Annual Report • Mar 31, 2025
Annual Report
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Rapport annuel KBC Groupe
2024
Nous sommes un groupe de bancassurance intégré qui vise principalement une clientèle retail, private banking, PME et midcap. Nos marchés stratégiques sont la Belgique, la République tchèque, la Slovaquie, la Hongrie et la Bulgarie. Nous sommes présents dans une moindre mesure dans plusieurs autres pays.
Par nos activités, nous souhaitons aider nos clients à réaliser leurs rêves et projets et à les protéger.
Nous avons pour ambition d'être la référence en matière de bancassurance sur tous nos marchés stratégiques.
| Clients | Environ 13 millions |
|---|---|
| Collaborateurs | Environ 40 000 |
| Agences bancaires | 1 106 |
| Réseau assurances | 283 agences en Belgique, divers canaux de |
| distribution en Europe centrale et orientale |
| Notations de crédit à | |||
|---|---|---|---|
| long terme | Fitch | Moody's | S&P's |
| KBC Bank SA | A+ | A1 | A+ |
| KBC Assurances SA | – | – | A |
| KBC Groupe SA | A | A3 | A |
| Notations de durabilité |
CDP Sustainalytics | S&P Global | |
|---|---|---|---|
| KBC Groupe | A | 10,9 | 67/100 |

sans prises en pension; dépôts: dépôts de la clientèle hors titres de créance et mises en pension. Prêts et avances et dépôts en Belgique: les données concernant les prêts et les dépôts incluent le réseau restreint d'agences de KBC Bank à l'étranger. Collaborateurs exprimés en nombre.

1 440 2 614 2 818 3 402 3 415 Évolution du résultat net (en millions d'EUR) 2020 2021 2022* 2023* 2024* * La norme IFRS 17 est en vigueur depuis 2023, avec adaptation rétroactive des chires de 2022; les années qui précèdent ne sont donc pas parfaitement comparables.
Répartition du résultat net par division (2024, en millions d'EUR)

| Chiffres clés | 2024 | 2023 | 2022 |
|---|---|---|---|
| Bilan consolidé (en millions d'EUR) | |||
| Total des actifs | 373 048 | 346 921 | 354 545 |
| Prêts et avances à la clientèle | 192 067 | 183 613 | 178 053 |
| Titres | 80 338 | 73 696 | 67 160 |
| Dépôts de la clientèle | 228 747 | 216 501 | 224 511 |
| Dettes de contrats d'assurance et dettes de contrats d'investissement, assurances | 32 782 | 30 245 | 28 184 |
| Total des capitaux propres | 24 311 | 24 260 | 21 819 |
| Résultats consolidés (en millions d'EUR) | |||
| Total des produits | 11 167 | 11 224 | 10 035 |
| Total des charges d'exploitation (taxes bancaires et d'assurance comprises) | -5 097 | -5 125 | -4 805 |
| Réductions de valeur | -248 | -215 | -282 |
| Résultat net, part du groupe | 3 415 | 3 402 | 2 818 |
| Belgique | 1 846 | 1 866 | 1 876 |
| République tchèque | 858 | 763 | 653 |
| Marchés internationaux | 751 | 676 | 428 |
| Centre de groupe | -40 | 97 | -139 |
| Développement durable et diversité des genres | |||
| Part des énergies renouvelables dans les crédits au secteur de l'énergie (%) | 67% | 62% | 63% |
| Volume des fonds d'investissement responsable (en milliards d'EUR) | 51 | 41 | 32 |
| Mixité effectif complet: pourcentage de femmes | 57% | 57% | 57% |
| Mixité Conseil d'administration: pourcentage de femmes | 31% | 31% | 38% |
| Action KBC | |||
| Nombre d'actions en circulation, fin de période (en millions) | 417,5 | 417,3 | 417,2 |
| Cours moyen de l'exercice (en EUR) | 67,5 | 61,8 | 58,9 |
| Cours de clôture de l'exercice (en EUR) | 74,5 | 58,7 | 60,1 |
| Dividende brut par action (en EUR)* | 4,85 | 4,15 | 4,0 |
| Bénéfice net par action, ordinaire (en EUR) | 8,33 | 8,04 | 6,64 |
| Capitalisation boursière, fin de période (en milliards d'EUR) | 31,1 | 24,5 | 25,1 |
| Ratios financiers | |||
| Rendement sur capitaux propres | 15% | 16% | 13% |
| Ratio charges/produits (hors taxes bancaires et d'assurance) | 43% | 43% | 45% |
| Ratio combiné, assurances dommages | 90% | 87% | 87% |
| Ratio de pertes sur crédits | 0,10% | 0,00% | 0,08% |
| Ratio common equity (méthode du compromis danois, fully loaded) | 15,0% | 15,2% | 15,3% |
Pour les définitions et les annexes, voir les analyses et le glossaire plus avant dans ce rapport.
* Dividende pour 2024, sous réserve d'approbation par l'Assemblée générale.
| Classement NPS des clients Objectif: classement dans le top 2 au niveau du groupe fin 2026 |
Ventes numériques Objectif: part des ventes numériques ≥ 65% pour les produits bancaires et ≥ 35% pour les produits d'assurance en 2026 |
Straight-through processing Objectif: part des straight through processes (STP) ≥ 68% en 2026 |
Clientèle bancassurance Objectif: 83% des clients actifs d'ici fin 2026 |
Clientèle bancassurance stable Objectif: 29% des clients actifs d'ici fin 2026 |
str até giq ue |
|---|---|---|---|---|---|
| Fonds d'investissement responsable (IR) Objectif: part des fonds IR ≥ 45% des encours distribués en 2025 et 55% en 2030 |
Crédits énergies renouvelables Objectif: part des énergies renouvelables dans les crédits au secteur de l'énergie ≥ 75% en 2030 |
Intensité des gaz à effet de serre Objectif: diminution en 2030 et 2050 de l'intensité de gaz à effet de serre pour différents secteurs du portefeuille de crédits. |
Intensité des gaz à effet de serre Diminution en 2025 et 2030 de l'intensité de gaz à effet de serre pour les actions et les obligations d'entreprise du portefeuille de KBC Assurances |
Émissions propres de CO2 e Objectif: -80% entre 2015 et 2030 et neutralité climatique nette de notre propre empreinte à partir de fin 2021, en compensant la différence. |
ESG |
| Total des produits Objectif: CAGR 2024-2027: ≥ 6% (CAGR des revenus nets d'intérêts: ≥ 5% et CAGR des revenus des activités d'assurance ≥7%) |
Ratio de pertes sur crédits Objectif: largement inférieur au ratio de pertes sur crédit through-the-cycle de 25-30 points de base |
Charges d'exploitation hors taxes bancaires et d'assurance Objectif: CAGR 2024-2027: < 3% |
Ratio combiné Objectif: < 91% |
Distribution des dividendes et capital de surplus La politique de dividende et d'affectation du capital seront mises à jour au mo ment de la publication des résultats du premier semestre 2025. |
fin an cie r |
Les définitions des KPI et les scores peuvent être consultés dans le chapitre Notre stratégie, tout comme les principaux ratios de capital et de liquidité. Pour les ambitions en matière d'ESG, cela ne concerne qu'une sélection d'objectifs.
Rapport annuel KBC Groupe 2024 1



Rapport annuel réglementaire: le contenu du rapport annuel tel que le prévoit la loi a été intégré dans le Rapport du Conseil d'administration, lequel contient également des informations non obligatoires. Nous combinons le rapport annuel portant sur les comptes annuels statutaires avec le rapport annuel portant sur les comptes annuels consolidés. Les autres rapports et les sites Internet auxquels nous renvoyons ne font pas partie de notre rapport annuel.
Nom de la société: par KBC, nous, le groupe ou le groupe KBC, il faut entendre l'entité consolidée, c'est-à-dire la société KBC Groupe SA, y compris toutes les sociétés du groupe reprises dans le périmètre de consolidation. Par KBC Groupe SA, il faut entendre uniquement cette société.
Glossaire: vous trouverez les principaux ratios et termes financiers utilisés (y compris les mesures alternatives de performance) à la fin du présent rapport.
Traduction et versions: le rapport annuel est disponible en version ESEF (European Single Electronic Format) en néerlandais et en anglais, et en version PDF en néerlandais, anglais et français. La version ESEF néerlandaise est la version originale, tandis que les autres versions en sont des traductions officieuses. Nous avons tout mis en œuvre afin d'éviter toute différence entre les différentes versions linguistiques et de format, mais s'il devait malgré tout en subsister, la version ESEF néerlandaise primerait.
CSRD: À compter de ce rapport, pour nos informations relatives à la durabilité, nous prenons en compte la nouvelle directive concernant la publication d'informations en matière de durabilité par les entreprises (CSRD). Il s'agit de nouvelles règles européennes qui renforcent et modernisent le reporting portant sur les aspects sociaux et environnementaux, ainsi que sur la conduite des affaires. Vous trouverez ces informations au chapitre Déclaration relative à la durabilité. Nous soulignons également expressément que si nous utilisons une terminologie comme 'vert' et 'durable' ailleurs dans le présent rapport annuel, ces termes ne suggèrent nullement que ce que nous décrivons est déjà (entièrement) conforme à la taxinomie européenne.
Mentions légales: les perspectives, prévisions et déclarations relatives aux développements futurs contenues dans le présent rapport annuel sont fondées sur des suppositions et des estimations faites début mars 2025. Les déclarations relatives aux développements futurs sont incertaines par
Rapport du Conseil d'administration Dans le présent rapport annuel, nous présentons une vue d'ensemble de nos performances et de nos initiatives au cours de l'année écoulée. Nous mettons en évidence les principaux résultats financiers et non financiers, les développements stratégiques et les mesures que nous avons prises pour encore mieux servir nos clients. Nous partageons également notre vision de l'avenir et la manière dont nous nous préparons à relever les défis et à saisir les opportunités qui se présentent.
Johan Thijs: 'Nous avons toujours été à l'avant-garde du développement numérique, que nous associons à la force du contact humain. L'un des exemples les plus visibles de notre approche numérique est notre assistant numérique personnel Kate, que nous développons en permanence pour faciliter au maximum la vie de nos clients. Kate est, on peut le dire, une grande réussite. Fin 2024, pas moins de 5,3 millions de clients avaient déjà utilisé Kate, ce qui représente une forte augmentation par rapport aux 4,2 millions de l'année précédente. En outre, le nombre de cas résolus en toute autonomie par Kate continue d'augmenter: il s'élevait à environ 69% en Belgique et 71% en République tchèque fin 2024, contre respectivement 63% et 66% un an plus tôt. En regroupant dans des écosystèmes Kate et un certain nombre d'autres concepts et éléments constitutifs déjà lancés, tels que Digital First et les Kate Coins, nous sommes en mesure de proposer à nos clients un nouveau type de services. Des services qui consistent à les aider à trouver, à chaque étape, parmi nos canaux de distribution, des solutions aux problèmes de logement, de mobilité, de santé, etc., au travers non seulement de nos produits financiers, mais aussi de ceux de partenaires et fournisseurs, et à leur faire économiser et gagner de l'argent, à la fois au sein et à l'extérieur de l'environnement traditionnel de la banque et de l'assurance. Dans le cadre de notre stratégie, nous avons baptisé cette nouvelle étape 'S.T.E.M., the Ecosphere', l'acronyme S.T.E.M. correspondant à 'Save Time and Earn Money'.
Koenraad Debackere: 'Notre engagement continu, au travers de notre stratégie, en faveur de l'innovation et d'une facilité maximale pour nos clients est salué à l'extérieur également. Par exemple, nous sommes particulièrement fiers que KBC Mobile ait été désignée comme meilleure application bancaire au monde en 2024 par le cabinet de recherche international indépendant SIA Partners. En outre, SIA Partners a également attribué à Bolero une place de choix parmi les meilleures applications d'investissement en 2024. Qui plus est, Euromoney a désigné plusieurs banques de notre groupe Best Digital Bank dans leurs pays respectifs.
Johan Thijs: 'Nous avons la conviction qu'en tant que bancassureur, nous disposons d'un levier unique pour contribuer à un avenir durable et résilient et apporter un réel changement dans la vie quotidienne de tous nos clients. Nous aidons nos clients à progresser vers une plus grande durabilité, nous avons défini des indicateurs climatiques concrets pour les secteurs à forte intensité de carbone dans notre portefeuille de crédits et les suivons de près. Nous avons par ailleurs pris part à plusieurs initiatives internationales en matière de changement climatique, d'environnement et de durabilité. Nous avons également émis avec succès une nouvelle obligation verte à 8 ans pour un montant de 750 millions d'euros, la première émission dans le cadre de notre Green Bond Framework (Cadre de référence des obligations vertes) révisé. Le produit est utilisé pour des bâtiments efficients sur le plan énergétique, des transactions portant sur les énergies renouvelables et les transports respectueux de l'environnement.
Koenraad Debackere: 'Nos efforts en matière de développement durable sont également appréciés à l'extérieur, comme en témoignent nos excellentes notations de durabilité, notamment la note A du CDP et notre place sur la liste des Climate Leaders établie par le Financial Times. Depuis cette année, nous publions également des informations sur la durabilité, conformément à la directive concernant la publication d'informations en matière de durabilité par les entreprises (Corporate Sustainability Reporting Directive), en abrégé CSRD. Il s'agit d'une nouvelle réglementation de l'UE portant principalement sur le reporting relatif aux aspects sociaux et environnementaux, qui vise à aider les investisseurs et les parties intéressées à évaluer les performances et l'impact des entreprises en matière de durabilité. Vous pouvez également trouver des informations sur la manière dont KBC poursuit ses efforts en matière de durabilité sur notre site web www.kbc.com et dans notre Rapport de développement durable.'
Koenraad Debackere: 'Notre cœur de métier reste la bancassurance dans une sélection claire de cinq marchés stratégiques. Ainsi, après la vente de nos portefeuilles irlandais en 2023, nous nous focalisons sur la Belgique, la République tchèque, la Slovaquie, la Hongrie et la Bulgarie. Nous envisageons notre présence dans ces pays stratégiques comme un engagement à long terme et nous souhaitons nouer des relations durables avec nos clients locaux. Nous voulons mieux comprendre et connaître ces clients, capter les signaux et y répondre de manière proactive, proposer des produits et services sur mesure, nous focaliser sur le développement durable des différentes

communautés au sein desquelles nous sommes actifs. Nous souhaitons poursuivre l'optimisation de notre présence par le biais d'une croissance organique et/ou de reprises intéressantes, en tenant compte de critères stratégiques et financiers rigoureux. Ces dernières années, ce fut surtout le cas en Bulgarie, où nous avons acquis les activités bulgares d'assurance pension et d'assurance vie de NN, ainsi que Raiffeisenbank Bulgaria, nous permettant de renforcer sensiblement notre position sur cet important marché domestique. En 2024, l'accent a donc été mis sur la poursuite de l'intégration opérationnelle des nouvelles opérations bulgares, ainsi que sur la finalisation de la sortie de l'Irlande.
Johan Thijs: 'En 2024, nous avons réalisé un excellent résultat net de 3,4 milliards d'euros. Nos produits ont bénéficié, entre autres, de l'augmentation des revenus nets d'intérêts, de revenus des activités d'assurance en hausse (bien que compensés par une augmentation des sinistres due à des conditions météorologiques difficiles, comme la tempête Boris) et de revenus nets de commissions particulièrement élevés, tandis que, d'un autre côté, nos résultats du négoce et de juste valeur ainsi que nos autres revenus ont été plus faibles. Notre octroi de crédit a augmenté de 5% et nos dépôts de la clientèle, à l'exclusion des dépôts volatils dans les agences de KBC Bank à l'étranger, ont augmenté de pas moins de 7%, soutenus par le succès des initiatives de récupération des fonds libérés après l'expiration du bon d'État à un an en Belgique. Bien que nous ayons enregistré des réductions de valeur légèrement plus élevées, notre ratio de pertes sur crédits est resté largement inférieur à la moyenne à long terme. Nos coûts, hors taxes bancaires et d'assurance, ont légèrement augmenté, mais sont restés parfaitement conformes à notre guidance dans ce domaine. Enfin, comme l'année précédente, nos résultats ont du reste été favorisés par des éléments non récurrents liés à la vente de nos portefeuilles irlandais.
La position de liquidité de notre groupe est restée particulièrement solide, comme en témoignent nos ratios de liquidité à long terme et à court terme, à savoir un NSFR de 139% et un LCR de 158%, et notre position de capital est restée très robuste, comme le reflète un ratio common equity à pleine charge de 15,0% à fin 2024.
Nous proposons à l'Assemblée générale un dividende brut total de 4,85 euros par action donnant droit au dividende, composé d'un acompte de 1 euro et d'un dividende exceptionnel de 0,70 euro, déjà versés en 2024, et d'un dividende final de 3,15 euros, qui sera payé en mai 2025.
Enfin, à la fin du mois de juillet 2024, nous avons bouclé avec succès notre programme de rachat d'actions, lancé en août 2023. Au total, environ 21 millions d'actions propres ont été rachetées dans le cadre de ce programme, pour un montant total de 1,3 milliard d'euros.'
Koenraad Debackere: 'L'année 2024 a été marquée par une forte divergence de la croissance au niveau mondial. C'est aux États-Unis que la dynamique de croissance s'est avérée la plus robuste, soutenue par la consommation privée et les dépenses publiques. À l'inverse, la faible croissance dans la zone euro a souffert de la réticence des consommateurs et de l'insuffisance des mesures de relance budgétaire , avec une politique industrielle européenne dont les contours doivent encore être affinés. La Chine a continué de pâtir d'un problème structurel de surcapacité et de tendances déflationnistes, malgré le dernier programme de relance. La tendance à la désinflation aux États-Unis et dans la zone euro est restée intacte en 2024, malgré une inflation de base persistante, alimentée par le prix des services. Dans ce contexte, la BCE et la Fed ont toutes deux entamé un cycle d'assouplissement de leurs taux directeurs en 2024. La perspective de conflits commerciaux et de tensions géopolitiques n'est pas sans conséquences sur les prévisions de croissance et d'inflation pour 2025. La Fed pourrait se montrer plus sensible à l'inflation et plus modérée dans sa trajectoire d'assouplissement. La politique de la BCE, en revanche, devrait accorder plus d'importance à l'impact baissier sur la croissance qu'à une éventuelle légère hausse de l'inflation. Les difficultés budgétaires de certains États membres de la zone euro sont au centre des préoccupations pour 2025, ce qui pourrait entraîner une hausse des primes de risque sur leur dette souveraine.
Si nous avons obtenu de beaux résultats malgré les défis relativement nombreux, c'est évidemment grâce à la solidité de nos fondamentaux et à notre stratégie tournée vers l'avenir. Mais plus encore, grâce à la confiance que vous, cher client, collaborateur, actionnaire ou autre partie prenante, placez en nous et dont nous vous remercions sincèrement.'
Johan Thijs Koenraad Debackere
Chief Executive Officer Président du Conseil d'administration

En tant que banque, nous faisons en sorte que nos clients puissent épargner et investir en connaissance de cause, et proposons aussi activement des produits d'investissement durable. Ainsi, chaque client peut faire fructifier ses avoirs en fonction de ses souhaits et de son profil de risque. Pour ce faire, il peut compter sur notre expertise. Les dépôts que les clients nous confient nous permettent d'octroyer des crédits aux particuliers, aux entreprises et aux pouvoirs publics et ainsi faire en sorte que l'économie continue à tourner. Nous investissons aussi indirectement dans l'économie via notre portefeuille de placements. Nous finançons en outre des secteurs et projets spécifiques, comme le secteur non marchand, ainsi que des projets d'infrastructure qui ont une incidence notable sur le développement économique domestique.
En tant qu'assureur, nous offrons la possibilité à nos clients d'exercer leurs activités en toute sérénité, tout en limitant leurs risques. Nous cherchons quotidiennement à proposer la meilleure assurance à un prix correct et nous investissons dans un traitement des sinistres de qualité. Nous mettons à profit nos connaissances en matière de causes d'accident dans la mise sur pied de campagnes de prévention, et nous collaborons depuis longtemps avec des organisations actives dans le domaine de la sécurité routière, du bien-être et de l'accompagnement des victimes.
Nous offrons à nos clients divers autres services financiers indispensables dans la vie de tous les jours. Nous pensons par exemple aux paiements, à la gestion de trésorerie, au financement commercial, à la location, au corporate finance, aux produits du marché monétaire et des capitaux, etc. De cette manière, nous contribuons aussi aux rouages économiques.
Nous tentons de tenir compte de l'impact de toutes ces activités sur la société et l'environnement, ce que nous traduisons en objectifs concrets. Nous faisons expressément en sorte, lorsque c'est possible, d'intensifier notre empreinte positive sur la société, et mettons à cet égard l'accent sur des domaines dans lesquels nous pouvons, en tant que bancassureur, faire la différence, comme la familiarisation aux questions financières, la responsabilité à l'égard de l'environnement, l'esprit d'entreprise et la problématique de la santé et du vieillissement de la population. Nous accordons également à des questions comme le cyberrisque, la lutte contre la corruption, les changements
Nous voulons faciliter d'une manière proactive la vie de nos clients dans le domaine de la gestion financière et, pour ce faire, nous allons bien au-delà des produits bancaires ou d'assurance purs. L'objectif final est de leur offrir un soutien à chaque étape de la recherche de solutions aux problèmes liés au logement, à la mobilité, à l'énergie, etc.
climatiques et d'autres aspects environnementaux, toute l'attention qu'elles méritent.
En tant que bancassureur, nous avons une influence directe sur le changement climatique de par notre propre consommation d'énergie. Mais l'impact indirect sur le climat, qui résulte de l'octroi de crédits, de notre portefeuille d'investissements, de l'offre de placements aux clients et de l'assurance de contreparties, est bien plus important encore. Nous ressentons en outre nous-mêmes l'impact du changement climatique. Nous songeons par exemple à la hausse des demandes d'indemnisation dans le cadre de nos assurances suite à des conditions climatiques extrêmes, ou à l'impact sur nos crédits ou nos placements lorsque les contreparties concernées sont affectées par le changement climatique ou la transition vers une société à plus faible émission de carbone. Nous en tenons compte comme il se doit, non seulement pour réduire ou éviter les retombées négatives, mais aussi pour assurer une contribution active, par exemple grâce au lancement de produits et de services durables. Nous suivons de près nos performances en la matière et déterminons à cet effet des objectifs spécifiques. Depuis quelques années, nous avons encore élargi la portée de notre Sustainable Finance Programme en lui greffant d'autres aspects environnementaux, comme la biodiversité et la circularité.
En tant qu'acteur local majeur dans chacun de nos pays stratégiques, nous faisons en outre partie du tissu économique et social de ces pays. Dans tous nos marchés stratégiques, nous apportons une contribution importante à l'emploi et nous sommes conscients de l'impact significatif que nous exerçons sur la vie de nos collaborateurs. Nous encourageons ces derniers à adopter un comportement responsable, et nous leur offrons une rémunération équitable pour leur travail. Nous contribuons ainsi à leur pouvoir d'achat et à la prospérité des pays dans lesquels nous sommes actifs.
Capital financier

Infrastructures


Un total de 24 milliards d'euros de capitaux propres 271 milliards d'euros de dépôts et titres de créances
collaborateurs et les valeurs de l'entreprise, la loyauté, la connaissance, la motivation et le comportement responsable Marques emblématiques dans tous les pays stratégiques, partenaire de confiance, assistant numérique Kate, capacité d'innovation Plusieurs plateformes électroniques de distribution, applications, IA et systèmes ICT sous-jacents. 1 106 agences bancaires, plusieurs canaux de distribution pour les
assurances
13 millions de clients, 5 pays stratégiques Fournisseurs, pouvoirs publics, régulateurs, investisseurs et actionnaires, partenaires commerciaux et autres parties intéressées
Consommation directe d'électricité, de gaz, d'eau, de papier, etc.
Impact environnemental et social indirect plus important résultant de l'octroi de crédits, du portefeuille d'investissements, de fonds, d'assurances, etc.
(résultats: voir chapitre Notre stratégie)
• Croissance des revenus nets d'intérêts, des revenus des activités d'assurance et du total
des produits ('27) • Croissance des charges d'exploitation hors taxes bancaires et d'assurance ('27)
• Ratio combiné ('27) • Ratio de pertes sur crédits (through-the-cycle)
• Sondages annuels sur
l'implication des collaborateurs
• Part des ventes numériques ('26) • Score du straight-through
processing ('26)
• Ratio de distribution des dividendes et distribution du
• Classement NPS par les clients
capital de surplus
• Part de la clientèle bancassurance ('26)
• Fonds d'investissement responsable ('25 et '30) • Réduction des émissions de CO2
• Part des crédits pour les énergies renouvelables ('30) • Objectifs d'intensité de gaz à effet de serre dans divers secteurs ('30 et '50)
propres ('30)
('26)
• 3,4 milliards d'euros de bénéfice net • Ratios de capital et de liquidité solides • Ratio charges/produits de 43%; ratio combiné de 90%
• 5% de croissance des prêts et avances aux clients • 13% de croissance des actifs sous gestion • 7% de croissance des dépôts de la clientèle
• 2,7 milliards d'euros de rémunérations à nos
• Culture d'entreprise PEARL+ fortement ancrée • Environ 194 000 jours de formation enregistrés
• Diversité: 26% de femmes dans les organes de
• Approche numérique innovante, reposant sur l'intelligence artificielle et les données • Succès de l'assistant numérique Kate: la part de questions résolues par Kate (E2E) était d'environ 70% en Belgique et en République tchèque • Attention portée à la simplification et aux processus
• 14,2 milliards d'euros d'intérêts versés aux clients
• Procédure d'interaction avec les parties prenantes
• 1,2 milliard d'euros d'impôts et de taxes bancaires
• Bouclage réussi du programme de rachat d'actions
• Attention particulière accordée aux initiatives en matière de responsabilité à l'égard de
l'environnement et de problématiques de la santé
propres de 1,3 milliard d'euros en 2023-24
et du vieillissement de la population, de familiarisation aux questions financières et de
• Divers objectifs environnementaux et de
stimulation de l'esprit d'entreprise • 51 milliards d'euros dans des fonds d'investissement responsable
développement durable
• Roulement du personnel: 13,5%
collaborateurs
direction (top 300)
straight-through
et contreparties
dans chaque pays
et d'assurance
Proposer des solutions proactives et basées sur les données pour répondre aux besoins de nos clients. Être la référence en matière de bancassurance dans tous nos pays stratégiques
Crédits Dépôts Assurances Investissements Gestion de fortune Paiements Autres services financiers et non financiers

(plus d'informations dans notre Déclaration relative à la durabilité)

(résultats: voir chapitre Notre stratégie)
• Sondages annuels sur
• 5% de croissance des prêts et avances aux clients • 13% de croissance des actifs sous gestion • 7% de croissance des dépôts de la clientèle
• 3,4 milliards d'euros de bénéfice net • Ratios de capital et de liquidité solides • Ratio charges/produits de 43%; ratio combiné de 90%
croissance rentable et durable
orientation client
Objectifs de développement durable (ODD) les plus pertinents pour le groupe (plus d'informations dans notre Déclaration relative à la durabilité)
Objectif et ambition Proposer des solutions proactives et basées sur les données pour répondre aux besoins de nos clients. Être la référence en matière de bancassurance dans tous nos pays stratégiques
Activités stratégiques Crédits Dépôts Assurances Investissements Gestion de fortune Paiements Autres services financiers et non financiers
rôle dans la société
bancassurance +
Capital financier
Collaborateurs
Infrastructures
Clients et autres parties
Environnement
et société
prenantes
et marque
Un total de 24 milliards d'euros de capitaux propres 271 milliards d'euros de dépôts et titres de créances
Environ 40 000
collaborateurs et les valeurs de l'entreprise, la loyauté, la connaissance, la motivation et le comportement responsable
Marques emblématiques dans tous les pays
stratégiques, partenaire de confiance, assistant numérique Kate, capacité d'innovation
1 106 agences bancaires, plusieurs canaux de distribution pour les
13 millions de clients, 5 pays
Fournisseurs, pouvoirs publics, régulateurs, investisseurs et actionnaires, partenaires commerciaux et autres parties intéressées
Consommation directe d'électricité, de gaz, d'eau,
Impact environnemental et
d'investissements, de fonds,
de papier, etc.
portefeuille
social indirect plus important résultant de l'octroi de crédits, du
d'assurances, etc.
Plusieurs plateformes électroniques de distribution, applications, IA et systèmes
ICT sous-jacents.
assurances
stratégiques
• Part des ventes numériques ('26)
l'implication des collaborateurs

L'acronyme PEARL+ résume la culture de notre entreprise. Cet acronyme signifie Performance, Empowerment, Accountability, Responsiveness et Local Embeddedness. Le signe '+' incarne notre volonté de nous concentrer davantage encore sur le développement commun et le 'smart copy' de solutions, initiatives et idées, de sorte qu'ils soient utilisables et disponibles facilement partout au sein du groupe. Nous pouvons ainsi travailler de manière plus efficiente, embrayer plus rapidement et profiter des talents locaux à l'échelle du groupe. Nous encourageons tous nos collaborateurs à se comporter de manière responsable, respectueuse et axée sur le résultat. Le graphique cidessous illustre ce que nous entendons par là.
PEARL+ est un état d'esprit, une culture de travail, de tous nos collaborateurs. Pour être certains que tous nos collaborateurs sont imprégnés de ces valeurs, nous avons désigné un manager PEARL spécifique qui assure le reporting au CEO de notre groupe. Pour étendre cette culture à l'intégralité du groupe et en faire une réussite, nous l'implémentons non seulement de haut en bas, mais aussi de bas en haut. Nous avons ainsi sur le lieu de travail des centaines d'ambassadeurs PEARL qui donnent une forme concrète à PEARL et aident d'autres collègues à l'adopter également.

Nous nous concentrons sur le développement commun de solutions, initiatives et idées au sein du groupe
(S'investir localement) Nous considérons la diversité de nos équipes et de nos clients dans les différents marchés stratégiques comme un atout et nous sommes proches de nos clients
Nous tenons nos promesses, nous réalisons nos objectifs, nous fournissons de la qualité et nous le faisons dans les délais et de manière rentable
Responsive
nous anticipons les suggestions
réagissons spontanément et
d'une manière positive
et les questions et nous y

Performance Nous nous efforçons d'obtenir d'excellents résultats et nous tenons nos promesses
(Donner les moyens d'entreprendre) nous donnons à chaque collaborateur la possibilité de déployer sa créativité et ses talents

nous anticipons les demandes, les suggestions, les contributions et les efforts de nos clients, collaborateurs et dirigeants de façon proactive, et nous en tirons les enseignements de manière proactive.
(Responsabilisation) nous prenons nos responsabilités individuelles vis-à-vis de nos clients, collègues et actionnaires et vis-à-vis de la société

Nous apportons une réponse intégrée aux besoins de nos clients en matière de services bancaires et d'assurances. Notre organisation est intégrée elle aussi: la plupart des services se situent à un niveau faîtier et le groupe est aussi dirigé de manière intégrée. Pour nos clients, notre modèle intégré offre l'avantage d'un vaste service financier one-stop pertinent et personnalisé, ce qui leur permet de choisir parmi une gamme plus large de produits et services complémentaires et optimisés, qui va au-delà même de la bancassurance pure. Pour nous-mêmes, il offre d'importants avantages en termes de diversification des revenus, une meilleure répartition des risques, un potentiel de vente supplémentaire grâce à l'effet de levier de nos différents canaux de distribution de banque et d'assurance, d'importantes économies de coûts et des synergies fortes et une augmentation des possibilités d'interaction avec une compréhension plus globale de nos clients.
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Dans notre stratégie, les interactions numériques avec les clients constituent le fondement de notre modèle d'entreprise, tant au niveau de la vente et du conseil que du développement des procédures et des produits. En plus d'une offre de produits numérique, nous proposons donc aussi un conseil numérique à nos clients et nous développons toutes les procédures et tous les produits comme s'ils devaient être vendus numériquement. L'intelligence artificielle et l'analyse des données joueront un rôle important dans la vente et le conseil numériques. Kate, notre assistant numérique personnel, joue ici un rôle essentiel. Des experts restent bien entendu disponibles dans nos agences ou nos call centers pour répondre aux questions complexes des clients ou pour les conseiller aux moments clés de leur vie. C'est justement grâce à la réussite de notre approche numérique que nous pouvons dégager encore plus de temps pour mieux conseiller notre clientèle.
Nous nous concentrons sur nos marchés stratégiques, à savoir la Belgique, la République tchèque, la Slovaquie, la Hongrie et la Bulgarie. Nous opérons de la sorte dans un ensemble de marchés matures et de marchés émergents avec, au sein de ces derniers, un potentiel de rattrapage en matière de services financiers. Nous limitons notre présence dans le reste du monde afin de soutenir les activités de nos clients entrepreneurs dans les marchés stratégiques. Dans nos pays stratégiques, nous souhaitons nouer des relations durables avec nos clients locaux. Nous voulons mieux comprendre et connaître nos clients locaux, capter les signaux et y répondre de manière proactive, proposer des produits et services sur mesure, se concentrer sur le développement durable des différentes communautés au sein desquelles nous sommes actifs. Le cas échéant, nous collaborons entre nos pays stratégiques pour éviter les doubles emplois et pouvoir proposer le meilleur à nos clients.
Un modèle de bancassurance unique, ainsi que des stratégies numériques innovantes basées sur les données, qui nous permettent de répondre directement aux besoins de notre clientèle
De solides franchises commerciales de banque et d'assurance dans toutes nos divisions
Un beau palmarès en matière de résultats d'exploitation sous-jacents
Une position en capital solide et une forte liquidité
Un ancrage fort dans les économies locales de nos pays stratégiques
Une attention accrue accordée au développement durable Des objectifs climatiques ambitieux, qui nous permettent en outre d'accompagner nos clients sur la voie d'un avenir plus durable
En tant qu'institution financière, nous avons une influence directe et indirecte importante sur la société. KBC entend soutenir la transition vers une société plus durable et plus résistante aux changements climatiques. C'est la raison pour laquelle le développement durable fait partie intégrante de notre stratégie générale, de nos activités quotidiennes et des produits et services que nous proposons. Notre stratégie de durabilité, adaptée à l'économie et à la société à l'échelon local, est basée sur la résilience financière et sur les trois piliers suivants: encourager l'adoption d'un comportement responsable par tous les collaborateurs, renforcer notre impact positif sur la société et limiter notre éventuel impact négatif sur la société.
Une des caractéristiques de la structure de notre actionnariat est son syndicat stable d'actionnaires composé de Cera, KBC Ancora, MRBB et d'autres actionnaires de référence. Fin 2024, ce syndicat détenait environ 42% de nos actions. Ces actionnaires agissent de concert et assurent ainsi la stabilité de l'actionnariat de notre groupe.
Un environnement macroéconomique caractérisé par des troubles géopolitiques
Influence du changement climatique sur nos activités et celles de nos clients, et opportunités liées à la transition vers une économie plus verte
Réglementation plus stricte en matière de protection des clients, de solvabilité, d'environnement, de données, d'IA, etc.
Changements du comportement des clients, concurrence (notamment solutions financières intégrées offertes par des acteurs non financiers)
Nouvelles technologies et cybercriminalité
Notre groupe s'articule autour de trois divisions, qui se concentrent sur les activités locales et contribuent à assurer un bénéfice et une croissance durables. Ces divisions sont la Belgique, la République tchèque et les Marchés internationaux. Vous trouverez une description détaillée dans le chapitre Nos divisions.
Dans notre groupe, la stratégie, la politique générale et le niveau des risques à prendre sont définis par le Conseil d'administration. Celui-ci est assisté de plusieurs comités spécialisés: le Comité d'audit, le Comité Risques et Compliance, le Comité de nomination et le Comité de
rémunération. Nous abordons plus en détail le fonctionnement de ces comités dans le chapitre Déclaration de gouvernance d'entreprise. Nous y énumérons également les principaux sujets traités par le Conseil en 2024 et passons en revue la politique de rémunération du management.
Le Comité de direction assure la gestion opérationnelle du groupe, dans les limites de la stratégie générale fixée par le Conseil d'administration. En plus du CEO, le Comité de direction est composé du chief financial officer (CFO), du chief risk officer (CRO), du chief innovation officer (CIO) du groupe, et des CEO des trois divisions.

'Autres' dans les graphiques: une partie de nos collaborateurs travaillent dans d'autres pays ou dans des fonctions au sein du groupe; en outre, nous attribuons une partie du capital et du résultat au Centre de groupe. Divisie Internationale Markten Overige Divisie Internationale Markten Overige Divisie Internationale Markten Overige
Divisie Tsjechië
Divisie Tsjechië
Divisie Tsjechië

L'année 2024 a été marquée par une forte divergence de la croissance au sein de l'économie mondiale. Le PIB réel a augmenté de 2,8% aux États-Unis, de 0,7% dans la zone euro et de 5,0% en Chine. Le dynamisme de la croissance américaine s'explique principalement par la consommation privée, soutenue par la vigueur du marché de l'emploi, et les dépenses publiques. La composition de la croissance dans la zone euro a été, à bien des égards, le reflet de l'économie américaine. La demande intérieure est restée atone en raison du taux d'épargne élevé des ménages et de l'absence d'impulsion dans la politique budgétaire. En 2024, la Chine a continué de souffrir d'un problème structurel de surcapacité et des tendances déflationnistes qui en découlent.
La tendance à la désinflation aux États-Unis et dans la zone euro s'est poursuivie en 2024. L'inflation aux États-Unis et dans la zone euro pointait respectivement à 3,0% et à 2,4% en 2024. Toutefois, l'inflation de base sous-jacente (hors prix des denrées alimentaires et de l'énergie) est restée persistante en raison de l'inflation des prix des services. La perspective de conflits commerciaux de grande ampleur en 2025 pèse sur la trajectoire de désinflation sous-jacente. Les droits de douane à l'importation imposés par les États-Unis auront en effet un impact inflationniste sur le niveau des prix aux États-Unis. L'ampleur de l'impulsion inflationniste sur l'économie européenne dépendra de la réponse politique apportée par l'Europe.
Dans un contexte de modération des pressions inflationnistes en 2024, la Fed et la BCE ont commencé à assouplir leurs taux directeurs. La BCE a entamé le cycle d'assouplissement en juin en abaissant son taux de dépôt de 4% à 3,75%. D'autres baisses de 25 points de base chacune ont suivi en septembre, octobre et décembre, le taux de dépôt terminant ainsi l'année à 3%. En janvier 2025, la BCE a une nouvelle fois abaissé le taux d'intérêt de la facilité de dépôt de 25 points de base, pour la porter à 2,75%. Un nouvel assouplissement des taux est probable en 2025. La BCE a également commencé à procéder à un désendettement net du portefeuille du PEPP au second semestre 2024. Depuis 2025, la BCE a cessé tout réinvestissement.
La Fed, de son côté, a entamé son cycle d'assouplissement avec plusieurs mois de retard sur la BCE. En septembre, elle a réduit son taux directeur de 50 points de base, puis a procédé à deux autres assouplissements de 25 points de base chacun en novembre et en décembre. En conséquence, le taux directeur a clôturé l'année 2024 à 4,375%. Nous prévoyons également de nouveaux assouplissements de la part de la Fed en 2025, même si celle-ci adoptera plus que probablement une posture attentiste au premier semestre en raison des impulsions inflationnistes liées au durcissement attendu de la politique commerciale américaine.
Dans l'ensemble, la divergence entre les États-Unis et la zone euro, tant au niveau de la dynamique de croissance économique que de la politique monétaire, a entraîné une augmentation du spread de long terme entre les États-Unis et l'Allemagne en 2024. La forte augmentation du spread à l'approche des élections américaines a entraîné une nette appréciation du dollar face à l'euro.
L'escalade des conflits commerciaux et des tensions géopolitiques constitue un risque majeur en 2025. Par ailleurs, les difficultés budgétaires de certains États membres de la zone euro sont au centre des préoccupations pour 2025, ce qui pourrait entraîner une hausse des primes de risque sur leur dette souveraine.


L'économie mondiale, les marchés financiers et les évolutions démographiques influencent bien entendu notre résultat. La crise sanitaire et les récents événements météorologiques extrêmes ont montré que les changements climatiques et les risques sanitaires sont susceptibles d'avoir des retombées extrêmement graves également. Les évolutions géopolitiques, comme la guerre en Ukraine, peuvent elles aussi avoir de lourdes retombées sur l'économie et donc, potentiellement, sur nos résultats.
Nous devons faire face à une concurrence acharnée (de la part des acteurs traditionnels, des banques en ligne, des fintechs, des bigtechs, etc.), à des changements technologiques et à une évolution du comportement des clients. Cela a une incidence sur les attentes des clients en matière de rapidité, d'interaction numérique, de proactivité et de personnalisation. Avec l'évolution de l'IA (générative), les attentes et la concurrence au niveau des assistants numériques alimentés par l'IA vont également croissant.
Au cours des prochaines années, les tendances et réglementations suivantes auront un impact important:
Dans un monde qui se veut de plus en plus numérique, les cyberattaques constituent une menace constante. Elles suivent en effet les évolutions du paysage numérique. Les progrès de l'intelligence artificielle augmentent le risque de cyberattaques et donnent naissance à de nouvelles formes d'attaques informatiques. Dans ce cadre, nous mettons l'accent sur la protection optimale, tant de nos clients que de nos entités, contre la cybercriminalité.
| République | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Belgique | tchèque | Slovaquie | Hongrie | Bulgarie | |
| L'environnement de marché en 20241 | |||||
| Modification du PIB (réel) | 1,0% | 1,0% | 2,1% | 0,6% | 2,2% |
| Inflation (hausse moyenne des prix à la consommation en glissement annuel) |
4,3% | 2,7% | 3,2% | 3,7% | 2,6% |
| Taux de chômage (% de la population active, en fin d'année, définition Eurostat) |
5,8% | 2,6% | 5,3% | 4,3% | 3,8% |
| Solde de financement des administrations publiques (% du PIB) |
-4,4% | -2,8% | -5,8% | -4,8% | -2,9% |
| Dette publique (% du PIB) | 104,1% | 43,3% | 58,2% | 73,8% | 24,3% |
| Croissance escomptée estimée du PIB réel dans les prochaines années | |||||
| 2025 | 0,7% | 2,1% | 1,9% | 2,3% | 2,1% |
| 2026 | 0,9% | 2,3% | 2,5% | 3,9% | 2,4% |
| Position de KBC dans chaque pays stratégique2 | |||||
| Marques principales | KBC, CBC, KBC Brussels |
ČSOB | ČSOB | K&H | UBB, DZI |
| Réseau | 429 agences bancaires |
198 agences bancaires |
98 agences bancaires |
193 agences bancaires |
176 agences bancaires |
| 283 agences d'assurances |
Assurances via différents canaux |
Assurances via différents canaux |
Assurances via différents canaux |
Assurances via différents canaux |
|
| Canaux électroniques |
Canaux électroniques |
Canaux électroniques |
Canaux électroniques |
Canaux électroniques |
|
| Acquisitions et cessions récentes3 (≥2022) |
– | – | – | – | Acquisition de Raiffeisenbank Bulgaria (2022) |
| Clients (estimation en millions) | 4,0 | 4,3 | 0,8 | 1,6 | 2,2 |
| Prêts et avances à la clientèle (milliards d'euros) |
124 | 38 | 12 | 7 | 11 |
| Dépôts de la clientèle (hors titres de créance) (milliards d'euros) |
146 | 51 | 9 | 10 | 14 |
| Parts de marché (estimation) - produits bancaires - fonds d'investissement - assurances vie - assurances dommages |
21% 27% 13% 9% |
20% 24% 9% 9% |
12% 8% 4% 5% |
11% 11% 4% 7% |
19% 14% 25% 13% |
| Contribution au bénéfice net en 2024 (en millions d'EUR) |
1 846 | 858 | 101 | 345 | 304 |
| Informations supplémentaires | |||||
| Chapitre Nos divisions | Division Belgique |
Division République tchèque |
Division Marchés internationaux |
Division Marchés internationaux |
Division Marchés internationaux |
1 Données basées sur des estimations de début mars 2025 et donc, différentes des données relatives à la fin de 2024 contenues à l'Annexe 3.9. des Comptes annuels consolidés.
2 Parts de marché et nombres de clients: résultat basé sur des estimations propres. Part de marché pour les produits bancaires: moyenne des parts de marché en crédits et en dépôts. Le nombre d'agences bancaires ne comprend pas les guichets automatiques et le réseau de 12 agences de KBC Bank à l'étranger (Europe, États-Unis et Asie du Sud-Est). Les parts de marché reposent sur les données les plus récentes (essentiellement de la fin du mois de septembre 2024).
3 Pour plus de détails, voir Annexe 6.6 de la partie Comptes annuels consolidés.




Depuis cette année, nous publions également des informations sur nos collaborateurs, conformément à la directive concernant la publication d'informations en matière de durabilité par les entreprises (Corporate Sustainability Reporting Directive), en abrégé CSRD. Il s'agit de nouvelles règles européennes qui, entre autres, renforcent et modernisent le reporting portant sur les aspects sociaux et environnementaux des grandes entreprises cotées en bourse. Nous incluons ces informations, le cas échéant, dans un chapitre distinct intitulé 'Déclaration relative à la durabilité', plus loin dans le présent rapport annuel.
Nous évitons ici de répéter des éléments qui figurent dans notre Déclaration relative à la durabilité. Par conséquent, nous nous concentrons sur nos valeurs à l'égard de nos collaborateurs, sur la manière dont nous leur offrons des possibilités de développer leurs aptitudes et leurs compétences - qui sont essentielles à la mise en œuvre de notre stratégie - et sur la façon dont les dirigeants peuvent y contribuer. Enfin, nous abordons également les résultats des enquêtes auprès du personnel et les prix décernés. Pour plus de détails et d'informations sur nos collaborateurs, veuillez également vous référer à notre Rapport de développement durable, consultable sur www.kbc.com.
Nos valeurs sont les mêmes au sein du groupe et reposent sur notre culture d'entreprise PEARL+. Le E de PEARL+ signifie Empowerment; cela veut dire que nous
donnons à chaque collaborateur la possibilité d'exprimer son talent et sa créativité, et de les transposer dans la réalisation de notre stratégie d'entreprise. Le + dans PEARL+ signifie co-créer au-delà des frontières nationales et s'inspirer intelligemment l'un de l'autre. Cela nous permet de mieux profiter de la richesse et des différences au sein de notre groupe.
À travers les initiatives Team Blue, à l'échelle du groupe, nous entendons stimuler activement notre culture Pearl+ et réunir les collègues des différents pays pour qu'ils soient fiers de leur équipe et de leur entreprise et profitent de leurs expériences respectives. Parmi ces initiatives, citons les Team Blue Challenges, les Group Diversity Days et les Group Inspiration Days.
À l'automne 2024, nous avons lancé le dernier Team Blue Challenge: 'Team Blue loves your dreams'. Nous concrétisons notre objectif de 'réaliser et protéger chaque jour les rêves de nos clients' en retroussant nos manches avec le plus de collègues possibles au profit d'organisations à but non lucratif et à caractère social qui ont besoin d'aide pour un projet. Ce faisant, nous renforçons les liens entre collègues tout en apportant une contribution à la société.
Le monde évolue de plus en plus vite, tout comme les attentes de nos clients. Dans ce nouveau monde, KBC entend se profiler comme rien de moins que la référence. Un environnement en évolution rapide requiert des collaborateurs dynamiques et créatifs, capables de réagir aisément à leur environnement et à une nouvelle façon de travailler. En plaçant la bonne personne avec les bonnes compétences au bon poste et au bon moment, nous nous assurons que nos collaborateurs continuent d'évoluer et de grandir avec KBC. Nous misons pour ce faire sur une culture basée sur des compétences où apprendre fait partie intégrante des activités journalières. Tous nos collaborateurs disposent d'un profil de compétences personnel qui les aide à se concentrer sur les compétences qui sont importantes pour s'améliorer dans leur rôle et dans leur contribution à la stratégie de KBC. Pour rendre cela possible de manière intelligente, nous travaillons avec une plateforme d'apprentissage et de gestion des talents basée sur l'IA, appelée StiPPLE. Celle-ci donne accès à un contenu d'apprentissage sur mesure, pas seulement pour acquérir les bonnes compétences, mais aussi pour atteindre le niveau de compétences adéquat. StiPPle les aide, via des entretiens de progression avec le manager, à se concentrer sur les bons
objectifs de performance et de développement. StiPPLE est aussi une place de marché intégrée pour les offres d'emploi internes, permettant de mettre en relation les jobs disponibles et les talents internes. Elle permet également aux salariés d'identifier les emplois qui correspondent le mieux à leur profil et les compétences qu'ils peuvent encore développer pour concrétiser leurs ambitions professionnelles. En outre, nous bénéficions du soutien de My Kate, l'assistant numérique personnel de chaque salarié, qui, par le biais des bons éléments déclencheurs au bon moment, soutient les collaborateurs dans leur parcours KBC en leur recommandant des opportunités d'apprentissage et en initiant des actions qui profitent à leurs performances et à leur carrière. Enfin, les collaborateurs peuvent également bénéficier d'une orientation professionnelle afin de mieux cerner leurs talents et centres d'intérêt personnels ainsi que leurs possibilités de carrière chez KBC.
De bons responsables sont essentiels pour amener les collaborateurs à donner le meilleur d'eux-mêmes et pour réussir la mise en œuvre de la stratégie de KBC. Nous investissons donc dans la formation de tous les dirigeants, dans laquelle les valeurs de Pearl+ servent de boussole. Nous proposons une formation intensive à tous les managers débutants ainsi que des formations internes numériques et dispensées en présentiel aux managers expérimentés afin de leur permettre d'approfondir leurs connaissances et compétences indispensables. Nous prévoyons par ailleurs d'encadrer et de former intensivement des groupes de managers prenant les rênes dans une transformation spécifique. En Belgique, nous continuons de mettre l'accent sur les sessions baptisées 'Samen Werkt', lesquelles constituent, pour les managers formels et informels, des sources d'inspiration et de mobilisation au moyen de défis à relever à l'échelle de l'entreprise. Afin de pouvoir partager une vision commune, les senior managers du groupe entier participent à la KBC University, un programme de développement ambitieux. KBC travaille également activement à une approche spécifique de la gestion des talents les plus prometteurs, qui lui permet d'identifier les seniors managers de demain et de les préparer aux défis qui nous attendent.
Nous suivons de près l'avis de nos collaborateurs grâce à des enquêtes menées à l'échelle du groupe. En 2024, nous avons organisé deux enquêtes. Le taux de réponse global a été de 84% au cours du second semestre. En Belgique, le taux de réponse a été de 81% en mars et de 82% en octobre. Lors de l'enquête réalisée au second semestre, 74% des collaborateurs à l'échelle du groupe ont affirmé se sentir impliqués vis-à-vis de KBC (82% en Belgique, 74% en République tchèque, 75% en Slovaquie, 61% en Hongrie, 63% en Bulgarie).
L'implication se traduit par un sentiment de fierté, de motivation dans le travail et d'attachement à KBC, Un attachement qui, du reste, a progressé à 82% en Belgique en 2024 et à 73% au niveau du groupe. Les employés sont fiers de la stabilité de KBC, et de son approche innovante. Outre l'implication du personnel, nous évaluons également, à travers des enquêtes, la portée et l'impact de la stratégie de KBC auprès de nos collaborateurs ainsi que d'autres aspects de PEARL+, comme le sentiment d'autonomie et de responsabilisation. Le sondage montre notamment que 80% des collaborateurs à l'échelle du groupe voient comment leur job les aide à convertir la stratégie de KBC dans la pratique.
Les sondages ont également débouché sur un certain nombre d'actions, comme des initiatives visant à soutenir les managers dans leur rôle de coaches. Les managers ont eux-mêmes accès à leurs résultats et prennent des mesures spécifiques là où c'est souhaitable.
Tous nos efforts se traduisent par des récompenses RH validées en externe pour l'ensemble du groupe. Début 2025, plusieurs entités du groupe ont à nouveau obtenu le certificat Top Employer 2025: KBC (5e fois consécutive) et CBC (4e fois consécutive) en Belgique, K&H en Hongrie (3e fois consécutive) et nos Shared Services Centers en République tchèque et en Bulgarie (tous deux pour la 3e fois consécutive).
Les données relatives au nombre et à la composition de nos effectifs figurent plus loin dans notre Déclaration relative à la durabilité, à la section 3.1.2.

36%
29%
Belgique République tchèque Slovaquie Hongrie Bulgarie Autres
8% 10%
16% 1%
Collaborateurs fin 2024
Nos activités ne sont possibles que si nous disposons d'une base de capital solide. À la fin de 2024, nos capitaux propres s'élevaient à 24,3 milliards d'euros et notre capital était représenté par 417 544 151 actions.
Nos actions sont détenues par un grand nombre d'actionnaires dans différents pays. MRBB, Cera, KBC Ancora et les Autres actionnaires de référence forment ce que l'on appelle le groupe des actionnaires de référence.
Politique de dividende et programme de rachat d'actions: voir également le chapitre Nous souhaitons que nos ambitions se réalisent dans le cadre d'une gestion rigoureuse des risques. Dividende au titre de l'exercice 2024: voir les Comptes annuels consolidés, sous la rubrique État consolidé des variations des capitaux propres.
(31 décembre 2023 = 100%, données fin de semaine)

| Action KBC | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Nombre d'actions en circulation au 31 décembre (en millions) | 417,5 | 417,3 |
| Évolution du cours durant l'exercice comptable* | ||
| Cours le plus élevé (en EUR) | 74,5 | 71,8 |
| Cours le plus faible (en EUR) 130,000000 |
56,6 | 51,0 |
| Cours moyen (en EUR) | 67,5 | 61,8 |
| Cours de clôture (en EUR) | 74.5 | 58,7 |
| Différence entre cours de clôture à la fin de l'exercice vs fin de l'exercice précédent | 27% | -2% |
| Capitalisation boursière au 31 décembre (en milliards d'EUR) | 31,1 | 24,5 |
| Volume journalier moyen sur Euronext Bruxelles (source: Eikon) | ||
| En millions d'actions | 0,5 | 0,6 |
| En millions d'EUR | 35 | 39 |
| Capitaux propres par action (en EUR) | 56,6 | 53,9 |
| Nombre d'analystes sell-side qui suivent KBC (la liste peut être consultée sur www.kbc.com) | 22 | 22 |
| Recommandation des analystes sell-side concernant l'action KBC (à la fin de l'année) | ||
| Buy/Outperform | 55% | 27% |
| Hold/Neutral | 36% | 59% |
| Sell/Underperform | 9% | 14% |
* Sur la base des cours de clôture, arrondis à un chiffre après la virgule.
| Nombre | ||
|---|---|---|
| d'actions au | Pourcentage | |
| moment de la notifica |
du nombre actuel |
|
| Structure de l'actionnariat de KBC Groupe SA1 au 31 décembre 2024 |
tion | d'actions |
| KBC Ancora | 77 516 380 | 18,6% |
| Cera | 16 555 143 | 4,0% |
| MRBB | 51 905 219 | 12,4% |
| Autres actionnaires de référence | 28 247 408 | 6,8% |
| Actionnaires de référence: sous-total | 174 224 150 | 41,7% |
| Actions rachetées dans le cadre du plan de rachat d'actions lancé en août 2023 et clôturé fin juillet 20242 |
20 980 823 | 5,0% |
| Free float3 | 222 339 178 | 53,2% |
| Actionnaires institutionnels en Belgique | – | 3% |
| Actionnaires institutionnels dans les autres pays d'Europe continentale | – | 12% |
| Actionnaires institutionnels au Royaume-Uni et en Irlande | – | 9% |
| Actionnaires institutionnels en Amérique du Nord | – | 16% |
| Actionnaires institutionnels dans les autres pays | – | 2% |
| Autres (actionnaires privés, non identifiés, etc.) | – | 12% |
| Total | 417 544 151 | 100,0% |
1 Basé sur les dernières notifications en matière de transparence ou, si plus récentes, sur les notifications imposées par la loi relative aux offres publiques d'acquisition ou d'autres informations publiques.
2 Les droits de vote attachés à ces actions sont suspendus. Pour plus d'informations sur le programme de rachat d'actions 2023-2024, voir l'Annexe 5.10 aux Comptes annuels consolidés.
3 Composition géographique approximative, basée sur les estimations de KBC au 30 septembre 2024.
Nos activités consistent pour une large part à transformer les dépôts et d'autres formes de financement en crédits. Outre les fonds propres, notre financement via la sollicitation de dépôts et l'émission de titres de créance constitue donc un autre pilier essentiel pour notre groupe. Nous disposons à cet effet d'une solide base de dépôts de particuliers et de midcaps constituée dans nos marchés stratégiques. Nous émettons en outre régulièrement des titres de créance, notamment par le biais de KBC IFIMA, KBC Bank et KBC Groupe SA.
Outre nos collaborateurs et notre capital, notre réseau et nos relations sont aussi particulièrement importants pour nos activités. Vous trouverez un aperçu de notre réseau dans la section Nos marchés stratégiques en 2024.
Notre capital social et relationnel comprend toutes les relations avec nos clients, nos actionnaires, les pouvoirs publics, les régulateurs et les autres parties prenantes qui nous permettent de continuer à avoir du sens sur le plan social et d'agir en tant qu'entreprise socialement responsable. Nous aborderons ce sujet de façon détaillée dans la partie Notre stratégie, au paragraphe Notre rôle dans la société ainsi que dans notre Déclaration relative à la durabilité.
| Notation financière de KBC Groupe, KBC Bank et KBC Assurances1 |
Notation de la dette à long terme |
Perspectives Notation de la dette à court terme |
|
|---|---|---|---|
| Fitch | |||
| KBC Bank SA | A+ | Stable | F1 |
| KBC Groupe SA | A | Stable | F1 |
| Moody's | |||
| KBC Bank SA2 | A1 | Stable | P-1 |
| KBC Groupe SA3 | A3 | Stable | P-2 |
| Standard & Poor's4 | |||
| KBC Bank SA | A+ | Positif | A-1 |
| KBC Assurances SA | A | Positif | – |
| KBC Groupe SA | A- | Positif | A-2 |
| Notations de durabilité du groupe KBC (sélection) | Score |
|---|---|
| CDP | A |
| Sustainalytics ESG Risk Rating | 10,9 |
| S&P Global ESG Score | 67/100 |
1 Pour la définition des différents ratings et les notations les plus récentes, le lecteur consultera les agences de notation respectives. En ce qui concerne les ratings financiers, il s'agit, pour KBC Assurances, du financial strength rating. Cette notation donne une idée de la probabilité que les revendications des assurés soient honorées, tandis que les ratings indiqués pour KBC Bank et KBC Groupe reflètent la probabilité que les obligations financières soient honorées.
2 La notation des dépôts à long terme est Aa3.
3 La notation de la dette à long terme a été relevée de Baa1 à A3 en juillet 2024.
4 Les perspectives sont passées de stables à positives en novembre 2024
La loi exige que le rapport annuel contienne des informations sur les ressources immatérielles essentielles et sur la manière dont le modèle d'entreprise de la société dépend fondamentalement de ces ressources et dont ces ressources sont à l'origine de la création de valeur de la société. Pour un schéma général de notre création de valeur, veuillez vous référer au schéma Comment créons-nous de la valeur? dans ce chapitre. Parmi les ressources immatérielles importantes de notre modèle d'entreprise figurent les valeurs, la loyauté, les connaissances, la motivation et le comportement responsable de nos collaborateurs, notre culture d'entreprise, notre capacité d'innovation (y compris en matière de logiciels, d'IA, etc.) et nos relations avec les différentes parties prenantes (principalement nos clients, mais aussi nos fournisseurs, nos investisseurs, etc.).
Nous avons intégré ces informations dans plusieurs chapitres et sections du présent rapport annuel. Les plus importantes sont les suivantes:


Notre stratégie s'appuie sur les principes suivants:
Dans le cadre de notre culture d'entreprise PEARL+, nous nous focalisons sur le développement conjoint de solutions, d'initiatives et d'idées au sein du groupe.
Pour plus d'informations sur PEARL+: voir Notre modèle d'entreprise.

L'accès aux services et conseils financiers fiables pour chaque partie de la population contribue au développement économique et représente la base de l'intégration financière et sociale.
En tant que bancassureur, nous investissons dans la familiarisation aux questions financières et, par notre conseil soigné et transparent, nous voulons encourager la prise de décisions judicieuses.
Nous prenons des initiatives pour promouvoir la familiarisation aux questions financières. Il est, par exemple, possible de recevoir des informations financières et économiques dans KBC Mobile. Nous contribuons donc, de cette manière, à l'approfondissement des connaissances et à l'éducation financière.
Nous attendons aussi de nos collaborateurs qu'ils communiquent avec nos clients de façon accessible, claire, compréhensible et transparente.

Cela fait plusieurs années maintenant que nous concevons nos produits, nos services et nos procédures sous l'angle Digital First. Il a donc fallu, avant de pouvoir les mettre en ligne, les modifier pour les rendre plus simples et plus conviviaux, évolutifs, et aptes à donner une réponse rapide et adaptée aux questions et aux attentes de nos clients. Pour les clients qui le souhaitent, nous allons
utiliser les données disponibles de manière intelligente et correcte.
Nous évoluons donc d'un modèle de distribution omnicanal vers un modèle de distribution Digital First. Dans les deux
modèles, le facteur humain reste important, et nos collaborateurs et agences se tiennent à la disposition des clients. Dans le cadre du modèle de distribution Digital First, les interactions numériques avec les clients constituent le point de départ. À terme, nous offrirons dès lors toutes les solutions commerciales pertinentes via nos applications mobiles. En plus d'une offre de produits numérique, nous proposerons un conseil numérique à nos clients et nous développerons toutes les procédures et tous les produits comme s'ils étaient vendus numériquement.
Kate, notre assistant numérique personnel, joue un rôle important dans la vente et le conseil numériques, en proposant des solutions personnalisées et pertinentes de manière proactive. Le client peut lui-même poser des questions relatives à ses transactions financières de base à Kate. Il reçoit également des propositions de manière discrète et proactive sur son app mobile et est ainsi déchargé au maximum de toute préoccupation. Si le client accepte une proposition, la solution en question sera proposée et traitée de manière entièrement numérique.
Après avoir été nommée meilleure application de banque numérique en Belgique pour la troisième fois consécutive en 2023, et avoir même rejoint le top 3 mondial du cabinet de recherche international indépendant SIA Partners, KBC Mobile a décroché rien de moins que la première place mondiale en 2024.
En outre, SIA Partners a également attribué à Bolero une place de choix parmi les meilleures applications d'investissement en 2024. Résultat: Bolero est arrivé en tête sur le marché belgo-néerlandais et s'est classé 5e au niveau mondial.
Les collaborateurs du réseau d'agences et des centres de contact restent par ailleurs des interlocuteurs de confiance pour nos clients. Nos collaborateurs soutiennent et stimulent en outre l'utilisation de procédures numériques et en assurent le suivi. Ils sont aidés dans leur tâche par l'intelligence artificielle, les données et l'analyse de données.
Pour assurer un confort d'utilisation maximal à nos clients et pouvoir toujours offrir davantage de possibilités via Kate, nous avons également modifié nos processus internes, la façon dont nous proposons nos produits et services et la façon dont nous nous organisons en interne, imposant dans le même temps un changement de mentalité et la nécessité pour nos collaborateurs de suivre une formation continue. Par exemple, Kate permet d'automatiser en partie l'administration ou répond à des questions ne nécessitant dès lors plus d'être traitées par les collaborateurs. Ceci représente un gain de temps que les collaborateurs peuvent mettre à profit pour s'entretenir avec les clients sur des questions qui les préoccupent vraiment.
Nous disposons depuis quelques années de notre propre banktech: il s'agit de DISCAI, qui commercialise à l'échelle mondiale nos applications d'intelligence artificielle innovantes et développées en interne. La première application était axée sur la lutte contre le problème grandissant et de plus en plus complexe qu'est le blanchiment de capitaux. DISCAI répond à cette demande du marché en concluant des collaborations stratégiques avec des partenaires spécialisés, tels que Harmoney. Ces partenariats nous permettent de fournir des solutions puissantes et de bout en bout qui combinent des systèmes d'alerte basés sur l'IA avec des plateformes avancées de gestion des cas et des processus. Nous pouvons ainsi aider les établissements financiers à lutter effectivement et efficacement contre la criminalité financière.
| Le numérique en pratique | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Part des produits bancaires vendus par la voie numérique (voir plus loin la rubrique concernant les objectifs) |
55% | 52% |
| Part des produits d'assurance vendus par la voie numérique (voir plus loin la rubrique concernant les objectifs) |
29% | 26% |
| Augmentation du nombre d'utilisateurs d'applications mobiles | +9% | +13% |
| Nombre de clients ayant déjà cliqué sur Kate | 5,3 millions | 4,2 millions |
| Part de questions entièrement résolues par Kate uniquement (E2E) (Belgique/République tchèque) | 69% / 71% | 63% / 66% |
Depuis le début de l'année 2023, les clients de KBC peuvent acquérir des Kate Coins en achetant certains produits ou services auprès de KBC, par exemple en souscrivant un crédit logement, une assurance habitation ou une épargnepension et en achetant des produits auprès de certains partenaires commerciaux. Ils peuvent ensuite utiliser ces Kate Coins pour économiser de l'argent en les échangeant contre des avantages supplémentaires. Ces Kate Coins peuvent être utilisées, par exemple, dans le cadre d'un plan d'investissement, d'une carte prépayée, d'une assurance accidents individuelle ou d'une assurance familiale et les clients KBC peuvent également profiter d'un cashback. Les clients de KBC peuvent également échanger leurs Kate Coins auprès d'un certain nombre de partenaires commerciaux. Les partenaires fixent les conditions et le calendrier de leur offre. Les clients peuvent découvrir, dans KBC Mobile, les partenaires auprès desquels ils peuvent gagner de l'argent et suivre, dans leur Kate Coin Wallet de KBC Mobile, le nombre de Kate Coins accumulées chez KBC et auprès des différents partenaires.
L'année dernière, nous avons franchi une nouvelle étape avec 'S.T.E.M., the Ecosphere', l'acronyme S.T.E.M. correspondant à 'Save Time and Earn Money'. En regroupant dans des écosystèmes un certain nombre de concepts et éléments constitutifs déjà lancés, tels que Digital First, Kate, les Kate Coins, etc., nous sommes en mesure de proposer à nos clients un nouveau type de services. Des services qui consistent à les aider à trouver, à chaque étape, parmi nos canaux de distribution, des solutions aux problèmes de logement, de mobilité, de santé, etc., au travers non seulement de nos produits, mais aussi de ceux de partenaires et fournisseurs, et à leur faire économiser et gagner de l'argent, à la fois au sein et à l'extérieur de l'environnement traditionnel de la banque et de l'assurance.
La numérisation nous oblige aussi à utiliser les données disponibles de manière responsable. Nous veillons dès lors en permanence à traiter les données conformément au RGPD et à toutes les règles relatives au respect de la vie privée, et à mettre sur pied des procédures visant à offrir cette garantie également pour chaque nouveau service que nous lançons. Nous tenons compte, à cet effet, des principaux principes de protection des données de purpose limitation (ne pas utiliser les données à d'autres fins que celles pour lesquelles elles sont collectées), de data minimisation (ne pas collecter plus de données que ce n'est nécessaire pour le but visé) et de transparency (être transparent par rapport aux données collectées et utilisées). Ce dernier point va de pair avec notre politique relative au respect de la vie privée, publiée par chaque entité de notre groupe via les canaux adaptés, afin de veiller à informer correctement toutes les personnes dont les données à caractère personnel font l'objet d'un traitement. Nous mettons tout en œuvre pour sécuriser les données et pour les protéger contre tout accès indésirable ou illicite, contre la
perte ou la modification, contre une conservation qui irait au-delà de l'objectif pour lequel elles ont été collectées, de même que pour ne disposer que de données précises et à jour.
Nous avons défini tous les droits des personnes concernées et veillons à ce que l'utilisation que nous faisons des données ne viole aucun des droits humains fondamentaux. Le respect de la vie privée et la protection des données sont des notions non seulement objectives légalement définies, mais également extrêmement subjectives. C'est pourquoi nous voulons laisser au client la liberté de choisir ce qu'il nous autorise et ce qu'il autorise Kate à faire de ses données. Par ailleurs, nous souhaitons communiquer de façon transparente et proposer à nos clients un aperçu sans ambiguïté en matière de respect de la vie privée, afin qu'à tout moment ils puissent modifier leur choix.
La centricité client constituant la pierre angulaire de notre stratégie, nous en assurons un suivi rigoureux. Nous réalisons périodiquement des enquêtes auprès de nos clients et organisons régulièrement des discussions avec des panels de clients. Nous engageons aussi spécifiquement le dialogue avec des ONG et réunissons régulièrement nos parties prenantes pour un débat. Nous surveillons de très près notre réputation et nous partageons nos analyses avec tous les services et personnes concernés afin qu'ils puissent faire le nécessaire.

Vous trouverez ci-après les principaux objectifs et résultats en matière de satisfaction de la clientèle et de ventes numériques.
| KPI | Description | Objectif et résultat | |
|---|---|---|---|
| Classement NPS par les clients |
Un classement est établi pour chaque pays stratégique sur la base des Net Promoter Scores. Les classements sont agrégés au niveau du groupe sur la base du nombre de clients retail |
Objectif: classement dans le top 2 en 2026 Résultat en 2024: top 3 |
Classement NPS - satisfaction des clients Top 3 Top 3 Top 2 2023 2024 objectif 2026 |
| Ventes numériques |
Ventes numériques en pourcentage des ventes totales, sur la base de la moyenne pondérée d'une sélection de produits clés. |
Objectif: ≥ 65% pour la banque et ≥ 35% pour les assurances en 2026 Résultat en 2024: 55% pour la banque 29% pour les assurances |
Ventes numériques - banque 65% 55% 52% 2023 2024 objectif 2026 Ventes numériques - assurance 35% 29% 26% 2023 2024 objectif 2026 |
| Straight through processing (STP) |
Le ratio STP mesure combien de services peuvent être proposés numériquement, être traités sans intervention humaine et ce, à partir du moment de l'interaction avec le client, jusqu'à la fourniture de l'accord final par KBC. Le score STP est basé sur l'analyse de l'ensemble des processus retail. |
Objectif: Ratio STP ≥ 68% en 2026 Résultat en 2024: 62% |
Score STP (straight-through processing) 68% 62% 58% 2023 2024 objectif 2026 |

En tant que bancassureur, nous mettons le client au centre de nos préoccupations avec une offre intégrée de produits et de services. Pour le client, notre modèle intégré offre l'avantage d'un vaste service one-stop, pertinent et personnalisé, ce qui lui permet de choisir parmi une gamme plus large de produits et services complémentaires et optimisés. Les activités de bancassurance offrent de surcroît d'importants avantages au groupe en termes de diversification des revenus, une meilleure répartition des risques, un potentiel de vente supplémentaire grâce à l'effet de levier de nos différents canaux de distribution de banque et d'assurance, d'importantes économies de coûts, des synergies fortes et des possibilités d'interaction accrues, avec une meilleure compréhension de nos clients.
Nous nous efforçons d'intégrer nos canaux (agences bancaires et d'assurances, contact centers, automates, site Internet, application de home banking et apps mobiles). C'est parce que nous sommes à la fois banquier et assureur que nous pouvons réaliser pleinement cette intégration et cette fluidité des services.
Nous avons développé un concept unique de collaboration entre les sociétés de banque et d'assurance de notre groupe. Ce modèle dépasse de loin celui d'une banque vendant des produits d'assurance. Il intègre en effet totalement les back-offices et les services de support et contribue de la sorte à des optimisations opérationnelles et commerciales, aussi bien pour le client que pour KBC. Notre mode de fonctionnement ne nécessite, par exemple, qu'un seul département communication, un seul département marketing et un seul service de gestion des risques, etc. Seules les fabriques de produits sous-jacentes fonctionnent de manière autonome, car il s'agit de métiers spécifiques.
En plus d'opérer comme une seule entreprise, nous visons une organisation Digital First, portée par les leads et axée sur l'IA. Cela implique des applications front-end et back-
end totalement intégrées, conçues selon le principe Digital First. Dans tous nos pays, nous misons pleinement – au rythme de chacun – sur le fait d'être orienté données et IA. Kate (voir le chapitre précédent) est l'élément clé de cette organisation orientée données. Des experts restent bien entendu disponibles dans nos agences ou nos call centers pour répondre aux questions complexes des clients ou pour les conseiller aux moments clés de leur vie.
Nous proposons non seulement nos propres produits et services de bancassurance dans nos applications mobiles, mais aussi des produits et services non financiers. Dans le cadre de la 'Bancassurance+', il s'agit de proposer des solutions qui permettent à nos clients d'économiser de l'argent (par exemple, une proposition visant à passer à un fournisseur d'énergie moins cher) ou de gagner de l'argent (nous pensons par exemple aux réductions grâce aux Kate Coins en Belgique), ainsi que des solutions qui facilitent les paiements quotidiens (comme le paiement automatique d'une place de parking) ou soutiennent les activités des entreprises. Nous travaillons avec des tiers pour proposer ces solutions. Dans le cadre de S.T.E.M., the Ecosphere, nous allons plus loin. Nous ne nous contenterons pas d'offrir des

produits et des services non financiers, mais nous les intégrerons dans l'ensemble du parcours du client afin de pouvoir lui présenter une nouvelle proposition de valeur plus complète, sous la forme d'un guichet unique.
Grâce à notre modèle de bancassurance, nous réalisons dès à présent différentes synergies commerciales. En Belgique, par exemple, nos clients ont souscrit une assurance solde d'emprunt chez KBC Assurances pour plus de huit crédits logement sur dix contractés chez KBC Bank et un peu plus de neuf sur dix ont conclu une assurance habitation en 2024. Chez ČSOB Groupe en République tchèque, entre cinq et six clients sur dix ayant souscrit un prêt hypothécaire en 2024 ont aussi contracté une assurance habitation auprès de notre groupe. Autre exemple: dans l'ensemble du groupe, à fin 2024, quelque 76% des clients actifs possédaient au moins un produit bancaire et un produit d'assurance du groupe; environ 23% avaient même au minimum deux produits bancaires et deux produits d'assurance (trois et trois en Belgique). Le nombre de clients de bancassurance de ce type a augmenté en 2024 de respectivement 3% (un et un) et 1% (deux et deux, et trois et trois en Belgique).
Nous assurons le suivi de nos performances en bancassurance à l'aide d'une série d'indicateurs clés de performance (KPI), dont les principaux figurent dans le tableau.
| KPI | Description | Objectif et résultat | |||
|---|---|---|---|---|---|
| Part de la clientèle de bancassurance |
Part des clients de la bancassurance (avec au moins un produit bancaire et un produit d'assurance du groupe) dans le total des clients actifs de la banque*. |
Objectif: ≥ 83% de clients de la bancassurance en 2026 |
76% | Clientèle bancassurance 76% |
83% |
| Résultat en 2024: 76% | 2023 | 2024 | objectif 2026 | ||
| Part de la clientèle de bancassurance stable |
Part des clients stables de bancassurance (avec au moins deux produits bancaires et deux produits d'assurance du groupe (trois et trois pour la Belgique)) en nombre total de clients bancaires actifs*. |
Objectif: ≥ 29% de clients stables de bancassurance en 2026 Résultat en 2024: 23% |
23% 2023 |
23% 2024 |
Clientèle bancassurance stable 29% objectif 2026 |
* Un client bancaire actif possède au moins un compte à vue avec transfert régulier de revenus sur ce compte (salaire, pension, virements, etc.).

Le développement de relations à long terme avec nos clients est crucial pour assurer notre existence à long terme. Nous ne visons donc pas des rendements élevés à court terme assortis de risques excessifs: nous optons plutôt pour une croissance durable et rentable sur le long terme.
La réflexion durable à long terme implique aussi que nous nous concentrions sur les économies locales de nos marchés stratégiques que sont la Belgique, la République tchèque, la Slovaquie, la Hongrie et la Bulgarie. Nous envisageons notre présence dans ces pays stratégiques comme un engagement à long terme et souhaitons poursuivre son optimisation par le biais d'une croissance organique ou de reprises intéressantes, répondant à des critères clairs et rigoureux.
Des possibilités de fusion et d'acquisition en dehors de nos marchés stratégiques pourront être examinées (et soumises à l'approbation du Conseil d'administration), compte tenu de critères stratégiques, financiers, opérationnels et de risque très stricts.
Exemples récents d'acquisitions: plus d'informations au chapitre Nos divisions et à l'Annexe 6.6 des Comptes annuels consolidés.

| Croissance en 2024,par division | Prêts et avances à la clientèle* |
Dépôts de la clientèle* |
Ventes d'assurances vie |
Ventes d'assurances dommages |
|---|---|---|---|---|
| Belgique | +4% | +10% | +30% | +7% |
| République tchèque | +7% | +2% | +9% | +12% |
| Marchés internationaux | +9% | +5% | +1% | +15% |
| Total | +5% | +7% | +25% | +10% |
* Hors effets de change. En ce qui concerne les dépôts, à l'exception de ceux dans les agences de KBC Bank à l'étranger, qui sont motivés par des opportunités de gestion de trésorerie à court terme.
Nous voulons être à même d'offrir un service de première classe pour tous nos produits et services. En ce qui concerne nos activités stratégiques, nous gardons la main sur la production,mais pour les activités périphériques, nous envisageons dans la plupart des cas une sous-traitance ou des liens de collaboration avec (ou, dans certains cas, la reprise) des spécialistes, dont par exemple des start-ups. Ainsi, nous collaborons, en Belgique, avec une start-up qui réalise, pour nos clients, une estimation de la rénovation d'un bien et leur indique la voie à suivre pour bénéficier des primes et subventions adéquates. Si ce n'est bien entendu pas notre core business, il s'agit – en plus de promouvoir la satisfaction du client et de lui faciliter la vie –, d'obtenir des informations à son propos, afin d'améliorer notre activité principale. Le fait d'avoir accès aux données de ces transactions (moyennant le consentement du client) nous permet d'apporter au client de la valeur ajoutée en analysant et en lui proposant de meilleures solutions, lesquelles lui permettront d'économiser de l'argent ou lui faciliteront la vie.

Une base de revenus diversifiée contribue en effet à une croissance durable et rentable. Nous visons donc à générer davantage de revenus à partir de nos revenus de commissions et de nos activités d'assurance, en plus de nos revenus d'intérêts.
Une gestion rigoureuse des risques dans tout ce que nous entreprenons est la condition absolue pour préserver la durabilité. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet dans le paragraphe Nous souhaitons que nos ambitions se réalisent dans le cadre d'une gestion rigoureuse des risques.
Nous suivons nos performances à long terme ainsi que l'accent mis sur l'économie réelle et la durabilité par le biais d'un certain nombre d'indicateurs clés de performance (KPI) dont les principaux pour 2024 figurent dans le tableau. La dernière ligne contient les KPI actualisés qui s'appliquent à partir de 2025.
| KPI | Description | Objectif et résultat |
|||
|---|---|---|---|---|---|
| CAGR des | Croissance annuelle composée des revenus nets d'intérêts |
Objectif: CAGR 2023- 2026 ≥ 1,8% |
CAGR revenus nets d'intérêts 1,8% 1,8% |
||
| revenus nets d'intérêts |
Résultat 2023-2024: +1,8% |
croissance '23-'24 objectif: CAGR '23-'26 | |||
| CAGR des | Croissance annuelle composée des revenus des activités d'assurance avant réassurance cédée |
Objectif: CAGR 2023-2026 ≥ 6% |
CAGR revenus des activités d'assurance 10% 6% |
||
| revenus des activités d'assurance |
Résultat 2023-2024: +10% |
croissance '23-'24 objectif: CAGR '23-'26 | |||
| CAGR des | Croissance annuelle composée des charges d'exploitation, commissions d'assurance versées comprises, mais hors |
Objectif: CAGR 2023-2026 < 1,7% |
CAGR charges d'exploitation (y compris les commissions d'assurance versées et hors taxes bancaires et d'assurance) |
||
| charges d'exploitation |
taxes bancaires et d'assurance | Résultat 2023-2024: +1,6% |
1,7% 1,6% croissance '23-'24 objectif: CAGR '23-'26 |
||
| Voir le Glossaire à la fin de ce rapport | Objectif: < 42% en 2026 | Ratio charges/produits (hors taxes bancaires et d'assurance) |
|||
| Ratio charges/ produits (hors taxes bancaires et |
Résultat en 2024: 43% | 43% 43% 42% 2023 2024 objectif '26 |
|||
| d'assurance) | |||||
| Voir le Glossaire à la fin de ce rapport | Objectif: < 91% | Ratio combiné (assurances dommages) |
|||
| Ratio combiné | Résultat en 2024: 90% (88% hors tempête Boris) |
91% 90% 87% 2023 2024 objectif |
|||
| Ratio de | Voir le Glossaire à la fin de ce rapport | Objectif: largement inférieur au ratio de |
Ratio de pertes sur crédits (activités bancaires, en points de base) 25-30 |
||
| pertes sur crédits |
pertes sur crédits through-the-cycle de 25-30 points de base (hors variations de la réserve pour incertitudes géopolitiques et macroéconomiques) |
10 0 2023 2024 objectif ('through-the-cycle') |
|||
| Résultat en 2024: 0,10% (0,16% hors réserve pour incertitudes géopolitiques et macroéconomiques) |
KPI mis à jour à partir de 2025:
• CAGR du total des produits 2024-2027: ≥ 6,0%
(où CAGR des revenus nets d'intérêts 2024-2027: ≥ 5% et CAGR des revenus des activités d'assurance 2024-2027 ≥ 7%)
• CAGR des charges d'exploitation hors taxes bancaires et d'assurance 2024-2027 < 3,0%
• Ratio combiné: < 91%
• Ratio de pertes sur crédits: largement inférieur aux pertes sur crédits through-the-cycle de 25-30 points de base

Depuis cette année, nous publions des informations détaillées sur le développement durable, conformément à la directive concernant la publication d'informations en matière de durabilité par les entreprises (Corporate Sustainability Reporting Directive), en abrégé CSRD. Nous incluons ces informations dans un chapitre distinct intitulé Déclaration relative à la durabilité dans le présent rapport annuel.
Dans le présent chapitre, nous évitons de répéter des éléments qui figurent dans notre Déclaration relative à la durabilité. C'est pourquoi nous nous limiterons principalement ici à notre stratégie de développement durable.
L'objectif de notre stratégie de développement durable est de remplir notre rôle dans la société et de créer de la valeur pour toutes nos parties intéressées. Au cœur de cette stratégie se trouvent la résilience financière et un système rigoureux de gestion des risques, afin que nous puissions exercer nos activités de manière durable. En outre, notre stratégie de développement durable repose sur trois piliers principaux: maximiser l'impact positif de nos produits et services sur la société et l'environnement, minimiser ou prévenir les impacts négatifs potentiels et promouvoir un comportement responsable auprès de l'ensemble de nos collaborateurs.
Nous publions également un rapport distinct sur le développement durable (disponible à l'adresse www.kbc.com). Afin d'éviter la répétition d'informations, vous trouverez ci-dessous des références aux thèmes de développement durable abordés dans notre Déclaration relative à la durabilité et dans notre Rapport de développement durable.

En 2024 également, KBC a figuré sur la liste des Climate Leaders établie par le Financial Times. Seules 10 entreprises belges peuvent se revendiquer Climate Leader 2024. KBC est le seul établissement financier belge à figurer sur la liste.
Déclaration relative à la durabilité (dans le présent rapport annuel), principaux thèmes
• Notre gouvernance en termes de durabilité
Rapport de développement durable (www.kbc.com), principaux thèmes
Depuis 2019, nous avons également cartographié nos questions matérielles à l'aide des normes du SASB (Sustainability Accounting Standards Board). L'objectif est de publier une information SASB distincte sur www.kbc.com pour 2024.
La confiance de nos parties prenantes est intrinsèquement liée au comportement responsable de chaque collaborateur. Nous attendons dès lors de tous nos collaborateurs qu'ils fassent preuve d'une conduite responsable. Ce thème figure d'ailleurs, chaque année, en haut de la liste de nos priorités. L'intégrité, qui requiert honnêteté, correction, transparence, confidentialité ainsi qu'une saine prise de conscience des risques, sous-tend notre comportement responsable. L'intégrité et les valeurs éthiques sont également transposées dans notre Code de déontologie à l'usage des collaborateurs.
Le comportement responsable étant difficile à définir, nous avons choisi de déterminer, par le biais de directives, ce qu'est le comportement responsable et nous avons formulé des principes dans le 'Guide pour un (mon) comportement responsable'.
Dans le chef d'un bancassureur, le comportement responsable s'exprime explicitement sous la forme d'une prestation de services et de relations commerciales appropriées. Nous accordons ainsi une attention toute particulière à la formation (y compris aux tests) et à la

conscientisation. Nous avons mis au point une formation en ligne consacrée à l'importance du comportement responsable et visant à proposer un cadre qui aide nos collaborateurs à prendre des décisions difficiles et à agir en cas de dilemme. Ce cours en ligne fait désormais partie du programme d'accueil des nouveaux collaborateurs. Une nouvelle initiative de sensibilisation au comportement responsable a vu le jour en 2023, sous la forme d'un webinaire obligatoire,auquel la quasi-totalité de nos collaborateurs avait assisté à la fin du mois de juin 2024. En outre, un site web interne, accessible à tous les employés, a été lancé à la fin de l'année 2024. Celui-ci présente ce qui est attendu en termes de comportement responsable et pourquoi, et permet de trouver facilement tout le matériel disponible sur ce sujet.
Nous communiquons en toute transparence sur nos règles et politiques. Vous pouvez les consulter sur le site Internet www.kbc.com ainsi que dans notre Déclaration relative à la durabilité ci-après.
Nous souhaitons renforcer notre impact positif sur la société et mettons pour ce faire l'accent sur les quatre domaines où nous pouvons, en tant que bancassureur, apporter une valeur ajoutée, à savoir la familiarisation aux questions financières, l'esprit d'entreprise, la responsabilité à l'égard de l'environnement, le vieillissement et/ou la santé.
Vous trouverez des exemples concrets d'initiatives pour chaque domaine dans le chapitre Nos divisions.

Nous réduisons notre empreinte environnementale propre et indirecte par le biais de toutes sortes d'initiatives et d'objectifs.
Nous mettons au point des produits et des services susceptibles de contribuer positivement à l'environnement.

Nous aidons les clients à poser les bons choix grâce à des conseils transparents et de qualité et à une communication sans ambiguïté. Nous élargissons les connaissances du grand public à propos des concepts et produits financiers. Nous avons notamment l'ambition d'inculquer aux jeunes des connaissances financières sur des produits plus complexes tels que les crédits logements.

Nous contribuons à la croissance économique en soutenant des idées et des projets novateurs.

En Belgique et en République tchèque, nous nous concentrons sur le vieillissement. Nous adaptons notre offre de services et de produits à l'allongement de la durée de vie. En Bulgarie, en Slovaquie et en Hongrie, nous nous focalisons sur la santé. Nous mettons au point des produits, des services et des projets axés sur l'amélioration de la santé, des soins de santé et de la qualité de vie.
Nous soumettons nos activités opérationnelles à des règles strictes en matière de durabilité en ce qui concerne les droits de l'homme, l'environnement, l'éthique, ainsi que les thèmes sociétaux sensibles ou controversés. Compte tenu de l'évolution permanente des attentes et préoccupations sociales, nous réexaminons nos principes directeurs en matière de durabilité au minimum tous les deux ans.
Pour un aperçu complet et les détails de nos principes directeurs en matière de durabilité, nous vous renvoyons au Rapport de développement durable et à notre Cadre relatif à la durabilité, consultables sur www.kbc.be.
Dans le chapitre Déclaration relative à la durabilité, nous approfondissons les différents principes directeurs en matière de durabilité, notamment en ce qui concerne les thèmes suivants:
La liste suivante est une sélection purement illustrative d'objectifs en matière de durabilité et d'environnement. Vous trouverez un aperçu global, y compris le contexte méthodologique dans le chapitre Déclaration relative à la durabilité (y compris des informations sur le contrôle opéré par les prestataires d'assurance) et dans notre Rapport de développement durable.
| KPI | Description | Objectif et résultat | |
|---|---|---|---|
| Portefeuille de crédits (sélection d'objectifs) | |||
| Crédits accordés dans le cadre des énergies renouvelables |
[Encours des crédits aux entreprises dans le secteur des énergies renouvelables] / [Encours du portefeuille des crédits dans le secteur énergétique] |
Objectif: 75% en 2030 Résultat en 2024: 67% |
Crédits accordés dans le cadre des énergies renouvelables (en % du volume total des crédits au secteur de l'énergie) 75% 67% 62% 2023 2024 objectif 2030 |
| Intensité de gaz à effet de serre Crédits accordés à certains secteurs (quelques exemples) |
Électricité Différence en pourcentage [kg CO2 e /MWh] sur la période concernée |
Objectif: -39% en 2030 (et -77% en 2050) par rapport à 2021 Résultat 2024: -56% par rapport à 2021 |
Réduction de l'intensité de gaz à e et de serre Crédits aux producteurs d'électricité (sur la base de kg CO2e/MWh, par rapport à 2021) 77% 56% 38% 39% 2023 2024 objectif objectif 2030 2050 |
| Crédits hypothécaires et immobilier résidentiel commercial Différence en pourcentage [kg CO2 e /m2 ] sur la période concernée |
Objectif: -43% en 2030 (et -85% en 2050) par rapport à 2021 Résultat 2024: -10% par rapport à 2021 |
Réduction de l'intensité de gaz à e et de serre Crédits hypothécaires et immobilier résidentiel commercial (sur la base de kg CO2e/m2 , par rapport à 2021) 85% 43% 10% 8% 2023 2024 objectif objectif 2030 2050 |
|
| Leasing automobile opérationnel: véhicules particuliers Différence en pourcentage [gramme CO2 /km] sur la période concernée |
Objectif: -81% en 2030 (et -100% en 2050) par rapport à 2021 Résultat 2024: -42% par rapport à 2021 |
Réduction de l'intensité de gaz à e et de serre Leasing automobile opérationnel (véhicules particuliers) (sur la base de gramme CO2/km, par rapport à 2021) 100% 81% 84% 42% 22% 2% 2023 2024 objectif objectif 2030 2050 |
| KPI | Description | Objectif et résultat | |
|---|---|---|---|
| Actifs sous gestion et investissements propres assurances (sélection d'objectifs) | |||
| Fonds qui investissent de manière responsable (fonds Reponsible Investment, RI) |
[Volume des fonds RI] / [Encours distribués (AUD) ou 'fonds provenant directement des clients')] |
Objectif: 45% de l'AUD en 2025 et 55% en 2030 Résultat en 2024: 44% de l'AUD |
Fonds d'Investissement responsable (en % de l'AUD) 55% 45% 44% 41% 2023 2024 objectif objectif 2025 2030 |
| Intensité des gaz à effet de serre des investissements propres dans des actions et obligations d'entreprise de KBC Assurances |
Différence en pourcentage [tonnes CO2 e /million de dollars de chiffre d'affaires] sur la période concernée |
Objectif: baisse de 25% de l'intensité des gaz à effet de serre des entreprises du portefeuille concerné en 2025 et de 40% en 2030, par rapport à 2019 Résultat 2024: -75% par rapport à 2019 |
Réduction de l'intensité de gaz à e et de serre Entreprises dans le portefeuille d'actions et d'obligations d'entreprises de KBC Assurances (sur la base de tonne de CO2 e/million de dollars de chi re d'a aires, par rapport à 2019) 75% 66% 40% 25% 2023 2024 objectif objectif 2025 2030 |
| Emissions propres | |||
| Émissions propres de CO2 |
Réduction des émissions propres de gaz à effet de serre; par rapport à 2015 |
Objectif: réduction de 80% entre 2015 et 2030 et neutralité climatique nette de notre propre empreinte à partir de fin 2021, en compensant la différence. Résultat 2015-2024: -68% (et neutralité climatique nette en compensant nos émissions directes restantes par l'achat de crédits carbone pour des projets climatiques de qualité) |
Réduction des émissions propres de gaz à eet de serre (en %, par rapport à 2015) 80% 68% 68% 2023 2024 objectif 2030 |

Une gestion rigoureuse des risques est un élément essentiel de notre stratégie et de notre processus décisionnel.
S'il est clair que les activités d'un grand groupe financier s'exposent par nature à différents risques qui ne deviennent manifestes qu'avec du recul, nous distinguons actuellement une série de défis majeurs pour notre groupe. Nous les décrivons dans Notre modèle d'entreprise, sous 'Dans quel environnement sommes-nous actifs?'
Par ailleurs, en tant que bancassureur, nous sommes également confrontés à des risques typiques pour le secteur. Vous en trouverez un aperçu dans le tableau qui suit. La description de chaque type de risque est exposée au chapitre Comment gérons-nous nos risques?

| Risques typiques pour le secteur | Comment y faisons-nous face? |
|---|---|
| Risques de crédit | • Existence d'un cadre de gestion solide • Comptabilisation de réductions de valeur, prise de mesures d'atténuation des risques, optimisation du profil global de risque de crédit, édition de rapports, tests de résistance, etc. • Systèmes de limitation, pour gérer le risque de concentration au sein du portefeuille de crédits, etc. |
| Risque de marché des activités autres que le trading |
• Existence d'un cadre de gestion solide • Basis-Point-Value (BPV – valeur d'un point de base), sensibilité du Net Interest Income (revenu net d'intérêts), sensibilité par type de risque, tests de résistance, suivi des limites pour les indicateurs cruciaux, etc. |
| Risque de marché des activités de trading | • Existence d'un cadre de gestion solide • Méthode de la VàR historique, BPV et limites risques de base, greeks et limites de scénarios pour les produits assortis d'options, tests de résistance, etc. |
| Risque de liquidité | • Existence d'un cadre de gestion solide • Mise au point et essai de plans d'urgence à déployer en cas de crise des liquidités • Tests de résistance en matière de liquidité, gestion de la structure de financement, etc. |
| Risques techniques d'assurance | • Existence d'un cadre de gestion solide • Politique d'acceptation, de tarification, de constitution de réserves pour sinistres, de réassurance et de règlement des sinistres, etc. |
| Risques non financiers (risque opérationnel, risque de compliance, risque de réputation, risque d'entreprise, risque stratégique) |
• Existence d'un cadre de gestion solide • Group key controls, Scanographies des risques, Key Risk Indicators, etc. • Analyses de risque et suivi des signaux de risque • Politique d'acceptation rigoureuse, stress tests, monitoring, etc. |
| Risques climatiques et autres risques ESG | • Ces risques sont intégrés dans les cadres de gestion existants (cf. supra). |
Outre le suivi rigoureux des indicateurs de risque (voir le chapitre Comment gérons-nous nos risques?), nous suivons nos performances en matière de solvabilité et de liquidité sur la base d'un certain nombre de ratios dont les principaux figurent dans le tableau qui suit.
| Ratios réglemen taires et propres |
Description | Objectif et résultat | |
|---|---|---|---|
| Ratio common equity |
[Common Equity capital Tier 1] / [Volume total pondéré des risques]. Le calcul est fully loaded et basé sur la méthode du compromis danois. |
Overall capital requirement: 10,88% Chaque année, le Conseil d'administration prend une décision sur la distribution aux actionnaires du capital qui dépasse un ratio common equity fully loaded de 15,0% (le capital de surplus). La politique d'affectation du capital sera actualisée au cours du premier semestre 2025. Résultat en 2024: 15,0% |
Ratio common equity (fully loaded, méthode du compromis danois) 15,2% 15,0% 15,0% 10,88% 2023 2024 OCR pour définition du capital de surplus |
| Ratio MREL | [Fonds propres et éléments de passif éligibles] / [Total des actifs pondérés en fonction des risques (RWA)], et [Fonds propres et éléments de passif éligibles] / Montant de l'exposition du leverage ratio (LRE)] |
Minimum réglementaire: 28,48% des RWA (2024) et 7,42% du LRE (2024) Résultat en 2024: 30,7% des RWA et 10,2% du LRE |
Ratio MREL (en % des RWA) 30,7% 30,7% 28,48% 2023 2024 Minimum régl. 2024 Ratio MREL (en % du LRE) 10,2% 10,4% 7,42% 2023 2024 Minimum régl. 2024 |
| Ratio Net Stable Funding, NSFR |
[Montant disponible, financement stable] / [Montant requis, financement stable] |
Minimum réglementaire: 100% Résultat en 2024: 139% |
NSFR 139% 136% 100% 2023 2024 Minimum réglementaire |
| Ratio de couverture des liquidités (Liquidity coverage ratio, LCR) |
[Actifs liquides de haute qualité] / [total des sorties nettes de trésorerie pour les trente prochains jours civils] |
Minimum réglementaire: 100% Résultat en 2024: 158% |
LCR 159% 158% 100% 2023 2024 Minimum réglementaire |
Vous trouverez des informations détaillées dans les chapitres Comment gérons-nous nos risques? et Comment gérons-nous notre capital?
Bartel Puelinckx, le nouveau Chief Financial Officer du groupe depuis septembre 2024, résume les résultats comme suit:
'Avec un bénéfice net consolidé de 3,4 milliards d'euros, nous avons signé un résultat solide pour 2024. Ceci s'explique principalement par la croissance de nos revenus nets d'intérêts, des revenus des activités d'assurance importants, des revenus nets de commissions très élevés, ainsi qu'un élément non récurrent positif lié à la sortie de l'Irlande. Notre octroi de crédit a connu une belle croissance et les dépôts de la clientèle ont également augmenté de façon notable, aidés par les actions ciblées que nous avons initiées pour capter les capitaux libérés à l'échéance des bons d'État à un an de la Belgique. Les ventes d'assurances vie et dommages ont fortement progressé et nos actifs sous gestion ont atteint un montant record. L'augmentation des coûts a été limitée et notre ratio de pertes sur crédits est resté bien en deçà du

plafond fixé pour l'ensemble du cycle. Enfin, notre solvabilité et notre liquidité sont restées particulièrement solides, comme en témoignent notre ratio common equity, notre ratio NSFR et notre ratio LCR, qui sont tous restés nettement supérieurs aux minima réglementaires en la matière'.
| Résultats consolidés du groupe KBC (simplifiés; en millions d'euros) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Revenus nets d'intérêts | 5 574 | 5 473 |
| Revenus des activités d'assurance avant réassurance | 2 945 | 2 679 |
| Non vie | 2 482 | 2 280 |
| Vie | 463 | 399 |
| Revenus de dividendes | 57 | 59 |
| Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat et Produits et charges financiers d'assurance1 |
-168 | 9 |
| Revenus nets de commissions | 2 578 | 2 349 |
| Autres revenus nets | 181 | 656 |
| Total des produits | 11 167 | 11 224 |
| Charges d'exploitation (hors charges directement attribuables à l'assurance) | -4 565 | -4 616 |
| Total des charges d'exploitation hors taxes bancaires et d'assurance | -4 474 | -4 438 |
| Total des taxes bancaires et d'assurance | -623 | -687 |
| Moins: charges d'exploitation affectées aux charges des services d'assurance | 532 | 509 |
| Charges des services d'assurance avant réassurance cédée | -2 475 | -2 120 |
| Non vie | -2 179 | -1 870 |
| Vie | -296 | -251 |
| Résultat net des contrats de réassurance détenus | -17 | -90 |
| Réductions de valeur | -248 | -215 |
| dont: sur actifs financiers évalués au coût amorti et à la juste valeur par le biais des autres élé ments du résultat global2 |
-199 | 16 |
| Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises | 80 | -4 |
| Résultat avant impôts | 3 941 | 4 179 |
| Impôts | -527 | -778 |
| Résultat après impôts | 3 414 | 3 401 |
| Résultat après impôts, attribuable à des participations minoritaires | -1 | -1 |
| Résultat après impôts, part du groupe | 3 415 | 3 402 |
| Rendement des capitaux propres3 | 15% | 16% |
| Résultat après impôts / total du bilan moyen | 0,9% | 1,0% |
| Ratio charges/produits, Groupe (hors taxes bancaires et d'assurance) | 43% | 43% |
| Ratio combiné, activités d'assurances dommages | 90% | 87% |
| Ratio de pertes sur crédits, activités bancaires | 0,10% | 0,00% |
1 Depuis 2024, nous avons fusionné les lignes Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat (également appelé Revenus à la juste valeur et liés au trading) et Produits et charges financiers d'assurance, dans un souci de simplification. Les chiffres de référence ont également été ajustés.
2 Ou 'réductions de valeur sur crédits'.
3 Hors éléments non récurrents et non opérationnels: 14% en 2024 et 15% en 2023.
| Chiffres clés du bilan consolidé, solvabilité et liquidité, groupe KBC (en millions d'euros) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Total des actifs | 373 048 | 346 921 |
| Prêts et avances à la clientèle | 192 067 | 183 613 |
| Titres (instruments de capitaux propres et instruments de dette) | 80 338 | 73 696 |
| Dépôts de la clientèle | 228 747 | 216 501 |
| Dettes de contrats d'assurance et dettes de contrats d'investissement, assurances | 32 782 | 30 245 |
| Total des capitaux propres | 24 311 | 24 260 |
| Ratio common equity (Bâle III, méthode du compromis danois, fully loaded) | 15,0% | 15,2% |
| Liquidity Coverage Ratio (LCR) | 158% | 159% |
| Ratio Net Stable Funding (NSFR) | 139% | 136% |
• Pour les données de résultats, le cas échéant, outre le taux de croissance, nous indiquons également un taux de croissance après exclusion des effets de change (dépréciation de la couronne tchèque et du forint hongrois; voir Comptes annuels consolidés, Annexe 1.2 sous
Principaux cours de change utilisés). Les chiffres relatifs à l'actif et au passif (prêts, dépôts, etc.) et aux ventes (assurances dommages et assurances vie) sont toujours calculés après exclusion des effets de change.

Nos revenus nets d'intérêts sont ressortis à 5 574 millions d'euros en 2024, soit 2% de plus que l'année précédente (3% hors effets de change). Cette évolution s'explique principalement par la combinaison d'un résultat plus élevé provenant de la transformation commerciale et de l'ALM, d'un résultat plus ou moins stable provenant de l'octroi de crédits (l'impact positif de la croissance des volumes étant compensé par l'impact négatif de la pression sur les marges dans certains marchés clés) et de l'impact négatif d'un certain nombre d'éléments tels que la hausse des coûts liés aux réserves minimales obligatoires détenues auprès des banques centrales, la baisse des revenus d'intérêts de la salle des
marchés, la hausse des coûts de financement de gros, la baisse des revenus d'intérêts des activités de gestion de trésorerie à court terme, la légère baisse des revenus d'intérêts des dépôts à terme, la baisse des revenus nets d'intérêts due à la vente des portefeuilles restants en Irlande et la baisse des revenus d'intérêts des obligations indexées sur l'inflation.
Nos prêts et avances à la clientèle ont atteint 192 milliards d'euros et ont augmenté de 5%, avec une augmentation de 4% pour la division Belgique, de 7% pour la division République tchèque et de 9% pour la division Marchés internationaux (avec une croissance dans les trois pays). Le
volume de dépôts total (dépôts de la clientèle hors titres de créance) s'élevait à 229 milliards d'euros et a progressé de 7% (lorsqu'on exclut les dépôts dans les succursales étrangères de KBC Bank, qui sont motivés par des opportunités de gestion de trésorerie à court terme). La croissance des dépôts s'est élevée à 2% dans la division République tchèque, 5% dans la division Marchés internationaux et 10% dans la division Belgique. En ce qui concerne la Belgique, cela s'explique en partie par les initiatives fructueuses visant à capter les capitaux libérés à l'échéance du bon d'État belge à un an au début du mois de septembre 2024. Grâce à notre offre proactive, échelonnée et multiforme, les entrées totales de fonds de clients (dépôts, bons de caisse, fonds, assurances, obligations, etc.) après l'échéance du bon d'État se sont élevées à quelque 6,5 milliards d'euros, soit 0,8 milliard d'euros de plus que la sortie de 5,7 milliards d'euros au profit des bons d'État un an plus tôt.
La marge nette d'intérêts de nos activités bancaires s'est établie à 2,09%, contre 2,05% l'année précédente. La marge nette d'intérêts a atteint 1,94% dans la division Belgique, 2,42% dans la division République tchèque et 3,25% pour la division Marchés internationaux.
Nos revenus nets de commissions se sont élevés à 2 578 millions d'euros en 2024, soit une croissance de 10% par rapport à l'année précédente (11% hors effets de change). Cette croissance est essentiellement liée à l'augmentation des commissions pour nos services de gestion d'actifs (principalement les commissions de gestion, en grande partie liée à la progression des actifs sous gestion, voir ci-dessous) et, dans une moindre mesure, à l'augmentation des commissions pour nos services bancaires. Cette dernière est principalement due à la hausse des commissions liées aux paiements, aux revenus du réseau et aux titres.
Fin 2024, nos actifs sous gestion s'élevaient au total à environ 276 milliards d'euros. C'est 13% de plus que l'année précédente, en raison de la hausse des prix des actifs (+10 points de pourcentage) conjuguée à une collecte nette (+3 points de pourcentage). L'essentiel du total de nos actifs sous gestion à la fin de 2024 concernait les divisions Belgique (245 milliards d'euros) et République tchèque (19 milliards d'euros).
Le résultat des services d'assurance (revenus des activités d'assurance avant réassurance - charges des services d'assurance avant réassurance cédée + résultat net des contrats de réassurance détenus; les deux derniers postes ne font pas partie du total des produits) s'est élevé à 453 millions d'euros, dont 290 millions d'euros pour les assurances dommages et 163 millions d'euros pour les assurances vie.
Les résultats de l'assurance dommages ont baissé de 10% (9% si l'on exclut l'effet de change), principalement en raison
d'une combinaison de charges nettement plus élevées provenant des services d'assurance qui ont été affectées par des tempêtes et des inondations (dont la tempête Boris en Europe centrale), qui n'ont été que partiellement compensées par des revenus d'assurance plus élevés et un meilleur résultat de la réassurance (en partie lié aux tempêtes et inondations susmentionnées). Les résultats de l'assurance vie ont progressé de 12% (9% si l'on exclut l'effet de change), la hausse des revenus de l'assurance ayant plus que compensé l'augmentation des charges des services d'assurance.
La vente des assurances dommages s'est élevée à 2 547 millions d'euros et a augmenté de 10%, avec une croissance dans tous les pays et les principales branches d'assurances, grâce à une combinaison d'augmentations de volume et de taux. Le ratio combiné des assurances dommages s'est établi à 90% (88% hors tempête Boris), contre 87% l'année précédente. La vente de produits d'assurance vie s'est élevée à 2 906 millions d'euros, soit une croissance de 25% par rapport à l'année précédente, à la suite d'une progression des ventes des produits tant de la branche 23 que de la branche 21, favorisée notamment par les entrées de capitaux en provenance du bon d'État arrivé à échéance et par le succès du lancement d'émissions structurées en Belgique. Globalement, les produits de la branche 21 et de la branche 23 représentaient respectivement 42% et 51% de nos ventes totales d'assurance vie en 2024, le reste étant constitué de produits hybrides (principalement en République tchèque).
L'ensemble des autres revenus a atteint 69 millions d'euros contre 723 millions d'euros l'année précédente. Les chiffres de 2024 incluent:
Nos charges d'exploitation, à l'exclusion de celles directement imputables aux contrats d'assurance, se sont élevées à 4 565 millions d'euros. Si l'on inclut les coûts directement attribuables aux contrats d'assurance, mais que l'on exclut les taxes bancaires et d'assurance, elles s'élèvent à 4 474 millions d'euros en 2024, soit 1% de plus qu'en 2023 (2% hors effets de change), et sont principalement attribuables à la hausse des charges de personnel (principalement l'indexation et le glissement des salaires, malgré l'effet positif de la baisse des effectifs en ETP) et à la hausse des coûts liés aux TIC, partiellement compensées par la baisse des coûts liés à l'Irlande et celle des coûts facilitaires. Les taxes bancaires et d'assurance se sont élevées à 623 millions d'euros, ce qui représente une baisse de 9%, principalement due à la diminution de la contribution au fonds de résolution, mais compensée en partie par des taxes nationales plus élevées dans différents pays.
Le ratio charges/produits hors taxes bancaires et d'assurance est ressorti à 43% en 2024, contre 43% également l'année précédente. Le ratio charges/produits, y compris les taxes bancaires et d'assurance, hors éléments exceptionnels et/ou non opérationnels (vous trouverez davantage d'explications dans le Glossaire, à la fin du rapport) s'élevait à 47%, contre 49% l'année précédente.
Nos réductions de valeur totales (pour les crédits et les autres actifs combinés) s'élevaient à 248 millions d'euros en 2024. Ce montant comprend une augmentation nette des réductions de valeur sur crédits de 199 millions d'euros, contre une reprise nette de 16 millions d'euros l'année précédente. Le chiffre de 2024 comprend une augmentation des réductions de valeur sur le portefeuille de crédits (333 millions d'euros), compensée en partie par une reprise d'une partie de la réserve pour incertitudes géopolitiques et macroéconomiques (134 millions d'euros, voir Annexe 3.9 de la partie Comptes annuels consolidés). Par conséquent, la réserve résiduelle pour incertitudes géopolitiques et
macroéconomiques s'élevait encore à 117 millions d'euros à la fin de l'année 2024. Pour l'ensemble du groupe, le ratio de pertes sur crédits s'établissait à 0,10% en 2024 (0,16% hors variation de la réserve pour incertitudes géopolitiques et macroéconomiques), contre 0,00% pour 2023 (0,07% hors variations des réserves pour incertitudes géopolitiques et macroéconomiques).
Au 31 décembre 2024, les crédits impaired (niveau 3) (voir le Glossaire) représentaient 2,0% de notre portefeuille de crédits, contre 2,1% l'année précédente. La quote-part des crédits impaired présentant un retard de plus de 90 jours s'élevait à 1,0%, comme l'année précédente.
Les autres réductions de valeur se sont établies à 49 millions d'euros en 2024, contre 231 millions d'euros l'année précédente. En 2024, il s'agissait principalement des logiciels et de la prolongation de la réglementation sur le plafond de taux en Hongrie. En 2023, il s'agissait notamment de réductions de valeur liées au goodwill sur une filiale de ČSOB en République tchèque, la prolongation de la réglementation sur le plafond de taux en Hongrie, des logiciels et des immobilisations corporelles dans le cadre du contrat de vente en Irlande.
La quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises (80 millions d'euros) a été favorisée en 2024 par une plus-value non récurrente de 79 millions d'euros (voir l'Annexe 3.10 dans la partie Comptes annuels consolidés). Les impôts se sont établis à 527 millions d'euros en 2024, contre 778 millions d'euros l'année précédente. Les chiffres pour 2024 comprennent un impact positif non récurrent de 318 millions d'euros lié à la liquidation prochaine d'Exicon (les activités restantes de KBC Bank Ireland).


L'activité stratégique du pôle bancaire du groupe s'articule autour de la sollicitation de dépôts et de l'octroi de crédits, ce qui explique l'importance des Prêts et avances à la clientèle à l'actif du bilan, qui représentent 192 milliards d'euros fin 2024. La croissance de ces prêts et avances à la clientèle a atteint 5%, avec une augmentation de 4% pour la division Belgique, de 7% pour la division République tchèque et de 9% pour la division Marchés internationaux (avec une croissance dans tous les pays). Les principaux produits de crédit au niveau du groupe demeurent les crédits à terme, avec 91 milliards d'euros (+6%) et les prêts hypothécaires, avec 78 milliards d'euros (+4%).
Au passif, les dépôts de la clientèle ont augmenté de 7% pour atteindre 229 milliards d'euros (taux de croissance excluant les dépôts dans les agences de KBC Bank à l'étranger). Cela incluait une augmentation de 10% dans la division Belgique (aidée par le succès des initiatives visant à capter les capitaux libérés à l'échéance du bon d'État d'un an en Belgique début septembre 2024), une croissance de 2% dans la division République tchèque et une croissance de 5% dans la division Marchés internationaux. Les principaux produits de dépôt au niveau du groupe restent les dépôts à vue, avec 110 milliards d'euros (+3%), les comptes d'épargne, avec 74 milliards d'euros (+6%) et les dépôts à terme avec 43 milliards d'euros (+14%). Les titres de créance émis représentaient 42 milliards d'euros, soit 1% de moins que l'année précédente. Vous trouverez de plus amples informations à l'Annexe 4.1 de la partie Comptes annuels consolidés.

Nous détenons par ailleurs un portefeuille de titres, aussi bien au niveau de la banque qu'au niveau de l'assureur (et dans ce dernier cas, essentiellement comme investissement dans le cadre des assurances vie). Fin 2024, ce portefeuille de titres s'élevait à 80 milliards d'euros, soit environ 9% de plus que l'année précédente. Il était composé de 3% d'actions et de 97% d'obligations. Fin 2024, 82% de ces obligations concernaient des États, les principaux étant la République tchèque, la Belgique, la France, la Slovaquie et la Hongrie. Vous trouverez un aperçu au chapitre Comment gérons-nous nos risques?
À l'actif du bilan, les autres grands postes sont les prêts et avances aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement (2,4 milliards d'euros, soit 11% de moins que l'année précédente), les prises en pension (21,1 milliards d'euros, soit 16% de moins que l'année précédente), les dérivés (4,9 milliards d'euros de valeur de marché positive, 1% de moins que l'année précédente), des contrats d'investissement des assurances (de la branche 23) (16,6 milliards d'euros, soit 16% de plus que l'année précédente) et la trésorerie, les soldes avec les banques centrales et autres dépôts à vue auprès d'établissements de crédit (46,8 milliards d'euros, soit 36% de plus que l'année précédente, en raison notamment de l'augmentation des mises en pension au passif du bilan).
En ce qui concerne les autres postes importants au passif du bilan, nous mentionnerons les dettes des contrats d'assurance et les dettes de contrats d'investissement de l'assureur (32,8 milliards d'euros au total, 9% de plus que l'année précédente), les mises en pension (21,1 milliards d'euros, soit 15,9 milliards de plus que l'année précédente, principalement en raison de l'accroissement de la demande sur le marché, combinée à des marges plus attrayantes), les dérivés (5,0 milliards d'euros de valeur de marché négative, soit 15% de moins que l'année précédente, du fait des contrats de change) et les dépôts d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement (12,9 milliards d'euros, diminution de 14% en glissement annuel, notamment du fait du remboursement du solde restant des TLTRO III).
Au 31 décembre 2024, les capitaux propres s'élevaient au total à 24,3 milliards d'euros. Ils comprenaient 22,4 milliards d'euros de capitaux propres des actionnaires et 1,9 milliard d'euros d'instruments additional tier 1. Les capitaux propres ont augmenté de 0,1 milliard d'euros par rapport à fin 2023. Cette augmentation est due à l'effet combiné de la prise en compte du bénéfice de l'exercice (+3,4 milliards d'euros), du rachat d'actions propres (-0,8 milliard d'euros en 2024), du paiement du dividende final pour 2023 et d'un dividende intérimaire extraordinaire (tous deux versés en mai 2024) ainsi qu'un dividende intérimaire pour 2024 payé en novembre 2024 (ensemble -1,9 milliard d'euros), des réserves de
réévaluation en légère baisse (-0,2 milliard d'euros), d'une diminution nette de l'encours des instruments additional tier 1 (-0,4 milliard d'euros) et d'un certain nombre d'autres postes de moindre importance. Vous trouverez plus de détails dans la partie Comptes annuels consolidés, sous État consolidé des variations des capitaux propres.
(fully loaded), contre 15,2% l'année précédente. Vous trouverez le détail des calculs de nos indicateurs de solvabilité dans le chapitre Comment gérons-nous notre capital? La position de liquidité du groupe est demeurée excellente, se traduisant par un ratio LCR de 158% et un ratio NSFR de 139%, bien au-delà du minimum obligatoire de 100%.
Au 31 décembre 2024, notre ratio common equity (Bâle III, selon la méthode du compromis danois) s'établissait à 15,0%
KBC Bank SA, KBC Assurances SA et leurs filiales belges, notamment CBC Banque, KBC Asset Management, KBC Lease Group et KBC Securities.


Divisie Internationale Markten
Divisie Internationale Markten
Overige
Overige
Divisie Internationale Markten
Overige
La croissance de l'économie belge a ralenti pour atteindre 1,0% en 2024. La croissance du PIB réel a été soutenue par la demande intérieure, tandis que les exportations nettes et surtout les variations de stocks ont pesé sur la croissance. Comme dans beaucoup d'autres pays européens, l'année 2024 a de nouveau été difficile pour l'industrie. L'activité dans le secteur s'est contractée de 1% en moyenne en termes réels, tandis que celle des services et de la construction a progressé de respectivement 1,3% et 1,0%. Compte tenu de la faiblesse persistante des investissements des ménages dans le logement, le segment de la construction résidentielle est resté déprimé en 2024. Sur le marché du logement, la dynamique des prix plus modérée s'est maintenue, avec une augmentation moyenne des prix des logements de 3,1% pour l'ensemble de l'année.
La création nette d'emplois s'est tarie dans le courant de l'année. Quant au taux de chômage, il est demeuré relativement stable, à 5,5-6,0%. Le taux de vacance d'emploi a diminué, mais est resté l'expression d'une pénurie de main-d'œuvre. La levée des mesures de soutien en matière d'énergie a fait grimper l'inflation belge, mesurée par l'indice harmonisé, à 4,3% en moyenne. L'inflation de base (hors énergie et produits alimentaires non transformés) est quant à elle retombée à 3,8% en moyenne. Les finances publiques se sont encore détériorées, sous l'effet de l'augmentation des dépenses, essentiellement liées au vieillissement de la population. Le taux de l'OLO belge à 10 ans a grimpé à 3,2%

en juin 2024, pour retomber à 2,6% début décembre avant de finir l'année à 3,0%. Le spread par rapport au Bund allemand correspondant était tombé à environ 50 points de base au printemps 2024, mais s'est creusé pour atteindre quelque 60 points de base au second semestre de l'année.
Croissance attendue du PIB en 2025 et 2026: voir Nos marchés stratégiques.


Conformément à notre stratégie, nous investissons continuellement dans nos systèmes digitaux, tout en mettant particulièrement l'accent sur les solutions qui facilitent la vie de nos clients. Dans ce
cadre, la poursuite du développement de Kate, notre assistant numérique, constitue un axe prioritaire. Plus de 2,1 millions de clients ont déjà fait appel à Kate depuis son lancement. En outre, le nombre de cas résolus en toute autonomie par Kate continue d'augmenter: il était d'environ 69% fin 2024, contre 63% un an plus tôt. Vous trouverez davantage d'informations à ce propos au chapitre Le client est au centre de notre culture d'entreprise.
Notre offre en ligne comprend à la fois des applications financières et non financières. Parmi les nouveautés dans le domaine bancaire, les clients de KBC peuvent désormais utiliser KBC Mobile pour régler leurs achats en une seule fois avec leurs tickets-restaurant et leur compte bancaire lié à Payconiq. L'expérience de paiement s'en trouve ainsi améliorée, tant pour le consommateur que pour le commerçant. Cette fonctionnalité est progressivement déployée auprès d'un nombre croissant de commerçants. Par ailleurs, KBC a déjà intégré l'application Wero dans KBC Mobile. À l'instar de Payconiq en Belgique, celle-ci permettra progressivement d'effectuer des virements entre deux personnes en Europe sans devoir connaître le numéro de compte (le numéro de GSM ou l'adresse e-mail suffiront). Dans KBC Mobile, il est désormais également possible d'effectuer des recherches dans vos transactions jusqu'à dix ans en arrière, d'afficher vos services favoris sous forme de widget sur l'écran d'identification, d'activer un mode discret et de trouver toutes les informations relatives à la durabilité de vos investissements.
Notre offre d'applications non financières ne cesse de croître également et met notamment l'accent sur la mobilité (tickets de transport en commun, applications de parking, voitures partagées, etc.), le logement et l'énergie (recherche et vente d'un logement via Immoscoop, demande de certificats et d'agréments via De Immowinkel, calcul du coût de rénovation de votre logement via Setle...), les loisirs (réception de l'actualité économico-financière), etc. Fin 2024, le nombre d'utilisateurs de notre application mobile s'élevait déjà à près de 2 millions de personnes, ce qui représente une nouvelle augmentation de 7% sur un an. Et, bien sûr, nous sommes particulièrement fiers que KBC Mobile ait été désignée comme meilleure application bancaire au monde en 2024 par le cabinet de recherche international indépendant SIA Partners.
Pour les questions plus complexes et les conseils à certaines phases importantes de la vie, nos experts restent bien sûr disponibles dans nos agences bancaires et nos agences d'assurances ou via KBC Live. Ceci est possible car la réussite de notre approche numérique nous permet de dégager plus de temps pour encore mieux conseiller notre clientèle. C'est pourquoi nous investissons pour élargir
l'accessibilité de nos experts et nous examinons aussi en permanence les possibilités d'optimisation en termes d'accessibilité. C'est ainsi qu'en Flandre, nous proposons un service à domicile (le KBC-Belmobiel). Les clients privés qui ne savent pas se déplacer ou qui sont moins à l'aise avec le numérique peuvent recevoir, sur rendez-vous, la visite d'un collaborateur expérimenté de KBC à leur domicile. KBC garantit de la sorte une présence locale finement maillée, y compris dans les régions où aucune agence bancaire KBC n'est implantée.

Dans l'ensemble, le portefeuille de crédits de la division Belgique a progressé de 4%. Nos dépôts (à l'exclusion des dépôts plus volatils dans notre réseau d'agences de KBC Bank à l'étranger) ont connu une augmentation
de 10%, en partie due au succès de la récupération des fonds des clients après l'échéance du bon d'État belge émis l'an dernier. Les entrées totales de fonds de clients (dépôts, bons de caisse, fonds, assurances, obligations, etc.) après l'échéance du bon d'État se sont élevées à quelque 6,5 milliards d'euros, soit 0,8 milliard d'euros de plus que la sortie de 5,7 milliards d'euros au profit des bons d'État l'année précédente. Les actifs sous gestion (fonds, gestion d'actifs, etc.) ont augmenté de 13% en 2024, sous l'effet conjugué des afflux nets et de l'appréciation des cours des actifs en 2024. Les ventes d'assurances dommages ont progressé de 7% en 2024, avec une croissance dans pratiquement toutes les branches d'assurances, et les ventes d'assurances vie ont même augmenté de 30%, et ce grâce aux produits tant de la branche 21 que de la branche 23.

Grâce à notre modèle de bancassurance, nous réalisons différentes synergies commerciales. En 2024, par exemple, nos clients ont souscrit une assurance habitation chez KBC Assurances pour plus
de neuf crédits logement sur dix contractés chez KBC Bank et un peu plus de huit sur dix ont conclu une assurance solde d'emprunt. Le nombre de clients détenant au moins un produit bancaire KBC et un produit d'assurance KBC (les clients de bancassurance) a encore augmenté de 2% en 2024. Le nombre de clients possédant au moins trois produits bancaires KBC et trois produits d'assurance KBC (la clientèle bancassurance stable) a même progressé de 4%. Fin 2024, les clients de bancassurance représentaient 77% de la clientèle active de la division (clients qui ont un compte à vue et y font régulièrement verser un revenu). La clientèle bancassurance stable représentait 30% de la clientèle active.

Nous avons pris différentes initiatives afin de stimuler l'entrepreneuriat ces dernières années. La plus importante d'entre elles est Start it @KBC, qui a fêté son 10e anniversaire en septembre 2024. Au cours de cette période, Start it @KBC a accompagné plus de 1 600
start-ups. Si, dans les premières années, environ 40% de nos start-ups étaient durables en termes de mission et de fonctionnement, ce chiffre est désormais passé à quelque 80%. Le nombre de fondatrices a lui aussi connu une forte hausse au cours de cette période, passant de 22% à 39%. En ce qui concerne la responsabilité environnementale, nous nous efforçons toujours de réduire notre empreinte, mais voulons aussi assister activement nos clients dans leur transition. Nous encourageons les clients, notamment en adaptant les prix des crédits hypothécaires en fonction du certificat de performance énergétique du logement. Il peut s'agir du certificat de performance énergétique actuel ou de celui qui pourra être obtenu après la rénovation dans un certain délai. Nous fournissons également à nos clients des informations et un soutien en matière de construction et de rénovation durables. Par exemple, nous travaillons avec des partenaires qui peuvent fournir des conseils énergétiques personnalisés à nos clients et nous conseillons ces derniers sur les régimes d'aide.
Nous avons émis avec succès une nouvelle obligation verte en 2024, pour un montant de 750 millions d'euros, la première émission dans le cadre de notre Green Bond Framework (Cadre de référence des obligations vertes) révisé. Le produit est utilisé pour des bâtiments efficients sur le plan énergétique, des transactions portant sur les énergies renouvelables et les transports respectueux de l'environnement. Plus de 100 investisseurs différents ont participé à cette émission, ce qui permet à KBC de continuer à soutenir activement le financement d'activités économiques durables sur le plan environnemental. Nous restons également déterminés à aider les jeunes à renforcer leurs connaissances et leurs compétences financières. Nous voulons en outre leur éviter de faire des choix financièrement peu judicieux. Le programme Get-a-Teacher, qui propose des cours gratuits dans les écoles secondaires, les hautes écoles et les universités, a pour objet d'aider les jeunes à se familiariser avec le monde de la finance. Par ailleurs, nous nous concentrons aussi en particulier sur l'amélioration des connaissances et des compétences des jeunes adultes en matière de crédit logement.
En 2024 aussi, nous nous sommes engagés à soutenir De Warmste Week, qui avait pour thème la solitude. Nous aspirons tous à entretenir des liens étroits et chaleureux avec d'autres personnes. En l'absence de lien ou de relation, nous nous sentons rapidement mal à l'aise et la solitude nous guette. Réunir les gens est un excellent moyen de rompre la solitude. C'est pourquoi nous nous engageons sans réserve dans l'opération De Warmste Week. Ensemble, nous avons lutté contre la solitude.
Résultat en 2024

Concerne 2024, montants entre parenthèses: (différence par rapport à) 2023. Résultat des services d'assurance = revenus des activités d'assurance avant réassurance charges des services d'assurance avant réassurance cédée + résultat net des contrats de réassurance détenus. Vous trouverez un aperçu détaillé du compte de résultat par division et par pays dans la partie Comptes annuels consolidés, à l'Annexe 2.2 Résultats par segment.
En 2024, l'économie tchèque a commencé à se remettre des effets négatifs de la crise énergétique et a enregistré une croissance de 1,0%. La reprise a été tirée par la consommation des ménages et les dépenses publiques, tandis que la faiblesse de la demande extérieure a freiné la croissance. L'inflation harmonisée annuelle moyenne (selon la définition d'Eurostat) est passée de 12,1% en 2023 à 2,7% en 2024, sous l'effet d'une baisse de l'inflation des denrées alimentaires, de l'énergie et des biens non énergétiques, tandis que l'inflation des prix des services s'est maintenue à des niveaux élevés.
Si le taux de chômage est resté pratiquement inchangé en 2024 (2,6% en décembre 2024), le marché du travail s'est quelque peu refroidi. Les enquêtes menées auprès des industriels révèlent que les problèmes de pénurie de main-d'œuvre sont moins fréquents et que le nombre de postes vacants a continué à diminuer.
Malgré l'impact négatif des inondations survenues à l'automne, le déficit budgétaire est resté proche de la limite de 3% du PIB en 2024 (2,8%). La Banque nationale tchèque a réagi à la baisse significative de l'inflation en réduisant à nouveau son taux directeur de 6,75% à 4,0% en 2024. Une baisse de taux supplémentaire à 3,75% a suivi en février 2025. Le cycle d'assouplissement relativement rapide et les risques économiques en hausse à l'échelle internationale ont exercé une pression à la baisse sur la couronne tchèque. La couronne s'est dès lors dépréciée par rapport à l'euro pour la deuxième année consécutive, clôturant l'année 2024 au-dessus de 25 couronnes pour un euro.
Croissance attendue du PIB en 2025 et 2026: voir Nos marchés stratégiques.

En République tchèque, l'accent a également été mis sur la poursuite du développement de nos systèmes digitaux dans le but de développer des solutions qui facilitent la vie de nos clients et leur
permettent d'économiser du temps et de l'argent. Nous avons en outre progressivement élargi le nombre de services disponibles dans nos applications mobiles ces dernières années, notamment via Kate, notre assistant numérique personnel. Plus de 1,5 million de clients ont déjà fait appel à Kate depuis son lancement. En outre, le nombre de cas résolus en toute autonomie par Kate continue d'augmenter: il était d'environ 71% fin 2024, contre 66% un an plus tôt. Mi-2024, nous avons également lancé les Kate Coins en République tchèque. Vous trouverez davantage d'informations à ce propos au chapitre Le client est au centre de notre culture d'entreprise.
Nous accordons en outre beaucoup d'attention à l'élargissement et à l'amélioration de nos autres applications bancaires mobiles. Ainsi, dans l'application SmartBanking, les clients peuvent désormais opter pour une nouvelle assurance pour l'extension de garantie et la protection des achats, obtenir un aperçu de leurs cartes de fidélité, recevoir des articles et des infos, établir un lien vers leur portefeuille Patria, etc. Fin 2024, notre application mobile était utilisée par près de 1,5 million de personnes, soit 12% de plus qu'un an auparavant.
En 2024, ČSOB a également introduit la signature électronique pour la signature des contrats hypothécaires dans toutes les agences. Cela améliore l'expérience client, favorise la durabilité grâce aux économies de papier et réduit considérablement le temps de traitement. Cette innovation a par ailleurs remporté le prix 'IT Product of the year 2024' décerné par le magazine Computerworld. ČSOB récompense également les clients qui la choisissent comme banque principale pour leurs besoins financiers. Ils bénéficient par exemple d'intérêts bonifiés sur les comptes d'épargne et certains investissements, d'une réduction sur le taux hypothécaire, d'une prime sur l'épargne-logement et une nouvelle épargne-pension, ainsi que de réductions sur différentes assurances. Kate intervient activement dans ce processus.
Sur le plan des assurances, mentionnons le succès de notre assurance contre le cyberrisque: depuis son lancement en 2020, nous avons déjà vendu 340 000 polices de ce type. Parallèlement, ČSOB est fortement engagée dans les formations en matière de cybersécurité.
En septembre 2024, la République tchèque a été frappée par la tempête Boris, qui a notamment provoqué de fortes inondations dans le sud et l'est du pays. Près de 9 000 clients de notre groupe ont été touchés. Notre assureur ČSOB Pojišťovna a immédiatement envoyé des techniciens dans les zones touchées, a prolongé les heures d'ouverture de la ligne d'assistance et a accéléré le paiement des avances et le traitement des sinistres. Environ 70% des sinistres déclarés
ont été réglés dans le mois suivant la catastrophe. Pour aider les clients concernés, ČSOB a également accordé un report du remboursement des prêts pour une période de six mois maximum.

Tout comme les années précédentes, l'octroi de crédits a encore connu une belle croissance en 2024: globalement, nos prêts et avances à la clientèle se sont accrus de 7%. Les dépôts de clients ont augmenté de 2%. Les ventes
d'assurances dommages ont progressé de 12% en 2024 (avec une croissance dans pratiquement toutes les branches) et celles d'assurances vie, de 9% (en particulier les produits hybrides). Ces pourcentages ne tiennent pas compte des effets de change. Les actifs sous gestion ont progressé de 11%, grâce à des entrées nettes et à l'augmentation des prix des actifs.

Grâce à notre modèle de bancassurance, nous réalisons différentes synergies commerciales. En 2024, par exemple, cinq à six clients de ČSOB sur dix ayant conclu un
prêt hypothécaire auprès de la banque ont également souscrit une assurance habitation du groupe. Fin 2024, le nombre de clients détenant au moins un produit bancaire et un produit d'assurance du groupe (les clients de bancassurance) représentait 83% de la clientèle active de la division (clients qui ont un compte à vue et y font régulièrement verser un revenu). Le nombre de clients possédant au moins deux produits bancaires et deux produits d'assurance du groupe (la clientèle bancassurance stable) représentait 17% des clients actifs.

Nous avons à nouveau pris diverses initiatives en matière d'engagement sociétal et nous nous sommes concentrés sur des sujets tels que la responsabilité à l'égard de l'environnement, la familiarisation aux questions financières, l'esprit d'entreprise et le vieillissement.
Après les inondations (voir ci-dessus), ČSOB a immédiatement lancé une campagne publique de collecte de fonds au profit d'organisations caritatives. ČSOB a doublé les dons publics, ce qui a porté à 40 millions de couronnes tchèques l'aide totale apportée aux régions sinistrées. En outre, ČSOB a fait don de 5 millions de couronnes tchèques par le biais d'une subvention spéciale dans le cadre de son programme d'aide aux régions ('ČSOB aide les régions'). En sa qualité de leader du développement durable, ČSOB cherche à permettre à ses clients PME de répondre mieux et plus efficacement encore à l'évolution des attentes de la société et de satisfaire aux exigences européennes en matière de développement durable. Dans cette optique, KBC et la start-up tchèque Digital & Legal s.r.o.
('Green0meter') ont créé une joint-venture qui conseille les PME tchèques en matière de développement durable. Start it @ČSOB joue toujours un rôle central en matière d'initiatives visant à promouvoir l'esprit d'entreprise. YoungLink en est un excellent exemple. Il s'agit d'une application qui utilise l'analyse des réseaux afin d'identifier et de comprendre la dynamique sociale d'une classe d'école. Elle permet de détecter rapidement le harcèlement et les autres comportements à risque. Grâce à la cartographie des relations entre élèves, elle offre aux psychologues scolaires, aux enseignants et aux parents un aperçu de l'environnement social de la classe et de la capacité de résistance de chacun face aux comportements négatifs. La familiarisation aux questions financières reste également un domaine d'action important. Depuis 2016, nous nous
engageons pleinement en faveur de l'éducation financière dans les établissements d'enseignement. Des employés de ČSOB se rendent dans les écoles et apprennent aux jeunes à gérer leur argent, en leur fournissant et en commentant des exemples issus du quotidien. Le programme comporte différents volets, parmi lesquels l'emprunt responsable, la gestion du budget du ménage et les produits financiers (complexes). Nous organisons également d'autres événements autour du thème de la familiarisation aux questions financières. En 2024, par exemple, nous avons organisé des journées de conseil pour les personnes âgées à travers la République tchèque. Outre la familiarisation aux questions financières, nous avons également abordé des sujets tels que la cybersécurité, les procurations et les testaments.


Concerne 2024, montants entre parenthèses: (différence par rapport à) 2023. Résultat des services d'assurance = revenus des activités d'assurance avant réassurance charges des services d'assurance avant réassurance cédée + résultat net des contrats de réassurance détenus. Vous trouverez un aperçu détaillé du compte de résultat par division et par pays dans la partie Comptes annuels consolidés, à l'Annexe 2.2 Résultats par segment.
La croissance slovaque et bulgare a également été nettement supérieure à celle de la zone euro en 2024. En revanche, à partir du deuxième trimestre, l'économie hongroise a de nouveau dû faire face à une récession technique de deux trimestres consécutifs de croissance négative, avant de repasser en territoire positif au quatrième trimestre. Au total, la croissance annuelle réelle du PIB s'est établie à 2,1% (estimés) en Slovaquie, 2,2% (estimés) en Bulgarie et 0,6% en Hongrie.
L'inflation dans les économies d'Europe centrale a convergé vers celle de la zone euro (2,4%) en 2024, tout en restant supérieure à celle-ci. La dépendance à l'égard des importations d'énergie et la faiblesse du forint hongrois ont particulièrement contribué à cette situation. L'inflation a
atteint 3,2% en Slovaquie, 3,7% en Hongrie et 2,6% en Bulgarie.
Le recul de l'inflation a permis à la Banque nationale de Hongrie (NBH) de continuer à abaisser son taux directeur, de 10,75% à 6,50% fin 2024. De nouveaux assouplissements modérés en 2025 sont possibles, mais la NBH devra tenir compte de l'évolution de l'inflation et du cours de change du forint. Le forint hongrois a eu tendance à se déprécier en 2024 en raison de la récession de l'économie hongroise et de l'augmentation des facteurs de risque, tels que les conflits commerciaux et les chocs géopolitiques.
Croissance attendue du PIB en 2025 et 2026: voir Nos marchés stratégiques.



Le recours à nos canaux digitaux a connu une croissance rapide en Slovaquie, en Hongrie et en Bulgarie ces dernières années. Nous avons progressivement élargi le nombre de services disponibles dans nos applications mobiles ces dernières années,
notamment via Kate, notre assistant numérique personnel, qui a été lancé en Slovaquie, en Hongrie et en Bulgarie en 2022. Depuis ce lancement, près de 1,7 million de clients ont déjà utilisé Kate dans les trois pays combinés. En outre, dans chacun des trois pays, le nombre de cas résolus en toute autonomie par Kate avait augmenté à plus de 60% fin 2024. Vous trouverez davantage d'informations sur Kate au chapitre Le client est au centre de notre culture d'entreprise. Nous avons en outre accordé beaucoup d'attention à l'amélioration de nos autres applications bancaires mobiles. En Bulgarie, par exemple, UBB a introduit avec succès la fonctionnalité innovante InResto dans UBB Mobile. Celle-ci permet aux clients d'épargner et d'investir automatiquement leur monnaie. De son côté, K&H a été la première sur le marché hongrois à proposer la vente d'assurances pension via son application mobile de bout en bout. La gamme des services non financiers a également été élargie. En Slovaquie, par exemple, les clients de ČSOB peuvent désormais acheter des vignettes routières électroniques pour plusieurs pays via leur application bancaire, tandis qu'en Hongrie, l'offre de mobilité a été élargie pour inclure la possibilité d'acheter certains tickets de stationnement via l'application mobile. Cette possibilité existe d'ailleurs également déjà en Slovaquie. Grâce à ces innovations incessantes, le nombre d'utilisateurs des applications de banque mobile a ainsi progressé de quelque 8% en Slovaquie, 11% en Hongrie et 7% en Bulgarie en 2024 – une augmentation à nouveau très vigoureuse –, pour atteindre près de 1,7 million de personnes au total pour les trois pays de la division. La part du numérique dans l'ensemble des ventes a elle aussi à nouveau augmenté: cette part (mesurée sur la base des principaux produits bancaires) a atteint environ deux tiers en Slovaquie, la moitié en Hongrie, et un peu plus d'un tiers en Bulgarie. En Bulgarie, la banque UBB et les assurances DZI affichent tous deux les meilleurs Net Promotor Scores parmi toutes les banques et tous les assureurs locaux.

À l'instar des années précédentes, nous avons de nouveau enregistré en 2024 une solide croissance organique des volumes au niveau des produits de banque et d'assurance et de la gestion d'actifs. Pour la division dans son
ensemble (hors effets de change), les dépôts de la clientèle ont augmenté de quelque 5% en 2024 et les prêts et avances à la clientèle, de 9%. Par pays, cela donne une croissance de 3% des dépôts et de 3% des prêts et avances en Slovaquie, une croissance de 8% des dépôts et une augmentation de
9% des prêts et avances en Hongrie, et respectivement +5% et +15% pour les dépôts et pour les prêts et avances en Bulgarie. Les ventes d'assurances dommages ont progressé de 15% en 2024 (avec une forte croissance dans tous les pays) et celles d'assurances vie, de 1%.Grâce à des entrées nettes importantes et à l'augmentation des prix des actifs, les actifs sous gestion ont progressé de pas moins de 20%.

Avec notre accent sur la bancassurance, nous réalisons de nombreuses synergies commerciales. Ainsi, dans chacun des trois pays, la vente de neuf crédits logement sur dix approximativement s'est accompagnée de la souscription d'une assurance
habitation du groupe. Pour la division dans son ensemble, le nombre de clients détenant au moins un produit bancaire et un produit d'assurance de sociétés du groupe (les clients de bancassurance) est resté orienté à la hausse avec +6%, en 2024. Le nombre de clients possédant au moins deux produits bancaires et deux produits d'assurance de sociétés du groupe (la clientèle bancassurance stable) a même progressé de 11%. Fin 2024, les clients de bancassurance représentaient 68% de la clientèle active de la division (clients qui ont un compte à vue et y font régulièrement verser un revenu). La clientèle bancassurance stable représentait 22% de la clientèle active.

Nous avons à nouveau pris diverses initiatives en matière d'engagement sociétal et nous nous sommes concentrés sur des sujets tels que la familiarisation aux questions financières, la responsabilité à l'égard de l'environnement, l'esprit d'entreprise et la
santé. Quelques exemples de projets récents: En Bulgarie, nous avons organisé, en collaboration avec l'université de Sofia, une masterclass pour les jeunes entrepreneurs de la région de Kardjali, l'une des plus pauvres du pays. Dans le cadre de ce projet, des experts financiers et des universitaires aident les jeunes entrepreneurs de la région à créer leur propre entreprise.
En outre, UBB a collaboré avec SIS, la Coca-Cola Foundation et Cleantech Bulgaria afin de développer des programmes de durabilité à destination des PME. En 2024, nous avons lancé deux initiatives ensemble: une plateforme de formation en ligne, avec des cours sur la durabilité, la finance durable, l'économie circulaire et les stratégies durables, entre autres, et un programme intensif pour les PME et les ONG qui souhaitent intégrer la durabilité dans leurs modèles d'entreprise.
En Slovaquie, dans la foulée de ČSOB République tchèque, nous avons lancé le projet pilote Green0Meter. Dans le cadre de celui-ci, nous avons donné la possibilité à une sélection de 150 clients de tester la plateforme, avec notamment un calcul gratuit de leurs émissions de scopes 1 et 2. Un déploiement complet est prévu début 2025.
ČSOB Poist'ovňa a par ailleurs été la première compagnie d'assurance en Slovaquie à introduire un produit spécifique pour les panneaux solaires. L'assurance couvre les risques généraux, les catastrophes naturelles et le coût de l'approvisionnement en électricité à partir de sources alternatives en cas d'interruption imprévue de la fourniture d'électricité par les panneaux.
En Hongrie, nous proposons à nos clients agriculteurs un outil gratuit de calcul des gaz à effet de serre. Unique sur le marché, cet outil de calcul comporte des modules pour les cultures et le bétail. Il permet aux clients de se faire une idée de leur impact sur l'environnement et des mesures qu'ils peuvent mettre en place afin de le réduire. Depuis 2015, nous organisons quatre fois par an le 'K&H Family Business Club'. Le club est ouvert aux propriétaires d'entreprises familiales et à leurs familles. Chaque édition est consacrée à des enjeux et des thèmes propres aux entreprises familiales. Enfin, nous sommes représentés dans la communauté des start-ups en Bulgarie, en Hongrie et en Slovaquie. Dans ce domaine également, nous restons déterminés à soutenir l'entrepreneuriat au féminin, ainsi que d'autres thèmes liés au développement durable.

Concerne 2024, montants entre parenthèses: (différence par rapport à) 2023. Résultat des services d'assurance = revenus des activités d'assurance avant réassurance charges des services d'assurance avant réassurance cédée + résultat net des contrats de réassurance détenus. Vous trouverez un aperçu détaillé du compte de résultat par division et par pays dans la partie Comptes annuels consolidés, à l'Annexe 2.2 Résultats par segment. 1 Hors taxes bancaires supplémentaires, la croissance bénéficiaire s'élève à environ 21% en 2024.
2 93%, hors taxe supplémentaire sur les assurances en Hongrie (94% en 2023).

Dans le cadre de nos rapports financiers, nous distinguons un Centre de groupe, en plus des trois divisions. Celui-ci englobe principalement les résultats des activités et/ou décisions prises pour les besoins du groupe spécifiquement (coûts opérationnels des activités de holding du groupe, certains coûts afférents à la gestion du capital et la trésorerie, etc.) et les résultats des activités et entreprises appelées à être désinvesties, dont, surtout Exicon (les activités restantes de KBC Bank Ireland).
Le résultat net du Centre de groupe s'élève à -40 millions d'euros en 2024, contre 97 millions d'euros en 2023. Cette différence négative de 137 millions d'euros s'explique de la manière suivante:
• une baisse du résultat net de 15 millions d'euros en Irlande. Tant en 2024 qu'en 2023, le résultat de l'Irlande a été fortement influencé par des éléments positifs non
récurrents liés au processus de vente. En 2024, la procédure de liquidation a permis de réaliser des économies d'impôts de 318 millions d'euros (sous la ligne Impôts) et en 2023, la vente des crédits et dépôts restants a donné lieu à des éléments non récurrents d'une valeur de 365 millions d'euros (sous différentes lignes, principalement Autres revenus nets). Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet à l'Annexe 6.6 du chapitre Comptes annuels consolidés.
• une baisse du résultat net de 122 millions d'euros pour les autres éléments, en raison principalement de l'effet conjugué d'une baisse des revenus (du fait essentiellement du tassement des résultats de négoce et de juste valeur et des revenus nets d'intérêts), d'une baisse des résultats de la réassurance et d'une hausse des réductions de valeur sur crédits.
Nos activités étant principalement axées sur la banque, l'assurance et l'asset management, nous sommes soumis à certains risques typiques du secteur, notamment le risque de crédit, le risque de taux d'intérêt et de change, le risque de liquidité, le risque technique d'assurance, le risque opérationnel et d'autres risques non financiers. Les risques ESG ne sont pas pris en compte de manière isolée, mais identifiés comme des risques clés qui se manifestent dans ces domaines de risques. Par ailleurs, les risques intégrés surviennent lorsque les risques susmentionnés s'accumulent, voire s'intensifient les uns les autres. Un processus de gestion des risques global est appliqué en permanence afin d'identifier, de gérer et d'évaluer activement les risques importants auxquels KBC est soumis. Cette section présente notre modèle de gouvernance des risques et les risques les plus significatifs auxquels nous sommes exposés, ainsi que la façon dont nous les gérons. Vous trouverez davantage d'informations dans le Risk Report de KBC.
Nos commissaires aux comptes ont vérifié les informations figurant dans le présent chapitre, qui font partie des comptes annuels établis selon les normes IFRS.
Ces informations portent la mention AUDITED
Une bonne gestion des risques sous-entend une culture du risque robuste, des ressources adaptées (personnel compétent, données et outils en suffisance), une organisation efficace ainsi qu'une conception et une mise en œuvre qualitatives de processus de gouvernance stricts et de processus de gestion des risques efficaces, en ligne avec le contexte externe, le modèle d'entreprise de KBC et ses divers processus et activités et qui s'adaptent au gré de l'évolution de ces derniers.
KBC et le secteur financier dans son ensemble évoluent dans un environnement en mutation rapide, caractérisé par la volatilité, l'incertitude, la complexité et l'ambiguïté.

les nouvelles réglementations, mais ils ont aussi un rôle crucial à jouer pour accompagner leurs clients dans le virage vers un monde plus durable.
• Qui plus est, le secteur reste confronté à des enjeux macroéconomiques, financiers et géopolitiques majeurs et à l'instabilité, tandis que la pression et l'incertitude en matière de réglementation et de surveillance représentent toujours des défis majeurs.
KBC répond à ces défis majeurs par sa stratégie numérique axée sur les données, dont le but consiste à créer des écosystèmes qui aident nos clients à gagner du temps et de l'argent en combinant des services financiers et non financiers, et par sa volonté de contribuer à un monde plus durable.
Les fonctions risque, compliance et actuarielle (collectivement, les « services CRO ») soutiennent KBC dans la réalisation de ces objectifs stratégiques, contribuent à sa résilience et à son agilité, fournissent à la direction et au Conseil des informations permettant une prise de décision éclairée et les informent des risques auxquels le groupe est confronté. Les priorités en matière de gestion des risques sont définies dans la Stratégie de risque de KBC. Cette stratégie trouve son origine dans la Propension au risque, la Stratégie d'entreprise et la Culture 'Pearl' de KBC et pose les jalons de la gestion des risques dans l'ensemble du groupe. Pour rester en phase avec l'évolution de l'environnement économique et la Stratégie d'entreprise de KBC, les fonctions risque, compliance et actuarielle procèdent à des réévaluations et des mises à jour régulières de leur stratégie, en tenant compte de tous les éléments pertinents (par exemple, les 'top risks'), y compris la 'vision prudentielle externe' et les modifications réglementaires à venir. De cette manière, nous adaptons et renforçons en continu le Risk Management Framework de KBC ainsi que les processus de gestion des risques sous-jacents.
KBC dispose d'une culture d'entreprise robuste, qui guide les actes de nos collègues dans toutes leurs activités et se reflète également dans la façon dont les risques sont gérés et traités à travers toute l'organisation. La Gestion des risques de KBC aspire à ce que tous les effectifs soient conscients des risques en permanence, afin de l'aider à générer une croissance durable et à gagner la confiance de ses clients. Pour inspirer et conserver la confiance, il est important que nous nous comportions à tout moment de manière responsable, à tous les niveaux de l'organisation. Cela signifie que l'état d'esprit de l'ensemble du personnel de KBC devrait s'étendre au-delà des réglementations et de la compliance. Ces aspects sont repris dans la 'culture du risque', qui englobe l'état d'esprit collectif ainsi que l'ensemble des normes, attitudes et valeurs communes qui façonnent le comportement de nos salariés au jour le jour dans les domaines de la prise de conscience, de la gestion et du contrôle des risques. Cette culture du risque robuste se reflète par exemple dans les propositions d'entreprise, émises par la fonction risque, qui prévoient une évaluation
approfondie des risques encourus, ainsi que dans la prise en compte judicieuse, durant le processus décisionnel, des défis et opinions qu'impliquent ces propositions.
La stratégie des fonctions risque, compliance et actuarielle repose sur trois piliers essentiels:
En 2024, les risques géopolitiques se sont une nouvelle fois renforcés, comme en témoignent la guerre qui se poursuit entre l'Ukraine et la Russie, les conflits entre Gaza et Israël et au Moyen-Orient ou encore les tensions sino-américaines. L'incertitude géopolitique a en outre été aggravée par les nombreuses élections qui se sont tenues durant l'année, notamment aux États-Unis. Ces événements sont venus ajouter à la pression déjà exercée sur la compétitivité économique de l'Europe, entraînant des difficultés importantes pour l'économie et les marchés financiers au sens large, et pour le secteur financier en particulier (y compris dans les domaines des risques de crédit, de marché, de liquidité et opérationnel).
L'évolution de la réglementation (ayant trait notamment aux exigences de fonds propres, à la résilience opérationnelle et aux nouvelles exigences imposées par la loi DORA vis-à-vis des tiers, ainsi que le règlement relatif à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le RGPD et les considérations ESG) était toujours un thème dominant pour le secteur également, tout comme le renforcement de la protection des consommateurs. La numérisation (tirée par la technologie, et notamment l'IA) est source tant d'opportunités que de

risques pour le modèle d'entreprise des établissements financiers traditionnels. Plus précisément, les cyberrisques (renforcés par l'utilisation de l'IA et les technologies d'hypertrucage) sont devenus l'une des principales menaces ces dernières années, et sont alimentés par les conflits internationaux tels que la guerre en Ukraine.
Dernièrement, ce sont les risques climatiques et environnementaux qui revêtent une importance de plus en plus grande. Citons ici l'exemple de la tempête Boris en septembre, qui a entraîné d'abondantes précipitations pendant plusieurs jours et ainsi causé de graves inondations en Europe centrale et de l'Est. Les dégâts occasionnés dans les pays clés de KBC ont été les plus marqués en République tchèque, tandis que la Slovaquie et, dans une moindre mesure, la Hongrie étaient elles aussi touchées. Pour KBC, les répercussions financières concernaient surtout ses activités d'assurance. Le groupe est pleinement conscient des risques liés aux incidences possibles du changement climatique sur son modèle d'entreprise, et continue de les évaluer (voir la Déclaration relative à la durabilité du présent rapport ainsi que le Risk Report 2024 de KBC).
Notre modèle de gouvernance des risques comprend les principaux éléments suivants:
Nous gérons nos risques à l'aide du modèle des 'Trois lignes de défense':
• Les personnes en charge du business et conscientes des risques constituent la première ligne de défense d'une
saine gestion des risques. Cela implique d'accorder une priorité et une capacité suffisantes aux thématiques de risques, d'effectuer les contrôles appropriés de la bonne manière et de s'assurer que l'auto-évaluation des risques du métier répond à des normes suffisamment rigoureuses.
La gestion des risques renvoie à un ensemble d'activités coordonnées qui visent à identifier et à gérer de manière proactive les risques auxquels KBC est confronté. Elle contribue à la réalisation des objectifs de KBC et à la mise en œuvre de sa stratégie.
L'Enterprise Risk Management Framework (ERMF) de KBC, approuvé par le Conseil, définit la gouvernance des risques, y compris les Trois lignes de défense, et fixe des règles et procédures claires sur la manière dont la gestion des risques doit être effectuée dans l'ensemble du groupe. Il renvoie à un ensemble de normes minimums et de méthodes, processus et outils de gestion des risques qui doivent être transposés dans tous les Risk Management Frameworks (RMF) propres à chaque type de risque et auxquels toutes les entités doivent se conformer. L'ERMF et les RMF propres à chaque type de risque ne détaillent pas seulement la manière dont KBC gère les risques dans le cadre d'une activité 'business-as-usual', mais aussi durant une période de changements (petites et grandes transformations) et lors de situations de crise, allant
jusqu'aux situations les plus stressantes (comme le redressement et la résolution). Ils visent également à maintenir la conformité de KBC vis-à-vis des exigences réglementaires. Par ailleurs, ils couvrent les risques issus des activités propres de KBC et de sa chaîne de valeur (découlant p. ex. de la fourniture de produits et services aux clients ou de l'externalisation d'activités).
De manière à garantir leur pertinence constante, l'ERMF et les RMF propres à chaque type de risque font l'objet d'un examen annuel, tandis que la qualité de leur mise en œuvre fait l'objet d'une évaluation formelle une fois par an. Dans notre taxonomie des risques, les risques environnementaux, sociaux et de gouvernance sont identifiés comme des risques majeurs en lien avec l'environnement d'affaires de KBC, qui se manifestent à travers (tous) les autres domaines de risque traditionnels, tels que le risque de crédit, le risque technique d'assurance, le risque de marché, le risque opérationnel et le risque de réputation. À ce titre, l'ESG n'est pas considéré de manière isolée, mais fermement intégré
dans tous les aspects et domaines de l'ERMF et des processus sous-jacents de KBC. Pour en savoir plus sur la façon dont le risque ESG est géré au sein du groupe, veuillez consulter la Déclaration relative à la durabilité du présent rapport, ainsi que le Risk Report 2024 de KBC.
Le processus de gestion des risques comprend l'identification des risques, leur évaluation, la définition et la diffusion de la propension au risque, l'analyse des risques, leur reporting, la réponse qui y est apportée et leur suivi.
L'identification des risques est le processus consistant à découvrir, évaluer et décrire systématiquement et de manière proactive les risques, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de KBC, qui pourraient avoir un impact négatif sur les objectifs stratégiques du groupe, aujourd'hui et à l'avenir. Non seulement les sources de risque possibles sont analysées, mais aussi leurs conséquences potentielles et, dans un deuxième temps, leur importance.
Afin de pouvoir identifier les risques, KBC a mis en place des processus solides et robustes, tant au niveau stratégique qu'opérationnel, qui permettent de mettre au jour tous les risques importants auxquels KBC est exposé. Ces processus comprennent:
• Des analyses approfondies et des mises à l'épreuve (études détaillées ou études de cas, évaluations des risques poussées, piratages éthiques, etc.) sont effectuées afin d'obtenir davantage d'informations sur le profil de risque ou les éventuelles vulnérabilités (futures) de KBC et/ ou de tester la résistance et la maturité de l'environnement de contrôle (c.-à-d. de vérifier si les exigences et contrôles en matière de risque imposés par l'ERMF sont correctement mis en œuvre).
Selon KBC, l'évaluation des risques est 'l'action de parvenir à l'expression quantitative d'un risque, ou d'une combinaison de risques, sur un portefeuille d'instruments/d'expositions en appliquant un modèle ou une méthodologie'. Une fois les risques identifiés, divers attributs de risque peuvent être évalués, comme l'impact, la probabilité d'occurrence, la taille de l'exposition, etc. Cette évaluation est réalisée à l'aide de mesures du risque, qui nous permettent de déterminer l'importance des risques, de les surveiller dans le temps (à une fréquence adaptée au type de risque) et d'apprécier l'impact des opérations de gestion des risques.
Les mesures du risque (y compris la méthode de calcul utilisée) sont conçues pour mesurer un risque spécifique ou plusieurs risques en même temps et peuvent être développées en interne ou imposées par l'autorité de contrôle. Un aperçu du vaste ensemble de mesures du risque utilisées au sein de KBC (tant réglementaires que définies en interne) est présenté dans l'ERMF et les cadres propres à chaque type de risque.
Afin de s'assurer que les mesures du risque sont utilisables et le restent, et qu'elles sont de grande qualité, elles sont soumises à des processus stricts et solides, y compris une documentation adéquate et une gouvernance rigoureuse. Des examens réguliers et l'application du 'principe des quatre yeux', y compris une validation interne indépendante le cas échéant, renforcent encore la précision et la fiabilité de ces mesures du risque. Toutes les exigences en rapport avec ces processus sont documentées dans les Risk Measurement Standards (RMS) de KBC.
La prise et la transformation de risques font partie intégrante - et sont donc une conséquence inévitable - de l'activité d'un établissement financier. Par conséquent, KBC ne cherche pas à éliminer l'intégralité des risques encourus (évitement des risques), mais cherche plutôt à les identifier, à les contrôler et à les gérer afin d'utiliser de manière optimale son capital disponible (la prise de risque étant un moyen de créer de la valeur).
La tolérance au risque de KBC est exprimée par le biais de sa 'propension au risque'. La propension au risque exprime, de manière qualitative et quantitative, le niveau et les types de
risques que nous voulons prendre et selon quelles limites ils doivent être gérés. La capacité à accepter les risques est limitée par des contraintes financières (capital disponible, réserves de liquidités, capacité d'emprunt, etc.), des contraintes non financières (capacité stratégique, compétences, contraintes juridiques, etc.) et des restrictions réglementaires (p. ex. les seuils réglementaires relatifs aux ratios de fonds propres et de liquidité). La disposition à accepter les risques dépend des intérêts des différentes parties prenantes. L'une des principales composantes de la définition de la propension au risque est dès lors la compréhension des attentes des principales parties prenantes de l'organisation.
La propension au risque est précisée dans la 'Risk Appetite Statement' (RAS), qui est décidée à la fois au niveau du groupe et au niveau local. La RAS reflète l'opinion du Conseil et du CD sur le niveau et la composition acceptables des risques, en assurant la cohérence avec le rendement souhaité et en permettant au groupe d'appliquer sa stratégie d'entreprise dans un cadre de risque clairement défini. Les grands objectifs en matière de propension au risque, qui sont examinés et reconfirmés chaque année par le Conseil d'administration, sont en outre détaillés pour chaque type de risque au moyen de déclarations qualitatives et quantitatives et d'un classement de la propension au risque, qui peut être Faible, Moyenne ou Élevée. La propension au risque à long terme fait l'objet d'une surveillance fondée sur une série de mesures du risque pour lesquelles des seuils de risque sont définis. Elle se traduit enfin par des limites/cibles de groupe propres à chaque type de risque (approuvées tous les ans par le Conseil), qui sont ensuite répercutées au niveau des entités (approbation annuelle par le CD).
Dès lors que la propension au risque définit le champ d'action de l'entreprise, le processus appliqué en la matière est fermement intégré au cycle de planification financière. Le Conseil approuve chaque année le niveau préliminaire de propension au risque, qui servira de base au cycle de planification. La planification financière est approuvée par le Conseil après une dernière vérification, qui a pour but de déterminer si la propension au risque préliminaire est respectée sur l'ensemble de l'horizon de planification. Afin de garantir le maintien du profil de risque dans les limites de la propension au risque lors de l'exécution du plan financier, cette dernière est transposée en limites et niveaux d'alerte précoce concrets. Pour certains indicateurs, nous définissons par ailleurs des seuils de déclenchement de redressement et de résolution qui, s'ils sont dépassés, entraînent l'activation du Plan de redressement/de résolution.
L'analyse et le reporting des risques visent à conférer à la direction un niveau de transparence accru en garantissant une vision globale, prospective et ex post de l'évolution du profil de risque par rapport à la propension au risque, mais aussi du contexte dans lequel KBC opère. Pour ce faire, les rapports sont adaptés aux besoins des destinataires et tiennent compte des différents besoins d'information du Conseil, du CRC, du CD, de la direction générale et des autres niveaux de l'organisation, afin de les aider à comprendre les problèmes potentiels et à prendre les mesures qui s'imposent. Outre le reporting interne, des rapports externes sont également préparés à l'attention des différentes parties intéressées de KBC, en particulier les clients, les actionnaires, les détenteurs de dettes, les autorités de surveillance, les autorités de contrôle et les agences de notation.
Le CD, le CRC et le Conseil reçoivent des mises à jour périodiques et ad hoc sur le paysage des risques auquel est confronté KBC, par le biais d'un reporting interne complet sur les risques. Ce reporting comprend un 'Integrated Risk Report' (IRR), qui est remis à ces comités huit fois par an. Ce rapport global sur les risques contient les signaux de risque considérés comme importants pour le groupe, ce qui nous permet de prendre des mesures en temps utile si nécessaire, ainsi qu'un aperçu, pour tous les types de risque, de l'évolution des différentes mesures de risque par rapport à la propension au risque via le tableau de bord du 'health check'. L'IRR est complété par un reporting ad hoc selon les exigences. Par exemple, il est complété au moins deux fois par an par un Climate Risk Dashboard détaillé ainsi qu'un tableau de bord d'informations sur la gestion des risques.
Les principaux rapports externes destinés à l'autorité de surveillance comprennent les rapports ICAAP (Internal Capital Adequacy Assessment Process), ILAAP (Internal Liquidity Adequacy Assessment Process) et ORSA (Own Risk and Solvency Assessment). Ils étayent de manière exhaustive et motivée l'avis du Conseil et du CD sur l'adéquation des niveaux de fonds propres et de liquidité de KBC. À cette fin, nous disposons de modèles économiques internes en matière de fonds propres afin de compléter les modèles réglementaires existants. Ceux-ci nous permettent d'évaluer l'adéquation de nos fonds propres d'un point de vue interne, en sus de la perspective réglementaire. Ces rapports sont étoffés par un rapport FICO (Financial Conglomerate, conglomérat financier) annuel, qui se concentre sur les risques supplémentaires qui pourraient s'appliquer du fait du statut de Conglomérat financier de KBC, ainsi que sur leur atténuation. Dans le contexte de la réglementation sur la gestion des crises, les Plans de redressement de KBC Groupe, KBC Bank et KBC Assurances sont établis pour prévoir les réponses possibles à apporter en cas de conditions financières (particulièrement) défavorables et permettre à KBC d'agir plus rapidement et efficacement en situation de crise. Si toutes les mesures d'atténuation échouent, que ce soit dans le cadre des activités habituelles ou en mode de gestion de crise, le Plan de redressement, qui
établit la stratégie permettant une résolution rapide et ordonnée en cas de détresse financière importante et de faillite de KBC, est activé.
Le stress testing est un outil important pour soutenir nos processus de gestion des risques et de prise de décision, en simulant l'impact négatif potentiel d'événements spécifiques et/ou d'évolutions des facteurs de risque sur la situation (financière) de KBC, afin que nous puissions mieux nous préparer à de telles situations ou ajuster notre exposition au risque de manière proactive.
À cette fin, KBC a mis au point un éventail complet de stress tests, allant d'événements ou de scénarios plausibles à des événements ou scénarios exceptionnels, voire extrêmes, tant au niveau des différents types de risques qu'au niveau transversal (stress tests intégrés). Les stress tests intégrés sont un outil important permettant d'évaluer, entre autres, dans quelle mesure les fonds propres de KBC sont suffisants pour couvrir ses risques ou si sa génération de bénéfices est durable, dans diverses conditions. Ils viennent compléter les stress tests par type de risque, en cela qu'ils considèrent l'interaction et l'impact combiné du stress sur plusieurs types de risques, y compris l'interaction et les boucles de rétroaction entre les contraintes exercées sur les indicateurs financiers. Les différents stress tests appliqués sont bien équilibrés selon la gravité des différents éléments et les méthodologies utilisées, etc., tant au niveau intégré qu'au
niveau du type de risque spécifique. Une révision annuelle permet de s'assurer qu'ils sont toujours pertinents et à jour.
Les résultats de certains des principaux stress tests intégrés sont utilisés dans des processus de gestion des risques et de reporting importants, notamment l'ICAAP, l'ILAAP et l'ORSA, ainsi que dans la planification du redressement et de la résolution. Dans le cadre des processus annuels ICAAP, ILAAP et ORSA, KBC simule un événement de stress survenant une fois tous les 20 ans afin de vérifier et de démontrer qu'il peut satisfaire aux exigences réglementaires en matière de capital et de liquidité et aux cibles internes de propension au risque, même dans de telles conditions de stress. Les stress tests conçus dans le cadre du plan de redressement sont encore plus stricts et amènent KBC au bord de la cessation de paiement. Dans ces scénarios, KBC doit démontrer sa capacité de redressement (à la fois en termes de profondeur et de rapidité des opérations d'augmentation du capital et de réduction des risques). Enfin, les stress tests dans le contexte d'une résolution préparent KBC à des situations où le groupe n'est plus viable et où les autorités doivent intervenir soit pour le sauver (via des mécanismes de renflouement), soit pour le liquider.
En plus des stress tests effectués à l'initiative de KBC (au niveau du groupe et/ou au niveau local), les autorités de contrôle et de surveillance peuvent elles aussi imposer d'autres stress tests (par exemple, le stress test semestriel de l'ABE, les stress tests annuels de l'AEAPP, le stress test cybernétique de la BCE).
Le risque de crédit se définit comme le risque lié à un défaut de paiement ou à un défaut d'exécution de la part d'une partie contractante résultant de son insolvabilité ou de son refus à payer ou à exécuter et aussi de mesures des autorités politiques ou monétaires ou d'événements survenus dans un pays déterminé.
Dans le domaine du risque de crédit, le CD est soutenu par le Comité Prêts Groupe (GLC), qui gère le risque de crédit de KBC et les exigences de capital qui en découlent pour ce qui est des prêts. Le Credit Risk Management Framework (CRMF) décrit la gouvernance, les règles et les procédures relatives à la manière dont la gestion du risque de crédit doit être effectuée dans l'ensemble du groupe. La mise en œuvre de ce cadre est supervisée par le département Risque Crédit Groupe (GCRD) et son Centre de compétences pour le risque de crédit. Le département Risque Crédit Groupe (GCRD) travaille en étroite collaboration avec les CRO locaux et les fonctions Risque locales, qui sont responsables de la mise en œuvre locale du Credit Risk Management Framework (CRMF). Les entités commerciales sont consultées pour ce qui est des aspects du CRMF qui ont un impact sur les processus commerciaux et/ou la gouvernance.
• Identification des risques: plusieurs exercices d'identification des risques, tels que définis à la section 'Composantes d'une saine gestion des risques', s'appliquent dans le contexte de la gestion du risque de crédit (par exemple recueillir des signaux de risque). Dans le processus d'identification du risque de crédit, la prise en compte des signaux de risque de crédit, tant au niveau des transactions que du portefeuille, est cruciale. L'environnement interne et externe est analysé afin de repérer des événements ou des évolutions qui se sont déjà produits ou qui pourraient se produire et qui ont ou sont susceptibles d'avoir un impact significatif sur KBC, directement ou indirectement. Des enquêtes détaillées ('deep dives') thématiques et sectorielles sont en outre effectuées pour mieux comprendre le risque de crédit.

• Les réglementations prudentielles (capital) en matière de risque de crédit, les réglementations et les législations applicables à un produit ou à un client spécifique, nouvelles ou à venir, font l'objet d'un suivi au niveau du groupe ou au niveau local, afin de garantir leur transposition rapide dans les politiques et instructions de KBC.
Un processus d'identification des risques spécifique est le leading indicator process, qui a été conçu pour identifier les risques de crédit émergents susceptibles d'entraîner une réduction de valeur. L'objectif est avant tout de disposer à un stade précoce d'une estimation fiable des réductions de valeur pour le trimestre en cours, afin d'éviter les surprises. Cette démarche s'inscrit dans le cadre du cycle de reporting trimestriel relatif aux réductions de valeur sur crédits et obligations.
• Évaluation des risques: la mesure du risque de crédit implique l'expression quantitative d'un risque de crédit au titre d'un portefeuille d'instruments/d'expositions en appliquant un modèle ou une méthodologie. Un ensemble d'outils de mesure du risque de crédit minimum est défini à l'échelle du groupe et peut être complété par des outils locaux.
La classe de risque joue un rôle clé dans cette évaluation. On établit un classement du risque de défaut (Probability of Default ou PD) et de la perte en cas de défaut (Loss Given Default ou LGD). Cette dernière reflète la perte
estimée qui serait encourue en cas de défaillance d'un débiteur. Pour déterminer la classe de risque, nous avons développé différents modèles de rating afin de mesurer la solvabilité des débiteurs et d'évaluer la perte attendue des différents types de transactions. Des modèles communs à l'ensemble du groupe (notamment pour les pouvoirs publics, les banques et les grandes entreprises) sont utilisés, alors que d'autres sont destinés à des marchés géographiques spécifiques (PME, particuliers, etc.) ou à un type de transactions. L'échelle de rating interne est la même pour tout le groupe. En fonction des résultats de ces modèles, nous répartissons le portefeuille de crédits en règle en classes allant de 1 (risque le plus faible) à 9 (risque le plus élevé) pour la PD. Un débiteur qui manque à ses engagements reçoit un rating allant de PD 10 à PD 12. La classe PD 12 est attribuée si la banque met fin à l'une des facilités de crédit du débiteur ou si une ordonnance du tribunal impose la reprise en possession de la garantie. La classe PD 11 comprend les débiteurs qui présentent un arriéré ou un dépassement de plus de 90 jours, mais qui ne répondent pas aux critères de PD 12. La classe PD 10 est réservée aux débiteurs dont il y a lieu de penser qu'ils ne payeront pas (à temps), mais qui ne remplissent pas les critères de classification comme PD 11 ou PD 12. Le statut defaulted équivaut en tous points aux statuts non-performing et
impaired. Les débiteurs des classes PD 10, 11 et 12 sont donc désignés sous le terme de crédits defaulted ou impaired. De même, le statut performing équivaut en tous points aux statuts non-defaulted et non-impaired. Les réductions de valeur sont enregistrées conformément aux exigences de la norme IFRS 9 (avec, pour les débiteurs en défaut, un calcul des pertes de crédit attendues pour la durée de vie et, pour les débiteurs qui ne sont pas en défaut, un calcul des pertes de crédit attendues pour une année ou la durée de vie, selon qu'il y a eu ou non une forte augmentation du risque de crédit avec passage de la catégorie 1 à la catégorie 2). Des modèles collectifs spécifiques prévus par la norme IFRS 9 sont utilisés à cette fin, sauf dans le cas de débiteurs significatifs en défaut, pour lesquels les pertes de crédit attendues sont estimées au cas par cas.
Avec le risque de défaut (probability of default) et l'exposition au défaut (exposure at default), les mesures telles que la perte attendue (expected loss) et la perte en cas de défaut (loss given default) servent de base au calcul des exigences de fonds propres réglementaires pour le risque de crédit, KBC ayant opté pour l'approche Internal Rating Based (IRB) pour la plupart de ses portefeuilles. Depuis 2023, les entités et portefeuilles suivants sont passés à l'approche standardisée (Standardised approach) en raison d'une simplification du modèle: les entités ČSOB en Slovaquie, K&H, les portefeuilles souverains dans l'ensemble du Groupe KBC et quelques portefeuilles peu importants dans la division Belgique et ČSOB en République tchèque. Hormis les exceptions susmentionnées, les principales entités du Groupe en Belgique et en République tchèque continuent d'adopter l'approche IRB Advanced, tandis que les entités secondaires ainsi que l'ensemble de la division Marchés internationaux suivent l'approche standardisée (Standardised approach).
• Définir et décliner la propension au risque: la Risk Appetite Statement de KBC définit le niveau de risque de crédit que KBC peut et est disposée à accepter dans le cadre de la poursuite de ses objectifs stratégiques. La propension au risque de crédit se traduit par l'attribution de limites de risque de crédit et de niveaux d'alerte précoce à un ensemble limité d'indicateurs (signaux) de risque de crédit valables pendant un an.
Les limites de risque de crédit primaires sont décidées par le Conseil d'administration ou le Comité de direction. Ces limites s'appliquent au niveau de la perte attendue (EL), de la perte de crédit 'stressed' (SCL), des actifs pondérés en fonction du risque de crédit (RWA), et pour la production de nouveaux crédits immobiliers, du ratio prêt/valeur (LTV) et du ratio service de la dette/revenu (DSTI). Ces limites sont complétées par un système de limites de portefeuille (PLS) visant à contenir le risque de concentration sur les autorités ou les groupes de contreparties et par d'autres limites du risque de crédit fixées au niveau du groupe ou au niveau local, lesquelles comprennent des limites par
secteur et par activité et des limites au niveau des risques, tels que le risque de contrepartie pour les transactions professionnelles ou le risque émetteur. Le champ d'application des risques est également déterminé par des limites de risque à l'échelle du groupe définies dans les Normes de risque de crédit, qui visent à aligner la gestion des risques pour différentes thématiques spécifiques liées au risque de crédit dans l'ensemble du groupe en définissant des restrictions et/ou des recommandations.
Des risques de crédit apparaissent dans les activités tant bancaires que d'assurances du groupe. Au niveau des activités bancaires, le portefeuille de crédits de la banque constitue la principale source de risque de crédit. Il inclut l'ensemble des crédits et des garanties octroyés par KBC à des particuliers, des entreprises, des gouvernements et des banques. Les titres de créance sont inclus dans le portefeuille d'investissement s'ils sont émis par des entreprises ou des banques. Les obligations d'État ne sont pas reprises dans le portefeuille d'investissement. Le tableau ne tient en outre pas compte du risque de crédit lié au portefeuille de trading (risque émetteur) et du risque de contrepartie lié aux transactions sur produits dérivés. Nous décrivons ces éléments séparément ci-dessous. Le portefeuille de crédits et d'investissement tel que défini ici diffère donc du poste Prêts et avances à la clientèle de l'Annexe 4.1 des Comptes annuels consolidés. Pour de plus amples informations, nous vous invitons à consulter le Glossaire des termes et ratios financiers utilisés. Pour le tableau ci-dessous, veuillez noter que des ventilations plus détaillées sont disponibles dans les rapports trimestriels de KBC (disponibles sur www.kbc.com) ainsi qu'à la Note 1.2 des 'États financiers consolidés' (pour la section sur les catégories).
| Portefeuille de crédits et d'investissement, banque | ||
|---|---|---|
| A: Portefeuille total de crédits | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
| Portefeuille total de crédits (en milliards d'EUR) | ||
| Encours et montant non tiré | 263 | 258 |
| Encours | 211 | 203 |
| Portefeuille de crédits selon la division (en pourcentage de l'encours du portefeuille) | ||
| Belgique1 | 65% | 65% |
| République tchèque | 19% | 19% |
| Marchés internationaux | 16% | 15% |
| Centre de Groupe | 0% | 1% |
| Total | 100% | 100% |
| Portefeuille de crédits selon le secteur de la contrepartie (en pourcentage de l'encours du portefeuille) | ||
| Particuliers | 41% | 41% |
| Finance et assurance | 5% | 6% |
| Pouvoirs publics | 3% | 3% |
| Grandes entreprises | 51% | 50% |
| Services | 11% | 11% |
| Distribution | 8% | 8% |
| Immobilier 6 | 7% | 7% |
| Bâtiment et Construction | 5% | 5% |
| Agriculture, élevage, pêche | 3% | 3% |
| Automobile | 3% | 3% |
| Producteurs agroalimentaires | 2% | 2% |
| Autres (secteurs < 2%) | 13% | 13% |
| Total | 100% | 100% |
| Portefeuille de crédits selon la région (en pourcentage de l'encours du portefeuille)2 | ||
| Belgique | 55% | 55% |
| République tchèque | 19% | 18% |
| Slovaquie | 6% | 6% |
| Hongrie | 4% | 4% |
| Bulgarie | 6% | 5% |
| Reste de l'Europe occidentale | 8% | 8% |
| Reste de l'Europe centrale et orientale | 0% | 0% |
| Amérique du Nord | 1% | 1% |
| Asie | 1% | 1% |
| Autres | 1% | 1% |
| Total | 100% | 100% |
| Portefeuille de crédits selon la classe de risque (en pourcentage de l'encours du portefeuille, sur la base de l'échelle de notation interne) |
||
| Unimpaired | ||
| PD 1 (risque le plus faible, risque de défaut de 0,00% à 0,10% non compris) | 24% | 24% |
| PD 2 (0,10% – 0,20%) | 14% | 14% |
| PD 3 (0,20% – 0,40%) | 12% | 14% |
| PD 4 (0,40% – 0,80%) | 17% | 18% |
| PD 5 (0,80% – 1,60%) | 14% | 14% |
| PD 6 (1,60% – 3,20%) | 10% | 8% |
| PD 7 (3,20% – 6,40%) | 5% | 4% |
| PD 8 (6,40% – 12,80%) | 2% | 1% |
| PD 9 (risque le plus élevé, ≥ 12,80%) | 1% | 1% |
| Sans rating | 0% | 0% |
| Impaired | ||
| PD 10 | 0,9% | 1,1% |
| PD 11 | 0,3% | 0,2% |
| PD 12 | 0,8% | 0,8% |
| Total | 100% | 100% |
| Portefeuille de crédits selon la catégorie de perte de crédit attendue en vertu d'IFRS 93 (en pourcen tage de l'encours du portefeuille) |
||
| Catégorie 1 (le risque de crédit n'a pas augmenté sensiblement depuis la comptabilisation initiale) | 90% | 80% |
| Catégorie 2 (le risque de crédit a augmenté sensiblement depuis la comptabilisation initiale – pas crédits impaired), y compris POCI4 |
8% | 18% |
| Catégorie 3 (le risque de crédit a augmenté sensiblement depuis la comptabilisation initiale – crédits | ||
| impaired), y compris POCI4 | 2% | 2% |
| Total | 100% | 100% |
| B: Portefeuille de crédits impaired | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|
| Crédits impaired (PD 10 + 11 + 12; en millions d'EUR ou en pourcentage) | ||
| Crédits impaired5 | 4 171 | 4 221 |
| Dont: en souffrance depuis plus de 90 jours | 2 178 | 2 051 |
| Crédits impaired selon la division (en pourcentage du portefeuille de crédits impaired) | ||
| Belgique1 | 65% | 63% |
| République tchèque | 13% | 13% |
| Marchés internationaux | 13% | 13% |
| Slovaquie | 5% | 4% |
| Hongrie | 2% | 4% |
| Bulgarie | 6% | 6% |
| Centre de Groupe | 9% | 10% |
| Total | 100% | 100% |
| Crédits impaired selon le secteur (en pourcentage du portefeuille de crédits impaired) | ||
| Distribution | 20% | 19% |
| Particuliers | 15% | 16% |
| Immobilier6 | 11% | 13% |
| Services | 10% | 9% |
| Automobile | 10% | 9% |
| Bâtiment et Construction | 8% | 7% |
| Produits chimiques | 5% | 4% |
| Agriculture, élevage, pêche | 3% | 2% |
| Autres (secteurs < 2%) | 17% | 21% |
| Total | 100% | 100% |
| Réductions de valeur sur crédits (en millions d'EUR) | ||
| Réductions de valeur pour le portefeuille de catégorie 1 | 201 | 168 |
| Réductions de valeur pour le portefeuille de catégorie 2, y compris POCI4 (régularisés) | 340 | 502 |
| Réductions de valeur pour le portefeuille de catégorie 3, y compris POCI4 (toujours impaired) | 1 979 | 1 888 |
| Dont: réductions de valeur pour crédits impaired en souffrance depuis plus de 90 jours | 1 492 | 1 459 |
| Ratio de coût du crédit | ||
| Division Belgique1 | 0,19% | 0,06% |
| Division République tchèque | -0,09% | -0,18% |
| Division Marchés internationaux | -0,08% | -0,06% |
| Slovaquie | -0,14% | -0,07% |
| Hongrie | -0,27% | -0,14% |
| Bulgarie | 0,14% | 0,00% |
| Centre de Groupe | 1,58% | 0,07% |
| Total | 0,10% | 0,00% |
| Ratio de crédits impaired | ||
| Division Belgique1 | 2,0% | 2,0% |
| Division République tchèque | 1,3% | 1,4% |
| Division Marchés internationaux | 1,6% | 1,8% |
| Slovaquie | 1,5% | 1,4% |
| Hongrie | 1,2% | 1,9% |
| Bulgarie | 2,0% | 2,2% |
| Centre de Groupe | 38,3% | 36,2% |
| Total | 2,0% | 2,1% |
| Dont: en souffrance depuis plus de 90 jours | 1,0% | 1,0% |
| Ratio de couverture | ||
| Réductions de valeur sur crédits / crédits impaired | 47% | 45% |
| Dont: en souffrance depuis plus de 90 jours | 69% | 71% |
| Réductions de valeur sur crédits / crédits impaired, hors crédits hypothécaires | 50% | 47% |
| Dont: en souffrance depuis plus de 90 jours | 71% | 74% |
1 Comprend également le petit réseau d'agences KBC Bank implantées dans le reste de l'Europe, aux États-Unis et en Asie du Sud-Est (avec un encours de portefeuille total de 7 milliards d'euros au 31 décembre 2024).
2 Les rapports trimestriels de KBC, disponibles sur www.kbc.com, contiennent un aperçu par pays plus détaillé.
3 De plus amples informations sur les catégories figurent à l'Annexe 1.2 des Comptes annuels consolidés.
4 Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création; montants bruts, par opposition aux montants nets utilisés dans le reporting comptable.
5 L'écart entre ces chiffres et ceux figurant à l'Annexe 4.2 des Comptes annuels consolidés s'explique par des différences de périmètre. La baisse de 50 millions d'euros entre 2024 et 2023 se répartit comme suit: +39 millions d'euros au niveau de la Division Belgique, -5 millions d'euros en République tchèque, +21 millions d'euros en Slovaquie, -59 millions d'euros en Hongrie, +6 millions d'euros en Bulgarie et -52 millions d'euros pour le reste (en raison de la finalisation de la vente de KBC Ireland).
6 Immobilier: immobilier générant des revenus pour des tiers.
Les rubriques 'Portefeuille de crédits selon la catégorie de perte de crédit attendue en vertu d'IFRS 9 (en pourcentage de l'encours du portefeuille)' et 'Réductions de valeur sur crédits' du tableau ci-dessus ont été réparties comme suit:
| Portefeuille de crédits selon la catégorie de perte de crédit attendue en vertu d'IFRS 9 |
31-12-2024 | 31-12-2023 | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Catégorie 1 | Catégorie 2 Catégorie 3 | Total | Catégorie 1 | Catégorie 2 Catégorie 3 | Total | |||
| Portefeuille de crédits selon le pays/la division | ||||||||
| Belgique | 57,9% | 5,3% | 1,3% | 64,5% | 51,1% | 12,3% | 1,3% | 64,7% |
| République tchèque | 17,9% | 1,2% | 0,3% | 19,4% | 16,1% | 2,9% | 0,3% | 19,3% |
| Marchés internationaux | 14,1% | 1,3% | 0,3% | 15,6% | 12,5% | 2,7% | 0,3% | 15,4% |
| Slovaquie | 5,6% | 0,3% | 0,1% | 5,9% | 5,0% | 0,9% | 0,1% | 6,1% |
| Hongrie | 3,4% | 0,5% | 0,0% | 4,0% | 3,0% | 1,0% | 0,1% | 4,1% |
| Bulgarie | 5,1% | 0,4% | 0,1% | 5,7% | 4,4% | 0,7% | 0,1% | 5,2% |
| Centre de Groupe | 0,3% | 0,0% | 0,2% | 0,5% | 0,4% | 0,0% | 0,2% | 0,6% |
| Total | 90,2% | 7,8% | 2,0% | 100,0% | 80,1% | 17,9% | 2,1% | 100,0% |
| Portefeuille de crédits selon le secteur | ||||||||
| Particuliers | 38,8% | 1,7% | 0,3% | 40,8% | 36,4% | 4,1% | 0,3% | 40,8% |
| Finance et assurance | 5,3% | 0,1% | 0,0% | 5,3% | 5,8% | 0,2% | 0,0% | 6,0% |
| Pouvoirs publics | 2,5% | 0,3% | 0,0% | 2,9% | 2,4% | 0,2% | 0,0% | 2,7% |
| Grandes entreprises | 43,6% | 5,8% | 1,6% | 51,0% | 35,4% | 13,4% | 1,7% | 50,5% |
| Total | 90,2% | 7,8% | 2,0% | 100,0% | 80,1% | 17,9% | 2,1% | 100,0% |
| Portefeuille de crédits selon la classe de risque | ||||||||
| PD 1–4 | 64,5% | 2,2% | - | 66,7% | 64,5% | 5,1% | - | 69,7% |
| PD 5–9 | 25,7% | 5,6% | - | 31,3% | 15,5% | 12,7% | - | 28,3% |
| PD 10–12 | - | - | 2,0% | 2,0% | - | - | 2,1% | 2,1% |
| Total | 90,2% | 7,8% | 2,0% | 100,0% | 80,1% | 17,9% | 2,1% | 100,0% |
| Total, en millions d'EUR | 190 193 | 16 538 | 4 171 | 210 903 | 162 474 | 36 258 | 4 221 | 202 953 |
| de crédit attendue en vertu d'IFRS 9 | 31-12-2024 | 31-12-2023 | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Catégorie 1 | Catégorie 2 Catégorie 3 | Total | Catégorie 1 | Catégorie 2 Catégorie 3 | Total | |||
| Réduction de valeur selon le pays/la division | ||||||||
| Belgique | 4,2% | 6,7% | 45,7% | 56,5% | 2,6% | 9,3% | 40,0% | 51,9% |
| République tchèque | 1,6% | 3,9% | 9,6% | 15,1% | 1,6% | 5,5% | 9,9% | 16,9% |
| Marchés internationaux | 2,2% | 2,9% | 9,7% | 14,8% | 2,4% | 4,8% | 9,5% | 16,7% |
| Slovaquie | 0,5% | 0,9% | 3,6% | 5,0% | 0,5% | 2,0% | 3,4% | 6,0% |
| Hongrie | 0,7% | 0,7% | 1,3% | 2,7% | 1,0% | 1,2% | 1,7% | 3,9% |
| Bulgarie | 1,0% | 1,3% | 4,8% | 7,1% | 0,9% | 1,6% | 4,4% | 6,9% |
| Centre de Groupe | 0,0% | 0,0% | 13,6% | 13,6% | 0,0% | 0,0% | 14,4% | 14,4% |
| Total | 8,0% | 13,5% | 78,5% | 100,0% | 6,6% | 19,6% | 73,8% | 100,0% |
| Réduction de valeur selon le secteur | ||||||||
| Particuliers | 1,4% | 3,7% | 8,9% | 14,1% | 1,1% | 4,4% | 6,5% | 12,0% |
| Finance et assurance | 0,2% | 0,2% | 1,3% | 1,6% | 0,2% | 0,2% | 1,8% | 2,2% |
| Pouvoirs publics | 0,0% | 0,1% | 0,2% | 0,3% | 0,2% | 0,6% | 1,4% | 2,2% |
| Grandes entreprises | 6,4% | 9,5% | 68,2% | 84,1% | 5,0% | 14,5% | 64,1% | 83,5% |
| Total | 8,0% | 13,5% | 78,5% | 100,0% | 6,6% | 19,6% | 73,8% | 100,0% |
| Réduction de valeur selon la classe de risque | ||||||||
| PD 1–4 | 1,6% | 0,7% | - | 2,3% | 1,2% | 1,1% | - | 2,3% |
| PD 5–9 | 6,4% | 12,8% | - | 19,1% | 5,4% | 18,5% | - | 23,9% |
| PD 10–12 | - | - | 78,5% | 78,5% | - | - | 73,8% | 73,8% |
| Total | 8,0% | 13,5% | 78,5% | 100,0% | 6,6% | 19,6% | 73,8% | 100,0% |
| Total, en millions d'EUR | 201 | 340 | 1 979 | 2 519 | 168 | 502 | 1 888 | 2 559 |
Les restructurations de crédits sont des concessions accordées à un emprunteur rencontrant ou sur le point de rencontrer des difficultés financières. Il peut notamment s'agir de réduire ou reporter les paiements d'intérêts ou de commissions, de prolonger la durée du crédit afin d'alléger le schéma de remboursement, de capitaliser les arriérés, d'instaurer un moratoire ou d'accorder une remise de dette.
Un client dont le crédit est qualifié de restructuré (forborne) se verra en général attribuer une classe PD plus mauvaise que celle qu'il avait avant cette négociation, compte tenu du risque de défaut accru qu'il représente. Dans un tel cas, la probabilité que le client ne soit pas en mesure de rembourser est également évaluée (selon des critères spécifiques 'unlikely to pay'). En vertu de la norme IFRS 9, une facilité avec mention de crédit restructuré (forborne) sera assignée en catégorie 2 si le client/la facilité est classé(e) comme 'non-defaulted', ou en catégorie 3 si le client/la facilité est classé(e) comme 'defaulted'.
Pour faire évoluer le statut des expositions aux crédits restructurés de 'defaulted' à 'non-defaulted', mais également pour supprimer le statut forbearance, KBC applique des critères alignés sur les normes correspondantes de l'ABE. Si un client/une facilité s'est vu(e) attribuer le statut defaulted (avant ou lors de l'octroi de mesures de restructuration), le client/la facilité restructurée (selon que le statut defaulted est attribué au niveau du client ou de la facilité) doit conserver le statut defaulted pendant au moins un an. Le client/la facilité pourra de nouveau être classé(e) dans la catégorie non-defaulted uniquement s'il/si elle respecte certaines conditions très strictes. Une facilité restructurée portant le statut nondefaulted portera toutefois l'étiquette forbearance pendant au moins deux ans ou jusqu'à ce que le client/la facilité soit à nouveau considéré(e) comme étant en règle; cette étiquette ne pourra être retirée que lorsque des critères supplémentaires très stricts seront remplis (pas en situation de défaut de paiement, remboursements réguliers, etc.). En tant qu'indicateur objectif (impairment trigger) pour évaluer la nécessité d'une réduction de valeur, toutes les restructurations de crédits (forbearance measures) sont soumises à un test de réduction de valeur (impairment test).
| Expositions au bilan faisant l'objet de mesures de restructuration de crédit: valeur comptable brute AUDITED (en millions d'EUR) |
Bilan d'ouverture |
Crédits devenus forborne |
Crédits qui ne sont plus con sidérés comme forborne |
Rembour sements |
Dépréciations | Autres1 Bilan de clôture | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 2 303 | 545 | -683 | -334 | -16 | 28 | 1 843 |
| 2023 | 2 939 | 642 | -1 001 | -361 | -20 | 103 | 2 303 |
| Expositions au bilan faisant l'objet de mesures de restructuration de crédit: réductions de valeur (en millions d'EUR) |
Bilan d'ouverture |
Réduction de valeur existante sur les crédits devenus for borne |
Baisse de la réduction de valeur du fait de crédits qui ne sont plus forborne |
Hausse de la réduction de valeur sur les crédits forborne |
Baisse de la réduction de valeur sur les crédits forborne |
Autres2 | Bilan de clôture |
| 2024 | 387 | 71 | -61 | 100 | -93 | -4 | 400 |
| 2023 | 428 | 63 | -55 | 86 | -122 | -13 | 387 |
1 Inclut notamment les effets de change pour les crédits accordés dans une devise autre que la devise locale, les variations de la portion prélevée/non prélevée des facilités, les augmentations de la valeur comptable brute des crédits restructurés existants et les acquisitions ou cessions dans le cadre des regroupements d'entreprises. 2 Inclut le recours à la réduction de valeur dans le cas de dépréciations et d'acquisitions ou cessions dans le cadre de regroupements d'entreprises.
| Ventilation selon la classe PD (en pourcentage du portefeuille de crédits restructurés de l'entité) |
||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Crédits restructurés | En pourcentage de l'encours du portefeuille |
PD 1-8 | PD 9 | PD 10 (impaired, en souffrance depuis moins de 90 jours) |
PD 11-12 (impaired, en souffrance depuis 90 jours ou plus) |
|
| 31-12-2024 | ||||||
| Total | 1% | 33% | 6% | 42% | 20% | |
| Par segment de clientèle | ||||||
| Particuliers1 | 1% | 63% | 3% | 27% | 7% | |
| PME | 1% | 29% | 15% | 33% | 23% | |
| Grandes entreprises2 | 1% | 17% | 2% | 56% | 26% | |
| 31-12-2023 | ||||||
| Total | 1% | 33% | 8% | 46% | 14% | |
| Par segment de clientèle | ||||||
| Particuliers1 | 1% | 64% | 3% | 25% | 8% | |
| PME | 1% | 30% | 12% | 42% | 16% | |
| Grandes entreprises2 | 1% | 13% | 8% | 63% | 16% |
1 84% du total des crédits restructurés (forborne) concernent des crédits hypothécaires en 2024 (86% en 2023).
2 19% des crédits restructurés (forborne) concernent des crédits d'immobilier commercial en 2024 (32% en 2023).
Titres du portefeuille de trading. Ces titres comportent un risque émetteur (perte potentielle en cas de défaillance de l'émetteur). Nous mesurons le risque sur la base de la valeur de marché des titres. Le risque émetteur est cependant limité par l'utilisation de limites par émetteur et par classe de rating.
Titres publics dans le portefeuille d'investissement des entités bancaires. Nous mesurons l'exposition aux pouvoirs publics en termes de valeur nominale et comptable. Elle se situe principalement au niveau de l'Union européenne. Nous avons établi des plafonds pour ce type de risques de crédit en ce qui concerne l'exposition aux obligations souveraines des marchés domestiques et non domestiques. L'exposition aux obligations d'État des activités bancaires et d'assurances combinées fait l'objet d'une section distincte ci-après.
Risque de contrepartie lié aux produits dérivés. Les montants figurant dans le tableau ci-après sont les risques presettlement du groupe, lesquels sont mesurés selon la méthode du modèle interne pour les produits dérivés sur devises et taux d'intérêt de la division Belgique. S'agissant des produits dérivés sur matières premières, actions et inflation, les risques pre-settlement sont calculés comme étant la somme de la valeur actuelle de remplacement (positive) (mark-to-market) d'une transaction et du supplément applicable (add-on). Ce calcul est également utilisé afin de mesurer les risques pre-settlement pour les produits dérivés sur devises et taux d'intérêt dans les autres divisions.
Les risques sont limités par l'utilisation de limites par contrepartie. Nous appliquons également les techniques de close-out netting et sûretés. Les sûretés financières ne sont prises en considération que si les actifs concernés sont considérés comme susceptibles de limiter le risque dans le calcul du capital réglementaire.
| (en milliards d'EUR) | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|
| Risque émetteur1 | 0,05 | 0,05 |
| Risque de contrepartie lié aux produits dérivés2 | 4,2 | |
1 À l'exclusion d'une liste nominative de gouvernements centraux et de toutes les expositions aux institutions de l'UE et aux banques multilatérales de développement.
2 Après déduction des sûretés obtenues et compensation.

