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Hyloris Pharmaceuticals SA

AGM Information Jun 8, 2021

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AGM Information

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Hyloris Pharmaceuticals SA

Société anonyme (naamloze vennootschap) Boulevard Gustave-Kleyer 17 4000 Liège Belgique Numéro d'entreprise : 0674.494.151 (Liège, Division de Liège)

(Ci-après dénommée « Société »)

PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 8 JUIN 2021

Le mardi 8 juin 2021 à 14h00 (heure d'été d'Europe centrale), une assemblée générale ordinaire (l'« Assemblée ») se tient au Boulevard Gustave-Kleyer 17, 4000 Liège, Belgique.

OUVERTURE DE LA RÉUNION

Compte tenu des mesures de santé publique et de distanciation sociale actuellement en place contre la propagation du COVID-19, le Conseil d'administration a décidé de tenir l'Assemblée à huis clos. Par conséquent, la Société a invité ses actionnaires à exercer leurs droits de l'une des manières suivantes: (i) voter par courrier avant l'Assemblée, ou (ii) se faire représenter par procuration à l'Assemblée. Compte tenu de la situation exceptionnelle, le mandataire désigné en vertu des procurations est exclusivement M. Koenraad Van der Elst, Chief Legal Officer avec pouvoir de substitution. Par ailleurs, la Société a décidé de mettre à disposition une visioconférence de l'Assemblée aux actionnaires ayant voté par correspondance ou ayant donné pouvoir. Les titulaires de warrants peuvent également assister à l'Assemblée avec voix consultative s'ils ont remis un formulaire de procuration à la Société.

Composition du Bureau

L'Assemblée est ouverte à 14h00 sous la présidence de M. Stefan Yee (le Président).

Le Président nomme M. Koenraad Van der Elst comme secrétaire de l'Assemblée (le Secrétaire).

Les actionnaires ayant valablement voté par lettre ou par procuration avant le mercredi 2 juin 2021, le Président ne désignera pas de scrutateurs pour décompter les voix. L'Assemblée marque son accord à l'unanimité sur ce point.

Le Président et le Secrétaire forment ensemble le bureau (le Bureau).

Vidéoconférence

Les actionnaires et titulaires de warrants ayant valablement exprimé leur vote par correspondance ou ayant donné pouvoir, peuvent suivre une vidéoconférence mise à disposition par la Société.

Langue de travail

Le Président constate que, conformément à la législation applicable, le français est la langue officielle

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de travail de l'Assemblée. Le Président note qu'une traduction en anglais du procès-verbal de cette Assemblée sera fournie.

CONVOCATION À L'ASSEMBLÉE

L'avis de convocation à cette Assemblée tel que prévu par le Code belge des sociétés et des associations (le Code belge des sociétés et des associations), a été publié dans :

  • La Gazette du 7 mai 2021 ;
  • La Libre Belgique du 7 mai 2021;
  • Le site internet de la Société du 7 mai 2021 ; et
  • un communiqué de presse émis par la Société du 7 May 2021.

Les preuves des publications sont soumises au Bureau. La preuve sera conservée dans les archives de la Société, avec le procès-verbal de la présente Assemblée.

Les convocations à l'Assemblée ont également été adressées le 6 mai 2021 aux actionnaires nominatifs, aux titulaires de warrants, aux administrateurs et au commissaire KPMG Bedrijfsrevisoren, représenté par M. Declercq.

La preuve de la convocation est soumise au Bureau. La preuve sera conservée dans les archives de la Société avec le procès-verbal de la présente Assemblée.

En outre, à compter du 7 mai 2021, la documentation suivante a été mise à la disposition des actionnaires et du public émise par la Société sur le site internet de la Société :

  • la convocation;
  • un formulaire de procuration;
  • un formulaire pour voter par correspondance;
  • le rapport annuel 2020
  • les comptes annuels statutaires 2020 (en français seulement);
  • le rapport du Conseil d'administration sur les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2020;
  • le rapport du commissaire aux comptes sur les comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2020;
  • le rapport du commissaire sur les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2020;
  • la politique de rémunération 2021;
  • CV Chris Buyse

La preuve de la publication des convocations, la preuve de la convocation et la preuve de la publication des documents mentionnés dans la liste ci-dessus seront conservées dans les archives de la Société avec le procès-verbal de la présente Assemblée.

LISTE DE PRÉSENCE

La date d'enregistrement de l'Assemblée était le mardi 25 mai 2021 à minuit (24h00; heure d'été d'Europe centrale). Conformément à la législation applicable, seules les personnes détenant des

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actions émises par la Société à la date d'enregistrement susmentionnée auront droit à participent à l'Assemblée et figurent sur la liste des présences jointe en Annexe 1.

