AGM Information • Apr 2, 2024
AGM Information
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Convocation à l'Assemblée générale annuelle de KBC Groupe SA, qui se tiendra à 10 heures au siège de KBC à 1080 Bruxelles, avenue du Port 2, le jeudi 2 mai 2024.
KBC Groupe SA offre la possibilité de voter à distance, par un moyen de communication électronique ou de voter à l'avance, par écrit (voir ci-après). Si vous souhaitez participer physiquement à l'Assemblée générale annuelle, nous vous prions de bien vouloir vous présenter entre 09h00 et 09h30 au plus tard, pour permettre l'établissement de la liste des présences.
*À la suite du versement d'un dividende intérimaire d'un montant de 1,00 euro, le solde du dividende brut à verser se monte à 1.273.363.868,70 euros, soit un dividende final brut de 3,15 euros par action donnant droit à un dividende.
La date de mise en paiement du dividende est fixée au 15 mai 2024.
Proposition de nommer madame Diana Rádl Rogerová comme administrateur indépendant, conformément aux critères légaux et au Code de gouvernance d'entreprise 2020, pour une période de quatre ans, c'est-à-dire jusqu'à l'issue de l'assemblée générale annuelle de 2028, en remplacement de madame Vladimira Papirnik, dont le mandat expire après l'assemblée générale annuelle.
Les propositions de modifications à apporter à la composition du Conseil d'administration seront présentées durant l'assemblée générale annuelle. Tenant compte de l'avis du Comité de nomination, le Conseil d'administration recommande la nomination et les renominations proposées.
Vous trouverez un C.V. succinct de l'administrateur nouveau proposé dans la Déclaration de gouvernance d'entreprise incluse dans le rapport annuel, qui sera disponible à partir du mardi 2 avril 2024 sur le site www.kbc.com.
Vous trouverez un C.V. succinct des administrateurs dont le renouvellement du mandat est proposé, sur le site www.kbc.com (Home – Gouvernement d'entreprise – Leadership – Conseil d'administration: membres)
Conformément à l'article 7:134 §2 du Code des sociétés et associations, un actionnaire ne peut participer à l'Assemblée générale annuelle et exercer son droit de vote que si les deux conditions suivantes sont remplies :
Le droit d'un actionnaire de participer à l'Assemblée générale annuelle et d'y exercer son droit de vote est subordonné à l'enregistrement comptable des actions au nom de l'actionnaire à la date d'enregistrement, et ce quel que soit le nombre d'actions qu'il détient à la date de l'Assemblée générale annuelle.
La date d'enregistrement correspond au quatorzième jour précédant l'Assemblée générale annuelle, à savoir le jeudi 18 avril 2024 à vingt-quatre heures (heure belge).
L'enregistrement nominatif des actions s'effectue par leur inscription dans le registre des actions nominatives.
L'enregistrement des actions dématérialisées s'effectue par leur inscription dans les comptes d'un teneur de comptes agréé ou d'un dépositaire central de titres.
Tout actionnaire désireux d'assister à l'Assemblée générale annuelle doit le signaler au plus tard le sixième jour qui précède la date de l'Assemblée générale annuelle, c'est-à-dire le vendredi 26 avril 2024, de la manière suivante:
Chaque actionnaire ne peut se faire représenter à l'Assemblée générale annuelle que par un seul mandataire, sauf dans les cas prévus à l'article 7:143 §1, deuxième alinéa du Code des sociétés et associations. Le formulaire de procuration prévu à cet effet est disponible sur le site www.kbc.com (Home > Gouvernement d'entreprise > Assemblée générale KBC Groupe – 2 mai 2024). Les actionnaires peuvent en outre obtenir au siège social un formulaire de procuration, contre remise de l'attestation de détention des titres visée à l'article 7:41 du Code des sociétés et des associations, délivrée par le teneur de comptes agréé ou le dépositaire central de titres.
KBC Groupe SA doit recevoir la procuration signée au plus tard le vendredi 26 avril 2024, sous forme originale ou par voie électronique en annexe à un e-mail envoyé à l'adresse [email protected].
Les mandataires qui représentent plusieurs actionnaires doivent également remettre de la même manière ces procurations signées par ces actionnaires avant le vendredi 26 avril 2024 au plus tard.
En cas de sous-délégation, la chaîne de signatures doit parfaitement correspondre et KBC Groupe SA doit recevoir, pour chaque étape de la chaîne, une procuration signée suivant la manière décrite ci-avant.
Tout actionnaire souhaitant se faire représenter est tenu de respecter les conditions d'admission reprises au point 1 ci-dessus.
