Rapport annuel KBC Groupe

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Rapport Annuel

2023

KBC Groupe

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Sustainability Report KBC Group

Taking the next steps on our sustainability journey

Risk Report KBC Group

Rapport à la société

www.kbc.com

Passeport du groupe KBC

Notre rayon d'activité

Nous sommes un groupe de bancassurance intégré qui vise principalement une clientèle retail, private banking, PME et midcap. Nos marchés stratégiques sont la Belgique, la République tchèque, la Slovaquie, la Hongrie et la Bulgarie. Nous sommes présents dans une moindre mesure dans plusieurs autres pays.

Nos objectifs et ambitions

Par nos activités, nous souhaitons aider nos clients à réaliser leurs rêves et projets et à les protéger.

Nous avons pour ambition d'être la référence en matière de bancassurance sur tous nos marchés stratégiques.

Nos clients, nos collaborateurs et notre réseau,

31 décembre 2023
Clients	13 millions
Collaborateurs	41 000
Agences bancaires	1 166
Réseau assurances	292 agences en Belgique, divers canaux
	de distribution en Europe centrale
	et orientale

Nos notations, au 14 mars 2024

Notations de crédit à long terme					Fitch Moody's	S&P
KBC Bank SA				A+	A1	A+
KBC Assurances SA				–	–	A
KBC Groupe SA				A	Baa1	A
Notations en matière
de développement		Sustaina	S&P		ISS	FTSE
durable	CDP	lytics	Global	MSCI	ESG	4good

KBC Groupe	A	9,8	64/100		AAA C+ prime	4,7/5

nos risques?; dépôts: dépôts de la clientèle hors titres de créance et mises en pension. Crédits et dépôts en Belgique: les données incluent le réseau restreint d'agences de KBC Bank à l'étranger. Collaborateurs en ETP.

KBC Groupe en 2023

Succès et poursuite du développement de Kate et des Kate Coins	3,4 milliards d'euros de bénéfice net	Finalisation de la vente des activités irlandaises
Défis permanents posés par le contexte géopolitique et économique	Extension du programme sustainable finance du climat à d'autres domaines environnementaux	Informations plus approfondies sur l'assurance sous IFRS 17
Fusion de Raieisenbank Bulgaria après rachat avec UBB en Bulgarie	Début du programme de rachat d'actions de 1,3 milliard d'EUR en août 2023	Nouvelles avancées dans le cadre de notre stratégie, avec Save Time and Earn Money (S.T.E.M.), the Ecosphere

* La norme IFRS 17 est en vigeur depuis 2023, avec adaption rétroactive des chires de 2022. les chires jusqu'à 2021 inclus ne sont donc pas entièrement comparables.

Répartition du résultat net par division

(2023, en millions d'EUR)

Chiffres clés	20231	20221	2021	2020	2019
Bilan consolidé (en millions d'EUR)
Total des actifs	346 921	354 545	340 346	320 743	290 591
Prêts et avances à la clientèle (hors prises en pension)	183 613	178 053	159 728	159 621	155 816
Titres	73 696	67 160	67 794	71 784	65 633
Dépôts de la clientèle (hors titres de créance et mises en pension)	216 423	224 407	199 476	190 553	173 184
Dettes de contrats d'assurance et dettes de contrats
d'investissement, assurances	30 245	28 184	32 571	31 442	32 170
Total des capitaux propres	24 260	21 819	23 077	21 530	20 222
Résultats consolidés (en millions d'EUR)
Total des produits	11 224	10 035	7 558	7 195	7 629
Total des charges d'exploitation (taxes bancaires et d'assurance	-5 125	-4 805	-4 396	-4 156	-4 303
comprises)
Réductions de valeur	-215	-282	261	-1 182	-217
Résultat net, part du groupe	3 402	2 818	2 614	1 440	2 489
Belgique	1 866	1 876	1 997	1 001	1 344
République tchèque	763	653	697	375	789
Marchés internationaux	676	428	127	199	379
Centre de groupe	97	-139	-207	-135	-23
Développement durable et diversité des genres
Émissions de gaz à effet de serre (en tonnes de CO2 par ETP)	1,5	1,5	–	–	–
Part des énergies renouvelables dans les crédits au secteur de	62%	63%	63%	61%	57%
l'énergie (%)
Volume des fonds d'investissement responsable (en milliards d'EUR)	41	32	32	17	12
Mixité effectif complet: pourcentage de femmes	57%	57%	56%	56%	57%
Mixité Conseil d'administration: pourcentage de femmes	31%	38%	33%	38%	31%
Action KBC
Nombre d'actions en circulation, fin de période (en millions)	417,3	417,2	416,9	416,7	416,4
Capitaux propres des actionnaires, par action, fin de période (en	53,9	48,7	51,8	48,1	45,0
EUR)
Cours moyen de l'exercice (en EUR)	61,8	58,9	68,3	52,8	60,8
Cours de clôture de l'exercice (en EUR)	58,7	60,1	75,5	57,3	67,1
Dividende brut par action (en EUR)2	4,15	4,0	8,6	2,44	1,00
Bénéfice net par action, ordinaire (en EUR)	8,04	6,64	6,15	3,34	5,85
Capitalisation boursière, fin de période (en milliards d'EUR)	24,5	25,1	31,5	23,9	27,9
Ratios financiers
Rendement sur capitaux propres	16%	13%	13%	8%	14%
Ratio charges/produits (hors taxes bancaires et d'assurance)	43%	45%	51%	51%	50%
Ratio combiné, assurances dommages	87%	87%	89%	85%	90%
Ratio de pertes sur crédits	0,00%	0,08%	-0,18%	0,60%	0,12%
Ratio common equity (méthode du compromis danois, fully loaded)	15,2%	15,3%	15,5%	17,6%	17,1%

Pour les définitions et les annexes, voir les analyses et le glossaire plus avant dans ce rapport.

1 La norme IFRS 17 (activités d'assurance) est en vigueur depuis 2023, avec adaptation rétroactive des chiffres de 2022. Les chiffres jusque 2021 inclus ne sont donc pas

totalement comparables à ceux de 2023 et 2022.

2 Dividende 2023, sous réserve d'approbation par l'Assemblée générale.

Nos principales ambitions pour l'avenir

Classement NPS des clients	Ventes numériques	Straight through processing	Clientèle bancassurance	Clientèle bancassurance
Objectif: classement dans le top 2 au niveau du groupe fin 2026	Objectif: part des ventes numériques ≥ 65% pour les produits bancaires et ≥ 35% pour les produits d'assurance en 2026	Objectif: part des straight through processes (STP) ≥ 68% en 2026	Objectif: 83% des clients actifs d'ici fin 2026	stable Objectif: 29% des clients actifs d'ici fin 2026	str até giq ue
Fonds d'investissement responsable (IR) Objectif: part des fonds IR ≥ 45% des encours distribués en 2025 et 55% en 2030; nouvelle production de fonds IR ≥ 65% de la production totale annuelle de fonds en 2030; diminution de 50% des émissions de gaz à effet de serre des entreprises intégrées dans les fonds responsables entre 2019 et 2030	Crédits énergies renouvelables Objectif: part des énergies renouvelables dans les crédits au secteur de l'énergie ≥ 75% en 2030	Intensité de gaz à effet de serre Objectif: diminution en 2030 et 2050 de l'intensité de gaz à effet de serre pour différents secteurs du portefeuille de crédits. Diminution en 2025 et 2030 de l'intensité de gaz à effet de serre pour le portefeuille d'actions et d'obligations d'entreprise de KBC Assurances	Émissions propres de CO2 e Objectif: -80% entre 2015 et 2030 et neutralité climatique nette de notre empreinte directe à partir de fin 2021, en compensant la différence.	Consommation propre d'électricité issue de sources renouvelables Objectif: 100% d'électricité verte d'ici 2030	ESG
Revenus nets d'intérêts Objectif: CAGR 2023-2026: ≥ 1,8% Revenus des activités d'assurance Objectif: CAGR 2023-2026: ≥ 6% Charges d'exploitation, y compris les commissions d'assurance versées (hors taxes bancaires et d'assurance) Objectif: CAGR 2023-2026: < 1,7%	Ratio de pertes sur crédits Objectif: largement inférieur au ratio de pertes sur crédit through-the-cycle de 25-30 points de base (hors réserve pour les risques géopolitiques et émergents)	Ratio charges/produits, hors taxes bancaires et d'assurance Objectif: < 42% en 2026 Ratio combiné Objectif: < 91%	Ratio de versement de dividendes Objectif: ≥ 50% (voir le chapitre Notre stratégie)	Capital de surplus Le Conseil d'administration décide du paiement de la partie > 15% du ratio common equity (voir plus loin)	fin an cie r

Rapport annuel KBC Groupe 2023 1 Les définitions des KPI et les scores peuvent être consultés dans le chapitre Notre stratégie, Tout comme les principaux ratios de capital et de liquidité..

Contenu Rapport du Conseil d'administration

Avant-propos
Notre modèle d'entreprise
Notre stratégie
Notre rapport financier
Nos divisions
Comment gérons-nous nos risques?
Comment gérons-nous notre capital?
Déclaration de gouvernance d'entreprise
Déclaration concernant les informations relatives à la durabilité

Comptes annuels consolidés

Compte de résultats consolidé
Résultats consolidés réalisés et non réalisés
Bilan consolidé
État consolidé des variations des capitaux propres
Flux de trésorerie consolidés

1.0 Annexes aux méthodes comptables

Annexe 1.1: Déclaration de conformité
Annexe 1.2: Principales méthodes comptables
Annexe 1.3: Estimations importantes et jugements significatifs
Annexe 1.4: Informations liées au climat
Annexe 1.5: Transition IFRS 17

2.0 Annexes relatives à l'information par segment
Annexe 2.1: Segmentation selon la structure de direction
Annexe 2.2: Résultats par segment
Annexe 2.3: Informations par segment
3.0 Annexes relatives au compte de résultats
Annexe 3.1: Revenus nets d'intérêts
Annexe 3.2: Revenus de dividendes
Annexe 3.3: Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats
Annexe 3.4: Revenus nets de commissions
Annexe 3.5: Autres revenus nets
Annexe 3.6: Résultats du pôle assurance
Annexe 3.7: Charges d'exploitation
Annexe 3.8: Personnel
Annexe 3.9: Réductions de valeur compte de résultats
Annexe 3.10: Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises
Annexe 3.11: Impôts
Annexe 3.12: Bénéfice par action
4.0 Annexes relatives aux instruments financiers au bilan
Annexe 4.1: Instruments financiers par portefeuille et par produit
Annexe 4.2: Actifs financiers selon le portefeuille et la qualité
Annexe 4.3: Risque de crédit maximal et compensation (offsetting)
Annexe 4.4: Juste valeur des instruments financiers – généralités
Annexe 4.5: Instruments financiers évalués à la juste valeur – hiérarchie d'évaluation
Annexe 4.6: Instruments financiers évalués à la juste valeur – transferts entre niveaux 1 et 2
Annexe 4.7: Instruments financiers évalués à la juste valeur – niveau 3
Annexe 4.8: Dérivés

244 5.0 Annexes relatives aux autres postes du bilan
244 Annexe 5.1: Autres actifs
244 Annexe 5.2: Créances fiscales et passifs d'impôts
245 Annexe 5.3: Participations dans des entreprises associées et des coentreprises
246 Annexe 5.4: Immobilisations corporelles et immeubles de placement
247 Annexe 5.5: Goodwill et autres immobilisations incorporelles
249 Annexe 5.6: Assurances bilan
260 Annexe 5.7: Provisions pour risques et charges
262 Annexe 5.8: Autres passifs
263 Annexe 5.9: Engagements de pensions
266 Annexe 5.10: Capitaux propres des actionnaires et instruments AT1
267 Annexe 5.11: Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés et Passifs liés à des groupes destinés à être cédés (IFRS 5)
268 6.0 Autres annexes
268 Annexe 6.1: Engagements et garanties financières hors bilan donnés et reçus
269 Annexe 6.2: Leasing
270 Annexe 6.3: Transactions avec des parties liées
271 Annexe 6.4: Rémunération du commissaire
272 Annexe 6.5: Filiales, coentreprises et entreprises associées
274 Annexe 6.6: Principaux changements au sein du périmètre de consolidation
276 Annexe 6.7: Gestion des risques et adéquation des fonds propres
277 Annexe 6.8: Événements postérieurs à la date de clôture du bilan
278 Annexe 6.9: Informations générales relatives à la société
280 Rapport du commissaire

Informations complémentaires

292 Comptes annuels non consolidés abrégés
296 Interaction avec les parties prenantes et analyse de matérialité
- 298 Glossaire des termes et ratios financiers utilisés
- 301 Taxinomie de l'UE tableaux détaillés
337 Déclaration des personnes responsables
337 Contacts et calendrier

Rapport annuel réglementaire: le contenu du rapport annuel tel que le prévoit la loi a été intégré dans le Rapport du Conseil d'administration, lequel contient également des informations non obligatoires. Nous combinons le rapport annuel portant sur les comptes annuels statutaires avec le rapport annuel portant sur les comptes annuels consolidés. Les autres rapports et les sites Internet auxquels nous renvoyons ne font pas partie de notre rapport annuel.

Nom de la société: par KBC, nous, le groupe ou le groupe KBC, il faut entendre l'entité consolidée, c'est-à-dire la société KBC Groupe SA, y compris toutes les sociétés du groupe reprises dans le périmètre de consolidation. Par KBC Groupe SA, il faut entendre uniquement cette société.

Glossaire: vous trouverez les principaux ratios et termes financiers utilisés (y compris les mesures alternatives de performance) à la fin du présent rapport.

Déclaration concernant la durabilité (ou informations non financières): conformément à notre objectif de reporting intégré, nous avons intégré nos informations relatives au développement durable dans la partie Rapport du Conseil d'administration. Le chapitre Déclaration concernant la durabilité comporte le renvoi vers ces différents chapitres. Vous trouverez l'information sur la diversité dans la Déclaration de gouvernance d'entreprise.

Traduction et versions: le rapport annuel est disponible en version ESEF (European Single Electronic Format) en néerlandais et en anglais, et en version PDF en néerlandais, anglais et français. La version ESEF néerlandaise est la version originale, tandis que les autres versions en sont des traductions officieuses. Nous avons tout mis en œuvre afin d'éviter toute différence entre les différentes versions linguistiques et de format, mais s'il devait malgré tout en subsister, la version ESEF néerlandaise primerait.

Comment déterminons-nous ce qui mérite d'être mentionné dans notre rapport annuel? Nous nous basons sur la législation et sur les International Financial Reporting Standards, et nous tenons compte, dans la mesure du possible, des principes du reporting intégré, qui sont également source d'inspiration pour nos informations sur la création de valeur. La déclaration non financière s'appuie essentiellement sur les normes GRI (Global Reporting Initiative); elle est conforme aux standards universels (Universal Standards) et aux standards thématiques (Topic Standards) de la norme GRI. L'indice de contenu GRI (GRI Content Index), où figurent les indicateurs GRI ayant les retombées les plus importantes sur nos activités, peut être consulté dans le Rapport de développement durable, publié sur www.kbc.com. Nous répertorions également nos thèmes pertinents selon les normes SASB (Sustainability Accounting Standards Board) et nous intégrons les normes SASB pertinentes dans le GRI/SASB Content Index. Ces cadres de reporting mettent l'accent sur l'importance et la pertinence dans les rapports que nous produisons. Afin de déterminer les sujets qui importent aux yeux de nos parties prenantes, nous menons notamment une analyse de matérialité. Les résultats de cette analyse ont été validés par le Conseil interne de Développement durable, ratifiés par le Comité de direction et communiqués au Conseil d'administration. Le périmètre de consolidation utilisé pour les informations financières est exposé sous l'intitulé Comptes annuels consolidés, Annexe 6.5. La collecte de nos données de durabilité s'effectue par l'intermédiaire d'un processus à l'échelle du groupe, avec une validation hiérarchique stricte, et ce, au minimum, pour toutes les entités KBC des pays stratégiques. Dans la plupart des cas, ce processus couvre la période qui s'étend du 1er octobre [t-1] au 30 septembre [t]. Des compléments d'information sur la collecte et la méthodologie sont proposés dans le Rapport de développement durable, sur www.kbc.com. Nous y indiquons formellement que si nous utilisons une terminologie comme 'vert' et 'durable', ces termes ne suggèrent nullement que ce que nous décrivons est (entièrement) conforme à la taxinomie européenne.

Mentions légales: les perspectives, prévisions et déclarations relatives aux développements futurs contenues dans le présent rapport annuel sont fondées sur des suppositions et des estimations faites début mars 2024. Les déclarations relatives aux développements futurs sont incertaines par nature. Divers facteurs peuvent avoir pour effet que les résultats et développements effectifs présentent des écarts (importants) par rapport aux déclarations initiales.

Rapport du 1 Conseil d'administration

Avant-propos

KBC a fêté son 25e anniversaire en 2023

Koenraad Debackere: 'Nous avons célébré un anniversaire spécial en juin 2023. Notre groupe est né il y a 25 ans de la fusion entre la Kredietbank, la Banque CERA et ABB Assurances. Au fil des ans, nous avons évolué: de nouvel acteur dans le domaine de la bancassurance en Belgique, nous sommes devenus un groupe de bancassurance axé sur cinq marchés stratégiques européens ainsi qu'un précurseur en matière d'innovation et de numérisation. En parallèle, nous avons intégré le facteur de la durabilité dans toutes les strates de notre organisation et dans notre stratégie, de sorte que nous contribuons également au développement durable aux côtés de nos clients.

En résumé, notre parcours est une histoire d'audace, de vision, d'esprit d'entreprise, d'innovation et d'efficacité. Mais par-dessus tout, il s'agit de l'histoire de nos milliers de collaborateurs qui, chaque jour, donnent le meilleur d'euxmêmes pour gagner et conserver la confiance de nos clients et qui constituent un facteur indispensable de la réussite de notre groupe.'

La durabilité fait partie intégrante de notre modèle d'entreprise et de notre stratégie

Johan Thijs: 'Le cheminement vers un avenir durable passe par des changements à opérer dans notre façon de vivre, de voyager, de produire et de consommer. Dans le cadre de notre stratégie, nous fournissons des produits de bancassurance pour soutenir nos clients dans ce sens. Nous avons en effet la conviction de disposer d'un levier unique pour initier un véritable changement dans le quotidien de tous nos clients en combinant la transformation numérique avec une expérience orientée solution et axée sur la clientèle. Nous sommes également persuadés qu'il s'agit de la meilleure façon possible de contribuer à un avenir durable et résilient. Nous disposons aussi d'indicateurs climatiques concrets pour les secteurs à forte intensité de carbone dans notre portefeuille de crédits et les suivons de près. Nous avons par ailleurs pris part à plusieurs initiatives internationales en matière de changement climatique et de développement durable. En 2023, nous avons à nouveau entrepris de nombreuses initiatives concrètes. En 2023, KBC Assurances s'est notamment engagée, par exemple, à investir jusqu'à 200 millions d'euros dans des fonds d'infrastructure durables en Europe par le biais d'une facilité d'investissement gérée par le Fonds européen d'investissement. Nous avons également émis une deuxième obligation sociale en 2023. Notre volonté est en effet de renforcer notre impact positif sur la société et de contribuer à un meilleur accès à l'éducation et aux soins de santé. Ces dernières années témoignent de tous les efforts que nous avons déployés pour intégrer la durabilité dans notre gestion d'entreprise et grâce auxquels nous avons l'honneur de faire partie de l'univers du financement durable de plusieurs investisseurs. Nos excellentes notations en matière de développement durable – dont la note A du CDP – et l'intégration de KBC dans l'indice boursier BEL®ESG

d'Euronext en 2023 en sont de belles reconnaissances. Tout autant que l'excellente note 'ESG negligible risk' qui nous a été décernée par Sustainalytics, la prestigieuse agence de notation des risques ESG. Cette attribution nous confère une place dans la liste des entreprises les mieux notées en termes d'ESG en 2024 selon Sustainalytics.

Le présent Rapport annuel de même que le Rapport de développement durable (www.kbc.com) vous diront tout sur la manière dont KBC poursuit ses efforts de développement durable.'

Se réinventer demeure une grande priorité

Johan Thijs: 'Nos engagements en faveur de l'innovation et de la flexibilité nous permettent de faire face à une société en mutation et constituent donc une nécessité absolue pour pérenniser notre réussite. Nous avons toujours été à l'avantgarde du développement numérique, que nous associons à la force du contact humain. Nous sommes fiers de Kate, notre assistant digital personnel, qui simplifie de plus en plus la vie de nos clients sur l'ensemble de nos marchés stratégiques. Parmi les évolutions les plus marquantes dans ce domaine, nous citerons la possibilité dont bénéficient désormais les clients particuliers de KBC d'acquérir des Kate Coins et de s'en servir réellement pour effectuer des dépenses. Cette nouveauté s'inscrit d'ailleurs parfaitement dans la poursuite de la mise en œuvre de notre stratégie. Ces dernières années, nous avons en effet lancé plusieurs concepts et mis en place des modules centraux, comme Digital First, Bank-insurance+, Kate et les Kate Coins, qui, combinés, sont sources de valeur ajoutée. Nous réunissons ces éléments dans ce que l'on appelle des écosystèmes, nous permettant de proposer un nouveau type de services à nos clients. Des services qui consistent à les aider à trouver, à chaque étape, des solutions aux problèmes de logement, de mobilité, d'énergie, etc., au travers non seulement de nos produits, mais aussi de ceux de partenaires et fournisseurs. Cela leur permet d'économiser et gagner de l'argent, à la fois au sein et à l'extérieur de l'environnement traditionnel de la banque et de l'assurance. Dans le cadre notre stratégie, nous avons baptisé cette étape suivante 'S.T.E.M., the Ecosphere', l'acronyme S.T.E.M. correspondant à 'Save Time and Earn Money'.

Notre engagement continu, au travers de notre stratégie, en faveur de l'innovation et d'une facilité maximale pour nos clients est salué à l'extérieur également. En 2023, le cabinet de recherche international indépendant Sia Partners a de nouveau élu KBC Mobile meilleure application bancaire et d'assurance mobile en Belgique et lui a même conféré la troisième place à l'échelon mondial. Et en plus, Sia Partners a également décerné à notre application la palme en ce qui concerne l'expérience utilisateur pour les assurances auto et incendie.'

Focus sur cinq pays stratégiques

Koenraad Debackere: 'Notre cœur de métier est et reste la bancassurance dans une sélection claire de cinq marchés

stratégiques. Début 2023, nous avons finalisé la vente du portefeuille restant de crédits et de dépôts de KBC Bank Ireland. Cela signifie que nous nous sommes désormais totalement retirés du marché irlandais. Nos pays stratégiques sont donc la Belgique, la République tchèque, la Slovaquie, la Hongrie et la Bulgarie. Nous envisageons notre présence dans ces pays stratégiques comme un engagement à long terme et souhaitons poursuivre son optimisation par le biais d'une croissance organique ou de reprises intéressantes, répondant à des critères stratégiques et financiers clairs et rigoureux. Nous avons concrétisé cette ambition ces dernières années, entre autres, par des acquisitions en Slovaquie – avec OTP Banka Slovensko – et surtout en Bulgarie, où nous avons non seulement acquis les activités

bulgares d'assurance pension et d'assurance vie de NN, mais aussi Raiffeisenbank Bulgaria, nous permettant de renforcer sensiblement notre position sur ce marché domestique. Dans ce cadre, la poursuite de l'intégration de Raiffeisenbank Bulgaria au sein de notre filiale bancaire UBB a suscité beaucoup d'attention en 2023. Une intégration qui s'est déroulée en toute transparence, de manière réfléchie et prudente, dans l'intérêt de nos clients et de nos collaborateurs. La fusion juridique est devenue effective le 10 avril 2023.'

À nouveau d'excellents résultats, malgré les nombreux défis

Johan Thijs: 'Nos résultats financiers tiennent compte pour la première fois en 2023 de la nouvelle norme comptable IFRS 17 pour nos activités d'assurance. Nous avons également remanié les chiffres de référence de 2022 afin de garantir la comparabilité. Compte tenu de cette nouvelle norme, notre résultat net s'est élevé en 2023 à 3,4 milliards d'euros, en hausse de 21% par rapport à l'année précédente. Nos revenus ont profité, entre autres, de la progression des revenus nets d'intérêts (malgré l'effet négatif de la sortie des dépôts en faveur d'un bon d'État à un an en Belgique), de la hausse des revenus des activités d'assurance et de l'augmentation des revenus nets de commissions. En outre, ils ont été favorisés par la plus-value de 0,4 milliard d'euros que nous avons pu comptabiliser à la suite de la conclusion du contrat de vente irlandais. Nous avons finalement enregistré un léger recul des réductions de valeur. Nos coûts ont augmenté, essentiellement sous l'effet de l'indexation des salaires, des coûts informatiques et de la hausse des taxes bancaires et d'assurance. Notre liquidité et notre solvabilité demeurent particulièrement solides, comme en témoignent un NSFR de 136%, un LCR de 159% et un ratio common equity fully loaded de 15,2% à fin 2023.

Nous proposons à l'Assemblée générale un dividende brut total de 4,15 euros par action donnant droit au dividende, composé d'un acompte de 1 euro, déjà versé en novembre 2023, et d'un dividende final de 3,15 euros, qui sera payé en mai 2024. En outre, conformément à notre plan d'affectation du capital annoncé pour l'exercice 2023, le Conseil d'administration prendra une décision, au cours du premier

semestre 2024, concernant la distribution du capital de surplus qui dépasse un ratio common equity fully loaded de 15%.

Enfin, nous sommes bien avancés dans l'exécution de notre programme de rachat d'actions, que nous avons lancé en août 2023 pour un montant maximum de 1,3 milliard d'euros. Le programme se poursuivra jusque fin juillet 2024, et vous pouvez consulter un aperçu hebdomadaire de l'état d'avancement sur notre site Internet à l'adresse www.kbc.com.'

Le contexte économique en 2023 et après

Koenraad Debackere: 'L'économie mondiale a évolué à des rythmes différents en 2023. Alors que la dynamique de croissance économique de la zone euro stagnait, celle des États-Unis s'est avérée beaucoup plus vigoureuse, portée par la robustesse de la demande intérieure et par les premiers effets d'une politique industrielle qui, à son tour, contribue grandement à rendre plus durables d'importantes chaînes de valeur de l'économie américaine. Malgré l'affaiblissement conjoncturel observé fin 2023, l'économie mondiale devrait pouvoir échapper à une profonde récession en 2024. L'inflation a continué de baisser en 2023 après la crise énergétique de 2022, sous l'effet essentiellement d'une normalisation partielle des prix de l'énergie et du resserrement de la politique monétaire qui a également entraîné une hausse des taux obligataires. En dépit de cette baisse, l'inflation est restée supérieure à l'objectif de 2% fixé par la Fed et la BCE, ce qui risque de pousser les deux banques centrales à maintenir encore quelque temps leurs taux directeurs à leur niveau record actuel, mais avec des ajustements à la baisse attendus dans le courant de 2024. Conjugués au resserrement quantitatif de la BCE, ces taux d'intérêt élevés pour le financement des finances publiques de la zone euro constituent une préoccupation importante pour 2024, tout cela venant bien entendu s'ajouter à un contexte géopolitique tendu, marqué par divers conflits et guerres.

Nos résultats en 2023 et ceux des années précédentes démontrent toutefois que, malgré les nombreux défis, nous sommes aussi à même de continuer à bâtir sur nos fondamentaux solides et sur notre stratégie. Une stratégie qui repose entièrement sur la confiance que vous, cher client, collaborateur, actionnaire ou autre partie prenante, placez en nous et dont nous vous remercions sincèrement.'

Johan Thijs Koenraad Debackere Chief Executive Officer président du Conseil d'administration

Notre modèle d'entreprise

Comment créons-nous de la valeur durable?

En tant que banque, nous faisons en sorte que nos clients puissent épargner et investir en connaissance de cause, et proposons aussi activement des produits d'investissement durable. Ainsi, chaque client peut faire fructifier ses avoirs en fonction de ses souhaits et de son profil de risque. Pour ce faire, il peut compter sur notre expertise. Les dépôts que les clients nous confient nous permettent d'octroyer des crédits aux particuliers, aux entreprises et aux pouvoirs publics et ainsi faire en sorte que l'économie continue à tourner, y compris dans un contexte plus difficile, comme celui de la crise sanitaire. Nous investissons aussi indirectement dans l'économie via notre portefeuille de placements. Nous finançons également des secteurs et projets spécifiques, comme le secteur non marchand, ainsi que des projets d'infrastructure qui ont une incidence notable sur le développement économique domestique.

En tant qu'assureur, nous offrons la possibilité à nos clients d'exercer leurs activités en toute sérénité, tout en limitant leurs risques. Nous cherchons quotidiennement à proposer la meilleure assurance à un prix correct et nous investissons dans un traitement des sinistres de qualité. Nous mettons également à profit nos connaissances en matière de causes d'accident dans la mise sur pied de campagnes de prévention, et nous collaborons depuis longtemps avec des organisations actives dans le domaine de la sécurité routière, du bien-être et de l'accompagnement des victimes.

Nous offrons à nos clients divers autres services financiers indispensables dans la vie de tous les jours. Nous pensons par exemple aux paiements, à la gestion de trésorerie, au financement commercial, à la location, au corporate finance, aux produits du marché monétaire et des capitaux, etc. De cette manière, nous contribuons aussi aux rouages économiques.

Nous tentons de tenir compte de l'impact de toutes ces activités sur la société et l'environnement, ce que nous

traduisons en objectifs concrets. Nous faisons expressément en sorte, lorsque c'est possible, d'intensifier notre empreinte positive sur la société, et mettons à cet égard l'accent sur des domaines dans lesquels nous pouvons, en tant que bancassureur, faire la différence, comme la familiarisation aux questions financières, la responsabilité à l'égard de l'environnement, l'esprit d'entreprise et la problématique de la santé et du vieillissement de la population. Nous accordons également à des questions comme le risque informatique, la lutte contre la corruption, les changements climatiques et, de plus en plus, d'autres aspects environnementaux encore (comme la biodiversité, l'économie circulaire, la gestion de l'eau et la pollution), toute l'attention qu'elles méritent.

En tant que bancassureur, nous avons une influence directe sur le changement climatique de par notre propre consommation d'énergie. Mais l'impact indirect, qui résulte de l'octroi de crédits, de notre portefeuille d'investissements, de l'offre de placements aux clients et de l'assurance de contreparties qui peuvent avoir une grande influence sur le climat, est bien plus important encore. Nous ressentons en outre nous-mêmes l'impact du changement climatique. Nous songeons par exemple à la hausse des demandes d'indemnisation dans le cadre de nos assurances suite à des conditions climatiques extrêmes, ou à l'impact sur nos crédits ou nos placements lorsque les contreparties concernées sont affectées par le changement climatique ou la transition vers une société à plus faible émission de carbone. Nous en tenons compte comme il se doit, non seulement pour réduire ou éviter les retombées négatives, mais aussi pour assurer une contribution active, par exemple grâce au lancement de produits et de services durables. Nous suivons de près nos performances en la matière et déterminons à cet effet des objectifs spécifiques. Depuis 2022, nous avons encore élargi la portée de notre Sustainable Finance Programme en lui greffant d'autres aspects environnementaux, comme la biodiversité et la circularité.

Notre modèle de bancassurance doit nous permettre de faciliter d'une manière proactive la vie de nos clients dans le domaine de la gestion financière, en allant jusqu'à proposer des solutions qui vont bien au-delà des produits bancaires ou d'assurance purs.

En tant qu'acteur local majeur dans chacun de nos pays stratégiques, nous faisons en outre partie du tissu économique et social de ces pays. Dans tous nos marchés stratégiques, nous apportons une contribution importante à l'emploi et nous sommes conscients de l'impact significatif que nous exerçons sur la vie de nos collaborateurs. Nous encourageons ces derniers à adopter un comportement responsable, et nous leur offrons une rémunération équitable pour leur travail. Nous contribuons ainsi à leur pouvoir d'achat et à la prospérité des pays dans lesquels nous sommes actifs.

Comment créons-nous de la valeur?

Matières premières Activités Rendements et résultats (sélection, 2023) Objectifs et délais

24,3 milliards d'euros de

Collaborateurs

Capital financier

Infrastructures

Clients et autres parties

Environnement et société

prenantes

et marque

capitaux propres 259 milliards d'euros de dépôts et titres de créances

Environ 41 000

collaborateurs Marques emblématiques dans tous les pays stratégiques, partenaire de confiance, assistant digital Kate Capacité d'innovation

Plusieurs plateformes électroniques de distribution, applications, IA et systèmes ICT sous-jacents. 1 166 agences bancaires, plusieurs canaux de distribution pour les assurances

13 millions de clients, 5 pays stratégiques Fournisseurs, pouvoirs publics, régulateurs et autres parties prenantes

Consommation directe d'électricité, de gaz, d'eau, de papier, etc. Impact indirect plus important résultant de l'octroi de crédits, du portefeuille d'investissements, de fonds, d'assurances, etc.

Objectif et ambition

(résultats: voir chapitre Notre stratégie)

• Croissance des revenus nets d'intérêts et des revenus des activités d'assurance ('26) • Croissance des charges d'exploitation hors taxes bancaires et d'assurance ('26) • Ratio combiné et ratio charges/

• Ratio de pertes sur crédits (through-the-cycle)

des collaborateurs

• Sondages annuels sur l'implication

• Part des ventes numériques ('26) • Score du straight through processing ('26)

• Ratio de distribution des dividendes et distribution du

• Classement NPS par les clients

capital de surplus

• Part de la clientèle bancassurance ('26)

propres ('30)

• Fonds d'investissement responsable ('25 et '30) • Réduction des émissions de CO2

• Part de l'électricité issue de sources renouvelables ('30) • Part des crédits pour les énergies

• Intensité de gaz à effet de serre des divers secteurs du portefeuille

renouvelables ('30)

de crédits ('30 et '50)

('26)

produits ('26)

• 3,4 milliards d'euros de bénéfice net • Ratios de capital et de liquidité solides

87%

collaborateurs

Kate Coins

straight-through

dans chaque pays

et d'assurance

d'entreprise

2023-2024

2015

• Ratio charges/produits de 43%; ratio combiné de

clients, 19% de croissance des actifs sous gestion,

• 3% de croissance des prêts et avances aux

• 2,7 milliards d'euros de rémunérations à nos

• Culture d'entreprise PEARL+ fortement ancrée • Environ 200 000 jours de formation enregistrés • Diversité: 43% de femmes en junior et middle management, 25% en senior management

• Approche numérique innovante, reposant sur l'intelligence artificielle et les données

• Succès de Kate, l'assistant digital et lancement des

• Attention portée à la simplification et aux processus

• Procédure d'interaction avec les parties prenantes

• 1,5 milliard d'euros d'impôts et de taxes bancaires

• Focalisation sur les initiatives de familiarisation aux questions financières et de stimulation de l'esprit

• Lancement d'un programme de rachat d'actions en

• Attention particulière accordée aux initiatives en matière de responsabilité à l'égard de

et du vieillissement de la population • 41 milliards d'euros dans des fonds d'investissement responsable

• Divers objectifs environnementaux et de

développement durable • Émissions propres de CO2

l'environnement et de problématiques de la santé

: -68% par rapport à

3% de baisse des dépôts de clients

Proposer des solutions proactives et basées sur les données pour répondre aux besoins de nos clients. Être la référence en matière de bancassurance dans tous nos pays stratégiques

Activités stratégiques

Crédits Dépôts Assurances Investissements Gestion de fortune Paiements Autres services financiers

Objectifs de développement durable (ODD) les plus pertinents pour le groupe

Matières premières Activités Rendements et résultats (sélection, 2023) Objectifs et délais

3,4 milliards d'euros de bénéfice net
Ratios de capital et de liquidité solides
Ratio charges/produits de 43%; ratio combiné de 87%
3% de croissance des prêts et avances aux clients, 19% de croissance des actifs sous gestion, 3% de baisse des dépôts de clients
2,7 milliards d'euros de rémunérations à nos collaborateurs
Culture d'entreprise PEARL+ fortement ancrée
Environ 200 000 jours de formation enregistrés
Diversité: 43% de femmes en junior et middle management, 25% en senior management
Approche numérique innovante, reposant sur l'intelligence artificielle et les données
Succès de Kate, l'assistant digital et lancement des Kate Coins
Attention portée à la simplification et aux processus straight-through
Procédure d'interaction avec les parties prenantes dans chaque pays
1,5 milliard d'euros d'impôts et de taxes bancaires et d'assurance
Focalisation sur les initiatives de familiarisation aux questions financières et de stimulation de l'esprit d'entreprise
Lancement d'un programme de rachat d'actions en 2023-2024
Attention particulière accordée aux initiatives en matière de responsabilité à l'égard de l'environnement et de problématiques de la santé et du vieillissement de la population
41 milliards d'euros dans des fonds d'investissement responsable

croissance rentable et durable

orientation client

Objectifs de développement durable (ODD) les plus pertinents pour le groupe

Objectif et ambition Proposer des solutions proactives et basées sur les données pour répondre aux besoins de nos clients. Être la référence en matière de bancassurance dans tous nos pays stratégiques

Activités stratégiques Crédits Dépôts Assurances Investissements Gestion de fortune Paiements Autres services financiers

rôle dans la société

bancassurance ⁺

24,3 milliards d'euros de

capitaux propres 259 milliards d'euros de dépôts et titres de créances

Environ 41 000 collaborateurs

Kate

Marques emblématiques dans tous les pays stratégiques, partenaire de confiance, assistant digital

Capacité d'innovation

Plusieurs plateformes électroniques de distribution, applications, IA et systèmes

1 166 agences bancaires, plusieurs canaux de distribution pour les assurances

13 millions de clients, 5 pays

Fournisseurs, pouvoirs publics, régulateurs et autres

Consommation directe d'électricité, de gaz, d'eau,

Impact indirect plus important résultant de l'octroi de crédits, du

d'investissements, de fonds,

parties prenantes

de papier, etc.

portefeuille

d'assurances, etc.

ICT sous-jacents.

stratégiques

Collaborateurs

Infrastructures

Clients et autres parties

Environnement et société

prenantes

et marque

Divers objectifs environnementaux et de développement durable
Émissions propres de CO2 : -68% par rapport à 2015

(résultats: voir chapitre Notre stratégie)

Croissance des revenus nets d'intérêts et des revenus des activités d'assurance ('26)
Croissance des charges d'exploitation hors taxes bancaires et d'assurance ('26)
Ratio combiné et ratio charges/ produits ('26)
Ratio de pertes sur crédits (through-the-cycle)
Sondages annuels sur l'implication des collaborateurs
Part des ventes numériques ('26) • Score du straight through
Ratio de distribution des dividendes et distribution du capital de surplus
Classement NPS par les clients ('26)
Part de la clientèle bancassurance ('26)

processing ('26)

Fonds d'investissement responsable ('25 et '30)
Réduction des émissions de CO2 propres ('30)
Part de l'électricité issue de sources renouvelables ('30)
Part des crédits pour les énergies renouvelables ('30)
Intensité de gaz à effet de serre des divers secteurs du portefeuille de crédits ('30 et '50)

Qu'est-ce qui fait notre spécificité?

L'acronyme PEARL+ résume la culture de notre entreprise. Cet acronyme signifie Performance, Empowerment,

Accountability, Responsiveness et Local Embeddedness. Le signe '+' incarne notre volonté de nous concentrer davantage encore sur le développement commun et le 'smart copy' de solutions, initiatives et idées, de sorte qu'ils soient utilisables et disponibles facilement partout au sein du groupe. Nous pouvons ainsi travailler de manière plus efficiente, embrayer plus rapidement et profiter des talents locaux à l'échelle du groupe. Nous encourageons tous nos collaborateurs à se comporter de manière responsable, respectueuse et axée sur le résultat. Le graphique ci-dessous illustre ce que nous entendons par là.

PEARL+ est un état d'esprit, une culture de travail, de tous nos collaborateurs. Pour être certains que tous nos collaborateurs sont imprégnés de ces valeurs, nous avons désigné un manager PEARL spécifique qui assure le reporting au CEO de notre groupe. Pour étendre cette culture à l'intégralité du groupe et en faire une réussite, nous l'implémentons non seulement de haut en bas, mais aussi de bas en haut. Nous avons ainsi sur le lieu de travail des centaines d'ambassadeurs PEARL qui donnent une forme concrète à PEARL et aident d'autres collègues à l'adopter également.

Result-driven Nous tenons nos promesses, nous réalisons nos objectifs, nous fournissons de la qualité et nous le faisons dans les délais et de manière rentable

Respectful

nous traitons les gens en égaux, nous

faisons preuve de transparence, nous

leur faisons confiance et nous les

apprécions pour ce qu'ils font

et ce qu'ils sont

Responsive

nous anticipons les suggestions

réagissons spontanément et

d'une manière positive

et les questions et nous y

Nous nous concentrons sur le développement commun de solutions, initiatives et idées au sein du groupe

Local Embeddedness

(S'investir localement) Nous considérons la diversité de nos équipes et de nos clients dans

les différents marchés stratégiques comme un atout et nous sommes proches de nos clients

Responsiveness (Réactivité)

nous anticipons les demandes, les suggestions, les contributions et les efforts de nos clients, collaborateurs et dirigeants de façon proactive, et nous en tirons les enseignements de manière proactive.

Performance

Nous nous efforçons d'obtenir d'excellents résultats et nous tenons nos promesses

Empowerment

(Donner les moyens d'entreprendre) nous donnons à chaque collaborateur la possibilité de déployer sa créativité et ses talents

Accountability

(Responsabilisation) nous prenons nos responsabilités individuelles vis-à-vis de nos clients, collègues et actionnaires et vis-à-vis de la société

Ce qui nous distingue de nos concurrents

Notre modèle de bancassurance intégré

Nous apportons une réponse intégrée aux besoins de nos clients en matière de services bancaires et d'assurances. Notre organisation est intégrée elle aussi: la plupart des services se situent à un niveau faîtier et le groupe est aussi dirigé de manière intégrée. Pour nos clients, notre modèle intégré offre l'avantage d'un vaste service financier one-stop pertinent et personnalisé, ce qui leur permet de choisir parmi une gamme plus large de produits et services complémentaires et optimisés, qui va au-delà même de la bancassurance pure. Par ailleurs, il nous offre d'importants avantages en termes de diversification des revenus, une meilleure répartition des risques, un potentiel de vente supplémentaire grâce à l'effet de levier de nos différents canaux de distribution de banque et d'assurance, d'importantes économies de coûts et des synergies fortes et a augmenté les possibilités d'interaction avec une compréhension plus globale de nos clients.

Notre approche numérique

1 2 3

Dans notre stratégie, les interactions numériques avec les clients constituent le fondement de notre modèle d'entreprise, tant au niveau de la vente et du conseil que du développement des procédures et des produits. En plus d'une offre de produits numérique, nous proposons donc aussi un conseil numérique à nos clients et nous développons toutes les procédures et tous les produits comme s'ils devaient être vendus numériquement. L'intelligence artificielle et l'analyse des données joueront un rôle important dans la vente et le conseil numériques. Kate, notre assistant numérique personnel, joue ici un rôle essentiel. Des experts restent bien entendu disponibles dans nos agences ou nos call centers pour répondre aux questions complexes des clients ou pour les conseiller aux moments clés de leur vie. C'est justement grâce à la réussite de notre approche digitale que nous pouvons dégager encore plus de temps pour mieux conseiller notre clientèle.

Notre forte concentration géographique et notre focalisation sur la notion de local responsiveness

Nous nous concentrons sur nos marchés stratégiques, à savoir la Belgique, la République tchèque, la Slovaquie, la Hongrie et la Bulgarie. Nous opérons de la sorte dans un ensemble de marchés matures et de marchés émergents avec, au sein de ces derniers, un potentiel de rattrapage en matière de services financiers. Nous limitons notre présence dans le reste du monde afin de soutenir les activités de nos clients entrepreneurs dans les marchés stratégiques. Dans nos pays stratégiques, nous souhaitons nouer des relations durables avec nos clients locaux. Nous voulons mieux comprendre et connaître nos clients locaux, capter les signaux et y répondre de manière proactive, proposer des produits et services sur mesure, se concentrer sur le développement durable des différentes communautés au sein desquelles nous sommes actifs. Le cas échéant, nous collaborons entre nos pays stratégiques pour éviter les doubles emplois et pouvoir proposer le meilleur à nos clients.

Nos points forts et nos défis

Nos points forts

Un modèle de

bancassurance unique, ainsi que des stratégies numériques innovantes basées sur les données, qui nous permettent de répondre directement aux besoins de notre clientèle

De solides franchises commerciales de banque et d'assurance dans toutes nos divisions

Un beau palmarès en matière de résultats d'exploitation sous-jacents

Une position en capital solide et une forte liquidité

Un ancrage fort dans les économies locales de nos pays stratégiques

Une attention accrue accordée au développement durable Des objectifs climatiques ambitieux, qui nous permettent en outre d'accompagner nos clients sur la voie d'un avenir plus durable

Notre approche du développement durable

4 5

En tant qu'institution financière, nous avons une influence directe et indirecte importante sur la société. KBC entend soutenir la transition vers une société plus durable et plus résistante aux changements climatiques. C'est la raison pour laquelle le développement durable fait partie intégrante de notre stratégie générale, de nos activités quotidiennes et des produits et services que nous proposons. Notre stratégie de durabilité, adaptée à l'économie et à la société à l'échelon local, est basée sur la résilience financière et sur les trois piliers suivants: encourager l'adoption d'un comportement responsable par tous les collaborateurs, renforcer notre impact positif sur la société et limiter notre éventuel impact négatif sur la société.

Notre structure d'actionnariat

Une des caractéristiques de la structure de notre actionnariat est son syndicat stable d'actionnaires composé de Cera, KBC Ancora, MRBB et d'autres actionnaires de référence. Fin 2023, ce syndicat détenait environ 41% de nos actions. Ces actionnaires agissent de concert et assurent ainsi la stabilité de l'actionnariat de notre groupe.

Les défis

Un environnement macroéconomique caractérisé entre autres par des troubles géopolitiques et un changement dans l'environnement des taux

Influence du changement climatique sur nos activités et celles de nos clients, et opportunités liées à la transition vers une économie plus verte

Réglementation plus stricte en matière de protection des clients, de solvabilité, d'environnement, etc.

Évolution du comportement des clients, concurrence et nouveaux acteurs sur le marché.

Nouvelles technologies et cybercriminalité Dans notre groupe, la stratégie, la politique générale et le niveau des risques à prendre sont définis par le Conseil d'administration. Celui-ci est assisté de plusieurs comités spécialisés: le Comité d'audit, le Comité Risques et Compliance, le Comité de nomination et le Comité de rémunération. Nous abordons plus en détail le fonctionnement de ces comités dans le chapitre Déclaration de gouvernance d'entreprise. Nous y énumérons également les principaux sujets traités par le Conseil en 2023 et passons en revue la politique de rémunération du management.

KBC Groupe

Corporate staff Services du CFO

Le Comité de direction assure la gestion opérationnelle du groupe, dans les limites de la stratégie générale fixée par le Conseil d'administration. En plus du CEO, le Comité de direction est composé du chief financial officer (CFO), du chief risk officer (CRO), du chief innovation officer (CIO) du groupe, et des CEO des trois divisions.

Division Marchés internationaux Autres Division Marchés internationaux Autres Division Marchés internationaux Autres 'Autres' dans les graphiques: une partie de nos collaborateurs travaillent dans d'autres pays ou dans des fonctions au sein du groupe; en outre, nous attribuons une partie du capital et du résultat au Centre de groupe.

Division République tchèque

Dans quel environnement sommes-nous actifs?

En 2023, les grandes économies ont été marquées par des rythmes de croissance variés. Les conséquences de la crise énergétique de 2022 ont continué d'affecter l'économie de la zone euro, se traduisant par une stagnation de la croissance trimestrielle proche de 0% en 2023 (la croissance moyenne annuelle étant de 0,5%).

L'économie américaine (et, en particulier, les consommateurs américains) en a nettement moins pâti, affichant une croissance trimestrielle supérieure à la moyenne jusqu'au quatrième trimestre inclus. La croissance moyenne annuelle s'est d'ailleurs établie à 2,5%. La croissance en Chine a connu un vent d'optimisme au premier trimestre 2023 à la suite de l'assouplissement des mesures Covid des plus restrictives. Dans un contexte d'atonie de la conjoncture mondiale et de déséquilibre de la demande intérieure (et notamment une crise persistante dans le secteur de l'immobilier), la dynamique de croissance a toutefois été décevante au cours des trimestres suivants. La croissance moyenne annuelle s'est élevée à 5,2%.

L'inflation a dépassé son pic, tant en Europe qu'aux États-Unis. La vague de désinflation de 2023 s'explique principalement par le fait que les prix élevés de l'énergie de 2022 ont progressivement disparu de la base de comparaison de l'inflation en glissement annuel. L'inflation de base sous-jacente (inflation hors prix de l'énergie et des produits alimentaires) a favorisé, vers la fin de l'année 2023, la trajectoire de désinflation. La vitesse à laquelle l'inflation globale dans la zone euro et aux États-Unis renouera avec l'objectif de 2% de la Fed et de la BCE dépendra donc, dans une large mesure, de l'apparition et de l'ampleur de nouvelles impulsions inflationnistes dans le courant de 2024.

À présent que l'inflation semble avoir dépassé son pic et que les resserrements monétaires doivent encore prouver, avec un décalage, tous leurs effets sur la croissance et l'inflation, la Fed et la BCE ont toutes deux atteint le point culminant de leur cycle de resserrement en 2023. Le taux directeur de la Fed a atteint la fourchette de 5,25% à 5,50% en juillet, après quoi la BCE a relevé une dernière fois son taux de dépôt à 4% en septembre. Pour ramener suffisamment rapidement l'inflation vers l'objectif de 2%, les deux banques centrales maintiendront assurément leur taux à ce niveau restrictif encore quelque temps. Ce n'est donc probablement qu'aux

alentours de la mi-2024 que la BCE procédera à une première baisse des taux.

En 2023, la BCE a marché dans les pas de la Fed en entamant à son tour son resserrement quantitatif au mois de mars par le non-réinvestissement des actifs arrivant à échéance de son portefeuille APP. À l'instar de la Fed, ce resserrement ne manquera pas de se poursuivre après le début du cycle de baisse des taux en 2024. Selon ses communications, la BCE ne réinvestira plus la totalité de son portefeuille PEPP existant à partir du second semestre de 2024, de sorte que le portefeuille total diminuera de 7,5 milliards d'euros par mois en moyenne. À partir de 2025, la BCE cessera entièrement les réinvestissements du portefeuille PEPP. Après l'arrêt de ces réinvestissements PEPP flexibles, la BCE s'appuiera essentiellement sur l'Instrument de protection de la transmission (IPT) afin de garder les écarts de taux au sein de l'UEM dans des limites acceptables.

Soutenus par la hausse des taux directeurs et la normalisation des primes de risque, les taux d'intérêt américains et allemands à 10 ans ont enregistré une progression au troisième trimestre de 2023, avoisinant respectivement les 5% et 3%. Les deux taux d'intérêt de référence ont toutefois connu une nouvelle forte baisse au quatrième trimestre, atteignant respectivement 4% et 2% vers la fin de l'année 2023. Une correction modérée à la hausse a eu lieu en janvier 2024.

Le dollar américain a lui aussi été volatil en 2023, sous l'effet d'une 'fuite vers la qualité' et des écarts (prévus) de taux et de croissance. Globalement, le dollar américain s'est légèrement affaibli face à l'euro en 2023, passant d'environ 1,07 à 1,10 dollar pour un euro.

Le principal défi stratégique pour 2024 consistera à trouver un équilibre entre, d'une part, mener une politique (monétaire) suffisamment restrictive pour ramener durablement l'inflation à l'objectif de 2% et, d'autre part, éviter de déclencher une récession grave.

Vous trouverez les informations par division et par pays dans le chapitre Nos divisions.

Nos marchés stratégiques en 2023

		République
	Belgique	tchèque	Slovaquie	Hongrie	Bulgarie
L'environnement de marché en 20231
Modification du PIB (réel)	1,5%	-0,4%	1,1%	-0,8%	1,9%
Inflation (hausse moyenne des prix à la consommation en glissement annuel)	2,3%	12,1%	11,0%	17,0%	8,6%
Taux de chômage (% de la population active, en fin d'année, définition Eurostat)	5,7%	2,8%	5,8%	4,4%	4,3%
Solde de financement des administrations publiques (% du PIB)	-4,6%	-3,8%	-6,1%	-6,0%	-3,0%
Dette publique (% du PIB)	105,8%	43,9%	57,5%	72,5%	22,0%
Croissance escomptée estimée du PIB réel dans les prochaines années
2024	1,1%	1,4%	2,2%	2,8%	2,3%
2025	1,1%	3,1%	3,3%	3,6%	3,0%
Position de KBC dans chaque pays stratégique2
Marques principales	KBC, CBC, KBC Brussels	ČSOB	ČSOB	K&H	UBB, DZI
Réseau	434 agences bancaires	198 agences bancaires	99 agences bancaires	195 agences bancaires	228 agences bancaires
	292 agences d'assurances	Assurances via différents canaux	Assurances via différents canaux	Assurances via différents canaux	Assurances via différents canaux
	canaux électroniques	canaux électroniques	canaux électroniques	canaux électroniques	canaux électroniques
Acquisitions et cessions récentes3 (2021-2022-2023)	-	-	-	-	Acquisition des activités bulgares d'assurance pension et d'assurance vie de NN (2021). Acquisition de Raiffeisenbank Bulgaria (2022)
Clients (estimation en millions)	3,9	4,3	0,8	1,6	2,2
Portefeuille de crédits (en milliards d'EUR)	131	39	12	8	11
Dépôts (hors titres de créance) (en milliards d'EUR)	134	51	9	10	13
Parts de marché (estimation) - produits bancaires - fonds d'investissement - assurances vie - assurances dommages	20% 27% 12% 9%	21% 25% 7% 10%	12% 7% 2% 5%	11% 11% 3% 7%	19% 14% 32% 12%
Contribution au bénéfice net en 2023 (en millions d'EUR)	1 866	763	105	285	286

1 Données basées sur des estimations de début mars 2024 et donc, différentes des données relatives à la fin de 2023 contenues à l'Annexe 3.9. des Comptes annuels consolidés. 2 Parts de marché et nombres de clients: résultat basé sur des estimations propres. Part de marché pour les produits bancaires: moyenne des parts de marché en crédits et en dépôts. Pour les assurances vie en Belgique, le calcul est basé sur les réserves. Pour les autres pays, il est basé sur les primes. Portefeuille de crédits: voir le chapitre Comment gérons-nous nos risques? Dépôts: dépôts de la clientèle, sans mises en pension. Le nombre d'agences bancaires ne comprend pas les guichets automatiques et le réseau de 12 agences de KBC Bank à l'étranger (Europe, États-Unis et Asie du Sud-Est). Les parts de marché reposent sur les données les plus récentes (par exemple, de la fin du mois de septembre 2023).

3 Pour plus de détails, voir l'Annexe 6.6 des Comptes annuels consolidés.

Vous trouverez des informations à propos de l'environnement de marché par pays dans le chapitre Nos divisions.

Nos principaux défis

Le changement climatique, les risques sanitaires mondiaux, les défis géopolitiques et économiques

L'économie mondiale, les marchés financiers et les évolutions démographiques influencent bien entendu notre résultat. La crise sanitaire et les récents événements météorologiques extrêmes ont montré que les changements climatiques et les risques sanitaires sont susceptibles d'avoir des retombées extrêmement graves également. Les évolutions géopolitiques, comme la guerre en Ukraine, peuvent elles aussi avoir de lourdes retombées sur l'économie et donc, potentiellement, sur nos résultats.

Comment y faisons-nous face?

Dans notre planification et nos scénarios à long terme, nous veillons à ce que nos positions de capital et de liquidités puissent résister à un scénario négatif.
Nous calculons l'impact de changements au niveau des paramètres importants et évaluons le plus précisément possible l'influence d'événements significatifs.
Lorsque les modèles ne permettent pas d'estimer correctement l'aggravation du risque de crédit qui résulte de certains événements, nous établissons des réserves supplémentaires, sur la base d'estimations calculées par la direction.
Au besoin (comme lors de la pandémie), nous prenons des mesures destinées à promouvoir l'accessibilité et la continuité des activités.
Nous traduisons notre stratégie climatique et environnementale en objectifs concrets et prenons part à diverses initiatives internationales dans ce domaine. Le développement durable fait l'objet d'un reporting détaillé dans le présent rapport ainsi que dans notre Rapport de développement durable consultable sur www.kbc.com.
Nous adaptons notre offre de produits et de services en permanence, par exemple en misant sur la demande de produits durables. Nous tenons également à être, pour nos clients, un partenaire dans leur transformation vers un avenir plus durable.
Nous voulons continuer à diversifier nos revenus, en augmentant notamment les revenus de commissions, en plus des revenus d'intérêts.

Sujets de notre analyse de matérialité*

Résilience à long terme de notre modèle économique
Offre de services et de produits durables et responsables
Gestion d'actifs et investissements durables et
responsables • Conduite éthique des affaires et comportement
responsable
Partenaire de la transformation vers un avenir plus durable
Impact environnemental direct de nos activités
Offre de services qui stimulent l'économie locale
Engagement dans la communauté

Évolution du comportement des clients et concurrence

Nous devons faire face à une concurrence acharnée (de la part des acteurs traditionnels, des banques en ligne, des fintechs, des bigtechs, etc.), à des changements technologiques et à une évolution du comportement des clients. Un phénomène qui influence les attentes des clients, notamment en termes de rapidité, d'interaction numérique, de proactivité, de personnalisation et de pertinence et qui augmente l'importance du passage au numérique et de l'innovation au sein du groupe, et exige la mise en place d'une organisation flexible et rapide, capable d'adapter ses processus et systèmes en continu.

Comment y faisons-nous face?

Dans le souci d'être mieux armés face à la concurrence et aux changements technologiques, l'apport créatif et la diversité en termes de formation et de bagage de nos collaborateurs s'avèrent particulièrement importants.
Nous avons de nombreuses données à notre disposition, ce qui nous permet – moyennant le consentement des clients – de mieux cerner les attentes réelles de ces derniers. Notre modèle intégré nous permet d'acquérir une meilleure compréhension et de proposer des solutions plus complètes que les banques ou assureurs purs. Nous sommes en outre plus proches de nos clients que, par exemple, les sociétés bigtech.
Nous disposons d'un processus d'obtention des décisions de mise sur le marché des nouveaux produits ou services, dans le cadre duquel les risques sont eux aussi examinés de manière approfondie. Nous passons régulièrement en revue tous les produits existants, pour les adapter à l'évolution des besoins de notre clientèle ou aux circonstances.
Plusieurs sociétés du groupe mènent des activités de recherche et de développement dans le cadre d'un programme dont l'objectif est de concevoir des solutions digitales nouvelles et innovantes au sein d'une organisation financière davantage axée sur les données. Ces dernières années, nous avons lancé avec succès de nombreuses applications innovantes (voir chapitre Nos divisions).
Nous suivons activement les tendances et analysons le marché.
Dans la mesure du possible, nous copions les applications dans différents marchés stratégiques du groupe. Nous sommes également disposés à collaborer avec des entreprises du secteur des fintechs et de notre propre secteur.
En plus de l'innovation et de la numérisation, nous misons sur la simplification et l'automatisation des produits et des procédures (straight through processing). Par l'intermédiaire de Kate notamment, notre assistant digital personnel, nous nous efforçons de faciliter la vie de nos clients.

Sujets de notre analyse de matérialité*

Protection des données et cybersécurité
Informations justes, compréhensibles et transparentes pour les clients
Culture d'entreprise diversifiée et inclusive
Développement et bien-être des travailleurs
Résilience à long terme de notre modèle économique
Accessibilité et utilisabilité des produits et services
Offre de services inclusifs

Réglementation

Au cours des prochaines années, les tendances et réglementations suivantes auront un impact important:

Développement durable: mesures, prises à l'échelon européen, de mobilisation des moyens financiers au profit de la croissance durable, notamment par le biais de rapports adaptés (CSRD et article 8 du règlement Taxinomie);
Numérique: initiatives, prises à l'échelon européen, concernant l'impact des nouvelles technologies sur le secteur des services financiers (règlement sur la résilience opérationnelle numérique du secteur financier, loi sur la cyberrésilience, législation relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux (monnaies virtuelles), règlement sur les marchés des crypto-actifs, propositions de règlements pour l'ouverture de l'accès aux données financières (FIDA - Financial Data Access), l'euro numérique et l'identité numérique européenne);
Intelligence artificielle: l'UE souhaite réglementer la vente, le développement et l'application des systèmes d'intelligence artificielle au niveau européen selon une approche fondée sur les risques;
Contrôle prudentiel: transposition des normes Bâle IV dans le règlement et la directive relatifs aux exigences en matière de fonds propres (CRR3 et CRD6); révision de la directive Solvabilité II; évolution de la réforme du cadre pour la gestion des crises bancaires et l'assurance des dépôts; évolution du projet de directive Redressement et Résolution pour les compagnies d'assurances;
Paiements: proposition de règlement pour les virements instantanés en euros, révision du cadre juridique pour les services de paiement et proposition de directive (PSD3) axée sur les aspects prudentiels;
Marchés et produits financiers: réforme du règlement sur l'infrastructure du marché européen, proposition de directive pour la commercialisation à distance de services financiers; règlement sur la norme européenne des obligations vertes (EU Green Bonds Standard).

Comment y faisons-nous face?

Nous nous préparons soigneusement à l'arrivée de la nouvelle réglementation: des équipes spécialisées suivent la tendance et la réglementation de près et proposent des mesures, notamment en ce qui concerne la planification du capital du groupe.
Nous prenons part à des groupes de travail au sein de groupes d'intérêts, où nous analysons les projets de textes.
Une équipe dédiée est en charge des contacts avec les pouvoirs publics et les autorités de contrôle.
Nous préparons des notes et donnons des formations au niveau de l'activité.
Nous étudions l'influence de la réglementation sur le comportement de la clientèle et adaptons au besoin nos produits et processus à cette évolution. Nous examinons les conséquences de la réglementation sur les projets de transformation et d'innovation également.

Sujets de notre analyse de matérialité*

Informations justes, compréhensibles et transparentes pour les clients
Résilience à long terme de notre modèle économique • Conduite éthique des affaires et comportement
responsable
Offre de services et de produits durables et responsables
Gestion d'actifs et investissements durables et responsables
Protection des données et cybersécurité
Promotion de la culture financière

Cyberrisque et sécurité des données

Dans un monde qui se veut de plus en plus numérique, les cyberattaques constituent une menace constante. Elles suivent en effet les évolutions du paysage numérique. Les progrès de l'intelligence artificielle augmentent le risque de cyberattaques et donnent naissance à de nouvelles formes d'attaques informatiques.

Dans ce cadre, nous mettons l'accent sur la protection optimale, tant de nos clients que de nos entités, contre la cybercriminalité.

Comment y faisons-nous face?

Nous attirons l'attention de nos collaborateurs sur les cyberrisques lors de formations numériques axées sur l'hameçonnage, le smishing (hameçonnage par SMS), le vishing (hameçonnage vocal) et la cyberfraude en général. Des tests de simulation permettent de vérifier si les collaborateurs adoptent les bonnes réactions face à divers scénarios.
Nous développons des systèmes informatiques ainsi que des procédures de protection des données hautement sécurisés et fiables.
Nous nous engageons fermement à recueillir des informations sur les menaces et utilisons divers outils pour anticiper diverses cybermenaces, comme des attaques par déni de service distribué (DDoS) et des logiciels de rançon, et pour y répondre le plus rapidement et efficacement possible.
Un centre de compétences Information Risk Management et Business Continuity à l'échelon du groupe est spécialisé dans les risques liés à la protection des données, la cybercriminalité, et les risques opérationnels de nature informatique. L'équipe informe les entités locales et les assiste, teste les systèmes de défense de KBC et facilite les formations.
Nous sommes membres de la Cyber Security Coalition, plateforme belge d'échange et de concertation qui réunit une cinquantaine d'acteurs du monde universitaire, des services publics et du secteur privé.
Nous confions l'évaluation des cyberrisques et des mécanismes de défense de nos entités à des experts de la sécurité, tant internes et qu'externes.
Voir également Comment gérons-nous nos risques?, sous Risques non financiers; Le client est au cœur de notre culture d'entreprise, sous Respect de la vie privée, protection des données, communication et inclusion; ainsi que le Rapport de développement durable, disponible à l'adresse www.kbc.com.

Sujets de notre analyse de matérialité* • Protection des données et cybersécurité

Nos collaborateurs, notre capital, notre réseau et nos relations

Nos principaux défis

Nous préoccuper sans cesse du bien-être de nos collaborateurs
Investir dans l'employabilité durable de nos collaborateurs
Investir dans les bonnes compétences et une culture d'apprentissage en continu

Nos collaborateurs

Nos valeurs sont les mêmes au sein du groupe et reposent sur notre culture d'entreprise PEARL+. Le E de PEARL+ signifie Empowerment; cela veut dire que nous donnons à chaque collaborateur la possibilité d'exprimer son talent et sa créativité, et de les transposer dans la réalisation de notre stratégie d'entreprise. Le + dans PEARL+ signifie co-créer au-delà des frontières nationales et s'inspirer intelligemment l'un de l'autre. Cela nous permet de mieux profiter de la richesse et des différences au sein de notre groupe. Nous encourageons cette culture auprès de nos collaborateurs de manière active. Avec ses initiatives Team Blue, comme les Team Blue Challenges et les Group Inspiration Days, KBC cherche à réunir les collègues des différents pays pour qu'ils soient fiers de leur équipe et de leur entreprise et profitent de leurs expériences respectives.

Notre ambition reste résolument de faire en sorte que notre organisation et nos collaborateurs restent tournés vers l'avenir; elle est également de fidéliser le plus possible nos collaborateurs et de les faire progresser en même temps que KBC. Nous misons sur une culture où apprendre fait partie intégrante des activités journalières. Notre entreprise est en pleine transformation – il suffit de penser à l'introduction de Kate – et a besoin en permanence de nouvelles compétences. C'est la raison pour laquelle nous demandons à nos collaborateurs de continuer à se former sans cesse et de se concentrer sur les compétences qui importent. Pour rendre cela possible de manière intelligente, nous travaillons avec une plateforme d'apprentissage et de gestion des talents basée sur l'IA, appelée StiPPLE. Cette plateforme met à la portée des membres du personnel les informations RH qui leur permettent de relever le niveau de leur carrière. Ils reçoivent un contenu d'apprentissage sur mesure, pas seulement pour acquérir les bonnes compétences, mais aussi pour atteindre le niveau de compétences adéquat. StiPPle les aide, via des entretiens de progression avec le manager, à se concentrer sur les bons objectifs de performance et de développement. StiPPLE est une place de marché intégrée pour les offres d'emploi internes, permettant de mettre en relation les jobs disponibles et les talents internes. Les collaborateurs peuvent également mieux appréhender leur carrière grâce à la plateforme: ils peuvent voir les jobs correspondant à leur profil et identifier les compétences à développer pour concrétiser leurs ambitions. Depuis cette année, les collaborateurs peuvent également bénéficier d'une orientation professionnelle afin de mieux cerner leurs talents et centres d'intérêt personnel ainsi que leurs possibilités de carrière chez KBC. Cette plateforme d'apprentissage et de gestion des talents est d'ores et déjà partiellement déployée à l'échelon international.

Nos collaborateurs peuvent, bien entendu, compter aussi sur une rémunération équitable et conforme au marché, complétée par des avantages extralégaux. Nous accordons beaucoup d'attention à la santé et au bien-être de nos

collaborateurs. Atteindre un bon équilibre entre performances de l'entreprise et bien-être des collaborateurs est plus important que jamais. Nous sommes donc en quête de solutions créatives, qui permettront à toutes et à tous de rester en bonne santé et de continuer à se rendre au travail avec enthousiasme. KBC dispose de son propre service médical et de prévention, ainsi que de commissions chargées de la prévention et de la protection de la sécurité et de la santé au travail dans tous les pays stratégiques. Dans un contexte de recul de l'âge de la retraite, une équipe à part entière, baptisée Work Life Support, développe au sein de KBC Belgique, des solutions intégrées pour la gestion préventive du burn-out et des problèmes mentaux, pour la prise en charge des personnes qui reprennent le travail après une maladie, et pour une approche durable des fins de carrière. À la suite de la crise sanitaire, nous investissons dans le réaménagement de nos sièges afin de rendre l'environnement de travail plus agréable en accordant davantage d'attention aux échanges entre collègues et en favorisant le travail hybride.

Nous nous en sortons bien dans la guerre des talents. En témoigne le recrutement d'environ 560 nouveaux collaborateurs en 2023 en Belgique. Ce qui n'empêche pas KBC de continuer à chercher des profils spécialisés, pour pouvoir poursuivre son évolution. La nouvelle plateforme d'acquisition de talents, reposant sur l'intelligence artificielle et lancée en 2022 en Belgique, évite les préjugés et les frictions dans le cadre du recrutement. Les candidats passent leurs tests électroniquement, où et quand ils le souhaitent – ce qui permet de raccourcir les délais et d'offrir une excellente expérience aux candidats. En 2023, 54% des nouvelles recrues ont été engagées par le biais de cette plateforme: digitale, certes, mais avec une intervention humaine au moment opportun. Grâce à tous ces nouveaux talents, KBC compte 50 nationalités rien qu'en Belgique.

De bons responsables sont essentiels pour amener les collaborateurs à donner le meilleur d'eux-mêmes et pour réussir la mise en œuvre de la stratégie de KBC. Nous investissons donc dans la formation de tous les dirigeants. Nous proposons une formation intensive à tous les managers débutants ainsi que des formations internes dispensées en présentiel aux managers expérimentés afin de leur permettre d'approfondir leurs connaissances et compétences indispensables. Nous prévoyons par ailleurs d'encadrer et de former intensivement des groupes de managers prenant les rênes dans une transformation spécifique. En Belgique, nous continuons de mettre l'accent sur les sessions baptisées 'Samen Werkt', lesquelles constituent, pour les managers formels et informels, des sources d'inspiration et de mobilisation quant aux défis à relever à l'échelle de l'entreprise. Afin de pouvoir partager une vision commune, les senior managers du groupe entier participent à la KBC University, un programme de développement ambitieux. Les

cadres supérieurs nouvellement nommés suivent un programme de leadership conforme à notre culture d'entreprise PEARL+, ainsi qu'un module consacré à la stratégie. KBC travaille également activement à une approche spécifique de la gestion des talents les plus prometteurs, qui lui permet d'identifier les seniors managers de demain et de les préparer aux défis qui nous attendent. Le thème de la mixité fait à cet égard l'objet d'une attention spéciale.

Nous suivons de près l'avis de nos collaborateurs grâce à une enquête 'Shape Your Future' menée à l'échelle du groupe. En 2023, nous avons organisé deux enquêtes. Le taux de réponse global a été de 80% au cours du second semestre. En Belgique, le taux de réponse a été de 81% en mars et de 80% en octobre. À l'échelle du groupe, 72% des collaborateurs ont affirmé se sentir impliqués vis-à-vis de KBC (77% en Belgique, 75% en République tchèque, 65% en Slovaquie, 65% en Hongrie, 64% en Bulgarie). L'implication se traduit par un sentiment de fierté, de motivation dans le travail et d'attachement à KBC, Un attachement qui, du reste, a progressé à 79% en Belgique en 2023 et qui est resté inchangé (72%) au niveau du groupe. Les employés sont fiers de la stabilité de KBC, et de son approche innovante. Outre l'implication du personnel, nous évaluons également, dans l'enquête 'Shape Your Future', la portée et l'impact de la stratégie de KBC auprès de nos collaborateurs ainsi que d'autres aspects de PEARL+, comme le sentiment d'autonomie et de responsabilisation. Le sondage montre notamment que 75% des collaborateurs voient comment leur job les aide à convertir la stratégie de KBC dans la pratique.

Les sondages ont également débouché sur un certain nombre d'actions, comme des initiatives visant à soutenir les managers dans leur rôle de coaches. Les managers ont eux-mêmes accès à leurs résultats et prennent des mesures spécifiques là où c'est souhaitable.

Depuis le 1er janvier 2023, KBC Belgique a mis en place un nouveau modèle de distribution Retail, Private Banking et Commercial Banking. Pour Retail, le modèle de fonctions a été adapté à la numérisation croissante, avec l'introduction de Kate notamment. Les fonctions sont devenues beaucoup plus variées et plus complexes qu'auparavant, ce qui offre davantage d'opportunités d'évolution aux collaborateurs.

Dans nos politiques de ressources humaines, de recrutement et de promotion, tout comme dans nos systèmes de rémunération, nous n'opérons aucune distinction en termes de genre, d'âge, de religion, d'origine ethnique ou d'orientation sexuelle. Notre vision politique et ses principes généraux sont publiés sur www.kbc.com, et nous participons pour la troisième fois au Bloomberg Gender Equality Index et pour la deuxième fois à la Workforce Disclosure Initiative. Il existe davantage de directives concrètes en interne. Nous nous concentrons sur deux points spécifiquement: le genre et les personnes souffrant d'un handicap physique. Les groupes de discussion, sondages et autres méthodes participatives nous permettent de prêter une oreille attentive aux expériences et besoins de nos collègues. Non seulement ces précieuses informations contribuent à créer un environnement de travail plus inclusif, mais elles nous offrent aussi la possibilité d'entreprendre des démarches concrètes

pour apporter des adaptations qui favorisent cette accessibilité sur le lieu de travail. Chaque entité développe un plan comprenant des actions d'amélioration concrètes liées à la diversité et à l'inclusion, et prend en considération, pour la composition des équipes, non seulement les compétences mais aussi des facteurs tels que le sexe, l'âge, les origines culturelles, etc. Considérant ce thème comme important, nous appliquons une tolérance zéro vis-à-vis des comportements flagrants de manque de respect. Il s'agit également de rendre nos collaborateurs plus sensibles à la diversité, par le biais de sessions inspirantes.

Un réseau consacré à la diversité et à l'inclusion, appelé Diversity Rocks, dispose d'une représentation locale dans chaque pays. Une première journée mondiale consacrée à la diversité au sein du groupe a d'ailleurs eu lieu en 2023. Une analyse des écarts salariaux est pratiquée chaque année. Une étude consacrée au rôle du genre, par rapport à d'autres facteurs, dans les décisions liées à la rémunération est menée chaque année en Belgique. Ses résultats seront exposés dans le Rapport de développement durable.

Effectif du groupe KBC1	31-12-2023	31-12-2022
Effectif total
En nombres	41 265	41 947
En ETP	38 678	39 288
Subdivisions, en pour cent (sur la base du nombre d'ETP)
Au niveau géographique
Belgique	37%	37%
Europe centrale et orientale	61%	60%
République tchèque	26%	26%
Slovaquie	8%	8%
Hongrie	10%	10%
Bulgarie	17%	16%
Reste du monde	1%	4%
Par division
Division Belgique	28%	28%
Division République tchèque	23%	23%
Division Marchés internationaux	33%	32%
Fonctions de groupe et Centre de groupe	16%	17%
Diversité des genres (part des femmes, basée sur les nombres)
Dans l'effectif total	57%	57%
Dans le middle & junior management	43%	43%
Dans le senior management (top 300)	25%	24%
Dans le Comité de direction	14%	14%
Dans le Conseil d'administration	31%	38%
Dans le nombre de promotions par an	62%	59%
Par âge
< 30 ans	15%	14%
30-50 ans	55%	56%
> 50 ans	30%	30%
Âge moyen (en années)	43	43
Informations complémentaires
Travail à temps partiel (en % de l'effectif total)	16%	16%
Ancienneté moyenne (en années)	13	13
Nombre de jours d'absence pour cause de maladie par collaborateur	8,0	9,0
Roulement du personnel (en % de l'effectif total)2	13%	15%
Mobilité interne du personnel (en % de l'effectif total)	21%	15%
Nombre de jours de formation (enregistrés) (en milliers)	201	151
Nombre de jours de formation par ETP	5,4	4,0
Recrutements (en nombres)	5 166	5 120
Employés concernés par une convention collective de travail (en % de l'effectif total)	86%	77%

1 Les données à partir de Diversité des genres se rapportent à la période allant du 1er octobre [t-1] au 30 septembre [t]. Le Rapport de développement durable vous en dira plus à ce sujet.

2 Y compris la mobilité entre les entités juridiques du groupe (à l'exclusion du glissement entre KBC Groupe et KBC Global Services en 2022).

Nous investissons dans la qualité du dialogue social avec les représentants du personnel. La concertation sociale aborde de très nombreux thèmes, dont les conditions salariales et de travail, la stratégie, les réorganisations et le bien-être. Le dialogue social est essentiellement organisé par pays et par entreprise, pour pouvoir tenir compte de la législation locale et de la situation de chaque enseigne. Le Conseil d'entreprise européen se réunit en outre chaque année au niveau du groupe. L'ordre du jour est constitué de thèmes ayant un intérêt transfrontalier, offrant un forum au sein duquel peut être discuté l'impact social des décisions, y compris au niveau du groupe.

Nous suivons de très près la mise en œuvre de notre politique des ressources humaines, non seulement par des enquêtes qualitatives, mais également grâce à des données RH. Le tableau de bord Beehive, par exemple, permet de voir d'un seul coup d'œil quels sont les paramètres importants pour notre senior & middle management. Nous cartographions par exemple les évolutions des ETP, les statistiques de performance et de progression, les évolutions sur les compétences et les récompenses. D'autres tableaux de bord et diverses analyses ad hoc nous permettent de dégager des idées à partir des données RH, et d'y associer les bonnes actions.

Chaque année, nous examinons sur la base de notre operational risk framework, les risques importants du processus de ressources humaines. L'application et le suivi de la législation en constituent un élément important. Nous veillons à sa stricte application dans le domaine des RH. Nous pensons notamment aux directives de l'ABE en ce qui concerne la sous-traitance, à différentes législations relatives à la gestion salariale (y compris la rémunération variable) et à la législation sur la protection de la vie privée. Les éléments sur lesquels nous nous concentrons plus particulièrement dans ce contexte sont Schrems2 (traitement des données en dehors de l'Espace économique européen) et la prévention des fuites de données. Dans les différents pays dans lesquels nous sommes actifs, nous veillons à ce que tous les collaborateurs soient en conformité avec toutes

les exigences de formation légales, p. ex. pour la distribution d'assurances, de crédits ou de produits d'investissement. Nous sensibilisons aussi d'une manière générale nos collaborateurs aux risques (notamment les cyberrisques) par des campagnes et des formations ciblées. Un risque opérationnel majeur pour les ressources humaines est le people risk. En collaboration avec notre département des risques, nous suivons les différents risques de près. Dans un secteur financier qui change rapidement, s'il ne disposait pas des bons collaborateurs dotés des bonnes compétences, KBC ne serait pas capable de se maintenir comme référence du secteur financier européen.

Tous ces efforts se traduisent par des récompenses RH validées en externe pour l'ensemble du groupe. En 2023, non seulement KBC et CBC ont été élus Meilleur employeur de Belgique en 2023, mais K&H en Hongrie et nos Shared Services Centers en République tchèque et en Bulgarie ont également reçu une distinction équivalente.

Vous trouverez de plus amples informations sur notre personnel dans notre Rapport de développement durable.

Notre capital

Nos activités ne sont possibles que si nous disposons d'une base de capital solide. À la fin de 2023, nos capitaux propres s'élevaient à 24,3 milliards d'euros et notre capital était représenté par 417 305 876 actions. Nos actions sont détenues par un grand nombre d'actionnaires dans différents pays. MRBB, Cera, KBC Ancora et les Autres actionnaires de référence forment ce que l'on appelle le groupe des actionnaires de référence.

Politique de dividende et programme de rachat d'actions: voir également le chapitre Nous souhaitons que nos ambitions se réalisent dans le cadre d'une gestion rigoureuse des risques. Dividende au titre de l'exercice 2023: voir les Comptes annuels consolidés, sous la rubrique État consolidé des variations des capitaux propres.

Action KBC	2023	2022
Nombre d'actions en circulation au 31 décembre (en millions)	417,3	417,2
Évolution du cours durant l'exercice comptable*
Cours le plus élevé (en EUR)	71,8	85,1
Cours le plus faible (en EUR)	51,0	45,5
Cours moyen (en EUR)	61,8	58,9
Cours de clôture (en EUR)	58,7	60,1
Différence entre cours de clôture à la fin de l'exercice vs fin de l'exercice précédent	-2%	-20%
Capitalisation boursière au 31 décembre (en milliards d'EUR)	24,5	25,1
Volume journalier moyen sur Euronext Bruxelles (source: Eikon)
En millions d'actions	0,6	0,7
En millions d'EUR	39	43
Capitaux propres par action (en EUR)	53,9	48,7

* Sur la base des cours de clôture, arrondis à un chiffre après la virgule.

Structure de l'actionnariat de KBC Groupe SA1 au 31 décembre 2023 KBC Ancora Cera MRBB Autres actionnaires de référence		Pourcentage du nombre actuel d'actions
	77 516 380	18,6%
	15 555 143	3,7%
	47 887 696	11,5%
	30 945 409	7,4%
Actionnaires de référence: sous-total	171 904 628	41,2%
Free float2	245 401 248	58,8%
Dont les actions rachetées au 31 décembre 2023 à la suite du plan de rachat d'actions lancé en août 2023	8 797 069	2,1%
Total	417 305 876	100,0%

1 Basé sur les dernières notifications en matière de transparence ou, si plus récentes, sur les notifications imposées par la loi relative aux offres publiques d'acquisition. MRBB a signalé l'achat de 79 000 actions KBC additionnelles le 5 janvier 2024 (non incluses dans cet aperçu de la situation au 31-12-2023).

2 Ventilation géographique approximative de la partie 'free float', basée sur les estimations de KBC pour septembre 2023: actionnaires institutionnels: en Belgique 6%, dans le reste de l'Europe continentale 24%, au Royaume-Uni et en Irlande 13%, en Amérique du Nord 33% et dans les autres pays 3%; autres (actionnaires particuliers, non identifiés, etc.) 21%.

Nos activités consistent pour une large part à transformer les dépôts et d'autres formes de financement en crédits. Outre les fonds propres, notre financement via la sollicitation de dépôts et l'émission de titres de créance constitue donc un autre pilier essentiel pour notre groupe. Nous disposons à cet effet d'une solide base de dépôts de particuliers et de midcaps constituée dans nos marchés stratégiques. Nous émettons en outre régulièrement des titres de créance, notamment par le biais de KBC IFIMA, KBC Bank et KBC Groupe SA.

Évolution du cours de l'action KBC sur un an

Notre réseau et nos relations

Outre nos collaborateurs et notre capital, notre réseau et nos relations sont aussi particulièrement importants pour nos activités. Vous trouverez un aperçu de notre réseau dans la section Nos marchés stratégiques en 2023.

Notre capital social et relationnel comprend toutes les relations avec nos clients, nos actionnaires, les pouvoirs publics, les régulateurs et les autres parties prenantes qui nous permettent de continuer à avoir du sens sur le plan social et d'agir en tant qu'entreprise socialement responsable. Nous aborderons ce sujet de façon détaillée dans la partie Notre stratégie, au paragraphe Notre rôle dans la société.

Ratings, au 14 mars 2024
Notation financière de KBC Groupe, KBC Bank et KBC Assurances1	Notation de la dette à long terme		Perspectives Notation de la dette à court terme
Fitch
KBC Bank SA	A+	Stable	F1
KBC Groupe SA	A	Stable	F1
Moody's
KBC Bank SA2	A1	Positif	P-1
KBC Groupe SA	Baa1	Positif	P-2
Standard & Poor's
KBC Bank SA	A+	Stable	A-1
KBC Assurances SA	A	Stable	–
KBC Groupe SA	A-	Stable	A-2
Notes de durabilité du groupe KBC			Score
CDP			A
Sustainalytics ESG Risk Rating			9,8
S&P Global CSA Score			64/100
MSCI ESG Rating			AAA
ISS ESG Rating			C+ (Prime)
FTSE4Good ESG Rating			4,7/5

1 Pour la définition des différents ratings, le lecteur consultera les définitions qu'en donnent les agences de notation respectives. En ce qui concerne les ratings financiers, il s'agit, pour KBC Assurances, du financial strength rating. Cette notation donne une idée de la probabilité que les revendications des assurés soient honorées, tandis que les ratings indiqués pour KBC Bank et KBC Groupe reflètent la probabilité que les obligations financières soient honorées.

2 La notation des dépôts à long terme est Aa3.

Notre stratégie

Notre stratégie s'appuie sur les principes suivants:

Le client est au centre de tout ce que nous entreprenons.
Nous voulons offrir à nos clients une expérience unique en matière de bancassurance.
Nous envisageons le développement de notre groupe sur le long terme et nous entendons réaliser une croissance durable et rentable.
Nous assumons notre rôle dans la société et les économies locales.
Nous déployons notre stratégie dans un cadre rigoureux de gestion des risques, du capital et de la liquidité.

Dans le cadre de notre culture d'entreprise PEARL+, nous nous focalisons sur le développement conjoint de solutions, d'initiatives et d'idées au sein du groupe.

Pour plus d'informations sur PEARL+: voir le modèle d'entreprise.

Le client est au centre de notre culture d'entreprise

Nos principaux défis

Faire de l'expérience du client une priorité et se concentrer sur l'efficience opérationnelle
Proposer des solutions proactives orientées client, grâce à l'intelligence artificielle et des données de qualité
Accorder une attention particulière à la protection des données et au respect de la vie privée, ainsi qu'à une communication transparente vis-à-vis de la clientèle

DISCAI décroche une place dans la liste 'RegTech100' des sociétés les plus innovantes au monde.

FinTech Global a publié la liste RegTech100 pour 2024. Y figurent les entreprises RegTech les plus innovantes au monde, proposant des solutions d'avant-garde dans le domaine de la technologie réglementaire.

DISCAI, filiale de KBC, se classe dans le top 100, parmi une longue liste de 1 400 entreprises.

KBC Mobile, élue pour la troisième fois consécutive meilleure application bancaire mobile en Belgique par le cabinet de recherche international Sia Partners. En septembre 2023, le cabinet de recherche international indépendant Sia Partners a de nouveau élu KBC Mobile meilleure application bancaire et d'assurance mobile en Belgique. KBC Mobile a encore renforcé sa position de leader par rapport à l'an passé. KBC fait partie du top 3 mondial. Pour couronner le tout, Sia Partners a également décerné à l'application mobile de KBC la palme en ce qui concerne l'expérience utilisateur pour les assurances auto et incendie.

L'accès aux services et conseils financiers fiables pour chaque partie de la population contribue au développement économique et représente la base de l'intégration financière et sociale.

En tant que bancassureur, nous investissons dans la familiarisation aux questions financières et, par notre conseil soigné et transparent, nous voulons encourager la prise de décisions judicieuses.

Nous prenons des initiatives pour promouvoir la familiarisation aux questions financières. Il est, par exemple, possible de recevoir des informations financières et économiques dans KBC Mobile. Nous contribuons donc, de cette manière, à l'approfondissement des connaissances et à l'éducation financière. Nous attendons aussi de nos collaborateurs qu'ils communiquent avec nos clients de façon accessible, claire, compréhensible et transparente.

Cela fait plusieurs années maintenant que nous concevons nos produits, nos services et nos procédures sous l'angle digital first. Il a donc fallu, avant de pouvoir les mettre en ligne, les modifier pour les rendre plus simples et plus conviviaux, évolutifs, et aptes à donner une réponse rapide et adaptée aux questions et aux attentes de nos clients. Pour les clients qui le souhaitent, nous allons utiliser les données disponibles de manière intelligente et correcte.

Nous évoluons donc d'un modèle de distribution omnicanal vers un modèle de distribution digital first. Dans les deux modèles, le facteur humain reste important, et nos collaborateurs et agences se tiennent à la disposition des clients. Dans le cadre du modèle de distribution digital first, les interactions numériques avec les clients constituent le point de départ.

À terme, nous offrirons dès lors toutes les solutions commerciales pertinentes via nos applications mobiles. En plus d'une offre de produits numérique, nous proposerons un conseil numérique à nos clients et nous développons toutes les procédures et tous les produits comme s'ils étaient vendus numériquement.

Kate, notre assistant digital personnel, joue un rôle important dans la vente et le conseil numériques, en proposant des solutions personnalisées et pertinentes de manière proactive. Le client peut lui-même poser des questions relatives à ses transactions financières de base à Kate. Il reçoit également des

propositions de manière discrète et proactive sur son app mobile et est ainsi déchargé au maximum de toute préoccupation. Si le client accepte une proposition, la solution en question sera proposée et traitée de manière entièrement numérique.

Les collaborateurs du réseau d'agences et des centres de contact restent par ailleurs des interlocuteurs de confiance pour nos clients. Nos collaborateurs soutiennent et stimulent en outre l'utilisation de procédures numériques et en assurent le suivi. Ils sont aidés dans leur tâche par l'intelligence artificielle, les données et l'analyse de données. Pour assurer un confort d'utilisation maximal à nos clients et pouvoir toujours offrir davantage de possibilités via Kate, nous avons également modifié nos processus internes, la façon dont nous proposons nos produits et services et la façon dont nous nous organisons en interne, imposant dans le même temps un changement de mentalité et la nécessité pour nos collaborateurs de suivre une formation continue. Par exemple, Kate permet d'automatiser en partie l'administration ou répond à des questions ne nécessitant dès lors plus d'être traitées par les collaborateurs. Ceci représente un gain de temps que les collaborateurs peuvent mettre à profit pour s'entretenir avec les clients sur des questions qui les préoccupent vraiment.

Nous disposons depuis 2022 de notre propre banktech: il s'agit de DISCAI, qui commercialise à l'échelle mondiale nos applications d'intelligence artificielle innovantes et développées en interne. La première application était axée sur la lutte contre le problème grandissant qu'est le blanchiment de capitaux. Le portefeuille de DISCAI sera progressivement enrichi de solutions mises au point au sein de KBC et répondant aux besoins du marché dans le domaine de la réglementation et de la technologie.

Le numérique en pratique (2023)

52% des produits bancaires et 26% des produits d'assurance ont été vendus par la voie numérique (voir plus loin la rubrique concernant les objectifs).
Le nombre d'utilisateurs de l'application mobile a augmenté de 13% en 2023.
4,2 millions de clients ont déjà cliqué sur Kate.
Le nombre de cas d'utilisation de Kate en Retail est passé à 372 en Belgique, 223 en République tchèque et 415 dans la division Marchés internationaux. Du côté Business, on dénombre pas moins de 49 cas d'utilisation en Belgique, 53 en République tchèque et 33 dans la division Marchés internationaux.
La part de questions entièrement résolues par Kate uniquement (E2E) était de 63% en Belgique et de 66% en République tchèque.

Créée en 2022, la Kate Coin constitue une véritable première en Europe. Depuis le début de l'année 2023, les clients de KBC peuvent acquérir des Kate Coins en achetant certains produits ou services auprès de KBC, par exemple en souscrivant un crédit logement, une assurance habitation ou une épargne-pension. Ils peuvent ensuite utiliser ces Kate Coins pour économiser de l'argent en les échangeant contre des avantages supplémentaires et des cashbacks. Ces Kate Coins peuvent être utilisées, par exemple, dans le cadre d'un plan d'investissement, d'une carte prépayée, d'une assurance accidents individuelle ou d'une assurance familiale et profiter aussitôt d'un cashback.

À l'automne, nous avons élargi sensiblement ces possibilités. La grande nouveauté réside dans le fait que les Kate Coins peuvent être acquises ou dépensées en effectuant un achat auprès d'un certain nombre de partenaires commerciaux. Les clients bénéficient d'un cashback immédiat ou après leur prochain achat auprès de ce partenaire. Les partenaires fixent les conditions et le calendrier de leur offre. KBC continuera de systématiser le développement des possibilités et des collaborations avec des partenaires. Les clients pourront découvrir, dans KBC Mobile, les nouveaux partenaires auprès desquels ils peuvent gagner de l'argent et pourront suivre, dans leur Kate Coin Wallet de KBC Mobile, le nombre de Kate Coins accumulées chez KBC et auprès des différents partenaires, ainsi que le nombre de Kate Coins déjà dépensées.

Ces trois dernières années, nous nous sommes attelés à la transformation numérique de notre modèle d'entreprise même. Au travers de cette stratégie, que nous avons baptisée 'Differently, the Next Level', nous avons développé notre modèle de bancassurance 'digital first', donné aux clients un accès à des solutions non financières et lancé Kate ainsi que les Kate Coins.

Tous ces efforts ont procuré des avantages indéniables, tant sur le plan de l'expérience client que de l'efficacité opérationnelle. La mise en œuvre de notre stratégie de transformation numérique n'est cependant pas encore terminée. Ces dernières années, nous avons lancé plusieurs concepts et mis en place des modules centraux, comme Digital First, Bank-insurance+, Kate et les Kate Coins, qui, combinés, sont sources de valeur ajoutée. Nous réunissons ces éléments dans ce que l'on appelle des écosystèmes, nous permettant de proposer un nouveau type de services à nos clients. Des services qui consistent à les aider à trouver, à chaque étape, des solutions aux problèmes de logement, de mobilité, d'énergie, etc., au travers non seulement de nos

produits, mais aussi de ceux de partenaires et fournisseurs, et à leur faire économiser et gagner de l'argent, à la fois au sein et à l'extérieur de l'environnement traditionnel de la banque et de l'assurance. Dans le cadre notre stratégie, nous avons baptisé cette étape suivante 'S.T.E.M., the Ecosphere', l'acronyme S.T.E.M. correspondant à 'Save Time and Earn Money'.

La numérisation nous oblige aussi à utiliser les données disponibles de manière responsable.

Nous veillons dès lors en permanence à traiter les données conformément au RGPD et à toutes les règles relatives au respect de la vie privée, et à mettre sur pied des procédures visant à offrir cette garantie également pour chaque nouveau service que nous lançons. Nous tenons compte, à cet effet, des principaux principes de protection des données de purpose limitation (ne pas utiliser les données à d'autres fins que celles pour lesquelles elles sont collectées), de data minimisation (ne pas collecter plus de données que ce n'est nécessaire pour le but visé) et de transparency (être transparent par rapport aux données collectées et utilisées). Ce dernier point va de pair avec notre politique relative au respect de la vie privée, publiée par chaque entité de notre groupe via les canaux adaptés, afin de veiller à informer correctement toutes les personnes dont les données à caractère personnel font l'objet d'un traitement. Nous mettons tout en œuvre pour sécuriser les données et pour les protéger contre tout accès indésirable ou illicite, contre la perte ou la modification, contre une conservation qui irait au-delà de l'objectif pour lequel elles ont été collectées, de même que pour ne disposer que de données précises et à jour. Nous avons défini tous les droits des personnes concernées et veillons à ce que l'utilisation que nous faisons des données ne viole aucun des droits humains fondamentaux.

Le respect de la vie privée et la protection des données sont des notions non seulement objectives légalement définies, mais également extrêmement subjectives. C'est pourquoi nous voulons laisser au client la liberté de choisir ce qu'il nous autorise et ce qu'il autorise Kate à faire de ses données. Par ailleurs, nous souhaitons communiquer de façon transparente et proposer à nos clients un aperçu sans ambiguïté en matière de respect de la vie privée, afin qu'à tout moment ils puissent modifier leur choix.

Vous trouverez de plus amples informations au sujet de notre gouvernance des données au chapitre Déclaration de gouvernance d'entreprise.

La centricité client constituant la pierre angulaire de notre stratégie, nous en assurons un suivi rigoureux. Nous réalisons périodiquement des enquêtes auprès de nos clients et organisons régulièrement des discussions avec des panels de clients. Nous engageons aussi spécifiquement le dialogue avec des ONG et réunissons régulièrement nos parties

prenantes pour un débat. Nous surveillons de très près notre réputation et nous partageons nos analyses avec tous les services et personnes concernés afin qu'ils puissent faire le nécessaire. Vous trouverez ci-après les objectifs et résultats en matière de satisfaction de la clientèle et de ventes numériques.

KPI	Description	Objectif et résultat
Classement NPS par les clients	Un classement est établi pour chaque pays stratégique sur la base des Net Promoter Scores. Les classements sont agrégés au niveau du groupe sur la base des nombres de clients actifs*.	Objectif: classement dans le top 2 en 2023. Résultat en 2023: top 3. Nouveaux objectifs: voir bas du tableau	Classement NPS - satisfaction des clients Top 3 T Top 2 op 3 Top 2 2021 2022 2023 objectif '23
Ventes numériques	Ventes numériques en pourcentage des ventes totales, sur la base de la moyenne pondérée d'une sélection de produits clés.	Objectif: ≥ 40% pour la banque en 2023 et ≥25% pour les assurances en 2023 Résultat en 2023: 52% pour la banque 26% pour les assurances Nouveaux objectifs: voir bas du tableau	Ventes numériques 52% 46% 39% 40% 19% 24% 26% 25% Ban Ban Ban ob Assur. Assur. Assur. ob que que que jectif 2021 2022 2023 jectif 2021 2022 2023 '23 '23
Straight through processing (STP)	Le score STP est basé sur l'analyse des produits commerciaux clés. Le ratio STP mesure combien de services peuvent être proposés numériquement, être traités sans intervention humaine et ce, à partir du moment de l'interaction avec le client, jusqu'à la fourniture de l'accord final par KBC.	Objectif: Ratio STP ≥60% en 2023 Résultat en 2023: STP: 61% Nouveaux objectifs: voir bas du tableau	Score STP (straight through processing) 61% 60% 49% 33% STP 2021 STP 2022 STP 2023 objec tif '23
		NOUVEAUX KPI À PARTIR DE 2024
• •	Nouvel objectif score NPS des clients: figurer dans le top 2 en 2026. Nouvel objectif ventes numériques: ≥ 65% pour la banque en 2026 et ≥ 35% pour les assurances en 2026.

• Nouvel objectif straight through processing (STP): ≥ 68% en 2026 (sur la base de tous les processus retail).

* Voir plus loin sous les KPI Part de la clientèle bancassurance.

Nous proposons à nos clients une expérience de bancassurance unique

Nos principaux défis

Coopération homogène entre les canaux de données, de communication et de vente
Nous opérons comme une seule entreprise et nous entendons devenir un bancassureur digital first, porté par les leads et axé sur l'IA.
Bancassurance+: extension de l'offre vers un service économique plus large

En tant que bancassureur, nous mettons le client au centre de nos préoccupations avec notre offre intégrée de produits et de services. Pour le client, notre modèle intégré offre l'avantage d'un vaste service one-stop, pertinent et personnalisé, ce qui lui permet de choisir parmi une gamme plus large de produits et services complémentaires et optimisés. Les activités de bancassurance offrent de surcroît d'importants avantages au groupe en termes de diversification des revenus, une meilleure répartition des risques, un potentiel de vente supplémentaire grâce à l'effet de levier de nos différents canaux de distribution de banque et d'assurance, d'importantes économies de coûts, des synergies fortes et des possibilités d'interaction accrues, avec une meilleure compréhension de nos clients.

Nous nous efforçons d'intégrer nos canaux (agences bancaires et d'assurances, contact centers, automates, site Internet, application de home banking et apps mobiles). C'est parce que nous sommes à la fois banquier et assureur que nous pouvons réaliser pleinement cette intégration et cette fluidité des services.

Nous avons développé un concept unique de collaboration entre les sociétés de banque et d'assurance de notre groupe. Ce modèle dépasse de loin celui d'une banque vendant des produits d'assurance. Il intègre en effet totalement les back-offices et les services de support et contribue de la sorte à des optimisations opérationnelles et commerciales, aussi bien pour le client que pour KBC. Notre mode de fonctionnement ne nécessite, par exemple, qu'un seul département communication, un seul département marketing et un seul service de gestion des risques, etc. Seules les fabriques de produits sous-jacentes fonctionnent de manière autonome, car il s'agit de métiers spécifiques.

En plus d'opérer comme une seule entreprise, nous visons une organisation 'digital first', portée par les leads et axée sur l'IA. Cela implique des applications front-end et backend totalement intégrées, conçues selon le principe 'digital first'. Dans tous nos pays, nous misons pleinement – au rythme de chacun – sur le fait d'être orienté données et IA. Kate (voir le chapitre précédent) est l'élément clé de cette organisation orientée données. Des experts restent bien

entendu disponibles dans nos agences ou nos call centers pour répondre aux questions complexes des clients ou pour les conseiller aux moments clés de leur vie.

Anciennement, nous n'offrions dans nos apps mobiles que nos propres produits et services de bancassurance. Aujourd'hui, la 'Bancassurance+' est un fait. Outre des solutions traditionnelles de bancassurance, nous offrons des solutions non financières dans nos pays stratégiques. il s'agit de proposer des solutions qui permettent à nos clients d'économiser de l'argent (par exemple, une proposition visant à passer à un fournisseur d'énergie moins cher) ou de gagner de l'argent (nous pensons par exemple aux réductions grâce aux Kate Coins en Belgique), ainsi que des solutions qui facilitent les paiements quotidiens (comme le paiement automatique d'une place de parking) ou soutiennent les activités des entreprises. Nous travaillons avec des tiers pour proposer ces solutions.

Grâce à notre modèle de bancassurance, nous réalisons dès à présent différentes synergies commerciales. En Belgique, par exemple, nos clients ont souscrit en 2023 une assurance solde d'emprunt auprès de notre assureur pour les huit à neuf dixièmes des crédits logement contractés chez KBC Bank, et une assurance habitation dans plus de neuf cas sur dix. Chez ČSOB Groupe en République tchèque, entre cinq et six clients sur dix ayant souscrit un prêt hypothécaire en 2023 ont aussi contracté une assurance habitation auprès de notre groupe.

Autre exemple: dans l'ensemble du groupe, à fin 2023, quelque 77% des clients actifs possédaient au moins un produit bancaire et un produit d'assurance du groupe; environ 24% avaient même au minimum deux produits bancaires et deux produits d'assurance (3-3, en Belgique). Le nombre de clients de bancassurance de ce type a augmenté en 2023 de respectivement 4% (1-1) et 7% (2-2, et 3-3 en Belgique).

Nous assurons le suivi de nos performances en bancassurance à l'aide d'une série d'indicateurs clés de performance (KPI), dont les principaux figurent dans le tableau.

KPI	Description	Objectif et résultat
			Clientèle bancassurance
Part de la clientèle de bancassurance	Part des clients de la bancassurance (avec au moins 1 produit bancaire + 1 produit d'assurance du groupe) dans le	Objectif: ≥ 80% de clients de bancassurance en 2023	78%	81%	77%	80%
	total des clients actifs de la banque*.	Résultat en 2023: 77%	2021	2022	2023	objectif '23
		Nouveaux objectifs: voir bas du tableau
		Le champ d'application a changé à partir de 2023 (Raiffeisenbank Bulgaria comprise).
			Clientèle bancassurance stable
Part de la clientèle de	Part des clients stables de bancassurance (avec min. 2 produits bancaires et 2 produits	Objectif: ≥ 25% de clients stables de bancassurance en 2023	23%	25%	24%	25%
bancassurance stable	d'assurance du groupe (3-3,	Résultat en 2023: 24%
	pour la Belgique)) en nombre total de clients bancaires actifs*.	Nouveaux objectifs: voir bas du tableau	2021	2022	2023	objectif '23
		Le champ d'application a changé à partir de 2023 (Raiffeisenbank Bulgaria comprise).
		NOUVEAUX KPI À PARTIR DE 2024
•	Nouvel objectif part des clients de bancassurance: ≥ 83% des clients actifs en 2026

• Nouvel objectif part des clients stables de bancassurance: ≥ 29% des clients actifs en 2026

* Un client bancaire actif possède au moins un compte à vue avec transfert régulier de revenus sur ce compte (salaire, pension, virements, etc.).

Nous nous concentrons sur une croissance durable et rentable

Nos principaux défis

Développement de relations à long terme avec les clients
Poursuite de l'optimisation de la présence dans les pays stratégiques et intégration des activités reprises
Diversification de la base de revenus
Mise sur pied de partenariats et liens de collaboration pertinents

Outre nos revenus d'intérêts, nous voulons générer davantage de revenus des commissions et de nos activités d'assurance. Une base de revenus diversifiée contribue en effet à une croissance durable et rentable.

Le développement de relations à long terme avec nos clients est crucial pour assurer notre existence à long terme. Nous ne visons donc pas des rendements élevés à court terme assortis de risques excessifs: nous optons plutôt pour une croissance durable et rentable sur le long terme.

La réflexion durable à long terme implique aussi que nous nous concentrions sur les économies locales de nos marchés stratégiques que sont la Belgique, la République tchèque, la Slovaquie, la Hongrie et la Bulgarie. Nous envisageons notre présence dans ces pays stratégiques comme un engagement à long terme et souhaitons poursuivre son optimisation par le biais d'une croissance organique ou de reprises intéressantes, répondant à des critères stratégiques et financiers clairs et rigoureux.

Suite au retrait d'Irlande, des possibilités de fusion et d'acquisition en dehors de nos marchés stratégiques pourront être examinées (et soumises à l'approbation du Conseil d'administration), compte tenu de critères stratégiques, financiers, opérationnels et de risque très stricts.

Exemples récents (plus d'informations au chapitre Nos divisions et à l'Annexe 6.6 des Comptes annuels consolidés):

En février 2022, la quasi-intégralité du portefeuille de crédits hypothécaires non performants de KBC Bank Ireland a été cédée. En février 2023, nous avons vendu des crédits (performants surtout) et le portefeuille de dépôts à la Bank of Ireland.
Nous avons conclu en juillet 2022 un accord avec Raiffeisen Bank International au sujet de la reprise de Raiffeisenbank Bulgaria, banque universelle active en Bulgarie qui propose une gamme complète de services bancaires, de gestion patrimoniale, de leasing et d'assurance à une clientèle de particuliers, de PME et d'entreprises. La fusion juridique de Raiffeisenbank

Bulgaria et d'UBB, la filiale bancaire existante de KBC, a été actée le 10 avril 2023. La nouvelle entité, dénommée UBB, continuera de renforcer notre position sur le marché bancaire bulgare. La reprise créera de surcroît des possibilités supplémentaires de vente croisée avec DZI dans le secteur des assurances.

Nous voulons être à même d'offrir un service de première classe pour tous nos produits et services. En ce qui concerne nos activités stratégiques, nous gardons la main sur la production. Mais pour les activités périphériques, nous envisageons dans la plupart des cas une sous-traitance ou des liens de collaboration avec (ou, dans certains cas, la reprise) des spécialistes, dont par exemple des start-ups. Ainsi, nous collaborons, en Belgique, avec une start-up qui réalise, pour nos clients, une estimation de la rénovation d'un bien et leur indique la voie à suivre pour bénéficier des primes et subventions adéquates. Si ce n'est bien entendu pas notre core business, il s'agit – en plus de promouvoir la satisfaction du client et de lui faciliter la vie –, d'obtenir des informations à son propos, afin d'améliorer notre activité principale. Le fait d'avoir accès aux données de ces transactions (moyennant le consentement du client) nous permet d'apporter au client de la valeur ajoutée en analysant et en lui proposant de meilleures solutions, lesquelles lui permettront d'économiser de l'argent ou lui faciliteront la vie.

Une gestion rigoureuse des risques dans tout ce que nous entreprenons est la condition absolue pour préserver la durabilité. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet dans le paragraphe Nous souhaitons que nos ambitions se réalisent dans le cadre d'une gestion rigoureuse des risques. Nous suivons nos performances à long terme ainsi que l'accent mis sur l'économie réelle et la durabilité par le biais d'un certain nombre d'indicateurs clés de performance (KPI) dont les principaux figurent dans le tableau.

KPI	Description	Objectif et résultat
CAGR du total des	Croissance annuelle composée du total des produits	Ancien objectif: CAGR CAGR du total des produits 2022-2025: env. +7,3% 11,8% 7,3%
produits		Résultat 2022-2023: +11,8%	croissance '22-'23 objectif CAGR '22-'25
		Nouveaux objectifs: voir bas du tableau
CAGR des charges d'exploitation	Croissance annuelle composée des charges d'exploitation et commissions d'assurance versées comprises, mais hors	Ancien objectif: CAGR 2022-2025: env. +2,3%	CAGR charges d'exploitation (hors taxes bancaires) 7,0%
	taxes bancaires et d'assurance	Résultat 2022-2023: +7,0%	2,3% croissance '22-'23 objectif CAGR '22-'25
		Nouveaux objectifs: voir bas du tableau
	Voir le Glossaire à la fin de ce rapport.	Ancien objectif: ≤ 92%	Ratio combiné (assurances dommages)
Ratio combiné		Résultat en 2023: 87%	92% 89% 87% 87%
		Nouveaux objectifs: voir bas du tableau	2021 2022 2023 objectif
Ratio de pertes sur	Voir le Glossaire à la fin de ce rapport.	Ancien objectif: 25 à 30 points de base 'through the-cycle'	Ratio de pertes sur crédits (activités bancaires, en points de base) 25-30
crédits		Résultat en 2023: 0,00%	8 0 -18
		(hors réserve pour les	2021 2022 2023 objectif
		risques géopolitiques et émergents: 0,07%)	('through the-cycle')
		Nouveaux objectifs: voir bas du tableau
NOUVEAUX KPI À PARTIR DE 2024

• Nouvel objectif revenus nets d'intérêts: CAGR 2023-2026 ≥ 1,8%

• Nouvel objectif revenus des activités d'assurance: CAGR 2023-2026 ≥ 6%

Nouvel objectif charges d'exploitation et commissions d'assurance versées (hors taxes bancaires et d'assurance): CAGR 2023-2026 < 1,7%
Nouvel objectif ratio charges/produits, hors taxes bancaires et d'assurance < 42% en 2026
Nouvel objectif ratio combiné: < 91%
Nouvel objectif ratio de pertes sur crédits: 'largement inférieur au ratio de pertes sur crédit through-the-cycle de 25-30 points de base' (hors variations de la réserve restante fin 2023 pour les risques géopolitiques et émergents)

Notre rôle dans la société

Nos principaux défis

Intégrer le développement durable dans les principaux processus et activités opérationnelles
Fixer des objectifs de réduction de l'empreinte qu'ont nos activités et mettre en œuvre des actions permettant d'atteindre ces objectifs
Continuer à générer de la valeur pour toutes nos parties prenantes, dans un environnement par ailleurs incertain
Gérer les risques engendrés par le changement climatique, à la fois pour nous et pour les entreprises que nous finançons, que nous assurons, ou dans lesquelles nous investissons
Tenir compte d'autres considérations environnementales pour définir notre stratégie (biodiversité, circularité)
Suivre l'évolution de la législation (nouvelle et modifiée) relative au développement durable
Opter pour un comportement responsable à tous les niveaux de l'entreprise

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Des informations détaillées sur notre rôle dans la société figurent dans le Rapport de développement durable, disponible à l'adresse www.kbc.com.

Pour de plus amples informations sur la manière dont nous impliquons les parties prenantes et dont nous sélectionnons les sujets qui feront l'objet d'un rapport, veuillez consulter le chapitre Interaction avec les parties prenantes et analyse de matérialité du présent rapport annuel.

Objectifs de développement durable

Les objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies ont influencé significativement l'élaboration de notre stratégie. Nous sommes convaincus de pouvoir avoir un impact plus important en nous focalisant sur un nombre restreint d'ODD en lien direct avec nos activités de bancassureur. C'est la raison pour laquelle nous avons choisi de nous concentrer sur cinq objectifs.

Santé et bien-être

Nous souhaitons développer des produits de bancassurance axés sur la santé, les soins de santé et l'amélioration de la qualité de vie. Nous visons un équilibre optimal entre travail et vie privée pour nos collaborateurs.

ENERGIE PROPRE ET D'UN COUT ABORDABLE

Énergie abordable et durable

Nous contribuons activement, au travers de nos activités de bancassurance, à l'augmentation de la part des énergies renouvelables dans le mix énergétique. Nous avons élaboré un programme de sortie progressive du financement des solutions énergétiques non durables, comme le charbon thermique, le pétrole et le gaz.

8	TRAVAIL DECENT ET CROISSANCE ECONOMIOUIE

Intégrité dans le travail et croissance économique

Nos activités de bancassurance nous permettent de soutenir l'esprit d'entreprise et de créer des emplois, et par là même de contribuer à la croissance économique durable. Nous soutenons les entrepreneurs débutants et nous investissons dans l'innovation et la technologie grâce aux liens de collaboration noués avec des start-ups et des fintechs. Grâce à nos activités de microfinancement et de micro-assurance – en collaboration avec BRS – nous participons au développement local durable et nous contribuons à l'inclusion financière.

Consommation et production responsables

Nous développons des produits et des services de bancassurance durables répondant aux défis sociaux et environnementaux. Nous conseillons des fonds d'investissement responsable à tous nos clients.

Action pour le climat

Nous suivons une politique environnementale stricte avec notre portefeuille de crédits, d'investissements et d'assurances. Nous avons par ailleurs défini des objectifs climatiques ambitieux pour les secteurs et produits les plus importants de notre portefeuille de crédits. Nous travaillons main dans la main avec nos clients à la réalisation de ces objectifs. De même, nous collaborons activement avec les sociétés dans lesquelles nous investissons afin de réduire les répercussions sur le climat. Nous nous sommes également fixé des objectifs ambitieux pour nos émissions directes, que nous nous engageons à atteindre.

Nous souhaitons stimuler le comportement responsable de tous nos collaborateurs

La confiance de nos parties prenantes est intrinsèquement liée au comportement responsable de chaque collaborateur. Nous attendons dès lors de tous nos collaborateurs qu'ils fassent preuve d'une conduite responsable. Ce thème figure d'ailleurs, chaque année, en haut de la liste de nos priorités.

L'intégrité, qui requiert honnêteté, correction, transparence, confidentialité ainsi qu'une saine prise de conscience des risques, sous-tend notre comportement responsable. L'intégrité et les valeurs éthiques sont également transposées dans notre Code de déontologie à l'usage des collaborateurs. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet au chapitre Déclaration de gouvernance d'entreprise.

Le comportement responsable étant difficile à définir, nous avons choisi de déterminer, par le biais de directives, ce qu'est le comportement responsable et nous avons formulé des principes dans le 'Guide pour un (mon) comportement responsable'. Dans le chef d'un bancassureur, le comportement responsable s'exprime explicitement sous la forme d'une prestation de services et de relations commerciales appropriées. Nous accordons ainsi une attention toute particulière à la formation (y compris aux

tests) et à la conscientisation. Nous avons mis au point une formation en ligne consacrée à l'importance du comportement responsable et visant à proposer un cadre qui aide nos collaborateurs à prendre des décisions difficiles et à agir en cas de dilemme. Ce cours en ligne fait désormais partie du programme d'accueil des nouveaux collaborateurs. Une nouvelle initiative de sensibilisation au comportement responsable a vu le jour en 2023, sous la forme d'un webinaire obligatoire.

Nous communiquons en toute transparence sur nos règles et politiques. Vous pouvez les consulter sur le site Internet www.kbc.com. Vous trouverez de plus amples informations sur la politique d'intégrité et son application au chapitre Déclaration de gouvernance d'entreprise.

Nous souhaitons renforcer notre impact positif sur la société

Nous souhaitons renforcer notre impact positif sur la société et mettons pour ce faire l'accent sur les quatre domaines où nous pouvons, en tant que bancassureur, apporter une valeur ajoutée, à savoir la familiarisation aux questions financières, l'esprit d'entreprise, la responsabilité à l'égard de l'environnement, le vieillissement et/ou la santé. Vous trouverez des exemples concrets d'initiatives pour chaque domaine dans le chapitre Nos divisions.

Responsabilité à l'égard de l'environnement

Nous réduisons notre empreinte environnementale directe et indirecte par le biais de toutes sortes d'initiatives et d'objectifs.

Nous mettons au point des produits et des services susceptibles de contribuer positivement à l'environnement.

Familiarisation aux questions financières

Nous aidons les clients à poser les bons choix grâce à des conseils transparents et de qualité et à une communication sans ambiguïté. Nous élargissons les connaissances du grand public à propos des concepts et produits financiers. Nous avons l'ambition d'inculquer aux jeunes des connaissances financières sur des produits plus complexes tels que les crédits logements.

Nous contribuons à la croissance économique en soutenant des idées et des projets novateurs.

Vieillissement et santé

En Belgique et en République tchèque, nous nous concentrons sur le vieillissement. Nous adaptons notre offre de services et de produits à l'allongement de la durée de vie. En Bulgarie, en Slovaquie et en Hongrie, nous nous focalisons sur la santé. Nous mettons au point des produits, des services et des projets axés sur l'amélioration de la santé, des soins de santé et de la qualité de vie.

Nous souhaitons limiter notre impact négatif sur la société

Nous soumettons nos activités opérationnelles à des règles strictes en matière de durabilité en ce qui concerne les droits de l'homme, l'environnement, l'éthique, ainsi que les thèmes sociétaux sensibles ou controversés. Compte tenu de l'évolution permanente des attentes et préoccupations

sociales, nous réexaminons nos principes directeurs en matière de durabilité au minimum tous les deux ans. Pour un aperçu complet de nos principes directeurs en matière de durabilité – y compris pour des secteurs spécifiques comme le charbon et des thèmes comme la biodiversité, nous vous renvoyons au Rapport de développement durable et à notre Cadre relatif à la durabilité, consultables sur www.kbc.be.

Importants principes directeurs de KBC en matière de durabilité

Liste noire d'entreprises et d'activités	Nous imposons des restrictions éthiques strictes aux entreprises qui sont actives dans le secteur des systèmes d'armement controversés (y compris les armes nucléaires ou les munitions au phosphore blanc) ou qui enfreignent 'gravement' les principes du Pacte mondial des Nations Unies (UN Global Compact - UNGC).
Droits de l'homme	Notre politique en matière des droits de l'homme se fonde sur les principes directeurs des Nations Unies pour les entreprises et les droits de l'homme, ainsi que sur les principes du Pacte mondial des Nations Unies. Voir plus loin dans un paragraphe spécifique.
Régimes controversés	Nous ne souhaitons pas être impliqués dans des activités financières avec des régimes controversés qui se rendent coupables de graves infractions aux droits de l'homme et qui foulent aux pieds toute forme de bonne gouvernance, de légalité ou de liberté économique. Nous faisons toutefois une exception pour les biens à usage strictement humanitaire. En nous appuyant sur des sources externes reconnues, nous déterminons chaque année les pays qui doivent être repris dans cette liste des régimes controversés.
Politique de bancassurance et conseils durables et responsables	Nous avons fixé des restrictions à l'octroi de crédits, de conseils et d'assurances applicables à d'autres secteurs et activités controversés ou sensibles sur le plan sociétal, comme le secteur de l'énergie, le financement de projets, les activités liées à l'armement, au tabac, aux jeux de hasard, les secteurs ayant un impact majeur sur la biodiversité (la production d'huile de palme, l'exploitation minière, etc.), l'acquisition de terres et le déménagement forcé de populations indigènes, le bien-être animal (entre autres la fourrure) ainsi que la prostitution.
KBC Asset Management, exclusion de fonds	Pour tous les fonds (d'investissement responsable et conventionnels) ainsi que pour nos investissements propres, nous appliquons les exclusions minimales sur la base de la liste noire reprenant les entreprises qui sont actives dans le secteur des systèmes d'armement controversés ou qui enfreignent gravement les principes du Pacte mondial des Nations Unies (UN Global Compact) et la politique relative aux régimes controversés. En outre, les produits d'investissement basés sur la spéculation sur les prix des denrées alimentaires sont totalement exclus. Nous avons par ailleurs décidé d'exclure l'industrie du tabac des fonds d'investissement de KBC Asset Management et du portefeuille d'investissement de KBC, et les sociétés d'exploitation minière qui exploitent du charbon, tout comme les sociétés de services aux collectivités qui tirent leur production d'énergie du charbon, sont exclues de tous les fonds d'investissement et de nos investissements propres. Pour les investissements responsables, nous poussons encore plus loin les exclusions et restrictions d'activités controversées, notamment les combustibles fossiles, les paris, la défense, la fourrure, etc.

Nous contrôlons le respect de notre politique de durabilité en procédant, entre autres, à:

un examen interne actif de l'application de notre politique de durabilité à nos activités de crédit, d'assurance et d'investissement;
une évaluation ESG générale des performances en matière de durabilité des entreprises concernées, laquelle est réalisée par des parties externes, en insistant sur la stratégie de durabilité et la politique publique de durabilité des entreprises, et sur d'éventuelles controverses récentes dans lesquelles elles ont été impliquées.

Exemples de mesures en cas de violations constatées:

tolérance nulle à l'égard des entreprises figurant sur la liste noire dans toutes nos activités opérationnelles;
exclusion des entreprises qui, d'après un évaluateur ESG externe, ne respectent pas les principes du Pacte mondial des Nations Unies en ce qui concerne les crédits, les assurances, les conseils et les actifs propres;
application, en concertation avec les parties concernées, d'une stratégie de sortie ou de conditions spécifiques aux services de conseils et aux relations de crédit ou d'assurance existants, et refus des nouvelles demandes.

Approche du développement durable

Conseil d'administration: il est informé par le Comité de direction de la stratégie en matière de développement durable, y compris la politique relative au changement climatique, mais aussi d'autres thèmes pertinents en matière de durabilité, comme la diversité des genres. Les risques liés au climat et à l'environnement étant considérés comme un risque majeur, le Comité Risques et Compliance suit les risques liés au développement durable de près. Le Conseil évalue la mise en œuvre de la stratégie de développement durable par le biais d'un Sustainability Dashboard et se prononce sur les principales modifications apportées aux lignes stratégiques en matière de durabilité.

Comité de direction: il s'agit du niveau le plus élevé, qui assume une responsabilité directe pour le développement durable, en ce compris la politique relative au changement climatique. Il valide les décisions du Conseil interne de Développement durable et du Sustainable Finance Steering Committee.

Conseil interne de Développement durable (ISB): il est présidé par le CEO et est composé du CFO (vice-président), de senior managers de toutes les divisions et pays stratégiques, et du senior general manager du département Group Corporate Sustainability. Il s'agit de la plateforme la plus importante pour gérer le développement durable au niveau du groupe, qui prend des décisions sur chaque question en lien avec le développement durable.

Group Corporate Sustainability:

ce département est responsable du développement et de l'exécution de la stratégie de développement durable et de son contrôle. L'équipe fait rapport au Conseil interne de développement durable quant à la mise en œuvre de la stratégie et établit le KBC Sustainability Dashboard. Ce département est placé sous la direction du Senior General Manager Group Corporate Sustainability, qui fait rapport directement au Group CEO.

Sustainable Finance Steering Committee: il contrôle le Sustainable Finance Programme et est présidé par le CFO. Il fait rapport au Comité de direction et au Conseil d'administration et est en contact avec l'ISB.

CSRD Steering Committee: il supervise la conceptualisation et la mise en œuvre de notre programme CSRD.

Data and Metrics Steering Committee: il gère les défis liés à la collecte des données liées au climat et à leur reporting

Rapport annuel KBC Groupe Jaarverslag KBC Groep 2023 2023 45

General Managers Sustainability de chaque marché stratégique: ils ont la responsabilité finale de tout ce qui a trait au développement durable dans leur pays. Ils font partie de la haute direction. Ils sont responsables de la communication autour du développement durable dans chaque pays et de l'intégration de la stratégie de développement durable. Ils font partie de l'organisation locale du pays et font rapport à la hiérarchie de cette dernière. En termes de contenu, ils travaillent toutefois en étroite collaboration avec leur responsable ISB local et avec le département Group Corporate Sustainability. Sur le plan fonctionnel, ils sont dirigés par le Senior General Manager Group Corporate Sustainability.

Départements et comités Sustainability dans chaque pays stratégique: ils sont organisés de manière à soutenir leurs senior managers, qui siègent au Conseil interne de Développement durable, et le General Manager Corporate Sustainability dans l'intégration de notre stratégie de développement durable et l'organisation et la communication des initiatives de développement durable locales. Les collaborateurs et comités responsables fournissent et valident notamment des informations également non financières.

Conseil externe de développement durable: il est principalement composé d'experts du développement durable du monde académique et fournit des recommandations au département Group Corporate Sustainability sur les principes directeurs et la stratégie de durabilité.

Attention portée au climat et à l'environnement

Pour des informations plus complètes sur les scénarios climatiques utilisés, l'identification des secteurs les plus importants ainsi que le périmètre et les limites des mesures utilisées, des données et des objectifs relatifs au climat, et notre approche en matière de biodiversité, de pollution, de gestion de l'eau et de circularité, nous vous renvoyons au Rapport sur le climat et à notre Rapport de développement durable, disponibles sur www.kbc.com.

Le climat et l'environnement dans notre modèle d'entreprise

En tant que bancassureur, nous avons un double impact sur le changement climatique et l'environnement. Tout d'abord, via notre propre impact direct, notamment par le biais de notre propre consommation d'énergie notre dépendance à l'égard des ressources naturelles est relativement limitée. Toutefois, nous gérons nos émissions directes de gaz à effet de serre dans le but de les réduire continuellement conformément aux objectifs fixés.

Mais l'impact indirect que nous avons par le biais de l'octroi de crédits, de notre portefeuille d'investissement, de l'offre de placements aux clients et de l'assurance de contreparties qui peuvent avoir une grande influence sur le climat et l'environnement, est bien plus important encore. Nous voulons limiter cet impact négatif indirect en énonçant des principes directeurs clairs qui comportent également des restrictions pour les activités les plus polluantes, et nous augmentons l'impact positif grâce à des actions qui concernent les portefeuilles sectoriels les plus sensibles au climat et à l'environnement, en entamant un dialogue sur le développement durable avec nos clients, en soutenant les entreprises qui tiennent compte des aspects environnementaux, sociaux et de gouvernance dans leurs décisions d'investissement et en développant, dans tous nos pays stratégiques, des solutions d'entreprise innovantes afin de promouvoir une économie circulaire et à faible émission de carbone.

En tant que bancassureur, nous ressentons également l'impact du changement climatique. Nous songeons aux risques pouvant résulter de changements météorologiques profonds ou réguliers qui peuvent entraîner une hausse des demandes d'indemnisation dans le cadre de nos assurances ou avoir un impact sur nos crédits ou nos placements lorsque les contreparties concernées subissent des conséquences négatives du changement climatique, ou la transition vers une société à plus faible émission de carbone (ce qui peut donner lieu à des problèmes de remboursement). Mentionnons également les conséquences que peuvent avoir sur nous les changements éventuels de la législation ou des exigences en termes de capital, de litiges, de l'évolution du comportement des clients (dont le risque d'opportunités

manquées), l'impact de la hausse des prix du marché pour les émissions de gaz à effet de serre et les innovations technologiques.

Nous adaptons activement notre modèle d'entreprise, non seulement pour réduire ou éviter les impacts négatifs, mais aussi pour contribuer activement à la limitation du réchauffement climatique dans les objectifs déterminés par l'Accord de Paris. Nous voulons bien entendu aussi tirer parti des nombreuses opportunités qu'entraîne la transition vers une économie plus durable et plus verte. Cela consiste d'une part à étendre l'offre de produits et services durables dans le domaine des investissements, des assurances, du leasing, etc., et d'autre part à assister activement les clients dans leur transition vers des activités à moindre émission de CO2 et qui ont moins d'impact sur l'environnement.

Nous prévoyons, à terme, d'évaluer la robustesse de notre modèle d'entreprise en tenant compte de différents scénarios climatiques et horizons temporels, grâce à des instruments de mesure et de reporting avancés (voir ci-après).

Gouvernance en matière de climat et d'environnement

La gouvernance en matière de climat et d'environnement fait partie de notre approche globale du développement durable. Dans le cadre de la politique de développement durable, le groupe est doté d'un Sustainable Finance Programme axé sur l'intégration de l'approche climatique et environnementale à l'échelle du groupe.

Le Sustainable Finance Programme est dirigé par un program manager qui fait partie du département Group Corporate Sustainability, accompagné d'une équipe stratégique composée de représentants des départements les plus impliqués. Cette équipe stratégique est en contact avec tous les autres départements et travaille en étroite collaboration avec les équipes en charge du développement durable de tous les marchés stratégiques.
Un comité de pilotage, présidé par le CFO du groupe, supervise la progression et la mise en œuvre des actions dans le Sustainable Finance Programme. Les décisions stratégiques les plus importantes sont toutefois prises par le Conseil interne de Développement durable (ISB), présidé par le CEO du groupe et qui compte des représentants de tous les marchés stratégiques.
L'avancement du programme est aussi régulièrement examiné au sein du Comité de direction et du Conseil d'administration, notamment via le KBC Sustainability Dashboard.
Un Conseil de durabilité externe conseille le département Group Corporate Sustainability sur tous les thèmes du

Nous sommes fiers qu'Euronext ait intégré le titre KBC dans le nouvel indice boursier BEL®ESG en 2023. Ce nouvel indice identifie et suit les entreprises du BEL®20 et du BEL®Mid dont les opérations et les politiques concrètes leur ont permis d'obtenir un excellent score ESG à l'issue d'une évaluation externe reconnue.

développement durable, y compris notre politique climatique et environnementale.

Les principaux aspects environnementaux et climatiques de notre politique de développement durable

L'application et la révision régulière d'une politique stricte pour limiter l'impact négatif de nos activités sur l'environnement, notamment à travers nos principes directeurs axés sur l'énergie et les autres secteurs socialement sensibles, l'application des Equator Principles dans le cadre du financement de projets et la liste noire KBC;
le développement de produits et services de banque, d'assurance et d'investissement spécifiques qui favorisent une société durable, à faible émission de CO2 et résiliente face aux changements climatiques (exemples: voir tableau);
la sensibilisation de nos parties prenantes internes (collaborateurs) et externes (clients, fournisseurs, etc.) à la responsabilité environnementale;
le soutien de nos clients dans leur transition vers un modèle d'entreprise plus durable, notamment via des partenariats qui leur fournissent des conseils et un encadrement effectif pour devenir plus performants sur le plan énergétique.
l'adaptation de nos activités en vue de limiter la hausse mondiale des températures conformément à l'Accord de Paris sur le climat et notre entrée au Collective Commitment to Climate Action des Nations Unies;
le suivi des recommandations de la TCFD (Taskforce on Climate-related Financial Disclosures): nous répertorions nos risques climatiques et exploitons les opportunités offertes par la transition verte. Nous contribuons au développement de méthodologies mesurant l'impact du climat sur notre modèle d'entreprise, et ce afin de fixer des objectifs bien étayés. Notre reporting à ce sujet se fait de manière transparente (voir également notre Rapport de développement durable).

• Le Groupe KBC s'est également engagé fin 2023, à rendre compte de son impact sur la nature conformément aux recommandations de la TNFD (Taskforce on Naturerelated Financial Disclosures). La première publication entièrement alignée sur la TNFD est prévue pour l'exercice 2025. En attendant, nous rendons compte des mesures pertinentes que nous prenons à cet égard dans notre Rapport de développement durable.

Un important défi consiste à intégrer les risques, opportunités et objectifs liés au climat dans notre approche sectorielle. C'est également valable pour d'autres aspects liés à l'environnement.

Dans une première phase, nous avons commencé à analyser notre portefeuille de crédits, et depuis lors, nous avons également intégré nos portefeuilles d'assurance dans les analyses. Sur la base d'une analyse de matérialité, nous nous sommes concentrés sur les secteurs qui représentent plus de 5% de la partie sensible au climat et intensive en CO2 du portefeuille des crédits industriels. Ces analyses constituent la base permettant de définir une stratégie et des objectifs qui doivent nous aider à concrétiser de facto notre engagement climatique conformément à l'Accord de Paris. Comme nous avons débuté cet exercice avec un esprit ouvert et à partir d'une page blanche, nous l'avons appelé 'white papers'.
Nous avons élaboré des white papers pour les secteurs de l'énergie, de l'immobilier commercial, de l'agriculture, de la production alimentaire, de la construction, de la chimie, du transport (y compris les secteurs aérien et maritime) et des métaux, et pour trois lignes de produits pour les particuliers: crédits logement, prêts auto et leasing automobile. Dans ces white papers, nous analysons le contexte local de tous les marchés stratégiques, pour ensuite prendre des décisions concernant la politique à suivre pour l'ensemble du portefeuille du groupe. Les white papers sont actualisés régulièrement. Des white papers

intersectoriels sont également en cours d'élaboration sur des thèmes environnementaux spécifiques.

• En 2022, ces white papers ont servi de base pour notre premier Rapport sur le climat. Ce rapport inclut un aperçu clair de notre mesure de référence et des objectifs de réduction du CO2 pour 2030 et 2050, que nous avons fixés en matière d'octroi de crédits pour les lignes de produits et secteurs industriels émettant le plus de gaz à effet de serre. Il couvre également les décisions politiques correspondantes que nous prenons pour atteindre ces objectifs. Nous publions chaque année les avancées concernant ces objectifs dans notre Rapport de développement durable.

Nous rendons compte de notre approche sur le plan environnemental, notamment par le biais de notre Rapport sur le climat, de notre Rapport de développement durable, du présent Rapport annuel et via des questionnaires sur la durabilité. Nous peaufinons régulièrement notre approche en tenant compte des évolutions scientifiques et technologiques, des tendances sociales et de l'évolution des mentalités de nos parties prenantes, et nous sommes mis au défi, à intervalles réguliers, par notre Conseil externe de Développement durable.

Nous voulons être un partenaire pour nos clients dans leur transformation vers un avenir plus durable. En collaboration avec Encon, KBC a mené des entretiens, avec des grands clients entreprises en Belgique pour aider ces derniers à

rendre leurs processus plus durables. Ces entretiens ont débouché sur plus de 130 contrats de conseil en 2023. Sur le modèle de la collaboration avec Encon pour les grandes entreprises, les PME peuvent désormais aussi faire appel aux conseils sur le climat d'ecoWise, filiale spécialisée de KBC, ce qui a d'ores et déjà débouché sur plus de 200 contrats. ČSOB en République tchèque offre également à ses entreprises clientes un soutien par l'intermédiaire de Green0meter, une plateforme qui calcule l'empreinte carbone, facilite la collecte de données ESG et fournit des rapports et des conseils personnalisés.

Nos fournisseurs sont également des parties prenantes essentielles et nous souhaitons qu'ils intègrent des critères sociaux, éthiques et environnementaux dans leur politique. Vous trouverez des informations concernant notre code de conduite vis-à-vis des fournisseurs et notre procédure interne pour la sélection des fournisseurs au chapitre Attention portée aux droits de l'homme. La procédure intègre également des exigences environnementales pour les produits. Elle prévoit notamment une obligation d'informer KBC sur les nouveaux produits écologiques et l'utilisation d'emballages respectueux de l'environnement. Nous impliquons également nos fournisseurs dans la mise sur pied de modèles d'achats circulaires.

L'un des piliers de notre politique en matière de développement durable et de climat est l'attention que nous portons à l'investissement responsable. Notre offre élargie

donne aux clients la possibilité d'opter pour un portefeuille 100% responsable. Notre processus de vente digital conseille de manière standard la variante responsable. Dans les canaux de vente réguliers, nos collaborateurs proposent aussi toujours en priorité un investissement responsable si une variante traditionnelle et une variante responsable d'un même produit sont disponibles. Tous les fonds de KBC qui investissent de manière responsable en Belgique répondent à la norme de qualité 'Towards Sustainability', développée à l'initiative de la Central Labelling Agency et qui en est placée sous le contrôle.

Nous prenons nos responsabilités dans diverses organisations et initiatives internationales:

• Nous avons souscrit en décembre 2017 aux recommandations de la TCFD. Fin 2023, nous nous sommes également engagés à rendre compte de notre approche liée à la nature conformément aux recommandations de la TNFD à partir de l'exercice 2025.

Nous suivons et mettons en œuvre les différentes actions qui découlent du Plan d'action de l'UE sur la finance durable.
Nous sommes membres de la UN Environment Program Finance Initiative (UNEP FI) et nous avons aussi souscrit, en tant que Founding Signatory, aux UNEP FI Principles for Responsible Banking (PRB). Nous avons par ailleurs souscrit au Collective Commitment to Climate Action (CCCA).
Nous avons également souscrit aux UNEP FI Principles for Sustainable Insurance et aux Principles for Responsible Investment.
En tant que membre du conseil de l'International Capital Markets Association (ICMA), nous jouons un rôle dans le développement des obligations vertes dans l'UE.
Nous sommes membres des Equator Principles depuis 2004 et avons intégré ces principes dans notre politique générale de crédit.

Quelques exemples de produits et initiatives récents en lien avec le développement durable et/ou l'environnement au sein du groupe KBC*

En août 2022, KBC a été la première institution financière belge à émettre un emprunt obligataire social ('social bond') de 750 millions d'euros, affecté au (re)financement de projets dans le secteur des hôpitaux. En juin 2023, un deuxième emprunt obligataire social d'un montant de 750 millions d'euros a été émis pour le secteur de l'éducation et de la santé.

