Nyxoah SA

Annual / Quarterly Financial Statement • May 10, 2024

40					1	EUR
NAT.	Date du dépôt		N° 0817.149.675	P.	U.	D.		C-cap 1
	COMPTES ANNUELS ET AUTRES DOCUMENTS À DÉPOSER EN VERTU DU CODE DES SOCIÉTÉS ET DES ASSOCIATIONS
DONNÉES D'IDENTIFICATION (à la date du dépôt)
	DÉNOMINATION: NYXOAH
Forme juridique:	SA
Adresse:	Rue Edouard Belin							N°: 12
Code postal:	1435		Commune:	Mont-Saint-Guibert
Pays:	Belgique
Registre des personnes morales (RPM) – Tribunal de l'entreprise de Brabant Wallon 1 Adresse Internet:
							Numéro d'entreprise	0817.149.675
01/09/2023 DATE de dépôt du document le plus récent mentionnant la date de publication des actes constitutif et modificatif(s) des statuts.
	COMPTES ANNUELS		EN EUROS (2 décimales)	2
	approuvés par l'assemblée générale du 12/06/2024
et relatifs à l'exercice couvrant la période du 01/01/2023 au 31/12/2023
			Exercice précédent du		01/01/2022		au	31/12/2022
	Les montants relatifs à l'exercice précédent		sont / ne sont pas	3			identiques à ceux publiés antérieurement

Nombre total de pages déposées: Numéros des sections du document normalisé non déposées parce que sans objet: 48 6.2.2, 6.2.3, 6.2.4, 6.2.5, 6.3.1, 6.3.4, 6.4.2, 6.5.2, 6.17, 6.20, 7, 8, 9, 11, 12, 13, 14, 15

Signature (nom et qualité) Olivier Taelman Administrateur délégué

Signature (nom et qualité)

Mention facultative. 1

Au besoin, adapter la devise et l'unité dans lesquelles les montants sont exprimés. 2

LISTE DES ADMINISTRATEURS, GÉRANTS ET COMMISSAIRES ET DÉCLARATION CONCERNANT UNE MISSION DE VÉRIFICATION OU DE REDRESSEMENT COMPLÉMENTAIRE

LISTE DES ADMINISTRATEURS, GÉRANTS ET COMMISSAIRES

LISTE COMPLÈTE des nom, prénoms, profession, domicile (adresse, numéro, code postal et commune) et fonction au sein de la société

Taub Robert

Fonction : Administrateur délégué Mandat : 21/09/2020- 12/06/2024 Avenue des Eglantier 37, 1180 Bruxelles 18, Belgique

Taelman Olivier

Fonction : Administrateur Mandat : 21/09/2020- 12/06/2024 Stokstraat 43, 3800 Zepperen, Belgique

Hambrecht Jürgen Fonction : Administrateur Mandat : 21/09/2020- 12/06/2024 Römerweg 36, 6734 Neustadt, Allemagne

Rakin Kevin

Fonction : Administrateur Mandat : 21/09/2020- 12/06/2024 Side Hill Road 14, CT06880 Westport, Etats-Unis d'Amérique

Gianello Pierre

Fonction : Administrateur Mandat : 21/09/2020- 12/06/2024 Avenue de la Rochefoucauld 9, 1330 Rixensart, Belgique

Johnson-Mills Rita

Fonction : Administrateur Mandat : 27/08/2021- 12/06/2024 Governors Way 235, TN 3702 Brentwood, Etats-Unis d'Amérique

Kirby Virginia M.

Fonction : Administrateur Mandat : 08/06/2022- 12/06/2024 West Bald Eagle Blvd 5636, 55110 White Bear Lake, Etats-Unis d'Amérique

Wildman Ventures LLC S. Etr.

Fonction : Administrateur Mandat : 08/01/2023- 12/06/2024 Sunnydale Drive 12520, FL 3341 Wellington, Etats-Unis d'Amérique Représenté par : Wildman Daniel 1.

Sunnydale 12520 , FL 3341 Wellington, Etats-Unis d'Amérique

LISTE DES ADMINISTRATEURS, GÉRANTS ET COMMISSAIRES (Suite de la page précédente)

Ernst & Young Réviseurs d'Entreprises SCRL 0446.334.711

Kouterveldstraat 7, boîte b, 1831 Diegem, Belgique

Fonction : Commissaire, Numéro de membre : B00160

Mandat : 08/06/2022- 11/06/2025

Représenté par :

D'Addario Carlo- Sébastien Kouterveldstraat 7 , boîte b, 1831 Diegem, Belgique 1.

Réviseur d'entreprise, Numéro de membre : A02506

DÉCLARATION CONCERNANT UNE MISSION DE VÉRIFICATION OU DE REDRESSEMENT COMPLÉMENTAIRE

L'organe de gestion déclare qu'aucune mission de vérification ou de redressement n'a été confiée à une personne qui n'y est pas autorisée par la loi, en application des articles 34 et 37 de la loi du 22 avril 1999 relative aux professions comptables et fiscales.

Les comptes annuels ont n'ont pas * été vérifiés ou corrigés par un expert-comptable externe, par un réviseur d'entreprises qui n'est / pas le commissaire.

Dans l'affirmative, sont mentionnés dans le tableau ci-dessous: les nom, prénoms, profession et domicile; le numéro de membre auprès de son institut et la nature de la mission:

• A. La tenue des comptes de la société**,
• B. L'établissement des comptes annuels **,
• C. La vérification des comptes annuels et/ou
• D. Le redressement des comptes annuels.

Si des missions visées sous A. ou sous B. ont été accomplies par des comptables agréés ou par des comptables-fiscalistes agréés, peuvent être mentionnés ci-après: les nom, prénoms, profession et domicile de chaque comptable agréé ou comptable-fiscaliste agréé et son numéro de membre auprès de l'Institut Professionnel des Comptables et Fiscalistes agréés ainsi que la nature de sa mission.

Nom, prénoms, profession, domicile	Numéro de membre	Nature de la mission (A, B, C et/ou D)
Accountants & Tax Advisors SRL 0472.250.042 Bosdellestraat 120 , boîte 14, 1933 Sterrebeek, Belgique	50.037.549	B
Fonction : Expert-comptable externe
Représenté par:
1. HEIRMAN Joël	10.628.469
Stenedorpstraat 15 , 8400 Oostende, Belgique
Expert-Comptable Fiscal Certifié

^* Biffer la mention inutile.

^** Mention facultative.

COMPTES ANNUELS

BILAN APRÈS RÉPARTITION

	Ann.	Codes	Exercice	Exercice précédent
ACTIF
FRAIS D'ÉTABLISSEMENT		20	6.374.644,61	8.896.154,03
ACTIFS IMMOBILISÉS		21/28	49.023.447,99	39.407.922,03
Immobilisations incorporelles	6.2	21	45.388.057,76	37.729.099,03
Immobilisations corporelles	6.3	22/27	3.583.499,15	1.655.931,92
Terrains et constructions		22
Installations, machines et outillage		23	724.534,63	661.942,71
Mobilier et matériel roulant		24	159.727,22	181.810,85
Location-financement et droits similaires		25
Autres immobilisations corporelles		26	644.607,07	94.484,13
Immobilisations en cours et acomptes versés		27	2.054.630,23	717.694,23
Immobilisations financières	6.4 / 6.5.1	28	51.891,08	22.891,08
Entreprises liées	6.15	280/1	29.064,48	64,48
Participations		280	29.064,48	64,48
Créances		281
Entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation	6.15	282/3
Participations		282
Créances		283
Autres immobilisations financières		284/8	22.826,60	22.826,60
Actions et parts		284
Créances et cautionnements en numéraire		285/8	22.826,60	22.826,60

	Ann.	Codes	Exercice	Exercice précédent
ACTIFS CIRCULANTS		29/58	62.996.339,04	93.898.353,40
Créances à plus d'un an		29	1.107.072,04
Créances commerciales		290
Autres créances		291	1.107.072,04
Stocks et commandes en cours d'exécution		3	3.315.190,63	881.980,97
Stocks		30/36	3.315.190,63	881.980,97
Approvisionnements		30/31	1.328.765,22	498.585,30
En-cours de fabrication		32	1.530.363,14	99.541,00
Produits finis		33	456.062,27	283.854,67
Marchandises		34
Immeubles destinés à la vente		35
Acomptes versés		36
Commandes en cours d'exécution		37
Créances à un an au plus		40/41	4.305.830,22	2.539.182,76
Créances commerciales		40	2.914.721,26	1.575.658,95
Autres créances		41	1.391.108,96	963.523,81
Placements de trésorerie	6.5.1 / 6.6	50/53	45.262.430,83	76.968.116,35
Actions propres		50
Autres placements		51/53	45.262.430,83	76.968.116,35
Valeurs disponibles		54/58	7.738.387,26	12.250.184,30
Comptes de régularisation	6.6	490/1	1.267.428,06	1.258.889,02
TOTAL DE L'ACTIF		20/58	118.394.431,64	142.202.429,46

