AtoS SE

Major Shareholding Notification • Dec 14, 2023

223C2047 FR0000051732-FS0958

13 décembre 2023

Déclaration de franchissement de seuils et déclaration d'intention (article L. 233-7 du code de commerce)

IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.

ATOS SE

(Euronext Paris)

1. Par courrier reçu le 13 décembre 2023, la société par actions simplifiée Onepoint¹ (29 rue des Sablons, 75016 Paris) a déclaré avoir franchi en hausse, le 8 décembre 2023, les seuils de 10% du capital et des droits de vote de la société ATOS SE et détenir, à cette date, 11 269 987 actions ATOS SE représentant autant de droits de vote, soit 10,11% du capital et des droits de vote de cette société² .

Ce franchissement de seuils résulte d'une acquisition d'actions ATOS SE sur le marché.

Le déclarant a précisé détenir, au 13 décembre 2023, 12 414 101 actions ATOS SE représentant autant de droits de vote, soit 11,14% du capital et des droits de vote de cette société² .

1. Par le même courrier, la déclaration d'intention suivante a été effectuée :

« La société Onepoint SAS déclare les intentions suivantes pour les six prochains mois :

• les acquisitions des titres ATOS SE réalisées par Onepoint SAS ont été financées sur fonds propres ;
• Onepoint SAS n'agit pas de concert avec d'autres parties vis-à-vis d'ATOS SE ;
• Onepoint SAS entend poursuivre ses achats de titres ATOS SE en fonction des conditions de marché ;
• Onepoint SAS n'envisage pas de prendre le contrôle ATOS SE ;
• en ce qui concerne la stratégie envisagée vis-à-vis ATOS SE, Onepoint SAS :
  • reconnaît la pertinence d'une séparation de Tech Foundations d'avec ATOS SE, pour autant que cette séparation, si elle devait être décidée et réalisée par la voie d'une cession, intervienne à des conditions significativement améliorées par rapport à celles du projet de cession annoncé le 1er août 2023 ;
  • entend exploiter toutes les complémentarités des deux groupes en matière d'expertise métier, fonctionnelle et technologique pour mettre œuvre le partenariat annoncé le 7 décembre 2023 dans les domaines du cloud, de l'intelligence artificielle, et de la décarbonation ;
  • hormis les points ci-dessus, n'entend mettre en œuvre aucune des opérations visées à l'article 223-17 I, 6°du règlement général ;
• Onepoint SAS n'est partie à aucun accord ou instrument financier visé à l'article L. 233-9 I 4° et 4° bis du code de commerce ;
• Onepoint SAS n'est partie à aucun accord de cession temporaire relatif aux actions ou aux droits de vote d'ATOS SE ;
• Onepoint SAS souhaite disposer, dès que cela sera possible, de trois représentants au conseil d'administration d'ATOS SE, ce nombre étant susceptible d'évolution en fonction du niveau de détention auquel se stabilisera la participation de Onepoint SAS. »

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¹ Contrôlée par M. David R. Layani.

² Sur la base d'un capital composé de 111 439 307 actions représentant autant de droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.