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Arverne Group
Major Shareholding Notification • Sep 26, 2023
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Major Shareholding Notification
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223C1494 FR001400JWR8-FS0718
25 septembre 2023
Déclaration de franchissement de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)
IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.
ARVERNE GROUP S.A.
(Euronext Paris)
Par courrier reçu le 25 septembre 2023, la société par actions simplifiée Ademe Investissement1 (155 bis avenue Pierre Brossolette, 92120 Montrouge) a déclaré avoir franchi en hausse, le 19 septembre 2023, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société ARVERNE GROUP S.A. et détenir 3 704 395 actions ARVERNE GROUP S.A. représentant 3 364 358 droits de vote, soit 6,73% du capital et 6,72% des droits de vote de cette société2 .
Ce franchissement de seuils résulte (i) d'une part, de la souscription par Ademe Investissement SAS de 3 000 000 actions ordinaires dans le cadre du « PIPE » réalisé concomitamment à la fusion-absorption d'ARVERNE GROUP S.A. par Transition le 19 septembre 2023, et (ii) l'acquisition par Ademe Investissement SAS, le 19 septembre 2023, de 364 358 « founder's shares » de catégorie A1, converties en actions ordinaires le 19 septembre 2023, 163 364 « founder's shares » de catégorie A2, 100 956 « founder's shares » de catégorie A3 et 75 717 « founder's shares » de catégorie A4, étant précisé que les « founder's shares » de catégorie A2, A3 et A4, non encore converties en actions ordinaires, sont des actions de préférence dépourvues de droits de vote3 .
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1 Contrôlée par la République française.
2 Sur la base d'un capital composé de 55 080 449 actions représentant 50 032 673 droits de vote, en application du 2ème alinéa de
l'article 223-11 du règlement général (cf. notamment communiqué de la société ARVERNE GROUP S.A. du 20 septembre 2023). 3 Cf. notamment prospectus approuvé par l'AMF le 27 juillet 2023 sous le n°23-332, et communiqué de la société ARVERNE GROUP S.A. du 19 août 2023.