Nous proposons une offre variée de fonds d'investissement responsable, comprenant des fonds écothématiques et des fonds Impact Investing. Nous réalisons une analyse approfondie afin de déterminer quelles entreprises et quels pays font partie de l'univers des investissements offrant des solutions de placement responsables. En outre, toutes les entreprises qui peuvent être associées aux combustibles fossiles sont exclues de tous nos fonds d'investissement responsable.

Nous sommes impliqués activement dans le financement de projets d'énergies renouvelables dans tous les pays stratégiques et dans nos pays voisins. La Project Finance Team a l'an dernier financé une capacité installée de 97,1 MWp pour des énergies renouvelables. Des transactions fructueuses ont été menées dans l'énergie éolienne onshore et offshore en France, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni.

Nous proposons divers produits pour promouvoir et stimuler financièrement les logements les plus efficients sur le plan énergétique et de la rénovation énergétique. Par exemple, KBC offre des réductions tarifaires en fonction de l'efficacité énergétique des logements (sur la base du CPE) ou des prêts spécifiquement destinés aux rénovations énergétiques. En outre, le crédit flamand de rénovation à taux subsidié est également proposé aux clients. Dans nos autres marchés stratégiques aussi, nous soutenons la transition vers des logements efficients sur le plan énergétique en proposant des prêts hypothécaires et des prêts rénovation à des conditions avantageuses.

Outre les incitations financières, KBC vise à décharger concrètement les clients en cas de rénovations durables. Nous noterons à titre d'exemple la participation dans la start-up Setle. Setle permet aux clients d'établir, de la manière la plus simple possible, un plan de rénovation avec une estimation des coûts de rénovation et des primes et subventions éventuelles. KBC propose également à ses clients, en collaboration avec des tiers, d'installer des panneaux solaires (avec ou sans batterie domestique) ou d'isoler leur logement.

Quelque 39% des nouveaux véhicules de la flotte de KBC Autolease sont déjà des véhicules entièrement électriques. KBC Autolease est aussi leader du marché du leasing vélo, avec un parc de 30 500 vélos à louer. Nous sommes partenaire des autorités flamandes et proposons un leasing vélo à leurs collaborateurs, comme alternative de mobilité durable. En Slovaquie, ČSOB Leasing promeut activement les véhicules sans émissions ou pauvres en émissions, en collaboration avec d'autres partenaires.

En Belgique et en Slovaquie, notre assurance automobile propose une couverture élargie et une aide adéquate pour les voitures électriques et hybrides. Pour les clients qui installent eux-mêmes une borne de recharge en Belgique, cette dernière est assurée de manière standard dans la police habitation, qui couvre également un certain nombre d'autres investissements verts, comme les panneaux solaires et les batteries domestiques. Nous proposons en outre une assurance risques climatiques pour les agriculteurs. Les agriculteurs qui ont des cultures ouvertes, comme les fruiticulteurs ou les cultivateurs, peuvent s'assurer contre les dommages aux récoltes causés par des conditions climatiques extrêmes et défavorables comme la tempête, la grêle, le gel, les précipitations et la sécheresse.

Via le vote par procuration (proxy voting), KBC Asset Management prend la responsabilité de représenter, aux assemblées d'actionnaires, les clients qui investissent dans des entreprises via nos fonds d'actions. KBC Asset Management est depuis longtemps membre de Climate Action 100+, une initiative menée par des investisseurs pour s'assurer que les plus grandes entreprises mondiales émettrices de gaz à effet de serre prennent les mesures nécessaires pour lutter contre le changement climatique. Fin 2023, KBC Asset Management a également rejoint l'initiative Nature Action 100, qui vise à encourager les entreprises à être plus ambitieuses et à prendre des mesures pour remédier à l'incidence de leurs activités sur la nature et la dégradation de la biodiversité.

Dans tous ses marchés stratégiques, KBC promeut des solutions de financement durables auprès de sa clientèle 'entreprises', telles que les obligations vertes et durables et les prêts verts, ainsi que des prêts axés sur le développement durable. Nous sommes également actifs sur le marché syndiqué des Sustainability Linked Loans. L'an dernier, nous avons fréquemment conclu de tels crédits sur une base bilatérale. KBC agit également en tant que coordinateur de la durabilité, afin d'aider les entreprises à intégrer les caractéristiques de durabilité dans leur financement bancaire à long terme.

* L'utilisation d'une terminologie comme 'vert' ou 'durable' ici et ailleurs dans le présent rapport ne signifie nullement que ce qui est décrit est entièrement en ligne avec la taxinomie européenne.

Nos critères, nos données et nos objectifs

Notre impact indirect

Nous utilisons des méthodes innovantes (notamment PCAF et PACTA) pour mesurer l'impact de certains secteurs sur le climat et la transition dans le portefeuille de crédits. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet dans notre Rapport sur le climat, publié sur www.kbc.com. KBC Asset Management utilise également pour la quatrième année une méthodologie visant à recenser l'impact sur le climat de tous les fonds d'investissement de son portefeuille. Cette analyse, basée sur les données et la méthodologie TRUCOST, a également été appliquée pour la troisième fois, en 2023, au portefeuille d'investissement propre de KBC Assurances et aux investissements du Fonds de pension KBC.

Nous communiquons les émissions estimées de gaz à effet de serre associées à l'octroi de crédits. À cet effet, nous avons recours à la méthode de calcul fournie par le Partnership for Carbon Accounting Financials (PCAF). Le tableau ci-après présente un aperçu des résultats. Nous vous invitons également à consulter notre Rapport de développement durable, dans lequel nous expliquons en détail la méthode de calcul du PCAF, notre approche de calcul et les limites à prendre en compte lors de l'interprétation des résultats. Vous y trouverez également des informations qui expliquent comment nous comptons améliorer progressivement notre reporting sur ces émissions grâce à la collecte de données plus adéquates et plus affinées.

Émissions financées du Scope 3 associées à l'octroi de crédits (émissions estimées de gaz à effet de serre des

scopes 1, 2 et 3 de nos clients)	30-09-2023				30-09-2022
	en millions de tonnes de CO2 e	% d'émissions financées	% de l'encours de crédit	en millions de tonnes de CO2 e	% d'émissions financées	% de l'encours de crédit
Secteurs et produits du 'Livre blanc'	33,4	59%	65%	34,0	61%	64%
Agriculture, élevage et pêche1	9,5	17%	3%	9,1	16%	3%
Immobilier et crédits logement1	3,2	6%	44%	3,5	6%	45%
Énergie1	3,5	6%	3%	4,0	7%	2%
Bâtiment et construction1	4,8	8%	4%	4,6	8%	4%
Produits alimentaires et boissons	3,3	6%	2%	3,5	6%	2%
Industrie automobile et financement des véhicules1	3,4	6%	6%	3,4	6%	5%
Métallurgie1	3,3	6%	2%	3,5	6%	2%
Chimie	2,3	4%	1%	2,4	4%	1%
Autres secteurs2	22,7	41%	34%	22,2	39%	36%
Total	56,1	100%	100%	56,2	100%	100%

1 Des objectifs ont été définis pour ces secteurs (et leurs sous-secteurs) (voir ci-après et dans le Rapport sur le climat, publié sur www.kbc.com). Le leasing opérationnel de véhicules n'est pas repris dans les chiffres de l'industrie automobile et du financement de véhicules (le calcul des montants financés se base sur la valeur comptable nette des véhicules en leasing).

2 Comprend également les émissions associées au transport maritime et aérien (2,0 et 0,5 millions de tonnes d'équivalent CO2 ) dont les crédits en cours sont relativement limités (resp. 0,8% et 0,2% de l'encours total du portefeuille). En 2023, nous avons également mis en place des exercices dans le cadre du Livre blanc pour ces secteurs.

Comment déterminons-nous nos objectifs climatiques sectoriels? Sur la base de recherches scientifiques sur le climat alignées sur les objectifs de l'Accord de Paris et en tenant compte du contexte local, toutes les entités de KBC ayant une activité de crédit ou de leasing ont réalisé des projections pour la trajectoire de décarbonation attendue spécifique au portefeuille et au secteur, qui ont permis de fixer des objectifs d'entreprise. Tous les objectifs ont été intégrés dans une projection unique au niveau du groupe KBC, qui est ensuite comparée à des indices de référence climatiques dérivés de scénarios climatiques visant à mettre en place des politiques pour limiter le réchauffement à moins de 2 °C, soit des trajectoires conformes à notre engagement dans le cadre du CCCA. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet dans notre Rapport sur le climat. Pour faire contrôler ses objectifs climatiques de manière indépendante, KBC Bank et ses entités consolidées ont signé, fin 2022, un engagement avec la Science Based Targets initiative (SBTi). Nous nous engageons ainsi à faire valider nos objectifs climatiques par la SBTi dans les deux années suivant la signature de l'engagement.

Si nous suivons attentivement les initiatives 'net zéro' en cours, nous avons choisi de nous concentrer sur la mise en œuvre des objectifs présentés dans ce rapport sur l'ensemble de nos activités d'octroi de crédits et dans tous les marchés stratégiques avant de prendre de nouveaux engagements. Plus de détails dans le Rapport de développement durable.

Pour nos activités de gestion d'actifs également, nous avons déterminé des objectifs plus stricts, notamment en ce qui concerne l'importance des fonds d'investissement responsable et l'intensité carbone des entreprises dans lesquels ces fonds investissent.

Nous avons également fixé récemment un objectif de réduction de l'intensité carbone du portefeuille pour les investissements en actions et en obligations d'entreprises de KBC Assurances (-25% d'ici 2025 et -40% d'ici 2030, tous deux par rapport à 2019, voir le Rapport de développement durable). Cet objectif n'a pas encore été intégré dans le tableau ci-après.

Les objectifs climatiques sont discutés et approuvés par le Conseil interne de Développement durable, le Comité de direction et le Conseil d'administration.

En ce qui concerne spécifiquement la souscription de risques dans les activités d'assurances dommages, les premiers calculs des émissions liées à l'assurance pour certaines branches ont été effectués en 2023 (conformément à la méthodologie PCAF publiée en 2023). Les directives PCAF pour les autres branches d'assurances ne sont pas encore disponibles. Par conséquent, aucun objectif climatique n'a encore été fixé non plus pour ces activités.

Vous trouverez les objectifs dans le tableau ci-dessous.

Impact direct de nos propres activités

L'impact de nos propres activités de bancassureur est très limité, surtout par rapport aux sociétés industrielles et par rapport à notre impact indirect notamment via l'octroi de crédits. Cela étant, nous calculons aussi notre impact direct d'émissions de gaz à effet de serre propres (résultant notamment de nos bâtiments et de notre parc automobile), et nous appliquons pour cela aussi certains objectifs.

Vous trouverez ci-dessous des informations sur notre empreinte environnementale. Les données et les calculs des émissions de gaz à effet de serre ont été vérifiés par Vinçotte

conformément à la norme ISO 14064-3. En outre, nous investissons depuis 2021 dans des projets climatiques pour compenser la part de nos émissions que nous ne pouvons pas encore réduire et nous visons ainsi la neutralité carbone. Les projets sélectionnés ont aussi une valeur ajoutée en ce qui concerne la promotion et la protection de la biodiversité, ainsi que les communautés locales.

De plus amples informations sur notre empreinte écologique, et notamment des détails supplémentaires, ainsi que la méthodologie et la portée des calculs, de même que les projets de compensation, sont disponibles dans le Rapport de développement durable. Vous trouverez les objectifs dans le tableau ci-dessous.

Empreinte environnementale propre: émissions de gaz à effet de serre, en tonnes de CO2 , groupe KBC1,2	2023	2022
Les émissions du Scope 1 reprennent les émissions issues de la consommation directe d'énergie, les émissions de liquides réfrigérants, ainsi que les émissions de la flotte du groupe, qu'elles soient liées aux déplacements de service, aux trajets domicile-travail ou à l'usage privé.	29 047	33 257
Les émissions du Scope 2 (market-based) englobent les émissions induites par la consommation indirecte d'énergie (consommation électrique, chauffage urbain, refroidissement et vapeur).	3 995	3 484
Les émissions du Scope 3 telles que mentionnées ici comprennent uniquement les émissions dues

aux déplacements de service et aux trajets domicile-travail (à l'exception des émissions de la flotte du groupe, incluses dans le Scope 1) et les émissions dues à la consommation de papier et d'eau et au traitement des déchets. 22 336 18 677 Total 55 377 55 417

Total par ETP 1,5 1,5

1 Les données se rapportent à la période allant du 1er octobre [t-1] au 30 septembre [t]. Les données pour 2022 ont été recalculées (plus d'informations dans le rapport de développement durable). Scope: voir le Rapport de développement durable.

2 Les émissions de CO2 e en 2023 sont réparties comme suit (en milliers de tonnes): 26 en Belgique, 14 en République tchèque, 4 en Slovaquie, 6 en Hongrie, 5 en Bulgarie et 1 dans le reste du monde.

Aperçu de nos principaux objectifs

KPI	Description	Objectif et résultat
durable)			OBJECTIFS CONCERNANT NOTRE IMPACT INDIRECT (sélection; aperçu complet dans notre Rapport de développement
Crédits accordés dans le cadre des énergies renouvelables	[Encours des crédits aux entreprises dans le secteur des énergies renouvelables] / [Encours du portefeuille des crédits dans le secteur énergétique]	Objectif: 75% en 2030 Résultat en 2023: 62%	Crédits accordés dans le cadre des énergies renouvelables (en % du volume total des crédits au secteur de l'énergie) 75% 63% 63% 62% 2021 2022 2023 objectif '30
Intensité de gaz à effet de serre Crédits aux producteurs d'électricité	Différence en pourcentage [kg CO2 e /MWh] sur la période concernée	Objectif: -39% en 2030 (et -77% en 2050) par rapport à 2021 Résultat 2023: -38% par rapport à 2021	Réduction de l'intensité de gaz à e et de serre Crédits aux producteurs d'électricité (sur la base de kg CO2e/MWh, par rapport à 2021) 77% 38% 39% 1% 2022 2023 objectif objectif '30 '50
Intensité de gaz à effet de serre Crédits hypothécaires et immobilier résidentiel commercial (crédits hypothécaires et crédits d'entreprise pour l'immobilier résidentiel commercial, hors promotion immobilière)	Différence en pourcentage [kg CO2 e /m2 ] sur la période concernée	Objectif: -43% en 2030 (et -85% en 2050) par rapport à 2021 Résultat 2023: -8% par rapport à 2021	Réduction de l'intensité de gaz à e et de serre Crédits hypothécaires et immobilier résidentiel commercial (sur la base de kg CO2e/m2/an, par rapport à 2021) 85% 43% 8% 3% 2022 2023 objectif objectif '30 '50
Intensité de gaz à effet de serre Leasing automobile opérationnel	Différence en pourcentage [gramme CO2 /km] sur la période concernée	Objectif pour les véhicules: -81% en 2030 (et -100% en 2050) Résultat en 2023: véhicules -22%	Réduction de l'intensité de gaz à e et de serre Leasing automobile opérationnel (véhicules particuliers) (sur la base de gramme CO2/km, par rapport à 2021) 100% 81% 84% 22% 7% 2% 2022 2023 objectif objectif '30 '50

KPI	Description	Objectif et résultat
Intensité de gaz à effet de serre Crédits au secteur agricole	Différence en pourcentage [tonne CO2 e /million d'euros de crédits] sur la période concernée	Objectif: -21% en 2030 (et -34% en 2050) par rapport à 2021 Résultat 2023: -5% par rapport à 2021	Réduction de l'intensité de gaz à e et de serre Crédits au secteur agricole (sur la base de tonne de CO2e/million d'euros d'encours de crédits, par rapport à 2021) 34% 21% 5% 1% 2022 2023 objectif objectif '30 '50
Intensité de gaz à effet de serre Crédit aux fabricants de ciment et d'acier	Différence en pourcentage [tonne CO2 e /tonne de ciment/ d'acier] sur la période concernée	Objectif: ciment -16% en 2030 (et -68% en 2050) et acier -14% en 2030 (et -56% en 2050) par rapport à 2021 Résultat en 2023: augmentation de 1% pour le ciment, augmentation de 15% pour l'acier par rapport à 2021*	Réduction de l'intensité de gaz à e et de serre Producteurs de ciment et d'acier (sur la base de tonne de CO2/tonne de ciment ou d'acier, par rapport à 2021) ciment acier 68% 56% 16% 14% -1% -13% -15% 0% 2022 2023 ob ob- 2022 2023 ob ob jectif jectif jectif jectif '30 '50 '30 '50
Fonds d'investissement responsable (fonds RI)	[Volume des fonds RI] / [Encours distribués (AUD) ou 'fonds provenant directement des clients')] [Nouvelle production annuelle de fonds RI]/ [Production totale de nouveaux fonds] Différence en pourcentage [tonne CO2 e/ million de dollars de chiffre d'affaires] des entreprises des fonds responsables sur la période concernée	Objectif: • 45% de l'AUD en 2025 et 55% en 2030. • nouvelle production de fonds RI au moins égale à 65% de la production totale annuelle en 2030 • baisse de 50% de l'intensité de gaz à effet de serre des entreprises des fonds responsables en 2030, par rapport à 2019 Résultat en 2023: • au total 41% de l'AUD • 35% de la nouvelle production • intensité de gaz à effet de serre des entreprises: -75%	Fonds d'Investissement responsable (en % de l'AUD) 55% 45% 41% 37% 2022 2023 objectif objectif '25 '30 Production annuelle de fonds d'Investissement responsable (en % de la production totale de nouveaux fonds) 65% 48% 35% 2022 2023 objectif '30 Réduction de l'intensité de gaz à e et de serre Entreprises dans les fonds responsables (sur la base de tonne de CO2e/millions de dollars de chire d'aaires, par rapport à 2019) 75% 67% 50% 2022 2023 objectif '30

* L'augmentation des émissions de gaz à effet de serre est liée à une modification de l'intensité des émissions d'un groupe d'entreprises. Ce groupe dispose d'un plan d'action net-zéro, qui est utilisé dans les discussions relatives à l'engagement avec le groupe d'entreprises afin de le soutenir dans son parcours de transition.

KPI	Description	Objectif et résultat
	OBJECTIFS RELATIFS À NOTRE PROPRE IMPACT DIRECT
Émissions propres de CO2	Réduction des émissions propres de gaz à effet de serre; par rapport à 2015	Objectif: réduction de 80% entre 2015 et 2030 et neutralité climatique totale pour notre propre empreinte à partir de fin 2021 en compensant la différence.	Réduction des émissions propres de gaz à eet de serre (en %, par rapport à 2015, y compris les déplacements domicile-travail) 80% 68% 68% 2022 2023 objectif '30
		Résultat 2015-2023: -68% y compris les trajets domicile-travail Comme les années précédentes, nous avons déjà atteint en 2023 la neutralité climatique nette en compensant nos émissions directes restantes par l'achat de crédits carbone pour des projets climatiques de qualité.
		Les données pour 2022 ont été recalculées (plus d'informations dans le rapport de développement durable).
Consommation propre d'électricité issue de sources	[Électricité issue de sources renouvelables] / [Consommation d'électricité totale]	Objectif: verte à 100% d'ici 2030 Résultat en 2023: 100%	Consommation propre d'électricité issue de sources renouvelables (en % de la consommation propre d'électricité) 100% 100% 100% 100%
renouvelables			2021 2022 2023 objectif '30

Veuillez noter que nos objectifs climatiques visent à converger avec les objectifs 2030 et 2050. Des fluctuations intermédiaires et à court terme de nos progrès (mesures) ne peuvent être exclues compte tenu des nombreuses incertitudes liées à la transition climatique et à l'évolution des portefeuilles.

Valeurs initiales de 2021, voir le Rapport de développement durable. Les données se rapportent à la période allant du 1er octobre [t-1] au 30 septembre [t].

Comment voulons-nous atteindre nos objectifs?

Énergie: Nous voulons soutenir la décarbonation du système énergétique dans tous les segments en finançant des capacités de production d'énergies renouvelables supplémentaires et en stimulant l'efficience sur le plan énergétique. Pour cela, nous soutenons les projets énergétiques des autorités locales dans nos marchés stratégiques. Tous ces projets doivent respecter les règles de l'objectif européen 'Fit for 55' et les ambitions du Pacte vert de l'UE. Nous sommes la banque de référence en matière de financement de projets éoliens offshore en Belgique et sommes aussi actifs sur le marché au Royaume-Uni, en Allemagne et aux Pays-Bas.

Immobilier: Nous proposons divers produits pour promouvoir et stimuler financièrement les logements les plus efficients sur le plan énergétique et de la rénovation énergétique. Par exemple, KBC offre des réductions tarifaires en fonction de l'efficacité énergétique des logements (sur la base du CPE) ou des prêts spécifiquement destinés aux rénovations énergétiques. En outre, le crédit flamand de rénovation à taux subsidié est également proposé aux clients. Dans nos autres marchés stratégiques aussi, nous soutenons la transition vers des logements efficients sur le plan énergétique en proposant des prêts hypothécaires et des prêts rénovation à des conditions avantageuses. Outre les incitations financières, KBC vise à décharger concrètement les clients en cas de rénovations durables. Nous noterons à titre d'exemple la participation dans la start-up Setle. Setle permet aux clients d'établir, de la manière la plus simple possible, un plan de rénovation avec une estimation des coûts de rénovation et des primes et subventions éventuelles. KBC propose également à ses clients, en collaboration avec des tiers, d'installer des panneaux solaires (avec ou sans batterie domestique) ou d'isoler leur logement.

Mobilité: Nous encourageons les clients à opter pour des modes de transport plus respectueux de l'environnement, et notamment les véhicules électriques, les transports en commun, le vélo, ou une combinaison de plusieurs de ces modes de transport. Dans certains de ses marchés stratégiques, KBC propose déjà un leasing vélo et des polices d'assurance pour les vélos. De nouveaux services et une fixation adéquate des prix doivent rendre le choix de modes de transport alternatifs encore plus attrayant.

Agriculture: Nous informons, inspirons et soutenons les clients afin qu'ils réduisent leurs émissions de gaz à effet de serre (méthane, protoxyde d'azote et CO2 ). Nous encourageons les améliorations d'efficacité et les investissements dans les énergies renouvelables et nous proposons par ex. en Bulgarie et en Hongrie, un calculateur d'empreinte carbone qui renseigne les clients concernant leurs émissions.

Ciment, acier, aluminium: Pour ces secteurs, nous attendons de nos nouveaux clients qu'ils mettent en place des plans de transition afin de réduire leurs émissions de CO2 en ligne avec les objectifs pour 2030 fixés par KBC. Nous allons également suivre activement les progrès réalisés par nos clients au niveau des stratégies de décarbonation.

Fonds d'investissement responsable: Nous demandons aux investisseurs quelles sont leurs préférences en matière de développement durable, et en tenons compte dans nos conseils d'investissement. KBC Asset Management adhère à Climate Action 100+, une initiative visant à entamer un dialogue avec les entreprises qui disposent de possibilités considérables pour contribuer à réaliser la transition vers les énergies propres. Notre politique relative à l'investissement responsable est soumise au contrôle du Responsible Investing Advisory Board, un organe indépendant composé de représentants du monde académique.

Émissions propres de CO2 : Les principales sources de nos émissions directes de CO2 sont notre consommation d'énergie directe et notre transport. Quelques exemples d'initiatives visant à réduire notre empreinte écologique sont le passage à 100% d'électricité provenant de sources renouvelables, le placement de panneaux photovoltaïques sur nos propres bâtiments et la réorientation de la politique de mobilité pour nos collaborateurs afin de favoriser le recours aux transports en commun, au vélo et aux véhicules électriques.

Vous trouverez de plus amples informations dans notre Rapport de développement durable, disponible à l'adresse www.kbc.com.

Intégration du développement durable dans notre politique de rémunération

La rémunération variable des membres du Comité de direction tient notamment compte de la réalisation d'une série d'objectifs communs. Des éléments tels que la durabilité deviennent de plus en plus importants et déterminent aujourd'hui au moins 30% de la rémunération collégiale liée aux résultats. Les progrès en termes de développement durable sont notamment évalués par le biais du rapport semestriel du KBC Sustainability Dashboard. Le Conseil d'administration évalue, par l'intermédiaire du Comité de rémunération, les critères pour l'évaluation des membres du Comité de direction à cet égard. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet au chapitre Déclaration de gouvernance d'entreprise, dans le rapport de rémunération.
Le développement durable est également intégré dans la rémunération variable de la direction. Au moins 10% de la rémunération variable du senior management dépendent de la réalisation d'objectifs individuels convenus au préalable dans le cadre de la politique du groupe en matière de durabilité, qui englobe la politique climatique.
La rémunération non récurrente liée au résultat des collaborateurs en Belgique est en partie liée à des objectifs de développement durable (par exemple le rapport entre les kilomètres verts et le nombre de kilomètres du trajet domicile-travail).

Notre gestion des risques climatiques

Vous trouvere, au chapitre intitulé Comment gérons-nous nos risques?, de plus amples informations sur la façon dont nous appréhendons les risques liés au climat.

Taxinomie de l'UE

Le règlement Taxinomie fixe un cadre européen sur la base duquel les investisseurs et les sociétés peuvent évaluer si certaines activités économiques sont considérées comme durables sur le plan environnemental.

Quatre contrôles sont effectués pour qualifier une activité économique de durable sur le plan environnemental. L'activité doit:

être une activité pertinente, c'est-à-dire que l'activité doit être reprise dans la liste des activités considérées comme les plus pertinentes pour atteindre les objectifs écologiques fixés par l'Europe. Les activités pertinentes sont qualifiées d'éligibles à la taxinomie ('taxonomyeligible') et sont décrites dans les Actes délégués;
contribuer de manière substantielle à au moins l'un des objectifs environnementaux et satisfaire aux critères d'examen technique pour la contribution substantielle, tels que décrits dans les Actes délégués;
ne pas causer de préjudice important à l'un des autres objectifs environnementaux et répondre aux critères

d'examen technique pour 'ne pas causer de préjudice important à', comme décrit dans les Actes délégués;

• être réalisée dans le respect des garanties sociales et de gouvernance minimales.

Une activité économique qui répond à ces quatre contrôles est qualifiée d'activité alignée sur la taxinomie ('taxonomy-aligned').

Six objectifs environnementaux ont été fixés dans le règlement Taxinomie:

atténuation du changement climatique (CCM);
adaptation au changement climatique (CCA);
utilisation durable et protection des ressources aquatiques et marines (RAM);
transition vers une économie circulaire (EC);
prévention et lutte contre la pollution (PRP);
protection et restauration de la biodiversité et des écosystèmes (BIO).

L'article 8 du règlement Taxinomie dispose que les entreprises qui relèvent de la directive sur la publication d'informations non financières (NFRD), reprennent dans leur déclaration non financière, des informations sur la façon dont, et la mesure dans laquelle leurs activités présentent un lien avec des activités économiques durables sur le plan environnemental. L'Acte délégué relatif aux publications (Disclosure Delegated Act) spécifie le contenu et la présentation des informations à publier. Ce Disclosure Delegated Act (DDA) introduit une approche par phases. Du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2023, la publication des informations des entreprises financières (dans le scope NFRD) était limitée à l'éligibilité à la taxinomie sur l'atténuation du changement climatique et l'adaptation à celui-ci; à partir du 1er janvier 2024, l'alignement sur la taxinomie doit être rapporté pour ces objectifs, de même que l'éligibilité à la taxonomie pour les 4 autres objectifs environnementaux.

Le groupe KBC est une grande entreprise qui, en vertu de la NFRD, est tenu de publier des informations non financières, et est donc soumis, en tant que tel, aux obligations de reporting du DDA. Le DDA n'inclut aucune information spécifique sur le reporting d'un groupe qui inclut plusieurs types d'entreprises financières. La Commission européenne a toutefois indiqué que si la société mère est un établissement de crédit, toutes les entités consolidées sur le plan prudentiel doivent être incluses dans le reporting relatif à la taxinomie de cet établissement de crédit. Nous appliquons aussi ce principe à l'assurance et effectuerons donc le reporting en tant qu'établissement de crédit et entreprise d'assurance/de réassurance. Au vu des différences en termes d'informations requises pour chaque type d'entreprise financière, nous sommes dans l'incapacité de donner un aperçu au niveau du groupe KBC.

Nous avons abordé les critères de la taxinomie dans plusieurs groupes de travail composés de représentants des différents pays stratégiques de KBC et nous avons inclus les critères relatifs à la contribution substantielle aux objectifs environnementaux dans notre processus de planification annuel. Les groupes de travail se penchent sur différents thèmes tels que les différentes formes d'octroi de crédits verts et les assurances dommages axées sur l'adaptation au changement climatique. Nous ne nous concentrons pas uniquement sur la taxinomie de l'UE, mais nous suivons également de près d'autres initiatives environnementales. Lors du développement de produits de banque ou d'assurance, nous évaluons la nature verte ou durable sur la base de la taxinomie ou de toute autre initiative. En outre, les demandes de crédit individuelles éligibles à la taxinomie font l'objet d'un examen approfondi en ce qui concerne les critères techniques et les garanties sociales minimales.

Dans ce troisième reporting, la disponibilité des données reste un défi.

Pour les prêts et avances aux sociétés soumises aux exigences de la NFRD, ainsi que pour les titres de créance et les instruments de capitaux propres de ces sociétés, l'article 8.4 du DDA indique que les entreprises financières doivent utiliser les données disponibles les plus récentes de leurs contreparties. Pour déterminer si une contrepartie relève ou non des obligations de publication NFRD, nous considérons les critères tels que définis dans la NFRD: cotation en Bourse ou non, nombre d'ETP, total du bilan et chiffre d'affaires de la contrepartie. Les contreparties non financières ont publié pour la première fois des données d'alignement sur l'atténuation du changement climatique et l'adaptation au changement climatique dans leurs publications sur 2022, leur obligation de déclaration étant entrée en vigueur un an plus tôt que celle des sociétés financières. Pour les contreparties financières, l'information sur l'alignement n'est pas encore disponible. Étant donné que la base de données européenne ESAP (European single access point) n'est pas encore opérationnelle, la recherche de toutes ces informations auprès des contreparties dans les rapports publiés constitue un défi majeur. Certains fournisseurs de données proposent des données sur le développement durable, mais même pour eux, il est difficile de collecter toutes les données.
Une grande partie de nos contreparties entreprises ne sont pas soumises à la NFRD. Par conséquent, ces entreprises ne sont pas tenues de publier des informations relatives à la taxinomie, mais nous ne sommes pas non plus autorisés à inclure ces contreparties dans les actifs éligibles et/ou alignés. Cela nous empêche actuellement d'inclure le financement de projets d'énergie renouvelable car les entreprises travaillent généralement avec des entités structurées (SPV).
Pour les prêts aux ménages (immobilier et véhicules à moteur), nous ne pouvons actuellement pas procéder à une évaluation complète de l'alignement par manque de données individuelles sur les actifs sous-jacents. Ainsi, nous ne disposons pas de toutes les données individuelles

disponibles pour les habitations financées, tandis que pour les voitures électriques financées, les informations sur les pneus et l'utilisation de matériaux circulaires sont souvent manquantes.

Taxinomie de l'UE – KBC en tant qu'établissement de crédit Rapprochement Actifs totaux – Actifs alignés (2023, en millions d'EUR)

86 078

Actifs GAR (numérateur) -4 174

Non éligible 81 904

Actifs éligibles -81 498

Non alignés 406

Actifs alignés

314 818

Actifs totaux -114 042

Exclus de la taxinomie 200 776

Actifs GAR (dénominateur)

-20 777

Autres actifs -93 921

Non NFRD

C'est pourquoi nous choisissons (comme cela a été présenté par la Platform on Sustainable Finance) de rapporter des pourcentages sur la taxinomie volontaires dans notre Rapport de développement durable 2023 (sur www.kbc.com), qui sont basés sur des approches et des informations disponibles au sein du groupe. Nous expliquerons cela de manière transparente là où c'est nécessaire. Dans la suite de ce rapport annuel, nous mettons principalement l'accent sur le reporting obligatoire .

Nous contrôlons en permanence la disponibilité et la qualité des données et nous faisons le nécessaire pour progresser sur ce plan (voir les initiatives décrites dans notre Rapport de développement durable). Nous soulignons expressément que si nous utilisons une terminologie comme 'vert' et 'durable' ailleurs dans le présent rapport annuel, ces termes ne suggèrent nullement que ce que nous décrivons est déjà (entièrement) conforme à la taxinomie européenne.

KBC en tant qu'établissement de crédit

Cette rubrique prend en considération tous les actifs des établissements de crédit du Groupe, c'est-à-dire les entités telles que définies à l'article 4 (1), point (1), du règlement (UE) n° 575/2013 du Parlement européen et du Conseil (exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit). Comme défini dans le DDA, le reporting doit être basé sur le champ de consolidation prudentiel du groupe KBC. Notez que ce champ diffère légèrement du champ comptable (tel que décrit dans l'Annexe 6.5 des Comptes annuels consolidés).

Le DDA prévoit un certain nombre de tableaux détaillés concernant les établissements de crédit. Nous les avons inclus dans le chapitre Taxinomie de l'UE - tableaux détaillés dans la section Informations complémentaires de ce rapport annuel:

Aperçu des ICP à publier par les établissements de crédit conformément a l'article 8 du règlement établissant la taxinomie
Actifs entrant dans le calcul du GAR (ratio actifs verts)
Informations sectorielles GAR
Encours GAR-ICP
Flux GAR-ICP
ICP des expositions hors bilan
Informations complémentaires relatives aux actifs liés à l'énergie nucléaire et au gaz fossile

Ces tableaux doivent toujours être présentés de deux manières, car le DDA dispose que les calculs doivent être effectués sur la base à la fois du chiffre d'affaires et du CapEx des contreparties. Dans la discussion ci-dessous,

Taxinomie de l'UE – KBC en tant qu'établissement de crédit Rapprochement Actifs totaux – Actifs alignés (2023, en millions d'EUR)

nous nous limitons aux données basées sur les KPI de chiffre d'affaires des contreparties.

L'eligibility percentage obligatoire pour les actifs de nos établissements de crédit est de 40,8%. Cela inclut les crédits hypothécaires et les prêts auto aux ménages, ainsi que l'exposition éligible aux contreparties financières et non financières (soumises à la NFRD), sur la base des informations clients disponibles. Le pourcentage d'alignement (GAR, ratio actifs verts) s'élève à 0,2%. Ce pourcentage est limité en raison de la disponibilité restreinte des données et de la définition asymétrique du numérateur et du dénominateur du GAR. Ainsi, les contreparties entreprises figurant au numérateur sont limitées aux entreprises soumises à la NFRD, tandis que le dénominateur doit également inclure les contreparties non soumises à la NFRD. En outre, le dénominateur comprend un certain nombre d'autres actifs non éligibles à l'alignement, tels que les produits dérivés, les liquidités et le goodwill.

Dans le graphique, nous faisons le rapprochement entre les actifs totaux (hors réductions de valeur) et les actifs alignés (basés sur les ICP de chiffre d'affaires des contreparties). Sont exclus le portefeuille de négociation et les montants avec les banques centrales et les pouvoirs publics. Dans notre Sustainability Report, nous fournissons des informations supplémentaires concernant le GAR volontaire, qui - en plus de l'alignement obligatoire susmentionné comprennent également l'alignement sur la Taxinomie des entreprises et SPV non soumises à la NFRD et l'alignement estimé sur nos prêts hypothécaires aux ménages. Notre GAR volontaire est de 2,1% (même dénominateur que le GAR obligatoire).

Les taux d'alignement pour les expositions hors bilan sont de 0,4% pour les garanties financières (par rapport au total des garanties financières) et de 0,9% pour les actifs sous gestion. Ces actifs sous gestion comprennent les Fonds provenant directement des clients (voir les Actifs sous gestion totaux dans le glossaire) hors obligations souveraines; nous travaillons avec un fournisseur de données ESG pour les données sur la taxinomie des contreparties NFRD. Là encore, les pourcentages sont limités en raison de la disponibilité restreinte des données de nos contreparties.

KBC en tant qu'entreprise de (ré)assurance

Cette partie comprend toutes les activités des entreprises d'assurance du groupe, c'est-à-dire les entités telles que définies à l'article 13, point (1), de la Directive 2009/138/CE, et des entreprises de réassurance du groupe, c'est-à-dire les entités telles que définies à l'article 13, point (4), de cette même directive. Les chiffres ci-dessous sont basés sur le périmètre de consolidation d'assurance de KBC.

Pour les activités de (ré)assurance, deux indicateurs clés de performance sont requis: l'un concernant les investissements et l'autre concernant les activités d'assurance. Le DDA détermine les tableaux de reporting requis. Nous avons repris ces tableaux dans le chapitre Taxinomie de l'UE – tableaux détaillés dans la partie Informations complémentaires de ce rapport annuel:

ICP des activités de souscription
ICP des investissements
Informations complémentaires relatives aux investissements liés à l'énergie nucléaire et au gaz fossile

Les tableaux relatifs aux investissements doivent toujours être présentés de deux manières, car le DDA prévoit que les calculs soient effectués sur la base des données relatives au chiffre d'affaires et au CapEx fournies par les contreparties. Dans la discussion ci-dessous, nous nous limitons aux données basées sur les KPI de chiffre d'affaires des contreparties.

Activités d'assurance

Les pourcentages sur les activités d'assurance sont exprimés par rapport aux primes brutes des assurances dommages et ne dépendent pas des informations que nous devons recevoir de nos contreparties, mais sont être entièrement déterminés sur la base des dangers couverts, tels que décrits dans l'Acte délégué climat. Les primes éligibles reflètent la part des primes brutes liées au risque climatique (activités d'assurance non vie 'autres assurances automobiles' et 'assurances contre l'incendie et autres dommages aux biens') telles que définies dans le DDA. Le pourcentage éligible est sensiblement inférieur au pourcentage publié les années précédentes, étant donné qu'à l'époque nous avions inclus la totalité des primes brutes de ces deux activités d'assurance non vie (conformément aux recommandations d'Insurance Europe); l'eligibility percentage obligatoire pour les activités d'assurance s'élève à 14,3% (13,8% en 2022, recalculé selon la méthodologie actuelle). Le pourcentage d'alignement est de 6,6%, et n'est lié qu'à l'assurance contre l'incendie et les autres dommages de biens en Belgique.

Dans les années à venir, nous continuerons à travailler à l'alignement de notre offre d'assurance sur les critères de la taxinomie dans tous nos autres pays stratégiques.

Dans le graphique, nous faisons le rapprochement entre le total des primes d'assurance et les primes alignées.

Investissements

35 338

Les investissements comprennent tous les investissements directs et indirects des assureurs, en ce compris les prêts, avances et bâtiments. L'eligibility percentage obligatoire en matière d'investissements est de 8,5%. Il s'agit notamment de l'exposition éligible à des contreparties financières et non financières (soumises à la NFRD) et d'un certain nombre de prêts (y compris un portefeuille de prêts hypothécaires acquis auprès de KBC Bank). Le pourcentage d'alignement (GIR, ratio d'investissements verts) s'élève à 0,5%. Les investissements sont principalement gérés par KBC Asset Management, qui travaille avec un fournisseur de données externe pour les données sur la taxinomie.

Dans le graphique, nous faisons le rapprochement entre les actifs totaux et les investissements alignés. Sont notamment exclus les montants avec les banques centrales et les pouvoirs publics.

Attention portée aux droits de l'homme

Nous prenons nos responsabilités pour respecter les droits de l'homme, la justice sociale et les droits liés au travail dans l'ensemble du groupe. Nous nous engageons à respecter la lettre et l'esprit: (i) de la Déclaration universelle des droits de l'homme; (ii) des principes relatifs aux droits fondamentaux consacrés par les huit conventions fondamentales de l'Organisation internationale du travail et énoncés dans la Déclaration relative aux principes et droits fondamentaux au travail, (iii) de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, (iv) des Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales sur la conduite responsable des entreprises et (v) de la loi britannique sur l'esclavage moderne, KBC publiant à cet effet, depuis 2017, une Déclaration sur l'esclavage moderne. Par ailleurs, nous sommes membre du Pacte mondial des Nations Unies (UN Global Compact) depuis 2006 et nous avons repris les dix principes relatifs aux droits de l'homme, au travail, à l'environnement et à la lutte contre la corruption dans nos principes directeurs de sorte qu'ils sont appliqués dans toutes nos activités. Nous publions des informations sur les progrès réalisés en matière de mise en œuvre de ces principes de manière transparente. Ces informations sont disponibles sur le site Internet du Pacte mondial des Nations Unies. Il va de soi que nous suivons la législation, les règles et prescriptions locales en vigueur dans les pays où nous opérons, ainsi que les traités internationaux et régionaux relatifs aux droits de l'homme contenant des normes internationalement reconnues auxquelles les entreprises doivent se conformer.

Pour assurer le suivi de notre politique des droits de l'homme, telle que décrite dans la KBC Group Policy on Human Rights, nous utilisons le UN Guiding Principles Reporting Framework de l'ONU. Notre politique des droits de l'homme s'applique à nos activités (clients et fournisseurs) ainsi qu'à nos affaires (collaborateurs).

Pour KBC, les droits à la liberté d'association, à la négociation collective, à un lieu de travail sain et sûr et à l'absence de discrimination sont fondamentaux pour ses collaborateurs. Nous mettons dès lors tout en œuvre pour respecter et préserver les droits de l'homme de nos collaborateurs. En outre, nous attendons de nos collaborateurs qu'ils appliquent et respectent les droits de l'homme dans leurs activités. Ces principes sont expliqués dans le Code of conduct for KBC group Employees et dans la politique Diversité et Inclusion (à l'adresse www.kbc.com). Tous nos pays stratégiques disposent de lois et de règlements nationaux et internationaux stricts pour la protection des droits de l'homme. Nos collaborateurs ont le devoir de se conformer à la réglementation et d'adopter un comportement responsable dans toutes leurs activités. Nous avons en outre des procédures spécifiques visant à garantir le respect de cette réglementation et à traiter les plaintes,

notamment la politique en matière de protection des lanceurs d'alerte.

Nos fournisseurs représentent une partie prenante essentielle dans notre chaîne de valeur. Nous travaillons dès lors en étroite collaboration avec eux. Nos règles et cadres stricts en ce qui concerne les activités d'achat, de vente et de sous-traitance auprès des fournisseurs sont repris dans le KBC Code of Conduct for Suppliers et sont applicables dans tous nos pays stratégiques. Nous avons converti notre code de conduite pour les fournisseurs en une procédure interne sous la forme d'un plan par étapes à l'attention du service des achats. Les fournisseurs avec qui nous collaborons font l'objet d'un screening qui permet de nous assurer qu'ils ne figurent pas sur la liste noire de KBC, à savoir la liste des entreprises controversées avec lesquelles KBC se refuse de traiter. Nous avons ensuite recours au Worldcheck et à un questionnaire standardisé (sur les droits de l'homme, le travail, l'environnement et la lutte contre la corruption) pour le screening de nos principaux fournisseurs. Les fournisseurs qui répondent à nos attentes reçoivent une évaluation positive et signent le KBC Sustainability Code of Conduct for Suppliers (code de déontologie à l'intention des fournisseurs). Si, au cours de la période contractuelle, nous constatons des infractions auxquelles aucune solution fondamentale ne peut être apportée dans un délai raisonnable, nous mettons un terme au contrat.

La norme minimale que nous instaurons à l'égard de nos clients est le respect des législations et réglementations locales et internationales. Ces aspects sont contrôlés par notre département Compliance. Par ailleurs, nous appliquons, dans chacune de nos activités journalières, la Politique du groupe KBC relative aux entreprises figurant sur la liste noire, la Politique du groupe KBC relative aux droits de l'homme ainsi que la Politique du groupe KBC relative aux régimes controversés. Il s'agit d'entreprises et de pays exclus totalement ou partiellement en raison de leur implication, entre autres, dans une forme grave de violation des droits de l'homme ou dans des systèmes d'armement controversés. Nous accordons aussi une grande attention au respect de la vie privée et à la protection des données et suivons cela de près. Là où cela se révèle pertinent, nous demandons à nos clients de démontrer qu'ils satisfont à certains principes directeurs et certaines normes sectorielles, le respect des droits de l'homme étant un aspect important. Nous avons développé une procédure de due diligence spécifique pour les crédits, les activités d'assurance et les services de conseil. Cet aspect englobe également les procédures à suivre en cas de constatation d'infraction, comme l'exclusion de certaines entreprises de l'ensemble de nos activités, l'application d'une stratégie de sortie ou des conditions spéciales sur les crédits et assurances en cours. En cas de doute, il est demandé avis à la direction Group Corporate

Sustainability ou à des experts dans les pays stratégiques. Nos activités d'investissement (gestion de fortune et investissements propres) sont également soumises à un examen interne. Les fonds d'investissement responsable font de surcroît l'objet de contrôles et de normes supplémentaires.

Les financements de projets internationaux sont soumis aux Principes Équateur. Ces derniers permettent aux établissements financiers participants de déterminer, évaluer et gérer les risques environnementaux et sociaux dans le financement de projets.

L'application rigoureuse de ces règles de durabilité nous permet de surveiller le risque de réputation et le risque financier que pourraient engendrer une violation des droits de l'homme ou d'autres questions controversées dans le cadre de nos activités stratégiques. Voir également le chapitre Comment gérons-nous nos risques?, sous Risque d'entreprise et risque stratégique. Vous trouverez nos directives relatives aux droits de l'homme, listes noires, et autres, à l'adresse www.kbc.com.

Indicateurs relatifs aux droits de l'homme, groupe KBC	2023	2022
Clients
Financements de projets (et prêts aux entreprises liés à des projets) soumis aux Principes Équateur (catégorie A/B/C)1	0/6/15	0/3/21
Nombre d'avis des experts dans les pays stratégiques et du département Corporate Sustainability sur des dossiers ESG (positif/positif sous conditions strictes/négatif)	221/42/55	177/45/48
Fournisseurs
Nombre de fournisseurs ayant signé le Code of Conduct for Suppliers2	75%	–

1 catégorie A: projets aux effets sociaux et environnementaux négatifs potentiellement majeurs et/ou aux conséquences graves, catégorie B: projets aux effets sociaux et environnementaux négatifs potentiellement limités et/ou aux conséquences moins graves; catégorie C: risques considérés comme minimaux et projets qui répondent aux prescriptions légales dans le pays d'exécution.

2 Nouvelle méthodologie à partir de 2023: voir le Rapport de développement durable sur www.kbc.com.

Nous souhaitons que nos ambitions se réalisent dans le cadre d'une gestion rigoureuse des risques

Une gestion rigoureuse des risques est un élément essentiel de notre stratégie et de notre processus décisionnel.

Nous effectuons une scanographie des risques afin d'identifier tous les risques majeurs.
Nous définissons clairement jusqu'où nous sommes prêts à aller en termes de risques.
Nous traduisons cette décision par un suivi strict des limites par activité et par division.
Nous contrôlons le profil de risque des produits existants et nouveaux par le biais d'un product approval process.
Nous soumettons le processus de planification périodique à des tests de résistance.
Nous disposons de Chief Risk Officers indépendants à tous les niveaux pertinents de notre organisation.

S'il est clair que les activités d'un grand groupe financier s'exposent par nature à différents risques qui ne deviennent manifestes qu'avec du recul, nous distinguons actuellement une série de défis majeurs pour notre groupe. Nous les décrivons dans Notre modèle d'entreprise, sous 'Dans quel environnement sommes-nous actifs?' Par ailleurs, en tant que bancassureur, nous sommes également confrontés à des risques typiques pour le secteur. Vous en trouverez un aperçu dans le tableau qui suit. La description de chaque type de risque est exposée au chapitre Comment gérons-nous nos risques?

Risques typiques pour le secteur	Comment y faisons-nous face?
Risques de crédit	• Existence d'un cadre de gestion solide; • Comptabilisation de réductions de valeur, prise de mesures d'atténuation des risques, optimisation du profil global de risque de crédit, édition de rapports, tests de résistance, etc.; • Systèmes de limitation, pour gérer le risque de concentration au sein du portefeuille de crédits, etc.
Risque de marché des activités autres que le trading	• Existence d'un cadre de gestion solide; • Basis-Point-Value (BPV – valeur d'un point de base), sensibilité du Net Interest Income (revenu net d'intérêts), sensibilité par type de risque, tests de résistance, suivi des limites pour les indicateurs cruciaux, etc.
Risques non financiers (risque opérationnel, risque de compliance, risque de réputation, risque d'entreprise, risque stratégique)	• Existence d'un cadre de gestion solide; • Group key controls, Scanographies des risques, Key Risk Indicators, etc. • Analyses de risque et suivi des signaux de risque • Politique d'acceptation rigoureuse, stress tests, monitoring, etc.
Risque de marché des activités de trading	• Existence d'un cadre de gestion solide; • Méthode de la VàR historique, BPV et limites risques de base, greeks et limites de scénarios pour les produits assortis d'options, tests de résistance, etc.
Risque de liquidité	• Existence d'un cadre de gestion solide; • Mise au point et essai de plans d'urgence à déployer en cas de crise des liquidités; • Tests de résistance en matière de liquidité, gestion de la structure de financement, etc.
Risques techniques d'assurance	• Existence d'un cadre de gestion solide; • Politique d'acceptation, de tarification, de constitution de réserves pour sinistres, de réassurance et de règlement des sinistres, etc.
Risques climatiques et autres risques ESG	• Ces risques sont intégrés dans les cadres de gestion existants (cf. supra)

Outre le suivi rigoureux des indicateurs de risque (voir le chapitre Comment gérons-nous nos risques?), nous suivons nos performances en matière de solvabilité et de liquidité sur la base d'un certain nombre de ratios, dont les principaux figurent dans le tableau qui suit.

Politique de dividende

Notre politique de dividende comprend:

un ratio de versement (c'est-à-dire dividende + coupon AT1) d'au moins 50% du bénéfice consolidé de l'exercice
un dividende intérimaire de 1 euro par action (payable en novembre de l'exercice) en guise d'avance sur le dividende total de l'exercice
en plus du ratio de distribution de 50% du bénéfice consolidé, le Conseil d'administration décide chaque année, à sa propre discrétion, de la distribution aux actionnaires du capital qui dépasse un ratio common equity fully loaded de 15,0% (le 'capital de surplus').

Programme de rachat d'actions 2023-2024: voir Annexe 5.10 de la partie Comptes annuels consolidés.

Ratio de versement de dividende: voir la partie Informations complémentaires, sous Comptes annuels non consolidés.

Ratios réglement aires et propres	Description	Objectif et résultat
Ratio common equity	[Common Equity capital Tier 1] / [Volume total pondéré des risques]. Le calcul est fully loaded et basé sur la méthode du compromis danois.	Overall capital requirement: 10,92% (voir le chapitre Comment gérons nous notre capital?) Chaque année, le Conseil d'administration prend une décision sur la distribution aux actionnaires du capital qui dépasse un ratio common equity fully loaded de 15,0% (le capital de surplus). Résultat en 2023: 15,2%	Ratio common equity (fully loaded, méthode du compromis danois) 15,5% 15,3% 15,2% 15,0% 10,92% 2021 2022 2023 OCR pour définition du capital excédentaire
Ratio MREL	[Fonds propres et éléments de passif éligibles] / [Total des actifs pondérés en fonction des risques (RWA)], et [Fonds propres et éléments de passif éligibles] / Montant de l'exposition du leverage ratio (LRE)]	Minimum réglementaire: 28,30% des RWA (2024) et 7,38% du LRE (2024) Résultat en 2023: 30,7% des RWA et 10,4% du LRE	Ratio MREL 30,7% 27,5% 28,3% 27,7% 9,9% 8,7% 10,4% 7,4% 2021 2022 2023 Mini- 2021 2022 2023 Mini mum mum régl. régl. 2024 2024 en % des RWA en % du LRE
Ratio Net Stable Funding, NSFR	[Montant disponible, financement stable] / [Montant requis, financement stable]	Minimum réglementaire: 100% Résultat en 2023: 136%	NSFR 148% 136% 136% 100% 2021 2022 2023 Minimum réglementaire
Liquidity Coverage Ratio, LCR	[Actifs liquides de haute qualité] / [total des sorties nettes de trésorerie pour les trente prochains jours civils]	Minimum réglementaire: 100% Résultat en 2023: 159%	LCR 167% 159% 152% 100% 2021 2022 2023 Minimum réglementaire

* Un rachat d'actions propres de 1,3 milliard d'euros a également été lancé en 2023. Voir Annexe 5.10 de la partie Comptes annuels consolidés.

Vous trouverez des informations détaillées dans les chapitres Comment gérons-nous nos risques? et Comment gérons-nous notre capital?

Notre rapport financier (consolidé)

Bénéfice net consolidé: 3,4 milliards d'euros en 2023, +21% par rapport à l'année précédente.
Augmentation du total des produits, en partie grâce à l'augmentation des revenus nets d'intérêts, des revenus d'assurance et des revenus nets de commissions. En outre, une plus-value de 0,4 milliard d'euros a été réalisée sur la vente de nos portefeuilles irlandais en 2023.
Croissance des crédits à la clientèle, diminution des dépôts de la clientèle, augmentation des ventes d'assurances dommages et vie, croissance des actifs sous gestion.
L'augmentation des coûts due à l'indexation des salaires, à l'augmentation des dépenses informatiques et des frais de fonctionnement, ainsi qu'à l'augmentation des taxes bancaires et d'assurance, entre autres.
Réductions de valeur plus basses.
Solvabilité et liquidité robustes.

Résultats consolidés du groupe KBC (simplifiés; en millions d'euros)	2023	2022
Revenus nets d'intérêts	5 473	5 162
Revenus des activités d'assurance avant réassurance	2 679	2 423
Non-vie	2 280	2 050
Vie	399	373
Revenus de dividendes	59	59
Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats1	322	252
Revenus nets de commissions	2 349	2 218
Produits ou charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis)	-313	-96
Autres revenus nets	656	16
Total des produits	11 224	10 035
Charges d'exploitation (hors charges directement attribuables à l'assurance)	-4 616	-4 327
Total des charges d'exploitation hors taxes bancaires et d'assurance	-4 438	-4 159
Taxes bancaires et d'assurance	-687	-646
Moins: charges d'exploitation affectées aux charges des services d'assurance	509	478
Charges des services d'assurance avant réassurance cédée	-2 120	-1 908
Dont commissions d'assurance versées	-340	-308
Non-vie	-1 870	-1 733
Vie	-251	-174
Résultat net des contrats de réassurance détenus	-90	-20
Réductions de valeur	-215	-282
dont: sur actifs financiers évalués au coût amorti et à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global2	16	-154
Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises	-4	-10
Résultat avant impôts	4 179	3 488
Impôts	-778	-670
Résultat après impôts	3 401	2 818
Résultat après impôts, attribuable à des participations minoritaires	-1	0
Résultat après impôts, part du groupe	3 402	2 818
Rendement sur capitaux propres	16%3	13%
Résultat après impôts / total du bilan moyen	1,0%	0,8%
Ratio charges/produits, Groupe (hors taxes bancaires et d'assurance)	43%	45%
Ratio combiné, activités d'assurances dommages	87%	87%
Ratio de pertes sur crédits, activités bancaires	0,00%	0,08%

1 Ou 'revenus à la juste valeur et liés au trading'.

2 Ou 'réductions de valeur sur crédits'.

3 Hors éléments non récurrents et non opérationnels: 15%.

Chiffres clés du bilan consolidé, solvabilité et liquidité, groupe KBC (en millions d'euros)	2023	2022
Total des actifs	346 921	354 545
Prêts et avances à la clientèle (sans prises en pension)	183 613	178 053
Titres (instruments de capitaux propres et instruments de dette)	73 696	67 160
Dépôts de la clientèle (hors titres de créance et mises en pension)	216 423	224 407
Dettes de contrats d'assurance et dettes de contrats d'investissement, assurances	30 245	28 184
Total des capitaux propres	24 260	21 819
Ratio common equity (Bâle III, méthode du compromis danois, fully loaded)	15,2%	15,3%
Liquidity Coverage Ratio (LCR)	159%	152%
Ratio Net Stable Funding (NSFR)	136%	136%

La croissance organique des volumes des prêts et dépôts s'entend hors influence des cours de change et après exclusion des variations du périmètre de consolidation en 2023. Vous trouverez de plus amples informations à l'Annexe 6.6 de la partie Comptes annuels consolidés.
Il convient de noter que le format du compte de résultat, le bilan et certains ratios ont été modifiés et/ou redéfinis en

raison de l'introduction de la norme IFRS 17 en 2023. Tous les changements ont été appliqués de manière rétroactive pour 2022, comme l'exige la norme IFRS 17. Voir le communiqué de presse du 18 avril 2023 sur www.kbc.com et Annexe 1.5 de la partie Comptes annuels consolidés.

Nos résultats financiers

Revenus nets d'intérêts ¹

Nos revenus nets d'intérêts sont ressortis à 5 473 millions d'euros en 2023, soit 6% de plus que l'année précédente. Cela s'explique principalement par un résultat de transformation commerciale beaucoup plus élevé (grâce à des taux de réinvestissement plus élevés), la consolidation de la Raiffeisenbank Bulgaria acquise (un semestre dans les résultats de 2022, un exercice complet en 2023) et l'augmentation des revenus d'intérêts sur les dépôts à terme. Cela a été partiellement compensé, entre autres, par l'effet négatif des sorties de dépôts vers le bon d'État belge à un an, une rémunération plus élevée pour les comptes d'épargne dans certains pays stratégiques, le résultat en recul du portefeuille de crédits (marges plus faibles sur l'encours du portefeuille de crédits dans la plupart des marchés stratégiques, malgré la croissance des volumes), la vente des portefeuilles irlandais en février 2023, le coût plus élevé du financement des participations et du financement wholesale (en partie dû à l'élimination des revenus liés au TLTRO), la baisse des rendements des obligations indexées sur l'inflation et la modification de la rémunération accordée sur les réserves minimales obligatoires détenues auprès de diverses banques centrales dans nos pays stratégiques.

Nos prêts et avances à la clientèle (hors prises en pension) ont atteint 184 milliards d'euros et ont augmenté de 3% en base organique, avec une augmentation de 2% pour la division Belgique, de 5% pour la division République tchèque et de 9% pour la division Marchés internationaux (avec une croissance forte dans les trois pays). Le volume de dépôts total (dépôts de la clientèle hors titres de créance et mises en pension), de 216 milliards d'euros, a baissé en base organique de 3% (ou 2%, lorsque sont exclus les dépôts dans les agences étrangères de KBC Bank, qui sont motivés par des opportunités de gestion de trésorerie à court terme), avec une baisse de 7% pour la division Belgique, une augmentation de 5% pour la division République tchèque et de 5% pour la division Marchés internationaux (grâce à la Slovaquie et à la Bulgarie). La baisse des dépôts en Belgique était en partie liée à des sorties des dépôts directs (environ 5,7 milliards d'euros) à la suite de l'émission d'un bon d'État à un an en août 2023.

La marge nette d'intérêts de nos activités bancaires s'est établie à 2,05%, contre 1,96% l'année précédente. La marge nette d'intérêts a atteint 1,94% en Belgique, 2,30% en République tchèque et 3,26% pour la division Marchés internationaux.

Revenus nets de commissions ²

Nos revenus nets de commissions se sont élevés à 2 349 millions d'euros en 2023, soit une croissance de 6% par rapport à l'année précédente. Cette croissance est liée à l'augmentation des commissions pour nos services de gestion d'actifs (principalement les commissions de gestion) et à l'augmentation des commissions pour nos services bancaires. Cette dernière s'explique principalement par l'augmentation des commissions liées aux paiements, aux revenus de réseau et aux titres, et a également été favorisée par la consolidation de Raiffeisenbank Bulgaria et par les commissions perçues sur la vente du bon d'État en Belgique. Fin 2023, nos actifs sous gestion s'élevaient au total à environ 244 milliards d'euros. C'est 19% de plus que l'année précédente, en raison de la hausse des prix des actifs (+10 points de pourcentage) conjuguée à une collecte nette (+9 points de pourcentage). L'essentiel du total de nos actifs sous gestion à la fin de 2023 concernait les divisions Belgique (218 milliards d'euros) et République tchèque (17 milliards d'euros).

Résultat des services d'assurance ³

Le résultat des services d'assurance (revenus des activités d'assurance avant réassurance - charges des services d'assurance avant réassurance cédée + résultat net des contrats de réassurance détenus; les deux derniers postes ne font pas partie du total des produits) s'est élevé à 469 millions d'euros. De ce montant, 323 millions d'euros portaient sur les assurances dommages, soit 9% de plus que l'année précédente, la hausse des revenus de l'assurance ayant plus que compensé l'augmentation des charges des services d'assurance et la baisse du résultat de la réassurance. Quelque 146 millions d'euros sont liés à l'assurance vie, soit 26% de moins que l'année précédente (car l'année 2022 avait été influencée positivement par la reprise d'une composante pertes; voir l'Annexe 3.6.1 dans la partie Comptes annuels consolidés), l'augmentation des charges des services d'assurance ayant plus que compensé la hausse des revenus de l'assurance.

La vente des assurances dommages s'est élevée à 2 351 millions d'euros et a augmenté de 12% en glissement annuel, avec une croissance dans presque tous les pays et toutes les branches, grâce à une combinaison d'augmentations de volume et de taux. Le ratio combiné des assurances dommages s'est établi à un excellent 87%, soit à peu près au même niveau qu'en 2022. La vente de produits d'assurance vie s'est élevée à 2 328 millions d'euros, soit une hausse de 12% par rapport à 2022, grâce à l'augmentation de la vente de produits de la branche 23, principalement en Belgique. Globalement, les produits de la branche 21 et de la branche 23 représentaient respectivement 42% et 52% de nos ventes totales d'assurance vie en 2023, le reste étant constitué de produits hybrides (principalement en République tchèque).

L'ensemble des autres revenus a atteint 724 millions d'euros contre 232 millions d'euros l'année précédente. Le chiffre de 2023 comprend les revenus à la juste valeur et liés au trading de 322 millions d'euros, en hausse par rapport aux 252 millions d'euros de l'année précédente, surtout grâce à la hausse des revenus des salles de marché et à la progression du résultat des investissements relatifs aux contrats d'assurance de la branche 23 sous IFRS 17 (avec une évolution inverse des produits financiers ou charges financières d'assurance, qui s'élevaient à -313 millions d'euros à la fin de 2023, contre -96 millions l'année précédente), malgré la variation négative de la valeur de marché des produits dérivés utilisés pour la gestion du bilan et des ajustements de la valeur de marché (xVA). Les revenus de dividendes se sont élevés à 59 millions

d'euros, soit un niveau pratiquement identique à celui de l'année précédente.

Les autres revenus nets s'élevaient à 656 millions d'euros. Ce dernier poste s'établit à 639 millions d'euros de plus que l'année précédente, surtout en raison de l'incidence positive de la finalisation de la vente des portefeuilles irlandais en février 2023 (+0,4 milliard d'euros), conjuguée au fait que le chiffre de 2022 avait été influencé de manière négative par le verdict dans la procédure d'arbitrage contre ICEC-Holding en République tchèque en février 2023 (-0,15 milliard d'euros; voir l'Annexe 3.6 dans la partie Comptes annuels consolidés).

Charges d'exploitation ⁵

Nos charges d'exploitation, à l'exclusion de celles directement imputables aux contrats d'assurance, se sont élevées à 4 616 millions d'euros. En incluant les charges directement attribuables aux contrats d'assurance, elles s'élèvent à 5 125 millions d'euros en 2023. Elles comprennent 687 millions d'euros de taxes bancaires et d'assurance, soit une nouvelle hausse de 6% sur un an. Les charges hors taxes bancaires et d'assurance s'élevaient à 4 438 millions d'euros et ont progressé de 7%. Cette évolution est principalement imputable à la pression sur les salaires liée à l'inflation, à l'augmentation des dépenses informatiques et de fonctionnement (hausse des coûts de l'énergie principalement), ainsi qu'à l'effet de consolidation de Raiffeisenbank Bulgaria, qui n'ont été que partiellement compensés par l'effet positif de la vente des portefeuilles irlandais.

Le ratio charges/produits hors taxes bancaires et d'assurance est ressorti à 43% en 2023, contre 45% l'année précédente. Le ratio charges/produits, y compris les taxes bancaires et d'assurance, mais à l'exclusion des éléments exceptionnels et/ou non opérationnels (vous trouverez davantage d'explications dans le Glossaire, à la fin du rapport annuel) s'élevait à 49%, contre 49% également l'année précédente.

Réductions de valeur ⁶

Nos réductions de valeur totales (pour les crédits et les autres actifs combinés) s'élevaient à 215 millions d'euros en 2023.

Ce montant comprend une reprise nette des réductions de valeur sur crédits de 16 millions d'euros, contre une augmentation nette de 154 millions d'euros l'année précédente. Le chiffre de 2023 comprend une augmentation des réductions de valeur sur le portefeuille de crédits (139 millions d'euros) et une reprise d'une partie de la réserve pour les risques géopolitiques et émergents (155 millions d'euros, voir Annexe 3.9 de la partie Comptes annuels consolidés). Par conséquent, la réserve résiduelle pour les risques géopolitiques et émergents (destinée à amortir les conséquences directes et indirectes sur le portefeuille de crédits de guerres, comme en Ukraine, d'autres incertitudes géopolitiques, ainsi que de risques émergents et économiques, tels que la hausse des taux et de l'inflation) s'élevait encore à 256 millions d'euros à la fin de l'année 2023. Pour l'ensemble du groupe, le ratio de pertes sur crédits s'établissait à 0,00% en 2023 (0,07% hors variation de la réserve pour risques géopolitiques et émergents), contre 0,08% pour l'ensemble de 2022 (0,00% hors variations des réserves pour risques géopolitiques et émergents et pour la crise sanitaire).

Au 31 décembre 2023, les crédits impaired (niveau 3) (voir le Glossaire) représentaient 2,1% de notre portefeuille de crédits, contre 2,1% l'année précédente. La quote-part des crédits impaired présentant un retard de plus de 90 jours s'élevait à 1,0%, contre 1,1% l'année précédente. Les autres réductions de valeur ont atteint 231 millions d'euros en 2023, contre 128 millions d'euros en 2022. En 2023, il s'agissait notamment de réductions de valeur liées au goodwill sur une filiale de ČSOB en République tchèque, la prolongation de la réglementation sur le plafond de taux en Hongrie, des logiciels et des immobilisations corporelles liées au contrat de vente en Irlande. En 2022, il s'agissait surtout de réductions de valeur sur les logiciels, de la réglementation sur le plafond de taux en Hongrie et d'immobilisations corporelles en Irlande.

Les impôts se sont établis à 778 millions d'euros en 2023, contre 670 millions d'euros l'année précédente. Outre les impôts, nous nous sommes également acquittés des taxes bancaires et d'assurance. Celles-ci ont atteint 687 millions d'euros, contre 646 millions d'euros l'année précédente, et sont reprises au poste Charges d'exploitation.

Notre bilan

Crédits et dépôts ¹

L'activité stratégique du pôle bancaire du groupe s'articule autour de la sollicitation de dépôts et de l'octroi de crédits, ce qui explique l'importance des Prêts et avances à la clientèle à l'actif du bilan (hors prises en pension), qui représentent 184 milliards d'euros fin 2023. La croissance organique de ces prêts et avances à la clientèle a atteint 3%, avec une augmentation de 2% pour la division Belgique, de 5% pour la division République tchèque et de 9% pour la division Marchés internationaux (avec une croissance dans tous les pays). Les principaux produits de crédit au niveau du groupe demeurent les crédits à terme, avec 86 milliards d'euros (+3%) et les prêts hypothécaires, avec 75 milliards d'euros (+2%).

Au passif du bilan, les dépôts (dépôts de la clientèle hors titres de créance et mises en pension) ont baissé de 3% en base organique, à 216 milliards d'euros. Cela incluait une baisse de 7% pour la division Belgique (en raison surtout des sorties liées à l'émission d'un bon d'État à un an en Belgique), une croissance de 5% pour la division République tchèque et de 5% pour la division Marchés internationaux. Les principaux produits de dépôt au niveau du groupe restent les dépôts à vue, avec 108 milliards d'euros (-14%), les comptes d'épargne, avec 71 milliards d'euros (-8%) et les dépôts à terme avec 38 milliards d'euros (+70%). Les titres de créance émis représentaient 43 milliards d'euros, soit 52% de plus que l'année précédente. Vous trouverez de plus amples informations à l'Annexe 4.1 de la partie Comptes annuels consolidés.

Titres ²

Nous détenons par ailleurs un portefeuille de titres, aussi bien au niveau de la banque qu'au niveau de l'assureur (et dans ce dernier cas, essentiellement comme investissement dans le cadre des assurances vie). Fin 2023, ce portefeuille de titres s'élevait à 74 milliards d'euros, soit environ 10% de plus que l'année précédente. Il était composé de 3% d'actions et de 97% d'obligations. Fin 2023, 83% de ces obligations concernaient des États, les principaux étant la République tchèque, la Belgique, la France, la Slovaquie et la Hongrie. Vous trouverez un aperçu au chapitre Comment gérons-nous nos risques?

Autres actifs et autres passifs ³

À l'actif du bilan, les autres grands postes sont les prêts et avances aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement (3 milliards d'euros, soit 35% de moins que l'année précédente, notamment du fait de la baisse des volumes de la gestion du collatéral en Belgique et une migration des soldes avec les banques centrales en Hongrie), les prises en pension (26 milliards d'euros, soit 26% de plus que l'année précédente), les dérivés (5 milliards d'euros de

Composition du bilan à fin 2023

Titres

Autres actifs

Dépôts de la clientèle et titres de créance, sans mises en pension

Dettes des contracts d'assurance et
dettes de contracts d'investissement
Autres passifs
Capitaux propres

valeur de marché positive, soit 28% de moins que l'année précédente, principalement du fait d'une baisse des contrats de taux), les contrats d'investissement d'assurances (de la branche 23) (14 milliards d'euros, soit 12% de plus en glissement annuel, sous l'effet en partie de conditions de marché favorables) et la trésorerie, soldes avec les banques centrales et autres dépôts à vue auprès d'établissements de crédit (35 milliards d'euros, soit 33% de moins que l'année précédente, du fait notamment du remboursement partiel des TLTRO III et de la sortie de dépôts liée à l'émission du bon d'État belge).

En ce qui concerne les autres postes importants au passif du bilan, nous mentionnerons les dettes des contrats d'assurance et les dettes de contrats d'investissement de l'assureur (30 milliards d'euros au total, 7% de plus que l'année précédente), les mises en pension (5 milliards d'euros, la moitié moins que l'année précédente), les dérivés (6 milliards d'euros de valeur de marché négative, soit 31% de moins que l'année précédente, du fait d'une baisse des contrats de taux et de devises) et les dépôts d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement (15 milliards d'euros, diminution de 40% en glissement annuel, notamment du fait d'un remboursement partiel des TLTRO III). La baisse au niveau des postes Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés

(pratiquement nuls au 31 décembre 2023, contre 8 milliards d'euros un an plus tôt) et Passifs liés à des groupes destinés à être cédés (nuls au 31 décembre 2023, contre 2 milliards d'euros un an plus tôt) est liée à la finalisation de la vente des portefeuilles de crédits et de dépôts irlandais en février 2023 (voir l'Annexe 6.6 des Comptes annuels consolidés).

Capitaux propres ⁴

Au 31 décembre 2023, les capitaux propres s'élevaient au total à 24,3 milliards d'euros. Ils comprenaient 22,0 milliards d'euros de capitaux propres des actionnaires et 2,3 milliards d'euros d'instruments additional Tier 1. Les capitaux propres ont augmenté de 2,4 milliards d'euros en 2023. Cela s'explique notamment par l'effet combiné d'un certain nombre d'éléments, et notamment le bénéfice de l'exercice (+3,4 milliards d'euros), la distribution du dividende final en mai et du dividende intérimaire en novembre (-1,7 milliard

d'euros au total), une hausse des réserves de réévaluation (+0,5 milliard d'euros), le rachat d'actions propres (-0,5 milliard d'euros), l'émission de nouveaux instruments additional Tier 1 en septembre (+0,75 milliard d'euros) et un certain nombre de postes moins importants. Vous trouverez plus de détails dans la partie Comptes annuels consolidés, sous État consolidé des variations des capitaux propres.

Au 31 décembre 2023, notre ratio common equity (Bâle III, selon la méthode du compromis danois) s'établissait à 15,2% (fully loaded), contre 15,3% l'année précédente. En 2023, le ratio inclut l'impact du plan de rachat d'actions de 1,3 milliard d'euros et de l'augmentation des exigences de la BCE en matière de fonds propres à la suite de révisions de modèles. Vous trouverez le détail des calculs de nos indicateurs de solvabilité dans le chapitre Comment gérons-nous notre capital? La position de liquidité du groupe est demeurée excellente, se traduisant par un ratio LCR de 159% et un ratio NSFR de 136%.

Informations supplémentaires et attentes

L'impact total sur le résultat net des fluctuations de change des principales devises autres que l'euro a en définitive été limité à un montant positif de 27 millions d'euros (en raison de l'appréciation du cours moyen de la couronne tchèque et du forint hongrois par rapport à l'euro).
Des informations sur les instruments financiers et la comptabilité de couverture (hedge accounting) sont fournies dans la partie Comptes annuels consolidés, notamment aux Annexes 1.2, 3.3, et 4.1 à 4.8 incluses, et au chapitre Comment gérons-nous nos risques?
Programme de rachat d'actions 2023-2024: voir Annexe 5.10 de la partie Comptes annuels consolidés.
Principaux événements postérieurs à la clôture de l'exercice: voir Comptes annuels consolidés, Annexe 6.8.
Détail des résultats par division: voir le chapitre Nos divisions.
Guidance pour 2024 (plus de détails sont disponibles dans notre rapport trimestriel du quatrième trimestre 2023):
- revenus nets d'intérêts: dans une fourchette de 5,3 à 5,5 milliards d'euros (soutenus par une croissance organique du portefeuille de crédits d'environ 3%);
- revenus des activités d'assurance avant réassurance: croissance ≥ 6%;
- total des charges d'exploitation, y compris les commissions d'assurance versées (hors taxes bancaires et d'assurance): croissance < 1,7%;
- ratio charges/produits (hors taxes bancaires et d'assurance): < 45%;
- ratio combiné assurances dommages: < 91%;
- ratio de pertes sur crédit: nettement inférieur au ratio 'through-the-cycle' de 25 à 30 points de base (hors variations de la réserve pour risques géopolitiques et émergents encore ouverte à la fin de 2023).

Nos divisions

Division Belgique

KBC Bank SA, KBC Assurances SA et leurs filiales belges, notamment CBC Banque, KBC Asset Management, KBC Lease Group et KBC Securities.

Division Marchés internationaux

Autres

Division Marchés internationaux

Autres

Belgique

Le contexte macroéconomique

L'économie belge s'est montrée très résiliente en 2023; elle a par ailleurs globalement bien digéré la crise énergétique de l'année précédente. Après avoir rebondi en début d'exercice, la croissance trimestrielle est demeurée relativement robuste tout au long de l'année. L'exercice s'est achevé sur une croissance de 1,5% en rythme annuel, ce qui reste appréciable. L'évolution est due à la fois à la consommation des ménages, que sont venus soutenir l'indexation automatique des salaires et un marché du travail robuste, et aux investissements consentis par les entreprises. Les exportations nettes ont, elles, pesé sur la croissance. La confiance des entrepreneurs s'est atténuée en cours d'année en raison du ralentissement du commerce international, de l'importance des charges de financement et des grandes incertitudes. L'industrie, en particulier, a souffert de l'essoufflement de plus en plus prononcé de la demande. Les taux d'intérêt élevés ont freiné les investissements des ménages dans l'immobilier, faisant tomber la demande de prêts hypothécaires à son plus bas niveau depuis 2007. Malgré le net tassement de l'activité sur le marché du logement, les prix des maisons et des appartements sont restés étonnamment soutenus, puisqu'ils ont continué de croître de 2% en moyenne.

La création nette d'emplois a ralenti, mais elle est demeurée positive. Le taux d'emploi a augmenté de près de 1% entre fin 2022 et fin 2023; quant au taux de chômage, il est demeuré relativement stable, à 5,5-6,0%. Le taux de vacance d'emploi s'est stabilisé, mais reste l'expression d'une pénurie de main-d'œuvre. L'inflation, mesurée par l'indice harmonisé, a chuté à la suite de l'effondrement des prix de l'énergie, allant même jusqu'à entrer en territoire négatif en fin d'année. Le taux d'inflation moyen pour l'ensemble de l'exercice s'établit

à 2,3%. L'inflation de base a elle aussi diminué, mais à 5% environ en fin d'exercice, elle est demeurée fort élevée. Le taux de l'OLO belge à 10 ans est passé d'environ 3,16% fin décembre 2022 à 3,60% en octobre 2023, avant de retomber à 2,60% fin décembre 2023. Le spread avec le Bund allemand correspondant a oscillé entre 55 et 75 points de base pendant presque toute l'année. Après les reculs observés en 2021 et 2022, le déficit et la dette publics belges sont repartis à la hausse en 2023, pour atteindre 4,6% et 105,8% du PIB respectivement.

Croissance attendue du PIB en 2024 et 2025: voir Nos marchés stratégiques.

Meilleure banque de Belgique (Euromoney)
Meilleure banque privée de Belgique (Euromoney)
Meilleur employeur (Top Employers Institute)
KBC Private Banking: Meilleure initiative numérique dans le secteur de la banque privée - Europe (Professional Wealth Management et The Banker)
KBC: Meilleure banque numérique et Bolero: Meilleure banque d'investissement (Spaargids.be)

Objectifs spécifiques

Nous plaçons toujours le client au centre de tout ce que nous développons et réalisons. Nous mettons pour cela l'accent sur une approche 'Digital First' avec une touche humaine, et investissons dans une intégration fluide de nos différents canaux de distribution. Nous misons sur le développement digital de nos services bancaires, d'assurance et d'asset management et nous appuyons sur les nouvelles données et technologies pour proposer à nos clients des solutions plus personnelles et proactives.
Kate, notre assistant digital, joue un rôle extrêmement important sur ce plan, puisqu'il permet aux clients de gagner du temps et de l'argent. Les Kate Coins sont essentiels à cet égard.
Pour étayer ces évolutions, nous remodelons tous nos processus commerciaux en favorisant le traitement end-to-end (ou straight through processing) et exploitons à cet effet toutes les possibilités technologiques, et notamment l'intelligence artificielle. Nous gagnons donc en efficacité, ce qui nous permet d'investir dans un réseau d'agences solide, avec une expertise accrue.
Nous collaborons avec des partenaires dans le cadre d'écosystèmes, afin de pouvoir offrir des solutions complètes à nos clients. Nous intégrons une offre de partenaires dans notre propre application mobile et sommes également présents dans les canaux de

distribution de tierces parties avec nos produits et services.

Nous misons sur une continuité de la croissance de CBC en termes de bancassurance dans des segments spécifiques du marché et sur un élargissement de notre accessibilité en Wallonie. Là aussi, nous mettons l'accent sur l'approche 'Digital First' avec une touche humaine. Nous nous efforçons d'optimiser notre modèle de bancassurance en Belgique. En ce qui concerne le secteur de l'assurance, nous sommes déterminés à continuer à miser sur la croissance dans les années qui viennent.
Nous traduisons notre engagement sociétal dans la société belge en nous positionnant comme leader de la révolution durable. Dans la banque, l'assurance et la gestion d'actifs, nous mettons l'accent sur la durabilité de nos produits, afin de contribuer à l'émergence d'un levier financier qui permettra de réaliser les ambitions climatiques planétaires. Au-delà de la bancassurance aussi, nous entendons nous positionner comme un réel partenaire de la transition climatique. C'est pourquoi nous élaborons avec d'autres parties prenantes des propositions pour le logement, la mobilité et l'énergie. Parallèlement, la familiarisation aux questions financières, l'esprit d'entreprise et le vieillissement restent des problématiques qui nous tiennent à cœur.

Évolutions en 2023

En 2023 aussi, nous avons continué d'investir massivement dans le développement de nos systèmes digitaux, tout en mettant particulièrement l'accent sur les solutions qui facilitent la vie de nos

clients. La principale réalisation de l'année a été la poursuite du développement de Kate, notre assistant digital. Avec Kate, nous aidons nos clients à gagner du temps et de l'argent. Le développement des Kate Coins joue un rôle essentiel sur ce plan. Vous trouverez davantage d'informations sur Kate et les Kate Coins au chapitre Le client est au centre de notre culture d'entreprise.

En plus de développer continuellement nos applications bancaires et d'assurance, nous avons ajouté ces dernières années de nombreuses applications non bancaires à notre offre, comme la possibilité de recevoir des informations économiques et financières dans KBC Mobile, de payer un stationnement ou des billets de transport (plus de 4 millions de titres de transport ont été vendus de cette manière en 2023), d'effectuer des versements en faveur d'œuvres caritatives, de prendre rendez-vous chez KBC via Kate, de chercher un logement, etc. KBC a également développé, en collaboration avec la Hogeschool West-Vlaanderen, la toute première carte d'étudiant numérique, conforme aux nouvelles normes européennes en matière d'identité et de données. Cette carte peut être stockée dans KBC Mobile. KBC Mobile offre désormais un relevé des Kate Coins, lequel explique également comment gagner des Kate Coins et comment les dépenser. Fin 2023, notre application mobile était utilisée par près de 1,9 million de personnes, ce qui représente une nouvelle augmentation de 10% sur un an. Pour les questions plus complexes et les conseils à certaines phases importantes de la vie, nos experts sont bien sûr disponibles dans nos agences ou via KBC Live. C'est justement grâce à la réussite de notre approche digitale que nous pouvons dégager encore plus de temps pour mieux conseiller notre clientèle. C'est pourquoi nous investissons pour élargir l'accessibilité de nos experts et avons considérablement augmenté le nombre d'agences proposant des services de banque privée et de banque commerciale depuis l'an passé. Nous examinons aussi en permanence les possibilités d'optimisation en termes d'accessibilité. Ainsi avons-nous décidé, en mars 2023, après une phase de test réussie en Flandre occidentale, d'étendre KBC Belmobiel, l'expérience de service à domicile, à toute la Flandre: les clients privés qui ne savent pas se déplacer ou qui sont moins à l'aise avec le numérique peuvent recevoir, sur rendez-vous, la visite d'un collaborateur expérimenté de KBC à leur domicile. KBC garantit de la sorte une présence locale finement maillée, y compris dans les régions où aucune agence bancaire KBC n'est implantée.

Dans l'ensemble, le portefeuille de crédits a progressé de 2%. Les dépôts (à l'exclusion des titres de créance et des dépôts, plus volatils, au sein du réseau d'agences étrangères) ont diminué de 7% en 2023, du fait, principalement, du

bon d'État émis en septembre, qui a provoqué le retrait de 5,7 milliards d'euros environ. Les actifs sous gestion (fonds, gestion de fortune, etc.), en revanche, ont augmenté de 18% en 2023, sous l'effet conjugué des afflux nets et de l'appréciation des cours des actifs. Les ventes d'assurances dommages ont progressé de 10% en 2023 et celles d'assurances vie, du même pourcentage (l'augmentation se situe principalement au niveau des produits de la branche 23).

Comme nous l'avons déjà indiqué, nous misons spécifiquement sur une continuité de la croissance de CBC en Wallonie et sur un élargissement de notre accessibilité en Wallonie. Le nombre de nos clients a par conséquent augmenté d'environ 20 000 en termes nets en 2023.

Grâce à notre modèle de bancassurance, nous réalisons différentes synergies commerciales. En 2023, par exemple, nos clients ont souscrit une assurance habitation

chez KBC Assurances pour plus de neuf crédits logement sur dix contractés chez KBC Bank et huit à neuf sur dix ont conclu une assurance solde d'emprunt. Le nombre de clients détenant au moins 1 produit bancaire KBC et 1 produit d'assurance KBC (les clients de bancassurance) a encore augmenté de 2% en 2023. Le nombre de clients possédant au moins 3 produits bancaires KBC et 3 produits d'assurance KBC (la clientèle bancassurance stable) a même progressé de 4%. Fin 2023, les clients de bancassurance représentaient 80% de la clientèle active (clients qui ont un compte à vue et y font régulièrement verser un revenu) de la division; tandis que la clientèle bancassurance stable représentait 30% de la clientèle active.

Nous avons à nouveau pris différentes initiatives afin de stimuler l'entrepreneuriat. Par exemple, Start it @KBC, la plus grande communauté de start-ups en Belgique, a conclu un partenariat structurel avec BeCode, l'organisation de reconversion aux métiers de

la programmation. BeCode et Start it @KBC se concentrent ainsi sur le recrutement inclusif, le développement des talents et l'entrepreneuriat. Du côté du département Corporate HR, KBC a soutenu les bootcamps de BeCodian consacrés à l'intelligence artificielle et à la cybersécurité, et accueilli plusieurs stagiaires au sein de nos équipes. Au mois de mai 2023, nous avons émis notre deuxième 'obligation sociale' pour un montant de 750 millions d'euros, qui sera affecté au financement de l'enseignement et des soins de santé. Nous avons également aligné plus

étroitement le KBC Green Bond Framework sur le règlement Taxinomie de l'UE.

En ce qui concerne la responsabilité environnementale, nous nous efforçons toujours de réduire notre empreinte, mais voulons aussi assister activement nos clients dans leur transition vers un modèle d'entreprise plus durable. Les entrepreneurs admettent manquer de connaissances et de temps pour rendre leur gestion de l'énergie plus durable. C'est pourquoi ecoWise a été fondé en 2023. EcoWise guide et soutient les entrepreneurs dans leur transition vers un entrepreneuriat durable, en mettant l'accent sur l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables.

Nous restons également déterminés à aider les jeunes à renforcer leurs connaissances et leurs compétences financières et à leur apprendre à gérer leur argent avec discernement. Nous voulons en outre leur éviter de faire des choix financièrement peu judicieux. Le programme Get-aTeacher, qui propose des cours gratuits dans les écoles secondaires, les hautes écoles et les universités, a pour objet d'aider les jeunes à se familiariser avec le monde de la finance. En outre, en 2023, nous avons également formulé l'ambition d'améliorer les compétences financières et la perception de plus de 35 000 jeunes vis-à-vis de produits financièrement complexes, tels que les prêts immobiliers, d'ici à 2030.

En 2023 aussi, nous nous sommes engagés à soutenir De Warmste Week, qui traitait cette fois du thème 'Grandir en toute insouciance'. Parce que chacun mérite d'avoir une enfance chaleureuse et doit se voir offrir toutes les chances de grandir, de jouer, de s'épanouir, de passer le cap de l'adolescence et de rire sans s'inquiéter de rien.

Résultat en 2023

Concerne 2023; montants entre parenthèses: (différence par rapport à) 2022. Résultat des services d'assurance = Revenus des activités d'assurance avant réassurance charges des services d'assurance avant réassurance cédée + résultat net des contrats de réassurance détenus. Vous trouverez un aperçu détaillé du compte de résultats par division et par pays dans la partie Comptes annuels consolidés, à l'Annexe 2.2 Résultats par segment.

Croissance de 15% des revenus nets d'intérêts, grâce principalement à l'amélioration du résultat de la transformation commerciale (elle-même due à l'augmentation des revenus de réinvestissement, qui a largement compensé la perte de volumes résultant de la sortie des dépôts au profit du bon d'État belge à un an et la rémunération plus élevée sur les comptes d'épargne) et à l'augmentation des revenus d'intérêts des dépôts à terme. Ce résultat a été partiellement contrebalancé par le recul du résultat du portefeuille de crédits (marges plus étroites, malgré la croissance des volumes), l'augmentation des charges de financement des participations et du financement de gros, la baisse des revenus d'intérêts sur les obligations indexées sur l'inflation et la modification de la rémunération accordée sur les réserves minimales obligatoires détenues auprès de la Banque centrale, entre autres.
Diminution de 18% du résultat des services d'assurance, l'augmentation des revenus des activités d'assurance étant plus que contrebalancée par l'alourdissement des charges des services d'assurance et par la baisse du résultat de la réassurance.
Croissance de 2% des revenus nets de commissions, grâce surtout à l'augmentation des commissions liées aux services de gestion d'actifs.
Recul de 53% des autres postes de revenus, du fait, principalement, du tassement des revenus de négoce et de juste valeur.
7% d'augmentation des charges, essentiellement due à l'inflation et à l'indexation des salaires, ainsi qu'à l'accroissement des coûts informatiques, de fonctionnement et de marketing et au relèvement des taxes bancaires et d'assurance.
82 millions d'euros d'augmentation nette des réductions de valeur sur crédits, du fait de l'accroissement net des réductions de valeur sur crédits individuels, que n'a que partiellement compensée la reprise partielle de la réserve résiduelle pour les risques géopolitiques et émergents (voir Annexe 3.9 de la partie Comptes annuels consolidés).

République tchèque

Le contexte macroéconomique

L'économie tchèque s'est contractée de 0,4% en 2023. Si la consommation des ménages s'est stabilisée depuis le premier trimestre, elle n'a pas progressé de manière significative pendant le reste de l'exercice. Elle reste bien en deçà de la moyenne de 2019, dernière année avant la crise sanitaire. Parallèlement, la demande extérieure a commencé à s'affaiblir à partir du deuxième trimestre et les volumes des exportations ont diminué.

Malgré la baisse du PIB réel, le phénomène ne s'est pas traduit par un refroidissement plus prononcé du marché du travail. Le taux de chômage n'a que légèrement augmenté, passant de 2,3% à la fin de 2022 à 2,8% un an plus tard, et le nombre de postes vacants est resté supérieur au nombre de chômeurs.

L'inflation est demeurée élevée, surtout au premier semestre. Cela est dû non seulement à l'augmentation des prix de l'énergie et des denrées alimentaires, mais aussi à la hausse rapide des prix des services. Sur l'ensemble de l'exercice, l'inflation a atteint 12,1% en moyenne. Une inflation obstinément élevée et des attentes pessimistes en la matière sont également la principale raison pour laquelle la Banque centrale tchèque (CNB) n'a commencé à abaisser son taux directeur que fort tard, le faisant passer en

décembre de 7,0% à 6,75% en toute fin d'année. Une nouvelle réduction à 6,25% a suivi au début du mois de février 2024. En raison, principalement, du différentiel de taux d'intérêt avec la zone euro, la couronne tchèque s'était appréciée jusqu'à atteindre 23,30 couronnes pour un euro environ au début de 2023. Elle a par la suite nettement reculé, à 24,70 couronnes pour un euro approximativement, en fin d'exercice. Cette dépréciation était dans une large mesure due à la décision prise par la CNB de ne plus promettre de soutenir, au besoin, la couronne par des interventions sur le marché des changes. Les marchés anticipaient en outre la première baisse de taux de la CNB, qui est effectivement intervenue à la fin du mois de décembre. Lorsqu'il est devenu progressivement évident que le cycle de relèvements de la BCE était arrivé à son terme, la couronne s'est légèrement redressée, pour atteindre temporairement 24,5 couronnes pour un euro au début du mois de décembre.

Croissance attendue du PIB en 2024 et 2025: voir Nos marchés stratégiques.

Objectifs spécifiques

Nous voulons maintenir notre position de référence dans la bancassurance en proposant une expérience simple ('zero hassle') et fluide à nos clients retail, PME et midcap.
Nous nous appuyons sur les données et l'intelligence artificielle pour proposer de manière proactive des solutions clients personnalisées, notamment via Kate, notre assistant digital personnel.
Nous poursuivons la numérisation et l'introduction de nouveaux produits et services innovants, dont des solutions de bancassurance ouvertes, axées sur le bien-être financier de nos clients.
Nous nous concentrons sur l'établissement de processus 'straight through' et la poursuite de la simplification des produits, du siège central et de notre modèle de distribution, pour encore comprimer les coûts.
Nous avons pour objectif d'augmenter encore le nombre de clients actifs et de renforcer notre positionnement sur le marché, surtout dans les assurances, les services d'investissement et le financement immobilier.
Nous voulons offrir à nos clients des activités, des produits et des services qui vont 'au-delà de la banque', afin de nouer des liens plus étroits avec eux.
Nous cherchons à renforcer notre culture d'entreprise, en mettant l'accent sur un comportement axé sur le résultat, une approche centrée sur le client, l'adaptabilité et la coopération.
Nous souhaitons devenir la référence en matière de conseil sur le changement climatique ainsi que les investissements et l'octroi de crédits durables. Nous exprimons également notre engagement sociétal, en nous concentrant notamment sur les connaissances financières, l'esprit d'entreprise, la cybersécurité et le vieillissement de la population.

Meilleure banque de République tchèque (Global finance)
Meilleure banque de République tchèque (EMEA Finance)
Best Bank for Sustainable Finance, Best trade finance provider et Best Bank for SMEs de République tchèque (Global Finance)
Meilleure banque privée de République tchèque (Euromoney)
Meilleure banque privée de République tchèque (PWM/The Banker)
TOP responsible large company de République tchèque (Business for Society)

Évolutions en 2023

Tout comme en Belgique, nous avons continué d'investir massivement, en République tchèque, dans le développement de nos systèmes digitaux

et à privilégier des solutions qui facilitent la vie de nos clients et leur permettent d'économiser du temps et de l'argent. Nous avons en outre progressivement élargi le nombre de services disponibles dans nos applications mobiles ces dernières années, avec pour principale réalisation l'accès direct à Kate, notre assistant digital personnel. Plus de 1,2 million de clients ont déjà pris contact avec Kate depuis son lancement. Vous trouverez davantage d'informations sur Kate au chapitre Le client est au centre de notre culture d'entreprise.

Nous améliorons également en permanence nos autres applications bancaires mobiles. En 2023, par exemple, les utilisateurs de ČSOB Smart ont pu apprécier la nouvelle présentation de cette application mobile, avec une page d'accueil simplifiée, une disposition des menus plus pratique et un certain nombre de nouvelles fonctionnalités qui vont au-delà des services bancaires. Les clients peuvent désormais comparer les prix de différents fournisseurs d'énergie, tout savoir sur les subventions gouvernementales auxquelles ils ont droit ou encore calculer le coût de la rénovation de leur logement et en organiser le financement. L'application peut être adaptée aux besoins de chaque client, avec notamment des offres personnalisées. L'application lifestyle DoKapsy repère la borne de recharge pour voitures électriques la plus proche, en fonction de l'endroit où l'utilisateur se trouve ou d'un lieu spécifique. Les informations sur la station de recharge incluent le taux d'occupation, l'adresse et la possibilité éventuelle de payer à l'aide d'un code QR. Gratuite, DoKapsy est accessible aux personnes qui n'ont pas de compte chez ČSOB également. Fin 2023, notre application mobile était utilisée par plus de 1,3 million de personnes.

Nous travaillons en permanence à l'amélioration de l'accessibilité pour nos clients. Par exemple, nous avons lancé un service de vidéochat, qui permet aux clients de contacter leur banquier, quel que soit l'endroit où ils se trouvent, et ce grâce à MS Teams.

L'octroi de crédits a encore connu une belle croissance en 2023. Globalement, nos prêts et avances à la clientèle se sont accrus de 5%. Nos dépôts (hors titres de créance) ont également augmenté de 5%. Ces pourcentages ne

tiennent pas compte des effets de change. Les actifs sous gestion ont progressé de 15%, grâce à des entrées nettes et à l'augmentation des prix des actifs. Les ventes d'assurances dommages ont progressé de 15% en 2023 et celles d'assurances vie, de 9%.

Grâce à notre modèle de bancassurance, nous réalisons différentes synergies commerciales. En 2023, par exemple, cinq à six clients de ČSOB sur dix ayant conclu un prêt hypothécaire auprès de la banque ont

également souscrit une assurance habitation du groupe. Le nombre de clients détenant au moins 1 produit bancaire et 1 produit d'assurance du groupe (les clients de bancassurance) a encore augmenté de 4% en 2023. Le nombre de clients possédant au moins 2 produits bancaires et 2 produits d'assurance du groupe (la clientèle bancassurance stable) a même progressé de 9%. Fin 2023, les clients de bancassurance représentaient 87% de la clientèle active (clients qui ont un compte à vue et y font régulièrement verser un revenu) de la division; tandis que la clientèle bancassurance stable représentait 21% de la clientèle active.

Nous avons à nouveau pris diverses initiatives en matière d'engagement sociétal et nous nous sommes concentrés sur des sujets tels que la responsabilité à l'égard de l'environnement, la familiarisation aux questions financières, l'esprit d'entreprise et le

vieillissement.

En sa qualité de leader du développement durable, ČSOB cherche à permettre à ses clients PME de répondre mieux et plus efficacement encore à l'évolution des attentes de la société et de satisfaire aux exigences européennes en matière de développement durable. Dans cette optique, KBC Bank et la start-up tchèque Digital & Legal s.r.o. ('Green0meter') ont créé une joint-venture qui conseille les PME tchèques en matière de développement durable. Green0meter met à la disposition des PME tchèques des services de calcul de l'empreinte carbone et des services liés au développement durable.

Start it @ČSOB joue toujours un rôle central en matière d'initiatives visant à promouvoir l'esprit d'entreprise. La plateforme Mumdoo, qui cherche à promouvoir la participation au marché du travail des femmes en congé de maternité, est un excellent exemple de start-up réussie. Les femmes qui choisissent de rester professionnellement actives pendant leur congé de maternité sont mises en contact avec des entreprises en quête de personnes désireuses de s'engager dans des projets de courte durée.

La familiarisation aux questions financières est pour nous une question naturelle et essentielle. Depuis 2016, nous nous engageons pleinement en faveur de l'éducation financière dans les établissements d'enseignement. Des employés de ČSOB se rendent dans les écoles et apprennent aux jeunes à gérer leur argent, en leur fournissant et en commentant des exemples issus du quotidien. Le programme comporte six volets, parmi lesquels l'emprunt responsable, la gestion du budget du ménage et les produits financiers (complexes).

Pour le compléter, nous avons développé ČSOB FILIP en 2021; disponible dans Google Store et dans l'App Store, cette application a été téléchargée à plus de 10 000 reprises déjà. Nous y avons récemment ajouté un chapitre consacré aux cybermenaces dans les environnements virtuels.

Dans ce cadre, notre assurance contre les cyberrisques, qui peut être souscrite via ČSOB Smart, a une fois de plus remporté un vif succès; près de 90 000 polices ont été souscrites en 2023, ce qui porte le total à 300 000 depuis la commercialisation du produit.

Concerne 2023 ; montants entre parenthèses : (différence par rapport à) 2022. Résultat des services d'assurance = Revenus des activités d'assurance avant réassurance – charges des services d'assurance avant réassurance cédée + résultat net des contrats de réassurance détenus. Vous trouverez un aperçu détaillé du compte de résultats par division et par pays dans la partie Comptes annuels consolidés, à l'Annexe 2.2 Résultats par segment.

3% de hausse du cours de change moyen de la couronne tchèque face à l'euro. Les pourcentages du tableau et de l'analyse ne tiennent pas compte de ces effets de change.
Diminution de 6% des revenus nets d'intérêts, due au recul du résultat de la transformation commerciale, au léger tassement des revenus de l'octroi de crédits et aux retombées négatives de la modification de la rémunération des réserves minimales obligatoires détenues à la Banque centrale, malgré l'augmentation des revenus d'intérêts sur les dépôts à terme et la croissance des crédits.
Progression de 12% des revenus nets de commissions, grâce à la croissance des rémunérations pour les services de gestion de patrimoine et les services bancaires.
Hausse de 11% du résultat des services d'assurance, sous l'effet de l'augmentation des revenus des activités d'assurance et malgré l'alourdissement des charges des services d'assurance et la baisse du résultat de la réassurance.
Augmentation de 128 millions d'euros des autres postes de revenus, qu'explique principalement la progression des autres revenus nets (chiffre de l'année dernière affecté négativement par la procédure d'arbitrage contre ICEC-Holding en République tchèque ; voir l'Annexe 3.6 dans la partie Comptes annuels consolidés).
3% d'augmentation des charges, en raison, essentiellement, de l'alourdissement des frais de personnel et des coûts informatiques.
70 millions d'euros de reprise nette des réductions de valeur sur crédits, du fait d'une reprise nette de réductions de valeur sur crédits individuels et d'une partie de la réserve résiduelle pour les risques géopolitiques et émergents. À cela sont venus s'ajouter 127 millions d'euros d'autres réductions de valeur (principalement liées au goodwill relatif à ČSOB Stavební). Vous trouverez de plus amples informations dans l'Annexe 3.9 des Comptes annuels consolidés.

Marchés internationaux

Le contexte macroéconomique

La croissance slovaque et bulgare a été nettement supérieure à celle – plutôt stagnante – de la zone euro tout au long de l'année 2023. Il en a été de même en Hongrie au second semestre, malgré la récession technique de début d'année qui s'était traduite par deux trimestres consécutifs de croissance négative. Au total, la croissance annuelle réelle du PIB s'est établie à 1,1% en Slovaquie, 1,9% en Bulgarie et -0,8% en Hongrie.

L'inflation annuelle moyenne en 2023 des économies d'Europe centrale a de nouveau dépassé celle de la zone euro. L'étroite dépendance à l'égard des importations d'énergie et les périodes de faiblesse du forint hongrois ont particulièrement contribué à cette situation. L'inflation annuelle moyenne a atteint 11,0% en Slovaquie, 17,0% en Hongrie et 8,6% en Bulgarie.

Le ralentissement de l'inflation, dû à la diminution des prix de l'énergie et à l'affaiblissement de la demande intérieure, entre autres facteurs, a permis à la Banque nationale de Hongrie (NBH) d'abaisser les taux du marché monétaire jusqu'à ce qu'ils atteignent, en septembre, le niveau du taux de base. À partir de là, les facilités de taux non conventionnelles, devenues superflues, ont été

abandonnées, et le taux de base est redevenu le taux directeur indicatif. La NBH l'a ensuite fortement réduit, en trois phases de 75 points de base chacune, et celui-ci est passé de 13% fin 2022 à 10,75% à la fin de 2023. Une nouvelle réduction de 75 points de base à 10% a suivi fin janvier 2024 et une réduction avec 100 points de base à 9% fin février. Au total, le forint est passé de 400 à 383 environ pour un euro en 2023, une appréciation qui a contribué au ralentissement progressif de l'inflation. Cette évolution s'explique principalement par l'amélioration de la balance courante hongroise et par l'avantage de taux par rapport à la zone euro. Une des principales caractéristiques de la politique monétaire de la Banque nationale de Hongrie est en effet sa volonté de maintenir, dans sa lutte contre l'inflation, les taux d'intérêt réels (corrigés de l'inflation) en territoire positif. La volatilité du cours de change du forint tout au long de l'année 2023 s'explique une nouvelle fois très largement par l'extrême sensibilité de la devise à l'aversion générale des marchés financiers au risque.

Croissance attendue du PIB en 2024 et 2025 : voir Nos marchés stratégiques.

des prix 'Manager of the Year 2023' (magazine Manager)
ČSOB: Best Sub-custodian Bank (Global Finance)
ČSOB: Best Trade Finance Provider de Slovaquie (Global Finance)
K&H: Best Trade Finance Provider de Hongrie (Global Finance)
K&H: Meilleur employeur (Top Employers Institute)
K&H: Meilleure banque numérique de Hongrie (Global Banking and finance review)

Objectifs spécifiques

La stratégie du groupe implique un certain nombre d'opportunités pour tous les pays de la division :
- La poursuite du développement de propositions uniques 'bancassurance+'
- La poursuite de la mise à niveau digitale de notre modèle de distribution
- La mise en place de processus 'straight through' évolutifs
- L'augmentation des capacités en matière de données et d'intelligence artificielle, afin de pouvoir proposer de manière proactive des solutions pertinentes et personnalisées.
- L'élargissement sélectif de nos activités pour entrer dans le top 3 des banques et des assureurs.
- Dans tous les pays, nous nous engageons toujours dans une démarche socialement responsable. Nos domaines privilégiés sont la responsabilité à l'égard de l'environnement, la familiarisation aux questions financières, l'esprit d'entreprise et la santé. Dans tous les pays, nous cherchons à être un leader du développement durable.
Objectifs spécifiques par pays :
- En Bulgarie, nous mettons notamment l'accent sur la fusion opérationnelle de UBB et de Raiffeisenbank Bulgaria, que nous avons rachetée. Cette fusion vise à former la première banque de Bulgarie, également en matière de numérique et d'innovation, et un acteur de référence de la bancassurance dans tous les segments. En ce qui concerne notre assureur DZI aussi, nous ambitionnons une croissance plus forte que le marché, tant en assurance vie qu'en assurance non-vie.
- En Hongrie, nous avons misé sur une forte prospection de clients au sein de la banque, afin de devenir un leader incontesté en matière d'innovation, ainsi que sur une croissance vigoureuse de nos activités d'assurance, en recourant, pour les assurances vie, aux agences bancaires principalement et, pour les assurances non-vie, aux agents, aux courtiers, aux agences bancaires et aux canaux virtuels.
En Slovaquie, nous comptons poursuivre la forte croissance enregistrée dans les produits stratégiques (crédits logement, crédits à la consommation, financement PME, leasing, assurances), via notamment la vente croisée aux clients existants du groupe et les canaux digitaux. Les autres priorités sont la vente de fonds et l'augmentation des revenus des commissions.

Évolutions en 2023

Comme dans les autres marchés stratégiques, le recours à nos canaux digitaux a connu une croissance rapide en Slovaquie, en Hongrie et en Bulgarie ces dernières années. En 2023, le nombre d'utilisateurs des applications de banque

mobile a ainsi progressé de quelque 12% en Slovaquie, 15% en

Hongrie et 12% en Bulgarie – une augmentation à nouveau très vigoureuse –, pour dépasser 1,5 million de personnes au total pour les 3 pays de la division.

Nous avons à nouveau développé divers produits et services, en mettant bien entendu l'accent sur le côté digital, ce qui s'est traduit par une nouvelle croissance de la part du digital dans l'ensemble des ventes. Cette part (mesurée sur la base des principaux produits bancaires) atteint d'ores et déjà 50% environ en Slovaquie et en Hongrie, et un tiers en Bulgarie. Selon McKinsey, ČSOB est le leader de la pénétration des ventes numériques en Slovaquie et en Europe centrale et orientale.

Le fait le plus marquant de 2023 est évidemment la poursuite du développement de Kate, notre assistant digital, dans les trois pays. Kate apporte une assistance proactive, envoie des notifications (par ex., en Hongrie, notification lors de l'arrivée d'une nouvelle carte de paiement, ou encore solution pour les paiements pour la carte digitale SZEP) ou émet des propositions (comme des propositions de crédit à la consommation préapprouvées en Bulgarie). Pour plus d'informations, voir le chapitre intitulé 'Le client est au cœur de notre culture d'entreprise'.

Parmi les produits et services nouveaux et innovants, citons également, à titre d'exemple, l'application de banque mobile en Hongrie, qui offre, entre autres, un accès plus facile (exigeant moins de clics), au profit d'une meilleure expérience client. Sa conception évolutive facilite l'intégration de nouvelles fonctionnalités. L'application comprend également un tableau de bord consacré aux assurances, dans lequel les clients peuvent consulter leurs polices, payer leurs primes, déclarer des sinistres, etc. En Bulgarie, UBB Mobile est la seule application bancaire qui permet aux utilisateurs d'accéder à leurs données de pension – elle leur assure en effet un accès direct à la plateforme en ligne d'UBB Pension Insurance. Le client peut ainsi consulter les fonds accumulés sur ses comptes de pension et demander toutes sortes d'informations sur ces fonds. L'application mobile d'UBB propose désormais une offre intégrée de crédits à la consommation avec une assurance vie. Une nouvelle plateforme numérique permet aux entreprises bulgares de devenir clientes d'UBB via Internet, en quelques étapes simples. En Slovaquie, ČSOB propose désormais une assurance Casco pour les voitures électriques, qui couvre les sinistres causés aux batteries électriques et les risques liés à l'utilisation de bornes de recharge publiques. Cette offre a enrichi la proposition déjà unique de la bancassurance en matière de vente et de services pour les produits d'assurance dans l'application bancaire mobile de ČSOB. En outre, ČSOB a encore élargi son offre à des applications qui vont au-delà de la bancassurance pour inclure d'autres options de mobilité. Elle est ainsi la seule banque en Slovaquie à offrir un tel éventail de services intelligents dans son application mobile. Nous élargissons également progressivement notre offre de produits et services dans les autres pays à des applications qui vont au-delà de la seule bancassurance. Ainsi proposons-nous un calculateur de coûts énergétiques

au segment Retail hongrois. Unique sur ce marché, cet outil émet des suggestions dans le domaine de la modernisation des logements – pour laquelle K&H offre un financement spécifique – et calcule les économies d'énergie susceptibles d'être réalisées.

Pour la division dans son ensemble (hors effets de change), les dépôts (hors titres de créance) ont augmenté de quelque 5% en 2023 et les prêts et avances à la clientèle, de 9%. Par pays, cela donne une croissance de 5% des dépôts et de

7% des prêts et avances en Slovaquie, de -2% et 10% en Hongrie, et de 10% et 10% en Bulgarie. Les ventes d'assurances dommages ont progressé de 18% en 2023 (avec une forte croissance dans tous les pays) et celles d'assurances vie, de 46% (une augmentation principalement due aux produits de la branche 23 en Hongrie et en Bulgarie). Nous avons également poursuivi le recentrage géographique du groupe. En juillet 2022, nous avons achevé le rachat de Raiffeisenbank Bulgaria, banque universelle active en Bulgarie qui propose une gamme complète de services bancaires, de gestion patrimoniale, de leasing et d'assurance à une clientèle de particuliers, de PME et d'entreprises. En avril 2023, la fusion juridique avec UBB, la filiale bancaire de KBC, est devenue réalité, permettant à KBC de renforcer considérablement sa position sur le marché bancaire bulgare. L'acquisition offre également de nombreuses possibilités de vente croisée avec DZI, notre entreprise d'assurance. Vous trouverez de plus amples informations à l'Annexe 6.6 des Comptes annuels consolidés.

Avec notre accent sur la bancassurance, nous réalisons de nombreuses synergies commerciales. Ainsi, dans chacun des trois pays, la vente de neuf crédits logement sur

dix approximativement s'est accompagnée de la souscription d'une assurance habitation du groupe. Pour la division dans son ensemble, le nombre de clients détenant au moins 1 produit bancaire et 1 produit d'assurance de sociétés du groupe (les clients de bancassurance) est resté orienté à la hausse avec +6%, en 2023. Le nombre de clients possédant au moins 2 produits bancaires et 2 produits d'assurance de sociétés du groupe (la clientèle bancassurance stable) a même progressé de 8%. Fin 2023, les clients de bancassurance représentaient 65% de la clientèle active (clients qui ont un compte à vue et y font régulièrement verser un revenu) de la division; tandis que la clientèle bancassurance stable représentait 21% de la clientèle active.

Les projets sociétaux s'inscrivent dans les domaines de la familiarisation aux questions financières, de l'esprit d'entreprise, de la responsabilité à l'égard de l'environnement et de la santé. Quelques exemples: pour améliorer les connaissances financières des

investisseurs (potentiels), ČSOB a publié en Slovaquie un e-book intitulé 'Des connaissances élémentaires au succès: apprendre à investir'. Les investisseurs apprennent à définir des attentes réalistes, en fonction de leur profil de risque, et à faire face aux fluctuations des marchés financiers. Les clients de ČSOB Slovaquie reçoivent en outre chaque mois, sous la forme d'un blog, des conseils et astuces relatifs aux investissements.

En Bulgarie, où nous avons continué à mettre l'accent sur la santé, nous avons développé l'application de santé Kaksi. Kaksi offre aux clients de DZI un accès direct au portail de demandes de remboursement de la compagnie, ainsi qu'à toute une gamme de services liés à la santé. Kaksi surfe en outre sur la et les récompenses pour veiller à la santé et encourager l'activité physique de ses clients. L'application a d'ores et déjà été téléchargée plus de 22 000 fois et le

nombre d'utilisateurs actifs par mois s'élève aujourd'hui à 6 000.

En Bulgarie, UBB Interlease a commercialisé en 2023 un produit de financement et d'assurance destiné au marché des véhicules électriques. Outre des tarifs d'assurance et de financement avantageux, ce produit offre une assistance lorsque la batterie est déchargée, et met un véhicule de remplacement à disposition en cas d'accident. En Hongrie, K&H a remporté le prix 'Sustainability Initiative of the Year' décerné par Mastercard pour son crédit logement

vert, le premier à être commercialisé, et a lancé sur son site Internet un calculateur de CO2 pour l'agriculture. Enfin, nous sommes représentés dans la communauté des start-ups en Bulgarie, en Hongrie et en Slovaquie. Nous restons déterminés à soutenir l'entrepreneuriat au féminin, ainsi que d'autres thèmes liés au développement durable. Par exemple, la start-up E-szerzodes s'est engagée à simplifier et à numériser les contrats. Elle n'est pour l'heure active que sur le marché hongrois, mais un lancement international est en cours de préparation.

Résultat en 2023

• Croissance de 33% des revenus nets d'intérêts, que l'on doit principalement à la progression du résultat de la transformation commerciale, à la consolidation de la Banque Raiffeisen Bulgarie acquise (un semestre dans les résultats de 2022, un exercice complet en 2023), à un résultat plus élevé du portefeuille de crédits (notamment grâce à la croissance des volumes) et à l'augmentation des revenus d'intérêts sur les dépôts à terme. Ce résultat a toutefois été partiellement contrebalancé par la modification de la rémunération liée aux réserves minimales obligatoires détenues auprès des banques centrales, en particulier en Hongrie et en Bulgarie.

Baisse de 13% du résultat des services d'assurance, l'augmentation des revenus des activités d'assurance étant plus que contrebalancée par l'alourdissement des charges des services d'assurance.
15% de hausse des revenus nets des commissions, surtout grâce à l'augmentation des rémunérations des services de gestion de fortune et des services bancaires en Hongrie et en Bulgarie (effet positif de la consolidation de Raiffeisenbank Bulgaria inclus).
Diminution de 34% des autres postes de revenus, du fait, entre autres, du tassement des revenus des salles des marchés (qui restent toutefois élevés);
17% de hausse des charges, due à l'inflation salariale plus marquée, à l'augmentation des dépenses informatiques et des frais de fonctionnement (effet de la consolidation de Raiffeisenbank Bulgaria inclus), ainsi qu'à l'augmentation des taxes bancaires et d'assurance (dont une une hausse des taxes supplémentaires en Hongrie).
Reprise nette de 19 millions d'euros de réductions de valeur sur crédits, comprenant une augmentation nette des réductions de valeur sur crédits individuels, largement compensée par la reprise d'une partie de la réserve résiduelle pour les risques géopolitiques et émergents (voir l'Annexe 3.9 de la partie Comptes annuels consolidés).

Centre de groupe

Dans le cadre de nos rapports financiers, nous distinguons un Centre de groupe, en plus des trois divisions. Celui-ci englobe principalement les résultats des activités et/ou décisions prises pour les besoins du groupe spécifiquement (coûts opérationnels des activités de holding du groupe, certains coûts afférents à la gestion du capital et la trésorerie, etc.) et les résultats des activités et entreprises appelées à être désinvesties, dont, surtout, KBC Bank Ireland.

Le résultat net du Centre de groupe s'élève à 97 millions d'euros en 2023, contre -139 millions d'euros en 2022. Cette différence positive de 236 millions d'euros s'explique de la manière suivante:

293 millions d'euros de progression du résultat net lié à l'Irlande. C'est en février 2023 en effet que les crédits (principalement, performants) et le portefeuille de dépôts de KBC Bank Ireland a été cédé à Bank of Ireland, moyennant une plus-value d'environ 0,4 milliard d'euros. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet à l'Annexe 6.6 du chapitre Comptes annuels consolidés.
baisse du résultat net de 57 millions d'euros pour les autres éléments. Les principaux éléments sont la diminution des revenus nets d'intérêts (essentiellement sous l'effet d'une hausse des charges de financement) et l'augmentation des résultats de juste valeur (principalement liée à la valorisation des dérivés utilisés à des fins de gestion du bilan).

Comment gérons-nous nos risques?

Nos activités étant principalement axées sur la banque, l'assurance et l'asset management, nous sommes soumis à certains risques typiques du secteur, notamment le risque de crédit, le risque de taux d'intérêt et de change, le risque de liquidité, le risque technique d'assurance, le risque opérationnel et d'autres risques non financiers. Les risques ESG ainsi que les risques intégrés surviennent lorsque les risques susmentionnés s'accumulent. Cette section présente notre modèle de gouvernance des risques et les risques les plus significatifs auxquels nous sommes exposés.

Nos commissaires aux comptes ont vérifié les informations figurant dans le présent chapitre, qui font partie des comptes annuels établis selon les normes IFRS, à savoir:

la section Gouvernance des risques;
certaines parties de la section Risque de crédit, à savoir Suivi du risque de crédit, Modules de gestion du risque de crédit, une partie du tableau Portefeuille de crédits et d'investissement, banque, Restructurations de crédit (forbearance measures), le tableau Autres risques de crédit, banque, le tableau Portefeuille d'investissement des entités d'assurance du groupe KBC et le tableau Risque de crédit à l'égard des (ré)assureurs, par classe de risque;
certaines parties de la section Risque de marché des activités autres que de trading, à savoir Suivi du risque de marché des activités autres que de trading, Modules de gestion du risque de marché des activités autres que de trading et le tableau Exposition aux obligations;
certaines parties de la section Risque de marché des activités de trading, à savoir Suivi du risque de marché, Modules de gestion du risque de marché et Profil de risque de marché;
certaines parties de la section Risque de liquidité, à savoir Suivi du risque de liquidité, Modules de gestion du risque de liquidité et Analyse des échéances;
la section Risque technique d'assurance, y compris les informations liées à la norme IFRS 17.

Introduction

KBC et le secteur financier dans son ensemble évoluent dans un environnement en mutation rapide, caractérisé par la volatilité, l'incertitude, la complexité et l'ambiguïté.

Le secteur financier connaît une transition majeure, la transformation numérique apportant de nouvelles opportunités (par exemple, intégrer l'intelligence artificielle (IA), l'analyse du big data et les technologies d'automatisation dans nos opérations afin que les interactions avec nos clients soient instantanées, directes et sans friction) mais aussi de nouveaux défis (notamment dans les domaines du cyberrisque, de l'IA éthique et des nouveaux concurrents numériques).
En parallèle, le secteur financier joue un rôle majeur dans la transition vers une économie plus verte et durable. Non seulement les établissements financiers doivent réfléchir à leur propre comportement, en intégrant toutes les nouvelles réglementations, mais ils ont aussi un rôle crucial à jouer pour accompagner leurs clients dans le virage vers un monde plus durable.
Qui plus est, le secteur reste confronté à des enjeux macroéconomiques, financiers et géopolitiques majeurs et à l'instabilité, tandis que la pression et l'incertitude en matière de réglementation et de surveillance atteignent des niveaux inégalés.

KBC répond à ces défis majeurs par sa stratégie numérique axée sur les données, dont le but consiste à créer des écosystèmes qui aident nos clients à gagner du temps et de l'argent en combinant des services financiers et non financiers, et par sa volonté de contribuer à un monde plus durable.

La fonction Risque et Compliance s'est donné pour ambition claire de soutenir KBC dans la réalisation de ces objectifs stratégiques, de contribuer à sa résilience et à son agilité, de fournir à la direction et au Conseil des informations permettant une prise de décision éclairée et de les informer des risques auxquels le groupe est confronté. Dès lors, la stratégie appliquée par la fonction Risque et Compliance trouve son origine dans la Stratégie d'entreprise et la Culture 'Pearl' de KBC et se traduit par la Propension au risque de KBC, qui pose les jalons de la gestion des risques dans l'ensemble du groupe.

Pour rester en phase avec l'évolution de l'environnement économique et la Stratégie d'Entreprise de KBC, la fonction Risque et Compliance procède à des réévaluations et des

mises à jour régulières de sa stratégie, en tenant compte de tous les éléments pertinents (par exemple, les 'top risks'), y compris la 'vision prudentielle externe' et les modifications réglementaires à venir. De cette manière, nous adaptons et renforçons en continu le Risk Management Framework de KBC ainsi que les processus de gestion des risques sousjacents.

La stratégie des fonctions Risque et Compliance repose sur trois piliers essentiels:

Soutien aux business: nous soutenons, conseillons et stimulons les business tant dans leurs activités quotidiennes ('business-as-usual') que dans leur transformation, afin de les aider à maintenir l'environnement de contrôle de KBC à la hauteur des normes et à respecter la propension au risque du groupe à tout moment.
Transformation: en phase avec la stratégie et les activités de KBC, nous devenons plus numériques, axés sur les données et STP, nous optimisons notre efficacité opérationnelle et nos solutions de copie intelligente (smart copy). En améliorant l'efficience et l'efficacité de nos processus quotidiens, nous nous donnons les moyens de concevoir des approches adaptées aux nouveaux risques. En outre, nous nous attachons à 'penser Écosphère'. Nous élargissons et améliorons notre cadre de risque et de compliance en vue d'un futur de plus en plus numérique, interconnecté et durable.
Collaborateurs: nous attirons et développons les talents, en constituant la main-d'œuvre de demain, catalyseur de la transformation et de l'exécution de nos activités habituelles. Nous veillons à ce que nos collaborateurs aient une vision claire de l'orientation stratégique de KBC, de l'impact de la transformation du groupe sur leur travail et de la manière dont ils contribuent à sa stratégie.

Gouvernance des risques

Notre modèle de gouvernance des risques comprend les principaux éléments suivants:

• Le Conseil d'administration, avec le soutien du Comité Risques et Compliance (CRC), établit la propension au risque - définissant le périmètre de risque global du groupe et la stratégie de risque - et supervise l'exposition au risque de KBC au regard de cette propension au risque. Il est également responsable de la mise en place de

dispositifs de gouvernance solides permettant de garantir une gestion adéquate des risques importants pour le groupe KBC, ainsi que la diffusion d'une culture du risque responsable et cohérente à l'échelle du groupe.

Le Comité de direction (CoDir) est le comité responsable de l'intégration de la gestion des risques en accord avec les décisions du Conseil d'administration portant sur la propension au risque, la stratégie et les objectifs de performance.
Le CoDir est soutenu par le Comité de gestion des services CRO (CG Services CRO) ainsi que par les comités business (côté gauche de l'illustration) et de gestion des risques par domaine d'activité (côté droit de l'illustration).

Nous gérons nos risques à l'aide du modèle des 'Trois lignes de défense':

Les personnes en charge du business et conscientes des risques constituent la première ligne de défense d'une saine gestion des risques. Cela implique d'accorder une priorité et une capacité suffisantes aux thématiques de risques, d'effectuer les contrôles appropriés de la bonne manière et de s'assurer que l'auto-évaluation des risques du métier répond à des normes suffisamment rigoureuses.
Les fonctions de contrôle réglementaire indépendantes, tant au niveau du Groupe qu'au niveau local, font (en partie) office de deuxième ligne de défense:
1. La fonction Risque élabore, impose et contrôle la mise en œuvre cohérente du Risk Management Framework, en décrivant les processus, les méthodes et les approches permettant d'identifier, de mesurer et de signaler les risques. Afin d'augmenter la voix de la fonction Risque et de garantir que les organes décisionnels des entités commerciales prennent en compte de manière appropriée les aspects de gestion des risques et bénéficient de conseils d'experts, KBC a nommé des Chief Risk Officers (CRO) indépendants dans l'ensemble du groupe. Une collaboration étroite avec le business est assurée du fait de la présence de celui-ci dans les comités de gestion, tandis que son indépendance repose sur le fait que, d'un point de vue fonctionnel, il fait rapport au CRO Groupe. Si nécessaire, un droit de veto peut être exercé.
1. L'objectif premier de la fonction Compliance est d'empêcher KBC de courir un risque de conformité (c'est-à-dire de subir une perte ou un dommage - quelle qu'en soit la nature - en raison du non-respect des lois, réglementations ou règles internes applicables) qui relève soit du champ d'application de la fonction Compliance, soit des domaines qui lui ont été attribués par le CoDir (tel que décrit dans la Charte d'intégrité). La fonction Compliance se caractérise par la spécificité de son statut (prévu par la loi et la réglementation et décrit dans la Charte de Compliance), sa place dans l'organigramme (hiérarchiquement sous la responsabilité

du CRO) et les rattachements hiérarchiques associés (reporting au CRC et même au Conseil dans certains cas).

La fonction actuarielle assure un contrôle qualité supplémentaire en fournissant des conseils actuariels techniques experts à l'organisme de contrôle, au CRC et à l'organe de direction de KBC Groupe SA, de KBC Assurances SA et de toutes les entités de réassurance et d'assurance au sein du groupe. Ces conseils englobent le calcul des provisions techniques pour les passifs d'assurance, la politique de réassurance et le risque de souscription. Comme décrit dans la 'Charte de la fonction actuarielle', en vue de préserver son

indépendance, le titulaire de la fonction actuarielle rend compte, d'un point de vue fonctionnel, au CRO Groupe.

• L'audit interne constitue la troisième ligne de défense. Il est chargé de fournir au Conseil d'administration l'assurance raisonnable que l'environnement général de contrôle interne est efficace et que des politiques et processus performants sont en place et appliqués de manière cohérente à travers l'ensemble du groupe.

Vous trouverez davantage d'informations sur notre gestion des risques dans notre Risk Report, mis à disposition sur le site www.kbc.com.

Composantes d'une saine gestion des risques

La gestion des risques renvoie à un ensemble d'activités coordonnées qui visent à identifier et à gérer de manière proactive les risques auxquels KBC est confronté. Elle contribue à la réalisation des objectifs de KBC et à la mise en œuvre de sa stratégie.

L'Enterprise Risk Management Framework (ERMF) de KBC, approuvé par le Conseil d'administration, définit la gouvernance des risques, y compris les Trois lignes de défense, et fixe des règles et procédures claires sur la manière dont la gestion des risques doit être effectuée dans l'ensemble du groupe. Il renvoie à un ensemble de normes minimums et de méthodes, processus et outils de gestion des risques qui doivent être transposés dans tous les Risk Management Frameworks (RMF) propres à chaque type de risque et auxquels toutes les entités doivent se conformer. L'ERMF et les RMF propres à chaque type de risque ne détaillent pas seulement la manière dont KBC gère les risques dans le cadre d'une activité 'business-as-usual', mais aussi dans un contexte de changements (petites et grandes transformations) et de situations de crise (allant de situations de tensions plutôt modérées et de menaces pour la continuité de l'activité jusqu'aux situations les plus stressantes, comme la relance et la résolution). Ils visent également à maintenir la conformité de KBC vis-à-vis des exigences réglementaires.

De manière à garantir leur pertinence constante, l'ERMF et les RMF propres à chaque type de risque font l'objet d'un examen annuel, tandis que la qualité de leur mise en œuvre fait l'objet d'une évaluation formelle une fois par an.

Le processus de gestion des risques comprend l'identification des risques, leur évaluation, la définition et la diffusion de la propension au risque, l'analyse des risques, leur reporting et leur suivi.

Identification des risques

L'identification des risques est le processus consistant à découvrir, évaluer et décrire systématiquement et de manière proactive les risques, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de KBC, qui pourraient avoir un impact négatif sur les objectifs stratégiques du groupe, aujourd'hui et à l'avenir. Non seulement les sources de risque possibles sont analysées, mais aussi leurs conséquences potentielles et leur importance.

Afin de pouvoir identifier les risques, KBC a mis en place des processus solides et robustes, tant au niveau stratégique qu'opérationnel, qui permettent de mettre au jour tous les risques importants auxquels KBC est exposé. Ces processus comprennent notamment:

Le Risk Scan, qui est un exercice stratégique à l'échelle du groupe visant à identifier et à évaluer les principaux risques pour KBC, c'est-à-dire les risques financiers et non financiers qui revêtent une grande importance pour notre modèle d'entreprise. Les principaux risques identifiés servent de base au processus de planification financière annuelle et à plusieurs exercices de gestion des risques, notamment pour définir les priorités de la fonction Risque, la propension au risque et les stress tests.
Le 'New and Active Products Process' (NAPP), qui est un processus formalisé à l'échelle du groupe visant à identifier et à atténuer les risques liés aux produits, tant pour KBC que pour ses clients. Au sein du groupe, aucun produit, processus ou service ne peut être créé, acheté, modifié ou vendu sans une validation conforme à la gouvernance NAPP. Le département Risque procède par ailleurs périodiquement à une évaluation de l'impact de l'offre de produits et services élargie et/ou actualisée sur le profil de risque du groupe.
Les signaux de risque, qui sont recueillis en continu à tous les niveaux de l'organisation (groupe et local). L'environnement tant interne qu'externe est analysé en

permanence en utilisant toutes les sources d'information possibles dans le but de détecter les événements ou les évolutions susceptibles d'avoir un impact direct ou indirect sur le groupe. Le reporting sur les signaux de risque fournit à la direction un résumé des risques identifiés, de leur impact potentiel et des mesures correctives possibles.

Évaluation des risques

Selon KBC, l'évaluation des risques est 'l'action de parvenir à l'expression quantitative d'un risque, ou d'une combinaison de risques, sur un portefeuille d'instruments/d'expositions'. Une fois les risques identifiés, divers attributs de risque peuvent être évalués, comme l'impact, la probabilité d'occurrence, la taille de l'exposition, etc. Cette évaluation est réalisée à l'aide de mesures du risque, qui permettent de déterminer l'importance des risques, de les surveiller dans le temps (à une fréquence adaptée au type de risque) et d'apprécier l'impact des opérations de gestion des risques.

Les mesures du risque sont conçues pour mesurer un risque spécifique ou plusieurs risques en même temps et peuvent être développées en interne ou imposées par l'autorité de contrôle (y compris la méthode de calcul utilisée). Un aperçu du vaste ensemble de mesures du risque utilisées dans le groupe KBC (tant réglementaires que définies en interne) est présenté dans l'ERMF et les cadres propres à chaque type de risque.

Afin de garantir que les mesures du risque sont utilisables et le restent, et qu'elles sont de grande qualité, elles sont soumises à des processus stricts et solides, y compris une documentation adéquate et une gouvernance rigoureuse. Des examens réguliers et l'application du 'principe des quatre yeux', y compris une validation interne indépendante le cas échéant, renforcent encore la précision et la fiabilité de ces mesures du risque. Toutes les exigences en rapport avec ces processus sont documentées dans les Risk Measurement Standards (RMS) de KBC.

Définir et décliner la propension au risque

La prise et la transformation de risques font partie intégrante - et sont donc une conséquence inévitable - de l'activité d'un établissement financier. Par conséquent, KBC ne cherche pas à éliminer l'intégralité des risques encourus (évitement des risques), mais cherche plutôt à les identifier, à les contrôler et à les gérer afin d'utiliser de manière optimale son capital disponible (la prise de risque étant un moyen de créer de la valeur).

La tolérance au risque de KBC est exprimée par le biais de sa 'propension au risque'. La propension au risque exprime, de manière qualitative et quantitative, le niveau et les types de risques que nous voulons prendre et selon quelles limites ils doivent être gérés. La capacité à accepter les risques est limitée par des contraintes financières (capital disponible, réserves de liquidités, capacité d'emprunt, etc.), des

contraintes non financières (capacité stratégique, compétences, contraintes juridiques, etc.) et des restrictions réglementaires (p. ex. les seuils réglementaires relatifs aux ratios de fonds propres et de liquidité). La disposition à accepter les risques dépend des intérêts des différentes parties prenantes. L'une des principales composantes de la définition de la propension au risque est dès lors la compréhension des attentes des principales parties prenantes de l'organisation.

La propension au risque est précisée dans la 'Risk Appetite Statement' (RAS), qui est décidée à la fois au niveau du Groupe et au niveau local. La RAS reflète l'opinion du Conseil d'administration et de la direction générale sur le niveau et la composition acceptables des risques, en assurant la cohérence avec le rendement souhaité et en permettant au groupe d'exécuter sa stratégie d'entreprise dans un cadre de risque clairement défini. Les grands objectifs en matière de propension au risque, qui sont examinés et reconfirmés chaque année par le Conseil d'administration, sont en outre détaillés pour chaque type de risque au moyen de déclarations qualitatives et quantitatives et d'un classement de la propension au risque, qui peut être Faible, Moyenne ou Élevée. La propension au risque à long terme fait l'objet d'une surveillance fondée sur une série de mesures du risque pour lesquelles des seuils de risque sont définis. Elle se traduit enfin par des limites/objectifs de groupe spécifiques au type de risque, qui sont ensuite répercuté(e)s au niveau des entités.

Le processus de propension au risque est fermement ancré dans le processus de planification financière et stratégique (APC - alignement des cycles de planification, Alignment of Planning Cycles), car il oriente l'attention et la méthode de travail des fonctions business et de contrôle et contribue à fixer les priorités en conséquence. Le Conseil d'administration approuve chaque année le niveau préliminaire de propension au risque, qui servira de base à l'APC. Lorsque la planification financière est approuvée par le Conseil, le niveau final de la propension au risque est également déterminé, y compris sa traduction en limites et en objectifs concrets qui garantissent le maintien du profil de risque dans les limites de la propension au risque lors de l'exécution du plan financier.

Analyse, suivi et reporting des risques

L'analyse et le reporting des risques visent à conférer à la direction un niveau de transparence accru en garantissant une vision globale, prospective et ex post de l'évolution du profil de risque par rapport à la propension au risque, mais aussi du contexte dans lequel KBC opère.

Pour ce faire, les rapports sont adaptés aux besoins des destinataires et tiennent compte des différents besoins d'information du Conseil, du senior management et des autres niveaux de l'organisation, afin de les aider à

comprendre les problèmes potentiels et à prendre les mesures qui s'imposent. Outre le reporting interne, des rapports externes sont également préparés à l'attention des différentes parties prenantes du Groupe KBC, en particulier les clients, les actionnaires, les détenteurs de dettes, les superviseurs, les autorités de contrôle et les agences de notation.

Le Comité de direction, le Comité Risque et Compliance et le Conseil d'administration reçoivent des mises à jour périodiques et ad hoc sur le paysage des risques auquel est confronté KBC, par le biais d'un reporting interne complet sur les risques. Ce reporting comprend un 'Integrated Risk Report', qui est remis à ces comités huit fois par an. Ce rapport global sur les risques contient les signaux de risque considérés comme importants pour le groupe, ce qui permet de prendre des mesures en temps utile si nécessaire, ainsi qu'un aperçu, pour tous les types de risque, de l'évolution des différentes mesures de risque par rapport à la propension au risque via le tableau de bord du 'health check'.

Les principaux rapports externes destinés à l'autorité de surveillance comprennent les rapports ICAAP (Internal Capital Adequacy Assessment Process), ILAAP (Internal Liquidity Adequacy Assessment Process) et ORSA (Own Risk and Solvency Assessment). Ils étayent de manière exhaustive et motivée l'avis du Conseil et du CoDir sur l'adéquation des niveaux de fonds propres et de liquidité de KBC. Par ailleurs, un rapport FICO (Financial Conglomerate, conglomérat financier) est préparé une fois par an. Ce rapport dresse un panorama de KBC en tant que conglomérat financier, en mettant l'accent sur les interconnexions financières, commerciales et opérationnelles entre ses activités de banque, d'assurance et de gestion d'actifs, sur les risques particulièrement importants dans ce contexte, et sur la manière dont ces risques sont gérés et atténués. Le Plan de redressement du Groupe KBC est également soumis à l'autorité de surveillance, tandis que KBC doit également fournir de nombreux éléments aux autorités de résolution afin de les aider à préparer un plan de résolution pour le groupe.

Stress testing

Le stress testing est un outil important pour soutenir nos processus de gestion des risques et de prise de décision, en simulant l'impact négatif potentiel d'événements spécifiques et/ou d'évolutions des facteurs de risque sur la situation (financière) de KBC, afin que nous puissions mieux nous préparer à de telles situations.

À cette fin, KBC a mis au point un éventail complet de stress tests, allant d'événements ou de scénarios plausibles à des événements ou scénarios exceptionnels, voire extrêmes, tant au niveau des différents types de risques qu'au niveau transversal (stress tests intégrés). Ces derniers considèrent l'interaction et l'impact combiné du stress sur plusieurs types de risques, y compris l'interaction et les boucles de rétroaction entre les contraintes exercées sur les indicateurs financiers.

