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AtoS SE

Major Shareholding Notification Jun 10, 2024

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Major Shareholding Notification

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224C0835 FR0000051732-FS0398

7 juin 2024

Déclaration de franchissement de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)

IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.

ATOS SE

(Euronext Paris)

Par courrier reçu le 6 juin 2024, complété par un courrier reçu le 7 juin, la société de droit de l'état du Delaware The Goldman Sachs Group, Inc. (Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, DE19801, Etats-Unis) a déclaré avoir franchi en hausse, le 31 mai 2024, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société ATOS SE et détenir, indirectement par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 6 558 848 actions ATOS SE représentant autant de droits de vote, soit 5,87% du capital et des droits de vote de cette société1 , répartis comme suit :

Actions et droits de vote % capital et droits de vote
Goldman Sachs International 6 126 876 5,49
Goldman Sachs Bank Europe SE 268 391 0,24
Goldman Sachs Asset Management Holdings B.V. 152 000 0,14
Goldman Sachs Asset Management, L.P. 9 888 0,01
Goldman Sachs Asset Management International 999 ns
Goldman Sachs & Co. LLC 694 ns
Total The Goldman Sachs Group, Inc. 6 558 848 5,87

Ce franchissement de seuils résulte d'une acquisition d'actions ATOS SE hors marché, au résultat de laquelle l'exemption de trading ne s'applique plus pour le déclarant (cf. article 223-13 I, 2° du règlement général).

À cette occasion, la société Goldman Sachs International a franchi individuellement en hausse les mêmes seuils.

Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce, la société The Goldman Sachs Group, Inc. a précisé détenir, indirectement, par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 1 359 544 actions ATOS SE (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) dont :

  • 259 544 actions ATOS SE résultant d'un prêt de titre avec « right to recall » portant sur autant d'actions ATOS SE et lui permettant de rappeler à tout moment lesdites actions ; et
  • 1 100 000 actions ATOS SE résultant de la détention de 2 contrats « put option » à dénouement en espèces, exerçables jusqu'entre le 21 juin 2024 et 20 décembre 2024, à des prix compris entre 2,20 € et 8 €.

1 Sur la base d'un capital composé de 111 653 359 actions représentant autant de droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.

En outre, au titre de l'article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce et de l'article 223-14 V du règlement général, la société The Goldman Sachs Group, Inc. a précisé détenir, indirectement, par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 3 332 028 actions ATOS SE (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) dont :

  • 195 879 actions ATOS SE résultant de la détention de 74 contrats « call warrant » à dénouement en espèces, exerçables jusqu'entre le 3 juin 2024 et 31 décembre 2030, à des prix compris entre 0,28 € et 9,50 € ; et
  • 3 136 149 actions ATOS SE résultant de la détention de 9 contrats « swap » à dénouement en espèces, exerçables entre le 2 août 2024 et le 17 avril 2034.

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