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KBC Groupe NV

AGM Information Apr 2, 2024

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AGM Information

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INFORMATION RÉGLEMENTÉE

KBC Groupe Société anonyme Avenue du Port 2 – 1080 Bruxelles TVA BE 0403.227.515 (RPM Bruxelles)

www.kbc.com

Convocation à l'Assemblée générale annuelle des actionnaires du 2 mai 2024

Convocation à l'Assemblée générale annuelle de KBC Groupe SA, qui se tiendra à 10 heures au siège de KBC à 1080 Bruxelles, avenue du Port 2, le jeudi 2 mai 2024.

KBC Groupe SA offre la possibilité de voter à distance, par un moyen de communication électronique ou de voter à l'avance, par écrit (voir ci-après). Si vous souhaitez participer physiquement à l'Assemblée générale annuelle, nous vous prions de bien vouloir vous présenter entre 09h00 et 09h30 au plus tard, pour permettre l'établissement de la liste des présences.

Ordre du jour de l'Assemblée générale annuelle

    1. Prise de connaissance du rapport annuel combiné du Conseil d'administration de KBC Groupe SA sur les comptes annuels non consolidés et consolidés relatifs à l'exercice clôturé au 31 décembre 2023.
    1. Prise de connaissance des rapports du commissaire sur les comptes annuels non consolidés et consolidés de KBC Groupe SA relatifs à l'exercice clôturé au 31 décembre 2023.
    1. Prise de connaissance des comptes annuels consolidés de KBC Groupe SA relatifs à l'exercice clôturé au 31 décembre 2023.
    1. Proposition d'approbation des comptes annuels non consolidés de KBC Groupe SA relatifs à l'exercice clôturé au 31 décembre 2023, y compris l'affectation suivante du résultat:
    2. a) 2.623.114,67 euros à titre de prime bénéficiaire catégorisée, comme le prévoit la convention collective de travail du 9 décembre 2021 relative à la prime bénéficiaire catégorisée pour l'exercice 2023;
    3. b) 1.684.872.213,70 euros sont affectés à titre de dividende brut, c'est-à-dire un dividende brut de 4,15 euros par action.*

*À la suite du versement d'un dividende intérimaire d'un montant de 1,00 euro, le solde du dividende brut à verser se monte à 1.273.363.868,70 euros, soit un dividende final brut de 3,15 euros par action donnant droit à un dividende.

La date de mise en paiement du dividende est fixée au 15 mai 2024.

    1. Proposition d'augmenter la rémunération annuelle fixe des membres du Comité d'audit et du Comité Risques et Compliance de 30.000 euros à partir du 1 janvier 2024.
    1. Proposition d'approbation du rapport de rémunération de KBC Groupe SA pour l'exercice clôturé au 31 décembre 2023, tel que repris dans le rapport annuel combiné du Conseil d'administration de KBC Groupe SA mentionné au point 1 de cet ordre du jour.
    1. Proposition d'approbation de la politique de rémunération de KBC Groupe SA disponible sous forme de document séparé à l'adresse www.kbc.com.
    1. Proposition de donner décharge aux administrateurs de KBC Groupe SA pour leur mandat exercé pendant l'exercice 2023.
    1. Proposition de donner décharge au commissaire de KBC Groupe SA pour son mandat exercé pendant l'exercice 2023.
    1. A la demande du commissaire et sur avis favorable du Comité d'audit, proposition d'ajuster les honoraires du commissaire pour l'exercice 2023 à hauteur de 237.913,66 euros.
    1. Conformément à la recommandation du Comité d'audit et sur proposition du Conseil d'entreprise, proposition de nommer KPMG Bedrijfsrevisoren, ayant son siège à Luchthaven Brussel Nationaal 1K, 1930 Zaventem comme auditeur pour l'assurance du rapport de durabilité, pour la durée obligatoire qui sera imposée par la future loi belge transposant la Directive (UE) 2022/2464 relative à la publication d'informations en matière de durabilité par les entreprises ("CSRD"), mais en tout cas, et au minimum, pour le rapport de durabilité sur l'exercice 2024, c'est-à-dire jusqu'à la clôture de l'assemblée générale de 2025. KPMG Bedrijfsrevisoren a désigné Monsieur Kenneth Vermeire et Monsieur Steven Mulkens comme représentants. Décision de fixer la rémunération pour l'assurance sur l'exercice 2024 à 445.441 euros.
    1. Nominations statutaires
    2. Proposition de renommer monsieur Johan Thijs comme administrateur pour une période de quatre ans, c'est-à-dire jusqu'à l'issue de l' assemblée générale de 2028.
    3. Proposition de renommer madame Sonja De Becker comme administrateur pour une période de quatre ans, c'est-à-dire jusqu'à l'issue de l'assemblée générale de 2028.
    4. Proposition de renommer madame Liesbet Okkerse comme administrateur pour une période de quatre ans, c'est-à-dire jusqu'à l'issue de l'assemblée générale de 2028.
    5. Proposition de renommer monsieur Erik Clinck comme administrateur pour une période de quatre ans, c'est-à-dire jusqu'à l'issue de l'assemblée générale de 2028.
    6. Proposition de renommer monsieur Theodoros Roussis comme administrateur pour une période d'un an, c'est-à-dire jusqu'à l'issue de l'assemblée générale de 2025.
  • Proposition de nommer madame Diana Rádl Rogerová comme administrateur indépendant, conformément aux critères légaux et au Code de gouvernance d'entreprise 2020, pour une période de quatre ans, c'est-à-dire jusqu'à l'issue de l'assemblée générale annuelle de 2028, en remplacement de madame Vladimira Papirnik, dont le mandat expire après l'assemblée générale annuelle.

