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TAR - MISE À DISPOSITION DE LA NOTE EN RÉPONSE ET DU DOCUMENT AUTRES INFORMATIONS RELATIF AUX CARACTÉRISTIQUES, NOTAMMENT JURIDIQUES, FINANCIÈRES ET COMPTABLES DE LA SOCIÉTÉ OSMOZIS

Company: OSMOZIS Date: 2024-07-10 Language: French Register to download

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# **COMMUNIQUE DU 10 JUILLET 2024 OFFRE PUBLIQUE D'ACHAT SIMPLIFIEE VISANT LES ACTIONS DE LA SOCIÉTÉ**

![](_page_0_Picture_2.jpeg)

#### **INITIEE PAR**

# **PASSMAN CORP**

#### **PRESENTEE PAR**

![](_page_0_Picture_6.jpeg)

# **BANQUE PRESENTATRICE ET GARANTE**

## **MISE À DISPOSITION DE LA NOTE EN RÉPONSE ET DU DOCUMENT AUTRES INFORMATIONS RELATIF AUX CARACTÉRISTIQUES, NOTAMMENT JURIDIQUES, FINANCIÈRES ET COMPTABLES DE LA SOCIÉTÉ OSMOZIS**

![](_page_0_Picture_9.jpeg)

Le présent communiqué (le « **Communiqué** ») est établi et diffusé par la société Osmozis en application des dispositions des articles 231-27 et 231-28 du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (l'« **AMF** »).

En application des articles L. 621-8 du Code monétaire et financier et de l'article 231-26 de son règlement général, l'AMF a, en application de sa déclaration de conformité du 9 juillet 2024, apposé le visa n° 24- 295 sur la note en réponse établie par la société Osmozis (la « **Note en Réponse** ») dans le cadre de l'offre publique d'achat simplifiée initiée par Passman Corp (l' « **Offre** »).

# **AVIS IMPORTANT**

En application des articles 231-19 et 261-1 et suivants du règlement général de l'AMF, le rapport du cabinet CROWE HAF, représenté par Olivier GRIVILLERS, agissant en qualité d'expert indépendant, est inclus dans la Note en Réponse.

Conformément aux dispositions de l'article L. 433-4 II du Code monétaire et financier et des articles 237- 1 et suivants du règlement général de l'AMF, dans le cas où, à l'issue de l'Offre faisant l'objet de la Note en Réponse, le nombre d'actions Osmozis non présentées par les actionnaires minoritaires (à l'exception des actions auto-détenues par Osmozis) ne représenterait pas plus de 10% du capital et des droits de vote d'Osmozis, Passman Corp a l'intention de demander à l'AMF la mise en œuvre, dans un délai de trois (3) mois à l'issue de la clôture de l'Offre, d'une procédure de retrait obligatoire afin de se voir transférer les actions Osmozis non présentées à l'Offre, moyennant une indemnisation égale au prix de l'Offre (soit 15 euros par action Osmozis), nette de tous frais.

Conformément à l'article 231-28 du règlement général de l'AMF, les informations relatives aux caractéristiques notamment juridiques, financières et comptables de Osmozis (le "**Document Autres Informations**") ont été déposées auprès de l'AMF le 9 juillet 2024 et complètent la Note en Réponse.

La Note en Réponse et le Document Autres Informations sont disponibles sur les sites Internet de la Société (www.osmozis-bourse.com) et de l'AMF [\(www.amf-france.org\)](http://www.amf-france.org/) et peuvent être obtenus sans frais au siège social de la société OSMOZIS, sis 7, avenue de l'Europe, 34830 Clapiers, France.

Préalablement à l'ouverture de l'Offre, l'AMF et Euronext publieront respectivement un avis d'ouverture et de calendrier et un avis annonçant les modalités et le calendrier de l'Offre.

# **Avertissement**

*Le présent communiqué a été préparé à des fins d'information uniquement. Il ne constitue pas une offre au public et n'est pas destiné à être diffusé dans les pays autres que la France. La diffusion de ce communiqué, l'Offre et son acceptation peuvent faire l'objet d'une règlementation spécifique ou de restrictions dans certains pays. L'Offre ne s'adresse pas aux personnes soumises à de telles restrictions, ni directement, ni indirectement, et n'est pas susceptible de faire l'objet d'une quelconque acceptation depuis un pays où l'Offre ferait l'objet de telles restrictions. En conséquence, les personnes en possession du présent communiqué sont tenues de se renseigner sur les restrictions locales éventuellement applicables et de s'y conformer. Osmozis décline toute responsabilité quant à une éventuelle violation de ces restrictions par qui que ce soit.*

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