AtoS SE

Share Issue/Capital Change • Mar 7, 2025

Atos lance le regroupement de ses actions

Paris, France - 7 mars 2025. – Atos SE (la « Société ») annonce la mise en œuvre des opérations de regroupement d'actions composant son capital social, par voie d'échange de 10 000 actions anciennes de 0,0001 € de valeur nominale contre 1 action nouvelle de 1,00 € de valeur nominale.

Compte tenu du nombre d'actions Atos émises lors des augmentations de capital menées dans le cadre du plan de sauvegarde accélérée de la Société et de la faible valeur de l'action, le regroupement d'actions a pour objectif de retrouver un nombre usuel d'actions, réduire la volatilité du cours de l'action et soutenir une nouvelle dynamique boursière.

Le regroupement d'actions est une opération d'échange purement technique sans incidence directe sur la valeur totale des actions de la Société détenues en portefeuille par chaque actionnaire.

	Avant le regroupement	Après le regroupement
	(jusqu'au 23 avril 2025)	(à compter du 24 avril 2025)

Par exemple, pour un actionnaire détenant 30 000 actions avant l'opération :

	Avant le regroupement	Après le regroupement
	(jusqu'au 23 avril 2025)	(à compter du 24 avril 2025)
Nombre d'actions	30 000	3
Valeur indicative de l'action (1)	0,0049 €	49 €
Valeur du portefeuille (2)	147 €	147 €

(1) Valeur à la clôture de bourse le 6 mars 2025.

(2) Hors variation de cours.

Une Foire aux Questions (FAQ) relative au regroupement est disponible sur le site Internet de la Société dans la rubrique « Investisseurs ».

Modalités du regroupement

Suivant délégation de pouvoirs de l'Assemblée Générale mixte des actionnaires du 31 janvier 2025 (29ème résolution), le Conseil d'administration du 6 mars 2025 a décidé des modalités du regroupement, qui sont détaillées ci-après.

• Date de début des opérations de regroupement : 25 mars 2025.
• Date effective du regroupement : 24 avril 2025.
• Base de regroupement : échange de 10 000 actions ordinaires d'une valeur nominale de 0,0001 euro chacune contre 1 action nouvelle de 1 euro de valeur nominale portant jouissance courante.
• Nombre d'actions anciennes soumises au regroupement : 190 229 952 668 actions de 0,0001 euro de valeur nominale. 1
• Nombre d'actions nouvelles à provenir du regroupement : 19 022 995 actions de 1 euro de valeur nominale. 1
• Période de regroupement : 30 jours à compter de la date de début des opérations de regroupement, soit du 25 mars 2025 (inclus) au 23 avril 2025 (inclus).
• Titres formant quotité : la conversion des titres anciens en titres nouveaux sera effectuée selon la procédure d'office.
• Titres formant rompus : les actionnaires qui n'auraient pas un nombre d'actions anciennes correspondant à un nombre entier d'actions nouvelles devront faire leur affaire personnelle de l'achat ou de la vente des actions anciennes formant rompus, afin d'obtenir un multiple de 10 000 jusqu'au 23 avril 2025 inclus.

Passé ce délai, les actionnaires qui n'auraient pas pu obtenir un nombre d'actions multiple de 10 000 seront indemnisés par leur intermédiaire financier conformément aux articles L. 228-6-1 et R. 228 12 du Code de commerce et à la pratique de marché.

Les actions anciennes non regroupées seront radiées de la cote à l'issue de la période de regroupement.

• Droits attachés aux actions : les actions nouvelles bénéficieront immédiatement du droit de vote. A l'issue de la période de regroupement, les actions non regroupées perdront leur droit de vote et ne seront plus comprises dans le calcul du quorum et leurs droits aux dividendes futurs seront suspendus.
• Centralisation : toutes les opérations relatives au regroupement auront lieu auprès de Société Générale Securities Services, 32 rue du Champ de Tir, CS 30812, 44308 Nantes Cedex 3, désignée en qualité de mandataire pour la centralisation des opérations de regroupement.

En application des articles L. 228-6-1 et R.228-12 du Code de commerce et conformément à la décision du Conseil d'administration du 6 mars 2025, à l'expiration d'une période de trente jours à compter du 25 mars 2025, les actions nouvelles qui n'ont pu être attribuées individuellement et correspondant à des droits formant rompus seront vendues en bourse par les teneurs de comptes et les sommes provenant de la vente seront réparties proportionnellement aux droits formant rompus de chaque titulaire de droits.

Les actions anciennes soumises au regroupement sont admises aux négociations sur le marché réglementé d'Euronext à Paris sous le code ISIN FR0000051732, jusqu'au 23 avril 2025, dernier jour de cotation. Les actions nouvelles issues du regroupement seront admises aux négociations sur le marché réglementé d'Euronext à Paris à compter du 24 avril 2025, premier jour de cotation, sous le code ISIN FR001400X2S4.

▪ Suspension de l'exercice des valeurs mobilières donnant accès au capital : l'exercice des bons de souscription d'actions émis par la Société (les « BSA ») est suspendu du 17 mars 2025 au 27 avril 2025 (inclus).

¹ Le nombre d'actions à provenir du regroupement pourra être ajusté, dans l'hypothèse où des titulaires de valeurs mobilières donnant accès au capital venaient à les exercer en dehors de la période de suspension de leur faculté d'exercice. Le nombre définitif d'actions à provenir du regroupement sera constaté par le Conseil d'administration ou par le Président-Directeur général à la fin des opérations de regroupement.

▪ Ajustement de la parité d'exercice des BSA et des droits d'attribution des actions gratuites : à l'issue du regroupement, la parité d'exercice des BSA et les droits d'attribution gratuite d'actions au titre des plans en cours d'attribution gratuite d'actions de la Société, seront ajustés afin de prendre en compte cette opération de regroupement, conformément aux termes et conditions applicables à chacun des instruments concernés.

Un avis de regroupement et de suspension de la faculté d'exercice des porteurs de bons de souscription d'actions paraîtra au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) le 10 mars 2025.

10 mars 2025	Publication de l'avis de regroupement d'actions au BALO et de l'avis de suspension des bons de souscription d'actions (BSA)
17 mars 2025	Début de la période de suspension d'exercice des BSA
Du 25 mars au 23 avril 2025	Période d'échange : possibilité pour les actionnaires d'acheter et de vendre des actions pour gérer leurs rompus
A compter du 26 mars 2025	Suspension du SRD (Service de Règlement Différé) pour les actions anciennes
23 avril 2025	Dernier jour de la période d'échange et dernier jour de cotation des actions anciennes
24 avril 2025	Date effective du regroupement et premier jour de cotation des actions nouvelles
Du 24 avril au 25 mai 2025	Période d'indemnisation des actionnaires ayant des droits formant rompus par leurs intermédiaires financiers
28 avril 2025	Reprise de la période de suspension d'exercice des BSA

Calendrier indicatif du regroupement

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À propos d'Atos

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La raison d'être d'Atos est de contribuer à façonner l'espace informationnel. Avec ses compétences et ses services, le Groupe soutient le développement de la connaissance, de l'éducation et de la recherche dans une approche pluriculturelle et contribue au développement de l'excellence scientifique et technologique. Partout dans le monde, Atos permet à ses clients et à ses collaborateurs, et plus généralement au plus grand nombre, de vivre, travailler et progresser durablement et en toute confiance dans l'espace informationnel.

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