Les résultats de ces stress tests sont utilisés dans les processus de gestion et de reporting des risques importants, notamment l'ICAAP, l'ILAAP et l'ORSA, ainsi que dans la planification du redressement et de la résolution. Dans le cadre des processus annuels ICAAP, ILAAP et ORSA, KBC simule un événement de stress survenant une fois tous les 20 ans afin de vérifier et de démontrer s'il peut satisfaire aux exigences réglementaires en matière de capital et de liquidité et aux objectifs internes de propension au risque, même dans de telles circonstances de stress. Les stress tests conçus dans le cadre du Plan de redressement sont encore plus stricts et amènent KBC au bord de la cessation de paiement. Dans ces scénarios, KBC doit démontrer sa capacité de redressement (à la fois en termes de profondeur et de rapidité des opérations d'augmentation du capital et de réduction des risques). Enfin, les stress tests dans le contexte d'une résolution préparent KBC à des situations où le groupe n'est plus viable et où les autorités doivent intervenir soit pour le sauver (via des mécanismes de renflouement), soit pour le liquider.

En plus des stress tests effectués à l'initiative de KBC (au niveau du groupe et/ou au niveau local), les autorités de réglementation et de surveillance peuvent elles aussi imposer d'autres stress tests (par exemple, le stress test semestriel de l'ABE, les stress tests annuels de l'EIOPA, le stress test climatique de la BCE, le stress test cybernétique de la BCE).

L'ESG dans notre gestion des risques

Les risques ESG sont les risques liés aux facteurs environnementaux, sociaux ou de gouvernance (d'entreprises), actuels ou futurs, ayant un impact sur KBC, directement ou par l'intermédiaire de ses contreparties et expositions:

Le risque environnemental est le risque découlant du changement climatique (risque climatique) ou d'autres dégradations de l'environnement tels que la perte de biodiversité, le stress hydrique, la pollution (air, eau et sol) et les déchets.
Le risque social est le risque découlant de l'évolution des attentes concernant les relations avec les employés, les fournisseurs, les clients et les communautés, par exemple, les considérations relatives au travail et à la maind'œuvre, les droits de l'homme et la pauvreté, l'impact sur les communautés, les relations avec les clients, etc.
Le risque de gouvernance est le risque découlant de l'évolution des attentes en matière de gouvernance d'entreprise, de lutte contre la corruption et la subornation et de transparence.

Dans notre taxonomie des risques, les risques environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) sont identifiés comme des risques majeurs en lien avec l'environnement d'affaires de KBC, qui se manifestent à travers (tous) les autres domaines de risque traditionnels, tels que le risque de crédit, le risque technique d'assurance, le risque de marché, le risque opérationnel et le risque de réputation. À ce titre, l'ESG n'est pas considéré de manière isolée, mais fermement intégré dans tous les aspects et domaines de la gestion des risques de KBC.

Depuis 2018, le risque climatique a été réaffirmé comme un risque majeur pour KBC dans le cadre du Risk Scan annuel. En 2023, les 'autres risques environnementaux' ont été ajoutés afin de tenir compte de l'importance croissante des effets de la détérioration de l'environnement. Bien que les méthodologies d'évaluation des risques soient plus avancées pour le risque climatique que pour certains autres domaines de risque ESG, KBC s'efforce en permanence d'optimiser encore l'intégration du risque climatique et des autres risques ESG dans le Risk Management Framework (RMF) de KBC et dans ses processus de gestion des risques.

S'agissant de la gestion des risques climatiques et des autres risques environnementaux, nous faisons la distinction entre:

les risques de transition: risques découlant des perturbations et des changements associés à la transition vers une économie bas carbone, résiliente face au changement climatique ou durable sur le plan environnemental.
les risques physiques: les risques liés aux implications financières potentielles de phénomènes physiques associés à la fois aux tendances climatiques ou environnementales qui peuvent perturber les opérations, les chaînes de valeur ou causer des dommages matériels.

KBC aborde le risque climatique selon une double perspective de matérialité, en se concentrant à la fois sur:

la matérialité financière (outside-in view), qui examine l'impact du changement climatique sur nos activités. Les risques physiques, par exemple, peuvent augmenter le niveau des demandes d'indemnisation au titre des polices d'assurance que nous fournissons, mais aussi affecter la valeur de nos actifs ou de nos garanties;
la matérialité environnementale et sociale (inside-out view), qui se concentre sur l'impact de nos activités sur le climat. À cet égard, en signant le Collective Commitment to Climate Action (CCCA) en 2019, nous avons publiquement fait état de notre volonté de jouer un rôle de premier plan et d'être un levier important dans le processus de transition vers une société plus durable et une économie à faible intensité de carbone, notamment en nous engageant à aligner nos portefeuilles et notre stratégie d'entreprise sur l'Accord de Paris, qui vise à maintenir le réchauffement de la planète en dessous de 2°C tout en s'efforçant d'atteindre un objectif de réchauffement de 1,5°C. Vous trouverez à cet égard de plus amples informations sur nos objectifs de décarbonisation dans le Rapport de durabilité de KBC.

Ce chapitre donne un aperçu de nos principaux processus de gestion des risques ESG selon une perspective transversale. Pour une présentation plus détaillée de nos processus de gestion des risques ESG, veuillez également vous référer aux informations spécifiques à chaque type de risque dans la suite de ce chapitre, qui consacre une section aux risques ESG. Pour une description complète de la manière dont nous gérons les risques climatiques et les autres risques ESG, nous vous invitons à consulter notre Risk Report, disponible sur www.kbc.com.

Intégration des critères ESG dans la gouvernance existante en matière de gestion des risques

La gestion des risques ESG est entièrement intégrée dans la gouvernance existante en matière de gestion des risques, tel que décrit dans le chapitre 'Gouvernance des risques'. En outre,

KBC s'engage à intégrer les enjeux ESG dans ses processus de prise de décision et de gestion des risques, ainsi que dans ses interactions avec les clients et les tiers, dans le but de contribuer positivement à la société et de préserver la durabilité à long terme du groupe.

Les senior general managers des départements Risque Groupe et Risque de Crédit Groupe sont membres du Comité de pilotage du Programme sur la Finance Durable (Sustainable Finance) mais aussi du Comité de pilotage des Data & Metrics de la finance durable et la fonction Risque est également représentée au Conseil Interne de Durabilité (Internal Sustainability Board).
Elle incombe à l'équipe principale du Programme sur la Finance Durable (Sustainable Finance), qui se concentre sur l'intégration des questions climatiques à tous les niveaux du groupe.
Étant donné qu'une forte intégration dans l'organisation locale constitue une condition essentielle, une gouvernance similaire est en place dans chacun des pays clés de KBC, avec la présence de general sustainability managers locaux prenant une part active aux comités de durabilité établis localement.
Au sein de notre Cadre d'audit, les risques ESG sont traités par plusieurs pistes d'audit.
La durabilité a été intégrée dans les systèmes de rémunération de nos employés et surtout de notre senior management.

Pour de plus amples informations sur la gouvernance en matière de durabilité, voir les chapitres Notre rôle dans la société et Attention portée au climat et à l'environnement dans le Rapport au Conseil d'administration.

Priorité à l'identification des risques et à l'évaluation de leur materialité

Nous utilisons de multiples approches pour identifier les risques ESG, à court terme (0 à 3 ans), ainsi qu'à moyen terme (3 à 10 ans) et à long terme (au-delà de 10 ans). En procédant ainsi, nous intégrons également une vision prospective. Afin d'assurer une identification proactive des risques, nous avons lancé les initiatives suivantes:

Les signaux de risque ESG sont régulièrement communiqués via l'Integrated Risk Report au Comité de direction, au Comité Risque et Compliance et au Conseil d'administration.
En 2021, KBC a mis au point une Climate Risk Impact Map. Ce processus annuel d'identification des risques vise à identifier, pour différents horizons temporels et différents scénarios climatiques, les principaux facteurs de risque climatique ayant un impact sur les activités et les portefeuilles de KBC, en incluant également une évaluation de l'importance de ces facteurs climatiques. Depuis 2022, les conclusions de la Climate Risk Impact Map sont intégrées à nos principaux processus de gestion des risques, tels que la propension au risque, les stress tests, le reporting et nos processus ICAAP/ILAAP/ORSA. Une description détaillée de la Climate Risk Impact Map, de sa méthodologie et de ses résultats est incluse dans le Risk Report, disponible sur www.kbc.com. Ces exercices pilotes ont permis de faire évoluer la Climate Impact Map vers une Environmental Risk Impact Map, plus générale.
En 2023, nous avons effectué plusieurs exercices d'identification supplémentaires afin d'améliorer notre compréhension des autres risques environnementaux (perte de biodiversité, pollution et stress hydrique), en nous appuyant sur la méthodologie utilisée pour la Climate Risk Impact Map (en tenant également compte de différents facteurs de risques physiques et de transition et de différents horizons temporels).
Nous poursuivons les initiatives pour accroître la sensibilisation au risque ESG, par exemple en suivant les nouvelles réglementations et les amendements des réglementations existantes par le biais d'un Groupe de travail juridique sur la finance durable et en organisant des communications internes et des formations pour le personnel (à risque) et la direction.

Renforcement de l'évaluation des risques ESG et des stress tests

Nous faisons appel à différentes méthodologies visant à renforcer notre capacité à identifier, mesurer et analyser les risques liés au climat en nous appuyant sur les pratiques du secteur (PCAF et PACTA notamment), mais aussi en utilisant des outils développés en interne. Nous pouvons ainsi mieux comprendre l'impact du changement climatique sur notre modèle d'entreprise, ainsi que l'impact de nos activités de prêt, d'investissement et d'assurance sur l'environnement. L'intégration de ces méthodologies nous permet d'améliorer progressivement les politiques de souscription de crédit et d'investissement, et nous aide à nous engager auprès de nos clients. Vous trouverez de plus amples informations sur les outils d'évaluation des risques ESG dans le Risk Report.

Les moteurs des risques de transition et physiques, ainsi que des risques sociaux ont déjà été intégrés à plusieurs exercices de stress tests internes (par exemple, dans les stress tests inversés et les stress tests ICAAP/ILAAP/ORSA). Les exercices de stress tests climatiques et l'utilisation des scénarios climatiques sont enrichis en permanence à la lumière de nouvelles informations provenant, par exemple, de notre Climate Risk Impact Map élaborée en interne ou d'autres pistes méthodologiques qui nous aideront à mieux traduire l'impact des trajectoires climatiques en paramètres financiers.

Les données étant primordiales pour quantifier les risques et continuer à suivre et piloter nos portefeuilles, fixer des objectifs et répondre aux diverses exigences réglementaires (par exemple, le règlement de l'UE sur la taxonomie, les exigences du Troisième Pilier de l'ABE, la directive sur le reporting de durabilité des entreprises (CSRD)), le projet dédié Data & Metrics du Programme sur la Finance Durable coordonne la collecte de données dans tous nos marchés clés.

Le risque ESG est intégré au processus de propension au risque

Compte tenu de l'importance accrue accordée par KBC aux risques ESG, les considérations ESG ont été incluses dans la Risk Appetite Statement de KBC au plus haut niveau, via un objectif spécifique de propension au risque ESG, couvrant ainsi les deux angles de la 'double matérialité'. En intégrant les risques climatiques et autres risques ESG dans notre processus de propension au risque, nous ne nous concentrons pas uniquement sur les impacts à court terme, mais nous prenons également en considération des horizons temporels plus longs. Les impacts potentiels à court, moyen et long terme, tels qu'identifiés dans la Climate Risk Impact Map sont intégrés dans nos discussions sur la propension au risque, de sorte que des signaux d'alerte (précoces) peuvent être émis en cas d'impacts significatifs attendus (pour tous les horizons temporels), dans le but d'orienter le débat stratégique et de lancer en temps utile des mesures d'atténuation des risques (par exemple, en procédant à des ajustements des politiques ou en fixant des objectifs et des limites supplémentaires).

La propension au risque de KBC est étayée par des politiques et des objectifs de durabilité (voir Notre rôle dans la société dans la section consacrée au Rapport du Conseil d'administration). Dans le cadre de nos politiques de prêts, d'assurances, de services de conseil et d'investissements durables et responsables, par exemple, nous identifions les activités controversées en matière d'environnement (y compris le climat et la biodiversité), de droits de l'homme, d'éthique des affaires et de questions sociétales sensibles/ controversées. Il s'agit d'activités économiques que nous ne sommes pas disposés à financer ou à assurer ou pour

lesquelles ne souhaitons pas agir en tant que conseillers (comme les activités liées au charbon thermique) ou que nous acceptons de financer seulement sous certaines conditions strictes (comme les technologies de biomasse, la production d'huile de palme, etc.).

En 2023, nous avons introduit une série d'indicateurs clés de risque (Key Risk Indicators, KRI) liés au climat dans notre processus de propension au risque. Ces indicateurs ont été déterminés pour les risques de transition et les risques physiques les plus importants, tels que définis dans la Climate Risk Impact Map, et couvrent une grande partie des activités et des portefeuilles de KBC. Vous trouverez de plus amples informations dans le Risk Report.

Analyse, contrôle et suivi des risques

Les données relatives au climat et à l'environnement sont de plus en plus souvent reprises dans les rapports internes et externes.

Les risques ESG sont bien intégrés et largement traités dans plusieurs de nos principaux rapports de gestion des risques (par exemple ICAAP/ILAAP/ORSA, l'Integrated Risk Report, la Risk Appetite Statement, le Risk Report Pillar 3, etc.), lesquels sont communiqués au Conseil d'administration, au Comité Risque et Compliance et au Comité de direction. En 2023, un premier Climate Risk Dashboard a été intégré dans l'Integrated Risk Report (avec une fréquence semestrielle). Le tableau de bord comprend une analyse et un contrôle des mesures des risques physiques et de transition climatique pour les portefeuilles et les activités les plus pertinents de KBC.

Risque de crédit

Le risque de crédit se définit comme le risque lié à un défaut de paiement ou à un défaut d'exécution de la part d'une partie contractante résultant de son insolvabilité ou de son refus à payer ou à exécuter et aussi de mesures des autorités politiques ou monétaires ou d'événements survenus dans un pays déterminé.

Suivi du risque de crédit

Dans le domaine du risque de crédit, le Comité de direction est soutenu par le Comité Prêts Groupe (GLC), qui gère le risque de crédit de KBC et les exigences de capital qui en découlent pour ce qui est des prêts. Le Credit Risk Management Framework (CRMF) décrit la gouvernance, les règles et les procédures relatives à la manière dont la gestion du risque de crédit doit être effectuée dans l'ensemble du groupe. La mise en œuvre de ce cadre est supervisée par le département Risque Crédit Groupe et son Centre de compétences pour le risque de crédit. Le département Risque de Crédit Groupe (GCRD) travaille en étroite collaboration avec les CRO locaux et les fonctions Risque locales, qui sont responsables de la mise en œuvre locale du Credit Risk Management Framework (CRMF). Les entités commerciales sont consultées pour ce qui est des aspects du CRMF qui ont un impact sur les processus commerciaux et/ou la gouvernance.

Modules de gestion du risque de crédit

• Identification des risques: dans le processus d'identification du risque de crédit, la prise en compte des signaux de risque de crédit, tant au niveau des transactions que du portefeuille, est cruciale. L'environnement interne et externe est analysé afin de repérer des événements ou des évolutions qui se sont déjà produits ou qui pourraient se produire et qui ont ou sont susceptibles d'avoir un impact significatif sur KBC, directement ou indirectement. Les signaux de risque fournissent une vue d'ensemble du risque identifié et décrivent l'impact possible pour KBC. Des mesures correctives sont proposées si possible.

Les comités de gestion des risques compétents sont informés périodiquement des signaux et des observations pertinents. Les signaux de risque qui sont considérés comme importants sont remontés au Comité de direction. Des enquêtes détaillées ('deep dives') thématiques et sectorielles sont en outre effectuées pour mieux comprendre le risque de crédit.

Les réglementations prudentielles (capital) en matière de risque de crédit, les réglementations et les législations applicables à un produit ou à un client spécifique, nouvelles ou à venir, font l'objet d'un suivi au niveau du groupe ou au niveau local, afin de garantir leur transposition rapide dans les politiques et instructions de KBC.

Un processus d'identification des risques spécifique est le leading indicator process, qui a été conçu pour identifier les risques de crédit émergents susceptibles d'entraîner une réduction de valeur. L'objectif est avant tout de disposer à un stade précoce d'une estimation fiable des réductions de valeur pour le trimestre en cours, afin d'éviter les surprises. Cette démarche s'inscrit dans le cadre du cycle de reporting trimestriel relatif aux réductions de valeur sur crédits et obligations.

• Évaluation des risques: la mesure du risque de crédit implique l'expression quantitative d'un risque de crédit au titre d'un portefeuille d'instruments/d'expositions en appliquant un modèle ou une méthodologie. Un ensemble d'outils de mesure du risque de crédit minimum est défini à l'échelle du groupe et peut être complété par des outils locaux.

La classe de risque joue un rôle clé dans cette évaluation. On établit un classement du risque de défaut (Probability of Default ou PD) et de la perte en cas de défaut (Loss Given Default ou LGD). Cette dernière reflète la perte estimée qui serait encourue en cas de défaillance d'un débiteur. Pour déterminer la classe de risque, nous avons développé différents modèles de rating afin de mesurer la solvabilité des débiteurs et d'évaluer la perte attendue des différents types de transactions. Des modèles communs à l'ensemble du groupe (notamment pour les pouvoirs publics, les banques et les grandes entreprises) sont utilisés, alors que d'autres sont destinés à des marchés géographiques spécifiques (PME, particuliers, etc.) ou à un type de transactions. L'échelle de rating interne est la même pour tout le groupe.

En fonction des résultats de ces modèles, nous répartissons le portefeuille de crédits en règle en classes allant de 1 (risque le plus faible) à 9 (risque le plus élevé) pour la PD. Un débiteur qui manque à ses engagements reçoit un rating allant de PD 10 à PD 12. La classe PD 12 est attribuée si la banque met fin à l'une des facilités de crédit du débiteur ou si une ordonnance du tribunal impose la reprise en possession de la garantie. La classe PD 11 comprend les débiteurs qui présentent un arriéré ou un dépassement de plus de 90 jours, mais qui ne répondent pas aux critères de PD 12. La classe PD 10 est réservée aux débiteurs dont il y a lieu de penser qu'ils ne payeront pas (à temps), mais qui ne remplissent pas les critères de classification comme PD 11 ou PD 12. Le statut defaulted équivaut en tous points aux statuts non-performing et

impaired. Les débiteurs des classes PD 10, 11 et 12 sont donc désignés sous le terme de crédits defaulted ou impaired. De même, le statut performing équivaut en tous points aux statuts non-defaulted et non-impaired. Les réductions de valeur sont enregistrées conformément aux exigences de la norme IFRS 9 (avec, pour les débiteurs en défaut, un calcul des pertes de crédit attendues pour la durée de vie et, pour les débiteurs qui ne sont pas en défaut, un calcul des pertes de crédit attendues pour une année ou la durée de vie, selon qu'il y a eu ou non une forte augmentation du risque de crédit avec passage de la catégorie 1 à la catégorie 2). Des modèles collectifs spécifiques prévus par la norme IFRS 9 sont utilisés à cette fin, sauf dans le cas de débiteurs significatifs en défaut, pour lesquels les pertes de crédit attendues sont estimées au cas par cas.

Avec le risque de défaut (probability of default) et l'exposition au défaut (exposure at default), les mesures telles que la perte attendue (expected loss) et la perte en cas de défaut (loss given default) servent de base au calcul des exigences de fonds propres réglementaires pour le risque de crédit, KBC ayant opté pour l'approche Internal Rating Based (IRB) pour la plupart de ses portefeuilles. Fin 2023, les entités et portefeuilles suivants sont passés à l'approche standardisée (Standardised approach) en raison d'une simplification du modèle: les entités ČSOB en Slovaquie, K&H, les portefeuilles souverains dans l'ensemble du Groupe KBC et quelques portefeuilles peu importants dans la division Belgique et ČSOB en République tchèque. Hormis les exceptions mentionnées, les principales entités du Groupe en Belgique et en République tchèque continuent d'adopter l'approche IRB Advanced, tandis que les entités secondaires ainsi que l'ensemble de la division Marchés internationaux suivent l'approche standardisée (Standardised approach).

• Définir et décliner la propension au risque: la Risk Appetite Statement de KBC définit le niveau de risque de crédit que KBC peut et est disposée à accepter dans le cadre de la poursuite de ses objectifs stratégiques. La propension au risque de crédit se traduit par l'attribution de limites de risque de crédit et de niveaux d'alerte précoce à un ensemble limité d'indicateurs (signaux) de risque de crédit valables pendant un an. Les limites de risque de crédit primaires sont décidées par

le Conseil d'administration ou le Comité de direction. Ces limites s'appliquent au niveau de la perte attendue (EL), de la perte de crédit 'stressed' (SCL), des actifs pondérés en fonction du risque de crédit (RWA), et pour la production de nouveaux crédits immobiliers, du ratio prêt/valeur (LTV) et du ratio service de la dette/revenu (DSTI). Ces limites sont complétées par un système de limites de portefeuille (PLS) visant à contenir le risque de concentration sur les autorités ou les groupes de contreparties et par d'autres limites du risque de crédit fixées au niveau du groupe ou au niveau local, lesquelles comprennent des limites par

secteur et par activité et des limites au niveau des risques, tels que le risque de contrepartie pour les transactions professionnelles ou le risque émetteur. Le champ d'application des risques est également déterminé par des limites de risque à l'échelle du groupe définies dans les Normes de risque de crédit, qui visent à aligner la gestion des risques pour différentes thématiques spécifiques liées au risque de crédit dans l'ensemble du groupe en définissant des restrictions et/ou des recommandations.

• Analyse, contrôle, reporting et suivi des risques: le portefeuille de crédit est analysé en continu. En plus des analyses de portefeuille réalisées par la division, les départements Risque de crédit locaux et Groupe analysent également le profil de risque de crédit du portefeuille de crédits afin d'obtenir une vision indépendante de l'évolution du risque de crédit. Les résultats des analyses sont consignés dans des rapports destinés aux comités de risques compétents. Il incombe à la fois au management en ligne et aux comités de gestion des risques de conserver le niveau de risque ou de l'adapter afin qu'il soit conforme à la propension au risque. Des mesures correctives peuvent être prises dans le but d'éviter tout risque de crédit (supplémentaire), de le réduire (atténuation), de le transférer ou de l'accepter.
• Stress testing: le stress testing est un élément essentiel d'une saine gestion du risque de crédit. Il est effectué au niveau local et au niveau du groupe.

L'ESG dans la gestion du risque de crédit

La gestion des risques ESG est entièrement intégrée dans le Credit Risk Management Framework. La Climate Risk Impact Map, dont le concept est exposé dans le chapitre décrivant la prise en compte des enjeux ESG dans la gestion globale des risques de KBC, est exploitée aux fins de la gestion du risque de crédit. Elle recense chaque année les facteurs de risque climatique les plus pertinents pour les portefeuilles de crédit de KBC, tant pour les risques de transition que pour les risques physiques. Cet exercice a été étendu en 2023 à d'autres risques environnementaux par le biais d'exercices portant sur la Perte de biodiversité, la Pollution et le Stress hydrique. Des projets stratégiques sectoriels (appelés 'White Papers') sont mis en place pour huit secteurs industriels à forte intensité de carbone et trois lignes de produits. Ces White Papers traitent également de l'impact des défis spécifiques au secteur, des avancées technologiques et de l'évolution des réglementations sur les portefeuilles de crédit de KBC et évoquent les possibles mesures d'atténuation des risques. Dans ces White Papers, nous abordons également de manière progressive des objectifs environnementaux autres que le changement climatique. Pour un sous-ensemble de ces secteurs, KBC a fixé des objectifs climatiques et rend compte des progrès réalisés par rapport à ces objectifs. De plus amples informations sont présentées dans notre Sustainability Report.

Dans le cadre du processus d'octroi et d'examen des prêts, une carte thermique sectorielle environnementale et sociale (E&S) est utilisée. Il s'agit d'un outil de filtrage permettant d'identifier les risques environnementaux et sociaux spécifiques dans le portefeuille de crédits aux grandes entreprises et aux PME. Pour les dossiers de crédit importants dans les secteurs à haut risque sur le plan environnemental et social, une évaluation ESG est réalisée au niveau de la contrepartie. En outre, l'Internal Carbon Pricing sert à évaluer l'impact financier des réglementations actuelles et potentiellement à venir en matière de carbone sur les entreprises à forte intensité de gaz à effet de serre. Pour comprendre comment les entreprises clientes font face aux défis de la durabilité et pour les accompagner dans cette transition, les échanges avec les clients sont un élément essentiel de cette évaluation.

La méthodologie PACTA (Paris Agreement Capital Transition Assessment) nous permet d'évaluer le risque de transition associé à notre portefeuille de crédits. Cette analyse détermine si les grandes entreprises de notre portefeuille de crédits suivent une trajectoire de transition conforme aux objectifs fixés par les différents scénarios de transition climatique. La méthodologie du Partnership for Carbon Accounting Financials (PCAF) est utilisée pour calculer les émissions financées de notre portefeuille de crédits. S'appuyant sur des exercices de modélisation antérieurs relatifs au risque climatique, KBC continue d'évaluer l'impact des risques physiques sur ses portefeuilles de crédits. En ce qui concerne spécifiquement le risque d'inondation, une analyse pilote a été réalisée en 2023 pour évaluer l'impact potentiel en termes de perte en cas de défaut. Compte tenu de sa nature exploratoire, cette analyse n'a pas été prise en considération au niveau des Pertes de crédit attendues. Pour ce qui est des risques de transition, une analyse a été réalisée précédemment afin d'estimer comment la perte attendue (EL) des portefeuilles particulièrement sensibles au climat pourrait potentiellement varier en fonction de six scénarios climatiques différents. Vous trouverez davantage d'informations sur l'évaluation initiale dans le Risk Report 2021 sur www.kbc.com

D'une manière générale, les enseignements tirés des pistes méthodologiques précitées sont précieux pour identifier les points sensibles du portefeuille de crédits de KBC, qui serviront de données de base pour fixer les objectifs et effectuer des stress tests sur les risques climatiques et pour adapter, le cas échéant, les politiques. Ils s'inscrivent également dans le cadre des efforts continus de KBC pour intégrer davantage les risques climatiques dans les processus d'évaluation et de modélisation du crédit. La direction a la possibilité de passer outre la perte de crédit attendue et de tenir compte d'événements qui ne font pas partie de l'évaluation financière, tels que les informations croissantes au sujet des risques ESG et climatiques. En 2023, nous avons introduit dans le Risk Appetite Process une série d'Indicateurs clés de risque (Key Risk Indicators, KRI) liés au climat. Ces KRI font l'objet d'un suivi semestriel par le

Comité Prêts Groupe et sont pris en compte dans le Climate Risk Dashboard.

KBC vise à limiter l'impact négatif de ses activités sur l'environnement et la société et à stimuler un impact positif, sur la base d'une culture de prêts responsable dont les principes sont énoncés dans la Norme de risque de crédit sur le prêt durable et responsable. L'engagement de KBC à prendre en compte les risques climatiques et environnementaux à chaque étape du processus de crédit se reflète également dans les Normes relatives à la Tarification des crédits et à l'Évaluation des garanties. Vous trouverez de plus amples informations dans le Risk Report, disponible sur www.kbc.com.

Impact des évolutions externes sur le risque de crédit

Si les effets de la pandémie de coronavirus et les perturbations (de la chaîne d'approvisionnement) au cours de la reprise économique qui a suivi se sont atténués et que les restrictions liées à la crise sanitaire ont été progressivement levées, la poursuite du conflit entre la Russie et l'Ukraine et les bouleversements qui en découlent sur les marchés mondiaux de l'énergie, l'augmentation rapide des tensions inflationnistes et la hausse des taux d'intérêt ont posé de nouveaux défis en matière de gestion du risque de crédit.

Pour les particuliers, la flambée des factures d'énergie et les pressions inflationnistes sur les prix des biens et services courants ne pouvaient qu'affecter la capacité de remboursement des emprunteurs les plus fragiles. Grâce à des mesures d'allègement adéquates, il n'y a pas eu de difficultés de remboursement des crédits immobiliers et des crédits à la consommation. En ce qui concerne les entreprises, la forte augmentation des coûts énergétiques a eu un impact négatif sur les marges bénéficiaires et les réserves de liquidités dans les secteurs très énergivores. Peu à peu, il est apparu que ces augmentations du coût des intrants pouvaient être compensées par des prix de vente plus élevés. Les particuliers ont en outre quelque peu modifié leurs habitudes de consommation en rognant sur les dépenses discrétionnaires, une évolution susceptible de nuire à certains secteurs du fait de la réduction de la demande. Par ailleurs, des risques accrus de refinancement de la dette arrivant à échéance dans un contexte de taux d'intérêt élevés pourraient provoquer davantage de défaillances d'entreprises. Par conséquent, un certain nombre de secteurs vulnérables pourraient être confrontés à un environnement toujours difficile.

Des mesures de gestion du risque de crédit ont été prises pour anticiper, mesurer, atténuer et gérer les risques émergents susmentionnés. Dès lors, les portefeuilles de crédits font l'objet d'un suivi attentif, les processus d'origination ont été ajustés (par exemple, pour tenir compte de l'impact des budgets des ménages sur la souscription de prêts immobiliers), des politiques de crédit spécifiques ont été durcies (par exemple, les conditions de prêt pour rendre possible certaines activités du secteur de l'immobilier commercial) et les listes de surveillance ont été maintenues. Dans le cas du financement de l'immobilier commercial, par exemple, l'évolution du risque de refinancement est un élément standard et crucial du processus d'acceptation du crédit. Pour les crédits finançant des biens immobiliers achevés avec un règlement final ou même un remboursement in fine élevé à l'échéance du prêt, le risque de refinancement est évalué de manière approfondie en tenant compte de la qualité du bâtiment, de la diversification et de la solidité des locataires, de la solidité générale du marché immobilier (équilibre offre/demande, taux d'inoccupation, ratio prêt/valeur à l'échéance, durée résiduelle de remboursement sur la base des revenus locatifs estimés et des taux d'intérêt projetés de manière plus prudente). Outre cette analyse au niveau des dossiers individuels, le portefeuille de crédits fait l'objet d'un suivi attentif et la politique de souscription des crédits pour financer des biens immobiliers commerciaux a été renforcée pour faire face à la montée du risque de refinancement.

Malgré un environnement délicat, les mesures traditionnelles du risque de crédit (telles que les restructurations (forbearances), les arriérés et la détérioration des PD, les nouveaux défauts) n'ont pas montré de dégradation significative de la qualité du crédit pour les portefeuilles de KBC en 2023, comme l'a également reflété un ratio de coût du crédit confortable.

Enfin, depuis l'invasion de l'Ukraine par la Russie, une réserve au titre des risques géopolitiques et émergents a été

maintenue et une sélection de portefeuilles et de sousportefeuilles vulnérables a été assortie d'un potentiel de risque accru. Pour les chiffres y afférents, y compris la méthodologie et l'évolution de cette réserve, veuillez vous référer à l'Annexe 3.9 des Comptes annuels consolidés. À l'avenir, l'évolution du conflit israélo-palestinien et d'autres problèmes (par exemple en mer Rouge) pourraient accroître les risques géopolitiques et émergents, car une éventuelle escalade vers un conflit (régional) élargi pourrait avoir des conséquences plus importantes et prolongées.

Risques de crédit des activités bancaires découlant des prêts et des investissements

Des risques de crédit apparaissent dans les activités tant bancaires que d'assurances du groupe. Au niveau des activités bancaires, le portefeuille de crédits de la banque constitue la principale source de risque de crédit. Il inclut l'ensemble des crédits et des garanties octroyés par KBC à des particuliers, des entreprises, des gouvernements et des banques. Les titres de créance sont inclus dans le portefeuille d'investissement s'ils sont émis par des entreprises ou des banques. Les obligations d'État ne sont pas reprises dans le portefeuille d'investissement. Le tableau ne tient en outre pas compte du risque de crédit lié au portefeuille de trading (risque émetteur) et du risque de contrepartie lié aux transactions sur produits dérivés. Nous décrivons ces éléments séparément ci-dessous.

Le portefeuille de crédits et d'investissement tel que défini ici diffère donc du poste Prêts et avances à la clientèle de l'Annexe 4.1 des Comptes annuels consolidés. Pour de plus amples informations, nous vous invitons à consulter le Glossaire des termes et ratios financiers utilisés.

Portefeuille de crédits et d'investissement, banque
A: Portefeuille total de crédits	31-12-2023	31-12-2022
Portefeuille total de crédits (en milliards d'EUR)
Encours et montant non tiré	258	259
Encours	203	206
Portefeuille de crédits selon la division (en pourcentage de l'encours du portefeuille)1
Belgique2	65%	63%
République tchèque	19%	19%
Marchés internationaux	15%	14%
Centre de Groupe7	1%	5%
Total	100%	100%
Portefeuille de crédits selon le secteur de la contrepartie
(en pourcentage de l'encours du portefeuille)1
Particuliers	41%	43%
Finance et assurance	6%	6%
Pouvoirs publics	3%	3%
Grandes entreprises	50%	48%
Services	11%	10%
Distribution	8%	8%
Immobilier	7%	6%
Construction	5%	4%
Agriculture, élevage, pêche	3%	3%
Automobile	3%	2%
Autres (secteurs < 2%)	15%	14%
Total	100%	100%
Portefeuille de crédits selon la région
(en pourcentage de l'encours du portefeuille)1,3
Belgique	55%	53%
République tchèque	18%	18%
Slovaquie	6%	6%
Hongrie	4%	4%
Bulgarie	5%	5%
Reste de l'Europe occidentale	8%	11%
Reste de l'Europe centrale et orientale	0%	0%

Amérique du Nord	1%	1%
Asie	1%	1%
Autres	1%	1%
Total	100%	100%
Portefeuille de crédits selon la classe de risque (en pourcentage de l'encours du portefeuille, sur la base de l'échelle de notation interne)1
Unimpaired
PD 1 (risque le plus faible, risque de défaut de 0,00% à 0,10% non compris)	24%	25%
PD 2 (0,10% – 0,20%)	14%	13%

PD 3 (0,20% – 0,40%)	14%	13%
PD 4 (0,40% – 0,80%)	18%	18%
PD 5 (0,80% – 1,60%)	14%	15%
PD 6 (1,60% – 3,20%)	8%	8%
PD 7 (3,20% – 6,40%)	4%	4%
PD 8 (6,40% – 12,80%)	1%	1%
PD 9 (risque le plus élevé, ≥ 12,80%)	1%	1%
Sans rating	0%	0%
Impaired
PD 10	1,1%	1,0%
PD 11	0,2%	0,3%
PD 12	0,8%	0,8%
Total	100%	100%
Portefeuille de crédits selon la catégorie de perte de crédit attendue en vertu d'IFRS 94 (en pourcentage de l'encours du portefeuille)1
Catégorie 1 (le risque de crédit n'a pas augmenté sensiblement depuis la comptabilisation initiale)	80%	78%
Catégorie 2 (le risque de crédit a augmenté sensiblement depuis la comptabilisation initiale – pas
crédits impaired), y compris POCI5 Catégorie 3 (le risque de crédit a augmenté sensiblement depuis la comptabilisation initiale –	18%	20%
crédits impaired), y compris POCI5	2%	2%
Total	100%	100%

B: Portefeuille de crédits impaired	31-12-2023	31-12-2022
Crédits impaired (PD 10 + 11 + 12; en millions d'EUR ou en pourcentage)
Crédits impaired6	4 221	4 350
Dont: en souffrance depuis plus de 90 jours	2 051	2 289
Crédits impaired selon la division (en pourcentage du portefeuille de crédits impaired)1
Belgique2	63%	57%
République tchèque	13%	15%
Marchés internationaux	13%	13%
Slovaquie	4%	3%
Hongrie	4%	3%
Bulgarie	6%	6%
Centrede Groupe	10%	15%
Total	100%	100%
Crédits impaired selon le secteur (en pourcentage du portefeuille de crédits impaired)1
Distribution	19%	19%
Particuliers	16%	21%
Immobilier	13%	11%
Services	9%	10%
Automobile	9%	5%
Construction	7%	7%
Produits chimiques	4%	4%
Agriculture, élevage, pêche	2%	1%
Hôtels, bars et restaurants	2%	3%
Autorités	2%	2%
Producteurs agroalimentaires	2%	2%
Autres (secteurs < 2%)	15%	16%
Total	100%	100%
Réductions de valeur sur crédits (en millions d'EUR)
Réductions de valeur pour le portefeuille de catégorie 1	168	134
Réductions de valeur pour le portefeuille de catégorie 2, y compris POCI5 (régularisés)	502	694
Réductions de valeur pour le portefeuille de catégorie 3, y compris POCI5 (toujours impaired)	1 888	2 048
Dont: réductions de valeur pour crédits impaired en souffrance depuis plus de 90 jours	1 459	1 547
Ratio de coût du crédit
Division Belgique2	0,06%	0,03%
Division République tchèque	-0,18%	0,13%
Division Marchés internationaux	-0,06%	0,31%
Slovaquie	-0,07%	0,17%
Hongrie	-0,14%	0,42%
Bulgarie	0,00%	0,43%
Centre de Groupe	0,07%	-0,04%
Total	0,00%	0,08%
Ratio de crédits impaired
Division Belgique2	2,0%	1,9%
Division République tchèque	1,4%	1,7%
Division Marchés internationaux	1,8%	1,9%
Slovaquie	1,4%	1,2%
Hongrie	1,9%	2,0%
Bulgarie	2,2%	2,8%
Centre de Groupe	36,2%	6,6%
Total	2,1%	2,1%
Dont: en souffrance depuis plus de 90 jours	1,0%	1,1%
Ratio de couverture
Réductions de valeur sur crédits / crédits impaired	45%	47%
Dont: en souffrance depuis plus de 90 jours	71%	68%
Réductions de valeur sur crédits / crédits impaired, hors crédits hypothécaires	47%	50%
Dont: en souffrance depuis plus de 90 jours	74%	71%

1 Chiffres non audités.

2 Comprend également le petit réseau d'agences KBC Bank implantées dans le reste de l'Europe, aux États-Unis et en Asie du Sud-Est (avec un encours de portefeuille total de 7 milliards d'euros au 31 décembre 2023).

3 Le Quarterly Report de KBC, disponible sur www.kbc.com, contient un aperçu par pays plus détaillé.

4 De plus amples informations sur les catégories figurent à l'Annexe 1.2 des Comptes annuels consolidés.

5 Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création; montants bruts, par opposition aux montants nets utilisés dans le reporting comptable.

6 L'écart entre ces chiffres et ceux figurant à l'Annexe 4.2 des Comptes annuels consolidés s'explique par des différences de périmètre. La baisse de 128 millions d'euros entre 2023 et 2022 se répartit comme suit: +179 millions d'euros au niveau de la Division Belgique, -95 millions d'euros en République tchèque, +32 millions d'euros en Slovaquie, +11 millions d'euros en Hongrie, -36 millions d'euros en Bulgarie et -220 millions d'euros pour le reste (en raison de la finalisation de la vente des activités de KBC Bank Ireland).

7 La diminution du portefeuille de crédits au sein du Centre de groupe s'explique en grande partie par la vente du portefeuille de crédits performants de KBC Bank Ireland en février 2023 (voir Annexe 6.6 des Comptes annuels consolidés).

Les rubriques 'Portefeuille de crédits selon la catégorie de perte de crédit attendue en vertu d'IFRS 9 (en pourcentage de l'encours du portefeuille)' et 'Réductions de valeur sur crédits' du tableau ci-dessus ont été réparties comme suit:

Portefeuille de crédits selon la catégorie de perte de crédit attendue en vertu d'IFRS 9 31-12-2023						31-12-2022
	Catégorie 1		Catégorie 2 Catégorie 3	Total		Catégorie 1 Catégorie 2 Catégorie 3		Total
Portefeuille de crédits selon le pays/la division
Belgique	51,1%	12,3%	1,3%	64,7%	48,1%	13,4%	1,2%	62,7%
République tchèque	16,1%	2,9%	0,3%	19,3%	15,2%	3,1%	0,3%	18,6%
Marchés internationaux	12,5%	2,7%	0,3%	15,4%	10,6%	3,1%	0,3%	13,9%
Slovaquie	5,0%	0,9%	0,1%	6,1%	4,5%	1,1%	0,1%	5,6%
Hongrie	3,0%	1,0%	0,1%	4,1%	2,3%	1,2%	0,1%	3,7%
Bulgarie	4,4%	0,7%	0,1%	5,2%	3,7%	0,8%	0,1%	4,7%
Centre de Groupe	0,4%	0,0%	0,2%	0,6%	4,1%	0,3%	0,3%	4,7%
Total	80,1%	17,9%	2,1%	100,0%	78,0%	19,9%	2,1%	100%
Portefeuille de crédits selon le secteur
Particuliers	36,4%	4,1%	0,3%	40,8%	37,5%	5,2%	0,4%	43,2%
Finance et assurance	5,8%	0,2%	0,0%	6,0%	5,6%	0,2%	0,0%	5,9%
Pouvoirs publics	2,4%	0,2%	0,0%	2,7%	2,8%	0,2%	0,0%	3,1%
Grandes entreprises	35,4%	13,4%	1,7%	50,5%	32,1%	14,2%	1,6%	47,9%
Total	80,1%	17,9%	2,1%	100,0%	78,0%	19,9%	2,1%	100%
Portefeuille de crédits selon la classe de risque
PD 1–4	64,5%	5,1%	-	69,7%	61,4%	6,1%	-	67,5%
PD 5–9	15,5%	12,7%	-	28,3%	16,6%	13,8%	-	30,4%
PD 10–12	-	-	2,1%	2,1%	-	-	2,1%	2,1%
Total	80,1%	17,9%	2,1%	100,0%	78,0%	19,9%	2,1%	100%
Total, en millions d'EUR	162 474	36 258	4 221	202 953	160 412	40 958	4 350	205 720

Réduction de valeur selon la catégorie de perte de crédit

attendue en vertu d'IFRS 9		31-12-2023				31-12-2022
	Catégorie 1		Catégorie 2 Catégorie 3	Total		Catégorie 1 Catégorie 2 Catégorie 3		Total
Réduction de valeur selon le pays/la division
Belgique	2,6%	9,3%	40,0%	51,9%	1,8%	9,7%	34,4%	45,9%
République tchèque	1,6%	5,5%	9,9%	16,9%	1,3%	6,7%	10,2%	18,1%
Marchés internationaux	2,4%	4,8%	9,5%	16,7%	1,4%	6,9%	9,5%	17,8%
Slovaquie	0,5%	2,0%	3,4%	6,0%	0,4%	2,8%	2,7%	5,9%
Hongrie	1,0%	1,2%	1,7%	3,9%	0,3%	2,1%	1,9%	4,3%
Bulgarie	0,9%	1,6%	4,4%	6,9%	0,7%	1,9%	4,9%	7,5%
Centre de Groupe	0,0%	0,0%	14,4%	14,4%	0,2%	0,8%	17,1%	18,2%
Total	6,6%	19,6%	73,8%	100,0%	4,7%	24,1%	71,2%	100%
Réduction de valeur selon le secteur
Particuliers	1,1%	4,4%	6,5%	12,0%	1,3%	7,8%	12,8%	21,9%
Finance et assurance	0,2%	0,2%	1,8%	2,2%	0,2%	0,1%	1,6%	2,0%
Pouvoirs publics	0,2%	0,6%	1,4%	2,2%	0,0%	0,0%	0,3%	0,4%
Grandes entreprises	5,0%	14,5%	64,1%	83,5%	3,2%	16,1%	56,4%	75,7%
Total	6,6%	19,6%	73,8%	100,0%	4,7%	24,1%	71,2%	100%
Réduction de valeur selon la classe de risque
PD 1–4	1,2%	1,1%	-	2,3%	1,4%	1,9%	-	3,3%
PD 5–9	5,4%	18,5%	-	23,9%	3,3%	22,3%	-	25,5%
PD 10–12	-	-	73,8%	73,8%	-	-	71,2%	71,2%
Total	6,6%	19,6%	73,8%	100,0%	4,7%	24,1%	71,2%	100%
Total, en millions d'EUR	168	502	1 888	2 559	134	694	2 048	2 875

Restructurations de crédit (forbearance measures)

Les restructurations de crédits sont des concessions accordées à un emprunteur rencontrant ou sur le point de rencontrer des difficultés financières. Il peut notamment s'agir de réduire ou reporter les paiements d'intérêts ou de commissions, de prolonger la durée du crédit afin d'alléger le schéma de remboursement, de capitaliser les arriérés, d'instaurer un moratoire ou d'accorder une remise de dette.

Un client dont le crédit est qualifié de restructuré (forborne) se verra en général attribuer une classe PD plus mauvaise que celle qu'il avait avant cette négociation, compte tenu du risque de défaut accru qu'il représente. Dans un tel cas, la probabilité que le client ne soit pas en mesure de rembourser est également évaluée (selon des critères spécifiques 'unlikely to pay'). En vertu de la norme IFRS 9, une facilité avec mention de crédit restructuré (forborne) sera assignée en catégorie 2 si le client/la facilité est classé(e) comme 'non-defaulted', ou en catégorie 3 si le client/la facilité est classé(e) comme 'defaulted'.

Pour faire évoluer le statut des expositions aux crédits restructurés de 'defaulted' à 'non-defaulted', mais également pour supprimer le statut forbearance, KBC applique des critères alignés sur les normes correspondantes de l'ABE. Si un client/une facilité s'est vu(e) attribuer le statut defaulted (avant ou lors de l'octroi de mesures de restructuration), le client/la facilité restructurée (selon que le statut defaulted est attribué au niveau du client ou de la facilité) doit conserver le statut defaulted pendant au moins un an. Le client/la facilité pourra de nouveau être classé(e) dans la catégorie non-defaulted uniquement s'il/si elle respecte certaines conditions très strictes. Une facilité restructurée portant le statut non-defaulted portera toutefois l'étiquette forbearance pendant au moins deux ans ou jusqu'à ce que le client/la facilité soit à nouveau considéré(e) comme étant en règle; cette étiquette ne pourra être retirée que lorsque des critères supplémentaires très stricts seront remplis (pas en situation de défaut de paiement, remboursements réguliers, etc.). En tant qu'indicateur objectif (impairment trigger) pour évaluer la nécessité d'une réduction de valeur, toutes les restructurations de crédits (forbearance measures) sont soumises à un test de réduction de valeur (impairment test).

Expositions au bilan faisant l'objet de mesures de restructuration de crédit:		Crédits	Crédits qui ne sont plus considérés
valeur comptable brute (en millions d'EUR)	Bilan d'ouverture	devenus forborne	comme forborne	Rembourse ments	Déprécia tions	Autres1	Bilan de clôture
2023	2 939	642	-1 001	-361	-20	103	2 303
2022	3 681	668	-1 088	-436	-16	129	2 939
Expositions au bilan faisant l'objet de mesures de restructuration de crédit: réductions de valeur (en millions d'EUR)	Bilan d'ouverture	Réduction de valeur existante sur les crédits devenus forborne	Baisse de la réduc tion de valeur du fait de cré dits qui ne sont plus forborne	Hausse de la réduc tion de valeur sur les crédits forborne	Baisse de la réduc tion de valeur sur les crédits forborne	Autres2	Bilan de clôture
2023	428	63	-55	86	-122	-13	387
2022	445	197	-171	52	-118	22	428

1 Inclut notamment les effets de change pour les crédits accordés dans une devise autre que la devise locale, les variations de la portion prélevée/non prélevée des facilités, les augmentations de la valeur comptable brute des crédits restructurés existants et les acquisitions ou cessions dans le cadre des regroupements d'entreprises.

2 Inclut le recours à la réduction de valeur dans le cas de dépréciations et d'acquisitions ou cessions dans le cadre de regroupements d'entreprises.

Crédits restructurés	En pourcentage de l'encours du portefeuille	Ventilation selon la classe PD (en pourcentage du portefeuille de crédits restructurés de l'entité)
		PD 1-8	PD 9	PD 10 (impaired, en souffrance depuis moins de 90 jours)	PD 11-12 (im paired, en souf france depuis 90 jours ou plus)
31-12-2023
Total	1%	33%	8%	46%	14%
Par segment de clientèle1
Particuliers2	1%	64%	3%	25%	8%
PME	1%	30%	12%	42%	16%
Grandes entreprises3	1%	13%	8%	63%	16%
31-12-2022
Total	2%	39%	15%	33%	13%
Par segment de clientèle1
Particuliers2	1%	45%	17%	26%	12%
PME	2%	44%	11%	34%	12%
Grandes entreprises3	2%	31%	16%	37%	16%

1 Non audité.

2 86% du total des crédits restructurés (forborne) concernent des crédits hypothécaires en 2023 (90% en 2022).

3 32% des crédits restructurés (forborne) concernent des crédits d'immobilier commercial en 2023 (26% en 2022).

Autres risques de crédit liés aux activités bancaires

Titres du portefeuille de trading. Ces titres comportent un risque émetteur (perte potentielle en cas de défaillance de l'émetteur). Nous mesurons le risque sur la base de la valeur de marché des titres. Le risque émetteur est cependant limité par l'utilisation de limites par émetteur et par classe de rating.

Titres publics dans le portefeuille d'investissement des entités bancaires. Nous mesurons l'exposition aux pouvoirs publics en termes de valeur nominale et comptable. Elle se situe principalement au niveau de l'Union européenne. Nous avons établi des plafonds pour ce type de risques de crédit en ce qui concerne l'exposition aux obligations souveraines des marchés domestiques et non domestiques. L'exposition aux obligations d'État des activités bancaires et d'assurances combinées fait l'objet d'une section distincte ci-après.

Risque de contrepartie lié aux produits dérivés. Les montants figurant dans le tableau ci-après sont les risques presettlement du groupe, lesquels sont mesurés selon la méthode du modèle interne pour les produits dérivés sur devises et taux d'intérêt de la division Belgique. S'agissant des produits dérivés sur matières premières, actions et inflation, les risques pre-settlement sont calculés comme étant la somme de la valeur actuelle de remplacement (positive) (mark-to-market) d'une transaction et du supplément applicable (add-on). Ce calcul est également utilisé afin de mesurer les risques pre-settlement pour les produits dérivés sur devises et taux d'intérêt dans les autres divisions.

Les risques sont limités par l'utilisation de limites par contrepartie. Nous appliquons également les techniques de close-out netting et sûretés. Les sûretés financières ne sont prises en considération que si les actifs concernés sont considérés comme susceptibles de limiter le risque dans le calcul du capital réglementaire.

Autres risques de crédit, banque (en milliards d'EUR)	31-12-2023	31-12-2022
Risque émetteur1	0,05	0,03
Risque de contrepartie lié aux produits dérivés2	4,2	3,9

1 À l'exclusion d'une liste nominative de gouvernements centraux et de toutes les expositions aux institutions de l'UE et aux banques multilatérales de développement. 2 Après déduction des sûretés obtenues et compensation.

Risques de crédit des activités d'assurances

Pour les activités d'assurances, les risques de crédit se situent principalement au niveau du portefeuille d'investissement et des réassureurs. Des directives visant à maîtriser le risque de crédit du portefeuille d'investissement régissent entre autres la composition du portefeuille et les ratings. La partie supérieure du tableau ci-dessous montre la valeur de marché du portefeuille d'investissement des entités d'assurance, répartie selon le type d'actifs sur la base de Solvency II. La partie inférieure donne quant à elle un aperçu plus détaillé des composantes obligations et titres assimilés dudit portefeuille.

Portefeuille d'investissement des entités d'assurance du groupe KBC

(en millions d'EUR, valeur de marché)1	31-12-2023	31-12-2022
Selon le type d'actifs (Solvency II)
Titres	16 785	16 444
Obligations et titres assimilés	15 540	15 278
Actions	1 205	1 097
Produits dérivés	40	69
Prêts et crédits hypothécaires	2 160	2 153
Prêts et crédits hypothécaires à la clientèle	1 768	1 780
Prêts aux banques	393	374
Immobilisations corporelles et immeubles de placement	328	309
Investissements branche 232	14 348	12 771
Investissements dans des entreprises associées	298	295
Autres investissements	7	8
Total	33 926	31 981
Détail des obligations et titres assimilés
Selon le rating externe3
Investment grade	99%	99%
Non-investment grade	1%	1%
Sans rating	0%	0%
Selon le secteur3
Pouvoirs publics	66%	65%
Finance4	22%	24%
Autres	12%	11%
Selon la durée résiduelle3
Maximum 1 an	12%	9%
Entre 1 et 3 ans	16%	18%
Entre 3 et 5 ans	14%	17%
Entre 5 et 10 ans	28%	29%
Plus de 10 ans	30%	27%

1 Le total de la valeur comptable était de 34 155 millions d'euros fin 2023 et atteignait 32 897 millions d'euros à fin 2022. L'écart entre ces chiffres et ceux figurant à l'Annexe 4.1 des Comptes annuels consolidés s'explique par le reporting selon la classe d'actifs imposé par Solvency II.

2 Représente les actifs du produit branche 23 et est totalement équilibré au passif. Aucun risque de crédit pour KBC Assurances.

3 À l'exclusion des investissements dans le cadre des activités Vie branche 23. Dans certains cas, basés sur des extrapolations et des estimations.

4 Y compris les covered bonds et les sociétés financières non bancaires.

Nous courons également un risque de crédit à l'égard des (ré) assureurs si le (ré)assureur n'est plus en état de remplir ses obligations découlant des contrats d'assurances ou de réassurances. Nous quantifions ce type particulier de risque de crédit au moyen d'une approche nominale (la perte maximale), de la perte attendue (Expected Loss ou EL) et

d'autres techniques. Des limites de concentration de noms sont appliquées. La Probability of Default (PD) et l'Expected Loss sont calculées en utilisant des ratings internes ou externes. Nous déterminons l'Exposure at Default (EAD) en additionnant les réserves pour pertes nettes et les primes, le loss given default (LGD) étant fixé quant à lui à 50%.

Risque de crédit à l'égard des (ré)assureurs, par classe de risque1 : EAD et EL2 (en millions d'EUR)	EAD 2023	EL 2023	EAD 2022	EL 2022
AAA à A- compris	178	0,1	171	0,1
BBB+ à BB- compris	3	0,0	17	0,0
Inférieur à BB-	0	0,0	0	0,0
Sans rating	0	0,0	0	0,0
Total	181	0,1	188	0,1

1 Basé sur des ratings internes.

2 EAD: chiffres audités; EL: chiffres non audités.

Risque de marché des activités autres que de trading

Le risque de marché est lié aux modifications du niveau ou de la volatilité des prix sur les marchés financiers. La gestion de notre exposition structurelle aux risques de marché des activités autres que de trading couvre le risque de taux d'intérêt, le risque d'écart, le risque de base, le risque lié aux options (tel que le risque de remboursement anticipé), le risque de change, le risque lié aux prix des actions, le risque lié aux prix immobiliers, le risque d'écart de taux (spread) et le risque d'inflation. Par exposition structurelle, on entend toutes les expositions inhérentes à notre activité commerciale ou à nos investissements (banque et assurance). Les activités de trading sont par conséquent exclues. Ce processus est également connu sous le nom d'Asset-Liability Management (ALM).

Suivi du risque de marché des activités autres que de trading

S'agissant du risque de marché des activités autres que de trading, le Comité de direction est soutenu par le Comité Actifs et passifs du groupe (ALCO), qui apporte son aide dans le domaine de la gestion (intégrée) du bilan au niveau du groupe. Le Non-trading Market Risk Management Framework décrit la gouvernance, les règles et les procédures ainsi que la manière dont la gestion des risques liés à l'actif et au passif est effectuée dans l'ensemble du groupe. La mise en œuvre de ce cadre est supervisée par le département Risque Groupe et son Centre de compétences pour le risque de marché des activités autres que de trading. Au sein de la fonction Risque, le Conseil ALM & Liquidity Risk, présidé par le CRO Treasury & Markets, vise à établir, faciliter, promouvoir et soutenir une intégration efficace de toutes les tâches assignées aux départements Risque locaux et Groupe.

Les fonctions Trésorerie Groupe et locale interviennent en tant que première ligne de défense et mesurent et gèrent le risque de taux d'intérêt en respectant le champ d'application défini par la propension au risque et les limites de risque.

Modules de gestion du risque de marché des activités autres que de trading

• Identification des risques: Plusieurs outils sont utilisés dans le cadre de l'identification des risques de marché au sein des portefeuilles non-trading, parmi lesquels le 'New and Active Products Process' (NAPP), l'Environmental Risk Impact Map, l'analyse des risques et les processus d'alerte précoce déclenchés par la surveillance récurrente. Les signaux de risque constituent également un outil important. À cette fin, l'environnement interne et externe est analysé afin d'identifier les événements et les développements susceptibles d'avoir un impact sur nos portefeuilles non-trading. Les signaux de risque pertinents sont signalés à la direction, si possible avec des propositions de mesures correctives. Les réglementations, nouvelles ou à venir, font l'objet d'un suivi au niveau du groupe ou au niveau local, afin de garantir leur transposition dans les politiques et instructions de KBC.
• Évaluation des risques: La mise en place d'un règlement commun, venant compléter le cadre pour les aspects techniques, et un outil de mesure partagé au sein du

groupe, assurent une quantification cohérente à l'échelle du groupe grâce, notamment, aux éléments suivants:

Basis-Point-Value (BPV) pour le risque de taux d'intérêt;
l'analyse d'écarts pour le risque de taux d'intérêt, lié à l'asymétrie de repricing entre l'actif et le passif et au risque d'inflation;
les sensibilités économiques pour le risque de change, le risque lié aux prix des actions et le risque lié aux prix immobiliers;

Les mesures sont complétées par des stress tests, couvrant le back testing des paiements anticipés, les résultats des Revenus nets d'intérêts selon divers scénarios, ou l'impact sur les fonds propres réglementaires découlant du risque d'intérêt, de spread ou actions dans les portefeuilles bancaires.

• Définir et décliner la propension au risque: les limites couvrent l'intégralité des risques de marché importants auxquels la fonction ALM est exposée: les limites concernant le risque de taux d'intérêt, le risque actions, le risque immobilier et le risque de change pour les entités consolidées sont approuvées par le Conseil d'administration et les limites assignées à chaque entité locale sont approuvées par le Comité de direction.
• Analyse, suivi et reporting des risques: outre le reporting réglementaire, un reporting structurel est adressé au comité ALCO. Le reporting comprend un processus d'approbation visant à garantir l'exactitude des données.

L'ESG dans la gestion du risque de marché (autre que de trading)

Dans le cadre de l'ALM, le risque ESG, en particulier le risque climatique et les autres risques environnementaux, est pris en compte dans le portefeuille d'obligations souveraines et d'entreprises, dans les investissements en actions et dans l'immobilier direct. Pour tous les produits, le risque de transition environnementale est évalué sur la base du secteur (obligations d'entreprises et actions directes), du pays (obligations souveraines) ou du risque physique (immobilier direct).

Les portefeuilles d'obligations et d'actions sont contrôlés au moyen de KRI sur les risques climatiques afin de s'assurer que les positions ne deviennent pas plus sensibles au risque de transition. En ce qui concerne les obligations d'entreprises et

les actions, la majorité de l'exposition concerne, et devrait continuer à concerner, des secteurs à faible risque de transition. La même approche est adoptée pour les obligations souveraines. L'immobilier direct représente une exposition modeste et plus stable, et fait l'objet d'un suivi lorsque les positions changent. Toutes les décisions d'investissement de la trésorerie sont prises en conformité avec le cadre contraignant unique, qui définit les critères de sélection des investissements responsables.

S'agissant des obligations souveraines, la classification est effectuée sur la base d'un baromètre interne de durabilité des pays, qui sont classés comme présentant un risque faible, moyen ou élevé par rapport aux engagements environnementaux. Les obligations d'entreprises et les positions directes en actions sont classées par secteur présentant un risque de transition climatique faible, moyen ou élevé. L'analyse de durabilité des obligations d'entreprises et des positions en actions suit un scénario inspiré du 'scénario de transition désordonnée', développé par le 'Network for Greening the Financial System' (NGFS), qui a été utilisé dans le cadre du stress test climatique de la BCE réalisé en 2022. Pour les obligations d'entreprises, la sensibilité est mesurée au moyen d'un choc de spread de crédit basé sur les chocs de spreads du stress test climatique de la BCE de 2022 susmentionné. La valeur des actions fait l'objet d'un choc par secteur sur la base des chocs climatiques des actions de la BCE. Les biens immobiliers directs sont évalués position par position, en mettant l'accent sur le risque physique. Les observations sont recueillies et font l'objet d'un reporting aligné sur les autres types de risques dans la Climate Risk Impact Map (voir 'L'ESG dans notre gestion des risques').

Vous trouverez de plus amples informations dans le Risk Report, sur www.kbc.com.

Impact des évolutions externes sur le risque de marché dans les activités autres que de trading

Après le relèvement substantiel des taux en 2022, l'année 2023 s'est caractérisée par une normalisation des taux d'intérêt, suite à des années de taux bas. Les banques en général ont constaté une migration importante des comptes courants et d'épargne vers des instruments à taux fixe. L'émission du bon d'État à 1 an en Belgique est venue illustrer la tendance générale consistant à délaisser les dépôts sans échéance au profit des dépôts à terme ou des instruments à taux fixe. KBC suit néanmoins toujours une approche d'investissement prudente pour ce type de dépôts et détient des réserves importantes dans des investissements à court terme afin d'être en mesure d'absorber d'éventuelles sorties de fonds importantes. Ainsi, compte tenu de ces réserves prudentes, le large succès du bon d'État belge n'a pas déclenché d'action spécifique concernant les investissements existants.

Le risque de marché des activités autres que de trading comprend différents sous-types de risque. Ces derniers sont présentés ci-dessous, de manière plus détaillée et avec des chiffres.

Risque de taux d'intérêt et d'écart

Nous gérons les positions de taux d'intérêt ALM des entités bancaires selon une formation interne des prix orientée vers le marché pour les produits liés à des durées et selon une technique de replicating portfolio, pour les produits non liés à des durées (notamment les comptes à vue et comptes d'épargne). La banque ajuste par ailleurs son profil de taux d'intérêt au moyen d'instruments dérivés de taux de façon à rester dans les limites fixées par la propension au risque.

La principale technique utilisée pour quantifier les risques de taux d'intérêt est la méthode de la valeur à 10 points de base (BPV). Elle indique la variation de valeur du portefeuille en cas de hausse de dix points de base sur toute la courbe des swaps (les chiffres négatifs reflètent une baisse de la valeur du portefeuille).

Impact d'une hausse parallèle de 10 points de base sur la courbe des swaps1 pour le groupe KBC, impact sur la valeur2 (en millions d'EUR) 2023 2022

Banque	-45	-36
Assurances	11	4
Total	-33	-32

1 Conformément aux normes de marché, les données de sensibilité se basent sur une courbe sans risque (courbe des swaps)

2 Pleine valeur de marché, indépendamment de la classification comptable ou des règles de réduction de valeur.

Pour ce qui est des activités bancaires, deux autres méthodes de mesure de la sensibilité aux taux d'intérêt, qui est comparable entre les institutions, sont le stress test aux valeurs aberrantes (SOT) sur la valeur économique des fonds propres (EVE) et le SOT sur les revenus nets d'intérêts (NII),

tous deux calculés conformément aux orientations de l'Autorité bancaire européenne.

S'agissant du SOT sur l'EVE, les portefeuilles bancaires (devises importantes) sont soumis à six scénarios différents chaque trimestre. Ces scénarios comprennent des mouvements parallèles importants à la hausse et à la baisse, une pentification ou un aplatissement des courbes de swap ou des mouvements des taux à court terme uniquement. Le capital Tier 1 est confronté à l'impact du scénario le plus pessimiste (l'impact le plus négatif sur la valeur économique des fonds propres). Au niveau du portefeuille bancaire du groupe KBC, le stress test SOT EVE ressortait à -3,91% du capital Tier 1 à fin 2023. Ce niveau est nettement inférieur au seuil de -15%, qui est surveillé par la Banque centrale européenne, et indique une sensibilité globale limitée du bilan de KBC aux taux d'intérêt.

À compter de 2023, le test SOT EVE est complété par le test SOT NII, qui mesure l'impact de 2 scénarios (mouvement parallèle à la hausse et à la baisse) sur les revenus nets d'intérêts (NII). Le capital Tier 1 est également confronté à l'impact du scénario le plus pessimiste pour les NII. Cette mesure indique que la sensibilité aux taux d'intérêt de KBC est également limitée: elle s'établissait à -1,27% à fin 2023, par rapport à un seuil de valeurs extrêmes de 5% utilisé par les autorités de surveillance.

Nous utilisons également d'autres techniques pour mesurer les éventuels déséquilibres de notre position sur les taux d'intérêt, telles que l'analyse d'écarts, l'approche de la

duration, l'analyse de scénarios et les stress tests. Les informations concernant le tableau des Écarts, lequel détaille les asymétries entre l'actif et le passif par périodes (time buckets), sont fournies dans le Risk Report 2023.

Pour ce qui est des activités d'assurances du groupe, les investissements à revenu fixe des réserves non vie sont déterminés par le schéma prospectif des paiements. Le schéma prospectif des paiements de dommages est basé sur des analyses actuarielles extensives.

L'activité Vie branche 21 combine une garantie de rendement et une participation discrétionnaire aux bénéfices qui est déterminée par la compagnie d'assurances. Les principaux risques auxquels l'assureur s'expose dans ce genre d'activités sont le risque de taux bas (le risque que le rendement des investissements descende sous le niveau de taux garanti) et le risque que le revenu des investissements ne permette pas d'assurer une participation aux bénéfices concurrentielle. Le risque de taux d'intérêt bas est géré en faisant largement correspondre les flux de trésorerie de l'actif et du passif des portefeuilles d'assurance vie couverts par des investissements à revenu fixe. Les investissements dans le cadre des activités Vie branche 23 ne sont pas commentés ici, vu que cette activité ne comporte aucun risque de marché pour KBC.

Flux de trésorerie attendus (non actualisés),

branche vie (en millions d'EUR)	0-1 an	1-2 ans	2-3 ans	3-4 ans	4-5 ans	> 5 ans	Total
31-12-2023
Actifs à revenu fixe destinés à couvrir les obliga tions découlant de la garantie de taux d'intérêt	1 787	741	932	787	1 044	8 225	13 516
Actions	-	-	-	-	-	-	937
Immobilier	-	-	-	-	-	-	108
Autres (pas d'échéance)	-	-	-	-	-	-	299
Obligations découlant de la garantie de taux d'intérêt	1 595	1 201	807	882	834	9 474	14 793
Écart des flux de trésorerie sensibles au temps attendus	192	-460	125	-95	210	-1 250	-1 278
Duration moyenne des actifs							6,72 ans
Duration moyenne des passifs							7,92 ans
31-12-2022
Actifs à revenu fixe destinés à couvrir les obliga tions découlant de la garantie de taux d'intérêt	1 233	1 489	855	1 048	844	8 738	14 208
Actions	-	-	-	-	-	-	929
Immobilier	-	-	-	-	-	-	112
Autres (pas d'échéance)	-	-	-	-	-	-	95
Obligations découlant de la garantie de taux d'intérêt	1 367	1 201	807	882	834	9 474	14 566
Écart des flux de trésorerie sensibles au temps attendus	-134	288	48	166	11	-737	-358
Duration moyenne des actifs							6,66 ans
Duration moyenne des passifs							8,76 ans

Comme mentionné ci-dessus, le principal risque de taux d'intérêt pour l'assureur consiste en un risque de taux bas sur une plus longue période. Les passifs des activités d'assurance vie ou d'indemnisation des accidents du travail sont généralement assortis d'échéances qui dépassent l'horizon d'investissement classique et il existe un risque que des réinvestissements doivent être effectués à des taux

inférieurs. Nous adoptons une approche ALM axée sur le passif visant à atténuer le risque de taux d'intérêt conformément à la propension au risque de KBC. Pour les risques résiduels de taux d'intérêt, nous menons une politique qui tient compte de l'impact négatif éventuel d'une baisse persistante des taux d'intérêt et avons constitué des réserves supplémentaires adéquates.

Répartition des réserves pour la branche 21 par taux d'intérêt garanti, activités

d'assurances	31-12-2023	31-12-2022
5,00% et plus	3%	3%
Plus de 4,25% et jusqu'à 4,99%	6%	7%
Plus de 3,50% et jusqu'à 4,25%	4%	4%
Plus de 3,00% et jusqu'à 3,50%	9%	9%
Plus de 2,50% et jusqu'à 3,00%	3%	3%
2,50% et moins	73%	72%
0,00%	2%	2%
Total	100%	100%

Risque d'écart de taux (credit spread)

Nous achetons des obligations en vue de percevoir des revenus d'intérêts. Ces obligations sont sélectionnées de manière très prudente sur la base de critères tels que l'évaluation du risque de crédit, les mesures de rendement du risque et les caractéristiques de liquidité.

Nous gérons le risque d'écart de taux (credit spread) du portefeuille d'obligations souveraines, notamment, en

surveillant dans quelle mesure la valeur des obligations d'État se modifierait si les écarts de taux augmentaient de 100 points de base sur toute la courbe. Outre le portefeuille souverain, KBC détient un portefeuille d'obligations non souveraines (banques, entreprises, organismes supranationaux). Vous trouverez plus de détails concernant les composantes du portefeuille obligataire dans le Risk Report.

Exposition aux obligations au 31 décembre 2023, Groupe KBC, valeur comptable(en millions d'EUR)

	Au coût amorti	À la juste valeur par le biais des au tres éléments du résultat global	Détenus à des fins de transaction	Total	Pour comparai son: total au 31 décembre 20223	Impact éco nomique de +100 points de base1
Obligations souveraines	43 337	13 206	2 966	59 509	53 642	-2 803
Dont2 :
République tchèque	12 079	1 278	2 254	15 611	13 556	-721
Belgique	7 052	4 126	189	11 367	10 664	-659
France	3 710	1 703	38	5 451	5 408	-223
Slovaquie	3 524	617	66	4 207	3 618	-219
Hongrie	2 405	472	189	3 066	2 624	-114
Obligations non souveraines	8 035	3 701	172	11 908	11 524	-359

1 Impact économique théorique, en termes de juste valeur, d'une hausse parallèle de 100 points de base du spread sur toute la structure d'échéances. Notons que cet impact ne se reflète que partiellement dans le compte de résultats et/ou les capitaux propres. Les chiffres relatifs à la sensibilité concernent des positions souveraines autres que de trading de la banque et de l'assureur (l'impact sur le portefeuille de trading est relativement limité, à savoir 35 millions d'euros au 31 décembre 2023).

2 5 plus grands portefeuilles souverains.

3 Les chiffres de 2022 ont été retraités à la suite de la transition vers la norme IFRS 17.

Risque actions

Le principal risque actions se situe dans le pôle assurance. Les stratégies ALM sont basées sur une évaluation risque/ rendement, prenant en compte le risque de marché des positions ouvertes en actions. La grande majorité du portefeuille d'actions est détenue comme couverture économique pour des engagements à long terme de la

compagnie d'assurance. Des portefeuilles d'actions plus réduits sont également détenus par d'autres entités du groupe, lorsque ces portefeuilles sont de nature stratégique, comme des participations liées à l'exécution du modèle d'entreprise de KBC. La répartition sectorielle du portefeuille est communiquée dans le Risk Report.

Portefeuille d'actions du groupe KBC	Activités bancaires		Activités d'assurances		Groupe
	31-12-2023	31-12-2022	31-12-2023	31-12-2022	31-12-2023	31-12-2022
En milliards d'EUR*	0,23	0,22	1,39	1,33	1,63	1,55
Dont non cotés	0,22	0,21	0,18	0,14	0,4	0,35

* La principale raison de la différence par rapport aux 'Instruments de capitaux propres' à l'Annexe 4.1. des Comptes annuels consolidés réside dans le fait que les actions du portefeuille de trading sont exclues ci-dessus, mais incluses dans le tableau de l'Annexe 4.1.

Impact d'une baisse de 25% des cours des actions, impact sur la valeur

(en millions d'EUR)	2023	2022
Activités bancaires	-59	-55
Activités d'assurances	-348	-333
Total	-407	-387

Risque actions non trading*		Bénéfice net réalisé (dans le compte de résultats)	Bénéfice net non réalisé à la clôture de l'exercice (en capitaux propres)
(en millions d'EUR)	31-12-2023	31-12-2022	31-12-2023	31-12-2022
Activités bancaires	-	-	19	12
Activités d'assurances	2	-1	212	80
Total	2	-1	231	91

* Les chiffres de 2022 pour les activités d'assurance et le total ont été retraités à la suite de la transition vers la norme IFRS 17.

Risque immobilier

Le groupe possède un portefeuille limité d'investissements immobiliers. KBC Assurances possède également un portefeuille immobilier diversifié, à des fins d'investissement des réserves non vie et vie à long terme. L'immobilier sert à couvrir les risques d'inflation sur le long terme et à optimiser le profil risque/rendement de ces portefeuilles.

Impact d'une baisse de 25% des prix de l'immobilier, impact sur la valeur (en millions d'EUR)	2023	2022
Portefeuilles bancaires	-94	-94
Portefeuilles des assurances	-107	-78
Total	-201	-172

Risque d'inflation

L'inflation peut avoir différents impacts indirects sur une société financière, par exemple en faisant fluctuer les taux d'intérêt ou les coûts opérationnels. D'une manière générale, l'inflation n'est de ce fait pas facilement quantifiable en termes de risque de marché. Mais certains instruments ou produits financiers sont directement liés à l'inflation, et leur valeur sera directement affectée par l'évolution des prévisions de marché. KBC Bank utilise les obligations indexées sur l'inflation comme outil de diversification de son portefeuille d'actifs. Chez KBC Assurances, le risque d'inflation concerne en particulier l'activité d'assurance accidents du travail. S'agissant des incapacités longue

durée ou permanentes, une allocation sous forme d'annuités est versée à l'assuré. La loi prévoit que ces annuités soient indexées sur l'inflation. KBC Assurances atténue une partie des risques en investissant dans des obligations indexées sur l'inflation et complète son programme de couverture de l'inflation par des investissements sur les marchés actions et immobiliers, dès lors que ces actifs sont traditionnellement corrélés à l'inflation et ne sont pas assortis d'une date d'échéance.

L'activité bancaire détient un portefeuille d'obligations indexées sur l'inflation dont la sensibilité à la variation de l'inflation (BPI) est de 7,5 millions d'euros (variation de 0,10% des anticipations d'inflation) à fin 2023. Pour les activités d'assurance, la BPI du passif a été calculée à 4,8 millions d'euros. Face à ce montant, des obligations indexées sur l'inflation sont détenues à hauteur d'une BPI de 4,4 millions d'euros, complétée par un portefeuille immobilier de 26 millions d'euros. La sensibilité à l'inflation du passif n'est connue qu'avec un trimestre de retard, c'est pourquoi les chiffres de l'assurance dans cette section se fondent sur le troisième trimestre 2023.

Risque de change

Dans la gestion des positions de change structurelles, nous appliquons une politique prudente. Les positions de change importantes dans les livres ALM des entités bancaires avec

un portefeuille de trading sont transférées au moyen de transactions internes dans le portefeuille de trading, où elles sont gérées dans les limites de trading attribuées. Les positions de change des entités bancaires sans portefeuille de trading et des entités d'assurance et autres doivent être couvertes si elles sont importantes. Toutefois, les actions détenues en devises autres que l'euro et qui font partie du portefeuille d'investissement ne sont pas couvertes, dans la mesure où la volatilité des cours de change est considérée comme faisant partie de la performance d'investissement.

KBC s'attache à stabiliser le ratio common equity vis-à-vis des fluctuations des devises.

Impact d'une baisse de 10% des cours des devises*		Banque
(en millions d'EUR)	31-12-2023	31-12-2022	31-12-2023	31-12-2022
CZK	-209	-231	-31	-31
HUF	-85	-100	-9	-7
BGN	-93	-96	-22	-17
USD	6	-1	-52	-47

* Exposition présentée pour les devises pour lesquelles l'impact dépasse 10 millions d'euros dans le pôle banque ou assurances.

Comptabilité de couverture

La gestion des actifs et passifs fait appel à des produits dérivés afin de limiter les risques de taux d'intérêt et de change. La comptabilité de couverture a pour objectif de réduire la volatilité du compte de résultats découlant du recours à ces produits dérivés.

KBC a décidé de ne pas appliquer la comptabilité de couverture au risque de crédit et au risque actions. Lorsque les conditions nécessaires sont réunies, elle permet d'éliminer la non-concordance comptable entre l'instrument de couverture et l'élément couvert. Pour en savoir plus sur la comptabilité de couverture, veuillez vous reporter à la section Annexes aux méthodes comptables dans les Comptes annuels consolidés.

Catégories de risque applicables à la comptabilité de couverture

Taux d'intérêt

Des dérivés de couverture sont utilisés pour réduire le risque de taux d'intérêt découlant d'une différence de profil de taux d'intérêt entre les actifs et les passifs servant à les financer. Le statut d'une couverture en vertu de la comptabilité de couverture peut être associé à l'élément d'actif ou à l'élément de passif.

Les produits dérivés sur taux d'intérêt peuvent être désignés comme suit:

• Couverture de la juste valeur des actifs ou passifs comptabilisés. Les variations de juste valeur des produits dérivés désignés en tant que couvertures de juste valeur sont comptabilisées dans le compte de résultat. Il en va de même des variations de juste valeur des actifs ou passifs couverts attribuables au risque couvert. Le gain ou la perte imputable à la part inefficace est également porté(e) au compte de résultats.

• Couverture des flux de trésorerie des actifs et passifs comptabilisés qui concernent des transactions prévues dont la réalisation est assurée ou très probable. La part efficiente des variations de juste valeur des produits dérivés désignés en tant que couvertures de flux de trésorerie est comptabilisée dans la réserve de couverture de flux de trésorerie dans les capitaux propres. Le gain ou la perte imputable à la part inefficiente est porté(e) immédiatement au compte de résultats.

Le Groupe KBC applique des stratégies comptables de couverture macro au titre des portefeuilles homogènes composés de petits éléments, lorsque la fréquence d'occurrence ou la taille relativement réduite des opérations rend la relation 1:1 inefficiente. C'est notamment le cas pour les crédits hypothécaires, les crédits aux PME ou les dépôts de la clientèle. Les stratégies de couverture macro peuvent être dynamiques et subir des changements fréquents basés sur l'équilibrage du portefeuille (open portfolio hedge), entre autres.

Les stratégies de couverture micro concernent quant à elles des actifs ou passifs individuels de taille importante. Il s'agit généralement d'importants crédits aux entreprises ou d'importantes acquisitions d'obligations, dans le cadre desquel(le)s le profil de spread de crédit est la

caractéristique recherchée. Les passifs peuvent être constitués d'émissions de KBC ou de facilités spécifiques à long terme octroyées par des banques centrales. Les couvertures micro sont fondées sur la juste valeur ou les flux de trésorerie.

Devises

KBC dispose d'investissements stratégiques dans des devises autres que l'euro. La valeur nette d'inventaire des participations significatives est en partie financée en devise locale par le biais de dépôts et de produits dérivés sur devises de manière à garantir la stabilité du ratio common equity. La composante devises est inscrite dans les capitaux propres jusqu'à la réalisation (dénouement du financement pour cause de liquidation, paiements de dividendes ou autres baisses de la valeur nette d'inventaire) au moyen de couvertures des investissements nets en devises étrangères. KBC dispose également d'un portefeuille limité d'obligations libellées en devises étrangères qui sont financées par des produits perçus en euros. Ces obligations sont couvertes par des swaps de taux d'intérêt entre devises afin d'obtenir un revenu d'intérêt à taux fixe synthétique en euros. Des opérations de couverture de flux de trésorerie (microcouverture) sont effectuées pour atténuer la volatilité des cours de change.

Efficience de la couverture

L'efficience de la couverture est déterminée à la création de la relation de couverture et lors d'évaluations périodiques prospectives et rétrospectives afin de garantir l'existence et

le maintien d'une relation pertinente et valable entre l'élément couvert et l'instrument de couverture.

Test d'efficience

S'agissant des taux d'intérêt, plusieurs tests prospectifs et rétrospectifs sont réalisés afin de veiller à ce que la relation entre l'élément couvert et l'instrument de couverture permette à la stratégie d'être éligible à la comptabilité de couverture.

Les tests prospectifs se fondent pour l'essentiel sur une analyse de la sensibilité (qui consiste à vérifier que la valeur en points de base du portefeuille couvert par rapport à l'instrument de couverture demeure dans une fourchette de 80 à 125%) ou des volumes (vérifier que le montant en principal des éléments éligibles à la couverture dépasse le volume notionnel des instruments de couverture devant faire l'objet d'une réévaluation ou d'un remboursement à chaque intervalle de temps spécifié).

S'agissant des couvertures de flux de trésorerie macro, des analyses prospectives exhaustives détermineront s'il existe une probabilité suffisante que le volume futur des éléments couverts couvre largement le volume des instruments de couverture. Un ratio de couverture reflétant la proportion d'un portefeuille couvert à l'aide de produits dérivés est calculé pour chaque stratégie de couverture.

Le test d'efficience rétrospectif de la relation de couverture est réalisé périodiquement en comparant la variation de la juste valeur du portefeuille d'instruments de couverture par rapport à la variation de la juste valeur des éléments éligibles à la couverture eu égard au risque couvert sur une période donnée (le ratio de variation de la juste valeur doit être compris dans une fourchette de 80 à 125%).

S'agissant de la couverture de change, l'efficience est assurée en ajustant la somme des montants nominaux des opérations de financement et des produits dérivés sur devises au montant de couverture ciblé des participations stratégiques. Dans le cas de swaps d'obligations libellées en devises étrangères en euros, la date de départ, la date d'échéance et les dates de coupon doivent également correspondre.

Sources d'inefficience de la couverture

Les swaps de taux d'intérêt peuvent s'avérer inefficients pour les raisons suivantes:

Une divergence au niveau des conditions applicables entre l'élément couvert et l'instrument de couverture, notamment en ce qui concerne les courbes de taux d'intérêt et la périodicité.
Une réduction du volume de l'élément couvert en dessous du volume des instruments de couverture au titre de tout intervalle de temps.
Une inadéquation entre l'ajustement de valeur de crédit sur le swap de taux d'intérêt et le prêt. Les swaps de couverture sont cela dit entièrement collatéralisés ou négociés par l'intermédiaire de chambres de compensation et l'ajustement de valeur de crédit est limité.

En ce qui concerne la couverture des investissements nets en devises étrangères, la composante taux d'intérêt des instruments de couverture peut constituer une source d'inefficience. Même s'il est collatéralisé, le risque de

contrepartie lié à l'instrument de couverture peut également constituer une source d'inefficience.

Interruption de la comptabilité de couverture

Les stratégies de comptabilité de couverture qui échouent aux tests d'efficience sont interrompues. Un instrument de couverture qui n'est plus considéré comme tel à la suite d'une telle interruption peut être utilisé dans le cadre d'une nouvelle relation de couverture. Les stratégies de comptabilité de couverture efficaces peuvent également être interrompues pour des raisons techniques ou stratégiques. Les impacts d'une inefficience ou d'une interruption de la couverture sur le compte de résultat sont signalés au Comité ALCO du groupe.

Sensibilité du capital aux évolutions du marché

Le capital disponible peut être affecté par les variations de la valeur des éléments du bilan (comme les obligations souveraines et d'entreprises ainsi que les actions) comptabilisés à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global et à la juste valeur par le biais du compte de résultat. Cet impact peut être négatif lorsque le marché est sous tension, un état pouvant résulter de plusieurs paramètres, notamment une augmentation des taux de swap ou des spreads obligataires, ou une baisse des cours des actions. Chez KBC, la sensibilité du capital nous sert de dénominateur commun pour mesurer la vulnérabilité du portefeuille bancaire aux différents types de chocs sur le marché.

Sensibilité du capital CET1 aux principaux moteurs du marché (méthode du compromis danois),

Groupe KBC (en points de pourcentage du ratio CET1), impact IFRS découlant:	31-12-2023	31-12-2022
d'un mouvement parallèle des taux de +100 points de base	-0,1%	-0,1%
d'un mouvement parallèle des spreads de +100 points de base	-0,2%	-0,1%
d'une baisse des cours des actions de -25%	-0,1%	-0,1%

Le tableau montre que la sensibilité du capital aux mouvements du marché est limitée. En effet, la majorité des obligations du portefeuille de KBC sont considérées comme détenues jusqu'à l'échéance et sont donc comptabilisées au coût amorti. De telles positions n'ont pas d'impact sur le capital, sauf si elles sont liquidées avant l'échéance. Il est à

noter que KBC détient des montants importants d'actifs liquides (voir la section consacrée à la liquidité) pour faire face à des sorties de fonds inattendues. Si malgré tout cela ne suffisait pas, KBC pourrait toujours conclure des accords de mise en pension pour accéder à des liquidités plutôt que d'avoir à réaliser des pertes sur les obligations.

Risques non financiers

Risque opérationnel

Le risque opérationnel est le risque de dysfonctionnement des processus et des systèmes internes, d'erreurs humaines ou résultant d'événements extérieurs soudains d'origine humaine ou naturelle.

Suivi du risque opérationnel

Dans le domaine du risque opérationnel, le Comité de direction est soutenu par le Comité du Contrôle interne du Groupe (GICC) dans le cadre du renforcement de la qualité et de l'efficacité du système de contrôle interne de KBC. L'Operational Risk Management Framework décrit la gouvernance, les règles et les procédures relatives à la manière dont la gestion du risque opérationnel doit être effectuée dans l'ensemble du groupe KBC. Le cadre est conforme aux exigences de Bâle en matière de résilience opérationnelle, mais aussi à la Loi européenne sur la résilience opérationnelle numérique (DORA) – Règlement (UE) 2022/2554. Sa mise en œuvre est coordonnée et surveillée par le Centre de compétences pour le risque opérationnel de la fonction Risque Groupe, qui se compose d'experts 'risques' tant au niveau du groupe qu'au niveau local. Le Centre de compétences collabore avec d'autres fonctions expertes couvrant les neuf sous-types de risques opérationnels: technologies de l'information, sécurité de l'information, continuité des activités, processus, externalisation et tiers, modèles, juridique, fraude et sécurité personnelle et physique.

Modules de gestion des risques opérationnels

• Identification des risques: KBC identifie ses risques opérationnels à partir de diverses sources comme le suivi de la législation, l'utilisation des résultats du New and Active Products Process (NAPP), la scanographie des risques, l'analyse des Key Risk Indicators, l'examen indépendant des activités de contrôle, l'analyse des causes ayant donné lieu à des incidents opérationnels, des quasi-accidents et des pertes. Un inventaire structuré des risques opérationnels et des contrôles d'atténuation correspondants est en place, et un processus de réexamen permet de s'assurer que l'inventaire reste en phase avec les sous-types de risques opérationnels nouveaux ou émergents. Les auto-évaluations des risques au niveau des métiers opérationnels sont effectuées par la première ligne de défense dans le but d'identifier les risques locaux supplémentaires et les éventuelles lacunes en matière de contrôles opérationnels. Des évaluations de risques dynamiques basées sur des critères de déclenchement sont exécutées sur la base de l'examen continu des événements de risques internes et externes. En outre, une analyse proactive régulière de l'environnement est

effectuée afin d'identifier les (cyber-)tendances externes ou internes susceptibles d'avoir un impact négatif direct ou indirect sur notre entreprise. De tels événements sont également appelés signaux de risque et sont déclarés par le biais de l'Integrated Risk Report.

• Évaluation des risques: des mesures et des échelles harmonisées au niveau du groupe sont en place dans le but de déterminer les niveaux de risque opérationnel individuels (intrinsèques et résiduels) dans les métiers et d'étayer le profil de risque d'une entité, d'une manière globale et intégrée pour tous les sous-types de risque opérationnel et pour l'ensemble du groupe KBC et de ses entités.

En outre, une échelle uniforme valable pour l'ensemble du groupe est utilisée pour exprimer le statut de contrôle interne des métiers et des entités de KBC. L'évaluation des risques de l'environnement de contrôle, fondée sur des données, donne lieu à des scores d'Internal Control Statement (ICS) basés sur les indicateurs dérivés des instruments mis en place à l'échelle du groupe, par exemple:

Le fait que la maturité du contrôle reflète l'efficacité des contrôles;
Le nombre de plans d'action et de recommandations d'audit en cours;
Les acceptations de risques;
Les pertes opérationnelles (et revendications juridiques); - Les quasi-accidents

Des paramètres sont définis afin d'étayer l'efficacité des contrôles par des faits et des chiffres. Ils incluent, entre autres, les statistiques de gestion des actifs, les taux de clics des employés dans les campagnes d'hameçonnage, les vitesses de correction des vulnérabilités des sites Internet et d'autres mesures liées aux menaces pour les clients et les entreprises de KBC, le nombre d'erreurs qui sont mesurées a posteriori via le rapprochement comptable, le nombre d'erreurs de traitement.

• Définir et décliner la propension au risque: Pour le risque opérationnel, une propension au risque est définie au niveau global ainsi qu'au niveau de chaque sous-type de risque opérationnel. Le profil de risque mesure dans quelle proportion KBC Groupe et ses entités sont actuellement exposés à chaque risque. Le profil de risque opérationnel actuel est examiné trimestriellement sur la base de la propension au risque opérationnel, dans le cadre du

Rapport de base sur les opérations et la conformité présenté au GICC.

• Analyse, suivi et reporting des risques: l'analyse et le reporting des risques opérationnels visent à offrir à la direction une vision globale et transparente, prospective et ex-post de l'évolution du profil de risque et du contexte dans lequel KBC opère. Un reporting structurel est en place: au GICC, via le rapport sur les risques opérationnels et de conformité et l'Integrated Risk Report (tous les trimestres) et au comité informatique mondial (GITCO) (tous les mois). Le GITCO sert de structure de gouvernance pour assurer l'alignement sur la sécurité de l'information et la stratégie informatique dans l'ensemble du groupe. La maturité de l'environnement de contrôle interne est communiquée une fois par an au senior management de KBC (Comité de direction/RCC/Conseil d'administration) ainsi qu'à la BNB, à la FSMA et à la BCE au travers de l'Internal Control Statement annuel.
• Stress testing: le Centre de compétences pour le risque opérationnel fournit des scénarios ayant un impact négatif potentiel sur la situation (financière) de KBC en préparant les entités de KBC à des situations de crise (extrême). Ces scénarios décrivent des événements de risque opérationnel spécifiques qui vont du plausible à l'exceptionnel, voire à l'extrême, et/ou des variations de l'incidence négative du risque opérationnel en fonction du scénario de base et du scénario défavorable. Exemple: les stress tests permettent aux entités de KBC de faire face aux cybercrises locales et de gérer les incidents majeurs. Afin de s'assurer que les risques liés à la sécurité de l'information et aux technologies de l'information sont atténués de manière efficace, un certain nombre de tests sont régulièrement effectués dans l'ensemble du groupe, tels que des exercices de piratage éthique, des tests techniques de cyberrésilience et de préparation, des enquêtes détaillées, des tests de phishing pour les employés, des simulations de crise et d'autres exercices d'incidents.

En 2023, une attention particulière a été accordée aux éléments suivants:

Gestion du risque d'information

Dans le cadre de la gestion du risque opérationnel, la gestion du risque d'information englobe les risques liés à la sécurité de l'information, aux technologies de l'information et à la gestion de la continuité des activités, cette dernière incluant la gestion de crise. Le risque de sécurité de l'information est l'un des risques les plus importants auxquels les établissements financiers sont confrontés aujourd'hui, car il est alimenté par des facteurs externes (tels que les tensions géopolitiques, la cybercriminalité, la croissance et l'innovation technologiques, par exemple l'intelligence artificielle) et internes (tels que la poursuite de la

transformation numérique, l'expérimentation de nouvelles technologies...) de plus en plus importants.

Le Centre de compétences de KBC pour la gestion du risque d'information (IRM Groupe) fait partie de Risque Groupe et comprend à la fois les activités classiques d'assurance (définition de normes, test des contrôles, reporting à l'échelle du groupe) et l'équipe Group Cyber Emergency & Response Team (CERT) de KBC, certifiée et reconnue au niveau international. Chaque pays dispose d'une équipe locale de 2e ligne (2LoD IRM) qui se concentre sur les risques d'information et assume des responsabilités similaires à celles de l'IRM Groupe dans le cadre de ses activités principales. Ces équipes locales sont pilotées de manière fonctionnelle par l'IRM Groupe afin de renforcer leurs ressources.

Gestion du risque d'externalisation

La gestion du risque d'externalisation est un aspect spécifique de la gestion du risque de tiers. Les exigences réglementaires concernant le suivi, la mesure et le reporting du risque d'externalisation se sont durcies au fil des ans. Étant donné que le recours à des prestataires de services externes est essentiel dans les processus opérationnels et que l'externalisation intragroupe représente un aspect important de la stratégie de KBC, la nécessité de se concentrer sur le risque d'externalisation demeure un élément clé de la gestion des risques à l'échelle du groupe chez KBC.

Pour assurer une gestion solide de ses processus et risques d'externalisation, KBC a mis en place un cadre d'externalisation à l'échelle du Groupe, qui comprend une politique d'externalisation à l'échelle du Groupe et des normes de risque d'externalisation à l'échelle du Groupe. Cette politique et ces normes sont soutenues par des directives pour les première et deuxième lignes de défense afin de garantir une approche standardisée, conforme aux directives de l'ABE sur l'externalisation, dans l'ensemble du groupe KBC.

Des objectifs de contrôle clés sont définis pour atténuer de manière adéquate les risques découlant de l'externalisation externe ou interne tout au long du cycle de vie d'un prestataire de services: depuis la sélection et les étapes précontractuelles jusqu'aux stratégies de renouvellement, de résiliation et de sortie. La gouvernance qualitative des risques des activités externalisées de KBC est assurée via des évaluations régulières des risques (y compris une série de sous-risques obligatoires: processus, informatique, sécurité de l'information, ESG, modèle, fraude, juridique, concentration, délocalisation et intégration), dont la fréquence dépend du niveau de criticité de l'activité externalisée.

Gestion du risque lié au modèle

La stratégie axée sur les données de KBC repose sur un éventail croissant de modèles mathématiques, statistiques et numériques avancés pour soutenir la prise de décision, mesurer et gérer les risques, gérer les entreprises et rationaliser les processus. Les modèles basés sur l'IA sont également de plus en plus courants dans les différents domaines d'activité (banque, assurance, gestion d'actifs). Plus l'utilisation des modèles s'intensifie, plus il est important de pouvoir reconnaître, comprendre et atténuer les risques liés à la conception, à la mise en œuvre ou à l'utilisation des modèles, afin de protéger à la fois KBC et ses clients. Les normes de gestion du risque de modèle de KBC établissent un cadre permettant d'identifier, de comprendre et de gérer efficacement le risque de modèle, de la même manière que tout autre type de risque.

Gestion de la continuité des activités, y compris la gestion de crise

Pour garantir la disponibilité des services essentiels, KBC a mis en place un processus de gestion de la continuité des activités (BCM), ayant pour but de s'assurer qu'une analyse d'impact sur l'activité est réalisée régulièrement et que des objectifs sont définis et appliqués en termes de délai de reprise.

Le processus BCM, axé sur la prévention et la réponse, représente un processus mature au sein du groupe. Le volet 'prévention' vise à diminuer la probabilité de survenance d'une crise, tandis que le volet 'réponse' se concentre sur la gestion efficace et efficiente d'une crise, si elle se produit. Pour ce faire, des scénarios pratiques appelés runbooks sont disponibles sur la manière de gérer une crise en cours.

Risque de compliance

Le risque de compliance est le risque qu'une sanction judiciaire, administrative ou réglementaire soit imposée à un établissement et/ou à ses collaborateurs en raison d'un non-respect des lois et règlements relatifs aux questions de conformité, entraînant une perte de réputation et une perte financière potentielle. Cette perte de réputation peut également résulter du non-respect de la politique interne en la matière et des valeurs et codes de conduite propres à chaque établissement en ce qui concerne l'intégrité de ses activités.

En priorité et au minimum, les activités de la fonction Compliance doivent se concentrer sur les domaines d'intégrité suivants: lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme, prévention de la fraude fiscale, protection des investisseurs, protection des données, éthique des affaires, gestion du risque de fraude, protection du preneur d'assurance, non-discrimination, protection du consommateur, aspects de gouvernance de CRD IV et V, Solvabilité II et/ou législation locale et finance durable.

Dans le domaine du risque de conformité, le Comité de direction est soutenu par le Comité du Contrôle interne du Groupe (GICC) dans le cadre du renforcement de la qualité et de l'efficacité du système de contrôle interne de KBC. Le risque de conformité est régi par la Charte de conformité, la Politique d'intégrité et les Règles de conformité du Groupe. Une approche coordonnée a été mise en place afin d'inclure le risque de conformité dans les processus de risque, le cas échéant (par exemple, l'analyse des risques, la propension au risque, etc.).

Afin de gérer les risques de conformité, KBC entend se conformer aux lois et réglementations dans les domaines de conformité tels que déterminés par sa Charte de conformité. La mission de la fonction Compliance dans la gestion de ces risques est double: d'une part, elle fournit des conseils d'un point de vue indépendant sur l'interprétation des lois et règlements relatifs aux domaines qu'elle couvre. ce rôle de prévention est mis en pratique par les règles de conformité

du Groupe qui définissent les exigences minimales pour l'ensemble du groupe, la fourniture de procédures et d'instructions, des cours de formation sur mesure, des conseils quotidiens et des avis indépendants dans le cadre du 'New and Active Products Process', l'information des organes de gouvernance sur les nouveaux développements réglementaires afin de soutenir la stratégie du groupe et la mise en œuvre des exigences légales et réglementaires par les différents métiers concernés.

D'autre part, en tant que deuxième ligne de défense, elle effectue un suivi basé sur les risques pour garantir l'adéquation du système de contrôle interne. Plus précisément, le suivi permet de vérifier si les exigences légales et réglementaires relatives aux différents aspects de la conformité couverts sont correctement mises en œuvre dans l'entreprise. Elle vise également à garantir l'efficacité et l'efficience des contrôles effectués par la première ligne de défense. En outre, des contrôles de qualité sont effectués dans les principales entités du groupe afin de garantir au

Conseil d'administration que le risque de conformité a bien été correctement évalué par la fonction Compliance locale.

Depuis 2020, des efforts significatifs ont essentiellement visé à rendre la fonction Compliance plus évolutive et plus pérenne. Pour ce faire, davantage de processus ont été simplifiés, la coopération entre les équipes à l'échelle du groupe a été encouragée et un pilotage central a été mis en place au moyen de programmes de travail visant à garantir l'excellence en matière de conception et d'efficacité, par exemple grâce à l'automatisation et à l'intelligence artificielle. Ainsi, dans un premier temps, une plateforme commune intégrée visant à améliorer la gestion du blanchiment d'argent - sur le thème 'Know Your Transaction' - a été élaborée et est en cours de déploiement en Belgique et dans les entités d'Europe centrale. Cette plateforme repose sur la modélisation et le machine learning, et permet entre autres une meilleure détection des comportements inhabituels. Ces dernières années, les ressources ont été augmentées au sein de la fonction Compliance, ce qui a permis de renforcer considérablement le Programme de contrôle de la conformité et de suivre le rythme des exigences réglementaires de plus en plus strictes et des mutations rapides de la stratégie et des activités.

Les valeurs défendues par le groupe et les principales exigences sont exposées en détail dans la Politique en matière d'intégrité. Elles sont complétées par une stratégie fondée sur le contenu et par des indicateurs clés de risques et de performances qualitatifs et quantitatifs, rétrospectifs et prospectifs, afin de mieux étayer le profil de risque de l'organisation et de refléter l'objectif ultime de se conformer à la lettre et à l'esprit de la loi.

La prévention du blanchiment d'argent et du financement du terrorisme, y compris les embargos, a figuré parmi les principales priorités de la fonction Compliance ces dernières années et elle restera prioritaire en 2024. Il s'agit d'un domaine où la connaissance du client (Know Your Customer ou KYC), la mise à jour de son profil et le suivi des

transactions (Know Your Transaction ou KYT) sont essentiels. Des efforts sont constamment déployés pour adapter l'organisation à un environnement réglementaire en constante évolution, notamment en ce qui concerne les clients qui présentent un risque accru et pour lesquels des informations supplémentaires sont nécessaires. Une unité de lutte contre la criminalité financière a été mise en place pour renforcer les synergies entre la lutte contre le blanchiment de capitaux, les embargos et la fraude. La fonction Compliance suit également de près les développements de l'UE en ce qui concerne la nouvelle autorité de lutte contre le blanchiment de capitaux (AMLA) et les dispositions réglementaires attendues en 2024. Des efforts particuliers sont consentis en faveur d'une approche préventive de la gestion des risques (par exemple, des mesures de contournement des embargos).

Les fonctions de contrôle, y compris Compliance, veillent à ce que, dans le cadre du New and Active Products Process, le lancement de tout nouveau produit soit conforme aux nombreuses dispositions légales et réglementaires en vigueur, telles que MiFID II, la Directive sur la distribution d'assurances (IDD) et d'autres règlements locaux et de l'UE, et qu'il soit en accord avec les valeurs de KBC.

Le respect du RGPD et des obligations en matière de protection des données est une caractéristique centrale de toute organisation durable et centrée sur le client. Dans le cadre de la stratégie de KBC axée sur les données, il est essentiel de prêter attention à toutes les évolutions réglementaires à venir dans le domaine de la protection des données, car elles sont nombreuses. Il est essentiel de rester vigilant dans le domaine de la protection des données pour garantir des activités de bancassurance fiables et dignes de confiance à l'avenir.

Depuis 2020, Kate, l'assistant personnel, a acquis une plus grande maturité et peut de mieux en mieux faciliter la vie quotidienne de nos clients. La recherche sur l'utilisation potentielle de modèles d'IA génératifs est suivie de près afin de s'assurer que les risques sont dûment identifiés.

Risque de réputation

Le risque de réputation est le risque qu'une perte de confiance ou qu'une perception négative dans le chef de parties prenantes (par exemple, des employés et représentants de KBC, des clients ou prospects, des actionnaires, des investisseurs, des analystes financiers, des agences de notation, la communauté locale au sein de laquelle KBC opère, etc.), qu'elle soit justifiée ou non, n'affecte la capacité d'une entreprise à maintenir des relations d'affaires et de clientèle existantes ou à en établir de nouvelles, ainsi que sa capacité à obtenir un accès continu à des sources de financement.

La réputation est un atout précieux dans le monde des affaires et cela s'applique certainement au secteur des services financiers, dont le succès repose en grande partie sur la confiance. Le risque de réputation est le plus souvent un risque secondaire, dans le sens où il est généralement lié à un autre risque et se matérialise en même temps que celui-ci. Pour gérer le risque de réputation, nous veillons à toujours privilégier une croissance durable et rentable, nous encourageons une forte culture d'entreprise qui favorise un comportement responsable, y compris sur le plan social et environnemental. Nous plaçons les intérêts de nos clients au premier plan de nos préoccupations et stimulons la confiance en traitant le client de manière honnête et équitable.

Le Reputational Risk Management Framework décrit la gouvernance, les règles et les procédures relatives à la manière dont la gestion du risque de réputation doit être effectuée dans l'ensemble du groupe. La mise en œuvre de ce cadre est supervisée par le département Risque Groupe et son Centre de compétences pour le risque de réputation. La gestion proactive et réactive du risque de réputation relève du business, qui bénéficie du soutien d'entités spécialisées (notamment Communication Groupe, Relations Investisseurs et Compliance Groupe).

L'ESG dans la gestion du risque non financier

Les principales incidences des risques climatiques et autres risques environnementaux sur notre profil de risque opérationnel et de réputation sont identifiées dans la Climate Risk Impact Map et dans les études pilotes portant sur les autres risques environnementaux (voir 'L'ESG dans notre gestion des risques').

Dans le cadre de nos processus de gestion des risques opérationnels, des contrôles sont en place pour gérer le cyberrisque, le risque de modèle (par exemple, éviter les biais dans les modèles, assurer une IA éthique), la continuité des activités (par exemple, garantir la continuité des services aux clients, également en cas de perturbation causée par le climat ou d'autres facteurs de risque ESG), le risque juridique (y compris les litiges liés au climat), le risque de sécurité personnelle et physique (en ce qui concerne le personnel et les clients).

En ce qui concerne les risques sociaux et de gouvernance, plusieurs domaines de Compliance, tels que décrits dans la Charte de conformité de KBC, sont étroitement liés aux risques sociaux et de gouvernance (par exemple la gouvernance d'entreprise, la conduite, l'embargo, la protection des investisseurs, la protection des données, l'éthique et la fraude, la protection des consommateurs et la lutte contre le blanchiment de capitaux.) Depuis plusieurs années, le cyberrisque, les risques de conformité (y compris la lutte contre le blanchiment de capitaux, le RGPD et les embargos) et le risque de comportement ont été identifiés comme les principaux risques par le Comité de direction et le Conseil d'administration du Groupe. En outre, les investissements durables et les caractéristiques ESG prévues par les directives MiFID et IDD sont suivis de près par Compliance et du point de vue de la stratégie de finance durable en général.

Les politiques de développement durable et de lutte contre le changement climatique sont également prises en compte lors du choix de nouveaux produits ou services. Une attention particulière est accordée à la labélisation verte adéquate des produits nouvellement développés, alignée sur les cadres réglementaires tels que la taxonomie de l'UE et les principes de l'International Capital Markets Association (ICMA) applicables aux obligations vertes.

Pour gérer les risques de réputation, KBC encourage une forte culture d'entreprise qui favorise un comportement responsable à tous les niveaux de l'organisation, y compris sur le plan social et environnemental. Afin de nous acquitter de notre rôle dans la société, nous visons à accompagner nos clients dans la transition vers une économie à faible intensité de carbone au travers de nos activités principales. Nos politiques, restrictions et objectifs en matière de développement durable définissent un champ d'action clair en ce qui concerne les risques ESG. Nous gardons également sous contrôle les risques de réputation en surveillant de près nos notations ESG et en les comparant à celles de nos pairs, en procédant à des évaluations adéquates et en réagissant aux controverses.

Vous trouverez de plus amples informations dans le Risk Report, disponible sur www.kbc.com.

Risque de marché des activités de trading

Le risque de marché est lié aux modifications du niveau ou de la volatilité des prix sur les marchés financiers. Le risque de marché dans les activités de trading est l'écart négatif potentiel par rapport à la valeur attendue d'un instrument financier (ou d'un portefeuille de tels instruments) dans le portefeuille de trading du fait de l'évolution des taux d'intérêt, des taux de change, des cours des actions ou des matières premières, etc.

Les objectifs stratégiques de KBC dans le cadre de ses activités de trading sont de proposer des produits et des solutions financières solides et appropriées à ses clients afin de les aider à gérer leurs risques et à accéder au capital, et de s'engager dans des activités de market making certifiées. La couverture du risque de marché découlant de la fourniture à nos clients de ces solutions sur mesure par des produits de marché standard implique des risques de marché résiduels en raison de l'inadéquation entre les tailles et les dates d'expiration standard du marché et celles des solutions offertes à nos clients.

Nos activités de trading se concentrent sur les instruments de taux d'intérêt. Les activités sur les marchés des changes et en rapport avec les actions sont traditionnellement limitées. Ces activités sont assurées par nos salles de marché dans nos pays d'origine ainsi que par une implantation mineure au Royaume-Uni et en Asie. Dans la mesure du possible et du

réalisable, les positions de trading résiduelles de nos entités étrangères sont systématiquement transférées à KBC Bank SA, étant donné que l'activité de trading du groupe est gérée de manière centralisée, que ce soit du point de vue opérationnel ou de la gestion des risques. Par conséquent, KBC Bank SA détient environ 98% des fonds propres réglementaires liés au portefeuille de trading de KBC Group SA.

La faible propension au risque de KBC en ce qui concerne le risque de marché des activités de trading s'illustre par le niveau des RWA pour le risque de marché des activités de trading, qui se situe entre 2 et 3% des RWA totaux du groupe KBC. Les sections ci-dessous donnent un aperçu général du risque de marché des activités de trading. Pour de plus amples informations, veuillez consulter le Risk Report de KBC, disponible sur www.kbc.com.

Suivi du risque de marché

S'agissant du risque de marché des activités de trading, le Comité de direction est soutenu par le Comité Marchés Groupe (GMC), qui émet des avis sur la surveillance des risques et l'utilisation du capital en ce qui concerne les activités de trading. Le Trading Market Risk Management Framework décrit la gouvernance, les règles et les procédures relatives à la manière dont la gestion du risque de trading doit être effectuée dans l'ensemble du groupe. La mise en œuvre de ce cadre est supervisée par le département Risque Groupe et son Centre de compétences pour le risque de marché des activités de trading.

Modules de gestion du risque de marché

• Identification des risques: la fonction Risque analyse les résultats des calculs de valeur et de risque, les évolutions du marché, les évaluations des risques ESG, les tendances du secteur, les nouvelles connaissances en matière de modélisation, les changements de réglementation, etc. En outre, avant qu'un produit ou une activité de la salle des marchés, nouveau ou modifié, puisse être introduit, la fonction Risque vérifie si les aspects liés aux risques (y compris les risques ESG) sont correctement et suffisamment couverts et fournit un avis sur les risques qui comprend des droits de veto et s'inscrit dans le NAPP.
• Évaluation des risques: les définitions utilisées pour l'évaluation du risque de marché des activités de trading à l'échelle du groupe sont du ressort de la fonction Risque. Nous mesurons le risque à l'aide d'un certain nombre de paramètres, notamment les positions nominales, les concentrations, la Basis-Point-Value (BPV) et d'autres sensibilités (les 'greeks'), ainsi que l'analyse de scénarios. Toutefois, le principal outil auquel nous avons recours pour mesurer et surveiller l'exposition au risque de marché dans le portefeuille de trading est la méthode de la valeur historique à risque (Historical Value-at-risk - HVaR), qui donne une estimation du montant de la valeur économique susceptible d'être perdue pour un portefeuille donné en raison du risque de marché sur une période de détention définie, avec un niveau de confiance donné.
• Définir et décliner la propension au risque: la propension au risque de marché des activités de trading est déterminée conformément aux exigences globales définies dans notre cadre général de gestion des risques et est supervisée par le GMC au moyen d'un cadre de limitation du risque consistant en une hiérarchie de limites et d'indicateurs d'alerte précoce. Ceux-ci sont définis au niveau du desk de trading et, en plus de la HVaR, comprennent une série de limites de concentration, de valeurs du point de base et de scénarios (de stress).
• Analyse, suivi et reporting des risques: outre les éléments plus proactifs décrits sous le module Identification des risques, cette étape consiste à établir les rapports externes et internes nécessaires, émettre des avis sur les propositions d'affaires, suivre les risques associés aux

positions et formuler des conseils à cet égard. Nous suivons et contrôlons les risques associés aux positions quotidiennement au moyen du cadre de limitation du risque. Le GMC, qui se réunit chaque mois, reçoit un rapport détaillé (Core Report) ainsi que des notes et des rapports périodiques et ponctuels. Le GMC reçoit également un tableau de bord entre les réunions mensuelles, ou plus fréquemment si les conditions de marché l'exigent (la fréquence maximum étant quotidienne, si nécessaire). Le Comité de direction ratifie les procès-verbaux des réunions du GMC et reçoit également des informations relatives aux risques de marché et des signaux de risque dans son Integrated Risk Report (8 fois par an).

• Stress testing: le cadre de limitation du risque est complété par des stress tests élargis effectués chaque semaine sur nos positions. Alors que le modèle HVaR capte les pertes potentielles dans des conditions de marché normales, les stress tests montrent l'impact de circonstances et événements exceptionnels à faible probabilité. Les scénarios historiques et hypothétiques de stress tests incorporent le risque de marché, de même que les aspects de liquidité liés aux perturbations des marchés. Les stress tests sont examinés lors des réunions du Comité Marchés Groupe afin que les membres de ce dernier puissent se faire une idée des éventuelles faiblesses dans les positions prises par le groupe.

L'ESG dans la gestion du risque de marché (trading)

Les risques climatiques et autres risques environnementaux, qui constituent un sujet important à l'heure actuelle, sont effectivement pris en compte et analysés dans le cadre de la planification des activités et ont été intégrés dans la gestion des risques de marché. Même si les évaluations des risques ESG (par exemple, la Climate Risk Impact Map et les études pilotes portant sur les autres risques environnementaux) ont confirmé que les aspects ESG peuvent être considérés comme négligeables dans un contexte de risque de marché, le Comité Marchés Groupe (GMC) est tenu étroitement informé du caractère non significatif via une mise à jour trimestrielle (y compris les tableaux de bord ESG et les résultats des stress tests climatiques pour le portefeuille de trading) et un examen complet soumis sur une base annuelle. Vous trouverez de plus amples informations dans le Risk Report, disponible sur www.kbc.com.

Profil de risque de marché

La grande majorité des fonds propres réglementaires liés au risque de marché sont calculés à l'aide de notre Modèle interne approuvé. Les fonds propres réglementaires correspondant aux métiers qui ne sont pas inclus dans le Modèle interne approuvé sont mesurés selon l'approche standardisée.

Les tableaux ci-dessous présentent la Management HVaR (selon notre Modèle interne approuvé et un intervalle de confiance de 99%, période de détention d'un jour) pour les

positions de trading résiduelles dans toutes les salles de marché de KBC pouvant être modélisées par la HVaR, ainsi que la ventilation par type de risque.

Risque de marché (Management HVaR) (en millions d'EUR)		2022
Moyenne du 1er trimestre	7	8
Moyenne du 2e trimestre	6	9
Moyenne du 3e trimestre	6	10
Moyenne du 4e trimestre	7	9
Au 31 décembre	8	7
Maximum sur l'année	10	12
Minimum sur l'année	4	6

Ventilation selon le facteur de risque de la HVaR trading pour le groupe KBC (Management HVaR, en millions d'EUR)		Moyenne pour 2022
Risque de taux d'intérêt	6,3	8,6
Risque de change	0,9	1,3
Risque options sur devises	0,2	0,3
Risque actions	2,1	0,8
Effet de diversification	-3,0	-2,1
HVaR totale	6,5	8,9

Le risque de liquidité est le risque qu'un organisme ne soit pas en mesure de remplir ses engagements et obligations en temps voulu sans encourir des charges plus élevées que prévu.

Risque de liquidité

Suivi du risque de liquidité

S'agissant du risque de liquidité, le Comité de direction est soutenu par le Comité Actifs et passifs du groupe (ALCO), qui apporte son aide dans le domaine de la gestion (intégrée) du bilan au niveau du groupe, y compris la liquidité et le financement. Le Liquidity Risk Management Framework décrit la gouvernance, les règles et les procédures ainsi que la manière dont la gestion des risques liés à l'actif et au passif est effectuée dans l'ensemble du groupe. La mise en œuvre de ce cadre est supervisée par le département Risque Groupe et son Centre de compétences pour le risque de liquidité, qui constitue la deuxième ligne de défense. Au sein de la fonction Risque, le Conseil ALM & Liquidity Risk, présidé par le CRO Treasury & Markets, vise à établir, faciliter, promouvoir et soutenir une intégration efficace de toutes les tâches assignées aux départements Risque locaux et Groupe.

Les fonctions Trésorerie Groupe et locale interviennent en tant que première ligne de défense et assurent la gestion globale des liquidités et de la collecte de fonds de KBC. La Trésorerie Groupe surveille et oriente le profil de liquidité sur une base journalière. Elle établit les politiques et les mécanismes d'orientation pour la gestion du financement (financement interne du groupe, tarification du transfert de fonds). Ces politiques incitent le management local à adopter un profil de financement sain. De plus, la Trésorerie Groupe suit de près le collatéral au niveau du groupe.

Modules de gestion du risque de liquidité

• Identification des risques: le processus NAPP, la Climate Risk Impact Map, l'analyse des risques, les stress tests et les évaluations de l'importance relative sont des outils importants utilisés pour l'identification des risques. Les principaux facteurs de risque ayant un impact sur la liquidité font également l'objet d'une évaluation annuelle. Le cas échéant, les signaux de risque sont communiqués via les Treasury Risk Reports et les Integrated Risk Reports.
• Évaluation des risques: les risques de liquidité identifiés sont évalués à la fois au moyen de mesures réglementaires telles que le Liquidity Coverage Ratio (159% en 2023) et le Net Stable Funding Ratio (136%), et de mesures internes

portant par exemple sur la composition et la concentration du financement et la composition de la réserve de liquidité. Pour illustrer le risque de liquidité structurel de KBC, nous avons regroupé dans le tableau ci-après les actifs et passifs en fonction de la durée résiduelle (jusqu'à l'échéance contractuelle). La différence entre les entrées et les sorties de liquidités constitue l'écart net de financement (net funding gap).

• Définir et décliner la propension au risque: L'ALCO surveille l'évolution du profil de risque de liquidité par rapport aux limites.
• Analyse, suivi et reporting des risques: pour atténuer le risque de liquidité au jour le jour, les tendances de la liquidité de financement et des besoins de financement à l'échelle du groupe sont surveillées en continu par la fonction Trésorerie Groupe. Pour faire face à une éventuelle situation de crise de liquidité, un Plan d'urgence en matière de liquidités (Liquidity Contingency Plan) élaboré par la fonction Trésorerie Groupe est en place et fait l'objet d'un test au moins une fois par an.
• Stress testing: des liquidity stress tests permettent d'évaluer le risque de liquidité contingency de KBC en mesurant la manière dont la réserve de liquidités des banques et assurances du groupe évolue dans des scénarios extrêmes. Cette réserve est basée sur des suppositions en termes de sorties de liquidités et en termes d'entrées résultant d'actions visant à accroître les liquidités. La réserve de liquidités doit suffire à couvrir les besoins de liquidités pendant (i) la période nécessaire au rétablissement de la confiance du marché dans le groupe à la suite d'un événement impliquant spécifiquement KBC, (ii) la période nécessaire à la stabilisation des marchés à la suite d'un événement qui touche les marchés en général, et (iii) un scénario combiné qui prend en considération un événement impliquant spécifiquement KBC aussi bien qu'un événement qui touche les marchés en général. Ces informations alimentent le Plan d'urgence en matière de liquidités (Liquidity Contingency Plan).

KBC a également mis en place un Internal Liquidity Adequacy Assessment Process (ILAAP) pour s'assurer de disposer de stratégies, de politiques, de processus et de systèmes solides permettant d'identifier, mesurer, gérer et surveiller le risque de liquidité et les positions de financement sur tous les horizons temporels appropriés, et ce afin de maintenir des niveaux adéquats de réserves de liquidités.

L'ESG dans la gestion du risque de liquidité

Les risques climatiques et autres risques environnementaux sont pris en compte et analysés dans le cadre de la gestion du risque de liquidité. La Climate Risk Impact Map et les études pilotes portant sur les autres risques environnementaux (voir 'L'ESG dans notre gestion des

risques') indiquent toutefois que les risques physiques et de transition auront un impact limité sur la gestion du risque de liquidité. Malgré cette absence de matérialité, l'ALCO est régulièrement informé des évolutions du risque ESG dans le cadre de la gestion du risque de liquidité.

Vous trouverez davantage d'informations dans le Risk Report, disponible sur www.kbc.com.

Impact des évolutions externes sur le risque de liquidité

La hausse significative des taux d'intérêt à court terme à la suite du resserrement de la politique monétaire mis en œuvre par la BCE à partir de 2022 a effectivement eu un impact sur la composition de la base de dépôts au sein du Groupe KBC. Cependant, aucune sortie importante de dépôts n'a été observée avant le début du mois de septembre. En septembre, un bon d'État belge à fiscalité avantageuse, assorti d'une échéance d'un an, a été émis. Bien que l'émission du bon d'État belge puisse être considérée comme un événement de stress, KBC a passé le test sans impact majeur sur sa liquidité (l'émission a entraîné une sortie de dépôts de 5,7 milliards d'euros au niveau de KBC Bank SA et de CBC Banque SA).

Analyse des échéances

Le tableau ci-dessous présente l'analyse des échéances des entrées et sorties totales. Il est à noter que le déficit structurel de liquidité présenté dans le tableau n'inclut pas le concept de réserve de liquidité (c'est-à-dire le fait que KBC peut monétiser ses obligations liquides à tout moment par le biais d'une mise en pension ou d'un nantissement). Dans ce tableau, la capacité des obligations à générer des liquidités n'est visible qu'à l'échéance finale de l'obligation. Par conséquent, les déficits de financement nets indiqués dans les premières tranches du tableau surestiment nettement le risque car, dans la pratique, KBC monétiserait sa réserve de liquidité (97 milliards d'euros à fin 2023, dont 72 milliards d'euros d'actifs éligibles auprès de la banque centrale non grevés, le reste étant constitué de liquidités et de créances de la banque centrale pouvant être retirées) pour faire face à ces sorties de fonds nettes.

À la clôture 2023, KBC détenait 72 milliards d'euros d'actifs non grevés éligibles auprès de la Banque centrale, dont 58 milliards d'euros sous forme d'obligations d'État liquides (80%). Le restant des actifs liquides disponibles est essentiellement composé de covered bonds (11%). La plupart des actifs liquides sont libellés dans les devises de nos marchés domestiques. Le financement provenant des marchés non wholesale était dû au financement stable des principaux segments de clientèle sur nos marchés domestiques.

Risque de liquidité (sans les transactions
interentreprises)*	≤ 1	1-3	3-12	1-5	> 5		Non dé
(en milliards d'EUR)	mois	mois	mois	ans	ans	À vue	terminé	Total
31-12-2023
Total des entrées	4	12	27	100	115	7	47	312
Total des sorties	49	30	20	26	6	152	29	312
Financement professionnel	10	3	1	0	0	4	0	18
Financement client	24	14	14	13	5	148	0	218
Certificats de dette	11	13	5	13	1	0	0	43
Autres	4	0	0	0	0	0	29	33
Écart de liquidité (sans les engagements non prélevés)	-45	-18	7	74	108	-145	18	0
Engagements non prélevés	-	-	-	-	-	-	-48	-48
Garanties financières	-	-	-	-	-	-	-11	-11
Écart net de financement (y compris les en gagements non prélevés)	-45	-18	7	74	108	-145	-41	-59
31-12-2022
Total des entrées	6	12	20	82	115	53	34	322
Total des sorties	38	20	29	24	5	178	29	322
Financement professionnel	6	0	20	5	0	4	0	36
Financement client	19	9	8	12	3	174	0	226
Certificats de dette	8	11	1	7	1	0	0	28
Autres	4	0	0	0	0	0	29	33
Écart de liquidité (sans les engagements non prélevés)	-32	-8	-9	58	111	-125	5	0
Engagements non prélevés	–	–	–	–	–	–	-47	-47
Garanties financières	–	–	–	–	–	–	-11	-11
Écart net de financement (y compris les en gagements non prélevés)	-32	-8	-9	58	111	-125	-53	-58

* Les flux de trésorerie comprennent les flux de taux d'intérêt conformément au reporting interne et réglementaire sur les liquidités. Les entrées/sorties provenant d'appels de marge versés/reçus pour des positions en produits dérivés MtM sont reprises dans la colonne 'Non déterminé'. Le 'Financement professionnel' inclut tous les dépôts d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement, ainsi que les mises en pension (repo). Les instruments sont classés en fonction de la première date de remboursement. Certains instruments sont valorisés à la juste valeur (sur une base actualisée), tandis que d'autres sont évalués sur une base non actualisée (pour des raisons de rapprochement avec l'Annexe 4.1 des Comptes annuels consolidés). Vu leur profil d'échéance incertain, les engagements non prélevés et les garanties financières sont repris dans la colonne Non déterminé. Dans le Total des sorties, la catégorie Reste contient des fonds propres, des positions short, des provisions pour risques et charges, des passifs d'impôts et d'autres passifs.

Informations sur le financement

Nous disposons d'une solide base de dépôts de particuliers et d'entreprises de taille intermédiaire, ce qui nous assure un éventail de financement stable. Une part significative du financement provient de nos principaux marchés et segments de clientèle.

L'éventail de financement	Informations	31-12-2023	31-12-2022
Financement provenant de la clientèle1	Dépôts à vue, dépôts à terme, carnets de dépôt, autres dépôts, bons de caisse et émissions obligataires placées dans le réseau	79%	79%
Émissions obligataires placées au près d'investisseurs institutionnels	Y compris covered bonds, instruments de dette Tier 2, dette senior de KBC Groupe SA	9%	6%
Financement interbancaire net non garanti	Dont TLTRO	4%	7%
Financement net garanti2	Financement de mises en pension (repo)	-7%	-3%
Certificats de dépôt	–	6%	3%
Total des capitaux propres	Dont instruments de dette AT1	9%	7%
Total		100%	100%
en milliards d'EUR		276	287

1 Quelque 86% du financement auprès de la clientèle proviennent de particuliers et de PME au 31 décembre 2023.

2 Négatif car KBC a effectué davantage de prises en pension que de mises en pension.

Risque technique d'assurance

Le risque technique d'assurance correspond au risque de perte lié aux passifs de (ré)assurance ou à l'évolution défavorable de la valeur des passifs de (ré)assurance liés aux contrats de (ré)assurance non-vie, vie et santé, découlant de l'incertitude quant à la fréquence et à la gravité des sinistres.

Des informations spécifiques concernant les activités d'assurance figurent dans les 'Comptes annuels consolidés', Annexes 3.6 et 5.6.

Suivi du risque technique d'assurance

Dans le domaine du risque technique d'assurance, le Comité de direction est soutenu par le Comité Assurances du Groupe (GIC), qui surveille les risques et les fonds propres liés à l'activité de (ré)assurance. Le Technical Insurance Risk Management Framework décrit la gouvernance, les règles et les procédures relatives à la manière dont la gestion du risque technique d'assurance doit être effectuée dans l'ensemble du groupe. La mise en œuvre de ce cadre est supervisée par le département Risque Groupe et son Centre de compétences pour le risque technique d'assurance. Le Centre de compétences est chargé d'apporter son soutien à la mise en œuvre locale et à la direction fonctionnelle des processus de gestion des risques d'assurance des filiales d'assurance.

Modules de gestion du risque technique d'assurance

• Identification des risques: identification et analyse adéquates des risques d'assurance les plus significatifs, notamment en analysant les nouveaux risques émergents, les risques de concentration ou d'accumulation, en effectuant l'analyse NAPP et en mettant au point des signaux d'alerte précoce. Un souci particulier est porté à l'adéquation des dispositions techniques. Le processus d'identification des risques consiste notamment à classer de manière fiable tous les risques d'assurance qui peuvent résulter des contrats d'assurances ou de réassurances. Dans le cadre de la directive Solvency II, les activités d'assurance sont réparties en trois grandes catégories, à savoir vie, non vie et santé, avec à chaque fois une subdivision entre risques de catastrophe et autres risques.
• Évaluation du risque: le risque technique d'assurance est évalué à la fois au moyen de mesures réglementaires telles que le Capital de solvabilité requis (SCR) et les évaluations des passifs d'assurance sur la base des hypothèses considérées comme les plus probables (best estimate valuations), et de mesures internes portant par exemple sur la rentabilité économique des portefeuilles d'assurances et les exigences de fonds propres pour le non vie, sur la base de modèles stochastiques internes. Ces mesures du risque d'assurance sont utilisées de façon cohérente dans tout le groupe.
• Définir et décliner la propension au risque: la propension au risque d'assurance technique est supervisée par le GIC, qui assure l'examen et le reporting des limites définies. Les limites de risque d'assurance sont déterminées et fixées au niveau du groupe, puis répercutées au niveau des entités locales. Les contrôles de conformité nécessaires sont effectués.
• Analyse, suivi et reporting des risques: si le profil de risque n'est pas conforme à la propension au risque, la raison doit être identifiée et analysée (il convient notamment de déterminer quelles lignes d'activité contribuent à l'écart observé) et le résultat ainsi que la mesure corrective à prendre doivent être discutés au sein du GIC. Les dépassements au niveau du groupe sont soumis à l'approbation du Conseil d'administration. Les évaluations font l'objet d'un suivi et d'un reporting réguliers par le biais de l'Insurance Integrated Risk Report, remis chaque trimestre au Comité Assurances du Groupe. En outre, les signaux de risque pertinents sont communiqués régulièrement dans le cadre de l'Integrated Risk Report (Insurance) normal du Groupe.
• Stress testing: des stress tests (réglementaires) internes et externes et des analyses de sensibilité sont effectués et les résultats sont consignés dans le rapport Own Risk and Solvency Assessment (ORSA) préparé sur une base annuelle.

L'ESG dans la gestion du risque technique d'assurance

La gestion des risques ESG est entièrement intégrée dans le Technical Insurance Risk Management Framework susmentionné.

La Climate Risk Impact Map et les études pilotes portant sur les autres risques environnementaux (biodiversité, stress hydrique et pollution) sont utilisées pour identifier les facteurs de risques climatiques et environnementaux les plus pertinents pour les portefeuilles d'assurance de KBC (voir 'L'ESG dans notre gestion des risques'). Des enquêtes détaillées ('deep dives') sont en outre effectuées pour mieux comprendre le risque technique d'assurance et l'impact du changement climatique. Des projets sectoriels stratégiques (appelés 'White Papers') sont mis en place, couvrant également, le cas échéant, une évaluation de l'impact du changement climatique sur les portefeuilles d'assurance spécifiques de KBC (tels que l'assurance pour l'immobilier, la mobilité et l'agriculture).

Pour notre portefeuille d'assurance dommages non vie, nous évaluons les conditions climatiques plus extrêmes (telles que l'évolution des tendances en matière d'inondation, de tempête de vent, de grêle et de précipitations) par le biais d'un certain nombre de mesures internes et externes et de stress tests, afin d'analyser leur impact potentiel. Des modèles de courtiers et de fournisseurs externes sont par ailleurs utilisés au sein de KBC pour modéliser les événements extrêmes de ce type. KBC insiste sur la nécessité d'un dialogue actif concernant l'inclusion du changement climatique dans l'analyse des scénarios effectuée par ces fournisseurs. Les risques physiques dans d'autres régions du monde font également l'objet d'un suivi attentif dans la mesure où ils peuvent affecter le marché mondial de la réassurance sur lequel KBC s'appuie. Ces dernières années, la probabilité de survenance de certains types de catastrophes naturelles (notamment les inondations) a eu tendance à augmenter. Cela s'est vérifié l'année dernière avec plusieurs catastrophes naturelles dévastatrices dans nos pays d'origine.

Pour assurer la stabilité des revenus et du capital de nos activités d'assurance, une atténuation appropriée des risques est mise en œuvre via des programmes de réassurance qui nous protège contre l'impact de sinistres importants ou l'accumulation des pertes dues aux effets du changement climatique et via une exposition diversifiée sur l'ensemble des marchés clés.

Vous trouverez de plus amples informations dans le Risk Report, disponible sur www.kbc.com.

Réassurance

Les portefeuilles d'assurances sont protégés contre l'influence de sinistres importants ou contre l'accumulation de sinistres par voie de:

limites par police;
diversification du portefeuille en termes de lignes de produit et de régions géographiques;
réassurance.

Les programmes de réassurance sont répartis en trois grands blocs: assurances de dommages, assurances de responsabilité et assurances de personnes. La grande majorité des contrats de réassurance étant conclus sur une base non proportionnelle, l'impact de faits dommageables importants est spécifiquement couvert.

La fonction indépendante Risque d'assurance est investie des missions suivantes:

prodiguer des conseils sur la restructuration des programmes de réassurance lors des négociations annuelles;
informer la direction chaque trimestre des sinistres liés aux grandes catastrophes naturelles, ainsi que de la manière dont ils ont été gérés et dont leur impact a été atténué;
réaliser des analyses/deep dives ad hoc déclenchées par des signaux de risques ou sur demande de la direction afin d'examiner les tendances potentielles liées aux catastrophes.

Fonction actuarielle

Le cadre réglementaire Solvabilité II exige qu'une fonction actuarielle soit mise en place parmi les fonctions de contrôle indépendantes (en plus de la fonction de gestion des risques, de compliance et d'audit interne) et ce, au niveau de chaque entité d'assurance, ainsi qu'au niveau du groupe d'assurance. La fonction actuarielle est confiée à un responsable des activités liées à la fonction actuarielle. Fondamentalement, la mission d'une telle fonction est de veiller à ce que le Conseil d'administration ou le Conseil de surveillance de l'entreprise soit pleinement informé sur les sujets actuariels techniques, et ce de manière indépendante.

La fonction actuarielle a pour missions principales de:

veiller à l'adéquation des méthodologies et des modèles sous-jacents utilisés, ainsi qu'à l'adéquation des hypothèses avancées dans le calcul des provisions techniques;
évaluer l'adéquation et la qualité des données utilisées pour le calcul des provisions techniques;
comparer les meilleures estimations à l'expérience;
informer les organes administratifs et les organismes de gestion et de contrôle de la fiabilité et de l'adéquation du calcul des provisions techniques;
exprimer une opinion sur la politique de souscription globale;
exprimer une opinion sur l'adéquation des dispositions de réassurance;
contribuer à la mise en œuvre efficace de la gestion des risques, en particulier en ce qui concerne la modélisation des risques qui sous-tendent le calcul des exigences de fonds propres.

Sensibilité aux paramètres qui sous-tendent l'évaluation des passifs d'assurance selon la norme IFRS 17

Le tableau donne un aperçu de la sensibilité des passifs d'assurance selon la norme IFRS 17 à un changement, à la date de reporting, d'une sélection de paramètres utilisés dans le calcul des 'fulfilment cashflows' selon la norme IFRS 17. Les passifs du bilan entrant dans le champ d'application du reporting IFRS 9, principalement les passifs de la Branche 23, ne sont pas inclus dans le reporting de sensibilité ci-dessous. L'impact est rapporté avant réassurance, compte tenu du faible impact de la réassurance sur les sensibilités.

		31-12-2023 31-12-2022
Sensibilité (en millions d'EUR)	'Fulfilment cashflows' actualisés	Marge sur services contractuels	Résultat avant impôts	Capitaux propres: OCI avant impôts	'Fulfilment cashflows' actualisés	Marge sur services contractuels	Résultat avant impôts	Capitaux propres: OCI avant impôts
Assurance vie: solde	11 745	2 117	-	-	11 542	1 902	-	-
Impact de:
Taux de mortalité: +1%	5	-3	0	-2	4	-3	-0	-1
Taux de mortalité: -1%	-5	3	0	2	-4	3	-0	1
Taux de morbidité: +1%	6	-6	-0	1	5	-6	0	1
Taux de morbidité: -1%	-6	6	0	-1	-5	6	-0	-1
Dépenses: +5%	49	-54	-3	9	41	-48	-3	11
Dépenses: -5%	-49	53	3	-9	-41	48	3	-11
Taux de déchéance: +10%	55	50	7	-112	37	24	4	-66
Taux de déchéance: -10%	-58	-52	-6	116	-39	-23	-4	67
Assurance non vie: solde	2 238	-	-	-	2 061	-	-	-
Impact de:
Sinistres et dépenses non payés: +5%	111	-	-116	5	102	-	-110	8
Sinistres et dépenses non payés: -5%	-111	-	116	-5	-102	-	110	-8

Comparaison de la valeur comptable et des montants à payer pour les contrats d'assurance vie selon la norme IFRS 17

Dans ce tableau, les montants 'payables à vue' pour les contrats d'assurance vie évalués selon la norme IFRS 17 sont déduits de la valeur comptable de ces contrats. La valeur comptable est définie comme la somme de la valeur actuelle des flux de trésorerie futurs de ces contrats, majorée de l'ajustement au risque et de la marge sur services contractuels. Les 'montants payables à vue' correspondent aux montants auxquels les assurés auraient contractuellement droit s'ils rachetaient leurs contrats à la date de reporting, avant déduction des frais de rachat.

Assurance vie (en millions d'EUR)		31-12-2022
	Montants pay ables à vue	Valeur comptable des passifs d'assurance	Différence	Montants payables à vue	Valeur comptable des passifs d'assurance	Différence
Branche 23 (IFRS 17)	788	811	24	673	686	14
Hors branche 23	12 825	12 804	-21	12 972	12 525	-446
Contrats hybrides	233	246	13	218	232	15
Total	13 846	13 862	16	13 862	13 444	-418

Sensibilité de l'évaluation des passifs d'assurance selon la norme IFRS 17 à un changement de la courbe d'actualisation

Le tableau montre la sensibilité à un mouvement parallèle de 30 pb de la courbe d'actualisation, vers le haut et vers le bas.

