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Immobel NV

AGM Information Apr 22, 2016

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AGM Information

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IMMOBEL Société Anonyme, (cotation NYSE Euronext Bruxelles)

Rue de la Régence 58 - 1000 Bruxelles Registre des Personnes Morales - Bruxelles TVA : BE 0405.966.675

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

Les Actionnaires ainsi que les Porteurs d'Obligations sont invités à assister à l'Assemblée Générale Ordinaire qui se réunira le jeudi 26 mai 2016 à 10h30, au Cercle de Lorraine, place Poelaert 6 à 1000 Bruxelles avec l'Ordre du Jour repris ci-dessous.

Afin de faciliter l'établissement de la liste de présences, nous prions les Actionnaires ainsi que les Porteurs d'Obligations de se présenter au moins 30 min. avant le début de la réunion, soit à 10h00.

ORDRE DU JOUR

    1. Présentation des Rapports du Conseil d'Administration et du Commissaire ainsi que des Comptes Annuels Consolidés.
    1. Approbation du Rapport de Rémunération tel que préparé par le Comité de Rémunération & de Nomination : Proposition d'approuver le Rapport de Rémunération incluant la politique de rémunération.
    1. Approbation des Comptes Annuels au 31 décembre 2015 :
  • Proposition d'approuver les Comptes Annuels arrêtés au 31 décembre 2015.
  • Proposition d'affecter le solde bénéficiaire de 137,07 MEUR au report à nouveau.
    1. Nominations statutaires :

Proposition d'élire définitivement

  • o Mme Astrid DE LATHAUWER en vue d'achever le mandat du Comte BUYSSE, soit jusqu'à l'Assemblée Générale Ordinaire à tenir en 2016 ;
  • o la société AHO CONSULTING bvba, représentée par M. Alexander HODAC comme représentant permanent, en vue d'achever le mandat de GAËTAN PIRET sprl, représentée par M. Gaëtan PIRET comme représentant permanent, soit jusqu'à l'Assemblée Générale Ordinaire à tenir en 2019 ;
  • o la société ARFIN sprl, représentée par M. Pierre NOTHOMB comme représentant permanent, en vue d'achever le mandat de M. Wilfried VERSTRAETE, soit jusqu'à l'Assemblée Générale Ordinaire à tenir en 2019 ;
  • o M. Jacek WACHOWICZ en vue d'achever le mandat de la société ARSEMA sprl, représentée par M. Didier BELLENS comme représentant permanent, soit jusqu'à l'Assemblée Générale Ordinaire à tenir en 2019.
    1. Décharge aux Administrateurs pour l'exercice 2015 : Proposition de donner décharge aux Administrateurs pour l'exercice clôturé au 31 décembre 2015.
    1. Renouvellement de mandat nouveau mandat :
  • Proposition de renouveler le mandat d'Administrateur de M. Piet VERCRUYSSE pour une période de 4 ans expirant lors de l'Assemblée Générale Ordinaire qui se tiendra en 2020 ;
  • Proposition de nommer la société ADL Comm. V, représentée par Mme Astrid DE LATHAUWER comme représentante permanente, comme nouvel Administrateur de la Société pour une période de 4 ans expirant lors de l'Assemblée Générale Ordinaire qui se tiendra en 2020.
    1. Indépendance des Administrateurs.

Au vu des critères d'indépendance repris dans la Charte de Gouvernance d'Entreprise, proposition de confirmer les Administrateurs suivants en qualité d'Administrateurs indépendants au sens des articles 524 et 526ter C. Soc., lesquels répondent à l'ensemble des critères d'indépendance énoncés par lesdites dispositions et ceux adoptés par le Conseil d'Administration :

  • Mme Astrid DE LATHAUWER ;
  • la société ARFIN sprl, représentée par son représentant permanent M. Pierre NOTHOMB ;
  • M. Jacek WACHOWICZ ; ainsi que
  • la société ADL Comm. V représentée par son représentant permanent Mme Astrid DE LATHAUWER.
    1. Décharge au Commissaire pour l'exercice 2015 : Proposition de donner décharge au Commissaire pour l'exercice clôturé au 31 décembre 2015.
    1. Honorariat.
  • Proposition d'octroyer le titre de Président honoraire au Comte BUYSSE.
  • Proposition d'octroyer le titre d'Administrateur Délégué honoraire à M. Gaëtan PIRET.
    1. Divers.