Pour les activités d'assurances, les risques de crédit se situent principalement au niveau du portefeuille d'investissement et des réassureurs. Des directives visant à maîtriser le risque de crédit du portefeuille d'investissement régissent entre autres la composition du portefeuille et les
ratings. La partie supérieure du tableau ci-dessous montre la valeur de marché du portefeuille d'investissement des entités d'assurance, répartie selon le type d'actifs sur la base de Solvency II. La partie inférieure donne quant à elle un aperçu plus détaillé des composantes obligations et titres assimilés dudit portefeuille.
| valeur de marché)1 AUDITED | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|
| Selon le type d'actifs (Solvency II) | ||
| Titres | 17 286 | 16 785 |
| Obligations et titres assimilés | 16 021 | 15 540 |
| Actions | 1 224 | 1 205 |
| Produits dérivés | 41 | 40 |
| Prêts et crédits hypothécaires | 2 076 | 2 160 |
| Prêts et crédits hypothécaires à la clientèle | 1 699 | 1 768 |
| Prêts aux banques | 377 | 393 |
| Immobilisations corporelles et immeubles de placement | 306 | 328 |
| Investissements branche 232 | 16 602 | 14 348 |
| Investissements dans des entreprises associées | 318 | 298 |
| Autres investissements | 6 | 7 |
| Total | 36 594 | 33 926 |
| Détail des obligations et titres assimilés | ||
| Selon le rating externe3 | ||
| Investment grade | 99% | 99% |
| Non-investment grade | 1% | 1% |
| Sans rating | 0% | 0% |
| Selon le secteur3 | ||
| Pouvoirs publics | 67% | 66% |
| Finance4 | 23% | 22% |
| Autres | 11% | 12% |
| Selon la durée résiduelle3 | ||
| Maximum 1 an | 8% | 12% |
| Entre 1 et 3 ans | 17% | 16% |
| Entre 3 et 5 ans | 18% | 14% |
| Entre 5 et 10 ans | 30% | 28% |
| Plus de 10 ans | 28% | 30% |
1 Le total de la valeur comptable était de 36 759 millions d'euros fin 2024 et atteignait 34 155 millions d'euros à fin 2023. L'écart entre ces chiffres et ceux figurant à l'Annexe 4.1 des Comptes annuels consolidés s'explique par le reporting selon la classe d'actifs imposé par Solvency II.
2 Représente les actifs du produit branche 23 et est totalement équilibré au passif. Aucun risque de crédit pour KBC Assurances.
3 À l'exclusion des investissements dans le cadre des activités Vie branche 23. Dans certains cas, basés sur des extrapolations et des estimations.
4 Y compris les covered bonds et les sociétés financières non bancaires.
Nous courons également un risque de crédit à l'égard des (ré) assureurs si le (ré)assureur n'est plus en état de remplir ses obligations découlant des contrats d'assurances ou de réassurances. Nous quantifions ce type particulier de risque de crédit au moyen d'une approche nominale (la perte maximale), de la perte attendue (Expected Loss ou EL) et
d'autres techniques. Des limites de concentration de noms sont appliquées. La Probability of Default (PD) et l'Expected Loss sont calculées en utilisant des ratings internes ou externes. Nous déterminons l'Exposure at Default (EAD) en additionnant les réserves pour pertes nettes et les primes, le loss given default (LGD) étant fixé quant à lui à 50%.
| Risque de crédit à l'égard des (ré)assureurs, par classe de risque1 : EAD et EL2 (en millions d'EUR) AUDITED |
EAD 2024 |
EL 2024 |
EAD 2023 |
EL 2023 |
|---|---|---|---|---|
| AAA à A- compris | 228 | 0,1 | 178 | 0,1 |
| BBB+ à BB- compris | 14 | 0,0 | 3 | 0,0 |
| Inférieur à BB- | 0 | 0,0 | 0 | 0,0 |
| Sans rating | 0 | 0,0 | 0 | 0,0 |
| Total | 242 | 0,1 | 181 | 0,1 |
1 Basé sur des ratings internes.
2 EAD: chiffres audités; EL: chiffres non audités.
Le risque de marché est lié aux modifications du niveau ou de la volatilité des prix sur les marchés financiers. La gestion de notre exposition structurelle aux risques de marché des activités autres que de trading couvre le risque de taux d'intérêt, le risque d'écart, le risque de base, le risque lié aux options (tel que le risque de remboursement anticipé), le risque de change, le risque lié aux prix des actions, le risque lié aux prix immobiliers, le risque d'écart de taux (spread) et le risque d'inflation. Par exposition structurelle, on entend toutes les expositions inhérentes à notre activité commerciale ou à nos investissements (banque et assurance). Les activités de trading sont par conséquent exclues. Ce processus est également connu sous le nom d'Asset-Liability Management (ALM).
S'agissant du risque de marché des activités autres que de trading, le CD est soutenu par le Comité Actifs et passifs du groupe (GALCO), qui apporte son aide dans le domaine de la gestion (intégrée) du bilan au niveau du groupe. Le Non-Trading Market Risk Management Framework décrit la gouvernance, les règles et les procédures ainsi que la manière dont la gestion des risques liés à l'actif et au passif est effectuée dans l'ensemble du groupe. La mise en œuvre de ce cadre est supervisée par le Centre de compétences pour le risque de marché des activités autres que de trading du département Risque Groupe. Au sein de la fonction Risque, le Conseil ALM & Liquidity Risk, présidé par le CRO Markets & Treasury, vise à établir, faciliter, promouvoir et soutenir une intégration efficace de toutes les tâches assignées aux départements Risque locaux et Groupe en charge des risques ALM et de liquidité.
• Identification des risques: tous les exercices d'identification des risques décrits à la section 'Composantes d'une saine gestion des risques', s'appliquent dans le contexte de la gestion du risque de marché des activités autres que de trading (par exemple le Risk Scan, le NAPP et le recueil des signaux de risque). Au sein du Cadre, des analyses approfondies sont menées afin d'identifier les risques spécifiques liés aux activités (autres que de trading) et leur importance. Par ailleurs, les principaux vecteurs de risques ALM pour KBC sont déterminés et mis à jour tous les ans, et l'évolution de la réglementation fait l'objet d'un suivi permanent.
Les mesures sont complétées par des stress tests, couvrant le back testing des paiements anticipés, les résultats des revenus nets d'intérêts selon divers scénarios, ou l'impact sur les fonds propres réglementaires découlant du risque d'intérêt, de spread ou actions dans les portefeuilles bancaires.
Le risque de marché des activités autres que de trading comprend différents sous-types de risque. Ces derniers sont présentés ci-dessous, de manière plus détaillée et avec des chiffres.
Nous gérons l'exposition au risque de taux d'intérêt de manière distincte pour les activités de banque et d'assurance.
La principale technique utilisée pour quantifier les risques de taux d'intérêt est la méthode de la valeur à 10 points de base (BPV). Elle indique la variation de valeur du portefeuille en cas de hausse de dix points de base sur toute la courbe des swaps (les chiffres négatifs reflètent une baisse de la valeur du portefeuille).
| pour le groupe KBC, impact sur la valeur2 (en millions d'EUR) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Banque | -55 | -45 |
| Assurances | 20 | 11 |
| Total | -35 | -33 |
1 Conformément aux normes de marché, les données de sensibilité se basent sur une courbe sans risque (courbe des swaps)
2 Pleine valeur de marché, indépendamment de la classification comptable ou des règles de réduction de valeur.
Pour ce qui est des activités bancaires, deux autres méthodes de mesure de la sensibilité aux taux d'intérêt, comparables entre les institutions, sont le stress test aux valeurs aberrantes (SOT) sur la valeur économique des fonds propres (EVE) et le stress test aux valeurs aberrantes (SOT) sur les revenus nets d'intérêts (NII), tous deux calculés conformément aux orientations de l'Autorité bancaire européenne.
S'agissant du SOT sur l'EVE, les portefeuilles bancaires (devises importantes) sont soumis à six scénarios différents chaque trimestre. Ces scénarios comprennent des mouvements parallèles importants à la hausse et à la baisse, une pentification ou un aplatissement des courbes de swap ou des mouvements des taux à court terme uniquement. Le capital tier-1 est confronté à l'impact du scénario le plus pessimiste (l'impact le plus négatif sur la valeur économique des fonds propres). Au niveau du portefeuille bancaire, le stress test SOT EVE ressortait à -5,20% du capital tier-1 à fin 2024. Ce niveau est nettement inférieur au seuil de -15%, qui est surveillé par la Banque centrale européenne, et indique une sensibilité globale limitée du bilan de KBC aux taux d'intérêt.
Le test SOT EVE est complété par le test SOT NII, qui mesure l'impact de deux scénarios (mouvement parallèle à la hausse et à la baisse) sur les revenus nets d'intérêts (NII), en supposant un bilan constant. Le capital tier-1 est également confronté à l'impact du scénario le plus pessimiste pour les NII. Cette mesure indique que la sensibilité aux taux d'intérêt de KBC est également limitée: elle s'établissait à -1,55% à fin 2024, par rapport à un seuil de valeurs aberrantes de 5% utilisé par les autorités de surveillance.
Nous utilisons également d'autres techniques pour mesurer les éventuels déséquilibres de notre position sur les taux d'intérêt, telles que l'analyse d'écarts, l'approche de la sensibilité aux taux, l'analyse de scénarios et les stress tests. Les informations concernant le tableau des Écarts, lequel détaille les asymétries entre l'actif et le passif par périodes (time buckets), sont fournies dans le Risk Report.
Pour ce qui est des activités d'assurances du groupe, les investissements à revenu fixe des réserves non vie sont déterminés par le schéma prospectif des paiements. Le schéma prospectif des paiements de dommages est basé sur des analyses actuarielles extensives.
L'activité Vie branche 21 combine une garantie de rendement et une participation discrétionnaire aux bénéfices qui est déterminée par la compagnie d'assurances. Les principaux risques auxquels l'assureur s'expose dans ce genre d'activités sont le risque de taux bas (le risque que le rendement des investissements descende sous le niveau de taux garanti) et le risque que le revenu des investissements ne permette pas d'assurer une participation aux bénéfices concurrentielle. Le risque de taux d'intérêt bas est géré grâce à une politique faisant correspondre les flux de trésorerie qui est appliquée à la portion des portefeuilles d'assurance vie couverts par des titres à revenu fixe. Les investissements dans le cadre des activités vie branche 23 ne sont pas commentés ici, vu que cette activité ne comporte aucun risque de marché pour KBC.
| branche Vie (en millions d'EUR) | 0-1 an | 1-2 ans | 2-3 ans | 3-4 ans | 4-5 ans | > 5 ans | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 31-12-2024 | |||||||
| Actifs à revenu fixe destinés à couvrir les obliga tions découlant de la garantie de taux d'intérêt |
1 629 | 942 | 924 | 1 072 | 895 | 8 507 | 13 969 |
| Actions | - | - | - | - | - | - | 964 |
| Immobilier | - | - | - | - | - | - | 286 |
| Autres (pas d'échéance) | - | - | - | - | - | - | 182 |
| Obligations découlant de la garantie de taux d'intérêt |
1 120 | 941 | 969 | 722 | 714 | 9 945 | 14 410 |
| Écart des flux de trésorerie sensibles au temps attendus |
509 | 1 | -45 | 350 | 181 | -1 438 | -422 |
| Duration moyenne des actifs | 5,67 ans | ||||||
| Duration moyenne des passifs | 7,35 ans | ||||||
| 31-12-2023 | |||||||
| Actifs à revenu fixe destinés à couvrir les obliga tions découlant de la garantie de taux d'intérêt |
1 787 | 741 | 932 | 787 | 1 044 | 8 225 | 13 516 |
| Actions | - | - | - | - | - | - | 937 |
| Immobilier | - | - | - | - | - | - | 108 |
| Autres (pas d'échéance) | - | - | - | - | - | - | 299 |
| Obligations découlant de la garantie de taux d'intérêt |
1 595 | 1 201 | 807 | 882 | 834 | 9 474 | 14 793 |
| Écart des flux de trésorerie sensibles au temps attendus |
192 | -460 | 125 | -95 | 210 | -1 250 | -1 278 |
| Duration moyenne des actifs | 6,72 ans | ||||||
| Duration moyenne des passifs | 7,92 ans |
Comme mentionné ci-dessus, le principal risque de taux d'intérêt pour l'assureur consiste en un risque de taux bas sur une plus longue période. Nous adoptons une approche ALM axée sur le passif visant à atténuer le risque de taux d'intérêt conformément à la propension au risque de KBC. Pour les
risques résiduels de taux d'intérêt, nous menons une politique qui tient compte de l'impact négatif éventuel d'une baisse persistante des taux d'intérêt et avons constitué des réserves supplémentaires adéquates.
| d'assurances | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|
| 5,00% et plus | 3% | 3% |
| Plus de 4,25% et jusqu'à 4,99% | 5% | 6% |
| Plus de 3,50% et jusqu'à 4,25% | 3% | 4% |
| Plus de 3,00% et jusqu'à 3,50% | 9% | 9% |
| Plus de 2,50% et jusqu'à 3,00% | 4% | 3% |
| 2,50% et moins | 74% | 73% |
| 0,00% | 2% | 2% |
| Total | 100% | 100% |
Nous achetons des obligations en vue de percevoir des revenus d'intérêts. Ces obligations sont sélectionnées de manière très prudente sur la base de critères tels que l'évaluation du risque de crédit, les mesures de risque/ rendement et les caractéristiques de liquidité.
Nous gérons le risque d'écart de taux (credit spread) du portefeuille d'obligations souveraines, notamment, en surveillant dans quelle mesure la valeur des obligations d'État se modifierait si les écarts de taux augmentaient de 100 points de base sur toute la courbe. Outre le portefeuille souverain, KBC détient un portefeuille d'obligations non souveraines (banques, entreprises, organismes

supranationaux). Vous trouverez plus de détails concernant les composantes du portefeuille obligataire dans le Risk Report.
| Au coût amorti |
À la juste valeur par le biais des au tres éléments du résultat global |
Détenus à des fins de transaction |
Total | Pour compa raison: total au 31 décem bre 2023 |
Impact éco nomique de +100 points de base1 |
|
|---|---|---|---|---|---|---|
| Obligations souveraines | 41 955 | 18 165 | 3 360 | 63 480 | 59 509 | -2 943 |
| Dont2 : |
||||||
| République tchèque | 11 236 | 1 977 | 1 755 | 14 968 | 15 611 | -708 |
| Belgique | 6 568 | 5 325 | 833 | 12 727 | 11 367 | -704 |
| France | 3 934 | 2 809 | 109 | 6 851 | 5 451 | -290 |
| Slovaquie | 3 577 | 992 | 307 | 4 876 | 4 207 | -245 |
| Hongrie | 2 515 | 1 203 | 50 | 3 767 | 3 066 | -106 |
| Obligations non souveraines3 | 8 121 | 4 374 | 1 661 | 14 225 | 11 908 | -388 |
1 Impact économique théorique, en termes de juste valeur, d'une hausse parallèle de 100 points de base du spread sur toute la structure d'échéances. Notons que cet impact ne se reflète que partiellement dans le compte de résultats et/ou les capitaux propres. Les chiffres relatifs à la sensibilité concernent des positions souveraines autres que de trading de la banque et de l'assureur (l'impact sur le portefeuille de trading est relativement limité, à savoir -57 millions d'euros au 31 décembre 2024).
2 5 plus grands portefeuilles souverains.
3 Un portefeuille peu important détenu à la juste valeur par le biais du compte de résultat est compris dans le total non souverain.
Nous définissons le risque actions comme le risque lié aux variations du niveau ou de la volatilité des prix des actions. KBC détient des portefeuilles d'actions à diverses fins. Le principal risque actions se situe dans le pôle assurance. Les stratégies ALM sont basées sur une évaluation risque/ rendement, prenant en compte le risque de marché des positions ouvertes en actions. La grande majorité du portefeuille d'actions est détenue comme couverture économique au titre des engagements à long terme de la
compagnie d'assurance. Un portefeuille tactique restreint (99 millions d'euros) vise à contribuer à la réalisation des objectifs financiers grâce à des versements de dividendes et des plus-values. Des portefeuilles d'actions plus réduits sont également détenus par d'autres entités du groupe, lorsque ces portefeuilles sont de nature stratégique, comme des participations liées à l'exécution du modèle d'entreprise de KBC. La répartition sectorielle du portefeuille est reprise dans le Risk Report.
| Portefeuille d'actions du groupe KBC | Activités bancaires | Activités d'assurances | Groupe | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 31-12-2024 | 31-12-2023 | 31-12-2024 | 31-12-2023 | 31-12-2024 | 31-12-2023 | ||
| En milliards d'EUR* | 0,24 | 0,23 | 1,42 | 1,39 | 1,66 | 1,63 | |
| Dont non cotés | 0,23 | 0,22 | 0,24 | 0,18 | 0,47 | 0,4 |
* La principale raison de la différence par rapport aux 'Instruments de capitaux propres' à l'Annexe 4.1. des Comptes annuels consolidés réside dans le fait que les actions du portefeuille de trading sont exclues ci-dessus, mais incluses dans le tableau de l'Annexe 4.1.
| (en millions d'EUR) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Activités bancaires | -60 | -59 |
| Activités d'assurances | -355 | -348 |
| Total | -415 | -407 |
| Risque actions non trading | Bénéfice net réalisé (dans le compte de résultats) |
Bénéfice net non réalisé à la clôture de l'exercice (en capitaux propres) |
||
|---|---|---|---|---|
| (en millions d'EUR) | 31-12-2024 | 31-12-2023 | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
| Activités bancaires | - | - | 22 | 19 |
| Activités d'assurances | -1 | 2 | 339 | 212 |
| Total | -1 | 2 | 361 | 231 |
Nous définissons le risque immobilier comme le risque lié aux variations du niveau ou de la volatilité des prix immobiliers. L'immobilier utilisé par KBC et ses filiales exclusivement pour leurs activités propres n'est ici pas concerné. Le groupe possède un portefeuille limité d'investissements immobiliers.
KBC Assurances possède également un portefeuille immobilier diversifié, à des fins d'investissement des réserves non vie et vie à long terme. L'immobilier sert à couvrir les risques d'inflation sur le long terme et à optimiser le profil risque/rendement de ces portefeuilles.
| Impact d'une baisse de 25% des prix de l'immobilier, impact sur la valeur (en millions d'EUR) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Portefeuilles bancaires | -116 | -94 |
| Portefeuilles des assurances | -120 | -107 |
| Total | -235 | -201 |
Nous définissons le risque d'inflation comme le risque lié aux variations du niveau ou de la volatilité des taux d'inflation. L'inflation peut avoir différents impacts sur une société financière, par exemple en faisant fluctuer les taux d'intérêt ou les coûts opérationnels. D'une manière générale, l'inflation n'est de ce fait pas facilement quantifiable en termes de risque de marché. Mais certains instruments ou produits financiers sont directement liés à l'inflation, et leur valeur sera directement affectée par l'évolution des prévisions de marché. KBC Bank utilise les obligations indexées sur l'inflation comme outil de diversification de son portefeuille d'actifs. Chez KBC Assurances, le risque d'inflation concerne en particulier l'activité d'assurance accidents du travail. S'agissant des incapacités longue durée ou permanentes, une allocation sous forme d'annuités est versée à l'assuré. La loi prévoit que ces annuités soient indexées sur l'inflation. KBC Assurances atténue une partie des risques en investissant dans des obligations indexées sur l'inflation et complète son programme de couverture de
l'inflation par des investissements sur les marchés actions et immobiliers, dès lors que ces actifs sont traditionnellement corrélés à l'inflation et ne sont pas assortis d'une date d'échéance.
L'activité bancaire détient un portefeuille d'obligations indexées sur l'inflation dont la sensibilité à l'inflation (BPI) est de 5,6 millions d'euros (variation de 0,10% des anticipations d'inflation) à fin 2024. Pour les activités d'assurance, la BPI du passif a été calculée à -4,9 millions d'euros (ce qui fait augmenter le passif). Face à ce montant, des obligations indexées sur l'inflation sont détenues à hauteur d'une BPI de 4,2 millions d'euros, complétée par un portefeuille immobilier de 33 millions d'euros. La sensibilité à l'inflation du passif n'est connue qu'avec un trimestre de retard, c'est pourquoi les chiffres de l'assurance dans cette section se fondent sur le troisième trimestre 2024.
Nous définissons le risque de change comme le risque lié aux variations du niveau ou de la volatilité des taux de change. Dans la gestion des positions de change non trading, nous appliquons une politique prudente. Les positions de change importantes dans les livres ALM des entités bancaires avec un portefeuille de trading sont transférées au moyen de transactions internes dans le portefeuille de trading, où elles sont gérées dans les limites de trading attribuées. Les positions de change des entités bancaires sans portefeuille
de trading et des entités d'assurance et autres doivent être couvertes si elles sont importantes. Toutefois, les actions détenues en devises autres que l'euro et qui font partie du portefeuille d'assurance ne sont pas couvertes, dans la mesure où la volatilité des cours de change est considérée comme faisant partie de la performance d'investissement.
KBC s'attache à stabiliser le ratio common equity vis-à-vis des fluctuations des devises.
| Impact d'une baisse de 10% des cours des devises* | Banque | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| (en millions d'EUR) | 31-12-2024 | 31-12-2023 | 31-12-2024 | 31-12-2023 | ||
| CZK | -217 | -209 | -32 | -31 | ||
| HUF | -74 | -85 | -10 | -9 | ||
| BGN | -100 | -93 | -25 | -22 | ||
| USD | -3 | 6 | -59 | -52 |
* Exposition présentée pour les devises pour lesquelles l'impact dépasse 10 millions d'euros dans le pôle banque ou assurances.
La gestion des actifs et passifs fait appel à des produits dérivés afin de limiter les risques de taux d'intérêt et de change. La comptabilité de couverture a pour objectif de réduire la volatilité du compte de résultats découlant du recours à ces produits dérivés.
KBC a décidé de ne pas appliquer la comptabilité de couverture au risque de crédit et au risque actions. Lorsque les conditions nécessaires sont réunies, elle permet d'éliminer la non-concordance comptable entre l'instrument de couverture et l'élément couvert. Pour en savoir plus sur la comptabilité de couverture, veuillez vous reporter à la section Annexes aux méthodes comptables dans les Comptes annuels consolidés.
Des dérivés de couverture sont utilisés pour réduire le risque de taux d'intérêt découlant d'une différence de profil de taux d'intérêt entre les actifs et les passifs servant à les financer. Le statut d'une couverture en vertu de la comptabilité de couverture peut être associé à l'élément d'actif ou à l'élément de passif.
Les produits dérivés sur taux d'intérêt peuvent être désignés comme suit:
Le Groupe KBC applique des stratégies comptables de couverture macro au titre des portefeuilles homogènes composés de petits éléments, lorsque la fréquence d'occurrence ou la taille relativement réduite des opérations rend la relation 1:1 inefficiente. C'est notamment le cas pour les crédits hypothécaires, les crédits aux PME ou les dépôts de la clientèle. Les stratégies de couverture macro peuvent être dynamiques et subir des changements fréquents basés sur l'équilibrage du portefeuille (open portfolio hedge), entre autres.
Les stratégies de couverture micro concernent quant à elles des actifs ou passifs individuels de taille importante. Il s'agit généralement d'importants crédits aux entreprises ou d'importantes acquisitions d'obligations, dans le cadre desquel(le)s le profil de spread de crédit est la seule caractéristique recherchée. Les passifs peuvent être constitués d'émissions de KBC. Les couvertures micro sont fondées sur la juste valeur ou les flux de trésorerie.
KBC dispose d'investissements stratégiques dans des devises autres que l'euro. La valeur nette d'inventaire des participations significatives est en partie financée en devise locale par le biais de dépôts et de produits dérivés sur devises de manière à garantir la stabilité du ratio common equity. La composante devises est inscrite dans les capitaux propres jusqu'à la réalisation (dénouement du financement pour cause de liquidation, paiements de dividendes ou autres baisses de la valeur nette d'inventaire) au moyen de couvertures des investissements nets en devises étrangères. KBC dispose également d'un portefeuille limité d'obligations libellées en devises étrangères qui sont financées par des produits perçus en euros. Ces obligations sont couvertes par des swaps de taux d'intérêt entre devises afin d'obtenir un revenu d'intérêt à taux fixe synthétique en euros. Des opérations de couverture de flux de trésorerie (microcouverture) sont effectuées pour atténuer la volatilité des cours de change.
L'efficience de la couverture est déterminée à la création de la relation de couverture et lors d'évaluations périodiques prospectives et rétrospectives afin de garantir l'existence et le maintien d'une relation pertinente et valable entre l'élément couvert et l'instrument de couverture.
S'agissant des taux d'intérêt, plusieurs tests prospectifs et rétrospectifs sont réalisés afin de veiller à ce que la relation entre l'élément couvert et l'instrument de couverture permette à la stratégie d'être éligible à la comptabilité de couverture.
Les tests prospectifs se fondent pour l'essentiel sur une analyse de la sensibilité (qui consiste à vérifier que la valeur en points de base du portefeuille couvert par rapport à l'instrument de couverture demeure dans une fourchette de 80 à 125%) ou des volumes (vérifier que le montant en principal des éléments éligibles à la couverture dépasse le volume notionnel des instruments de couverture devant faire l'objet d'une réévaluation ou d'un remboursement à chaque intervalle de temps spécifié).
S'agissant des couvertures de flux de trésorerie macro, des analyses prospectives exhaustives détermineront s'il existe
une probabilité suffisante que le volume futur des éléments couverts couvre largement le volume des instruments de couverture. Un ratio de couverture reflétant la proportion d'un portefeuille couvert à l'aide de produits dérivés est calculé pour chaque stratégie de couverture. Le test d'efficience rétrospectif de la relation de couverture est réalisé périodiquement en comparant la variation de la juste valeur du portefeuille d'instruments de couverture par rapport à la variation de la juste valeur des éléments éligibles à la couverture eu égard au risque couvert sur une période donnée (le ratio de variation de la juste valeur doit être compris dans une fourchette de 80 à 125%). S'agissant de la couverture de change, l'efficience est assurée en ajustant la somme des montants nominaux des opérations de financement et des produits dérivés sur devises au montant de couverture ciblé des participations stratégiques. Dans le cas de swaps d'obligations libellées en devises étrangères en euros, la date de départ, la date d'échéance et les dates de coupon doivent également correspondre.
Les swaps de taux d'intérêt peuvent s'avérer inefficients pour les raisons suivantes:
• Une divergence au niveau des conditions applicables entre l'élément couvert et l'instrument de couverture, notamment en ce qui concerne les courbes de taux d'intérêt et la périodicité.
En ce qui concerne la couverture des investissements nets en devises étrangères, la composante taux d'intérêt des instruments de couverture peut constituer une source d'inefficience. Même s'il est collatéralisé, le risque de contrepartie lié à l'instrument de couverture peut également constituer une source d'inefficience.
Les stratégies de comptabilité de couverture qui échouent aux tests d'efficience sont interrompues. Un instrument de couverture qui n'est plus considéré comme tel à la suite d'une telle interruption peut être utilisé dans le cadre d'une nouvelle relation de couverture. Les stratégies de comptabilité de couverture efficaces peuvent également être interrompues pour des raisons techniques ou stratégiques. Les impacts d'une inefficience ou d'une interruption de la couverture sur le compte de résultat sont signalés au Comité GALCO.
Le capital disponible peut être affecté par les variations de la valeur des éléments du bilan (comme les obligations souveraines et d'entreprises ainsi que les actions) comptabilisés à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global ou à la juste valeur par le biais du compte de résultat. Cet impact peut être négatif lorsque le marché est sous tension, un état pouvant résulter de
plusieurs paramètres, notamment une augmentation des taux de swap ou des spreads obligataires, ou une baisse des cours des actions. Chez KBC, la sensibilité du capital nous sert de dénominateur commun pour mesurer la vulnérabilité du portefeuille bancaire aux différents types de chocs sur le marché.
| Groupe KBC (en points de pourcentage du ratio CET1), impact IFRS découlant: | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|
| d'un mouvement parallèle des taux de +100 points de base | -0,1% | -0,1% |
| d'un mouvement parallèle des spreads de +100 points de base | -0,4% | -0,2% |
| d'une baisse des cours des actions de -25% | -0,2% | -0,1% |
Le tableau montre que la sensibilité du capital aux mouvements du marché est limitée. La sensibilité à la volatilité des spreads a crû au cours de l'année écoulée, car KBC a choisi d'augmenter la partie de son portefeuille obligataire comptabilisée à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global. Toutefois, la majorité du portefeuille est considéré comme détenu jusqu'à l'échéance et est donc comptabilisé au coût amorti. De telles positions
n'ont pas d'impact sur le capital, sauf si elles sont liquidées avant l'échéance. Il est à noter que KBC détient des montants importants d'actifs liquides (voir la section consacrée à la liquidité) pour faire face à des sorties de fonds inattendues. Si malgré tout cela ne suffit pas, KBC peut toujours conclure des accords de mise en pension pour accéder à des liquidités plutôt que d'avoir à réaliser des pertes sur les obligations.
Le risque de liquidité est le risque qu'un organisme ne soit pas en mesure de remplir ses engagements et obligations en temps voulu sans encourir des charges plus élevées que prévu.
S'agissant du risque de liquidité, le CD est soutenu par le Comité Actifs et passifs du groupe (GALCO), qui apporte son aide dans le domaine de la gestion (intégrée) du bilan au niveau du groupe, y compris la liquidité et le financement. Le Liquidity Risk Management Framework décrit la gouvernance, les règles et les procédures ainsi que la manière dont la gestion des risques liés à l'actif et au passif est effectuée dans l'ensemble du groupe. La mise en œuvre de ce cadre est supervisée par le Centre de compétences pour le risque de liquidité du département Risque Groupe. Au sein de la fonction Risque, le Conseil ALM & Liquidity Risk vise à établir, faciliter, promouvoir et soutenir une intégration efficace de toutes les tâches assignées aux départements Risque locaux et Groupe.
jour et intrajournalier, les tendances de la liquidité de financement et des besoins de financement à l'échelle du groupe sont surveillées en continu par les fonctions Risque et Trésorerie Groupe. Pour faire face à une éventuelle situation de crise de liquidité, un Plan d'urgence en matière de liquidités (Liquidity Contingency Plan) élaboré par la fonction Trésorerie Groupe est en place et fait l'objet d'un test au moins une fois par an.
• Stress testing: des liquidity stress tests permettent d'évaluer le risque de liquidité contingency de KBC en mesurant la manière dont la réserve de liquidités des banques et assurances du groupe évolue dans des scénarios de stress extrêmes. Cette réserve est basée sur des suppositions en termes de sorties de liquidités et en termes d'entrées résultant d'actions visant à accroître les liquidités. La réserve de liquidités doit suffire à couvrir les besoins de liquidités pendant (i) la période nécessaire au rétablissement de la confiance du marché dans le groupe à la suite d'un événement impliquant spécifiquement KBC, (ii) la période nécessaire à la stabilisation des marchés à la suite d'un événement qui touche les marchés en général, et (iii) un scénario combiné qui prend en considération un événement impliquant spécifiquement KBC aussi bien qu'un événement qui touche les marchés en général. Ces informations alimentent le Plan d'urgence en matière de liquidités (Liquidity Contingency Plan).
KBC a également mis en place un Internal Liquidity Adequacy Assessment Process (ILAAP) pour s'assurer de disposer de stratégies, de politiques, de processus et de systèmes solides permettant d'identifier, mesurer, gérer et surveiller le risque de liquidité et les positions de financement sur tous les horizons temporels appropriés, et ce afin de maintenir des niveaux adéquats de réserves de liquidités.
Le tableau ci-dessous présente l'analyse des échéances des entrées et sorties totales. Il est à noter que le déficit structurel de liquidité présenté dans le tableau n'inclut pas le concept de réserve de liquidité (c'est-à-dire le fait que KBC peut monétiser ses obligations liquides à tout moment par le biais d'une mise en pension ou d'un nantissement auprès de banques centrales). Dans ce tableau, la capacité des obligations à générer des liquidités n'est visible qu'à l'échéance finale de l'obligation. Par conséquent, les déficits de financement nets indiqués dans les premières tranches du tableau surestiment nettement le risque car, dans la pratique, KBC monétiserait sa réserve de liquidité (95 milliards d'euros à fin 2024 [moyenne sur 12 mois de 101 milliards
d'euros pour l'ensemble de l'année 2024], dont 53 milliards d'euros d'actifs non grevés éligibles auprès de la banque centrale, le reste étant constitué de liquidités et de créances de la banque centrale pouvant être retirées) pour faire face à ces sorties de fonds nettes.
À la clôture 2024, KBC détenait 53 milliards d'euros d'actifs non grevés éligibles auprès de la Banque centrale, dont 44 milliards d'euros sous forme d'obligations d'État liquides (83%). Le restant des actifs liquides disponibles est essentiellement composé de covered bonds (14%). La plupart des actifs liquides sont libellés dans les devises de nos marchés domestiques. Le financement provenant des marchés non wholesale était dû au financement stable des principaux segments de clientèle sur nos marchés domestiques.
| interentreprises)* | <= | 1-3 | 3-12 | 1-5 | >5 | Non dé | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| (en milliards d'EUR) | 1 mois | mois | mois | ans | ans | À vue | terminé | Total |
| 31-12-2024 | ||||||||
| Total des entrées | 7 | 14 | 29 | 105 | 119 | 7 | 55 | 336 |
| Total des sorties | 66 | 25 | 19 | 26 | 7 | 163 | 30 | 336 |
| Financement professionnel | 22 | 0 | 0 | 1 | 0 | 8 | 0 | 32 |
| Financement client | 26 | 14 | 16 | 13 | 6 | 154 | 0 | 229 |
| Certificats de dette | 15 | 10 | 3 | 13 | 1 | 0 | 0 | 43 |
| Autres | 3 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 30 | 33 |
| Écart de liquidité (sans les engagements non prélevés) |
-59 | -11 | 10 | 79 | 112 | -155 | 25 | 0 |
| Engagements non prélevés | - | - | - | - | - | - | -49 | -49 |
| Garanties financières | - | - | - | - | - | - | -11 | -11 |
| Écart net de financement (y compris les engagements non prélevés) |
-59 | -11 | 10 | 79 | 112 | -155 | -35 | -60 |
| 31-12-2023 | ||||||||
| Total des entrées | 4 | 12 | 27 | 100 | 115 | 7 | 47 | 312 |
| Total des sorties | 49 | 30 | 20 | 26 | 6 | 152 | 29 | 312 |
| Financement professionnel | 10 | 3 | 1 | 0 | 0 | 4 | 0 | 18 |
| Financement client | 24 | 14 | 14 | 13 | 5 | 148 | 0 | 218 |
| Certificats de dette | 11 | 13 | 5 | 13 | 1 | 0 | 0 | 43 |
| Autres | 4 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 29 | 33 |
| Écart de liquidité (sans les engagements non prélevés) | -45 | -18 | 7 | 74 | 108 | -145 | 18 | 0 |
| Engagements non prélevés | - | - | - | - | - | - | -48 | -48 |
| Garanties financières | - | - | - | - | - | - | -11 | -11 |
| Écart net de financement (y compris les engagements non prélevés) |
-45 | -18 | 7 | 74 | 108 | -145 | -41 | -59 |
* Les flux de trésorerie comprennent les flux de taux d'intérêt conformément au reporting interne et réglementaire sur les liquidités. Les entrées/sorties provenant d'appels de marge versés/reçus pour des positions en produits dérivés MtM sont reprises dans la colonne 'Non déterminé'. Le 'Financement professionnel' inclut tous les dépôts d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement, ainsi que les mises en pension (repo). Les instruments sont classés en fonction de la première date de remboursement. Certains instruments sont valorisés à la juste valeur (sur une base actualisée), tandis que d'autres sont évalués sur une base non actualisée (pour des raisons de rapprochement avec l'Annexe 4.1 des Comptes annuels consolidés). Vu leur profil d'échéance incertain, les engagements non prélevés et les garanties financières sont repris dans la colonne Non déterminé. Dans le Total des sorties, la catégorie Reste contient des fonds propres, des positions short, des provisions pour risques et charges, des passifs d'impôts et d'autres passifs.
Nous disposons d'une solide base de dépôts de particuliers et d'entreprises de taille intermédiaire, ce qui nous assure un éventail de financement stable. Une part significative du financement provient de nos principaux marchés et segments de clientèle.
| L'éventail de financement | Informations | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|---|
| Financement provenant de la clientèle1 |
Dépôts à vue, dépôts à terme, carnets de dépôt, autres dépôts, bons de caisse et émissions obligataires placées dans le réseau |
75% | 79% |
| Émissions obligataires placées au près d'investisseurs institutionnels |
Y compris covered bonds, instruments de dette Tier 2, dette senior de KBC Groupe SA |
8% | 9% |
| Financement interbancaire net non garanti |
Dont TLTRO | 3% | 4% |
| Financement net garanti2 | Financement de mises en pension (repo) | -0% | -7% |
| Certificats de dépôt | – | 5% | 6% |
| Total des capitaux propres | Dont instruments de dette AT1 | 8% | 9% |
| Total | 100% | 100% | |
| en milliards d'EUR | 306 | 276 |
1 Quelque 86% du financement auprès de la clientèle proviennent de particuliers et de PME au 31 décembre 2024.
2 Négatif car KBC a effectué davantage de prises en pension que de mises en pension.
Le risque de marché est lié aux modifications du niveau ou de la volatilité des prix sur les marchés financiers. Le risque de marché dans les activités de trading est l'écart négatif potentiel par rapport à la valeur attendue d'un instrument financier (ou d'un portefeuille de tels instruments) dans le portefeuille de trading du fait de l'évolution des taux d'intérêt, des taux de change, des cours des actions ou des matières premières, etc.
Les objectifs stratégiques de KBC dans le cadre de ses activités de trading sont de proposer des produits et des solutions financières solides et appropriées à ses clients afin de les aider à gérer leurs risques et à accéder au capital, et de s'engager dans des activités de market making certifiées. Outre les légères positions (longues ou courtes) occasionnées par nos activités de market making certifiées, l'accent que nous plaçons sur les opérations axées sur le service aux clients nous expose à certains risques de marché résiduels, nécessaires pour nous permettre d'honorer notre rôle d'intermédiaire auprès des clients.
Nos activités de trading se concentrent habituellement sur les instruments de taux d'intérêt. Les activités sur les marchés des changes et en rapport avec les actions sont limitées. Afin de garantir que ces positions sont négociables, les principes suivants s'appliquent:
Ces activités sont assurées par nos salles de marché dans nos pays d'origine ainsi que par une implantation mineure au Royaume-Uni et en Asie.
S'agissant du risque de marché des activités de trading, le CD est soutenu par le Comité Marchés Groupe (GMC), qui émet des avis sur la surveillance des risques et l'utilisation du capital en ce qui concerne les activités de trading. Le Trading Market Risk Management Framework décrit la gouvernance, les règles et les procédures relatives à la manière dont la gestion du risque de trading doit être effectuée dans l'ensemble du groupe.
• Identification des risques: tous les exercices d'identification des risques décrits à la section 'Composantes d'une saine gestion des risques', s'appliquent dans le contexte de la gestion du risque de marché des activités de trading (par exemple le Risk Scan, le NAPP et le recueil des signaux de risque). Par ailleurs, nous analysons les résultats des calculs de valeur et de
risque, les évolutions du marché, les évaluations des risques ESG, les tendances du secteur, les nouvelles connaissances en matière de modélisation, les changements de réglementation, etc.
La grande majorité des fonds propres réglementaires liés au risque de marché sont calculés à l'aide de notre Modèle interne approuvé. Les fonds propres réglementaires correspondant aux métiers qui ne sont pas inclus dans le Modèle interne approuvé sont mesurés selon l'approche
standardisée. Les tableaux ci-dessous présentent la Management HVaR (selon notre Modèle interne approuvé et un intervalle de confiance de 99%, période de détention d'un jour) pour les positions de trading résiduelles dans toutes les salles de marché de KBC pouvant être modélisées par la HVaR, ainsi que la ventilation par type de risque.
| Moyenne du 1er trimestre 7 Moyenne du 2e trimestre 5 Moyenne du 3e trimestre 5 Moyenne du 4e trimestre 4 Au 31 décembre 4 |
2023 |
|---|---|
| 7 | |
| 6 | |
| 6 | |
| 7 | |
| 8 | |
| Maximum sur l'année 10 |
10 |
| Minimum sur l'année 3 |
4 |
| Ventilation selon le facteur de risque de la HVaR trading pour le groupe KBC (Management HVaR, en millions d'EUR) |
Moyenne pour 2024 |
Moyenne pour 2023 |
|
|---|---|---|---|
| Risque de taux d'intérêt | 4,9 | 6,3 | |
| Risque de change | 0,5 | 0,9 | |
| Risque actions | 1,9 | 2,1 | |
| Effet de diversification | -2,0 | -2,8 | |
| HVaR totale | 5,2 | 6,5 |
Le risque technique d'assurance correspond au risque de perte lié aux passifs de (ré)assurance ou à l'évolution défavorable de la valeur des passifs de (ré)assurance liés aux contrats de (ré)assurance non-vie, vie et santé, découlant de l'incertitude quant à la fréquence et à la gravité des sinistres.
Des informations spécifiques concernant les activités d'assurance figurent dans les 'Comptes annuels consolidés', Notes 3.6 et 5.6.
Dans le domaine du risque technique d'assurance, le CD est soutenu par le Comité Assurances du Groupe (GIC), qui surveille les risques et les fonds propres liés aux activités de (ré)assurance. Le Technical Insurance Risk Management Framework décrit la gouvernance, les règles et les procédures relatives à la manière dont la gestion du risque technique d'assurance doit être effectuée dans l'ensemble du groupe. La mise en œuvre de ce cadre est supervisée par le département Risque Groupe et son Centre de compétences pour le risque technique d'assurance. Le Centre de compétences est chargé d'apporter son soutien à la mise en œuvre locale et à la direction fonctionnelle des processus de gestion des risques d'assurance des filiales d'assurance. La fonction actuarielle contribue à garantir le respect permanent des exigences relatives au calcul des provisions techniques et aux risques découlant de ce calcul, et évalue la politique de réassurance et le risque de souscription.
valuations), et de mesures internes portant par exemple sur la rentabilité économique des portefeuilles d'assurances et les exigences de fonds propres pour le non vie, sur la base de modèles stochastiques internes. Ces mesures du risque d'assurance sont utilisées de façon cohérente dans tout le groupe.
Les portefeuilles d'assurances sont protégés contre l'influence de sinistres importants ou contre l'accumulation de sinistres par voie de limites imposées par police, de diversification du portefeuille en termes de lignes de produit et de régions géographiques, et de réassurance.
Les programmes de réassurance sont répartis en trois grands blocs: assurances de dommages, assurances de responsabilité et assurances de personnes. La grande majorité des contrats de réassurance étant conclus sur une base non proportionnelle, l'impact de faits dommageables importants est spécifiquement couvert.
La fonction indépendante Risque d'assurance est investie des missions suivantes:
Le cadre réglementaire Solvency II exige qu'une fonction actuarielle soit mise en place parmi les fonctions de contrôle indépendantes (en plus des fonctions de gestion des risques, de compliance et d'audit interne) au niveau de chaque entité d'assurance ainsi qu'au niveau du groupe d'assurance. La fonction actuarielle est confiée à un responsable des activités liées à la fonction actuarielle. Fondamentalement, la mission d'une telle fonction est de veiller à ce que le Conseil d'administration ou le Conseil de surveillance de l'entreprise soit pleinement informé sur les sujets actuariels techniques, et ce de manière indépendante.
La fonction actuarielle a pour missions principales de:
Le tableau donne un aperçu de la sensibilité des passifs d'assurance selon la norme IFRS 17 à un changement, à la date de reporting, d'une sélection de paramètres utilisés dans le calcul des 'fulfilment cashflows' selon la norme IFRS 17. Les passifs du bilan entrant dans le champ d'application du reporting IFRS 9, principalement les passifs de la Branche 23, ne sont pas inclus dans le reporting de sensibilité ci-dessous. L'impact est rapporté avant réassurance, compte tenu du faible impact de la réassurance sur les sensibilités.
| 31-12-2024 31-12-2023 |
||||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Sensibilité (en millions d'EUR) | 'Fulfilment cashflows' actualisés |
Marge sur services contractuels |
Résultat avant impôts |
Capitaux propres: OCI avant impôts |
'Fulfilment cashflows' actualisés |
Marge sur services contractuels |
Résultat avant impôts |
Capitaux propres: OCI avant impôts |
||||
| Assurance vie: solde | 11 782 | 2 143 | - | - | 11 745 | 2 117 | - | - | ||||
| Impact de: | ||||||||||||
| Taux de mortalité: +1% | 6 | -4 | -0 | -1 | 5 | -3 | 0 | -2 | ||||
| Taux de mortalité: -1% | -6 | 5 | -0 | 1 | -5 | 3 | 0 | 2 | ||||
| Taux de morbidité: +1% | 6 | -6 | -1 | 1 | 6 | -6 | -0 | 1 | ||||
| Taux de morbidité: -1% | -6 | 7 | 0 | -1 | -6 | 6 | 0 | -1 | ||||
| Dépenses: +5% | 55 | -57 | -7 | 9 | 49 | -54 | -3 | 9 | ||||
| Dépenses: -5% | -55 | 57 | 6 | -9 | -49 | 53 | 3 | -9 | ||||
| Taux de déchéance: +10% | 58 | 5 | 3 | -66 | 55 | 50 | 7 | -112 | ||||
| Taux de déchéance: -10% | -60 | -5 | -4 | 69 | -58 | -52 | -6 | 116 | ||||
| Assurance non vie: solde | 2 444 | - | - | - | 2 238 | - | - | - | ||||
| Impact de: | ||||||||||||
| Sinistres et dépenses non payés: +5% |
122 | - | -125 | 3 | 111 | - | -116 | 5 | ||||
| Sinistres et dépenses non payés: -5% |
-122 | - | 125 | -3 | -111 | - | 116 | -5 |
Dans ce tableau, les montants 'payables à vue' pour les contrats d'assurance vie évalués selon la norme IFRS 17 sont déduits de la valeur comptable de ces contrats. La valeur comptable est définie comme la somme de la valeur actuelle des flux de trésorerie futurs de ces contrats, majorée de l'ajustement au risque et de la marge sur services
contractuels. Les 'montants payables à vue' correspondent aux montants auxquels les assurés auraient contractuellement droit s'ils venaient à racheter leurs contrats à la date de reporting, avant déduction des frais de rachat.
| Assurance vie (en millions d'EUR) | 31-12-2024 | ||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Montants payables à vue |
Valeur comptable des passifs d'assurance |
Différence | Montants payables à vue |
Valeur comptable des passifs d'assurance |
Différence | ||||||
| Branche 23 (IFRS 17) | 808 | 842 | 34 | 788 | 811 | 24 | |||||
| Hors branche 23 | 11 866 | 12 099 | 232 | 12 825 | 12 804 | -21 | |||||
| Contrats hybrides | 1 165 | 985 | -180 | 233 | 246 | 13 | |||||
| Total | 13 839 | 13 925 | 87 | 13 846 | 13 862 | 16 |
Le tableau montre la sensibilité à un mouvement parallèle de 30 pb de la courbe d'actualisation, vers le haut et vers le bas.
| 31-12-2024 | 31-12-2023 | ||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Sensibilité (en millions d'EUR) | 'Fulfilment cashflows' |
Marge sur services contractuels |
Résultat avant impôts |
Capitaux propres: OCI avant impôts |
'Fulfilment cashflows' |
Marge sur services contractuels |
Résultat avant impôts |
Capitaux propres: OCI avant impôts |
|
| Assurance vie | |||||||||
| Actifs: solde | 14 729 | - | - | - | 14 466 | - | - | - | |
| Impact du taux d'actualisation +0,30% | -230 | 0 | 4 | -234 | -220 | 0 | 2 | -222 | |
| Impact du taux d'actualisation -0,30% | 238 | 0 | -4 | 242 | 228 | 0 | -2 | 230 | |
| Passifs d'assurance (hors Branche 23): solde | 11 782 | 2 143 | - | - | 11 745 | 2 117 | - | - | |
| Impact du taux d'actualisation +0,30% | -334 | 6 | -0 | 328 | -306 | 5 | 1 | 300 | |
| Impact du taux d'actualisation -0,30% | 364 | -7 | 1 | -358 | 354 | -6 | -0 | -348 | |
| Effet combiné | - | - | - | - | - | - | - | - | |
| Impact du taux d'actualisation +0,30% | 104 | -6 | 3 | 95 | 86 | 5 | 3 | 78 | |
| Impact du taux d'actualisation -0,30% | -126 | 7 | -3 | -116 | -126 | -6 | -2 | -118 | |
| Assurance non vie | |||||||||
| Actifs: solde | 4 204 | - | - | - | 4 152 | - | - | - | |
| Impact du taux d'actualisation +0,30% | -13 | 0 | 0 | -13 | -12 | 0 | 0 | -12 | |
| Impact du taux d'actualisation -0,30% | 13 | 0 | 0 | 13 | 12 | 0 | 0 | 12 | |
| Passifs d'assurance: solde | 2 444 | - | - | - | 2 238 | - | - | - | |
| Impact du taux d'actualisation +0,30% | -36 | 0 | 0 | 35 | -31 | 0 | 0 | 31 | |
| Impact du taux d'actualisation -0,30% | 38 | 0 | -0 | -37 | 31 | 0 | -0 | -31 | |
| Effet combiné | - | - | - | - | - | - | - | - | |
| Impact du taux d'actualisation +0,30% | 23 | 0 | 0 | 23 | 19 | 0 | 0 | 19 | |
| Impact du taux d'actualisation -0,30% | -25 | 0 | -0 | -24 | -19 | 0 | -0 | -19 |

Le tableau ci-dessous fournit des informations sur l'évolution des sinistres (hors approche par blocs non vie, en raison de son caractère négligeable). Pour chaque année d'accident, ce tableau présente un suivi annuel de la charge totale des sinistres au cours des années suivant l'année de survenance des sinistres. Il est possible d'obtenir une estimation des flux de trésorerie futurs en soustrayant, pour chaque année d'accident, les montants déjà payés de la charge totale estimée des sinistres pour cette année. Dès lors que des données conformes à la norme IFRS 17 sont disponibles à partir de l'année 2022, les trois dernières diagonales représentent la charge des sinistres calculée selon les principes édictés par cette norme. Les chiffres en italique ont été publiés selon la norme IFRS 4, et ont été ajoutés à titre de référence.
| Année d'accident | ||||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Évolution des sinistres non vie, KBC assurance (en millions d'EUR) |
<2015 | 2015 | 2016 | 2017 | 2018 | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | Total |
| Estimations des sinistres cumulés non actualisés avant réassurance |
||||||||||||
| À la fin de l'année d'accident | – | 940 | 1 024 | 1 000 | 1 072 | 1 149 | 1 018 | 1 262 | 1 097 | 1 091 | 1 247 | – |
| 1 an plus tard | – | 796 | 888 | 882 | 939 | 1 019 | 897 | 1 022 | 1 091 | 1 234 | – | – |
| 2 ans plus tard | – | 751 | 825 | 849 | 894 | 989 | 782 | 1 020 | 1 086 | – | – | – |
| 3 ans plus tard | – | 720 | 811 | 833 | 876 | 895 | 793 | 1 028 | – | – | – | – |
| 4 ans plus tard | – | 708 | 806 | 816 | 782 | 903 | 779 | – | – | – | – | – |
| 5 ans plus tard | – | 697 | 787 | 743 | 786 | 888 | – | – | – | – | – | – |
| 6 ans plus tard | – | 690 | 746 | 743 | 782 | – | – | – | – | – | – | – |
| 7 ans plus tard | – | 651 | 751 | 740 | – | – | – | – | – | – | – | – |
| 8 ans plus tard | – | 654 | 751 | – | – | – | – | – | – | – | – | – |
| 9 ans plus tard | – | 652 | – | – | – | – | – | – | – | – | – | – |
| Estimations des sinistres cumulés non actualisés avant réassurance à la date de reporting |
- | 652 | 751 | 740 | 782 | 888 | 779 | 1 028 | 1 086 | 1 234 | 1 247 | 9 188 |
| Sinistres réels cumulés payés avant réassurance au cours des 10 derniè res années d'accident |
- | 597 | 662 | 666 | 704 | 775 | 676 | 857 | 871 | 861 | 672 | 7 340 |
| Total des flux de trésorerie futurs non actualisés (cumulés) avant réas surance |
703 | 55 | 89 | 74 | 78 | 113 | 103 | 172 | 216 | 372 | 576 | 2 550 |
| Impact de l'actualisation | - | - | - | - | - | - | - | - | - | - | - | -375 |
| Impact de l'ajustement au risque (actualisé) |
- | - | - | - | - | - | - | - | - | - | - | 256 |
| Autres | - | - | - | - | - | - | - | - | - | - | - | -6 |
| Passifs d'assurance actualisés au titre des sinistres survenus avant réassurance |
- | - | - | - | - | - | - | - | - | - | - | 2 426 |
| Actifs de réassurance cédés actuali sés au titre des sinistres survenus |
- | - | - | - | - | - | - | - | - | - | - | 116 |
Le risque opérationnel est le risque de dysfonctionnement des processus et des systèmes internes, d'erreurs humaines ou résultant d'événements extérieurs soudains d'origine humaine ou naturelle.
Dans le domaine du risque opérationnel, le CD est soutenu par le Comité du Contrôle interne du Groupe (GICC) afin de renforcer la qualité et l'efficacité du système de contrôle interne de KBC. L'Operational Risk Management Framework décrit la gouvernance, les règles et les procédures relatives à la manière dont la gestion du risque opérationnel doit être effectuée dans l'ensemble du groupe. Le cadre est pleinement conforme aux exigences de Bâle en matière de résilience opérationnelle, mais aussi à la loi européenne sur la résilience opérationnelle numérique (DORA) – Règlement
(UE) 2022/2554. Sa mise en œuvre est coordonnée et surveillée par le Centre de compétences pour le risque opérationnel de la fonction Risque Groupe, qui se compose d'experts 'risques' tant au niveau du groupe qu'au niveau local. Le Centre de compétences collabore avec d'autres fonctions expertes couvrant les neuf sous-types de risques opérationnels: Technologies de l'information, sécurité de l'information, continuité des activités, processus, tiers et externalisation, modèles, juridique, fraude et sécurité personnelle et physique.
KBC surveille par ailleurs de près la maturité de son environnement de contrôle interne en s'appuyant sur les données. Cela nous permet d'évaluer régulièrement la maturité, d'établir un rapport en la matière et de prendre des mesures si nécessaire. Une fois par an, ces analyses contribuent également à l'Internal Control Statement, exigé en vertu de la réglementation et qui évalue le degré de contrôle que KBC exerce sur ses risques opérationnels et la façon dont il les gère.
Afin de mesurer le degré de certitude qu'une mesure de contrôle atténue comme prévu un risque spécifique, nous évaluons l''efficacité du contrôle' grâce à plusieurs métriques telles que les taux de clics des employés dans les campagnes d'hameçonnage, les vitesses de correction des vulnérabilités des sites Internet et le nombre d'erreurs de traitement.
La gestion du risque d'information englobe les risques liés à la sécurité de l'information et aux technologies de l'information, renforcés par un environnement de cybermenaces en constante mutation. Le risque de sécurité de l'information est l'un des risques les plus importants auxquels les établissements financiers sont confrontés aujourd'hui, alimenté par des facteurs tels que les tensions géopolitiques, la cybercriminalité organisée, la croissance et l'innovation technologiques (p. ex. l'utilisation de l'IA à des fins d'hameçonnage ou d'hypertrucage, etc.) ainsi que d'autres éléments internes (tels que la poursuite de la transformation numérique, l'expérimentation de nouvelles technologies, etc.). Ces menaces pourraient entraîner une perte d'intégrité ou de confidentialité, ainsi qu'une indisponibilité imprévue, ce qui peut affecter nos données, la disponibilité de nos opérations et services, la réputation de KBC, etc.
Les cyberrisques sont gérés en continu et de manière structurelle à travers l'ensemble du groupe. KBC identifie activement les cyberrisques grâce notamment à une surveillance des cybermenaces, à des piratages éthiques menés régulièrement et à des formations et des campagnes de sensibilisation ciblées. En combinant informations sur les menaces pour la sécurité informatique et perspectives et conclusions de ces activités, nous sommes en mesure d'identifier, d'évaluer et de comprendre de manière proactive les cyberrisques qui pourraient menacer notre entreprise et nos parties intéressées, renforçant notre capacité à nous défendre contre les cybermenaces et à y répondre de manière efficace. Pour de plus amples détails sur la façon dont les risques d'information (y compris les cyberrisques) sont gérés, veuillez consulter la Déclaration relative à la durabilité comprise dans le présent rapport ou le Risk Report de KBC.
Le risque de tiers et d'externalisation représente le risque découlant des problèmes de continuité, d'intégrité et/ou de qualité des activités externalisées à des tiers (au sein du groupe ou non) ou menées en collaboration avec des tiers ou provenant des équipements ou du personnel mis à disposition par des tiers. Étant donné l'incidence potentielle de ce risque sur KBC et ses clients, il est important d'identifier, d'évaluer, de surveiller et de contrôler les risques liés aux relations avec les tiers pendant toute leur durée de vie. Ainsi, la gestion effective du risque de tiers accompagne toutes les étapes du cycle de vie des accords conclus avec les tiers, à savoir la diligence raisonnable, l'évaluation du risque, les procédures de sous-traitance et d'intégration, le suivi permanent et la résiliation.
La gestion du risque d'externalisation est un aspect spécifique de la gestion du risque de tiers. Les exigences réglementaires concernant le suivi, la mesure et le reporting du risque d'externalisation se sont durcies au fil des ans (par exemple via la loi DORA ou les directives de l'ABE et de l'AEAPP sur l'externalisation). Étant donné que le recours à des prestataires de services externes est essentiel dans les processus opérationnels et que l'externalisation intragroupe représente un aspect important de la stratégie de KBC, la nécessité de se concentrer sur le risque d'externalisation demeure un élément clé de la gestion des risques à l'échelle du groupe.
Pour assurer une gestion solide de ses processus et risques d'externalisation, KBC a mis en place un cadre d'externalisation à l'échelle du groupe. Celui-ci comprend une politique d'externalisation et de gestion du risque de tiers conforme à la loi DORA qui expose les principes et la stratégie en matière d'externalisation et vise à normaliser l'approche adoptée lorsqu'il est envisagé d'externaliser une activité. Ces mesures sont appuyées par des orientations sur l'externalisation et la gestion du risque de tiers selon la loi DORA, afin de garantir une approche normalisée stricte à travers l'ensemble du groupe, applicable à la fois à l'externalisation et à la délocalisation dans un pays proche.
Des contrôles sont définis pour atténuer de manière adéquate les risques découlant de l'externalisation externe ou interne tout au long du cycle de vie d'un prestataire de services. La gouvernance qualitative des risques des activités externalisées de KBC est assurée via des évaluations régulières des risques, dont la fréquence dépend du niveau de criticité de l'activité externalisée.
La stratégie axée sur les données de KBC repose sur un éventail croissant de modèles mathématiques, statistiques et numériques avancés pour soutenir la prise de décision, mesurer et gérer les risques, gérer les entreprises et rationaliser les processus. Les modèles basés sur l'IA sont également de plus en plus courants dans les différents domaines d'activité (banque, assurance, gestion d'actifs). Plus l'utilisation des modèles s'intensifie, plus il est important de pouvoir reconnaître, comprendre et atténuer les risques liés à la conception, à la mise en œuvre ou à l'utilisation des modèles, afin de protéger à la fois KBC et ses clients. Les normes de gestion du risque de modèle de KBC établissent un cadre lui permettant d'identifier, de comprendre et de gérer efficacement le risque de modèle, de la même manière que tout autre type de risque. Le champ d'application de ce cadre s'étend plus particulièrement aux modèles d'IA générative et à risque élevé, conformément à la loi européenne sur l'intelligence artificielle.
Dès lors que l'utilisation des modèles d'IA constitue un aspect important de la stratégie de KBC, il est important de s'assurer que les modèles auxquels nous avons recours génèrent des résultats fiables et conformes aux valeurs et aux principes de KBC. À cette fin, KBC a mis sur pied le Cadre d'IA fiable (Trusted AI Framework).
Pour garantir la disponibilité des services essentiels, KBC a mis en place un processus de gestion de la continuité des activités (BCM), ayant pour but de s'assurer qu'une analyse d'impact sur l'activité est réalisée régulièrement et que des objectifs sont définis et appliqués en termes de délai de reprise.
Le processus BCM, axé sur la prévention et la réponse, représente un processus mature au sein du groupe. Le volet 'prévention' vise à diminuer la probabilité de survenance d'une crise, tandis que le volet 'réponse' se concentre sur la gestion efficace et efficiente d'une crise, si elle se produit. Pour ce faire, des scénarios pratiques appelés runbooks sont disponibles sur la manière de gérer une crise en cours. Nous tirons les leçons de tout incident ou toute crise (interne ou externe) et, au besoin, adaptons nos plans BCM.
Le risque de compliance est le risque qu'une sanction judiciaire, administrative ou réglementaire soit imposée à un établissement et/ou à ses collaborateurs en raison d'un non-respect des lois et règlements relatifs aux questions de conformité, entraînant une perte de réputation et une perte financière potentielle. Cette perte de réputation peut également résulter du non-respect de la politique interne en la matière et des valeurs et codes de conduite propres à chaque établissement en ce qui concerne l'intégrité de ses activités.
En priorité et au minimum, les activités de la fonction compliance doivent se concentrer sur les domaines d'intégrité suivants: lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme, prévention de la fraude fiscale, protection des investisseurs et des titulaires de police, protection des données et IA, y compris respect de la loi sur l'IA, éthique des affaires, protection du consommateur, aspects de gouvernance de CRD IV et V, Solvency II et/ou législation locale, finance durable et durabilité. Le risque de compliance est régi par un cadre global qui inclut la Charte de conformité, la Politique d'intégrité, la propension au risque spécifique et les Indicateurs clés de risque connexes, les Règles de conformité du Groupe, le Programme de contrôle de la conformité et d'autres reportings. Un processus de gouvernance adéquat est en place, qui comprend notamment une procédure appropriée de remontée de l'information au CD, au CRC et au Conseil, afin de garantir l'indépendance de la fonction compliance. La gouvernance de la fonction compliance est décrite de manière plus détaillée dans la Charte de conformité et est conforme aux directives de l'ABE et de l'AEAPP sur la gouvernance interne.
Afin de gérer les risques de conformité, KBC entend se conformer aux lois et réglementations dans les domaines de conformité tels que déterminés par sa Charte de conformité. La mission de la fonction compliance dans la gestion de ces risques est double:
D'une part, elle est chargée plus particulièrement de l'identification, de l'évaluation et de l'analyse des risques en matière de conformité. Elle fournit par ailleurs des conseils d'un point de vue indépendant sur l'interprétation des lois et règlements relatifs aux domaines qu'elle couvre. Ce rôle de prévention est mis en pratique par les règles de conformité du Groupe qui définissent les exigences minimales pour l'ensemble du groupe, la fourniture de procédures et d'instructions, des cours de formation sur mesure et des initiatives de sensibilisation, l'information des organes de gouvernance sur les nouveaux développements réglementaires, le soutien à l'exécution de la stratégie du groupe et la mise en œuvre des exigences légales et réglementaires par les différents métiers concernés. La fonction compliance prodigue également des conseils et points de vue indépendants sur le New and Active Products Process (NAPP). Le département compliance, conjointement avec les autres fonctions de contrôle, veille à ce que, dans le cadre du NAPP, le lancement de tout nouveau produit soit conforme aux nombreuses dispositions légales et réglementaires en vigueur, telles que MiFID II, la Directive sur la distribution d'assurances (IDD) et d'autres règlements locaux et de l'UE, et qu'il soit en accord avec les valeurs de KBC.
D'autre part, en tant que deuxième ligne de défense, elle effectue un suivi basé sur les risques pour garantir l'adéquation de l'environnement de contrôle interne. Plus précisément, le suivi permet de vérifier si les exigences légales et réglementaires sont correctement mises en œuvre dans les domaines de la compliance. Elle vise également à
garantir l'efficacité et l'efficience des contrôles effectués par la première ligne de défense. En outre, des contrôles de qualité sont effectués par la Compliance Groupe dans les principales entités du groupe afin de garantir au Conseil que le risque de conformité est correctement évalué par la fonction compliance locale.
La Compliance Groupe (GCPL) s'attelle à instaurer les fondements d'une fonction compliance robuste à l'échelle du groupe. Elle s'est concentrée principalement sur les processus et l'efficacité, en mettant sur pied une stratégie à l'épreuve du temps et conforme à sa vision et en renforçant le personnel et l'équipe de gestion. La GCPL a par ailleurs investi dans divers outils et dans le rôle du groupe afin de répondre aux attentes de la BCE. À l'avenir, elle entend améliorer plus avant la méthodologie et les processus au sein de la fonction compliance et pouvoir ainsi fournir les garanties nécessaires au Conseil et aux autorités de contrôle.
La GCPL aspire à parvenir à une organisation mature dotée d'une planification documentée et fondée sur des données, qui permettra une meilleure orientation à l'échelle du groupe. Le but est de parvenir à des synergies et à une évolutivité à travers l'ensemble du groupe, à tous les niveaux et dans tous les domaines, grâce par exemple à des évaluations des risques, des surveillances réglementaires, la gestion des connaissances, etc. L'objectif principal est d'adopter une approche globale en matière de compliance, basée sur les risques et alimentée par les données.
Un département compliance consacré à la criminalité financière a été mis en place pour renforcer les synergies entre la lutte contre le blanchiment de capitaux, les embargos et d'autres domaines liés. La prévention du blanchiment d'argent et du financement du terrorisme, y compris les embargos, a figuré parmi les principales priorités de la fonction compliance ces dernières années et elle restera prioritaire. Des efforts sont constamment déployés pour adapter l'organisation à un environnement réglementaire en constante évolution, notamment en ce qui concerne les clients qui présentent un risque accru et pour lesquels des informations supplémentaires sont nécessaires. Par conséquent, la fonction compliance suit également de près les développements de l'UE en ce qui concerne la nouvelle autorité de lutte contre le blanchiment de capitaux (AMLA) et les dispositions réglementaires attendues. Des efforts particuliers sont consentis en faveur d'une approche préventive de la gestion des risques (par exemple, des mesures de contournement des embargos).
IA et protection des données et des consommateurs Le respect des obligations en matière de protection des données et des consommateurs est une caractéristique centrale de toute organisation durable et centrée sur le client. Dans le cadre de la stratégie de KBC axée sur les données, il est essentiel de prêter attention à toutes les évolutions réglementaires à venir dans le domaine de la protection des données et des consommateurs afin de garantir aux clients de KBC des activités de bancassurance fiables à l'épreuve du temps. La fonction compliance suit de près l'évolution de la réglementation qui affecte le domaine de la protection des données et/ou des consommateurs, comme le cadre FIDA, la directive PSD3 et le règlement PSR, ainsi que le Service bancaire de base. Depuis 2020, Kate, l'assistant personnel, a acquis une plus grande maturité et peut de mieux en mieux faciliter la vie quotidienne de nos clients. La recherche sur l'utilisation potentielle de modèles d'IA générative est suivie de près afin de s'assurer que les risques sont dûment identifiés, notamment les nouveaux risques découlant de la loi sur l'IA. En prévision de l'application de la loi sur l'IA, KBC a défini son 'Cadre d'IA fiable', permettant de garantir que les technologies que nous utilisons sont transparentes, équitables et sécurisées.
Protection des investisseurs et des titulaires de police Les marchés financiers et la législation en matière d'assurance évoluent et s'étendent en permanence. KBC s'efforce d'être toujours prêt en amont en s'assurant que le cadre interne (règles, politiques et contrôles minimums de première et deuxième lignes) permette une adaptation sans heurts des activités commerciales. En 2024, cela s'est traduit par une approche prospective visant à transposer les exigences à venir en conseils exploitables (p. ex. rentabilité des activités d'assurance, nouvelles règles sur la structure du marché, changements apportés aux dispositions sur les abus de marché). La fonction compliance a par ailleurs anticipé les attentes réglementaires dans de nouveaux domaines (à l'instar de la législation sur les cryptoactifs). Afin de cultiver la culture de compliance et de réduire le risque en la matière, plusieurs initiatives ont été prises afin de faciliter la compréhension, l'utilisation et l'interprétation des Règles de conformité du Groupe (changements de méthodologie, apprentissages en ligne, orientations, textes normalisés, etc.).
Gouvernance d'entreprise et éthique des affaires La gouvernance d'entreprise au sein des établissements de crédit et des entreprises d'assurance a pour but de garantir que ceux-ci exercent leurs activités de manière sécurisée et adéquate, qu'ils gèrent efficacement les risques et qu'ils prennent des décisions dans le meilleur intérêt de leurs parties intéressées. Le respect de pratiques de gouvernance d'entreprise robustes contribue à une bonne gestion et un bon contrôle des risques de compliance par KBC. Ainsi, tout comme les années précédentes, la fonction compliance prodigue des conseils et surveille la conformité s'agissant
des aspects de gouvernance prévus par les directives CRD IV et V et Solvency II, comme l'externalisation, le fonctionnement et la composition des comités, les évaluations Fit & Proper (évaluations de l'honorabilité et des compétences), l'incompatibilité des mandats, le suivi du traitement des plaintes, les conflits d'intérêts, la rémunération adéquate, etc. En 2024, une attention particulière a été portée aux gains d'efficacité (p. ex. dans le processus de reporting du traitement des plaintes au Conseil) et au suivi des nouvelles exigences réglementaires et/ou de celles à venir qui affectent les domaines de gouvernance précités (p. ex. directive CRD VI ou loi DORA). La gouvernance de la fonction compliance, en tant que fonction de contrôle indépendante, revêt par ailleurs une importance cruciale dans la gestion du risque de compliance. Des efforts sont déployés en continu afin de renforcer la gouvernance de la compliance et d'améliorer l'orientation et l'alignement à l'échelle du groupe ainsi que la coopération avec les entités locales.
Les principes de gouvernance d'entreprise sont par ailleurs étroitement liés au concept de comportement responsable, l'une des trois pierres angulaires de la stratégie de durabilité de KBC. Conjointement avec l'éthique des affaires, le comportement responsable est indispensable afin de garantir que KBC conserve l'un de ses actifs les plus précieux: la confiance.
Les risques liés à un comportement irresponsable et/ou non éthique sont souvent regroupés sous le nom de 'risque de comportement'. Tout comme les années précédentes, KBC continue de limiter et d'atténuer ces risques grâce à des programmes de formation et de sensibilisation ciblés, à des codes de conduite, à des politiques spécifiques en matière, entre autres, de conflits d'intérêts, de lutte contre la corruption, de cadeaux et offres de divertissement et de protection des lanceurs d'alerte, ainsi qu'à des évaluations régulières des risques et à des contrôles de qualité, qui garantissent la bonne application de ces politiques. Dans le domaine de l'éthique des affaires, un accent particulier est par ailleurs placé sur les risques liés à l'utilisation accrue des solutions d'IA.
Le risque de réputation est le risque qu'une perte de confiance ou qu'une perception négative dans le chef de parties prenantes (par exemple, des employés et représentants de KBC, des clients ou prospects, des actionnaires, des investisseurs, des analystes financiers, des agences de notation, la communauté locale au sein de laquelle KBC opère, etc.), qu'elle soit justifiée ou non, n'affecte la capacité d'une entreprise à maintenir des relations d'affaires et de clientèle existantes ou à en établir de nouvelles, ainsi que sa capacité à obtenir un accès continu à des sources de financement.
La réputation est un atout précieux dans le monde des affaires et cela s'applique certainement au secteur des services financiers, dont le succès repose en grande partie sur la confiance. Le risque de réputation est le plus souvent un risque secondaire, dans le sens où il est généralement lié à d'autres risques et se matérialise en même temps que ceux-ci. Pour gérer le risque de réputation, nous veillons à toujours privilégier une croissance durable et rentable, en honorant notre rôle au sein de la société et de l'économie locale au profit de toutes nos parties intéressées. Nous encourageons une forte culture d'entreprise qui favorise un comportement responsable à travers l'ensemble de l'organisation, y compris sur le plan social et environnemental. Nous plaçons les intérêts de nos clients au premier plan de nos préoccupations et stimulons la confiance en traitant le client de manière honnête et équitable.
Le Reputational Risk Management Framework décrit la gouvernance, les règles et les procédures relatives à la manière dont la gestion du risque de réputation doit être effectuée dans l'ensemble du groupe. La mise en œuvre de ce cadre est supervisée par le département Risque Groupe. La gestion proactive et réactive du risque de réputation
relève du business, qui bénéficie du soutien d'entités spécialisées (notamment Communication Groupe, Relations Investisseurs et Compliance Groupe). À cet égard, nous surveillons activement une liste non exhaustive d'indicateurs qui nous fournissent des informations précieuses sur la gestion des risques, y compris les Net Promoter Scores (NPS), l'Indice sur la réputation des entreprises, les statistiques concernant les plaintes, les notations ESG, l'évolution de l'indice de cours ainsi que d'autres indicateurs financiers. La gestion et le reporting des risques de réputation ont également toute leur importance dans le contexte de la gestion de crise. Toute crise, quelle que soit son ampleur, peut affecter notre réputation. C'est pourquoi la préparation, la rapidité d'intervention et la qualité de la communication sont cruciales en situation de crise afin d'augmenter la probabilité de la surmonter ainsi que de limiter les atteintes à la réputation. Afin de renforcer la résilience de sa réputation, KBC se prépare proactivement à des situations de crise potentielles grâce, par exemple, à ses Plans de continuité des activités (tels que présentés à la section 'Risque opérationnel') et son Plan de redressement.
La gestion du capital est un processus de gestion clé relatif à toutes les décisions concernant le niveau et la composition de notre capital. L'objectif est d'aboutir au meilleur équilibre possible entre les exigences réglementaires, l'opinion des agences de notation, les prévisions du marché et les ambitions de la direction.
Nous établissons le rapport du calcul de solvabilité des activités au niveau du groupe, des activités bancaires et des activités d'assurance sur la base des données IFRS et conformément aux directives fixées en la matière par l'organe de contrôle. Pour le groupe KBC, cela implique de calculer ses ratios de solvabilité selon les règles CRR/CRD.
CRR/CRD met en œuvre les règles de Bâle en Europe et est mis à jour de temps à autre. Lorsque de nouvelles exigences sont introduites, une période de transition au cours de laquelle ces règles entrent progressivement en vigueur peut être autorisée. Actuellement, KBC suit les mesures transitoires de l'IFRS 9 (appliquées à partir du deuxième trimestre 2020), qui permettent de réintégrer une partie des réductions de valeur additionnelles au ratio common equity (CET1) pendant une période transitoire qui s'achève le 31 décembre 2024, lorsque les provisions augmentent de manière inattendue sous l'effet d'une détérioration des perspectives macroéconomiques.
Sur la base du CRR/de la CRD, le bénéfice ne peut être inclus dans le capital CET1 qu'une fois que la décision d'affectation du bénéfice a été prise par l'organe de décision final (pour le groupe KBC, l'Assemblée générale). La BCE peut autoriser l'inclusion du bénéfice intermédiaire ou annuel dans le capital CET1 avant la décision de l'Assemblée générale. Dans ce cas, le dividende prévisible doit être déduit du bénéfice qui est inclus dans le CET1. Étant donné que notre politique en matière de dividendes ('au moins 50%') ne prévoit pas de maximum, la BCE requiert l'utilisation d'un taux de distribution de 100% pour déterminer le dividende prévisible. Par conséquent, le KBC ne sollicite plus l'approbation de la BCE pour inclure le bénéfice intermédiaire ou annuel dans le capital CET1 avant la décision de l'Assemblée générale. Par conséquent, le bénéfice annuel de 2024 et le dividende final de 2024 seront comptabilisés dans le CET1 transitoire du premier trimestre 2025, qui sera déclaré après la tenue de l'Assemblée générale. Depuis le 31 décembre 2021, les chiffres fully loaded reflétent immédiatement le bénéfice intermédiaire ou annuel, en tenant compte de notre Politique en matière de dividendes et/ou de toute proposition/ décision de dividende par le Conseil d'administration.
La règle générale sous CRR/CRD est que la participation détenue dans l'entité d'assurance doit être déduite du common equity au niveau du groupe, à moins que les autorités compétentes ne permettent d'appliquer une
pondération des risques (compromis danois). Depuis le quatrième trimestre 2020, les règles CRR/CRD révisées imposent le recours à la méthode de la mise en équivalence, à moins que l'autorité compétente n'autorise les établissements à appliquer une méthode différente. KBC a reçu l'approbation de la BCE pour continuer à utiliser la valeur comptable historique (2 469 millions d'euros) aux fins de la pondération des risques (370%), après avoir déconsolidé KBC Assurances des chiffres du groupe.
Les ratios de solvabilité minimums en vertu des règles CRR/ CRD sont de 4,5% pour le ratio common equity Tier-1 (CET1), 6% pour le ratio Capital Tier-1 et 8% pour le ratio de capital total (soit les ratios minimums du pilier 1). En outre, les règles CRR/CRDIV imposent un capital conservation buffer de 2,5%.
Du fait de son processus de surveillance prudentielle et d'évaluation des risques (SREP), l'autorité de surveillance compétente (dans le cas de KBC, la BCE) peut exiger le maintien de ratios minimums plus élevés (= exigences du pilier 2). À la suite du processus SREP pour 2024, la BCE a formellement avisé KBC que l'exigence du pilier 2 (P2R) reste fixée à 1,86% (dont 1,09% en CET1 conformément à l'article 104a de la CRD). L'exigence CET1 P2R comprend désormais 100% du supplément de 11 points de base lié à un backstop insuffisant pour les anciens prêts non performants (défaut avant le 1er avril 2018). KBC pourrait envisager d'optimiser davantage sa structure de capital en remplissant les catégories AT1 et T2 dans le cadre du P2R.
La recommandation du pilier 2 (P2G) reste inchangée, à 1,25% de CET1.
L'exigence de capital globale pour KBC est non seulement déterminée par la BCE, mais également par les décisions des autorités locales compétentes dans ses marchés clés. Les taux de countercyclical buffer annoncés récemment par les pays dans lesquels les expositions de crédit pertinentes de KBC sont situées correspondent à un countercyclical buffer au niveau du groupe KBC de 1,15%.
Pour les organismes financiers belges d'importance systémique, la BNB avait déjà communiqué précédemment le montant des réserves de fonds propres applicables. Pour le groupe KBC, cela signifie qu'une réserve de fonds propres supplémentaires à hauteur de 1,5% du ratio CET1 est requise.
Le 1er mai 2022, la Banque Nationale de Belgique (BNB) a introduit un volant de sécurité sectoriel pour le risque systémique. Le montant de la réserve de fonds propres CET1 correspond, à compter d'avril 2024, à 6% des RWA selon l'approche IRB pour les expositions garanties par des biens immobiliers résidentiels en Belgique, ce qui équivaut à 0,14% des RWA totaux pour le groupe KBC en termes consolidés.
L'exigence CET1 fully loaded (compromis danois) s'établit ainsi globalement à 10,88%.
Les informations reprises ci-dessus se fondent sur la situation telle qu'elle est connue au 31 décembre 2024.

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| Solvabilité du groupe (consolidé; sous CRR/CRD, méthode du compromis danois) (en millions d'EUR) |
31-12-2024 Fully loaded |
31-12-2024 Transitoire |
31-12-2023 Fully loaded |
31-12-2023 Transitoire |
|---|---|---|---|---|
| Total des capitaux propres réglementaires, après répartition du bénéfice1 | 22 374 | 21 048 | 21 260 | 19 768 |
| Capital Tier 1 | 19 811 | 18 485 | 18 986 | 17 389 |
| Common equity2 | 17 947 | 16 621 | 17 236 | 15 639 |
| Capitaux propres des actionnaires de la société mère (après déconsoli dation de KBC Assurances) |
21 589 | 18 932 | 21 181 | 18 209 |
| Immobilisations incorporelles, y compris impact des impôts différés (-) | -743 | -743 | -712 | -712 |
| Goodwill de consolidation, y compris impact des impôts différés (-) | -1 052 | -1 052 | -1 070 | -1 070 |
| Intérêts de tiers | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Réserve pour couverture, couvertures des flux de trésorerie (-) | 508 | 508 | 579 | 579 |
| Écarts de valorisation dans le passif financier à la juste valeur – risques de crédit propres (-) |
-29 | -29 | -29 | -29 |
| Ajustement de valeur découlant des exigences de valorisation prudente (-)3 | -35 | -35 | -24 | -24 |
| Dividendes payés (-) | -1 249 | 0 | -1 287 | 0 |
| Rachat d'actions - non encore terminé (-) | 0 | 0 | -803 | -803 |
| Rémunération d'instruments AT1 (-) | -27 | -27 | -26 | -26 |
| Déduction liée au financement fourni à des actionnaires (-) | -23 | -23 | -56 | -56 |
| Déduction liée aux engagements de paiement irrévocables (-) | -90 | -90 | -90 | -90 |
| Déduction liée aux NPL backstops (-)4 | -205 | -205 | -204 | -204 |
| Déduction liée aux actifs du régime de retraite (-) | -205 | -205 | -121 | -121 |
| Provision insuffisante IRB (-) | -141 | -66 | -4 | 0 |
| Actifs d'impôts différés sur des pertes reportées (-) | -353 | -353 | -98 | -98 |
| Ajustements transitoires du CET1 | 0 | 7 | 0 | 84 |
| Limite applicable aux actifs d'impôt différés découlant de différences temporelles dépendant de la rentabilité future et de participations signi ficatives dans des entités financières (-) |
0 | 0 | 0 | 0 |
| Additional going-concern capital5 | 1 864 | 1 864 | 1 750 | 1 750 |
| Instruments AT1 conformes à CRR | 1 864 | 1 864 | 1 750 | 1 750 |
| Intérêts de tiers à inclure dans l'additional going-concern capital | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Capital Tier 2 | 2 563 | 2 563 | 2 273 | 2 379 |
| Provision excédentaire IRB (+) | 167 | 167 | 277 | 265 |
| Ajustements transitoires du capital Tier 2 | 0 | 0 | 0 | -60 |
| Dettes subordonnées6 | 2 396 | 2 396 | 1 997 | 2 174 |
| Prêts subordonnés entités non consolidées du secteur financier (-) | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Intérêts de tiers à inclure dans le capital Tier 2 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Volume total des risques pondérés | 119 945 | 119 950 | 113 038 | 113 029 |
| Banque | 110 082 | 110 087 | 103 201 | 103 192 |
| Risque de crédit | 94 213 | 94 218 | 88 051 | 88 042 |
| Risque de marché7 | 2 026 | 2 026 | 2 116 | 2 116 |
| Risque opérationnel | 13 843 | 13 843 | 13 034 | 13 034 |
| Assurances | 9 133 | 9 133 | 9 133 | 9 133 |
| Activité du holding et élimination des transactions interentreprises | 729 | 729 | 704 | 704 |
| Ratios de solvabilité | ||||
| Ratio common equity (ou ratio CET1) | 15,0% | 13,9% | 15,2% | 13,8% |
| Ratio Tier 1 | 16,5% | 15,4% | 16,8% | 15,4% |
| Ratio de capital total | 18,7% | 17,5% | 18,8% | 17,5% |
1 La différence entre le chiffre fully loaded et le chiffre transitoire au 31 décembre 2024 s'explique par le résultat net pour 2024 (3 333 millions d'euros selon la méthode du compromis danois), le dividende final proposé (-1 926 millions d'euros) et l'impact des mesures transitoires de l'IFRS 9 et l'excès/le déficit de l'approche IRB (-81 millions d'euros).
2 Chiffres audités (à l'exclusion de 'Provision insuffisante IRB', 'Ajustement de valeur découlant des exigences de valorisation prudente' et 'Déduction liée aux NPL backstops').
3 Le CRR impose qu'une valorisation prudente se reflète dans le calcul du capital disponible. Cela implique que la juste valeur de tous les actifs mesurés à la juste valeur qui influencent le capital disponible (par le biais des variations de juste valeur dans le compte de résultat ou les capitaux propres) doit être ramenée à sa valeur prudente. La différence entre la juste valeur et la valeur prudente (également dénommée correction de valeur supplémentaire ou Additional Value Adjustment/AVA) doit être déduite du ratio CET1.
4 Les NPL backstops font référence aux exigences minimales de couverture des prêts non performants pour les prêts octroyés après le 26 avril 2019 (le CRR exige une déduction du CET1 et aux attentes minimales de la BCE en matière de couverture des prêts non performants pour les expositions en défaut après le 1er avril 2018 mais constituées avant le 26 avril 2019 (KBC a décidé de déduire volontairement du CET1 tout manquement par rapport aux attentes des superviseurs).
5 En septembre 2024, KBC Groupe a émis un nouvel instrument AT1 d'un montant de 750 millions EUR, en procédant simultanément au rachat de 636 millions EUR au titre de l'instrument AT1 émis en avril 2018, qui se montait à 1 milliard EUR et dont la première date de remboursement était fixée au 24 octobre 2025.
6 Le rapport de suivi de l'ABE sur les instruments de passifs éligibles AT1, Tier 2 et TLAC/MREL (27 juin 2024) recommande d'utiliser les valeurs comptables (y compris les intérêts courus et les ajustements de couverture) plutôt que les montants nominaux pour calculer les fonds propres. KBC a appliqué cette recommandation: au 31 décembre 2024, le groupe KBC affichait un impact positif de 47 millions EUR sur les fonds propres Tier 2.
7 Le multiplicateur de la HVAR et de la SVAR utilisé pour le calcul du risque de marché est égal à 3,0.
Le ratio CET1 fully loaded a baissé, passant de 15,2% à fin 2023 à 15,0% à fin 2024, ce qui s'explique par le bénéfice de 2024 (impact de +2,9 points de pourcentage), le dividende proposé de 4,85 euros par action (dividende extraordinaire de 0,70 euro au titre de 2023 et dividende proposé de 4,15 euros pour 2024; impact de -1,7 point de pourcentage), l'augmentation des RWA (impact de -1,1 point de pourcentage) et les ajustements prudentiels (y compris déficit IRB et DTA; impact de -0,5 point de pourcentage).
Note: la comptabilisation au compte de résultat (+0,3 milliard euros) des actifs d'impôts différés résultant de la vente des activités de la branche irlandaise est déduite des fonds propres réglementaires de KBC (-0,3 milliard euros) et a donc une incidence neutre sur ces derniers. Toutefois, le versement de dividendes de 50% sur le résultat additionnel
de 0,3 milliard euros a eu une incidence négative limitée sur le ratio CET1 fully loaded de KBC (-0,13 point de pourcentage).
À l'approche de l'ère de Bâle 4, sur la base d'un bilan statique (1er semestre 2024) et toutes choses étant égales par ailleurs en ce qui concerne les autres paramètres, sans aucune mesure d'atténuation, KBC prévoit:
L'impact sur le ratio common equity des acquisitions et des cessions les plus importantes en 2024 et 2023 est décrit à l'Annexe 6.6 de la section Comptes annuels consolidés.
| Solvabilité du groupe (consolidé; CRR/CRD, méthode de déduction) (en millions d'EUR) |
31-12-2024 Fully loaded |
31-12-2024 Transitoire |
31-12-2023 Fully loaded |
31-12-2023 Transitoire |
|---|---|---|---|---|
| Common equity | 17 303 | 15 843 | 16 521 | 14 755 |
| Volume total des risques pondérés | 115 372 | 115 044 | 108 287 | 107 858 |
| Ratio common equity | 15,0% | 13,8% | 15,3% | 13,7% |
Les calculs de solvabilité condensés pour KBC Bank et KBC Assurances figurent à l'Annexe 6.7 des Comptes annuels consolidés.
Les montants à distribuer (versements de dividendes, paiements en rapport avec des instruments additionnels Tier 1 ou rémunération variable) sont limités lorsque les exigences de réserves combinées ne sont pas respectées. Cette limitation constitue un seuil appelé Montant maximum distribuable (MDA).
| Réserve comparée à Exigence de capital globale (OCR) (consolidé; sous CRR/CRD, méthode du compromis danois) |
31-12-2024 Fully loaded |
31-12-2024 Transitoire |
31-12-2023 Fully loaded |
31-12-2023 Transitoire |
|---|---|---|---|---|
| Minimum pilier 1 CET1 | 4,50% | 4,50% | 4,50% | 4,50% |
| Exigence pilier 2 à satisfaire par le CET1 | 1,09% | 1,05% | 1,05% | 1,05% |
| Capital conservation buffer | 2,50% | 2,50% | 2,50% | 2,50% |
| Réserve pour les établissements d'importance systémique (O-SII) | 1,50% | 1,50% | 1,50% | 1,50% |
| Réserve pour risque systémique | 0,14% | 0,14% | 0,14% | 0,21% |
| Countercyclical buffer propre à l'entité | 1,15% | 1,12% | 1,24% | 0,67% |
| Exigence de capital globale (OCR) – avec répartition P2R, Art. 104a(4) de la CRD |
10,88% | 10,80% | 10,92% | 10,43% |
| CET1 utilisé pour combler un manque dans la poche AT1 (B) | 0,27% | 0,29% | 0,30% | 0,30% |
| CET1 utilisé pour combler un manque dans la poche T2 (C) | 0,30% | 0,33% | 0,45% | 0,36% |
| Exigence CET1 au titre du MDA (A+B+C) | 11,45% | 11,42% | 11,68% | 11,09% |
| Capital CET1 (en millions d'EUR) | 17 947 | 16 621 | 17 236 | 15 639 |
| Réserve CET1 (= réserve comparée au MDA) (en millions d'EUR) | 4 212 | 2 919 | 4 036 | 3 105 |
KBC doit également publier également sa position de solvabilité selon la directive sur les conglomérats financiers. Conformément à cette directive, le capital disponible est calculé sur la base de la position consolidée du groupe et des éléments entrant en considération qui sont considérés comme tels dans les prescriptions sectorielles, à savoir CRD pour la banque et Solvency II pour l'assurance. Le capital disponible qui en résulte doit être comparé à une exigence de capital exprimée sous la forme d'un montant d'actifs
pondérés par le risque. Pour ce dernier, les exigences de capital pour l'assurance (selon Solvency II) sont multipliées par 12,5 pour obtenir un équivalent d'actifs pondérés par les risques (au lieu de la pondération du risque de 370% de la participation aux fonds propres de la compagnie d'assurance appliquée selon le compromis danois). KBC doit satisfaire aux exigences du pilier 1. Aucune exigence du pilier 2 ni aucun objectif de gestion ne sont définis au niveau du ratio FICOD.
| Solvabilité du groupe (consolidé; méthode FICOD) (en millions d'EUR) |
31-12-2024 Fully loaded |
31-12-2024 Transitoire |
31-12-2023 Fully loaded |
31-12-2023 Transitoire |
|---|---|---|---|---|
| Common equity | 19 456 | 18 563 | 18 625 | 17 536 |
| Volume total des risques pondérés | 138 265 | 138 270 | 128 965 | 128 956 |
| Ratio common equity | 14,1% | 13,4% | 14,4% | 13,6% |
| Leverage ratio Groupe KBC (consolidé; sous CRR/CRD, méthode du compromis danois) (en millions d'EUR) |
31-12-2024 Fully loaded |
31-12-2024 Transitoire |
31-12-2023 Fully loaded |
31-12-2023 Transitoire |
|---|---|---|---|---|
| Capital Tier 1 | 19 811 | 18 485 | 18 986 | 17 389 |
| Total des expositions | 360 085 | 360 092 | 333 791 | 333 894 |
| Total des actifs | 373 048 | 373 048 | 346 921 | 346 921 |
| Déconsolidation de KBC Assurances | -33 734 | -33 734 | -30 980 | -30 980 |
| Ajustement transitoire | 0 | 7 | 0 | 103 |
| Ajustement pour produits dérivés | -885 | -885 | -1 341 | -1 341 |
| Ajustement pour modifications réglementaires dans l'établissement du capital Tier 1 |
-2 681 | -2 681 | -2 286 | -2 286 |
| Ajustement pour risques de cession temporaire de titres | 1 686 | 1 686 | 1 357 | 1 357 |
| Expositions de banque centrale | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Expositions hors bilan | 22 651 | 22 651 | 20 119 | 20 119 |
| Leverage ratio | 5,5% | 5,1% | 5,7% | 5,2% |
Vous trouverez des informations plus détaillées, notamment une description des processus utilisés pour gérer le risque de levier excessif, dans le Risk Report de KBC, consultable sur le site www.kbc.com (le Risk Report n'a pas été vérifié par le commissaire aux comptes).
Outre la supervision exercée sur KBC par la BCE et la Banque nationale de Belgique sur la base du principe de continuité d'exploitation, KBC est également soumis aux exigences établies par le Single Resolution Board (SRB). Le SRB élabore des plans de résolution pour les grandes banques de la zone euro.
Le plan de résolution de KBC repose sur une approche SPE au niveau du groupe, avec le renflouement interne (bail-in) en tant qu'outil de résolution principal. Le bail-in implique de recapitaliser et de stabiliser la banque en dépréciant certains de ses éléments de passifs non garantis ou en les convertissant en actions. L'approche SPE au niveau du groupe reflète le modèle d'entreprise de KBC, qui repose en grande partie sur l'intégration, à la fois commerciale (par exemple la banque et l'assurance) et opérationnelle (par exemple, risques, finance, trésorerie, ICT, etc.). Les titres de
créance admissibles au bail-in sont émis par KBC Groupe SA. Cette approche garantit l'intégrité du groupe dans le cadre de la résolution et préserve le modèle de bancassurance en pleine activité.
Il est primordial de disposer d'éléments de passifs adéquats éligibles au bail-in. Ce paramètre est mesuré à l'aide de l'exigence minimale pour les fonds propres et les éléments de passif éligibles (MREL). Le SRB fixe le ratio MREL minimum s'appliquant à KBC. Il a communiqué à KBC des cibles de MREL exprimées en pourcentage des Actifs pondérés par les risques (RWA) et du Montant de l'exposition au leverage ratio (LRE):
Outre un montant total de MREL, BRRD2 oblige également KBC à conserver une certaine partie du MREL sous une forme subordonnée. Les objectifs de MREL subordonnés contraignants sont les suivants:
| MREL (en millions d'EUR) | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|
| Fonds propres et éléments de passif éligibles (transitoire) | 36 818 | 34 672 |
| Capital CET1 (consolidé, CRR/CRD, méthode du compromis danois) | 16 621 | 15 639 |
| Instruments AT1 (consolidé, CRR/CRD) | 1 864 | 1 750 |
| Instruments T2 (consolidé, CRR/CRD) | 2 563 | 2 379 |
| Dettes subordonnées (émises par KBC Groupe SA mais non reprises dans les instruments AT1 et T2) | 0 | 8 |
| Dette sénior (émise par KBC Groupe SA, montant nominal, échéance résiduelle > 1 an) | 15 770 | 14 897 |
| Actifs pondérés par les risques (RWA) | 119 950 | 113 029 |
| MREL en pourcentage des RWA | 30,7% | 30,7% |
| Montant de l'exposition au leverage ratio (LRE) | 360 092 | 333 894 |
| MREL en pourcentage de la LRE | 10,2% | 10,4% |
Des informations sur l'ICAAP, l'ORSA et le stress testing figurent dans le Risk Report de KBC, disponible sur www.kbc.com.

Les principaux aspects de la politique en matière de gouvernance d'entreprise sont exposés dans la Charte de gouvernance d'entreprise de KBC Groupe SA (ci-après désignée par la Charte, disponible à l'adresse www.kbc.com). KBC Groupe SA utilise comme code de référence le Code belge de gouvernance d'entreprise de 2020 (le Code 2020). Ce Code peut être consulté sur www.corporategovernancecommittee.be. La société a respecté toutes les dispositions de ce code, à l'exception de celles dont elle s'est écartée pour les raisons expliquées plus loin dans ce chapitre.
La présente Déclaration de gouvernance d'entreprise énonce une série d'informations factuelles sur la gouvernance d'entreprise et sur l'application d'un certain nombre de dispositions légales.
Sauf mention contraire, la période considérée court du 1er janvier au 31 décembre 2024.
Les termes recensés ici sont abrégés comme suit dans ce chapitre:
La liste des mandats externes ainsi qu'un curriculum vitae succinct de chacun des membres du Conseil sont disponibles à l'adresse www.kbc.com. Le nombre de réunions des comités auxquelles chaque membre a assisté est renseigné dans la colonne correspondante.


Johan Thijs
Bartel Puelinckx

Diana Rádl Rogerová




Koenraad Debackere Philippe Vlerick
Alain Bostoen


Franky Depickere



Okkerse


Alicia Reyes Revuelta
Erik Clinck

Theodoros Roussis

Raf Sels

Christine Van Rijsseghem
| 10 (p) CRC 10 10 10 3* 6 7 (p) CA 4 7 7 ■ (p) CD ■ ■ indépenda nts ■ ■ ■ teurs Administra nce s de référe actionnaire ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ Représenta nts des exécutifs ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ teurs non Administra eil ns du Cons aux réunio 10 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 11 11 4 11 7 présences Nombre de 2025 2028 2028 2028 2028 2025 2028 2026 2025 2026 tuel mandat ac 2027 2027 2027 2027 2027 2027 Fin du Année complète Année complète Année complète Année complète Année complète Année complète Année complète Année complète Année complète Année complète Année complète Année complète Année complète Année complète 4 mois 8 mois 2024 Conseil en Période pa n du ssée au sei Administrateur délégué; CEO de Cera et de KBC Vice-président du Conseil; CEO de Vlerick Group Directeur financier de la commune et du CPAS Président du CD et administrateur exécutif de Professeur d'économie financière Université Administrateur exécutif d'Enactus Belgium Managing partner de Behind Inventions Nombre de réunions en 2024 Administrateur exécutif de KBC Administrateur exécutif de KBC Administrateur délégué de 3D Président du groupe Ravago Administrateur de sociétés CEO de Christeyns Groep Président du Conseil Président de MRBB CEO de MRBB de Zoersel d'Anvers Ancora KBC incipale Fonction pr |
rémunérati Comité de on nomination Comité de |
4 12 |
4 (p) 12 (p) |
4 8 |
11 | 12 | 10 | 4 | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Secrétaire du Conseil: Wilfried Kupers.
(p) Président de ce comité. * Nommé par le Conseil en tant que membre du CRC en août 2024.
Curriculum vitae de Bartel Puelinckx:
• Après une formation en Sciences économiques appliquées (KU Leuven) et en Droit (ULB), Bartel (16/12/1965) a commencé sa carrière en 1992 à la Kredietbank dans le département Commerce extérieur. En 2002, il est devenu chargé de relations à l'échelle du groupe pour les grands clients Multinationales de KBC Bank. De 2006 à 2010, il a travaillé pour K&H, la filiale bancaire hongroise de KBC, où il a été successivement responsable de la gestion du segment Corporate Banking et, à partir de 2007, en charge de la gestion des Ressources humaines et de la Politique en matière de crédit en tant que membre du comité de direction de K&H. De 2010 à 2014, il a travaillé en tant que Chief Finance Officer pour ČSOB, la filiale bancaire tchèque de KBC, et était responsable des activités Finance Management, Asset & Liability Management, Credit Management et Investor Relations. Depuis 2010, il était également membre du Conseil d'administration de ČMSS (filiale bancaire spécialisée dans le financement de logements), au sein duquel il représentait ČSOB en tant qu'actionnaire principal. En juillet 2014, il est rentré en Belgique où il a été nommé directeur général du Groupe Finance. En septembre 2016, il a été nommé CEO de KBC Securities SA et, depuis le 1er mai 2019, Directeur général du Groupe Compliance.
Les CV des trois autres administrateurs nouvellement proposés, la Charte de gouvernance d'entreprise, les CV des autres membres du Conseil et l'ordre du jour de l'Assemblée générale sont disponibles à l'adresse www.kbc.com.






| Johan Thijs |
Peter Andronov |
Aleš Blažek |
Erik Luts |
David Moucheron |
Bartel Puelinckx |
Christine Van Rijsseghem |
|---|---|---|---|---|---|---|
| °1965 | °1969 | °1972 | °1960 | °1973 | °1965 | °1962 |
| Belge | Bulgare | Tchèque | Belge | Belge | Belge | Belge |
| Licence en sciences (mathématiques appliquées) et sciences actuarielles (KU Leuven) |
Licence en finances (Université d'économie nationale et mondiale de Sofia) |
Licence en Droit (Charles University Law School de Prague) |
Licence en sciences pédagogiques (KU Leuven) |
Licence en droit (UCL) |
Licence en sciences économiques appliquées (KU Leuven) et en droit (ULB) |
Licence en droit (UGent) |
| En poste depuis* 1988 |
En poste depuis* 2007 |
En poste depuis* 2014 |
En poste depuis* 1988 |
En poste depuis* 2015 |
En poste depuis* 1992 |
En poste depuis* 1987 |
| CEO du Groupe (chief executive officer) |
CEO Division Marchés internationaux |
CEO Division République tchèque |
CIO (chief innovation officer) |
CEO Division Belgique |
CFO (chief financial officer) |
CRO (chief risk officer) |
* En poste depuis le: auprès de KBC Groupe SA, les sociétés du groupe ou entités d'avant la fusion (Kredietbank, Cera, ABB, etc.).
• Bartel Puelinckx a succédé à Luc Popelier à partir du 1er septembre 2024. Voir le paragraphe précédent.

Au 31 décembre 2024, le Conseil comptait 16 membres:
Étant donné que la loi bancaire stipule qu'au moins trois membres du CD doivent aussi être administrateurs (agissant comme 'administrateurs exécutifs'), il n'est pas possible légalement d'introduire une structure de gouvernance purement duale avec une séparation nette entre le Conseil (stratégie, propension au risque et surveillance du management) et le CD (management opérationnel). Le CEO, le CFO et le CRO sont des administrateurs exécutifs.
En vue de garantir la stabilité de l'actionnariat et l'orientation à long terme du management du groupe, de même que pour soutenir et coordonner la politique générale du groupe, les actionnaires de référence (Cera, KBC Ancora, MRBB et les autres actionnaires de référence) ont conclu une convention d'actionnaires. À cet effet, les actionnaires de référence se concertent lors de l'Assemblée générale de KBC Groupe; au 31 décembre 2024, ils étaient représentés au sein du Conseil par dix administrateurs.
Il sera proposé à l'assemblée générale du 30 avril 2025 de procéder à la nomination de deux administrateurs indépendants supplémentaires, leur nombre passant ainsi de trois à cinq. Il n'y a donc pas de majorité d'administrateurs indépendants au sein du Conseil. Toutefois, KBC a nettement mis l'accent sur la sélection d'administrateurs indépendants de haut niveau, à la fois pour KBC Groupe et pour les Conseils d'administration de KBC Bank et KBC Assurances.
Ces personnes jouissent d'une excellente réputation et apportent au Conseil une expertise spécifique en matière de finances et de gestion, de même qu'une grande diversité de backgrounds. Dans la pratique, en outre, les conseils d'administration de KBC Groupe, de KBC Bank et de KBC Assurances se réunissent toujours ensemble. Deux administrateurs indépendants siégeant au Conseil d'administration de KBC Bank et au Conseil d'administration de KBC Assurances, neuf administrateurs indépendants participeront de facto aux réunions (communes) du Conseil. Le fait que les décisions soient en principe toujours prises collégialement lors de ces réunions communes du Conseil témoigne également de l'importance qui est accordée à l'avis des administrateurs indépendants.
Le souhait des actionnaires de référence de voir leurs représentants disposer d'une majorité au sein du Conseil doit être considéré comme la contrepartie de l'engagement qu'ils ont pris dans le cadre de leur convention d'actionnaires dans le but d'assurer la stabilité de l'actionnariat et la continuité du groupe. Compte tenu de leur engagement à long terme, les actionnaires de référence accordent naturellement une attention particulière à la création de valeur, à une base de capital solide, à une gestion prudente des risques, à la durabilité et au rôle social dans les zones géographiques où le groupe opère. À compter de l'assemblée annuelle, tous les comités consultatifs comprendront une majorité d'administrateurs indépendants.
Tous les membres du CD participent aux réunions du Conseil, sauf lorsque le Conseil discute du fonctionnement du CD et de la rémunération de ses membres et lorsque des membres non exécutifs du Conseil le demandent.
Le Conseil a élaboré une politique par rapport à la diversité souhaitée dans la composition du Conseil et du CD. Cette politique vise à garantir la diversité en matière de connaissance, d'expérience, de sexe et de bagage géographique. Son objectif est de veiller à ce que tant le Conseil que le CD disposent d'une large base de compétences et de savoir-faire pertinents, et reçoivent différents avis et idées pour leur processus décisionnel.
La politique stipule que le Conseil doit être composé de manière équilibrée, de sorte qu'il dispose d'une expertise adéquate en matière de bancassurance, de l'expérience nécessaire dans la gestion exécutive et d'une conscience sociale et technologique approfondie.
La politique stipule par ailleurs que:
Le Conseil se réunit en général avec les Conseils de KBC Bank et de KBC Assurances. Les deux administrateurs indépendants supplémentaires au sein des deux conseils assurent une expertise et une diversité complémentaires.
La politique stipule également que le CD doit être composé de manière équilibrée, de sorte qu'il dispose d'une connaissance approfondie du secteur financier et du savoir-faire général requis dans tous les domaines dans lesquels KBC est active.
La politique stipule par ailleurs que:
Le Conseil veillera à l'application correcte de cette politique de diversité lorsqu'il décide du profil d'un nouvel administrateur ou d'un nouveau membre du CD.
Le Comité de nomination contrôle régulièrement l'application de cette politique et a constaté qu'elle était effectivement appliquée en 2024. Afin de renforcer la gouvernance de la société, le Conseil a décidé, sur proposition du Comité de nomination, de proposer à l'assemblée générale la nomination de deux administrateurs indépendants supplémentaires.
Le CV complet de chaque membre du Conseil et du CD est publié sur www.kbc.com, sous Gouvernement d'entreprise / leadership.
Dans le chapitre Déclaration relative à la durabilité (paragraphe 1.2.1), vous trouverez un tableau contenant quelques indications sur la diversité au sein du Conseil et du CD.
Deux administrateurs indépendants au sens des et conformément aux critères fixés par l'article 7:87 du CSA et par le Code 2020 siégeaient au CA en date du 31 décembre 2024:
Olympo Capital et Wells Fargo. Elle est actuellement administrateur indépendant de Ferrovial, Energias de Portugal et Banco Sabadell, ainsi que professeur associé à l'Institute of Finance and Technology (University College London).
Le président du CA est:
• Marc De Ceuster: administrateur non exécutif, docteur en Sciences économiques appliquées (UFSIA, Anvers) et licencié en droit (UIA, Anvers). Il est professeur d'économie financière à l'Université d'Anvers et administrateur exécutif de CERA et KBC Ancora.
Compte tenu des profils et des compétences de ses membres, il est permis d'affirmer que le CA est composé conformément aux spécifications de l'article 7:99 du CSA et du point 6.2.3 de la Charte, et qu'il dispose des aptitudes et de l'expérience exigées par lesdites spécifications.
Deux administrateurs indépendants au sens des et conformément aux critères fixés par l'article 7:87 du CSA et par le Code 2020 siégeaient au CRC de KBC Groupe SA en date du 31 décembre 2024. Il s'agit de:
Les autres membres du CRC sont:
président d'Atenor Group SA et administrateur indépendant de Barco SA, d'Elia System Operator Group SA et de Luxempart SA. Il est aussi administrateur de quelques sociétés non cotées. Il est membre de la Commission Corporate Governance belge.
• Sonja De Becker, administrateur non exécutif, licenciée en droit (KU Leuven). Sonja De Becker a exercé diverses fonctions au sein du Boerenbond et des Landelijke Gilden, avant d'en assurer la présidence de 2015 à 2022. Elle est actuellement présidente de MRBB, Arvesta, Agri Investment Fund, SBB Accountants & Adviseurs, Aktiefinvest et administratrice d'Acerta.
Compte tenu des profils et des compétences de ses membres, il est permis d'affirmer que le CRC est composé conformément aux spécifications de la Charte et dispose des aptitudes et de l'expérience nécessaires.
Deux administrateurs indépendants au sens des et conformément aux critères fixés par l'article 7:87 du CSA et par le Code 2020 siégeaient au Comité de rémunération en date du 31 décembre 2024:
University, Bloomington, USA), président exécutif du Groupe Vlerick et d'UCO, président de Raymond Uco Denim, BIC Carpets, Pentahold, Besix Group et Smartphoto, administrateur non exécutif d'Exmar, Concordia Textiles, B.M.T, L.V.D. et Mediahuis, administrateur de la Vlerick Business School et président du Festival de Flandre et d'Europalia.
Compte tenu des profils et des compétences de ses membres, il est permis d'affirmer que le Comité de rémunération est composé conformément aux spécifications de la Charte et dispose des aptitudes et de l'expérience nécessaires.
Deux administrateurs indépendants au sens des et conformément aux critères fixés par l'article 7:87 du CSA et par le Code 2020 siégeaient au comité de nomination de KBC Groupe SA en date du 31 décembre 2024. Il s'agit de:
Les autres membres sont:
Compte tenu des profils et des compétences de ses membres, il est permis d'affirmer que le comité de nomination est composé conformément aux spécifications de la Charte, et qu'il dispose des aptitudes et de l'expérience nécessaires.
La Déclaration de gouvernance d'entreprise versée au rapport annuel doit également contenir la liste des dispositions du Code 2020 auxquelles il est dérogé, ainsi que les motifs de ces dérogations (principe Comply or explain). Il s'agit de ce qui suit:
La disposition 4.19 du Code 2020 ordonne au Conseil de constituer un Comité de nomination composé majoritairement d'administrateurs non exécutifs indépendants.
En date du 31 décembre 2024, le Comité de nomination était, comme exposé ci-dessus, composé de cinq administrateurs: le président du Conseil, également administrateur indépendant, un deuxième administrateur indépendant et trois représentants de l'actionnariat de référence.
La composition du Comité de nomination tenait compte de la spécificité de la structure de l'actionnariat et plus particulièrement, de la présence des actionnaires de référence. Le Conseil a jugé souhaitable, à la lumière de leur engagement à long terme, d'impliquer les actionnaires de référence de manière adéquate dans les activités de ce comité. À compter de l'assemblée annuelle du 30 avril 2025, le Comité de nomination sera également composé d'une majorité d'administrateurs indépendants, et ce conformément aux dispositions du Code 2020.
En outre, le Code 2020 exige que la Déclaration de gouvernance d'entreprise contienne toutes les informations pertinentes sur les événements qui ont influencé la gouvernance. En dehors de ce qui a déjà été expliqué ci-dessus, aucun autre événement de ce type ne s'est produit en 2024.
PwC Réviseurs d'Entreprises SRL (PwC) est représentée par Damien Walgrave en Jeroen Bockaert.
Sur proposition du CA et avec l'approbation de l'organe de contrôle, le Conseil propose la nomination par l'assemblée annuelle de KPMG Réviseurs d'Entreprises en tant que commissaire pour un mandat de trois ans. Le commissaire sera représenté par Messieurs Kenneth Vermeire et Stéphane Nolf. KPMG Réviseurs d'Entreprises a également déjà été nommée par l'assemblée annuelle de 2024 en tant que réviseur d'entreprise pour l'assurance des rapports en matière de durabilité.
La rémunération du commissaire est exposée sous l'intitulé Comptes annuels consolidés, Annexe 6.4.
Outre les missions que lui assigne la loi, la constatation des résultats trimestriels et la prise de connaissance des activités du CA, du CRC, du Comité de nomination et du Comité de rémunération, le traitement des dossiers soumis par ces comités et la prise des décisions y afférentes, le Conseil a traité les points suivants, notamment:
Le CD a par ailleurs rédigé les rapports mensuels consacrés à l'évolution des résultats et au déroulement des affaires au sein des diverses divisions du groupe. En outre, le Conseil s'est penché sur la stratégie et sur les défis propres aux différents domaines d'activité.
Des formations ont également été régulièrement organisées pour tous les membres du Conseil (les administrateurs nouvellement nommés suivent également un programme d'introduction étendu). Les sujets suivants ont été abordés: l'intelligence artificielle générative, l'environnement de modèles internes, la transposition de la CSRD, la stratégie de l'UE en matière de données, Bâle IV et le règlement MiCA. Un programme de formation exhaustif a également été mis au point et déployé au niveau des activités d'assurance.
Le Tableau de bord Durabilité (Sustainability Dashboard) de KBC reprend des paramètres de durabilité permettant de voir où le Groupe KBC se situe et d'ainsi procéder aux éventuelles adaptations nécessaires. Le Conseil évalue deux fois par an l'évolution de ces paramètres. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet dans notre Déclaration relative à la durabilité.
Au sein du Conseil, le CA rend notamment son avis sur l'intégrité des rapports financiers et non financiers et l'efficacité du processus de contrôle interne et de la gestion des risques. Le CA pilote la fonction d'audit interne et supervise les activités du réviseur externe. Le CA de KBC Groupe assume ce rôle également pour KBC Global Services. Le CA s'est réuni en présence du président du CD, du CRO du Groupe, du CFO du Groupe, de l'auditeur interne, du Compliance Officer et des réviseurs agréés. En plus de prendre connaissance des comptes annuels consolidés et non consolidés, du rapport annuel et des chiffres semestriels et trimestriels, d'approuver les communiqués de presse y afférents et de s'entretenir des constatations du réviseur (y compris la déclaration d'indépendance), le CA a également examiné les rapports trimestriels de l'auditeur interne et approuvé le plan annuel d'audit.
Le CA s'est également entretenu des matières suivantes:
Le CRC fournit des recommandations au Conseil à propos de la tolérance au risque actuelle et future et de la stratégie de gestion des risques, et aide le Conseil à surveiller l'exécution de ladite stratégie par le CD. Le CRC veille à ce que les prix des actifs et des passifs et les prix des catégories de produits qui ne figurent pas au bilan et qui sont proposés à la clientèle tiennent compte des risques auxquels est soumis l'établissement, compte tenu de son modèle d'exploitation et de sa stratégie de gestion des risques – en l'occurrence, les risques, et tout particulièrement les risques de réputation, susceptibles de dériver des types de produits proposés à la clientèle. Le CRC supervise les fonctions Compliance et Gestion des risques. Le CRC de KBC Groupe assume ce rôle également pour KBC Global Services.
Le CRC s'est réuni en présence du président du CD, du CRO du Groupe, du CFO du Groupe, de l'auditeur interne, du Compliance Officer et des réviseurs agréés. En plus de s'entretenir des rapports périodiquement établis par la fonction Gestion des risques et par le Compliance Officer, le CRC s'est penché sur les rapports des services d'inspection juridique, fiscale et des agences.
Le CRC a accordé une attention particulière aux points suivants:
Le Comité de nomination de KBC Groupe SA assume ce rôle également pour KBC Assurances, KBC Bank et KBC Global Services.
Principaux sujets traités:
Le Comité de rémunération de KBC Groupe SA assume ce rôle également pour KBC Assurances, KBC Bank et KBC Global Services. Le Comité de rémunération s'est systématiquement réuni en la présence du président du CRC et, la plupart du temps, du président du CD.
Principaux sujets traités:
Le lecteur trouvera une description générale du fonctionnement du Conseil et de ses comités aux chapitres 5 et 6 de la Charte de gouvernance d'entreprise de KBC Groupe SA, disponible à l'adresse www.kbc.com.
Sous la direction de son président et avec l'aide du Comité de nomination, le Conseil évalue au moins une fois tous les trois ans ses propres performances, son interaction avec le CD, de même que sa taille, sa composition et son fonctionnement et ceux des comités.
Chaque comité du Conseil évalue au moins une fois tous les trois ans ses propres composition et fonctionnement. Il en fait rapport au Conseil et formule au besoin des propositions.
Les administrateurs dont la reconduction du mandat est proposée sont évalués individuellement quant à leur présence aux réunions du Conseil et des comités ainsi qu'à leur engagement et leur participation constructive aux discussions et à la prise de décision. Cette évaluation est effectuée par le Comité de nomination.
Une fois l'an, à l'initiative de son président, l'ensemble du CD discute de ses objectifs et évalue ses performances. Chaque année, le président du CD procède à une évaluation individuelle des membres du CD. Celle-ci est ensuite examinée par le Comité de rémunération et approuvée par le Conseil. L'évaluation du président du CD lui-même est effectuée par le président du Conseil en collaboration avec le Comité de rémunération, et est approuvée par le Conseil.

Dans le courant de l'exercice 2024, la décision arrêtée par le Conseil concernant l'évaluation des membres du CD a exigé l'application de l'article 7:115 du CSA. La proposition a été débattue en réunion du Conseil du 7 février 2024. Le PV est rédigé en ces termes (traduction):
Sur proposition du Comité de rémunération, le Conseil discute de la note de performance individuelle des membres du Comité de direction (à l'exception du CEO). Le Conseil est d'accord.
Le CEO quitte ensuite la réunion et le Conseil discute et accepte la proposition du Comité de rémunération concernant la note de performance individuelle du CEO. Le président explique ensuite que le Comité de rémunération a examiné les KPI (collectifs) du Comité de direction pour 2023 et est parvenu à une note globale de 98,92% (contre 97,79% en 2022). Étant donné que, pour le CRO, les paramètres de risque et de contrôle comptent double et que les paramètres du business sont exclus (en raison de la réglementation), la note finale pour le CRO est de 98,58%.
En outre, la décision arrêtée par le Conseil de donner décharge aux membres du CD en exécution de l'article 7:109 § 3 du CSA, a exigé l'application de l'article 7:115 du CSA. La proposition a été débattue en réunion du Conseil du 14 mars 2024. Le PV est rédigé en ces termes (traduction):
Il est expliqué que KBC Groupe dispose d'un modèle de gouvernance dual mais que trois membres du Comité de direction doivent également siéger au Conseil d'administration. En vertu de l'article 7:109, §3 CSA, une fois les comptes annuels arrêtés, le Conseil se prononce sur la décharge à accorder aux membres du Comité de direction. Le Conseil doit exposer les effets patrimoniaux de la décision proposée et justifier ses conclusions. Le Conseil reconnaît l'existence d'un conflit d'intérêts de nature patrimoniale, lequel n'aura toutefois aucune conséquence patrimoniale puisque le Conseil n'a pas l'intention d'introduire d'action en dommages et intérêts contre le Comité de direction et ses membres.
Le Conseil décide de donner décharge aux membres du Comité de direction.
Aucun conflit d'intérêts requérant l'application de l'article 7:116 ou 7:117 du CSA n'a été constaté.
Transactions conclues entre la société et ses administrateurs et des membres du CD, qui échappent à la réglementation légale sur les conflits d'intérêts
Néant.
Le Dealing Code traite de l'établissement d'une liste de collaborateurs clés, de la fixation des périodes d'embargo annuelles et de la notification, à l'Autorité des services et marchés financiers (FSMA), des transactions effectuées par des personnes exerçant un poste de direction et des personnes qui leur sont liées.
Une stratégie, une structure organisationnelle et une répartition des compétences clairement définies constituent le fondement d'une saine gestion d'entreprise
La stratégie et la structure organisationnelle de KBC Groupe sont commentées dans les parties intitulées Notre modèle d'entreprise et Notre stratégie du présent rapport annuel.
La structure de management du Groupe KBC est une structure fonctionnelle duale de type belge:
La Charte définit les compétences respectives de ces deux organes de gestion, leur composition, leur fonctionnement et les qualifications dont leurs membres doivent pouvoir se prévaloir.
Déontologie et intégrité sont deux composantes essentielles d'une culture d'entreprise saine. Honnêteté, intégrité, transparence, confidentialité et maîtrise des risques mûrement réfléchie font partie des strictes normes d'éthique appliquées par KBC, conformément à la lettre et à l'esprit de la réglementation.
Nous vous renvoyons à notre Déclaration relative à la durabilité figurant plus loin dans le présent rapport annuel, où nous développons plus en détail (notre politique concernant) notamment l'intégrité, la lutte contre la corruption et la subornation, la lutte contre le blanchiment d'argent, les contribuables responsables, les lanceurs d'alerte et la protection des données.
Ces sujets font partie de plusieurs formations (ex cathedra et/ou numériques) (voir tableau).
| En % du public cible sélectionné |
|---|
| 99% |
| 98% |
| 99% |
| Nombres |
| 35 |
| 34 |
| 25 |
Le business est responsable de la détection des risques dans son domaine d'activité et de la mise en place de contrôles efficaces. Le business assure à cet égard que les contrôles adéquats sont exécutés comme il se doit, que les autoévaluations des risques qu'il effectue sont suffisamment qualitatives, qu'il existe une prise de conscience suffisante des risques et qu'une priorité/capacité suffisante est accordée aux thèmes relatifs aux risques.
Indépendantes du business, les fonctions de risque et de contrôle de deuxième ligne émettent leur propre avis sur les risques auxquels KBC est confronté. Les fonctions de risque et de contrôle de deuxième ligne assurent ainsi la surveillance de l'environnement de contrôle et des risques pris, sans toutefois reprendre la responsabilité initiale de la première ligne. La mission des fonctions de deuxième ligne est d'identifier et de mesurer les risques et de faire rapport à leur sujet. Pour garantir que l'avis de la fonction Risque soit pris en considération, les Chief Risk Officers disposent d'un droit de veto utilisable au sein des divers comités chargés d'arrêter des décisions importantes. Les fonctions de risque et de contrôle de deuxième ligne soutiennent également la mise en œuvre de la politique de risque et de son cadre dans l'ensemble du Groupe. Elles veillent par ailleurs à leur application.
Compliance est une fonction indépendante au sein du groupe. Elle se caractérise par son statut spécifique (tel qu'énoncé dans la législation et traduit dans la Compliance Charter), par sa place dans l'organigramme (elle relève du CRO, avec reporting fonctionnel au président du CD) et par les lignes de reporting qui s'y rattachent (elle rapporte au CRC et même, dans certains cas, au Conseil). Elle a pour principal objectif d'empêcher toute exposition de KBC au risque de compliance et aux préjudices qui y sont liés du fait du non-respect des lois, réglementations, directives ou règles internes applicables et relevant des compétences de la fonction Compliance ou des domaines que le Comité de direction lui a confiés. C'est pourquoi la fonction Compliance accorde une importance particulière au respect de la politique d'intégrité.
En tant que fonction de contrôle indépendante, la fonction Actuarielle assure un contrôle supplémentaire de la qualité en apportant son expertise technique en matière actuarielle au Conseil, au CRC, au CD de KBC Groupe SA ainsi qu'au groupe KBC Assurances et à chaque entité d'assurance/de réassurance au sein du groupe. Cette expertise porte notamment sur le calcul des provisions techniques pour les passifs d'assurance, la politique de réassurance et les risques de souscription. L'indépendance de la fonction actuarielle est notamment garantie par le statut adapté de la fonction, tel qu'il est défini dans la Charte de la Fonction Actuarielle.
L'Audit interne garantit dans une mesure raisonnable (reasonable assurance) l'efficacité des procédures internes de contrôle et de gestion des risques, en ce compris la Gouvernance d'entreprise. En tant que contrôle de troisième ligne indépendant – faisant rapport au CA – il réalise des audits axés sur les risques. Il vérifie la présence de mesures et processus stratégiques mais aussi leur application cohérente au sein du Groupe, afin de garantir la continuité des activités.
Les responsabilités, les caractéristiques, la structure organisationnelle et les lignes de communication, le champ d'application, la méthodologie en matière d'audit, la collaboration entre les divers départements d'audit interne au sein du Groupe et la sous-traitance d'activités d'audit interne sont décrits et commentés dans la Charte d'audit de KBC Groupe SA.
Conformément aux normes professionnelles internationales en matière d'audit, une partie externe analyse à intervalles réguliers la fonction d'audit.
Le CD vérifie chaque année que le système interne de contrôle et de gestion des risques demeure conforme aux exigences, et fait rapport au CA et au CRC à ce sujet. Au nom du Conseil, ces comités surveillent l'intégrité et
l'efficacité des mesures de contrôle interne et de la gestion des risques menée sous la responsabilité du CD. Dans ce cadre, le CD accorde une attention toute particulière à l'exactitude des rapports financiers. Les comités s'assurent également que les procédures instaurées par la société sont conformes aux dispositions légales et réglementaires. Leur rôle, leur composition et leur fonctionnement, de même que la qualification de leurs membres, sont définis dans leurs chartes respectives, lesquelles font partie intégrante de la Charte. Ces comités sont évoqués dans d'autres sections encore.
La publication de rapports périodiques à l'échelon de la société est le résultat d'un processus comptable bien documenté. Les procédures comptables et le processus d'édition des rapports financiers sont documentés dans un guide circonstancié. Les états financiers périodiques sont établis à partir du grand livre directement. Les comptes comptables sont comparés aux inventaires sous-jacents. Le résultat de ces contrôles est vérifiable. Les états financiers périodiques sont établis conformément aux règles d'évaluation locales. Les rapports périodiques sur les capitaux propres sont établis conformément aux règles de valorisation IFRS et aux résolutions les plus récentes de la Banque nationale de Belgique (BNB).
Les principales sociétés liées disposent d'une organisation comptable et administrative adaptée et de procédures de contrôle financier interne. Le processus de consolidation est détaillé dans un document descriptif. Le système et le processus de consolidation sont opérationnels depuis longtemps et comportent de nombreux contrôles de cohérence.
Les états financiers consolidés sont établis selon les normes IFRS, applicables à toutes les sociétés faisant partie du périmètre de consolidation. Les directions financières (les CFO) responsables des filiales attestent l'exactitude et l'exhaustivité des états financiers présentés, conformément aux règles d'évaluation du Groupe. Le Comité d'approbation (Approval commission), présidé par les directeurs de Investor Relations Office et de Experts, Reporting & Accounting, s'assure que les règles de valorisation IFRS sont respectées et que les annexes sont entièrement conformes aux exigences de l'IFRS.
Comme l'impose la loi bancaire, le CD de KBC Groupe SA a évalué le système de contrôle interne relatif au processus d'édition de rapports financiers et a fait rapport à ce sujet.
Le déploiement à l'échelon du Groupe des procédures de clôture accélérée, le suivi des transactions entre sociétés du Groupe (transactions interentreprises) et le suivi permanent d'un certain nombre d'indicateurs de risques, de performances et de qualité, contribuent en permanence à améliorer la qualité du processus comptable et du processus d'édition des rapports financiers.
Le contrôle interne du processus comptable s'appuie depuis 2006 sur des normes de vérifications comptables définies à l'échelon du Groupe (Group Key Control Accounting and External Financial Reporting). Ces règles, destinées à maîtriser les principaux risques du processus comptable, régissent la mise en place et la maintenance de l'architecture du processus comptable: rédaction et suivi des règles d'évaluation et des schémas comptables, respect des règles d'autorisation et de séparation des fonctions dans le cadre de l'enregistrement comptable des opérations et mise en place d'un système adéquat de gestion des comptes de première et de deuxième ligne.
Le Challenger Framework et le Data Management Framework définissent une gouvernance adéquate et décrivent clairement les rôles et les responsabilités des différents acteurs du processus de reporting financier. Le but est de réduire de manière drastique les risques de reporting en remettant en question les données disponibles et en améliorant l'analyse et donc la compréhension des chiffres rapportés.
Chaque année, les entités juridiques doivent vérifier elles-mêmes, en vue de préparer l'Internal Control Statement aux organes de contrôle, qu'elles répondent aux normes du Group Key Control Accounting and External Financial Reporting. Le résultat de cette autoévaluation est enregistré dans le Group Risk Assessment Tool de la fonction Risque. Des techniques de Business Process Management (BPM) sont utilisées à cet égard, techniques qui s'appuient sur des inventaires de procédures, des descriptions de procédures (Turtle Diagrams) et des analyses de risques potentiels dans les procédures (Failure Mode & Effects Analysis (FMEA)), en plus d'un questionnaire complété par les CFO. Les CFO confirment ainsi formellement et d'une manière circonstanciée qu'au sein de leur entité, tous les rôles et responsabilités relatifs au processus complet de l'édition de rapports financiers externes sont adéquatement assumés.
Le département Audit interne de KBC Groupe SA procède à un audit intégral du processus comptable et du processus d'édition de rapports financiers externes, statutaires comme consolidés.
Le capital social est entièrement libéré; il est représenté par 417 544 151 parts sociales sans valeur nominale. Pour plus de renseignements, nous vous renvoyons à la partie Informations complémentaires.
Chaque année, KBC Groupe SA procède à une augmentation de capital, qui est réservée au personnel de KBC Groupe SA et de certaines de ses filiales belges. Si le prix d'émission des nouvelles actions affiche une décote par rapport au cours de clôture constaté, le membre du personnel ne peut pas transférer ces nouvelles actions pendant les deux ans qui suivent la date du paiement, sauf en cas de décès du membre du personnel durant cette période.
Les actions émises lors de l'augmentation de capital de 2024 sont encore bloquées jusqu'au 11 décembre 2026. Les actions émises lors de l'augmentation de capital de 2023 sont émises sans décote et ne sont par conséquent pas bloquées.
Néant.
4 Mécanisme de contrôle des plans d'actionnariat du personnel, quand les droits de contrôle ne sont pas exercés par le personnel directement Néant.
Les droits de vote liés aux actions détenues par KBC Groupe SA et ses filiales directes et indirectes sont suspendus. Voir Annexe 5.10 de la partie Comptes annuels consolidés.
Les actionnaires de référence de KBC Groupe SA sont KBC Ancora SA, sa maison-mère Cera SC, MRBB SRL et un groupe de personnes morales et de personnes physiques désignées par Autres actionnaires de référence.
Actionnariat, calculé sur la base des notifications les plus récentes adressées par les actionnaires de référence:
(41,7% du total au 31 décembre 2024)
Les actionnaires de référence ont conclu une convention d'actionnaires, qui prévoit la formation d'un syndicat contractuel d'actionnaires. Elle expose les règles régissant les actions syndiquées, la gestion du syndicat d'actionnaires, les assemblées du syndicat, les droits de vote au sein du syndicat, les droits de préemption en cas de cession de certaines actions syndiquées, la sortie de la convention et la durée de celle-ci. Sauf pour un nombre restreint de décisions, l'assemblée réunissant les membres du syndicat statue à la majorité des deux tiers, étant entendu qu'aucun des groupes d'actionnaires ne peut bloquer de décision. La convention a été reconduite pour une période de dix ans prenant cours le 1er décembre 2024.
Nomination et remplacement des membres du Conseil: La nomination de candidats administrateurs et la reconduction des mandats d'administrateur sont, après notification à ou approbation par l'organe de surveillance, soumises à l'approbation de l'Assemblée générale par le Conseil. Chaque proposition est accompagnée d'une recommandation documentée exprimée par le Conseil, qui lui-même se base sur l'avis du Comité de nomination. Sans préjudice des dispositions légales, les propositions de nomination sont communiquées au moins trente jours avant l'Assemblée générale, sous la forme d'un point distinct de l'ordre du jour. En cas de nomination d'un administrateur indépendant, le Conseil précise si le (la) candidat(e) satisfait aux critères d'indépendance stipulés dans le CSA (art. 7:87). L'Assemblée générale nomme les administrateurs à la majorité simple des voix. Le Conseil élit parmi ses membres non exécutifs un président, ainsi éventuellement qu'un ou plusieurs vice-présidents. Le mandat des administrateurs démissionnaires peut en principe être prorogé. Si, dans le courant d'un exercice, un mandat d'administrateur se libère à la suite d'un décès, d'une démission ou pour une autre raison, les autres administrateurs peuvent provisoirement pourvoir le poste en nommant un nouvel
administrateur. L'Assemblée générale procède alors à une nomination définitive lors de sa réunion suivante.
L'Assemblée générale a le droit d'apporter des modifications aux statuts. L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer sur des modifications aux statuts que si l'objet des modifications proposées est décrit avec précision dans la convocation et si les actionnaires présents ou représentés représentent la moitié au moins du capital. Si cette dernière condition n'est pas remplie, une deuxième Assemblée est convoquée et délibère valablement, quelle que soit la portion du capital représentée par les actionnaires présents ou représentés. Une modification n'est alors adoptée que si elle obtient trois quarts des voix (art. 7:153 du CSA).
Si la modification des statuts porte sur l'objet de la société, la justification de la modification proposée doit être exposée par le Conseil dans un rapport circonstancié mentionné dans l'ordre du jour. Une modification n'est alors admise que si elle réunit au moins quatre cinquièmes des voix exprimées (art. 7:154 du CSA).
L'Assemblée générale a mandaté jusqu'au 22 mai 2028 inclus le Conseil pour majorer le capital social, en une ou plusieurs fois, en espèces ou en nature, par l'émission d'actions. Le Conseil est en outre mandaté jusqu'à la même date pour décider de l'émission en une ou plusieurs fois d'obligations convertibles subordonnées ou non ou de warrants liés ou non à des obligations subordonnées ou non, pouvant donner lieu à des augmentations de capital. Dans ce cadre, le Conseil est autorisé à supprimer ou à limiter, dans l'intérêt de la société, le droit de préférence des actionnaires existants à concurrence de 146 000 000 euros, et n'est pas autorisé à supprimer ou à limiter le droit de préférence à hauteur de 554 000 000 euros. Le 6 novembre 2024, le Conseil a décidé de faire usage du capital autorisé pour pratiquer, au profit du personnel, une augmentation du capital avec levée du droit préférentiel de souscription. Pour plus de renseignements, nous vous renvoyons à la partie Informations complémentaires, dans les annexes aux comptes annuels non consolidés.
L'Assemblée générale du 5 mai 2022 a mandaté le Conseil pour une période de quatre ans à compter de la publication de cette décision pour acquérir 10% au maximum des actions de KBC Groupe SA sur Euronext Bruxelles ou sur un autre marché réglementé, à un prix par action qui ne peut dépasser le dernier cours de clôture sur Euronext Bruxelles précédant la date d'acquisition, majoré de 10%, ni être inférieur à 1 euro. Le Conseil a fait usage de ce mandat en
2023 et 2024 et a acquis 20 980 823 actions (soit 5,02% du nombre d'actions en circulation).
Pour les actions KBC Groupe SA en possession de KBC Groupe SA et ses filiales: voir Annexe 5.10 de la partie Comptes annuels consolidés.
9 Accords importants auxquels KBC Groupe SA est partie et qui prendront effet, seront modifiés ou prendront fin en cas de changement de contrôle de KBC Groupe SA à la suite d'une offre publique d'acquisition Néant.
10 Accords entre KBC et ses administrateurs ou les membres de son personnel, qui prévoient des indemnités si les membres de l'organe d'administration démissionnent ou doivent renoncer à leurs fonctions sans raison valable ou si l'emploi des membres du personnel prend fin en raison d'une offre publique d'acquisition Néant.
Les notifications relatives à l'actionnariat sont effectuées conformément à la loi du 2 mai 2007, conformément à la loi sur les offres publiques d'acquisition, ou sur une base volontaire. Le chapitre intitulé Rapport du Conseil d'administration - Notre modèle d'entreprise contient une synthèse des notifications les plus récentes.
Il convient de souligner que les données renseignées ci-après peuvent s'écarter des chiffres actuellement disponibles, dans la mesure où l'évolution du nombre d'actions détenues ne fait pas toujours l'objet d'une notification. Vous trouverez les dernières informations sur l'actionnariat dans le chapitre Notre modèle d'entreprise, au paragraphe Notre capital.
| Actionnariat au 31-12-2024, selon les notifications les plus récentes |
Adresse | Nombre d'actions KBC/ de droits de vote (par rapport au total actuel)1 |
La notification porte sur la situation au |
|---|---|---|---|
| Actionnaires de référence1 | |||
| KBC Ancora SA | Muntstraat 1, 3000 Louvain, Belgique | 77 516 380 / 18,56% | 1er décembre 2024 |
| Cera SC | Muntstraat 1, 3000 Louvain, Belgique | 16 555 143 / 3,96% | 1er décembre 2024 |
| MRBB SRL | Diestsevest 32/5b, 3000 Louvain, Belgique |
51 905 219 / 12,43% | 1er décembre 2024 |
| Autres actionnaires de référence | P.a. Ph. Vlerick, Ronsevaalstraat 2, 8510 Bellegem, Belgique |
28 247 408 / 6,77% | 1er décembre 2024 |
| Autres actionnaires (≥3%) | |||
| BlackRock Inc. | 50 Hudson Yards, New York, NY, 10001, États-Unis |
18 217 405 / 4,36% | 1er octobre 2024 |
| Rachat d'actions propres2 | |||
| KBC Groupe SA | Avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique | 20 942 766 / 5,02% | 30 juillet 2024 |
1 Y compris la mention indiquée dans la partie B de l'avis de transparence 'voting rights that may be acquired if the instrument is exercised'. Si l'actionnaire est descendu sous le seuil de 3% dans la dernière notification, il n'est plus mentionné dans le tableau (sauf s'il fait partie des actionnaires de référence). KBC publie les notifications reçues intégralement sur www.kbc.com. Les données concernant les actionnaires de référence proviennent du communiqué de presse du 24/12/2024, disponible sur le site Internet www.kbc.com.
2 Après cette notification, un nombre limité d'actions propres a encore été racheté. Le nombre total d'actions propres rachetées est de 20 980 823. Les droits de vote attachés à ces actions sont suspendus.
Dans le cadre de ladite loi, KBC Groupe SA a reçu en août 2024 une notification mise à jour. Les personnes mentionnées interviennent en concertation mutuelle.
| A Notifications faites par (a) des personnes morales et (b) des personnes physiques détenant 3% ou plus des titres assortis d'un droit de vote1 |
|||||
|---|---|---|---|---|---|
| Actionnaire | Participation, nombre |
En pour cent2 Actionnaire | Participation, nombre |
En pour cent2 | |
| KBC Ancora SA | 77 516 380 | 18,56% Niramore International SA | 400 000 | 0,10% | |
| MRBB SRL | 48 066 407 | 11,51% Cecan Invest SA | 397 563 | 0,10% | |
| CERA SC | 16 555 143 | 3,96% Robor SA | 359 606 | 0,09% | |
| VIM SRL | 4 032 141 | 0,97% Rodep SA | 320 000 | 0,08% | |
| Plastiche Finance SA | 3 380 500 | 0,81% Dufinco SRL | 300 000 | 0,07% | |
| Agev SAK | 2 807 731 | 0,67% Beluval SA | 267 698 | 0,06% | |
| Almafin sa | 1 627 127 | 0,39% Bareldam SA | 260 544 | 0,06% | |
| Anchorage SA | 1 550 000 | 0,37% Algimo SA | 210 000 | 0,05% | |
| De Berk SA | 1 138 208 | 0,27% Gavel SA | 200 000 | 0,05% | |
| Cecan SA | 1 087 697 | 0,26% Ibervest SA | 190 000 | 0,05% | |
| Pula SAK | 981 450 | 0,24% Iberanfra STAK | 120 107 | 0,03% | |
| Rainyve SA | 950 000 | 0,23% Promark International SA | 110 000 | 0,03% | |
| Alia SA | 938 705 | 0,22% Agrobos SA | 85 000 | 0,02% | |
| Fondation Amici Almae Matris |
917 731 | 0,22% Wiljam SA | 65 000 | 0,02% | |
| 3D SA | 911 893 | 0,22% | Hendrik Van Houtte en Co SA |
40 000 | 0,01% |
| Alginvest SA | 900 901 | 0,22% Fondation Filax | 38 529 | 0,01% | |
| Ceco SA | 591 499 | 0,14% Van Holsbeeck Kristo SRL | 18 720 | 0,00% | |
| Van Holsbeeck SA | 513 656 | 0,12% Ravago IBP-OFP | 9 833 | 0,00% | |
| Sereno SA | 502 408 | 0,12% |
B Notifications faites par des personnes physiques détenant moins de 3% des titres assortis d'un droit de vote (ces notifications n'ont pas à mentionner l'identité des personnes physiques concernées)
| Participation, nombre |
En pour cent2 | Participation, nombre |
En pour cent2 | |
|---|---|---|---|---|
| – | 900 000 | 0,22% – | 63 562 | 0,02% |
| – | 884 000 | 0,21% – | 50 000 | 0,01% |
| – | 285 000 | 0,07% – | 41 446 | 0,01% |
| – | 285 000 | 0,07% – | 38 000 | 0,01% |
| – | 250 000 | 0,06% – | 33 318 | 0,01% |
| – | 167 498 | 0,04% – | 30 000 | 0,01% |
| – | 125 200 | 0,03% – | 23 131 | 0,01% |
| – | 102 944 | 0,02% – | 18 167 | 0,00% |
| – | 89 562 | 0,02% – | 10 542 | 0,00% |
| – | 81 212 | 0,02% – | 9 915 | 0,00% |
| – | 75 000 | 0,02% – | 3 431 | 0,00% |
| – | 71 168 | 0,02% – | 730 | 0,00% |
| – | 67 479 | 0,02% – | 321 | 0,00% |
1 Aucune notification de ce type n'a été reçue.
2 Le calcul est basé sur le nombre total d'actions recensées au 31 décembre 2024.
Vous trouverez les dernières informations sur l'actionnariat dans le chapitre Notre modèle d'entreprise, au paragraphe Notre capital.
La politique de rémunération pour le Conseil d'administration et le CD tient compte de la législation en vigueur, du Code de gouvernance d'entreprise et du marché. Elle est surveillée par le Comité de rémunération et régulièrement confrontée aux évolutions de la législation, au Code et aux pratiques et tendances constatées sur le marché. Le président du Comité de rémunération renseigne le Conseil sur les travaux du Comité et lui adresse des recommandations quant aux adaptations à apporter à la politique de rémunération et à son exécution concrète. Les rapports du Comité de rémunération sont transmis au Conseil qui en prend connaissance. Le Conseil peut aussi charger le Comité de rémunération d'étudier la possibilité de remanier la politique de rémunération et de conseiller le Conseil dans ce domaine. Si la loi l'impose, le Conseil soumet à son tour à l'approbation de l'Assemblée générale des propositions d'adaptation de la politique de rémunération.
Le CRC assiste le Conseil dans la mise en œuvre d'une saine politique de rémunération et vérifie aussi chaque année si cette politique et la pratique sont cohérentes par rapport à une gestion des risques saine et efficace et si les stimulants des systèmes de rémunération n'entraînent pas des risques.
Sur avis du Comité de rémunération, le Conseil statue sur les propositions de modification du régime de rémunération de ses membres et les soumet au besoin à l'approbation de l'Assemblée générale.
Sur avis du Comité de rémunération et sur la base de la politique de rémunération fixée, le Conseil détermine et évalue régulièrement la rémunération des membres du CD. Cette rémunération comprend une partie fixe et une partie variable (liée aux résultats et aux performances).
• Le Code de gouvernance d'entreprise impose aux membres du Conseil de percevoir une partie de leur rémunération sous forme d'actions de l'entreprise. Le but est d'inciter les administrateurs à raisonner comme des actionnaires de long terme – ou, comme l'a affirmé la Commission Corporate Governance, de s'assurer que les administrateurs ont des intérêts en jeu ('skin in the game'). Bien qu'il approuve la philosophie qui la sous-tend, le Comité de rémunération estime, au vu des spécificités de la structure de l'actionnariat de KBC, qu'il n'est pas opportun de se conformer à cette règle. Hormis les administrateurs indépendants en effet, tous les administrateurs non exécutifs de KBC sont des
représentants des actionnaires de référence. Or les actionnaires de référence sont par excellence des actionnaires de long terme, qui détiennent, ensemble, plus de 40% des actions de KBC. Il ne fait donc aucun doute qu'ils ont des intérêts en jeu ('skin in the game'). Ajouter à ce pourcentage, par le biais de leur rémunération, un nombre limité d'actions, n'aurait donc aucune utilité. Le Comité de rémunération ne juge par conséquent pas nécessaire d'appliquer la règle du Code pour atteindre l'objectif visé. Le Conseil s'est rallié à l'avis du Comité de rémunération
• Par ailleurs, le Code de gouvernance d'entreprise invite le Conseil à fixer le nombre minimum d'actions que les membres du CD doivent détenir à titre personnel. Le Code considère en effet que cette règle est de nature à faire coïncider les intérêts du management exécutif avec ceux des actionnaires, et à contribuer à une création de valeur durable. Ici également, la Commission Corporate Governance souligne qu'il s'agit d'avoir des intérêts en jeu ('skin in the game'). Il existerait en outre une corrélation positive entre l'actionnariat de la haute direction et les bénéfices futurs de l'entreprise. Le Comité de rémunération a recommandé au Conseil de ne pas appliquer cette disposition du Code. Le Conseil s'est rallié à l'avis du Comité de rémunération au motif que l'idée qui sous-tend cette disposition, de même que les retombées positives de l'actionnariat de la haute direction, sont d'ores et déjà profondément ancrées dans la structure de rémunération des membres du CD. Outre le fait que le paiement de 60% de la rémunération variable est réparti sur cinq ans, la moitié de cette somme est versée sous la forme de phantom stocks. La moitié de la rémunération variable est en d'autres termes tributaire de l'évolution de la valeur de l'action KBC pendant les sept ans qui suivent l'année au cours de laquelle la rémunération variable a été attribuée. Il est donc bel et bien question de 'skin in the game'. Les membres du CD ont donc autant intérêt que les actionnaires à ce que les résultats demeurent satisfaisants et à ce que le cours de l'action soit orienté à la hausse. Les contraindre en outre à détenir un paquet d'actions KBC reviendrait à subordonner une part trop importante du patrimoine des membres du CD à l'évolution du cours du titre.
La politique de rémunération des membres du Conseil et du CD est exposée dans la Politique de rémunération du Conseil d'administration et des membres du Comité de direction, approuvée à 73% des voix lors de l'Assemblée générale du 2 mai 2024.
Les principes clés concernant la détermination de la rémunération variable sont présentés ci-après:
• La rémunération des administrateurs non exécutifs se compose (i) d'une rémunération annuelle fixe de 20 000 euros non liée aux performances et aux résultats (les administrateurs qui siègent également au conseil de KBC Bank et/ou KBC Assurances reçoivent à cet effet une rémunération fixe supplémentaire de 10 000 euros), et (ii) d'un jeton de présence (de 5 000 euros) par réunion à laquelle ils ont assisté (pour les réunions organisées conjointement avec les réunions du Conseil d'administration de KBC Bank et/ou KBC Assurances, un
seul jeton de présence est accordé aux administrateurs qui siègent dans plusieurs de ces Conseils). Compte tenu de sa fonction, le vice-président perçoit une rémunération fixe majorée (supplément de 30 000 euros).
| Rémunération du CA | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rémunération par administrateur | Rémunération | et du CRC | Jetons de présence | |
| (chiffres consolidés, en EUR) | (pour l'exercice 2024) | (pour l'exercice 2024) | (pour l'exercice 2024) | Total |
| Koenraad Debackere | 300 000 | – | – | 300 000 |
| Alain Bostoen | 30 000 | – | 55 000 | 85 000 |
| Eric Clinck | 30 000 | – | 55 000 | 85 000 |
| Sonja De Becker | 40 000 | 60 000 | 55 000 | 155 000 |
| Marc De Ceuster | 65 000 | 90 000 | 61 250 | 216 250 |
| Franky Depickere | 65 000 | 160 000 | 61 250 | 286 250 |
| Frank Donck | 30 000 | 60 000 | 55 000 | 145 000 |
| Liesbet Okkerse | 40 000 | – | 55 000 | 95 000 |
| Vladimira Papirnik (jusqu'au 2 mai 2024) | 10 000 | 20 000 | 30 000 | 60 000 |
| Alicia Reyes Revuelta | 30 000 | 60 000 | 75 000 | 165 000 |
| Diana Rádl Rogerová (depuis le 2 mai 2024) |
20 000 | 40 000 | 52 500 | 112 500 |
| Theodoros Roussis | 30 000 | – | 50 000 | 80 000 |
| Raf Sels | 30 000 | – | 55 000 | 85 000 |
| Philippe Vlerick | 60 000 | – | 55 000 | 115 000 |
gateway). Ce mécanisme comporte des paramètres relatifs aux fonds propres et aux liquidités, qu'il convient de valider avant qu'une quelconque rémunération variable puisse être octroyée. Les paramètres sont fixés chaque année par le Conseil. Si un seul d'entre eux n'est pas atteint, aucune rémunération variable n'est octroyée pour l'année en question.
• La rémunération individuelle variable des membres du CD est définie en fonction d'une évaluation des performances du membre du CD concerné. Le Comité de rémunération procède à une évaluation globale de chaque membre du CD pour chacun des éléments de notre culture d'entreprise ainsi que pour l'élément Respect comme valeur de base de toute l'organisation KBC. Le Comité de rémunération propose sur cette base un pourcentage entre 0 et 100% au Conseil, qui prend une décision sur ce score total, qui détermine au final l'ampleur de la rémunération variable individuelle.
| ble individuelle aux membres du CD | Explication* |
|---|---|
| Performance | Nous visons l'excellence en termes de résultats et tenons nos promesses. |
| Empowerment | Nous permettons à chaque collaborateur de déployer sa créativité et son talent. |
| Accountability | Nous assumons nos responsabilités à l'égard de nos clients, de nos collègues, de nos actionnaires et de la société. |
| Responsiveness | Nous anticipons les demandes, suggestions, contributions et efforts de nos clients, de nos collaborateurs et de la hiérarchie, et y réagissons d'une manière proactive. |
| Local Embeddedness et coopération à l'échelle du groupe |
La diversité des équipes et des clients dans nos marchés stratégiques est un atout. Nous sommes proches de nos clients. |
| Respect | Chacun est notre égal. Nous faisons preuve de transparence, nous faisons confiance et nous apprécions les gens pour ce qu'ils font et ce qu'ils sont. |
*Voir Qu'est-ce qui fait notre spécificité?
• La rémunération variable collégiale liée aux résultats des membres du CD est définie par le Conseil sur avis du Comité de rémunération en fonction d'une évaluation de critères convenus au préalable mesurant les performances tant du CD que de l'entreprise (voir tableau). Ces critères s'articulent autour de quatre grands thèmes: le déploiement de la stratégie, la réalisation du planning financier, le renforcement du contexte de risque et la satisfaction de toutes les parties prenantes. Les performances du CD dans chacun de ces quatre thèmes déterminent chacune pour respectivement 40%, 20%, 20% et 20% l'ampleur de cette rémunération variable (jusqu'à 2023, cette répartition était de 25%/25%/25%/25%; le Conseil a décidé de relever la part du thème lié à la
stratégie afin de souligner l'importance de la stratégie Écosphère et de l'augmentation du nombre de clients de bancassurance). Le résultat de l'évaluation par rapport à ces critères est traduit en un pourcentage compris entre 0 et 100% appliqué sur le montant maximum de la rémunération variable liée aux résultats. L'ampleur de la rémunération variable ne dépend donc que dans une faible mesure de l'obtention de résultats financiers. D'autres éléments tels que la maîtrise des risques et la gestion des parties prenantes sont également des facteurs importants pour déterminer le niveau de la rémunération variable. La durabilité devient également de plus en plus importante; aujourd'hui, elle détermine au moins 30% de la rémunération variable liée aux résultats.
| du CD | Explication | Pondération* |
|---|---|---|
| Mise en œuvre de la stratégie | Outre certains objectifs spécifiques éventuels, l'accent porte sur la mise en œuvre de l'orientation client, la durabilité et l'innovation. Pour 2024, il s'agissait principalement de nouvelles avancées dans la mise en œuvre de la stratégie Écosphère (notamment Kate et Kate Coins), des progrès qualitatifs et quantitatifs sur le plan des clients de bancassurance, des ventes numériques et du STP (straight-through processing), de la mise en œuvre de Temenos et des progrès, sur les plans qualitatif et quantitatif, au niveau des principaux indicateurs de durabilité. |
40% |
| Réalisation du planning financier | Comprend plusieurs paramètres financiers (rendement, bénéfice, capital, coûts de crédits) et une évaluation des avancées enregistrées en termes de diversification des revenus. |
20% |
| Renforcement du contexte de risque | Évalué à la lumière des critères de liquidité, de capital et de financement, de la mise en œuvre des recommandations d'Audit et de l'organisme de contrôle et du degré d'amélioration de l'environnement de contrôle interne, y compris de la compliance. En 2024, le cyberrisque et la poursuite de la mise en œuvre de la stratégie en matière de AML et RGPD ont de nouveau été au cœur des préoccupations. Nombre de ces critères ne sont pas seulement utiles pour améliorer l'environnement de risque, mais contribuent également à renforcer la bonne gouvernance de l'entreprise et à encourager un comportement responsable. |
20% |
| Satisfaction de toutes les parties prenantes | Évaluée à la lumière des résultats des enquêtes de satisfaction des clients et du personnel et des avancées en termes de durabilité. Nous utilisons à cet effet un tableau de bord 'durabilité', qui contient des paramètres liés à différents aspects de la durabilité, dont la durabilité dans nos activités de banque et d'assurance (par exemple, la part d'énergie renouvelable dans notre portefeuille de crédits et la suppression du financement du secteur du charbon), notre rôle dans la société (notre propre empreinte écologique, par exemple), la croissance durable (par exemple, la maîtrise des risques et la création de valeur à long terme), notre réputation, la politique du personnel, etc. |
20% |
Critères d'octroi de la rémunération variable liée aux résultats aux membres
* En ce qui concerne la rémunération variable du CRO, il n'est pas tenu compte des prestations accomplies en rapport avec la réalisation du planning financier mais la pondération relative des critères liés au risque est multipliée par deux.
survenu durant cette période, qui nuirait de manière significative aux résultats ou à la réputation de KBC, pourrait entraîner la réduction du montant de la rémunération variable, voire l'annulation de son paiement.
• Les membres bénéficient en outre d'un régime de pension de retraite et de survie qui prévoit une pension complémentaire de vieillesse ou – si l'assuré décède en service actif en laissant un conjoint – une pension de survie (de même qu'une intervention au profit des orphelins éventuels) ainsi qu'une garantie invalidité.
• Dans les limites de ce qu'autorisent la loi et la réglementation, l'indemnité est fixée à douze mois de rémunération pour les membres du CD ayant maximum six ans d'ancienneté, à 15 mois pour les membres ayant entre six et neuf ans d'ancienneté et à 18 mois pour les anciennetés de plus de neuf ans. Dans ce contexte, par rémunération, il convient d'entendre la rémunération fixe de l'année en cours et la rémunération variable de la dernière année complète précédant la fin du mandat.
le cours moyen de l'action KBC au cours des trois premiers mois de l'exercice. Un an plus tard, les phantom stocks sont converties en espèces, sur la base du cours moyen de l'action KBC durant les trois premiers mois de l'exercice. Les phantom stocks sont soumises aux conditions d'octroi et d'acquisition exposées sous l'intitulé Dispositions relatives à la récupération.
| Score 2024 | Explication | Décision en matière de score |
|---|---|---|
| A Mise en œuvre de la stratégie | La mise en œuvre de la stratégie 'S.T.E.M., the Ecosphere' a bien progressé. Tous les pays suivent la feuille de route par rapport aux objectifs fixés. Dans le domaine de la durabilité, des progrès significatifs ont de nouveau été réalisés. Nous sommes en bonne voie pour atteindre les objectifs de 2030, même si nous constatons que l'objectif concernant la part des prêts immobiliers verts (et la part correspondante d'assurances vertes) représente toujours un défi, principalement en raison du manque de données (par exemple, manque d'informations concernant le certificat de performance énergétique) et du manque de soutien des pouvoirs publics. On compte de plus en plus de processus entièrement 'straight-through', ce qui les rend également évolutifs. Il en va de même des ventes via nos canaux numériques, où nous progressons bien également. En ce qui concerne les clients de la bancassurance, les ambitieux objectifs n'ont toutefois pas été suffisamment atteints. |
96,9% |
| B Réalisation du planning financier | Les objectifs financiers ont été atteints ou dépassés, ce qui a permis d'obtenir un résultat très solide. |
100% |
| C Renforcement du contexte de risque | La majorité des KPI ont été atteints (recommandations d'audit, critères de liquidité, de capital et de financement, niveau des pertes opérationnelles, etc.). Dans quelques domaines comme la qualité des données, le RGPD et la problématique du blanchiment d'argent, de nombreux efforts ont à nouveau été déployés et des progrès significatifs ont été enregistrés. S'agissant de la qualité des données, les processus sont désormais bien maîtrisés. En ce qui concerne le RGPD et la lutte contre le blanchiment d'argent, des améliorations sont encore possibles. Cela s'explique notamment par les attentes de plus en plus élevées des autorités de contrôle. Tous les critères relevant du domaine de la bonne gouvernance du groupe ont été atteints. Cela contribue également à un comportement responsable à travers l'ensemble du groupe, l'une des pierres angulaires de la stratégie en matière de durabilité. |
97,8% |
| D Satisfaction de toutes les parties prenantes |
Le niveau de satisfaction du personnel, déjà élevé, a encore légèrement progressé. Dans le domaine de la durabilité, nous continuons à obtenir des résultats solides, comme en témoigne notamment le rapport de développement durable. Au sein du secteur financier, KBC s'inscrit toujours en précurseur en la matière, ce qui lui vaut entre autres la confirmation de ses excellentes notations en matière de développement durable. Pratiquement toutes les entités de KBC ont atteint leur objectif NPS. Il en va de même des objectifs en matière de réputation. La satisfaction du personnel, les scores NPS et la réputation sont également favorablement influencés par la bonne gouvernance et le comportement responsable, auxquels nous attachons beaucoup d'importance. |
96,3% |
| Score total pondéré (pourcentage appliqué au montant maximal de |
Membres du CD hors CRO ((96,9 x 40%) + (100 x 20%) + (97,8 x 20%) + (96,3 x 20%)) |
97,6% |
| la rémunération variable liée aux résul tats) |
CRO ((96,9 x 40%) + (100 x 0%) + (97,8 x 40%) + (96,3 x 20%)) | 97,1% |
du premier trimestre 2025. Une part de 40% est attribuée en 2025 et les 60% restants sont uniformément répartis sur les cinq années suivantes. Compte tenu de la période de rétention d'un an applicable aux phantom stocks, ceux-ci sont chaque fois versés en espèces un an après leur attribution. Il en résulte donc que le versement sera étalé sur les années 2026 à 2031. Le tableau ci-dessous reproduit les montants pour lesquels des phantom stocks ont été attribués de cette manière en 2024.
| Montants octroyés sous la forme de phantom stocks (en euro) |
Total | Octroi 2025 |
Octroi 2026 |
Octroi 2027 |
Octroi 2028 |
Octroi 2029 |
Octroi 2030 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Johan Thijs | 545 444 | 218 178 | 65 453 | 65 453 | 65 453 | 65 453 | 65 453 |
| Erik Luts | 227 749 | 91 099 | 27 330 | 27 330 | 27 330 | 27 330 | 27 330 |
| Luc Popelier1 | 148 394 | 59 358 | 17 807 | 17 807 | 17 807 | 17 807 | 17 807 |
| Christine Van Rijsseghem | 223 354 | 89 342 | 26 803 | 26 803 | 26 803 | 26 803 | 26 803 |
| David Moucheron | 224 802 | 89 921 | 26 976 | 26 976 | 26 976 | 26 976 | 26 976 |
| Peter Andronov | 228 486 | 91 394 | 27 418 | 27 418 | 27 418 | 27 418 | 27 418 |
| Aleš Blažek2 | 136 160 | 54 464 | 16 339 | 16 339 | 16 339 | 16 339 | 16 339 |
| Bartel Puelinckx1 | 72 969 | 29 188 | 8 756 | 8 756 | 8 756 | 8 756 | 8 756 |
1 Luc Popelier, membre du CD jusqu'au 1er septembre 2024, Bartel Puelinckx lui succédant à partir du 1er septembre 2024, rémunérations prorata temporis. 2 Instruments spécifiques en République tchèque, comme expliqué ci-avant.
• Néant.
• Tous les membres du CD disposent d'une voiture de fonction dont l'usage à titre privé est taxé conformément à la réglementation en vigueur. Les membres du CD bénéficient de quelques autres avantages encore, notamment une assurance hospitalisation et une assurance assistance et accidents. La valeur de ces avantages est indiquée dans le tableau. L'indemnité de frais forfaitaires de 335 euros par mois que perçoivent tous les membres du CD n'est pas comprise dans ce montant.
• Dans les tableaux ci-après sont reprises les rémunérations a) des ex-membres du CD et b) des membres actuels du CD. Statut des membres du CD: indépendants.
| Luc Popelier | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| a) Rémunération des ex-membres du CD de | Luc | Daniel | Hendrik | John | (membre du CD jusqu'au | |
| KBC Groupe SA, 2024 | Gijsens | Falque | Scheerlinck | Hollows | 1er septembre 2024) | |
| Versée | Versée | Versée | Versée | Octroyée | versée | |
| Rémunération fixe de base | – | – | – | – | 688 449 | 688 449 |
| Rémunération variable individuelle pour l'exercice | ||||||
| - cash | – | – | – | – | 41 751 | 16 700 |
| - phantom stocks | – | – | – | – | 41 751 | – |
| Rémunération variable liée aux résultats pour l'exercice |
||||||
| - cash | – | – | – | – | 106 644 | 42 657 |
| - phantom stocks | – | – | – | – | 106 644 | – |
| Rémunérations pour les exercices précédents | ||||||
| - rémunération variable personnelle | – | 10 025 | 11 193 | 17 439 | – | 28 743 |
| - rémunération variable liée aux résultats | – | 33 352 | 33 352 | 50 328 | – | 81 362 |
| - phantom stocks | 5 247 | 80 669 | 76 370 | 117 304 | – | 174 550 |
| Sous-total rémunération variable | 5 247 | 124 046 | 120 915 | 185 071 | 296 790 | 344 012 |
| Plan de pension complémentaire de type à con tributions définies (hors taxes) |
– | – | – | – | 245 355 | 245 355 |
| Autres avantages | – | – | – | – | 7 677 | 7 677 |
| Total | 5 247 | 124 046 | 120 915 | 185 071 | 1 238 271 | 1 285 493 |
| Rapport rémunération fixe/variable (en %) | – | – | – | – | 76/24 | 73/27 |
| de KBC Groupe SA, 2024 membres actuels du CD b) Rémunération des |
Johan Thijs (CEO) |
Peter Andronov |
Aleš Blažek1 |
Erik Luts |
David Moucheron |
Bartel Puelinckx (4 mois) |
Christine Van Rijsseghem |
|||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Octroyée | Versée | Octroyée | Versée | Octroyée | Versée | Octroyée | Versée | Octroyée | Versée | Octroyée | Versée | Octroyée | Versée | |
| Rémunération fixe de base | 2 213 377 | 2 213 377 | 1 038 900 | 1 038 900 | 719 816 | 719 816 | 1 038 900 | 1 038 900 | 1 038 900 | 1 038 900 | 350 451 | 350 451 | 1 038 900 | 1 038 900 |
| Rémunération variable indivi- duelle pour l'exercice |
||||||||||||||
| - cash | 189 481 | 75 792 | 68 520 | 27 408 | 33 196 | 13 279 | 67 783 | 27 113 | 64 836 | 25 934 | 19 647 | 7 859 | 64 099 | 25 640 |
| - phantom stocks | 189 481 | – | 68 520 | – | 33 196 | – | 67 783 | – | 64 836 | – | 19 647 | – | 64 099 | – |
| aux résultats pour l'exercice Rémunération variable liée |
||||||||||||||
| - cash | 355 963 | 142 385 | 159 965 | 63 986 | 102 964 | 41 185 | 159 965 | 63 986 | 159 965 | 63 986 | 53 322 | 21 329 | 159 255 | 63 702 |
| - phantom stocks | 355 963 | – | 159 965 | – | 102 964 | – | 159 965 | – | 159 965 | – | 53 322 | – | 159 255 | – |
| Rémunérations pour les exer cices précédents |
||||||||||||||
| - rémunération variable personnelle |
– | 68 266 | – | 19 227 | – | 10 341 | – | 31 614 | – | 17 983 | – | – | – | 30 089 |
| - rémunération variable liée aux résultats |
– | 151 382 | – | 48 011 | – | 31 034 | – | 81 362 | – | 48 011 | – | – | – | 81 358 |
| - phantom stocks | – | 338 353 | – | 95 083 | – | 47 244 | – | 173 476 | – | 92 997 | – | – | – | 177 332 |
| Sous-total rémunération variable |
1 090 888 | 776 178 | 456 971 | 253 715 | 272 320 | 143 083 | 455 497 | 377 551 | 449 603 | 248 911 | 145 938 | 29 188 | 446 709 | 378 121 |
| Plan de pension complémen taire de type à contributions définies (hors taxes)2 |
787 334 | 787 334 | 271 323 | 271 323 | 414 9493 | 414 9493 | 332 488 | 332 488 | 378 826 | 378 826 | 126 050 | 126 050 | 356 836 | 356 836 |
| Autres avantages | 15 571 | 15 571 | 8 239 | 8 239 | 4 867 | 4 867 | 10 340 | 10 340 | 8 039 | 8 039 | 1 825 | 1 825 | 8 826 | 8 826 |
| Total | 4 107 170 | 3 792 460 | 1 775 433 | 1 572 177 | 1 411 951 | 1 282 714 | 1 837 225 | 1 759 279 | 1 875 369 | 1 674 677 | 624 265 | 507 515 | 1 851 271 | 1 782 683 |
| Rapport rémunération fixe/ variable (en %) |
73/27 | 80/20 | 74/26 | 84/16 | 81/19 | 89/11 | 75/25 | 79/21 | 76/24 | 85/15 | 77/23 | 94/6 | 76/24 | 79/21 |
| 1 La rémunération nette d'Aleš Blažek est la même que celle des autres membres du CD. |
2 L'allocation de pension comprend également une couverture en cas de décès et d'invalidité. 3 Comprend 146 589 euros destinés à compenser l'impôt et les cotisations de sécurité sociale dus en République tchèque sur la prime versée.
• Pour mettre en perspective l'évolution de la rémunération de la haute direction, vous trouverez ci-dessous un aperçu de l'évolution de la rémunération totale des membres actuels du CD, du salaire moyen des travailleurs (en équivalent temps plein) de KBC Groupe SA, du salaire le
plus bas d'un travailleur (en équivalent temps plein) de KBC Groupe SA, ainsi que quelques données indicatives des performances de KBC.
• La rémunération des administrateurs non exécutifs n'est pas reprise dans le tableau dans la mesure où cette rémunération est restée inchangée au cours des cinq dernières années.
| Rémunération de la haute direction mise en perspective |
2020 | 2021 | (par rapport à l'année précé dente) |
2022 | (par rapport à l'année précé dente) |
2023 | (par rapport à l'année précé dente) |
2024 | (par rapport à l'année précé dente) |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Rémunération des membres du CD (en euros) |
|||||||||
| Johan Thijs | 2 245 548 | 2 421 147 | +8% | 3 067 231 | +27% | 3 620 237 | +18% | 4 107 170 | +13% |
| Peter Andronov | – | 1 506 087 (12/12) |
– | 1 602 089 | +6% | 1 720 579 | +7% | 1 775 433 | +3% |
| Aleš Blažek | – | – | – | 1 111 584 (12/12) |
– | 1 202 965 | +8% | 1 411 951 | +17%1 |
| Erik Luts | 1 426 805 | 1 534 287 | +8% | 1 643 993 | +7% | 1 793 078 | +9% | 1 837 225 | +2% |
| David Moucheron | – | 1 520 236 (12/12) |
– | 1 627 611 | +7% | 1 779 555 | +9% | 1 875 369 | +5% |
| Luc Popelier/Bartel Puelinckx |
– | – | – | – | – | – | – | 1 862 536 | – |
| Christine Van Rijsseghem | 1 424 458 | 1 529 211 | +7% | 1 632 959 | +7% | 1 779 830 | +9% | 1 851 271 | +4% |
| Moyenne (hors CEO2 ) |
1 422 900 | 1 522 517 | +7% | 1 541 991 | +7% | 1 677 673 | +9% | 1 768 964 | +5% |
| Salaire moyen des collaborateurs belges de KBC Groupe SA (en euros) |
|||||||||
| Salaire moyen | 92 124 | 94 312 | +2% | 109 106 | +16%3 | 112 376 | +3% | 114 578 | +2% |
| Salaire le plus bas | 46 448 | 47 767 | +3% | 53 559 | +12% | 54 704 | +2% | 55 457 | +1% |
| Rapport salaire le plus élevé/le plus bas |
1/48 | 1/51 | 1/57 | 1/66 | 1/73 | ||||
| Indicateurs de performance |
|||||||||
| Résultat net du groupe (en millions d'EUR) |
1 440 | 2 614 | +82% | 2 8184 | +5% | 3 402 | +21% | 3 415 | +0% |
| Total des produits du groupe (en millions d'EUR) |
7 195 | 7 558 | +5% | 10 0354 | +12% | 11 224 | +12% | 11 167 | -1% |
| Émissions propres de gaz à effet de serre (en tonnes de CO2 par ETP) |
1,54 | 1,02 | -34% | 1,495 | – | 1,48 | -1% | 1,46 | -1% |
| Volume des fonds d'investissement respon sable (en milliards d'EUR) |
16,8 | 31,7 | +89% | 32,3 | +2% | 40,7 | +26% | 50,8 | +25% |
| Ratio common equity (fully loaded) |
17,6% | 15,5% | -12% | 15,3% | -1% | 15,2% | -0% | 15,0% | -1% |
1 L'augmentation s'explique en grande partie par une compensation des impôts et des cotisations de sécurité sociale dus en République tchèque sur la prime versée (plan de pension complémentaire).
2 C'est la composition du CD de l'époque qui a été utilisée pour établir ce calcul.
3 L'augmentation est influencée par la scission de KBC Global Services.
4 Compte tenu de la norme IFRS 17. Pourcentages d'augmentation par rapport à 2021 sans tenir compte de IFRS 17.
5 Recalculé en fonction du désinvestissement de KBC Ireland et de l'inclusion de l'utilisation privée de notre propre parc automobile ou de celui contrôlé par KBC.
• Aucun ajustement du statut de la rémunération des membres du CD n'est prévu pour le moment.


Au sein de la présente section du rapport annuel, plusieurs termes ont été abrégés comme suit:
| Abréviation | Terme |
|---|---|
| CA | Comité d'audit |
| Conseil | Conseil d'administration |
| CSRD | Directive relative à la publication d'informations en matière de durabilité par les entreprises |
| DCM | Direct Client Money, fonds provenant directement des clients |
| ADPI | Acte délégué sur la publication d'informations |
| ERIM | Environmental Risk Impact Map |
| ESB | External Sustainability Board - Conseil externe de durabilité |
| ESG | Environnement, Social et Gouvernance |
| ESRS | European Sustainability Reporting Standards - Normes européennes relatives à la publication d'informations en matière de durabilité |
| CD | Comité de direction |
| ETP | Équivalent temps plein |
| GES | Gaz à effet de serre |
| ISB | Internal Sustainability Board - Conseil interne de durabilité |
| ICP | Indicateur clé de performance |
| NAPP | New and Active Product Process |
| CN | Comité de nomination |
| OCDE | Organisation de coopération et de développement économiques |
| ORSA | Own Risk and Solvency Assessment - Évaluation du risque propre et de la solvabilité |
| PACTA | Paris Agreement Capital Transition Assessment |
| PCAF | Partnership for Carbon Accounting Financials |
| CR | Comité de rémunération |
| CRC | Comité Risques et Compliance |
| IR | Investissement responsable |
La Déclaration relative à la durabilité du Groupe KBC a été préparée sur une base consolidée, conformément au périmètre de consolidation financière. Pour obtenir de plus amples informations à ce sujet, veuillez consulter la Note 6.5 de la section 'États financiers consolidés' du présent rapport.
Les filiales consolidées suivantes sont exemptées de l'obligation de publier une Déclaration relative à la durabilité individuelle ou consolidée:
| Filiales exemptées de KBC | Siège social | Activité |
|---|---|---|
| CBC Banque SA | Namur - BE | Établissement de crédit |
| Československá Obchodní Banka a.s. | Prague - CZ | Établissement de crédit |
| K&H Bank Zrt. | Budapest - HU | Établissement de crédit |
| United Bulgarian Bank AD | Sofia - BG | Établissement de crédit |
| KBC Assurances SA | Louvain - BE | Entreprise d'assurance |
| ČSOB Pojišt'ovna a.s. | Pardubice - CZ | Entreprise d'assurance |
Outre les informations sur les activités propres de l'entreprise, nous avons également inclus les impacts, risques et opportunités importants liés à notre chaîne de valeur en amont et en aval, conformément aux résultats de notre processus de diligence raisonnable et de notre évaluation de double importance.
Nous n'avons pas fait usage de l'option d'omettre une information particulière relative à la propriété intellectuelle, au savoir-faire ou aux résultats d'innovations qui serait assimilable à un secret commercial. Nous n'avons pas non plus fait usage de l'exemption qui nous permet d'omettre des informations portant sur des évolutions imminentes ou des affaires en cours de négociation dans des cas exceptionnels où la communication de ces informations nuirait gravement à la position commerciale du groupe, à condition que cette omission ne fasse pas obstacle à une compréhension juste et équilibrée de l'évolution des affaires, des performances et de la situation du groupe ainsi que des impacts de son activité.
Dans le cadre de l'évaluation de double importance (voir section 1.4.1), des horizons temporels différents de ceux définis dans les normes ESRS ont été utilisés afin de définir l'importance des risques du point de vue financier, dans la mesure où ceux-ci interviennent également dans nos processus décisionnels et de gestion des risques ESG:
Veuillez noter que les horizons temporels prévus par la directive CSRD ont été appliqués pour définir l'importance du point de vue de l'impact et l'importance du point de vue financier des opportunités.
Certaines des métriques que nous publions sont soumises à une incertitude de mesure. Dans la plupart des cas, cette incertitude a pour cause la disponibilité et/ou la qualité des données. Dans le tableau ci-dessous, nous fournissons un aperçu des métriques et des montants quantitatifs repris dans la présente Déclaration relative à la durabilité qui sont soumis à un niveau d'incertitude de mesure élevé, ainsi que les causes de cette incertitude et les suppositions, approximations et appréciations utilisées lors du calcul des montants. Pour les informations relatives à la chaîne de valeur pour lesquelles nous avons eu recours à des sources indirectes (moyennes sectorielles ou autres estimations par exemple), nous fournissons des informations supplémentaires sur le niveau d'exactitude intégré, et décrivons les éventuelles mesures prévues concernant l'exactitude de nos données à l'avenir.
| Métriques soumises à une incertitude de mesure | |||
|---|---|---|---|
| ------------------------------------------------ | -- | -- | -- |
| Métrique | Cause de l'incertitude | Suppositions, approximations et appréciations utilisées |
|---|---|---|
| Émissions de GES | Disponibilité des données |
Nous mesurons nos émissions de GES au 30 septembre 2024, et ce chiffre sert d'approximation pour nos émissions au 31 décembre 2024. En raison de la stabilité relative du portefeuille, cette mesure est jugée fournir un niveau d'exactitude suffisant au lecteur. Nous faisons actuellement le nécessaire pour déplacer la date de mesure des émissions au 31 décembre à l'avenir. |
| Émissions de GES – Périmètre 1 |
Disponibilité des données |
Les informations sur la Valeur calorifique nette sont parfois indisponibles, et sont par conséquent estimées sur la base de la Valeur calorifique brute, ce qui entraîne une (légère) surestimation. |
| Émissions de GES – Périmètre 2 |
Disponibilité des données |
Pour certains véhicules électriques de notre parc automobile, nous ne disposons pas des informations concernant les kWh chargés en dehors des sites de l'entreprise. Dans ce cas, nous procédons à une estimation fondée sur la distance, ce qui entraîne une surestimation limitée de nos émissions. |
| Émissions de GES – Périmètre 3 – Crédits |
Disponibilité/qualité des données |
Nous utilisons la norme internationale du PCAF pour nos émissions financées liées à notre activité de prêts. Conformément à cette norme, nous attribuons des scores de qualité qui reflètent le niveau de qualité des données d'émission sous-jacentes utilisées et la qualité de calcul subséquente. Plus le score de qualité est bas, plus le niveau d'incertitude est élevé. Pour certaines émissions financées, des estimations/moyennes d'émissions sectorielles sont utilisées. Veuillez consulter la section 2.2.3.2 pour de plus amples informations sur les scores de qualité, qui reflètent le niveau d'exactitude. |
| Émissions de GES – Périmètre 3 – activités de gestion d'actifs, portefeuille d'obligations souveraines de KBC Bank et investissements propres de KBC Insurance |
Disponibilité/qualité des données |
Nous utilisons les données d'émissions d'un fournisseur externe. Ces données sont basées sur des informations directes provenant des entreprises. Si certaines données manquent toutefois, le fournisseur ajoute des estimations. |
| Émissions de GES – Périmètre 3 – Émissions liées à l'assurance |
Disponibilité des données |
Pour nos émissions liées à l'assurance, nous utilisons la norme internationale du PCAF, Partie C, qui englobe actuellement l'assurance automobile des particuliers et l'assurance des entreprises (nous ne rendons compte de ces émissions que pour notre plus grande division, la Belgique). Pour les véhicules privés, nous utilisons les données exactes des types de véhicules que nous assurons lorsque cela est possible. Dans le cas contraire, nous nous appuyons sur des estimations propres aux pays. Pour notre portefeuille d'assurances des entreprises, toutes les émissions sont calculées grâce à la base de données des facteurs d'émissions du PCAF. |
| Tarification interne du carbone |
Technique de mesure | Les niveaux de tarification interne du carbone se basent sur des scénarios climatiques. Dès lors que ces scénarios précisent des trajectoires de transition plausibles susceptibles d'être suivies à l'avenir, ils ne doivent pas être confondus avec des prévisions. Naturellement, cela donne lieu à une certaine incertitude dans nos mesures de tarification interne du carbone. Veuillez consulter la section 2.2.3.4 pour de plus amples informations. |

Les exigences de publication et/ou points de données ci-dessous ont été incorporés par référence:
La présente Déclaration relative à la durabilité contient des informations sur nos pratiques de gestion des risques (liés à l'ESG). Toutes les informations requises en vertu des normes ESRS sont intégrées à la présente Déclaration par le biais d'une explication de haut niveau sur la manière dont nous gérons les risques. Pour de plus amples informations, veuillez consulter le Risk Report de KBC (non soumis à une garantie externe), disponible à l'adresse www.kbc.com.
Le tableau ci-dessous présente la composition et la diversité des membres des organes d'administration, de direction et de surveillance. Les organes concernés sont le CD, le CRC, le CA, le CN, le CR et le Conseil.
| Composition et diversité du Conseil, de ses Comités et du |
||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| CD, 31-12-2024 | CD | CRC | CA | CN | CR | Conseil |
| Nombre de membres exécutifs | 7 | 0 | 0 | 0 | 0 | 3 |
| Nombre de membres non exécutifs |
- | 5 | 3 | 5 | 3 | 13 |
| Dont nombre de membres indépendants |
- | 2 | 2 | 2 | 2 | 3 |
| Nombre d'années au sein de l'organe |
||||||
| 0-2 / 3-10 / plus de 10 ans | 2 / 3 / 2 membres | - | - | - | - | 5 / 4 / 7 membres |
| Nombre moyen d'années | 6 ans | - | - | - | - | 9 ans |
| Représentation des salariés et des autres travailleurs |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Âge | ||||||
| 41-50 / 51-60 / plus de 60 ans | 0 / 5 / 2 membres | - | - | - | - | 1 / 8 / 7 membres |
| Âge moyen | 57 ans | - | - | - | - | 59 ans |
| Genre | 1 femme 6 hommes |
3 femmes 2 hommes |
2 femmes 1 homme |
2 femmes 3 hommes |
1 femme 2 hommes |
5 femmes 11 hommes |
| Nationalité | 5 Belges, 1 Tchèque, 1 Bulgare |
3 Belges, 1 Espagnol, 1 Tchèque |
1 Belge, 1 Espagnol, 1 Tchèque |
4 Belges, 1 Tchèque |
2 Belges, 1 Espagnol |
14 Belges, 1 Espagnol, 1 Tchèque |
| Qualifications* | droit 29%, économie/ finance 29%, MBA 14%, sciences actuarielles/ assurance 14%, autres 14% |
- | - | - | - | droit 25%, économie/ finance 31%, MBA 17%, sciences actuarielles/ assurance 6%, autres 19% |
* Répartition approximative en pourcentage sur la base de toutes les qualifications (plusieurs personnes ont plus d'un diplôme)
Sur la base des profils et des compétences des membres des organes susmentionnés, nous concluons que tous ces organes bénéficient des compétences et de l'expérience requises en vertu de notre Charte de gouvernance d'entreprise. Pour plus d'informations sur l'expérience des membres individuels de chaque organe, nous renvoyons à la Déclaration de gouvernance d'entreprise.
Dans le cadre de la stratégie globale du groupe, la stratégie de durabilité de KBC est définie par le Conseil. Le Conseil définit en outre la propension au risque du groupe en prenant en compte les risques ESG et décide des politiques en matière de durabilité. En tant qu'organe de contrôle de plus haut niveau, il supervise la mise en œuvre et les progrès de la stratégie de durabilité. La surveillance exercée par le Conseil couvre des thèmes liés aux enjeux ESG au sens large, y compris le climat et d'autres thèmes environnementaux, la mixité hommes-femmes et les droits de l'homme, mais aussi des thèmes liés à la conduite des affaires tels que le comportement éthique et l'intégrité. Les changements importants apportés aux politiques de durabilité et au reporting en matière de durabilité sont discutés au niveau du Conseil, le cas échéant. En outre, le risque climatique et environnemental, le cyberrisque, le risque de compliance et le risque de comportement ont été identifiés comme les principaux risques pesant sur KBC par le CD. Ces risques sont également suivis de près par le CRC ainsi que par le Conseil.
Le CD est chargé de la gestion opérationnelle des thématiques liées aux enjeux ESG. Cette responsabilité englobe la formulation de propositions au Conseil concernant la stratégie et les politiques de durabilité, ainsi que le suivi de leur mise en œuvre à l'échelle du groupe. Le CD a également pour mission d'évaluer les impacts, les risques et les opportunités liés aux enjeux ESG. Il est responsable des mesures de contrôle interne des impacts et des risques, ainsi que de la poursuite des opportunités dans le cadre de la stratégie globale de KBC, telle que définie par le Conseil. Le CA veille à ce que le CD mette en place des mesures de contrôle interne adéquates et efficaces et surveille les processus de reporting en matière de durabilité de KBC.
Les responsabilités susmentionnées en matière d'impacts, de risques et d'opportunités de chacun des organes sont décrites dans notre Charte de gouvernance d'entreprise.
Le CD a accordé un pouvoir décisionnaire sur les questions opérationnelles et stratégiques liées aux enjeux ESG aux autres comités compétents et aux membres de la haute direction. L'ISB constitue le principal forum où sont abordées les thématiques liées à l'ESG au sein de KBC. Tous les membres du CD sont membres de l'ISB ou représentés au sein de celui-ci. En 2024, l'ISB s'est réuni à neuf reprises. Les membres de l'ISB sont chargés de communiquer sur les thématiques de durabilité dans leurs lignes métiers et pays respectifs, de créer une base de soutien et de parrainage et de veiller à la mise en œuvre de la stratégie de durabilité du groupe.
Les autres composantes essentielles de notre gouvernance en matière de durabilité incluent le département Durabilité au niveau du groupe et les départements Durabilité au niveau local, ainsi que plusieurs autres comités de durabilité. La fonction Risque est activement représentée dans les organes internes et les comités (de durabilité), tant au niveau du groupe qu'au niveau local. La gestion des risques ESG est entièrement intégrée dans la gouvernance existante en matière de gestion des risques, en ce compris le 'Modèle des trois lignes de défense' (tel que décrit dans la section 'Comment gérons-nous nos risques?'). En outre, nous disposons également de deux conseils externes. L'ESB conseille le département en charge de la durabilité d'entreprise à l'échelle du groupe (Group Corporate Sustainability) concernant les politiques et la stratégie de durabilité, tandis que le Conseil consultatif IR (RI Advisory Board) supervise l'examen de la nature responsable de nos fonds IR.
Tous les objectifs ESG sont examinés et approuvés par le CD, puis entérinés par le Conseil. Deux fois par an, le Conseil passe en revue l'ensemble des domaines et objectifs (climatiques) liés à la durabilité au moyen du KBC Sustainability Dashboard. Ce tableau de bord met en avant des paramètres mesurables et vérifiables liés aux thèmes et actions clés de notre stratégie de durabilité. Les progrès accomplis dans la réalisation des différents objectifs ont un impact sur la rémunération variable des membres du CD, comme indiqué à la section 1.2.3.
En outre, des indicateurs clés de risque (Key Risk Indicators) spécifiques liés au climat sont contrôlés au moyen d'un Climate Risk Dashboard, qui est présenté au CD et au Conseil sur une base semestrielle, dans le cadre de l'Integrated Risk Report.
La figure suivante montre une vue d'ensemble de notre gouvernance en matière de durabilité, y compris le rôle des différents organes et la hiérarchie de communication à ces derniers.
Conseil d'administration: définit la stratégie de durabilité et en supervise la mise en œuvre par le Comité de direction. Cela inclut notre politique relative au changement climatique, ainsi que d'autres thématiques de durabilité pertinentes telles que la mixité hommes-femmes. Dès lors que les risques liés au climat et à l'environnement ont été identifiés parmi les principaux risques, le CRC surveille de près les risques de durabilité. Le Conseil évalue la mise en œuvre de la stratégie de durabilité à l'aide d'un Sustainability Dashboard et exprime son opinion sur les changements majeurs apportés aux politiques de durabilité. Le CA surveille le processus de reporting en matière de durabilité.
Comité de direction: chapeaute la mise en œuvre de la stratégie de durabilité, y compris de la politique relative au changement climatique. Le CD ratifie les décisions de l'ISB et du Sustainable Finance Steering Committee.
Conseil interne de durabilité (Internal Sustainability Board): constitue le principal forum où sont abordées les thématiques générales liées à l'ESG au sein de KBC. Le Conseil est présidé par le CEO du groupe et comprend le CFO du groupe en tant que viceprésident. Il est en outre composé de représentants de la direction issus de l'ensemble des divisions, pays clés et services du groupe. L'ISB travaille en étroite collaboration avec la division en charge de la durabilité d'entreprise à l'échelle du groupe (Group Corporate Sustainability) et le Senior General Manager du département Group Corporate Sustainability, qui est également membre de l'ISB.
Group Corporate Sustainability: est responsable de l'élaboration, de la mise en œuvre et de la supervision de la stratégie de durabilité. Le département rend compte de la mise en œuvre de la stratégie à l'ISB et prépare le KBC Sustainability Dashboard. Il est dirigé par son Senior General Manager, qui rend compte directement au CEO du groupe.
Sustainable Finance Steering Committee: supervise le Programme sur la finance durable, qui se concentre particulièrement sur l'approche de KBC en matière d'action climatique et autres thèmes environnementaux tels que la biodiversité, l'eau et la circularité. Le comité est présidé par le CFO. Ce comité rend compte au CD et au Conseil et reste en contact avec l'ISB.
CSRD Steering Committee: supervise la conception et la mise en œuvre de notre programme CSRD.
Data and Metrics Steering Committee: gère les défis liés à la collecte et au reporting des données relatives à la durabilité.
Rapport annuel KBC Groupe 2024 137
General Managers de la durabilité dans chaque pays: sont responsables en dernier ressort de toutes les thématiques relatives à la durabilité dans leur pays. Les General Managers font partie de la direction générale. Ils sont responsables de la communication sur la durabilité dans chaque pays et de l'intégration de la stratégie de durabilité. Ils sont rattachés à l'organisation locale du pays et sont donc soumis à un reporting hiérarchique. Dès lors qu'ils travaillent en étroite collaboration avec le représentant local de l'ISB et le département Group Corporate Sustainability, ils relèvent également de la responsabilité fonctionnelle du Senior General Manager de ce dernier.
Départements et comités en charge de la durabilité dans chaque pays clé: sont organisés de manière à soutenir leurs cadres supérieurs, qui siègent à l'ISB, et le General Manager de la durabilité dans le cadre de l'intégration de notre stratégie de durabilité et de l'organisation et de la communication d'initiatives locales en matière de durabilité. Les employés et les comités concernés fournissent et valident également les informations non financières, entre autres.
Conseil externe de durabilité (External Sustainability Board, ESB): se compose principalement d'experts en durabilité issus du monde universitaire et conseille le département Group Corporate Sustainability sur la politique et la stratégie en matière de durabilité.
La matrice d'aptitude collective utilisée pour évaluer les compétences et l'expertise du Conseil et du CD dans leur ensemble intègre explicitement les thématiques de durabilité. L'évaluation de l'aptitude porte sur la capacité à comprendre et à évaluer de manière critique les risques liés au climat et à l'environnement, à la cybersécurité et à la conduite des affaires (y compris les risques liés au blanchiment d'argent et au financement du terrorisme), ainsi que sur la capacité à évaluer de manière critique les rapports sur les risques, l'audit et la compliance, et le fonctionnement des fonctions de risque, d'audit et de compliance. Outre ces aspects, est également évaluée l'expertise des (nouveaux) membres en matière de problématiques sociétales. Les résultats de cette démarche indiquent si les membres du Conseil et du CD disposent de connaissances suffisantes ou approfondies sur les sujets concernés. Il est demandé aux membres d'étoffer leur expertise lorsque cela est nécessaire. Au travers de la matrice d'aptitude collective, KBC s'assure ainsi que les membres du Conseil et du CD disposent des compétences et de l'expertise nécessaires afin d'exercer leur fonction, notamment la supervision des thématiques de durabilité.
Tous les nouveaux membres du Conseil suivent un programme d'intégration, qui comprend une réunion avec le Senior General Manager du département Group Corporate Sustainability. Au cours de cette réunion, les thématiques de durabilité les plus importantes pour KBC sont expliquées et discutées sur la base de notre Sustainability Report et du Sustainability Dashboard de KBC. Par ailleurs, les thèmes liés à la durabilité font partie du programme de formation que nous proposons au Conseil et au CD. En ce qui concerne les thématiques liées aux enjeux ESG, les membres du CD et du Conseil peuvent si nécessaire faire appel à des experts internes en la matière, ainsi qu'à des experts externes (p. ex. l'ESB).
Comme mentionné plus haut, le KBC Sustainability Dashboard est présenté deux fois par an à l'ISB, au CD et au Conseil. Cette présentation est assurée par le Senior General Manager du département Group Corporate Sustainability. En outre, le Conseil et le CD examinent régulièrement la stratégie de durabilité du groupe, les progrès réalisés dans le cadre du Programme sur la finance durable et nos rapports de durabilité externes.
Le Senior General Manager des Ressources humaines (RH) rend régulièrement compte au CD au sujet de différents thèmes liés aux RH, parmi lesquels l'évolution de nos effectifs, le recrutement et les nominations externes, les performances et leur évaluation, les résultats de notre enquête sur l'engagement des employés et les programmes de formation. Un rapport spécifique sur la diversité et l'inclusion est également soumis chaque année au CD. Une fois par an, d'autres thèmes sélectionnés (p. ex. la gestion des successions) relevant de la fonction RH sont présentés au CD et au Conseil.
Les risques ESG sont pleinement intégrés dans le Risk Management Framework de KBC ainsi que dans la gouvernance en matière de gestion des risques. Le CD, le CRC et le Conseil sont les principaux destinataires des résultats de nos principaux processus de gestion des risques. L'Integrated Risk Report est par exemple présenté au Conseil, au CD et au CRC huit fois par an, et aborde régulièrement des thèmes liés aux enjeux ESG (via un Climate Risk Dashboard notamment). Le CRC soumet régulièrement des recommandations au Conseil au titre des questions de gestion des risques relevant de la responsabilité de ce dernier. Dans le cadre de sa responsabilité de gestion des risques ESG, le CD est soutenu et régulièrement informé par d'autres comités, tels que le Comité Prêts Groupe (questions liées au crédit), le Comité Actif/Passif (gestion du bilan), etc.
En outre, les questions de compliance sont présentées chaque trimestre au CD et au CRC, tandis que le Conseil est informé une fois par an des activités de compliance et de la gestion des risques de compliance, y compris ceux liés aux enjeux ESG, par le biais de rapports consolidés préparés par notre département Compliance. Les rapports couvrent les infractions éventuelles et les mesures correctives prises par la direction.
Tel que décrit à la section 1.4.1, nous avons identifié des impacts, des risques et des opportunités liés aux thématiques ESG dans le cadre de notre évaluation de double importance. La section 1.3.3.1 donne un bref aperçu de nos impacts, risques et opportunités importants liés aux différentes thématiques de durabilité. Le tableau ci-dessous reprend les thématiques de durabilité importantes abordées par les organes de gouvernance en 2024.
| organes de gouvernance en 2024 | CD | CRC | CA | Conseil | |
|---|---|---|---|---|---|
| Changement climatique | Atténuation du changement climatique | ||||
| Énergie | |||||
| Adaptation au changement climatique | |||||
| Ressources aquatiques et marines |
|||||
| Biodiversité et écosystèmes | |||||
| Effectifs de l'entreprise | Conditions de travail | ||||
| Égalité de traitement et égalité des | |||||
| chances pour tous | |||||
| Autres (vie privée) | |||||
| Consommateurs et utilisateurs finals |
Impacts liés aux informations (y compris cybersécurité) |
||||
| Inclusion sociale | |||||
| Conduite des affaires | Éthique des affaires et culture d'entreprise | ||||
| Gestion des relations avec les fournisseurs |
Nos organes de direction jouent un rôle important dans la mise en œuvre de notre stratégie de durabilité. Des éléments tels que la durabilité deviennent de plus en plus importants et déterminent aujourd'hui au moins 30% de la rémunération variable collégiale liée aux résultats attribuée aux membres du CD. Les trois pierres angulaires de notre stratégie de durabilité sont correctement intégrées afin d'inciter nos organes de direction à limiter notre impact négatif sur la société, à renforcer notre impact positif et à encourager l'adoption d'un comportement responsable par l'ensemble des membres du personnel. La rémunération variable se concentre ainsi sur la facilitation de la transition vers un avenir durable, la bonne gouvernance, l'adoption d'un comportement responsable et la fourniture de solutions durables à nos clients. Outre les objectifs de réduction de nos émissions de GES (voir section 2.2.3.1), d'autres objectifs qualitatifs liés à la durabilité ont été imposés. Par ailleurs, les thématiques et métriques de durabilité sont prises en compte lors de l'évaluation globale, comme indiqué dans la Déclaration de gouvernance d'entreprise, et influencent la part de rémunération variable. Les considérations liées au climat, qui incluent principalement les progrès réalisés par rapport à nos objectifs de réduction des émissions de GES, font partie intégrante de l'évaluation visant à déterminer la rémunération variable. Elles intègrent également le développement de produits durables et notre propre empreinte écologique dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie et des demandes des parties intéressées. La part de la rémunération variable des membres du CD directement liée à des considérations climatiques est d'environ 8-10%.
Pour plus d'informations, nous renvoyons à la Déclaration de gouvernance d'entreprise.
Tout au long de ce document, nous abordons divers aspects de notre processus de diligence raisonnable en ce qui concerne les thématiquesimportantes en matière de durabilité. Le tableau ci-dessous montre comment ces différents aspects se reflètent dans notre Déclaration relative à la durabilité.
| Éléments essentiels de la diligence raisonnable |
Sections dans la déclaration relative à la durabilité |
|---|---|
| Intégrer la diligence raisonnable dans la gouvernance, la stratégie et le modèle d'entreprise |
Informations transmises aux organes d'administration, de direction et de surveillance de l'entreprise et thématiques de durabilité traitées par ces organes: section 1.2.2 Intégration des résultats en matière de durabilité dans les systèmes d'incitation: section 1.2.3 Impacts, risques et opportunités importants et leur lien avec la stratégie et le modèle d'entreprise: section 1.3.3 |
| Collaborer avec les parties intéressées touchées à toutes les étapes de la diligence raisonnable |
Informations transmises aux organes d'administration, de direction et de surveillance de l'entreprise et thématiques de durabilité traitées par ces organes: section 1.2.2 Intérêts et points de vue des parties intéressées: - Généralités: section 1.3.2 - Effectifs de l'entreprise: section 1.3.2 - Consommateurs et/ou utilisateurs finals: section 1.3.2 Description des procédures d'identification et d'évaluation des impacts, risques et opportunités importants: section 1.4.1 Politiques relatives aux domaines suivants: - Changement climatique: section 2.2.2.1 - Ressources aquatiques et marines: section 2.3.1.1 - Biodiversité et écosystèmes: section 2.4.2.1 - Effectifs de l'entreprise: section 3.1.1.1 - Consommateurs et/ou utilisateurs finals: section 3.2.1.1 |
| Identifier et évaluer les impacts négatifs |
Description des procédures d'identification et d'évaluation des impacts, risques et opportunités importants: section 1.4.1 Impacts, risques et opportunités importants et leur lien avec la stratégie et le modèle d'entreprise: section 1.3.3 |
| Prendre des mesures pour remédier à ces impacts négatifs |
Actions relatives aux domaines suivants: - Changement climatique: section 2.2.2.2 - Ressources aquatiques et marines: section 2.3.1.2 - Biodiversité et écosystèmes: section 2.4.2.2 - Effectifs de l'entreprise: section 3.1.1.4 - Consommateurs et/ou utilisateurs finals: section 3.2.1.4 |
| Suivre l'efficacité de ces efforts et communiquer |
Suivi de l'efficacité (au moyen d'objectifs ou autres) dans les domaines suivants: - Changement climatique: section 2.2.3 - Ressources aquatiques et marines: section 2.3.2 - Biodiversité et écosystèmes: section 2.4.3 - Effectifs de l'entreprise: section 3.1.2 - Consommateurs et/ou utilisateurs finals: section 3.2.2 - Conduite des affaires: section 4.1.2 Métriques liées aux domaines suivants: - Changement climatique: sections 2.2.3.2, 2.2.3.3 et 2.2.3.4 - Effectifs de l'entreprise: section 3.1.2 - Conduite des affaires: section 4.1.2 |
Au cours des dernières années, nos processus de reporting en matière de durabilité ont évolué pour répondre aux nouvelles exigences réglementaires et intégrer des cadres de publication volontaire d'informations et d'autres initiatives. Nous nous efforçons en permanence d'améliorer notre reporting en matière de durabilité, ce qui nécessite des processus adéquats de gestion des risques et de contrôle interne, comme décrit plus en détail dans la présente section.
Le reporting en matière de durabilité de KBC se fait à l'échelle du groupe et est soumis à de strictes validations hiérarchiques. La préparation des rapports sur la durabilité s'appuie sur les informations recueillies auprès des entreprises et des experts en matière de durabilité dans tous les pays clés. La coordination de notre Déclaration relative à la durabilité est assurée par notre département Finances, qui veille au respect des normes ESRS. Les informations et données relatives à la durabilité étant traitées et consolidées au niveau du groupe, elles font l'objet d'une série de contrôles et d'examens internes, en plus du principe des quatre yeux appliqué tout au long du processus. Nous déterminons pour chaque point de données l'équipe en charge ainsi que les parties intéressées impliquées soit dans la fourniture des données, soit dans leur remise en cause. En ce qui concerne spécifiquement notre déclaration au titre de la directive CSRD, un CSRD Steering Committee dédié a été mis en place pour superviser et gérer le processus de mise en œuvre. Le CSRD Steering Committee se compose de cadres supérieurs des principales parties intéressées internes impliquées, telles que les départements Durabilité, Finances, Risques, Risque de crédit, RH et Compliance. En outre, notre déclaration au titre de la directive CSRD est approuvée par notre Approval Committee CSRD avant d'être examinée et approuvée par le CD, le CA et le Conseil.
Le tableau ci-dessous donne un aperçu des principaux risques identifiés et des mesures d'atténuation correspondantes ainsi que de la manière dont ceux-ci sont intégrés dans les fonctions et processus internes concernés. Tout au long du processus de reporting en matière de durabilité, les comités susmentionnés ont été périodiquement informés de ces aspects.
| Type de risque | Description | Atténuation du risque |
|---|---|---|
| Risques réglementaires | L'évolution des cadres réglementaires externes et des normes peut exercer une pression croissante sur les entreprises, et leur non-respect peut donner lieu à des amendes réglementaires. |
Nous suivons de près le paysage réglementaire et les orientations correspondantes. |
| Risques liés à la qualité et à la vérification des données |
Les données externes sur la durabilité sont souvent insuffisamment harmonisées, ce qui complique l'établissement de rapports cohérents et comparables. Des données de faible qualité peuvent se traduire par une publication d'informations lacunaire. |
Nous travaillons avec des fournisseurs de données ESG de confiance et vérifions les données. Depuis 2022, les données sur la durabilité sont gérées par l'intermédiaire du projet Data & Metrics dédié de KBC (doté de son propre Comité de pilotage), qui implique tous les pays clés et toutes les fonctions du groupe. |
| Risques juridiques, de compliance et de réputation |
Risque d'écoblanchiment. | Les informations contenues dans cette déclaration reposent sur des données factuelles et sont soumises à des contrôles internes, y compris le principe des quatre yeux. |
| Risques opérationnels | Le reporting en matière de durabilité doit être intégré aux systèmes, processus et rapports existants, ce qui représente une tâche complexe susceptible d'entraîner (en l'absence d'une automatisation appropriée) des inefficacités et des erreurs manuelles. |
Nous avons pour objectif d'automatiser davantage nos processus connexes. Notre Data & Metrics Steering Committee gère les défis liés à la collecte de données sur la durabilité et au reporting en la matière. |
Nous continuons d'optimiser nos processus de reporting en suivant de près chacun de ces risques, en prenant diverses mesures d'atténuation et par l'intermédiaire de plusieurs fonctions et processus internes, comme le montre le tableau. À noter en outre que des audits internes portant sur notre processus d'évaluation de double importance et sur notre reporting en vertu de la Taxinomie de l'UE ont été réalisés en 2024.
KBC est un bancassureur intégré (banque, assurance et gestion d'actifs), exerçant ses activités principalement en Belgique, en Bulgarie, en Hongrie, en République tchèque et en Slovaquie (nos marchés clés). Nous disposons par ailleurs d'une présence limitée dans plusieurs autres pays, afin de fournir nos services aux entreprises clientes de nos marchés clés. Nous proposons dans l'ensemble de nos marchés clés une large gamme de produits et services de crédit, de dépôt, de gestion d'actifs, d'assurance et autres, par l'intermédiaire de nos canaux de distribution (notre réseau d'agences et nos canaux en ligne). Notre offre s'adresse principalement aux clients particuliers et de banque privée ainsi qu'aux PME et aux moyennes capitalisations. Nous accompagnons nos clients dans leur transition en faveur de la durabilité grâce à nos diverses activités de base. Notre stratégie repose sur des principes tels que la centricité client, la volonté d'offrir une expérience unique en matière de bancassurance, une croissance rentable et durable et une participation active à la société. Veuillez consulter la section 'Notre stratégie' pour de plus amples informations sur notre stratégie (non soumis à une garantie externe).
Le tableau suivant présente le nombre d'employés par région.
| Nombre de salariés par pays (effectifs) | 31-12-2024 |
|---|---|
| Belgique | 14 553 |
| République tchèque | 11 432 |
| Slovaquie | 3 279 |
| Hongrie | 3 912 |
| Bulgarie | 6 338 |
| Reste du monde | 415 |
| Total | 39 929 |
Nous aspirons à répondre aux besoins de la société ainsi qu'à créer de la valeur à long terme au bénéfice de la société, des économies locales et de l'ensemble de nos parties intéressées. Soutenir la transition vers une société plus résiliente et plus durable fait donc partie intégrante de notre stratégie globale et de nos activités quotidiennes. Nous souhaitons travailler main dans la main avec nos clients et autres parties intéressées afin d'atteindre cet objectif. Par le biais de nos produits et services financiers, nous soutenons par exemple la croissance économique, la bonne santé et le bien-être ainsi que la création d'emplois.
Nos objectifs relatifs à la durabilité sont liés aux Objectifs de développement durable (ODD) définis par les Nations unies. Dans tous nos marchés clés, nos produits et services phares ainsi que nos grands groupes de clients sont pris en compte dans le cadre de ces objectifs, comme suit:

ODD 3 Bonne santé et bien-être: l'équilibre entre vie professionnelle et vie privée de nos salariés nous tient à cœur, et nous concevons nos produits de manière à améliorer les soins de santé, la qualité de vie et la sécurité routière.