				31-12-2023	31-12-2022
Sensibilité (en millions d'EUR)	'Fulfilment cashflows'	Marge sur services contractuels	Résultat avant impôts	Capitaux propres: OCI avant impôts	'Fulfilment cashflows'	Marge sur services contractuels	Résultat avant impôts	Capitaux propres: OCI avant impôts
Assurance vie:
Actifs: solde	14 466	-	-	-	14 244	-	-	-
Impact du taux d'actualisation +0,30%	-220	0	2	-222	-196	0	1	-197
Impact du taux d'actualisation -0,30%	228	0	-2	230	203	0	-1	204
Passifs d'assurance (hors Branche 23): solde	11 745	2 117	-	-	11 542	1 902	-	-
Impact du taux d'actualisation +0,30%	-306	5	1	300	-314	16	-0	296
Impact du taux d'actualisation -0,30%	354	-6	-0	-348	336	-16	1	-317
Effet combiné	-	-	-	-	-	-	-	-
Impact du taux d'actualisation +0,30%	86	5	3	78	118	16	1	100
Impact du taux d'actualisation -0,30%	-126	-6	-2	-118	-132	-16	-0	-112
Assurance non vie
Actifs: solde	4 152	-	-	-	3 800	-	-	-
Impact du taux d'actualisation +0,30%	-12	0	0	-12	-16	0	0	-16
Impact du taux d'actualisation -0,30%	12	0	0	12	17	0	0	17
Passifs d'assurance: solde	2 238	-	-	-	2 061	-	-	-
Impact du taux d'actualisation +0,30%	-31	0	0	31	-28	0	0	28
Impact du taux d'actualisation -0,30%	31	0	-0	-31	28	0	0	-28
Effet combiné	-	-	-	-	-	-	-	-
Impact du taux d'actualisation +0,30%	19	0	0	19	12	0	0	12
Impact du taux d'actualisation -0,30%	-19	0	-0	-19	-12	0	0	-12

Évolution des sinistres non vie

Le tableau ci-dessous fournit des informations sur l'évolution des sinistres (hors BBA non vie, en raison de son caractère négligeable). Pour chaque année d'accident, ce tableau présente un suivi annuel de la charge totale des sinistres au cours des années suivant l'année de survenance des sinistres. En soustrayant, pour chaque année d'accident, les montants déjà payés de la charge totale estimée des sinistres pour cette année, il est possible d'obtenir une estimation des flux de trésorerie futurs.

Dans la mesure où les données conformes à la norme IFRS 17 sont disponibles depuis 2022, les deux dernières diagonales représentent le règlement des sinistres calculé selon les principes de la norme IFRS 17. Les chiffres en italique ont été déclarés en tenant compte de la norme IFRS 4 et sont fournis à titre de référence.

										Année d'accident
Évolution des sinistres non vie, KBC assurance (en millions d'EUR)	<2014	2014	2015	2016	2017	2018	2019	2020	2021	2022	2023	Total
Estimations des sinistres cumulés non actualisés avant réassurance
À la fin de l'année d'accident:	–	990	940	1 024	1 000	1 072	1 149	1 018	1 262	1 097	1 091	–
1 an plus tard	–	880	796	888	882	939	1 019	897	1 022	1 091	–	–
2 ans plus tard	–	826	751	825	849	894	989	782	1 020	–	–	–
3 ans plus tard	–	805	720	811	833	876	895	793	–	–	–	–
4 ans plus tard	–	789	708	806	816	782	903	–	–	–	–	–
5 ans plus tard	–	781	697	787	743	786	–	–	–	–	–	–
6 ans plus tard	–	779	690	746	743	–	–	–	–	–	–	–
7 ans plus tard	–	770	651	751	–	–	–	–	–	–	–	–
8 ans plus tard	–	751	654	–	–	–	–	–	–	–	–	–
9 ans plus tard	–	749	–	–	–	–	–	–	–	–	–	–
Estimations des sinistres cumulés non actualisés avant réassurance à la date de reporting	–	749	654	751	743	786	903	793	1 020	1 091	1 091	8 581
Sinistres réels cumulés payés avant réassurance au cours des 10 dernières années d'accident	–	692	593	654	661	703	763	657	824	822	567	6 936
Total des flux de trésorerie futurs non actualisés (cumulés) avant réassur ance	678	57	61	97	82	83	140	136	196	269	525	2 323
Impact de l'actualisation	–	–	–	–	–	–	–	–	–	–	–	-350
Impact (actualisé) de l'ajustement au risque	–	–	–	–	–	–	–	–	–	–	–	240
Autres	–	–	–	–	–	–	–	–	–	–	–	-7
Passifs d'assurance actualisés au titre des sinistres survenus avant réassurance	–	–	–	–	–	–	–	–	–	–	–	2 206
Actifs de réassurance cédés actuali sés au titre des sinistres survenus	–	–	–	–	–	–	–	–	–	–	–	84

Comment gérons-nous notre capital?

La gestion du capital est un processus de gestion clé relatif à toutes les décisions concernant le niveau et la composition de notre capital. L'objectif est d'aboutir au meilleur équilibre possible entre les exigences réglementaires, l'opinion des agences de notation, les prévisions du marché et les ambitions de la direction.

Reporting de solvabilité

Nous établissons le rapport du calcul de solvabilité des activités au niveau du groupe, des activités bancaires et des activités d'assurance sur la base des données IFRS et conformément aux directives fixées en la matière par l'organe de contrôle. Pour le groupe KBC, cela implique de calculer ses ratios de solvabilité selon les règles CRR/CRD.

CRR/CRD met en œuvre les règles de Bâle en Europe et est mis à jour de temps à autre. Lorsque de nouvelles exigences sont introduites, une période de transition au cours de laquelle ces règles entrent progressivement en vigueur peut être autorisée. Actuellement, KBC applique des mesures transitoires concernant les instruments Tier 2 émis en vertu du droit d'un pays tiers sans clause contractuelle de reconnaissance de bail-in et des mesures transitoires de l'IFRS 9 (appliquées à partir du deuxième trimestre 2020). Ces dernières permettent de réintégrer une partie des réductions de valeur additionnelles au ratio common equity (CET1), pendant une période transitoire qui s'achève le 31 décembre 2024, lorsque les provisions augmentent de manière inattendue sous l'effet d'une détérioration des perspectives macroéconomiques.

Sur la base de la réglementation bancaire (CRR/CRD), le bénéfice ne peut être inclus dans le capital CET1 qu'une fois que la décision d'affectation du bénéfice a été prise par l'organe de décision final (pour le groupe KBC, l'Assemblée générale). La BCE peut autoriser l'inclusion du bénéfice intermédiaire ou annuel dans le capital CET1 avant la décision de l'Assemblée générale. Dans ce cas, le dividende

Exigences en matière de solvabilité

Les ratios de solvabilité minimums en vertu des règles CRR/ CRD sont de 4,5% pour le ratio common equity Tier 1 (CET1), 6% pour le ratio Capital Tier 1 et 8% pour le ratio de capital

prévisible doit être déduit du bénéfice qui est inclus dans le CET1. Étant donné que notre politique en matière de dividendes ('au moins 50%') ne prévoit pas de maximum, la BCE requiert l'utilisation d'un taux de distribution de 100% pour déterminer le dividende prévisible. Par conséquent, le KBC ne sollicite plus l'approbation de la BCE pour inclure le bénéfice intermédiaire ou annuel dans le capital CET1 avant la décision de l'Assemblée générale. Par conséquent, le bénéfice annuel de 2023 et le dividende final de 2023 seront comptabilisés dans le CET1 transitoire du premier trimestre 2024, qui sera déclaré après la tenue de l'Assemblée générale. Depuis le 31 décembre 2021, les chiffres fully loaded reflétent immédiatement le bénéfice intermédiaire ou annuel, en tenant compte de notre Politique en matière de dividendes et/ou de toute proposition/décision de dividende par le Conseil d'administration.

La règle générale sous CRR/CRD est que la participation détenue dans l'entité d'assurance doit être déduite du common equity au niveau du groupe, à moins que les autorités compétentes ne permettent d'appliquer une pondération des risques (compromis danois). Depuis le quatrième trimestre 2020, les règles CRR/CRD révisées imposent le recours à la méthode de la mise en équivalence, à moins que l'autorité compétente n'autorise les établissements à appliquer une méthode différente. KBC a reçu l'approbation de la BCE pour continuer à utiliser la valeur comptable historique (2 469 millions d'euros) aux fins de la pondération des risques (370%), après avoir déconsolidé KBC Assurances des chiffres du groupe.

total (soit les ratios minimums du pilier 1). En outre, les règles CRR/CRDIV imposent un capital conservation buffer de 2,5%.

Du fait de son processus de surveillance prudentielle et d'évaluation des risques (SREP), l'autorité de surveillance compétente (dans le cas de KBC, la BCE) peut exiger le maintien de ratios minimums plus élevés (= exigences du pilier 2). À la suite du processus SREP pour 2023, la BCE a formellement avisé KBC que l'exigence du pilier 2 (P2R) reste fixée à 1,86% (dont 1,05% en CET1 conformément à l'article 104a de la CRD). KBC pourrait envisager d'optimiser davantage sa structure de capital en remplissant les catégories AT1 et T2 dans le cadre du P2R.

La recommandation du pilier 2 (P2G) a été portée à 1,25% de CET1.

L'exigence de capital globale pour KBC est non seulement déterminée par la BCE, mais également par les décisions des autorités locales compétentes dans ses marchés clés. Les taux de countercyclical buffer annoncés récemment par les pays dans lesquels les expositions de crédit pertinentes de KBC sont situées correspondent à un countercyclical buffer au niveau du groupe KBC de 1,24%, contre 0,75% en 2023.

Pour les organismes financiers belges d'importance systémique, la BNB avait déjà communiqué précédemment le montant des réserves de fonds propres applicables. Pour le groupe KBC, cela signifie qu'une réserve de fonds propres supplémentaires à hauteur de 1,5% du ratio CET1 est requise.

Le 1er mai 2022, la Banque Nationale de Belgique (BNB) a introduit un volant de sécurité sectoriel pour le risque systémique. Le montant de la réserve de fonds propres CET1 correspond, à compter d'avril 2024, à 6% (et 9% d'ici là) des RWA pour les expositions garanties par des biens immobiliers résidentiels en Belgique, ce qui équivaut à 0,14% des RWA totaux pour le groupe KBC en termes consolidés.

L'exigence CET1 fully loaded (compromis danois) s'établit ainsi globalement à 10,92%, avec une recommandation du pilier 2 (P2G) supplémentaire de 1,25%.

Les informations reprises ci-dessus se fondent sur la situation telle qu'elle est connue au 31 décembre 2023, et ne tiennent pas compte des éventuels changements qui auraient été communiqués par la suite.

Chiffres relatifs à la solvabilité en vertu de CRR/CRD

Solvabilité du groupe (consolidé; sous CRR/CRD, méthode du compromis

danois) (en millions d'EUR)	31-12-2023 Fully loaded	31-12-2023 Transitoire	31-12-2022 Fully loaded	31-12-2022 Transitoire
Total des capitaux propres réglementaires, après répartition du bénéfice1	21 260	19 768	20 100	18 742
Capital Tier 1	18 986	17 389	18 318	16 974
Common equity2	17 236	15 639	16 818	15 474

Capitaux propres des actionnaires de la société mère (après déconsoli dation de KBC Assurances)	21 181	18 209	19 623	16 982
Immobilisations incorporelles, y compris impact des impôts différés (-)	-712	-712	-609	-609
Goodwill de consolidation, y compris impact des impôts différés (-)	-1 070	-1 070	-1 178	-1 178
Intérêts de tiers	0	0	0	0
Réserve pour couverture, couvertures des flux de trésorerie (-)	579	579	936	936
Écarts de valorisation dans le passif financier à la juste valeur – risques de crédit propres (-)	-29	-29	-40	-40
Ajustement de valeur découlant des exigences de valorisation prudente (-)3	-24	-24	-31	-31
Dividendes payés (-)	-1 287	0	-1 252	0
Rachat d'actions - partie non encore réalisée (-)	-803	-803	0	0
Rémunération d'instruments AT1 (-)	-26	-26	-12	-12
Déduction liée au financement fourni à des actionnaires (-)	-56	-56	-57	-57
Déduction liée aux engagements de paiement irrévocables (-)	-90	-90	-90	-90
Déduction liée aux NPL backstops (-)4	-204	-204	-158	-158
Déduction liée aux actifs du régime de retraite (-)	-121	-121	-143	-143
Provision insuffisante IRB (-)	-4	0	0	0
Actifs d'impôts différés sur des pertes reportées (-)	-98	-98	-172	-172
Ajustements transitoires du CET1	0	84	0	46
Limite applicable aux actifs d'impôt différés découlant de différences temporelles dépendant de la rentabilité future et de participations signi ficatives dans des entités financières (-)	0	0	0	0
Additional going-concern capital5	1 750	1 750	1 500	1 500
Instruments AT1 conformes à CRR	1 750	1 750	1 500	1 500
Intérêts de tiers à inclure dans l'additional going-concern capital	0	0	0	0
Capital Tier 2	2 273	2 379	1 782	1 767
Provision excédentaire IRB (+)	277	265	284	136
Ajustements transitoires du capital Tier 2	0	-60	0	-46
Dettes subordonnées	1 997	2 174	1 498	1 677
Prêts subordonnés entités non consolidées du secteur financier (-)	0	0	0	0
Intérêts de tiers à inclure dans le capital Tier 2	0	0	0	0
Volume total des risques pondérés	113 038	113 029	109 981	109 966
Banque	103 201	103 192	100 300	100 285
Risque de crédit	88 051	88 042	85 003	84 988
Risque de marché6	2 116	2 116	3 132	3 132
Risque opérationnel	13 034	13 034	12 166	12 166
Assurances	9 133	9 133	9 133	9 133
Activité du holding et élimination des transactions interentreprises	704	704	548	548
Ratios de solvabilité
Ratio common equity (ou ratio CET1)	15,2%	13,8%	15,3%	14,1%
Ratio Tier 1	16,8%	15,4%	16,7%	15,4%
Ratio de capital total	18,8%	17,5%	18,3%	17,0%

1 La différence entre le chiffre fully loaded et le chiffre transitoire au 31 décembre 2023 s'explique par le résultat net pour 2023 (3 383 millions d'euros selon la méthode du compromis danois), le dividende final proposé (-1 698 millions d'euros), l'impact des mesures transitoires de l'IFRS 9 et l'excès/le déficit de l'approche IRB (-15 millions d'euros) ainsi que les instruments de dette subordonnée Tier 2 bénéficiant de droits acquis (-177 millions d'euros).

2 Chiffres audités (à l'exclusion de 'Provision insuffisante IRB', 'Ajustement de valeur découlant des exigences de valorisation prudente' et 'Déduction liée aux NPL backstops').

3 Le CRR impose qu'une valorisation prudente se reflète dans le calcul du capital disponible. Cela implique que la juste valeur de tous les actifs mesurés à la juste valeur qui influencent le capital disponible (par le biais des variations de juste valeur dans le compte de résultats ou les capitaux propres) doit être ramenée à sa valeur prudente. La différence entre la juste valeur et la valeur prudente (également dénommée correction de valeur supplémentaire ou Additional Value Adjustment/AVA) doit être déduite du ratio CET1.

4 Les NPL backstops font référence aux exigences minimales de couverture des prêts non performants pour les prêts octroyés après le 26 avril 2019 (le CRR exige une déduction du CET1) et aux attentes minimales de la BCE en matière de couverture des prêts non performants pour les expositions en défaut après le 1er avril 2018 mais constituées avant le 26 avril 2019 (KBC a décidé de déduire volontairement du CET1 tout manquement par rapport aux attentes des superviseurs).

5 KBC a émis 750 millions d'euros de titres AT1 le 5 septembre 2023 et a associé cette émission au remplacement des 500 millions d'euros de titres AT1 remboursables en mars 2024. Les 500 millions d'euros de titres AT1 remboursables en mars 2024 sont donc décomptabilisés des fonds propres et, par conséquent, du MREL.

6 Le multiplicateur de la HVAR et de la SVAR utilisé pour le calcul du risque de marché est égal à 3,0.

Le ratio CET1 fully loaded a légèrement baissé, passant de 15,3% à fin 2022 à 15,2% à fin 2023, ce qui s'explique par le bénéfice de 2023 (impact +3,1%pt.), le dividende proposé de 4,15 euros par action pour 2023 (impact -1,5%pt.), la déduction du rachat d'actions de 1,3 milliard d'euros (impact -1,2%pt.) et l'augmentation des actifs pondérés en fonction des risques (RWA) (impact -0,4%pt.). Au troisième trimestre 2023, le volume total des actifs pondérés en fonction des risques (RWA) inclut les impacts des décisions prudentielles de la BCE concernant les révisions de modèles.

À l'approche de l'ère de Bâle 4, KBC prévoit (sur la base du consensus actuel de l'UE pour Bâle 4, d'un bilan statique et de tous les autres paramètres toutes choses égales par ailleurs, sans aucune mesure d'atténuation):

au 1er janvier 2025: pas d'impact au titre de l'application initiale;
d'ici le 1er janvier 2033: un impact fully loaded de +8,0 milliards d'euros sur les RWA.

L'impact sur le ratio common equity des acquisitions et des cessions les plus importantes en 2023 et 2022 est décrit à l'Annexe 6.6 de la section Comptes annuels consolidés.

Solvabilité du groupe (consolidé; CRR/CRD, méthode de déduction) (en millions d'EUR)	31-12-2023 Fully loaded	31-12-2023 Transitoire	31-12-2022 Fully loaded	31-12-2022 Transitoire
Common equity	16 521	14 755	16 056	14 574
Volume total des risques pondérés	108 287	107 858	105 114	104 752
Ratio common equity	15,3%	13,7%	15,3%	13,9%

Les calculs de solvabilité condensés pour KBC Bank et KBC Assurances figurent à l'Annexe 6.7 des Comptes annuels consolidés.

Montant maximum distribuable (Maximum Distributable Amount - MDA)

Les montants à distribuer (versements de dividendes, paiements en rapport avec des instruments additionnels Tier 1 ou rémunération variable) sont limités lorsque les

exigences de réserves combinées ne sont pas respectées. Cette limitation constitue un seuil appelé Montant maximum distribuable (MDA).

Réserve comparée à Exigence de capital globale (OCR) (consolidé; sous CRR/CRD, méthode du compromis danois)1	31-12-2023 Fully loaded	31-12-2023 Transitoire	31-12-2022 Fully loaded	31-12-2022 Transitoire
Minimum pilier 1 CET1	4,50%	4,50%	4,50%	4,50%
Exigence pilier 2 à satisfaire par le CET1	1,05%	1,05%	1,05%	1,05%
Capital conservation buffer	2,50%	2,50%	2,50%	2,50%
Réserve pour les établissements d'importance systémique (O-SII)	1,50%	1,50%	1,50%	1,50%
Réserve pour risque systémique	0,14%	0,21%	0,19%	0,19%
Countercyclical buffer propre à l'entité	1,24%	0,69%	0,75%	0,40%
Exigence de capital globale (OCR) – avec répartition P2R, Art. 104a(4) de la CRD	10,92%	10,45%	10,49%	10,14%
CET1 utilisé pour combler un manque dans la poche AT1 (B)	0,30%	0,30%	0,48%	0,48%
CET1 utilisé pour combler un manque dans la poche T2 (C)2	0,45%	0,36%	0,84%	0,86%
Exigence CET1 au titre du MDA (A+B+C)	11,68%	11,11%	11,82%	11,48%
Capital CET1 (en millions d'EUR)	17 236	15 639	16 818	15 474
Réserve CET1 (= réserve comparée au MDA) (en millions d'EUR)	4 036	3 082	3 820	2 846

1 Situation telle qu'elle est connue au 31 décembre 2023 (les éventuels changements qui ont été communiqués par la suite ne sont pas pris en compte).

2 Les fonds propres Tier 2 fully loaded excluent les instruments Tier 2 bénéficiant de droits acquis au titre de CRR2; ces instruments sont inclus dans les fonds propres Tier 2 effectifs (transitoires) pour la période d'acquisition des droits, conformément à CRR2 et au cadre de reporting COREP 3.0.

Chiffres relatifs à la solvabilité en vertu de la méthode FICOD

KBC doit également publier sa position de solvabilité selon la directive sur les conglomérats financiers. Conformément à cette directive, le capital disponible est calculé sur la base

de la position consolidée du groupe et des éléments entrant en considération qui sont considérés comme tels dans les prescriptions sectorielles, à savoir CRD pour la banque et

Solvency II pour l'assurance. Le capital disponible qui en résulte doit être comparé à une exigence de capital exprimée sous la forme d'un montant d'actifs pondérés par le risque. Pour ce dernier, les exigences de capital pour l'assurance (selon Solvency II) sont multipliées par 12,5 pour obtenir un équivalent d'actifs pondérés par les risques (au

lieu de la pondération du risque de 370% de la participation aux fonds propres de la compagnie d'assurance appliquée selon le compromis danois).

KBC doit satisfaire aux exigences du pilier 1. Aucune exigence du pilier 2 ni aucun objectif de gestion ne sont définis au niveau du ratio FICOD.

Solvabilité du groupe (consolidé; méthode FICOD) (en millions d'EUR)	31-12-2023 Fully loaded	31-12-2023 Transitoire	31-12-2022 Fully loaded	31-12-2022 Transitoire
Common equity	18 625	17 536	17 873	17 405
Volume total des risques pondérés	128 965	128 956	123 755	123 740
Ratio common equity	14,4%	13,6%	14,4%	14,1%

Leverage ratio

Leverage ratio Groupe KBC (consolidé; sous CRR/CRD, méthode du compromis danois) (en millions d'EUR)	31-12-2023 Fully loaded	31-12-2023 Transitoire	31-12-2022 Fully loaded	31-12-2022 Transitoire
Capital Tier 1	18 986	17 389	18 318	16 974
Total des expositions	333 791	333 894	346 481	346 538
Total des actifs	346 921	346 921	355 872	355 872
Déconsolidation de KBC Assurances	-30 980	-30 980	-30 267	-30 267
Ajustement transitoire	0	103	0	57
Ajustement pour produits dérivés	-1 341	-1 341	-3 032	-3 032
Ajustement pour modifications réglementaires dans l'établissement du capital Tier 1	-2 286	-2 286	-2 347	-2 347
Ajustement pour risques de cession temporaire de titres	1 357	1 357	813	813
Expositions de banque centrale	0	0	0	0
Expositions hors bilan	20 119	20 119	25 442	25 442
Leverage ratio	5,7%	5,2%	5,3%	4,9%

Vous trouverez des informations plus détaillées, notamment une description des processus utilisés pour gérer le risque de levier excessif, dans le Risk Report de KBC, consultable sur le

site www.kbc.com (le Risk Report n'a pas été vérifié par le commissaire aux comptes).

Exigence minimale pour les fonds propres et les éléments de passif éligibles (MREL)

Outre la supervision exercée sur KBC par la BCE et la Banque nationale de Belgique sur la base du principe de continuité d'exploitation, KBC est également soumis aux exigences établies par le Single Resolution Board (SRB). Le SRB élabore des plans de résolution pour les grandes banques de la zone euro.

Le plan de résolution de KBC repose sur une approche SPE au niveau du groupe, avec le renflouement interne (bail-in) en tant qu'outil de résolution principal. Le bail-in implique de recapitaliser et de stabiliser la banque en dépréciant certains de ses éléments de passifs non garantis ou en les convertissant en actions. L'approche SPE au niveau du groupe reflète le modèle d'entreprise de KBC, qui repose en

grande partie sur l'intégration, à la fois commerciale (par exemple la banque et l'assurance) et opérationnelle (par exemple, risques, finance, trésorerie, ICT, etc.). Les titres de créance admissibles au bail-in sont émis par KBC Groupe SA. Cette approche garantit l'intégrité du groupe dans le cadre de la résolution et préserve le modèle de bancassurance en pleine activité.

Il est primordial de disposer d'éléments de passifs adéquats éligibles au bail-in. Ce paramètre est mesuré à l'aide de l'exigence minimale pour les fonds propres et les éléments de passif éligibles (MREL). Le SRB fixe le ratio MREL minimum s'appliquant à KBC. Il a communiqué à KBC des objectifs de MREL exprimés en pourcentage des Actifs pondérés par les

risques (RWA) et du Montant de l'exposition au leverage ratio (LRE):

28,30% des RWA à compter du 1er janvier 2024 (dont une exigence de réserve combinée fully loaded de 5,38%), avec un objectif intermédiaire à compter du 1er janvier 2022 qui atteint 26,53% à fin 2023 (dont une exigence de réserve combinée de 4,90%);
7,38% de la LRE à compter du 1er janvier 2024 (avec un objectif intermédiaire de 7,34% à compter du 1er janvier 2022).

Outre un montant total de MREL, BRRD2 oblige également KBC à conserver une certaine partie du MREL dans un format subordonné (c'est-à-dire des instruments subordonnés au passif, exclus du renflouement interne (bail-in)). Les objectifs de MREL subordonnés contraignants sont les suivants:

24,35% des RWA à compter du 1er janvier 2024 (dont une exigence de réserve combinée fully loaded de 5,38%), avec un objectif intermédiaire à compter du 1er janvier 2022 qui atteint 18,40% à fin 2023 (dont une exigence de réserve combinée de 4,90%)
7,38% de la LRE à compter du 1er janvier 2024 avec un objectif intermédiaire de 6,19% à compter du 1er janvier 2022

MREL (en millions d'EUR)	31-12-2023	31-12-2022
Fonds propres et éléments de passif éligibles (transitoire)	34 672	30 269
Capital CET1 (consolidé, CRR/CRD, méthode du compromis danois)	15 639	15 474
Instruments AT1 (consolidé, CRR/CRD)	1 750	1 500
Instruments T2 (consolidé, CRR/CRD)	2 379	1 767
Dettes subordonnées (émises par KBC Groupe SA mais non reprises dans les instruments AT1 et T2)	8	6
Dette sénior (émise par KBC Groupe SA, montant nominal, échéance résiduelle > 1 an)	14 897	11 522
Actifs pondérés par les risques (RWA)	113 029	109 966
MREL en pourcentage des RWA	30,7%	27,5%
Montant de l'exposition au leverage ratio (LRE)	333 894	346 538
MREL en pourcentage de la LRE	10,4%	8,7%

Des informations sur l'ICAAP, l'ORSA et le stress testing figurent dans le Risk Report de KBC, disponible sur www.kbc.com.

Déclaration de gouvernance d'entreprise

Les principaux aspects de la politique en matière de gouvernance d'entreprise sont exposés dans la Charte de gouvernance d'entreprise de KBC Groupe SA (ci-après désignée par la Charte, disponible à l'adresse www.kbc.com). KBC Groupe SA utilise comme code de référence le Code belge de gouvernance d'entreprise de 2020 (le Code 2020). Ce Code peut être consulté sur www.corporategovernancecommittee.be. La présente Déclaration de gouvernance d'entreprise énonce une série d'informations factuelles sur la gouvernance d'entreprise et sur l'application d'un certain nombre de dispositions légales.

Sauf mention contraire, la période considérée court du 1er janvier au 31 décembre 2023.

Les termes recensés ici sont abrégés comme suit dans ce chapitre:

Conseil d'administration: Conseil
Comité de direction: CD
Comité d'audit: CA
Comité Risques et Compliance: CRC
Code des sociétés et des associations: CSA
Loi du 25 avril 2014 relative au statut et au contrôle des établissements de crédit: loi bancaire

Composition du Conseil et de ses comités au 31 décembre 2023

La liste des mandats externes ainsi qu'un curriculum vitae succinct de chacun des membres du Conseil sont disponibles à l'adresse www.kbc.com. Le nombre de réunions des comités auxquelles chaque membre a assisté est renseigné dans la colonne correspondante.

Johan Thijs

Papirnik

Erik Clinck

Koenraad Debackere Philippe Vlerick

Alain Bostoen

Marc De Ceuster Franky Depickere

Revuelta

Roussis Raf Sels

Christine Van Rijsseghem

SA SE A FOLLEGO CO FOLLORIO OLL ( 1) DOBILIO DO IS GIBSIBATI OVE

(p) Président de ce comité.

Secrétaire du Conseil: Wilfried Kupers.

on rémunérati Comité de	4	4 (p)	4											4
nomination Comité de	10	10 (p)	8				8		10			10
CRC	10						10		10 (p)	9		10
CA	8							4 (p)*				8		8
CD				■ (p)									■				■
indépenda nts teurs Administra		■										■		■
ence res de référ Représenta onnai nts des acti -			■		■	■	■	■	■	■	■				■	■
xécutifs teurs non e Administra		■	■		■	■	■	■	■	■	■	■		■	■	■
u Conseil réunions d présences aux Nombre de	16	16	16	16	16	16	15	10	16	15	16	16	16	16	10	15	13
dat actuel Fin du man		2027	2025	2024	2027	2024	2024	2027	2027	2027	2024	2024	2025	2026	2027	2024	2026
2023 Conseil en Période pa n du ssée au sei		complète Année	complète Année	complète Année	complète Année	complète Année	complète Année	8 mois	complète Année	complète Année	complète Année	complète Année	complète Année	complète Année	8 mois	complète Année	complète Année
incipale Fonction pr	Nombre de réunions en 2023	Président du Conseil	Vice-président du Conseil; CEO de Vlerick Group	Président du CD et administrateur exécutif de KBC	CEO de Christeyns Groep	Administrateur exécutif d'Enactus Belgium	Président de MRBB	Professeur d'économie financière Université d'Anvers	Administrateur délégué; CEO de Cera et de KBC Ancora	Administrateur délégué de 3D	Directeur financier de la commune et du CPAS de Zoersel	Retired Partner, Squire Patton Boggs (US) LLP	Administrateur exécutif de KBC	Administrateur de sociétés	CEO de MRBB	CEO du groupe Ravago	Administrateur exécutif de KBC
Nom		Koenraad Debackere	Philippe Vlerick	Johan Thijs	Alain Bostoen	Erik Clinck	Sonja De Becker	Marc De Ceuster	Franky Depickere	Frank Donck	Liesbet Okkerse	Vladimira Papirnik	Luc Popelier	Alicia Reyes Revuelta	Raf Sels	Theodoros Roussis	Van Rijsseghem Christine

Remaniements au sein du Conseil en 2023

Katelijn Callewaert et Marc Wittemans ont remis leur mandat d'administrateur à compter de l'assemblée générale. Marc De Ceuster et Raf Sels ont été nommés administrateurs pour un mandat de quatre ans.
Koenraad Debackere, Franky Depickere, Alain Bostoen et Frank Donck ont été reconduits dans leurs fonctions d'administrateur pour un mandat de quatre ans.

Propositions de remaniement au sein du Conseil, qui seront soumises à l'approbation de l'Assemblée générale du 2 mai 2024

Vladimira Papirnik remet son mandat d'administrateur à compter de l'assemblée générale. Le conseil la remercie pour la contribution qu'elle a livrée pendant des années au service du Groupe KBC.
Sur avis du Comité de nomination, et sous réserve de l'approbation par l'autorité de surveillance, le Conseil propose la nomination de Diana Rádl Rogerová au poste d'administrateur indépendant, au sens des, et conformément aux critères légaux et du Code 2020, pour un mandat de quatre ans.
Sur avis du Comité de nomination, la reconduction de Johan Thijs, Erik Clinck, Sonja De Becker et Liesbet Okkerse dans leurs fonctions d'administrateur pour un mandat de quatre ans est proposée, de même que celle de Theodoros Roussis pour un mandant d'un an.

Curriculum vitae du nouvel administrateur proposé:

• Diana Rádl Rogerová est née le 15 août 1972 à Hradec Králové (République tchèque). Elle est titulaire d'un Master en Commerce international, Économie monétaire et Affaires bancaires de la VŠE (University of Economics and Business) à Prague. En 2006, elle a endossé le rôle d'audit partner chez Deloitte à Prague, où elle était notamment responsable de l'audit de plusieurs grands organismes financiers. De 2016 à 2022, elle a occupé le poste de managing partner pour Deloitte République tchèque. Entre 2018 et 2022, elle combinait ces responsabilités avec le rôle de Chief Strategy Officer pour Deloitte Europe, dans le cadre duquel elle était en charge du développement et de la mise en œuvre de la stratégie globale de toutes les entités commerciales européennes (Audit, Tax and Legal, Consulting, Financial Advisory et Risk Advisory) de Deloitte. En 2022, Diana est devenue fondatrice et managing partner de Behind Inventions, une société d'investissement qui détient en portefeuille un certain nombre de start-ups technologiques. La même année, elle s'est vu décerner le titre de 'Czech Manager of the Year'.

La Charte de gouvernance d'entreprise, les CV des membres du Conseil et l'ordre du jour de l'Assemblée générale sont disponibles à l'adresse www.kbc.com.

Le Comité de direction du Groupe

Johan Thijs	Peter Andronov	Aleš Blažek	Erik Luts	David Moucheron	Luc Popelier	Christine Van Rijsseghem
°1965	°1969	°1972	°1960	°1973	°1964	°1962
Belge	Bulgare	Tchèque	Belge	Belge	Belge	Belge
Licence en sciences (mathématiques appliquées) et sciences actuarielles (KU Leuven)	Licence en finances (Université d'économie nationale et mondiale de Sofia)	Licence en Droit (Charles University Law School de Prague)	Licence en sciences pédagogiques (KU Leuven)	Licence en droit (UCL)	Licence en sciences économiques appliquées (UFSIA)	Licence en droit (UGent)
En poste depuis* 1988	En poste depuis* 2007	En poste depuis* 2014	En poste depuis* 1988	En poste depuis* 2015	En poste depuis* 1988	En poste depuis* 1987
CEO du Groupe (chief executive officer)	CEO Division Marchés internationaux	CEO Division République tchèque	CIO (chief innovation officer)	CEO Division Belgique	CFO (chief financial officer)	CRO (chief risk officer)

* En poste depuis le: auprès de KBC Groupe SA, les sociétés du groupe ou entités d'avant la fusion (Kredietbank, Cera, ABB, etc.).

Évolution en 2023:

• Néant.

Évolution prévue en 2024:

• Néant

Modèle de gouvernance

Au 31 décembre 2023, le Conseil comptait 16 membres:

le président, qui est un administrateur indépendant;
deux administrateurs indépendants;
trois membres du Comité de direction (le CEO, le CFO et le CRO);
dix représentants des actionnaires de référence.

Étant donné que la loi bancaire stipule qu'au moins trois membres du CD doivent aussi être administrateurs (agissant comme 'administrateurs exécutifs'), il n'est pas possible légalement d'introduire une structure de gouvernance purement duale avec une séparation nette entre le Conseil (stratégie, propension au risque et surveillance du management) et le CD (management opérationnel). Le CEO, le CFO et le CRO sont des administrateurs exécutifs.

En vue de garantir la stabilité de l'actionnariat et l'orientation à long terme du management du groupe, de même que pour soutenir et coordonner la politique générale du groupe, les actionnaires de référence (Cera, KBC Ancora, MRBB et les autres actionnaires de référence) ont conclu une convention d'actionnaires. À cet effet, les actionnaires de référence se concertent lors de l'Assemblée générale de KBC Groupe; au 31 décembre 2023, ils étaient représentés au sein du Conseil par dix administrateurs.

Il n'y a donc pas de majorité d'administrateurs indépendants au sein du Conseil. Toutefois, KBC a nettement mis l'accent sur la sélection d'administrateurs indépendants de haut niveau à la fois pour KBC Groupe et pour les Conseils

d'administration de KBC Bank et KBC Assurances. Ces personnes jouissent d'une excellente réputation et apportent au Conseil une expertise spécifique en matière de finances et de gestion, de même qu'une grande diversité de backgrounds. Dans la pratique, en outre, les conseils d'administration de KBC Groupe, de KBC Bank et de KBC Assurances se réunissent toujours ensemble. Deux administrateurs indépendants siégeant au Conseil d'administration de KBC Bank et au Conseil d'administration de KBC Assurances, 7 administrateurs indépendants participent de facto aux réunions (communes) du Conseil. Le fait que les décisions soient en principe toujours prises collégialement lors de ces réunions communes du Conseil témoigne également de l'importance qui est accordée à l'avis des administrateurs indépendants.

Le souhait des actionnaires de référence de voir leurs représentants disposer d'une majorité au sein du Conseil et d'une représentation significative au sein des comités consultatifs doit être considéré comme la contrepartie de l'engagement qu'ils ont pris dans le cadre de leur convention d'actionnaires dans le but d'assurer la stabilité de l'actionnariat et la continuité du groupe. Compte tenu de leur engagement à long terme, les actionnaires de référence accordent naturellement une attention particulière à la création de valeur, à une base de capital solide, à une gestion prudente des risques et à la durabilité.

Tous les membres du CD participent aux réunions du Conseil, sauf lorsque le Conseil discute du fonctionnement du CD et de la rémunération de ses membres.

Politique en matière de diversité

Le Conseil a élaboré une politique par rapport à la diversité souhaitée dans la composition du Conseil et du CD. Cette politique vise à garantir la diversité en matière de connaissance, d'expérience, de sexe et de bagage géographique. Son objectif est de veiller à ce que tant le Conseil que le CD disposent d'une large base de compétences et de savoir-faire pertinents, et reçoivent différents avis et idées pour leur processus décisionnel.

La politique stipule que le Conseil doit être composé de manière équilibrée, de sorte qu'il dispose d'une expertise adéquate en matière de bancassurance, de l'expérience nécessaire dans la gestion exécutive et d'une conscience sociale et technologique approfondie.

La politique stipule par ailleurs que:

un tiers au moins des membres du Conseil doit être de sexe différent par rapport aux autres membres;
le Conseil doit avoir des membres de différentes nationalités, en tenant suffisamment compte à cet égard des différentes zones géographiques dans lesquelles KBC est active;
trois administrateurs au moins doivent être indépendants au sens des et conformément aux critères fixés par l'article 7:87 du CSA;
trois membres du CD doivent également être membres du Conseil.

Le Conseil se réunit en général avec les Conseils de KBC Bank et de KBC Assurances. Les deux administrateurs indépendants supplémentaires au sein des deux conseils assurent une expertise et une diversité complémentaires.

La politique stipule également que le CD doit être composé de manière équilibrée, de sorte qu'il dispose d'une connaissance approfondie du secteur financier et du savoir-faire général requis dans tous les domaines dans lesquels KBC est active.

La politique stipule par ailleurs que:

un membre au moins du CD doit être de sexe différent par rapport aux autres membres; l'objectif étant d'atteindre une composition plus équilibrée entre hommes et femmes;
le CD vise une composition diversifiée en termes de nationalité et d'âge;
tous les membres du CD doivent disposer des connaissances financières diversifiées requises, de l'intégrité professionnelle et d'une expérience en termes de management, mais afficher des parcours de carrière différents.

Le Conseil veillera à l'application correcte de cette politique de diversité lorsqu'il décide du profil d'un nouvel administrateur ou d'un nouveau membre du CD.

Le Comité de nomination a contrôlé régulièrement l'application de cette politique et a constaté qu'elle était effectivement appliquée en 2023.

Le CV complet de chaque membre du Conseil et du CD est publié sur www.kbc.com, sous Gouvernement d'entreprise / leadership.

Composition du Conseil et du CD, 31 décembre 2023	Conseil	CD
Nombre d'années au sein du Conseil ou du CD
0-2 ans / 3-10 ans / plus de 10 ans	4 membres / 6 membres / 6 membres	3 membres / 2 membres / 2 membres
nombre d'années en moyenne	9 ans	7 ans
Âge
41-50 ans / 51-60 ans / plus de 60 ans	1 membre / 7 membres / 8 membres	1 membre / 4 membres / 2 membres
âge moyen	59 ans	57 ans
Sexe	11 hommes / 5 femmes	6 hommes / 1 femme
Nationalité1	14 Belges, 1 Espagnol, 1 Tchèque/ américain	5 Belges, 1 Tchèque, 1 Bulgare
	droit 28%, économie/finance 24%, MBA 17%, sciences actuarielles/assurances	droit 30%, économie/finance 20%, MBA 10%, sciences actuarielles/assurances
Diplômes2	3%, autres 28%	10%, autres 30%

1 Pour les Conseils d'administration de KBC Groupe, KBC Bank et KBC Assurances confondus: belge, tchèque, tchèque/américaine, irlandaise, suédoise, danoise, bulgare, espagnole et française.

2 Répartition approximative sur la base du nombre total de diplômes (plusieurs personnes en détenant plus d'un).

CA: application de l'article 7:99 du CSA et du point 6.2.3 de la Charte

Deux administrateurs indépendants au sens des et conformément aux critères fixés par l'article 7:87 du CSA et par le Code 2020 siégeaient au CA en date du 31 décembre 2023:

Vladimira Papirnik, docteure en droit (Northwestern University, USA), a été senior partner du cabinet d'avocats Squire Patton Boggs (tant à Prague qu'à Chicago) jusqu'en juin 2017. Elle continue de collaborer à certains projets pour l'entreprise et ses clients. Elle est spécialisée en droit des sociétés (fusions et acquisitions, gouvernance d'entreprise). À compter de l'assemblée générale de 2024, Diana Rádl Rogerová (CV: voir ci-dessus) lui succédera au poste de membre du CA.
Alicia Reyes Revuelta, titulaire d'un master en droit ainsi qu'en économie et administration des affaires (ICADE, Madrid) et d'un doctorat en méthodes quantitatives et marchés financiers (ICADE, Madrid). Après avoir occupé des fonctions de senior management auprès de Bear Steams, Olympo Capital et Wells Fargo, Elle est

actuellement administrateur indépendant de Ferrovial et de Banco Sabadell, ainsi que professeur associé à l'Institute of Finance and Technology (University College London).

Le président du CA est:

• Marc De Ceuster: administrateur non exécutif, docteur en Sciences économiques appliquées (UFSIA, Anvers) et licencié en droit (UIA, Anvers). Il est professeur d'économie financière à l'Université d'Anvers et administrateur exécutif de CERA et KBC Ancora.

Compte tenu des profils et des compétences de ses membres, il est permis d'affirmer que le CA est composé conformément aux spécifications de l'article 7:99 du CSA et du point 6.2.3 de la Charte, et qu'il dispose des aptitudes et de l'expérience exigées par lesdites spécifications.

CRC: application de l'article 56, §4 de la loi bancaire et du point 6.3.3 de la Charte

Un administrateur indépendant au sens des et conformément aux critères fixés par l'article 7:87 du CSA et par le Code 2020 siégeait au CRC de KBC Groupe SA en date du 31 décembre 2023. Il s'agit de:

• Vladimira Papirnik: à compter de l'assemblée générale de 2024, Diana Rádl Rogerová (CV: voir ci-dessus) lui succédera au poste de membre du CRC.

Les autres membres du CRC sont:

Franky Depickere: administrateur non exécutif, licencié en Sciences commerciales et financières (UFSIA, Anvers) et master en Gestion financière (VLEKHO Business School). Franky Depickere a été auditeur interne à la Banque CERA et a exercé des fonctions et mandats au sein de plusieurs organismes financiers. Actuellement, il est administrateur délégué de Cera et de KBC Ancora. Franky Depickere est président du CRC.
Frank Donck: administrateur non exécutif, licencié en Droit (Université de Gand) et en Sciences financières (Vlerick Business School). Il est administrateur délégué de 3D SA,

président d'Atenor Group SA et de Barco SA, administrateur indépendant d'Elia System Operator Group SA et de Luxempart SA. Il est aussi administrateur de quelques sociétés non cotées. Il est membre de la Commission Corporate Governance belge.

• Sonja De Becker, administrateur non exécutif, licenciée en droit (KU Leuven). Sonja De Becker a exercé diverses fonctions au sein du Boerenbond et des Landelijke Gilden, avant d'en assurer la présidence de 2015 à 2022. Elle est actuellement présidente de MRBB, Arvesta, Agri Investment Fund, SBB Accountants & Adviseurs, Aktiefinvest et administratrice d'Acerta.

Compte tenu des profils et des compétences de ses membres, il est permis d'affirmer que le CRC est composé conformément aux spécifications de la Charte et dispose des aptitudes et de l'expérience nécessaires.

Comité de rémunération: application de l'article 56, §4 de la loi bancaire et du point 6.5.2 de la Charte

Deux administrateurs indépendants au sens des et conformément aux critères fixés par l'article 7:87 du CSA et par le Code 2020 siégeaient au Comité de rémunération en date du 31 décembre 2023:

Koenraad Debackere: administrateur indépendant et président du Conseil, ingénieur civil électromécanicien, docteur en Management, professeur ordinaire à la KU Leuven – faculté Économie et Administration des affaires, et président de l'Associatie KU Leuven. Koenraad Debackere est également administrateur indépendant d'Umicore SA. Il est président du Comité de rémunération.
Alicia Reyes Revuelta (CV: voir ci-dessus).

L'autre membre du comité de rémunération est:

• Philippe Vlerick, administrateur non exécutif, bachelor en philosophie et licencié en droit (KU Leuven), maître en gestion (Vlerick Business School Gand) et MBA (Indiana University, Bloomington, USA), président exécutif du Groupe Vlerick et d'UCO, président de Raymond Uco Denim, BIC Carpets, Pentahold, Besix Group et Smartphoto, administrateur non exécutif d'Exmar, Concordia Textiles, B.M.T, L.V.D., Mediahuis, et Vlerick Business School et président du Festival de Flandre, Stichting Professor Vlerick et Europalia.

Compte tenu des profils et des compétences de ses membres, il est permis d'affirmer que le Comité de rémunération est composé conformément aux spécifications de la Charte et dispose des aptitudes et de l'expérience nécessaires.

Comité de nomination: application de l'article 56, §4 de la loi bancaire et du point 6.4.2 de la Charte

Deux administrateurs indépendants au sens des et conformément aux critères fixés par l'article 7:87 du CSA et par le Code 2020 siégeaient au comité de nomination de KBC Groupe SA en date du 31 décembre 2023. Il s'agit de:

Koenraad Debackere, président du Comité de nomination (CV: voir ci-dessus)
Vladimira Papirnik: à compter de l'assemblée générale de 2024, Diana Rádl Rogerová (CV: voir ci-dessus) lui succédera au poste de membre du comité de nomination.

Les autres membres sont:

Franky Depickere (CV: voir ci-dessus).
Philippe Vlerick (CV: voir ci-dessus).
Sonja De Becker (CV: voir ci-dessus).

Compte tenu des profils et des compétences de ses membres, il est permis d'affirmer que le comité de nomination est composé conformément aux spécifications de la Charte, et qu'il dispose des aptitudes et de l'expérience nécessaires.

Application du Code 2020 et dérogations à ce Code

La Déclaration de gouvernance d'entreprise versée au rapport annuel doit également contenir la liste des dispositions du Code 2020 auxquelles il est dérogé, ainsi que les motifs de ces dérogations (principe Comply or explain). Il s'agit de ce qui suit:

La disposition 4.19 du Code 2020 ordonne au Conseil de constituer un Comité de nomination composé majoritairement d'administrateurs non exécutifs indépendants.

En date du 31 décembre 2023, le Comité de nomination était, comme exposé ci-dessus, composé de cinq administrateurs: le président du Conseil, également administrateur indépendant, un deuxième administrateur indépendant et trois représentants de l'actionnariat de référence. Ce comité compte donc deux administrateurs indépendants. En outre, un administrateur indépendant de KBC Bank SA est invité à

toutes les assemblées de ce comité: trois administrateurs indépendants sont ainsi impliqués dans les travaux du Comité de nomination.

La composition du Comité de nomination tient compte de la spécificité de la structure de l'actionnariat et plus particulièrement, de la présence des actionnaires de référence. Le Conseil a jugé souhaitable, à la lumière de leur engagement à long terme, d'impliquer les actionnaires de référence de manière adéquate dans les activités de ce comité.

En outre, le Code 2020 exige que la Déclaration de gouvernance d'entreprise contienne toutes les informations pertinentes sur les événements qui ont influencé la gouvernance. Aucun événement de ce type n'a eu lieu en 2023.

Commissaire

PwC Réviseurs d'Entreprises SRL (PwC) est représentée par Damien Walgrave en Jeroen Bockaert. La rémunération du commissaire est exposée sous l'intitulé Comptes annuels consolidés, Annexe 6.4.

Rapport d'activité du Conseil et de ses comités pour l'exercice 2023

Conseil

Outre les missions que lui assigne la loi, la constatation des résultats trimestriels et la prise de connaissance des activités du CA, du CRC, du Comité de nomination et du Comité de rémunération, le traitement des dossiers soumis par ces comités et la prise des décisions y afférentes, le Conseil a traité les points suivants, notamment:

l'actualisation de la stratégie de KBC;
la stratégie et les activités des divisions/pays Belgique, République tchèque, Slovaquie, Marchés, Corporate HR, KBC Asset Management, KBC Securities et Shared Services;
la suppression des activités de KBC Irlande;
la gestion des conséquences de la crise géopolitique et de la crise de liquidité;
la politique en matière de capitaux propres et de dividendes;
l'achat d'actions propres;
l'introduction de la norme IFRS 17;
la stratégie informatique et la transformation numérique (dont Kate et les tendances de Strategy Transformation Innovation);
le projet Rainbow (mise en place d'une plateforme en vue d'un reporting financier, des risques et de trésorerie de qualité);
la mise en œuvre de la stratégie en matière d'assurance et de réassurance;
l'examen de la stratégie en matière de durabilité de l'entreprise et du Sustainable Finance Programme;
la politique des ressources humaines;
le rapport ICAAP/ILAAP;
la Déclaration relative à l'appétence au risque;
les Risk Reports;
les Compliance reports et la fonction Compliance;
l'examen de l'Internal Control Statement;
l'autoévaluation du Conseil.

Le CD a par ailleurs rédigé les rapports mensuels consacrés à l'évolution des résultats et au déroulement des affaires au sein des diverses divisions du groupe. En outre, le Conseil s'est penché sur la stratégie et sur les défis propres aux différents domaines d'activité.

Des formations ont également été régulièrement organisées pour tous les membres du Conseil (les administrateurs nouvellement nommés suivent également un programme d'introduction étendu). Les thèmes suivants ont été abordés: l'ESG, la réglementation sur le blanchiment de capitaux, la norme IFRS, le cadre législatif et les évolutions

réglementaires, la protection des données, la cybersécurité et la résilience opérationnelle.

Le Tableau de bord Durabilité KBC (Sustainability Dashboard) reprend des paramètres de durabilité permettant de voir où le Groupe KBC se situe et d'ainsi procéder aux éventuelles adaptations nécessaires. Le Conseil évalue deux fois par an l'évolution de ces paramètres. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet dans notre Rapport de développement durable, disponible à l'adresse www.kbc.com.

Comité d'audit (CA)

Au sein du Conseil, le CA rend notamment son avis sur l'intégrité des rapports financiers et l'efficacité du processus de contrôle interne et de la gestion des risques. Le CA pilote la fonction d'audit interne et supervise les activités du réviseur externe. Le CA de KBC Groupe assume ce rôle également pour KBC Global Services.

Le CA s'est réuni en présence du président du CD, du CRO du Groupe, du CFO du Groupe, de l'auditeur interne, du Compliance Officer et des réviseurs agréés. En plus de prendre connaissance des comptes annuels consolidés et non consolidés, du rapport annuel et des chiffres semestriels et trimestriels, d'approuver les communiqués de presse y afférents et de s'entretenir des constatations du réviseur, le CA a également examiné les rapports trimestriels de l'auditeur interne et approuvé le plan annuel d'audit.

Le CA s'est également entretenu des matières suivantes:

la déclaration de la direction effective concernant l'évaluation du contrôle interne et le suivi des plans d'action qui en découlent;
les conflits d'intérêts intragroupe;
les résultats des inspections exécutées par les autorités de surveillance et des plans d'action formulés par le management;
l'évaluation de la fonction d'audit interne et sa rémunération;
la procédure de sélection pour le mandat du réviseur externe;
la première application des règles IFRS 17.

Comité Risques et Compliance (CRC)

Le CRC fournit des recommandations au Conseil à propos de la tolérance au risque actuelle et future et de la stratégie de gestion des risques, et aide le Conseil à surveiller l'exécution de ladite stratégie par le CD. Le CRC veille à ce que les prix des actifs et des passifs et les prix des catégories de produits qui ne figurent pas au bilan et qui sont proposés à la clientèle tiennent compte des risques auxquels est soumis l'établissement, compte tenu de son modèle d'exploitation et de sa stratégie de gestion des risques – en l'occurrence, les risques, et tout particulièrement les risques de réputation, susceptibles de dériver des types de produits proposés à la clientèle. Le CRC supervise les fonctions Compliance et

Gestion des risques. Le CRC de KBC Groupe assume ce rôle également pour KBC Global Services.

Le CRC s'est réuni en présence du président du CD, du CRO du Groupe, du CFO du Groupe, de l'auditeur interne, du Compliance Officer et des réviseurs agréés. En plus de s'entretenir des rapports périodiquement établis par la fonction Gestion des risques et par le Compliance Officer, le CRC s'est penché sur les rapports des services d'inspection juridique, fiscale et des agences.

Le CRC a accordé une attention particulière aux points suivants:

les risques ESG et liés au climat qui font partie du rapport périodique de la fonction Gestion des risques;
les grands projets de numérisation, tels que Rainbow ou Temenos;
le rapport d'avancement sur la mise en œuvre des politiques de l'UE en matière de données (RGPD, Schrems II), ainsi que d'autres réglementations spécifiques telles que AML et MiFID, en ce compris la réglementation de la CE;
la déclaration de la direction effective concernant l'évaluation du contrôle interne et le suivi des plans d'action qui en découlent;
le rapport KBC ICAAP/ILAAP 2023;
le rapport KBC ORSA 2023;
le KBC Recovery Plan 2023;
l'Information Security and Cyber risk;
les résultats des inspections exécutées par les autorités de surveillance et des plans d'action formulés par le management;
la Compliance Charter révisée;
la Politique d'intégrité révisée;
le Code d'incompatibilité révisé;
le rapport annuel Compliance au Conseil;
le rapport du Data Protection Officer;
le rapport Conflits d'intérêts;
le rapport du Comité anti-blanchiment;
l'Enterprise Wide Risk Assessment;
la politique en matière d'enregistrement & de conflits d'intérêts;
le rapport sur le traitement des plaintes;
la politique d'acceptation;
la politique en matière de lanceurs d'alerte;
les cadres de trésorerie du groupe.

Comité de nomination

Le Comité de nomination de KBC Groupe SA assume ce rôle également pour KBC Assurances, KBC Bank et KBC Global Services.

Principaux sujets traités:

les nominations et reconductions au sein du Conseil;
la planification de la succession pour le Conseil;
l'évaluation de l'aptitude collective du CD et du Conseil;
la détermination du profil des membres du conseil et du portefeuille de formation correspondant,
la politique des ressources humaines;
l'évaluation du fonctionnement et de la composition du Conseil et du Comité de nomination.

Comité de rémunération

Le Comité de rémunération de KBC Groupe SA assume ce rôle également pour KBC Assurances, KBC Bank et KBC Global Services. Le Comité de rémunération s'est systématiquement réuni en la présence du président du CRC et, la plupart du temps, du président du CD.

Principaux sujets traités:

l'examen des critères d'évaluation du CD pour 2022;
les critères d'évaluation du CD pour 2023;
l'analyse annuelle des rémunérations;
l'application de l'indexation de la rémunération du CEO et des autres membres du CD;
l'établissement du rapport de rémunération;
les indemnités de rétention pour KBC Irlande.

Le lecteur trouvera une description générale du fonctionnement du Conseil et de ses comités aux chapitres 5 et 6 de la Charte de gouvernance d'entreprise de KBC Groupe SA, disponible à l'adresse www.kbc.com.

Principales caractéristiques du processus d'évaluation du Conseil, de ses comités et de ses membres

Sous la direction de son président et avec l'aide du Comité de nomination, le Conseil évalue au moins une fois tous les trois ans ses propres performances, son interaction avec le CD, de même que sa taille, sa composition et son fonctionnement et ceux des comités.

Chaque comité du Conseil évalue au moins une fois tous les trois ans ses propres composition et fonctionnement. Il en fait rapport au Conseil et formule au besoin des propositions.

Les administrateurs dont la reconduction du mandat est proposée sont évalués individuellement quant à leur présence aux réunions du Conseil et des comités ainsi qu'à leur engagement et leur participation constructive aux discussions et à la prise de décision. Cette évaluation est effectuée par le Comité de nomination.

Une fois l'an, à l'initiative de son président, l'ensemble du CD discute de ses objectifs et évalue ses performances. Chaque année, le président du CD procède à une évaluation individuelle des membres du CD. Celle-ci est ensuite examinée par le Comité de rémunération et approuvée par le Conseil. L'évaluation du président du CD lui-même est effectuée par le président du Conseil en collaboration avec le Comité de rémunération, et est approuvée par le Conseil.

Conflits d'intérêts relevant du champ d'application de l'article 7:115, 7:116 ou 7:117 du CSA

Dans le courant de l'exercice 2023, la décision arrêtée par le Conseil concernant l'évaluation des membres du CD, a exigé l'application de l'article 7:115 du CSA. La proposition a été débattue en réunion du Conseil du 8 février 2023. Le PV est rédigé en ces termes (traduction):

Sur proposition du Comité de rémunération, le Conseil discute de la note de performance individuelle des membres du comité de direction (à l'exception du CEO). Le Conseil est d'accord.

Le CEO quitte ensuite la réunion et le Conseil discute et accepte la proposition du Comité de rémunération concernant la note de performance individuelle du CEO. Le président explique ensuite que le Comité de rémunération a examiné les KPI (collectifs) du Comité de direction pour 2022 et est parvenu à une note globale de 97,79% (contre 96,4% en 2021). Étant donné que, pour le CRO, les paramètres de risque

et de contrôle comptent double et que les paramètres du business sont exclus (en raison de la réglementation), la note finale pour le CRO est de 97,46%.

En outre, la décision arrêtée par le Conseil de donner décharge aux membres du CD en exécution de l'article 7:109 § 3 du CSA, a exigé l'application de l'article 7:115 du CSA. La proposition a été débattue en réunion du Conseil du 16 mars 2023. Le PV est rédigé en ces termes (traduction):

Il est expliqué que KBC Groupe dispose d'un modèle de gouvernance dual mais que trois membres du Comité de direction doivent également siéger au conseil d'administration. En vertu de l'article 7:109, §3 CSA, une fois les comptes annuels arrêtés, le Conseil se prononce sur la décharge à accorder aux membres du comité de direction.

Déontologie et intégrité sont deux composantes essentielles d'une culture d'entreprise saine. Honnêteté, intégrité, transparence, confidentialité et maîtrise des risques mûrement réfléchie font partie des strictes normes d'éthique appliquées par KBC, conformément à la lettre et à l'esprit de la réglementation.

Le Conseil doit exposer les effets patrimoniaux de la décision proposée et justifier ses conclusions.

Le Conseil reconnaît l'existence d'un conflit d'intérêts de nature patrimoniale, lequel n'aura toutefois aucune conséquence patrimoniale puisque le Conseil n'a pas l'intention d'introduire d'action en dommages et intérêts contre le Comité de direction et ses membres.

Le Conseil décide de donner décharge aux membres du Comité de direction.

Aucun conflit d'intérêts requérant l'application de l'article 7:116 ou 7:117 du CSA n'a été constaté.

Transactions conclues entre la société et ses administrateurs et des membres du CD, qui échappent à la réglementation légale sur les conflits d'intérêts

Néant.

Mesures de lutte contre le délit d'initié et l'abus de marché

Le Dealing Code traite de l'établissement d'une liste de collaborateurs-clés, de la fixation des périodes d'embargo annuelles et de la notification, à l'Autorité des services et marchés financiers (FSMA), des transactions effectuées par des personnes exerçant un poste de direction et des personnes qui leur sont liées.

Principales caractéristiques des systèmes internes de contrôle et de gestion des risques

Partie 1: principales caractéristiques des systèmes internes de contrôle et de gestion des risques au sein de KBC

Une stratégie, une structure organisationnelle et une répartition des compétences clairement définies constituent le fondement d'une saine gestion d'entreprise La stratégie et la structure organisationnelle de KBC Groupe sont commentées dans les parties intitulées Notre modèle d'entreprise et Notre stratégie du présent rapport annuel.

La structure de management du Groupe KBC est une structure fonctionnelle duale de type belge:

La stratégie et la politique générale sont définies par le Conseil. Le Conseil assume toutes les responsabilités et tous les actes que lui attribue la loi. Le Conseil décide, sur proposition du CD, du niveau d'exposition au risque (appétence au risque). Le Conseil nomme les membres du CD.
Le CD est chargé de la gestion opérationnelle de la société, dans les limites de la stratégie et de la politique générales approuvées par le Conseil. Pour assumer ses responsabilités spécifiques en matière de gestion financière et de gestion des risques, le CD a désigné parmi ses membres un Chief Financial Officer (CFO) et un Chief Risk Officer (CRO).

La Charte définit les compétences respectives de ces deux organes de gestion, leur composition, leur fonctionnement et les qualifications dont leurs membres doivent pouvoir se prévaloir.

Culture d'entreprise et politique d'intégrité

Nos principes sont notamment repris dans la Politique d'intégrité et dans divers codes, procédures et codes de déontologie, de même que dans les formations et campagnes spécifiques destinées au personnel. Nous communiquons en toute transparence au sujet des codes de conduite et politiques clés, qui sont disponibles à l'adresse www.kbc.com, sous Durabilité de l'entreprise > Nos règles et politiques.

La politique d'intégrité se penche également sur le risque de comportement, une notion qui considère le risque comme la conséquence d'une fourniture non conforme de services financiers. KBC a mis sur pied pour appréhender ce risque une stratégie complète, qui s'articule autour de la prévention, du contrôle et de l'édition de rapports. Des campagnes de communication et des formations à la gestion des dilemmes organisées à l'échelon du Groupe visent à sensibiliser tous les membres du personnel à la question. En particulier dans les domaines de la protection de l'investisseur et de la protection du titulaire de polices d'assurance, la maîtrise du risque de comportement est un outil de défense des intérêts du client d'une importance cruciale

La politique d'intégrité se concentre principalement sur les domaines suivants, pour lesquels des règles de compliance ont été, selon le cas, énoncées à l'échelon du Groupe:

• la prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme, le respect des embargos et la prévention du

financement de la prolifération des armes de destruction massive;

la politique de prévention fiscale, notamment les mécanismes spéciaux et la DAC 6;
la protection de l'investisseur;
la protection de la vie privée, y compris le secret bancaire, la communication électronique, la confidentialité des informations et le secret professionnel;
la déontologie;
la coordination de la lutte contre la fraude;
la protection du titulaire d'une police d'assurance;
le respect de la législation anti-discrimination;
les règles relatives à la protection des consommateurs: pratiques de marché, services de paiement et de crédit, traitement des plaintes par les entreprises, règles relatives au financement des PME et PSD2;
les aspects de gouvernance CRD IV et V, Solvabilité II et/ou la législation locale, en ce compris l'incompatibilité de tâches entre le management exécutif et les organes de contrôle, le fonctionnement des comités, l'incompatibilité de mandats, une politique de rémunération correcte, les exigences Fit & Proper, les conflits d'intérêts, les prêts aux membres du CD, aux administrateurs, aux personnes qui leur sont liées et aux actionnaires significatifs, la fourniture de conseils relatifs à l'externalisation, ainsi que la réglementation en matière de durabilité.

La politique d'intégrité accorde en outre une attention toute particulière à la déontologie et à la lutte contre la fraude:

À travers ses campagnes et formations ciblées, KBC cherche à ancrer cette déontologie dans l'ADN de chacun de ses collaborateurs. Des éléments de cette politique se retrouvent notamment dans la politique en matière d'éthique et de fraude du groupe et les diverses autres politiques décrites dans cette section.
Plusieurs services, comme Compliance, Inspection et Audit interne mais aussi, le business, s'occupent activement de la prévention et de la détection des fraudes. Les dossiers de fraude complexes et les questions ayant un impact au niveau du Groupe font l'objet d'enquêtes menées et/ou coordonnées par le service Compliance du Groupe, en sa qualité de centre de compétences du Groupe spécialement affecté à la détection des fraudes.
La politique de protection des lanceurs d'alerte protège les (anciens) membres du personnel ou des tiers qui dénoncent, de bonne foi, des fraudes ou des pratiques condamnables graves (voir infra).
S'inspirant du UK Modern Slavery Act, KBC publie un Modern Slavery Act Statement dans lequel elle s'engage à lutter contre toute forme d'esclavage moderne dans ses activités.

Le Code de déontologie de KBC est un document général inspiré des valeurs du Groupe, qui recommande à tous les collaborateurs de privilégier un comportement conforme à ces valeurs. Il sert de fondement à l'élaboration de lignes de conduite plus spécialisées visant des groupes cibles et des politiques stratégiques spécifiques au niveau du Groupe. Il inspire les campagnes de sensibilisation et les formations.

Lutte contre la corruption et la subornation

Depuis des années, KBC mène une politique de tolérance zéro à l'égard de toute forme de corruption et ne tolère aucune exception.

La politique de lutte contre la corruption de KBC confirme la volonté de l'entreprise, non seulement de lutter contre la corruption, mais aussi de la prévenir dans la conduite de toutes ses activités, y compris celles menées par le personnel de KBC et par toutes les personnes ou entités qui exercent des activités pour KBC ou qui la représentent en quelque qualité que ce soit.

La lutte contre la corruption et la prévention de conflits d'intérêts en général font à la fois partie d'une formation ex cathedra et de plusieurs formations numériques (voir aussi le tableau ci-après).

La Politique de lutte contre la corruption comprend aussi une politique relative aux cadeaux, dons et parrainages: KBC tient en effet à protéger ses collaborateurs, tout comme ses contreparties, en fixant des règles claires et non équivoques destinées à promouvoir un comportement rationnel et transparent. Les cadeaux, dons, divertissements, invitations et/ou parrainages, dont la contre-valeur dépasse un certain montant (en base annuelle) doivent être préalablement signalés au comité de direction/management compétent en la matière et approuvés par ce dernier. En 2023, 18 notifications ont été approuvées à ce sujet en Belgique. Dans les entités d'Europe centrale, les cadeaux dont la valeur dépasse un certain montant doivent également être signalés (2 signalements en République tchèque, 2 en Hongrie, 1 en Slovaquie et 3 en Bulgarie).

Mesures de lutte contre le blanchiment d'argent

Comme KBC ne veut pas être impliquée dans des activités qui peuvent être considérées comme du blanchiment d'argent ou du financement du terrorisme, une politique de lutte contre le blanchiment d'argent a été élaborée au niveau du groupe, avec un ancrage organisationnel clair. L'objectif de cette politique est d'établir un cadre général pour la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (y compris le financement et la prolifération des armes de destruction massive et les critères d'embargo). Chaque entité du groupe a développé son propre programme de lutte contre le blanchiment d'argent basé sur des règles de conformité à l'échelle du groupe, qui contiennent des règles minimales mais qui fournissent également le cadre nécessaire pour appliquer la législation locale.

Afin de bien identifier tous les risques, une évaluation annuelle des risques est effectuée dans toutes les entités. Tous les employés, les agents liés et leurs collaborateurs sont formés à intervalles réguliers (voir aussi le tableau ci-après). Par ailleurs, les collaborateurs, les agents liés et leurs collaborateurs sont tenus de respecter scrupuleusement les procédures et prescriptions mises en place et d'exercer la vigilance nécessaire, en adoptant une approche fondée sur les risques en fonction de la classification du risque du client, et ce tant lors de l'identification des clients que du contrôle des transactions. Ils sont tenus, en cas de doute ou de transaction suspecte, d'avertir la Compliance.

Dans le cadre de la surveillance des transactions, une plateforme IA intégrée à l'échelon du groupe, basée sur des modèles et sur l'apprentissage automatique (machine learning) a été développée et déployée en Belgique et dans les pays d'Europe centrale où le groupe est actif.

Contribuable responsable

Le principe de base de la stratégie fiscale de KBC est que KBC Groupe et toutes ses entités doivent se comporter en contribuables responsables, en veillant au respect de la législation fiscale dans la sphère professionnelle et à une planification fiscale légitime soutenue par des objectifs commerciaux valables qui priment sur les considérations fiscales. KBC n'adopte pas une position fiscale agressive parce qu'elle veut préserver sa réputation de contribuable responsable et qu'elle adhère à une gestion stricte des risques fiscaux fondée sur ces principes. Les collaborateurs de KBC ne doivent pas donner à leurs clients des conseils susceptibles de les inciter à la fraude fiscale. Les conseils et renseignements fiscaux fournis doivent être clairs et corrects du point de vue juridique. Toutes les déclarations fiscales et tous les paiements d'impôts de KBC sont effectués correctement et à temps. Lors des contrôles du fisc, la transparence totale est de mise, conformément à la législation fiscale locale en vigueur. KBC réagit en temps utile à toutes les modifications législatives en investissant dans les systèmes informatiques nécessaires et en adaptant ses processus fiscaux aux nouvelles règles. Une saine gouvernance est en place pour surveiller et contrôler la Stratégie fiscale de KBC. La politique de prévention en matière fiscale est régulièrement mise à jour; elle a en particulier été rendue conforme aux instructions de la BNB relatives aux mécanismes spéciaux, après leur modification en 2021. KBC Groupe dispose de procédures qui lui permettent de satisfaire aux exigences de la DAC 6. KBC satisfait aux exigences du Common Reporting Standard (CRS) et de la loi FATCA.

Voir également l'Annexe 3.11 de la partie Comptes annuels consolidés.

Politique en matière de lanceurs d'alerte

KBC a actualisé sa politique relative aux lanceurs d'alerte, compte tenu de la nouvelle réglementation européenne relative à la protection des lanceurs d'alerte. KBC attend de

ses employés, de ses agents liés et de leurs collaborateurs qu'ils se montrent attentifs dans l'exercice de leur travail aux indices d'abus, de violations graves des règles ou prescrits ou aux autres pratiques condamnables dans le chef du personnel ou des clients. Chaque employé, chaque agent lié et chacun de ses collaborateurs a non seulement l'obligation morale élémentaire, mais aussi la possibilité juridique de signaler tout soupçon qu'il pourrait avoir à l'égard d'un tel comportement.

KBC facilite les notifications anonymes et peut faire rapport directement, sous le couvert de l'anonymat, aux autorités de contrôle en fonction de leurs domaines de compétence respectifs.

KBC s'engage à préserver l'anonymat des lanceurs d'alerte et à les protéger de toutes les conséquences négatives éventuelles du signalement de bonne foi d'une suspicion, conformément aux dispositions prévues par les règlements internes. KBC protège et respecte dès lors également les droits de la personne visée par le signalement. Le département Compliance du Groupe veille à la mise en œuvre de cette politique. En principe, la fonction compliance locale fonctionne comme une entité où sont centralisés tous les rapports et dossiers. Elle doit faire rapport de l'ensemble des dossiers de lanceurs d'alerte à la Cellule Éthique du service Compliance du Groupe. La politique en matière de lanceurs d'alerte fait l'objet d'une publication interne et externe (www.kbc.com, sous Durabilité de l'entreprise). En 2023, 28 alertes ont été lancées au niveau du groupe: 11 en Belgique, 11 en République tchèque, 0 en Hongrie, 5 en Slovaquie et 1 en Bulgarie.

Protection des données

La politique de compliance interne du groupe en matière de protection des données impose un cadre de protection des données très strict, qui a valeur de minimum obligatoire et doit être appliqué par chaque entité du groupe. Chaque entité dispose d'un responsable de la protection des données, qui informe et conseille la direction et les collaborateurs au sujet des obligations qui reposent sur eux dans le domaine de la protection de la vie privée et des données; le responsable de la protection des données s'assure également de la bonne application de la réglementation et de la politique relatives à la protection des données à caractère personnel.

Des programmes de contrôle de la conformité nous permettent de vérifier régulièrement l'avancée de cette politique. Nous organisons en outre des campagnes de sensibilisation et des formations, destinées à faire en sorte que les collaborateurs restent attentifs et entretiennent leurs connaissances (voir aussi le tableau ci-après).

Compte tenu de l'importance que revêtent la protection de la vie privée et la protection des données à caractère personnel, des rapports trimestriels sont établis à l'intention du CD et du CRC. Vous trouverez plus d'informations sur la protection des données et de la vie privée au chapitre intitulé Notre stratégie, Le client est au centre de notre culture d'entreprise.

Formations suivies, en % du public cible sélectionné, 2023	Formation sur l'éthique, la prévention des conflits d'intérêts et la lutte contre la corruption	Formation sur les mesures de lutte contre le blanchiment d'argent	Formation sur la protection des données
Belgique (KBC Bank, KBC Assurances, KBC Securities, KBC Asset Management, agents d'assurances liés et leurs collaborateurs)	99%	97%	99%
République tchèque (ČSOB Bank / ČSOB Pojišt'ovna)	99% / 100%	99% / 100%	99% / 100%
Slovaquie (ČSOB Bank / ČSOB Poist'ovňa)	97% / 98%	98% / 98%	99% / 99%
Hongrie (K&H Bank / K&H Insurance)	97% / 93%	95% / 87%	97% / 98%
Bulgarie (UBB / DZI)	96% /94%	96% / 91%	96% /91%

Modèle des trois lignes de défense

1 Le business

Le business est responsable de la détection des risques dans son domaine d'activité et de la mise en place de contrôles efficaces. Le business assure à cet égard que les contrôles adéquats sont exécutés comme il se doit, que les autoévaluations qu'il effectue sont suffisamment qualitatives, qu'il existe une prise de conscience suffisante des risques et qu'une priorité/capacité suffisante est accordée aux thèmes relatifs aux risques.

2 La fonction Risque, la fonction Compliance et la fonction Actuarielle et, pour certains points, les fonctions Finance, Affaires juridiques et Affaires fiscales, forment la deuxième ligne de défense.

Indépendantes du business, les fonctions de risque et de contrôle de deuxième ligne émettent leur propre avis sur les risques auxquels KBC est confronté. Les fonctions de risque et de contrôle de deuxième ligne assurent ainsi la surveillance de l'environnement de contrôle et des risques pris, sans toutefois reprendre la responsabilité initiale de la première ligne. La mission des fonctions de deuxième ligne est d'identifier et de mesurer les risques et de faire rapport à leur sujet. Pour garantir que l'avis de la fonction Risque soit pris en considération, les Chief Risk Officers disposent d'un droit de veto, utilisable au sein des divers comités chargés d'arrêter des décisions importantes. Les fonctions de risque et de contrôle de deuxième ligne soutiennent également la mise en œuvre de la politique de risque et de son cadre dans l'ensemble du Groupe. Elles veillent par ailleurs à leur application.

Compliance est une fonction indépendante au sein du groupe. Elle se caractérise par son statut spécifique (tel qu'énoncé dans la législation et traduit dans la Compliance Charter), par sa place dans l'organigramme (elle relève du CRO, avec reporting fonctionnel au président du CD) et par les lignes de reporting qui s'y rattachent (elle rapporte au CRC et même, dans certains cas, au Conseil). Elle a pour principal objectif d'empêcher toute exposition de KBC au risque de compliance et aux préjudices qui y sont liés du fait du non-respect des lois, réglementations, directives ou

règles internes applicables et relevant des compétences de la fonction Compliance ou des domaines que le Comité de direction lui a confiés. C'est pourquoi la fonction Compliance accorde une importance particulière au respect de la politique d'intégrité.

En tant que fonction de contrôle indépendante, la fonction actuarielle assure un contrôle supplémentaire de la qualité en apportant son expertise technique en matière actuarielle au Conseil, au CRC, au CD de KBC Groupe SA ainsi qu'au groupe KBC Assurances et à chaque entité d'assurance/de réassurance au sein du groupe. Cette expertise porte notamment sur le calcul des provisions techniques pour les passifs d'assurance, la politique de réassurance et les risques de souscription. L'indépendance de la fonction actuarielle est notamment garantie par le statut adapté de la fonction, tel qu'il est défini dans la 'Charte de la Fonction Actuarielle'.

3 En tant que contrôle de troisième ligne indépendant, l'Audit interne soutient le CD, le CA, le CRC et le Conseil dans leur mission de supervision de l'efficacité du système interne de contrôle et de gestion des risques.

L'Audit interne garantit dans une mesure raisonnable (reasonable assurance) l'efficacité des procédures internes de contrôle et de gestion des risques, en ce compris la Gouvernance d'entreprise. En tant que contrôle de troisième ligne indépendant – faisant rapport au CA – il réalise des audits axés sur les risques. Il vérifie la présence de mesures et processus stratégiques mais aussi leur application cohérente au sein du Groupe, afin de garantir la continuité des activités.

Les responsabilités, les caractéristiques, la structure organisationnelle et les lignes de communication, le champ d'application, la méthodologie en matière d'audit, la collaboration entre les divers départements d'audit interne au sein du Groupe et la sous-traitance d'activités d'audit interne sont décrits et commentés dans la Charte d'audit de KBC Groupe SA.

Conformément aux normes professionnelles internationales en matière d'audit, une partie externe analyse à intervalles réguliers la fonction d'audit. L'examen a été pratiqué en 2023. Ses résultats (très positifs) ont été soumis au CD et au CA.

Le CA et le CRC jouent un rôle prépondérant dans la surveillance du système interne de contrôle et de gestion des risques

Le CD vérifie chaque année que le système interne de contrôle et de gestion des risques demeure conforme aux exigences, et fait rapport au CA et au CRC à ce sujet. Au nom du Conseil, ces comités surveillent l'intégrité et l'efficacité des mesures de contrôle interne et de la gestion des risques menée sous la responsabilité du CD. Dans ce cadre, le CD accorde une attention toute particulière à l'exactitude des rapports financiers. Les comités s'assurent également que les procédures instaurées par la société sont conformes aux dispositions légales et réglementaires. Leur rôle, leur composition et leur fonctionnement, de même que la qualification de leurs membres, sont définis dans leurs chartes respectives, lesquelles font partie intégrante de la Charte. Ces comités sont évoqués dans d'autres sections encore.

Partie 2: principales caractéristiques des systèmes internes de contrôle et de gestion des risques dans le cadre du processus d'édition des rapports financiers

La publication de rapports périodiques à l'échelon de la société est le résultat d'un processus comptable bien documenté. Les méthodes comptables et le processus de reporting financier sont documentés dans un manuel exhaustif. Les états financiers périodiques sont établis à partir du grand livre directement. Les comptes comptables

sont comparés aux inventaires sous-jacents. Le résultat de ces contrôles est vérifiable. Les états financiers périodiques sont établis conformément aux règles d'évaluation locales. Les rapports périodiques sur les capitaux propres sont établis conformément aux résolutions les plus récentes de la Banque nationale de Belgique (BNB).

Les principales sociétés liées disposent d'une organisation comptable et administrative adaptée et de procédures de contrôle financier interne. Le processus de consolidation est détaillé dans un document descriptif. Le système et le processus de consolidation sont opérationnels depuis longtemps et comportent de nombreux contrôles de cohérence.

Les états financiers consolidés sont établis selon les normes IFRS, applicables à toutes les sociétés faisant partie du périmètre de consolidation. Les directions financières (les CFO) responsables des filiales attestent l'exactitude et l'exhaustivité des états financiers présentés, conformément aux règles d'évaluation du Groupe. Le Comité d'approbation (Approval commission), présidé par les directeurs de Investor Relations Office et de Experts, Reporting & Accounting, s'assure que les règles de valorisation IFRS sont respectées et que les annexes sont entièrement conformes aux exigences de l'IFRS.

Comme l'impose la loi bancaire, le CD de KBC Groupe SA a évalué le système de contrôle interne relatif au processus d'édition de rapports financiers et a fait rapport à ce sujet.

Le déploiement à l'échelon du Groupe des procédures de clôture accélérée, le suivi des transactions entre sociétés du Groupe (transactions interentreprises) et le suivi permanent d'un certain nombre d'indicateurs de risques, de performances et de qualité, contribuent en permanence à améliorer la qualité du processus comptable et du processus d'édition des rapports financiers.

Le contrôle interne du processus comptable s'appuie depuis 2006 sur des normes de vérifications comptables définies à

l'échelon du Groupe (Group Key Control Accounting and External Financial Reporting). Ces règles, destinées à maîtriser les principaux risques du processus comptable, régissent la mise en place et la maintenance de l'architecture du processus comptable: rédaction et suivi des règles d'évaluation et des schémas comptables, respect des règles d'autorisation et de séparation des fonctions dans le cadre de l'enregistrement comptable des opérations et mise en place d'un système adéquat de gestion des comptes de première et de deuxième ligne.

Le Challenger Framework et le Data Management Framework définissent une gouvernance adéquate et décrivent clairement les rôles et les responsabilités des différents acteurs du processus de reporting financier. Le but est de réduire de manière drastique les risques de reporting en remettant en question les données disponibles et en améliorant l'analyse et donc la compréhension des chiffres rapportés.

Chaque année, les entités juridiques doivent vérifier elles-mêmes, en vue de préparer l'Internal Control Statement aux organes de contrôle, qu'elles répondent aux normes du Group Key Control Accounting and External Financial Reporting. Le résultat de cette autoévaluation est enregistré dans le Group Risk Assessment Tool de la fonction Risque. Des techniques de Business Process Management (BPM) sont utilisées à cet égard, techniques qui s'appuient sur des inventaires de procédures, des descriptions de procédures (Turtle Diagrams) et des analyses de risques potentiels dans les procédures (Failure Mode & Effects Analysis (FMEA)), en plus d'un questionnaire complété par les CFO. Les CFO confirment ainsi formellement et d'une manière circonstanciée qu'au sein de leur entité, tous les rôles et responsabilités relatifs au processus complet de l'édition de rapports financiers externes sont adéquatement assumés.

Le département Audit interne de KBC Groupe SA procède à un audit intégral du processus comptable et du processus d'édition de rapports financiers externes, statutaires comme consolidés.

Publication en exécution de l'article 34 de l'AR belge du 14 novembre 2007 relatif aux obligations des émetteurs d'instruments financiers admis à la négociation sur un marché réglementé

1 Structure du capital en date du 31 décembre 2023

Le capital social est entièrement libéré; il est représenté par 417 305 876 parts sociales sans valeur nominale. Pour plus de renseignements, nous vous renvoyons à la partie Informations complémentaires.

2 Dispositions légales ou statutaires restreignant les transferts de titres

Chaque année, KBC Groupe SA procède à une augmentation de capital, qui est réservée au personnel de KBC Groupe SA et de certaines de ses filiales belges. Si le prix d'émission des nouvelles actions affiche une décote par rapport au cours de clôture constaté, le membre du personnel ne peut pas transférer ces nouvelles actions pendant les deux ans qui suivent la date du paiement, sauf en cas de décès du membre du personnel durant cette période. Les actions auxquelles le personnel a souscrit dans le cadre de l'augmentation de capital décidée en novembre 2023 par le Conseil d'administration sont émises sans décote et ne sont par conséquent pas bloquées. Les actions émises lors de l'augmentation de capital de 2022 sont encore bloquées jusqu'au 14 décembre 2024.

3 Détenteurs de titres assortis de droits de contrôle spéciaux

Néant.

4 Mécanisme de contrôle des plans d'actionnariat du personnel, quand les droits de contrôle ne sont pas exercés par le personnel directement Néant.

5 Dispositions légales ou statutaires restreignant l'exercice du droit de vote

Les droits de vote liés aux actions détenues par KBC Groupe SA et ses filiales directes et indirectes sont suspendus. Voir Annexe 5.10 de la partie Comptes annuels consolidés.

6 Accords entre actionnaires, connus de KBC Groupe SA et susceptibles de restreindre les transferts de titres et/ou l'exercice du droit de vote

Les actionnaires de référence de KBC Groupe SA sont KBC Ancora SA, sa maison-mère Cera SC, MRBB SRL et un groupe de personnes morales et de personnes physiques désignées par Autres actionnaires de référence.

Actionnariat, calculé sur la base des notifications les plus récentes adressées par les actionnaires de référence:

•	KBC Ancora SA	77 516 380
•	Cera SC	15 555 143
•	MRBB SRL	47 887 696*
•	Autres actionnaires de référence	30 945 409

• Total 171 904 628 (41,19% du total au 31 décembre 2023)

* MRBB a signalé l'achat de 79 000 actions KBC additionnelles le 5 janvier 2024 (non incluses dans cet aperçu de la situation au 31-12-2023).

Les actionnaires de référence ont conclu une convention d'actionnaires, qui prévoit la formation d'un syndicat contractuel d'actionnaires. Elle expose les règles régissant les actions syndiquées, la gestion du syndicat d'actionnaires, les assemblées du syndicat, les droits de vote au sein du syndicat, les droits de préemption en cas de cession de certaines actions syndiquées, la sortie de la convention et la durée de celle-ci. Sauf pour un nombre restreint de décisions, l'assemblée réunissant les membres du syndicat statue à la majorité des deux tiers, étant entendu qu'aucun des groupes d'actionnaires ne peut bloquer de décision. La convention a été reconduite pour une période de dix ans prenant cours le 1er décembre 2014.

7 Règles applicables à la nomination et au remplacement des membres de l'organe d'administration ainsi qu'à la modification des statuts de KBC Groupe SA

Nomination et remplacement des membres du Conseil: La nomination de candidats administrateurs et la reconduction des mandats d'administrateur sont, après notification à ou approbation par l'organe de surveillance, soumises à l'approbation de l'Assemblée générale par le Conseil. Chaque proposition est accompagnée d'une recommandation documentée exprimée par le Conseil, qui lui-même se base sur l'avis du Comité de nomination. Sans préjudice des dispositions légales, les propositions de nomination sont communiquées au moins trente jours avant l'Assemblée générale, sous la forme d'un point distinct de l'ordre du jour. En cas de nomination d'un administrateur indépendant, le Conseil précise si le (la) candidat(e) satisfait aux critères d'indépendance stipulés dans le CSA (art. 7:87). L'Assemblée générale nomme les administrateurs à la majorité simple des voix. Le Conseil élit parmi ses membres non exécutifs un président, ainsi éventuellement qu'un ou plusieurs vice-présidents. Le mandat des administrateurs démissionnaires peut toujours être prorogé.

Si, dans le courant d'un exercice, un mandat d'administrateur se libère à la suite d'un décès, d'une démission ou pour une

autre raison, les autres administrateurs peuvent provisoirement pourvoir le poste en nommant un nouvel administrateur. L'Assemblée générale procède alors à une nomination définitive lors de sa réunion suivante.

Modifications statutaires:

L'Assemblée générale a le droit d'apporter des modifications aux statuts. L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer sur des modifications aux statuts que si l'objet des modifications proposées est décrit avec précision dans la convocation et si les actionnaires présents ou représentés représentent la moitié au moins du capital. Si cette dernière condition n'est pas remplie, une deuxième Assemblée est convoquée et délibère valablement, quelle que soit la portion du capital représentée par les actionnaires présents ou représentés. Une modification n'est alors adoptée que si elle obtient trois quarts des voix (art. 7:153 du CSA).

Si la modification des statuts porte sur l'objet de la société, la justification de la modification proposée doit être exposée par le Conseil dans un rapport circonstancié mentionné dans l'ordre du jour. Une modification n'est alors admise que si elle réunit au moins quatre cinquièmes des voix exprimées (art. 7:154 du CSA).

8 Pouvoirs d'émission et de rachat d'actions dévolus au Conseil

L'Assemblée générale a mandaté jusqu'au 22 mai 2028 inclus le Conseil pour majorer le capital social, en une ou plusieurs fois, en espèces ou en nature, par l'émission d'actions. Le Conseil est en outre mandaté jusqu'à la même date pour décider de l'émission en une ou plusieurs fois d'obligations convertibles subordonnées ou non ou de warrants liés ou non à des obligations subordonnées ou non, pouvant donner lieu à des augmentations de capital. Dans ce cadre, le Conseil est autorisé à supprimer ou à limiter, dans l'intérêt de la société, le droit de préférence des actionnaires existants à concurrence de 146 000 000 euros, et n'est pas autorisé à

supprimer ou à limiter le droit de préférence à hauteur de 554 000 000 euros. Le 8 novembre 2023, le Conseil a décidé de faire usage du capital autorisé pour pratiquer, au profit du personnel, une augmentation du capital avec levée du droit préférentiel de souscription. Pour plus de renseignements, nous vous renvoyons à la partie Informations complémentaires, dans les annexes aux comptes annuels non consolidés.

L'Assemblée générale du 5 mai 2022 a mandaté le Conseil pour une période de quatre ans à compter de la publication de cette décision pour acquérir 10% au maximum des actions de KBC Groupe SA sur Euronext Bruxelles ou sur un autre marché réglementé, à un prix par action qui ne peut dépasser le dernier cours de clôture sur Euronext Bruxelles précédant la date d'acquisition, majoré de 10%, ni être inférieur à 1 euro. Le Conseil a fait usage de ce mandat en 2023 et a acquis 8 797 069 actions (2,11% du nombre d'actions en circulation).

Actions KBC Groupe SA en possession de KBC Groupe SA et ses filiales: voir Annexe 5.10 de la partie Comptes annuels consolidés.

9 Accords importants auxquels KBC Groupe SA est partie et qui prendront effet, seront modifiés ou prendront fin en cas de changement de contrôle de KBC Groupe SA à la suite d'une offre publique d'acquisition Néant.

10 Accords entre KBC et ses administrateurs ou les membres de son personnel, qui prévoient des indemnités si les membres de l'organe d'administration démissionnent ou doivent renoncer à leurs fonctions sans raison valable ou si l'emploi des membres du personnel prend fin en raison d'une offre publique d'acquisition Néant.

Structure de l'actionnariat au 31 décembre 2023

Les notifications relatives à l'actionnariat sont effectuées conformément à la loi du 2 mai 2007, conformément à la loi sur les offres publiques d'acquisition, ou sur une base volontaire. Le chapitre intitulé Rapport du Conseil d'administration - Notre modèle d'entreprise contient une synthèse des notifications les plus récentes. Il convient de souligner que les données renseignées ci-après peuvent s'écarter des chiffres actuellement disponibles, dans la

mesure où l'évolution du nombre d'actions détenues ne fait pas toujours l'objet d'une notification.

Structure de l'actionnariat telle qu'elle ressort des notifications reçues en vertu de la loi du 2 mai 2007 relative à la publicité des participations importantes dans des émetteurs dont les actions sont admises à la négociation sur un marché réglementé

Actionnariat au 31/12/2023, selon les notifications les plus récentes, conformément à la loi du 2 mai 2007	Adresse	Nombre d'actions KBC/de droits de vote (par rapport au total actuel)*	La notification porte sur la situation au
Actionnaires de référence
KBC Ancora SA	Muntstraat 1, 3000 Leuven, Belgique	77 516 380 / 18,58%	1er décembre 2014
Cera SC	Muntstraat 1, 3000 Leuven, Belgique	11 127 166 / 2,67%	1er décembre 2014
MRBB SRL	Diestsevest 32/5b, 3000 Leuven, Belgique	47 889 864 / 11,48%	1er décembre 2014
Autres actionnaires de référence	P.a. Ph. Vlerick, Ronsevaalstraat 2, 8510 Bellegem, Belgique	32 020 498 / 7,67%	1er décembre 2014
Autres actionnaires
BlackRock Inc.	55 East 52nd Street, New York, NY 10055, États-Unis	20 651 401 / 4,95%	1er décembre 2022

* Y compris la mention indiquée dans la partie B de l'avis de transparence 'voting rights that may be acquired if the instrument is exercised'. Si l'actionnaire est descendu sous le seuil de 3% dans la dernière notification, il n'est plus mentionné dans le tableau (sauf s'il fait partie des actionnaires de référence). KBC publie les notifications reçues intégralement sur www.kbc.com.

Notifications reçues en vertu de l'article 74 de la loi belge relative aux offres publiques d'acquisition

Dans le cadre de ladite loi, KBC Groupe SA a reçu en août 2023 une notification mise à jour. Les personnes mentionnées interviennent en concertation mutuelle.

A Notifications faites par (a) des personnes morales et (b) des personnes physiques détenant 3% ou plus des titres assortis d'un droit de vote1

	Participation,			Participation,
Actionnaire	nombre	En pour cent2 Actionnaire		nombre	En pour cent2
			Niramore International
KBC Ancora SA	77 516 380	18,58%	SA	400 000	0,10%
MRBB SRL	47 887 696		11,48% Cecan Invest SA	397 563	0,10%
CERA SC	15 555 143		3,73% Robor SA	359 606	0,09%
Plastiche Finance SA	4 380 500		1,05% Rodep SCA	320 000	0,08%
VIM SCRL	4 032 141		0,97% Dufinco	300 000	0,07%
Agev SAK	2 807 731		0,67% Beluval SA	267 698	0,06%
Almafin SA	1 625 127		0,39% Bareldam SA	260 544	0,06%
Anchorage	1 550 000		0,37% Algimo SA	210 000	0,05%
De Berk SPRL	1 138 208		0,27% Gavel SA	200 000	0,05%
Cecan SA	1 087 697		0,26% Ibervest	190 000	0,05%
Pula SAK	981 450		0,24% Iberanfra STAK	120 107	0,03%
Rainyve SA	950 000		0,23% Promark International SA	110 000	0,03%
Alia SA	938 705		0,22% Agrobos	85 000	0,02%
Fondation Amici Almae
Matris	917 731		0,22% Wiljam SA	65 000	0,02%
3D SA	911 893		0,22% Fondation Filax	38 529	0,01%
Alginvest SA	840 901		0,20% Hendrik Van Houtte SCA	36 000	0,01%
			Van Holsbeeck Kristo
Ceco SCA	661 499	0,16%	SPRL	18 720	0,00%
Van Holsbeeck SA	524 656		0,13% Ravago IBP-OFP	9 833	0,00%
Sereno SA	502 408	0,12%

B Notifications faites par des personnes physiques détenant moins de 3% des titres assortis d'un droit de vote (ces notifications n'ont pas à mentionner l'identité des personnes physiques concernées).

	Participation,		Participation,
	nombre	En pour cent2	nombre	En pour cent2
-	900 000	0,22% -	63 562	0,02%
-	884 000	0,21% -	50 000	0,01%
-	285 000	0,07% -	41 446	0,01%
-	285 000	0,07% -	38 000	0,01%
-	250 000	0,06% -	33 318	0,01%
-	167 498	0,04% -	30 000	0,01%
-	125 200	0,03% -	23 131	0,01%
-	102 944	0,02% -	18 167	0,00%
-	89 562	0,02% -	10 542	0,00%
-	81 212	0,02% -	9 765	0,00%
-	75 000	0,02% -	3 431	0,00%
-	71 168	0,02% -	887	0,00%
-	67 329	0,02%

1 Aucune notification de ce type n'a été reçue.

2 Le calcul est basé sur le nombre total d'actions recensées au 31 décembre 2023. MRBB a signalé l'achat de 79 000 actions KBC additionnelles le 5 janvier 2024 (non incluses dans cet aperçu de la situation au 31-12-2023).

Rapport de rémunération relatif à l'exercice 2023

Procédures d'élaboration de la politique de rémunération et de fixation de la rémunération des administrateurs et des membres du CD

La politique de rémunération pour le Conseil d'administration et le CD tient compte de la législation en vigueur, du Code de gouvernance d'entreprise et du marché. Elle est surveillée par le Comité de rémunération et régulièrement confrontée aux évolutions de la législation, au Code et aux pratiques et tendances constatées sur le marché. Le président du Comité de rémunération renseigne le Conseil sur les travaux du Comité et lui adresse des recommandations quant aux adaptations à apporter à la politique de rémunération et à son exécution concrète. Les rapports du Comité de rémunération sont transmis au Conseil qui en prend connaissance. Le Conseil peut aussi charger le Comité de rémunération d'étudier la possibilité de remanier la politique de rémunération et de conseiller le Conseil dans ce domaine. Si la loi l'impose, le Conseil soumet à son tour à l'approbation de l'Assemblée générale des propositions d'adaptation de la politique de rémunération.

Le CRC assiste le Conseil dans la mise en œuvre d'une saine politique de rémunération et vérifie aussi chaque année si cette politique et la pratique sont cohérentes par rapport à une gestion des risques saine et efficace et si les stimulants des systèmes de rémunération n'entraînent pas des risques.

Sur avis du Comité de rémunération, le Conseil statue sur les propositions de modification du régime de rémunération de ses membres et les soumet au besoin à l'approbation de l'Assemblée générale.

Sur avis du Comité de rémunération et sur la base de la politique de rémunération fixée, le Conseil détermine et évalue régulièrement la rémunération des membres du CD. Cette rémunération comprend une partie fixe et une partie variable (liée aux résultats et aux performances).

Dérogations au Code de gouvernance d'entreprise

• Le Code de gouvernance d'entreprise impose aux membres du Conseil de percevoir une partie de leur rémunération sous forme d'actions de l'entreprise. Le but est d'inciter les administrateurs à raisonner comme des actionnaires de long terme – ou, comme l'a affirmé la Commission Corporate Governance, de s'assurer que les administrateurs ont des intérêts en jeu ('skin in the game'). Bien qu'il approuve la philosophie qui la sous-tend, le Comité de rémunération estime, au vu des spécificités de la structure de l'actionnariat de KBC, qu'il n'est pas opportun de se conformer à cette règle. Hormis les administrateurs indépendants en effet, tous les administrateurs non exécutifs de KBC sont des représentants des actionnaires de référence. Or les actionnaires de référence sont par excellence des actionnaires de long terme, qui détiennent, ensemble, plus de 40% des actions de KBC. Il ne fait donc aucun doute qu'ils ont des intérêts en jeu ('skin in the game'). Ajouter à ce pourcentage, par le biais de leur rémunération, un nombre limité d'actions, n'aurait donc aucune utilité. Le Comité de rémunération ne juge par conséquent pas nécessaire d'appliquer la règle du Code pour atteindre l'objectif visé. Le Conseil s'est rallié à l'avis du Comité de rémunération

• Par ailleurs, le Code de gouvernance d'entreprise invite le Conseil à fixer le nombre minimum d'actions que les membres du CD doivent détenir à titre personnel. Le Code considère en effet que cette règle est de nature à faire coïncider les intérêts du management exécutif avec ceux des actionnaires, et à contribuer à une création de valeur durable. Ici également, la Commission Corporate Governance souligne qu'il s'agit d'avoir des intérêts en jeu ('skin in the game'). Il existerait en outre une corrélation positive entre l'actionnariat de la haute direction et les bénéfices futurs de l'entreprise. Le Comité de rémunération a recommandé au Conseil de ne pas appliquer cette disposition du Code. Le Conseil s'est rallié à l'avis du Comité de rémunération au motif que l'idée qui sous-tend cette disposition, de même que les retombées positives de l'actionnariat de la haute direction, sont d'ores et déjà profondément ancrées dans la structure de rémunération des membres du CD. Outre le fait que le paiement de 60% de la rémunération variable est réparti sur cinq ans, la moitié de cette somme est versée sous la forme de phantom stocks. La moitié de la rémunération variable est en d'autres termes tributaire de l'évolution de la valeur de l'action KBC pendant les 7 ans qui suivent l'année au cours de laquelle la rémunération variable a été attribuée. Il est donc bel et bien question de 'skin in the game'. Les membres du CD ont donc autant intérêt que les actionnaires à ce que les résultats demeurent satisfaisants et à ce que le cours de l'action soit orienté à la hausse. Les contraindre en outre à détenir un paquet d'actions KBC reviendrait à subordonner une part trop importante du patrimoine des membres du CD à l'évolution du cours du titre.

Cadre général

La politique de rémunération des membres du Conseil et du CD est exposée dans la Politique de rémunération du Conseil d'administration et des membres du Comité de direction, approuvée à près de 90% des voix lors de l'Assemblée générale du 5 mai 2022. Une actualisation de cette politique sera soumise à la décision de l'Assemblée générale du 2 mai 2024.

Les principes clés concernant la détermination de la rémunération variable sont présentés ci-après:

Le salaire variable doit toujours être composé d'une partie liée aux résultats (pour l'ensemble du CD) et d'une partie liée aux performances (pour les performances individuelles).
60% de la rémunération variable des membres du CD sont payés non pas immédiatement, mais en cinq ans.
La moitié de la rémunération variable totale est versée sous la forme d'instruments liés à des actions (phantom stocks ou un autre instrument imposé par un organe de contrôle local), de sorte que les conséquences à long terme de la politique sur la valeur de KBC Groupe influencent aussi la rémunération variable.
Aucune avance n'est accordée sur la rémunération variable et une possibilité de clawback/holdback est prévue.
La rémunération variable ne peut jamais excéder la moitié des composantes de la rémunération fixe.
Les critères d'appréciation des performances du membre du CD responsable de la fonction Risque ne comportent aucune référence aux résultats de KBC Groupe.
Une partie des critères d'appréciation des performances des membres du CD est toujours liée au risque. La politique de durabilité est elle aussi un élément pris en compte lors de la détermination de la rémunération variable.

Dispositions relatives à la récupération

Le versement de la rémunération annuelle variable totale est non seulement étalé dans le temps, mais aussi effectué pour moitié sous la forme de phantom stocks affectées d'une période de rétention d'un an (elles ne peuvent être réalisées qu'un an après leur octroi). La rémunération variable (en ce compris sa partie différée) n'est acquise que si la situation financière de l'institution dans son ensemble le permet et que les performances de KBC Groupe et du CD le justifient.
Le paiement des montants différés non encore acquis peut être contrecarré (malus) dans un certain nombre de cas. À titre exceptionnel, la rémunération variable déjà versée peut également être partiellement ou

intégralement récupérée (clawback). Le Conseil tranche à ce sujet après consultation du Comité de rémunération.

Rémunération des administrateurs non exécutifs

La rémunération des administrateurs non exécutifs se compose d'une rémunération annuelle fixe de 20 000 euros non liée aux performances et aux résultats, et d'un jeton de présence (de 5 000 euros) par réunion à laquelle ils ont assisté. Pour les réunions organisées conjointement avec les réunions du Conseil d'administration de KBC Bank et/ou KBC Assurances, un seul jeton de présence est accordé aux administrateurs qui siègent dans plusieurs de ces Conseils. Compte tenu de sa fonction, le viceprésident perçoit une rémunération fixe majorée (supplément de 30 000 euros).
Étant donné le temps considérable qu'il consacre à sa fonction de responsable de la surveillance permanente de la bonne marche du groupe KBC, le président du Conseil bénéficie d'un régime de rémunération distinct, exclusivement constitué d'une rémunération fixe dont le montant est défini par le Comité de rémunération et soumis à l'approbation du Conseil. Cette rémunération est fixée à 200 000 euros pour sa fonction de président de KBC Groupe SA, à 50 000 euros pour sa fonction de président de KBC Bank SA et à 50 000 euros pour sa fonction de président de KBC Assurances SA.
Les administrateurs siégeant au CA et/ou au CRC perçoivent une indemnité supplémentaire fixe de 30 000 euros, qui rémunère les prestations fournies dans ce cadre. Là encore, pour les membres qui siègent également au CA ou au CRC de KBC Bank et/ou KBC Assurances, la rémunération n'est versée qu'une seule fois pour les assemblées communes. Les présidents du CA et du CRC perçoivent une rémunération fixe plus élevée (30 000 euros de plus pour le CA et 100 000 euros de plus pour le CRC). Les administrateurs qui siègent au Comité de nomination ou au Comité de rémunération ne perçoivent aucune indemnité supplémentaire pour ces prestations.
La participation aux réunions du Conseil exigeant beaucoup de temps de la part des membres qui ne résident pas en Belgique, il a été décidé de leur octroyer une indemnité supplémentaire (jetons de présence) de 2 500 euros pour chaque réunion à laquelle ils assistent. Cette disposition ne s'applique pas aux réunions virtuelles ni aux participations virtuelles à des réunions physiques.
KBC Groupe SA n'accorde aucun crédit aux administrateurs. Des crédits et garanties peuvent leur être accordés par les filiales bancaires de KBC Groupe SA, conformément à l'article 72 de la loi bancaire. En d'autres termes, les administrateurs peuvent obtenir, moyennant

approbation du Conseil, des crédits aux conditions clientèle.

Rémunérations versées sur une base individuelle aux administrateurs non exécutifs de KBC Groupe SA

Les administrateurs non exécutifs de KBC Groupe SA et, le cas échéant, d'autres sociétés du groupe KBC, ont perçu les montants reproduits dans le tableau ci-dessous.
Les membres du CD qui sont membres du Conseil en tant qu'administrateurs délégués ne perçoivent ni rémunération fixe, ni jetons de présence.

		Rémunération du CA
Rémunération par administrateur	Rémunération	et du CRC	Jetons de présence
(chiffres consolidés, en EUR)	(pour l'exercice 2023)	(pour l'exercice 2023)	(pour l'exercice 2023)	Total
Koenraad Debackere	300 000	-	-	300 000
Alain Bostoen	30 000	-	65 000	95 000
Eric Clinck	30 000	-	65 000	95 000
Sonja De Becker	40 000	-	60 000	100 000
Marc De Ceuster	41 667	40 000	43 750	125 417
Franky Depickere	65 000	130 000	71 250	266 250
Frank Donck	30 000	30 000	60 000	120 000
Katelijn Callewaert (jusqu'au 4 mai 2023)	13 333	-	25 000	38 333
Liesbet Okkerse	36 667	-	65 000	101 667
Vladimira Papirnik	30 000	30 000	92 500	152 500
Alicia Reyes Revuelta	30 000	30 000	92 500	152 500
Theodoros Roussis	30 000	-	65 000	95 000
Raf Sels	20 000	-	40 000	60 000
Philippe Vlerick	60 000	-	65 000	125 000
Mark Wittemans (jusqu'au 4 mai 2023)	13 333	20 000	25 000	58 533

Rémunération du président et des membres du CD

La rémunération individuelle des membres du CD se compose des éléments suivants:
- une rémunération mensuelle fixe;
- un plan de pension complémentaire (fixe) de type à contributions définies;
- une rémunération annuelle variable liée aux résultats, qui est fonction des performances du CD dans son ensemble et de l'établissement;
- une rémunération individuelle annuelle variable, qui est fonction des performances individuelles et du respect de la fonction d'exemple en ce qui concerne les valeurs du groupe de chaque membre du CD individuellement,
- la rémunération éventuelle des mandats exercés pour le compte de KBC Groupe SA (exceptionnel).
La rémunération variable est déterminée par un mécanisme quantitatif d'adaptation du risque (le risk gateway). Ce mécanisme comporte des paramètres

relatifs aux fonds propres et aux liquidités, qu'il convient de valider avant qu'une quelconque rémunération variable puisse être octroyée. Les paramètres sont fixés chaque année par le Conseil. Si un seul d'entre eux n'est pas atteint, aucune rémunération variable n'est octroyée et le paiement des montants différés relatifs aux années précédentes est de surcroît supprimé.

• La rémunération individuelle variable des membres du CD est définie en fonction d'une évaluation des performances du membre du CD concerné. Le Comité de rémunération procède à une évaluation globale de chaque membre du CD pour chacun des éléments de notre culture d'entreprise ainsi que pour l'élément Respect comme valeur de base de toute l'organisation KBC. Le Comité de rémunération propose sur cette base un pourcentage entre 0 et 100% au Conseil, qui prend une décision sur ce score total, qui détermine au final l'ampleur de la rémunération variable individuelle.

Critères d'octroi de la rémunération

variable individuelle aux membres du CD	Explication*
Performance	Nous visons l'excellence en termes de résultats et tenons nos promesses.
Empowerment	Nous permettons à chaque collaborateur de déployer sa créativité et son talent.
Accountability	Nous assumons nos responsabilités à l'égard de nos clients, de nos collègues, de nos actionnaires et de la société.
Responsiveness	Nous anticipons les demandes, suggestions, contributions et efforts de nos clients, de nos collaborateurs et de la hiérarchie, et y réagissons d'une manière proactive.
Local Embeddedness et coopération à l'échelle du groupe	La diversité des équipes et des clients dans nos marchés stratégiques est un atout. Nous sommes proches de nos clients.
Respect	Chacun est notre égal. Nous faisons preuve de transparence, nous faisons confiance et nous apprécions les gens pour ce qu'ils font et ce qu'ils sont.

*Voir 'Qu'est-ce qui fait notre spécificité?'

• La rémunération variable collégiale liée aux résultats des membres du CD est définie par le Conseil sur avis du Comité de rémunération en fonction d'une évaluation de critères convenus au préalable mesurant les performances tant du CD que de l'entreprise. Voir le tableau. Ces critères s'articulent autour de quatre grands thèmes: le déploiement de la stratégie, la réalisation du planning financier, le renforcement du contexte de risque et la satisfaction de toutes les parties prenantes. Les performances du CD dans chacun de ces quatre thèmes déterminent chacune pour 25% l'ampleur de cette rémunération variable. Le résultat de l'évaluation par

rapport à ces critères est traduit en un pourcentage compris entre 0 et 100% appliqué sur le montant maximum de la rémunération variable liée aux résultats. L'ampleur de la rémunération variable ne dépend donc que dans une faible mesure de l'obtention de résultats financiers. D'autres éléments tels que la maîtrise des risques et la gestion des parties prenantes sont également des facteurs importants pour déterminer le niveau de la rémunération variable. La durabilité devient également de plus en plus importante; aujourd'hui, elle détermine au moins 30% de la rémunération variable liée aux résultats.

Critères d'octroi de la rémunération variable
liée aux résultats aux membres du CD	Explication	Pondération*
Mise en œuvre de la stratégie	Outre certains objectifs spécifiques éventuels, l'accent porte sur la mise en œuvre de l'orientation client, la durabilité, l'encouragement d'un comportement responsable et l'innovation. Pour 2023, il s'agissait principalement d'avancer dans le déploiement de la stratégie (avancée dans le domaine de la bancassurance, de la vente numérique, etc…), de progresser dans les principaux indicateurs de dura bilité, de l'exercice d'intégration en Bulgarie, de la réalisation du plan de sortie en Irlande et de la mise en œuvre de la plateforme Temenos.	25%
Réalisation du planning financier	Comprend plusieurs paramètres financiers (rendement, bénéfice, capital, coûts de crédits) et une évaluation des avancées enregistrées en termes de diversification des revenus.	25%
Renforcement du contexte de risque	Évalué à la lumière des critères de liquidité, de capital et de finance ment, de la mise en œuvre des recommandations d'Audit et de l'organisme de contrôle et du degré d'amélioration de l'environnement de contrôle interne, y compris de la compliance. En 2023, la cybercrimi nalité a encore fait l'objet d'une attention très particulière. Une série de ces éléments sont non seulement bénéfiques pour l'environnement de risque, mais ils renforcent également la bonne gouvernance de l'entreprise.	25%
Satisfaction de toutes les parties prenantes	Évalué à la lumière des résultats des enquêtes de satisfaction des clients et du personnel et des avancées en termes de durabilité. Nous utilisons à cet effet un tableau de bord 'durabilité', qui contient des paramètres liés à différents aspects de la durabilité, dont la durabilité dans nos activités de banque et d'assurance (par exemple, la part d'énergie renouvelable dans notre portefeuille de crédits et la suppression du financement du secteur du charbon), notre rôle dans la société (notre propre empreinte écologique, par exemple), la croissance durable (par exemple, la maî trise des risques et la création de valeur à long terme), notre réputation, la politique du personnel, etc.	25%

* En ce qui concerne la rémunération variable du CRO, il n'est pas tenu compte des prestations accomplies en rapport avec la réalisation du planning financier mais la pondération relative des critères liés au risque est multipliée par deux.

• En plus d'être subordonnée aux résultats de l'intégralité de l'exercice, la rémunération variable des membres du CD

est tributaire des retombées à long terme de la politique de l'entreprise. Les modalités de fixation de la

rémunération variable se présentent en effet de la manière suivante:

La moitié du montant de la rémunération variable est tributaire de l'évolution de la valeur de l'action KBC pendant les 7 ans qui suivent l'année de prestations (paiement sous la forme de phantom stocks).
60% de la rémunération variable sont payés non pas immédiatement, mais d'une manière ventilée sur les 6 ans qui suivent l'année de prestations. Tout événement survenu durant cette période, qui nuirait de manière significative aux résultats ou à la réputation de KBC, pourrait entraîner la réduction du montant de la rémunération variable, voire l'annulation de son paiement.
Les membres bénéficient en outre d'un régime de pension de retraite et de survie qui prévoit une pension complémentaire de vieillesse ou – si l'assuré décède en service actif en laissant un conjoint – une pension de survie (de même qu'une intervention au profit des orphelins éventuels) ainsi qu'une garantie invalidité.

Dispositions relatives aux indemnités de départ des administrateurs exécutifs et des membres du CD de KBC Groupe SA

• Dans les limites de ce qu'autorisent la loi et la réglementation, l'indemnité est fixée à 12 mois de rémunération pour les membres du CD ayant maximum 6 ans d'ancienneté, à 15 mois pour les membres ayant entre 6 et 9 ans d'ancienneté et à 18 mois pour les anciennetés de plus de 9 ans. Dans ce contexte, par rémunération, il convient d'entendre la rémunération fixe de l'année en cours et la rémunération variable de la dernière année complète précédant la fin du mandat.

Importance relative des composantes de la rémunération

La composante variable de la rémunération s'articule autour d'une rémunération variable collégiale liée aux résultats et d'une rémunération variable individuelle. Elles se présentent comme suit pour 2023:
- Pour le président du CD: maximum 704 463 euros et maximum 373 331 euros
- Pour les autres membres du CD: maximum 316 576 et maximum 142 263 euros.
Le montant est définitivement fixé par le Conseil, à la lumière de l'avis formulé par le Comité de rémunération sur la base du résultat de l'évaluation des performances individuelles et collectives de l'exercice écoulé.

Caractéristiques des primes de prestation en actions, options ou autres droits d'acquérir des actions

• Le paiement de la rémunération annuelle variable totale (individuelle et liée aux résultats) des membres du CD est étalé sur 6 ans: 40% de la somme sont versés la première

année, le solde étant également réparti sur les cinq années qui suivent.

Le versement de ces sommes différées est subordonné aux dispositions de récupération esquissées ci-dessus.
Cinquante pour cent de la rémunération annuelle variable totale sont octroyés sous la forme d'instruments liés à des actions, plus précisément des phantom stocks dont la valeur est liée au cours de l'action de KBC Groupe SA (sauf en République tchèque, où est utilisé un instrument non monétaire spécifique dont la valeur évolue en fonction des résultats de ČSOB et des facteurs sous-jacents déterminant la valeur des phantom stocks). Les phantom stocks sont soumises à une période de rétention d'un an à compter de leur attribution. Leur attribution est elle aussi répartie sur six ans. Le calcul du nombre de phantom stocks auquel chaque membre du CD a droit est basé sur le cours moyen de l'action KBC au cours des trois premiers mois de l'exercice. Un an plus tard, les phantom stocks sont converties en espèces, sur la base du cours moyen de l'action KBC durant les trois premiers mois de l'exercice. Les phantom stocks sont soumises aux conditions d'octroi et d'acquisition exposées sous l'intitulé Dispositions relatives à la récupération.

Couvertures de pension, de décès et d'invalidité

Pour les membres du CD, il s'agit d'un plan à contributions définies qui est entièrement financé par KBC. Le plan tient compte du fait que la carrière de membre (et en particulier, de président) du CD est plus courte qu'une carrière d'employé moyen. C'est pourquoi la constitution de la pension complémentaire est essentiellement concentrée sur les 10 premières années d'activité au sein du CD. La dotation de KBC au plan de pension représente 32% de la cotisation fixe durant les 10 premières années, 7% pendant les 5 années suivantes et 3% à partir de la seizième année d'adhésion. Les contributions produisent un rendement minimum garanti de 0% et le rendement est plafonné à 8,25%. Pendant les 10 premières années, le niveau des contributions au fonds de pension est relativement élevé, mais à partir de la onzième année et surtout à partir de la seizième, la charge de financement décroît pour ne plus représenter qu'une fraction de son niveau des années précédentes.
Le plan est applicable à tout membre admis au CD, pour autant qu'il soit domicilié en Belgique. Pour les autres membres du CD, une assurance reflétant les dispositions du plan de pension belge a été conclue.
Le plan de pension comprend une couverture décès, qui est portée à quatre fois la rémunération fixe (ou, si supérieur, le montant des réserves accumulées au moment du décès). Une contribution éventuelle pour orphelins est également prévue. Elle consiste en un capital unique de 231 387 euros et une rente de 7 504 euros par an.
L'indemnité d'invalidité figurant dans le plan s'élève à 891 120 euros par an.

Rémunération fixe et variable 2023

Les rémunérations fixes et variables figurent dans le tableau.
Le Conseil a décidé d'attribuer aux membres du CD pour l'exercice 2023 une rémunération variable collégiale liée aux résultats de 98,92% du montant maximum (98,58% pour le CRO).

		Décision en matière de
Score 2023	Explication	score
A Mise en œuvre de la stratégie	La mise en œuvre de la stratégie next level a encore progressé. Dans le domaine de la durabilité, des progrès significatifs ont été réalisés. Tous les indicateurs de durabilité qui pèsent lourd dans ces évaluations et qui sont suivis via le tableau de bord de durabilité ont été atteints (par exemple, le pourcentage de prêts 'verts' (notamment pour l'immobilier, les énergies renouvelables, les voitures électriques), la part d'investissements respon sables, etc.). L'exercice d'intégration en Bulgarie se déroule comme prévu. On peut en dire autant du plan de sortie de l'Irlande. La mise en œuvre de la plateforme Temenos en Slovaquie se déroule comme prévu. En Hongrie, en revanche, il a fallu relancer le projet Temenos.	97%
B Réalisation du planning financier	Les objectifs financiers ont été atteints ou dépassés, ce qui a permis d'obtenir un résultat plus que correct.	100%
C Renforcement du contexte de risque	La majorité des KPI ont été atteints (recommandations d'audit, critères de liquidité, de capital et de financement, niveau historiquement bas des pertes opérationnelles, etc.). Dans quelques domaines comme la qualité des don nées, le RGPD et la problématique du blanchiment d'argent, de nombreux efforts ont été déployés, mais il reste encore du chemin à parcourir. Ceci s'explique notamment par le fait que l'organe de contrôle ne cesse de relever la barre dans ce domaine. Tous les critères relevant du domaine de la bonne gouvernance du groupe ont été atteints.	98,67%
D Satisfaction de toutes les parties prenantes	Le niveau de satisfaction du personnel, déjà élevé, a encore légèrement progressé. Dans le domaine de la durabilité, des progrès substantiels ont été enregistrés, comme en témoigne notamment le Sustainability Report. Au sein du secteur financier, KBC s'inscrit en précurseur en la matière, ce qui lui vaut entre autres d'excellentes notations en matière de développement durable. Pratiquement toutes les entités de KBC ont atteint leur objectif NPS. Il en va de même des objectifs en matière de réputation. La satisfaction du person nel, les scores NPS et la réputation ont également été favorablement influ encés par la bonne gouvernance et le comportement responsable, auxquels nous attachons beaucoup d'importance.	100%
Score total pondéré (pourcentage appliqué au montant maximal de la rémunération variable liée aux résultats)	Membres du CD hors CRO ((97 x 25%) + (100 x 25%) + (98,67 x 25%) + (100 x 25%))	98,92%
	CRO ((97 x 25%) + (100 x 0%) + (98,67 x 50%) + (100 x 25%))	98,58%

La moitié de cette rémunération variable est versée en espèces, l'autre moitié est attribuée sous la forme de phantom stocks. Une part de 40% de la rémunération en espèces est versée en 2024. Le versement de la part restante de 60% est réparti uniformément sur les cinq années suivantes (de 2025 à 2029). Les montants qui ont été octroyés figurent dans le tableau ci-dessous.
Phantom stocks 2023: Le nombre de phantom stocks sera calculé sur la base du cours moyen du titre KBC au cours du premier trimestre 2024. Une part de 40% est attribuée

en 2024 et les 60% restants sont uniformément répartis sur les cinq années suivantes. Compte tenu de la période de rétention d'un an applicable aux phantom stocks, ceux-ci sont chaque fois versés en espèces un an après leur attribution. Il en résulte donc que le versement sera étalé sur les années 2025 à 2030. Le tableau ci-dessous reproduit les montants pour lesquels des phantom stocks ont été attribués de cette manière en 2023.

Montants octroyés sous la forme de phantom stocks (en euro)	Total	Octroi 2024	Octroi 2025	Octroi 2026	Octroi 2027	Octroi 2028	Octroi 2029
Johan Thijs	531 360	212 545	63 763	63 763	63 763	63 763	63 763
Erik Luts	221 782	88 713	26 614	26 614	26 614	26 614	26 614
Luc Popelier	218 226	87 290	26 187	26 187	26 187	26 187	26 187
Christine Van Rijsseghem	217 688	87 075	26 123	26 123	26 123	26 123	26 123
David Moucheron	218 226	87 290	26 187	26 187	26 187	26 187	26 187
Peter Andronov	221 782	88 713	26 614	26 614	26 614	26 614	26 614
Aleš Blažek*	129 631	51 851	15 556	15 556	15 556	15 556	15 556

* Instruments spécifiques en République tchèque, comme expliqué ci-avant.

Rémunérations variables des exercices

précédents

Une partie de la rémunération variable (reportée) octroyée pour les exercices 2018-2022 sera versée en 2024.
Une partie des phantom stocks attribuées au titre des exercices 2017-2021 a été convertie en espèces en avril 2023 au cours de 66,52 euros.
Les montants versés figurent dans le tableau.

Indemnités de départ en 2023

• Néant.

Autres avantages

• Tous les membres du CD disposent d'une voiture de fonction dont l'usage à titre privé est taxé conformément à la réglementation en vigueur. Les membres du CD bénéficient de quelques autres avantages encore, notamment une assurance hospitalisation et une assurance assistance et accidents. La valeur de ces avantages est indiquée dans le tableau. L'indemnité de frais forfaitaires de 335 euros par mois que perçoivent tous les membres du CD n'est pas comprise dans ce montant.

Aperçu

Dans les tableaux ci-après sont reprises les rémunérations a) des ex-membres du CD et b) des membres actuels du CD.
Statut des membres du CD: indépendants

a) Rémunération des

ex-membres du CD de KBC Groupe SA, 2023		Luc Gijsens		Daniel Falque	Hendrik Scheerlinck		John Hollows
	Octroyée	Versée	Octroyée	Versée	Octroyée	Versée	Octroyée	Versée
Rémunération fixe de base	–	–	–	–	–	–	–	–
Rémunération variable individuelle pour l'exercice		–	–	–	–	–	–	–
- cash	–	–	–	–	–	–	–	–
- phantom stocks	–	–	–	–	–	–	–	–
Rémunération variable liée aux résultats pour l'exercice	–	–	–	–	–	–	–	–
- cash	–	–	–	–	–	–	–	–
- phantom stocks	–	–	–	–	–	–	–	–
Rémunérations pour les exercices précédents
- rémunération variable personnelle	–	0	–	14 724	–	15 893	–	22 439
- rémunération variable liée aux résultats	–	0	–	48 862	–	48 862	–	65 838
- phantom stocks	–	22 417	–	117 075	–	86 055	–	201 458
Sous-total rémunération variable	–	22 417	-	180 661	-	160 810	-	289 735
Plan de pension complémentaire de type à contributions définies (hors taxes)	–	–	-	-	-	-	-	-
Autres avantages	–	–	-	-	-	-	-	-
Total	–	22 417	-	180 661	-	160 810	-	289 735
Rapport rémunération fixe/vari able (en %)	–	–	-	-	-	-	-	-

de KBC Groupe SA, 2023 membres actuels du CD b) Rémunération des		Thijs Johan (CEO)		Peter Andronov		Aleš Blažek*		Erik Luts		David Moucheron		Luc Popelier	Van	Christine Rijsseghem
	Octroyée	Versée	Octroyée	Versée	Octroyée	Versée	Octroyée	Versée	Octroyée	Versée	Octroyée	Versée	Octroyée	Versée
Rémunération fixe de base	210 922 1	210 922 1	753 011 1	753 011 1	324 682	324 682	753 011 1	753 011 1	753 011 1	753 011 1	753 011 1	753 011 1	753 011 1	753 011 1
Rémunération variable indivi duelle pour l'exercice
cash -	182 932	73 173	65 204	26 082	32 943	13 177	65 204	26 082	61 648	24 659	61 648	24 659	61 648	24 659
phantom stocks -	182 932	–	65 204	–	32 943	–	65 204	–	61 648	–	61 648	–	61 648	–
aux résultats pour l'exercice Rémunération variable liée
cash -	348 427	139 371	156 578	62 631	96 688	38 675	156 578	62 631	156 578	62 631	156 578	62 631	156 040	62 416
phantom stocks -	348 427	–	156 578	–	96 688	–	156 578	–	156 578	–	156 578	–	156 040	–
Rémunérations pour les exer cices précédents
rémunération variable personnelle -	–	59 327	–	11 403	–	2 457	–	28 789	–	10 585	–	26 145	–	27 791
rémunération variable liée aux résultats -	–	139 373	–	29 221	–	7 638	–	78 083	–	29 221	–	78 083	–	78 556
phantom stocks -	–	274 661	–	45 034	–	0	–	143 284	–	44 302	–	162 641	–	165 169
Sous-total rémunération variable	1 062 718	685 905	443 564	174 371	259 262	61 947	443 564	338 869	436 452	171 398	436 452	354 159	435 376	358 591
Plan de pension complémen taire de type à contributions définies (hors taxes)	615 775	615 775	256 700	256 700	256 700	256 700	323 761	323 761	323 761	323 761	323 761	323 761	323 761	323 761
Autres avantages	19 534	19 534	8 562	8 562	4 679	4 679	14 000	14 000	7 589	7 589	18 064	18 064	8 939	8 939
Total	3 620 237	3 243 424	1 720 579	1 451 386	1 202 965	1 005 650	1 793 078	1 688 383	1 779 555	1 514 501	1 790 030	1 707 737	1 779 830	1 703 045
Rapport rémunération fixe/ variable (en %)	71/29	79/21	74/26	88/12	78/22	94/6	75/25	80/20	75/25	89/11	76/24	79/21	76/24	79/21
* La rémunération nette d'Aleš Blažek est la même que celle des autres membres du CD.

Rémunération de la haute direction mise en perspective

• Pour mettre en perspective l'évolution de la rémunération de la haute direction, vous trouverez ci-dessous un aperçu de l'évolution de la rémunération totale des membres actuels du CD, du salaire moyen des travailleurs (en équivalent temps plein) de KBC Groupe SA, du salaire le

plus bas d'un travailleur (en équivalent temps plein) de KBC Groupe SA, ainsi que quelques données indicatives des performances de KBC.

• La rémunération des administrateurs non exécutifs n'est pas reprise dans le tableau dans la mesure où cette rémunération est restée inchangée au cours des cinq dernières années.

Rémunération de la haute direction mise en perspective	2019	2020	(par rapport à l'année précé dente)	2021	(par rapport à l'année précé dente)	2022	(par rapport à l'année précé dente)	2023	(par rapport à l'année précé dente)
Rémunération des mem bres du CD (en euros)
Johan Thijs	2 361 493	2 245 548	-5%	2 421 147	+8%	3 067 231	+27%	3 620 237	+18%
Peter Andronov	-	-	-	1 506 087 (12/12)	-	1 602 089	+6%	1 720 579	+7%
Aleš Blažek	-	-	-	-	-	1 111 584 (12/12)	-	1 202 965	+8%
Erik Luts	1 494 112	1 426 805	-5%	1 534 287	+8%	1 643 993	+7%	1 793 078	+9%
David Moucheron	-	-	-	1 520 236 (12/12)	-	1 627 611	+7%	1 779 555	+9%
Luc Popelier	1 488 162	1 420 447	-5%	1 527 022	+8%	1 633 710	+7%	1 790 030	+10%
Christine Van Rijsseghem	1 500 277	1 424 458	-5%	1 529 211	+7%	1 632 959	+7%	1 779 830	+9%
Moyenne (hors CEO1 )	1 491 388	1 422 900	-5%	1 522 517	+7%	1 541 991	+7%2	1 677 673	+9%
Salaire moyen des col laborateurs belges de KBC Groupe SA (en euros)
Salaire moyen	90 780	92 124	+1%	94 312	+2%	109 106	+16%3	112 376	+3%
Salaire le plus bas	43 259	46 448	+7%	47 767	+3%	53 559	+12%	54 704	+2%
Rapport salaire le plus élevé/le plus bas	1/55	1/48		1/51		1/57		1/66
Indicateurs de perfor mance
Résultat net du groupe (en millions d'EUR)	2 489	1 440	-42%	2 614	+82%	2 8184	+5%	3 402	+21%
Total des produits du groupe (en millions d'EUR)	7 629	7 195	-6%	7 558	+5%	10 0354	+12%	11 224	+12%
Émissions propres de gaz à effet de serre (en tonne de CO2 par ETP)	1,97	1,54	-22%	1,02	-34%	1,495	-	1,48	-1%
Volume des fonds d'investissement respon sable (en milliards d'EUR)	12,0	16,8	+40%	31,7	+89%	32,3	+2%	40,7	+26%
Ratio common equity (fully loaded)	17,1%	17,6%	+3%	15,5%	-12%	15,3%	-1%	15,2%	-0%

1 C'est la composition du CD de l'époque qui a été utilisée pour établir ce calcul.

2 Sans Aleš Blažek

3 L'augmentation est influencée par la scission de KBC Global Services.

4 Compte tenu de la norme IFRS 17. Pourcentages d'augmentation par rapport à 2021 sans tenir compte de IFRS 17.

5 Recalculé en fonction du désinvestissement de KBC Ireland et de l'inclusion de l'utilisation privée de notre propre parc automobile ou de celui contrôlé par KBC.

Rémunération à compter de 2024

• Une version actualisée de la politique de rémunération des membres du conseil d'administration et du comité de direction sera soumise à l'approbation de l'assemblée générale le 2 mai. En termes de contenu, cette mise à jour ne contient qu'un seul changement. L'incidence du non-respect du Risk gateway (ex ante risk adjustment) a été ajustée conformément à la législation applicable. Si l'un des paramètres du Risk gateway n'est pas respecté, la loi prescrit qu'aucune rémunération variable ne peut être accordée pour l'année en question. Notre politique est allée plus loin: non seulement aucune rémunération variable n'a été accordée pour l'année en question, mais les montants différés des années précédentes, qui

auraient normalement été payés cette année-là, n'ont pas été versés. Ce dernier point est désormais supprimé. Cet ajustement sera également mis en œuvre dans la politique de rémunération applicable à l'ensemble du personnel.

À partir de 2024, la dernière étape de l'ajustement de la rémunération du CEO, décidée en 2021, sera mise en œuvre.
Une proposition visant à augmenter la rémunération des membres du CA et du CRC de 30 000 euros par an à partir de 2024 sera soumise à l'approbation de l'Assemblée générale le 2 mai 2024. Cette rémunération est restée inchangée pendant plus de 10 ans alors que la quantité et la complexité des tâches confiées à ces comités ont énormément augmenté au cours des dernières années.

Déclaration concernant les informations relatives à la durabilité (Informations non financières)

Conformément à notre objectif de reporting intégré, nous avons repris dans les différents chapitres du présent rapport nos informations consolidées relatives à la durabilité (exigées par les art. 3:6 § 4 et 3:32 § 2 du CSA et par la taxinomie de l'UE). Vous trouverez des informations sur le modèle d'entreprise dans le chapitre Notre modèle d'entreprise. Le tableau mentionne où l'on peut trouver les autres informations non financières exigées par la loi.

Nous tenons compte dans la mesure du possible des directives de l'International Integrated Reporting Council pour établir notre rapport annuel, et nous nous basons sur les normes de reporting en matière de durabilité de la Global Reporting Initiative (GRI Sustainability Reporting Standards) pour notre déclaration non financière consolidée. Le GRI est un cadre de reporting sur la durabilité (sustainability reporting framework), avec des directives universelles pour l'établissement des rapports sur la durabilité et sur les données non financières. Y sont expliqués les principes de qualité et les indicateurs permettant de mesurer et de rendre compte de l'impact sur les performances économiques, environnementales et sociales, y compris l'impact sur les

droits de l'homme. L'application complète des normes de reporting en matière de durabilité 2021 de la GRI (2021 GRI Sustainability Reporting Standards) ainsi que le GRI/SASB Content Index sont à retrouver dans le Sustainability Report, publié sur www.kbc.com.

Le rapport d'avancement sur les objectifs (de durabilité) du portefeuille de crédits du groupe, ses propres calculs d'empreinte environnementale et notre auto-évaluation PRB (Principles for Responsible Banking) ont été vérifiés par une partie externe.

Comptes annuels consolidés

Abréviations utilisées

• AC (amortized cost): évalués au coût amorti
• BBA (building block approach): approche par blocs
• CSM (contractual service margin): marge sur services contractuels
• FVO (fair value option): actif financier désigné lors de la comptabilisation initiale comme évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultats
• FVOCI (fair value through other comprehensive income): évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global
• FVPL (fair value through profit or loss): évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats.
• HFT (held for trading): détenus à des fins de transaction
• IFIE (insurance finance income and expense): produits et charges financiers d'assurance
• MFVPL (mandatorily at fair value through profit or loss): obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats
• OCI (other comprehensive income): autres résultats réalisés et non réalisés
• PAA (premium allocation approach): méthode d'allocation des primes
• POCI (purchased or originated credit impaired assets): actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création
• VFA (variable fee approach): méthode de la rémunération variable

Le 1er janvier 2023, la norme IFRS 17 remplace l'ancienne norme IFRS 4 (Contrats d'assurance). Voir Annexe 1.5.

Comptes annuels

consolidés

Compte de résultats consolidé

(en millions d'EUR)	Annexe	2023	2022
Revenus nets d'intérêts	3.1	5 473	5 162
Revenus d'intérêts	3.1	20 170	11 225
Charges d'intérêts	3.1	-14 697	-6 063
Revenus des activités d'assurance avant réassurance	3.6	2 679	2 423
Non vie	3.6	2 280	2 050
Vie	3.6	399	373
Revenus de dividendes	3.2	59	59
Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats	3.3	322	252
Revenus nets de commissions	3.4	2 349	2 218
Revenus de commissions	3.4	2 991	2 800
Charges de commissions	3.4	-642	-581
Produits et charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis)	3.6	-313	-96
Autres revenus nets	3.5	656	16
TOTAL DES PRODUITS		11 224	10 035
Charges d'exploitation (hors charges directement attribuables à l'assurance)	3.7	-4 616	-4 327
Total des charges d'exploitation hors taxes bancaires et d'assurance	3.7	-4 438	-4 159
Taxes bancaires et d'assurance	3.7	-687	-646
Moins: charges d'exploitation affectées aux charges des services d'assurance	3.7	509	478
Charges des services d'assurance avant réassurance cédée	3.6	-2 120	-1 908
Dont: commissions d'assurance versées	3.6	-340	-308
Non vie	3.6	-1 870	-1 733
Dont: Charges liées aux sinistres Non vie	3.6	-1 157	-1 077
Vie	3.6	-251	-174
Résultat net des contrats de réassurance détenus	3.6	-90	-20
Réductions de valeur	3.9	-215	-282
sur actifs financiers au coût amorti et à la juste valeur via OCI	3.9	16	-154
sur goodwill	3.9	-109	-5
sur autres	3.9	-122	-123
Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises	3.10	-4	-10
RÉSULTAT AVANT IMPÔTS		4 179	3 488
Impôts	3.11	-778	-670
Résultat net après impôts des activités abandonnées	-	0	0
RÉSULTAT APRÈS IMPÔTS	-	3 401	2 818
Attribuable à des participations minoritaires	-	-1	0
Attribuable aux actionnaires de la société mère	-	3 402	2 818
Bénéfice par action (en EUR)
Ordinaire	3.12	8,04	6,64
Dilué	3.12	8,04	6,64

• Les principales composantes du compte de résultats sont commentées dans la partie Rapport du Conseil d'administration, aux chapitres Notre rapport financier et Nos divisions. Le commissaire n'a pas réalisé l'audit de ces chapitres.

• La répartition des revenus et des charges d'intérêts sur les instruments financiers calculée selon le taux d'intérêt effectif et sur d'autres instruments financiers (non calculée selon le taux d'intérêt effectif) est disponible à l'Annexe 3.1.

p. 140

• Nous décrivons à l'Annexe 6.6 l'influence des principales acquisitions et ventes réalisées en 2023 et 2022.