KBC Groupe SA mettra à la disposition de l'actionnaire, qui souhaite participer à distance à l'Assemblée générale annuelle le moyen de communication électronique www.lumiconnect.com. Après approbation de la participation à l'Assemblée générale annuelle, l'actionnaire recevra, à l'adresse e-mail qu'il a communiquée, le "lien de connexion" pour la participation par ordinateur, ordinateur portable, tablette ou smartphone. Les informations d'accès à www.lumiconnect.com et de l'utilisation sont disponibles sur www.kbc.com (Home - Gouvernement d'entreprise - Assemblée générale KBC Groupe - 2 mai 2024).
Grâce à www.lumiconnect.com, l'actionnaire peut suivre directement les débats de l'Assemblée générale annuelle, exercer son droit de poser des questions via une fonction de chat ainsi que d'exercer son droit de vote pour tous les points soumis au vote lors de l'Assemblée générale annuelle. www.lumiconnect.com délivre immédiatement à l'actionnaire qui a voté un accusé de réception électronique de son vote.
En cas de participation à distance, aucune procuration ne peut être établie (toutefois, un actionnaire-personne morale peut participer à distance par l'intermédiaire de son représentant).
En ce qui concerne le respect des conditions en matière de présence et de majorité, les actionnaires qui assistent à l'Assemblée générale annuelle par l'intermédiaire de www.lumiconnect.com sont réputés être présents à l'endroit où se tient l'Assemblée générale annuelle.
Conformément à l'article 7:146 du Code des sociétés et des associations et à l'article 28bis des statuts, chaque actionnaire a par ailleurs la possibilité de voter par lettre ou par voie électronique avant l'Assemblée générale annuelle, de la manière précisée ci-dessous:
L'actionnaire doit en outre satisfaire aux conditions d'admission décrites ci-dessus.
L'actionnaire qui a voté avant l'Assemblée générale annuelle ne peut plus modifier son mode de participation à l'assemblée pour le nombre de voix ainsi exprimées.
Le droit d'un ou de plusieurs actionnaires représentant ensemble au moins 3% du capital social de mettre des points à l'ordre du jour, tel que visé à l'article 7:130 du Code des sociétés et des associations et à l'article 26 des statuts peut être exercé jusqu'au mercredi 10 avril 2024 au plus tard. Le cas échéant, l'ordre du jour complété sera communiqué au plus tard le quinzième jour précédant l'Assemblée générale annuelle, soit au plus tard le mercredi 17 avril 2024, conformément à l'article 7:130, §3, alinéa 1 du Code des sociétés et des associations.
Le droit des actionnaires de poser des questions par écrit, visé à l'article 7:139 du Code des sociétés et des associations, peut être exercé jusqu'au vendredi 26 avril 2024 au plus tard.
Ces droits peuvent également être exercés par voie électronique par l'envoi d'un mail à l'adresse [email protected]. Pour plus d'informations sur ces droits, consultez le site www.kbc.com (Home > Gouvernement d'entreprise > Assemblée générale KBC Groupe - 2 mai 2024).
Toutes les informations pour les actionnaires visées à l'article 7:129 § 3 du Code des sociétés et associations sont disponibles à partir du mardi 2 avril 2024 sur le site www.kbc.com (Home > Gouvernement d'entreprise > Assemblée générale KBC Groupe - 2 mai 2024).
À partir de cette date, les actionnaires et porteurs d'obligations peuvent en outre, sur présentation de leurs titres ou de l'attestation de détention des titres visée à l'article 7:41 du Code des sociétés et associations délivrée par le teneur de comptes agréé ou le dépositaire central de titres, obtenir au siège social une copie des documents à présenter à l'Assemblée générale annuelle concernant les propositions de décisions ou les commentaires du Conseil d'administration relatifs aux points de l'ordre du jour et les formulaires de vote par procuration.
Les actionnaires qui ont voté en personne ou par procuration peuvent demander à KBC Groupe SA de confirmer, à l'issue de l'Assemblée générale annuelle, que leur vote a été valablement émis et compté, à moins que ces information aient déjà été rendues disponibles. Cette demande peut être introduite par mail adressé à [email protected] au plus tard jusqu'à trois mois après la date du vote.
Dans le cadre de l'organisation de l'Assemblée générale annuelle, KBC Groupe SA souhaite traiter les données personnelles des actionnaires et de leurs représentants de manière légale, correcte et transparente. Ils trouveront plus d'informations sur le traitement et l'échange de leurs données personnelles par KBC Groupe SA dans la déclaration ad hoc en matière de respect de la vie privée de KBC Groupe SA.
Ils y trouveront également des informations sur leurs droits et la manière dont ils peuvent les exercer. La déclaration en matière de respect de la vie privée est disponible sur Privacy (kbc.com) et est régulièrement mise à jour.
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