Itesoft

Declaration of Voting Results & Voting Rights Announcements • Feb 21, 2024

224C0282 FR0004026151-FS0137

20 février 2024

Déclaration de franchissements de seuil (article L. 233-7 du code de commerce)

IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.

ITESOFT

(Euronext Paris)

Par courrier reçu le 19 janvier 2024, la société par actions simplifiée Iteman¹ (Parc d'Andron – Le Séquoïa, 30470 Aimargues) a déclaré avoir franchi individuellement en hausse, le 15 février 2024, le seuil de 5% du capital de la société ITESOFT et détenir individuellement 306 751 actions ITESOFT représentant autant de droits de vote, soit 5,001% du capital et 2,86% des droits de vote de cette société² .

Ce franchissement de seuil résulte d'un apport en nature de 270 399 actions ITESOFT au profit de la société Iteman.

À cette occasion, le concert composé de M. Didier Charpentier (directement et indirectement par l'intermédiaire de la société CDML³ qu'il contrôle), Mme Florence Charpentier, Mme Michèle Charpentier, (ces personnes étant parfois dénommées le « groupe familial Charpentier »), la société Société Financière d'Investissement pour l'Innovation⁴ (SF2I), Mme Isabelle Pedreno, M. François Legros, M. James Lysinger, M. Jean-Luc Saouli (ces quatre dernières personnes étant parfois dénommées les « actionnaires historiques ») et la société Iteman¹ a déclaré avoir franchi de concert en hausse, le 15 février 2024, les seuils de 90% du capital et de 95% du capital et des droits de vote de la société ITESOFT et détenir de concert 5 865 464 actions ITESOFT représentant 10 398 993 droits de vote, soit 95,62% du capital et 97,08% des droits de vote de cette société² , selon la répartition suivante :

¹ Société par actions simplifiée (sise Le Sequoia, Parc d'Andron, 30470 Aimargues) détenue par M. Benoît Dufresne à hauteur de 18,24%, par M. Frédéric Le Bars à hauteur de 12,97 %, par M. Jean-Philippe Fontana à hauteur de 11,29%, par Mme Valérie Béziade à hauteur de 10,21%, par M. Jérémie Laurent à hauteur de 9,43%, par M. Jean-Jacques Rongère à hauteur de 9,43%, par M. Pierre Vanhoutte à hauteur de 9,43%, par M. Loic Vandeventer à hauteur de 4,84%, par Mme Caroline Grac-Martig à hauteur de 4,72%, par M. Mathieu Routier à hauteur de 4,72% et par M. Arnaud Tuffery à hauteur de 4,72%

² Sur la base d'un capital composé de 6 133 828 actions représentant 10 712 176 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général (étant précisé que la société ITESOFT autodétenait, au 27 juin 2022, 392 449 actions représentant 6,40% de son capital privées de droit de vote).

³ Société par actions simplifiée (sise Parc d'Andron le Sequoia, 30470 Aimargues) contrôlée par M. Didier Charpentier.

⁴ Société par actions simplifié (sise 4, l'Orée du Bois Route de Saint-Gilles, 30510 Générac) détenue par Jean-Marc Pedreno, Jean-Jacques Rongère, Philippe Andrieu, Jean-Philippe Fontana, Vincent Poulain d'Andecy, Yves Dieterich, Magali Michel, Laurent Matringe, Alain Guillemin et François Legros, étant précisé qu'aucun desdits actionnaires ne détient seul le contrôle de cette société.

	Actions	% capital	Droits de vote	% droits de vote
Didier Charpentier	2 000	0,03	4 000	0,04
Florence Charpentier	400	0,01	800	0,01
Michèle Charpentier	400	0,01	800	0,01
CDML	4 295 187	70,02	7 957 639	74,29
Total groupe familial Charpentier	4 297 987	70,07	7 963 239	74,34
SF2I	610 984	9,96	1 221 968	11,41
Isabelle Pedreno	103 946	1,69	207 892	1,94
François Legros	103 347	1,68	206 694	1,93
James Lysinger	50 000	0,82	100 000	0,93
Iteman	306 751	5,001	306 751	2,86
Total concert (détention directe)	5 473 015	89,23	10 006 544	93,41
Autodétention5	392 449	6,40	392 449	3,66
Total concert (détention directe et assimilée)	5 865 464	95,62	10 398 993	97,08

________

⁵ Autodétention assimilée en application de l'article L. 233-9 I, 2° du code de commerce étant toutefois rappelé que les actions autodétenues sont privées de droit de vote.