Les propositions de modifications à apporter à la composition du Conseil d'administration seront présentées durant l'assemblée générale annuelle. Tenant compte de l'avis du Comité de nomination, le Conseil d'administration recommande la nomination et les renominations proposées.

Vous trouverez un C.V. succinct de l'administrateur nouveau proposé dans la Déclaration de gouvernance d'entreprise incluse dans le rapport annuel, qui sera disponible à partir du mardi 2 avril 2024 sur le site www.kbc.com.

Vous trouverez un C.V. succinct des administrateurs dont le renouvellement du mandat est proposé, sur le site www.kbc.com (Home – Gouvernement d'entreprise – Leadership – Conseil d'administration: membres)

  1. Tour de table

Informations aux actionnaires concernant l'Assemblée générale annuelle

1. Conditions d'admission

Conformément à l'article 7:134 §2 du Code des sociétés et associations, un actionnaire ne peut participer à l'Assemblée générale annuelle et exercer son droit de vote que si les deux conditions suivantes sont remplies :

  • KBC Groupe SA doit être en mesure de vérifier si, à la date du jeudi 18 avril 2024 à vingtquatre heures (heure belge) c'est à dire à la "date d'enregistrement", l'actionnaire est en possession du nombre d'actions avec lesquelles il se propose de participer à l'Assemblée générale annuelle.
  • L'actionnaire doit notifier son intention de participer à l'Assemblée générale annuelle au plus tard le vendredi 26 avril 2024, en indiquant le nombre d'actions avec lesquelles il souhaite participer et le mode de participation.

1.1. Qualité d'actionnaire à la date d'enregistrement

Le droit d'un actionnaire de participer à l'Assemblée générale annuelle et d'y exercer son droit de vote est subordonné à l'enregistrement comptable des actions au nom de l'actionnaire à la date d'enregistrement, et ce quel que soit le nombre d'actions qu'il détient à la date de l'Assemblée générale annuelle.

La date d'enregistrement correspond au quatorzième jour précédant l'Assemblée générale annuelle, à savoir le jeudi 18 avril 2024 à vingt-quatre heures (heure belge).

L'enregistrement nominatif des actions s'effectue par leur inscription dans le registre des actions nominatives.

L'enregistrement des actions dématérialisées s'effectue par leur inscription dans les comptes d'un teneur de comptes agréé ou d'un dépositaire central de titres.

