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AtoS SE

Major Shareholding Notification Jan 17, 2024

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Major Shareholding Notification

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224C0085 FR0000051732-FS0044

16 janvier 2024

Déclaration de franchissement de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)

IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.

ATOS SE

(Euronext Paris)

Par courrier reçu le 15 janvier 2024, la société de droit de l'état du Delaware The Goldman Sachs Group, Inc. (Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, DE19801, Etats-Unis) a déclaré avoir franchi en hausse, le 10 janvier 2024, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société ATOS SE et détenir, indirectement par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 7 482 326 actions ATOS SE représentant autant de droits de vote, soit 6,71% du capital et des droits de vote de cette société1 , répartis comme suit :

Actions et droits de vote % capital et droits de vote
Goldman Sachs International 6 365 823 5,71
Goldman Sachs & Co. LLC 699 953 0,63
Goldman Sachs Bank Europe SE 207 053 0,19
Goldman Sachs Asset Management B.V. 169 710 0,15
Goldman Sachs Asset Management, L.P. 38 788 0,03
Goldman Sachs Asset Management International 999 ns
Total The Goldman Sachs Group, Inc. 7 482 326 6,71

Ce franchissement de seuils résulte d'une acquisition d'actions ATOS SE hors marché et d'une augmentation du nombre d'actions ATOS SE détenues par assimilation, au résultat desquelles l'exemption de trading ne s'applique plus pour le déclarant (cf. article 223-13 I, 2° du règlement général).

À cette occasion, la société Goldman Sachs International a franchi individuellement en hausse les mêmes seuils.

Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce, la société The Goldman Sachs Group, Inc. a précisé détenir, indirectement, par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 3 673 556 actions ATOS SE (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) dont :

  • 1 573 556 actions ATOS SE résultant d'un prêt de titre avec « right to recall » portant sur autant d'actions ATOS SE et lui permettant de rappeler à tout moment lesdites actions ; et
  • 2 100 000 actions ATOS SE résultant de la détention de 3 contrats « put option » à dénouement en physique, exerçables jusqu'entre le 15 mars 2024 et 20 décembre 2024, à des prix compris entre 4,4 € et 8 €.

1 Sur la base d'un capital composé de 111 439 307 actions représentant autant de droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.

En outre, au titre de l'article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce et de l'article 223-14 V du règlement général, la société The Goldman Sachs Group, Inc. a précisé détenir, indirectement, par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 2 830 479 actions ATOS SE (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) dont :

  • 107 332 actions ATOS SE résultant de la détention de 53 contrats « call warrant » à dénouement en espèces, exerçables jusqu'entre le 12 janvier 2024 et 31 décembre 2030, à des prix compris entre 1,97 € et 13 € ; et
  • 2 723 147 actions ATOS SE résultant de la détention de 16 contrats « swap » à dénouement en espèces, exerçables entre le 7 février 2024 et le 13 septembre 2038.

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