Résultats consolidés réalisés et non réalisés

(comprehensive income)

(en millions d'EUR)	2023	2022
RÉSULTAT APRÈS IMPÔTS	3 401	2 818
Attribuable à des participations minoritaires	-1	0
Attribuable aux actionnaires de la société mère	3 402	2 818
OCI POUVANT ÊTRE RECYCLÉ DANS LE COMPTE DE RÉSULTATS	370	257
Variation nette de la réserve de réévaluation titres de créance FVOCI	499	-2 166
Ajustements de la juste valeur avant impôts	635	-2 930
Impôts différés sur les variations de la juste valeur	-144	711
Transfert de la réserve au résultat net	7	53
Réductions de valeur	1	-1
Profits/pertes nets sur cessions	7	69
Impôts différés	-1	-14
Variation nette de la réserve de couverture (flux de trésorerie)	358	171
Ajustements de la juste valeur avant impôts	387	165
Impôts différés sur les variations de la juste valeur	-74	-55
Transfert de la réserve au résultat net	45	61
Montant brut	61	80
Impôts différés	-15	-19
Variation nette des écarts de conversion	-115	-15
Montant brut	-115	-15
Impôts différés	0	0
Couverture d'un investissement net dans des entités étrangères	52	-4
Ajustements de la juste valeur avant impôts	84	-65
Impôts différés sur les variations de la juste valeur	-23	12
Transfert de la réserve au résultat net	-10	49
Montant brut	-13	66
Impôts différés	3	-16
Produits et charges financiers d'assurance pour contrats de (ré)assurance émis	-428	2 288
Ajustements de la valeur actuelle avant impôts	-561	3 039
Impôts différés sur les variations de la valeur actuelle	134	-751
Transfert de la réserve au résultat net	0	0
Montant brut	0	0
Impôts différés	0	0
Produits et charges financiers d'assurance des contrats de réassurance cédés	6	-19
Montant brut	7	-25
Impôts différés	-2	6
Variation nette liée aux entreprises associées et coentreprises	0	0
Montant brut	0	0
Impôts différés	0	0
Autres mutations	-1	1
OCI À NE PAS RECYCLER DANS LE COMPTE DE RÉSULTATS	125	-40
Variation nette de la réserve de réévaluation instruments de capitaux propres FVOCI	159	-263
Ajustements de la juste valeur avant impôts	161	-268
Impôts différés sur les variations de la juste valeur	-2	5
Variation nette des régimes à prestations définies	-34	222
Variations	-43	299
Impôts différés sur les variations	10	-77
Variation nette du risque de crédit propre	0	1
Ajustements de la juste valeur avant impôts	0	1
Impôts différés sur les variations de la juste valeur	0	0
Variation nette liée aux entreprises associées et coentreprises	0	0
Variations	0	0
Impôts différés sur les variations	0	0
TOTAL DES RÉSULTATS RÉALISÉS ET NON RÉALISÉS	3 896	3 035
Attribuable à des participations minoritaires	-1	0
Attribuable aux actionnaires de la société mère	3 897	3 035

• Réserves de réévaluation en 2023:

La variation nette de la réserve de réévaluation titres de créance FVOCI (+499 millions d'euros) s'explique principalement par la baisse des taux d'intérêt et par l'effet de détente (unwinding effect) de la réserve de réévaluation en cours négative.
La variation nette de la réserve de couverture couverture des flux de trésorerie (+358 millions d'euros) s'explique principalement par l'effet de détente de la réserve de couverture en cours négative et par la MtM positive sur les swaps receveurs du fait de la baisse des taux d'intérêt.
La variation nette des régimes à prestations définies (-34 millions d'euros) s'explique par l'impact de la baisse du taux d'escompte appliqué sur le passif, partiellement compensée par la baisse des prévisions d'inflation et le rendement positif des investissements dans des fonds.
La variation nette de la réserve de réévaluation instruments de capitaux propres FVOCI (+159 millions d'euros) s'explique principalement par des variations de la juste valeur positives portées par la hausse des marchés d'actions.
La variation nette des écarts de conversion (-115 millions d'euros) est principalement causée par la dépréciation de la couronne tchèque face à l'euro, partiellement compensée par l'appréciation du forint hongrois face à l'euro. Ceci est en partie compensé par la couverture des investissements nets dans les entités étrangères (+52 millions d'euros). La politique de couverture des participations en devises étrangères vise à stabiliser le ratio de capital du groupe (et non les fonds propres).
La variation nette des produits et charges financiers d'assurance pour les contrats de (ré)assurance émis et cédés (-422 millions d'euros) s'explique principalement par la baisse des taux d'intérêt et par l'effet de détente des produits et charges financiers d'assurance positifs en cours via OCI.
Réserves de réévaluation en 2022:
- La variation nette de la réserve de réévaluation titres de créance FVOCI (-2 166 millions d'euros) s'explique principalement par une hausse des taux d'intérêt, surtout en ce qui concerne les obligations d'État de différents pays européens.
- La variation nette de la réserve de couverture couverture des flux de trésorerie (+171 millions d'euros) s'explique principalement par la MtM positive sur les positions de swaps payeurs nettes du fait de la hausse des taux d'intérêt.
- La variation nette des régimes à prestations définies (+222 millions d'euros) s'explique par l'impact de la hausse des taux d'escompte appliqués sur le passif, partiellement compensée par le rendement négatif des investissements dans des fonds et la hausse de l'inflation.
- La variation nette de la réserve de réévaluation instruments de capitaux propres FVOCI (-263 millions d'euros) s'explique, pour l'essentiel, par des variations de la juste valeur négatives dues aux replis des marchés financiers.
- La variation nette des écarts de conversion (-15 millions d'euros) est principalement causée par la dépréciation du forint hongrois face à l'euro et la réalisation des écarts de conversion positifs en couronne tchèque en raison du paiement du dividende au sein du groupe, compensées en grande partie par l'appréciation du dollar américain et de la couronne tchèque face à l'euro.
- La couverture des investissements nets dans des entités étrangères (-4 millions d'euros) a été négativement influencée par l'appréciation du dollar américain et de la couronne tchèque (volumes limités d'instruments de couverture en forint hongrois.
- La variation nette des produits et charges financiers d'assurance pour les contrats de (ré)assurance émis et cédés (+2 269 millions d'euros) s'explique surtout par la hausse des taux d'intérêt.

Bilan consolidé

(en millions d'EUR)	Annexe	31-12-2023	31-12-2022
ACTIFS
Trésorerie, soldes avec les banques centrales et autres dépôts à vue auprès d'établissements de crédit	-	34 530	51 427
Actifs financiers	4.0	306 047	290 840
Au coût amorti	4.0	263 625	251 770
Évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global	4.0	18 587	16 617
Évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats	4.0	23 539	21 911
Dont détenus à des fins de transaction	4.0	8 327	8 471
Dérivés de couverture	4.0	295	542
Contrats de réassurance détenus	5.6	64	55
Gain/perte sur les positions en portefeuilles couvertes contre le risque de taux d'intérêt	-	-2 402	-4 335
Actifs d'impôts	5.2	900	1 175
Actifs d'impôts exigibles	5.2	176	174
Actifs d'impôts différés	5.2	724	1 001
Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés	5.11	4	8 054
Participations dans des entreprises associées et des coentreprises	5.3	30	32
Immobilisations corporelles et immeubles de placement	5.4	3 702	3 560
Goodwill et autres immobilisations incorporelles	5.5	2 355	2 331
Autres actifs	5.1	1 691	1 406
TOTAL DE L'ACTIF		346 921	354 545
PASSIF ET CAPITAUX PROPRES
Passifs financiers	4.0	303 116	312 759
Au coût amorti	4.0	280 874	289 885
Évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats	4.0	21 840	22 297
Dont détenus à des fins de transaction	4.0	7 050	9 096
Dérivés de couverture	4.0	401	577
Dettes des contrats d'assurance	5.6	16 784	16 158
Non vie	5.6	2 922	2 714
Vie	5.6	13 862	13 444
Gain/perte sur les positions en portefeuilles couvertes contre le risque de taux d'intérêt	-	-505	-1 443
Passifs d'impôts	5.2	472	462
Passifs d'impôts exigibles	5.2	99	150
Passifs d'impôts différés	5.2	373	312
Passifs liés à des groupes d'actifs destinés à être cédés	5.11	0	2 020
Provisions pour risques et charges	5.7	183	418
Autres passifs	5.8	2 611	2 353
TOTAL DU PASSIF		322 661	332 727
Total des capitaux propres	5.10	24 260	21 819
Capitaux propres des actionnaires	5.10	22 010	20 319
Instruments AT1 au sein des capitaux propres	5.10	2 250	1 500
Participations minoritaires	-	0	0
TOTAL DU PASSIF ET DES CAPITAUX PROPRES		346 921	354 545

• Nous décrivons à l'Annexe 6.6 l'influence des principales acquisitions et ventes réalisées en 2023 et 2022.

• Vous trouverez une analyse des principaux postes du bilan dans la partie Rapport du Conseil d'administration, sous la rubrique Notre rapport financier. Le commissaire n'a pas réalisé l'audit de ces chapitres.

État consolidé des variations des capitaux propres

(en millions d'EUR)	Capital social souscrit et libéré	Prime d'émission	Instru ments de capitaux propres	Résultat reporté	Total des réserves de réévaluation	Capitaux propres des action naires	Instru ments AT1 au sein des capitaux propres	Partici pations minori taires	Total des capitaux propres
2023
Solde au début de l'exercice	1 461	5 542	0	12 626	690	20 319	1 500	0	21 819
Résultat net pour la période	0	0	0	3 402	0	3 402	0	-1	3 401
OCI reconnus dans les capitaux propres pour la période	0	0	0	-1	497	495	0	0	495
Sous-total	0	0	0	3 400	497	3 897	0	-1	3 896
Dividendes	0	0	0	-1 663	0	-1 663	0	0	-1 663
Coupon sur instruments AT1	0	0	0	-50	0	-50	0	0	-50
Émission/rachat d'instruments AT1	0	0	0	-3	0	-3	750	0	747
Augmentation de capital	0	6	0	0	0	7	0	0	7
Transfert de la réserve au résultat reporté en cas de réalisation	0	0	0	21	-21	0	0	0	0
Achat/Vente d'actions propres	0	0	-497	0	0	-497	0	0	-497
Modifications du scope	0	0	0	0	0	0	0	1	1
Variations des participations minoritaires	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Total des variations	0	6	-497	1 705	476	1 691	750	0	2 441
Solde au terme de l'exercice	1 461	5 548	-497	14 332	1 166	22 010	2 250	0	24 260
2022
Solde au début de l'exercice	1 460	5 528	0	13 289	627	20 904	1 500	0	22 404
Résultat net pour la période	0	0	0	2 818	0	2 818	0	0	2 818
OCI reconnus dans les capitaux propres pour la période	0	0	0	1	215	217	0	0	217
Sous-total	0	0	0	2 819	215	3 035	0	0	3 035
Dividendes	0	0	0	-3 585	0	-3 585	0	0	-3 585
Coupon sur instruments AT1	0	0	0	-50	0	-50	0	0	-50
Augmentation de capital	1	14	0	0	0	15	0	0	15
Transfert de la réserve au résultat reporté en cas de réalisation	0	0	0	152	-152	0	0	0	0
Achat/Vente d'actions propres	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Variations des participations minoritaires	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Total des variations	1	14	0	-663	63	-585	0	0	-585
Solde au terme de l'exercice	1 461	5 542	0	12 626	690	20 319	1 500	0	21 819

• Détail des variations des réserves de réévaluation: voir Résultats consolidés réalisés et non réalisés.

• Structure de l'actionnariat: voir la partie Rapport du Conseil d'administration, au chapitre Déclaration de gouvernance d'entreprise.

• Augmentations de capital, instruments AT1, rachat d'actions propres et nombre d'actions: voir Annexe 5.10.

• Le poste Dividendes en 2022 (3,6 milliards d'euros) comprend le dividende final de 7,60 euros par action, payé en mai 2022, et le dividende intérimaire de 1,00 euro par action, payé en novembre 2022. Le poste Dividendes en 2023 (1,7 milliard d'euros) comprend le dividende final de 3,00 euros par action, payé en mai 2023, et le dividende intérimaire de 1,00 euro par action, payé en novembre 2023.

• Nous proposerons, lors de l'Assemblée générale du 2 mai 2024, un dividende total de 4,15 euros par action donnant droit au dividende pour ce qui concerne 2023, composé du dividende intérimaire de 1,00 euro versé en novembre 2023 et d'un dividende final de 3,15 euros, payable en mai 2024. Il convient de noter que les actions rachetées dans le cadre du programme de rachat d'actions en cours sont exclues du calcul du nombre d'actions donnant droit au dividende. Voir également les Comptes annuels non consolidés abrégés, plus loin dans ce rapport annuel. Conformément à notre plan d'affectation du capital pour 2023, le Conseil d'administration décidera, au cours du premier semestre 2024, à son entière discrétion, de la distribution du capital de surplus qui dépasse un ratio common equity fully loaded de 15%.

Composition de la colonne Total des réserves de réévaluation issue du tableau précédent (en millions d'euros)	31-12-2023	31-12-2022
Total	1 166	690
Réserve de réévaluation titres de créances FVOCI	-596	-1 095
Réserve de réévaluation instruments de capitaux propres FVOCI	222	84
Réserve de couverture (flux de trésorerie)	-579	-937
Écarts de conversion	-240	-125
Couverture d'un investissement net dans une entité étrangère	127	75
Variation des régimes à prestations définies	434	467
Risque de crédit propre via capitaux propres	0	0
Produits et charges financiers d'assurance après réassurance	1 799	2 221

Flux de trésorerie consolidés

(en millions d'EUR)	Renvoi1	2023	2022
ACTIVITÉS OPÉRATIONNELLES
Résultat avant impôts	Compte de résultats consolidé	4 179	3 488
Ajustements pour	-
résultat avant impôts lié aux activités abandonnées	Compte de résultats consolidé	0	0
réductions de valeur et amortissements sur immobilisations (in)corporelles, immeubles de placement et titres	3.9, 4.2, 5.4, 5.5	650	532
profit/perte réalisé sur la cession d'investissements	-	-461	-85
variation des réductions de valeur sur prêts et avances	3.9	-17	155
variation des dettes des contrats d'assurance (avant réassurance)	5.6	-246	-419
variations des contrats de réassurance	5.6	90	20
variation des autres provisions	5.7	-145	155
autre bénéfice ou perte non réalisé	-	421	1 332
résultat provenant des entreprises associées et coentreprises	3.10	4	10
Flux de trésorerie liés au bénéfice d'exploitation avant impôts et variations des actifs et passifs d'exploitation	-	4 473	5 188
Variations des actifs d'exploitation (hors trésorerie et équivalents de trésorerie)	-	-7 709	-7 879
Actifs financiers au coût amorti, sans titres de créance	4.1	-4 990	-12 669
Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global	4.1	-1 208	1 201
Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats	4.1	-1 645	2 173
Dont actifs financiers détenus à des fins de transaction	4.1	97	454
Dérivés de couverture	4.1	246	-253
Contrats de réassurance détenus	-	-44	13
Actifs d'exploitation liés à des actifs destinés à être cédés et autres actifs	-	-68	1 657
Variations des passifs d'exploitation (hors trésorerie et équivalents de trésorerie)	-	-16 426	14 007
Passifs financiers au coût amorti	4.1	-16 475	16 406
Passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats	4.1	-452	161
Dont passifs financiers détenus à des fins de transaction	4.1	-2 013	1 783
Dérivés de couverture	4.1	212	-353
Dettes des contrats d'assurance	5.6	302	-312
Passifs d'exploitation liés à des groupes d'actifs destinés à être cédés et autres passifs	-	-13	-1 894
Impôts sur le résultat payés	3.11	-532	-525
Flux de trésorerie nets relatifs aux activités opérationnelles		-20 194	10 791
ACTIVITÉS D'INVESTISSEMENT
Achat de titres de créance évalués au coût amorti	4.1	-11 124	-13 369
Produits du remboursement de titres de créance évalués au coût amorti	4.1	7 620	10 111
Acquisition d'une filiale ou d'une unité commerciale après déduction de la trésorerie acquise (y compris une augmentation de participation)	6.6	-4	-94
Produits de la cession d'une filiale ou d'une unité commerciale, après déduction de la trésorerie cédée (y compris une diminution de participation)	-	6 480	111
Achat d'actions dans des entreprises associées et coentreprises	-	-1	-5
Produits de la cession d'actions dans des entreprises associées et coentreprises	-	23	0
Dividendes perçus d'entreprises associées et coentreprises	-	0	0
Acquisition d'immeubles de placement	5.4	-35	-85
Produits de la vente d'immeubles de placement	5.4	87	15
Acquisition d'immobilisations incorporelles (hors goodwill)	5.5	-370	-345
Produits de la vente d'immobilisations incorporelles (hors goodwill)	5.5	3	3
Acquisition d'immobilisations corporelles	5.4	-988	-575
Produits de la vente d'immobilisations corporelles	5.4	290	246
Flux de trésorerie nets relatifs aux activités d'investissement		1 982	-3 986
ACTIVITÉS DE FINANCEMENT
Achat ou vente d'actions propres	État consolidé des variations	-497	0
	des capitaux propres
Émission ou remboursement de billets à ordre et autres titres de créance	4.1	5 958	1 033
Produits ou remboursement de dettes subordonnées	4.1 État consolidé des variations	519	-795
Produits de l'émission de capital social Émission d'instruments AT1	des capitaux propres État consolidé des variations	7 747	15 0
	des capitaux propres État consolidé des variations
Dividendes versés	des capitaux propres État consolidé État consolidé	-1 663	-3 585
Coupon sur instruments AT1	des variations des capitaux propres	-50	-50
Flux de trésorerie nets relatifs aux activités de financement		5 021	-3 382

MUTATION DE LA TRÉSORERIE ET DES ÉQUIVALENTS DE TRÉSORERIE
Augmentation ou diminution nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie	-	-13 191	3 424
Trésorerie et équivalents de trésorerie au début de l'exercice	-	67 481	63 554
Effets des variations de taux de change sur la trésorerie et les équivalents de trésorerie	-	-330	503
Trésorerie et équivalents de trésorerie à la fin de la période	-	53 961	67 481
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Intérêts versés2	3.1	-14 697	-6 063
Intérêts perçus2	3.1	20 170	11 225
Dividendes perçus (y compris entreprises mises en équivalence)	3.2, 5.3	59	59
COMPOSITION DE LA TRÉSORERIE ET DES ÉQUIVALENTS DE TRÉSORERIE
Trésorerie et soldes avec les banques centrales et autres dépôts à vue auprès d'établissements de crédit	État consolidé Bilan	34 530	51 427
Prêts à terme aux banques à moins de trois mois, hors prises en pension	4.1	222	1 237
Prises en pension à maximum 3 mois avec des établissements de crédit et des entreprises d'investissement	4.1	25 345	19 903
Dépôts à vue de banques remboursables à la demande et remboursables immédiatement	4.1	-6 136	-5 085
Trésorerie et équivalents de trésorerie inclus dans les groupes d'actifs destinés à être cédés	-	0	0
Total	-	53 961	67 481
Dont indisponibles	-	0	0
1 Les annexes auxquelles il est fait référence ne comportent pas toujours les montants exacts tels que repris dans le tableau des flux de trésorerie. Étant donné que des corrections sont

1 Les annexes auxquelles il est fait référence ne comportent pas toujours les montants exacts tels que repris dans le tableau des flux de trésorerie. Étant donné que des corrections sont notamment apportées à ces montants dans le cadre d'acquisitions/de cessions de filiales ainsi que le prévoit la norme IAS 7.

2 Dans ce relevé, les intérêts versés et perçus sont assimilés aux charges et revenus d'intérêts, comme mentionné dans le compte de résultats consolidé. Compte tenu de la quantité de contrats sous-jacents à la base des charges et revenus d'intérêts, une détermination exacte des flux de trésorerie effectifs nécessiterait un effort administratif très important. Il est en outre raisonnable de supposer que pour un bancassureur, les flux de trésorerie effectifs ne diffèrent pas largement des charges et revenus d'intérêts proratisés étant donné que la plupart des produits de taux d'intérêt comportent un versement d'intérêts périodique dans l'année.

• Les flux de trésorerie liés aux activités opérationnelles sont rapportés selon la méthode indirecte.

Flux de trésorerie nets relatifs aux activités opérationnelles:
comprennent en 2023, notamment un remboursement partiel de TLTRO III (12,9 milliards d'euros), une baisse des dépôts à vue et d'épargne (en partie en raison de la sortie des dépôts en faveur du bon d'État belge en septembre 2023), une baisse des mises en pension et une augmentation des crédits hypothécaires et des crédits à terme, que compensent partiellement la croissance des certificats de dépôt et des dépôts à terme;
comprennent notamment, en 2022, le résultat réalisé et une forte croissance des dépôts (principalement des dépôts de la clientèle) et des mises en pension, partiellement compensée par une augmentation du portefeuille de crédits logement et de crédits à terme et remboursement partiel des TLTRO III (9,1 milliards d'euros).
Flux de trésorerie nets relatifs aux activités d'investissement:
comprennent en 2023, notamment, les produits de trésorerie de la finalisation de la vente en Irlande, en partie gommés par de nouveaux investissements en titres de créance valorisés au coût amorti;
comprennent en 2022, notamment, de nouveaux investissements en titres de créance valorisés au coût amorti et -42 millions d'euros liés à l'acquisition des activités bulgares de Raffeinsenbank, -52 millions d'euros liés à l'acquisition d'une société immobilière et +111 millions liés à la vente de KBC Verzekeringen Vastgoed Nederland BV.
Flux de trésorerie nets relatifs aux activités de financement:
- comprennent en 2023, entre autres, le versement de dividendes (-1,7 milliard d'euros), le rachat d'actions propres (-0,5 milliard d'euros), l'émission ou le remboursement de billets à ordre et autres titres de créance (+6,0 milliards d'euros; KBC Ifima, KBC Groupe SA, ČSOB en République tchèque et KBC Bank SA ont contribué à la majeure partie du montant, l'évolution en 2023 est essentiellement liée aux émissions de 8,6 milliards d'euros et aux remboursements de 2,7 milliards d'euros), les produits ou le remboursement de dettes subordonnées (+0,5 milliard d'euros; KBC Groupe SA a contribué à la majeure partie du montant), ainsi qu'une nouvelle émission AT1 (+0,75 milliard d'euros);
- comprennent en 2022, entre autres, le versement de dividendes (-3,6 milliards d'euros), l'émission ou le remboursement de billets à ordre et autres titres de créance (KBC Ifima, KBC Groupe SA, ČSOB en République tchèque et KBC Bank SA ont contribué à la majeure partie du montant; l'évolution en 2022 est essentiellement liée aux émissions de 5,6 milliards d'euros et aux remboursements de 4,9 milliards d'euros) et les produits ou le remboursement de dettes subordonnées (KBC Groupe SA a contribué à la majeure partie du montant, l'évolution en 2022 est principalement liée à des remboursements).

1.0 Annexes aux méthodes comptables

Annexe 1.1: Déclaration de conformité

Le Conseil d'administration a approuvé la publication des comptes annuels consolidés de KBC Groupe SA, y compris toutes les annexes, le 14 mars 2024. Les comptes annuels consolidés ont été établis conformément aux Normes internationales d'information financière, telles qu'approuvées par l'UE (endorsed IFRS), et présentent des informations comparatives sur une année. Tous les montants sont exprimés et arrondis en millions d'euros (sauf stipulation contraire).

Les normes suivantes sont entrées en vigueur au 1er janvier 2023:

IFRS 17, avec une influence majeure pour KBC. Voir Annexe 1.5.
Modifications de l'IAS1 Présentation des états financiers: exige que les entreprises fournissent des informations significatives sur leurs méthodes comptables, plutôt qu'une énumération de leurs principales méthodes comptables. L'influence en a été limitée pour KBC.
Modification de la Réforme fiscale internationale IAS 12 Modèle de règles du Pilier II: dispense temporairement les entreprises des obligations de comptabilisation et d'information pour les actifs/passifs d'impôts différés liés à l'impôt sur le revenu du Pilier II, et introduit en outre des obligations d'information ciblées pour les entreprises touchées par cette réforme fiscale. Voir Annexe 3.11.

Les normes IFRS suivantes ont été publiées, mais ne sont pas encore d'application en 2023. KBC appliquera ces normes dès qu'elle y sera tenue.

• L'IASB a publié quelques adaptations mineures aux normes IFRS et IFRIC existantes. Elles seront appliquées dès que ce sera obligatoire mais pour l'heure, nous partons du principe que leur impact sera négligeable.

Le portefeuille de crédits comprend la majeure partie des actifs financiers. Sur la base du rapport interne du management, des explications sont fournies sur la composition et la qualité du portefeuille de crédits au chapitre Comment gérons-nous nos risques? (section Risque de crédit). Les parties de ce chapitre ayant fait l'objet d'un audit par le commissaire sont indiquées au début du chapitre.

En tant que bancassureur, KBC présente les informations relatives à ses activités de banque et d'assurances de manière intégrée dans ses comptes annuels. Si vous souhaitez obtenir des informations séparées sur nos activités de banque et d'assurances, veuillez consulter les rapports annuels respectifs de KBC Bank et KBC Assurances, sur www.kbc.com/investor-relations, sous Informations relatives à KBC Bank et Informations relatives à KBC Assurances.

Annexe 1.2: Principales méthodes comptables

Généralités / Principes de base

Les principes comptables généraux de KBC Groupe SA ('KBC') se fondent sur les Normes internationales d'information financière (International Financial Reporting Standards, IFRS), telles qu'adoptées par l'Union européenne, et sur le Cadre IFRS. Les états financiers de KBC sont établis selon le principe de continuité d'exploitation. KBC y présente chaque catégorie importante d'éléments similaires séparément. Les éléments distincts sont présentés séparément, sauf s'il s'agit d'éléments peu importants, et les éléments ne sont compensés que lorsque les IFRS pertinentes l'exigent ou l'autorisent explicitement.

Actifs financiers

KBC se conforme à toutes les exigences d'IFRS 9 depuis le 1er janvier 2018, sauf en ce qui concerne les opérations relevant de la comptabilité de couverture, qui continuent d'être comptabilisées selon IAS 39.

Actifs financiers – comptabilisation et décomptabilisation

Comptabilisation: les actifs et passifs financiers sont comptabilisés dans le bilan lorsque KBC devient partie aux dispositions contractuelles des instruments. Les achats ou ventes normalisés d'actifs financiers sont comptabilisés à la date de règlement. Tous les actifs financiers, à l'exception de ceux évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats, sont évalués initialement à leur juste valeur, majorée des coûts de transaction directement imputables à leur acquisition.

Décomptabilisation et modification: KBC décomptabilise un actif financier lorsque les flux de trésorerie contractuels en découlant expirent ou lorsque KBC transfère ses droits à recevoir les flux de trésorerie contractuels au titre de l'actif financier dans le cadre d'une transaction donnant lieu au transfert de la quasi-totalité des risques et avantages liés à la détention de l'actif en question. Lorsque les conditions d'un actif financier sont modifiées pendant sa durée de vie, KBC détermine si les nouvelles conditions sont substantiellement différentes des conditions initiales et si les modifications indiquent que les droits à recevoir les flux de trésorerie découlant de l'instrument original ont expiré. S'il est déterminé que les conditions sont substantiellement différentes, la transaction est traitée comme une décomptabilisation d'actif financier, ce qui signifie que l'actif financier existant est retiré du bilan et qu'un nouvel actif financier est comptabilisé sur la base des conditions révisées. À l'inverse, si KBC estime que les conditions ne sont pas substantiellement différentes, la transaction est traitée comme une modification d'un actif financier.

Dépréciations: KBC déprécie la valeur comptable brute des actifs financiers (ou la partie de la valeur comptable brute) qu'il juge irrécouvrable. Cela signifie qu'il ne peut être raisonnablement attendu que KBC récupère les intérêts ou le principal en temps voulu. Le calendrier des dépréciations dépend de plusieurs facteurs, notamment du portefeuille, de l'existence et du type de garantie, du processus de règlement dans chaque juridiction et de la législation locale. Si un prêt est irrécouvrable, la valeur comptable brute est directement imputée sur la réduction de valeur correspondante. Les recouvrements de montants précédemment dépréciés sont comptabilisés en tant que reprises de réductions de valeur dans le compte de résultat. KBC fait la distinction entre les dépréciations à des fins de reporting financier (qui sont toujours soumises à des activités de contrôle du crédit) et les remises de dettes. Ces dernières entraînent la déchéance du droit légal de recouvrer tout ou partie de la créance due au client.

Classement des instruments de dette et des instruments de capitaux propres

Lors de la comptabilisation initiale d'un actif financier, KBC examine dans un premier temps les conditions contractuelles de l'instrument afin de le classer en tant qu'instrument de capitaux propres ou instrument de dette. Un instrument de capitaux propres s'étend à tout contrat mettant en évidence un intérêt résiduel dans les actifs nets d'une autre entité. Pour que cette condition soit remplie, KBC s'assure que l'instrument ne comporte pas pour l'émetteur d'obligation contractuelle de remettre de la trésorerie ou d'échanger des actifs ou des passifs financiers avec une autre entité selon des conditions potentiellement défavorables pour lui. Tout instrument qui ne présente pas les critères d'un instrument de capitaux propres est classé comme un instrument de dette par KBC, à l'exception des instruments dérivés.

Classement et évaluation – instruments de dette

Si KBC détermine qu'un actif financier est un instrument de dette, celui-ci peut, lors de la comptabilisation initiale, être classé dans l'une des catégories suivantes:

évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultat (FVPL);
obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats (MFVPL) cette catégorie comprend aussi les actifs financiers détenus à des fins de transaction (HFT);
désigné lors de la comptabilisation initiale comme évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultat (FVO);
évalué à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global (FVOCI);
évalué au coût amorti (AC).

Les instruments de dette doivent être classés dans la catégorie FVPL (i) lorsqu'ils ne sont pas détenus dans le cadre d'un modèle économique dont l'objectif est de détenir des actifs afin de percevoir des flux de trésorerie contractuels ou dans le cadre d'un modèle économique dont l'objectif est atteint à la fois par la perception de flux de trésorerie contractuels et par la vente d'actifs financiers ou (ii) lorsqu'ils sont détenus dans le cadre d'un modèle économique visé au point (i) mais que, à des dates spécifiées, les conditions contractuelles de l'instrument donnent lieu à des flux de trésorerie qui ne correspondent pas uniquement à des remboursements de principal et à des versements d'intérêts sur le principal restant dû.

En outre, KBC peut dans certains cas, lors de la comptabilisation initiale, irrévocablement désigner comme étant évalué à la juste valeur un actif financier remplissant par ailleurs les conditions pour être évalué au coût amorti ou à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global si cela permet d'éliminer ou de réduire significativement une non-concordance comptable qui surviendrait autrement.

Un instrument de dette n'est évalué à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global que s'il remplit les conditions suivantes et s'il n'est pas désigné comme devant être évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultat:

l'actif est détenu dans le cadre d'un modèle économique dont l'objectif est atteint à la fois par la perception de flux de trésorerie contractuels et par la vente d'actifs financiers;
à des dates spécifiées, les conditions contractuelles de l'actif financier donnent lieu à des flux de trésorerie qui correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d'intérêts sur le principal restant dû.

Un instrument de dette n'est évalué au coût amorti que s'il remplit les conditions suivantes et s'il n'est pas désigné comme devant être évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultat:

l'actif est détenu dans le cadre d'un modèle économique dont l'objectif est de détenir des actifs afin de percevoir des flux de trésorerie contractuels;
à des dates spécifiées, les conditions contractuelles de l'actif financier donnent lieu à des flux de trésorerie qui correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d'intérêts sur le principal restant dû.

Évaluation du modèle économique

Le modèle économique est évalué afin de déterminer si les instruments de dette doivent être évalués au coût amorti ou à la juste valeur par le biais du compte de résultat. Pour réaliser cette évaluation, KBC examine au niveau du portefeuille l'objectif du modèle économique dans le cadre duquel un actif est détenu, car il constitue le meilleur reflet de la manière dont l'entreprise est gérée et dont les informations sont communiquées à la direction. Les informations prises en compte comprennent:

les politiques et objectifs déclarés pour le portefeuille et la manière dont ces politiques fonctionnent en pratique (en particulier, si la stratégie de la direction se concentre sur l'obtention de revenus d'intérêts contractuels, le maintien d'un profil de taux d'intérêt spécifique, l'adéquation entre la durée des actifs financiers et celle des passifs qui financent ces actifs, ou la réalisation de flux de trésorerie par la vente d'actifs);
la manière dont les performances du portefeuille sont évaluées et présentées au Comité de direction et au Conseil d'administration de KBC;
les risques qui affectent la performance du modèle économique (et des actifs financiers détenus dans le cadre de ce modèle) et la manière dont ces risques sont gérés;
le mode de rémunération des dirigeants de l'entreprise (par exemple, si la rémunération est basée sur la juste valeur des actifs gérés ou sur les flux de trésorerie contractuels perçus); et
la fréquence, le volume et le calendrier des cessions au cours des périodes précédentes, les motifs de ces cessions et les attentes de KBC quant aux transactions futures. Toutefois, les informations relatives à l'activité de cession ne sont pas considérées individuellement, mais dans le cadre d'une évaluation globale de la manière dont l'objectif déclaré de KBC en matière de gestion des actifs financiers est atteint et de la manière dont les flux de trésorerie sont réalisés.

Les actifs financiers détenus à des fins de transaction ou dont la performance est évaluée sur la base de la juste valeur sont évalués à la FVPL, car ils ne sont ni détenus pour percevoir des flux de trésorerie contractuels, ni détenus à la fois pour percevoir des flux de trésorerie contractuels et pour vendre des actifs financiers.

Évaluation visant à déterminer si les flux de trésorerie contractuels correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d'intérêts (SPPI)

Pour les besoins de cette évaluation, le 'principal' correspond à la juste valeur de l'actif financier lors de sa comptabilisation initiale. Les 'intérêts' s'entendent comme étant la contrepartie de la valeur temps de l'argent et du risque de crédit liés au principal restant dû au cours d'une période donnée, ainsi que d'autres risques et coûts de base liés aux prêts (p. ex. risque de liquidité et coûts administratifs) et d'une marge bénéficiaire. Pour déterminer si des flux de trésorerie contractuels correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d'intérêts, KBC prend en compte les conditions contractuelles de l'instrument, ce qui implique de déterminer si l'actif financier comporte une clause contractuelle susceptible d'entraîner une modification de l'échéancier ou du montant des flux de trésorerie contractuels telle que l'instrument ne remplirait pas cette condition. Pour cette évaluation, KBC prend en compte:

les événements potentiels susceptibles de modifier le montant et l'échéancier des flux de trésorerie;
les caractéristiques de l'effet de levier;
les conditions de remboursement anticipé et de prolongation;
les conditions qui limitent les droits de KBC sur les flux de trésorerie provenant d'actifs spécifiques (par exemple, les accords sur les actifs sans recours); et
les caractéristiques qui modifient la prise en compte de la valeur temps de l'argent (par exemple, les réinitialisations périodiques des taux d'intérêt).

Reclassements

Les actifs financiers ne sont pas reclassés après leur comptabilisation initiale, sauf de manière temporaire à l'issue d'un changement de modèle économique aux fins de la gestion des actifs financiers, ce qui peut se produire lorsque KBC commence à ou cesse de mener une activité représentant une part importante de ses opérations (p. ex. lorsque KBC acquiert, cède ou met fin à une ligne d'activité). Le reclassement prend effet au début de la période de reporting qui suit immédiatement le changement.

Classement et évaluation – instruments de capitaux propres

Les instruments financiers de capitaux propres sont classés dans l'une des catégories suivantes:

obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats (MFVPL) cela n'inclut que les instruments de capitaux propres détenus à des fins de transaction (HFT);
instruments de capitaux propres pour lesquels une évaluation à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global (FVOCI) a été choisie.

Il existe une présomption réfutable selon laquelle tous les instruments de capitaux propres doivent être évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global (FVOCI) s'ils ne sont détenus ni à des fins de transaction ni en tant que contrepartie conditionnelle dans le cadre d'un regroupement d'entreprises auquel IFRS 3 s'applique. La décision d'inclure les instruments de capitaux propres dans la catégorie FVOCI lors de la comptabilisation initiale est irrévocable et peut être prise au cas par cas pour chaque investissement, ce qui pour KBC s'entend action par action. Les instruments de capitaux propres classés dans la catégorie FVOCI sont par la suite évalués à la juste valeur, les variations étant comptabilisées dans les autres éléments du résultat global sans être recyclées dans le compte de résultats même en cas de cession de l'investissement. La seule exception concerne les revenus de dividendes, qui sont comptabilisés dans le compte de résultat sous la rubrique 'Revenus de dividendes'.

Classement et évaluation – dérivés (de transaction et de couverture)

KBC peut comptabiliser des instruments dérivés comme étant détenus soit à des fins de transaction, soit à des fins de couverture. Ils peuvent être comptabilisés comme des actifs ou des passifs en fonction de leur valeur de marché du moment.

Dérivés de transaction

Les instruments dérivés sont toujours évalués à leur juste valeur et KBC établit les distinctions suivantes:

Instruments dérivés détenus dans l'intention de couvrir, mais pour lesquels la comptabilité de couverture ne peut pas être appliquée ou n'est pas appliquée (couvertures économiques): des instruments de couverture peuvent être acquis dans l'intention de couvrir économiquement une exposition externe, mais sans appliquer la comptabilité de couverture. La composante intérêts de ces dérivés est comptabilisée en 'Revenus nets d'intérêts', tandis que toutes les autres variations de juste valeur sont comptabilisées sous 'Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat'.
Instruments dérivés détenus à des fins autres que de couverture (instruments dérivés de transaction): Les entités KBC peuvent également conclure des contrats de dérivés qui n'ont pas pour but de couvrir une position économiquement. Cela peut se faire dans le cadre de la clôture ou de la vente imminente d'une position externe ou pour générer du bénéfice à court terme. Toutes les variations de la juste valeur (intérêts compris) de ces instruments dérivés sont comptabilisées sous 'Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat'.

Dérivés de couverture

Les instruments dérivés de couverture sont des instruments dérivés qui sont spécifiquement désignés dans une relation de couverture. Le processus de comptabilisation de ces instruments dérivés est détaillé dans la section 'Comptabilité de couverture'.

Actifs financiers – Réductions de valeur

Définition de défaut

KBC définit les actifs financiers en défaut selon la même définition que celle adoptée aux fins de la gestion du risque interne et conformément aux directives et aux normes des autorités de réglementation du secteur financier. Un actif financier est considéré comme étant en défaut si l'une des conditions suivantes est remplie:

La solvabilité se détériore de manière significative;
L'actif est marqué comme étant en situation d'improductivité;
L'actif est restructuré (forborne) et répond aux critères de défaut conformément aux politiques internes de restructuration (par exemple, lorsqu'une mesure de restructuration supplémentaire est accordée à un actif 'forborne' qui n'a pas atteint le statut de défaut dans les deux ans suivant l'octroi de la première mesure de restructuration, ou lorsqu'un actif 'forborne' devient impayé depuis plus de 30 jours au cours de la période de deux ans);
KBC a demandé la mise en faillite de l'emprunteur;
La contrepartie a fait faillite ou demandé des mesures de protection similaires;
La facilité de crédit accordée au client a été résiliée.

KBC applique un filet de sécurité (backstop) aux facilités dont le statut est 'impayé depuis 90 jours ou plus'. Dans ce contexte, un backstop est utilisé en tant que contrôle final pour s'assurer que tous les actifs qui auraient dû être désignés comme étant en défaut ont été dûment identifiés.

Modèle ECL – généralités

Le modèle ECL sert à évaluer la réduction de valeur des actifs financiers.

Le champ d'application du modèle ECL est fonction du classement des actifs financiers. Le modèle s'applique aux actifs financiers suivants:

actifs financiers évalués au coût amorti et à la juste valeur par le biais du compte de résultat;
engagements de prêt et garanties financières;
créances résultant de contrats de location-financement;
créances commerciales et autres.

Aucune perte de crédit attendue n'est calculée pour les investissements en instruments de capitaux propres.

Les actifs financiers entrant dans le champ d'application du modèle ECL font l'objet d'une réduction de valeur à hauteur d'un montant égal à la perte de crédit attendue sur leur durée de vie si le risque de crédit augmente significativement après la comptabilisation initiale. Dans le cas contraire, la provision pour pertes est égale à l'ECL sur 12 mois (voir ci-dessous pour plus d'informations sur l'augmentation significative du risque de crédit).

Pour distinguer les différentes étapes de la quantification de l'ECL, KBC utilise la terminologie internationalement acceptée pour les actifs financiers de 'Catégorie 1', 'Catégorie 2' et 'Catégorie 3'.

Tous les actifs financiers sont classés à la catégorie 1 lors de la comptabilisation initiale et font l'objet d'une réduction de valeur au regard de la perte de crédit attendue sur douze mois, sauf si une perte sur créance a déjà été constatée. Lorsqu'une augmentation significative du risque de crédit survient postérieurement à la comptabilisation initiale, l'actif est transféré en 'Catégorie 2' et l'ECL sur la durée de vie est comptabilisée. Dès lors qu'un actif peut être considéré comme étant en défaut, il migre à la catégorie 3.

En ce qui concerne les créances commerciales, la norme IFRS 9 autorise l'utilisation d'une aide pratique. Les pertes de crédit attendues pour les créances commerciales peuvent être valorisées comme un montant correspondant à leurs pertes de crédit attendues pendant la durée. KBC applique cette solution pratique pour les créances commerciales et autres.

Les plus-values et les moins-values liées aux réductions de valeur sur les actifs financiers sont comptabilisées sous la rubrique 'Réductions de valeur' du compte de résultat.

Les actifs financiers qui sont évalués au coût amorti sont présentés dans le bilan à leur valeur comptable nette, qui correspond à la valeur comptable brute minorée de la réduction de valeur. Les instruments de dette évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global sont présentés dans le bilan à leur valeur comptable, qui correspond à leur juste valeur à la date de reporting. L'ajustement au titre de l'ECL est comptabilisé en tant qu'ajustement de reclassement entre le compte de résultat et les autres éléments du résultat global.

Augmentation significative du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale

Conformément au modèle ECL, les actifs financiers sont affectés d'un ECL à vie dès lors que leur risque de crédit augmente de manière significative postérieurement à leur comptabilisation initiale. Par conséquent, l'évaluation d'une augmentation significative du risque de crédit est cruciale pour le classement des actifs financiers. Une telle augmentation est évaluée de manière relative, sur la base du risque de crédit imputé lors de la comptabilisation initiale. Dans la mesure où plusieurs facteurs entrent en compte dans cette évaluation, KBC a défini une approche à plusieurs paliers.

Approche à plusieurs paliers (MTA) – portefeuille obligataire

Pour le portefeuille obligataire, la MTA comporte trois paliers:

Exception pour risque de crédit faible: l'ECL sur 12 mois est toujours comptabilisée pour les obligations présentant un faible risque de crédit à la date de reporting (c.-à-d. 'Catégorie 1'). KBC utilise cette exception pour les obligations investment grade.
Notation interne: [applicable uniquement si les conditions du premier palier ne sont pas remplies] il s'agit d'une évaluation relative consistant à comparer la probabilité de défaut (probability of default, PD) au moment de la comptabilisation initiale avec celle constatée à la date de reporting. KBC effectue cette évaluation au niveau des facilités pour chaque période de reporting. Pour entraîner un changement de catégorie, il faut que la probabilité de défaut enregistre une variation relative de deux crans.
Évaluation de la direction: enfin, la direction contrôle et évalue l'augmentation significative du risque de crédit pour les actifs financiers au niveau individuel (contrepartie) et du portefeuille lorsque l'on conclut qu'il n'est pas suffisamment tenu compte, dans les deux premiers niveaux de l'approche à plusieurs niveaux, des événements idiosyncratiques. Les événements idiosyncratiques comprennent, par exemple, les évolutions inattendues de l'environnement macroéconomique (y compris en raison de la crise du coronavirus), les incertitudes liées aux événements géopolitiques et l'impact secondaire des défauts de paiement importants (par exemple, sur les fournisseurs, les clients et les employés d'une société en défaut de paiement).

Si aucun de ces éléments déclencheurs n'entraîne le passage en 'Catégorie 2', alors l'obligation reste en 'Catégorie 1'. Un actif financier est considéré comme étant en 'Catégorie 3' dès lors qu'il répond à la définition du défaut. L'approche MTA est symétrique, c'est-à-dire qu'un crédit qui a été transféré en 'Catégorie 2' ou en 'Catégorie 3' peut revenir en 'Catégorie 1' ou 'Catégorie 2' si le critère de palier qui a déclenché le transfert n'est pas rempli à une date de reporting ultérieure.

Portefeuille de crédits

Pour le portefeuille de crédits, KBC utilise une approche à cinq paliers. Il s'agit d'une approche en cascade (c.-à-d. que si l'évaluation effectuée au premier palier ne donne pas lieu à une migration à la catégorie 2, l'évaluation est effectuée au deuxième palier, et ainsi de suite). En fin de compte, si tous les paliers sont évalués sans déclencher une migration vers la 'Catégorie 2', l'actif financier reste en 'Catégorie 1'.

Notation interne: cette notation est utilisée comme principal critère d'évaluation d'une augmentation du risque de crédit. Il s'agit d'une évaluation relative consistant à comparer la probabilité de défaut au moment de la comptabilisation initiale avec celle constatée à la date de reporting. KBC effectue cette évaluation au niveau des facilités (c.-à-d. des contrats) pour chaque période de reporting. Pour entraîner un changement de catégorie, il faut que la probabilité de défaut enregistre une variation relative de deux crans.
Restructuration des crédits: les actifs financiers restructurés sont toujours considérés comme faisant partie de la catégorie 2, sauf s'ils répondent déjà à la définition de défaut. Dans ce cas, ils sont transférés à la catégorie 3.
Arriéré: KBC utilise le 'backstop' défini dans la norme. Un actif financier pour lequel un arriéré de plus de 30 jours est constaté migre à la catégorie 2.
Backstop de la notation interne: KBC utilise un niveau absolu de PD comme backstop pour les actifs financiers qui doivent être transférés en 'Catégorie 2'. Ce backstop correspond à la PD la plus élevée (c'est-à-dire la PD 9 sur la base de la notation interne de KBC) avant qu'un actif financier ne soit considéré comme en défaut.
Évaluation des gérants: enfin, les gérants examinent et évaluent l'augmentation significative du risque de crédit pour les actifs financiers au niveau individuel (c'est-à-dire au niveau de la contrepartie) et au niveau du portefeuille, lorsqu'il est déterminé que les événements idiosyncrasiques ne sont pas correctement pris en compte dans les quatre premiers paliers de l'approche MTA (voir plusieurs exemples ci-dessus).

Un actif financier entrant dans le champ d'application du modèle ECL est considéré comme étant en 'Catégorie 3' dès lors qu'il répond à la définition du défaut. L'approche MTA est symétrique, c'est-à-dire qu'un crédit qui a été transféré en 'Catégorie 2' ou en 'Catégorie 3' peut revenir en 'Catégorie 1' ou 'Catégorie 2' si le critère de palier qui a déclenché le transfert n'est pas rempli à la date de reporting.

Évaluation de la perte de crédit attendue (ECL)

L'ECL correspond au produit de la probabilité de défaut (PD), de l'exposition estimée au défaut (estimated exposure at default, EAD) et de la perte en cas de défaut (loss given default, LGD).

L'ECL est calculée de manière à refléter:

un montant pondéré par la probabilité sans biais;
la valeur temps de l'argent; et
des informations sur les événements passés, les conditions actuelles et les prévisions concernant la situation économique.

L'ECL sur la durée de vie correspond à la somme de l'ECL sur la durée de vie de l'actif financier actualisée sur la base du taux d'intérêt effectif initial.

L'ECL sur 12 mois correspond à la part de l'ECL sur la durée de vie résultant d'un défaut au cours de la période de 12 mois consécutive à la date de reporting.

KBC utilise des modèles IFRS 9 spécifiques pour la PD, l'EAD et la LGD afin de calculer l'ECL. Dans la mesure du possible et dans un souci d'efficacité, KBC utilise des techniques de modélisation similaires à celles élaborées aux fins prudentielles (c. à-d. les modèles de Bâle). De plus amples informations sur les modèles de risque de crédit développés par KBC sont fournies dans la section 'Internal Modelling' du Rapport sur les risques, à l'adresse www.kbc.com. Cela étant, KBC veille à ce que les modèles de Bâle soient mis en conformité avec IFRS 9.

KBC n'applique pas les règles de prudence prescrites par les autorités de réglementation dans le cadre des modèles de Bâle.
KBC ajuste l'impact des paramètres macroéconomiques sur le résultat afin de s'assurer que les modèles IFRS 9 reflètent une estimation ponctuelle plutôt que sur l'ensemble du cycle (comme le requièrent les autorités de réglementation);
KBC intègre des informations macroéconomiques prospectives aux modèles.

En ce qui concerne les prêts en défaut, l'ECL est également calculée comme le produit de la PD, de l'EAD et de la LGD. Dans ce cas précis, cependant, la PD est fixée à 100%, l'EAD est connue étant donné le statut de défaut et la LGD tient compte de la valeur actuelle nette du montant (non) recouvrable.

KBC utilise les modèles IRB et standardisé pour attribuer la PD de Bâle, qui sert ensuite de base aux calculs de l'ECL selon l'IFRS 9 et à la détermination de la catégorie. S'il n'existe pas de modèle de PD de Bâle ayant un champ d'application similaire à celui du modèle de l'IFRS 9, le taux de défaut observé à long terme est utilisé comme PD pour toutes les facilités du portefeuille. Pour les portefeuilles ayant un faible taux de défaut, il peut arriver qu'aucun défaut de paiement ou seulement un petit nombre de défauts de paiement se soient produits au cours de la période considérée. Dans ce cas, le PD est fixé sur la base d'un avis expert et d'évaluations externes.

KBC tient compte d'informations prospectives dans le calcul de l'ECL, via des variables macroéconomiques et sur la base de l'évaluation par les gérants d'éventuels événements idiosyncratiques. Le Chief Economist de KBC élabore trois scénarios macroéconomiques différents (scénario de base, à la hausse et à la baisse) pour tous les pays clés de KBC et assortit chacun d'entre eux d'une probabilité. Chaque trimestre, KBC met à jour les scénarios économiques et les pondérations attribuées qui seront utilisés pour le calcul de l'ECL, sur la base des informations fournies par le Chief Economist. L'intégration des variables macroéconomiques incluses dans ces scénarios dans les composantes PD, EAD et LGD du calcul de l'ECL repose sur une corrélation statistique dans des ensembles de données historiques.

La période maximum pour l'évaluation de l'ECL correspond à la période contractuelle maximum (y compris les prorogations), sauf pour certains actifs financiers spécifiques, qui incluent un montant tiré et un montant non tiré sur demande, la capacité contractuelle de KBC de demander le remboursement du montant tiré et d'annuler l'engagement non tiré ne limitant pas l'exposition au risque de crédit à la période contractuelle. Ces actifs sont les seuls pour lesquels la période d'évaluation peut s'étendre au-delà de la période contractuelle.

Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (Purchased or Originated Credit Impaired, POCI)

KBC définit les actifs POCI comme des actifs financiers entrant dans le champ d'application de la norme IFRS 9 en matière de dépréciation et qui sont dépréciés dès leur création (c.-à-d. qui répondent à ce moment-là à la définition de défaut). Les actifs POCI sont initialement comptabilisés pour un montant net de réduction de valeur et évalués au coût amorti sur la base d'un taux d'intérêt effectif ajusté en fonction de la qualité du crédit. Lors des périodes ultérieures, les variations éventuelles de l'ECL sur la durée de vie sont comptabilisées dans le compte de résultat. Les variations favorables sont comptabilisées en tant que reprises de réduction de valeur même si l'ECL sur la durée de vie à la date de reporting est inférieure à l'ECL sur la durée de vie à la date de création.

Jugements critiques et incertitudes

Le calcul de l'ECL (et de l'augmentation significative du risque de crédit par rapport à la comptabilisation initiale) nécessite d'apprécier en profondeur divers aspects, notamment la situation financière et les capacités de remboursement des emprunteurs, la valeur et la recouvrabilité des garanties, les projections et les informations macroéconomiques. KBC adopte une approche neutre et sans biais pour tenir compte des incertitudes et prendre des décisions sur la base de jugements critiques.

Trésorerie, soldes avec les banques centrales et autres dépôts à vue auprès d'établissements de crédit

La trésorerie comprend les fonds de caisse et les dépôts à vue, par exemple les chèques, la petite caisse et les soldes de trésorerie auprès des banques centrales et d'autres banques.

Passifs financiers

Les instruments financiers ou leurs composantes sont classés, lors de leur comptabilisation initiale, en tant que passifs ou en tant que capitaux propres, conformément à la substance des accords contractuels et aux définitions des passifs financiers et des instruments de capitaux propres. Un instrument financier est classé en tant que passif si:

KBC est contractuellement tenu de livrer de la trésorerie ou un autre actif financier au détenteur ou d'échanger un autre instrument financier avec le détenteur dans des conditions potentiellement défavorables au groupe; ou
KBC a l'obligation contractuelle de régler l'instrument financier au moyen d'un nombre variable d'actions propres.

Un instrument financier est classé en tant qu'instrument de capitaux propres si aucune des deux conditions n'est remplie. Dans ce cas, il est comptabilisé de la manière décrite à la section 'Capitaux propres'.

Passifs financiers – comptabilisation et décomptabilisation au bilan

KBC comptabilise un passif financier lorsqu'il devient partie aux dispositions contractuelles de l'instrument concerné. Il s'agit généralement de la date de réception de la contrepartie sous forme de trésorerie ou d'un autre actif financier. Lors de la comptabilisation initiale, le passif financier est comptabilisé à la juste valeur moins les coûts de transaction directement imputables à l'émission de l'instrument, sauf en ce qui concerne les passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat.

Les passifs financiers sont décomptabilisés lorsqu'ils s'éteignent, c.-à-d. lorsque l'obligation spécifiée dans le contrat est acquittée ou annulée, ou expire. KBC peut également décomptabiliser un passif financier et en comptabiliser un nouveau si KBC et le prêteur conviennent d'un échange et que le passif financier existant et celui avec lequel il est échangé sont assortis de conditions substantiellement différentes, ou si les conditions du passif financier existant font l'objet de modifications substantielles. Pour déterminer si les conditions sont différentes, KBC compare la valeur actualisée des flux de trésorerie selon les nouvelles conditions, y compris les honoraires versés nets des honoraires reçus et actualisés sur la base du taux d'intérêt effectif initial, et la valeur actualisée des flux de trésorerie restants du passif financier initial. Si la différence est supérieure ou égale à 10%, KBC décomptabilise le passif financier initial et en comptabilise un nouveau. Lorsqu'un échange d'instruments de dette ou une modification de conditions est comptabilisé(e) comme une extinction, les coûts ou honoraires engagés sont comptabilisés comme faisant partie du profit ou de la perte résultant de l'extinction.

Passifs financiers – classement et évaluation

KBC classe les passifs financiers dans trois catégories différentes, conformément aux dispositions d'IFRS 9:

• Passifs financiers détenus à des fins de transaction (HFT). Les passifs détenus à des fins de transaction sont ceux encourus principalement dans le but de dégager un bénéfice des fluctuations à court terme de leur prix ou de la marge du courtier. Un passif est également considéré comme détenu à des fins de transaction s'il fait partie d'un portefeuille d'instruments financiers détenus à des fins de transaction séparément par le bureau de négociation et s'il a récemment fait l'objet de prises de bénéfices à court terme. Les passifs détenus à des fins de transaction peuvent inclure des passifs dérivés, des positions courtes en instruments de dette et instruments de capitaux propres, des dépôts à terme et des titres de créance. S'agissant des passifs dérivés, KBC fait la distinction entre les dérivés détenus à des fins de transaction et ceux détenus à des fins de couverture, comme c'est le cas pour les actifs dérivés. Les passifs détenus à des fins de transaction sont évalués initialement à leur juste valeur. À l'issue de la période de reporting, les passifs détenus à des fins de transaction sont évalués à leur juste valeur. Les ajustements de juste valeur sont toujours enregistrés dans le compte de résultat.

Passifs financiers désignés par l'entité comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat lors de la comptabilisation initiale (FVO). Conformément à IFRS 9, un passif financier ou un groupe de passifs financiers peuvent être évalués à la juste valeur lors de la comptabilisation initiale, auquel cas les variations de juste valeur sont enregistrées dans le compte de résultat, à l'exception de celles résultant des variations du risque de crédit propre, qui sont présentées séparément dans les autres éléments du résultat global. La désignation à la juste valeur est utilisée par KBC pour les raisons suivantes:
- gérés sur la base de la juste valeur: KBC désigne un passif financier ou un groupe de passifs financiers à la juste valeur lorsqu'ils sont gérés et leur rendement est évalué à la juste valeur. Cette méthode est utilisée pour comptabiliser les composantes (dissociées) des dépôts (c.-à-d. les passifs financiers qui ne comportent pas d'élément de participation discrétionnaire);
- non-concordance comptable: l'option de la juste valeur peut être utilisée lorsqu'elle permet d'éliminer ou de réduire sensiblement une incohérence d'évaluation ou de comptabilisation qui résulterait autrement de l'évaluation d'actifs ou de passifs ou de la comptabilisation de plus-values et de pertes sur ceux-ci sur des bases différentes;
- instruments hybrides: un instrument financier est considéré comme hybride lorsqu'il contient un ou plusieurs dérivés incorporés qui ne sont pas étroitement liés au contrat de base. L'option de la juste valeur peut être utilisée lorsqu'il n'est pas possible de dissocier du contrat de base les dérivés incorporés qui n'y sont pas étroitement liés, auquel cas l'instrument hybride peut être désigné dans son intégralité à la juste valeur. Cela signifie qu'aussi bien le dérivé incorporé que le contrat de base sont évalués à la juste valeur. KBC a recours à cette possibilité lorsque des produits structurés comprennent des dérivés incorporés sans lien étroit avec le contrat de base. Cela signifie qu'aussi bien le dérivé incorporé que le contrat de base sont évalués à la juste valeur.
Passifs financiers évalués au coût amorti (AC). KBC classe la plupart de ses passifs financiers dans cette catégorie, y compris ceux utilisés pour financer des activités de négociation ne procédant pas d'une intention de négociation (p. ex. obligations émises). Ces passifs financiers sont évalués initialement à leur coût, soit la juste valeur de la contrepartie reçue, y compris les coûts de transaction. Ils sont ensuite évalués au coût amorti, soit le montant pour lequel ils ont été comptabilisés initialement, moins les remboursements de principal et plus ou moins l'amortissement cumulé de toute différence entre ce montant initial et le montant à l'échéance. La différence entre le montant disponible et la valeur nominale est enregistrée comme une charge d'intérêts selon la méthode de la comptabilité d'exercice. Les charges d'intérêts courues mais non encore payées sont enregistrées dans les comptes de régularisation.

Passifs financiers – risque de crédit propre

Conformément à IFRS 9, les passifs financiers désignés à la juste valeur doivent être évalués à la juste valeur lors de la comptabilisation initiale. Les éventuelles variations de juste valeur sont par la suite enregistrées dans le compte de résultat, à l'exception de celles résultant des variations du risque de crédit propre, qui sont présentées séparément dans les autres éléments du résultat global.

En conséquence, les variations de la juste valeur du passif sont présentées à différents endroits: les variations du risque de crédit propre sont présentées dans les autres éléments du résultat global et toutes les autres variations de la juste valeur sont présentées dans le compte de résultat sous la rubrique 'Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat'. Les montants comptabilisés dans les autres éléments du résultat global en lien avec le risque de crédit propre ne sont pas recyclés dans le compte de résultat même si les passifs sont décomptabilisés et que les montants sont réalisés. Bien que le recyclage soit interdit, KBC transfère les montants dans les autres éléments du résultat global vers les bénéfices non distribués dans les capitaux propres lors de la décomptabilisation. Le risque de crédit propre n'est pas présenté dans les autres éléments du résultat global dans un seul cas: lorsque cela entraînerait une nonconcordance comptable dans le compte de résultat. Cela peut se produire s'il existe une relation économique étroite entre le passif financier désigné à la juste valeur (pour lequel le risque de crédit propre est constaté dans les autres éléments du résultat global) alors que toutes les variations de juste valeur de l'actif financier correspondant sont évaluées et comptabilisées à la juste valeur par le biais du compte de résultat. Tel est le cas pour les contrats d'investissement de la branche 23, pour lesquels les variations de juste valeur de la position au passif sont compensées à 100% par la position à l'actif.

Passifs financiers – contrat de garantie financière

Un contrat de garantie financière est un contrat qui oblige KBC à effectuer des paiements spécifiques pour rembourser les détenteurs des pertes qu'ils subissent parce qu'un débiteur spécifié n'effectue pas le paiement à l'échéance conformément aux conditions initiales ou modifiées d'un instrument de dette. Un contrat de garantie financière est comptabilisé initialement à la juste valeur et est ensuite évalué au plus élevé des deux montants suivants: (a) le montant déterminé conformément aux dispositions en matière de réductions de valeur d'IFRS 9 (voir la section 'Actifs financiers – Réductions de valeur') et (b) le montant comptabilisé initialement moins, s'il y a lieu, l'amortissement cumulé, comptabilisé conformément au principe de comptabilisation des revenus prévu par IFRS 15.

Opérations de pension

Une prise en pension est une transaction dans laquelle KBC achète un actif financier et conclut simultanément un contrat pour vendre l'actif (ou un actif similaire) à un prix fixe à une date future. Ce contrat est comptabilisé comme un prêt ou une avance, et l'actif sous-jacent n'est pas comptabilisé dans les états financiers.

Dans une mise en pension, KBC vend un titre et s'engage simultanément à le racheter (ou à racheter un actif quasiment similaire) à un prix fixe et à une date future. KBC continue de comptabiliser les titres dans leur intégralité, car il conserve la quasi-totalité des risques et des avantages liés à la détention de l'actif en question. La contrepartie en trésorerie reçue est comptabilisée comme un actif financier et un passif financier est comptabilisé pour l'obligation de payer le prix de rachat.

Compensation (offsetting)

KBC n'opère une compensation entre un actif financier et un passif financier et ne présente à cet égard un montant net dans son bilan que si et seulement si: (i) elle dispose d'un droit actuel juridiquement exécutoire de compenser les montants comptabilisés et (ii) elle a l'intention soit de procéder au règlement sur une base nette, soit de réaliser l'actif et de régler le passif de manière simultanée.

Juste valeur

KBC définit la 'juste valeur' comme 'le prix qui serait reçu pour la vente d'un actif, ou payé pour le transfert d'un passif, lors d'une transaction normale entre des participants de marché à la date d'évaluation'. La juste valeur n'est pas le montant qu'une entité recevrait ou paierait dans le cadre d'une transaction contrainte, d'une liquidation involontaire ou d'une vente de biens sur saisie. Un déséquilibre entre l'offre et la demande (p. ex. lorsqu'il y a moins d'acheteurs que de vendeurs, ce qui exerce une pression à la baisse sur les prix) n'est pas la même chose qu'une transaction contrainte ou une vente de biens sur saisie.

Toutes les positions évaluées à la juste valeur font l'objet d'ajustements de valeur de marché, les variations de juste valeur étant enregistrées dans le compte de résultat ou dans les autres éléments du résultat global. Ces ajustements se rapportent aux coûts de clôture, aux positions ou marchés moins liquides, aux évaluations liées à la modélisation, au risque de contrepartie (ajustement de la valeur de crédit) et aux coûts de financement.

Des ajustements de la valeur de crédit sont effectués lors de l'évaluation des instruments dérivés, afin de s'assurer que leur valeur de marché reflète le risque de crédit de la contrepartie. Ils tiennent compte à la fois de la valeur de marché du contrat et de sa juste valeur future probable. Ces évaluations sont pondérées en fonction du risque de crédit de la contrepartie, lequel est déterminé à l'aide d'un spread de swap de défaut de crédit (CDS) coté, ou, à défaut, du risque de crédit de la contrepartie découlant d'obligations dont les émetteurs présentent des caractéristiques similaires aux contreparties des dérivés en termes de notation, de secteur et de situation géographique. Les contrats dont la contrepartie est exposée à KBC font l'objet d'ajustements de la valeur de la dette (debt-value adjustments). Ces ajustements sont similaires aux ajustements de la valeur de crédit, à la différence qu'ils tiennent compte de la juste valeur future négative probable des contrats.
Un ajustement de la valeur de financement (funding-value adjustment) est un ajustement apporté à la valeur de marché de dérivés non garantis afin de s'assurer que les coûts ou les revenus de financement (futurs) liés à la conclusion et à la couverture de ces instruments soient pris en compte lors de leur évaluation.

Comptabilité de couverture (opérations de couverture)

KBC a choisi d'appliquer les principes de comptabilité de couverture d'IAS 39 (tels que décrits dans la version carve-out d'IAS 39 approuvée par l'UE). KBC désigne certains dérivés détenus à des fins de gestion des risques ainsi que certains instruments financiers non dérivés en tant qu'instruments de couverture lors de la détermination des relations de couverture. Lors de la désignation initiale de la couverture, KBC documente formellement la relation entre le ou les instruments de couverture et le ou les éléments couverts, en indiquant notamment l'objectif poursuivi en matière de gestion des risques et la stratégie de couverture mise en œuvre, ainsi que la méthode qui sera utilisée pour évaluer l'efficacité de la relation de couverture. KBC évalue, lors de l'établissement de la relation de couverture, puis régulièrement par la suite, si l'on peut s'attendre à ce que le ou les instruments de couverture compensent très efficacement les variations de la juste valeur ou des flux de trésorerie du ou des éléments couverts au cours de la période pour laquelle la couverture est mise en place et contrôle si les résultats réels de chaque couverture sont compris entre 80 et 125%. KBC évalue si une opération prévue faisant l'objet d'une couverture des flux de trésorerie est hautement probable et si elle est exposée à des variations de flux de trésorerie qui pourraient en définitive avoir une incidence sur le compte de résultat.

KBC utilise les techniques de comptabilité de couverture suivantes: couverture de flux de trésorerie, microcouverture de juste valeur, couverture à la juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille et couverture d'investissements nets dans des entités étrangères.

Couvertures de flux de trésorerie: si un instrument dérivé est désigné comme étant l'instrument de couverture dans une opération destinée à couvrir la variabilité des flux de trésorerie imputable à un risque particulier lié à un actif, un passif ou une opération prévue hautement probable comptabilisé(e) qui est susceptible d'avoir une incidence sur le compte de résultats, la part efficace des variations de la juste valeur du dérivé est comptabilisée dans les autres éléments du résultat global et présentée dans la réserve de couverture (couverture des flux de trésorerie) au sein des autres éléments du résultat global. La part inefficace des variations de la juste valeur d'un instrument dérivé est immédiatement comptabilisée dans le compte de résultat sous la rubrique 'Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat'. Le montant comptabilisé dans les autres éléments du résultat global est reclassé dans le compte de résultat (en tant qu'ajustement de reclassement au titre de la même période que celle au cours de laquelle les flux de trésorerie couverts ont une incidence sur le compte de résultat) sous la rubrique 'Revenus nets d'intérêts'. La comptabilité de couverture est interrompue de manière prospective si le dérivé de couverture arrive à échéance ou est vendu, résilié ou exercé, si la couverture ne satisfait plus aux critères de la comptabilité de couverture des flux de trésorerie ou si la désignation en tant que couverture est révoquée. Tout gain ou toute perte cumulé(e) alors constaté(e) dans les autres éléments du résultat global y reste et est comptabilisé(e) sous la rubrique 'Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat' lorsque l'opération prévue est finalement enregistrée dans le compte de résultat. Lorsqu'il n'y a plus lieu de penser qu'une opération prévue sera réalisée, le gain ou la perte cumulé(e) enregistré(e) dans les autres éléments du résultat global est immédiatement transféré(e) dans le compte de résultat, sous la rubrique 'Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat'.

Microcouverture sur la base de la juste valeur: lorsqu'un instrument dérivé est désigné comme instrument de couverture pour couvrir la variation de la juste valeur d'actifs ou de passifs comptabilisés (portefeuille d'actifs ou de passifs comptabilisés) ou un engagement ferme pouvant influer sur le compte de résultat, les variations de la juste valeur du dérivé sont immédiatement comptabilisées dans le compte de résultat, tout comme les variations de la juste valeur de la position couverte imputables au risque couvert (dans le même poste du compte de résultat que la position couverte). Toutefois, les revenus d'intérêts courus au titre des swaps de taux d'intérêt sont comptabilisés sous 'Revenus nets d'intérêts'. La comptabilité de couverture est interrompue de manière prospective si le dérivé de couverture arrive à échéance ou est vendu, résilié ou exercé, si la couverture ne satisfait plus aux critères de la comptabilité de couverture de la juste valeur ou si la désignation en tant que couverture est révoquée. Tout ajustement effectué selon la méthode des intérêts effectifs dont un élément couvert fait l'objet jusqu'au moment de l'interruption est amorti dans le compte de résultat dans le cadre du recalcul du taux d'intérêt effectif de l'élément couvert sur sa durée de vie restante ou comptabilisé directement lorsque l'élément couvert est décomptabilisé.

Couverture à la juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille (macro-couverture) : dans le cadre de la macrocouverture prévue par la version 'carve-out' approuvée par l'UE, un groupe de dérivés (ou une partie d'entre eux) peuvent être considérés ensemble et désignés conjointement comme un instrument de couverture, ce qui supprime certaines limitations de la comptabilité de couverture de la juste valeur relatives à la couverture des dépôts de base et aux stratégies de sous-couverture. Dans le cadre de la version 'carve-out' approuvée par l'UE, la comptabilité de couverture peut être appliquée aux dépôts de base et ne sera pas d'application uniquement si l'estimation révisée du montant des flux de trésorerie au titre de périodes déterminées est inférieure au montant désigné au titre de ces périodes. KBC couvre le risque de taux d'intérêt des portefeuilles d'actifs financiers et des portefeuilles de passifs financiers. Les swaps de taux d'intérêt sont évalués à la juste valeur, les variations de juste valeur étant comptabilisées dans le compte de résultat. Les revenus d'intérêts courus au titre des swaps de taux d'intérêt sont comptabilisés dans les 'Revenus nets d'intérêts'. Le montant couvert des actifs et passifs financiers est également évalué à la juste valeur, les variations de la juste valeur étant comptabilisées dans le compte de résultats. En ce qui concerne les positions couvertes évaluées au coût amorti, la juste valeur du montant couvert est présentée au bilan sous une rubrique distincte à l'actif ou au passif du bilan. Si une couverture est inefficace, la variation cumulée de la juste valeur du montant couvert présentée au bilan sous une rubrique distincte sera amortie dans le compte de résultats sur la durée de vie restante des actifs couverts ou sera immédiatement sortie du bilan si l'inefficacité est due à la décomptabilisation des actifs et passifs financiers correspondants.

Couverture d'investissements nets dans des entités étrangères: lorsqu'un instrument dérivé ou un instrument financier non dérivé est désigné comme étant l'instrument de couverture dans une opération destinée à couvrir un investissement net dans une entité étrangère dont la monnaie de fonctionnement est différente de celle de sa société holding directe, la part efficace des variations de la juste valeur de l'instrument de couverture est comptabilisée dans la réserve de couverture (investissements dans des entités étrangères) dans les autres éléments du résultat global. Toute part inefficace des variations de la juste valeur du dérivé est immédiatement comptabilisée dans le compte de résultat. Le montant comptabilisé dans les autres éléments du résultat global est reclassé dans le compte de résultat en tant qu'ajustement de reclassement lors de la cession de l'entité étrangère (y compris la distribution d'un dividende ou une diminution de capital).

Contrats d'assurance

Généralités

KBC se conforme à toutes les exigences de la norme IFRS 17 depuis le 1er janvier 2023.

Champ d'application

Pour être considéré comme un contrat d'assurance, le risque d'assurance associé doit être significatif, même si l'événement assuré a très peu de chances de se produire, comme les événements catastrophiques tels que les tremblements de terre. L'importance du risque d'assurance est évaluée lors de la comptabilisation initiale de chaque contrat individuel sur la base de la valeur actuelle.

De manière générale, les types de contrats suivants conclus au sein de KBC entrent dans le champ d'application de la norme IFRS 17: contrats d'assurance non vie, contrats de réassurance (acceptés et cédés), contrats d'assurance vie étant des contrats branche 21, contrats de la branche 23, produits hybrides ainsi que contrats d'investissement prévoyant des options de participation discrétionnaire s'ils sont émis par une entité d'assurance de KBC.

De manière générale, les types de contrats suivants n'entrent pas dans le champ d'application de la norme IFRS 17: les contrats d'investissement sans participation discrétionnaire (IFRS 9), la majorité des contrats de la branche 23 de KBC Insurance Belgium (IFRS 9), étant donné que ces contrats d'assurance ne comportent pas de risque d'assurance significatif, les cartes de crédit, y compris certaines couvertures émises par une entité bancaire de KBC (IFRS 15), et les contrats d'assistance routière (IFRS 15).

Les composantes distinctes non liées à l'assurance sont séparées des composantes assurance dans le contrat et sont donc comptabilisées conformément à la norme IFRS appropriée.

Niveau d'agrégation

Les calculs liés à la norme IFRS 17 sont effectués à un niveau agrégé, plutôt que contrat par contrat, en tenant compte des quatre dimensions suivantes:

Portefeuille IFRS 17 (agrégation de contrats qui comportent des risques similaires et gérés ensemble);
Cohorte annuelle (année d'entrée en vigueur de la police);
Rentabilité du groupe de contrats (déficitaires, rentables, incertains; évalués à la création);
Groupe de contrats (agrégation de contrats présentant des perspectives de rentabilité homogènes).

Agrégation par portefeuille IFRS 17

Les portefeuilles IFRS 17 sont spécifiques à chaque pays et déterminés par la gamme de produits locaux (risques similaires) et la manière dont les activités d'assurance locales sont gérées (gérées ensemble). Au minimum, les portefeuilles sont répartis comme suit:

Vie
- Branche 23
- Branche 21
- Produits hybrides
Assurances dommages
- Assurance des personnes
- Responsabilités responsabilité civile automobile (MTPL)
- Responsabilités autres que MTPL
- Biens (y compris autres) autres qu'une assurance complète
- Assurance complète
- Réassurance acceptée
Réassurance cédée

Agrégation par cohorte annuelle

KBC applique des cohortes annuelles (une cohorte est un groupe de contrats émis au cours de la même année), alignées sur le début et la fin de l'exercice financier de KBC. Le 23 novembre 2021, l'UE a publié un règlement approuvant la norme IFRS 17 Contrats d'assurance, y compris les modifications apportées à la norme IFRS 17 initiale et une solution pour l'exigence de cohorte annuelle pour certains types de contrats d'assurance, en vue de son utilisation dans l'Union européenne. KBC n'appliquera pas l'exemption facultative européenne de l'exigence relative à la cohorte annuelle.

Agrégation par groupe de contrats: déficitaires, rentables ou incertains

BBA et VFA – Rentabilité escomptée au moment de la comptabilisation initiale

S'agissant des contrats évalués selon l'approche par blocs ou approche modulaire (Building Block Approach - BBA, voir cidessous) et la méthode de la rémunération variable (Variable Fee Approach - VFA, voir ci-dessous), l'allocation au groupe de contrats déficitaires, rentables ou incertains est déterminée en fonction de la présence d'une marge sur services contractuels (Contractual Service Margin - CSM correspond au bénéfice non perçu dans le groupe de contrats à la création) selon différents niveaux d'ajustement au risque (c.-à-d. la compensation de l'incertitude quant au montant et à l'échéance des flux de trésorerie futurs):

Si la CSM < 0 lorsque l'ajustement au risque est calculé à un intervalle de confiance de 75%, le groupe de contrats déficitaires
Si la CSM > 0 lorsque l'ajustement au risque est calculé à un intervalle de confiance de 75% ET
- Si la CSM < 0 lorsque l'ajustement au risque est calculé à un intervalle de confiance de 90%, le groupe de contrats incertains
- Si la CSM > 0 lorsque l'ajustement au risque est calculé à un intervalle de confiance de 90%, le groupe de contrats rentables

PAA – Rentabilité escomptée au moment de la comptabilisation initiale

Pour la méthode d'allocation des primes (Premium Allocation Approach - PAA), les faits et circonstances indiquant que le groupe de contrats peut être déficitaire sont évalués par un ratio combiné économique attendu selon la norme IFRS 17 supérieur à 100%. Ce ratio diffère du ratio combiné publié en externe. Le ratio économique combiné attendu selon la norme IFRS 17 est calculé pour une série de contrats sur une base annuelle. Par conséquent, les nouvelles activités d'une année sont affectées à un groupe spécifique de contrats en vertu de la norme IFRS 17. Exceptionnellement, lorsque des informations qualitatives révèlent des faits et des circonstances indiquant une tendance négative du ratio économique attendu selon la norme IFRS 17, un nouveau calcul est effectué au cours de l'exercice.

Agrégation par série de contrats

Une série de contrats est une agrégation de contrats présentant des perspectives de rentabilité homogènes. Une série de contrats est définie de telle sorte que la détermination de la rentabilité attendue de la série et la classification associée (c.-à-d. rentables, incertains ou déficitaires) est la même que celle qui aurait été obtenue si l'évaluation de la rentabilité attendue avait été effectuée au niveau de chaque contrat individuel.

Comptabilisation – décomptabilisation

KBC comptabilise un groupe de contrats d'assurance (et de réassurance acceptée) qu'il émet à compter de la première des dates suivantes:

La date de début de la période de couverture du groupe de contrats;
La date à laquelle le premier paiement d'un titulaire de police du groupe devient exigible;
Pour un groupe de contrats déficitaires, la date à laquelle le groupe devient déficitaire.

Si aucune date d'exigibilité n'est spécifiée dans le contrat, alors le premier paiement du titulaire de police est réputé être exigible à la date à laquelle il est reçu.

Au fur et à mesure que le temps passe dans la cohorte, de nouvelles activités peuvent être ajoutées à un groupe de contrats si elles répondent aux critères de comptabilisation initiaux.

KBC comptabilise un groupe de contrats de réassurance cédée qu'il détient à compter de la première des dates suivantes: • Le début de la période de couverture du groupe de contrats de réassurance détenus;
La date à laquelle l'entité comptabilise un groupe déficitaire de contrats d'assurance sous-jacents, si l'entité a conclu le contrat de réassurance cédée concerné dans le groupe de contrats de réassurance détenus au plus tard à cette date.

KBC retarde la comptabilisation d'un groupe de contrats de réassurance détenus fournissant une couverture proportionnelle jusqu'à la date de comptabilisation initiale de tout contrat d'assurance sous-jacent, si cette date est postérieure au début de la période de couverture du groupe de contrats de réassurance détenus.

Un passif d'assurance est décomptabilisé du bilan lorsqu'il est éteint, c.-à-d. lorsque l'obligation spécifiée dans le contrat est acquittée ou annulée ou qu'elle expire.

Évaluation

La norme IFRS 17 applique des principes d'évaluation uniformes pour les passifs d'assurance qui tiennent compte des caractéristiques du contrat d'assurance.

Le modèle général, l'approche par blocs BBA est appliqué à la plupart des produits vie.
La méthode optionnelle d'allocation des primes (PAA) est un modèle d'évaluation simplifié qui peut être utilisé lorsque les critères d'éligibilité sont remplis et qui s'applique à la plupart des produits non vie et des contrats de réassurance.
La méthode de la rémunération variable (VFA) est une approche par blocs ajustée pour les contrats d'assurance vie dans lesquels les flux de trésorerie à verser au titulaire de la police dépendent de manière significative du rendement des actifs investis. Il s'agit d'un modèle d'évaluation obligatoire pour répondre aux critères d'éligibilité de la VFA et qui s'applique aux produits de la branche 23 et à certains produits hybrides des entités d'Europe centrale.

Un seul modèle d'évaluation peut être appliqué à chaque portefeuille IFRS 17.

Les passifs d'assurance représentent tous les droits et obligations découlant des contrats d'assurance émis et se composent de deux éléments, à savoir un passif au titre de la couverture restante (LRC) et un passif au titre des sinistres survenus (LIC).

Évaluation des passifs d'assurance vie

Les passifs d'assurance vie sont essentiellement évalués selon le modèle BBA ou le modèle VFA: l'évaluation selon le modèle BBA est appliquée pour calculer les passifs des contrats d'assurance vie hors branche 23 et pour certains produits hybrides. L'évaluation selon la VFA est appliquée dans les entités d'Europe centrale afin de calculer le passif des contrats de la branche 23 et de certains produits hybrides pour lesquels les flux de trésorerie à verser au titulaire de la police dépendent de manière significative du rendement des actifs investis.

Évaluation selon l'approche par blocs BBA

Le passif de l'assurance se compose des quatre blocs suivants:

Valeur estimée par calcul actuariel des flux de trésorerie futurs attendus;
Actualisation pour convertir l'estimation en valeur actuelle;
Ajustement du risque en compensation de l'incertitude relative au montant et à l'échéance des flux de trésorerie futurs escomptés;
Marge sur services contractuels (CSM), à savoir le bénéfice non perçu qui est dégagé du bilan dans le compte de résultat pendant la durée du contrat sur la base des services fournis, c.-à-d. qu'il n'y a pas de plus-value au premier jour.

Estimation des flux de trésorerie futurs escomptés

Selon le principe de base, les flux de trésorerie de Solvabilité II sont utilisés pour assurer la cohérence avec la norme IFRS 17. L'estimation des flux de trésorerie futurs selon la norme IFRS 17 diffère de la norme Solvabilité II sur les points suivants:

Dans le cadre de Solvabilité II, toutes les dépenses sont incluses dans le 'Best Estimate' (meilleure estimation). Selon la norme IFRS 17, les dépenses sont divisées en coûts directement imputables et en coûts non directement imputables. Les coûts directement imputables sont les dépenses directement liées aux contrats d'assurance. Seuls ces coûts directement imputables sont inclus dans l'estimation des flux de trésorerie futurs escomptés.
Dans le cadre de Solvabilité II, les contrats pour lesquels l'assureur court un risque, les reconductions tacites et les contrats pour lesquels la période de couverture commence à une date future entrent dans le champ d'application des dispositions prévues par Solvabilité II pour les contrats. Selon la norme IFRS 17, les flux de trésorerie se situent dans les limites du contrat s'ils découlent de droits et d'obligations qui existent au cours de la période de reporting
- parmi lesquels l'entité peut contraindre le titulaire de la police à payer les primes; ou
- parmi lesquels l'entité a une obligation substantielle de fournir des services.

Les contrats dans le cadre desquels l'assureur fournit une couverture, c.-à-d. dans le cadre desquels l'assureur est exposé à un risque, entrent dans le champ d'application de la norme IFRS 17 en matière de contrats. Les renouvellements tacites pour les contrats d'assurance non vie et les contrats dont la période de couverture commence à une date ultérieure sont hors du champ d'application de la norme IFRS 17 en matière de contrats.

Niveau d'agrégation des flux de trésorerie projetés: les niveaux d'agrégation de Solvabilité II correspondent aux lignes d'activité et aux tranches de risque. L'unité de compte IFRS 17 se fonde sur les portefeuilles, les cohortes et la rentabilité attendue.

Actualisation – valeur temps de l'argent

Un taux d'actualisation est créé par devise, en fonction de la devise des flux de trésorerie. Le point de départ de la création des courbes correspond aux prix de marché observables d'un groupe d'actifs à durées multiples.

Les hypothèses d'inflation pour les flux de trésorerie nominaux et les taux d'actualisation sont cohérents. L'inflation est prise en compte dans la projection des flux de trésorerie. Nonobstant la référence aux 'flux de trésorerie', la norme permet d'appliquer la même courbe d'actualisation à tous les flux de trésorerie d'un même contrat. KBC applique cette simplification.

Lorsque les flux de trésorerie varient en fonction des éléments sous-jacents, le taux d'actualisation est déterminé au moyen d'une approche descendante.

Les flux de trésorerie qui varient en fonction des éléments sous-jacents sont généralement des flux de trésorerie tels que les garanties de taux d'intérêt sur les primes futures qui ne sont pas fixées à l'entrée en vigueur du contrat, les participations aux bénéfices futures, les défaillances futures, etc. Pour une approche top-down, un taux sans risque est utilisé, corrigé d'un spread sur la base d'un portefeuille de référence d'actifs. Un tel portefeuille se fonde sur la répartition actuelle des actifs détenus par une entité. En outre, la courbe d'actualisation ne doit refléter que les caractéristiques des passifs d'assurance. La courbe de prise de risque est ajustée pour exclure la partie non liée aux passifs d'assurance.

Pour chaque devise, un dernier point de liquidité (LLP) est fixé au niveau de KBC qui est cohérent pour toutes les entités. Les derniers points de liquidité par devise sont définis en prenant la dernière échéance disponible pour le taux sans risque dans la devise concernée.

S'agissant des contrats d'assurance vie à long terme, les flux de trésorerie sont modélisés sur une durée de 110 ans. Le taux à terme ultime (Ultimate Forward Rate, UFR) est le taux correspondant à l'échéance de 110 ans vers lequel la courbe d'actualisation doit converger. Cet UFR est défini comme la somme d'un taux réel attendu et d'un taux d'inflation attendu.

En ce qui concerne les flux de trésorerie qui ne varient pas en fonction des éléments sous-jacents, KBC choisit d'appliquer l'approche ascendante. L'approche ascendante est déterminée en ajoutant une prime d'illiquidité à un taux sans risque, de sorte que la courbe d'actualisation reflète les caractéristiques d'illiquidité des passifs des contrats d'assurance. Cette approche est utilisée pour les passifs non vie relatifs aux sinistres survenus. La prime d'illiquidité est la prime exigée par le titulaire de la police parce que les passifs du contrat d'assurance ne peuvent pas être facilement convertis en trésorerie à leur juste valeur de marché.

Ajustement au risque des obligations d'assurance vie

L'ajustement au titre du risque non financier est la compensation que l'entité exige pour supporter l'incertitude relative au montant et à l'échéancier des flux de trésorerie, laquelle incertitude découle d'un risque non financier. Il s'agit d'une réserve qui s'ajoute à la meilleure estimation des flux de trésorerie futurs et qui représente une probabilité de 50% de pouvoir honorer les obligations futures et donc une probabilité de 50% de ne pas pouvoir honorer les obligations futures liées aux contrats en cours.

Les obligations d'assurance vie sont caractérisées par des flux de trésorerie (à long terme) basés sur des paramètres biométriques.

L'ajustement au risque est défini comme la différence entre la valeur à risque (VaR) et la meilleure estimation des flux de trésorerie futurs dans le cadre des flux de trésorerie liés à l'exécution. La VaR est calculée avec un intervalle de confiance de 75%.

Les risques non financiers inclus dans le modèle de VaR sont le risque de mortalité, le risque de longévité, le risque de morbidité/d'invalidité, le risque de défaillance, le risque de dépenses et le risque de révision. Les corrélations entre les différents types de risques sont conformes à la matrice de corrélation de Solvabilité II.

Marge sur services contractuels

La marge sur services contractuels (CSM) représente le bénéfice non perçu que l'assureur comptabilisera dans le compte de résultat au fur et à mesure de la fourniture des services dans le cadre des contrats d'assurance. La CSM est comptabilisée au bilan comme faisant partie du passif d'assurance au moment de la comptabilisation initiale afin d'éviter une plus-value le premier jour. La CSM figurant au bilan est dégagée progressivement dans le temps, sur la base des services fournis au cours de la période, et doit être nulle à la fin de la période de couverture d'un groupe de contrats.

Le modèle de dégagement de la CSM se fonde sur les unités de couverture dans le groupe de contrats. Le nombre d'unités de couverture correspond au volume de services fournis par l'assureur dans le cadre des contrats de ce groupe de contrats, déterminé en tenant compte, pour chaque contrat, du volume des prestations fournies au titulaire de la police dans le cadre d'un contrat et de la période de couverture prévue. Le montant de la CSM comptabilisé dans le compte de résultat correspond au montant des unités de couverture affectées à la période en cours pour la couverture d'assurance fournie durant la période en cours.

Le nombre d'unités de couverture est réévalué au terme de chaque période de reporting afin de refléter les hypothèses les plus récentes du contrat.

KBC a choisi de refléter la valeur temps de l'argent sur les unités de couverture. L'actualisation des unités de couverture permet d'obtenir une affectation plus stable de la CSM au compte de résultat.

Pour les contrats fournissant de multiples services, c.-à-d. la couverture d'assurance, les services de retour sur investissement et les services de gestion des investissements, KBC travaille avec ce que l'on appelle des 'unités de couverture multivariées', en tenant compte des éléments suivants:

Les unités de couverture sont déterminées sur la base des différentes composantes des prestations considérées séparément;
À chaque composante est attribuée une pondération reflétant un niveau de service adapté.

Ces pondérations reflètent de manière appropriée le dégagement de la CSM en fonction du volume des prestations fournies pour chaque service. Comme pour les unités de couverture, ces pondérations sont également réévaluées à la fin de chaque période de reporting.

Les unités de couverture ne peuvent pas être négatives. Elles portent un signe positif et leur valeur plancher est fixée à zéro. En cas d'unités de couverture nulles au cours d'une période donnée, aucune CSM n'est affectée au compte de résultats puisqu'aucun service n'a été fourni au cours de la période. Cela peut se produire dans certaines circonstances, par exemple lorsque les contrats prévoient des 'délais de carence'. Dans de tels cas, le contrat a été signé par le titulaire de la police, mais il existe un délai de carence obligatoire avant que le client puisse bénéficier de la couverture d'assurance.

Évaluation selon la méthode de la rémunération variable (VFA)

Dans le cadre de la VFA, la CSM reflète principalement la commission que KBC s'attend à percevoir sur la valeur de marché des actifs sous gestion (AUM), également appelés 'éléments sous-jacents'.

La CSM est déterminée comme la différence entre la juste valeur des éléments sous-jacents et l'obligation totale de l'entité à l'égard du titulaire de la police. La variation de la redevance variable qui exerce un impact sur la CSM est déterminée comme la différence entre:

la variation de la juste valeur des éléments sous-jacents; et
la variation de l'obligation totale de l'entité envers le titulaire de la police.

KBC applique l'approche simplifiée d'un montant combiné plutôt que les différents ajustements de déblocage de la CSM envisagés séparément.

Au titre de la VFA, l'évaluation diffère de celle effectuée dans le cadre de la BBA, notamment en ce qui concerne l'évaluation ultérieure des contrats de participation directe. Tous les changements au niveau des flux de trésorerie liés à l'exécution sont absorbés par la CSM, jusqu'à ce que celle-ci devienne négative et qu'une perte soit comptabilisée dans le compte de résultat.

En Belgique, la compagnie d'assurance dispose d'un pouvoir discrétionnaire sur le montant de la participation aux bénéfices attribuée aux titulaires de polices d'assurance. Le titulaire de la police ne dispose pas d'un 'droit exécutoire' de participer aux bénéfices de la compagnie d'assurance, ce qui signifie que les critères d'éligibilité à la VFA ne sont pas remplis et que la BBA s'applique.

Évaluation des passifs d'assurance non vie

Pour le passif de la plupart des produits non vie, c'est l'évaluation selon la méthode PAA qui s'applique. Le passif de la PAA au titre de la couverture restante (LRC) reflète les encaissements de primes et les flux de trésorerie liés à l'acquisition, ajustés pour tenir compte des montants comptabilisés dans le compte de résultat au prorata temporis. Lorsqu'un sinistre assuré survient, un passif au titre des sinistres survenus (Liability for Incurred Claims - LIC) est comptabilisé, qui est similaire au LIC de l'approche BBA (voir ci-dessous).

Dans le cas de contrats déficitaires, un passif supplémentaire destiné à couvrir les pertes futures attendues est ajouté au LRC dans le bilan et une perte est immédiatement comptabilisée dans le compte de résultat.

Évaluation selon la méthode d'allocation des primes

Le passif de la PAA au titre de la couverture restante ne reflète que les primes reçues et les flux de trésorerie liés aux acquisitions. Ainsi, pour présenter de manière appropriée le passif d'assurance en fonction de la trésorerie, un ajustement est effectué en compensant les dettes et les créances d'assurance par la valeur du passif au titre de la couverture restante. Dans le cadre de la méthode PAA, KBC ne fera pas usage de l'option consistant à passer les coûts d'acquisition en charges au moment où ils sont encourus.

Au terme de chaque période de reporting, les flux de trésorerie liés à l'acquisition sont amortis (c.-à-d. enregistrés en tant que charges de services d'assurance) et une partie des encaissements de primes est acquise (c.-à-d. enregistrée en tant que recettes d'assurance). Les deux composantes du passif au titre de la couverture restante sont affectées au compte de résultat sur la base de l'écoulement du temps ou de l'échéancier prévu pour les sinistres survenus et les prestations, si ce rythme correspond mieux au dégagement du risque.

Évaluation du passif au titre des sinistres survenus (LIC) pour les sinistres en cours

Le passif au titre des sinistres survenus est évalué séparément. Une meilleure estimation actualisée des sorties de trésorerie futures, faisant l'objet d'un ajustement au risque à titre de marge de sécurité, est provisionnée au bilan. Aucune marge sur services contractuels n'est incluse dans le passif au titre des sinistres survenus car il n'existe pas de couverture future dans le champ d'application du passif au titre des sinistres survenus, c.-à-d. qu'il contient des flux de trésorerie d'exécution liés à des services passés.

Une provision pour le coût interne de règlement des sinistres est incluse, laquelle est calculée sous forme de pourcentage sur la base des expériences passées.

L'ajustement au risque pour les obligations d'assurance non vie n'est calculé que pour les sinistres survenus. Par conséquent, seul le risque de réserve est pris en compte. Comme pour les obligations relatives à l'assurance vie, la méthode de la valeur à risque (VaR) est utilisée, mais elle est ici calculée avec un intervalle de confiance de 90%.

Évaluation ultérieure

BBA/VFA – passif au titre de la couverture restante

Au terme de chaque période de reporting, postérieurement à la comptabilisation initiale, KBC met à jour ses estimations et ses hypothèses afin de refléter la situation la plus récente. En raison de ces mises à jour, la valeur comptable des flux de trésorerie d'exécution variera d'une période à l'autre.

Les évaluations ultérieures du passif au titre de la couverture restante dans le cadre de la méthode BBA/VFA sont motivées par les éléments suivants:

• ajustements liés à l'expérience (soit absorbés par la CSM (c.-à-d. liés à des services futurs), soit enregistrés dans le résultat des activités d'assurance (c.-à-d. liés aux services actuels ou passés) et le refinancement du portefeuille;

mises à jour des paramètres non économiques des flux de trésorerie d'exécution;
mises à jour des paramètres économiques des flux de trésorerie d'exécution;
dégagement de la CSM.

PAA – passif au titre de la couverture restante

En vertu de la méthode PAA, le passif au titre de la couverture restante est dénoué au prorata temporis pour obtenir ce que l'on appelle les 'primes acquises', c'est-à-dire la réserve de primes et la réserve de commissions d'acquisition différées. Au terme de chaque période de reporting, les flux de trésorerie liés à l'acquisition sont amortis (c.-à-d. enregistrés en tant que charges de services d'assurance) et une partie des encaissements de primes est acquise (c.-à-d. enregistrée en tant que recettes d'assurance). Les deux composantes du passif au titre de la couverture restante sont affectées au compte de résultat sur la base de l'écoulement du temps ou de l'échéancier prévu pour les sinistres survenus et les prestations, si ce rythme correspond mieux au dégagement du risque.

BBA/VFA/PAA – passif au titre des sinistres survenus

Toute modification apportée au passif au titre des sinistres survenus est enregistrée dans le compte de résultat. En fonction de ce qui l'a motivée, cette modification sera soit enregistrée dans:

• Charges des services d'assurance

Principales causes: mises à jour des flux de trésorerie d'exécution, c.-à-d. augmentation ou diminution du total des paiements de sinistres prévus, changements dans le pourcentage statistique des charges internes de gestion des sinistres, etc.
Produits et charges financiers de l'assurance
- Principales causes: variation du taux d'actualisation, intérêts des dépôts auprès de la société cédante.

Autres éléments

KBC a opté pour une approche depuis le début de l'année (year-to-date), c'est-à-dire un recalcul des trimestres précédemment déclarés, l'impact de ce recalcul étant inclus dans la période en cours.

KBC choisit de ventiler les produits financiers ou les charges financières d'assurance entre le compte de résultats et OCI. Cela signifie qu'il faut comptabiliser dans le compte de résultats les charges d'intérêt sur le passif d'assurance au cours de la période de reporting, ces charges d'intérêt étant calculées à l'aide du taux bloqué (c'est-à-dire la courbe des taux applicable à l'entrée en vigueur du contrat IFRS 17) et reconnaître dans les autres éléments du résultat global (OCI) l'impact des variations du taux d'intérêt du marché au cours de la période de reporting.

La position du passif des contrats d'assurance et de l'actif des contrats de réassurance est présentée dans le bilan sur la base des encaissements. Les contrats de réassurance cédés (c'est-à-dire les contrats de réassurance détenus) doivent être comptabilisés et présentés séparément des contrats sous-jacents auxquels ils se rapportent.

En cas d'acquisition d'une autre compagnie d'assurance ou de transfert de portefeuille, la contrepartie reçue ou payée se compose en partie de la valeur des contrats en vigueur (Value of Business In-force - VBI). Les contrats d'assurance acquis lors d'un regroupement d'entreprises sont évalués de la même manière que les contrats d'assurance émis par l'entité, à l'exception des flux de trésorerie d'exécution, qui sont comptabilisés à la date d'acquisition.

Leasing

Tous les contrats de location doivent être classés en tant que contrats de location-financement ou contrats de location simple. La classification selon IFRS 16 est fonction de la mesure dans laquelle les risques et les avantages inhérents à la propriété des actifs loués incombent au bailleur ou au preneur. Un contrat de location-financement a pour effet de transférer la quasi-totalité des risques et des avantages inhérents à la propriété d'un actif.

Si cette classification est cruciale pour les positions en tant que bailleur, elle est moins importante pour les positions en tant que preneur, car les deux classifications donnent lieu à un traitement (comptabilisation et évaluation) similaire, au niveau tant du bilan que du compte de résultat.

Capitaux propres

Les capitaux propres représentent l'intérêt résiduel dans l'actif total de KBC après déduction de tous ses passifs (appelé 'actif net') et comprennent toutes les actions émises par KBC, les réserves attribuables aux détenteurs d'actions et les participations minoritaires.

KBC classe tous les instruments financiers émis en tant que capitaux propres ou passifs financiers selon la substance des accords contractuels. Le principal critère différenciant un passif financier d'une action est le fait que KBC dispose d'un droit inconditionnel d'éviter la remise de trésorerie ou d'un autre actif financier pour s'acquitter d'une obligation contractuelle. Les participations minoritaires représentent la part des capitaux propres d'une filiale qui n'est pas attribuable aux détenteurs d'actions KBC. Lorsque la part des capitaux propres détenue par les participations minoritaires change, KBC ajuste la valeur comptable des participations majoritaires et minoritaires de manière à refléter les changements des participations relatives dans les sociétés consolidées. KBC comptabilise dans les capitaux propres toute différence entre le montant à hauteur duquel les participations minoritaires sont ajustées et la juste valeur de la contrepartie payée ou reçue et l'impute à sa participation majoritaire.

KBC peut procéder au rachat d'actions propres dans le cadre légal. Ces actions (ordinaires) rachetées sont comptabilisées une première fois au bilan à la date de la transaction sous la rubrique 'instruments de capitaux propres'. Le prix d'acquisition

(coûts de transaction compris) est déduit des capitaux propres. Le revenu de dividende relatif aux 'instruments de capitaux propres' est comptabilisé dans les capitaux propres.

Avantages sociaux

Avantages à court terme

Les avantages sociaux à court terme, tels que les salaires, les congés payés, les primes liées à la performance et les frais de sécurité sociale, sont comptabilisés sur la période au cours de laquelle les employés ont fourni les services correspondants. Les frais y relatifs sont repris dans les 'charges d'exploitation' sous la rubrique 'frais de personnel' dans le compte de résultat.

Avantages postérieurs à l'emploi

KBC propose à ses employés des régimes de retraite sous la forme de régimes à cotisations définies ou à prestations définies. Dans le cadre des régimes à cotisations définies, l'obligation juridique ou implicite de KBC se limite au montant des cotisations qu'elle convient de verser au fonds. Le montant des avantages postérieurs à l'emploi devant être versés aux employés correspond au montant des cotisations payées par KBC et l'employé lui-même au titre du régime d'avantages postérieurs à l'emploi, majoré du rendement d'investissement généré par ces cotisations. Le risque actuariel est supporté par l'employé.

En revanche, en ce qui concerne les régimes à prestations définies, KBC est tenue de fournir les rémunérations convenues aux travailleurs anciens et actuels, et le risque actuariel de même que le risque d'investissement sont à charge de KBC. Dès lors, si le contexte actuariel ou d'investissement évolue moins favorablement que prévu, l'obligation de KBC peut augmenter. En Belgique, les régimes à cotisations définies sont assortis d'un rendement minimum garanti par la loi et le rendement réel peut être inférieur à ce rendement requis par la loi. En outre, ces régimes ont des caractéristiques de régime à prestations définies et KBC les traite comme tel.

Les passifs liés aux régimes à prestations définies et au régime à cotisations définies belge (ou passifs de retraite) sont repris dans les 'Autres passifs'. Ils ont trait aux obligations au titre des rentes de retraite et de survie, des prestations de préretraite et des régimes et rentes similaires.

Les obligations découlant des régimes de retraite à prestations définies sont calculées à l'aide de la méthode des unités de crédit projetées, chaque période de service ouvrant des droits supplémentaires aux prestations de retraite.

Des évaluations actuarielles sont effectuées lors de chaque période de reporting. Les passifs liés aux régimes à prestations définies sont actualisés sur la base de taux correspondant à ceux d'obligations d'entreprises de qualité libellées dans la devise dans laquelle les prestations seront versées et assorties d'une échéance similaire à celle des passifs de retraite concernés.

Les variations des passifs/actifs nets liés aux régimes de retraite à prestations définies, à l'exception des variations de trésorerie, sont classées dans trois catégories principales et comptabilisées dans les charges d'exploitation (frais de service), les charges d'intérêts (frais d'intérêts nets) et les autres éléments du résultat global (réévaluations).

Revenus nets de commissions

La plupart des revenus nets de commissions entrent dans le champ d'application d'IFRS 15 (Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients), car ils couvrent les services fournis par KBC à ses clients et sont en dehors du champ d'application des autres normes IFRS. Pour la comptabilisation des revenus, KBC identifie le contrat et définit les promesses (obligations de performance) dans la transaction. Les revenus sont comptabilisés uniquement lorsque KBC a satisfait à l'obligation de performance.

Les revenus présentés sous la rubrique 'Securities and asset management' relèvent du champ d'application de la norme IFRS 15 et impliquent en principe que KBC conserve des actifs dans une fiducie pour le bénéficiaire ('fonds') et se charge d'investir les montants reçus des clients à leur profit. Ces transactions sont simples, car KBC fournit une série de services distincts que les clients utilisent en même temps qu'ils bénéficient des prestations. KBC est rémunérée au moyen de la commission de gestion mensuelle ou trimestrielle qui est calculée en pourcentage fixe de la valeur nette d'inventaire ou par une commission de souscription conservée par le bénéficiaire. Les commissions n'incluent aucune composante variable.

Les revenus déclarés comme 'Marge sur les contrats d'investissement d'assurance vie sans participation bénéficiaire discrétionnaire' représentent le montant réalisé sur les contrats d'investissement sans participation bénéficiaire discrétionnaire. Ce qui veut dire qu'un pourcentage ou un montant fixe est retenu sur les paiements des clients, de sorte que la société d'assurance puisse couvrir ses dépenses.

Les services de paiement, pour lesquels KBC facture à ses clients certaines opérations de compte courant, des paiements nationaux ou étrangers, des services de paiement fournis par l'intermédiaire de distributeurs automatiques, etc. sont généralement réglés au moment où l'opération est effectuée, ce qui permet de comptabiliser directement la commission correspondante à ce moment-là.

Droits et taxes

Les pouvoirs publics peuvent soumettre KBC à différents droits et taxes. Le montant des prélèvements peut dépendre du montant des revenus (principalement des revenus d'intérêts) générés par KBC, du montant des dépôts acceptés des clients et du volume total du bilan, y compris les ajustements basés sur certains ratios spécifiques. Conformément à IFRIC 21, les droits et taxes sont comptabilisés lorsque l'événement générateur d'obligation donnant lieu à la comptabilisation du passif survient, comme stipulé dans la législation applicable. En fonction de l'événement générateur d'obligation, les droits et taxes peuvent être comptabilisés à un moment donné ou au fil du temps. La plupart des droits et taxes auxquels KBC est soumise doivent être comptabilisés à un moment donné, qui correspond généralement au début de l'exercice. KBC comptabilise les droits et taxes sous 'charges d'exploitation'.

Impôt sur le revenu

L'impôt sur le revenu se compose de trois éléments: l'impôt payé/dû au titre de la période de reporting, le sousprovisionnement/surprovisionnement des exercices antérieurs et les variations des actifs/passifs d'impôt différé. L'impôt sur le revenu est comptabilisé soit dans le compte de résultat, soit dans les autres éléments du résultat global, en fonction du mode de comptabilisation des éléments générateurs de l'impôt. Les impôts sur le revenu initialement comptabilisés dans les autres éléments du résultat global et qui se rapportent à des gains/pertes comptabilisés ultérieurement dans le compte de résultat sont recyclés dans le compte de résultat au cours de la même période que celle où ces gains/pertes sont comptabilisés dans le compte de résultat.

Les actifs et passifs d'impôt différé et courant sont compensés lorsqu'il existe un droit juridiquement exécutoire d'opérer une compensation et qu'il est prévu de procéder à un règlement sur une base nette ou de réaliser l'actif et de régler le passif simultanément.

Actifs/passifs d'impôt courant

L'impôt courant au titre de la période correspond au montant devant être payé à l'administration fiscale ou à recouvrer auprès d'elle, calculé sur la base des taux d'imposition en vigueur au cours de la période de reporting.

Actifs/passifs d'impôt différé

Les passifs d'impôt différé sont comptabilisés à concurrence des différences temporelles imposables entre la valeur comptable d'un actif ou d'un passif et sa base fiscale. Ils sont évalués en utilisant les taux d'imposition qui sont pratiquement adoptés à la date de reporting et dont on s'attend à ce qu'ils soient en vigueur lors de la réalisation des actifs ou du règlement des passifs auxquels ils se rapportent et qui reflètent les conséquences fiscales découlant de la manière dont l'entité s'attend à recouvrer ou à régler la valeur comptable de l'actif ou du passif sous-jacent à la date de clôture du bilan.

Les actifs d'impôt différé sont comptabilisés à concurrence des différences temporelles déductibles entre la valeur comptable d'actifs ou de passifs et leur base fiscale ainsi que des reports de pertes fiscales et de crédits d'impôt inutilisés, dans la mesure où il est probable qu'un bénéfice imposable, sur lequel les différences temporelles déductibles pourront être imputées, sera disponible. KBC calcule les actifs d'impôts différés en vue de reporter les pertes fiscales non utilisées. Pour estimer la période pendant laquelle les pertes fiscales peuvent être imputées sur les bénéfices imposables futurs, KBC utilise des projections sur une période de huit à dix ans.

Les actifs/passifs d'impôts différés liés aux regroupements d'entreprises sont comptabilisés directement dans le goodwill. Les actifs/passifs d'impôts différés ne sont pas actualisés.

Immobilisations corporelles

Les immobilisations corporelles (en ce compris les frais d'acquisition directement imputables) sont comptabilisées initialement à leur coût. Pour les périodes de reporting suivantes, KBC valorise les immobilisations corporelles au coût initial minoré du cumul des amortissements et des réductions de valeur. Les taux de dépréciation sont déterminés en fonction de la durée de vie économique estimée des actifs et sont appliqués conformément à la méthode de l'amortissement linéaire à partir du moment où les actifs sont disponibles pour être utilisés. Les immobilisations corporelles sont décomptabilisées après leur cession ou lorsque l'utilisation de l'actif concerné cesse de façon permanente et qu'aucun avantage économique futur n'est attendu de sa cession. Les gains ou pertes constatés lors de la décomptabilisation sont comptabilisés dans le compte de résultat au titre de la période au cours de laquelle la décomptabilisation survient.

Les immobilisations corporelles font l'objet d'un test de réduction de valeur lorsqu'il existe un signe que l'actif a pu perdre de sa valeur.

Les charges d'amortissement, les réductions de valeur et les plus/moins-values de cession sont comptabilisés en 'Charges d'exploitation' dans le compte de résultats, sauf en ce qui concerne les actifs loués dans le cadre de contrats de location simple (KBC agissant en tant que bailleur), dont les coûts sont comptabilisés sous la rubrique 'Autres revenus nets'. Lorsqu'une cession peut être assimilée à une activité abandonnée, les résultats nets sont repris sous une seule et même rubrique dans le compte de résultat (voir la section 'Activités abandonnées' ci-dessous).

Immeubles de placement

Un immeuble de placement est un bien immobilier construit, acheté ou acquis par KBC dans le cadre d'un contrat de location-financement, qui est détenu dans le but de percevoir des loyers ou de réaliser une plus-value plutôt que d'être utilisé par KBC pour fournir des services ou à des fins administratives.

Les investissements immobiliers (y compris les coûts directement imputables) sont comptabilisés initialement à leur coût. KBC valorise les investissements immobiliers durant les périodes de reporting suivantes au coût initial minoré du cumul des amortissements et des réductions de valeur.

La charge d'amortissement est comptabilisée au poste 'Autres revenus nets' du compte de résultat.

Immobilisations incorporelles

Les immobilisations incorporelles comprennent le goodwill, les logiciels développés en interne, les logiciels développés par des tiers ainsi que d'autres actifs incorporels. Les immobilisations incorporelles peuvent être (i) acquises dans le cadre d'un regroupement d'entreprises (voir la section 'Regroupements d'entreprises et goodwill' ci-après), (ii) acquises séparément ou (iii) générées en interne.

Les immobilisations incorporelles acquises séparément (principalement les logiciels développés par des tiers) sont comptabilisées initialement à leur coût. Les immobilisations incorporelles générées en interne (principalement les logiciels développés en interne) ne sont comptabilisées que si elles résultent d'un processus de développement et que KBC peut démontrer:

la faisabilité technique nécessaire à l'achèvement des immobilisations incorporelles;
l'intention d'achever les immobilisations incorporelles et de les utiliser ou de les vendre;
la capacité à utiliser ou à vendre les immobilisations incorporelles;
la façon dont les immobilisations incorporelles généreront des avantages économiques futurs;
la disponibilité de ressources techniques, financières et autres adéquates pour achever le développement et utiliser ou vendre les immobilisations incorporelles;
la capacité à évaluer de manière fiable les dépenses attribuables aux immobilisations incorporelles au cours de leur développement.

Les immobilisations incorporelles générées en interne sont comptabilisées initialement sur la base des coûts de développement directement imputables à l'élaboration et au test des logiciels uniques contrôlés par KBC.

Les coûts directement imputables capitalisés au titre des logiciels développés en interne incluent les coûts liés aux employés participant au développement et les frais généraux directement imputables.

Les frais de recherche, les autres frais de développement, les coûts liés à la maintenance des logiciels et aux projets d'investissement (projets de grande envergure visant à mettre en œuvre ou à remplacer un objectif ou un modèle commercial important) qui ne satisfont pas aux critères de comptabilisation sont comptabilisés en charges au cours de la période durant laquelle ils sont encourus.

Les immobilisations incorporelles sont comptabilisées par la suite à leur coût diminué des amortissements et réductions de valeur cumulés. L'amortissement commence lorsque l'actif est utilisable conformément à l'intention de la direction. Les logiciels sont amortis comme suit:

Les logiciels système (logiciels faisant partie intégrante des équipements acquis) sont amortis au même rythme que les équipements.
Les logiciels standard et les logiciels sur mesure développés par des tiers ou en interne sont amortis sur une durée de cinq ans selon la méthode de l'amortissement linéaire à partir du moment où ils sont utilisables.
Les systèmes de base (qui comprennent généralement les outils de traitement des comptes de dépôts et des prêts et crédits, les interfaces au grand livre et les outils de reporting) sont amortis sur une durée de minimum huit ans selon la méthode de l'amortissement linéaire.

Réductions de valeur des actifs non financiers

Lors de la préparation des états financiers, KBC s'assure que la valeur comptable des actifs non financiers n'excède pas la valeur qui pourrait être retirée de leur utilisation ou de leur vente ('valeur recouvrable'). Les immobilisations corporelles, les immeubles de placement et les logiciels ne sont soumis à un test de dépréciation que s'il existe une indication objective de réduction de valeur. Le goodwill et les immobilisations incorporelles ayant une durée de vie économique indéterminée font l'objet d'un test de dépréciation au moins une fois par an et sont par ailleurs contrôlés via les indicateurs de dépréciation tous les trimestres.

Des indications de la nécessité de constater une réduction de valeur peuvent découler d'une source interne (p. ex. état de l'actif) ou d'une source externe (p. ex. nouvelle technologie ou baisse importante de la valeur de marché de l'actif).

Lorsqu'il existe un indicateur de dépréciation, KBC contrôle la valeur recouvrable de l'actif concerné, lequel est déprécié si sa valeur recouvrable est inférieure à sa valeur comptable à la date de reporting. La valeur recouvrable correspond à la valeur d'usage d'un actif ou, si elle est plus élevée, à sa juste valeur diminuée de son coût de vente.

La valeur d'usage correspond aux flux de trésorerie futurs actualisés qu'un actif ou une unité génératrice de trésorerie est supposé(e) générer.

Les réductions de valeur s'opèrent au niveau des actifs individuels, mais lorsqu'un actif individuel ne génère pas de rentrées de trésorerie largement indépendantes de celles générées par d'autres actifs ou groupes d'actifs, la valeur recouvrable est déterminée au niveau de 'l'unité génératrice de trésorerie' (UGT) à laquelle l'actif ou le groupe d'actifs appartient. Une UGT s'entend du plus petit groupe d'actifs identifiable générant des rentrées de trésorerie largement indépendantes de celles générées par d'autres actifs ou groupes d'actifs. KBC constitue les UGT selon son propre jugement. Ce processus s'applique principalement au goodwill comptabilisé en lien avec des acquisitions.

Les réductions de valeur sont comptabilisées dans le compte de résultats au titre de la période au cours de laquelle elles surviennent. Une réduction de valeur peut être reprise si la situation dont elle découle n'existe plus, sauf en ce qui concerne le goodwill, pour lequel les réductions de valeur ne peuvent en aucun cas être reprises. Les gains sur réductions de valeur sont comptabilisés dans le compte de résultat au titre de la période au cours de laquelle ils surviennent.

Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels

Des provisions sont comptabilisées à la date de reporting si et seulement si les critères suivants sont remplis:

Il existe une obligation actuelle (juridique ou implicite) résultant d'un événement passé;
Il est probable qu'une sortie de ressources représentatives d'avantages économiques soit nécessaire pour éteindre l'obligation;
Le montant de l'obligation peut être estimé de manière fiable.

Le montant comptabilisé en provision représente la meilleure estimation de la dépense nécessaire à l'extinction de l'obligation à la date du bilan. Lorsque le facteur temps est important, le montant comptabilisé en provision correspond à la valeur actuelle nette de la meilleure estimation.

Par sa nature, une provision implique que la direction émette des jugements quant au montant et au calendrier des futures sorties économiques probables.

États financiers consolidés / États financiers intermédiaires

Toutes les entités importantes (y compris les entités structurées) sur lesquelles KBC exerce un contrôle direct ou indirect, tel que défini dans IFRS 10, sont consolidées selon la méthode de la consolidation globale. Les modifications des pourcentages de participation (ne conduisant pas à une perte de contrôle) sont comptabilisées en tant que transactions de capitaux propres. Elles n'ont aucune influence sur le goodwill ou le résultat net.

Les filiales qui ne sont pas incluses dans les états financiers consolidés car elles ne sont pas des entités importantes sont classées en tant qu'instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global, toutes les variations de juste valeur étant reprises dans les autres éléments du résultat global, à l'exception des revenus de dividendes, qui sont comptabilisés dans le compte de résultats. Les sociétés importantes sur lesquelles un contrôle conjoint est exercé directement ou indirectement et les investissements importants dans des entreprises associées (entreprises sur lesquelles KBC exerce une influence significative) sont comptabilisés selon la méthode de la mise en équivalence.

Seuil de consolidation: les filiales sont effectivement incluses dans les états financiers consolidés selon la méthode de la consolidation globale si au moins deux des critères d'importance suivants sont dépassés:

la part du groupe dans les fonds propres est de 2 500 000 euros;
la part du groupe dans le résultat est de 1 000 000 euros (valeur absolue);
la part du groupe dans le total du bilan est de 100 000 000 euros.

Afin d'éviter qu'un trop grand nombre d'entités soient exclues, KBC s'assure que le total du bilan combiné des entités exclues de la consolidation ne représente pas plus de 1% du total du bilan consolidé.

Regroupements d'entreprises et goodwill

Les regroupements d'entreprises sont traités selon la méthode d'acquisition, en vertu de laquelle le coût d'une acquisition correspond à la somme de la contrepartie transférée (évaluée à la juste valeur à la date d'acquisition) et du montant de tous intérêts minoritaires dans l'entité acquise. Aux fins de l'évaluation des participations minoritaires, KBC peut décider pour chaque regroupement d'entreprises séparément d'évaluer les participations minoritaires à leur juste valeur ou selon leur quote-part des actifs nets identifiables de l'entité acquise. La manière dont les participations minoritaires sont évaluées à la date d'acquisition aura un impact sur la comptabilisation de l'acquisition en raison de la détermination du goodwill.

Le goodwill correspond à l'excédent du coût d'acquisition par rapport à l'intérêt de l'acquéreur dans la juste valeur des actifs acquis, des passifs et des passifs éventuels identifiables à la date d'acquisition. Aux fins de la comptabilisation des acquisitions et pour déterminer le goodwill, KBC tient compte d'une période d'évaluation de 12 mois. La classification des actifs financiers acquis et des passifs financiers repris dans le cadre d'un regroupement d'entreprises dépend des faits et circonstances existant à la date d'acquisition (sauf en ce qui concerne les contrats de location et d'assurance, qui sont classés en fonction des conditions contractuelles et d'autres facteurs pertinents au moment de la conclusion des contrats).

Le goodwill est repris sous la rubrique Goodwill et autres immobilisations incorporelles et comptabilisé à son coût diminué des réductions de valeur. Le goodwill n'est pas amorti, mais fait l'objet d'un test de dépréciation au moins une fois par an ou dès lors qu'il existe des indications objectives (externes ou internes) en ce sens. Si la comptabilisation des acquisitions n'est pas terminée du fait du non achèvement de la période d'évaluation de 12 mois, le goodwill n'est pas considéré comme définitif et n'est soumis à un test que s'il existe une indication objective d'une réduction de valeur du goodwill provisoire. Pour les besoins du test de dépréciation, le goodwill est affecté à chacune des unités génératrices de trésorerie de KBC appelées à bénéficier des synergies du regroupement, indépendamment du fait que d'autres actifs ou passifs de l'entité acquise soient imputés à ces unités. Une perte de valeur est constatée si la valeur comptable de l'unité génératrice de trésorerie à laquelle le goodwill appartient est supérieure à sa valeur recouvrable. Les pertes de valeur au titre du goodwill ne peuvent pas être reprises.

Effets des variations de change

La monnaie fonctionnelle et de présentation de KBC est l'euro. Les actifs et passifs monétaires libellés en devises étrangères sont convertis dans la monnaie fonctionnelle au taux au comptant en vigueur à la date du bilan. Les écarts d'évaluation négatifs et positifs sont comptabilisés dans le compte de résultats, à l'exception de ceux qui se rapportent au financement d'actions et d'investissements de sociétés consolidées en devises étrangères. Les éléments non monétaires, évalués à leur coût historique, sont convertis dans la monnaie fonctionnelle au taux de change en vigueur à la date de la transaction. Les éléments non monétaires, évalués à la juste valeur, sont convertis au taux au comptant en vigueur à la date de détermination de la juste valeur. Les écarts de conversion sont comptabilisés conjointement avec les variations de juste valeur. Les revenus et dépenses en devises étrangères sont repris dans le compte de résultats au taux de change en vigueur à la date de leur comptabilisation.

Les écarts d'évaluation sont comptabilisés dans le compte de résultats ou dans les autres éléments du résultat global. Les écarts d'évaluation initialement comptabilisés dans les autres éléments du résultat global et qui se rapportent à des gains/pertes comptabilisés ultérieurement dans le compte de résultat sont recyclés dans le compte de résultat au cours de la même période que celle où ces gains/pertes sont comptabilisés dans le compte de résultat. Les bilans des filiales étrangères sont convertis dans la monnaie de présentation au taux au comptant en vigueur à la date de reporting (à l'exception des capitaux propres, qui sont convertis au taux historique). Le compte de résultat est converti au taux moyen de l'exercice, lequel constitue la meilleure estimation du taux de change à la date de la transaction.

Transactions avec des parties liées

Une partie liée à KBC est soit une partie sur laquelle KBC exerce un contrôle ou une influence significative, soit une partie qui exerce un contrôle ou une influence significative sur KBC. KBC définit ses parties liées comme suit:

filiales de KBC, entreprises associées et coentreprises de KBC, KBC Ancora, Cera et MRBB;
membres de la direction générale de KBC (conseil d'administration et comité de direction de KBC Groupe SA).

Les transactions avec les parties liées doivent être effectuées dans des conditions de pleine concurrence.

Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés, passifs liés à des groupes destinés à être cédés et activités abandonnées

Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés, passifs liés à des groupes destinés à être cédés

Les actifs ou groupes d'actifs et de passifs non courants détenus en vue de la vente sont ceux dont la valeur comptable sera recouvrée par KBC par le biais d'une transaction de vente, qui devrait être qualifiée de vente dans un délai d'un an, plutôt que par une utilisation continue. Les actifs non courants et les passifs détenus en vue de la vente sont comptabilisés séparément des autres actifs et passifs dans le bilan à la fin de la période de reporting.

Activités abandonnées

Une activité abandonnée désigne une composante de KBC qui a été cédée ou qui est classée comme étant détenue en vue de la vente et qui:

représente une ligne d'activité ou une zone géographique principale et distincte; ou
fait partie d'un plan unique et coordonné pour se séparer d'une ligne d'activité ou d'une région géographique principale et distincte; ou
est une filiale acquise exclusivement en vue de la revente.

Les résultats des activités abandonnées sont comptabilisés séparément dans le compte de résultat et dans les autres éléments du résultat global et comprennent:

le bénéfice ou la perte après impôts des activités abandonnées; et
le bénéfice ou la perte après impôts comptabilisé(e) résultant de l'évaluation à la juste valeur diminuée des coûts de la vente ou de la cession des actifs ou du groupe d'actifs concernés.

Événements postérieurs à la période de reporting

Les événements postérieurs à la date de reporting sont des événements favorables ou défavorables survenant entre la date de reporting et la date à laquelle la publication des états financiers est autorisée. On distingue deux types d'événements postérieurs à la période de reporting:

ceux qui attestent de situations qui existaient à la date de reporting (événements donnant lieu à des ajustements);
ceux qui traduisent des situations survenues après la date de reporting (événements ne donnant pas lieu à des ajustements).

L'impact des événements donnant lieu à des ajustements a déjà été reflété dans la situation et la performance financières de l'exercice en cours. L'impact et les conséquences des événements ne donnant pas lieu à des ajustements sont décrits dans les notes aux états financiers.

Principaux cours de change utilisés*

		Taux de change au 31-12-2023		Moyenne de taux de change en 2023
		Variation par rapport au/à		Variation par rapport au/à
		31-12-2022		la moyenne de 2022
	1 EUR = …	Positive: appréciation face à l'EUR	1 EUR = …	Positive: appréciation face à l'EUR
	devise	Négative: dépréciation face à l'EUR	devise	Négative: dépréciation face à l'EUR
CZK	24,724	-2%	23,946	+3%
HUF	382,80	+5%	381,33	+3%

* Chiffres arrondis.

Annexe 1.3: Estimations importantes et jugements significatifs

Lors de l'établissement des comptes annuels consolidés et de l'application des méthodes comptables de KBC, la direction doit porter des jugements et faire des estimations ou suppositions qui ont un impact sur les montants de l'actif, du passif, des produits et des coûts rapportés. Une certaine dose d'incertitude est inhérente à la majorité des montants rapportés. Les estimations se fondent sur l'expérience et les suppositions dont la direction de KBC estime qu'elles sont raisonnables à l'instant où le rapport annuel est préparé.

L'ajustement des estimations comptables est acté au cours de la période où celles-ci sont revues et pour chaque période consécutive qui en est affectée. Vous trouverez notamment dans les annexes suivantes les estimations et jugements importants dans l'application des bases utilisées pour le rapport financier les plus déterminants pour les montants repris dans les comptes annuels consolidés: 1.4, 1.5, 3.3, 3.6, 3.9, 3.11, 4.2, 4.4 à 4.8 inclus, 5.2, 5.5 à 5.7, 5.9 et 6.1.

Voir également les risques liés au climat et autres risques ESG au chapitre Comment gérons-nous nos risques?

Annexe 1.4: Informations liées au climat

Le développement durable et le soutien à la transition vers une société plus durable et plus résiliente - y compris l'attention portée au climat - sont des composantes essentielles de notre stratégie d'entreprise et de nos activités au quotidien. Nous avons mis en place une approche du développement durable solide afin de garantir l'intégration de cette stratégie en matière de durabilité dans l'ensemble de notre groupe. Cela implique une responsabilité au plus haut niveau et couvre tous les thèmes environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG).

Dans la mesure où le développement durable est fortement ancré dans nos activités quotidiennes, il n'est pas pertinent d'isoler l'impact financier des investissements liés à la durabilité. Nous tenons à souligner que:

KBC intègre les opportunités liées à la durabilité et les coûts qui y sont associés dans le cadre de son budget global annuel; • en tant qu'organisme financier, KBC est soumis à une réglementation stricte en matière de durabilité et nous mettons en œuvre les ressources nécessaires pour satisfaire à ces exigences réglementaires;
KBC a en outre pris un certain nombre d'engagements volontaires pour lesquels des mesures appropriées sont adoptées et des ressources déployées;
en ce qui concerne sa propre empreinte directe, KBC prend les mesures nécessaires, en particulier sur le plan des installations (bâtiments) et de la mobilité, afin d'atteindre son objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre (voir le chapitre 'Attention portée au climat et à l'environnement'). En outre, nous arrivons à être climatiquement neutres grâce à la compensation de nos propres émissions résiduelles.

Vous trouverez ci-dessous les informations et autres sections du rapport annuel qui font directement ou indirectement référence au climat et/ou aux risques climatiques ou à la durabilité en général.

Dans le Rapport du Conseil d'administration:

Notre modèle d'entreprise, sous 'Comment créons-nous de la valeur durable?'
Notre modèle d'entreprise, sous 'Nos principaux défis'
Notre stratégie, sous 'Notre rôle dans la société' et 'Attention portée au climat et à l'environnement'
Nos divisions, pour chaque pays sous 'Rôle dans la société'
Comment gérons-nous nos risques?

Dans les Comptes annuels consolidés (dans chaque cas dans les explications sous les tableaux)

Annexe 3.6: Résultats du pôle assurance
Annexe 3.9: Réductions de valeur
Annexe 4.1: Instruments financiers par portefeuille et par produit
Annexe 5.4: Immobilisations corporelles et immeubles de placement
Annexe 5.5: Goodwill et autres immobilisations incorporelles
Annexe 5.9: Engagements de pensions
Annexe 6.2: Leasing

Au moment de rédiger le reporting financier, il a été tenu compte de l'incidence financière des risques liés au climat, dans le cadre des normes IFRS. Il s'agit principalement de risques indirects auxquels KBC est exposée notamment par le biais de ses portefeuilles de crédits, d'investissements et d'assurances. Les risques forment une source d'incertitude significative à la rédaction du reporting financier à moyen et long terme. Cela s'explique d'une part par le fait que les conséquences du changement climatique sur nos portefeuilles actuels sont difficiles à estimer, et d'autre part par le fait que l'on ne sait pas dans quelle mesure les actions et les plans d'atténuation de notre impact climatique (principalement indirect) dans les portefeuilles futurs (voir 'Attention portée au climat et à l'environnement' dans la partie Rapport du Conseil d'administration) auront des implications financières. En ce qui concerne les objectifs fixés par KBC, on peut s'attendre à ce qu'ils puissent influencer la situation et les performances financières de KBC. En ce qui concerne les objectifs en matière d'octroi de crédits (octroi de crédits pour les énergies renouvelables et réduction de l'intensité en gaz à effet de serre des prêts), en particulier, cela peut, dans un premier temps, avoir un effet négatif sur les revenus d'intérêts réalisés sur les crédits, possiblement via un impact sur les marges (mais avec des crédits qui satisfont toujours au test SPPI) et/ou la production, ce qui, par la suite, pourrait être compensé par des pertes de crédit plus limitées étant donné la plus grande robustesse du portefeuille vis-àvis des risques liés au climat. Dans l'assurance également, les risques liés au climat représentent une incertitude significative à moyen et long terme pour l'estimation de l'évolution des réserves à détenir, principalement dans les assurances dommages.

Annexe 1.5: Transition IFRS 17

Informations contextuelles

Depuis le 1er janvier 2023, les nouvelles règles comptables relatives à la comptabilisation, à l'évaluation et à la présentation des contrats d'assurance (IFRS 17) sont obligatoires pour la période de reporting commençant le 1er janvier 2023, en remplacement d'IFRS 4. Les chiffres de référence de 2022 dans ce rapport ont été ajustés en conséquence. La norme IFRS 17 s'applique à tous les types de contrats d'assurance, quel que soit le type d'entité qui les émet, ainsi qu'aux instruments

financiers comportant des éléments de participation discrétionnaire. L'objectif global d'IFRS 17 est de fournir un modèle comptable pour les contrats d'assurance qui soit plus utile et plus cohérent pour les assureurs. Contrairement aux exigences de la norme IFRS 4, qui reposent en grande partie sur le maintien des droits acquis des méthodes comptables locales antérieures, la norme IFRS 17 fournit un modèle complet pour les contrats d'assurance, couvrant tous les aspects comptables pertinents. Pour plus d'informations, voir la section 'Résumé des principales méthodes comptables' du présent rapport.

Impact de la première adoption de la norme IFRS 17 au 1er janvier 2022

L'impact net total (après impôts) sur les capitaux propres des actionnaires de la société mère de la transition vers la norme IFRS 17, y compris la reclassification des actifs financiers (IFRS 9), se chiffre à -673 millions d'euros, pour les raisons suivantes:

Les écarts de valorisation IFRS 17: l'impact négatif sur les capitaux propres (-1 485 millions d'euros avant impôts; -1 102 millions d'euros après impôts) causé par la transition vers IFRS 17 est imputable à l'activité Vie (-1 857 millions d'euros avant impôts), partiellement compensé par l'activité Non vie (+372 millions d'euros avant impôts).
La première adoption de la norme IFRS 17 permet également de reclasser les actifs financiers dont disposent les compagnies d'assurance afin d'éviter une non-concordance comptable entre les actifs et les passifs. En conséquence, des obligations d'un montant de 5 234 millions d'euros ont été transférées des 'Actifs financiers au coût amorti' aux 'Actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global', tandis que les obligations dans le sens inverse s'élevaient à 2 235 millions d'euros. Cela s'est traduit par un impact net positif après impôts de 428 millions d'euros sur les fonds propres. De manière générale, KBC a décidé de classer les obligations utilisées pour couvrir les engagements d'assurance-vie comme évaluées à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global, et les obligations utilisées pour couvrir les passifs d'assurance non vie comme évaluées au coût amorti (90%) et à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global (10%).
La première adoption de la norme IFRS 17 a également entraîné la suppression des 'Actifs financiers à la juste valeur approche par superposition (overlay)', ce qui a conduit à un transfert d'actions d'un montant de 1 366 millions d'euros vers les 'Actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global' (FVOCI). Ce transfert n'a pas d'incidence nette sur les capitaux propres, mais il entraîne un transfert des 'Résultats reportés' (-71 millions d'euros, relatifs aux dépréciations comptabilisées dans le passé) et de la 'Réserve de réévaluation (instruments de capitaux propres à la FVPL) - overlay' (496 millions d'euros) vers la 'Réserve de réévaluation (instruments de capitaux propres à la FVOCI)'.

Pour plus d'informations, voir la note 6.10 du rapport annuel 2022.

Chiffres de l'exercice 2022 retraités selon la norme IFRS 17

En conséquence de la mise en œuvre de la norme IFRS 17, le compte de résultat de KBC Groupe, en tant que bancassureur intégré, a été actualisé pour inclure les nouveaux éléments introduits par la norme IFRS 17 (par exemple, les revenus d'assurance, les produits financiers et charges financières d'assurance et les charges de services d'assurance). D'autres lignes du compte de résultats liées à la norme IFRS 4 ont été exclues ou représentées différemment.

L'impact net total sur le résultat après impôts de 2022 du retraitement selon la norme IFRS 17, y compris la reclassification des actifs financiers (IFRS 9), s'élève à +75 millions d'euros, en raison des éléments suivants:

Les écarts de valorisation IFRS 17: l'impact positif sur le résultat après impôts (+223 millions d'euros avant impôts) causé par la transition vers IFRS 17 est imputable à l'activité Vie (+166 millions d'euros avant impôts) et à l'activité Non vie (+57 millions d'euros avant impôts).
L'abolition de l'approche 'Actifs financiers à la juste valeur approche par superposition' (conduisant à un transfert des instruments de capitaux propres vers la FVOCI) a eu un impact négatif de -86 millions d'euros sur le résultat avant impôts de 2022, étant donné que les plus-values réalisées et les dépréciations sur ces instruments de capitaux propres transférés ne sont plus transférées dans le compte de résultat.
Impôts différés sur ces éléments: -62 millions d'euros.

Les capitaux propres des actionnaires de la société mère au 31 décembre 2022 selon la norme IFRS 17 s'élèvent à 20 319 millions d'euros, soit +1 012 millions d'euros par rapport aux capitaux propres des actionnaires de la société mère selon la norme IFRS 4 à la même date, en raison des éléments suivants (tous les montants s'entendent après impôts):

Impact de la première adoption de la norme IFRS 17 au 1er janvier 2022: -673 millions d'euros.
Différence entre le résultat après impôts de 2022 selon IFRS 17 et IFRS 4: +75 millions d'euros (voir ci-dessus).
Correction pour le résultat de l'approche par superposition: +86 millions d'euros, car ce résultat est exclu en vertu de la norme IFRS 17 (et fait donc partie de la différence de +75 millions d'euros dans le résultat après impôts), mais n'a pas d'impact net sur les capitaux propres puisqu'il est désormais inclus directement dans les capitaux propres sans transfert au compte de résultats.
Impact sur les OCI de -744 millions d'euros en 2022 des obligations reclassées transférées des 'Actifs financiers au coût amorti' aux 'Actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global', principalement en raison de la hausse des taux d'intérêt.
l'augmentation des produits financiers et charges financières d'assurance par le biais des résultats non réalisés après réassurance +2 269 millions d'euros en 2022, principalement en raison de la hausse des taux d'intérêt.

Pour plus d'informations, voir le communiqué de presse publié le 18 avril 2023 à l'adresse www.kbc.com.

2.0 Annexes relatives à l'information par segment

Annexe 2.1: Segmentation selon la structure de direction

Vous trouverez de plus amples informations sur la structure de direction du groupe et les résultats par segment au chapitre Nos divisions (le commissaire n'a pas audité le présent chapitre). Conformément à l'IFRS 8, KBC a identifié le Comité de Direction et le Conseil d'administration du groupe comme chief operating decision makers, responsables de l'attribution des ressources et de l'évaluation des performances des différentes composantes de l'entreprise. Les segments opérationnels sont basés sur les rapports financiers internes remis à ces organes de gestion et sur l'emplacement des activités de l'entreprise, ce qui débouche sur une segmentation géographique.

Les trois segments opérationnels sont (de manière simplifiée):

Division Belgique (toutes les activités en Belgique),
Division République tchèque (toutes les activités en République tchèque),
Division Marchés internationaux (activités en Hongrie, en Slovaquie et en Bulgarie), rapportés ensemble conformément à la norme IFRS 8.16.

Il existe en outre, à des fins de reporting, un Centre de groupe (résultats du holding, éléments non attribués aux autres divisions, résultats des sociétés à céder (dont KBC Bank Ireland, dont la vente du portefeuille de crédits et de dépôts a été finalisée en février 2023).