ODD 7 Énergie propre et d'un coût abordable: nous promouvons la production d'énergie renouvelable au niveau local et son utilisation efficace. KBC a progressivement arrêté de financer et d'assurer les activités liées au charbon thermique, et a également mis un terme à ses investissements en la matière. Notre Politique énergétique prévoit par ailleurs des restrictions claires en ce qui concerne d'autres solutions énergétiques non durables, telles que le pétrole et le gaz.

ODD 8 Travail décent et croissance économique: nous accompagnons les entrepreneurs et investissons dans les activités innovantes. Nous soutenons particulièrement les start-ups et scale-ups, en nous concentrant sur l'entrepreneuriat mené par des femmes, par le biais de notre communauté Start it. Nos activités de microfinance et de microassurance fournissent aux entrepreneurs ruraux du Sud global un accès aux services financiers, promouvant ainsi le développement durable au niveau local et l'inclusion financière.

ODD 12 Consommation et production durables: nous proposons des produits de banque et d'assurance alignés sur les besoins d'activités circulaires bas carbone, tout en promouvant l'Investissement responsable comme solution d'investissement privilégiée.

ODD 13 Mesures relatives à la lutte contre les changements climatiques: nous appliquons à toutes nos activités principales des politiques strictes en matière de durabilité et nous sommes fixés des objectifs climatiques pour notre portefeuille de crédits et d'investissements afin de nous aligner sur les objectifs de l'Accord de Paris. Nous dialoguons avec les clients et les entreprises dans lesquelles nous investissons dans le but de réduire leur impact climatique, tout en nous efforçant de minimiser notre propre empreinte.
Notre stratégie (de durabilité) est liée aux ODD décrits ci-dessus:
Nous encourageons tous les salariés qui font vivre notre stratégie à se comporter de manière responsable. C'est pourquoi nous investissons massivement dans le développement de compétences durables et d'une vision durable portée par tous les employés.
Notre modèle d'entreprise en tant que bancassureur se fonde sur le principe de la création de valeur durable. En tant que banque, nous créons cette valeur durable en proposant, par exemple, des investissements durables à nos clients afin de leur permettre de faire fructifier leur patrimoine ainsi qu'en octroyant des crédits à différents groupes de clients (par exemple particuliers, entreprises et gouvernements) et secteurs (par exemple bénéfice social et infrastructures) dans le but de soutenir l'économie. En tant qu'assureur, nous accompagnons nos clients dans leurs efforts de réduction des risques. Nous proposons plusieurs autres services financiers et non financiers, qui contribuent également à l'économie (locale) et au tissu social. Dans le cadre de toutes ces activités, nous tenons compte de notre impact sur l'environnement et la société tout au long de la chaîne de valeur. Nous créons de la valeur durable par le biais de nos ressources, telles que nos effectifs, notre réseau de distribution physique et numérique, nos différentes parties intéressées (voir section 1.3.2) et notre capital financier (p. ex. nos fonds propres et dépôts). Pour de plus amples informations, veuillez consulter la section 'Notre modèle d'entreprise' (non soumise à une garantie externe).
Notre chaîne de valeur s'étend à toutes nos activités, ressources et relations, qui sont en lien avec notre modèle d'entreprise et interviennent dans la création de nos produits et services de leur conception à leur réception. En amont, nous nous appuyons sur trois grands groupes d'activités et leurs fournisseurs et autres relations d'affaires connexes. Nous menons nos activités principales dans nos propres infrastructures, ce qui nous permet de fournir des produits et services (répartis entre nos cinq activités principales) à nos distributeurs, clients et relations d'affaires en aval. Par ailleurs, notre chaîne de valeur tient compte des communautés au sein desquelles nous exerçons nos activités.
| Principales activités en amont | Principales activités dans nos propres opérations |
Principales activités en aval |
|---|---|---|
| • ICT (logiciels, matériel informatique, sécurité, etc.) • Services (certains services de ressources humaines, services professionnels/de conseil, etc.) • Équipements (électricité, matériel de bureau, etc.) |
• Ressources humaines (les effectifs de l'entreprise) • Infrastructures (immobilisations corporelles de l'entreprise, etc.) • Ventes/Pratiques commerciales (y compris conseils liés à la vente de nos produits et services, parrainages et partenariats, publicité, donations, etc.) • Développement des produits (recherche, traitement des données à caractère personnel, etc.) • Conduite des affaires (relations avec les fournisseurs, relations publiques, etc.) |
• Crédits • Gestion d'actifs/investissements • (Ré)assurance • Autres services financiers (p. ex. factoring, leasing opérationnel, gestion du parc automobile, etc.) • Autres services non financiers (p. ex. immobilier, assistance routière, avantages sociaux, soutien aux start-ups, etc.) |
Nos parties intéressées peuvent être divisées en deux groupes: les parties intéressées touchées (parties dont les intérêts sont ou pourraient être affectés par nos activités et nos relations d'affaires dans notre chaîne de valeur) et les utilisateurs/lecteurs de la Déclaration relative à la durabilité. Les parties intéressées touchées sont nos clients (particuliers, PME et entreprises), nos employés, nos fournisseurs et la société au sens large (y compris la nature en tant que partie intéressée passive). Les utilisateurs de la Déclaration relative à la durabilité incluent nos investisseurs, nos principaux actionnaires et les autorités publiques, mais aussi nos partenaires commerciaux, les syndicats, les organisations non gouvernementales, les gouvernements, les universitaires et les analystes.
| Groupes de parties intéressées |
Activités d'engagement | Leurs intérêts et points de vue |
|---|---|---|
| Nous obtenons des informations de nos consommateurs par les biais suivants: |
• classement annuel de la satisfaction des clients, reflété dans un Net Promoter Score (NPS) • réunions régulières avec les clients et consultations auprès de ces derniers • engagement local par le biais du réseau d'agences et des gestionnaires de relations • procédure de gestion des plaintes, qui nous permet de prendre connaissance des opinions de nos clients |
• partenaire fiable • respect de la vie privée et protection contre le cyberrisque • transparence • accès élargi • expertise de pointe • innovation • simplicité, solution pertinente et conseils personnalisés |
| Nous obtenons des informations de nos salariés par les biais suivants: |
• enquêtes auprès des salariés (p. ex. l'enquête 'Shape Your Future') • réunion annuelle du Comité d'entreprise européen • consultations régulières auprès des comités de santé et de sécurité au travail, des conseillers en matière de santé et de sécurité et des représentants des salariés • réunions régulières sur les progrès réalisés avec l'ensemble du personnel |
• équilibre vie professionnelle/vie privée • évolution sur les plans personnel et professionnel • santé et sécurité • conduite éthique |
| Nous obtenons des informations de nos fournisseurs par les biais suivants: |
• questionnaire ESG, qui fait partie intégrante de l'évaluation de nos fournisseurs • réunions avec les fournisseurs à tous les niveaux de la hiérarchie • communications et approches transparentes et simultanées dans le cadre de l'approvisionnement concurrentiel |
• transparence • communication et collaboratiion pour identifier les opportunités • renforcement les relations à long terme • vision, stratégie et valeurs communes • profil risque/rendement similaire • création de valeur conjointe • versement rapide • respect des accords contractuels |
| Les opinions de nos investisseurs et de nos principaux actionnaires sont prises en compte par les biais suivants: |
• réunions collectives ou individuelles avec des investisseurs et des analystes • Assemblée générale annuelle • évaluations des agences de notation de crédit • évaluations de la durabilité (S&P Global Corporate Sustainability Assessment, CDP, Sustainalytics, etc.) • questionnaires ESG ponctuels auprès des investisseurs |
• création de valeur • modèle d'entreprise à long terme avec des objectifs financiers et non financiers clairs • esg intégré à notre stratégie • transparence |
| Nous obtenons des informations des autorités publiques par les biais suivants: |
• adhésion à des fédérations de banque et d'assurance • adhésion à d'autres organismes représentatifs nationaux et internationaux afin d'établir et d'entretenir des relations avec les acteurs politiques et d'assurer un meilleur suivi des initiatives réglementaires qui ont un impact sur le secteur financier (p. ex. consultations publiques) • participation active à des événements de networking |
• respect de la législation applicable |
| Nous obtenons des informations sur les points de vue et intérêts existants de la société par les biais suivants: |
• adhésion à des comités d'entreprise locaux • adhésion à des organisations de networking en matière de durabilité • documents de recherche et analyse des médias • points de vue de conseils consultatifs externes (principalement composés d'experts du monde universitaire) sur divers aspects de notre stratégie de durabilité et remise en question d'un large éventail de thèmes par ces derniers |
• emploi au niveau local • transparence et communication efficace |
Nous engageons (au niveau du groupe et dans chacun de nos pays clés) un dialogue régulier avec nos parties intéressées, dans le cadre de notre processus de diligence raisonnable (voir section 1.2.4) et de notre processus d'évaluation de l'importance (voir section 1.4.1), dans le but de recueillir les points de vue et les intérêts de nos parties intéressées. Cela sous-tend notre stratégie et notre modèle d'entreprise.
Les membres du CD et du Conseil sont informés de la plupart de ces engagements. En outre, les résultats de nos dialogues structurés avec les parties intéressées, le suivi de leurs préoccupations et les points de vue des investisseurs sont intégrés en tant qu'indicateurs clés dans le Sustainability Dashboard de KBC, qui est évalué par le CD et le Conseil (voir section 1.2.1). Le CD et le Conseil sont par ailleurs informés des résultats de l'évaluation de l'importance, ce qui permet également de connaître les intérêts et les points de vue des parties intéressées susmentionnées.
Dans le cadre de notre évaluation de l'importance, nous avons identifié les impacts, les risques et les opportunités réels et potentiels associés à nos activités propres, en amont et en aval de la chaîne de valeur. Nous avons rattaché les impacts, les risques et les opportunités ainsi identifiés aux thématiques de durabilité répertoriées dans les normes ESRS, puis en avons évalué le caractère important (voir section 1.4.1 pour plus de détails sur notre évaluation de l'importance). Le tableau ci-dessous montre à quelles thématiques de durabilité nos impacts, risques et opportunités importants ont été reliés et où ils se situent dans notre chaîne de valeur (activités propres (AP), chaîne de valeur en amont (Am.), chaîne de valeur en aval (Av.)).
| Impacts | Risques | Opportunités | ||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Thématiques de durabilité importantes | AP | Am. | Av. | AP | Am. | Av. | AP | Am. | Av. | |
| Changement climatique | Atténuation du changement climatique | ■ | ■ | ■ | ■ | |||||
| Énergie | ■ | ■ | ■ | |||||||
| Adaptation au changement climatique | ■ | ■ | ||||||||
| Ressources aquatiques et marines | ■ | ■ | ||||||||
| Biodiversité et écosystèmes | ■ | ■ | ||||||||
| Effectifs de l'entreprise | Conditions de travail | ■ | ||||||||
| Égalité de traitement et égalité des chances pour tous |
■ | |||||||||
| Autres (vie privée) | ■ | |||||||||
| Consommateurs et utilisateurs finals |
Impacts liés aux informations (y compris cybersécurité) |
■ | ■ | ■ | ■ | |||||
| Inclusion sociale | ■ | ■ | ■ | |||||||
| Conduite des affaires | Éthique des affaires et culture d'entreprise | ■ | ■ | ■ | ||||||
| Gestion des relations avec les fournisseurs | ■ |
Par le biais de sa chaîne de valeur en aval, KBC peut avoir des impacts importants sur l'environnement et sur ses clients particuliers et entreprises en ce qui concerne l'atténuation du changement climatique et l'énergie. Le financement et l'assurance de secteurs à forte intensité de carbone et de solutions énergétiques non durables (charbon thermique, par exemple) ainsi que l'investissement dans ceux-ci peuvent avoir des impacts négatifs. Cependant, par le biais de nos portefeuilles de crédits et de leasings, nous générons un impact positif en proposant des produits et des services qui contribuent à une économie à faible émission de carbone et en facilitant le financement de projets d'énergie renouvelable. Par le biais de nos portefeuilles d'investissement (investissements propres et pour le compte de clients), nous pouvons également avoir un impact positif en investissant dans des entreprises dont les produits et les services offrent des solutions aux défis climatiques d'aujourd'hui et de demain (par exemple, en favorisant la transition vers les énergies renouvelables). Au travers de nos activités d'assurance, nous pouvons exercer un impact positif en soutenant la transition vers des sources d'énergie alternatives et en atténuant les effets du changement climatique grâce à des produits et services d'assurance spécifiques et des politiques strictes en ce qui concerne les actifs assurés. Nous visons également à lutter contre le changement climatique en sensibilisant nos clients particuliers et en orientant leurs habitudes d'achat vers des produits et des services respectueux de l'environnement. Au sein de notre chaîne de valeur en amont, nous pouvons également exercer un impact positif sur l'atténuation du changement climatique et l'énergie en encourageant nos fournisseurs à réduire leurs émissions de GES et à passer à des sources d'énergie renouvelables. En ce qui concerne nos activités de leasing, cela concerne en particulier nos fournisseurs du secteur automobile. Les impacts susmentionnés sont considérés comme affectant le changement climatique à moyen terme, tandis qu'ils affectent la consommation et la production d'énergie à court et moyen terme.
En tant qu'institution financière, nos activités de crédit, d'assurance et d'investissement sont également exposées aux risques les plus importants liés au climat (risques financiers et de réputation). Les risques importants identifiés en lien avec le changement climatique sont les 'risques de transition liés au changement climatique' (atténuation du changement climatique et énergie) et les 'risques physiques liés au changement climatique' (adaptation au changement climatique). Ces derniers peuvent être induits par des phénomènes physiques liés à la température, à l'eau, au vent ou aux masses solides. Ces risques climatiques peuvent entraîner des risques financiers (risques de crédit, de marché, de liquidité et risque technique d'assurance) ainsi que des risques non financiers (risques opérationnels, de réputation et de compliance). Par exemple, à court, moyen et long terme, les risques de transition peuvent entraîner une réévaluation soudaine des actifs, de la volatilité de marché, des pertes de crédit et des litiges
liés au climat résultant du financement de technologies ou d'infrastructures obsolètes (brunes), avec un impact sur les portefeuilles de prêts et d'investissements, tandis que le risque physique peut augmenter significativement le niveau des demandes d'indemnisation au titre des polices d'assurance que nous fournissons et affecter la valeur de nos actifs ou de nos garanties à moyen et long terme.
Les impacts et les risques susmentionnés créent également des opportunités, principalement au niveau de notre chaîne de valeur en aval, où nous aidons nos clients à préparer et à mettre en œuvre leurs propres plans de transition climatique et énergétique en leur offrant une large gamme de produits et de services de prêt, d'assurance et de conseil (y compris des produits et services non financiers). Nous avons en particulier identifié des opportunités à court terme dans les écosystèmes du logement et de la mobilité, la transition vers des sources d'énergie alternatives (par exemple les nouvelles technologies, y compris le stockage de l'énergie) et les nouveaux produits d'assurance liés aux risques climatiques.
Du point de vue de l'importance financière, nous considérons l'eau comme un thème important. Les risques liés au stress hydrique dans notre chaîne de valeur en aval peuvent avoir des conséquences financières négatives à moyen et long terme pour KBC. À cet égard, les risques de transition incluent par exemple des initiatives réglementaires mises en place pour limiter l'impact du stress hydrique (p. ex. redistribution de l'utilisation de l'eau des secteurs moins critiques vers les secteurs plus critiques), qui pourraient avoir un impact sur les entreprises et, par conséquent, sur nos portefeuilles de crédits et d'investissements. Les risques physiques liés à l'eau incluent par exemple la diminution de l'approvisionnement en eau, ce qui peut également entraîner des perturbations dans la chaîne d'approvisionnement ainsi qu'une insécurité hydrique et alimentaire, affectant potentiellement l'économie dans son ensemble. D'autre part, nous pouvons tirer parti de nos capacités de prêt et d'investissement pour favoriser une utilisation durable de l'eau. Soutenir nos clients en finançant leurs solutions de traitement et d'économie d'eau (y compris l'aménagement paysager dans le secteur agricole) est considéré comme une opportunité à court terme.
Il ressort de notre évaluation de l'importance que, du point de vue de nos activités propres, la biodiversité et les écosystèmes ne constituent pas un thème important. Par conséquent, nous n'avons pas évalué de manière approfondie les impacts négatifs en rapport avec la dégradation des terres, la désertification ou l'imperméabilisation des sols, ni si nos opérations affectent des espèces menacées. Toutefois, l'impact de nos activités de prêt et d'investissement sur la biodiversité et les écosystèmes est jugé important à moyen terme. Les impacts négatifs potentiels découlent du financement et de l'investissement dans des activités (pour compte propre et pour le compte de clients) liées à l'affectation non durable des terres et à d'autres facteurs de perte de biodiversité et d'écosystèmes. Les investissements dans les entreprises dont les produits et services répondent au défi de la rareté des ressources naturelles peuvent avoir un impact positif.
Du point de vue du risque, nous sommes conscients des impacts financiers négatifs à moyen et long terme qui pourraient découler de la perte de biodiversité et des dommages causés aux services écosystémiques. Les risques physiques et de transition connexes sont considérés comme importants. Par exemple, les politiques mises en place pour limiter la perte de biodiversité (restrictions à la déforestation, utilisation excessive des terres, etc.) peuvent affecter les entreprises et, partant, nos portefeuilles de crédits et d'investissements. La perte continue de biodiversité est en outre susceptible d'engendrer des risques plus systémiques, tels que des perturbations de la chaîne d'approvisionnement, un risque accru de pandémie ou un climat d'insécurité alimentaire, potentiellement au détriment de l'économie dans son ensemble (en ce compris les portefeuilles de crédits, d'investissements et d'assurances de KBC).
Les impacts, les risques et les opportunités importants liés à nos effectifs concernent nos propres employés. En d'autres termes, quiconque ayant signé un contrat de travail avec une entité de KBC entre dans le périmètre de notre Déclaration relative à la durabilité.
En termes d'impact, notre évaluation de l'importance n'a mis en évidence aucun impact négatif réel important. Les impacts importants identifiés affectent l'ensemble de nos employés de manière égale et positive, à court, moyen et long terme. En termes de conditions de travail (en particulier concernant la sécurité de l'emploi, le temps de travail, les salaires décents, le dialogue social, la liberté d'association, la négociation collective, l'équilibre entre vie professionnelle et vie privée, la santé et la sécurité), KBC dépasse les attentes réglementaires dans tous ses pays clés, au regard d'un large éventail de droits et d'avantages pour les employés. Nous exerçons également un impact positif sur nos employés grâce à l'égalité de traitement et à l'égalité des chances. À cet égard, nous accordons une grande importance à l'égalité de genre et nous intégrons
structurellement l'égalité de rémunération pour un travail de valeur égale. KBC s'efforce de créer un environnement de travail stimulant, au sein duquel nos employés ont la possibilité de s'épanouir, d'exprimer leurs idées et de prendre des responsabilités (citoyenneté d'entreprise). Dans ce domaine, nous avons notamment un impact positif sur la diversité grâce à notre Politique de diversité et d'inclusion récemment mise à jour et aux mesures que nous avons mises en place pour lutter contre la violence et le harcèlement sur le lieu de travail. En outre, nous mettons l'accent sur le développement des talents et des compétences grâce à des possibilités de formation étendues. KBC a aussi un impact important sur ses employés en ce qui concerne la protection de la vie privée, que nous considérons comme positif puisque la protection des données est considérée comme une priorité absolue.
En raison de l'impact de KBC sur la vie privée de ses employés, des risques de réputation et de litige peuvent survenir à court, moyen et long terme en cas de non-respect de la vie privée des employés ou de fuite de données sur les employés à la suite d'une cyberattaque. Notre évaluation de l'importance n'a pas identifié d'autres risques liés à nos effectifs propres. Les risques liés aux incidents, au travail forcé et au travail des enfants sont très peu probables dans les pays et les secteurs dans lesquels nous opérons.
En outre, nous n'avons pas identifié d'opportunités importantes découlant des impacts et des dépendances de nos effectifs.
À noter en outre que les plans de transition et les actions décrits à la section 2 (voir sections 2.2.1.1 et 2.4.1.1) n'ont pas d'impact important sur nos effectifs.
Ces dernières années, nous avons travaillé à la transformation numérique de notre modèle d'entreprise clé et avons placé les intérêts et opinions de l'ensemble de nos consommateurs et utilisateurs finals au cœur de tout ce que nous entreprenons. Il s'agit de la pierre angulaire de notre stratégie, et nous surveillons de près les impacts sur nos consommateurs et utilisateurs finals (voir section 1.3.2 concernant nos principales interactions avec nos parties intéressées). Les interactions (numériques) avec nos consommateurs et utilisateurs finals forment la base du modèle d'entreprise repris dans notre stratégie, non seulement en termes de ventes et de conseils, mais également dans le développement des processus et des produits. Dans ce cadre, nous tenons compte des impacts négatifs éventuels liés notamment à la protection de la vie privée, à l'accès à des informations de qualité, aux pratiques de commercialisation responsables et à la cybersécurité. Nous cherchons à prévenir les éventuels impacts négatifs importants dans un contexte général, mais aussi les impacts négatifs potentiels dans des cas/incidents individuels.
Grâce à notre collaboration avec les parties intéressées (voir section 3.2.1.2.), nous développons notre compréhension de la manière dont les consommateurs et utilisateurs finals présentant des caractéristiques particulières ou utilisant des produits ou services particuliers peuvent être exposés à un risque de préjudice accru. Nous n'avons identifié aucun groupe spécifique de consommateurs et utilisateurs finals pour lesquels certains risques importants sont plus prononcés dès lors que ces derniers s'appliquent à l'ensemble de nos consommateurs et utilisateurs finals. Nos processus garantissent toutefois qu'une attention spécifique est portée aux enfants dans le cadre de l'offre de produits et de services et du traitement de données à caractère personnel.
Nous pourrions avoir un impact négatif important à court terme sur la vie privée de nos consommateurs (directement et indirectement via des tiers) et, par conséquent, sur les droits humains fondamentaux de nos clients, mais ce risque est atténué par le fait que nous traitons les données à caractère personnel dans le plus grand respect de la vie privée. Le traitement des données à caractère personnel se fait en outre au bénéfice de nos consommateurs dans la mesure où nous leur offrons des services supplémentaires et une plus grande commodité. Nous collectons et traitons des données sensibles de nos consommateurs et avons donc un impact négatif potentiel sur leur vie privée en cas de fuite de données sensibles ou d'atteinte à la vie privée. Une faille dans notre cybersécurité est susceptible d'avoir un impact négatif important à court terme, car l'impact d'une cyberattaque pourrait non seulement affecter notre entreprise et nos consommateurs, mais aussi nuire à notre réputation et à la confiance des consommateurs. Nous avons un impact positif important en matière de cybersécurité en assumant notre rôle dans la société, via l'organisation de séances d'information et de campagnes visant à sensibiliser nos clients aux cyberrisques. Nous visons également à limiter l'impact négatif à moyen terme que nos fournisseurs (et plus spécifiquement les tiers) pourraient avoir sur la vie privée de nos clients. Nous avons mis en place des politiques et des processus robustes afin de réduire le risque de pertes de données causées par des tiers. En outre, KBC joue un rôle important dans la résilience financière des particuliers et des entreprises à court terme. Nous protégeons nos clients des conséquences financières des risques liés aux soins de santé grâce à nos produits d'assurance et protégeons la confidentialité de leurs informations de santé. En matière d'inclusion sociale, nous pourrions également avoir, à moyen terme, un impact négatif important sur nos consommateurs et utilisateurs finals dans le cas où nos pratiques de commercialisation ne seraient pas claires, directes et précises (informations insuffisantes pour permettre aux consommateurs de prendre des décisions en connaissance de cause).
Les risques importants identifiés au titre de nos activités propres et de nos activités en amont qui concernent les consommateurs et utilisateurs finals peuvent découler à court, moyen et long terme des impacts négatifs mentionnés ci-dessus (cyberrisques, problèmes de protection des données, risques liés à l'information, exclusion sociale) et se traduire par des risques non financiers (risque opérationnel, de réputation et de compliance). Nos activités en aval comportent également des risques: par exemple, si nos entreprises clientes ne traitent pas de manière adéquate les thèmes sociaux susmentionnés, cela peut également entraîner des risques financiers pour KBC (risque de crédit notamment).
La fourniture d'un accès à des informations de qualité constitue une opportunité importante à court terme, dans la mesure où nous pourrions guider nos consommateurs tout au long de leur parcours de durabilité grâce à nos services de conseil (via des webinaires, des services tiers, des entretiens en face à face) dans les domaines des subventions, des réglementations et de la taxinomie.
Dans le contexte de la conduite des affaires, KBC vise à exercer un impact positif à moyen terme sur la culture d'entreprise en promouvant et en préservant un comportement éthique et responsable dans toutes ses activités. Nous assumons également notre rôle dans la société et avons mis en place des politiques et des règles strictes pour nos employés afin de limiter les impacts à court terme liés à l'évasion fiscale et aux clients qui cherchent à enfreindre les réglementations fiscales. En termes d'importance du point de vue financier, nous avons identifié des risques importants liés à la conduite des affaires dans différentes parties de notre chaîne de valeur. Des risques pourraient apparaître à court, moyen et long terme si notre conduite des affaires (c'est-à-dire un comportement responsable en général, y compris nos pratiques en matière de fiscalité responsable, la lutte contre la corruption et les pots-de-vin, les canaux de lancement d'alerte, la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme) et les politiques connexes ne sont pas correctement mises en place et gérées, avec à la clé des risques non financiers (risques juridiques et de compliance). En outre, si nos entreprises clientes ou des tiers ne mettent pas activement en place des pratiques et des politiques de bonne conduite des affaires, cela peut également entraîner un risque de crédit et un risque opérationnel. Des risques opérationnels et de compliance peuvent également survenir à court, moyen et long terme en cas de dégradation de nos relations avec nos fournisseurs (par exemple en raison de mauvaises pratiques de paiement) ou si KBC venait à faire appel à des fournisseurs impliqués dans des affaires de corruption et de pots-de-vin.
Dans la mesure où il s'agit de notre première déclaration relative à la durabilité en vertu des normes ESRS, nous ne sommes pas (encore) en mesure de divulguer d'informations sur l'évolution des impacts, des risques et des opportunités importants par rapport à la période de rapport précédente.
Nous soulignons que l'ensemble des impacts, risques et opportunités importants sont couverts par les Exigences de publication ESRS, mais que la cybersécurité et les pratiques fiscales responsables font à nos yeux l'objet d'une couverture insuffisante. Nous avons donc intégré la cybersécurité dans la section 3.2 (Consommateurs et utilisateurs finals) et les pratiques fiscales responsables dans la section 4.1 (Conduite des affaires), en plus des exigences de publication pertinentes.
Chez KBC, grâce à nos produits et services financiers, nous créons de la valeur pour toutes les parties intéressées, y compris la société au sens large. Tout au long de notre chaîne de valeur, nous examinons les répercussions actuelles et anticipées de nos impacts, risques et opportunités environnementaux importants sur notre stratégie de durabilité et notre modèle d'entreprise. Conscients de l'importance significative de ces répercussions, nous avons élaboré des stratégies globales visant à minimiser notre impact négatif et à maximiser notre impact positif sur nos parties intéressées, ainsi qu'à saisir les opportunités identifiées. Ces stratégies se traduisent par des politiques et des actions concrètes. Celles relatives au changement climatique sont décrites dans la section 2.2.2, et celles relatives à la biodiversité dans la section 2.4.2. Par ailleurs, la gestion des risques environnementaux importants liés au changement climatique, aux ressources aquatiques et marines et à la biodiversité est intégrée dans notre Risk Management Framework (voir section 2.2.2.2).
En tant que bancassureur, la confiance du client est à la base de notre modèle d'entreprise. La centricité client demeure par conséquent une pierre angulaire de la stratégie de KBC. Nous attachons une grande importance à la protection des consommateurs, des investisseurs et des données dans le cadre de nos processus de développement de produits, notamment afin de protéger de manière optimale nos clients et nos filiales contre la cybercriminalité. La stratégie de sécurité de l'information (voir section 3.2.1.1) aborde les impacts négatifs des incidents de sécurité et des pertes qui en découlent. En outre, nous visons à soutenir nos clients de la meilleure façon possible en écoutant et en comprenant leurs besoins, en proposant des produits et des services qui renforcent leur résilience financière et en les informant de manière adéquate au cours de nos entretiens avec eux ainsi que par le biais de pratiques de marketing responsables.
En ce qui concerne les effectifs de l'entreprise, nous visons à attirer et à fidéliser des profils solides, compétents et déterminés à maintenir les normes élevées de KBC dans toutes nos activités commerciales et nos opérations internes. Nous estimons que le travail quotidien de tous nos salariés constitue un facteur essentiel de la mise en œuvre de notre stratégie et de la création d'une valeur durable. À cet égard, la confiance et la satisfaction des salariés sont des conditions préalables essentielles. Pour ce faire, nous veillons au maintien des impacts positifs que nous exerçons sur nos employés tout au long de leur carrière et bénéficions ainsi des répercussions en découlant en termes de recrutement, de satisfaction des employés et de rétention. Cela inclut le respect et la protection de la vie privée de nos salariés.
Nous souhaitons en outre souligner l'importance d'une conduite des affaires correcte et d'un comportement responsable en tant que fondements clés de l'élaboration et de la mise en œuvre de notre stratégie et de notre modèle d'entreprise. Nous poursuivons nos efforts en vue de promouvoir une culture de comportement éthique et responsable et de surveiller les risques liés à la conduite des affaires dans l'ensemble de notre chaîne de valeur.
Nous évaluons en permanence la résilience de notre stratégie de durabilité face aux impacts, aux risques et aux opportunités importants. Grâce à sa stratégie de durabilité, KBC entend assumer son rôle dans la société et créer de la valeur pour ses parties intéressées. À cet égard, nous surveillons (la mise en œuvre de) nos politiques et les adaptons si nécessaire. D'une manière générale, notre stratégie vise à préserver nos activités tout en nous préparant à l'évolution du contexte réglementaire, du contexte géopolitique, du contexte macroéconomique, des technologies, de la société au sens large et du comportement des clients, ainsi qu'à d'autres développements en termes de durabilité. Au cours de notre cycle de planification financière annuelle, nous tenons explicitement compte de la durabilité à tous les niveaux de l'organisation, notamment en incluant des plans pour atteindre nos objectifs climatiques, en identifiant les opportunités et en intégrant les risques ESG à notre propension au risque. Afin d'être moins vulnérables aux mutations de l'environnement externe (y compris le changement climatique), nous recherchons la diversification et la souplesse dans la composition de nos activités, nos segments de clientèle, nos canaux de distribution et nos zones géographiques. Nous nous abstenons en permanence de réaliser des gains à court terme au détriment de la stabilité à long terme. Notre Risk Management Framework et notre propension au risque à toute épreuve sont en outre gage de résilience financière et opérationnelle, en tenant compte de l'ensemble des risques importants identifiés (comme décrit à la section 1.3.3.1) à court, moyen et long termes et dans tous les domaines environnementaux, sociaux et de gouvernance.
Lorsque nous évaluons la résilience de notre modèle d'entreprise et notre capacité à honorer nos responsabilités financières, nous prenons en compte les grands défis sociétaux (p. ex. le changement climatique) et appliquons des analyses de scénarios. Dans le contexte de la gestion des risques climatiques en particulier, outre la participation à des exercices réglementaires/ prudentiels, nous menons régulièrement plusieurs stress tests en interne afin d'analyser la résilience de notre modèle d'entreprise par rapport au changement climatique. À cette fin, nous considérons les risques climatiques légers, moyens et graves pour des horizons temporels alignés sur notre cycle de planification financière (trois ans), mais aussi au-delà, afin de couvrir les risques susceptibles de croître à plus long terme. Le scénario utilisé suppose que la transition vers une économie verte a un impact négatif sur certains chiffres du compte de résultat et facteurs de capital de nos activités bancaires et d'assurance, tels que les dépenses opérationnelles, les revenus nets d'intérêts et les sinistres d'assurance. En outre, la concurrence dans le domaine des produits et services durables exerce une pression sur les volumes.
Bien que la rentabilité puisse être affectée par des scénarios de tensions climatiques plus graves, les rendements dont profitent les actionnaires restent supérieurs au coût des capitaux propres.
Ces conclusions s'inscrivent dans le contexte de nos exercices internes d'évaluation de l'adéquation de nos fonds propres et de nos liquidités, qui reposent sur les processus réglementaires ICAAP et ILAAP (Internal Capital/Liquidity Adequacy Assessment Process) pour le Groupe KBC dans son ensemble et nos activités bancaires, et ORSA (Own Risk & Solvency Assessment) pour nos activités d'assurance. Dans le cadre de ces exercices, nous testons également l'adéquation de nos fonds propres en appliquant des paramètres plus sévères à nos tests de résistance inversés et nos tests de résistance spécifiques au risque climatique. Ces scénarios couvrent à la fois les risques de transition très élevés et les risques physiques graves. Dans l'ensemble, les résultats des analyses de scénarios et des tests de résistance effectués montrent qu'aucun impact significatif n'est attendu à court terme et que, par conséquent, nos fonds propres sont adéquats, du point de vue du deuxième pilier également (sur la base de notre
modèle interne de capital). Il en va de même pour les fonds propres calculés en vertu de Solvabilité II pour les risques liés aux catastrophes naturelles (risques physiques) dans le cadre de nos activités d'assurance.
On peut conclure que la stabilité financière à long terme n'est pas menacée, car même les scénarios impliquant les risques de transition et physiques les plus graves ne mettent pas en péril notre solide position en matière de fonds propres et de liquidités. Néanmoins, nous ajustons déjà nos processus, nos politiques et nos portefeuilles de manière proactive afin de nous préparer aux éventuels impacts (perturbateurs) du changement climatique à moyen ou long terme sur nos fonds propres et ainsi d'être en mesure d'éviter de graves impacts futurs causés par la transition ou les risques physiques.
Alors que les stress tests donnent une bonne indication de l'ordre de grandeur des impacts financiers attendus en cas de concrétisation de scénarios climatiques spécifiques, les données actuellement disponibles ne sont pas suffisamment granulaires pour permettre un exercice de quantification précis. En raison des restrictions actuelles concernant la disponibilité des données sur les risques ESG, nos calculs reposent encore sur des estimations (en particulier pour les activités liées à la chaîne de valeur). De plus, les méthodes de mesure des risques ESG doivent encore être peaufinées. Cela peut avoir un impact sur la fiabilité et la stabilité des estimations. Il en va de même pour l'impact financier des opportunités, car les ressources sont souvent intégrées dans les budgets ordinaires des entreprises ('la durabilité est la responsabilité de tous') et certains impacts financiers ne deviennent visibles qu'à long terme. Toutefois, comme indiqué ci-dessus, nous pouvons affirmer avec une fiabilité suffisante qu'aucun impact significatif n'est attendu sur notre situation financière consolidée, notre performance financière consolidée et nos flux de trésorerie consolidés à court terme (c'est-à-dire au cours de la prochaine période de rapport annuel).
Notre évaluation de double importance constitue le fondement de la présente Déclaration relative à la durabilité. Par le biais de cette évaluation, nous avons défini quelles thématiques de durabilité revêtent une importance pour KBC du point de vue financier et de l'impact. Le volet impact tient compte des impacts positifs et négatifs de KBC sur la société et l'environnement, tandis que l'angle financier intègre les opportunités et risques pour KBC liés aux thématiques de durabilité. La présente section décrit les processus d'identification et d'évaluation de nos impacts, risques et opportunités importants. Lorsqu'un impact, un risque ou une opportunité identifié(e) est jugé(e) important(e), la thématique de durabilité connexe est qualifiée d'importante également.
Globalement, la méthodologie utilisée pour procéder à cette évaluation est basée sur les normes ESRS et alignée sur les Orientations sur la mise en œuvre de l'évaluation de l'importance (Materiality Assessment Implementation Guidance) élaborées par l'EFRAG (European Financial Reporting Advisory Group). Sur la base de ces orientations, nous avons défini une méthode de notation afin d'évaluer nos impacts (potentiels) et opportunités. Les seuils quantitatifs fixés pour déterminer l'importance de nos impacts identifiés sont issus de l'échelle à cinq points présentée dans les Orientations sur la mise en œuvre de l'évaluation de l'importance de l'EFRAG. Ainsi, les impacts sont répartis en cinq catégories, qui vont de 'minime' à 'critique' pour KBC. Les risques importants ont été identifiés principalement grâce à des exercices d'identification du risque existants, nos outils de mesure du risque et des évaluations du risque. Nous avons procédé à des évaluations supplémentaires sur la base d'avis d'experts en complément des exercices d'identification du risque existants. L'évaluation des opportunités se fondait sur un mécanisme de notation similaire à celui de la notation des risques.
En 2024, nous avons procédé pour la première fois à l'évaluation de la double importance dans sa forme actuelle. Nous cherchons à examiner tous les ans si des changements d'ampleur doivent être apportés à cette évaluation.
Lors de notre évaluation de l'importance du point de vue de l'impact, nous avons commencé par cartographier l'ensemble des relations d'affaires au sein de notre chaîne de valeur, en tenant compte des pays dans lesquels nous exerçons nos activités, des entretiens avec nos parties intéressées et d'autres sources pertinentes. En procédant à cette étape au début du processus, nous avons été en mesure de distinguer les impacts liés à nos activités propres d'une part et les impacts indirects qui proviennent de nos relations d'affaires d'autre part. En tant que bancassureur, nous sommes conscients de l'importance
d'identifier l'éventail global des impacts indirects liés à nos portefeuilles de crédits et d'investissements (pour notre compte et celui de nos clients) ainsi qu'à nos activités d'assurance.
Afin d'identifier nos impacts sur l'environnement et la société, nous nous sommes entretenus avec des parties intéressées et des experts internes et externes pertinents. Les opinions et préoccupations de nos parties intéressées concernant les thématiques environnementales, sociales et de gouvernance ont été recueillies par le biais de nos diverses activités d'engagement organisées tout au long de l'année. Nos activités d'engagement comprenaient des sondages, des entretiens avec les parties intéressées et des réunions (avec les clients). Elles nous ont fourni des éclairages précieux, qui interviennent dans notre évaluation de l'importance du point de vue de l'impact. Nous avons également collecté des informations provenant de divers experts issus de tous les départements pertinents des parties intéressées internes.
Pour notre portefeuille de crédits notamment, nous avons eu recours aux outils d'identification de l'impact de l'Initiative financière du Programme des Nations unies pour l'environnement (UNEP FI) et à nos White papers stratégiques afin d'identifier les impacts pertinents. Pour nos services de conseil et de financement de projets industriels et d'infrastructures de grande ampleur (dans l'immobilier notamment), nous avons par ailleurs adopté les Principes de l'Équateur, un cadre permettant de déterminer, d'évaluer et de gérer les impacts environnementaux et sociaux. Les Principes de l'Équateur prévoient de consulter les communautés touchées ainsi que d'intégrer des mécanismes de traitement des plaintes efficaces dans le but de régler les problématiques sociales et environnementales liées à ces projets.
Afin d'identifier, d'évaluer et de surveiller les impacts liés à la durabilité de nos portefeuilles d'investissements, nous avons recours à notre méthodologie d'investissement responsable. Celle-ci implique d'analyser activement les caractéristiques de durabilité des entreprises, sur la base non seulement de leurs politiques, produits et services, mais aussi de la proportion de leur chiffre d'affaires liée à des activités durables.
Nous avons par ailleurs consulté notre ESB, composé d'experts externes. Les éléments susmentionnés ont également été complétés par des informations provenant de sources externes, telles que des organisations sectorielles, divers rapports sectoriels (p. ex. les cartes ESG Materiality Maps établies par S&P Global), des agences de notation ESG, des cadres (p. ex. ceux de la GRI (Global Reporting Initiative) ou du SASB (Sustainability Accounting Standards Board), etc.) ainsi que nos pairs. De cette manière, nous avons pu nous assurer que nos impacts environnementaux (changement climatique, pollution, ressources aquatiques et marines, biodiversité et écosystèmes ainsi qu'utilisation des ressources et économie circulaire), sociaux et relatifs à la conduite des affaires ont été correctement identifiés, et que toutes les thématiques abordées dans les normes ESRS ont été prises en compte. Grâce à une analyse bottom-up, nous avons fini par dresser une liste des thématiques importantes potentielles sur la base de toutes les informations recueillies.
Plus précisément, s'agissant de notre impact sur le changement climatique, nous nous sommes appuyés sur les calculs de nos émissions de GES de périmètres 1, 2 et 3 comme source principale de l'évaluation de l'importance. Ces calculs révèlent que la part la plus importante de nos émissions provient de nos activités de crédit, d'investissement et de souscription d'assurance, c'est-à-dire les émissions de portefeuille, comptabilisées dans la Catégorie 15 'Investissements' du périmètre 3. Pour KBC, les émissions indirectes provenant de nos activités commerciales (c.-à-d. les émissions de GES de périmètre 3, catégorie 15) sont la source la plus importante de nos émissions et donc de notre impact sur le changement climatique. Veuillez consulter les sections 2.2.1.1 (émissions de GES verrouillées), 2.2.3.1 (objectifs climatiques) et 2.2.3.2 (inventaire des émissions de GES) pour obtenir de plus amples informations sur notre impact climatique.
S'agissant de la biodiversité, nous avons évalué notre impact direct potentiel en vérifiant si nos bureaux implantés dans nos pays clés étaient situés dans des zones sensibles sur le plan de la biodiversité ou proches de celles-ci. Les zones sensibles sur le plan de la biodiversité prises en compte sont, entre autres, celles de Natura 2000, de l'UNESCO ainsi que d'autres zones protégées (hors Zones clés pour la biodiversité, Key Biodiversity Areas). Nous avons conclu qu'aucun de nos bâtiments n'était situé dans des zones strictement protégées (catégories IV et supérieures de l'IUCN). Nous avons également découvert que plusieurs de nos bureaux étaient situés dans des sites protégés, tels que les zones de protection couvertes par la directive Oiseaux. Cependant, sur la base des meilleures connaissances disponibles des experts et en raison de la nature de nos activités de bancassurance, nous avons conclu que ces dernières n'avaient pas d'impact négatif sur ces sites protégés. Par conséquent, nous n'avons pas évalué plus avant l'éventuel besoin de mettre en place des mesures d'atténuation sur ces sites. En tant qu'établissement financier, nous exerçons un impact sur la biodiversité et les écosystèmes principalement par le biais de nos services de crédit aux entreprises et de nos portefeuilles d'investissement. Nous avons évalué les impacts et dépendances potentiels de notre portefeuille de crédits aux entreprises vis-à-vis de la nature grâce à l'outil baptisé 'ENCORE' ('Exploring Natural Capital Opportunities, Risks and Exposure'). Les trois secteurs qui exercent l'impact le plus important sont Bâtiment et construction, Agriculture et Energie, et les principaux vecteurs d'impact sont l'affectation des terres, l'utilisation de l'eau et l'utilisation des écosystèmes marins.
L'évaluation de l'importance des impacts identifiés a été menée conjointement avec des experts internes, les general managers de la durabilité, les CEO de nos pays clés (ou leurs représentants) ainsi que certains de nos senior general managers. Ils ont agi en tant que mandataires crédibles des parties intéressées concernées identifiées et ont contribué à transmettre les préoccupations de ces parties intéressées sur la base de leur expérience et de leur région d'activité. Tout impact négatif et positif (potentiel) a été noté selon divers paramètres. Les paramètres évalués comprennent l'ampleur et l'étendue des impacts positifs et négatifs, ainsi que la probabilité d'occurrence des impacts potentiels et l'irrémédiabilité des impacts négatifs (éventuels). Nous avons mené cet exercice sur les horizons à court, moyen et long termes, en distinguant activités propres de l'entreprise et chaîne de valeur. Les résultats ont été évalués sur la base de notre méthode de notation développée en interne et classés en conséquence sur une échelle à cinq points. Nous avons ainsi pu déterminer l'importance de chaque impact, et donc la thématique de durabilité correspondante.
Vous trouverez à la section 1.3.3.1 un aperçu des impacts importants identifiés tant pour nos activités propres que pour notre chaîne de valeur.
L'évaluation de l'importance du point de vue financier implique l'identification et l'évaluation de nos risques et opportunités liés à la durabilité. La présente section décrit les processus sous-jacents applicables aux risques et aux opportunités.
Notons tout d'abord que les risques ESG sont considérés comme des facteurs de risque importants de l'environnement externe et se manifestent à travers tous les autres domaines de risque traditionnels, tels que le risque de crédit, le risque technique d'assurance, le risque de marché, le risque opérationnel, le risque de compliance et le risque de réputation. Par conséquent, les risques liés à la durabilité ne sont pas considérés de manière isolée, mais sont fermement intégrés dans tous les aspects et domaines du Risk Management Framework et des processus sous-jacents de KBC. Afin de définir quelles thématiques de durabilité sont importantes du point de vue du risque, il a donc été nécessaire de déterminer l'effet des risques découlant des thématiques de durabilité évaluées sur les domaines de risques financiers et non financiers. Compte tenu de notre modèle d'entreprise, et d'un point de vue financier, il n'est pas judicieux d'évaluer séparément chaque thématique de durabilité concernée. C'est pourquoi certaines thématiques de durabilité ont été regroupées, de façon à ce qu'une évaluation de l'importance des risques du point de vue financier pertinente puisse être menée en tenant compte de toutes les composantes sous-jacentes. Dans le cadre de cet exercice, nous nous appuyons le plus possible sur les processus d'identification et de mesure des risques existants. KBC a notamment mis sur pied une ERIM afin d'évaluer l'impact des risques environnementaux (voir plus loin), et la gestion des risques sociaux et de gouvernance fait partie intégrante de la gestion des risques de compliance et opérationnels. Tant l'ERIM que les avis d'experts sous-jacents se basent sur diverses informations, telles que les distributions du portefeuille, l'implantation géographique de nos activités et de nos clients, les caractéristiques du produit, les données sur les clients et les actifs, les exercices de modélisation et de suivi en interne, les sources externes (p. ex. cartes des dangers physiques), etc.
Dans le cadre de notre évaluation de l'importance des risques du point de vue financier, nous avons pris en compte les éléments suivants:
Pour chaque groupe de thématiques de durabilité, la probabilité d'occurrence et l'effet financier sont évalués de façon combinée, ce qui donne lieu à une classification de l'importance par type de risque (échelle à quatre niveaux: faible, moyen, élevé, sévère). Enfin, les scores d'importance propres au type de risque ont été combinés afin de déterminer si le groupe de thématiques de durabilité évalué est important d'un point de vue intégré. Des seuils d'importance prédéfinis ont été fixés à cette fin.
L'évaluation de l'importance des risques environnementaux du point de vue financier s'est principalement appuyée sur notre ERIM existante. Il s'agit de notre principal processus interne d'identification et d'évaluation des conséquences des risques environnementaux sur notre chaîne de valeur; il prévoit les étapes suivantes:
L'ERIM est révisée tous les ans au niveau de KBC Groupe, mais d'autres outils similaires sont également mis en place pour les activités bancaires, d'assurance et de gestion d'actifs. D'autres ventilations sont en outre effectuées pour nos pays clés, dès lors que l'importance des risques environnementaux peut varier selon les juridictions et implantations, ce qui peut entraîner différents risques de transition et physiques.
Dans le cadre des analyses liées au risque climatique notamment, les impacts des risques sont estimés pour trois scénarios climatiques différents, établis par le Network for Greening the Financial System (NGFS). Plus précisément, des évaluations distinctes sont effectuées pour un scénario de transition ordonnée (réchauffement de la planète limité à 1,5°C un scénario de transition désordonnée (réchauffement de la planète limité à 2°C et un scénario 'Hot House World' (augmentation du réchauffement à environ 3°C). Ces scénarios sont en ligne avec les hypothèses climatiques énoncées dans les états financiers. Pour obtenir de plus amples informations à ce sujet, veuillez consulter la Note 3.9 de la section 'Comptes annuels consolidés' du présent rapport.
ainsi que les risques systémiques liés à la perte de biodiversité, et étayons nos conclusions à l'aide d'exercices internes tels que l'analyse ENCORE;
• l'évaluation des risques actuels et futurs découlant de la transition vers une économie circulaire, des avis d'experts ont été utilisés.
Afin d'identifier les opportunités importantes dont nous pourrions profiter, nous nous sommes penchés sur les thématiques de durabilité décrites dans les normes ESRS ainsi que sur les opportunités pouvant découler d'impacts importants identifiés au préalable. L'évaluation a été menée par des experts internes dont les connaissances recouvrent les différentes thématiques de durabilité reprises dans les normes ESRS, mais aussi nos activités commerciales et notre situation (géographique) à l'échelle locale. Les experts ont décelé des opportunités tout au long de notre chaîne de valeur, sur différents horizons temporels. Les opportunités identifiées ont été évaluées selon leur probabilité d'occurrence et l'ampleur de leur effet financier (approche similaire à celle utilisée pour les risques). Cela a donné lieu à une classification de l'importance, à partir de laquelle des opportunités significatives ont pu être dégagées grâce à des seuils d'importance prédéfinis.
En ce qui concerne les opportunités, nous encourageons tout particulièrement l'intégration d'opportunités liées à la durabilité au sein de nos principaux produits et services, comme les obligations, les crédits, les investissements, les contrats d'assurance et les services de conseil. Dans ce contexte, nous suivons également de près l'évolution du règlement Taxinomie de l'UE. Au sein de tous les secteurs concernés par nos White papers (énergie, immobilier, transport, agriculture, produits alimentaires et boissons, bâtiment et construction, métallurgie et chimie), nous filtrons et identifions les opportunités sectorielles liées à la durabilité lors de chaque cycle d'évaluation mené dans le cadre desdits White papers.
Par rapport à nos impacts et risques, l'identification, l'évaluation et la gestion des opportunités ne sont pas encore intégrées de manière aussi aboutie dans notre processus de gestion global. Les résultats de l'évaluation de l'importance ont été présentés aux organes de direction adéquats. Les départements commerciaux et autres travaillent en permanence afin de définir et de mettre en place des opportunités, soutenus par l'intégration structurelle des opportunités dans notre approche de White papers. Lors de l'allocation annuelle des budgets, tous les pays doivent par ailleurs tenir compte des opportunités de durabilité et établir un plan pour en tirer parti. Toutes ces initiatives forment une base solide afin de développer plus avant l'identification et l'évaluation de l'importance des opportunités à l'avenir.
Vous trouverez à la section 1.3.3.1 un aperçu des risques et opportunités importants sur l'ensemble de notre chaîne de valeur.
À chaque étape du processus d'identification et d'évaluation des impacts, les résultats intermédiaires ont été débattus au sein du département Group Corporate Sustainability. Pour les impacts liés aux effectifs de l'entreprise, les résultats de l'évaluation ont été validés par les managers des RH de l'entreprise et par les managers des RH locaux de nos pays clés au sein de la communauté des RH internationale. Le CSRD Steering Committee a ensuite donné son approbation. Les résultats de l'évaluation ont également été présentés au Comité d'entreprise européen, qui les a validés.
De même, les résultats de l'évaluation des risques ont été abordés avec la direction des fonctions de risques concernées et approuvés par celle-ci en amont de l'approbation du CSRD Steering Committee.
Les résultats des évaluations de l'importance du point de vue de l'impact et du point de vue financier ont également été discutés au sein d'un groupe de travail dédié (composé de collègues de tous les départements principaux intervenant dans notre évaluation de l'importance) constitué en marge de notre évaluation de double importance.
L'aperçu ci-dessous dresse une liste de toutes les exigences de publication reprises dans la présente Déclaration relative à la durabilité.
Concernant les exigences de publication liées aux thématiques de durabilité importantes identifiées, nous avons procédé à des évaluations sur la base d'avis d'experts afin de déterminer si toutes les exigences de publication d'informations sous-jacentes sont également importantes pour KBC. À cette fin, nous avons pris en compte l'intérêt des informations ainsi que leur capacité à répondre aux besoins des utilisateurs de la présente Déclaration dans le cadre de leur prise de décisions.
| Norme ESRS | Exigence de publication |
Nom complet de l'Exigence de publication | Section |
|---|---|---|---|
| ESRS 2 Informations générales à publier |
BP-1 | Base générale d'établissement des déclarations relatives à la durabilité |
|
| BP-2 | Publication d'informations relatives à des circonstances particulières | 1.1.2 | |
| GOV-1 | Le rôle des organes d'administration, de direction et de surveillance | 1.2.1 | |
| GOV-2 | Informations transmises aux organes d'administration, de direction et de surveillance de l'entreprise et thématiques de durabilité traitées par ces organes |
1.2.2 | |
| GOV-3 | Intégration des résultats en matière de durabilité dans les systèmes d'incitation |
1.2.3 | |
| GOV-4 | Déclaration sur la diligence raisonnable | 1.2.4 | |
| GOV-5 | Gestion des risques et contrôles internes de l'information en matière de durabilité |
1.2.5 | |
| SBM-1 | Stratégie, modèle d'entreprise et chaîne de valeur | 1.3.1 | |
| SBM-2 | Intérêts et points de vue des parties intéressées | 1.3.2 | |
| SBM-3 | Impacts, risques et opportunités importants et leur lien avec la stratégie et le modèle d'entreprise |
1.3.3 | |
| IRO-1 | Description des procédures d'identification et d'évaluation des impacts, risques et opportunités importants |
1.4.1 | |
| IRO-2 | Exigences de publication au titre des ESRS couvertes par la déclaration relative à la durabilité de l'entreprise |
1.4.2 | |
| ESRS E1 Changement climatique |
ESRS 2 GOV-3 | Intégration des résultats en matière de durabilité dans les systèmes d'incitation |
1.2.3 |
| E1-1 | Plan de transition pour l'atténuation du changement climatique | 2.2.1.1 | |
| ESRS 2 SBM-3 | Impacts, risques et opportunités importants et leur lien avec la stratégie et le modèle d'entreprise |
1.3.3 | |
| ESRS 2 IRO-1 | Description des processus permettant d'identifier et d'évaluer les impacts, risques et opportunités importants liés au changement climatique |
1.4.1 | |
| E1-2 | Politiques liées à l'atténuation du changement climatique et à l'adaptation à celui-ci |
2.2.2.1 | |
| E1-3 | Actions et ressources en rapport avec les politiques en matière de changement climatique |
2.2.2.2 | |
| E1-4 | Objectifs liés à l'atténuation du changement climatique et à l'adaptation à celui-ci |
2.2.3.1 | |
| E1-6 | Émissions brutes de GES de périmètres 1, 2, 3 et émissions totales de GES |
2.2.3.2 | |
| E1-7 | Projets d'absorption et d'atténuation des GES financés au moyen de crédits carbone |
2.2.3.3 | |
| E1-8 | Tarification interne du carbone | 2.2.3.4 | |
| ESRS E2 Pollution | ESRS 2 IRO-1 | Description des procédures d'identification et d'évaluation des impacts, risques et opportunités importants en matière de pollution |
1.4.1 |
| ESRS E3 Ressources aquatiques et marines |
ESRS 2 IRO-1 | Description des procédures d'identification et d'évaluation des impacts, risques et opportunités importants liés aux ressources aquatiques et marines |
1.4.1 |
| E3-1 | Politiques en matière de ressources aquatiques et marines | 2.3.1.1 | |
| E3-2 | Actions et ressources relatives aux ressources aquatiques et marines | 2.3.1.2 | |
| E3-3 | Objectifs en matière de ressources aquatiques et marines | 2.3.2.1 |
| ESRS E4 Biodiversité et écosystèmes |
E4-1 | Plan de transition et prise en considération de la biodiversité et des 2.4.1.1 écosystèmes dans la stratégie et le modèle d'entreprise |
|
|---|---|---|---|
| ESRS 2 SBM-3 | Impacts, risques et opportunités importants et leur lien avec la stratégie et le modèle d'entreprise |
1.3.3 | |
| ESRS 2 IRO-1 | Description des procédures d'identification et d'évaluation des impacts, risques et opportunités importants liés à la biodiversité et aux écosystèmes |
1.4.1 | |
| E4-2 | Politiques liées à la biodiversité et aux écosystèmes | 2.4.2.1 | |
| E4-3 | Actions et ressources liées à la biodiversité et aux écosystèmes | 2.4.2.2 | |
| E4-4 | Objectifs liés à la biodiversité et aux écosystèmes | 2.4.3.1 | |
| ESRS E5 Utilisation des ressources et économie circulaire |
ESRS 2 IRO-1 | Description des procédures d'identification et d'évaluation des impacts, risques et opportunités importants liés à l'utilisation des ressources et à l'économie circulaire |
1.4.1 |
| ESRS S1 Effectifs de l'entreprise ESRS 2 SBM-2 | Intérêts et points de vue des parties intéressées | 1.3.2 | |
| ESRS 2 SBM-3 | Impacts, risques et opportunités importants et leur lien avec la stratégie et le modèle d'entreprise |
1.3.3 | |
| S1-1 | Politiques liées aux effectifs de l'entreprise | 3.1.1.1 | |
| S1-2 | Processus d'interaction au sujet des impacts avec les effectifs de l'entreprise et leurs représentants |
3.1.1.2 | |
| S1-3 | Procédures de réparation des impacts négatifs et canaux permettant aux travailleurs de l'entreprise de faire part de leurs préoccupations |
3.1.1.3 | |
| S1-4 | Actions concernant les impacts importants, approches visant à atténuer les risques concernant les effectifs de l'entreprise |
3.1.1.4 | |
| S1-5 | Objectifs liés à la gestion des impacts négatifs importants, à la promotion des impacts positifs et à la gestion des risques et opportunités importants |
3.1.2.1 | |
| S1-6 | Caractéristiques des salariés de l'entreprise | 3.1.2.2 | |
| S1-8 | Couverture des négociations collectives et dialogue social | 3.1.2.3 | |
| S1-9 | Métriques de diversité | 3.1.2.4 | |
| S1-10 | Salaires décents | 3.1.2.5 | |
| S1-14 | Métriques de santé et de sécurité | 3.1.2.6 | |
| S1-16 | Métriques de rémunération (écart de rémunération et rémunération totale) |
3.1.2.7 | |
| S1-17 | Cas, plaintes et impacts graves en matière de droits de l'homme | 3.1.2.8 | |
| ESRS S4 Consommateurs et | ESRS 2 SBM-2 | Intérêts et points de vue des parties intéressées | 1.3.2 |
| utilisateurs finals | ESRS 2 SBM-3 | Impacts, risques et opportunités importants et leur lien avec la stratégie et le modèle d'entreprise |
1.3.3 |
| S4-1 | Politiques relatives aux consommateurs et utilisateurs finals | 3.2.1.1 | |
| S4-2 | Processus d'interaction au sujet des impacts avec les consommateurs et utilisateurs finals |
3.2.1.2 | |
| S4-3 | Procédures visant à remédier aux impacts négatifs et canaux permettant aux consommateurs et utilisateurs finals de faire part de leurs préoccupations |
3.2.1.3 | |
| S4-4 | Actions concernant les impacts importants sur les consommateurs et utilisateurs finals, approches visant à gérer les risques importants et à saisir les opportunités importantes concernant les consommateurs et utilisateurs finals, et efficacité de ces actions |
3.2.1.4 | |
| S4-5 | Objectifs liés à la gestion des impacts négatifs importants, à la promotion des impacts positifs et à la gestion des risques et opportunités importants |
3.2.2.1 | |
| ESRS G1 Conduite des affaires | ESRS 2 GOV-1 | Le rôle des organes d'administration, de direction et de surveillance | 1.2.1 |
| ESRS 2 IRO-1 | Description des procédures d'identification et d'évaluation des impacts, risques et opportunités importants |
1.4.1 | |
| G1-1 | Culture d'entreprise et politiques en matière de conduite des affaires | 4.1.1.1 | |
| G1-2 | Gestion des relations avec les fournisseurs | 4.1.1.2 | |
| G1 - MDR-A | Exigences de publication minimum concernant les actions relatives aux politiques de conduite des affaires |
4.1.1.3 | |
| G1-3 | Prévention et détection de la corruption et des pots-de-vin | 4.1.1.4 | |
| G1-4 | Cas avérés de corruption ou versements avérés de pots-de-vin | 4.1.2.1 | |
| G1-6 | Pratiques en matière de paiement | 4.1.2.2 |
Vous trouverez ci-après un aperçu de tous les points de données qui découlent d'autres actes législatifs en vigueur dans l'UE (en ce compris ceux que nous avons jugés non importants), avec leur emplacement dans la présente Déclaration relative à la durabilité. Pour les points de données portant la mention « Sans objet », veuillez noter que cela a trait uniquement aux informations requises en vertu du paragraphe des normes ESRS tel qu'indiqué dans la liste ci-dessous.
| Liste des points de données dans les normes transversales et thématiques découlant d'autres actes législatifs de l'Union | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Exigence de publication et point de donnée y relatif |
Référence SFDR | Référence Pilier 3 | Référence règlement sur les indices de référence |
Référence loi européenne sur le climat |
Section |
| ESRS 2 GOV-1 Mixité au sein des organes de gouvernance paragraphe 21, point d) |
Indicateur n° 13, tableau 1, annexe I |
Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 de la Commission |
1.2.1 | ||
| ESRS 2 GOV-1 Pourcentage d'administrateurs indépendants paragraphe 21, point e) |
Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 de la Commission |
1.2.1 | |||
| ESRS 2 GOV-4 Déclaration sur la diligence raisonnable paragraphe 30 |
Indicateur n° 10, tableau 3, annexe I |
1.2.4 | |||
| ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées aux combustibles fossiles paragraphe 40, point d) i) |
Indicateur n° 4, tableau 1, annexe I |
Article 449bis du règlement (UE) n° 575/2013; règlement d'exécution (UE) 2022/2453 de la Commission, tableau 1: Informations qualitatives sur le risque environnemental et tableau 2: Informations qualitatives sur le risque social |
Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 de la Commission |
Sans objet |
|
| ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées à la fabrication de produits chimiques paragraphe 40, point d) ii) |
Indicateur n° 9, tableau 2, annexe I |
Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 de la Commission |
Sans objet |
||
| ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées à des armes controversées paragraphe 40, point d) iii) |
Indicateur n° 14, tableau 1, annexe I |
Article 12, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2020/1818, annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 |
Sans objet |
||
| ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées à la culture et à la production de tabac paragraphe 40, point d) iv) |
Article 12, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2020/1818, annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 |
Sans objet |
|||
| ESRS E1-1 Plan de transition pour atteindre la neutralité climatique d'ici à 2050 paragraphe 14 |
Article 2, paragraphe 1, du règlement (UE) 2021/1119 |
2.2.1.1 | |||
| ESRS E1-1 Entreprises exclues des indices de référence 'accord de Paris' paragraphe 16, point g) |
Article 449bis règlement (UE) n° 575/2013; règlement d'exécution (UE) 2022/2453 de la Commission, modèle 1: Portefeuille bancaire – Risque de transition lié au changement climatique: Qualité de crédit des expositions par secteur, émissions et échéance résiduelle |
Article 12, paragraphe 1, points d) à g), et article 12, paragraphe 2, du règlement délégué (UE) 2020/1818 |
2.2.1.1 |
| ESRS E1-4 Objectifs de réduction des émissions de GES paragraphe 34 |
Indicateur n° 4, tableau 2, annexe I |
Article 449bis règlement (UE) n° 575/2013; règlement d'exécution (UE) 2022/2453 de la Commission, modèle 3: Portefeuille bancaire – Risque de transition lié au changement climatique: métriques d'alignement |
Article 6 du règlement délégué (UE) 2020/1818 |
2.2.3.1 | |
|---|---|---|---|---|---|
| ESRS E1-5 Consommation d'énergie produite à partir de combustibles fossiles ventilée par source d'énergie (uniquement les secteurs ayant un fort impact sur le climat) paragraphe 38 |
Indicateur n° 5, tableau 1, annexe I Indicateur n° 5, tableau 2, annexe I |
Pas impor tants |
|||
| ESRS E1-5 Consommation d'énergie et mix énergétique paragraphe 37 |
Indicateur n° 5, tableau 1, annexe I |
Pas impor tants |
|||
| ESRS E1-5 Intensité énergétique des activités dans les secteurs à fort impact climatique paragraphes 40 à 43 |
Indicateur n° 6, tableau 1, annexe I |
Pas impor tants |
|||
| ESRS E1-6 Émissions de GES brutes de périmètres 1, 2 ou 3 et émissions totales de GES paragraphe 44 |
Indicateurs n° 1 et n° 2, tableau 1, annexe I |
Article 449bis règlement (UE) n° 575/2013; règlement d'exécution (UE) 2022/2453 de la Commission, modèle 1: Portefeuille bancaire – Risque de transition lié au changement climatique: Qualité de crédit des expositions par secteur, émissions et échéance résiduelle |
Article 5, paragraphe 1, article 6 et article 8, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2020/1818 |
2.2.3.2 | |
| ESRS E1-6 Intensité des émissions de GES brutes paragraphes 53 à 55 |
Indicateur n° 3, tableau 1, annexe I |
Article 449bis règlement (UE) n° 575/2013; règlement d'exécution (UE) 2022/2453 de la Commission, modèle 3: Portefeuille bancaire – Risque de transition lié au changement climatique: métriques d'alignement |
Article 8, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2020/1818 |
2.2.3.2 | |
| ESRS E1-7 Absorptions de GES et crédits carbone paragraphe 56 |
Article 2, paragraphe 1, du règlement (UE) 2021/1119 |
2.2.3.3 | |||
| ESRS E1-9 Exposition du portefeuille de l'indice de référence à des risques physiques liés au climat paragraphe 66 |
Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1818, annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 |
Intro duction par étapes |
|||
| ESRS E1-9 Désagrégation des montants monétaires par risque physique aigu et chronique paragraphe 66, point a) |
Article 449bis du règlement (UE) n° 575/2013; règlement d'exécution (UE) 2022/2453 de la Commission, paragraphes 46 et 47, modèle 5: Portefeuille bancaire – Risque physique lié au changement climatique: expositions soumises à un risque physique |
Intro duction par étapes |
| ESRS E1-9 Emplacement des actifs importants exposés à un risque physique significatif paragraphe 66, point c) |
Article 449bis du règlement (UE) n° 575/2013; règlement d'exécution (UE) 2022/2453 de la Commission, paragraphes 46 et 47, modèle 5: Portefeuille bancaire – Risque physique lié au changement climatique: expositions soumises à un risque physique |
Intro duction par étapes |
||
|---|---|---|---|---|
| ESRS E1-9 Ventilation de la valeur comptable des actifs immobiliers de l'entreprise par classe d'efficacité énergétique paragraphe 67, point c) |
Article 449bis du règlement (UE) n° 575/2013; règlement d'exécution (UE) 2022/2453 de la Commission, paragraphe 34, modèle 2: Portefeuille bancaire – Risque de transition lié au changement climatique: Prêts garantis par des biens immobiliers — Efficacité énergétique des sûretés |
Intro duction par étapes |
||
| ESRS E1-9 Degré d'exposition du portefeuille aux opportunités liées au climat paragraphe 69 |
Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1818 de la Commission |
Intro duction par étapes |
||
| ESRS E2-4 Quantité de chaque polluant énuméré dans l'annexe II du règlement E-PRTR (registre européen des rejets et des transferts de polluants) rejeté dans l'air, l'eau et le sol, paragraphe 28 |
Indicateur n° 8, tableau 1, annexe I Indicateur n° 2, tableau 2, annexe I Indicateur n° 1, tableau 2, annexe I Indicateur n° 3, tableau 2, annexe I |
Pas impor tants |
||
| ESRS E3-1 Ressources aquatiques et marines, paragraphe 9 |
Indicateur n° 7, tableau 2, annexe I |
2.3.1.1 | ||
| ESRS E3-1 Politique en la matière paragraphe 13 |
Indicateur n° 8, tableau 2, annexe I |
2.3.1.1 | ||
| ESRS E3-1 Pratiques durables en ce qui concerne les océans et les mers paragraphe 14 |
Indicateur n° 12, tableau 2, annexe I |
Pas impor tants |
||
| ESRS E3-4 Pourcentage total d'eau recyclée et réutilisée paragraphe 28, point c) |
Indicateur n° 6.2, tableau 2, annexe I |
Pas impor tants |
||
| ESRS E3-4 Consommation d'eau totale en m3 par rapport au chiffre d'affaires généré par les activités propres paragraphe 29 |
Indicateur n° 6.1, tableau 2, annexe I |
Pas impor tants |
||
| ESRS 2- IRO 1 - E4 paragraphe 16, point a) i) |
Indicateur n° 7, tableau 1, annexe I |
1.4.1 | ||
| ESRS 2- IRO 1 - E4 paragraphe 16, point b) |
Indicateur n° 10, tableau 2, annexe I |
1.4.1 | ||
| ESRS 2- IRO 1 - E4 paragraphe 16, point c) |
Indicateur n° 14, tableau 2, annexe I |
1.4.1 | ||
| ESRS E4-2 Pratiques ou politiques foncières/ agricoles durables paragraphe 24, point b) |
Indicateur n° 11, tableau 2, annexe I |
2.4.2.1 | ||
| ESRS E4-2 Pratiques ou politiques durables en ce qui concerne les océans/ mers paragraphe 24, point c) |
Indicateur n° 12, tableau 2, annexe I |
2.4.2.1 |
| ESRS E4-2 Politiques de lutte contre la déforestation paragraphe 24, point d) |
Indicateur n° 15, tableau 2, annexe I |
2.4.2.1 | |
|---|---|---|---|
| ESRS E5-5 Déchets non recyclés paragraphe 37, point d) |
Indicateur n° 13, tableau 2, annexe I |
Pas impor tants |
|
| ESRS E5-5 Déchets dangereux et déchets radioactifs paragraphe 39 |
Indicateur n° 9, tableau 1, annexe I |
Pas impor tants |
|
| ESRS 2- SBM3 - S1 Risque de travail forcé paragraphe 14, point f) |
Indicateur n° 13, tableau 3, annexe I |
1.3.3 | |
| ESRS 2- SBM3 - S1 Risque d'exploitation d'enfants par le travail paragraphe 14, point g) |
Indicateur n° 12, tableau 3, annexe I |
1.3.3 | |
| ESRS S1-1 Engagements à mener une politique en matière de droits de l'homme paragraphe 20 |
Indicateur n° 9, tableau 3, annexe I Indicateur n° 11, tableau 1, annexe I |
3.1.1.1 | |
| ESRS S1-1 Politiques de diligence raisonnable sur les thématiques visées par les conventions fondamentales 1 à 8 de l'Organisation internationale du travail, paragraphe 21 |
Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 de la Commission |
3.1.1.1 | |
| ESRS S1-1 Processus et mesures de prévention de la traite des êtres humains paragraphe 22 |
Indicateur n° 11, tableau 3, annexe I |
3.1.1.1 | |
| ESRS S1-1 Politique de prévention ou système de gestion des accidents du travail paragraphe 23 |
Indicateur n° 1, tableau 3, annexe I |
3.1.1.1 | |
| ESRS S1-3 Mécanismes de traitement des différends ou des plaintes paragraphe 32, point c) |
Indicateur n° 5, tableau 3, annexe I |
3.1.1.3 | |
| ESRS S1-14 Nombre de décès et nombre et taux d'accidents liés au travail paragraphe 88, points b) et c) |
Indicateur n° 2, tableau 3, annexe I |
Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 de la Commission |
3.1.2.6 |
| ESRS S1-14 Nombre de jours perdus pour cause de blessures, d'accidents, de décès ou de maladies paragraphe 88, point e) |
Indicateur n° 3, tableau 3, annexe I |
Intro - duction par étapes |
|
| ESRS S1-16 Écart de rémunération entre hommes et femmes non corrigé paragraphe 97, point a) |
Indicateur n° 12, tableau 1, annexe I |
Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 de la Commission |
3.1.2.7 |
| ESRS S1-16 Ratio de rémunération excessif du directeur général paragraphe 97, point b) |
Indicateur n° 8, tableau 3, annexe I |
3.1.2.7 | |
| ESRS S1-17 Cas de discrimination paragraphe 103, point a) |
Indicateur n° 7, tableau 3, annexe I |
3.1.2.8 | |
| ESRS S1-17 Non-respect des principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme et des principes directeurs de l'OCDE paragraphe 104, point a) |
Indicateur n° 10, tableau 1, annexe I Indicateur n° 14, tableau 3, annexe I |
Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816, article 12, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2020/1818 |
3.1.2.8 |
| ESRS 2- SBM3 – S2 Risque important d'exploitation d'enfants par le travail ou de travail |
Indicateurs n° 12 et n° 13, tableau 3, annexe I |
Pas impor tants |
|
|---|---|---|---|
| forcé dans la chaîne de valeur paragraphe 11, point b) |
|||
| ESRS S2-1 Engagements à mener une politique en matière de droits de l'homme paragraphe 17 |
Indicateur n° 9, tableau 3, annexe I Indicateur n° 11, tableau 1, annexe I |
Pas impor tants |
|
| ESRS S2-1 Politiques relatives aux travailleurs de la chaîne de valeur paragraphe 18 |
Indicateurs n° 11 et n° 4, tableau 3, annexe I |
Pas impor tants |
|
| ESRS S2-1 Non-respect des principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme et des principes directeurs de l'OCDE paragraphe 19 |
Indicateur n° 10, tableau 1, annexe I |
Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816, article 12, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2020/1818 |
Pas impor tants |
| ESRS S2-1 Politiques de diligence raisonnable sur les thématiques visées par les conventions fondamentales 1 à 8 de l'Organisation internationale du travail, paragraphe 19 |
Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 de la Commission |
Pas impor tants |
|
| ESRS S2-4 Problèmes et incidents en matière de droits de l'homme recensés en amont ou en aval de la chaîne de valeur paragraphe 36 |
Indicateur n° 14, tableau 3, annexe I |
Pas impor tants |
|
| ESRS S3-1 Engagements à mener une politique en matière de droits de l'homme paragraphe 16 |
Indicateur n° 9, tableau 3, annexe I Indicateur n° 11, tableau 1, annexe I |
Pas impor tants |
|
| ESRS S3-1 Non-respect des principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme, des principes de l'OIT et/ou des principes directeurs de l'OCDE paragraphe 17 |
Indicateur n° 10, tableau 1, annexe I |
Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816, article 12, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2020/1818 |
Pas impor tants |
| ESRS S3-4 Problèmes et incidents en matière de droits de l'homme paragraphe 36 |
Indicateur n° 14, tableau 3, annexe I |
Pas impor tants |
|
| ESRS S4-1 Politiques en matière de consommateurs et d'utilisateurs finals paragraphe 16 |
Indicateur n° 9, tableau 3, annexe I Indicateur n° 11, tableau 1, annexe I |
3.2.1.1 | |
| ESRS S4-1 Non-respect des principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme et des principes directeurs de l'OCDE paragraphe 17 |
Indicateur n° 10, tableau 1, annexe I |
Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816, article 12, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2020/1818 |
3.2.1.1 |
| ESRS S4-4 Problèmes et incidents en matière de droits de l'homme paragraphe 35 |
Indicateur n° 14, tableau 3, annexe I |
3.2.1.4 | |
| ESRS G1-1 Convention des Nations unies contre la corruption paragraphe 10, point b) |
Indicateur n° 15, tableau 3, annexe I |
Sans objet |
| ESRS G1-1 Protection des lanceurs d'alerte paragraphe 10, point d) |
Indicateur n° 6, tableau 3, annexe I |
Sans objet |
|
|---|---|---|---|
| ESRS G1-4 Amendes pour infraction à la législation sur la lutte contre la corruption et les actes de corruption paragraphe 24, point a) |
Indicateur n° 17, tableau 3, annexe I |
Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 de la Commission |
4.1.2.1 |
| ESRS G1-4 Normes de lutte contre la corruption et les actes de corruption paragraphe 24, point b) |
Indicateur n° 16, tableau 3, annexe I |
4.1.2.1 |


Le règlement sur la taxinomie institue un cadre à l'échelle de l'UE à l'aide duquel les investisseurs et les entreprises peuvent déterminer si certaines activités économiques sont durables sur le plan environnemental. Pour pouvoir être considérées comme durables sur le plan environnemental, et donc alignées sur la taxinomie, les activités doivent:
Six objectifs environnementaux sont précisés dans le règlement sur la taxinomie:
KBC est une grande entreprise soumise aux obligations de publication d'informations décrites dans l'Acte délégué sur la publication d'informations (ADPI) au titre du règlement établissant la taxinomie de l'UE. Nous dressons un rapport de nos activités en tant qu'établissement de crédit, assureur/réassureur et gestionnaire d'actifs. Divers groupes de travail, composés de représentants des pays clés dans lesquels nous sommes actifs, abordent différents thèmes, tels que les formes de crédits qui contribuent aux objectifs de durabilité ou encore les assurances non vie qui visent à promouvoir l'adaptation au changement climatique. Les demandes de crédit individuelles à des fins spécifiques sont passées au peigne fin également pour s'assurer qu'elles respectent les critères techniques et les garanties sociales minimales. Les demandes de crédit non motivées par un objectif précis sont déclarées sur la base de l'ICP du chiffre d'affaires et des dépenses d'investissement de la contrepartie.
La disponibilité des données reste un défi.
Nous avons par conséquent choisi de publier volontairement dans notre Sustainability Report (kbc.com) des pourcentages relatifs à la taxinomie également, qui sont basés sur des approximations et des informations disponibles au sein du groupe (non soumises à une validation).
Cette section se concentre sur les informations qui doivent obligatoirement être publiées. L'ADPI établit plusieurs tableaux détaillés à l'intention des établissements de crédit, assureurs/réassureurs et gestionnaires d'actifs. Nous les avons intégrés au présent rapport annuel à la section 'Taxinomie de l'UE – Tableaux détaillés' sous 'Informations complémentaires'. Lorsque l'ADPI exige que les calculs soient effectués sur la base du chiffre d'affaires et des dépenses d'investissement (Capex) des contreparties, ces tableaux sont présentés de deux façons distinctes (une fois pour le chiffre d'affaires et une fois pour les dépenses d'investissement). La discussion ci-dessous se limite aux données issues des indicateurs clés de performance (ICP) relatifs au chiffre d'affaires de la contrepartie (le cas échéant).

Aux fins de la présente section, sont pris en compte les actifs de tous les établissements de crédit du groupe, c.-à-d. les entités définies à l'article 4(1), point (1), du règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil (concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit). Comme défini dans l'ADPI, les informations publiées doivent être basées sur le périmètre de la consolidation prudentielle de KBC. Ce périmètre correspond au périmètre comptable (Note 6.5 des 'États financiers consolidés').
Le pourcentage d'éligibilité obligatoire pour les actifs de nos établissements de crédit s'élève à 41,0% (40,8% en 2023). Il comprend les crédits hypothécaires et les crédits automobiles aux ménages, ainsi que l'exposition éligible aux contreparties financières et non financières (en vertu de la CSRD). Le pourcentage d'alignement (GAR, green asset ratio ou ratio d'actifs verts) est de 0,5% (0,2% en 2023). L'écart entre les chiffres 2024 et 2023 est attribuable principalement aux deux éléments suivants: d'une part, les filiales et les SPV des sociétés CSRD sont désormais considérées comme des sociétés CSRD (alors qu'elles ne l'étaient pas l'année dernière) et, d'autre part, nous disposons de plus d'informations (qualitatives) de la part de nos contreparties.
Ce pourcentage reste toutefois limité en raison de la disponibilité limitée des données et des définitions asymétriques des numérateur et dénominateur du ratio d'actifs verts. Dans le numérateur par exemple, les contreparties se limitent aux entreprises soumises à la CSRD, tandis que le dénominateur doit comprendre également des entreprises non soumises à la CSRD. Le dénominateur englobe aussi plusieurs autres actifs non éligibles, comme des produits dérivés, des liquidités et du goodwill. Dans le graphique, nous rapprochons le total des actifs (avant déduction des réductions de valeur) et les actifs alignés (sur la base des ICP relatifs au chiffre d'affaires des contreparties). Le portefeuille détenu à des fins de négociation et les montants concernant des banques centrales et des gouvernements centraux sont exclus. Le pourcentage d'alignement des garanties financières (hors bilan) est de 1,4% (0,4% en 2023).
Aux fins de la présente section, sont prises en compte les activités de toutes les entreprises d'assurance du groupe, c.-à-d. les entités définies à l'article 13, point (1), de la directive 2009/138/CE, ainsi que de toutes les entreprises de réassurance du groupe, c.-à-d. les entités définies à l'article 13, point (4), de cette même directive. Les chiffres présentés ci-dessous sont basés sur le périmètre comptable des activités d'assurance de KBC. Pour les activités de (ré)assurance, deux ICP sont requis: l'un relatif aux activités de souscription, l'autre aux investissements.



Les activités de souscription sont exprimées en pourcentage des primes brutes en assurance non vie souscrites. Les primes éligibles correspondent à la part des primes brutes souscrites liée à la couverture des menaces climatiques (au sein des activités d'assurance non vie, 'Autre assurance automobile' – principalement en lien avec les dommages causés par la grêle et les tempêtes – et 'Assurance incendie et autres dommages aux biens' – principalement en lien avec les tempêtes et les inondations). Le pourcentage d'éligibilité pour les activités de souscription s'élève à 12,5% (14,3% en 2023). Le pourcentage d'alignement est de 1,7% et est lié exclusivement au portefeuille d'entreprises d'assurance incendie et autres dommages aux biens en Belgique. La différence entre les chiffres pour 2024 et 2023 (6,6% en 2023) résulte principalement d'améliorations méthodologiques, fondées sur l'expérience acquise dans le cadre du rapport de l'année dernière et après une évaluation approfondie de notre interprétation initiale de la taxinomie de l'UE dans le courant de 2024, en ce qui concerne à la fois l'éligibilité à la taxinomie et l'alignement sur celle-ci. Par conséquent, alors que nous avions fait rapport concernant l'alignement sur la taxinomie de tous les segments du portefeuille d'assurance 'Incendie et autres dommages aux biens' de KBC Assurances en 2023, nous nous limitons désormais spécifiquement au segment des entreprises. En raison de la souscription plus standardisée dans le segment de détail de masse, qui n'inclut généralement pas de processus d'évaluation des risques et de souscription adapté aux spécificités d'un client individuel, il est plus difficile d'y respecter tous les critères d'examen technique décrits dans la taxinomie de l'UE. Les critères relatifs à l'incitation à la réduction des risques et à l'intégration, dans le cadre de la conception d'un produit, de récompenses fondées sur les risques au titre des mesures préventives sont considérés comme particulièrement difficiles à remplir à cet égard. Une analyse d'écarts a été réalisée et, durant les années à venir, nous continuerons d'aligner notre gamme de produits d'assurance sur les critères de la taxinomie dans tous nos autres pays d'activités clés. Par exemple, dans la mesure où ce n'est pas déjà le cas, toutes nos compagnies d'assurance se préparent à utiliser des cartes des risques d'inondation dans le cadre de la souscription d'assurance et analysent comment intégrer davantage ces cartes prospectives dans les processus pertinents de gestion des risques d'assurance. En outre, nous étudions certaines possibilités en vue d'inciter les assurés à prendre des mesures préventives contre les risques liés au climat. Dans le graphique, nous rapprochons le total des primes d'assurance et les primes alignées.
Les investissements comprennent tous les investissements directs et indirects des assureurs, y compris les crédits, les avances et les bâtiments. Le pourcentage d'éligibilité obligatoire pour les investissements s'élève à 14,8% (8,5% en 2023). Il comprend l'exposition éligible aux contreparties financières et non financières ainsi que plusieurs crédits (y compris un portefeuille de crédits hypothécaires acquis auprès de KBC Bank). Le pourcentage d'alignement (GIR, green investment ratio ou ratio d'investissements verts) est de 1,4% (0,5% en 2023). L'écart entre les chiffres 2024 et 2023 est attribuable principalement à une disponibilité accrue des données.
Les investissements sont gérés principalement par KBC Asset Management (AM), qui a fait appel à un fournisseur de données externe s'agissant des données relatives à la taxinomie.
Dans le graphique, nous rapprochons le total des actifs et les investissements alignés. Les montants concernant des banques centrales et des gouvernements centraux sont exclus.
Aux fins de la présente section, sont pris en considération tous les actifs sous gestion liés au DCM (voir le glossaire des ratios et termes financiers). Ce DCM est géré par KBC Asset Management (données relatives à la taxinomie via un fournisseur externe). Le pourcentage d'éligibilité obligatoire pour le DCM s'élève à 8,7% (2,0% en 2023). Le pourcentage d'alignement (ICP pour les gestionnaires d'actifs) est de 1,8% (0,9% en 2023). L'écart entre les chiffres 2024 et 2023 est attribuable principalement à une disponibilité accrue des données.
Dans le graphique, nous rapprochons le total du DCM et le DCM aligné. Les montants concernant des banques centrales et des gouvernements centraux sont exclus.

KBC calcule un ICP consolidé en utilisant une moyenne pondérée basée sur les revenus.
| ICP consolidé | ICP | Alignement basé sur le chiffre d'affaires |
Alignement basé sur les dépenses d'investissement |
|---|---|---|---|
| KBC en tant qu'établissement de crédit | GAR | 0,5% | 0,4% |
| KBC en tant que (ré)assureur | Combiné | 1,4% | 1,5% |
| ICP Souscription | 1,7% | 1,7% | |
| ICP Investissement | 1,4% | 1,8% | |
| KBC en tant que gestionnaire d'actifs | ICP Gestion d'actifs | 1,8% | 2,6% |
| KBC en tant que conglomérat financier | ICP consolidé | 0,8% | 0,9% |
Dans un premier temps, KBC s'est concentrée sur plusieurs piliers importants afin d'intégrer des éléments du plan de transition climatique dans sa gouvernance et sa stratégie globales en matière de durabilité, mais n'a pas encore officialisé tous ces piliers dans un document intégré unique. Au moment de la publication, aucune décision n'avait été prise quant à savoir si et quand un tel plan de transition intégré serait adopté. Les piliers importants liés à la planification de la transition actuellement intégrés à notre gouvernance et notre stratégie globales en matière de durabilité sont les suivants:
Notre structure de gouvernance en matière de durabilité est établie par le Sustainable Finance Steering Committee, l'ISB (Internal Sustainability Board, ou Conseil interne de durabilité), le CD et le Conseil. Ces organes supervisent les thématiques environnementales, les intègrent au sein de la stratégie de l'entreprise et garantissent la prise de responsabilité à tous les niveaux. Ainsi, la stratégie climatique, la définition d'objectifs (voir aussi la section 2.2.3.1) et d'autres éléments pertinents de la planification de la transition, tels que repris ci-dessus, sont gérés et approuvés par les organes décisionnels les plus haut placés au sein de notre organisation. Dans la mesure où ces organes décisionnels supervisent l'ensemble du modèle d'entreprise, la stratégie de création de valeur ainsi que la planification financière de KBC, il existe un lien intrinsèque fort entre ces éléments et notre stratégie climatique. Un Sustainable Finance Programme est en place afin de coordonner la mise en œuvre de la stratégie de durabilité globale. Afin de pouvoir gérer les défis liés à la collecte et la publication d'informations liées au climat, nous avons mis sur pied un Data and Metrics Steering Programme. Ce cadre de gouvernance (qui comprend son propre Comité de pilotage) garantit que la durabilité fait partie intégrante de l'organisation.
Notre approche actuelle en matière de planification de la transition climatique fixe des objectifs liés au climat concernant les émissions de nos activités propres ainsi que certaines des émissions les plus importantes associées à nos activités de financement ou d'investissement, dont certaines sont compatibles avec des trajectoires qui limitent le réchauffement de la planète à 1,5°C. En conséquence, notre planification de la transition climatique, dans sa forme actuelle, est partiellement alignée sur un réchauffement climatique à l'échelle planétaire limité à 1,5°C, tel que décrit plus en détail au point 2.2.3 de la présente déclaration. Notre stratégie climatique entend gérer nos empreintes carbone directe et indirecte. Nous transmettons un rapport semestriel à l'ISB, au CD et au Conseil concernant la mise en œuvre de notre stratégie de transition climatique, par le biais de notre Sustainability Dashboard qui reprend, entre autres, les progrès réalisés vis-à-vis de nos principaux objectifs climatiques. Ce dernier met en avant des paramètres mesurables et vérifiables liés aux thèmes et actions clés de la stratégie climatique, ainsi que les leviers de décarbonation et les actions menées (voir section 2.2.2.2). Des éléments de notre planification de la transition sont ainsi pleinement intégrés à notre stratégie globale. Certains éléments constitutifs du plan de transition sont également intégrés dans notre exercice annuel de planification financière. Par exemple: le climat est intégré dans les scénarios économiques de l'Économiste en chef, qui constituent la base de notre cycle budgétaire; nous assurons le suivi des volumes et des objectifs liés au climat; l'impact potentiel des risques liés au climat sur le profil de risque est pris en compte. Sur la base de nos dernières mesures de l'avancement de l'objectif climatique, notre conclusion est que nous sommes sur la bonne voie pour atteindre nos objectifs et nous continuerons de mettre en œuvre des actions clés.
Nous identifions les risques et opportunités liés au climat grâce à des analyses stratégiques (à savoir les 'White Papers' sectoriels ou thématiques) et des évaluations adaptées des risques et opportunités. La gestion des risques ESG, y compris ceux liés au climat, est largement intégrée dans l'ensemble des éléments constitutifs de notre Risk Management Framework (voir section 2.2.2.2). Les analyses des White papers nous permettent de déceler des opportunités et de les concrétiser sous la forme de produits et services tangibles. Nous nous engageons auprès de nos clients pour favoriser leur transition, mettre au point des produits durables et surveiller leurs progrès en matière de décarbonation. Les résultats de cette gestion continue des risques et opportunités sont étroitement liés à notre stratégie et nos objectifs climatiques, et interviennent également dans notre cycle de planification financière, influençant directement notre allocation de portefeuille, nos dépenses et l'évaluation de l'adéquation
du capital. Un suivi régulier et la transmission de rapports de gestion sur l'ensemble des sujets mentionnés ci-dessus garantissent transparence et prise de responsabilité, ce qui permet aux parties intéressées tant internes qu'externes de suivre les progrès réalisés et d'évaluer l'efficacité de notre stratégie climatique et de notre gestion des risques et opportunités.
Nous nous appuyons sur plusieurs scénarios climatiques provenant notamment de l'Agence internationale de l'énergie (AIE), du NGFS (Network for Greening the Financial System) et d'autres scénarios sur mesure qui viennent sous-tendre notre planification de la transition. Ces scénarios correspondent à divers modèles, perspectives temporelles, objectifs de température (y compris un scénario compatible avec un réchauffement limité à 1,5°C) et couvertures régionales. Ces scénarios nous permettent notamment d'identifier et de mesurer le risque global, d'opérer une planification stratégique et d'évaluer la résilience d'éventuels résultats futurs. L'analyse de scénarios influence et renforce ainsi notre stratégie, notre planification financière, la définition de nos objectifs, le renforcement de nos capacités et notre gestion des risques et opportunités. Voir les sections 1.4.1 (évaluation de l'importance du point de vue financier) et 2.2.3.1 pour de plus amples informations.
Enfin, la mise en œuvre de notre approche actuelle de la planification de la transition climatique passe entre autres par des activités d'engagement auprès de diverses parties intéressées, notamment les décideurs politiques et les clients. Notre objectif est d'exercer un impact positif plus large, qui s'étend au-delà de nos activités propres, en entretenant des relations fortes et en partageant les meilleures pratiques (voir aussi la section 1.3.2).
À notre connaissance, aucune émission verrouillée n'existe au sein de nos activités propres qui viendrait menacer la réalisation de nos objectifs de réduction des émissions de GES. Nos objectifs de crédits liés au changement climatique favorisent sensiblement la décarbonation de certaines des activités à plus forte intensité de carbone au sein de notre portefeuille de crédits. Tendre vers nos objectifs nous permet également d'éviter naturellement l'exposition au risque lié aux actifs échoués (risque qu'ils perdent leur valeur économique avant la fin de leur durée de vie utile anticipée). Les éventuelles émissions de GES verrouillées ne sont pas quantifiées, mais les actifs qui pourraient devenir des actifs échoués sont identifiés grâce à la mise à jour des mesures des progrès réalisés vers nos objectifs climatiques et aux analyses des White papers.
KBC ne correspond à aucun des critères d'exclusion énumérés aux articles 12.1 et 12.2 du règlement de l'UE sur les Indices de référence climatiques (règlement délégué (UE) 2020/1818 de la Commission).
Toutes les politiques liées à la durabilité sont regroupées dans notre Cadre sur la politique de durabilité (Sustainability Policy Framework), qui offre un aperçu condensé mais complet desdites politiques. Ce cadre définit le champ d'application de nos politiques, résume les procédures de gouvernance sur la façon dont les politiques sont fixées et mises en œuvre et décrit nos politiques en vigueur, sur la base à la fois d'exclusions de certain(e)s entreprises, secteurs ou activités et de l'application de certaines conditions. Il s'applique à l'ensemble des impacts, risques et opportunités majeurs identifiés pour KBC. Par conséquent, nous nous référerons à ce Cadre (disponible sur kbc.com) lorsque nous publierons des informations sur divers sujets dans cette Déclaration relative à la durabilité.
Un processus strict de diligence raisonnable est en place afin d'assurer le respect de ces politiques, y compris la possibilité de demander conseil à des experts en la matière sur des thématiques de durabilité soulevées lors de cas individuels. Nous tenons compte également des risques de réputation dans le cadre de ces conseils, parfois obligatoires.
Le cadre est applicable partout dans le monde et à toutes nos activités principales (crédits, assurances, services de conseil, conseils en investissements) et connexes (investissements propres et approvisionnements). Il couvre tous les secteurs et toutes les activités considéré(e)s comme (potentiellement) controversé(e)s et qui font l'objet d'une politique interne (droits de l'homme, énergie, acier, ciment et aluminium, exploitation minière, défense, biodiversité, jeux d'argent, tabac, activités liées aux animaux, et prostitution).
Nous mettons à jour nos politiques de durabilité au moins tous les deux ans. Nous tenons compte des intérêts de nos principales parties intéressées, dès lors que toutes les politiques du Cadre de durabilité sont examinées par l'ISB, certaines étant même débattues par l'ESB, qui représente les intérêts des principales parties intéressées (externes).
La ratification et la responsabilité ultimes relèvent du CD pour l'ensemble des politiques de durabilité. Tous les effectifs concernés sont toutefois responsables de leur mise en œuvre. La responsabilité environnementale est l'un des domaines sur lesquels se concentre notre stratégie de durabilité. Cela implique que nous nous engageons à gérer l'impact environnemental direct et indirect de nos activités de manière responsable, mais aussi à renforcer notre impact positif tout en limitant nos impacts négatifs sur l'environnement. S'agissant du changement climatique plus particulièrement, cela implique que nous soutenons la transition vers une économie durable bas carbone.
Notre Politique environnementale prévoit une série de directives d'ordre général, telles que:
Ces directives générales sont déclinées en politiques spécifiques, telles que la Politique énergétique ou la Politique minière (voir ci-après).
Une équipe de durabilité dédiée au sein du groupe est chargée de:
| Champ d'application | Applicable à l'international et à toutes les activités et opérations du groupe | |||
|---|---|---|---|---|
| Référence à des accords tiers | Accord de Paris Taskforce on Climate-related Financial Disclosure (TCFD) Protocole des gaz à effet de serre Collective Commitment to Climate Action (CCCA) Principles for Responsible Banking de l'initiative finance du PNUE (PRB IF PNUE) |
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| Domaines abordés: | ||||
| Atténuation du changement climatique | Oui | Exemples: Politique énergétique spécifique prévoyant des restrictions sur le charbon/pétrole/gaz, des objectifs propres en matière d'empreinte carbone |
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| Adaptation au changement climatique | Oui | Exemples: développement de produits et services comme une assurance récoltes multi-risques, le financement/l'assurance de projets de préservation de l'eau |
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| Efficacité énergétique | Oui | Exemples: objectifs propres en matière d'empreinte carbone, produits spécifiques liés à un EPC (Energy Performance Certificate) |
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| Déploiement des énergies renouvelables | Oui | Exemple: Financement de projets d'énergie renouvelable | ||
| Autres domaines liés au changement climatique |
Non | - |
Nous aspirons à contribuer à une société bas carbone, comme en témoigne notre adhésion au Collective Commitment to Climate Action (CCCA) en 2019. Lors de son lancement en septembre 2019, le CCCA a été adopté par certains signataires des Principles for Responsible Banking (PRB) de l'initiative finance du PNUE en tant qu'engagement climatique supplémentaire. En adoptant le CCCA, nous nous sommes engagés à aligner nos portefeuilles sur l'objectif de l'Accord de Paris visant à limiter le réchauffement planétaire à un niveau largement inférieur à 2°C, si possible à 1,5°C. Notre Politique énergétique vise à interdire ou à réduire le recours aux énergies fossiles ainsi qu'à soutenir l'adoption des énergies renouvelables. Elle exclut tous services de financement, d'assurance ou de conseil vis-à-vis de projets directement liés au charbon thermique et impose des conditions strictes à tous les autres services de financement, d'assurance ou de conseil fournis à des entreprises ayant toujours recours au charbon thermique direct. Elle exclut également tous les services de financement, d'assurance ou de conseil liés à l'exploration et au développement de gisements de pétrole et de gaz non conventionnels et à tout autre nouveau gisement de pétrole ou de gaz.
| Champ d'application | Cette politique s'applique à l'international à tous les services de financement, d'assurance et de conseil fournis à des entreprises actives dans la production d'électricité ou de chauffage, soit en tant que producteurs, soit en tant que fournisseurs ou contractants de telles entreprises. |
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|---|---|---|---|
| Domaines abordés: | |||
| Atténuation du changement climatique | Oui | Cette politique aborde l'atténuation du changement climatique en se concentrant sur la transition d'un système énergétique dépendant des énergies fossiles vers un système axé sur les énergies renouvelables |
|
| Adaptation au changement climatique | Non | - | |
| Efficacité énergétique | Non | - | |
| Déploiement des énergies renouvelables | Oui | Cette politique aborde le déploiement des énergies renouvelables en se concentrant sur la transition d'un système énergétique dépendant des énergies fossiles vers un système axé sur les énergies renouvelables |
|
| Autres domaines liés au changement climatique |
Non | - |
Nous nous sommes fixé des objectifs externes pour nos émissions de gaz à effet de serre tant propres que financées (voir section 2.2.3.1). Ces objectifs se rapportent aux émissions sur une année de référence donnée. Afin d'anticiper les événements qui entraîneront un retraitement des calculs effectués pour cette année de référence, nous avons mis en place une politique décrivant le processus et les méthodes de recalcul recommandées. La décision définitive de retraiter une valeur de référence, la méthode de recalcul et l'impact potentiel sur l'objectif concerné est prise par l'ISB, qui peut déléguer cette tâche au Sustainable Finance Steering Committee. Si un calcul antérieur a été réalisé en externe, toutes les informations sur le recalcul sont transmises à l'auditeur pour qu'il puisse préparer toute nouvelle validation éventuelle.
| Champ d'application | Cette politique s'applique à nos objectifs externes en matière d'empreinte carbone et d'émissions financées. Plus précisément, dans ce dernier cas, cette politique s'applique à chaque secteur/domaine pour lequel nous nous sommes fixé des objectifs d'émissions externes. Les objectifs sont définis au niveau de KBC Groupe. KBC Asset Management et les investissements propres ne sont pour l'instant pas concernés par cette Politique de recalcul. |
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|---|---|---|---|
| Référence à des accords tiers | La présente politique est basée sur le Protocole des gaz à effet de serre | ||
| Domaines abordés: | |||
| Atténuation du changement climatique | Oui Cette politique aborde le recalcul de nos objectifs climatiques externes (réduction des émissions) |
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| Adaptation au changement climatique | Non - |
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| Efficacité énergétique | Non - |
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| Déploiement des énergies renouvelables | Non - |
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| Autres domaines liés au changement climatique |
Non - |
Cette politique entend mettre en place des restrictions éthiques strictes pour les investissements. Nous excluons ainsi les investissements dans les entreprises figurant sur la Liste noire (Blacklist) ou la Liste des contrevenants aux Droits de l'homme de KBC, et les investissements dans les gouvernements ou autres autorités publiques d'un pays repris sur la Liste des régimes controversés de KBC. Cela s'applique également aux investissements dans des entreprises impliquées d'une quelconque manière dans l'extraction de charbon thermique et/ou dans des sociétés qui produisent de l'électricité à partir de charbon thermique. Les investissements dans des entreprises liées au tabac sont également interdits. Cette politique est respectée à toutes les étapes des processus d'investissement de KBC Asset Management.
| Champ d'application | Cette politique s'applique à l'international à toutes les activités d'investissement de KBC, pour le compte tant des clients que des filiales de KBC |
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|---|---|---|---|
| Domaines abordés: | |||
| Atténuation du changement climatique | Oui | Cette politique aborde l'atténuation du changement climatique en excluant de nos investissements certains groupes ou certaines activités ayant un impact négatif |
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| Adaptation au changement climatique | Non | - | |
| Efficacité énergétique | Non | - | |
| Déploiement des énergies renouvelables | Oui | Cette politique aborde le déploiement des énergies renouvelables en excluant certains groupes ou certaines activités ayant un impact négatif |
|
| Autres domaines liés au changement climatique |
Non | - |
Au travers de l'investissement responsable, KBC Asset Management entend favoriser la transition vers un monde plus durable, en:
Nos fonds d'investissement responsable adoptent par conséquent une approche dualiste, fondée sur une méthodologie de filtrage négatif (voir la politique ci-après) et de sélection positive. Le portefeuille de fonds d'investissement responsable regroupe des fonds relevant de l'article 8 et de l'article 9 en vertu du SFDR (règlement sur la publication d'informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers).
Tous nos fonds d'Investissement responsable doivent atteindre des objectifs ESG spécifiques, qui dépendent du type de fonds. Des objectifs concrets sont définis au niveau de portefeuille en matière de scores (de risque) ESG, d'émissions de GES, d'obligations vertes, sociales et durables ainsi que d'investissements durables. KBC Asset Management protégera par ailleurs les intérêts de ses investisseurs et continuera de promouvoir une conduite responsable lors de ses votes par procuration et de ses activités d'engagement.
Cette politique est révisée dans le cadre de la révision annuelle de la méthodologie d'investissement responsable.
| Politique d'investissement pour les fonds d'investissement responsable (Investment Policy for Responsible Investing Funds) | |||
|---|---|---|---|
| Champ d'application | Cette politique s'applique à tous les fonds d'investissement responsable gérés par (toutes les filiales de) KBC Asset Management |
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| Niveau de responsabilité le plus élevé | Cette politique est approuvée formellement par le CD de KBC Asset Management et soumise à l'ISB pour révision. Le Comité de risque financier de KBC Asset Management est responsable de sa mise en œuvre. Tous les effectifs concernés sont toutefois responsables de sa mise en œuvre, tant au sein des différents pays qu'au niveau des départements concernés du groupe |
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| Référence à des accords tiers | Nous appliquons à l'ensemble de nos fonds d'investissement responsable les normes édictées par l'Agence de labellisation Towards Sustainability, une association sans but lucratif de droit belge. Le label est octroyé aux produits financiers qui respectent la norme de qualité de l'Agence pour les produits financiers durables et responsables, afin de garantir que tous les produits labellisés soient accompagnés d'un niveau minimal de durabilité. |
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| Prise en compte des principales parties intéressées |
Outre l'examen réalisé par l'ISB, cette politique a été présentée au Comité consultatif sur l'investissement responsable externe de KBC Asset Management |
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| Domaines abordés: | |||
| Atténuation du changement climatique | Oui | Cette politique aborde l'atténuation du changement climatique en fixant des objectifs au niveau du portefeuille concernant les émissions de gaz à effet de serre et en investissant dans des obligations vertes |
|
| Adaptation au changement climatique | Non | - | |
| Efficacité énergétique | Non | - | |
| Déploiement des énergies renouvelables | Oui | Cette politique aborde le déploiement des énergies renouvelables en fixant des objectifs au niveau du portefeuille concernant les émissions de gaz à effet de serre et en investissant dans des obligations vertes |
|
| Autres domaines liés au changement climatique |
Non | - |
KBC Asset Management investit systématiquement dans des entreprises ou des gouvernements issus de différents univers d'investissement responsable, qui filtrent tous les émetteurs selon des critères prédéterminés. L'équipe de recherche sur l'investissement responsable de KBC Asset Management définit ces critères sur la base des avis du Comité consultatif sur l'investissement responsable.
Tous les critères de filtrage négatif (critères d'exclusion) sont décrits dans la présente politique. Le filtrage négatif entraîne l'exclusion:
Sont par ailleurs exclus de l'univers d'investissement du fonds/compartiment les émetteurs basés dans des pays qui: • encouragent des pratiques fiscales injustes;
• contreviennent gravement aux principes fondamentaux de la protection de l'environnement, de la responsabilité sociale et de la bonne gouvernance.
Ces critères de filtrage négatif sont révisés dans le cadre de la révision annuelle de la méthodologie d'investissement responsable.
| Champ d'application | Cette politique s'applique à tous les fonds d'investissement responsable gérés par (toutes les filiales de) KBC Asset Management |
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|---|---|---|---|
| Niveau de responsabilité le plus élevé | Cette politique est approuvée formellement par le CD de KBC Asset Management et soumise à l'ISB pour révision. Le Comité de risque financier de KBC Asset Management est responsable de sa mise en œuvre. Tous les effectifs concernés sont toutefois responsables de sa mise en œuvre, tant au sein des différents pays qu'au niveau des départements concernés du groupe |
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| Référence à des accords tiers | Nous appliquons à l'ensemble de nos fonds d'investissement responsable les normes édictées par l'Agence de labellisation Towards Sustainability (voir la Politique d'investissement pour les fonds d'investissement responsable ci-dessus) |
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| Prise en compte des principales parties intéressées |
Outre l'examen réalisé par l'ISB, cette politique a été présentée au Comité consultatif sur l'investissement responsable externe de KBC Asset Management |
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| Domaines abordés: | |||
| Atténuation du changement climatique | Oui | Cette politique aborde l'atténuation du changement climatique en excluant les émetteurs impliqués dans les combustibles fossiles |
|
| Adaptation au changement climatique | Non | - | |
| Efficacité énergétique | Non | - | |
| Déploiement des énergies renouvelables | Oui | Cette politique aborde le déploiement des énergies renouvelables en excluant les émetteurs impliqués dans les combustibles fossiles |
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| Autres domaines liés au changement climatique |
Non | - |
Outre les politiques que nous avons mises en place afin de gérer les risques et de prévenir et atténuer les impacts réels et potentiels et y remédier, nous prenons également de nombreuses mesures afin de mettre nos engagements climatiques en pratique. Dans le cadre de notre Programme sur la finance durable, nous travaillons à la réduction de notre impact environnemental ainsi qu'à l'atténuation des risques environnementaux. Lors du lancement du programme en 2019, sa finalité était exclusivement climatique. Depuis 2022, il a été étendu pour inclure d'autres thèmes environnementaux tels que la biodiversité et l'eau. Veuillez vous reporter aux sections dédiées à ces sujets (sections 2.3 sur l'eau et 2.4 sur la biodiversité) pour de plus amples informations. Nos principales actions climatiques sont décrites ci-dessous.
Chaque année, les émissions de GES issues de nos activités propres sont mesurées et des actions sont menées en conséquence, telles que:
Cela nous permet d'assurer le suivi de nos objectifs en matière d'empreinte carbone et d'orienter si besoin nos actions au niveau local. Nous avons par exemple:
| Champ d'application | L'inventaire des GES est dressé au niveau de l'ensemble du groupe, pour toutes les filiales sur lesquelles nous exerçons un contrôle opérationnel |
||
|---|---|---|---|
| Horizons temporels | Interventions annuelles afin d'atteindre nos objectifs à long terme – voir la section 2.2.3.1 (objectifs climatiques) |
||
| Informations quantitatives et qualitatives | Sections 2.2.3.1 (objectifs climatiques), 2.2.3.2 (émissions) et 2.2.3.3 (compensation) | ||
| Actions entreprises dans le but d'atténuer le changement climatique, par levier de décarbonation |
- efficacité énergétique (isolation, télétravail, centres de données à faible consommation d'énergie) - passage aux énergies renouvelables (plans de transition du gaz, plan de chauffage) - augmentation de notre propre production d'électricité (panneaux photovoltaïques, pompes à chaleur) - passage à des moyens de transport bas carbone (encourager l'utilisation des transports en commun, prêts de vélo, électrification du parc automobile de l'entreprise) |
||
| Réductions des émissions de GES atteintes | Section 2.2.3.1 (objectifs climatiques) | ||
| Réductions des émissions de GES attendues |
Section 2.2.3.1 (objectifs climatiques) | ||
| Capacité de mise en œuvre | Intégration totale au sein de nos opérations ordinaires et suivi au siège social |
Comme pour nos émissions propres, les émissions de notre portefeuille de crédits sont mesurées et des actions menées sur la base de ces mesures. Les principales actions mises en place pour l'ensemble des secteurs et produits pour lesquels des objectifs de crédits liés au climat existent comprennent:
| Champ d'application | La principale action concernant le calcul annuel des émissions du portefeuille s'applique à toutes les activités de crédit (y compris le leasing opérationnel et financier) au sein de KBC. La principale action concernant la mise en œuvre locale de la décarbonation du portefeuille de crédits est réalisée dans des secteurs cibles spécifiques, tels que définis à la section 2.2.3.1.2 |
|---|---|
| Horizons temporels | Les objectifs fixés courent jusqu'à 2050, avec des objectifs intermédiaires pour 2030. Les principales actions s'appliquent de manière constante sur cette période |
| Informations quantitatives et qualitatives | Sections 2.2.3.1 (objectifs climatiques) et 2.2.3.2 (émissions) |
| Actions entreprises dans le but d'atténuer le changement climatique, par levier de décarbonation |
- soutenir le développement d'un système d'énergies renouvelables (objectifs énergétiques) et l'abandon de la production d'énergie à partir de combustibles fossiles (objectifs énergétiques et liés au charbon thermique) - soutenir la décarbonation des activités liées au transport routier (objectifs liés au financement de véhicules) - soutenir la décarbonation du secteur de la construction (objectifs liés à l'immobilier) - soutenir la décarbonation du secteur de l'agriculture (objectifs liés à l'agriculture) - soutenir la décarbonation du secteur du ciment (objectifs liés au ciment) - soutenir la décarbonation du secteur de l'acier (objectifs liés à l'acier) - soutenir la décarbonation du secteur de l'aluminium (objectifs liés à l'aluminium) |
| Réductions des émissions de GES atteintes | Section 2.2.3.1 (objectifs climatiques) |
| Réductions des émissions de GES attendues |
Section 2.2.3.1 (objectifs climatiques) |
| Capacité de mise en œuvre | Notre capacité à mettre en œuvre les actions clés dépend principalement de l'existence de politiques gouvernementales qui permettent de décarboner pleinement la société conformément aux objectifs de l'Accord de Paris |
L'intensité des GES moyenne des fonds responsables est mesurée en permanence, et nous procédons également à des simulations lorsque nous envisageons des transactions. Le gérant de portefeuille peut ainsi surveiller en permanence l'objectif de réduction des GES propre à ce portefeuille. Les fonds responsables doivent respecter l'objectif en permanence ou ajuster la composition de leur portefeuille à cette fin, dans un délai qui soit dans le meilleur intérêt du client et en tenant compte d'autres facteurs tels que la liquidité.
| Champ d'application | Les fonds responsables constituent la majeure partie des fonds d'investissement responsable (les exceptions étant des fonds thématiques spécifiques), représentant plus de 40% des capitaux provenant directement des clients (voir le glossaire des ratios et termes financiers pour obtenir une explication de l'expression 'fonds provenant directement des clients') |
||||
|---|---|---|---|---|---|
| Horizons temporels | Le suivi au niveau des portefeuilles individuels est effectué quotidiennement. Les objectifs de réduction des GES sont fixés à l'horizon 2030 et sont recalculés trimestriellement afin de parvenir de manière linéaire à une réduction de 50% d'ici 2030, après une diminution initiale de 30%. L'objectif global est une moyenne pondérée de tous les fonds individuels ayant un objectif de réduction des GES |
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| Informations quantitatives et qualitatives | Section 2.2.3.1 (objectifs climatiques) | ||||
| Actions entreprises dans le but d'atténuer le changement climatique, par levier de décarbonation |
Certains émetteurs ou secteurs sont exclus en vertu de la politique d'exclusion, mais il est du ressort des gérants de portefeuille du fonds responsable de tenir compte des intensités des émissions et de leur impact sur la moyenne pondérée au niveau du portefeuille en prenant des décisions d'investissement |
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| Réductions des émissions de GES atteintes | Section 2.2.3.1 (objectifs climatiques) | ||||
| Réductions des émissions de GES attendues |
Section 2.2.3.1 (objectifs climatiques) | ||||
| Capacité de mise en œuvre | L'atteinte effective des objectifs dépend de l'évolution des intensités des GES des émetteurs repris dans l'indice de référence de ces fonds. La mise à jour des chiffres relatifs à l'intensité des GES des émetteurs dépend de nos fournisseurs de données |
Nous calculons régulièrement l'intensité moyenne pondérée des GES des investissements propres de KBC Assurances. Ces calculs nous permettent de contrôler notre trajectoire vers l'objectif de réduction des investissements propres de KBC Assurances.
| Champ d'application | Investissements en titres émis par des entreprises (obligations d'entreprises et actions cotées, hors investissements branche 23) effectués par toutes les entités d'assurance Contrôle permanent |
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|---|---|---|---|---|---|
| Horizons temporels | |||||
| Informations quantitatives et qualitatives | Communication annuelle dans la présente Déclaration relative à la durabilité, voir sections 2.2.3.1.4 et 2.2.3.2.2 |
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| Actions entreprises dans le but d'atténuer le changement climatique, par levier de décarbonation |
Les nouveaux investissements dans certains émetteurs ou secteurs sont exclus en vertu de la Politique d'exclusion en lien avec l'investissement responsable, qui s'applique également à tous les nouveaux investissements propres. Outre les exclusions, les gérants de portefeuille peuvent prendre en compte les intensités des émissions et leur impact |
||||
| Réductions des émissions de GES atteintes | Voir section 2.2.3.1 (objectifs climatiques) | ||||
| Réductions des émissions de GES attendues |
Voir section 2.2.3.1 (objectifs climatiques) | ||||
| Capacité de mise en œuvre | La réalisation de cet objectif dépend de l'intensité des GES de nos investissements/ du marché global et de notre capacité à intervenir en raison d'autres contraintes (p. ex. classifications comptables) |
Nous évaluons les impacts, les corrélations et les risques et opportunités associés à divers défis environnementaux dans les secteurs concernés par notre approche des 'White Papers'. Ce processus cyclique permanent informe nos prises de décision quant à nos actions futures en ce qui concerne la politique et/ou les stratégies d'engagement auprès des clients, la mise en œuvre ou les changements de politiques et, le cas échéant, la fixation ou la modification d'objectifs.
| Champ d'application | Les White papers s'appliquent à toutes les activités de crédit (y compris le leasing opérationnel et financier) et d'assurance au sein de KBC |
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|---|---|---|---|---|---|
| Horizons temporels | Il s'agit d'un processus permanent. Chaque année, l'étendue et les secteurs ou thèmes couverts par les White papers sont définis au niveau de la direction (ISB). Afin de déterminer l'étendue des White papers, l'ISB tient compte de l'importance des évolutions dans les secteurs et domaines environnementaux, ainsi que de l'importance de l'exposition aux secteurs liés à ces évolutions |
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| Actions entreprises dans le but d'atténuer le changement climatique, par levier de décarbonation |
Chaque White paper répond au besoin de suivre rapidement les efforts de décarbonation dans les activités et industries à forte intensité de carbone. Nous utilisons comme levier principal les évaluations des risques et opportunités issues des analyses des White papers, afin d'alimenter les décisions stratégiques et politiques ainsi que celles concernant les prochaines actions à mener en termes d'engagement et de gestion des risques/ opportunités. L'accent est placé ici sur un levier de décarbonation particulier, à savoir soutenir la transition des secteurs/activités ciblé(e)s vers une situation plus respectueuse de l'environnement et du climat. Cela passe soit par la suspension du financement d'activités polluantes soit par le soutien de la transition des secteurs vers un environnement bas carbone |
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| Capacité de mise en œuvre | Notre capacité à mettre en œuvre les actions clés dépend principalement de l'existence de politiques qui permettent de décarboner pleinement la société conformément aux objectifs de l'Accord de Paris (ce qui implique notamment la prise de mesures gouvernementales en temps utile afin de stimuler les technologies durables, ainsi qu'une mobilité et un mode de vie plus durables) |
Nous émettons des obligations vertes dont les produits sont utilisés pour financer des projets qui exercent un impact positif sur l'environnement en évitant ou en réduisant les émissions de gaz à effet de serre. Il existe aujourd'hui deux obligations en circulation émises selon notre ancien Cadre applicable aux obligations vertes (pour un montant total de 1,25 milliard d'euros) et une obligation émise en 2024 selon notre Cadre applicable aux obligations vertes mis à jour (750 millions d'euros). Cette mise à jour a été effectuée en novembre 2023 (ajout de critères d'éligibilité, alignement sur les Principes applicables aux obligations vertes 2021 de l'ICMA (International Capital Markets Association) et renforcement de l'alignement sur les critères de la Taxinomie de l'UE pour les activités économiques durables sur le plan environnemental, lorsque cela est faisable dans la pratique). De plus amples informations sur notre Cadre applicable aux obligations vertes sont disponibles à l'adresse www.kbc.com. KBC entend émettre d'autres obligations vertes par la suite, afin de contribuer à un avenir plus durable.
| Champ d'application | Toutes les obligations vertes émises par KBC | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Horizons temporels | L'obligation verte 2 de 500 millions d'euros a été émise le 16 juin 2020 et arrivera à échéance le 16 juin 2027 L'obligation verte 3 de 750 millions d'euros a été émise le 1er décembre 2021 et arrivera à échéance le 1er mars 2027 L'obligation verte 4 de 750 millions d'euros a été émise le 27 mars 2024 et arrivera à échéance le 27 mars 2032 |
||||
| Actions entreprises dans le but d'atténuer le changement climatique, par levier de décarbonation |
Les leviers de décarbonation sont les suivants: - bâtiments économes en énergie – prêts hypothécaires et prêts commerciaux en vue du (re)financement de bâtiments résidentiels neufs et existants en Belgique - énergie renouvelable – crédits en vue du (re)financement des équipements, du développement, de la fabrication, de la construction, de l'exploitation, de la distribution et de l'entretien des sources d'énergies renouvelables dans l'UE et au Royaume-Uni - transport propre – (re)financement de l'achat, de la location, du leasing et de l'exploitation de véhicules non polluants en Belgique |
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| Réductions des émissions de GES atteintes | Les émissions évitées sont divulguées chaque année dans notre Rapport sur l'Impact des obligations vertes (intégration dans le Rapport sur les obligations vertes et sociales à partir de l'exercice 2024), publié sur notre site Internet |
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| Réductions des émissions de GES attendues |
Toute quantification future est incertaine | ||||
| Capacité de mise en œuvre | Les actions futures dépendront de la disponibilité de projets (majoritairement axés sur les énergies renouvelables) durables, de la demande en véhicules électriques et bâtiments énergétiquement efficaces et des mesures gouvernementales (p. ex. systèmes d'incitation) |
Le Risk Management Framework de KBC (RMF) couvre tous les risques (importants) auxquels KBC est exposé, y compris les risques ESG (voir la section 'Comment gérons-nous nos risques?' du présent rapport). Les principaux éléments constitutifs du RMF sont l'identification des risques, leur évaluation, la définition et la diffusion de la propension au risque, et l'analyse des risques, leur reporting et leur suivi. Dans notre taxonomie interne des risques, nous identifions les risques ESG comme des risques majeurs en lien avec notre environnement d'affaires, qui se manifestent à travers tous les autres domaines de risque traditionnels, tels que le risque de crédit, le risque technique d'assurance, le risque de marché, le risque opérationnel et le risque de réputation. À ce titre, nous ne considérons pas le risque ESG comme un type de risque à part entière.
Nous nous efforçons en permanence d'intégrer davantage les risques ESG dans notre RMF et dans nos processus de gestion des risques sous-jacents. Diverses actions sont menées à l'échelle du groupe et mises en œuvre pour toutes nos opérations et dans tous nos pays clés. En fonction du contexte, nos actions ont trait à la gestion du risque pour nos activités propres ainsi que nos activités en amont (p. ex. gestion du risque lié aux tiers) ou en aval (p. ex. risque de crédit, de marché et d'assurance dans nos portefeuilles de crédits, d'investissement et d'assurance).
Ci-dessous sont reprises diverses actions clés.
Pour le risque climatique spécifiquement, outre ce qui précède, nous soulignons ce qui suit:
climatiques de l'Accord de Paris), TRUCOST (appliquée à notre gestion d'actifs et au portefeuille d'investissements de l'assureur) et PCAF (afin d'estimer les émissions de gaz à effet de serre de nos portefeuilles de crédits, d'investissement et d'assurance). Nous pouvons ainsi mieux comprendre l'impact du changement climatique sur notre modèle d'entreprise, ainsi que l'impact de nos activités de crédit, d'investissement et d'assurance sur l'environnement.
Le NAPP est un processus formalisé à l'échelle du groupe visant à identifier et à atténuer les risques liés aux produits, tant pour KBC que pour ses clients. Aucun produit, processus ou service ne peut être créé, acheté, modifié ou vendu sans une validation conforme à la gouvernance NAPP. En outre, toute modification apportée à l'environnement interne et externe doit faire l'objet d'un suivi afin de déclencher une révision ad hoc du produit ou service concerné lorsque cela est nécessaire. Le département Risque procède par ailleurs périodiquement à une évaluation de l'impact de l'offre de produits et services élargie et/ou actualisée sur le profil de risque du groupe. Dans la mesure où le NAPP concerne tous les types de risque, la norme NAPP fait partie des éléments clés du Risk Management Framework et s'applique à toutes les filiales importantes qui fournissent des services financiers. Elle s'applique à tous les produits et services proposés par ces filiales ainsi qu'à tous les processus impliquant un contact avec la clientèle.
Plus particulièrement, le NAPP a pour but de:
Atténuer divers risques ESG (y compris les risques liés à la protection du consommateur et à l'écoblanchiment) est donc considéré comme un outil important également. Le Conseil à l'échelle du groupe et au niveau local est responsable de la conception d'une gouvernance NAPP robuste ainsi que de sa mise en œuvre au sein du groupe. Des comités NAPP sont constitués afin de débattre et de décider si les produits, services et modifications des processus impliquant un contact avec la clientèle sont prêts à être lancés sur la base des conseils et, le cas échéant, des conditions imposées par diverses fonctions de conseil telles que les départements Risque, Compliance et Juridique ainsi que par le titulaire de la fonction actuarielle (pour les produits d'assurance). Le Comité NAPP surveille les actions d'atténuation du risque mises en place.
Les politiques de développement durable et de lutte contre le changement climatique sont explicitement prises en compte lors du choix de nouveaux produits ou services par le biais du NAPP:
Nous entendons diminuer notre impact négatif sur le changement climatique en réduisant notre empreinte carbone directe et indirecte. Nous avons défini divers objectifs climatiques et surveillons étroitement les progrès réalisés. Les objectifs et métriques d'intensité des émissions correspondants pour notre portefeuille de crédits constituent également un outil pour surveiller le risque de transition lié au climat. Ces métriques d'intensité sont également contrôlées dans le cadre de notre Climate Risk Dashboard afin d'évaluer le risque de crédit et de réputation (voir section 2.2.2.2).
Dans la présente section, nos objectifs climatiques sont décrits séparément pour notre propre empreinte carbone, notre portefeuille de crédits et nos portefeuilles d'investissement.
Notre propre empreinte carbone comprend:
Les émissions de périmètre 3 entrant dans la Catégorie 15 comprennent les émissions indirectes liées à nos activités de financement, d'investissement et d'assurance. Il s'agit de la catégorie d'émissions la plus importante pour les institutions financières.
Veuillez consulter la section 2.2.3.2 pour de plus amples informations sur les émissions de GES, telles que définies ci-dessus.

Notre volonté de réduire notre impact négatif sur l'environnement est identifiée comme un objectif clé au sein de notre Politique environnementale. Nos objectifs concernant notre propre empreinte carbone sous-tendent cet objectif. L'atteinte de ces objectifs dépend largement de notre capacité à réduire l'impact indirect de nos activités propres. Cela exige que nous nous engagions auprès de nos fournisseurs. À travers le Code de conduite en matière de durabilité pour les Fournisseurs (voir section 4.1.1.1), nous nous assurons que nos fournisseurs soutiennent nos objectifs climatiques.
Les objectifs climatiques liés à notre propre empreinte carbone sont fixés conjointement avec les parties intéressées au sein de nos pays clés. Tous nos objectifs environnementaux ont été revus et approuvés par l'ISB et le CD et appuyés par le Conseil.
| Empreinte carbone propre | Année de référence |
Unité | Valeur de l'année de référence |
2024 | Année cible | Valeur cible | Progrès conforme à l' objectif? |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Émissions de CO2 e issues de nos activités propres |
2015 | tCO2 e |
170 735 | 53 934 | 2030 | 34 147 | Oui |
| Variation en % | - | -68% | -80% | Oui | |||
| Électricité renouvelable en % de l'électricité achetée |
- | 100% | 100% | 2030 | 100% | Oui |
La Norme destinée aux entreprises du Protocole des GES sert de fondement pour définir les périmètres les objectifs de réduction des émissions de GES pour notre propre empreinte carbone. L'objectif des émissions de CO2 e comprend nos émissions de GES de périmètres 1 et 2 ainsi qu'une sélection de catégories d'émissions de GES de périmètre 3. Ces émissions de GES de périmètre 3 comprennent les émissions indirectes provenant des biens et services achetés (catégorie 1), des déchets générés (catégorie 5), des voyages d'affaires (catégorie 6) et des déplacements domicile-travail des salariés (catégorie 7), catégories sur lesquelles nous détenons un contrôle opérationnel direct et que nous pouvons utiliser pour sensibiliser notre personnel. Elles correspondent aux catégories de périmètre 3 comprises dans notre inventaire des émissions de GES, tel que décrit à la section 2.2.3.2. Notre inventaire des émissions de GES et nos objectifs de réduction des GES couvrent les gaz à effet de serre suivants: CO2 , CH4, N2 O, PFC, HFC, SF6 et NF3 . S'agissant des entités entrant dans le champ d'application des objectifs, notons qu'elles ne couvrent pas entièrement l'étendue de notre inventaire des GES. Les objectifs relatifs à notre propre empreinte carbone couvrent toutes les entités comprises dans notre consolidation financière dans la mesure où elles opèrent dans le cadre de nos activités de banque-assurance, tandis que notre inventaire des GES comprend également les entités qui ne sont pas entièrement consolidées et les entités dont les opérations ne sont pas liées à nos activités de banque-assurance.
En 2023, nous avons mis en place une Politique de recalcul tant pour notre propre empreinte carbone que pour les objectifs climatiques de notre portefeuille de crédits. La procédure est basée sur le Protocole des gaz à effet de serre. En règle générale, nous aspirons à ce que les valeurs de référence que nous utilisons pour évaluer les objectifs d'émissions de gaz à effet de serre directes et indirectes demeurent stables. Trois situations peuvent éventuellement mener à un recalcul pour l'année de référence:
L'amélioration de la qualité des données ne fait pas partie de nos critères de recalcul. Le recalcul de l'année de référence est déclenché si l'évaluation indique que l'effet cumulé de ces trois situations dépasse un seuil de 5% de variation par rapport aux chiffres réels d'un ICP. La Politique de recalcul est décrite à la section 2.2.2.1.
Pour l'exercice 2024, quelques petits changements ont été apportés aux méthodologies de mesure sous-jacentes liées à notre propre empreinte carbone (voir section 2.2.3.2.1 pour plus de détails). L'impact combiné de ces changements étant inférieur à notre seuil de recalcul, il n'a pas été nécessaire de retraiter l'objectif ou de recalculer les chiffres de l'année précédente.
L'objectif de réduction des émissions de GES relatif à notre propre empreinte carbone est fixé selon une approche bottom-up sur la base d'informations renvoyées par nos pays principaux sur leur approche de décarbonation en vigueur et leurs perspectives. Il a été rendu plus strict au fil des ans, ce qui témoigne des progrès que nous avons réalisés. Depuis 2020, il est fixé à -80% à l'horizon 2030 (soit un taux de réduction linéaire annuel de 5,33%). Aux fins du calcul et du suivi de l'objectif, les émissions de GES de périmètre 2 basées sur le marché sont prises en compte. Par ailleurs, cet objectif est combiné à un engagement visant à compenser l'ensemble de nos émissions propres restantes à compter de 2021, tel que décrit à la section 2.2.3.3. Cet objectif est aligné sur la note technique du CDP sur les objectifs fondés sur la science, en vertu de laquelle les
objectifs de réduction des émissions de GES doivent respecter un taux de réduction linéaire annuel minimum de 4,2% pour pouvoir être considérés comme alignés sur le scénario de limitation du réchauffement climatique à 1,5°C
Notre objectif visant à atteindre une consommation d'électricité provenant à 100% de sources renouvelables au sein de nos activités propres d'ici 2030 sous-tend nos objectifs de réduction des émissions de GES. Pour déterminer la part de consommation d'électricité issue d'énergies renouvelables au sein de nos activités propres, nous suivons la même méthodologie et le même processus de reporting que pour le calcul de notre propre empreinte carbone (voir section 2.2.3.2.1), en nous appuyant sur les données de consommation récoltées auprès des filiales locales des pays principaux dans lesquels nous sommes actifs.
Nous suivons les progrès réalisés à l'égard de nos objectifs tous les ans et nous sommes vu attribuer une 'assurance raisonnable' pour nos métriques cibles publiées depuis 2016. Malgré un certain ralentissement du taux de réduction au cours des deux dernières années, nous sommes toujours en bonne voie pour atteindre notre objectif. Les efforts visant à rendre nos bâtiments plus efficaces sur le plan énergétique et à électrifier notre flotte de véhicules commencent à porter leurs fruits, mais il nous reste encore du chemin à parcourir pour réduire les émissions dues aux déplacements domicile-travail.
Les objectifs environnementaux fixés pour nos portefeuilles de crédits doivent être interprétés dans le contexte plus large de l'engagement de KBC à aligner nos activités sur l'objectif de l'Accord de Paris visant à limiter le réchauffement de la planète à un niveau largement inférieur à 2°C, idéalement à 1,5°C. En vertu de notre Cadre sur la Politique de durabilité, nous avons mis sur pied des politiques sectorielles qui détaillent notre position vis-à-vis des activités ayant un impact négatif sur l'environnement, les droits de l'homme et d'autres thématiques liées à la durabilité. Les objectifs et critères définis dans nos politiques soustendent la réalisation de nos objectifs de réduction des émissions de GES, tels que décrits dans le tableau ci-dessous, plus particulièrement l'interdiction de financer certaines activités en lien avec les combustibles fossiles et nos critères de crédit stricts pour les producteurs d'acier, de ciment et d'aluminium. Ces politiques s'appliquent à l'ensemble de nos divisions, conformément à l'étendue de nos objectifs climatiques et à notre consolidation comptable. Voir la section 2.2.2.1 pour de plus amples informations sur nos politiques climatiques.
Tous nos objectifs environnementaux (y compris les objectifs non liés à la réduction des émissions de gaz à effet de serre) ont été revus et approuvés par l'ISB et le CD et appuyés par le Conseil. Nous nous sommes par ailleurs entretenus avec l'ensemble de nos pays principaux pour définir nos projections relatives au portefeuille de crédits (voir ci-dessous dans la description de notre approche de définition des objectifs). Ces projections comprennent des estimations sur la croissance de notre portefeuille et tiennent compte de l'environnement réglementaire local en vigueur au moment de la détermination de nos objectifs. Nos objectifs dépendent dès lors dans une large mesure de l'action opportune des pouvoirs publics et reflètent également l'engagement auprès de nos clients, plus particulièrement dans les secteurs qui comptent un nombre limité de contreparties fortement émettrices, par exemple ceux de l'acier, du ciment et de l'aluminium.
| Objectif basé sur | ||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Aperçu des objectifs climatiques pour nos | l'exposition aux crédits octroyés ou |
Année de | Valeur de l'année |
Objectif | Objectif | Progrès conforme à |
||
| portefeuilles de crédits et de leasings | en cours | référence | Unité | de référence | 2024 | 2030 | 2050 | l'objectif?3 |
| Charbon thermique | ||||||||
| Exposition directe | Montant octroyé | 2016 | millions d'euros | 16 | 0 | 0 | 0 | Oui |
| Énergie | ||||||||
| Part des énergies renouvelables dans le portefeuille total de crédits énergétiques (hors transport et distribution) |
Montant octroyé | 2021 | % | 63% | 67% | 75% | - | Oui |
| Électricité – Intensité des GES1 | Encours | 2021 | kg CO2 e/MWh |
210 | 93 | 127 | 49 | Oui |
| Variation en % | 2021 | % | - | -56% | -39% | -77% | ||
| Secteur énergétique total – Intensité des GES2 |
Encours | 2021 | t CO2 e/m euros |
453 | 265 | 300 | 82 | Oui |
| Variation en % | 2021 | % | - | -42% | -34% | -82% | ||
| Immobilier | ||||||||
| Immobilier résidentiel – Intensité des GES2 |
Encours | 2021 | kg CO2 e/m2 |
50 | 45 | 29 | 7 | Non |
| Variation en % | 2021 | % | - | -10% | -43% | -85% | ||
| Immobilier (secteur dans son ensemble) – Intensité des GES2 |
Encours | 2021 | t CO2 e/m euros |
27 | 23 | 17 | 8 | Oui |
| Variation en % | 2021 | % | - | -15% | -38% | -72% | ||
| Agriculture | ||||||||
| Intensité des GES2 | Encours | 2021 | t CO2 e/m euros |
1 405 | 1 059 | 1 103 | 934 | Oui |
| Variation en % | 2021 | % | - | -25% | -21% | -34% | ||
| Transport | ||||||||
| Crédits pour voitures particulières et leasings financiers – Intensité des GES1 |
Encours | 2021 | g CO2 /km |
139 | 124 | 81 | 0 | Oui |
| Variation en % | 2021 | % | - | -11% | -42% | -100% | ||
| Crédits pour véhicules utilitaires légers et leasings financiers – Intensité des GES1 |
Encours | 2021 | g CO2 /km |
208 | 205 | 145 | 33 | Oui |
| Variation en % | 2021 | % | - | -1% | -30% | -84% | ||
| Leasings opérationnels de voitures particulières – Intensité des GES1 |
Encours | 2021 | g CO2 /km |
133 | 77 | 25 | 0 | Oui |
| Variation en % | 2021 | % | - | -42% | -81% | -100% | ||
| Leasings opérationnels de véhicules utilitaires légers – Intensité des GES1 |
Encours | 2021 | g CO2 /km |
196 | 186 | 132 | 19 | Oui |
| Variation en % | 2021 | % | - | -5% | -33% | -90% | ||
| Ciment | ||||||||
| Intensité des GES2 | Montant octroyé | 2021 | t CO2 e/t ciment |
0,69 | 0,62 | 0,58 | 0,22 | Oui |
| Variation en % | 2021 | % | - | -9% | -16% | -68% | ||
| Acier | ||||||||
| Intensité des GES2 | Montant octroyé | 2021 | t CO2 e/t acier |
1,34 | 1,50 | 1,15 | 0,59 | Non |
| Variation en % | 2021 | % | - | +12% | -14% | -56% | ||
| Aluminium | ||||||||
| Intensité des GES2 | Montant octroyé | 2021 t CO2 e/t aluminium |
0,59 | 0,21 | niveau largement | Maintenir un inférieur à celui de l'indice de référence climatique mondial sur l'intensité sectorielle |
Oui | |
| Variation en % | 2021 | % | - | -63% |
1 Inclut les émissions de périmètre 1.
2 Inclut les émissions de périmètres 1 et 2.
3 Nous mesurons cela en comparant les valeurs de 2024 aux valeurs des trajectoires de décarbonation sectorielles spécifiques au portefeuille KBC et basées sur des scénarios (valeur de référence KBC) pour cette même année. 'Oui' correspond à l'une des options suivantes: l'objectif est atteint, la progression est inférieure ou égale à notre niveau cible, ou la valeur n'est pas supérieure de plus de 5% à notre valeur de référence pour 2024. 'Non' indique que la valeur est supérieure de plus de 5% à notre valeur de référence pour 2024. Le tableau présente des chiffres arrondis, mais le delta entre les mesures de 2024 et les valeurs de référence, ainsi que la déclaration de progrès qui en résulte, se fondent sur des calculs non arrondis.
À noter que nos objectifs de réduction des émissions de GES ne sont pas exprimés en émissions absolues de GES. Nous nous appuyons plutôt sur des métriques d'intensité carbone spécifiques à chaque secteur, ce qui nous permet de piloter et de suivre plus efficacement les efforts de décarbonation au niveau de nos portefeuilles de crédits et de leasings. Les objectifs de réduction des émissions de GES de nos portefeuilles de crédits couvrent les émissions de GES de périmètre 1 et, le cas échéant, de périmètre 2 des emprunteurs (comme indiqué dans le tableau). Les émissions de GES de périmètre 3 de nos emprunteurs ne sont pas prises en compte dans le cadre desdits objectifs. La cohérence de nos objectifs avec le périmètre de notre inventaire est assurée par l'application des méthodologies de calcul standard prescrites par la norme mondiale du PCAF et les sources de données sous-jacentes (données client, PACTA, facteurs d'émission du PCAF). En outre, comme décrit au point 2.2.3.1.1, la Politique de recalcul s'applique à notre portefeuille de crédits afin de préserver cette cohérence.
Le calcul et la fixation d'objectifs climatiques pertinents nécessitent un ensemble d'outils très divers. La présente section vise à clarifier notre approche en matière de fixation d'objectifs pour notre portefeuille de crédits et en décrit les principaux éléments conceptuels.

Dans le cadre de notre engagement en faveur du Collective Commitment to Climate Action (CCCA), nous avons fixé des objectifs de réduction des émissions de GES pour nos portefeuilles de crédits, conformément aux directives de l'UNEP FI. Celles-ci exigent d'appliquer des scénarios de décarbonation largement acceptés et fondés sur la science, reflétant les objectifs de température de l'Accord de Paris. Sur la base de ces exigences, nous avons élaboré l'approche suivante, divisées en quatre étapes, aux fins de la fixation d'objectifs fondés sur la science:
sectorielle granulaire. Nous avons par ailleurs donné la priorité aux scénarios comportant des trajectoires régionales spécifiques, reflétant l'importance que nous accordons à l'UE. Par conséquent, nous nous sommes appuyés sur les scénarios climatiques régionaux du NGFS (Network for Greening the Financial System), le cas échéant, et sur les données du modèle PRIMES de l'UE (utilisé pour calculer le scénario Net Zero 2050 - MIX de la Commission européenne) ou sur des scénarios mondiaux. Veuillez noter qu'à des fins d'étalonnage comparatif, nous avons effectué les analyses sur plusieurs séries de scénarios et avons ensuite sélectionné les mieux adaptés. Les scénarios définitifs retenus figurent dans le tableau ci-dessous.
Nous avons également défini des objectifs 'partiellement fondés sur la science' au titre de notre portefeuille de crédits, dont le suivi est exclusivement assuré via des métriques d'intensité carbone au niveau financier. Ces objectifs sont dérivés du niveau d'ambition de nos objectifs fondés sur la science décrits ci-dessus et ne sont donc pas directement basés sur des scénarios prospectifs de référence:
Nous avons fixé deux objectifs environnementaux spécifiques liés à notre portefeuille de crédits énergétiques:
| Méthodologies de fixation des objectifs, hypothèses importantes et preuves scientifiques | ||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| -- | -- | -- | -- | -- | -- | -- | ------------------------------------------------------------------------------------------ | -- |
| Secteurs couverts par les White papers |
(Sous-)secteur/ligne de produits entrant dans le périmètre de fixation des objectifs |
Unité de mesure |
Base scien tifique conclu ante? |
Institu tion |
Scénario de réfé rence/ nom |
Am bition politi que |
Métho dologie de fixa tion des objectifs |
Objectif assorti d'une ga rantie extéri eure? |
Émissions financées dans le périmètre (en MtCO2 e) |
Score PCAF DQ1 |
|
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Énergie | Sortie complète du financement direct des activités liées au charbon thermique |
Millions d'euros de prêts octroyés |
Oui | AIE | Net Zero 2050 |
1,5°C | - | - | - | - | |
| Part des énergies renouvelables dans le portefeuille total de crédits énergétiques (hors transport et distribution) |
% | Non | - | - | - | - | - | - | - | ||
| Énergie (secteur dans son ensemble) |
tCO2 e/millions d'EUR d'encours |
Oui | - | - | - | - | Non | 1 326 299* | 3,5 | ||
| Électricité | kgCO2 e/MWh |
Oui | NGFS (phase 2) |
Réchauf fement inférieur à 2°C |
1,7°C | SDA | Non | 913 570** | 2,6 | ||
| Immobilier2 Immobilier commercial et prêts hypothécaires (secteur dans son ensemble, hors développement commercial pur) |
tCO2 e/millions d'EUR d'encours |
Oui | - | - | - | - | Non | 1 985 288* | 3,0 | ||
| Prêts hypothécaires et immobilier commercial et résidentiel |
kgCO2 e/m2 /an |
Oui | NGFS (phase 2) |
Réchauf fement inférieur à 2°C |
1,7°C | SDA | Non | 1 566 010* | 3,0 | ||
| Transport Prêts auto mobiles et leasings financiers Leasing opération |
Voitures parti culières |
Oui | Commis sion |
Net | 249 696** | 3,4 | |||||
| Véhicules utilitaires légers |
Oui | MIX (sur la base du |
Zero 2050 (aligné sur un |
119 305** | 3,6 | ||||||
| nel de | Voitures parti culières |
gCO2 /km |
Oui | euro péenne |
modèle PRIMES de l'UE) |
ré chau fement |
SDA | Non | 101 319** | ||
| véhicules | Véhicules utilitaires légers |
Oui | de 1,5°C) |
21 775** | 1,1 | ||||||
| Agriculture | Agriculture (secteur dans son ensemble) |
tCO2 e/millions d'EUR d'encours |
Oui | NGFS (phase 2) |
Réchauf fement inférieur à 2°C |
1,7°C | Ap proche de con traction |
Non | 5 497 085* | 4,9 | |
| Bâtiment et Construc tion |
Producteurs de ciment | tCO2 e/tonne de ciment |
Oui | AIE | ETP 2020 SDS |
1,7°C | SDA | Non | 64 180* | 3,2 | |
| Métaux | Producteurs d'acier | tCO2 e/tonne d'acier |
Oui | AIE | ETP 2020 SDS |
1,7°C | SDA | Non | 360 058* | 2,8 | |
| Producteurs d'aluminium |
tCO2 e/tonne d'aluminium |
Oui | TPI*** | Réchauf fement inférieur à 2°C |
<2°C | SDA | Non | 7 929* | 1,4 |
1 Score de qualité des données pour les émissions du périmètre cible uniquement, c'est-à-dire le périmètre 1 ou les périmètres 1 + 2. Le score de qualité des données du PCAF va de 1 (score le plus élevé) à 5 (le plus bas). Pour de plus amples informations, veuillez consulter la section 2.2.3.2.2.
2 En raison des limites inhérentes aux informations disponibles pour les actifs financés sous-jacents, nous nous appuyons sur notre approche existante en matière de calcul des émissions financées et des ICP pour l'immobilier (comme indiqué plus loin à la Section 2.2.3.2.2), qui s'accompagne d'un niveau élevé d'incertitude. Les facteurs d'émission sont toujours identiques à ceux utilisés dans le calcul de référence. Nous avons investi dans la plateforme et les méthodes de calcul et nous affinerons nos calculs et mettrons à jour nos facteurs d'émission dans les publications de 2025.
* Inclut les périmètres 1 et 2.
** Inclut le périmètre 1.
*** Transition Pathway Initiative.
Les métriques utilisées pour suivre nos objectifs sont basés, dans la mesure du possible, sur le financement réel (c'est-à-dire l'encours des prêts) afin de refléter l'impact réel de notre portefeuille sur le climat. La seule exception à cette règle générale concerne les producteurs de ciment, d'acier et d'aluminium qui, par rapport aux autres secteurs, représentent des portefeuilles beaucoup plus petits, limités à une poignée de contreparties. Afin d'éviter d'importantes fluctuations dans le suivi de nos objectifs, il a été décidé de baser ces derniers sur le volume de prêts accordés.
Pour l'exercice 2024, aucun changement n'a été apporté aux objectifs et aux métriques correspondants, ni aux méthodologies d'évaluation sous-jacentes liées à nos portefeuilles de crédits et de leasings. Par conséquent, notre Politique de recalcul n'a pas déclenché de recalcul des valeurs de référence. Nous suivons les progrès réalisés à l'égard de nos objectifs tous les ans et nous sommes vu attribuer une 'assurance limitée' pour nos métriques cibles publiées depuis 2021. En outre, conformément aux directives de l'UNEP FI sur la définition d'objectifs climatiques, nous réviserons nos objectifs au moins tous les cinq ans.
Vous trouverez ci-dessous un résumé de nos performances par rapport aux objectifs communiqués pour les secteurs et lignes de produits susmentionnés:
• Énergie: l'intensité des émissions de GES attribuables à notre portefeuille d'électricité a diminué de 56% par rapport à l'année de référence 2021, sous l'effet de trois facteurs. Premièrement, nous avons financé de nouveaux actifs liés aux énergies renouvelables. Deuxièmement, les actifs liés aux énergies renouvelables existants sont entrés en fonction cette année, ce qui signifie que leurs émissions nulles sont désormais intégrées au calcul. Troisièmement enfin, nous avons revu à la baisse notre exposition à la production d'électricité à partir de combustibles fossiles, en clôturant notamment plus rapidement deux de nos dossiers historiques internationaux.
L'intensité des émissions financées de notre portefeuille énergétique global a quant à elle diminué de 42% par rapport à l'année de référence 2021. Cette baisse s'explique principalement par la réduction des émissions financées au sein de notre portefeuille d'électricité, comme mentionné ci-avant. Par ailleurs, la plupart des pays allègent leur exposition au sous-secteur du pétrole et du gaz en amont. Ils modifient également leur exposition à ce secteur afin de privilégier des activités à plus faibles émissions, telles que le stockage, le transport et la distribution de pétrole, de gaz et d'électricité.
notation du niveau de qualité PCAF. Ajoutons par ailleurs que l'inflation réelle ne correspond pas nécessairement aux hypothèses prises en compte au moment de définir les objectifs. Toute révision potentielle de nos objectifs se fera sur la base de l'expérience acquise grâce à l'observation des mesures susmentionnées.
Pour nos activités de gestion d'actifs, nous fixons également des objectifs climatiques et en assurons le suivi. Dans ce contexte, les objectifs climatiques visent avant tout à réorienter davantage de fonds (des clients) vers l'investissement responsable. À cet égard, notons que les actifs d'investissement des portefeuilles branche 23 des clients de KBC Assurances, gérés par KBC Asset Management, sont également repris ici. Cela soutient notre engagement à aligner nos activités d'investissement sur l'Accord de Paris, tel qu'indiqué dans notre Politique environnementale.
Les objectifs environnementaux de nos activités de gestion d'actifs sont fixés par KBC Asset Management et ont été examinés et approuvés par l'ISB et le CD, puis appuyés par le Conseil.
| Objectifs climatiques pour les activités de gestion d'actifs |
Année de référence |
Unité | Valeur de l'année de référence |
2024 | Objectif 2025 |
Objectif 2030 |
Progrès conforme à l'objectif? |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Part des fonds d'IR dans le total du DCM | 2021 | % | 33% | 44%1 | 45% | 55% | Oui |
| Part des fonds d'IR dans la production annuelle totale de fonds (ventes brutes) |
2021 | % | 55% | 51%1 | - | 65% | Oui |
| Intensité carbone (périmètres 1 et 2) des entreprises dans lesquelles investissent les fonds d'IR |
2019 | tCO2 e/ million d'USD de chiffre d'affaires |
196 | 552 | - | 98 | Oui |
| Variation en % | 2019 | % | - | -72%2 | - | -50% | Oui |
1 Chiffre à la fin du quatrième trimestre 2024.
2 Chiffre à la fin du troisième trimestre 2024.
Les objectifs relatifs à la part des fonds d'IR couvrent le DCM géré par KBC Asset Management et ses filiales. Il convient à cet égard de noter que les fonds d'IR se concentrent sur des objectifs de durabilité allant au-delà de l'atténuation du changement climatique. Si l'on considère l'ensemble de notre portefeuille de fonds d'IR, l'atténuation du changement climatique est l'objectif de durabilité le plus largement appliqué. Pour certains fonds, cependant, il ne s'agit pas de l'objectif de durabilité principal.
Notre objectif en matière d'intensité carbone des fonds responsables inclut les fonds d'IR pour lesquels des considérations liées aux émissions de carbone sont prises en compte (pour plus de détails sur la diversité de nos fonds d'IR, nous renvoyons à la Politique d'investissement des fonds d'investissement responsable à la section 2.2.2.1). Dans le cadre de ces fonds IR, l'objectif couvre les émissions de périmètres 1 et 2 des investissements dans des titres émis par des entreprises, c'est-à-dire les obligations d'entreprises et les actions, pour lesquelles des données Trucost sont disponibles (voir section 2.2.3.2.2 pour plus d'informations sur notre méthodologie). Pour tous les fonds IR, au moins 90% des investissements dans des titres émis par des entreprises sont couverts par des données sur les GES. Les fonds de fonds ne sont pas inclus dans le calcul de l'indicateur afin d'éviter une double comptabilisation. Pour la partie non couverte par l'indicateur, aucune donnée n'est actuellement disponible.
Il convient de mentionner que la représentativité de notre base de référence de 2019 est assurée dès lors que le calcul s'appuyait sur des valeurs de référence couvrant un large éventail d'entreprises. En outre, dès lors que le périmètre de l'objectif est limité aux émissions des périmètres 1 et 2 des sociétés bénéficiaires des investissements, les émissions de périmètre 3 des sociétés bénéficiaires des investissements n'ont pas d'impact sur la progression. Le calcul des émissions de périmètre 3 est moins normalisé entre les entreprises, ce qui entraînerait une plus grande volatilité et une moins grande comparabilité.
Les objectifs relatifs à la part des fonds d'IR par rapport au total du DCM et au total des ventes brutes, respectivement, sont calculés tels quels, sans limitations ni hypothèses significatives. L'objectif de réduction de l'intensité carbone s'inspire de celui proposé par l'initiative Net Zero Asset Managers. Il ne se fonde donc pas sur une base scientifique concluante. Pour l'exercice 2024, aucun changement n'a été apporté aux objectifs et aux métriques correspondantes, ni aux méthodologies d'évaluation sous-jacentes liées à nos portefeuilles d'investissement.
En termes de suivi, les objectifs relatifs à la part des fonds d'IR sont calculés et contrôlés sur une base mensuelle. Nous sommes actuellement en bonne voie pour atteindre nos objectifs. Nous contrôlons en permanence l'objectif relatif à l'intensité carbone des entreprises dans lesquelles investissent les fonds d'IR, que nous considérons comme l'un des objectifs ESG au niveau du portefeuille. L'objectif de réduction agrégée pour la gestion d'actifs combine les cibles spécifiques de ces fonds en supposant une répartition neutre de l'actif. Le résultat réel dépend de la répartition de l'actif ainsi que de la réduction des émissions de GES atteinte dans les différents fonds. Nous tenons à souligner qu'à l'heure actuelle, l'intensité carbone de nos fonds IR est déjà inférieure à l'objectif de 2030. Ce succès s'explique principalement par la mise en œuvre rapide de la Politique d'investissement actualisée en 2021, qui comprend des critères d'exclusion supplémentaires concernant les combustibles fossiles.
À l'instar de nos activités de gestion d'actifs dans le paragraphe précédent, nous avons un objectif pour l'intensité carbone des investissements propres de KBC Assurances (hors investissements branche 23). Celui-ci est fixé par KBC Assurances et approuvé par l'ISB. Cela renforce nos ambitions climatiques, telles qu'elles sont décrites dans notre Politique environnementale.
| Objectifs climatiques pour les investisse ments propres de KBC Assurances |
Année de référence |
Unité | Valeur de l'année de référence |
2024 | Objectif 2025 |
Objectif 2030 |
Progrès conforme à l'objectif? |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Intensité carbone (périmètres 1 et 2) des portefeuilles d'actions cotées et d'obligations d'entreprises de KBC Assurances |
2019 | tCO2 e/ million d'USD de chiffre d'affaires |
112 | 271 | 84 | 67 | Oui |
| Variation en % | 2019 | % | - | -75%1 | -25% | -40% | Oui |
1 Chiffre à la fin du troisième trimestre 2024.
L'objectif relatif aux investissements propres de KBC Assurances s'applique à toutes les entités d'assurance. À l'instar de l'objectif d'intensité carbone pour nos activités de gestion d'actifs, l'étendue de l'objectif couvre les émissions de périmètres 1 et 2 des investissements dans des titres émis par des entreprises, c'est-à-dire les obligations d'entreprises et les actions, pour lesquelles des données Trucost sont disponibles (voir section 2.2.3.2.2 pour plus d'informations sur notre méthodologie).
Ici aussi, le grand nombre d'investissements ainsi que la limitation aux émissions de périmètres 1 et 2 des entreprises en portefeuille garantissent que notre valeur de référence reste représentative. Nous notons par ailleurs que l'intensité carbone ne se fonde pas sur une base scientifique concluante. Pour l'exercice 2024, aucun changement n'a été apporté aux objectifs et aux métriques correspondants, ni aux méthodologies d'évaluation sous-jacentes liées à nos portefeuilles d'investissement.
La réduction de l'intensité des GES du portefeuille d'obligations d'entreprises et d'actions cotées de KBC Assurances est restée sur la bonne voie après une nouvelle diminution en 2024. Comme pour les objectifs d'intensité carbone pour nos activités de gestion d'actifs, l'intensité des GES est déjà bien inférieure à l'objectif 2030. Ici aussi, cela s'explique principalement par la mise en œuvre rapide de la Politique d'investissement actualisée en 2021.
Nous calculons notre empreinte carbone directe et indirecte conformément au GHG Protocol Corporate Accounting and Reporting Standard. D'après nos calculs des émissions de GES des périmètres 1, 2 et 3 (voir section 2.2.3.1 pour la définition des émissions de GES de périmètres 1, 2 et 3), la principale source d'émissions concerne nos activités de crédit, d'investissement et de souscription d'assurance, c'est-à-dire les émissions de portefeuille, comptabilisées dans la catégorie 15 'Investissements' du périmètre 3. Pour KBC, ces sources représentent plus de 99% des émissions de GES de périmètres 1, 2 et 3 déclarées. S'agissant de nos émissions de GES de périmètre 3 ne relevant pas de la catégorie 15, nous ne déclarons que les sources d'émissions sur lesquelles nous exerçons un contrôle opérationnel direct et que nous pouvons utiliser pour sensibiliser le personnel (c.-à-d. voyages d'affaires, déplacements domicile-travail, consommation de papier et d'eau, et production de déchets), telles qu'indiquées dans le tableau suivant:
| Source des émissions de GES | Étendue et limites des émissions de GES de KBC | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Périmètre 3 – Amont | |||||||
| Biens et services achetés (catégorie 1) | Comprend les émissions liées à la consommation de papier et d'eau à l'échelle du groupe |
||||||
| Biens d'investissement (catégorie 2) | Non pertinent/important pour KBC en tant que société de services financiers | ||||||
| Activités liées aux carburants et à l'énergie (catégorie 3) |
Non pertinent/important pour KBC en tant que société de services financiers | ||||||
| Transport et distribution en amont (catégorie 4) | Non pertinent/important pour KBC en tant que société de services financiers | ||||||
| Déchets produits lors de l'exploitation (catégorie 5) |
Comprend les émissions provenant de la production et du traitement des déchets à l'échelle du groupe |
||||||
| Voyages d'affaires (catégorie 6) | Comprend les émissions liées aux voyages d'affaires effectués dans des véhicules détenus ou exploités par des tiers (véhicules, transports publics et transports aériens), à l'échelle du groupe |
||||||
| Déplacements domicile-travail des salariés (catégorie 7) |
Comprend les émissions liées aux déplacements domicile-travail des salariés effectués dans des véhicules détenus ou exploités par des tiers (véhicules et transports publics), à l'échelle du groupe |
||||||
| Actifs loués en amont (catégorie 8) | Non pertinent/important pour KBC en tant que société de services financiers | ||||||
| Périmètre 3 – Aval | |||||||
| Acheminement et distribution en aval (catégorie 9) |
Non pertinent/important pour KBC en tant que société de services financiers | ||||||
| Transformation des produits vendus (catégorie 10) |
Non pertinent/important pour KBC en tant que société de services financiers | ||||||
| Utilisation des produits vendus (catégorie 11) | Non pertinent/important pour KBC en tant que société de services financiers | ||||||
| Traitement en fin de vie des produits vendus (catégorie 12) |
Non pertinent/important pour KBC en tant que société de services financiers | ||||||
| Actifs loués en aval (catégorie 13) | Émissions du portefeuille de leasings opérationnels de KBC (périmètre 1) incluses dans la catégorie 15 |
||||||
| Franchises (catégorie 14) | Non pertinent/important pour KBC en tant que société de services financiers | ||||||
| Investissements (catégorie 15) | Émissions du portefeuille de crédits (périmètres 1, 2 et 3) et de leasings (périmètre 1) de KBC |
||||||
| Émissions provenant des investissements propres de KBC dans le secteur de l'assurance (périmètres 1 et 2) |
|||||||
| Émissions du portefeuille d'obligations souveraines de KBC (banque) (périmètres 1 et 2) | |||||||
| Investissements - facultatif (catégorie 15) | Émissions du portefeuille de souscription d'assurance de KBC (périmètres 1 et 2) | ||||||
| Émissions provenant des activités de gestion d'actifs de KBC (périmètres 1 et 2) |
Le tableau ci-dessous donne un aperçu de nos émissions de GES des périmètres 1, 2 et 3. En 2024, nous avons élargi le périmètre des entités pour notre empreinte carbone propre au-delà du périmètre de consolidation financière afin d'inclure également les entités sur lesquelles KBC exerce un contrôle opérationnel. En ce qui concerne les émissions de GES des périmètres 1 et 2, nous faisons la distinction entre les émissions de GES liées au Groupe KBC (périmètre de consolidation financière) et celles liées aux autres entités sur lesquelles KBC exerce un contrôle opérationnel. Notre empreinte carbone propre correspond aux émissions de GES relevant des périmètres 1 et 2 et d'une sélection de sources d'émissions de périmètre 3 sur lesquelles nous exerçons un contrôle opérationnel direct (à savoir les voyages d'affaires, les déplacements domicile-travail, la consommation de papier et d'eau et la production de déchets).
La catégorie 15 du périmètre 3 couvre notre portefeuille de crédits. Cette catégorie est divisée entre émissions liées aux secteurs couverts par les White papers (tel que défini à la section 2.2.1.1) et émissions liées à d'autres secteurs. Outre les émissions indirectes provenant de nos activités de crédit, la catégorie 15 du périmètre 3 comprend également les émissions indirectes liées aux activités de gestion d'actifs, au portefeuille d'obligations souveraines de KBC Bank, aux investissements propres de KBC Assurances (hors investissements branche 23) et à nos activités de souscription d'assurance. Cependant, les émissions de GES absolues correspondantes pour nos portefeuilles d'investissement ne sont pas incluses dans le tableau dès lors que les émissions de GES absolues ne sont pas disponibles à la date du rapport. Nous fournissons séparément les intensités carbone de ces éléments. Les données sur l'intensité des GES couvrent plus de 97% de ces investissements souverains et émis par des entreprises.
Nous ne calculons pas les émissions de nos actifs non financiers (à l'exception des actifs inclus dans les calculs de nos émissions propres (voir section 2.2.3.2.1)). Pour obtenir un aperçu des actifs de KBC, nous renvoyons à la rubrique Bilan consolidé figurant dans la section Comptes annuels consolidés du présent rapport annuel.
De manière générale, il convient de noter que les émissions de GES indiquées dans le tableau ne sont pas disponibles à la date de clôture de l'exercice. Les chiffres indiqués sont ceux du 30 septembre, que nous considérons comme représentatifs des chiffres de fin d'exercice.
| Jalons et années cibles1 | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Objectif | ||||||
| Évolution | annuel en %/Année |
|||||
| compa | de réfé | |||||
| Émissions de GES Année de référence |
rative | 2024 | 2025 | 2030 | (2050) | rence |
| Émissions de GES de périmètre 1 | ||||||
| Émissions de GES de périmètre 1 (tCO2 e) - |
- | 40 717 | - | - | - | - |
| Dont Groupe KBC consolidé - |
- | 36 059 | - | - | - | - |
| Dont entités non entièrement consolidées autres que les coentreprises et les entreprises associées sur lesquelles KBC exerce un contrôle opérationnel |
- | 4 658 | - | - | - | - |
| Pourcentage des émissions de GES de périmètre 1 provenant de systèmes d'échange de quotas d'émission |
0% | |||||
| réglementés (%) - Émissions de GES de périmètre 2 |
- | - | - | - | - | |
| Émissions de GES de périmètre 2 | 35 361 | |||||
| basées sur la localisation (tCO2 e) - |
- | - | - | - | - | |
| Dont Groupe KBC consolidé - |
- | 34 870 | - | - | - | - |
| Dont entités non entièrement consolidées autres que les coentreprises et les entreprises associées sur lesquelles KBC exerce un contrôle opérationnel |
- | 491 | - | - | - | - |
| Émissions de GES de périmètre 2 | 4 626 | |||||
| basées sur le marché (tCO2 e) - |
- | - | - | - | - | |
| Dont Groupe KBC consolidé - |
- | 4 467 | - | - | - | - |
| Dont entités non entièrement consolidées autres que les coentreprises et les entreprises associées sur lesquelles KBC exerce un contrôle opérationnel |
- | 159 | - | - | - | - |
| Émissions de GES de périmètre 3 significatives | ||||||
| Total des émissions de GES indirectes | 45 825 058 | |||||
| (périmètre 3) (tCO2 e) - |
- | - | - | - | - | |
| 1 Biens et services achetés - |
- | 1 552 | - | - | - | - |
| 2 Biens d'investissement - 3 Activités liées aux carburants et |
- | - - |
- | - | - | - |
| à l'énergie (non incluses dans les périmètres 1 et 2) - |
- | - | - | - | - | |
| 4 Transport et distribution en amont - |
- | - | - | - | - | - |
| 5 Déchets produits lors de l'exploitation - |
- | 812 | - | - | - | - |
| 6 Voyages d'affaires - |
- | 4 506 | - | - | - | - |
| 7 Déplacements domicile-travail des salariés - |
- | 16 794 | - | - | - | - |
| 8 Actifs loués en amont - |
- | - | - | - | - | - |
| 9 Acheminement en aval - |
- | - | - | - | - | - |
| 10 Transformation des produits vendus - |
- | - | - | - | - | - |
| 11 Utilisation des produits vendus - |
- | - | - | - | - | - |
| 12 Traitement en fin de vie des produits vendus - |
- | - | - | - | - | - |
| Inclus dans '15 Investissements' (dont secteurs et lignes de produits couverts par les White 13 Actifs loués en aval |
papers) | |||||
| 14 Franchises - |
- | - | - | - | - | - |
| 15 Investissements2 - |
- | 45 801 394 | - | - | - | - |
| Dont secteurs et lignes de produits | 26 822 564 | |||||
| couverts par les White papers3 - |
- | 18 978 830 | - | - | - | - |
| Dont secteurs restants4 - |
- | - | - | - | - | |
| Total des émissions de GES Émissions totales de GES (basées sur |
45 901 136 | |||||
| la localisation) (tCO2 e) - |
- | - | - | - | - | |
| Émissions totales de GES (basées sur le marché) (tCO2 e) - |
- | 45 870 401 | - | - | - | - |
| Émissions liées à l'assurance5 | - | - | 199 719 | - | - | - | - |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Intensité des émissions de nos activités de gestion d'actifs | |||||||
| Investissements dans des entreprises (en tCO2 e/million d'USD de chiffre d'affaires) |
- | - | 58 | - | - | - | - |
| Investissements en titres souverains (en tCO2 e/million d'USD de PIB)6 |
- | - | 532 | - | - | - | - |
| Intensité des émissions provenant du portefeuille d'obligations souveraines de KBC Bank |
|||||||
| Investissements en titres souverains (en tCO2 e/ |
million d'USD de PIB)6 | - | 623 | - | - | - | - |
| Intensité des émissions provenant des investissements propres de KBC Assurances |
|||||||
| Investissements dans des entreprises (en tCO2 e/ million d'USD de chiffre d'affaires) |
2019 | 112 | 27 | 84 | 67 | - | - |
| Investissements en titres souverains (en tCO2 e/ million d'USD de PIB)6 |
- | - | 522 | - | - | - | - |
1 Veuillez noter que le périmètre des émissions de GES dans ce tableau diffère du périmètre de nos objectifs de réduction des émissions de GES, excepté pour les investissements propres de KBC Assurances dans des titres émis par des entreprises. Veuillez consulter la section 2.2.3.1 pour plus d'informations sur nos objectifs de réduction des émissions de GES, y compris une description de l'étendue de chaque objectif. Pour cette raison, les colonnes relatives aux objectifs n'ont pas pu être complétées.
2 Le chiffre de la colonne '2024' représente le total des émissions financées de périmètres 1 (13 737 745 tCO2 e), 2 (1 970 149 tCO2 e) et 3 (30 093 500 tCO2 e). Veuillez noter que ce chiffre comprend également le leasing opérationnel, qui n'est pas inclus dans le périmètre du reporting relatif au portefeuille de crédits. Les émissions financées associées au financement des véhicules sont comptabilisées deux fois en raison des prêts automobiles accordés dans des secteurs pour lesquels des calculs distincts des émissions financées sont effectués. Par ailleurs, pour environ 5% de l'encours du portefeuille de crédits, aucun calcul du PCAF n'a pu être effectué.
3 Le chiffre de la colonne '2024' représente le total des émissions financées de périmètres 1 (11 621 420 tCO2 e), 2 (707 081 tCO2 e) et 3 (14 494 063 tCO2 e). Les calculs sont effectués à l'aide de la Partie A de la Norme internationale du PCAF. Les niveaux de qualité des données sous-jacentes pour nos émissions financées varient et sont exprimés par un score de qualité des données (pour plus d'informations, voir la Section 2.2.3.2.2 du présent rapport). Les secteurs concernés par nos White papers présentent les scores de qualité PCAF suivants: Agriculture ('4,9'), Bâtiments et construction ('3,7' pour le Ciment, '5,0' pour le reste), Énergie ('4,7' pour le Pétrole et le gaz, '4,7' pour la Transmission et la distribution, '3,8' pour l'Électricité et '5,0' pour les Négociants en énergie), Immobilier ('3,0' pour les crédits hypothécaires et '3,4' pour l'Immobilier commercial), Aliments et boissons ('5,0'), Métaux ('2,6' pour l'Acier, '3,6' pour l'Aluminium et '5,0' pour la partie restante), Financement de véhicule - leasing financier et prêts ('3,4'), financement de véhicules - leasing opérationnel ('1,0'), Automobile ('5,0'), Navigation ('5,0'), Aviation ('5,0') et Chimie ('5,0').
4 Le chiffre de la colonne '2024' représente le total des émissions financées de périmètres 1 (2 116 325 tCO2 e), 2 (1 263 068 tCO2 e) et 3 (15 599 437 tCO2 e). Les calculs sont effectués à l'aide de la Partie A de la Norme internationale du PCAF. Le score global de qualité des données est de 5,0. Voir la Section 2.2.3.2.2 du présent rapport pour de plus amples informations.
5 Les calculs sont effectués à l'aide de la Partie C de la Norme internationale du PCAF. Les chiffres comprennent le portefeuille belge uniquement. Le score de qualité des données pour l'assurance automobile des particuliers est de 2,9, tandis que celui relatif à l'assurance des entreprises est de 5. Voir la Section 2.2.3.2.3 du présent rapport pour de plus amples informations.
6 Veuillez noter que l'année la plus récente des données de GES des pays est modélisée par notre fournisseur de données Trucost (S&P) en raison d'un décalage d'un an dans les données communiquées par les États. Nous avons calculé l'intensité des GES pondérée du portefeuille d'obligations souveraines en tenant compte des émissions importées corrigées reçues en novembre 2024.
Le calcul des émissions de GES liées à notre périmètre opérationnel est effectué conformément au GHG Protocol Corporate Accounting and Reporting Standard. Nous collectons les données d'activités primaires des sources d'émissions de chaque pays clé et comptabilisons 100% des émissions provenant d'activités sur lesquelles nous exerçons un contrôle opérationnel. Le pourcentage d'émissions calculées à l'aide de données primaires s'élève à plus de 98%.
Pour les émissions de GES de périmètres 1 et 2, nous appliquons la méthode de calcul hybride. Nous utilisons des facteurs d'émission spécifiques aux fournisseurs lorsqu'ils sont disponibles, sinon nous utilisons les facteurs d'émission standard de l'AIE, de Reliable Disclosure, de l'Association of Issuing Bodies et du Department for Energy Security & Net Zero et des facteurs d'émission spécifiques à KBC, par défaut.
S'agissant des émissions de GES de périmètre 3 liées à nos activités propres, nous utilisons la méthode des données moyennes pour les catégories 1, 5, 6 et 7. Ces catégories ne sont pas significatives dans l'empreinte de KBC, mais sont principalement mesurées et suivies pour sensibiliser le personnel aux sources d'émissions sur lesquelles nous exerçons un contrôle opérationnel. Les données sont collectées pour toutes les opérations de KBC.
Pour l'exercice 2024, quelques petits changements ont été apportés aux méthodologies d'évaluation liées à notre inventaire des GES:
• Nous avons modifié notre logique d'extrapolation pour les petites filiales (<100 ETP). Alors qu'auparavant, nous utilisions uniquement les équivalents temps plein (ETP) comme paramètre pour extrapoler les émissions, nous utilisons désormais les ETP pour les émissions liées au transport et la surface de plancher pour les émissions liées aux bâtiments. La quantité d'émissions extrapolées représente environ 1,5% de nos émissions totales.
Outre les émissions des périmètres 1, 2 et 3 liées à notre propre empreinte carbone, nous utilisons également la métrique d'intensité reprise dans le tableau ci-dessous pour contrôler l'impact de nos activités propres.
| Empreinte carbone propre | Description | Unité | 2024 |
|---|---|---|---|
| Ensemble des activités | Intensité des GES par ETP | tCO2 e/ETP |
1,76 |
| Activités financières uniquement | Intensité des GES par ETP | tCO2 e/ETP |
1,46 |
Ces métriques sont calculées sur la base du total des émissions propres de périmètres 1, 2 (basées sur le marché) et 3, respectivement pour toutes les activités de KBC (comme indiqué dans le tableau des émissions de GES ci-dessus) et pour le périmètre cible de notre propre empreinte (voir section 2.2.3.1.1). Les métriques n'ont pas été validées par un organisme externe autre que l'auditeur.
Pour 2024, la part des instruments contractuels utilisés aux fins de la vente et de l'achat d'énergie se monte à 87,7%. Il est fait appel aux types d'instruments contractuels suivants dans le cadre de la vente et de l'achat d'énergie:
Cette métrique prend en compte tous les achats d'énergie déclarés au périmètre 2: électricité, chauffage, vapeur, refroidissement.
Cette section décrit les méthodes de calcul de nos émissions financées relevant de la catégorie 15 du périmètre 3. L'approche appliquée aux émissions liées à nos activités de crédit diffère de celle des émissions liées à nos activités d'investissement.
Le calcul des émissions financées nous permet de suivre nos performances par rapport aux objectifs fixés au titre de nos portefeuilles de crédits (voir section 2.2.3.1) et d'évaluer l'efficacité de nos actions d'atténuation du changement climatique. Cela nous aide également à répondre aux exigences de reporting des autorités de contrôle et de supervision. Nous mesurons les émissions financées pour notre portefeuille de crédits pour autant que des méthodes de calcul et/ou des données soient disponibles. Par conséquent, pour 4,6% de ce portefeuille, nous n'avons pas pu calculer d'émissions financées associées. Pour consulter la définition et les chiffres de fin d'exercice de notre 'portefeuille de crédits', nous renvoyons à la section 'Glossaire des ratios et termes financiers' du présent rapport annuel. Nos calculs d'émissions se basent sur les chiffres du portefeuille de crédits au 30 septembre 2024, qui sont conformes aux chiffres de fin d'exercice.
Nous décrivons ci-dessous les méthodes, les hypothèses et les facteurs d'émission utilisés à cette fin pour:
Dans le cadre de notre Programme sur la finance durable, nous avons identifié les secteurs et les lignes de produits à plus forte intensité de carbone au sein de nos portefeuilles de crédits. À cette fin, nous avons procédé à des évaluations stratégiques des secteurs ayant les plus forts impacts sur le climat en raison de la nature des activités concernées (secteurs industriels à forte intensité de carbone) et avons tenu compte de l'importance de notre exposition à ces secteurs. Pour chacun des secteurs identifiés, nous avons évalué les impacts environnementaux, les corrélations et les risques et opportunités en découlant. Toutes ces évaluations ont été compilées dans nos White Papers, et ce au titre de huit secteurs (énergie, immobilier commercial, agriculture, production alimentaire, bâtiments et construction, produits chimiques, transports et métaux) et des trois lignes de produits les plus importantes au sein de nos portefeuilles (prêts hypothécaires, prêts automobiles et leasing automobile).
Nous calculons les émissions financées liées à nos activités de crédit sur la base des données sur les émissions de GES collectées auprès de nos contreparties. S'agissant des clients pour lesquels nous ne disposons pas d'informations sur les émissions de GES, nous nous appuyons sur les facteurs d'émission du PCAF basés sur les actifs sectoriels (informations secondaires selon la hiérarchie de qualité des données du PCAF). Le pourcentage d'émissions calculées à l'aide de données primaires s'élève à 2,6%. Pour tous nos calculs, nous suivons autant que possible les conseils du PCAF. La qualité du calcul des émissions financées est reflétée par un score de qualité des données du PCAF allant de 1 (score le plus élevé) à 5 (le plus bas). Les cartes de score qualité du PCAF peuvent être consultées dans la Norme mondiale du PCAF. Dans le cadre de notre programme Données et métriques, nous investissons et avons investi structurellement au fil des ans pour mettre en place des capacités de collecte, de calcul et de reporting des données en vue de la publication d'informations ESG. Notre principale plateforme de collecte de données et de calcul pour les émissions de GES de notre portefeuille de crédits est/sera également utilisée pour les rapports financiers, de risque et de trésorerie. À ce titre, le reporting ESG bénéficie de cette infrastructure qui intègre la gestion de la qualité des données, la gestion des données de référence, les processus de réconciliation, la sécurité, l'archivage, etc. L'immobilier est le seul secteur cible pour lequel le reporting reste actuellement en dehors de la plateforme. Le programme s'efforce de fournir des calculs alignés sur le PCAF par le biais de la plateforme afin d'être prêt pour le reporting de 2025.
Nos White papers englobent, entre autres, nos secteurs et sous-secteurs cibles (comme indiqué au point 2.2.3.1), pour lesquels nous avons élaboré des méthodologies détaillées de calcul des émissions de GES au niveau des actifs. Ces méthodologies tiennent compte de la disponibilité des données, de l'hétérogénéité des secteurs financés et de la pertinence pour notre activité. Conformément à la norme mondiale du PCAF, nos calculs relatifs aux émissions financées sont basés sur le financement réel (c'est-à-dire l'encours des prêts) afin de refléter l'impact réel de notre portefeuille sur le climat. Pour certaines de nos métriques cibles en matière de financement climatique, nous recourons à des méthodologies de calcul pondérées (par portefeuille) plus appropriées afin de refléter l'impact des portefeuilles concernés sur le climat. C'est notamment le cas lorsque le numérateur de l'indicateur d'intensité carbone présente un niveau d'incertitude trop élevé ou lorsque la métrique est liée à l'engagement de prêt et non au financement effectif. Le cas échéant, la métrique deviendrait inexploitable à des fins de gestion. Par exemple, en ce qui concerne nos objectifs de financement automobile, nous avons décidé de calculer l'impact climatique des portefeuilles en utilisant l'intensité moyenne des émissions de CO2 sur la base de l'intensité carbone des véhicules sous-jacents financés, plutôt que de fonder nos calculs sur l'activité financée (kilomètres parcourus, c'est-à-dire une information qui n'est pas disponible pour la plus grande partie de notre portefeuille). En ce qui concerne nos portefeuilles de prêts aux producteurs de ciment, d'acier et d'aluminium, l'intensité carbone est basée sur l'intensité des émissions des entreprises sousjacentes financées, pondérée en fonction des prêts. Pour ces trois secteurs concentrés, il a été décidé de calculer les métriques sur l'encours des prêts accordés afin d'éviter des fluctuations importantes dans le cadre du suivi de nos objectifs.
Nous utilisons la méthodologie du PCAF en vue de calculer les métriques de nos émissions financées pour la plupart de nos secteurs cibles. À noter que, bien que nos métriques cibles n'incluent que les émissions de GES des périmètres 1 et 2 des emprunteurs, nous calculons séparément les émissions de GES des périmètres 1, 2 et 3 de nos emprunteurs conformément à la norme du PCAF. À ce stade, lorsque les données sur les émissions de GES spécifiques au client ne sont pas disponibles, nous utilisons les facteurs d'émission du PCAF. Nous appliquons les facteurs d'émission les plus récents publiés par le PCAF (version de mars 2024). Les seules exceptions sont le secteur immobilier, qui utilise la base de données des facteurs d'émission du PCAF dans sa version de mars 2021, et le secteur de l'énergie, qui s'appuie sur la version de mars 2022. Ces exceptions sont dues à des raisons techniques. Il convient de noter que, de manière générale, nous appliquons la formule de correction de l'inflation recommandée par le PCAF à tous nos calculs en cas de recours aux facteurs d'émission du PCAF.
La méthodologie du PCAF s'appuie sur la formule suivante:
Pour le secteur de l'immobilier résidentiel, une méthodologie spécifique à l'entité a été développée au niveau du portefeuille. Celle-ci utilise les variables du PCAF (par exemple, les facteurs d'émission EPC) mais ces dernières ne sont pas toujours calculées au niveau de chaque actif financé. Des approximations ont été nécessaires dans la mesure où le PCAF s'appuie sur une approche prêt par prêt/actif par actif, alors que nous ne disposions pas de données pour une grande partie de notre portefeuille. Dans ce secteur, la complexité de la collecte de données au niveau des actifs s'explique par le nombre très élevé
de contreparties individuelles. Par conséquent, lorsque les données au niveau de l'actif sont insuffisantes ou inexistantes, nous estimons la surface de plancher financée en utilisant des valeurs de marché au m2établies par des experts. Nous appliquons ensuite le facteur d'émission du PCAF correspondant pour estimer l'intensité des émissions de GES des actifs. La méthode utilisée doit être considérée comme une approximation raisonnable du PCAF, tout en soulignant l'incertitude qui entoure cette déclaration. KBC apportera prochainement les modifications nécessaires à son infrastructure de données pour permettre l'application de la méthodologie du PCAF dans son intégralité.
Pour les fabricants de ciment et d'acier, nous appliquons la méthodologie PACTA. Cette méthodologie prospective, basée sur des scénarios, combine les informations du livre de prêts (dans notre cas, l'encours de prêts accordés) pour les secteurs concernés avec les données au niveau des actifs physiques (ALD) spécifiques aux entreprises afin de calculer les profils technologiques et les intensités d'émission au sein du portefeuille. Lorsque l'intensité d'émission spécifique au client est disponible, nous la privilégions par rapport à l'ensemble de données ALD du PACTA. Nous établissons des rapports à l'aide de la méthodologie PACTA depuis 2019. Nous estimons que l'ensemble des données et la méthodologie PACTA constituent une source fiable: la Méthodologie PACTA for Banks a été développée par 2° Investing Initiative en collaboration avec 17 banques pilotes et plusieurs organisations non gouvernementales (ONG) et instituts de recherche. Le projet bénéficie du soutien du ministère allemand de l'environnement, de la préservation de la nature et de la sécurité nucléaire et du programme Life de l'UE.
En ce qui concerne les producteurs d'aluminium, le nombre limité de contreparties nous permet d'utiliser des données spécifiques au client en matière d'intensité des émissions de GES. S'agissant des clients pour lesquels nous ne disposons pas d'informations sur les émissions de GES, nous nous appuyons sur les facteurs d'émission du PCAF basés sur les actifs sectoriels. Nous appliquons ensuite la formule standard du PCAF décrite ci-dessus pour calculer les émissions financées.
En ce qui concerne les parties de notre portefeuille de crédits qui ne sont pas couvertes par des objectifs de réduction des émissions de GES, nous appliquons une méthodologie de calcul de haut niveau, moins détaillée. Cette méthodologie de calcul combine les expositions sectorielles agrégées avec les facteurs d'émission du PCAF basés sur l'activité économique spécifiques au pays pour le secteur agrégé concerné (c'est-à-dire sans détailler davantage les différences potentielles en termes de facteurs d'émission entre les sous-secteurs sous-jacents).
Les limites de nos méthodologies de calcul pour les métriques d'intensité des émissions de GES, comme indiqué à la section 2.2.3.1.2, sont principalement liées à la qualité et à la disponibilité des données. Cela se reflète dans le score de qualité des données du PCAF, que nous publions en plus des mesures des métriques de nos objectifs. Conformément à la méthodologie du PCAF, nous mettons à jour les facteurs d'émission et les valeurs de substitution pour nous aligner sur l'évolution du marché. En outre, dans le cadre de nos efforts visant à améliorer la qualité des données et la granularité de notre calcul des émissions de GES, nous travaillons en étroite collaboration avec nos clients afin d'améliorer la collecte systématique de leurs émissions de GES déclarées. Cela nous permettra d'améliorer notre score global de qualité des données PCAF, puisque nous passerons des facteurs d'émission spécifiques aux sous-secteurs aux émissions de GES déclarées par les actifs/contreparties (soit un score de qualité des données PCAF de 1 ou 2). Compte tenu de l'étendue de nos activités de financement, nous adoptons diverses méthodes pour suivre et divulguer l'impact climatique exercé par et sur nos portefeuilles. Le choix des méthodologies sélectionnées repose, d'une part, sur leur pertinence et leur applicabilité vis-à-vis de notre activité et, d'autre part, sur la disponibilité des données. Dans ce contexte, si nous nous écartons des normes du marché ou des sources de données disponibles telles que le PCAF ou le PACTA, nous le mentionnons explicitement. Nous appliquons également différentes approches d'attribution, en particulier pour le secteur immobilier, en raison de divergences dans la disponibilité des données locales. Enfin, pour la partie de notre portefeuille non couverte par nos objectifs de réduction des émissions de GES, nous appliquons le score de qualité des données le plus faible du PCAF pour les facteurs d'émission (soit un score de 5), ce qui pourrait conduire à une surestimation de nos émissions financées. L'amélioration continue de nos scores de qualité des données peut affecter les résultats des calculs et influencer artificiellement notre performance en matière d'émissions de GES, sans être imputable à une amélioration de la performance de notre portefeuille. Nous avons mis en place une Politique de recalcul des métriques de nos objectifs et de notre empreinte directe, qui est décrite plus en détail à la section 2.2.2.1 du présent rapport. L'amélioration de notre accès aux données signifie également que nous sommes confrontés à différentes sources de données sur les émissions de GES. Ainsi, lorsque des sources de données donnent des résultats différents pour un même actif ou une
même contrepartie, nous dialoguons avec le fournisseur de données, avec le client, ou avec les deux. Cette évaluation nous permet de prendre des décisions éclairées quant à la source de données la plus appropriée.
Les métriques utilisées pour mesurer et contrôler l'empreinte carbone de nos portefeuilles de crédits sont décrites à la section 2.2.3.1.2. La méthodologie qui sous-tend ces métriques est largement décrite dans les paragraphes précédents. Les métriques d'intensité carbone liées à notre portefeuille de crédits n'ont pas été vérifiées par un tiers autre que l'auditeur.
Le présent paragraphe explique les méthodologies utilisées pour mesurer et contrôler les émissions de GES de nos activités de gestion d'actifs. Nous calculons les émissions pour le DCM, les Actifs Groupe de KBC Assurances et les actifs de fonds de pension KBC. Les actifs d'investissement gérés par KBC Asset Management pour les portefeuilles branche 23 des clients de KBC Assurances sont inclus dans ce calcul. Veuillez consulter la section 2.2.3.1.3 pour connaître les métriques d'intensité carbone utilisées pour suivre nos progrès en la matière.
Aux fins du calcul de l'intensité des émissions de GES de nos activités de gestion d'actifs, nous opérons une distinction entre les expositions aux entreprises et les expositions aux gouvernements.
Les métriques d'intensité carbone couvrent les émissions de GES de périmètres 1 et 2 des entreprises en portefeuille. Les émissions de GES de périmètre 3 sont exclues dans la mesure où elles sont plus volatiles et moins comparables d'une entreprise à l'autre. Toutes les données utilisées pour le calcul sont obtenues auprès du fournisseur de données Trucost, une filiale de S&P. Trucost a basé environ 12% de ses données sur les valeurs exactes divulguées par les entreprises en portefeuille (données primaires).
En ce qui concerne les entreprises, nous calculons l'intensité moyenne pondérée des GES en fonction de l'exposition en termes d'investissements.
S'agissant des gouvernements, nous calculons l'intensité des GES comme la somme des émissions territoriales et importées, divisée par le Produit intérieur brut (PIB) en dollars constants (corrigés de l'inflation). Cette méthode permet de se faire une idée des émissions de GES d'un pays par rapport à sa production économique.
L'évaluation de notre portefeuille d'obligations d'État suggère que l'intensité des GES de notre portefeuille agrégé est supérieure à celle de l'indice de référence EMU (365 tCO2 e/million de dollars de PIB à la fin du troisième trimestre 2024). Ce résultat était attendu en raison de la forte exposition aux titres souverains des marchés émergents et aux pays dont les scores d'intensité des GES sont relativement plus élevés, tels que la Belgique, les Pays-Bas, la Hongrie et la République tchèque.
Nos métriques d'intensité carbone n'ont pas été vérifiées par un tiers autre que l'auditeur. Il convient de noter que la qualité de nos calculs dépend dans une large mesure de la qualité des données sur les émissions de GES fournies par Trucost. Nous avons par conséquent soumis les données et la méthodologie de Trucost à des contrôles.
En 2024, nous avons calculé pour la première fois l'intensité des émissions de GES du portefeuille propre d'obligations souveraines de KBC Bank. Pour ce calcul, nous avons utilisé des données Trucost et la même méthodologie que pour les investissements en titres souverains de nos activités de gestion d'actifs. La métrique d'intensité couvre l'ensemble du portefeuille d'obligations souveraines de KBC Bank. En dehors de l'auditeur, celle-ci n'a pas été vérifiée par un tiers.
Nous constatons que l'intensité des GES du portefeuille d'obligations souveraines est supérieure à celle de l'indice de référence EMU. Cela s'explique par des expositions importantes à nos pays clés, et plus particulièrement à la République tchèque et la Belgique, dont les intensités carbone sont relativement plus élevées.
Le calcul de l'intensité des émissions de GES lié aux investissements propres de KBC Assurances (c'est-à-dire à l'exclusion de notre portefeuille branche 23, qui est pris en compte dans le calcul des émissions des activités de gestion d'actifs) est entièrement analogue à la méthodologie décrite ci-dessus pour nos activités de gestion d'actifs. Pour les investissements dans des titres émis par des entreprises, veuillez également consulter la section 2.2.3.1.4 pour de plus amples informations sur l'objectif correspondant. En outre, nous constatons que la majeure partie du portefeuille d'obligations d'État de KBC Assurances est investie dans des obligations d'État belges et tchèques, conformément à son profil d'activité géographique. Le score d'intensité des GES des deux pays est très élevé. Par conséquent, l'intensité des GES de notre portefeuille d'obligations d'État est supérieure à celle de l'indice de référence EMU.
En 2023, nous avons calculé pour la première fois les émissions d'une partie de notre portefeuille d'assurances. La présente section décrit la méthodologie, les hypothèses et les facteurs d'émission utilisés aux fins de ce calcul.
KBC calcule les émissions de GES liées à son portefeuille de souscription d'assurance conformément à la partie C de la norme du PCAF. Actuellement, le PCAF offre des conseils méthodologiques pour mesurer les émissions de GES dans deux secteurs d'activité: l'assurance automobile des particuliers et l'assurance des entreprises. Par conséquent, les informations que nous publions se limitent à ces secteurs qui, en termes de primes brutes émises, représentent la majeure partie de notre portefeuille d'assurances Non vie. En outre, nous ne rendons compte des émissions liées à l'assurance que pour notre plus grande division (Belgique). La Belgique représente 16,8% des véhicules assurés du groupe et 51,1% des Primes brutes souscrites (PBS) du groupe au niveau de l'assurance des entreprises.
S'agissant de l'assurance automobile des particuliers, nous incluons les voitures particulières, les motos, les véhicules utilitaires légers (VUL) et les camping-cars. Nous avons suivi le périmètre décrit dans la partie C de la norme du PCAF pour l'assurance des entreprises. L'assurance des entreprises couvre tous les types de contrats d'assurance souscrits par des entreprises. Nous couvrons les émissions de GES des périmètres 1 et 2 des clients dans tous les secteurs. Pour l'assurance automobile des particuliers et l'assurance des entreprises, nous nous appuyons sur des facteurs d'émission standard. Le pourcentage d'émissions calculées à l'aide de données primaires s'élève à 30%. Les données primaires englobent le segment du portefeuille pour lequel nous avons atteint des niveaux de qualité de données 1 ou 2, tels que mesurés conformément à la norme du PCAF.
| d'assurance en Belgique | Description | Unité | 2024 |
|---|---|---|---|
| Assurance automobile des particuliers |
Émissions liées à nos activités d'assurance automobile des particuliers |
tCO2 e |
99 386 |
| Assurance des entreprises | Émissions liées à nos activités d'assurance des entreprises | tCO2 e |
100 333 |
Nos calculs s'appuient sur la formule de base préconisée par la norme du PCAF:
Nous utilisons le facteur d'attribution fourni par le PCAF pour la Belgique, sur la base d'informations accessibles au public et de recherches à partir de sources publiques. Les émissions sont estimées à partir des données de la division Belgique concernant le type de moteur du véhicule, la valeur WLTP et, le cas échéant, le nombre de kilomètres parcourus au cours de l'année. Les émissions de GES de périmètre 1 couvrent la combustion directe de carburant, tandis que les émissions de GES de périmètre 2 couvrent la production indirecte d'électricité pour les véhicules électriques. En l'absence de données internes, nous nous tournons vers des estimations de tiers.
Nous nous appuyons sur la base de données des facteurs d'émissions économiques spécifiques aux assurances du PCAF pour identifier les émissions allouées de nos clients commerciaux assurés. Nous avons utilisé les codes d'activité NACE pour déterminer les émissions de nos clients commerciaux, exprimées en tonnes de CO2 e par million d'euros de chiffre d'affaires. Les émissions absolues liées à l'assurance n'ont pas été vérifiées par un tiers autre que l'auditeur.
Les principales limites de nos méthodes de calcul des émissions de GES liées à l'assurance ont trait à la qualité des données que nous utilisons. Comme indiqué plus haut, nous nous appuyons sur des estimations de tiers ou des calculs de moyenne en l'absence de données exactes sur les émissions ou le kilométrage des véhicules pour l'assurance automobile des particuliers. S'agissant de l'assurance des entreprises, nous manquons actuellement de données relatives aux émissions de GES de nos clients et nous appuyons donc sur les facteurs d'émission basés sur l'activité économique fournis par le PCAF. En outre, nous utilisons un calcul des émissions de CO2 e moyennes pondérées afin d'estimer les émissions liées à la partie de notre portefeuille pour laquelle il n'y a pas de cartographie sectorielle. Nous analysons et étudions les options qui s'offrent à nous pour optimiser nos processus de collecte de données et améliorer la collecte des données sur les émissions de GES et les recettes. Nous suivrons également de près et nous alignerons sur l'évolution de la Norme du PCAF pour les émissions liées à l'assurance, en particulier l'inclusion de nouvelles lignes d'activité.
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Nous avons défini une série d'objectifs en termes d'intensité carbone pour nos activités de crédit et d'investissement. Nous mesurons et contrôlons notre empreinte carbone directe et indirecte à l'aide de diverses métriques d'intensité des GES. La définition de nos métriques d'intensité dépend du contexte dans lequel elles sont appliquées:
En tant qu'établissement financier actif dans les domaines de la banque, de l'assurance et de la gestion d'actifs, nous pensons qu'il s'agit de la manière la plus efficace de suivre notre impact carbone. Compte tenu de la structure et de la complexité de notre organisation, nous ne définissons pas et ne divulguons pas de métrique globale unique de l'intensité des GES.
La part de notre propre empreinte qui ne peut pas encore être évitée est compensée par des crédits carbone. Dans la pratique, nous calculons nos propres émissions à la fin de l'année, puis nous négocions un contrat sur la base des volumes calculés, et nous annulons ces crédits carbone au début de l'année suivante. Cela signifie que la quantité de crédits carbone annulés au cours d'une année donnée est utilisée pour compenser notre empreinte carbone de l'année précédente. Le montant total des crédits carbone dont l'annulation est prévue en 2025 ne se base dès lors pas sur des accords contractuels existants.
| Atténuation ou absorption d'émissions (tonnes de CO2 e) |
|
|---|---|
| Nombre d'actions d'atténuation ou d'absorption d'émissions de GES que nous avons financées au cours de l'exercice 2024 dans le cadre de projets d'atténuation du changement climatique en dehors de notre chaîne de valeur. |
56 000 |
| Part issue de projets d'atténuation (%) | 90% |
| Part issue de projets d'absorption (%) | 10% |
| Part issue de projets d'absorption par puits de carbone naturels (%) | 100% |
| Part issue de projets d'absorption par puits de carbone technologiques (%) | 0% |
| Part issue de projets conformes à la norme Verra Carbon Standard (%) | 100% |
| Part issue de projets menés dans l'UE (%) | 0% |
| Part d'actions pouvant être considérées comme un ajustement correspondant en vertu de l'article 6 de l'Accord de Paris (%) |
- |
| Nombre total de crédits carbone en dehors de notre chaîne de valeur qui ont été vérifiés par rapport à des normes de qualité reconnues et annulés au cours de l'exercice 2024 |
56 000 |
| Nombre de crédits carbone dont l'annulation est prévue en 2025 | 54 000 |
Depuis 2021, nous visons la neutralité carbone pour nos activités propres. Notre approche s'articule autour de trois axes: mesurer, réduire et compenser. Comme décrit au paragraphe 'Objectifs d'empreinte carbone propre' (2.2.3.1.1), KBC a fixé des objectifs de réduction des émissions de CO2 e provenant des activités propres de l'entreprise. Les émissions évitées ne sont dès lors pas prises en compte dans la mesure où les crédits de compensation de carbone ne contribuent pas à la réalisation de cet objectif. Chaque année, les émissions provenant des activités propres de l'entreprise (c'est-à-dire celles qui subsistent après les actions mises en œuvre pour réduire les émissions) sont compensées, ce qui nous permet d'atteindre la neutralité carbone. À cette fin, nous avons sélectionné des projets de qualité certifiés selon des normes internationalement reconnues. En outre, nous avons spécifiquement choisi d'investir dans des projets qui ont pour ambition de lutter contre le changement climatique, tout en favorisant le bien-être des communautés locales et la préservation de la biodiversité. Notre processus de diligence raisonnable vise à sélectionner des projets exerçant un impact tangible sur le monde réel. Toutefois, ce processus repose en fin de compte sur des informations fournies par des tiers et dépend de la disponibilité des crédits dans le cadre de ces projets. La compensation susmentionnée n'est pas validée par un organisme externe autre que notre auditeur.
En 2021, nous avons établi un premier cadre de TIC qui s'appuie sur le cadre quadridimensionnel du rapport 2017 'How-to Guide to Corporate ICP' (Guide pratique pour la tarification interne du carbone par les entreprises) publié par le CDP et Ecofys. Le CDP est une référence méthodologique crédible en matière de reporting environnemental, connue pour ses collaborations avec des organisations réputées, son alignement sur les normes mondiales et son engagement en faveur de la qualité et de la transparence des données. Nous avons mis en place nos premiers niveaux de TIC en 2021, et nos départements en charge des thématiques de durabilité et économiques révisent cette tarification chaque année. Nous avons choisi d'identifier des trajectoires évolutives de la TIC qui, depuis notre examen de 2022, s'étendent jusqu'en 2050 pour deux grands scénarios de transition pertinents pour l'UE, à savoir celui tablant sur un réchauffement nettement inférieur à 2°C (WB2D) et celui tablant sur la neutralité carbone à l'horizon 2050 (NZ2050), sur la base des scénarios climatiques du Network for Greening the Financial System (NGFS). Les données sur la tarification du carbone du NGFS sont moyennées sur les différents modèles, interpolées, ajustées aux niveaux de prix de 2020 et converties en euros, ce qui permet d'obtenir une mesure uniforme pouvant être utilisée dans les processus de gestion internes. Sur la base de cette méthode de calcul, notre dernier relevé de tarification interne du carbone pour 2024 ressort à 35 EUR/tCO2 et 99 EUR/tCO2 dans le cadre des scénarios WB2D et NZ2050 respectivement. Pour refléter la transition associée à chaque scénario, nous supposons des augmentations de 77% (WB2D) et 201% (NZ2050) d'ici 2030 pour les niveaux de tarification interne du carbone. Ces augmentations de prix reflètent les moyennes des différents modèles de scénarios climatiques du NGFS.
Notre tarification interne du carbone est actuellement utilisée comme prix fictif pour éclairer la prise de décision en matière de crédit pour les entreprises actives dans les secteurs à forte intensité de carbone. Par conséquent, notre tarification interne du carbone n'est actuellement appliquée qu'à nos émissions relevant de la catégorie 15 du périmètre 3. Dans l'ensemble, cela signifie que les considérations liées à la TIC ne concernent potentiellement qu'environ 0,5% de nos émissions financées de périmètres 1 et 2; les émissions de périmètres 1 et 2 ne sont pas concernées par ces considérations de tarification. À l'avenir, dès lors que la disponibilité des données devrait augmenter (grâce à des initiatives telles que la directive CSRD), nous prévoyons d'élargir le périmètre d'application.
L'évaluation de la tarification du carbone n'est pas validée par un organisme externe autre que l'auditeur de la Déclaration relative à la durabilité.
Comme expliqué à la section 2.2.2.1 sur les politiques de lutte contre le changement climatique, notre Cadre sur la politique de durabilité du Groupe contient différentes politiques qui sont indirectement liées à l'eau, telles que la Politique en matière de biodiversité, la Politique en matière d'exploitation minière et la Politique énergétique.
Cette politique (expliquée plus en détail à la section 2.4.2.1) contient des éléments relatifs à l'eau, tels que la restriction selon laquelle KBC ne fournit pas de services de financement, d'assurance et de conseil aux entreprises de pêche dont les activités endommagent de manière irréversible les habitats et les écosystèmes aquatiques ou qui pratiquent la pêche aux ailerons (shark finning) ou la chasse commerciale à la baleine. En outre, KBC encourage ses clients à souscrire à des normes volontaires telles que celles prescrites par le Marine Stewardship Council et l'Aquaculture Stewardship Council, ainsi qu'à les mettre en œuvre.
Si l'industrie minière fournit des ressources essentielles à la plupart des secteurs de l'économie, les activités minières peuvent également avoir un impact négatif sur l'environnement et la société en termes d'utilisation et de qualité de l'eau, de relations avec les communautés, de santé et de sécurité, d'utilisation des sols, d'écosystèmes, de gestion des déchets et de lutte contre les pots-de-vin et la corruption. Cette politique vise donc à limiter autant que possible ces effets négatifs, tout en préservant les avantages de l'industrie minière pour l'économie au sens large. Dans le cadre de cette politique, la fourniture de services de
financement, d'assurance et de conseil liés aux activités minières est soumise à des conditions strictes, telles que le respect d'un ensemble de normes externes (p. ex. celles de l'Initiative pour la transparence des industries extractives). Cette politique a une portée mondiale et s'applique à tous les services de financement, d'assurance et de conseil liés aux entreprises impliquées dans des activités minières. Le respect de cette politique est contrôlé à l'aide du même processus que celui appliqué aux politiques de lutte contre le changement climatique, tel que décrit à la section 2.2.2.1.
KBC possède des sites situés dans des zones de stress hydrique élevé (le World Resources Institute considère par exemple une grande partie de la Flandre comme une zone de stress hydrique extrêmement élevé). Notre consommation d'eau potable se veut par conséquent efficace et fait l'objet d'un suivi attentif. Cette démarche, mise en œuvre de manière continue, s'ajoute à différentes initiatives prises par le gouvernement en ce qui concerne l'offre et la demande en cas de stress hydrique. Nous n'avons pas de politique spécifique en matière d'approvisionnement en eau, car nous avons mis en place des mesures relatives à notre consommation d'eau. Cette décision est en outre étayée par le résultat de notre évaluation de l'importance, à l'issue de laquelle la consommation propre d'eau n'est pas apparue comme un enjeu important pour KBC.
Pour en savoir plus sur la manière dont les risques liés à l'eau sont intégrés dans notre Risk Management Framework, nous renvoyons à la section 2.2.2.2, qui, en plus des actions liées au climat, présente également des actions plus générales.
Plus précisément, nous évaluons le risque lié à l'eau de manière explicite dans le cadre de l'ERIM, il est inclus dans l'Environmental & Social Heatmap sectorielle (utilisée aux fins de l'octroi et du suivi de crédits) et il entre dans le périmètre de la norme NAPP (voir section 2.2.2.2).
Nous adoptons une approche progressive dans le cadre de laquelle les actions de suivi sont définies sur la base des enseignements tirés de nos actions/analyses précédentes. Notre approche évolue en même temps que la disponibilité et la qualité des données et des méthodologies.
En 2023, nous avons élargi le périmètre de nos White papers. Par conséquent, outre l'accent initial placé sur la lutte contre le changement climatique, ils incluent d'autres objectifs environnementaux, notamment en lien avec l'eau pour les secteurs où cette ressource constitue un enjeu important. Jusqu'à présent, nous avons uniquement inclus les considérations liées à l'eau dans les White papers portant sur l'agriculture et sur l'alimentation et les boissons. Nous prévoyons de consacrer un White paper thématique à l'eau en 2025. L'objectif de ces White papers est d'améliorer notre compréhension des impacts, des risques et des opportunités liés à l'eau et, si possible, de formuler des initiatives visant à réduire l'impact négatif et à accroître l'impact positif de nos activités de crédit (et, le cas échéant, d'assurance) sur la consommation, le prélèvement et le rejet d'eau. Pour plus d'informations sur les White papers, veuillez consulter la section 2.2.2.2.
À l'heure actuelle, nous n'avons pas défini d'objectifs liés aux ressources aquatiques et marines, ni de niveau d'ambition pour évaluer nos progrès en la matière. Cependant, nous contrôlons l'efficacité de nos politiques et de nos actions par le biais d'un processus strict de diligence raisonnable afin de vérifier la conformité de nos opérations de crédit, d'assurance et de conseil avec notre cadre de durabilité. Pour ce faire, nous utilisons également les données d'analystes ESG tiers sur la durabilité des entreprises, y compris en ce qui concerne les controverses dans lesquelles elles pourraient être impliquées. Notre processus de diligence raisonnable prévoit la possibilité de demander conseil à des experts sur des thématiques de durabilité, y compris dans le domaine de l'eau, pour des cas individuels. Les aspects liés au risque de réputation entrent également dans le périmètre de ce conseil. Pour certains domaines politiques, ce conseil est obligatoire avant toute transaction commerciale. Dans d'autres cas, il peut être demandé en cas de doute. Nous contrôlons le nombre de demandes de conseils d'experts et les publions dans notre Sustainability Report annuel.
Nos White papers proposent des actions de suivi en lien avec les sujets analysés, lorsqu'elles sont jugées réalistes et appropriées. Les thèmes à traiter dans les analyses des White papers sont présentés à l'ISB pour approbation.
Nous reconnaissons que nos impacts et nos dépendances à l'égard de la biodiversité et des écosystèmes peuvent influencer notre stratégie et notre modèle d'entreprise, et donc engendrer des risques et des opportunités.
Nous analysons les risques liés à la perte de biodiversité et à la détérioration des écosystèmes au moyen de notre ERIM, qui permet d'évaluer l'importance de plusieurs risques environnementaux. Par conséquent,
L'évaluation prend en compte à la fois les risques de transition et les risques physiques qui pourraient découler de la perte de biodiversité et des dommages causés aux écosystèmes. Afin d'identifier et d'évaluer les dépendances à la biodiversité et aux écosystèmes de nos propres opérations et de notre chaîne de valeur, nous nous sommes concentrés sur l'évaluation des risques physiques, tandis que les risques de transition ont été pris en compte pour identifier et évaluer les impacts sur la biodiversité et les écosystèmes. Dans ce cadre, nous prenons par ailleurs en compte les évolutions macroéconomiques potentielles à l'avenir ainsi que les risques systémiques liés à la perte de biodiversité, et étayons nos conclusions à l'aide d'exercices internes tels que l'analyse ENCORE et d'autres exercices internes (voir section 2.4.2.2).
Les résultats montrent que les risques potentiels sont plus susceptibles de se concrétiser au niveau de nos activités en aval (crédits, assurances, investissements), en particulier en cas d'impacts macroéconomiques et de risques systémiques connexes. Ces éléments sont intégrés à nos principaux processus de gestion des risques, tels que la Propension au risque et les processus ICAAP/ILAAP/ORSA, qui sont régulièrement présentés au CD, au CRC et au Conseil.
Nous avons mis en place des politiques afin de gérer nos impacts importants et les risques liés à la biodiversité et aux écosystèmes. Toutes ces politiques mettent l'accent sur des actions destinées à atténuer la tendance à la perte de nature et de biodiversité.
Notre Cadre sur la politique de durabilité contient différentes politiques (voir section 2.2.2.1), dont certaines sont directement et indirectement liées à la biodiversité, à l'instar de la Politique en matière de biodiversité, de la Politique en matière d'exploitation minière et de la Politique d'exclusion pour les fonds d'investissement responsable. Il comprend également des exigences pour les clients en ce qui concerne les pratiques foncières, agricoles et océaniques durables, ainsi que des politiques visant à lutter contre la déforestation.
Dès lors que les opportunités liées à la biodiversité ne sont pas importantes pour KBC (selon les résultats de notre évaluation de l'importance), elles ne sont pas couvertes par le présent document.
Cette politique englobe des exigences concernant:
| Changement climatique | Cette thématique n'est pas traitée directement, mais indirectement par le biais d'exigences imposées aux producteurs et aux négociants de produits forestiers. |
|---|---|
| Changement d'affectation des terres, de l'eau douce et des mers |
1) KBC ne fournit pas de services de financement, d'assurance ou de conseil en rapport avec des activités situées dans certaines zones protégées ou ayant un impact significatif sur celles-ci. 2) Par ailleurs, dès lors que la production de produits forestiers tels que l'huile de palme et le soja est souvent synonyme de déforestation, KBC impose plusieurs exigences aux producteurs et négociants de produits forestiers, ainsi qu'aux éleveurs de bétail. 3) KBC s'abstient de fournir des services de financement, d'assurance ou de conseil liés à l'exploration et au développement de pétrole et de gaz non conventionnels (y compris les forages pétroliers et gaziers onshore et offshore en Arctique et en Antarctique, les sables bitumineux, le pétrole et le gaz de schiste, le méthane de houille) et l'exploration de tout autre nouveau gisement de pétrole ou de gaz. |
| Exploitations directes | KBC impose plusieurs restrictions aux secteurs de la foresterie et de la pêche. |
| Espèces exotiques envahissantes | KBC ne fournit pas de services aux activités impliquant le commerce d'espèces exotiques envahissantes. |
| Pollution | Cette thématique n'est pas traitée directement. Toutefois, les activités qui ont un impact significatif sur les zones protégées (y compris à travers la pollution) sont exclues. |
| Autres | KBC ne fournira pas de services de financement, d'assurance ou de conseil pour un certain nombre d'activités liées aux animaux, telles que le commerce d'espèces menacées et les activités compromettant le bien-être animal. |
| Relation avec les impacts importants | La politique couvre les impacts au niveau de la chaîne de valeur que notre évaluation de double importance a considérés comme importants en ce qui concerne la biodiversité. |
| Relation avec les risques physiques et de transition importants |
La politique définit notre champ d'action en matière de risque et se traduit par des normes de risque sous-jacentes telles que les Normes de risque de crédit pour les crédits responsables et durables et la Politique d'investissement. |
| Amélioration de la traçabilité des produits, des composants et des matières premières ayant des impacts réels ou potentiels importants sur la biodiversité et les écosystèmes tout au long de la chaîne de valeur |
La Politique en matière de biodiversité soutient cette traçabilité grâce aux exigences qu'elle impose à la production et au négoce de produits forestiers. Les producteurs et négociants concernés doivent s'engager à ce que leur plantation et/ou leur chaîne d'approvisionnement soient entièrement certifiées dans le cadre d'un système de certification reconnu à l'échelle internationale. Les systèmes de certification en question comprennent souvent des mesures spécifiques concernant la traçabilité de ces produits. |
| Production, approvisionnement ou consommation de produits provenant d'écosystèmes gérés de manière à maintenir ou à améliorer l'état de la biodiversité, attestés par des systèmes de surveillance et de reporting réguliers portant sur l'état de la biodiversité et les gains ou pertes de biodiversité |
La politique traite cette question dans la mesure où elle couvre la production de produits forestiers, ainsi que les activités dans les zones protégées. |
| Conséquences sociales abordées | En ce qui concerne la production et le négoce de produits forestiers, KBC exige que les clients concernés soient certifiés dans le cadre d'un système de certification reconnu à l'échelle internationale. Outre la production durable d'un point de vue environnemental, ces certifications peuvent également inclure des garanties sociales. |
Notre Politique minière (voir 2.3.1.1) impose des restrictions aux activités minières afin d'atténuer les risques environnementaux associés, tels que les émissions de gaz à effet de serre, le changement d'affectation des terres et la pollution de l'eau et de l'air. Cette politique aborde directement l'impact des activités minières sur les droits de l'homme ainsi que les conséquences sociales de l'impact de l'exploitation minière sur l'environnement. Elle définit notre champ d'action en matière de risque et se traduit par des normes de risque sous-jacentes telles que les Normes de risque de crédit pour les crédits responsables et durables et la Politique d'investissement.
Cette Politique de gestion d'actifs couvre les thématiques liées à la biodiversité de la manière suivante:
| Changement climatique | La Politique d'exclusion pour les fonds d'IR impose des restrictions aux émetteurs impliqués dans des solutions énergétiques non durables, telles que le charbon thermique, le pétrole et le gaz. |
|---|---|
| Changement d'affectation des terres, de l'eau douce et des mers |
Sont exclues toutes les entreprises affichant un score de controverse élevé ou grave en matière d'affectation des terres et de biodiversité dans les sous-secteurs dans lesquels ces thèmes sont considérés comme un risque élevé ou grave, ainsi que les entreprises affichant un score de controverse grave en matière d'affectation des terres et de biodiversité dans tous les autres sous-secteurs (p. ex. pratiques foncières, agricoles et océaniques durables et déforestation). Toutes les entreprises dont la chaîne d'approvisionnement affiche un score de controverse grave en matière d'affectation des terres et de biodiversité sont également exclues. En outre, toutes les entreprises dont les activités ont un impact négatif sur la biodiversité et qui ne prennent pas de mesures suffisantes pour atténuer cet impact sont exclues. Sont concernées: • les entreprises opérant dans le secteur de la pêche qui ne sont pas membres de l'Aquaculture Stewardship Council ou du Marine Stewardship Council; • les entreprises actives dans la culture de l'huile de palme qui ne sont pas membres de la Table ronde sur l'huile de palme durable; • les entreprises actives dans la culture du soja qui ne sont pas membres de la Table ronde sur le soja responsable; • les entreprises actives dans l'élevage de bovins de boucherie qui ne satisfont pas à un processus ad hoc rigoureux mené par l'équipe en charge des investissements responsables; • les entreprises actives dans la culture du cacao qui ne sont pas certifiées par Rainforest Alliance; • les entreprises actives dans la culture de la canne à sucre qui ne sont pas membres de Bonsucro. |
| Exploitations directes | Nous renvoyons aux restrictions applicables au secteur de la pêche ainsi qu'au filtrage fondé sur les controverses dans les domaines de l'affectation des terres et de la biodiversité. |
| Espèces exotiques envahissantes | Non couvert par cette politique |
| Pollution | Non couvert par cette politique |
| Autres | Bien-être animal: toutes les entreprises qui tirent au moins 5% de leurs recettes de la production ou 10% de leurs recettes de la vente de fourrures ou de cuirs délicats sont exclues. |
| Relation avec les impacts importants | La Politique d'exclusion pour les fonds d'investissement responsable exclut le financement des activités considérées comme ayant un impact négatif sur la biodiversité. |
| Relation avec les risques physiques et de transition importants |
Dès lors que la Politique d'exclusion s'applique à l'ensemble des fonds d'investissement responsable, les risques physiques et de transition découlant de la perte de biodiversité et des dommages causés aux écosystèmes sont pris en compte dans tous ces fonds. |
| Favorise la traçabilité des produits, des composants et des matières premières ayant des impacts réels ou potentiels importants sur la biodiversité et les écosystèmes tout au long de la chaîne de valeur |
Comme les différentes certifications visées par la Politique d'exclusion pour la biodiversité comportent des exigences très spécifiques concernant les chaînes de valeur, la traçabilité des produits, des composants et des matières premières est implicitement couverte. |
| Production, approvisionnement ou consommation de produits provenant d'écosystèmes gérés de manière à maintenir ou à améliorer l'état de la biodiversité, attestés par des systèmes de surveillance et de reporting réguliers portant sur l'état de la biodiversité et les gains ou pertes de biodiversité |
Cet aspect est traité de manière indirecte par le biais d'un filtrage fondé sur les controverses et de l'obligation qu'ont les producteurs de certaines matières premières d'être affiliés à un organisme de certification. |
| Conséquences sociales abordées | Les entreprises impliquées dans des activités ayant un impact négatif sur la biodiversité doivent être certifiées dans le cadre d'un système de certification reconnu à l'échelle internationale afin d'être éligibles aux fonds d'Investissement responsable. Ces certifications peuvent également inclure des garanties sociales. |
Pour obtenir une vue d'ensemble des efforts continus que nous déployons pour intégrer les risques liés à la biodiversité dans notre Cadre et nos processus de gestion des risques, veuillez consulter la section 2.2.2.2. Nous adoptons une approche progressive dans le cadre de laquelle nous définissons des actions de suivi, sur la base des enseignements tirés de nos actions/ analyses précédentes. Notre approche évolue en même temps que la disponibilité et la qualité des données et des méthodologies.
En ce qui concerne spécifiquement les risques liés à la biodiversité, nous définissons les actions suivantes:
Nous avons élargi le périmètre de nos White papers, initialement axé sur le changement climatique, pour y inclure d'autres objectifs environnementaux tels que la biodiversité. Nous avons tout d'abord inclus des thèmes liés à la biodiversité dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des boissons, ainsi que de la construction. En 2024, nous avons consacré un White paper à la déforestation, dans lequel nous avons évalué les risques et les opportunités en découlant pour les activités de crédit de KBC.
Dans le cadre de la Politique d'exclusion pour les fonds d'Investissement responsable, nous avons ajouté des filtres supplémentaires concernant la pêche, l'huile de palme et la culture de soja, l'élevage de bovins, ainsi que le cacao et la culture de la canne à sucre. Le périmètre se limite à l'agriculture et n'englobe pas les autres maillons de la chaîne de valeur. Nous excluons les entreprises impliquées dans ces activités qui ne respectent pas les meilleures pratiques en matière de biodiversité.
Nous n'avons pas eu recours à des mesures de compensation de la biodiversité dans nos plans d'actions et n'avons pas non plus intégré les connaissances locales et autochtones ni les solutions fondées sur la nature dans les actions liées à la biodiversité et aux écosystèmes.
Nous n'avons pas mis en place d'objectifs liés à la biodiversité, ni défini de niveau d'ambition ou d'indicateurs qualitatifs ou quantitatifs pour évaluer les progrès accomplis. Cependant, nous contrôlons l'efficacité de nos politiques et de nos actions par le biais d'un processus strict de diligence raisonnable. Il s'agit du même processus que celui décrit dans la section 2.3.2.1 consacrée aux objectifs liés aux ressources aquatiques et marines.