	Ann.	Codes	Exercice	Exercice précédent
PASSIF
CAPITAUX PROPRES		10/15	108.601.387,71	134.695.008,85
Apport	6.7.1	10/11	265.557.551,54	246.880.353,84
Capital		10	4.925.869,05	4.440.069,16
Capital souscrit		100	4.925.869,05	4.440.069,16
4 Capital non appelé		101
En dehors du capital		11	260.631.682,49	242.440.284,68
Primes d'émission		1100/1	260.631.682,49	242.440.284,68
Autres		0 1109/1 9
Plus-values de réévaluation		12
Réserves		13
Réserves indisponibles		130/1
Réserve légale		130
Réserves statutairement indisponibles		1311
Acquisition d'actions propres		1312
Soutien financier		1313
Autres		1319
Réserves immunisées		132
Réserves disponibles		133
Bénéfice (Perte) reporté(e) (+)/(-)		14	-156.956.163,83	-112.185.344,99
Subsides en capital		15
5 Avance aux associés sur la répartition de l'actif net		19
PROVISIONS ET IMPÔTS DIFFÉRÉS		16	185.252,00	59.017,45
Provisions pour risques et charges		160/5	185.252,00	59.017,45
Pensions et obligations similaires		160
Charges fiscales		161
Grosses réparations et gros entretien		162
Obligations environnementales		163
Autres risques et charges	6.8	164/5	185.252,00	59.017,45
Impôts différés		168

.

Montant venant en déduction du capital souscrit. 4

Montant venant en déduction des autres composantes des capitaux propres. 5

........

	Ann.	Codes	Exercice	Exercice précédent
DETTES		17/49	9.607.791,93	7.448.403,16
Dettes à plus d'un an	6.9	17	642.624,04	923.471,64
Dettes financières		170/4	642.624,04	923.471,64
Emprunts subordonnés		170
Emprunts obligataires non subordonnés		171
Dettes de location-financement et dettes assimilées		172
Etablissements de crédit		173
Autres emprunts		174	642.624,04	923.471,64
Dettes commerciales		175
Fournisseurs		1750
Effets à payer		1751
Acomptes sur commandes		176
Autres dettes		178/9
Dettes à un an au plus	6.9	42/48	8.650.150,67	6.253.118,45
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année		42	301.680,94	343.347,53
Dettes financières		43
Etablissements de crédit		430/8
Autres emprunts		439
Dettes commerciales		44	3.850.620,09	4.039.150,08
Fournisseurs		440/4	3.850.620,09	4.039.150,08
Effets à payer		441
Acomptes sur commandes		46
Dettes fiscales, salariales et sociales	6.9	45	1.848.616,38	1.528.161,10
Impôts		450/3	183.267,09	183.463,36
Rémunérations et charges sociales		454/9	1.665.349,29	1.344.697,74
Autres dettes		47/48	2.649.233,26	342.459,74
Comptes de régularisation	6.9	492/3	315.017,22	271.813,07
TOTAL DU PASSIF		10/49	118.394.431,64	142.202.429,46

COMPTE DE RÉSULTATS

	Ann.	Codes	Exercice	Exercice précédent
Ventes et prestations		70/76A	17.014.137,35	18.950.378,54
Chiffre d'affaires	6.10	70	4.378.148,78	3.095.389,42
En-cours de fabrication, produits finis et commandes en cours d'exécution: augmentation (réduction) (+)/(-)		71	3.737.883,65	37.397,67
Production immobilisée		72	8.437.144,70	15.402.040,49
Autres produits d'exploitation	6.10	74	460.960,22	415.550,96
Produits d'exploitation non récurrents	6.12	76A
Coût des ventes et des prestations		60/66A	63.611.419,69	51.500.499,90
Approvisionnements et marchandises		60	1.992.409,66	1.198.786,05
Achats		600/8	4.089.124,27	1.697.371,35
Stocks: réduction (augmentation) (+)/(-)		609	-2.096.714,61	-498.585,30
Services et biens divers		61	46.813.832,71	40.992.065,66
Rémunérations, charges sociales et pensions (+)/(-)	6.10	62	7.093.199,63	5.117.753,87
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles		630	4.058.349,61	3.830.344,71
Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d'exécution et sur créances commerciales: dotations (reprises) (+)/(-)	6.10	631/4	3.401.388,60	29.043,00
Provisions pour risques et charges: dotations (utilisations et reprises) (+)/(-)	6.10	635/8	126.234,55	47.370,88
Autres charges d'exploitation	6.10	640/8	126.004,93	285.135,73
Charges d'exploitation portées à l'actif au titre de frais de restructuration (-)		649
Charges d'exploitation non récurrentes	6.12	66A
Bénéfice (Perte) d'exploitation (+)/(-)		9901	-46.597.282,34	-32.550.121,36

	Ann.	Codes	Exercice	Exercice précédent
Produits financiers		75/76B	4.077.993,97	7.086.262,21
Produits financiers récurrents		75	4.077.993,97	7.086.262,21
Produits des immobilisations financières		750	329.639,42	305.556,01
Produits des actifs circulants		751	2.570.782,26	736.983,10
Autres produits financiers	6.11	752/9	1.177.572,29	6.043.723,10
Produits financiers non récurrents	6.12	76B
Charges financières	6.11	65/66B	3.343.856,61	4.146.338,65
Charges financières récurrentes		65	2.707.268,12	3.103.953,18
Charges des dettes		650	108.639,57	82.614,15
Réductions de valeur sur actifs circulants autres que stocks, commandes en cours et créances commerciales: dotations (reprises) (+)/(-)		651
Autres charges financières		652/9	2.598.628,55	3.021.339,03
Charges financières non récurrentes	6.12	66B	636.588,49	1.042.385,47
Bénéfice (Perte) de l'exercice avant impôts (+)/(-)		9903	-45.863.144,98	-29.610.197,80
Prélèvement sur les impôts différés		780
Transfert aux impôts différés		680
Impôts sur le résultat (+)/(-)	6.13	67/77	-1.092.326,14	15.620,94
Impôts		670/3		35.558,27
Régularisation d'impôts et reprise de provisions fiscales .		77	1.092.326,14	19.937,33
Bénéfice (Perte) de l'exercice (+)/(-)		9904	-44.770.818,84	-29.625.818,74
Prélèvement sur les réserves immunisées		789
Transfert aux réserves immunisées		689
Bénéfice (Perte) de l'exercice à affecter (+)/(-)		9905	-44.770.818,84	-29.625.818,74

AFFECTATIONS ET PRÉLÈVEMENTS

	Codes	Exercice	Exercice précédent
Bénéfice (Perte) à affecter (+)/(-)	9906	-156.956.163,83	-112.185.344,99
Bénéfice (Perte) de l'exercice à affecter (+)/(-)	(9905)	-44.770.818,84	-29.625.818,74
Bénéfice (Perte) reporté(e) de l'exercice précédent (+)/(-)	14P	-112.185.344,99	-82.559.526,25
Prélèvement sur les capitaux propres	791/2
sur l'apport	791
sur les réserves	792
Affectation aux capitaux propres	691/2
à l'apport	691
à la réserve légale	6920
aux autres réserves	6921
Bénéfice (Perte) à reporter (+)/(-)	(14)	-156.956.163,83	-112.185.344,99
Intervention des associés dans la perte	794
Bénéfice à distribuer	694/7
Rémunération de l'apport	694
Administrateurs ou gérants	695
Travailleurs	696
Autres allocataires	697

ANNEXE

ETAT DES FRAIS DE CONSTITUTION, D'AUGMENTATION DE CAPITAL OU D'AUGMENTATION DE L'APPORT, FRAIS D'ÉMISSION D'EMPRUNTS ET FRAIS DE RESTRUCTURATION

	Valeur comptable nette au terme de l'exercice
	Mutations de l'exercice
	Nouveaux frais engagés
	Amortissements
	Autres (+)/(-)
	Valeur comptable nette au terme de l'exercice
Dont
	Frais de constitution, d'augmentation de capital ou d'augmentation de l'apport, frais d'émission d'emprunts et autres frais d'établissement Frais de restructuration

Codes	Exercice	Exercice précédent
20P	xxxxxxxxxxxxxxx	8.896.154,03
8002	339.809,50
8003	2.861.318,92
8004
(20)	6.374.644,61
200/2	339.809,66
204

ETAT DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

	Codes	Exercice	Exercice précédent
FRAIS DE DÉVELOPPEMENT
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8051P	xxxxxxxxxxxxxxx	51.119.962,86
Mutations de l'exercice
Acquisitions, y compris la production immobilisée	8021	8.437.144,70
Cessions et désaffectations	8031
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8041
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8051	59.557.107,56
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8121P	xxxxxxxxxxxxxxx	13.390.863,83
Mutations de l'exercice
Actés	8071	778.185,97
Repris	8081
Acquis de tiers	8091
Annulés à la suite de cessions et désaffectations	8101
Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8111
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8121	14.169.049,80
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	81311	45.388.057,76

.............. .......