Rapport par segment

Les organes de gestion analysent les performances des segments selon une série de critères, le Résultat après impôts étant le principal indicateur de résultat. Les données relatives aux segments sont entièrement basées sur l'IFRS, sans adaptations.
Une société du groupe est en principe entièrement attribuée au même segment/à la même division. Des exceptions ne sont consenties que pour les charges qui ne sont pas attribuables de manière univoque à un segment déterminé, telles que les frais d'arrérages des prêts subordonnés (mentionnés sous Centre de groupe).
Les coûts de financement des participations sont attribués au Centre de groupe. Les coûts de financement éventuels relatifs au leveraging au niveau de KBC Groupe SA sont également repris dans le Centre de groupe.
Les transactions entre segments sont présentées at arm's length.
Dans l'information par segment, les revenus nets d'intérêts sont mentionnés sans répartition en revenus d'intérêts et charges d'intérêts, ce qui est autorisé par les normes IFRS. La majorité des produits des segments consiste en effet en intérêts et le management se base surtout sur les revenus nets d'intérêts pour l'évaluation et la gestion des divisions.
Aucune information n'est fournie à propos des produits de la vente aux clients externes, par groupe de produits ou services, étant donné que les informations au niveau consolidé sont établies surtout par division, et non par groupe de clients ou de produits.
Acquisition de Raiffeisenbank Bulgaria en 2022 et vente du portefeuille de crédits et de dépôts de KBC Bank Ireland en 2022 et 2023: voir Annexe 6.6.

	Division	Division République	Division Marchés				Centre de	Dont:
(en millions d'EUR)	Belgique	tchèque	internationaux	Hongrie	Slovaquie	Bulgarie	groupe	Irlande	Groupe KBC
COMPTE DE RÉSULTATS 2023
Revenus nets d'intérêts	3 248	1 271	1 179	529	254	396	-225	64	5 473
Revenus des activités d'assurance avant réassurance	1 637	555	473	189	96	189	14	0	2 679
vie Non	1 387	459	420	169	79	172	14	0	2 280
Vie	250	96	53	20	17	16	0	0	399
Revenus de dividendes	53	0	1	0	0	1	4	0	59
Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats	-22	132	125	97	6	22	88	-4	322
Revenus nets de commissions	1 537	324	493	260	84	149	-6	-1	2 349
d'assurance (pour les contrats d'assurance émis) Produits et charges financiers	-175	-68	-70	-46	-5	-19	0	0	-313
Autres revenus nets	235	5	15	-3	11	6	400	409	656
TOTAL DES PRODUITS	6 512	2 220	2 216	1 026	446	744	276	467	11 224
Charges d'exploitation (hors charges directement attribuables à l'assurance)a	-2 532	-865	-962	-463	-229	-270	-256	-112	-4 616
Total des charges d'exploitation hors taxes bancaires et d'assurance	-2 463	-916	-805	-275	-250	-281	-254	-107	-4 438
bancaires et d'assurance Taxes	-361	-60	-262	-238	-4	-20	-4	-4	-687
Moins: charges d'exploitation affectées aux charges des services d'assurance	292	111	104	49	25	30	2	0	509
services d'assurance avant réassurance cédée Charges des	-1 285	-420	-414	-186	-90	-139	-1	0	-2 120
Dont commissions d'assurance versées	-220	-65	-55	-12	-10	-33	-1	0	-340
vie Non	-1 116	-368	-384	-173	-80	-131	-1	0	-1 870
Dont Charges liées aux sinistres Non vie	-734	-213	-211	-85	-51	-75	2	0	-1 157
Vie	-169	-52	-30	-12	-10	-8	0	0	-251
Résultat net de la réassurance détenus	-63	-16	-15	-3	1	-13	4	0	-90
Réductions de valeur	-114	-57	-36	-38	6	-4	-7	-2	-215
Dont sur actifs financiers AC et FVOC)	-82	70	19	11	8	0	8	9	16
Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises	-3	-1	0	0	0	0	0	0	-4
RÉSULTAT AVANT IMPÔTS	2 515	860	789	336	134	318	15	354	4 179
Impôts	-650	-97	-112	-51	-30	-32	82	-24	-778
Résultat net après impôts des activités abandonnées	0	0	0	0	0	0	0	0	0
RÉSULTAT APRÈS IMPÔTS	1 865	763	676	285	105	286	97	330	3 401
Attribuable à des participations minoritaires	-1	0	0	0	0	0	0	0	-1
Attribuable aux actionnaires de la société mère	1 866	763	676	285	105	286	97	330	3 402
a Dont éléments sans effet de trésorerie	-64	-124	-102	-43	-25	-34	-101	-7	-391
Amortissements sur actifs immobilisés	-61	-122	-102	-43	-25	-34	-101	-7	-386
Autres	-4	-2	0	0	0	0	0	0	-5
Acquisition d'immobilisations*	867	163	216	118	57	42	146	0	1 392

incorporelles.

* Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés, immeubles de placement, immobilisations corporelles, participations dans des entreprises associées et goodwill et autres immobilisations

(en millions d'EUR)	Division	Division République	Division Marchés				Centre de	Dont:
	Belgique	tchèque	internationaux	Hongrie	Slovaquie	Bulgarie	groupe	Irlande	Groupe KBC
COMPTE DE RÉSULTATS 2022
Revenus nets d'intérêts	827 2	313 1	888	423	235	229	134	240	162 5
Revenus des activités d'assurance avant réassurance	507 1	488	412	159	86	166	16	0	423 2
vie Non	269 1	401	365	141	70	153	16	0	050 2
Vie	238	87	47	18	16	13	0	0	373
Revenus de dividendes	54	1	1	0	0	1	4	0	59
Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats	57	133	70	60	33	-22	-8	-3	252
Revenus nets de commissions	512 1	282	429	228	82	119	-5	-2	218 2
d'assurance (pour les contrats d'assurance émis) charges financiers Produits et	-131	-10	45	14	8	23	0	0	96 -
Autres revenus nets	213	-185	-7	-8	-3	4	-5	-8	16
TOTAL DES PRODUITS	039 6	023 2	837 1	876	441	520	136	228	035 10
Charges d'exploitation (hors charges directement attribuables à l'assurance)a	360 -2	-815	-816	-409	-226	-181	-337	-208	327 -4
Total des charges d'exploitation hors taxes bancaires et d'assurance	-2 284	-861	-683	-238	-248	-197	-332	-200	-4 159
bancaires et d'assurance Taxes	-349	-61	-228	-211	-7	-10	-8	-8	646 -
Moins: charges d'exploitation affectées aux charges des services d'assurance	273	107	95	40	29	26	3	0	478
services d'assurance avant réassurance cédée Charges des	174 -1	-378	-347	-142	-71	-134	-9	0	908 -1
Dont commissions d'assurance versées	-198	-46	-63	-26	-8	-29	-1	0	-308
vie Non	-1 084	-327	-314	-130	-59	-125	-9	0	-1 733
Dont: Charges liées aux sinistres Non vie	-711	-190	-170	-60	-33	-77	-6	0	-1 077
Vie	-90	-51	-33	-12	-12	-9	0	0	-174
Résultat net des contrats de réassurance détenus	21	-6	-14	-3	-3	-8	-22	0	-20
Réductions de valeur	-46	-60	-152	-97	-21	-33	-24	-18	-282
Dont sur actifs T	-35	-46	-78	-29	-19	-30	5	7	-154
Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises	-9	-1	0	0	0	0	0	0	-10
RÉSULTAT AVANT IMPÔTS	472 2	762	509	225	119	164	-254	3	488 3
Impôts	-596	-109	81 -	-37	-27	-16	116	34	-670
Résultat net après impôts des activités abandonnées	0	0	0	0	0	0	0	0	0
RÉSULTAT APRÈS IMPÔTS	876 1	653	428	188	91	148	-139	37	818 2
Attribuable à des participations minoritaires	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Attribuable aux actionnaires de la société mère	876 1	653	428	188	91	148	-139	37	818 2
a Dont éléments sans effet de trésorerie	-58	-114	-89	-40	-23	-26	-120	-31	-381
Amortissements sur actifs immobilisés	-57	-114	-86	-38	-23	-24	-117	-26	-374
Autres	0	0	-4	-2	0	-2	-3	-4	-7
Acquisition d'immobilisations*	544	125	624	95	63	466	151	1	443 1
* Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés, immeubles de placement, immobilisations corporelles, participations dans des entreprises associées et goodwill et autres immobilisations

p. 174

incorporelles.

208 Rapport annuel KBC Groupe 2023

Annexe 2.3: Informations par segment

Le tableau ci-dessous présente une ventilation par segment de plusieurs produits importants du bilan.

(en millions d'EUR)	Division Belgique	Division République tchèque	Division Marchés interna tionaux	Hongrie	Slovaquie	Bulgarie	Centre de groupe	Dont Irlande	Groupe KBC
BILAN AU 31-12-2023
Dépôts de la clientèle et titres de créance, hors mises en pension	154 238	52 642	31 687	9 610	8 836	13 241	20 924	0	259 491
Dépôts à vue (y compris les dépôts spéciaux et autres dépôts)	60 531	23 378	23 659	6 645	5 480	11 534	0	0	107 568
Dépôts à terme	19 654	12 058	6 333	2 252	2 382	1 699	0	0	38 044
Comptes d'épargne	54 074	15 220	1 516	636	872	8	0	0	70 810
Titres de créance	19 979	1 986	179	76	103	0	20 924	0	43 068
Prêts et avances à la clientèle, hors prises en pension	119 168	36 470	27 975	6 764	11 589	9 623	0	0	183 613
Prêts à terme	62 573	11 463	11 658	3 279	3 452	4 927	0	0	85 694
Prêts hypothécaires	45 394	19 641	10 447	1 818	6 451	2 178	0	0	75 482
Autres	11 200	5 366	5 870	1 667	1 686	2 517	0	0	22 437
Dettes de contrats d'investissement	13 461	0	0	0	0	0	0	0	13 461
Dettes des contrats d'assurance	14 315	1 288	1 162	413	226	524	18	0	16 784
Non vie	2 204	357	343	114	58	171	18	0	2 922
Vie	12 111	931	820	299	168	353	0	0	13 862
BILAN AU 31-12-2022
Dépôts de la clientèle et titres de créance, hors mises en pension	155 971	51 069	29 962	9 515	8 421	12 026	15 743	418	252 746
Dépôts à vue (y compris les dépôts spéciaux et autres dépôts)	75 322	25 747	23 543	7 303	5 826	10 415	418	418	125 030
Dépôts à terme	8 896	9 211	4 291	1 291	1 414	1 586	0	0	22 397
Comptes d'épargne	60 802	14 344	1 833	722	1 086	25	0	0	76 979
Titres de créance	10 951	1 767	295	200	96	0	15 325	0	28 338
Prêts et avances à la clientèle, hors prises en pension	117 221	35 445	25 384	879 5	10 796	8 709	3	3	178 053
Prêts à terme	61 768	10 581	10 544	2 970	3 013	4 561	2	2	82 894
Prêts hypothécaires	44 326	19 696	9 638	1 681	6 114	1 843	0	0	73 660
Autres	11 127	5 168	5 202	1 228	1 668	2 306	1	1	21 498
Dettes de contrats d'investissement	12 026	0	0	0	0	0	0	0	12 026
Dettes des contrats d'assurance	13 933	1 258	951	321	213	417	16	0	16 158
Non vie	2 101	316	281	85	44	153	16	0	2 714
Vie	11 832	943	669	236	169	264	0	0	13 444

3.0 Annexes relatives au compte de résultats

Annexe 3.1: Revenus nets d'intérêts

(en millions d'EUR)	2023	2022
Total	5 473	5 162
Revenus d'intérêts	20 170	11 225
Revenus d'intérêts sur instruments financiers calculés selon le taux d'intérêt effectif
Actifs financiers au coût amorti	10 233	7 848
Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global	384	376
Dérivés de couverture	5 094	1 838
Passifs financiers (taux négatifs)	11	289
Autres	2 143	130
Revenus d'intérêts sur autres instruments financiers
Actifs financiers obligatoirement évalués à la juste valeur autres que détenus à des fins de transaction	55	35
Actifs financiers détenus à des fins de transaction	2 250	710
Dont couvertures économiques	2 085	582
Autres actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats	0	0
Charges d'intérêts	-14 697	-6 063
Charges d'intérêts sur instruments financiers calculés selon le taux d'intérêt effectif
Passifs financiers au coût amorti	-6 757	-2 320
Dérivés de couverture	-5 277	-1 972
Actifs financiers (taux négatifs)	-1	-94
Autres	-5	-3
Charges d'intérêts sur autres instruments financiers
Passifs financiers détenus à des fins de transaction	-2 599	-1 639
Dont couvertures économiques	-2 546	-1 595
Passifs financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats	-68	-33
Charges nettes d'intérêts relatives aux régimes à prestations définies	10	-1

• Passifs/actifs financiers (taux négatifs): la majeure partie de ces taux négatifs ont trait à des transactions avec des banques centrales et avec des contreparties interbancaires et professionnelles, ainsi qu'au TLTRO (de plus amples informations sur le TLTRO sont fournies à l'Annexe 4.1).

La hausse des revenus d'intérêts sur instruments financiers calculés selon le taux d'intérêt effectif, autres, est principalement liée aux intérêts sur les avoirs auprès des banques centrales. Ces avoirs auprès des banques centrales sont principalement financés à l'aide de passifs à court terme, comme les certificats de dépôt et les mises en pension. Les charges d'intérêt y liées sont comptabilisées sous les charges d'intérêt relatives aux passifs financiers au coût amorti. La marge d'intérêt sur cette activité est limitée.
Fin août 2023, le Royaume de Belgique a émis un Bon d'État d'une durée d'un an. Cela a eu les conséquence suivantes, pour KBC, en 2023: une sortie des dépôts des clients de 5,7 milliards d'euros, une influence négative sur les revenus nets d'intérêts de 73 millions d'euros, et une influence positive unique sur les revenus nets de commissions (en lien avec la vente de bons d'État via KBC) de 11 millions d'euros.
Plusieurs banques centrales ont décidé, dans nos pays stratégiques, d'augmenter les réserves minimales requises ou de réduire la commission sur ces réserves. Une décision qui a eu une incidence négative sur nos revenus nets d'intérêts de 125 millions d'euros environ (13 millions d'euros en 2022).

Annexe 3.2: Revenus de dividendes

(en millions d'EUR)	2023	2022
Total	59	59
Instruments de capitaux propres obligatoirement évalués à la juste valeur autres que détenus à des fins de transaction	0	0
Instruments de capitaux propres détenus à des fins de transaction	14	10
Instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global	44	50

Annexe 3.3: Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats

(en millions d'EUR)	2023	2022
Total	322	252
Ventilation du total en fonction du portefeuille IFRS
Instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur autres que détenus à des fins de transaction	1 250	-2 016
Instruments financiers détenus à des fins de transaction (y compris les intérêts sur les produits dérivés de couverture non ALM et les fluctuations de la valeur de marché de tous les instruments)	134	566
Instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats	-1 103	1 941
Transactions de change	155	-90
Résultats du traitement des transactions de couverture	-113	-150
Répartition des transactions de couverture
Micro-couverture couvertures de juste valeur	-2	5
Variations de juste valeur des instruments couverts	-269	624
Variations de juste valeur des dérivés de couverture	267	-619
Couvertures des flux de trésorerie	-9	-3
Variations de juste valeur des instruments de couverture, part inefficace	-9	-3
Couverture d'un investissement net dans une entité étrangère, part inefficace	0	0
Transactions de couverture de juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille	7	0
Variations de juste valeur des instruments couverts	1 029	-3 254
Variations de juste valeur des dérivés de couverture	-1 022	3 254
Arrêt de la comptabilité de couverture en cas de couverture à la juste valeur	-58	-75
Arrêt de la comptabilité de couverture en cas de couverture de flux de trésorerie	-52	-77
Ventilation du total en fonction du driver
Salles des marchés	288	245
Variation de valeur des produits dérivés utilisés à des fins de gestion du bilan et Autres	-47	-7
Ajustements de la valeur de marché (xVA)	-15	80
Résultat des investissements relatifs aux contrats d'assurance de la branche 23 sous la norme IFRS 17	96	-65

Dérivés de couverture ALM (comptabilisés dans la comptabilité de couverture): les intérêts de ces dérivés de couverture sont repris sous les Revenus nets d'intérêts. Les variations de juste valeur de ces dérivés de couverture, à l'exception de ceux auxquels s'applique une relation de couverture de flux de trésorerie efficace, sont indiquées sous Résultat net d'instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats. Il est également important de souligner que les variations de juste valeur des actifs couverts dans le cadre d'une transaction de couverture de la juste valeur sont reprises au même poste et qu'un prélèvement est effectué ici dans la mesure où il s'agit d'une couverture efficace. Les dérivés de couverture ALM qui ne figurent pas dans la comptabilité de couverture (et qui sont donc classés parmi les instruments de trading) se conforment aux mêmes principes, à ceci près que la plupart des actifs concernés ne sont pas comptabilisés à la juste valeur (c'est-à-dire marked-to-market).
Bénéfices jour 1: lorsque le prix de transaction sur un marché non actif diffère de la juste valeur des autres transactions de marché observables dans le même instrument ou de la juste valeur basée sur une technique d'évaluation dont les variables ne comportent que des données de marché observables, la différence entre le prix de transaction et la juste valeur (un bénéfice jour 1) est inscrite au compte de résultats. Si cela n'est pas le cas (donc, si les variables ne comportent pas uniquement des données de marché observables), le bénéfice jour 1 est réservé et inscrit au compte de résultats pendant la durée et au plus tard à l'échéance finale de l'instrument financier. Ces bénéfices jour 1 concernent des montants limités.
L'activité de change comprend les résultats de change réalisés et non réalisés (en cas de réévaluation de l'actif et du passif monétaire), indépendamment du portefeuille IFRS, à l'exception de l'actif et du passif financier qui sont comptabilisés à la juste

valeur par le biais du compte de résultats, pour lesquels la réévaluation est reprise dans la fluctuation de valeur réelle. Notez que les pertes et bénéfices de change (non réalisés) sur les passifs résultant des contrats d'assurance sont repris sous les produits et charges financiers d'assurance (pour les contrats d'assurance émis).

Les lignes 'Résultat des investissements relatifs aux contrats d'assurance de la branche 23 sous la norme IFRS 17' et 'Instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur autres que détenus à des fins de transaction ' sont, respectivement, en tout et en partie composés des fluctuations de juste valeur des actifs sous-jacents des contrats 'unit-linked' à long terme en Europe centrale et orientale (valorisés selon l'approche VFA sous la norme IFRS 17). L'influence compensatoire des fluctuations de juste valeur des passifs 'unit-linked' concernés est reprise sous la ligne Produits et charges financiers d'assurance dans le compte de résultats (voir également Annexe 3.6.1).
Efficacité des couvertures: l'efficacité est déterminée sur la base des méthodes suivantes:
- Pour les micro-couvertures de juste valeur, la méthode dollar offset est utilisée sur une base trimestrielle, les variations de la juste valeur de la position couverte et les variations de la juste valeur de l'instrument de couverture devant se compenser mutuellement dans une fourchette de 80% à 125%.
- Pour les couvertures des flux de trésorerie, l'instrument de couverture désigné est comparé avec une couverture parfaite des flux de trésorerie couverts. Cette comparaison est prospective (par le biais de la mesure de la BPV) et rétrospective (comparaison de la juste valeur de l'instrument de couverture désigné avec la couverture parfaite). L'efficacité des deux tests doit se situer dans une fourchette de 80% à 125%.
- Pour les transactions de couverture de juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille, l'efficacité est évaluée selon les règles prescrites dans la version européenne de la norme IAS 39 (carve-out). Les normes IFRS ne permettent pas d'indiquer des positions nettes comme des positions couvertes, mais elles autorisent toutefois d'attribuer les instruments de couverture à la position brute des actifs (ou éventuellement la position brute des passifs). Concrètement, le volume d'actifs (ou de passifs) dans chaque tranche d'échéance doit être supérieur au volume des instruments de couverture attribué à cette même tranche d'échéance.

(en millions d'EUR)	2023	2022
Total	2 349	2 218
Commissions perçues	2 991	2 800
Commissions versées	-642	- 581
Ventilation selon le type
Services de gestion de fortune	1 247	1 199
Commissions perçues	1 305	1 259
Commissions versées	-59	-60
Services bancaires	1 057	983
Commissions perçues	1 632	1 495
Commissions versées	-575	-512
Autres	45	36
Commissions perçues	53	46
Commissions versées	-8	-10

Annexe 3.4: Revenus nets de commissions

La ligne Services de gestion de fortune comprend les commissions de gestion, les commissions d'entrée et de distribution pour les fonds d'investissement et les assurances vie de la branche 23 sous la norme IFRS 9. La ligne Services bancaires comprend les commissions de crédit et liées aux garanties, les commissions pour les paiements, les revenus de réseau, les commissions liées aux titres, les commissions de distribution versées pour produits bancaires et les commissions pour autres services bancaires. Les commissions de distribution versées pour produits d'assurance (vie et non vie sous la norme IFRS 17) sont présentées sous Charges des services d'assurance avant réassurance cédée (voir Annexe 3.6). La ligne Autres comprend les commissions de distribution d'assureurs tiers (pas sous la norme IFRS 17) et les revenus de plateformisation.
La grande majorité des provisions liées à l'octroi de crédits est reprise sous Revenus nets d'intérêts (dans le cadre du calcul du taux d'intérêt effectif).

p. 178

• La vente du bon d'État belge via KBC en 2023 a donné lieu à des revenus nets de commissions uniques de 11 millions d'euros.

Annexe 3.5: Autres revenus nets

(en millions d'EUR)	2023	2022
Total	656	16
Dont des plus- ou moins-values consécutives aux éléments suivants:
la vente d'actifs financiers au coût amorti	-22	-32
la vente de titres de créances FVOCI	-7	-69
le rachat de passifs financiers au coût amorti	0	0
autres, parmi lesquels:	685	117
revenus des activités de leasing opérationnelles	101	94
revenus du Groupe VAB	39	50
plus-value sur la vente d'une filiale immobilière (KBC Vastgoed Nederland)	-	68
procédure d'arbitrage contre ICEC-Holding	-	-149
plus-value sur la vente des portefeuilles de crédits et de dépôts KBC Bank Ireland	405	-
plus-value sur la vente d'une participation en Belgique	18	-
des taxes bancaires et d'assurance belges de 2016 (y compris les intérêts moratoires) récupération	48	-

Procédure d'arbitrage contre ICEC-Holding (événement important postérieur à la date de clôture du bilan ayant donné lieu à des ajustements en 2022): le 17 février 2023, ČSOB en République tchèque a reçu une sentence arbitrale dans la procédure d'arbitrage contre ICEC-Holding. Dans la procédure d'arbitrage, ČSOB était poursuivie en tant que successeur légal d'Investiční a poštovní banka (IPB), dont les activités commerciales ont été acquises par ČSOB en 2000. La procédure a été engagée par ICEC-Holding en 2007. Le demandeur, ICEC-Holding a.s., alléguait qu'IPB avait manqué à ses obligations contractuelles en 1999 et que ICEC-Holding avait droit à des dommages et intérêts et à une pénalité contractuelle. La plainte elle-même n'était en aucun cas liée aux activités commerciales de ČSOB et doit être considérée comme faisant partie de l'héritage de l'IPB. Dans sa sentence arbitrale, la Cour d'arbitrage a imposé à ČSOB le paiement à ICEC-Holding d'un montant de 3,7 milliards de CZK, ainsi que les frais de procédure s'élevant à 5,0 millions de CZK, et ce dans un délai de quinze jours à compter de la remise de la sentence. Le demandeur a échoué dans le reste de sa demande et la Cour d'arbitrage l'a condamné à payer à ČSOB les coûts de la procédure pour un montant de 17,4 millions de CZK. ČSOB examinera les éventuelles démarches juridiques possibles conduisant à la révision de cette sentence. Le paiement de dommages et intérêts et de pénalités contractuelles a eu un impact financier négatif sur ČSOB et le Groupe KBC. Conformément aux normes IFRS, ČSOB était tenue de provisionner le montant total de 3,7 milliards de CZK dans son compte de résultats de 2022, ce qui a eu un impact sur le compte de résultats de 2022 de KBC Groupe à hauteur de -149 millions d'euros avant impôts, soit -121 millions d'euros après impôts.
Plus-value sur la vente du portefeuille de crédits et de dépôts de KBC Bank Ireland: voir Annexe 6.6.

Annexe 3.6: Résultats du pôle assurance

Note 3.6.1: Rentabilité de l'activité d'assurance – Compte de résultat

Contrairement au compte de résultats du groupe, les chiffres sont présentés avant élimination des transactions entre les entités bancaires et d'assurance du groupe (résultats relatifs aux contrats d'assurance qui ont été conclus entre les entités bancaires et les entités d'assurance au sein du groupe, intérêts que les compagnies d'assurance ont reçus sur les dépôts placés auprès des entités bancaires, commissions payées par les entités d'assurance aux agences bancaires pour la vente d'assurances, etc.), afin de donner une image plus fidèle de la rentabilité des activités d'assurance.
Parmi les rubriques de la Note 3.6.1, seuls les postes 'Revenus des activités d'assurance', 'Charges des services d'assurance', 'Produits et charges financiers de l'assurance' et 'Résultat net des contrats de réassurance détenus' sont présentés à des lignes séparées du compte de résultats (avec un léger ajustement lié à l'élimination des transactions interentreprises entre les entités bancaires et d'assurance). Dans le cadre de notre concept de bancassurance intégrée, tous les autres postes d'assurance sont comptabilisés conjointement avec les activités bancaires du groupe dans le compte de résultats et dans les notes y afférentes.

		Dont participation directe à
		l'activité Vie		Non
(en millions d'EUR) 2023	Vie	(VFA)	Non vie	technique	Total
Résultat des services d'assurance
Revenus des activités d'assurance avant réassurance	149	12	418	–	567
	400	25	2 290	–	2 690
Charges des services d'assurance	-251	-12	-1 872	–	-2 123
Dont Charges liées aux sinistres Non vie	—	—	-1 159	–	-1 159
Résultat des investissements et produits et charges financiers d'assurance	151	0	63	19	233
Résultat des investissements	434	96	93	19	546
Revenus nets d'intérêts	304	0	87	1	392
Revenus de dividendes	22	0	4	14	40
Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats	100	96	0	6	106
Autres revenus nets	10	0	2	-3	10
Réductions de valeur	-1	0	0	0	-2
Produits et charges financiers de l'assurance, avant réassurance	-283	-96	-30	–	-313
Accroissement des intérêts	-186	–	-31	–	-217
Effet des changements au niveau des hypothèses financières et des variations de change	-1	0	1	–	-1
Variations de la juste valeur des passifs sous-jacents des contrats évalués dans le cadre de la VFA	-96	-96	–	–	-96
Résultat net des assurances et des investissements avant réassurance	300	12	481	19	800
Résultat net de la réassurance	-3	–	-87	–	-90
Primes versées au réassureur	-30	–	-95	–	-125
Commissions perçues	7	–	10	–	17
Montants recouvrables auprès du réassureur	21	–	0	–	21
Total des produits financiers et charges financières de réassurance	0	–	-2	–	-2
Résultat net des assurances et des investissements après réassurance	297	12	394	19	710
Produits et charges non directement attribuables	10	-1	-50	9	-31
Revenus nets de commissions	67	0	-2	24	90
Autres revenus nets	-1	—	—	69	68
Charges d'exploitation (taxes bancaires et d'assurance comprises)	-48	-1	-48	-83	-179
Réductions de valeur – autres	-9	0	-1	0	-10
Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises	—	—	—	0	0
Impôts	—	—	—	-152	-152
Résultat après impôts	307	11	344	-124	527
Attribuable à des participations minoritaires	—	—	—	-	0
Attribuable aux actionnaires de la société mère	—	—	—	—	527

		Dont participation directe à
		l'activité Vie		Non
(en millions d'EUR) 2022	Vie	(VFA)	Non vie	technique	Total
Résultat des services d'assurance	198	9	324	–	522
Revenus des activités d'assurance avant réassurance	373	23	2 059	–	2 431
Charges des services d'assurance	-174	-14	-1 735	–	-1 909
Dont Charges liées aux sinistres Non vie	–	–	-1 079	–	-1 079
Résultat des investissements et produits et charges financiers d'assurance	179	0	95	43	317
		-65
Résultat des investissements	272		99	43	413
Revenus nets d'intérêts	305	0	110	27	442
Revenus de dividendes	20	0	4	15	39
Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats	-65	-65	5	-2	-63
Autres revenus nets	12	0	-20	1	-8
Réductions de valeur	0	0	0	2	2
Produits et charges financiers de l'assurance, avant réassurance	-92	66	-4	–	-96
Accroissement des intérêts	-157	–	-4	–	-161
Effet des changements au niveau des hypothèses financières et des variations de change	-1	0	0	–	-1
Variations de la juste valeur des passifs sous-jacents des contrats évaluées dans le cadre de la VFA	66	66	–	–	66
Résultat net des assurances et des investissements avant réassurance	377	10	419	43	839
Résultat net de la réassurance	-1	–	-19	–	-20
Primes versées au réassureur	-28	–	-81	–	-109
Commissions perçues	12	–	9	–	21
Montants recouvrables auprès du réassureur	15	–	54	–	69
Total des produits financiers et charges financières de réassurance	0	–	-1	–	-1
Résultat net des assurances et des investissements après réassurance	376	10	400	43	819
Produits et charges non directement attribuables	20	-1	-37	12	-5
Revenus nets de commissions	62	0	-2	19	80
Autres revenus nets	0	—	—	64	64
Charges d'exploitation (taxes bancaires et d'assurance comprises)	-42	-1	-35	-71	-148
Réductions de valeur – autres	0	0	0	0	0
Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises	—	—	—	0	0
Impôts	—	—	—	-179	-179
Résultat après impôts	396	9	363	-125	635
Attribuable à des participations minoritaires	—	—	—	—	0
Attribuable aux actionnaires de la société mère	—	—	—	—	635

• La colonne 'dont participation directe à l'activité Vie (VFA)' correspond aux résultats de contrats de la branche 23 à long terme en Europe centrale et orientale, qui ont été comptabilisés selon la norme IFRS 17.

Le poste 'Produits et charges financiers de l'assurance, avant réassurance' inclut les éléments suivants:
Accroissement des intérêts sur les passifs d'assurance selon la norme IFRS 17, qui est compensé par le résultat des investissements sur les actifs auxquels sont adossés ces passifs.
Variations de la juste valeur des passifs sous-jacents des contrats évaluées dans le cadre de la VFA, qui représentent les variations de la juste valeur des passifs de la branche 23 comptabilisées selon la norme IFRS 17 (méthode de la rémunération variable), avec l'effet de compensation sur la variation de la juste valeur des actifs sous-jacents de la branche 23 dans le 'Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats' (voir également la Note 3.3).
Non technique: contient les résultats de filiales hors assurances telles que le Groupe VAB et ADD. Ces résultats sont inclus dans la note relative aux 'activités d'assurance' puisqu'ils se réfèrent à des filiales de KBC Assurances (mais comme ils ne peuvent pas être affectés à la rubrique 'Vie' ou 'Non vie', ils sont intégrés dans le compte 'Non technique'). Le compte 'Non technique' contient également les revenus d'investissement des fonds propres (c'est-à-dire essentiellement les revenus d'intérêts des obligations) et l'impôt sur le revenu.
En 2022, le résultat des activités d'assurances dommages a été influencé de façon négative par les tempêtes, principalement en Belgique, pour un montant de -89 millions d'euros avant réassurance ou -35 millions d'euros après réassurance. En 2023, ces chiffres s'élevaient respectivement à -29 millions d'euros et -34 millions d'euros. En 2022, le résultat des activités d'assurance

vie a bénéficié de la reprise d'une composante pertes à hauteur de 67 millions d'euros (avant impôts) au total, principalement sur des produits d'épargne modernes en Belgique, sous l'effet de la hausse des taux d'intérêt.

Note 3.6.2: Rentabilité de l'activité d'assurance – Autres éléments du résultat global (OCI)

		Dont participation directe à l'activité Vie		Non
(en millions d'EUR)	Vie	(VFA)	Non vie	technique	Total
2023
Résultat des investissements (OCI) sur les actifs financiers à la FVOCI	595	1	49	0	644
Variation des produits et charges financiers de l'assurance – OCI, avant réassurance	-538	-1	-23	—	-561
Effet des variations des taux d'intérêt et des autres hypothèses financières dans les OCI, y compris les différences de change	-537	0	-23	—	-560
Variations de la juste valeur des passifs sous-jacents des contrats évaluées dans le cadre de la VFA – OCI	-1	-1	—	—	-1
Résultat net des assurances et des investissements avant réassurance – OCI	56	0	25	0	81
Variation des produits financiers et charges financières de réassurance – OCI	0	—	7	—	7
Impôts différés	—	—	—	13	13
Résultat net des assurances et des investissements après réassurance, après impôts – OCI	56	0	33	13	101
2022
Résultat des investissements (OCI) sur les actifs financiers à la FVOCI	-2 716	-2	-236	-26	-2 979
Variation des produits et charges financiers de l'assurance – OCI, avant réassurance	2 615	1	424	-	3 039
Effet des variations des taux d'intérêt et des autres hypothèses financières dans les OCI, y compris les différences de change	2 613	0	424	–	3 037
Variations de la juste valeur des passifs sous-jacents des contrats évaluées dans le cadre de la VFA – OCI	1	1	-	–	1
Résultat net des assurances et des investissements avant réassurance – OCI	-102	0	188	-26	60
Variation des produits financiers et charges financières de réassurance – OCI	0	-	-25	-	-25
Impôts différés	-	-	–	-106	-106
Résultat net des assurances et des investissements après réassurance, après impôts – OCI	-102	0	164	-132	-71

Il convient de noter qu'il y a un effet compensatoire (partiel) entre le 'Résultat des investissements (OCI) sur les actifs financiers à la FVOCI' et l''Effet des variations des taux d'intérêt et des autres hypothèses financières dans les OCI, y compris les différences de change'. Un tel effet découle de la décision prise par KBC de classer en tant qu'actifs à la FVOCI une large proportion du portefeuille obligataire auquel sont adossés des contrats d'assurance vie et une partie du portefeuille obligataire auquel sont adossés des contrats d'assurance non vie, dont découle une couverture naturelle entre le résultat des investissements sur les actifs financiers à la FVOCI et les produits et charges financiers de l'assurance par le biais des OCI.
Pour plus d'informations sur le résultat des investissements et la variation des produits et charges financiers de l'assurance, voir 'Résultats consolidés réalisés et non réalisés'.
Outre le résultat des investissements des actifs financiers comptabilisé dans le résultat (annexe 3.6.1) et dans les autres éléments du résultat global (annexe 3.6.2), les résultats réalisés sur les instruments de capitaux propres à la FVOCI sont comptabilisés directement dans les capitaux propres (voir État consolidé des variations des capitaux propres: Transfert de la réserve au résultat reporté en cas de réalisation). Pour 2023 et 2022, il s'agit respectivement de 24 et 133 millions d'euros au niveau de l'assurance, sur les 21 et 152 millions d'euros au niveau du groupe.

Note 3.6.3: Revenus des activités d'assurance (Vie et Non vie) par composante

(en millions d'EUR)			2023			2022
	Total	Vie	Non vie	Total	Vie	Non vie
Revenus des activités d'assurance pour les contrats BBA et VFA	406	370	36	379	343	35
Montants relatifs aux variations du passif au titre de la couverture restante	390	355	35	372	337	35
Sinistres prévus et autres charges afférentes aux activités d'assurance	226	200	25	228	204	23
Variation de l'ajustement du risque au titre du risque expiré (risque non financier)	15	11	3	14	10	4
CSM comptabilisée pour services rendus	150	143	6	131	123	8
Recouvrement des flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition	16	15	1	6	6	0
Revenus des activités d'assurance pour les contrats évalués selon la méthode PAA	2 284	30	2 255	2 052	29	2 023
Total des revenus des activités d'assurance	2 690	400	2 290	2 431	373	2 059

Note 3.6.4: Ventes d'assurances vie

(en millions d'EUR)	2023	2022
Total	2 328	2 071
IFRS 17 – hors branche 23	975	978
IFRS 17 – branche 23	171	99
IFRS 17 – hybride	131	115
Non-IFRS 17	1 051	880

• Les chiffres de ventes non-IFRS 17 se rapportent principalement à des contrats d'investissement sans éléments de participation discrétionnaire, comptabilisés selon la norme IFRS 9. Ils concernent les contrats d'assurance de la branche 23 en Belgique, pour lesquels les marges sont mentionnées sous la rubrique 'Revenus nets de commissions'.

• Produits hybrides: voir la note 5.6.1.

Note 3.6.5: Rentabilité de l'activité d'assurance Non vie par produit (compte de résultats)

	Revenus des	Charges des	Produits et charges financiers de l'assurance, avant réassurance par le biais	Total	Résultat net des contrats de	Total
	activités	activités	du compte de	avant	réassurance	après
(en millions d'EUR)	d'assurance	d'assurance	résultats	réassurance	détenus	réassurance
2023
Assurance des personnes	274	-211	-4	59	-	-
Responsabilité civile automobile (MTPL)	562	-542	-13	7	-	-
Responsabilité autre que MTPL	144	-88	-4	53	-	-
Casco	409	-371	-2	35	-	-
Biens y compris autres qu'une assurance casco	883	-658	-8	217	-	-
Total des affaires directes	2 272	-1 870	-31	371	-33	338
Réassurance acceptée	18	-2	0	17	-54	-38
Total	2 290	-1 872	-30	388	-87	301
2022
Assurance des personnes	238	-152	1	87	-	-
Responsabilité civile automobile (MTPL)	526	-444	-3	79	-	-
Responsabilité autre que MTPL	129	-117	-1	11	-	-
Casco	358	-313	0	44	-	-
Biens y compris autres qu'une assurance casco	791	-698	-1	93	-	-
Total des affaires directes	2 041	-1 725	-4	313	-39	274
Réassurance acceptée	18	-10	-0	7	20	27
Total	2 059	-1 735	-4	320	-19	301

Annexe 3.7: Charges d'exploitation

(en millions d'EUR)	2023	2022
Total	-5 125	-4 805
Charges de personnel	-2 677	-2 561
Frais généraux administratifs
ICT	-634	-562
Coûts facilitaires	-265	-224
Marketing et communication	-108	-109
Rémunérations des services professionnels	-144	-157
Taxes bancaires et d'assurance	-687	-646
Autres	-224	-172
Amortissements sur actifs immobilisés	-386	-374

• Le tableau ci-dessus comprend la somme des lignes Total des charges d'exploitation hors taxes bancaires et d'assurance et Taxes bancaires et d'assurance dans le compte de résultats.

En 2023, l'ensemble des coûts a augmenté de 7% par rapport à 2022.
Ceux-ci comprennent 687 millions d'euros de taxes bancaires et d'assurance, soit une nouvelle hausse de 6% sur un an. Ceci s'explique notamment par une augmentation du montant des taxes supplémentaires en Hongrie.
Les coûts hors taxes bancaires et d'assurance s'élèvent à 4 438 millions d'euros, en hausse de 7%. Cette évolution est principalement imputable à la pression sur les salaires liée à l'inflation, à l'augmentation des dépenses informatiques et de fonctionnement, ainsi qu'à l'impact négatif de la consolidation de Raiffeisenbank Bulgaria, qui n'ont été que partiellement compensés par l'effet positif de la vente des portefeuilles irlandais entre autres.
Information sur l'évolution de l'effectif moyen: voir Annexe 3.8.; informations sur la rémunération des membres du Comité de direction et du Conseil d'Administration: voir chapitre Déclaration de gouvernance d'entreprise, sous la rubrique Rapport de rémunération; informations sur la rémunération du commissaire (PwC): voir Annexe 6.4.
Augmentation de capital réservée aux membres du personnel du groupe KBC: voir partie Comptes annuels non consolidés et informations complémentaires. Cela n'a pas donné lieu en 2023 à la comptabilisation d'un avantage du personnel limité étant donné que le prix d'émission en 2023 n'affichait pas de décote par rapport au cours de Bourse. Vous trouverez des informations sur le cours de l'action KBC dans la partie Rapport du Conseil d'administration.
En 2023, le gouvernement belge a décidé de continuer à augmenter les taxes bancaires en relevant les taxes bancaires pour les dépôts au bilan au-dessus de 50 milliards d'euros et en supprimant totalement la déductibilité des taxes bancaires. L'impact négatif de ces mesures à partir de 2024 est estimé à 40 millions d'euros (dont 30 millions d'euros de taxes bancaires et d'assurance). En outre, la contribution au régime de garantie des dépôts a été augmentée, avec un impact négatif de 8 millions d'euros en 2023 et de 24 millions d'euros (estimation) en 2024.

Annexe 3.8: Personnel

(en nombre)	2023	2022
Effectif moyen, en ETP	38 609	37 946
En fonction de la structure juridique
KBC Bank	28 708	28 741
KBC Assurances	4 067	4 024
KBC Groupe SA (le holding) et KBC Global Services SA (structure à partage des coûts)	5 834	5 181
En fonction du statut
Ouvriers	389	389
Employés	37 960	37 306
Membres de la direction (senior management)	260	251

• Calcul: les chiffres mentionnés dans le tableau concernent des moyennes annuelles, qui peuvent différer, en termes de scope, des chiffres de fin d'année mentionnés ailleurs.

• Les données pour 2022 comprennent l'acquisition de la banque Raiffeisenbank Bulgaria pour six mois et comprennent toujours KBC Bank Ireland (étant donné que la vente des activités n'était pas encore finalisée au 31/12/2022). En 2023, Raiffeisenbank Bulgaria (qui a depuis lors fusionné avec UBB) a été entièrement comptabilisée, et KBC Bank Ireland a été fortement réduite (finalisation de la vente des activités en février 2023).

(en millions d'EUR*)	2023	2022
Total	-215	-282
Réductions de valeur sur actifs financiers au coût amorti et à la juste valeur via OCI (réductions de valeur sur crédits)	16	-154
Par catégorie IFRS
Actifs financiers au coût amorti	17	-155
Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global	-1	1
Par produit
Prêts et avances	-5	-177
Titres de créance	7	-3
Engagements et garanties financières hors bilan	15	25
Par type
Catégorie 1 (ECL pour 12 mois)	-41	5
Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle)	161	-107
Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle)	-92	-60
Actifs financiers dépréciés dès leur acquisition ou leur création	-11	8
Par division/pays
Belgique	-82	-35
République tchèque	70	-46
Marchés internationaux	19	-78
Slovaquie	8	-19
Hongrie	11	-29
Bulgarie	0	-30
Centre de groupe	8	5
Réductions de valeur sur goodwill	-109	-5
Réductions de valeur sur autres	-122	-123
Immobilisations incorporelles (sans goodwill)	-77	-34
Immobilisations corporelles (y compris les immeubles de placement)	-15	-18
Entreprises associées et coentreprises	0	0
Autres	-30	-71

* Les chiffres positifs dénotent une reprise avec, donc, un impact positif sur le résultat

• Les réductions de valeur sur crédits comprennent

en 2023: une reprise partielle de 155 millions d'euros concernant la réserve pour les risques géopolitiques et émergents (cf. infra) et une augmentation nette de 139 millions d'euros pour les dossiers dans le portefeuille de crédits;
en 2022: une reprise intégrale des 255 millions d'euros restants d'ECL liée à la crise sanitaire et un aménagement net de 413 millions d'euros pour les risques géopolitiques et émergents, un aménagement net de 17 millions d'euros concernant les opérations de vente en Irlande (voir Annexe 6.6) et une reprise nette de 21 millions d'euros pour différents dossiers du portefeuille de crédits.
les conditions climatiques particulières (inondations, tempêtes, etc.) en 2023 et 2022 n'ont eu qu'une influence négligeable sur les (réductions de valeur sur) crédits.
Les réductions de valeur sur goodwill comprennent:
en 2023: 109 millions d'euros relatifs à ČSOB Stavební spořitelna (voir ci-dessous)
Les réductions de valeur sur autres comprennent notamment:
- en 2023: réductions de valeur sur immobilisations (notamment liées à la vente en Irlande), sur logiciels et pertes d'ajustement liées au prolongement/à l'élargissement de la réglementation sur le plafonnement des intérêts en Hongrie;
- en 2022: réductions de valeur sur immobilisations corporelles et incorporelles liées aux opérations de vente en Irlande, réductions de valeur sur biens immobiliers et pertes d'ajustement liées au prolongement/à l'élargissement de la réglementation sur le plafonnement des intérêts en Hongrie.
Le portefeuille de crédits comprend la majeure partie des actifs financiers. Sur la base du rapport interne du management, des explications sont fournies sur la composition et la qualité du portefeuille de crédits au chapitre Comment gérons-nous nos risques? (section Risque de crédit). Les parties de ce chapitre ayant fait l'objet d'un audit par le commissaire sont indiquées au début du chapitre. Vous trouverez notamment dans ce chapitre de plus amples informations sur les crédits dépréciés (impaired, catégorie 3).
Des informations relatives aux réductions de valeur totales au bilan sont fournies à l'Annexe 4.2.
Vous trouverez des informations contextuelles et la méthodologie liée au modèle ECL (expected credit loss, ou modèle de comptabilisation des pertes de crédit attendues) de KBC dans les règles d'évaluation (Annexe 1.2, sous Actifs financiers – Réductions de valeur).
KBC utilise des modèles spécifiques pour la probability of default (PD), l'exposure at default (EAD) et la loss given default (LGD) afin de calculer les pertes de crédit attendues. Les observations historiques et les prévisions revêtent une importance essentielle à cet égard.
- La PD est le risque qu'une contrepartie fasse faillite au cours des 12 prochains mois ou sur toute la durée de l'engagement (en fonction du niveau IFRS 9 où se trouvent les facilités). La PD est déterminée par le score de crédit interne (et éventuellement externe) de la contrepartie. Des exemples de variables utilisées comme input pour les modèles PD sont les ratios financiers, les paramètres de comportement (arriérés), etc.
- L'EAD est l'encours de la dette attendue au moment de la faillite et dépend de l'encours de la dette actuel et des éventuelles variations autorisées par le contrat et les amortissements normaux. Des exemples de variables utilisées comme input sont les types de produit, les schémas de remboursement, etc.
- La LGD est l'importance attendue de la perte par rapport à l'encours de la dette au moment de la faillite. La LGD est présentée comme un pourcentage de l'encours de la dette et est déterminée par des récupérations historiques sur des créances comparables. Des exemples de variables utilisées comme input sont les types de garantie, les ratios financiers, etc.
Au 31 décembre 2023, il s'agissait au total d'environ 80 modèles IFRS 9. Outre quelques modèles à l'échelle du groupe, nous avons des modèles PD, EAD et LGD distincts pour chacun de nos pays stratégiques. Conformément à l'approche de groupement de Bâle, nous définissons la portée d'un modèle IFRS 9 sur la base du type de contrepartie (particuliers, PME, entreprises, pouvoirs publics, etc.). Une différentiation peut être faite au sein de chaque modèle en fonction du type de facilités (prêts à terme, facilités renouvelables, etc.) et du type de garantie (hypothèque, gage de biens d'entreprise, garanties, etc.). Quelques exemples de modèles IFRS 9 sont 'Banks', 'Belgian private persons – home loans', 'Czech corporates', 'Bulgarian corporates and SMEs' et 'Central governments'. Une documentation détaillée est disponible pour chaque modèle PD, EAD et LGD. Les principaux modèles sont contrôlés par les réviseurs externes. En outre, les modèles de Bâle, sur lesquels sont basés les modèles IFRS 9, sont soumis au contrôle externe de l'autorité de surveillance.
Lors de l'établissement de modèles pour différents portefeuilles, nous utilisons, outre les paramètres d'input typiques pour PD, EAD et LGD, également des variables macro- et microéconomiques lorsqu'il existe une relation statistique. Les variables macroéconomiques englobent la croissance du PIB, le taux de chômage, le taux directeur, le cours de change, le taux des obligations d'État, les prix du résidentiel et l'inflation. Les variables microéconomiques comprennent par exemple les indicateurs de confiance, l'indice des prix à la consommation (IPCH), l'indice des prix à la production (IPP), etc. Un contrôle a posteriori régulier des modèles peut conduire à un changement de modèle avec une réévaluation des variables économiques.Ci-après, nous exposons le scénario de base pour les trois principaux indicateurs (PIB, taux de chômage, prix des logements) dans chacun de nos pays stratégiques pour les prochaines années. Nous envisageons également une transition linéaire progressive en direction d'une situation stable.

Scénarios macroéconomiques de base – principaux indicateurs (utilisés pour la situation à fin 2023) *

		2023	2024	2025
Croissance du produit intérieur brut réel
Belgique		1,4%	0,8%	1,1%
République tchèque	-0,5%		1,4%	3,1%
Hongrie	-0,5%		2,8%	3,3%
Slovaquie		1,2%	2,2%	3,3%
Bulgarie		1,9%	2,3%	3,0%
Taux de chômage
Belgique		5,8%	5,7%	5,6%
République tchèque		2,8%	3,3%	3,2%
Hongrie		4,1%	3,8%	3,6%
Slovaquie		6,1%	6,3%	6,0%
Bulgarie		4,5%	4,2%	4,0%
Indice des prix des maisons
Belgique		1,0%	1,5%	2,5%
République tchèque	-2,0%		1,7%	3,5%
Hongrie		0,0%	3,0%	4,0%
Slovaquie	-3,5%		0,0%	3,5%
Bulgarie		8,4%	0,7%	3,0%

p. 186

* Diffère des estimations (plus récentes) figurant au chapitre Rapport du Conseil d'administration, sous les sections 'Nos marchés stratégiques en 2023' et 'Nos divisions'.

• Nous adoptons trois scénarios macroéconomiques futurs distincts, avec des pondérations différentes pour le calcul de l'ECL. Les pondérations à la fin de 2023 sont de 60% pour le scénario de base, de 10% pour le scénario 'up' et de 30% pour le scénario 'down'. La période future totale considérée (forecast horizon) est de 30 ans. Une analyse de sensibilité de l'impact de ces multiples scénarios économiques sur l'ECL calculée collectivement (c'est-à-dire hors ECL sur les dossiers calculés individuellement de 1,6 milliard d'euros fin 2023 et fin 2022) montre que le scénario de base aboutit à une ECL de 0,9 milliard d'euros (1,0 milliard d'euros en 2022), soit 0,1 milliard d'euros de moins que dans le cas du scénario 'down' (0,1 milliard d'euros en 2022) et 0,0 milliard d'euros de plus que dans le cas du scénario 'up' (0,0 milliard d'euros en 2022). Le résultat (comptabilisé) de l'ECL calculée collectivement, pondéré en fonction du scénario, s'élève à 0,9 milliard d'euros (1,0 milliard d'euros en 2022). Ces montants tiennent compte de l'ECL liée aux risques géopolitiques et émergents.

ECL calculée collectivement, par pays (2023, en milliards d'euros)	100% scénario de base	100% Scénario up	100% Scénario down
Total	0,9	0,9	1,0
Belgique	0,3	0,3	0,3
République tchèque	0,3	0,3	0,3
Slovaquie	0,1	0,1	0,1
Hongrie	0,1	0,1	0,1
Bulgarie	0,1	0,1	0,2

Comme exposé au chapitre Comment gérons-nous nos risques?, KBC tient compte des risques ESG dans les processus d'évaluation des risques de crédit. Par ailleurs, pour les grands clients individuels, la vulnérabilité aux risques ESG spécifiques pendant la durée du crédit peut s'exprimer dans les chiffres relatifs au risque de crédit spécifiques aux clients comme les notations de risque de crédit et les évaluations de sûretés qui ont un effet dans le calcul de l'ECL. Pour le risque climatique notamment, qui peut avoir des conséquences majeures à plus long terme pour certains secteurs, les conséquences pour notre portefeuille de crédit ne devraient pas se produire dans l'horizon pris en considération pour mesurer l'ECL.
Réduction de valeur sur goodwill: ČSOB Stavební spořitelna (filiale de ČSOB République tchèque) est affectée par la réduction de la subvention de l'État en matière d'épargne-logement en République tchèque, ce qui a un important impact négatif sur les revenus futurs attendus. Il en résulte une réduction de valeur de 109 millions d'euros sur le goodwill en cours total de 175 millions d'euros (sur la base du taux de change au 31 décembre 2023). Ce goodwill a été créé en juin 2019 lors du rachat intégral de ČSOB Stavební (anciennement ČMSS), en partie via la réévaluation de la participation existante du groupe dans ČMSS (qui était alors de 55%), donnant lieu à un bénéfice non récurrent de 82 millions d'euros. La coalition gouvernementale tchèque a présenté son programme de stabilité fiscale le 11 mai 2023, comprenant une proposition visant à réduire la subvention de l'État en matière d'épargne-logement. Le compromis de la coalition tchèque a été traduit dans la proposition du gouvernement, qui a été approuvée par le parlement tchèque le 8 novembre 2023.
Réserve pour les risques géopolitiques et émergents: le solde des ECL pour les risques géopolitiques et émergents s'élevait à 256 millions d'euros fin 2023. Fin 2022, ce montant était de 429 millions d'euros; cette baisse s'explique principalement par l'amélioration des perspectives micro- et macroéconomiques ainsi que par la finalisation de la vente du portefeuille de crédits de KBC Bank Ireland. Cette ECL est déterminée sur la base des contreparties individuelles et de certains sous-segments de notre portefeuille dont on estime que le risque de crédit a augmenté dans la mesure où ils sont (°) soumis aux risques émergents actuels (inflation et taux élevés, prix (plus) élevés de l'énergie, perturbation des chaînes d'approvisionnement) qui ont un impact sur nos clients entreprises et PME actifs dans un certain nombre de secteurs vulnérables (par exemple l'industrie automobile, le secteur de la construction, la chimie et la métallurgie) et sur nos clients particuliers qui ne disposent que de réserves limitées pour faire face à l'augmentation du coût de la vie et/ou du coût de leur prêt du fait de taux plus élevés, ou (°) sont directement ou indirectement exposés aux conflits armés en cours, comme en Ukraine par exemple. Cette analyse montre que le risque de crédit a augmenté considérablement pour 12 milliards d'euros de positions de catégorie 1 qui n'ont pas (encore) été captés dans l'évaluation du staging normale. Fin 2022, ce montant s'élevait à 14 milliards d'euros.

Annexe 3.10: Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises

(en millions d'EUR)	2023	2022
Total	-4	-10
Dont:
IGLUU s.r.o.	-1	-1
Bancontact Payconiq Company NV	1	1
Isabel NV	3	2
Payconiq International S.A.	-3	-6
Batopin NV	-3	-3
Immoscoop 2.0 BV	-	-2

• Les réductions de valeur sur (goodwill sur) entreprises associées et coentreprises sont reprises sous Réductions de valeur (voir Annexe 3.9). La quote-part dans le résultat des entreprises associées et coentreprises ne tient par conséquent pas compte de ces réductions de valeur.

Annexe 3.11: Impôts

(en millions d'EUR)	2023	2022
Total	-778	-670
Selon type
Impôts exigibles	-532	-525
Impôts différés	-246	-144
Composition de l'impôt
Résultat avant impôts	4 179	3 488
Impôt sur le résultat au taux belge prévu par la loi	25,00%	25,00%
Impôt sur le résultat calculé	-1 045	-872
Augmentation/diminution de l'impôt attribuable aux:
Étranger écarts de taux d'imposition Belgique –	234	130
bénéfice exonéré	117	86
ajustements relatifs aux exercices précédents	4	1
ajustements des impôts différés dus aux variations des taux d'imposition	4	-1
pertes fiscales non compensées et crédits d'impôts inutilisés affectés à la réduction des charges fiscales exigibles	9	2
pertes fiscales non compensées et crédits d'impôts inutilisés affectés à la réduction des charges fiscales différées	25	28
contre-passation d'actifs d'impôts différés constitués précédemment à la suite de pertes fiscales	0	0
autres, entre autres charges non déductibles	-126	-44

• Actifs et passifs d'impôts: voir Annexe 5.2.

Les impôts en 2022 ont été positivement influencés par la comptabilisation ponctuelle de 51 millions d'euros d'actifs d'impôts différés, notamment en raison de l'augmentation de l'impôt sur les sociétés au Royaume-Uni, qui est passé de 19% à 25%, et de la comptabilisation d'un actif d'impôts différés en Irlande (voir également l'Annexe 6.6). Les impôts en 2023 ont été positivement influencés par une estimation actualisée des bénéfices imposables futurs de la succursale de Londres (15 millions d'euros).
En 2023, les impôts ont été influencés négativement, à hauteur de 36 millions d'euros, par la suppression de 80% de la déductibilité des taxes bancaires et d'assurance belges. À partir de 2024, les 20% restants de déductibilité disparaîtront également.
En République tchèque, le gouvernement a introduit une taxe sur les bénéfices exceptionnels, notamment pour les grandes banques. Cette taxe est d'application pour la période 2023-2025. L'impôt effectif sur les surprofits se monte à 79% (19% d'impôt et 60% windfall tax). En 2023, CSOB en République tchèque n'a pas réalisé de surprofits, de sorte qu'aucun impôt de surprofit tchèque n'est dû.
Le 14 décembre 2023, la Belgique, où KBC Groupe SA est établie comme société mère effective, a inscrit dans sa législation un 'impôt minimum mondial' (Pilier 2), avec une entrée en vigueur au 1er janvier 2024. Dans le cadre de ces règles, KBC sera tenue (en Belgique ou à l'étranger) de payer un impôt complémentaire ('top-up tax') sur les bénéfices de ses filiales et établissements stables (permanent establishments) qui sont imposés à un taux effectif de moins de 15 pour cent. Sur la base des résultats de 2023, le prélèvement top-up s'élèverait à environ 1 pour cent du résultat avant impôts du groupe. Le groupe a appliqué l'exception temporaire publiée par l'IASB en mai 2023 concernant les exigences comptables relatives aux impôts différés de la norme IAS 12. Le groupe continuera de suivre l'effet de la législation du Pilier 2 sur ses futures performances financières.
Liquidation de KBC Bank Ireland: suite à l'approbation du ministère irlandais des Finances en septembre 2023, les positions restantes de KBC Bank Ireland ont été transférées vers la succursale de Dublin de KBC Bank. Les principaux obstacles ont donc été levés pour lancer la procédure de liquidation légale de KBC Bank Ireland. L'objectif est de finaliser ce processus dans le courant de 2024. Sa finalisation officielle pourrait entraîner une perte fiscalement déductible pour KBC Bank SA, pour laquelle aucun actif d'impôt différé n'a encore été comptabilisé, car nous considérons actuellement qu'il s'agit d'un actif contingent, qui dépend de l'autorisation officielle des autorités fiscales irlandaises de liquider KBC Bank Ireland. Ce qui pourrait donner lieu à un avantage fiscal dans le compte de résultats de quelque 0,3 milliard d'euros en 2024.
Le reporting par pays figure dans le tableau à la page suivante.

(en millions d'EUR)	Moyenne des ETP (nombres)	Chiffre d'affaires des ventes à des tiers1	Total des produits des transactions intra-groupe avec d'autres juridictions fiscales2	Résultat avant impôts	Impôts sur le revenu attribuables année en cours	Impôts sur les revenus payés (sur la base de la trésorerie)	Résultat reporté	Immobili sations corporelles autres que de la trésorerie et équiva lents3	Aides publiques reçues
2023
Pays stratégiques de KBC
Belgique	14 184	6 101	753	1 889	-338	-303	12 254	2 385	0
République tchèque	10 189	2 215	-732	890	-65	-52	2 044	522	0
Slovaquie	3 011	408	-162	134	-25	1	-104	178	0
Hongrie	3 810	994	-79	336	-54	-39	929	164	0
Bulgarie	6 519	715	-1	321	-34	-33	146	201	0
Autres pays
Chine	34	1	0	0	0	0	0	2	0
Allemagne	22	2	0	2	-3	-3	0	0	0
France	53	6	-7	1	0	0	1	0	0
Grande-Bretagne	38	29	24	18	13	13	547	0	0
Hong Kong	33	1	0	1	0	0	0	2	0
Irlande	560	619	180	515	-14	-13	-1 598	0	0
Italie	7	0	0	0	0	0	0	1	0
Luxembourg	38	117	25	58	-6	-2	86	156	0
Pays-Bas	27	6	0	9	-3	-2	2	38	0
Roumanie	0	4	0	4	0	0	24	32	0
Singapour	40	2	0	1	0	2	0	1	0
États-Unis	45	3	0	1	-2	-2	0	18	0
Total	38 609	11 224	0	4 179	-532	-433	14 332	3 702	0
2022
Pays stratégiques de KBC
Belgique	13 959	5 817	601	1 986	-261	-229	11 607	2 260	0
République tchèque	10 166	2 028	-554	785	-157	-128	1 617	548	0
Slovaquie	3 241	410	4	119	-25	-18	-203	185	0
Hongrie	3 685	848	-34	221	-40	5	662	153	0
Bulgarie	5 482	504	-10	166	-18	-17	-107	209	0
Autres pays
Chine	35	1	0	0	-1	0	0	-3	0
Allemagne	22	1	0	0	-1	-1	0	0	0
France	56	5	-2	9	-2	-2	1	0	0
Grande-Bretagne	39	17	8	16	17	17	528	-1	0
Hong Kong	36	1	0	1	0	0	0	0	0
Irlande	1 069	341	107	130	-9	-9	-1 665	18	0
Italie	7	0	0	0	0	0	0	0	0
Luxembourg	39	47	-120	48	-27	7	162	137	0
Pays-Bas	25	4	0	1	0	0	5	40	0
Roumanie	0	3	0	3	0	0	20	33	0
Singapour	43	2	0	1	0	0	0	0	0
États-Unis	43	4	0	2	0	0	0	-20	0
Total Les pays dont le nombre d'ETP est nul et dont toutes les données financières reprises dans le tableau sont inférieures à 0,5 million d'euros (en d'autres termes, arrondies à 0) ne sont pas	37 946	10 035	0	3 488	-525	-376	12 626	3 560	0

énumérés.

1 Correspond au Total des produits dans le compte de résultats.

2 Un chiffre positif pour une certaine juridiction dans cette colonne indique que toutes les entités du groupe dans cette juridiction ont eu, sur une base combinée, plus de revenus intra-groupe que de dépenses intra-groupe avec d'autres juridictions fiscales. Un chiffre négatif indique que toutes les entités du groupe dans cette juridiction ont eu, sur une base combinée, moins de revenus intra-groupe que de dépenses intra-groupe avec d'autres juridictions fiscales.

p. 190

3 Correspond aux Immobilisations corporelles et immeubles de placement au bilan.

Annexe 3.12: Bénéfice par action

p. 190

(en millions d'EUR)

Pays stratégiques de KBC

2023

Autres pays

2022

Autres pays

énumérés.

1 Correspond au Total des produits dans le compte de résultats.

revenus intra-groupe que de dépenses intra-groupe avec d'autres juridictions fiscales. 3 Correspond aux Immobilisations corporelles et immeubles de placement au bilan.

Pays stratégiques de KBC

Moyenne des ETP (nombres)

Chiffre d'affaires des ventes à des tiers1

Total des produits des transactions intra-groupe avec d'autres juridictions fiscales2

Résultat avant impôts

Belgique 14 184 6 101 753 1 889 -338 -303 12 254 2 385 0 République tchèque 10 189 2 215 -732 890 -65 -52 2 044 522 0 Slovaquie 3 011 408 -162 134 -25 1 -104 178 0 Hongrie 3 810 994 -79 336 -54 -39 929 164 0 Bulgarie 6 519 715 -1 321 -34 -33 146 201 0

Chine 34 1 0 0 0 0 0 2 0 Allemagne 22 2 0 2 -3 -3 0 0 0 France 53 6 -7 1 0 0 1 0 0 Grande-Bretagne 38 29 24 18 13 13 547 0 0 Hong Kong 33 1 0 1 0 0 0 2 0 Irlande 560 619 180 515 -14 -13 -1 598 0 0 Italie 7 0 0 0 0 0 0 1 0 Luxembourg 38 117 25 58 -6 -2 86 156 0 Pays-Bas 27 6 0 9 -3 -2 2 38 0 Roumanie 0 4 0 4 0 0 24 32 0 Singapour 40 2 0 1 0 2 0 1 0 États-Unis 45 3 0 1 -2 -2 0 18 0 Total 38 609 11 224 0 4 179 -532 -433 14 332 3 702 0

Belgique 13 959 5 817 601 1 986 -261 -229 11 607 2 260 0 République tchèque 10 166 2 028 -554 785 -157 -128 1 617 548 0 Slovaquie 3 241 410 4 119 -25 -18 -203 185 0 Hongrie 3 685 848 -34 221 -40 5 662 153 0 Bulgarie 5 482 504 -10 166 -18 -17 -107 209 0

Chine 35 1 0 0 -1 0 0 -3 0 Allemagne 22 1 0 0 -1 -1 0 0 0 France 56 5 -2 9 -2 -2 1 0 0 Grande-Bretagne 39 17 8 16 17 17 528 -1 0 Hong Kong 36 1 0 1 0 0 0 0 0 Irlande 1 069 341 107 130 -9 -9 -1 665 18 0 Italie 7 0 0 0 0 0 0 0 0 Luxembourg 39 47 -120 48 -27 7 162 137 0 Pays-Bas 25 4 0 1 0 0 5 40 0 Roumanie 0 3 0 3 0 0 20 33 0 Singapour 43 2 0 1 0 0 0 0 0 États-Unis 43 4 0 2 0 0 0 -20 0 Total 37 946 10 035 0 3 488 -525 -376 12 626 3 560 0 Les pays dont le nombre d'ETP est nul et dont toutes les données financières reprises dans le tableau sont inférieures à 0,5 million d'euros (en d'autres termes, arrondies à 0) ne sont pas

Impôts sur le revenu attribuables année en cours

Impôts sur les revenus payés (sur la base de la trésorerie)

Résultat reporté

Immobilisations corporelles autres que de la trésorerie et équivalents3

Aides publiques reçues

(en millions d'EUR)	2023	2022
Résultat après impôts, attribuable aux actionnaires de la société mère	3 402	2 818
Coupon sur instruments AT1	-64	-50
Résultat net servant à calculer le bénéfice ordinaire par action	3 338	2 768
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation, en millions d'unités	415	417
Bénéfice ordinaire par action (en EUR)	8,04	6,64

• Le bénéfice dilué par action est actuellement presque égal au bénéfice ordinaire par action.

4.0 Annexes relatives aux instruments financiers au bilan

Annexe 4.1: Instruments financiers par portefeuille et par produit

	Au coût amorti	À la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global	Obliga toirement évalués à la juste valeur (MFVPL)	Détenus à des fins de transac tion	Évalués à la juste valeur1	Dérivés de couver
(en millions d'EUR)	(AC)	(FVOCI)	hors HFT	(HFT)	(FVO)	ture	Total
ACTIFS FINANCIERS, 31-12-2023 Prêts et avances aux établissements de crédit et aux entreprises
d'investissement, hors prises en pension Dont prêts et créances aux banques remboursables à la demande et prêts à terme aux banques à moins de trois mois	2 779	0	0	1	0	0	2 779 222
Prêts et avances à la clientèle, hors prises en pension	182 777	0	836	0	0	0	183 613
Créances commerciales	2 680	0	0	0	0	0	2 680
Prêts à tempérament	6 604	0	608	0	0	0	7 211
Prêts hypothécaires	75 254	0	228	0	0	0	75 482
Prêts à terme	85 694	0	0	0	0	0	85 694
Location-financement	7 197	0	0	0	0	0	7 197
Avances en compte courant	4 626	0	0	0	0	0	4 626
Autres	723	0	0	0	0	0	723
Prises en pension2	25 501	0	0	0	0	0	25 501
Vis-à-vis d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement	25 356	0	0	0	0	0	25 356
Vis-à-vis de clients	144	0	0	0	0	0	144
Instruments de capitaux propres	0	1 695	14	570	0	0	2 279
Contrats d'investissement, assurances3	0	0	14 348	0	0	0	14 348
Titres de créance	51 372	16 892	14	3 138	0	0	71 417
D'émetteurs publics	43 337	13 206	0	2 966	0	0	59 509
D'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement	5 658	1 826	0	12	0	0	7 496
D'entreprises	2 377	1 861	14	160	0	0	4 412
Dérivés	0	0	0	4 618	0	295	4 914
Autres4	1 196	0	0	0	0	0	1 196
Total	263 625	18 587	15 212	8 327	0	295	306 047
ACTIFS FINANCIERS, 31-12-2022
Prêts et avances aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement, hors prises en pension Dont prêts et créances aux banques remboursables à la demande et prêts à terme aux banques à moins de trois mois	4 240	0	13	1	0	0	4 254 1 237
Prêts et avances à la clientèle, hors prises en pension	177 427	0	625	0	0	0	178 053
Créances commerciales	2 818	0	0	0	0	0	2 818
Prêts à tempérament	6 222	0	430	0	0	0	6 652
Prêts hypothécaires	73 465	0	196	0	0	0	73 660
Prêts à terme	82 894	0	0	0	0	0	82 894
Location-financement	6 368	0	0	0	0	0	6 368
Avances en compte courant	4 886	0	0	0	0	0	4 886
Autres	774	0	0	0	0	0	774
Prises en pension2	20 186	0	0	33	0	0	20 219
Vis-à-vis d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement	20 018	0	0	33	0	0	20 050
Vis-à-vis de clients	168	0	0	0	0	0	168
Instruments de capitaux propres	0	1 552	13	430	0	0	1 994
Contrats d'investissement, assurances3	0	0	12 772	0	0	0	12 772
Titres de créance	48 356	15 065	17	1 728	0	0	65 166
D'émetteurs publics	40 750	11 225	0	1 667	0	0	53 642
D'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement	5 022	1 743	0	9	0	0	6 774
D'entreprises	2 583	2 097	17	53	0	0	4 750
Dérivés	0	0	0	6 279	0	542	6 821
Autres4	1 561	0	0	0	0	0	1 561
Total	251 770	16 617	13 440	8 471	0	542	290 840

Au coût des fins de Évalués à la Dérivés de amorti transaction juste valeur couver (en millions d'EUR) (AC) (HFT) (FVO) ture Total PASSIFS FINANCIERS, 31-12-2023 Dépôts d'établissements de crédits et d'entreprises d'investissement, hors mises en pension 15 013 0 0 0 15 013 Dont dépôts de banques remboursables à la demande et remboursables immédiatement 6 136 Dépôts de la clientèle et titres de créance, hors mises en pension 258 051 81 1 359 0 259 491 Dépôts à vue (y compris les dépôts spéciaux et autres dépôts) 107 568 0 0 0 107 568 Dépôts à terme 37 770 81 194 0 38 044 Comptes d'épargne 70 810 0 0 0 70 810 Sous-total Dépôts de la clientèle, hors mises en pension 216 148 81 194 0 216 423 Certificats de dépôt 16 840 0 6 0 16 846 Bons de caisse 79 0 0 0 79 Obligations non convertibles 22 294 0 1 045 0 23 339 Dettes subordonnées non convertibles 2 690 0 114 0 2 804 Mises en pension5 5 235 40 0 0 5 275 Vis-à-vis d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement 3 259 40 0 0 3 298 Vis-à-vis de clients 1 976 0 0 0 1 976 Dettes de contrats d'investissement3 29 0 13 432 0 13 461 Dérivés 0 5 501 0 401 5 902 Positions à la baisse 0 1 428 0 0 1 428 En instruments de capitaux propres 0 6 0 0 6 En titres de créance 0 1 421 0 0 1 421 Autres6 2 546 0 0 0 2 547 Total 280 874 7 050 14 791 401 303 116 PASSIFS FINANCIERS, 31-12-2022 Dépôts d'établissements de crédits et d'entreprises d'investissement, hors mises en pension 24 819 0 0 0 24 819 Dont dépôts de banques remboursables à la demande et remboursables immédiatement 5 085 Dépôts de la clientèle et titres de créance, hors mises en pension 251 496 44 1 205 0 252 746 Dépôts à vue (y compris les dépôts spéciaux et autres dépôts) 125 030 0 0 0 125 030 22 280 0 22 397 Dépôts à terme 44 73 Comptes d'épargne 76 979 0 0 0 76 979 Sous-total Dépôts de la clientèle, hors mises en pension 224 290 44 73 0 224 407 Certificats de dépôt 9 321 0 1 0 9 322 Bons de caisse 104 0 0 0 104 Obligations non convertibles 15 621 0 1 006 0 16 627 Dettes subordonnées non convertibles 2 160 0 126 0 2 285 Mises en pension5 11 091 7 0 0 11 097 Vis-à-vis d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement 10 852 7 0 0 10 859 Vis-à-vis de clients 239 0 0 0 239 Dettes de contrats d'investissement3 30 0 11 996 0 12 026 Dérivés 0 8 038 0 577 8 615 Positions à la baisse 0 1 007 0 0 1 007 En instruments de capitaux propres 0 5 0 0 5 En titres de créance 0 1 002 0 0 1 002 Autres6 2 448 0 0 0 2 448 Total 289 885 9 096 13 201 577 312 759		Détenus à

1 La valeur comptable avoisine le risque de crédit maximal.

2 Le montant des prises en pension (avant compensation) est presque égal au montant des actifs (prêtés) sous-jacents.

3 La différence entre 'contrats d'investissement, assurances' et 'dettes de contrats d'investissement' peut s'expliquer par la présentation des contrats d'investissement non dissociés, lesquels sont comptabilisés sous 'contrats d'investissement, assurance' dans les actifs financiers, mais sont repris sous le poste 'dettes des contracts d'assurance' au passif.

4 Il s'agit d'actifs financiers qui n'ont pas été intégrés dans les prêts et avances à la clientèle parce qu'ils n'ont pas un lien direct avec l'octroi de crédits commerciaux. 5 Le montant des mises en pension (avant compensation) est presque égal au montant des actifs (empruntés) sous-jacents (en partie au bilan et en partie obtenus par le biais de prises en

pension). 6 Il s'agit de passifs financiers qui n'ont pas été intégrés dans les dépôts de la clientèle parce qu'ils n'ont pas un lien direct avec la collecte commerciale de dépôts.

Obligations non convertibles: principalement des émissions de KBC Bank, KBC Groupe, ČSOB (République tchèque) et KBC Ifima. Ces dernières sont généralement comptabilisées au coût amorti. Toutefois, lorsqu'elles se composent de dérivés incorporés étroitement liés, elles sont comptabilisées dans la catégorie Évalués à la juste valeur (cf. règles d'évaluation).
Le poste 'Prêts et avances à la clientèle évalués au coût amorti' comprend aussi les prêts dont les paiements d'intérêts sont liés à un objectif ESG du client. Les flux de trésorerie contractuels de ces crédits sont supposés être exclusivement des remboursements du principal et des versements d'intérêts (SPPI), étant donné que la variabilité des intérêts en raison de la composante ESG reflète le risque de crédit de l'instrument. En outre, ce poste comprend également les crédits accordés aux clients en vue du financement des investissements liés aux objectifs ESG. Le poste Obligations non convertibles en 2023 comprend également deux emprunts obligataires verts ('green bonds', 500 et 750 millions d'euros) et deux emprunts obligataires sociaux ('social bond', 750 et 750 millions d'euros), comptabilisés au coût amorti. Ces emprunts obligataires servent à financer des crédits à nos clients ayant des objectifs verts ou sociaux, mais les flux de trésorerie de ces emprunts obligataires eux-mêmes ne sont pas liés à des objectifs ESG. De plus amples informations sur notre Cadre de référence des obligations vertes et notre Cadre pour les obligations sociales sont disponibles sur www.kbc.com. Nous nous référons également à notre Rapport de développement durable (également disponible à l'adresse www.kbc.com), notamment dans la section 'Our commitment to the environment'. Nous y dressons la liste des caractéristiques de nos portefeuilles de crédits et d'obligations qui contribuent aux objectifs environnementaux. La section 'Our commitment concerning our social impact' détaille nos financements et les conseils que nous prodiguons dans le cadre de projets qui génèrent un impact social positif.
Pour plus d'informations sur les importantes émissions de dettes neuves ou remboursées: voir Tableau des flux de trésorerie consolidés.
La baisse des dépôts à vue et des comptes d'épargne est en partie imputable aux sorties des dépôts en faveur du bon d'État en Belgique et vers les dépôts à terme.
Dépôts d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement: ce poste inclut notamment le financement au titre du programme TLTRO de la BCE (qui est passé de 15,4 milliards d'euros fin 2022 à 2,6 milliards d'euros fin 2023).
Actifs transférés comptabilisés en permanence dans leur intégralité: KBC prête régulièrement des titres et/ou vend des titres en s'engageant à les racheter à une date ultérieure (transactions de mise en pension). Les titres prêtés ou vendus avec engagement de rachat à une date ultérieure sont transférés à la contrepartie et KBC reçoit en échange des espèces ou d'autres actifs financiers. KBC conserve toutefois les principaux risques et revenus liés à ces titres, qui figurent par conséquent dans son bilan. En outre, une dette financière est comptabilisée à concurrence des espèces reçues.

Actifs transférés comptabilisés en permanence dans leur intégralité (valeur comptable, en millions d'EUR)	31-12-2023	31-12-2022
Actifs transférés comptabilisés en permanence dans leur intégralité sous la forme de transactions de mise en pension et de titres prêtés	19 065	17 425
Détenus à des fins de transaction	622	960
Évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global	1 172	860
Au coût amorti	17 271	15 605
Dette financière afférente	3 214	10 534
Détenus à des fins de transaction	126	689
Évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global	183	609
Au coût amorti	2 905	9 236

Le bilan de KBC comporte plus de titres transférés que de transactions de mise en pension. Ce phénomène s'explique par le fait que les pôles 'cash' de certaines transactions de mise en pension sont soldés au moyen de transactions de prise en pension, si elles sont exécutées avec les mêmes contrepartie, devise et échéance finale et si, en outre, il existe un droit juridiquement exécutoire et une intention soit de régler le montant net des transactions, soit de réaliser les actifs et passifs financiers simultanément.
Le portefeuille de crédits comprend la majeure partie des actifs financiers. Nous émettons un rapport sur les émissions de gaz à effet de serre estimées qui sont (notamment) liées à l'octroi de crédits, et nous avons fixé des objectifs afin de réduire l'intensité de gaz à effet de serre de nos crédits notamment aux producteurs d'électricité, au secteur immobilier, des crédits hypothécaires et de l'immobilier résidentiel commercial, au secteur automobile et au leasing automobile (voir Annexe 6.2), au secteur agricole, aux fabricants de ciment et d'acier. Vous trouverez de plus amples informations dans la partie Rapport du Conseil d'administration, sous la rubrique Attention portée au climat et à l'environnement. Le commissaire n'a pas réalisé l'audit de ce chapitre.

Annexe 4.2: Actifs financiers selon le portefeuille et la qualité

Annexe 4.2.1: Actifs financiers dépréciés

	Valeur comptable avant	Réductions de	Valeur comptable après réductions de
(en millions d'EUR)	réductions de valeur	valeur	valeur
31-12-2023
Actifs financiers au coût amorti: Prêts et avances*	213 531	-2 474	211 057
Catégorie 1 (ECL pour 12 mois)	175 853	-146	175 708
Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle)	33 571	-490	33 081
Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle)	3 694	-1 750	1 944
Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI)	412	-88	324
Actifs financiers au coût amorti: Titres de créance	51 384	-12	51 372
Catégorie 1 (ECL pour 12 mois)	51 300	-6	51 294
Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle)	80	-4	76
Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle)	5	-2	3
Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI)	0	0	0
Actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global: Titres de créance	16 897	-5	16 892
Catégorie 1 (ECL pour 12 mois)	16 864	-4	16 861
Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle)	33	-1	32
Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle)	0	0	0
Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI)	0	0	0
31-12-2022
Actifs financiers au coût amorti: Prêts et avances*	204 472	-2 619	201 853
Catégorie 1 (ECL pour 12 mois)	163 846	-110	163 735
Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle)	36 577	-635	35 941
Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle)	3 616	-1 796	1 820
Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI)	434	-77	357
Actifs financiers au coût amorti: Titres de créance	48 374	-18	48 356
Catégorie 1 (ECL pour 12 mois)	48 220	-7	48 213
Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle)	146	-4	141
Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle)	8	-7	1
Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI)	0	0	0
Actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global: Titres de créance	15 069	-4	15 065
Catégorie 1 (ECL pour 12 mois)	15 019	-3	15 016
Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle)	50	-2	49
Catégorie 3 (ECL pour durée résiduelle)	0	0	0
Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI)	0	0	0

* La valeur comptable après réductions de valeur indiquée dans cette Annexe correspond à la somme des rubriques Prêts et avances aux établissements de crédit et entreprises d'investissement, hors prises en pension, Prêts et avances à la clientèle, hors prises en pension et Prises en pension à l'Annexe 4.1. (dans la colonne Au coût amorti).

Valeur comptable (avant réductions de valeur) des prêts et avances au coût amorti: augmentation de 9,1 milliards d'euros en 2023, en raison principalement:
- d'une croissance nette organique du portefeuille de crédits (principalement des crédits hypothécaires et des crédits à terme);
- d'une augmentation de la valeur comptable avant réductions de valeur des prises en pension aux établissements de crédit et entreprises d'investissement.
Valeur comptable avant réductions de valeur des prêts et avances au coût amorti dans la catégorie 2: diminution de 3 milliards d'euros en 2023, en raison principalement de:
- l'actualisation de la migration à la catégorie 2 sur la base d'une approche collective des portefeuilles de prêts de la catégorie 1 (voir également Annexe 3.9) qui sont exposés indirectement à des conflits militaires tels qu'en Ukraine et/ou sont vulnérables aux risques émergents (au total 12,0 milliards d'euros fin 2023 contre 14,2 milliards d'euros fin 2022).

À noter également que l'actualisation des migrations à la catégorie 2 sur la base d'une approche collective des portefeuilles de prêts de la catégorie 1, combinée à la croissance organique des crédits, a généré une augmentation nette de 12,0 milliards d'euros de la valeur comptable avant réductions de valeur des prêts et avances au coût amorti dans la catégorie 1.

Valeur comptable avant réductions de valeur des titres de créance au coût amorti: augmentation de 1,8 milliard d'euros en 2023, et ce presque entièrement dans la catégorie 1:
- Cela concerne pour 85% des (émissions d') émetteurs publics et pour un cinquième des établissements de crédit et entreprises d'investissement (compensation partielle par une baisse au niveau des entreprises), et était principalement imputable à des investissements nets.
Réductions de valeur: diminution de 0,2 milliard d'euros en 2023, de par:
- les actifs financiers décomptabilisés.
- en partie compensées par d'autres changements (voir Annexe 3.9).

Les réductions de valeur au 31 décembre 2022 et au 31 décembre 2023 comportent, pour l'ex-Raiffeisenbank Bulgaria, 106 et 99 millions d'euros de prêts et avances à la clientèle, et 7 et 0 millions d'euros de titres de créance au coût amorti. L'évaluation de ces réductions de valeur s'écarte en partie de la méthodologie expliquée dans les règles d'évaluation (notamment en ce qui concerne les informations prospectives utilisées, les modèles IFRS 9 appliqués et les critères utilisés pour déterminer une augmentation significative du risque de crédit). L'alignement des règles d'évaluation au niveau de KBC Bank Bulgaria pour déterminer les réductions de valeur fait partie de la poursuite de l'intégration du portefeuille de crédits de KBC Bank Bulgaria en 2024.

Autres changements: voir Annexe 3.9.
Voir également les risques liés au climat et autres risques ESG au chapitre Comment gérons-nous nos risques?. Le commissaire n'a pas réalisé l'audit de ce chapitre.
En 2023, les actifs financiers des catégories 2 et 3 d'une valeur comptable nette de 579 millions d'euros ont fait l'objet, par le passé, de modifications qui n'ont pas entraîné de décomptabilisation. La valeur comptable brute des actifs financiers de catégorie 1 qui, par le passé, ont fait l'objet de modifications n'ayant pas entraîné de décomptabilisation s'élève à 1 001 millions d'euros en 2023. En 2022, ces chiffres s'élevaient respectivement à 471 millions d'euros et 1 088 millions d'euros. Les gains/pertes de modification sont intégrés dans les réductions de valeur (voir Annexe 3.9).
En 2023, des actifs financiers au coût amorti d'une valeur comptable brute de 59 millions d'euros ont été dépréciés, mais font toujours l'objet de mesures coercitives. En 2022, ce montant s'élevait à 80 millions d'euros.

Annexe 4.2.2. Détails sur les réductions de valeur concernant les prêts et avances au coût amorti

	Catégorie 1 soumis à ECL pour 12	Catégorie 2 soumis à ECL pour durée	Catégorie 3 soumis à ECL pour durée	Soumis à ECL pour durée résiduelle - pour actifs dépréciés dès leur acquisition ou
(en millions d'EUR)	mois	résiduelle	résiduelle	leur création	Total
2023
Réductions de valeur au 1er janvier	110	635	1 796	77	2 619
Mutations avec impact sur le résultat1	37	-144	141	11	46
Transfert d'actifs financiers
Catégorie 1 (ECL pour 12 mois)	-12	86	41	0	115
Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle)	14	-125	95	0	-16
Catégorie 3 non-performing (ECL pour durée résiduelle)	0	17	-34	-1	-18
Nouveaux actifs financiers2	60	22	7	0	89
Changements des paramètres de risque durant la période sous revue	-10	-98	76	15	-17
Changements de modèle ou de méthodologie	0	0	0	0	0
Actifs financiers décomptabilisés3	-15	-45	-58	-2	-121
Autres	0	0	14	0	14
Mutations sans impact sur le résultat	-2	-1	-187	-1	-191
Actifs financiers décomptabilisés3	-2	-1	-207	-1	-211
Modifications du périmètre de consolidation	0	0	0	0	0
Transfert lié à la norme IFRS 5	0	0	0	0	0
Autres	0	0	19	1	20
Réductions de valeur au 31 décembre	146	490	1 750	88	2 474
2022
Réductions de valeur au 1er janvier	104	507	1 848	114	2 573
Mutations avec impact sur le résultat1	-6	96	147	-8	230
Transfert d'actifs financiers
Catégorie 1 (ECL pour 12 mois)	-22	158	60	0	197
Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle)	4	-83	95	0	16
Catégorie 3 non-performing (ECL pour durée résiduelle)	0	26	-54	-3	-31
Nouveaux actifs financiers2	40	43	10	0	93
Changements des paramètres de risque durant la période sous revue	-16	-23	90	-5	48
Changements de modèle ou de méthodologie	-1	3	0	0	2
Actifs financiers décomptabilisés3	-10	-26	-59	-1	-97
Autres	-1	-2	4	0	2
Mutations sans impact sur le résultat	12	32	-199	-29	-184
Actifs financiers décomptabilisés3	0	-1	-296	-7	-304
Modifications du périmètre de consolidation	14	32	88	0	133
Transfert lié à la norme IFRS 5	0	0	0	0	0
Autres	-2	1	9	-21	-13
Réductions de valeur au 31 décembre	110	635	1 796	77	2 619

1 Bien que les récupérations sur crédits déjà amortis soient comptabilisées dans le compte de résultats sous la rubrique 'Réductions de valeur sur actifs financiers au coût amorti et à la juste valeur via OCI', elles ne sont pas reprises dans ce tableau car elles n'affectent pas les réductions de valeur exprimées dans le bilan.

2 Incluent également des réductions de valeur liées à de nouveaux actifs financiers à la suite de l'exercice d'engagements existants et de garanties financières octroyées hors bilan.

3 Une décomptabilisation sans impact sur le résultat a lieu lorsque l'ajustement de la réduction de valeur a déjà été effectué au préalable (par exemple au moment du contrat de vente (désinvestissements) ou de l'ajustement de la réduction de valeur avant amortissement). On parle de décomptabilisation avec impact sur le résultat lorsque la réduction de valeur survient en même temps (par exemple dans le cas d'une remise de dette).

Le tableau est limité aux réductions de valeur pour prêts et avances au coût amorti. Les (mouvements de) réductions de valeur pour les titres de créance au coût amorti (de 18 millions d'euros fin 2022 à 12 millions d'euros fin 2023) et pour les titres de créance évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global (de 4 millions d'euros fin 2022 à 5 millions d'euros fin 2023) sont en effet très limité(e)s.
La variation des réductions de valeur en 2023 est imputable, pour l'essentiel, aux actifs financiers décomptabilisés et aux mutations avec impact sur le résultat (voir Annexe 3.9).
À l'instar de l'année dernière, la grande majorité du staging est déclenchée par une évaluation collective par la direction et par des changements relatifs au niveau du PD (voir l'approche multi-tier décrite à l'Annexe 1.2 sous la rubrique Augmentation significative du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale).
Provisions pour engagements et garanties financières: voir Annexe 5.7.2
Impact des variations des réductions de valeur sur le compte de résultats: voir Annexe 3.9.
Le portefeuille de crédits comprend la majeure partie des actifs financiers. Sur la base du rapport interne du management, des explications sont fournies sur la composition et la qualité du portefeuille de crédits au chapitre Comment gérons-nous nos risques? (section Risque de crédit). Les parties de ce chapitre ayant fait l'objet d'un audit par le commissaire sont indiquées au début du chapitre.

Annexe 4.3: Risque de crédit maximal et compensation (offsetting)

	Risque de crédit	Instruments de garantie et autres rehaussements de	Montants nets
(en millions d'EUR)	maximal (A)	crédit reçus (B)	(A-B)
31-12-2023
Soumis à des réductions de valeur	341 106	141 604	199 502
Dont catégorie 3 non-performing (AC et FVOCI)	2 261	1 721	540
Titres de créance	68 265	56	68 209
Prêts et avances hors prises en pension	185 556	103 556	82 000
Prises en pension	25 501	25 476	24
Autres actifs financiers	1 196	0	1 196
Passifs hors bilan	60 589	12 515	48 073
Irrévocables	40 149	7 179	32 970
Révocables	20 440	5 337	15 103
Non soumis à des réductions de valeur	8 902	2 400	6 502
Titres de créance	3 152	0	3 152
Prêts et avances hors prises en pension	836	796	40
Dont Désignés lors de la comptabilisation initiale comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats (FVO)	0	0	0
Prises en pension	0	0	0
Dérivés	4 914	1 604	3 310
Autres actifs financiers	0	0	0
Passifs hors bilan	0	0	0
Total	350 009	144 004	206 004
31-12-2022
Soumis à des réductions de valeur	326 282	132 743	193 539
Dont catégorie 3 non-performing (AC et FVOCI)	2 106	1 550	556
Titres de créance	63 421	98	63 323
Prêts et avances hors prises en pension	181 667	99 415	82 252
Prises en pension	20 186	20 131	55
Autres actifs financiers	1 561	0	1 561
Passifs hors bilan	59 447	13 099	46 348
Irrévocables	38 832	6 741	32 091
Révocables	20 616	6 358	14 258
Non soumis à des réductions de valeur	9 239	2 208	7 031
Titres de créance	1 745	0	1 745
Prêts et avances hors prises en pension	639	593	46
Dont Désignés lors de la comptabilisation initiale comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats (FVO)	0	0	0
Prises en pension	33	33	0
Dérivés	6 821	1 582	5 239
Autres actifs financiers	0	0	0
Passifs hors bilan	0	0	0
Total	335 521	134 951	200 570

Le risque de crédit maximal d'un actif financier correspond à sa valeur comptable nette. Outre les montants au bilan, le risque de crédit maximal inclut la partie inutilisée des lignes de crédit octroyées, les garanties financières données et les autres engagements octroyés irrévocablement.
Les principales sortes d'instruments de garanties et autres rehaussements de crédit reçus concernent des hypothèques sur biens immobiliers (pour l'essentiel, en garantie de crédits hypothécaires), des titres prêtés (essentiellement en garantie de prises en pension), des garanties financières hors bilan reçues et des garanties de biens mobiliers. Fin 2023, les crédits hypothécaires dont le ratio LTV (prêt/valeur) est supérieur à 100% sont limités à 0,5 milliard d'euros ou 0,6% de l'ensemble du portefeuille de crédits hypothécaires.
Le portefeuille de crédits comprend la majeure partie des actifs financiers. Sur la base du rapport interne du management, des explications sont fournies sur la composition et la qualité du portefeuille de crédits au chapitre Comment gérons-nous nos risques? (section Risque de crédit). Les parties de ce chapitre ayant fait l'objet d'un audit par le commissaire sont indiquées au début du chapitre.
Instruments de garantie/rehaussements de crédit reçus: sont comptabilisés à la valeur de marché et sont limités à l'encours des prêts concernés.

Instruments financiers faisant l'objet d'une compensation, d'un accord de compensation globale exécutoire ou d'un accord similaire	Montants bruts d'instru ments financiers comptabili sés	Montant brut d'instruments financiers comptabilisés compensés (netting)	Montants nets d'instruments financiers présentés au bilan		Montants non compensés au bilan	(netting)	Montant net
				Instruments	Garanties sous forme	Garanties sous forme
(en millions d'EUR) 31-12-2023				financiers	d'espèces	de titres
ACTIFS FINANCIERS
Dérivés	24 076	19 163	4 914	3 162	1 123	6	623
Dérivés, hors chambres de compensation centrales	4 821	0	4 821	3 162	1 123	6	531
Dérivés, avec chambres de compensation centrales*	19 255	19 163	93	0	0	0	93
Prises en pension, titres empruntés et accords similaires	38 919	13 418	25 501	120	0	25 361	19
Prises en pension	38 919	13 418	25 501	120	0	25 361	19
Titres empruntés	0	0	0	0	0	0	0
Autres instruments financiers	0	0	0	0	0	0	0
Total	62 996	32 581	30 415	3 282	1 123	25 367	643
PASSIFS FINANCIERS
Dérivés	23 223	17 321	5 902	3 166	809	576	1 352
Dérivés, hors chambres de compensation centrales	5 796	0	5 796	3 166	809	576	1 245
Dérivés, avec chambres de compensation centrales*	17 427	17 321	106	0	0	0	106
Mises en pension, titres prêtés et accords similaires	18 693	13 418	5 275	120	0	5 112	43
Mises en pension	18 693	13 418	5 275	120	0	5 112	43
Titres prêtés	0	0	0	0	0	0	0
Autres instruments financiers	0	0	0	0	0	0	0
Total	41 916	30 739	11 177	3 286	809	5 688	1 394
31-12-2022
ACTIFS FINANCIERS
Dérivés	32 380	25 559	6 821	4 485	1 302	67	968
Dérivés, hors chambres de compensation centrales	6 601	0	6 601	4 485	1 302	67	748
Dérivés, avec chambres de compensation centrales*	25 779	25 559	220	0	0	0	220
Prises en pension, titres empruntés et accords similaires	25 694	5 475	20 219	0	0	20 210	8
Prises en pension	25 694	5 475	20 219	0	0	20 210	8
Titres empruntés	0	0	0	0	0	0	0
Autres instruments financiers	0	0	0	0	0	0	0
Total	58 074	31 034	27 040	4 485	1 302	20 277	976
PASSIFS FINANCIERS
Dérivés	31 462	22 846	8 615	4 492	1 095	447	2 582
Dérivés, hors chambres de compensation centrales	8 329	0	8 329	4 492	1 095	447	2 296
Dérivés, avec chambres de compensation centrales*	23 132	22 846	286	0	0	0	286
Mises en pension, titres prêtés et accords similaires	16 573	5 475	11 097	0	0	11 082	15
Mises en pension	16 573	5 475	11 097	0	0	11 082	15
Titres prêtés	0	0	0	0	0	0	0
Autres instruments financiers	0	0	0	0	0	0	0
Total	48 035	28 322	19 713	4 492	1 095	11 529	2 597

* En ce qui concerne les chambres de compensation centrales, la procédure de compensation fait référence à la compensation entre les dérivés et les garanties sous forme d'espèces y liées. Le montant des garanties sous forme d'espèces avec chambres de compensation centrales est de 1 842 millions d'euros à fin 2023 et de 2 712 millions d'euros à fin 2022.

Les critères de compensation sont remplis dès lors que KBC a actuellement un droit juridiquement exécutoire de compenser les actifs et passifs financiers comptabilisés et a l'intention soit de régler le montant net, soit de réaliser l'actif et de régler le passif simultanément. Les actifs et passifs financiers compensés se rapportent à des instruments financiers qui ont été négociés par le biais de chambres de compensation (centrale).
La colonne Montants non compensés au bilan Instruments financiers reprend les montants d'instruments financiers qui font l'objet d'un accord de compensation globale exécutoire ou d'un accord similaire ne répondant pas aux critères énoncés par l'IAS 32. Ces montants se rapportent aux situations où la compensation ne peut être appliquée qu'en cas de défaillance, d'insolvabilité ou de faillite d'une des contreparties. Ce principe s'applique également aux instruments financiers donnés ou reçus en garantie. En ce qui concerne les garanties reçues sous une autre forme que des espèces (colonne Montants non compensés au bilan – Garanties sous forme de titres), le tableau reflète la valeur de marché et c'est cette valeur qui est utilisée en cas de défaillance, d'insolvabilité ou de faillite d'une des contreparties.

Annexe 4.4: Juste valeur des instruments financiers – généralités

Conformément aux orientations de l'Autorité bancaire européenne, nous effectuons un stress test aux valeurs aberrantes chaque trimestre en appliquant six scénarios différents aux portefeuilles bancaires (devises importantes). Le capital Tier 1 est confronté au scénario le plus pessimiste. Au niveau du portefeuille bancaire du groupe KBC, ce risque s'établissait à -3,91% du capital Tier 1 au 31 décembre 2023, soit bien en dessous du seuil de -15% surveillé par la BCE. Voir plus loin au chapitre Comment gérons-nous nos risques?
Le tableau montre l'évolution de la valeur économique des fonds propres selon six scénarios de taux d'intérêt différents. Pour tester ces six scénarios, nous combinons la modification des courbes de taux avec des modifications des échéances en fonction du comportement des clients (par exemple, un comportement de remboursement anticipé en fonction des taux d'intérêt) et nous utilisons un bilan 'run-off' où les éléments arrivant à échéance ne sont pas remplacés. La banque analyse également l'impact de différents scénarios de taux d'intérêt sur ses revenus nets d'intérêts.

Scénarios prudentiels de chocs (en millions d'euros, devises importantes)*	Variations de la valeur économique des fonds propres, T4/2023
1 Parallel up	-606
2 Parallel down	126
3 Steepener	-131
4 Flattener	-23
5 Short rates up	-142
6 Short rates down	72

* Il ne relève pas de la responsabilité du commissaire agréé de veiller à ce que les modèles internes sous-jacents répondent aux critères d'approbation tels que définis dans les normes imposées par le régulateur.

Il convient de noter que le test de résistance ci-dessus couvre le banking book (vision économique complète), avec des effets compensatoires sur l'ensemble du bilan, alors que le tableau ci-dessous se concentre sur certaines parties du bilan.
En outre, compte tenu 1) du stock important d'actifs liquides de haute qualité de KBC (environ 101,5 milliards d'euros en moyenne en 2023), qui se compose de liquidités et d'obligations pouvant être mises en pension sur le marché privé et auprès des banques centrales, 2) du fait que 56% du total des dépôts des clients auprès de KBC sont couverts par la garantie des dépôts et 3) du fait que 86% du total des dépôts des clients se composent de clients plus stables (particuliers et PME), les pertes non réalisées sur le portefeuille de titres de créance au coût amorti ne doivent pas être réalisées à des fins de liquidité et ne sont donc pas pertinentes d'un point de vue du capital.
Tous les modèles d'évaluation internes sont validés par une Risk Validation Unit indépendante. En outre, le Comité de direction a désigné un Group Valuation Committee (GVC), afin de veiller à ce que KBC réponde à toutes les dispositions légales relatives à l'évaluation d'instruments financiers à la juste valeur. Le GVC surveille la mise en œuvre cohérente de la KBC Valuation Framework, qui se compose de plusieurs directives (dont la Group Valuation Policy, la Group Market Value Adjustments Policy et la Group Parameter Review Policy). Il se réunit au moins deux fois par trimestre, afin d'approuver d'importantes modifications des méthodes d'évaluation (y compris, mais sans s'y limiter, des modèles, données de marché et intrants) ou des écarts par rapport aux Group Policies en ce qui concerne les instruments financiers évalués à la juste valeur. Le GVC se compose de membres des départements Finance, Gestion des risques et Middle Office. Un rapport d'évaluation des incertitudes de mesure est transmis tous les trois mois au GVC. Enfin, les justes valeurs issues du modèle d'évaluation sont vérifiées par une équipe constituée spécialement à cet effet.
La juste valeur des prêts hypothécaires et des prêts à terme ne figurant pas à la juste valeur au bilan (voir tableau) est obtenue par l'actualisation de flux de trésorerie contractuels au taux sans risque. Ce calcul est ensuite corrigé du risque de crédit en tenant compte des marges obtenues sur des prêts similaires octroyés récemment ou en utilisant un spread basé sur le spread d'obligations cotées. La juste valeur tient compte de risques de prépaiement et d'options cap pour les principaux portefeuilles. La juste valeur des dépôts à terme est calculée en actualisant les flux de trésorerie contractuels au taux sans risque. La juste valeur des dépôts à vue et d'épargne est censée être égale à la valeur comptable.
Suite à l'adoption initiale de la norme IFRS 9 au 1er janvier 2018, des titres de créance totalisant 15 060 millions d'euros de valeur comptable ont été reclassés des actifs financiers disponibles à la vente vers les actifs financiers détenus au coût amorti. À la suite de ce reclassement, des variations de juste valeur avant impôt d'un montant de 35 millions d'euros n'ont pas été comptabilisées dans les réserves de réévaluation en 2023 (-566 millions d'euros en 2022). La juste valeur de ce portefeuille reclassé (après remboursements) s'élevait à 2 808 millions d'euros à la fin de 2023 (4 668 millions d'euros à la fin de 2022). Voir également l'Annexe 5.6.9. concernant la première application de la norme IFRS 17.
La différence entre la juste valeur et la valeur comptable des instruments financiers au coût amorti s'explique par la forte hausse des taux en 2022, en partie compensée par la baisse des taux en 2023. Du côté des actifs, cela concerne un modèle d'affaires hold-to-collect, qui rend les variations intermédiaires de la juste valeur moins pertinentes.

Juste valeur des instruments financiers qui ne figurent pas à la juste valeur au bilan		Actifs financiers au coût amorti	Passifs financiers au coût amorti
(en millions d'EUR)	Valeur comptable	Juste valeur	Valeur comptable	Juste valeur
31-12-2023
ACTIFS FINANCIERS
Prêts et avances aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement, y compris prises en pension	28 135	28 100	–	–
Prêts et avances à la clientèle, y compris prises en pension	182 921	175 381	–	–
Titres de créance	51 372	48 976	–	–
Autres	1 196	1 196	–	–
Correction des transactions de couverture de juste valeur du risque de taux d'un portefeuille	-2 402	–	–	–
Total	261 223	253 653	–	–
Niveau 1	–	45 992	–	–
Niveau 2	–	31 953	–	–
Niveau 3	–	175 708	–	–
PASSIFS FINANCIERS
Dépôts d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement, y compris mises en pension	–	–	18 272	18 142
Dépôts de la clientèle et titres de créance, y compris mises en pension	–	–	260 028	259 713
Dettes de contrats d'investissement	–	–	29	29
Autres	–	–	2 546	2 533
Total	–	–	280 874	280 417
Niveau 1	–	–	–	119
Niveau 2	–	–	–	99 879
Niveau 3	–	–	–	180 418
31-12-2022
ACTIFS FINANCIERS
Prêts et avances aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement, y compris prises en pension	24 258	24 211	-	-
Prêts et avances à la clientèle, y compris prises en pension	177 596	163 972	-	-
Titres de créance	48 356	43 611	-	-
Autres	1 561	1 561	-	-
Correction des transactions de couverture de juste valeur du risque de taux d'un portefeuille	-4 335	-	-	-
Total	247 435	233 355	-	-
Niveau 1	-	40 671	-	-
Niveau 2	-	31 336	-	-
Niveau 3	-	161 349	-	-
PASSIFS FINANCIERS
Dépôts d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement, y compris mises en pension	-	-	35 671	35 207
Dépôts de la clientèle et titres de créance, y compris mises en pension	-	-	251 735	250 485
Dettes de contrats d'investissement	-	-	30	30
Autres	-	-	2 448	2 448
Total	-	-	289 885	288 170
Niveau 1	-	-	-	47
Niveau 2	-	-	-	111 124
Niveau 3	-	-	-	176 999

Annexe 4.5: Instruments financiers évalués à la juste valeur – hiérarchie d'évaluation

Hiérarchie d'évaluation	31-12-2023						31-12-2022
(en millions d'EUR)	Niveau 1	Niveau 2	Niveau 3	Total	Niveau 1	Niveau 2	Niveau 3	Total
ACTIFS FINANCIERS ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR
Obligatoirement évalués à la juste valeur, non détenus à des fins de transaction
Prêts et avances aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement, y compris prises en pension	0	0	0	0	0	13	0	13
Prêts et avances à la clientèle, y compris prises en pension	0	0	836	836	0	0	625	625
Instruments de capitaux propres	0	0	14	14	0	0	13	13
Contrats d'investissement, assurance	14 241	107	0	14 348	12 638	134	0	12 772
Titres de créance	13	0	1	14	12	0	5	17
Dont obligations d'État	0	0	0	0	0	0	0	0
Détenus à des fins de transaction
Prêts et avances aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement, y compris prises en pension	0	1	0	1	0	34	0	34
Prêts et avances à la clientèle, y compris prises en pension	0	0	0	0	0	0	0	0
Instruments de capitaux propres	567	0	2	570	429	0	0	430
Titres de créance	2 420	717	1	3 138	1 480	244	4	1 728
Dont obligations d'État	2 364	602	0	2 966	1 444	223	0	1 667
Dérivés	3	3 908	708	4 618	3	5 547	729	6 279
À la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global
Instruments de capitaux propres	1 212	1	483	1 695	1 149	1	403	1 552
Titres de créance	14 079	2 628	186	16 892	12 201	2 645	219	15 065
Dont obligations d'État	11 679	1 501	26	13 206	9 723	1 429	73	11 225
Dérivés de couverture
Dérivés	0	295	0	295	0	542	0	542
Total
Total des actifs financiers évalués à la juste valeur	32 534	7 656	2 231	42 422	27 913	9 159	1 998	39 070
PASSIFS FINANCIERS ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR
Détenus à des fins de transaction
Dépôts d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement, y compris mises en pension	0	40	0	40	0	7	0	7
Dépôts de la clientèle et titres de créance, y compris mises en pension	0	81	0	81	0	44	0	44
Dérivés	2	4 460	1 039	5 501	2	6 911	1 125	8 038
Positions à la baisse	1 428	0	0	1 428	884	123	0	1 007
Désignés lors de la comptabilisation initiale comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats (FVO)
Dépôts d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement, y compris mises en pension	0	0	0	0	0	0	0	0
Dépôts de la clientèle et titres de créance, y compris mises en pension	0	202	1 157	1 359	0	74	1 131	1 205
Dettes de contrats d'investissement	13 432	0	0	13 432	11 996	0	0	11 996
Dérivés de couverture
Dérivés	0	306	95	401	0	479	98	577
Total
Total des passifs financiers évalués à la juste valeur	14 862	5 090	2 290	22 242	12 881	7 638	2 355	22 874

La hiérarchie d'évaluation répartit les techniques d'évaluation et les paramètres respectivement utilisés en trois niveaux par ordre de priorité :
- La hiérarchie d'évaluation attribue la plus haute priorité aux paramètres de niveau 1. Cela signifie que lorsqu'il existe un marché actif, les cotations publiées doivent être utilisées pour évaluer la juste valeur de l'actif ou du passif financier. Les paramètres de niveau 1 correspondent aux prix publiés (cotés), issus d'une Bourse, d'un courtier, d'un groupe sectoriel, d'un service d'évaluation (pricing service) ou d'une instance régulatrice. Ces prix sont disponibles aisément et régulièrement et sont tirés de transactions régulières actuelles entre parties indépendantes sur des marchés actifs accessibles à KBC. La juste valeur est alors basée sur la valeur de marché qui est déduite des prix de transaction actuellement disponibles. Aucun modèle ou technique d'évaluation n'est utilisé.
- Si aucune cotation n'est disponible, l'entité déclarante détermine la juste valeur à l'aide d'un modèle ou technique d'évaluation basé sur des paramètres observables ou non observables. Il convient de privilégier l'utilisation de paramètres observables. Les paramètres observables sont considérés comme des paramètres de niveau 2. Ils reflètent tous les facteurs que les opérateurs prendraient en considération pour évaluer la juste valeur de l'actif ou du passif, sur la base de données du marché issues de sources indépendantes de l'entité déclarante. Parmi les paramètres d'évaluation observables, citons notamment le taux exempt de risque, les cours de change des devises, les cours des actions et la volatilité implicite. Les techniques d'évaluation sur la base de paramètres observables sont entre autres: l'actualisation de flux de trésorerie futurs, la comparaison avec la juste valeur actuelle ou récente d'un autre instrument similaire.
- Les paramètres non observables sont considérés comme des paramètres de niveau 3 et reflètent les hypothèses de l'entité déclarante concernant les suppositions que feraient les opérateurs pour évaluer l'actif ou le passif (y compris les hypothèses relatives aux risques concernés). Les paramètres non observables ont trait à un marché inactif. Les paramètres d'évaluation correspondant à des approximations de paramètres (proxy) et facteurs de corrélation non observables peuvent être considérés comme non observables sur le marché.
Si les paramètres utilisés pour déterminer la juste valeur d'un actif ou d'un passif appartiennent à différents niveaux de la hiérarchie d'évaluation, la juste valeur de l'actif ou du passif est classée selon le plus bas niveau des paramètres applicables qui ont une influence considérable sur la juste valeur totale de l'actif ou du passif. Exemple: si le calcul de la juste valeur repose sur des paramètres observables et nécessite des adaptations notables de la valeur sur la base de paramètres non observables, la méthode d'évaluation se classe dans le niveau 3 de la hiérarchie d'évaluation.
La hiérarchie d'évaluation et la classification correspondante des instruments financiers les plus couramment utilisés dans la hiérarchie d'évaluation figurent dans le tableau ci-contre. Si la majorité des instruments financiers d'un type donné est classée dans le niveau indiqué, une petite partie peut appartenir à un autre niveau.
KBC part du principe que les transferts depuis ou vers les différents niveaux de la hiérarchie d'évaluation ont lieu au terme de la période sous revue. Pour de plus amples informations concernant les transferts entre les différents niveaux: voir les Annexes 4.6 et 4.7.

	Type d'instrument	Produits	Type d'évaluation
Niveau 1	Instruments financiers liquides pour lesquels des cours cotés sont régulièrement disponibles	Contrats sur devises au comptant, futures financiers cotés en Bourse, options cotées en Bourse, actions cotées en Bourse, fonds cotés en Bourse (ETF), obligations d'État liquides, autres obligations liquides, Asset Backed Securities liquides sur des marchés actifs	(cotations publiées sur Mark-to-market un marché actif), pour les obligations: BVAL ou fournisseur de données.
	Dérivés plain vanilla/liquides	Contrats d'échange de taux (IRS) (Cross-Currency), contrats d'échange de devises, contrats à terme sur devises, contrats à terme de taux d'intérêt (FRA), contrats d'échange d'inflation, contrats d'échange de dividende et futures sur dividende, reverse floaters, options sur futures d'obligations, options sur futures de taux, Overnight Index Swaps, FX Reset	Actualisation des flux de trésorerie futurs sur la base de courbes d'actualisation et d'évaluation (reposant sur des cotations de dépôts publiées, contrats d'échange de devises et (CC)IRS)
		Caps et Floors, options sur taux d'intérêt, options sur actions européennes, options sur devises européennes et américaines, options forward start, options sur devises digitales, FX Strips d'options simples, swaptions européennes, European cancelable IRS	Modèle d'évaluation des options sur la base de paramètres observables (par ex. volatilité)
Niveau 2	Passifs financiers linéaires (sans caractéristiques facultatives) – instruments de trésorerie	Dépôts, flux de trésorerie simples, transactions dans le cadre de mises en pension	Actualisation des flux de trésorerie futurs sur la base de courbes d'actualisation et d'évaluation (reposant sur des cotations de dépôts publiées, contrats d'échange de devises et (CC)IRS)
	Obligations/ABS semi liquides	Obligations/Asset backed securities semi-liquides	BVAL, contrôle du prix sur la base de données de marché observables alternatives ou par le biais d'une méthode de spread comparable
	Instruments de dette	Émissions propres de KBC Ifima (passifs)	Actualisation de flux de trésorerie futurs et évaluation de produits dérivés connexes sur la base de paramètres observables
	Actifs financiers linéaires (instruments de trésorerie)	Prêts, certificats de trésorerie	Actualisation des flux de trésorerie futurs sur la base de courbes d'actualisation et d'évaluation (reposant sur des cotations de dépôts publiées, contrats d'échange de devises et (CC)IRS)
Niveau 3	Dérivés exotiques	Target Profit Forwards, flexible forwards, options sur actions américaines et asiatiques, Bermudan Swaptions, options sur taux d'intérêt digitales, options sur taux Quanto, options sur actions digitales, options sur actions composites, options sur actions à barrière, Quanto Digital FX Options, FX Asian Options, FX European Barrier Options, FX Simple Digital Barrier Options, FX Touch Rebate, options sur l'inflation, Bermudan Cancelable IRS, Constant Maturity Swaps (CMS), CMS Spread Swaps, CMS Spread Options, CMS Interest Rate Caps/Floors, (Callable) Range Accruals, options Autocallable, options Lookback, contrats d'échange de matières premières et contrats futures	Modèle d'évaluation des options sur la base de paramètres non observables (par ex. corrélation)
	Instruments illiquides adossés à des crédits	Collateralised debt obligations (notes)	Modèle d'évaluation basé sur la corrélation entre les risques de défaut de paiement respectifs des actifs sous jacents
	Investissements private equity	Participations private equity et non cotées	Sur la base des directives d'évaluation de l'European Private Equity & Venture Capital Association
	Obligations illiquides / ABS	Obligations illiquides (hypothécaires) / Asset Backed Securities dont le prix est fixé à titre indicatif par un seul fournisseur de prix sur un marché non actif	BVAL, fixation de prix par des tiers (par ex. lead manager); impossibilité de contrôler le prix, faute de données de marché alternatives disponibles/fiables
	Instruments de dette	Émissions propres de KBC (KBC Ifima), obligations hypothécaires à l'actif de ČSOB	Actualisation de flux de trésorerie futurs et évaluation de produits dérivés connexes sur la base de paramètres non observables (fixation de prix indicative par des tiers pour les dérivés)
	Prêts structurés	Prêts réglementés par les pouvoirs publics avec taux à effet de levier intégré et possibilités de remboursement anticipé exotiques (K&H)	Actualisation de flux de trésorerie futurs et évaluation de produits dérivés connexes sur la base de paramètres non observables

Annexe 4.6: Instruments financiers évalués à la juste valeur – transferts entre les niveaux 1 et 2

• Transferts: en 2023, KBC a reclassé pour 176 millions d'euros d'instruments financiers du niveau 1 au niveau 2, et pour 286 millions d'euros d'instruments financiers du niveau 2 au niveau 1. En 2022, ces chiffres s'élevaient respectivement à 77 millions d'euros et 434 millions d'euros. La majorité de ces reclassements découle d'une modification de la liquidité des obligations d'État et des obligations d'entreprises.

Annexe 4.7: Instruments financiers évalués à la juste valeur – niveau 3

Fluctuations importantes en ce qui concerne les instruments financiers classés au niveau 3 de la hiérarchie d'évaluation en 2023:
- Actifs obligatoirement évalués à la juste valeur (non détenus à des fins de transaction): la juste valeur des prêts et avances a augmenté de 210 millions d'euros, principalement en raison de nouvelles transactions et de modifications des paramètres de marché, en partie compensées par des instruments arrivés à échéance.
- Actifs à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global: la juste valeur des instruments de dette a diminué de 33 millions d'euros, essentiellement en raison d'instruments arrivés à l'échéance finale et de la vente de positions existantes. La juste valeur des instruments de capitaux propres a augmenté de 80 millions d'euros, principalement en raison d'achats.
- Actifs détenus à des fins de transaction: la juste valeur des dérivés a baissé de 22 millions d'euros du fait, principalement, de ventes de positions existantes, que sont venus seulement partiellement compenser de nouvelles acquisitions et des modifications des paramètres de marché.
- Passifs détenus à des fins de transaction: la juste valeur des dérivés a baissé de 86 millions d'euros du fait, principalement, de ventes de positions existantes et de modifications des paramètres de marché, que sont venues compenser en partie seulement de nouvelles transactions.
- Passifs évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats: la juste valeur des instruments de dette émis a augmenté de 26 millions d'euros, en raison principalement d'acquisitions et de modifications des paramètres de marché, compensées en partie seulement par des opérations arrivées à échéance et la vente de positions existantes.
Fluctuations importantes en ce qui concerne les instruments financiers classés au niveau 3 de la hiérarchie d'évaluation en 2022:
- Actifs obligatoirement évalués à la juste valeur (non détenus à des fins de transaction): la juste valeur des prêts et avances a augmenté de 65 millions d'euros, principalement en raison de nouvelles transactions, compensées en partie par des modifications des paramètres de marché et des instruments arrivant à échéance.
- Actifs évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global: la juste valeur des actions non cotées a augmenté de 66 millions d'euros, principalement en raison de nouvelles transactions. La juste valeur des instruments de dette a diminué de 36 millions d'euros, essentiellement en raison d'instruments arrivés à échéance et de modifications des paramètres de marché.
- Actifs détenus à des fins de transaction: la juste valeur des dérivés a baissé de 232 millions d'euros du fait, principalement, de ventes de positions existantes et de modifications des paramètres de marché, que sont venus seulement partiellement compenser de nouvelles acquisitions et de nouveaux transferts au niveau 3.
- Passifs détenus à des fins de transaction: la juste valeur des dérivés a baissé de 83 millions d'euros du fait, principalement, de ventes de positions existantes et de modifications des paramètres de marché, que sont venus compenser en partie seulement de nouvelles acquisitions et de nouveaux transferts au niveau 3.
- Passifs financiers relatifs aux dérivés de couverture: la juste valeur des dérivés a baissé de 300 millions d'euros du fait de modifications des paramètres de marché.
- Passifs évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats: la juste valeur des instruments de dette émis a diminué de 120 millions d'euros, en raison principalement de transactions arrivées à échéance et de la vente de positions existantes, compensées en partie par de nouvelles transactions.
Certains actifs de niveau 3 sont associés ou couverts économiquement par des passifs identiques de niveau 3, de sorte que l'exposition de KBC aux paramètres non observables est inférieure à ce qui pourrait transparaître des chiffres bruts. Une part substantielle des instruments de niveau 3 est en outre évaluée sur la base de la fixation de prix par des tiers; les possibles paramètres non observables n'étant donc pas développés par KBC. Les principaux paramètres non observables utilisés par KBC pour évaluer les produits dérivés exotiques sont: le mean reversion parameter dans le cas des Bermudan Swaptions, les corrélations croisées entre actions et les volatilités pour certaines options sur actions, les corrélations entre taux d'intérêt dans le cas des CMS Spread Options, et les frais de financement utilisés pour déterminer les cours futurs des actions dans le cadre de la valorisation de certains dérivés sur actions. La variation de juste valeur qui résulte de la modification de ces paramètres en autres hypothèses raisonnables (reasonably possible alternatives) n'est pas significative.

Annexe 4.8: Dérivés

En ce qui concerne le volume des montants contractés, quelque 75% des dérivés sont détenus à des fins de transaction et quelque 25% sont des dérivés de couverture.
La majeure partie des dérivés détenus à des fins de transaction est effectivement reprise dans le trading book, mais est couverte économiquement, pour une large part (positions ouvertes limitées) par d'autres dérivés détenus à des fins de transaction (par exemple des transactions sur dérivés initiées par des clients commerciaux couverts économiquement) ou par des positions de bilan (par exemple des positions en devises), ce qui donne lieu à d'importants volumes de montants nominaux mais à des revalorisations neutres sur le plan du résultat net.
Une partie limitée des dérivés détenus à des fins de transaction concernent les dérivés ALM repris dans le banking book et sont utilisés pour couvrir le risque économique, mais aucune comptabilité de couverture n'y est appliquée. Une comptabilité de couverture est appliquée sur la plupart des contrats de taux ALM. Une partie limitée seulement des dérivés ALM pour devises est liée à une comptabilité de couverture.

Annexe 4.8.1 Dérivés détenus à des fins de transaction

(en millions d'EUR)				31-12-2023				31-12-2022
		Valeur comptable		Montants contractés*		Valeur comptable		Montants contractés*
	Actifs	Passifs	Acquis	Cédés	Actifs	Passifs	Acquis	Cédés
Total	4 618	5 501	598 880	591 923	6 279	8 038	567 205	568 302
Contrats de taux d'intérêt	1 821	2 252	403 723	395 170	2 642	3 678	379 270	377 754
Dont contrats d'échange de taux et futures	1 684	2 169	394 018	389 184	2 429	3 542	368 144	371 294
Dont options	137	83	9 705	5 986	214	136	11 126	6 460
Contrats de change	2 318	2 481	180 438	182 719	3 166	3 620	174 787	177 841
Dont contrats d'échange de devises et de taux, opérations de change à terme et futures	2 246	2 409	176 708	176 829	3 081	3 509	171 878	172 361
Dont options	72	72	3 730	5 890	85	112	2 909	5 480
Contrats d'actions	471	761	14 381	13 698	452	720	12 812	12 371
Dont contrats d'échange d'actions	385	393	11 314	11 031	414	410	10 553	10 394
Dont options	85	368	3 067	2 667	37	311	2 259	1 977
Contrats de crédit	0	0	0	0	0	0	0	0
Dont contrats d'échange sur défaut	0	0	0	0	0	0	0	0
Contrats sur matières premières et autres	8	7	338	336	20	19	337	335

* Sous Montants contractés, ce tableau reproduit les deux pôles des dérivés.

31-12-2023
(en millions d'EUR)					Instrument de couverture				Instrument couvert		Impact sur les capitaux propres
	Montants contractés1			Valeur comptable	Variations de juste valeur des instruments de couverture comme base du calcul de la partie non effective de la période2	Type			Variations de juste valeur des instruments couverts comme base du calcul de la partie non effective de la période2	Partie non effective reprise dans les résultats	Partie effective reprise dans les autres éléments du résultat global
Micro-couvertures de juste valeur Stratégie de couverture	Acquis	Cédés	Actifs	Passifs			Total, y compris variations de juste valeur	Dont ajustements de juste valeur cumulés
d'échange de taux Contrats	31 864	31 864	97	112	267	Titres de créance détenus (AC)	6 547	-300	377
devises et de taux d'échange de Contrats	0	0	0	0	0	Prêts et avances (AC)	601	75	3
						Titres de créance détenus (FVOCI)	2 999	-25	124
						Titres de créance émis (AC)	21 285	-560	-774
						Dépôts (AC)	0	0	0
Total	31 864	31 864	97	112	267	Total			-269	-2	-
Transactions de couverture de juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille
d'échange de taux Contrats	143 932	143 932	93	123	-995	Titres de créance détenus (AC)	937	-7	115
Options sur devises et taux	1 618	0	70	0	-27	Prêts et avances (AC)	125 541	-2 473	1 841
						Titres de créance détenus (FVOCI)	85	3	9
						Titres de créance émis (AC)	0	0	0
						Dépôts (AC)	15 938	-507	-936
Total	145 550	143 932	163	123	-1 022	Total			1 029	7	-
Couverture de flux de trésorerie (micro-couverture et comme couverture d'un portefeuille)
d'échange de taux Contrats	19 603	19 603	15	127	401
devises et de taux d'échange de Contrats	1 181	1 205	1	22	-14
Total	20 784	20 808	17	149	387	Total			-395	-9	-611
Couverture d'un investissement net dans une entité étrangère
Total3	2 579	2 570	19	460	77	Total			-77	0	92
Sous Montants contractés, ce tableau reproduit les deux pôles des dérivés. 1

Annexe 4.8.2 Dérivés de couverture

L'ineffectivité est comptabilisée dans le résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats – voir également Annexe 3.3.

Valeur comptable passif: instruments de couverture essentiellement sous la forme de dépôts en devises.

2 3

(en millions d'EUR)					Instrument de couverture				Instrument couvert		Impact sur les capitaux propres
	Montants contractés1			Valeur comptable	Variations de juste valeur des instruments de couverture comme base du calcul de la partie non effective de la période2	Type			Variations de juste valeur des instruments couverts comme base du calcul de la partie non effective de la période2	Partie non effective reprise dans les résultats	Partie effective reprise dans les autres éléments du résultat global
Stratégie de couverture	Acquis	Cédés	Actifs	Passifs			Total, y compris variations de juste valeur	Dont ajustements de juste valeur cumulés
Micro-couvertures de juste valeur
d'échange de taux Contrats	753 22	753 22	185	102	-619	Titres de créance détenus (AC)	007 4	-684	-323
devises et de taux d'échange de Contrats	0	0	0	0	0	Prêts et avances (AC)	683	70	-310
						Titres de créance détenus (FVOCI)	342 1	-152	-176
						Titres de créance émis (AC)	624 14	334 -1	432 1
						Dépôts (AC)	0	0	0
Total	753 22	753 22	185	102	-619	Total			624	5	-
Transactions de couverture de juste valeur du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille
d'échange de taux Contrats	930 123	930 123	209	261	172 3	Titres de créance détenus (AC)	359	-122	-123
Options sur devises et taux	762 1	0	101	0	82	Prêts et avances (AC)	980 104	207 -4	769 -3
						Titres de créance détenus (FVOCI)	23	-6	-6
						Titres de créance émis (AC)	0	0	0
						Dépôts (AC)	574 14	432 -1	644
Total	692 125	930 123	310	261	254 3	Total			254 -3	0	-
Couverture de flux de trésorerie (micro-couverture et comme couverture d'un portefeuille)
d'échange de taux Contrats	073 20	073 20	47	115	177
devises et de taux d'échange de Contrats	204 1	257 1	0	39	-13
Total	277 21	330 21	47	154	164	Total			-167	-3	046 -1
Couverture d'un investissement net dans une entité étrangère
Total3	755 1	807 1	0	505	18	Total			-18	0	20
Sous Montants contractés, ce tableau reproduit les deux pôles des dérivés. 1

L'ineffectivité est comptabilisée dans le résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats – voir également Annexe 3.3.Valeur comptable passif: instruments de couverture essentiellement sous la forme de dépôts en devises.

2 3

242 Rapport annuel KBC Groupe 2023

31-12-2022

Les départements de trésorerie des différentes entités gèrent le risque de taux d'intérêt. Pour éviter l'impact négatif des fluctuations de taux, les durées des actifs et passifs au bilan sont adaptées au moyen de contrats d'échange de taux et d'autres dérivés.
Pour ce qui concerne le rapport entre la gestion des risques et sa transposition comptable, la gestion économique est prioritaire et les risques sont couverts selon le cadre ALM général. Ensuite, nous cherchons des moyens de limiter les éventuelles discordances comptables qui en découlent à l'aide d'une des techniques de couverture précitées.
Les réserves de couverture restantes des couvertures de flux de trésorerie des éventuelles relations de couverture pour lesquelles la comptabilité de couverture n'est plus appliquée s'élèvent à -322 millions d'euros. Le montant cumulé des variations des couvertures de juste valeur qui restent dans le bilan pour l'intégralité des instruments couverts qui ne sont plus adaptés à la couverture des gains et pertes s'élève à -82 millions d'euros. Ces adaptations sont amorties dans les pertes et profits.
La différence entre le poste du bilan Gain/perte sur les positions en portefeuilles couvertes contre le risque de taux d'intérêt et les ajustements cumulés de la juste valeur à l'occasion de transactions de couverture de juste valeur visant à couvrir le risque de taux d'intérêt d'un portefeuille comme repris à l'Annexe 4.8.2, s'explique par les ajustements cumulés de la juste valeur concernant des transactions de couverture de juste valeur cessées qui ne sont pas reprises à l'Annexe 4.8.2, mais qui figurent bien au bilan.
Les ajustements de juste valeur cumulés des actifs couverts impliqués dans des transactions de couverture de juste valeur visant à couvrir le risque de taux d'intérêt d'un portefeuille ont été moins négatifs en 2023 en raison de la baisse générale des taux. Le poste du bilan Gain/perte sur les positions en portefeuilles couvertes contre le risque de taux d'intérêt, au passif du bilan, a été moins négatif également pour la même raison.
Voir aussi le paragraphe sur la comptabilité de couverture au chapitre Comment gérons-nous nos risques? et l'Annexe 3.3.

Flux de trésorerie attendus des dérivés de couverture des flux de trésorerie par période (en millions d'EUR)	Entrée	Sortie
Maximum 3 mois	34	-79
Plus de 3 mois et maximum 6 mois	52	-103
Plus de 6 mois et maximum 1 an	115	-213
Plus d'1 an et maximum 2 ans	202	-401
Plus de 2 ans et maximum 5 ans	335	-625
Plus de 5 ans	537	-671

5.0 Annexes relatives aux autres postes du bilan

Annexe 5.1: Autres actifs

(en millions d'EUR)	31-12-2023	31-12-2022
Total	1 691	1 406
Frais payés à l'avance et produits obtenus	627	561
Autres	1 064	845

Annexe 5.2: Créances fiscales et passifs d'impôts

(en millions d'EUR)	31-12-2023	31-12-2022
IMPÔTS EXIGIBLES
Actifs d'impôts exigibles	176	174
Passifs d'impôts exigibles	99	150
IMPÔTS DIFFÉRÉS	351	689
Actifs d'impôts différés, par type de différence temporaire	1 134	1 568
Avantages du personnel	85	78
Pertes reportées	103	186
Immobilisations corporelles et incorporelles	80	77
Provisions pour risques et charges	19	49
Réductions de valeur sur prêts et avances	207	219
Instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats et couvertures de juste valeur	92	142
Variations de juste valeur, instruments financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global, couvertures de flux de trésorerie et couvertures d'investissements nets dans des entités étrangères	445	705
Dettes des contrats d'assurance	36	21
Autres, y compris les contrats de réassurance	68	90
Passifs d'impôts différés, par type de différence temporaire	784	879
Avantages du personnel	95	99
Pertes reportées	0	0
Immobilisations corporelles et incorporelles	43	40
Provisions pour risques et charges	9	9
Réductions de valeur sur prêts et avances	3	3
Instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats et couvertures de juste valeur	76	129
Variations de juste valeur, instruments financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global, couvertures de flux de trésorerie et couvertures d'investissements nets dans des entités étrangères	41	50
Dettes des contrats d'assurance	467	516
Autres, y compris les contrats de réassurance	50	32
Comptabilisés au bilan comme suit
Actifs d'impôts différés	724	1 001
Passifs d'impôts différés	373	312
Pertes fiscales non compensées et crédits d'impôts inutilisés	117	151

Les actifs d'impôts différés sont comptabilisés dans la mesure où il est probable que des bénéfices imposables soient disponibles sur la base de projections financières réalistes, de sorte que ces différences temporaires déductibles peuvent être utilisées dans le futur proche (limité à une période de huit à dix ans).
Les pertes fiscales non compensées et les crédits d'impôts inutilisés ont trait aux pertes fiscales des sociétés du groupe qui ne sont pas capitalisées pour preuve insuffisante de bénéfice imposable futur. La plupart des pertes fiscales et des crédits d'impôts sont transférables pendant vingt ans ou plus.
La variation nette des impôts différés (-338 millions d'euros en 2023) est ventilée comme suit:
- Variation des actifs d'impôts différés: (-433 millions d'euros), principalement liée à:
  - Diminution nette des actifs d'impôts différés en raison de variations de la réserve de réévaluation d'instruments financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global, couvertures de flux de trésorerie et couvertures d'investissements nets dans des entités étrangères (-260 millions d'euros), pour la plupart comptabilisés directement dans les autres éléments du résultat global;
  - Diminution des actifs d'impôts différés par le biais du résultat (-180 millions d'euros), principalement exploitation et déductions des pertes reportées et des provisions pour risques et charges, le tout accentué par une diminution par le biais du résultat des réductions de valeur sur prêts et avances et instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats et couvertures de juste valeur.
  - Variation des passifs d'impôts différés: (-96 millions d'euros), principalement liée à:
    - Diminution des passifs d'impôts différés pour les dettes des contrats d'assurance (-49 millions d'euros), directement comptabilisés à raison de -120 millions d'euros dans les autres éléments du résultat global, compensés en partie par le biais du résultat entre autres.
    - Diminution des passifs d'impôts différés pour les instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats et couvertures de juste valeur (-53 millions d'euros).
Les actifs d'impôts différés repris au bilan se rapportent essentiellement à KBC Bank, KBC Assurances et ČSOB en République tchèque.
Actifs contingents concernant la liquidation de l'Irlande : voir Annexe 3.11.

Annexe 5.3: Participations dans des entreprises associées et des coentreprises

(en millions d'EUR)	31-12-2023	31-12-2022
Total	30	32
Relevé des participations, y compris goodwill
IGLUU s.r.o.	2	2
Immoscoop 2.0 BV	0	1
Isabel SA	15	12
Bancontact Payconiq Company SA	7	7
Payconiq International SA	-	7
Batopin SA	3	1
Autres	2	3
Goodwill sur entreprises associées et coentreprises
Montant brut	0	0
Cumul des réductions de valeur	0	0
Ventilation selon le type
Non cotées en Bourse	30	32
Cotées en Bourse	0	0
Juste valeur des participations dans des entreprises associées cotées en Bourse et des coentreprises	0	0

Entreprises associées: les entreprises associées sont des entités dans lesquelles KBC a une influence notable sur la gestion, sans toutefois exercer un contrôle total ou conjoint de manière directe ou indirecte. KBC détient en général de 20% à 50% des actions de telles entreprises. Les coentreprises sont des sociétés où KBC exerce un contrôle conjoint.
Le goodwill payé sur les entreprises associées et les coentreprises est inclus dans la valeur nominale des Participations dans des entreprises associées et des coentreprises dans le bilan. Nous effectuons un test de dépréciation et nous comptabilisons les réductions de valeur sur goodwill requises (voir tableau).

Annexe 5.4: Immobilisations corporelles et immeubles de placement

(en millions d'EUR)				31-12-2023	31-12-2022
Immobilisations corporelles					2 989
Immeubles de placement					571
Revenus locatifs				53	50
Charges opérationnelles directes sur investissements générant des revenus locatifs					15
Charges opérationnelles directes sur investissements ne générant pas de revenus locatifs					1
MUTATIONS	Terrains et construc tions	Matériel informatique	Autres équipements	Total des immobilisations corporelles	Immeubles de placement
2023
Solde d'ouverture	1 373	130	1 486	2 989	571
Acquisitions	106	53	830	988	34
Cessions	-24	0	-242	-266	-82
Amortissements	-119	-62	-25	-206	-31
Autres mutations	-30	1	-260	-289	-7
Solde de clôture	1 306	122	1 789	3 216	485
Cumul des amortissements et réductions de valeur	1 585	479	915	2 979	308
Juste valeur					733
2022
Solde d'ouverture	1 479	117	1 454	3 050	518
Acquisitions	37	68	470	575	85
Cessions	-30	-1	-204	-235	-13
Amortissements	-120	-60	-25	-205	-31
Autres mouvements	7	6	-209	-196	12
Solde de clôture	1 373	130	1 486	2 989	571
Cumul des amortissements et réductions de valeur	1 570	446	876	2 892	376
Juste valeur	-	-	-	-	827

• Pourcentages d'amortissement annuels: principalement 3% pour les immeubles (y compris les immeubles de placement), 33% pour le matériel informatique et entre 5% et 33% pour les autres équipements. Les terrains ne font l'objet d'aucun amortissement.

• Il existe des passifs limités (d'environ 0,4 milliard d'euros) pour l'acquisition d'immobilisations corporelles. Il n'existe pas de limitations importantes sur la propriété et les immobilisations corporelles qui tiennent lieu de sûreté pour les passifs.

La plupart des immeubles de placement sont évalués périodiquement par un expert indépendant et annuellement par des spécialistes en la matière de KBC. L'évaluation repose principalement sur la capitalisation de la valeur locative estimée et sur les prix unitaires de biens immobiliers similaires. Dans ce cas, il est tenu compte de tous les paramètres de marché disponibles à la date d'évaluation (dont la situation et le contexte de marché, la nature de la construction, l'état d'entretien et l'affectation).
D'autres immeubles de placement sont évalués chaque année par les spécialistes de KBC, sur la base du loyer annuel actuel par immeuble et de son évolution escomptée et d'un taux de capitalisation individualisé par immeuble.
Les graves inondations et autres phénomènes climatiques survenus en 2023 et en 2022 n'ont pas eu d'incidence substantielle sur les (réductions de valeur des) immobilisations corporelles et immeubles de placement (en l'occurrence, notre réseau d'agences). Pour plus de précisions sur les risques liés au climat et autres risques ESG, voir le chapitre intitulé Comment gérons-nous nos risques?
L'impact de nos propres activités de bancassureur sur l'environnement est très limité, surtout par rapport aux sociétés industrielles et par rapport à notre impact indirect notamment via l'octroi de crédits. Il s'agit alors principalement de nos bâtiments et de nos véhicules (déplacements domicile-lieu de travail). Ceci étant, nous calculons aussi notre impact direct d'émissions de gaz à effet de serre propres, et nous appliquons pour cela aussi certains objectifs. Vous trouverez de plus amples informations dans la partie Rapport du Conseil d'administration, sous la rubrique Attention portée au climat et à l'environnement. Le commissaire n'a pas réalisé l'audit de ce chapitre. Vous trouverez plus de détails dans notre Rapport sur le climat et notre Rapport de durabilité sur www.kbc.com.

