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Arverne Group
Major Shareholding Notification • Sep 26, 2023
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Major Shareholding Notification
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223C1485 FR001400JWR8-FS0712
25 septembre 2023
Déclaration de franchissement de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)
IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.
ARVERNE GROUP S.A.
(Euronext Paris)
Par courrier reçu le 22 septembre 2023, la société JP Morgan Chase & Co. (C/o CT Corporation, 1209 Orange Street, Wilmington, Etats-Unis) a déclaré avoir franchi indirectement en hausse, le 20 septembre 2023, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société ARVERNE GROUP S.A. et détenir indirectement, par l'intermédiaire de la société J.P. Morgan Securities plc qu'elle contrôle, 4 004 707 actions ARVERNE GROUP S.A. représentant autant de droits de vote, soit 7,27% du capital et 8,00% des droits de vote de cette société1 .
Ce franchissement de seuils résulte d'une augmentation du nombre d'actions ARVERNE GROUP S.A. détenues dans le portefeuille de négociation, au résultat de laquelle l'exemption de trading ne s'applique plus en vertu des dispositions de l'article 223-13 I, 2° du règlement général.
A cette occasion, la société JP Morgan Securities plc a franchi individuellement en hausse les mêmes seuils.
Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce et de l'article 223-14 IV du règlement général, la société JP Morgan Securities plc a précisé détenir 3 733 253 actions ARVERNE GROUP S.A. (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la conclusion d'un contrat avec un tiers (propriétaire desdites actions) conférant le droit à la société JP Morgan Securities plc d'utiliser lesdites actions à tout moment.
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1 Sur la base d'un capital composé de 55 080 449 actions représentant 50 032 673 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général (cf. notamment communiqué de la société ARVERNE GROUP S.A. du 20 septembre 2023).