Nous avons mis en place les politiques suivantes afin de gérer nos impacts importants sur les effectifs de l'entreprise. Elles permettent également d'atténuer les risques (y compris non financiers), tels que les risques opérationnels, de litige et de réputation. Ces politiques sont publiées sur le site www.kbc.com.
Le Code de conduite établit des directives concernant les comportements clés que nous attendons de tous les salariés au sein de KBC. Il se rapporte aux valeurs KBC PEARL+ ainsi qu'à une culture d'entreprise robuste qui encourage un comportement responsable afin d'instaurer la confiance et de parvenir à un équilibre à long terme durable entre les intérêts de toutes nos parties intéressées: nos clients, nos salariés, nos actionnaires ainsi que la société dans son ensemble. Pour de plus amples informations, veuillez consulter la section 'Notre modèle d'entreprise' (non soumise à une validation externe). Nous favorisons et promouvons en outre un état d'esprit entrepreneurial, l'apprentissage en continu, la diversité, le traitement équitable et le respect. Nous comptons sur un respect absolu des règles et réglementations qui régissent nos activités.
En ce qui concerne les effectifs de l'entreprise, les sujets suivants sont concernés:
Des sessions de formation et de sensibilisation régulières sont organisées par le département Compliance.
| Code de conduite pour les salariés | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| -- | -- | -- | ------------------------------------ | -- | -- | -- | -- |
| Champ d'application | Concerne tous les salariés du Groupe KBC et de ses filiales. |
|---|---|
| Niveau de responsabilité le plus élevé | Le Conseil s'assure que nous avons mis en place des processus permettant de vérifier le respect des lois et autres réglementations en vigueur, ainsi que d'appliquer les directives internes y relatives. À cet égard, le Conseil approuve le Code de conduite. La direction générale des divisions doit veiller à ce que les activités soient menées dans le respect du Code de conduite |
| Référence à des accords tiers | Cette politique contribue entre autres à notre engagement envers les Principes du Pacte mondial des Nations unies et les Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales relatives à une conduite des affaires responsable |
| Prise en compte des principales parties intéressées |
Principales considérations: • parvenir à un équilibre à long terme durable entre les intérêts de toutes nos parties intéressées (clients, salariés, actionnaires et la société dans son ensemble) • gagner et conserver la confiance de ces parties intéressées • agir dans l'intérêt du client afin d'atténuer le risque de mauvais résultats au détriment des clients en raison de la culture, de l'organisation, du comportement et des actes de KBC Le Code (et chaque modification qui y est apportée) est partagé et examiné en amont avec les partenaires sociaux/syndicats |
| Publication | Publié en externe sur www.kbc.com. Disponible en interne pour tous les salariés. Une formation obligatoire est organisée pour tous les salariés, qui doivent par ailleurs souscrire au Code |
Cette politique présente les procédures et principes généraux applicables pour signaler des inquiétudes concernant des activités immorales, non éthiques ou illégales au sein de notre organisation. Notre objectif est de nous assurer que tous les salariés et autres parties intéressées soient et se sentent protégés lorsqu'ils émettent des inquiétudes. En favorisant un environnement au sein duquel le lancement d'alerte est encouragé et protégé, nous entendons rester fidèles à nos valeurs clés et promouvoi.r une culture de comportement responsable au sein de KBC.
Bien que le champ d'application concerne en premier lieu les salariés et autres personnes liées à un environnement de travail, il est étendu à toute personne (p. ex. les consommateurs, voir ci-dessous) en cas de violation dans les domaines des services, produits et marchés financiers et de la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.
Les signalements concernent à tout le moins les violations dans les dix domaines du droit de l'Union énumérés dans la directive (UE) 2019/1937 (sur la protection des personnes qui signalent des violations du droit de l'Union ainsi que dans les domaines supplémentaires en vertu de la législation locale). Le signalement de tout comportement immoral ou non éthique, ou qui compromet la crédibilité et la réputation du Groupe KBC (y compris toutes ses filiales) de manière générale entre également dans le champ d'application.
Nous proposons divers canaux de signalement. L'identité de toute personne qui effectue un signalement de bonne foi sera maintenue strictement confidentielle et ladite personne sera protégée de toute forme de représailles ou d'impact négatif. La personne qui fait l'objet du signalement a le droit de recevoir des informations quant aux violations signalées, de communiquer sa position et d'exercer son droit de défense. Une unité indépendante examine tous les cas de signalement. Le département Compliance est le point de contact central, qui communique les résultats des examens au CD ainsi que le statut de mise en œuvre global au CRC.
Le département Compliance organise régulièrement des sessions de formation et de sensibilisation pour nos salariés.
| Niveau de responsabilité le plus élevé | Cette politique est approuvée par le CD. La direction générale est responsable de sa mise en œuvre dans toutes les entités. |
|---|---|
| Prise en compte des principales parties intéressées |
Les intérêts des parties intéressées sont pris en considération lors de la rédaction de cette politique, sous la forme par exemple de mesures de protection et de la facilitation des signalements grâce à de nombreux canaux différents. Nous consultons les partenaires sociaux/syndicats |
| Publication | Publié en externe sur www.kbc.com. Disponible en interne pour tous les salariés. Formation et campagnes de sensibilisation régulières pour l'ensemble du personnel |
Cette politique a pour but de définir un cadre de rémunération (pour les membres du Conseil et du CD de KBC Groupe SA, KBC Bank SA et KBC Assurances SA) qui est non seulement conforme aux législations et réglementations européennes et nationales en vigueur, mais aussi aligné sur la stratégie d'entreprise et qui y contribue (y compris la stratégie de durabilité). Elle vise à assurer la cohérence avec une gestion des risques solide et efficace conforme au Risk Appetite Statement, telle qu'approuvée par le Conseil, afin d'empêcher toute prise de risque excessive et de respecter les intérêts à long terme de KBC. La politique stipule que les régimes de rémunération (y compris les conditions d'octroi et de paiement des rémunérations) sont neutres entre les sexes de manière à assurer l'égalité de rémunération pour un travail de valeur égale.
La rémunération de base des membres du Conseil est fixée à un niveau qui correspond aux qualifications et au travail requis eu égard à la complexité de KBC, à l'étendue de leurs responsabilités et au nombre de réunions du Conseil. Le Président du Conseil a droit à une rémunération de base supplémentaire. La rémunération des membres du CD du Groupe KBC est fixée à un niveau qui correspond à leurs pouvoirs décisionnels, leurs tâches, leur expertise et leurs responsabilités. Elle reflète leur contribution à la gestion et à la croissance de KBC et garantit que KBC soit toujours en mesure d'attirer et de fidéliser les individus les plus qualifiés au sein du CD. Pour souligner le fait que le CD agit en tant que comité endossant une responsabilité commune, la rémunération de l'ensemble de ses membres, à l'exception du président, est sensiblement identique (hormis une légère différence dans le calcul de la rémunération variable du CRO, conformément à la réglementation). Des informations détaillées sur la rémunération du Conseil et du CD sont disponibles dans la Déclaration de gouvernance d'entreprise.
| Niveau de responsabilité le plus élevé | L'Assemblée générale des Actionnaires approuve la Politique de rémunération (comme l'exige la loi). Le Conseil (et le CR) est responsable de l'application de la politique |
|---|---|
| Référence à des accords tiers | La politique est mise en œuvre dans le respect des lois et réglementations applicables, du Code de gouvernance d'entreprise (selon le principe 'appliquer ou expliquer') et des remarques éventuelles du superviseur |
La rémunération de l'ensemble de nos effectifs tient compte des pratiques de marché, de la compétitivité, des risques, des objectifs à long terme de l'entreprise et de ses parties intéressées ainsi que des réglementations, qui évoluent sans cesse.
La Politique de rémunération expose les directives et procédures de rémunération appliquées au sein de KBC, en se concentrant sur la durabilité, la gestion des risques et l'alignement sur les intérêts à long terme:
| Niveau de responsabilité le plus élevé | Conseil |
|---|---|
| Référence à des accords tiers | La publication d'informations détaillées concernant la rémunération respecte les exigences en la matière imposées par les superviseurs locaux et l'Autorité bancaire européenne |
| Prise en compte des principales parties intéressées |
La politique est conforme à toutes les exigences législatives et réglementaires |
| Publication | Les Principes généraux de rémunération, qui résument les principes de base de la Politique de rémunération, sont repris dans le 'Rapport d'indemnisation de KBC Groupe', publié tous les ans sur www.kbc.com |
Cette politique vise à éliminer toute discrimination (y compris le harcèlement) et à promouvoir l'égalité des chances. Elle interdit toute forme de discrimination et de traitement inéquitable, sur la base directement ou indirectement de la race, de l'ethnie, du sexe, de la nationalité, de l'état civil, de l'orientation sexuelle, de l'âge, du statut familial, de l'éducation, du handicap ou de la religion.
Une tolérance zéro est de mise en cas de comportement irrespectueux manifeste envers un collègue, tel que des insultes, une atteinte à l'intégrité ou la dignité, la persécution, le harcèlement ou la discrimination de collègues. Nous vous renvoyons par ailleurs au Code de conduite pour les salariés ci-dessus.
Tous les employés sont invités à signaler tout soupçon d'écart de conduite réel ou potentiel, ce qui mènera à un examen indépendant, confidentiel et impartial. Au travers de cette politique, nous aspirons à créer une culture d'entreprise au sein de laquelle l'ouverture d'esprit est le maître-mot et les comportements respectueux et responsa.bles sont des valeurs clés. Tous les dirigeants au sein de KBC doivent s'engager à respecter les principes suivants: respect comme valeur fondamentale et égalité des chances pour l'ensemble des employés.
Nous envoyons chaque année au CD et au Conseil un rapport sur les progrès réalisés en matière de diversité et d'inclusion.
| Champ d'application | La politique s'applique tant à la direction qu'aux salariés. La politique concerne la diversité dans son ensemble, mais met surtout l'accent sur la diversité des genres et l'inclusion des personnes porteuses d'un handicap. |
|---|---|
| Niveau de responsabilité le plus élevé | Le CD est l'organe responsable. Nous appliquons une approche top-down: - Chaque dirigeant est tenu de respecter les principes/valeurs de diversité et d'inclusion. - Chaque salarié est tenu de se comporter de façon responsable et respectueuse. Le programme de diversité et d'inclusion fait partie de la Division Culture d'entreprise au sein des RH pour l'entreprise. Cette fonction épaule le CD sur les thématiques de mesures politiques liées à la diversité, consolide le reporting et veille à la sensibilisation de l'ensemble du personnel au sein de l'organisation. Une fonction similaire intégrée au département RH local est en place dans chaque pays clé. |
| Prise en compte des principales parties intéressées |
Les intérêts de l'ensemble des salariés et du Conseil sont pris en compte, dans la mesure où nous consultons: - le Groupe de salariés-ressources ('GSR') 'Diversity Rocks' (voir 3.1.1.2); - les syndicats; - la fonction RH; - un groupe consultatif de salariés porteurs d'un handicap physique. |
| Publication | Publié en externe sur www.kbc.com. Disponible en interne pour tous les salariés. |
Nous nous engageons à respecter les droits de l'homme dans nos relations avec les parties intéressées, en ce compris les effectifs de l'entreprise. En agissant de manière responsable, nos salariés contribuent à minimiser les risques/impacts négatifs concernant les droits de l'homme.
Nous respectons les conventions de base et les normes du travail imposées par l'Organisation internationale du travail, les Principes directeurs des Nations unies relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme, et les Principes du Pacte mondial des Nations unies. Nous sommes par ailleurs en ligne avec les Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales, qui définissent les normes relatives à une conduite des affaires responsable et au respect des droits de l'homme dans nos activités. Les exigences légales applicables, telles que précisées dans les codes du travail, vont au-delà de ces conventions et normes.
Notre Politique sur les droits de l'homme fait référence à d'autres politiques, telles que le 'Code de conduite pour les salariés' et la 'Politique de protection des lanceurs d'alerte' (voir ci-dessus). Cette dernière a été mise en conformité avec la législation européenne (à savoir la directive (UE) 2019/1937 sur la protection des personnes qui signalent des violations du droit de l'Union).
Différents canaux ont été mis en place afin d'aborder les impacts sur les droits de l'homme, comme le Conseil des travailleurs, un conseil consultatif de prévention ou l'équivalent dans les différents pays, des médiateurs RH ou l'équivalent dans les différents pays, et un outil de signalement pour les lanceurs d'alerte. Veuillez consulter la section 3.1.1.3 pour de plus amples informations.
Les politiques relatives à nos effectifs propres n'abordent pas explicitement la traite des êtres humains, le travail forcé ou obligatoire et le travail des enfants, dans la mesure où ces pratiques sont interdites par la loi. Nous avons instauré dans tous nos pays clés une politique de prévention des accidents sur le lieu de travail.
Les perspectives et opinions de nos propres effectifs sous-tendent nos décisions et activités, en cela que nous envisageons l'impact réel et potentiel de celles-ci sur nos collaborateurs. Nous dialoguons avec nos salariés en organisant des sondages d'engagement auprès d'eux tous les six mois, en menant des discussions régulières avec eux dans un cadre social, ainsi que grâce à des groupes de représentation des salariés formels. Les thèmes abordés sont les récompenses, les conditions d'emploi, les réorganisations et le bien-être (dans le respect des pratiques locales et des lois de chacun de nos pays d'activités).
Le CEO et les managers des RH doivent s'assurer, du point de vue opérationnel, que cette enquête sur l'engagement soit bel et bien mise en place et que ses conclusions soient prises en compte lors de l'établissement de l'organisation de l'entreprise.
L'efficacité des sondages d'engagement est mesurée sur la base des taux de réponse et de satisfaction.
Nous disposons de Groupes de salariés-ressources (GSR), tels que Diversity Rocks, qui se concentre sur la diversité et l'inclusion. Il rassemble des salariés d'horizons très divers autour de problématiques liées à l'âge, au handicap et à la nationalité. D'autres GSR existent, comme Proud@CSOB et Proud@KBC, axés sur la communauté LGBTQIA+.
Nous avons mis en place plusieurs mesures de prévention dans une démarche globale, afin d'éviter les impacts négatifs sur les effectifs de l'entreprise:
Nous avons mis sur pied un processus de lancement d'alerte (voir 3.1.1.1) afin de permettre aux salariés de signaler tout comportement immoral, non éthique ou irrespectueux. Tout signalement mènera à un examen indépendant, confidentiel et impartial. Les signalements sont possibles via:
Les salariés peuvent également signaler tout impact négatif directement à leur superviseur, au General Manager du département RH, à ses représentants, au Conseil des travailleurs, au conseiller en prévention et au médiateur RH ou son équivalent dans les différents pays. Nous garantissons que l'identité du salarié sera maintenue secrète et que nous le protégerons contre toutes mesures de représailles. Pour de plus amples informations sur le processus de lancement d'alerte, veuillez vous reporter à la section 3.2.1.1.
Sur la base de notre principe d'intégration au niveau local, chaque activité ou pays peut décider de définir des initiatives spécifiques en fonction du contexte dans lesquels ils exercent. C'est pour cette raison que nous n'avons pas défini d'actions clés à l'échelle du groupe en ce qui concerne nos propres effectifs.
Quelques exemples d'initiatives locales:
Aucune de ces initiatives locales n'est considérée comme une action clé suffisamment importante du point de vue de KBC pour être incluse dans la présente déclaration.
La gestion des risques sociaux (liés aux effectifs de l'entreprise) entre dans le champ d'application de notre Risk Management Framework (voir section 2.2.2.2). Dans le cadre de notre Propension au risque, un objectif précis est défini afin d'attirer, de développer et de conserver un personnel de qualité et engagé. En tant qu'établissement financier européen, KBC est soumis à des réglementations strictes et respecte les exigences réglementaires en matière notamment de discrimination, de conditions de travail et de protection des données (règlement général de l'UE sur la protection des données, RGPD) pour ses effectifs. Une évaluation de l'impact sur la protection des données est effectuée lorsque cela est nécessaire. Les salariés sont informés du fait que leurs données à caractère personnel sont traitées par le biais d'une Déclaration en matière de respect de la vie privée dédiée des RH. Un canal spécifique est ouvert pour que nos salariés puissent exercer leurs droits en tant que personnes concernées.
Les données des salariés sont protégées contre les cyberattaques, grâce aux mesures explicites prises en la matière (voir la section 3.2.1.4). Si, exceptionnellement, les effectifs venaient à faire grève ou n'étaient autrement pas disponibles, des plans de continuité des activités sont en place.
Sur la base de notre principe d'intégration au niveau local, nous n'avons pas défini d'objectifs clés à l'échelle du groupe. Aucune des ambitions locales n'est considérée comme un objectif suffisamment important du point de vue de KBC pour être inclus dans la présente déclaration.
Cependant, nous contrôlons l'efficacité de nos politiques, par exemple:
Afin de garantir la cohérence des données publiées à l'échelle du groupe, nous avons rédigé une définition commune, approuvée et appliquée dans tous nos pays d'activités.
Sauf mention contraire, les chiffres relatifs aux salariés repris dans cette déclaration s'entendent en nombre d'employés et sont calculés à la fin de l'année. Par 'nombre d'employés', nous entendons toutes les personnes sous contrat de travail en vigueur conclu avec KBC et percevant un salaire régulier.
L'acronyme 'ETP' désigne quant à lui les salariés en équivalent temps plein. Cette valeur est calculée en tant qu'heures totales prestées (hors heures supplémentaires) divisées par les heures moyennes prestées dans le cadre d'un emploi à temps plein'. Un calcul ETP est effectué uniquement pour les personnes incluses dans le nombre d'employés.
Les chiffres présentés ci-dessous s'écartent de ceux repris à l'Annexe 3.8 des Comptes annuels consolidés, dès lors que la méthode de calcul n'est pas la même (au sein de l'Annexe 3.8, les chiffres sont fondés sur les moyennes en fin de mois durant l'année civile).
| Nombre de salariés par genre | 31-12-2024 |
|---|---|
| Homme | 17 241 |
| Femme | 22 688 |
| Autre* | 0 |
| Non communiqué | - |
| Total | 39 929 |
* KBC ne comptabilise pas les données relatives à un autre genre, souvent plus neutre, tel que spécifié par les employés eux-mêmes.
| l'effectif total | 31-12-2024 |
|---|---|
| Belgique | 14 553 |
| République tchèque | 11 432 |
| Bulgarie | 6 338 |
| Femme | Homme | Autre | Non commu niqué |
Total | |
|---|---|---|---|---|---|
| Nombre de salariés | 20 979 | 16 609 | 0 | - | 37 588 |
| Nombre de salariés permanents | 19 869 | 15 896 | 0 | - | 35 765 |
| Nombre de salariés temporaires | 1 017 | 665 | 0 | - | 1 683 |
| Nombre de salariés au nombre d'heures non garanti |
93 | 48 | 0 | - | 140 |
| Nombre de salariés à temps plein | 17 321 | 15 443 | 0 | - | 32 764 |
| Nombre de salariés à temps partiel | 3 657 | 1 166 | 0 | - | 4 824 |
| République | Reste du | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Belgique | tchèque | Slovaquie | Hongrie | Bulgarie | monde | Total | ||
| Nombre de salariés | 13 503 | 10 532 | 2 991 | 3 846 | 6 310 | 406 | 37 588 | |
| Nombre de salariés à temps plein | 10 047 | 9 842 | 2 910 | 3 701 | 5 882 | 382 | 32 764 | |
| Nombre de salariés à temps partiel | 3 456 | 690 | 81 | 145 | 428 | 24 | 4 824 |
| Rotation en nombre d'employés | 5 394 |
|---|---|
| Taux de rotation | 13,5% |
1 Rotation: au cours de la période de rapport, plusieurs salariés ont quitté KBC, volontairement ou en raison d'un licenciement, d'un départ à la retraite ou d'un décès en cours d'emploi.
2 Pour calculer le taux de rotation, nous avons divisé le nombre total de renouvellements de personnel par le nombre total de salariés à la fin de l'année.
Au total, 87% des salariés de KBC sont couverts par des conventions collectives et 88% sont couverts par des représentants des travailleurs, participant au dialogue social.
Le tableau ci-dessous indique, pour chaque pays de l'Espace économique européen (EEE) dans lequel nous employons un nombre de personnes important (c.-à-d. au moins 50 employés représentant au moins 10% de notre effectif total), le taux de salariés couverts par une convention collective et un dialogue social.
| Couverture des négociations collectives et dialogue social, taux de couverture, 2024 |
Salariés concernés par des négociations collectives – EEE |
Dialogue social; représentation sur le lieu de travail – EEE |
|
|---|---|---|---|
| 0-19% | |||
| 20-39% | |||
| 40-59% | |||
| 60-79% | Bulgarie | Bulgarie | |
| 80-100% | Belgique République tchèque |
Belgique République tchèque |
Nous avons conclu le 15 novembre 2012 un accord pour que nos salariés soient représentés par un Conseil des travailleurs européen.
| Femme | Homme | Autre | Non commu niqué |
Total | |
|---|---|---|---|---|---|
| Nombre de salariés au sein de la direction générale | 70 | 197 | 0 | - | 267 |
| Pourcentage de salariés au sein de la direction générale |
26,2% | 73,8% | 0,0% | - | 100,0% |
* La direction générale, au sein de KBC, correspond au 'Top 300', une liste spécifique de Positions de direction senior relevant des RH de l'entreprise, telle qu'approuvée par le CD et excluant les membres du CD.
| Pourcentage de salariés de moins de 30 ans | 13,5% |
|---|---|
| Pourcentage de salariés entre 30 et 50 ans | 56,2% |
| Pourcentage de salariés de plus de 50 ans | 30,3% |
Nous versons à tous nos effectifs un salaire décent, correspondant au moins au minimum salarial défini dans la législation locale.
| Pourcentage de salariés couverts par un système de gestion de la santé et de la sécurité | ||
|---|---|---|
| Nombre de décès découlant d'accidents du travail ou de problèmes de santé liés au travail; nombre de salariés | 0 | |
| Nombre de décès découlant d'accidents du travail ou de problèmes de santé liés au travail; nombre d'autres travailleurs sur nos sites |
0 | |
| Nombre d'accidents liés au travail | 79 | |
| % d'accidents liés au travail | 1,2% |
| Écart de rémunération entre hommes et femmes | 31,2% |
|---|---|
| Écart de rémunération entre hommes et femmes ajusté | 3,2% |
| Ratio de rémunération totale annuelle | 93 |
L'écart de rémunération entre hommes et femmes représente la différence brute de salaire moyen entre les employés de sexe masculin et féminin. Ce calcul de base met en évidence, dans une certaine mesure, l'écart de rémunération entre hommes et femmes, mais il ne tient pas compte de facteurs tels que les différences de salaire entre les pays, les différents packages salariaux, le contexte économique local, les fonctions ou l'expérience.
Étant donné que KBC opère dans plusieurs pays principaux avec des salaires différents (en chiffres absolus) et une composition différente de la main-d'œuvre en termes de sexe, le calcul d'un écart de rémunération entre hommes et femmes au niveau du groupe ne tient pas compte de l'influence de ces différences.
En outre, d'autres facteurs objectifs et neutres au regard du sexe devraient être pris en compte pour mieux appréhender l'écart de rémunération. Nous calculons dès lors un écart de rémunération ajusté, en suivant une méthodologie de moyenne pondérée. Tous les salariés sont répartis en sous-groupes en fonction de ces trois paramètres: pays, niveau Hay et responsabilité managériale. Selon notre analyse, ce sont ces facteurs qui expliquent en grande partie l'écart de rémunération. Nous pensons que cela permet d'avoir une vision plus précise de l'écart de rémunération entre hommes et femmes.
L'écart de rémunération ajusté entre hommes et femmes selon la méthode susmentionnée est de 3,2%.
Une analyse plus poussée des données sera effectuée par pays et par sous-groupe afin de détecter d'autres facteurs objectifs, neutres au regard du sexe, susceptibles d'expliquer l'écart de rémunération restant. Le cas échéant, des mesures seront prises pour réduire davantage cet écart.
Pour le ratio de la rémunération totale annuelle, il convient de tenir compte de la structure spécifique de KBC. Nos pays clés présentent de grandes différences dans les rémunérations locales en chiffres absolus. Chaque pays a son propre CEO. Il est donc plus judicieux d'analyser le ratio de rémunération totale annuelle par pays, en comparant la rémunération la plus élevée au niveau local avec la rémunération médiane.
| Nombre total de cas de discrimination, y compris le harcèlement Dont: incidents/plaintes justifié(e)s de discrimination, y compris le harcèlement |
17 4 |
|---|---|
| Nombre de plaintes déposées par le biais de canaux proposés aux effectifs de l'entreprise pour faire part de leurs préoccupations (autres plaintes liées au travail) |
9 |
| Nombre de plaintes déposées par le biais des Points de contact nationaux de l'OCDE | 0 |
Sont concernés les cas de discrimination sur la base du sexe, de l'origine raciale ou ethnique, de la nationalité, de la religion ou des croyances, du handicap, de l'âge ou de l'orientation sexuelle ou toute autre forme de discrimination, y compris le harcèlement. Nous n'avons payé aucune amende ou pénalité, ni n'avons reçu de demande d'indemnisation au titre de dommages résultant d'incidents ou de plaintes repris dans le tableau ci-dessus. Rien n'a donc été mentionné dans les états financiers.
Aucun incident grave en matière de droits de l'homme impliquant nos salariés n'a eu lieu durant la période de rapport, notamment des cas de violation des Principes directeurs des Nations unies relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme, de la Déclaration de l'OIT (Organisation internationale du travail) relative aux principes et droits fondamentaux au travail et des Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales. Nous n'avons payé aucune amende ou pénalité, ni n'avons reçu de demande d'indemnisation au titre de dommages résultant d'incidents en lien avec les droits de l'homme. Rien n'a donc été mentionné dans les états financiers.
L'évaluation de toutes les métriques au sein de cette section n'a pas été validée par un organisme externe autre que l'auditeur.
Outre le respect de l'environnement réglementaire dans lequel nous exerçons nos activités, nous estimons qu'il est de notre responsabilité d'intégrer dans nos politiques les impacts importants de KBC sur les consommateurs ainsi que les risques majeurs connexes.
La Politique d'intégrité présente les principes de KBC quant à l'intégrité et aux comportements éthiques. Elle aborde le risque de comportement (c.-à-d. le risque qui découle de la fourniture inadéquate de services financiers) et se concentre sur les domaines suivants vis-à-vis de tous nos consommateurs:
Pour une description complète de la Politique d'intégrité, veuillez consulter la section 4.1.1.1.
Ce Code de conduite présente nos valeurs, appelle à un comportement responsable et mentionne, entre autres, le comportement primordial attendu de la part de tous les salariés envers tous nos consommateurs, lié à:
Notre processus d'approbation des produits (NAPP, voir la section 2.2.2.2) est soumis à une règle clé préalablement à la vente, qui consiste à proposer exclusivement des services qui soient adéquats pour le client au cours de la vente, ainsi qu'à analyser les violations et à gérer les plaintes selon un traitement juste des clients après la vente. Pour de plus amples informations sur le Code de conduite pour les salariés, veuillez vous reporter à la section 3.1.1.1.
Afin de protéger l'ensemble de nos clients et actionnaires, notre Stratégie de sécurité de l'information fait partie intégrante de nos processus de gouvernance en la matière. Pour ce faire, nous procédons à des contrôles de sécurité de l'information en continu. Nous avons mis en place un ensemble dynamique et vivant de contrôles de sécurité, basé sur les éléments les plus pertinents des normes ISO, le Cadre de cybersécurité du NIST et notre propre expérience en matière de sécurité de l'information. Ces contrôles appliquent par ailleurs les exigences réglementaires contraignantes que KBC respecte, y compris, entre autres, le règlement général de l'UE sur la protection des données (RGPD) et le règlement sur la résilience opérationnelle numérique. La nature de ces contrôles clés va de la gouvernance à la prévention, en passant par la détection et la réponse, et couvre l'ensemble du cycle de vie de la sécurité de l'information.

Un modèle à 'Trois lignes de défense' est en place au sein de l'organisation, tel que décrit dans l'Enterprise Risk Management Framework (ERMF). Les responsables de la sécurité de l'information (Information Security Officers) et les managers locaux des risques opérationnels (Local Operational Risk Managers) forment la première ligne de défense. Pour la deuxième ligne, la division Résilience opérationnelle du département Group Risk couvre les risques liés à l'information, y compris la sécurité de l'information, les risques liés à l'informatique et la gestion de la continuité des activités, conjointement avec la fonction risque locale. Il comprend également l'équipe CERT du groupe (Cyber Expertise and Response Team). L'audit interne fournit une assurance raisonnable et indépendante quant à l'adéquation et l'efficacité de l'environnement de contrôle, qui constitue notre troisième ligne de défense.
La stratégie de sécurité de l'information, sous la responsabilité du Chief Risk Officer et du Chief Innovation Officer, s'applique à KBC et à l'ensemble de ses filiales et couvre l'ensemble de l'univers de la sécurité informatique.
Cette politique est pertinente pour tous nos consommateurs et utilisateurs finals, dans la mesure où les activités non éthiques et illégales qui les affectent sont elles aussi explicitement concernées par la politique. Il s'agit notamment des:
Outre les personnes évoluant dans un environnement de travail (qui sont au cœur de la politique), n'importe qui, en ce compris les clients, peut signaler une violation dans les domaines des services, produits et marchés financiers. Pour une description de la Procédure et politique de protection des lanceurs d'alerte, veuillez consulter la section 4.1.1.1.
Le Code de conduite pour les salariés, la Procédure et politique de protection des lanceurs d'alerte ainsi que la Politique sur la sécurité de l'information sont disponibles publiquement sur www.kbc.com.
En tant qu'établissement financier, notre risque le plus élevé s'agissant d'une implication potentielle dans des violations des droits de l'homme et d'un impact éventuel sur les droits de l'homme provient de nos relations d'affaires (par le biais de notre portefeuille de crédits et d'assurance, nos services de conseil, nos activités de gestion d'actifs et nos propres investissements). La Politique de KBC sur les droits de l'homme fait référence à d'autres politiques plus spécifiques sur la durabilité et décrit le processus que nous avons mis en place, conforme aux Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales, à la Déclaration relative aux principes et droits fondamentaux au travail de l'OIT (Organisation internationale du travail) et aux Principes directeurs des Nations unies relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme.
Concernant notre engagement envers les consommateurs et utilisateurs finals, nous vous renvoyons à la section 3.2.1.2. et, pour les mesures à travers lesquelles nous fournissons et/ou permettons la mise en œuvre de solutions aux impacts sur les droits de l'homme, nous vous renvoyons aux sections 3.2.1.3 et 3.2.1.4.
Notre processus de diligence raisonnable prévoit un suivi du respect des engagements envers la Politique sur les droits de l'homme (voir section 1.2.4). Au cours de l'exercice, nous n'avons décelé aucun problème ni aucun incident grave lié aux droits de l'homme relativement à nos consommateurs et utilisateurs finals.
KBC tient compte des instruments reconnus à l'international qui impliquent les consommateurs, comme en témoigne ce qui suit:
Notre engagement à respecter ces instruments, plus particulièrement les Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales, sous-entend de respecter également les intérêts des consommateurs, au travers notamment:
Grâce à nos politiques liées aux consommateurs et utilisateurs finals ainsi qu'aux actions et processus décrits dans le présent chapitre, nous protégeons les droits de l'homme et les intérêts des consommateurs de KBC, conformément à ces engagements.
Aucun des Points de contact nationaux de l'OCDE n'a reçu de signalement concernant KBC durant l'exercice.
Nous avons mis en place plusieurs processus afin de dialoguer avec nos consommateurs impactés, leurs représentants légitimes ou des mandataires crédibles qui connaissent leur situation.
Nous étudions en continu les sondages et recherches, par exemple sur le comportement des consommateurs (au niveau du groupe ainsi qu'à l'échelle locale). Nous organisons régulièrement des groupes de travail avec les consommateurs afin de connaître leurs points de vue. En Belgique, par exemple, nous organisons des tables rondes tous les ans (en 2024, le thème était l'accessibilité à nos produits et services). Nous abordons également des sujets liés aux consommateurs sur une base ad hoc lors de nos entretiens réguliers avec l'ESB. Nous assurons un suivi consciencieux des plaintes des consommateurs, en collaboration étroite avec nos départements de Gestion des plaintes. Notre Sustainability Dashboard suit la mise en œuvre de notre stratégie de durabilité, y compris les dialogues que nous tenons régulièrement avec nos parties intéressées et l'examen des inquiétudes qu'elles soulèvent. Ce Dashboard est présenté deux fois par an au CD et au Conseil.
Les informations recueillies lors de nos activités d'engagement avec les parties intéressées sont analysées par différents départements. Le General Manager ou le Senior General Manager de chacun de ces départements doit s'assurer, d'un point de vue opérationnel, que ces activités d'engagement soient bel et bien mises en place et que le résultat soit communiqué au manager le mieux placé pour tenir compte des opinions et intérêts des parties intéressées. Grâce à nos différentes activités d'engagement auprès des consommateurs, nous aspirons également à appréhender les points de vue des consommateurs et utilisateurs finals susceptibles de rencontrer des difficultés particulières lorsqu'ils tentent par exemple d'accéder à nos produits et services (p. ex. les consommateurs porteurs d'un handicap, les réfugiés) ou à des connaissances en matière financière (p. ex. les étudiants et les jeunes adultes). Concernant les pratiques commerciales et la confidentialité, nous accordons une attention particulière à la situation des enfants.
Notre approche globale et nos processus liés à la prévention des impacts négatifs et l'apport de solutions à ceux-ci (situations où nous causerions un impact négatif important pour les consommateurs ou y contribuerions) reposent sur notre processus NAPP et d'autres actions, décrites à la section 3.2.1.4.
Différents canaux permettent aux consommateurs et autres parties intéressées de nous faire part de leurs plaintes. Nous entendons examiner ces inquiétudes et améliorer nos produits, services et processus en conséquence. Nous recommandons à nos consommateurs de contacter en premier lieu leur agence bancaire, gestionnaire de relations ou agent d'assurance. C'est la personne qui connaît le mieux le consommateur et qui est donc la mieux placée pour trouver une solution sur mesure en réponse aux réclamations éventuelles des consommateurs. Nous avons également mis en place des canaux officiels dans tous nos pays clés, par le biais desquels nos consommateurs peuvent déposer une plainte. Des informations sur ces canaux sont disponibles sur les sites Internet des diverses filiales au sein de nos pays clés, sur les applications bancaires ainsi que dans les brochures et les fiches produits. Nous examinons minutieusement toutes les plaintes et les gérons dans des délais stricts, en prenant les mesures appropriées. La fonction de traitement des plaintes est attribuée à une division ou une personne indépendante extérieure à la structure organisationnelle commerciale. Le département Compliance est impliqué lorsque cela est nécessaire. Un large éventail de consommateurs utilisent activement ces canaux pour déposer leurs plaintes. Le nombre total de plaintes, l'évolution de celles-ci et leur nature font l'objet d'un suivi et d'un rapport au niveau de l'entité locale ou de la division, ainsi qu'au CD et au Conseil. Ces rapports montrent que nos consommateurs connaissent nos procédures et nos canaux de dépôt de plaintes et qu'ils ont confiance en ceux-ci. Le département concerné par le produit ou service analyse par ailleurs toutes les plaintes ex post, en collaboration avec les départements Risque et Compliance, afin d'évaluer la nécessité ou non de procéder à des améliorations.
Outre nos propres canaux de dépôt de plaintes, nos clients ont également accès à des canaux de résolution des litiges alternatifs pour les consommateurs, qui ont été reconnus pour les services financiers par les autorités de nos pays clés. Citons notamment Ombudsfin pour les services bancaires et Ombudsman Insurance pour les litiges liés à l'assurance en Belgique. KBC est membre de ces organes de résolution des litiges.
Outre les personnes évoluant dans un environnement de travail, qui constituent le groupe juridique cible concerné par le canal de lancement d'alertes, n'importe qui peut avoir recours à ce canal pour signaler des activités illégales ou non éthiques dans les domaines des services, produits et marchés financiers et jouir de la protection contre les mesures de représailles. Les signalements peuvent également être anonymes.
Nous disposons de canaux dédiés pour nos clients et utilisateurs finals dans tous nos pays d'activités et toutes nos filiales, qui leur permettent d'exercer leur droit de protection de la vie privée et des données. Nous employons par exemple un Data Protection Officer (qui peut être contacté pour tout problème lié au traitement des données à caractère personnel) et disposons à l'échelle du groupe de lignes ouvertes 24h/24 qui constituent un point de contact unique pour signaler des cas de cybercriminalité à l'encontre de KBC ou de ses clients (p. ex. Secure4U en Belgique). Nos canaux de dépôt de plaintes sont également directement accessibles pour les consommateurs et utilisateurs finals via leur personne de contact dans le cadre de la relation d'affaires avec KBC, comme un agent d'assurance ou une autre entité qui distribue nos produits ou à laquelle les activités impliquant un contact avec la clientèle sont externalisées. Certaines demandes ou plaintes liées à la durabilité sont traitées par le département en charge de la durabilité d'entreprise à l'échelle du groupe (Group Corporate Sustainability department), joignable à l'adresse [email protected].
Outre les politiques susmentionnées, plusieurs processus et actions sont en place afin de gérer, d'évaluer et d'analyser les impacts, risques et opportunités de nos produits et services en lien avec les consommateurs et utilisateurs finals.
Au cours de l'exercice, nous n'avons décelé aucun impact négatif important réel sur nos consommateurs et utilisateurs finals. Bien que nous fassions tout notre possible pour l'éviter, il est possible que nous exercions malgré tout à l'avenir un impact négatif sur nos consommateurs et utilisateurs finals en lien avec la confidentialité ou les pratiques commerciales et les risques de cybersécurité.
Nous vous renvoyons à la section 2.2.2.2 (qui décrit les mesures d'intégration des critères ESG dans notre Risk Management Framework (RMF)) pour obtenir une vue d'ensemble des efforts continus que nous déployons pour intégrer les risques ESG (y compris les risques sociaux) dans notre RMF et nos processus. Nous adoptons une approche progressive dans le cadre de laquelle les actions de suivi sont définies sur la base des enseignements tirés de nos actions/analyses précédentes. Notre approche évolue en même temps que la disponibilité et la qualité des données et des méthodologies.
En ce qui concerne spécifiquement les risques sociaux:
La protection des consommateurs, investisseurs et souscripteurs de police ainsi que la protection des données impliquent des risques de compliance, qui entrent dans le champ d'application de la fonction Compliance:
Les risques liés à l'information et à la cybersécurité sont identifiés et gérés par des équipes dédiées de la première ligne de défense (équipe de Gestion du risque d'information (équipe IRM)). La deuxième ligne de défense met en œuvre plusieurs activités d'assurance en matière de cybermenaces et d'événements liés au cyberrisque (p. ex. définition de normes, instauration et vérification de contrôles et signalements relatifs aux actions et événements à l'échelle du groupe). Veuillez également consulter la Politique sur la sécurité de l'information susmentionnée.
La gestion du cyberrisque est intégrée au Risk Management Framework et prévoit l'analyse, le signalement, l'enregistrement et le suivi. Cela garantit le respect de la surveillance du risque globale et des objectifs de KBC. Les mesures prises afin de gérer le cyberrisque s'appliquent à l'ensemble du groupe et font partie d'un processus constant.
KBC identifie activement les cyberrisques en:
En combinant informations sur les menaces pour la sécurité informatique et perspectives et conclusions des activités ci-dessus, nous sommes en mesure d'identifier, d'évaluer et de comprendre de manière proactive les cyberrisques qui pourraient menacer notre entreprise et nos parties intéressées, renforçant notre capacité à nous défendre contre les cybermenaces et à y répondre de manière efficace. L'analyse des cyberrisques se concentre plus précisément sur leur probabilité et leur impact, ce qui en facilite la priorisation et l'atténuation. Les stratégies d'atténuation comportent entre autres l'application de contrôles techniques robustes et le respect des meilleures pratiques, normes de l'industrie et réglementations gouvernementales.
Comme précisé à la section 2.2.2.2, le NAPP est un outil important afin d'atténuer divers risques ESG (liés notamment à la protection du consommateur et à l'écoblanchiment). Ce processus s'étend à l'échelle du groupe à KBC et toutes ses filiales qui opèrent dans le secteur financier ou agissent comme intermédiaires au titre de services financiers (pour tous les produits, services et processus impliquant un contact avec la clientèle qui affectent directement le client externe). Pour les consommateurs et utilisateurs finals, il vise à:
Au sein du NAPP, tous les risques pertinents doivent être évalués. Pour les risques sociaux en particulier, les fonctions de contrôle:
Sur la base des conseils et des conditions formulés dans le processus NAPP, nous décidons des actions à mettre en œuvre afin de prévenir les impacts négatifs ou d'atténuer les risques. La pertinence du processus NAPP fait périodiquement l'objet d'un examen et d'un rapport.
Nous recherchons des opportunités importantes (c.-à-d. les services de conseil liés entre autres aux subventions, la législation (naissante) liée à la durabilité) en lien avec les consommateurs et utilisateurs finals par le biais de nos services de conseil comme les webinaires, les services tiers et les entretiens en personne.
Nous menons des actions supplémentaires qui contribuent positivement à l'amélioration de problématiques sociales pour nos consommateurs et utilisateurs finals, par exemple:
Comme précisé ci-dessus:
• qui plus est, notre équipe certifiée reconnue à l'international Group Cyber Emergency & Response Team s'engage dans des activités spécifiques liées à la gestion des crises et incidents de cybersécurité, aux informations sur les menaces pour la cybersécurité, à la résilience de la cybersécurité et aux formations visant à se préparer aux incidents de cybersécurité.
Nous ne disposons d'aucun objectif spécifique soumis à une contrainte de temps et axé sur un résultat précis, ni d'aucun indicateur lié à la réduction des impacts négatifs et/ou la promotion d'impacts positifs et/ou la gestion des risques et opportunités importants pour les consommateurs et utilisateurs finals.
Nous vous renvoyons aux sections 3.2.1.4 et 3.2.1.1, où nous exposons les processus appliqués pour suivre l'efficacité de nos politiques et interventions. Nos ambitions sont les suivantes:



Une conduite des affaires responsable est essentielle pour KBC. Elle nous permet de gagner et de garder la confiance de nos parties intéressées, ce qui constitue le fondement de notre existence et de notre 'licence sociale d'exploitation'. Notre culture d'entreprise représente un élément clé de l'intégration d'un comportement responsable et éthique à tous les échelons de notre organisation. La présente section dresse la liste de nos politiques en matière de conduite des affaires. Ces politiques soustendent le rôle que nous jouons dans la société en tant qu'établissement financier et guident nos décisions et interactions quotidiennes.
Dans le cadre de ces politiques, nous organisons régulièrement des campagnes de sensibilisation et des formations obligatoires (sous la forme, par exemple, de formations en classe, d'apprentissages en ligne et de webinaires) destinées à tous les salariés de KBC. Celles-ci couvrent des thèmes liés à la conduite des affaires tels que le lancement d'alerte, la lutte contre la corruption et
le versement de pots-de-vin, la stratégie fiscale, la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, l'éthique du groupe et la fraude, l'intégrité et le comportement responsable. Nous proposons une formation obligatoire spécifique pour chaque nouveau salarié et un cours de mise à jour obligatoire tous les trois ans pour l'ensemble du personnel (y compris les cadres supérieurs, le CD et les salariés exerçant une fonction à risque), spécifiquement liée aux codes de conduite et au programme de lutte contre la corruption. En 2024, 99% du groupe cible a suivi la formation. La sensibilisation et l'engagement au niveau du CD et du Conseil sont garantis par leur approbation des Politiques de lutte contre la corruption et le versement de pots-de-vin du Groupe ainsi que par une déclaration explicite préalable concernant la lutte contre la corruption et la tolérance zéro par le CEO et le Président du Conseil. Cela nous permet de créer et de maintenir un niveau de sensibilisation et de connaissances satisfaisant pour tous les salariés, selon leurs activités et leur poste.
Des informations plus détaillées concernant la formation à l'éthique, la prévention des conflits d'intérêts et la lutte contre la corruption, la lutte contre le blanchiment de capitaux et la protection des données sont fournies dans la section 'Déclaration de gouvernance d'entreprise' (non auditée).
Le Cadre sur la politique de durabilité englobe toutes nos politiques liées à la durabilité (voir section 2.2.2.1). Il définit le comportement responsable et l'éthique des affaires comme les fondements de la durabilité chez KBC.
La Politique d'intégrité présente les principes de KBC quant aux comportements éthiques et à l'intégrité ainsi que les valeurs de KBC liées à sa stratégie, qui représentent des composantes essentielles de pratiques commerciales saines. Elle couvre l'identification et la gestion des risques de compliance. L'un des thèmes centraux concerne le 'risque de comportement', un concept qui identifie le risque découlant de la fourniture inadéquate de services financiers.
La Politique d'intégrité se concentre essentiellement sur les domaines suivants, pour lesquels des règles de conformité spécifiques ont été publiées, le cas échéant, à l'échelle du groupe:
La politique décrit les responsabilités au sein de KBC en ce qui concerne la gestion des risques de compliance et le rôle de la fonction Compliance. La fonction Compliance applique le principe de prévention dans le cadre de l'identification, de l'évaluation et de l'analyse des risques, et le principe de contrôle dans le cadre du suivi, de l'investigation et de la supervision du respect de la Politique d'intégrité.
| Champ d'application | Concerne tous les salariés de KBC et de ses filiales. Elle définit les exigences minimales pour toutes ces entités, lesquelles sont tenues de rédiger leur propre politique d'intégrité locale en tenant compte, le cas échéant, des dispositions locales relatives aux activités exercées |
|---|---|
| Niveau de responsabilité le plus élevé | Cette politique est approuvée par le Conseil. Le CD est responsable de son élaboration et de sa mise en application. La direction générale chapeaute la mise en œuvre de la politique et la gestion du risque de compliance |
| Prise en compte des principales parties intéressées |
Le traitement équitable, honnête et professionnel de nos clients et de toutes les autres parties intéressées représente un élément clé de la Politique d'intégrité |
| Publication | La Politique d'intégrité est mise à la disposition de tous les salariés par le biais des canaux de communication internes. Des campagnes de sensibilisation dédiées sont régulièrement organisées sur de nombreux thèmes abordés par la Politique |
La manière dont nous attendons de nos salariés qu'ils se comportent de manière responsable est décrite dans notre Code de conduite pour les salariés (voir également section 3.1.1.1). Celui-ci souligne l'importance d'une culture d'entreprise forte qui favorise un comportement responsable et aborde explicitement les thématiques de conduite des affaires suivantes (liste non exhaustive):
La Politique en matière de lutte contre la corruption et le versement de pots-de-vin clarifie la tolérance zéro de KBC à l'égard de toutes les formes de corruption, pour l'ensemble des salariés et des tiers avec lesquels KBC entretient une relation contractuelle, et définit les critères et les principes permettant d'éviter les conflits d'intérêts. Elle couvre notamment les aspects suivants:
Les fonctions les plus exposées à la corruption et au versement de pots-de-vin se trouvent dans les départements suivants: Activités commerciales, Achats, Ventes, Marketing, Sponsoring, Lobbying, TIC et Immobilier, ainsi que les départements impliqués dans l'open banking et conclusion de contrats avec des tiers.
| Champ d'application | Applicable à tous les salariés de KBC et ses filiales, ainsi qu'aux tiers avec lesquels KBC entretient une relation contractuelle (par exemple, les fournisseurs, les coentreprises, les prestataires de services, etc.) |
|---|---|
| Niveau de responsabilité le plus élevé | Cette politique est approuvée par le CD et le Conseil. La direction générale est responsable de sa mise en œuvre dans toutes les entités |
| Référence à des accords tiers | Cette politique se fonde sur le principe 10 du Pacte mondial des Nations unies et sur les principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales en matière de corruption |
| Prise en compte des principales parties intéressées |
L'objectif de cette politique est de protéger nos clients, nos relations d'affaires et la société contre les pots-de-vin et la corruption. Elle vise à faire en sorte que chacun, y compris tous les salariés, soit conscient de son rôle et de la tolérance zéro de KBC à cet égard |
| Publication | Publié en externe sur www.kbc.com. Disponible en interne pour tous les salariés |
Notre Politique en matière de lancement d'alerte présente les procédures et principes généraux applicables au signalement des inquiétudes concernant des activités non éthiques ou illégales au sein de notre organisation (voir également section 3.1.1.1).
Notre objectif est de nous assurer que tous les salariés et les autres parties intéressées, où qu'ils soient basés, se sentent habilités à exprimer leurs inquiétudes et protégés lorsqu'ils le font. En favorisant un environnement au sein duquel le lancement d'alerte est encouragé et protégé, nous entendons rester fidèles à nos valeurs clés et promouvoir une culture de comportement responsable à travers l'ensemble du groupe.
KBC a mis en place des canaux de lancement d'alerte spécifiques où les personnes peuvent faire part de leurs préoccupations (y compris de manière anonyme) sans avoir à craindre de représailles. Les signalements peuvent à tout le moins concerner les violations dans les dix domaines du droit de l'Union énumérés dans la directive (UE) 2019/1937 sur la protection des personnes qui signalent des violations du droit de l'Union ainsi que dans les domaines supplémentaires en vertu de la législation locale. Tous les rapports sont examinés par une unité d'enquête indépendante, qui garantit confidentialité et objectivité. Le responsable de la compliance rend compte des résultats des enquêtes au CD par l'intermédiaire des lignes de reporting habituelles. Des mesures d'atténuation sont prises si nécessaire.
Au-delà des procédures (légalement requises) de suivi des rapports des lanceurs d'alerte, KBC a élargi le champ d'application de la Politique en matière de lancement d'alerte comme suit:
L'objectif de cette politique est d'établir le cadre général de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme au sein de KBC. Nous nous engageons à respecter des normes élevées en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. En conséquence, la direction et les salariés sont tenus d'adhérer à ces normes pour empêcher l'utilisation de nos produits et services à des fins de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme.
À cette fin, tous les établissements de crédit et autres institutions financières qui font partie de KBC sont censés élaborer un programme complet de lutte contre le blanchiment de capitaux. Il doit être basé sur les Règles de conformité du Groupe, qui englobent les exigences 'Know Your Customer' et 'Know Your Transactions'. Les programmes de lutte contre le blanchiment de capitaux sont ensuite transposés dans les procédures locales, en tenant compte des exigences réglementaires locales et des lignes directrices émises par l'Autorité bancaire européenne.
En outre, dans le cadre de notre Programme de contrôle de la conformité, nous effectuons régulièrement des contrôles de qualité liés à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme afin de nous assurer de l'efficacité de nos instructions, procédures et processus dans ce domaine.
| Champ d'application | Applicable à tous les établissements de crédit et autres établissements financiers au sein de KBC |
|---|---|
| Niveau de responsabilité le plus élevé | Le CD et en particulier le Group Chief Risk Officer, qui est membre du CD |
| Prise en compte des principales parties intéressées |
L'objectif de la politique est de protéger nos clients, nos relations d'affaires et la société contre le blanchiment d'argent et de lutter contre le financement du terrorisme. KBC se conforme à une réglementation et à une législation strictes pour atténuer ces risques |
| Publication | Publié en externe sur www.kbc.com. Les Règles de conformité du Groupe, qui précisent les exigences et les instructions associées, sont disponibles en interne pour tous les salariés |
Le Code de conduite en matière de transactions comporte des mesures visant à éviter les délits d'initiés et les manipulations de marché. Il vise à empêcher les salariés clés et les dirigeants d'effectuer, sciemment ou non, des transactions considérées comme des abus de marché. Le Code décrit les comportements interdits, les exigences correspondantes ainsi que l'obligation de déclarer les transactions personnelles au Responsable de la compliance et les conditions applicables. Il prévoit en outre l'établissement d'une liste de salariés clés qui ne peuvent pas effectuer de transactions personnelles pendant les périodes considérées comme sensibles, appelées périodes de blocage. Les transactions effectuées par les salariés exerçant des responsabilités de direction ainsi que par les personnes qui leur sont liées doivent être déclarées à l'Autorité belge des services et marchés financiers (FSMA).
En outre, le Code décrit les tâches du responsable de la compliance, telles que la tenue d'une liste des salariés clés et la notification à ces derniers de l'existence et du contenu du Code de conduite en matière de transactions. Le responsable de la compliance effectue également des contrôles réguliers pour s'assurer que les règles imposées sont respectées et prend des mesures si nécessaire.
| Champ d'application | Applicable à KBC et ses filiales, et en particulier à tous les salariés clés et dirigeants tels que définis dans la politique |
|---|---|
| Niveau de responsabilité le plus élevé | Le CD est responsable de l'application de la politique |
| Prise en compte des principales parties intéressées |
L'objectif de cette politique est de protéger nos clients, nos relations d'affaires et la société contre les délits d'initié, la divulgation illicite d'informations privilégiées et les manipulations de marché |
| Publication | Publié en externe sur www.kbc.com. Toute personne relevant du champ d'application du Code de conduite en matière de transactions est informée de son existence et de son contenu et doit confirmer qu'elle a lu et compris le Code et qu'elle a pris des mesures pour s'y conformer |
Cette politique vise à garantir que KBC prend toutes les mesures nécessaires pour protéger le nom, la réputation et les actifs de KBC et ses filiales, ainsi que ceux de tous les salariés, clients, fournisseurs et autres parties intéressées. Cela comprend l'élaboration de processus et de procédures, le contrôle, la sensibilisation et la formation afin de prévenir la fraude et les comportements inappropriés.
Elle décrit le Processus de gestion du risque de fraude, qui comprend les étapes suivantes, interdépendantes et se renforçant mutuellement:
| Champ d'application | Concerne KBC et ses filiales |
|---|---|
| Niveau de responsabilité le plus élevé | La direction générale des divisions chapeaute la mise en œuvre de la politique |
| Prise en compte des principales parties intéressées |
L'intégrité de nos opérations ainsi que la protection et les intérêts de nos parties intéressées et de nos clients sont placés au premier plan de l'évaluation des risques de fraude et de la mise en œuvre de la politique. Cette politique a été conçue et mise en œuvre afin d'assurer une protection complète des actifs de KBC et de ses parties intéressées |
| Publication | Publié en externe sur www.kbc.com |
L'objectif général de notre Stratégie fiscale est de garantir que nous agissons en tant que contribuables responsables sur la base d'une conformité fiscale exécutée de manière professionnelle et d'une planification fiscale légitime fondée sur des objectifs commerciaux valables. Par conséquent, nos salariés ne sont pas autorisés à fournir quelque conseil ou assistance que ce soit aux clients en matière d'évasion fiscale ou de violation des réglementations. Notre département Fiscalité est indépendant de l'entreprise et est impliqué obligatoirement dans le processus NAPP. Nous appliquons une gestion proactive des risques fiscaux et notre conformité fiscale repose sur des systèmes, des outils et des procédures solides. En outre, la transparence est totale, tant à l'égard du public (par exemple, divulgation des chiffres fiscaux pays par pays (voir Note 3.11 du compte de résultat consolidé), décisions fiscales) qu'à l'égard des autorités fiscales.
| Champ d'application | La stratégie fiscale de KBC s'applique à l'ensemble du groupe |
|---|---|
| Niveau de responsabilité le plus élevé | Cette politique est approuvée par le CD et le Conseil. Le General Manager de la Fiscalité du Groupe est responsable de la mise en œuvre de la Stratégie fiscale |
| Prise en compte des principales parties intéressées |
Notre Stratégie fiscale a été élaborée en tenant compte des intérêts et des attentes d'un large éventail de parties intéressées clés, notamment les administrations fiscales et les gouvernements, les régulateurs, les investisseurs et les actionnaires, les organisations non gouvernementales, les médias et le grand public, nos clients et nos salariés |
| Publication | Publié en externe sur www.kbc.com et disponible en interne pour tous les salariés |
Notre Code de conduite relatif à la durabilité pour les fournisseurs garantit que ces derniers sont attentifs aux principes sociaux, éthiques et environnementaux et qu'ils s'y conforment. Il informe nos fournisseurs que KBC est autorisée à effectuer des inspections intermédiaires afin de vérifier qu'ils respectent les principes de durabilité convenus. À cette fin, KBC exploite des bases de données externes et internes qui donnent des signaux concernant les fournisseurs. Les Achats (Procurement) recueillent les signaux tels que les poursuites judiciaires et autres actes préjudiciables des fournisseurs (par exemple, couverture médiatique négative), les évaluent et prennent une décision à cet égard en consultation avec les départements compétents (par exemple, le département Group Corporate Sustainability). En cas de découverte d'infractions ne pouvant être fondamentalement résolues dans un délai raisonnable, KBC a le droit de résilier tous les contrats avec le fournisseur concerné.
| Champ d'application | Applicable à toutes les entités fournisseurs (y compris les sociétés mères et les filiales des contreparties contractuelles de KBC) |
|---|---|
| Niveau de responsabilité le plus élevé | Le Code de conduite relatif à la durabilité pour les fournisseurs s'inscrit dans le cadre de nos relations d'approvisionnement, qui sont en grande partie régies par des contrats. La responsabilité des contrats est décentralisée chez KBC et incombe au bénéficiaire des biens et services. Dans la pratique, le principal bénéficiaire est généralement le Senior General Manager du département destinataire des biens ou des services (c.-à-d. la direction générale) |
| Référence à des accords tiers | Cette politique contribue à notre engagement envers les Principes du Pacte mondial des Nations unies |
| Prise en compte des principales parties intéressées |
Cette politique a été remise en question par notre ISB, qui représente les intérêts des principales parties intéressées |
| Publication | Publié en externe sur www.kbc.com |
Pour gagner et conserver la confiance de nos parties intéressées, il est essentiel que tous nos salariés se comportent à tout moment de manière responsable, à tous les niveaux de l'organisation. Le comportement responsable fait figure de pierre angulaire de notre culture d'entreprise et est fortement ancré dans les politiques susmentionnées, y compris les programmes de formation et de sensibilisation qui s'y rapportent. Nous avons élaboré un 'Responsible Behaviour Compass' à l'intention de nos salariés, un document qui expose les principes de base du bon sens en matière de comportement responsable et de prise de décision équitable. Il traite des risques, des normes, des politiques, des processus et des structures qui assurent le maintien des normes élevées de KBC en matière de comportement responsable.
Les fondements de notre culture d'entreprise correspondent à nos trois valeurs fondamentales: respect, réactivité et résultats. Ces valeurs sont étroitement liées et ne peuvent être considérées indépendamment les unes des autres. Notre culture d'entreprise est résumée par l'acronyme 'PEARL+' et a été définie en 2012 lors de la mise à jour de la Stratégie. Il s'agit d'une décision du CD. Nous évaluons notre culture d'entreprise en menant tous les six mois des enquêtes sur l'engagement des employés (voir la section 3.1.1.2). Pour de plus amples informations, veuillez consulter la section 'Notre modèle d'entreprise' (non soumise à une garantie externe).
Le comportement responsable est ancré à travers l'ensemble de l'organisation et ne se limite pas aux dirigeants, mais est attendu de tous nos salariés. Les salariés doivent être conscients de notre culture d'entreprise, qui les encourage à sentir qu'ils ont à la fois le droit et la responsabilité de signaler les comportements contraires à l'éthique. Comme il existe un espace pour les opinions alternatives et même les erreurs, sans tabous, la prise de parole est encouragée à trois niveaux: entre pairs, vis-à-vis de la hiérarchie et/ou via les canaux de lancement d'alerte (nous nous référons à notre politique en matière de lancement d'alerte). Les violations de notre Code de conduite pour les salariés, telles que les comportements illégaux, sont sanctionnées conformément au règlement du travail.
KBC s'engage à respecter les conditions contractuelles convenues avec ses fournisseurs. Cela inclut notamment le paiement de chaque fournisseur en temps voulu, c'est-à-dire dans le délai de paiement contractuel. Nous contrôlons la ponctualité de nos paiements aux fournisseurs et en rendons compte à un comité de pilotage au niveau de la direction. Les cas dans lesquels un paiement en temps voulu n'est pas possible, en raison de certaines circonstances telles que des problèmes à résoudre avec le fournisseur, font l'objet d'un suivi attentif. À cet égard, tous les fournisseurs, y compris les PME, sont traités sur un pied d'égalité.
En ce qui concerne la gestion des risques et des impacts ESG liés à nos relations avec les fournisseurs, nous avons mis en place plusieurs processus tout au long de la procédure de sélection et du cycle de vie des contrats.
Tout d'abord, nous avons établi une liste noire de fournisseurs sur la base de facteurs ESG. Ainsi, les entreprises impliquées, directement ou par l'intermédiaire d'une filiale, dans des activités controversées telles que la production d'armes nucléaires ou de phosphore blanc, ne pourront pas être considérées comme des fournisseurs potentiels. En outre, dans le cadre de la préparation d'un achat, les fournisseurs potentiels font l'objet d'un filtrage dans le cadre de notre processus d'intégration. Ce filtrage inclut une vérification de la santé financière, des embargos, des poursuites judiciaires et des condamnations. Nous procédons également à un filtrage ESG spécifique sur la base d'un questionnaire standard pour tous les achats d'un montant supérieur à 250 000 euros et pour d'autres achats lorsque cela est jugé approprié. KBC encourage les fournisseurs à communiquer des informations ESG détaillées dans leurs offres de produits et services. La transmission de ces informations peut être considérée comme un critère positif lors de la sélection des fournisseurs.
Lors de la conclusion d'un contrat, chaque fournisseur doit accepter de se conformer aux principes sociaux, éthiques et environnementaux de notre Code de conduite relatif à la durabilité pour les fournisseurs (tel que décrit à la section 4.1.1.1). Au cours du cycle de vie du contrat, nous surveillons activement les performances contractuelles de nos fournisseurs. En outre, nous examinons chaque mois les fournisseurs actifs à l'aide du système d'alerte interne de KBC, qui prend en compte la santé financière, les embargos, les poursuites judiciaires et les condamnations. Le dispositif de suivi des performances ESG des fournisseurs est revu dans le cadre de l'examen plus large de nos processus et outils de passation de marchés.
Outre les politiques susmentionnées, plusieurs actions sont en place afin de gérer, d'évaluer et d'assurer le suivi des impacts et des risques en lien avec notre conduite des affaires.
Nous vous renvoyons à la section 2.2.2.2 (qui décrit les mesures d'intégration des critères ESG dans notre Risk Management Framework (RMF)) pour obtenir une vue d'ensemble des efforts continus que nous déployons pour intégrer les risques ESG (y compris les risques de gouvernance) dans notre RMF et nos processus.
En ce qui concerne spécifiquement les risques liés à la gouvernance, nous avons mis en place les mesures suivantes:
Notre gestion du risque de compliance se concentre en particulier sur l'intégrité, y compris le comportement éthique et la gestion du risque de comportement. La protection des consommateurs, des investisseurs et des assurés, la prévention du blanchiment de capitaux, du financement du terrorisme, de la corruption et des pots-de-vin ainsi que la promotion de l'éthique, d'un comportement responsable et des aspects liés à la gouvernance d'entreprise sont des domaines de conformité essentiels. Si le Comité de direction et la direction générale des divisions sont les premiers responsables de la gestion des risques de compliance, la fonction compliance joue également un rôle fondamental.
Nous avons mis en place plusieurs procédures pour prévenir, détecter et traiter les allégations ou incidents de corruption et de versement de pots-de-vin. Celles-ci sont exposées dans la Politique en matière de lutte contre la corruption et le versement de pots-de-vin (voir section 4.1.1.1) et incluent (sans que cette liste soit exhaustive):
Notre Politique de protection des lanceurs d'alerte, notre culture de prise de parole telle que mentionnée dans le Code de conduite pour les salariés, notre Politique en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et notre Code de conduite relatif à la durabilité pour les fournisseurs (y compris les procédures de diligence raisonnable en matière de lutte contre la corruption et les engagements et clauses écrits dans tous les accords contractuels) soutiennent notre approche vis-à-vis de la corruption et du versement de pots-de-vin. Veuillez consulter la section 4.1.1.1 pour de plus amples informations sur ces politiques.
Les enquêtes relatives à la corruption et au versement de pots-de-vin sont menées par une unité d'enquête indépendante, sous la supervision de la fonction Compliance. Les incidents et les résultats des enquêtes liées à la corruption et au versement de pots-de-vin (le cas échéant) sont signalés à la direction locale ou au CD, au CD du Groupe et au CRC.
Pour plus d'informations sur la formation relative à la corruption et au versement de pots-de-vin, nous renvoyons à la section 4.1.1.1.
KBC n'a pas été condamné ni n'a reçu d'amende pour violation des lois relatives à la lutte contre la corruption et le versement de pots-de-vin au cours de la période de rapport. Ces informations ne sont pas validées par un organisme externe autre que l'auditeur.
Comme indiqué à la section 4.1.1.2, KBC s'engage à payer à temps toutes les factures de ses fournisseurs (y compris les fournisseurs qui sont des PME). Chez KBC, le délai de paiement standard le plus couramment utilisé est de 30 jours après réception d'une facture correcte. Ce délai de paiement s'applique à environ 88% de nos factures annuelles en valeur et est utilisé par KBC et ses filiales de la même manière pour tous les fournisseurs et tous les types de factures. Pour les factures liées à nos activités de leasing en Bulgarie, qui représentent 11% de nos factures annuelles, nous appliquons un délai de paiement standard de 5 jours. Notons également que pour moins de 1% de nos factures annuelles, le délai de paiement diffère au niveau des filiales locales ou à la suite de négociations au niveau des contrats individuels.
En 2024, le nombre moyen de jours entre la date de paiement et la date de réception d'une facture était de 16 jours. Cette métrique n'est pas validée par un organisme externe autre que l'auditeur. Elle a été calculée pour la première fois aux fins de la présente Déclaration relative à la durabilité. Le calcul est basé sur les données de facturation réelles de KBC et ses filiales dans nos cinq pays principaux et exclut les paiements aux salariés, les éléments intragroupes et les paiements aux autorités fiscales. Le chiffre consolidé au niveau de KBC représente une moyenne pondérée basée sur le nombre total de factures.
Les cas dans lesquels KBC ne respecte pas le délai de paiement sont principalement liés à des problèmes de traitement, tels que des factures incorrectes sur lesquelles, par exemple, le montant, le prix ou la TVA ne correspond pas aux données de nos systèmes financiers. L'équipe chargée de résoudre ces problèmes doit communiquer à la Direction des achats le nombre de factures bloquées et la période nécessaire pour résoudre les problèmes.
En outre, soulignons que KBC (y compris l'ensemble de ses filiales) n'a pas de procédures judiciaires en cours pour des retards de paiement.

Rapport du réviseur d'entreprises relatif à l'assurance limitée de l'information consolidée en matière de durabilité de KBC Groupe SA
Dans le cadre de la mission légale d'assurance limitée de l'information consolidée en matière de durabilité de KBC Groupe SA (la « Société ») et de ses filiales (conjointement « le Groupe »), nous vous présentons notre rapport sur cette mission.
Nous avons été nommés par l'assemblée générale du 2 mai 2024, conformément à la proposition de l'organe d'administration émise sur recommandation du comité d'audit et sur présentation du conseil d'entreprise de la Société, pour réaliser une mission d'assurance limitée de l'information consolidée en matière de durabilité du Groupe, incluse dans le Rapport du Conseil d'administration - Déclaration relative à la durabilité du Rapport annuel KBC Groupe 2024 au 31 décembre 2024 et pour l'année clôturée à cette date (ci-après l'« information en matière de durabilité »).
Notre mandat vient à échéance à la date de l'assemblée générale délibérant sur les comptes annuels clôturés au 31 décembre 2024. C'est le premier exercice que nous avons effectué notre mission d'assurance sur l'information en matière de durabilité du Groupe.
Nous avons réalisé une mission d'assurance limitée de l'information en matière de durabilité du Groupe.
Sur la base des procédures que nous avons mises en œuvre et des éléments probants que nous avons obtenus, nous n'avons rien relevé qui nous porte à croire que l'information en matière de durabilité du Groupe, dans tous ses aspects significatifs :
KPMG Bedrijfsrevisoren - KPMG Réviseurs d'Entreprises BV/SRL Numéro d'entreprise 0419.122.548 TVA BE 0419.122.548 RPM Bruxelles IBAN : BE 95 0018 4771 0358 BIC : GEBABEBB

• ne respecte pas les obligations de l'article 8 du règlement (UE) 2020/852 (le « Règlement taxonomie »), relatives à la publication des informations reprises dans la section Taxinomie de l'UE – tableaux détaillés du Rapport annuel KBC Groupe 2024.
Notre conclusion sur l'information en matière de durabilité ne s'étend pas à toutes autres informations qui accompagne ou contient l'information en matière de durabilité et notre rapport.
Nous avons réalisé notre mission d'assurance limitée conformément à la norme ISAE 3000 (Révisée), Missions d'assurance autres que les audits et examens limités de l'information financière historique (« ISAE 3000 (Révisée) »), telle qu'applicable en Belgique.
Les responsabilités qui nous incombent en vertu de cette norme sont décrites plus en détail dans la section de notre rapport « Responsabilités du réviseur d'entreprises relatives à la mission d'assurance limitée de l'information en matière de durabilité ».
Nous nous sommes conformés à toutes les exigences déontologiques qui s'appliquent à la mission d'assurance de l'information en matière de durabilité en Belgique, en ce compris celles concernant l'indépendance.
Nous appliquons la norme internationale de gestion de la qualité 1 (ISQM 1), qui exige que le cabinet conçoive, mette en œuvre et assure le fonctionnement d'un système de gestion de la qualité comprenant des politiques ou des procédures relatives au respect des exigences éthiques, des normes professionnelles et des exigences légales et réglementaires applicables.
Nous avons obtenu de l'organe d'administration et des préposés de la Société, les explications et informations requises pour notre mission d'assurance limitée.
Nous estimons que les éléments probants que nous avons recueillis sont suffisants et appropriés pour fonder notre conclusion.
L'étendue de nos travaux se limite à notre mission d'assurance limitée de l'information de durabilité du Groupe. Notre mission d'assurance limitée ne s'étend pas aux informations relatives aux chiffres comparatifs.

Rapport du réviseur d'entreprises relatif à l'assurance limitée de l'information consolidée en matière de durabilité de KBC Groupe SA
L'organe de l'administration est responsable du renvoi de l'information en matière de durabilité par rapport aux montants repris dans les comptes consolidés afin d'assurer l'interconnectivité entre l'information en matière de durabilité et les comptes consolidés. Notre conclusion reprise sous la section "Conclusion d'assurance limitée" ne porte pas sur l'interconnectivité entre l'information en matière de durabilité et les comptes consolidés, et nous n'y exprimons aucune conclusion d'assurance. Dans le cadre de notre mission d'assurance limitée, nous sommes responsables, comme contractuellement convenu, de vérifier le renvoi de l'information en matière de durabilité par rapport aux montants repris dans les comptes consolidés. Dans le cadre des procédures mises en œuvre dans ce contexte, nous n'avons pas d'anomalie significative à vous communiquer.
L'organe d'administration de la Société est responsable de l'élaboration et de la mise en œuvre d'un Processus et de la publication de ce Processus dans la section 'Description des procédures d'identification et d'évaluation des impacts, risques et opportunités importants (1.4.1)' de l'information en matière de durabilité. Cette responsabilité inclut :
L'organe d'administration de la Société est également responsable de l'établissement de l'information en matière de durabilité, qui comprend l'information identifiée par le Processus :
• conformément aux exigences visées à l'article 3:32/2 du Code des sociétés et des associations, y compris aux normes européennes applicables pour l'information en matière de durabilité (European Sustainability Reporting Standards (ESRS)); et

• en respectant les obligations de l'article 8 du règlement (UE) 2020/852 (le « Règlement taxonomie ») relatives à la publication des informations reprises dans la section Taxinomie de l'UE – tableaux détaillés du Rapport annuel KBC Groupe 2024.
Cette responsabilité comprend :
Le comité d'audit est responsable de la supervision du processus de publication de l'information en matière de durabilité de la Société.
En publiant des informations prospectives conformément aux ESRS, l'organe d'administration de la Société est tenu de préparer les informations prospectives sur la base d'hypothèses divulguées concernant des événements susceptibles de se produire à l'avenir et des actions futures possibles de la part du Groupe. Le résultat réel est susceptible d'être différent car les événements anticipés ne se produisent souvent pas comme prévu, et ces écarts pourraient être significatifs.
Notre responsabilité est de planifier et de réaliser la mission d'assurance afin d'obtenir une assurance limitée que l'information en matière de durabilité ne comporte pas d'anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs, et d'émettre un rapport d'assurance limitée comprenant notre conclusion. Les anomalies peuvent provenir de fraudes ou résulter d'erreurs et sont considérées comme significatives lorsqu'il est raisonnable de s'attendre à ce que, prises individuellement ou en cumulé, elles puissent influencer les décisions que les utilisateurs de l'information en matière de durabilité prennent en se fondant sur celle-ci.
Dans le cadre d'une mission d'assurance limitée conforme à la norme ISAE 3000 (révisée), telle qu'applicable en Belgique, et tout au long de celle-ci, nous exerçons notre jugement professionnel et faisons preuve d'esprit critique. Ces procédures, auxquelles nous renvoyons à la section « Résumé des travaux effectués », sont moins approfondies que les procédures d'une mission d'assurance raisonnable. Nous n'exprimons donc pas une opinion d'assurance raisonnable dans le cadre de cette mission.

Étant donné que les informations prospectives incluses dans l'information en matière de durabilité, ainsi que les hypothèses sur lesquelles elles reposent, concernent l'avenir, elles peuvent être influencées par des événements qui pourraient se produire et/ou par d'éventuelles actions du Groupe. Les résultats réels différeront probablement des hypothèses, car les événements supposés ne se produiront généralement pas comme prévu, et ces écarts pourraient être significatifs. Par conséquent, notre conclusion ne garantit pas que les résultats réels rapportés correspondront à ceux figurant dans les informations prospectives de l'information en matière de durabilité.
Nos responsabilités à l'égard de l'information en matière de durabilité, en ce qui concerne le Processus, sont les suivantes :
Nos autres responsabilités à l'égard de l'information en matière de durabilité sont les suivantes :

Rapport du réviseur d'entreprises relatif à l'assurance limitée de l'information consolidée en matière de durabilité de KBC Groupe SA
Une mission d'assurance limitée implique la mise en œuvre de procédures visant à obtenir des éléments probants sur l'information en matière de durabilité. La nature et la forme des procédures effectuées dans une mission d'assurance limitée varient, et leur étendue est moindre que dans une mission d'assurance raisonnable. Par conséquent, le niveau d'assurance obtenu dans une mission d'assurance limitée est nettement plus faible que celui qui aurait été obtenu dans une mission d'assurance raisonnable.
La nature, le calendrier et l'étendue des procédures sélectionnées dépendent du jugement professionnel, y compris l'identification des cas où des anomalies significatives sont susceptibles de se produire dans l'information en matière de durabilité, que ce soit en raison d'une fraude ou d'une erreur.
Dans le cadre de notre mission d'assurance limitée, en ce qui concerne le Processus, nous avons :
Dans le cadre de notre mission d'assurance limitée, en ce qui concerne l'information en matière de durabilité, nous avons entre autres:

