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GAUSSIN SA

Pre-Annual General Meeting Information May 13, 2024

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Pre-Annual General Meeting Information

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Héricourt, le 13 mai 2024

GAUSSIN SA annonce la tenue de son Assemblée Générale le 18 juin 2024 où les résolutions à l'ordre du jour seront la nomination de 4 nouveaux administrateurs

GAUSSIN (ALGAU - FR0013495298) leader mondial des solutions de transport et de logistique innovantes, annonce que les actionnaires de la société sont convoqués à une Assemblée Générale Ordinaire le 18 juin 2024 à 12h00 au siège de la société au 11, rue du 47ème Régiment d'Artillerie, Héricourt 70400.

La convocation et les résolutions qui seront soumises à l'assemblée générale ordinaire ont été publiées au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) n°58 le 13 mai 2024. Elles peuvent être consultées ici.

Vous pourrez voter sur les résolutions par Internet ou par courrier. Les modalités pour le vote sont détaillées ci-après.

L'avis de réunion valant avis de convocation publié au BALO (Bulletin des Annonces Légales Obligatoires) le 13 mai 2024 vous donne accès à l'ordre du jour de l'Assemblée et aux résolutions qui seront soumises à votre vote, ainsi qu'aux principales modalités de participation, de vote et d'exercice de vos droits.

La documentation relative à l'Assemblée Générale Ordinaire sera disponible sur le site internet de la société, www.gaussin.com, dans la rubrique « Company » / « Investors » / « Financial Publications » dans les délais légaux.

Nominations de 4 nouveaux administrateurs :

Les résolutions qui seront soumises à votre approbation porteront sur la nomination de 4 nouveaux administrateurs à savoir :

  • Monsieur Ewen Extier, de nationalité française, né le 10 décembre 1979 à Lyon
  • Monsieur Antoine de Koninck, de nationalité française, né le 9 juin 1966 à Beauvais
  • Monsieur Matthias Laurin, de nationalité française, né le 26 janvier 1979 à Paris
  • Monsieur Jakub Šíp, de nationalité tchèque, né le 1 juillet 1983 à Tabor, en République Tchèque

Cette demande est soutenue par Tablon SPV, société d'investissement de Czechoslovak Group (CSG), actionnaire de référence de la société GAUSSIN SA, détenant plus de 20% du capital social de l'entreprise (cf. CP du 15 mars 2023).

Depuis l'ouverture de la procédure de sauvegarde (cf. CP du 3 avril 2024), CSG Group est informé de la situation de l'entreprise par Charles-Henri Carboni, administrateur judiciaire et par le représentant légal de l'entreprise.

L'objectif de CSG Group est de collaborer à la stabilisation financière de la société et de mettre en place les mesures nécessaires pour assurer sa pérennité, sans toutefois qu'il y ait une nouvelle obligation de financement de la part de TABLON SPV.

L'élaboration et la mise en place d'un tel plan de continuité nécessitent une vision stratégique pour le devenir de GAUSSIN SA et de l'entièreté du Groupe Gaussin, et donc que soit révisée ou du moins élargie la composition de son Conseil d'Administration.

Formalités du vote par correspondance et du vote par procuration

Les actionnaires de la société sont appelés à participer à l'Assemblée Générale par internet via VOTACCESS ou à renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance s'ils ne peuvent pas être présents ou à donner procuration. Le formulaire sera disponible prochainement sur le site internet de GAUSSIN SA et pourra également être demandé par écrit à leur teneur de compte par les actionnaires au porteur étant précisé qu'il sera fait droit aux demandes reçues au plus tard six jours avant la date de l'assemblée.

Le texte intégral des résolutions est d'ores et déjà disponible sur le site internet de GAUSSIN SA et le rapport du mandataire ad'hoc le sera prochainement.

    1. Vous désirez demander une carte d'admission, voter par correspondance ou donner procuration à l'assemblée par internet via VOTACCESS.
  • A. Si vous êtes actionnaire au nominatif, vous pourrez faire la demande en ligne sur la plateforme sécurisée VOTACCESS accessible via le site www.sharinbox.societegenerale.com

Si vous êtes actionnaire au nominatif pur, vous devrez vous connecter au site Sharinbox en utilisant votre code d'accès habituel (rappelé sur le formulaire unique de vote joint à la brochure de convocation) ou votre email de connexion (si vous avez déjà activé votre compte Sharinbox by SG Market), puis le mot de passe déjà en votre possession.