.......................

.

	Codes	Exercice	Exercice précédent
INSTALLATIONS, MACHINES ET OUTILLAGE
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8192P	xxxxxxxxxxxxxxx	1.004.783,28
Mutations de l'exercice
Acquisitions, y compris la production immobilisée	8162	193.683,49
Cessions et désaffectations	8172
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8182	139.446,46
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8192	1.337.913,23
Plus-values au terme de l'exercice	8252P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actées	8212
Acquises de tiers	8222
Annulées	8232
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8242
Plus-values au terme de l'exercice	8252
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8322P	xxxxxxxxxxxxxxx	342.840,57
Mutations de l'exercice
Actés	8272	270.538,03
Repris	8282
Acquis de tiers	8292
Annulés à la suite de cessions et désaffectations	8302
Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8312
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8322	613.378,60
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	(23)	724.534,63

...................... ......................

.............. .............. .............. .......

....

	Codes	Exercice	Exercice précédent
MOBILIER ET MATÉRIEL ROULANT
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8193P	xxxxxxxxxxxxxxx	397.033,91
Mutations de l'exercice
Acquisitions, y compris la production immobilisée	8163	46.365,71
Cessions et désaffectations	8173
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8183
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8193	443.399,62
Plus-values au terme de l'exercice	8253P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actées	8213
Acquises de tiers	8223
Annulées	8233
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8243
Plus-values au terme de l'exercice	8253
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8323P	xxxxxxxxxxxxxxx	215.223,06
Mutations de l'exercice
Actés	8273	68.449,34
Repris	8283
Acquis de tiers	8293
Annulés à la suite de cessions et désaffectations	8303
Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8313
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8323	283.672,40
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	(24)	159.727,22

....................... .......................

.............. .............. .............. .......

.

	Codes	Exercice	Exercice précédent
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8195P	xxxxxxxxxxxxxxx	234.556,79
Mutations de l'exercice
Acquisitions, y compris la production immobilisée	8165	51.732,52
Cessions et désaffectations	8175
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8185	578.247,77
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8195	864.537,08
Plus-values au terme de l'exercice	8255P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actées	8215
Acquises de tiers	8225
Annulées	8235
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8245
Plus-values au terme de l'exercice	8255
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8325P	xxxxxxxxxxxxxxx	140.072,66
Mutations de l'exercice
Actés	8275	79.857,35
Repris	8285
Acquis de tiers	8295
Annulés à la suite de cessions et désaffectations	8305
Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8315
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8325	219.930,01
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	(26)	644.607,07

......................

.............. .............. .......

....

	Codes	Exercice	Exercice précédent
IMMOBILISATIONS EN COURS ET ACOMPTES VERSÉS
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8196P	xxxxxxxxxxxxxxx	717.694,23
Mutations de l'exercice
Acquisitions, y compris la production immobilisée	8166	2.054.630,23
Cessions et désaffectations	8176
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8186	-717.694,23
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8196	2.054.630,23
Plus-values au terme de l'exercice	8256P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actées	8216
Acquises de tiers	8226
Annulées	8236
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8246
Plus-values au terme de l'exercice	8256
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8326P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actés	8276
Repris	8286
Acquis de tiers	8296
Annulés à la suite de cessions et désaffectations	8306
Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8316
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8326
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	(27)	2.054.630,23

......................

.............. .............. .............. .......

....

ETAT DES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES

	Codes	Exercice	Exercice précédent
ENTREPRISES LIÉES – PARTICIPATIONS, ACTIONS ET PARTS
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8391P	xxxxxxxxxxxxxxx	64,48
Mutations de l'exercice
Acquisitions	8361	29.000,00
Cessions et retraits	8371
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8381
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8391	29.064,48
Plus-values au terme de l'exercice	8451P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actées	8411
Acquises de tiers	8421
Annulées	8431
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8441
Plus-values au terme de l'exercice	8451
Réductions de valeur au terme de l'exercice	8521P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actées	8471
Reprises	8481
Acquises de tiers	8491
Annulées à la suite de cessions et retraits	8501
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8511
Réductions de valeur au terme de l'exercice	8521
Montants non appelés au terme de l'exercice	8551P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice (+)/(-)	8541
Montants non appelés au terme de l'exercice	8551
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	(280)	29.064,48
ENTREPRISES LIÉES - CRÉANCES
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	281P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Additions	8581	636.588,49
Remboursements	8591
Réductions de valeur actées	8601	636.588,49
Réductions de valeur reprises	8611
Différences de change (+)/(-)	8621
Autres (+)/(-)	8631
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	(281)
RÉDUCTIONS DE VALEUR CUMULÉES SUR CRÉANCES AU TERME DE L'EXERCICE	8651	6.498.104,78

	Codes	Exercice	Exercice précédent
AUTRES ENTREPRISES – PARTICIPATIONS, ACTIONS ET PARTS
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8393P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Acquisitions	8363
Cessions et retraits	8373
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8383
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8393
Plus-values au terme de l'exercice	8453P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actées	8413
Acquises de tiers	8423
Annulées	8433
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8443
Plus-values au terme de l'exercice	8453
Réductions de valeur au terme de l'exercice	8523P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actées	8473
Reprises	8483
Acquises de tiers	8493
Annulées à la suite de cessions et retraits	8503
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8513
Réductions de valeur au terme de l'exercice	8523
Montants non appelés au terme de l'exercice	8553P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice (+)/(-)	8543
Montants non appelés au terme de l'exercice	8553
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	(284)
AUTRES ENTREPRISES - CRÉANCES
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	285/8P	xxxxxxxxxxxxxxx	22.826,60
Mutations de l'exercice
Additions	8583
Remboursements	8593
Réductions de valeur actées	8603
Réductions de valeur reprises	8613
Différences de change (+)/(-)	8623
Autres (+)/(-)	8633
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	(285/8)	22.826,60
RÉDUCTIONS DE VALEUR CUMULÉES SUR CRÉANCES AU TERME DE L'EXERCICE	8653

INFORMATION RELATIVE AUX PARTICIPATIONS

PARTICIPATIONS ET DROITS SOCIAUX DÉTENUS DANS D'AUTRES ENTREPRISES

Sont mentionnées ci-après, les entreprises dans lesquelles la société détient une participation (comprise dans les rubriques 280 et 282 de l'actif) ainsi que les autres entreprises dans lesquelles la société détient des droits sociaux (compris dans les rubriques 284 et 51/53 de l'actif) représentant 10% au moins du capital, de capitaux propres ou d'une classe d'actions de la société.

DÉNOMINATION, adresse complète	Droits sociaux détenus			Données extraites des derniers comptes annuels disponibles
du SIÈGE et pour les entreprises de droit belge, mention du NUMÉRO D'ENTREPRISE	Nature	directement		par les filiales	Comptes	Code	Capitaux propres	Résultat net
		Nombre	%	%	annuels arrêtés au	devise	(+) of (-) (en unités)
NYXOAH LTD Yigal Alon st 126 64074 Tel Aviv Israël					31/12/2023	ILS	10.843.370	2.302.143
NYXOAH PTY LTD S. Etr. GIPPS STREET 58 VIC3066 COLLINGWOOD Australie	Actions	100	100,00	0,00	31/12/2023	AUD	-10.843.959	-1.123.898
NYXOAH INC LITTLE FALLS DRIVE 251 19808 DELAWARE Etats-Unis d'Amérique	actions	100	100,00	0,00	31/12/2023	USD	1.203.502	-32.164
NYXOAH GMBH S. Etr. ALFRED-HERRHAUSEN-ALLEE 3-5 65760 ESCHBORN Allemagne	Actions	1.000	100,00	0,00	31/12/2023	EUR	25.000	-21.870
	Actions	25.000	100,00	0,00

PLACEMENTS DE TRÉSORERIE ET COMPTES DE RÉGULARISATION DE L'ACTIF

	Codes	Exercice	Exercice précédent
PLACEMENTS DE TRÉSORERIE – AUTRES PLACEMENTS
Actions, parts et placements autres que placements à revenu fixe	51	18.001.616,70
Actions et parts – Valeur comptable augmentée du montant non appelé	8681	18.001.616,70
Actions et parts – Montant non appelé	8682
Métaux précieux et œuvres d'art	8683
Titres à revenu fixe	52
Titres à revenu fixe émis par des établissements de crédit	8684
Comptes à terme détenus auprès des établissements de crédit Avec une durée résiduelle ou de préavis	53	27.260.814,13	76.968.116,35
d'un mois au plus	8686		58.968.116,35
de plus d'un mois à un an au plus	8687	14.559.899,53	18.000.000,00
de plus d'un an	8688	12.700.914,60
Autres placements de trésorerie non repris ci-avant	8689
			Exercice
COMPTES DE RÉGULARISATION
Ventilation de la rubrique 490/1 de l'actif si celle-ci représente un montant important
Charges à reporter, Produits acquis	1.267.428,06