A cet égard, une liste de présence a été établie indiquant (i) l'identité des actionnaires qui participent à l'Assemblée, (ii) le domicile ou le siège social de ces actionnaires, (iii) le cas échéant, l'identité du mandataire de ces actionnaires, et (iv) le nombre d'actions avec lesquelles ces actionnaires participent au vote.

Une liste séparée a été préparée pour les actionnaires qui ont valablement soumis leur vote par lettre conformément au Code belge des sociétés et des associations et aux statuts de la Société.

En outre, la Société n'a reçu aucune demande, conformément au Code belge des sociétés et des associations, de la part d'actionnaires qui, seuls ou conjointement, représentent au moins trois (3) % du capital, d'inscrire des points supplémentaires à l'ordre du jour de l'Assemblée et/ou de proposer des projets de résolution concernant des points qui ont été ou auraient dû être inscrits à l'ordre du jour.

Le capital de la Société s'élève à 129.163,16 EUR et est représenté par 25.832.632 actions, sans valeur nominale, représentant chacune la même fraction du capital de la Société. Sur la base de la liste de présence susvisée et de la vérification de l'admission à l'Assemblée, il apparaît que 14.392.628 actions au total soit 55,71 % des actions en circulation et existantes sont présentes ou représentées à l'Assemblée.

Le Président constate que les administrateurs suivants de la Société sont présents au siège social :

SVR Management BV, représenté par Mr. Stijn Van Rompay, CEO

Le Président constate que les autres administrateurs de la Société ont été invités mais n'ont pas participé à l'Assemblée.

Enfin, le Président constate que le commissaire aux comptes de la Société, KPMG Bedrijfsrevisoren, représenté par Monsieur Declercq, participe également à distance à l'Assemblée.

QUORUM ET VOTE

Conformément à l'article 25/1 de la loi du 2 mai 2007 relative à la publicité des participations importantes dans les émetteurs dont les actions sont admises aux négociations sur un marché réglementé, et aux statuts de la Société, nul ne peut participer à une assemblée générale ordinaire pour plus de droits de vote que ceux attachés aux actions pour lesquelles cette personne a déposé auprès de la Société une notification au moins vingt (20) jours avant la date de l'assemblée générale ordinaire. Les seuils pertinents pour un avis sont de trois (3) %, cinq (5) %, sept et demi (7,5) %, dix (10) %, quinze (15) %, vingt (20) % et tout autre multiple de cinq (5) % des droits de vote en circulation. Pour tout actionnaire votant par correspondance ou votant par procuration, il est établi qu'il peut participer avec toutes les actions qu'il a déposées.

Il n'y a ni quorum ni majorité requise pour délibérer et voter sur les points de l'ordre du jour de l'Assemblée ci-dessous. Sous réserve des lois applicables, chaque action donne droit à une voix. Les

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résolutions proposées à l'ordre du jour seront adoptées si une majorité simple des voix valablement exprimées l'approuve.

Conformément à l'article 7:135 du Code belge des sociétés et des associations, les titulaires de parts bénéficiaires, d'obligations convertibles, de warrants ou de certificats émis avec le concours de la Société ont le droit de participer à l'Assemblée et peuvent voter avec voix consultative.

VALIDITÉ DE LA RÉUNION

Les déclarations précitées du Président sont vérifiées et approuvées par l'Assemblée. Par la suite, l'Assemblée constate et confirme qu'elle a été valablement convoquée et est valablement constituée.

ORDRE DU JOUR ET PROPOSITIONS DE RÉSOLUTION

ORDRE DU JOUR

Le président élabore les points de l'ordre du jour de la réunion :

    1. Prendre connaissance du rapport du Conseil d'administration relatif à l'exercice clos le 31 décembre 2020.
    1. Prendre connaissance du rapport du commissaire aux comptes relatif à l'exercice clos le 31 décembre 2020.
    1. Approuver les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2020 et l'affectation des résultats.
    1. Prendre connaissance des rapports du Conseil d'administration et du commissaire aux comptes portant sur les comptes annuels consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2020.
    1. Prendre connaissance des comptes annuels consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2020.
    1. Donner décharge aux membres du Conseil d'administration.
    1. Donner décharge au commissaire aux comptes.
    1. Approuver la politique de rémunération.
    1. Voter le rapport de rémunération pour l'exercice clos le 31 décembre 2020 (vote consultatif).
    1. Approuver la nomination de Pienter Jan BV (représentée de manière permanente par M. Chris Buyse) en qualité de membre indépendant du Conseil d'administration, ainsi que sa rémunération.
    1. Donner procuration pour l'accomplissement des formalités.