Annexe 5.5: Goodwill et autres immobilisations incorporelles

(en millions d'EUR)	Goodwill	Logiciels dévelop pés en interne	Logiciels développés en externe	Autres	Total
2023
Solde d'ouverture	1 346	719	250	16	2 331
Acquisitions	0	271	87	11	370
Cessions	0	0	0	-2	-2
Amortissements	0	-113	-64	-2	-179
Autres mutations	-106	-48	-7	-3	-164
Solde de clôture	1 240	829	266	20	2 355
Cumul des amortissements et réductions de valeur	369	806	909	31	2 115
2022
Solde d'ouverture	913	559	263	13	1 749
Acquisitions	438	262	73	9	783
Cessions	0	0	-1	-3	-4
Amortissements	0	-90	-78	-1	-169
Autres mouvements	-6	-12	-8	-2	-28
Solde de clôture	1 346	719	250	16	2 331
Cumul des amortissements et réductions de valeur	260	646	836	56	1 797

Goodwill: la colonne Goodwill comprend le goodwill payé sur les entreprises comprises dans le périmètre de consolidation et sur les activités acquises. Le goodwill payé sur les entreprises associées est inclus dans la valeur nominale des Participations dans des entreprises associées dans le bilan.
Goodwill relatif aux récentes acquisitions: voir Annexe 6.6.
Test de dépréciation: le test de dépréciation a été réalisé, afin de vérifier si des réductions de valeur sur goodwill devaient être comptabilisées (voir Tableau et Annexe 3.9). Nous réalisons le test de dépréciation au moins une fois par an. De plus, nous procédons sur une base trimestrielle à une évaluation de haut niveau (high level assessment), afin de vérifier s'il existe une indication de dépréciation (impairment). Dans le cadre de ce test, chaque entité est considérée comme une unité génératrice de trésorerie (UGT) distincte. Les entités se caractérisent par un profil de risque spécifique et présentent en leur sein plusieurs profils dans une mesure nettement moindre.
En vertu de l'IAS 36, les réductions de valeur sur le goodwill sont prises en résultat si la valeur réalisable d'un investissement est inférieure à sa valeur comptable. La valeur réalisable est la valeur la plus élevée entre la valeur d'exploitation (déterminée selon la méthode des flux de trésorerie attendus (Discounted Cash Flow ou DFC)) et la juste valeur (déterminée selon l'analyse multiple et d'autres techniques) diminuée des coûts de vente directs.
Les principales sociétés du groupe concernées par le goodwill figurent dans le tableau ci-après. Elles ont toutes été évaluées selon la méthode des flux de trésorerie attendus (DCF). Dans le cadre de la méthode DCF, la valeur réalisable d'un investissement est calculée comme étant la valeur actuelle de tous les flux de trésorerie libres futurs de l'entreprise. À cet effet, nous nous basons sur les pronostics à long terme relatifs à l'activité de l'entreprise et aux flux de trésorerie qui en découlent. Il s'agit, d'une part, de prévisions pour plusieurs années à venir et, d'autre part, de la valeur résiduelle de l'entreprise après cette période de prévision explicite. Les pronostics à long terme résultent d'une évaluation des performances antérieures et actuelles, combinée à des sources d'informations externes concernant l'évolution future des marchés concernés et du contexte macroéconomique global. Lorsque des pronostics financiers sous-jacents tiennent compte d'éléments, de produits ou de projets relatifs au développement durable, la valorisation s'en ressent également. Le taux de croissance à l'infini est déterminé sur la base de la moyenne à long terme de la croissance du marché. La valeur actuelle des flux de trésorerie futurs est calculée au moyen d'un taux d'escompte composé, défini sur la base de la théorie CAPM (Capital Asset Pricing Model). Dans ce cadre, nous utilisons un taux sans risque spécifique à chaque pays, ainsi qu'une prime de risque de marché, multipliée par un facteur bêta qui est fonction de l'activité. Deux modèles de flux de trésorerie attendus (DCF) ont été développés au sein de KBC: un pour le pôle bancaire et un pour le pôle assurance. Dans les deux cas, sont considérés comme flux de trésorerie libres les dividendes pouvant être versés aux actionnaires de la société, compte tenu des exigences réglementaires en matière de capital minimal.

Goodwill en cours	31-12-2023	31-12-2022	Taux d'escompte sur la période de prévision explicite des flux de trésorerie
(en millions d'EUR)			31-12-2023	31-12-2022
K&H Bank	181	173	15,2% – 13,7%	17,3%-13,3%
ČSOB (République tchèque)	252	259	13,0% – 12,8%	13,9%-12,8%
ČSOB Stavební spořitelna	66	176	13,0% – 12,8%	13,2%-12,8%
United Bulgarian Bank	546	544	13,3% – 12,5%	12,5% – 12,2%
DZI Insurance	75	75	11,2% – 10,4%	10,5% – 8,1%
KBC Commercial Finance	21	21	12,0%	9,9%
Pension Insurance Company UBB	56	56	8,3% – 8,4%	9,3%-9,1%
Reste	42	42	-	-
Total	1 240	1 346	-	-

• Les budgets et prévisions de flux de trésorerie portent généralement sur une période de 10 ans. Nous avons recours à cette période plus longue en raison de la forte croissance actuelle dans les pays d'Europe centrale et de l'Est, où le taux de croissance devrait évoluer vers un niveau plus modéré à plus long terme.

• Le taux de croissance utilisé pour l'extrapolation des prévisions des flux de trésorerie après cette période correspond au taux de croissance à long terme escompté du produit intérieur brut. Ce dernier est fonction du pays et se situait en 2023 entre 3,2% et 4,7% (2022: également entre 3,2% et 4,7%).

• Aucune analyse de sensibilité n'a été effectuée pour ces entités dont l'excédent de valeur réalisable par rapport à la valeur comptable est tellement important qu'aucun changement raisonnable au niveau des paramètres principaux ne déboucherait sur une valeur réalisable inférieure ou égale à la valeur comptable. En ce qui concerne les autres entités, le tableau donne une idée de l'impact des changements raisonnables au niveau des paramètres principaux sur les réductions de valeur sur goodwill.

Sensibilité aux changements raisonnables	augmentation de 1,0%	augmentation de 1,0% du ratio	baisse de 5%
(en millions d'EUR)*	du taux d'escompte	de solvabilité visé	du bénéfice net annuel
United Bulgarian Bank	-164	-109	-98
ČSOB Stavební spořitelna	-9	-9	-12

* L'impact des changements est calculé toutes choses étant égales par ailleurs.

Annexe 5.6: assurances - bilan

Annexe 5.6.1: Ventilation de l'actif et du passif des contrats de (ré)assurance

2023 (en millions d'EUR)							2022
	Total	PAA	BBA	VFA	Total	PAA	BBA	VFA
Vie
Contrats de réassurance détenus	0	0	—	—	0	0	–	–
Dettes des contrats d'assurance	13 862	55	12 878	928	13 444	52	12 600	792
LRC (passif au titre de la couverture restante)	13 674	2	12 762	910	13 268	2	12 491	775
Branche 23	798	0	—	798	675	0	–	675
Hors branche 23	12 651	2	12 650	—	12 383	2	12 381	0
Hybride	225	0	112	112	210	0	110	100
Réassurance acceptée	0	0	0	0	0	0	0	0
LIC (passif au titre des sinistres survenus)	188	53	116	18	176	50	109	17
Branche 23	13	0	—	13	12	0	–	12
Hors branche 23	153	53	99	—	142	50	92	–
Hybride	21	0	17	4	22	0	17	5
Réassurance acceptée	0	0	0	0	0	0	0	0
Actifs au titre des frais d'acquisition	0	0	0	0	0	0	0	0
Non vie
Contrats de réassurance détenus	64	64	—	—	55	55	-	–
Dettes des contrats d'assurance	2 922	2 716	206	—	2 714	2 462	252	–
LRC (passif au titre de la couverture restante)	701	512	190	—	676	439	238	–
Assurance des personnes	205	16	190	—	253	16	238	–
Responsabilité civile automobile (MTPL)	160	160	—	—	145	145	–	–
Responsabilité autre que MTPL	25	25	—	—	24	24	–	–
Casco	96	96	—	—	81	81	–	–
Biens autres qu'une assurance casco	216	216	—	—	173	173	–	–
Réassurance acceptée	0	0	0	—	-1	-1	0	–
LIC (passif au titre des sinistres survenus)	2 220	2 204	16	—	2 038	2 024	14	-
Assurance des personnes	610	594	16	—	544	530	14	–
Responsabilité civile automobile (MTPL)	863	863	—	—	771	771	–	–
Responsabilité autre que MTPL	357	357	—	—	358	358	–	–
Casco	53	53	—	—	42	42	–	–
Biens autres qu'une assurance casco	319	319	—	—	306	306	–	–
Réassurance acceptée	18	18	0	—	17	17	0	–
Actifs au titre des frais d'acquisition	0	0	0	—	0	0	0	-

Les dettes de contrats d'assurance se rapportent à des contrats d'assurance et à des contrats d'investissement avec éléments de participation discrétionnaire. Les dettes de contrats d'investissement sans éléments de participation discrétionnaire sont évaluées à leur juste valeur. Elles concernent les contrats de la branche 23 qui sont comptabilisés en passifs financiers (voir l'Annexe 4.1).
Le LRC (hors PAA) est calculé à l'aide de différentes hypothèses. L'exercice du jugement est nécessaire pour formuler ces hypothèses, qui se basent sur diverses sources d'information internes et externes. Ces passifs sont généralement calculés à l'aide d'hypothèses en vigueur au moment de la conclusion des contrats d'assurance et, à ce titre, déterminent la CSM au moment de la comptabilisation initiale. Les principales hypothèses sont les suivantes:
- les taux de déchéance et de dormance, à la fois au niveau du contrat et de la prime, ainsi que les taux de mortalité et de morbidité, sont basés sur les tables de mortalité standard et sont éventuellement adaptés en fonction des expériences passées;
- les hypothèses relatives aux charges d'exploitation reflètent les coûts projetés pour la gestion et le traitement des contrats en vigueur ainsi que les frais généraux connexes considérés comme directement imputables. Les charges sont considérées comme directement imputables si elles sont encourues en conséquence de la réalisation d'activités d'assurance pour les contrats en vigueur;
- les hypothèses peuvent varier en fonction du type d'assurance, de la génération de contrats (principalement le moment de la conclusion du contrat et les conditions applicable) et du pays, ce qui rend impossible la quantification de ces hypothèses pour l'ensemble du groupe.
Les hypothèses relatives au passif au titre des sinistres survenus (LIC) reposent sur les expériences passées en matière de nombre de sinistres, d'indemnisations de sinistres et de coûts de règlement des sinistres. Elles sont corrigées de facteurs tels que l'évolution escomptée du marché et la hausse des sinistres ainsi que de facteurs externes comme les décisions judiciaires, la législation et l'actualisation.
Pour les contrats fournissant de multiples services, c.-à-d. la couverture d'assurance, les services de retour sur investissement et les services de gestion des investissements, des 'unités de couverture multivariées' sont utilisées en tenant compte des éléments suivants: (a) les unités de couverture sont déterminées sur la base des différentes composantes des prestations considérées séparément et (b) des pondérations sont attribuées à chaque composante pour refléter un niveau de service à fournir approprié. Ces pondérations reflètent de manière appropriée le dégagement de la CSM en fonction du volume des prestations fournies pour chaque service. Comme pour les unités de couverture, ces pondérations sont également réévaluées à la fin de chaque période de reporting.
Les unités de couverture présentent une valeur positive et leur valeur plancher est fixée à zéro. En cas d'unités de couverture nulles au cours d'une période donnée, aucune CSM n'est affectée au compte de résultats puisqu'aucun service n'a été fourni au cours de la période. Cela peut se produire par exemple lorsque les contrats prévoient des 'délais de carence'. Dans de tels cas, le contrat a été signé par le titulaire de la police, mais il existe un délai de carence obligatoire avant que le client puisse bénéficier de la couverture d'assurance.
La définition des portefeuilles IFRS 17 relève de décisions locales prises par chacune des entités d'assurance de KBC Groupe. Il s'agit de processus spécifiques à chaque pays, déterminés par la gamme de produits locaux et la manière dont les activités d'assurance sont gérées à l'échelle locale. Le tableau présente une ventilation générale par produit.
Parmi les produits hybrides, le titulaire de la police a la possibilité de passer de la composante branche 23 à la composante hors branche 23 et inversement au sein du même contrat comportant la couverture du risque d'assurance significatif.
Le LRC non vie évalué dans le cadre de la BBA (238 millions d'euros en 2022, 190 millions d'euros in 2023) représente le LRC de l'assurance santé (dans le cadre de l'assurance des personnes) car il s'agit en grande majorité de contrats à long terme, qui sont donc évalués selon l'approche BBA. Le LIC non vie évalué dans le cadre de la PAA (530 millions d'euros en 2022, 594 millions d'euros en 2023) représente les sinistres survenus au titre de l'assurance des personnes en relation avec l'assurance accidents du travail, qui sont généralement réglés sur une longue période.
La plupart des programmes de réassurance protègent contre l'impact des événements déclencheurs de pertes exceptionnellement élevées ou de l'accumulation des pertes. C'est pourquoi le résultat de la réassurance ne présente pas le même ordre de grandeur que celui des opérations d'assurance directes, de sorte que les mouvements des actifs au titre des contrats de réassurance sont limités.
Les courbes des taux suivantes sont utilisées pour actualiser les flux de trésorerie qui ne varient pas en fonction des rendements d'éléments sous-jacents. Comme ces courbes d'actualisation établies selon l'approche ascendante ne sont pas spécifiques aux entités mais dépendent de la devise, deux courbes sont incluses pour chaque devise, l'une avec ajustement de la volatilité et l'autre sans (la seconde est utilisée pour les passifs évalués dans le cadre de la VFA, la première pour les autres passifs nécessitant des courbes établies selon l'approche ascendante).

Devise	Prime d'illiquidité			Durée du portefeuille
		1 an	5 ans	10 ans	20 ans
2023
EUR	avec ajustement de la volatilité	3,14%	2,51%	2,96%	2,34%
	sans ajustement de la volatilité	2,92%	2,29%	2,74%	2,13%
CZK	avec ajustement de la volatilité	4,83%	3,19%	3,70%	3,98%
	sans ajustement de la volatilité	4,67%	3,03%	3,54%	3,82%
HUF	avec ajustement de la volatilité	5,55%	5,25%	6,29%	5,49%
	sans ajustement de la volatilité	5,44%	5,14%	6,18%	5,38%
BGN	avec ajustement de la volatilité	3,16%	2,50%	3,00%	2,43%
	sans ajustement de la volatilité	3,16%	2,50%	3,00%	2,43%
2022
EUR	avec ajustement de la volatilité	4,77%	3,26%	3,36%	1,87%
	sans ajustement de la volatilité	4,56%	3,05%	3,15%	1,69%
CZK	avec ajustement de la volatilité	7,92%	4,46%	4,51%	6,04%
	sans ajustement de la volatilité	7,61%	4,16%	4,21%	5,70%
HUF	avec ajustement de la volatilité	13,96%	7,21%	8,52%	9,40%
	sans ajustement de la volatilité	13,77%	7,04%	8,34%	9,22%
BGN	avec ajustement de la volatilité	5,27%	3,57%	3,67%	1,97%
	sans ajustement de la volatilité	5,27%	3,57%	3,67%	1,97%

Courbe des taux utilisée pour actualiser les flux de trésorerie qui ne varient pas en fonction d'éléments sous-jacents; approche ascendante

Annexe 5.6.2: Mouvements des passifs relatifs aux contrats d'assurance vie

(en millions d'EUR)		Passif au titre de la couverture restante	Passif au titre des sinistres survenus			Total
	Hors composante Pertes	Composante Pertes	Contrats non évalués dans le cadre de la PAA		Contrats évalués dans le cadre de la PAA
				Valeur actualisée des flux de trésorerie futurs	Ajustement au risque
2023
Bilan d'ouverture	13 258	10	126	47	3	13 444
Résultat des services d'assurance	-381	-2	218	16	1	-149
Revenus des activités d'assurance	-399	–	–	–	–	-399
BBA + VFA par méthode de transition Approche rétrospective modifiée	-370 -10	– –	– –	– –	– –	-370 -10
Approche fondée sur la juste valeur	-267	–	–	–	–	-267
Autres	-93	–	–	–	–	-93
PAA	-30	–	–	–	–	-30
Charges des services d'assurance	19	-2	218	16	1	251
Sinistres survenus (hors remboursements de composantes investissement)	-	-1	156	13	1	169
Charges survenues autres que les sinistres	0	-7	92	2		87
Coûts d'acquisition amortis	19	–	–	–	–	19
Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux services futurs - pertes et reprise sur pertes sur contrats déficitaires Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux services	– –	6 –	– -30	– 1	– 1	6 -30
passés
Composantes investissement	-1 284	–	1 284	–	–	0
Produits et charges financiers de l'assurance	815	0	3	3	0	821
Par le biais du compte de résultats	281	0	1	0	0	283
Dans les autres éléments du résultat global	534	0	2	3	0	538
Total des variations des éléments du résultat global	-850	-2	1 505	19	1	672
Total des flux de trésorerie	1 271	–	-1 497	-16	–	-242
Primes reçues Paiements en règlement de sinistres	1 401 –	– –	– -1 404	– -14	– –	1 401 -1 419
Charges autres que les paiements en règlement de sinistres	–	–	-92	-2	–	-94
Frais d'acquisition payés	-130	–	–	–	–	-130
Autres	-12	0	0	0	0	-13
Bilan de clôture	13 667	7	134	50	3	13 862
2022
Bilan d'ouverture	16 576	76	138	56	2	16 847
Résultat des services d'assurance	-361	-73	219	16	1	-198
Revenus des activités d'assurance	-372	-	-	-	-	-372
BBA + VFA par méthode de transition	-343	–	–	–	–	-343
Approche rétrospective modifiée	-11	–	–	–	–	-11
Approche fondée sur la juste valeur Autres	-263 -69	– –	– –	– –	– –	-263 -69
PAA	-29	–	–	–	–	-29
Charges des services d'assurance	12	-73	219	16	1	174
Sinistres survenus (hors remboursements de composantes investissement)	-	-1	160	14	0	173
Charges survenues autres que les sinistres	0	-6	84	3	0	81
Coûts d'acquisition amortis Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux services futurs - pertes et reprise sur pertes sur contrats déficitaires	12 -	– -67	– –	– –	– –	12 -67
Variations des flux de trésorerie d'exécution qui sont liés aux services	-	–	-25	-1	-1	-25
passés Composantes investissement	-1 606	-	1 606	-	-	0
Produits et charges financiers de l'assurance	-2 510	7	-10	-8	0	-2 521
Par le biais du compte de résultats	91	0	1	0	0	92
Dans les autres éléments du résultat global	-2 601	7	-12	-8	0	-2 614
Total des variations des éléments du résultat global	-4 477	-66	1 815	8	1	-2 719
Total des flux de trésorerie	1 151	-	-1 827	-17	0	-692
Primes reçues	1 259	–	–	–	–	1 259
Paiements en règlement de sinistres Charges autres que les paiements en règlement de sinistres	- -	– –	-1 742 -84	-14 -3	– –	-1 756 -87
Frais d'acquisition payés	-108	–	–	–	–	-108
Autres	8	0	0	0	0	8
Bilan de clôture	13 258	10	126	47	3	13 444

Lors du passage d'IFRS 4 à IFRS 17, KBC a appliqué l'approche rétroactive complète ('Full Retrospective Approach'– FRA) pour les années récentes. Appliquer l'approche FRA pour les années non récentes n'est pas faisable soit par manque de données historiques (données et hypothèses), soit en raison des frais élevés pour rendre des informations du passé disponibles pour les calculs de transition FRA. Lorsque l'approche FRA ne peut être utilisée dans la pratique, on applique principalement l'approche fondée sur la juste valeur pour déterminer la CSM à la date de la transition. L'approche rétrospective modifiée ('Modified Retrospective Approach' – MRA) est rarement utilisée car cette procédure de transition est trop complexe et les frais ne contrebalancent pas les avantages. KBC calcule une juste valeur selon la norme IFRS 13 sur la base des flux de trésorerie IFRS 17 et procède ensuite à des ajustements en fonction de quelques hypothèses ou paramètres. Ces ajustements concernent la comptabilisation à la juste valeur selon IFRS 13 de l'ensemble des frais, et donc aussi les coûts non directement imputables, ainsi que la comptabilisation d'une prime de risque qui couvre non seulement le risque financier, mais aussi les frais liés aux systèmes, d'intégration et de financement du capital. En ce qui concerne les calculs de la transition selon l'approche fondée sur la juste valeur, toutes les années précédentes sont regroupées en une seule cohorte. La CSM selon l'approche fondée sur la juste valeur découle des différences de frais et de marge de risque dans les approches d'évaluation selon IFRS 17 et IFRS 13. Le montant des OCI à la date de transition dans le cadre de l'approche fondée sur la juste valeur est déterminé conformément aux exemptions de transition prévues dans la norme IFRS 17.
Variation des passifs d'assurance en 2023:
- En raison de la baisse des taux d'intérêt du marché intervenue en 2023, un coût de 538 millions d'euros avant impôts est comptabilisé dans les OCI. KBC a en effet choisi, pour tous les portefeuilles au sein du groupe, d'appliquer la méthode comptable consistant à ventiler les produits et charges financiers de l'assurance entre le compte de résultats et les OCI.
- Le mouvement de la composante investissement du LRC au LIC à hauteur de 1 284 millions d'euros correspond aux montants des contrats arrivant à échéance ou expirés.
Variation des passifs d'assurance en 2022:
- En raison de la hausse des taux d'intérêt du marché intervenue en 2022, un gain de 2 614 millions d'euros avant impôts est comptabilisé dans les OCI. KBC a en effet choisi, pour tous les portefeuilles au sein du groupe, d'appliquer la méthode comptable consistant à ventiler les produits et charges financiers de l'assurance entre le compte de résultats et les OCI. Le résultat des activités d'assurance vie a bénéficié de la reprise nette d'une composante pertes à hauteur de 67 millions d'euros.
- Le mouvement de la composante investissement du LRC au LIC à hauteur de 1 606 millions d'euros correspond aux montants des contrats arrivant à échéance ou expirés.
Lors de la transition vers la norme IFRS 17, KBC a principalement appliqué l'approche fondée sur la juste valeur. Les coûts d'acquisition amortis sont donc faibles, puisqu'ils ne sont pas estimés selon l'approche fondée sur la juste valeur (c'est-à-dire l'approche prospective).
Les contrats d'assurance vie sont généralement conclus à long terme et sont par conséquent évalués au moyen de l'approche BBA ou VFA. L'approche VFA est appliquée uniquement dans les entités d'Europe centrale et orientale pour les contrats de la branche 23 ou les produits hybrides, car ces contrats vendus comportent obligatoirement une couverture du risque d'assurance.
Certains contrats d'assurance peuvent fixer des montants à payer si aucun événement assuré ne se produit, lesquels sont remboursables en toutes circonstances et, à ce titre, englobent une composante investissement. Afin de déterminer la composante investissement, il est nécessaire de procéder à une instruction à la lumière des caractéristiques du contrat. Au sein de KBC, seules sont identifiées les composantes investissement relevant de l'assurance vie, à l'instar de la couverture décès à vie. Lorsqu'un contrat d'assurance autorise le rachat, la valeur de rachat brute est considérée comme une composante investissement. Tous les frais liés à un rachat sont quant à eux assimilés à des composantes assurance.

Annexe 5.6.3: Mouvements des passifs relatifs aux contrats d'assurance non vie

(en millions d'EUR)		Passif au titre de la couverture restante	Passif au titre des sinistres survenus			Total

















































Bilan de clôture	675	1	14	1 802	222	2 714

Dans l'assurance non vie, KBC applique essentiellement l'approche PAA étant donné que la période de couverture est inférieure ou égale à 1 an.
L'estimation du coût des sinistres survenus est basée sur l'expérience relative à l'évolution passée des sinistres, qui permet de formuler des projections quant aux futures tendances à cet égard. Ces méthodes consistent à extrapoler l'évolution des sinistres payés et survenus, des coûts moyens par sinistre (y compris des coûts de règlement des sinistres) et du nombre de sinistres en s'appuyant sur les variations des sinistres observées au cours des années précédentes et le taux attendu de sinistres. Les données historiques concernant les sinistres sont principalement analysées par année de survenance. Les sinistres importants sont traités séparément.
Des estimations des recouvrements par voie de récupération ou de subrogation sont prises en compte dans l'évaluation des coûts finaux des sinistres.
Aucun actif au titre des flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition n'est actuellement comptabilisé.

Annexe 5.6.4: Mouvements des éléments du passif relatifs aux contrats d'assurance vie (BBA, VFA)

	Valeur actualisée des flux de trésorerie futurs (dont	Ajustement au risque (dont				Total du passif des contrats
(en millions d'EUR)	LIC)	LIC)		Marge sur services contractuels		d'assurance
2023			Contrats d'assurance existants à la date de transition, approche rétrospective modifiée	Contrats d'assurance existants à la date de transition, approche fondée sur la juste valeur	Autres contrats d'assurance
Bilan d'ouverture	11 378	112	45	1 377	480	13 393
Résultat des services d'assurance	-390	47	-1	8	198	-139
Variations liées aux services futurs	-399	56	4	120	224	5
Nouveaux contrats	-161	17	–	–	150	6
Variations des estimations reflétées dans la CSM	-238	39	4	120	74	-1
Variations des estimations entraînant des pertes et des reprises sur contrats déficitaires	0	0	–	–	–	0
Variations liées aux services rendus au cours de la période	38	-8	-5	-113	-26	-113
CSM comptabilisée au compte de résultats	0	–	-5	-113	-26	-143
Variations de l'ajustement au risque (attendu)	0	-8	–	–	–	-8
Ajustements liés à l'expérience	38	–	–	–	–	38
Variations du passif au titre des sinistres survenus liées aux services passés	-29	-2	–	–	–	-30
Produits et charges financiers de l'assurance	809	-7	1	9	7	818
Par le biais du compte de résultats	264	2	1	9	7	283
Dans les autres éléments du résultat global	544	-9	–	–	–	535
Total des variations des éléments du résultat global	418	40	0	16	205	679
Total des flux de trésorerie	-252	–	–	–	–	-252
Primes reçues	1 371	–	–	–	–	1 371
Paiements en règlement de sinistres	-1 404	–	–	–	–	-1 404
Charges autres que les paiements en règlement de sinistres	-92	–	–	–	–	-92
Frais d'acquisition payés	-126	–	–	–	–	-126
Autres mouvements	-7	-1	2	-6	-1	-14
Bilan de clôture	11 538	152	47	1 387	683	13 807
2022
Bilan d'ouverture	15 426	110	55	981	215	16 787
Résultat des services d'assurance	-831	4	-7	382	263	-189
Variations liées aux services futurs	-842	13	-2	476	288	-67
Nouveaux contrats Variations des estimations reflétées dans la CSM	-126 -626	14 0	– -2	–	135 152	23 0
Variations des estimations entraînant des pertes et	-90	0	–	476 –	–	-90
des reprises sur contrats déficitaires Variations liées aux services rendus au cours de la période	33	-8	-5	-94	-24	-98
CSM comptabilisée au compte de résultats	–	–	-5	-94	-24	-123
Variations de l'ajustement au risque (attendu)	–	-8	–	–	–	-8
Ajustements liés à l'expérience	33	–	–	–	–	33
Variations du passif au titre des sinistres survenus liées aux services passés	-23	-2	-	-	-	-25
Produits et charges financiers de l'assurance	-2 519	-2	1	6	1	-2 513
Par le biais du compte de résultats	83	2	1	6	1	92
Dans les autres éléments du résultat global	-2 602	-4	–	–	–	-2 606
Total des variations des éléments du résultat global	-3 350	1	-7	389	264	-2 702
Total des flux de trésorerie	-700	-	-	-	-	-700
Primes reçues	1 231	–	–	–	–	1 231
Paiements en règlement de sinistres	-1 742	–	–	–	–	742 -1
Charges autres que les paiements en règlement de sinistres	-84	–	–	–	–	-84
Frais d'acquisition payés	-105	–	–	–	–	-105
Autres mouvements	2	1	-3	7	1	8
Bilan de clôture	11 378	112	45	1 377	480	13 393

Le montant comptabilisé dans le compte de résultats comme dégagement de la CSM est calculé à travers:
- la définition des unités de couverture dans le groupe. Le nombre d'unités de couverture dans un groupe correspond au volume de services fournis par l'assureur dans le cadre des contrats de ce groupe de contrats (GoC), déterminé en tenant compte, pour chaque contrat, du volume des prestations fournies au titulaire de la police dans le cadre d'un contrat et de la période de couverture prévue;
- la répartition de la CSM à la date de clôture également entre chacune des unités de couverture fournies dans la période considérée et dont la fourniture est prévue ainsi que la comptabilisation en résultat net du montant affecté aux unités de couverture fournies dans la période considérée.
Principaux mouvements en 2023: il n'y a pas eu de changements exceptionnels majeurs.
Principaux mouvements en 2022: le mouvement net de la composante pertes s'est établi à 67 millions d'euros et s'explique principalement par (i) la comptabilisation d'une composante pertes à hauteur de 24 millions d'euros pour les nouveaux contrats en 2022 et (ii) la reprise d'une composante pertes de 90 millions d'euros en raison de la hausse des taux d'intérêt, résultant en une marge supérieure dont l'acquisition était prévue sur les futures primes. L'augmentation des taux d'intérêt a également été le principal motif à l'origine de la hausse de 626 millions d'euros de la CSM, l'acquisition d'une marge plus importante ayant été escomptée sur les future primes.

Annexe 5.6.5: Mouvements des éléments du passif relatifs aux contrats d'assurance non vie (BBA)

	Valeur actualisée des flux de trésorerie futurs (dont	Ajustement au risque (dont			Total du passif des contrats
(en millions d'EUR)	LIC)	LIC)		Marge sur services contractuels	d'assurance
			Contrats d'assurance existants à la date de transition, approche fondée sur la juste valeur	Autres contrats d'assurance
2023
Bilan d'ouverture	17	75	93	67	252
Résultat des services d'assurance	11	16	-41	7	-7
Variations liées aux services futurs	9	19	-38	10	0
Nouveaux contrats	-18	1	–	17	0
Variations des estimations reflétées dans la CSM	27	17	-38	-7	0
Variations des estimations entraînant des pertes et des reprises sur contrats déficitaires	0	0	–	–	0
Variations liées aux services rendus au cours de la période	2	-3	-3	-4	-7
CSM comptabilisée au compte de résultats	–	–	-3	-4	-6
Variations de l'ajustement au risque (attendu) Ajustements liés à l'expérience	– 2	-3 –	– –	– –	-3 2
Variations du passif au titre des sinistres survenus liées aux services passés	0	0	–	–	0
Produits et charges financiers de l'assurance	-29	-19	0	1	-48
Par le biais du compte de résultats	0	0	0	1	0
Dans les autres éléments du résultat global	-28	-19	–	–	-48
Total des variations des éléments du résultat global	-17	-4	-41	7	-54
Total des flux de trésorerie	8	–	–	–	8
Primes reçues	43	–	–	–	43
Paiements en règlement de sinistres	-24	–	–	–	-24
Charges autres que les paiements en règlement de sinistres	-3	–	–	–	-3
Frais d'acquisition payés	-7	–	–	–	-7
Autres mouvements	0	0	0	0	0
Bilan de clôture	8	71	52	74	206
2022
Bilan d'ouverture	136	117	96	36	386
Résultat des services d'assurance	-36	-3	-3	31	-11
Variations liées aux services futurs	-36	1	2	34	0
Nouveaux contrats	-18	1	–	17	0
Variations des estimations reflétées dans la CSM	-19	0	2	17	0
Variations des estimations entraînant des pertes et des reprises sur contrats déficitaires	0	0	–	–	0
Variations liées aux services rendus au cours de la période	0	-4	-5	-3	-11
CSM comptabilisée au compte de résultats	–	–	-5	-3	-8
Variations de l'ajustement au risque (attendu)	–	-4	–	–	-4
Ajustements liés à l'expérience	0	–	–	–	0
Variations du passif au titre des sinistres survenus liées aux services passés	0	0	-	-	0
Produits et charges financiers de l'assurance	-93	-39	0	0	-132
Par le biais du compte de résultats	-1	0	0	0	-2
Dans les autres éléments du résultat global	-92	-39	–	–	-131
Total des variations des éléments du résultat global	-129	-42	-3	30	-144
Total des flux de trésorerie	9	-	-	-	9
Primes reçues	39	–	–	–	39
Paiements en règlement de sinistres	-20	–	–	–	-20
Charges autres que les paiements en règlement de sinistres	-3	–	–	–	-3
Frais d'acquisition payés	-6	–	–	–	-6
Autres mouvements	0	0	0	0	0
Bilan de clôture	17	75	93	67	252

Dans l'assurance non vie, l'approche BBA est appliquée à l''assurance santé individuelle'.
La baisse des produits financiers ou des charges financières d'assurance par le biais des OCI de 48 millions d'euros en 2023 s'explique par la hausse de la courbe d'actualisation sur le long terme (à plus de 20 ans). La baisse de 131 millions d'euros en 2022 s'explique par la hausse marquée de la courbe d'actualisation sur le premier semestre. Une caractéristique du portefeuille d'hospitalisation est l'impact plus important des mouvements de taux d'intérêt sur les sorties de fonds que sur les entrées de fonds. Les primes d'hospitalisation sont nivelées ('encaissement' constant pendant la durée du contrat), et les sinistres augmentent avec l'avancée en âge de l'assuré ('décaissement' davantage vers la fin du contrat).

Annexe 5.6.6: nouveaux contrats (BBA/VFA)

(en millions d'EUR)		Contrats de (ré)assurance émis		Acquis émis	Total
	Non déficitaire	Déficitaire	Non déficitaire	Déficitaire
2023
Estimation de la valeur actuelle des sorties de fonds	1 194	212	0	0	1 406
Sinistres attendus	1 034	171	0	0	1 205
Autres charges afférentes aux services d'assurance attendues	63	19	0	0	82
Flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition	97	22	0	0	119
Estimation de la valeur actuelle des entrées de fonds	-1 378	-207	0	0	-1 585
Ajustement au titre du risque non financier	16	2	0	0	18
Marge sur services contractuels	166	-	0	0	166
Augmentation des dettes de contrats d'assurance: composante pertes	–	7	–	0	7
2022
Estimation de la valeur actuelle des sorties de fonds	781	440	0	0	1 221
Sinistres attendus	657	375	0	0	1 032
Autres charges afférentes aux services d'assurance attendues	41	43	0	0	84
Flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition	83	22	0	0	105
Estimation de la valeur actuelle des entrées de fonds	-946	-419	0	0	-1 365
Ajustement au titre du risque non financier	12	3	0	0	15
Marge sur services contractuels	152	-	0	-	152
Augmentation des dettes de contrats d'assurance: composante pertes	-	24	-	0	24

• En 2022, l'environnement de bas taux d'intérêt qui régnait en début d'année a constitué le principal motif à l'origine de la vente des contrats déficitaires. La hausse des taux d'intérêt a eu pour effet d'accroître la rentabilité globale des nouvelles activités (assurance et marge financière) dans le courant de l'année.

Annexe 5.6.7: comptabilisation future de la CSM relative aux contrats d'assurance dans le compte de résultats (à la fin de la période de référence) (BBA/VFA)

							CSM dans le compte de résultats au cours de après l'exercice courant
(en millions d'EUR)	1re année	2e année	3e année	4e année	5e année	6 à 10e année	après la 10e année
2023
Vie	149	142	135	129	122	529	973
Non vie	6	6	6	6	5	24	51
2022
Vie	123	118	113	109	105	471	928
Non vie	8	8	7	7	7	30	62

• Ce tableau illustre la future comptabilisation de la CSM pour les 25 prochaines années.

Annexe 5.6.8: juste valeur des actifs de couverture de contrats d'assurance et d'investissement

		Dont
	participation directe à l'activité			Non
(en millions d'EUR)	Vie	Vie (VFA)	Non vie	technique	Total
2023
Total des actifs (sous-jacents)	27 930	928	4 152	1 686	33 769
Au coût amorti	1 949	0	2 926	882	5 757
À la FVOCI	11 490	15	1 158	590	13 238
Titres de créance	10 441	15	933	386	11 759
Instruments de capitaux propres	1 050	0	225	204	1 479
À la MFVPL (hors dérivés)	14 364	913	0	8	14 372
Instruments de couverture des contrats de la branche 23	14 348	912	–	–	14 348
Autres	16	1	0	8	16
À la FVO	0	0	0	0	0
Immobilisations corporelles et immeubles de placement	127	0	68	207	401
2022
Total des actifs (sous-jacents)	26 268	786	3 800	1 748	31 816
Au coût amorti	1 947	0	2 625	990	5 562
À la FVOCI	11 428	12	1 104	531	13 064
Titres de créance	10 519	12	890	292	11 700
Instruments de capitaux propres	910	0	215	240	1 364
À la MFVPL (hors dérivés)	12 781	774	0	18	12 798
Instruments de couverture des contrats de la branche 23	12 772	774	-	-	12 772
Autres	9	0	0	18	26
À la FVO	0	0	0	0	0
Immobilisations corporelles et immeubles de placement	112	0	71	209	392

• Le tableau comprend également les actifs auxquels sont adossés les dettes de contrats d'investissement (IFRS 9).

Annexe 5.6.9: Variations du cumul des OCI pour les actifs à la FVOCI liés aux contrats d'assurance pour lesquels l'approche de transition juste valeur est utilisée

(en millions d'EUR)	2023	2022
OCI pouvant être recyclés dans le compte de résultat	340	-1 748
Variation nette de la réserve de réévaluation (instruments de dette à la FVOCI)	340	-1 748
Ajustements de la juste valeur avant impôts	446	-2 367
Impôts différés sur les variations de la juste valeur	-108	582
Transfert de la réserve au résultat net	2	37
Réductions de valeur	2	0
Profits/pertes nets sur cessions	0	48
Impôts différés	-1	-11
OCI qui ne seront pas recyclés dans le compte de résultats	110	-199
Variation nette de la réserve de réévaluation (instruments de capitaux propres à la FVOCI)	110	-199
Ajustements de la juste valeur avant impôts	110	-199
Impôts différés sur les variations de la juste valeur	0	0

• La norme IFRS 17 autorise des simplifications qui permettent de ramener à zéro le cumul des OCI pour les passifs d'assurance à la date de transition, tout en maintenant le cumul des OCI pour la couverture des actifs financiers. Cette information donne un aperçu de la non-concordance entre la couverture des actifs financiers et les passifs d'assurance car elle entraîne une distorsion de la classification au sein des capitaux propres à la date de transition puis lors des années suivantes, jusqu'à ce que le portefeuille soumis à l'approche de transition arrive à échéance. Toutefois, lors de la première application de la norme IFRS 17, une grande partie du portefeuille d'obligations de KBC Assurances a été transférée dans la catégorie FVOCI (voir Annexe 1.6 pour plus d'informations), de sorte que ce déséquilibre était très limité en 2022 et 2023.

Annexe 5.7: Provisions pour risques et charges

Annexe 5.7.1: Aperçu

(en millions d'EUR)	31-12-2023	31-12-2022
Total des provisions pour risques et charges	183	418
Provisions pour engagements et garanties financières hors bilan	91	114
Provisions pour autres risques et charges	92	305
Provisions pour restructuration	37	92
Provisions pour impôts et litiges en cours	37	192
Autres	18	20

Annexe 5.7.2: Détails des provisions pour engagements et garanties financières hors bilan

	Soumis à ECL pour	Soumis à ECL pour durée	Soumis à ECL pour durée résiduelle - non
(en millions d'EUR)	12 mois	résiduelle	performing	Total
31-12-2023
Provisions au 1erjanvier	19	35	60	114
Mutations avec impact sur le résultat
Transfert d'actifs financiers
Catégorie 1 (ECL sur 12 mois)	-2	3	1	2
Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle)	1	-13	9	-3
non-performing (ECL pour durée résiduelle) Catégorie 3	0	1	-2	-2
Nouveaux actifs financiers	10	4	2	16
Changements des paramètres de risque durant la période sous revue	-3	-6	-12	-21
Changements de modèle ou de méthodologie	0	0	0	0
Actifs financiers décomptabilisés	-3	-3	-3	-9
Autres	0	0	2	2
Mutations sans impact sur le résultat
Actifs financiers décomptabilisés	0	0	0	0
Modifications du périmètre de consolidation	0	-1	0	-1
Autres	0	1	-7	-7
Provisions au 31 décembre	22	20	49	91
31-12-2022
Provisions au 1erjanvier	19	21	91	130
Mutations avec impact sur le résultat
Transfert d'actifs financiers
Catégorie 1 (ECL sur 12 mois)	-6	10	6	10
Catégorie 2 (ECL pour durée résiduelle)	0	-5	7	2
non-performing (ECL pour durée résiduelle) Catégorie 3	0	6	-2	4
Nouveaux actifs financiers	8	4	0	12
Changements des paramètres de risque durant la période sous revue	-1	1	-45	-45
Changements de modèle ou de méthodologie	0	0	0	0
Actifs financiers décomptabilisés	-1	-1	-1	-3
Autres	0	-5	0	-5
Mutations sans impact sur le résultat
Actifs financiers décomptabilisés	0	0	0	0
Modifications du périmètre de consolidation	1	2	3	6
Autres	0	1	1	2
Provisions au 31 décembre	19	35	60	114

• Voir également Annexe 6.1

Annexe 5.7.3: Détails des provisions pour autres risques et charges

(en millions d'EUR)	Provisions pour restructuration	Provisions pour impôts et litiges en cours	Autres	Total
2023
Solde d'ouverture	92	192	20	305
Mutations avec impact sur le résultat
Montants affectés	11	10	5	26
Montants utilisés	-65	-163	-5	-233
Montants repris en raison d'excédent	-1	-3	-2	-6
Transfert depuis/vers les passifs liés à des groupes d'actifs destinés à être cédés	0	0	0	0
Modifications du périmètre de consolidation	0	0	0	0
Autres	0	1	0	1
Solde de clôture	37	37	18	92
2022
Solde d'ouverture	87	45	20	152
Mutations avec impact sur le résultat
Montants affectés	13	163	9	185
Montants utilisés	-7	-11	-7	-26
Montants repris en raison d'excédent	0	-6	-2	-8
Transfert depuis/vers les passifs liés à des groupes d'actifs destinés à être cédés	0	0	0	0
Modifications du périmètre de consolidation	0	1	2	2
Autres	0	1	-1	0
Solde de clôture	92	192	20	305

• Il n'est raisonnablement pas possible d'estimer le moment d'utilisation de la majorité des provisions constituées.

• Provisions pour impôts et litiges en cours en 2022: voir Annexe 3.5

• Les Autres provisions comprennent des provisions pour divers risques.

• Informations relatives aux principaux litiges en cours: conformément aux règles IFRS, les actions intentées contre des sociétés du groupe KBC sont évaluées en fonction du risque estimé (probable, possible ou improbable). Des provisions sont constituées pour les dossiers dont l'évaluation du risque équivaut à perte probable (voir Annexes aux méthodes comptables). Aucune provision n'est constituée pour les actions jugées possibles (dossiers dont l'évaluation du risque équivaut à perte possible). Toutefois, un commentaire est fourni dans les comptes annuels si ces dossiers peuvent avoir une influence significative sur le bilan (lorsque l'action peut mener à un décaissement de plus de 50 millions d'euros). Toutes les autres actions (dont l'évaluation du risque équivaut à perte improbable) présentant un risque minime ou nul ne doivent pas obligatoirement être mentionnées, quelle que soit leur ampleur. Les principaux dossiers sont résumés ci-dessous. Les informations fournies sont limitées afin de ne pas compromettre la position du groupe dans les actions en cours.

Perte possible: le 6 octobre 2011, Irving H. a Picard, curateur (ci-après dénommé 'trustee') de la liquidation de Bernard L. Madoff Investments Securities LLC (& Bernard L. Madoff), a cité KBC Investments Ltd (une filiale à part entière de KBC Bank) devant le tribunal des faillites de New York afin de récupérer quelque 110 millions USD (claw-back) suite à des cessions de Madoff (par l'intermédiaire d'un fonds nourricier que KBC avait prêté à Harley) à des entités de KBC. Cette action n'est qu'une des nombreuses actions du trustee contre plusieurs banques, fonds de couverture, fonds nourriciers et investisseurs (ci-après dénommés le 'groupe de défense commune'). Une longue procédure a été menée sur la base de moyens de défense procéduraux relatifs au caractère applicable de la 'valeur refuge' ('safe harbour') de la loi sur la faillite et des règles de 'bonne défense' ('good defenses'), ainsi que sur la base de limitations prudentielles des compétences des tribunaux américains dans les affaires internationales, à des cessionnaires ultérieurs (comme c'est le cas pour KBC Investments Ltd), comme exposé dans les publications précédentes. En juin 2015, le curateur a annoncé son intention de modifier l'action initiale, ce qui a donné lieu à une augmentation du montant réclamé à 196 millions USD. Le 3 mars 2017, la justice s'est prononcée et a rejeté la requête du trustee. Le trustee est allé en appel et l'instance d'appel ('Court of Appeals for the Second Circuit') a annulé le rejet le 28 février 2019. Une requête introduite le 30 août 2019 ('certioriari petition') a été rejetée par la Cour Suprême américaine le 2 juin 2020. En conséquence, l'affaire est traitée sur le fond par le tribunal des faillites. Le 30 août 2021, l'instance d'appel ('Court of Appeals for the Second Circuit') a converti, dans deux procédures d'appel engagées par d'autres défendeurs, l'obligation initialement à charge du trustee de démontrer de façon adéquate l'absence de bonne foi du défendeur, en une obligation pour le défendeur de prouver sa bonne foi. Le 1er août 2022, le tribunal des faillites a rendu une ordonnance relative au règlement de la procédure. Dans ce cadre, le trustee a modifié sa plainte, le 5 août 2022, en réduisant sa requête à 86 millions USD au principal. Le 18 novembre 2022, KBC a introduit une demande de rejet de la plainte modifiée pour absence de compétence juridictionnelle du tribunal américain. Le 26 avril 2023, le tribunal a rejeté cette exception de compétence et a ensuite établi un plan pour le déroulement de la procédure, prévoyant une période réservée à l'examen des faits jusqu'au 22 septembre 2025. Depuis lors, les deux parties ont déjà publié les premiers documents factuels. L'étape suivante consiste à sélectionner certaines personnes nommées dans les informations déjà publiées et qui sont susceptibles d'être entendues par l'une ou les deux parties à la procédure. Malgré l'alourdissement de la charge de la preuve, KBC reste convaincue de sa capacité à se défendre d'une manière efficace et crédible, et en particulier de sa capacité à démontrer sa bonne foi. La procédure pourrait encore durer plusieurs années.

Annexe 5.8: Autres passifs

(en millions d'EUR)	31-12-2023	31-12-2022
Total	2 611	2 353
Obligations résultant des régimes de retraite ou autres avantages du personnel	93	93
Charges à imputer et produits à reporter	385	382
Salaires et charges sociales	531	516
Passifs de location	63	68
Autres	1 539	1 294

• Des informations complémentaires relatives aux obligations résultant des régimes de retraite sont fournies à l'Annexe 5.9. Il convient de noter que le montant des obligations résultant des régimes de retraite ou autres avantages du personnel repris à l'Annexe 5.8 a une portée plus large que les montants mentionnés à l'Annexe 5.9.

Annexe 5.9: Engagements de pensions

(en millions d'EUR)	31-12-2023	31-12-2022
RÉGIMES À PRESTATIONS DÉFINIES
Rapprochement des obligations au titre de prestations
Obligations brutes au début de l'exercice	2 580	3 335
Coût des services rendus au cours de l'exercice	95	129
Coût financier	104	26
Gain ou perte actuariel découlant de changements dans les hypothèses démographiques	-3	-10
Gain ou perte actuariel découlant de changements dans les hypothèses financières	152	-814
Ajustements liés à l'expérience	-56	58
Coût des services passés	0	0
Prestations payées	-149	-129
Autres	0	-14
Obligations brutes au titre de prestations définies, au terme de l'exercice	2 724	2 580
Rapprochement de la juste valeur des actifs du régime
Juste valeur des actifs du régime au début de l'exercice	2 746	3 244
Rendement effectif des actifs du régime	222	-499
Revenus d'intérêts attendus sur les actifs du régime, calculés sur la base des taux d'intérêt du marché pour les obligations d'entreprises de haute qualité	115	25
Cotisations de l'employeur	93	94
Cotisations des adhérents au régime	20	19
Prestations payées	-149	-129
Autres	5	16
Juste valeur des actifs du régime au terme de l'exercice	2 936	2 746
Dont instruments financiers émis par le groupe	0	0
Dont bien immobilier détenu par KBC	2	2
Financé
Actifs du régime excédant les obligations au titre de prestations	212	166
Droit au remboursement	0	0
Limite du plafond de financement	-70	-12
Charges de retraite non financées à payer/payées	142	153
Mutation du passif ou de l'actif net
Charges de retraite non financées à payer/payées au début de l'exercice	153	-128
Montants comptabilisés dans le compte de résultats	-65	-112
Montants non comptabilisés dans le compte de résultats	-43	299
Cotisations de l'employeur	93	94
Autres	4	-1
Charges de retraite non financées à payer/payées au terme de l'exercice	142	153
Montants comptabilisés dans le compte de résultats	-65	-112
Coût des services rendus au cours de l'exercice	-95	-129
Coût financier	10	-1
Cotisations des travailleurs affiliés au plan	20	19
Autres	0	0
Modifications des montants non comptabilisés dans le compte de résultats	-43	299
Gain ou perte actuariel découlant de changements dans les hypothèses démographiques	3	10
Gain ou perte actuariel découlant de changements dans les hypothèses financières	-152	814
Résultats actuariels des actifs du régime	107	-524
Ajustements liés à l'expérience	56	-58
Ajustements des limites du plafond de financement	1	25
Autres	-58	31
RÉGIMES À COTISATIONS DÉFINIES
Charges pour régimes à cotisations définies	-18	-21

La constitution de pension active pour les membres du personnel belges de KBC Bank, KBC Assurances et la majorité de leurs filiales belges s'effectue uniquement par le biais du Fonds de pension KBC. Jusqu'en 2018 inclus, la constitution de pension financée par les allocations de l'employeur s'effectuait essentiellement dans le cadre d'un régime à prestations définies, la prestation de retraite étant calculée sur la base du salaire précédant le départ à la retraite, de la période d'affiliation et d'une formule en tranches à pourcentages progressifs. Depuis le 1er janvier 2014, un plan à cotisations définies a été introduit pour toutes les nouvelles entrées en service et pour tous les employés mutés: une cotisation est versée en fonction du salaire mensuel. Au moment du départ à la retraite, les cotisations versées, majorées du rendement (garanti), sont distribuées. Les deux types de plans de pension sont gérés par le Fonds de pension KBC, qui fait appel à KBC Asset Management pour sa stratégie d'investissement. En outre, il existe un certain nombre d'assurances groupe plus petites auxquelles il a été mis un terme par le passé qui continueront d'être financées et gérées par le Fonds de pension KBC. Le 1er janvier 2019, un nouveau plan à cotisations définies a été introduit afin de remplacer le plan à cotisations définies de 2014. Tous les travailleurs se sont vu offrir une possibilité unique de passer du plan à prestations définies au nouveau plan à cotisations définies. Au 31 décembre 2023, 52% de travailleurs étaient affiliés activement au régime à prestations définies et 48% étaient affiliés au plan à cotisations définies (au 31 décembre 2022, il s'agissait de 55% et de 45%).
Pour déterminer les obligations brutes au titre de prestations définies, l'âge prévu de la retraite légale de chaque travailleur ainsi qu'une inflation escomptée des salaires calculée sur la base d'une courbe inflationniste reposant sur la valeur de marché des obligations indexées sur l'inflation sont pris en considération. Au cours de l'année 2023, les données de marché ont été intégralement reprises sans lissage des pourcentages, et la durée des données de marché a été portée de 22 à 30 ans.
À partir du 1er janvier 2020, les risques d'assurance pour décès et invalidité sont totalement réassurés par le biais d'un programme de réassurance externe.
Le Fonds de pension KBC croit en une approche ESG équilibrée, laquelle permet d'améliorer l'intensité de gaz à effet de serre tout en tenant compte également d'autres thèmes environnementaux comme la biodiversité et des questions sociales et de gouvernance. En ce qui concerne la gestion des actifs, la part des investissements responsables à fin décembre était d'environ 89%. Le Fonds de pension KBC vise également la neutralité sur le plan climatique de son portefeuille d'investissements d'ici à 2050.

Fin septembre 2023, l'intensité de gaz à effet de serre pour le portefeuille d'actions représentait environ 40% de l'indice MSCI World AC, celle pour le portefeuille d'obligations d'entreprises environ 36% de l'indice Iboxx Euro Corporates et celle du portefeuille d'obligations d'État environ 121% de l'indice de référence JPM EMU Government Bond. Par rapport à 2019, cela représente une baisse de respectivement 56%, 40% et 25%.

En raison de la hausse des taux d'intérêt moyens, les réserves de pension des affiliés sont, en grande partie, supérieures aux obligations calculées comme la valeur actuelle des capitaux de pension garantis minimum du plan à cotisations définies. À partir de 2023, l'actif net a de ce fait été réduit de la différence entre les obligations ainsi calculées et les réserves garanties minimum plus élevées et/ou les réserves de pension calculées au rendement du fonds alloué. Fin 2023, la différence s'élève à 41 millions d'euros et est ajoutée à la rubrique 'Ajustements des limites du plafond de financement', réduisant l'actif net de ce montant. Du fait que l'engagement de pension du plan à cotisations définies était encore exprimé, l'année précédente, comme étant le maximum entre l'obligation actuelle et les réserves garanties minimum, la sensibilité aux taux d'intérêt est désormais plus élevée.
Au deuxième trimestre 2023, le modèle a été ajusté en remplaçant la courbe d'actualisation d'un fournisseur externe par une courbe KBC basée sur les données Bloomberg des cours des obligations d'entreprises notées AA. Si cette même méthode avait été utilisée pour définir la courbe au début de l'année, l'engagement de pension aurait été inférieur de 25 millions d'euros.
Il n'existe aucun régime à prestations définies important dans les autres pays-clés du groupe.

Informations supplémentaires au sujet des engagements de pension (en millions d'EUR)	2023	2022	2021	2020	2019
Évolution des principaux éléments du tableau principal
Obligations brutes au titre de prestations définies	2 724	2 580	3 335	3 387	3 212
Juste valeur des actifs du régime	2 936	2 746	3 244	2 849	2 791
Charges de retraite non financées à payer/payées	142	153	-128	-537	-457
Impact de la modification des hypothèses utilisées pour le calcul actuariel des actifs du plan et des obligations brutes
Impact sur les actifs du plan	0	0	0	0	0
Impact sur les obligations brutes*	149	-825	-35	253	250

* Issu des régimes à prestations définies. Un 'plus' signifie une hausse des obligations (en valeur absolue) et un 'moins' une baisse.

Informations supplémentaires au sujet des engagements de pension: RÉGIMES À PRESTATIONS DÉFINIES, Fonds de pension KBC

Composition au 31-12-2023
Instruments de capitaux propres	31%
Obligations	55%
Immobilier	13%
Liquidités	1%
Dont actifs illiquides	17%

Composition au 31-12-2022
Instruments de capitaux propres	37%
Obligations	46%
Immobilier	14%
Liquidités	3%
Dont actifs illiquides	18%
Cotisations escomptées en 2024 (en millions d'EUR)	42
Cadre législatif	Les plans de pension sont repris dans les CCT et sont convertis dans un règlement de pension. Rapport annuel des niveaux de financement aux autorités de contrôle (FSMA/BNB). Rapport aux autorités de contrôle en cas de sous-financement.
Risques pour KBC	Risque d'investissement et risque d'inflation
Politique actif-passif (asset liability)	Le portefeuille de couverture permet de se couvrir contre le risque de taux et d'inflation au moyen de contrats d'échange de taux. Le portefeuille de rendement vise à générer un rendement supplémentaire.
Modifications du plan	Une nouvelle version du plan à cotisations définies, financée par l'employeur, a été introduite le 1er janvier 2019. Tous les travailleurs affiliés au plan à prestations définies se sont vu offrir la possibilité unique de passer à ce plan.
Réductions et liquidations	Pas d'application.
Méthode d'actualisation	Les cotations de diverses tranches d'échéance d'obligations d'entreprises dotées de la note AA constituent le point de départ. Les rendements obligataires dérivés sont convertis en une courbe zéro coupon.
Principales hypothèses actuarielles
• Taux d'actualisation moyen	3,20%
• Hausse salariale escomptée	2,75%
• Inflation escomptée	2,42%
• Hausse escomptée des pensions	–
• Durée moyenne pondérée des obligations	10 ans
Impact de la modification des hypothèses utilisées pour le calcul actuariel des obligations brutes
Hausse des obligations brutes au 31-12-2023 à la suite:
• d'une baisse de 1% du taux d'actualisation	11,83%
• d'une hausse de 1% de l'inflation escomptée	9,17%
• d'une hausse salariale dépassant les prévisions de 1% et venant s'ajouter à l'inflation	12,18%
• de l'augmentation de l'espérance de vie d'un an	-
L'impact des hypothèses suivantes n'est pas connu:	Impact de la baisse des chiffres de mortalité: le fonds de pension verse un capital, risque de longévité minime.

Impact de la rotation du personnel: l'influence des changements dans la rotation du personnel reste faible.

	Informations supplémentaires au sujet des engagements de pension: RÉGIMES À COTISATIONS DÉFINIES, Fonds de pension KBC
Cotisations escomptées en 2024 (en millions d'EUR)	45
Cadre législatif	Selon la loi belge sur les pensions complémentaires (LPC), l'employeur doit garantir un rendement minimal de 1,75% sur les cotisations du travailleur et de l'employeur.
Risques pour KBC	Risque d'investissement
Évaluation	Les obligations résultant des régimes de retraite sont évaluées en tenant compte de la réserve acquise à la date de reporting, d'une projection de ces réserves jusqu'à l'âge escompté de la retraite au taux garanti par la loi et de l'actualisation de l'obligation qui en résulte. KBC propose deux types de régimes à cotisations définies: l'un étant financé par des cotisations du travailleur et l'autre par des cotisations de l'employeur. L'évaluation des obligations résultant du plan à cotisations définies, financé par l'employeur, tient compte des cotisations futures. Cela n'est pas le cas pour l'évaluation du plan à cotisations définies financé par les travailleurs, vu que l'obligation de l'employeur porte uniquement sur le taux minimum garanti pour ce plan.
Méthode d'actualisation	Les cotations de diverses tranches d'échéance d'obligations d'entreprises dotées de la note AA constituent le point de départ. Les rendements obligataires dérivés sont convertis en une courbe zéro coupon.
Principales hypothèses actuarielles
• Taux d'actualisation moyen	3,31%
• Durée moyenne pondérée des obligations	16 ans
Impact de la modification des hypothèses utilisées pour le calcul actuariel des obligations brutes
Hausse des obligations brutes au 31-12-2023 à la suite:
• d'une baisse de 1% du taux d'actualisation	19,00%

Annexe 5.10: Capitaux propres des actionnaires et instruments AT1

En nombre	31-12-2023	31-12-2022
Actions ordinaires	417 305 876	417 169 414
Dont actions ordinaires donnant droit au dividende	408 508 807	417 169 414
Dont actions propres	8 801 316	2
Informations complémentaires
Valeur fractionnelle par action (en EUR)	3,51	3,51
Nombre d'actions émises mais non entièrement libérées	0	0

• Actions ordinaires: actions ordinaires sans valeur nominale. Elles sont assorties d'un droit de vote, chaque action représentant une voix. Il n'a pas été procédé à l'émission de parts bénéficiaires ou d'actions sans droit de vote. Les actions sont cotées sur Euronext Bruxelles.

• Augmentations de capital: en 2023 et 2022, le nombre d'actions de KBC Groupe SA a augmenté de respectivement 136 462 et 285 822 en raison de l'émission de nouvelles actions suite à l'augmentation de capital réservée au personnel. Pour plus de renseignements, nous vous renvoyons à la partie Comptes annuels non consolidés et informations complémentaires.

Instruments de capitaux propres:
- KBC Groupe SA a annoncé un programme de rachat d'actions propres le 10 août 2023, en vue de distribuer le capital excédentaire, pour lequel elle a reçu l'autorisation requise de la BCE. Un agent a été mandaté pour racheter les actions KBC au nom de KBC Groupe SA sur le marché réglementé de NYSE Euronext Bruxelles, jusqu'au 31 juillet 2024, pour un maximum de 1,3 milliard d'euros. Les actions seront rachetées dans les conditions prévues par l'autorisation accordée par l'Assemblée générale du 5 mai 2022. En vertu de cette autorisation, le Conseil d'administration est autorisé à racheter jusqu'à 10% d'actions propres sous certaines conditions, à un prix qui ne peut être inférieur à 1 euro ou supérieur à 110% du dernier cours de clôture sur Euronext Bruxelles avant la date d'acquisition. Le programme peut être interrompu, suspendu ou arrêté à tout moment si la stratégie du Groupe KBC, sa position de capital ou les conditions de marché le justifient. Nous proposerons une actualisation hebdomadaire du programme de rachat d'actions propres par communiqué de presse et sur www.kbc.com. En 2023, un total de 8 797 069 actions propres a déjà été racheté, ventilé sur plusieurs transactions, pour un montant total arrondi à 497 millions d'euros.
- Au 31 décembre 2023, les sociétés du groupe KBC détenaient par ailleurs encore 4 247 actions KBC en portefeuille. De ce nombre, 4 245 actions propres servent de couverture pour les produits dérivés en cours sur les indices qui comprennent des actions du Groupe KBC.

• Instruments Additional Tier-1 (AT1) (ces titres sont classés comme instruments de capitaux propres sous IAS 32 et le coupon est traité comme un dividende):

En avril 2018, KBC a placé des titres AT1 pour 1 milliard d'euros (perpétuels avec première possibilité de remboursement à 7 ans; avec dépréciation provisoire pour un ratio common equity de 5,125%; coupon initial de 4,25% par an payable semestriellement).
En février 2019, KBC a placé des titres AT1 pour 500 millions d'euros (perpétuels avec première possibilité de remboursement à 5 ans; dépréciation provisoire pour un ratio common equity de 5,125%; coupon initial de 4,75% par an payable semestriellement). KBC a demandé à la BCE l'autorisation de rembourser cet instrument en mars 2024 sur la base de l'article 78, point 1(a), du CRR. Le Q&A ABE 2023_6791 du 15-09-2023 disqualifie l'instrument en tant que capital Tier 1 dans les calculs de solvabilité une fois que l'instrument de remplacement est émis (ce placement a eu lieu au début du mois de septembre; voir ci-dessous). Le call a été exercé le 5 mars 2024.
En septembre 2023, KBC a placé des titres AT1 pour 750 millions d'euros (perpétuels avec première possibilité de remboursement à 5 ans; dépréciation provisoire pour un ratio common equity de 5,125%; coupon initial de 8,00% par an payable semestriellement).

Annexe 5.11: Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés et Passifs liés à des groupes destinés à être cédés (IFRS 5)

KBC Bank Ireland: Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés et Passifs liés à des groupes d'actifs destinés à être cédés (en millions d'euros)	31-12-2022
ACTIFS
Prêts et avances à la clientèle, hors prises en pension	8 049
Prêts à tempérament	18
Prêts hypothécaires	7 938
Prêts à terme	84
Avances en compte courant	10
PASSIFS
Dépôts de la clientèle et titres de créance, hors mises en pension	1 929
Dépôts à vue	303
Dépôts à terme	494
Comptes d'épargne	1 132
Dépôts d'établissements de crédits et d'entreprises d'investissement, hors mises en pension	91
Dont: remboursables à la demande et remboursables immédiatement	35

• En octobre 2021, KBC Bank Ireland a confirmé avoir conclu un accord juridiquement contraignant avec la Bank of Ireland au sujet de la vente de la quasi-intégralité des crédits performants et du portefeuille de dépôts de KBC Bank Ireland à Bank of Ireland Group. Voir Annexe 6.6 ci-après. Ces cessions ont donné lieu à un transfert vers les postes Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés et Passifs liés à des groupes d'actifs destinés à être cédés. Cette vente a été finalisée en février 2023.

• Risque de crédit maximal: le risque de crédit maximal lié aux Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés s'établissait à 8,0 milliards d'euros fin 2022, dont 7,9 milliards d'euros d'instruments de garantie et autres rehaussements de crédit reçus.

6.0 Autres annexes

Annexe 6.1: Engagements et garanties financières hors bilan donnés et reçus

(en millions d'EUR)			31-12-2023			31-12-2022
	Montant nominal	Provision	Exposition nette	Montant nominal	Provision	Exposition nette
Part non utilisée des lignes de crédit octroyées
Catégorie 1	41 551	20	41 531	39 134	17	39 117
Catégorie 2	6 683	14	6 670	8 077	26	8 051
Catégorie 3	79	5	73	51	13	38
Total	48 313	39	48 274	47 262	56	47 206
Dont lignes de crédit irrévocables	27 856	23	27 833	26 618	27	26 591
Garanties financières données
Catégorie 1	7 860	2	7 859	7 600	2	7 598
Catégorie 2	2 952	6	2 947	3 139	8	3 131
Catégorie 3	133	44	90	119	44	76
Total	10 946	51	10 895	10 858	54	10 805
Autres engagements donnés
Total	1 421	1	1 420	1 440	4	1 436
Engagements et garanties financières hors bilan
Total	60 680	91	60 589	59 561	114	59 447

• Juste valeur des garanties financières: la juste valeur des garanties financières est basée sur la valeur de marché disponible.

• La valeur comptable des actifs financiers donnés en garantie par KBC s'élevait à 36 842 millions d'euros pour les passifs et à 4 489 millions d'euros pour les passifs éventuels (2022: 59 753 millions d'euros et 5 291 millions d'euros). À fin 2023, le registre des actifs de couverture du patrimoine spécial du programme de covered bonds comptait pour environ 18,9 milliards d'euros de crédits hypothécaires et d'encaissements de trésorerie (fin 2022: 16,6 milliards d'euros).

Les garanties détenues (pouvant être vendues ou redonnées en garantie en l'absence de défaut dans le chef du propriétaire – voir tableau) doivent être restituées sous leur forme originale ou, éventuellement, en trésorerie. Les garanties peuvent être exigées en cas de dénonciation du crédit pour diverses raisons (défaut de paiement, faillite, etc.). En cas de faillite, les garanties sont vendues par le curateur. Dans les autres cas, la banque assure elle-même la réalisation ou la prise en possession des garanties. Les garanties reçues relatives aux dérivés OTC concernent principalement de la trésorerie qui a été comptabilisée au bilan par KBC (et n'est pas reprise dans le tableau). De plus amples informations sont fournies à l'Annexe 4.3.
Les garanties obtenues en raison d'une réalisation se sont élevées en 2023 à 3 millions d'euros (4 millions d'euros en 2022).

Garanties détenues (pouvant être vendues ou redonnées en garantie en l'absence de défaut dans le chef du propriétaire) (en millions d'EUR)		Juste valeur des garanties reçues	Juste valeur des garanties vendues ou redonnées en garantie
	31-12-2023	31-12-2022	31-12-2023	31-12-2022
Actifs financiers	42 215	30 126	5 267	7 792
Instruments de capitaux propres	21	16	2	2
Titres de créance	41 959	29 876	5 265	7 790
Prêts et avances	235	234	0	0
Liquidités	0	0	0	0
Autres actifs	0	0	0	0

• KBC s'est engagé à effectuer des paiements irrévocables à hauteur de 90 millions d'euros au Fonds de résolution unique (FRU) entre 2016 et 2022, qui sont entièrement couverts par des garanties en espèces. Conformément aux pratiques du secteur, ces passifs sont comptabilisés comme suit: (°) le montant de la garantie en espèces est comptabilisé en tant qu'actif financier et (°) l'exercice hypothétique d'un call par le fonds en cas de résolution est comptabilisé comme un passif conditionnel. La comptabilisation de la garantie en espèces en tant qu'actif financier repose sur l'hypothèse que, dans tous les cas de figure, la garantie doit être restituée à la banque et que des intérêts sont perçus sur le montant restant dû. Toutefois, une décision de justice récente a statué que dans le cas où une banque perd sa licence bancaire, elle n'a pas le droit de réclamer la garantie en espèces. KBC attend le résultat de l'appel dans cette affaire avant d'envisager les éventuelles implications comptables. Les 90 millions d'euros sont déduits dans le calcul du capital Common Equity.

Annexe 6.2: Leasing

(en millions d'EUR)	31-12-2023	31-12-2022
Créances résultant de contrats de location-financement
Investissement brut dans des contrats de location-financement, à recevoir	7 824	6 836
Jusqu'à 1 an	1 925	1 378
Plus d'1 an à 5 ans	4 551	4 069
Plus de 5 ans	1 349	1 389
Produits financiers futurs non acquis de contrats de location-financement	627	468
Investissement net dans des contrats de location-financement	7 198	6 368
Jusqu'à 1 an	1 766	1 226
Plus d'1 an à 5 ans	4 178	3 842
Plus de 5 ans	1 254	1 300
Dont valeurs résiduelles non garanties revenant au bailleur	41	36
Cumul des réductions de valeur sur créances de leasing irrécouvrables	31	35
Loyers conditionnels comptabilisés dans le compte de résultats	110	111
Créances résultant de contrats de location simple
Montant des loyers minimums futurs à recevoir au titre de contrats de location simple non résiliables	694	513
Loyers conditionnels comptabilisés dans le compte de résultats	1	0

• KBC n'agit que de manière limitée en qualité de preneur dans le cadre d'un contrat de location simple et de locationfinancement.

• Location-financement: KBC propose divers produits de location-financement, allant du leasing d'équipement et de véhicules au leasing immobilier. Les contrats de location-financement sont généralement proposés en Belgique par le réseau d'agences du groupe KBC. Cette formule gagne également en importance en Europe centrale.

Les contrats de location simple portent essentiellement sur la location full service de voitures et sont proposés tant par le réseau d'agences de KBC Bank et CBC Banque que par une équipe de vente interne. La location full service est également développée en Europe centrale. La transition vers la mobilité verte est soutenue par l'intérêt croissant du leasing de voitures hybrides et entièrement électriques. Le segment des vélos d'entreprise (électriques) continue, lui aussi, de croître.
Nous émettons un rapport sur les émissions de gaz à effet de serre estimées qui sont (notamment) liées à l'octroi de crédits et le leasing, et nous avons également fixé des objectifs dans ce cadre afin de réduire l'intensité de gaz à effet de serre de notre leasing automobile financier et opérationnel. Vous trouverez de plus amples informations dans la partie Rapport du Conseil d'administration, sous la rubrique Attention portée au climat et à l'environnement. Le commissaire n'a pas réalisé l'audit de ce chapitre. Vous trouverez plus de détails dans notre Rapport sur le climat et notre Rapport de durabilité sur www.kbc.com.

Annexe 6.3: Transactions avec des parties liées

					2023					2022
Transactions avec des parties liées, à l'exception du key management (en millions d'EUR)	Filiales	Entreprises associées	Coentre prises	Autres	Total	Filiales	Entreprises associées	Coentre prises	Autres	Total
Actifs	161	100	25	0	287	147	107	33	0	287
Prêts et avances	15	81	0	0	96	15	89	0	0	104
Actions (y compris investissements dans des entreprises associées et des coentreprises)	146	19	25	0	191	131	19	33	0	184
Autres	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Passifs	45	80	0	677	803	54	74	0	593	721
Dépôts	41	23	0	674	738	54	10	0	590	654
Autres passifs financiers	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Autres	4	58	0	3	65	1	63	0	3	67
Compte de résultats	7	- 3	0	1	6	-1	-2	0	-1	-3
Revenus nets d'intérêts	0	1	0	0	1	0	1	0	0	0
Revenus d'intérêts	0	2	0	0	2	0	2	0	0	2
Charges d'intérêts	- 1	- 1	0	0	- 2	0	-1	0	0	-1
Revenus des activités d'assurance avant réassurance	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Charges des services d'assurance avant réassurance	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Revenus de dividendes	10	0	0	4	14	4	1	0	4	9
Revenus nets de commissions	0	0	0	2	2	1	0	0	2	3
Revenus de commissions	0	0	0	2	2	1	0	0	2	3
Charges de commissions	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Autres revenus nets	0	- 1	0	0	- 1	1	-1	0	0	0
Total des charges d'exploitation, hors taxes bancaires et d'assurance	- 3	- 2	0	- 5	- 10	-7	-2	0	-7	-16
Part non utilisée des lignes de crédit, garanties financières et autres engagements
Donnés par le groupe	0	1	0	150	151	0	0	0	50	50
Reçus par le groupe	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Transactions avec le key management (membres du Conseil d'administration et du Comité de direction de KBC Groupe SA) (en millions d'EUR)*								2023		2022

Total*	15	13
Ventilation selon le type de rémunération
Avantages à court terme	12	11
Avantages postérieurs à l'emploi	2	2
Régimes à prestations définies	0	0
Régimes à cotisations définies	2	2
Autres avantages à long terme	0	0
Indemnités de départ	0	0
Paiements en actions	0	0
Options sur actions, en unités
Au début de l'exercice	0	0
Attribuées	0	0
Exercées	0	0
Modification de la composition	0	0
Au terme de l'exercice	0	0
Avances et prêts attribués au key management et aux partenaires	1	1

* Rémunérations allouées au key management ou aux associés de l'entreprise consolidante en raison de leurs fonctions dans cette entreprise, dans ses filiales et dans ses entreprises associées, y compris le montant des pensions de retraite attribuées à ce titre à l'ancien key management.

Les filiales dans le premier tableau incluent des transactions avec les filiales non consolidées. Les transactions avec les filiales consolidées sont déjà éliminées dans les comptes annuels consolidés.
Le poste Autres dans le premier tableau comprend entre autres KBC Ancora, Cera et MRBB.
Toutes les transactions avec les parties liées s'effectuent at arm's length.
Le key management englobe les membres du Conseil d'administration et du Comité de direction de KBC Groupe SA. Le chapitre Déclaration de gouvernance d'entreprise contient plus de renseignements sur les rémunérations du top management.
Il ne subsiste pas d'importantes réductions de valeur concernant des parties liées.

Annexe 6.4: Rémunération du commissaire

Rémunération du commissaire (PwC; en EUR) 2023		2022
KBC Groupe SA et ses filiales
Missions de contrôle ordinaires	8 547 038	8 524 658
Autres services
Autres missions de contrôle	1 007 482	892 844
Missions de conseil fiscal	0	0
Autres missions que le révisorat	1 351	2 225
KBC Groupe SA seul
Missions de contrôle ordinaires	237 914	570 825
Autres services	440 228	250 890

Annexe 6.5: filiales, coentreprises et entreprises associées

KBC Groupe: sociétés les plus importantes comprises dans la consolidation au 31 décembre 2023

			Part détenue du
		Numéro	capital au niveau du
Nom KBC Bank (groupe)	Siège	d'entreprise	groupe (%)	Division*	Activité
KBC Bank SA	Bruxelles – BE	0462.920.226	100,00	BEL/CG	établissement de crédit
CBC BANQUE SA	Namur – BE	0403.211.380	100,00	BEL	établissement de crédit
Československá Obchodná Banka a.s.	Bratislava – SK	--	100,00	MI	établissement de crédit
Československá Obchodní Banka a.s.	Prague – CZ	--	100,00	TCH	établissement de crédit
KBC Asset Management SA	Bruxelles – BE	0469.444.267	100,00	BEL	gestion de fortune
KBC Autolease SA	Louvain – BE	0422.562.385	100,00	BEL	leasing
KBC Commercial Finance SA	Bruxelles – BE	0403.278.488	100,00	BEL	factoring
KBC Ifima SA	Luxembourg – LU	--	100,00	CG	financement
KBC Securities SA	Bruxelles – BE	0437.060.521	100,00	BEL	agent de change
K&H Bank Zrt.	Budapest – HU	--	100,00	MI	établissement de crédit
Loan Invest SA	Bruxelles – BE	0889.054.884	100,00	BEL	véhicule de titrisation
United Bulgarian Bank AD	Sofia – BG	--	99,96	MI	établissement de crédit
KBC Assurances (groupe)
KBC Assurances SA	Louvain – BE	0403.552.563	100,00	BEL/CG	compagnie d'assurances
ADD SA	Heverlee – BE	0406.080.305	100,00	BEL	courtier d'assurances
KBC Group Re SA	Luxembourg – LU	--	100,00	CG	compagnie de réassurance
ČSOB Pojišt'ovna a.s.	Pardubice – CZ	--	100,00	TCH	compagnie d'assurances
ČSOB Poist'ovňa a.s.	Bratislava – SK	--	100,00	MI	compagnie d'assurances
DZI (groupe)	Sofia – BG	--	100,00	MI	compagnie d'assurances
Groupe VAB SA	Zwijndrecht – BE	0456.920.676	100,00		BEL auto-école/assistance voyage
K&H Biztosító Zrt.	Budapest – HU	--	100,00	MI	compagnie d'assurances
KBC Groupe
DISCAI SA	Bruxelles – BE	0773.435.537	100,00	CG	société de logiciels
KBC Groupe SA	Bruxelles – BE	0403.227.515	100,00	CG	holding de bancassurance
KBC Bank (groupe)	Différentes localités	--	100,00	Divers	établissement de crédit
KBC Global Services SA	Bruxelles – BE	0772.332.707	100,00		CG structure de partage des coûts
KBC Assurances (groupe)	Différentes localités	--	100,00	Divers	compagnie d'assurances

* BEL: Division Belgique; TCH: Division République tchèque: MI: Division Marchés internationaux; GRP: Centre de groupe

La structure juridique du groupe consiste essentiellement en KBC Groupe SA, qui chapeaute deux grandes sociétés: KBC Bank SA et KBC Assurances SA, ainsi que DISCAI SA et KBC Global Services SA. KBC Bank et KBC Assurances comptent également plusieurs filiales et sous-filiales. Une liste complète de toutes les sociétés du groupe (comprises ou non dans la consolidation) se trouve sur le site www.kbc.com > À propos de nous > Notre structure.
La méthode de consolidation par intégration globale est appliquée à toutes les entités (importantes), y compris les entités structurées (SPV) sur lesquelles la société consolidante exerce, directement ou indirectement, un contrôle exclusif. Pour déterminer si des entités structurées doivent être consolidées ou non, KBC se base sur les principes énoncés dans l'IFRS 10. Nous utilisons en outre des seuils en vue d'une intégration dans la consolidation.
Annexe relative aux participations détenues dans d'autres entités (IFRS 12):
- Importantes évaluations et hypothèses:
  - Les fonds gérés par KBC ne sont dans l'ensemble pas inclus dans le périmètre de consolidation car ils ne répondent pas aux trois critères de contrôle, à savoir le pouvoir, l'exposition à la variabilité des rendements et la capacité d'utiliser le pouvoir pour influencer les rendements.
  - Les entités communes (joint entities) dont KBC ne détient pas 50% du capital-actions sont classées comme coentreprises, parce que KBC Groupe exerce un contrôle conjoint sur ces entités sur la base de contrats d'actionnaires. Sur la base des statuts et/ou des conventions d'actionnaires, les droits de vote (et donc le contrôle) de la coentreprise sont répartis de manière égale entre les différents actionnaires et les décisions peuvent uniquement être prises à l'unanimité.
- Participations dans des filiales
  - Pour la grande majorité des entités, les droits de vote sont effectivement égaux aux droits de propriété.
  - Des niveaux déterminés du pilier 2 sont définis pour une décision commune sur l'adéquation des capitaux (joint capital decision). Des ratios de capital minimaux déterminés doivent donc être respectés et des limitations sont imposées pour le rapatriement de capitaux et le versement de dividendes.
  - En ce qui concerne Loan Invest SA, KBC est exposée à des pertes sur le portefeuille de crédits hypothécaires. Des réductions de valeur sont comptabilisées si nécessaire.
- Participations dans des entités structurées non consolidées
  - KBC Bank SA intervient en qualité d'arrangeur et d'agent placeur (dealer) pour des Medium Term Notes d'une valeur de 40 milliards d'euros, émises par 19 entités structurées non consolidées spécialement fondées à cet effet. Ces entités ont été constituées entre 2006 et 2016 conformément à la loi irlandaise sur les sociétés (Irish Companies Act 2014) en tant que société anonyme irlandaise (public limited company) ou société à responsabilité limitée irlandaise (private limited company). Leur activité principale consiste à collecter des fonds en émettant des notes afin d'acheter des actifs financiers (titres, obligations, dépôts, etc.) et de conclure des contrats sur dérivés ou autres y liés. Elles offrent des possibilités d'investissement aux clients en procurant des économies d'échelle, une répartition des risques de crédit et une grande granularité. Chaque entité structurée est décrite dans un prospectus qui est approuvé par la Banque centrale irlandaise et peut être consulté sur le site www.kbc.be/prospectus/spv. Les entités structurées ne sont toutefois pas consolidées, parce qu'elles ne répondent pas aux trois critères de consolidation, à savoir le pouvoir, l'exposition à la variabilité des rendements et la capacité d'utiliser le pouvoir pour influencer les rendements. Au 31 décembre 2023, les actifs sous gestion de ces entités s'élevaient à 5,4 milliards d'euros.
  - Les entités structurées sponsorisées non consolidées sont définies comme des entités structurées pour lesquelles KBC Groupe ou une de ses filiales intervient en tant qu'arrangeur du programme d'émission, mais n'a aucun pouvoir décisionnel. Elles ne sont par conséquent pas consolidées.
  - En 2023, le Groupe KBC a récolté les revenus suivants des entités structurées non consolidées: commission de gestion 17 millions d'euros et frais comptables 1 million d'euros.
  - Au 31 décembre 2023, KBC Groupe détenait pour 1,8 milliard d'euros de notes émises par des entités structurées non consolidées. KBC Groupe a des obligations à l'égard des entités structurées non consolidées pour un montant de 0,9 milliard d'euros qui consistent essentiellement en dépôts à terme (0,9 milliard d'euros).
  - Une éventuelle dépréciation des notes est répercutée sur le client final et n'a donc aucun impact sur KBC.
Fin 2023, aucune société du groupe n'était active dans l'industrie extractive. Par conséquent, aucun rapport consolidé sur les paiements effectués au profit de gouvernements n'a été établi (cf. art 3:8 § 1 CSA).

Annexe 6.6: Principaux changements au sein du périmètre de consolidation

2022: reprise des activités bulgares de Raiffeisen Bank International (KBC Bank Bulgaria)
- En juillet 2022, nous avons finalisé l'accord avec Raiffeisen Bank International au sujet de la reprise de 100% des actions de Raiffeisenbank (Bulgaria) EAD, pour 1 009 millions d'euros en liquidités, sans aucune rémunération conditionnelle. La transaction porte également sur les filiales Raiffeisen Leasing Bulgaria, Raiffeisen Asset Management (Bulgarie), Raiffeisen Insurance Broker et Raiffeisen Service. Le nom de Raiffeisenbank (Bulgaria) EAD a été remplacé par KBC Bank Bulgaria EAD (les filiales ont également reçu un nouveau nom). La banque détenait en Bulgarie une part de marché estimée à 8% en ce qui concerne les actifs, un réseau de 122 agences bancaires, environ 2 500 collaborateurs et 600 000 clients.
- La transaction étant déjà finalisée au 31 décembre 2022, elle figure dans le bilan consolidé du 31 décembre 2022. Les résultats de KBC Bank Bulgaria ont été entièrement consolidés dans le compte de résultats à partir du troisième trimestre 2022. L'impact au second semestre 2022 s'élève à: +108 millions d'euros pour le total des produits (principalement 70 millions d'euros pour les revenus nets de commissions et 36 millions d'euros pour les revenus nets de provisions), -51 millions d'euros pour les charges d'exploitation, -5 millions d'euros pour les réductions de valeur et +47 millions d'euros pour le résultat après impôts.
- KBC a comptabilisé un goodwill pour un montant de 436 millions d'euros dans les comptes annuels consolidés, compte tenu des ajustements limités de la juste valeur. Cela se justifie par la qualité de l'entité reprise qui s'exprime dans le portefeuille de crédit qualitatif et par la rentabilité (sur la base des résultats des années précédentes et du business plan pour les années à venir). Ce faisant, KBC peut élargir sa base de clients et donc profiter des économies d'échelle (via des synergies de coûts considérables concernant le réseau d'agences et le siège en Bulgarie, et des synergies de revenus, notamment par la vente accrue de produits d'assurance de DZI) et d'une plus grande visibilité. L'acquisition permet à KBC de déployer son surplus de capital dans une transaction permettant d'augmenter la valeur sur un marché que le groupe connaît intimement. Le goodwill n'est pas déductible fiscalement.
- Cette transaction a eu, au troisième trimestre 2022, une incidence de -0,9 point de pourcentage sur le ratio common equity de KBC Groupe.
- En avril 2023, KBC Bank Bulgaria a fusionné avec United Bulgarian Bank (UBB).
Cession des activités irlandaises (2022 et 2023)
- Fin août 2021, KBC Bank Ireland est parvenue à un accord au sujet de la cession d'un portefeuille de crédits hypothécaires non performants d'un montant de 1,1 milliard d'euros approximativement, dans le cadre d'une transaction financée par le biais de fonds gérés par CarVal Investors. Cette transaction a été bouclée début février 2022. Pepper Finance Corporation (Ireland) DAC gérera les crédits en tant que détenteur légal du titre de propriété. Pepper est soumis au contrôle de la Banque centrale d'Irlande.
- En octobre 2021, KBC Bank Ireland a également confirmé avoir conclu un accord juridiquement contraignant avec la Bank of Ireland au sujet de la vente de la quasi-intégralité des crédits performants et du portefeuille de dépôts de KBC Bank Ireland à Bank of Ireland Group. Bank of Ireland Group acquiert par ailleurs un portefeuille de petite taille de crédits hypothécaires non performants (et de soldes de cartes de crédit). La transaction a été finalisée le 3 février 2023. La reprise, dont le montant total initial avoisine 6,5 milliards d'euros, s'articule autour des montants approximatifs suivants: 7,6 milliards d'euros de crédits hypothécaires performants, 0,1 milliard d'euros de crédits commerciaux et de crédits à la consommation performants essentiellement, 0,1 milliard d'euros de crédits hypothécaires non performants et 1,8 milliard d'euros de dépôts.
- Cette transaction a eu une influence sur le compte de résultats de +0,4 milliard d'euros en 2023 (voir le tableau détaillé par ailleurs dans cette annexe). Ella a eu, lors de sa finalisation, une influence positive de 0,9 point de pourcentage approximativement sur le ratio common equity (du fait, notamment, de la réduction des actifs pondérés par le risque) au premier trimestre 2023.
- Voir également Annexe 5.11.

Influence de l'acquisition de Raiffeisenbank Bulgaria en 2022 (en millions d'EUR)	2022: Raiffeisenbank Bulgaria
Pourcentage d'actions achetées ou vendues durant l'année concernée	achat
	100,00%
Pourcentage d'actions après transaction	100,00%
Division concernée	Marchés internationaux
Date de finalisation de la transaction, mois et année	juillet 2022
Résultats de la société concernée compris dans le résultat du groupe à partir de:	juillet 2022*
Prix d'achat ou prix de vente	1 009
Flux de trésorerie pour l'achat ou la vente d'entreprises moins trésorerie et équivalents de trésorerie achetés ou vendus	-42
Montants comptabilisés pour les actifs et passifs achetés, juste valeur
Situation au:	7 juillet 2022
Trésorerie et soldes avec les banques centrales	1 053
Actifs financiers	4 686
Au coût amorti	4 521
Évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global	132
Évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats	30
Dérivés de couverture	4
Actifs d'impôts	2
Participations dans des entreprises associées et des coentreprises	2
Immobilisations corporelles	35
Goodwill et autres immobilisations incorporelles	15
Autres actifs	20
Trésorerie et équivalents de trésorerie (inclus dans les actifs ci-dessus)	1 053
Passifs financiers	5 150
Détenus à des fins de transaction	19
Au coût amorti	5 130
Provisions pour risques et charges	9
Autres passifs	21
Trésorerie et équivalents de trésorerie (inclus dans les passifs ci-dessus)	28

* 58 millions d'euros ont été payés en sus pour un instrument AT1 compris dans les capitaux propres à la valeur nominale émis par Raiffeisenbank Bulgaria.

Influence des transactions en Irlande sur les exercices 2022 et 2023: éléments non récurrents* (en millions d'euros)	Convention de cession des crédits non performants	Convention de cession des crédits et dépôts résiduels et liquidation prévue	Total
2023
Total des produits	-	409	409
dont Autres revenus nets	-	408	408
Charges d'exploitation	-	-11	-11
Réductions de valeur	-	-5	-5
sur actifs financiers au coût amorti et à la juste valeur via OCI*	-	6	6
autres	-	-11	-11
Impôts	-	-28	-28
RÉSULTAT APRÈS IMPÔTS	-	365	365
2022
Total des produits	6	1	6
Charges d'exploitation	0	-32	-33
Réductions de valeur	-2	-38	-41
sur actifs financiers au coût amorti et à la juste valeur via OCI*	-2	-15	-17
sur autres	0	-24	-24
Impôts	0	36	36
RÉSULTAT APRÈS IMPÔTS	3	-35	-31

* La réduction de valeur est le résultat de l'exercice de comparaison du prix de vente des crédits impaired avec la valeur comptable nette des crédits sous-jacents.

Annexe 6.7: Gestion des risques et adéquation des fonds propres

La gestion du capital est un processus essentiel qui concerne toutes les décisions en matière de niveau et de composition du capital, et cela pour les pôles banque et assurance. Il s'agit de tous les instruments appropriés pour compenser des pertes en situation de going concern et/ou gone concern. La gestion de capital doit assurer un équilibre optimal entre les exigences réglementaires, les attentes des investisseurs, les points de vue des agences de notation et les ambitions du management. La responsabilité de la gestion de capital incombe au Conseil d'administration. La gestion de capital englobe de nombreuses activités, parmi lesquelles la conception stratégique (par ex., politique, définition des objectifs...), les cadres et modèles (par ex., modèles de capital réglementaires et internes, coûts des capitaux propres, mesure des performances...), la planification et l'allocation (par ex., allocation de capital à des activités, planification d'émissions d'instruments de capital, estimation des ratios de capital...), l'exécution (par ex., dividendes, transactions de capital...) et la surveillance (par ex., position de solvabilité actuelle à différents niveaux, respect des directives du groupe et des exigences réglementaires...). L'ICAAP (Internal Capital Adequacy Assessment Process) comporte de nombreux processus d'activité et de risque qui contribuent conjointement à l'objectif de toujours être suffisamment capitalisés au vu de notre profil de risque et de la qualité de notre environnement de contrôle et de gestion des risques. Outre l'approche intégrée au niveau du groupe, KBC Assurances et ses sociétés d'assurance et de réassurance ont régulièrement procédé à une évaluation interne des risques et de la solvabilité (Own Risk and Solvency Assessment, ORSA) comme exigé par Solvency II.

Nous établissons le rapport sur la solvabilité sur la base des données IFRS et conformément aux règles fixées par l'organe de contrôle.

Pour KBC Groupe et KBC Bank, cela implique de calculer les ratios de solvabilité selon les règles CRR/CRD. Depuis le 30 juin 2020, KBC a recours aux dispositions transitoires relatives à l'IFRS 9 ('transitionnel') et à certains instruments Tier 2. Les autorités de contrôle ont autorisé KBC à appliquer une pondération des risques au niveau de KBC Groupe sur la participation dans KBC Assurances (méthode du compromis danois). KBC Groupe et KBC Bank sont soumis à des ratios de solvabilité minimaux.
La réglementation exige que le ratio common equity de KBC Groupe atteigne 10,92% (fully loaded) au 31 décembre 2023. Ce pourcentage inclut le minimum du pilier 1 (4,5%), l'exigence du pilier 2 (1,05% imposé par la BCE dans le cadre de son processus de surveillance et d'évaluation prudentielle Supervisory Review and Evaluation Process) et la réserve requise (5,38%, imposé par les autorités compétentes locales sur les marchés stratégiques de KBC). Le ratio common equity fully loaded à fin 2023 s'établissait à 15,2% (voir le chapitre Comment gérons-nous notre capital?). Fin 2023, le ratio common equity transitionnel s'élevait à 13,8%, soit une réserve de capital de 3,4% par rapport à l'exigence minimale transitionnelle de 10,45%.
La réglementation exige que le ratio common equity de KBC Bank atteigne 10,50% (transitionnel) au 31 décembre 2023. Fin 2023, le ratio common equity transitionnel s'élevait à 13,4%.
La solvabilité de KBC Assurances est calculée sur la base des règles Solvency II. Le minimum prescrit est de 100%. Fin 2023, le ratio Solvency II s'élevait à 206%, par rapport au minimum requis de 100%.

Résumé des chiffres de solvabilité de KBC Groupe, KBC Bank et KBC Assurances (en millions d'EUR)	KBC Groupe (chiffres consolidés) CRR/CRD transitionnel		KBC Bank (chiffres consolidés) CRR/CRD transitionnel		KBC Assurances (chiffres consolidés) Solvency II
	31-12-2023	31-12-2022	31-12-2023	31-12-2022	31-12-2023	31-12-2022
Total des capitaux propres réglementaires, après répartition du bénéfice	19 768	18 742	17 952	17 516	4 130	3 721
Capital Tier 1	17 389	16 974	15 573	15 749	3 629	3 220
Common equity	15 639	15 474	13 823	14 249	–	-
Capitaux propres des actionnaires (après déconsolidation de KBC Assurances pour KBC Groupe)	18 209	16 982	15 450	15 618	3 302	2 157
Adaptations de solvabilité	-2 571	-1 508	-1 627	-1 370	327	1 063
Additional going concern capital1	1 750	1 500	1 750	1 500	–	-
Capital Tier 22	2 379	1 767	2 379	1 768	501	501
Volume total pondéré des risques (RWA)3	113 029	109 966	103 192	100 285	–	-
Risques de crédit	88 042	84 988	88 042	84 988	–	-
Risques de marché	2 116	3 132	2 116	3 132	–	-
Risques opérationnels	13 034	12 166	13 034	12 166	–	-
Risques d'assurance	9 133	9 133	–	–	–	-
Activités du holding et élimination des transactions intra-groupe	704	548	–	–	–	-
Capital de solvabilité requis (assurances)	–	-	–	-	2 005	1 833
Ratio common equity (groupe, banque)	13,8%	14,1%	13,4%	14,2%	–	-
Ratio Solvency II (assurances)	-	-	-	-	206%	203%

1 Contient des prêts subordonnés perpétuels avec un taux d'intérêt entièrement discrétionnaire et non cumulatif. Les titres comprennent également un mécanisme d'absorption des pertes, c'est-à-dire un amortissement provisoire si le ratio CET1 tombe en dessous de 5,125%. Voir également Annexe 5.10.

2 Comporte des emprunts subordonnés à échéance fixe, dont le capital et les intérêts ne peuvent être annulés dans le cadre de la continuité de l'exploitation.

3 Il ne relève pas de la responsabilité du commissaire agréé de veiller à ce que les modèles internes RWA répondent aux critères d'approbation tels que définis dans les normes imposées par le régulateur.

Des informations détaillées sont fournies au chapitre Comment gérons-nous notre capital? du présent rapport ainsi que dans le Rapport concernant les risques.
Le portefeuille de crédits comprend la majeure partie des actifs financiers. Sur la base du rapport interne du management, des explications sont fournies sur la composition et la qualité du portefeuille de crédits au chapitre Comment gérons-nous nos risques? (section Risque de crédit). Les informations requises concernant les risques sont reprises dans les sections, auditées par le commissaire, du chapitre Comment gérons-nous nos risques? Ces parties font donc partie des comptes annuels.

Annexe 6.8: Événements postérieurs à la date de clôture du bilan

Principaux événements survenus entre la date de clôture du bilan et l'approbation de la publication des comptes annuels par le Conseil d'administration le 14 mars 2024, qui n'ont pas donné lieu à des ajustements des comptes annuels 2023:

• Le 5 mars 2024, KBC Groupe SA a exercé le call pour les titres Additional Tier-1 (AT1) (ISIN: BE0002638196) qu'elle a émis en 2019. Voir Annexe 5.10.

Annexe 6.9: Informations générales relatives à la société

Nom: KBC Groupe
Constitution: le 9 février 1935 sous la raison sociale Kredietbank; nom actuel depuis le 2 mars 2005
Pays de constitution: Belgique
Siège: avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique
Numéro de TVA: BE 0403.227.515
RPM: Bruxelles
Site Internet: https://www.kbc.com
Adresse e-mail pour la communication avec les actionnaires et les détenteurs d'obligations: [email protected]
Forme juridique: société anonyme de droit belge sous forme de holding financier mixte tombant sous le contrôle prudentiel de la Banque nationale de Belgique et de la Banque centrale européenne.
Durée: indéterminée
Objet (article 2 des statuts, disponibles sur www.kbc.com):

La société a pour objet de détenir directement ou indirectement et de gérer des participations dans d'autres sociétés, parmi lesquelles figurent – sans que l'énumération soit limitative – des établissements de crédit, des entreprises d'assurances et d'autres institutions financières.

La société a également pour objet de fournir des services aux tiers, soit pour son propre compte, soit pour le compte des tiers, y compris des services pour des entreprises dans lesquelles la société détient directement ou indirectement une participation et pour les clients (potentiels) de ces entreprises.

La société a également pour objet l'acquisition, au sens le plus large du terme (notamment par achat, location et leasing), l'entretien et l'exploitation de moyens de fonctionnement et la mise à disposition dans le sens le plus large du terme (notamment par location, octroi d'un droit d'usage) de ces moyens aux bénéficiaires cités dans le deuxième alinéa.

La société peut aussi faire office de société de propriété intellectuelle, chargée notamment du développement, de l'acquisition, de la gestion, de la protection et de l'entretien des droits de propriété intellectuelle ainsi que de la mise à disposition de ces droits, de l'octroi de droits d'usage sur ces droits et/ou du transfert de ces droits.

La société peut en outre effectuer toutes opérations commerciales, financières et industrielles nécessaires ou utiles à la réalisation de son objet et ayant un rapport direct ou indirect avec celui-ci. Elle peut également, par souscription, apport, participation ou toute autre forme que ce soit, acquérir des parts dans toute société, entreprise ou institution exerçant une activité similaire, apparentée ou complémentaire.

Elle peut, d'une manière générale, effectuer, tant en Belgique qu'à l'étranger, toute opération pouvant contribuer à la réalisation de son objet.

Lieux où les documents accessibles au public peuvent être consultés: les statuts de la société peuvent être consultés au greffe du tribunal de l'entreprise néerlandophone de Bruxelles et sur les sites www.kbc.com et www.notaire.be/statuts. Les comptes annuels, le rapport annuel et les rapports du commissaire relatifs aux comptes annuels sont déposés à la Banque nationale de Belgique et sont disponibles sur le site www.kbc.com. Le rapport annuel est également disponible au siège de la société et est envoyé aux personnes qui le demandent. Les décisions en matière de nomination et démission de membres du Comité de direction et du Conseil d'administration sont publiées par extrait aux Annexes du Moniteur belge. Les avis financiers concernant la société paraissent dans la presse financière et/ou sur le site www.kbc.com. Les convocations aux Assemblées générales sont publiées au Moniteur belge, dans au moins un quotidien à diffusion nationale, dans les médias et sur le site www.kbc.com.
Pour ce qui concerne les informations relatives à l'Assemblée générale des actionnaires et au droit de participation à l'Assemblée générale, nous vous renvoyons aux articles 23 et suivants des statuts, disponibles sur le site www.kbc.com.

RAPPORT DU COMMISSAIRE À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ACTIONNAIRES DE KBC GROUPE SA SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2023

Dans le cadre du contrôle légal des comptes consolidés de KBC Groupe SA (la « Société ») et de ses filiales (conjointement « le Groupe »), nous vous présentons notre rapport du commissaire. Celui-ci inclut notre rapport sur les comptes consolidés ainsi que les autres obligations légales et réglementaires. Ce tout constitue un ensemble et est inséparable.

Nous avons été nommés en tant que commissaire par l'assemblée générale du ⁵ mai 2022, conformément ^à la proposition du conseil d'administration émise sur recommandation du comité d'audit et sur présentation du conseil d'entreprise. Notre mandat de commissaire vient à échéance à la date de l'assemblée générale délibérant sur les comptes annuels de l'exercice clos au 31 décembre 2024. Nous avons exercé le contrôle légal des comptes consolidés du Groupe durant huit exercices consécutifs.

Rapport sur les comptes consolidés

Opinion sans réserve

Nous avons procédé au contrôle légal des comptes consolidés du Groupe, comprenant le bilan consolidé au 31 décembre 2023, ainsi que le compte de résultats consolidé, les résultats consolidés réalisés et non réalisés, l'état consolidé des variations des capitaux propres et les flux de trésorerie consolidés pour l'exercice clos à cette date, ainsi que des notes reprenant un résumé des principales méthodes comptables et d'autres informations explicatives. Ces comptes consolidés font état d'un total du bilan consolidé qui s'élève à EUR 346.921 millions et d'un état consolidé du compte de résultats consolidé qui se solde par un bénéfice de l'exercice (attribuable aux actionnaires de la société mère) de EUR 3.402 millions.

À notre avis, ces comptes consolidés donnent une image fidèle du patrimoine et de la situation financière consolidée du Groupe au 31 décembre 2023, ainsi que de ses résultats consolidés et de ses flux de trésorerie consolidés pour l'exercice clos à cette date, conformément aux normes internationales d'information financière (IFRS) telles qu'adoptées par l'Union Européenne et aux dispositions légales et réglementaires applicables en Belgique.

Fondement de l'opinion sans réserve

Nous avons effectué notre audit selon les normes internationales d'audit (ISA) telles qu'applicables en Belgique. Par ailleurs, nous avons appliqué les normes internationales d'audit approuvées par l'IAASB et applicables à la date de clôture et non encore approuvées au niveau national. Les responsabilités qui nous incombent en vertu de ces normes sont plus amplement décrites dans la section « Responsabilités du commissaire relatives ^à l'audit des comptes consolidés » du présent rapport. Nous nous sommes conformés ^à toutes les exigences déontologiques qui s'appliquent ^à l'audit des comptes consolidés en Belgique, en ce compris celles concernant l'indépendance.

Nous avons obtenu du conseil d'administration et des préposés de la Société, les explications et informations requises pour notre audit.

Nous estimons que les éléments probants que nous avons recueillis sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion.

Points clés de l'audit

Les points clés de l'audit sont les points qui, selon notre jugement professionnel, ont été les plus importants lors de l'audit des comptes consolidés de la période en cours. Ces points ont été traités dans le contexte de notre audit des comptes consolidés pris dans leur ensemble et lors de la formation de notre opinion sur ceux-ci. Nous n'exprimons pas une opinion distincte sur ces points.

PwC Bedrijfsrevisoren BV - PwC Reviseurs d'Entreprises SRL - Financial Assurance Services Maatschappelijke zetel/Siège social: Culliganlaan 5, B-1831 Diegem T: +32 (0)2 710 4211, F: +32 (0)2 710 4299, www.pwc.com BTW/TVA BE 0429.501.944 / RPR Brussel - RPM Bruxelles / ING BE43 3101 3811 9501 - BIC BBRUBEBB / BELFIUS BE92 0689 0408 8123 - BIC GKCCBEBB

280 Rapport annuel KBC Groupe 2023

réglementaires. Ce tout constitue un ensemble et est inséparable.

dispositions légales et réglementaires applicables en Belgique.

31 DÉCEMBRE 2023

huit exercices consécutifs.

Opinion sans réserve

Rapport sur les comptes consolidés

société mère) de EUR 3.402 millions.

Fondement de l'opinion sans réserve

informations requises pour notre audit.

fonder notre opinion. Points clés de l'audit

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RAPPORT DU COMMISSAIRE À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ACTIONNAIRES DE KBC

comptes consolidés en Belgique, en ce compris celles concernant l'indépendance.

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BELFIUS BE92 0689 0408 8123 - BIC GKCCBEBB

Nous avons obtenu du conseil d'administration et des préposés de la Société, les explications et

BTW/TVA BE 0429.501.944 / RPR Brussel - RPM Bruxelles / ING BE43 3101 3811 9501 - BIC BBRUBEBB /

Nous estimons que les éléments probants que nous avons recueillis sont suffisants et appropriés pour

31 décembre 2024. Nous avons exercé le contrôle légal des comptes consolidés du Groupe durant

GROUPE SA SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS POUR L'EXERCICE CLOS LE

inclut notre rapport sur les comptes consolidés ainsi que les autres obligations légales et

la date de l'assemblée générale délibérant sur les comptes annuels de l'exercice clos au

TRADUCTION LIBRE DE L'ORIGINAL NÉERLANDAIS

Incertitude concernant l'évaluation des réductions de valeur pour prêts et avances

Description du point clé de l'audit

L'évaluation de l'adéquation des réductions de valeur pour prêts et avances valorisés au coût amorti requiert un degré de jugement important de la part de la direction. L'évaluation des réductions de valeur sur prêts et avances valorisés au coût amorti selon IFRS 9 requiert une évaluation du risque de pertes de crédit attendues, soit sur les 12 mois à venir ou sur la durée de vie restante, ainsi que l'identification d'une hausse significative du risque de crédit ou de défaut sur prêts et avances valorisés au coût amorti.

Les risques géopolitiques et émergents qui se sont matérialisés au cours de l'exercice 2022 continuent de limiter la capacité des modèles à refléter adéquatement tous les impacts des conditions économiques qui en résultent, menant à la comptabilisation de réductions de valeur en sus des pertes de crédit attendues déterminées par les modèles.

Les informations relatives aux réductions de valeur sur prêts et avances valorisés au coût amorti, y compris les informations concernant l'impact des risques géopolitiques et émergents sont reprises dans les Annexes 3.9 et 4.2 au comptes consolidés, en application des règles d'évaluation décrites dans l'Annexe 1.2 "Principales méthodes comptables".

Au 31 décembre 2023, les prêts et avances valorisés au coût amorti avant réductions de valeur s'élèvent à 213.531 millions d'euros, les réductions de valeur totales à cette date s'élevant à 2.474 millions d'euros.

L'identification d'une hausse significative du risque de crédit ou de défaut sur prêts et avances valorisés au coût amorti ainsi que l'évaluation des pertes de crédit attendues, soit sur les 12 mois à venir ou sur la durée de vie restante font partie du processus d'évaluation du Groupe et sont basés, entre autres, sur des scénarios macroéconomiques et des paramètres microéconomiques (tels que définis par le Groupe), sur des techniques de modélisation du risque de crédit, sur les éléments indiquants des hausses significatives du risque de crédit ou défaut, sur la situation financière de la contrepartie et sur les flux futurs de trésorerie prévus ou la valeur des garanties.

Les réductions de valeur reconnues en sus des pertes de crédit attendues déterminées par les modèles sont basées sur des jugements d'experts visant à identifier les clients vulnérables.

L'utilisation de différentes techniques de modélisation, de scénarios et d'hypothèses, y compris pour la détermination des réductions de valeur en sus des pertes de crédit attendues déterminées par les modèles, pourrait conduire à différentes estimations des réductions de valeur sur les prêts et avances valorisés au coût amorti. Etant donné que les prêts et avances valorisés au coût amorti constituent l'élément le plus important du bilan du Groupe, et compte tenu de l'incertitude liée à l'estimation des coûts des réductions de valeur, nous considérons ces derniers comme un point clé de l'audit.

Nos procédures d'audit relatives au point clé de l'audit

Nos procédures d'audit comprennent une évaluation de la gestion générale relative aux processus de crédit et de réduction de valeur au sein du Groupe, y inclus les processus de modélisation de la perte attendue sur les ¹² mois ^à venir ou sur la durée de vie restante, ainsi que des réductions de valeur, reconnues suite aux risques géopolitiques et émergents, en sus des pertes de crédit attendues déterminées par les modèles. Nous avons testé la conception et l'efficacité opérationnelle des contrôles dans le processus d'octroi de prêts, le processus de gestion des risques et le processus d'estimation en place afin de déterminer les réductions de valeur. En ce qui concerne les réductions de valeur déterminées sur une base individuelle, nous avons procédé à un audit détaillé des prêts accordés par le Groupe pour un échantillon de dossiers de crédit aux entreprises et PME. Nous avons remis en question les hypothèses sous-jacentes aux éléments pouvant indiquer un défaut et la quantification, des prévisions des flux futurs de trésorerie, l'évaluation des garanties associées et l'estimation du recouvrement en cas de défaut.

Rapport annuel KBC Groupe 2023 281

En ce qui concerne les réductions de valeur déterminées sur la base des pertes de crédit attendues sur les 12 mois à venir ou sur la durée de vie restante, nous avons remis en question les éléments déclencheurs indiquant des hausses significatives de risque de crédit ainsi que les scénarios macroéconomiques et des paramètres microéconomiques (tels que définis par le Groupe), et, avec nos experts, nous avons testé les modèles sous-jacents, y compris le processus du Groupe pour approuver et valider les modèles.

Nous avons également évalué l'exhaustivité des clients vulnérables identifiés par la direction, afin d'estimer les réductions de valeur liées aux risques géopolitiques et émergents, reconnues en sus des pertes de crédit attendues déterminées par les modèles. Nous avons validé la précision mathématique des calculs utilisés pour déterminer ces ajustements et apprécié leur caractère raisonnable.

Enfin, nous avons évalué l'exhaustivité et l'exactitude des informations fournies, ainsi que la conformité des notes explicatives aux Normes internationales d'information financière (IFRS), telles qu'adoptées par l'Union européenne.

A notre avis, les réductions de valeur estimées par la direction, y compris les réductions de valeur liées aux risques géopolitiques et émergents, reconnues en sus des pertes de crédit attendues déterminées par les modèles, se situent dans une fourchette de résultats raisonnable dans le contexte des prêts et avances en général, ainsi que des incertitudes connexes telles qu'expliquées dans les comptes consolidés.

Couverture contre le risque de taux d'intérêt sur la juste valeur d'une fraction de la partie, considérée stable, de certains dépôts à vue

Description du point clé de l'audit

Le Groupe applique la technique comptable de la couverture contre le risque de taux d'intérêt sur la juste valeur d'une fraction de la partie, considérée stable, des certains dépôts à vue, ceci conformément à la norme IAS 39 telle qu'adoptée par l'Union européenne. La rubrique distincte qui reflète la variation cumulée de la juste valeur de ces dépôts en raison des variations des taux d'intérêt s'élève, au 31 décembre 2023, à un débit sur le passif de 507 million EUR (tel que décrit dans l'Annexe 4.8.2 au comptes consolidés), en application des principes décrits dans l'Annexe 1.2 "Principales méthodes comptables". L'ampleur de cette rubrique occasionne une attention particulière du Groupe sur le respect continu des exigences techniques (surtout les tests d'efficacité de couverture prospectifs et rétrospectifs) afin d'assurer la poursuite justifiée de cette technique comptable et nous a mené à la considérer comme un point clé de l'audit.

Nos procédures d'audit relatives au point clé de l'audit

Nous avons acquis une compréhension du cadre de contrôle interne lié à la comptabilité de couverture et avons testé les principaux contrôles internes de ce cycle, liés à la documentation de la comptabilité de couverture, à la (dé)désignation des instruments de couverture et aux tests d'efficacité de couverture prospectifs et rétrospectifs. Nous avons évalué le caractère approprié de la technique comptable de la couverture et les tests d'efficacité de la couverture contre le risque de taux d'intérêt sur la juste valeur d'une fraction de la partie, considérée stable, de certains dépôts à vue. Ceci comprenait l'évaluation,sur la base des données fournies par le Groupe, de notre expérience et des pratiques du marché, des données enregistrées et des hypothèses clés utilisées lors du processus de comptabilité de couverture.

Sur la base de nos procédures, nous avons constaté le caractère approprié de la documentation requise pour l'utilisation de la méthode de comptabilité de couverture. Nous avons également pu constater que les tests d'efficacité de la couverture avaient été effectués de manière adéquate.

Enfin, nous avons évalué l'exhaustivité et l'exactitude des informations relatives à la couverture contre le risque de taux d'intérêt sur la juste valeur d'une fraction de la partie, considérée stable, de certains dépôts à vue afin d'évaluer la conformité aux exigences d'information incluses dans les Normes internationales d'information financière (IFRS) telles qu'adoptées par l'Union européenne.

282 Rapport annuel KBC Groupe 2023

approuver et valider les modèles.

qu'adoptées par l'Union européenne.

stable, de certains dépôts à vue Description du point clé de l'audit

comptabilité de couverture.

3 de 9

mené à la considérer comme un point clé de l'audit. Nos procédures d'audit relatives au point clé de l'audit

comptes consolidés.

Couverture contre le risque de taux d'intérêt sur la juste valeur d'une fraction de la partie, considérée

Le Groupe applique la technique comptable de la couverture contre le risque de taux d'intérêt sur la

conformément à la norme IAS 39 telle qu'adoptée par l'Union européenne. La rubrique distincte qui reflète la variation cumulée de la juste valeur de ces dépôts en raison des variations des taux d'intérêt s'élève, au 31 décembre 2023, à un débit sur le passif de 507 million EUR (tel que décrit dans

l'Annexe 4.8.2 au comptes consolidés), en application des principes décrits dans l'Annexe 1.2 "Principales méthodes comptables". L'ampleur de cette rubrique occasionne une attention particulière du Groupe sur le respect continu des exigences techniques (surtout les tests d'efficacité de couverture prospectifs et rétrospectifs) afin d'assurer la poursuite justifiée de cette technique comptable et nous a

de couverture, à la (dé)désignation des instruments de couverture et aux tests d'efficacité de couverture prospectifs et rétrospectifs. Nous avons évalué le caractère approprié de la technique comptable de la couverture et les tests d'efficacité de la couverture contre le risque de taux d'intérêt sur la juste valeur d'une fraction de la partie, considérée stable, de certains dépôts à vue. Ceci comprenait l'évaluation,sur la base des données fournies par le Groupe, de notre expérience et des pratiques du marché, des données enregistrées et des hypothèses clés utilisées lors du processus de

juste valeur d'une fraction de la partie, considérée stable, des certains dépôts à vue, ceci

des calculs utilisés pour déterminer ces ajustements et apprécié leur caractère raisonnable. Enfin, nous avons évalué l'exhaustivité et l'exactitude des informations fournies, ainsi que la conformité des notes explicatives aux Normes internationales d'information financière (IFRS), telles

TRADUCTION LIBRE DE L'ORIGINAL NÉERLANDAIS

Incertitude concernant la dépréciation du goodwill

Description du point clé de l'audit

Comme décrit dans l'Annexe 5.5 aux comptes consolidés, en application des règles d'évaluation décrites dans l'Annexe 1.2 "Principales méthodes comptables", le Groupe a enregistré un solde de goodwill pour un montant de 1.240 millions d'euros au 31 décembre 2023. Des analyses de dépréciation sont effectuées chaque année, ou chaque fois qu'un événement déclencheur survient, afin de déterminer si la valeur recouvrable dépasse la valeur comptable.

Compte tenu de l'importance du jugement de la direction et de l'incertitude d'estimation liée à la détermination de la valeur recouvrable au niveau des unités génératrices de trésorerie respectives, nous considérons cela comme un point clé de l'audit.

Nos procédures d'audit relatives au point clé de l'audit

Nous avons pris connaissance de la gestion générale relative aux processus de dépréciation du goodwill. Parallèlement, nous avons évalué, avec nos experts, le caractère approprié des modèles d'actualisation des flux de trésorerie futurs actualisés développés par la direction, l'évaluation des hypothèses significatives utilisées par la direction pour déterminer les projections de flux de trésorerie disponibles, les taux d'actualisation et les taux de croissance terminaux au niveau des des unités génératrices de trésorerie respectives, ainsi que l'exhaustivité et l'exactitude des données sous-jacentes utilisées dans les modèles. Nous avons également évalué le caractère raisonnable des hypothèses de stress utilisées dans les tests de résistance telles que présentées.

A notre avis, les résultats de l'évaluation de la dépréciation du goodwill par la direction se situent dans une fourchette de résultats raisonnable compte tenu du solde de goodwill ainsi que des incertitudes connexes telles qu'expliquées dans les comptes consolidés.

Incertitude d'estimation liée à la transition vers et à la première application des normes IFRS 17 et IFRS 9

Description du point clé de l'audit

L'exercice comptable clos le 31 décembre 2023 est le premier exercice lors duquel le Groupe KBC applique la norme IFRS 17 "Contrats d'assurance". Par rapport à la norme précédente 'IFRS 4', ce nouveau standard modifie de manière significative les critères comptables pour la reconnaissance et l'évaluation des contrats d'assurance. Par ailleurs, le 1er janvier 2023, le Groupe a également cessé d'appliquer l'approche temporaire d'ajustement de la norme IFRS 9, modifiant ainsi la classification et la ventilation des actifs et passifs financiers dans les comptes consolidés du Groupe.

Dans le cadre de la première application de ces normes comptables, des informations comparatives au 1er janvier 2022 (bilan de transition) doivent être préparées et les chiffres correspondants à la fin de l'année 2022 dans les comptes consolidés du Groupe doivent être retraités. La transition vers les normes IFRS 17 et IFRS 9 a un impact significatif sur les capitaux propres au 1er janvier 2022 et implique un processus complexe requièrant l'application d'hypothèses et d'estimations.

La transition vers et la première application des normes IFRS 17 et IFRS 9 ont donc été considérées comme un point clé de l'audit.

Rapport annuel KBC Groupe 2023 283

Les informations concernant la transition vers et la première application des normes IFRS 17 et IFRS 9 sont divulguées dans l'Annexe 1.5 au comptes consolidés.

Nos procédures d'audit relatives au point clé de l'audit

Nos procédures concernant la transition vers les normes IFRS 17 et IFRS 9 ont principalement consisté en les procédures suivantes:

Évaluation de la conformité des règles comptables du Groupe aux normes IFRS ¹⁷ et IFRS 9; Compréhension et évaluation de l'environnement de contrôle interne mis ^à jour et ayant trait au processus de production de rapports financiers selon les normes IFRS ¹⁷ et IFRS 9; ● Évaluation et test des méthodes de transition appliquées pour définir le bilan de transition; ● Évaluation des règles comptables, de la méthodologie et de la raisonnabilité des modèles
actuariels et des hypothèses utilisées dans les calculs de la valeur actuelle des flux de trésorerie d'exécution ("PVFCF"), de la Marge sur Service Contractuel ("CSM") et de l'Ajustement au Risque
non financier ("RA"); Reproduction des calculs actuariels des flux de trésorerie d'exécution, de la CSM et de l'extourne de la CSM par le biais des unités de couverture, inclus dans la passif au titre de la couverture restante ("LRC") de contrats mesurés selon l'Approche par Blocs ("BBA") et la méthode de la
rémunération (Variable Fee Approach "VFA"); Évaluation indépendante des modèles actuariels utilisés pour évaluer le passif pour sinistres survenus ("LIC") mesuré selon la méthode d'allocation des primes ("PAA") pour un échantillon
résultant de notre évaluation des risques pour une sélection de contrats; Évaluation de la conformité aux critères d'éligibilité pour l'application de la PAA ou de la VFA; et Réalisation d'une analyse des changements aux évaluations des modèles d'activité et évaluation de la conformité des critères pour de tels changements aux IFRS 9.

Nous avons également évalué l'adéquation des annexes dans les comptes consolidés concernant la transition, en tenant compte des exigences des Normes Internationales d'Information Financière telles qu'adoptées par l'Union Européenne.

Nos experts actuariels internes ont été impliqués pour effectuer les procédures d'audit énumérées ci-dessus.

Incertitude d'estimation concernant l'évaluation des passifs des contrats d'assurance

Description du point clé de l'audit

Le LRC des contrats mesurés selon la BBA (EUR 12.952 millions) ou la VFA (EUR 910 millions) contient la PVFCF relatifs aux services futurs d'assurance, ainsi que la CSM et la RA. Les hypothèses utilisées pour les projections desdits flux de trésorerie concernent principalement la mortalité, la longévité, le rachat, la rentabilité, l'augmentation ou diminution de prime et la définition des dépenses directement imputables. Le calcul des flux de trésorerie découlant de ces contrats d'assurance est complexe, basé sur un degré élevé de jugement subjectif et sur des hypothèses qui sont influencées par les circonstances économiques et politiques futures, ainsi que par les réglementations gouvernementales. Le calcul actuariel des flux de trésorerie découlant de tels contrats d'assurance est complexe et hautement subjectif car il repose sur des hypothèses influencées par les conditions économiques et politiques futures ainsi que par les réglementations gouvernementales. De plus, la détermination de l'actualisation appropriée de ces flux de trésorerie à l'aide de l'approche top-down est considérée comme complexe et hautement subjective, ce qui nous mène à considérer le caractère adéquat de cette évaluation comme un point clé de l'audit.

Le calcul du LIC des contrats mesurés selon la PAA (EUR 2.257 millions) tient compte du coût estimé des sinistres survenus jusqu'à la date de reporting. Les méthodes de projection actuarielle de la valeur actuelle des flux de trésorerie attendus liés aux services passés d'assurance découlant de tels contrats d'assurance sont complexes et hautement subjectives comme elles reposent sur un certain nombre d'hypothèses-clés dérivées d'informations historiques, principalement liées au montant du sinistre et ^à la structure de paiement des sinistres, ^y compris le développement futur attendu. De plus, la détermination de l'actualisation appropriée de ces flux de trésorerie ^à l'aide de l'approche bottom-up est considérée comme complexe et hautement subjective, ce qui nous mène à considérer le caractère adéquat de ce calcul comme un point clé de l'audit.

Les informations sur l'évaluation des passifs des contrats d'assurance sont incluses dans l'Annexe 5.6.1 au comptes consolidés, conformément aux politiques décrites dans l'Annexe 1.2 "Principales méthodes comptables".

284 Rapport annuel KBC Groupe 2023

Nos procédures concernant la transition vers les normes IFRS 17 et IFRS 9 ont principalement

processus de production de rapports financiers selon les normes IFRS ¹⁷ et IFRS 9; ● Évaluation et test des méthodes de transition appliquées pour définir le bilan de transition; ● Évaluation des règles comptables, de la méthodologie et de la raisonnabilité des modèles

de la conformité des critères pour de tels changements aux IFRS 9.

● Évaluation de la conformité des règles comptables du Groupe aux normes IFRS ¹⁷ et IFRS 9; ● Compréhension et évaluation de l'environnement de contrôle interne mis ^à jour et ayant trait au

actuariels et des hypothèses utilisées dans les calculs de la valeur actuelle des flux de trésorerie d'exécution ("PVFCF"), de la Marge sur Service Contractuel ("CSM") et de l'Ajustement au Risque non financier ("RA"); ● Reproduction des calculs actuariels des flux de trésorerie d'exécution, de la CSM et de l'extourne de la CSM par le biais des unités de couverture, inclus dans la passif au titre de la couverture restante ("LRC") de contrats mesurés selon l'Approche par Blocs ("BBA") et la méthode de la rémunération (Variable Fee Approach - "VFA"); ● Évaluation indépendante des modèles actuariels utilisés pour évaluer le passif pour sinistres survenus ("LIC") mesuré selon la méthode d'allocation des primes ("PAA") pour un échantillon résultant de notre évaluation des risques pour une sélection de contrats; ● Évaluation de la conformité aux critères d'éligibilité pour l'application de la PAA ou de la VFA; et ● Réalisation d'une analyse des changements aux évaluations des modèles d'activité et évaluation

Nos experts actuariels internes ont été impliqués pour effectuer les procédures d'audit énumérées

gouvernementales. Le calcul actuariel des flux de trésorerie découlant de tels contrats d'assurance est complexe et hautement subjectif car il repose sur des hypothèses influencées par les conditions économiques et politiques futures ainsi que par les réglementations gouvernementales. De plus, la détermination de l'actualisation appropriée de ces flux de trésorerie à l'aide de l'approche top-down est considérée comme complexe et hautement subjective, ce qui nous mène à considérer le caractère

actuelle des flux de trésorerie attendus liés aux services passés d'assurance découlant de tels contrats d'assurance sont complexes et hautement subjectives comme elles reposent sur un certain nombre d'hypothèses-clés dérivées d'informations historiques, principalement liées au montant du sinistre et ^à la structure de paiement des sinistres, ^y compris le développement futur attendu. De plus, la détermination de l'actualisation appropriée de ces flux de trésorerie ^à l'aide de l'approche bottom-up est considérée comme complexe et hautement subjective, ce qui nous mène à considérer le caractère

par les circonstances économiques et politiques futures, ainsi que par les réglementations

adéquat de cette évaluation comme un point clé de l'audit.

adéquat de ce calcul comme un point clé de l'audit.

Incertitude d'estimation concernant l'évaluation des passifs des contrats d'assurance

Nos procédures d'audit relatives au point clé de l'audit

consisté en les procédures suivantes:

qu'adoptées par l'Union Européenne.

Description du point clé de l'audit

ci-dessus.

5 de 9

TRADUCTION LIBRE DE L'ORIGINAL NÉERLANDAIS

Nos procédures d'audit relatives au point clé de l'audit

Nous avons réalisé des procédures visant la conception et l'efficacité opérationnelle des contrôles du Groupe pour garantir que les données utilisées dans l'évaluation et la mesure des passifs des contrats d'assurance sont adéquates et complètes. Nous avons effectué des tests des procédures du Groupe pour déterminer les hypothèses mentionnées ci-dessus, des tests des hypothèses basés sur des données observables sur le marché et une analyse actuarielle par backtesting des hypothèses utilisées.

Nos procédures substantives sur la LRC pour les contrats d'assurance mesurés selon la BBA ou VFA ont principalement consisté en les procédures suivantes:

Évaluation des règles comptables, de la méthodologie et de la raisonnabilité des modèles
actuariels et des hypothèses utilisées dans les calculs de la PVFCF; Vérification de l'exhaustivité et de l'exactitude des données utilisées pour déterminer les
hypothèses, ainsi que des données utilisées dans les calculs actuariels; Vérification de l'exactitude des flux de trésorerie d'exécution sur la base d'un échantillon résultant
de notre évaluation des risques; Vérification de la méthodologie et de la raisonnabilité du RA; Recalcul de la CSM pour un échantillon de cohortes sélectionnées, ^y compris les nouveaux
contrats; Révision de l'analyse des changements et recalcul de l'extourne de la CSM basée sur les unités
de couverture, pour un échantillon sélectionné d'unités de mesure; et Vérification des taux d'actualisation verrouillés et actuels (approche top-down).

Nos procédures substantives sur le LIC pour les contrats d'assurance mesurés selon la PAA ont principalement consisté en les procédures suivantes:

Évaluation des principales comptables, de la méthodologie et de la raisonnabilité des modèles actuariels et des hypothèses utilisées dans les calculs de la valeur actuelle des flux de trésorerie
d'exécution; Vérification de l'exhaustivité et de l'exactitude des données utilisées dans les calculs actuariels; Évaluation indépendante des modèles actuariels pour un échantillon basé sur notre évaluation du
risque d'un groupe de contrats; et Vérification des taux d'actualisation verrouillés et actuels (approche bottom-up).

Enfin, nous avons évalué l'exhaustivité et l'exactitude des annexes concernant les contrats d'assurance pour évaluer leur conformité aux exigences d'information incluses dans les Normes Internationales d'Information Financière telles qu'adoptées par l'Union Européenne.

Nos experts actuariels internes ont été impliqués pour effectuer nos procédures d'audit.

Nous avons discuté de nos conclusions de l'analyse actuarielle avec la fonction actuarielle du Groupe. Nos procédures d'audit nous ont permis d'évaluer l'évaluation et la conception des provisions techniques de l'activité d'assurance.

Responsabilités du conseil d'administration relatives à l'établissement des comptes consolidés

Le conseil d'administration est responsable de l'établissement des comptes consolidés donnant une image fidèle conformément aux normes internationales d'information financière (IFRS) telles qu'adoptées par l'Union Européenne et aux dispositions légales et réglementaires applicables en Belgique, ainsi que du contrôle interne qu'il estime nécessaire à l'établissement de comptes consolidés ne comportant pas d'anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs.

Rapport annuel KBC Groupe 2023 285

Lors de l'établissement des comptes consolidés, il incombe au conseil d'administration d'évaluer la capacité du Groupe à poursuivre son exploitation, de fournir, le cas échéant, des informations relatives à la continuité d'exploitation et d'appliquer le principe comptable de continuité d'exploitation, sauf si le conseil d'administration a l'intention de mettre le Groupe en liquidation ou de cesser ses activités, ou s'il ne peut envisager une autre solution alternative réaliste.

Responsabilités du commissaire relatives à l'audit des comptes consolidés

Nos objectifs sont d'obtenir l'assurance raisonnable que les comptes consolidés pris dans leur ensemble ne comportent pas d'anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs, et d'émettre un rapport du commissaire comprenant notre opinion. Une assurance raisonnable correspond à un niveau élevé d'assurance, qui ne garantit toutefois pas qu'un audit réalisé conformément aux normes ISA permette de toujours détecter toute anomalie significative existante. Les anomalies peuvent provenir de fraudes ou résulter d'erreurs et sont considérées comme significatives lorsque l'on peut raisonnablement s'attendre à ce qu'elles puissent, prises individuellement ou en cumulé, influencer les décisions économiques que les utilisateurs des comptes consolidés prennent en se fondant sur ceux-ci.

Lors de l'exécution de notre contrôle, nous respectons le cadre légal, réglementaire et normatif qui s'applique à l'audit des comptes consolidés en Belgique. L'étendue du contrôle légal des comptes ne comprend pas d'assurance quant à la viabilité future du Groupe ni quant à l'efficience ou l'efficacité avec laquelle le conseil d'administration a mené ou mènera les affaires du Groupe. Nos responsabilités relatives à l'application par le conseil d'administration du principe comptable de continuité d'exploitation sont décrites ci-après.

Dans le cadre d'un audit réalisé conformément aux normes ISA et tout au long de celui-ci, nous exerçons notre jugement professionnel et faisons preuve d'esprit critique. En outre:

Nous identifions et évaluons les risques que les comptes consolidés comportent des anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs, définissons et mettons en œuvre des procédures d'audit en réponse à ces risques, et recueillons des éléments probants suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Le risque de non-détection d'une anomalie significative provenant d'une fraude est plus élevé que celui d'une anomalie significative résultant d'une erreur, car la fraude peut impliquer la collusion, la falsification, les omissions volontaires, les fausses déclarations ou le contournement du contrôle interne.
Nous prenons connaissance du contrôle interne pertinent pour l'audit afin de définir des procédures d'audit appropriées en la circonstance, mais non dans le but d'exprimer une opinion sur l'efficacité du contrôle interne du Groupe.
Nous apprécions le caractère approprié des méthodes comptables retenues et le caractère raisonnable des estimations comptables faites par le conseil d'administration, de même que des informations les concernant fournies par ce dernier.
Nous concluons quant au caractère approprié de l'application par le conseil d'administration du principe comptable de continuité d'exploitation et, selon les éléments probants recueillis, quant à l'existence ou non d'une incertitude significative liée à des événements ou situations susceptibles de jeter un doute important sur la capacité du Groupe à poursuivre son exploitation. Si nous concluons à l'existence d'une incertitude significative, nous sommes tenus d'attirer l'attention des lecteurs de notre rapport sur les informations fournies dans les comptes consolidés au sujet de cette incertitude ou, si ces informations ne sont pas adéquates, d'exprimer une opinion modifiée. Nos conclusions s'appuient sur les éléments probants recueillis jusqu'à la date de notre rapport. Cependant, des situations ou événements futurs pourraient conduire le Groupe ^à cesser son exploitation.

286 Rapport annuel KBC Groupe 2023

s'il ne peut envisager une autre solution alternative réaliste.

consolidés prennent en se fondant sur ceux-ci.

continuité d'exploitation sont décrites ci-après.

sur l'efficacité du contrôle interne du Groupe.

exploitation.

7 de 9

informations les concernant fournies par ce dernier.

Dans le cadre d'un audit réalisé conformément aux normes ISA et tout au long de celui-ci, nous

● Nous prenons connaissance du contrôle interne pertinent pour l'audit afin de définir des

● Nous apprécions le caractère approprié des méthodes comptables retenues et le caractère

● Nous concluons quant au caractère approprié de l'application par le conseil d'administration du principe comptable de continuité d'exploitation et, selon les éléments probants recueillis, quant à l'existence ou non d'une incertitude significative liée à des événements ou situations susceptibles de jeter un doute important sur la capacité du Groupe à poursuivre son exploitation. Si nous concluons à l'existence d'une incertitude significative, nous sommes tenus d'attirer l'attention des lecteurs de notre rapport sur les informations fournies dans les comptes consolidés au sujet de cette incertitude ou, si ces informations ne sont pas adéquates, d'exprimer une opinion modifiée. Nos conclusions s'appuient sur les éléments probants recueillis jusqu'à la date de notre rapport. Cependant, des situations ou événements futurs pourraient conduire le Groupe ^à cesser son

● Nous identifions et évaluons les risques que les comptes consolidés comportent des anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs, définissons et mettons en œuvre des procédures d'audit en réponse à ces risques, et recueillons des éléments probants suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Le risque de non-détection d'une anomalie significative provenant d'une fraude est plus élevé que celui d'une anomalie significative résultant d'une erreur, car la fraude peut impliquer la collusion, la falsification, les omissions volontaires, les fausses déclarations ou le contournement du contrôle interne.

procédures d'audit appropriées en la circonstance, mais non dans le but d'exprimer une opinion

raisonnable des estimations comptables faites par le conseil d'administration, de même que des

avec laquelle le conseil d'administration a mené ou mènera les affaires du Groupe. Nos responsabilités relatives à l'application par le conseil d'administration du principe comptable de

exerçons notre jugement professionnel et faisons preuve d'esprit critique. En outre:

Responsabilités du commissaire relatives à l'audit des comptes consolidés

TRADUCTION LIBRE DE L'ORIGINAL NÉERLANDAIS

Nous apprécions la présentation d'ensemble, la structure et le contenu des comptes consolidés et évaluons si ces derniers reflètent les opérations et événements sous-jacents d'une manière telle qu'ils en donnent une image fidèle.
Nous recueillons des éléments probants suffisants et appropriés concernant les informations financières des entités ou activités du Groupe pour exprimer une opinion sur les comptes consolidés. Nous sommes responsables de la direction, de la supervision et de la réalisation de l'audit au niveau du Groupe. Nous assumons l'entière responsabilité de l'opinion d'audit.

Nous communiquons au comité d'audit notamment l'étendue des travaux d'audit et le calendrier de réalisation prévus, ainsi que les constatations importantes découlant de notre audit, y compris toute faiblesse significative dans le contrôle interne.

Nous fournissons également au comité d'audit une déclaration précisant que nous nous sommes conformés aux règles déontologiques pertinentes concernant l'indépendance, et leur communiquons, le cas échéant, toutes les relations et les autres facteurs qui peuvent raisonnablement être considérés comme susceptibles d'avoir une incidence sur notre indépendance ainsi que les éventuelles mesures de sauvegarde y relatives.

Parmi les points communiqués au comité d'audit, nous déterminons les points qui ont été les plus importants lors de l'audit des comptes consolidés de la période en cours, qui sont de ce fait les points clés de l'audit. Nous décrivons ces points dans notre rapport du commissaire, sauf si la loi ou la réglementation n'en interdit la publication.

Autres obligations légales et réglementaires

Responsabilités du conseil d'administration

Le conseil d'administration est responsable de la préparation et du contenu du rapport de gestion sur les comptes consolidés et des autres informations contenues dans le rapport annuel sur les comptes consolidés.

Responsabilités du commissaire

Dans le cadre de notre mission et conformément à la norme belge complémentaire aux normes internationales d'audit (ISA) applicables en Belgique, notre responsabilité est de vérifier, dans leurs aspects significatifs, le rapport de gestion sur les comptes consolidés et les autres informations contenues dans le rapport annuel sur les comptes consolidés, ainsi que de faire rapport sur ces éléments.