ETAT DU CAPITAL ET STRUCTURE DE L'ACTIONNARIAT

		Exercice	Exercice précédent
ETAT DU CAPITAL
Capital
Capital souscrit au terme de l'exercice	100P	XXXXXXXXXXXXXX	4.440.069,16
Capital souscrit au terme de l'exercice	(100)	4.925.869,05
	Codes	Montants	Nombre d'actions
Modifications au cours de l'exercice
Augmentation de capital		485.799,89	2.827.709
Représentation du capital Catégories d'actions
Ordinaires		4.925.869,05	28.673.985
Actions nominatives	8702	XXXXXXXXXXXXXX	17.814.212
Actions dématérialisées	8703	XXXXXXXXXXXXXX	10.859.773

	Codes	Montant non appelé	Montant appelé, non versé
Capital non libéré
Capital non appelé	(101)		XXXXXXXXXXXXXX
Capital appelé, non versé	8712	XXXXXXXXXXXXXX
Actionnaires redevables de libération

	Codes	Exercice
Actions propres
Détenues par la société elle-même
Montant du capital détenu	8721
Nombre d'actions correspondantes	8722
Détenues par ses filiales
Montant du capital détenu	8731
Nombre d'actions correspondantes	8732
Engagement d'émission d'actions
Suite à l'exercice de droits de conversion
Montant des emprunts convertibles en cours	8740
Montant du capital à souscrire	8741
Nombre maximum correspondant d'actions à émettre	8742
Suite à l'exercice de droits de souscription
Nombre de droits de souscription en circulation	8745	2.279.750
Montant du capital à souscrire	8746	391.661,05
Nombre maximum correspondant d'actions à émettre	8747	2.279.750
Capital autorisé non souscrit	8751

Exercice

	Codes	Exercice
Parts non représentatives du capital
Répartition
Nombre de parts	8761
Nombre de voix qui y sont attachées	8762
Ventilation par actionnaire
Nombre de parts détenues par la société elle-même	8771
Nombre de parts détenues par les filiales	8781

EXPLICATION COMPLÉMENTAIRE RELATIVE À L'APPORT (Y COMPRIS L'APPORT EN INDUSTRIE)

STRUCTURE DE L'ACTIONNARIAT DE L'ENTREPRISE À LA DATE DE CLÔTURE DE SES COMPTES

telle qu'elle résulte des déclarations reçues par la société en vertu de l'article 7:225 du Code des sociétés et des associations, l'article 14, alinéa 4 de la loi du 2 mai 2007 relative à la publicité des participations importantes ou l'article 5 de l'arrêté royal du 21 août 2008 fixant les règles complémentaires applicables à certains systèmes multilatéraux de négociation.

Name	31/12/2023
Robert Taub	2.127.030
Robelga SRL (part of Robert Taub group)	696.000
TOGETHER (the late Mr. Uwe Wascher)	2.948.285
Jurgen Hambrecht	5.560
Denis Solvay	313.000
PG Invest	70.106
Kris Seyssens	48.250
Mark Seyssens	36.250
Trustcapital	363.816
Mrs. Hilde Famaey	38.684
Zaum & Partners SC SPRL	425.000
Wallonie Entreprendre	464.500
Kevin Rakin	5.560
Fabian Suarez	42.000
Cochlear Investments PTY LTD	3.947.617
ResMed	1.499.756
Noshaq	65.359
Globe CP GmbH	2.941
Rudolf Fuchs	82.460
Luc Rysbrack	200
Bernard Jolly	60.112
BM Tesveil	171.500
Pierre Gianello	5.560
Rita Johnson-Mills	5.560
Ray Cohen	5.560
Ginny Kirby	5.560
BMI Estate (part of Robert Taub group)	567.484
Mark Mathis	2.000
Dematerialised shares (CIK / Euroclear)	10.859.773
Computershare	3.808.502
TOTAL	28.673.985

N°	0817.149.675	NYXOAH	C-cap 6.8

PROVISIONS POUR AUTRES RISQUES ET CHARGES

VENTILATION DE LA RUBRIQUE 164/5 DU PASSIF SI CELLE-CI REPRÉSENTE UN MONTANT IMPORTANT

Provision pour garantie 185.252,00

Exercice

	Codes	Exercice
DETTES GARANTIES (comprises dans les rubriques 17 et 42/48 du passif)
Dettes garanties par les pouvoirs publics belges
Dettes financières	8921
Emprunts subordonnés	8931
Emprunts obligataires non subordonnés	8941
Dettes de location-financement et dettes assimilées	8951
Etablissements de crédit	8961
Autres emprunts	8971
Dettes commerciales	8981
Fournisseurs	8991
Effets à payer	9001
Acomptes sur commandes	9011
Dettes salariales et sociales	9021
Autres dettes	9051
Total des dettes garanties par les pouvoirs publics belges	9061
Dettes garanties par des sûretés réelles constituées ou irrévocablement promises sur les actifs de la société
Dettes financières	8922
Emprunts subordonnés	8932
Emprunts obligataires non subordonnés	8942
Dettes de location-financement et dettes assimilées	8952
Etablissements de crédit	8962
Autres emprunts	8972
Dettes commerciales	8982
Fournisseurs	8992
Effets à payer	9002
Acomptes sur commandes	9012
Dettes fiscales, salariales et sociales	9022
Impôts	9032
Rémunérations et charges sociales	9042
Autres dettes	9052
Total des dettes garanties par des sûretés réelles constituées ou irrévocablement promises sur les actifs de la société	9062

	Codes	Exercice
DETTES FISCALES, SALARIALES ET SOCIALES
Impôts (rubriques 450/3 et 178/9 du passif)
Dettes fiscales échues	9072
Dettes fiscales non échues	9073	183.267,09
Dettes fiscales estimées	450
Rémunérations et charges sociales (rubriques 454/9 et 178/9 du passif)
Dettes échues envers l'Office National de Sécurité Sociale	9076
Autres dettes salariales et sociales	9077	1.665.349,29

RÉSULTATS D'EXPLOITATION

	Codes	Exercice	Exercice précédent
PRODUITS D'EXPLOITATION
Chiffre d'affaires net
Ventilation par catégorie d'activité
Genio System		4.378.148,78	3.095.389,42
Ventilation par marché géographique
ALLEMAGNE		3.846.862,50	2.817.047,51
Finland			40.550,00
Suisse		373.036,28	213.791,91
Espagne		36.600,00	24.000,00
Autriche		121.650,00
Autres produits d'exploitation
Subsides d'exploitation et montants compensatoires obtenus des pouvoirs publics	740		149.803,00
CHARGES D'EXPLOITATION
Travailleurs pour lesquels la société a introduit une déclaration DIMONA ou qui sont inscrits au registre général du personnel
Nombre total à la date de clôture	9086	38	35
Effectif moyen du personnel calculé en équivalents temps plein	9087	37,7	34,0
Nombre d'heures effectivement prestées	9088	60.990	45.839
Frais de personnel
Rémunérations et avantages sociaux directs	620	5.015.830,22	3.558.014,93
Cotisations patronales d'assurances sociales	621	1.093.904,84	728.796,22
Primes patronales pour assurances extralégales	622	220.125,47	171.063,74
Autres frais de personnel	623	763.339,10	659.878,98
Pensions de retraite et de survie	624

	Codes	Exercice	Exercice précédent
Provisions pour pensions et obligations similaires Dotations (utilisations et reprises) (+)/(-)	635
Réductions de valeur
Sur stocks et commandes en cours
Actées	9110	3.401.388,60
Reprises	9111
Sur créances commerciales
Actées	9112		29.043,00
Reprises	9113
Provisions pour risques et charges
Constitutions	9115	126.234,55	47.370,88
Utilisations et reprises	9116
Autres charges d'exploitation
Impôts et taxes relatifs à l'exploitation	640	44.981,46	868,15
Autres	641/8	81.023,47	284.267,58
Personnel intérimaire et personnes mises à la disposition de la société
Nombre total à la date de clôture	9096
Nombre moyen calculé en équivalents temps plein	9097		0,5
Nombre d'heures effectivement prestées	9098		853
Frais pour la société	617		34.716,61

RÉSULTATS FINANCIERS

	Codes	Exercice	Exercice précédent
PRODUITS FINANCIERS RÉCURRENTS
Autres produits financiers
Subsides accordés par les pouvoirs publics et imputés au compte de résultats
Subsides en capital	9125
Subsides en intérêts	9126
Ventilation des autres produits financiers
Différences de change réalisées	754	1.172.061,34	2.716.304,66
Ventilation des autres produits financiers
CHARGES FINANCIÈRES RÉCURRENTES
Amortissement des frais d'émission d'emprunts	6501
Intérêts portés à l'actif	6502
Réductions de valeur sur actifs circulants
Actées	6510
Reprises	6511
Autres charges financières
Montant de l'escompte à charge de la société sur la négociation de créances	653	17.887,50	9.209,13
Provisions à caractère financier
Dotations	6560
Utilisations et reprises	6561
Ventilation des autres charges financières