Rapport du réviseur d'entreprises relatif à l'assurance limitée de l'information consolidée en matière de durabilité de KBC Groupe SA
Notre cabinet de révision et notre réseau n'ont pas effectué de missions incompatibles avec la mission d'assurance limitée et sont restés indépendant vis-à-vis du Groupe au cours de notre mandat.
Zaventem, le 28 mars 2025
KPMG Réviseurs d'Entreprises Réviseur d'Entreprises représentée par
Kenneth Vermeire Réviseur d'Entreprises Steven Mulkens Réviseur d'Entreprises
Document Classification: KPMG Public 7
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Compte de résultat consolidé
Revenus d'intérêts
Charges d'intérêts
Revenus de commissions
Charges de commissions
Taxes bancaires et d'assurance
Dont: commissions d'assurance versées
Dont: Charges liées aux sinistres Non vie
Non vie
Non vie
sur goodwill
sur autres Bénéfice par action (en EUR)
Vie
Vie (en millions d'EUR) Annexe 2024 2023 Revenus nets d'intérêts 3.1 5 574 5 473
Revenus des activités d'assurance avant réassurance 3.6 2 945 2 679
Revenus de dividendes 3.2 57 59
charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis) 3.3 -168 9
Revenus nets de commissions 3.4 2 578 2 349
Autres revenus nets 3.5 181 656 TOTAL DES PRODUITS 11 167 11 224 Charges d'exploitation (hors charges directement attribuables à l'assurance) 3.7 -4 565 -4 616
Charges des services d'assurance avant réassurance cédée 3.6 -2 475 -2 120
Résultat net de la réassurance cédée 3.6 -17 -90 Réductions de valeur 3.9 -248 -215
Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises 3.10 80 -4 RÉSULTAT AVANT IMPÔTS 3 941 4 179 Impôts 3.11 -527 -778 Résultat net après impôts des activités abandonnées – 0 0 RÉSULTAT APRÈS IMPÔTS – 3 414 3 401 Attribuable à des participations minoritaires – -1 -1 Attribuable aux actionnaires de la société mère – 3 415 3 402
Ordinaire 3.12 8,33 8,04 Dilué 3.12 8,33 8,04
• Les principales composantes du compte de résultat sont commentées dans la partie Rapport du Conseil d'administration,
• Depuis 2024, les lignes Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat et Produits et charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis) sont présentées ensemble, avec
• La répartition des revenus et des charges d'intérêts sur les instruments financiers calculée selon le taux d'intérêt effectif et sur d'autres instruments financiers (non calculée selon le taux d'intérêt effectif) est disponible à l'Annexe 3.1.
aux chapitres Notre rapport financier et Nos divisions. Le commissaire n'a pas réalisé l'audit de ces chapitres.
• Nous décrivons à l'Annexe 6.6 l'influence des principales acquisitions et ventes réalisées en 2024 et 2023.
Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat et Produits et
Produits et charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis)
Total des charges d'exploitation hors taxes bancaires et d'assurance
Moins: charges d'exploitation affectées aux charges des services d'assurance
ajustement rétroactif des chiffres de 2023 (voir l'Annexe 3.3 ci-après).
• Vous trouverez la ventilation des charges d'exploitation par type à l'Annexe 3.7.
sur actifs financiers au coût amorti et à la juste valeur via OCI
Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat 3.3
3.1
3.1
3.6
3.6
3.6
3.4
3.4
3.7
3.7
3.7
3.6
3.6
3.6
3.6
3.9
3.9
3.9 19 746
-14 172
2 482
463
173
-341
3 253
-675
-4 474
-623
532
-383
-2 179
-1 414
-296
-199
0
-49 20 170
-14 697
2 280
399
322
-313
2 991
-642
-4 438
-687
509
-340
-1 870
-1 157
-251
16
-109
-122
p. 211
• VFA (variable fee approach): méthode de la rémunération variable
| 3.1 5 574 5 473 3.1 19 746 20 170 3.1 -14 172 -14 697 3.6 2 945 2 679 3.6 2 482 2 280 399 3.6 463 3.2 57 59 3.3 -168 9 Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat 3.3 173 322 Produits et charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis) 3.6 -341 -313 3.4 2 578 2 349 3.4 3 253 2 991 3.4 -675 -642 3.5 181 656 11 167 11 224 3.7 -4 565 -4 616 -4 438 3.7 -4 474 3.7 -623 -687 3.7 532 509 3.6 -2 475 -2 120 Dont: commissions d'assurance versées 3.6 -383 -340 -2 179 -1 870 3.6 Dont: Charges liées aux sinistres Non vie 3.6 -1 414 -1 157 3.6 -296 -251 3.6 -17 -90 3.9 -248 -215 3.9 -199 16 3.9 0 -109 3.9 -49 -122 3.10 80 -4 3 941 4 179 3.11 -527 -778 – 0 0 – 3 414 3 401 – -1 -1 – 3 415 3 402 |
(en millions d'EUR) | Annexe | 2024 | 2023 |
|---|---|---|---|---|
| Revenus nets d'intérêts | ||||
| Revenus d'intérêts | ||||
| Charges d'intérêts | ||||
| Revenus des activités d'assurance avant réassurance | ||||
| Non vie | ||||
| Vie | ||||
| Revenus de dividendes | ||||
| Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat et Produits et charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis) |
||||
| Revenus nets de commissions | ||||
| Revenus de commissions | ||||
| Charges de commissions | ||||
| Autres revenus nets | ||||
| TOTAL DES PRODUITS | ||||
| Charges d'exploitation (hors charges directement attribuables à l'assurance) | ||||
| Total des charges d'exploitation hors taxes bancaires et d'assurance | ||||
| Taxes bancaires et d'assurance | ||||
| Moins: charges d'exploitation affectées aux charges des services d'assurance | ||||
| Charges des services d'assurance avant réassurance cédée | ||||
| Non vie | ||||
| Vie | ||||
| Résultat net de la réassurance cédée | ||||
| Réductions de valeur | ||||
| sur actifs financiers au coût amorti et à la juste valeur via OCI | ||||
| sur goodwill | ||||
| sur autres | ||||
| Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises | ||||
| RÉSULTAT AVANT IMPÔTS | ||||
| Impôts | ||||
| Résultat net après impôts des activités abandonnées | ||||
| RÉSULTAT APRÈS IMPÔTS | ||||
| Attribuable à des participations minoritaires | ||||
| Attribuable aux actionnaires de la société mère | ||||
| Bénéfice par action (en EUR) | ||||
| 3.12 8,33 8,04 |
Ordinaire | |||
| 3.12 8,33 8,04 |
Dilué |
• Les principales composantes du compte de résultat sont commentées dans la partie Rapport du Conseil d'administration, aux chapitres Notre rapport financier et Nos divisions. Le commissaire n'a pas réalisé l'audit de ces chapitres.
• Depuis 2024, les lignes Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat et Produits et charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis) sont présentées ensemble, avec ajustement rétroactif des chiffres de 2023 (voir l'Annexe 3.3 ci-après).
• La répartition des revenus et des charges d'intérêts sur les instruments financiers calculée selon le taux d'intérêt effectif et sur d'autres instruments financiers (non calculée selon le taux d'intérêt effectif) est disponible à l'Annexe 3.1.
• Vous trouverez la ventilation des charges d'exploitation par type à l'Annexe 3.7.
• Nous décrivons à l'Annexe 6.6 l'influence des principales acquisitions et ventes réalisées en 2024 et 2023.
| (en millions d'EUR) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| RÉSULTAT APRÈS IMPÔTS | 3 414 | 3 401 |
| Attribuable à des participations minoritaires | -1 | -1 |
| Attribuable aux actionnaires de la société mère | 3 415 | 3 402 |
| OCI POUVANT ÊTRE RECYCLÉ DANS LE COMPTE DE RÉSULTAT | -370 | 370 |
| Variation nette de la réserve de réévaluation (titres de créance FVOCI) | -88 | 499 |
| Ajustements de la juste valeur avant impôts | -118 | 635 |
| Impôts différés sur les variations de la juste valeur | 35 | -144 |
| Transfert de la réserve au résultat net | -5 | 7 |
| Réductions de valeur | -2 | 1 |
| Profits/pertes nets sur cessions | -2 | 7 |
| Impôts différés | -1 | -1 |
| Variation nette de la réserve de couverture (flux de trésorerie) | 72 | 358 |
| Ajustements de la juste valeur avant impôts | -8 | 387 |
| Impôts différés sur les variations de la juste valeur | 10 | -74 |
| Transfert de la réserve au résultat net | 70 | 45 |
| Montant brut | 101 | 61 |
| Impôts différés | -30 | -15 |
| Variation nette des écarts de conversion | -227 | -115 |
| Montant brut | -227 | -115 |
| Impôts différés | 0 | 0 |
| Couverture d'un investissement net dans des entités étrangères | 42 | 52 |
| Ajustements de la juste valeur avant impôts | 48 | 84 |
| Impôts différés sur les variations de la juste valeur | -12 | -23 |
| Transfert de la réserve au résultat net | 6 | -10 |
| Montant brut | 8 | -13 |
| Impôts différés | -2 | 3 |
| Produits et charges financiers d'assurance pour contrats de (ré)assurance émis | -166 | -428 |
| Ajustements de la valeur actuelle avant impôts | -225 | -561 |
| Impôts différés sur les variations de la valeur actuelle | 58 | 134 |
| Transfert de la réserve au résultat net | 0 | 0 |
| Montant brut | 0 | 0 |
| Impôts différés | 0 | 0 |
| Produits et charges financiers des contrats de réassurance cédés | 0 | 6 |
| Montant brut | 0 | 7 |
| Impôts différés | 0 | -2 |
| Variation nette liée aux entreprises associées et coentreprises | 0 | 0 |
| Montant brut | 0 | 0 |
| Impôts différés | 0 | 0 |
| Autres mouvements | -2 | -1 |
| OCI À NE PAS RECYCLER DANS LE COMPTE DE RÉSULTAT | 247 | 125 |
| Variation nette de la réserve de réévaluation instruments de capitaux propres FVOCI | 178 | 159 |
| Ajustements de la juste valeur avant impôts | 179 | 161 |
| Impôts différés sur les variations de la juste valeur | -1 | -2 |
| Variation nette des régimes à prestations définies | 69 | -34 |
| Variations | 92 | -43 |
| Impôts différés sur les variations | -23 | 10 |
| Variation nette du risque de crédit propre | 0 | 0 |
| Ajustements de la juste valeur avant impôts | 0 | 0 |
| Impôts différés sur les variations de la juste valeur | 0 | 0 |
| Variation nette liée aux entreprises associées et coentreprises | 0 | 0 |
| Variations | 0 | 0 |
| Impôts différés sur les variations | 0 | 0 |
| TOTAL DES RÉSULTATS RÉALISÉS ET NON RÉALISÉS | 3 292 | 3 896 |
| Attribuable à des participations minoritaires | -1 | -1 |
| Attribuable aux actionnaires de la société mère | 3 292 | 3 897 |
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• Réserves de réévaluation en 2024:
• Réserves de réévaluation en 2023:
les fonds propres).
réévaluation en cours négative.
La variation nette de la réserve de réévaluation titres de créance FVOCI (-88 millions d'euros) s'explique principalement par la hausse des taux d'intérêt des obligations souveraines dans la plupart des pays, en partie
La variation nette de la réserve de couverture – couverture des flux de trésorerie (+72 millions d'euros) s'explique
La variation nette des écarts de conversion (-227 millions d'euros) est principalement causée par la dépréciation de la couronne tchèque et du forint hongrois face à l'euro. Ceci est en partie compensé par la couverture des investissements nets dans les entités étrangères (+42 millions d'euros). La politique de couverture des participations
La variation nette des produits et charges financiers d'assurance pour les contrats de (ré)assurance émis et cédés (-166 millions d'euros) s'explique principalement par un transfert des contrats de pension individuels belges du portefeuille Risque et épargne vers le portefeuille Produits hybrides (voir Annexe 5.6), la baisse du taux sans risque en
La variation nette de la réserve de réévaluation instruments de capitaux propres FVOCI (+178 millions d'euros) s'explique principalement par des variations de la juste valeur positives portées par la hausse des marchés d'actions. - La variation nette des régimes à prestations définies (+69 millions d'euros) s'explique principalement par l'impact de la baisse de l'inflation et le rendement positif des investissements dans des fonds, partiellement compensés par la
La variation nette de la réserve de réévaluation titres de créance FVOCI (+499 millions d'euros) s'explique principalement par la baisse des taux d'intérêt et par l'effet de détente (unwinding effect) de la réserve de
La variation nette de la réserve de couverture – couverture des flux de trésorerie (+358 millions d'euros) s'explique principalement par l'effet de détente de la réserve de couverture en cours négative et par la MtM positive sur les
La variation nette des écarts de conversion (-115 millions d'euros) est principalement causée par la dépréciation de la couronne tchèque face à l'euro, partiellement compensée par l'appréciation du forint hongrois face à l'euro. Ceci est en partie compensé par la couverture des investissements nets dans les entités étrangères (+52 millions d'euros). La politique de couverture des participations en devises étrangères vise à stabiliser le ratio de capital du groupe (et non
La variation nette des produits et charges financiers d'assurance pour les contrats de (ré)assurance émis et cédés (-422 millions d'euros) s'explique principalement par la baisse des taux d'intérêt et par l'effet de détente des produits
La variation nette de la réserve de réévaluation instruments de capitaux propres FVOCI (+159 millions d'euros) s'explique principalement par des variations de la juste valeur positives portées par la hausse des marchés d'actions. - La variation nette des régimes à prestations définies (-34 millions d'euros) s'explique par l'impact de la baisse du taux d'escompte appliqué sur le passif, partiellement compensée par la baisse des prévisions d'inflation et le rendement
compensée par l'effet de détente (unwinding effect) de la réserve de réévaluation en cours négative.
principalement par l'effet de détente de la réserve de couverture en cours négative.
légère baisse du taux d'escompte appliqué sur le passif.
swaps receveurs du fait de la baisse des taux d'intérêt.
et charges financiers d'assurance positifs en cours via OCI.
positif des investissements dans des fonds.
en devises étrangères vise à stabiliser le ratio de capital du groupe (et non les fonds propres).
euro et l'effet de détente des produits et charges financiers d'assurance positifs en cours via OCI.
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-2
-2
-1
-30
-2
1
7
-1
61
-15
-13
3
0
0
Résultats consolidés réalisés et non réalisés
(en millions d'EUR) 2024 2023 RÉSULTAT APRÈS IMPÔTS 3 414 3 401 Attribuable à des participations minoritaires -1 -1 Attribuable aux actionnaires de la société mère 3 415 3 402 OCI POUVANT ÊTRE RECYCLÉ DANS LE COMPTE DE RÉSULTAT -370 370 Variation nette de la réserve de réévaluation (titres de créance FVOCI) -88 499 Ajustements de la juste valeur avant impôts -118 635 Impôts différés sur les variations de la juste valeur 35 -144 Transfert de la réserve au résultat net -5 7
Variation nette de la réserve de couverture (flux de trésorerie) 72 358 Ajustements de la juste valeur avant impôts -8 387 Impôts différés sur les variations de la juste valeur 10 -74 Transfert de la réserve au résultat net 70 45
Variation nette des écarts de conversion -227 -115 Montant brut -227 -115 Impôts différés 0 0 Couverture d'un investissement net dans des entités étrangères 42 52 Ajustements de la juste valeur avant impôts 48 84 Impôts différés sur les variations de la juste valeur -12 -23 Transfert de la réserve au résultat net 6 -10
Produits et charges financiers d'assurance pour contrats de (ré)assurance émis -166 -428 Ajustements de la valeur actuelle avant impôts -225 -561 Impôts différés sur les variations de la valeur actuelle 58 134 Transfert de la réserve au résultat net 0 0
Produits et charges financiers des contrats de réassurance cédés 0 6 Montant brut 0 7 Impôts différés 0 -2 Variation nette liée aux entreprises associées et coentreprises 0 0 Montant brut 0 0 Impôts différés 0 0 Autres mouvements -2 -1 OCI À NE PAS RECYCLER DANS LE COMPTE DE RÉSULTAT 247 125 Variation nette de la réserve de réévaluation instruments de capitaux propres FVOCI 178 159 Ajustements de la juste valeur avant impôts 179 161 Impôts différés sur les variations de la juste valeur -1 -2 Variation nette des régimes à prestations définies 69 -34 Variations 92 -43 Impôts différés sur les variations -23 10 Variation nette du risque de crédit propre 0 0 Ajustements de la juste valeur avant impôts 0 0 Impôts différés sur les variations de la juste valeur 0 0 Variation nette liée aux entreprises associées et coentreprises 0 0 Variations 0 0 Impôts différés sur les variations 0 0 TOTAL DES RÉSULTATS RÉALISÉS ET NON RÉALISÉS 3 292 3 896 Attribuable à des participations minoritaires -1 -1 Attribuable aux actionnaires de la société mère 3 292 3 897
Montant brut 101
Montant brut 8
Montant brut 0
Impôts différés 0
(comprehensive income)
Réductions de valeur
Impôts différés
Impôts différés
Impôts différés
Profits/pertes nets sur cessions
| (en millions d'EUR) | Annexe | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|---|
| ACTIFS | |||
| Trésorerie, soldes avec les banques centrales et autres dépôts à vue auprès d'établissements de crédit | – | 46 834 | 34 530 |
| Actifs financiers | 4.0 | 318 540 | 306 047 |
| Au coût amorti | 4.0 | 265 875 | 263 625 |
| Évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | 4.0 | 24 261 | 18 587 |
| Évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | 4.0 | 28 132 | 23 539 |
| Dont détenus à des fins de transaction | 4.0 | 10 509 | 8 327 |
| Dérivés de couverture | 4.0 | 271 | 295 |
| Contrats de réassurance cédés | 5.6 | 119 | 64 |
| Gain/perte sur les positions en portefeuilles couvertes contre le risque de taux d'intérêt | – | -1 930 | -2 402 |
| Actifs d'impôts | 5.2 | 1 002 | 900 |
| Actifs d'impôts exigibles | 5.2 | 59 | 176 |
| Actifs d'impôts différés | 5.2 | 942 | 724 |
| Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés | – | 1 | 4 |
| Participations dans des entreprises associées et des coentreprises | 5.3 | 116 | 30 |
| Immobilisations corporelles et immeubles de placement | 5.4 | 3 981 | 3 702 |
| Goodwill et autres immobilisations incorporelles | 5.5 | 2 475 | 2 355 |
| Autres actifs | 5.1 | 1 911 | 1 691 |
| TOTAL DE L'ACTIF | 373 048 | 346 921 | |
| PASSIF ET CAPITAUX PROPRES | |||
| Passifs financiers | 4.0 | 328 723 | 303 116 |
| Au coût amorti | 4.0 | 306 050 | 280 874 |
| Évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | 4.0 | 22 356 | 21 840 |
| Dont détenus à des fins de transaction | 4.0 | 5 677 | 7 050 |
| Dérivés de couverture | 4.0 | 316 | 401 |
| Dettes des contrats d'assurance | 5.6 | 17 111 | 16 784 |
| Non vie | 5.6 | 3 186 | 2 922 |
| Vie | 5.6 | 13 925 | 13 862 |
| Gain/perte sur les positions en portefeuilles couvertes contre le risque de taux d'intérêt | – | -386 | -505 |
| Passifs d'impôts | 5.2 | 470 | 472 |
| Passifs d'impôts exigibles | 5.2 | 121 | 99 |
| Passifs d'impôts différés | 5.2 | 349 | 373 |
| Passifs liés à des groupes d'actifs destinés à être cédés | – | 0 | 0 |
| Provisions pour risques et charges | 5.7 | 141 | 183 |
| Autres passifs | 5.8 | 2 678 | 2 611 |
| TOTAL DU PASSIF | 348 737 | 322 661 | |
| Total des capitaux propres | 5.10 | 24 311 | 24 260 |
| Capitaux propres des actionnaires | 5.10 | 22 447 | 22 010 |
| Instruments AT1 au sein des capitaux propres | 5.10 | 1 864 | 2 250 |
| Participations minoritaires | – | 0 | 0 |
| TOTAL DU PASSIF ET DES CAPITAUX PROPRES | 373 048 | 346 921 |
• Vous trouverez une analyse des principaux postes du bilan dans la partie Rapport du Conseil d'administration, sous la rubrique Notre rapport financier. Le commissaire n'a pas réalisé l'audit de ce chapitre.
p. 214
État consolidé des variations des capitaux propres
Capital social souscrit et libéré
Prime d'émission
Solde au début de l'exercice 1 461 5 548 -497 14 332 1 166 22 010 2 250 0 24 260 Ajustement relatif aux années précédentes – – – -41 – -41 – – -41 Solde ajusté au début de l'exercice 1 461 5 548 -497 14 290 1 166 21 968 2 250 0 24 219 Résultat net pour la période 0 0 0 3 415 0 3 415 0 -1 3 414
période 0 0 0 -2 -121 -123 0 0 -123 Sous-total 0 0 0 3 413 -121 3 292 0 -1 3 292 Dividendes 0 0 0 -1 942 0 -1 942 0 0 -1 942 Coupon sur instruments AT1 0 0 0 -84 0 -84 0 0 -84 Émission/rachat d'instruments AT1 0 0 0 -2 0 -2 -386 0 -388 Augmentation de capital 1 16 0 0 0 17 0 0 17
réalisation 0 0 0 47 -47 0 0 0 0 Achat/Vente d'actions propres 0 0 -803 0 0 -803 0 0 -803 Modifications du scope 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Variations des participations minoritaires 0 0 0 0 0 0 0 1 1 Total des variations 1 16 -803 1 433 -168 478 -386 0 93 Solde au terme de l'exercice 1 462 5 564 -1 300 15 724 997 22 447 1 864 0 24 311
Solde au début de l'exercice 1 461 5 542 0 12 626 690 20 319 1 500 0 21 819 Résultat net pour la période 0 0 0 3 402 0 3 402 0 -1 3 401
période 0 0 0 -1 497 495 0 0 495 Sous-total 0 0 0 3 400 497 3 897 0 -1 3 896 Dividendes 0 0 0 -1 663 0 -1 663 0 0 -1 663 Coupon sur instruments AT1 0 0 0 -50 0 -50 0 0 -50 Émission/rachat d'instruments AT1 0 0 0 -3 0 -3 750 0 747 Augmentation de capital 0 6 0 0 0 7 0 0 7
réalisation 0 0 0 21 -21 0 0 0 0 Achat/Vente d'actions propres 0 0 -497 0 0 -497 0 0 -497 Modifications du scope 0 0 0 0 0 0 0 1 1 Variations des participations minoritaires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total des variations 0 6 -497 1 705 476 1 691 750 0 2 441 Solde au terme de l'exercice 1 461 5 548 -497 14 332 1 166 22 010 2 250 0 24 260
Composition de la colonne Total des réserves de réévaluation issue du tableau précédent (en millions d'euros) 31-12-2024 31-12-2023 Total 997 1 166 Réserve de réévaluation titres de créances FVOCI -684 -596 Réserve de réévaluation instruments de capitaux propres FVOCI 353 222 Réserve de couverture (flux de trésorerie) -507 -579 Écarts de conversion -468 -240 Couverture d'un investissement net dans une entité étrangère 169 127 Variation des régimes à prestations définies 503 434 Risque de crédit propre via capitaux propres 0 0 Produits et charges financiers d'assurance après réassurance 1 633 1 799
Instruments de capitaux propres
Résultat reporté
Total des réserves de réévaluation
Capitaux propres des actionnaires
Instruments AT1 au sein des capitaux propres
Participations minoritaires
Total des capitaux propres
(en millions d'EUR)
OCI reconnus dans les capitaux propres pour la
Transfert de la réserve au résultat reporté en cas de
OCI reconnus dans les capitaux propres pour la
Transfert de la réserve au résultat reporté en cas de
2024
2023
| (en millions d'EUR) | Capital social souscrit et libéré |
Prime d'émission |
Instru ments de capitaux propres |
Résultat reporté |
Total des réserves de réévaluation |
Capitaux propres des action naires |
Instru ments AT1 au sein des capitaux propres |
Participa tions minori taires |
Total des capitaux propres |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | |||||||||
| Solde au début de l'exercice | 1 461 | 5 548 | -497 | 14 332 | 1 166 | 22 010 | 2 250 | 0 | 24 260 |
| Ajustement relatif aux années précédentes | – | – | – | -41 | – | -41 | – | – | -41 |
| Solde ajusté au début de l'exercice | 1 461 | 5 548 | -497 | 14 290 | 1 166 | 21 968 | 2 250 | 0 | 24 219 |
| Résultat net pour la période | 0 | 0 | 0 | 3 415 | 0 | 3 415 | 0 | -1 | 3 414 |
| OCI reconnus dans les capitaux propres pour la période |
0 | 0 | 0 | -2 | -121 | -123 | 0 | 0 | -123 |
| Sous-total | 0 | 0 | 0 | 3 413 | -121 | 3 292 | 0 | -1 | 3 292 |
| Dividendes | 0 | 0 | 0 | -1 942 | 0 | -1 942 | 0 | 0 | -1 942 |
| Coupon sur instruments AT1 | 0 | 0 | 0 | -84 | 0 | -84 | 0 | 0 | -84 |
| Émission/rachat d'instruments AT1 | 0 | 0 | 0 | -2 | 0 | -2 | -386 | 0 | -388 |
| Augmentation de capital | 1 | 16 | 0 | 0 | 0 | 17 | 0 | 0 | 17 |
| Transfert de la réserve au résultat reporté en cas de réalisation |
0 | 0 | 0 | 47 | -47 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Achat/Vente d'actions propres | 0 | 0 | -803 | 0 | 0 | -803 | 0 | 0 | -803 |
| Modifications du scope | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Variations des participations minoritaires | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 1 | 1 |
| Total des variations | 1 | 16 | -803 | 1 433 | -168 | 478 | -386 | 0 | 93 |
| Solde au terme de l'exercice | 1 462 | 5 564 | -1 300 | 15 724 | 997 | 22 447 | 1 864 | 0 | 24 311 |
| 2023 | |||||||||
| Solde au début de l'exercice | 1 461 | 5 542 | 0 | 12 626 | 690 | 20 319 | 1 500 | 0 | 21 819 |
| Résultat net pour la période | 0 | 0 | 0 | 3 402 | 0 | 3 402 | 0 | -1 | 3 401 |
| OCI reconnus dans les capitaux propres pour la période |
0 | 0 | 0 | -1 | 497 | 495 | 0 | 0 | 495 |
| Sous-total | 0 | 0 | 0 | 3 400 | 497 | 3 897 | 0 | -1 | 3 896 |
| Dividendes | 0 | 0 | 0 | -1 663 | 0 | -1 663 | 0 | 0 | -1 663 |
| Coupon sur instruments AT1 | 0 | 0 | 0 | -50 | 0 | -50 | 0 | 0 | -50 |
| Émission/rachat d'instruments AT1 | 0 | 0 | 0 | -3 | 0 | -3 | 750 | 0 | 747 |
| Augmentation de capital | 0 | 6 | 0 | 0 | 0 | 7 | 0 | 0 | 7 |
| Transfert de la réserve au résultat reporté en cas de réalisation |
0 | 0 | 0 | 21 | -21 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Achat/Vente d'actions propres | 0 | 0 | -497 | 0 | 0 | -497 | 0 | 0 | -497 |
| Modifications du scope | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 1 | 1 |
| Variations des participations minoritaires | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Total des variations | 0 | 6 | -497 | 1 705 | 476 | 1 691 | 750 | 0 | 2 441 |
| Solde au terme de l'exercice | 1 461 | 5 548 | -497 | 14 332 | 1 166 | 22 010 | 2 250 | 0 | 24 260 |
| Composition de la colonne Total des réserves de réévaluation issue du tableau précédent (en millions d'euros) | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|
| Total | 997 | 1 166 |
| Réserve de réévaluation titres de créances FVOCI | -684 | -596 |
| Réserve de réévaluation instruments de capitaux propres FVOCI | 353 | 222 |
| Réserve de couverture (flux de trésorerie) | -507 | -579 |
| Écarts de conversion | -468 | -240 |
| Couverture d'un investissement net dans une entité étrangère | 169 | 127 |
| Variation des régimes à prestations définies | 503 | 434 |
| Risque de crédit propre via capitaux propres | 0 | 0 |
| Produits et charges financiers d'assurance après réassurance | 1 633 | 1 799 |
p. 214
Bilan consolidé
Dont détenus à des fins de transaction
Évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat
Évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global
Évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat
ACTIFS
Au coût amorti
Dérivés de couverture
Actifs d'impôts exigibles
Actifs d'impôts différés
PASSIF ET CAPITAUX PROPRES
Dont détenus à des fins de transaction
Au coût amorti
Non vie
Vie
Dérivés de couverture
Passifs d'impôts exigibles
Passifs d'impôts différés
(en millions d'EUR) Annexe 31-12-2024 31-12-2023
Trésorerie, soldes avec les banques centrales et autres dépôts à vue auprès d'établissements de crédit – 46 834 34 530 Actifs financiers 4.0 318 540 306 047
Contrats de réassurance cédés 5.6 119 64 Gain/perte sur les positions en portefeuilles couvertes contre le risque de taux d'intérêt – -1 930 -2 402 Actifs d'impôts 5.2 1 002 900
Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés – 1 4 Participations dans des entreprises associées et des coentreprises 5.3 116 30 Immobilisations corporelles et immeubles de placement 5.4 3 981 3 702 Goodwill et autres immobilisations incorporelles 5.5 2 475 2 355 Autres actifs 5.1 1 911 1 691 TOTAL DE L'ACTIF 373 048 346 921
Passifs financiers 4.0 328 723 303 116
Dettes des contrats d'assurance 5.6 17 111 16 784
Gain/perte sur les positions en portefeuilles couvertes contre le risque de taux d'intérêt – -386 -505 Passifs d'impôts 5.2 470 472
Passifs liés à des groupes d'actifs destinés à être cédés – 0 0 Provisions pour risques et charges 5.7 141 183 Autres passifs 5.8 2 678 2 611 TOTAL DU PASSIF 348 737 322 661 Total des capitaux propres 5.10 24 311 24 260 Capitaux propres des actionnaires 5.10 22 447 22 010 Instruments AT1 au sein des capitaux propres 5.10 1 864 2 250 Participations minoritaires – 0 0 TOTAL DU PASSIF ET DES CAPITAUX PROPRES 373 048 346 921
• Vous trouverez une analyse des principaux postes du bilan dans la partie Rapport du Conseil d'administration, sous la
rubrique Notre rapport financier. Le commissaire n'a pas réalisé l'audit de ce chapitre.
4.0
4.0
4.0
4.0
4.0
5.2
5.2
4.0
4.0
4.0
4.0
5.6
5.6
5.2
5.2 265 875
24 261
28 132
10 509
271
59
942
306 050
22 356
5 677
316
3 186
13 925
121
349 263 625
18 587
23 539
8 327
295
176
724
280 874
21 840
7 050
401
2 922
13 862
99
373
p. 216
Flux de trésorerie consolidés
résultat avant impôts lié aux activités abandonnées
profit/perte réalisé sur la cession d'investissements
variations des contrats de réassurance cédés
variation des autres provisions
Dérivés de couverture
Dérivés de couverture
ACTIVITÉS D'INVESTISSEMENT
ACTIVITÉS DE FINANCEMENT
Contrats de réassurance cédés
Passifs financiers au coût amorti
Dettes des contrats d'assurance
autre bénéfice ou perte non réalisé
variation des réductions de valeur sur prêts et avances
variation des dettes des contrats d'assurance (avant réassurance)
résultat provenant des entreprises associées et coentreprises
Actifs financiers au coût amorti, sans titres de créance
Dont actifs financiers détenus à des fins de transaction
ACTIVITÉS OPÉRATIONNELLES
et titres
(en millions d'EUR) Renvoi1 2024 2023
Résultat avant impôts Compte de résultat consolidé 3 941 4 179
–
–
–
–
d'exploitation – 4 858 4 473 Variations des actifs d'exploitation (hors trésorerie et équivalents de trésorerie) – -20 001 -7 709
–
Variations des passifs d'exploitation (hors trésorerie et équivalents de trésorerie) – 25 691 -16 426
Impôts sur le résultat payés 3.11 -699 -532 Flux de trésorerie nets relatifs aux activités opérationnelles 9 848 -20 194
Achat de titres de créance évalués au coût amorti 4.1 -5 796 -11 124 Produits du remboursement de titres de créance évalués au coût amorti 4.1 6 876 7 620
(y compris une augmentation de participation) 6.6 0 -4
(y compris une diminution de participation) – 0 6 480 Achat d'actions dans des entreprises associées et coentreprises – -6 -1 Produits de la cession d'actions dans des entreprises associées et coentreprises – 0 23 Dividendes perçus d'entreprises associées et coentreprises – 0 0 Acquisition d'immeubles de placement 5.4 -149 -35 Produits de la vente d'immeubles de placement 5.4 16 87 Acquisition d'immobilisations incorporelles (hors goodwill) 5.5 -387 -370 Produits de la vente d'immobilisations incorporelles (hors goodwill) 5.5 14 3 Acquisition d'immobilisations corporelles 5.4 -995 -988 Produits de la vente d'immobilisations corporelles 5.4 341 290 Flux de trésorerie nets relatifs aux activités d'investissement -86 1 982
Émission ou remboursement de billets à ordre et autres titres de créance 4.1 1 287 5 958 Produits ou remboursement de dettes subordonnées 4.1 224 519
Flux de trésorerie nets relatifs aux activités de financement -1 689 5 021
Achat ou vente d'actions propres État consolidé des variations
Produits de l'émission de capital social État consolidé des variations
Émission d'instruments AT1 État consolidé des variations
Dividendes versés État consolidé des variations
Coupon sur instruments AT1 État consolidé des variations
Compte de résultat consolidé
3.9
5.6
5.6
5.7
3.10
4.1
4.1
4.1
4.1
4.1
4.1
4.1
4.1
4.1
5.6
des capitaux propres -803 -497
des capitaux propres 17 7
des capitaux propres -388 747
des capitaux propres -1 942 -1 663
des capitaux propres -84 -50
3.9, 4.2, 5.4, 5.5 0
461
-27
201
-129
17
-2
475
-80
-9 404
-5 670
-4 690
-2 196
23
-44
-217
24 486
836
-92
280
180
-1 355 0
650
-461
-246
-17
90
-145
421
-4 990
-1 208
-1 645
97
246
-44
-68
-16 475
-452
-2 013
212
302
-13
4
Ajustements pour –
réductions de valeur et amortissements sur immobilisations (in)corporelles, immeubles de placement
Flux de trésorerie liés au bénéfice d'exploitation avant impôts et variations des actifs et passifs
Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global
Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat
Actifs d'exploitation liés à des actifs destinés à être cédés et autres actifs
Passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat
Passifs d'exploitation liés à des groupes d'actifs destinés à être cédés et autres passifs
Acquisition d'une filiale ou d'une unité commerciale après déduction de la trésorerie acquise
Produits de la cession d'une filiale ou d'une unité commerciale, après déduction de la trésorerie cédée
Dont passifs financiers détenus à des fins de transaction
p. 216
• Détail des variations des réserves de réévaluation: voir Résultats consolidés réalisés et non réalisés.
Comptes annuels non consolidés abrégés, plus loin dans ce rapport annuel.
• Augmentations de capital, instruments AT1, rachat d'actions propres et nombre d'actions: voir Annexe 5.10.
d'entreprise.
• Structure de l'actionnariat: voir la partie Rapport du Conseil d'administration, au chapitre Déclaration de gouvernance
• Ajustement relatif aux années précédentes: concerne un ajustement du calcul de l'impôt en République tchèque. Compte tenu de l'impact relativement limité, nous n'avons pas ajusté rétrospectivement le bilan et le compte de résultat.
• Le poste Dividendes en 2024 (1,9 milliard d'euros) comprend le dividende final de 3,15 euros par action et le dividende exceptionnel intérimaire de 0,70 euro par action, tous deux versés en mai 2024, et le dividende intérimaire de 1,00 euro par action, payé en novembre 2024. Le poste Dividendes en 2023 (1,7 milliard d'euros) comprend le dividende final de 3,00
euros par action, payé en mai 2023, et le dividende intérimaire de 1,00 euro par action, payé en novembre 2023. • Nous proposerons, lors de l'Assemblée générale du 30 avril 2025, un dividende total de 4,85 euros par action donnant droit au dividende pour ce qui concerne 2024. Ce montant comprend 0,70 euro par action déjà payé en mai 2024, reflétant le capital de surplus au-dessus du seuil de 15% de capital CET1 fully loaded fin 2023, et 4,15 euros par action, composé d'un dividende intérimaire de 1 euro par action déjà payé en novembre 2024 et de 3,15 euros restants par action qui seront versés en mai 2025. Il convient de noter que les actions rachetées dans le cadre du programme de rachat d'actions clôturé en 2024 sont exclues du calcul du nombre d'actions donnant droit au dividende. Voir également les
| ACTIVITÉS OPÉRATIONNELLES Résultat avant impôts 3 941 4 179 Compte de résultat consolidé Ajustements pour – résultat avant impôts lié aux activités abandonnées 0 0 Compte de résultat consolidé réductions de valeur et amortissements sur immobilisations (in)corporelles, immeubles de placement 461 650 3.9, 4.2, 5.4, 5.5 et titres profit/perte réalisé sur la cession d'investissements – -27 -461 variation des réductions de valeur sur prêts et avances 201 -17 3.9 variation des dettes des contrats d'assurance (avant réassurance) -129 -246 5.6 variations des contrats de réassurance cédés 90 5.6 17 variation des autres provisions -2 -145 5.7 – autre bénéfice ou perte non réalisé 475 421 résultat provenant des entreprises associées et coentreprises -80 3.10 4 Flux de trésorerie liés au bénéfice d'exploitation avant impôts et variations des actifs et passifs – 4 858 4 473 d'exploitation Variations des actifs d'exploitation (hors trésorerie et équivalents de trésorerie) – -20 001 -7 709 Actifs financiers au coût amorti, sans titres de créance -9 404 -4 990 4.1 Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global -5 670 -1 208 4.1 Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat -4 690 -1 645 4.1 Dont actifs financiers détenus à des fins de transaction -2 196 97 4.1 Dérivés de couverture 23 246 4.1 – Contrats de réassurance cédés -44 -44 – Actifs d'exploitation liés à des actifs destinés à être cédés et autres actifs -217 -68 Variations des passifs d'exploitation (hors trésorerie et équivalents de trésorerie) – 25 691 -16 426 Passifs financiers au coût amorti 4.1 24 486 -16 475 Passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat 836 -452 4.1 Dont passifs financiers détenus à des fins de transaction -1 355 -2 013 4.1 -92 212 Dérivés de couverture 4.1 Dettes des contrats d'assurance 280 302 5.6 – Passifs d'exploitation liés à des groupes d'actifs destinés à être cédés et autres passifs 180 -13 Impôts sur le résultat payés -699 -532 3.11 Flux de trésorerie nets relatifs aux activités opérationnelles 9 848 -20 194 ACTIVITÉS D'INVESTISSEMENT Achat de titres de créance évalués au coût amorti -5 796 -11 124 4.1 Produits du remboursement de titres de créance évalués au coût amorti 6 876 7 620 4.1 Acquisition d'une filiale ou d'une unité commerciale après déduction de la trésorerie acquise 0 -4 6.6 (y compris une augmentation de participation) Produits de la cession d'une filiale ou d'une unité commerciale, après déduction de la trésorerie cédée – 0 6 480 (y compris une diminution de participation) Achat d'actions dans des entreprises associées et coentreprises – -6 -1 Produits de la cession d'actions dans des entreprises associées et coentreprises – 0 23 Dividendes perçus d'entreprises associées et coentreprises – 0 0 Acquisition d'immeubles de placement -149 -35 5.4 Produits de la vente d'immeubles de placement 16 87 5.4 Acquisition d'immobilisations incorporelles (hors goodwill) -387 -370 5.5 Produits de la vente d'immobilisations incorporelles (hors goodwill) 14 3 5.5 Acquisition d'immobilisations corporelles -995 -988 5.4 Produits de la vente d'immobilisations corporelles 341 290 5.4 Flux de trésorerie nets relatifs aux activités d'investissement -86 1 982 ACTIVITÉS DE FINANCEMENT État consolidé des variations Achat ou vente d'actions propres -803 -497 des capitaux propres Émission ou remboursement de billets à ordre et autres titres de créance 1 287 5 958 4.1 Produits ou remboursement de dettes subordonnées 224 519 4.1 État consolidé des variations Produits de l'émission de capital social 17 7 des capitaux propres État consolidé des variations Émission d'instruments AT1 -388 747 des capitaux propres État consolidé des variations Dividendes versés -1 942 -1 663 des capitaux propres État consolidé des variations Coupon sur instruments AT1 -84 -50 des capitaux propres Flux de trésorerie nets relatifs aux activités de financement -1 689 5 021 |
(en millions d'EUR) | Renvoi1 | 2024 | 2023 |
|---|---|---|---|---|
| MUTATION DE LA TRÉSORERIE ET DES ÉQUIVALENTS DE TRÉSORERIE | |||
|---|---|---|---|
| Augmentation ou diminution nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie | – | 8 072 | -13 191 |
| Trésorerie et équivalents de trésorerie au début de l'exercice | – | 53 961 | 67 481 |
| Effets des variations de taux de change sur la trésorerie et les équivalents de trésorerie | – | -626 | -330 |
| Trésorerie et équivalents de trésorerie à la fin de la période | – | 61 407 | 53 961 |
| INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES | |||
| Intérêts versés2 | 3.1 | -14 172 | -14 697 |
| Intérêts perçus2 | 3.1 | 19 746 | 20 170 |
| Dividendes perçus (y compris entreprises mises en équivalence) | 3.2 | 57 | 59 |
| COMPOSITION DE LA TRÉSORERIE ET DES ÉQUIVALENTS DE TRÉSORERIE | |||
| Trésorerie et soldes avec les banques centrales et autres dépôts à vue auprès d'établissements de crédit | Bilan consolidé | 46 834 | 34 530 |
| Prêts à terme aux banques à moins de trois mois, hors prises en pension | 4.1 | 225 | 222 |
| Prises en pension à maximum 3 mois avec des établissements de crédit et des entreprises d'investissement | 4.1 | 20 804 | 25 345 |
| Dépôts à vue de banques remboursables à la demande et remboursables immédiatement | 4.1 | -6 456 | -6 136 |
| Trésorerie et équivalents de trésorerie inclus dans les groupes d'actifs destinés à être cédés | – | 0 | 0 |
| Total | – | 61 407 | 53 961 |
| Dont indisponibles | – | 0 | 0 |
1 Les annexes auxquelles il est fait référence ne comportent pas toujours les montants exacts tels que repris dans le tableau des flux de trésorerie. Étant donné que des corrections sont notamment apportées à ces montants dans le cadre d'acquisitions/de cessions de filiales ainsi que le prévoit la norme IAS 7.
2 Dans ce relevé, les intérêts versés et perçus sont assimilés aux charges et revenus d'intérêts, comme mentionné dans le compte de résultat consolidé. Compte tenu de la quantité de contrats sous-jacents à la base des charges et revenus d'intérêts, une détermination exacte des flux de trésorerie effectifs nécessiterait un effort administratif très important. Il est en outre raisonnable de supposer que pour un bancassureur, les flux de trésorerie effectifs ne diffèrent pas largement des charges et revenus d'intérêts proratisés étant donné que la plupart des produits de taux d'intérêt comportent un versement d'intérêts périodique dans l'année.
• Les flux de trésorerie liés aux activités opérationnelles sont rapportés selon la méthode indirecte.
• Flux de trésorerie nets relatifs aux activités opérationnelles:
p. 218
1.0 Annexes aux méthodes comptables
Les normes suivantes sont entrées en vigueur au 1er janvier 2024:
montants sont exprimés et arrondis en millions d'euros (sauf stipulation contraire).
• IFRS 19 (Filiales n'ayant pas d'obligation d'information du public), sans impact attendu;
ensemble, avec ajustement rétroactif des chiffres de 2023. Voir également Annexe 3.3.
Relations, sous Informations relatives à KBC Bank et Informations relatives à KBC Assurances.
sera obligatoire mais pour l'heure, nous partons du principe que leur impact sera négligeable.
Le Conseil d'administration a approuvé la publication des comptes annuels consolidés de KBC Groupe SA, y compris toutes les annexes, le 13 mars 2025. Les comptes annuels consolidés ont été établis conformément IFRS Accounting Standards, telles qu'adoptées par l'Union européenne (endorsed IFRS), et présentent des informations comparatives sur une année. Tous les
• L'IASB a publié quelques adaptations mineures aux normes IFRS existantes, dont l'impact est négligeable pour KBC. Les normes IFRS suivantes ont été publiées, mais ne sont pas encore d'application en 2024. KBC appliquera ces normes dès
• IFRS 18 (Présentation et informations à fournir dans les états financiers), d'application à partir de 2027, avec un impact
• L'IASB a publié quelques adaptations mineures aux normes IFRS et IFRIC existantes. Elles seront appliquées dès que ce
À partir du 1er janvier 2024, nous avons révisé notre approche à plusieurs niveaux servant à évaluer l'augmentation significative du risque de crédit. Les indicateurs basés sur la probabilité de défaut à 12 mois (Internal rating et Internal rating backstop) ont été remplacés par une évaluation basée sur la probabilité de défaut sur la durée du contrat (LTPD) et un indicateur 'liste de surveillance' ('watch list'). KBC a appliqué l'approche révisée pour la première fois au premier trimestre 2024. Il en résulte une reprise d'ECL de 17 millions d'euros, comptabilisée dans la rubrique Réduction de valeur sur actifs financiers au coût amorti et à la juste valeur via OCI. Voir également Annexe 1.2, paragraphe Augmentation significative du
Présentation du compte de résultat: depuis 2024, nous présentons les lignes Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat et Produits et charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis)
Le portefeuille de crédits comprend la majeure partie des actifs financiers. Sur la base du rapport interne du management, des explications sont fournies sur la composition et la qualité du portefeuille de crédits au chapitre Comment gérons-nous nos risques? (section Risque de crédit). Les parties de ce chapitre ayant fait l'objet d'un audit par le commissaire sont
En tant que bancassureur, KBC présente les informations relatives à ses activités de banque et d'assurances de manière intégrée dans ses comptes annuels. Si vous souhaitez obtenir des informations séparées sur nos activités de banque et d'assurances, veuillez consulter les rapports annuels respectifs de KBC Bank et KBC Assurances, sur www.kbc.com > Investor
Annexe 1.1: Déclaration de conformité
limité sur la présentation et les annexes;
risque de crédit depuis la comptabilisation initiale.
qu'elle y sera tenue.
indiquées dans ce chapitre.
p. 218
0 0
MUTATION DE LA TRÉSORERIE ET DES ÉQUIVALENTS DE TRÉSORERIE
COMPOSITION DE LA TRÉSORERIE ET DES ÉQUIVALENTS DE TRÉSORERIE
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
instruments de dette;
Dont indisponibles
Augmentation ou diminution nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie – 8 072 -13 191 Trésorerie et équivalents de trésorerie au début de l'exercice – 53 961 67 481 Effets des variations de taux de change sur la trésorerie et les équivalents de trésorerie – -626 -330 Trésorerie et équivalents de trésorerie à la fin de la période – 61 407 53 961
Intérêts versés2 3.1 -14 172 -14 697 Intérêts perçus2 3.1 19 746 20 170 Dividendes perçus (y compris entreprises mises en équivalence) 3.2 57 59
Trésorerie et soldes avec les banques centrales et autres dépôts à vue auprès d'établissements de crédit Bilan consolidé 46 834 34 530 Prêts à terme aux banques à moins de trois mois, hors prises en pension 4.1 225 222 Prises en pension à maximum 3 mois avec des établissements de crédit et des entreprises d'investissement 4.1 20 804 25 345 Dépôts à vue de banques remboursables à la demande et remboursables immédiatement 4.1 -6 456 -6 136 Trésorerie et équivalents de trésorerie inclus dans les groupes d'actifs destinés à être cédés – 0 0 Total – 61 407 53 961
1 Les annexes auxquelles il est fait référence ne comportent pas toujours les montants exacts tels que repris dans le tableau des flux de trésorerie. Étant donné que des corrections sont
2 Dans ce relevé, les intérêts versés et perçus sont assimilés aux charges et revenus d'intérêts, comme mentionné dans le compte de résultat consolidé. Compte tenu de la quantité de contrats sous-jacents à la base des charges et revenus d'intérêts, une détermination exacte des flux de trésorerie effectifs nécessiterait un effort administratif très important. Il est en outre raisonnable de supposer que pour un bancassureur, les flux de trésorerie effectifs ne diffèrent pas largement des charges et revenus d'intérêts proratisés étant donné que la
comprennent en 2024, notamment une croissance des dépôts de la clientèle (en partie liée à la récupération des sorties de fonds au profit du bon d'État belge en 2023) et une forte hausse des mises en pension, en partie compensées par une baisse des dépôts des établissements de crédit (y compris le remboursement des 2,6 milliards d'euros de TLTRO III restants) et des certificats de dépôt, ainsi qu'une augmentation des prêts et avances à la clientèle et des
comprennent en 2023, notamment un remboursement partiel de TLTRO III (12,9 milliards d'euros), une baisse des dépôts à vue et d'épargne (en partie en raison de la sortie des dépôts en faveur du bon d'État belge en septembre 2023), une baisse des mises en pension et une augmentation des crédits hypothécaires et des crédits à terme, que
comprennent en 2024, notamment, de nouveaux investissements nets en immobilisations (in)corporelles (-1 160 millions d'euros), en partie compensés par une baisse des titres de créance valorisés au coût amorti (+1 080 millions d'euros); - comprennent en 2023, notamment, les produits de trésorerie de la finalisation de la vente en Irlande, en partie gommés
comprennent en 2024, entre autres, le versement de dividendes (-1,9 milliard d'euros), le rachat d'actions propres (-0,8 milliard d'euros), l'émission ou le remboursement de billets à ordre et autres titres de créance (+1,3 milliard d'euros; KBC Ifima, KBC Groupe SA et KBC Bank SA ont contribué à la majeure partie du montant, l'évolution en 2024 est essentiellement liée aux émissions de 3,4 milliards d'euros et aux remboursements de 2,4 milliards d'euros). En outre, les flux de trésorerie nets liés aux activités de financement ont été impactés par l'émission de dettes subordonnées (+0,2 milliard dont 1,5 milliard d'émission et 1,4 milliard de remboursement; KBC Group SA a contribué à la majeure
comprennent en 2023, entre autres, le versement de dividendes (-1,7 milliard d'euros), le rachat d'actions propres (-0,5 milliard d'euros), l'émission ou le remboursement de billets à ordre et autres titres de créance (+6,0 milliards d'euros; KBC Ifima, KBC Groupe SA, ČSOB en République tchèque et KBC Bank SA ont contribué à la majeure partie du montant, l'évolution en 2023 est essentiellement liée aux émissions de 8,6 milliards d'euros et aux remboursements de 2,7 milliards d'euros), l'émission ou le remboursement de dettes subordonnées (+0,5 milliard d'euros; KBC Groupe
partie du montant), et des AT1 (+0,75 milliard d'euros d'émission et 1,14 milliard d'euros de remboursement)
SA a contribué à la majeure partie du montant), ainsi qu'une nouvelle émission AT1 (+0,75 milliard d'euros).
–
notamment apportées à ces montants dans le cadre d'acquisitions/de cessions de filiales ainsi que le prévoit la norme IAS 7.
• Les flux de trésorerie liés aux activités opérationnelles sont rapportés selon la méthode indirecte.
compensent partiellement la croissance des certificats de dépôt et des dépôts à terme.
par de nouveaux investissements en titres de créance valorisés au coût amorti.
plupart des produits de taux d'intérêt comportent un versement d'intérêts périodique dans l'année.
• Flux de trésorerie nets relatifs aux activités opérationnelles:
• Flux de trésorerie nets relatifs aux activités d'investissement:
• Flux de trésorerie nets relatifs aux activités de financement:
Le Conseil d'administration a approuvé la publication des comptes annuels consolidés de KBC Groupe SA, y compris toutes les annexes, le 13 mars 2025. Les comptes annuels consolidés ont été établis conformément IFRS Accounting Standards, telles qu'adoptées par l'Union européenne (endorsed IFRS), et présentent des informations comparatives sur une année. Tous les montants sont exprimés et arrondis en millions d'euros (sauf stipulation contraire).
Les normes suivantes sont entrées en vigueur au 1er janvier 2024:
• L'IASB a publié quelques adaptations mineures aux normes IFRS existantes, dont l'impact est négligeable pour KBC.
Les normes IFRS suivantes ont été publiées, mais ne sont pas encore d'application en 2024. KBC appliquera ces normes dès qu'elle y sera tenue.
À partir du 1er janvier 2024, nous avons révisé notre approche à plusieurs niveaux servant à évaluer l'augmentation significative du risque de crédit. Les indicateurs basés sur la probabilité de défaut à 12 mois (Internal rating et Internal rating backstop) ont été remplacés par une évaluation basée sur la probabilité de défaut sur la durée du contrat (LTPD) et un indicateur 'liste de surveillance' ('watch list'). KBC a appliqué l'approche révisée pour la première fois au premier trimestre 2024. Il en résulte une reprise d'ECL de 17 millions d'euros, comptabilisée dans la rubrique Réduction de valeur sur actifs financiers au coût amorti et à la juste valeur via OCI. Voir également Annexe 1.2, paragraphe Augmentation significative du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale.
Présentation du compte de résultat: depuis 2024, nous présentons les lignes Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat et Produits et charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis) ensemble, avec ajustement rétroactif des chiffres de 2023. Voir également Annexe 3.3.
Le portefeuille de crédits comprend la majeure partie des actifs financiers. Sur la base du rapport interne du management, des explications sont fournies sur la composition et la qualité du portefeuille de crédits au chapitre Comment gérons-nous nos risques? (section Risque de crédit). Les parties de ce chapitre ayant fait l'objet d'un audit par le commissaire sont indiquées dans ce chapitre.
En tant que bancassureur, KBC présente les informations relatives à ses activités de banque et d'assurances de manière intégrée dans ses comptes annuels. Si vous souhaitez obtenir des informations séparées sur nos activités de banque et d'assurances, veuillez consulter les rapports annuels respectifs de KBC Bank et KBC Assurances, sur www.kbc.com > Investor Relations, sous Informations relatives à KBC Bank et Informations relatives à KBC Assurances.
Les principes comptables généraux de KBC Groupe SA ('KBC') se fondent sur les IFRS Accounting Standards, telles qu'adoptées par l'Union européenne, et sur le Cadre IFRS. Les états financiers de KBC sont établis selon le principe de continuité d'exploitation. KBC y présente chaque catégorie importante d'éléments similaires séparément. Les éléments distincts sont présentés séparément, sauf s'il s'agit d'éléments peu importants, et les éléments ne sont compensés que lorsque les IFRS pertinentes l'exigent ou l'autorisent explicitement.
KBC se conforme à toutes les exigences d'IFRS 9 depuis le 1er janvier 2018, sauf en ce qui concerne les opérations relevant de la comptabilité de couverture, qui continuent d'être comptabilisées selon IAS 39.
Comptabilisation: les actifs et passifs financiers sont comptabilisés dans le bilan lorsque KBC devient partie aux dispositions contractuelles des instruments. Les achats ou ventes normalisés d'actifs financiers sont comptabilisés à la date de règlement. Tous les actifs financiers, à l'exception de ceux évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, sont évalués initialement à leur juste valeur, majorée des coûts de transaction directement imputables à leur acquisition.
Décomptabilisation et modification: KBC décomptabilise un actif financier lorsque les flux de trésorerie contractuels en découlant expirent ou lorsque KBC transfère ses droits à recevoir les flux de trésorerie contractuels au titre de l'actif financier dans le cadre d'une transaction donnant lieu au transfert de la quasi-totalité des risques et avantages liés à la détention de l'actif en question. Lorsque les conditions d'un actif financier sont modifiées pendant sa durée de vie, KBC détermine si les nouvelles conditions sont substantiellement différentes des conditions initiales et si les modifications indiquent que les droits à recevoir les flux de trésorerie découlant de l'instrument original ont expiré. S'il est déterminé que les conditions sont substantiellement différentes, la transaction est traitée comme une décomptabilisation d'actif financier, ce qui signifie que l'actif financier existant est retiré du bilan et qu'un nouvel actif financier est comptabilisé sur la base des conditions révisées. À l'inverse, si KBC estime que les conditions ne sont pas substantiellement différentes, la transaction est traitée comme une modification d'un actif financier.
Dépréciations: KBC déprécie la valeur comptable brute des actifs financiers (ou la partie de la valeur comptable brute) qu'il juge irrécouvrable. Cela signifie qu'il ne peut être raisonnablement attendu que KBC récupère les intérêts ou le principal en temps voulu. Le calendrier des dépréciations dépend de plusieurs facteurs, notamment du portefeuille, de l'existence et du type de garantie, du processus de règlement dans chaque juridiction et de la législation locale. Si un prêt est irrécouvrable, la valeur comptable brute est directement imputée sur la réduction de valeur correspondante. Les recouvrements de montants précédemment dépréciés sont comptabilisés en tant que reprises de réductions de valeur dans le compte de résultat. KBC fait la distinction entre les dépréciations à des fins de reporting financier (qui sont toujours soumises à des activités de contrôle du crédit) et les remises de dettes. Ces dernières entraînent la déchéance du droit légal de recouvrer tout ou partie de la créance due au client.
Lors de la comptabilisation initiale d'un actif financier, KBC examine dans un premier temps les conditions contractuelles de l'instrument afin de le classer en tant qu'instrument de capitaux propres ou instrument de dette. Un instrument de capitaux propres s'étend à tout contrat mettant en évidence un intérêt résiduel dans les actifs nets d'une autre entité. Pour que cette condition soit remplie, KBC s'assure que l'instrument ne comporte pas pour l'émetteur d'obligation contractuelle de remettre de la trésorerie ou d'échanger des actifs ou des passifs financiers avec une autre entité selon des conditions potentiellement défavorables pour lui. Tout instrument qui ne présente pas les critères d'un instrument de capitaux propres est classé comme un instrument de dette par KBC, à l'exception des instruments dérivés.
p. 220
Classement et évaluation – instruments de dette
• évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultat (FVPL):
trésorerie contractuels et par la vente d'actifs financiers;
devant être évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultat:
actifs, ou la réalisation de flux de trésorerie par la vente d'actifs);
actifs gérés ou sur les flux de trésorerie contractuels perçus); et
percevoir des flux de trésorerie contractuels et pour vendre des actifs financiers.
modèle) et la manière dont ces risques sont gérés;
les actifs financiers détenus à des fins de transaction (HFT);
• évalué à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global (FVOCI);
dans l'une des catégories suivantes:
• évalué au coût amorti (AC).
comptable qui surviendrait autrement.
flux de trésorerie contractuels;
Évaluation du modèle économique
d'administration de KBC;
Si KBC détermine qu'un actif financier est un instrument de dette, celui-ci peut, lors de la comptabilisation initiale, être classé
obligatoirement évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultat (MFVPL) – cette catégorie comprend aussi
désigné lors de la comptabilisation initiale comme évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultat (FVO);
Les instruments de dette doivent être classés dans la catégorie FVPL (i) lorsqu'ils ne sont pas détenus dans le cadre d'un modèle économique dont l'objectif est de détenir des actifs afin de percevoir des flux de trésorerie contractuels ou dans le cadre d'un modèle économique dont l'objectif est atteint à la fois par la perception de flux de trésorerie contractuels et par la vente d'actifs financiers ou (ii) lorsqu'ils sont détenus dans le cadre d'un modèle économique visé au point (i) mais que, à des dates spécifiées, les conditions contractuelles de l'instrument donnent lieu à des flux de trésorerie qui ne correspondent
En outre, KBC peut dans certains cas, lors de la comptabilisation initiale, irrévocablement désigner comme étant évalué à la juste valeur un actif financier remplissant par ailleurs les conditions pour être évalué au coût amorti ou à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global si cela permet d'éliminer ou de réduire significativement une non-concordance
Un instrument de dette n'est évalué à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global que s'il remplit les conditions suivantes et s'il n'est pas désigné comme devant être évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultat: • L'actif est détenu dans le cadre d'un modèle économique dont l'objectif est atteint à la fois par la perception de flux de
• À des dates spécifiées, les conditions contractuelles de l'actif financier donnent lieu à des flux de trésorerie qui correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d'intérêts sur le principal restant dû.
Un instrument de dette n'est évalué au coût amorti que s'il remplit les conditions suivantes et s'il n'est pas désigné comme
• L'actif est détenu dans le cadre d'un modèle économique dont l'objectif est de détenir des actifs afin de percevoir des
• À des dates spécifiées, les conditions contractuelles de l'actif financier donnent lieu à des flux de trésorerie qui correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d'intérêts sur le principal restant dû.
Le modèle économique est évalué afin de déterminer si les instruments de dette doivent être évalués au coût amorti ou à la juste valeur par le biais du compte de résultat. Pour réaliser cette évaluation, KBC examine au niveau du portefeuille l'objectif du modèle économique dans le cadre duquel un actif est détenu, car il constitue le meilleur reflet de la manière dont l'entreprise est gérée et dont les informations sont communiquées à la direction. Les informations prises en compte incluent: • les politiques et objectifs déclarés pour le portefeuille et la manière dont ces politiques fonctionnent en pratique (en particulier, si la stratégie de la direction se concentre sur l'obtention de revenus d'intérêts contractuels, le maintien d'un profil de taux d'intérêt spécifique, l'adéquation entre la durée des actifs financiers et celle des passifs qui financent ces
• la manière dont les performances du portefeuille sont évaluées et présentées au Comité de direction et au Conseil
• les risques qui affectent la performance du modèle économique (et des actifs financiers détenus dans le cadre de ce
• le mode de rémunération des dirigeants de l'entreprise (par exemple, si la rémunération est basée sur la juste valeur des
• la fréquence, le volume et le calendrier des cessions au cours des périodes précédentes, les motifs de ces cessions et les attentes de KBC quant aux transactions futures. Toutefois, les informations relatives à l'activité de cession ne sont pas considérées individuellement, mais dans le cadre d'une évaluation globale de la manière dont l'objectif déclaré de KBC
Les actifs financiers détenus à des fins de transaction ou dont la performance est évaluée sur la base de la juste valeur sont évalués à la FVPL, car ils ne sont ni détenus pour percevoir des flux de trésorerie contractuels, ni détenus à la fois pour
en matière de gestion des actifs financiers est atteint et de la manière dont les flux de trésorerie sont réalisés.
pas uniquement à des remboursements de principal et à des versements d'intérêts sur le principal restant dû.
Si KBC détermine qu'un actif financier est un instrument de dette, celui-ci peut, lors de la comptabilisation initiale, être classé dans l'une des catégories suivantes:
Les instruments de dette doivent être classés dans la catégorie FVPL (i) lorsqu'ils ne sont pas détenus dans le cadre d'un modèle économique dont l'objectif est de détenir des actifs afin de percevoir des flux de trésorerie contractuels ou dans le cadre d'un modèle économique dont l'objectif est atteint à la fois par la perception de flux de trésorerie contractuels et par la vente d'actifs financiers ou (ii) lorsqu'ils sont détenus dans le cadre d'un modèle économique visé au point (i) mais que, à des dates spécifiées, les conditions contractuelles de l'instrument donnent lieu à des flux de trésorerie qui ne correspondent pas uniquement à des remboursements de principal et à des versements d'intérêts sur le principal restant dû.
En outre, KBC peut dans certains cas, lors de la comptabilisation initiale, irrévocablement désigner comme étant évalué à la juste valeur un actif financier remplissant par ailleurs les conditions pour être évalué au coût amorti ou à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global si cela permet d'éliminer ou de réduire significativement une non-concordance comptable qui surviendrait autrement.
Un instrument de dette n'est évalué à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global que s'il remplit les conditions suivantes et s'il n'est pas désigné comme devant être évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultat:
Un instrument de dette n'est évalué au coût amorti que s'il remplit les conditions suivantes et s'il n'est pas désigné comme devant être évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultat:
p. 220
Annexe 1.2: Principales méthodes comptables
lorsque les IFRS pertinentes l'exigent ou l'autorisent explicitement.
Actifs financiers – comptabilisation et décomptabilisation
de la comptabilité de couverture, qui continuent d'être comptabilisées selon IAS 39.
Classement des instruments de dette et des instruments de capitaux propres
un instrument de dette par KBC, à l'exception des instruments dérivés.
Les principes comptables généraux de KBC Groupe SA ('KBC') se fondent sur les IFRS Accounting Standards, telles qu'adoptées par l'Union européenne, et sur le Cadre IFRS. Les états financiers de KBC sont établis selon le principe de continuité d'exploitation. KBC y présente chaque catégorie importante d'éléments similaires séparément. Les éléments distincts sont présentés séparément, sauf s'il s'agit d'éléments peu importants, et les éléments ne sont compensés que
KBC se conforme à toutes les exigences d'IFRS 9 depuis le 1er janvier 2018, sauf en ce qui concerne les opérations relevant
Comptabilisation: les actifs et passifs financiers sont comptabilisés dans le bilan lorsque KBC devient partie aux dispositions contractuelles des instruments. Les achats ou ventes normalisés d'actifs financiers sont comptabilisés à la date de règlement. Tous les actifs financiers, à l'exception de ceux évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, sont évalués
Décomptabilisation et modification: KBC décomptabilise un actif financier lorsque les flux de trésorerie contractuels en découlant expirent ou lorsque KBC transfère ses droits à recevoir les flux de trésorerie contractuels au titre de l'actif financier dans le cadre d'une transaction donnant lieu au transfert de la quasi-totalité des risques et avantages liés à la détention de l'actif en question. Lorsque les conditions d'un actif financier sont modifiées pendant sa durée de vie, KBC détermine si les nouvelles conditions sont substantiellement différentes des conditions initiales et si les modifications indiquent que les droits à recevoir les flux de trésorerie découlant de l'instrument original ont expiré. S'il est déterminé que les conditions sont substantiellement différentes, la transaction est traitée comme une décomptabilisation d'actif financier, ce qui signifie que l'actif financier existant est retiré du bilan et qu'un nouvel actif financier est comptabilisé sur la base des conditions révisées. À l'inverse, si KBC estime que les conditions ne sont pas substantiellement différentes, la transaction est traitée comme une
Dépréciations: KBC déprécie la valeur comptable brute des actifs financiers (ou la partie de la valeur comptable brute) qu'il juge irrécouvrable. Cela signifie qu'il ne peut être raisonnablement attendu que KBC récupère les intérêts ou le principal en temps voulu. Le calendrier des dépréciations dépend de plusieurs facteurs, notamment du portefeuille, de l'existence et du type de garantie, du processus de règlement dans chaque juridiction et de la législation locale. Si un prêt est irrécouvrable, la valeur comptable brute est directement imputée sur la réduction de valeur correspondante. Les recouvrements de montants précédemment dépréciés sont comptabilisés en tant que reprises de réductions de valeur dans le compte de résultat. KBC fait la distinction entre les dépréciations à des fins de reporting financier (qui sont toujours soumises à des activités de contrôle du crédit) et les remises de dettes. Ces dernières entraînent la déchéance du droit légal de recouvrer
Lors de la comptabilisation initiale d'un actif financier, KBC examine dans un premier temps les conditions contractuelles de l'instrument afin de le classer en tant qu'instrument de capitaux propres ou instrument de dette. Un instrument de capitaux propres s'étend à tout contrat mettant en évidence un intérêt résiduel dans les actifs nets d'une autre entité. Pour que cette condition soit remplie, KBC s'assure que l'instrument ne comporte pas pour l'émetteur d'obligation contractuelle de remettre de la trésorerie ou d'échanger des actifs ou des passifs financiers avec une autre entité selon des conditions potentiellement défavorables pour lui. Tout instrument qui ne présente pas les critères d'un instrument de capitaux propres est classé comme
initialement à leur juste valeur, majorée des coûts de transaction directement imputables à leur acquisition.
Généralités / Principes de base
modification d'un actif financier.
tout ou partie de la créance due au client.
Actifs financiers
Le modèle économique est évalué afin de déterminer si les instruments de dette doivent être évalués au coût amorti ou à la juste valeur par le biais du compte de résultat. Pour réaliser cette évaluation, KBC examine au niveau du portefeuille l'objectif du modèle économique dans le cadre duquel un actif est détenu, car il constitue le meilleur reflet de la manière dont l'entreprise est gérée et dont les informations sont communiquées à la direction. Les informations prises en compte incluent:
Les actifs financiers détenus à des fins de transaction ou dont la performance est évaluée sur la base de la juste valeur sont évalués à la FVPL, car ils ne sont ni détenus pour percevoir des flux de trésorerie contractuels, ni détenus à la fois pour percevoir des flux de trésorerie contractuels et pour vendre des actifs financiers.
Évaluation visant à déterminer si les flux de trésorerie contractuels correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d'intérêts (SPPI)
Pour les besoins de cette évaluation, le 'principal' correspond à la juste valeur de l'actif financier lors de sa comptabilisation initiale. Les 'intérêts' s'entendent comme étant la contrepartie de la valeur temps de l'argent et du risque de crédit liés au principal restant dû au cours d'une période donnée, ainsi que d'autres risques et coûts de base liés aux prêts (p. ex. risque de liquidité et coûts administratifs) et d'une marge bénéficiaire. Pour déterminer si des flux de trésorerie contractuels correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d'intérêts, KBC prend en compte les conditions contractuelles de l'instrument, ce qui implique de déterminer si l'actif financier comporte une clause contractuelle susceptible d'entraîner une modification de l'échéancier ou du montant des flux de trésorerie contractuels telle que l'instrument ne remplirait pas cette condition. Pour cette évaluation, KBC prend en compte:
Les actifs financiers ne sont pas reclassés après leur comptabilisation initiale, sauf de manière temporaire à l'issue d'un changement de modèle économique aux fins de la gestion des actifs financiers, ce qui peut se produire lorsque KBC commence à ou cesse de mener une activité représentant une part importante de ses opérations (p. ex. lorsque KBC acquiert, cède ou met fin à une ligne d'activité). Le reclassement prend effet au début de la période de reporting qui suit immédiatement le changement.
Les instruments financiers de capitaux propres sont classés dans l'une des catégories suivantes:
Il existe une présomption réfutable selon laquelle tous les instruments de capitaux propres sont considérés comme FVOCI s'ils ne sont pas détenus à des fins de transaction ou comme une rémunération conditionnelle dans une combinaison d'entreprises relevant d'IFRS 3. La décision d'inclure les instruments de capitaux propres dans la catégorie FVOCI lors de la comptabilisation initiale est irrévocable et peut être prise au cas par cas pour chaque investissement, ce qui pour KBC s'entend action par action. Les instruments de capitaux propres classés dans la catégorie FVOCI sont par la suite évalués à la juste valeur, les variations étant comptabilisées dans les autres éléments du résultat global sans être recyclées dans le compte de résultat même en cas de cession de l'investissement. La seule exception concerne les revenus de dividendes, qui sont comptabilisés dans le compte de résultat sous la rubrique Revenus de dividendes.
KBC peut comptabiliser des instruments dérivés comme étant détenus soit à des fins de transaction, soit à des fins de couverture. Ils peuvent être comptabilisés comme des actifs ou des passifs en fonction de leur valeur de marché du moment.
Les instruments dérivés sont toujours évalués à leur juste valeur et KBC établit les distinctions suivantes:
Les instruments dérivés de couverture sont des instruments dérivés qui sont spécifiquement désignés dans une relation de couverture. Le processus de comptabilisation de ces instruments dérivés est détaillé dans la section Comptabilité de couverture.
p. 222
Actifs financiers – Réductions de valeur
en défaut ont été dûment identifiés.
• créances commerciales et autres.
Modèle ECL – généralités
financiers suivants:
• La solvabilité se détériore de manière significative;
• KBC a demandé la mise en faillite de l'emprunteur;
• engagements de prêt et garanties financières,
• créances résultant de contrats de location-financement,
d'informations sur l'augmentation significative du risque de crédit).
considéré comme étant en défaut, il migre à la catégorie 3.
entre le compte de résultat et les autres éléments du résultat global.
Réductions de valeur du compte de résultat.
• La facilité de crédit accordée au client a été résiliée.
• L'actif est marqué comme étant en situation d'improductivité;
considéré comme étant en défaut si l'une des conditions suivantes est remplie:
devient impayé depuis plus de 30 jours au cours de la période de deux ans);
• La contrepartie a fait faillite ou demandé des mesures de protection similaires;
• actifs financiers évalués au coût amorti et à la juste valeur par le biais du compte de résultat,
Aucune perte de crédit attendue n'est calculée pour les investissements en instruments de capitaux propres.
Le modèle ECL sert à évaluer la réduction de valeur des actifs financiers.
KBC définit les actifs financiers en défaut selon la même définition que celle adoptée aux fins de la gestion du risque interne et conformément aux directives et aux normes des autorités de réglementation du secteur financier. Un actif financier est
• L'actif est restructuré (forborne) et répond aux critères de défaut conformément aux politiques internes de restructuration (par exemple, lorsqu'une mesure de restructuration supplémentaire est accordée à un actif 'forborne' qui n'a pas atteint le statut de défaut dans les deux ans suivant l'octroi de la première mesure de restructuration, ou lorsqu'un actif 'forborne'
KBC applique un filet de sécurité (backstop) aux facilités dont le statut est 'impayé depuis 90 jours ou plus'. Dans ce contexte, un backstop est utilisé en tant que contrôle final pour s'assurer que tous les actifs qui auraient dû être désignés comme étant
Le champ d'application du modèle ECL est fonction du classement des actifs financiers. Le modèle s'applique aux actifs
Les actifs financiers entrant dans le champ d'application du modèle ECL font l'objet d'une réduction de valeur à hauteur d'un montant égal à la perte de crédit attendue sur leur durée de vie si le risque de crédit augmente significativement après la comptabilisation initiale. Dans le cas contraire, la provision pour pertes est égale à l'ECL sur 12 mois (voir ci-dessous pour plus
Pour distinguer les différentes étapes de la quantification de l'ECL, KBC utilise la terminologie internationalement acceptée pour les actifs financiers de 'Catégorie 1', 'Catégorie 2' et 'Catégorie 3'. À moins qu'ils n'aient déjà subi une réduction de valeur, tous les actifs financiers sont classés en 'Catégorie 1' au moment de la comptabilisation initiale et une ECL sur 12 mois est comptabilisée. Lorsqu'une augmentation significative du risque de crédit survient postérieurement à la comptabilisation initiale, l'actif est transféré en 'Catégorie 2' et l'ECL sur la durée de vie est comptabilisée. Dès lors qu'un actif peut être
En ce qui concerne les créances commerciales, la norme IFRS 9 autorise l'utilisation d'une aide pratique. Les pertes de crédit attendues pour les créances commerciales peuvent être valorisées comme un montant correspondant à leurs pertes de
Les plus-values et les moins-values liées aux réductions de valeur sur les actifs financiers sont comptabilisées sous la rubrique
Les actifs financiers qui sont évalués au coût amorti sont présentés dans le bilan à leur valeur comptable nette, qui correspond à la valeur comptable brute minorée de la réduction de valeur. Les instruments de dette évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global sont présentés dans le bilan à leur valeur comptable, qui correspond à leur juste valeur à la date de reporting. L'ajustement au titre de l'ECL est comptabilisé en tant qu'ajustement de reclassement
crédit attendues pendant la durée. KBC applique cette solution pratique pour les créances commerciales et autres.
Définition de défaut
KBC définit les actifs financiers en défaut selon la même définition que celle adoptée aux fins de la gestion du risque interne et conformément aux directives et aux normes des autorités de réglementation du secteur financier. Un actif financier est considéré comme étant en défaut si l'une des conditions suivantes est remplie:
KBC applique un filet de sécurité (backstop) aux facilités dont le statut est 'impayé depuis 90 jours ou plus'. Dans ce contexte, un backstop est utilisé en tant que contrôle final pour s'assurer que tous les actifs qui auraient dû être désignés comme étant en défaut ont été dûment identifiés.
p. 222
Évaluation visant à déterminer si les flux de trésorerie contractuels correspondent uniquement à des remboursements de
Pour les besoins de cette évaluation, le 'principal' correspond à la juste valeur de l'actif financier lors de sa comptabilisation initiale. Les 'intérêts' s'entendent comme étant la contrepartie de la valeur temps de l'argent et du risque de crédit liés au principal restant dû au cours d'une période donnée, ainsi que d'autres risques et coûts de base liés aux prêts (p. ex. risque de liquidité et coûts administratifs) et d'une marge bénéficiaire. Pour déterminer si des flux de trésorerie contractuels correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d'intérêts, KBC prend en compte les conditions contractuelles de l'instrument, ce qui implique de déterminer si l'actif financier comporte une clause contractuelle susceptible d'entraîner une modification de l'échéancier ou du montant des flux de trésorerie contractuels telle que
• les conditions qui limitent les droits de KBC sur les flux de trésorerie provenant d'actifs spécifiques (par exemple, les
• les caractéristiques qui modifient la prise en compte de la valeur temps de l'argent (par exemple, les réinitialisations
Les actifs financiers ne sont pas reclassés après leur comptabilisation initiale, sauf de manière temporaire à l'issue d'un changement de modèle économique aux fins de la gestion des actifs financiers, ce qui peut se produire lorsque KBC commence à ou cesse de mener une activité représentant une part importante de ses opérations (p. ex. lorsque KBC acquiert, cède ou met fin à une ligne d'activité). Le reclassement prend effet au début de la période de reporting qui suit
• obligatoirement évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultat (MFVPL) – cela n'inclut que les instruments de
• instruments de capitaux propres pour lesquels une évaluation à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat
Il existe une présomption réfutable selon laquelle tous les instruments de capitaux propres sont considérés comme FVOCI s'ils ne sont pas détenus à des fins de transaction ou comme une rémunération conditionnelle dans une combinaison d'entreprises relevant d'IFRS 3. La décision d'inclure les instruments de capitaux propres dans la catégorie FVOCI lors de la comptabilisation initiale est irrévocable et peut être prise au cas par cas pour chaque investissement, ce qui pour KBC s'entend action par action. Les instruments de capitaux propres classés dans la catégorie FVOCI sont par la suite évalués à la juste valeur, les variations étant comptabilisées dans les autres éléments du résultat global sans être recyclées dans le compte de résultat même en cas de cession de l'investissement. La seule exception concerne les revenus de dividendes, qui
KBC peut comptabiliser des instruments dérivés comme étant détenus soit à des fins de transaction, soit à des fins de couverture. Ils peuvent être comptabilisés comme des actifs ou des passifs en fonction de leur valeur de marché du moment.
• Instruments dérivés détenus dans l'intention de couvrir, mais pour lesquels la comptabilité de couverture ne peut pas être appliquée ou n'est pas appliquée (couvertures économiques): des instruments de couverture peuvent être acquis dans l'intention de couvrir économiquement une exposition externe, mais sans appliquer la comptabilité de couverture. La composante intérêts de ces dérivés est comptabilisée en Revenus nets d'intérêts, tandis que toutes les autres variations de juste valeur sont comptabilisées sous Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte
• Instruments dérivés détenus à des fins autres que de couverture (instruments dérivés de transaction): Les entités KBC peuvent également conclure des contrats de dérivés qui n'ont pas pour but de couvrir une position économiquement. Cela peut se faire dans le cadre de la clôture ou de la vente imminente d'une position externe ou pour prendre des bénéfices à court terme. Toutes les variations de la juste valeur (intérêts compris) de ces instruments dérivés sont
Les instruments dérivés de couverture sont des instruments dérivés qui sont spécifiquement désignés dans une relation de couverture. Le processus de comptabilisation de ces instruments dérivés est détaillé dans la section Comptabilité de
comptabilisées sous Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat.
l'instrument ne remplirait pas cette condition. Pour cette évaluation, KBC prend en compte:
Les instruments financiers de capitaux propres sont classés dans l'une des catégories suivantes:
sont comptabilisés dans le compte de résultat sous la rubrique Revenus de dividendes.
Les instruments dérivés sont toujours évalués à leur juste valeur et KBC établit les distinctions suivantes:
• les événements potentiels susceptibles de modifier le montant et l'échéancier des flux de trésorerie;
principal et à des versements d'intérêts (SPPI)
• les caractéristiques de l'effet de levier;
accords sur les actifs sans recours); et
périodiques des taux d'intérêt).
immédiatement le changement.
global (FVOCI) a été choisie.
Dérivés de transaction
de résultat.
Dérivés de couverture
couverture.
Reclassements
• les conditions de remboursement anticipé et de prolongation;
Classement et évaluation – instruments de capitaux propres
capitaux propres détenus à des fins de transaction (HFT);
Classement et évaluation – dérivés (de transaction et de couverture)
Le modèle ECL sert à évaluer la réduction de valeur des actifs financiers.
Le champ d'application du modèle ECL est fonction du classement des actifs financiers. Le modèle s'applique aux actifs financiers suivants:
Aucune perte de crédit attendue n'est calculée pour les investissements en instruments de capitaux propres.
Les actifs financiers entrant dans le champ d'application du modèle ECL font l'objet d'une réduction de valeur à hauteur d'un montant égal à la perte de crédit attendue sur leur durée de vie si le risque de crédit augmente significativement après la comptabilisation initiale. Dans le cas contraire, la provision pour pertes est égale à l'ECL sur 12 mois (voir ci-dessous pour plus d'informations sur l'augmentation significative du risque de crédit).
Pour distinguer les différentes étapes de la quantification de l'ECL, KBC utilise la terminologie internationalement acceptée pour les actifs financiers de 'Catégorie 1', 'Catégorie 2' et 'Catégorie 3'. À moins qu'ils n'aient déjà subi une réduction de valeur, tous les actifs financiers sont classés en 'Catégorie 1' au moment de la comptabilisation initiale et une ECL sur 12 mois est comptabilisée. Lorsqu'une augmentation significative du risque de crédit survient postérieurement à la comptabilisation initiale, l'actif est transféré en 'Catégorie 2' et l'ECL sur la durée de vie est comptabilisée. Dès lors qu'un actif peut être considéré comme étant en défaut, il migre à la catégorie 3.
En ce qui concerne les créances commerciales, la norme IFRS 9 autorise l'utilisation d'une aide pratique. Les pertes de crédit attendues pour les créances commerciales peuvent être valorisées comme un montant correspondant à leurs pertes de crédit attendues pendant la durée. KBC applique cette solution pratique pour les créances commerciales et autres.
Les plus-values et les moins-values liées aux réductions de valeur sur les actifs financiers sont comptabilisées sous la rubrique Réductions de valeur du compte de résultat.
Les actifs financiers qui sont évalués au coût amorti sont présentés dans le bilan à leur valeur comptable nette, qui correspond à la valeur comptable brute minorée de la réduction de valeur. Les instruments de dette évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global sont présentés dans le bilan à leur valeur comptable, qui correspond à leur juste valeur à la date de reporting. L'ajustement au titre de l'ECL est comptabilisé en tant qu'ajustement de reclassement entre le compte de résultat et les autres éléments du résultat global.
Conformément au modèle ECL, les actifs financiers sont affectés d'un ECL à vie dès lors que leur risque de crédit augmente de manière significative postérieurement à leur comptabilisation initiale. Par conséquent, l'évaluation d'une augmentation significative du risque de crédit est cruciale pour le classement des actifs financiers. Une telle augmentation est évaluée de manière relative, sur la base du risque de crédit imputé lors de la comptabilisation initiale. Dans la mesure où plusieurs facteurs entrent en compte dans cette évaluation, KBC a défini une approche à plusieurs paliers, pour le portefeuille d'obligations d'une part, et le porfeuille de crédits d'autre part.
Pour le portefeuille obligataire, la MTA comporte trois paliers:
Si aucun de ces éléments déclencheurs n'entraîne le passage en 'Catégorie 2', alors l'obligation reste en 'Catégorie 1'. Un actif financier est considéré comme étant en 'Catégorie 3' dès lors qu'il répond à la définition du défaut. L'approche MTA est symétrique, c'est-à-dire qu'une obligation qui a été transférée en 'Catégorie 2' ou en 'Catégorie 3' peut revenir en 'Catégorie 1' ou 'Catégorie 2' si le critère de palier qui a déclenché le transfert n'est pas rempli à une date de reporting ultérieure.
Pour le portefeuille de crédits, KBC utilise une approche à cinq paliers. Il s'agit d'une approche en cascade (c.-à-d. que si l'évaluation effectuée au premier palier ne donne pas lieu à une migration en 'Catégorie 2', l'évaluation est effectuée au deuxième palier, et ainsi de suite). En fin de compte, si tous les paliers sont évalués sans déclencher une migration vers la 'Catégorie 2', le crédit reste en 'Catégorie 1'.
Un actif financier entrant dans le champ d'application du modèle ECL est considéré comme étant en 'Catégorie 3' dès lors qu'il répond à la définition du défaut. L'approche MTA est symétrique, c'est-à-dire qu'un crédit qui a été transféré en 'Catégorie 2' ou en 'Catégorie 3' peut revenir en 'Catégorie 1' ou 'Catégorie 2' si le critère de palier qui a déclenché le transfert n'est pas rempli à une date de reporting ultérieure.
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Évaluation de la perte de crédit attendue (ECL)
• un montant pondéré par la probabilité sans biais;
période de 12 mois consécutive à la date de reporting.
que les modèles de Bâle soient mis en conformité avec IFRS 9:
de la valeur actuelle nette du montant (non) recouvrable.
la base d'un avis expert et d'évaluations externes.
s'étendre au-delà de la période contractuelle.
la durée de vie à la date de création.
• KBC intègre des informations macroéconomiques prospectives aux modèles.
sur une corrélation statistique dans des ensembles de données historiques.
L'ECL est calculée de manière à refléter:
• la valeur temps de l'argent; et
Bâle.
default, EAD) et de la perte en cas de défaut (loss given default, LGD).
L'ECL correspond au produit de la probabilité de défaut (PD), de l'exposition estimée au défaut (estimated exposure at
• des informations sur les événements passés, les conditions actuelles et les prévisions concernant la situation économique. L'ECL sur la durée de vie correspond à la somme de l'ECL sur la durée de vie de l'actif financier actualisée sur la base du taux d'intérêt effectif initial. L'ECL sur 12 mois correspond à la part de l'ECL sur la durée de vie résultant d'un défaut au cours de la
KBC utilise des modèles IFRS 9 spécifiques pour la PD, l'EAD et la LGD afin de calculer l'ECL. Dans la mesure du possible et dans un souci d'efficacité, KBC utilise des techniques de modélisation similaires à celles élaborées aux fins prudentielles (c.-à-d. les modèles de Bâle). De plus amples informations sur les modèles de risque de crédit développés par KBC sont fournies dans la section Internal Modelling du Rapport sur les risques, à l'adresse www.kbc.com. Cela étant, KBC veille à ce
• KBC n'applique pas les règles de prudence prescrites par les autorités de réglementation dans le cadre des modèles de
• KBC ajuste l'impact des paramètres macroéconomiques sur le résultat afin de s'assurer que les modèles IFRS 9 reflètent une estimation ponctuelle plutôt que sur l'ensemble du cycle (comme le requièrent les autorités de réglementation);
En ce qui concerne les prêts en défaut, l'ECL est également calculée comme le produit de la PD, de l'EAD et de la LGD. Dans ce cas précis, cependant, la PD est fixée à 100%, l'EAD est connue étant donné le statut de défaut et la LGD tient compte
KBC utilise les modèles IRB et standardisé pour attribuer la PD de Bâle, qui sert ensuite de base aux calculs de l'ECL selon l'IFRS 9 et à la détermination de la catégorie. S'il n'existe pas de modèle de PD de Bâle ayant un champ d'application similaire à celui du modèle de l'IFRS 9, le taux de défaut observé à long terme est utilisé comme PD pour toutes les facilités du portefeuille. Pour les portefeuilles ayant un faible taux de défaut, il peut arriver qu'aucun défaut de paiement ou seulement un petit nombre de défauts de paiement se soient produits au cours de la période considérée. Dans ce cas, le PD est fixé sur
KBC tient compte d'informations prospectives dans le calcul de l'ECL, via des variables macroéconomiques et sur la base de l'évaluation par les gérants d'éventuels événements idiosyncratiques. Le Chief Economist de KBC élabore trois scénarios macroéconomiques différents (scénario de base, à la hausse et à la baisse) pour tous les pays clés de KBC et assortit chacun d'entre eux d'une probabilité. Chaque trimestre, KBC met à jour les scénarios économiques et les pondérations attribuées qui seront utilisés pour le calcul de l'ECL, sur la base des informations fournies par le Chief Economist. L'intégration des variables macroéconomiques incluses dans ces scénarios dans les composantes PD, EAD et LGD du calcul de l'ECL repose
La période maximum pour l'évaluation de l'ECL correspond à la période contractuelle maximum (y compris les prorogations), sauf pour certains actifs financiers spécifiques, qui incluent un montant tiré et un montant non tiré sur demande, la capacité contractuelle de KBC de demander le remboursement du montant tiré et d'annuler l'engagement non tiré ne limitant pas l'exposition au risque de crédit à la période contractuelle. Ces actifs sont les seuls pour lesquels la période d'évaluation peut
KBC définit les actifs POCI comme des actifs financiers entrant dans le champ d'application de la norme IFRS 9 en matière de dépréciation et qui sont dépréciés dès leur création (c.-à-d. qui répondent à ce moment-là à la définition de défaut). Les actifs POCI sont initialement comptabilisés pour un montant net de réduction de valeur et évalués au coût amorti sur la base d'un taux d'intérêt effectif ajusté en fonction de la qualité du crédit. Lors des périodes ultérieures, les variations éventuelles de l'ECL sur la durée de vie sont comptabilisées dans le compte de résultat. Les variations favorables sont comptabilisées en tant que reprises de réduction de valeur même si l'ECL sur la durée de vie à la date de reporting est inférieure à l'ECL sur
Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (Purchased or Originated Credit Impaired, POCI)
L'ECL correspond au produit de la probabilité de défaut (PD), de l'exposition estimée au défaut (estimated exposure at default, EAD) et de la perte en cas de défaut (loss given default, LGD).
L'ECL est calculée de manière à refléter:
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Augmentation significative du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale
portefeuille obligataire
changement de catégorie, il faut que la LTPD enregistre une variation relative de 200%.
fournisseurs, les clients et les employés d'une société en défaut de paiement).
catégorie, il faut que la LTPD enregistre une variation relative de 200%.
de l'approche MTA (voir plusieurs exemples ci-dessus).
n'est pas rempli à une date de reporting ultérieure.
d'obligations d'une part, et le porfeuille de crédits d'autre part.
Pour le portefeuille obligataire, la MTA comporte trois paliers:
Approche à plusieurs paliers (MTA) –
grade.
Portefeuille de crédits
'Catégorie 2'.
'Catégorie 2', le crédit reste en 'Catégorie 1'.
Conformément au modèle ECL, les actifs financiers sont affectés d'un ECL à vie dès lors que leur risque de crédit augmente de manière significative postérieurement à leur comptabilisation initiale. Par conséquent, l'évaluation d'une augmentation significative du risque de crédit est cruciale pour le classement des actifs financiers. Une telle augmentation est évaluée de manière relative, sur la base du risque de crédit imputé lors de la comptabilisation initiale. Dans la mesure où plusieurs facteurs entrent en compte dans cette évaluation, KBC a défini une approche à plusieurs paliers, pour le portefeuille
• Exception pour risque de crédit faible: l'ECL sur 12 mois est toujours comptabilisée pour les obligations présentant un faible risque de crédit à la date de reporting (c.-à-d. catégorie 1). KBC utilise cette exception pour les obligations investment
• Probabilité de défaut sur la durée du contrat (LTPD) (applicable uniquement si les conditions du premier palier ne sont pas remplies): il s'agit d'une évaluation relative consistant à comparer la probabilité de défaut sur la durée du contrat (LTPD) au moment de la comptabilisation initiale avec celle constatée à la date de reporting. Pour entraîner un
• Évaluation des gérants: enfin, les gérants examinent et évaluent l'augmentation significative du risque de crédit pour les actifs financiers au niveau individuel (c'est-à-dire au niveau de la contrepartie) et au niveau du portefeuille, lorsqu'il est déterminé que les événements idiosyncrasiques ne sont pas correctement pris en compte dans les deux premiers paliers de l'approche MTA. Les événements idiosyncratiques comprennent, par exemple, les évolutions inattendues de l'environnement macroéconomique (par exemple la crise du coronavirus), les incertitudes liées aux événements géopolitiques (par exemple une guerre) et l'impact secondaire des défauts de paiement importants (par exemple, sur les
Si aucun de ces éléments déclencheurs n'entraîne le passage en 'Catégorie 2', alors l'obligation reste en 'Catégorie 1'. Un actif financier est considéré comme étant en 'Catégorie 3' dès lors qu'il répond à la définition du défaut. L'approche MTA est symétrique, c'est-à-dire qu'une obligation qui a été transférée en 'Catégorie 2' ou en 'Catégorie 3' peut revenir en 'Catégorie 1' ou 'Catégorie 2' si le critère de palier qui a déclenché le transfert n'est pas rempli à une date de reporting ultérieure.
Pour le portefeuille de crédits, KBC utilise une approche à cinq paliers. Il s'agit d'une approche en cascade (c.-à-d. que si l'évaluation effectuée au premier palier ne donne pas lieu à une migration en 'Catégorie 2', l'évaluation est effectuée au deuxième palier, et ainsi de suite). En fin de compte, si tous les paliers sont évalués sans déclencher une migration vers la
• Probabilité de défaut sur la durée du contrat (LTPD): la LTPD est utilisée comme principal critère d'évaluation d'une augmentation du risque de crédit. Il s'agit d'une évaluation relative consistant à comparer la probabilité de défaut sur la durée du contrat (LTPD) au moment de la comptabilisation initiale avec celle constatée à la date de reporting. KBC effectue cette évaluation au niveau des facilités pour chaque période de reporting. Pour entraîner un changement de
• Restructuration des crédits: les actifs financiers restructurés sont toujours considérés comme faisant partie de la catégorie
• Arriéré: KBC utilise le backstop défini dans la norme. Un actif financier présentant un arriéré de plus de 30 jours passe en
• Liste de surveillance: KBC utilise le critère de la liste de surveillance comme backstop pour faire passer son portefeuille de crédits en 'Catégorie 2'. La liste de surveillance comprend des crédits présentant un risque de crédit accru, mais qui ne sont pas (encore) classés comme en défaut/non performants et qui font l'objet d'un suivi et d'une évaluation renforcés de
• Évaluation des gérants: enfin, les gérants examinent et évaluent l'augmentation significative du risque de crédit pour les actifs financiers au niveau individuel (c'est-à-dire au niveau de la contrepartie) et au niveau du portefeuille, lorsqu'il est déterminé que les événements idiosyncrasiques ne sont pas correctement pris en compte dans les quatre premiers paliers
Un actif financier entrant dans le champ d'application du modèle ECL est considéré comme étant en 'Catégorie 3' dès lors qu'il répond à la définition du défaut. L'approche MTA est symétrique, c'est-à-dire qu'un crédit qui a été transféré en 'Catégorie 2' ou en 'Catégorie 3' peut revenir en 'Catégorie 1' ou 'Catégorie 2' si le critère de palier qui a déclenché le transfert
la part de la banque. KBC procède à cette évaluation pour chaque période de reporting au niveau du client.
2, sauf s'ils répondent déjà à la définition de défaut. Dans ce cas, ils sont transférés à la catégorie 3.
• des informations sur les événements passés, les conditions actuelles et les prévisions concernant la situation économique.
L'ECL sur la durée de vie correspond à la somme de l'ECL sur la durée de vie de l'actif financier actualisée sur la base du taux d'intérêt effectif initial. L'ECL sur 12 mois correspond à la part de l'ECL sur la durée de vie résultant d'un défaut au cours de la période de 12 mois consécutive à la date de reporting.
KBC utilise des modèles IFRS 9 spécifiques pour la PD, l'EAD et la LGD afin de calculer l'ECL. Dans la mesure du possible et dans un souci d'efficacité, KBC utilise des techniques de modélisation similaires à celles élaborées aux fins prudentielles (c.-à-d. les modèles de Bâle). De plus amples informations sur les modèles de risque de crédit développés par KBC sont fournies dans la section Internal Modelling du Rapport sur les risques, à l'adresse www.kbc.com. Cela étant, KBC veille à ce que les modèles de Bâle soient mis en conformité avec IFRS 9:
En ce qui concerne les prêts en défaut, l'ECL est également calculée comme le produit de la PD, de l'EAD et de la LGD. Dans ce cas précis, cependant, la PD est fixée à 100%, l'EAD est connue étant donné le statut de défaut et la LGD tient compte de la valeur actuelle nette du montant (non) recouvrable.
KBC utilise les modèles IRB et standardisé pour attribuer la PD de Bâle, qui sert ensuite de base aux calculs de l'ECL selon l'IFRS 9 et à la détermination de la catégorie. S'il n'existe pas de modèle de PD de Bâle ayant un champ d'application similaire à celui du modèle de l'IFRS 9, le taux de défaut observé à long terme est utilisé comme PD pour toutes les facilités du portefeuille. Pour les portefeuilles ayant un faible taux de défaut, il peut arriver qu'aucun défaut de paiement ou seulement un petit nombre de défauts de paiement se soient produits au cours de la période considérée. Dans ce cas, le PD est fixé sur la base d'un avis expert et d'évaluations externes.
KBC tient compte d'informations prospectives dans le calcul de l'ECL, via des variables macroéconomiques et sur la base de l'évaluation par les gérants d'éventuels événements idiosyncratiques. Le Chief Economist de KBC élabore trois scénarios macroéconomiques différents (scénario de base, à la hausse et à la baisse) pour tous les pays clés de KBC et assortit chacun d'entre eux d'une probabilité. Chaque trimestre, KBC met à jour les scénarios économiques et les pondérations attribuées qui seront utilisés pour le calcul de l'ECL, sur la base des informations fournies par le Chief Economist. L'intégration des variables macroéconomiques incluses dans ces scénarios dans les composantes PD, EAD et LGD du calcul de l'ECL repose sur une corrélation statistique dans des ensembles de données historiques.
La période maximum pour l'évaluation de l'ECL correspond à la période contractuelle maximum (y compris les prorogations), sauf pour certains actifs financiers spécifiques, qui incluent un montant tiré et un montant non tiré sur demande, la capacité contractuelle de KBC de demander le remboursement du montant tiré et d'annuler l'engagement non tiré ne limitant pas l'exposition au risque de crédit à la période contractuelle. Ces actifs sont les seuls pour lesquels la période d'évaluation peut s'étendre au-delà de la période contractuelle.
KBC définit les actifs POCI comme des actifs financiers entrant dans le champ d'application de la norme IFRS 9 en matière de dépréciation et qui sont dépréciés dès leur création (c.-à-d. qui répondent à ce moment-là à la définition de défaut). Les actifs POCI sont initialement comptabilisés pour un montant net de réduction de valeur et évalués au coût amorti sur la base d'un taux d'intérêt effectif ajusté en fonction de la qualité du crédit. Lors des périodes ultérieures, les variations éventuelles de l'ECL sur la durée de vie sont comptabilisées dans le compte de résultat. Les variations favorables sont comptabilisées en tant que reprises de réduction de valeur même si l'ECL sur la durée de vie à la date de reporting est inférieure à l'ECL sur la durée de vie à la date de création.
Le calcul de l'ECL (et de l'augmentation significative du risque de crédit par rapport à la comptabilisation initiale) nécessite d'apprécier en profondeur divers aspects, notamment la situation financière et les capacités de remboursement des emprunteurs, la valeur et la recouvrabilité des garanties, les projections et les informations macroéconomiques. KBC adopte une approche neutre et sans biais pour tenir compte des incertitudes et prendre des décisions sur la base de jugements critiques.
La trésorerie comprend les fonds de caisse et les dépôts à vue, par exemple les chèques, la petite caisse et les soldes de trésorerie auprès des banques centrales et d'autres banques.
Les instruments financiers ou leurs composantes sont classés, lors de leur comptabilisation initiale, en tant que passifs ou en tant que capitaux propres, conformément à la substance des accords contractuels et aux définitions des passifs financiers et des instruments de capitaux propres. Un instrument financier est classé en tant que passif si:
Un instrument financier est classé en tant qu'instrument de capitaux propres si aucune des deux conditions n'est remplie. Dans ce cas, il est comptabilisé de la manière décrite à la section Capitaux propres.
KBC comptabilise un passif financier lorsqu'il devient partie aux dispositions contractuelles de l'instrument concerné. Il s'agit généralement de la date de réception de la contrepartie sous forme de trésorerie ou d'un autre actif financier. Lors de la comptabilisation initiale, le passif financier est comptabilisé à la juste valeur moins les coûts de transaction directement imputables à l'émission de l'instrument, sauf en ce qui concerne les passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat.
Les passifs financiers sont décomptabilisés lorsqu'ils s'éteignent, c.-à-d. lorsque l'obligation spécifiée dans le contrat est acquittée ou annulée, ou expire. KBC peut également décomptabiliser un passif financier et en comptabiliser un nouveau si KBC et le prêteur conviennent d'un échange et que le passif financier existant et celui avec lequel il est échangé sont assortis de conditions substantiellement différentes, ou si les conditions du passif financier existant font l'objet de modifications substantielles. Pour déterminer si les conditions sont différentes, KBC compare la valeur actualisée des flux de trésorerie selon les nouvelles conditions, y compris les honoraires versés nets des honoraires reçus et actualisés sur la base du taux d'intérêt effectif initial, et la valeur actualisée des flux de trésorerie restants du passif financier initial. Si la différence est supérieure ou égale à 10%, KBC décomptabilise le passif financier initial et en comptabilise un nouveau. Lorsqu'un échange d'instruments de dette ou une modification de conditions est comptabilisé(e) comme une extinction, les coûts ou honoraires engagés sont comptabilisés comme faisant partie du profit ou de la perte résultant de l'extinction.
KBC classe les passifs financiers dans trois catégories différentes, conformément aux dispositions d'IFRS 9:
• Passifs financiers détenus à des fins de transaction (HFT). Il s'agit de passifs encourus principalement dans le but de dégager un bénéfice des fluctuations à court terme de leur prix ou de la marge du courtier. Un passif est également considéré comme détenu à des fins de transaction s'il fait partie d'un portefeuille d'instruments financiers détenus à des fins de transaction séparément par le bureau de négociation et s'il a récemment fait l'objet de prises de bénéfices à court terme. Les passifs détenus à des fins de transaction peuvent inclure des passifs dérivés, des positions courtes en instruments de dette et instruments de capitaux propres, des dépôts à terme et des titres de créance. S'agissant des dérivés, KBC fait la distinction entre les dérivés détenus à des fins de transaction et ceux détenus à des fins de couverture, comme c'est le cas pour les actifs dérivés. Les passifs détenus à des fins de transaction sont évalués initialement à leur juste valeur. Au terme de la période de reporting, les passifs dérivés sont évalués à la juste valeur. Les ajustements de juste valeur sont toujours enregistrés dans le compte de résultat.
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• Passifs financiers désignés par l'entité comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat lors de la comptabilisation initiale (FVO). Conformément à IFRS 9, un passif financier ou un groupe de passifs financiers peuvent être évalués à la juste valeur lors de la comptabilisation initiale, auquel cas les variations de juste valeur sont enregistrées dans le compte de résultat, à l'exception de celles résultant des variations du risque de crédit propre, qui sont présentées séparément dans les autres éléments du résultat global. La désignation à la juste valeur est utilisée par KBC pour les
gérés sur la base de la juste valeur: KBC désigne un passif financier ou un groupe de passifs financiers à la juste valeur lorsqu'ils sont gérés et leur rendement est évalué à la juste valeur. Cette méthode est utilisée pour comptabiliser les composantes (dissociées) des dépôts (c.-à-d. les passifs financiers qui ne comportent pas d'élément de participation
non-concordance comptable: l'option de la juste valeur peut être utilisée lorsqu'elle permet d'éliminer ou de réduire sensiblement une incohérence d'évaluation ou de comptabilisation qui résulterait autrement de l'évaluation d'actifs
instruments hybrides: un instrument financier est considéré comme hybride lorsqu'il contient un ou plusieurs dérivés incorporés qui ne sont pas étroitement liés au contrat de base. L'option de la juste valeur peut être utilisée lorsqu'il n'est pas possible de dissocier du contrat de base les dérivés incorporés qui n'y sont pas étroitement liés, auquel cas l'instrument hybride peut être désigné dans son intégralité à la juste valeur. Cela signifie qu'aussi bien le dérivé incorporé que le contrat de base sont évalués à la juste valeur. KBC a recours à cette possibilité lorsque des produits structurés comprennent des dérivés incorporés sans lien étroit avec le contrat de base. Cela signifie qu'aussi bien le
• Passifs financiers évalués au coût amorti (AC). KBC classe la plupart de ses passifs financiers dans cette catégorie, y compris les passifs financiers utilisés pour financer des activités de négociation ne procédant pas d'une intention de négociation (p. ex. obligations émises). Ces passifs financiers sont évalués initialement à leur coût, soit la juste valeur de la contrepartie reçue, y compris les coûts de transaction. Par la suite, ils sont évalués au coût amorti, qui correspond au montant auquel le passif de financement a été initialement comptabilisé, diminué des remboursements de principal, plus ou moins l'amortissement cumulé de toute différence entre ce montant initial et le montant à l'échéance. La différence entre le montant disponible et la valeur nominale est enregistrée comme une charge d'intérêts selon la méthode de la comptabilité d'exercice. Les charges d'intérêts courues mais non encore payées sont enregistrées dans les comptes de
Conformément à IFRS 9, les passifs financiers désignés à la juste valeur doivent être évalués à la juste valeur lors de la comptabilisation initiale. Les éventuelles variations de juste valeur sont par la suite enregistrées dans le compte de résultat, à l'exception de celles résultant des variations du risque de crédit propre, qui sont présentées séparément dans les autres
En conséquence, les variations de la juste valeur du passif sont présentées à différents endroits: les variations du risque de crédit propre sont présentées dans les autres éléments du résultat global et toutes les autres variations de la juste valeur sont présentées dans le compte de résultat sous la rubrique Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat. Les montants comptabilisés dans les autres éléments du résultat global en lien avec le risque de crédit propre ne sont pas recyclés dans le compte de résultat même si les passifs sont décomptabilisés et que les montants sont réalisés. Bien que le recyclage soit interdit, KBC transfère les montants dans les autres éléments du résultat global vers les bénéfices non distribués dans les capitaux propres lors de la décomptabilisation. Le risque de crédit propre n'est pas présenté dans les autres éléments du résultat global dans un seul cas: lorsque cela entraînerait une nonconcordance comptable dans le compte de résultat. Cela peut se produire s'il existe une relation économique étroite entre le passif financier désigné à la juste valeur (pour lequel le risque de crédit propre est constaté dans les autres éléments du résultat global) alors que toutes les variations de juste valeur de l'actif financier correspondant sont évaluées et comptabilisées à la juste valeur par le biais du compte de résultat. Tel est le cas pour les contrats d'investissement de la branche 23, pour lesquels les variations de juste valeur de la position au passif sont compensées à 100% par la position à
Un contrat de garantie financière est un contrat qui oblige KBC à effectuer des paiements spécifiques pour rembourser les détenteurs des pertes qu'ils subissent parce qu'un débiteur spécifié n'effectue pas le paiement à l'échéance conformément aux conditions initiales ou modifiées d'un instrument de dette. Un contrat de garantie financière est comptabilisé initialement à la juste valeur et est ensuite évalué au plus élevé des deux montants suivants: (a) le montant déterminé conformément aux dispositions en matière de réductions de valeur d'IFRS 9 (voir la section Actifs financiers – Réductions de valeur) et (b) le montant comptabilisé initialement moins, s'il y a lieu, l'amortissement cumulé, comptabilisé conformément au principe de
Une prise en pension est une transaction dans laquelle KBC achète un actif financier et conclut simultanément un contrat pour vendre l'actif (ou un actif similaire) à une date future à un prix fixe. Ce contrat est comptabilisé comme un prêt ou une
ou de passifs ou de la comptabilisation de plus-values et de pertes sur ceux-ci sur des bases différentes;
dérivé incorporé que le contrat de base sont évalués à la juste valeur.
raisons suivantes:
régularisation.
éléments du résultat global.
l'actif.
Passifs financiers – risque de crédit propre
Passifs financiers – contrat de garantie financière
comptabilisation des revenus prévu par IFRS 15.
avance, et l'actif sous-jacent n'est pas comptabilisé dans les états financiers.
Opérations de pension
discrétionnaire);
Conformément à IFRS 9, les passifs financiers désignés à la juste valeur doivent être évalués à la juste valeur lors de la comptabilisation initiale. Les éventuelles variations de juste valeur sont par la suite enregistrées dans le compte de résultat, à l'exception de celles résultant des variations du risque de crédit propre, qui sont présentées séparément dans les autres éléments du résultat global.
En conséquence, les variations de la juste valeur du passif sont présentées à différents endroits: les variations du risque de crédit propre sont présentées dans les autres éléments du résultat global et toutes les autres variations de la juste valeur sont présentées dans le compte de résultat sous la rubrique Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat. Les montants comptabilisés dans les autres éléments du résultat global en lien avec le risque de crédit propre ne sont pas recyclés dans le compte de résultat même si les passifs sont décomptabilisés et que les montants sont réalisés. Bien que le recyclage soit interdit, KBC transfère les montants dans les autres éléments du résultat global vers les bénéfices non distribués dans les capitaux propres lors de la décomptabilisation. Le risque de crédit propre n'est pas présenté dans les autres éléments du résultat global dans un seul cas: lorsque cela entraînerait une nonconcordance comptable dans le compte de résultat. Cela peut se produire s'il existe une relation économique étroite entre le passif financier désigné à la juste valeur (pour lequel le risque de crédit propre est constaté dans les autres éléments du résultat global) alors que toutes les variations de juste valeur de l'actif financier correspondant sont évaluées et comptabilisées à la juste valeur par le biais du compte de résultat. Tel est le cas pour les contrats d'investissement de la branche 23, pour lesquels les variations de juste valeur de la position au passif sont compensées à 100% par la position à l'actif.
Un contrat de garantie financière est un contrat qui oblige KBC à effectuer des paiements spécifiques pour rembourser les détenteurs des pertes qu'ils subissent parce qu'un débiteur spécifié n'effectue pas le paiement à l'échéance conformément aux conditions initiales ou modifiées d'un instrument de dette. Un contrat de garantie financière est comptabilisé initialement à la juste valeur et est ensuite évalué au plus élevé des deux montants suivants: (a) le montant déterminé conformément aux dispositions en matière de réductions de valeur d'IFRS 9 (voir la section Actifs financiers – Réductions de valeur) et (b) le montant comptabilisé initialement moins, s'il y a lieu, l'amortissement cumulé, comptabilisé conformément au principe de comptabilisation des revenus prévu par IFRS 15.
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Jugements critiques et incertitudes
trésorerie auprès des banques centrales et d'autres banques.
Passifs financiers – comptabilisation et décomptabilisation
Passifs financiers – classement et évaluation
critiques.
Passifs financiers
compte de résultat.
Le calcul de l'ECL (et de l'augmentation significative du risque de crédit par rapport à la comptabilisation initiale) nécessite d'apprécier en profondeur divers aspects, notamment la situation financière et les capacités de remboursement des emprunteurs, la valeur et la recouvrabilité des garanties, les projections et les informations macroéconomiques. KBC adopte une approche neutre et sans biais pour tenir compte des incertitudes et prendre des décisions sur la base de jugements
La trésorerie comprend les fonds de caisse et les dépôts à vue, par exemple les chèques, la petite caisse et les soldes de
Les instruments financiers ou leurs composantes sont classés, lors de leur comptabilisation initiale, en tant que passifs ou en tant que capitaux propres, conformément à la substance des accords contractuels et aux définitions des passifs financiers
• KBC est contractuellement tenu de livrer de la trésorerie ou un autre actif financier au détenteur ou d'échanger un autre
Un instrument financier est classé en tant qu'instrument de capitaux propres si aucune des deux conditions n'est remplie.
KBC comptabilise un passif financier lorsqu'il devient partie aux dispositions contractuelles de l'instrument concerné. Il s'agit généralement de la date de réception de la contrepartie sous forme de trésorerie ou d'un autre actif financier. Lors de la comptabilisation initiale, le passif financier est comptabilisé à la juste valeur moins les coûts de transaction directement imputables à l'émission de l'instrument, sauf en ce qui concerne les passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du
Les passifs financiers sont décomptabilisés lorsqu'ils s'éteignent, c.-à-d. lorsque l'obligation spécifiée dans le contrat est acquittée ou annulée, ou expire. KBC peut également décomptabiliser un passif financier et en comptabiliser un nouveau si KBC et le prêteur conviennent d'un échange et que le passif financier existant et celui avec lequel il est échangé sont assortis de conditions substantiellement différentes, ou si les conditions du passif financier existant font l'objet de modifications substantielles. Pour déterminer si les conditions sont différentes, KBC compare la valeur actualisée des flux de trésorerie selon les nouvelles conditions, y compris les honoraires versés nets des honoraires reçus et actualisés sur la base du taux d'intérêt effectif initial, et la valeur actualisée des flux de trésorerie restants du passif financier initial. Si la différence est supérieure ou égale à 10%, KBC décomptabilise le passif financier initial et en comptabilise un nouveau. Lorsqu'un échange d'instruments de dette ou une modification de conditions est comptabilisé(e) comme une extinction, les coûts ou honoraires engagés sont
• Passifs financiers détenus à des fins de transaction (HFT). Il s'agit de passifs encourus principalement dans le but de dégager un bénéfice des fluctuations à court terme de leur prix ou de la marge du courtier. Un passif est également considéré comme détenu à des fins de transaction s'il fait partie d'un portefeuille d'instruments financiers détenus à des fins de transaction séparément par le bureau de négociation et s'il a récemment fait l'objet de prises de bénéfices à court terme. Les passifs détenus à des fins de transaction peuvent inclure des passifs dérivés, des positions courtes en instruments de dette et instruments de capitaux propres, des dépôts à terme et des titres de créance. S'agissant des dérivés, KBC fait la distinction entre les dérivés détenus à des fins de transaction et ceux détenus à des fins de couverture, comme c'est le cas pour les actifs dérivés. Les passifs détenus à des fins de transaction sont évalués initialement à leur juste valeur. Au terme de la période de reporting, les passifs dérivés sont évalués à la juste valeur. Les ajustements de
instrument financier avec le détenteur dans des conditions potentiellement défavorables au groupe; ou • KBC a l'obligation contractuelle de régler l'instrument financier au moyen d'un nombre variable d'actions propres.
Trésorerie, soldes avec les banques centrales et autres dépôts à vue auprès d'établissements de crédit
et des instruments de capitaux propres. Un instrument financier est classé en tant que passif si:
Dans ce cas, il est comptabilisé de la manière décrite à la section Capitaux propres.
comptabilisés comme faisant partie du profit ou de la perte résultant de l'extinction.
juste valeur sont toujours enregistrés dans le compte de résultat.
KBC classe les passifs financiers dans trois catégories différentes, conformément aux dispositions d'IFRS 9:
Une prise en pension est une transaction dans laquelle KBC achète un actif financier et conclut simultanément un contrat pour vendre l'actif (ou un actif similaire) à une date future à un prix fixe. Ce contrat est comptabilisé comme un prêt ou une avance, et l'actif sous-jacent n'est pas comptabilisé dans les états financiers.
Dans une mise en pension, KBC vend un titre et s'engage simultanément à racheter ce titre (ou un actif quasiment similaire) à une date future à un prix fixe. KBC continue de comptabiliser les titres dans leur intégralité, car il conserve la quasi-totalité des risques et des avantages liés à la détention de l'actif en question. La contrepartie en trésorerie reçue est comptabilisée comme un actif financier et un passif financier est comptabilisé en tant qu'obligation de payer le prix de rachat.
Entre un actif financier et un passif financier, KBC n'opère une compensation et ne présente à cet égard un montant net dans son bilan que si et seulement si: (i) elle dispose d'un droit actuel juridiquement exécutoire de compenser les montants comptabilisés et (ii) elle a l'intention soit de procéder au règlement sur une base nette, soit de réaliser l'actif et de régler le passif de manière simultanée.
KBC définit la 'juste valeur' comme 'le prix qui serait reçu pour la vente d'un actif, ou payé pour le transfert d'un passif, lors d'une transaction normale entre des participants de marché à la date d'évaluation'. La juste valeur n'est pas le montant qu'une entité recevrait ou paierait dans le cadre d'une transaction contrainte, d'une liquidation involontaire ou d'une vente de biens sur saisie. Un déséquilibre entre l'offre et la demande (p. ex. lorsqu'il y a moins d'acheteurs que de vendeurs, ce qui exerce une pression à la baisse sur les prix) n'est pas la même chose qu'une transaction contrainte ou une vente de biens sur saisie.
Toutes les positions évaluées à la juste valeur font l'objet d'ajustements de valeur de marché, les variations de juste valeur étant enregistrées dans le compte de résultat ou dans les autres éléments du résultat global. Ces ajustements se rapportent aux coûts de clôture, aux positions ou marchés moins liquides, aux évaluations liées à la modélisation, au risque de contrepartie (ajustement de la valeur de crédit) et aux coûts de financement.
KBC a choisi d'appliquer les principes de comptabilité de couverture d'IAS 39 (tels que décrits dans la version carve-out d'IAS 39 approuvée par l'UE). KBC désigne certains dérivés détenus à des fins de gestion des risques ainsi que certains instruments financiers non dérivés en tant qu'instruments de couverture lors de la détermination des relations de couverture. Lors de la désignation initiale de la couverture, KBC documente formellement la relation entre le ou les instruments de couverture et le ou les éléments couverts, en indiquant notamment l'objectif poursuivi en matière de gestion des risques et la stratégie de couverture mise en œuvre, ainsi que la méthode qui sera utilisée pour évaluer l'efficacité de la relation de couverture. KBC évalue, lors de l'établissement de la relation de couverture, puis régulièrement par la suite, si l'on peut s'attendre à ce que le ou les instruments de couverture compensent très efficacement les variations de la juste valeur ou des flux de trésorerie du ou des éléments couverts au cours de la période pour laquelle la couverture est mise en place et contrôle si les résultats réels de chaque couverture sont compris entre 80 et 125%. KBC évalue si une opération prévue faisant l'objet d'une couverture des flux de trésorerie est hautement probable et si elle est exposée à des variations de flux de trésorerie qui pourraient en définitive avoir une incidence sur le compte de résultat.
KBC utilise les techniques de comptabilité de couverture suivantes: couverture de flux de trésorerie, microcouverture de juste valeur, couverture à la juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille et couverture d'investissements nets dans des entités étrangères.
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Couvertures de flux de trésorerie: si un instrument dérivé est désigné comme étant l'instrument de couverture dans une opération destinée à couvrir la variabilité des flux de trésorerie imputable à un risque particulier lié à un actif, un passif ou une opération prévue hautement probable comptabilisé(e) qui est susceptible d'avoir une incidence sur le compte de résultat, la part efficace des variations de la juste valeur du dérivé est comptabilisée dans les autres éléments du résultat global et présentée dans la réserve de couverture (couverture des flux de trésorerie) au sein des autres éléments du résultat global. La part inefficace des variations de la juste valeur d'un instrument dérivé est immédiatement comptabilisée dans le compte de résultat sous la rubrique Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat. Le montant comptabilisé dans les autres éléments du résultat global est reclassé dans le compte de résultat (en tant qu'ajustement de reclassement au titre de la même période que celle au cours de laquelle les flux de trésorerie couverts ont une incidence sur le compte de résultat) sous la rubrique Revenus nets d'intérêts. La comptabilité de couverture est interrompue de manière prospective si le dérivé de couverture arrive à échéance ou est vendu, résilié ou exercé, si la couverture ne satisfait plus aux critères de la comptabilité de couverture des flux de trésorerie ou si la désignation en tant que couverture est révoquée. Tout gain ou toute perte cumulé(e) alors constaté(e) dans les autres éléments du résultat global y reste et est comptabilisé(e) sous la rubrique Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat lorsque l'opération prévue est finalement enregistrée dans le compte de résultat. Lorsqu'il n'y a plus lieu de penser qu'une opération prévue sera réalisée, le gain ou la perte cumulé(e) enregistré(e) dans les autres éléments du résultat global est immédiatement transféré(e) dans le compte de résultat, sous la rubrique Résultat net des instruments financiers à la juste
Microcouverture sur la base de la juste valeur: lorsqu'un instrument dérivé est désigné comme instrument de couverture pour couvrir la variation de la juste valeur d'actifs ou de passifs comptabilisés (portefeuille d'actifs ou de passifs comptabilisés) ou un engagement ferme pouvant influer sur le compte de résultat, les variations de la juste valeur du dérivé sont immédiatement comptabilisées dans le compte de résultat, tout comme les variations de la juste valeur de la position couverte imputables au risque couvert (dans le même poste du compte de résultat que la position couverte). Toutefois, les revenus d'intérêts courus au titre des swaps de taux d'intérêt sont comptabilisés sous Revenus nets d'intérêts. La comptabilité de couverture est interrompue de manière prospective si le dérivé de couverture arrive à échéance ou est vendu, résilié ou exercé, si la couverture ne satisfait plus aux critères de la comptabilité de couverture de la juste valeur ou si la désignation en tant que couverture est révoquée. Tout ajustement effectué selon la méthode des intérêts effectifs dont un élément couvert fait l'objet jusqu'au moment de l'interruption est amorti dans le compte de résultat dans le cadre du recalcul du taux d'intérêt effectif de l'élément couvert sur sa durée de vie restante ou comptabilisé directement lorsque
Couverture à la juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille (macro-couverture): dans le cadre de la macrocouverture prévue par la version 'carve-out' approuvée par l'UE, un groupe de dérivés (ou une partie d'entre eux) peuvent être considérés ensemble et désignés conjointement comme un instrument de couverture, ce qui supprime certaines limitations de la comptabilité de couverture de la juste valeur relatives à la couverture des dépôts de base et aux stratégies de sous-couverture. Dans le cadre de la version 'carve-out' approuvée par l'UE, la comptabilité de couverture peut être appliquée aux dépôts de base et ne sera pas d'application uniquement si l'estimation révisée du montant des flux de trésorerie au titre de périodes déterminées est inférieure au montant désigné au titre de ces périodes. KBC couvre le risque de taux d'intérêt des portefeuilles d'actifs financiers et des portefeuilles de passifs financiers. Les swaps de taux d'intérêt sont évalués à la juste valeur, les variations de juste valeur étant comptabilisées dans le compte de résultat. Les revenus d'intérêts courus au titre des swaps de taux d'intérêt sont comptabilisés dans les Revenus nets d'intérêts. Le montant couvert des actifs et passifs financiers est également évalué à la juste valeur, les variations de la juste valeur étant comptabilisées dans le compte de résultat. En ce qui concerne les positions couvertes évaluées au coût amorti, la juste valeur du montant couvert est présentée au bilan sous une rubrique distincte à l'actif ou au passif du bilan. Si une couverture est inefficace, la variation cumulée de la juste valeur du montant couvert présentée au bilan sous une rubrique distincte sera amortie dans le compte de résultat sur la durée de vie restante des actifs couverts ou sera immédiatement sortie du bilan si l'inefficacité est
Couverture d'investissements nets dans des entités étrangères: lorsqu'un instrument dérivé ou un instrument financier non dérivé est désigné comme étant l'instrument de couverture dans une opération destinée à couvrir un investissement net dans une entité étrangère dont la monnaie de fonctionnement est différente de celle de sa société holding directe, la part efficace des variations de la juste valeur de l'instrument de couverture est comptabilisée dans la réserve de couverture (investissements dans des entités étrangères) dans les autres éléments du résultat global. Toute part inefficace des variations de la juste valeur du dérivé est immédiatement comptabilisée dans le compte de résultat. Le montant comptabilisé dans les autres éléments du résultat global est reclassé dans le compte de résultat en tant qu'ajustement de reclassement lors de la
valeur par le biais du compte de résultat.
l'élément couvert est décomptabilisé.
due à la décomptabilisation des actifs et passifs financiers correspondants.
cession de l'entité étrangère (y compris la distribution d'un dividende ou une diminution de capital).
Couvertures de flux de trésorerie: si un instrument dérivé est désigné comme étant l'instrument de couverture dans une opération destinée à couvrir la variabilité des flux de trésorerie imputable à un risque particulier lié à un actif, un passif ou une opération prévue hautement probable comptabilisé(e) qui est susceptible d'avoir une incidence sur le compte de résultat, la part efficace des variations de la juste valeur du dérivé est comptabilisée dans les autres éléments du résultat global et présentée dans la réserve de couverture (couverture des flux de trésorerie) au sein des autres éléments du résultat global. La part inefficace des variations de la juste valeur d'un instrument dérivé est immédiatement comptabilisée dans le compte de résultat sous la rubrique Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat. Le montant comptabilisé dans les autres éléments du résultat global est reclassé dans le compte de résultat (en tant qu'ajustement de reclassement au titre de la même période que celle au cours de laquelle les flux de trésorerie couverts ont une incidence sur le compte de résultat) sous la rubrique Revenus nets d'intérêts. La comptabilité de couverture est interrompue de manière prospective si le dérivé de couverture arrive à échéance ou est vendu, résilié ou exercé, si la couverture ne satisfait plus aux critères de la comptabilité de couverture des flux de trésorerie ou si la désignation en tant que couverture est révoquée. Tout gain ou toute perte cumulé(e) alors constaté(e) dans les autres éléments du résultat global y reste et est comptabilisé(e) sous la rubrique Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat lorsque l'opération prévue est finalement enregistrée dans le compte de résultat. Lorsqu'il n'y a plus lieu de penser qu'une opération prévue sera réalisée, le gain ou la perte cumulé(e) enregistré(e) dans les autres éléments du résultat global est immédiatement transféré(e) dans le compte de résultat, sous la rubrique Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat.
Microcouverture sur la base de la juste valeur: lorsqu'un instrument dérivé est désigné comme instrument de couverture pour couvrir la variation de la juste valeur d'actifs ou de passifs comptabilisés (portefeuille d'actifs ou de passifs comptabilisés) ou un engagement ferme pouvant influer sur le compte de résultat, les variations de la juste valeur du dérivé sont immédiatement comptabilisées dans le compte de résultat, tout comme les variations de la juste valeur de la position couverte imputables au risque couvert (dans le même poste du compte de résultat que la position couverte). Toutefois, les revenus d'intérêts courus au titre des swaps de taux d'intérêt sont comptabilisés sous Revenus nets d'intérêts. La comptabilité de couverture est interrompue de manière prospective si le dérivé de couverture arrive à échéance ou est vendu, résilié ou exercé, si la couverture ne satisfait plus aux critères de la comptabilité de couverture de la juste valeur ou si la désignation en tant que couverture est révoquée. Tout ajustement effectué selon la méthode des intérêts effectifs dont un élément couvert fait l'objet jusqu'au moment de l'interruption est amorti dans le compte de résultat dans le cadre du recalcul du taux d'intérêt effectif de l'élément couvert sur sa durée de vie restante ou comptabilisé directement lorsque l'élément couvert est décomptabilisé.
Couverture à la juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille (macro-couverture): dans le cadre de la macrocouverture prévue par la version 'carve-out' approuvée par l'UE, un groupe de dérivés (ou une partie d'entre eux) peuvent être considérés ensemble et désignés conjointement comme un instrument de couverture, ce qui supprime certaines limitations de la comptabilité de couverture de la juste valeur relatives à la couverture des dépôts de base et aux stratégies de sous-couverture. Dans le cadre de la version 'carve-out' approuvée par l'UE, la comptabilité de couverture peut être appliquée aux dépôts de base et ne sera pas d'application uniquement si l'estimation révisée du montant des flux de trésorerie au titre de périodes déterminées est inférieure au montant désigné au titre de ces périodes. KBC couvre le risque de taux d'intérêt des portefeuilles d'actifs financiers et des portefeuilles de passifs financiers. Les swaps de taux d'intérêt sont évalués à la juste valeur, les variations de juste valeur étant comptabilisées dans le compte de résultat. Les revenus d'intérêts courus au titre des swaps de taux d'intérêt sont comptabilisés dans les Revenus nets d'intérêts. Le montant couvert des actifs et passifs financiers est également évalué à la juste valeur, les variations de la juste valeur étant comptabilisées dans le compte de résultat. En ce qui concerne les positions couvertes évaluées au coût amorti, la juste valeur du montant couvert est présentée au bilan sous une rubrique distincte à l'actif ou au passif du bilan. Si une couverture est inefficace, la variation cumulée de la juste valeur du montant couvert présentée au bilan sous une rubrique distincte sera amortie dans le compte de résultat sur la durée de vie restante des actifs couverts ou sera immédiatement sortie du bilan si l'inefficacité est due à la décomptabilisation des actifs et passifs financiers correspondants.
Couverture d'investissements nets dans des entités étrangères: lorsqu'un instrument dérivé ou un instrument financier non dérivé est désigné comme étant l'instrument de couverture dans une opération destinée à couvrir un investissement net dans une entité étrangère dont la monnaie de fonctionnement est différente de celle de sa société holding directe, la part efficace des variations de la juste valeur de l'instrument de couverture est comptabilisée dans la réserve de couverture (investissements dans des entités étrangères) dans les autres éléments du résultat global. Toute part inefficace des variations de la juste valeur du dérivé est immédiatement comptabilisée dans le compte de résultat. Le montant comptabilisé dans les autres éléments du résultat global est reclassé dans le compte de résultat en tant qu'ajustement de reclassement lors de la cession de l'entité étrangère (y compris la distribution d'un dividende ou une diminution de capital).
p. 228
Dans une mise en pension, KBC vend un titre et s'engage simultanément à racheter ce titre (ou un actif quasiment similaire) à une date future à un prix fixe. KBC continue de comptabiliser les titres dans leur intégralité, car il conserve la quasi-totalité des risques et des avantages liés à la détention de l'actif en question. La contrepartie en trésorerie reçue est comptabilisée
Entre un actif financier et un passif financier, KBC n'opère une compensation et ne présente à cet égard un montant net dans son bilan que si et seulement si: (i) elle dispose d'un droit actuel juridiquement exécutoire de compenser les montants comptabilisés et (ii) elle a l'intention soit de procéder au règlement sur une base nette, soit de réaliser l'actif et de régler le
KBC définit la 'juste valeur' comme 'le prix qui serait reçu pour la vente d'un actif, ou payé pour le transfert d'un passif, lors d'une transaction normale entre des participants de marché à la date d'évaluation'. La juste valeur n'est pas le montant qu'une entité recevrait ou paierait dans le cadre d'une transaction contrainte, d'une liquidation involontaire ou d'une vente de biens sur saisie. Un déséquilibre entre l'offre et la demande (p. ex. lorsqu'il y a moins d'acheteurs que de vendeurs, ce qui exerce une pression à la baisse sur les prix) n'est pas la même chose qu'une transaction contrainte ou une vente de biens sur
Toutes les positions évaluées à la juste valeur font l'objet d'ajustements de valeur de marché, les variations de juste valeur étant enregistrées dans le compte de résultat ou dans les autres éléments du résultat global. Ces ajustements se rapportent aux coûts de clôture, aux positions ou marchés moins liquides, aux évaluations liées à la modélisation, au risque de
• Des ajustements de la valeur de crédit sont effectués lors de l'évaluation des instruments dérivés, afin de s'assurer que leur valeur de marché reflète le risque de crédit de la contrepartie. Ils tiennent compte à la fois de la valeur de marché du contrat et de sa juste valeur future probable. Ces évaluations sont pondérées en fonction du risque de crédit de la contrepartie, lequel est déterminé à l'aide d'un spread de swap de défaut de crédit (CDS) coté, ou, à défaut, du risque de crédit de la contrepartie découlant d'obligations dont les émetteurs présentent des caractéristiques similaires aux contreparties des dérivés en termes de notation, de secteur et de situation géographique. Les contrats dont la contrepartie est exposée à KBC font l'objet d'ajustements de la valeur de la dette (debt-value adjustments). Ces ajustements sont similaires aux ajustements de la valeur de crédit, à la différence qu'ils tiennent compte de la juste valeur
• Un ajustement de la valeur de financement (funding-value adjustment) est un ajustement apporté à la valeur de marché de dérivés non garantis afin de s'assurer que les coûts ou les revenus de financement (futurs) liés à la conclusion et à la
KBC a choisi d'appliquer les principes de comptabilité de couverture d'IAS 39 (tels que décrits dans la version carve-out d'IAS 39 approuvée par l'UE). KBC désigne certains dérivés détenus à des fins de gestion des risques ainsi que certains instruments financiers non dérivés en tant qu'instruments de couverture lors de la détermination des relations de couverture. Lors de la désignation initiale de la couverture, KBC documente formellement la relation entre le ou les instruments de couverture et le ou les éléments couverts, en indiquant notamment l'objectif poursuivi en matière de gestion des risques et la stratégie de couverture mise en œuvre, ainsi que la méthode qui sera utilisée pour évaluer l'efficacité de la relation de couverture. KBC évalue, lors de l'établissement de la relation de couverture, puis régulièrement par la suite, si l'on peut s'attendre à ce que le ou les instruments de couverture compensent très efficacement les variations de la juste valeur ou des flux de trésorerie du ou des éléments couverts au cours de la période pour laquelle la couverture est mise en place et contrôle si les résultats réels de chaque couverture sont compris entre 80 et 125%. KBC évalue si une opération prévue faisant l'objet d'une couverture des flux de trésorerie est hautement probable et si elle est exposée à des variations de flux de trésorerie qui pourraient en
KBC utilise les techniques de comptabilité de couverture suivantes: couverture de flux de trésorerie, microcouverture de juste valeur, couverture à la juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille et couverture d'investissements nets dans des
contrepartie (ajustement de la valeur de crédit) et aux coûts de financement.
couverture de ces instruments soient pris en compte lors de leur évaluation.
comme un actif financier et un passif financier est comptabilisé en tant qu'obligation de payer le prix de rachat.
Compensation (offsetting)
passif de manière simultanée.
future négative probable des contrats.
Comptabilité de couverture (opérations de couverture)
définitive avoir une incidence sur le compte de résultat.
entités étrangères.
Juste valeur
saisie.
Pour être considéré comme un contrat d'assurance, le risque d'assurance associé doit être significatif, même si l'événement assuré a très peu de chances de se produire, comme un événement catastrophique tel qu'un tremblement de terre. L'importance du risque d'assurance est évaluée lors de la comptabilisation initiale de chaque contrat individuel sur la base de la valeur actuelle.
De manière générale, les types de contrats suivants conclus au sein de KBC entrent dans le champ d'application de la norme IFRS 17: contrats d'assurance non vie, contrats de réassurance (acceptés et cédés), contrats d'assurance vie étant des contrats hors branche 23, contrats de la branche 23, produits hybrides ainsi que contrats d'investissement prévoyant des options de participation discrétionnaire s'ils sont émis par une entité d'assurance de KBC.
De manière générale, les types de contrats suivants n'entrent pas dans le champ d'application de la norme IFRS 17: les contrats d'investissement sans participation discrétionnaire (IFRS 9), la majorité des contrats de la branche 23 de KBC Insurance Belgium (IFRS 9), étant donné que ces contrats d'assurance ne comportent pas de risque d'assurance significatif, les cartes de crédit, y compris certaines couvertures émises par une entité bancaire de KBC (IFRS 15), et les contrats d'assistance routière (IFRS 15).
Les composantes distinctes non liées à l'assurance sont séparées des composantes assurance dans le contrat et sont donc comptabilisées conformément à la norme IFRS appropriée.
Les calculs liés à la norme IFRS 17 sont effectués à un niveau agrégé, plutôt que contrat par contrat, en tenant compte des quatre dimensions suivantes:
Les portefeuilles IFRS 17 sont spécifiques à chaque pays et déterminés par la gamme de produits locaux (risques similaires) et la manière dont les activités d'assurance locales sont gérées (gérées ensemble). Au minimum, les portefeuilles sont répartis comme suit:
KBC applique des cohortes annuelles (une cohorte est un groupe de contrats émis au cours de la même année), alignées sur le début et la fin de l'exercice financier de KBC. Le 23 novembre 2021, l'UE a publié un règlement approuvant la norme IFRS 17 Contrats d'assurance, y compris les modifications apportées à la norme IFRS 17 initiale et une solution pour l'exigence de cohorte annuelle pour certains types de contrats d'assurance, en vue de son utilisation dans l'Union européenne. KBC n'appliquera pas l'exemption facultative européenne de l'exigence relative à la cohorte annuelle.
p. 230
Agrégation par groupe de contrats: déficitaires, rentables ou incertains
Rentabilité escomptée au moment de la comptabilisation initiale
• si la CSM > 0 lorsque l'ajustement au risque est calculé à un intervalle de confiance de 75% ET
Rentabilité escomptée au moment de la comptabilisation initiale
norme IFRS 17, un nouveau calcul est effectué au cours de l'exercice.
• La date de début de la période de couverture du groupe de contrats;
de la période de couverture du groupe de contrats de réassurance détenus.
Un seul modèle d'évaluation peut être appliqué à chaque portefeuille IFRS 17.
• La date à laquelle le premier paiement d'un titulaire de police du groupe devient exigible; • Pour un groupe de contrats déficitaires, la date à laquelle le groupe devient déficitaire.
• Le début de la période de couverture du groupe de contrats de réassurance détenus;
• Le modèle général, l'approche par blocs BBA est appliqué à la plupart des produits vie.
avait été effectuée au niveau de chaque contrat individuel.
décomptabilisation
si elles répondent aux critères de comptabilisation initiaux.
S'agissant des contrats évalués selon l'approche par blocs ou approche modulaire (Building Block Approach - BBA, voir cidessous) et la méthode de la rémunération variable (Variable Fee Approach - VFA, voir ci-dessous), l'allocation au groupe de contrats déficitaires, rentables ou incertains est déterminée en fonction de la présence d'une marge sur services contractuels (Contractual Service Margin - CSM correspond au bénéfice non perçu dans le groupe de contrats à la création) selon différents niveaux d'ajustement au risque (c.-à-d. la compensation de l'incertitude quant au montant et à l'échéance des
• si la CSM < 0 lorsque l'ajustement au risque est calculé à un intervalle de confiance de 75%, le groupe de contrats
si la CSM < 0 lorsque l'ajustement au risque est calculé à un intervalle de confiance de 90%, le groupe de contrats
si la CSM > 0 lorsque l'ajustement au risque est calculé à un intervalle de confiance de 90%, le groupe de contrats
Pour la méthode d'allocation des primes (Premium Allocation Approach - PAA), les faits et circonstances indiquant que le groupe de contrats peut être déficitaire sont évalués par un ratio combiné économique attendu selon la norme IFRS 17 supérieur à 100%. Ce ratio diffère du ratio combiné publié en externe. Le ratio économique combiné attendu selon la norme IFRS 17 est calculé pour une série de contrats sur une base annuelle. Par conséquent, les nouvelles activités d'une année sont affectées à un groupe spécifique de contrats en vertu de la norme IFRS 17. Exceptionnellement, lorsque des informations qualitatives révèlent des faits et des circonstances indiquant une tendance négative du ratio économique attendu selon la
Une série de contrats est une agrégation de contrats présentant des perspectives de rentabilité homogènes. Une série de contrats est définie de telle sorte que la détermination de la rentabilité attendue de la série et la classification associée (c. à-d. rentables, incertains ou déficitaires) est la même que celle qui aurait été obtenue si l'évaluation de la rentabilité attendue
KBC comptabilise un groupe de contrats d'assurance (et de réassurance acceptée) qu'il émet à compter de la première des
Si aucune date d'exigibilité n'est spécifiée dans le contrat, alors le premier paiement du titulaire de police est réputé être
Au fur et à mesure que le temps passe dans la cohorte, de nouvelles activités peuvent être ajoutées à un groupe de contrats
KBC comptabilise un groupe de contrats de réassurance cédés qu'il détient à compter de la première des dates suivantes:
• La date à laquelle l'entité comptabilise un groupe déficitaire de contrats d'assurance sous-jacents, si l'entité a conclu le contrat de réassurance cédée concerné dans le groupe de contrats de réassurance détenus au plus tard à cette date. KBC retarde la comptabilisation d'un groupe de contrats de réassurance détenus fournissant une couverture proportionnelle jusqu'à la date de comptabilisation initiale de tout contrat d'assurance sous-jacent, si cette date est postérieure au début
Un passif d'assurance est décomptabilisé du bilan lorsqu'il est éteint, c.-à-d. lorsque l'obligation spécifiée dans le contrat est
La norme IFRS 17 applique des principes d'évaluation uniformes pour les passifs d'assurance qui tiennent compte des
• La méthode optionnelle d'allocation des primes (PAA) est un modèle d'évaluation simplifié qui peut être utilisé lorsque les critères d'éligibilité sont remplis et qui s'applique à la plupart des produits non vie et des contrats de réassurance. • La méthode de la rémunération variable (VFA) est une approche par blocs ajustée pour les contrats d'assurance vie dans lesquels les flux de trésorerie à verser au titulaire de la police dépendent de manière significative (plus de 50%) du rendement des actifs investis. Il s'agit d'un modèle d'évaluation obligatoire pour répondre aux critères d'éligibilité de la VFA et qui s'applique aux produits de la branche 23 et à certains produits hybrides des entités d'Europe centrale.
BBA et VFA –
flux de trésorerie futurs):
incertains;
rentables.
Agrégation par série de contrats
exigible à la date à laquelle il est reçu.
acquittée ou annulée ou qu'elle expire.
caractéristiques du contrat d'assurance.
Comptabilisation –
dates suivantes:
Évaluation
déficitaires;
PAA –
S'agissant des contrats évalués selon l'approche par blocs ou approche modulaire (Building Block Approach - BBA, voir cidessous) et la méthode de la rémunération variable (Variable Fee Approach - VFA, voir ci-dessous), l'allocation au groupe de contrats déficitaires, rentables ou incertains est déterminée en fonction de la présence d'une marge sur services contractuels (Contractual Service Margin - CSM correspond au bénéfice non perçu dans le groupe de contrats à la création) selon différents niveaux d'ajustement au risque (c.-à-d. la compensation de l'incertitude quant au montant et à l'échéance des flux de trésorerie futurs):
Pour la méthode d'allocation des primes (Premium Allocation Approach - PAA), les faits et circonstances indiquant que le groupe de contrats peut être déficitaire sont évalués par un ratio combiné économique attendu selon la norme IFRS 17 supérieur à 100%. Ce ratio diffère du ratio combiné publié en externe. Le ratio économique combiné attendu selon la norme IFRS 17 est calculé pour une série de contrats sur une base annuelle. Par conséquent, les nouvelles activités d'une année sont affectées à un groupe spécifique de contrats en vertu de la norme IFRS 17. Exceptionnellement, lorsque des informations qualitatives révèlent des faits et des circonstances indiquant une tendance négative du ratio économique attendu selon la norme IFRS 17, un nouveau calcul est effectué au cours de l'exercice.
Une série de contrats est une agrégation de contrats présentant des perspectives de rentabilité homogènes. Une série de contrats est définie de telle sorte que la détermination de la rentabilité attendue de la série et la classification associée (c. à-d. rentables, incertains ou déficitaires) est la même que celle qui aurait été obtenue si l'évaluation de la rentabilité attendue avait été effectuée au niveau de chaque contrat individuel.
KBC comptabilise un groupe de contrats d'assurance (et de réassurance acceptée) qu'il émet à compter de la première des dates suivantes:
Si aucune date d'exigibilité n'est spécifiée dans le contrat, alors le premier paiement du titulaire de police est réputé être exigible à la date à laquelle il est reçu.
Au fur et à mesure que le temps passe dans la cohorte, de nouvelles activités peuvent être ajoutées à un groupe de contrats si elles répondent aux critères de comptabilisation initiaux.
KBC comptabilise un groupe de contrats de réassurance cédés qu'il détient à compter de la première des dates suivantes: • Le début de la période de couverture du groupe de contrats de réassurance détenus;
• La date à laquelle l'entité comptabilise un groupe déficitaire de contrats d'assurance sous-jacents, si l'entité a conclu le contrat de réassurance cédée concerné dans le groupe de contrats de réassurance détenus au plus tard à cette date. KBC retarde la comptabilisation d'un groupe de contrats de réassurance détenus fournissant une couverture proportionnelle jusqu'à la date de comptabilisation initiale de tout contrat d'assurance sous-jacent, si cette date est postérieure au début de la période de couverture du groupe de contrats de réassurance détenus.
Un passif d'assurance est décomptabilisé du bilan lorsqu'il est éteint, c.-à-d. lorsque l'obligation spécifiée dans le contrat est acquittée ou annulée ou qu'elle expire.
p. 230
Contrats d'assurance
Champ d'application
de la valeur actuelle.
d'assistance routière (IFRS 15).
quatre dimensions suivantes:
Agrégation par portefeuille IFRS 17
Assurance des personnes
Assurance complète - Réassurance acceptée
Agrégation par cohorte annuelle
• Réassurance cédée
Niveau d'agrégation
comme suit: • Vie
comptabilisées conformément à la norme IFRS appropriée.
• cohorte annuelle (année d'entrée en vigueur de la police);
Responsabilités – responsabilité civile automobile (MTPL)
Biens (y compris autres) autres qu'une assurance complète
Pour être considéré comme un contrat d'assurance, le risque d'assurance associé doit être significatif, même si l'événement assuré a très peu de chances de se produire, comme un événement catastrophique tel qu'un tremblement de terre. L'importance du risque d'assurance est évaluée lors de la comptabilisation initiale de chaque contrat individuel sur la base
De manière générale, les types de contrats suivants conclus au sein de KBC entrent dans le champ d'application de la norme IFRS 17: contrats d'assurance non vie, contrats de réassurance (acceptés et cédés), contrats d'assurance vie étant des contrats hors branche 23, contrats de la branche 23, produits hybrides ainsi que contrats d'investissement prévoyant des
De manière générale, les types de contrats suivants n'entrent pas dans le champ d'application de la norme IFRS 17: les contrats d'investissement sans participation discrétionnaire (IFRS 9), la majorité des contrats de la branche 23 de KBC Insurance Belgium (IFRS 9), étant donné que ces contrats d'assurance ne comportent pas de risque d'assurance significatif, les cartes de crédit, y compris certaines couvertures émises par une entité bancaire de KBC (IFRS 15), et les contrats
Les composantes distinctes non liées à l'assurance sont séparées des composantes assurance dans le contrat et sont donc
Les calculs liés à la norme IFRS 17 sont effectués à un niveau agrégé, plutôt que contrat par contrat, en tenant compte des
Les portefeuilles IFRS 17 sont spécifiques à chaque pays et déterminés par la gamme de produits locaux (risques similaires) et la manière dont les activités d'assurance locales sont gérées (gérées ensemble). Au minimum, les portefeuilles sont répartis
KBC applique des cohortes annuelles (une cohorte est un groupe de contrats émis au cours de la même année), alignées sur le début et la fin de l'exercice financier de KBC. Le 23 novembre 2021, l'UE a publié un règlement approuvant la norme IFRS 17 Contrats d'assurance, y compris les modifications apportées à la norme IFRS 17 initiale et une solution pour l'exigence de cohorte annuelle pour certains types de contrats d'assurance, en vue de son utilisation dans l'Union européenne. KBC
• Portefeuille IFRS 17 (agrégation de contrats qui comportent des risques similaires et gérés ensemble);
• rentabilité du groupe de contrats (déficitaires, rentables, incertains; évalués à la création); • série de contrats (agrégation de contrats présentant des perspectives de rentabilité homogènes).
n'appliquera pas l'exemption facultative européenne de l'exigence relative à la cohorte annuelle.
options de participation discrétionnaire s'ils sont émis par une entité d'assurance de KBC.
Généralités
La norme IFRS 17 applique des principes d'évaluation uniformes pour les passifs d'assurance qui tiennent compte des caractéristiques du contrat d'assurance.
Un seul modèle d'évaluation peut être appliqué à chaque portefeuille IFRS 17.
Les passifs d'assurance représentent tous les droits et obligations découlant des contrats d'assurance émis et se composent de deux éléments, à savoir un passif au titre de la couverture restante (LRC) et un passif au titre des sinistres survenus (LIC).
Les passifs d'assurance vie sont essentiellement évalués selon le modèle BBA ou le modèle VFA:
Le passif de l'assurance se compose des quatre blocs suivants:
Selon le principe de base, les flux de trésorerie de Solvabilité II sont utilisés pour assurer la cohérence avec la norme IFRS 17. L'estimation des flux de trésorerie futurs selon la norme IFRS 17 diffère de la norme Solvabilité II sur les points suivants:
Les contrats dans le cadre desquels l'assureur fournit une couverture, c.-à-d. dans le cadre desquels l'assureur est exposé à un risque, entrent dans le champ d'application de la norme IFRS 17 en matière de contrats. Les renouvellements tacites pour les contrats d'assurance non vie et les contrats dont la période de couverture commence à une date ultérieure sont hors du champ d'application de la norme IFRS 17 en matière de contrats.
Niveau d'agrégation des flux de trésorerie projetés: les niveaux d'agrégation de Solvabilité II correspondent aux lignes d'activité et aux tranches de risque. L'unité de compte IFRS 17 se fonde sur les portefeuilles, les cohortes et la rentabilité attendue.
Un taux d'actualisation est créé par devise, en fonction de la devise des flux de trésorerie. Le point de départ de la création des courbes correspond aux prix de marché observables d'un groupe d'actifs à durées multiples. Les hypothèses d'inflation pour les flux de trésorerie nominaux et les taux d'actualisation sont cohérents. L'inflation est prise en compte dans la projection des flux de trésorerie. Nonobstant la référence aux 'flux de trésorerie', la norme permet d'appliquer la même courbe d'actualisation à tous les flux de trésorerie d'un même contrat. KBC applique cette simplification.
Lorsque les flux de trésorerie varient en fonction des éléments sous-jacents, le taux d'actualisation est déterminé au moyen d'une approche descendante. Les flux de trésorerie qui varient en fonction des éléments sous-jacents sont généralement des flux de trésorerie tels que les garanties de taux d'intérêt sur les primes futures qui ne sont pas fixées à l'entrée en vigueur du contrat, les participations aux bénéfices futures, les défaillances futures, etc. Pour une approche top-down, un taux sans risque est utilisé (c.-à-d. un swap de taux), corrigé d'un spread sur la base d'un portefeuille de référence d'actifs. Un tel portefeuille se fonde sur la répartition actuelle des actifs détenus par une entité. En outre, la courbe d'actualisation ne doit refléter que les caractéristiques des passifs d'assurance. La courbe de prise de risque est ajustée pour exclure la partie non liée aux passifs d'assurance.
Pour chaque devise, un dernier point de liquidité (LLP) est fixé au niveau de KBC qui est cohérent pour toutes les entités. Les LLP par devise sont définis en prenant la dernière échéance disponible pour le taux sans risque dans la devise concernée. S'agissant des contrats d'assurance vie à long terme, les flux de trésorerie sont modélisés sur une durée de 110 ans. Le taux à terme ultime (Ultimate Forward Rate, UFR) est le taux correspondant à l'échéance de 110 ans vers lequel la courbe d'actualisation doit converger. Cet UFR est défini comme la somme d'un taux réel attendu et d'un taux d'inflation attendu.
En ce qui concerne les flux de trésorerie qui ne varient pas en fonction des éléments sous-jacents, KBC choisit d'appliquer l'approche ascendante. L'approche ascendante est déterminée en ajoutant une prime d'illiquidité à un taux sans risque, de sorte que la courbe d'actualisation reflète les caractéristiques d'illiquidité des passifs des contrats d'assurance. Cette approche est utilisée pour les passifs non vie relatifs aux sinistres survenus. La prime d'illiquidité est la prime exigée par le titulaire de la police parce que les passifs du contrat d'assurance ne peuvent pas être facilement convertis en trésorerie à leur juste valeur de marché.
L'ajustement au titre du risque non financier est la compensation que l'entité exige pour supporter l'incertitude relative au montant et à l'échéancier des flux de trésorerie, laquelle incertitude découle d'un risque non financier. Il s'agit d'une réserve qui s'ajoute à la meilleure estimation des flux de trésorerie futurs et qui représente une probabilité de 50% de pouvoir honorer les obligations futures et donc également une probabilité de 50% de ne pas pouvoir honorer les obligations futures liées aux contrats en cours.
Les obligations d'assurance vie sont caractérisées par des flux de trésorerie (à long terme) basés sur des paramètres biométriques. L'ajustement au risque est défini comme la différence entre la valeur à risque (VaR) et la meilleure estimation des flux de trésorerie futurs dans le cadre des flux de trésorerie liés à l'exécution. La VaR est calculée avec un intervalle de confiance de 75%. Les risques non financiers inclus dans le modèle de VaR sont le risque de mortalité, le risque de longévité, le risque de morbidité/d'invalidité, le risque de défaillance, le risque de dépenses et le risque de révision. Les corrélations entre les différents types de risques sont conformes à la matrice de corrélation de Solvabilité II.
Les avantages de diversification entre les contrats d'assurance vie et non vie ne sont pas pris en compte dans le calcul, ni au niveau de l'entité. Le calcul de l'ajustement des risques est effectué au niveau de la série de contrats. Il n'y a pas non plus d'effet de diversification à ce niveau.
La marge sur services contractuels (CSM) représente le bénéfice non perçu que l'assureur comptabilisera dans le compte de résultat au fur et à mesure de la fourniture des services dans le cadre des contrats d'assurance. La CSM est comptabilisée au bilan comme faisant partie du passif d'assurance au moment de la comptabilisation initiale afin d'éviter une plus-value le premier jour. La CSM figurant au bilan est dégagée progressivement dans le temps, sur la base des services fournis au cours de la période, et doit être nulle à la fin de la période de couverture d'un groupe de contrats.
Le modèle de dégagement de la CSM se fonde sur les unités de couverture dans le groupe de contrats. Le nombre d'unités de couverture correspond au volume de services fournis par l'assureur dans le cadre des contrats de ce groupe de contrats, déterminé en tenant compte, pour chaque contrat, du volume des prestations fournies au titulaire de la police dans le cadre d'un contrat et de la période de couverture prévue. Le montant de la CSM comptabilisé dans le compte de résultat correspond au montant des unités de couverture affectées à la période en cours pour la couverture d'assurance fournie durant la période en cours. Le nombre d'unités de couverture est réévalué au terme de chaque période de reporting afin de refléter les hypothèses les plus récentes du contrat.
KBC a choisi de refléter la valeur temps de l'argent sur les unités de couverture. L'actualisation des unités de couverture permet d'obtenir une affectation plus stable de la CSM au compte de résultat. Pour les contrats fournissant de multiples services, c.-à-d. la couverture d'assurance, les services de retour sur investissement et les services de gestion des investissements, KBC travaille avec ce que l'on appelle des 'unités de couverture multivariées', en tenant compte des éléments suivants:
Ces pondérations reflètent de manière appropriée le dégagement de la CSM en fonction du volume des prestations fournies pour chaque service. Comme pour les unités de couverture, ces pondérations sont également réévaluées à la fin de chaque période de reporting.
Les unités de couverture ne peuvent pas être négatives. Elles portent un signe positif et leur valeur plancher est fixée à zéro. En cas d'unités de couverture nulles au cours d'une période donnée, aucune CSM n'est affectée au compte de résultat puisqu'aucun service n'a été fourni au cours de la période. Cela peut se produire dans certaines circonstances, par exemple lorsque les contrats prévoient des 'délais de carence'. Dans de tels cas, le contrat a été signé par le titulaire de la police, mais il existe un délai de carence obligatoire avant que le client puisse bénéficier de la couverture d'assurance.
Dans le cadre de la VFA, la CSM reflète principalement la commission que KBC s'attend à percevoir sur la valeur de marché des actifs sous gestion (AUM), également appelés 'éléments sous-jacents'. La CSM est déterminée comme la différence entre la juste valeur des éléments sous-jacents et l'obligation totale de l'entité à l'égard du titulaire de la police. La variation de la redevance variable qui exerce un impact sur la CSM est déterminée comme la différence entre:
• la variation de la juste valeur des éléments sous-jacents; et
p. 232
Les passifs d'assurance représentent tous les droits et obligations découlant des contrats d'assurance émis et se composent de deux éléments, à savoir un passif au titre de la couverture restante (LRC) et un passif au titre des sinistres survenus (LIC).
• l'évaluation selon le modèle BBA est appliquée pour calculer les passifs des contrats d'assurance vie hors branche 23 et
• L'évaluation selon la VFA est appliquée dans les entités d'Europe centrale afin de calculer le passif des contrats de la branche 23 et de certains produits hybrides pour lesquels les flux de trésorerie à verser au titulaire de la police dépendent
• Ajustement du risque en compensation de l'incertitude relative au montant et à l'échéance des flux de trésorerie futurs
• Marge sur services contractuels (CSM), à savoir le bénéfice non perçu qui est dégagé du bilan dans le compte de résultat pendant la durée du contrat sur la base des services fournis, c.-à-d. qu'il n'y a pas de plus-value au premier jour.
Selon le principe de base, les flux de trésorerie de Solvabilité II sont utilisés pour assurer la cohérence avec la norme IFRS 17. L'estimation des flux de trésorerie futurs selon la norme IFRS 17 diffère de la norme Solvabilité II sur les points suivants: • Dans le cadre de Solvabilité II, toutes les dépenses sont incluses dans le 'Best Estimate' (meilleure estimation). Selon la norme IFRS 17, les dépenses sont divisées en coûts directement imputables et en coûts non directement imputables. Les coûts directement imputables sont les dépenses directement liées aux contrats d'assurance. Seuls ces coûts directement
• Dans le cadre de Solvabilité II, les contrats pour lesquels l'assureur court un risque, les reconductions tacites et les contrats pour lesquels la période de couverture commence à une date future entrent dans le champ d'application des dispositions prévues par Solvabilité II pour les contrats. Selon la norme IFRS 17, les flux de trésorerie se situent dans les limites du contrat
Les contrats dans le cadre desquels l'assureur fournit une couverture, c.-à-d. dans le cadre desquels l'assureur est exposé à un risque, entrent dans le champ d'application de la norme IFRS 17 en matière de contrats. Les renouvellements tacites pour les contrats d'assurance non vie et les contrats dont la période de couverture commence à une date ultérieure sont hors du
Niveau d'agrégation des flux de trésorerie projetés: les niveaux d'agrégation de Solvabilité II correspondent aux lignes d'activité et aux tranches de risque. L'unité de compte IFRS 17 se fonde sur les portefeuilles, les cohortes et la rentabilité
Un taux d'actualisation est créé par devise, en fonction de la devise des flux de trésorerie. Le point de départ de la création des courbes correspond aux prix de marché observables d'un groupe d'actifs à durées multiples. Les hypothèses d'inflation pour les flux de trésorerie nominaux et les taux d'actualisation sont cohérents. L'inflation est prise en compte dans la projection des flux de trésorerie. Nonobstant la référence aux 'flux de trésorerie', la norme permet d'appliquer la même courbe
Lorsque les flux de trésorerie varient en fonction des éléments sous-jacents, le taux d'actualisation est déterminé au moyen d'une approche descendante. Les flux de trésorerie qui varient en fonction des éléments sous-jacents sont généralement des flux de trésorerie tels que les garanties de taux d'intérêt sur les primes futures qui ne sont pas fixées à l'entrée en vigueur du contrat, les participations aux bénéfices futures, les défaillances futures, etc. Pour une approche top-down, un taux sans risque est utilisé (c.-à-d. un swap de taux), corrigé d'un spread sur la base d'un portefeuille de référence d'actifs. Un tel portefeuille se fonde sur la répartition actuelle des actifs détenus par une entité. En outre, la courbe d'actualisation ne doit refléter que les caractéristiques des passifs d'assurance. La courbe de prise de risque est ajustée pour exclure la partie non
Pour chaque devise, un dernier point de liquidité (LLP) est fixé au niveau de KBC qui est cohérent pour toutes les entités. Les LLP par devise sont définis en prenant la dernière échéance disponible pour le taux sans risque dans la devise concernée. S'agissant des contrats d'assurance vie à long terme, les flux de trésorerie sont modélisés sur une durée de 110 ans. Le taux à terme ultime (Ultimate Forward Rate, UFR) est le taux correspondant à l'échéance de 110 ans vers lequel la courbe d'actualisation doit converger. Cet UFR est défini comme la somme d'un taux réel attendu et d'un taux d'inflation attendu.
Les passifs d'assurance vie sont essentiellement évalués selon le modèle BBA ou le modèle VFA:
Évaluation des passifs d'assurance vie
pour certains produits hybrides.
Évaluation selon l'approche par blocs BBA
Estimation des flux de trésorerie futurs escomptés
escomptés;
attendue.
Actualisation –
liée aux passifs d'assurance.
de manière significative du rendement des actifs investis.
Le passif de l'assurance se compose des quatre blocs suivants:
• Actualisation pour convertir l'estimation en valeur actuelle;
• Valeur estimée par calcul actuariel des flux de trésorerie futurs attendus;
imputables sont inclus dans l'estimation des flux de trésorerie futurs escomptés.
champ d'application de la norme IFRS 17 en matière de contrats.
valeur temps de l'argent
s'ils découlent de droits et d'obligations qui existent au cours de la période de reporting - parmi lesquels l'entité peut contraindre le titulaire de la police à payer les primes; ou
d'actualisation à tous les flux de trésorerie d'un même contrat. KBC applique cette simplification.
• la variation de l'obligation totale de l'entité envers le titulaire de la police.
KBC applique l'approche simplifiée d'un montant combiné plutôt que les différents ajustements de déblocage de la CSM envisagés séparément.
Au titre de la VFA, l'évaluation diffère de celle effectuée dans le cadre de la BBA, notamment en ce qui concerne l'évaluation ultérieure des contrats de participation directe. Tous les changements au niveau des flux de trésorerie liés à l'exécution sont
absorbés par la CSM, jusqu'à ce que celle-ci devienne négative et qu'une perte soit comptabilisée dans le compte de résultat.
En Belgique, la compagnie d'assurance dispose d'un pouvoir discrétionnaire sur le montant de la participation aux bénéfices attribuée aux titulaires de polices d'assurance. Le titulaire de la police ne dispose pas d'un 'droit exécutoire' de participer aux bénéfices de la compagnie d'assurance, ce qui signifie que les critères d'éligibilité à la VFA ne sont pas remplis et que la BBA s'applique.
Pour le passif de la plupart des produits non vie, c'est l'évaluation selon la méthode PAA qui s'applique. Le passif de la PAA au titre de la couverture restante (LRC) reflète les encaissements de primes et les flux de trésorerie liés à l'acquisition, ajustés pour tenir compte des montants comptabilisés dans le compte de résultat au prorata temporis. Lorsqu'un sinistre assuré survient, un passif au titre des sinistres survenus (Liability for Incurred Claims - LIC) est comptabilisé, qui est similaire au LIC de l'approche BBA (voir ci-dessous). Dans le cas de contrats déficitaires, un passif supplémentaire destiné à couvrir les pertes futures attendues est ajouté au LRC dans le bilan et une perte est immédiatement comptabilisée dans le compte de résultat.
Le passif de la PAA au titre de la couverture restante ne reflète que les primes reçues et les flux de trésorerie liés aux acquisitions. Ainsi, pour présenter de manière appropriée le passif d'assurance en fonction de la trésorerie, un ajustement est effectué en compensant les dettes et les créances d'assurance par la valeur du passif au titre de la couverture restante. Dans le cadre de la méthode PAA, KBC ne fera pas usage de l'option consistant à passer les coûts d'acquisition en charges au moment où ils sont encourus. Au terme de chaque période de reporting, les flux de trésorerie liés à l'acquisition sont amortis (c.-à-d. enregistrés en tant que charges de services d'assurance) et une partie des encaissements de primes est acquise (c. à-d. enregistrée en tant que recettes d'assurance). Les deux composantes du passif au titre de la couverture restante sont affectées au compte de résultat sur la base de l'écoulement du temps ou de l'échéancier prévu pour les sinistres survenus et les prestations, si ce rythme correspond mieux au dégagement du risque.
Le passif au titre des sinistres survenus est évalué séparément. Une meilleure estimation actualisée des sorties de trésorerie futures, faisant l'objet d'un ajustement au risque à titre de marge de sécurité, est provisionnée au bilan. Aucune marge sur services contractuels n'est incluse dans le passif au titre des sinistres survenus car il n'existe pas de couverture future dans le champ d'application du passif au titre des sinistres survenus, c.-à-d. qu'il contient des flux de trésorerie d'exécution liés à des services passés.
Une provision pour le coût interne de règlement des sinistres est incluse, laquelle est calculée sous forme de pourcentage sur la base des expériences passées. L'ajustement au risque pour les obligations d'assurance non vie n'est calculé que pour les sinistres survenus. Par conséquent, seul le risque de réserve est pris en compte. Comme pour les obligations relatives à l'assurance vie, la méthode de la valeur à risque (VaR) est utilisée, mais elle est ici calculée avec un intervalle de confiance de 90%.
Au terme de chaque période de reporting, postérieurement à la comptabilisation initiale, KBC met à jour ses estimations et ses hypothèses afin de refléter la situation la plus récente. En raison de ces mises à jour, la valeur comptable des flux de trésorerie d'exécution variera d'une période à l'autre.
Les évaluations ultérieures du passif au titre de la couverture restante dans le cadre de la méthode BBA/VFA sont motivées par les éléments suivants:
• ajustements liés à l'expérience (soit absorbés par la CSM (c.-à-d. liés à des services futurs), soit enregistrés dans le résultat des activités d'assurance (c.-à-d. liés aux services actuels ou passés) et le refinancement du portefeuille;
p. 234
PAA –
BBA/VFA/PAA –
Autres éléments
attendu);
Leasing
Capitaux propres
participations minoritaires.
auprès de la société cédante.
tant du bilan que du compte de résultat.
passif au titre de la couverture restante
rythme correspond mieux au dégagement du risque.
passif au titre des sinistres survenus
précédemment déclarés, l'impact de ce recalcul étant inclus dans la période en cours.
comptabilisés et présentés séparément des contrats sous-jacents auxquels ils se rapportent.
l'exception des flux de trésorerie d'exécution, qui sont comptabilisés à la date d'acquisition.
la quasi-totalité des risques et des avantages inhérents à la propriété d'un actif.
de ce qui l'a motivée, cette modification sera enregistrée dans:
d'intérêt du marché au cours de la période de reporting, hormis:
des charges internes de gestion des sinistres, etc.
En vertu de la méthode PAA, le passif au titre de la couverture restante est dénoué au prorata temporis pour obtenir ce que l'on appelle les 'primes acquises', c'est-à-dire la réserve de primes et la réserve de commissions d'acquisition différées. Au terme de chaque période de reporting, les flux de trésorerie liés à l'acquisition sont amortis (c.-à-d. enregistrés en tant que charges de services d'assurance) et une partie des encaissements de primes est acquise (c.-à-d. enregistrée en tant que recettes d'assurance). Les deux composantes du passif au titre de la couverture restante sont affectées au compte de résultat sur la base de l'écoulement du temps ou de l'échéancier prévu pour les sinistres survenus et les prestations, si ce
Toute modification apportée au passif au titre des sinistres survenus est enregistrée dans le compte de résultat. En fonction
• charges des services d'assurance. Principales causes: mises à jour des flux de trésorerie d'exécution, c.-à-d. augmentation ou diminution du total des paiements de sinistres prévus, changements dans le pourcentage statistique
• produits et charges financiers de l'assurance. Principales causes: variation du taux d'actualisation, intérêts des dépôts
KBC a opté pour une approche depuis le début de l'année (year-to-date), c'est-à-dire un recalcul des trimestres
KBC choisit de ventiler les produits et charges financiers d'assurance (IFIE) entre le compte de résultat et OCI. Cela signifie qu'il faut comptabiliser dans le compte de résultat les charges d'intérêt sur le passif d'assurance au cours de la période de reporting, ces charges d'intérêt étant calculées à l'aide du taux bloqué (c'est-à-dire la courbe des taux applicable à l'entrée en vigueur du contrat IFRS 17) et reconnaître dans les autres éléments du résultat global (OCI) l'impact des variations du taux
• les contrats d'assurance évalués selon l'approche BBA, pour lesquels les variations du risque financier ont un effet significatif sur les montants dus aux assurés (garanties des taux d'intérêt futurs, participation aux bénéfices), pour lesquels l'affectation au compte de résultat est dérivée des montants que l'on s'attend à voir crédités à l'assuré (taux de crédit
• les contrats d'assurance valorisés selon l'approche VFA, pour lesquels l'approche du rendement comptable de la période en cours est utilisée. Le montant sous IFIE correspond au résultat financier présenté dans le compte de résultat des éléments sous-jacents afin de s'assurer que le résultat financier net total est égal à 0 (également appelé approche miroir). La position du passif des contrats d'assurance et de l'actif des contrats de réassurance est présentée dans le bilan sur la base des encaissements. Les contrats de réassurance cédés (c'est-à-dire les contrats de réassurance détenus) doivent être
En cas d'acquisition d'une autre compagnie d'assurance ou de transfert de portefeuille, la contrepartie reçue ou payée se compose en partie de la valeur des contrats en vigueur (Value of Business In-force - VBI). Les contrats d'assurance acquis lors d'un regroupement d'entreprises sont évalués de la même manière que les contrats d'assurance émis par l'entité, à
Tous les contrats de location doivent être classés en tant que contrats de location-financement ou contrats de location simple. La classification selon IFRS 16 est fonction de la mesure dans laquelle les risques et les avantages inhérents à la propriété des actifs loués incombent au bailleur ou au preneur. Un contrat de location-financement a pour effet de transférer
Si cette classification est cruciale pour les positions en tant que bailleur, elle est moins importante pour les positions en tant que preneur, car les deux classifications donnent lieu à un traitement (comptabilisation et évaluation) similaire, au niveau
Les capitaux propres représentent l'intérêt résiduel dans l'actif total de KBC après déduction de tous ses passifs (appelé 'actif net') et comprennent toutes les actions émises par KBC, les réserves attribuables aux détenteurs d'actions et les
KBC classe tous les instruments financiers émis en tant que capitaux propres ou passifs financiers selon la substance des accords contractuels. Le principal critère différenciant un passif financier d'une action est le fait que KBC dispose d'un droit inconditionnel d'éviter la remise de trésorerie ou d'un autre actif financier pour s'acquitter d'une obligation contractuelle. Les participations minoritaires représentent la part des capitaux propres d'une filiale qui n'est pas attribuable aux détenteurs d'actions KBC. Lorsque la part des capitaux propres détenue par les participations minoritaires change, KBC ajuste la valeur comptable des participations majoritaires et minoritaires de manière à refléter les changements des participations relatives dans les sociétés consolidées. KBC comptabilise dans les capitaux propres toute différence entre le montant à hauteur
En vertu de la méthode PAA, le passif au titre de la couverture restante est dénoué au prorata temporis pour obtenir ce que l'on appelle les 'primes acquises', c'est-à-dire la réserve de primes et la réserve de commissions d'acquisition différées. Au terme de chaque période de reporting, les flux de trésorerie liés à l'acquisition sont amortis (c.-à-d. enregistrés en tant que charges de services d'assurance) et une partie des encaissements de primes est acquise (c.-à-d. enregistrée en tant que recettes d'assurance). Les deux composantes du passif au titre de la couverture restante sont affectées au compte de résultat sur la base de l'écoulement du temps ou de l'échéancier prévu pour les sinistres survenus et les prestations, si ce rythme correspond mieux au dégagement du risque.
Toute modification apportée au passif au titre des sinistres survenus est enregistrée dans le compte de résultat. En fonction de ce qui l'a motivée, cette modification sera enregistrée dans:
KBC a opté pour une approche depuis le début de l'année (year-to-date), c'est-à-dire un recalcul des trimestres précédemment déclarés, l'impact de ce recalcul étant inclus dans la période en cours.
KBC choisit de ventiler les produits et charges financiers d'assurance (IFIE) entre le compte de résultat et OCI. Cela signifie qu'il faut comptabiliser dans le compte de résultat les charges d'intérêt sur le passif d'assurance au cours de la période de reporting, ces charges d'intérêt étant calculées à l'aide du taux bloqué (c'est-à-dire la courbe des taux applicable à l'entrée en vigueur du contrat IFRS 17) et reconnaître dans les autres éléments du résultat global (OCI) l'impact des variations du taux d'intérêt du marché au cours de la période de reporting, hormis:
La position du passif des contrats d'assurance et de l'actif des contrats de réassurance est présentée dans le bilan sur la base des encaissements. Les contrats de réassurance cédés (c'est-à-dire les contrats de réassurance détenus) doivent être comptabilisés et présentés séparément des contrats sous-jacents auxquels ils se rapportent.
En cas d'acquisition d'une autre compagnie d'assurance ou de transfert de portefeuille, la contrepartie reçue ou payée se compose en partie de la valeur des contrats en vigueur (Value of Business In-force - VBI). Les contrats d'assurance acquis lors d'un regroupement d'entreprises sont évalués de la même manière que les contrats d'assurance émis par l'entité, à l'exception des flux de trésorerie d'exécution, qui sont comptabilisés à la date d'acquisition.
p. 234
absorbés par la CSM, jusqu'à ce que celle-ci devienne négative et qu'une perte soit comptabilisée dans le compte de
En Belgique, la compagnie d'assurance dispose d'un pouvoir discrétionnaire sur le montant de la participation aux bénéfices attribuée aux titulaires de polices d'assurance. Le titulaire de la police ne dispose pas d'un 'droit exécutoire' de participer aux bénéfices de la compagnie d'assurance, ce qui signifie que les critères d'éligibilité à la VFA ne sont pas remplis et que la
Pour le passif de la plupart des produits non vie, c'est l'évaluation selon la méthode PAA qui s'applique. Le passif de la PAA au titre de la couverture restante (LRC) reflète les encaissements de primes et les flux de trésorerie liés à l'acquisition, ajustés pour tenir compte des montants comptabilisés dans le compte de résultat au prorata temporis. Lorsqu'un sinistre assuré survient, un passif au titre des sinistres survenus (Liability for Incurred Claims - LIC) est comptabilisé, qui est similaire au LIC de l'approche BBA (voir ci-dessous). Dans le cas de contrats déficitaires, un passif supplémentaire destiné à couvrir les pertes futures attendues est ajouté au LRC dans le bilan et une perte est immédiatement comptabilisée dans le compte de résultat.
Le passif de la PAA au titre de la couverture restante ne reflète que les primes reçues et les flux de trésorerie liés aux acquisitions. Ainsi, pour présenter de manière appropriée le passif d'assurance en fonction de la trésorerie, un ajustement est effectué en compensant les dettes et les créances d'assurance par la valeur du passif au titre de la couverture restante. Dans le cadre de la méthode PAA, KBC ne fera pas usage de l'option consistant à passer les coûts d'acquisition en charges au moment où ils sont encourus. Au terme de chaque période de reporting, les flux de trésorerie liés à l'acquisition sont amortis (c.-à-d. enregistrés en tant que charges de services d'assurance) et une partie des encaissements de primes est acquise (c. à-d. enregistrée en tant que recettes d'assurance). Les deux composantes du passif au titre de la couverture restante sont affectées au compte de résultat sur la base de l'écoulement du temps ou de l'échéancier prévu pour les sinistres survenus et
Le passif au titre des sinistres survenus est évalué séparément. Une meilleure estimation actualisée des sorties de trésorerie futures, faisant l'objet d'un ajustement au risque à titre de marge de sécurité, est provisionnée au bilan. Aucune marge sur services contractuels n'est incluse dans le passif au titre des sinistres survenus car il n'existe pas de couverture future dans le champ d'application du passif au titre des sinistres survenus, c.-à-d. qu'il contient des flux de trésorerie d'exécution liés à des
Une provision pour le coût interne de règlement des sinistres est incluse, laquelle est calculée sous forme de pourcentage sur la base des expériences passées. L'ajustement au risque pour les obligations d'assurance non vie n'est calculé que pour les sinistres survenus. Par conséquent, seul le risque de réserve est pris en compte. Comme pour les obligations relatives à l'assurance vie, la méthode de la valeur à risque (VaR) est utilisée, mais elle est ici calculée avec un intervalle de confiance
Au terme de chaque période de reporting, postérieurement à la comptabilisation initiale, KBC met à jour ses estimations et ses hypothèses afin de refléter la situation la plus récente. En raison de ces mises à jour, la valeur comptable des flux de
Les évaluations ultérieures du passif au titre de la couverture restante dans le cadre de la méthode BBA/VFA sont motivées
• ajustements liés à l'expérience (soit absorbés par la CSM (c.-à-d. liés à des services futurs), soit enregistrés dans le résultat
des activités d'assurance (c.-à-d. liés aux services actuels ou passés) et le refinancement du portefeuille;
résultat.
BBA s'applique.
services passés.
Évaluation ultérieure
par les éléments suivants:
• dégagement de la CSM.
de 90%.
BBA/VFA –
Évaluation des passifs d'assurance non vie
Évaluation selon la méthode d'allocation des primes
les prestations, si ce rythme correspond mieux au dégagement du risque.
passif au titre de la couverture restante
trésorerie d'exécution variera d'une période à l'autre.
Évaluation du passif au titre des sinistres survenus (LIC) pour les sinistres en cours
• mises à jour des paramètres non économiques des flux de trésorerie d'exécution; • mises à jour des paramètres économiques des flux de trésorerie d'exécution;
Tous les contrats de location doivent être classés en tant que contrats de location-financement ou contrats de location simple. La classification selon IFRS 16 est fonction de la mesure dans laquelle les risques et les avantages inhérents à la propriété des actifs loués incombent au bailleur ou au preneur. Un contrat de location-financement a pour effet de transférer la quasi-totalité des risques et des avantages inhérents à la propriété d'un actif.
Si cette classification est cruciale pour les positions en tant que bailleur, elle est moins importante pour les positions en tant que preneur, car les deux classifications donnent lieu à un traitement (comptabilisation et évaluation) similaire, au niveau tant du bilan que du compte de résultat.
Les capitaux propres représentent l'intérêt résiduel dans l'actif total de KBC après déduction de tous ses passifs (appelé 'actif net') et comprennent toutes les actions émises par KBC, les réserves attribuables aux détenteurs d'actions et les participations minoritaires.
KBC classe tous les instruments financiers émis en tant que capitaux propres ou passifs financiers selon la substance des accords contractuels. Le principal critère différenciant un passif financier d'une action est le fait que KBC dispose d'un droit inconditionnel d'éviter la remise de trésorerie ou d'un autre actif financier pour s'acquitter d'une obligation contractuelle. Les participations minoritaires représentent la part des capitaux propres d'une filiale qui n'est pas attribuable aux détenteurs d'actions KBC. Lorsque la part des capitaux propres détenue par les participations minoritaires change, KBC ajuste la valeur comptable des participations majoritaires et minoritaires de manière à refléter les changements des participations relatives dans les sociétés consolidées. KBC comptabilise dans les capitaux propres toute différence entre le montant à hauteur
duquel les participations minoritaires sont ajustées et la juste valeur de la contrepartie payée ou reçue et l'impute à sa participation majoritaire.
KBC peut procéder au rachat d'actions propres dans le cadre légal. Ces actions (ordinaires) rachetées sont comptabilisées une première fois au bilan à la date de la transaction sous la rubrique Instruments de capitaux propres. Le prix d'acquisition (coûts de transaction compris) est déduit des capitaux propres. Les revenus de dividende relatif aux instruments de capitaux propres sont comptabilisés dans les capitaux propres.
Les avantages sociaux à court terme, tels que les salaires, les congés payés, les primes liées à la performance et les frais de sécurité sociale, sont comptabilisés sur la période au cours de laquelle les employés ont fourni les services correspondants. Les frais y relatifs sont repris dans les charges d'exploitation sous la rubrique frais de personnel dans le compte de résultat.
KBC propose à ses employés des régimes de retraite sous la forme de régimes à cotisations définies ou à prestations définies. Dans le cadre des régimes à cotisations définies, l'obligation juridique ou implicite de KBC se limite au montant des cotisations qu'elle convient de verser au fonds. Le montant des avantages postérieurs à l'emploi devant être versés aux employés correspond au montant des cotisations payées par KBC et l'employé lui-même au titre du régime d'avantages postérieurs à l'emploi, majoré du rendement d'investissement généré par ces cotisations. Le risque actuariel est supporté par l'employé.
À l'inverse, dans le cadre des régimes à prestations définies, KBC a l'obligation de fournir les prestations convenues aux employés actuels et aux anciens employés, et le risque actuariel de même que le risque d'investissement sont à la charge du groupe. Dès lors, si le contexte actuariel ou d'investissement évolue moins favorablement que prévu, l'obligation de KBC peut augmenter.
En Belgique, les régimes à cotisations définies sont assortis d'un rendement minimum garanti par la loi et le rendement réel peut être inférieur à ce rendement requis par la loi. En outre, ces régimes ont des caractéristiques de régime à prestations définies et KBC les traite comme tel.
Les passifs liés aux régimes à prestations définies et au régime à cotisations définies belge (ou passifs de retraite) sont repris dans les Autres passifs. Ils ont trait aux obligations au titre des rentes de retraite et de survie, des prestations de préretraite et des régimes et rentes similaires.
Les obligations découlant des régimes de retraite à prestations définies sont calculées à l'aide de la méthode des unités de crédit projetées, chaque période de service ouvrant des droits supplémentaires aux prestations de retraite.
Des évaluations actuarielles sont effectuées lors de chaque période de reporting. Les passifs liés aux régimes à prestations définies sont actualisés sur la base de taux correspondant à ceux d'obligations d'entreprises de qualité libellées dans la devise dans laquelle les prestations seront versées et assorties d'une échéance similaire à celle des passifs de retraite concernés.
Les variations des passifs/actifs nets liés aux régimes de retraite à prestations définies, à l'exception des variations de trésorerie, sont classées dans trois catégories principales et comptabilisées dans les charges d'exploitation (frais de service), les charges d'intérêts (frais d'intérêts nets) et les autres éléments du résultat global (réévaluations).
La plupart des revenus nets de commissions entrent dans le champ d'application d'IFRS 15 (Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients), car ils couvrent les services fournis par KBC à ses clients et sont en dehors du champ d'application des autres normes IFRS. Pour la comptabilisation des revenus, KBC identifie le contrat et définit les promesses (obligations de performance) dans la transaction. Les revenus sont comptabilisés uniquement lorsque KBC a satisfait à l'obligation de performance.
Les revenus présentés sous la rubrique Securities and asset management relèvent du champ d'application de la norme IFRS 15 et impliquent en principe que KBC conserve des actifs dans une fiducie pour le bénéficiaire ('fonds') et se charge d'investir les montants reçus des clients à leur profit. Ces transactions sont simples, car KBC fournit une série de services distincts que les clients utilisent en même temps qu'ils bénéficient des prestations. En contrepartie, KBC perçoit une commission de gestion mensuelle ou trimestrielle, calculée comme un pourcentage fixe de la valeur nette d'inventaire, ou une commission de souscription retenue sur le bénéficiaire. Les commissions n'incluent aucune composante variable.
Les revenus déclarés comme 'Marge sur les contrats d'investissement d'assurance vie sans participation bénéficiaire discrétionnaire' représentent le montant réalisé sur les contrats d'investissement sans participation bénéficiaire discrétionnaire. Ce qui veut dire qu'un pourcentage ou un montant fixe est retenu sur les paiements des clients, de sorte que la société d'assurance puisse couvrir ses dépenses.
Les services de paiement, pour lesquels KBC facture à ses clients certaines opérations de compte courant, des paiements nationaux ou étrangers, des services de paiement fournis par l'intermédiaire de distributeurs automatiques, etc. sont généralement réglés au moment où l'opération est effectuée, ce qui permet de comptabiliser directement la commission correspondante à ce moment-là.
p. 236
Droits et taxes
Impôt sur le revenu
simultanément.
Actifs/passifs d'impôt courant
Actifs/passifs d'impôt différé
Immobilisations corporelles
sa valeur.
droits et taxes sous charges d'exploitation.
comptabilisés dans le compte de résultat.
des projections sur une période de huit à dix ans.
Les actifs/passifs d'impôts différés ne sont pas actualisés.
résultat au titre de la période au cours de laquelle la décomptabilisation survient.
Les pouvoirs publics peuvent soumettre KBC à différents droits et taxes. Le montant des prélèvements peut dépendre du montant des revenus (principalement des revenus d'intérêts) générés par KBC, du montant des dépôts acceptés des clients et du volume total du bilan, y compris les ajustements basés sur certains ratios spécifiques. Conformément à IFRIC 21, les droits et taxes sont comptabilisés lorsque l'événement générateur d'obligation donnant lieu à la comptabilisation du passif survient, comme stipulé dans la législation applicable. En fonction de l'événement générateur d'obligation, les droits et taxes peuvent être comptabilisés à un moment donné ou au fil du temps. La plupart des droits et taxes auxquels KBC est soumise doivent être comptabilisés à un moment donné, qui correspond généralement au début de l'exercice. KBC comptabilise les
L'impôt sur le revenu se compose de trois éléments: l'impôt payé/dû au titre de la période de reporting, le sousprovisionnement/surprovisionnement des exercices antérieurs et les variations des actifs/passifs d'impôt différé. L'impôt sur le revenu est comptabilisé soit dans le compte de résultat, soit dans les autres éléments du résultat global, en fonction du mode de comptabilisation des éléments générateurs de l'impôt. Les impôts sur le revenu initialement comptabilisés dans les autres éléments du résultat global et qui se rapportent à des gains/pertes comptabilisés ultérieurement dans le compte de résultat sont recyclés dans le compte de résultat au cours de la même période que celle où ces gains/pertes sont
Les actifs et passifs d'impôt différé et courant sont compensés lorsqu'il existe un droit juridiquement exécutoire d'opérer une compensation et qu'il est prévu de procéder à un règlement sur une base nette ou de réaliser l'actif et de régler le passif
L'impôt courant au titre de la période correspond au montant devant être payé à l'administration fiscale ou à recouvrer
Les passifs d'impôt différé sont comptabilisés à concurrence des différences temporelles imposables entre la valeur comptable d'un actif ou d'un passif et sa base fiscale. Ils sont évalués en utilisant les taux d'imposition qui sont pratiquement adoptés à la date de reporting et dont on s'attend à ce qu'ils soient en vigueur lors de la réalisation des actifs ou du règlement des passifs auxquels ils se rapportent et qui reflètent les conséquences fiscales découlant de la manière dont l'entité s'attend
Les actifs d'impôt différé sont comptabilisés à concurrence des différences temporelles déductibles entre la valeur comptable d'actifs ou de passifs et leur base fiscale ainsi que des reports de pertes fiscales et de crédits d'impôt inutilisés, dans la mesure où il est probable qu'un bénéfice imposable, sur lequel les différences temporelles déductibles pourront être imputées, sera disponible. KBC calcule les actifs d'impôts différés en vue de reporter les pertes fiscales non utilisées. Pour estimer la période pendant laquelle les pertes fiscales peuvent être imputées sur les bénéfices imposables futurs, KBC utilise
Les actifs/passifs d'impôts différés liés aux regroupements d'entreprises sont comptabilisés directement dans le goodwill.
Les immobilisations corporelles (en ce compris les frais d'acquisition directement imputables) sont comptabilisées initialement à leur coût. Pour les périodes de reporting suivantes, KBC valorise les immobilisations corporelles au coût initial minoré du cumul des amortissements et des réductions de valeur. Les taux de dépréciation sont déterminés en fonction de la durée de vie économique estimée des actifs et sont appliqués conformément à la méthode de l'amortissement linéaire à partir du moment où les actifs sont disponibles pour être utilisés. Les immobilisations corporelles sont décomptabilisées après leur cession ou lorsque l'utilisation de l'actif concerné cesse de façon permanente et qu'aucun avantage économique futur n'est attendu de sa cession. Les gains ou pertes constatés lors de la décomptabilisation sont comptabilisés dans le compte de
Les immobilisations corporelles font l'objet d'un test de réduction de valeur lorsqu'il existe un signe que l'actif a pu perdre de
auprès d'elle, calculé sur la base des taux d'imposition en vigueur au cours de la période de reporting.
à recouvrer ou à régler la valeur comptable de l'actif ou du passif sous-jacent à la date de clôture du bilan.
duquel les participations minoritaires sont ajustées et la juste valeur de la contrepartie payée ou reçue et l'impute à sa
KBC peut procéder au rachat d'actions propres dans le cadre légal. Ces actions (ordinaires) rachetées sont comptabilisées une première fois au bilan à la date de la transaction sous la rubrique Instruments de capitaux propres. Le prix d'acquisition (coûts de transaction compris) est déduit des capitaux propres. Les revenus de dividende relatif aux instruments de capitaux
Les avantages sociaux à court terme, tels que les salaires, les congés payés, les primes liées à la performance et les frais de sécurité sociale, sont comptabilisés sur la période au cours de laquelle les employés ont fourni les services correspondants. Les frais y relatifs sont repris dans les charges d'exploitation sous la rubrique frais de personnel dans le compte de résultat.
KBC propose à ses employés des régimes de retraite sous la forme de régimes à cotisations définies ou à prestations définies. Dans le cadre des régimes à cotisations définies, l'obligation juridique ou implicite de KBC se limite au montant des cotisations qu'elle convient de verser au fonds. Le montant des avantages postérieurs à l'emploi devant être versés aux employés correspond au montant des cotisations payées par KBC et l'employé lui-même au titre du régime d'avantages postérieurs à l'emploi, majoré du rendement d'investissement généré par ces cotisations. Le risque actuariel est supporté par
À l'inverse, dans le cadre des régimes à prestations définies, KBC a l'obligation de fournir les prestations convenues aux employés actuels et aux anciens employés, et le risque actuariel de même que le risque d'investissement sont à la charge du groupe. Dès lors, si le contexte actuariel ou d'investissement évolue moins favorablement que prévu, l'obligation de KBC
En Belgique, les régimes à cotisations définies sont assortis d'un rendement minimum garanti par la loi et le rendement réel peut être inférieur à ce rendement requis par la loi. En outre, ces régimes ont des caractéristiques de régime à prestations
Les passifs liés aux régimes à prestations définies et au régime à cotisations définies belge (ou passifs de retraite) sont repris dans les Autres passifs. Ils ont trait aux obligations au titre des rentes de retraite et de survie, des prestations de préretraite
Les obligations découlant des régimes de retraite à prestations définies sont calculées à l'aide de la méthode des unités de
Des évaluations actuarielles sont effectuées lors de chaque période de reporting. Les passifs liés aux régimes à prestations définies sont actualisés sur la base de taux correspondant à ceux d'obligations d'entreprises de qualité libellées dans la devise dans laquelle les prestations seront versées et assorties d'une échéance similaire à celle des passifs de retraite
Les variations des passifs/actifs nets liés aux régimes de retraite à prestations définies, à l'exception des variations de trésorerie, sont classées dans trois catégories principales et comptabilisées dans les charges d'exploitation (frais de service),
La plupart des revenus nets de commissions entrent dans le champ d'application d'IFRS 15 (Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients), car ils couvrent les services fournis par KBC à ses clients et sont en dehors du champ d'application des autres normes IFRS. Pour la comptabilisation des revenus, KBC identifie le contrat et définit les promesses (obligations de performance) dans la transaction. Les revenus sont comptabilisés uniquement lorsque KBC a
Les revenus présentés sous la rubrique Securities and asset management relèvent du champ d'application de la norme IFRS 15 et impliquent en principe que KBC conserve des actifs dans une fiducie pour le bénéficiaire ('fonds') et se charge d'investir les montants reçus des clients à leur profit. Ces transactions sont simples, car KBC fournit une série de services distincts que les clients utilisent en même temps qu'ils bénéficient des prestations. En contrepartie, KBC perçoit une commission de gestion mensuelle ou trimestrielle, calculée comme un pourcentage fixe de la valeur nette d'inventaire, ou une
Les revenus déclarés comme 'Marge sur les contrats d'investissement d'assurance vie sans participation bénéficiaire discrétionnaire' représentent le montant réalisé sur les contrats d'investissement sans participation bénéficiaire discrétionnaire. Ce qui veut dire qu'un pourcentage ou un montant fixe est retenu sur les paiements des clients, de sorte que
Les services de paiement, pour lesquels KBC facture à ses clients certaines opérations de compte courant, des paiements nationaux ou étrangers, des services de paiement fournis par l'intermédiaire de distributeurs automatiques, etc. sont généralement réglés au moment où l'opération est effectuée, ce qui permet de comptabiliser directement la commission
commission de souscription retenue sur le bénéficiaire. Les commissions n'incluent aucune composante variable.
crédit projetées, chaque période de service ouvrant des droits supplémentaires aux prestations de retraite.
les charges d'intérêts (frais d'intérêts nets) et les autres éléments du résultat global (réévaluations).
participation majoritaire.
Avantages du personnel
Avantages à court terme
l'employé.
concernés.
peut augmenter.
Avantages postérieurs à l'emploi
définies et KBC les traite comme tel.
et des régimes et rentes similaires.
Revenus nets de commissions
satisfait à l'obligation de performance.
correspondante à ce moment-là.
la société d'assurance puisse couvrir ses dépenses.
propres sont comptabilisés dans les capitaux propres.
Les pouvoirs publics peuvent soumettre KBC à différents droits et taxes. Le montant des prélèvements peut dépendre du montant des revenus (principalement des revenus d'intérêts) générés par KBC, du montant des dépôts acceptés des clients et du volume total du bilan, y compris les ajustements basés sur certains ratios spécifiques. Conformément à IFRIC 21, les droits et taxes sont comptabilisés lorsque l'événement générateur d'obligation donnant lieu à la comptabilisation du passif survient, comme stipulé dans la législation applicable. En fonction de l'événement générateur d'obligation, les droits et taxes peuvent être comptabilisés à un moment donné ou au fil du temps. La plupart des droits et taxes auxquels KBC est soumise doivent être comptabilisés à un moment donné, qui correspond généralement au début de l'exercice. KBC comptabilise les droits et taxes sous charges d'exploitation.
L'impôt sur le revenu se compose de trois éléments: l'impôt payé/dû au titre de la période de reporting, le sousprovisionnement/surprovisionnement des exercices antérieurs et les variations des actifs/passifs d'impôt différé. L'impôt sur le revenu est comptabilisé soit dans le compte de résultat, soit dans les autres éléments du résultat global, en fonction du mode de comptabilisation des éléments générateurs de l'impôt. Les impôts sur le revenu initialement comptabilisés dans les autres éléments du résultat global et qui se rapportent à des gains/pertes comptabilisés ultérieurement dans le compte de résultat sont recyclés dans le compte de résultat au cours de la même période que celle où ces gains/pertes sont comptabilisés dans le compte de résultat.
Les actifs et passifs d'impôt différé et courant sont compensés lorsqu'il existe un droit juridiquement exécutoire d'opérer une compensation et qu'il est prévu de procéder à un règlement sur une base nette ou de réaliser l'actif et de régler le passif simultanément.
L'impôt courant au titre de la période correspond au montant devant être payé à l'administration fiscale ou à recouvrer auprès d'elle, calculé sur la base des taux d'imposition en vigueur au cours de la période de reporting.
Les passifs d'impôt différé sont comptabilisés à concurrence des différences temporelles imposables entre la valeur comptable d'un actif ou d'un passif et sa base fiscale. Ils sont évalués en utilisant les taux d'imposition qui sont pratiquement adoptés à la date de reporting et dont on s'attend à ce qu'ils soient en vigueur lors de la réalisation des actifs ou du règlement des passifs auxquels ils se rapportent et qui reflètent les conséquences fiscales découlant de la manière dont l'entité s'attend à recouvrer ou à régler la valeur comptable de l'actif ou du passif sous-jacent à la date de clôture du bilan.
Les actifs d'impôt différé sont comptabilisés à concurrence des différences temporelles déductibles entre la valeur comptable d'actifs ou de passifs et leur base fiscale ainsi que des reports de pertes fiscales et de crédits d'impôt inutilisés, dans la mesure où il est probable qu'un bénéfice imposable, sur lequel les différences temporelles déductibles pourront être imputées, sera disponible. KBC calcule les actifs d'impôts différés en vue de reporter les pertes fiscales non utilisées. Pour estimer la période pendant laquelle les pertes fiscales peuvent être imputées sur les bénéfices imposables futurs, KBC utilise des projections sur une période de huit à dix ans.
Les actifs/passifs d'impôts différés liés aux regroupements d'entreprises sont comptabilisés directement dans le goodwill. Les actifs/passifs d'impôts différés ne sont pas actualisés.
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Les immobilisations corporelles (en ce compris les frais d'acquisition directement imputables) sont comptabilisées initialement à leur coût. Pour les périodes de reporting suivantes, KBC valorise les immobilisations corporelles au coût initial minoré du cumul des amortissements et des réductions de valeur. Les taux de dépréciation sont déterminés en fonction de la durée de vie économique estimée des actifs et sont appliqués conformément à la méthode de l'amortissement linéaire à partir du moment où les actifs sont disponibles pour être utilisés. Les immobilisations corporelles sont décomptabilisées après leur cession ou lorsque l'utilisation de l'actif concerné cesse de façon permanente et qu'aucun avantage économique futur n'est attendu de sa cession. Les gains ou pertes constatés lors de la décomptabilisation sont comptabilisés dans le compte de résultat au titre de la période au cours de laquelle la décomptabilisation survient.
Les immobilisations corporelles font l'objet d'un test de réduction de valeur lorsqu'il existe un signe que l'actif a pu perdre de sa valeur.
Les charges d'amortissement, les réductions de valeur et les plus/moins-values de cession sont comptabilisés en Charges d'exploitation dans le compte de résultat, sauf en ce qui concerne les actifs loués dans le cadre de contrats de location simple (KBC agissant en tant que bailleur), dont les coûts sont comptabilisés sous la rubrique Autres revenus nets. Lorsqu'une cession peut être assimilée à une activité abandonnée, les résultats nets sont repris sous une seule et même rubrique dans le compte de résultat (voir la section 'Activités abandonnées' ci-dessous).
Un immeuble de placement est un bien immobilier construit, acheté ou acquis par KBC dans le cadre d'un contrat de location-financement, qui est détenu dans le but de percevoir des loyers ou de réaliser une plus-value plutôt que d'être utilisé par KBC pour fournir des services ou à des fins administratives.
Les investissements immobiliers (y compris les coûts directement imputables) sont comptabilisés initialement à leur coût. KBC valorise les investissements immobiliers durant les périodes de reporting suivantes au coût initial minoré du cumul des amortissements et des réductions de valeur.
La charge d'amortissement est comptabilisée au poste 'Autres revenus nets' du compte de résultat.
Les immobilisations incorporelles comprennent le goodwill, les logiciels développés en interne, les logiciels développés par des tiers ainsi que d'autres actifs incorporels. Les immobilisations incorporelles peuvent être (i) acquises dans le cadre d'un regroupement d'entreprises (voir la section Regroupements d'entreprises et goodwill ci-après), (ii) acquises séparément ou (iii) générées en interne.
Les immobilisations incorporelles acquises séparément (principalement les logiciels développés par des tiers) sont comptabilisées initialement à leur coût. Les immobilisations incorporelles générées en interne (principalement les logiciels développés en interne) ne sont comptabilisées que si elles résultent d'un processus de développement et que KBC peut démontrer:
Les immobilisations incorporelles générées en interne sont comptabilisées initialement sur la base des coûts de développement directement imputables à l'élaboration et au test des logiciels uniques contrôlés par KBC.
Les coûts directement imputables capitalisés au titre des logiciels développés en interne incluent les coûts liés aux employés participant au développement et les frais généraux directement imputables.
Les frais de recherche, les autres frais de développement, les coûts liés à la maintenance des logiciels et aux projets d'investissement (projets de grande envergure visant à mettre en œuvre ou à remplacer un objectif ou un modèle commercial important) qui ne satisfont pas aux critères de comptabilisation sont comptabilisés en charges au cours de la période durant laquelle ils sont encourus.
Les immobilisations incorporelles sont comptabilisées par la suite à leur coût diminué des amortissements et réductions de valeur cumulés. L'amortissement commence lorsque l'actif est prêt à être utilisé comme prévu par la direction. Les logiciels sont amortis comme suit:
Lors de la préparation des états financiers, KBC s'assure que la valeur comptable des actifs non financiers n'excède pas la valeur qui pourrait être retirée de leur utilisation ou de leur vente ('valeur recouvrable'). Les immobilisations corporelles, les immeubles de placement et les logiciels ne sont soumis à un test de dépréciation que s'il existe une indication objective de réduction de valeur. Le goodwill et les immobilisations incorporelles ayant une durée de vie économique indéterminée font l'objet d'un test de dépréciation au moins une fois par an et sont par ailleurs contrôlés via les indicateurs de dépréciation tous les trimestres.
Des indications de la nécessité de constater une réduction de valeur peuvent découler d'une source interne (p. ex. état de l'actif) ou d'une source externe (p. ex. nouvelle technologie ou baisse importante de la valeur de marché de l'actif).
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Lorsqu'il existe un indicateur de dépréciation, KBC contrôle la valeur recouvrable de l'actif concerné, lequel est déprécié si sa valeur recouvrable est inférieure à sa valeur comptable à la date de reporting. La valeur recouvrable correspond à la
La valeur d'usage correspond aux flux de trésorerie futurs actualisés qu'un actif ou une unité génératrice de trésorerie est
Les réductions de valeur s'opèrent au niveau des actifs individuels, mais lorsqu'un actif individuel ne génère pas de rentrées de trésorerie largement indépendantes de celles générées par d'autres actifs ou groupes d'actifs, la valeur recouvrable est déterminée au niveau de 'l'unité génératrice de trésorerie' (UGT) à laquelle l'actif ou le groupe d'actifs appartient. Une UGT s'entend du plus petit groupe d'actifs identifiable générant des rentrées de trésorerie largement indépendantes de celles générées par d'autres actifs ou groupes d'actifs. KBC constitue les UGT selon son propre jugement. Ce processus s'applique
Les pertes de valeur sont comptabilisées dans le compte de résultat au titre de la période au cours de laquelle elles surviennent. Une perte de valeur peut être reprise si la situation dont elle découle n'existe plus, sauf en ce qui concerne le goodwill, pour lequel les pertes de valeur ne peuvent en aucun cas être reprises. Les gains sur réductions de valeur sont
• Il est probable qu'une sortie de ressources représentatives d'avantages économiques soit nécessaire pour éteindre
Le montant comptabilisé en provision représente la meilleure estimation de la dépense nécessaire à l'extinction de l'obligation à la date du bilan. Lorsque le facteur temps est important, le montant comptabilisé en provision correspond à la
Par sa nature, une provision implique que la direction émette des jugements quant au montant et au calendrier des futures
Toutes les entités importantes (y compris les entités structurées) sur lesquelles KBC exerce un contrôle direct ou indirect, tel que défini dans IFRS 10, sont consolidées selon la méthode de la consolidation globale. Les modifications des pourcentages de participation (ne conduisant pas à une perte de contrôle) sont comptabilisées en tant que transactions de capitaux
Les filiales qui ne sont pas incluses dans les états financiers consolidés du fait de leur intérêt non essentiel sont classées en tant qu'instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global, toutes les variations de juste valeur étant reprises dans les autres éléments du résultat global, à l'exception des revenus de dividendes, qui sont comptabilisés dans le compte de résultat. Les sociétés importantes sur lesquelles un contrôle conjoint est exercé directement ou indirectement et les investissements importants dans des entreprises associées (entreprises sur
Seuil de consolidation: les filiales sont effectivement incluses dans les états financiers consolidés selon la méthode de la
Afin d'éviter qu'un trop grand nombre d'entités soient exclues, KBC s'assure que le total du bilan combiné des entités exclues
Les regroupements d'entreprises sont traités selon la méthode d'acquisition, en vertu de laquelle le coût d'une acquisition correspond à la somme de la contrepartie transférée (évaluée à la juste valeur à la date d'acquisition) et du montant de tous intérêts minoritaires dans l'entité acquise. Aux fins de l'évaluation des participations minoritaires, KBC peut décider pour chaque regroupement d'entreprises séparément d'évaluer les participations minoritaires à leur juste valeur ou selon leur quote-part des actifs nets identifiables de l'entité acquise. La manière dont les participations minoritaires sont évaluées à la
Le goodwill correspond à l'excédent du coût d'acquisition par rapport à l'intérêt de l'acquéreur dans la juste valeur des actifs acquis, des passifs et des passifs éventuels identifiables à la date d'acquisition. Aux fins de la comptabilisation des acquisitions et pour déterminer le goodwill, KBC tient compte d'une période d'évaluation de 12 mois. La classification des actifs financiers acquis et des passifs financiers repris dans le cadre d'un regroupement d'entreprises dépend des faits et circonstances existant à la date d'acquisition (sauf en ce qui concerne les contrats de location et d'assurance, qui sont classés en fonction des conditions contractuelles et d'autres facteurs pertinents au moment de la conclusion des contrats).
date d'acquisition aura un impact sur la comptabilisation de l'acquisition en raison de la détermination du goodwill.
lesquelles KBC exerce une influence significative) sont comptabilisés selon la méthode de la mise en équivalence.
consolidation globale si au moins deux des critères d'importance suivants sont dépassés:
valeur d'usage d'un actif ou, si elle est plus élevée, à sa juste valeur diminuée de son coût de vente.
comptabilisés dans le compte de résultat au titre de la période au cours de laquelle ils surviennent.
• Il existe une obligation actuelle (juridique ou implicite) résultant d'un événement passé;
Des provisions sont comptabilisées à la date de reporting si et seulement si les critères suivants sont remplis:
principalement au goodwill comptabilisé en lien avec des acquisitions.
• Le montant de l'obligation peut être estimé de manière fiable.
États financiers consolidés / États financiers intermédiaires
propres. Elles n'ont aucune influence sur le goodwill ou le résultat net.
• la part du groupe dans les fonds propres est de 2 500 000 euros;
• la part du groupe dans le résultat est de 1 000 000 euros (valeur absolue); • la part du groupe dans le total du bilan est de 100 000 000 euros.
de la consolidation ne représente pas plus de 1% du total du bilan consolidé.
Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels
valeur actuelle nette de la meilleure estimation.
Regroupements d'entreprises et goodwill
sorties économiques probables.
supposé(e) générer.
l'obligation;
Lorsqu'il existe un indicateur de dépréciation, KBC contrôle la valeur recouvrable de l'actif concerné, lequel est déprécié si sa valeur recouvrable est inférieure à sa valeur comptable à la date de reporting. La valeur recouvrable correspond à la valeur d'usage d'un actif ou, si elle est plus élevée, à sa juste valeur diminuée de son coût de vente.
La valeur d'usage correspond aux flux de trésorerie futurs actualisés qu'un actif ou une unité génératrice de trésorerie est supposé(e) générer.
Les réductions de valeur s'opèrent au niveau des actifs individuels, mais lorsqu'un actif individuel ne génère pas de rentrées de trésorerie largement indépendantes de celles générées par d'autres actifs ou groupes d'actifs, la valeur recouvrable est déterminée au niveau de 'l'unité génératrice de trésorerie' (UGT) à laquelle l'actif ou le groupe d'actifs appartient. Une UGT s'entend du plus petit groupe d'actifs identifiable générant des rentrées de trésorerie largement indépendantes de celles générées par d'autres actifs ou groupes d'actifs. KBC constitue les UGT selon son propre jugement. Ce processus s'applique principalement au goodwill comptabilisé en lien avec des acquisitions.
Les pertes de valeur sont comptabilisées dans le compte de résultat au titre de la période au cours de laquelle elles surviennent. Une perte de valeur peut être reprise si la situation dont elle découle n'existe plus, sauf en ce qui concerne le goodwill, pour lequel les pertes de valeur ne peuvent en aucun cas être reprises. Les gains sur réductions de valeur sont comptabilisés dans le compte de résultat au titre de la période au cours de laquelle ils surviennent.
Des provisions sont comptabilisées à la date de reporting si et seulement si les critères suivants sont remplis:
Le montant comptabilisé en provision représente la meilleure estimation de la dépense nécessaire à l'extinction de l'obligation à la date du bilan. Lorsque le facteur temps est important, le montant comptabilisé en provision correspond à la valeur actuelle nette de la meilleure estimation.
Par sa nature, une provision implique que la direction émette des jugements quant au montant et au calendrier des futures sorties économiques probables.
Toutes les entités importantes (y compris les entités structurées) sur lesquelles KBC exerce un contrôle direct ou indirect, tel que défini dans IFRS 10, sont consolidées selon la méthode de la consolidation globale. Les modifications des pourcentages de participation (ne conduisant pas à une perte de contrôle) sont comptabilisées en tant que transactions de capitaux propres. Elles n'ont aucune influence sur le goodwill ou le résultat net.
Les filiales qui ne sont pas incluses dans les états financiers consolidés du fait de leur intérêt non essentiel sont classées en tant qu'instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global, toutes les variations de juste valeur étant reprises dans les autres éléments du résultat global, à l'exception des revenus de dividendes, qui sont comptabilisés dans le compte de résultat. Les sociétés importantes sur lesquelles un contrôle conjoint est exercé directement ou indirectement et les investissements importants dans des entreprises associées (entreprises sur lesquelles KBC exerce une influence significative) sont comptabilisés selon la méthode de la mise en équivalence.
Seuil de consolidation: les filiales sont effectivement incluses dans les états financiers consolidés selon la méthode de la consolidation globale si au moins deux des critères d'importance suivants sont dépassés:
Afin d'éviter qu'un trop grand nombre d'entités soient exclues, KBC s'assure que le total du bilan combiné des entités exclues de la consolidation ne représente pas plus de 1% du total du bilan consolidé.
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Les charges d'amortissement, les réductions de valeur et les plus/moins-values de cession sont comptabilisés en Charges d'exploitation dans le compte de résultat, sauf en ce qui concerne les actifs loués dans le cadre de contrats de location simple (KBC agissant en tant que bailleur), dont les coûts sont comptabilisés sous la rubrique Autres revenus nets. Lorsqu'une cession peut être assimilée à une activité abandonnée, les résultats nets sont repris sous une seule et même rubrique dans
Un immeuble de placement est un bien immobilier construit, acheté ou acquis par KBC dans le cadre d'un contrat de location-financement, qui est détenu dans le but de percevoir des loyers ou de réaliser une plus-value plutôt que d'être
Les investissements immobiliers (y compris les coûts directement imputables) sont comptabilisés initialement à leur coût. KBC valorise les investissements immobiliers durant les périodes de reporting suivantes au coût initial minoré du cumul des
Les immobilisations incorporelles comprennent le goodwill, les logiciels développés en interne, les logiciels développés par des tiers ainsi que d'autres actifs incorporels. Les immobilisations incorporelles peuvent être (i) acquises dans le cadre d'un regroupement d'entreprises (voir la section Regroupements d'entreprises et goodwill ci-après), (ii) acquises séparément ou
Les immobilisations incorporelles acquises séparément (principalement les logiciels développés par des tiers) sont comptabilisées initialement à leur coût. Les immobilisations incorporelles générées en interne (principalement les logiciels développés en interne) ne sont comptabilisées que si elles résultent d'un processus de développement et que KBC peut
• la disponibilité de ressources techniques, financières et autres adéquates pour achever le développement et utiliser ou
• la possibilité d'évaluer de manière fiable les dépenses attribuables aux immobilisations incorporelles au cours de leur
Les immobilisations incorporelles générées en interne sont comptabilisées initialement sur la base des coûts de
Les coûts directement imputables capitalisés au titre des logiciels développés en interne incluent les coûts liés aux employés
Les frais de recherche, les autres frais de développement, les coûts liés à la maintenance des logiciels et aux projets d'investissement (projets de grande envergure visant à mettre en œuvre ou à remplacer un objectif ou un modèle commercial important) qui ne satisfont pas aux critères de comptabilisation sont comptabilisés en charges au cours de la période durant
Les immobilisations incorporelles sont comptabilisées par la suite à leur coût diminué des amortissements et réductions de valeur cumulés. L'amortissement commence lorsque l'actif est prêt à être utilisé comme prévu par la direction. Les logiciels
• Les logiciels système (logiciels achetés à l'origine et faisant partie intégrante des équipements) sont amortis au même
• Les logiciels standard et les logiciels sur mesure développés par des tiers ou en interne sont amortis sur une durée de cinq
• Les systèmes de base (qui comprennent généralement les outils de traitement des comptes de dépôts et des prêts et crédits, les interfaces au grand livre et les outils de reporting) sont amortis sur une durée de huit ans minimum selon la
Lors de la préparation des états financiers, KBC s'assure que la valeur comptable des actifs non financiers n'excède pas la valeur qui pourrait être retirée de leur utilisation ou de leur vente ('valeur recouvrable'). Les immobilisations corporelles, les immeubles de placement et les logiciels ne sont soumis à un test de dépréciation que s'il existe une indication objective de réduction de valeur. Le goodwill et les immobilisations incorporelles ayant une durée de vie économique indéterminée font l'objet d'un test de dépréciation au moins une fois par an et sont par ailleurs contrôlés via les indicateurs de dépréciation
Des indications de la nécessité de constater une réduction de valeur peuvent découler d'une source interne (p. ex. état de
l'actif) ou d'une source externe (p. ex. nouvelle technologie ou baisse importante de la valeur de marché de l'actif).
La charge d'amortissement est comptabilisée au poste 'Autres revenus nets' du compte de résultat.
• la faisabilité technique nécessaire à l'achèvement des immobilisations incorporelles; • l'intention d'achever les immobilisations incorporelles et de les utiliser ou de les vendre;
• la façon dont les immobilisations incorporelles généreront des avantages économiques futurs;
ans selon la méthode de l'amortissement linéaire à partir du moment où ils sont utilisables.
développement directement imputables à l'élaboration et au test des logiciels uniques contrôlés par KBC.
le compte de résultat (voir la section 'Activités abandonnées' ci-dessous).
utilisé par KBC pour fournir des services ou à des fins administratives.
• la capacité à utiliser ou à vendre les immobilisations incorporelles;
participant au développement et les frais généraux directement imputables.
Immeubles de placement
Immobilisations incorporelles
(iii) générées en interne.
développement.
laquelle ils sont encourus.
sont amortis comme suit:
tous les trimestres.
rythme que les équipements.
méthode de l'amortissement linéaire.
Réductions de valeur des actifs non financiers
démontrer:
amortissements et des réductions de valeur.
vendre les immobilisations incorporelles;
Les regroupements d'entreprises sont traités selon la méthode d'acquisition, en vertu de laquelle le coût d'une acquisition correspond à la somme de la contrepartie transférée (évaluée à la juste valeur à la date d'acquisition) et du montant de tous intérêts minoritaires dans l'entité acquise. Aux fins de l'évaluation des participations minoritaires, KBC peut décider pour chaque regroupement d'entreprises séparément d'évaluer les participations minoritaires à leur juste valeur ou selon leur quote-part des actifs nets identifiables de l'entité acquise. La manière dont les participations minoritaires sont évaluées à la date d'acquisition aura un impact sur la comptabilisation de l'acquisition en raison de la détermination du goodwill.
Le goodwill correspond à l'excédent du coût d'acquisition par rapport à l'intérêt de l'acquéreur dans la juste valeur des actifs acquis, des passifs et des passifs éventuels identifiables à la date d'acquisition. Aux fins de la comptabilisation des acquisitions et pour déterminer le goodwill, KBC tient compte d'une période d'évaluation de 12 mois. La classification des actifs financiers acquis et des passifs financiers repris dans le cadre d'un regroupement d'entreprises dépend des faits et circonstances existant à la date d'acquisition (sauf en ce qui concerne les contrats de location et d'assurance, qui sont classés en fonction des conditions contractuelles et d'autres facteurs pertinents au moment de la conclusion des contrats).
Le goodwill est repris sous la rubrique Goodwill et autres immobilisations incorporelles et comptabilisé à son coût diminué des réductions de valeur. Le goodwill n'est pas amorti, mais fait l'objet d'un test de dépréciation au moins une fois par an ou dès lors qu'il existe des indications objectives (externes ou internes) en ce sens. Si la comptabilisation des acquisitions n'est pas terminée du fait du non achèvement de la période d'évaluation de 12 mois, le goodwill n'est pas considéré comme définitif et n'est soumis à un test que s'il existe une indication objective d'une réduction de valeur du goodwill provisoire. Pour les besoins du test de dépréciation, le goodwill est affecté à chacune des unités génératrices de trésorerie de KBC appelées à bénéficier des synergies du regroupement, indépendamment du fait que d'autres actifs ou passifs de l'entité acquise soient imputés à ces unités. Une perte de valeur est constatée si la valeur comptable de l'unité génératrice de trésorerie à laquelle le goodwill appartient est supérieure à sa valeur recouvrable. Les pertes de valeur au titre du goodwill ne peuvent pas être reprises.
La monnaie fonctionnelle et de présentation de KBC est l'euro. Les actifs et passifs monétaires libellés en devises étrangères sont convertis dans la monnaie fonctionnelle au taux au comptant en vigueur à la date du bilan. Les écarts d'évaluation négatifs et positifs sont comptabilisés dans le compte de résultat, à l'exception de ceux qui se rapportent au financement d'actions et d'investissements de sociétés consolidées en devises étrangères. Les éléments non monétaires, évalués à leur coût historique, sont convertis dans la monnaie fonctionnelle au taux de change en vigueur à la date de la transaction. Les éléments non monétaires, évalués à la juste valeur, sont convertis au taux au comptant en vigueur à la date de détermination de la juste valeur. Les écarts de conversion sont comptabilisés conjointement avec les variations de juste valeur. Les revenus et dépenses en devises étrangères sont repris dans le compte de résultat au taux de change en vigueur à la date de leur comptabilisation.
Les écarts d'évaluation sont comptabilisés soit dans le compte de résultat, soit dans les autres éléments du résultat global. Les écarts d'évaluation initialement comptabilisés dans les autres éléments du résultat global et qui se rapportent à des gains/pertes comptabilisés ultérieurement dans le compte de résultat sont recyclés dans le compte de résultat au cours de la même période que celle où ces gains/pertes sont comptabilisés dans le compte de résultat. Les bilans des filiales étrangères sont convertis dans la monnaie de présentation au taux au comptant en vigueur à la date de reporting (à l'exception des capitaux propres, qui sont convertis au taux historique). Le compte de résultat est converti au taux moyen de l'exercice, lequel constitue la meilleure estimation du taux de change à la date de la transaction.
Une partie liée à KBC est soit une partie sur laquelle KBC exerce un contrôle ou une influence significative, soit une partie qui exerce un contrôle ou une influence significative sur KBC. KBC définit ses parties liées comme suit:
Les transactions avec les parties liées doivent être effectuées dans des conditions de pleine concurrence.
Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés, passifs liés à des groupes destinés à être cédés et activités abandonnées
Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés, passifs liés à des groupes destinés à être cédés
Les actifs ou groupes d'actifs et de passifs non courants détenus en vue de la vente sont ceux dont la valeur comptable sera recouvrée par KBC par le biais d'une transaction de vente, qui devrait être qualifiée de vente dans un délai d'un an, plutôt que par une utilisation continue. Les actifs non courants et les passifs détenus en vue de la vente sont comptabilisés séparément des autres actifs et passifs dans le bilan à la fin de la période de reporting.
p. 240
Activités abandonnées
de la vente et qui:
et distincte; ou
ajustements).
* Chiffres arrondis.
Une activité abandonnée désigne une composante de KBC qui a été cédée ou qui est classée comme étant détenue en vue
• fait partie d'un plan unique et coordonné pour se séparer d'une ligne d'activité ou d'une région géographique principale
Les résultats des activités abandonnées sont comptabilisés séparément dans le compte de résultat et dans les autres
• le bénéfice ou la perte après impôts comptabilisé(e) résultant de l'évaluation à la juste valeur diminuée des coûts de la
Les événements postérieurs à la date de reporting sont des événements favorables ou défavorables survenant entre la date de reporting et la date à laquelle la publication des états financiers est autorisée. On distingue deux types d'événements
L'impact des événements donnant lieu à des ajustements a déjà été reflété dans la situation et la performance financières de l'exercice en cours. L'impact et les conséquences des événements ne donnant pas lieu à des ajustements sont décrits
31-12-2023
CZK 25,185 -2% 25,137 -5% HUF 411,35 -7% 395,88 -4%
Lors de l'établissement des comptes annuels consolidés et de l'application des méthodes comptables de KBC, la direction doit porter des jugements et faire des estimations ou suppositions qui ont un impact sur les montants de l'actif, du passif, des produits et des coûts rapportés. Une certaine dose d'incertitude est inhérente à la majorité des montants rapportés. Les estimations se fondent sur l'expérience et les suppositions dont la direction de KBC estime qu'elles sont raisonnables à
L'ajustement des estimations comptables est acté au cours de la période où celles-ci sont revues et pour chaque période consécutive qui en est affectée. Vous trouverez notamment dans les annexes suivantes les estimations et jugements importants dans l'application des bases utilisées pour le rapport financier les plus déterminants pour les montants repris dans
Taux de change au 31-12-2024 Moyenne de taux de change en 2024
1 EUR = … ... devise
• ceux qui attestent de situations qui existaient à la date de reporting (événements donnant lieu à des ajustements); • ceux qui traduisent des situations survenues après la date de reporting (événements ne donnant pas lieu à des
Variation par rapport au/à
Positive: appréciation face à l'EUR Négative: dépréciation face à l'EUR
les comptes annuels consolidés: 1.4, 3.3, 3.6, 3.9, 3.11, 4.2, 4.4 à 4.8 inclus, 5.2, 5.5 à 5.7, 5.9 et 6.1.
• représente une ligne d'activité ou une zone géographique principale et distincte; ou
• est une filiale acquise exclusivement en vue de la revente.
• le bénéfice ou la perte après impôts des activités abandonnées; et
vente ou de la cession des actifs ou du groupe d'actifs concernés.
éléments du résultat global et comprennent:
Événements postérieurs à la période de reporting
postérieurs à la période de reporting:
dans les notes aux états financiers.
Principaux cours de change utilisés*
l'instant où le rapport annuel est préparé.
1 EUR = … ... devise
Annexe 1.3: Estimations importantes et jugements significatifs
p. 241
Variation par rapport au/à la moyenne de 2023
Positive: appréciation face à l'EUR Négative: dépréciation face à l'EUR
Une activité abandonnée désigne une composante de KBC qui a été cédée ou qui est classée comme étant détenue en vue de la vente et qui:
Les résultats des activités abandonnées sont comptabilisés séparément dans le compte de résultat et dans les autres éléments du résultat global et comprennent:
Les événements postérieurs à la date de reporting sont des événements favorables ou défavorables survenant entre la date de reporting et la date à laquelle la publication des états financiers est autorisée. On distingue deux types d'événements postérieurs à la période de reporting:
L'impact des événements donnant lieu à des ajustements a déjà été reflété dans la situation et la performance financières de l'exercice en cours. L'impact et les conséquences des événements ne donnant pas lieu à des ajustements sont décrits dans les notes aux états financiers.
| Taux de change au 31-12-2024 | Moyenne de taux de change en 2024 | |||
|---|---|---|---|---|
| Variation par rapport au/à | Variation par rapport au/à | |||
| 31-12-2023 | la moyenne de 2023 | |||
| 1 EUR = … | Positive: appréciation face à l'EUR | 1 EUR = … | Positive: appréciation face à l'EUR | |
| devise | Négative: dépréciation face à l'EUR | devise | Négative: dépréciation face à l'EUR | |
| CZK | 25,185 | -2% | 25,137 | -5% |
| HUF | 411,35 | -7% | 395,88 | -4% |
* Chiffres arrondis.
p. 240
Le goodwill est repris sous la rubrique Goodwill et autres immobilisations incorporelles et comptabilisé à son coût diminué des réductions de valeur. Le goodwill n'est pas amorti, mais fait l'objet d'un test de dépréciation au moins une fois par an ou dès lors qu'il existe des indications objectives (externes ou internes) en ce sens. Si la comptabilisation des acquisitions n'est pas terminée du fait du non achèvement de la période d'évaluation de 12 mois, le goodwill n'est pas considéré comme définitif et n'est soumis à un test que s'il existe une indication objective d'une réduction de valeur du goodwill provisoire. Pour les besoins du test de dépréciation, le goodwill est affecté à chacune des unités génératrices de trésorerie de KBC appelées à bénéficier des synergies du regroupement, indépendamment du fait que d'autres actifs ou passifs de l'entité acquise soient imputés à ces unités. Une perte de valeur est constatée si la valeur comptable de l'unité génératrice de trésorerie à laquelle le goodwill appartient est supérieure à sa valeur recouvrable. Les pertes de valeur au titre du goodwill
La monnaie fonctionnelle et de présentation de KBC est l'euro. Les actifs et passifs monétaires libellés en devises étrangères sont convertis dans la monnaie fonctionnelle au taux au comptant en vigueur à la date du bilan. Les écarts d'évaluation négatifs et positifs sont comptabilisés dans le compte de résultat, à l'exception de ceux qui se rapportent au financement d'actions et d'investissements de sociétés consolidées en devises étrangères. Les éléments non monétaires, évalués à leur coût historique, sont convertis dans la monnaie fonctionnelle au taux de change en vigueur à la date de la transaction. Les éléments non monétaires, évalués à la juste valeur, sont convertis au taux au comptant en vigueur à la date de détermination de la juste valeur. Les écarts de conversion sont comptabilisés conjointement avec les variations de juste valeur. Les revenus et dépenses en devises étrangères sont repris dans le compte de résultat au taux de change en vigueur à la date de leur
Les écarts d'évaluation sont comptabilisés soit dans le compte de résultat, soit dans les autres éléments du résultat global. Les écarts d'évaluation initialement comptabilisés dans les autres éléments du résultat global et qui se rapportent à des gains/pertes comptabilisés ultérieurement dans le compte de résultat sont recyclés dans le compte de résultat au cours de la même période que celle où ces gains/pertes sont comptabilisés dans le compte de résultat. Les bilans des filiales étrangères sont convertis dans la monnaie de présentation au taux au comptant en vigueur à la date de reporting (à l'exception des capitaux propres, qui sont convertis au taux historique). Le compte de résultat est converti au taux moyen
Une partie liée à KBC est soit une partie sur laquelle KBC exerce un contrôle ou une influence significative, soit une partie qui
Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés, passifs liés à des groupes destinés à être
Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés, passifs liés à des groupes destinés à être
Les actifs ou groupes d'actifs et de passifs non courants détenus en vue de la vente sont ceux dont la valeur comptable sera recouvrée par KBC par le biais d'une transaction de vente, qui devrait être qualifiée de vente dans un délai d'un an, plutôt que par une utilisation continue. Les actifs non courants et les passifs détenus en vue de la vente sont comptabilisés
• membres de la direction générale de KBC (conseil d'administration et comité de direction de KBC Groupe SA).
Les transactions avec les parties liées doivent être effectuées dans des conditions de pleine concurrence.
de l'exercice, lequel constitue la meilleure estimation du taux de change à la date de la transaction.
exerce un contrôle ou une influence significative sur KBC. KBC définit ses parties liées comme suit: • filiales de KBC, entreprises associées et coentreprises de KBC, KBC Ancora, Cera et MRBB;
séparément des autres actifs et passifs dans le bilan à la fin de la période de reporting.
ne peuvent pas être reprises.
comptabilisation.
Effets des variations de change
Transactions avec des parties liées
cédés et activités abandonnées
cédés
Lors de l'établissement des comptes annuels consolidés et de l'application des méthodes comptables de KBC, la direction doit porter des jugements et faire des estimations ou suppositions qui ont un impact sur les montants de l'actif, du passif, des produits et des coûts rapportés. Une certaine dose d'incertitude est inhérente à la majorité des montants rapportés. Les estimations se fondent sur l'expérience et les suppositions dont la direction de KBC estime qu'elles sont raisonnables à l'instant où le rapport annuel est préparé.
L'ajustement des estimations comptables est acté au cours de la période où celles-ci sont revues et pour chaque période consécutive qui en est affectée. Vous trouverez notamment dans les annexes suivantes les estimations et jugements importants dans l'application des bases utilisées pour le rapport financier les plus déterminants pour les montants repris dans les comptes annuels consolidés: 1.4, 3.3, 3.6, 3.9, 3.11, 4.2, 4.4 à 4.8 inclus, 5.2, 5.5 à 5.7, 5.9 et 6.1.
Le développement durable et le soutien à la transition vers une société plus durable et plus résiliente - y compris l'attention portée au climat - sont des composantes essentielles de notre stratégie d'entreprise et de nos activités au quotidien. Nous avons mis en place une approche du développement durable solide afin de garantir l'intégration de cette stratégie en matière de durabilité dans l'ensemble de notre groupe. Cela implique une responsabilité au plus haut niveau et couvre tous les thèmes environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG).
Dans la mesure où le développement durable est fortement ancré dans nos activités quotidiennes, il n'est pas pertinent d'isoler l'impact financier des investissements liés à la durabilité. Nous tenons à souligner que:
Vous trouverez ci-dessous les informations et autres sections du rapport annuel qui font directement ou indirectement référence au climat et/ou aux risques climatiques ou à la durabilité en général.
Dans le Rapport du Conseil d'administration:
Dans les Comptes annuels consolidés (dans chaque cas dans les explications sous les tableaux)
Au moment de rédiger le reporting financier, il a été tenu compte de l'incidence financière des risques liés au climat, dans le cadre des normes IFRS. Il s'agit principalement de risques indirects auxquels KBC est exposée notamment par le biais de ses portefeuilles de crédits, d'investissements et d'assurances. Les risques forment une source d'incertitude significative à la rédaction du reporting financier à moyen et long terme. Cela s'explique d'une part par le fait que les conséquences du changement climatique sur nos portefeuilles actuels sont difficiles à estimer, et d'autre part par le fait que l'on ne sait pas dans quelle mesure les actions et les plans d'atténuation de notre impact climatique (principalement indirect) dans les portefeuilles futurs (voir Déclaration relative à la durabilité) auront des implications financières. En ce qui concerne les objectifs fixés par KBC, on peut s'attendre à ce qu'ils puissent influencer la situation et les performances financières de KBC. En ce qui concerne les objectifs en matière d'octroi de crédits (octroi de crédits pour les énergies renouvelables et réduction de l'intensité en gaz à effet de serre des prêts), en particulier, cela peut, dans un premier temps, avoir un effet négatif sur les revenus d'intérêts réalisés sur les crédits, possiblement via un impact sur les marges (mais avec des crédits qui satisfont toujours au test SPPI) et/ou la production, ce qui, par la suite, pourrait être compensé par des pertes de crédit plus limitées étant donné la plus grande robustesse du portefeuille vis-à-vis des risques liés au climat. Dans l'assurance également, les risques liés au climat représentent une incertitude significative à moyen et long terme pour l'estimation de l'évolution des réserves à détenir, principalement dans les assurances dommages.
p. 242
2.0 Annexes relatives à l'information par segment
Vous trouverez de plus amples informations sur la structure de direction du groupe et les résultats par segment au chapitre Nos divisions (le commissaire n'a pas audité le présent chapitre). Conformément à l'IFRS 8, KBC a identifié le Comité de Direction et le Conseil d'administration du groupe comme chief operating decision makers, responsables de l'attribution des ressources et de l'évaluation des performances des différentes composantes de l'entreprise. Les segments opérationnels sont basés sur les rapports financiers internes remis à ces organes de gestion et sur l'emplacement des activités de
• division Marchés internationaux (activités en Hongrie, en Slovaquie et en Bulgarie, rapportés ensemble conformément à
Il existe en outre, à des fins de reporting, un Centre de groupe (résultats du holding, éléments non attribués aux autres
• Les organes de gestion analysent les performances des segments selon une série de critères, le Résultat après impôts étant le principal indicateur de résultat. Les données relatives aux segments sont entièrement basées sur l'IFRS, sans
• Une société du groupe est en principe entièrement attribuée au même segment/à la même division. Des exceptions ne sont consenties que pour les charges qui ne sont pas attribuables de manière univoque à un segment déterminé, telles
• Les coûts de financement des participations sont attribués au Centre de groupe. Les coûts de financement éventuels
• Dans l'information par segment, les revenus nets d'intérêts sont mentionnés sans répartition en revenus d'intérêts et charges d'intérêts, ce qui est autorisé par les normes IFRS. La majorité des produits des segments consiste en effet en intérêts et le management se base surtout sur les revenus nets d'intérêts pour l'évaluation et la gestion des divisions. • Aucune information n'est fournie à propos des produits de la vente aux clients externes, par groupe de produits ou services, étant donné que les informations au niveau consolidé sont établies surtout par division, et non par groupe de
• Acquisitions et ventes: voir Annexe 6.6. Suite à la finalisation de la vente des portefeuilles de dépôts et de crédits irlandais en février 2023, les résultats pour l'Irlande sont devenus non significatifs et l'Irlande n'est plus présentée sous forme de
Annexe 2.1: Segmentation selon la structure de direction
l'entreprise, ce qui débouche sur une segmentation géographique.
• Les transactions entre segments sont présentées at arm's length.
• division République tchèque (toutes les activités en République tchèque),
que les frais d'arrérages des prêts subordonnés (mentionnés sous Centre de groupe).
colonne distincte (en tant que partie du Centre de groupe) à partir de 2024.
relatifs au leveraging au niveau de KBC Groupe SA sont également repris dans le Centre de groupe.
Les trois segments opérationnels sont (de manière simplifiée): • division Belgique (toutes les activités en Belgique),
divisions, résultats des sociétés/activités à céder).
la norme IFRS 8.16).
Rapport par segment
adaptations.
clients ou de produits.
Vous trouverez de plus amples informations sur la structure de direction du groupe et les résultats par segment au chapitre Nos divisions (le commissaire n'a pas audité le présent chapitre). Conformément à l'IFRS 8, KBC a identifié le Comité de Direction et le Conseil d'administration du groupe comme chief operating decision makers, responsables de l'attribution des ressources et de l'évaluation des performances des différentes composantes de l'entreprise. Les segments opérationnels sont basés sur les rapports financiers internes remis à ces organes de gestion et sur l'emplacement des activités de l'entreprise, ce qui débouche sur une segmentation géographique.
Les trois segments opérationnels sont (de manière simplifiée):
Il existe en outre, à des fins de reporting, un Centre de groupe (résultats du holding, éléments non attribués aux autres divisions, résultats des sociétés/activités à céder).
p. 242
Annexe 1.4: Informations liées au climat
et des ressources déployées;
Dans le Rapport du Conseil d'administration:
• Déclaration relative à la durabilité
• Annexe 3.9: Réductions de valeur
• Annexe 6.2: Leasing
• Annexe 5.9: Engagements de pensions
• Notre modèle d'entreprise, sous 'Nos principaux défis' • Notre stratégie, sous 'Notre rôle dans la société'
• Nos divisions, pour chaque pays sous 'Rôle dans la société'
• Annexe 4.1: Instruments financiers par portefeuille et par produit • Annexe 5.4: Immobilisations corporelles et immeubles de placement • Annexe 5.5: Goodwill et autres immobilisations incorporelles
réserves à détenir, principalement dans les assurances dommages.
annuel;
les thèmes environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG).
investissons afin de réduire les répercussions sur le climat;
référence au climat et/ou aux risques climatiques ou à la durabilité en général.
• Notre modèle d'entreprise, sous 'Comment créons-nous de la valeur durable?'
Dans les Comptes annuels consolidés (dans chaque cas dans les explications sous les tableaux)
d'isoler l'impact financier des investissements liés à la durabilité. Nous tenons à souligner que:
œuvre les ressources nécessaires pour satisfaire à ces exigences réglementaires;
Le développement durable et le soutien à la transition vers une société plus durable et plus résiliente - y compris l'attention portée au climat - sont des composantes essentielles de notre stratégie d'entreprise et de nos activités au quotidien. Nous avons mis en place une approche du développement durable solide afin de garantir l'intégration de cette stratégie en matière de durabilité dans l'ensemble de notre groupe. Cela implique une responsabilité au plus haut niveau et couvre tous
Dans la mesure où le développement durable est fortement ancré dans nos activités quotidiennes, il n'est pas pertinent
• KBC intègre les opportunités liées à la durabilité et les coûts qui y sont associés dans le cadre de son budget global
• en tant qu'organisme financier, KBC est soumis à une réglementation stricte en matière de durabilité et nous mettons en
• KBC a en outre pris un certain nombre d'engagements volontaires pour lesquels des mesures appropriées sont adoptées
• KBC suit une politique environnementale stricte avec son portefeuille de crédits, d'investissements et d'assurances. Nous avons par ailleurs défini des objectifs climatiques ambitieux pour les secteurs et produits les plus importants de notre portefeuille de crédits, ainsi que dans notre portefeuille d'investissement. Nous travaillons main dans la main avec nos clients à la réalisation de ces objectifs. De même, nous collaborons activement avec les sociétés dans lesquelles nous
• En ce qui concerne sa propre empreinte directe, KBC prend les mesures nécessaires, en particulier sur le plan des installations (bâtiments) et de la mobilité, afin d'atteindre son objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre. En outre, nous arrivons à être climatiquement neutres grâce à la compensation de nos propres émissions résiduelles.
Vous trouverez ci-dessous les informations et autres sections du rapport annuel qui font directement ou indirectement
Au moment de rédiger le reporting financier, il a été tenu compte de l'incidence financière des risques liés au climat, dans le cadre des normes IFRS. Il s'agit principalement de risques indirects auxquels KBC est exposée notamment par le biais de ses portefeuilles de crédits, d'investissements et d'assurances. Les risques forment une source d'incertitude significative à la rédaction du reporting financier à moyen et long terme. Cela s'explique d'une part par le fait que les conséquences du changement climatique sur nos portefeuilles actuels sont difficiles à estimer, et d'autre part par le fait que l'on ne sait pas dans quelle mesure les actions et les plans d'atténuation de notre impact climatique (principalement indirect) dans les portefeuilles futurs (voir Déclaration relative à la durabilité) auront des implications financières. En ce qui concerne les objectifs fixés par KBC, on peut s'attendre à ce qu'ils puissent influencer la situation et les performances financières de KBC. En ce qui concerne les objectifs en matière d'octroi de crédits (octroi de crédits pour les énergies renouvelables et réduction de l'intensité en gaz à effet de serre des prêts), en particulier, cela peut, dans un premier temps, avoir un effet négatif sur les revenus d'intérêts réalisés sur les crédits, possiblement via un impact sur les marges (mais avec des crédits qui satisfont toujours au test SPPI) et/ou la production, ce qui, par la suite, pourrait être compensé par des pertes de crédit plus limitées étant donné la plus grande robustesse du portefeuille vis-à-vis des risques liés au climat. Dans l'assurance également, les risques liés au climat représentent une incertitude significative à moyen et long terme pour l'estimation de l'évolution des
| Division | Division | Division Marchés |
Centre de | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 (en millions d'EUR) | Belgique | République tchèque |
internationaux | Hongrie | Slovaquie | Bulgarie | groupe | Total |
| Revenus nets d'intérêts | 305 3 |
298 1 |
290 1 |
571 | 276 | 443 | -319 | 574 5 |
| Revenus des activités d'assurance avant réassurance | 805 1 |
585 | 541 | 203 | 108 | 229 | 14 | 945 2 |
| Non vie | 1 501 | 485 | 481 | 184 | 87 | 210 | 14 | 2 482 |
| Vie | 303 | 100 | 60 | 20 | 21 | 19 | 0 | 463 |
| Revenus de dividendes | 50 | 1 | 1 | 0 | 0 | 1 | 4 | 57 |
| Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat et Produits et charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis) |
-343 | 72 | 55 | 52 | 5 | -2 | 48 | -168 |
| Revenus nets de commissions | 684 1 |
352 | 546 | 302 | 88 | 156 | -4 | 578 2 |
| Autres revenus nets | 201 | 3 | -6 | -24 | 9 | 9 | -17 | 181 |
| TOTAL DES PRODUITS | 702 6 |
312 2 |
427 2 |
104 1 |
485 | 837 | -273 | 167 11 |
| Charges d'exploitation (hors charges directement attribuables à l'assurance)a | 496 -2 |
-854 | 041 -1 |
-493 | -267 | -280 | -175 | 565 -4 |
| Total des charges d'exploitation hors taxes bancaires et d'assurance | -2 514 | -924 | -857 | -302 | -261 | -294 | -178 | -4 474 |
| Total des taxes bancaires et d'assurance | -285 | -40 | -300 | -245 | -34 | -21 | 1 | -623 |
| Moins: charges d'exploitation affectées aux charges des services d'assurance | 303 | 110 | 117 | 54 | 28 | 35 | 2 | 532 |
| Charges des services d'assurance avant réassurance cédée | 449 -1 |
-531 | -493 | -206 | -113 | -175 | -2 | 475 -2 |
| Dont commissions d'assurance versées | -242 | -73 | -68 | -13 | -13 | -41 | -1 | -383 |
| Non vie | -1 247 | -477 | -454 | -192 | -99 | -163 | -2 | -2 179 |
| Dont: Charges liées aux sinistres Non vie | -837 | -318 | -260 | -97 | -67 | -95 | 1 | -1 414 |
| Vie | -203 | -54 | -39 | -13 | -14 | -12 | 0 | -296 |
| Résultat net de la réassurance cédée | -63 | 61 | 1 | 8 | 3 | -10 | -17 | -17 |
| Réductions de valeur | -260 | 31 | -7 | -6 | 17 | -18 | -12 | -248 |
| Dont sur actifs financiers (AC et FVOCI) | -246 | 34 | 25 | 23 | 18 | -16 | -12 | -199 |
| Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises | 80 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 80 |
| RÉSULTAT AVANT IMPÔTS | 513 2 |
019 1 |
888 | 407 | 125 | 355 | -479 | 941 3 |
| Impôts | -667 | -161 | -137 | -62 | -24 | -51 | 439 | -527 |
| Résultat net après impôts des activités abandonnées | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| RÉSULTAT APRÈS IMPÔTS | 846 1 |
858 | 751 | 345 | 101 | 304 | -40 | 414 3 |
| Attribuable à des participations minoritaires | -1 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | -1 |
| Attribuable aux actionnaires de la société mère | 846 1 |
858 | 751 | 345 | 101 | 304 | -40 | 415 3 |
| Dont éléments sans effet de trésorerie a |
-54 | -118 | -119 | -62 | -25 | -31 | -89 | -380 |
| Amortissements sur actifs immobilisés | -53 | -120 | -119 | -62 | -25 | -32 | -90 | -382 |
| Autres | -1 | 2 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 1 |
| Acquisition d'immobilisations* | 829 | 320 | 225 | 125 | 54 | 45 | 157 | 1 530 |
* Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés, immeubles de placement, immobilisations corporelles, participations dans des entreprises associées et goodwill et autres immobilisations incorporelles.
2023 (en millions d'EUR)
Revenus nets d'intérêts
Revenus des activités d'assurance avant réassurance
Non vie
Vie Revenus de dividendes
Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat et
Produits et charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis)
Revenus nets de commissions
Autres revenus nets
TOTAL DES PRODUITS
Charges d'exploitation (hors charges directement attribuables à l'assurance)a
Total des charges d'exploitation hors taxes bancaires et d'assurance
Moins: charges d'exploitation affectées aux charges des services d'assurance
Charges des services d'assurance avant réassurance cédée
Dont commissions d'assurance versées
Non vie
Vie Résultat net de la réassurance cédée
Réductions de valeur
Dont sur actifs financiers (AC et FVOCI)
Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises
RÉSULTAT AVANT IMPÔTS
Impôts
Résultat net après impôts des activités abandonnées
RÉSULTAT APRÈS IMPÔTS
Attribuable à des participations minoritaires
Attribuable aux actionnaires de la société mère
a
Dont éléments sans effet de trésorerie
Amortissements sur actifs immobilisés
Autres Acquisition d'immobilisations*
incorporelles.
Dont: Charges liées aux sinistres Non vie
Total des taxes bancaires et d'assurance
Division
Division
Division
Marchés
République
tchèque
1 271
internationaux
1 179
Hongrie 529
254
396
Slovaquie
Bulgarie
Centre de
Dont:
Irlande
Total
groupe
-225
64
5 473
Belgique
3 248 1 637 1 387 250
53 -198 1 537 235 6 512 -2 532 -2 463 -361 292
-1 285 -220 -1 116 -734 -169
-63 -114 -82
-3 2 515 -650 0 1 865 -1 1 866 -64 -61 -4
867 * Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés, immeubles de placement, immobilisations corporelles, participations dans des entreprises associées et goodwill et autres immobilisations
163
216
118
57
42
146
0
1 392
-2
0
0
0
0
0
0
-5
-122
-102
-43
-25
-34
-101
-7
-386
-124
-102
-43
-25
-34
-101
-7
-391
0 763
676
285
105
286
97
330
3 402
0
0
0
0
0
0
-1
763
676
285
105
286
97
330
3 401
0
0
0
0
0
0
0
0
-97
-112
-51
-30
-32
82
-24
-778
860
789
336
134
318
15
354
4 179
-57 70
-1
-36 19
0
0
0
0
11
8
0
-38
6
-4
-7 8 0
0
9
16
-4
-2
-215
-865 -916 -60 111 -420 -65 -368 -213 -52 -16
-55 -384 -211 -30
-15
-3
1
-13
-173 -85 -12
-10
-8
-51
-75
-80
-131
-12
-10
-33
-805 -262 104
-414
-186
-90
-139
49
25
30
-275 -238
-4
-20
-250
-281
-962
-463
-229
-270
-256 -254 -4 2
-1 -1 -1 2 0 4
0
-90
0
0
0
0
-340
-1 870
-1 157
-251
0
-2 120
0
-4
-107
-4 438
-687
509
-112
-4 616
2 220
2 216
1 026
446
744
276
467
11 224
5
15
-3
11
6
400
409
656
324
493
260
84
149
-6
-1
2 349
64
55
52
1
3
88
-4
9
555 459 96 0
473 420 53
1
0
0
1
20
17
16
169
79
172
189
96
189
14 14 0 4
0
0
0
2 280
399
59
0
2 679
p. 244
p. 245
Annexe 2.2: Résultats par segment
| Division | Division | Division Marchés |
Centre de | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 (en millions d'EUR) | Belgique | République tchèque |
internationaux | Hongrie | Slovaquie | Bulgarie | groupe | Irlande Dont: |
Total |
| Revenus nets d'intérêts | 248 3 |
271 1 |
179 1 |
529 | 254 | 396 | -225 | 64 | 473 5 |
| Revenus des activités d'assurance avant réassurance | 637 1 |
555 | 473 | 189 | 96 | 189 | 14 | 0 | 679 2 |
| Non vie | 1 387 | 459 | 420 | 169 | 79 | 172 | 14 | 0 | 2 280 |
| Vie | 250 | 96 | 53 | 20 | 17 | 16 | 0 | 0 | 399 |
| Revenus de dividendes | 53 | 0 | 1 | 0 | 0 | 1 | 4 | 0 | 59 |
| Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat et Produits et charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis) |
-198 | 64 | 55 | 52 | 1 | 3 | 88 | -4 | 9 |
| Revenus nets de commissions | 537 1 |
324 | 493 | 260 | 84 | 149 | -6 | -1 | 349 2 |
| Autres revenus nets | 235 | 5 | 15 | -3 | 11 | 6 | 400 | 409 | 656 |
| TOTAL DES PRODUITS | 512 6 |
220 2 |
216 2 |
1 026 | 446 | 744 | 276 | 467 | 224 11 |
| Charges d'exploitation (hors charges directement attribuables à l'assurance)a | 532 -2 |
-865 | -962 | -463 | -229 | -270 | -256 | -112 | 616 -4 |
| Total des charges d'exploitation hors taxes bancaires et d'assurance | -2 463 | -916 | -805 | -275 | -250 | -281 | -254 | -107 | -4 438 |
| Total des taxes bancaires et d'assurance | -361 | -60 | -262 | -238 | -4 | -20 | -4 | -4 | -687 |
| Moins: charges d'exploitation affectées aux charges des services d'assurance | 292 | 111 | 104 | 49 | 25 | 30 | 2 | 0 | 509 |
| Charges des services d'assurance avant réassurance cédée | 285 -1 |
-420 | -414 | -186 | -90 | -139 | -1 | 0 | 120 -2 |
| Dont commissions d'assurance versées | -220 | -65 | -55 | -12 | -10 | -33 | -1 | 0 | -340 |
| Non vie | -1 116 | -368 | -384 | -173 | -80 | -131 | -1 | 0 | -1 870 |
| Dont: Charges liées aux sinistres Non vie | -734 | -213 | -211 | -85 | -51 | -75 | 2 | 0 | -1 157 |
| Vie | -169 | -52 | -30 | -12 | -10 | -8 | 0 | 0 | -251 |
| Résultat net de la réassurance cédée | -63 | -16 | -15 | -3 | 1 | -13 | 4 | 0 | -90 |
| Réductions de valeur | -114 | -57 | -36 | -38 | 6 | -4 | -7 | -2 | -215 |
| Dont sur actifs financiers (AC et FVOCI) | -82 | 70 | 19 | 11 | 8 | 0 | 8 | 9 | 16 |
| Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises | -3 | -1 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | -4 |
| RÉSULTAT AVANT IMPÔTS | 515 2 |
860 | 789 | 336 | 134 | 318 | 15 | 354 | 179 4 |
| Impôts | -650 | -97 | -112 | -51 | -30 | -32 | 82 | -24 | -778 |
| Résultat net après impôts des activités abandonnées | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| RÉSULTAT APRÈS IMPÔTS | 865 1 |
763 | 676 | 285 | 105 | 286 | 97 | 330 | 401 3 |
| Attribuable à des participations minoritaires | -1 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | -1 |
| Attribuable aux actionnaires de la société mère | 866 1 |
763 | 676 | 285 | 105 | 286 | 97 | 330 | 402 3 |
| Dont éléments sans effet de trésorerie a |
-64 | -124 | -102 | -43 | -25 | -34 | -101 | -7 | -391 |
| Amortissements sur actifs immobilisés | -61 | -122 | -102 | -43 | -25 | -34 | -101 | -7 | -386 |
| Autres | -4 | -2 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | -5 |
| Acquisition d'immobilisations* | 867 | 163 | 216 | 118 | 57 | 42 | 146 | 0 | 392 1 |
* Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés, immeubles de placement, immobilisations corporelles, participations dans des entreprises associées et goodwill et autres immobilisations incorporelles.
Le tableau ci-dessous présente une ventilation par segment de plusieurs produits importants du bilan.
| Division | Division Marchés |
|||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| (en millions d'EUR) | Division Belgique |
République tchèque |
interna tionaux |
Hongrie | Slovaquie | Bulgarie | Centre de groupe |
Total |
| BILAN AU 31-12-2024 | ||||||||
| Dépôts de la clientèle et titres de créance, hors mises en pension |
164 483 | 52 709 | 32 832 | 9 607 | 9 360 | 13 865 | 21 063 | 271 087 |
| Dépôts à vue (y compris les dépôts spéciaux et autres dépôts) |
61 493 | 24 234 | 24 363 | 6 570 | 5 670 | 12 123 | 0 | 110 090 |
| Dépôts à terme | 27 584 | 8 821 | 6 562 | 2 320 | 2 499 | 1 742 | 0 | 42 966 |
| Comptes d'épargne | 55 297 | 17 636 | 507 1 |
684 | 823 | 0 | 0 | 74 440 |
| Titres de créance (y compris bons de caisse) | 20 108 | 2 018 | 400 | 33 | 367 | 0 | 21 063 | 43 590 |
| Prêts et avances à la clientèle, hors prises en pension | 123 887 | 38 338 | 29 842 | 6 857 | 11 887 | 11 098 | 0 | 192 067 |
| Prêts à terme | 65 606 | 13 433 | 11 716 | 3 103 | 3 499 | 5 113 |
0 | 90 755 |
| Prêts hypothécaires | 46 297 | 20 028 | 11 735 | 1 937 | 6 729 | 3 068 | 0 | 78 059 |
| Autres | 11 984 | 4 877 | 6 391 |
1 817 | 1 659 | 2 916 | 0 | 23 253 |
| Dettes de contrats d'investissement | 15 671 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 15 671 |
| Dettes des contrats d'assurance | 14 562 | 1 248 | 1 281 | 428 | 249 | 605 | 19 | 17 111 |
| Non vie | 2 371 | 413 | 382 | 119 | 75 | 188 | 19 | 3 186 |
| Vie | 12 191 | 835 | 899 | 308 | 174 | 417 | 0 | 13 925 |
| BILAN AU 31-12-2023 | ||||||||
| Dépôts de la clientèle et titres de créance, hors mises en pension |
154 238 | 52 642 | 31 687 | 9 610 | 8 836 | 13 241 | 20 924 | 259 491 |
| Dépôts à vue (y compris les dépôts spéciaux et autres dépôts) |
60 531 | 23 378 | 23 659 | 6 645 | 5 480 | 11 534 | 0 | 107 568 |
| Dépôts à terme | 19 654 | 12 058 | 6 333 | 2 252 | 2 382 | 1 699 | 0 | 38 044 |
| Comptes d'épargne | 54 074 | 15 220 | 1 516 | 636 | 872 | 8 | 0 | 70 810 |
| Titres de créance (y compris bons de caisse) | 19 979 | 1 986 |
179 | 76 | 103 | 0 | 20 924 | 43 068 |
| Prêts et avances à la clientèle, hors prises en pension | 119 168 | 36 470 | 27 975 | 6 764 | 11 589 | 9 623 | 0 | 183 613 |
| Prêts à terme | 62 573 | 11 463 | 11 658 | 3 279 | 3 452 | 4 927 | 0 | 85 694 |
| Prêts hypothécaires | 45 394 | 19 641 | 10 447 | 1 818 | 6 451 | 2 178 | 0 | 75 482 |
| Autres | 11 200 | 5 366 | 5 870 | 1 667 | 1 686 | 2 517 | 0 | 22 437 |
| Dettes de contrats d'investissement | 13 461 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 13 461 |
| Dettes des contrats d'assurance | 14 315 | 1 288 | 1 162 | 413 | 226 | 524 | 18 | 16 784 |
| Non vie | 2 204 | 357 | 343 | 114 | 58 | 171 | 18 | 2 922 |
| Vie | 12 111 | 931 | 820 | 299 | 168 | 353 | 0 | 13 862 |
p. 246
3.0 Annexes relatives au compte de résultat
Revenus d'intérêts sur instruments financiers calculés selon le taux d'intérêt effectif
Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global
Actifs financiers obligatoirement évalués à la juste valeur autres que détenus à des fins de transaction
Passifs financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat
Charges nettes d'intérêts relatives aux régimes à prestations définies
profit des bons d'État en septembre 2023.
Autres actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat
Charges d'intérêts sur instruments financiers calculés selon le taux d'intérêt effectif
(en millions d'EUR) 2024 2023 Total 5 574 5 473 Revenus d'intérêts 19 746 20 170
Charges d'intérêts -14 172 -14 697
• Revenus d'intérêts sur instruments financiers calculés selon le taux d'intérêt effectif, autres: la baisse des revenus d'intérêts est principalement liée aux intérêts sur les avoirs auprès des banques centrales. Ces avoirs auprès des banques centrales sont principalement financés à l'aide de passifs à court terme, comme les certificats de dépôt et les mises en pension. Les charges d'intérêt y liées sont comptabilisées sous les charges d'intérêt relatives aux passifs financiers au coût amorti. La marge d'intérêt sur cette activité est limitée. Plusieurs banques centrales dans nos pays stratégiques ont décidé ces dernières années d'augmenter les réserves minimales requises ou de réduire la commission sur ces réserves. Une décision qui a eu une incidence négative sur nos revenus nets d'intérêts de 190 millions d'euros environ en 2024 (126 millions d'euros en 2023). • Fin août 2023, le Royaume de Belgique a émis un bon d'État d'une durée d'un an. Pour KBC, cela s'est traduit par une sortie des dépôts des clients de 5,7 milliards d'euros en 2023. Grâce à notre offre de produits proactive, échelonnée et multiforme, nous avons réussi à attirer un total de quelque 6,5 milliards d'euros de dépôts de clients en Belgique (dépôts, bons de caisse, fonds, assurances, obligations, etc.) à septembre 2024, soit 0,8 milliard d'euros de plus que la sortie de 5,7 milliards d'euros au
Actifs financiers (taux négatifs) -1
Annexe 3.1: Revenus nets d'intérêts
Actifs financiers au coût amorti
Passifs financiers (taux négatifs)
Dont couvertures économiques
Passifs financiers au coût amorti
Dont couvertures économiques
Charges d'intérêts sur autres instruments financiers Passifs financiers détenus à des fins de transaction
Dérivés de couverture
Revenus d'intérêts sur autres instruments financiers
Actifs financiers détenus à des fins de transaction
Dérivés de couverture
Autres
Autres
p. 247
9 803
507
6 011
1 580
70
1 770
1 566
-6 565
-5 903
-5
-1 641
-1 596
-62
5
0
5 10 233
384
11
55
0
2 250
2 085
-6 757
-5 277
-2 599
-2 546
-68
10
-1
-5
5 094
2 143
p. 246
Annexe 2.3: Informations par segment
Dépôts de la clientèle et titres de créance, hors mises
Dépôts de la clientèle et titres de créance, hors mises
Dépôts à vue (y compris les dépôts spéciaux et
Prêts à terme 65 606
Autres 11 984
Prêts à terme 62 573
Dépôts à vue (y compris les dépôts spéciaux et
(en millions d'EUR)
BILAN AU 31-12-2024
autres dépôts)
Comptes d'épargne
Prêts hypothécaires
BILAN AU 31-12-2023
autres dépôts)
Comptes d'épargne
Prêts hypothécaires
Autres
Non vie
Vie
Dépôts à terme
Titres de créance (y compris bons de caisse)
Non vie
Vie
Dépôts à terme
Titres de créance (y compris bons de caisse)
Le tableau ci-dessous présente une ventilation par segment de plusieurs produits importants du bilan.
Division République tchèque
en pension 164 483 52 709 32 832 9 607 9 360 13 865 21 063 271 087
24 234
8 821
17 636
2 018
13 433
20 028
4 877
Dettes de contrats d'investissement 15 671 0 0 0 0 0 0 15 671 Dettes des contrats d'assurance 14 562 1 248 1 281 428 249 605 19 17 111
413
835
23 378
12 058
15 220
11 463
19 641
5 366
357
931
1 986
Prêts et avances à la clientèle, hors prises en pension 123 887 38 338 29 842 6 857 11 887 11 098 0 192 067
Division Marchés internationaux
24 363
6 562
400
11 716
11 735
382
899
23 659
6 333
1 516
179
11 658
10 447
5 870
343
820
6 391
1 507 Hongrie
6 570
2 320
684
33
3 103
1 937
1 817
119
308
9 610
6 645
2 252
636
76
6 764
3 279
1 818
1 667
0
413
114
299 Slovaquie
5 670
2 499
823
367
3 499
6 729
1 659
75
174
8 836
5 480
2 382
872
103
11 589
3 452
6 451
1 686
0
226
58
168 Bulgarie
12 123
1 742
0
0
5 113
3 068
2 916
188
417
13 241
11 534
1 699
8
0
9 623
4 927
2 178
2 517
0
524
171
353 Centre de
groupe Total
110 090
42 966
74 440
43 590
90 755
78 059
23 253
3 186
13 925
107 568
38 044
70 810
43 068
85 694
75 482
22 437
2 922
13 862
0
0
0
0
0
0
19
0
20 924 259 491
0
0
0
0 183 613
0
0
0
0 13 461
18 16 784
18
0
20 924
21 063
Division Belgique
61 493
27 584
55 297
20 108
46 297
2 371
12 191
60 531
19 654
54 074
19 979
45 394
11 200
2 204
12 111
en pension 154 238 52 642 31 687
Prêts et avances à la clientèle, hors prises en pension 119 168 36 470 27 975
Dettes de contrats d'investissement 13 461 0 0
Dettes des contrats d'assurance 14 315 1 288 1 162
| (en millions d'EUR) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Total | 5 574 | 5 473 |
| Revenus d'intérêts | 19 746 | 20 170 |
| Revenus d'intérêts sur instruments financiers calculés selon le taux d'intérêt effectif | ||
| Actifs financiers au coût amorti | 9 803 | 10 233 |
| Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | 507 | 384 |
| Dérivés de couverture | 6 011 | 5 094 |
| Passifs financiers (taux négatifs) | 5 | 11 |
| Autres | 1 580 | 2 143 |
| Revenus d'intérêts sur autres instruments financiers | ||
| Actifs financiers obligatoirement évalués à la juste valeur autres que détenus à des fins de transaction | 70 | 55 |
| Actifs financiers détenus à des fins de transaction | 1 770 | 2 250 |
| Dont couvertures économiques | 1 566 | 2 085 |
| Autres actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | 0 | 0 |
| Charges d'intérêts | -14 172 | -14 697 |
| Charges d'intérêts sur instruments financiers calculés selon le taux d'intérêt effectif | ||
| Passifs financiers au coût amorti | -6 565 | -6 757 |
| Dérivés de couverture | -5 903 | -5 277 |
| Actifs financiers (taux négatifs) | -1 | -1 |
| Autres | -5 | -5 |
| Charges d'intérêts sur autres instruments financiers | ||
| Passifs financiers détenus à des fins de transaction | -1 641 | -2 599 |
| Dont couvertures économiques | -1 596 | -2 546 |
| Passifs financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat | -62 | -68 |
| Charges nettes d'intérêts relatives aux régimes à prestations définies | 5 | 10 |
| (en millions d'EUR) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Total | 57 | 59 |
| Instruments de capitaux propres obligatoirement évalués à la juste valeur autres que détenus à des fins de transaction | 2 | 0 |
| Instruments de capitaux propres détenus à des fins de transaction | 15 | 14 |
| Instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | 39 | 44 |
| (en millions d'EUR) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Total | -168 | 9 |
| Ventilation du total selon le type et portefeuille IFRS | ||
| Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat | 173 | 322 |
| Instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur autres que détenus à des fins de transaction | 1 679 | 1 250 |
| Instruments financiers détenus à des fins de transaction (y compris les intérêts sur les produits dérivés de couverture non ALM et les fluctuations de la valeur de marché de tous les instruments) |
202 | 134 |
| Instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat | -1 598 | -1 103 |
| Transactions de change | 108 | 155 |
| Résultats du traitement des transactions de couverture | -219 | -113 |
| Produits et charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis) | -341 | -313 |
| Répartition des transactions de couverture | ||
| Micro-couverture couvertures de juste valeur | 11 | -2 |
| Variations de juste valeur des instruments couverts | -269 | -269 |
| Variations de juste valeur des dérivés de couverture | 281 | 267 |
| Couvertures des flux de trésorerie | 0 | -9 |
| Variations de juste valeur des instruments de couverture, part inefficace | 0 | -9 |
| Couverture d'un investissement net dans une entité étrangère, part inefficace | 0 | 0 |
| Transactions de couverture de juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille | 2 | 7 |
| Variations de juste valeur des instruments couverts | 469 | 1 029 |
| Variations de juste valeur des dérivés de couverture | -467 | -1 022 |
| Arrêt de la comptabilité de couverture en cas de couverture à la juste valeur | -131 | -58 |
| Arrêt de la comptabilité de couverture en cas de couverture de flux de trésorerie | -101 | -52 |
| Ventilation du total en fonction du driver | ||
| Salle des marchés | 294 | 288 |
| Variation de valeur des produits dérivés utilisés à des fins de gestion du bilan et autres | -189 | -47 |
| Ajustements de la valeur de marché (xVA) | -24 | -15 |
| Résultat des investissements relatifs aux contrats d'assurance de la branche 23 sous la norme IFRS 17 et Produits et charges financiers de l'assurance |
-249 | -217 |
p. 248
p. 249
• Depuis 2024, les lignes Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat et Produits et charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis) sont présentées ensemble, avec ajustement rétroactif des chiffres de 2023. Ainsi, la variation de la juste valeur des passifs de la branche 23 sous IFRS 17 (variable fee approach) comptabilisée dans les Produits et charges financiers d'assurance est compensée par la variation de la juste valeur des actifs sous-jacents de la branche 23 comptabilisée dans le Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat. Le montant restant comprend principalement les intérêts courus dans les Produits et charges financiers
• Dérivés de couverture ALM (comptabilisés dans la comptabilité de couverture): les intérêts de ces dérivés de couverture sont repris sous les Revenus nets d'intérêts. Les variations de juste valeur de ces dérivés de couverture, à l'exception de ceux auxquels s'applique une relation de couverture de flux de trésorerie efficace, sont indiquées sous Résultat net d'instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat. Il est également important de souligner que les variations de juste valeur des actifs couverts dans le cadre d'une transaction de couverture de la juste valeur sont reprises au même poste et qu'un prélèvement est effectué ici dans la mesure où il s'agit d'une couverture efficace. Les dérivés de couverture ALM qui ne figurent pas dans la comptabilité de couverture (et qui sont donc classés parmi les instruments de trading) se conforment aux mêmes principes, à ceci près que la plupart des actifs concernés ne sont pas comptabilisés à la juste valeur (c'est-à-dire
• Bénéfices jour 1: lorsque le prix de transaction sur un marché non actif diffère de la juste valeur des autres transactions de marché observables dans le même instrument ou de la juste valeur basée sur une technique d'évaluation dont les variables ne comportent que des données de marché observables, la différence entre le prix de transaction et la juste valeur (un bénéfice jour 1) est inscrite au compte de résultat. Si cela n'est pas le cas (donc, si les variables ne comportent pas uniquement des données de marché observables), le bénéfice jour 1 est réservé et inscrit au compte de résultat pendant la durée et au
• L'activité de change comprend les résultats de change réalisés et non réalisés (en cas de réévaluation de l'actif et du passif monétaire), indépendamment du portefeuille IFRS, à l'exception de l'actif et du passif financier qui sont comptabilisés à la juste valeur par le biais du compte de résultat, pour lesquels la réévaluation est reprise dans la fluctuation de valeur réelle. Notez que les pertes et bénéfices de change (non réalisés) sur les passifs résultant des contrats d'assurance sont repris sous
Pour les micro-couvertures de juste valeur, la méthode dollar offset est utilisée sur une base trimestrielle, les variations de la juste valeur de la position couverte et les variations de la juste valeur de l'instrument de couverture devant se compenser
Pour les couvertures des flux de trésorerie, l'instrument de couverture désigné est comparé avec une couverture parfaite des flux de trésorerie couverts. Cette comparaison est prospective (par le biais de la mesure de la BPV) et rétrospective (comparaison de la juste valeur de l'instrument de couverture désigné avec la couverture parfaite). L'efficacité des deux
Pour les transactions de couverture de juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille, l'efficacité est évaluée selon les règles prescrites dans la version européenne de la norme IAS 39 (carve-out). Les normes IFRS ne permettent pas d'indiquer des positions nettes comme des positions couvertes, mais elles autorisent toutefois d'attribuer les instruments de couverture à la position brute des actifs (ou éventuellement la position brute des passifs). Concrètement, le volume d'actifs (ou de passifs) dans chaque tranche d'échéance doit être supérieur au volume des instruments de couverture
plus tard à l'échéance finale de l'instrument financier. Ces bénéfices jour 1 concernent des montants limités.
les produits et charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis). • Efficacité des couvertures: l'efficacité est déterminée sur la base des méthodes suivantes:
mutuellement dans une fourchette de 80% à 125%.
attribué à cette même tranche d'échéance.
tests doit se situer dans une fourchette de 80% à 125%.
de l'assurance (voir Annexe 3.6).
marked-to-market).
p. 248
108
-219
0
-467 1 250
-1 103
134
155
-113
-269
267
-9
1 029
-1 022
Annexe 3.2: Revenus de dividendes
Ventilation du total selon le type et portefeuille IFRS
Variations de juste valeur des dérivés de couverture
Ventilation du total en fonction du driver
Résultats du traitement des transactions de couverture
Variations de juste valeur des instruments de couverture, part inefficace
Transactions de change
Répartition des transactions de couverture
(en millions d'EUR) 2024 2023 Total 57 59 Instruments de capitaux propres obligatoirement évalués à la juste valeur autres que détenus à des fins de transaction 2 0 Instruments de capitaux propres détenus à des fins de transaction 15 14 Instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 39 44
Annexe 3.3: Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat et
(en millions d'EUR) 2024 2023 Total -168 9
Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat 173 322
Produits et charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis) -341 -313
Micro-couverture couvertures de juste valeur 11 -2
Couvertures des flux de trésorerie 0 -9
Couverture d'un investissement net dans une entité étrangère, part inefficace 0 0 Transactions de couverture de juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille 2 7
Arrêt de la comptabilité de couverture en cas de couverture à la juste valeur -131 -58 Arrêt de la comptabilité de couverture en cas de couverture de flux de trésorerie -101 -52
Salle des marchés 294 288 Variation de valeur des produits dérivés utilisés à des fins de gestion du bilan et autres -189 -47 Ajustements de la valeur de marché (xVA) -24 -15
financiers de l'assurance -249 -217
Instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur autres que détenus à des fins de transaction 1 679
ALM et les fluctuations de la valeur de marché de tous les instruments) 202
Instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat -1 598
Variations de juste valeur des instruments couverts -269
Variations de juste valeur des dérivés de couverture 281
Variations de juste valeur des instruments couverts 469
Instruments financiers détenus à des fins de transaction (y compris les intérêts sur les produits dérivés de couverture non
Résultat des investissements relatifs aux contrats d'assurance de la branche 23 sous la norme IFRS 17 et Produits et charges
Produits et charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis)
| (en millions d'EUR) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Total | 2 578 | 2 349 |
| Commissions perçues | 3 253 | 2 991 |
| Commissions versées | -675 | -642 |
| Ventilation selon le type | ||
| Services de gestion de fortune | 1 421 | 1 247 |
| Commissions perçues | 1 478 | 1 305 |
| Commissions versées | -57 | -59 |
| Services bancaires | 1 108 | 1 057 |
| Commissions perçues | 1 721 | 1 632 |
| Commissions versées | -613 | -575 |
| Autres | 49 | 45 |
| Commissions perçues | 54 | 53 |
| Commissions versées | -5 | -8 |
| (en millions d'EUR) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Total | 181 | 656 |
| Dont des plus- ou moins-values consécutives aux éléments suivants: | ||
| la vente d'actifs financiers au coût amorti | -36 | -22 |
| la vente de titres de créances FVOCI | 2 | -7 |
| le rachat de passifs financiers au coût amorti | 0 | 0 |
| Autres, parmi lesquels: | 215 | 685 |
| revenus des activités de leasing opérationnelles | 120 | 101 |
| revenus du Groupe VAB | 47 | 39 |
| litiges | -28 | -2 |
| plus-value sur la vente des portefeuilles de crédits et de dépôts KBC Bank Ireland | 0 | 405 |
| plus-value sur la vente d'une participation en Belgique | 0 | 18 |
| récupération des taxes bancaires et d'assurance belges de 2016 (y compris les intérêts moratoires) | 0 | 48 |
p. 250
Annexe 3.6: Résultats du pôle assurance
2024
Charges des services d'assurance
Accroissement des intérêts
variations de change
Primes versées au réassureur
sous IFRS 17
Autres revenus nets
Réductions de valeur –
autres
Dont Charges liées aux sinistres Non vie
Charges d'exploitation (taxes bancaires et d'assurance comprises)
Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises
Note 3.6.1: Rentabilité de l'activité d'assurance – Compte de résultat
(en millions d'EUR) Vie
Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du
Effet des changements au niveau des hypothèses financières et des
Variations de la juste valeur des passifs des contrats de la branche
Commissions perçues 9
Montants recouvrables auprès du réassureur 23
Total des produits et charges financiers de réassurance 0
Revenus nets de commissions 75 0
Revenus des activités d'assurance avant réassurance 463 24
• Contrairement au compte de résultat du groupe, les chiffres sont présentés avant élimination des transactions entre les entités bancaires et d'assurance du groupe (résultats relatifs aux contrats d'assurance qui ont été conclus entre les entités bancaires et les entités d'assurance au sein du groupe, intérêts que les compagnies d'assurance ont reçus sur les dépôts placés auprès des entités bancaires, commissions payées par les entités d'assurance aux agences bancaires pour la vente
• Parmi les rubriques de la Note 3.6.1, seuls les postes Revenus des activités d'assurance, Charges des services d'assurance, Produits et charges financiers de l'assurance et Résultat net de la réassurance cédée sont présentés à des lignes séparées du compte de résultat (avec un léger ajustement lié à l'élimination des transactions interentreprises entre les entités bancaires et d'assurance). Dans le cadre de notre concept de bancassurance intégrée, tous les autres postes d'assurance sont comptabilisés conjointement avec les activités bancaires du groupe dans le compte de résultat et dans les notes y afférentes.
Résultat des services d'assurance 168 10 310 — 478
Résultat des investissements et produits et charges financiers d'assurance 150 2 55 8 213 Résultat des investissements 446 92 100 8 554 Revenus nets d'intérêts 325 0 91 1 417
Revenus de dividendes 22 0 4 7 34
compte de résultat 92 92 0 0 92
Autres revenus nets 4 0 4 1 9
Réductions de valeur 2 0 1 0 2
Produits et charges financiers de l'assurance, avant réassurance -296 -91 -45 — -341
Résultat net des assurances et des investissements avant réassurance 317 12 365 8 691 Résultat net de la réassurance cédée -4 — -13 — -17
Résultat net des assurances et des investissements après réassurance 313 12 352 8 674 Produits et charges non directement attribuables 23 -2 -56 16 -17
Impôts — — — -142 -142 Résultat après impôts 336 10 296 -117 515 Attribuable à des participations minoritaires — — — — — Attribuable aux actionnaires de la société mère — — — — 515
23 -296
-204
-91
-36
—
-51
—
—
Dont
(VFA)
-14
—
—
-2 0 1
-91
—
—
—
-2
—
-1 0
Non vie Non technique Total
—
—
—
—
—
—
—
—
-2 28 102
— 80 80
-91
— 0 0
-1 0
2 955
-2 477
-1 416
-250
-1
-91
-157
-2
-196
-3
— 20
— 122
2 492
-2 181
-1 416
-46
—
-121
-1
-53
— 11
— 99
participation
l'activité Vie
directe à
d'assurances, etc.), afin de donner une image plus fidèle de la rentabilité des activités d'assurance.
p. 251
• Plus-value sur la vente du portefeuille de crédits et de dépôts de KBC Bank Ireland en 2023: voir Annexe 6.6.
• Litiges en 2024: concerne principalement la Hongrie.
p. 250
101
39
-2
18
48
405
1 478
-57
1 721
-613
-5
120
47
-28
0
0 1 305
-59
1 632
-575
53
-8
Annexe 3.4: Revenus nets de commissions
Ventilation selon le type
Commissions perçues
Commissions versées
Commissions perçues
Commissions versées
Commissions versées
du taux d'intérêt effectif).
Annexe 3.5: Autres revenus nets
revenus des activités de leasing opérationnelles
plus-value sur la vente d'une participation en Belgique
• Litiges en 2024: concerne principalement la Hongrie.
revenus du Groupe VAB
litiges
Dont des plus- ou moins-values consécutives aux éléments suivants:
récupération des taxes bancaires et d'assurance belges de 2016 (y compris les intérêts moratoires)
(en millions d'EUR) 2024 2023 Total 2 578 2 349 Commissions perçues 3 253 2 991 Commissions versées -675 -642
Services de gestion de fortune 1 421 1 247
Services bancaires 1 108 1 057
Autres 49 45
• La ligne Services de gestion de fortune comprend les commissions de gestion, les commissions d'entrée et de distribution pour les fonds d'investissement et les assurances vie de la branche 23 sous la norme IFRS 9. La ligne Services bancaires comprend les commissions de crédit et liées aux garanties, les commissions pour les paiements, les revenus de réseau, les commissions liées aux titres, les commissions de distribution versées pour produits bancaires et les commissions pour autres services bancaires. Les commissions de distribution versées pour produits d'assurance (Vie et Non vie sous la norme IFRS 17) sont présentées sous Charges au titre d'activités d'assurance avant réassurance cédée (voir Annexe 3.6). La ligne Autres comprend
• La grande majorité des provisions liées à l'octroi de crédits est reprise sous Revenus nets d'intérêts (dans le cadre du calcul
(en millions d'EUR) 2024 2023 Total 181 656
la vente d'actifs financiers au coût amorti -36 -22 la vente de titres de créances FVOCI 2 -7 le rachat de passifs financiers au coût amorti 0 0 Autres, parmi lesquels: 215 685
plus-value sur la vente des portefeuilles de crédits et de dépôts KBC Bank Ireland 0
• Plus-value sur la vente du portefeuille de crédits et de dépôts de KBC Bank Ireland en 2023: voir Annexe 6.6.
Commissions perçues 54
les commissions de distribution d'assureurs tiers (pas sous la norme IFRS 17) et les revenus de plateformisation.
| Dont participation |
|||||
|---|---|---|---|---|---|
| directe à | |||||
| (en millions d'EUR) | Vie | l'activité Vie (VFA) |
Non vie | Non technique | Total |
| 2024 | |||||
| Résultat des services d'assurance | 168 | 10 | 310 | — | 478 |
| Revenus des activités d'assurance avant réassurance | 463 | 24 | 2 492 | — | 2 955 |
| Charges des services d'assurance | -296 | -14 | -2 181 | — | -2 477 |
| Dont Charges liées aux sinistres Non vie | — | — | -1 416 | — | -1 416 |
| Résultat des investissements et produits et charges financiers d'assurance | 150 | 2 | 55 | 8 | 213 |
| Résultat des investissements | 446 | 92 | 100 | 8 | 554 |
| Revenus nets d'intérêts | 325 | 0 | 91 | 1 | 417 |
| Revenus de dividendes | 22 | 0 | 4 | 7 | 34 |
| Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
92 | 92 | 0 | 0 | 92 |
| Autres revenus nets | 4 | 0 | 4 | 1 | 9 |
| Réductions de valeur | 2 | 0 | 1 | 0 | 2 |
| Produits et charges financiers de l'assurance, avant réassurance | -296 | -91 | -45 | — | -341 |
| Accroissement des intérêts | -204 | — | -46 | — | -250 |
| Effet des changements au niveau des hypothèses financières et des variations de change |
-2 | 0 | 1 | — | -1 |
| Variations de la juste valeur des passifs des contrats de la branche 23 sous IFRS 17 |
-91 | -91 | — | — | -91 |
| Résultat net des assurances et des investissements avant réassurance | 317 | 12 | 365 | 8 | 691 |
| Résultat net de la réassurance cédée | -4 | — | -13 | — | -17 |
| Primes versées au réassureur | -36 | — | -121 | — | -157 |
| Commissions perçues | 9 | — | 11 | — | 20 |
| Montants recouvrables auprès du réassureur | 23 | — | 99 | — | 122 |
| Total des produits et charges financiers de réassurance | 0 | — | -1 | — | -2 |
| Résultat net des assurances et des investissements après réassurance | 313 | 12 | 352 | 8 | 674 |
| Produits et charges non directement attribuables | 23 | -2 | -56 | 16 | -17 |
| Revenus nets de commissions | 75 | 0 | -2 | 28 | 102 |
| Autres revenus nets | — | — | — | 80 | 80 |
| Charges d'exploitation (taxes bancaires et d'assurance comprises) | -51 | -2 | -53 | -91 | -196 |
| Réductions de valeur – autres |
-1 | 0 | -1 | 0 | -3 |
| Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises | — | — | — | 0 | 0 |
| Impôts | — | — | — | -142 | -142 |
| Résultat après impôts | 336 | 10 | 296 | -117 | 515 |
| Attribuable à des participations minoritaires | — | — | — | — | — |
| Attribuable aux actionnaires de la société mère | — | — | — | — | 515 |
| Dont participation directe à |
|||||
|---|---|---|---|---|---|
| (en millions d'EUR) | Vie | l'activité Vie (VFA) |
Non vie | Non technique | Total |
| 2023 | |||||
| Résultat des services d'assurance | 149 | 12 | 418 | — | 567 |
| Revenus des activités d'assurance avant réassurance | 400 | 25 | 2 290 | — | 2 690 |
| Charges des services d'assurance | -251 | -12 | -1 872 | — | -2 123 |
| Dont Charges liées aux sinistres Non vie | — | — | -1 159 | — | -1 159 |
| Résultat des investissements et produits et charges financiers d'assurance | 151 | 0 | 63 | 19 | 233 |
| Résultat des investissements | 434 | 96 | 93 | 19 | 546 |
| Revenus nets d'intérêts | 304 | 0 | 87 | 1 | 392 |
| Revenus de dividendes | 22 | 0 | 4 | 14 | 40 |
| Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
100 | 96 | 0 | 6 | 106 |
| Autres revenus nets | 10 | 0 | 2 | -3 | 10 |
| Réductions de valeur | -1 | 0 | 0 | 0 | -2 |
| Produits et charges financiers de l'assurance, avant réassurance | -283 | -96 | -30 | — | -313 |
| Accroissement des intérêts | -186 | — | -31 | — | -217 |
| Effet des changements au niveau des hypothèses financières et des variations de change |
-1 | 0 | 1 | — | -1 |
| Variations de la juste valeur des passifs des contrats de la branche 23 sous IFRS 17 |
-96 | -96 | — | — | -96 |
| Résultat net des assurances et des investissements avant réassurance | 300 | 12 | 481 | 19 | 800 |
| Résultat net de la réassurance cédée | -3 | — | -87 | — | -90 |
| Primes versées au réassureur | -30 | — | -95 | — | -125 |
| Commissions perçues | 7 | — | 10 | — | 17 |
| Montants recouvrables auprès du réassureur | 21 | — | 0 | — | 21 |
| Total des produits et charges financiers de réassurance | 0 | — | -2 | — | -2 |
| Résultat net des assurances et des investissements après réassurance | 297 | 12 | 394 | 19 | 710 |
| Produits et charges non directement attribuables | 11 | -1 | -50 | 8 | -31 |
| Revenus nets de commissions | 67 | 0 | -2 | 24 | 90 |
| Autres revenus nets | — | — | — | 68 | 68 |
| Charges d'exploitation (taxes bancaires et d'assurance comprises) | -48 | -1 | -48 | -83 | -179 |
| Réductions de valeur – autres |
-9 | 0 | -1 | 0 | -10 |
| Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises | — | — | — | 0 | 0 |
| Impôts | — | — | — | -152 | -152 |
| Résultat après impôts | 308 | 11 | 344 | -124 | 527 |
| Attribuable à des participations minoritaires | — | — | — | — | 0 |
| Attribuable aux actionnaires de la société mère | — | — | — | — | 527 |
• La colonne Dont participation directe à l'activité Vie (VFA) correspond aux résultats de contrats de la branche 23 à long terme en Europe centrale et orientale, qui ont été comptabilisés selon la norme IFRS 17.
p. 252
p. 253
de l'inflation des sinistres au niveau des sinistres corporels, un niveau plus élevé de sinistres normaux et l'impact plus élevé des tempêtes, principalement en République tchèque (tempête Boris) et en Belgique, pour un montant de -133 millions d'euros avant réassurance ou -72 millions d'euros après réassurance (2023: respectivement -29 millions d'euros et -34 millions d'euros).
Dont
(VFA)
0
0
0
—
—
0
1
-1
-1
0
—
—
0
Non vie Non technique Total
-1 30 103
-26 — -225
-26 30 -122
— 75 75
-26 104 -47
-23 — -561
—
0 — 0
49 0 644
—
—
25 0 82
7 — 7
13 13
33 13 102
-224
-560
-1
— 0
-26
—
-23
—
—
participation
l'activité Vie
-199 0
-537 0
-1
—
• Il convient de noter qu'il y a un effet compensatoire (partiel) entre le Résultat des investissements (OCI) sur les actifs financiers à la FVOCI et l'Effet des variations des taux d'intérêt et des autres hypothèses financières dans les OCI, y compris les
• Pour plus d'informations sur le résultat des investissements et la variation des produits et charges financiers d'assurance, voir
• Outre le résultat des investissements des actifs financiers comptabilisé dans le résultat (Note 3.6.1) et dans les autres éléments du résultat global (Note 3.6.2), les résultats réalisés sur les instruments de capitaux propres à la FVOCI sont comptabilisés directement dans les capitaux propres (voir État consolidé des variations des capitaux propres: Transfert de la réserve au résultat reporté en cas de réalisation). Pour 2024 et 2023, il s'agit respectivement de 40 et 24 millions d'euros au niveau de
directe à
Note 3.6.2: Rentabilité de l'activité d'assurance – Autres éléments du résultat global (OCI)
OCI 0 0
(en millions d'EUR) Vie
Résultat des investissements (OCI) sur les actifs financiers à la FVOCI 74
réassurance -199
– OCI -125
Variation des produits et charges financiers de réassurance – OCI 0
Impôts différés —
après impôts – OCI -125
Résultat des investissements (OCI) sur les actifs financiers à la FVOCI 594
réassurance -538
– OCI56
Variation des produits et charges financiers de réassurance – OCI 0
après impôts – OCI56
l'assurance, sur les 47 et 21 millions d'euros au niveau du groupe.
Variation des produits et charges financiers de l'assurance – OCI, avant
Résultat net des assurances et des investissements avant réassurance
Résultat net des assurances et des investissements après réassurance,
Variation des produits et charges financiers de l'assurance – OCI, avant
Résultat net des assurances et des investissements avant réassurance
Résultat net des assurances et des investissements après réassurance,
Effet des variations des taux d'intérêt et des autres hypothèses
Variations de la juste valeur des passifs sous-jacents des contrats
OCI
Résultats consolidés réalisés et non réalisés.
financières dans les OCI, y compris les différences de change
Effet des variations des taux d'intérêt et des autres hypothèses
Variations de la juste valeur des passifs sous-jacents des contrats
financières dans les OCI, y compris les différences de change
évalués dans le cadre de la VFA –
évalués dans le cadre de la VFA –
différences de change.
2024
2023
Impôts différés
de l'inflation des sinistres au niveau des sinistres corporels, un niveau plus élevé de sinistres normaux et l'impact plus élevé des tempêtes, principalement en République tchèque (tempête Boris) et en Belgique, pour un montant de -133 millions d'euros avant réassurance ou -72 millions d'euros après réassurance (2023: respectivement -29 millions d'euros et -34 millions d'euros).
| Dont participation directe à l'activité Vie |
|||||
|---|---|---|---|---|---|
| (en millions d'EUR) | Vie | (VFA) | Non vie | Non technique | Total |
| 2024 | |||||
| Résultat des investissements (OCI) sur les actifs financiers à la FVOCI | 74 | 0 | -1 | 30 | 103 |
| Variation des produits et charges financiers de l'assurance – OCI, avant réassurance |
-199 | 0 | -26 | — | -225 |
| Effet des variations des taux d'intérêt et des autres hypothèses financières dans les OCI, y compris les différences de change |
-199 | 0 | -26 | — | -224 |
| Variations de la juste valeur des passifs sous-jacents des contrats évalués dans le cadre de la VFA – OCI |
0 | 0 | — | — | 0 |
| Résultat net des assurances et des investissements avant réassurance – OCI |
-125 | 0 | -26 | 30 | -122 |
| Variation des produits et charges financiers de réassurance – OCI | 0 | — | 0 | — | 0 |
| Impôts différés | — | — | — | 75 | 75 |
| Résultat net des assurances et des investissements après réassurance, après impôts – OCI |
-125 | 0 | -26 | 104 | -47 |
| 2023 | |||||
| Résultat des investissements (OCI) sur les actifs financiers à la FVOCI | 594 | 1 | 49 | 0 | 644 |
| Variation des produits et charges financiers de l'assurance – OCI, avant réassurance |
-538 | -1 | -23 | — | -561 |
| Effet des variations des taux d'intérêt et des autres hypothèses financières dans les OCI, y compris les différences de change |
-537 | 0 | -23 | — | -560 |
| Variations de la juste valeur des passifs sous-jacents des contrats évalués dans le cadre de la VFA – OCI |
-1 | -1 | — | — | -1 |
| Résultat net des assurances et des investissements avant réassurance – OCI |
56 | 0 | 25 | 0 | 82 |
| Variation des produits et charges financiers de réassurance – OCI | 0 | — | 7 | — | 7 |
| Impôts différés | — | — | — | 13 | 13 |
| Résultat net des assurances et des investissements après réassurance, après impôts – OCI |
56 | 0 | 33 | 13 | 102 |
• Il convient de noter qu'il y a un effet compensatoire (partiel) entre le Résultat des investissements (OCI) sur les actifs financiers à la FVOCI et l'Effet des variations des taux d'intérêt et des autres hypothèses financières dans les OCI, y compris les différences de change.
p. 252
(en millions d'EUR) Vie
Résultat des services d'assurance 149
Résultat des investissements et produits et charges financiers d'assurance 151
Résultat des investissements 434
Produits et charges financiers de l'assurance, avant réassurance -283
Résultat net des assurances et des investissements avant réassurance 300
Résultat net de la réassurance cédée -3
Commissions perçues 7
Montants recouvrables auprès du réassureur 21
Total des produits et charges financiers de réassurance 0
Résultat net des assurances et des investissements après réassurance 297
Produits et charges non directement attribuables 11
Impôts —
Résultat après impôts 308
investissements sur les actifs auxquels sont adossés ces passifs.
Revenus nets de commissions 67 0
en Europe centrale et orientale, qui ont été comptabilisés selon la norme IFRS 17.
• Le poste Produits et charges financiers de l'assurance, avant réassurance inclut les éléments suivants:
• La colonne Dont participation directe à l'activité Vie (VFA) correspond aux résultats de contrats de la branche 23 à long terme
Accroissement des intérêts sur les passifs d'assurance selon la norme IFRS 17, qui est compensé par le résultat des
Variations de la juste valeur des passifs sous-jacents des contrats évaluées dans le cadre de la VFA, qui représentent les variations de la juste valeur des passifs de la branche 23 comptabilisées selon la norme IFRS 17 (méthode de la rémunération variable), avec l'effet de compensation sur la variation de la juste valeur des actifs sous-jacents de la branche 23 dans le Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat (voir
• Non-technique: contient les résultats de filiales hors assurances telles que le Groupe VAB et ADD. Ces résultats sont inclus dans la note relative aux activités d'assurance puisqu'ils se réfèrent à des filiales de KBC Assurances (mais comme ils ne peuvent pas être affectés à la rubrique Vie ou Non vie, ils sont intégrés dans le compte Non-technique). Le compte Nontechnique contient également les revenus d'investissement des fonds propres (c'est-à-dire essentiellement les revenus
• En 2024, le résultat des activités d'assurances dommages a été influencé de façon négative par des charges plus élevées liées aux sinistres (-257 millions d'euros). Cela s'explique notamment par l'impact de l'inflation, une actualisation sectorielle
Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du
Effet des changements au niveau des hypothèses financières et des
Variations de la juste valeur des passifs des contrats de la branche
Revenus des activités d'assurance avant réassurance 400 25
Autres revenus nets 10 0 2
23
2023
Charges des services d'assurance
Réductions de valeur
variations de change
Primes versées au réassureur
sous IFRS 17
Autres revenus nets
Réductions de valeur –
autres
Attribuable à des participations minoritaires
Attribuable aux actionnaires de la société mère
également l'Annexe 3.3).
Accroissement des intérêts
Dont Charges liées aux sinistres Non vie
Charges d'exploitation (taxes bancaires et d'assurance comprises)
Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises
d'intérêts des obligations) et l'impôt sur le revenu.
Dont
(VFA)
-12
—
0
96
-96
—
-1 0 1
-96
12
—
—
—
-1
—
-1
—
—
11
—
—
-9 0
12
2 290
-1 872
-1 159
-31
—
-95
-2
-48
—
—
—
-1 0 0 0
— 10
— 0
12
Non vie Non technique Total
63 19
-30 — -313
-87 — -90
-50 8 -31
-1 0
418 — 567
—
—
—
93 19 546
—
—
—
—
—
-2 24 90
— 68 68
-83
— 0 0
-152 -152
—
—
344 -124 527
394 19 710
481 19 800
2 690
-2 123
-1 159
-2
-217
-1
-96
-125
-2
-179
-10
0
527
233
-3 10
— 17
— 21
participation
l'activité Vie
-251
-186
-96
-30
—
—
—
—
-48
Revenus nets d'intérêts 304 0 87 1 392
Revenus de dividendes 22 0 4 14 40
compte de résultat 100 96 0 6 106
— directe à
| (en millions d'EUR) | 2024 | 2023 | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Total | Vie | Non vie | Total | Vie | Non vie | |
| Revenus des activités d'assurance pour les contrats BBA et VFA | 472 | 432 | 39 | 406 | 370 | 36 |
| Montants relatifs aux variations du passif au titre de la couverture restante | 447 | 408 | 38 | 390 | 355 | 35 |
| Sinistres prévus et autres charges afférentes aux activités d'assurance | 262 | 232 | 29 | 226 | 200 | 25 |
| Variation de l'ajustement du risque au titre du risque expiré (risque non financier) |
14 | 13 | 2 | 15 | 11 | 3 |
| CSM comptabilisée pour services rendus | 170 | 163 | 7 | 150 | 143 | 6 |
| Recouvrement des flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition | 25 | 24 | 1 | 16 | 15 | 1 |
| Revenus des activités d'assurance pour les contrats évalués selon la méthode PAA |
2 483 | 31 | 2 452 | 2 284 | 30 | 2 255 |
| Total des revenus des activités d'assurance | 2 955 | 463 | 2 492 | 2 690 | 400 | 2 290 |
| (en millions d'EUR) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Total | 2 906 | 2 328 |
| IFRS 17 – hors branche 23 | 1 214 | 975 |
| IFRS 17 – branche 23 | 158 | 171 |
| IFRS 17 – hybride | 197 | 131 |
| Non-IFRS 17 | 1 337 | 1 051 |
• Les chiffres de ventes non-IFRS 17 se rapportent principalement à des contrats d'investissement sans éléments de participation discrétionnaire, comptabilisés selon la norme IFRS 9. Ils concernent les contrats d'assurance de la branche 23 en Belgique, pour lesquels les marges sont mentionnées sous la rubrique Revenus nets de commissions.
• Produits hybrides: voir la Note 5.6.1.
• Les ventes d'assurance vie en 2024 ont augmenté de 25% par rapport à 2023, principalement grâce aux contrats d'assurance de la branche 23 en Belgique (non-IFRS 17) et à la poursuite de la croissance des contrats d'assurance de la branche 21 (essentiellement en Belgique).
| Produits et charges financiers Résultat net |
||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| de l'assurance, | des contrats | |||||
| Revenus des | Charges des | avant réassurance | de | |||
| activités | services | par le biais du | Total avant | réassurance | Total après | |
| (en millions d'EUR) | d'assurance | d'assurance | compte de résultat | réassurance | cédés | réassurance |
| 2024 | ||||||
| Assurance des personnes | 308 | -243 | -8 | 57 | — | — |
| Responsabilité civile automobile (MTPL) | 594 | -578 | -19 | -3 | — | — |
| Responsabilité autre que MTPL | 154 | -139 | -6 | 9 | — | — |
| Casco | 467 | -430 | -2 | 35 | — | — |
| Biens y compris autres qu'une assurance casco | 952 | -789 | -11 | 152 | — | — |
| Total des affaires directes | 2 474 | -2 179 | -46 | 249 | -7 | 242 |
| Réassurance acceptée | 18 | -3 | 1 | 16 | -6 | 10 |
| Total | 2 492 | -2 181 | -45 | 265 | -13 | 252 |
| 2023 | ||||||
| Assurance des personnes | 274 | -211 | -4 | 59 | — | — |
| Responsabilité civile automobile (MTPL) | 562 | -542 | -13 | 7 | — | — |
| Responsabilité autre que MTPL | 144 | -88 | -4 | 53 | — | — |
| Casco | 409 | -371 | -2 | 35 | — | — |
| Biens y compris autres qu'une assurance casco | 883 | -658 | -8 | 217 | — | — |
| Total des affaires directes | 2 272 | -1 870 | -31 | 371 | -33 | 338 |
| Réassurance acceptée | 18 | -2 | 0 | 17 | -54 | -38 |
| Total | 2 290 | -1 872 | -30 | 388 | -87 | 301 |
p. 254
Annexe 3.7: Charges d'exploitation
Taxes bancaires et d'assurance par le biais du compte de résultat. • En 2024, l'ensemble des coûts a baissé de 1% par rapport à 2023.
baisse des dépenses de fonctionnement entre autres.
rémunération; informations sur la rémunération du commissaire (PwC): voir Annexe 6.4.
informations sur le cours de l'action KBC dans la partie Rapport du Conseil d'administration.
Frais généraux administratifs
Rémunérations des services professionnels
Marketing et communication
Taxes bancaires et d'assurance
actifs immobilisés.
Annexe 3.8: Personnel
En fonction de la structure juridique
des chiffres de fin d'année mentionnés ailleurs.
En fonction du statut
Coûts facilitaires
ICT
Autres
(en millions d'EUR) 2024 2023 Total -5 097 -5 125 Charges de personnel -2 708 -2 677
Amortissements sur actifs immobilisés -382 -386
• Le tableau ci-dessus comprend la somme des lignes Total des charges d'exploitation hors taxes bancaires et d'assurance et
• Au poste Charges des services d'assurance, les charges d'exploitation sont également affectées sous 'directement attribuables aux contrats d'assurance'. Ces charges d'exploitation 'directement attribuables aux contrats d'assurance' comprennent pour 2024 environ 39% de frais de personnel, 57% de frais administratifs généraux et 4% d'amortissement des
• Information sur l'évolution de l'effectif moyen: voir Annexe 3.8.; informations sur la rémunération des membres du Comité de direction et du Conseil d'Administration: voir chapitre Déclaration de gouvernance d'entreprise, sous la rubrique Rapport de
• Augmentation de capital réservée aux membres du personnel du groupe KBC: voir partie Comptes annuels non consolidés et informations complémentaires. Cela a donné lieu en 2024 à la comptabilisation d'un avantage du personnel limité (3 millions d'euros) étant donné que le prix d'émission en 2024 affichait une décote par rapport au cours de Bourse. Vous trouverez des
(en nombre) 2024 2023 Effectif moyen, en ETP 38 074 38 609
KBC Bank 27 872 28 708 KBC Assurances 4 120 4 067 KBC Groupe SA (le holding) et KBC Global Services SA (structure à partage des coûts) 6 082 5 834
Ouvriers 417 389 Employés 37 400 37 960 Membres de la direction (senior management) 257 260
• Calcul: les chiffres mentionnés dans le tableau concernent des moyennes annuelles, qui peuvent différer, en termes de scope,
p. 255
-641
-250
-111
-142
-623
-240 -634
-265
-108
-144
-687
-224
| (en millions d'EUR) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Total | -5 097 | -5 125 |
| Charges de personnel | -2 708 | -2 677 |
| Frais généraux administratifs | ||
| ICT | -641 | -634 |
| Coûts facilitaires | -250 | -265 |
| Marketing et communication | -111 | -108 |
| Rémunérations des services professionnels | -142 | -144 |
| Taxes bancaires et d'assurance | -623 | -687 |
| Autres | -240 | -224 |
| Amortissements sur actifs immobilisés | -382 | -386 |
p. 254
Note 3.6.3: Revenus des activités d'assurance (Vie et Non vie) par composante
Variation de l'ajustement du risque au titre du risque expiré (risque non
Revenus des activités d'assurance pour les contrats évalués selon la
Note 3.6.4: Ventes d'assurances vie
• Produits hybrides: voir la Note 5.6.1.
(essentiellement en Belgique).
(en millions d'EUR)
2024
2023
(en millions d'EUR) 2024 2023
Revenus des activités d'assurance pour les contrats BBA et VFA 472 432 39 406 370 36 Montants relatifs aux variations du passif au titre de la couverture restante 447 408 38 390 355 35 Sinistres prévus et autres charges afférentes aux activités d'assurance 262 232 29 226 200 25
financier) 14 13 2 15 11 3
CSM comptabilisée pour services rendus 170 163 7 150 143 6
Recouvrement des flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition 25 24 1 16 15 1
méthode PAA 2 483 31 2 452 2 284 30 2 255 Total des revenus des activités d'assurance 2 955 463 2 492 2 690 400 2 290
(en millions d'EUR) 2024 2023 Total 2 906 2 328 IFRS 17 – hors branche 23 1 214 975 IFRS 17 – branche 23 158 171 IFRS 17 – hybride 197 131 Non-IFRS 17 1 337 1 051
• Les chiffres de ventes non-IFRS 17 se rapportent principalement à des contrats d'investissement sans éléments de participation discrétionnaire, comptabilisés selon la norme IFRS 9. Ils concernent les contrats d'assurance de la branche 23 en
• Les ventes d'assurance vie en 2024 ont augmenté de 25% par rapport à 2023, principalement grâce aux contrats d'assurance de la branche 23 en Belgique (non-IFRS 17) et à la poursuite de la croissance des contrats d'assurance de la branche 21
Charges des services d'assurance
Assurance des personnes 308 -243 -8 57 — — Responsabilité civile automobile (MTPL) 594 -578 -19 -3 — — Responsabilité autre que MTPL 154 -139 -6 9 — — Casco 467 -430 -2 35 — — Biens y compris autres qu'une assurance casco 952 -789 -11 152 — — Total des affaires directes 2 474 -2 179 -46 249 -7 242 Réassurance acceptée 18 -3 1 16 -6 10 Total 2 492 -2 181 -45 265 -13 252
Assurance des personnes 274 -211 -4 59 — — Responsabilité civile automobile (MTPL) 562 -542 -13 7 — — Responsabilité autre que MTPL 144 -88 -4 53 — — Casco 409 -371 -2 35 — — Biens y compris autres qu'une assurance casco 883 -658 -8 217 — — Total des affaires directes 2 272 -1 870 -31 371 -33 338 Réassurance acceptée 18 -2 0 17 -54 -38 Total 2 290 -1 872 -30 388 -87 301
Produits et charges financiers de l'assurance, avant réassurance par le biais du compte de résultat
Total avant réassurance
Résultat net des contrats de réassurance cédés
Total après réassurance
Belgique, pour lesquels les marges sont mentionnées sous la rubrique Revenus nets de commissions.
Revenus des activités d'assurance
Note 3.6.5: Rentabilité de l'activité d'assurance Non vie par produit (compte de résultat)
Total Vie Non vie Total Vie Non vie
| (en nombre) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Effectif moyen, en ETP | 38 074 | 38 609 |
| En fonction de la structure juridique | ||
| KBC Bank | 27 872 | 28 708 |
| KBC Assurances | 4 120 | 4 067 |
| KBC Groupe SA (le holding) et KBC Global Services SA (structure à partage des coûts) | 6 082 | 5 834 |
| En fonction du statut | ||
| Ouvriers | 417 | 389 |
| Employés | 37 400 | 37 960 |
| Membres de la direction (senior management) | 257 | 260 |
• Calcul: les chiffres mentionnés dans le tableau concernent des moyennes annuelles, qui peuvent différer, en termes de scope, des chiffres de fin d'année mentionnés ailleurs.
| Annexe 3.9: Réductions de valeur (impairments) – compte de résultat | |||
|---|---|---|---|
| -- | -- | --------------------------------------------------------------------- | -- |
| (en millions d'EUR*) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Total | -248 | -215 |
| Réductions de valeur sur actifs financiers au coût amorti et à la juste valeur via OCI (réductions de valeur sur crédits) |
-199 | 16 |
| Par catégorie IFRS | ||
| Actifs financiers au coût amorti | -201 | 17 |
| Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | 2 | -1 |
| Par produit | ||
| Prêts et avances | -224 | -5 |
| Titres de créance | 4 | 6 |
| Engagements et garanties financières hors bilan | 21 | 15 |
| Par type | ||
| Catégorie 1 (ECL pour 12 mois) | -30 | -41 |
| Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) | 162 | 160 |
| Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle) | -283 | -92 |
| Actifs financiers dépréciés dès leur acquisition ou leur création | -49 | -11 |
| Par division/pays | ||
| Belgique | -246 | -82 |
| République tchèque | 34 | 70 |
| Marchés internationaux | 25 | 19 |
| Slovaquie | 18 | 8 |
| Hongrie | 23 | 11 |
| Bulgarie | -16 | 0 |
| Centre de groupe | -12 | 8 |
| Réductions de valeur sur goodwill | 0 | -109 |
| Réductions de valeur sur autres | -49 | -122 |
| Immobilisations incorporelles (sans goodwill) | -36 | -77 |
| Immobilisations corporelles (y compris les immeubles de placement) | -2 | -15 |
| Entreprises associées et coentreprises | 0 | 0 |
| Autres | -11 | -30 |
* Les chiffres positifs dénotent une reprise avec, donc, un impact positif sur le résultat
• Les réductions de valeur sur crédits comprennent:
p. 256
p. 257
• Vous trouverez des informations contextuelles et la méthodologie liée au modèle ECL (expected credit loss, ou modèle de comptabilisation des pertes de crédit attendues) de KBC dans les règles d'évaluation (Annexe 1.2, sous Actifs financiers –
• Afin de calculer les pertes de crédit attendues, KBC utilise des modèles spécifiques pour la probability of default (PD), l'exposure at default (EAD) et la loss given default (LGD). Les observations historiques et les prévisions revêtent une importance
les ratios financiers, les paramètres de comportement (arriérés), etc.
comme input sont les types de produit, les schémas de remboursement, etc.
La PD est le risque qu'une contrepartie fasse faillite au cours des 12 prochains mois ou sur toute la durée de l'engagement (en fonction de la catégorie IFRS 9 où se trouvent les facilités). La PD est déterminée par le score de crédit interne (et éventuellement externe) de la contrepartie. Des exemples de variables utilisées comme input pour les modèles PD sont
L'EAD est l'encours de la dette attendue au moment de la faillite et dépend de l'encours de la dette actuel et des éventuelles variations autorisées par le contrat et les amortissements normaux. Des exemples de variables utilisées
La LGD est l'importance attendue de la perte par rapport à l'encours de la dette au moment de la faillite. La LGD est présentée comme un pourcentage de l'encours de la dette et est déterminée par des récupérations historiques sur des créances comparables. Des exemples de variables utilisées comme input sont les types de garantie, les ratios financiers,
• Au 31 décembre 2024, il s'agissait au total d'environ 80 modèles IFRS 9. Outre quelques modèles à l'échelle du groupe, nous avons des modèles PD, EAD et LGD distincts pour chacun de nos pays stratégiques. Conformément à l'approche de groupement de Bâle, nous définissons la portée d'un modèle IFRS 9 sur la base du type de contrepartie (particuliers, PME, entreprises, pouvoirs publics, etc.). Une différentiation peut être faite au sein de chaque modèle en fonction du type de facilités (prêts à terme, facilités renouvelables, etc.) et du type de garantie (hypothèque, gage de biens d'entreprise, garanties, etc.). Quelques exemples de modèles IFRS 9 sont Banks, Belgian private persons – home loans, Czech corporates, Bulgarian corporates and SMEs et Central governments. Une documentation détaillée est disponible pour chaque modèle PD, EAD et LGD. Ces modèles font l'objet de tests périodiques et sont remaniés si nécessaire. En 2024, il n'y a pas eu d'impact net significatif des modèles remaniés sur l'ECL. Les principaux modèles sont contrôlés par les réviseurs externes. En outre, les modèles de Bâle, sur lesquels sont basés les modèles IFRS 9, sont soumis au contrôle externe de l'autorité de surveillance. • Lors de l'établissement de modèles pour différents portefeuilles, nous utilisons, outre les paramètres d'input typiques pour PD, EAD et LGD, également des variables macro- et microéconomiques lorsqu'il existe une relation statistique. Les variables macroéconomiques englobent la croissance du PIB, le taux de chômage, le taux directeur, le cours de change, le taux des obligations d'État, les prix du résidentiel et l'inflation. Les variables microéconomiques comprennent par exemple les indicateurs de confiance, l'indice des prix à la consommation (IPCH), l'indice des prix à la production (IPP), etc. Un contrôle a posteriori régulier des modèles peut conduire à un changement de modèle avec une réévaluation des variables économiques. Ci-après, nous exposons le scénario de base pour les trois principaux indicateurs (PIB, taux de chômage, prix des logements) dans chacun de nos pays stratégiques pour les prochaines années. Nous envisageons également une transition linéaire
(utilisés pour la situation à fin 2024)* 2024 2025 2026
Belgique 1,0% 0,6% 0,9% République tchèque 1,0% 2,3% 2,3% Hongrie 0,4% 2,1% 3,1% Slovaquie 2,2% 2,0% 2,6% Bulgarie 2,2% 2,1% 2,4%
Belgique 5,8% 6,0% 5,9% République tchèque 2,9% 3,2% 3,1% Hongrie 4,6% 4,3% 3,9% Slovaquie 5,5% 5,5% 5,5% Bulgarie 4,2% 4,2% 4,0%
Belgique 2,9% 3,0% 3,0% République tchèque 3,9% 4,2% 3,5% Hongrie 7,0% 4,5% 4,0% Slovaquie 3,0% 3,0% 3,5% Bulgarie 12,2% 5,0% 3,5%
* Diffère des estimations (plus récentes) figurant au chapitre Rapport du Conseil d'administration, sous les sections 'Nos marchés stratégiques en 2024' et 'Nos divisions'.
Réductions de valeur).
essentielle à cet égard.
progressive en direction d'une situation stable. Scénarios macroéconomiques de base – principaux indicateurs
Croissance du produit intérieur brut réel
Taux de chômage
Indice des prix des maisons
etc.
• Des informations relatives aux réductions de valeur totales au bilan sont fournies à l'Annexe 4.2.
| Scénarios macroéconomiques de base – principaux indicateurs (utilisés pour la situation à fin 2024)* |
2024 | 2025 | 2026 |
|---|---|---|---|
| Croissance du produit intérieur brut réel | |||
| Belgique | 1,0% | 0,6% | 0,9% |
| République tchèque | 1,0% | 2,3% | 2,3% |
| Hongrie | 0,4% | 2,1% | 3,1% |
| Slovaquie | 2,2% | 2,0% | 2,6% |
| Bulgarie | 2,2% | 2,1% | 2,4% |
| Taux de chômage | |||
| Belgique | 5,8% | 6,0% | 5,9% |
| République tchèque | 2,9% | 3,2% | 3,1% |
| Hongrie | 4,6% | 4,3% | 3,9% |
| Slovaquie | 5,5% | 5,5% | 5,5% |
| Bulgarie | 4,2% | 4,2% | 4,0% |
| Indice des prix des maisons | |||
| Belgique | 2,9% | 3,0% | 3,0% |
| République tchèque | 3,9% | 4,2% | 3,5% |
| Hongrie | 7,0% | 4,5% | 4,0% |
| Slovaquie | 3,0% | 3,0% | 3,5% |
| Bulgarie | 12,2% | 5,0% | 3,5% |
* Diffère des estimations (plus récentes) figurant au chapitre Rapport du Conseil d'administration, sous les sections 'Nos marchés stratégiques en 2024' et 'Nos divisions'.
p. 256
-201
-224
4
21
-30
162
-283
-49
-246
34
25
18
23
-16
-12
2 17
-1
-5
6
15
-41
160
-92
-11
-82
70
19
8
11
0
8
Annexe 3.9: Réductions de valeur (impairments) – compte de résultat
Réductions de valeur sur actifs financiers au coût amorti et à la juste valeur via OCI
Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global
Actifs financiers dépréciés dès leur acquisition ou leur création
* Les chiffres positifs dénotent une reprise avec, donc, un impact positif sur le résultat
aussi le chapitre Comment gérons-nous notre capital?);
• Les réductions de valeur sur autres comprennent notamment:
• Des informations relatives aux réductions de valeur totales au bilan sont fournies à l'Annexe 4.2.
• Les réductions de valeur sur crédits comprennent:
sur les (réductions de valeur sur) crédits. • Les réductions de valeur sur goodwill comprennent:
plafonnement des intérêts en Hongrie;
Par catégorie IFRS
Titres de créance
Par division/pays Belgique
Slovaquie
Hongrie
Bulgarie
Centre de groupe
République tchèque
Marchés internationaux
crédits;
(impaired, catégorie 3).
Par produit Prêts et avances
Par type
Actifs financiers au coût amorti
Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle)
Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle)
Catégorie 1 (ECL pour 12 mois)
Engagements et garanties financières hors bilan
(en millions d'EUR*) 2024 2023 Total -248 -215
(réductions de valeur sur crédits) -199 16
Réductions de valeur sur goodwill 0 -109 Réductions de valeur sur autres -49 -122 Immobilisations incorporelles (sans goodwill) -36 -77 Immobilisations corporelles (y compris les immeubles de placement) -2 -15 Entreprises associées et coentreprises 0 0 Autres -11 -30
en 2024: une reprise partielle de 134 millions d'euros concernant la réserve pour les incertitudes géopolitiques et macroéconomiques (cf. infra) et une augmentation nette de 333 millions d'euros pour les dossiers dans le portefeuille de crédits (dont 72 millions d'euros de baisse du backstop shortfall pour les anciens crédits non performants en Belgique, voir
en 2023: une reprise partielle de 155 millions d'euros concernant la réserve pour les incertitudes géopolitiques et macroéconomiques (cf. infra) et une augmentation nette de 139 millions d'euros pour les dossiers dans le portefeuille de
les conditions climatiques particulières (inondations, tempêtes, etc.) en 2024 et 2023 n'ont eu qu'une influence négligeable
en 2024: réductions de valeur sur logiciels et pertes d'ajustement liées au prolongement de la réglementation sur le
en 2023: réductions de valeur sur immobilisations (notamment liées à la vente en Irlande), sur logiciels et pertes d'ajustement liées au prolongement/à l'élargissement de la réglementation sur le plafonnement des intérêts en Hongrie. • Le portefeuille de crédits comprend la majeure partie des actifs financiers. Sur la base du rapport interne du management, des explications sont fournies sur la composition et la qualité du portefeuille de crédits au chapitre Comment gérons-nous nos risques? (section Risque de crédit). Les parties de ce chapitre ayant fait l'objet d'un audit par le commissaire sont indiquées dans ce chapitre. Vous trouverez notamment dans ce chapitre de plus amples informations sur les crédits dépréciés
• Nous adoptons trois scénarios macroéconomiques futurs distincts, avec des pondérations différentes pour le calcul de l'ECL. Les pondérations à la fin de 2024 sont de 60% pour le scénario de base, de 20% pour le scénario 'up' et de 20% pour le scénario 'down'. La période future totale considérée (forecast horizon) est de 30 ans. Une analyse de sensibilité de l'impact de ces multiples scénarios économiques sur l'ECL calculée collectivement (c'est-à-dire hors ECL sur les dossiers calculés individuellement de 1,65 milliard d'euros fin 2024 et de 1,56 milliard d'euros fin 2023), montre que le scénario de base aboutit à un ECL de 0,81 milliard d'euros (0,91 milliard d'euros en 2023), soit 0,02 milliard d'euros de moins que dans le cas du scénario 'down' (0,07 milliard d'euros en 2023) et 0,01 milliard d'euros de plus que dans le cas du scénario 'up' (0,03 milliard d'euros en 2023). Le résultat (comptabilisé) de l'ECL calculée collectivement, pondéré en fonction du scénario, s'élève à 0,81 milliard d'euros (0,93 milliard d'euros en 2023). Ces montants tiennent compte de l'ECL liée aux incertitudes géopolitiques et macroéconomiques.
| ECL calculée collectivement, par pays (2024, en milliards d'euros) | 100% Scénario de base |
100% Scénario up |
100% Scénario down |
|---|---|---|---|
| Total | 0,81 | 0,79 | 0,83 |
| Belgique | 0,26 | 0,26 | 0,27 |
| République tchèque | 0,27 | 0,27 | 0,27 |
| Slovaquie | 0,08 | 0,08 | 0,08 |
| Hongrie | 0,04 | 0,04 | 0,05 |
| Bulgarie | 0,15 | 0,14 | 0,15 |
• KBC intègre progressivement les risques climatiques dans le processus ECL. En témoignent la prise en compte des risques climatiques dans la valorisation des garanties et l'évaluation ESG de la contrepartie concernée mentionnées ci-dessus. KBC explore également les possibilités d'une approche de portefeuille. De nouvelles méthodes sont ainsi étudiées en vue de déterminer s'il existe un lien entre l'évolution attendue du climat et le risque de crédit. Comme indiqué ci-dessus, KBC étudie la possibilité d'élaborer un modèle utile qui rende compte de l'impact climatique d'un secteur sur la base de scénarios climatiques développés par le NGFS. À ce stade de l'étude, il est trop tôt pour intégrer un impact dans le reporting financier. La direction a toujours la possibilité d'ajuster les pertes de crédit attendues afin de tenir compte de l'évolution des connaissances sur les risques liés à l'ESG et au climat.
p. 258
Dont: IGLUU s.r.o.
Isabel SA
Batopin SA
Payconiq International S.A.
Bancontact Payconiq Company SA
de ces réductions de valeur.
p. 259
0
1
78
-
1
-1
1
3
-3
-3
• Réduction de valeur sur goodwill en 2023: ČSOB Stavební spořitelna (filiale de ČSOB République tchèque) est affectée par la réduction de la subvention de l'État en matière d'épargne-logement en République tchèque, ce qui a un important impact négatif sur les revenus futurs attendus. Il en résulte une réduction de valeur de 109 millions d'euros sur le goodwill en cours total de 175 millions d'euros (sur la base du taux de change au 31 décembre 2023). Ce goodwill a été créé en juin 2019 lors du rachat intégral de ČSOB Stavební (anciennement ČMSS), en partie via la réévaluation de la participation existante du groupe
• Réserve pour les incertitudes géopolitiques et macroéconomiques (appelée réserve pour risques géopolitiques et émergents jusqu'en 2023): le solde des ECL pour les incertitudes géopolitiques et macroéconomiques s'élevait à 117 millions d'euros fin 2024. Fin 2023, ce montant s'élevait à 256 millions d'euros. Cette ECL est déterminée sur la base des contreparties individuelles et de secteurs au sein de notre portefeuille dont on estime que le risque de crédit a augmenté dans la mesure où ils sont (°) soumis aux risques macroéconomiques (p.ex. inflation et taux (plus) élevés, prix (plus) élevés de l'énergie), ou (°) sont indirectement exposés aux conflits armés en cours, comme en Ukraine par exemple. Cette baisse s'explique principalement par l'amélioration des perspectives micro- et macroéconomiques, ainsi que par l'annulation d'une migration collective de positions de la catégorie 1 vers la catégorie 2 s'agissant de positions dont le risque de crédit a considérablement augmenté, dans la mesure où celles-ci sont captées par l'évaluation du staging normale depuis fin 2024. Fin 2023, 12 milliards d'euros de
(en millions d'EUR) 2024 2023 Total 80 -4
• Les réductions de valeur sur (goodwill sur) entreprises associées et coentreprises sont reprises sous Réductions de valeur (voir Annexe 3.9). La quote-part dans le résultat des entreprises associées et coentreprises ne tient par conséquent pas compte
dans ČMSS (qui était alors de 55%), donnant lieu à un bénéfice non récurrent de 82 millions d'euros.
positions de catégorie 1 ont été transférées vers la catégorie 2 par le biais d'une migration collective.
Annexe 3.10: Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises
• Les résultats en 2024 sont principalement liés à un revenu ponctuel de 79 millions d'euros lié à Isabel SA.
| (en millions d'EUR) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Total | 80 | -4 |
| Dont: | ||
| IGLUU s.r.o. | 0 | -1 |
| Bancontact Payconiq Company SA | 1 | 1 |
| Isabel SA | 78 | 3 |
| Payconiq International S.A. | - | -3 |
| Batopin SA | 1 | -3 |
• Les réductions de valeur sur (goodwill sur) entreprises associées et coentreprises sont reprises sous Réductions de valeur (voir Annexe 3.9). La quote-part dans le résultat des entreprises associées et coentreprises ne tient par conséquent pas compte de ces réductions de valeur.
• Les résultats en 2024 sont principalement liés à un revenu ponctuel de 79 millions d'euros lié à Isabel SA.
p. 258
• Nous adoptons trois scénarios macroéconomiques futurs distincts, avec des pondérations différentes pour le calcul de l'ECL. Les pondérations à la fin de 2024 sont de 60% pour le scénario de base, de 20% pour le scénario 'up' et de 20% pour le scénario 'down'. La période future totale considérée (forecast horizon) est de 30 ans. Une analyse de sensibilité de l'impact de ces multiples scénarios économiques sur l'ECL calculée collectivement (c'est-à-dire hors ECL sur les dossiers calculés individuellement de 1,65 milliard d'euros fin 2024 et de 1,56 milliard d'euros fin 2023), montre que le scénario de base aboutit à un ECL de 0,81 milliard d'euros (0,91 milliard d'euros en 2023), soit 0,02 milliard d'euros de moins que dans le cas du scénario 'down' (0,07 milliard d'euros en 2023) et 0,01 milliard d'euros de plus que dans le cas du scénario 'up' (0,03 milliard d'euros en 2023). Le résultat (comptabilisé) de l'ECL calculée collectivement, pondéré en fonction du scénario, s'élève à 0,81 milliard d'euros (0,93 milliard d'euros en 2023). Ces montants tiennent compte de l'ECL liée aux incertitudes géopolitiques et
Total 0,81 0,79 0,83 Belgique 0,26 0,26 0,27 République tchèque 0,27 0,27 0,27 Slovaquie 0,08 0,08 0,08 Hongrie 0,04 0,04 0,05 Bulgarie 0,15 0,14 0,15
• La gestion des risques ESG fait intégralement partie du Cadre de gestion des risques de crédit (CRMF, voir Comment géronsnous nos risques? (section Risque de crédit)). Des processus spécifiques axés sur la gestion des risques de crédit liés à l'ESG ont été mis au point; ils portent notamment sur l'identification, la mesure, la propension au risque et le suivi. Ce cadre de gestion du risque de crédit est expliqué au chapitre relatif à l'ESG dans la gestion du risque de crédit du Rapport sur les
Pour identifier les risques de crédit liés à l'ESG, nous avons recours à l'Environmental Risk Impact Map (ERIM), qui cartographie l'impact de divers facteurs de risques climatiques et environnementaux sur le profil de risque de crédit. En outre, des analyses thématiques (ou 'white papers') sont également réalisées régulièrement. Dans le cadre du processus d'évaluation et d'approbation des crédits, nous utilisons une carte thermique environnementale et sociale (E&S) du secteur. Il s'agit d'un outil de filtrage permettant d'identifier les risques concernés dans le portefeuille de crédits aux entreprises et aux PME. Pour les principaux dossiers de crédit dans les secteurs présentant un risque E&S élevé, une
Dans le cadre de la quantification des risques, des techniques de mesure spécifiques sont développées afin d'estimer l'impact des risques ESG sur notre portefeuille de crédits. Par exemple, KBC étudie la possibilité d'estimer l'impact climatique sectoriel sur la Probability of Default (PD) à l'aide des scénarios climatiques du Réseau pour le verdissement du système financier (NGFS, Network for Greening the Financial System). La quantification des risques liés à l'ESG augmentera
S'agissant de la propension au risque, KBC vise à limiter l'impact négatif de ses activités sur l'environnement et la société et à encourager un impact positif, sur la base d'une culture d'octroi de crédit responsable, dont les principes sont énoncés dans une politique de développement durable à l'échelle du groupe. Cet engagement de KBC à prendre en compte les risques climatiques et environnementaux se reflète dans les normes et les orientations en matière de risque de crédit. Celles-ci s'appliquent à chaque étape du processus de crédit, y compris, par exemple, à la détermination des taux de crédit et la valorisation des garanties. En outre, le processus de propension au risque comprend des indicateurs clés du risque climatique (Key Risk Indicators, KRI). Ces indicateurs sont contrôlés deux fois par an par le Comité Prêts Groupe et
• KBC intègre progressivement les risques climatiques dans le processus ECL. En témoignent la prise en compte des risques climatiques dans la valorisation des garanties et l'évaluation ESG de la contrepartie concernée mentionnées ci-dessus. KBC explore également les possibilités d'une approche de portefeuille. De nouvelles méthodes sont ainsi étudiées en vue de déterminer s'il existe un lien entre l'évolution attendue du climat et le risque de crédit. Comme indiqué ci-dessus, KBC étudie la possibilité d'élaborer un modèle utile qui rende compte de l'impact climatique d'un secteur sur la base de scénarios climatiques développés par le NGFS. À ce stade de l'étude, il est trop tôt pour intégrer un impact dans le reporting financier. La direction a toujours la possibilité d'ajuster les pertes de crédit attendues afin de tenir compte de l'évolution des
risques, disponible à l'adresse www.kbc.com. Les principaux éléments de ce cadre de gestion sont les suivants:
progressivement à mesure que de meilleures données et méthodes de mesure seront disponibles.
Scénario de base
100% Scénario up
100% Scénario down
ECL calculée collectivement, par pays (2024, en milliards d'euros) 100%
évaluation ESG est réalisée au niveau de la contrepartie.
intégrés dans le 'Climate Risk Dashboard'.
connaissances sur les risques liés à l'ESG et au climat.
macroéconomiques.
| (en millions d'EUR) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Total | -527 | -778 |
| Selon type | ||
| Impôts exigibles | -699 | -532 |
| Impôts différés | 173 | -246 |
| Composition de l'impôt | ||
| Résultat avant impôts | 3 941 | 4 179 |
| Impôt sur le résultat au taux belge prévu par la loi | 25,00% | 25,00% |
| Impôt sur le résultat calculé | -985 | -1 045 |
| Augmentation/diminution de l'impôt attribuable aux: | ||
| Étranger écarts de taux d'imposition Belgique – |
168 | 234 |
| bénéfice exonéré | 64 | 117 |
| ajustements relatifs aux exercices précédents | -8 | 4 |
| ajustements des impôts différés dus aux variations des taux d'imposition | 0 | 4 |
| pertes fiscales non compensées et crédits d'impôts inutilisés affectés à la réduction des charges fiscales exigibles |
4 | 9 |
| pertes fiscales non compensées et crédits d'impôts inutilisés affectés à la réduction des charges fiscales différées |
3 | 25 |
| contre-passation d'actifs d'impôts différés constitués précédemment à la suite de pertes fiscales | -13 | 0 |
| liquidation d'Exicon (ex-KBC Bank Ireland) | 318 | – |
| autres, entre autres charges non déductibles | -78 | -126 |
• Actifs et passifs d'impôts: voir Annexe 5.2.
p. 260
(en millions d'EUR)
Pays stratégiques de KBC
2024
Autres pays
2023
Autres pays
énumérés.
1 Correspond au Total des produits dans le compte de résultat.
revenus intra-groupe que de dépenses intra-groupe avec d'autres juridictions fiscales. 3 Correspond aux Immobilisations corporelles et immeubles de placement au bilan.
Pays stratégiques de KBC
Moyenne des ETP (nombres)
Chiffre d'affaires des ventes à des tiers1
Total des produits des transactions intra-groupe avec d'autres juridictions fiscales2
Résultat avant impôts
Belgique 14 053 6 230 510 1 822 -364 -338 12 680 2 559 0 République tchèque 10 276 2 382 -412 1 062 -165 -114 2 200 637 0 Slovaquie 3 002 451 -180 125 -24 -21 28 165 0 Hongrie 3 887 1 070 -77 394 -62 -46 1 261 157 0 Bulgarie 6 479 808 -31 358 -51 -31 432 197 0
Chine 29 1 0 0 0 0 0 3 0 Allemagne 22 3 0 4 -2 -2 0 0 0 France 46 7 -13 5 -1 0 2 0 0 Grande-Bretagne 37 34 25 17 -11 -11 567 1 0 Hong Kong 28 1 0 0 0 1 0 1 0 Irlande 65 137 135 128 -18 -17 -1 593 4 0 Italie 8 0 0 0 0 0 0 1 0 Luxembourg 39 27 44 15 -1 0 118 172 0 Pays-Bas 29 7 0 3 -1 -1 1 37 0 Roumanie 0 4 0 4 -1 -1 27 30 0 Singapour 32 2 0 1 0 2 0 1 0 États-Unis 43 4 0 3 0 0 0 17 0 Total 38 074 11 167 0 3 941 -699 -579 15 724 3 981 0
Belgique 14 184 6 101 753 1 889 -338 -303 12 254 2 385 0 République tchèque 10 189 2 215 -732 890 -65 -52 2 044 522 0 Slovaquie 3 011 408 -162 134 -25 1 -104 178 0 Hongrie 3 810 994 -79 336 -54 -39 929 164 0 Bulgarie 6 519 715 -1 321 -34 -33 146 201 0
Chine 34 1 0 0 0 0 0 2 0 Allemagne 22 2 0 2 -3 -3 0 0 0 France 53 6 -7 1 0 0 1 0 0 Grande-Bretagne 38 29 24 18 13 13 547 0 0 Hong Kong 33 1 0 1 0 0 0 2 0 Irlande 560 619 180 515 -14 -13 -1 598 0 0 Italie 7 0 0 0 0 0 0 1 0 Luxembourg 38 117 25 58 -6 -2 86 156 0 Pays-Bas 27 6 0 9 -3 -2 2 38 0 Roumanie 0 4 0 4 0 0 24 32 0 Singapour 40 2 0 1 0 2 0 1 0 États-Unis 45 3 0 1 -2 -2 0 18 0 Total 38 609 11 224 0 4 179 -532 -433 14 332 3 702 0 Les pays dont le nombre d'ETP est nul et dont toutes les données financières reprises dans le tableau sont inférieures à 0,5 million d'euros (en d'autres termes, arrondies à 0) ne sont pas
2 Un chiffre positif pour une certaine juridiction dans cette colonne indique que toutes les entités du groupe dans cette juridiction ont eu, sur une base combinée, plus de revenus intra-groupe que de dépenses intra-groupe avec d'autres juridictions fiscales. Un chiffre négatif indique que toutes les entités du groupe dans cette juridiction ont eu, sur une base combinée, moins de
Impôts sur le revenu attribuables année en cours
Impôts sur les revenus payés (sur la base de la trésorerie)
Résultat reporté
Immobilisations corporelles autres que de la trésorerie et équivalents3
Aides publiques reçues
p. 261
• Le reporting par pays figure dans le tableau à la page suivante.
| Moyenne des ETP |
Chiffre d'affaires des ventes |
Total des produits des transactions intra-groupe avec d'autres juridictions |
Résultat avant |
Impôts sur le revenu attribuables année en |
Impôts sur les revenus payés (sur la base de la |
Résultat | Immobili sations corporelles autres que de la trésorerie et équi |
Aides publiques |
|
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| (en millions d'EUR) 2024 |
(nombres) | à des tiers1 | fiscales2 | impôts | cours | trésorerie) | reporté | valents3 | reçues |
| Pays stratégiques de KBC | |||||||||
| Belgique | 14 053 | 6 230 | 510 | 1 822 | -364 | -338 | 12 680 | 2 559 | 0 |
| République tchèque | 10 276 | 2 382 | -412 | 1 062 | -165 | -114 | 2 200 | 637 | 0 |
| Slovaquie | 3 002 | 451 | -180 | 125 | -24 | -21 | 28 | 165 | 0 |
| Hongrie | 3 887 | 1 070 | -77 | 394 | -62 | -46 | 1 261 | 157 | 0 |
| Bulgarie | 6 479 | 808 | -31 | 358 | -51 | -31 | 432 | 197 | 0 |
| Autres pays | |||||||||
| Chine | 29 | 1 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 3 | 0 |
| Allemagne | 22 | 3 | 0 | 4 | -2 | -2 | 0 | 0 | 0 |
| France | 46 | 7 | -13 | 5 | -1 | 0 | 2 | 0 | 0 |
| Grande-Bretagne | 37 | 34 | 25 | 17 | -11 | -11 | 567 | 1 | 0 |
| Hong Kong | 28 | 1 | 0 | 0 | 0 | 1 | 0 | 1 | 0 |
| Irlande | 65 | 137 | 135 | 128 | -18 | -17 | -1 593 | 4 | 0 |
| Italie | 8 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 1 | 0 |
| Luxembourg | 39 | 27 | 44 | 15 | -1 | 0 | 118 | 172 | 0 |
| Pays-Bas | 29 | 7 | 0 | 3 | -1 | -1 | 1 | 37 | 0 |
| Roumanie | 0 | 4 | 0 | 4 | -1 | -1 | 27 | 30 | 0 |
| Singapour | 32 | 2 | 0 | 1 | 0 | 2 | 0 | 1 | 0 |
| États-Unis | 43 | 4 | 0 | 3 | 0 | 0 | 0 | 17 | 0 |
| Total | 38 074 | 11 167 | 0 | 3 941 | -699 | -579 | 15 724 | 3 981 | 0 |
| 2023 | |||||||||
| Pays stratégiques de KBC | |||||||||
| Belgique | 14 184 | 6 101 | 753 | 1 889 | -338 | -303 | 12 254 | 2 385 | 0 |
| République tchèque | 10 189 | 2 215 | -732 | 890 | -65 | -52 | 2 044 | 522 | 0 |
| Slovaquie | 3 011 | 408 | -162 | 134 | -25 | 1 | -104 | 178 | 0 |
| Hongrie | 3 810 | 994 | -79 | 336 | -54 | -39 | 929 | 164 | 0 |
| Bulgarie | 6 519 | 715 | -1 | 321 | -34 | -33 | 146 | 201 | 0 |
| Autres pays | |||||||||
| Chine | 34 | 1 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 2 | 0 |
| Allemagne | 22 | 2 | 0 | 2 | -3 | -3 | 0 | 0 | 0 |
| France | 53 | 6 | -7 | 1 | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 |
| Grande-Bretagne | 38 | 29 | 24 | 18 | 13 | 13 | 547 | 0 | 0 |
| Hong Kong | 33 | 1 | 0 | 1 | 0 | 0 | 0 | 2 | 0 |
| Irlande | 560 | 619 | 180 | 515 | -14 | -13 | -1 598 | 0 | 0 |
| Italie | 7 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 1 | 0 |
| Luxembourg | 38 | 117 | 25 | 58 | -6 | -2 | 86 | 156 | 0 |
| Pays-Bas | 27 | 6 | 0 | 9 | -3 | -2 | 2 | 38 | 0 |
| Roumanie | 0 | 4 | 0 | 4 | 0 | 0 | 24 | 32 | 0 |
| Singapour | 40 | 2 | 0 | 1 | 0 | 2 | 0 | 1 | 0 |
| États-Unis | 45 | 3 | 0 | 1 | -2 | -2 | 0 | 18 | 0 |
| Total | 38 609 | 11 224 | 0 | 4 179 | -532 | -433 | 14 332 | 3 702 | 0 |
Les pays dont le nombre d'ETP est nul et dont toutes les données financières reprises dans le tableau sont inférieures à 0,5 million d'euros (en d'autres termes, arrondies à 0) ne sont pas énumérés.
1 Correspond au Total des produits dans le compte de résultat.
p. 260
-8
-13
-78 234
117
4
4
9
25
0
–
-126
Annexe 3.11: Impôts
Composition de l'impôt
Augmentation/diminution de l'impôt attribuable aux:
ajustements relatifs aux exercices précédents
autres, entre autres charges non déductibles
• Actifs et passifs d'impôts: voir Annexe 5.2.
impôt de surprofit tchèque n'est dû.
performances financières.
d'euros.
pertes fiscales non compensées et crédits d'impôts inutilisés affectés à la réduction des charges
pertes fiscales non compensées et crédits d'impôts inutilisés affectés à la réduction des charges
contre-passation d'actifs d'impôts différés constitués précédemment à la suite de pertes fiscales
également (avec un impact supplémentaire de 11 millions d'euros en 2024).
imposables futurs de l'agence de Londres (15 millions d'euros).
• Le reporting par pays figure dans le tableau à la page suivante.
écarts de taux d'imposition Belgique –
Selon type
(en millions d'EUR) 2024 2023 Total -527 -778
Impôts exigibles -699 -532 Impôts différés 173 -246
Résultat avant impôts 3 941 4 179 Impôt sur le résultat au taux belge prévu par la loi 25,00% 25,00% Impôt sur le résultat calculé -985 -1 045
bénéfice exonéré 64
ajustements des impôts différés dus aux variations des taux d'imposition 0
fiscales exigibles 4
fiscales différées 3
liquidation d'Exicon (ex-KBC Bank Ireland) 318
• Les impôts en 2024 ont été positivement influencés par la liquidation prochaine d'Exicon (ex-KBC Bank Ireland) (voir ci-après), ce qui a en partie été compensé par une estimation actualisée des bénéfices imposables futurs de l'agence de Londres (-9 millions d'euros). En 2023, les impôts avaient été positivement influencés par une estimation actualisée des bénéfices
• En 2023, les impôts ont été influencés négativement, à hauteur de 36 millions d'euros, par la suppression de 80% de la déductibilité des taxes bancaires et d'assurance belges. À partir de 2024, la déductibilité totale restante de 20% disparaît
• En République tchèque, le gouvernement a introduit une taxe sur les bénéfices exceptionnels, notamment pour les grandes banques. Cette taxe est d'application pour la période 2023-2025. L'impôt effectif sur les surprofits se monte à 79% (19% d'impôt et 60% windfall tax). En 2024 et 2023, ČSOB en République tchèque n'a pas réalisé de surprofits, de sorte qu'aucun
• Le 14 décembre 2023, la Belgique, où KBC Groupe SA est établie comme société mère effective, a inscrit dans sa législation un 'impôt minimum mondial' (Pilier 2), avec une entrée en vigueur au 1er janvier 2024. Dans le cadre de ces règles, KBC est tenue (en Belgique ou à l'étranger) de payer un impôt complémentaire ('top-up tax') sur les bénéfices de ses filiales et établissements stables (permanent establishments) qui sont imposés à un taux effectif de moins de 15%. Sur la base des résultats de 2024, le prélèvement top-up s'élève à environ 20 millions d'euros (principalement en République tchèque et en Bulgarie). Le groupe a appliqué l'exception temporaire publiée par l'IASB en mai 2023 concernant les exigences comptables relatives aux impôts différés de la norme IAS 12. Le groupe continuera de suivre l'effet de la législation du Pilier 2 sur ses futures
• Liquidation d'Exicon (ex-KBC Bank Ireland): suite à l'approbation du ministère irlandais des Finances en septembre 2023, les positions restantes de KBC Bank Ireland ont été transférées vers l'agence de Dublin de KBC Bank. Les principaux obstacles ont donc été levés pour lancer la procédure de liquidation légale d'Exicon (ex-KBC Bank Ireland). La liquidation prochaine a donné lieu, au quatrième trimestre 2024, à la comptabilisation d'un actif d'impôt différé pour KBC Bank SA de 318 millions
Étranger 168
2 Un chiffre positif pour une certaine juridiction dans cette colonne indique que toutes les entités du groupe dans cette juridiction ont eu, sur une base combinée, plus de revenus intra-groupe que de dépenses intra-groupe avec d'autres juridictions fiscales. Un chiffre négatif indique que toutes les entités du groupe dans cette juridiction ont eu, sur une base combinée, moins de revenus intra-groupe que de dépenses intra-groupe avec d'autres juridictions fiscales.
3 Correspond aux Immobilisations corporelles et immeubles de placement au bilan.
| (en millions d'EUR) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Résultat après impôts, attribuable aux actionnaires de la société mère | 3 415 | 3 402 |
| Coupon sur instruments AT1 | -84 | -64 |
| Résultat net servant à calculer le bénéfice ordinaire par action | 3 332 | 3 338 |
| Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation, en millions d'unités | 400 | 415 |
| Bénéfice ordinaire par action (en EUR) | 8,33 | 8,04 |
• Le bénéfice dilué par action est actuellement presque égal au bénéfice ordinaire par action.
• Le nombre d'actions ordinaires en circulation s'entend hors actions rachetées (cf. plan de rachat d'actions 2023-2024).
| (en millions d'EUR) | Au coût amorti (AC) |
À la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global (FVOCI) |
Obligatoi rement évalués à la juste valeur (MFVPL) hors HFT |
Détenus à des fins de transaction (HFT) |
Évalués à la juste valeur1 (FVO) |
Dérivés de couverture |
Total |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| ACTIFS FINANCIERS, 31-12-2024 Prêts et avances aux établissements de crédit et aux entreprises |
|||||||
| d'investissement, hors prises en pension | 2 438 | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 | 2 439 |
| Dont prêts et créances aux banques remboursables à la demande et prêts à terme | 225 | ||||||
| aux banques à moins de trois mois Prêts et avances à la clientèle, hors prises en pension |
191 124 | 0 | 943 | 0 | 0 | 0 | 192 067 |
| Créances commerciales | 2 887 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 2 887 |
| Prêts à tempérament | 6 316 | 0 | 633 | 0 | 0 | 0 | 6 949 |
| Prêts hypothécaires | 77 750 | 0 | 309 | 0 | 0 | 0 | 78 059 |
| Prêts à terme | 90 754 | 0 | 1 | 0 | 0 | 0 | 90 755 |
| Location-financement | 7 919 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 7 919 |
| Avances en compte courant | 4 790 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 4 790 |
| Autres | 708 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 708 |
| Prises en pension2 | 21 083 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 21 083 |
| Vis-à-vis d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement | 20 922 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 20 922 |
| Vis-à-vis de clients | 162 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 162 |
| Instruments de capitaux propres | 0 | 1 722 | 10 | 902 | 0 | 0 | 2 633 |
| Contrats d'investissement, assurances3 | 0 | 0 | 16 602 | 0 | 0 | 0 | 16 602 |
| Titres de créance | 50 075 | 22 539 | 70 | 5 021 | 0 | 0 | 77 705 |
| D'émetteurs publics | 41 955 | 18 165 | 0 | 3 360 | 0 | 0 | 63 480 |
| D'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement | 5 982 | 2 510 | 0 | 1 593 | 0 | 0 | 10 085 |
| D'entreprises | 2 139 | 1 864 | 70 | 68 | 0 | 0 | 4 140 |
| Dérivés | 0 | 0 | 0 | 4 584 | 0 | 271 | 4 856 |
| Autres4 | 1 154 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 1 154 |
| Total | 265 875 | 24 261 | 17 624 | 10 509 | 0 | 271 | 318 540 |
| ACTIFS FINANCIERS, 31-12-2023 | |||||||
| Prêts et avances aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement, hors prises en pension Dont prêts et créances aux banques remboursables à la demande et prêts à terme aux banques à moins de trois mois |
2 779 | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 | 2 779 222 |
| Prêts et avances à la clientèle, hors prises en pension | 182 777 | 0 | 836 | 0 | 0 | 0 | 183 613 |
| Créances commerciales | 2 680 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 2 680 |
| Prêts à tempérament | 6 604 | 0 | 608 | 0 | 0 | 0 | 7 211 |
| Prêts hypothécaires | 75 254 | 0 | 228 | 0 | 0 | 0 | 75 482 |
| Prêts à terme | 85 694 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 85 694 |
| Location-financement | 7 197 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 7 197 |
| Avances en compte courant | 4 626 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 4 626 |
| Autres | 723 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 723 |
| Prises en pension2 | 25 501 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 25 501 |
| Vis-à-vis d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement | 25 356 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 25 356 |
| Vis-à-vis de clients | 144 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 144 |
| Instruments de capitaux propres | 0 | 1 695 | 14 | 570 | 0 | 0 | 2 279 |
| Contrats d'investissement, assurances3 | 0 | 0 | 14 348 | 0 | 0 | 0 | 14 348 |
| Titres de créance | 51 372 | 16 892 | 14 | 3 138 | 0 | 0 | 71 417 |
| D'émetteurs publics | 43 337 | 13 206 | 0 | 2 966 | 0 | 0 | 59 509 |
| D'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement | 5 658 | 1 826 | 0 | 12 | 0 | 0 | 7 496 |
| D'entreprises | 2 377 | 1 861 | 14 | 160 | 0 | 0 | 4 412 |
| Dérivés | 0 | 0 | 0 | 4 618 | 0 | 295 | 4 914 |
| Autres4 | 1 196 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 1 196 |
| Total | 263 625 | 18 587 | 15 212 | 8 327 | 0 | 295 | 306 047 |
| (en millions d'EUR) | Au coût amorti (AC) |
Détenus à des fins de transaction (HFT) |
Évalués à la juste valeur (FVO) |
Dérivés de couverture |
Total |
|---|---|---|---|---|---|
| PASSIFS FINANCIERS, 31-12-2024 | |||||
| Dépôts d'établissements de crédits et d'entreprises d'investissement, hors mises en pension | 12 852 | 0 | 0 | 0 | 12 852 |
| Dont dépôts de banques remboursables à la demande et remboursables immédiatement | 6 456 | ||||
| Dépôts de la clientèle et titres de créance, hors mises en pension | 270 030 | 22 | 1 035 | 0 | 271 087 |
| Dépôts à vue (y compris les dépôts spéciaux et autres dépôts) | 110 090 | 0 | 0 | 0 | 110 090 |
| Dépôts à terme | 42 781 | 22 | 163 | 0 | 42 966 |
| Comptes d'épargne | 74 440 | 0 | 0 | 0 | 74 440 |
| Bons de caisse | 1 250 | 0 | 0 | 0 | 1 250 |
| Sous-total Dépôts de la clientèle | 228 562 | 22 | 163 | 0 | 228 747 |
| Certificats de dépôt | 14 376 | 0 | 5 | 0 | 14 382 |
| Obligations non convertibles | 24 185 | 0 | 745 | 0 | 24 930 |
| Dettes subordonnées non convertibles | 2 907 | 0 | 121 | 0 | 3 028 |
| Mises en pension5 | 20 985 | 94 | 0 | 0 | 21 079 |
| Vis-à-vis d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement | 18 587 | 94 | 0 | 0 | 18 681 |
| Vis-à-vis de clients | 2 398 | 0 | 0 | 0 | 2 398 |
| Dettes de contrats d'investissement3 | 27 | 0 | 15 644 | 0 | 15 671 |
| Dérivés | 0 | 4 679 | 0 | 316 | 4 995 |
| Positions à la baisse | 0 | 882 | 0 | 0 | 882 |
| En instruments de capitaux propres | 0 | 9 | 0 | 0 | 9 |
| En titres de créance | 0 | 872 | 0 | 0 | 872 |
| Autres6 | 2 157 | 0 | 0 | 0 | 2 157 |
| Total | 306 050 | 5 677 | 16 680 | 316 | 328 723 |
| PASSIFS FINANCIERS, 31-12-2023 | |||||
| Dépôts d'établissements de crédits et d'entreprises d'investissement, hors mises en pension | 15 013 | 0 | 0 | 0 | 15 013 |
| Dont dépôts de banques remboursables à la demande et remboursables immédiatement | 6 136 | ||||
| Dépôts de la clientèle et titres de créance, hors mises en pension | 258 051 | 81 | 1 359 | 0 | 259 491 |
| Dépôts à vue (y compris les dépôts spéciaux et autres dépôts) | 107 568 | 0 | 0 | 0 | 107 568 |
| Dépôts à terme | 37 770 | 81 | 194 | 0 | 38 044 |
| Comptes d'épargne | 70 810 | 0 | 0 | 0 | 70 810 |
| Bons de caisse | 79 | 0 | 0 | 0 | 79 |
| Sous-total Dépôts de la clientèle | 216 227 | 81 | 194 | 0 | 216 501 |
| Certificats de dépôt | 16 840 | 0 | 6 | 0 | 16 846 |
| Obligations non convertibles | 22 294 | 0 | 1 045 | 0 | 23 339 |
| Dettes subordonnées non convertibles | 2 690 | 0 | 114 | 0 | 2 804 |
| Mises en pension5 | 5 235 | 40 | 0 | 0 | 5 275 |
| Vis-à-vis d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement | 3 259 | 40 | 0 | 0 | 3 298 |
| Vis-à-vis de clients | 1 976 | 0 | 0 | 0 | 1 976 |
| Dettes de contrats d'investissement3 | 29 | 0 | 13 432 | 0 | 13 461 |
| Dérivés | 0 | 5 501 | 0 | 401 | 5 902 |
| Positions à la baisse | 0 | 1 428 | 0 | 0 | 1 428 |
| En instruments de capitaux propres | 0 | 6 | 0 | 0 | 6 |
| En titres de créance | 0 | 1 421 | 0 | 0 | 1 421 |
| Autres6 | 2 546 | 0 | 0 | 0 | 2 547 |
| Total | 280 874 | 7 050 | 14 791 | 401 | 303 116 |
1 La valeur comptable avoisine le risque de crédit maximal.
2 Le montant des prises en pension (avant compensation) est presque égal au montant des actifs (prêtés) sous-jacents.
3 La différence entre 'contrats d'investissement, assurances' et 'dettes de contrats d'investissement' peut s'expliquer par la présentation des contrats d'investissement non dissociés, lesquels sont comptabilisés sous 'contrats d'investissement, assurance' dans les actifs financiers, mais sont repris sous le poste 'Dettes des contrats d'assurance' au passif.
4 Il s'agit d'actifs financiers qui n'ont pas été intégrés dans les prêts et avances à la clientèle parce qu'ils n'ont pas un lien direct avec l'octroi de crédits commerciaux.
5 Le montant des mises en pension (avant compensation) est presque égal au montant des actifs (empruntés) sous-jacents (en partie au bilan et en partie obtenus par le biais de prises en pension).
p. 265
1 172
17 271
183
2 905
1 549 622
1 147 126
4 866
20 664
3 439
14 037
• Le poste 'Prêts et avances à la clientèle' comprend aussi les prêts dont les paiements d'intérêts sont liés aux objectifs ESG du client ('Sustainability-linked loans'). Ces derniers font l'objet d'une explication plus détaillée dans notre Rapport de développement durable 2024, au Tableau 5.4 (non audité). Les flux de trésorerie contractuels de ces crédits sont supposés être exclusivement des remboursements du principal et des versements d'intérêts (SPPI), étant donné que la variabilité des intérêts en raison de la composante ESG reflète le risque de crédit de l'instrument. Pour ces prêts, la marge sur les paiements d'intérêts dépend de la réalisation ou non par l'emprunteur des objectifs ESG convenus contractuellement. Ces objectifs peuvent être liés au climat, à l'environnement ou à la société. En outre, ce poste comprend également les crédits accordés aux clients qui contribuent à des objectifs ESG. Il s'agit de prêts qui répondent entièrement ou partiellement aux critères de la taxinomie de l'UE ou aux critères des cadres de durabilité d'autres parties externes, telles que la Banque européenne d'investissement, la Loan Market Association (LMA) ou les autorités locales. Ces montants font également l'objet d'une explication plus détaillée dans notre Rapport de développement durable 2024, au Tableau 5.5 (non audité). Le poste Titres de créance comprend également des obligations achetées par KBC émises afin de financer des investissements qui contiennent une composante de durabilité. Ces obligations sont conformes aux principes de l'ICMA relatifs aux obligations vertes, aux obligations sociales ou aux lignes directrices relatives aux obligations durables. Ces montants font également l'objet d'une explication plus détaillée dans notre Rapport de développement durable 2024, au Tableau 5.6 (non audité). • Dépôts d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement: ce poste inclut notamment le financement (restant) au titre du programme TLTRO de la BCE. Alors que celui-ci représentait encore un montant de 2,6 milliards d'euros fin 2023, ce
• Obligations non convertibles: principalement des émissions de KBC Bank, KBC Groupe, ČSOB (République tchèque) et KBC Ifima. Ces dernières sont généralement comptabilisées au coût amorti. Toutefois, lorsqu'elles se composent de dérivés incorporés étroitement liés, elles sont comptabilisées dans la catégorie Évalués à la juste valeur (cf. règles d'évaluation). En 2024, elles comprennent également trois emprunts obligataires verts ('green bonds', 500, 750 et 750 millions d'euros) émis par KBC et deux emprunts obligataires sociaux ('social bonds', 750 et 750 millions d'euros), comptabilisés au coût amorti. Ces emprunts obligataires servent à financer des crédits à nos clients ayant des objectifs verts ou sociaux, mais les flux de trésorerie de ces emprunts obligataires eux-mêmes ne sont pas liés à des objectifs ESG. De plus amples informations sur notre Cadre de référence des obligations vertes et notre Cadre pour les obligations sociales sont disponibles sur
• Pour plus d'informations sur les importantes émissions de dettes neuves ou remboursées: voir Tableau des flux de trésorerie
• Le bon d'État d'une durée d'un an, émis par le Royaume de Belgique pour un montant total de 22 milliards d'euros, est arrivé à échéance en septembre 2024. Cela a conduit temporairement à des actions exceptionnelles proposées par plusieurs banques en Belgique pour récupérer les capitaux affectés au bon d'État. KBC a réussi à attirer quelque 6,5 milliards d'euros de dépôts de clients en septembre 2024 (dont 6,0 milliards d'euros de dépôts à terme, 1,2 milliard d'euros de bons de caisse et 0,9 milliard d'euros d'autres dépôts de clients (fonds d'investissement, assurances vie, etc.), partiellement compensés par un glissement de -1,6 milliard d'euros des dépôts à vue et des comptes d'épargne), ce qui est plus que les 5,7 milliards d'euros de sorties vers le bon d'État en septembre 2023. Notez qu'en raison de la relance du bon de caisse en Belgique, ce produit
• Actifs transférés comptabilisés en permanence dans leur intégralité: KBC prête régulièrement des titres et/ou vend des titres en s'engageant à les racheter à une date ultérieure (transactions de mise en pension). Les titres prêtés ou vendus avec engagement de rachat à une date ultérieure sont transférés à la contrepartie et KBC reçoit en échange des espèces ou d'autres actifs financiers. KBC conserve toutefois les principaux risques et revenus liés à ces titres, qui figurent par conséquent dans son bilan. En outre, une dette financière est comptabilisée à concurrence des espèces ou autres actifs financiers reçus.
Actifs transférés comptabilisés en permanence dans leur intégralité (valeur comptable, en millions d'EUR) 31-12-2024 31-12-2023
et de titres prêtés 27 079 19 065
Dette financière afférente 18 623 3 214
• Le bilan de KBC comporte plus de titres transférés que de transactions de mise en pension. Ce phénomène s'explique par le fait que les pôles 'cash' de certaines transactions de mise en pension sont soldés au moyen de transactions de prise en pension, si elles sont exécutées avec les mêmes contrepartie, devise et échéance finale et si, en outre, il existe un droit juridiquement exécutoire et une intention soit de régler le montant net des transactions, soit de réaliser les actifs et passifs
• Le portefeuille de crédits comprend la majeure partie des actifs financiers. Nous émettons un rapport sur les émissions de gaz à effet de serre estimées qui sont (notamment) liées à l'octroi de crédits, et nous avons fixé des objectifs afin de réduire
solde est arrivé à échéance au cours du premier semestre 2024.
fait désormais partie rétroactivement du sous-total des dépôts des clients.
Actifs transférés comptabilisés en permanence dans leur intégralité sous la forme de transactions de mise en pension
www.kbc.com.
Détenus à des fins de transaction
Détenus à des fins de transaction
financiers simultanément.
Au coût amorti
Au coût amorti
p. 264
Évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global
Évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global
consolidés.
6 Il s'agit de passifs financiers qui n'ont pas été intégrés dans les dépôts de la clientèle parce qu'ils n'ont pas un lien direct avec la collecte commerciale de dépôts.
| Actifs transférés comptabilisés en permanence dans leur intégralité (valeur comptable, en millions d'EUR) | 31-12-2023 | |
|---|---|---|
| Actifs transférés comptabilisés en permanence dans leur intégralité sous la forme de transactions de mise en pension et de titres prêtés |
27 079 | 19 065 |
| Détenus à des fins de transaction | 1 549 | 622 |
| Évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | 4 866 | 1 172 |
| Au coût amorti | 20 664 | 17 271 |
| Dette financière afférente | 18 623 | 3 214 |
| Détenus à des fins de transaction | 1 147 | 126 |
| Évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | 3 439 | 183 |
| Au coût amorti | 14 037 | 2 905 |
p. 264
1 La valeur comptable avoisine le risque de crédit maximal.
pension).
(en millions d'EUR)
Dépôts à terme
Bons de caisse
Comptes d'épargne
Certificats de dépôt
Vis-à-vis de clients
Dépôts à terme
Comptes d'épargne
Certificats de dépôt
Vis-à-vis de clients
PASSIFS FINANCIERS, 31-12-2024
Sous-total Dépôts de la clientèle
Obligations non convertibles
PASSIFS FINANCIERS, 31-12-2023
Sous-total Dépôts de la clientèle
Obligations non convertibles
Dettes subordonnées non convertibles
Dettes subordonnées non convertibles
2 Le montant des prises en pension (avant compensation) est presque égal au montant des actifs (prêtés) sous-jacents.
En titres de créance 0
Dont dépôts de banques remboursables à la demande et remboursables immédiatement
Dépôts à vue (y compris les dépôts spéciaux et autres dépôts)
Vis-à-vis d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement
Dépôts à vue (y compris les dépôts spéciaux et autres dépôts)
Vis-à-vis d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement
3 La différence entre 'contrats d'investissement, assurances' et 'dettes de contrats d'investissement' peut s'expliquer par la présentation des contrats d'investissement non dissociés, lesquels
Autres6 2 546 0 0 0 2 547 Total 280 874 7 050 14 791 401 303 116
Au coût amorti (AC)
Dépôts d'établissements de crédits et d'entreprises d'investissement, hors mises en pension 12 852 0 0 0 12 852
Dépôts de la clientèle et titres de créance, hors mises en pension 270 030 22 1 035 0 271 087
Mises en pension5 20 985 94 0 0 21 079
Dettes de contrats d'investissement3 27 0 15 644 0 15 671 Dérivés 0 4 679 0 316 4 995 Positions à la baisse 0 882 0 0 882 En instruments de capitaux propres 0 9 0 0 9
En titres de créance 0 872 0 0 872
Autres6 2 157 0 0 0 2 157 Total 306 050 5 677 16 680 316 328 723
Dépôts d'établissements de crédits et d'entreprises d'investissement, hors mises en pension 15 013 0 0 0 15 013 Dont dépôts de banques remboursables à la demande et remboursables immédiatement 6 136
Dépôts de la clientèle et titres de créance, hors mises en pension 258 051 81 1 359 0 259 491
Bons de caisse 79 0 0 0 79
Mises en pension5 5 235 40 0 0 5 275
Dettes de contrats d'investissement3 29 0 13 432 0 13 461 Dérivés 0 5 501 0 401 5 902 Positions à la baisse 0 1 428 0 0 1 428 En instruments de capitaux propres 0 6 0 0 6
Détenus à des fins de transaction (HFT)
Évalués à la juste valeur (FVO)
110 090 0 0 0
42 781 22 163 0
74 440 0 0 0
228 562 22 163 0
14 376 0 5 0
24 185 0 745 0
2 907 0 121 0
18 587 94 0 0
2 398 0 0 0
107 568 0 0 0
37 770 81 194 0
70 810 0 0 0
216 227 81 194 0
16 840 0 6 0
2 690 0 114 0
3 259 40 0 0
1 976 0 0 0
1 421 0 0
22 294 0
1 250 0 0 0
Dérivés de couverture Total
1 045 0
107 568
38 044
70 810
216 501
16 846
23 339
2 804
3 298
1 976
1 421
6 456
110 090
42 966
74 440
228 747
14 382
24 930
3 028
18 681
2 398
1 250
5 Le montant des mises en pension (avant compensation) est presque égal au montant des actifs (empruntés) sous-jacents (en partie au bilan et en partie obtenus par le biais de prises en
sont comptabilisés sous 'contrats d'investissement, assurance' dans les actifs financiers, mais sont repris sous le poste 'Dettes des contrats d'assurance' au passif. 4 Il s'agit d'actifs financiers qui n'ont pas été intégrés dans les prêts et avances à la clientèle parce qu'ils n'ont pas un lien direct avec l'octroi de crédits commerciaux.
6 Il s'agit de passifs financiers qui n'ont pas été intégrés dans les dépôts de la clientèle parce qu'ils n'ont pas un lien direct avec la collecte commerciale de dépôts.
l'intensité de gaz à effet de serre de nos crédits notamment aux producteurs d'électricité, au secteur immobilier, des crédits hypothécaires et de l'immobilier résidentiel commercial, au secteur automobile et au leasing automobile (voir Annexe 6.2), au secteur agricole, aux fabricants de ciment et d'acier. Vous trouverez de plus amples informations dans la partie Rapport du Conseil d'administration, sous Déclaration relative à la durabilité.
| (en millions d'EUR) | Valeur comptable avant réductions de valeur |
Valeur comptable après réductions de valeur |
||
|---|---|---|---|---|
| 31-12-2024 | valeur | |||
| Actifs financiers au coût amorti: Prêts et avances* | 217 093 | -2 448 | 214 645 | |
| Catégorie 1 (ECL pour 12 mois) | 197 031 | -176 | 196 855 | |
| Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) | 16 177 | -331 | 15 847 | |
| Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle) | 3 472 | -1 803 | 1 669 | |
| Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI) | 414 | -138 | 276 | |
| Actifs financiers au coût amorti: Titres de créance | 50 084 | -8 | 50 075 | |
| Catégorie 1 (ECL pour 12 mois) | 49 979 | -6 | 49 973 | |
| Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) | 100 | -1 | 99 | |
| Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle) | 5 | -2 | 3 | |
| Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI) | 0 | 0 | 0 | |
| Actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global: Titres de créance |
22 543 | -4 | 22 539 | |
| Catégorie 1 (ECL pour 12 mois) | 22 543 | -4 | 22 539 | |
| Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) | 0 | 0 | 0 | |
| Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle) | 0 | 0 | 0 | |
| Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI) | 0 | 0 | 0 | |
| 31-12-2023 | ||||
| Actifs financiers au coût amorti: Prêts et avances* | 213 531 | -2 474 | 211 057 | |
| Catégorie 1 (ECL pour 12 mois) | 175 853 | -146 | 175 708 | |
| Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) | 33 571 | -490 | 33 081 | |
| Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle) | 3 694 | -1 750 | 1 944 | |
| Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI) | 412 | -88 | 324 | |
| Actifs financiers au coût amorti: Titres de créance | 51 384 | -12 | 51 372 | |
| Catégorie 1 (ECL pour 12 mois) | 51 300 | -6 | 51 294 | |
| Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) | 80 | -4 | 76 | |
| Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle) | 5 | -2 | 3 | |
| Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI) | 0 | 0 | 0 | |
| Actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global: Titres de créance |
16 897 | -5 | 16 892 | |
| Catégorie 1 (ECL pour 12 mois) | 16 864 | -4 | 16 861 | |
| Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) | 33 | -1 | 32 | |
| Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle) | 0 | 0 | 0 | |
| Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI) | 0 | 0 | 0 |
* La valeur comptable après réductions de valeur indiquée dans cette Annexe correspond à la somme des rubriques Prêts et avances aux établissements de crédit et entreprises d'investissement, hors prises en pension, Prêts et avances à la clientèle, hors prises en pension et Prises en pension à l'Annexe 4.1. (dans la colonne Au coût amorti).
p. 267
• Valeur comptable avant réductions de valeur des prêts et avances au coût amorti: augmentation de 3,6 milliards d'euros en
une croissance nette organique du portefeuille de crédits (principalement des crédits hypothécaires et des crédits à
une diminution de la valeur comptable des prises en pension aux établissements de crédit et entreprises d'investissement. • Valeur comptable avant réductions de valeur des prêts et avances au coût amorti dans la catégorie 2: diminution de 17,4
la libération de la migration à la catégorie 2 sur la base d'une approche collective des portefeuilles de prêts de la catégorie 1 (voir également l'Annexe 3.9) qui sont exposés indirectement à des conflits militaires tels qu'en Ukraine et/ou
Au premier trimestre 2024, un transfert net combiné de la catégorie 2 à la catégorie 1 de prêts d'une valeur comptable brute d'environ 8,5 milliards d'euros a eu lieu, entraînant une reprise nette de 17 millions d'euros de dépréciations. Cela s'explique principalement par l'introduction de la nouvelle approche multi-niveaux pour l'évaluation d'une augmentation significative du risque de crédit (voir Annexe 1.2) et, dans une moindre mesure, par un transfert de crédits de KBC Commercial Finance où l'évaluation d'une augmentation significative du risque de crédit a été mise à jour sur la base des très faibles pertes de crédit historiques dans ce portefeuille et de l'échéance très courte de ce type de crédit. Ces deux ajustements visent à mieux refléter
Le reste de l'évolution s'explique principalement par l'adaptation continue du staging des crédits qui sont exposés indirectement à des conflits militaires tels qu'en Ukraine et/ou sont vulnérables aux risques géopolitiques et macroéconomiques, ce qui, depuis le quatrième trimestre 2024, est entièrement capté via l'évaluation du staging normale. • Valeur comptable avant réductions de valeur des titres de créance au coût amorti: diminution de 1,3 milliard d'euros en 2024,
Cela concerne un mouvement de -1,4 milliard d'euros (d'émissions) d'émetteurs publics et de -0,2 milliard d'euros d'entreprises, partiellement compensé par +0,3 milliard d'euros pour les établissements de crédit, principalement imputable aux réinvestissements de titres à échéance dans la catégorie des actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres
• En 2024, les actifs financiers des catégories 2 et 3 d'une valeur comptable nette de 474 millions d'euros ont fait l'objet de modifications qui n'ont pas entraîné de décomptabilisation. La valeur comptable brute des actifs financiers qui ont été retransférés en catégorie 1 cette année et qui, par le passé, ont fait l'objet de modifications n'ayant pas entraîné de décomptabilisation s'élève à 683 millions d'euros en 2024. En 2023, ces chiffres s'élevaient respectivement à 579 millions d'euros et 1 001 millions d'euros. Les gains/pertes de modification sont intégrés dans les réductions de valeur (voir Annexe 3.9). • En 2024, des actifs financiers au coût amorti d'une valeur comptable brute de 55 millions d'euros ont été dépréciés, mais font
sont vulnérables aux risques géopolitiques et macroéconomiques (12,0 milliards d'euros fin 2023).
2024, en raison principalement de:
milliards d'euros en 2024, en raison principalement de:
et ce presque entièrement dans la catégorie 1.
• Réductions de valeur: stables en 2024 par rapport à 2023:
toujours l'objet de mesures coercitives (2023: 59 millions d'euros).
éléments du résultat global (FVOCI).
Note 4.2.2).
p. 266
le risque de crédit sous-jacent après la comptabilisation initiale.
terme);
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Au premier trimestre 2024, un transfert net combiné de la catégorie 2 à la catégorie 1 de prêts d'une valeur comptable brute d'environ 8,5 milliards d'euros a eu lieu, entraînant une reprise nette de 17 millions d'euros de dépréciations. Cela s'explique principalement par l'introduction de la nouvelle approche multi-niveaux pour l'évaluation d'une augmentation significative du risque de crédit (voir Annexe 1.2) et, dans une moindre mesure, par un transfert de crédits de KBC Commercial Finance où l'évaluation d'une augmentation significative du risque de crédit a été mise à jour sur la base des très faibles pertes de crédit historiques dans ce portefeuille et de l'échéance très courte de ce type de crédit. Ces deux ajustements visent à mieux refléter le risque de crédit sous-jacent après la comptabilisation initiale.
Le reste de l'évolution s'explique principalement par l'adaptation continue du staging des crédits qui sont exposés indirectement à des conflits militaires tels qu'en Ukraine et/ou sont vulnérables aux risques géopolitiques et macroéconomiques, ce qui, depuis le quatrième trimestre 2024, est entièrement capté via l'évaluation du staging normale.
• Valeur comptable avant réductions de valeur des titres de créance au coût amorti: diminution de 1,3 milliard d'euros en 2024, et ce presque entièrement dans la catégorie 1.
Cela concerne un mouvement de -1,4 milliard d'euros (d'émissions) d'émetteurs publics et de -0,2 milliard d'euros d'entreprises, partiellement compensé par +0,3 milliard d'euros pour les établissements de crédit, principalement imputable aux réinvestissements de titres à échéance dans la catégorie des actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global (FVOCI).
• Réductions de valeur: stables en 2024 par rapport à 2023:
p. 266
l'intensité de gaz à effet de serre de nos crédits notamment aux producteurs d'électricité, au secteur immobilier, des crédits hypothécaires et de l'immobilier résidentiel commercial, au secteur automobile et au leasing automobile (voir Annexe 6.2), au secteur agricole, aux fabricants de ciment et d'acier. Vous trouverez de plus amples informations dans la partie Rapport du
Actifs financiers au coût amorti: Prêts et avances* 217 093 -2 448 214 645 Catégorie 1 (ECL pour 12 mois) 197 031 -176 196 855 Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) 16 177 -331 15 847 Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle) 3 472 -1 803 1 669 Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI) 414 -138 276 Actifs financiers au coût amorti: Titres de créance 50 084 -8 50 075 Catégorie 1 (ECL pour 12 mois) 49 979 -6 49 973 Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) 100 -1 99 Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle) 5 -2 3 Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI) 0 0 0
Titres de créance 22 543 -4 22 539 Catégorie 1 (ECL pour 12 mois) 22 543 -4 22 539 Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) 0 0 0 Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle) 0 0 0 Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI) 0 0 0
Actifs financiers au coût amorti: Prêts et avances* 213 531 -2 474 211 057 Catégorie 1 (ECL pour 12 mois) 175 853 -146 175 708 Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) 33 571 -490 33 081 Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle) 3 694 -1 750 1 944 Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI) 412 -88 324 Actifs financiers au coût amorti: Titres de créance 51 384 -12 51 372 Catégorie 1 (ECL pour 12 mois) 51 300 -6 51 294 Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) 80 -4 76 Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle) 5 -2 3 Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI) 0 0 0
Titres de créance 16 897 -5 16 892 Catégorie 1 (ECL pour 12 mois) 16 864 -4 16 861 Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) 33 -1 32 Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle) 0 0 0 Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI) 0 0 0
* La valeur comptable après réductions de valeur indiquée dans cette Annexe correspond à la somme des rubriques Prêts et avances aux établissements de crédit et entreprises d'investissement, hors prises en pension, Prêts et avances à la clientèle, hors prises en pension et Prises en pension à l'Annexe 4.1. (dans la colonne Au coût amorti).
Valeur comptable avant réductions de valeur
Réductions de valeur
Valeur comptable après réductions de valeur
Conseil d'administration, sous Déclaration relative à la durabilité.
Annexe 4.2: Actifs financiers selon le portefeuille et la qualité
Actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global:
Actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global:
Note 4.2.1: Actifs financiers dépréciés
(en millions d'EUR)
31-12-2024
31-12-2023
| Catégorie 1 soumis à ECL pour 12 |
Catégorie 2 soumis à ECL pour durée |
Catégorie 3 soumis à ECL pour durée |
Soumis à ECL pour durée résiduelle – pour actifs dépréciés dès leur acquisition ou |
||
|---|---|---|---|---|---|
| (en millions d'EUR) | mois | résiduelle | résiduelle | leur création | Total |
| 2024 | |||||
| Réductions de valeur au 1er janvier | 146 | 490 | 1 750 | 88 | 2 474 |
| Mutations avec impact sur le résultat1 | 31 | -154 | 334 | 49 | 260 |
| Transfert d'actifs financiers | |||||
| Catégorie 1 (ECL pour 12 mois) | -11 | 76 | 43 | 0 | 108 |
| Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) Catégorie 3 non-performing (ECL pour durée résiduelle) |
19 0 |
-112 12 |
98 -31 |
0 -1 |
4 -20 |
| Nouveaux actifs financiers2 | 56 | 14 | 6 | 0 | 76 |
| Changements des paramètres de risque durant la période sous revue |
-23 | -81 | 242 | 50 | 188 |
| Changements de modèle ou de méthodologie | 1 | -35 | -1 | 0 | -35 |
| Actifs financiers décomptabilisés3 | -11 | -28 | -35 | -1 | -75 |
| Autres | 0 | 0 | 12 | 1 | 13 |
| Mutations sans impact sur le résultat | -1 | -6 | -280 | 1 | -286 |
| Actifs financiers décomptabilisés3 | -1 | -2 | -234 | -1 | -238 |
| Modifications du périmètre de consolidation | 1 | -1 | 0 | 0 | 0 |
| Transfert lié à la norme IFRS 5 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Autres | -1 | -3 | -46 | 2 | -48 |
| Réductions de valeur au 31 décembre | 176 | 331 | 1 803 | 138 | 2 448 |
| 2023 | |||||
| Réductions de valeur au 1er janvier | 110 | 635 | 1 796 | 77 | 2 619 |
| Mutations avec impact sur le résultat1 | 37 | -144 | 141 | 11 | 46 |
| Transfert d'actifs financiers | |||||
| Catégorie 1 (ECL pour 12 mois) | -12 | 86 | 41 | 0 | 115 |
| Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) | 14 | -125 | 95 | 0 | -16 |
| Catégorie 3 non-performing (ECL pour durée résiduelle) | 0 | 17 | -34 | -1 | -18 |
| Nouveaux actifs financiers2 | 60 | 22 | 7 | 0 | 89 |
| Changements des paramètres de risque durant la période sous revue |
-10 | -98 | 76 | 15 | -17 |
| Changements de modèle ou de méthodologie | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Actifs financiers décomptabilisés3 | -15 | -45 | -58 | -2 | -121 |
| Autres | 0 | 0 | 14 | 0 | 14 |
| Mutations sans impact sur le résultat | -2 | -1 | -187 | -1 | -191 |
| Actifs financiers décomptabilisés3 | -2 | -1 | -207 | -1 | -211 |
| Modifications du périmètre de consolidation | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Transfert lié à la norme IFRS 5 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Autres | 0 | 0 | 19 | 1 | 20 |
| Réductions de valeur au 31 décembre | 146 | 490 | 1 750 | 88 | 2 474 |
1 Bien que les récupérations sur crédits déjà amortis soient comptabilisées dans le compte de résultat sous la rubrique 'Réductions de valeur sur actifs financiers au coût amorti et à la juste valeur via OCI', elles ne sont pas reprises dans ce tableau car elles n'affectent pas les réductions de valeur exprimées dans le bilan.
2 Incluent également des réductions de valeur liées à de nouveaux actifs financiers à la suite de l'exercice d'engagements existants et de garanties financières octroyées hors bilan.
3 Une décomptabilisation sans impact sur le résultat a lieu lorsque l'ajustement de la réduction de valeur a déjà été effectué au préalable (par exemple au moment du contrat de vente (désinvestissements) ou de l'ajustement de la réduction de valeur avant amortissement). On parle de décomptabilisation avec impact sur le résultat lorsque la réduction de valeur survient en même temps (par exemple dans le cas d'une remise de dette).
p. 269
Annexe 4.3: Risque de crédit maximal et compensation (offsetting)
Dont Désignés lors de la comptabilisation initiale comme évalués à la juste valeur par le biais du compte
Dont Désignés lors de la comptabilisation initiale comme évalués à la juste valeur par le biais du compte
Risque de crédit maximal (A)
1 981
41 578
19 648
2 261
40 149
20 440
0
Soumis à des réductions de valeur 349 640 139 298 210 342
Titres de créance 72 615 32 72 583 Prêts et avances hors prises en pension 193 562 106 128 87 434 Prises en pension 21 083 21 054 29 Autres actifs financiers 1 154 0 1 154 Passifs hors bilan 61 226 12 085 49 142
Non soumis à des réductions de valeur 10 890 4 871 6 019 Titres de créance 5 090 0 5 090 Prêts et avances hors prises en pension 943 840 103
de résultat (FVO) 0 0 0
Prises en pension 0 0 0 Dérivés 4 856 4 031 825 Autres actifs financiers 0 0 0 Passifs hors bilan 0 0 0 Total 360 530 144 169 216 361
Soumis à des réductions de valeur 341 106 141 604 199 502
Titres de créance 68 265 56 68 209 Prêts et avances hors prises en pension 185 556 103 556 82 000 Prises en pension 25 501 25 476 24 Autres actifs financiers 1 196 0 1 196 Passifs hors bilan 60 589 12 515 48 073
Non soumis à des réductions de valeur 8 902 2 400 6 502 Titres de créance 3 152 0 3 152 Prêts et avances hors prises en pension 836 796 40
Prises en pension 0 0 0 Dérivés 4 914 1 604 3 310 Autres actifs financiers 0 0 0 Passifs hors bilan 0 0 0 Total 350 009 144 004 206 004
• Le risque de crédit maximal d'un actif financier correspond à sa valeur comptable nette. Outre les montants au bilan, le risque de crédit maximal inclut la partie inutilisée des lignes de crédit octroyées, les garanties financières données et les autres
• Les principales sortes d'instruments de garanties et autres rehaussements de crédit reçus concernent des hypothèques sur biens immobiliers (pour l'essentiel, en garantie de crédits hypothécaires), des titres prêtés (essentiellement en garantie de prises en pension), des garanties financières hors bilan reçues et des garanties de biens mobiliers. Fin 2024, les crédits hypothécaires dont le ratio LTV (prêt/valeur) est supérieur à 100% sont limités à 0,5 milliard d'euros ou 0,6% de l'ensemble du
• Le portefeuille de crédits comprend la majeure partie des actifs financiers. Sur la base du rapport interne du management, des explications sont fournies sur la composition et la qualité du portefeuille de crédits au chapitre Comment gérons-nous nos risques? (section Risque de crédit). Les parties de ce chapitre ayant fait l'objet d'un audit par le commissaire sont
Instruments de garantie
et autres rehaussements de
7 006
5 078
1 721
7 179
5 337
0
crédit reçus (B) Montants nets (A-B)
1 467 514
34 572
14 570
540
32 970
15 103
0
(en millions d'EUR)
Dont catégorie 3 non-performing (AC et FVOCI)
Dont catégorie 3 non-performing (AC et FVOCI)
31-12-2024
Irrévocables
Révocables
31-12-2023
Irrévocables
Révocables
p. 268
de résultat (FVO)
engagements octroyés irrévocablement.
portefeuille de crédits hypothécaires.
indiquées dans ce chapitre.
| Risque de crédit | |||
|---|---|---|---|
| (en millions d'EUR) | maximal (A) | rehaussements de | crédit reçus (B) Montants nets (A-B) |
| 31-12-2024 | |||
| Soumis à des réductions de valeur | 349 640 | 139 298 | 210 342 |
| Dont catégorie 3 non-performing (AC et FVOCI) | 1 981 | 1 467 | 514 |
| Titres de créance | 72 615 | 32 | 72 583 |
| Prêts et avances hors prises en pension | 193 562 | 106 128 | 87 434 |
| Prises en pension | 21 083 | 21 054 | 29 |
| Autres actifs financiers | 1 154 | 0 | 1 154 |
| Passifs hors bilan | 61 226 | 12 085 | 49 142 |
| Irrévocables | 41 578 | 7 006 | 34 572 |
| Révocables | 19 648 | 5 078 | 14 570 |
| Non soumis à des réductions de valeur | 10 890 | 4 871 | 6 019 |
| Titres de créance | 5 090 | 0 | 5 090 |
| Prêts et avances hors prises en pension | 943 | 840 | 103 |
| Dont Désignés lors de la comptabilisation initiale comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat (FVO) |
0 | 0 | 0 |
| Prises en pension | 0 | 0 | 0 |
| Dérivés | 4 856 | 4 031 | 825 |
| Autres actifs financiers | 0 | 0 | 0 |
| Passifs hors bilan | 0 | 0 | 0 |
| Total | 360 530 | 144 169 | 216 361 |
| 31-12-2023 | |||
| Soumis à des réductions de valeur | 341 106 | 141 604 | 199 502 |
| Dont catégorie 3 non-performing (AC et FVOCI) | 2 261 | 1 721 | 540 |
| Titres de créance | 68 265 | 56 | 68 209 |
| Prêts et avances hors prises en pension | 185 556 | 103 556 | 82 000 |
| Prises en pension | 25 501 | 25 476 | 24 |
| Autres actifs financiers | 1 196 | 0 | 1 196 |
| Passifs hors bilan | 60 589 | 12 515 | 48 073 |
| Irrévocables | 40 149 | 7 179 | 32 970 |
| Révocables | 20 440 | 5 337 | 15 103 |
| Non soumis à des réductions de valeur | 8 902 | 2 400 | 6 502 |
| Titres de créance | 3 152 | 0 | 3 152 |
| Prêts et avances hors prises en pension | 836 | 796 | 40 |
| Dont Désignés lors de la comptabilisation initiale comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat (FVO) |
0 | 0 | 0 |
| Prises en pension | 0 | 0 | 0 |
| Dérivés | 4 914 | 1 604 | 3 310 |
| Autres actifs financiers | 0 | 0 | 0 |
| Passifs hors bilan | 0 | 0 | 0 |
| Total | 350 009 | 144 004 | 206 004 |
• Le risque de crédit maximal d'un actif financier correspond à sa valeur comptable nette. Outre les montants au bilan, le risque de crédit maximal inclut la partie inutilisée des lignes de crédit octroyées, les garanties financières données et les autres engagements octroyés irrévocablement.
p. 268
Note 4.2.2. Détails sur les réductions de valeur concernant les prêts et avances au coût amorti
Catégorie 1 soumis à ECL pour 12 mois
Réductions de valeur au 1er janvier 146 490 1 750 88 2 474 Mutations avec impact sur le résultat1 31 -154 334 49 260
Nouveaux actifs financiers2 56 14 6 0 76
Autres 0 0 12 1 13
Mutations sans impact sur le résultat -1 -6 -280 1 -286
Transfert lié à la norme IFRS 5 0 0 0 0 0
Réductions de valeur au 31 décembre 176 331 1 803 138 2 448
Réductions de valeur au 1er janvier 110 635 1 796 77 2 619 Mutations avec impact sur le résultat1 37 -144 141 11 46
Nouveaux actifs financiers2 60 22 7 0 89
Changements de modèle ou de méthodologie 0 0 0 0 0
Autres 0 0 14 0 14
Mutations sans impact sur le résultat -2 -1 -187 -1 -191
Réductions de valeur au 31 décembre 146 490 1 750 88 2 474 1 Bien que les récupérations sur crédits déjà amortis soient comptabilisées dans le compte de résultat sous la rubrique 'Réductions de valeur sur actifs financiers au coût amorti et à la juste
• Le tableau est limité aux réductions de valeur pour prêts et avances au coût amorti. Les (mouvements de) réductions de valeur pour les titres de créance au coût amorti (de 12 millions d'euros fin 2023 à 8 millions d'euros fin 2024) et pour les titres de créance évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global (de 5 millions d'euros fin 2023 à
• Le portefeuille de crédits comprend la majeure partie des actifs financiers. Sur la base du rapport interne du management, des explications sont fournies sur la composition et la qualité du portefeuille de crédits au chapitre Comment gérons-nous nos risques? (section Risque de crédit). Les parties de ce chapitre ayant fait l'objet d'un audit par le commissaire sont
2 Incluent également des réductions de valeur liées à de nouveaux actifs financiers à la suite de l'exercice d'engagements existants et de garanties financières octroyées hors bilan. 3 Une décomptabilisation sans impact sur le résultat a lieu lorsque l'ajustement de la réduction de valeur a déjà été effectué au préalable (par exemple au moment du contrat de vente (désinvestissements) ou de l'ajustement de la réduction de valeur avant amortissement). On parle de décomptabilisation avec impact sur le résultat lorsque la réduction de valeur survient
-23
-11
-1
-1
-10
-15
-2
0
0
0
Catégorie 2 soumis à ECL pour durée résiduelle
-35
-28
-2
-3
-45
-1
0
0
0
Catégorie 3 soumis à ECL pour durée résiduelle
-11 76 43 0 108
-31
-35
-234
-12 86 41 0 115
-125 95 0
-98 76 15
-58
-207
0
0
19
-34
-112 98 0 4
-81 242 50 188
-1 0
-1 0 0 0
-46 2
Soumis à ECL pour durée résiduelle – pour actifs dépréciés dès leur acquisition ou
leur création Total
-1
-1
-1
-2
-1
0
0
1
-1 -20
-35
-75
-238
-48
-16
-18
-17
-121
-211
0
0
20
(en millions d'EUR)
Transfert d'actifs financiers
Catégorie 1 (ECL pour 12 mois)
Actifs financiers décomptabilisés3
Actifs financiers décomptabilisés3
Transfert d'actifs financiers
Catégorie 1 (ECL pour 12 mois)
Actifs financiers décomptabilisés3
Actifs financiers décomptabilisés3
Transfert lié à la norme IFRS 5
Modifications du périmètre de consolidation
indiquées dans ce chapitre.
Changements des paramètres de risque durant la période sous
en même temps (par exemple dans le cas d'une remise de dette).
4 millions d'euros fin 2024) sont en effet très limité(e)s.
• Provisions pour engagements et garanties financières: voir Note 5.7.2.
Changements des paramètres de risque durant la période sous
Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) 19
Changements de modèle ou de méthodologie 1
Modifications du périmètre de consolidation 1
Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) 14
Catégorie 3 non-performing (ECL pour durée résiduelle) 0 17
valeur via OCI', elles ne sont pas reprises dans ce tableau car elles n'affectent pas les réductions de valeur exprimées dans le bilan.
• Impact des variations des réductions de valeur sur le compte de résultat: voir Annexe 3.9.
Catégorie 3 non-performing (ECL pour durée résiduelle) 0 12
2024
revue
Autres
revue
Autres
2023
• Instruments de garantie/rehaussements de crédit reçus: sont comptabilisés à la valeur de marché et sont limités à l'encours des prêts concernés.
| • Instruments financiers faisant l'objet d'une compensation, d'un accord de compensation globale exécutoire ou d'un accord similaire |
Montants bruts d'instruments financiers comptabilisés |
Montants bruts d'instruments financiers comptabilisés compensés (netting) |
Montants nets d'instruments financiers présentés au bilan |
Montants non compensés au bilan (netting) | Montants nets |
||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| (en millions d'EUR) | Instruments financiers |
Garanties sous forme d'espèces |
Garanties sous forme de titres |
||||
| 31-12-2024 | |||||||
| ACTIFS FINANCIERS | |||||||
| Dérivés | 20 538 | 15 682 | 4 856 | 2 459 | 1 797 | 0 | 600 |
| Dérivés, hors chambres de compensation centrales | 4 812 | 0 | 4 812 | 2 459 | 1 797 | 0 | 557 |
| Dérivés, avec chambres de compensation centrales* | 15 725 | 15 682 | 44 | 0 | 0 | 0 | 44 |
| Prises en pension, titres empruntés et accords similaires | 29 933 | 8 850 | 21 083 | 14 | 0 | 21 067 | 3 |
| Prises en pension | 29 933 | 8 850 | 21 083 | 14 | 0 | 21 067 | 3 |
| Titres empruntés | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Autres instruments financiers | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Total | 50 471 | 24 531 | 25 939 | 2 472 | 1 797 | 21 067 | 603 |
| PASSIFS FINANCIERS | |||||||
| Dérivés | 19 214 | 14 219 | 4 995 | 2 459 | 540 | 78 | 1 918 |
| Dérivés, hors chambres de compensation centrales | 4 943 | 0 | 4 943 | 2 459 | 540 | 78 | 1 865 |
| Dérivés, avec chambres de compensation centrales* | 14 271 | 14 219 | 52 | 0 | 0 | 0 | 52 |
| Mises en pension, titres prêtés et accords similaires | 29 934 | 8 855 | 21 079 | 14 | 0 | 21 055 | 11 |
| Mises en pension | 29 934 | 8 855 | 21 079 | 14 | 0 | 21 055 | 11 |
| Titres prêtés | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Autres instruments financiers | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Total | 49 148 | 23 074 | 26 074 | 2 473 | 540 | 21 133 | 1 928 |
| 31-12-2023 | |||||||
| ACTIFS FINANCIERS | |||||||
| Dérivés | 24 076 | 19 163 | 4 914 | 3 162 | 1 123 | 6 | 623 |
| Dérivés, hors chambres de compensation centrales | 4 821 | 0 | 4 821 | 3 162 | 1 123 | 6 | 531 |
| Dérivés, avec chambres de compensation centrales* | 19 255 | 19 163 | 93 | 0 | 0 | 0 | 93 |
| Prises en pension, titres empruntés et accords similaires | 38 919 | 13 418 | 25 501 | 120 | 0 | 25 361 | 19 |
| Prises en pension | 38 919 | 13 418 | 25 501 | 120 | 0 | 25 361 | 19 |
| Titres empruntés | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Autres instruments financiers | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Total | 62 996 | 32 581 | 30 415 | 3 282 | 1 123 | 25 367 | 643 |
| PASSIFS FINANCIERS | |||||||
| Dérivés | 23 223 | 17 321 | 5 902 | 3 166 | 809 | 576 | 1 352 |
| Dérivés, hors chambres de compensation centrales | 5 796 | 0 | 5 796 | 3 166 |
809 | 576 | 1 245 |
| Dérivés, avec chambres de compensation centrales* | 17 427 | 17 321 | 106 | 0 | 0 | 0 | 106 |
| Mises en pension, titres prêtés et accords similaires | 18 693 | 13 418 | 5 275 | 120 | 0 | 5 112 | 43 |
| Mises en pension | 18 693 | 13 418 | 5 275 | 120 | 0 | 5 112 | 43 |
| Titres prêtés | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Autres instruments financiers | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Total | 41 916 | 30 739 | 11 177 | 3 286 | 809 | 5 688 | 1 394 |
* En ce qui concerne les chambres de compensation centrales, la procédure de compensation fait référence à la compensation entre les dérivés et les garanties sous forme d'espèces y liées. Le montant des garanties sous forme d'espèces avec chambres de compensation centrales est de 1 462 millions d'euros à fin 2024 et de 1 842 millions d'euros à fin 2023.
p. 271
compensés au bilan – Garanties sous forme de titres), le tableau reflète la valeur de marché et c'est cette valeur qui est
au bilan Actifs financiers au coût amorti Passifs financiers au coût amorti
prises en pension 23 360 23 635 – – Prêts et avances à la clientèle, y compris prises en pension 191 285 186 569 – – Titres de créance 50 075 48 205 – – Autres 1 154 1 154 – –
portefeuille -1 930 – – – Total 263 945 259 564 – – Niveau 1 – 44 892 – – Niveau 2 – 25 400 – – Niveau 3 – 189 272 – –
pension – – 31 439 31 263 Dépôts de la clientèle et titres de créance, y compris mises en pension – – 272 428 272 595 Dettes de contrats d'investissement – – 27 27 Autres – – 2 157 2 153 Total – – 306 050 306 038 Niveau 1 – – – 16 Niveau 2 – – – 101 305 Niveau 3 – – – 204 717
prises en pension 28 135 28 100 – – Prêts et avances à la clientèle, y compris prises en pension 182 921 175 381 – – Titres de créance 51 372 48 976 – – Autres 1 196 1 196 – –
portefeuille -2 402 – – – Total 261 223 253 653 – – Niveau 1 – 45 992 – – Niveau 2 – 31 953 – – Niveau 3 – 175 708 – –
pension – – 18 272 18 142 Dépôts de la clientèle et titres de créance, y compris mises en pension – – 260 028 259 713 Dettes de contrats d'investissement – – 29 29 Autres – – 2 546 2 533 Total – – 280 874 280 417 Niveau 1 – – – 119 Niveau 2 – – – 99 879 Niveau 3 – – – 180 418
Valeur
comptable Juste valeur
Valeur
comptable Juste valeur
utilisée en cas de défaillance, d'insolvabilité ou de faillite d'une des contreparties.
Annexe 4.4: Juste valeur des instruments financiers – généralités
Prêts et avances aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement, y compris
Correction des transactions de couverture de juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un
Dépôts d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement, y compris mises en
Prêts et avances aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement, y compris
Correction des transactions de couverture de juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un
Dépôts d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement, y compris mises en
Juste valeur des instruments financiers qui ne figurent pas à la juste valeur
(en millions d'EUR)
PASSIFS FINANCIERS
31-12-2023 ACTIFS FINANCIERS
PASSIFS FINANCIERS
p. 270
31-12-2024 ACTIFS FINANCIERS compensés au bilan – Garanties sous forme de titres), le tableau reflète la valeur de marché et c'est cette valeur qui est utilisée en cas de défaillance, d'insolvabilité ou de faillite d'une des contreparties.
p. 270
• Instruments de garantie/rehaussements de crédit reçus: sont comptabilisés à la valeur de marché et sont limités à l'encours
Dérivés 20 538 15 682 4 856 2 459 1 797 0 600
Prises en pension, titres empruntés et accords similaires 29 933 8 850 21 083 14 0 21 067 3
Titres empruntés 0 0 0 0 0 0 0
Autres instruments financiers 0 0 0 0 0 0 0 Total 50 471 24 531 25 939 2 472 1 797 21 067 603
Dérivés 19 214 14 219 4 995 2 459 540 78 1 918
Mises en pension, titres prêtés et accords similaires 29 934 8 855 21 079 14 0 21 055 11
Titres prêtés 0 0 0 0 0 0 0
Autres instruments financiers 0 0 0 0 0 0 0 Total 49 148 23 074 26 074 2 473 540 21 133 1 928
Dérivés 24 076 19 163 4 914 3 162 1 123 6 623
Prises en pension, titres empruntés et accords similaires 38 919 13 418 25 501 120 0 25 361 19
Titres empruntés 0 0 0 0 0 0 0
Autres instruments financiers 0 0 0 0 0 0 0 Total 62 996 32 581 30 415 3 282 1 123 25 367 643
Dérivés 23 223 17 321 5 902 3 166 809 576 1 352
Mises en pension, titres prêtés et accords similaires 18 693 13 418 5 275 120 0 5 112 43
Titres prêtés 0 0 0 0 0 0 0
Autres instruments financiers 0 0 0 0 0 0 0 Total 41 916 30 739 11 177 3 286 809 5 688 1 394 * En ce qui concerne les chambres de compensation centrales, la procédure de compensation fait référence à la compensation entre les dérivés et les garanties sous forme d'espèces y liées.
• Les critères de compensation sont remplis dès lors que KBC a, à un moment donné, un droit juridiquement exécutoire de compenser les actifs et passifs financiers comptabilisés et a l'intention soit de régler le montant net, soit de réaliser l'actif et de régler le passif simultanément. Les actifs et passifs financiers compensés se rapportent à des instruments financiers qui
• La colonne Montants non compensés au bilan – Instruments financiers reprend les montants d'instruments financiers qui font l'objet d'un accord de compensation globale exécutoire ou d'un accord similaire ne répondant pas aux critères énoncés par l'IAS 32. Ces montants se rapportent aux situations où la compensation ne peut être appliquée qu'en cas de défaillance, d'insolvabilité ou de faillite d'une des contreparties. Ce principe s'applique également aux instruments financiers donnés ou reçus en garantie. En ce qui concerne les garanties reçues sous une autre forme que des espèces (colonne Montants non
17 427
18 693
Le montant des garanties sous forme d'espèces avec chambres de compensation centrales est de 1 462 millions d'euros à fin 2024 et de 1 842 millions d'euros à fin 2023.
5 796 0
19 255
38 919
4 821 0
14 271
29 934
4 943 0
15 725
29 933
4 812 0
8 850
8 855
13 418
13 418
Montants bruts d'instruments financiers comptabilisés compensés (netting)
Montants nets d'instruments financiers présentés au
4 812
4 943
4 821
5 796
bilan Montants non compensés au bilan (netting)
Garanties sous forme d'espèces
2 459 540 78
166 809 576
financiers
2 459
21 083 14 0
15 682 44 0 0 0 44
14 219 52 0 0 0 52
21 079 14 0
3 162
25 501 120 0
3
5 275 120 0
17 321 106 0 0 0 106
19 163 93 0 0 0 93
Montants nets
Garanties sous forme de titres
1 797 0 557
21 067 3
1 123 6 531
21 055 11
25 361 19
5 112 43
1 245
1 865
Montants bruts d'instruments financiers comptabilisés
(en millions d'EUR) Instruments
des prêts concernés.
Dérivés, hors chambres de compensation centrales
Dérivés, avec chambres de compensation centrales*
Dérivés, hors chambres de compensation centrales
Dérivés, avec chambres de compensation centrales*
Dérivés, hors chambres de compensation centrales
Dérivés, avec chambres de compensation centrales*
Dérivés, hors chambres de compensation centrales
Dérivés, avec chambres de compensation centrales*
Instruments financiers faisant l'objet d'une compensation, d'un accord de compensation globale exécutoire ou d'un accord
ont été négociés par le biais de chambres de compensation (centrale).
•
similaire
31-12-2024 ACTIFS FINANCIERS
Prises en pension
PASSIFS FINANCIERS
Mises en pension
Prises en pension
PASSIFS FINANCIERS
Mises en pension
31-12-2023 ACTIFS FINANCIERS
| Valeur Valeur (en millions d'EUR) comptable Juste valeur comptable Juste valeur 31-12-2024 ACTIFS FINANCIERS Prêts et avances aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement, y compris 23 360 23 635 – – prises en pension Prêts et avances à la clientèle, y compris prises en pension 191 285 186 569 – – Titres de créance 50 075 48 205 – – Autres 1 154 1 154 – – Correction des transactions de couverture de juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un -1 930 – – – portefeuille Total 263 945 259 564 – – – – – Niveau 1 44 892 – – – Niveau 2 25 400 – – – Niveau 3 189 272 PASSIFS FINANCIERS Dépôts d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement, y compris mises en – – 31 439 31 263 pension Dépôts de la clientèle et titres de créance, y compris mises en pension – – 272 428 272 595 Dettes de contrats d'investissement – – 27 27 Autres – – 2 157 2 153 Total – – 306 050 306 038 – – – Niveau 1 16 – – – Niveau 2 101 305 – – – Niveau 3 204 717 31-12-2023 ACTIFS FINANCIERS Prêts et avances aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement, y compris 28 135 28 100 – – prises en pension Prêts et avances à la clientèle, y compris prises en pension 182 921 175 381 – – Titres de créance 51 372 48 976 – – Autres 1 196 1 196 – – Correction des transactions de couverture de juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un -2 402 – – – portefeuille Total 261 223 253 653 – – – – – Niveau 1 45 992 – – – Niveau 2 31 953 – – – Niveau 3 175 708 PASSIFS FINANCIERS Dépôts d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement, y compris mises en – – 18 272 18 142 pension Dépôts de la clientèle et titres de créance, y compris mises en pension – – 260 028 259 713 Dettes de contrats d'investissement – – 29 29 Autres – – 2 546 2 533 Total – – 280 874 280 417 – – – Niveau 1 119 – – – Niveau 2 99 879 – – – Niveau 3 180 418 |
au bilan | Actifs financiers au coût amorti | Passifs financiers au coût amorti | ||
|---|---|---|---|---|---|
p. 273
Annexe 4.5: Instruments financiers évalués à la juste valeur – hiérarchie d'évaluation
ACTIFS FINANCIERS ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR
Détenus à des fins de transaction
PASSIFS FINANCIERS ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR
Détenus à des fins de transaction
Dont obligations d'État
Dont obligations d'État
Dérivés de couverture
Dérivés de couverture
Total
p. 272
Total
Obligatoirement évalués à la juste valeur, non détenus à des fins de transaction
Prêts et avances aux établissements de crédit et aux entreprises
Prêts et avances aux établissements de crédit et aux entreprises
À la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global
Dépôts d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement,
Dépôts d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement,
Hiérarchie d'évaluation 31-12-2024 31-12-2023 (en millions d'EUR) Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Total Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Total
d'investissement, y compris prises en pension 0 0 0 0 0 0 0 0 Prêts et avances à la clientèle, y compris prises en pension 0 0 943 943 0 0 836 836 Instruments de capitaux propres 0 0 10 10 0 0 14 14 Contrats d'investissement, assurance 16 527 75 0 16 602 14 241 107 0 14 348 Titres de créance 13 0 57 70 13 0 1 14 Dont obligations d'État 0 0 0 0 0 0 0 0
d'investissement, y compris prises en pension 0 1 0 1 0 1 0 1 Prêts et avances à la clientèle, y compris prises en pension 0 0 0 0 0 0 0 0 Instruments de capitaux propres 902 0 0 902 567 0 2 570 Titres de créance 2 451 2 570 0 5 021 2 420 717 1 3 138
Dérivés 1 3 527 1 057 4 584 3 3 908 708 4 618
Instruments de capitaux propres 1 219 1 501 1 722 1 212 1 483 1 695 Titres de créance 20 190 2 199 150 22 539 14 079 2 628 186 16 892
16 892
Dérivés 0 271 0 271 0 295 0 295
Total des actifs financiers évalués à la juste valeur 41 303 8 644 2 717 52 665 32 534 7 656 2 231 42 422
y compris mises en pension 0 94 0 94 0 40 0 40 Dépôts de la clientèle et titres de créance, y compris mises en pension 0 22 0 22 0 81 0 81 Dérivés 1 3 271 1 406 4 679 2 4 460 1 039 5 501 Positions à la baisse 882 0 0 882 1 428 0 0 1 428
y compris mises en pension 0 0 0 0 0 0 0 0 Dépôts de la clientèle et titres de créance, y compris mises en pension 0 186 850 1 035 0 202 1 157 1 359 Dettes de contrats d'investissement 15 644 0 0 15 644 13 432 0 0 13 432
Dérivés 0 265 51 316 0 306 95 401
Total des passifs financiers évalués à la juste valeur 16 527 3 838 2 307 22 673 14 862 5 090 2 290 22 242
Désignés lors de la comptabilisation initiale comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat (FVO)
2 397 963 0
1 273 0
3 360
18 165 11 679
2 364 602 0
1 501 26
2 966
13 206
p. 272
• La différence entre la juste valeur et la valeur comptable des instruments financiers au coût amorti (pertes non réalisées, principalement sur le portefeuille de titres de créance) a été causée par les mouvements des taux en 2024, 2023 et 2022. Du côté des actifs, cela concerne un modèle d'entreprise hold-to-collect, qui rend les variations intermédiaires de la juste valeur moins pertinentes. En outre, compte tenu 1) du stock important d'actifs liquides de haute qualité de KBC (environ 101 milliards d'euros en moyenne en 2024), qui se compose de liquidités et d'obligations pouvant être mises en pension sur le marché privé et auprès des banques centrales, 2) du fait que 56% du total des dépôts des clients auprès de KBC sont couverts par la garantie des dépôts et 3) du fait que 86% du total des dépôts des clients se composent de clients plus stables (particuliers et PME), les pertes non réalisées sur le portefeuille de titres de créance au coût amorti ne doivent pas être réalisées à des fins
• Voir aussi le paragraphe sur le stress test aux valeurs aberrantes au chapitre Comment gérons-nous nos risques?, sous Risque
• Tous les modèles d'évaluation internes sont validés par une Risk Validation Unit indépendante. En outre, le Comité de direction a désigné un Group Valuation Committee (GVC), afin de veiller à ce que KBC réponde à toutes les dispositions légales relatives à l'évaluation d'instruments financiers à la juste valeur. Le GVC surveille la mise en œuvre cohérente de la KBC Valuation Framework, qui se compose de plusieurs directives (dont la Group Valuation Policy, la Group Market Value Adjustments Policy et la Group Parameter Review Policy). Il se réunit au moins deux fois par trimestre, afin d'approuver d'importantes modifications des méthodes d'évaluation (y compris, mais sans s'y limiter, des modèles, données de marché et intrants) ou des écarts par rapport aux Group Policies en ce qui concerne les instruments financiers évalués à la juste valeur. Le GVC se compose de membres des départements Finance, Gestion des risques et Middle Office. Un rapport d'évaluation des incertitudes de mesure est transmis tous les trois mois au GVC. Enfin, les justes valeurs issues du modèle d'évaluation sont
• La juste valeur des prêts hypothécaires et des prêts à terme ne figurant pas à la juste valeur au bilan (voir tableau) est obtenue par l'actualisation de flux de trésorerie contractuels au taux sans risque. Ce calcul est ensuite corrigé du risque de crédit en tenant compte des marges obtenues sur des prêts similaires octroyés récemment ou en utilisant un spread basé sur le spread d'obligations cotées. La juste valeur tient compte de risques de prépaiement et d'options cap pour les principaux portefeuilles. La juste valeur des dépôts à terme est calculée en actualisant les flux de trésorerie contractuels au taux sans
• Suite à l'adoption initiale de la norme IFRS 9 au 1er janvier 2018, des titres de créance totalisant 15 060 millions d'euros de valeur comptable ont été reclassés des actifs financiers disponibles à la vente vers les actifs financiers détenus au coût amorti. À la suite de ce reclassement, des variations de juste valeur avant impôt d'un montant de 20 millions d'euros n'ont pas été comptabilisées dans les réserves de réévaluation en 2024 (35 millions d'euros en 2023). La juste valeur de ce portefeuille reclassé (après remboursements) s'élevait à 1 761 millions d'euros à la fin de 2024 (2 808 millions d'euros à la fin de 2023).
risque. La juste valeur des dépôts à vue et d'épargne est censée être égale à la valeur comptable.
de liquidité et ne sont donc pas pertinentes d'un point de vue du capital.
de marché dans les activités autres que de négociation.
vérifiées par une équipe constituée spécialement à cet effet.
| Hiérarchie d'évaluation | 31-12-2024 | 31-12-2023 | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| (en millions d'EUR) | Niveau 1 | Niveau 2 | Niveau 3 | Total | Niveau 1 | Niveau 2 Niveau 3 | Total | |
| ACTIFS FINANCIERS ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR | ||||||||
| Obligatoirement évalués à la juste valeur, non détenus à des fins de transaction | ||||||||
| Prêts et avances aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement, y compris prises en pension |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Prêts et avances à la clientèle, y compris prises en pension | 0 | 0 | 943 | 943 | 0 | 0 | 836 | 836 |
| Instruments de capitaux propres | 0 | 0 | 10 | 10 | 0 | 0 | 14 | 14 |
| Contrats d'investissement, assurance | 16 527 | 75 | 0 | 16 602 | 14 241 | 107 | 0 | 14 348 |
| Titres de créance | 13 | 0 | 57 | 70 | 13 | 0 | 1 | 14 |
| Dont obligations d'État | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Détenus à des fins de transaction | ||||||||
| Prêts et avances aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement, y compris prises en pension |
0 | 1 | 0 | 1 | 0 | 1 | 0 | 1 |
| Prêts et avances à la clientèle, y compris prises en pension | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Instruments de capitaux propres | 902 | 0 | 0 | 902 | 567 | 0 | 2 | 570 |
| Titres de créance | 2 451 | 2 570 | 0 | 5 021 | 2 420 | 717 | 1 | 3 138 |
| Dont obligations d'État | 2 397 | 963 | 0 | 3 360 | 2 364 | 602 | 0 | 2 966 |
| Dérivés | 1 | 3 527 | 1 057 | 4 584 | 3 | 3 908 | 708 | 4 618 |
| À la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | ||||||||
| Instruments de capitaux propres | 1 219 | 1 | 501 | 1 722 | 1 212 | 1 | 483 | 1 695 |
| Titres de créance | 20 190 | 2 199 | 150 | 22 539 | 14 079 | 2 628 | 186 | 16 892 |
| Dont obligations d'État | 16 892 | 1 273 | 0 | 18 165 | 11 679 | 1 501 | 26 | 13 206 |
| Dérivés de couverture | ||||||||
| Dérivés | 0 | 271 | 0 | 271 | 0 | 295 | 0 | 295 |
| Total | ||||||||
| Total des actifs financiers évalués à la juste valeur | 41 303 | 8 644 | 2 717 | 52 665 | 32 534 | 7 656 | 2 231 | 42 422 |
| PASSIFS FINANCIERS ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR | ||||||||
| Détenus à des fins de transaction | ||||||||
| Dépôts d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement, y compris mises en pension |
0 | 94 | 0 | 94 | 0 | 40 | 0 | 40 |
| Dépôts de la clientèle et titres de créance, y compris mises en pension | 0 | 22 | 0 | 22 | 0 | 81 | 0 | 81 |
| Dérivés | 1 | 3 271 | 1 406 | 4 679 | 2 | 4 460 | 1 039 | 5 501 |
| Positions à la baisse | 882 | 0 | 0 | 882 | 1 428 | 0 | 0 | 1 428 |
| Désignés lors de la comptabilisation initiale comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat (FVO) | ||||||||
| Dépôts d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement, y compris mises en pension |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Dépôts de la clientèle et titres de créance, y compris mises en pension | 0 | 186 | 850 | 1 035 | 0 | 202 | 1 157 | 1 359 |
| Dettes de contrats d'investissement | 15 644 | 0 | 0 | 15 644 | 13 432 | 0 | 0 | 13 432 |
| Dérivés de couverture | ||||||||
| Dérivés | 0 | 265 | 51 | 316 | 0 | 306 | 95 | 401 |
| Total | ||||||||
| Total des passifs financiers évalués à la juste valeur | 16 527 | 3 838 | 2 307 | 22 673 | 14 862 | 5 090 | 2 290 | 22 242 |
p. 275
Mark-to-market (cotations publiées sur un marché actif), pour les obligations: BVAL
Actualisation des flux de trésorerie futurs sur la base de courbes d'actualisation et d'évaluation (reposant sur des cotations de dépôts publiées, contrats d'échange
Modèle d'évaluation des options sur la base de paramètres observables (par ex.
Actualisation des flux de trésorerie futurs sur la base de courbes d'actualisation et d'évaluation (reposant sur des cotations de dépôts publiées, contrats d'échange
évaluation de produits dérivés connexes sur la base de paramètres observables
sur la base de courbes d'actualisation et d'évaluation (reposant sur des cotations de dépôts publiées, contrats d'échange
Modèle d'évaluation des options sur la base de paramètres non observables
corrélation entre les risques de défaut de paiement respectifs des actifs sous-
BVAL, fixation de prix par des tiers (par ex. lead manager); impossibilité de contrôler le prix, faute de données de marché
Actualisation de flux de trésorerie futurs et évaluation de produits dérivés connexes sur la base de paramètres non observables (fixation de prix indicative par des tiers pour les dérivés)
Actualisation de flux de trésorerie futurs et évaluation de produits dérivés connexes sur la base de paramètres non
l'European Private Equity & Venture
ou fournisseur de données
de devises et (CC)IRS)
de devises et (CC)IRS)
de spread comparable
de devises et (CC)IRS)
(par ex. corrélation)
jacents
fiables
observables
Capital Association
alternatives disponibles/
données de marché observables alternatives ou par le biais d'une méthode
volatilité)
Type d'instrument Produits Type d'évaluation
Contrats sur devises au comptant, futures financiers cotés en Bourse, options cotées en Bourse, actions cotées en Bourse, fonds cotés en Bourse (ETF), obligations d'État liquides, autres obligations liquides, Asset Backed
de devises, contrats à terme sur devises, contrats à terme de taux d'intérêt (FRA), contrats d'échange d'inflation, contrats d'échange de dividende et futures sur dividende, reverse floaters, options sur futures d'obligations, options sur futures de taux, Overnight Index Swaps, FX Reset
Caps et Floors, options sur taux d'intérêt, options sur actions européennes, options sur devises européennes et américaines, options forward start, options sur devises digitales, FX Strips d'options simples, swaptions
Dépôts, flux de trésorerie simples, transactions dans le cadre de mises en
et asiatiques, Bermudan Swaptions, options sur taux d'intérêt digitales, options sur taux Quanto, options sur actions digitales, options sur actions composites, options sur actions à barrière, Quanto Digital FX Options, FX Asian Options, FX European Barrier Options, FX Simple Digital Barrier Options, FX Touch Rebate, options sur l'inflation, Bermudan Cancelable IRS, Constant Maturity Swaps (CMS), CMS Spread Swaps, CMS Spread Options, CMS Interest Rate Caps/Floors, (Callable) Range Accruals, options Autocallable, options Lookback, contrats d'échange de matières
est fixé à titre indicatif par un seul fournisseur de prix sur un marché non
intégré et possibilités de remboursement anticipé exotiques (K&H)
Instruments de dette Émissions propres de KBC Ifima (passifs) Actualisation de flux de trésorerie futurs et
Obligations/Asset backed securities semi-liquides BVAL, contrôle du prix sur la base de
Prêts, certificats de trésorerie Actualisation des flux de trésorerie futurs
Collateralised debt obligations (notes) Modèle d'évaluation basé sur la
Participations private equity et non cotées Sur la base des directives d'évaluation de
Securities liquides sur des marchés actifs
Dérivés plain vanilla/liquides Contrats d'échange de taux (IRS) (Cross-Currency), contrats d'échange
européennes, European cancelable IRS
Dérivés exotiques Target Profit Forwards, flexible forwards, options sur actions américaines
Obligations illiquides / ABS Obligations illiquides (hypothécaires) / Asset Backed Securities dont le prix
Instruments de dette Émissions propres de KBC (KBC Ifima), obligations hypothécaires à l'actif
Prêts structurés Prêts réglementés par les pouvoirs publics avec taux à effet de levier
premières et contrats futures
actif
de ČSOB
pension
Niveau 1
Niveau 2
Niveau 3
p. 274
Instruments financiers liquides pour lesquels des cours cotés sont régulièrement disponibles
Passifs financiers linéaires (sans caractéristiques facultatives) – instruments
Obligations/ABS semi-
Actifs financiers linéaires (instruments de trésorerie)
Instruments illiquides adossés à des crédits
Investissements private
equity
de trésorerie
liquides
| Type d'instrument | Produits | Type d'évaluation | ||
|---|---|---|---|---|
| Niveau 1 | Instruments financiers liquides pour lesquels des cours cotés sont régulièrement disponibles |
Contrats sur devises au comptant, futures financiers cotés en Bourse, options cotées en Bourse, actions cotées en Bourse, fonds cotés en Bourse (ETF), obligations d'État liquides, autres obligations liquides, Asset Backed Securities liquides sur des marchés actifs |
Mark-to-market (cotations publiées sur un marché actif), pour les obligations: BVAL ou fournisseur de données |
|
| Dérivés plain vanilla/liquides | Contrats d'échange de taux (IRS) (Cross-Currency), contrats d'échange de devises, contrats à terme sur devises, contrats à terme de taux d'intérêt (FRA), contrats d'échange d'inflation, contrats d'échange de dividende et futures sur dividende, reverse floaters, options sur futures d'obligations, options sur futures de taux, Overnight Index Swaps, FX Reset |
Actualisation des flux de trésorerie futurs sur la base de courbes d'actualisation et d'évaluation (reposant sur des cotations de dépôts publiées, contrats d'échange de devises et (CC)IRS) |
||
| Niveau 2 | Caps et Floors, options sur taux d'intérêt, options sur actions européennes, options sur devises européennes et américaines, options forward start, options sur devises digitales, FX Strips d'options simples, swaptions européennes, European cancelable IRS |
Modèle d'évaluation des options sur la base de paramètres observables (par ex. volatilité) |
||
| Passifs financiers linéaires (sans caractéristiques facultatives) – instruments de trésorerie |
Dépôts, flux de trésorerie simples, transactions dans le cadre de mises en pension |
Actualisation des flux de trésorerie futurs sur la base de courbes d'actualisation et d'évaluation (reposant sur des cotations de dépôts publiées, contrats d'échange de devises et (CC)IRS) |
||
| Obligations/ABS semi liquides |
Obligations/Asset backed securities semi-liquides | BVAL, contrôle du prix sur la base de données de marché observables alternatives ou par le biais d'une méthode de spread comparable |
||
| Instruments de dette | Émissions propres de KBC Ifima (passifs) Actualisation de flux de trésorerie futurs et évaluation de produits dérivés connexes sur la base de paramètres observables |
|||
| Actifs financiers linéaires (instruments de trésorerie) |
Prêts, certificats de trésorerie | Actualisation des flux de trésorerie futurs sur la base de courbes d'actualisation et d'évaluation (reposant sur des cotations de dépôts publiées, contrats d'échange de devises et (CC)IRS) |
||
| Dérivés exotiques | Target Profit Forwards, flexible forwards, options sur actions américaines et asiatiques, Bermudan Swaptions, options sur taux d'intérêt digitales, options sur taux Quanto, options sur actions digitales, options sur actions composites, options sur actions à barrière, Quanto Digital FX Options, FX Asian Options, FX European Barrier Options, FX Simple Digital Barrier Options, FX Touch Rebate, options sur l'inflation, Bermudan Cancelable IRS, Constant Maturity Swaps (CMS), CMS Spread Swaps, CMS Spread Options, CMS Interest Rate Caps/Floors, (Callable) Range Accruals, options Autocallable, options Lookback, contrats d'échange de matières premières et contrats futures |
Modèle d'évaluation des options sur la base de paramètres non observables (par ex. corrélation) |
||
| Instruments illiquides adossés à des crédits |
Collateralised debt obligations (notes) | Modèle d'évaluation basé sur la corrélation entre les risques de défaut de paiement respectifs des actifs sous jacents |
||
| Niveau 3 | Investissements private equity |
Participations private equity et non cotées | Sur la base des directives d'évaluation de l'European Private Equity & Venture Capital Association |
|
| Obligations illiquides / ABS | Obligations illiquides (hypothécaires) / Asset Backed Securities dont le prix est fixé à titre indicatif par un seul fournisseur de prix sur un marché non actif |
BVAL, fixation de prix par des tiers (par ex. lead manager); impossibilité de contrôler le prix, faute de données de marché alternatives disponibles/ fiables |
||
| Instruments de dette | Émissions propres de KBC (KBC Ifima), obligations hypothécaires à l'actif de ČSOB |
Actualisation de flux de trésorerie futurs et évaluation de produits dérivés connexes sur la base de paramètres non observables (fixation de prix indicative par des tiers pour les dérivés) |
||
| Prêts structurés | Prêts réglementés par les pouvoirs publics avec taux à effet de levier intégré et possibilités de remboursement anticipé exotiques (K&H) |
Actualisation de flux de trésorerie futurs et évaluation de produits dérivés connexes sur la base de paramètres non observables |
p. 274
• La hiérarchie d'évaluation répartit les techniques d'évaluation et les paramètres respectivement utilisés en trois niveaux par
La hiérarchie d'évaluation attribue la plus haute priorité aux paramètres de niveau 1. Cela signifie que lorsqu'il existe un marché actif, les cotations publiées doivent être utilisées pour évaluer la juste valeur de l'actif ou du passif financier. Les paramètres de niveau 1 correspondent aux prix publiés (cotés), issus d'une Bourse, d'un courtier, d'un groupe sectoriel, d'un service d'évaluation (pricing service) ou d'une instance régulatrice. Ces prix sont disponibles aisément et régulièrement et sont tirés de transactions régulières actuelles entre parties indépendantes sur des marchés actifs accessibles à KBC. La juste valeur est alors basée sur la valeur de marché qui est déduite des prix de transaction actuellement disponibles.
Si aucune cotation n'est disponible, l'entité déclarante détermine la juste valeur à l'aide d'un modèle ou technique d'évaluation basé sur des paramètres observables ou non observables. Il convient de privilégier l'utilisation de paramètres observables. Les paramètres observables sont considérés comme des paramètres de niveau 2. Ils reflètent tous les facteurs que les opérateurs prendraient en considération pour évaluer la juste valeur de l'actif ou du passif, sur la base de données du marché issues de sources indépendantes de l'entité déclarante. Parmi les paramètres d'évaluation observables, citons notamment le taux exempt de risque, les cours de change des devises, les cours des actions et la volatilité implicite. Les techniques d'évaluation sur la base de paramètres observables sont entre autres: l'actualisation de flux de trésorerie futurs, la comparaison avec la juste valeur actuelle ou récente d'un autre instrument similaire. - Les paramètres non observables sont considérés comme des paramètres de niveau 3 et reflètent les hypothèses de l'entité déclarante concernant les suppositions que feraient les opérateurs pour évaluer l'actif ou le passif (y compris les hypothèses relatives aux risques concernés). Les paramètres non observables ont trait à un marché inactif. Les paramètres d'évaluation correspondant à des approximations de paramètres (proxy) et facteurs de corrélation non observables
• Si les paramètres utilisés pour déterminer la juste valeur d'un actif ou d'un passif appartiennent à différents niveaux de la hiérarchie d'évaluation, la juste valeur de l'actif ou du passif est classée selon le plus bas niveau des paramètres applicables qui ont une influence considérable sur la juste valeur totale de l'actif ou du passif. Exemple: si le calcul de la juste valeur repose sur des paramètres observables et nécessite des adaptations notables de la valeur sur la base de paramètres non
• La hiérarchie d'évaluation et la classification correspondante des instruments financiers les plus couramment utilisés dans la hiérarchie d'évaluation figurent dans le tableau ci-contre, Si la majorité des instruments financiers d'un type donné est classée
• KBC part du principe que les transferts depuis ou vers les différents niveaux de la hiérarchie d'évaluation ont lieu au terme de la période sous revue. Pour de plus amples informations concernant les transferts entre les différents niveaux: voir les Annexes
ordre de priorité:
4.6 et 4.7.
Aucun modèle ou technique d'évaluation n'est utilisé.
peuvent être considérés comme non observables sur le marché.
dans le niveau indiqué, une petite partie peut appartenir à un autre niveau.
observables, la méthode d'évaluation se classe dans le niveau 3 de la hiérarchie d'évaluation.
• Transferts: en 2024, KBC a reclassé pour 201 millions d'euros d'instruments financiers du niveau 1 au niveau 2, et pour 445 millions d'euros d'instruments financiers du niveau 2 au niveau 1 (2023: respectivement 176 millions d'euros et 286 millions d'euros). La majorité de ces reclassements découle d'une modification de la liquidité des obligations d'État et des obligations d'entreprises.
Annexe 4.8: Dérivés
• En ce qui concerne le volume des montants contractés, fin 2024, quelque 75% des dérivés sont détenus à des fins de
• La majeure partie des dérivés détenus à des fins de transaction est effectivement reprise dans le trading book, mais est couverte économiquement, pour une large part (positions ouvertes limitées) par d'autres dérivés détenus à des fins de transaction (par exemple des transactions sur dérivés initiées par des clients commerciaux couverts économiquement) ou par des positions de bilan (par exemple des positions en devises), ce qui donne lieu à d'importants volumes de montants nominaux
• Une partie limitée des dérivés détenus à des fins de transaction concernent les dérivés ALM repris dans le banking book et sont utilisés pour couvrir le risque économique, mais aucune comptabilité de couverture n'y est appliquée. Une comptabilité de couverture est appliquée sur la plupart des contrats de taux ALM. Une partie limitée seulement des dérivés ALM pour
(en millions d'EUR) 31-12-2024 31-12-2023
Total 4 584 4 679 616 452 615 520 4 618 5 501 598 880 591 923 Contrats de taux d'intérêt 1 589 1 781 429 232 426 678 1 821 2 252 403 723 395 170
1 740
Contrats de change 2 193 1 784 172 410 174 374 2 318 2 481 180 438 182 719
1 720
Contrats d'actions 799 1 110 14 530 14 191 471 761 14 381 13 698
Contrats de crédit 0 0 0 0 0 0 0 0 Dont contrats d'échange sur défaut 0 0 0 0 0 0 0 0
Contrats sur matières premières et autres 4 3 280 277 8 7 338 336
421 656
7 576
167 819
4 592
11 348
3 181
1 510
2 101
Valeur comptable Montants contractés* Valeur comptable Montants contractés* Actifs Passifs Acquis Cédés Actifs Passifs Acquis Cédés
1 684
4 518 137 83
2 246
7 067 72 72
10 995 385 393
3 196 85 368
2 169
2 409
394 018
176 708
3 730
11 314
3 067
9 705 389 184
176 829
5 890
11 031
2 667
5 986
422 160
167 306
transaction et quelque 25% sont des dérivés de couverture (tout comme fin 2023).
mais à des revalorisations neutres sur le plan du résultat net.
Dont options 80 41
Dont options 92 64
Dont contrats d'échange d'actions 646 692
Dont options 153 418
* Sous Montants contractés, ce tableau reproduit les deux pôles des dérivés.
devises est liée à une comptabilité de couverture.
Note 4.8.1: Dérivés détenus à des fins de transaction
Dont contrats d'échange de taux et futures
opérations de change à terme et futures
p. 276
Dont contrats d'échange de devises et de taux,
Annexe 4.6: Instruments financiers évalués à la juste valeur – transferts entre niveaux 1 et 2
dette a augmenté de 55 millions d'euros, principalement en raison de nouveaux achats.
paramètres de marché, en partie compensées par des instruments arrivés à échéance.
en autres hypothèses raisonnables (reasonably possible alternatives) n'est pas significative.
Annexe 4.7: Instruments financiers évalués à la juste valeur – niveau 3
compenser la vente de positions existantes.
modifications des paramètres de marché.
modifications des paramètres de marché.
seulement de nouvelles transactions.
compenser le dénouement de positions existantes.
d'entreprises.
2024:
2023:
raison d'achats.
• Transferts: en 2024, KBC a reclassé pour 201 millions d'euros d'instruments financiers du niveau 1 au niveau 2, et pour 445 millions d'euros d'instruments financiers du niveau 2 au niveau 1 (2023: respectivement 176 millions d'euros et 286 millions d'euros). La majorité de ces reclassements découle d'une modification de la liquidité des obligations d'État et des obligations
• Fluctuations importantes en ce qui concerne les instruments financiers classés au niveau 3 de la hiérarchie d'évaluation en
Actifs obligatoirement évalués à la juste valeur (non détenus à des fins de transaction): la juste valeur des prêts et avances a augmenté de 107 millions d'euros, principalement en raison de nouvelles transactions et de modifications des paramètres de marché, en partie compensées par des instruments arrivés à échéance. La juste valeur des instruments de
Actifs évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global: la juste valeur des instruments de dette a diminué de 36 millions d'euros, principalement en raison de glissements depuis le niveau 3, partiellement compensés par de nouveaux achats. La juste valeur des instruments de capitaux propres a augmenté de 19 millions d'euros,
Actifs détenus à des fins de transaction: la juste valeur des dérivés a augmenté de 349 millions d'euros du fait, principalement, de modifications des paramètres de marché et de nouveaux achats, qu'est venue partiellement
Passifs détenus à des fins de transaction: la juste valeur des dérivés a augmenté de 367 millions d'euros du fait, principalement, de modifications des paramètres de marché et de nouvelles transactions, qu'est venu partiellement
Passifs évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat: la juste valeur des instruments de dette émis a diminué de 307 millions d'euros, en raison principalement de transactions arrivées à échéance et de la vente de positions
existantes, compensées en partie par de nouvelles transactions et des modifications des paramètres de marché. - Passifs financiers liés aux dérivés de couverture: la juste valeur des dérivés a baissé de 43 millions d'euros du fait de
• Fluctuations importantes en ce qui concerne les instruments financiers classés au niveau 3 de la hiérarchie d'évaluation en
Actifs obligatoirement évalués à la juste valeur (non détenus à des fins de transaction): la juste valeur des prêts et avances a augmenté de 210 millions d'euros, principalement en raison de nouvelles transactions et de modifications des
Actifs à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global: la juste valeur des instruments de dette a diminué de 33 millions d'euros, essentiellement en raison d'instruments arrivés à l'échéance finale et de la vente de positions existantes. La juste valeur des instruments de capitaux propres a augmenté de 80 millions d'euros, principalement en
Actifs détenus à des fins de transaction: la juste valeur des dérivés a baissé de 22 millions d'euros du fait, principalement, de ventes de positions existantes, que sont venus seulement partiellement compenser de nouvelles acquisitions et des
Passifs détenus à des fins de transaction: la juste valeur des dérivés a baissé de 86 millions d'euros du fait, principalement, de la vente de positions existantes et de modifications des paramètres de marché, que sont venues compenser en partie
Passifs évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat: la juste valeur des instruments de dette émis a augmenté de 26 millions d'euros, en raison principalement d'acquisitions et de modifications des paramètres de marché,
compensées en partie seulement par des opérations arrivées à échéance et la vente de positions existantes. • Certains actifs de niveau 3 sont associés ou couverts économiquement par des passifs identiques de niveau 3, de sorte que l'exposition de KBC aux paramètres non observables est inférieure à ce qui pourrait transparaître des chiffres bruts. Une part substantielle des instruments de niveau 3 est en outre évaluée sur la base de la fixation de prix par des tiers; les possibles paramètres non observables n'étant donc pas développés par KBC. Les principaux paramètres non observables utilisés par KBC pour évaluer les produits dérivés exotiques sont: le mean reversion parameter dans le cas des Bermudan Swaptions, les corrélations croisées entre actions et les volatilités pour certaines options sur actions, les corrélations entre taux d'intérêt dans le cas des CMS Spread Options, et les frais de financement utilisés pour déterminer les cours futurs des actions dans le cadre de la valorisation de certains dérivés sur actions. La variation de juste valeur qui résulte de la modification de ces paramètres
principalement en raison de nouveaux achats, partiellement compensés par la vente de positions existantes.
| (en millions d'EUR) | 31-12-2024 | 31-12-2023 | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Valeur comptable | Montants contractés* | Valeur comptable | Montants contractés* | |||||
| Actifs | Passifs | Acquis | Cédés | Actifs | Passifs | Acquis | Cédés | |
| Total | 4 584 | 4 679 | 616 452 | 615 520 | 4 618 | 5 501 | 598 880 | 591 923 |
| Contrats de taux d'intérêt | 1 589 | 1 781 | 429 232 | 426 678 | 1 821 | 2 252 | 403 723 | 395 170 |
| Dont contrats d'échange de taux et futures | 1 510 | 1 740 | 421 656 | 422 160 | 1 684 | 2 169 | 394 018 | 389 184 |
| Dont options | 80 | 41 | 7 576 | 4 518 | 137 | 83 | 9 705 | 5 986 |
| Contrats de change | 2 193 | 1 784 | 172 410 | 174 374 | 2 318 | 2 481 | 180 438 | 182 719 |
| Dont contrats d'échange de devises et de taux, opérations de change à terme et futures |
2 101 | 1 720 | 167 819 | 167 306 | 2 246 | 2 409 | 176 708 | 176 829 |
| Dont options | 92 | 64 | 4 592 | 7 067 | 72 | 72 | 3 730 | 5 890 |
| Contrats d'actions | 799 | 1 110 | 14 530 | 14 191 | 471 | 761 | 14 381 | 13 698 |
| Dont contrats d'échange d'actions | 646 | 692 | 11 348 | 10 995 | 385 | 393 | 11 314 | 11 031 |
| Dont options | 153 | 418 | 3 181 | 3 196 | 85 | 368 | 3 067 | 2 667 |
| Contrats de crédit | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Dont contrats d'échange sur défaut | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Contrats sur matières premières et autres | 4 | 3 | 280 | 277 | 8 | 7 | 338 | 336 |
* Sous Montants contractés, ce tableau reproduit les deux pôles des dérivés.
p. 276
| 31-12-2024 | ||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| (en millions d'EUR) | Instrument de couverture | Instrument couvert | ||||||||
| Variations de juste | Variations de | |||||||||
| valeur des | juste valeur des | |||||||||
| instruments de | instruments | |||||||||
| couverture comme | couverts comme | |||||||||
| base du calcul de | base du calcul de | Partie non | ||||||||
| la partie non | la partie non | effective | ||||||||
| effective de la | effective de la | reprise dans | ||||||||
| Montants contractés1 | Valeur comptable | période2 | Type | période2 | les résultats | |||||
| Dont | ||||||||||
| Stratégie de | Total, y compris variations de |
ajustements de juste valeur |
||||||||
| couverture | Acquis | Cédés | Actifs | Passifs | juste valeur | cumulés | ||||
| Micro-couvertures de juste valeur | ||||||||||
| Contrats d'échange de taux |
727 37 |
727 37 |
96 | 63 | 281 | Titres de créance détenus (AC) | 050 8 |
-252 | 17 | |
| Contrats d'échange de devises et de |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | Prêts et avances (AC) | 569 | 33 | -45 | |
| taux | ||||||||||
| Titres de créance détenus (FVOCI) | 254 7 |
64 | 80 | |||||||
| Titres de créance émis (AC) | 802 21 |
-226 | -334 | |||||||
| Dépôts (AC) | 102 | -11 | 13 |
Total Contrats d'échange
141 341
141 341
67
95
-464
Titres de créance détenus (AC)
831 121 621 76 0 17 471 161
6
-6
469
2
–
-379
0
0
-3
0
-121
-1 988
622
-31
-23
de taux Options sur devises
1 214
0
48
0
-3
Prêts et avances (AC)
Titres de créance détenus (FVOCI)
Titres de créance émis (AC)
Dépôts (AC) Dettes des contrats d'assurance Vie
et taux
Total Contrats d'échange
17 376
17 376
5
120
22
de taux Contrats d'échange
de devises et de
1 830
1 790
19
17
-30
taux
Total Total3
1
19 206 Couverture d'un investissement net dans une entité étrangère
2 826
2 806
35
518
54 Total
19 166
24
137
-8 Total
8 -54
0
147
0
-486
142 555
141 341 Couverture de flux de trésorerie (micro-couverture et comme couverture d'un portefeuille)
115
95
-467 Total
37 727
37 727 Transactions de couverture de juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille
96
63
281 Total
-269
11
–
Sous Montants contractés, ce tableau reproduit les deux pôles des dérivés. résultat –voir également l'Annexe 3.3.
2L'ineffectivité est comptabilisée dans le résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de 3Valeur comptable passif: instruments de couverture essentiellement sous la forme de dépôts en devises.
31-12-2023
(en millions d'EUR)
Montants contractés1
Stratégie de
couverture Micro-couvertures de juste valeur
Contrats d'échange
31 864
31 864
97
112
267
Titres de créance détenus (AC)
Prêts et avances (AC) 601
Titres de créance détenus (FVOCI)
Titres de créance émis (AC)
Dépôts (AC)
2 999 21 285 0
0
0
-269
-2
–
-25 -560
124
-774
75
3
6 547
-300
377
de taux Contrats d'échange
de devises et de
0
0
0
0
0
taux
Total Contrats d'échange
143 932
143 932
93
123
-995
Titres de créance détenus (AC)
937 125 541 85 0 15 938
-507
-936
1 029
7
–
0
3
9
0
-2 473
1 841
-7
115
de taux Options sur devises
1 618
0
70
0
-27
Prêts et avances (AC)
Titres de créance détenus (FVOCI)
Titres de créance émis (AC)
Dépôts (AC)
et taux
Total Contrats d'échange
19 603
19 603
15
127
401
de taux Contrats d'échange
de devises et de
1 181
1 205
1
22
-14
taux
Total Total3
1 2 3
20 784 Couverture d'un investissement net dans une entité étrangère
2 579 Sous Montants contractés, ce tableau reproduit les deux pôles des dérivés.
L'ineffectivité est comptabilisée dans le résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de
Valeur comptable passif: instruments de couverture essentiellement sous la forme de dépôts en devises.
2 570
19
460
77 Total
résultat –
voir également l'Annexe 3.3.
20 808
17
149
387 Total
-395 -77
0
92
-9
-611
145 550
143 932 Couverture de flux de trésorerie (micro-couverture et comme couverture d'un portefeuille)
163
123
-1 022 Total
31 864
31 864 Transactions de couverture de juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille
97
112
267 Total
Acquis
Cédés
Actifs
Passifs
Valeur comptable
Instrument de couverture
Variations de juste
valeur des
instruments de
couverture comme
base du calcul de
la partie non
effective de la
période2 Type
Instrument couvert
Variations de
juste valeur des
instruments
couverts comme
base du calcul
Partie non
effective
éléments du
résultat
global
reprise dans
les résultats
de la partie non
effective de la
période2
Dont
ajustements
de juste valeur
cumulés
Total, y compris
variations de
juste valeur
Impact sur les capitaux
p. 278
propres
Partie
effective
reprise dans
les autres
p. 279
Impact sur les capitaux
propres
Partie
effective
reprise dans
les autres
éléments du
résultat
global
Note 4.8.2: Dérivés de couverture
| (en millions d'EUR) 31-12-2023 |
Instrument de couverture | Instrument couvert | Impact sur les capitaux | ||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| propres | |||||||||||
| Variations de juste | Variations de | ||||||||||
| valeur des | juste valeur des | Partie | |||||||||
| instruments de | instruments | effective | |||||||||
| couverture comme | couverts comme | reprise dans | |||||||||
| base du calcul de | base du calcul | Partie non | les autres | ||||||||
| la partie non | de la partie non | effective | éléments du | ||||||||
| effective de la | effective de la | reprise dans | résultat | ||||||||
| Montants contractés1 | Valeur comptable | période2 | Type | période2 | les résultats | global | |||||
| Dont | |||||||||||
| Stratégie de | Total, y compris variations de |
ajustements de juste valeur |
|||||||||
| couverture | Acquis | Cédés | Actifs | Passifs | juste valeur | cumulés | |||||
| Micro-couvertures de juste valeur | |||||||||||
| Contrats d'échange de taux |
864 31 |
864 31 |
97 | 112 | 267 | Titres de créance détenus (AC) | 547 6 |
-300 | 377 | ||
| Contrats d'échange | |||||||||||
| de devises et de taux |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | Prêts et avances (AC) | 601 | 75 | 3 | ||
| Titres de créance détenus (FVOCI) | 999 2 |
-25 | 124 | ||||||||
| Titres de créance émis (AC) | 285 21 |
-560 | -774 | ||||||||
| Dépôts (AC) | 0 | 0 | 0 | ||||||||
| Total | 864 31 |
864 31 |
97 | 112 | 267 | Total | -269 | -2 | – | ||
| Transactions de couverture de juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille | |||||||||||
| Contrats d'échange de taux |
932 143 |
932 143 |
93 | 123 | -995 | Titres de créance détenus (AC) | 937 | -7 | 115 | ||
| Options sur devises et taux |
618 1 |
0 | 70 | 0 | -27 | Prêts et avances (AC) | 541 125 |
473 -2 |
841 1 |
||
| Titres de créance détenus (FVOCI) | 85 | 3 | 9 | ||||||||
| Titres de créance émis (AC) | 0 | 0 | 0 | ||||||||
| Dépôts (AC) | 938 15 |
-507 | -936 | ||||||||
| Total | 550 145 |
932 143 |
163 | 123 | 022 -1 |
Total | 029 1 |
7 | – | ||
| Couverture de flux de trésorerie (micro-couverture et comme couverture d'un portefeuille) | |||||||||||
| Contrats d'échange de taux |
603 19 |
603 19 |
15 | 127 | 401 | ||||||
| Contrats d'échange de devises et de |
181 1 |
205 1 |
1 | 22 | -14 | ||||||
| taux | |||||||||||
| Total | 784 20 |
808 20 |
17 | 149 | 387 | Total | -395 | -9 | -611 | ||
| Couverture d'un investissement net dans une entité étrangère | |||||||||||
| Total3 | 579 2 |
570 2 |
19 | 460 | 77 | Total | -77 | 0 | 92 | ||
| Sous Montants contractés, ce tableau reproduit les deux pôles des dérivés. 2 1 |
résultat – |
L'ineffectivité est comptabilisée dans le résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte derésultat –
voir également l'Annexe 3.3. p. 279
Valeur comptable passif: instruments de couverture essentiellement sous la forme de dépôts en devises.
3
| Flux de trésorerie attendus des dérivés de couverture des flux de trésorerie par période (en millions d'EUR) | Entrée | Sortie |
|---|---|---|
| Maximum 3 mois | 21 | -38 |
| Plus de 3 mois et maximum 6 mois | 46 | -54 |
| Plus de 6 mois et maximum 1 an | 103 | -177 |
| Plus d'1 an et maximum 2 ans | 183 | -325 |
| Plus de 2 ans et maximum 5 ans | 533 | -770 |
| Plus de 5 ans | 1 321 | -1 572 |
p. 281
5.0 Annexes relatives aux autres postes du bilan
Annexe 5.2: Créances fiscales et passifs d'impôts
(en millions d'EUR) 31-12-2024 31-12-2023 Total 1 911 1 691 Frais payés à l'avance et produits obtenus 592 627 Autres 1 320 1 064
(en millions d'EUR) 31-12-2024 31-12-2023
Actifs d'impôts exigibles 59 176 Passifs d'impôts exigibles 121 99 IMPÔTS DIFFÉRÉS 593 351 Actifs d'impôts différés, par type de différence temporaire 1 382 1 134 Avantages du personnel 80 85 Pertes reportées 366 103 Immobilisations corporelles et incorporelles 98 80 Provisions pour risques et charges 18 19 Réductions de valeur sur prêts et avances 212 207 Instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat et couvertures de juste valeur 86 92
couvertures de flux de trésorerie et couvertures d'investissements nets dans des entités étrangères 426 445 Dettes des contrats d'assurance 33 36 Autres, y compris les contrats de réassurance 64 68 Passifs d'impôts différés, par type de différence temporaire 789 784 Avantages du personnel 113 95 Pertes reportées 0 0 Immobilisations corporelles et incorporelles 57 43 Provisions pour risques et charges 9 9 Réductions de valeur sur prêts et avances 3 3 Instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat et couvertures de juste valeur 85 76
couvertures de flux de trésorerie et couvertures d'investissements nets dans des entités étrangères 21 41 Dettes des contrats d'assurance 452 467 Autres, y compris les contrats de réassurance 50 50
Actifs d'impôts différés 942 724 Passifs d'impôts différés 349 373 Pertes fiscales non compensées et crédits d'impôts inutilisés 95 117
Variations de juste valeur, instruments financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global,
Variations de juste valeur, instruments financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global,
Annexe 5.1: Autres actifs
Comptabilisés au bilan comme suit
p. 280
IMPÔTS EXIGIBLES
p. 280
• Les départements de trésorerie des différentes entités gèrent le risque de taux d'intérêt. Pour éviter l'impact négatif des fluctuations de taux, les durées des actifs et passifs au bilan sont adaptées au moyen de contrats d'échange de taux et
• Pour ce qui concerne le rapport entre la gestion des risques et sa transposition comptable, la gestion économique est prioritaire et les risques sont couverts selon le cadre ALM général. Ensuite, nous cherchons des moyens de limiter les éventuelles
• Les réserves de couverture restantes des couvertures de flux de trésorerie des éventuelles relations de couverture pour lesquelles la comptabilité de couverture n'est plus appliquée s'élèvent à -187 millions d'euros en 2024 (-322 millions d'euros en 2023). Le montant cumulé des variations des couvertures de juste valeur qui restent dans le bilan pour l'intégralité des instruments couverts qui ne sont plus adaptés à la couverture des gains et pertes s'élève à -99 millions d'euros en 2024
• La différence entre le poste du bilan Gain/perte sur les positions en portefeuilles couvertes contre le risque de taux d'intérêt et les ajustements cumulés de la juste valeur à l'occasion de transactions de couverture de juste valeur visant à couvrir le risque de taux d'intérêt d'un portefeuille comme repris à la Note 4.8.2, s'explique par les ajustements cumulés de la juste valeur concernant des transactions de couverture de juste valeur cessées qui ne sont pas reprises à la Note 4.8.2, mais qui
• Les ajustements de juste valeur cumulés des actifs couverts impliqués dans des transactions de couverture de juste valeur visant à couvrir le risque de taux d'intérêt d'un portefeuille ont été moins négatifs en 2024 en raison de la baisse du taux sans risque et de l'effet de détente de l'ajustement de juste valeur cumulé négatif. Le poste du bilan Gain/perte sur les positions en portefeuilles couvertes contre le risque de taux d'intérêt, au passif du bilan, a été moins négatif également pour les mêmes
• Voir aussi le paragraphe sur la comptabilité de couverture au chapitre Comment gérons-nous nos risques? et l'Annexe 3.3.
Flux de trésorerie attendus des dérivés de couverture des flux de trésorerie par période (en millions d'EUR) Entrée Sortie Maximum 3 mois 21 -38 Plus de 3 mois et maximum 6 mois 46 -54 Plus de 6 mois et maximum 1 an 103 -177 Plus d'1 an et maximum 2 ans 183 -325 Plus de 2 ans et maximum 5 ans 533 -770 Plus de 5 ans 1 321 -1 572
discordances comptables qui en découlent à l'aide d'une des techniques de couverture précitées.
(-82 millions d'euros en 2023). Ces adaptations sont amorties dans les pertes et profits.
d'autres dérivés.
figurent bien au bilan.
raisons.
| (en millions d'EUR) | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|
| Total | 1 911 | 1 691 |
| Frais payés à l'avance et produits obtenus | 592 | 627 |
| Autres | 1 320 | 1 064 |
| (en millions d'EUR) | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|
| IMPÔTS EXIGIBLES | ||
| Actifs d'impôts exigibles | 59 | 176 |
| Passifs d'impôts exigibles | 121 | 99 |
| IMPÔTS DIFFÉRÉS | 593 | 351 |
| Actifs d'impôts différés, par type de différence temporaire | 1 382 | 1 134 |
| Avantages du personnel | 80 | 85 |
| Pertes reportées | 366 | 103 |
| Immobilisations corporelles et incorporelles | 98 | 80 |
| Provisions pour risques et charges | 18 | 19 |
| Réductions de valeur sur prêts et avances | 212 | 207 |
| Instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat et couvertures de juste valeur | 86 | 92 |
| Variations de juste valeur, instruments financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global, couvertures de flux de trésorerie et couvertures d'investissements nets dans des entités étrangères |
426 | 445 |
| Dettes des contrats d'assurance | 33 | 36 |
| Autres, y compris les contrats de réassurance | 64 | 68 |
| Passifs d'impôts différés, par type de différence temporaire | 789 | 784 |
| Avantages du personnel | 113 | 95 |
| Pertes reportées | 0 | 0 |
| Immobilisations corporelles et incorporelles | 57 | 43 |
| Provisions pour risques et charges | 9 | 9 |
| Réductions de valeur sur prêts et avances | 3 | 3 |
| Instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat et couvertures de juste valeur | 85 | 76 |
| Variations de juste valeur, instruments financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global, couvertures de flux de trésorerie et couvertures d'investissements nets dans des entités étrangères |
21 | 41 |
| Dettes des contrats d'assurance | 452 | 467 |
| Autres, y compris les contrats de réassurance | 50 | 50 |
| Comptabilisés au bilan comme suit | ||
| Actifs d'impôts différés | 942 | 724 |
| Passifs d'impôts différés | 349 | 373 |
| Pertes fiscales non compensées et crédits d'impôts inutilisés | 95 | 117 |
| (en millions d'EUR) | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|
| Total | 116 | 30 |
| Relevé des participations, y compris goodwill | ||
| IGLUU s.r.o. | 3 | 2 |
| Immoscoop 2.0 BV | – | 0 |
| Isabel SA | 94 | 15 |
| Bancontact Payconiq Company SA | 8 | 7 |
| Batopin SA | 8 | 3 |
| Autres | 3 | 2 |
| Goodwill sur entreprises associées et coentreprises | ||
| Montant brut | 0 | 0 |
| Cumul des réductions de valeur | 0 | 0 |
| Ventilation selon le type | ||
| Non cotées en Bourse | 116 | 30 |
| Cotées en Bourse | 0 | 0 |
| Juste valeur des participations dans des entreprises associées cotées en Bourse et des coentreprises | 0 | 0 |
• Entreprises associées: les entreprises associées sont des entités dans lesquelles KBC a une influence notable sur la gestion, sans toutefois exercer un contrôle total ou conjoint de manière directe ou indirecte. KBC détient en général de 20% à 50% des actions de telles entreprises. Les coentreprises sont des sociétés où KBC exerce un contrôle conjoint.
• Le goodwill payé sur les entreprises associées et les coentreprises est inclus dans la valeur nominale des Participations dans des entreprises associées et des coentreprises dans le bilan. Nous effectuons un test de dépréciation et nous comptabilisons les réductions de valeur sur goodwill requises (voir tableau).
p. 283
Annexe 5.4: Immobilisations corporelles et immeubles de placement
MUTATIONS Terrains et
Cumul des amortissements et réductions de valeur
Cumul des amortissements et réductions de valeur
amortissement.
et l'affectation).
p. 282
relative à la durabilité.
2024
2023
(en millions d'EUR) 31-12-2024 31-12-2023 Immobilisations corporelles 3 396 3 216 Immeubles de placement 585 485 Revenus locatifs 55 53 Charges opérationnelles directes sur investissements générant des revenus locatifs 16 15 Charges opérationnelles directes sur investissements ne générant pas de revenus locatifs 1 1
constructions
Solde d'ouverture 1 306 122 1 789 3 216 485 Acquisitions 109 83 803 995 149 Cessions -44 -2 -271 -317 -13 Amortissements -102 -62 -30 -194 -33 Autres mouvements 3 -6 -300 -304 -2 Solde de clôture 1 271 135 1 990 3 396 585
1 609
Juste valeur 839
Solde d'ouverture 1 373 130 1 486 2 989 571 Acquisitions 106 53 830 988 34 Cessions -24 0 -242 -266 -82 Amortissements -119 -62 -25 -206 -31 Autres mouvements -30 1 -260 -289 -7 Solde de clôture 1 306 122 1 789 3 216 485
1 585
• Pourcentages d'amortissement annuels: principalement 3% pour les immeubles (y compris les immeubles de placement), 33% pour le matériel informatique et entre 5% et 33% pour les autres équipements. Les terrains ne font l'objet d'aucun
• Il existe des passifs limités (d'environ 0,2 milliard d'euros) pour l'acquisition d'immobilisations corporelles. Il n'existe pas de limitations importantes sur la propriété et les immobilisations corporelles qui tiennent lieu de sûreté pour les passifs. • La plupart des immeubles de placement sont évalués périodiquement par un expert indépendant et annuellement par des spécialistes en la matière de KBC. L'évaluation repose principalement sur la capitalisation de la valeur locative estimée et sur les prix unitaires de biens immobiliers similaires. Dans ce cas, il est tenu compte de tous les paramètres de marché disponibles à la date d'évaluation (dont la situation et le contexte de marché, la nature de la construction, l'état d'entretien
• D'autres immeubles de placement sont évalués chaque année par les spécialistes de KBC, sur la base du loyer annuel actuel
• Les graves inondations et autres phénomènes climatiques survenus en 2024 et en 2023 n'ont pas eu d'incidence substantielle sur les (réductions de valeur des) immobilisations corporelles et immeubles de placement (en l'occurrence, notre réseau d'agences). Pour plus de précisions sur les risques liés au climat et autres risques ESG, voir le chapitre intitulé Déclaration
• L'impact de nos propres activités de bancassureur sur l'environnement est très limité, surtout par rapport aux sociétés industrielles et par rapport à notre impact indirect notamment via l'octroi de crédits. Il s'agit alors principalement de nos bâtiments et de nos véhicules (déplacements domicile-lieu de travail). Ceci étant, nous calculons aussi notre impact direct d'émissions de gaz à effet de serre propres, et nous appliquons pour cela aussi certains objectifs. Vous trouverez de plus amples informations dans la partie Rapport du Conseil d'administration, sous Déclaration relative à la durabilité. Vous
• Autres équipements: comprend principalement la location full-service de véhicules (principalement voitures et vélos) dans le cadre de leasings opérationnels. Les autres mouvements dans les autres équipements se rapportent principalement à
par immeuble et de son évolution escomptée et d'un taux de capitalisation individualisé par immeuble.
trouverez plus de détails dans notre Rapport sur le climat et notre Rapport de durabilité sur www.kbc.com.
l'amortissement de ces actifs, inclus dans les Autres produits nets du compte de résultat.
Juste valeur 733
Matériel informatique
484
479
Autres équipements
882
915
Total des immobilisations corporelles
2 975
2 979
Immeubles de placement
324
308
• Isabel SA: voir Annexe 3.10.
| (en millions d'EUR) | 31-12-2024 | 31-12-2023 | |||
|---|---|---|---|---|---|
| Immobilisations corporelles | 3 216 | ||||
| Immeubles de placement | 585 | 485 | |||
| Revenus locatifs | 55 | 53 | |||
| Charges opérationnelles directes sur investissements générant des revenus locatifs | 16 | 15 | |||
| Charges opérationnelles directes sur investissements ne générant pas de revenus locatifs | 1 | 1 | |||
| MUTATIONS | Terrains et constructions |
Matériel informatique |
Autres équipements |
Total des immobilisations corporelles |
Immeubles de placement |
| 2024 | |||||
| Solde d'ouverture | 1 306 | 122 | 1 789 | 3 216 | 485 |
| Acquisitions | 109 | 83 | 803 | 995 | 149 |
| Cessions | -44 | -2 | -271 | -317 | -13 |
| Amortissements | -102 | -62 | -30 | -194 | -33 |
| Autres mouvements | 3 | -6 | -300 | -304 | -2 |
| Solde de clôture | 1 271 | 135 | 1 990 | 3 396 | 585 |
| Cumul des amortissements et réductions de valeur | 1 609 | 484 | 882 | 2 975 | 324 |
| Juste valeur | 839 | ||||
| 2023 | |||||
| Solde d'ouverture | 1 373 | 130 | 1 486 | 2 989 | 571 |
| Acquisitions | 106 | 53 | 830 | 988 | 34 |
| Cessions | -24 | 0 | -242 | -266 | -82 |
| Amortissements | -119 | -62 | -25 | -206 | -31 |
| Autres mouvements | -30 | 1 | -260 | -289 | -7 |
| Solde de clôture | 1 306 | 122 | 1 789 | 3 216 | 485 |
| Cumul des amortissements et réductions de valeur | 1 585 | 479 | 915 | 2 979 | 308 |
| Juste valeur | 733 |
p. 282
• Les actifs d'impôts différés sont comptabilisés dans la mesure où il est probable que des bénéfices imposables soient disponibles sur la base de projections financières réalistes, de sorte que ces différences temporaires déductibles peuvent
• Les pertes fiscales non compensées et les crédits d'impôts inutilisés ont trait aux pertes fiscales des sociétés du groupe qui ne sont pas capitalisées pour preuve insuffisante de bénéfice imposable futur. La plupart des pertes fiscales et des crédits
◦ augmentation des actifs d'impôts différés par le biais du résultat (+235 millions d'euros), principalement en raison des pertes reportées (+263 millions d'euros). Cette augmentation comprend la comptabilisation d'un actif d'impôt différé pour KBC Bank SA de 318 millions d'euros lié à la liquidation prochaine d'Exicon (ex-KBC Bank Ireland) au quatrième trimestre 2024, partiellement compensée par l'utilisation d'actifs d'impôt différé constitués précédemment en raison
◦ diminution des actifs d'impôts différés en raison de variations de la réserve de réévaluation d'instruments financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global, couvertures de flux de trésorerie et
◦ augmentation des passifs d'impôts différés pour les passifs liés aux avantages du personnel principalement comptabilisés dans les autres éléments du résultat global (+17 millions d'euros), les immobilisations corporelles et incorporelles (+14 millions d'euros), accentués par les instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de
◦ diminution des passifs d'impôts différés en raison de variations de la réserve de réévaluation d'instruments financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global, couvertures de flux de trésorerie et
◦ diminution des passifs d'impôts différés pour les dettes des contrats d'assurance (-15 millions d'euros), dont +64 millions d'euros comptabilisés dans les autres éléments du résultat global et -49 millions d'euros comptabilisés par le biais du
• Les actifs d'impôts différés repris au bilan se rapportent essentiellement à KBC Bank et ČSOB en République tchèque.
(en millions d'EUR) 31-12-2024 31-12-2023 Total 116 30
IGLUU s.r.o. 3 2 Immoscoop 2.0 BV – 0 Isabel SA 94 15 Bancontact Payconiq Company SA 8 7 Batopin SA 8 3 Autres 3 2
Montant brut 0 0 Cumul des réductions de valeur 0 0
Non cotées en Bourse 116 30 Cotées en Bourse 0 0 Juste valeur des participations dans des entreprises associées cotées en Bourse et des coentreprises 0 0
• Entreprises associées: les entreprises associées sont des entités dans lesquelles KBC a une influence notable sur la gestion, sans toutefois exercer un contrôle total ou conjoint de manière directe ou indirecte. KBC détient en général de 20% à 50%
• Le goodwill payé sur les entreprises associées et les coentreprises est inclus dans la valeur nominale des Participations dans des entreprises associées et des coentreprises dans le bilan. Nous effectuons un test de dépréciation et nous comptabilisons
des actions de telles entreprises. Les coentreprises sont des sociétés où KBC exerce un contrôle conjoint.
être utilisées dans le futur proche (limité à une période de huit à dix ans).
• La variation nette des impôts différés (+242 millions d'euros en 2024) est ventilée comme suit: - Variation des actifs d'impôts différés: (+248 millions d'euros), principalement en raison de:
couvertures d'investissements nets dans des entités étrangères (-19 millions d'euros).
couvertures d'investissements nets dans des entités étrangères (-19 millions d'euros).
Annexe 5.3: Participations dans des entreprises associées et des coentreprises
résultat et couvertures de juste valeur (+9 millions d'euros);
d'impôts sont transférables pendant vingt ans ou plus.
de bénéfices imposables;
résultat.
Relevé des participations, y compris goodwill
Goodwill sur entreprises associées et coentreprises
les réductions de valeur sur goodwill requises (voir tableau).
Ventilation selon le type
• Isabel SA: voir Annexe 3.10.
| Logiciels développés |
Logiciels développés |
||||
|---|---|---|---|---|---|
| (en millions d'EUR) | Goodwill | en interne | en externe | Autres | Total |
| 2024 | |||||
| Solde d'ouverture | 1 240 | 829 | 266 | 20 | 2 355 |
| Acquisitions | 0 | 311 | 69 | 7 | 387 |
| Cessions | 0 | 0 | -7 | -6 | -14 |
| Amortissements | - | -124 | -63 | -2 | -188 |
| Autres mouvements | -18 | -44 | 2 | -4 | -65 |
| Solde de clôture | 1 221 | 972 | 266 | 15 | 2 475 |
| Cumul des amortissements et réductions de valeur | 369 | 1 006 | 886 | 24 | 2 286 |
| 2023 | |||||
| Solde d'ouverture | 1 346 | 719 | 250 | 16 | 2 331 |
| Acquisitions | 0 | 271 | 87 | 11 | 370 |
| Cessions | 0 | 0 | 0 | -2 | -2 |
| Amortissements | - | -113 | -64 | -2 | -179 |
| Autres mouvements | -106 | -48 | -7 | -3 | -164 |
| Solde de clôture | 1 240 | 829 | 266 | 20 | 2 355 |
| Cumul des amortissements et réductions de valeur | 369 | 806 | 909 | 31 | 2 115 |
Goodwill en cours
p. 284
p. 285
Taux d'escompte sur la période de prévision explicite
(en millions d'EUR) 31-12-2024 31-12-2023 31-12-2024 31-12-2023 K&H Bank 169 181 14,7% – 13,5% 15,2% – 13,7% ČSOB (République tchèque) 248 252 12,7% – 12,6% 13,0% – 12,8% ČSOB Stavební spořitelna 65 66 12,7% – 12,6% 13,0% – 12,8% United Bulgarian Bank 546 546 12,4% – 12,3% 13,3% – 12,5% DZI Insurance 75 75 10,1% 11,2% – 10,4% KBC Commercial Finance 21 21 11,6% – 12,2% 12,0% Pension Insurance Company UBB 56 56 7,3% – 7,8% 8,3% – 8,4% Reste 42 42 – – Total 1 221 1 240 – –
• Les budgets et prévisions de flux de trésorerie portent généralement sur une période de 10 ans. Nous avons recours à cette période plus longue en raison de la forte croissance actuelle dans les pays d'Europe centrale et de l'Est, où le taux de
• Le taux de croissance utilisé pour l'extrapolation des prévisions des flux de trésorerie après cette période correspond au taux de croissance à long terme escompté du produit intérieur brut. Ce dernier est fonction du pays et se situait en 2024 entre
• Pour toutes les entités, à fin 2024, l'excédent de valeur réalisable par rapport à la valeur comptable est tellement important qu'aucun changement raisonnable au niveau des paramètres principaux ne déboucherait sur une valeur réalisable inférieure
croissance devrait évoluer vers un niveau plus modéré à plus long terme.
3,2% et 4,7% (2023: entre 3,2% et 4,7%).
ou égale à la valeur comptable.
des flux de trésorerie
| Goodwill en cours | des flux de trésorerie | |||
|---|---|---|---|---|
| (en millions d'EUR) | 31-12-2024 | 31-12-2023 | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
| K&H Bank | 169 | 181 | 14,7% – 13,5% | 15,2% – 13,7% |
| ČSOB (République tchèque) | 248 | 252 | 12,7% – 12,6% | 13,0% – 12,8% |
| ČSOB Stavební spořitelna | 65 | 66 | 12,7% – 12,6% | 13,0% – 12,8% |
| United Bulgarian Bank | 546 | 546 | 12,4% – 12,3% | 13,3% – 12,5% |
| DZI Insurance | 75 | 75 | 10,1% | 11,2% – 10,4% |
| KBC Commercial Finance | 21 | 21 | 11,6% – 12,2% | 12,0% |
| Pension Insurance Company UBB | 56 | 56 | 7,3% – 7,8% | 8,3% – 8,4% |
| Reste | 42 | 42 | – | – |
| Total | 1 221 | 1 240 | – | – |
• Les budgets et prévisions de flux de trésorerie portent généralement sur une période de 10 ans. Nous avons recours à cette période plus longue en raison de la forte croissance actuelle dans les pays d'Europe centrale et de l'Est, où le taux de croissance devrait évoluer vers un niveau plus modéré à plus long terme.
• Le taux de croissance utilisé pour l'extrapolation des prévisions des flux de trésorerie après cette période correspond au taux de croissance à long terme escompté du produit intérieur brut. Ce dernier est fonction du pays et se situait en 2024 entre 3,2% et 4,7% (2023: entre 3,2% et 4,7%).
• Pour toutes les entités, à fin 2024, l'excédent de valeur réalisable par rapport à la valeur comptable est tellement important qu'aucun changement raisonnable au niveau des paramètres principaux ne déboucherait sur une valeur réalisable inférieure ou égale à la valeur comptable.
p. 284
Annexe 5.5: Goodwill et autres immobilisations incorporelles
2024
2023
Cumul des amortissements et réductions de valeur
dans des entreprises associées dans le bilan.
(en millions d'EUR) Goodwill
entité présente en son sein plusieurs profils dans une mesure nettement moindre.
multiple et d'autres techniques) diminuée des coûts de vente directs.
tenu des exigences réglementaires en matière de capital minimal.
Solde d'ouverture 1 240 829 266 20 2 355 Acquisitions 0 311 69 7 387 Cessions 0 0 -7 -6 -14 Amortissements - -124 -63 -2 -188 Autres mouvements -18 -44 2 -4 -65 Solde de clôture 1 221 972 266 15 2 475 Cumul des amortissements et réductions de valeur 369 1 006 886 24 2 286
Solde d'ouverture 1 346 719 250 16 2 331 Acquisitions 0 271 87 11 370 Cessions 0 0 0 -2 -2 Amortissements - -113 -64 -2 -179 Autres mouvements -106 -48 -7 -3 -164 Solde de clôture 1 240 829 266 20 2 355
• Goodwill: la colonne Goodwill comprend le goodwill payé sur les entreprises comprises dans le périmètre de consolidation et sur les activités acquises. Le goodwill payé sur les entreprises associées est inclus dans la valeur nominale des Participations
• Test de dépréciation: le test de dépréciation a été réalisé, afin de vérifier si des réductions de valeur sur goodwill devaient être comptabilisées (voir Tableau et Annexe 3.9). Nous réalisons le test de dépréciation au moins une fois par an. De plus, nous procédons sur une base trimestrielle à une évaluation de haut niveau (high-level assessment), afin de vérifier s'il existe une indication de dépréciation (impairment). Dans le cadre de ce test, chaque entité est considérée comme une unité génératrice de trésorerie (UGT) distincte. Les entités se caractérisent en effet par un profil de risque spécifique et chaque
• En vertu de l'IAS 36, les réductions de valeur sur le goodwill sont prises en résultat si la valeur réalisable d'un investissement est inférieure à sa valeur comptable. La valeur réalisable est la valeur la plus élevée entre la valeur d'exploitation (déterminée selon la méthode des flux de trésorerie attendus (Discounted Cash Flow ou DFC)) et la juste valeur (déterminée selon l'analyse
• Les principales sociétés du groupe concernées par le goodwill figurent dans le tableau ci-après. Elles ont toutes été évaluées selon la méthode des flux de trésorerie attendus (DCF). Dans le cadre de la méthode DCF, la valeur réalisable d'un investissement est calculée comme étant la valeur actuelle de tous les flux de trésorerie libres futurs de l'entreprise. À cet effet, nous nous basons sur les pronostics à long terme relatifs à l'activité de l'entreprise et aux flux de trésorerie qui en découlent. Il s'agit, d'une part, de prévisions pour plusieurs années à venir et, d'autre part, de la valeur résiduelle de l'entreprise après cette période de prévision explicite. Les pronostics à long terme résultent d'une évaluation des performances antérieures et actuelles, combinée à des sources d'informations externes concernant l'évolution future des marchés concernés et du contexte macroéconomique global. Lorsque des pronostics financiers sous-jacents tiennent compte d'éléments, de produits ou de projets relatifs au développement durable, la valorisation s'en ressent également. Le taux de croissance à l'infini est déterminé sur la base de la moyenne à long terme de la croissance du marché. La valeur actuelle des flux de trésorerie futurs est calculée au moyen d'un taux d'escompte composé, défini sur la base de la théorie CAPM (Capital Asset Pricing Model). Dans ce cadre, nous utilisons un taux sans risque spécifique à chaque pays, ainsi qu'une prime de risque de marché, multipliée par un facteur bêta qui est fonction de l'activité. Deux modèles de flux de trésorerie attendus (DCF) ont été développés au sein de KBC: un pour le pôle bancaire et un pour le pôle assurance. Dans les deux cas, sont considérés comme flux de trésorerie libres les dividendes pouvant être versés aux actionnaires de la société, compte
369 806
Logiciels développés en interne
Logiciels développés
909
31 2 115
en externe Autres Total
| (en millions d'EUR) | 2024 | 2023 | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Total | PAA | BBA | VFA | Total | PAA | BBA | VFA | |
| Vie | ||||||||
| Contrats de réassurance cédés | 20 | 20 | — | — | 0 | 0 | — | — |
| Dettes des contrats d'assurance | 13 925 | 57 | 12 899 | 969 | 13 862 | 55 | 12 878 | 928 |
| LRC (passif au titre de la couverture restante) | 13 718 | 2 | 12 769 | 948 | 13 674 | 2 | 12 762 | 910 |
| Branche 23 | 823 | 0 | — | 823 | 798 | 0 | — | 798 |
| Hors branche 23 | 11 931 | 2 | 11 929 | — | 12 651 | 2 | 12 650 | — |
| Hybride | 964 | 0 | 840 | 125 | 225 | 0 | 112 | 112 |
| Réassurance acceptée | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| LIC (passif au titre des sinistres survenus) | 207 | 55 | 130 | 22 | 188 | 53 | 116 | 18 |
| Branche 23 | 19 | 0 | — | 19 | 13 | 0 | — | 13 |
| Hors branche 23 | 168 | 55 | 112 | — | 153 | 53 | 99 | — |
| Hybride | 21 | 0 | 18 | 3 | 21 | 0 | 17 | 4 |
| Réassurance acceptée | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Actifs au titre des frais d'acquisition | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Non vie | ||||||||
| Contrats de réassurance cédés | 98 | 98 | — | — | 64 | 64 | — | — |
| Dettes des contrats d'assurance | 3 186 | 2 971 | 214 | — | 2 922 | 2 716 | 206 | — |
| LRC (passif au titre de la couverture restante) | 744 | 547 | 196 | — | 701 | 512 | 190 | — |
| Assurance des personnes | 211 | 14 | 196 | — | 205 | 16 | 190 | — |
| Responsabilité civile automobile (MTPL) | 156 | 156 | — | — | 160 | 160 | — | — |
| Responsabilité autre que MTPL | 25 | 25 | — | — | 25 | 25 | — | — |
| Casco | 118 | 118 | — | — | 96 | 96 | — | — |
| Biens autres qu'une assurance casco | 234 | 234 | — | — | 216 | 216 | — | — |
| Réassurance acceptée | -1 | -1 | 0 | — | 0 | 0 | 0 | — |
| LIC (passif au titre des sinistres survenus) | 2 442 | 2 424 | 18 | — | 2 220 | 2 204 | 16 | — |
| Assurance des personnes | 656 | 638 | 18 | — | 610 | 594 | 16 | — |
| Responsabilité civile automobile (MTPL) | 935 | 935 | — | — | 863 | 863 | — | — |
| Responsabilité autre que MTPL | 401 | 401 | — | — | 357 | 357 | — | — |
| Casco | 66 | 66 | — | — | 53 | 53 | — | — |
| Biens autres qu'une assurance casco | 364 | 364 | — | — | 319 | 319 | — | — |
| Réassurance acceptée | 20 | 20 | 0 | — | 18 | 18 | 0 | — |
| Actifs au titre des frais d'acquisition | 0 | 0 | 0 | — | 0 | 0 | 0 | — |
p. 287
1 an 5 ans 10 ans 20 ans
que l'évolution escomptée du marché et la hausse des sinistres ainsi que de facteurs externes comme les décisions judiciaires,
• Pour les contrats fournissant de multiples services, c.-à-d. la couverture d'assurance, les services de retour sur investissement et les services de gestion des investissements, des 'unités de couverture multivariées' sont utilisées en tenant compte des éléments suivants: (a) les unités de couverture sont déterminées sur la base des différentes composantes des prestations considérées séparément et (b) des pondérations sont attribuées à chaque composante pour refléter un niveau de service à fournir approprié. Ces pondérations reflètent de manière appropriée le dégagement de la CSM en fonction du volume des prestations fournies pour chaque service. Comme pour les unités de couverture, ces pondérations sont également réévaluées
• Les unités de couverture présentent une valeur positive et leur valeur plancher est fixée à zéro. En cas d'unités de couverture nulles au cours d'une période donnée, aucune CSM n'est affectée au compte de résultat puisqu'aucun service n'a été fourni au cours de la période. Cela peut se produire par exemple lorsque les contrats prévoient des 'délais de carence'. Dans de tels cas, le contrat a été signé par le titulaire de la police, mais il existe un délai de carence obligatoire avant que le client
• La définition des portefeuilles IFRS 17 relève de décisions locales prises par chacune des entités d'assurance de KBC Groupe. Il s'agit de processus spécifiques à chaque pays, déterminés par la gamme de produits locaux et la manière dont les activités
• Parmi les produits hybrides, le titulaire de la police a la possibilité de passer de la composante branche 23 à la composante hors branche 23 et inversement au sein du même contrat comportant la couverture du risque d'assurance significatif. • Le LRC non vie évalué dans le cadre de la BBA (196 millions d'euros en 2024, 190 millions d'euros en 2023) représente le LRC de l'assurance santé (dans le cadre de l'assurance des personnes) car il s'agit en grande majorité de contrats à long terme, qui sont donc évalués selon l'approche BBA. Le LIC non vie évalué dans le cadre de la PAA (638 millions d'euros en 2024, 594 millions d'euros en 2023) représente les sinistres survenus au titre de l'assurance des personnes en relation avec
• La plupart des programmes de réassurance protègent contre l'impact des événements déclencheurs de pertes exceptionnellement élevées ou de l'accumulation des pertes. C'est pourquoi le résultat de la réassurance ne présente pas le même ordre de grandeur que celui des opérations d'assurance directes, de sorte que les mouvements des actifs au titre
• Les comptes courants, avec les intermédiaires et les réassureurs, ne sont pas inclus dans l'évaluation des passifs d'assurance,
• Les courbes des taux suivantes sont utilisées pour actualiser les flux de trésorerie qui ne varient pas en fonction des rendements d'éléments sous-jacents. Comme ces courbes d'actualisation établies selon l'approche ascendante ne sont pas spécifiques aux entités mais dépendent de la devise, deux courbes sont incluses pour chaque devise, l'une avec ajustement de la volatilité Solvency II et l'autre sans (la seconde est utilisée pour les passifs évalués dans le cadre de la VFA, la première
Courbe des taux utilisée pour actualiser les flux de trésorerie qui ne varient pas en fonction d'éléments sous-jacents; approche ascendante ('forward rates') Devise Prime d'illiquidité Durée du portefeuille
EUR avec ajustement de la volatilité 1,91% 2,61% 2,84% 2,14%
CZK avec ajustement de la volatilité 4,01% 3,93% 4,30% 4,20%
HUF avec ajustement de la volatilité 6,92% 6,93% 7,39% 6,55%
BGN avec ajustement de la volatilité 1,94% 2,58% 2,83% 2,19%
EUR avec ajustement de la volatilité 3,14% 2,51% 2,96% 2,34%
CZK avec ajustement de la volatilité 4,83% 3,19% 3,70% 3,98%
HUF avec ajustement de la volatilité 5,55% 5,25% 6,29% 5,49%
BGN avec ajustement de la volatilité 3,16% 2,50% 3,00% 2,43%
sans ajustement de la volatilité 1,67% 2,37% 2,60% 1,91%
sans ajustement de la volatilité 3,84% 3,76% 4,12% 4,03%
sans ajustement de la volatilité 6,84% 6,85% 7,30% 6,48%
sans ajustement de la volatilité 1,78% 2,42% 2,67% 2,03%
sans ajustement de la volatilité 2,92% 2,29% 2,74% 2,13%
sans ajustement de la volatilité 4,67% 3,03% 3,54% 3,82%
sans ajustement de la volatilité 5,44% 5,14% 6,18% 5,38%
sans ajustement de la volatilité 2,84% 2,18% 2,68% 2,11%
d'assurance sont gérées à l'échelle locale. Le tableau présente une ventilation générale par produit.
l'assurance accidents du travail, qui sont généralement réglés sur une longue période.
mais sont traités comme un actif distinct évalué conformément à la norme IFRS 9.
pour les autres passifs nécessitant des courbes établies selon l'approche ascendante).
la législation et l'actualisation.
à la fin de chaque période de reporting.
puisse bénéficier de la couverture d'assurance.
des contrats de réassurance sont limités.
2024
2023
que l'évolution escomptée du marché et la hausse des sinistres ainsi que de facteurs externes comme les décisions judiciaires, la législation et l'actualisation.
| Devise | Prime d'illiquidité | Durée du portefeuille | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 an | 5 ans | 10 ans | 20 ans | |||
| 2024 | ||||||
| EUR | avec ajustement de la volatilité | 1,91% | 2,61% | 2,84% | 2,14% | |
| sans ajustement de la volatilité | 1,67% | 2,37% | 2,60% | 1,91% | ||
| CZK | avec ajustement de la volatilité | 4,01% | 3,93% | 4,30% | 4,20% | |
| sans ajustement de la volatilité | 3,84% | 3,76% | 4,12% | 4,03% | ||
| HUF | avec ajustement de la volatilité | 6,92% | 6,93% | 7,39% | 6,55% | |
| sans ajustement de la volatilité | 6,84% | 6,85% | 7,30% | 6,48% | ||
| BGN | avec ajustement de la volatilité | 1,94% | 2,58% | 2,83% | 2,19% | |
| sans ajustement de la volatilité | 1,78% | 2,42% | 2,67% | 2,03% | ||
| 2023 | ||||||
| EUR | avec ajustement de la volatilité | 3,14% | 2,51% | 2,96% | 2,34% | |
| sans ajustement de la volatilité | 2,92% | 2,29% | 2,74% | 2,13% | ||
| CZK | avec ajustement de la volatilité | 4,83% | 3,19% | 3,70% | 3,98% | |
| sans ajustement de la volatilité | 4,67% | 3,03% | 3,54% | 3,82% | ||
| HUF | avec ajustement de la volatilité | 5,55% | 5,25% | 6,29% | 5,49% | |
| sans ajustement de la volatilité | 5,44% | 5,14% | 6,18% | 5,38% | ||
| BGN | avec ajustement de la volatilité | 3,16% | 2,50% | 3,00% | 2,43% | |
| sans ajustement de la volatilité | 2,84% | 2,18% | 2,68% | 2,11% |
p. 286
Annexe 5.6: Assurances – bilan
Vie
Branche 23
Branche 23
Hybride
Casco
Casco
Non vie
Hors branche 23
Hybride
Hors branche 23
d'assurance pour les contrats en vigueur;
du groupe est dès lors impossible.
Biens autres qu'une assurance casco 364
Responsabilité civile automobile (MTPL)
Biens autres qu'une assurance casco
Responsabilité civile automobile (MTPL)
passifs financiers (voir Annexe 4.1).
Réassurance acceptée
Réassurance acceptée
Assurance des personnes
Réassurance acceptée
Assurance des personnes
Réassurance acceptée
groupe;
Responsabilité autre que MTPL
Responsabilité autre que MTPL
Note 5.6.1: Ventilation de l'actif et du passif des contrats de (ré)assurance
(en millions d'EUR) 2024 2023
Contrats de réassurance cédés 20 20 — — 0 0 — — Dettes des contrats d'assurance 13 925 57 12 899 969 13 862 55 12 878 928 LRC (passif au titre de la couverture restante) 13 718 2 12 769 948 13 674 2 12 762 910
LIC (passif au titre des sinistres survenus) 207 55 130 22 188 53 116 18
Actifs au titre des frais d'acquisition 0 0 0 0 0 0 0 0
Contrats de réassurance cédés 98 98 — — 64 64 — — Dettes des contrats d'assurance 3 186 2 971 214 — 2 922 2 716 206 — LRC (passif au titre de la couverture restante) 744 547 196 — 701 512 190 —
LIC (passif au titre des sinistres survenus) 2 442 2 424 18 — 2 220 2 204 16 —
Actifs au titre des frais d'acquisition 0 0 0 — 0 0 0 — • Les dettes de contrats d'assurance se rapportent à des contrats d'assurance et à des contrats d'investissement avec éléments de participation discrétionnaire. Les dettes de contrats d'investissement sans éléments de participation discrétionnaire sont évaluées à leur juste valeur. Elles concernent les contrats de la branche 23 qui sont comptabilisés en
• Le LRC (hors PAA) est calculé à l'aide de différentes hypothèses. L'exercice du jugement est nécessaire pour formuler ces hypothèses, qui se basent sur diverses sources d'information internes et externes. Ces passifs sont généralement calculés à l'aide d'hypothèses en vigueur au moment de la conclusion des contrats d'assurance et, à ce titre, déterminent la CSM au
Les hypothèses de défaillance, à la fois au niveau du contrat et de la prime, les taux de mortalité et de morbidité, sont basés sur les tables de mortalité standard et sont éventuellement adaptés en fonction des expériences passées du
les hypothèses relatives aux charges d'exploitation qui reflètent les coûts projetés pour la gestion et le traitement des contrats en vigueur ainsi que les frais généraux connexes considérés comme directement imputables. Les charges sont considérées comme directement imputables si elles sont encourues en conséquence de la réalisation d'activités
les hypothèses peuvent varier en fonction du type d'assurance, de la génération de contrats (principalement le moment de la conclusion du contrat et les conditions applicables) et du pays. La quantification de ces hypothèses pour l'ensemble
• Les hypothèses relatives au passif au titre des sinistres survenus (LIC) reposent sur les expériences passées en matière de nombre de sinistres, d'indemnisations de sinistres et de coûts de règlement des sinistres. Elles sont corrigées de facteurs tels
0
2
0
0
0
55
0
0
14
156
25
118
234
638
935
401
66
364
20
-1 —
11 929
840
0
—
112
18
0
196
—
—
—
—
0
18
—
—
—
—
0
823
964
0
19
168
21
0
211
156
25
118
234
656
935
401
66
20
moment de la comptabilisation initiale. Les principales hypothèses sont les suivantes:
-1
11 931
Total PAA BBA VFA Total PAA BBA VFA
798
225
0
13
153
21
0
205
160
25
96
216
610
863
357
53
319
18
0
12 651 0
2
0
0
0
53
0
0
16
160
25
96
216
594
863
357
53
319
18
0
—
112
0
—
99
17
0
190
—
—
—
—
0
16
—
—
—
—
0
12 650 798
—
112
0
13
—
4
0
—
—
—
—
—
—
—
—
—
—
—
—
823
—
0
19
—
3
0
—
—
—
—
—
—
—
—
—
—
—
—
125
Courbe des taux utilisée pour actualiser les flux de trésorerie qui ne varient pas en fonction d'éléments sous-jacents; approche ascendante ('forward rates')
| (en millions d'EUR) | Passif au titre de la couverture restante | Passif au titre des sinistres survenus |
Total | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Contrats non | |||||||
| Hors composante | Composante Pertes | évalués | Contrats évalués dans le | ||||
| Pertes | dans le cadre de la PAA |
cadre de la PAA | |||||
| Valeur | |||||||
| actualisée des | Ajustement au | ||||||
| flux de | risque | ||||||
| trésorerie futurs |
|||||||
| 2024 | |||||||
| Bilan d'ouverture | 13 667 | 7 | 134 | 50 | 3 | 13 862 | |
| Résultat des services d'assurance | -435 | 24 | 225 | 19 | 0 | -168 | |
| Revenus des activités d'assurance | -463 | — | — | — | — | -463 | |
| BBA + VFA par méthode de transition | -432 | — | — | — | — | -432 | |
| Approche rétrospective modifiée | -9 | — | — | — | — | -9 | |
| Approche fondée sur la juste valeur | -280 | — | — | — | — | -280 | |
| Autres PAA |
-143 -31 |
— — |
— — |
— — |
— — |
-143 -31 |
|
| Charges des services d'assurance | 28 | 24 | 225 | 19 | 0 | 296 | |
| Sinistres survenus (hors remboursements de composantes investissement) | — | -2 | 156 | 14 | 1 | 169 | |
| Charges survenues autres que les sinistres | 0 | -2 | 99 | 3 | 0 | 100 | |
| Coûts d'acquisition amortis | 28 | — | — | — | — | 28 | |
| Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux services futurs - pertes et reprise sur pertes sur contrats déficitaires |
— | 28 | — | — | — | 28 | |
| Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux services passés | — | — | -29 | 1 | -1 | -29 | |
| Composantes investissement | -2 591 | — | 2 591 | — | — | 0 | |
| Résultat des investissements | 6 | 0 | — | — | — | 6 | |
| Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du | 6 | 0 | — | — | — | 6 | |
| compte de résultat | |||||||
| Produits et charges financiers de l'assurance | 490 | 1 | 2 | 2 | 0 | 495 | |
| Par le biais du compte de résultat Dans les autres éléments du résultat global |
292 198 |
1 0 |
2 0 |
1 1 |
0 0 |
296 199 |
|
| Total des variations des éléments du résultat global | -2 529 | 25 | 2 818 | 20 | 0 | 334 | |
| Total des flux de trésorerie | 2 585 | — | -2 798 | -19 | — | -232 | |
| Primes reçues | 2 712 | — | — | — | — | 2 712 | |
| Paiements en règlement de sinistres | — | — | -2 699 | -16 | — | -2 715 | |
| Charges autres que les paiements en règlement de sinistres | — | — | -99 | -3 | — | -102 | |
| Frais d'acquisition payés | -127 | — | — | — | — | -127 | |
| Autres | -37 | 0 | -2 | 0 | 0 | -39 | |
| Bilan de clôture | 13 686 | 32 | 152 | 52 | 4 | 13 925 | |
| 2023 | |||||||
| Bilan d'ouverture | 13 258 | 10 | 126 | 47 | 3 | 13 444 | |
| Résultat des services d'assurance | -381 | -2 | 218 | 16 | 1 | -149 | |
| Revenus des activités d'assurance | -399 | – | – | – | – | -399 | |
| BBA + VFA par méthode de transition | -370 | – | – | – | – | -370 | |
| Approche rétrospective modifiée | -10 | – | – | – | – | -10 | |
| Approche fondée sur la juste valeur Autres |
-267 -93 |
– – |
– – |
– – |
– – |
-267 -93 |
|
| PAA | -30 | – | – | – | – | -30 | |
| Charges des services d'assurance | 19 | -2 | 218 | 16 | 1 | 251 | |
| Sinistres survenus (hors remboursements de composantes investissement) | – | -1 | 156 | 13 | 1 | 169 | |
| Charges survenues autres que les sinistres | 0 | -7 | 92 | 2 | – | 87 | |
| Coûts d'acquisition amortis Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux services futurs - pertes et |
19 | – | – | – | – | 19 | |
| reprise sur pertes sur contrats déficitaires | – | 6 | – | – | – | 6 | |
| Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux services passés Composantes investissement |
– -1 284 |
– – |
-30 1 284 |
1 – |
1 – |
-30 0 |
|
| Résultat des investissements | 0 | 0 | — | — | — | 0 | |
| Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
0 | 0 | — | — | — | 0 | |
| Produits et charges financiers de l'assurance | 815 | 0 | 3 | 3 | 0 | 821 | |
| Par le biais du compte de résultat | 281 | 0 | 1 | 0 | 0 | 283 | |
| Dans les autres éléments du résultat global | 534 | 0 | 2 | 3 | 0 | 538 | |
| Total des variations des éléments du résultat global | -850 | -2 | 1 505 | 19 | 1 | 672 | |
| Total des flux de trésorerie | 1 271 | – | -1 497 | -16 | – | -242 | |
| Primes reçues | 1 401 | – | – | – | – | 1 401 | |
| Paiements en règlement de sinistres Charges autres que les paiements en règlement de sinistres |
– – |
– – |
-1 404 -92 |
-14 -2 |
– – |
-1 419 -94 |
|
| Frais d'acquisition payés | -130 | – | – | – | – | -130 | |
| Autres | -12 | 0 | 0 | 0 | 0 | -13 | |
| Bilan de clôture | 13 667 | 7 | 134 | 50 | 3 | 13 862 |
p. 289
• Lors du passage d'IFRS 4 à IFRS 17 le 1er janvier 2022, KBC a appliqué l'approche rétroactive complète ('Full Retrospective Approach'– FRA) pour les années récentes. Appliquer l'approche FRA pour les années non récentes n'a pas été faisable soit par manque de données historiques (données et hypothèses), soit en raison des frais élevés pour rendre des informations du passé disponibles pour les calculs de transition FRA. Lorsque l'approche FRA n'a pas pu être utilisée dans la pratique, on applique principalement l'approche fondée sur la juste valeur pour déterminer la CSM à la date de la transition. L'approche rétrospective modifiée ('Modified Retrospective Approach' – MRA) a rarement été utilisée car cette procédure de transition est trop complexe et les frais ne contrebalançaient pas les avantages. KBC a calculé une juste valeur selon la norme IFRS 13 sur la base des flux de trésorerie IFRS 17 et a ensuite procédé à des ajustements en fonction de quelques hypothèses ou paramètres. Ces ajustements concernaient la comptabilisation à la juste valeur selon IFRS 13 de l'ensemble des frais, et donc aussi les coûts non directement imputables, ainsi que la comptabilisation d'une prime de risque qui couvre non seulement le risque financier, mais aussi les frais liés aux systèmes, d'intégration et de financement du capital. En ce qui concerne les calculs de la transition selon l'approche fondée sur la juste valeur, toutes les années précédentes ont été regroupées en une seule cohorte. La CSM selon l'approche fondée sur la juste valeur a découlé des différences de frais et de marge de risque dans les approches d'évaluation selon IFRS 17 et IFRS 13. En raison de l'application de la FVA à la date de transition,
conformément aux exemptions de transition prévues dans la norme IFRS 17, le montant des OCI a été fixé à zéro.
En raison de la poursuite de la baisse des taux d'intérêt du marché intervenue en 2024, une charge de 199 millions d'euros avant impôts est comptabilisée dans les OCI. KBC a en effet choisi, pour tous les portefeuilles au sein du groupe, d'appliquer la méthode comptable consistant à ventiler les produits et charges financiers de l'assurance entre le compte
Le mouvement de la composante investissement du LRC au LIC à hauteur de 2 591 millions d'euros correspond aux montants des contrats arrivant à échéance ou expirés et comprend 866 millions d'euros résultant du rachat des contrats individuels d'engagement de pension du portefeuille 'Risques et épargne' en 2024 pour les faire passer vers le portefeuille 'Produits hybrides', les assurés des contrats concernés ayant eu la possibilité d'investir dans des produits de la branche
En raison de la baisse des taux d'intérêt du marché intervenue en 2023, une charge de 538 millions d'euros avant impôts est comptabilisée dans les OCI. KBC a en effet choisi, pour tous les portefeuilles au sein du groupe, d'appliquer la méthode comptable consistant à ventiler les produits et charges financiers de l'assurance entre le compte de résultat et les OCI. - Le mouvement de la composante investissement du LRC au LIC à hauteur de 1 284 millions d'euros correspond aux
• Lors de la transition vers la norme IFRS 17, KBC a principalement appliqué l'approche fondée sur la juste valeur. Les coûts d'acquisition amortis sont donc faibles, puisqu'ils ne sont pas estimés selon l'approche fondée sur la juste valeur (c'est-à-
• Les contrats d'assurance vie sont généralement conclus à long terme et sont par conséquent évalués au moyen de l'approche BBA ou VFA. L'approche VFA est appliquée uniquement dans les entités d'Europe centrale et orientale pour les contrats de la branche 23 ou les produits hybrides, car ces contrats vendus comportent obligatoirement une couverture du
• Certains contrats d'assurance peuvent fixer des montants à payer si aucun événement assuré ne se produit, lesquels sont remboursables en toutes circonstances et, à ce titre, englobent une composante investissement. Afin de déterminer la composante investissement, il est nécessaire de procéder à une instruction à la lumière des caractéristiques du contrat. Au sein de KBC, seules sont identifiées les composantes investissement relevant de l'assurance vie, à l'instar de la couverture décès à vie. Lorsqu'un contrat d'assurance autorise le rachat, la valeur de rachat brute est considérée comme une composante investissement. Tous les frais liés à un rachat sont quant à eux assimilés à des composantes assurance.
• Variation des passifs d'assurance en 2024:
• Variation des passifs d'assurance en 2023:
montants des contrats arrivant à échéance ou expirés.
de résultat et les OCI.
dire l'approche prospective).
risque d'assurance.
p. 288
23.
p. 288
Passif au titre des
Ajustement au risque
Contrats évalués dans le cadre de la PAA
Valeur actualisée des flux de trésorerie futurs
—
—
—
—
—
14
3
—
—
1
—
1
1
—
-16
-3
—
–
–
–
–
–
13
2
–
–
1
—
0
3
–
-14
-2
–
sinistres survenus Total
—
—
—
—
—
1
0
—
—
-1
—
0
0
—
—
—
—
–
–
–
–
–
1
–
–
–
1
—
0
0
–
–
–
– -432
-280
-143
-31
169
100
28
28
-29
6
296
199
2 712
-2 715
-102
-127
-370
-10
-267
-93
-30
169
87
19
6
0
283
538
1 401
-1 419
-94
-130
-30
-9
Note 5.6.2: Variations des passifs relatifs aux contrats d'assurance-vie
2024
BBA + VFA par méthode de transition
Charges survenues autres que les sinistres
reprise sur pertes sur contrats déficitaires
Autres
compte de résultat
Primes reçues
2023
Coûts d'acquisition amortis
Dans les autres éléments du résultat global
BBA + VFA par méthode de transition
Charges survenues autres que les sinistres
reprise sur pertes sur contrats déficitaires
Approche rétrospective modifiée
Approche fondée sur la juste valeur
Par le biais du compte de résultat
Paiements en règlement de sinistres
Frais d'acquisition payés
Autres
compte de résultat
Primes reçues
Coûts d'acquisition amortis
Dans les autres éléments du résultat global
Par le biais du compte de résultat
Paiements en règlement de sinistres
Frais d'acquisition payés
Approche rétrospective modifiée
Approche fondée sur la juste valeur
Sinistres survenus (hors remboursements de composantes investissement)
Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux services futurs -
Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux services passés
Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du
Charges autres que les paiements en règlement de sinistres
Sinistres survenus (hors remboursements de composantes investissement)
Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux services futurs -
Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux services passés
Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du
Charges autres que les paiements en règlement de sinistres
PAA -30
pertes et
PAA -31
pertes et
(en millions d'EUR) Passif au titre de la couverture restante
Hors composante
Bilan d'ouverture 13 667 7 134 50 3 13 862 Résultat des services d'assurance -435 24 225 19 0 -168 Revenus des activités d'assurance -463 — — — — -463
-432
-280
-143
Charges des services d'assurance 28 24 225 19 0 296
—
0
28
—
—
6
Composantes investissement -2 591 — 2 591 — — 0 Résultat des investissements 6 0 — — — 6
Produits et charges financiers de l'assurance 490 1 2 2 0 495
Total des variations des éléments du résultat global -2 529 25 2 818 20 0 334 Total des flux de trésorerie 2 585 — -2 798 -19 — -232
2 712
—
—
-127
Autres -37 0 -2 0 0 -39 Bilan de clôture 13 686 32 152 52 4 13 925
Bilan d'ouverture 13 258 10 126 47 3 13 444 Résultat des services d'assurance -381 -2 218 16 1 -149 Revenus des activités d'assurance -399 – – – – -399
-370
-10
-267
-93
–
0
19
–
–
0
281
534
Composantes investissement -1 284 – 1 284 – – 0 Résultat des investissements 0 0 — — — 0
Produits et charges financiers de l'assurance 815 0 3 3 0 821
Total des variations des éléments du résultat global -850 -2 1 505 19 1 672 Total des flux de trésorerie 1 271 – -1 497 -16 – -242
1 401
–
–
-130
Autres -12 0 0 0 0 -13 Bilan de clôture 13 667 7 134 50 3 13 862
Charges des services d'assurance 19 -2 218 16 1 251
292
198
-9
Pertes Composante Pertes
—
—
—
—
—
-2
-2
—
28
—
0
1
0
—
—
—
—
–
–
–
–
–
-1
-7
–
6
–
0
0
0
–
–
–
–
Contrats non évalués dans le cadre de la PAA
—
—
—
—
—
156
99
—
—
-29
—
2
0
—
-99
—
–
–
–
–
–
156
92
–
–
—
1
2
–
-92
–
-1 404
-30
-2 699
| (en millions d'EUR) | Passif au titre de la couverture restante |
Passif au titre des sinistres survenus |
Total | |||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Hors composante Pertes |
Composante Pertes | Contrats non évalués dans le cadre de la PAA |
Contrats évalués dans le cadre de la PAA |
|||
| Valeur actualisée des flux de trésorerie futurs |
Ajustement au risque |
|||||
| 2024 | ||||||
| Bilan d'ouverture | 700 | 1 | 16 | 1 964 | 240 | 2 922 |
| Résultat des services d'assurance | -1 952 | 3 | 31 | 1 606 | 10 | -303 |
| Revenus des activités d'assurance BBA par méthode de transition |
-2 482 -39 |
— — |
— — |
— — |
— — |
-2 482 -39 |
| Approche rétrospective modifiée | 0 | — | — | — | — | 0 |
| Approche fondée sur la juste valeur | -29 | — | — | — | — | -29 |
| Autres PAA |
-11 -2 443 |
— — |
— — |
— — |
— — |
-11 -2 443 |
| Charges des services d'assurance | 530 | 3 | 31 | 1 606 | 10 | 2 179 |
| Sinistres survenus (hors remboursements de composantes | ||||||
| investissement) | — | -1 | 28 | 1 251 | 65 | 1 343 |
| Charges survenues autres que les sinistres Coûts d'acquisition amortis |
0 529 |
0 — |
3 — |
232 — |
0 — |
236 529 |
| Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux | 4 | 4 | ||||
| services futurs - pertes et reprise sur pertes sur contrats déficitaires |
— | — | — | — | ||
| Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux services passés |
— | — | 0 | 122 | -55 | 66 |
| Composantes investissement | 0 | — | 0 | — | — | 0 |
| Produits et charges financiers de l'assurance | 7 | 0 | 0 | 58 | 7 | 72 |
| Par le biais du compte de résultat | 1 | 0 | 0 | 39 | 5 | 45 |
| Dans les autres éléments du résultat global | 6 | 0 | 0 | 18 | 2 | 26 |
| Total des variations des éléments du résultat global | -1 945 | 3 | 31 | 1 664 | 17 | -231 |
| Total des flux de trésorerie | 1 991 | — | -29 | -1 453 | — | 509 |
| Primes reçues | 2 532 | — | — | — | — | 2 532 |
| Paiements en règlement de sinistres Charges autres que les paiements en règlement de sinistres |
— — |
— — |
-26 -3 |
-1 222 -231 |
— — |
-1 248 -234 |
| Frais d'acquisition payés | -540 | — | — | — | — | -540 |
| Autres | -6 | 0 | 0 | -6 | -1 | -14 |
| Bilan de clôture | 740 | 4 | 18 | 2 168 | 256 | 3 186 |
| 2023 | ||||||
| Bilan d'ouverture | 675 | 1 | 14 | 1 802 | 222 | 2 714 |
| Résultat des services d'assurance | -1 789 | 0 | 28 | 1 343 | 7 | -410 |
| Revenus des activités d'assurance | -2 280 | – | – | – | – | -2 280 |
| BBA par méthode de transition | -36 | – | – | – | – | -36 |
| Approche rétrospective modifiée | 0 | – | – | – | – | 0 |
| Approche fondée sur la juste valeur Autres |
-29 -7 |
– – |
– – |
– – |
– – |
-29 -7 |
| PAA | -2 244 | – | – | – | – | -2 244 |
| Charges des services d'assurance | 491 | 0 | 28 | 1 343 | 7 | 1 869 |
| Sinistres survenus (hors remboursements de composantes | 0 | -1 | 26 | 1 091 | 62 | 1 178 |
| investissement) Charges survenues autres que les sinistres |
1 | 0 | 3 | 219 | 0 | 223 |
| Coûts d'acquisition amortis | 490 | – | – | – | – | 490 |
| Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux services futurs - pertes et reprise sur pertes sur contrats déficitaires |
– | 1 | – | – | – | 1 |
| Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux services passés |
– | – | 0 | 33 | -55 | -22 |
| Composantes investissement | 0 | – | 0 | – | – | 0 |
| Produits et charges financiers de l'assurance | -48 | 0 | 1 | 89 | 12 | 54 |
| Par le biais du compte de résultat | 0 | 0 | 0 | 27 | 4 | 30 |
| Dans les autres éléments du résultat global | -48 | 0 | 0 | 63 | 8 | 24 |
| Total des variations des éléments du résultat global | -1 837 | 0 | 29 | 1 433 | 19 | -356 |
| Total des flux de trésorerie | 1 862 | – | -27 | -1 288 | – | 547 |
| Primes reçues Paiements en règlement de sinistres |
2 357 – |
– – |
– -24 |
– -1 070 |
– – |
2 357 -1 094 |
| Charges autres que les paiements en règlement de sinistres | – | – | -3 | -218 | – | -221 |
| Frais d'acquisition payés | -496 | – | – | – | – | -496 |
| Autres | 1 | 0 | 0 | 17 | 0 | 18 |
| Bilan de clôture | 700 | 1 | 16 | 1 964 | 240 | 2 922 |
p. 291
• Dans l'assurance non vie, KBC applique essentiellement l'approche PAA étant donné que la période de couverture est
• L'estimation du coût des sinistres survenus est basée sur l'expérience relative à l'évolution passée des sinistres, qui permet de formuler des projections quant aux futures tendances à cet égard. Ces méthodes consistent à extrapoler l'évolution des sinistres payés et survenus, des coûts moyens par sinistre (y compris des coûts de règlement des sinistres) et du nombre de sinistres en s'appuyant sur les variations des sinistres observées au cours des années précédentes et le taux attendu de sinistres. Les données historiques concernant les sinistres sont principalement analysées par année de survenance. Les
• Des estimations des recouvrements par voie de récupération ou de subrogation sont prises en compte dans l'évaluation des
• Aucun actif au titre des flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition n'est actuellement comptabilisé.
inférieure ou égale à 1 an.
coûts finaux des sinistres.
p. 290
sinistres importants sont traités séparément.
p. 290
Note 5.6.3: Mouvements des passifs relatifs aux contrats d'assurance non vie
Approche rétrospective modifiée 0
PAA -2 443
pertes et reprise sur pertes sur contrats déficitaires
Approche rétrospective modifiée 0
pertes et reprise sur pertes sur contrats déficitaires
Coûts d'acquisition amortis 490
Passif au titre de la couverture
Bilan d'ouverture 700 1 16 1 964 240 2 922 Résultat des services d'assurance -1 952 3 31 1 606 10 -303 Revenus des activités d'assurance -2 482 — — — — -2 482
-39
-29
-11
—
0
—
—
1
6
2 532
-540
—
—
Autres -6 0 0 -6 -1 -14 Bilan de clôture 740 4 18 2 168 256 3 186
Bilan d'ouverture 675 1 14 1 802 222 2 714 Résultat des services d'assurance -1 789 0 28 1 343 7 -410 Revenus des activités d'assurance -2 280 – – – – -2 280
-36
-29
-2 244
-7
0
1
–
–
0
-48
2 357
–
–
Autres 1 0 0 17 0 18 Bilan de clôture 700 1 16 1 964 240 2 922
-496
Composantes investissement 0 – 0 – – 0 Produits et charges financiers de l'assurance -48 0 1 89 12 54
Total des variations des éléments du résultat global -1 837 0 29 1 433 19 -356 Total des flux de trésorerie 1 862 – -27 -1 288 – 547
Charges des services d'assurance 491 0 28 1 343 7 1 869
Total des variations des éléments du résultat global -1 945 3 31 1 664 17 -231 Total des flux de trésorerie 1 991 — -29 -1 453 — 509
Composantes investissement 0 — 0 — — 0 Produits et charges financiers de l'assurance 7 0 0 58 7 72
529
Charges des services d'assurance 530 3 31 1 606 10 2 179
Pertes Composante Pertes
Hors composante
restante
—
—
—
—
—
-1
0
—
4
—
0
0
—
—
—
—
–
–
–
–
–
-1
0
–
1
–
0
0
–
–
–
–
Contrats non évalués dans le cadre de la PAA
—
—
—
—
—
28
3
—
—
0
0
0
—
-26
-3
—
–
–
–
–
–
26
3
–
–
0
0
0
–
-24
-3
–
Passif au titre des
Ajustement au risque
Contrats évalués dans le cadre de la PAA
Valeur actualisée des flux de trésorerie futurs
—
—
—
—
—
1 251
232
—
—
122
39
18
—
—
–
–
–
–
–
1 091
219
–
–
33
27
63
–
–
-1 070
-218
-1 222
-231
sinistres survenus Total
—
—
—
—
—
65
0
—
—
-55
5
2
—
—
—
—
–
–
–
–
–
62
0
–
–
-55
4
8
–
–
–
– -39
-29
-11
-2 443
1 343
236
529
4
66
45
26
2 532
-1 248
-234
-540
-36
-29
-2 244
1 178
223
490
1
-22
30
24
2 357
-1 094
-221
-496
-7
0
0
(en millions d'EUR)
BBA par méthode de transition
Coûts d'acquisition amortis
Par le biais du compte de résultat
Paiements en règlement de sinistres
Frais d'acquisition payés
Autres
investissement)
services futurs -
services passés
Par le biais du compte de résultat
Paiements en règlement de sinistres
Frais d'acquisition payés
Dans les autres éléments du résultat global
PAA
Primes reçues
Dans les autres éléments du résultat global
BBA par méthode de transition
Autres
investissement)
services futurs -
services passés
Primes reçues
2023
Sinistres survenus (hors remboursements de composantes
Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux
Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux
Sinistres survenus (hors remboursements de composantes
Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux
Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux
Charges autres que les paiements en règlement de sinistres
Approche fondée sur la juste valeur
Charges survenues autres que les sinistres
Charges autres que les paiements en règlement de sinistres
Approche fondée sur la juste valeur
Charges survenues autres que les sinistres
2024
| Valeur | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| actualisée des | Ajustement | Total du passif | ||||
| flux de trésorerie | au risque | des contrats | ||||
| (en millions d'EUR) | futurs (dont LIC) | (dont LIC) | Contrats | Marge sur services contractuels | d'assurance | |
| d'assurance existants à la date de transition, approche |
Contrats d'assurance existants à la date de transition, |
|||||
| rétrospective | approche fondée | Autres contrats | ||||
| 2024 | modifiée | sur la juste valeur | d'assurance | |||
| Bilan d'ouverture | 11 538 | 152 | 47 | 1 387 | 683 | 13 807 |
| Résultat des services d'assurance | -212 | 41 | -2 | -125 | 138 | -159 |
| Variations liées aux services futurs Nouveaux contrats |
-201 -245 |
53 29 |
4 – |
-11 – |
182 230 |
28 14 |
| Variations des estimations reflétées dans la CSM | 32 | 23 | 4 | -11 | -48 | 0 |
| Variations des estimations entraînant des pertes et des | 13 | 1 | – | – | – | 14 |
| reprises sur contrats déficitaires | ||||||
| Variations liées aux services rendus au cours de la période |
16 | -9 | -5 | -114 | -44 | -157 |
| CSM comptabilisée au compte de résultat | 0 | - | -5 | -114 | -44 | -163 |
| Variations de l'ajustement au risque (attendu) | 0 | -9 | – | – | – | -9 |
| Ajustements liés à l'expérience | 16 | - | – | – | – | 16 |
| Variations du passif au titre des sinistres survenus liées aux services passés |
-27 | -3 | – | – | – | -29 |
| Résultat des investissements | 6 | - | – | – | – | 6 |
| Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
6 | - | – | – | – | 6 |
| Produits et charges financiers de l'assurance | 466 | 4 | 1 | 10 | 13 | 493 |
| Par le biais du compte de résultat | 269 | 3 | 1 | 10 | 13 | 295 |
| Dans les autres éléments du résultat global | 197 | 1 | - | - | - | 198 |
| Total des variations des éléments du résultat global | 260 | 44 | -1 | -115 | 151 | 341 |
| Total des flux de trésorerie | -241 | – | – | – | – | -241 |
| Primes reçues | 2 681 | – | – | – | – | 2 681 |
| Paiements en règlement de sinistres | -2 699 | – | – | – | – | -2 699 |
| Charges autres que les paiements en règlement de sinistres | -99 | – | – | – | – | -99 |
| Frais d'acquisition payés | -124 | – | – | – | – | -124 |
| Autres mouvements | -28 | -1 | -3 | -4 | -3 | -39 |
| Bilan de clôture | 11 529 | 195 | 43 | 1 268 | 832 | 13 868 |
| 2023 Bilan d'ouverture |
11 378 | 112 | 45 | 1 377 | 480 | 13 393 |
| Résultat des services d'assurance | -390 | 47 | -1 | 8 | 198 | -139 |
| Variations liées aux services futurs Nouveaux contrats |
-399 -161 |
56 17 |
4 – |
120 – |
224 150 |
5 6 |
| Variations des estimations reflétées dans la CSM | -238 | 39 | 4 | 120 | 74 | -1 |
| Variations des estimations entraînant des pertes et des | 0 | 0 | – | – | – | 0 |
| reprises sur contrats déficitaires Variations liées aux services rendus au cours de la |
||||||
| période | 38 | -8 | -5 | -113 | -26 | -113 |
| CSM comptabilisée au compte de résultat | 0 | – | -5 | -113 | -26 | -143 |
| Variations de l'ajustement au risque (attendu) | 0 | -8 | – | – | – | -8 |
| Ajustements liés à l'expérience | 38 | – | – | – | – | 38 |
| Variations du passif au titre des sinistres survenus liées aux services passés |
-29 | -2 | – | – | – | -30 |
| Résultat des investissements | 0 | – | – | – | – | 0 |
| Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
0 | – | – | – | – | 0 |
| Produits et charges financiers de l'assurance | 809 | -7 | 1 | 9 | 7 | 818 |
| Par le biais du compte de résultat | 264 | 2 | 1 | 9 | 7 | 283 |
| Dans les autres éléments du résultat global | 544 | -9 | – | – | – | 535 |
| Total des variations des éléments du résultat global | 418 | 40 | 0 | 16 | 205 | 679 |
| Total des flux de trésorerie | -252 | – | – | – | – | -252 |
| Primes reçues | 1 371 | – | – | – | – | 1 371 |
| Paiements en règlement de sinistres | -1 404 | – | – | – | – | -1 404 |
| Charges autres que les paiements en règlement de sinistres | -92 | – | – | – | – | -92 |
| Frais d'acquisition payés | -126 | – | – | – | – | -126 |
| Autres mouvements | -7 | -1 | 2 | -6 | -1 | -14 |
| Bilan de clôture | 11 538 | 152 | 47 | 1 387 | 683 | 13 807 |
p. 293
• Le montant comptabilisé dans le compte de résultat comme dégagement de la CSM est calculé à travers:
de la période de couverture prévue;
p. 292
couverture fournies dans la période considérée.
5.6.2). Il n'y a pas eu de changement majeur en 2023.
la définition des unités de couverture dans le groupe. Le nombre d'unités de couverture dans un groupe correspond au volume de services fournis par l'assureur dans le cadre des contrats de ce groupe de contrats (GoC), déterminé en tenant compte, pour chaque contrat, du volume des prestations fournies au titulaire de la police dans le cadre d'un contrat et
la répartition de la CSM à la date de clôture également entre chacune des unités de couverture fournies dans la période considérée et dont la fourniture est prévue ainsi que la comptabilisation en résultat net du montant affecté aux unités de
• Principaux mouvements en 2024 et 2023: la hausse de 43 millions d'euros de l'ajustement au risque en 2024 est en grande partie liée à un changement de modèle visant à tenir compte du risque que le client arrête de payer les primes dans le cadre de contrats d'assurance vie à long terme. L'évolution de la marge sur services contractuels en 2024, dans le cadre des nouveaux contrats, comprend une augmentation de 96 millions d'euros liée au transfert de contrats individuels d'engagement de pension du portefeuille 'Risques et épargne' vers le portefeuille 'Produits hybrides' (voir également la Note • Le montant comptabilisé dans le compte de résultat comme dégagement de la CSM est calculé à travers:
p. 292
Total du passif des contrats d'assurance
14
0
14
-163
-9
16
6
295
198
2 681
-2 699
-99
-124
6
-1
0
-143
-8
38
0
283
535
1 371
-92
-126
-1 404
Note 5.6.4: Mouvements des éléments du passif relatifs aux contrats d'assurance vie (BBA, VFA)
Valeur actualisée des flux de trésorerie futurs (dont LIC)
Ajustement au risque
29
23
1
-
-9
-
-
3
1
–
–
–
–
17
39
0
–
-8
–
–
2
-9
–
–
–
–
Bilan d'ouverture 11 538 152 47 1 387 683 13 807 Résultat des services d'assurance -212 41 -2 -125 138 -159 Variations liées aux services futurs -201 53 4 -11 182 28
période 16 -9 -5 -114 -44 -157
aux services passés -27 -3 – – – -29 Résultat des investissements 6 - – – – 6
Produits et charges financiers de l'assurance 466 4 1 10 13 493
Total des variations des éléments du résultat global 260 44 -1 -115 151 341 Total des flux de trésorerie -241 – – – – -241
Autres mouvements -28 -1 -3 -4 -3 -39 Bilan de clôture 11 529 195 43 1 268 832 13 868
Bilan d'ouverture 11 378 112 45 1 377 480 13 393 Résultat des services d'assurance -390 47 -1 8 198 -139 Variations liées aux services futurs -399 56 4 120 224 5
période 38 -8 -5 -113 -26 -113
aux services passés -29 -2 – – – -30 Résultat des investissements 0 – – – – 0
Produits et charges financiers de l'assurance 809 -7 1 9 7 818
Total des variations des éléments du résultat global 418 40 0 16 205 679 Total des flux de trésorerie -252 – – – – -252
Autres mouvements -7 -1 2 -6 -1 -14 Bilan de clôture 11 538 152 47 1 387 683 13 807
-245
13
0
0
16
6
269
197
2 681
-2 699
-99
-124
-161
-238
0
0
0
38
0
264
544
1 371
-92
-126
-1 404 (dont LIC) Marge sur services contractuels
–
4
–
-5
–
–
–
1
-
–
–
–
–
–
4
–
-5
–
–
–
1
–
–
–
–
–
Contrats d'assurance existants à la date de transition, approche fondée sur la juste valeur
–
-11
–
-114
–
–
–
10
-
–
–
–
–
–
–
120
-113
–
–
–
9
–
–
–
–
– Autres contrats d'assurance
230
-48
-44
–
–
–
13
-
–
–
–
–
150
74
–
-26
–
–
–
7
–
–
–
–
–
–
Contrats d'assurance existants à la date de transition, approche rétrospective modifiée
(en millions d'EUR)
Nouveaux contrats
du compte de résultat
Primes reçues
2023
reprises sur contrats déficitaires
Ajustements liés à l'expérience
Dans les autres éléments du résultat global
reprises sur contrats déficitaires
Ajustements liés à l'expérience
Dans les autres éléments du résultat global
Par le biais du compte de résultat
Paiements en règlement de sinistres
Frais d'acquisition payés
Variations des estimations reflétées dans la CSM
Variations liées aux services rendus au cours de la
CSM comptabilisée au compte de résultat
Variations de l'ajustement au risque (attendu)
Variations des estimations entraînant des pertes et des
Variations du passif au titre des sinistres survenus liées
Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais
Charges autres que les paiements en règlement de sinistres
Par le biais du compte de résultat
Paiements en règlement de sinistres
Frais d'acquisition payés
Nouveaux contrats
du compte de résultat
Primes reçues
Variations des estimations entraînant des pertes et des
Variations liées aux services rendus au cours de la
CSM comptabilisée au compte de résultat
Variations de l'ajustement au risque (attendu)
Variations du passif au titre des sinistres survenus liées
Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais
Charges autres que les paiements en règlement de sinistres
Variations des estimations reflétées dans la CSM 32
2024
| Valeur actualisée des flux de trésorerie |
Ajustement au | Total du passif des | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| (en millions d'EUR) | futurs (dont LIC) |
risque (dont LIC) |
Marge sur services contractuels | contrats d'assurance |
||
| Contrats d'assurance existants à la date de transition, approche fondée sur la juste valeur |
Autres contrats d'assurance |
|||||
| 2024 | ||||||
| Bilan d'ouverture | 8 | 71 | 52 | 74 | 206 | |
| Résultat des services d'assurance | -72 | 60 | -21 | 26 | -7 | |
| Variations liées aux services futurs | -74 | 62 | -19 | 31 | 0 | |
| Nouveaux contrats | -21 | 3 | — | 18 | 0 | |
| Variations des estimations reflétées dans la CSM | -52 | 58 | -19 | 13 | 0 | |
| Variations des estimations entraînant des pertes et des reprises sur contrats déficitaires |
0 | 0 | — | — | 0 | |
| Variations liées aux services rendus au cours de la période |
1 | -1 | -2 | -5 | -7 | |
| CSM comptabilisée au compte de résultat | — | — | -2 | -5 | -7 | |
| Variations de l'ajustement au risque (attendu) | — | -1 | — | — | -1 | |
| Ajustements liés à l'expérience | 1 | — | — | — | 1 | |
| Variations du passif au titre des sinistres survenus liées aux services passés |
0 | 0 | — | — | 0 | |
| Produits et charges financiers de l'assurance | 15 | -9 | 0 | 1 | 7 | |
| Par le biais du compte de résultat | -1 | 1 | 0 | 1 | 1 | |
| Dans les autres éléments du résultat global | 16 | -10 | — | — | 6 | |
| Total des variations des éléments du résultat global | -57 | 51 | -21 | 27 | -1 | |
| Total des flux de trésorerie | 9 | — | — | — | 9 | |
| Primes reçues | 46 | — | — | — | 46 | |
| Paiements en règlement de sinistres | -26 | — | — | — | -26 | |
| Charges autres que les paiements en règlement de sinistres |
-3 | — | — | — | -3 | |
| Frais d'acquisition payés | -8 | — | — | — | -8 | |
| Autres mouvements | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | |
| Bilan de clôture | -40 | 122 | 31 | 101 | 214 | |
| 2023 | ||||||
| Bilan d'ouverture | 17 | 75 | 93 | 67 | 252 | |
| Résultat des services d'assurance | 11 | 16 | -41 | 7 | -7 | |
| Variations liées aux services futurs | 9 | 19 | -38 | 10 | 0 | |
| Nouveaux contrats | -18 | 1 | – | 17 | 0 | |
| Variations des estimations reflétées dans la CSM | 27 | 17 | -38 | -7 | 0 | |
| Variations des estimations entraînant des pertes et des reprises sur contrats déficitaires |
0 | 0 | – | – | 0 | |
| Variations liées aux services rendus au cours de la période |
2 | -3 | -3 | -4 | -7 | |
| CSM comptabilisée au compte de résultat | – | – | -3 | -4 | -6 | |
| Variations de l'ajustement au risque (attendu) | – | -3 | – | – | -3 | |
| Ajustements liés à l'expérience | 2 | – | – | – | 2 | |
| Variations du passif au titre des sinistres survenus liées aux services passés |
0 | 0 | – | – | 0 | |
| Produits et charges financiers de l'assurance | -29 | -19 | 0 | 1 | -48 | |
| Par le biais du compte de résultat | 0 | 0 | 0 | 1 | 0 | |
| Dans les autres éléments du résultat global | -28 | -19 | – | – | -48 | |
| Total des variations des éléments du résultat global | -17 | -4 | -41 | 7 | -54 | |
| Total des flux de trésorerie | 8 | – | – | – | 8 | |
| Primes reçues | 43 | – | – | – | 43 | |
| Paiements en règlement de sinistres | -24 | – | – | – | -24 | |
| Charges autres que les paiements en règlement de sinistres |
-3 | – | – | – | -3 | |
| Frais d'acquisition payés | -7 | – | – | – | -7 | |
| Autres mouvements | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | |
| Bilan de clôture | 8 | 71 | 52 | 74 | 206 |
p. 295
année
• Dans l'assurance non vie, l'approche BBA est appliquée à 'l'assurance santé individuelle'.
l'assuré ('décaissement' davantage vers la fin du contrat).
de l'incertitude des coûts des sinistres liés à une hospitalisation.
d'intérêt compétitive induite par le marché (voir également l'Annexe 4.1).
• Ce tableau illustre la future comptabilisation de la CSM pour les 25 prochaines années.
Note 5.6.6: Nouveaux contrats (BBA/VFA)
Flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition
Autres charges afférentes aux services d'assurance attendues
Augmentation des dettes de contrats d'assurance: composante
Augmentation des dettes de contrats d'assurance: composante
Autres charges afférentes aux services d'assurance attendues
2024
2023
2024
2023
p. 294
Sinistres attendus
Sinistres attendus
période de référence) (BBA/VFA)
Flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition
• La baisse des produits et charges financiers d'assurance par le biais des OCI de 48 millions d'euros en 2023 s'explique par la hausse de la courbe d'actualisation sur le long terme (à plus de 20 ans). La hausse de 6 millions d'euros en 2024 s'explique par une légère baisse de la courbe des taux. Une caractéristique du portefeuille d'hospitalisation est l'impact plus important des mouvements de taux d'intérêt sur les sorties de fonds que sur les entrées de fonds. Les primes d'hospitalisation sont nivelées ('encaissement' constant pendant la durée du contrat), et les sinistres augmentent avec l'avancée en âge de
• La baisse de 52 millions d'euros de la valeur actualisée des flux de trésorerie futurs pour les variations des estimations reflétées dans la CSM en 2024 est due à une mise à jour de modèle impliquant une hausse des primes en raison de l'augmentation attendue des sinistres. Un volume de primes plus élevé génère davantage de bénéfices futurs et donc des flux de trésorerie d'exécution plus faibles. L'augmentation de 58 millions d'euros des variations des estimations reflétées dans la CSM dans l'ajustement au risque en 2024 s'explique par un changement de modèle qui utilise une estimation plus prudente
(en millions d'EUR) Contrats de (ré)assurance émis Contrats de (ré)assurance acquis Total
Estimation de la valeur actuelle des sorties de fonds 2 942 625 0 0 3 567
Estimation de la valeur actuelle des entrées de fonds -3 218 -614 0 0 -3 833 Ajustement au titre du risque non financier 29 3 0 0 32 Marge sur services contractuels 248 — 0 — 248
pertes — 14 — 0 14
Estimation de la valeur actuelle des sorties de fonds 1 194 212 0 0 1 406
Estimation de la valeur actuelle des entrées de fonds -1 378 -207 0 0 -1 585 Ajustement au titre du risque non financier 16 2 0 0 18 Marge sur services contractuels 166 – 0 0 166
pertes – 7 – 0 7
• L'estimation de la valeur actuelle des sorties de fonds comprend 866 millions d'euros résultant du rachat des contrats individuels d'engagement de pension du portefeuille 'Risques et épargne' en 2024 pour les faire passer vers le portefeuille 'Produits hybrides', les assurés des contrats concernés ayant eu la possibilité d'investir dans des produits de la branche 23.
L'impact net de ce transfert sur le CSM est une augmentation de 96 millions d'euros (voir également la Note 5.6.2). • La vente de produits avec une composante pertes en 2024 s'explique principalement par des actions commerciales à la suite de l'expiration du bon d'État belge en septembre 2024. Ces nouveaux contrats ont été conclus avec une garantie
Note 5.6.7: Comptabilisation future de la CSM relative aux contrats d'assurance dans le compte de résultat (à la fin de la
(en millions d'EUR) 1re année 2e année 3e année 4e année 5e année 6 à 10e année après la 10e
Vie 153 145 138 132 126 548 1 023 Non vie 7 7 7 6 6 27 57
Vie 149 142 135 129 122 529 973 Non vie 6 6 6 6 5 24 51
2 645
151
145
1 034
63
97
Non déficitaire Déficitaire Non déficitaire Déficitaire
0
0
0
0
0
0
CSM dans le compte de résultat au cours de ... après l'exercice courant
0
0
0
0
0
0 3 238
170
159
1 205
82
119
593
19
13
171
19
22
p. 294
Note 5.6.5: Mouvements des éléments du passif relatifs aux contrats d'assurance non vie (BBA)
Valeur actualisée des flux de trésorerie futurs (dont LIC)
Ajustement au risque
3
58
0
—
-1
—
1
-10
—
—
—
—
1
17
0
–
-3
–
0
-19
–
–
–
–
Bilan d'ouverture 8 71 52 74 206 Résultat des services d'assurance -72 60 -21 26 -7 Variations liées aux services futurs -74 62 -19 31 0
période 1 -1 -2 -5 -7
aux services passés 0 0 — — 0 Produits et charges financiers de l'assurance 15 -9 0 1 7
Total des variations des éléments du résultat global -57 51 -21 27 -1 Total des flux de trésorerie 9 — — — 9
Autres mouvements 0 0 0 0 0 Bilan de clôture -40 122 31 101 214
Bilan d'ouverture 17 75 93 67 252 Résultat des services d'assurance 11 16 -41 7 -7 Variations liées aux services futurs 9 19 -38 10 0
période 2 -3 -3 -4 -7
aux services passés 0 0 – – 0 Produits et charges financiers de l'assurance -29 -19 0 1 -48
Total des variations des éléments du résultat global -17 -4 -41 7 -54 Total des flux de trésorerie 8 – – – 8
Autres mouvements 0 0 0 0 0 Bilan de clôture 8 71 52 74 206
-21
-52
0
—
—
1
-1
16
46
-26
-3
-8
-18
27
0
–
–
2
0
-28
43
-24
-3
-7 (dont LIC) Marge sur services contractuels
Contrats d'assurance existants à la date de transition, approche fondée sur la juste valeur
—
-19
—
-2
—
—
0
—
—
—
—
—
–
–
-3
–
–
0
–
–
–
–
–
-38 Total du passif des contrats d'assurance
0
0
0
-7
-1
1
1
6
46
-26
-3
-8
0
0
0
-6
-3
2
0
-48
43
-24
-3
-7
Autres contrats d'assurance
18
13
—
-5
—
—
1
—
—
—
—
—
17
-7
–
-4
–
–
1
–
–
–
–
–
(en millions d'EUR)
Nouveaux contrats
des reprises sur contrats déficitaires
Ajustements liés à l'expérience
Dans les autres éléments du résultat global
Par le biais du compte de résultat
Paiements en règlement de sinistres
Frais d'acquisition payés
Nouveaux contrats
Primes reçues
sinistres
2023
Variations liées aux services rendus au cours de la
CSM comptabilisée au compte de résultat
Variations de l'ajustement au risque (attendu)
Variations du passif au titre des sinistres survenus liées
Charges autres que les paiements en règlement de
des reprises sur contrats déficitaires
Ajustements liés à l'expérience
Dans les autres éléments du résultat global
Par le biais du compte de résultat
Paiements en règlement de sinistres
Frais d'acquisition payés
Primes reçues
sinistres
Variations liées aux services rendus au cours de la
CSM comptabilisée au compte de résultat
Variations de l'ajustement au risque (attendu)
Variations du passif au titre des sinistres survenus liées
Charges autres que les paiements en règlement de
Variations des estimations reflétées dans la CSM
Variations des estimations entraînant des pertes et
Variations des estimations reflétées dans la CSM
Variations des estimations entraînant des pertes et
2024
| (en millions d'EUR) | Contrats de (ré)assurance émis | Contrats de (ré)assurance acquis | Total | ||
|---|---|---|---|---|---|
| Non déficitaire | Déficitaire | Non déficitaire | Déficitaire | ||
| 2024 | |||||
| Estimation de la valeur actuelle des sorties de fonds | 2 942 | 625 | 0 | 0 | 3 567 |
| Sinistres attendus | 2 645 | 593 | 0 | 0 | 3 238 |
| Autres charges afférentes aux services d'assurance attendues | 151 | 19 | 0 | 0 | 170 |
| Flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition | 145 | 13 | 0 | 0 | 159 |
| Estimation de la valeur actuelle des entrées de fonds | -3 218 | -614 | 0 | 0 | -3 833 |
| Ajustement au titre du risque non financier | 29 | 3 | 0 | 0 | 32 |
| Marge sur services contractuels | 248 | — | 0 | — | 248 |
| Augmentation des dettes de contrats d'assurance: composante pertes |
— | 14 | — | 0 | 14 |
| 2023 | |||||
| Estimation de la valeur actuelle des sorties de fonds | 1 194 | 212 | 0 | 0 | 1 406 |
| Sinistres attendus | 1 034 | 171 | 0 | 0 | 205 1 |
| Autres charges afférentes aux services d'assurance attendues | 63 | 19 | 0 | 0 | 82 |
| Flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition | 97 | 22 | 0 | 0 | 119 |
| Estimation de la valeur actuelle des entrées de fonds | -1 378 | -207 | 0 | 0 | -1 585 |
| Ajustement au titre du risque non financier | 16 | 2 | 0 | 0 | 18 |
| Marge sur services contractuels | 166 | – | 0 | 0 | 166 |
| Augmentation des dettes de contrats d'assurance: composante pertes |
– | 7 | – | 0 | 7 |
| CSM dans le compte de résultat au cours de après l'exercice courant | ||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| (en millions d'EUR) | 1re année | 2e année | 3e année | 4e année | 5e année | 6 à 10e année | après la 10e année |
|
| 2024 | ||||||||
| Vie | 153 | 145 | 138 | 132 | 126 | 548 | 1 023 | |
| Non vie | 7 | 7 | 7 | 6 | 6 | 27 | 57 | |
| 2023 | ||||||||
| Vie | 149 | 142 | 135 | 129 | 122 | 529 | 973 | |
| Non vie | 6 | 6 | 6 | 6 | 5 | 24 | 51 |
• Ce tableau illustre la future comptabilisation de la CSM pour les 25 prochaines années.
| Dont | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| participation directe à l'activité |
Non | ||||
| (en millions d'EUR) | Vie | Vie (VFA) | Non vie | technique | Total |
| 2024 | |||||
| Total des actifs (sous-jacents) | 30 414 | 967 | 4 204 | 1 845 | 36 463 |
| Au coût amorti | 1 886 | 0 | 2 887 | 1 047 | 5 819 |
| À la FVOCI | 11 753 | 15 | 1 221 | 593 | 13 568 |
| Titres de créance | 10 698 | 15 | 993 | 373 | 12 064 |
| Instruments de capitaux propres | 1 055 | 0 | 228 | 220 | 1 504 |
| À la FVPL (hors dérivés) | 16 666 | 951 | 0 | 8 | 16 673 |
| Instruments de couverture des contrats de la branche 23 | 16 602 |
951 | — | — | 16 602 |
| Autres | 64 | 0 | 0 | 8 | 71 |
| À la FVO | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Immobilisations corporelles et immeubles de placement | 109 | 0 | 97 | 198 | 403 |
| 2023 | |||||
| Total des actifs (sous-jacents) | 27 930 | 928 | 4 152 | 1 686 | 33 769 |
| Au coût amorti | 1 949 | 0 | 2 926 | 882 | 5 757 |
| À la FVOCI | 11 490 | 15 | 1 158 | 590 | 13 238 |
| Titres de créance | 10 441 | 15 | 933 | 386 | 11 759 |
| Instruments de capitaux propres | 1 050 | 0 | 225 | 204 | 1 479 |
| À la FVPL (hors dérivés) | 14 364 | 913 | 0 | 8 | 14 372 |
| Instruments de couverture des contrats de la branche 23 | 14 348 | 912 | – | – | 14 348 |
| Autres | 16 | 1 | 0 | 8 | 24 |
| À la FVO | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Immobilisations corporelles et immeubles de placement | 127 | 0 | 68 | 207 | 401 |
Annexe 5.7: Provisions pour risques et charges
Note 5.7.2: Détails des provisions pour engagements et garanties financières hors bilan
Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) 1
Catégorie 3 non-performing (ECL pour durée résiduelle) 0
Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) 1
Catégorie 3 non-performing (ECL pour durée résiduelle) 0 1
(en millions d'EUR) 31-12-2024 31-12-2023 Total des provisions pour risques et charges 141 183 Provisions pour engagements et garanties financières hors bilan 73 91 Provisions pour autres risques et charges 69 92
Provisions au 1erjanvier 22 20 49 91
Nouveaux actifs financiers 5 1 1 8 Changements des paramètres de risque durant la période sous revue -6 -1 -13 -21 Changements de modèle ou de méthodologie 2 0 -1 1 Actifs financiers décomptabilisés -3 -1 -2 -6 Autres 0 0 0 0
Actifs financiers décomptabilisés 0 0 0 0 Modifications du périmètre de consolidation 0 -1 0 -1 Autres 2 0 1 3 Provisions au 31 décembre 22 15 36 73
Provisions au 1erjanvier 19 35 60 114
Nouveaux actifs financiers 10 4 2 16 Changements des paramètres de risque durant la période sous revue -3 -6 -12 -21 Changements de modèle ou de méthodologie 0 0 0 0 Actifs financiers décomptabilisés -3 -3 -3 -9 Autres 0 0 2 2
Actifs financiers décomptabilisés 0 0 0 0 Modifications du périmètre de consolidation 0 -1 0 -1 Autres 0 1 -7 -7 Provisions au 31 décembre 22 20 49 91
Soumis à ECL pour 12 mois
Soumis à ECL pour durée résiduelle
Note 5.7.1: Aperçu
Autres
(en millions d'EUR)
31-12-2024
31-12-2023
p. 296
Provisions pour restructuration
Provisions pour impôts et litiges en cours
Mutations avec impact sur le résultat Transfert d'actifs financiers Catégorie 1 (ECL sur 12 mois)
Mutations sans impact sur le résultat
Mutations avec impact sur le résultat Transfert d'actifs financiers Catégorie 1 (ECL sur 12 mois)
Mutations sans impact sur le résultat
• Voir également l'Annexe 6.1.
• Le tableau comprend également les actifs auxquels sont adossés les dettes de contrats d'investissement (IFRS 9).
| (en millions d'EUR) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| OCI pouvant être recyclés dans le compte de résultat | -26 | 340 |
| Variation nette de la réserve de réévaluation (titres de créance FVOCI) | -26 | 340 |
| Ajustements de la juste valeur avant impôts | -33 | 446 |
| Impôts différés sur les variations de la juste valeur | 9 | -108 |
| Transfert de la réserve au résultat net | -1 | 2 |
| Réductions de valeur | -2 | 2 |
| Profits/pertes nets sur cessions | 0 | 0 |
| Impôts différés | 0 | -1 |
| OCI qui ne seront pas recyclés dans le compte de résultat | 101 | 110 |
| Variation nette de la réserve de réévaluation (instruments de capitaux propres FVOCI) | 101 | 110 |
| Ajustements de la juste valeur avant impôts | 101 | 110 |
| Impôts différés sur les variations de la juste valeur | 0 | 0 |
• La norme IFRS 17 autorise des simplifications qui permettent de ramener à zéro le cumul des OCI pour les passifs d'assurance à la date de transition, tout en maintenant le cumul des OCI pour la couverture des actifs financiers. Cette information donne un aperçu de la non-concordance entre la couverture des actifs financiers et les passifs d'assurance car elle entraîne une distorsion de la classification au sein des capitaux propres à la date de transition puis lors des années suivantes, jusqu'à ce que le portefeuille soumis à l'approche de transition arrive à échéance.
p. 297
22
31
17
Soumis à ECL pour durée résiduelle –
-1 5 2 6
-9 3
-2 3 1 2
-13 9
-2
1 non-performing Total
-5 37
37
18
-5
-4
-3
-2
• Voir également Résultats consolidés réalisés et non réalisés (comprehensive income).
Note 5.6.8: Juste valeur des actifs de couverture de contrats d'assurance et d'investissement
• Le tableau comprend également les actifs auxquels sont adossés les dettes de contrats d'investissement (IFRS 9).
Note 5.6.9: Variations du cumul des OCI pour les actifs à la FVOCI liés aux contrats d'assurance pour lesquels l'approche de
(en millions d'EUR) 2024 2023 OCI pouvant être recyclés dans le compte de résultat -26 340 Variation nette de la réserve de réévaluation (titres de créance FVOCI) -26 340 Ajustements de la juste valeur avant impôts -33 446 Impôts différés sur les variations de la juste valeur 9 -108 Transfert de la réserve au résultat net -1 2
OCI qui ne seront pas recyclés dans le compte de résultat 101 110 Variation nette de la réserve de réévaluation (instruments de capitaux propres FVOCI) 101 110 Ajustements de la juste valeur avant impôts 101 110 Impôts différés sur les variations de la juste valeur 0 0
• La norme IFRS 17 autorise des simplifications qui permettent de ramener à zéro le cumul des OCI pour les passifs d'assurance à la date de transition, tout en maintenant le cumul des OCI pour la couverture des actifs financiers. Cette information donne un aperçu de la non-concordance entre la couverture des actifs financiers et les passifs d'assurance car elle entraîne une distorsion de la classification au sein des capitaux propres à la date de transition puis lors des années suivantes, jusqu'à ce
Dont
967
0
15
15
0
951
951
0
0
0
928
0
15
15
0
913
912
1
0
0
Non vie
993
228
—
0
933
225
– –
0 Non
373
220
—
8
386
204
8
4 204 1 845 36 463
2 887 1 047 5 819
1 221 593 13 568
0 8 16 673
0 0 0
97 198 403
4 152 1 686 33 769
2 926 882 5 757
1 158 590 13 238
0 8 14 372
0 0 0
68 207 401
-2
0
0
technique Total
12 064
1 504
71
11 759
1 479
14 348
24
2
0
-1
16 602
participation
Vie (VFA)
directe à l'activité
64
16
1 050
14 348
1 055
16 602
(en millions d'EUR) Vie
Total des actifs (sous-jacents) 30 414
Au coût amorti 1 886
À la FVOCI 11 753
À la FVPL (hors dérivés) 16 666
À la FVO 0
Immobilisations corporelles et immeubles de placement 109
Total des actifs (sous-jacents) 27 930
Au coût amorti 1 949
À la FVOCI 11 490
À la FVPL (hors dérivés) 14 364
À la FVO 0
Immobilisations corporelles et immeubles de placement 127
que le portefeuille soumis à l'approche de transition arrive à échéance.
• Voir également Résultats consolidés réalisés et non réalisés (comprehensive income).
Titres de créance 10 441
Instruments de couverture des contrats de la branche 23
Instruments de couverture des contrats de la branche 23
Titres de créance 10 698
2024
Autres
Autres
2023
Instruments de capitaux propres
Instruments de capitaux propres
transition juste valeur est utilisée
Profits/pertes nets sur cessions
Réductions de valeur
Impôts différés
| (en millions d'EUR) | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|
| Total des provisions pour risques et charges | 141 | 183 |
| Provisions pour engagements et garanties financières hors bilan | 73 | 91 |
| Provisions pour autres risques et charges | 69 | 92 |
| Provisions pour restructuration | 22 | 37 |
| Provisions pour impôts et litiges en cours | 31 | 37 |
| Autres | 17 | 18 |
| Soumis à ECL pour | Soumis à ECL pour durée |
Soumis à ECL pour durée résiduelle – |
||
|---|---|---|---|---|
| (en millions d'EUR) | 12 mois | résiduelle | non-performing | Total |
| 31-12-2024 | ||||
| Provisions au 1erjanvier | 22 | 20 | 49 | 91 |
| Mutations avec impact sur le résultat | ||||
| Transfert d'actifs financiers | ||||
| Catégorie 1 (ECL sur 12 mois) | -1 | 5 | 2 | 6 |
| Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) | 1 | -9 | 3 | -5 |
| Catégorie 3 non-performing (ECL pour durée résiduelle) | 0 | 1 | -5 | -4 |
| Nouveaux actifs financiers | 5 | 1 | 1 | 8 |
| Changements des paramètres de risque durant la période sous revue | -6 | -1 | -13 | -21 |
| Changements de modèle ou de méthodologie | 2 | 0 | -1 | 1 |
| Actifs financiers décomptabilisés | -3 | -1 | -2 | -6 |
| Autres | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Mutations sans impact sur le résultat | ||||
| Actifs financiers décomptabilisés | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Modifications du périmètre de consolidation | 0 | -1 | 0 | -1 |
| Autres | 2 | 0 | 1 | 3 |
| Provisions au 31 décembre | 22 | 15 | 36 | 73 |
| 31-12-2023 | ||||
| Provisions au 1erjanvier | 19 | 35 | 60 | 114 |
| Mutations avec impact sur le résultat | ||||
| Transfert d'actifs financiers | ||||
| Catégorie 1 (ECL sur 12 mois) | -2 | 3 | 1 | 2 |
| Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle) | 1 | -13 | 9 | -3 |
| Catégorie 3 non-performing (ECL pour durée résiduelle) | 0 | 1 | -2 | -2 |
| Nouveaux actifs financiers | 10 | 4 | 2 | 16 |
| Changements des paramètres de risque durant la période sous revue | -3 | -6 | -12 | -21 |
| Changements de modèle ou de méthodologie | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Actifs financiers décomptabilisés | -3 | -3 | -3 | -9 |
| Autres | 0 | 0 | 2 | 2 |
| Mutations sans impact sur le résultat | ||||
| Actifs financiers décomptabilisés | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Modifications du périmètre de consolidation | 0 | -1 | 0 | -1 |
| Autres | 0 | 1 | -7 | -7 |
| Provisions au 31 décembre | 22 | 20 | 49 | 91 |
• Voir également l'Annexe 6.1.
p. 296
| (en millions d'EUR) | Provisions pour restructuration |
Provisions pour impôts et litiges en cours |
Autres | Total |
|---|---|---|---|---|
| 2024 | ||||
| Solde d'ouverture | 37 | 37 | 18 | 92 |
| Mutations avec impact sur le résultat | ||||
| Montants affectés | 3 | 2 | 4 | 9 |
| Montants utilisés | -20 | -5 | -3 | -27 |
| Montants repris en raison d'excédent | 0 | -1 | -2 | -4 |
| Transfert depuis/vers les passifs liés à des groupes d'actifs destinés à être cédés |
0 | 0 | 0 | 0 |
| Modifications du périmètre de consolidation | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Autres | 2 | -2 | -1 | -1 |
| Solde de clôture | 22 | 31 | 17 | 69 |
| 2023 | ||||
| Solde d'ouverture | 92 | 192 | 20 | 305 |
| Mutations avec impact sur le résultat | ||||
| Montants affectés | 11 | 10 | 5 | 26 |
| Montants utilisés | -65 | -163 | -5 | -233 |
| Montants repris en raison d'excédent | -1 | -3 | -2 | -6 |
| Transfert depuis/vers les passifs liés à des groupes d'actifs destinés à être cédés |
0 | 0 | 0 | 0 |
| Modifications du périmètre de consolidation | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Autres | 0 | 1 | 0 | 1 |
| Solde de clôture | 37 | 37 | 18 | 92 |
• Il n'est raisonnablement pas possible d'estimer le moment d'utilisation de la majorité des provisions constituées.
p. 299
fond se poursuit donc. Le 28 juin 2023, KBC a déposé une réponse à la plainte modifiée. Un examen des faits est en cours jusqu'au 22 septembre 2025. Malgré l'alourdissement de la charge de la preuve, KBC reste convaincue de sa capacité à se défendre d'une manière efficace et crédible, et en particulier de sa capacité à démontrer sa bonne foi. La procédure
(en millions d'EUR) 31-12-2024 31-12-2023 Total 2 678 2 611 Obligations résultant des régimes de retraite ou autres avantages du personnel 41 93 Charges à imputer et produits à reporter 437 385 Salaires et charges sociales 540 531 Passifs de location 5 63 Autres 1 656 1 539
• Des informations complémentaires relatives aux obligations résultant des régimes de retraite sont fournies à l'Annexe 5.9. Il convient de noter que le montant des obligations résultant des régimes de retraite ou autres avantages du personnel repris
à l'Annexe 5.8 a une portée plus large que les montants mentionnés à l'Annexe 5.9.
pourrait encore durer plusieurs années.
Annexe 5.8: Autres passifs
fond se poursuit donc. Le 28 juin 2023, KBC a déposé une réponse à la plainte modifiée. Un examen des faits est en cours jusqu'au 22 septembre 2025. Malgré l'alourdissement de la charge de la preuve, KBC reste convaincue de sa capacité à se défendre d'une manière efficace et crédible, et en particulier de sa capacité à démontrer sa bonne foi. La procédure pourrait encore durer plusieurs années.
p. 298
Note 5.7.3: Détails des provisions pour autres risques et charges
Montants repris en raison d'excédent 0
Montants affectés 11
• Les Autres provisions comprennent des provisions pour divers risques.
Provisions pour restructuration
Solde d'ouverture 37 37 18 92
Montants affectés 3 2 4 9
groupes d'actifs destinés à être cédés 0 0 0 0 Modifications du périmètre de consolidation 0 0 0 0 Autres 2 -2 -1 -1 Solde de clôture 22 31 17 69
Solde d'ouverture 92 192 20 305
groupes d'actifs destinés à être cédés 0 0 0 0 Modifications du périmètre de consolidation 0 0 0 0 Autres 0 1 0 1 Solde de clôture 37 37 18 92
• Informations relatives aux principaux litiges en cours: conformément aux règles IFRS, les actions intentées contre des sociétés du groupe KBC sont évaluées en fonction du risque estimé (probable, possible ou improbable). Des provisions sont constituées pour les dossiers dont l'évaluation du risque équivaut à 'perte probable' (voir Annexes aux méthodes comptables). Aucune provision n'est constituée pour les actions jugées 'possibles' (dossiers dont l'évaluation du risque équivaut à perte possible). Toutefois, un commentaire est fourni dans les comptes annuels si ces dossiers peuvent avoir une influence significative sur le bilan (lorsque l'action peut mener à un décaissement de plus de 50 millions d'euros). Toutes les autres actions (dont l'évaluation du risque équivaut à 'perte improbable') présentant un risque minime ou nul ne doivent pas obligatoirement être mentionnées, quelle que soit leur ampleur. Les principaux dossiers sont résumés ci-dessous. Les
• Il n'est raisonnablement pas possible d'estimer le moment d'utilisation de la majorité des provisions constituées.
informations fournies sont limitées afin de ne pas compromettre la position du groupe dans les actions en cours.
-20
-1
-65 Provisions pour impôts
-5
-1
-163
-3
et litiges en cours Autres Total
-3
-2
10 5 26
-5
-2 -27
-4
-233
-6
(en millions d'EUR)
Montants utilisés
Montants utilisés
Mutations avec impact sur le résultat
Mutations avec impact sur le résultat
Montants repris en raison d'excédent
Transfert depuis/vers les passifs liés à des
Transfert depuis/vers les passifs liés à des
2024
2023
| (en millions d'EUR) | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|
| Total | 2 678 | 2 611 |
| Obligations résultant des régimes de retraite ou autres avantages du personnel | 41 | 93 |
| Charges à imputer et produits à reporter | 437 | 385 |
| Salaires et charges sociales | 540 | 531 |
| Passifs de location | 5 | 63 |
| Autres | 1 656 | 1 539 |
• Des informations complémentaires relatives aux obligations résultant des régimes de retraite sont fournies à l'Annexe 5.9. Il convient de noter que le montant des obligations résultant des régimes de retraite ou autres avantages du personnel repris à l'Annexe 5.8 a une portée plus large que les montants mentionnés à l'Annexe 5.9.
| (en millions d'EUR) | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|
| RÉGIMES À PRESTATIONS DÉFINIES | ||
| Rapprochement des obligations au titre de prestations | ||
| Obligations brutes au début de l'exercice | 2 724 | 2 580 |
| Coût des services rendus au cours de l'exercice | 105 | 95 |
| Coût financier | 89 | 104 |
| Gain ou perte actuariel découlant de changements dans les hypothèses démographiques | 0 | -3 |
| Gain ou perte actuariel découlant de changements dans les hypothèses financières | -76 | 152 |
| Ajustements liés à l'expérience | 29 | -56 |
| Coût des services passés | 0 | 0 |
| Prestations payées | -190 | -149 |
| Autres | 3 | 0 |
| Obligations brutes au titre de prestations définies, au terme de l'exercice | 2 684 | 2 724 |
| Rapprochement de la juste valeur des actifs du régime | ||
| Juste valeur des actifs du régime au début de l'exercice | 2 936 | 2 746 |
| Rendement effectif des actifs du régime | 198 | 222 |
| Revenus d'intérêts attendus sur les actifs du régime, calculés sur la base des taux d'intérêt du marché pour les obligations d'entreprises de haute qualité |
96 | 115 |
| Cotisations de l'employeur | 97 | 93 |
| Cotisations des adhérents au régime | 20 | 20 |
| Prestations payées | -190 | -149 |
| Autres | 9 | 5 |
| Juste valeur des actifs du régime au terme de l'exercice | 3 070 | 2 936 |
| Dont instruments financiers émis par le groupe | 0 | 0 |
| Dont bien immobilier détenu par KBC | 2 | 2 |
| Financé | ||
| Actifs du régime excédant les obligations au titre de prestations | 386 | 212 |
| Droit au remboursement | 0 | 0 |
| Limite du plafond de financement | -131 | -70 |
| Charges de retraite non financées à payer/payées | 255 | 142 |
| Mutation du passif ou de l'actif net | ||
| Charges de retraite non financées à payer/payées au début de l'exercice | 142 | 153 |
| Montants comptabilisés dans le compte de résultat | -82 | -65 |
| Montants non comptabilisés dans le compte de résultat | 92 | -43 |
| Cotisations de l'employeur | 97 | 93 |
| Autres | 6 | 4 |
| Charges de retraite non financées à payer/payées au terme de l'exercice | 255 | 142 |
| Montants comptabilisés dans le compte de résultat | -82 | -65 |
| Coût des services rendus au cours de l'exercice | -105 | -95 |
| Coût financier | 5 | 10 |
| Cotisations des travailleurs affiliés au plan | 20 | 20 |
| Autres | -2 | 0 |
| Modifications des montants non comptabilisés dans le compte de résultat | 92 | -43 |
| Gain ou perte actuariel découlant de changements dans les hypothèses démographiques | 0 | 3 |
| Gain ou perte actuariel découlant de changements dans les hypothèses financières | 76 | -152 |
| Résultats actuariels des actifs du régime | 102 | 107 |
| Ajustements liés à l'expérience | -29 | 56 |
| Ajustements des limites du plafond de financement | -59 | 1 |
| Autres | 1 | -58 |
| RÉGIMES À COTISATIONS DÉFINIES | ||
| Charges pour régimes à cotisations définies | -14 | -18 |
p. 301
17%
17%
• La constitution de pension active pour les membres du personnel belges de KBC Bank, KBC Assurances et la majorité de leurs filiales belges s'effectue uniquement par le biais du Fonds de pension KBC. Jusqu'en 2018 inclus, la constitution de pension financée par les allocations de l'employeur s'effectuait essentiellement dans le cadre d'un régime à prestations définies, la prestation de retraite étant calculée sur la base du salaire précédant le départ à la retraite, de la période d'affiliation et d'une formule en tranches à pourcentages progressifs. Depuis le 1er janvier 2014, un plan à cotisations définies a été introduit pour toutes les nouvelles entrées en service et pour tous les employés mutés: une cotisation est versée en fonction du salaire mensuel. Au moment du départ à la retraite, les cotisations versées, majorées du rendement (garanti), sont distribuées. Les deux types de plans de pension sont gérés par le Fonds de pension KBC, qui fait appel à KBC Asset Management pour sa stratégie d'investissement. En outre, il existe un certain nombre d'assurances groupe plus petites auxquelles il a été mis un terme par le passé qui continueront d'être financées et gérées par le Fonds de pension KBC. Le 1er janvier 2019, un nouveau plan à cotisations définies a été introduit afin de remplacer le plan à cotisations définies de 2014. Tous les travailleurs se sont vu offrir une possibilité unique de passer du plan à prestations définies au nouveau plan à cotisations définies. Au 31 décembre 2024, 48% de travailleurs étaient affiliés activement au régime à prestations définies et 52% étaient affiliés au plan à
• Pour déterminer les obligations brutes au titre de prestations définies, l'âge prévu de la retraite légale de chaque travailleur ainsi qu'une inflation escomptée des salaires calculée sur la base d'une courbe inflationniste reposant sur la valeur de marché
• À partir du 1er janvier 2020, les risques d'assurance pour décès et invalidité sont totalement réassurés par le biais d'un
• Le Fonds de pension KBC croit en une approche ESG équilibrée, laquelle permet d'améliorer l'intensité de gaz à effet de serre tout en tenant compte également d'autres thèmes environnementaux comme la biodiversité et des questions sociales et de gouvernance. En ce qui concerne la gestion des actifs, la part des investissements responsables à fin 2024 était d'environ 89% (89% fin 2023). Le Fonds de pension KBC vise également la neutralité sur le plan climatique de son portefeuille d'investissements d'ici à 2050. Fin septembre 2024, l'intensité de gaz à effet de serre pour le portefeuille d'actions représentait environ 37% de l'indice MSCI World AC, celle pour le portefeuille d'obligations d'entreprises environ 42% de l'indice Iboxx Euro Corporates et celle du portefeuille d'obligations d'État environ 114% de l'indice de référence JPM EMU
• En raison de la hausse des taux d'intérêt moyens, les réserves de pension des affiliés sont, en grande partie, supérieures aux obligations calculées comme la valeur actuelle des capitaux de pension garantis minimum du plan à cotisations définies. À partir de 2023, l'actif net a de ce fait été réduit de la différence entre les obligations ainsi calculées et les réserves garanties minimum plus élevées et/ou les réserves de pension calculées au rendement du fonds alloué. Fin 2024, la différence s'élève à 75 millions d'euros et est ajoutée à la rubrique 'Ajustements des limites du plafond de financement', réduisant l'actif net de
d'EUR) 2024 2023 2022 2021 2020
Obligations brutes au titre de prestations définies 2 684 2 724 2 580 3 335 3 387 Juste valeur des actifs du régime 3 070 2 936 2 746 3 244 2 849 Charges de retraite non financées à payer/payées 255 142 153 -128 -537
Impact sur les actifs du plan 0 0 0 0 0 Impact sur les obligations brutes* -77 149 -825 -35 253
Instruments de capitaux propres 33% Obligations 53% Immobilier 13% Liquidités 0%
Instruments de capitaux propres 31% Obligations 55% Immobilier 13% Liquidités 1%
Government Bond. Par rapport à 2019, cela représente une baisse de respectivement 62%, 43% et 27%.
• Il n'existe aucun régime à prestations définies important dans les autres pays-clés du groupe.
* Issu des régimes à prestations définies. Un 'plus' signifie une hausse des obligations (en valeur absolue) et un 'moins' une baisse.
Informations supplémentaires au sujet des engagements de pension: RÉGIMES À PRESTATIONS DÉFINIES, Fonds de pension KBC
cotisations définies (au 31 décembre 2023: 52% et 48%).
Informations supplémentaires au sujet des engagements de pension (en millions
Impact de la modification des hypothèses utilisées pour le calcul actuariel des
programme de réassurance externe.
Évolution des principaux éléments du tableau principal
actifs du plan et des obligations brutes
Composition au 31-12-2024
Dont actifs illiquides
Dont actifs illiquides
p. 300
Composition au 31-12-2023
ce montant.
des obligations indexées sur l'inflation sont pris en considération.
| Informations supplémentaires au sujet des engagements de pension (en millions d'EUR) |
2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 |
|---|---|---|---|---|---|
| Évolution des principaux éléments du tableau principal | |||||
| Obligations brutes au titre de prestations définies | 2 684 | 2 724 | 2 580 | 3 335 | 3 387 |
| Juste valeur des actifs du régime | 3 070 | 2 936 | 2 746 | 3 244 | 2 849 |
| Charges de retraite non financées à payer/payées | 255 | 142 | 153 | -128 | -537 |
| Impact de la modification des hypothèses utilisées pour le calcul actuariel des actifs du plan et des obligations brutes |
|||||
| Impact sur les actifs du plan | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Impact sur les obligations brutes* | -77 | 149 | -825 | -35 | 253 |
* Issu des régimes à prestations définies. Un 'plus' signifie une hausse des obligations (en valeur absolue) et un 'moins' une baisse.
p. 300
115
0
2
Annexe 5.9: Engagements de pensions
Rapprochement des obligations au titre de prestations
Rapprochement de la juste valeur des actifs du régime
RÉGIMES À PRESTATIONS DÉFINIES
Financé
Mutation du passif ou de l'actif net
RÉGIMES À COTISATIONS DÉFINIES
(en millions d'EUR) 31-12-2024 31-12-2023
Obligations brutes au début de l'exercice 2 724 2 580 Coût des services rendus au cours de l'exercice 105 95 Coût financier 89 104 Gain ou perte actuariel découlant de changements dans les hypothèses démographiques 0 -3 Gain ou perte actuariel découlant de changements dans les hypothèses financières -76 152 Ajustements liés à l'expérience 29 -56 Coût des services passés 0 0 Prestations payées -190 -149 Autres 3 0 Obligations brutes au titre de prestations définies, au terme de l'exercice 2 684 2 724
Juste valeur des actifs du régime au début de l'exercice 2 936 2 746 Rendement effectif des actifs du régime 198 222
Cotisations de l'employeur 97 93 Cotisations des adhérents au régime 20 20 Prestations payées -190 -149 Autres 9 5 Juste valeur des actifs du régime au terme de l'exercice 3 070 2 936
Actifs du régime excédant les obligations au titre de prestations 386 212 Droit au remboursement 0 0 Limite du plafond de financement -131 -70 Charges de retraite non financées à payer/payées 255 142
Charges de retraite non financées à payer/payées au début de l'exercice 142 153 Montants comptabilisés dans le compte de résultat -82 -65 Montants non comptabilisés dans le compte de résultat 92 -43 Cotisations de l'employeur 97 93 Autres 6 4 Charges de retraite non financées à payer/payées au terme de l'exercice 255 142 Montants comptabilisés dans le compte de résultat -82 -65 Coût des services rendus au cours de l'exercice -105 -95 Coût financier 5 10 Cotisations des travailleurs affiliés au plan 20 20 Autres -2 0 Modifications des montants non comptabilisés dans le compte de résultat 92 -43 Gain ou perte actuariel découlant de changements dans les hypothèses démographiques 0 3 Gain ou perte actuariel découlant de changements dans les hypothèses financières 76 -152 Résultats actuariels des actifs du régime 102 107 Ajustements liés à l'expérience -29 56 Ajustements des limites du plafond de financement -59 1 Autres 1 -58
Charges pour régimes à cotisations définies -14 -18
d'entreprises de haute qualité 96
Dont instruments financiers émis par le groupe 0
Dont bien immobilier détenu par KBC 2
Revenus d'intérêts attendus sur les actifs du régime, calculés sur la base des taux d'intérêt du marché pour les obligations
| Composition au 31-12-2024 | |
|---|---|
| Instruments de capitaux propres | 33% |
| Obligations | 53% |
| Immobilier | 13% |
| Liquidités | 0% |
| Dont actifs illiquides | 17% |
| Composition au 31-12-2023 | |
| Instruments de capitaux propres | 31% |
| Obligations | 55% |
| Immobilier | 13% |
|---|---|
| Liquidités | 1% |
| Dont actifs illiquides | 17% |
| Cotisations escomptées en 2025 (en millions d'EUR) | 34 |
|---|---|
| Cadre législatif | Les plans de pension sont repris dans les CCT et sont convertis dans un règlement de pension. Rapport annuel des niveaux de financement aux autorités de contrôle (FSMA/BNB). Rapport aux autorités de contrôle en cas de sous-financement. |
| Risques pour KBC | Risque d'investissement et risque d'inflation |
| Politique actif-passif (asset liability) | Le portefeuille de couverture permet de se couvrir contre le risque de taux et d'inflation au moyen de |
| contrats d'échange de taux. Le portefeuille de rendement vise à générer un rendement supplémentaire. |
|
| Modifications du plan | Une nouvelle version du plan à cotisations définies, financée par l'employeur, a été introduite le 1er janvier 2019. Tous les travailleurs affiliés au plan à prestations définies se sont vu offrir la possibilité unique de passer à ce plan. Les nouveaux travailleurs sont affiliés au plan à cotisations définies, financé par l'employeur. |
| Réductions et liquidations | Pas d'application. |
| Méthode d'actualisation | Les cotations de diverses tranches d'échéance d'obligations d'entreprises dotées de la note AA constituent le point de départ. Les rendements obligataires dérivés sont convertis en une courbe zéro coupon. |
| Principales hypothèses actuarielles | |
| • Taux d'actualisation moyen | 3,10% |
| • Hausse salariale escomptée | 2,47% |
| • Inflation escomptée | 2,16% |
| • Hausse escomptée des pensions | – |
| • Durée moyenne pondérée des obligations | 10 ans |
| Impact de la modification des hypothèses utilisées pour le calcul actuariel des obligations brutes |
|
| Hausse des obligations brutes au 31-12-2024 à la suite: | |
| • d'une baisse de 1% du taux d'actualisation | 10,98% |
| • d'une hausse de 1% de l'inflation escomptée | 8,69% |
| • d'une hausse salariale dépassant les prévisions de 1% et venant s'ajouter à l'inflation |
11,54% |
| • de l'augmentation de l'espérance de vie d'un an | – |
| L'impact des hypothèses suivantes n'est pas connu: | Impact de la baisse des chiffres de mortalité: le fonds de pension verse un capital, risque de longévité minime. Impact de la rotation du personnel: l'influence des changements dans la rotation du personnel reste faible. |
| Informations supplémentaires au sujet des engagements de pension: RÉGIMES À COTISATIONS DÉFINIES, Fonds de pension KBC | |
| Cotisations escomptées en 2025 (en millions d'EUR) | 51 |
| Cadre législatif | Selon la loi belge sur les pensions complémentaires (LPC), l'employeur doit garantir un rendement minimal de 2,50% sur les cotisations du travailleur et de l'employeur en 2025. |
| Risques pour KBC | Risque d'investissement |
| Évaluation | Les obligations résultant des régimes de retraite sont évaluées en tenant compte de la réserve acquise à la date de reporting, d'une projection de ces réserves jusqu'à l'âge escompté de la retraite au taux garanti par la loi et de l'actualisation de l'obligation qui en résulte. KBC propose deux types de régimes à cotisations définies: l'un étant financé par des cotisations du travailleur et l'autre par des cotisations de l'employeur. L'évaluation des obligations résultant du plan à cotisations définies, financé par l'employeur, tient compte des cotisations futures. Cela n'est pas le cas pour l'évaluation du plan à cotisations définies financé par les travailleurs, vu que l'obligation de l'employeur porte uniquement sur le taux minimum garanti pour ce plan. |
| Méthode d'actualisation | Les cotations de diverses tranches d'échéance d'obligations d'entreprises dotées de la note AA constituent le point de départ. Les rendements obligataires dérivés sont convertis en une courbe zéro coupon. |
| Principales hypothèses actuarielles | |
| • Taux d'actualisation moyen | 3,30% |
| • Durée moyenne pondérée des obligations | 15 ans |
| Impact de la modification des hypothèses utilisées pour le calcul actuariel des obligations brutes |
|
| Hausse des obligations brutes au 31-12-2024 à la suite: | |
| • d'une baisse de 1% du taux d'actualisation | 17,99% |
p. 303
396 563 328
20 980 825 408 508 807
8 801 316
Annexe 5.10: Capitaux propres des actionnaires et instruments AT1
droits de vote attachés à ces actions sont suspendus.
mois de septembre; voir ci-dessous). Le call a été exercé le 5 mars 2024.
annoncé que 636 millions d'euros ont finalement été rachetés.
Dont actions ordinaires donnant droit au dividende
• Instruments de capitaux propres:
d'effectuer cette couverture.
est traité comme un dividende):
payable semestriellement).
payable semestriellement).
p. 302
Dont actions propres
Informations complémentaires
Euronext Bruxelles.
En nombre 31-12-2024 31-12-2023 Actions ordinaires 417 544 151 417 305 876
Valeur fractionnelle par action (en EUR) 3,51 3,51 Nombre d'actions émises mais non entièrement libérées 0 0 • Actions ordinaires: actions ordinaires sans valeur nominale. Elles sont assorties d'un droit de vote, chaque action représentant une voix. Il n'a pas été procédé à l'émission de parts bénéficiaires ou d'actions sans droit de vote. Les actions sont cotées sur
• Augmentations de capital: en 2024 et 2023, le nombre d'actions de KBC Groupe SA a augmenté de respectivement 238 275 et 136 462 en raison de l'émission de nouvelles actions suite à l'augmentation de capital réservée au personnel. Pour plus de renseignements, nous vous renvoyons à la partie Comptes annuels non consolidés et informations complémentaires.
KBC Groupe SA a annoncé un programme de rachat d'actions propres le 10 août 2023, en vue de distribuer le capital excédentaire, pour lequel elle a reçu l'autorisation requise de la BCE. Un agent a été mandaté pour racheter les actions KBC au nom de KBC Groupe SA sur le marché réglementé de NYSE Euronext Bruxelles, jusqu'au 31 juillet 2024, pour un maximum de 1,3 milliard d'euros. Les actions ont été rachetées dans les conditions prévues par l'autorisation accordée par l'Assemblée générale du 5 mai 2022. En vertu de cette autorisation, le Conseil d'administration est autorisé à racheter jusqu'à 10% d'actions propres sous certaines conditions, à un prix qui ne peut être inférieur à 1 euro ou supérieur à 110% du dernier cours de clôture sur Euronext Bruxelles avant la date d'acquisition. Jusqu'au 31 juillet 2024, un total de 20 980 823 actions propres ont été rachetées, réparties sur plusieurs transactions, pour un montant total de 1 299 999 960 euros. Les
Au 31 décembre 2023, les sociétés du groupe KBC détenaient par ailleurs encore 4 247 actions KBC en portefeuille. De ce nombre, 4 245 actions propres ont servi de couverture pour les produits dérivés en cours sur les indices qui comprennent des actions du Groupe KBC. Les 4 245 actions ont été vendues en 2024, dans la mesure où il n'était plus nécessaire
• Instruments Additional Tier-1 (AT1) (ces titres sont classés comme instruments de capitaux propres sous IAS 32 et le coupon
En février 2019, KBC a placé des titres AT1 pour 500 millions d'euros (perpétuels avec première possibilité de remboursement à 5 ans; dépréciation provisoire pour un ratio common equity de 5,125%; coupon initial de 4,75% par an payable semestriellement). KBC a demandé à la BCE l'autorisation de rembourser cet instrument en mars 2024 sur la base de l'article 78, point 1(a), du CRR. Le Q&A ABE 2023_6791 du 15-09-2023 disqualifie l'instrument en tant que capital Tier 1 dans les calculs de solvabilité une fois que l'instrument de remplacement est émis (ce placement a eu lieu au début du
En septembre 2023, KBC a placé des titres AT1 pour 750 millions d'euros (perpétuels avec première possibilité de remboursement à 5 ans; dépréciation provisoire pour un ratio common equity de 5,125%; coupon initial de 8,00% par an
En septembre 2024, KBC a placé des titres AT1 pour 750 millions d'euros (perpétuels avec première possibilité de remboursement à 7 ans; dépréciation provisoire pour un ratio common equity de 5,125%; coupon initial de 6,25% par an
En avril 2018, KBC a placé des titres AT1 pour 1 milliard d'euros (perpétuels avec première possibilité de remboursement à 7 ans; avec dépréciation provisoire pour un ratio common equity de 5,125%; coupon initial de 4,25% par an payable semestriellement). En septembre 2024, KBC a adressé une offre d'achat plafonnée aux détenteurs de ces titres. Suite au placement de nouveaux titres AT1 pour 750 millions d'euros en septembre 2024 (voir ci-dessus), KBC a annoncé que le montant maximum d'acceptation des titres AT1 émis en avril 2018 était fixé à 750 millions d'euros; le 18 septembre, KBC a
| En nombre | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|
| Actions ordinaires | 417 544 151 | 417 305 876 |
| Dont actions ordinaires donnant droit au dividende | 396 563 328 | 408 508 807 |
| Dont actions propres | 20 980 825 | 8 801 316 |
| Informations complémentaires | ||
| Valeur fractionnelle par action (en EUR) | 3,51 | 3,51 |
| Nombre d'actions émises mais non entièrement libérées | 0 | 0 |
• Actions ordinaires: actions ordinaires sans valeur nominale. Elles sont assorties d'un droit de vote, chaque action représentant une voix. Il n'a pas été procédé à l'émission de parts bénéficiaires ou d'actions sans droit de vote. Les actions sont cotées sur Euronext Bruxelles.
• Augmentations de capital: en 2024 et 2023, le nombre d'actions de KBC Groupe SA a augmenté de respectivement 238 275 et 136 462 en raison de l'émission de nouvelles actions suite à l'augmentation de capital réservée au personnel. Pour plus de renseignements, nous vous renvoyons à la partie Comptes annuels non consolidés et informations complémentaires.
• Instruments de capitaux propres:
p. 302
Cotisations escomptées en 2025 (en millions d'EUR) 34 Cadre législatif Les plans de pension sont repris dans les CCT et sont convertis dans un règlement de pension. Rapport
Risques pour KBC Risque d'investissement et risque d'inflation Politique actif-passif (asset liability) Le portefeuille de couverture permet de se couvrir contre le risque de taux et d'inflation au moyen de
Modifications du plan Une nouvelle version du plan à cotisations définies, financée par l'employeur, a été introduite le 1er
Réductions et liquidations Pas d'application.
• Taux d'actualisation moyen 3,10% • Hausse salariale escomptée 2,47% • Inflation escomptée 2,16% • Hausse escomptée des pensions – • Durée moyenne pondérée des obligations 10 ans
• d'une baisse de 1% du taux d'actualisation 10,98% • d'une hausse de 1% de l'inflation escomptée 8,69%
et venant s'ajouter à l'inflation 11,54% • de l'augmentation de l'espérance de vie d'un an – L'impact des hypothèses suivantes n'est pas connu: Impact de la baisse des chiffres de mortalité: le fonds de pension verse
Cotisations escomptées en 2025 (en millions d'EUR) 51 Cadre législatif Selon la loi belge sur les pensions complémentaires (LPC), l'employeur doit garantir un rendement
Risques pour KBC Risque d'investissement Évaluation Les obligations résultant des régimes de retraite sont évaluées en tenant compte de la réserve acquise
Méthode d'actualisation Les cotations de diverses tranches d'échéance d'obligations d'entreprises dotées de la note AA
• Taux d'actualisation moyen 3,30% • Durée moyenne pondérée des obligations 15 ans
• d'une baisse de 1% du taux d'actualisation 17,99%
Informations supplémentaires au sujet des engagements de pension: RÉGIMES À COTISATIONS DÉFINIES, Fonds de pension KBC
Méthode d'actualisation
Principales hypothèses actuarielles
Principales hypothèses actuarielles
Impact de la modification des hypothèses utilisées pour le calcul actuariel des obligations brutes Hausse des obligations brutes au 31-12-2024 à la suite:
Impact de la modification des hypothèses utilisées pour le calcul actuariel des obligations brutes Hausse des obligations brutes au 31-12-2024 à la suite:
• d'une hausse salariale dépassant les prévisions de 1%
annuel des niveaux de financement aux autorités de contrôle (FSMA/BNB). Rapport aux autorités de
janvier 2019. Tous les travailleurs affiliés au plan à prestations définies se sont vu offrir la possibilité unique de passer à ce plan. Les nouveaux travailleurs sont affiliés au plan à cotisations définies, financé
Les cotations de diverses tranches d'échéance d'obligations d'entreprises dotées de la note AA constituent le point de départ. Les rendements obligataires dérivés sont convertis en une courbe zéro
Impact de la rotation du personnel: l'influence des changements dans la rotation du personnel reste
à la date de reporting, d'une projection de ces réserves jusqu'à l'âge escompté de la retraite au taux
KBC propose deux types de régimes à cotisations définies: l'un étant financé par des cotisations du travailleur et l'autre par des cotisations de l'employeur. L'évaluation des obligations résultant du plan à cotisations définies, financé par l'employeur, tient compte des cotisations futures. Cela n'est pas le cas pour l'évaluation du plan à cotisations définies financé par les travailleurs, vu que l'obligation de
constituent le point de départ. Les rendements obligataires dérivés sont convertis en une courbe zéro
minimal de 2,50% sur les cotisations du travailleur et de l'employeur en 2025.
garanti par la loi et de l'actualisation de l'obligation qui en résulte.
l'employeur porte uniquement sur le taux minimum garanti pour ce plan.
Le portefeuille de rendement vise à générer un rendement supplémentaire.
contrôle en cas de sous-financement.
un capital, risque de longévité minime.
contrats d'échange de taux.
par l'employeur.
coupon.
faible.
coupon.
| (en millions d'EUR) | 31-12-2024 31-12-2023 |
|||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Montant nominal |
Provision | Exposition nette | Montant nominal |
Provision | Exposition nette | |||
| Part non utilisée des lignes de crédit octroyées | ||||||||
| Catégorie 1 | 45 481 | 18 | 45 463 | 41 551 | 20 | 41 531 | ||
| Catégorie 2 | 3 314 | 9 | 3 305 | 6 683 | 14 | 6 670 | ||
| Catégorie 3 | 52 | 2 | 50 | 79 | 5 | 73 | ||
| Total | 48 848 | 30 | 48 818 | 48 313 | 39 | 48 274 | ||
| Dont lignes de crédit irrévocables | 29 180 | 10 | 29 170 | 27 856 | 23 | 27 833 | ||
| Garanties financières données | ||||||||
| Catégorie 1 | 10 245 | 3 | 10 242 | 7 860 | 2 | 7 859 | ||
| Catégorie 2 | 992 | 5 | 987 | 2 952 | 6 | 2 947 | ||
| Catégorie 3 | 113 | 32 | 80 | 133 | 44 | 90 | ||
| Total | 11 350 | 41 | 11 309 | 10 946 | 51 | 10 895 | ||
| Autres engagements donnés | ||||||||
| Total | 1 101 | 2 | 1 099 | 1 421 | 1 | 1 420 | ||
| Engagements et garanties financières hors bilan | ||||||||
| Total | 61 299 | 73 | 61 226 | 60 680 | 91 | 60 589 |
Annexe 6.2: Leasing
Jusqu'à 1 an
Plus de 5 ans
Jusqu'à 1 an
Plus de 5 ans
Plus d'1 an à 5 ans
Plus d'1 an à 5 ans
financement.
p. 304
Créances résultant de contrats de location simple
continue, lui aussi, de croître.
Créances résultant de contrats de location-financement
(en millions d'EUR) 31-12-2024 31-12-2023
Investissement brut dans des contrats de location-financement, à recevoir 8 607 7 824
Produits financiers futurs non acquis de contrats de location-financement 689 627 Investissement net dans des contrats de location-financement 7 919 7 198
Dont valeurs résiduelles non garanties revenant au bailleur 43 41 Cumul des réductions de valeur sur créances de leasing irrécouvrables 40 31 Loyers conditionnels comptabilisés dans le compte de résultat 107 110
Montant des loyers minimums futurs à recevoir au titre de contrats de location simple non résiliables 773 694 Loyers conditionnels comptabilisés dans le compte de résultat 1 1 • KBC n'agit que de manière limitée en qualité de preneur dans le cadre d'un contrat de location simple et de location-
• Location-financement: KBC propose divers produits de location-financement, allant du leasing d'équipement et de véhicules au leasing immobilier. Les contrats de location-financement sont généralement proposés en Belgique par le réseau
• Les contrats de location simple portent essentiellement sur la location full service de véhicules (principalement voitures et vélos). et sont proposés tant par le réseau d'agences de KBC Bank et CBC Banque que par une équipe de vente interne. La location full service est également développée en Europe centrale. La transition vers la mobilité verte est soutenue par l'intérêt croissant du leasing de voitures hybrides et entièrement électriques. Le segment des vélos électriques d'entreprise
• Nous émettons un rapport sur les émissions de gaz à effet de serre estimées qui sont (notamment) liées à l'octroi de crédits et le leasing, et nous avons également fixé des objectifs dans ce cadre afin de réduire l'intensité de gaz à effet de serre de notre leasing automobile financier et opérationnel. Vous trouverez de plus amples informations dans la partie Rapport du
d'agences du groupe KBC. Cette formule gagne également en importance en Europe centrale.
Conseil d'administration, sous Déclaration relative à la durabilité.
• Juste valeur des garanties financières: la juste valeur des garanties financières est basée sur la valeur de marché disponible.
• La valeur comptable des actifs financiers donnés en garantie par KBC s'élevait à 40 924 millions d'euros pour les passifs et à 1 667 millions d'euros pour les passifs éventuels (2023: 36 842 millions d'euros et 4 489 millions d'euros). À fin 2024, le registre des actifs de couverture du patrimoine spécial du programme de covered bonds comptait pour environ 21,8 milliards d'euros de crédits hypothécaires et d'encaissements de trésorerie (fin 2023: 18,9 milliards d'euros).
| Garanties détenues (pouvant être vendues ou redonnées en garantie en l'absence de défaut dans le chef du propriétaire) (en millions d'EUR) |
Juste valeur des garanties reçues | Juste valeur des garanties vendues ou redonnées en garantie |
|||
|---|---|---|---|---|---|
| 31-12-2024 | 31-12-2023 | 31-12-2024 | 31-12-2023 | ||
| Actifs financiers | 32 091 | 42 215 | 12 279 | 5 267 | |
| Instruments de capitaux propres | 30 | 21 | 2 | 2 | |
| Titres de créance | 31 809 | 41 959 | 12 277 | 5 265 | |
| Prêts et avances | 252 | 235 | 0 | 0 | |
| Liquidités | 0 | 0 | 0 | 0 | |
| Autres actifs | 0 | 0 | 0 | 0 |
• KBC s'est engagé à effectuer des paiements irrévocables à hauteur de 90 millions d'euros au Fonds de résolution unique (FRU) entre 2016 et 2022, qui sont entièrement couverts par des garanties en espèces. Conformément aux pratiques du secteur, ces passifs sont comptabilisés comme suit: (1)le montant de la garantie en espèces est comptabilisé en tant qu'actif financier et (2) l'exercice hypothétique d'un call par le fonds en cas de résolution est comptabilisé comme un passif conditionnel. La comptabilisation de la garantie en espèces en tant qu'actif financier repose sur l'hypothèse que, dans tous les cas de figure, la garantie doit être restituée à la banque et que des intérêts sont perçus sur le montant restant dû. Toutefois, une décision de justice de 2023 a statué que dans le cas où une banque perd sa licence bancaire, elle n'a pas le droit de réclamer la garantie en espèces. KBC attend le résultat de l'appel dans cette affaire avant d'envisager les éventuelles implications comptables. Les 90 millions d'euros sont déduits dans le calcul du capital Common Equity.
p. 305
2 132
5 001
1 475
1 948
4 596
1 375
1 925
4 551
1 349
1 766
4 178
1 254
6.0 Autres annexes
Part non utilisée des lignes de crédit octroyées
Engagements et garanties financières hors bilan
Garanties détenues (pouvant être vendues ou redonnées en garantie
Dont lignes de crédit irrévocables
Garanties financières données
Autres engagements donnés
l'Annexe 4.3.
Annexe 6.1: Engagements et garanties financières hors bilan donnés et reçus
Montant
de crédits hypothécaires et d'encaissements de trésorerie (fin 2023: 18,9 milliards d'euros).
en l'absence de défaut dans le chef du propriétaire) (en millions d'EUR) Juste valeur des garanties reçues
(en millions d'EUR) 31-12-2024 31-12-2023
Catégorie 1 45 481 18 45 463 41 551 20 41 531 Catégorie 2 3 314 9 3 305 6 683 14 6 670 Catégorie 3 52 2 50 79 5 73 Total 48 848 30 48 818 48 313 39 48 274
Catégorie 1 10 245 3 10 242 7 860 2 7 859 Catégorie 2 992 5 987 2 952 6 2 947 Catégorie 3 113 32 80 133 44 90 Total 11 350 41 11 309 10 946 51 10 895
Total 1 101 2 1 099 1 421 1 1 420
Total 61 299 73 61 226 60 680 91 60 589
• Juste valeur des garanties financières: la juste valeur des garanties financières est basée sur la valeur de marché disponible. • La valeur comptable des actifs financiers donnés en garantie par KBC s'élevait à 40 924 millions d'euros pour les passifs et à 1 667 millions d'euros pour les passifs éventuels (2023: 36 842 millions d'euros et 4 489 millions d'euros). À fin 2024, le registre des actifs de couverture du patrimoine spécial du programme de covered bonds comptait pour environ 21,8 milliards d'euros
• Les garanties détenues (pouvant être vendues ou redonnées en garantie en l'absence de défaut dans le chef du propriétaire – voir tableau) doivent être restituées sous leur forme originale ou, éventuellement, en trésorerie. Les garanties peuvent être exigées en cas de dénonciation du crédit pour diverses raisons (défaut de paiement, faillite, etc.). En cas de faillite, les garanties sont vendues par le curateur. Dans les autres cas, la banque assure elle-même la réalisation ou la prise en possession des garanties. Les garanties reçues relatives aux dérivés OTC concernent principalement de la trésorerie qui a été comptabilisée au bilan par KBC (et n'est pas reprise dans le tableau). De plus amples informations sont fournies à
• Les garanties obtenues en raison d'une réalisation se sont élevées en 2024 à 3 millions d'euros (3 millions d'euros en 2023).
Actifs financiers 32 091 42 215 12 279 5 267 Instruments de capitaux propres 30 21 2 2 Titres de créance 31 809 41 959 12 277 5 265 Prêts et avances 252 235 0 0 Liquidités 0 0 0 0 Autres actifs 0 0 0 0
• KBC s'est engagé à effectuer des paiements irrévocables à hauteur de 90 millions d'euros au Fonds de résolution unique (FRU) entre 2016 et 2022, qui sont entièrement couverts par des garanties en espèces. Conformément aux pratiques du secteur, ces passifs sont comptabilisés comme suit: (1)le montant de la garantie en espèces est comptabilisé en tant qu'actif financier et (2) l'exercice hypothétique d'un call par le fonds en cas de résolution est comptabilisé comme un passif conditionnel. La comptabilisation de la garantie en espèces en tant qu'actif financier repose sur l'hypothèse que, dans tous les cas de figure, la garantie doit être restituée à la banque et que des intérêts sont perçus sur le montant restant dû. Toutefois, une décision de justice de 2023 a statué que dans le cas où une banque perd sa licence bancaire, elle n'a pas le droit de réclamer la garantie en espèces. KBC attend le résultat de l'appel dans cette affaire avant d'envisager les
éventuelles implications comptables. Les 90 millions d'euros sont déduits dans le calcul du capital Common Equity.
29 180 10
nominal Provision Exposition nette Montant
29 170 nominal Provision Exposition nette
Juste valeur des garanties vendues ou redonnées en garantie
31-12-2024 31-12-2023 31-12-2024 31-12-2023
27 833
27 856 23
p. 304
| (en millions d'EUR) | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|
| Créances résultant de contrats de location-financement | ||
| Investissement brut dans des contrats de location-financement, à recevoir | 8 607 | 7 824 |
| Jusqu'à 1 an | 2 132 | 1 925 |
| Plus d'1 an à 5 ans | 5 001 | 4 551 |
| Plus de 5 ans | 1 475 | 1 349 |
| Produits financiers futurs non acquis de contrats de location-financement | 689 | 627 |
| Investissement net dans des contrats de location-financement | 7 919 | 7 198 |
| Jusqu'à 1 an | 1 948 | 1 766 |
| Plus d'1 an à 5 ans | 4 596 | 4 178 |
| Plus de 5 ans | 1 375 | 1 254 |
| Dont valeurs résiduelles non garanties revenant au bailleur | 43 | 41 |
| Cumul des réductions de valeur sur créances de leasing irrécouvrables | 40 | 31 |
| Loyers conditionnels comptabilisés dans le compte de résultat | 107 | 110 |
| Créances résultant de contrats de location simple | ||
| Montant des loyers minimums futurs à recevoir au titre de contrats de location simple non résiliables | 773 | 694 |
| Loyers conditionnels comptabilisés dans le compte de résultat | 1 | 1 |
• KBC n'agit que de manière limitée en qualité de preneur dans le cadre d'un contrat de location simple et de locationfinancement.
• Location-financement: KBC propose divers produits de location-financement, allant du leasing d'équipement et de véhicules au leasing immobilier. Les contrats de location-financement sont généralement proposés en Belgique par le réseau d'agences du groupe KBC. Cette formule gagne également en importance en Europe centrale.
• Les contrats de location simple portent essentiellement sur la location full service de véhicules (principalement voitures et vélos). et sont proposés tant par le réseau d'agences de KBC Bank et CBC Banque que par une équipe de vente interne. La location full service est également développée en Europe centrale. La transition vers la mobilité verte est soutenue par l'intérêt croissant du leasing de voitures hybrides et entièrement électriques. Le segment des vélos électriques d'entreprise continue, lui aussi, de croître.
• Nous émettons un rapport sur les émissions de gaz à effet de serre estimées qui sont (notamment) liées à l'octroi de crédits et le leasing, et nous avons également fixé des objectifs dans ce cadre afin de réduire l'intensité de gaz à effet de serre de notre leasing automobile financier et opérationnel. Vous trouverez de plus amples informations dans la partie Rapport du Conseil d'administration, sous Déclaration relative à la durabilité.
| 2024 | 2023 | |||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Transactions avec des parties liées, à l'exception du key management |
Entreprises | Coentre | Entreprises | Coentre | ||||||
| (en millions d'EUR) | Filiales | associées | -prises | Autres | Total | Filiales | associées | -prises | Autres | Total |
| Actifs | 125 | 202 | 9 | 0 | 337 | 161 | 100 | 25 | 0 | 287 |
| Prêts et avances | 8 | 72 | 0 | 0 | 80 | 15 | 81 | 0 | 0 | 96 |
| Actions (y compris investissements dans des entreprises associées et des coentreprises) |
117 | 130 | 9 | 0 | 256 | 146 | 19 | 25 | 0 | 191 |
| Autres | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Passifs | 66 | 92 | 1 | 716 | 875 | 45 | 80 | 0 | 677 | 803 |
| Dépôts | 63 | 40 | 1 | 713 | 817 | 41 | 23 | 0 | 674 | 738 |
| Autres passifs financiers | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Autres | 3 | 52 | 0 | 3 | 58 | 4 | 58 | 0 | 3 | 65 |
| Compte de résultat | -38 | 2 | 0 | -21 | -56 | 7 | -3 | 0 | 1 | 6 |
| Revenus nets d'intérêts | -1 | 2 | 0 | -22 | -21 | 0 | 1 | 0 | 0 | 1 |
| Revenus d'intérêts | 0 | 3 | 0 | 0 | 4 | 0 | 2 | 0 | 0 | 2 |
| Charges d'intérêts | -1 | -2 | 0 | -22 | -25 | -1 | -1 | 0 | 0 | -2 |
| Revenus des activités d'assurance avant réassurance |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Charges des services d'assurance avant réassurance |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Revenus de dividendes | 4 | 3 | 0 | 4 | 11 | 10 | 0 | 0 | 4 | 14 |
| Revenus nets de commissions | 0 | 0 | 0 | 3 | 3 | 0 | 0 | 0 | 2 | 2 |
| Revenus de commissions | 0 | 0 | 0 | 3 | 3 | 0 | 0 | 0 | 2 | 2 |
| Charges de commissions | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Autres revenus nets | 1 | 0 | 0 | 0 | 1 | 0 | -1 | 0 | 0 | -1 |
| Total des charges d'exploitation hors taxes bancaires et d'assurance |
-42 | -3 | 0 | -5 | -50 | -3 | -2 | 0 | -5 | -10 |
| Part non utilisée des lignes de crédit, garanties financières et autres engagements |
||||||||||
| Donnés par le groupe | 0 | 1 | 0 | 50 | 51 | 0 | 1 | 0 | 150 | 151 |
| Reçus par le groupe | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Transactions avec le key management (membres du Conseil d'administration et du Comité de direction de KBC Groupe SA) |
||||||||||
| (en millions d'EUR)* | 2024 | 2023 | ||||||||
| Total* | 16 | 15 |
| Total* | 16 | 15 |
|---|---|---|
| Ventilation selon le type de rémunération | ||
| Avantages à court terme | 13 | 12 |
| Avantages postérieurs à l'emploi | 3 | 2 |
| Régimes à prestations définies | 0 | 0 |
| Régimes à cotisations définies | 3 | 2 |
| Autres avantages à long terme | 0 | 0 |
| Indemnités de départ | 0 | 0 |
| Paiements en actions | 0 | 0 |
| Options sur actions, en unités | ||
| Au début de l'exercice | 0 | 0 |
| Attribuées | 0 | 0 |
| Exercées | 0 | 0 |
| Modification de la composition | 0 | 0 |
| Au terme de l'exercice | 0 | 0 |
| Avances et prêts attribués au key management et aux partenaires | 3 | 1 |
* Rémunérations allouées au key management ou aux associés de l'entreprise consolidante en raison de leurs fonctions dans cette entreprise, dans ses filiales et dans ses entreprises associées, y compris le montant des pensions de retraite attribuées à ce titre à l'ancien key management.
p. 307
• Les filiales dans le premier tableau incluent des transactions avec les filiales non consolidées. Les transactions avec les filiales
• Le key management englobe les membres du Conseil d'administration et du Comité de direction de KBC Groupe SA. Le chapitre Déclaration de gouvernance d'entreprise contient plus de renseignements sur les rémunérations du top
Rémunérations du commissaire (en euros) 2024 2023
Missions de contrôle ordinaires 8 425 513 8 547 038
Autres missions de contrôle 1 116 295 1 007 482 Missions de conseil fiscal 0 0 Autres missions que le révisorat 5 279 1 351
Missions de contrôle ordinaires 218 335 237 914 Autres services 403 751 440 228
consolidées sont déjà éliminées dans les comptes annuels consolidés.
• Toutes les transactions avec les parties liées s'effectuent at arm's length.
• Il ne subsiste pas d'importantes réductions de valeur concernant des parties liées.
management.
KBC Groupe SA et ses filiales
PWC
p. 306
Autres services
KBC Groupe SA seul
Annexe 6.4: Rémunération du commissaire
• Le poste Autres dans le premier tableau comprend entre autres KBC Ancora, Cera et MRBB.
p. 306
0
2
2024 2023
Coentre
-1 0 0
-2
-prises Autres Total
Entreprises associées
Annexe 6.3: Transactions avec des parties liées
Entreprises associées
-1
Transactions avec le key management (membres du Conseil d'administration et du Comité de direction de KBC
associées, y compris le montant des pensions de retraite attribuées à ce titre à l'ancien key management.
Coentre
-2 0
Actifs 125 202 9 0 337 161 100 25 0 287 Prêts et avances 8 72 0 0 80 15 81 0 0 96
Autres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Passifs 66 92 1 716 875 45 80 0 677 803 Dépôts 63 40 1 713 817 41 23 0 674 738 Autres passifs financiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres 3 52 0 3 58 4 58 0 3 65 Compte de résultat -38 2 0 -21 -56 7 -3 0 1 6 Revenus nets d'intérêts -1 2 0 -22 -21 0 1 0 0 1 Revenus d'intérêts 0 3 0 0 4 0 2 0 0 2
réassurance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
réassurance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Revenus de dividendes 4 3 0 4 11 10 0 0 4 14 Revenus nets de commissions 0 0 0 3 3 0 0 0 2 2 Revenus de commissions 0 0 0 3 3 0 0 0 2 2
Charges de commissions 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Autres revenus nets 1 0 0 0 1 0 -1 0 0 -1
taxes bancaires et d'assurance -42 -3 0 -5 -50 -3 -2 0 -5 -10
Donnés par le groupe 0 1 0 50 51 0 1 0 150 151 Reçus par le groupe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
(en millions d'EUR)* 2024 2023 Total* 16 15
Avantages à court terme 13 12 Avantages postérieurs à l'emploi 3 2
Autres avantages à long terme 0 0 Indemnités de départ 0 0 Paiements en actions 0 0
Au début de l'exercice 0 0 Attribuées 0 0 Exercées 0 0 Modification de la composition 0 0 Au terme de l'exercice 0 0 Avances et prêts attribués au key management et aux partenaires 3 1 * Rémunérations allouées au key management ou aux associés de l'entreprise consolidante en raison de leurs fonctions dans cette entreprise, dans ses filiales et dans ses entreprises
Régimes à prestations définies 0
Régimes à cotisations définies 3
-prises Autres Total Filiales
-22 -25 -1
117 130 9 0 256 146 19 25 0 191
(en millions d'EUR) Filiales
Transactions avec des parties liées, à l'exception du key management
Actions (y compris investissements dans des entreprises associées et des
Revenus des activités d'assurance avant
Charges des services d'assurance avant
Total des charges d'exploitation hors
Part non utilisée des lignes de crédit, garanties financières et autres
Ventilation selon le type de rémunération
Options sur actions, en unités
coentreprises)
Charges d'intérêts
engagements
Groupe SA)
| Rémunérations du commissaire (en euros) | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| PWC | ||
| KBC Groupe SA et ses filiales | ||
| Missions de contrôle ordinaires | 8 425 513 | 8 547 038 |
| Autres services | ||
| Autres missions de contrôle | 1 116 295 | 1 007 482 |
| Missions de conseil fiscal | 0 | 0 |
| Autres missions que le révisorat | 5 279 | 1 351 |
| KBC Groupe SA seul | ||
| Missions de contrôle ordinaires | 218 335 | 237 914 |
| Autres services | 403 751 | 440 228 |
| Part détenue du | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Nom | Siège | Numéro d'entreprise |
capital au niveau du groupe (%) |
Division* | Activité |
| KBC Bank (groupe) | |||||
| KBC Bank SA | Bruxelles – BE | 0462.920.226 | 100,00 | BEL/CG | établissement de crédit |
| CBC BANQUE SA | Namur – BE | 0403.211.380 | 100,00 | BEL | établissement de crédit |
| Československá Obchodná Banka a.s. | Bratislava – SK | –– | 100,00 | MI | établissement de crédit |
| Československá Obchodní Banka a.s. | Prague – CZ | –– | 100,00 | TCH | établissement de crédit |
| KBC Asset Management SA | Bruxelles – BE | 0469.444.267 | 100,00 | BEL | gestion de fortune |
| KBC Autolease SA | Louvain – BE | 0422.562.385 | 100,00 | BEL | leasing |
| KBC Commercial Finance SA | Bruxelles – BE | 0403.278.488 | 100,00 | BEL | factoring |
| KBC Ifima SA | Luxembourg – LU | –– | 100,00 | CG | financement |
| KBC Securities SA | Bruxelles – BE | 0437.060.521 | 100,00 | BEL | agent de change |
| K&H Bank Zrt. | Budapest – HU | –– | 100,00 | MI | établissement de crédit |
| Loan Invest SA | Bruxelles – BE | 0889.054.884 | 100,00 | BEL | véhicule de titrisation |
| United Bulgarian Bank AD | Sofia – BG | –– | 99,96 | MI | établissement de crédit |
| KBC Assurances (groupe) | |||||
| KBC Assurances SA | Louvain – BE | 0403.552.563 | 100,00 | BEL/CG | compagnie d'assurances |
| ADD SA | Heverlee – BE | 0406.080.305 | 100,00 | BEL | courtier d'assurances |
| KBC Group Re SA | Luxembourg – LU | –– | 100,00 | CG | compagnie de réassurance |
| ČSOB Pojišt'ovna a.s. | Pardubice – CZ | –– | 100,00 | TCH | compagnie d'assurances |
| ČSOB Poist'ovňa a.s. | Bratislava – SK | –– | 100,00 | MI | compagnie d'assurances |
| DZI (groupe) | Sofia – BG | –– | 100,00 | MI | compagnie d'assurances |
| Groupe VAB SA | Zwijndrecht – BE | 0456.920.676 | 100,00 | BEL auto-école/assistance voyage | |
| K&H Biztosító Zrt. | Budapest – HU | –– | 100,00 | MI | compagnie d'assurances |
| KBC Groupe | |||||
| DISCAI SA | Bruxelles – BE | 0773.435.537 | 100,00 | CG | société de logiciels |
| KBC Groupe SA | Bruxelles – BE | 0403.227.515 | 100,00 | CG | holding de bancassurance |
| KBC Bank (groupe) | Différentes localités | –– | 100,00 | Divers | établissement de crédit |
| KBC Global Services SA | Bruxelles – BE | 0772.332.707 | 100,00 | CG structure de partage des coûts | |
| KBC Assurances (groupe) | Différentes localités | –– | 100,00 | Divers | compagnie d'assurances |
p. 309
• La structure juridique du groupe consiste essentiellement en KBC Groupe SA, qui chapeaute deux grandes sociétés: KBC Bank SA et KBC Assurances SA, ainsi que DISCAI SA et KBC Global Services SA. KBC Bank et KBC Assurances comptent également plusieurs filiales et sous-filiales. Une liste complète de toutes les sociétés du groupe (comprises ou non dans la
• La méthode de consolidation par intégration globale est appliquée à toutes les entités (importantes), y compris les entités structurées (SPV) sur lesquelles la société consolidante exerce, directement ou indirectement, un contrôle exclusif. Pour déterminer si des entités structurées doivent être consolidées ou non, KBC se base sur les principes énoncés dans l'IFRS 10.
◦ Les fonds gérés par KBC ne sont dans l'ensemble pas inclus dans le périmètre de consolidation car ils ne répondent pas aux trois critères de contrôle, à savoir le pouvoir, l'exposition à la variabilité des rendements et la capacité d'utiliser
◦ Les entités communes (joint entities) dont KBC ne détient pas 50% du capital-actions sont classées comme coentreprises, parce que KBC Groupe exerce un contrôle conjoint sur ces entités sur la base de contrats d'actionnaires. Sur la base des statuts et/ou des conventions d'actionnaires, les droits de vote (et donc le contrôle) de la coentreprise sont répartis de manière égale entre les différents actionnaires et les décisions peuvent uniquement
◦ Des niveaux déterminés du pilier 2 sont définis pour une décision commune sur l'adéquation des capitaux (joint capital decision). Des ratios de capital minimaux déterminés doivent donc être respectés et des limitations sont imposées
◦ En ce qui concerne Loan Invest SA, KBC est exposée à des pertes sur le portefeuille de crédits hypothécaires. Des
◦ KBC Bank SA intervient en qualité d'arrangeur et d'agent placeur (dealer) pour des Medium Term Notes d'une valeur de 40 milliards d'euros, émises par dix-neuf entités structurées non consolidées spécialement fondées à cet effet. Ces entités ont été constituées entre 2006 et 2016 conformément à la loi irlandaise sur les sociétés (Irish Companies Act 2014) en tant que société anonyme irlandaise (public limited company) ou société à responsabilité limitée irlandaise (private limited company). Leur activité principale consiste à collecter des fonds en émettant des notes afin d'acheter des actifs financiers (titres, obligations, dépôts, etc.) et de conclure des contrats sur dérivés ou autres y liés. Elles offrent des possibilités d'investissement aux clients en procurant des économies d'échelle, une répartition des risques de crédit et une grande granularité. Chaque entité structurée est décrite dans un prospectus qui est approuvé par la Banque centrale irlandaise et peut être consulté sur le site www.kbc.be/prospectus/spv. Les entités structurées ne sont toutefois pas consolidées, parce qu'elles ne répondent pas aux trois critères de consolidation, à savoir le pouvoir, l'exposition à la variabilité des rendements et la capacité d'utiliser le pouvoir pour influencer les rendements. Au
◦ Les entités structurées sponsorisées non consolidées sont définies comme des entités structurées pour lesquelles KBC Groupe ou une de ses filiales intervient en tant qu'arrangeur du programme d'émission, mais n'a aucun pouvoir
◦ En 2024, le Groupe KBC a récolté les revenus suivants des entités structurées non consolidées: commission de gestion
◦ Au 31 décembre 2024, KBC Groupe détenait pour 1,5 milliard d'euros de notes émises par des entités structurées non consolidées. KBC Groupe a des obligations à l'égard des entités structurées non consolidées pour un montant de
◦ Pour la grande majorité des entités, les droits de vote sont effectivement égaux aux droits de propriété.
31 décembre 2024, les actifs sous gestion de ces entités s'élevaient à 4,8 milliards d'euros.
0,5 milliard d'euros qui consistent essentiellement en dépôts à terme (0,5 milliard d'euros).
◦ Une éventuelle dépréciation des notes est répercutée sur le client final et n'a donc aucun impact sur KBC. • Fin 2024, aucune société du groupe n'était active dans l'industrie extractive. Par conséquent, aucun rapport consolidé sur les
consolidation) se trouve sur le site www.kbc.com > À propos de nous > Notre structure.
Nous utilisons en outre des seuils en vue d'une intégration dans la consolidation. • Annexe relative aux participations détenues dans d'autres entités (IFRS 12):
pour le rapatriement de capitaux et le versement de dividendes.
réductions de valeur sont comptabilisées si nécessaire. - Participations dans des entités structurées non consolidées:
décisionnel. Elles ne sont par conséquent pas consolidées.
paiements effectués au profit de gouvernements n'a été établi (cf. art 3:8 § 1 CSA).
11 millions d'euros et frais comptables 1 million d'euros.
être prises à l'unanimité. - Participations dans des filiales:
p. 308
le pouvoir pour influencer les rendements.
* BEL: Division Belgique; TCH: Division République tchèque; MI: Division Marchés internationaux; CG: Centre de groupe
p. 308
Annexe 6.5: Filiales, coentreprises et entreprises associées
Nom Siège
KBC Bank (groupe)
KBC Assurances (groupe)
KBC Groupe
KBC Groupe: sociétés les plus importantes comprises dans la consolidation au 31 décembre 2024
* BEL: Division Belgique; TCH: Division République tchèque; MI: Division Marchés internationaux; CG: Centre de groupe
Numéro d'entreprise
KBC Bank SA Bruxelles – BE 0462.920.226 100,00 BEL/CG établissement de crédit CBC BANQUE SA Namur – BE 0403.211.380 100,00 BEL établissement de crédit Československá Obchodná Banka a.s. Bratislava – SK –– 100,00 MI établissement de crédit Československá Obchodní Banka a.s. Prague – CZ –– 100,00 TCH établissement de crédit KBC Asset Management SA Bruxelles – BE 0469.444.267 100,00 BEL gestion de fortune KBC Autolease SA Louvain – BE 0422.562.385 100,00 BEL leasing KBC Commercial Finance SA Bruxelles – BE 0403.278.488 100,00 BEL factoring KBC Ifima SA Luxembourg – LU –– 100,00 CG financement KBC Securities SA Bruxelles – BE 0437.060.521 100,00 BEL agent de change K&H Bank Zrt. Budapest – HU –– 100,00 MI établissement de crédit Loan Invest SA Bruxelles – BE 0889.054.884 100,00 BEL véhicule de titrisation United Bulgarian Bank AD Sofia – BG –– 99,96 MI établissement de crédit
KBC Assurances SA Louvain – BE 0403.552.563 100,00 BEL/CG compagnie d'assurances ADD SA Heverlee – BE 0406.080.305 100,00 BEL courtier d'assurances KBC Group Re SA Luxembourg – LU –– 100,00 CG compagnie de réassurance ČSOB Pojišt'ovna a.s. Pardubice – CZ –– 100,00 TCH compagnie d'assurances ČSOB Poist'ovňa a.s. Bratislava – SK –– 100,00 MI compagnie d'assurances DZI (groupe) Sofia – BG –– 100,00 MI compagnie d'assurances Groupe VAB SA Zwijndrecht – BE 0456.920.676 100,00 BEL auto-école/assistance voyage K&H Biztosító Zrt. Budapest – HU –– 100,00 MI compagnie d'assurances
DISCAI SA Bruxelles – BE 0773.435.537 100,00 CG société de logiciels KBC Groupe SA Bruxelles – BE 0403.227.515 100,00 CG holding de bancassurance KBC Bank (groupe) Différentes localités –– 100,00 Divers établissement de crédit KBC Global Services SA Bruxelles – BE 0772.332.707 100,00 CG structure de partage des coûts KBC Assurances (groupe) Différentes localités –– 100,00 Divers compagnie d'assurances
Part détenue du capital au niveau du
groupe (%) Division* Activité
La gestion du capital est un processus essentiel qui concerne toutes les décisions en matière de niveau et de composition du capital, et cela pour les pôles banque et assurance. Il s'agit de tous les instruments appropriés pour compenser des pertes en situation de going concern et/ou gone concern. La gestion de capital doit assurer un équilibre optimal entre les exigences réglementaires, les attentes des investisseurs, les points de vue des agences de notation et les ambitions du management. La responsabilité de la gestion de capital incombe au Conseil d'administration. La gestion de capital englobe de nombreuses activités, parmi lesquelles la conception stratégique (par ex., politique, définition des objectifs...), les cadres et modèles (par ex., modèles de capital réglementaires et internes, coûts des capitaux propres, mesure des performances...), la planification et l'allocation (par ex., allocation de capital à des activités, planification d'émissions d'instruments de capital, estimation des ratios de capital...), l'exécution (par ex., dividendes, transactions de capital...) et la surveillance (par ex., position de solvabilité actuelle à différents niveaux, respect des directives du groupe et des exigences réglementaires...). L'ICAAP (Internal Capital Adequacy Assessment Process) comporte de nombreux processus d'activité et de risque qui contribuent conjointement à l'objectif de toujours être suffisamment capitalisés au vu de notre profil de risque et de la qualité de notre environnement de contrôle et de gestion des risques. Outre l'approche intégrée au niveau du groupe, KBC Assurances et ses sociétés d'assurance et de réassurance ont régulièrement procédé à une évaluation interne des risques et de la solvabilité (Own Risk and Solvency Assessment, ORSA) comme exigé par Solvency II.
Nous établissons le rapport sur la solvabilité sur la base des données IFRS et conformément aux règles fixées par l'organe de contrôle.
p. 311
s'établissait à 15,0% (voir le chapitre Comment gérons-nous notre capital?). Fin 2024, le ratio common equity transitionnel
• La réglementation exige que le ratio common equity de KBC Bank atteigne 11,1% (transitionnel) au 31 décembre 2024. Fin
• La solvabilité de KBC Assurances est calculée sur la base des règles Solvency II. Fin 2024, le ratio Solvency II s'élevait à 200%,
bénéfice 21 048 19 768 18 981 17 952 4 392 4 130 Capital Tier 1 18 485 17 389 16 440 15 573 3 891 3 629 Common equity 16 621 15 639 14 576 13 823 – –
18 932
-2 311
94 218
2 026
13 843
9 133
729
Capital de solvabilité requis (assurances) – – – – 2 196 2 005 Ratio common equity (groupe, banque) 13,9% 13,8% 13,2% 13,4% – – Ratio Solvency II (assurances) – – – – 200% 206% 1 Contient des prêts subordonnés perpétuels avec un taux d'intérêt entièrement discrétionnaire et non cumulatif (inclus dans le Total des capitaux propres selon les normes IFRS). Les titres comprennent également un mécanisme d'absorption des pertes, c'est-à-dire un amortissement provisoire si le ratio CET1 tombe en dessous de 5,125%. Voir également l'Annexe 5.10.
3 Il ne relève pas de la responsabilité du commissaire agréé de veiller à ce que les modèles internes RWA répondent aux critères d'approbation tels que définis dans les normes imposées par
• Des informations détaillées sont fournies au chapitre Comment gérons-nous notre capital? du présent rapport ainsi que dans
• Le portefeuille de crédits comprend la majeure partie des actifs financiers. Sur la base du rapport interne du management, des explications sont fournies sur la composition et la qualité du portefeuille de crédits au chapitre Comment gérons-nous nos risques? (section Risque de crédit). Les informations requises concernant les risques sont reprises dans les sections, auditées par le commissaire, du chapitre Comment gérons-nous nos risques? Ces parties font donc partie des comptes
Principaux événements survenus entre la date de clôture du bilan et l'approbation de la publication des comptes annuels par le
Conseil d'administration le 13 mars 2025, qui n'ont pas donné lieu à des ajustements des comptes annuels 2024:
2 Comporte des emprunts subordonnés à échéance fixe, dont le capital et les intérêts ne peuvent être annulés dans le cadre de la continuité de l'exploitation.
Additional going concern capital1 1 864 1 750 1 864 1 750 – – Capital Tier 22 2 563 2 379 2 541 2 379 501 501 Volume total pondéré des risques (RWA)3 119 950 113 029 110 087 103 192 – –
KBC Groupe (chiffres consolidés) CRR/CRD transitionnel
18 209
-2 571
88 042
2 116
13 034
9 133
704
KBC Bank (chiffres consolidés) CRR/CRD transitionnel
15 450
-1 627
88 042
2 116
–
–
13 034
31-12-2024 31-12-2023 31-12-2024 31-12-2023 31-12-2024 31-12-2023
16 665
-2 088
94 218
2 026
13 843
–
–
KBC Assurances (chiffres consolidés) Solvency II
3 302
327
–
–
–
–
–
3 331
560
–
–
–
–
–
s'élevait à 13,9%, soit une réserve de capital de 2,4% par rapport à l'exigence minimale transitionnelle de 11,4%.
2024, le ratio common equity transitionnel s'élevait à 13,2%.
par rapport au minimum requis de 100%.
Total des capitaux propres réglementaires, après répartition du
Activités du holding et élimination des transactions intra-
Capitaux propres des actionnaires (après déconsolidation de
Résumé des chiffres de solvabilité de KBC Groupe, KBC Bank et KBC Assurances (en millions d'EUR)
KBC Assurances pour KBC Groupe)
le Rapport concernant les risques.
Annexe 6.8: Événements postérieurs à la date de clôture du bilan
Adaptations de solvabilité
Risques de crédit
Risques de marché
Risques opérationnels
Risques d'assurance
groupe
le régulateur.
annuels.
• Néant
s'établissait à 15,0% (voir le chapitre Comment gérons-nous notre capital?). Fin 2024, le ratio common equity transitionnel s'élevait à 13,9%, soit une réserve de capital de 2,4% par rapport à l'exigence minimale transitionnelle de 11,4%.
| Résumé des chiffres de solvabilité de KBC Groupe, KBC Bank et KBC Assurances (en millions d'EUR) |
KBC Groupe (chiffres consolidés) CRR/CRD transitionnel |
KBC Bank (chiffres consolidés) CRR/CRD transitionnel |
KBC Assurances (chiffres consolidés) Solvency II |
|||
|---|---|---|---|---|---|---|
| 31-12-2024 | 31-12-2023 | 31-12-2024 | 31-12-2023 | 31-12-2024 | 31-12-2023 | |
| Total des capitaux propres réglementaires, après répartition du bénéfice |
21 048 | 19 768 | 18 981 | 17 952 | 4 392 | 4 130 |
| Capital Tier 1 | 18 485 | 17 389 | 16 440 | 15 573 | 3 891 | 3 629 |
| Common equity | 16 621 | 15 639 | 14 576 | 13 823 | – | – |
| Capitaux propres des actionnaires (après déconsolidation de KBC Assurances pour KBC Groupe) |
18 932 | 18 209 | 16 665 | 15 450 | 3 331 | 3 302 |
| Adaptations de solvabilité | -2 311 | -2 571 | -2 088 | -1 627 | 560 | 327 |
| Additional going concern capital1 | 1 864 | 1 750 | 1 864 | 1 750 | – | – |
| Capital Tier 22 | 2 563 | 2 379 | 2 541 | 2 379 | 501 | 501 |
| Volume total pondéré des risques (RWA)3 | 119 950 | 113 029 | 110 087 | 103 192 | – | – |
| Risques de crédit | 94 218 | 88 042 | 94 218 | 88 042 | – | – |
| Risques de marché | 2 026 | 2 116 | 2 026 | 2 116 | – | – |
| Risques opérationnels | 13 843 | 13 034 | 13 843 | 13 034 | – | – |
| Risques d'assurance | 9 133 | 9 133 | – | – | – | – |
| Activités du holding et élimination des transactions intra groupe |
729 | 704 | – | – | – | – |
| Capital de solvabilité requis (assurances) | – | – | – | – | 2 196 | 2 005 |
| Ratio common equity (groupe, banque) | 13,9% | 13,8% | 13,2% | 13,4% | – | – |
| Ratio Solvency II (assurances) | – | – | – | – | 200% | 206% |
1 Contient des prêts subordonnés perpétuels avec un taux d'intérêt entièrement discrétionnaire et non cumulatif (inclus dans le Total des capitaux propres selon les normes IFRS). Les titres comprennent également un mécanisme d'absorption des pertes, c'est-à-dire un amortissement provisoire si le ratio CET1 tombe en dessous de 5,125%. Voir également l'Annexe 5.10.
2 Comporte des emprunts subordonnés à échéance fixe, dont le capital et les intérêts ne peuvent être annulés dans le cadre de la continuité de l'exploitation.
3 Il ne relève pas de la responsabilité du commissaire agréé de veiller à ce que les modèles internes RWA répondent aux critères d'approbation tels que définis dans les normes imposées par le régulateur.
Principaux événements survenus entre la date de clôture du bilan et l'approbation de la publication des comptes annuels par le Conseil d'administration le 13 mars 2025, qui n'ont pas donné lieu à des ajustements des comptes annuels 2024:
• Néant
p. 310
Annexe 6.6: Principaux changements au sein du périmètre de consolidation
Fin août 2021, KBC Bank Ireland est parvenue à un accord au sujet de la cession d'un portefeuille de crédits hypothécaires non performants d'un montant de 1,1 milliard d'euros approximativement, dans le cadre d'une transaction financée par le biais de fonds gérés par CarVal Investors. Cette transaction a été bouclée début février 2022. Pepper Finance Corporation (Ireland) DAC gérera les crédits en tant que détenteur légal du titre de propriété. Pepper est soumis au
En octobre 2021, KBC Bank Ireland a également confirmé avoir conclu un accord juridiquement contraignant avec la Bank of Ireland au sujet de la vente de la quasi-intégralité des crédits performants et du portefeuille de dépôts de KBC Bank Ireland à Bank of Ireland Group. Bank of Ireland Group a acquis par ailleurs un portefeuille de petite taille de crédits hypothécaires non performants (et de soldes de cartes de crédit). La transaction a été finalisée le 3 février 2023. La reprise, dont le montant total initial avoisine 6,5 milliards d'euros, s'articulait autour des montants approximatifs suivants: 7,6 milliards d'euros de crédits hypothécaires performants, 0,1 milliard d'euros de crédits commerciaux et de crédits à la consommation performants essentiellement, 0,1 milliard d'euros de crédits hypothécaires non performants et 1,8 milliard d'euros de dépôts. Cette transaction a eu un impact sur le compte de résultat de +365 millions d'euros en 2023 (dont +408 millions d'euros en Autres revenus nets). Elle a eu, lors de sa finalisation, une influence positive de 0,9 point de pourcentage approximativement sur le ratio common equity (du fait, notamment, de la réduction des actifs pondérés par le risque) au
Le 1er décembre 2023, KBC Bank Ireland a transféré la majeure partie des actifs et passifs restants à KBC Bank Dublin Branch. Le 30 avril 2024, KBC Bank Ireland (désormais Exicon DAC) a restitué sa licence bancaire à la Banque centrale
La gestion du capital est un processus essentiel qui concerne toutes les décisions en matière de niveau et de composition du capital, et cela pour les pôles banque et assurance. Il s'agit de tous les instruments appropriés pour compenser des pertes en situation de going concern et/ou gone concern. La gestion de capital doit assurer un équilibre optimal entre les exigences réglementaires, les attentes des investisseurs, les points de vue des agences de notation et les ambitions du management. La responsabilité de la gestion de capital incombe au Conseil d'administration. La gestion de capital englobe de nombreuses activités, parmi lesquelles la conception stratégique (par ex., politique, définition des objectifs...), les cadres et modèles (par ex., modèles de capital réglementaires et internes, coûts des capitaux propres, mesure des performances...), la planification et l'allocation (par ex., allocation de capital à des activités, planification d'émissions d'instruments de capital, estimation des ratios de capital...), l'exécution (par ex., dividendes, transactions de capital...) et la surveillance (par ex., position de solvabilité actuelle à différents niveaux, respect des directives du groupe et des exigences réglementaires...). L'ICAAP (Internal Capital Adequacy Assessment Process) comporte de nombreux processus d'activité et de risque qui contribuent conjointement à l'objectif de toujours être suffisamment capitalisés au vu de notre profil de risque et de la qualité de notre environnement de contrôle et de gestion des risques. Outre l'approche intégrée au niveau du groupe, KBC Assurances et ses sociétés d'assurance et de réassurance ont régulièrement procédé à une évaluation interne des risques et de la solvabilité (Own Risk and Solvency
Nous établissons le rapport sur la solvabilité sur la base des données IFRS et conformément aux règles fixées par l'organe de
• Pour KBC Groupe et KBC Bank, cela implique de calculer les ratios de solvabilité selon les règles CRR/CRD. Depuis le 30 juin 2020, KBC a recours aux dispositions transitoires relatives à l'IFRS 9 ('transitionnel') et à certains instruments Tier 2. Les autorités de contrôle ont autorisé KBC à appliquer une pondération des risques au niveau de KBC Groupe sur la participation dans KBC Assurances (méthode du compromis danois). KBC Groupe et KBC Bank sont soumis à des ratios de solvabilité
• La réglementation exige que le ratio common equity de KBC Groupe atteigne 10,88% (fully loaded) au 31 décembre 2024. Ce pourcentage inclut le minimum du pilier 1 (4,5%), l'exigence du pilier 2 (1,09% imposé par la BCE dans le cadre de son processus de surveillance et d'évaluation prudentielle Supervisory Review and Evaluation Process) et la réserve requise (5,28%, imposé par les autorités compétentes locales sur les marchés stratégiques de KBC). Le ratio common equity fully loaded à fin 2024
• Cession des activités irlandaises (2022, 2023 et 2024)
contrôle de la Banque centrale d'Irlande.
Annexe 6.7: Gestion des risques et adéquation des fonds propres
premier trimestre 2023.
Assessment, ORSA) comme exigé par Solvency II.
d'Irlande.
contrôle.
minimaux.
La société a pour objet de détenir directement ou indirectement et de gérer des participations dans d'autres sociétés, parmi lesquelles figurent – sans que l'énumération soit limitative – des établissements de crédit, des entreprises d'assurances et d'autres institutions financières.
La société a également pour objet de fournir des services aux tiers, soit pour son propre compte, soit pour le compte des tiers, y compris des services pour des entreprises dans lesquelles la société détient directement ou indirectement une participation et pour les clients (potentiels) de ces entreprises.
La société a également pour objet l'acquisition, au sens le plus large du terme (notamment par achat, location et leasing), l'entretien et l'exploitation de moyens de fonctionnement et la mise à disposition dans le sens le plus large du terme (notamment par location, octroi d'un droit d'usage) de ces moyens aux bénéficiaires cités dans le deuxième alinéa.
La société peut aussi faire office de société de propriété intellectuelle, chargée notamment du développement, de l'acquisition, de la gestion, de la protection et de l'entretien des droits de propriété intellectuelle ainsi que de la mise à disposition de ces droits, de l'octroi de droits d'usage sur ces droits et/ou du transfert de ces droits.
La société peut en outre effectuer toutes opérations commerciales, financières et industrielles nécessaires ou utiles à la réalisation de son objet et ayant un rapport direct ou indirect avec celui-ci. Elle peut également, par souscription, apport, participation ou toute autre forme que ce soit, acquérir des parts dans toute société, entreprise ou institution exerçant une activité similaire, apparentée ou complémentaire.
Elle peut, d'une manière générale, effectuer, tant en Belgique qu'à l'étranger, toute opération pouvant contribuer à la réalisation de son objet.

