Amoéba

Major Shareholding Notification • Jan 17, 2024

224C0091 FR0011051598-FS0048

16 janvier 2024

Déclaration de franchissements de seuils et déclaration d'intention (articles L. 233-7 et L. 233-7-1 du code de commerce)

IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.

AMOEBA

(Euronext Growth Paris)

• 1. Par courrier reçu le 12 janvier 2024, la société anonyme de droit suisse Nice & Green¹ (Avenue Reverdil 12, 1260 Nyon, Suisse) a déclaré, à titre de régularisation, avoir franchi :
  2. (i) en hausse, le 2 janvier 2020, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA² ;
  3. (ii) en baisse, le 13 janvier 2020, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  4. (iii) en hausse, le 15 janvier 2020, les seuils de 5% et 10% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  5. (iv) en baisse, le 17 janvier 2020, les seuils de 10% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  6. (v) en baisse, le 12 février 2020, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  7. (vi) en hausse, le 13 février 2020, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  8. (vii) en baisse, le 18 février 2020, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  9. (viii) en hausse, le 7 avril 2020, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  10. (ix) en baisse, le 9 avril 2020, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  11. (x) en hausse, le 30 juillet 2021, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  12. (xi) en baisse, le 25 août 2021, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  13. (xii) en hausse, le 3 janvier 2022, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  14. (xiii) en baisse, le 6 janvier 2022, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  15. (xiv) en hausse, le 29 avril 2022, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  16. (xv) en baisse, le 29 avril 2022, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  17. (xvi) en hausse, le 16 mai 2022, les seuils de 5%, 10% et 15% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  18. (xvii) en baisse, le 31 mai 2022, les seuils de 15% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  19. (xviii) en hausse, le 28 juin 2022, les seuils de 15%, 20% et 25% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  20. (xix) en hausse, le 21 juillet 2022, les seuils de 30% et 1/3% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  21. (xx) en baisse, le 12 octobre 2022, les seuils de 1/3% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  22. (xxi) en hausse, le 14 octobre 2022, les seuils de 1/3% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  23. (xxii) en baisse, le 26 octobre 2022, les seuils de 1/3% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  24. (xxiii) en baisse, le 15 novembre 2022, les seuils de 30% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  25. (xxiv) en hausse, le 6 février 2023, les seuils de 30% du capital et des droits de vote de la société AMOEBA ;
  26. (xxv) en baisse, le 6 décembre 2023, les seuils de 30% du capital et des droits de vote, et détenir, au 6 décembre 2023 et au 12 janvier 2024, 14 621 108 actions AMOEBA représentant autant de droits de vote, soit 29,44% du capital et des droits de vote de cette société³ .

¹ Société contrôlée par M. Marc Cattelani.

² Société transférée sur Euronext Growth Paris le 14 septembre 2020.

³ Sur la base d'un capital composé de 49 659 963 actions représentant autant de droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.

Ces franchissements de seuils résultent de la conversion d'obligations convertibles en actions (« OCA ») émises par AMOEBA au profit de Nice & Green, et le cas échéant de la cession sur le marché d'actions résultant de la conversion des OCA. Le déclarant ne détient plus d'OCA à ce jour

S'agissant notamment des seuils de 30% du capital et des droits de vote franchis en hausse, le déclarant a précisé que cela a résulté de la conversion d'OCA et que lors de l'assemblée générale ordinaire et extraordinaire de la société AMOEBA du 25 mai 2023, il n'a exercé ses droits de vote qu'à hauteur de 27% (les droits de vote au-delà de 30% n'ont pas été exercés par Nice & Green). Il s'agit de la seule assemblée générale au cours de laquelle le déclarant détenait plus de 30% des droits de vote de la société.

1. Par le même courrier, la déclaration d'intention suivante a été effectuée :

« Conformément à l'article L 233-7-VII du code de commerce, applicable sur renvoi de l'article L. 233-7-1 in fine du code de commerce, la société Nice & Green déclare que :

• les franchissements à la hausse des seuils de 10%, 15%, 20% et 25% du capital et des droits de vote de la société émettrice résultaient de la conversion d'obligations convertibles en actions ;
• elle agit seule ;
• elle n'envisage pas de poursuivre ses achats ;
• elle n'envisage pas de prendre le contrôle de la société au sens de l'article L 233-3 du code de commerce ;
• elle souhaite valoriser les actifs de la société et n'envisage aucune des opérations visées à l'article 223-17 I, 6° du règlement général AMF ;
• elle n'est partie à aucun accord ou quelconque instrument financier visé au 4° et 4° bis de l'article L.233-9 du code de commerce ;
• elle n'a pas conclu d'accord temporaire ayant pour objet les actions et/ou les droits de vote de l'émetteur ;
• elle dispose d'un représentant au conseil d'administration de la société depuis le 14 décembre 2023 et n'envisage pas de demander la nomination de nouveaux représentants. »

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