PRODUITS ET CHARGES DE TAILLE OU D'INCIDENCE EXCEPTIONNELLE

	Codes	Exercice	Exercice précédent
PRODUITS NON RÉCURRENTS	76
Produits d'exploitation non récurrents	(76A)
Reprises d'amortissements et de réductions de valeur sur immobilisations incorporelles et corporelles	760
Reprises de provisions pour risques et charges d'exploitation exceptionnels	7620
Plus-values sur réalisation d'immobilisations incorporelles et corporelles	7630
Autres produits d'exploitation non récurrents	764/8
Produits financiers non récurrents	(76B)
Reprises de réductions de valeur sur immobilisations financières	761
Reprises de provisions pour risques et charges financiers exceptionnels	7621
Plus-values sur réalisation d'immobilisations financières	7631
Autres produits financiers non récurrents	769
CHARGES NON RÉCURRENTES	66	636.588,49	1.042.385,47
Charges d'exploitation non récurrentes	(66A)
Amortissements et réductions de valeur non récurrents sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles	660
Provisions pour risques et charges d'exploitation exceptionnels: dotations (utilisations) (+)/(-)	6620
Moins-values sur réalisation d'immobilisations incorporelles et corporelles	6630
Autres charges d'exploitation non récurrentes	664/7
Charges d'exploitation non récurrentes portées à l'actif au titre de frais de restructuration (-)	6690
Charges financières non récurrentes	(66B)	636.588,49	1.042.385,47
Réductions de valeur sur immobilisations financières	661	636.588,49	1.042.385,47
Provisions pour risques et charges financiers exceptionnels: dotations (utilisations) (+)/(-)	6621
Moins-values sur réalisation d'immobilisations financières	6631
Autres charges financières non récurrentes	668
Charges financières non récurrentes portées à l'actif au titre de frais de restructuration (-)	6691

Exercice

IMPÔTS ET TAXES

	Codes	Exercice
IMPÔTS SUR LE RÉSULTAT
Impôts sur le résultat de l'exercice	9134
Impôts et précomptes dus ou versés	9135	561.756,72
Excédent de versements d'impôts ou de précomptes porté à l'actif	9136	561.756,72
Suppléments d'impôts estimés	9137
Impôts sur le résultat d'exercices antérieurs	9138
Suppléments d'impôts dus ou versés	9139
Suppléments d'impôts estimés ou provisionnés	9140
Principales sources de disparités entre le bénéfice avant impôts, exprimé dans les comptes, et le bénéfice taxable estimé
Dépenses non admises		1.089.596,64

Incidence des résultats non récurrents sur le montant des impôts sur le résultat de l'exercice

	Codes	Exercice
Sources de latences fiscales
Latences actives	9141	153.671.385,50
Pertes fiscales cumulées, déductibles des bénéfices taxables ultérieurs	9142	153.671.385,50
Latences passives	9144
Ventilation des latences passives

	Codes	Exercice	Exercice précédent
TAXES SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET IMPÔTS À CHARGE DE TIERS
Taxes sur la valeur ajoutée, portées en compte
A la société (déductibles)	9145	1.965.326,98	1.081.640,78
Par la société	9146
Montants retenus à charge de tiers, au titre de
Précompte professionnel	9147	1.750.923,39	1.238.739,61
Précompte mobilier	9148

DROITS ET ENGAGEMENTS HORS BILAN

	Codes	Exercice
GARANTIES PERSONNELLES CONSTITUÉES OU IRRÉVOCABLEMENT PROMISES PAR LA SOCIÉTÉ POUR SÛRETÉ DE DETTES OU D'ENGAGEMENTS DE TIERS	9149
Dont
Effets de commerce en circulation endossés par la société	9150
Effets de commerce en circulation tirés ou avalisés par la société	9151
Montant maximum à concurrence duquel d'autres engagements de tiers sont garantis par la société	9153
GARANTIES RÉELLES
Garanties réelles constituées ou irrévocablement promises par la société sur ses actifs propres pour sûreté de dettes et engagements de la société
Hypothèques
Valeur comptable des immeubles grevés	91611
Montant de l'inscription	91621
Pour les mandats irrévocables d'hypothéquer, le montant pour lequel le mandataire est autorisé à prendre inscription en vertu du mandat	91631
Gages sur fonds de commerce
Le montant maximum à concurrence duquel la dette est garantie et qui fait l'objet de l'enregistrement	91711
Pour les mandats irrévocables de mise en gage du fonds de commerce, le montant pour lequel le mandataire est autorisé à procéder à l'enregistrement en vertu du mandat	91721
Gages sur d'autres actifs ou mandats irrévocables de mise en gage d'autres actifs
La valeur comptable des actifs grevés	91811
Le montant maximum à concurrence duquel la dette est garantie	91821
Sûretés constituées ou irrévocablement promises sur actifs futurs
Le montant des actifs en cause	91911
Le montant maximum à concurrence duquel la dette est garantie	91921
Privilège du vendeur
La valeur comptable du bien vendu	92011
Le montant du prix non payé	92021

	Codes	Boekjaar
Garanties réelles constituées ou irrévocablement promises par la société sur ses actifs propres pour sûreté de dettes et engagements de tiers
Hypothèques
Valeur comptable des immeubles grevés	91612
Montant de l'inscription	91622
Pour les mandats irrévocables d'hypothéquer, le montant pour lequel le mandataire est autorisé à prendre inscription en vertu du mandat	91632
Gages sur fonds de commerce
Le montant maximum à concurrence duquel la dette est garantie et qui fait l'objet de l'enregistrement	91712
Pour les mandats irrévocables de mise en gage du fonds de commerce, le montant pour lequel le mandataire est autorisé à procéder à l'enregistrement en vertu du mandat	91722
Gages sur d'autres actifs ou mandats irrévocables de mise en gage d'autres actifs
La valeur comptable des actifs grevés	91812
Le montant maximum à concurrence duquel la dette est garantie	91822
Sûretés constituées ou irrévocablement promises sur actifs futurs
Le montant des actifs en cause	91912
Le montant maximum à concurrence duquel la dette est garantie	91922
Privilège du vendeur
La valeur comptable du bien vendu	92012
Le montant du prix non payé	92022

N° 0817.149.675 NYXOAH C-cap 6.14

BIENS ET VALEURS DÉTENUS PAR DES TIERS EN LEUR NOM MAIS AUX RISQUES ET PROFITS DE LA SOCIÉTÉ, S'ILS NE SONT PAS PORTÉS AU BILAN		Exercice
ENGAGEMENTS IMPORTANTS D'ACQUISITION D'IMMOBILISATIONS
ENGAGEMENTS IMPORTANTS DE CESSION D'IMMOBILISATIONS
MARCHÉ À TERME
Marchandises achetées (à recevoir)	9213
Marchandises vendues (à livrer)	9214
Devises achetées (à recevoir)	9215	22.180.738,00
Devises vendues (à livrer)	9216

Exercice ENGAGEMENTS RÉSULTANT DE GARANTIES TECHNIQUES ATTACHÉES À DES VENTES OU PRESTATIONS DÉJÀ EFFECTUÉES

N°	0817.149.675	NYXOAH	C-cap 6.14
			Exercice
		MONTANT, NATURE ET FORME DES LITIGES ET AUTRES ENGAGEMENTS IMPORTANTS
	Partie variable pour les avances récupérables de la région wallone		8.046.121,00

RÉGIMES COMPLÉMENTAIRES DE PENSION DE RETRAITE OU DE SURVIE INSTAURÉS AU PROFIT DU PERSONNEL OU DES DIRIGEANTS

Description succincte

Plan de pension

La société Nyxoah a instauré un plan de pension complémentaire au profit de l'ensemble de son personnel depuis l'année 2012. Ce plans de pension est un plan dit " contribution définie " et est externalisé et financé par un contrat d'assurance de groupe (un fonds de pension). Ce plan définisse le versement de contributions payées par l'employeur qui visent principalement à financer un capital payable en cas de vie à l'âge de 65 ans.

Les allocations patronales et cotisations personnelles sont versées périodiquement à l'organisme en charge du financement des pensions. Selon la législation belge, l'employeur doit garantir un rendement minimal applicable tant aux allocations patronales qu'aux cotisations personnelles. A la date de clôture, la compagnie d'assurance nous a informé qu'il n'existe pas un sous-financement des réserves acquises légales par rapport aux réserves mathématiques constituées. La méthode de calcul correspond au sous-financement déterminé selon la méthode de la valeur intrinsèque. Cette méthode consiste à comparer par individu d'une part les réserves définies dans le plan de pension et disponibles sur les contrats individuels à la date de clôture et d'autre part la réserve minimale individuelle calculée à la date de clôture. La différence négative détermine le sous financement individuel à la date de clôture. Le sous financement total est la somme des sous financements individuel.