Si vous êtes actionnaire au nominatif administré, vous devrez vous connecter au site Sharinbox en utilisant les identifiants qui vous seront envoyés quelques jours précédant l'ouverture du vote.

Une fois sur la page d'accueil du site Sharinbox, vous pourrez suivre les indications données à l'écran afin d'accéder à la plateforme VOTACCESS où vous pourrez faire votre demande de carte d'admission en ligne, voter ou désigner ou révoquer un mandataire. Si vous êtes actionnaire au porteur, vous devrez vous renseigner auprès de votre établissement teneur de compte afin de savoir s'il est connecté ou non à la plateforme sécurisée VOTACCESS et, le cas échéant, si cet accès est soumis à des conditions d'utilisation particulières. Si c'est le cas, vous pourrez vous connecter avec vos codes d'accès habituels sur le portail Internet de votre teneur de compte titres pour accéder au site VOTACCESS puis suivre les indications données à l'écran afin de demander une carte d'admission, de voter, ou désigner ou révoquer un mandataire.

  • B. Si vous êtes actionnaire au porteur, vous devrez vous renseigner auprès de votre établissement teneur de compte afin de savoir s'il est connecté ou non à la plateforme sécurisée VOTACCESS et, le cas échéant, si cet accès est soumis à des conditions d'utilisation particulières. Si c'est le cas, vous pourrez vous connecter avec vos codes d'accès habituels sur le portail Internet de votre teneur de compte titres pour accéder au site VOTACCESS puis suivre les indications données à l'écran afin de demander une carte d'admission, de voter, ou désigner ou révoquer un mandataire.
  • C. L'accès à la plateforme VOTACCESS sera ouvert à partir du 31 mai 2024 à 9h00 et prendra fin la veille de l'assemblée générale, soit 17 juin à 15h00 (heure de Paris). Il vous est recommandé de ne pas attendre les derniers jours pour vous connecter à la plateforme VOTACCESS et voter afin d'éviter toute saturation de celle-ci.
    1. Vous ne désirez pas participer à l'assemblée par internet via VOTACCESS, vous trouverez prochainement sur le site internet des modèles pour compléter votre formulaire de vote par correspondance en fonction des choix suivants :
  • A. Vous désirez assister à l'assemblée. Vous devrez compléter le formulaire unique figurant sur le site internet de la société ou qui sera joint à la convocation qui vous aura été adressée en cochant la case « Je désire assister à cette assemblée » puis le renvoyer daté et signé à Société Générale Securities Services - Service des Assemblées – CS 30812, 44308 Nantes Cedex 3 ou, pour les actionnaires au porteur, demander à votre établissement teneur de compte qu'une carte d'admission vous soit adressée.
  • B. Vous votez par correspondance car vous ne pouvez pas assister à l'assemblée du 18 juin 2024 à 12h00. Vous devrez compléter le formulaire unique figurant sur le site internet de la société ou qui sera joint à la convocation qui vous aura été adressée en cochant la case « Je vote par correspondance » puis le renvoyer daté et signé à Société Générale Securities Services - Service des Assemblées – CS 30812, 44308 Nantes Cedex 3 ou, pour les actionnaires au porteur, le retourner à l'établissement habilité qui se chargera de le transmettre, accompagné d'une attestation de participation émise par ses soins, à Société Générale Securities Services.

En laissant les cases blanches, vous votez « OUI » ; en noircissant les cases, selon la case cochée, soit vous votez « NON », soit vous vous abstenez.

Pour être pris en compte, le formulaire unique de vote devra être reçu par le Service des Assemblées de Société Générale Securities Services au plus tard 15 juin 2024, à défaut de quoi, il ne pourra être pris en compte.

  • C. Vous souhaitez donner pouvoir pour voter lors de la tenue de l'assemblée car vous ne pouvez pas assister à l'assemblée le 18 juin 2024 à 12h00. Vous devrez compléter le formulaire unique figurant sur le site internet de la société ou qui sera joint à la convocation qui vous aura été adressée en cochant la case :
    • « Je donne pouvoir au Président de l'Assemblée Générale » si vous souhaitez donner pouvoir au Président de l'Assemblée.
    • « Je donne pouvoir à » si vous souhaitez donner pouvoir à une autre personne* et indiquez son nom et son adresse.
      • * le bénéficiaire de votre procuration ne peut être qu'un actionnaire de la société GAUSSIN SA, votre conjoint ou votre partenaire de PACS (il faudra justifier de sa qualité).

