Accor

Major Shareholding Notification • Apr 3, 2024

224C0467 FR0000120404-FS0224

2 avril 2024

Déclarations de franchissements de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)

IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.

ACCOR

(Euronext Paris)

1. Par courrier reçu le 28 mars 2024, la société BlackRock Inc. (50 Hudson Yards, New York, NY 10001, Etats-Unis), agissant pour le compte de clients et de fonds dont elle assure la gestion¹ , a déclaré avoir franchi en baisse, le 27 mars 2024, le seuil de 5% du capital de la société ACCOR et détenir, à cette date, pour le compte desdits clients et fonds, 12 610 424 actions ACCOR² représentant autant de droits de vote, soit 4,99% du capital et 4,01% des droits de vote de cette société³ .

Ce franchissement de seuil résulte d'une cession d'actions ACCOR hors marché et d'une diminution du nombre d'actions ACCOR détenues à titre de collatéral.

1. Par courrier reçu le 2 avril 2024, la société BlackRock Inc. (50 Hudson Yards, New York, NY 10001, Etats-Unis), agissant pour le compte de clients et de fonds dont elle assure la gestion¹ , a déclaré avoir franchi en hausse, le 28 mars 2024, le seuil de 5% du capital de la société ACCOR et détenir, pour le compte desdits clients et fonds, 13 979 768 actions ACCOR⁴ représentant autant de droits de vote, soit 5,54% du capital et 4,45% des droits de vote de cette société³ .

Ce franchissement de seuil résulte d'une augmentation du nombre d'actions ACCOR détenues à titre de collatéral.

_________

¹ Le gestionnaire d'investissement dispose du pouvoir discrétionnaire d'exercer les droits de vote attachés aux titres détenus, sauf demande expresse de clients de garder le contrôle sur les droits de vote.

² Dont (i) 286 505 ADR ACCOR (représentant 57 301 actions ACCOR), (ii) 23 859 actions ACCOR assimilées au titre des dispositions de l'article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce provenant de « contracts for differences » (« CFD ») sans échéance prévue, portant sur autant d'actions ACCOR, réglés exclusivement en espèces, (iii) 54 977 actions ACCOR assimilées au titre des dispositions de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce du fait de la conclusion d'un contrat de prêt-emprunt de titres et (iv) 1 354 321 actions ACCOR détenues à titre de collatéral. Le déclarant a précisé détenir par ailleurs 932 066 actions ACCOR pour le compte de clients (non prises en compte dans la détention visée au 1er alinéa) pour lesquelles ceux-ci ont conservé l'exercice des droits de vote.

³ Sur la base d'un capital composé de 252 289 352 actions représentant 314 126 664 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.

⁴ Dont (i) 284 695 ADR ACCOR (représentant 56 939 actions ACCOR), (ii) 23 660 actions ACCOR assimilées au titre des dispositions de l'article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce provenant de « contracts for differences » (« CFD ») sans échéance prévue, portant sur autant d'actions ACCOR, réglés exclusivement en espèces, (iii) 45 486 actions ACCOR assimilées au titre des dispositions de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce du fait de la conclusion d'un contrat de prêt-emprunt de titres et (iv) 2 773 388 actions ACCOR détenues à titre de collatéral. Le déclarant a précisé détenir par ailleurs 834 576 actions ACCOR pour le compte de clients (non prises en compte dans la détention visée au 1er alinéa) pour lesquelles ceux-ci ont conservé l'exercice des droits de vote.