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AtoS SE

Major Shareholding Notification Feb 28, 2024

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Major Shareholding Notification

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224C0312 FR0000051732-FS0146

27 février 2024

Déclaration de franchissement de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)

IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.

ATOS SE

(Euronext Paris)

Par courrier reçu le 26 février 2024, la société de droit de l'état du Delaware The Goldman Sachs Group, Inc. (Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, DE19801, Etats-Unis) a déclaré avoir franchi en baisse, le 22 février 2024, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société ATOS SE et détenir, indirectement par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 922 554 actions ATOS SE représentant autant de droits de vote, soit 0,83% du capital et des droits de vote de cette société1 , répartis comme suit :

Actions et droits de vote % capital et droits de vote
Goldman Sachs International 384 858 0,35
Goldman Sachs Asset Management, L.P. 215 770 0,19
Goldman Sachs Asset Management Holdings B.V. 169 710 0,15
Goldman Sachs Bank Europe SE 126 910 0,11
Goldman Sachs & Co. LLC 24 307 0,02
Goldman Sachs Asset Management International 999 ns
Total The Goldman Sachs Group, Inc. 922 554 0,83

Ce franchissement de seuils résulte d'une cession d'actions ATOS SE hors marché et d'une diminution du nombre d'actions ATOS SE détenues par assimilation, au résultat desquelles l'exemption de trading s'applique pour le déclarant (cf. article 223-13 I, 2° du règlement général).

À cette occasion, la société Goldman Sachs International a franchi individuellement en baisse les mêmes seuils.

Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce, la société The Goldman Sachs Group, Inc. a précisé détenir, indirectement, par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 417 081 actions ATOS SE (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant d'un prêt de titre avec « right to recall » portant sur autant d'actions ATOS SE et lui permettant de rappeler à tout moment lesdites actions.

En outre, au titre de l'article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce et de l'article 223-14 V du règlement général, la société The Goldman Sachs Group, Inc. a précisé détenir, indirectement, par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 98 132 actions ATOS SE (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) dont :

  • 98 094 actions ATOS SE résultant de la détention de 59 contrats « call warrant » à dénouement en espèces, exerçables jusqu'entre le 15 mars 2024 et 31 décembre 2030, à des prix compris entre 0,80 € et 13,4 € ; et
  • 38 actions ATOS SE résultant de la détention de 2 contrats « swap » à dénouement en espèces, exerçables entre le 9 avril 2024 et le 6 mai 2024. _______

1 Sur la base d'un capital composé de 111 439 307 actions représentant autant de droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.

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