1.2. Notification de participation à l'Assemblée générale annuelle

Tout actionnaire désireux d'assister à l'Assemblée générale annuelle doit le signaler au plus tard le sixième jour qui précède la date de l'Assemblée générale annuelle, c'est-à-dire le vendredi 26 avril 2024, de la manière suivante:

  • − De préférence par la voie électronique, sur la plate-forme Lumi, à l'adresse www.lumiconnect.com (un manuel d'utilisation est disponible sur le site www.kbc.com : Accueil - Gouvernance d'entreprise - Assemblée générale du groupe KBC - 2 mai 2024);
  • − Les détenteurs d'actions nominatives qui ne s'inscrivent pas par l'intermédiaire de la plate-forme Lumi sont invités à renvoyer à la société, dûment complétée et signée, la lettre de participation reçue en même temps que la convocation. Cette lettre peut être retournée soit par courriel, à [email protected], soit par courrier, à KBC Groupe SA (SDB), avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, à l'attention du Secrétaire général du Groupe. Une procuration transmise à KBC Groupe SA conformément aux modalités exposées au point 2 peut aussi tenir lieu d'avis de participation.
  • − Les détenteurs d'actions dématérialisées qui ne s'inscrivent pas par l'intermédiaire de la plate-forme Lumi sont invités à demander à leur intermédiaire financier, à leur teneur de comptes agréé ou au dépositaire central des titres:
    • o d'établir un certificat attestant le nombre d'actions dématérialisées inscrites dans les comptes de l'actionnaire et à son nom à la date de l'enregistrement, avec lesquelles l'actionnaire a l'intention de participer à l'Assemblée générale annuelle; et
    • o d'expédier cette attestation et l'avis de participation à l'Assemblée générale annuelle à KBC Groupe SA, par courriel, à l'adresse [email protected], pour le vendredi 26 avril 2024 au plus tard.

2. Procurations

Chaque actionnaire ne peut se faire représenter à l'Assemblée générale annuelle que par un seul mandataire, sauf dans les cas prévus à l'article 7:143 §1, deuxième alinéa du Code des sociétés et associations. Le formulaire de procuration prévu à cet effet est disponible sur le site www.kbc.com (Home > Gouvernement d'entreprise > Assemblée générale KBC Groupe – 2 mai 2024). Les actionnaires peuvent en outre obtenir au siège social un formulaire de procuration, contre remise de l'attestation de détention des titres visée à l'article 7:41 du Code des sociétés et des associations, délivrée par le teneur de comptes agréé ou le dépositaire central de titres.

KBC Groupe SA doit recevoir la procuration signée au plus tard le vendredi 26 avril 2024, sous forme originale ou par voie électronique en annexe à un e-mail envoyé à l'adresse [email protected].

Les mandataires qui représentent plusieurs actionnaires doivent également remettre de la même manière ces procurations signées par ces actionnaires avant le vendredi 26 avril 2024 au plus tard.

En cas de sous-délégation, la chaîne de signatures doit parfaitement correspondre et KBC Groupe SA doit recevoir, pour chaque étape de la chaîne, une procuration signée suivant la manière décrite ci-avant.

Tout actionnaire souhaitant se faire représenter est tenu de respecter les conditions d'admission reprises au point 1 ci-dessus.

3. Participation à distance par un moyen de communication électronique

KBC Groupe SA mettra à la disposition de l'actionnaire, qui souhaite participer à distance à l'Assemblée générale annuelle le moyen de communication électronique www.lumiconnect.com. Après approbation de la participation à l'Assemblée générale annuelle, l'actionnaire recevra, à l'adresse e-mail qu'il a communiquée, le "lien de connexion" pour la participation par ordinateur, ordinateur portable, tablette ou smartphone. Les informations d'accès à www.lumiconnect.com et de l'utilisation sont disponibles sur www.kbc.com (Home - Gouvernement d'entreprise - Assemblée générale KBC Groupe - 2 mai 2024).

Grâce à www.lumiconnect.com, l'actionnaire peut suivre directement les débats de l'Assemblée générale annuelle, exercer son droit de poser des questions via une fonction de chat ainsi que d'exercer son droit de vote pour tous les points soumis au vote lors de l'Assemblée générale annuelle. www.lumiconnect.com délivre immédiatement à l'actionnaire qui a voté un accusé de réception électronique de son vote.

En cas de participation à distance, aucune procuration ne peut être établie (toutefois, un actionnaire-personne morale peut participer à distance par l'intermédiaire de son représentant).

En ce qui concerne le respect des conditions en matière de présence et de majorité, les actionnaires qui assistent à l'Assemblée générale annuelle par l'intermédiaire de www.lumiconnect.com sont réputés être présents à l'endroit où se tient l'Assemblée générale annuelle.