Puis le renvoyer daté et signé à Société Générale Securities Services - Service des Assemblées – CS 30812, 44308 Nantes Cedex 3 ou, pour les actionnaires au porteur, le retourner à l'établissement habilité qui se chargera de le transmettre, accompagné d'une attestation de participation émise par ses soins à Société Générale Securities Services.

Les désignations ou révocations de mandataires exprimées par voie papier devront également avoir été réceptionnées au plus tard le 15 juin.

Vous pouvez également notifier la désignation ou la révocation d'un mandataire par voie électronique conformément aux dispositions de l'article R.22-10-24 du Code de commerce, en envoyant un courriel à l'adresse électronique suivante : [email protected].

Ce courriel doit comporter en pièce jointe une copie numérisée du formulaire de vote par procuration précisant vos nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom, prénom et adresse du mandataire désigné ou révoqué, accompagné de l'attestation de participation délivrée par votre intermédiaire habilité.

De plus, vous devrez obligatoirement demander à votre intermédiaire bancaire ou financier qui assure la gestion de votre compte Titres d'envoyer une confirmation écrite à Société Générale Securities Services, à l'adresse susmentionnée.

Seules les notifications de désignation ou révocation de mandats pourront être a dressées à l'adresse électronique susvisée ; toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra pas être prise en compte et /ou traitée.

Afin que les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie électronique puissent être prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées par Société Générale Securities Services au plus tard le 15 juin 2024 à 23h59 heures (heure de Paris).

Des informations supplémentaires concernant les modalités de participation à l'Assemblée Générale peuvent être consultées ici.

À propos de GAUSSIN

GAUSSIN est une société d'engineering qui conçoit, assemble et commercialise des produits et services innovants dans le domaine du transport et de la logistique. Son savoir-faire englobe les transports de marchandises et de personnes, les technologies autonomes permettant un usage sans chauffeur de type Automotive Guided Vehicles, et l'intégration de tous types de batteries, notamment électriques et hydrogènes. Avec plus de 50 000 véhicules à travers le monde, GAUSSIN bénéficie d'une forte notoriété sur quatre marchés en pleine expansion : les terminaux portuaires et aéroportuaires, la logistique et people mobility. Le groupe a noué des contrats avec des entreprises mondiales : Qatar Airways Cargo, Maersk APMT, UPS et Amazon. Chacun de ces partenaires est leader mondial dans son secteur. GAUSSIN a élargi son business model avec la signature de contrats de licence accélérant la diffusion de sa technologie à travers le monde. Le rachat de METALLIANCE consacre l'émergence d'un groupe international présent sur tous les segments de véhicules intelligents et propres.

GAUSSIN est cotée sur Euronext Growth à Paris depuis 2010 (EURONEXT GROWTH - FR0013495298). Plus d'informations sur www.GAUSSIN.com

Contacts

GAUSSIN Arthur Denez, [email protected] +33(0)6.59.54.97.55

* Ce communiqué contient des déclarations prospectives. Ces déclarations ne constituent pas des faits historiques. Ces déclarations comprennent des projections et des estimations ainsi que les hypothèses sur lesquelles celles-ci reposent, des déclarations portant sur des projets, des objectifs, des intentions et des attentes concernant des résultats financiers, des événements, des opérations, des services futurs, le développement de produits et leur potentiel ou les performances futures. Ces déclarations prospectives peuvent souvent être identifiées par les mots « s'attendre à », « anticiper », « croire », « avoir l'intention de », « estimer » ou « planifier », ainsi que par d'autres termes similaires. Bien que la direction de GAUSSIN estime que ces déclarations prospectives sont raisonnables, les investisseurs sont alertés sur le fait que ces déclarations prospectives sont soumises à de nombreux risques et incertitudes, difficilement prévisibles et généralement en dehors du contrôle de GAUSSIN, qui peuvent impliquer que les résultats et événements effectifs réalisés diffèrent significativement de ceux qui sont exprimés, induits ou prévus dans les informations et déclarations prospectives. Ces risques et incertitudes comprennent notamment les incertitudes inhérentes aux difficultés d'approvisionnement liées à la situation sanitaire, à la pénurie de matières premières ou aux conflits actuels, les décisions des autorités Étatiques, l'évolution des cours de change et des taux d'intérêt, l'inflation. GAUSSIN ne prend aucun engagement de mettre à jour les informations et déclarations prospectives sous réserve de la réglementation applicable notamment les articles 223-1 et suivants du règlement général de l'Autorité des marchés financiers.

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