Mesures prises pour en couvrir la charge

	Code	Exercice
PENSIONS DONT LE SERVICE INCOMBE À LA SOCIÉTÉ ELLE-MÊME
Montant estimé des engagements résultant de prestations déjà effectuées	9220
Bases et méthodes de cette estimation
		Exercice
NATURE ET IMPACT FINANCIER DES ÉVÈNEMENTS SIGNIFICATIFS POSTÉRIEURS À LA DATE DE CLÔTURE, non pris en compte dans le bilan ou le compte de résultats
		Exercice
ENGAGEMENTS D'ACHAT OU DE VENTE DONT LA SOCIÉTÉ DISPOSE COMME ÉMETTEUR D'OPTIONS
DE VENTE OU D'ACHAT
		Exercice
		Exercice
NATURE, OBJECTIF COMMERCIAL ET CONSÉQUENCES FINANCIÈRES DES OPÉRATIONS NON INSCRITES AU BILAN
A condition que les risques ou les avantages découlant de ces opérations soient significatifs et dans la mesure où la divulgation des risques ou avantages soit nécessaire pour l'appréciation de la situation financière de la société

N°	0817.149.675	NYXOAH	C-cap 6.14
			Exercice
AUTRES DROITS ET ENGAGEMENTS HORS BILAN (dont ceux non susceptibles d'être quantifiés)

	Codes	Exercice	Exercice précédent
ENTREPRISES LIÉES
Immobilisations financières	(280/1)	29.064,48	64,48
Participations	(280)	29.064,48	64,48
Créances subordonnées	9271
Autres créances	9281
Créances	9291	19.908,82	233.498,43
A plus d'un an	9301
A un an au plus	9311	19.908,82	233.498,43
Placements de trésorerie	9321
Actions	9331
Créances	9341
Dettes	9351	2.649.233,26	342.459,74
A plus d'un an	9361
A un an au plus	9371	2.649.233,26	342.459,74
Garanties personnelles et réelles
Constituées ou irrévocablement promises par la société pour sûreté de dettes ou d'engagements d'entreprises liées	9381
Constituées ou irrévocablement promises par des entreprises liées pour sûreté de dettes ou d'engagements de la société	9391
Autres engagements financiers significatifs	9401
Résultats financiers
Produits des immobilisations financières	9421
Produits des actifs circulants	9431
Autres produits financiers	9441	329.639,42
Charges des dettes	9461
Autres charges financières	9471
Cessions d'actifs immobilisés
Plus-values réalisées	9481
Moins-values réalisées	9491

RELATIONS AVEC LES ENTREPRISES LIÉES, LES ENTREPRISES ASSOCIÉES ET LES AUTRES ENTREPRISES AVEC LESQUELLES IL EXISTE UN LIEN DE PARTICIPATION

	Codes	Exercice	Exercice précédent
ENTREPRISES ASSOCIÉES
Immobilisations financières	9253
Participations	9263
Créances subordonnées	9273
Autres créances	9283
Créances	9293
A plus d'un an	9303
A un an au plus	9313
Dettes	9353
A plus d'un an	9363
A un an au plus	9373
Garanties personnelles et réelles
Constituées ou irrévocablement promises par la société pour sûreté de dettes ou d'engagements d'entreprises associées	9383
Constituées ou irrévocablement promises par des entreprises associées pour sûreté de dettes ou d'engagements de la société	9393
Autres engagements financiers significatifs	9403
AUTRES ENTREPRISES AVEC UN LIEN DE PARTICIPATION
Immobilisations financières	9252
Participations	9262
Créances subordonnées	9272
Autres créances	9282
Créances	9292
A plus d'un an	9302
A un an au plus	9312
Dettes	9352
A plus d'un an	9362
A un an au plus	9372

TRANSACTIONS AVEC DES PARTIES LIÉES EFFECTUÉES DANS DES CONDITIONS AUTRES QUE CELLES DU MARCHÉ

Mention de telles transactions, si elles sont significatives, y compris le montant et indication de la nature des rapports avec la partie liée, ainsi que toute autre information sur les transactions qui serait nécessaire pour obtenir une meilleure compréhension de la position financière de la société

Exercice

Néant

RELATIONS FINANCIÈRES AVEC

	Codes	Exercice
LES ADMINISTRATEURS ET GÉRANTS, LES PERSONNES PHYSIQUES OU MORALES QUI CONTRÔLENT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT LA SOCIÉTÉ SANS ÊTRE LIÉES À CELLE-CI OU LES AUTRES ENTREPRISES CONTRÔLÉES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT PAR CES PERSONNES
Créances sur les personnes précitées	9500
Conditions principales des créances, taux d'intérêt, durée, montants éventuellement remboursés, annulés ou auxquels il a été renoncé
Garanties constituées en leur faveur	9501
Autres engagements significatifs souscrits en leur faveur	9502
Rémunérations directes et indirectes et pensions attribuées, à charge du compte de résultats, pour autant que cette mention ne porte pas à titre exclusif ou principal sur la situation d'une seule personne identifiable
Aux administrateurs et gérants	9503	1,00
Aux anciens administrateurs et anciens gérants	9504

	Codes	Exercice
LE OU LES COMMISSAIRE(S) ET LES PERSONNES AVEC LESQUELLES IL EST LIÉ (ILS SONT LIÉS)
Emoluments du (des) commissaire(s)	9505	390.080,00
Emoluments pour prestations exceptionnelles ou missions particulières accomplies au sein de la société par le(s) commissaire(s)
Autres missions d'attestation	95061	13.000,00
Missions de conseils fiscaux	95062
Autres missions extérieures à la mission révisorale	95063	80.450,00
Emoluments pour prestations exceptionnelles ou missions particulières accomplies au sein de la société par des personnes avec lesquelles le ou les commissaire(s) est lié (sont liés)
Autres missions d'attestation	95081
Missions de conseils fiscaux	95082
Autres missions extérieures à la mission révisorale	95083

Mentions en application de l'article 3:64, §2 et §4 du Code des sociétés et des associations

DÉCLARATION RELATIVE AUX COMPTES CONSOLIDÉS

INFORMATIONS À COMPLÉTER PAR LES SOCIÉTÉS SOUMISES AUX DISPOSITIONS DU CODE DES SOCIÉTÉS ET DES ASSOCIATIONS RELATIVES AUX COMPTES CONSOLIDÉS

La société établit et publie des comptes consolidés et un rapport consolidé de gestion*

La société n'établit pas de comptes consolidés ni de rapport consolidé de gestion, parce qu'elle en est exemptée pour la (les) raison(s) suivante(s)*

La société et ses filiales ne dépassent pas, sur base consolidée, plus d'une des limites visées à l'article 1:26 du Code des sociétés et des associations*

La société ne possède que des sociétés filiales qui, eu égard à l'évaluation du patrimoine consolidé, de la position financière consolidée ou du résultat consolidé, ne présentent, tant individuellement que collectivement, qu'un intérêt négligeable* (article 3:23 du Code des sociétés et des associations)

La société est elle-même filiale d'une société mère qui établit et publie des comptes consolidés dans lesquels ses comptes annuels sont intégrés par consolidation*

Nom, adresse complète du siège et, s'il s'agit d'une société de droit belge, numéro d'entreprise de la (des) société(s) mère(s) et indication si cette (ces) société(s) mère(s) établit (établissent) et publie(nt) des comptes consolidés dans lesquels ses comptes annuels sont intégrés par consolidation**:

Si la (les) société(s) mère(s) est (sont) de droit étranger, lieu où les comptes consolidés dont question ci-avant peuvent être obtenus**:

^* Biffer la mention inutile.

^** Si les comptes de la société sont consolidés à plusieurs niveaux, les renseignements sont donnés d'une part, pour l'ensemble le plus grand et d'autre part, pour l'ensemble le plus petit de sociétés dont la société fait partie en tant que filiale et pour lequel des comptes consolidés sont établis et publiés.

RELATIONS FINANCIÈRES DU GROUPE DONT LA SOCIÉTÉ EST À LA TÊTE EN BELGIQUE AVEC LE (LES) COMMISSAIRE(S) ET LES PERSONNES AVEC LESQUELLES IL EST LIÉ (ILS SONT LIÉS)

	Codes	Exercice
Mentions en application de l'article 3:65, §4 et §5 du Code des sociétés et des associations
Emoluments du (des) commissaire(s) pour l'exercice d'un mandat de commissaire au niveau du groupe dont la société qui publie des informations est à la tête	9507	390.080,00
Emoluments pour prestations exceptionnelles ou missions particulières accomplies auprès de ce groupe par le(s) commissaire(s)
Autres missions d'attestation	95071	13.000,00
Missions de conseils fiscaux	95072
Autres missions extérieures à la mission révisorale	95073	80.450,00
Emoluments des personnes avec lesquelles le (les) commissaire(s) est lié (sont liés) pour l'exercice d'un mandat de commissaire au niveau du groupe dont la société qui publie des informations est à la tête
Emoluments pour prestations exceptionnelles ou missions particulières accomplies auprès de ce groupe par des personnes avec lesquelles le (les) commissaire(s) est lié (sont liés)
Autres missions d'attestation	95091	42.480,00
Missions de conseils fiscaux	95092	20.208,00
Autres missions extérieures à la mission révisorale	95093

Mentions en application de l'article 3:64, §2 et §4 du Code des sociétés et des associations

RÈGLES D'ÉVALUATION

1.1Règles d'évaluations

Les comptes annuels sont établis conformément aux dispositions de l'AR du 29 avril 2019 portant exécution du Code des sociétés et associations.