p. 312
Annexe 6.9: Informations générales relatives à la société
• Objet (article 2 des statuts, disponibles sur www.kbc.com):
activité similaire, apparentée ou complémentaire.
participation et pour les clients (potentiels) de ces entreprises.
• Siège: avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique
• Constitution: le 9 février 1935 sous la raison sociale Kredietbank; nom actuel depuis le 2 mars 2005
prudentiel de la Banque nationale de Belgique et de la Banque centrale européenne.
• Adresse e-mail pour la communication avec les actionnaires et les détenteurs d'obligations: [email protected]
• Forme juridique: société anonyme cotée de droit belge sous forme de holding financier mixte tombant sous le contrôle
La société a pour objet de détenir directement ou indirectement et de gérer des participations dans d'autres sociétés, parmi lesquelles figurent – sans que l'énumération soit limitative – des établissements de crédit, des entreprises d'assurances et
La société a également pour objet de fournir des services aux tiers, soit pour son propre compte, soit pour le compte des tiers, y compris des services pour des entreprises dans lesquelles la société détient directement ou indirectement une
La société a également pour objet l'acquisition, au sens le plus large du terme (notamment par achat, location et leasing), l'entretien et l'exploitation de moyens de fonctionnement et la mise à disposition dans le sens le plus large du terme
La société peut aussi faire office de société de propriété intellectuelle, chargée notamment du développement, de l'acquisition, de la gestion, de la protection et de l'entretien des droits de propriété intellectuelle ainsi que de la mise à
La société peut en outre effectuer toutes opérations commerciales, financières et industrielles nécessaires ou utiles à la réalisation de son objet et ayant un rapport direct ou indirect avec celui-ci. Elle peut également, par souscription, apport, participation ou toute autre forme que ce soit, acquérir des parts dans toute société, entreprise ou institution exerçant une
Elle peut, d'une manière générale, effectuer, tant en Belgique qu'à l'étranger, toute opération pouvant contribuer à la
• Lieux où les documents accessibles au public peuvent être consultés: les statuts de la société peuvent être consultés au greffe du tribunal de l'Entreprise néerlandophone de Bruxelles et sur les sites www.kbc.com et www.statuts.notaire.be. Les comptes annuels, le rapport annuel et les rapports du commissaire relatifs aux comptes annuels sont déposés à la Banque nationale de Belgique et sont disponibles sur le site www.kbc.com. Le rapport annuel est également disponible au siège de la société et est envoyé aux personnes qui le demandent. Les décisions en matière de nomination et démission de membres du Comité de direction et du Conseil d'administration sont publiées par extrait aux Annexes du Moniteur belge. Les avis financiers concernant la société paraissent dans la presse financière et/ou sur le site www.kbc.com. Les convocations aux Assemblées générales sont publiées au Moniteur belge, dans au moins un quotidien à diffusion nationale, dans les médias et
• Pour ce qui concerne les informations relatives à l'Assemblée générale des actionnaires et au droit de participation à l'Assemblée générale, nous vous renvoyons aux articles 23 et suivants des statuts, disponibles sur le site www.kbc.com.
(notamment par location, octroi d'un droit d'usage) de ces moyens aux bénéficiaires cités dans le deuxième alinéa.
disposition de ces droits, de l'octroi de droits d'usage sur ces droits et/ou du transfert de ces droits.
• Nom: KBC Groupe
• RPM: Bruxelles
• Durée: indéterminée
• Pays de constitution: Belgique
• Numéro de TVA: BE 0403.227.515
• Site Internet: https://www.kbc.com
d'autres institutions financières.
réalisation de son objet.
sur le site www.kbc.com.
Dans le cadre du contrôle légal des comptes consolidés de KBC Groupe SA (la « Société ») et de ses filiales (conjointement « le Groupe »), nous vous présentons notre rapport du commissaire. Celui-ci inclut notre rapport sur les comptes consolidés ainsi que les autres obligations légales et réglementaires. Ce tout constitue un ensemble et est inséparable.
Nous avons été nommés en tant que commissaire par l'assemblée générale du 5 mai 2022, conformément à la proposition du conseil d'administration émise sur recommandation du comité d'audit et sur présentation du conseil d'entreprise. Notre mandat de commissaire vient à échéance à la date de l'assemblée générale délibérant sur les comptes annuels de l'exercice clos au 31 décembre 2024. Nous avons exercé le contrôle légal des comptes consolidés du Groupe durant neuf exercices consécutifs.
Nous avons procédé au contrôle légal des comptes consolidés du Groupe, comprenant le bilan consolidé au 31 décembre 2024, ainsi que le compte de résultat consolidé, les résultats consolidés réalisés et non réalisés, l'état consolidé des variations des capitaux propres et les flux de trésorerie consolidés pour l'exercice clos à cette date, ainsi que des notes reprenant un résumé des principales méthodes comptables et d'autres informations explicatives. Ces comptes consolidés font état d'un total du bilan consolidé qui s'élève à EUR 373.048 millions et d'un état consolidé du compte de résultat consolidé qui se solde par un bénéfice de l'exercice (attribuable aux actionnaires de la société mère) de EUR 3.415 millions.
À notre avis, ces comptes consolidés donnent une image fidèle du patrimoine et de la situation financière consolidée du Groupe au 31 décembre 2024, ainsi que de ses résultats consolidés et de ses flux de trésorerie consolidés pour l'exercice clos à cette date, conformément aux IFRS Accounting Standards telles qu'adoptées par l'Union européenne et aux dispositions légales et réglementaires applicables en Belgique.
Nous avons effectué notre audit selon les normes internationales d'audit (ISA) telles qu'applicables en Belgique. Par ailleurs, nous avons appliqué les normes internationales d'audit approuvées par l'IAASB et applicables à la date de clôture et non encore approuvées au niveau national. Les responsabilités qui nous incombent en vertu de ces normes sont plus amplement décrites dans la section « Responsabilités du commissaire relatives à l'audit des comptes consolidés » du présent rapport. Nous nous sommes conformés à toutes les exigences déontologiques qui s'appliquent à l'audit des comptes consolidés en Belgique, en ce compris celles concernant l'indépendance.
Nous avons obtenu du conseil d'administration et des préposés de la Société, les explications et informations requises pour notre audit.
Nous estimons que les éléments probants que nous avons recueillis sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion.
PwC Bedrijfsrevisoren BV - PwC Reviseurs d'Entreprises SRL - Financial Assurance Services Maatschappelijke zetel/Siège social: Culliganlaan 5, B-1831 Diegem T: +32 (0)2 710 4211, F: +32 (0)2 710 4299, www.pwc.com BTW/TVA BE 0429.501.944 / RPR Brussel - RPM Bruxelles / ING BE43 3101 3811 9501 - BIC BBRUBEBB / BELFIUS BE92 0689 0408 8123 - BIC GKCCBEBB 1 de 8