FORMALITÉS

Afin de pouvoir exercer leurs droits à cette Assemblée Générale Ordinaire les Actionnaires et les Porteurs d'Obligations doivent respecter les dispositions suivantes :

Date d'enregistrement

Conformément à l'article 28 des Statuts, le droit de participer à une Assemblée Générale et d'y exercer le droit de vote est subordonné à l'enregistrement comptable des actions au nom de l'Actionnaire le quatorzième jour qui précède l'Assemblée Générale, c'est-à-dire à vingt-quatre heures (heure belge) le jeudi 12 mai 2016, soit par leur inscription sur le registre des actions nominatives de la Société, soit par leur inscription dans les comptes d'un teneur de compte agréé ou d'un organisme de liquidation, sans qu'il soit tenu compte du nombre d'actions détenues par l'Actionnaire au jour de l'Assemblée Générale.

Notification

En outre, les Actionnaires ou les Porteurs d'Obligations qui souhaitent participer à cette Assemblée Générale Ordinaire sont invités, au plus tard le vendredi 20 mai 2016:

  • titulaires d'actions dématérialisées : à produire auprès du siège social/ des banques suivantes : BNP PARIBAS FORTIS, ING BELGIQUE, KBC BANK et BANQUE DEGROOF PETERCAM une attestation délivrée par leur intermédiaire financier ou teneur de comptes agréé certifiant, le nombre d'actions dématérialisées inscrites au nom de l'Actionnaire dans ses comptes à la date d'enregistrement, et pour lequel l'Actionnaire a déclaré vouloir participer à l'Assemblée Générale.
  • titulaires d'actions nominatives : à notifier leur intention de prendre part à l'Assemblée à la Société.
  • les Porteurs d'Obligations peuvent assister à l'Assemblée Générale Ordinaire en personne uniquement, ne disposant pas du droit de vote.
  • Procurations

Les propriétaires d'actions nominatives qui ne sont pas en mesure de participer en personne à l'Assemblée Générale Ordinaire mais désirent voter par procuration doivent remplir le formulaire de procuration joint à leur convocation individuelle et le remettre à la Société le vendredi 20 mai 2016 au plus tard.

Les propriétaires d'actions dématérialisées qui ne sont pas en mesure de participer en personne à l'Assemblée Générale Ordinaire mais désirent voter par procuration doivent remplir le formulaire de procuration disponible sur le site Internet et le remettre, avec leur attestation, auprès d'une des institutions bancaires susmentionnées le vendredi 20 mai 2016 au plus tard.

Un modèle de procuration peut être obtenu sur simple demande auprès du siège social de la Société et peut également être téléchargé sur www.immobel.be/fr, rubrique « Investor Relations », suivie de la rubrique « Assemblées Générales ».

La désignation d'un mandataire doit être faite par écrit et doit être signée par l'Actionnaire. Les Actionnaires qui souhaitent se faire représenter à l'Assemblée par un mandataire doivent de plus se conformer à la procédure d'enregistrement et de notification susmentionnée.

Le droit d'ajouter des sujets à l'Ordre du Jour et de déposer des propositions de décisions

Un ou plusieurs Actionnaires possédant ensemble au moins 3 % du capital social de la Société peuvent ajouter des sujets à l'Ordre du Jour de l'Assemblée Générale Ordinaire et déposer des propositions de décision concernant des sujets inscrits à l'Ordre du Jour, au moyen d'une notification écrite à la Société le mercredi 4 mai 2016 au plus tard.

Le cas échéant la Société publiera un Ordre du Jour complété le mercredi 11 mai 2016 au plus tard.

Le droit de poser des questions

Les Actionnaires peuvent poser des questions écrites au Conseil d'Administration avant l'Assemblée Générale Ordinaire, en soumettant ces questions à la Société le vendredi 20 mai 2016 au plus tard.

Les questions adressées valablement à la Société seront discutées lors du temps consacré aux questions. Il sera répondu aux questions écrites des Actionnaires adressées valablement à la Société pour autant que ces Actionnaires aient satisfait aux conditions d'enregistrement et de notification de participation telles que décrites cidessus.

Adresses de la Société – Documents – Informations

Toutes notifications à la Société du chef de la présente convocation doivent être adressées à l'une des adresses suivantes :

IMMOBEL SA Att. Joëlle Micha Rue de la Régence 58, 1000 Bruxelles Belgique

Fax. : +32 2 422 53 01 e-mail : [email protected]

Tous les documents requis en vue de l'Assemblée Générale Ordinaire ainsi que toute autre information sont disponibles aux adresses susmentionnées ou sur le site Internet www.immobel.be; la version online du Rapport Annuel 2015 est également disponible à l'adresse http://annualreport.immobel.be.

Pour le Conseil d'Administration,

AHO CONSULTING bvba Administrateur Délégué (représenté par Alexander HODAC)

A 3 MANAGEMENT bvba Président du Conseil d'Administration (représenté par Marnix GALLE)

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