Declaration of Voting Results & Voting Rights Announcements • Jul 5, 2023
Declaration of Voting Results & Voting Rights Announcements
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Villers-lès-Nancy, le 5 juillet 2023 – 18:00 (CET)
COMMUNIQUE DE PRESSE
Nombre d'actions composant le capital social : 15.174.125
Nombre d'actions ayant le droit de participer au vote : 15.032.834
Nombre d'actions, ayant droit de vote, possédées par les actionnaires présents ou représentés ou ayant voté par correspondance : 13.046.120
L'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle s'est réunie ce jeudi 29 juin 2023 à 17 h 30 au siège social de la Société et a approuvé les comptes sociaux et consolidés de l'exercice 2022. Le résultat du vote des résolutions qui ont été proposées par le Conseil d'Administration est le suivant :
| Résolutions | Résultats des Votes | |
|---|---|---|
| ▪ | PREMIERE RESOLUTION Approbation des comptes annuels |
Résolution adoptée par : - 13.044.237 voix pour - 0 voix contre - 1.883 abstentions |
| ▪ | DEUXIEME RESOLUTION Quitus aux Administrateurs et décharge de l'accomplissement de leur mission aux Commissaires aux Comptes |
Résolution adoptée par : - 12.943.792 voix pour - 100.445 voix contre - 1.883 abstentions |
| ▪ | TROISIEME RESOLUTION Approbation des comptes consolidés |
Résolution adoptée par : - 13.044.237 voix pour - 0 voix contre - 1.883 abstentions |
| ▪ | QUATRIEME RESOLUTION Affectation du résultat et fixation du dividende |
Résolution adoptée par : - 13.046.120 voix pour - 0 voix contre - 0 abstention |
| ▪ | CINQUIEME RESOLUTION Conventions et engagements visés à l'article L. 225- 38 du Code de commerce |
Résolution adoptée par (*) : - 12.983.939 voix pour - 62.072 voix contre - 99 abstentions |

| ▪ | SIXIEME RESOLUTION Renouvellement du mandat de Mme Anne LHOTE en qualité d'Administrateur |
Résolution adoptée par : - 10.706.967 voix pour - 2.339.153 voix contre - 0 abstention |
|---|---|---|
| ▪ | SEPTIEME RESOLUTION Renouvellement du mandat de Mme Céline GRIS en qualité d'Administrateur Indépendant |
Résolution adoptée par : - 11.112.739 voix pour - 1.933.381 voix contre - 0 abstention |
| ▪ | HUITIEME RESOLUTION Renouvellement du mandat de Mme Emilie LECOMTE en qualité d'Administrateur |
Résolution adoptée par : - 10.723.209 voix pour - 2.322.911 voix contre - 0 abstention |
| ▪ | NEUVIEME RESOLUTION Nomination d'un nouvel Administrateur |
Résolution adoptée par : - 12.902.756 voix pour - 143.364 voix contre - 0 abstention |
| ▪ | DIXIEME RESOLUTION Nomination d'un nouveau Commissaire aux Comptes |
Résolution adoptée par : - 13.040.577 voix pour - 5.543 voix contre - 0 abstention |
| ▪ | ONZIEME RESOLUTION Approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux versée au cours de l'exercice 2022, ou attribuée au titre du même exercice et mentionnées à l'article L. 22-10-9 du Code de commerce |
Résolution adoptée par : - 12.095.451 voix pour - 950.669 voix contre - 0 abstention |
| ▪ | DOUZIEME RESOLUTION Approbation des éléments de rémunération versés au cours de l'exercice 2022 à Monsieur Thierry CHAPUSOT, Président du Conseil d'Administration |
Résolution adoptée par : - 13.033.420 voix pour - 12.700 voix contre - 0 abstention |
| ▪ | TREIZIEME RESOLUTION Approbation des éléments de rémunération versés au cours de l'exercice 2022 à Monsieur Dominique PAUTRAT, Directeur Général |
Résolution adoptée par : - 10.746.386 voix pour - 2.299.734 voix contre - 0 abstention |
| ▪ | QUATORZIEME RESOLUTION Approbation des éléments de rémunération versés au cours de l'exercice 2022 à Monsieur Denis SUPPLISSON, Directeur Général Délégué puis Directeur Général |
Résolution adoptée par : - 10.592.005 voix pour - 2.454.115 voix contre - 0 abstention |
| ▪ | QUINZIEME RESOLUTION Approbation des éléments de rémunération versés au cours de l'exercice 2022 à Monsieur Grégoire de ROTALIER, Directeur Général Délégué |
Résolution adoptée par : - 10.592.005 voix pour - 2.454.115 voix contre - 0 abstention |