Les points clés de l'audit sont les points qui, selon notre jugement professionnel, ont été les plus importants lors de l'audit des comptes consolidés de la période en cours. Ces points ont été traités dans le contexte de notre audit des comptes consolidés pris dans leur ensemble et lors de la formation de notre opinion sur ceux-ci. Nous n'exprimons pas une opinion distincte sur ces points.
Incertitude concernant l'évaluation des réductions de valeur pour prêts et avances
L'évaluation de l'adéquation des réductions de valeur pour prêts et avances valorisés au coût amorti requiert un degré de jugement important de la part de la direction. L'évaluation des réductions de valeur sur prêts et avances valorisés au coût amorti selon IFRS 9 requiert une évaluation du risque de pertes de crédit attendues, soit sur les 12 mois à venir ou sur la durée de vie restante, ainsi que l'identification d'une hausse significative du risque de crédit ou de défaut sur prêts et avances valorisés au coût amorti.
Les incertitudes géopolitiques et macroéconomiques continuent d'impacter les pertes de crédit attendues déterminées par les modèles.
Les informations relatives aux réductions de valeur sur prêts et avances valorisés au coût amorti, y compris les informations concernant l'impact des risques géopolitiques et émergents, sont reprises dans les Annexes 3.9 et 4.2 au comptes consolidés, en application des règles d'évaluation décrites dans l'Annexe 1.2 "Principales méthodes comptables".
Au 31 décembre 2024, les prêts et avances valorisés au coût amorti avant réductions de valeur s'élèvent à 217.093 millions d'euros, les réductions de valeur totales à cette date s'élevant à 2.448 millions d'euros.
L'identification d'une hausse significative du risque de crédit ou de défaut sur prêts et avances valorisés au coût amorti ainsi que l'évaluation des pertes de crédit attendues, soit sur les 12 mois à venir ou sur la durée de vie restante font partie du processus d'évaluation du Groupe et sont basés, entre autres, sur des scénarios macroéconomiques et des paramètres microéconomiques (tels que définis par le Groupe), sur des techniques de modélisation du risque de crédit, sur les éléments indiquants des hausses significatives du risque de crédit ou défaut, sur la situation financière de la contrepartie et sur les flux futurs de trésorerie prévus ou la valeur des garanties.
L'utilisation de différentes techniques de modélisation, de scénarios et d'hypothèses, y compris pour la détermination des pertes de crédit attendues déterminées par les modèles liées aux incertitudes géopolitiques et macroéconomiques, pourrait conduire à différentes estimations des réductions de valeur sur les prêts et avances valorisés au coût amorti.
Etant donné que les prêts et avances valorisés au coût amorti constituent l'élément le plus important du bilan du Groupe, et compte tenu de l'incertitude liée à l'estimation des coûts des réductions de valeur, nous considérons ces derniers comme un point clé de l'audit.
p. 243

Nos procédures d'audit relatives au point clé de l'audit
Nos procédures d'audit comprennent une évaluation de la gestion générale relative aux processus de crédit et de réduction de valeur au sein du Groupe, y inclus les processus de modélisation de la perte attendue sur les 12 mois à venir ou sur la durée de vie restante, ainsi que les pertes de crédit attendues liées aux incertitudes géopolitiques et macroéconomiques. Nous avons testé la conception et l'efficacité opérationnelle des contrôles dans le processus d'octroi de prêts, le processus de gestion des risques et le processus d'estimation en place afin de déterminer les réductions de valeur. En ce qui concerne les réductions de valeur déterminées sur une base individuelle, nous avons procédé à un audit détaillé des prêts accordés par le Groupe pour un échantillon de dossiers de crédit aux entreprises et PME. Nous avons remis en question les hypothèses sous-jacentes aux éléments pouvant indiquer un défaut et la quantification, des prévisions des flux futurs de trésorerie, l'évaluation des garanties associées et l'estimation du recouvrement en cas de défaut.
En ce qui concerne les réductions de valeur déterminées sur la base des pertes de crédit attendues sur les 12 mois à venir ou sur la durée de vie restante, nous avons remis en question les éléments déclencheurs indiquant des hausses significatives de risque de crédit ainsi que les scénarios macroéconomiques et des paramètres microéconomiques (tels que définis par le Groupe), et, avec nos experts, nous avons testé les modèles sous-jacents, y compris le processus du Groupe pour approuver et valider les modèles.
Nous avons également évalué l'exhaustivité des facteurs identifiés par la direction, afin d'estimer les pertes de crédit attendues liées aux incertitudes géopolitiques et macroéconomiques. Nous avons validé la précision mathématique des calculs utilisés pour déterminer ces ajustements et apprécié leur caractère raisonnable.
Enfin, nous avons évalué l'exhaustivité et l'exactitude des informations fournies, ainsi que la conformité des notes explicatives aux IFRS Accounting Standards telles qu'adoptées par l'Union européenne.
A notre avis, les réductions de valeur estimées par la direction, y compris les réductions de valeur liées aux incertitudes géopolitiques et macroéconomiques, se situent dans une fourchette de résultats raisonnable dans le contexte des prêts et avances en général, ainsi que des incertitudes connexes telles qu'expliquées dans les comptes consolidés.
Incertitude concernant la dépréciation du goodwill
Comme décrit dans l'Annexe 5.5 aux comptes consolidés, en application des règles d'évaluation décrites dans l'Annexe 1.2 "Principales méthodes comptables", le Groupe a enregistré un solde de goodwill pour un montant de 1.221 millions d'euros au 31 décembre 2024. Des analyses de dépréciation sont effectuées chaque année, ou chaque fois qu'un événement déclencheur survient, afin de déterminer si la valeur recouvrable dépasse la valeur comptable.
Compte tenu de l'importance du jugement de la direction et de l'incertitude d'estimation liée à la détermination de la valeur recouvrable au niveau des unités génératrices de trésorerie respectives, nous considérons cela comme un point clé de l'audit.
p. 243
TRADUCTION LIBRE DE L'ORIGINAL NÉERLANDAIS
Les points clés de l'audit sont les points qui, selon notre jugement professionnel, ont été les plus importants lors de l'audit des comptes consolidés de la période en cours. Ces points ont été traités dans le contexte de notre audit des comptes consolidés pris dans leur ensemble et lors de la formation de notre opinion sur ceux-ci. Nous n'exprimons pas une opinion distincte sur ces points.
L'évaluation de l'adéquation des réductions de valeur pour prêts et avances valorisés au coût amorti requiert un degré de jugement important de la part de la direction. L'évaluation des réductions de valeur sur prêts et avances valorisés au coût amorti selon IFRS 9 requiert une évaluation du risque de pertes de crédit attendues, soit sur les 12 mois à venir ou sur la durée de vie restante, ainsi que l'identification d'une hausse significative du risque de crédit ou de défaut sur prêts et avances
Les incertitudes géopolitiques et macroéconomiques continuent d'impacter les pertes de crédit
Au 31 décembre 2024, les prêts et avances valorisés au coût amorti avant réductions de valeur s'élèvent à 217.093 millions d'euros, les réductions de valeur totales à cette date s'élevant à
L'identification d'une hausse significative du risque de crédit ou de défaut sur prêts et avances valorisés au coût amorti ainsi que l'évaluation des pertes de crédit attendues, soit sur les 12 mois à venir ou sur la durée de vie restante font partie du processus d'évaluation du Groupe et sont basés, entre autres, sur des scénarios macroéconomiques et des paramètres microéconomiques (tels que définis par le Groupe), sur des techniques de modélisation du risque de crédit, sur les éléments indiquants des hausses significatives du risque de crédit ou défaut, sur la situation financière de la
L'utilisation de différentes techniques de modélisation, de scénarios et d'hypothèses, y compris pour la détermination des pertes de crédit attendues déterminées par les modèles liées aux incertitudes géopolitiques et macroéconomiques, pourrait conduire à différentes estimations des réductions de
Etant donné que les prêts et avances valorisés au coût amorti constituent l'élément le plus important du bilan du Groupe, et compte tenu de l'incertitude liée à l'estimation des coûts des réductions de
contrepartie et sur les flux futurs de trésorerie prévus ou la valeur des garanties.
Les informations relatives aux réductions de valeur sur prêts et avances valorisés au coût amorti, y compris les informations concernant l'impact des risques géopolitiques et émergents, sont reprises dans les Annexes 3.9 et 4.2 au comptes consolidés, en application des règles d'évaluation décrites
Incertitude concernant l'évaluation des réductions de valeur pour prêts et avances
Points clés de l'audit
Description du point clé de l'audit
attendues déterminées par les modèles.
dans l'Annexe 1.2 "Principales méthodes comptables".
valeur sur les prêts et avances valorisés au coût amorti.
valeur, nous considérons ces derniers comme un point clé de l'audit.
valorisés au coût amorti.
2.448 millions d'euros.

Nos procédures d'audit relatives au point clé de l'audit
Nous avons pris connaissance de la gestion générale relative aux processus de dépréciation du goodwill. Parallèlement, nous avons évalué, avec nos experts, le caractère approprié des modèles d'actualisation des flux de trésorerie futurs actualisés développés par la direction, l'évaluation des hypothèses significatives utilisées par la direction pour déterminer les projections de flux de trésorerie disponibles, les taux d'actualisation et les taux de croissance terminaux au niveau des des unités génératrices de trésorerie respectives, ainsi que l'exhaustivité et l'exactitude des données sous-jacentes utilisées dans les modèles. Nous avons également évalué le caractère raisonnable des hypothèses de stress utilisées dans les tests de résistance telles que présentées.
Enfin, nous avons évalué l'exhaustivité et l'exactitude des informations fournies, ainsi que la conformité des notes explicatives aux IFRS Accounting Standards, telles qu' adoptées par l'Union européenne.
A notre avis, les résultats de l'évaluation de la dépréciation du goodwill par la direction se situent dans une fourchette de résultats raisonnable compte tenu du solde de goodwill ainsi que des incertitudes connexes telles qu'expliquées dans les comptes consolidés.
Incertitude d'estimation concernant l'évaluation des passifs des contrats d'assurance
Le LRC des contrats mesurés selon la BBA (EUR 12.965 millions) ou la VFA (EUR 948 millions) contient la PVFCF relatifs aux services futurs d'assurance, ainsi que la CSM et la RA.
Les hypothèses utilisées pour les projections desdits flux de trésorerie concernent principalement la mortalité, la longévité, le rachat, la rentabilité, l'augmentation ou diminution de prime et la définition des dépenses directement imputables. Le calcul des flux de trésorerie découlant de ces contrats d'assurance est complexe, basé sur un degré élevé de jugement subjectif et sur des hypothèses qui sont influencées par les circonstances économiques et politiques futures, ainsi que par les réglementations gouvernementales. Le calcul actuariel des flux de trésorerie découlant de tels contrats d'assurance est complexe et hautement subjectif car il repose sur des hypothèses influencées par les conditions économiques et politiques futures ainsi que par les réglementations gouvernementales. De plus, la détermination de l'actualisation appropriée de ces flux de trésorerie à l'aide de l'approche top-down est considérée comme complexe et hautement subjective, ce qui nous mène à considérer le caractère adéquat de cette évaluation comme un point clé de l'audit.
Le calcul du LIC des contrats mesurés selon la PAA (EUR 2.479 millions) tient compte du coût estimé des sinistres survenus jusqu'à la date de reporting. Les méthodes de projection actuarielle de la valeur actuelle des flux de trésorerie attendus liés aux services passés d'assurance découlant de tels contrats d'assurance sont complexes et hautement subjectives comme elles reposent sur un certain nombre d'hypothèses-clés dérivées d'informations historiques, principalement liées au montant du sinistre et à la structure de paiement des sinistres, y compris le développement futur attendu. De plus, la détermination de l'actualisation appropriée de ces flux de trésorerie à l'aide de l'approche bottom-up est considérée comme complexe et hautement subjective, ce qui nous mène à considérer le caractère adéquat de ce calcul comme un point clé de l'audit.
Les informations sur l'évaluation des passifs des contrats d'assurance sont incluses dans l'Annexe 5.6.1 au comptes consolidés, conformément aux politiques décrites dans l'Annexe 1.2 "Principales méthodes comptables".
Nous avons réalisé des procédures visant la conception et l'efficacité opérationnelle des contrôles du Groupe pour garantir que les données utilisées dans l'évaluation et la mesure des passifs des contrats d'assurance sont adéquates et complètes. Nous avons effectué des tests des procédures du Groupe pour déterminer les hypothèses mentionnées ci-dessus, des tests des hypothèses basés sur des données observables sur le marché et une analyse actuarielle par backtesting des hypothèses utilisées.

Nos procédures d'audit relatives au point clé de l'audit
connexes telles qu'expliquées dans les comptes consolidés.
adéquat de ce calcul comme un point clé de l'audit.
Nos procédures d'audit relatives au point clé de l'audit
européenne.
utilisées.
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Description du point clé de l'audit
Nous avons pris connaissance de la gestion générale relative aux processus de dépréciation du goodwill. Parallèlement, nous avons évalué, avec nos experts, le caractère approprié des modèles d'actualisation des flux de trésorerie futurs actualisés développés par la direction, l'évaluation des hypothèses significatives utilisées par la direction pour déterminer les projections de flux de trésorerie disponibles, les taux d'actualisation et les taux de croissance terminaux au niveau des des unités génératrices de trésorerie respectives, ainsi que l'exhaustivité et l'exactitude des données
Enfin, nous avons évalué l'exhaustivité et l'exactitude des informations fournies, ainsi que la conformité des notes explicatives aux IFRS Accounting Standards, telles qu' adoptées par l'Union
hypothèses de stress utilisées dans les tests de résistance telles que présentées.
Incertitude d'estimation concernant l'évaluation des passifs des contrats d'assurance
contient la PVFCF relatifs aux services futurs d'assurance, ainsi que la CSM et la RA.
sont influencées par les circonstances économiques et politiques futures, ainsi que par les réglementations gouvernementales. Le calcul actuariel des flux de trésorerie découlant de tels contrats d'assurance est complexe et hautement subjectif car il repose sur des hypothèses influencées par les conditions économiques et politiques futures ainsi que par les réglementations gouvernementales. De plus, la détermination de l'actualisation appropriée de ces flux de trésorerie à l'aide de l'approche top-down est considérée comme complexe et hautement subjective, ce qui nous
mène à considérer le caractère adéquat de cette évaluation comme un point clé de l'audit.
Les informations sur l'évaluation des passifs des contrats d'assurance sont incluses dans l'Annexe 5.6.1 au comptes consolidés, conformément aux politiques décrites dans l'Annexe 1.2 "Principales méthodes comptables".
actuelle des flux de trésorerie attendus liés aux services passés d'assurance découlant de tels contrats d'assurance sont complexes et hautement subjectives comme elles reposent sur un certain nombre d'hypothèses-clés dérivées d'informations historiques, principalement liées au montant du sinistre et à la structure de paiement des sinistres, y compris le développement futur attendu. De plus, la détermination de l'actualisation appropriée de ces flux de trésorerie à l'aide de l'approche bottom-up est considérée comme complexe et hautement subjective, ce qui nous mène à considérer le caractère
sous-jacentes utilisées dans les modèles. Nous avons également évalué le caractère raisonnable des
A notre avis, les résultats de l'évaluation de la dépréciation du goodwill par la direction se situent dans une fourchette de résultats raisonnable compte tenu du solde de goodwill ainsi que des incertitudes
Le LRC des contrats mesurés selon la BBA (EUR 12.965 millions) ou la VFA (EUR 948 millions)
Les hypothèses utilisées pour les projections desdits flux de trésorerie concernent principalement la mortalité, la longévité, le rachat, la rentabilité, l'augmentation ou diminution de prime et la définition des dépenses directement imputables. Le calcul des flux de trésorerie découlant de ces contrats d'assurance est complexe, basé sur un degré élevé de jugement subjectif et sur des hypothèses qui
Le calcul du LIC des contrats mesurés selon la PAA (EUR 2.479 millions) tient compte du coût estimé des sinistres survenus jusqu'à la date de reporting. Les méthodes de projection actuarielle de la valeur
Nous avons réalisé des procédures visant la conception et l'efficacité opérationnelle des contrôles du Groupe pour garantir que les données utilisées dans l'évaluation et la mesure des passifs des contrats d'assurance sont adéquates et complètes. Nous avons effectué des tests des procédures du Groupe pour déterminer les hypothèses mentionnées ci-dessus, des tests des hypothèses basés sur des données observables sur le marché et une analyse actuarielle par backtesting des hypothèses
Nos procédures substantives sur la LRC pour les contrats d'assurance mesurés selon la BBA ou VFA ont principalement consisté en les procédures suivantes:
Nos procédures substantives sur le LIC pour les contrats d'assurance mesurés selon la PAA ont principalement consisté en les procédures suivantes:
Enfin, nous avons évalué l'exhaustivité et l'exactitude des annexes concernant les contrats d'assurance pour évaluer leur conformité aux exigences d'information incluses dans les IFRS Accounting Standards telles qu'adoptées par l'Union européenne.
Nos experts actuariels internes ont été impliqués pour effectuer nos procédures d'audit.
Nous avons discuté de nos conclusions de l'analyse actuarielle avec la fonction actuarielle du Groupe.
A notre avis, les résultats de l'évaluation des passifs des contrats d'assurance par la direction se situent dans une fourchette de résultats raisonnable compte tenu des passifs globales des contrats d'assurance ainsi que des incertitudes connexes telles qu'expliquées dans les comptes consolidés.
Le conseil d'administration est responsable de l'établissement des comptes consolidés donnant une image fidèle conformément aux IFRS Accounting Standards telles qu'adoptées par l'Union Européenne et aux dispositions légales et réglementaires applicables en Belgique, ainsi que du contrôle interne qu'il estime nécessaire à l'établissement de comptes consolidés ne comportant pas d'anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs.
Lors de l'établissement des comptes consolidés, il incombe au conseil d'administration d'évaluer la capacité du Groupe à poursuivre son exploitation, de fournir, le cas échéant, des informations relatives à la continuité d'exploitation et d'appliquer le principe comptable de continuité d'exploitation, sauf si le conseil d'administration a l'intention de mettre le Groupe en liquidation ou de cesser ses activités, ou s'il ne peut envisager une solution alternative réaliste.

Nos objectifs sont d'obtenir l'assurance raisonnable que les comptes consolidés pris dans leur ensemble ne comportent pas d'anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs, et d'émettre un rapport du commissaire comprenant notre opinion. Une assurance raisonnable correspond à un niveau élevé d'assurance, qui ne garantit toutefois pas qu'un audit réalisé conformément aux normes ISA permette de toujours détecter toute anomalie significative existante. Les anomalies peuvent provenir de fraudes ou résulter d'erreurs et sont considérées comme significatives lorsque l'on peut raisonnablement s'attendre à ce qu'elles puissent, prises individuellement ou en cumulé, influencer les décisions économiques que les utilisateurs des comptes consolidés prennent en se fondant sur ceux-ci.
Lors de l'exécution de notre contrôle, nous respectons le cadre légal, réglementaire et normatif qui s'applique à l'audit des comptes consolidés en Belgique. L'étendue du contrôle légal des comptes ne comprend pas d'assurance quant à la viabilité future du Groupe ni quant à l'efficience ou l'efficacité avec laquelle le conseil d'administration a mené ou mènera les affaires du Groupe. Nos responsabilités relatives à l'application par le conseil d'administration du principe comptable de continuité d'exploitation sont décrites ci-après.
Dans le cadre d'un audit réalisé conformément aux normes ISA et tout au long de celui-ci, nous exerçons notre jugement professionnel et faisons preuve d'esprit critique. En outre:

consolidés prennent en se fondant sur ceux-ci.
continuité d'exploitation sont décrites ci-après.
sur l'efficacité du contrôle interne du Groupe.
qu'ils en donnent une image fidèle.
informations les concernant fournies par ce dernier.
opinion d'audit.
exploitation.
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Responsabilités du commissaire relatives à l'audit des comptes consolidés
Nos objectifs sont d'obtenir l'assurance raisonnable que les comptes consolidés pris dans leur ensemble ne comportent pas d'anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs, et d'émettre un rapport du commissaire comprenant notre opinion. Une assurance raisonnable correspond à un niveau élevé d'assurance, qui ne garantit toutefois pas qu'un audit réalisé conformément aux normes ISA permette de toujours détecter toute anomalie significative existante. Les anomalies peuvent provenir de fraudes ou résulter d'erreurs et sont considérées comme significatives lorsque l'on peut raisonnablement s'attendre à ce qu'elles puissent, prises individuellement ou en cumulé, influencer les décisions économiques que les utilisateurs des comptes
Lors de l'exécution de notre contrôle, nous respectons le cadre légal, réglementaire et normatif qui s'applique à l'audit des comptes consolidés en Belgique. L'étendue du contrôle légal des comptes ne comprend pas d'assurance quant à la viabilité future du Groupe ni quant à l'efficience ou l'efficacité
Dans le cadre d'un audit réalisé conformément aux normes ISA et tout au long de celui-ci, nous
● Nous identifions et évaluons les risques que les comptes consolidés comportent des anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs, définissons et mettons en œuvre des procédures d'audit en réponse à ces risques, et recueillons des éléments probants suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Le risque de non-détection d'une anomalie significative provenant d'une fraude est plus élevé que celui d'une anomalie significative résultant d'une erreur, car la fraude peut impliquer la collusion, la falsification, les omissions volontaires, les
● Nous planifions et réalisons l'audit du groupe afin d'obtenir des éléments probants suffisants et appropriés concernant les informations financières des entités ou des unités opérationnelles au sein du groupe, comme base pour former une opinion sur les états financiers consolidés. Nous sommes responsables de la direction, de la supervision et de la revue des travaux d'audit effectués dans le cadre de l'audit du groupe. Nous demeurons seuls responsables de notre
procédures d'audit appropriées en la circonstance, mais non dans le but d'exprimer une opinion
raisonnable des estimations comptables faites par le conseil d'administration, de même que des
● Nous prenons connaissance du contrôle interne pertinent pour l'audit afin de définir des
● Nous apprécions le caractère approprié des méthodes comptables retenues et le caractère
● Nous concluons quant au caractère approprié de l'application par le conseil d'administration du principe comptable de continuité d'exploitation et, selon les éléments probants recueillis, quant à l'existence ou non d'une incertitude significative liée à des événements ou situations susceptibles de jeter un doute important sur la capacité du Groupe à poursuivre son exploitation. Si nous concluons à l'existence d'une incertitude significative, nous sommes tenus d'attirer l'attention des lecteurs de notre rapport sur les informations fournies dans les comptes consolidés au sujet de cette incertitude ou, si ces informations ne sont pas adéquates, d'exprimer une opinion modifiée. Nos conclusions s'appuient sur les éléments probants recueillis jusqu'à la date de notre rapport. Cependant, des situations ou événements futurs pourraient conduire le Groupe à cesser son
● Nous apprécions la présentation d'ensemble, la structure et le contenu des comptes consolidés et évaluons si ces derniers reflètent les opérations et événements sous-jacents d'une manière telle
● Nous recueillons des éléments probants suffisants et appropriés concernant les informations financières des entités ou activités du Groupe pour exprimer une opinion sur les comptes consolidés. Nous sommes responsables de la direction, de la supervision et de la réalisation de l'audit au niveau du Groupe. Nous assumons l'entière responsabilité de l'opinion d'audit.
avec laquelle le conseil d'administration a mené ou mènera les affaires du Groupe. Nos responsabilités relatives à l'application par le conseil d'administration du principe comptable de
exerçons notre jugement professionnel et faisons preuve d'esprit critique. En outre:
fausses déclarations ou le contournement du contrôle interne.
Nous communiquons au comité d'audit notamment l'étendue des travaux d'audit et le calendrier de réalisation prévus, ainsi que les constatations importantes découlant de notre audit, y compris toute faiblesse significative dans le contrôle interne.
Nous fournissons également au comité d'audit une déclaration précisant que nous nous sommes conformés aux règles déontologiques pertinentes concernant l'indépendance, et leur communiquons, le cas échéant, toutes les relations et les autres facteurs qui peuvent raisonnablement être considérés comme susceptibles d'avoir une incidence sur notre indépendance ainsi que les éventuelles mesures de sauvegarde y relatives.
Parmi les points communiqués au comité d'audit, nous déterminons les points qui ont été les plus importants lors de l'audit des comptes consolidés de la période en cours, qui sont de ce fait les points clés de l'audit. Nous décrivons ces points dans notre rapport du commissaire, sauf si la loi ou la réglementation n'en interdit la publication.
Le conseil d'administration est responsable de la préparation et du contenu du rapport de gestion sur les comptes consolidés, en ce compris l'information en matière de durabilité et des autres informations contenues dans le rapport annuel sur les comptes consolidés.
Dans le cadre de notre mission et conformément à la norme belge complémentaire aux normes internationales d'audit (ISA) applicables en Belgique, notre responsabilité est de vérifier, dans leurs aspects significatifs, le rapport de gestion sur les comptes consolidés et les autres informations contenues dans le rapport annuel sur les comptes consolidés, ainsi que de faire rapport sur ces éléments.
Notre responsabilité n'inclut pas l'exécution de la mission d'assurance de l'information consolidée en matière de durabilité incluse dans le rapport de gestion sur les comptes consolidés, puisque la société a désigné un autre réviseur d'entreprises pour cette mission d'assurance.
Le rapport de gestion sur les comptes consolidés contient l'information consolidée en matière de durabilité qui fait l'objet d'un rapport distinct, contenant une "Conclusion sans réserve", relative à l'assurance limitée de cette information en matière de durabilité, émis par KPMG Réviseurs d'Entreprises le 28 mars 2025.
A l'issue des vérifications spécifiques sur le rapport de gestion sur les comptes consolidés, nous sommes d'avis que celui-ci concorde avec les comptes consolidés pour le même exercice, et a été établi conformément à l'article 3:32 du Code des sociétés et des associations.
Dans le cadre de notre audit des comptes consolidés, nous devons également apprécier, en particulier sur la base de notre connaissance acquise lors de l'audit, si le rapport de gestion sur les comptes consolidés et les autres informations contenues dans le rapport annuel sur les comptes consolidés, à savoir les sections:
comportent une anomalie significative, à savoir une information incorrectement formulée ou autrement trompeuse. Sur la base de ces travaux, nous n'avons pas d'anomalie significative à vous communiquer.