Aspects relatifs au rapport de gestion sur les comptes consolidés et aux autres informations contenues dans le rapport annuel sur les comptes consolidés

A l'issue des vérifications spécifiques sur le rapport de gestion sur les comptes consolidés, nous sommes d'avis que celui-ci concorde avec les comptes consolidés pour le même exercice, et a été établi conformément à l'article 3:32 du Code des sociétés et des associations.

Dans le cadre de notre audit des comptes consolidés, nous devons également apprécier, en particulier sur la base de notre connaissance acquise lors de l'audit, si le rapport de gestion sur les comptes consolidés et les autres informations contenues dans le rapport annuel sur les comptes consolidés, à savoir les sections:

"Comptes annuels non consolidés abrégés"; "Interaction avec les parties prenantes et analyse de matérialité"; "Glossaire des termes et ratios financiers utilisés"; " Taxinomie de l'UE tableaux détaillés"

comportent une anomalie significative, à savoir une information incorrectement formulée ou autrement trompeuse. Sur la base de ces travaux, nous n'avons pas d'anomalie significative à vous communiquer.

Rapport annuel KBC Groupe 2023 287

L'information non-financière requise par l'article 3:32, §2 du Code des sociétés et associations a été reprise dans le rapport de gestion sur les comptes consolidés. Pour l'établissement de cette information non-financière, la Société s'est basée sur les Global Reporting Initiative (GRI) Standards. Conformément ^à l'article 3:80, §1, 5° du Code des sociétés et associations, nous ne nous prononçons toutefois pas sur la question de savoir si cette information non-financière est établie conformément aux Global Reporting Initiative (GRI) Standards mentionnés dans le rapport de gestion sur les comptes consolidés.

Mentions relatives à l'indépendance

Notre cabinet de révision et notre réseau n'ont pas effectué de missions incompatibles avec le contrôle légal des comptes consolidés et notre cabinet de révision est resté indépendant vis-à-vis du Groupe au cours de notre mandat.
Les honoraires relatifs aux missions complémentaires compatibles avec le contrôle légal des comptes consolidés visées à l'article 3:65 du Code des sociétés et des associations ont correctement été valorisés et ventilés dans l'annexe des comptes consolidés.

Format électronique unique européen (ESEF)

Nous avons également procédé, conformément au projet de norme relative au contrôle de la conformité des états financiers avec le format électronique unique européen (ci-après « ESEF »), au contrôle du respect du format ESEF avec les normes techniques de réglementation définies par le Règlement européen délégué n° 2019/815 du 17 décembre 2018 (ci-après « Règlement délégué »).

Le conseil d'administration est responsable de l'établissement, conformément aux exigences ESEF, des états financiers consolidés sous forme de fichier électronique au format ESEF (ci-après états financiers consolidés numériques) inclus dans le rapport financier annuel.

Notre responsabilité est d'obtenir des éléments suffisants et appropriés afin de conclure sur le fait que le format et le balisage XBRL des états financiers consolidés numériques respectent, dans tous leurs aspects significatifs, les exigences ESEF en vertu du Règlement délégué.

KBC Groupe ne préparant pas d'états financiers consolidés numériques en français, nous ne sommes pas en mesure d'exprimer une opinion sur ceux-ci. Néanmoins, nous renvoyons à notre rapport sur les comptes consolidés pour l'exercice clos le 31 décembre 2023 en néerlandais et/ou en anglais. Celui-ci contient notre opinion sur la version officielle en néerlandais et/ou en anglais des états financiers consolidés numériques de KBC Groupe SA qui ont été préparés conformément aux exigences ESEF.

Autre mention

Le présent rapport est conforme au contenu de notre rapport complémentaire destiné au comité d'audit visé à l'article 11 du règlement (UE) n° 537/2014.

Diegem, le 29 mars 2024

Le commissaire PwC Reviseurs d'Entreprises SRL représentée par

Damien Walgrave* Jeroen Bockaert** Réviseur d'Entreprises Réviseur d'Entreprises

*Agissant au nom de Damien Walgrave SRL **Agissant au nom de Jeroen Bockaert SRL

288 Rapport annuel KBC Groupe 2023

Les comptes annuels non consolidés de KBC Groupe SA sont présentés ici dans une version abrégée. L'intégralité des comptes annuels non consolidés sera soumise à l'approbation de l'Assemblée générale du 2 mai 2024. Les comptes annuels non consolidés, le rapport du Conseil d'administration et le rapport du commissaire sont déposés auprès de la Banque nationale de Belgique. Vous pouvez demander ces documents gratuitement à KBC Global Services SA, Investor Relations – IRO, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique. Ils sont également disponibles sur www.kbc.com. Le commissaire a attesté sans réserve les comptes annuels non consolidés de KBC Groupe SA. Les comptes annuels non consolidés ont été établis conformément aux normes comptables belges (B-GAAP). Ils ne sont pas comparables aux données établies selon le référentiel IFRS, qui figurent dans les autres chapitres du présent rapport annuel.

Informations 3 complémentaires

Comptes annuels non consolidés abrégés

Bilan après répartition du bénéfice (B-GAAP, non consolidé)

(en millions d'EUR)	31-12-2023	31-12-2022
Actifs immobilisés	38 678	32 820
Immobilisations incorporelles	0	0
Immobilisations corporelles	0	0
Immobilisations financières	38 678	32 820
Entreprises liées	38 677	32 819
Participations	16 368	16 368
Créances	22 309	16 451
Entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation	1	1
Participations	1	1
Autres actifs financiers	0	0
Actifs circulants	1 573	557
Créances à plus d'un an	0	0
Stocks et commandes en cours d'exécution	0	0
Créances à un an au plus	9	10
Créances commerciales	8	10
Autres créances	1	0
Placements de trésorerie	1 017	300
Actions propres	476	0
Autres placements	542	300
Valeurs disponibles	220	80
Comptes de régularisation	326	166
Total de l'actif	40 251	33 377
Capitaux propres	16 133	15 512
Capital	1 461	1 461
Capital souscrit	1 461	1 461
Primes d'émission	5 516	5 510
Réserves	1 287	1 287
Réserve légale	146	146
Rachat d'actions propres	476	0
Autres réserves indisponibles	1	1
Réserves immunisées	190	190
Réserves disponibles	473	949
Bénéfice (Perte (-)) reporté(e)	7 869	7 255
Provisions et impôts différés	1	0
Provisions pour risques et charges	0	0
Dettes	24 117	17 865
Dettes à plus d'un an	19 828	14 754
Dettes financières	19 828	14 754
Emprunts subordonnés	4 431	3 683
Emprunts obligataires non subordonnés	15 397	11 071
Dettes à un an au plus	4 012	2 990
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année	1 500	1 700
Dettes financières	1 202	0
Dettes commerciales	1	1
Dettes fiscales, salariales et sociales	16	15
Impôts	0	1
Rémunérations et charges sociales	16	14
Autres dettes	1 293	1 274
Comptes de régularisation	277	121
Total du passif	40 251	33 377

Résultats (B-GAAP, non consolidé)

(en millions d'EUR)	31-12-2023	31-12-2022
Ventes et prestations	101	499
Chiffre d'affaires	100	449
En-cours de fabrication, produits finis et commandes en cours d'exécution: augmentation/réduction (-)	0	0
Production immobilisée	0	35
Autres produits d'exploitation	1	15
Produits d'exploitation non récurrents	0	0
Coût des ventes et prestations	114	504
Marchandises, matières premières et matières auxiliaires	0	0
Services et biens divers	30	254
Rémunérations, charges sociales et pensions	83	213
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles	0	38
Provisions pour risques et charges: dotations/utilisations et reprises	1	-1
Autres charges d'exploitation	0	1
Charges d'exploitation non récurrentes	0	0
Bénéfice (Perte (-)) d'exploitation	-13	-6
Produits financiers	2 861	4 089
Produits financiers récurrents	2 861	4 089
Produits des immobilisations financières	2 291	3 862
Produits des actifs circulants	26	4
Autres produits financiers	544	224
Produits financiers non récurrents	0	0
Charges financières	543	215
Charges financières récurrentes	543	215
Charges des dettes	519	212
Réductions de valeur sur actifs circulants: dotations et reprises	0	0
Autres charges financières	24	3
Charges financières non récurrentes	0	0
Bénéfice (Perte (-)) de l'exercice avant impôts	2 305	3 869
Prélèvements sur les impôts différés	0	0
Transfert aux impôts différés	0	0
Impôts sur le résultat	4	3
Bénéfice (Perte (-)) de l'exercice	2 302	3 866
Bénéfice (Perte (-)) de l'exercice à affecter	2 302	3 866

Affectations et prélèvements (B-GAAP, non consolidé)

(en millions d'EUR)	31-12-2023	31-12-2022
Bénéfice (Perte (-)) à affecter	9 557	8 930
Bénéfice (Perte (-)) de l'exercice à affecter	2 302	3 866
Bénéfice (Perte (-)) reporté(e) de l'exercice précédent	7 255	5 063
Affectations aux capitaux propres	0	0
À la réserve légale	0	0
Aux autres réserves	0	0
Bénéfice (Perte (-)) à reporter	7 869	7 255
Bénéfice à distribuer	1 688	1 674
Rémunération du capital*	1 685	1 668
Administrateurs ou gérants	0	0
Travailleurs/autres ayants droit	3	6

* La rémunération totale du capital telle que mentionnée dans le tableau tient compte du nombre d'actions donnant droit au dividende à la date du Conseil d'administration (14 mars 2024). Le montant du dividende final sera encore minoré du dividende sur les actions rachetées entre la date du Conseil d'administration (14 mars 2024) et la date ex-coupon (13 mai 2024), qui ne donnent pas droit au dividende. Cette différence sera imputée à la prochaine affectation des résultats.

Dividende

Pour l'exercice 2023, nous proposons à l'Assemblée générale un dividende final brut de 3,15 euros par action, ce qui porte le dividende brut total pour 2023 à 4,15 euros par action. Le ratio de versement de dividendes [Dividende à distribuer + coupon sur instruments AT1 au sein des capitaux propres] / [total résultat net consolidé] pour 2023 s'élève donc à environ 51%.

Annexe 1: immobilisations financières

(en millions d'EUR)	Participations dans des entreprises liées	Créances sur des entreprises liées	Participations dans des entreprises avec lesquelles existe un lien de participation
Valeur comptable au 31-12-2022	16 368	16 451	1
Acquisitions en 2023	0	7 559	0
Cessions en 2023	0	-1 700	0
Autres mutations en 2023	0	0	0
Valeur comptable au 31-12-2023	16 368	22 309	1

• Les participations dans des entreprises liées sont, pour l'essentiel, des participations dans KBC Bank SA et KBC Assurances SA, ainsi que dans KBC Global Services SA et DISCAI.

Les créances sur des entreprises liées concernent des prêts à KBC Bank du type capital additionnal Tier 1 (AT1; 2,3 milliards d'euros au total) et capital Tier 2 (2,2 milliards d'euros) et Tier 3 (17,4 milliards d'euros) et un prêt subordonné à KBC Assurances SA d'un montant de 0,5 milliard d'euros.
En 2023, les principales modifications concernaient de nouveaux prêts accordés à KBC Bank (de 7,6 milliards d'euros). Par ailleurs, 1,7 milliard d'euros sont également arrivés à échéance.

Annexe 2: mutations des capitaux propres et évolution du capital

(en millions d'EUR)	31-12-2022	Augmentation de capi tal pour le personnel	Ajout	31-12-2023

Capital	1 461	0	-	1 461
Primes d'émission	5 510	6	-	5 516
Réserves	1 287	-	-	1 287
Résultat reporté	7 255	-	614	7 869
Capitaux propres	15 512	6	614	16 133

• Au 31 décembre 2023, le capital souscrit de la société s'élevait à 1 461 017 750,26 euros. Il était réparti entre 417 305 876 actions sans valeur nominale. Le capital est entièrement libéré.

Rachat d'actions propres: voir Annexe 3.
À la suite d'une augmentation de capital dans le cadre du capital autorisé opérée le 15 décembre 2023, à laquelle seuls les membres du personnel de KBC Groupe SA et de certaines de ses filiales belges ont pu souscrire, 136 462 actions ont été émises au prix de 51,04 euros par action. En procédant à cette augmentation de capital, le groupe entend resserrer les liens avec son personnel et avec le personnel des filiales belges. Vu le faible montant de l'augmentation de capital, les conséquences financières pour les actionnaires existants sont extrêmement limitées. Toutes les actions qui ont été émises dans le courant de 2023 donnent également droit à un dividende à partir de l'exercice 2023 (à l'exception du dividende intérimaire que la société a payé en novembre 2023).
Le mandat concernant le capital autorisé peut être exercé jusqu'au 22 mai 2028 inclus, à concurrence de 700 000 000 euros, dont maximum 146 000 000 euros avec levée du droit préférentiel de souscription pour les actionnaires existants. Étant donné l'augmentation de capital du 15 décembre 2023 et compte tenu d'une valeur fractionnelle de 3,51 euros par action, 199 293 737 nouvelles actions de KBC Groupe SA au plus peuvent donc être émises dans le cadre de l'autorisation susmentionnée, dont maximum 41 458 979 actions avec possibilité de lever le droit préférentiel de souscription.

Annexe 3: actionnaires et rachat d'actions propres

• Notifications reçues: nous avons reçu en 2023 plusieurs notifications dans le cadre de la loi belge du 2 mai 2007 relative à la publicité des participations importantes. Les notifications reçues sont publiées in extenso sur www.kbc.com.

Notifications reçues en 2023		Titres conférant le	Instruments financiers assimilés à des titres conférant le droit de
(% de droits de vote de KBC Groupe SA)	Situation au	droit de vote	vote	Total
FMR LLC	8 septembre 2023	2,99%	0,00%	2,99%
FMR LLC	14 septembre 2023	3,03%	0,00%	3,03%
FMR LLC	9 octobre 2023	2,98%	0,00%	2,98%

Valeur fractionnelle moyenne de l'action KBC en 2023: 3,51 euros.
Actions propres: voir Annexe 5.10 de la partie Comptes annuels consolidés.
En 2023 (entre août 2023 et fin décembre 2023), KBC Groupe SA a déjà racheté 8,8 millions d'actions pour un prix total de 0,5 milliard d'euros dans le cadre de son programme de rachat d'actions de 1,3 milliard d'euros (pour plus d'informations, voir l'Annexe 5.10 dans la partie Comptes annuels consolidés). Le programme de rachat d'actions se poursuivra jusqu'à la fin juillet 2024. Vous trouverez un aperçu hebdomadaire des rachats à l'adresse www.kbc.com.

Annexe 4: bilan au 31-12-2023

Le total du bilan s'élevait à 40 251 millions d'euros, contre 33 377 millions l'année précédente.
Les immobilisations financières sont commentées à l'Annexe 1.
Les actifs circulants s'établissaient à 1 573 millions d'euros, contre 557 millions l'année précédente. Ce changement s'explique essentiellement par le rachat d'actions propres pour un montant de 476 millions d'euros (voir ci-dessus).
Les capitaux propres sont commentés à l'Annexe 2.
Les dettes s'élèvaient à 24 117 millions d'euros, contre 17 865 millions l'année précédente. Ce changement s'explique, pour l'essentiel, par l'émission de billets de trésorerie pour un montant de 1,2 milliard d'euros et par une augmentation des prêts de 4,9 milliards d'euros.

Annexe 5: résultats en 2023

Le bénéfice net s'établissait à 2 302 millions d'euros, contre 3 866 millions l'année précédente.
La principale évolution dans les résultats financiers réside dans la baisse du montant des dividendes perçus de KBC Bank et de KBC Assurances en 2023 (poste Produits des immobilisations financières).

Annexe 6: informations complémentaires

Rémunération du commissaire: voir Annexe 6.4 de la partie Comptes annuels consolidés.
Au 31 décembre 2023, KBC Groupe SA comptait deux succursales.
KBC Groupe SA utilise des instruments financiers pour couvrir les risques de taux. Au 31 décembre 2023, l'encours notionnel des contrats d'échange de taux destinés à couvrir les risques de taux s'élevait à 500 millions d'euros.
KBC Groupe SA est l'entité émettrice de tous les instruments qui absorbent les pertes (capital des actionnaires, AT1, T2 et instruments entrant en ligne de compte pour le MREL). En principe, les avoirs sont transmis à KBC Bank et KBC Assurances selon un format identique ou analogue et avec une durée semblable. Il y a dès lors une correspondance entre les échéances de la dette émise par KBC Groupe et du prêt accordé à ses filiales. Les dividendes qui doivent être payés par KBC Groupe sont financés par les dividendes à recevoir de KBC Bank et KBC Assurances. Les manques de liquidités temporaires éventuels peuvent être compensés via l'émission de titres de créance à court terme dans le cadre du Programme Short Term Certificate of Deposit.
Les informations légales prévues par l'article 3:6 du Code belge des sociétés et des associations, non mentionnées ci-dessus, ainsi que la déclaration relative aux informations non financières, sont reprises dans la partie Rapport du Conseil d'administration.

Interaction avec les parties prenantes et analyse de matérialité

Nous menons une analyse de matérialité tous les deux ans. Cette analyse nous permet d'être suffisamment au fait des avis de nos parties prenantes sur des thèmes majeurs liés aux droits de l'homme et aux performances économiques, sociales et environnementales de KBC, et d'en tenir compte.

En 2022, nous avons réalisé une analyse détaillée en collaboration avec une tierce partie renommée et spécialisée. Nos pays stratégiques sont, eux aussi, activement impliqués dans le processus. Les attentes locales de nos parties prenantes (actionnaires de référence, clients, salariés, investisseurs, fournisseurs, ONG, régulateurs et organisations sectorielles) dans nos pays stratégiques ont d'ailleurs été intégrées à l'analyse. La double perspective de matérialité et les normes GRI révisées ont servi de fil conducteur tout au long de l'analyse de matérialité. Nous nous préparons à procéder à une analyse de matérialité bisannuelle (double) en 2024, laquelle joue un rôle clé dans le cadre de la CSRD.

Analyse de matérialité, feuille de route

Les principaux thèmes pour KBC et les sections du rapport annuel qui les abordent sont indiqués dans le schéma et le tableau.

Principaux éléments	Renseignements dans le présent rapport (sélection)
Offre de services et de produits durables et responsables	• Notre modèle d'entreprise, sous 'Comment créons-nous de la valeur durable?' et 'Dans quel environnement sommes-nous actifs?' • Notre stratégie, sous 'Notre rôle dans la société', 'Attention portée au climat et à l'environnement' et 'Attention portée aux droits de l'homme' • Nos divisions
Conduite éthique des affaires et comportement responsable	• Notre modèle d'entreprise, sous 'Qu'est-ce qui fait notre spécificité?' • Notre stratégie, sous 'Notre rôle dans la société' et 'Attention portée aux droits de l'homme' • Déclaration de gouvernance d'entreprise, sous 'Principales caractéristiques des systèmes internes de contrôle et de gestion des risques'
Résilience à long terme de notre modèle économique	• Notre modèle d'entreprise, sous 'Dans quel environnement sommes-nous actifs?' • Notre stratégie, sous 'Le client est au centre de notre culture d'entreprise' • Notre rapport financier • Notre stratégie • Comment gérons-nous nos risques? et Comment gérons-nous notre capital?
Partenaire de la transformation vers un avenir plus durable	• Notre stratégie, sous 'Notre rôle dans la société' et 'Attention portée au climat et à l'environnement' • Nos divisions
Gestion d'actifs et investissements durables et responsables	• Notre modèle d'entreprise, sous 'Comment créons-nous de la valeur durable?' et 'Dans quel environnement sommes-nous actifs?' • Notre stratégie, sous 'Notre rôle dans la société', 'Attention portée au climat et à l'environnement' et 'Attention portée aux droits de l'homme'
Protection des données et cybersécurité	• Notre modèle d'entreprise, sous 'Dans quel environnement sommes-nous actifs?' • Notre stratégie, sous 'Le client est au centre de notre culture d'entreprise' • Déclaration de gouvernance d'entreprise, sous 'Principales caractéristiques des systèmes internes de contrôle et de gestion des risques' • Comment gérons-nous nos risques?, sous 'Risques non financiers'

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Glossaire des termes et ratios financiers utilisés

Outre les ratios et termes définis par la loi ou les IFRS, nous utilisons également nos propres ratios et définitions, appelés mesures alternatives de performance. Dans ce cas, nous ajoutons APM entre parenthèses dans le titre.

(montants en millions d'euros, sauf mention contraire)	Renvoi/référence	Calcul	2023	2022
Actifs sous gestion totaux (APM)
Se composent des fonds provenant directement des	-	A: Division Belgique	217,9	184,1
clients (actifs sous distribution pour les clients retail, private		B: Division République tchèque	17,4	15,1
banking et institutionnels), des actifs du groupe (dont les fonds de pension), des actifs des fonds de fonds et des actifs sous gestion de patrimoine assistée. Ils incluent les		C: Division Marchés internation aux	9,1	6,9
actifs gérés par les différentes sociétés de gestion de		A+B+C (en milliards d'euros)	244,4	206,1
patrimoine du groupe, ainsi que les actifs sous gestion		Dont:
de patrimoine assistée auprès de KBC Bank. Le volume et l'évolution des actifs sous gestion totaux sont des éléments importants des revenus nets de commissions (ils génèrent des commissions d'entrée et de gestion). Mon		Fonds provenant directement des clients ('actifs sous distribu tion')	100	87
tants en milliards d'euros.		Conseil placement	55	40
		Fonds de fonds	68	60
		Actifs du groupe, dont fonds de pension	21	19
Bénéfice par action, base (ou ordinaire) et dilué
Calcul détaillé à l'Annexe 3.12.			-	-
Capitalisation boursière
Valeur boursière du groupe KBC.	Annexe 5.10	A: Cours de clôture action KBC (en EUR)	58,7	60,1
		B: Nombre d'actions (en millions)	417,3	417,2
		AxB (en milliards d'EUR)	24,5	25,1
Capitaux propres des actionnaires par action (APM)
Valeur comptable d'un titre KBC, ou en d'autres termes valeur en euros que représente chaque action dans les	Bilan consolidé et Annexe 5.10	A: Capitaux propres des action naires	22 010	20 319
capitaux propres des actionnaires de KBC.		B: Nombre moyen d'actions ordinaires, diminué du nombre d'actions propres (en millions)	409	417
		A/B (en EUR)	53,9	48,7
Marge nette d'intérêts (APM)1
Rendements nets d'intérêts des activités bancaires (l'une des principales sources de revenus du groupe) par rapport	Compte de résultats consolidé et Bilan consolidé	A: Revenus nets d'intérêts des activités bancaires	4 812	4 450
aux actifs productifs d'intérêts totaux moyens des acti vités bancaires. Les revenus nets d'intérêts des activités		B: Actifs productifs d'intérêts moyens des activités bancaires	231 869	224 014
bancaires excluent les salles de marché et l'impact sur les intérêts nets des swaps FX ALM et mises en pension.		A/B x 360 / nombre de jours civils	2,05%	1,96%
Minimum requirement for own funds and eligible liabilities (MREL)
Description détaillée/calcul dans 'Comment gérons-nous notre capital?'			-	-
Portefeuille de crédits (APM)
Permet de se faire une idée du volume des activités de crédit (principalement traditionnelles).	Annexes 4.1, 4.2, 6.1, 5.11 et Com ment gérons-nous nos risques?: tableau Portefeuille de crédits et	A: Prêts et avances à la clientèle B: Prises en pension (hors banques centrales)	183 613 763	178 053 785
	d'investissement	C: Instruments de dette d'entreprises et d'établissements de crédit et	6 681	6 157
		entreprises d'investissement (banque)
		D: Autres expositions aux établissements de crédit	3 301	4 072
		E: Garanties financières données aux clients et autres engage ments	10 263	10 222
		F: Réductions de valeur sur crédits	2 483	2 636
		G: Entités d'assurance (-)	-1 927	- 1 997
		H: Créances non liées aux crédits (-)	-528	-602
		I: Autres	-1 694	6 394
		A+B+C+D+E+F+H+G+H+I	202 953	205 720

Ratio charges/produits, hors taxes bancaires et d'assurance (APM)1
Efficacité des coûts relative (coûts par rapport aux pro duits, hors taxes bancaires et d'assurance) du groupe.	Compte de résultats consolidé	A: Total des charges d'exploitation hors taxes ban caires et d'assurance	4 438	4 159
		B: Commissions d'assurance versées	340	308
		C: Total des produits	11 224	10 035
		(A+B)/C	43%	45%
Ratio charges/produits, y compris taxes bancaires et d'assurance, mais hors éléments exceptionnels ou non opérationnels (APM) 1
Le cas échéant, nous calculons également le ratio charges/produits, y compris taxes bancaires et d'assu rance, mais hors éléments exceptionnels ou non opéra	Compte de résultats consolidé Aperçu des éléments excep	A: Total des charges d'exploitation hors taxes ban caires et d'assurance	4 438	4 159
tionnels. L'objectif consiste à fournir une meilleure idée de la rentabilité relative des activités commerciales pures.	tionnels/non opérationnels (par trimestre): voir les General investor	B: Total des taxes bancaires et d'assurance	687	646
	presentations, sur www.kbc.com.	C: Commissions d'assurance versées	340	308
		D: Coûts exceptionnels et/ou non opérationnels1	-124	-169
		E: Total des produits	11 224	10 035
		F: Produits exceptionnels et/ou non opérationnels1	-429	-(-76)
		(A+B+C-D)/(E-F)	49%	49%
Ratio combiné (assurances dommages) (APM)1
Rentabilité technique des activités d'assurances dom mages à court terme, en particulier mesure dans laquelle les primes d'assurances suffisent pour couvrir les frais et les remboursements de dommages.	Annexe 3.6	A: Approche de l'allocation des primes Non vie: charges de sinistres et coûts liés aux charges de sinistres après réassurance	1 204	1 080
		B: Autres coûts que ceux liés aux charges de sinistres et provi sions	676	602
		C: Approche de l'allocation des primes Non vie: primes reçues attendues et acquises nettes	2 160	1 943
		(A+B)/C	87%	87%
Ratio common equity
Description détaillée/calcul dans 'Comment gérons-nous notre capital?'			-	-
Ratio de couverture (APM)
Partie des crédits impaired couverte par des réductions de valeur de niveau 3. Le numérateur et le dénominateur	Comment gérons-nous nos risques?: tableau Portefeuille de	A: Réductions de valeur de niveau 3 sur crédits	1 888	2 048
peuvent également être limités aux crédits impaired pré sentant un retard de plus de 90 jours.	crédits et d'investissement	B: Crédits impaired	4 221	4 350
		A/B	45%	47%
Ratio de couverture des liquidités (Liquidity coverage ratio, LCR)
Position de liquidités de la banque à court terme, et plus particulièrement mesure dans laquelle le groupe est à	Acte délégué de la CE relatif au LCR et directives de l'ABE y	A: Actifs liquides de haute qualité	101 555	91 928
même de faire face à des difficultés en termes de liquidités durant un mois. Il s'agit de la moyenne des chiffres LCR	afférentes	B: Total des sorties de trésorerie nettes pour les trente pro chains jours civils	63 805	60 820
pour les douze clôtures mensuelles.		A/B	159%	152%
Ratio de crédits impaired (APM)1
Part de crédits impaired dans le portefeuille de crédits	Comment gérons-nous nos	A: Crédits impaired	4 221	4 350
(définition: voir Portefeuille de crédits), reflétant ainsi la solvabilité de ce portefeuille. Les crédits impaired sont	risques?: tableau Portefeuille de crédits et d'investissement	B: Total du portefeuille de crédits	202 953	205 720
les crédits dont il est peu probable que le principal et les intérêts fixés par contrat soient entièrement remboursés (crédits répartis dans les classes PD 10, 11 et 12) Dans la formule, le numérateur peut être limité aux crédits impaired présentant un retard de plus de 90 jours (PD 11 + PD 12).		A/B	2,1%	2,1%
Ratio de levier financier (leverage ratio)
Description détaillée/calcul dans 'Comment gérons-nous notre capital?' Ratio de pertes sur crédits (APM)1			-	-
Réductions de valeur sur crédits pour une période donnée, par rapport au portefeuille de crédits total (définition: voir	Compte de résultats consolidé et Comment gérons-nous nos	A: Variation nette des réductions de valeur pour crédits	-9	155
Portefeuille de crédits). À plus long terme, ce ratio donne une indication de la qualité de crédit du portefeuille.	risques?: tableau Portefeuille de crédits et d'investissement	B: Encours moyen du portefeuille de crédits	200 270	197 052
Ratio structurel de liquidité à long terme (Net stable fun ding ratio, NSFR)		A/B	0,00%2	0,08%2
Position de liquidités structurelle de la banque à long terme, et plus particulièrement mesure dans laquelle	Règlement (UE) 2019/876 du 20-05-2019	A: Montant disponible, finance ment stable	208 412	209 271
le groupe est à même de faire face à des difficultés en termes de liquidités sur une période d'un an.		B: Montant requis, financement stable	153 372	153 767
		A/B	136%	136%

Rendement des capitaux propres (APM)
Rentabilité relative du groupe, et plus particulièrement rapport entre le résultat net et les capitaux propres enga gés.	Compte de résultats consolidé et État consolidé des variations des capitaux propres	A: Résultat après impôts, at tribuable aux actionnaires de la société mère	3 402	2 818
		B: Coupon sur les instruments AT1 (-)	-64	-50
		C: Capitaux propres moyens des actionnaires	21 164	20 611
		(A+B)/C	16%	13%

1 Nous calculons également ces ratios pour chaque division, selon la même méthodologie.

2 Les coûts exceptionnels et/ou non opérationnels en 2023 comprennent les taxes bancaires exceptionnelles en Hongrie, les frais d'intégration relatifs à Raiffeisenbank Bulgaria et les frais liés aux opérations de vente en Irlande. Pour 2022, il s'agit des frais liés aux opérations de vente en Irlande, de la prime bénéficiaire exceptionnelle pour le personnel, des taxes bancaires exceptionnelles en Hongrie et des frais d'intégration relatifs à Raiffeisenbank Bulgaria. Les produits exceptionnels et/ou non opérationnels en 2023 comportent la plus-value sur la finalisation des transactions de vente en Irlande, le recouvrement de taxes bancaires antérieures en Belgique, divers éléments mineurs et la MtM des dérivés ALM; pour 2022, il s'agit de produits liés à la vente d'une société immobilière, de l'impact négatif de la procédure d'arbitrage contre ICEC-Holding en République tchèque, de divers éléments mineurs et de la MtM des dérivés ALM.

3 Pour le calcul du ratio sans les réserves pour les risques géopolitiques et émergents et pour la crise sanitaire, le numérateur est calculé hors reprise nette de 155 millions d'euros en 2023 et hors augmentation nette de 158 millions d'euros en 2022. Le ratio de pertes sur crédits s'élève dans ce cas à 0,07% en 2023 et à 0,00% en 2022.

Taxinomie de l'UE - tableaux détaillés

Vous trouverez, aux pages suivantes, les tableaux de reporting obligatoires dans le cadre de la taxinomie de l'UE.

D'autres tableaux de reporting facultatifs se trouvent également dans le Rapport de développement durable.

Abréviations utilisées:

Capex: dépenses d'investissement (capital expenditure)
GAR: ratio d'actifs verts (green asset ratio)
GIR: ratio d'investissements verts (green investment ratio)
UoP: utilisation du produit (use of proceeds)
NFC: contreparties non financières (non-financial counterparties)
N.A.: non applicable (not applicable)

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KBC comme établissement de crédit – récapitulatif des ICP à publier par les établissements de crédit conformément à l'article 8 du règlement établissant la taxinomie

		Total des actifs durables sur	(sur la base du ICP	(sur la base ICP	% de couverture	% d'actifs	% d'actifs
31-12-2023		le plan environnemental	chiffre d'affaires)	des CapEx)	(par rapport au total	exclus du	exclus du
of %) (Million d'EUR					des actifs)	numérateur du GAR	dénominateur du GAR
ICP principal	Encours du ratio d'actifs verts (GAR)	406	0.2%	0.3%	63.8%	72.7%	36.2%
ICP supplémentaires	GAR (flux)	151	1,7%	2,2%	N/A	N/A	N/A
	Garanties financières	40	0,4%	1,1%	N/A	N/A	N/A
	Actifs sous gestion	698	0,9%	1,3%	N/A	N/A	N/A

KBC comme établissement de crédit – actifs entrant dans le calcul du GAR (sur la base du chiffre d'affaires) – PARTIE 1

		a	b	c	d	e	f	g	h	i	j	k	l	m	n	o	p	q	r
		Valeur				Atténuation du changement climatique (CCM)			Adaptation au changement climatique (CCA)					Ressources aquatiques et marines (RAM)				Economie circulaire (EC)
		comptable				Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie			Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie					Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie			Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie
		(brute) totale				(éligibles à la taxinomie)				(éligibles à la taxinomie)					(éligibles à la taxinomie)			(éligibles à la taxinomie)
						Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la	taxinomie)			Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la				environnemental (aligné sur la	Dont durable sur le plan			Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la
	31-12-2023										taxinomie)				taxinomie)				taxinomie)
	(millions d'EUR)				Dont utilisation	Dont transitoire	Dont habilitant			Dont utilisation	Dont habilitant			Dont utilisation	Dont habilitant			Dont utilisation	Dont habilitant
	actifs couverts par le numérateur et le GAR -				du produit					du produit				du produit				du produit
	dénominateur
1	instruments de capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le Prêts et avances, titres de créances et calcul du GAR	86 078	81 893	396	1	45	168	11	10	0	10	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
2	Entreprises financières	602	141	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
3	Etablissement de crédit	590	135	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
4	Prêts et avances	199	57	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
5	l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP)	391	79	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
6	Instruments de capitaux propres	0	0	0	N/A	0	0	0	0	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
7	Autres entreprises financières	12	6	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
8	dont entreprises d'investissement	12	6	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
9	Prêts et avances	12	6	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
10	l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP)	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
11	Instruments de capitaux propres	0	0	0	N/A	0	0	0	0	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
12	dont sociétées de gestion	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
13	Prêts et avances	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
14	l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP)	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
15	Instruments de capitaux propres	0	0	0	N/A	0	0	0	0	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
16	dont entriprises d'assurance	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
17	dont Titres de créance, y compris Prêts et avances	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
18	l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
19	Instruments de capitaux propres	0	0	0	N/A	0	0	0	0	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
20 21	Entreprises non financières Prêts et avances	4 364 3 977	871 785	395 391	0 0	45 45	168 165	11 0	10 0	0 0	10 0	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
22	Titres de créance, y compris dont l'utilisation	357	86	3	0	1	3	11	10	0	10	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
	du produit de l'émission est spécifique (UoP)
23 24	Instruments de capitaux propres Ménages	30 79 825	0 79 825	0 1	N/A 1	0 0	0 0	0 0	0 0	N/A 0	0 0	0 N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
25	dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels	75 607	75 607	1	1	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
26	dont prêts à la rénovation de bâtiments	4 627	4 627	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
27	moteur dont prêts pour véhicules à	609	609	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
28	Financement d'administrations locales	1 254	1 023	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
29	Financement de logements	1 004	1 004	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
30	Autres financements d'administrations locales	250	19	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
31	Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux	33	33	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
32	Actifs exclus de numérateur pour le calcul du	114 697	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
33	GAR (mais inclus dans le dénominateur)	93 921	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
	PME et entreprises non financières (autres que Entreprises financières et non financières
34	des PME) non soumises aux obligations de publication de la NFRD	86 875	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
35	Prêts et avances	84 073	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A

36	dont prêts garanties par des biens immobiliers commerciaux	22 559	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
37	dont prêts à la rénovation de bâtiments	1 925	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
38	Titres de créances	2 626	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
39	Instruments de capitaux propres	176	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
40	Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la NFRD	7 047	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
41	Prêts et avances	4 539	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
42	Titres de créances	2 458	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
43	Instruments de capitaux propres	49	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
44	Dérivés	-2 115	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
45	Prêts interbancaires à vue	717	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
46	Trésorerie et équivalents de trésorerie	1 418	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
47	Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.)	20 756	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
48	Total des actifs du GAR	200 776	81 893	396	1	45	168	11	10	0	10	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
49	Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR	114 042	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
50	Administrations centrales et émetteurs supranationaux	47 916	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
51	Expositions sur des banques centrales	57 783	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
52	Portefeuilles de négociation	8 343	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
53	des actifs Total	314 818	81 893	396	1	45	168	11	10	0	10	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
	Entreprises Expositions de hors bilan –
	soumises aux obligations de publication de la NFRD
54	Garanties financières	601	110	40	0	2	10	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
55	Actifs sous gestion	30 431	1 520	660	0	10	376	48	39	0	2	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
56	dont titres de créances	20 685	636	290	0	2	99	31	22	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
57	dont instruments de capitaux propres	9 746	884	369	0	8	277	18	17	0	2	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A

KBC comme établissement de crédit – actifs entrant dans le calcul du GAR (sur la base du chiffre d'affaires) – PARTIE 2

		s	t	u	v	w	x	z	aa	ab	ac	ad	ae	af
					Pollution (PRP)			Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)					TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
					Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie			Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie					Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie
					(éligibles à la taxinomie)			(éligibles à la taxinomie)						(éligibles à la taxinomie)
					Dont durable sur le plan			Dont durable sur le plan					Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la
					environnemental (aligné sur la			environnemental (aligné sur la						taxinomie)
	31-12-2023				taxinomie)				taxinomie)
				Dont utilisation	Dont habilitant			Dont utilisation	Dont habilitant			Dont utilisation	Dont transitoire	Dont habilitant
	(millions d'EUR)			du produit				du produit				du produit
	actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR -
1	instruments de capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le Prêts et avances, titres de créances et	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	81 904	406	1	45	178
	calcul du GAR
2	Entreprises financières	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	141	0	0	0	0
3 4	Etablissement de crédit Prêts et avances	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	135 57	0 0	0 0	0 0	0 0
	dont Titres de créance, y compris
5	l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	79	0	0	0	0
6	Instruments de capitaux propres	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	0	0
7	Autres entreprises financières	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	6	0	0	0	0
8	dont entreprises d'investissement	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	6	0	0	0	0
9	dont Titres de créance, y compris Prêts et avances	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	6	0	0	0	0
10	l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	0	0	0
11	Instruments de capitaux propres	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	0	0
12	dont sociétées de gestion	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	0	0	0
13	Prêts et avances	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	0	0	0
14	l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP)	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	0	0	0
15	Instruments de capitaux propres	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	0	0
16	dont entriprises d'assurance	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	0	0	0
17	Prêts et avances	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	0	0	0
18	l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP)	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	0	0	0
19	Instruments de capitaux propres	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	0	0
20	Entreprises non financières	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	882	405	0	45	178
21	Prêts et avances	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	785	391	0	45	165
22	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	97	13	0	1	13
23	Instruments de capitaux propres	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	0	0
24	dont prêts garantis par des biens Ménages	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	79 825	1	1	0	0
25	immobiliers residentiels	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	75 607	1	1	0	0
26	dont prêts à la rénovation de bâtiments	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	4 627	0	0	0	0
27	moteur dont prêts pour véhicules à	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	609	0	0	0	0
28 29	Financement d'administrations locales Financement de logements	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	1 023 1 004	0 0	0 0	0 0	0 0
30	Autres financements d'administrations	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	19	0	0	0	0
	locales
31	Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	33	0	0	0	0
32	Actifs exclus de numérateur pour le calcul du GAR (mais inclus dans le dénominateur)	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
33	Entreprises financières et non financières	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
34	PME et entreprises non financières (autres que des PME) non soumises aux obligations de publication de la NFRD	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
35	Prêts et avances	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
36	dont prêts garanties par des biens immobiliers commerciaux	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A

37	dont prêts à la rénovation de bâtiments	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
38	Titres de créances	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
39	Instruments de capitaux propres	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
40	Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la NFRD	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
41	Prêts et avances	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
42	Titres de créances	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
43	Instruments de capitaux propres	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
44	Dérivés	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
45	Prêts interbancaires à vue	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
46	Trésorerie et équivalents de trésorerie	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
47	Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.)	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
48	Total des actifs du GAR	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	81 904	406	1	45	178
49	Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
50	Administrations centrales et émetteurs supranationaux	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
51	Expositions sur des banques centrales	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
52	Portefeuilles de négociation	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
53	des actifs Total	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	81 904	406	1	45	178
	Entreprises Expositions de hors bilan –
	soumises aux obligations de publication de la
	NFRD
54	Garanties financières	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	110	40	0	2	10
55	Actifs sous gestion	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	1 569	698	0	10	378
56	dont titres de créances	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	667	313	0	2	100
57	dont instruments de capitaux propres	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	902	386	0	8	278

KBC comme établissement de crédit – actifs entrant dans le calcul du GAR (sur la base des CapEx) – PARTIE 1

		a	b	c	d	e	f	g	h	i	j	k	l	m	n	o	p	q	r
		Valeur				Atténuation du changement climatique (CCM)				Adaptation au changement climatique (CCA)			Ressources aquatiques et marines (RAM)					Economie circulaire (EC)
		comptable (brute)				Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie				Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie			Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie				Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie
		totale				Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la (éligibles à la taxinomie)				Dont durable sur le plan (éligibles à la taxinomie)				Dont durable sur le plan (éligibles à la taxinomie)				Dont durable sur le plan (éligibles à la taxinomie)
							taxinomie)			environnemental (aligné sur la				environnemental (aligné sur la				environnemental (aligné sur la
	31-12-2023				Dont	Dont	Dont			Dont	Dont taxinomie)			Dont	Dont taxinomie)			Dont	Dont taxinomie)
	(millions d'EUR)				utilisation du produit	transitoire	habilitant			utilisation du produit	habilitant			utilisation du produit	habilitant			utilisation du produit	habilitant
	actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR -
	Prêts et avances, titres de créances et
1	instruments de capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le calcul du GAR	86 078	82 023	536	1	112	137	17	10	0	5	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
2	Entreprises financières	602	68	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
3	Etablissement de crédit	590	62	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
4	Prêts et avances	199	20	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
5	l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP)	391	42	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
6	Instruments de capitaux propres	0	0	0	N/A	0	0	0	0	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
7	Autres entreprises financières	12	6	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
8	dont entreprises d'investissement	12	6	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
9	dont Prêts et avances	12	6	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
10	l'utilisation du produit de l'émission est Titres de créance, y compris spécifique (UoP)	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
12 11	Instruments de capitaux propres	0 0	0 0	0 0	N/A 0	0 0	0 0	0 0	0 0	N/A 0	0 0	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
13	dont sociétées de gestion Prêts et avances	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
	dont Titres de créance, y compris
14	l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
15	Instruments de capitaux propres	0	0	0	N/A	0	0	0	0	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
16 17	dont entriprises d'assurance Prêts et avances	0 0	0 0	0 0	0 0	0 0	0 0	0 0	0 0	0 0	0 0	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
18	l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
	spécifique (UoP)
20 19	Instruments de capitaux propres Entreprises non financières	0 4 364	0 1 073	0 535	N/A 0	0 112	0 137	0 17	0 10	N/A 0	0 5	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
21	Prêts et avances	3 977	1 060	526	0	111	133	4	4	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
22	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	357	13	9	0	1	4	13	5	0	5	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
23	Instruments de capitaux propres	30	0	0	N/A	0	0	0	0	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
24	Ménages	79 825	79 825	1	1	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
25	dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels	75 607	75 607	1	1	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
26	dont prêts à la rénovation de bâtiments	4 627	4 627	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
28 27	Financement d'administrations locales moteur dont prêts pour véhicules à	609 1 254	609 1 023	0 0	0 0	0 0	0 0	N/A 0	N/A 0	N/A 0	N/A 0	N/A 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
29	Financement de logements	1 004	1 004	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
30	Autres financements d'administrations locales	250	19	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
31	Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers	33	33	0	0	0	0	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
	résidentiels et commerciaux
32	Actifs exclus de numérateur pour le calcul du GAR (mais inclus dans le dénominateur)	114 697	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
33	Entreprises financières et non financières	93 921	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
34	PME et entreprises non financières (autres que des PME) non soumises aux obligations de publication de la NFRD	86 875	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
35	Prêts et avances	84 073	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
36	dont prêts garanties par des biens immobiliers commerciaux	22 559	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A

	dont prêts à la rénovation de
37	bâtiments	1 925	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
38	Titres de créances	2 626	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
39	Instruments de capitaux propres	176	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
40	Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la NFRD	7 047	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
41	Prêts et avances	4 539	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
42	Titres de créances	2 458	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
43	Instruments de capitaux propres	49	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
44	Dérivés	-2 115	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
45	Prêts interbancaires à vue	717	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
46	Trésorerie et équivalents de trésorerie	1 418	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
47	Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.)	20 756	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
48	Total des actifs du GAR	200 776	82 023	536	1	112	137	17	10	0	5	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
49	Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR	114 042	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
50	Administrations centrales et émetteurs supranationaux	47 916	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
51	Expositions sur des banques centrales	57 783	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
52	Portefeuilles de négociation	8 343	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
53	des actifs Total	314 818	82 023	536	1	112	137	17	10	0	5	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
	Entreprises Expositions de hors bilan –
	soumises aux obligations de publication de la
	NFRD
54	Garanties financières	601	190	119	0	2	24	0	0	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
55	Actifs sous gestion	30 431	2 440	981	0	48	457	88	44	0	1	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
56	dont titres de créances	20 685	837	366	0	12	119	44	13	0	0	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A
57	dont instruments de capitaux propres	9 746	1 602	615	0	36	338	45	31	0	1	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A

KBC comme établissement de crédit – actifs entrant dans le calcul du GAR (sur la base des CapEx) – PARTIE 2

		s	t	u	v	w	x	z	aa	ab	ac	ad	ae	af
					Pollution (PRP)			Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)					TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
				Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie				Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie					Dont vers des secteurs pertinents pour la taxinomie
					(éligibles à la taxinomie)			(éligibles à la taxinomie)						(éligibles à la taxinomie)
				environnemental (aligné sur la	Dont durable sur le plan			Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la					Dont durable sur le plan environnemental (aligné sur la	taxinomie)
	31-12-2023				taxinomie)				taxinomie)
				Dont utilisation	Dont habilitant			Dont utilisation	Dont habilitant			Dont utilisation	Dont transitoire	Dont habilitant
	(millions d'EUR)			du produit				du produit				du produit
	actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR -
	instruments de capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le Prêts et avances, titres de créances et calcul du GAR	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	82 040	546	1	112	143
	Entreprises financières	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	68	0	0	0	0
	Etablissement de crédit	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	62	0	0	0	0
4	Prêts et avances	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	20	0	0	0	0
	l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP)	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	42	0	0	0	0
	Instruments de capitaux propres	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	0	0
	Autres entreprises financières	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	6	0	0	0	0
	dont entreprises d'investissement	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	6	0	0	0	0
	Prêts et avances	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	6	0	0	0	0
10	l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP)	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	0	0	0
11	Instruments de capitaux propres	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	0	0
12	dont sociétées de gestion	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	0	0	0
13	Prêts et avances	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	0	0	0
14	l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP)	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	0	0	0
15	Instruments de capitaux propres	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	0	0
16	dont entriprises d'assurance	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	0	0	0
17	Prêts et avances	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	0	0	0
18	l'utilisation du produit de l'émission est dont Titres de créance, y compris spécifique (UoP)	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	0	0	0
19	Instruments de capitaux propres	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	0	0
20	Entreprises non financières	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	1 090	545	0	112	143
21	Prêts et avances	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	1 064	530	0	111	133
22	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	25	14	0	1	10
23	Instruments de capitaux propres	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	0	0
24	Ménages	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	79 825	1	1	0	0
25	dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	75 607	1	1	0	0
26	dont prêts à la rénovation de bâtiments	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	4 627	0	0	0	0
27	moteur dont prêts pour véhicules à	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	609	0	0	0	0
28 29	Financement d'administrations locales Financement de logements	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	1 023 1 004	0 0	0 0	0 0	0 0
30	Autres financements d'administrations	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	19	0	0	0	0
	locales
31	Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	33	0	0	0	0
32	Actifs exclus de numérateur pour le calcul du GAR (mais inclus dans le dénominateur)	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
33	Entreprises financières et non financières	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
34	PME et entreprises non financières (autres que des PME) non soumises aux obligations de publication de la NFRD	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
35	Prêts et avances	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
36	dont prêts garanties par des biens immobiliers commerciaux	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A

37	dont prêts à la rénovation de bâtiments	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
38	Titres de créances	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
39	Instruments de capitaux propres	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
40	Contreparties de pays tiers non soumises aux obligations de publication de la NFRD	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
41	Prêts et avances	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
42	Titres de créances	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
43	Instruments de capitaux propres	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
44	Dérivés	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
45	Prêts interbancaires à vue	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
46	Trésorerie et équivalents de trésorerie	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
47	Autres catégories d'actifs (goodwill, matières premières, etc.)	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
48	Total des actifs du GAR	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	82 040	546	1	112	143
49	Actifs n'entrant pas dans le calcul du GAR	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
50	Administrations centrales et émetteurs supranationaux	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
51	Expositions sur des banques centrales	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
52	Portefeuilles de négociation	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
53	des actifs Total	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	82 040	546	1	112	143
	Entreprises Expositions de hors bilan –
	soumises aux obligations de publication de la
	NFRD
54	Garanties financières	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	190	119	0	2	24
55	Actifs sous gestion	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	2 528	1 025	0	48	458
56	dont titres de créances	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	881	379	0	12	119
57	dont instruments de capitaux propres	0	N/A	N/A	N/A	0	N/A	N/A	N/A	1 647	646	0	36	339

		a	Atténuation du changement climatique (CCM) b	c	d	e	f	Adaptation au changment climatique (CCA) g	h	i	j	Ressources aquatiques et marines (RAM) k	l	m	n	Economie circulaire (EC) o	p
		Entreprises non financières (soumises à	la NFRD)	PME et autres entreprises	non financières non soumises à la NFRD	(soumises à	Entreprises non financières la NFRD)		PME et autres entreprises non financières non soumises à la NFRD	(soumises à	Entreprises non financières la NFRD)		PME et autres entreprises non financières non soumises à la NFRD	Entreprises non financières (soumises à	la NFRD)	PME et autres entreprises	non financières non soumises à la NFRD
	code NACE niveau à 4 chiffres 31-12-2023; Ventilation par secteur –	Valeur comptable (brute)		Valeur comptable (brute)			Valeur comptable (brute)		Valeur comptable (brute)		Valeur comptable (brute)		Valeur comptable (brute)	Valeur comptable (brute)		Valeur comptable (brute)
			Dont durable sur le plan environne		Dont durable sur le plan environne		Dont durable sur le plan environne		Dont durable sur le plan environne		Dont durable sur le plan environne		Dont durable sur le plan environne		Dont durable sur le plan environne		Dont durable sur le plan environne
	(million d'EUR))		mental		mental		mental		mental		mental		mental		mental		mental
1	Agriculture, sylviculture, et pêche A –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
3 2	Extraction de houille Industries extractives B.05 – B –	5 0	0 0	N/A N/A	N/A N/A	5 0	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
4	Extraction d'hydrocarbures B.06 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
5	Extraction de minerais métalliques B.07 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
6	Autres industries extractives B.08 –	5	0	N/A	N/A	5	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
7	Services de soutien aux industries extractives B.09 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
8	Industrie manufacturière C-	1 090	21	N/A	N/A	1 090	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
10 9	Fabrication de boissons Industries alimentaires C.10 – C.11 –	160 17	0 0	N/A N/A	N/A N/A	160 17	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
11	base de tabac Fabrications de produits à C.12 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
12	Fabrication de textiles C.13 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
13	Industrie de l'habillement C.14 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
14	Industrie du cuir et de la chaussure C.15 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
15	l'exception des meubles, fabrication d'articles en vannerie et sparterie Travail du bois et fabrication d'articles en bois en liège, à C.16 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
16	carton Industrie du papier et du C.17 –	54	0	N/A	N/A	54	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
17	Imprimerie et reproduction d'enregistrements C.18 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
18	Cokéfaction et raffinage C.19 –	10	0	N/A	N/A	10	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
19	Industrie chimique C.20 –	309	4	N/A	N/A	309	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
20 21	Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique Industrie pharmaceutique C.22 – C.21 –	148 101	0 4	N/A N/A	N/A N/A	148 101	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
22	Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques C.23 –	6	0	N/A	N/A	6	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
23	Métallurgie C.24 –	128	0	N/A	N/A	128	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
24	Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et C.25 –	2	0	N/A	N/A	2	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
25	Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques des équipements C.26 –	5	0	N/A	N/A	5	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
26	Fabrication d'équipements électriques C.27 –	36	13	N/A	N/A	36	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
27	Fabrication de machines et équipements n.e.c. C.28 –	13	0	N/A	N/A	13	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
28	Industrie automobile C.29 –	11	0	N/A	N/A	11	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
29	Fabrication d'autres matériels du transport C.30 –	71	0	N/A	N/A	71	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
30	Fabrication de meubles C.31 –	8	0	N/A	N/A	8	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
32 31	Réparation et installation de machines et d'équipements Autres industries manufacturières C.32 – C.33 –	0 11	0 0	N/A N/A	N/A N/A	0 11	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
33	Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air D –	675	147	N/A	N/A	675	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
	conditionné
34	Production, transport et distribution d'électricité D35.1 –	601	147	N/A	N/A	601	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
35 36	Production et distribution de combustibles gazeux Production d'électricité D.35.11 – D.35.2 –	478 70	17 0	N/A N/A	N/A N/A	478 70	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
37	Production et distribution de vapeur et d'air conditionné D.35.3 –	5	0	N/A	N/A	5	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
38	Production et distribution d'eau, assainissement, gestion des déchets et E –	44	0	N/A	N/A	44	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
39	Construction dépollution F –	45	16	N/A	N/A	45	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
40	Construction de bâtiments F.41 –	11	1	N/A	N/A	11	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
41	Génie civil F.42 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
42	Travaux de construction spécialisés F.43 –	33	15	N/A	N/A	33	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
43	Commerce, Réparation d'automobiles et de motorcycles G –	522	1	N/A	N/A	522	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
44	Transports et entreposage H –	640	90	N/A	N/A	640	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
45 46	Transports terrestres et transport par conduites Transports par eau H.49 – H.50 –	559 47	66 0	N/A N/A	N/A N/A	559 47	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
47	Transport aériens H. 51 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
48	Entreposage et services auxiliaires des transports H. 52 –	33	24	N/A	N/A	33	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
49	Activités de poste et de courrier H.35 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
50	I –Hébergement et restauration	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
52 51	Activités financières et d'assurance Activités immobilières L – K-	869 90	30 14	N/A N/A	N/A N/A	869 90	10 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
53	Exposition aux autres secteurs (codes NACE J, M-U)	384	75	N/A	N/A	384	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
54	TOTAL	4 364	395	N/A	N/A	4 364	10	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A

KBC comme établissement de crédit –GAR informations par secteur (sur la base du chiffre d'affaires)–PARTIE 1

		q	r	s	t	u	v	w	x	y	z	aa	ab
					Pollution (PRP)			Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)				TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
		Entreprises non financières (soumises à	la NFRD)		PME et autres entreprises non financières non soumises à la NFRD	Entreprises non financières (soumises à	la NFRD)		PME et autres entreprises non financières non soumises à la NFRD	Entreprises non financières (soumises à	la NFRD)		PME et autres entreprises non financières non soumises à la NFRD
	code NACE niveau à 4 chiffres 31-12-2023; Ventilation par secteur -	Valeur comptable (brute)			Valeur comptable (brute)		Valeur comptable (brute)		Valeur comptable (brute)	Valeur comptable (brute)			Valeur comptable (brute)
			Dont durable sur le plan		Dont durable sur le plan		Dont durable sur le plan		Dont durable sur le plan		Dont durable sur le plan		Dont durable sur le plan
	(million d'EUR))		environne mental		environne mental		environne mental		environne mental		environne mental		mental environne
1	Agriculture, sylviculture, et pêche A –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
2	Industries extractives B –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	5	0	N/A	N/A
3 4	Extraction d'hydrocarbures Extraction de houille B.05 – B.06 –	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	0 0	0 0	N/A N/A	N/A N/A
5	Extraction de minerais métalliques B.07 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
6	Autres industries extractives B.08 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	5	0	N/A	N/A
7	Services de soutien aux industries extractives B.09 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
8	Industrie manufacturière C-	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	1 090	21	N/A	N/A
9	Industries alimentaires C.10 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	160	0	N/A	N/A
10 11	Fabrication de boissons C.11 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	17	0	N/A	N/A
12	base de tabac Fabrications de produits à Fabrication de textiles C.12 – C.13 –	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	0 0	0 0	N/A N/A	N/A N/A
13	Industrie de l'habillement C.14 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
14	Industrie du cuir et de la chaussure C.15 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
15	Travail du bois et fabrication d'articles en bois en liège, à C.16 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
	l'exception des meubles, fabrication d'articles en vannerie et sparterie C.17 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A		0	N/A	N/A
16 17	Imprimerie et reproduction d'enregistrements carton Industrie du papier et du C.18 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	54 0	0	N/A	N/A
18	Cokéfaction et raffinage C.19 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	10	0	N/A	N/A
19	Industrie chimique C.20 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	309	4	N/A	N/A
20	Industrie pharmaceutique C.21 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	148	0	N/A	N/A
21	Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique C.22 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	101	4	N/A	N/A
22	Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques C.23 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	6	0	N/A	N/A
23	Métallurgie C.24 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	128	0	N/A	N/A
24	Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements C.25 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	2	0	N/A	N/A
25	Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques C.26 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	5	0	N/A	N/A
26	Fabrication d'équipements électriques C.27 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	36	13	N/A	N/A
27	Fabrication de machines et équipements n.e.c. C.28 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	13	0	N/A	N/A
28 29	Industrie automobile C.30 – C.29 –	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	11 71	0 0	N/A N/A	N/A N/A
30	Fabrication d'autres matériels du transport Fabrication de meubles C.31 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	8	0	N/A	N/A
31	Autres industries manufacturières C.32 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
32	Réparation et installation de machines et d'équipements C.33 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	11	0	N/A	N/A
33	Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné D –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	675	147	N/A	N/A
34	Production, transport et distribution d'électricité D35.1 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	601	147	N/A	N/A
35	Production d'électricité D.35.11 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	478	17	N/A	N/A
36	Production et distribution de combustibles gazeux D.35.2 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	70	0	N/A	N/A
37	Production et distribution de vapeur et d'air conditionné D.35.3 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	5	0	N/A	N/A
38	Production et distribution d'eau, assainissement, gestion des déchets et dépollution E –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	44	0	N/A	N/A
39	Construction F –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	45	16	N/A	N/A
40	Construction de bâtiments F.41 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	11	1	N/A	N/A
41	Génie civil F.42 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
42	Travaux de construction spécialisés F.43 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	33	15	N/A	N/A
43	Commerce, Réparation d'automobiles et de motorcycles G –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	522	1	N/A	N/A
44	Transports et entreposage H –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	640	90	N/A	N/A
45	Transports terrestres et transport par conduites H.49 – H.50 –	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	559	66 0	N/A N/A	N/A N/A
46 47	Transports par eau Transport aériens H. 51 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	47 0	0	N/A	N/A
48	Entreposage et services auxiliaires des transports H. 52 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	33	24	N/A	N/A
49	Activités de poste et de courrier H.35 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
50	I –Hébergement et restauration	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
52 51	Activités financières et d'assurance Activités immobilières L – K-	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	869 90	14 40	N/A N/A	N/A N/A
53	Exposition aux autres secteurs (codes NACE J, M-U)	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	384	75	N/A	N/A
54	TOTAL	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	4 364	405	N/A	N/A

p. 269

KBC comme établissement de crédit –GAR informations par secteur (sur la base du chiffre d'affaires) –PARTIE 2

		a	Atténuation du changement climatique (CCM) b	c	d	e	Adaptation au changment climatique (CCA) f	g	h	i	j	Ressources aquatiques et marines (RAM) k	m l	n	o	p Economie circulaire (EC)
		Entreprises non financières (soumises à	la NFRD)	PME et autres entreprises	non financières non soumises à la NFRD	Entreprises non financières la NFRD) (soumises à		PME et autres entreprises non financières non soumises à la NFRD		Entreprises non financières la NFRD) (soumises à		PME et autres entreprises non financières non soumises à la NFRD		Entreprises non financières la NFRD) (soumises à	PME et autres entreprises	non financières non soumises à la NFRD
	code NACE niveau à 4 chiffres 31-12-2023; Ventilation par secteur -	Valeur comptable (brute)		Valeur comptable (brute)		Valeur comptable (brute)		Valeur comptable (brute)		Valeur comptable (brute)		Valeur comptable (brute)		Valeur comptable (brute)	Valeur comptable (brute)
			Dont durable sur le plan environne		Dont durable sur le plan environne	Dont durable sur le plan environne		Dont durable sur le plan environne		Dont durable environne	sur le plan	Dont durable sur le plan environne		Dont durable sur le plan environne		Dont durable sur le plan environne
	(million d'EUR))		mental		mental	mental			mental		mental	mental		mental		mental
2 1	Agriculture, sylviculture, et pêche Industries extractives A – B –	0 5	0 0	N/A N/A	N/A N/A	0 5	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
3	Extraction de houille B.05 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
4	Extraction d'hydrocarbures B.06 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
5	Extraction de minerais métalliques B.07 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
6	Autres industries extractives B.08 –	5	0	N/A	N/A	5	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
8 7	Services de soutien aux industries extractives Industrie manufacturière B.09 – C-	0 1 090	0 63	N/A N/A	N/A N/A	0 1 090	4 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
9	Industries alimentaires C.10 –	160	0	N/A	N/A	160	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
10	Fabrication de boissons C.11 –	17	0	N/A	N/A	17	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
11	base de tabac Fabrications de produits à C.12 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
12 13	Industrie de l'habillement Fabrication de textiles C.14 – C.13 –	0 0	0 0	N/A N/A	N/A N/A	0 0	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
14	Industrie du cuir et de la chaussure C.15 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
15	Travail du bois et fabrication d'articles en bois en liège, à C.16 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
	l'exception des meubles, fabrication d'articles en vannerie et sparterie
16 17	Imprimerie et reproduction d'enregistrements carton Industrie du papier et du C.17 – C.18 –	54 0	0 0	N/A N/A	N/A N/A	54 0	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
18	Cokéfaction et raffinage C.19 –	10	0	N/A	N/A	10	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
19	Industrie chimique C.20 –	309	33	N/A	N/A	309	4	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
20	Industrie pharmaceutique C.21 –	148	0	N/A	N/A	148	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
21	Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique C.22 –	101	8	N/A	N/A	101	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
22	Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques C.23 –	6	0	N/A	N/A	6	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
23	Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et Métallurgie C.24 – C.25 –	128	0	N/A	N/A	128	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
24	des équipements	2	0	N/A	N/A	2	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
25	Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques C.26 –	5	0	N/A	N/A	5	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
26	Fabrication d'équipements électriques C.27 –	36	21	N/A	N/A	36	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
28 27	Fabrication de machines et équipements n.e.c. Industrie automobile C.28 – C.29 –	13 11	0 1	N/A N/A	N/A N/A	13 11	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
29	Fabrication d'autres matériels du transport C.30 –	71	0	N/A	N/A	71	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
30	Fabrication de meubles C.31 –	8	0	N/A	N/A	8	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
31	Autres industries manufacturières C.32 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
32	Réparation et installation de machines et d'équipements C.33 –	11	0	N/A	N/A	11	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
33	Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné D –	675	185	N/A	N/A	675	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
34	Production, transport et distribution d'électricité D35.1 –	601	183	N/A	N/A	601	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
35	Production d'électricité D.35.11 –	478	66	N/A	N/A	478	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
36 37	Production et distribution de vapeur et d'air conditionné Production et distribution de combustibles gazeux D.35.2 – D.35.3 –	70 5	2 0	N/A N/A	N/A N/A	70 5	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
	Production et distribution d'eau, assainissement, gestion des déchets et E –
38	dépollution	44	0	N/A	N/A	44	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
39	Construction F –	45	3	N/A	N/A	45	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
40	Construction de bâtiments F.41 –	11	3	N/A	N/A	11	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
42 41	Travaux de construction spécialisés Génie civil F.42 – F.43 –	0 33	0 0	N/A N/A	N/A N/A	0 33	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
43	Commerce, Réparation d'automobiles et de motorcycles G –	522	17	N/A	N/A	522	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
44	Transports et entreposage H –	640	97	N/A	N/A	640	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
45	Transports terrestres et transport par conduites H.49 –	559	74	N/A	N/A	559	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
46	Transports par eau H.50 –	47	0	N/A	N/A	47	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
47	Transport aériens H. 51 –	0	0	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
48 49	Entreposage et services auxiliaires des transports H. 52 –	33	23	N/A	N/A	33	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
50	Activités de poste et de courrier I –Hébergement et restauration H.35 –	0 0	0 0	N/A N/A	N/A N/A	0 0	0 0	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A
51	Activités financières et d'assurance K-	869	70	N/A	N/A	869	5	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
52	Activités immobilières L –	90	10	N/A	N/A	90	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
53	Exposition aux autres secteurs (codes NACE J, M-U)	384	90	N/A	N/A	384	0	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A
54	TOTAL	4 364	535	N/A	N/A	4 364	10	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A

KBC comme établissement de crédit –GAR informations par secteur (sur la base des CapEx)–PARTIE 1

KBC comme établissement de crédit – GAR informations par secteur (sur la base des CapEx) – PARTIE 2

		q	r	s	t	u	v	w	x	y	z	aa	ab
					Pollution (PRP)			Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)				TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
				PME et autres entreprises				PME et autres entreprises				PME et autres entreprises
		Entreprises non financières (soumises à	la NFRD)		non financières non soumises à la NFRD	(soumises à	Entreprises non financières la NFRD)		non financières non soumises à la NFRD	Entreprises non financières (soumises à	la NFRD)		non financières non soumises à la NFRD
	code NACE niveau à 4 chiffres 31-12-2023; Ventilation par secteur -	Valeur comptable (brute)		Valeur comptable (brute)			Valeur comptable (brute)	Valeur comptable (brute)		Valeur comptable (brute)		Valeur comptable (brute)
			Dont durable		Dont durable		Dont durable		Dont durable		Dont durable		Dont durable
			sur le plan environne		sur le plan environne		sur le plan environne		sur le plan environne		sur le plan environne		sur le plan environne
	(million d'EUR))		mental		mental		mental		mental		mental		mental
2 1	Agriculture, sylviculture, et pêche Industries extractives A – B –	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	0 5	0 0	N/A N/A	N/A N/A
3	Extraction de houille B.05 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
4	Extraction d'hydrocarbures B.06 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
5	Extraction de minerais métalliques B.07 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
6	Autres industries extractives B.08 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	5	0	N/A	N/A
7	Services de soutien aux industries extractives B.09 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
8 9	Industries alimentaires Industrie manufacturière C.10 – C-	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	1 090 160	67 0	N/A N/A	N/A N/A
10	Fabrication de boissons C.11 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	17	0	N/A	N/A
11	base de tabac Fabrications de produits à C.12 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
12	Fabrication de textiles C.13 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
13	Industrie de l'habillement C.14 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
14	Industrie du cuir et de la chaussure C.15 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
15	l'exception des meubles, fabrication d'articles en vannerie et sparterie Travail du bois et fabrication d'articles en bois en liège, à C.16 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
16	carton Industrie du papier et du C.17 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	54	0	N/A	N/A
17	Imprimerie et reproduction d'enregistrements C.18 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
18	Cokéfaction et raffinage C.19 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	10	0	N/A	N/A
19	Industrie chimique C.20 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	309	37	N/A	N/A
20	Industrie pharmaceutique C.21 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	148	0	N/A	N/A
21	Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique C.22 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	101	8	N/A	N/A
22	Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques C.23 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	6	0	N/A	N/A
23	Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et Métallurgie C.24 – C.25 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	128	0	N/A	N/A
24	des équipements	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	2	0	N/A	N/A
25	Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques C.26 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	5	0	N/A	N/A
26	Fabrication d'équipements électriques C.27 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	36	21	N/A	N/A
27	Fabrication de machines et équipements n.e.c. C.28 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	13	0	N/A	N/A
28	Industrie automobile C.29 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	11	0	N/A	N/A
29	Fabrication d'autres matériels du transport C.30 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	71	0	N/A	N/A
30 31	Autres industries manufacturières Fabrication de meubles C.32 – C.31 –	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	8 0	0 0	N/A N/A	N/A N/A
32	Réparation et installation de machines et d'équipements C.33 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	11	0	N/A	N/A
33	Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air D –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	675	185	N/A	N/A
	conditionné
34	Production, transport et distribution d'électricité D35.1 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	601	183	N/A	N/A
35 36	Production et distribution de combustibles gazeux Production d'électricité D.35.11 – D.35.2 –	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	478 70	66 2	N/A N/A	N/A N/A
37	Production et distribution de vapeur et d'air conditionné D.35.3 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	5	0	N/A	N/A
38	Production et distribution d'eau, assainissement, gestion des déchets et dépollution E –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	44	0	N/A	N/A
39	Construction F –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	45	3	N/A	N/A
40	Construction de bâtiments F.41 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	11	3	N/A	N/A
41	Génie civil F.42 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
42	Travaux de construction spécialisés F.43 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	33	0	N/A	N/A
44 43	Commerce, Réparation d'automobiles et de motorcycles G – H –	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	522 640	17 97	N/A N/A	N/A N/A
45	Transports terrestres et transport par conduites Transports et entreposage H.49 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	559	74	N/A	N/A
46	Transports par eau H.50 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	47	0	N/A	N/A
47	Transport aériens H. 51 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
48	Entreposage et services auxiliaires des transports H. 52 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	33	23	N/A	N/A
49	Activités de poste et de courrier H.35 –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	0	0	N/A	N/A
50 51	Activités financières et d'assurance I –Hébergement et restauration K-	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	0 869	0 75	N/A N/A	N/A N/A
52	Activités immobilières L –	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	90	10	N/A	N/A
53	Exposition aux autres secteurs (codes NACE J, M-U)	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	384	90	N/A	N/A
54	TOTAL	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	4 364	545	N/A	N/A

KBC comme établissement de crédit – ICP GAR Encours (sur la base du chiffre d'affaires) – PARTIE 1

		a	b	c	d	e	f		h	i	j	k	l	m	n	o
					Atténuation du changement climatique (CCM)			g	Adaptation au changement climatique (CCA)				Ressources aquatiques et marines (RAM)				p	q Economie circulaire (EC)
					Part du total des actifs couverts consacrée au financement de				Part du total des actifs couverts consacrée au				Part du total des actifs couverts consacrée au				Part du total des actifs couverts consacrée au
					secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)				financement de secteurs pertinent pour la				financement de secteurs pertinent pour la taxinomie				financement de secteurs pertinent pour la taxinomie
									taxinomie (éligibles à la taxinomie)					(éligibles à la taxinomie)				(éligibles à la taxinomie)
					Part du total des actifs couverts consacrée au				Part du total des actifs couverts				Part du total des actifs couverts consacrée
	31-12-2023				financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie)				consacrée au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie				au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie)				Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinent pour
	% (du total des actifs couverts au dénominateur)								(aligné sur la taxinomie)								la taxinomie (aligné sur la taxinomie)
				Dont utilisation	Dont transitoire	Dont habilitant			Dont utilisation	Dont habilitant			Dont utilisation du	Dont habilitant			Dont utilisation du	Dont habilitant
	actifs couverts par le numérateur et le GAR -			du produit					du produit				produit				produit
	dénominateur
1	capitaux propres détenus à des fins autres que la vente Prêts et avances, titres de créances et instruments de	40.8%	0.2%	0.0%	0.0%	0.1%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
2	et éligibles pour le calcul du GAR	0.1%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
3	Etablissement de crédit Entreprises financières	0.1%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
4	Prêts et avances	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
5	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
6	Instruments de capitaux propres	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
7	Autres entreprises financières	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
8	dont entreprises d'investissement	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
9	Prêts et avances	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
10	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
11	Instruments de capitaux propres	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
12	dont sociétées de gestion	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
13	Prêts et avances	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
14	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
15	Instruments de capitaux propres	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
16	dont entriprises d'assurance	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
17	Prêts et avances	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
18	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
19	produit de l'émission est spécifique (UoP) Instruments de capitaux propres	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
20	Entreprises non financières	0.4%	0.2%	0.0%	0.0%	0.1%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
21	Prêts et avances	0.4%	0.2%	0.0%	0.0%	0.1%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
22	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
23	Instruments de capitaux propres	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
24	Ménages	39.8%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
25	dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels	37.7%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
26	dont prêts à la rénovation de bâtiments	2.3%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
27	moteur dont prêts pour véhicules à	0.3%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
28	Financement d'administrations locales	0.5%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
29	Financement de logements	0.5%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
30	Autres financements d'administrations locales	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
31	Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
32	Total des actifs du GAR	40.8%	0.2%	0.0%	0.0%	0.1%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A

KBC comme établissement de crédit – ICP GAR Encours (sur la base du chiffre d'affaires) – PARTIE 2

		r	s	t	u	v	w	x	z	aa	ab	ac	ad	ae	af
					Pollution (PRP)			Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)					TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
			Part du total des actifs couverts consacrée au					Part du total des actifs couverts consacrée au					Part du total des actifs couverts consacrée au financement de		Part du
			financement de secteurs pertinent pour la					financement de secteurs pertinent pour la					secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)		total des
				taxinomie (éligibles à la taxinomie)				taxinomie (éligibles à la taxinomie)							actifs
				Part du total des actifs couverts				Part du total des actifs couverts					Part du total des actifs couverts consacrée au		couverts
	31-12-2023			consacrée au financement de				consacrée au financement de					financement de secteurs pertinent pour la
	% (du total des actifs couverts au dénominateur)			secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie)				secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie)					taxinomie (aligné sur la taxinomie)
				Dont	Dont			Dont	Dont			Dont	Dont	Dont
				utilisation	habilitant			utilisation	habilitant			utilisation	transitoire	habilitant
				du produit				du produit				du produit
	actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR -
	Prêts et avances, titres de créances et instruments de
1	capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le calcul du GAR	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	40.8%	0.2%	0,0%	0.0%	0.1%	42.9%
2	Entreprises financières	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.1%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.3%
3	Etablissement de crédit	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.1%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.3%
4	Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.1%
5	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.2%
6	produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
7	Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%		0.0%	0.0%	0.0%
8	Autres entreprises financières	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
9	dont entreprises d'investissement Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0% 0,0%	0.0%	0.0%	0.0%

10	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
11	Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
12	dont sociétées de gestion	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
13	Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
14	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
15	produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
16	Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%		0.0%	0.0%	0.0%
17	dont entriprises d'assurance Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0% 0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du		N/A	N/A	N/A		N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%			0.0%
18	produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%				0.0%							0.0%	0.0%
19	Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
20	Entreprises non financières	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.4%	0.2%	0,0%	0.0%	0.1%	2.2%
21	Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.4%	0.2%	0,0%	0.0%	0.1%	2.0%
22	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.2%
23	Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
24	Ménages	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	39.8%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	39.8%
25	dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	37.7%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	37.7%
26	dont prêts à la rénovation de bâtiments	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	2.3%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	2.3%
27	moteur dont prêts pour véhicules à	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.3%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.3%
28	Financement d'administrations locales	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.5%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.6%
29	Financement de logements	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.5%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.5%
30	Autres financements d'administrations locales	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.1%
31	Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%
32	Total des actifs du GAR	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	40.8%	0.2%	0,0%	0.0%	0.1%	42,9%

p. 273

KBC comme établissement de crédit – ICP GAR Encours (sur la base des Capex) – PARTIE 1

N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.1%	0.1%	0.0%	0.3%	40.9%	Total des actifs du GAR 32
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	résidentiels et commerciaux 31
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	Autres financements d'administrations locales Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers 30
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.5%	Financement de logements 29
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.5%	Financement d'administrations locales 28
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.3%	moteur dont prêts pour véhicules à 27
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	2.3%	dont prêts à la rénovation de bâtiments 26
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	37.7%	dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels 25
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	39.8%	Ménages 24
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	Instruments de capitaux propres 23
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) 22
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.1%	0.1%	0.0%	0.3%	0.5%	Prêts et avances 21
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.1%	0.1%	0.0%	0.3%	0.5%	Entreprises non financières 20
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	Instruments de capitaux propres 19
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) 18
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	Prêts et avances 17
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	dont entriprises d'assurance 16
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	Instruments de capitaux propres 15
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) 14
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	Prêts et avances 13
N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	0.0% 0.0%	N/A N/A	N/A N/A	N/A N/A	0.0% 0.0%	0.0% 0.0%	N/A 0.0%	0.0% 0.0%	0.0% 0.0%	0.0% 0.0%	0.0% 0.0%	N/A 0.0%	0.0% 0.0%	0.0% 0.0%	Instruments de capitaux propres dont sociétées de gestion 12 11
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) 10
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	Prêts et avances 9
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	dont entreprises d'investissement 8
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	Autres entreprises financières 7
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	Instruments de capitaux propres 6
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP) 5
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	Prêts et avances 4
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	Etablissement de crédit 3
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	Entreprises financières 2
N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.1%	0.1%	0.0%	0.3%	40.9%	capitaux propres détenus à des fins autres que la vente Prêts et avances, titres de créances et instruments de et éligibles pour le calcul du GAR 1
																	actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR -
habilitant	utilisation du produit			habilitant	utilisation du produit			habilitant	utilisation du produit			habilitant	transitoire	utilisation du produit
Dont	la taxinomie (aligné sur la taxinomie) Dont			Dont	la taxinomie (aligné sur la taxinomie) Dont			Dont	secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie) Dont			Dont	taxinomie (aligné sur la taxinomie) Dont	Dont			% (du total des actifs couverts au dénominateur) 31-12-2023
	Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinent pour				Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinent pour				Part du total des actifs couverts consacrée au financement de				Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinent pour la
(éligibles à la taxinomie)	financement de secteurs pertinent pour la taxinomie				(éligibles à la taxinomie)	financement de secteurs pertinent pour la taxinomie			financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)				secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)
	Part du total des actifs couverts consacrée au					Part du total des actifs couverts consacrée au			Part du total des actifs couverts consacrée au				Part du total des actifs couverts consacrée au financement de
Economie circulaire (EC)					Ressources aquatiques et marines (RAM)				Adaptation au changement climatique (CCA)				Atténuation du changement climatique (CCM)
q	p	o	n	m	l	k	j	i	h	g	f	e	d	c	b	a

KBC comme établissement de crédit – ICP GAR Encours (sur la base des Capex) – PARTIE 2

		r	s	t	u	v	w	X	z	aa	ab	ac	ad	ae	af
					Pollution (PRP)			Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)					TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
			Part du total des actifs couverts consacrée au					Part du total des actifs couverts consacrée au					Part du total des actifs couverts consacrée au financement de		Part du
			financement de secteurs pertinent pour la					financement de secteurs pertinent pour la					secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)		total des
				taxinomie (éligibles à la taxinomie)				taxinomie (éligibles à la taxinomie)							actifs
				Part du total des actifs couverts				Part du total des actifs couverts					Part du total des actifs couverts consacrée au		couverts
	% (du total des actifs couverts au dénominateur) 31-12-2023			consacrée au financement de				consacrée au financement de					financement de secteurs pertinent pour la
				secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie)				secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie)					taxinomie (aligné sur la taxinomie)
				Dont	Dont			Dont	Dont			Dont	Dont	Dont
				utilisation du produit	habilitant			utilisation du produit	habilitant			utilisation du produit	transitoire	habilitant
	actifs couverts par le numérateur et le GAR -
	dénominateur
1	capitaux propres détenus à des fins autres que la vente Prêts et avances, titres de créances et instruments de	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	40.9%	0.3%	0.0%	0.1%	0.1%	42.9%
	et éligibles pour le calcul du GAR
2	Entreprises financières	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.3%
3	Etablissement de crédit	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.3%
4	Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.1%
5	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.2%
6	Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
7	Autres entreprises financières	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%
8	dont entreprises d'investissement	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%
9	Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%
10	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%
11	Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
12	dont sociétées de gestion	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%
13	Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%
14	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%
15	Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
16	dont entriprises d'assurance	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%
17	Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%
18	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%
19	Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
20	Entreprises non financières	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.5%	0.3%	0.0%	0.1%	0.1%	2.2%
21	Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.5%	0.3%	0.0%	0.1%	0.1%	2.0%
22	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.2%
23	Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
24	Ménages	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	39.8%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	39.8%
25	dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	37.7%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	37.7%
26	dont prêts à la rénovation de bâtiments	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	2.3%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	2.3%
27	moteur dont prêts pour véhicules à	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.3%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.3%
28	Financement d'administrations locales	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.5%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.6%
29	Financement de logements	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.5%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.5%
30	Autres financements d'administrations locales	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.1%
31	Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%
32	Total des actifs du GAR	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	40.9%	0.3%	0.0%	0.1%	0.1%	42,9%

p. 275

KBC comme établissement de crédit – ICP GAR flux (sur la base du chiffre d'affaires) – PARTIE 1

		a	b	c	d	e	f	G	h	i	j	k	l	m	n	o	p	q
					Atténuation du changement climatique (CCM)			Adaptation au changement climatique (CCA)					Ressources aquatiques et marines (RAM)					Economie circulaire (EC)
					Part du total des actifs couverts consacrée au financement de			Part du total des actifs couverts consacrée au					Part du total des actifs couverts consacrée au				Part du total des actifs couverts consacrée au
					secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)			financement de secteurs pertinent pour la					financement de secteurs pertinent pour la taxinomie				financement de secteurs pertinent pour la taxinomie
									taxinomie (éligibles à la taxinomie)					(éligibles à la taxinomie)				(éligibles à la taxinomie)
					Part du total des actifs couverts consacrée au				Part du total des actifs couverts				Part du total des actifs couverts consacrée				Part du total des actifs couverts consacrée
	31-12-2023				financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie)			secteurs pertinent pour la taxinomie	consacrée au financement de				au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie)				au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie)
	% (des flux de tous les actifs éligibles)			Dont utilisation	Dont transitoire	Dont habilitant			(aligné sur la taxinomie) Dont utilisation	Dont habilitant			Dont utilisation du	Dont habilitant			Dont utilisation du	Dont habilitant
				du produit					du produit				produit				produit
	actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR -
1	capitaux propres détenus à des fins autres que la vente Prêts et avances, titres de créances et instruments de et éligibles pour le calcul du GAR	100.0%	1.7%	0,0%	0.1%	0.9%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
2	Entreprises financières	0.3%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
3	Etablissement de crédit	0.3%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
4	Prêts et avances	0.2%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
5	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.1%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
6	Instruments de capitaux propres	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
7	Autres entreprises financières	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
8	dont entreprises d'investissement	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
9	Prêts et avances	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
10	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
11	Instruments de capitaux propres	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
12	dont sociétées de gestion	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
13	Prêts et avances	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
14	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
15	Instruments de capitaux propres	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
16	dont entriprises d'assurance	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
17	Prêts et avances	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
18	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
19	produit de l'émission est spécifique (UoP) Instruments de capitaux propres	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
20	Entreprises non financières	4.3%	39.3%	0,0%	2.2%	21.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
21	Prêts et avances	4.0%	42.1%	0,0%	2.3%	22.5%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
22	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.3%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
23	Instruments de capitaux propres	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
24	Ménages	94.1%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
25	dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels	80.6%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
26	dont prêts à la rénovation de bâtiments	37.1%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
27	moteur dont prêts pour véhicules à	4.3%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
28	Financement d'administrations locales	1.4%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
29	Financement de logements	0.6%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
30	Autres financements d'administrations locales	0.8%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
31	Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
32	Total des actifs du GAR	100.0%	1.7%	0,0%	0.1%	0.9%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A

KBC comme établissement de crédit – ICP GAR flux (sur la base du chiffre d'affaires) – PARTIE 2

		r	s	t	u	v	w	X	z	aa	ab	ac	ad	ae	af
					Pollution (PRP)			Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)					TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
			Part du total des actifs couverts consacrée au					Part du total des actifs couverts consacrée au					Part du total des actifs couverts consacrée au financement de		Part du
															total des
			financement de secteurs pertinent pour la	taxinomie (éligibles à la taxinomie)				financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)					secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)		nouveaux
															actifs
				Part du total des actifs couverts				Part du total des actifs couverts					Part du total des actifs couverts consacrée au
	31-12-2023			consacrée au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie				consacrée au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie					financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie)		couverts
	% (des flux de tous les actifs éligibles)			(aligné sur la taxinomie)				(aligné sur la taxinomie)
				Dont	Dont			Dont	Dont			Dont	Dont	Dont
				utilisation	habilitant			utilisation	habilitant			utilisation	transitoire	habilitant
	actifs couverts par le numérateur et le GAR -			du produit				du produit				du produit
	dénominateur
	Prêts et avances, titres de créances et instruments de
1	capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le calcul du GAR	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	100.0%	1.7%	0,0%	0.1%	0.9%	48.5%
2	Entreprises financières	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.3%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.6%
3	Etablissement de crédit	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.3%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.6%
4	Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.2%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.4%
5	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.1%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.2%
6	Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
7	Autres entreprises financières	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
8	dont entreprises d'investissement	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
9	Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
10	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
11	Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
12	dont sociétées de gestion	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
13	Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
14	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
15	Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
16	dont entriprises d'assurance	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
17	Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
18	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
19	Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
20	Entreprises non financières	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	4.3%	39.3%	0,0%	2.2%	21.0%	5.5%
21	Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	4.0%	42.1%	0,0%	2.3%	22.5%	5.3%
22	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.3%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.2%
23	Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
24	Ménages	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	94.1%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	39.9%
25	dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	80.6%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	28.9%
26	dont prêts à la rénovation de bâtiments	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	37.1%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	13.3%
27	moteur dont prêts pour véhicules à	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	4.3%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	1.5%
28	Financement d'administrations locales	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	1.4%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	2.5%
29	Financement de logements	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.6%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.2%
30	Autres financements d'administrations locales	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.8%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	2.2%
31	Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%
32	Total des actifs du GAR	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	100.0%	1.7%	0,0%	0.1%	0.9%	48.5%

p. 277

PARTIE 1

–



































ICP GAR flux (sur la base des CapEx)

































KBC comme établissement de crédit –

		a	b	c	d	e	f	G	h	i	j	k	l	m	n	o	p	q
				Atténuation du changement climatique (CCM)					Adaptation au changement climatique (CCA)				Ressources aquatiques et marines (RAM)					Economie circulaire (EC)
				Part du total des actifs couverts consacrée au financement de					Part du total des actifs couverts consacrée au			Part du total des actifs couverts consacrée au					Part du total des actifs couverts consacrée au
				secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)					financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)			financement de secteurs pertinent pour la taxinomie		(éligibles à la taxinomie)			financement de secteurs pertinent pour la taxinomie	(éligibles à la taxinomie)
				Part du total des actifs couverts consacrée au					Part du total des actifs couverts			Part du total des actifs couverts consacrée
	31-12-2023			financement de secteurs pertinent pour la	taxinomie (aligné sur la taxinomie)				consacrée au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie			au financement de secteurs pertinent pour	la taxinomie (aligné sur la taxinomie)				Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie)
	% (des flux de tous les actifs éligibles)			Dont	Dont	Dont			(aligné sur la taxinomie) Dont	Dont			Dont	Dont			Dont	Dont
				utilisation du produit	transitoire	habilitant			utilisation du produit	habilitant			utilisation du produit	habilitant			utilisation du produit	habilitant
	actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR -
	Prêts et avances, titres de créances et instruments de
1	capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le calcul du GAR	100.0%	2.2%	0,0%	0.5%	0.6%	0.0%	96.5%	0,0%	0.2%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
2	Entreprises financières	0.1%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
3	Etablissement de crédit	0.1%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
4	Prêts et avances	0.1%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
5	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
6	Instruments de capitaux propres	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
7	Autres entreprises financières	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
8	dont entreprises d'investissement	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
9	Prêts et avances	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
10	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
11	Instruments de capitaux propres	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
12	dont sociétées de gestion	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
13	Prêts et avances	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
14	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
15	Instruments de capitaux propres	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
16	dont entriprises d'assurance	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
17	Prêts et avances	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
18	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
19	produit de l'émission est spécifique (UoP) Instruments de capitaux propres	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
20	Entreprises non financières	5.2%	41.3%	0,0%	10.3%	12.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
21	Prêts et avances	5.2%	41.3%	0,0%	10.3%	12.0%	0.0%	96.5%	0,0%	0.2%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
22	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	96.5%	0,0%	0.2%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
23	Instruments de capitaux propres	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
24	Ménages	93.3%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
25	dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels	79.9%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
26	dont prêts à la rénovation de bâtiments	36.8%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
27	moteur dont prêts pour véhicules à	4.3%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
28	Financement d'administrations locales	1.4%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
29	Financement de logements	0.6%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
30	Autres financements d'administrations locales	0.8%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
31	Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
32	Total des actifs du GAR	100.0%	2.2%	0,0%	0.5%	0.6%	0.0%	96.5%	0,0%	0.2%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A

KBC comme établissement de crédit – ICP GAR flux (sur la base des CapEx) – PARTIE 2

		r	s	t	u	v	w	X	z	aa	ab	ac	ad	ae	af
					Pollution (PRP)			Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)					TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
				Part du total des actifs couverts consacrée au				Part du total des actifs couverts consacrée au					Part du total des actifs couverts consacrée au financement de		Part du
															total des
				financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)				financement de secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)					secteurs pertinent pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)		nouveaux

				Part du total des actifs couverts				Part du total des actifs couverts					Part du total des actifs couverts consacrée au		actifs
				consacrée au financement de				consacrée au financement de					financement de secteurs pertinent pour la		couverts
	% (des flux de tous les actifs éligibles) 31-12-2023			secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie)				secteurs pertinent pour la taxinomie (aligné sur la taxinomie)					taxinomie (aligné sur la taxinomie)
				Dont	Dont			Dont	Dont			Dont	Dont	Dont
				utilisation	habilitant			utilisation	habilitant			utilisation	transitoire	habilitant
				du produit				du produit				du produit
	actifs couverts par le numérateur et le dénominateur GAR -
	Prêts et avances, titres de créances et instruments de
1	capitaux propres détenus à des fins autres que la vente et éligibles pour le calcul du GAR	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	100.0%	2.2%	0,0%	0.5%	0.6%	48.5%
2		0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.1%	0.0%		0.0%	0.0%	0.6%
3	Etablissement de crédit Entreprises financières	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.1%	0.0%	0,0% 0,0%	0.0%	0.0%	0.6%
4	Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.1%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.4%
5	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.2%
	produit de l'émission est spécifique (UoP)
6	Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
7	Autres entreprises financières	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
8	dont entreprises d'investissement	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
9	Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
10	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
11		0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
	Instruments de capitaux propres
12	dont sociétées de gestion	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
13	Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
14	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
15	Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
16	dont entriprises d'assurance	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
17	Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
18	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.0%
19	produit de l'émission est spécifique (UoP) Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
20	Entreprises non financières	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	5.2%	41.6%	0,0%	10.2%	12.0%	5.5%
21	Prêts et avances	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	5.2%	41.6%	0,0%	10.2%	12.0%	5.3%
22	Titres de créance, y compris dont l'utilisation du produit de l'émission est spécifique (UoP)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.2%
23	Instruments de capitaux propres	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	N/A	0.0%	0.0%	0.0%
24	Ménages	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	93.3%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	39.9%
25	dont prêts garantis par des biens immobiliers residentiels	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	79.9%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	28.9%
26	dont prêts à la rénovation de bâtiments	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	36.8%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	13.3%
27	moteur dont prêts pour véhicules à	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	4.3%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	1.5%

28	Financement d'administrations locales	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	1.3%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	2.5%
29	Financement de logements	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.6%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	0.2%
30	Autres financements d'administrations locales	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.8%	0.0%	0,0%	0.0%	0.0%	2.2%
31	Sûretés obtenues par saisie: biens immobiliers résidentiels et commerciaux	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%
32	Total des actifs du GAR	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	100.0%	2.2%	0,0%	0.5%	0.6%	48.5%

KBC comme établissement de crédit – ICP des expositions de hors bilan (encours – sur la base du chiffre d'affaires) – PARTIE 1

q	Economie circulaire (EC)			(éligibles à la taxinomie))					Dont	habilitant		N/A	N/A
p							la taxinomie (alignés sur la taxinomie)		Dont	utilisaiton du	produit	N/A	N/A
o		Part du total des actifs couverts consacrée au	financement de secteurs pertinents pour la taxinomie		Part du total des actifs couverts consacrée	au financement de secteurs pertinents pour						N/A	N/A
n												0.0%	0.0%
m				(éligibles à la taxinomie)					Dont	habilitant		N/A	N/A
l	Ressources aquatiques et marines (RAM)	Part du total des actifs couverts consacrée au	financement de secteurs pertinents pour la taxinomie		Part du total des actifs couverts consacrée	au financement de secteurs pertinents pour	la taxinomie (alignés sur la taxinomie)		Dont	utilisaiton du	produit	N/A	N/A
k												N/A	N/A
j												0.0%	0.0%
i								(alignés sur la taxinomie)	Dont	habilitant		0.0%	0.1%
h G	Adaptation au changement climatique (CCA)	Part du total des actifs couverts consacrée au	financement de secteurs pertinents pour la	taxinomie (éligibles à la taxinomie)	Part du total des actifs couverts	consacrée au financement de	secteurs pertinents pour la taxinomie		Dont	utilisaiton	du produit	0.0%	0.0%
f												0.0%	2.5%
												0.0%	3.1%
e									Dont	habilitant		9.2%	24.0%
d	Atténuation du changement climatique (CCM)	Part du total des actifs couverts consacrée au financement de	secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)		Part du total des actifs couverts consacrée au	financement de secteurs pertinents pour la	taxinomie (alignés sur la taxinomie)		Dont	transitoire		1.7%	0.6%
c									Dont	utilisation	du produit	0.0%	0.0%
b												36.0%	42.0%
a												100.0%	96.9%
							31-12-2023	% (par rapport au total des actifs hors bilan éligibles)				Garanties financières (ICP FinGuar)	Actifs sous gestion (ICP AuM)
												1	2

KBC comme établissement de crédit – ICP des expositions de hors bilan (encours – sur la base du chiffre d'affaires) – PARTIE 2

	r	s	t	u	v	w	X	z	aa	ab	ac	ad	ae
				Pollution (PRP)			Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)				TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
		Part du total des actifs couverts consacrée au					Part du total des actifs couverts consacrée au				Part du total des actifs couverts consacrée au financement de
		financement de secteurs pertinents pour la					financement de secteurs pertinents pour la				secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)
			taxinomie (éligibles à la taxinomie)				taxinomie (éligibles à la taxinomie)
			Part du total des actifs couverts				Part du total des actifs couverts				Part du total des actifs couverts consacrée au
			consacrée au financement de				consacrée au financement de				financement de secteurs pertinents pour la
			secteurs pertinents pour la				secteurs pertinents pour la taxinomie					taxinomie (alignés sur la taxinomie)
% (par rapport au total des actifs hors bilan éligibles)			taxinomie (alignés sur la taxinomie)				(alignés sur la taxinomie)
			Dont	Dont			Dont	Dont			Dont	Dont	Dont
			utilisaiton	habilitant			utilisaiton	habilitant			utilisation	transitoire	habilitant
			du produit				du produit				du produit
Garanties financières (ICP FinGuar)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	100.0%	36.0%	0.0%	1.7%	9.2%
Actifs sous gestion (ICP AuM)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	100.0%	44.5%	0.0%	0.6%	24.1%

1 2

KBC comme établissement de crédit – ICP des expositions de hors bilan (flux – sur la base du chiffre d'affaires) – PARTIE 1

	a	b	c	d	e	f	G	h	i	j	k	l	m	n	o	p	q
			Atténuation du changement climatique (CCM)					Adaptation au changement climatique (CCA)					Ressources aquatiques et marines (RAM)				Economie circulaire (EC)
			Part du total des actifs couverts consacrée au financement de					Part du total des actifs couverts consacrée au					Part du total des actifs couverts consacrée au			Part du total des actifs couverts consacrée au
			secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)					financement de secteurs pertinents pour la					financement de secteurs pertinents pour la taxinomie			financement de secteurs pertinents pour la taxinomie
								taxinomie (éligibles à la taxinomie)					(éligibles à la taxinomie)				(éligibles à la taxinomie)
			Part du total des actifs couverts consacrée au					Part du total des actifs couverts					Part du total des actifs couverts consacrée			Part du total des actifs couverts consacrée
31-12-2023			financement de secteurs pertinents pour la					consacrée au financement de					au financement de secteurs pertinents pour			au financement de secteurs pertinents pour
% (par rapport au flux de tous les actifs hors bilan				taxinomie (alignés sur la taxinomie)				secteurs pertinents pour la taxinomie					la taxinomie (alignés sur la taxinomie)			la taxinomie (alignés sur la taxinomie)
éligibles)								(alignés sur la taxinomie)
			Dont	Dont	Dont			Dont	Dont			Dont	Dont			Dont	Dont
			utilisation	transitoire	habilitant			utilisaiton	habilitant			utilisaiton du	habilitant			utilisaiton du	habilitant
			du produit					du produit				produit				produit
Garanties financières (ICP FinGuar) 1	100.0%	36.8%	0.0%	0.7%	9.2%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
Actifs sous gestion (ICP AuM) 2	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
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KBC comme établissement de crédit –ICP des expositions de hors bilan (flux –sur la base du chiffre d'affaires) –PARTIE 2

	r	s	t	u	v	w	X	z	aa	ab	ac	ad	ae
				Pollution (PRP)			Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)					TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
		Part du total des actifs couverts consacrée au					Part du total des actifs couverts consacrée au					Part du total des actifs couverts consacrée au financement de
		financement de secteurs pertinents pour la	taxinomie (éligibles à la taxinomie)				financement de secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)					secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)
			Part du total des actifs couverts			Part du total		des actifs couverts				Part du total des actifs couverts consacrée au
31-12-2023			consacrée au financement de				consacrée au financement de					financement de secteurs pertinents pour la
% (par rapport au flux de tous les actifs hors bilan			secteurs pertinents pour la				secteurs pertinents pour la taxinomie					taxinomie (alignés sur la taxinomie)
éligibles)			taxinomie (alignés sur la taxinomie)				(alignés sur la taxinomie)
			Dont	Dont			Dont	Dont			Dont	Dont	Dont
			utilisaiton	habilitant			utilisaiton	habilitant			utilisation	transitoire	habilitant
			du produit				du produit				du produit
Garanties financières (ICP FinGuar)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	100.0%	36.8%	0.0%	0.7%	9.2%
Actifs sous gestion (ICP AuM)	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A

Des informations sur les flux des actifs sous gestion ne sont pas disponibles.

1 2

KBC comme établissement de crédit – ICP des expositions de hors bilan (encours – sur la base des CapEx) – PARTIE 1

q	Economie circulaire (EC)			(éligibles à la taxinomie)					Dont	habilitant		N/A	N/A
p							la taxinomie (alignés sur la taxinomie)		Dont	utilisaiton du	produit	N/A	N/A
o		Part du total des actifs couverts consacrée au	financement de secteurs pertinents pour la taxinomie		Part du total des actifs couverts consacrée	au financement de secteurs pertinents pour						N/A	N/A
n												0.0%	0.0%
m				(éligibles à la taxinomie)					Dont	habilitant		N/A	N/A
l	Ressources aquatiques et marines (RAM)	Part du total des actifs couverts consacrée au	financement de secteurs pertinents pour la taxinomie		Part du total des actifs couverts consacrée	au financement de secteurs pertinents pour	la taxinomie (alignés sur la taxinomie)		Dont	utilisaiton du	produit	N/A	N/A
k												N/A	N/A
j												0.0%	0.0%
i								(alignés sur la taxinomie)	Dont	habilitant		0.0%	0.0%
h	Adaptation au changement climatique (CCA)	Part du total des actifs couverts consacrée au	financement de secteurs pertinents pour la	taxinomie (éligibles à la taxinomie)	Part du total des actifs couverts	consacrée au financement de	secteurs pertinents pour la taxinomie		Dont	utilisaiton	du produit	0.0%	0.0%
G f												0.0%	1.7%
												0.0%	3.5%
e									Dont	habilitant		12.6%	18.1%
d	Atténuation du changement climatique (CCM)	Part du total des actifs couverts consacrée au financement de	secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)		Part du total des actifs couverts consacrée au	financement de secteurs pertinents pour la	taxinomie (alignés sur la taxinomie)		Dont	transitoire		1.1%	1.9%
c									Dont	utilisation	du produit	0.0%	0.0%
b												62.8%	38.8%
a												100.0%	96.5%
							31-12-2023	% (par rapport au total des actifs hors bilan éligibles)				Garanties financières (ICP FinGuar)	Actifs sous gestion (ICP AuM)
												1	2

KBC comme établissement de crédit – ICP des expositions de hors bilan (encours – sur la base des CapEx) – PARTIE 2

	r	s	t	u	v	w	X	z	aa	ab	ac	ad	ae
				Pollution (PRP)			Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)				TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
		Part du total des actifs couverts consacrée au					Part du total des actifs couverts consacrée au				Part du total des actifs couverts consacrée au financement de
		financement de secteurs pertinents pour la	taxinomie (éligibles à la taxinomie)				financement de secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)				secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)
			Part du total des actifs couverts				Part du total des actifs couverts				Part du total des actifs couverts consacrée au
			consacrée au financement de				consacrée au financement de				financement de secteurs pertinents pour la
31-12-2023			secteurs pertinents pour la				secteurs pertinents pour la taxinomie					taxinomie (alignés sur la taxinomie)
% (par rapport au total des actifs hors bilan éligibles)			taxinomie (alignés sur la taxinomie)				(alignés sur la taxinomie)
			Dont	Dont			Dont	Dont			Dont	Dont	Dont
			utilisaiton	habilitant			utilisaiton	habilitant			utilisation	transitoire	habilitant
			du produit				du produit				du produit
Garanties financières (ICP FinGuar)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	100.0%	62.8%	0.0%	1.1%	12.6%
Actifs sous gestion (ICP AuM)	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A	100.0%	40.5%	0.0%	1.9%	18.1%

1 2

KBC comme établissement de crédit – ICP des expositions de hors bilan (flux – sur la base des CapEx) – PARTIE 1

	a	b	c	d	e	f	G	h	i	j	k	l	m	n	o	p
			Atténuation du changement climatique (CCM)					Adaptation au changement climatique (CCA)				Ressources aquatiques et marines (RAM)				Economie circulaire (EC)
			Part du total des actifs couverts consacrée au financement de					Part du total des actifs couverts consacrée au				Part du total des actifs couverts consacrée au				Part du total des actifs couverts consacrée au
			secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)					financement de secteurs pertinents pour la				financement de secteurs pertinents pour la taxinomie				financement de secteurs pertinents pour la taxinomie
								taxinomie (éligibles à la taxinomie)					(éligibles à la taxinomie)			(éligibles à la taxinomie)
			Part du total des actifs couverts consacrée au					Part du total des actifs couverts				Part du total des actifs couverts consacrée				Part du total des actifs couverts consacrée
31-12-2023			financement de secteurs pertinents pour la					consacrée au financement de				au financement de secteurs pertinents pour				au financement de secteurs pertinents pour
% (par rapport au flux de tous les actifs hors bilan				taxinomie (alignés sur la taxinomie)				secteurs pertinents pour la taxinomie				la taxinomie (alignés sur la taxinomie)				la taxinomie (alignés sur la taxinomie)
éligibles)									(alignés sur la taxinomie)
			Dont	Dont	Dont			Dont	Dont			Dont	Dont			Dont	Dont
			utilisation	transitoire	habilitant			utilisaiton	habilitant			utilisaiton du	habilitant			utilisaiton du	habilitant
			du produit					du produit				produit				produit
Garanties financières (ICP FinGuar) 1	100.0%	64.1%	0.0%	0.2%	12.2%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	0.0%	N/A	N/A	N/A	0.0%	N/A	N/A	N/A
Actifs sous gestion (ICP AuM) 2	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
Des informations sur les flux des actifs sous gestion ne sont pas disponibles.

KBC comme établissement de crédit – ICP des expositions de hors bilan (flux – sur la base des CapEx) – PARTIE 2

Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinents pour la Pollution (PRP) taxinomie (éligibles à la taxinomie)		Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinents pour la Biodiversité et Ecosystèmes (BIO)
							TOTAL (CCM+CCA+RAM+EC+PRP+BIO)
						Part du total des actifs couverts consacrée au financement de
						secteurs pertinents pour la taxinomie (éligibles à la taxinomie)
		taxinomie (éligibles à la taxinomie)
Part du total des actifs couverts
consacrée au financement de
secteurs pertinents pour la
taxinomie (alignés sur la taxinomie)
Dont Dont		Dont	Dont			Dont	Dont	Dont
habilitant utilisaiton		utilisaiton	habilitant			utilisation	transitoire	habilitant
du produit		du produit				du produit
N/A N/A	0.0%	N/A N/A	N/A	100.0%	64.1%	0.0%	0.2%	12.2%
N/A N/A	N/A	N/A N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
				Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinents pour la taxinomie (alignés sur la taxinomie)				Part du total des actifs couverts consacrée au financement de secteurs pertinents pour la taxinomie (alignés sur la taxinomie)

Des informations sur les flux des actifs sous gestion ne sont pas disponibles.

1 2

KBC comme établissement de crédit – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile ('template 1')

	Activités liées à l'énergie nucléaire
1	du cycle L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de recherche, de développement, de démonstration et de déploiement d'installations innovantes de production d'électricité à partir de processus nucléaires avec un minimum de déchets issus du combustible.	Non
2	nucléaires de production d'électricité ou de chaleur industrielle, notamment à des fins de chauffage urbain ou aux fins de procédés industriels tels que L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction et d'exploitation sûre de nouvelles installations la production d'hydrogène, y compris leurs mises à niveau de sûreté, utilisant les meilleures technologies disponibles.	Oui
3	L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités d'exploitation sûre d'installations nucléaires existantes de production d'électricité ou de chaleur industrielle, notamment à des fins de chauffage urbain ou aux fins de procédés industriels tels que la production d'hydrogène, à partir d'énergie nucléaire, y compris leurs mises à niveau de sûreté.	Oui
Activités liées au gaz fossile
4	L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction ou d'exploitation d'installations de production d'électricité à partir de combustibles fossiles gazeux.	Oui
5	L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction, de remise en état et d'exploitation d'installations de production combinée de chaleur/froid et d'électricité à partir de combustibles fossiles gazeux.	Oui
6	L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction, de remise en état ou d'exploitation d'installations de production de chaleur qui produisent de la chaleur/du froid à partir de combustibles fossiles gazeux.	Oui

KBC comme établissement de crédit – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile – activités économiques alignées sur la taxinomie (dénominateur) – sur base du chiffre d'affaires

N/A 0 3 58 0 0 montant	%	montant N/A 0 3 58 0 0	montant N/A 0 0 0 0 0	Atténuation du changement % N/A 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% climatique (CCM) 0.1% CCM + CCA Adaptation au Atténuation du CCM + CCA
0.0% 0.0% 0.0% 0 0 0	0.2% 0.0% 0.0%
	N/A 0.0% 0.0%		39 6.5% 39 0.1% 39 2.0% 599 2.1% 637	6.5%
montant N/A 0 0 0 0 0		changement (CCA)	Adaptation au 0

KBC comme établissement de crédit – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile – activités économiques alignées sur la taxinomie (dénominateur) – sur base des CapEx

							ICP GAR Encours						ICP AuM					ICP Garanties financières
			CCM + CCA		Atténuation du		Adaptation au		CCM + CCA		Atténuation du		Adaptation au		CCM + CCA		Atténuation du		Adaptation au
					changement		changement (CCA)				changement	changement (CCA)					changement	changement (CCA)
	31-12-2023				climatique (CCM)						climatique (CCM)					climatique (CCM)
Lig ne	million d'EUR) Activités économiques (Montants –	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%
1	Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
2	Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable 4.27	1	0.0%	1	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%
3	Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable 4.28	27	0.0%	27	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.1%	0	0.0%
4	Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable 4.29	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	90	0.3%	90	0.3%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%
5	Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable 4.30	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%
6	Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable 4.31	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%
7	Montant et proportion des autres activités économiques alignées sur la taxinomie non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable	518	0.3%	508	0.3%	10	0.0%	935	3.1%	890	2.9%	44	0.1%	119	19.9%	119	19.9%	0	0.0%
8	Total ICP applicable	200 776	100.0%					30 431	100.0%					601	100.0%

KBC comme établissement de crédit – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile – activités économiques alignées sur la taxinomie (numérateur) – sur base du chiffre d'affaires

100.0% 0	100.0%	40	100.0%	40	100.0%	39	100.0%	660	100.0%	698	100.0%	10	100.0%	396	100.0%	406	Montant total et proportion totale des activités économiques alignées sur la taxinomie au
100.0% 0	99.0%	39	99.0%	39	100.0%	39	90.7%	599	91.3%	637	100.0%	10	92.1%	365	92.3%	374	Montant et proportion des autres activités économiques alignées sur la taxinomie non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au numérateur de l'ICP applicable
0.0% 0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP
0.0% 0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP
0.0% 0	0.0%	0	100%	0	0.0%	0	8.8%	58	8.8%	58	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP
0.0% 0	1.0%	0	1.0%	0	0.0%	0	0.4%	3	0.4%	3	0.0%	0	7.9%	31	7.7%	31	Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP
0.0% 0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP
N/A N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP
% montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant
	climatique (CCM)						climatique (CCM)						climatique (CCM)
Adaptation au changement (CCA)	changement				Adaptation au changement (CCA)		changement				Adaptation au changement (CCA)		changement
ICP Garanties financières	Atténuation du		CCM + CCA		ICP AuM		Atténuation du		CCM + CCA		ICP GAR Encours		Atténuation du		CCM + CCA

KBC comme établissement de crédit – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile – activités économiques alignées sur la taxinomie (numérateur) – sur base des

Capex

ICP GAR Encours	ICP Garanties financières
Atténuation du CCM + CCA	Atténuation du CCM + CCA
changement	changement (CCA) changement
climatique (CCM) 31-12-2023	climatique (CCM)
% montant % montant million d'EUR) Activités économiques (Montants –	montant % montant % montant
N/A N/A N/A N/A Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP applicable	N/A N/A N/A N/A
0.2% 1 0.2% 1 Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP applicable 4.27	0.0% 0 0.0% 0
5.0% 27 4.9% 27 Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP applicable 4.28	0.0% 0 0.0% 0
0.0% 0 0.0% 0 Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP applicable 4.29	0.0% 0 100% 0
0.0% 0 0.0% 0 Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP applicable 4.30	0.0% 0 0.0% 0
0.0% 0 0.0% 0 Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la section des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de l'ICP applicable 4.31	0.0% 0 0.0% 0
94.9% 508 94.9% 518 Montant et proportion des autres activités économiques alignées sur la taxinomie non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au numérateur de l'ICP applicable	100.0% 119 100.0% 119
100.0% 536 100.0% 546 Montant total et proportion totale des activités économiques alignées sur la taxinomie au numérateur de l'ICP applicable	100.0% 119 100.0% 119

KBC comme établissement de crédit – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile – activités économiques éligibles à la taxinomie mais non alignées sur celle-ci –sur base du chiffre d'affaires

							ICP GAR Encours						ICP AuM					ICP Garanties financières
			CCM + CCA		Atténuation du		Adaptation au		CCM + CCA		Atténuation du		Adaptation au		CCM + CCA		Atténuation du		Adaptation au
					changement	changement (CCA)					changement	changement (CCA)					changement	changement (CCA)
	31-12-2023				climatique (CCM)						climatique (CCM)					climatique (CCM)
Lig ne	million d'EUR) Activités économiques (Montants –	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%
	Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur
1	celle-ci, visée à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
	dénominateur de l'ICP applicable
	Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur
2	des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au celle-ci, visée à la section 4.27	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%
	dénominateur de l'ICP applicable
	Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur
3	des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au celle-ci, visée à la section 4.28	31	0.0%	31	0.0%	0	0.0%	3	0.0%	3	0.0%	0	0.0%	0	0.1%	0	0.1%	0	0.0%
	dénominateur de l'ICP applicable
	Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur
4	des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au celle-ci, visée à la section 4.29	126	0.1%	126	0.1%	0	0.0%	58	0.2%	58	0.2%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%
	dénominateur de l'ICP applicable
	Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur
5	des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au celle-ci, visée à la section 4.30	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%
	dénominateur de l'ICP applicable
	Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur
6	des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au celle-ci, visée à la section 4.31	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%
	dénominateur de l'ICP applicable
	Montant et proportion des autres activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non
7	alignées sur celle-ci, non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP	81 747	40.7%	81.737	40.7%	11	0.0%	1 508	5.0%	1 459	4.8%	48	0.2%	110	18.2%	110	18.2%	0	0.0%
	applicable
8	Montant total et proportion totale des activités économiques éligibles à la taxinomie, mais	81 904	40.8%	81 893	40.8%	11	0.0%	1 569	5.2%	1 520	5.0%	48	0.2%	110	18.3%	110	18.3%	0	0.0%
	non alignées sur celle-ci, au dénominateur de l'ICP applicable

KBC comme établissement de crédit – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile – activités économiques éligibles à la taxinomie mais non alignées sur celle-ci

– sur base des CapEx

							ICP GAR Encours						ICP AuM					ICP Garanties financières
			CCM + CCA		Atténuation du		Adaptation au		CCM + CCA		Atténuation du		Adaptation au		CCM + CCA		Atténuation du		Adaptation au
	31-12-2023				changement climatique (CCM)	changement (CCA)				climatique (CCM)	changement	changement (CCA)					changement climatique (CCM)	changement (CCA)
Lig ne	million d'EUR) Activités économiques (Montants –	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%
1	Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
2	Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable celle-ci, visée à la section 4.27	1	0.0%	1	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%
3	Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable celle-ci, visée à la section 4.28	27	0.0%	27	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	1	0.2%	1	0.2%	0	0.0%
4	Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable celle-ci, visée à la section 4.29	126	0.1%	126	0.1%	0	0.0%	90	0.3%	90	0.3%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%
5	Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable celle-ci, visée à la section 4.30	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%
6	Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable celle-ci, visée à la section 4.31	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	0.0%
7	Montant et proportion des autres activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur celle-ci, non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable	81 887	40.8%	81 869	40.8%	17	0.0%	2 438	8.0%	2 349	7.7%	88	0.3%	189	31.4%	189	31.4%	0	0.0%
8	Montant total et proportion totale des activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur celle-ci, au dénominateur de l'ICP applicable	82 040	40.9%	82 023	40.8%	17	0.0%	2 528	8.3%	2 440	8.0%	88	0.3%	190	31.6%	190	31.6%	0	0.0%

p. 287

KBC comme établissement de crédit – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile – activités économiques non éligibles à la taxinomie– sur base du chiffre d'affaires

1.6%	491	94.8%	28.862	59.2%	118 871	Montant total et proportion totale des activités économiques non éligibles à la taxinomie au dénominateur de l'ICP applicable 8
1.6%	489	94.8%	28.862	59.1%	118 740	Montant et proportion des autres activités économiques non éligibles à la taxinomie et non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable 7
0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 6 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.31 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable 6
0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 5 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.30 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable 5
0.0%	0	0.0%	0	0.0%	0	et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 4 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.29 des annexes I 4
0.4%	2	0.0%	0	0.0%	2	délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 3 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.28 des annexes I et II du règlement 3
0.0%	0	0.0%	0	0.1%	130	Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 2 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.27 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable 2
N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 1 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable 1
%	montant	%	montant	%	montant	million d'EUR) Activités économique (Montants – Lig ne
ICP Garanties financières		ICP AuM		ICP GAR Encours		31-12-2023

KBC comme établissement de crédit – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile – activités économiques non éligibles à la taxinomie– sur base des CapEx

% N/A 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 91.7%
montant N/A 0 0 0 0 0 27.903 % N/A 0.1% 0.0% 0.0% 0.0% 0.0% 59.1%
montant N/A 130 2 0 0 0 118 604
Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 4 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.29 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 5 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.30 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 3 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.28 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 1 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 6 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.31 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion des autres activités économiques non éligibles à la taxinomie et non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 2 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.27 des annexes I million d'EUR) (Montants – ne 4 2 3 5 6 7

		Contribution substantielle à l'adaptation au					DNSH (Absence de préjudice important)
			changement climatique
	Montant absolu	Part des primes	Part des primes	du Atténuation	Ressources	Economie	Pollution	Biodiversité et	Garanties
	des primes	31-12-2023	31-12-2022	changement	aquatiques et	circulaire	(8)	écosystèmes	minimales
	31-12-2023	(3)	(4)	climatique	marines	(7)		(9)	(10)
	(2)			(5)	(6)
(1) Activités économiques	Million d'EUR	%	%	Oui/Non	Oui/Non	Oui/Non	Oui/Non	Oui/Non	Oui/Non
A.1 Activités de souscription en assurance et réassurance non-vie alignées sur la taxinomie (durables dur le plan environnemental)	156	6.6%	6.7%	Oui	Oui	Oui	Oui	Oui	Oui
A.1.1 Dont réassurés	-30	N/A	N/A	Oui	Oui	Oui	Oui	Oui	Oui
A.1.2 Dont provenant d'activités de réassurance	3	0.1%	0.1%	Oui	Oui	Oui	Oui	Oui	Oui
A.1.2.1. Dont réassurés (rétrocession)	-1	N/A	N/A	Oui	Oui	Oui	Oui	Oui	Oui
A.2 Activités de souscription d'assurance et de réassurance non-vie éligibles à la taxinomie mais non durables sur le plan environnemental	181	7.7%	7.1%	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
(activités non alignées sur la taxinomie)
B Activités de souscription d'assurance et de réassurance non-vie non éligibles de la taxinomie	2 031	85.7%	86.3%	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
Total (A.1+A.2+B)	2 368	100%	100%	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A

KBC comme entreprise d'assurance et de réassurance – ICP des investissements

(million d'EUR, sauf indiqué autrement) Valeur moyenne pondérée de tous les investissements qui sont destinés à financer ou sont associés à des activités économiques

alignées sur la taxinomie, par rapport à la valeur totale des

Valeur moyenne pondérée de tous les investissements de l'entreprise d'assurance ou de réassurance qui sont destinés à financer ou sont associés à

actifs couverts par l'ICP, avec les pondérations suivantes pour les investissements dans des entreprises:		des activités économiques alignées sur la taxinomie, avec les pondérations suivantes pour les investissements dans des entreprises:
	0.5% 0.8% Sur la base du chiffre d'affaires: Sur la base des dépenses d'investissement:	Sur la base du chiffre d'affaires: 130 185 d'investissement: Sur la base des dépenses
Pourcentage d'actifs couverts par l'ICP par rapport au total des investissements de l'entreprise d'assurance ou de réassurance (total des actifs sous gestion). À l'exclusion des investissements		Valeur monétaire des actifs couverts par l'ICP. À l'exclusion des investissements dans des entités souveraines.
dans des entités souveraines.	97.3% Ratio de couverture:	Couverture: 24 251
de l'ICP Autres informations complémentaires: ventilation du dénominateur
: Pourcentage de dérivés par rapport au total des actifs couverts par l'ICP		Valeur, en montants monétaires, des dérivés.
Part des expositions sur des entreprises financières et non financières non soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la directive	0.2% 2013/34/UE, par rapport au total des actifs couverts par l'ICP:	41 Valeur des expositions sur des entreprises financières et non financières non soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la directive 2013/34/UE:
	Pour les entreprises non financières: 24.5%	Pour les entreprises non financières: 5 940
	8.3% Pour les entreprises financières:	2 019 Pour les entreprises financières:
Part des expositions sur des entreprises financières et non financières de pays tiers non soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la directive 2013/34/UE, par rapport au total des actifs couverts par l'ICP:		directive Valeur des expositions sur des entreprises financières et non financières de pays tiers non soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la 2013/34/UE:
	Pour les entreprises non financières: 23.7%	Pour les entreprises non financières: 5 742
	8.0% Pour les entreprises financières:	1 928 Pour les entreprises financières:
Part des expositions sur des entreprises financières et non financières soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la directive 2013/34/UE	Pour les entreprises non financières: 21.4% par rapport au total des actifs couverts par l'ICP:	Pour les entreprises non financières: 5 188 Valeur des expositions sur des entreprises financières et non financières soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la directive 2013/34/UE:
	20.8% Pour les entreprises financières:	5 048 Pour les entreprises financières:
Part des expositions sur d'autres contreparties et actifs, par rapport au total des actifs couverts par l'ICP:	24.8%	6.016 Valeur des expositions sur d'autres contreparties et actifs:
Part des investissements de l'entreprise d'assurance ou de réassurance, autres que ceux détenus dans le cadre de contrats d'assurance vie dans lesquels le risque d'investissement est supporté par le preneur:		Valeur des investissements de l'entreprise d'assurance ou de réassurance, autres que ceux détenus dans le cadre de contrats d'assurance vie dans lesquels le risque d'investissement est supporté par le preneur:
	40.8%	9.903
par rapport à la valeur totale des actifs couverts par l'ICP Valeur de tous les investissements qui financent des activités économiques non éligibles à la taxinomie	91.5%	22.178 Valeur de tous les investissements qui financent des activités économiques non éligibles à la taxinomie:
non alignées sur la taxinomie, par rapport à la valeur totale des actifs couverts par Valeur de tous les investissements qui financent des activités économiques éligibles à la taxinomie, mais		Valeur de tous les investissements qui financent des activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur la taxinomie:
l'ICP:	8.0%	1.943
de l'ICP Autres informations complémentaires: ventilation du numérateur
Part des expositions, alignées sur la taxinomie, sur des entreprises financières et non financières soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la directive 2013/34/UE, par rapport au total des actifs couverts par l'ICP:		Valeur des expositions, alignées sur la taxinomie, sur des entreprises financières et non financières soumises aux articles 19 bis et 29 bis de la directive 2013/34/UE:
	Pour les entreprises non financières:	Pour les entreprises non financières:
	Sur la base du chiffre d'affaires: 0.5%	Sur la base du chiffre d'affaires: 130
	Sur la base des dépenses d'investissement: 0.8%	Sur la base des dépenses d'investissement: 185
	Pour les entreprises financières:	Pour les entreprises financières:
	Sur la base du chiffre d'affaires: 0.0%	Sur la base du chiffre d'affaires: 0
	Sur la base des dépenses d'investissement: 0.0%	Sur la base des dépenses d'investissement: 0
Part des investissements de l'entreprise d'assurance ou de réassurance, autres que ceux détenus dans le cadre de contrats d'assurance vie dans lesquels le risque d'investissement est supporté par le preneur, qui sont destinés à financer ou sont associés à des activités alignées sur la taxinomie:		Valeur des investissements de l'entreprise d'assurance ou de réassurance, autres que ceux détenus dans le cadre de contrats d'assurance vie dans lesquels le risque d'investissement est supporté par le preneur, qui sont destinés à financer ou sont associés à des activités alignées sur la taxinomie:
	Sur la base du chiffre d'affaires: 0.1% Sur la base des dépenses d'investissement: 0.2%	Sur la base du chiffre d'affaires: 35 Sur la base des dépenses d'investissement: 46
Part des expositions, alignées sur la taxinomie, sur d'autres contreparties et actifs, par rapport au total des actifs couverts par l'ICP:		et actifs: Valeur des expositions, alignées sur la taxinomie, sur d'autres contreparties
	Sur la base du chiffre d'affaires: 0.0%	Sur la base du chiffre d'affaires: 0
	Sur la base des dépenses d'investissement: 0.0%	Sur la base des dépenses d'investissement: 0
sous réserve d'une évaluation positive de l'absence de préjudice important (DNSH) et du respect des garanties sociales: Ventilation du numérateur de l'ICP par objectif environnemental – Activités alignées sur la taxinomie
		Chiffres d'affaires: 2.1% Activités transitoires
(1) Atténuation du changement climatique	Chiffre d'affaires: 94.5% CapEx: 95.3%	5.4% 39.8% 56.9% Capex: Capex: Chiffre d'affaires: Activités habilitantes:
(2) Adaptation au changement climatique	Chiffre d'affaires: 5.5% CapEx: 4.7%	N/A N/A Capex: Chiffres d'affaires: Activités habilitantes:
(3) Utilisation durable et protection des ressources aquatiques et marines	Chiffre d'affaires: N/A CapEx: N/A	Capex: N/A Chiffres d'affaires: N/A Activités habilitantes:
(4) Transition vers une économie circulaire	Chiffre d'affaires: N/A	Chiffres d'affaires: N/A Activités habilitantes:
	CapEx: N/A	Capex: N/A
(5) Prévention et réduction de la pollution	Chiffre d'affaires: N/A CapEx: N/A	Capex: N/A Chiffres d'affaires: N/A Activités habilitantes:
(6) Protection et restauration de la biodiversité et des écosystèmes	Chiffre d'affaires: N/A CapEx: N/A	Capex: N/A Chiffres d'affaires: N/A Activités habilitantes:

KBC comme entreprise d'assurance et de réassurance – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile ('template 1')

	Activités liées à l'énergie nucléaire
1	du L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de recherche, de développement, de démonstration et de déploiement d'installations innovantes de production d'électricité à partir de processus nucléaires avec un minimum de déchets issus du cycle combustible.	Non
2	L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction et d'exploitation sûre de nouvelles installations nucléaires de production d'électricité ou de chaleur industrielle, notamment à des fins de chauffage urbain ou aux fins de procédés industriels tels que la production d'hydrogène, y compris leurs mises à niveau de sûreté, utilisant les meilleures technologies disponibles.	Non
3	L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités d'exploitation sûre d'installations nucléaires existantes de production d'électricité ou de chaleur industrielle, notamment à des fins de chauffage urbain ou aux fins de procédés industriels tels que la production d'hydrogène, à partir d'énergie nucléaire, y compris leurs mises à niveau de sûreté.	Oui
Activités liées au gaz fossile
4	L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction ou d'exploitation d'installations de production d'électricité à partir de combustibles fossiles gazeux.	Oui
5	L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction, de remise en état et d'exploitation d'installations de production combinée de chaleur/froid et d'électricité à partir de combustibles fossiles gazeux.	Non
6	L'entreprise exerce, finance ou est exposée à des activités de construction, de remise en état ou d'exploitation d'installations de production de chaleur qui produisent de la chaleur/du froid à partir de combustibles fossiles gazeux.	Non

KBC comme entreprise d'assurance et de réassurance – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile - activités économiques alignées sur la taxinomie (dénominateur)

						ICP des investissements (chiffre d'affaires)						ICP des investissements (CapEx)
			CCM+CCA		Atténuation du changement		Adaptation au changement		CCM+CCA		Atténuation du changement		Adaptation au changement
	31-12-2023				climatique (CCM)		climatique (CCA)				climatique (CCM)		climatique (CCA)
Lig ne	million d'EUR) Activités économique (Montants –	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%
	section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la de l'ICP applicable	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
2	des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la de l'ICP applicable section 4.27	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
3	des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la de l'ICP applicable section 4.28	2	0.0%	2	0.0%	0	0.0%	1	0.0%	1	0.0%	0	0.0%
4	des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la de l'ICP applicable section 4.29	19	0.1%	19	0.1%	0	0.0%	31	0.1%	31	0.1%	0	0.0%
5	des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la de l'ICP applicable section 4.30	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
6	des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la de l'ICP applicable section 4.31	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
7	Montant et proportion des autres activités économiques alignées sur la taxinomie non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable	109	0.5%	102	0.4%	7	0.0%	153	0.6%	145	0.6%	9	0.0%
8	Total ICP applicable	24 251	100%					24 251	100%

7 8

KBC comme entreprise d'assurance et de réassurance – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile - activités économiques alignées sur la taxinomie (numérateur)

						ICP des investissements (chiffre d'affaires)						ICP des investissements (CapEx)

	31-12-2023		CCM+CCA		Atténuation du changement climatique (CCM)		Adaptation au changement climatique (CCA)		CCM+CCA		Atténuation du changement climatique (CCM)		Adaptation au changement climatique (CCA)
Lig ne	million d'EUR) Activités économique (Montants –	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%	montant	%
1	section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la l'ICP applicable	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
2	des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la l'ICP applicable section 4.27	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
3	des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la l'ICP applicable section 4.28	2	1.6%	2	1.6%	0	0.0%	1	0.5%	1	0.5%	0	0.0%
4	des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la l'ICP applicable section 4.29	19	14.4%	19	14.4%	0	0.0%	31	16.8%	31	16.8%	0	0.0%
5	des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la l'ICP applicable section 4.30	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
6	des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au numérateur de Montant et proportion de l'activité économique alignée sur la taxinomie visée à la l'ICP applicable section 4.31	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A	N/A
7	Montant et proportion des autres activités économiques alignées sur la taxinomie non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au numérateur de l'ICP applicable	109	84.1%	102	78.5%	7	5,5%	153	82.7%	145	78.1%	9	4.7%
8	Montant total et proportion totale des activités économiques alignées sur la taxinomie au numérateur de l'ICP applicable	130	100%	123	94,5%	7	5,5%	185	100%	177	95.3%	9	4.7%

KBC comme entreprise d'assurance et de réassurance – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile - activités économiques éligibles à la taxinomie mais non

alignées sur celle-ci

N/A N/A N/A N/A ICP des investissements (CapEx) % 0.0% 0.0% 7.2% 7.2% N/A N/A N/A N/A montant 0 0 1 743 1 743 ICP des investissements (chiffre d'affaires) % N/A N/A 0.0% 0.0% N/A N/A 8.0% 8.0% montant N/A N/A 0 0 N/A N/A 1 943 1 943 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139 au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion des autres activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur celle-ci, non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable Montant total et proportion totale des activités économiques éligibles à la taxinomie, mais non alignées sur celle-ci, au dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.30 Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.28 Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.29 Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.27 Montant et proportion de l'activité économique éligible à la taxinomie, mais non alignée sur celle-ci, visée à la section 4.31 million d'EUR) Activités économique (Montants – 31-12-2023 Lig ne 2 3 4 5 6 8 7 1

KBC comme entreprise d'assurance et de réassurance – activités liées à l'énergie nucléaire et au gaz fossile - activités économiques non éligibles à la taxinomie

			ICP des investissements	ICP des investissements (CapEx)
	31-12-2023		(chiffre d'affaires)
Lig	Activités économique	montant	%	montant	%
ne	million d'EUR) (Montants –
1	Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 1 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.26 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable	N/A	N/A	N/A	N/A
2	Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 2 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.27 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable	N/A	N/A	N/A	N/A
3	Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 3 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.28 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable	0	0.0%	0	0.0%
4	Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 4 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.29 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable	0	0.0%	0	0.0%
5	dénominateur de l'ICP applicable Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 5 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.30 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au	N/A	N/A	N/A	N/A
6	Montant et proportion de l'activité économique visée à la ligne 6 du modèle 1 qui n'est pas éligible à la taxinomie, conformément à la section 4.31 des annexes I et II du règlement délégué (UE) 2021/2139, au dénominateur de l'ICP applicable	N/A	N/A	N/A	N/A
7	Montant et proportion des autres activités économiques non éligibles à la taxinomie et non visées aux lignes 1 à 6 ci-dessus au dénominateur de l'ICP applicable	22 178	91.5%	22 322	92.0%
8	Montant total et proportion totale des activités économiques non éligibles à la taxinomie au dénominateur de l'ICP applicable	22 178	91.5%	22 322	92.0%

Déclaration des personnes responsables

'Moi, Luc Popelier, Chief Financial Officer du groupe KBC, déclare au nom du Comité de direction de KBC Groupe SA qu'à ma connaissance, les états financiers établis conformément aux normes applicables donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de KBC Groupe SA et des entreprises comprises dans la consolidation et que le rapport annuel contient un exposé fidèle sur l'évolution des affaires, les résultats et la situation de KBC Groupe SA et des entreprises comprises dans la consolidation, ainsi qu'une description des principaux risques et incertitudes auxquels ils sont confrontés.'

Contacts et calendrier

Investor Relations Office
Kurt De Baenst (directeur Investor Relations Office)
[email protected]
KBC Global Services SA, Investor Relations Office, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique
Presse
Viviane Huybrecht (directeur Communication Corporate & Communication interne, porte-parole KBC Groupe)
[email protected]
KBC Global Services SA, Communication Corporate, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique
Durabilité de l'entreprise
Filip Ferrante (directeur général Corporate Sustainability)
[email protected]
KBC Global Services SA, Corporate Sustainability, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique
Calendrier 2024
Publication du Rapport annuel 2023, du Rapport de développement durable 2023 et du Risk Report 2023	2 avril 2024
Assemblée générale (agenda disponible à l'adresse www.kbc.com)	2 mai 2024
Publication des résultats du 1er trimestre 2024	16 mai 2024
Publication des résultats du 2e trimestre 2024	8 août 2024
Publication des résultats du 3e trimestre 2024	7 novembre 2024

La version la plus récente du calendrier financier est disponible sur www.kbc.com.

Rédaction: KBC Investor Relations, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique

Rédaction finale, traduction, concept et design: KBC Communication, Brusselsesteenweg 100, 3000 Leuven, Belgique

Découvrez tous nos rapports sur www.kbc.com

Impression: Van der Poorten, Diestsesteenweg 624, 3010 Leuven, Belgique

Éditeur responsable: KBC Global Services SA, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique

Ce rapport annuel est imprimé sur du papier écologique portant le label FSC®.

La mise en page, l'impression et la finition de ce rapport annuel sont 100% climatiquement neutres.

Lisez nos autres rapports également sur www.kbc.com

Rapport Annuel

2023

KBC Groupe

Rapport annuel

KBC Groupe

Covers_2023_A4_witLogo_final.indd 1 6/03/2024 12:04

AI Terminal

KBC Groupe NV

3968_rns_2024-04-02_1924aed3-5424-488b-9c4a-688422cc228b.pdf

Passeport du groupe KBC

Notre rayon d'activité

Nos objectifs et ambitions

Nos clients, nos collaborateurs et notre réseau,

Nos notations, au 14 mars 2024

KBC Groupe en 2023

Nos principales ambitions pour l'avenir

Contenu Rapport du Conseil d'administration

Comptes annuels consolidés

1.0 Annexes aux méthodes comptables

Informations complémentaires

Avant-propos

KBC a fêté son 25e anniversaire en 2023

La durabilité fait partie intégrante de notre modèle d'entreprise et de notre stratégie

Se réinventer demeure une grande priorité

Focus sur cinq pays stratégiques

À nouveau d'excellents résultats, malgré les nombreux défis

Le contexte économique en 2023 et après

Notre modèle d'entreprise

Comment créons-nous de la valeur durable?

Comment créons-nous de la valeur?

Matières premières Activités Rendements et résultats (sélection, 2023) Objectifs et délais

Environ 41 000

Objectif et ambition

Matières premières Activités Rendements et résultats (sélection, 2023) Objectifs et délais

(résultats: voir chapitre Notre stratégie)

Qu'est-ce qui fait notre spécificité?

Local Embeddedness

Responsiveness (Réactivité)

Performance

Empowerment

Accountability

Ce qui nous distingue de nos concurrents

Notre modèle de bancassurance intégré

Notre approche numérique

Notre forte concentration géographique et notre focalisation sur la notion de local responsiveness

Nos points forts et nos défis

Nos points forts

Un modèle de

Notre approche du développement durable

Notre structure d'actionnariat

Les défis

Dans quel environnement sommes-nous actifs?

Nos marchés stratégiques en 2023

Nos principaux défis

Le changement climatique, les risques sanitaires mondiaux, les défis géopolitiques et économiques

Comment y faisons-nous face?

Sujets de notre analyse de matérialité*

Évolution du comportement des clients et concurrence

Comment y faisons-nous face?

Sujets de notre analyse de matérialité*

Réglementation

Comment y faisons-nous face?

Sujets de notre analyse de matérialité*

Cyberrisque et sécurité des données

Comment y faisons-nous face?

Sujets de notre analyse de matérialité* • Protection des données et cybersécurité

Nos collaborateurs, notre capital, notre réseau et nos relations

Nos principaux défis

Nos collaborateurs

Notre capital

Notre réseau et nos relations

Notre stratégie

Le client est au centre de notre culture d'entreprise

Nos principaux défis

Le numérique en pratique (2023)

Nous proposons à nos clients une expérience de bancassurance unique

Nos principaux défis

Nous nous concentrons sur une croissance durable et rentable

Nos principaux défis

Notre rôle dans la société

Nos principaux défis

Objectifs de développement durable

Santé et bien-être

Énergie abordable et durable

Intégrité dans le travail et croissance économique

Consommation et production responsables

Revenus nets d'intérêts ¹

Revenus nets de commissions ²

Résultat des services d'assurance ³

Charges d'exploitation ⁵

Réductions de valeur ⁶

Crédits et dépôts ¹

Titres ²

Autres actifs et autres passifs ³

Capitaux propres ⁴