| ▪ | SEIZIEME RESOLUTION Approbation de la politique de rémunération du Président du Conseil d'Administration pour 2023 |
Résolution adoptée par : - 13.033.420 voix pour - 12.700 voix contre - 0 abstention |
|---|---|---|
| ▪ | DIX-SEPTIEME RESOLUTION Approbation de la politique de rémunération de Monsieur Denis SUPPLISSON, Directeur Général, pour 2023 |
Résolution adoptée par : - 10.759.416 voix pour - 2.286.704 voix contre - 0 abstention |
| ▪ | DIX-HUITIEME RESOLUTION Approbation de la politique de rémunération de Monsieur Grégoire de ROTALIER, Directeur Général Délégué, pour 2023 |
Résolution adoptée par : - 10.759.416 voix pour - 2.286.704 voix contre - 0 abstention |
| ▪ | DIX-NEUVIEME RESOLUTION Approbation de la politique de rémunération des Administrateurs |
Résolution adoptée par : - 13.044.420 voix pour - 1.700 voix contre - 0 abstention |
| ▪ | VINGTIEME RESOLUTION Fixation de la rémunération annuelle globale des Administrateurs pour 2023 |
Résolution adoptée par : - 13.044.420 voix pour - 1.700 voix contre - 0 abstention |
| ▪ | VINT-ET-UNIEME RESOLUTION Autorisation de rachat par la Société de ses propres actions |
Résolution adoptée par : - 11.101.214 voix pour - 1.944.906 voix contre - 0 abstention |
| ▪ | VINGT-DEUXIEME RESOLUTION Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités |
Résolution adoptée par : - 13.046.120 voix pour - 0 voix contre - 0 abstention |
(*) Après déduction des droits de vote exclus
Fondé il y a plus de 35 ans, le Groupe Equasens, qui compte aujourd'hui plus de 1200 collaborateurs en Europe, est le premier éditeur de solutions informatiques de Santé en termes de diversité de métiers et de parts de marché.
Le Groupe a pour vocation de faciliter le quotidien des professionnels de santé et de leurs équipes, exerçant en libéral, en structures coordonnées ou en établissements de santé, au travers de logiciels et applicatifs « métier ». Au-delà de ces solutions numériques, le Groupe intervient dans la conception d'équipements électroniques, de solutions digitales et de robotiques santé, ainsi que dans le financement et la formation, pour un accompagnement global des professionnels de santé dans la transformation de leur métier.
En cohérence avec sa signature « plus de technologie pour plus d'humain », le Groupe est spécialisé dans les solutions d'interopérabilité pour améliorer la coordination des acteurs de santé, leur communication et l'échanges de données, pour une meilleure prise en charge des patients et un système de soin plus efficient.


Indices : MSCI GLOBAL SMALL CAP - GAÏA Index 2020 - CAC® SMALL et CAC® All-Tradable par inclusion Intégré à l'Euronext Tech Leaders et au label European Rising Tech
Eligible au Service de Règlement Différé (SRD) et au dispositif PEA-PME ISIN : FR 0012882389 – Code Mnémonique : EQS
Relations Analystes Investisseurs : Directrice Administrative et Financière : Frédérique SCHMIDT Tél. 03 83 15 90 67 – [email protected]
Relations Presse : FIN'EXTENSO - Isabelle APRILE Tél. 06 17 38 61 78 - [email protected]
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