Conformément au projet de norme relative au contrôle de la conformité du rapport annuel avec le format électronique unique européen (ci-après « ESEF »), nous devons contrôler le respect du format ESEF avec les normes techniques de réglementation définies par le Règlement européen délégué n° 2019/815 du 17 décembre 2018 (ci-après « Règlement délégué ») et avec l'arrêté royal du 14 novembre 2007 relatif aux obligations des émetteurs d'instruments financiers admis à la négociation sur un marché réglementé.
L'organe d'administration est responsable de l'établissement, conformément aux exigences ESEF, d'un rapport annuel, reprenant des comptes consolidés sous forme de fichier électronique au format ESEF (ci-après comptes consolidés numériques).
Notre responsabilité est d'obtenir des éléments suffisants et appropriés afin de conclure sur le fait que le format du rapport annuel et le balisage XBRL des comptes consolidés numériques respectent, dans tous leurs aspects significatifs, les exigences ESEF en vertu du Règlement délégué.
Sur la base de nos travaux effectués sur la version officielle du rapport annuel (en néerlandais) reprenant les comptes consolidés numériques, nous sommes d'avis que le format du rapport annuel et le balisage d'informations dans les comptes consolidés numériques qui seront disponibles au mécanisme officiel belge pour le stockage des informations réglementées (STORI) de la FSMA, sont, dans tous leurs aspects significatifs, établis en conformité avec les exigences ESEF en vertu du Règlement délégué.
Le présent rapport est conforme au contenu de notre rapport complémentaire destiné au comité d'audit visé à l'article 11 du règlement (UE) n° 537/2014.
Diegem, le 28 mars 2025
Le commissaire PwC Reviseurs d'Entreprises SRL représentée par
Damien Walgrave* Jeroen Bockaert** Réviseur d'Entreprises Réviseur d'Entreprises
*Agissant au nom de Damien Walgrave BV **Agissant au nom de Jeroen Bockaert BV
Page laissée intentionnellement vide
TRADUCTION LIBRE DE L'ORIGINAL NÉERLANDAIS
● Notre cabinet de révision et notre réseau n'ont pas effectué de missions incompatibles avec le contrôle légal des comptes consolidés et notre cabinet de révision est resté indépendant vis-à-vis
● Les honoraires relatifs aux missions complémentaires compatibles avec le contrôle légal des comptes consolidés visées à l'article 3:65 du Code des sociétés et des associations ont
Conformément au projet de norme relative au contrôle de la conformité du rapport annuel avec le format électronique unique européen (ci-après « ESEF »), nous devons contrôler le respect du format ESEF avec les normes techniques de réglementation définies par le Règlement européen délégué n° 2019/815 du 17 décembre 2018 (ci-après « Règlement délégué ») et avec l'arrêté royal du 14 novembre 2007 relatif aux obligations des émetteurs d'instruments financiers admis à la
L'organe d'administration est responsable de l'établissement, conformément aux exigences ESEF, d'un rapport annuel, reprenant des comptes consolidés sous forme de fichier électronique au format
Notre responsabilité est d'obtenir des éléments suffisants et appropriés afin de conclure sur le fait que le format du rapport annuel et le balisage XBRL des comptes consolidés numériques respectent, dans
mécanisme officiel belge pour le stockage des informations réglementées (STORI) de la FSMA, sont, dans tous leurs aspects significatifs, établis en conformité avec les exigences ESEF en vertu du
Le présent rapport est conforme au contenu de notre rapport complémentaire destiné au comité
Sur la base de nos travaux effectués sur la version officielle du rapport annuel (en néerlandais) reprenant les comptes consolidés numériques, nous sommes d'avis que le format du rapport annuel et
le balisage d'informations dans les comptes consolidés numériques qui seront disponibles au
correctement été valorisés et ventilés dans l'annexe des comptes consolidés.
tous leurs aspects significatifs, les exigences ESEF en vertu du Règlement délégué.
Damien Walgrave* Jeroen Bockaert** Réviseur d'Entreprises Réviseur d'Entreprises
*Agissant au nom de Damien Walgrave BV **Agissant au nom de Jeroen Bockaert BV
Mentions relatives à l'indépendance
négociation sur un marché réglementé.
Règlement délégué.
Diegem, le 28 mars 2025
PwC Reviseurs d'Entreprises SRL
Autre mention
Le commissaire
représentée par
8 de 8
du Groupe au cours de notre mandat.
Format électronique unique européen (ESEF)
ESEF (ci-après comptes consolidés numériques).
d'audit visé à l'article 11 du règlement (UE) n° 537/2014.
Les comptes annuels non consolidés de KBC Groupe SA sont présentés ici dans une version abrégée. L'intégralité des comptes annuels non consolidés sera soumise à l'approbation de l'Assemblée générale du 30 avril 2025. Les comptes annuels non consolidés, le rapport du Conseil d'administration et le rapport du commissaire sont déposés auprès de la Banque nationale de Belgique. Vous pouvez demander ces documents gratuitement à KBC Global Services SA, Investor Relations – IRO, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique. Ils sont également disponibles sur www.kbc.com. Le commissaire a attesté sans réserve les comptes annuels non consolidés de KBC Groupe SA. Les comptes annuels non consolidés ont été établis conformément aux normes comptables belges (B-GAAP). Ils ne sont pas comparables aux données établies selon le référentiel IFRS, qui figurent dans les autres chapitres du présent rapport annuel.
| Actifs immobilisés 37 330 38 678 Immobilisations incorporelles 0 0 Immobilisations corporelles 0 0 Immobilisations financières 37 330 38 678 37 329 Entreprises liées 38 677 16 363 Participations 16 368 20 966 Créances 22 309 1 Entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation 1 1 Participations 1 Autres actifs financiers 0 0 Actifs circulants 1 787 1 573 Créances à plus d'un an 0 0 Stocks et commandes en cours d'exécution 0 0 Créances à un an au plus 12 9 9 Créances commerciales 8 3 Autres créances 1 Placements de trésorerie 1 300 1 017 1 300 476 Actions propres 0 542 Autres placements Valeurs disponibles 106 220 Comptes de régularisation 370 326 Total de l'actif 39 117 40 251 Capitaux propres 16 470 16 133 Capital 1 462 1 461 1 462 1 461 Capital souscrit Primes d'émission 5 529 5 516 Réserves 1 638 1 287 146 Réserve légale 146 1 300 Rachat d'actions propres 476 1 Autres réserves indisponibles 1 190 Réserves immunisées 190 0 Réserves disponibles 473 Bénéfice (Perte (-)) reporté(e) 7 841 7 869 Provisions et impôts différés 1 1 Provisions pour risques et charges 1 0 Dettes 22 646 24 117 Dettes à plus d'un an 17 368 19 828 17 368 Dettes financières 19 828 4 347 Emprunts subordonnés 4 431 13 021 Emprunts obligataires non subordonnés 15 397 Dettes à un an au plus 4 952 4 012 3 623 1 500 Dettes à plus d'un an échéant dans l'année 40 1 202 Dettes financières 1 1 Dettes commerciales 16 16 Dettes fiscales, salariales et sociales 0 0 Impôts 16 16 Rémunérations et charges sociales 1 271 1 293 Autres dettes Comptes de régularisation 326 277 Total du passif 39 117 40 251 |
(en millions d'EUR) 31-12-2024 |
31-12-2023 | ||
|---|---|---|---|---|
| (en millions d'EUR) | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|
| Ventes et prestations | 107 | 101 |
| Chiffre d'affaires | 106 | 100 |
| En-cours de fabrication, produits finis et commandes en cours d'exécution: augmentation/réduction (-) | 0 | 0 |
| Production immobilisée | 0 | 0 |
| Autres produits d'exploitation | 1 | 1 |
| Produits d'exploitation non récurrents | 0 | 0 |
| Coût des ventes et prestations | 120 | 114 |
| Marchandises, matières premières et fournitures | 0 | 0 |
| Services et biens divers | 34 | 30 |
| Rémunérations, charges sociales et pensions | 85 | 83 |
| Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles | 0 | 0 |
| Provisions pour risques et charges: dotations/utilisations et reprises | 0 | 1 |
| Autres charges d'exploitation | 1 | 0 |
| Charges d'exploitation non récurrentes | 0 | 0 |
| Bénéfice (Perte (-)) d'exploitation | -13 | -13 |
| Produits financiers | 3 053 | 2 861 |
| Produits financiers récurrents | 3 053 | 2 861 |
| Produits des immobilisations financières | 2 243 | 2 291 |
| Produits des actifs circulants | 31 | 26 |
| Autres produits financiers | 779 | 544 |
| Produits financiers non récurrents | 0 | 0 |
| Charges financières | 795 | 543 |
| Charges financières récurrentes | 789 | 543 |
| Charges des dettes | 756 | 519 |
| Réductions de valeur sur actifs circulants: dotations et reprises | 0 | 0 |
| Autres charges financières | 33 | 24 |
| Charges financières non récurrentes | 6 | 0 |
| Bénéfice (Perte (-)) de l'exercice avant impôts | 2 245 | 2 305 |
| Prélèvements sur les impôts différés | 0 | 0 |
| Transfert aux impôts différés | 0 | 0 |
| Impôts sur le résultat | 1 | 4 |
| Bénéfice (Perte (-)) de l'exercice | 2 244 | 2 302 |
| Bénéfice (Perte (-)) de l'exercice à affecter | 2 244 | 2 302 |
| (en millions d'EUR) | 31-12-2024 | 31-12-2023 |
|---|---|---|
| Bénéfice (Perte (-)) à affecter | 10 113 | 9 557 |
| Bénéfice (Perte (-)) de l'exercice à affecter | 2 244 | 2 302 |
| Bénéfice (Perte (-)) reporté(e) de l'exercice précédent | 7 869 | 7 255 |
| Affectations aux capitaux propres | 351 | 0 |
| À la réserve légale | 0 | 0 |
| Aux autres réserves | 351 | 0 |
| Bénéfice (Perte (-)) à reporter | 7 841 | 7 869 |
| Bénéfice à distribuer | 1 920 | 1 688 |
| Rémunération du capital | 1 917 | 1 685 |
| Administrateurs ou gérants | 0 | 0 |
| Travailleurs/autres ayants droit | 3 | 3 |
Nous avons payé le dividende final pour 2023 à la mi-mai 2024 (3,15 euros par action donnant droit au dividende), un dividende intérimaire exceptionnel pour 2023 à la fin du mois de mai 2024 (0,70 euro) et un dividende intérimaire à titre d'acompte sur le dividende de 2024 (1,00 euro) en novembre 2024. Nous proposerons à l'Assemblée générale du 30 avril 2025 un dividende final brut de 3,15 euros, ce qui porte le dividende brut total pour l'exercice 2024 à 4,85 euros par action donnant droit au dividende (dont 1,00 euro et 0,70 euro déjà payés en 2024). Le ratio de versement de dividendes (dividendes pour 2024 et coupon sur AT1, divisé par le bénéfice net consolidé) s'élève donc à 51% pour 2024.
| (en millions d'EUR) | Participations dans des entreprises liées |
Créances sur des entreprises liées |
Participations dans des entreprises avec lesquelles existe un lien de participation |
|---|---|---|---|
| Valeur comptable au 31-12-2023 | 16 368 | 22 309 | 1 |
| Acquisitions en 2024 | 1 | 3 868 | 0 |
| Cessions en 2024 | 0 | -5 211 | 0 |
| Autres mutations en 2024 | -6 | 0 | 0 |
| Valeur comptable au 31-12-2024 | 16 363 | 20 966 | 1 |
• Les participations dans des entreprises liées sont, pour l'essentiel, des participations dans KBC Bank SA et KBC Assurances SA, ainsi que dans KBC Global Services SA et DISCAI.
| Augmentation de capi | ||||
|---|---|---|---|---|
| (en millions d'EUR) | 31-12-2023 | tal pour le personnel | Ajout | 31-12-2024 |
| Capital | 1 461 | 1 | – | 1 462 |
| Primes d'émission | 5 516 | 13 | – | 5 529 |
| Réserves | 1 287 | – | 351 | 1 638 |
| Résultat reporté | 7 869 | – | -28 | 7 841 |
| Capitaux propres | 16 133 | 14 | 323 | 16 470 |
• Notifications reçues: nous avons reçu en 2024 plusieurs notifications dans le cadre de la loi belge du 2 mai 2007 relative à la publicité des participations importantes. Les notifications reçues sont publiées in extenso sur www.kbc.com.
| Notifications reçues en 2024 (pourcentages indiqués dans les notifications) et autres actualisations de la structure de l'actionnariat |
Situation au | Actions/titres donnant droit de vote |
Instruments financiers assimilés à des actions/ titres donnant droit de vote |
Total |
|---|---|---|---|---|
| Groupe KBC1 | 4 mars 2024 | 3,01% | – | 3,01% |
| Groupe KBC1 | 30 juillet 2024 | 5,02% | – | 5,02% |
| BlackRock Inc. | 1er octobre 2024 | 4,27% | 0,10% | 4,37% |
| Actionnaires de référence (syndicat d'actionnaires)2 |
1er décembre 2024 | 41,75% | – | 41,75% |
1 S'inscrit dans le cadre du programme de rachat d'actions propres d'une valeur de 1,3 milliard d'euros. Les droits de vote attachés à ces actions sont suspendus.
2 Voir communiqué de presse du 24 décembre 2024 sur kbc.com
• Valeur fractionnelle moyenne de l'action KBC en 2024: 3,51 euros.
• Rachat et cession d'actions propres: voir Annexe 5.10 de la partie Comptes annuels consolidés.
Outre les ratios et termes définis par la loi ou les IFRS, nous utilisons également nos propres ratios et définitions, appelés mesures alternatives de performance. Dans ce cas, nous ajoutons APM entre parenthèses dans le titre.
| (montants en millions d'euros, sauf mention contraire) | Renvoi/référence | Calcul | 2024 | 2023 |
|---|---|---|---|---|
| Actifs sous gestion totaux (assets under management, APM, en milliards d'euros) |
||||
| Se composent des fonds provenant directement des | – | A: Division Belgique | 245,3 | 217,9 |
| clients (actifs sous distribution pour les clients retail, private | B: Division République tchèque | 19,4 | 17,4 | |
| banking et institutionnels), des actifs du groupe (dont les fonds de pension), des actifs des fonds de fonds et des actifs sous gestion de patrimoine assistée. Ils incluent |
C:Division Marchés internatio naux |
10,9 | 9,1 | |
| les actifs gérés par les différentes sociétés de gestion de | A+B+C (en milliards d'euros) | 275,6 | 244,4 | |
| patrimoine du groupe, ainsi que les actifs sous gestion | Dont: | |||
| de patrimoine assistée auprès de KBC Bank. Le volume et l'évolution des actifs sous gestion totaux sont des éléments importants des revenus nets de commissions (ils génèrent des commissions d'entrée et de gestion). Mon |
Fonds provenant directement des clients (actifs sous distribu tion) |
115,3 | 100,4 | |
| tants en milliards d'euros. | Conseil en investissements | 62,4 | 55,2 | |
| Fonds de fonds | 76,7 | 68,3 | ||
| Actifs du groupe, dont fonds de pension |
21,2 | 20,6 | ||
| Bénéfice par action, base (ou ordinaire) et dilué | ||||
| Calcul détaillé à l'Annexe 3.12. | ||||
| Capitalisation boursière | ||||
| Valeur boursière du groupe KBC. | Annexe 5.10 | A: Cours de clôture action KBC (en EUR) |
74,5 | 58,7 |
| B: Nombre d'actions (en millions) | 417,5 | 417,3 | ||
| AxB (en milliards d'EUR) | 31,1 | 24,5 | ||
| Capitaux propres des actionnaires par action (APM) Valeur comptable d'un titre KBC, ou en d'autres termes |
Bilan consolidé et Annexe 5.10 | A: Capitaux propres des action | 22 447 | 22 010 |
| valeur en euros que représente chaque action dans les capitaux propres des actionnaires de KBC. |
naires B: Nombre moyen d'actions ordinaires, diminué du nombre |
397 | 409 | |
| d'actions propres (en millions) | ||||
| A/B (en EUR) | 56,6 | 53,9 | ||
| Marge nette d'intérêts (APM)1 | ||||
| Rendements nets d'intérêts des activités bancaires (l'une des principales sources de revenus du groupe) par rapport |
Compte de résultat consolidé et Bilan consolidé |
A: Revenus nets d'intérêts des activités bancaires |
5 063 | 4 812 |
| aux actifs productifs d'intérêts totaux moyens des acti vités bancaires. Les revenus nets d'intérêts des activités bancaires excluent les salles de marché et l'impact sur les |
B: Actifs productifs d'intérêts moyens des activités bancaires |
238 600 | 231 869 | |
| intérêts nets des swaps FX ALM et mises en pension. | A/B x 360 / nombre de jours civils | 2,09% | 2,05% | |
| Minimum requirement for own funds and eligible liabilities (MREL) | ||||
| Description détaillée/calcul dans 'Comment gérons-nous notre capital?' |
– | – | ||
| Portefeuille de crédits (APM) | ||||
| Permet de se faire une idée du volume des activités de | Annexes 4.1, 4.2, 6.1 et Com | A: Prêts et avances à la clientèle | 192 067 | 183 613 |
| crédit (principalement traditionnelles). | ment gérons-nous nos risques?: tableau Portefeuille de crédits et d'investissement |
B: Prises en pension (hors banques centrales) |
424 | 763 |
| C: Instruments de dette d'entre prises et d'établissements de crédit et entreprises d'investis sement (banque) |
5 690 | 6 681 | ||
| D: Autres expositions aux établis sements de crédit |
3 207 | 3 301 | ||
| E: Garanties financières données aux clients et autres engage ments |
10 476 | 10 263 | ||
| F: Réductions de valeur sur cré dits |
2 455 | 2 483 | ||
| G:Entités d'assurance (-) | -1 847 | -1 927 | ||
| H: Créances non liées aux crédits (-) |
-499 | -528 | ||
| I: Autres | -1 071 | -1 694 | ||
| A+B+C+D+E+F+H+G+H+I | 210 903 | 202 953 |
| Ratio charges/produits, hors taxes bancaires et d'assurance (APM)1 | ||||
|---|---|---|---|---|
| Efficacité des coûts relative (coûts par rapport aux pro duits, hors taxes bancaires et d'assurance) du groupe. |
Compte de résultat consolidé | A: Total des charges d'exploitation hors taxes ban caires et d'assurance |
4 474 | 4 438 |
| B: Commissions d'assurance versées |
383 | 340 | ||
| C:Total des produits | 11 167 | 11 224 | ||
| (A+B)/C | 43% | 43% | ||
| Ratio charges/produits, y compris taxes bancaires et d'assurance, mais hors éléments exceptionnels ou non opérationnels (APM)1 | ||||
| Le cas échéant, nous calculons également le ratio charges/produits, y compris taxes bancaires et d'assu rance, mais hors éléments exceptionnels ou non opéra |
Compte de résultat consolidé Aperçu des éléments excep |
A: Total des charges d'exploitation hors taxes ban caires et d'assurance |
4 474 | 4 438 |
| tionnels. L'objectif consiste à fournir une meilleure idée de la rentabilité relative des activités commerciales pures. |
tionnels/non opérationnels (par trimestre): voir les General investor presentations, sur www.kbc.com. |
B: Total des taxes bancaires et d'assurance |
623 | 687 |
| C:Commissions d'assurance versées |
383 | 340 | ||
| D: Coûts exceptionnels et/ou non opérationnels2 |
-92 | -124 | ||
| E: Total des produits | 11 167 | 11 224 | ||
| F: Produits exceptionnels et/ou non opérationnels2 |
232 | -429 | ||
| Ratio combiné (assurances dommages) (APM)1 | (A+B+C-D)/(E-F) | 47% | 49% | |
| Rentabilité technique des activités d'assurances dom | Annexe 3.6 | A: Approche de l'allocation | 1 362 | 1 204 |
| mages à court terme, en particulier mesure dans laquelle les primes d'assurances suffisent pour couvrir les frais et les remboursements de dommages. |
des primes Non vie: charges de sinistres et coûts liés aux charges de sinistres après réassurance |
|||
| B: Autres coûts que ceux liés aux charges de sinistres et provi sions |
729 | 676 | ||
| C:Approche de l'allocation des primes Non vie: primes reçues attendues et acquises nettes |
2 331 | 2 160 | ||
| (A+B)/C | 90% | 87% | ||
| Ratio common equity | ||||
| Description détaillée/calcul dans 'Comment gérons-nous notre capital?' | – | – | ||
| Ratio de couverture (APM) | ||||
| Partie des crédits impaired couverte par des réductions de valeur de niveau 3. Le numérateur et le dénominateur peuvent également être limités aux crédits impaired pré |
Comment gérons-nous nos risques?: tableau Portefeuille de crédits et d'investissement |
A: Réductions de valeur de niveau 3 sur crédits |
1 979 | 1 888 |
| sentant un retard de plus de 90 jours. | B: Crédits impaired | 4 171 | 4 221 | |
| Ratio de couverture des liquidités (Liquidity coverage ratio, LCR) | A/B | 47% | 45% | |
| Position de liquidités de la banque à court terme, et plus | Acte délégué de la CE relatif | A: Actifs liquides de haute qualité | 100 631 | 101 555 |
| particulièrement mesure dans laquelle le groupe est à même de faire face à des difficultés en termes de liquidités durant un mois. Il s'agit de la moyenne des chiffres LCR |
au LCR et directives de l'ABE y afférentes |
B: Total des sorties de trésorerie nettes pour les trente pro chains jours civils |
63 588 | 63 805 |
| pour les douze clôtures mensuelles. | A/B | 158% | 159% | |
| Ratio de crédits impaired (APM)1 | ||||
| Part de crédits impaired dans le portefeuille de crédits (définition: voir Portefeuille de crédits), reflétant ainsi la |
Comment gérons-nous nos risques?: tableau Portefeuille de |
A: Crédits impaired | 4 171 | 4 221 |
| solvabilité de ce portefeuille. Les crédits impaired sont les crédits dont il est peu probable que le principal et les intérêts fixés par contrat soient entièrement remboursés (crédits répartis dans les classes PD 10, 11 et 12) Dans la formule, le numérateur peut être limité aux crédits impaired présentant un retard de plus de 90 jours (PD 11 + PD 12). |
crédits et d'investissement | B: Total du portefeuille de crédits A/B |
210 903 2,0% |
202 953 2,1% |
| Ratio de levier financier (leverage ratio) | ||||
| Description détaillée/calcul dans 'Comment gérons-nous notre capital?' |
– | – | ||
| Ratio de pertes sur crédits (APM)1,3 Réductions de valeur sur crédits pour une période donnée, |
Compte de résultat consolidé | A: Variation nette des réductions | 207 | -9 |
| par rapport au portefeuille de crédits total (définition: voir Portefeuille de crédits). À plus long terme, ce ratio donne |
et Comment gérons-nous nos risques?: tableau Portefeuille de |
de valeur pour crédits | ||
| une indication de la qualité de crédit du portefeuille. | crédits et d'investissement | B: Encours moyen du portefeuille de crédits A/B |
206 928 0,10% |
200 270 0,00% |
| Ratio structurel de liquidité à long terme (Net stable funding ratio, NSFR) | ||||
| Position de liquidités structurelle de la banque à long terme, et plus particulièrement mesure dans laquelle le groupe est à même de faire face à des difficultés en |
Règlement (UE) 2019/876 du 20-05-2019 |
A: Montant disponible, finance ment stable B: Montant requis, financement |
221 939 159 835 |
208 412 153 372 |
| termes de liquidités sur une période d'un an. | stable A/B |
139% | 136% |
| Rendement des capitaux propres (APM) | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rentabilité relative du groupe, et plus particulièrement rapport entre le résultat net et les capitaux propres engagés. |
Compte de résultat consolidé et État consolidé des variations des capitaux propres |
A: Résultat après impôts, attribuable aux actionnaires de la société mère |
3 415 | 3 402 |
| B: Coupon sur les instruments AT1 (-) |
-84 | -64 | ||
| C:Capitaux propres moyens des actionnaires |
22 228 | 21 164 | ||
| (A+B)/C | 15% | 16% |
1 Nous calculons également ces ratios pour chaque division, selon la même méthodologie.
2 Les coûts exceptionnels et/ou non opérationnels en 2024 comprennent les coûts d'intégration et d'adoption de l'euro relatifs à Raiffeisenbank Bulgaria et les taxes bancaires et d'assurance exceptionnelles en Hongrie (en 2023, ils comprenaient les taxes bancaires exceptionnelles en Hongrie, les coûts d'intégration et d'adoption de l'euro relatifs à Raiffeisenbank Bulgaria et les coûts liés aux opérations de vente en Irlande). Les produits exceptionnels et/ou non opérationnels en 2024 incluent la MtM des dérivés ALM ainsi qu'un élément non récurrent en Hongrie (en 2023, ils comprenaient la plus-value sur la finalisation des transactions de vente en Irlande, le recouvrement de taxes bancaires antérieures en Belgique, divers éléments mineurs et la MtM des dérivés ALM). 3 Nous calculons également un ratio hors (variation de la) réserve pour incertitudes géopolitiques et macroéconomiques. Celui-ci s'élève à 0,16% en 2024 et 0,07% en 2023.
Vous trouverez, aux pages suivantes, les tableaux de reporting obligatoires dans le cadre de la taxinomie de l'UE. D'autres tableaux de reporting facultatifs se trouvent également dans le Rapport de développement durable (Sustainability Report).
Abréviations utilisées:
KBC comme établissement de crédit – récapitulatif des ICP à publier par les établissements de crédit conformément à l'article 8 du règlement établissant la taxinomie
| Total des actifs durables sur | (sur la base du ICP |
(sur la base ICP |
% de couverture | % d'actifs | % d'actifs | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| le plan environnemental | chiffre d'affaires) | des CapEx) | (par rapport au total | exclus du | exclus du | ||
| 31-12-2024 | des actifs) | numérateur du GAR | dénominateur du GAR | ||||
| of %) (Million d'EUR |
(2) and (3) and (Article 7 |
(1) and Section 1.2.4 (Article 7 |
|||||
| d'Annex V)**** Section 1.1.2 |
d'Annex V) | ||||||
| ICP principal | Encours du ratio d'actifs verts (GAR) | 1 028 | 0.5% | 0.4% | 61.8% | 35.3% | 38.2% |
| ICP supplémentaires | GAR (flux)* | 390 | 0.9% | 0.6% | 75.0% | 49.9% | 25.0% |
| Portefeuille de négociation** | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| Garanties financières | 159 | 1.4% | 2.2% | N/A | N/A | N/A | |
| Actifs sous gestion*** | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| Frais et commissions perçus** | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
* Les chiffres de flux de la taxinomie pour notre portefeuille belge ont été estimés sur la base d'un calcul au prorata, en partant du ICP**ICP supplémentaires concernantla portefeuille denégociation et les frais et commissions perçus sont applicables à partir de 2026
encours. Cette approximation conduit à une surestimation des chiffres de l'ordre de 10% à 20% pour certaines classes d'actifs.
***Actifs sous gestioninclus dans les templates pour les gestionnaire d'actifsà partir de 2025
**** Le numérateur exclus les actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR (interprétation mise à jour par rapport au rapport annuel de 2023)
KBC comme établissement de crédit – actifs entrant dans le calcul du GAR (sur la base du chiffre d'affaires) – PARTIE 1
| a | b | c | d | e | f | g | h | i | j | k | l | m | n | o | p | q | r | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Valeur | Atténuation du changement climatique (CCM) | Adaptation au changement climatique (CCA) | Ressources aquatiques et marines (RAM) | Economie circulaire (EC) | |||||||||||||||
| comptable (brute) |
Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) |
Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) |
Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | |||||||||||||
| totale | Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la | taxinomie) | Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la |
Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la |
Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la |
||||||||||||||
| 31-12-2024 | taxinomie) | taxinomie) | taxinomie) | ||||||||||||||||
| (millions d'EUR) | Dont utilisation du produit |
Dont transitoire |
Dont habilitant |
Dont utilisation du produit |
Dont habilitant |
Dont utilisation du produit |
Dont habilitant |
Dont utilisation du produit |
Dont habilitant |
||||||||||
| actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR - |
|||||||||||||||||||
| 1 | instruments de capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le Prêts et avances, titres de créances et |
89 797 | 85 721 | 1 008 | 41 | 548 | 200 | 34 | 21 | 0 | 17 | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 | N/A | N/A | N/A |
| 2 | Entreprises financières calcul du GAR |
1 078 | 451 | 36 | 0 | 10 | 1 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 3 | Etablissement de crédit | 1 065 | 442 | 36 | 0 | 10 | 1 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 4 | Prêts et avances | 167 | 87 | 7 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 5 | l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP) |
897 | 354 | 29 | 0 | 10 | 1 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 6 | Instruments de capitaux propres | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 7 | Autres entreprises financières | 13 | 9 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 8 | dont entreprises d'investissement | 13 | 9 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 9 | dont Titres de créance, y compris Prêts et avances |
13 | 9 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 10 | l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 11 | Instruments de capitaux propres | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 12 | dont sociétées de gestion | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 13 | Prêts et avances | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 14 | l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP) |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 15 | Instruments de capitaux propres | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 16 | dont entriprises d'assurance | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 17 | dont Titres de créance, y compris Prêts et avances |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 18 | l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 19 | Instruments de capitaux propres | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 20 | Entreprises non financières | 5 558 | 2 109 | 972 | 41 | 538 | 199 | 34 | 21 | 0 | 17 | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 | N/A | N/A | N/A |
| 21 | Prêts et avances | 5 021 | 1 900 | 947 | 41 | 537 | 187 | 21 | 10 | 0 | 9 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 22 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
502 | 205 | 25 | 0 | 1 | 12 | 13 | 11 | 0 | 8 | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 | N/A | N/A | N/A |
| 24 23 |
Instruments de capitaux propres Ménages |
35 82 285 |
5 82 285 |
0 0 |
N/A 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
N/A 0 |
0 0 |
0 N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 25 | dont prêts garantis par des biens | 77 994 | 77 994 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 26 | dont prêts à la rénovation de bâtiments immobiliers residentiels |
4 473 | 4 473 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 27 | moteur dont prêts pour véhicules à |
888 | 888 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 28 | Financement d'administrations locales | 876 | 876 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 29 | Financement de logements | 862 | 862 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 30 | Autres financements d'administrations locales |
14 | 14 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 31 | Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers | 20 | 20 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| résidentiels et commerciaux | |||||||||||||||||||
| 32 | Actifs exclus de numérateur pour le calcul du GAR (mais inclus dans le dénominateur) |
119 251 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 33 | Entreprises financières et non financières | 95 987 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 34 | PME et entreprises non financières (autres que des PME) non soumises aux obligations de publication de la CSRD |
88 896 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 35 | Prêts et avances | 86 768 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
36 37 38 39 40 41 42 43 44 Dérivés
45 46 47 48 49 50
51 52 53 Total des actifs Expositions de hors bilan –
Entreprises soumises aux obligations de publication de la
CSRD
54 55 56 57
Actifs sous gestion*
dont titres de créances
dont instruments de capitaux propres
* Les actifs sous gestion sont rapportés dans le modèle des
Garanties financières
1 135 N/A N/A N/A
N/A gestionnaires d'actifs à partir de 2025.
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
313
159
0
2
33
0
0
0
0
2
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
supranationaux Expositions sur des banques centrales
Portefeuilles de négociation
Total des actifs du GAR
Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR
Administrations centrales et émetteurs
Prêts interbancaires à vue
Trésorerie et équivalents de trésorerie
Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.)
Prêts et avances Titres de créances Instruments de capitaux propres
Titres de créances Instruments de capitaux propres
Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la CSRD
dont prêts à la rénovation de bâtiments
dont prêts garanties par des biens immobiliers commerciaux
23 084 1 870 1 931 197 7 091 4 935 2 125 31 -1 666 504 1 419 23 008 209 068 129 017 51 324 67 170 10 523 338 085
85 741
1 008
41
548
200
34
21
0
17
0
N/A
N/A
N/A
2
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
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85 741
1 008
41
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200
34
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2
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N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
| 36 | dont prêts garanties par des biens immobiliers commerciaux |
23 084 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 37 | dont prêts à la rénovation de bâtiments |
1 870 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 38 | Titres de créances | 1 931 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 39 | Instruments de capitaux propres | 197 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 40 | Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la CSRD |
7 091 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 41 | Prêts et avances | 4 935 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 42 | Titres de créances | 2 125 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 43 | Instruments de capitaux propres | 31 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 44 | Dérivés | -1 666 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 45 | Prêts interbancaires à vue | 504 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 46 | Trésorerie et équivalents de trésorerie | 1 419 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 47 | Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.) |
23 008 | N/A | N/A | N/А | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 48 | Total des actifs du GAR | 209 068 | 85 741 | 1 008 | 41 | 548 | 200 | 34 | 21 | 0 | 17 | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 | N/A | N/A | N/A |
| 49 | Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR | 129 017 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 50 | Administrations centrales et émetteurs supranationaux |
51 324 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 51 | Expositions sur des banques centrales | 67 170 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 52 | Portefeuilles de négociation | 10 523 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 53 | des actifs Total |
338 085 | 85 741 | 1 008 | 41 | 548 | 200 | 34 | 21 | 0 | 17 | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 | N/A | N/A | N/A |
| Entreprises Expositions de hors bilan – |
|||||||||||||||||||
| soumises aux obligations de publication de la CSRD |
|||||||||||||||||||
| 54 | Garanties financières | 1 135 | 313 | 159 | 0 | 2 | 33 | 0 | 0 | 0 | 0 | 2 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 55 | Actifs sous gestion* | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 56 | dont titres de créances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 57 | dont instruments de capitaux propres | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| * Les actifs sous gestion sont rapportés dans le modèle des | gestionnaires d'actifs à partir de 2025. |
| PARTIE 2 |
|---|
| actifs entrant dans le calcul du GAR (sur la base du chiffre d'affaires) – |
| KBC comme établissement de crédit – |
| s | t | u | v | w | x | z | aa | ab | ac | ad | ae | af | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Pollution (PRP) | Biodiversité et Ecosystèmes (BIO) | TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO) | ||||||||||||
| Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | |||||||||
| Dont durable sur le plan | Dont durable sur le plan | Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la | ||||||||||||
| 31-12-2024 | environnemental (aligné sur la taxinomie) |
environnemental (aligné sur la | taxinomie) | taxinomie) | ||||||||||
| Dont utilisation |
Dont habilitant |
Dont utilisation |
Dont habilitant |
Dont utilisation |
Dont transitoire |
Dont habilitant |
||||||||
| (millions d'EUR) | du produit | du produit | du produit | |||||||||||
| actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR - |
||||||||||||||
| 1 | instruments de capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le Prêts et avances, titres de créances et |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 85 758 | 1 028 | 41 | 548 | 217 |
| calcul du GAR | ||||||||||||||
| 2 | Entreprises financières | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 451 | 36 | 0 | 10 | 1 |
| 3 4 |
Etablissement de crédit Prêts et avances |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
442 87 |
36 7 |
0 0 |
0 10 |
1 0 |
| 5 | l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 354 | 29 | 0 | 10 | 1 |
| 6 | Instruments de capitaux propres spécifique (UoP) |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 |
| 7 | Autres entreprises financières | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 9 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 8 | dont entreprises d'investissement | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 9 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 9 | Prêts et avances | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 9 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 10 | l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP) |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 11 | Instruments de capitaux propres | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 |
| 12 13 |
dont sociétées de gestion | 0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
| dont Titres de créance, y compris Prêts et avances |
||||||||||||||
| 14 | l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 15 | Instruments de capitaux propres | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 |
| 16 | dont entriprises d'assurance | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 17 | Prêts et avances | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 18 | l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP) |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 19 | Instruments de capitaux propres | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 |
| 20 | Entreprises non financières | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 146 | 993 | 41 | 538 | 216 |
| 21 | Prêts et avances | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 921 1 |
956 | 41 | 537 | 196 |
| 22 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 220 | 36 | 0 | 1 | 20 |
| 23 | Instruments de capitaux propres (UoP) |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 5 | 0 | N/A | 0 | 0 |
| 24 | Ménages | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 82 285 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 25 | dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 77 994 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 26 | dont prêts à la rénovation de bâtiments | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 4 473 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 27 | moteur dont prêts pour véhicules à |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 888 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 28 | Financement d'administrations locales | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 876 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 29 | Financement de logements | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 862 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 30 | Autres financements d'administrations locales |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 14 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 31 | Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 20 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Actifs exclus de numérateur pour le calcul du | ||||||||||||||
| 32 | GAR (mais inclus dans le dénominateur) | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 33 | Entreprises financières et non financières | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 34 | PME et entreprises non financières (autres que des PME) non soumises aux obligations de publication de la CSRD |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 35 | Prêts et avances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 36 | dont prêts garanties par des biens immobiliers commerciaux |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
37 38 39 40 41 42 43 44 Dérivés
45 46 47 48 49 50
51 52 53 Total des actifs Expositions de hors bilan –
Entreprises soumises aux obligations de publication de la
CSRD
54 55 56 57 * Les actifs sous gestion
sont rapportés dans le
modèle des
Actifs sous gestion*
dont titres de créances
dont instruments de capitaux propres
Garanties financières
1 N/A N/A N/A
N/A gestionnaires d'actifs à partir de 2025.
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
317
159
0
2
33
supranationaux Expositions sur des banques centrales
Portefeuilles de négociation
Total des actifs du GAR
Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR
Administrations centrales et émetteurs
Prêts interbancaires à vue
Trésorerie et équivalents de trésorerie
Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.)
Prêts et avances Titres de créances Instruments de capitaux propres
Titres de créances Instruments de capitaux propres
Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la CSRD
dont prêts à la rénovation de bâtiments
N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 0 N/A N/A N/A N/A 0
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
85 778
1 028
41
548
217
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
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N/A
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N/A
0
N/A
N/A
N/A
85 778
1 028
41
548
217
N/A
N/A
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N/A
N/A
N/A
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N/A
N/A
N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
| 37 | dont prêts à la rénovation de | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| bâtiments | ||||||||||||||
| 38 | Titres de créances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 39 | Instruments de capitaux propres | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 40 | Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la CSRD |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 41 | Prêts et avances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 42 | Titres de créances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 43 | Instruments de capitaux propres | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 44 | Dérivés | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 45 | Prêts interbancaires à vue | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 46 | Trésorerie et équivalents de trésorerie | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 47 | Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.) |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 48 | Total des actifs du GAR | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 85 778 | 1 028 | 41 | 548 | 217 |
| 49 | Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 50 | Administrations centrales et émetteurs supranationaux |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 51 | Expositions sur des banques centrales | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 52 | Portefeuilles de négociation | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 53 | des actifs Total |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 85 778 | 1 028 | 41 | 548 | 217 |
| Entreprises Expositions de hors bilan – |
||||||||||||||
| soumises aux obligations de publication de la CSRD |
||||||||||||||
| 54 | Garanties financières | 1 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 317 | 159 | 0 | 2 | 33 |
| 55 | Actifs sous gestion* | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 56 | dont titres de créances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 57 | dont instruments de capitaux propres | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
* Les actifs sous gestionsont rapportés dans le modèle desgestionnaires d'actifs à partir de 2025.
KBC comme établissement de crédit – actifs entrant dans le calcul du GAR (sur la base du chiffre d'affaires) – PARTIE 3
| a | b | c | d | e | f | g | h | i | j | k | l | m | n | o | p | q | r | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Valeur | Atténuation du changement climatique (CCM) | Adaptation au changement climatique (CCA) | Ressources aquatiques et marines (RAM) | Economie circulaire (EC) | |||||||||||||||
| comptable (brute) |
Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) |
Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) |
Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | |||||||||||||
| totale | Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la | taxinomie) | Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la |
Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la |
Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la |
||||||||||||||
| 31-12-2023 | Dont utilisation |
Dont transitoire |
Dont habilitant |
Dont utilisation |
Dont taxinomie) habilitant |
Dont utilisation |
Dont taxinomie) habilitant |
Dont utilisation |
Dont habilitant taxinomie) |
||||||||||
| actifs couverts par le numérateur et le (millions d'EUR) GAR - |
du produit | du produit | du produit | du produit | |||||||||||||||
| dénominateur | |||||||||||||||||||
| 1 | instruments de capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le Prêts et avances, titres de créances et calcul du GAR* |
86 045 | 81 860 | 396 | 1 | 45 | 168 | 11 | 10 | 0 | 10 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 2 | Entreprises financières | 602 | 141 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 3 | Etablissement de crédit | 590 | 135 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 4 | Prêts et avances | 199 | 57 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 5 | l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP) |
391 | 79 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 6 | Instruments de capitaux propres | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 7 | Autres entreprises financières | 12 | 6 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 8 | dont entreprises d'investissement | 12 | 6 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 9 | Prêts et avances | 12 | 6 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 10 | l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP) |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 11 | Instruments de capitaux propres | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 12 | dont sociétées de gestion | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 13 | Prêts et avances | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 14 | l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP) |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 15 | Instruments de capitaux propres | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 16 | dont entriprises d'assurance | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 17 | dont Titres de créance, y compris Prêts et avances |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 18 | l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 19 | Instruments de capitaux propres | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 20 | Entreprises non financières | 4 364 | 871 | 395 | 0 | 45 | 168 | 11 | 10 | 0 | 10 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 22 21 |
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique Prêts et avances |
3 977 357 |
785 86 |
3 391 |
0 0 |
45 1 |
165 3 |
0 11 |
0 10 |
0 0 |
0 10 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| (UoP) | |||||||||||||||||||
| 24 23 |
Instruments de capitaux propres Ménages |
30 79 825 |
79 825 0 |
0 1 |
N/A 1 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
N/A 0 |
0 0 |
N/A 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 25 | dont prêts garantis par des biens | 75 607 | 75 607 | 1 | 1 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 26 | dont prêts à la rénovation de bâtiments immobiliers residentiels |
4 627 | 4 627 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 27 | moteur dont prêts pour véhicules à |
609 | 609 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 28 | Financement d'administrations locales | 1 254 | 1 023 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 29 | Financement de logements | 1 004 | 1 004 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 30 | Autres financements d'administrations locales |
250 | 19 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 31 | Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux |
33 | 33 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 32 | Actifs exclus de numérateur pour le calcul du | 114 697 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| GAR (mais inclus dans le dénominateur) | |||||||||||||||||||
| 33 | PME et entreprises non financières (autres que Entreprises financières et non financières |
93 921 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 34 | des PME) non soumises aux obligations de publication de la CSRD |
86 875 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 35 | Prêts et avances | 84 073 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
36 37 38 39 40 41 42 43 44 Dérivés
45 46 47 48 49 50
51 52 53 Total des actifs Expositions de hors bilan –
Entreprises soumises aux obligations de publication de la
CSRD
54 55 56 57 * La somme n'inclut plus ligne 31
dont titres de créances
dont instruments de capitaux propres
Actifs sous gestion
Garanties financières
601 30 431 20 685 9 746
884
369
0
8
277
18
17
0
2
0
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
636
290
0
2
99
31
22
0
0
0
N/A
N/A
N/A
1 520
660
0
10
376
48
39
0
2
0
N/A
N/A
N/A
0 0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
110
40
0
2
10
0
0
0
0
0
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
supranationaux Expositions sur des banques centrales
Portefeuilles de négociation
Total des actifs du GAR
Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR
Administrations centrales et émetteurs
Prêts interbancaires à vue
Trésorerie et équivalents de trésorerie
Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.)
Prêts et avances Titres de créances Instruments de capitaux propres
Titres de créances Instruments de capitaux propres
Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la CSRD
dont prêts à la rénovation de bâtiments
dont prêts garanties par des biens immobiliers commerciaux
22 559 1 925 2 626 176 7 047 4 539 2 458 49 -2 115 717 1 418 20 756 200 776 114 042 47 916 57 783 8 343 314 818
81 893
396
1
45
168
11
10
0
10
0
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
81 893
396
1
45
168
11
10
0
10
0
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
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N/A
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N/A
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N/A
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N/A
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N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
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N/A
N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |||
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |||
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | |||
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |||
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |||
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |||
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | |||
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 10 | N/A | N/A | N/A | N/A | 10 | 0 | 2 | 0 | 2 | |||
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | |||
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 10 | N/A | N/A | N/A | N/A | 10 | 0 | 39 | 22 | 17 | |||
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 11 | N/A | N/A | N/A | N/A | 11 | 0 | 48 | 31 | 18 | |||
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 168 | N/A | N/A | N/A | N/A | 168 | 10 | 376 | 99 | 277 | |||
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 45 | N/A | N/A | N/A | N/A | 45 | 2 | 10 | 2 | 8 | |||
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 1 | N/A | N/A | N/A | N/A | 1 | 0 | 0 | 0 | 0 | |||
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 396 | N/A | N/A | N/A | N/A | 396 | 40 | 660 | 290 | 369 | |||
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 81 893 | N/A | N/A | N/A | N/A | 81 893 | 110 | 1 520 | 636 | 884 | |||
| 22 559 | 1 925 | 2 626 | 176 | 7 047 | 4 539 | 2 458 | 49 | -2 115 | 717 | 1 418 | 20 756 | 200 776 | 114 042 | 47 916 | 57 783 | 8 343 | 314 818 | 601 | 30 431 | 20 685 | 9 746 | |||
| dont prêts garanties par des biens immobiliers commerciaux |
dont prêts à la rénovation de bâtiments |
Titres de créances | Instruments de capitaux propres | Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la CSRD |
Prêts et avances | Titres de créances | Instruments de capitaux propres | Dérivés | Prêts interbancaires à vue | Trésorerie et équivalents de trésorerie | Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.) |
Total des actifs du GAR | Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR | Administrations centrales et émetteurs supranationaux |
Expositions sur des banques centrales | Portefeuilles de négociation | des actifs Total |
Entreprises Expositions de hors bilan – |
soumises aux obligations de publication de la | CSRD | Garanties financières | Actifs sous gestion | dont titres de créances | dont instruments de capitaux propres |
| 36 | 37 | 38 | 39 | 40 | 41 | 42 | 43 | 44 | 45 | 46 | 47 | 48 | 49 | 50 | 51 | 52 | 53 | 54 | 55 | 56 | 57 |
| s | t | u | v | w | x | z | aa | ab | ac | ad | ae | af | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Pollution (PRP) | Biodiversité et Ecosystèmes (BIO) | TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO) | ||||||||||||
| Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | ||||||||||||
| Dont durable sur le plan (éligibles à la taxinomie) |
Dont durable sur le plan (éligibles à la taxinomie) |
Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la | (éligibles à la taxinomie) | |||||||||||
| 31-12-2023 | environnemental (aligné sur la | taxinomie) | environnemental (aligné sur la | taxinomie) | taxinomie) | |||||||||
| Dont utilisation |
Dont habilitant |
Dont utilisation |
Dont habilitant |
Dont utilisation |
Dont transitoire |
Dont habilitant |
||||||||
| (millions d'EUR) | du produit | du produit | du produit | |||||||||||
| actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR - |
||||||||||||||
| 1 | instruments de capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le Prêts et avances, titres de créances et |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 81 871 | 406 | 1 | 45 | 178 |
| calcul du GAR* | ||||||||||||||
| 2 3 |
Etablissement de crédit Entreprises financières |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
141 135 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
| 4 | Prêts et avances | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 57 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 5 | l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 79 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 6 | Instruments de capitaux propres spécifique (UoP) |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 |
| 7 | Autres entreprises financières | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 6 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 8 | dont entreprises d'investissement | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 6 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 9 | Prêts et avances | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 6 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 10 | l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP) |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 11 | Instruments de capitaux propres | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 |
| 12 13 |
dont sociétées de gestion Prêts et avances |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
| dont Titres de créance, y compris |
||||||||||||||
| 14 | l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 15 | Instruments de capitaux propres | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 |
| 16 | dont entriprises d'assurance | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 17 | Prêts et avances | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 18 | l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP) |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 19 | Instruments de capitaux propres | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 |
| 20 | Entreprises non financières | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 882 | 405 | 0 | 45 | 178 |
| 21 | Prêts et avances | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 785 | 391 | 0 | 45 | 165 |
| 22 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 97 | 13 | 0 | 1 | 13 |
| 23 | Instruments de capitaux propres | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 |
| 24 | Ménages | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 79 825 | 1 | 1 | 0 | 0 |
| 25 | dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 75 607 | 1 | 1 | 0 | 0 |
| 26 | dont prêts à la rénovation de bâtiments | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 4 627 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 27 | moteur dont prêts pour véhicules à |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 609 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 28 29 |
Financement d'administrations locales | 0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
1 004 1 023 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
| Autres financements d'administrations Financement de logements |
||||||||||||||
| 30 | locales | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 19 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 31 | Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 33 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 32 | Actifs exclus de numérateur pour le calcul du | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| GAR (mais inclus dans le dénominateur) | ||||||||||||||
| 33 | PME et entreprises non financières (autres que Entreprises financières et non financières |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 34 | des PME) non soumises aux obligations de publication de la CSRD |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 35 | Prêts et avances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 36 | dont prêts garanties par des biens immobiliers commerciaux |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
37 38 39 40 41 42 43 44 Dérivés
45 46 47 48 49 50
51 52 53 Total des actifs Expositions de hors bilan –
Entreprises soumises aux obligations de publication de la
CSRD
54 55 56 57 * La somme n'inclut plus ligne 31
dont titres de créances
dont instruments de capitaux propres
Actifs sous gestion
Garanties financières
0 0 0 0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 0
N/A
N/A
N/A
902
386
0
8
278
N/A
N/A
N/A
667
313
0
2
100
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 0
N/A
N/A
N/A
1 569
698
0
10
378
N/A
N/A
N/A
110
40
0
2
10
supranationaux Expositions sur des banques centrales
Portefeuilles de négociation
Total des actifs du GAR
Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR
Administrations centrales et émetteurs
Prêts interbancaires à vue
Trésorerie et équivalents de trésorerie
Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.)
Prêts et avances Titres de créances Instruments de capitaux propres
Titres de créances Instruments de capitaux propres
Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la CSRD
dont prêts à la rénovation de bâtiments
N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 0 N/A N/A N/A N/A 0
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
81 904
406
1
45
178
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
81 904
406
1
45
178
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
| 37 | dont prêts à la rénovation de bâtiments |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 38 | Titres de créances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 39 | Instruments de capitaux propres | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 40 | Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la CSRD |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 41 | Prêts et avances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 42 | Titres de créances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 43 | Instruments de capitaux propres | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 44 | Dérivés | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 45 | Prêts interbancaires à vue | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 46 | Trésorerie et équivalents de trésorerie | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 47 | Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.) |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 48 | Total des actifs du GAR | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 81 904 | 406 | 1 | 45 | 178 | |
| 49 | Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 50 | Administrations centrales et émetteurs supranationaux |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 51 | Expositions sur des banques centrales | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 52 | Portefeuilles de négociation | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 53 | des actifs Total |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 81 904 | 406 | 1 | 45 | 178 | |
| Entreprises Expositions de hors bilan – |
|||||||||||||||
| soumises aux obligations de publication de la | |||||||||||||||
| CSRD | |||||||||||||||
| 54 | Garanties financières | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 110 | 40 | 0 | 2 | 10 | |
| 55 | Actifs sous gestion | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 1 569 | 698 | 0 | 10 | 378 | |
| 56 | dont titres de créances | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 667 | 313 | 0 | 2 | 100 | |
| 57 | dont instruments de capitaux propres | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 902 | 386 | 0 | 8 | 278 |
* La somme n'inclutplus ligne 31
KBC comme établissement de crédit – actifs entrant dans le calcul du GAR (sur la base des CapEx) – PARTIE 1
| a | b | c | d | e | f | g | h | i | j | k | l | m | n | o | p | q | r | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Valeur | Atténuation du changement climatique (CCM) | Adaptation au changement climatique (CCA) | Ressources aquatiques et marines (RAM) | Economie circulaire (EC) | |||||||||||||||
| comptable (brute) |
Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | |||||||||||||||
| totale | Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la | (éligibles à la taxinomie) | Dont durable sur le plan (éligibles à la taxinomie) |
Dont durable sur le plan (éligibles à la taxinomie) |
Dont durable sur le plan (éligibles à la taxinomie) |
||||||||||||||
| 31-12-2024 | taxinomie) | environnemental (aligné sur la | taxinomie) | environnemental (aligné sur la | taxinomie) | environnemental (aligné sur la | taxinomie) | ||||||||||||
| Dont utilisation |
Dont transitoire |
Dont habilitant |
Dont utilisation |
Dont habilitant |
Dont utilisation |
Dont habilitant |
Dont utilisation |
Dont habilitant |
|||||||||||
| actifs couverts par le numérateur et le (millions d'EUR) GAR - |
du produit | du produit | du produit | du produit | |||||||||||||||
| dénominateur | |||||||||||||||||||
| 1 | instruments de capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le Prêts et avances, titres de créances et calcul du GAR |
89 797 | 85 902 | 859 | 41 | 238 | 310 | 65 | 31 | 0 | 20 | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 | N/A | N/A | N/A |
| 2 | Entreprises financières | 1 078 | 469 | 36 | 0 | 10 | 2 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 3 | Etablissement de crédit | 1 065 | 460 | 36 | 0 | 10 | 2 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 4 | Prêts et avances | 167 | 88 | 6 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 5 | l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP) |
897 | 371 | 30 | 0 | 10 | 1 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 6 | Instruments de capitaux propres | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 7 | Autres entreprises financières | 13 | 9 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 8 | dont entreprises d'investissement | 13 | 9 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 9 | dont Titres de créance, y compris Prêts et avances |
13 | 9 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 10 | l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 11 | Instruments de capitaux propres | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 12 | dont sociétées de gestion | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 13 | dont Prêts et avances |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 14 | l'utilisation du produit de l'émission est Titres de créance, y compris spécifique (UoP) |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 15 | Instruments de capitaux propres | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 16 | dont entriprises d'assurance | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 17 | Prêts et avances | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 18 | l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP) |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 19 | Instruments de capitaux propres | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 20 | Entreprises non financières | 5 558 | 2 273 | 823 | 41 | 228 | 309 | 65 | 31 | 0 | 20 | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 | N/A | N/A | N/A |
| 21 | Prêts et avances | 5 021 | 2 046 | 773 | 41 | 226 | 290 | 45 | 19 | 0 | 10 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 22 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
502 | 226 | 50 | 0 | 2 | 19 | 20 | 12 | 0 | 9 | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 | N/A | N/A | N/A |
| 23 | Instruments de capitaux propres | 35 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 24 | dont prêts garantis par des biens Ménages |
82 285 | 82 285 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 25 | immobiliers residentiels | 77 994 | 77 994 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 26 | dont prêts à la rénovation de bâtiments | 4 473 | 4 473 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 28 27 |
Financement d'administrations locales moteur dont prêts pour véhicules à |
888 876 |
888 876 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
N/A 0 |
N/A 0 |
N/A 0 |
N/A 0 |
N/A 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 29 | Financement de logements | 862 | 862 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 30 | Autres financements d'administrations locales |
14 | 14 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 31 | Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers | 20 | 20 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| résidentiels et commerciaux | |||||||||||||||||||
| 32 | Actifs exclus de numérateur pour le calcul du GAR (mais inclus dans le dénominateur) |
119 251 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 33 | Entreprises financières et non financières | 95 987 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 34 | PME et entreprises non financières (autres que des PME) non soumises aux obligations de publication de la CSRD |
88 896 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 35 | Prêts et avances | 86 768 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 36 | dont prêts garanties par des biens immobiliers commerciaux |
23 084 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
37 38 39 40 41 42 43 44 Dérivés
45 46 47 48 49 50
51 52 53 Total des actifs Expositions de hors bilan –
Entreprises soumises aux obligations de publication de la
CSRD
54 55 56 57
Actifs sous gestion*
dont titres de créances
dont instruments de capitaux propres
* Les actifs sous gestion sont rapportés dans le modèle des
Garanties financières
1 135 N/A N/A N/A
N/A gestionnaires d'actifs à partir de 2025.
N/A
N/A
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475
251
0
9
42
0
0
0
0
2
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
supranationaux Expositions sur des banques centrales
Portefeuilles de négociation
Prêts interbancaires à vue
Trésorerie et équivalents de trésorerie
Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.)
Total des actifs du GAR
Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR
Administrations centrales et émetteurs
Prêts et avances Titres de créances Instruments de capitaux propres
Titres de créances Instruments de capitaux propres
Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la CSRD
dont prêts à la rénovation de bâtiments
1 870 1 931 197 7 091 4 935 2 125 31 -1 666 504 1 419 23 008 209 068 129 017 51 324 67 170 10 523 338 085
85 922
859
41
238
310
65
31
0
20
0
N/A
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2
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85 922
859
41
238
310
65
31
0
20
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2
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N/A
N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
| 37 | dont prêts à la rénovation de bâtiments |
1 870 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 38 | Titres de créances | 1 931 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 39 | Instruments de capitaux propres | 197 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 40 | Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la CSRD |
7 091 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 41 | Prêts et avances | 4 935 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 42 | Titres de créances | 2 125 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 43 | Instruments de capitaux propres | 31 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 44 | Dérivés | -1 666 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 45 | Prêts interbancaires à vue | 504 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 46 | Trésorerie et équivalents de trésorerie | 1 419 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 47 | Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.) |
23 008 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 48 | Total des actifs du GAR | 209 068 | 85 922 | 859 | 41 | 238 | 310 | 65 | 31 | 0 | 20 | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 | N/A | N/A | N/A |
| 49 | Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR | 129 017 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 50 | Administrations centrales et émetteurs supranationaux |
51 324 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 51 | Expositions sur des banques centrales | 67 170 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 52 | Portefeuilles de négociation | 10 523 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 53 | des actifs Total |
338 085 | 85 922 | 859 | 41 | 238 | 310 | 65 | 31 | 0 | 20 | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 | N/A | N/A | N/A |
| soumises aux obligations de publication de la Entreprises Expositions de hors bilan – CSRD |
|||||||||||||||||||
| 54 | Garanties financières | 1 135 | 475 | 251 | 0 | 9 | 42 | 0 | 0 | 0 | 0 | 2 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 55 | Actifs sous gestion* | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 56 | dont titres de créances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 57 | dont instruments de capitaux propres | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
* Les actifs sous gestion sont rapportés dans le modèle desgestionnaires d'actifs à partir de 2025.
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | dont prêts garanties par des biens immobiliers commerciaux 36 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | Prêts et avances 35 |
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | des PME) non soumises aux obligations de publication de la CSRD 34 |
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | PME et entreprises non financières (autres que Entreprises financières et non financières 33 |
| N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | Actifs exclus de numérateur pour le calcul du GAR (mais inclus dans le dénominateur) 32 |
| 0 | 0 | 0 | 0 | 20 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux 31 |
| 0 | 0 | 0 | 0 | 14 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | Autres financements d'administrations locales 30 |
| 0 | 0 | 0 | 0 | 862 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | Financement de logements 29 |
| 0 | 0 | 0 | 0 | 876 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | Financement d'administrations locales 28 |
| 0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
4 473 888 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
dont prêts à la rénovation de bâtiments moteur dont prêts pour véhicules à 26 27 |
| 0 | 0 | 0 | 0 | 77 994 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | immobiliers residentiels 25 |
| 0 | 0 | 0 | 0 | 82 285 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | dont prêts garantis par des biens Ménages 24 |
| 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | Instruments de capitaux propres 23 |
| 28 | 2 | 0 | 62 | 248 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | du produit de l'émission est spécifique (UoP) 22 |
| Titres de créance, y compris dont l'utilisation | |||||||||||||
| 329 301 |
228 226 |
41 41 |
854 792 |
2 340 2 092 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
Entreprises non financières Prêts et avances 20 21 |
| 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | Instruments de capitaux propres 19 |
| 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) 18 |
| 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | dont Titres de créance, y compris Prêts et avances 17 |
| 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | dont entriprises d'assurance 16 |
| 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | Instruments de capitaux propres spécifique (UoP) 15 |
| 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris 14 |
| 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | Prêts et avances 13 |
| 0 0 |
0 0 |
N/A 0 |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
Instruments de capitaux propres dont sociétées de gestion 12 11 |
| 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) 10 |
| dont Titres de créance, y compris |
|||||||||||||
| 0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
9 9 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
dont entreprises d'investissement Prêts et avances 8 9 |
| 0 | 0 | 0 | 0 | 9 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | Autres entreprises financières 7 |
| 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | Instruments de capitaux propres 6 |
| 1 | 10 | 0 | 30 | 371 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP) 5 |
| 0 | 0 | 0 | 6 | 88 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | Prêts et avances 4 |
| 2 2 |
10 10 |
0 0 |
36 37 |
469 460 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
Etablissement de crédit Entreprises financières 2 3 |
| calcul du GAR | |||||||||||||
| 330 | 238 | 41 | 890 | 85 970 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | instruments de capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le Prêts et avances, titres de créances et 1 |
| actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR - |
|||||||||||||
| Dont habilitant |
Dont transitoire |
Dont utilisation du produit |
Dont habilitant |
Dont utilisation du produit |
Dont habilitant |
Dont utilisation du produit |
(millions d'EUR) | ||||||
| taxinomie) | taxinomie) | 31-12-2024 | |||||||||||
| taxinomie) | Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la | Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la |
Dont durable sur le plan | environnemental (aligné sur la | |||||||||
| (éligibles à la taxinomie) | (éligibles à la taxinomie) | (éligibles à la taxinomie) | |||||||||||
| TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO) | Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie Biodiversité et Ecosystèmes (BIO) |
Pollution (PRP) | Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | |||||||||
| af | ae | ad | ac | ab | aa | z | x | w | v | u | t | s |
37 38 39 40 41 42 43 44 Dérivés
45 46 47 48 49 50
51 52 53 Total des actifs Expositions de hors bilan –
Entreprises soumises aux obligations de publication de la
CSRD
54 55 56 57
Actifs sous gestion*
dont titres de créances
dont instruments de capitaux propres
* Les actifs sous gestion sont rapportés dans le modèle des
Garanties financières
1 N/A N/A N/A
N/A gestionnaires d'actifs à partir de 2025.
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
478
251
0
9
42
supranationaux Expositions sur des banques centrales
Portefeuilles de négociation
Total des actifs du GAR
Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR
Administrations centrales et émetteurs
Prêts interbancaires à vue
Trésorerie et équivalents de trésorerie
Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.)
Prêts et avances Titres de créances Instruments de capitaux propres
Titres de créances Instruments de capitaux propres
Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la CSRD
dont prêts à la rénovation de bâtiments
N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 0 N/A N/A N/A N/A 0
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
85 990
890
41
238
330
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
85 990
890
41
238
330
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
| 37 | dont prêts à la rénovation de bâtiments |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 38 | Titres de créances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 39 | Instruments de capitaux propres | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 40 | Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la CSRD |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 41 | Prêts et avances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 42 | Titres de créances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 43 | Instruments de capitaux propres | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 44 | Dérivés | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 45 | Prêts interbancaires à vue | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 46 | Trésorerie et équivalents de trésorerie | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 47 | Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.) |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 48 | Total des actifs du GAR | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 85 990 | 890 | 41 | 238 | 330 |
| 49 | Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 50 | Administrations centrales et émetteurs supranationaux |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 51 | Expositions sur des banques centrales | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 52 | Portefeuilles de négociation | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 53 | des actifs Total |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 85 990 | 890 | 41 | 238 | 330 |
| Entreprises Expositions de hors bilan – |
||||||||||||||
| soumises aux obligations de publication de la | ||||||||||||||
| CSRD | ||||||||||||||
| 54 | Garanties financières | 1 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 478 | 251 | 0 | 9 | 42 |
| 55 | Actifs sous gestion* | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 56 | dont titres de créances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 57 | dont instruments de capitaux propres | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
* Les actifs sous gestion sont rapportés dans le modèle desgestionnaires d'actifs à partir de 2025.
KBC comme établissement de crédit – actifs entrant dans le calcul du GAR (sur la base des CapEx) – PARTIE 3
| a | b | c | d | e | f | g | h | i | j | k | l | m | n | o | p | q | r | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Valeur | Atténuation du changement climatique (CCM) | Adaptation au changement climatique (CCA) | Ressources aquatiques et marines (RAM) | Economie circulaire (EC) | |||||||||||||||
| comptable | Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | |||||||||||||||
| (brute) | (éligibles à la taxinomie) | (éligibles à la taxinomie) | (éligibles à la taxinomie) | (éligibles à la taxinomie) | |||||||||||||||
| totale | Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la | Dont durable sur le plan | Dont durable sur le plan | Dont durable sur le plan | |||||||||||||||
| 31-12-2023 | taxinomie) | environnemental (aligné sur la | taxinomie) | environnemental (aligné sur la | taxinomie) | environnemental (aligné sur la | taxinomie) | ||||||||||||
| Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | |||||||||||
| (millions d'EUR) | utilisation du produit |
transitoire | habilitant | utilisation du produit |
habilitant | utilisation du produit |
habilitant | utilisation du produit |
habilitant | ||||||||||
| actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR - |
|||||||||||||||||||
| Prêts et avances, titres de créances et | |||||||||||||||||||
| 1 | instruments de capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le |
86 045 | 81 990 | 536 | 1 | 112 | 137 | 17 | 10 | 0 | 5 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| calcul du GAR* | |||||||||||||||||||
| 2 3 |
Etablissement de crédit Entreprises financières |
602 590 |
68 62 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 4 | Prêts et avances | 199 | 20 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 5 | dont Titres de créance, y compris |
391 | 42 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
|||||||||||||||||||
| 6 | Instruments de capitaux propres | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 7 | Autres entreprises financières | 12 | 6 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 8 9 |
dont entreprises d'investissement Prêts et avances |
12 12 |
6 6 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 10 | l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| spécifique (UoP) | |||||||||||||||||||
| 12 11 |
Instruments de capitaux propres dont sociétées de gestion |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
N/A 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
N/A 0 |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 13 | Prêts et avances | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 14 | l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| spécifique (UoP) | |||||||||||||||||||
| 15 | Instruments de capitaux propres | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 16 | dont entriprises d'assurance | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 17 | dont Titres de créance, y compris Prêts et avances |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 18 | l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 19 | Instruments de capitaux propres | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 20 | Entreprises non financières | 4 364 | 1 073 | 535 | 0 | 112 | 137 | 17 | 10 | 0 | 5 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 21 | Prêts et avances | 3 977 | 1 060 | 526 | 0 | 111 | 133 | 4 | 4 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 22 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
357 | 13 | 9 | 0 | 1 | 4 | 13 | 5 | 0 | 5 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 23 | Instruments de capitaux propres | 30 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 24 | Ménages | 79 825 | 79 825 | 1 | 1 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 25 | dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels |
75 607 | 75 607 | 1 | 1 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 26 | dont prêts à la rénovation de bâtiments | 4 627 | 4 627 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 28 27 |
Financement d'administrations locales moteur dont prêts pour véhicules à |
609 1 254 |
609 1 023 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
N/A 0 |
N/A 0 |
N/A 0 |
N/A 0 |
N/A 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 29 | Financement de logements | 1 004 | 1 004 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 30 | Autres financements d'administrations locales |
250 | 19 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers | |||||||||||||||||||
| 31 | résidentiels et commerciaux | 33 | 33 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| 32 | Actifs exclus de numérateur pour le calcul du GAR (mais inclus dans le dénominateur) |
114 697 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 33 | Entreprises financières et non financières | 93 921 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 34 | PME et entreprises non financières (autres que des PME) non soumises aux obligations de publication de la CSRD |
86 875 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 35 | Prêts et avances | 84 073 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 36 | dont prêts garanties par des biens immobiliers commerciaux |
22 559 | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
37 38 39 40 41 42 43 44 Dérivés
45 46 47 48 49 50
51 52 53 Total des actifs Expositions de hors bilan –
Entreprises soumises aux obligations de publication de la
CSRD
54 55 56 57 * La somme n'inclut plus ligne 31
dont titres de créances
dont instruments de capitaux propres
Actifs sous gestion
Garanties financières
601 30 431 20 685 9 746
1 602
615
0
36
338
45
31
0
1
0
N/A
N/A
N/A
837
366
0
12
119
44
13
0
0
0
N/A
N/A
N/A
0 0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
2 440
981
0
48
457
88
44
0
1
0
N/A
N/A
N/A
190
119
0
2
24
0
0
0
0
0
N/A
N/A
N/A
0 0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
supranationaux Expositions sur des banques centrales
Portefeuilles de négociation
Prêts interbancaires à vue
Trésorerie et équivalents de trésorerie
Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.)
Total des actifs du GAR
Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR
Administrations centrales et émetteurs
Prêts et avances Titres de créances Instruments de capitaux propres
Titres de créances Instruments de capitaux propres
Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la CSRD
dont prêts à la rénovation de bâtiments
1 925 2 626 176 7 047 4 539 2 458 49 -2 115 717 1 418 20 756 200 776 114 042 47 916 57 783 8 343 314 818
82 023
536
1
112
137
17
10
0
5
0
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
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N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
82 023
536
1
112
137
17
10
0
5
0
N/A
N/A
N/A
0
N/A
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N/A
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N/A
N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
| N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 1 925 dont prêts à la rénovation de bâtiments |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 2 626 Titres de créances |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | ||||||
| N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 176 Instruments de capitaux propres |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | ||||||
| N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 7 047 Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la CSRD |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | ||||||
| N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 4 539 Prêts et avances |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | ||||||
| N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 2 458 Titres de créances |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | ||||||
| N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 49 Instruments de capitaux propres |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |||||
| N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A -2 115 Dérivés |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |||||
| N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 717 Prêts interbancaires à vue |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |||||
| N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 1 418 Trésorerie et équivalents de trésorerie |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |||||
| N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 20 756 Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.) |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |||||
| 10 17 137 112 1 536 82 023 200 776 Total des actifs du GAR |
0 | 5 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | |||||
| N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 114 042 Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |||||
| N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 47 916 Administrations centrales et émetteurs supranationaux |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |||||
| N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 57 783 Expositions sur des banques centrales |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |||||
| N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 8 343 Portefeuilles de négociation |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |||||
| 10 17 137 112 1 536 82 023 314 818 des actifs Total |
0 | 5 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | |||||
| Entreprises Expositions de hors bilan – |
||||||||||||||
| soumises aux obligations de publication de la | ||||||||||||||
| CSRD | ||||||||||||||
| 0 0 24 2 0 119 190 601 Garanties financières |
0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | |||||
| 44 88 457 48 0 981 2 440 30 431 Actifs sous gestion |
0 | 1 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | |||||
| 13 44 119 12 0 366 837 20 685 dont titres de créances |
0 | 0 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | ||||
| 31 45 338 36 0 615 1 602 9 746 dont instruments de capitaux propres |
0 | 1 | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
* La somme n'inclutplus ligne 31
| s | t | u | v | w | x | z | aa | ab | ac | ad | ae | af | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Pollution (PRP) | Biodiversité et Ecosystèmes (BIO) | TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO) | ||||||||||||
| Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) |
Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | ||||||||||
| Dont durable sur le plan | Dont durable sur le plan | Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la | ||||||||||||
| environnemental (aligné sur la | environnemental (aligné sur la | taxinomie) | ||||||||||||
| 31-12-2023 | taxinomie) | taxinomie) | ||||||||||||
| Dont utilisation |
Dont habilitant |
Dont utilisation |
Dont habilitant |
Dont utilisation |
Dont transitoire |
Dont habilitant |
||||||||
| (millions d'EUR) | du produit | du produit | du produit | |||||||||||
| actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR - |
||||||||||||||
| Prêts et avances, titres de créances et | ||||||||||||||
| 1 | instruments de capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 82 007 | 546 | 1 | 112 | 143 |
| calcul du GAR* | ||||||||||||||
| 2 | Entreprises financières | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 68 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 3 4 |
Etablissement de crédit Prêts et avances |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
62 20 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
0 0 |
| dont Titres de créance, y compris |
||||||||||||||
| 5 | l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 42 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 6 | Instruments de capitaux propres | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 |
| 7 | Autres entreprises financières | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 6 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 8 | dont entreprises d'investissement | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 6 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 9 | dont Prêts et avances |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 6 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 10 | l'utilisation du produit de l'émission est Titres de créance, y compris spécifique (UoP) |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 11 | Instruments de capitaux propres | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 |
| 12 | dont sociétées de gestion | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 13 | Prêts et avances | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 14 | l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP) |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 15 | Instruments de capitaux propres | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 |
| 16 | dont entriprises d'assurance | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 17 | Prêts et avances | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| dont Titres de créance, y compris |
||||||||||||||
| 18 | l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 19 | Instruments de capitaux propres | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 |
| 20 | Entreprises non financières | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 1 090 | 545 | 0 | 112 | 143 |
| 21 | Prêts et avances | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 1 064 | 530 | 0 | 111 | 133 |
| 22 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 25 | 14 | 0 | 1 | 10 |
| 23 | Instruments de capitaux propres (UoP) |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | 0 | 0 |
| 24 | Ménages | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 79 825 | 1 | 1 | 0 | 0 |
| 25 | dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 75 607 | 1 | 1 | 0 | 0 |
| 26 | dont prêts à la rénovation de bâtiments | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 4 627 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 27 | moteur dont prêts pour véhicules à |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 609 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 28 | Financement d'administrations locales | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 1 023 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 29 | Financement de logements | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 1 004 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 30 | Autres financements d'administrations locales |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 19 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 31 | Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 33 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 32 | Actifs exclus de numérateur pour le calcul du | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| GAR (mais inclus dans le dénominateur) | ||||||||||||||
| 33 | PME et entreprises non financières (autres que Entreprises financières et non financières |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 34 | des PME) non soumises aux obligations de publication de la CSRD |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 35 | Prêts et avances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 36 | dont prêts garanties par des biens immobiliers commerciaux |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
37 38 39 40 41 42 43 44 Dérivés
45 46 47 48 49 50
51 52 53 Total des actifs Expositions de hors bilan –
Entreprises soumises aux obligations de publication de la
CSRD
54 55 56 57 * La somme n'inclut plus ligne 31
dont titres de créances
dont instruments de capitaux propres
Actifs sous gestion
Garanties financières
0 0 0 0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 0
N/A
N/A
N/A
1 647
646
0
36
339
N/A
N/A
N/A
881
379
0
12
119
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 0
N/A
N/A
N/A
2 528
1 025
N/A
N/A
N/A
190
119
0 0
48
458
2
24
supranationaux Expositions sur des banques centrales
Portefeuilles de négociation
Total des actifs du GAR
Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR
Administrations centrales et émetteurs
Prêts interbancaires à vue
Trésorerie et équivalents de trésorerie
Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.)
Prêts et avances Titres de créances Instruments de capitaux propres
Titres de créances Instruments de capitaux propres
Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la CSRD
dont prêts à la rénovation de bâtiments
N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 0 N/A N/A N/A N/A 0
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
82 040
546
1
112
143
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
82 040
546
1
112
143
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
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N/A
N/A
N/A
| 37 | dont prêts à la rénovation de bâtiments |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 38 | Titres de créances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 39 | Instruments de capitaux propres | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 40 | Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la CSRD |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 41 | Prêts et avances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 42 | Titres de créances | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 43 | Instruments de capitaux propres | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 44 | Dérivés | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 45 | Prêts interbancaires à vue | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 46 | Trésorerie et équivalents de trésorerie | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 47 | Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.) |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 48 | Total des actifs du GAR | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 82 040 | 546 | 1 | 112 | 143 | |
| 49 | Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 50 | Administrations centrales et émetteurs supranationaux |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 51 | Expositions sur des banques centrales | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 52 | Portefeuilles de négociation | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 53 | des actifs Total |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 82 040 | 546 | 1 | 112 | 143 | |
| Entreprises Expositions de hors bilan – |
|||||||||||||||
| soumises aux obligations de publication de la | |||||||||||||||
| CSRD | |||||||||||||||
| 54 | Garanties financières | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 190 | 119 | 0 | 2 | 24 | |
| 55 | Actifs sous gestion | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 528 | 1 025 | 0 | 48 | 458 | |
| 56 | dont titres de créances | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 881 | 379 | 0 | 12 | 119 | |
| 57 | dont instruments de capitaux propres | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 1 647 | 646 | 0 | 36 | 339 |
* La somme n'inclutplus ligne 31
| KBC comme établissement de crédit – | GAR informations par secteur (sur la base du chiffre d'affaires) b a |
c | d | e | f | g – |
h PARTIE 1 |
i | j | k | l | m | n | o | p |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Atténuation du changement climatique (CCM) | Adaptation au changment climatique (CCA) | Ressources aquatiques et marines (RAM) | Economie circulaire (EC) | ||||||||||||
| PME et autres entreprises | PME et autres entreprises | PME et autres entreprises | PME et autres entreprises | ||||||||||||
| Entreprises non financières la CSRD) (soumises à |
non financières non soumises à la CSRD |
Entreprises non financières (soumises à |
la CSRD) | non financières non soumises à la CSRD |
Entreprises non financières (soumises à |
la CSRD) | non financières non soumises à la CSRD |
Entreprises non financières (soumises à |
la CSRD) | non financières non soumises à la CSRD |
|||||
| code NACE niveau à 4 chiffres 31-12-2024; Ventilation par secteur – |
Valeur comptable (brute)* | Valeur comptable (brute)* | Valeur comptable (brute)* | Valeur comptable (brute)* | Valeur comptable (brute)* | Valeur comptable (brute)* | Valeur comptable (brute)* | Valeur comptable (brute)* | |||||||
| Dont durable sur le plan environne- |
Dont durable sur le plan environne- |
Dont durable sur le plan environne- |
Dont durable sur le plan environne- |
Dont durable sur le plan environne- |
Dont durable sur le plan environne- |
Dont durable sur le plan environne- |
Dont durable sur le plan environne- |
||||||||
| (million d'EUR)) | mental | mental | mental | mental | mental | mental | mental | mental | |||||||
| Agriculture, sylviculture, et pêche Industries extractives A – B – 2 1 |
0 0 4 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Extraction de houille B.05 – 3 |
0 0 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Extraction d'hydrocarbures B.06 – 4 |
0 0 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Extraction de minerais métalliques B.07 – 5 |
0 0 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Services de soutien aux industries extractives Autres industries extractives B.08 – B.09 – 6 7 |
0 0 4 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Industrie manufacturière C- 8 |
78 228 |
N/A | N/A | 11 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Industries alimentaires C.10 – 9 |
0 2 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Fabrication de boissons C.11 – 10 |
0 0 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| base de tabac Fabrications de produits à C.12 – 11 |
0 0 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Fabrication de textiles C.13 – 12 |
0 0 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Industrie du cuir et de la chaussure Industrie de l'habillement C.14 – C.15 – 14 13 |
0 0 0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Travail du bois et fabrication d'articles en bois en liège, à C.16 – |
|||||||||||||||
| l'exception des meubles, fabrication d'articles en vannerie et sparterie 15 |
0 0 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| carton Industrie du papier et du C.17 – 16 |
0 0 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Imprimerie et reproduction d'enregistrements C.18 – 17 |
0 0 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Cokéfaction et raffinage C.19 – 18 |
0 2 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Industrie pharmaceutique Industrie chimique C.20 – C.21 – 20 19 |
0 0 46 54 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique C.22 – 21 |
5 13 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques C.23 – 22 |
2 3 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Métallurgie C.24 – 23 |
37 68 |
N/A | N/A | 11 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et C.25 – 24 |
8 10 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 | N/A | N/A | N/A |
| Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques des équipements C.26 – 25 |
0 0 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Fabrication d'équipements électriques C.27 – 26 |
25 27 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Fabrication de machines et équipements n.e.c. C.28 – 27 |
0 4 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Industrie automobile C.29 – 28 |
0 0 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Fabrication d'autres matériels du transport C.30 – 29 |
0 0 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Fabrication de meubles C.31 – 30 |
0 0 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Autres industries manufacturières C.32 – 31 |
0 0 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Réparation et installation de machines et d'équipements C.33 – 32 |
0 0 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné D – 33 |
513 563 |
N/A | N/A | 1 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Production, transport et distribution d'électricité D35.1 – 34 |
165 212 |
N/A | N/A | 1 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Production d'électricité D.35.11 – 35 |
16 62 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Production et distribution de vapeur et d'air conditionné Production et distribution de combustibles gazeux D.35.2 – D.35.3 – 36 37 |
348 0 3 348 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Production et distribution d'eau, assainissement, gestion des déchets et E – |
|||||||||||||||
| dépollution 38 |
3 3 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Construction F – 39 |
52 69 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Construction de bâtiments Génie civil F.42 – F.41 – 40 41 |
36 3 42 |
N/A N/A 1 |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Travaux de construction spécialisés F.43 – 42 |
16 24 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Commerce, Réparation d'automobiles et de motorcycles G – 43 |
56 58 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Transports et entreposage H – 44 |
75 533 |
N/A | N/A | 9 | 9 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Transports terrestres et transport par conduites H.49 – 45 |
54 497 |
N/A | N/A | 9 | 9 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Transports par eau H.50 – 46 |
0 3 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Transport aériens H. 52 – H. 51 – 48 47 |
0 20 26 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Entreposage et services auxiliaires des transports Activités de poste et de courrier H.35 – 49 |
0 8 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| I –Hébergement et restauration 50 |
0 0 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Activités financières et d'assurance K- 51 |
39 292 |
N/A | N/A | 5 | 3 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Activités immobilières L – 52 |
17 181 |
N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Exposition aux autres secteurs (codes NACE J, M-U) 53 |
139 179 |
N/A | N/A | 8 | 8 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| (interprétation mise à jour montants éligibles à la taxinomie TOTAL * inclut les 54 |
972 par rapport au rapport annuel de 2023) 2 109 |
N/A | N/A | 34 | 21 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 | N/A | N/A | N/A |
KBC comme établissement de crédit –
q Entreprises non financières
(soumises à la CSRD) Valeur comptable (brute)*
Dont durable
sur le plan
environnemental
0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
N/A
N/A
N/A
2 146
993
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
190
147
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
181
17
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
297
42
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
26 8 0
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
20
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
3 0
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
506
N/A
N/A
N/A
542
84 64
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
24 58
56
N/A
N/A
16
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
42 3
1
N/A
N/A
36
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
69
52
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
3
3
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 0 0 0
N/A
N/A
N/A
3
0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
348
348
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
63
16
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
212
166
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
563
514
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 0 0 0 0 0 0 0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
27 4 0 0 0 0 0
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
25
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0
0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
12
8
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 0 0 0 0 0 0 0
N/A
N/A
N/A
79
37
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
46 54 13 3
2
N/A
N/A
5
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 0 2
0
N/A
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0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
0
0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
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N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
2 0 0 0 0 0
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
239
78
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 4 0 0 0 4 0
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
Valeur comptable (brute)*
Dont durable
sur le plan
environnemental
Valeur comptable (brute)*
Dont durable
sur le plan
environnemental
Valeur comptable (brute)*
Dont durable
sur le plan
environnemental
Valeur comptable (brute)*
Dont durable
sur le plan
environnemental
Valeur comptable (brute)*
Dont durable
sur le plan
environnemental
31-12-2024; Ventilation par secteur -
(million d'EUR))
1 A –
2 3 4 5 6 7 8 C-
9 10
11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
21 22 23 24 25 26 27 28 29 30
31 32
33 D –
34 35 36 37
38 E –
39 F – Construction
40 41 42 43 G – 44 H –
45 46 47 48 49 50 51 K- 52 L –
53 54
TOTAL
Activités immobilières
Exposition aux autres secteurs (codes NACE J, M-U)
* inclut les montants éligibles à la taxinomie (interprétation mise à jour
par rapport au rapport annuel de 2023)
I –Hébergement et restauration
Activités financières et d'assurance
H.35 –
Activités de poste et de courrier
H. 52 –
Entreposage et services auxiliaires des transports
H. 51 –
Transport aériens
H.50 –
Transports par eau
H.49 –
Transports et entreposage
Transports terrestres et transport par conduites
F.43 –
Travaux de construction spécialisés
Commerce, Réparation d'automobiles et de motorcycles
F.42 – Génie civil
F.41 –
Construction de bâtiments
D.35.3 –
D.35.2 –
D.35.11 –
Production d'électricité
Production et distribution de combustibles gazeux
Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
Production et distribution d'eau, assainissement, gestion des déchets et dépollution
D35.1 –
C.33 –
C.32 –
C.31 –
Fabrication de meubles
Autres industries manufacturières
Réparation et installation de machines et d'équipements
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Production, transport et distribution d'électricité
C.30 –
C.29 –
Industrie automobile
Fabrication d'autres matériels du transport
C.28 –
C.27 –
Fabrication d'équipements électriques
Fabrication de machines et équipements n.e.c.
C.26 –
C.24 – Métallurgie
C.25 – C.23 –
C.22 –
C.21 –
Industrie pharmaceutique
Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
C.20 –
Industrie chimique
C.19 –
Cokéfaction et raffinage
C.18 –
C.17 –
Industrie du papier et du
carton Imprimerie et reproduction d'enregistrements
C.15 – C.16 –
C.14 –
Industrie de l'habillement
Industrie du cuir et de la chaussure
Travail du bois et fabrication d'articles en bois en liège, à l'exception des meubles, fabrication d'articles en vannerie et sparterie
C.13 –
Fabrication de textiles
C.12 –
Fabrications de produits à
base de tabac
C.11 –
Fabrication de boissons
C.10 –
Industrie manufacturière
Industries alimentaires
B.09 –
B.08 –
Autres industries extractives
Services de soutien aux industries extractives
B.07 –
B.06 –
Extraction d'hydrocarbures
Extraction de minerais métalliques
B.05 –
B –
Industries extractives
Extraction de houille
Agriculture, sylviculture, et pêche
code NACE niveau à 4 chiffres
r
s
t Pollution (PRP) PME et autres entreprises
non financières non
Entreprises non financières
(soumises à la CSRD)
soumises à la CSRD
u
v
w Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)
PME et autres entreprises
non financières non
Entreprises non financières
(soumises à la CSRD)
soumises à la CSRD
x
y
z
aa TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
PME et autres entreprises
non financières non
soumises à la CSRD
ab
GAR informations par secteur (sur la base du chiffre d'affaires) –
PARTIE 2
KBC comme établissement de crédit –GAR informations par secteur (sur la base du chiffre d'affaires)–
| q | r | s | t | u | v | w | x | y | z | aa | ab | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Entreprises non financières | PME et autres entreprises | non financières non Pollution (PRP) |
Entreprises non financières | PME et autres entreprises Biodiversité et Ecosystèmes (BIO) |
non financières non | Entreprises non financières | PME et autres entreprises non financières non TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO) |
||||||
| (soumises à | la CSRD) | soumises à la CSRD | (soumises à | la CSRD) | soumises à la CSRD | (soumises à | la CSRD) | soumises à la CSRD | |||||
| code NACE niveau à 4 chiffres 31-12-2024; Ventilation par secteur - |
Valeur comptable (brute)* | Dont durable | Valeur comptable (brute)* | Dont durable | Valeur comptable (brute)* | Dont durable | Valeur comptable (brute)* | Dont durable | Valeur comptable (brute)* | Dont durable | Valeur comptable (brute)* | Dont durable | |
| sur le plan environne |
sur le plan environne |
sur le plan environne |
sur le plan environne |
sur le plan environne |
sur le plan environne |
||||||||
| 1 | (million d'EUR)) A – |
0 | mental N/A |
N/A | N/A mental |
0 | N/A mental |
N/A | mental N/A |
0 | mental 0 |
N/A | mental N/A |
| 2 | Agriculture, sylviculture, et pêche Industries extractives B – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 4 | 0 | N/A | N/A |
| 3 | Extraction de houille B.05 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 4 | Extraction d'hydrocarbures B.06 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 5 | Extraction de minerais métalliques B.07 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 6 7 |
Services de soutien aux industries extractives Autres industries extractives B.08 – B.09 – |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
4 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 8 | Industrie manufacturière C- |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 239 | 78 | N/A | N/A |
| 9 | Industries alimentaires C.10 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 | 0 | N/A | N/A |
| 10 | Fabrication de boissons C.11 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 11 | base de tabac Fabrications de produits à C.12 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 13 12 |
Industrie de l'habillement Fabrication de textiles C.14 – C.13 – |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 14 | Industrie du cuir et de la chaussure C.15 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 15 | Travail du bois et fabrication d'articles en bois en liège, à C.16 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| l'exception des meubles, fabrication d'articles en vannerie et sparterie | |||||||||||||
| 16 17 |
carton Industrie du papier et du C.18 – C.17 – |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 18 | Imprimerie et reproduction d'enregistrements Cokéfaction et raffinage C.19 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 | 0 | N/A | N/A |
| 19 | Industrie chimique C.20 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 46 | 0 | N/A | N/A |
| 20 | Industrie pharmaceutique C.21 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 54 | 0 | N/A | N/A |
| 21 | Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique C.22 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 13 | 5 | N/A | N/A |
| 22 | Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques C.23 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 3 | 2 | N/A | N/A |
| 23 | Métallurgie C.24 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 79 | 37 | N/A | N/A |
| 24 | Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements C.25 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 12 | 8 | N/A | N/A |
| 25 | Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques C.26 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 26 | Fabrication d'équipements électriques C.27 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 27 | 25 | N/A | N/A |
| 28 27 |
Fabrication de machines et équipements n.e.c. Industrie automobile C.28 – C.29 – |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
4 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 29 | Fabrication d'autres matériels du transport C.30 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 30 | Fabrication de meubles C.31 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 31 | Autres industries manufacturières C.32 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 32 | Réparation et installation de machines et d'équipements C.33 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 33 | Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné D – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 563 | 514 | N/A | N/A |
| 34 | Production, transport et distribution d'électricité D35.1 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 212 | 166 | N/A | N/A |
| 35 | Production d'électricité D.35.11 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 63 | 16 | N/A | N/A |
| 36 | Production et distribution de combustibles gazeux D.35.2 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 348 | 348 | N/A | N/A |
| 37 | Production et distribution d'eau, assainissement, gestion des déchets et Production et distribution de vapeur et d'air conditionné D.35.3 – E – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 3 | 0 | N/A | N/A |
| 38 | dépollution | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 3 | 3 | N/A | N/A |
| 39 | Construction F – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 69 | 52 | N/A | N/A |
| 40 | Construction de bâtiments F.41 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 42 | 36 | N/A | N/A |
| 42 41 |
Travaux de construction spécialisés Génie civil F.42 – F.43 – |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
3 24 |
16 1 |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 43 | Commerce, Réparation d'automobiles et de motorcycles G – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 58 | 56 | N/A | N/A |
| 44 | Transports et entreposage H – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 542 | 84 | N/A | N/A |
| 45 | Transports terrestres et transport par conduites H.49 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 506 | 64 | N/A | N/A |
| 46 | Transports par eau H.50 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 3 | 0 | N/A | N/A |
| 47 48 |
Entreposage et services auxiliaires des transports Transport aériens H. 52 – H. 51 – |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 26 |
0 20 |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 49 | Activités de poste et de courrier H.35 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 8 | 0 | N/A | N/A |
| 50 | I –Hébergement et restauration | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 51 | Activités financières et d'assurance K- |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 297 | 42 | N/A | N/A |
| 52 53 |
Activités immobilières L – |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
190 181 |
17 147 |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 54 | Exposition aux autres secteurs (codes NACE J, M-U) TOTAL |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 146 | 993 | N/A | N/A |
| par rapport au rapport annuel de 2023) * inclut les montants éligibles à la taxinomie (interprétation mise à jour |
| KBC comme établissement de crédit – | GAR informations par secteur (sur la base des CapEx) a |
b | d c |
e | PARTIE 1 f – |
h | i | j | k | l | m | n | o | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Atténuation du changement climatique (CCM) | Adaptation au changment climatique (CCA) g |
Ressources aquatiques et marines (RAM) | Economie circulaire (EC) | p | |||||||||||
| PME et autres entreprises | PME et autres entreprises | PME et autres entreprises | PME et autres entreprises | ||||||||||||
| Entreprises non financières la CSRD) (soumises à |
non financières non soumises à la CSRD |
Entreprises non financières (soumises à |
la CSRD) | non financières non soumises à la CSRD |
Entreprises non financières (soumises à |
la CSRD) | non financières non soumises à la CSRD |
Entreprises non financières (soumises à |
la CSRD) | non financières non soumises à la CSRD |
|||||
| code NACE niveau à 4 chiffres 31-12-2024; Ventilation par secteur - |
Valeur comptable (brute)* | Valeur comptable (brute)* | Valeur comptable (brute)* | Valeur comptable (brute)* | Valeur comptable (brute)* | Valeur comptable (brute)* | Valeur comptable (brute)* | Valeur comptable (brute)* | |||||||
| Dont durable sur le plan |
Dont durable sur le plan |
Dont durable sur le plan |
Dont durable sur le plan |
Dont durable sur le plan |
Dont durable sur le plan |
Dont durable sur le plan |
Dont durable sur le plan |
||||||||
| (million d'EUR)) | environne- mental |
environne- mental |
environne- mental |
environne- mental |
environne- mental |
mental environne- |
environne- mental |
environne- mental |
|||||||
| Agriculture, sylviculture, et pêche A – 1 |
0 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Extraction de houille Industries extractives B.05 – B – 2 3 |
3 0 |
N/A N/A 0 0 |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Extraction d'hydrocarbures B.06 – 4 |
0 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Extraction de minerais métalliques B.07 – 5 |
0 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Autres industries extractives B.08 – 6 |
3 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Services de soutien aux industries extractives Industrie manufacturière B.09 – C- 8 7 |
0 317 |
N/A N/A 0 98 |
N/A N/A |
0 11 |
0 4 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Industries alimentaires C.10 – 9 |
40 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Fabrication de boissons C.11 – 10 |
0 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| base de tabac Fabrications de produits à Fabrication de textiles C.12 – C.13 – 12 11 |
0 0 |
N/A N/A 0 0 |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Industrie de l'habillement C.14 – 13 |
0 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Industrie du cuir et de la chaussure C.15 – 14 |
0 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| l'exception des meubles, fabrication d'articles en vannerie et sparterie Travail du bois et fabrication d'articles en bois en liège, à C.16 – 15 |
0 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| carton Industrie du papier et du C.17 – 16 |
0 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Imprimerie et reproduction d'enregistrements C.18 – 17 |
0 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Cokéfaction et raffinage C.19 – 18 |
3 | N/A 2 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Industrie chimique C.20 – 19 |
68 | N/A 0 |
N/A | 4 | 4 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique Industrie pharmaceutique C.22 – C.21 – 20 21 |
47 17 |
N/A N/A 0 6 |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques C.23 – 22 |
3 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Métallurgie C.24 – 23 |
103 | N/A 68 |
N/A | 6 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements C.25 – 24 |
8 | N/A 5 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 | N/A | N/A | N/A |
| Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques C.26 – 25 |
1 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Fabrication d'équipements électriques C.27 – 26 |
23 | N/A 16 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Fabrication de machines et équipements n.e.c. C.28 – 27 |
0 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Industrie automobile C.30 – C.29 – 28 29 |
4 0 |
N/A N/A 0 1 |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Fabrication d'autres matériels du transport Fabrication de meubles C.31 – 30 |
0 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Autres industries manufacturières C.32 – 31 |
0 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Réparation et installation de machines et d'équipements C.33 – 32 |
0 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné D – 33 |
450 | N/A 235 |
N/A | 2 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Production, transport et distribution d'électricité D35.1 – 34 |
222 | N/A 136 |
N/A | 2 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Production d'électricité D.35.11 – 35 |
99 | N/A 52 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Production et distribution de vapeur et d'air conditionné Production et distribution de combustibles gazeux D.35.2 – D.35.3 – 36 37 |
224 4 |
N/A N/A 97 2 |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Production et distribution d'eau, assainissement, gestion des déchets et E – 38 |
2 | N/A 4 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Construction dépollution F – 39 |
67 | N/A 43 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Construction de bâtiments F.41 – 40 |
43 | N/A 36 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Génie civil F.42 – 41 |
3 | N/A 1 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Commerce, Réparation d'automobiles et de motorcycles Travaux de construction spécialisés F.43 – G – 42 43 |
22 199 |
N/A N/A 7 80 |
N/A N/A |
0 1 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Transports et entreposage H – 44 |
515 | N/A 126 |
N/A | 16 | 10 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Transports terrestres et transport par conduites H.49 – 45 |
484 | N/A 104 |
N/A | 16 | 10 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Transports par eau H.50 – 46 |
5 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Transport aériens H. 52 – H. 51 – 48 47 |
0 24 |
N/A N/A 0 22 |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Entreposage et services auxiliaires des transports Activités de poste et de courrier H.35 – 49 |
1 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| I –Hébergement et restauration 50 |
3 | N/A 0 |
N/A | 0 | 0 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Activités financières et d'assurance K- 51 |
367 | N/A 40 |
N/A | 5 | 3 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A |
| Exposition aux autres secteurs (codes NACE J, M-U) Activités immobilières L – 52 53 |
117 231 |
N/A N/A 24 172 |
N/A N/A |
0 30 |
0 13 |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| TOTAL 54 |
2 273 | N/A 823 |
N/A | 65 | 31 | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 | N/A | N/A | N/A |
| * inclut les montants éligibles à la taxinomie (interprétation mise à jour | par rapport au rapport annuel de 2023) |
KBC comme établissement de crédit –
GAR informations par secteur (sur la base des CapEx) –
q Entreprises non financières
(soumises à la CSRD) Valeur comptable (brute)*
Dont durable
sur le plan
environnemental
0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
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N/A
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N/A
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N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
N/A
N/A
N/A
2 340
854
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
262
186
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
117
24
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
372
43
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
24 1 3
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
22
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
5 0
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
501
114
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
531
136
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
200
80
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
22
7
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
43 3
1
N/A
N/A
36
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
67
43
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
2
4
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 0 0 0
N/A
N/A
N/A
4
2
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
224
97
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
99
53
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
224
137
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
452
236
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 0 0 0 0 0 0 0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
23 0 4 0 0 0 0
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
1
N/A
N/A
0
N/A
N/A
16
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
1
0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
10
5
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 0 0 0 0 0 0 0
N/A
N/A
N/A
110
68
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
17 3
0
N/A
N/A
6
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
72 47
0
N/A
N/A
5
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 0 3
2
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
0
0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
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N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 0 0 0 0
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
40
0
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
328
103
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0 3 0 0 0 3 0
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
0
N/A
N/A
Valeur comptable (brute)*
Dont durable
sur le plan
environnemental
Valeur comptable (brute)*
Dont durable
sur le plan
environnemental
Valeur comptable (brute)*
Dont durable
sur le plan
environnemental
Valeur comptable (brute)*
Dont durable
sur le plan
environnemental
Valeur comptable (brute)*
Dont durable
sur le plan
environnemental
31-12-2024; Ventilation par secteur -
(million d'EUR))
1 A –
2 3 4 5 6 7 8 C-
9 10
11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
21 22 23 24 25 26 27 28 29 30
31 32
33 D –
34 35 36 37
38 E –
39 F – Construction
40 41 42 43 G – 44 H –
45 46 47 48 49 50 51 K- 52 L –
53 54
TOTAL
Activités immobilières
Exposition aux autres secteurs (codes NACE J, M-U)
* inclut les montants éligibles à la taxinomie (interprétation mise à jour
par rapport au rapport annuel de 2023)
I –Hébergement et restauration
Activités financières et d'assurance
H.35 –
Activités de poste et de courrier
H. 52 –
Entreposage et services auxiliaires des transports
H. 51 –
Transport aériens
H.50 –
Transports par eau
H.49 –
Transports et entreposage
Transports terrestres et transport par conduites
F.43 –
Travaux de construction spécialisés
Commerce, Réparation d'automobiles et de motorcycles
F.42 – Génie civil
F.41 –
Construction de bâtiments
D.35.3 –
D.35.2 –
D.35.11 –
Production d'électricité
Production et distribution de combustibles gazeux
Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
Production et distribution d'eau, assainissement, gestion des déchets et dépollution
D35.1 –
C.33 –
C.32 –
C.31 –
Fabrication de meubles
Autres industries manufacturières
Réparation et installation de machines et d'équipements
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Production, transport et distribution d'électricité
C.30 –
C.29 –
Industrie automobile
Fabrication d'autres matériels du transport
C.28 –
C.27 –
Fabrication d'équipements électriques
Fabrication de machines et équipements n.e.c.
C.26 –
C.24 – Métallurgie
C.25 – C.23 –
C.22 –
C.21 –
Industrie pharmaceutique
Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
C.20 –
Industrie chimique
C.19 –
Cokéfaction et raffinage
C.18 –
C.17 –
Industrie du papier et du
carton Imprimerie et reproduction d'enregistrements
C.15 – C.16 –
C.14 –
Industrie de l'habillement
Industrie du cuir et de la chaussure
Travail du bois et fabrication d'articles en bois en liège, à l'exception des meubles, fabrication d'articles en vannerie et sparterie
C.13 –
Fabrication de textiles
C.12 –
Fabrications de produits à
base de tabac
C.11 –
Fabrication de boissons
C.10 –
Industrie manufacturière
Industries alimentaires
B.09 –
B.08 –
Autres industries extractives
Services de soutien aux industries extractives
B.07 –
B.06 –
Extraction d'hydrocarbures
Extraction de minerais métalliques
B.05 –
B –
Industries extractives
Extraction de houille
Agriculture, sylviculture, et pêche
code NACE niveau à 4 chiffres
r
s
t Pollution (PRP) PME et autres entreprises
non financières non
Entreprises non financières
(soumises à la CSRD)
soumises à la CSRD
u
v
w Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)
PME et autres entreprises
non financières non
Entreprises non financières
(soumises à la CSRD)
soumises à la CSRD
x
y
z
aa TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
PME et autres entreprises
non financières non
soumises à la CSRD
ab
PARTIE 2
| q | r | s | t | u | v | w | x | y | z | aa | ab | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Entreprises non financières | PME et autres entreprises | non financières non Pollution (PRP) |
Entreprises non financières | PME et autres entreprises Biodiversité et Ecosystèmes (BIO) |
non financières non | Entreprises non financières | TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO) | PME et autres entreprises non financières non |
|||||
| code NACE niveau à 4 chiffres 31-12-2024; Ventilation par secteur - |
Valeur comptable (brute)* (soumises à |
la CSRD) | Valeur comptable (brute)* | soumises à la CSRD | Valeur comptable (brute)* (soumises à |
la CSRD) | Valeur comptable (brute)* | soumises à la CSRD | la CSRD) Valeur comptable (brute)* (soumises à |
soumises à la CSRD Valeur comptable (brute)* |
|||
| Dont durable | Dont durable | Dont durable | Dont durable | Dont durable | Dont durable | ||||||||
| (million d'EUR)) | sur le plan environne |
sur le plan environne |
sur le plan environne |
sur le plan environne |
sur le plan environne |
sur le plan environne |
|||||||
| 1 | Agriculture, sylviculture, et pêche A – |
0 | mental N/A |
N/A | mental N/A |
0 | N/A mental |
N/A | N/A mental |
mental 0 |
0 | N/A | mental N/A |
| 2 | Industries extractives B – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 3 | 0 | N/A | N/A |
| 3 | Extraction de houille B.05 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 4 | Extraction d'hydrocarbures B.06 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 5 | Extraction de minerais métalliques B.07 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 6 | Autres industries extractives B.08 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 3 | 0 | N/A | N/A |
| 8 7 |
Services de soutien aux industries extractives Industrie manufacturière B.09 – C- |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 328 |
0 103 |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 9 | Industries alimentaires C.10 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 40 | 0 | N/A | N/A |
| 10 | Fabrication de boissons C.11 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 11 | base de tabac Fabrications de produits à C.12 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 12 | Fabrication de textiles C.13 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 14 13 |
Industrie du cuir et de la chaussure Industrie de l'habillement C.14 – C.15 – |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Travail du bois et fabrication d'articles en bois en liège, à C.16 – |
|||||||||||||
| 15 | l'exception des meubles, fabrication d'articles en vannerie et sparterie | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 16 | carton Industrie du papier et du C.17 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 17 | Imprimerie et reproduction d'enregistrements C.18 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 18 | Cokéfaction et raffinage C.19 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 3 | 2 | N/A | N/A |
| 19 | Industrie chimique C.20 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 72 | 5 | N/A | N/A |
| 20 21 |
Industrie pharmaceutique C.22 – C.21 – |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
47 17 |
0 6 |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 22 | Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique C.23 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 3 | 0 | N/A | N/A |
| 23 | Métallurgie C.24 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 110 | 68 | N/A | N/A |
| 24 | Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et C.25 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 10 | 5 | N/A | N/A |
| 25 | des équipements C.26 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 1 | 0 | N/A | N/A |
| 26 | Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques Fabrication d'équipements électriques C.27 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 23 | 16 | N/A | N/A |
| 27 | Fabrication de machines et équipements n.e.c. C.28 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 28 | Industrie automobile C.29 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 4 | 1 | N/A | N/A |
| 29 | Fabrication d'autres matériels du transport C.30 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 30 | Fabrication de meubles C.31 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 32 31 |
Réparation et installation de machines et d'équipements Autres industries manufacturières C.32 – C.33 – |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air D – |
|||||||||||||
| 33 | conditionné | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 452 | 236 | N/A | N/A |
| 34 | Production, transport et distribution d'électricité D35.1 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 224 | 137 | N/A | N/A |
| 35 36 |
Production et distribution de combustibles gazeux Production d'électricité D.35.11 – D.35.2 – |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
99 224 |
53 97 |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 37 | Production et distribution de vapeur et d'air conditionné D.35.3 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 4 | 2 | N/A | N/A |
| 38 | Production et distribution d'eau, assainissement, gestion des déchets et E – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 | 4 | N/A | N/A |
| 39 | Construction dépollution F – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 67 | 43 | N/A | N/A |
| 40 | Construction de bâtiments F.41 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 43 | 36 | N/A | N/A |
| 41 | Génie civil F.42 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 3 | 1 | N/A | N/A |
| 42 | Travaux de construction spécialisés F.43 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 22 | 7 | N/A | N/A |
| 43 | Commerce, Réparation d'automobiles et de motorcycles G – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 200 | 80 | N/A | N/A |
| 44 | Transports et entreposage H – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 531 | 136 | N/A | N/A |
| 45 46 |
Transports terrestres et transport par conduites Transports par eau H.50 – H.49 – |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
5 501 |
114 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 47 | Transport aériens H. 51 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | 0 | N/A | N/A |
| 48 | Entreposage et services auxiliaires des transports H. 52 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 24 | 22 | N/A | N/A |
| 49 | Activités de poste et de courrier H.35 – |
0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 1 | 0 | N/A | N/A |
| 50 | I –Hébergement et restauration | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 3 | 0 | N/A | N/A |
| 52 51 |
Activités financières et d'assurance Activités immobilières L – K- |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0 0 |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
372 117 |
43 24 |
N/A N/A |
N/A N/A |
| 53 | Exposition aux autres secteurs (codes NACE J, M-U) | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 262 | 186 | N/A | N/A |
| 54 | TOTAL | 0 | N/A | N/A | N/A | 0 | N/A | N/A | N/A | 2 340 | 854 | N/A | N/A |
| par rapport au rapport annuel de 2023) * inclut les montants éligibles à la taxinomie (interprétation mise à jour |
| a | b | c | d | e | f | g | h | i | j | k | l | m | n | o | p | q | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Atténuation du changement climatique (CCM) | Adaptation au changement climatique (CCA) | Ressources aquatiques et marines (RAM) | Economie circulaire (EC) | |||||||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au financement de | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | |||||||||||||||
| secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) | financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) |
financement de secteurs pertinent pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | financement de secteurs pertinent pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | |||||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts consacrée | ||||||||||||||||
| 31-12-2024 | financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie) |
consacrée au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie |
au financement de secteurs pertinent pour | la taxinomie (aligné sur la taxinomie) | Part du total des actifs couverts consacrée | au financement de secteurs pertinent pour | ||||||||||||
| % (du total des actifs couverts au dénominateur)* | (aligné sur la taxinomie) | la taxinomie (aligné sur la taxinomie) | ||||||||||||||||
| Dont utilisation |
Dont transitoire |
Dont habilitant |
Dont utilisation |
Dont habilitant |
Dont utilisation du |
Dont habilitant |
Dont utilisation du |
Dont habilitant |
||||||||||
| du produit | du produit | produit | produit | |||||||||||||||
| actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR - |
||||||||||||||||||
| Prêts et avances, titres de créances et instruments de | ||||||||||||||||||
| 1 | capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le calcul du GAR |
95.5% | 1.1% | 0.0% | 0.6% | 0.2% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 2 | Entreprises financières | 41.8% | 3.3% | 0.0% | 1.0% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 3 | Etablissement de crédit | 41.5% | 3.4% | 0.0% | 1.0% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 4 | Prêts et avances | 52.2% | 4.1% | 0.0% | 0.1% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 5 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
39.5% | 3.2% | 0.0% | 1.1% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 6 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 7 | Autres entreprises financières | 69.2% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 8 | dont entreprises d'investissement | 69.2% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 9 | Prêts et avances | 71.9% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 10 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 11 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 12 | dont sociétées de gestion | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 13 | Prêts et avances | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 14 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 15 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 16 | dont entriprises d'assurance | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 17 | Prêts et avances | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 18 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 19 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 20 | Entreprises non financières | 38.0% | 17.5% | 0.7% | 9.7% | 3.6% | 0.6% | 0.4% | 0.0% | 0.3% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 21 | Prêts et avances | 37.8% | 18.9% | 0.8% | 10.7% | 3.7% | 0.4% | 0.2% | 0.0% | 0.2% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 22 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
40.9% | 5.0% | 0.0% | 0.1% | 2.3% | 2.6% | 2.2% | 0.0% | 1.6% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 23 | Instruments de capitaux propres | 13.2% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 24 | Ménages | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 25 | dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels |
100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 26 | dont prêts à la rénovation de bâtiments | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 27 | moteur dont prêts pour véhicules à |
100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 28 | Financement d'administrations locales | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 29 | Financement de logements | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 30 | Autres financements d'administrations locales | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 31 | Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux |
100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 32 | Total des actifs du GAR | 41.0% | 0.5% | 0.0% | 0.3% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
* Denominateur par ligne à l'exception du part du total des actifs couverts
KBC comme établissement de crédit –
r
s
t Pollution (PRP) Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinent pour la
taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinent pour la taxinomie
(aligné sur la taxinomie)
Dont
Dont
utilisation
habilitant
du produit
31-12-2024
GAR - dénominateur
1
2 3 4 5 6 7 8 9 10
11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
21 22 23 24 25 26 27 28 29 30
31 32
Total des actifs du GAR
* Denominateur par ligne à l'exception du part du total des actifs couverts
dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels
dont prêts à la rénovation de bâtiments
dont prêts pour véhicules à
Financement d'administrations locales
Financement de logements
Autres financements d'administrations locales
Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux
moteur
Ménages
Instruments de capitaux propres
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)
Prêts et avances
Entreprises non financières
Prêts et avances
Instruments de capitaux propres
dont sociétées de gestion
Prêts et avances
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du
produit de l'émission est spécifique (UoP)
Instruments de capitaux propres
dont entriprises d'assurance
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du
produit de l'émission est spécifique (UoP)
Instruments de capitaux propres
0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% N/A N/A N/A 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
41.0%
0.5%
0.0%
0.3%
0.1%
61.8%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.3%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.3%
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.3%
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
1.3%
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
23.1%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
24.3%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
13.2%
0.0%
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
43.9%
N/A
N/A
38.3%
19.1% 7.2%
0.0%
0.1%
4.0%
0.1%
0.8%
10.7%
3.9%
1.5%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
38.6%
17.9%
0.7%
9.7%
3.9%
1.6%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0% 0.0% 0.0% 0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0% 0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)
Prêts et avances
Entreprises financières
Etablissement de crédit
Prêts et avances
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du
produit de l'émission est spécifique (UoP)
Instruments de capitaux propres
Autres entreprises financières
dont entreprises d'investissement
0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0% 0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
N/A
N/A
71.9%
0.0%
0.0% 0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
69.2%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
69.2%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
actifs couverts par le numérateur et le
Prêts et avances, titres de créances et instruments de
capitaux propres détenus à des fins autres que la vente
0.0% 0.0% 0.0% 0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
39.5%
3.2%
0.0%
1.1%
0.1%
0.3%
N/A
N/A
52.2%
4.1%
0.0%
0.1%
0.1%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
41.5%
3.4%
0.0%
1.0%
0.1%
0.3%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
41.8%
3.3%
0.0%
1.0%
0.1%
0.3%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
95.5%
1.1%
0.0%
0.6%
0.2%
26.6%
et éligibles pour le calcul du GAR
% (du total des actifs couverts au dénominateur)*
u
v
w
x Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinent pour la
taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinent pour la taxinomie
(aligné sur la taxinomie)
Dont
Dont
Dont
Dont
Dont
utilisation
transitoire
habilitant
du produit
utilisation
habilitant
du produit
z
aa
ab
ac
ad TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
Part du total des actifs couverts consacrée au financement de
secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)
ae
af
Part du
total des
actifs
couverts
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinent pour la
taxinomie (aligné sur la taxinomie)
ICP GAR Encours (sur la base du chiffre d'affaires) –
PARTIE 2
| r | s | t | u Pollution (PRP) |
v | w | x | z | aa | ab | ac | TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO) ad |
ae | af | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Biodiversité et Ecosystèmes (BIO) | |||||||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au financement de | Part du | ||||||||||||
| financement de secteurs pertinent pour la | taxinomie (éligibles à la taxinomie) | financement de secteurs pertinent pour la | taxinomie (éligibles à la taxinomie) | secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) | total des actifs |
||||||||||
| Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts consacrée au | couverts | ||||||||||||
| 31-12-2024 | consacrée au financement de | consacrée au financement de | financement de secteurs pertinent pour la | ||||||||||||
| % (du total des actifs couverts au dénominateur)* | secteurs pertinent pour la taxinomie | secteurs pertinent pour la taxinomie | taxinomie (aligné sur la taxinomie) | ||||||||||||
| (aligné sur la taxinomie) | (aligné sur la taxinomie) | ||||||||||||||
| Dont utilisation |
Dont habilitant |
Dont utilisation |
Dont habilitant |
Dont utilisation |
Dont transitoire |
Dont habilitant |
|||||||||
| du produit | du produit | du produit | |||||||||||||
| actifs couverts par le numérateur et le GAR - |
|||||||||||||||
| dénominateur | |||||||||||||||
| Prêts et avances, titres de créances et instruments de | |||||||||||||||
| 1 | capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le calcul du GAR |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 95.5% | 1.1% | 0.0% | 0.6% | 0.2% | 26.6% |
| 2 | Entreprises financières | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 41.8% | 3.3% | 0.0% | 1.0% | 0.1% | 0.3% |
| 3 | Etablissement de crédit | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 41.5% | 3.4% | 0.0% | 1.0% | 0.1% | 0.3% |
| 4 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 52.2% | 4.1% | 0.0% | 0.1% | 0.1% | 0.0% |
| 5 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 39.5% | 3.2% | 0.0% | 1.1% | 0.1% | 0.3% |
| 6 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 7 | Autres entreprises financières | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 69.2% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 8 | dont entreprises d'investissement | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 69.2% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 9 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 71.9% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 10 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 11 | produit de l'émission est spécifique (UoP) | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| Instruments de capitaux propres | |||||||||||||||
| 12 13 |
dont sociétées de gestion Prêts et avances |
0.0% 0.0% |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0.0% 0.0% |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
| 14 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 15 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 16 | dont entriprises d'assurance | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 17 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 18 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 19 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 20 | Entreprises non financières | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 38.6% | 17.9% | 0.7% | 9.7% | 3.9% | 1.6% |
| 21 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 38.3% | 19.1% | 0.8% | 10.7% | 3.9% | 1.5% |
| 22 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 43.9% | 7.2% | 0.0% | 0.1% | 4.0% | 0.1% |
| 23 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 13.2% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 24 | Ménages | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 24.3% |
| 25 | dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 23.1% |
| 26 | dont prêts à la rénovation de bâtiments | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 1.3% |
| 27 | moteur dont prêts pour véhicules à |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.3% |
| 28 | Financement d'administrations locales | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.3% |
| 29 | Financement de logements | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.3% |
| 30 | Autres financements d'administrations locales | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers | |||||||||||||||
| 31 | résidentiels et commerciaux | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 32 | Total des actifs du GAR | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 41.0% | 0.5% | 0.0% | 0.3% | 0.1% | 61.8% |
* Denominateur par ligne à l'exception du part du total des actifs couverts
| a | b | c | d | e | f | g | h | i | j | k | l | m | n | o | p | q | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Atténuation du changement climatique (CCM) | Adaptation au changement climatique (CCA) | Ressources aquatiques et marines (RAM) | Economie circulaire (EC) | |||||||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au financement de | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | |||||||||||||||
| secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) | financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) |
financement de secteurs pertinent pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | financement de secteurs pertinent pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | |||||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts consacrée | Part du total des actifs couverts consacrée | |||||||||||||||
| % (du total des actifs couverts au dénominateur)* 31-12-2023 |
financement de secteurs pertinent pour la | taxinomie (aligné sur la taxinomie) | consacrée au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie) |
au financement de secteurs pertinent pour | la taxinomie (aligné sur la taxinomie) | au financement de secteurs pertinent pour | la taxinomie (aligné sur la taxinomie) | |||||||||||
| Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | ||||||||||
| utilisation du produit |
transitoire | habilitant | utilisation du produit |
habilitant | utilisation du produit |
habilitant | utilisation du produit |
habilitant | ||||||||||
| actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR - |
||||||||||||||||||
| 1 | capitaux propres détenus à des fins autres que la vente Prêts et avances, titres de créances et instruments de |
40.8% | 0.2% | 0.0% | 0.0% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| et éligibles pour le calcul du GAR | ||||||||||||||||||
| 2 | Entreprises financières | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 3 4 |
Etablissement de crédit Prêts et avances |
0.1% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0.0% 0.0% |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Titres de créance, y compris dont l'utilisation du | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | ||||||||
| 5 | produit de l'émission est spécifique (UoP) | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | ||||||||||
| 6 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 7 | Autres entreprises financières | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 8 9 |
dont entreprises d'investissement Prêts et avances |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
0.0% 0.0% |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
0.0% 0.0% |
N/A N/A |
N/A N/A |
N/A N/A |
| Titres de créance, y compris dont l'utilisation du | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | ||||||||
| 10 | produit de l'émission est spécifique (UoP) | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | ||||||||||
| 11 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 12 | dont sociétées de gestion | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 13 | Prêts et avances | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 14 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 15 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 16 | dont entriprises d'assurance | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 17 | Prêts et avances | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 18 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 19 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 20 | Entreprises non financières | 0.4% | 0.2% | 0.0% | 0.0% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 21 | Prêts et avances | 0.4% | 0.2% | 0.0% | 0.0% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 22 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 23 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 24 | Ménages | 39.8% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 25 | dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels |
37.7% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 26 | dont prêts à la rénovation de bâtiments | 2.3% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 27 | moteur dont prêts pour véhicules à |
0.3% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 28 | Financement d'administrations locales | 0.5% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 29 | Financement de logements | 0.5% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 30 | Autres financements d'administrations locales | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 31 | Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 32 | Total des actifs du GAR | 40.8% | 0.2% | 0.0% | 0.0% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
* L'ancienne interprétation du rapport annuel de 2023 n'avait qu'un seul dénominateur pour tous les pourcentages rapportés
KBC comme établissement de crédit –
r
s
t Pollution (PRP) Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinent pour la
taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinent pour la taxinomie
(aligné sur la taxinomie)
Dont
Dont
utilisation
habilitant
du produit
31-12-2023
GAR - dénominateur
1
2 3 4 5 6 7 8 9 10
11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
21 22 23 24 25 26 27 28 29 30
31 32
Total des actifs du GAR
dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels
dont prêts à la rénovation de bâtiments
dont prêts pour véhicules à
Financement d'administrations locales
Financement de logements
Autres financements d'administrations locales
Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux
moteur
Ménages
Instruments de capitaux propres
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)
Prêts et avances
Entreprises non financières
Prêts et avances
Instruments de capitaux propres
dont sociétées de gestion
Prêts et avances
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du
produit de l'émission est spécifique (UoP)
Instruments de capitaux propres
dont entriprises d'assurance
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du
produit de l'émission est spécifique (UoP)
Instruments de capitaux propres
0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% * L'ancienne interprétation du rapport annuel de 2023 n'avait qu'un seul dénominateur pour tous les pourcentages rapportés
N/A
N/A
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0.0%
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40.8%
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0.5%
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0,0%
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0,0%
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0.0%
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2.3%
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0.0%
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37.7%
0.0%
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0.0%
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39.8%
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39.8%
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0.0%
0.0%
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0.0%
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0.4%
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0.1%
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Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)
Prêts et avances
Entreprises financières
Etablissement de crédit
Prêts et avances
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du
produit de l'émission est spécifique (UoP)
Instruments de capitaux propres
Autres entreprises financières
dont entreprises d'investissement
0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0%
N/A N/A
N/A
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N/A N/A
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0,0%
0.0%
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N/A
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0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
actifs couverts par le numérateur et le
Prêts et avances, titres de créances et instruments de
capitaux propres détenus à des fins autres que la vente
0.0% 0.0% 0.0% 0.0%
N/A N/A
N/A
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0.0%
N/A
N/A
0.0%
N/A N/A
N/A
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0.0%
0.0%
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0.0%
0.1%
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0.1%
0.0%
0,0%
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N/A
N/A
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0.1%
0.0%
0,0%
0.0%
0.0%
0.3%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
40.8%
0.2%
0,0%
0.0%
0.1%
42.9%
et éligibles pour le calcul du GAR
% (du total des actifs couverts au dénominateur)*
u
v
w
x Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinent pour la
taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinent pour la taxinomie
(aligné sur la taxinomie)
Dont
Dont
Dont
Dont
Dont
utilisation
transitoire
habilitant
du produit
utilisation
habilitant
du produit
z
aa
ab
ac
ad TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
Part du total des actifs couverts consacrée au financement de
secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)
ae
af
Part du
total des
actifs
couverts
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinent pour la
taxinomie (aligné sur la taxinomie)
ICP GAR Encours (sur la base du chiffre d'affaires) –
PARTIE 4
| r | s | t | u | v | w | x | z | aa | ab | ac | ad | ae | af | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Pollution (PRP) | Biodiversité et Ecosystèmes (BIO) | TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO) | |||||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au financement de | Part du | ||||||||||||
| secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) | total des | ||||||||||||||
| financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) |
financement de secteurs pertinent pour la | taxinomie (éligibles à la taxinomie) | actifs | ||||||||||||
| Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts consacrée au | couverts | ||||||||||||
| 31-12-2023 | consacrée au financement de | consacrée au financement de | financement de secteurs pertinent pour la | ||||||||||||
| % (du total des actifs couverts au dénominateur)* | secteurs pertinent pour la taxinomie | secteurs pertinent pour la taxinomie | taxinomie (aligné sur la taxinomie) | ||||||||||||
| (aligné sur la taxinomie) | (aligné sur la taxinomie) | ||||||||||||||
| Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | |||||||||
| utilisation du produit |
habilitant | utilisation du produit |
habilitant | utilisation du produit |
transitoire | habilitant | |||||||||
| actifs couverts par le numérateur et le GAR - |
|||||||||||||||
| dénominateur | |||||||||||||||
| Prêts et avances, titres de créances et instruments de | |||||||||||||||
| 1 | capitaux propres détenus à des fins autres que la vente | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 40.8% | 0.2% | 0,0% | 0.0% | 0.1% | 42.9% |
| et éligibles pour le calcul du GAR | |||||||||||||||
| 2 | Entreprises financières | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.1% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.3% |
| 3 | Etablissement de crédit | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.1% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.3% |
| 4 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.1% |
| 5 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.2% |
| 6 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 7 | Autres entreprises financières | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 8 | dont entreprises d'investissement | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 9 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 10 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| produit de l'émission est spécifique (UoP) | |||||||||||||||
| 11 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 12 | dont sociétées de gestion | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 13 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 14 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| produit de l'émission est spécifique (UoP) | |||||||||||||||
| 15 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 16 | dont entriprises d'assurance | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 17 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 18 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 19 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 20 | Entreprises non financières | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.4% | 0.2% | 0,0% | 0.0% | 0.1% | 2.2% |
| 21 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.4% | 0.2% | 0,0% | 0.0% | 0.1% | 2.0% |
| 22 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.2% |
| 23 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 24 | Ménages | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 39.8% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 39.8% |
| 25 | dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 37.7% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 37.7% |
| 26 | dont prêts à la rénovation de bâtiments | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 2.3% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 2.3% |
| 27 | moteur dont prêts pour véhicules à |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.3% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.3% |
| 28 | Financement d'administrations locales | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.5% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.6% |
| 29 | Financement de logements | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.5% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.5% |
| 30 | Autres financements d'administrations locales | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0,0% | 0.0% | 0.0% | 0.1% |
| 31 | Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| résidentiels et commerciaux | |||||||||||||||
| 32 | Total des actifs du GAR | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 40.8% | 0.2% | 0,0% | 0.0% | 0.1% | 42,9% |
* L'ancienne interprétation du rapport annuel de 2023 n'avait qu'un seul dénominateur pour tous les pourcentages rapportés
| a | b | c | d | e | f | g | h | i | j | k | l | m | n | o | p | q | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Atténuation du changement climatique (CCM) | Adaptation au changement climatique (CCA) | Ressources aquatiques et marines (RAM) | Economie circulaire (EC) | |||||||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au financement de | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | |||||||||||||||
| secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) | financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) |
financement de secteurs pertinent pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | financement de secteurs pertinent pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | |||||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts consacrée | ||||||||||||||||
| 31-12-2024 | financement de secteurs pertinent pour la | taxinomie (aligné sur la taxinomie) | consacrée au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie |
au financement de secteurs pertinent pour | la taxinomie (aligné sur la taxinomie) | Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinent pour |
||||||||||||
| % (du total des actifs couverts au dénominateur)* | (aligné sur la taxinomie) | la taxinomie (aligné sur la taxinomie) | ||||||||||||||||
| Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | ||||||||||
| utilisation du produit |
transitoire | habilitant | utilisation du produit |
habilitant | utilisation du produit |
habilitant | utilisation du produit |
habilitant | ||||||||||
| actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR - |
||||||||||||||||||
| 1 | capitaux propres détenus à des fins autres que la vente Prêts et avances, titres de créances et instruments de |
95.7% | 1.0% | 0.0% | 0.3% | 0.3% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| et éligibles pour le calcul du GAR | ||||||||||||||||||
| 2 | Entreprises financières | 43.5% | 3.3% | 0.0% | 1.0% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 3 | Etablissement de crédit | 43.2% | 3.4% | 0.0% | 1.0% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 4 | Prêts et avances | 52.9% | 3.6% | 0.0% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 5 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
41.4% | 3.3% | 0.0% | 1.1% | 0.2% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 6 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 7 | Autres entreprises financières | 69.2% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 8 | dont entreprises d'investissement | 69.2% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 9 | Prêts et avances | 71.9% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 10 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 11 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 12 | dont sociétées de gestion | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 13 | Prêts et avances | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 14 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 15 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 16 | dont entriprises d'assurance | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 17 | Prêts et avances | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 18 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 19 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 20 | Entreprises non financières | 40.9% | 14.8% | 0.7% | 4.1% | 5.6% | 1.2% | 0.6% | 0.0% | 0.4% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 21 | Prêts et avances | 40.8% | 15.4% | 0.8% | 4.5% | 5.8% | 0.9% | 0.4% | 0.0% | 0.2% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 22 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
45.1% | 10.0% | 0.0% | 0.4% | 3.7% | 3.9% | 2.4% | 0.0% | 1.9% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.4% | N/A | N/A | N/A |
| 23 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 24 | Ménages | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 25 | dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels |
100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 26 | dont prêts à la rénovation de bâtiments | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 27 | moteur dont prêts pour véhicules à |
100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 28 | Financement d'administrations locales | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 29 | Financement de logements | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 30 | Autres financements d'administrations locales | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 31 | Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux |
100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 32 | Total des actifs du GAR | 41.1% | 0.4% | 0.0% | 0.1% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
* Denominateur par ligne à l'exception du part du total des actifs couverts
KBC comme établissement de crédit –
r
s
t Pollution (PRP) Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinent pour la
taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinent pour la taxinomie
(aligné sur la taxinomie)
Dont
Dont
utilisation
habilitant
du produit
31-12-2024
GAR - dénominateur
1
2 3 4 5 6 7 8 9 10
11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
21 22 23 24 25 26 27 28 29 30
31 32
Total des actifs du GAR
* Denominateur par ligne à l'exception du part du total des actifs couverts
dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels
dont prêts à la rénovation de bâtiments
dont prêts pour véhicules à
Financement d'administrations locales
Financement de logements
Autres financements d'administrations locales
Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux
moteur
Ménages
Instruments de capitaux propres
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)
Prêts et avances
Entreprises non financières
Prêts et avances
Instruments de capitaux propres
dont sociétées de gestion
Prêts et avances
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du
produit de l'émission est spécifique (UoP)
Instruments de capitaux propres
dont entriprises d'assurance
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du
produit de l'émission est spécifique (UoP)
Instruments de capitaux propres
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)
Prêts et avances
Entreprises financières
Etablissement de crédit
Prêts et avances
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du
produit de l'émission est spécifique (UoP)
Instruments de capitaux propres
Autres entreprises financières
dont entreprises d'investissement
0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% N/A N/A N/A N/A 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
41.1%
0.4%
0.0%
0.1%
0.2%
61.8%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.3%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.3%
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.3%
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
1.3%
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
23.1%
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
24.3%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
49.4%
N/A
N/A
41.7%
15.8% 12.4%
0.0%
0.4%
5.6%
0.1%
0.8%
4.5%
6.0%
1.5%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
42.1%
15.4%
0.7%
4.1%
5.9%
1.6%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
71.9%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
69.2%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
69.2%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
actifs couverts par le numérateur et le
Prêts et avances, titres de créances et instruments de
capitaux propres détenus à des fins autres que la vente
0.0% 0.0% 0.0% 0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
41.4%
3.3%
0.0%
1.1%
0.2%
0.3%
N/A
N/A
52.9%
3.6%
0.0%
0.1%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
43.2%
3.4%
0.0%
1.0%
0.1%
0.3%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
43.5%
3.3%
0.0%
1.0%
0.1%
0.3%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
95.7%
1.0%
0.0%
0.3%
0.4%
26.6%
et éligibles pour le calcul du GAR
% (du total des actifs couverts au dénominateur)*
u
v
w
X Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinent pour la
taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinent pour la taxinomie
(aligné sur la taxinomie)
Dont
Dont
Dont
Dont
Dont
utilisation
transitoire
habilitant
du produit
utilisation
habilitant
du produit
z
aa
ab
ac
ad TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
Part du total des actifs couverts consacrée au financement de
secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)
ae
af
Part du
total des
actifs
couverts
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinent pour la
taxinomie (aligné sur la taxinomie)
ICP GAR Encours (sur la base des Capex) –
PARTIE 2
| r | s | t | u | v | w | X | z | aa | ab | ac | ad | ae | af | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Pollution (PRP) | Biodiversité et Ecosystèmes (BIO) | TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO) | |||||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au financement de | Part du | ||||||||||||
| secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) | total des | ||||||||||||||
| financement de secteurs pertinent pour la | taxinomie (éligibles à la taxinomie) | financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) |
actifs | ||||||||||||
| Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts consacrée au | couverts | ||||||||||||
| 31-12-2024 | consacrée au financement de | consacrée au financement de | financement de secteurs pertinent pour la | ||||||||||||
| % (du total des actifs couverts au dénominateur)* | secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie) |
secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie) |
taxinomie (aligné sur la taxinomie) | ||||||||||||
| Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | |||||||||
| utilisation | habilitant | utilisation | habilitant | utilisation | transitoire | habilitant | |||||||||
| du produit | du produit | du produit | |||||||||||||
| actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR - |
|||||||||||||||
| Prêts et avances, titres de créances et instruments de | |||||||||||||||
| 1 | capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le calcul du GAR |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 95.7% | 1.0% | 0.0% | 0.3% | 0.4% | 26.6% |
| 2 | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 43.5% | 3.3% | 0.0% | 1.0% | 0.1% | 0.3% | |
| 3 | Etablissement de crédit Entreprises financières |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 43.2% | 3.4% | 0.0% | 1.0% | 0.1% | 0.3% |
| 4 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 52.9% | 3.6% | 0.0% | 0.1% | 0.0% | 0.0% |
| 5 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 41.4% | 3.3% | 0.0% | 1.1% | 0.2% | 0.3% |
| 6 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 7 | Autres entreprises financières | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 69.2% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 8 | dont entreprises d'investissement | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 69.2% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 9 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 71.9% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 10 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 11 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 12 | dont sociétées de gestion | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 13 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| Titres de créance, y compris dont l'utilisation du | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | |
| 14 | produit de l'émission est spécifique (UoP) | ||||||||||||||
| 15 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 16 | dont entriprises d'assurance | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 17 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 18 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 19 | produit de l'émission est spécifique (UoP) Instruments de capitaux propres |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 20 | Entreprises non financières | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 42.1% | 15.4% | 0.7% | 4.1% | 5.9% | 1.6% |
| 21 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 41.7% | 15.8% | 0.8% | 4.5% | 6.0% | 1.5% |
| 22 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 49.4% | 12.4% | 0.0% | 0.4% | 5.6% | 0.1% |
| 23 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 24 | Ménages | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 24.3% |
| 25 | dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 23.1% |
| 26 | dont prêts à la rénovation de bâtiments | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 1.3% |
| 27 | moteur dont prêts pour véhicules à |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.3% |
| 28 | Financement d'administrations locales | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.3% |
| 29 | Financement de logements | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.3% |
| 30 | Autres financements d'administrations locales | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 31 | Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| résidentiels et commerciaux | |||||||||||||||
| 32 | Total des actifs du GAR | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 41.1% | 0.4% | 0.0% | 0.1% | 0.2% | 61.8% |
* Denominateur par ligne à l'exception du part du total des actifs couverts
| a | b | c | d | e | f | g | h | i | j | k | l | m | n | o | p | q | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Atténuation du changement climatique (CCM) | Adaptation au changement climatique (CCA) | Ressources aquatiques et marines (RAM) | Economie circulaire (EC) | |||||||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au financement de | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | |||||||||||||||
| secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) | financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) |
financement de secteurs pertinent pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | financement de secteurs pertinent pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | |||||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinent pour la |
Part du total des actifs couverts consacrée au financement de |
Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinent pour |
Part du total des actifs couverts consacrée | |||||||||||||||
| % (du total des actifs couverts au dénominateur)* 31-12-2023 |
taxinomie (aligné sur la taxinomie) | secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie) |
la taxinomie (aligné sur la taxinomie) | au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie) |
||||||||||||||
| Dont utilisation |
Dont transitoire |
Dont habilitant |
Dont utilisation |
Dont habilitant |
Dont utilisation du |
Dont habilitant |
Dont utilisation du |
Dont habilitant |
||||||||||
| actifs couverts par le numérateur et le GAR - |
du produit | du produit | produit | produit | ||||||||||||||
| dénominateur | ||||||||||||||||||
| 1 | capitaux propres détenus à des fins autres que la vente Prêts et avances, titres de créances et instruments de |
40.9% | 0.3% | 0.0% | 0.1% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| et éligibles pour le calcul du GAR | ||||||||||||||||||
| 2 | Entreprises financières | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 3 | Etablissement de crédit | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 4 | Prêts et avances | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 5 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 6 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 7 | Autres entreprises financières | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 8 | dont entreprises d'investissement | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 9 | Prêts et avances | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 10 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 11 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 12 | dont sociétées de gestion | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 13 | Prêts et avances | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 14 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 15 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 16 | dont entriprises d'assurance | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 17 | Prêts et avances | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 18 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 19 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 20 | Entreprises non financières | 0.5% | 0.3% | 0.0% | 0.1% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 21 | Prêts et avances | 0.5% | 0.3% | 0.0% | 0.1% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 22 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 23 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 24 | Ménages | 39.8% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 25 | dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels |
37.7% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 26 | dont prêts à la rénovation de bâtiments | 2.3% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 27 | moteur dont prêts pour véhicules à |
0.3% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 28 | Financement d'administrations locales | 0.5% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 29 | Financement de logements | 0.5% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 30 | Autres financements d'administrations locales | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 31 | Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 32 | Total des actifs du GAR | 40.9% | 0.3% | 0.0% | 0.1% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
* L'ancienne interprétation du rapport annuel de 2023 n'avait qu'un seul dénominateur pour tous les pourcentages rapportés
KBC comme établissement de crédit –
r
s
t Pollution (PRP) Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinent pour la
taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinent pour la taxinomie
(aligné sur la taxinomie)
Dont
Dont
utilisation
habilitant
du produit
31-12-2023
GAR - dénominateur
1
2 3 4 5 6 7 8 9 10
11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
21 22 23 24 25 26 27 28 29 30
31 32
Total des actifs du GAR
Sûretés obtenues par saisie
: biens immobiliers résidentiels et commerciaux
dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels
dont prêts à la rénovation de bâtiments
dont prêts pour véhicules à
Financement d'administrations locales
Financement de logements
Autres financements d'administrations locales
moteur
Ménages
Instruments de capitaux propres
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)
Prêts et avances
Entreprises non financières
Prêts et avances
Instruments de capitaux propres
dont sociétées de gestion
Prêts et avances
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du
produit de l'émission est spécifique (UoP)
Instruments de capitaux propres
dont entriprises d'assurance
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du
produit de l'émission est spécifique (UoP)
Instruments de capitaux propres
0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% * L'ancienne interprétation du rapport annuel de 2023 n'avait qu'un seul dénominateur pour tous les pourcentages rapportés
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Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)
Entreprises financières
Etablissement de crédit
Prêts et avances
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du
produit de l'émission est spécifique (UoP)
Instruments de capitaux propres
Autres entreprises financières
351on tentreprises Prêts et avances
d'investissement
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actifs couverts par le numérateur et le
Prêts et avances, titres de créances et instruments de
capitaux propres détenus à des fins autres que la vente
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40.9%
0.3%
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0.1%
0.1%
42.9%
et éligibles pour le calcul du GAR
% (du total des actifs couverts au dénominateur)*
u
v
w
X Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinent pour la
taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinent pour la taxinomie
(aligné sur la taxinomie)
Dont
Dont
Dont
Dont
Dont
utilisation
transitoire
habilitant
du produit
utilisation
habilitant
du produit
z
aa
ab
ac
ad TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
Part du total des actifs couverts consacrée au financement de
secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)
ae
af
Part du
total des
actifs
couverts
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinent pour la
taxinomie (aligné sur la taxinomie)
ICP GAR Encours (sur la base des Capex) –
PARTIE 4
| r | s | t | u | v | w | X | z | aa | ab | ac | ad | ae | af | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Pollution (PRP) | Biodiversité et Ecosystèmes (BIO) | TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO) | |||||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) |
Part du total des |
||||||||||||
| financement de secteurs pertinent pour la | taxinomie (éligibles à la taxinomie) | financement de secteurs pertinent pour la | taxinomie (éligibles à la taxinomie) | actifs | |||||||||||
| Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts consacrée au | couverts | ||||||||||||
| 31-12-2023 | consacrée au financement de | consacrée au financement de | financement de secteurs pertinent pour la | ||||||||||||
| % (du total des actifs couverts au dénominateur)* | secteurs pertinent pour la taxinomie | secteurs pertinent pour la taxinomie | taxinomie (aligné sur la taxinomie) | ||||||||||||
| (aligné sur la taxinomie) Dont |
Dont | (aligné sur la taxinomie) Dont |
Dont | Dont | Dont | Dont | |||||||||
| utilisation | habilitant | utilisation | habilitant | utilisation | transitoire | habilitant | |||||||||
| du produit | du produit | du produit | |||||||||||||
| actifs couverts par le numérateur et le GAR - |
|||||||||||||||
| dénominateur | |||||||||||||||
| Prêts et avances, titres de créances et instruments de | |||||||||||||||
| 1 | capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le calcul du GAR |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 40.9% | 0.3% | 0.0% | 0.1% | 0.1% | 42.9% |
| 2 | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.3% | |
| 3 | Etablissement de crédit Entreprises financières |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.3% |
| 4 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.1% |
| Titres de créance, y compris dont l'utilisation du | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | ||||||
| 5 | produit de l'émission est spécifique (UoP) | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.2% | |||||||||
| 6 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 7 | Autres entreprises financières | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 8 | d'investissement 351on tentreprises |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 9 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 10 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 11 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 12 | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | |
| 13 | dont sociétées de gestion Prêts et avances |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| Titres de créance, y compris dont l'utilisation du | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | |||||
| 14 | produit de l'émission est spécifique (UoP) | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | ||||||||||
| 15 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 16 | dont entriprises d'assurance | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 17 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 18 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 19 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 20 | Entreprises non financières | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.5% | 0.3% | 0.0% | 0.1% | 0.1% | 2.2% |
| 21 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.5% | 0.3% | 0.0% | 0.1% | 0.1% | 2.0% |
| 22 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.2% |
| 23 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 24 | Ménages | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 39.8% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 39.8% |
| 25 | dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 37.7% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 37.7% |
| 26 | dont prêts à la rénovation de bâtiments | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 2.3% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 2.3% |
| 27 | moteur dont prêts pour véhicules à |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.3% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.3% |
| 28 | Financement d'administrations locales | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.5% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.6% |
| 29 | Financement de logements | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.5% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.5% |
| 30 | Autres financements d'administrations locales | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.1% |
| : biens immobiliers Sûretés obtenues par saisie |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | |
| 31 | résidentiels et commerciaux | ||||||||||||||
| 32 | Total des actifs du GAR | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 40.9% | 0.3% | 0.0% | 0.1% | 0.1% | 42,9% |
* L'ancienne interprétation du rapport annuel de 2023 n'avait qu'un seul dénominateur pour tous les pourcentages rapportés
| a | b | c | d | e | f | G | h | i | j | k | l | m | n | o | p | q | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Atténuation du changement climatique (CCM) | Adaptation au changement climatique (CCA) | Ressources aquatiques et marines (RAM) | Economie circulaire (EC) | |||||||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au financement de | secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | ||||||||||||||
| financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) |
financement de secteurs pertinent pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | financement de secteurs pertinent pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | ||||||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinent pour la |
Part du total des actifs couverts consacrée au financement de |
Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinent pour |
Part du total des actifs couverts consacrée | au financement de secteurs pertinent pour | ||||||||||||||
| % (des flux de tous les actifs éligibles)* 31-12-2024 |
taxinomie (aligné sur la taxinomie) | secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie) |
la taxinomie (aligné sur la taxinomie) | la taxinomie (aligné sur la taxinomie) | ||||||||||||||
| Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | ||||||||||
| utilisation du produit |
transitoire | habilitant | utilisation du produit |
habilitant | utilisation du produit |
habilitant | utilisation du produit |
habilitant | ||||||||||
| actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR - |
||||||||||||||||||
| 1 | Prêts et avances, titres de créances et instruments de | 89.7% | 3.0% | 0.0% | 1.9% | 0.7% | 0.2% | 0.1% | 0.0% | 0.1% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le calcul du GAR |
||||||||||||||||||
| 2 | Entreprises financières | 44.3% | 3.9% | 0.0% | 0.8% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 3 | Etablissement de crédit | 44.3% | 3.9% | 0.0% | 0.8% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 4 | Prêts et avances | 46.2% | 4.0% | 0.0% | 0.1% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 5 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
42.2% | 3.9% | 0.0% | 1.5% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 6 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 7 | Autres entreprises financières | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 8 | dont entreprises d'investissement | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 9 | Prêts et avances | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 10 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 11 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 12 | dont sociétées de gestion | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 13 | Prêts et avances | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 14 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 15 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 16 | dont entriprises d'assurance | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 17 | Prêts et avances | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 18 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 19 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 20 | Entreprises non financières | 35.7% | 20.7% | 0.0% | 13.1% | 4.6% | 1.1% | 0.5% | 0.0% | 0.5% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 21 | Prêts et avances | 35.3% | 21.5% | 0.0% | 13.7% | 4.9% | 1.2% | 0.5% | 0.0% | 0.5% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 22 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
45.3% | 4.4% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 23 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 24 | Ménages | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 25 | dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels |
100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 26 | dont prêts à la rénovation de bâtiments | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 27 | moteur dont prêts pour véhicules à |
100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 28 | Financement d'administrations locales | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 29 | Financement de logements | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 30 | Autres financements d'administrations locales | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 31 | Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux |
100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 32 | Total des actifs du GAR | 25.0% | 0.8% | 0.0% | 0.5% | 0.2% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| * Denominateur par ligne à l'exception du part du total des actifs couverts |
Les chiffres de flux de la taxinomie pour notre portefeuille belge ont été estimés sur la base d'un calcul au prorata, en partant du ICP encours. Cette approximation conduit à une surestimation des chiffres de l'ordre de 10% à 20% pour certaines classes d'actifs.
KBC comme établissement de crédit –
r
s
t Pollution (PRP) Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinent pour la
taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinent pour la taxinomie
(aligné sur la taxinomie)
Dont
Dont
utilisation
habilitant
du produit
31-12-2024
% (des flux de tous les actifs éligibles)
GAR - dénominateur
1
2 3 4 5 6 7 8 9 10
11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
21 22 23 24 25 26 27 28 29 30
31 32
Total des actifs du GAR
* Denominateur par ligne à l'exception du part du total des actifs couverts
dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels
dont prêts à la rénovation de bâtiments
dont prêts pour véhicules à
Financement d'administrations locales
Financement de logements
Autres financements d'administrations locales
Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux
moteur
Ménages
Instruments de capitaux propres
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)
Prêts et avances
Entreprises non financières
Prêts et avances
Instruments de capitaux propres
dont sociétées de gestion
Prêts et avances
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du
produit de l'émission est spécifique (UoP)
Instruments de capitaux propres
dont entriprises d'assurance
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du
produit de l'émission est spécifique (UoP)
Instruments de capitaux propres
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)
Prêts et avances
Entreprises financières
Etablissement de crédit
Prêts et avances
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du
produit de l'émission est spécifique (UoP)
Instruments de capitaux propres
Autres entreprises financières
dont entreprises d'investissement
actifs couverts par le numérateur et le
Prêts et avances, titres de créances et instruments de
capitaux propres détenus à des fins autres que la vente
0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% N/A N/A N/A N/A 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0% Les chiffres de flux de la taxinomie pour notre portefeuille belge ont été estimés sur la base d'un calcul au prorata, en partant du ICP encours. Cette approximation conduit à une surestimation des chiffres de l'ordre de 10% à 20% pour certaines classes d'actifs.
N/A
N/A
N/A
25.1%
0.9%
0.0%
0.5%
0.2%
75.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
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100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
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0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
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N/A
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100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
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100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
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100.0%
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0.0%
0.0%
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N/A
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100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
5.3%
N/A
N/A
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N/A
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100.0%
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
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100.0%
0.0% 0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
15.1%
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0.0%
0.0%
17.5%
N/A
N/A
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N/A
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N/A
0.0%
0.0%
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0.0%
0.0%
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N/A
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N/A
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45.3%
4.4%
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N/A
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0.0%
N/A
N/A
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36.5%
22.0%
0.0% 0.0%
0.0%
0.0%
0.1%
13.7%
5.4%
2.9%
N/A
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0.0%
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36.9%
21.2%
0.0%
13.1%
5.2%
3.0%
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0.0%
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0.0%
0.0%
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0.0%
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0.0%
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0.0%
0.0%
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0.0%
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0.0%
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0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
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0.0%
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0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
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0.0%
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0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
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0.0%
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0.0%
0.0%
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0.0%
0.0%
0.0%
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0.0%
N/A
N/A
N/A
42.2%
3.9%
N/A
N/A
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0.0%
N/A
N/A
N/A
46.2%
4.0%
0.0% 0.0%
1.5%
0.1%
0.2%
0.1%
0.1%
0.2%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
44.3%
3.9%
0.0%
0.8%
0.1%
0.4%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
44.3%
3.9%
0.0%
0.8%
0.1%
0.4%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
89.9%
3.1%
0.0%
1.9%
0.7%
20.9%
et éligibles pour le calcul du GAR
u
v
w
X Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinent pour la
taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinent pour la taxinomie
(aligné sur la taxinomie)
Dont
Dont
Dont
Dont
Dont
utilisation
transitoire
habilitant
du produit
utilisation
habilitant
du produit
z
aa
ab
ac
ad TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
Part du total des actifs couverts consacrée au financement de
secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)
ae
af
Part du
total des
nouveaux
actifs
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinent pour la
taxinomie (aligné sur la taxinomie)
couverts
ICP GAR flux (sur la base du chiffre d'affaires) –
PARTIE 2
| Part du actifs total des nouveaux couverts 20.9% 0.4% 0.4% 0.2% 0.2% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 3.0% 2.9% 0.1% 0.0% 17.5% 15.1% 5.3% 0.8% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 75.0% Part du total des actifs couverts consacrée au financement de Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinent pour la Dont TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO) secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) taxinomie (aligné sur la taxinomie) habilitant 0.7% 0.1% 0.1% 0.1% 0.1% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 5.2% 5.4% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.2% Dont transitoire 0.8% 13.1% 0.0% 0.0% 0.0% 0.5% 1.9% 0.8% 0.1% 1.5% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 13.7% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% Dont utilisation du produit 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% N/A 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% N/A 0.0% 0.0% 0.0% N/A 0.0% 0.0% 0.0% N/A 0.0% 0.0% 0.0% N/A 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 3.1% 3.9% 3.9% 4.0% 3.9% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 21.2% 22.0% 4.4% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.9% 89.9% 44.3% 44.3% 46.2% 42.2% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 36.9% 36.5% 45.3% 0.0% 100.0% 100.0% 100.0% 100.0% 100.0% 100.0% 0.0% 100.0% 25.1% Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinent pour la Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie Dont N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A Biodiversité et Ecosystèmes (BIO) taxinomie (éligibles à la taxinomie) (aligné sur la taxinomie) habilitant Dont utilisation du produit N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinent pour la Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie Dont (aligné sur la taxinomie) habilitant N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A Pollution (PRP) taxinomie (éligibles à la taxinomie) Dont utilisation N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A du produit N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A N/A 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% capitaux propres détenus à des fins autres que la vente Prêts et avances, titres de créances et instruments de Titres de créance, y compris dont l'utilisation du Titres de créance, y compris dont l'utilisation du Titres de créance, y compris dont l'utilisation du Titres de créance, y compris dont l'utilisation du Titres de créance, y compris dont l'utilisation du Autres financements d'administrations locales dont prêts garantis par des biens immobiliers Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers produit de l'émission est spécifique (UoP) produit de l'émission est spécifique (UoP) actifs couverts par le numérateur et le produit de l'émission est spécifique (UoP) produit de l'émission est spécifique (UoP) produit de l'émission est spécifique (UoP) dont prêts à la rénovation de bâtiments Financement d'administrations locales Instruments de capitaux propres Instruments de capitaux propres Instruments de capitaux propres moteur dont entreprises d'investissement Instruments de capitaux propres % (des flux de tous les actifs éligibles) Instruments de capitaux propres dont entriprises d'assurance et éligibles pour le calcul du GAR Autres entreprises financières dont sociétées de gestion Financement de logements dont prêts pour véhicules à résidentiels et commerciaux Entreprises non financières Etablissement de crédit Total des actifs du GAR Entreprises financières Prêts et avances Prêts et avances Prêts et avances Prêts et avances Prêts et avances residentiels dénominateur 31-12-2024 Ménages GAR - 20 30 22 23 24 25 26 28 29 32 10 27 12 13 14 15 16 18 19 17 21 31 4 11 2 3 5 6 7 8 9 1 |
r | s | t | u | v | w | X | z | aa | ab | ac | ad | ae | af | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
* Denominateur par ligne à l'exception du part du total des actifs couverts
Les chiffres de flux de la taxinomie pour notre portefeuille belge ont été estimés sur la base d'un calcul au prorata, en partant du ICP encours. Cette approximation conduit à une surestimation des chiffres de l'ordre de 10% à 20% pour certaines classes d'actifs.
| PARTIE 1 |
|---|
| – |
| ICP GAR flux (sur la base des CapEx) |
| KBC comme établissement de crédit – |
| a | b | c | d | e | f | G | h | i | j | k | l | m | n | o | Economie circulaire (EC) p |
q | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Atténuation du changement climatique (CCM) | Adaptation au changement climatique (CCA) | Ressources aquatiques et marines (RAM) | ||||||||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) |
Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | |||||||||||||||
| financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) |
financement de secteurs pertinent pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) |
|||||||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts consacrée | Part du total des actifs couverts consacrée | |||||||||||||||
| 31-12-2024 | financement de secteurs pertinent pour la | taxinomie (aligné sur la taxinomie) | consacrée au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie |
au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie) |
au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie) |
|||||||||||||
| % (des flux de tous les actifs éligibles)* | (aligné sur la taxinomie) | |||||||||||||||||
| Dont utilisation |
Dont transitoire |
Dont habilitant |
Dont utilisation |
Dont habilitant |
Dont utilisation du |
Dont habilitant |
Dont utilisation du |
Dont habilitant |
||||||||||
| du produit | du produit | produit | produit | |||||||||||||||
| actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR - |
||||||||||||||||||
| 1 | capitaux propres détenus à des fins autres que la vente Prêts et avances, titres de créances et instruments de et éligibles pour le calcul du GAR |
90.4% | 1.9% | 0.0% | 0.7% | 0.8% | 0.3% | 0.1% | 0.0% | 0.1% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 2 | Entreprises financières | 44.8% | 4.0% | 0.0% | 0.8% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 3 | Etablissement de crédit | 44.8% | 4.0% | 0.0% | 0.8% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 4 | Prêts et avances | 47.1% | 4.0% | 0.0% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 5 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
42.4% | 4.0% | 0.0% | 1.5% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 6 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 7 | Autres entreprises financières | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 8 | dont entreprises d'investissement | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 9 | Prêts et avances | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 10 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 11 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 12 | dont sociétées de gestion | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 13 | Prêts et avances | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 14 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 15 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 16 | dont entriprises d'assurance | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 17 | Prêts et avances | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 18 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 19 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 20 | Entreprises non financières | 40.3% | 12.9% | 0.0% | 4.5% | 5.6% | 2.0% | 0.9% | 0.0% | 0.6% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 21 | Prêts et avances | 40.1% | 13.3% | 0.0% | 4.7% | 5.9% | 2.1% | 1.0% | 0.0% | 0.6% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 22 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
45.5% | 4.5% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 23 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 24 | Ménages | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 25 | dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels |
100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 26 | dont prêts à la rénovation de bâtiments | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 27 | moteur dont prêts pour véhicules à |
100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 28 | Financement d'administrations locales | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 29 | Financement de logements | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 30 | Autres financements d'administrations locales | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 31 | Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux |
100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| 32 | Total des actifs du GAR | 25.2% | 0.5% | 0.0% | 0.2% | 0.2% | 0.1% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A |
| * Denominateur par ligne à l'exception du part du total des actifs couverts |
Les chiffres de flux de la taxinomie pour notre portefeuille belge ont été estimés sur la base d'un calcul au prorata, en partant du ICP encours. Cette approximation conduit à une surestimation des chiffres de l'ordre de 10% à 20% pour certaines classes d'actifs.
KBC comme établissement de crédit –
r
s
t Pollution (PRP) Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinent pour la
taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinent pour la taxinomie
(aligné sur la taxinomie)
Dont
Dont
utilisation
habilitant
du produit
31-12-2024
% (des flux de tous les actifs éligibles)*
GAR - dénominateur
1
2 3 4 5 6 7 8 9 10
11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
21 22 23 24 25 26 27 28 29 30
31 32
Total des actifs du GAR
* Denominateur par ligne à l'exception du part du total des actifs couverts
dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels
dont prêts à la rénovation de bâtiments
dont prêts pour véhicules à
Financement d'administrations locales
Financement de logements
Autres financements d'administrations locales
Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux
moteur
Ménages
Instruments de capitaux propres
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)
Prêts et avances
Entreprises non financières
Prêts et avances
Instruments de capitaux propres
dont sociétées de gestion
Prêts et avances
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du
produit de l'émission est spécifique (UoP)
Instruments de capitaux propres
dont entriprises d'assurance
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du
produit de l'émission est spécifique (UoP)
Instruments de capitaux propres
0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% N/A N/A N/A N/A 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0% Les chiffres de flux de la taxinomie pour notre portefeuille belge ont été estimés sur la base d'un calcul au prorata, en partant du ICP encours. Cette approximation conduit à une surestimation des chiffres de l'ordre de 10% à 20% pour certaines classes d'actifs.
N/A
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25.3%
0.6%
0.0%
0.2%
0.2%
75.0%
N/A
N/A
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0.0%
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100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
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0.0%
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0.0%
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0.0%
0.0%
0.0%
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0.0%
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100.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
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100.0%
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0.8%
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100.0%
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0.0%
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5.3%
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0.0%
0.0%
0.0%
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N/A
45.5%
4.5%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
42.3%
14.3%
0.0% 0.0%
0.0%
0.0%
0.1%
4.7%
6.5%
2.9%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
42.4%
13.8%
0.0%
4.5%
6.2%
3.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0% 0.0% 0.0% 0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)
Prêts et avances
Entreprises financières
Etablissement de crédit
Prêts et avances
Titres de créance, y compris dont l'utilisation du
produit de l'émission est spécifique (UoP)
Instruments de capitaux propres
Autres entreprises financières
dont entreprises d'investissement
0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
0.0%
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
actifs couverts par le numérateur et le
Prêts et avances, titres de créances et instruments de
capitaux propres détenus à des fins autres que la vente
0.0% 0.0% 0.0% 0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
0.0%
N/A N/A
N/A
N/A
42.4%
4.0%
0.0%
1.5%
0.1%
0.2%
N/A
N/A
47.1%
4.0%
0.0%
0.1%
0.0%
0.2%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
44.8%
4.0%
0.0%
0.8%
0.1%
0.4%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
44.8%
4.0%
0.0%
0.8%
0.1%
0.4%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
90.7%
2.1%
0.0%
0.7%
0.9%
20.9%
et éligibles pour le calcul du GAR
u
v
w
X Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinent pour la
taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinent pour la taxinomie
(aligné sur la taxinomie)
Dont
Dont
Dont
Dont
Dont
utilisation
transitoire
habilitant
du produit
utilisation
habilitant
du produit
z
aa
ab
ac
ad TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
Part du total des actifs couverts consacrée au financement de
secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)
ae
af
Part du
total des
nouveaux
actifs
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinent pour la
taxinomie (aligné sur la taxinomie)
couverts
ICP GAR flux (sur la base des CapEx) –
PARTIE 2
| r | s | t | v u |
w | X | z | aa | ab | ac | ad | ae | af | |||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Pollution (PRP) | Biodiversité et Ecosystèmes (BIO) | TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO) | |||||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au financement de | Part du | ||||||||||||
| financement de secteurs pertinent pour la | taxinomie (éligibles à la taxinomie) | financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) |
secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) | total des nouveaux |
|||||||||||
| Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts consacrée au | actifs | ||||||||||||
| % (des flux de tous les actifs éligibles)* 31-12-2024 |
consacrée au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie |
(aligné sur la taxinomie) | consacrée au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie) |
financement de secteurs pertinent pour la | taxinomie (aligné sur la taxinomie) | couverts | |||||||||
| Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | |||||||||
| utilisation | habilitant | utilisation | habilitant | utilisation | transitoire | habilitant | |||||||||
| du produit | du produit | du produit | |||||||||||||
| actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR - |
|||||||||||||||
| Prêts et avances, titres de créances et instruments de | |||||||||||||||
| 1 | capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le calcul du GAR |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 90.7% | 2.1% | 0.0% | 0.7% | 0.9% | 20.9% |
| 2 | Entreprises financières | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 44.8% | 4.0% | 0.0% | 0.8% | 0.1% | 0.4% |
| 3 | Etablissement de crédit | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 44.8% | 4.0% | 0.0% | 0.8% | 0.1% | 0.4% |
| 4 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 47.1% | 4.0% | 0.0% | 0.1% | 0.0% | 0.2% |
| 5 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 42.4% | 4.0% | 0.0% | 1.5% | 0.1% | 0.2% |
| 6 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 7 | Autres entreprises financières | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 8 | dont entreprises d'investissement | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 9 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 10 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 11 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 12 | dont sociétées de gestion | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 13 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 14 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 15 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 16 | dont entriprises d'assurance | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 17 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 18 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 19 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 20 | Entreprises non financières | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 42.4% | 13.8% | 0.0% | 4.5% | 6.2% | 3.0% |
| 21 | Prêts et avances | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 42.3% | 14.3% | 0.0% | 4.7% | 6.5% | 2.9% |
| 22 | Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 45.5% | 4.5% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.1% |
| 23 | Instruments de capitaux propres | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 24 | Ménages | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 17.5% |
| 25 | dont prêts garantis par des biens immobiliers | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 15.1% |
| residentiels | |||||||||||||||
| 26 | dont prêts à la rénovation de bâtiments | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 5.3% |
| 27 | moteur dont prêts pour véhicules à |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.8% |
| 28 | Financement d'administrations locales | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 29 | Financement de logements | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 30 | Autres financements d'administrations locales | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 31 | Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux |
0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 100.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% |
| 32 | Total des actifs du GAR | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 25.3% | 0.6% | 0.0% | 0.2% | 0.2% | 75.0% |
* Denominateur par ligne à l'exception du part du total des actifs couverts
Les chiffres de flux de la taxinomie pour notre portefeuille belge ont été estimés sur la base d'un calcul au prorata, en partant du ICP encours. Cette approximation conduit à une surestimation des chiffres de l'ordre de 10% à 20% pour certaines classes d'actifs.
| q | Economie circulaire (EC) | (éligibles à la taxinomie)) | Dont | habilitant | N/A | N/A | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| p | Part du total des actifs couverts consacrée | la taxinomie (alignés sur la taxinomie) | Dont | utilisaiton du | produit | N/A | N/A | ||||||
| o | Part du total des actifs couverts consacrée au | financement de secteurs pertinents pour la taxinomie | au financement de secteurs pertinents pour | N/A | N/A | ||||||||
| n | 0.0% | N/A | |||||||||||
| m | (éligibles à la taxinomie) | Dont | habilitant | N/A | N/A | ||||||||
| l | Ressources aquatiques et marines (RAM) | Part du total des actifs couverts consacrée au | financement de secteurs pertinents pour la taxinomie | Part du total des actifs couverts consacrée | au financement de secteurs pertinents pour | la taxinomie (alignés sur la taxinomie) | Dont | utilisaiton du | produit | N/A | N/A | ||
| k | N/A | N/A | |||||||||||
| j | 0.0% | N/A | |||||||||||
| i | (alignés sur la taxinomie) | Dont | habilitant | 0.0% | N/A | ||||||||
| h G |
Adaptation au changement climatique (CCA) | Part du total des actifs couverts consacrée au | financement de secteurs pertinents pour la | taxinomie (éligibles à la taxinomie) | Part du total des actifs couverts | consacrée au financement de | secteurs pertinents pour la taxinomie | Dont | utilisaiton | du produit | 0.0% | N/A | |
| f | 0.0% | N/A | |||||||||||
| 0.0% | N/A | ||||||||||||
| e | Dont | habilitant | 0.3% | N/A | |||||||||
| d | Atténuation du changement climatique (CCM) | Part du total des actifs couverts consacrée au financement de | secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) | Part du total des actifs couverts consacrée au | financement de secteurs pertinents pour la | taxinomie (alignés sur la taxinomie) | Dont | transitoire | 0.0% | N/A | |||
| c | Dont | utilisation | du produit | 0.0% | N/A | ||||||||
| b | 1.4% | N/A | |||||||||||
| a | 2.7% | N/A | |||||||||||
| 31-12-2024 | % (par rapport au total des actifs hors bilan éligibles) | Garanties financières (ICP FinGuar)* | Actifs sous gestion (ICP AuM)** | ||||||||||
| 1 | 2 |
Dénominateur: Garanties financières totales ** Les actifs sous gestion sont rapportés dans le modèle des gestionnaires d'actifs à partir de 2025.
*
PARTIE 2
| r | s | t | u | v | w | X | z | aa | ab | ac | ad | ae | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Pollution (PRP) | Biodiversité et Ecosystèmes (BIO) | TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO) | |||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au financement de | |||||||||||
| financement de secteurs pertinents pour la | financement de secteurs pertinents pour la | secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) | |||||||||||
| taxinomie (éligibles à la taxinomie) | taxinomie (éligibles à la taxinomie) | ||||||||||||
| Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts consacrée au | |||||||||||
| consacrée au financement de | consacrée au financement de | financement de secteurs pertinents pour la | |||||||||||
| 31-12-2024 | secteurs pertinents pour la | secteurs pertinents pour la taxinomie | taxinomie (alignés sur la taxinomie) | ||||||||||
| % (par rapport au total des actifs hors bilan éligibles) | taxinomie (alignés sur la taxinomie) | (alignés sur la taxinomie) | |||||||||||
| Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | |||||||
| utilisaiton | habilitant | utilisaiton | habilitant | utilisation | transitoire | habilitant | |||||||
| du produit | du produit | du produit | |||||||||||
| Garanties financières (ICP FinGuar)* | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 2.8% | 1.4% | 0.0% | 0.0% | 0.3% |
| Actifs sous gestion (ICP AuM)** | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
*Dénominateur: Garanties financières totales
1 2
** Les actifs sous gestion sont rapportés dans le modèle des gestionnaires d'actifs à partir de 2025.
KBC comme établissement de crédit –
a
b
c Atténuation du changement climatique (CCM)
Part du total des actifs couverts consacrée au financement de
secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinents pour la
taxinomie (alignés sur la taxinomie)
Dont
Dont
Dont
utilisation
transitoire
habilitant
du produit
2.6% N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
1.3%
0.0%
0.0%
0.3%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
31-12-2024
éligibles)
1 2
Garanties financières (ICP FinGuar)*
Actifs sous gestion (ICP AuM)**
* Dénominateur: Garanties financières
r
s
t Pollution (PRP) Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinents pour la
taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinents pour la
taxinomie (alignés sur la taxinomie)
Dont
Dont
utilisaiton
habilitant
du produit
0.0% N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
2.6%
1.3%
0.0%
0.0%
0.3%
31-12-2024
éligibles)
1 2
Garanties financières (ICP FinGuar)*
Actifs sous gestion (ICP AuM)**
* Dénominateur: Garanties financières -
flux totales ** Les actifs sous gestion sont rapportés dans le modèle des gestionnaires d'actifs à partir de 2025.
% (par rapport au flux de tous les actifs hors bilan
u
v
w
X Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinents pour la
taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinents pour la taxinomie
(alignés sur la taxinomie)
Dont
Dont
Dont
Dont
Dont
utilisation
transitoire
habilitant
du produit
utilisaiton
habilitant
du produit
z
aa
ab
ac
ad TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
Part du total des actifs couverts consacrée au financement de
secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinents pour la
taxinomie (alignés sur la taxinomie)
ae
ICP des expositions de hors bilan (flux –
sur la base du chiffre d'affaires) –
PARTIE 2
** Les actifs sous gestion sont rapportés dans le modèle des gestionnaires d'actifs à partir de 2025.
% (par rapport au flux de tous les actifs hors bilan
d
e f
G Adaptation au changement climatique (CCA)
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinents pour la
taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinents pour la taxinomie
(alignés sur la taxinomie)
Dont
Dont
utilisaiton
habilitant
du produit
h
i j
k
l Ressources aquatiques et marines (RAM)
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinents pour la taxinomie
(éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts consacrée
au financement de secteurs pertinents pour
la taxinomie (alignés sur la taxinomie)
Dont
Dont
utilisaiton du
habilitant
produit
m n
o
p Economie circulaire (EC)
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinents pour la taxinomie
(éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts consacrée
au financement de secteurs pertinents pour
la taxinomie (alignés sur la taxinomie)
Dont
Dont
utilisaiton du
habilitant
produit
q
ICP des expositions de hors bilan (flux –
sur la base du chiffre d'affaires)
–
PARTIE 1
KBC comme établissement de crédit – ICP des expositions de hors bilan (flux – sur la base du chiffre d'affaires) – PARTIE 1
| q | Economie circulaire (EC) | (éligibles à la taxinomie) | Dont | habilitant | N/A | N/A | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| p | Part du total des actifs couverts consacrée au | financement de secteurs pertinents pour la taxinomie | Part du total des actifs couverts consacrée | au financement de secteurs pertinents pour | la taxinomie (alignés sur la taxinomie) | Dont | utilisaiton du | produit | N/A | N/A | |||
| o | N/A | N/A | |||||||||||
| n | 0.0% | N/A | |||||||||||
| m | Dont | habilitant | N/A | N/A | |||||||||
| l | Ressources aquatiques et marines (RAM) | Part du total des actifs couverts consacrée au | financement de secteurs pertinents pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | Part du total des actifs couverts consacrée | au financement de secteurs pertinents pour | la taxinomie (alignés sur la taxinomie) | Dont | utilisaiton du | produit | N/A | N/A | |
| k | N/A | N/A | |||||||||||
| j | 0.0% | N/A | |||||||||||
| i | Dont | habilitant | 0.0% | N/A | |||||||||
| h | Adaptation au changement climatique (CCA) | Part du total des actifs couverts consacrée au | financement de secteurs pertinents pour la | taxinomie (éligibles à la taxinomie) | Part du total des actifs couverts | consacrée au financement de | secteurs pertinents pour la taxinomie | (alignés sur la taxinomie) | Dont | utilisaiton | du produit | 0.0% | N/A |
| G | 0.0% | N/A | |||||||||||
| f | 0.0% | N/A | |||||||||||
| e | Dont | habilitant | 0.3% | N/A | |||||||||
| d | taxinomie (alignés sur la taxinomie) | Dont | transitoire | 0.0% | N/A | ||||||||
| c | Atténuation du changement climatique (CCM) | Part du total des actifs couverts consacrée au financement de | secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) | Part du total des actifs couverts consacrée au | financement de secteurs pertinents pour la | Dont | utilisation | du produit | 0.0% | N/A | |||
| b | 1.3% | N/A | |||||||||||
| a | 2.6% | N/A | |||||||||||
| 31-12-2024 | % (par rapport au flux de tous les actifs hors bilan | éligibles) | Garanties financières (ICP FinGuar)* | Actifs sous gestion (ICP AuM)** | |||||||||
| 1 | 2 |
* Dénominateur: Garanties financières - flux totales
** Les actifs sous gestion sont rapportés dans le modèle des gestionnaires d'actifs à partir de 2025.
| r | s | t | u | v | w | X | z | aa | ab | ac | ad | ae | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Pollution (PRP) | Biodiversité et Ecosystèmes (BIO) | TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO) | |||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au financement de | |||||||||||
| financement de secteurs pertinents pour la | financement de secteurs pertinents pour la | secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) | |||||||||||
| taxinomie (éligibles à la taxinomie) | taxinomie (éligibles à la taxinomie) | ||||||||||||
| Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts consacrée au | |||||||||||
| 31-12-2024 | consacrée au financement de | consacrée au financement de | financement de secteurs pertinents pour la | ||||||||||
| % (par rapport au flux de tous les actifs hors bilan | secteurs pertinents pour la | secteurs pertinents pour la taxinomie | taxinomie (alignés sur la taxinomie) | ||||||||||
| éligibles) | taxinomie (alignés sur la taxinomie) | (alignés sur la taxinomie) | |||||||||||
| Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | |||||||
| utilisaiton | habilitant | utilisaiton | habilitant | utilisation | transitoire | habilitant | |||||||
| du produit | du produit | du produit | |||||||||||
| Garanties financières (ICP FinGuar)* | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 2.6% | 1.3% | 0.0% | 0.0% | 0.3% |
| Actifs sous gestion (ICP AuM)** | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
* Dénominateur: Garanties financières - flux totales
1 2
** Les actifs sous gestion sont rapportés dans le modèle des gestionnaires d'actifs à partir de 2025.
| q | Economie circulaire (EC) | (éligibles à la taxinomie) | Dont | habilitant | N/A | N/A | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| p | Part du total des actifs couverts consacrée | la taxinomie (alignés sur la taxinomie) | Dont | utilisaiton du | produit | N/A | N/A | ||||||
| o | Part du total des actifs couverts consacrée au | financement de secteurs pertinents pour la taxinomie | au financement de secteurs pertinents pour | N/A | N/A | ||||||||
| n | 0.0% | N/A | |||||||||||
| m | (éligibles à la taxinomie) | Dont | habilitant | N/A | N/A | ||||||||
| l | Ressources aquatiques et marines (RAM) | Part du total des actifs couverts consacrée au | financement de secteurs pertinents pour la taxinomie | Part du total des actifs couverts consacrée | au financement de secteurs pertinents pour | la taxinomie (alignés sur la taxinomie) | Dont | utilisaiton du | produit | N/A | N/A | ||
| k | N/A | N/A | |||||||||||
| j | 0.0% | N/A | |||||||||||
| i | (alignés sur la taxinomie) | Dont | habilitant | 0.0% | N/A | ||||||||
| h | Adaptation au changement climatique (CCA) | Part du total des actifs couverts consacrée au | financement de secteurs pertinents pour la | taxinomie (éligibles à la taxinomie) | Part du total des actifs couverts | consacrée au financement de | secteurs pertinents pour la taxinomie | Dont | utilisaiton | du produit | 0.0% | N/A | |
| G f |
0.0% | N/A | |||||||||||
| 0.0% | N/A | ||||||||||||
| e | Dont | habilitant | 0.4% | N/A | |||||||||
| d | Atténuation du changement climatique (CCM) | Part du total des actifs couverts consacrée au financement de | secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) | Part du total des actifs couverts consacrée au | financement de secteurs pertinents pour la | taxinomie (alignés sur la taxinomie) | Dont | transitoire | 0.1% | N/A | |||
| c b |
Dont | utilisation | du produit | 0.0% | N/A | ||||||||
| 2.2% | N/A | ||||||||||||
| a | 4.1% | N/A | |||||||||||
| 31-12-2024 | % (par rapport au total des actifs hors bilan éligibles) | Garanties financières (ICP FinGuar)* | Actifs sous gestion (ICP AuM)** | ||||||||||
| 1 | 2 |
Dénominateur: Garanties financières totales ** Les actifs sous gestion sont rapportés dans le modèle des gestionnaires d'actifs à partir de 2025.
*
| r | s | t | u | v | w | X | z | aa | ab | ac | ad | ae | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Pollution (PRP) | Biodiversité et Ecosystèmes (BIO) | TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO) | |||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au financement de | |||||||||||
| financement de secteurs pertinents pour la | financement de secteurs pertinents pour la | secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) | |||||||||||
| taxinomie (éligibles à la taxinomie) | taxinomie (éligibles à la taxinomie) | ||||||||||||
| Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts consacrée au | |||||||||||
| consacrée au financement de | consacrée au financement de | financement de secteurs pertinents pour la | |||||||||||
| 31-12-2024 | secteurs pertinents pour la | secteurs pertinents pour la taxinomie | taxinomie (alignés sur la taxinomie) | ||||||||||
| % (par rapport au total des actifs hors bilan éligibles) | taxinomie (alignés sur la taxinomie) | (alignés sur la taxinomie) | |||||||||||
| Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | |||||||
| utilisaiton | habilitant | utilisaiton | habilitant | utilisation | transitoire | habilitant | |||||||
| du produit | du produit | du produit | |||||||||||
| Garanties financières (ICP FinGuar)* | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 4.2% | 2.2% | 0.0% | 0.1% | 0.4% |
| Actifs sous gestion (ICP AuM)** | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
Dénominateur: Garanties financières totales
*
** Les actifs sous gestion sont rapportés dans le modèle des gestionnaires d'actifs à partir de 2025.
KBC comme établissement de crédit –
a
b
c Atténuation du changement climatique (CCM)
Part du total des actifs couverts consacrée au financement de
secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinents pour la
taxinomie (alignés sur la taxinomie)
Dont
Dont
Dont
utilisation
transitoire
habilitant
du produit
3.2% N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
2.0%
0.0%
0.1%
0.3%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
31-12-2024
éligibles)
1 2
Garanties financières (ICP FinGuar)*
Actifs sous gestion (ICP AuM)**
* Dénominateur: Garanties financières -
flux totales KBC comme établissement de crédit –
r
s
t Pollution (PRP) Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinents pour la
taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinents pour la
taxinomie (alignés sur la taxinomie)
Dont
Dont
utilisaiton
habilitant
du produit
0.0% N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
0.0%
N/A
N/A
N/A
3.2%
2.0%
0.0%
0.1%
0.3%
31-12-2024
éligibles)
1 2
Garanties financières (ICP FinGuar)*
Actifs sous gestion (ICP AuM)**
* Dénominateur: Garanties financières -
flux totales ** Les actifs sous gestion sont rapportés dans le modèle des gestionnaires d'actifs à partir de 2025.
% (par rapport au flux de tous les actifs hors bilan
u
v
w
X Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinents pour la
taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinents pour la taxinomie
(alignés sur la taxinomie)
Dont
Dont
Dont
Dont
Dont
utilisation
transitoire
habilitant
du produit
utilisaiton
habilitant
du produit
z
aa
ab
ac
ad TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
Part du total des actifs couverts consacrée au financement de
secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinents pour la
taxinomie (alignés sur la taxinomie)
ae
ICP des expositions de hors bilan (flux –
sur la base des CapEx) –
PARTIE 2
** Les actifs sous gestion sont rapportés dans le modèle des gestionnaires d'actifs à partir de 2025.
% (par rapport au flux de tous les actifs hors bilan
d
e f
G Adaptation au changement climatique (CCA)
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinents pour la
taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinents pour la taxinomie
(alignés sur la taxinomie)
Dont
Dont
utilisaiton
habilitant
du produit
h
i j
k
l Ressources aquatiques et marines (RAM)
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinents pour la taxinomie
(éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts consacrée
au financement de secteurs pertinents pour
la taxinomie (alignés sur la taxinomie)
Dont
Dont
utilisaiton du
habilitant
produit
m n
o
p Economie circulaire (EC)
Part du total des actifs couverts consacrée au
financement de secteurs pertinents pour la taxinomie
(éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts consacrée
au financement de secteurs pertinents pour
la taxinomie (alignés sur la taxinomie)
Dont
Dont
utilisaiton du
habilitant
produit
q
ICP des expositions de hors bilan (flux –
sur la base des CapEx)
–
PARTIE 1
<-- PDF CHUNK SEPARATOR -->
| q | Economie circulaire (EC) | (éligibles à la taxinomie) | Dont | habilitant | N/A | N/A | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| p | la taxinomie (alignés sur la taxinomie) | Dont | utilisaiton du | produit | N/A | N/A | |||||||
| o | Part du total des actifs couverts consacrée au | financement de secteurs pertinents pour la taxinomie | Part du total des actifs couverts consacrée | au financement de secteurs pertinents pour | N/A | N/A | |||||||
| n | 0.0% | N/A | |||||||||||
| m | Dont | habilitant | N/A | N/A | |||||||||
| l | Ressources aquatiques et marines (RAM) | Part du total des actifs couverts consacrée au | financement de secteurs pertinents pour la taxinomie | (éligibles à la taxinomie) | Part du total des actifs couverts consacrée | au financement de secteurs pertinents pour | la taxinomie (alignés sur la taxinomie) | Dont | utilisaiton du | produit | N/A | N/A | |
| k | N/A | N/A | |||||||||||
| j | 0.0% | N/A | |||||||||||
| i | Dont | habilitant | 0.0% | N/A | |||||||||
| h | Adaptation au changement climatique (CCA) | Part du total des actifs couverts consacrée au | financement de secteurs pertinents pour la | taxinomie (éligibles à la taxinomie) | Part du total des actifs couverts | consacrée au financement de | secteurs pertinents pour la taxinomie | (alignés sur la taxinomie) | Dont | utilisaiton | du produit | 0.0% | N/A |
| G | 0.0% | N/A | |||||||||||
| f | 0.0% | N/A | |||||||||||
| e | Dont | habilitant | 0.3% | N/A | |||||||||
| d | Atténuation du changement climatique (CCM) | Part du total des actifs couverts consacrée au financement de | secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) | Part du total des actifs couverts consacrée au | financement de secteurs pertinents pour la | taxinomie (alignés sur la taxinomie) | Dont | transitoire | 0.1% | N/A | |||
| c b |
Dont | utilisation | du produit | 0.0% | N/A | ||||||||
| 2.0% | N/A | ||||||||||||
| a | 3.2% | N/A | |||||||||||
| 31-12-2024 | % (par rapport au flux de tous les actifs hors bilan | éligibles) | Garanties financières (ICP FinGuar)* | Actifs sous gestion (ICP AuM)** | |||||||||
| 1 | 2 |
* Dénominateur: Garanties financières - flux totales
** Les actifs sous gestion sont rapportés dans le modèle des gestionnaires d'actifs à partir de 2025.
| r | s | t | u | v | w | X | z | aa | ab | ac | ad | ae | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Pollution (PRP) | Biodiversité et Ecosystèmes (BIO) | TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO) | |||||||||||
| Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au | Part du total des actifs couverts consacrée au financement de | |||||||||||
| financement de secteurs pertinents pour la | financement de secteurs pertinents pour la | secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie) | |||||||||||
| taxinomie (éligibles à la taxinomie) | taxinomie (éligibles à la taxinomie) | ||||||||||||
| Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts | Part du total des actifs couverts consacrée au | |||||||||||
| 31-12-2024 | consacrée au financement de | consacrée au financement de | financement de secteurs pertinents pour la | ||||||||||
| % (par rapport au flux de tous les actifs hors bilan | secteurs pertinents pour la | secteurs pertinents pour la taxinomie | taxinomie (alignés sur la taxinomie) | ||||||||||
| éligibles) | taxinomie (alignés sur la taxinomie) | (alignés sur la taxinomie) | |||||||||||
| Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | Dont | |||||||
| utilisaiton | habilitant | utilisaiton | habilitant | utilisation | transitoire | habilitant | |||||||
| du produit | du produit | du produit | |||||||||||
| Garanties financières (ICP FinGuar)* | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 0.0% | N/A | N/A | N/A | 3.2% | 2.0% | 0.0% | 0.1% | 0.3% |
| Actifs sous gestion (ICP AuM)** | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
2 * Dénominateur: Garanties financières flux totales
1 ** Les actifs sous gestion sont rapportés dans le modèle des gestionnaires d'actifs à partir de 2025.
| Activités liées à l'énergie nucléaire | ||
|---|---|---|
| 1 | du L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de recherche, de développement, de démonstration et de déploiement d'installations innovantes de production d'électricité à partir de processus nucléaires avec un minimum de déchets issus du cycle combustible. |
NON |
| 2 | nucléaires de production d'électricité ou de chaleur industrielle, notamment à des fins de chauffage urbain ou aux fins de procédés industriels tels que L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction et d'exploitation sûre de nouvelles installations la production d'hydrogène, y compris leurs mises à niveau de sûreté, utilisant les meilleures technologies disponibles. |
OUI |
| 3 | L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités d'exploitation sûre d'installations nucléaires existantes de production d'électricité ou de chaleur industrielle, notamment à des fins de chauffage urbain ou aux fins de procédés industriels tels que la production d'hydrogène, à partir d'énergie nucléaire, y compris leurs mises à niveau de sûreté. |
OUI |
| Activités liées au gaz fossile | ||
| 4 | L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction ou d'exploitation d'installations de production d'électricité à partir de combustibles fossiles gazeux. | OUI |
| 5 | L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction, de remise en état et d'exploitation d'installations de production combinée de chaleur/froid et d'électricité à partir de combustibles fossiles gazeux. | OUI |
| 6 | L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction, de remise en état ou d'exploitation d'installations de production de chaleur qui produisent de la chaleur/du froid à partir de combustibles fossiles gazeux. | OUI |
KBC comme établissement de crédit –
du chiffre d'affaires
31-12-2024
Activités économiques
Lig
(Montants –
ne
1
applicable
2
4.27 applicable
3
4.28 applicable
4
4.29 applicable
5
4.30 applicable
6
4.31 applicable
7 8
Total ICP applicable
KBC comme établissement de crédit –
des CapEx
31-12-2024
Activités économiques
Lig
(Montants –
ne
1
applicable
2
4.27 applicable
3
4.28 applicable
4
4.29 applicable
5
4.30 applicable
6
4.31 applicable
7 8
Total ICP applicable
million d'EUR)
Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section
4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP
Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP
Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP
Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP
Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP
Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP
Montant et proportion des autres activités économiques alignées sur la taxinomie non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable
activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile –
ICP GAR Encours Adaptation au
CCM + CCA
Atténuation du
changement
climatique (CCM)
changement (CCA)
CCM + CCA
Atténuation du
changement
climatique (CCM)
montant N/A 0 55 0 0 0 835 890
0.4%
0.4%
804
0.4%
31
0.0%
258 258
0.5%
0.5%
241
0.5%
17
0.0%
251 251
2.2%
2.2%
251
2.2%
0
0.0%
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0.0%
55
0.0%
0
0.0%
1
0.0%
1
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
activités économiques alignées sur la taxinomie (dénominateur) –
ICP GAR Flux Adaptation au
CCM + CCA
Atténuation du
changement
climatique (CCM)
changement (CCA)
sur base
ICP Garanties financières
Adaptation au
changement (CCA)
million d'EUR)
Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section
4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP
Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP
Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP
Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP
Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP
Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP
Montant et proportion des autres activités économiques alignées sur la taxinomie non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable
activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile –
ICP GAR Encours Adaptation au
CCM + CCA
Atténuation du
changement
climatique (CCM)
changement (CCA)
CCM + CCA
Atténuation du
changement
climatique (CCM)
montant N/A 0 36 0 0 0 992 1 028
0.5%
0.5%
971
0.5%
21
0.0%
390 390
0.8%
0.8%
381
0.8%
9
0.0%
159 159
1.4%
1.4%
158
1.4%
0
0.0%
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
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0
0.0%
0
0.0%
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
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0
0.0%
0.0%
0
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0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0.0%
36
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
1
0.0%
1
0.0%
0
0.0%
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
activités économiques alignées sur la taxinomie (dénominateur) –
ICP GAR Flux Adaptation au
CCM + CCA
Atténuation du
changement
climatique (CCM)
changement (CCA)
ICP
Garanties financières
Adaptation au
changement (CCA)
sur base
KBC comme établissement de crédit – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile – activités économiques alignées sur la taxinomie (dénominateur) – sur base du chiffre d'affaires
| ICP GAR Encours | ICP GAR Flux | ICP | Garanties financières | ||||||||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| CCM + CCA | Atténuation du | Adaptation au | CCM + CCA | Atténuation du | Adaptation au | CCM + CCA | Atténuation du | Adaptation au | |||||||||||
| changement | changement (CCA) | changement | changement (CCA) | changement | changement (CCA) | ||||||||||||||
| 31-12-2024 | climatique (CCM) | climatique (CCM) | climatique (CCM) | ||||||||||||||||
| Lig ne |
million d'EUR) Activités économiques (Montants – |
montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % |
| Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section | |||||||||||||||||||
| 1 | 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| applicable | |||||||||||||||||||
| Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section | |||||||||||||||||||
| 2 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP 4.27 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| applicable | |||||||||||||||||||
| Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section | |||||||||||||||||||
| 3 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP 4.28 |
36 | 0.0% | 36 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 1 | 0.0% | 1 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| applicable | |||||||||||||||||||
| Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section | |||||||||||||||||||
| 4 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP 4.29 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| applicable | |||||||||||||||||||
| Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section | |||||||||||||||||||
| 5 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP 4.30 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| applicable | |||||||||||||||||||
| Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section | |||||||||||||||||||
| 6 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP 4.31 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| applicable | |||||||||||||||||||
| 7 | Montant et proportion des autres activités économiques alignées sur la taxinomie non | 992 | 0.5% | 971 | 0.5% | 21 | 0.0% | 390 | 0.8% | 381 | 0.8% | 9 | 0.0% | 159 | 1.4% | 158 | 1.4% | 0 | 0.0% |
| visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable | |||||||||||||||||||
| 8 | Total ICP applicable | 1 028 | 0.5% | 390 | 0.8% | 159 | 1.4% | ||||||||||||
ICP GAR Flux Adaptation au
CCM + CCA
Atténuation du
changement
climatique (CCM)
changement (CCA)
Atténuation du
changement
climatique (CCM)
montant N/A 0 1 0 0 0 241
0.5%
17
0.0%
251 251
2.2%
2.2%
251
2.2%
0
0.0%
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
ICP Garanties financières
Adaptation au
changement (CCA)
KBC comme établissement de crédit – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile – activités économiques alignées sur la taxinomie (numérateur) – sur base du chiffre d'affaires
| ICP GAR Encours | ICP GAR Flux | ICP Garanties financières | |||||||||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| CCM + CCA | Atténuation du | Adaptation au | CCM + CCA | Atténuation du | Adaptation au | CCM + CCA | Atténuation du | Adaptation au | |||||||||||
| changement | changement (CCA) | changement | changement (CCA) | changement | changement (CCA) | ||||||||||||||
| 31-12-2024 | climatique (CCM) | climatique (CCM) | climatique (CCM) | ||||||||||||||||
| Ligne | million d'EUR) Activités économiques (Montants – |
montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % |
| 1 | Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP applicable |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 2 | Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP applicable 4.27 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 3 | Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP applicable 4.28 |
36 | 3.5% | 36 | 3.6% | 0 | 0.0% | 0 | 0.1% | 0 | 0.1% | 0 | 0.0% | 1 | 0.5% | 1 | 0.5% | 0 | 0.0% |
| 4 | Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP applicable 4.29 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 5 | Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP applicable 4.30 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 6 | Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP applicable 4.31 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 7 | Montant et proportion des autres activités économiques alignées sur la taxinomie non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au numérateur de l'ICP applicable |
992 | 96.5% | 971 | 96.4% | 21 | 100.0% | 390 | 99.9% | 381 | 99.9% | 9 | 100.0% | 159 | 99.5% | 158 | 99.5% | 0 | 100.0% |
| 8 | Montant total et proportion totale des activités économiques alignées sur la taxinomie au numérateur de l'ICP applicable |
1 028 | 100.0% | 1 008 | 100.0% | 21 | 100.0% | 390 | 100.0% | 381 | 100.0% | 9 | 100.0% | 159 | 100.0% | 159 | 100.0% | 0 | 100.0% |
KBC comme établissement de crédit – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile – activités économiques alignées sur la taxinomie (numérateur) – sur base des
| ICP GAR Encours | ICP GAR Flux | ICP Garanties financières | |||||||||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| CCM + CCA | Atténuation du | Adaptation au | CCM + CCA | Atténuation du | Adaptation au | CCM + CCA | Atténuation du | Adaptation au | |||||||||||
| changement | changement (CCA) | changement | changement (CCA) | changement | changement (CCA) | ||||||||||||||
| 31-12-2024 | climatique (CCM) | climatique (CCM) | climatique (CCM) | ||||||||||||||||
| Lig ne |
million d'EUR) Activités économiques (Montants – |
montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % |
| 1 | Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| applicable | |||||||||||||||||||
| 2 | Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP applicable 4.27 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 3 | Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP applicable 4.28 |
55 | 6.2% | 55 | 6.4% | 0 | 0.0% | 1 | 0.3% | 1 | 0.3% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 4 | Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP applicable 4.29 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 5 | Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP applicable 4.30 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 6 | Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP applicable 4.31 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 7 | Montant et proportion des autres activités économiques alignées sur la taxinomie non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au numérateur de l'ICP applicable |
835 | 93.8% | 804 | 93.6% | 31 | 100.0% | 258 | 99.7% | 241 | 99.7% | 17 | 100.0% | 251 | 100.0% | 251 | 100.0% | 0 | 100.0% |
| 8 | Montant total et proportion totale des activités économiques alignées sur la taxinomie au numérateur de l'ICP applicable |
890 | 100.0% | 859 | 100.0% | 31 | 100.0% | 258 | 100.0% | 242 | 100.0% | 17 | 100.0% | 251 | 100.0% | 251 | 100.0% | 0 | 100.0% |
KBC comme établissement de crédit –
– 31-12-2024
Activités économiques
Lig
(Montants –
ne
1
2
3
4
5
6
7
applicable
8
celle-ci, visée à la section 4.31
dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion des autres activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non
alignées sur celle-ci, non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP
Montant total et proportion totale des activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur celle-ci, au dénominateur de l'ICP applicable
KBC comme établissement de crédit –
–
sur base des CapEx
31-12-2024
Activités économiques
Lig
(Montants –
ne
1
2
3
4
5
6
7
applicable
8
celle-ci, visée à la section 4.31
dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion des autres activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non
alignées sur celle-ci, non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP
Montant total et proportion totale des activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur celle-ci, au dénominateur de l'ICP applicable
celle-ci, visée à la section 4.30
dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au
celle-ci, visée à la section 4.29
dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au
celle-ci, visée à la section 4.28
dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au
76 1 0 85 017 85 097
40.7%
85 063
40.7%
34
0.0%
11 127
24.7%
11 116
24.7%
11
0.0%
224
1.9%
224
1.9%
0
0.0%
40.7%
84 983
40.6%
34
0.0%
11 127
24.7%
11 115
24.7%
11
0.0%
220
1.9%
220
1.9%
0
0.0%
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0.0%
1
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0.0%
76
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
3
0.0%
3
0.0%
0
0.0%
celle-ci, visée à la section 4.27
dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au
dénominateur de l'ICP applicable
million d'EUR)
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur
celle-ci, visée à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au
0 3
0.0%
3
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
1
0.0%
1
0.0%
0
0.0%
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile –
ICP GAR Encours Adaptation au
CCM + CCA
Atténuation du
changement
climatique (CCM)
changement (CCA)
CCM + CCA
Atténuation du
changement
climatique (CCM)
montant N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
activités économiques éligibles à la taxinomie mais non alignées sur celle-ci
ICP GAR Flux Adaptation au
CCM + CCA
Atténuation du
changement
climatique (CCM)
changement (CCA)
ICP Garanties financières
Adaptation au
changement (CCA)
celle-ci, visée à la section 4.30
dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au
celle-ci, visée à la section 4.29
dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au
celle-ci, visée à la section 4.28
dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au
76 0 0 84 668 84 747
40.5%
84 733
40.5%
14
0.0%
10 903
22.4%
10 892
22.4%
11
0.0%
154
1.3%
154
1.3%
0
0.0%
40.5%
84 654
40.5%
14
0.0%
10 892
22.4%
10 881 22.4%
11
0.0%
152
1.3%
152
1.3%
0
0.0%
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0.0%
76
0.0%
0
0.0%
11
0.0%
11
0.0%
0
0.0%
2
0.0%
2
0.0%
0
0.0%
celle-ci, visée à la section 4.27
dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au
dénominateur de l'ICP applicable
million d'EUR)
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur
celle-ci, visée à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au
0 3
0.0%
3
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
0
0.0%
sur base du chiffre d'affaires
activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile –
ICP GAR Encours Adaptation au
CCM + CCA
Atténuation du
changement
climatique (CCM)
changement (CCA)
CCM + CCA
Atténuation du
changement
climatique (CCM)
montant N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
montant
%
activités économiques éligibles à la taxinomie mais non alignées sur celle-ci
ICP GAR Flux Adaptation au
CCM + CCA
Atténuation du
changement
climatique (CCM)
changement (CCA)
ICP Garanties financières
Adaptation au
changement (CCA)
KBC comme établissement de crédit – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile – activités économiques éligibles à la taxinomie mais non alignées sur celle-ci–sur base du chiffre d'affaires
| montant N/A 0 0 0 0 0 0 Atténuation du changement climatique (CCM) % N/A 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 1.3% montant N/A 0 0 2 0 0 152 CCM + CCA % N/A 1.3% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% N/A 0 0 2 0 0 152 montant Adaptation au ICP GAR Flux N/A changement (CCA) % 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% N/A montant 0 0 0 0 0 11 Atténuation du changement climatique (CCM) % N/A 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 22.4% 10 881 montant N/A 0 0 11 0 0 CCM + CCA % N/A 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 22.4% montant N/A 0 0 0 0 10 892 11 Adaptation au N/A ICP GAR Encours changement (CCA) % 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% N/A 14 montant 0 0 0 0 0 Atténuation du changement N/A climatique (CCM) % 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 40.5% montant N/A 0 3 76 0 0 84 654 CCM + CCA % N/A 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 40.5% montant N/A 0 3 76 0 0 84 668 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au million d'EUR) |
ICP Garanties financières | Adaptation au | changement (CCA) | % | N/A | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | 0.0% | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0 | |||||||||||||
| 1.3% | |||||||||||||
| 154 | |||||||||||||
| 1.3% | |||||||||||||
| 154 | |||||||||||||
| 0.0% | |||||||||||||
| 11 | |||||||||||||
| 22.4% | |||||||||||||
| 10 892 | |||||||||||||
| 22.4% | |||||||||||||
| 10 903 | |||||||||||||
| 0.0% | |||||||||||||
| 14 | |||||||||||||
| 40.5% | |||||||||||||
| 84 733 | |||||||||||||
| 40.5% | |||||||||||||
| 84 747 | |||||||||||||
| Lig ne 4 2 3 5 6 7 |
31-12-2024 | Activités économiques (Montants – |
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable |
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur dénominateur de l'ICP applicable celle-ci, visée à la section 4.27 |
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur dénominateur de l'ICP applicable celle-ci, visée à la section 4.28 |
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur dénominateur de l'ICP applicable celle-ci, visée à la section 4.29 |
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur dénominateur de l'ICP applicable celle-ci, visée à la section 4.30 |
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur dénominateur de l'ICP applicable celle-ci, visée à la section 4.31 |
Montant et proportion des autres activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur celle-ci, non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable |
Montant total et proportion totale des activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur celle-ci, au dénominateur de l'ICP applicable 8 |
KBC comme établissement de crédit – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile – activités économiques éligibles à la taxinomie mais non alignées sur celle-ci sur base des CapEx
–
| ICP GAR Encours | ICP GAR Flux | ICP Garanties financières | |||||||||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 31-12-2024 | CCM + CCA | Atténuation du changement climatique (CCM) |
Adaptation au changement (CCA) |
CCM + CCA | Atténuation du changement climatique (CCM) |
changement (CCA) | Adaptation au | CCM + CCA | Atténuation du changement climatique (CCM) |
changement (CCA) | Adaptation au | ||||||||
| Lig ne |
million d'EUR) Activités économiques (Montants – |
montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % |
| 1 | Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 2 | Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable celle-ci, visée à la section 4.27 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 3 | Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable celle-ci, visée à la section 4.28 |
3 | 0.0% | 3 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 1 | 0.0% | 1 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 4 | Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable celle-ci, visée à la section 4.29 |
76 | 0.0% | 76 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 3 | 0.0% | 3 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 5 | Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable celle-ci, visée à la section 4.30 |
1 | 0.0% | 1 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 6 | Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable celle-ci, visée à la section 4.31 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 7 | Montant et proportion des autres activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur celle-ci, non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable |
017 85 |
40.7% | 84 983 | 40.6% | 34 | 0.0% | 11 127 | 24.7% | 11 115 | 24.7% | 11 | 0.0% | 220 | 1.9% | 220 | 1.9% | 0 | 0.0% |
| 8 | Montant total et proportion totale des activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur celle-ci, au dénominateur de l'ICP applicable |
85 097 | 40.7% | 85 063 | 40.7% | 34 | 0.0% | 11 127 | 24.7% | 11 116 | 24.7% | 11 | 0.0% | 224 | 1.9% | 224 | 1.9% | 0 | 0.0% |
KBC comme établissement de crédit – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile – activités économiques non éligibles à la taxinomie– sur base du chiffre d'affaires
ICP GAR Encours
ICP GAR Flux
ICP Garanties financières
| 31-12-2024 | ||
|---|---|---|
| Activités économique | million d'EUR) (Montants – |
|---|---|
| Ligne |
1 2 3 4 5 6 7 8
| million d'EUR) Activités économique (Montants – |
montant | % | montant | % | montant | % |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 1 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 2 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.27 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 3 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.28 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 1 | 0.0% |
| Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 4 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.29 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | 1 | 0.0% | 0 | 0.0% | 3 | 0.0% |
| Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 5 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.30 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 6 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.31 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| Montant et proportion des autres activités économiques non éligibles à la taxinomie et non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable | 123 290 | 59.0% | 732 33 |
74.9% | 11 161 | 97.2% |
| Montant total et proportion totale des activités économiques non éligibles à la taxinomie au dénominateur de l'ICP applicable | 123 290 | 59.0% | 33 732 | 74.9% | 11 166 | 97.2% |
| ICP GAR Encours | ICP GAR Flux | ICP Garanties | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 31-12-2024 | financières | ||||||
| Lig | Activités économique | montant | % | montant | % | montant | % |
| ne | million d'EUR) (Montants – |
||||||
| 1 | Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 1 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 2 | Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 2 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.27 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 3 | Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 3 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.28 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 1 | 0.0% |
| 4 | et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 4 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.29 des annexes I |
1 | 0.0% | 0 | 0.0% | 3 | 0.0% |
| 5 | Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 5 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.30 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 6 | Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 6 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.31 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 7 | Montant et proportion des autres activités économiques non éligibles à la taxinomie et non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable | 123 078 | 58.9% | 631 33 |
74.7% | 11 000 | 95.8% |
| 8 | Montant total et proportion totale des activités économiques non éligibles à la taxinomie au dénominateur de l'ICP applicable | 123 078 | 58.9% | 33 631 | 74.7% | 11 005 | 95.8% |
KBC comme
entreprise d'assurance et de réassurance
– ICP
des activités de souscription
Contribution substantielle à l'adaptation au
DNSH (Absence de préjudice important)
changement climatique
Montant absolu
Part des primes
Part des primes
Atténuation du
Ressources
Economie
Pollution
Biodiversité et
Garanties
minimales
(8)
écosystèmes
(9)
(10)
circulaire
(7)
aquatiques et
marines
(6)
changement
climatique
(5)
31-12-2023
31-12-2024
(3)
(4)
des primes
31-12-2024
(2)
Million d'EUR 43
87.5% 100%
85.7% 100%
N/A N/A
N/A N/A
N/A N/A
N/A N/A
N/A N/A
N/A
N/A
10.8%
7.7%
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
% 1.7% N/A 0.1% N/A
% 6.6% N/A 0.1% N/A
Oui/Non Oui Oui Oui Oui
Oui/Non Oui Oui Oui Oui
Oui/Non Oui Oui Oui Oui
Oui/Non Oui Oui Oui Oui
Oui/Non Oui Oui Oui Oui
Oui/Non
Oui
Oui
Oui
Oui
Activités économiques
A.1.1 Dont réassurés A.1.2 Dont provenant d'activités de réassurance
A.1.2.1. Dont réassurés (rétrocession)
(activités non alignées sur la taxinomie)
Total (A.1+A.2+B)
B Activités de souscription d'assurance et de réassurance non-vie non éligibles de la taxinomie
A.2 Activités de souscription d'assurance et de réassurance non-vie éligibles à la taxinomie mais non durables sur le plan environnemental
(1) A.1 Activités de souscription en assurance et réassurance non-vie alignées sur la taxinomie (durables dur le plan environnemental)
| Contribution substantielle à l'adaptation au | DNSH (Absence de préjudice important) | ||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| changement climatique | |||||||||
| Montant absolu | Part des primes | Part des primes | du Atténuation |
Ressources | Economie | Pollution | Biodiversité et | Garanties | |
| des primes | 31-12-2024 | 31-12-2023 | changement | aquatiques et | circulaire | (8) | écosystèmes | minimales | |
| 31-12-2024 | (3) | (4) | climatique | marines | (7) | (9) | (10) | ||
| (2) | (5) | (6) | |||||||
| (1) Activités économiques |
Million d'EUR | % | % | Oui/Non | Oui/Non | Oui/Non | Oui/Non | Oui/Non | Oui/Non |
| A.1 Activités de souscription en assurance et réassurance non-vie alignées sur la taxinomie (durables dur le plan environnemental) | 43 | 1.7% | 6.6% | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui |
| A.1.1 Dont réassurés | 33 - |
N/A | N/A | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui |
| A.1.2 Dont provenant d'activités de réassurance | 2 | 0.1% | 0.1% | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui |
| A.1.2.1. Dont réassurés (rétrocession) | -1 | N/A | N/A | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui |
| A.2 Activités de souscription d'assurance et de réassurance non-vie éligibles à la taxinomie mais non durables sur le plan environnemental | 277 | 10.8% | 7.7% | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| (activités non alignées sur la taxinomie) | |||||||||
| B Activités de souscription d'assurance et de réassurance non-vie non éligibles de la taxinomie | 2 244 | 87.5% | 85.7% | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| Total (A.1+A.2+B) | 2 564 | 100% | 100% | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
KBC comme entreprise d'assurance et de réassurance – ICP des investissements
(million d'EUR, sauf indiqué autrement) 2024
| Valeur moyenne pondérée de tous les investissements qui sont destinés à financer ou sont associés à des activités économiques | alignées sur la taxinomie, par rapport à la valeur totale des | Valeur moyenne pondérée de tous les investissements de l'entreprise d'assurance ou de réassurance qui sont destinés à financer ou sont associés à |
|---|---|---|
| actifs couverts par l'ICP, avec les pondérations suivantes pour les investissements dans des entreprises: | 1.4% Sur la base du chiffre d'affaires: |
371 Sur la base du chiffre d'affaires: des activités économiques alignées sur la taxinomie, avec les pondérations suivantes pour les investissements dans des entreprises: |
| 1.8% Sur la base des dépenses d'investissement: |
479 d'investissement: Sur la base des dépenses |
|
| Pourcentage d'actifs couverts par l'ICP par rapport au total des investissements de l'entreprise d'assurance ou de réassurance (total des actifs sous gestion). À l'exclusion des investissements dans des entités souveraines. |
Valeur monétaire des actifs couverts par l'ICP. À l'exclusion des investissements dans des entités souveraines. | |
| 97.2% Ratio de couverture: |
26 533 Couverture: |
|
| de l'ICP Autres informations complémentaires: ventilation du dénominateur |
||
| : Pourcentage de dérivés par rapport au total des actifs couverts par l'ICP |
0.2% | 41 Valeur, en montants monétaires, des dérivés. |
| Part des expositions sur des entreprises financières et non financières non soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la directive 2013/34/UE, par rapport au total des actifs couverts par l'ICP: | Valeur des expositions sur des entreprises financières et non financières non soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la directive 2013/34/UE: | |
| 31.2% 15.7% Pour les entreprises financières: Pour les entreprises non financières: |
8 286 4 157 Pour les entreprises non financières: Pour les entreprises financières: |
|
| Part des expositions sur des entreprises financières et non financières de pays tiers non soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la | directive 2013/34/UE, par rapport au total des actifs | directive Valeur des expositions sur des entreprises financières et non financières de pays tiers non soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la |
| couverts par l'ICP: | 28.4% Pour les entreprises non financières: |
7 523 Pour les entreprises non financières: 2013/34/UE: |
| :13.4% Pour les entreprises financières |
3 545 Pour les entreprises financières: |
|
| Part des expositions sur des entreprises financières et non financières soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la directive 2013/34/UE | par rapport au total des actifs couverts par l'ICP: | Valeur des expositions sur des entreprises financières et non financières soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la directive 2013/34/UE: |
| : 10.4%: 15.0% Pour les entreprises financières: Pour les entreprises non financières |
2 749 3 981 Pour les entreprises non financières: Pour les entreprises financières: |
|
| Part des expositions sur d'autres contreparties et actifs, par rapport au total des actifs couverts par l'ICP: | 27.6% | 7 320 Valeur des expositions sur d'autres contreparties et actifs: |
| Part des investissements de l'entreprise d'assurance ou de réassurance, autres que ceux détenus dans le cadre de contrats d'assurance vie dans lesquels le risque d'investissement est | Valeur des investissements de l'entreprise d'assurance ou de réassurance, autres que ceux détenus dans le cadre de contrats d'assurance vie dans | |
| supporté par le preneur: | 37.4% | 9 931 lesquels le risque d'investissement est supporté par le preneur: |
| par rapport à la valeur totale des actifs couverts par l'ICP Valeur de tous les investissements qui financent des activités économiques non éligibles à la taxinomie |
85.2% | 22 596 Valeur de tous les investissements qui financent des activités économiques non éligibles à la taxinomie: |
| non alignées sur la taxinomie, par rapport à la valeur totale des actifs couverts par Valeur de tous les investissements qui financent des activités économiques éligibles à la taxinomie, mais l'ICP: |
13.4% | 3 567 Valeur de tous les investissements qui financent des activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur la taxinomie: |
| de l'ICP Autres informations complémentaires: ventilation du numérateur |
||
| Part des expositions, alignées sur la taxinomie, sur des entreprises financières et non financières soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la directive 2013/34/UE, par rapport au total des actifs couverts par l'ICP: |
bis de la Valeur des expositions, alignées sur la taxinomie, sur des entreprises financières et non financières soumises aux articles 19 bis et 29 directive 2013/34/UE: |
|
| Pour les entreprises non financières: | Pour les entreprises non financières: | |
| 1.1% Sur la base du chiffre d'affaires: |
292 Sur la base du chiffre d'affaires: |
|
| Sur la base des dépenses d'investissement: 1.5% | 397 Sur la base des dépenses d'investissement: |
|
| Sur la base du chiffre d'affaires: 0.3% Pour les entreprises financières: |
Pour les entreprises financières: 78 Sur la base du chiffre d'affaires: |
|
| Sur la base des dépenses d'investissement: 0.3 % | 82 Sur la base des dépenses d'investissement: |
|
| Valeur des investissements de l'entreprise d'assurance ou de réassurance, autres que ceux détenus dans le cadre de contrats d'assurance vie dans | ||
| Part des investissements de l'entreprise d'assurance ou de réassurance, autres que ceux détenus dans le cadre de contrats d'assurance vie dans lesquels le risque d'investissement est supporté par le preneur, qui sont destinés à financer ou sont associés à des activités alignées sur la taxinomie: |
lesquels le risque d'investissement est supporté par le preneur, qui sont destinés à financer ou sont associés à des activités alignées sur la taxinomie: |
|
| 0.6% Sur la base du chiffre d'affaires: |
Sur la base du chiffre d'affaires: 149 | |
| 0.6% Sur la base des dépenses d'investissement: |
169 Sur la base des dépenses d'investissement: |
|
| Part des expositions, alignées sur la taxinomie, sur d'autres contreparties et actifs, par rapport au total des actifs couverts par l'ICP: | 0 Sur la base du chiffre d'affaires: |
0 Sur la base du chiffre d'affaires: et actifs: Valeur des expositions, alignées sur la taxinomie, sur d'autres contreparties |
| 0 Sur la base des dépenses d'investissement: |
0 Sur la base des dépenses d'investissement: |
|
| sous réserve d'une évaluation positive de l'absence de préjudice important (DNSH) et du respect des garanties sociales: Ventilation du numérateur de l'ICP par objectif environnemental – Activités alignées sur la taxinomie |
||
| 5.6% Chiffres d'affaires: Activités transitoires |
||
| (1) Atténuation du changement climatique | 95.0% 96.0% Chiffre d'affaires: CapEx: |
45.5% 8.4% Capex: Chiffre d'affaires: Activités habilitantes: |
| 41.3% Capex: |
||
| (2) Adaptation au changement climatique | 5.0% 4.0% Chiffre d'affaires: CapEx: |
10.1% 3.5% Chiffres d'affaires: Capex: Activités habilitantes: |
| (3) Utilisation durable et protection des ressources aquatiques et marines | N/A N/A Chiffre d'affaires: CapEx: |
Capex: N/A Chiffres d'affaires: N/A Activités habilitantes: |
| (4) Transition vers une économie circulaire | N/A Chiffre d'affaires: |
Chiffres d'affaires: N/A Activités habilitantes: |
| N/A N/A Chiffre d'affaires: CapEx: |
Capex: N/A Chiffres d'affaires: N/A Activités habilitantes: |
|
| (5) Prévention et réduction de la pollution | N/A CapEx: |
Capex: N/A |
| (6) Protection et restauration de la biodiversité et des écosystèmes | N/A N/A Chiffre d'affaires: CapEx: |
Capex: N/A Chiffres d'affaires: N/A Activités habilitantes: |
KBC comme entreprise d'assurance et de réassurance –
Activités liées à l'énergie nucléaire
1 2 3 Activités liées au gaz fossile
4 5 6
combustible.
la production
d'hydrogène, y compris leurs mises à niveau de sûreté, utilisant les meilleures technologies disponibles.
d'hydrogène, à partir d'énergie nucléaire, y compris leurs mises à niveau de sûreté.
L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction ou d'exploitation d'installations de production d'électricité à partir de combustibles fossiles gazeux.
L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction, de remise en état et d'exploitation d'installations de production combinée de chaleur/froid et d'électricité à partir de combustibles fossiles gazeux.
L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction, de remise en état ou d'exploitation d'installations de production de chaleur qui produisent de la chaleur/du froid à partir de combustibles fossiles gazeux.
activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile ('template 1')
L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de recherche, de développement, de démonstration et de déploiement d'installations innovantes de production d'électricité à partir de processus nucléaires avec un minimum de déchets issus du cycle
L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction et d'exploitation sûre de nouvelles installations nucléaires de production d'électricité ou de chaleur industrielle, notamment à des fins de chauffage urbain ou aux fins de procédés industriels tels que
L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités d'exploitation sûre d'installations nucléaires existantes de production d'électricité ou de chaleur industrielle, notamment à des fins de chauffage urbain ou aux fins de procédés industriels tels que la production
du
NON
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
| Activités liées à l'énergie nucléaire | ||
|---|---|---|
| 1 | du L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de recherche, de développement, de démonstration et de déploiement d'installations innovantes de production d'électricité à partir de processus nucléaires avec un minimum de déchets issus du cycle combustible. |
NON |
| 2 | L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction et d'exploitation sûre de nouvelles installations nucléaires de production d'électricité ou de chaleur industrielle, notamment à des fins de chauffage urbain ou aux fins de procédés industriels tels que d'hydrogène, y compris leurs mises à niveau de sûreté, utilisant les meilleures technologies disponibles. la production |
OUI |
| 3 | L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités d'exploitation sûre d'installations nucléaires existantes de production d'électricité ou de chaleur industrielle, notamment à des fins de chauffage urbain ou aux fins de procédés industriels tels que la production d'hydrogène, à partir d'énergie nucléaire, y compris leurs mises à niveau de sûreté. |
OUI |
| Activités liées au gaz fossile | ||
| 4 | L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction ou d'exploitation d'installations de production d'électricité à partir de combustibles fossiles gazeux. | OUI |
| 5 | L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction, de remise en état et d'exploitation d'installations de production combinée de chaleur/froid et d'électricité à partir de combustibles fossiles gazeux. | OUI |
| 6 | L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction, de remise en état ou d'exploitation d'installations de production de chaleur qui produisent de la chaleur/du froid à partir de combustibles fossiles gazeux. | OUI |
KBC comme entreprise d'assurance et de réassurance – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile - activités économiques alignées sur la taxinomie (dénominateur) ICP des investissements (chiffre d'affaires)
| Adaptation au changement climatique (CCA) Atténuation du changement climatique (CCM) |
Adaptation au changement Atténuation du changement |
CCM+CCA | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| CCM+CCA | |||||||||
| climatique (CCA) | climatique (CCM) | ||||||||
| montant % |
montant | % | montant | % | montant | % | montant % |
||
| N/A N/A |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| 0 0.0% |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | |
| 0 0.0% |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | |
| 0 0.0% |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | |
| 0 0.0% |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | |
| 0 0.0% |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | |
| 19 1.7% |
460 | 1.8% | 479 | 0.1% | 19 | 1.3% | 352 | 1.4% | |
| 19 1.7% |
460 | 1.8% | 479 | 0.1% | 19 | 1.3% | 352 | 1.4% |
KBC comme entreprise d'assurance et de réassurance – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile - activités économiques alignées sur la taxinomie (numérateur)
| ICP des investissements (chiffre d'affaires) | ICP des investissements (CapEx) | ||||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| CCM+CCA | Atténuation du changement | Adaptation au changement | CCM+CCA | Atténuation du changement | Adaptation au changement | ||||||||
| 31-12-2024 | climatique (CCM) | climatique (CCA) | climatique (CCM) | climatique (CCA) | |||||||||
| million d'EUR) Activités économique (Montants – |
montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | |
| l'ICP applicable | section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| l'ICP applicable section 4.27 |
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| l'ICP applicable section 4.28 |
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| l'ICP applicable section 4.29 |
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| l'ICP applicable section 4.30 |
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| l'ICP applicable section 4.31 |
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| Montant et proportion des autres activités économiques alignées sur la taxinomie non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au numérateur de l'ICP applicable |
371 | 100.0% | 352 | 100.0% | 19 | 100.0% | 479 | 100.0% | 460 | 100.0% | 19 | 100.0% | |
| taxinomie au numérateur de l'ICP applicable | Montant total et proportion totale des activités économiques alignées sur la | 371 | 100.0% | 352 | 100.0% | 19 | 100.0% | 479 | 100.0% | 460 | 100.0% | 19 | 100.0% |
KBC comme entreprise d'assurance et de réassurance –
alignées sur celle-ci
31-12-2024
Activités économique
Lig
(Montants –
ne
1 2 3 4 5 6 7 8
million d'EUR)
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion des autres activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur celle-ci, non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable
Montant total et proportion totale des activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur celle-ci, au dénominateur de l'ICP applicable
KBC comme entreprise d'assurance et de réassurance –
31-12-2024
Activités économique
Lig
(Montants –
ne
1 2 3 4 5 6 7 8
million d'EUR)
Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 1 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 2 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.27 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 3 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.28 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 4 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.29 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 6 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.31 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 5 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.30 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au
Montant et proportion des autres activités économiques non éligibles à la taxinomie et non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable
Montant total et proportion totale des activités économiques non éligibles à la taxinomie au dénominateur de l'ICP applicable
activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile -
activités économiques non éligibles à la taxinomie
ICP des investissements
ICP des investissements (CapEx)
(chiffre d'affaires)
montant
dénominateur de l'ICP applicable
N/A 0 0 0 0 0 22 596 22 596
N/A 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 85.2% 85.2%
N/A 0 0 0 0 0 22 791 22 791
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
85.9%
85.9%
%
montant
%
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.27
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.28
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.29
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.30
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.31
activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile -
activités économiques éligibles à la taxinomie mais non
ICP des investissements
ICP des investissements (CapEx)
(chiffre d'affaires)
montant N/A 0 1 6 8 0 3 552 3 567
N/A 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 13.4% 13.4%
N/A 0 0 0 0 0 3 263 3 263
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
12.3%
12.3%
%
montant
%
KBC comme entreprise d'assurance et de réassurance – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile - activités économiques éligibles à la taxinomie mais non alignées sur celle-ci
| ICP des investissements | ICP des investissements (CapEx) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 31-12-2024 | (chiffre d'affaires) | ||||
| Lig | Activités économique | montant | % | montant | % |
| ne | million d'EUR) (Montants – |
||||
| 1 | Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 2 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.27 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 3 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.28 |
1 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 4 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.29 |
6 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 5 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.30 |
8 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 6 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.31 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 7 | Montant et proportion des autres activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur celle-ci, non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable | 3 552 | 13.4% | 3 263 | 12.3% |
| 8 | Montant total et proportion totale des activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur celle-ci, au dénominateur de l'ICP applicable | 3 567 | 13.4% | 3 263 | 12.3% |
| ICP des investissements (chiffre d'affaires) |
ICP des investissements (CapEx) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| montant | % | montant | % | ||
| Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 1 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | N/A | N/A | N/A | N/A | |
| Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 2 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.27 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | |
| Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 3 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.28 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | |
| Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 4 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.29 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | |
| dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 5 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.30 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | |
| Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 6 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.31 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | |
| Montant et proportion des autres activités économiques non éligibles à la taxinomie et non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable | 22 596 | 85.2% | 22 791 | 85.9% | |
| Montant total et proportion totale des activités économiques non éligibles à la taxinomie au dénominateur de l'ICP applicable | 22 596 | 85.2% | 22 791 | 85.9% |
1 2 3 4 5 6 7
KBC comme gestionnaire d'actifs – ICP des actifs sous gestion
(million d'EUR, sauf indiqué autrement) 2024
| Valeur moyenne pondérée de tous les investissements qui sont destinés à financer des activités économiques alignées sur la taxinomie, par rapport à la valeur totale des actifs couverts par concernées: l'ICP, avec les pondérations suivantes pour les investissements dans les entreprises |
Valeur moyenne pondérée de tous les investissements qui sont destinés à financer des activités économiques alignées sur la taxinomie, avec les concernées: pondérations suivantes pour les investissements dans les entreprises |
|
|---|---|---|
| 1.8% Sur la base du chiffre d'affaires: |
604 Sur la base du chiffre d'affaires:1 |
|
| 2.6% des CapEx: Sur la base |
270 2 Sur la base des CapEx: |
|
| Pourcentage d'actifs couverts par l'ICP par rapport au total des investissements(total des AuM). À l'exclusion des investissements dans des entités souveraines. | 100% Ratio de couverture: |
651 87 Couverture: Valeur monétaire des actifs couverts par l'ICP. À l'exclusion des investissements dans des entités souveraines. |
| de l'ICP Autres informations complémentaires: ventilation du dénominateur |
||
| : Pourcentage de dérivés par rapport au total des actifs couverts par l'ICP |
0.9% | 798 Valeur, en montants monétaires, des dérivés. |
| Part des expositions sur des entreprises financières et non financières de l'Union non soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la directive 2013/34/UE, par rapport au total des actifs | Valeur des expositions sur des entreprises financières et non financières de l'Union non soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la directive | |
| couverts par l'ICP: | 7.2% Pour les entreprises non financières: |
274 6 Pour les entreprises non financières: 2013/34/UE: |
| 1.2% Pour les entreprises financières: |
037 1 Pour les entreprises financières: |
|
| Part des expositions sur des entreprises financières et non financières de pays tiers non soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la directive 2013/34/UE, par rapport au total des actifs | directive Valeur des expositions sur des entreprises financières et non financières de pays tiers non soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la |
|
| couverts par l'ICP: | 2013/34/UE: | |
| Pour les entreprises non financières:46.5% | 757 Pour les entreprises non financières: 40 |
|
| 13.3% Pour les entreprises financières: |
660 11 Pour les entreprises financières: |
|
| Part des expositions sur des entreprises financières et non financières soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la directive 2013/34/UE | par rapport au total des actifs couverts par l'ICP: | Valeur des expositions sur des entreprises financières et non financières soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la directive 2013/34/UE: |
| Pour les entreprises non financières:15.0% | 128 Pour les entreprises non financières: 13 |
|
| Pour les entreprises financières:10.6% | 330 9 Pour les entreprises financières: |
|
| Part des expositions sur d'autres contreparties et actifs, par rapport au total des actifs couverts par l'ICP: | 5.3% | 667 4 Valeur des expositions sur d'autres contreparties et actifs: |
| par rapport à la valeur totale des actifs couverts par l'ICP Valeur de tous les investissements qui financent des activités économiques non éligibles à la taxinomie |
91.3% : |
982 79 Valeur de tous les investissements qui financent des activités économiques non éligibles à la taxinomie: |
| non alignées sur la taxinomie, par rapport à la valeur totale des actifs couverts par Valeur de tous les investissements qui financent des activités économiques éligibles à la taxinomie, mais |
065 6 Valeur de tous les investissements qui financent des activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur la taxinomie: |
|
| l'ICP: | 6.9% | |
| de l'ICP Autres informations complémentaires: ventilation du numérateur |
||
| Part des expositions, alignées sur la taxinomie, sur des entreprises financières et non financières soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la directive 2013/34/UE, par rapport au total des actifs couverts par l'ICP: |
bis de la Valeur des expositions, alignées sur la taxinomie, sur des entreprises financières et non financières soumises aux articles 19 bis et 29 directive 2013/34/UE: |
|
| Pour les entreprises non financières: | Pour les entreprises non financières: | |
| 1.6% Sur la base du chiffre d'affaires: |
403 1 Sur la base du chiffre d'affaires: |
|
| Sur la base des dépenses d'investissement:2.3% | 057 2 Sur la base des dépenses d'investissement: |
|
| Pour les entreprises financières: | Pour les entreprises financières: | |
| Sur la base du chiffre d'affaires:0.2% | 201 Sur la base du chiffre d'affaires: |
|
| 0.2% Sur la base des dépenses d'investissement: |
213 Sur la base des dépenses d'investissement: |
|
| Part des expositions, alignées sur la taxinomie, sur d'autres contreparties et actifs, par rapport au total des actifs couverts par l'ICP: | et actifs: Valeur des expositions, alignées sur la taxinomie, sur d'autres contreparties |
|
| 0 Sur la base du chiffre d'affaires: |
0 Sur la base du chiffre d'affaires: |
|
| 0 Sur la base des dépenses d'investissement: |
Sur la base des dépenses d'investissement: 0 | |
| Ventilation du numérateur de l'ICP par objectif environnemental –: Activités alignées sur la taxinomie |
||
| Chiffres d'affaires: 4.9% Activités transitoires |
||
| (1) Atténuation du changement climatique | 96.4% Chiffre d'affaires: |
Capex: 7.0% |
| 95.0% CapEx: |
56.6% 50.5% Capex: Chiffre d'affaires: Activités habilitantes: |
|
| (2) Adaptation au changement climatique | 3.6% Chiffre d'affaires: |
0.4% Chiffres d'affaires: Activités habilitantes: |
| 5.0% CapEx: |
0.5% Capex: |
|
| (3) Utilisation durable et protection des ressources aquatiques et marines | N/A N/A Chiffre d'affaires: CapEx: |
Capex: N/A Chiffres d'affaires: N/A Activités habilitantes: |
| (4) Transition vers une économie circulaire | N/A N/A Chiffre d'affaires: CapEx: |
Capex: N/A Chiffres d'affaires: N/A Activités habilitantes: |
| N/A Chiffre d'affaires: |
Chiffres d'affaires: N/A Activités habilitantes: |
|
| (5) Prévention et réduction de la pollution | N/A CapEx: |
Capex: N/A |
| (6) Protection et restauration de la biodiversité et des écosystèmes | N/A Chiffre d'affaires: |
Chiffres d'affaires: N/A Activités habilitantes: |
KBC comme gestionnaire d'actifs
Activités liées à l'énergie nucléai
1 2 3 Activités liées au gaz fossile
4 5 6
combustible.
la production d'hydrogène, y compris leurs mises à niveau de sûreté, utilisant les meilleures technologies disponibles.
d'hydrogène, à partir d'énergie nucléaire, y compris leurs mises à niveau de sûreté.
L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction ou d'exploitation d'installations de production d'électricité à partir de combustibles fossiles gazeux.
L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction, de remise en état et d'exploitation d'installations de production combinée de chaleur/froid et d'électricité à partir de combustibles fossiles gazeux.
L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction, de remise en état ou d'exploitation d'installations de production de chaleur qui produisent de la chaleur/du froid à partir de combustibles fossiles gazeux.
–
activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile ('template 1')
L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de recherche, de développement, de démonstration et de déploiement d'installations innovantes de production d'électricité à partir de processus nucléaires avec un minimum de déchets issus du cycle
L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction et d'exploitation sûre de nouvelles installations nucléaires de production d'électricité ou de chaleur industrielle, notamment à des fins de chauffage urbain ou aux fins de procédés industriels
L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités d'exploitation sûre d'installations nucléaires existantes de production d'électricité ou de chaleur industrielle, notamment à des fins de chauffage urbain ou aux fins de procédés industriels tels que la production
du
tels que
NON
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
CapEx:
N/A
Capex: N/A
| Activités liées à l'énergie nucléai | ||
|---|---|---|
| 1 | du L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de recherche, de développement, de démonstration et de déploiement d'installations innovantes de production d'électricité à partir de processus nucléaires avec un minimum de déchets issus du cycle combustible. |
NON |
| 2 | tels que L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction et d'exploitation sûre de nouvelles installations nucléaires de production d'électricité ou de chaleur industrielle, notamment à des fins de chauffage urbain ou aux fins de procédés industriels la production d'hydrogène, y compris leurs mises à niveau de sûreté, utilisant les meilleures technologies disponibles. |
OUI |
| 3 | L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités d'exploitation sûre d'installations nucléaires existantes de production d'électricité ou de chaleur industrielle, notamment à des fins de chauffage urbain ou aux fins de procédés industriels tels que la production d'hydrogène, à partir d'énergie nucléaire, y compris leurs mises à niveau de sûreté. |
OUI |
| Activités liées au gaz fossile | ||
| 4 | L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction ou d'exploitation d'installations de production d'électricité à partir de combustibles fossiles gazeux. | OUI |
| 5 | L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction, de remise en état et d'exploitation d'installations de production combinée de chaleur/froid et d'électricité à partir de combustibles fossiles gazeux. | OUI |
| 6 | L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction, de remise en état ou d'exploitation d'installations de production de chaleur qui produisent de la chaleur/du froid à partir de combustibles fossiles gazeux. | OUI |
| ICP des actifs sous gestion (chiffre d'affaires) | ICP des actifs sous gestion (CapEx) | |||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 31-12-2024 | CCM+CCA | Atténuation du changement climatique (CCM) |
Adaptation au changement climatique (CCA) |
CCM+CCA | Atténuation du changement climatique (CCM) |
Adaptation au changement climatique (CCA) |
||||||
| million d'EUR) Activités économique (Montants – |
montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % |
| section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la de l'ICP applicable |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la de l'ICP applicable section 4.27 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la de l'ICP applicable section 4.28 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la de l'ICP applicable section 4.29 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la de l'ICP applicable section 4.30 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la de l'ICP applicable section 4.31 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| Montant et proportion des autres activités économiques alignées sur la taxinomie non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable |
1 604 | 1.8% | 1 546 | 1.8% | 58 | 0.1% | 2 270 | 2.6% | 2 156 | 2.5% | 114 | 0.1% |
| Total ICP applicable | 1 604 | 1.8% | 1 546 | 1.8% | 58 | 0.1% | 2 270 | 100.0% | 2 156 | 2.5% | 114 | 0.1% |
| ICP des actifs sous gestion (chiffre d'affaires) | ICP des actifs sous gestion (CapEx) | ||||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| CCM+CCA | Atténuation du changement | Adaptation au changement | CCM+CCA | Atténuation du changement | Adaptation au changement | ||||||||
| 31-12-2024 | climatique (CCM) | climatique (CCA) | climatique (CCM) | climatique (CCA) | |||||||||
| Lig ne |
million d'EUR) Activités économique (Montants – |
montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % | montant | % |
| 1 | section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la l'ICP applicable |
N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 2 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la l'ICP applicable section 4.27 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 3 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la l'ICP applicable section 4.28 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 4 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la l'ICP applicable section 4.29 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 5 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la l'ICP applicable section 4.30 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 6 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la l'ICP applicable section 4.31 |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 7 | Montant et proportion des autres activités économiques alignées sur la taxinomie non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au numérateur de l'ICP applicable |
1 604 | 100.0% | 1 546 | 100.0% | 58 | 100.0% | 2 270 | 100.0% | 2 156 | 100.0% | 114 | 5.0% |
| 8 | Montant total et proportion totale des activités économiques alignées sur la taxinomie au numérateur de l'ICP applicable |
1 604 | 100.0% | 1 546 | 100.0% | 58 | 100.0% | 2 270 | 100.0% | 2 156 | 100.0% | 114 | 5.0% |
KBC comme gestionnaire d'actifs
31-12-2024
Activités économique
Lig
(Montants –
ne
1 2 3 4 5 6 7 8 KBC comme gestionnaire d'actifs
31-12-2024
Activités économique
Lig
(Montants –
ne
1 2 3 4 5 6 7 8
million d'EUR)
–
activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile -
Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 1 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 2 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.27 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 3 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.28 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 5 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.30 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 6 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.31 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion des autres activités économiques non éligibles à la taxinomie et non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable
Montant total et proportion totale des activités économiques non éligibles à la taxinomie au dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 4 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.29 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au
activités économiques non éligibles à la taxinomie
ICP des actifs sous gestion
ICP des actifs sous gestion
(CapEx)
%
(chiffre d'affaires)
montant
dénominateur de l'ICP applicable
N/A 0 0 0 0 0 79 982 79 982
N/A 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 91.3% 91.3%
79 242 79 242
N/A 0 0 0 0 0
N/A
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
0.0%
90.4%
90.4%
%
montant
million d'EUR)
–
activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile -
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion des autres activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur celle-ci, non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable
Montant total et proportion totale des activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur celle-ci, au dénominateur de l'ICP applicable
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable
des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.27
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.28
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.29
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.30
Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.31
activités économiques éligibles à la taxinomie mais non alignées sur celle-ci
ICP des actifs sous gestion
ICP des actifs sous gestion
(CapEx)
%
(chiffre d'affaires)
montant N/A 0 2 33 48 0 5.982 6.065
N/A 0,0% 0,0% 0,0% 0,1% 0,0% 6,8% 6,9%
N/A 0 0 0 0 0 6.139 6.139
N/A
0,0%
0,0%
0,0%
0,0%
0,0%
7,0%
7,0%
%
montant
Ligne
1 2 3 4
5
6
7
KBC comme gestionnaire d'actifs – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile - activités économiques éligibles à la taxinomie mais non alignées sur celle-ci
| 31-12-2024 | ICP des actifs sous gestion | (chiffre d'affaires) | ICP des actifs sous gestion | (CapEx) | |
|---|---|---|---|---|---|
| Lig ne |
million d'EUR) Activités économique (Montants – |
montant | % | montant | % |
| 1 | Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 2 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.27 |
0 | 0,0% | 0 | 0,0% |
| 3 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.28 |
2 | 0,0% | 0 | 0,0% |
| 4 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.29 |
33 | 0,0% | 0 | 0,0% |
| 5 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.30 |
48 | 0,1% | 0 | 0,0% |
| 6 | des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.31 |
0 | 0,0% | 0 | 0,0% |
| 7 | Montant et proportion des autres activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur celle-ci, non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable | 5.982 | 6,8% | 6.139 | 7,0% |
| 8 | Montant total et proportion totale des activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur celle-ci, au dénominateur de l'ICP applicable | 6.065 | 6,9% | 6.139 | 7,0% |
| ICP des actifs sous gestion | ICP des actifs sous gestion | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 31-12-2024 | (chiffre d'affaires) | (CapEx) | |||
| Lig | Activités économique | montant | % | montant | % |
| ne | million d'EUR) (Montants – |
||||
| 1 | Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 1 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | N/A | N/A | N/A | N/A |
| 2 | Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 2 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.27 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 3 | Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 3 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.28 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 4 | dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 4 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.29 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au |
0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 5 | Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 5 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.30 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 6 | Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 6 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.31 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable | 0 | 0.0% | 0 | 0.0% |
| 7 | Montant et proportion des autres activités économiques non éligibles à la taxinomie et non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable | 79 982 | 91.3% | 79 242 | 90.4% |
| 8 | Montant total et proportion totale des activités économiques non éligibles à la taxinomie au dénominateur de l'ICP applicable | 79 982 | 91.3% | 79 242 | 90.4% |
'Moi, Bartel Puelinckx, Chief Financial Officer du groupe KBC, déclare au nom du Comité de direction de KBC Groupe SA qu'à ma connaissance, les états financiers établis conformément aux normes comptables applicables donnent une image fidèle et honnête des éléments d'actif et de passif, de la situation financière et des résultats de KBC Groupe SA et des entreprises comprises dans la consolidation et que le rapport annuel contient un exposé fidèle sur l'évolution des affaires, les résultats et la situation de KBC Groupe SA et des entreprises comprises dans la consolidation, ainsi qu'une description des principaux risques et incertitudes auxquels ils sont confrontés et qu'il a été établi conformément aux normes d'information en matière de durabilité visées à l'article 29 ter de la directive 2013/34/UE et aux spécifications adoptées en vertu de l'article 8, paragraphe 4, du règlement (UE) 2020/852 du Parlement européen et du Conseil.'
| Investor Relations Office | |
|---|---|
| Kurt De Baenst (directeur Investor Relations Office) | |
| [email protected] | |
| KBC Global Services SA, Investor Relations Office, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique | |
| Presse | |
| Katleen Dewaele (directeur Communication Corporate & Communication interne, porte-parole KBC Groupe) | |
| [email protected] | |
| KBC Global Services SA, Communication Corporate, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique | |
| Durabilité de l'entreprise | |
| Filip Ferrante (directeur général Corporate Sustainability) | |
| [email protected] | |
| KBC Global Services SA, Corporate Sustainability, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique | |
| Calendrier | |
| Publication du Rapport annuel 2024, du Rapport de développement durable 2024 et du Risk Report 2024 | 31 mars 2025 |
| Assemblée générale (agenda disponible à l'adresse www.kbc.com) | 30 avril 2025 |
| Publication des résultats du 1er trimestre 2025 | 15 mai 2025 |
| Publication des résultats du 2e trimestre 2025 | 7 août 2025 |
| Publication des résultats du 3e trimestre 2025 | 13 novembre 2025 |
La version la plus récente du calendrier financier est disponible sur www.kbc.com.
Rédaction: KBC Investor Relations, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique Rédaction finale, traduction, concept et design: KBC Communication, Brusselsesteenweg 100, 3000 Leuven, Belgique Impression: Van der Poorten, Diestsesteenweg 624, 3010 Leuven, Belgique Éditeur responsable: KBC Global Services SA, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique Ce rapport annuel est imprimé sur du papier écologique portant le label FSC®.
La mise en page, l'impression et la finition de ce rapport annuel sont 100% climatiquement neutres.
Déclaration des personnes responsables
paragraphe 4, du règlement (UE) 2020/852 du Parlement européen et du Conseil.'
KBC Global Services SA, Investor Relations Office, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique
KBC Global Services SA, Communication Corporate, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique
KBC Global Services SA, Corporate Sustainability, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique
Rédaction: KBC Investor Relations, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique
Éditeur responsable: KBC Global Services SA, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique Ce rapport annuel est imprimé sur du papier écologique portant le label FSC®.
La mise en page, l'impression et la finition de ce rapport annuel sont 100% climatiquement neutres.
Impression: Van der Poorten, Diestsesteenweg 624, 3010 Leuven, Belgique
Rédaction finale, traduction, concept et design: KBC Communication, Brusselsesteenweg 100, 3000 Leuven, Belgique
Katleen Dewaele (directeur Communication Corporate & Communication interne, porte-parole KBC Groupe)
Contacts et calendrier
Kurt De Baenst (directeur Investor Relations Office)
Filip Ferrante (directeur général Corporate Sustainability)
La version la plus récente du calendrier financier est disponible sur www.kbc.com.
'Moi, Bartel Puelinckx, Chief Financial Officer du groupe KBC, déclare au nom du Comité de direction de KBC Groupe SA qu'à ma connaissance, les états financiers établis conformément aux normes comptables applicables donnent une image fidèle et honnête des éléments d'actif et de passif, de la situation financière et des résultats de KBC Groupe SA et des entreprises comprises dans la consolidation et que le rapport annuel contient un exposé fidèle sur l'évolution des affaires, les résultats et la situation de KBC Groupe SA et des entreprises comprises dans la consolidation, ainsi qu'une description des principaux risques et incertitudes auxquels ils sont confrontés et qu'il a été établi conformément aux normes d'information en matière de durabilité visées à l'article 29 ter de la directive 2013/34/UE et aux spécifications adoptées en vertu de l'article 8,
Publication du Rapport annuel 2024, du Rapport de développement durable 2024 et du Risk Report 2024 31 mars 2025 Assemblée générale (agenda disponible à l'adresse www.kbc.com) 30 avril 2025 Publication des résultats du 1er trimestre 2025 15 mai 2025 Publication des résultats du 2e trimestre 2025 7 août 2025 Publication des résultats du 3e trimestre 2025 13 novembre 2025
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