Les comptes annuels donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière ainsi que du résultat de l'entreprise. Les montants relatifs à l'exercice sont composés de manière consistante à ceux de l'exercice précédent.

Les actifs et passifs sont évalués conformément à l'article 3:108 de l'AR du 29 avril 2019 selon l'hypothèse de la continuité de la société. Chaque composante du patrimoine est évaluée séparément. Les amortissements, réductions de valeur et réévaluations sont spécifiques pour chaque élément d'actif auxquels ils se rapportent. Les provisions pour risques et charges sont individualisées. Les évaluations, amortissements, réductions de valeur et provisions pour risques et charges répondent aux exigences de prudence, sincérité et bonne foi. Frais d'établissements amortis sur une période de 5 ans

Les frais d'établissement seront amortis sur une période de 5 ans à compter de la date de finalisation de l'opération (d'augmentation de) capital.

Immobilisations incorporelles

Les immobilisations incorporelles sont reprises à la valeur comptable nette, c-à-d la valeur d'acquisition diminuée des amortissements et des réductions de valeur actés. Si elles ont été constituées par l'entreprise elle-même, elles sont actées à la valeur la plus basse ou au coût de revient, ou selon une estimation prudente de leur valeur d'utilisation, l'estimation du rendement futur faisant office de plafond. Les immobilisations incorporelles sont amorties selon la méthode linéaire. Le pourcentage d'amortissement suivant est d'application : 20 %

Frais de recherche et développement - Brevets

Les frais de développement sont portés en compte de bilan lorsque les perspectives d'une rentabilité future sont identifiées et probables. Les dépenses de développement seront capitalisées pour la première fois l'année au cours de laquelle le marquage CE est obtenu. Frais de recherche et développement - Système traitant l'Apnée Obstructive du Sommeil

Les frais de développement sont portés en compte de bilan lorsque les perspectives d'une rentabilité future sont identifiées et probables. Une partie de la capitalisation s'arrêtera suite aux ventes réalisées. Néanmoins, une partie de la capitalisation continuera, à savoir les frais indirects et directs liés aux études cliniques menées en Europe, aux États-Unis et en Australie ; les frais de développement encourus en Israël.

Les frais de recherche et de développement sont amortis sur toute la durée de vie estimée du système Genio® sur la base de l'expiration du dernier brevet de cette technologie. La Société conclut que la durée de vie utile de la technologie et des améliorations y associées s'élève au moins à 14 ans à partir du 1er janvier 2021.

Conformément à la méthode comptable, la dépréciation des immobilisations incorporelles est testée annuellement durant la période de développement, avant le début de l'amortissement. Le système Genio® est actuellement la seule ligne de produits développée par la Société et celle-ci a établi qu'elle ne dispose que de deux unités génératrices de trésorerie : le système Genio® en Europe et le système Genio® aux États-Unis, pour laquelle une analyse de la valeur d'utilité a été exécutée.

Les taux d'actualisation ont été déterminés par référence aux rapports disponibles d'analystes couvrant la Société.

Une analyse de sensibilité a été réalisée et il en ressort qu'un changement raisonnable dans le coût moyen pondéré du capital et/ou dans le taux de croissance à long terme ne donnerait lieu à aucune dépréciation.

Immobilisations corporelles

Les immobilisations sont reprises à la valeur comptable nette, c-à-d la valeur d'acquisition diminuée des amortissements et des réductions de valeur actés.

Les immobilisations sont amorties selon la méthode linéaire. Les frais supplémentaires sont immédiatement comptabilisés en résultat. Les pourcentages d'amortissement suivants sont d'application :

oMatériel informatique : 33 %.

oAménagement des bâtiments loués 20 %.

oMachines et outillage 20 %.

oMobilier 10 %.

Les charges d'intérêt ne sont pas incluses dans la valeur d'acquisition.

Les immobilisations corporelles désaffectées ou qui ont cessé d'être affectées durablement à l'activité de la Société font, le cas échéant, l'objet d'un amortissement exceptionnel pour en aligner l'évaluation sur leur valeur probable de réalisation.

Immobilisations financières

Les immobilisations financières sont évaluées à leur valeur d'acquisition et des réductions de valeur sont comptabilisées en cas de moins-value durable justifiée par la situation, la rentabilité ou les perspectives de la Société dans laquelle les participations ou les actions sont détenues.

Les garanties sont comptabilisées à leur valeur nominale.

Des réductions de valeur sont appliquées aux créances qui sont reprises dans les immobilisations financières en cas d'incertitudes liées au paiement de celles-ci à l'échéance.

Créances

Les créances sont reprises dans le bilan à leur valeur nominale. Les créances sont soumises à des réductions de valeur en cas d'incertitudes liées au paiement de l'ensemble ou d'une partie de la créance à l'échéance.

L'inscription au bilan des créances à leur valeur nominale s'accompagne de l'inscription en comptes de régularisation du passif et de la prise en résultats pro rata temporis sur la base des intérêts composés :

a.des intérêts inclus conventionnellement dans la valeur nominale des créances ;

b.de la différence entre la valeur d'acquisition et la valeur nominale des créances ;

c.de l'escompte de créances qui ne sont pas productives d'intérêt ou qui sont assorties d'un intérêt anormalement faible. Valeurs disponibles

Ces valeurs sont comptabilisées à leur valeur nominale. Des réductions de valeur y sont appliquées si leur valeur de réalisation est, à la date de clôture de l'exercice, inférieure à leur valeur nominale. Des réductions de valeur complémentaires sont comptabilisées suivant les mêmes modalités que pour les placements de trésorerie.

Comptes de régularisation de l'actif

Il est tenu compte des charges et produits afférents à l'exercice ou à des exercices antérieurs, sans considération de la date de paiement ou d'encaissement de ces charges et produits, sauf si l'encaissement effectif de ces produits est incertain. Si les produits ou les charges sont influencées de façon importante par des produits ou des charges imputables à un autre exercice, il en est fait mention dans l'annexe. Avances récupérables

Les avances récupérables contractées avec la Direction Générale d'Aide à la Recherche de la Région Wallonne (DGO6) seront comptabilisées en tant qu'autre produit d'exploitation au cours de l'exercice pendant lequel la Société obtient la confirmation de liquidation

RÈGLES D'ÉVALUATION

des déclarations de créances de la DGO6. Lorsque la Société décide d'exploiter les résultats du projet de recherche ou de développement (décision faisant l'objet d'une notification écrite de la Société à la DGO6), la quote-part de l'avance récupérable qui au moment de la décision d'exploitation est remboursable indépendamment du chiffre d'affaires (soit 30 % de l'avance récupérable) sera reconnue en dette au bilan. Les 70 % restants du montant de l'avance récupérable, remboursable en fonction du chiffre d'affaires réalisé, seront portés en comptes de hors bilan.

Comptes de régularisation du passif

Ces dettes sont évaluées à leur valeur nominale. Ces dettes ne comprennent pas de dettes à long terme, sans intérêt ou avec un taux d'intérêt anormalement bas. Si c'est le cas, un escompte doit être appliqué sur ces dettes qui devrait être activé.

Transactions en devises étrangères

Les transactions en devises étrangères sont converties au taux de change en vigueur à la date de la transaction.

Les actifs immobilisés et les capitaux propres sont convertis en euros au taux de change historique.

Les autres actifs et passifs libellés en devises étrangères sont convertis en euros au taux de change applicable à la date de clôture de l'exercice. Les différences de change réalisées et non-réalisées sont immédiatement comptabilisés en résultat.

Couvertures des flux de trésorerie

Les répercussions des variations de la juste valeur des couvertures de flux de trésorerie sont considérées comme des engagements hors bilan et sont présentées dans les notes des états financiers. Dans le cas des couvertures de flux de trésorerie (Call & Put ; Swaps) ; les primes reçues sont enregistrées dans un compte d'exercice ; les modifications des instruments financiers sont enregistrées dans le compte de résultats.

Reconnaissance des produits et des charges

Les produits et les charges liés à l'aliénation d'un bien seront rattachés à l'exercice au cours duquel l'essentiel des risques et récompenses sur le bien sont transféré à l'acquéreur. Le transfert de l'essentiel des risques et récompenses correspondent en principe au transfert de la propriété sur le bien ou, s'il en est dissocié, au transfert des risques de perte ou de détérioration du bien. En ce qui concerne les prestations de services, les produits et les charges liés à la prestation seront rattachés à l'exercice au cours duquel l'essentiel de la prestation est accompli.

