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EGM - AVIS DE CONVOCATION DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE SUR 2ÈME CONVOCATION

Company: Auplata Mining Group Date: 2025-05-16 Language: French Register to download
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# **BALO**

# BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

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DIRECTION DE L'INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE

26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 www.dila.premier-ministre.gouv.fr www.journal-officiel.gouv.fr

## **Avis de convocation / avis de réunion**

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# **AUPLATA MINING GROUP - AMG**

Société anonyme au capital de 1.953.837,5405 € Siège social : 2 rue de l'Industrie, 97354 Rémire-Montjoly 331 477 158 R.C.S. Cayenne (Ci-après la "*Société*")

### **AVIS DE DEUXIÈME CONVOCATION**

Les actionnaires de la société Auplata Mining Group - AMG sont informés que l'assemblée générale ordinaire et extraordinaire des actionnaires, convoquée le 28 février 2025 (BALO du 19 février 2025 bulletin n° 22), n'a pas pu se tenir faute de réunir le quorum requis.

Les actionnaires sont convoqués sur deuxième convocation, le lundi 2 juin 2025 à 10 heures (heure de Cayenne) à l'Hôtel Royal Amazonia, rocade de Zéphir, 45 rue Ara Bleu, 97300 - Cayenne à l'effet de statuer sur le même ordre du jour, à savoir.

#### **Ordre du jour**

#### *De la compétence de l'Assemblée statuant à titre ordinaire :*

- 1. Approbation des comptes sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2023, approbation des charges non déductibles fiscalement ;
- 2. Approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2023 ;
- 3. Affectation du résultat de l'exercice clos le 31 décembre 2023 ;
- 4. Réduction des pertes par voie d'imputation sur les "Primes" ;
- 5. Approbation des conventions et engagements réglementés ;
- 6. Rémunération allouée aux membres du conseil d'administration ;
- 7. Renouvellement du mandat de Monsieur Luc Gerard en qualité d'administrateur ;
- 8. Renouvellement du mandat de Monsieur Miguel de Pombo Espèche en qualité d'administrateur ;
- 9. Renouvellement du mandat de la société Brexia International SA en qualité d'administrateur ;
- 10. Autorisation à donner au conseil d'administration à l'effet de faire racheter par la Société ses propres actions dans le cadre du dispositif de l'article L. 22-10-62 du code de commerce, durée de l'autorisation, finalités, modalités, plafond ;
- 11. Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités ;

#### *De la compétence de l'Assemblée statuant à titre extraordinaire :*

- 12. Autorisation à donner au conseil d'administration à l'effet de réduire le capital social de la Société par voie d'annulation d'actions dans le cadre de l'autorisation d'achat de ses propres actions, durée de l'autorisation, modalités, plafond ;
- 13. Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission d'actions ordinaires et/ou de titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre ou donnant droit à l'attribution de titres de créance (de la Société ou d'une société du groupe), avec maintien du droit préférentiel de souscription, durée de la délégation, plafonds de l'émission, faculté de limiter l'émission au montant des souscriptions reçues ou de répartir les titres non souscrits ou d'offrir au public les titres non souscrits ;
- 14. Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission d'actions ordinaires et/ou de titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre ou donnant droit à l'attribution de titres de créance (de la Société ou d'une société du groupe), avec suppression du droit préférentiel de souscription sans indication de bénéficiaires

et par offre au public, à l'exception des dispositions l'article L. 411-2 1° du Code monétaire et financier, durée de la délégation, plafonds de l'émission, prix d'émission, faculté de limiter l'émission au montant des souscriptions reçues ou de répartir les titres non souscrits ;