4. Vote anticipé

Conformément à l'article 7:146 du Code des sociétés et des associations et à l'article 28bis des statuts, chaque actionnaire a par ailleurs la possibilité de voter par lettre ou par voie électronique avant l'Assemblée générale annuelle, de la manière précisée ci-dessous:

  • − le vote électronique anticipé doit être exprimé sur la plate-forme Lumi (www.lumiconnect.com) pour le 1 mai 2024; ou
  • − si l'actionnaire vote par correspondance, son vote anticipé doit être exprimé au moyen du bulletin de vote disponible au siège de la société ainsi que sur le site internet, à l'adresse www.kbc.com (Home - Gouvernance d'entreprise - Assemblée générale KBC Groupe - 2 mai 2024). Le bulletin valablement signé doit parvenir à la société pour le vendredi 26 avril 2024 au plus tard, soit par courriel, à [email protected], soit par courrier, à KBC Groupe SA (SDB), avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, à l'attention du Secrétaire général du Groupe. En cas d'expédition par courrier électronique, une copie scannée ou photocopiée du bulletin de vote dûment complété et signé suffit.

L'actionnaire doit en outre satisfaire aux conditions d'admission décrites ci-dessus.

L'actionnaire qui a voté avant l'Assemblée générale annuelle ne peut plus modifier son mode de participation à l'assemblée pour le nombre de voix ainsi exprimées.

5. Exercice du droit des actionnaires d'ajouter des points à l'ordre du jour et du droit de poser des questions

Le droit d'un ou de plusieurs actionnaires représentant ensemble au moins 3% du capital social de mettre des points à l'ordre du jour, tel que visé à l'article 7:130 du Code des sociétés et des associations et à l'article 26 des statuts peut être exercé jusqu'au mercredi 10 avril 2024 au plus tard. Le cas échéant, l'ordre du jour complété sera communiqué au plus tard le quinzième jour précédant l'Assemblée générale annuelle, soit au plus tard le mercredi 17 avril 2024, conformément à l'article 7:130, §3, alinéa 1 du Code des sociétés et des associations.

Le droit des actionnaires de poser des questions par écrit, visé à l'article 7:139 du Code des sociétés et des associations, peut être exercé jusqu'au vendredi 26 avril 2024 au plus tard.

Ces droits peuvent également être exercés par voie électronique par l'envoi d'un mail à l'adresse [email protected]. Pour plus d'informations sur ces droits, consultez le site www.kbc.com (Home > Gouvernement d'entreprise > Assemblée générale KBC Groupe - 2 mai 2024).

6. Informations à la disposition des actionnaires - site internet

Toutes les informations pour les actionnaires visées à l'article 7:129 § 3 du Code des sociétés et associations sont disponibles à partir du mardi 2 avril 2024 sur le site www.kbc.com (Home > Gouvernement d'entreprise > Assemblée générale KBC Groupe - 2 mai 2024).

À partir de cette date, les actionnaires et porteurs d'obligations peuvent en outre, sur présentation de leurs titres ou de l'attestation de détention des titres visée à l'article 7:41 du Code des sociétés et associations délivrée par le teneur de comptes agréé ou le dépositaire central de titres, obtenir au siège social une copie des documents à présenter à l'Assemblée générale annuelle concernant les propositions de décisions ou les commentaires du Conseil d'administration relatifs aux points de l'ordre du jour et les formulaires de vote par procuration.

7. Confirmation du vote

Les actionnaires qui ont voté en personne ou par procuration peuvent demander à KBC Groupe SA de confirmer, à l'issue de l'Assemblée générale annuelle, que leur vote a été valablement émis et compté, à moins que ces information aient déjà été rendues disponibles. Cette demande peut être introduite par mail adressé à [email protected] au plus tard jusqu'à trois mois après la date du vote.

8. Protection des données

Dans le cadre de l'organisation de l'Assemblée générale annuelle, KBC Groupe SA souhaite traiter les données personnelles des actionnaires et de leurs représentants de manière légale, correcte et transparente. Ils trouveront plus d'informations sur le traitement et l'échange de leurs données personnelles par KBC Groupe SA dans la déclaration ad hoc en matière de respect de la vie privée de KBC Groupe SA.

Ils y trouveront également des informations sur leurs droits et la manière dont ils peuvent les exercer. La déclaration en matière de respect de la vie privée est disponible sur Privacy (kbc.com) et est régulièrement mise à jour.

Le Conseil d'administration

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