Les charges sont reconnues au fur et à mesure qu'elles sont générées. Les charges facturées qui sont à charge de l'exercice suivant seront imputées dans un compte de régularisation à l'actif.

Justification de l'application des règles comptables de continuité

Etant donné que le bilan fait apparaître une perte reportée de 157,0 million d'euros, nous confirmons par la présente, en application de l'article 3.6 du Code des Sociétés et Associations, l'application des règles comptables de continuité. Nous estimons que l'application des règles comptables de continuité est justifiée parce que la perte reportée résulte des dépenses importantes de recherche et de développement engagées pour le développement et l'approbation réglementaire du système Genio. D'autres part, la Société peut remplir ses obligations financières lorsque celles-ci arrivent à échéance.

Continuité de l'exploitation

La Société a toujours été en déficit et n'a enregistré que des flux de trésorerie négatifs depuis sa création compte tenu des dépenses importantes de recherche et de développement engagées pour le développement et l'approbation réglementaire du système Genio. Au 31 décembre 2023, l'état de situation financière de la Société comprends une perte cumulée de 157,0 millions d'euros et un total d'actifs de 118,4 millions d'euros. Les actifs courants au 31 décembre 2023 s'élèvent à 63,0 millions d'euros, dont 7,7 millions € en trésorerie et équivalents de trésorerie disponibles, et 45,3 millions d'euros de titres négociables, provenant principalement d'offres publiques antérieures.

Le plan d'exploitation actuel de la Société indique qu'elle va continuer à subir des pertes d'exploitation et de générer des flux de trésorerie négatifs via ses activités, au vu de ses dépenses courantes en lien avec la réalisation de ses études cliniques, qui ne seront que partiellement compensées par les activités génératrices de chiffre d'affaires de la Société hors des États-Unis (qui se sont élevées à 4,3 millions d'euros en 2023 dans l'UE). Un important chiffre d'affaires est attendu à la suite du lancement du système Genio aux États-Unis, ce qui dépend de l'obtention de l'autorisation de mise sur le marché de la FDA pour le système Genio.

La Société prévoit que sa trésorerie et ses équivalents de trésorerie ainsi que ses titres négociables pourra lui permettre de financer les opérations jusqu'au début du quatrième trimestre de 2024. Pour répondre aux besoins futurs de fonds de roulement de la Société, la direction explore activement différentes voies de financement incluant l'émission publique ou privée d'actions et le financement par emprunt. Ce financement supplémentaire est crucial pour diverses activités, en particulier le lancement du produit Genio aux États-Unis et la poursuite des projets de recherche et de développement en cours. Toutefois, étant donné que les fonds actuels ne permettent pas de couvrir une période de 12 mois à partir de la date du rapport annuel, cela suscite une incertitude matérielle concernant la continuité de l'exploitation.

Bien que les fonds supplémentaires n'aient pas encore été levés, étant donné le résultat positif de l'essai clinique DREAM, la Société pense pouvoir lever les fonds suffisants pour poursuivre ses opérations pendant au moins 12 mois à compter de la date du rapport annuel sans trop de difficulté.

Les états financiers ci-joints ont donc été préparés en se basant sur l'hypothèse de la poursuite de l'activité de la Société, ce qui présuppose la réalisation des actifs et du règlement des dettes dans le cours normal de ses activités.

BILAN SOCIAL

Numéros des commissions paritaires dont dépend la société:

218

ETAT DES PERSONNES OCCUPÉES

TRAVAILLEURS POUR LESQUELS LA SOCIÉTÉ A INTRODUIT UNE DÉCLARATION DIMONA OU QUI SONT INSCRITS AU REGISTRE GÉNÉRAL DU PERSONNEL

Au cours de l'exercice	Codes	Total	1. Hommes	2. Femmes
Nombre moyen de travailleurs
Temps plein	1001	36,7	15,1	21,6
Temps partiel	1002	2,2	2,2
Total en équivalents temps plein (ETP)	1003	37,7	16,1	21,6
Nombre d'heures effectivement prestées
Temps plein	1011	60.436	24.972	35.464
Temps partiel	1012	554	554
Total	1013	60.990	25.526	35.464
Frais de personnel
Temps plein	1021	4.705.160,83
Temps partiel	1022	163.141,83
Total	1023	4.868.302,66	2.563.095,38	2.305.207,28
Montant des avantages accordés en sus du salaire	1033	52.988,72	22.455,09	30.533,63

Au cours de l'exercice précédent	Codes	P. Total	1P. Hommes	2P. Femmes
Nombre moyen de travailleurs en ETP	1003	28,1	13,6	14,5
Nombre d'heures effectivement prestées	1013	45.839	22.284	23.555
Frais de personnel	1023	3.392.028,79	2.078.595,02	1.313.433,77
Montant des avantages accordés en sus du salaire	1033	39.235,85	19.220,33	20.015,52

TRAVAILLEURS POUR LESQUELS LA SOCIÉTÉ A INTRODUIT UNE DÉCLARATION DIMONA OU QUI SONT INSCRITS AU REGISTRE GÉNÉRAL DU PERSONNEL (suite)

	Codes	1. Temps plein	2. Temps partiel	3. Total en équivalents temps plein
A la date de clôture de l'exercice
Nombre de travailleurs	105	36	2	37,0
Par type de contrat de travail
Contrat à durée indéterminée	110	36	2	37,0
Contrat à durée déterminée	111
Contrat pour l'exécution d'un travail nettement défini	112
Contrat de remplacement	113
Par sexe et niveau d'études
Hommes	120	15	2	16,0
de niveau primaire	1200
de niveau secondaire	1201	2		2,0
de niveau supérieur non universitaire	1202	4		4,0
de niveau universitaire	1203	9	2	10,0
Femmes	121	21		21,0
de niveau primaire	1210	1		1,0
de niveau secondaire	1211	5		5,0
de niveau supérieur non universitaire	1212	5		5,0
de niveau universitaire	1213	10		10,0
Par catégorie professionnelle
Personnel de direction	130	2		2,0
Employés	134	34	2	35,0
Ouvriers	132
Autres	133

PERSONNEL INTÉRIMAIRE ET PERSONNES MISES À LA DISPOSITION DE LA SOCIÉTÉ

Nombre moyen de personnes occupées
Nombre d'heures effectivement prestées
Frais pour la société

Au cours de l'exercice	Codes	1. Personnel intérimaire	2. Personnes mises à la disposition de la société
Nombre moyen de personnes occupées	150
Nombre d'heures effectivement prestées	151
Frais pour la société	152

TABLEAU DES MOUVEMENTS DU PERSONNEL AU COURS DE L'EXERCICE

ENTRÉES	Codes	1. Temps plein	2. Temps partiel	3. Total en équivalents temps plein
Nombre de travailleurs pour lesquels la société a introduit une déclaration DIMONA ou qui ont été inscrits au registre général du personnel au cours de l'exercice	205	10	3	11,0
Par type de contrat de travail
Contrat à durée indéterminée	210	9		9,0
Contrat à durée déterminée	211	1	3	2,0
Contrat pour l'exécution d'un travail nettement défini	212
Contrat de remplacement	213

SORTIES	Codes	1. Temps plein	2. Temps partiel	3. Total en équivalents temps plein
Nombre de travailleurs dont la date de fin de contrat a été inscrite dans une déclaration DIMONA ou au registre général du personnel au cours de l'exercice	305	7	3	7,9
Par type de contrat de travail
Contrat à durée indéterminée	310	6		6,0
Contrat à durée déterminée	311	1	3	1,9
Contrat pour l'exécution d'un travail nettement défini	312
Contrat de remplacement	313
Par motif de fin de contrat
Pension	340
Chômage avec complément d'entreprise	341
Licenciement	342	2		2,0
Autre motif	343	5	3	5,9
Dont: le nombre de personnes qui continuent, au moins à mi-temps, à prester des services au profit de la société comme indépendants	350

RENSEIGNEMENTS SUR LES FORMATIONS POUR LES TRAVAILLEURS AU COURS DE L'EXERCICE

Initiatives en matière de formation professionnelle continue à caractère formel à charge de l'employeur	Codes	Hommes	Codes	Femmes
Nombre de travailleurs concernés	5801		5811
Nombre d'heures de formation suivies	5802		5812
Coût net pour la société	5803		5813
dont coût brut directement lié aux formations	58031		58131
dont cotisations payées et versements à des fonds collectifs	58032		58132
dont subventions et autres avantages financiers reçus (à déduire)	58033		58133
Initiatives en matière de formation professionnelle continue à caractère moins formel ou informel à charge de l'employeur Nombre de travailleurs concernés Nombre d'heures de formation suivies Coût net pour la société	5821 5822 5823		5831 5832 5833
Initiatives en matière de formation professionnelle initiale à charge de l'employeur
Nombre de travailleurs concernés	5841		5851
Nombre d'heures de formation suivies	5842		5852
Coût net pour la société	5843		5853