- 15. Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission d'actions ordinaires et/ou de titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre ou donnant droit à l'attribution de titres de créance (de la Société ou d'une société du groupe), avec suppression du droit préférentiel de souscription par une offre visée à l'article L. 411-2 1° du Code monétaire et financier et dans la limite de 30% du capital social par an, durée de la délégation, plafonds de l'émission, prix d'émission, faculté de limiter l'émission au montant des souscriptions reçues ou de répartir les titres non souscrits ;
- 16. Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission d'actions ordinaires et/ou de titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre ou donnant droit à l'attribution de titres de créance (de la Société ou d'une société du groupe), avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de bénéficiaires, durée de la délégation, plafonds de l'émission, prix d'émission, faculté de limiter l'émission au montant des souscriptions reçues ou de répartir les titres non souscrits ;
- 17. Fixation du plafond global des émissions d'actions ordinaires et/ou de titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre ou donnant droit à l'attribution de titres de créance (de la Société ou d'une société du groupe) susceptibles d'être réalisées en vertu des délégations de compétence et autorisations visées aux résolutions qui précèdent ;
- 18. Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission d'actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de bénéficiaires, durée de la délégation, plafond de l'émission, prix d'émission, faculté de limiter l'émission au montant des souscriptions reçues ou de répartir les titres non souscrits ;
- 19. Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration, à l'effet de décider, conformément aux dispositions de l'article L. 225-129-6 du code de commerce, une augmentation du capital social par émission d'actions ordinaires, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise, dans les conditions prévues aux articles L. 3332-18 et suivants du code du travail, durée de la délégation, plafond de l'émission, prix d'émission ;
- 20. Délégation de pouvoirs à donner au conseil d'administration à l'effet de procéder à une réduction de capital motivée par des pertes par voie de réduction de la valeur nominale des actions de 0,0005 € à 0,0001 € ;
- 21. Délégation de pouvoirs à donner au conseil d'administration pour décider du regroupement des actions de la Société ;
- 22. Délégation de pouvoirs à donner au conseil d'administration à l'effet de procéder à une réduction de capital motivée par des pertes par voie de réduction de la valeur nominale des actions de 1 à 0,01 €, sous condition suspensive de la réalisation préalable du regroupement des actions de la Société faisant l'objet de la 21ème résolution soumise au vote de la présente Assemblée ;
- 23. Délégation de pouvoirs à donner au conseil d'administration à l'effet de procéder à une réduction de capital motivée par des pertes par voie de réduction de la valeur nominale à un minimum de 0,0001 €, sous condition suspensive de la réalisation préalable de la réduction de capital faisant l'objet de la 22ème résolution soumise au vote de la présente Assemblée.
- 24. Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.

Il est rappelé que :

- Les formulaires de pouvoirs ou de vote par correspondance reçus par la société pour l'Assemblée générale sur première convocation qui s'est tenue le 28 février 2025 restent valables dès lors que l'inscription comptable des titres est maintenue ;
- Par ailleurs, les actionnaires ayant demandé à assister à l'Assemblée générale sur première convocation du 28 février 2025 n'ont pas à renouveler leur demande de carte d'admission ;
- Néanmoins dans l'hypothèse où certains actionnaires ayant demandé une carte d'admission pour l'Assemblée générale sur première convocation du 28 février 2025 ne pourraient assister à l'assemblée générale sur seconde convocation du lundi 2 juin 2025, ces derniers peuvent adresser une demande de formulaire de vote par correspondance / pouvoir à l'adresse mail suivante [: auplata@orpheonfinance.com](mailto:auplata@actus.fr) ;
- L'avis de convocation comportant le texte des projets de résolutions soumis à l'assemblée générale a été publié au BALO n° 22 du 19 février 2025.

\* \* \*

# **MODALITÉS DE PARTICIPATION À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE**

Tout actionnaire, quel que soit le nombre d'actions qu'il possède, peut participer à cette Assemblée.

#### **Mode de participation à l'Assemblée**

Tout actionnaire, quel que soit le nombre d'actions qu'il possède, peut participer à cette Assemblée.

#### **Mode de participation à l'Assemblée**

L'actionnaire dispose de plusieurs possibilités pour participer à l'Assemblée :

- Soit y assister personnellement ;
- Soit voter par correspondance ;
- Soit donner pouvoir au président de l'Assemblée ou se faire représenter dans les conditions légales.

En vertu l'article de L. 22-10-40 du Code de commerce, si l'actionnaire décide de se faire représenter par une personne autre que son conjoint ou le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité, le mandataire choisi doit informer l'actionnaire de tout fait lui permettant de mesurer le risque de poursuite par le mandataire d'un intérêt autre que le sien. Cette information porte notamment sur le fait que le mandataire contrôle la Société, fait partie d'un organe de gestion, d'administration, de surveillance de la Société ou est employé par cette dernière.

Les Actionnaires pourront voter par correspondance ou donner pouvoir, en utilisant le formulaire de vote prévu à cet effet.

À compter de la convocation, les Actionnaires pourront demander par écrit à leur teneur de compte de leur adresser ledit formulaire. Il sera fait droit aux demandes reçues au plus tard six jours avant la date de l'Assemblée Générale.

Le formulaire unique de vote par correspondance ou de pouvoir devra être renvoyé, accompagné pour les Actionnaires au porteur de leur attestation de participation. Le formulaire de vote par correspondance devra être reçu au Siège Social de la Société ou à l'adresse électroniqu[e auplata@orpheonfinance.com](mailto:auplata@actus.fr) au plus tard le jeudi 29 mai 2025.

Les mandats à un tiers peuvent valablement parvenir aux services de la Société au Siège social par voie électronique à l'adresse suivante : [auplata@orpheonfinance.com](mailto:auplata@actus.fr) jusqu'au troisième jour calendaire précédant la date de l'Assemblée Générale, à savoir au plus tard le vendredi 30 mai 2025.

Le mandataire ne pourra assister physiquement à l'Assemblée. Il devra nécessairement adresser ses instructions pour l'exercice des mandats dont il dispose, à la Société par voie électronique à l'adresse suivante [: auplata@orpheonfinance.com](mailto:auplata@actus.fr), via le formulaire sous la forme d'un vote par correspondance,

au plus tard le troisième jour calendaire précédant la date de l'assemblée, à savoir au plus tard le vendredi 30 mai 2025.

Un actionnaire qui aurait déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut choisir un autre mode de participation à l'Assemblée sous réserve que son instruction en ce sens dans des délais compatibles avec les règles relatives à chaque mode de participation à la Société. Les précédentes instructions reçues sont alors révoquées.

Conformément aux dispositions des articles R. 225-77 al. 3 et R. 225-79 al. 4 du code de commerce, et sauf instruction contraire, les formulaires de vote par correspondance et les mandats donnés pour une assemblée valent pour les assemblées successives convoquées avec le même ordre du jour.

Il est précisé que le texte intégral des documents destinés à être présentés à l'Assemblée générale conformément notamment aux articles L 225-115 et R 225-83 du Code de Commerce sont mis à disposition sur le site internet de la Société [\(https://www.auplatamininggroup.com](https://www.auplatamininggroup.com/)) ou adressé aux Actionnaires sur demande à l'adresse mail [: auplata@orpheonfinance.com](mailto:auplata@actus.fr).

Par ailleurs, à compter de la convocation, les Actionnaires pourront demander à la Société de leur adresser les documents et renseignements mentionnés aux articles R 225-81 et R 225-83 du Code de Commerce, jusqu'au cinquième jour inclusivement avant la réunion, de préférence par courrier électronique à l'adresse suivante [: auplata@orpheonfinance.com](mailto:auplata@actus.fr) (ou par courrier au Siège Social de la Société). Les Actionnaires au porteur devront justifier de cette qualité par la transmission d'une attestation d'inscription dans les comptes.

À compter de la mise à disposition des Actionnaires des documents préparatoires et jusqu'au quatrième jour ouvré précédant la date de l'Assemblée Générale, soit le lundi 26 mai 2025, tout Actionnaire pourra adresser au Président du Conseil d'administration de la Société des questions écrites, conformément aux dispositions de l'article R 225-84 du Code de Commerce. Ces questions écrites devront être envoyées, de préférence par voie électronique à l'adresse suivante [: auplata@orpheonfinance.com](mailto:auplata@actus.fr) (ou par lettre recommandée avec demande d'avis de réception adressée au Siège Social). Elles devront être accompagnées d'une attestation d'inscription en compte.

#### **Le Conseil d'administration**