QUESTIONS

Tout actionnaire et titulaire de warrants avait le droit de poser des questions au Conseil d'administration et au commissaire sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée.

Il n'y avait pas eu de questions qui ont été soumises avant la réunion.

Le président clôture la séance de questions-réponses à 14h10.

RÉSOLUTIONS

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L'Assemblée procède à la délibération des points de l'ordre du jour de l'Assemblée :

1. Prendre connaissance du rapport du Conseil d'administration pour l'exercice clos le 31 décembre 2020

L'Assemblée prend acte du rapport du Conseil d'administration pour l'exercice clos le 31 décembre 2020.

  1. Prendre connaissance du rapport du commissaire aux comptes pour l'exercice clos le 31 décembre 2020

L'Assemblée prend acte du rapport du commissaire aux comptes pour l'exercice clos le 31 décembre 2020.

3. Approuver les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2020 et approuver l'affectation des résultats

Il est proposé d'approuver les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2020 et l'affectation des résultats telle qu'établie par le Conseil d'administration. L'affectation des résultats se présente comme suit :

Perte de l'exercice 2020 (6.623.379 €)
Perte reportée de l'exercice précédent (125.752 €)
Perte à reporter (6.749.131 €)

Cette résolution est adoptée comme suit :

POUR CONTRE ABSTENU
14.392.628 0 0

14.392.628 votes valides ont été enregistrés pour les actions, ce qui représente 55,71 % du capital de la Société.

4. Prendre connaissance des rapports du Conseil d'administration et du commissaire aux comptes portant sur les comptes annuels consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2020

L'Assemblée prend acte des rapports du Conseil d'Administration et du Commissaire sur les comptes annuels consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2020.

5. Prendre connaissance des comptes annuels consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2020

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L'Assemblée prend acte des comptes annuels consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2020.

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  1. Donner décharge aux membres du Conseil d'administration

L'Assemblée décide de donner décharge, par vote séparé, aux administrateurs de la Société de leurs fonctions pour l'exercice clos le 31 décembre 2020.

Cette résolution est adoptée comme suit :

POUR CONTRE ABSTENU
14.392.628 0 0

14.392.628 votes valides ont été enregistrés pour les actions, ce qui représente 55,71 % du capital de la Société.

7. Donner décharge au commissaire aux comptes

L'Assemblée décide de donner décharge, par vote séparé, à KPMG Bedrijfsrevisoren, représenté par Monsieur Declercq, commissaire aux comptes de la Société pour l'exercice de ses fonctions pour l'exercice clos le 31 décembre 2020.

Cette résolution est adoptée comme suit :

POUR CONTRE ABSTENU
14.392.628 0 0

14.392.628 votes valides ont été enregistrés pour les actions, ce qui représente 55,71 % du capital de la Société.

8. Approuver la politique de rémunération

L'Assemblée décide d'approuver la politique de rémunération, conformément à l'article 7:89 du Code belge des sociétés et des associations. La politique de rémunération peut être consultée sur le site Internet de la Société à l'adresse https://investors.hyloris.com/shareholderinformation/shareholders-meetings/.

Cette résolution est adoptée comme suit :

POUR CONTRE ABSTENU
14.392.628 0 0

14.392.628 votes valides ont été enregistrés pour les actions, ce qui représente 55,71 % du capital de la Société.

9. Voter le rapport de rémunération pour l'exercice clos le 31 décembre 2020 (vote consultatif)

L'Assemblée décide d'approuver le rapport de rémunération pour l'exercice clos le 31 décembre 2020, tel qu'élaboré dans le rapport annuel au chapitre 2, Gouvernance d'entreprise, sous-titre Rapport de rémunération. Le rapport annuel 2020 est disponible sur le site Internet de la Société à l'adresse https://investors.hyloris.com/financial-information/#financialreports.

Cette résolution est adoptée comme suit:

POUR CONTRE ABSTENU
14.392.628 0 0

14.392.628 votes valides ont été enregistrés pour les actions, ce qui représente 55,71 % du capital de la Société.

10. Approuver la nomination de Pienter Jan BV (représentée de manière permanente par M. Chris Buyse) en qualité de membre indépendant du Conseil d'administration, ainsi que sa rémunération

L'Assemblée décide d'approuver la nomination de Pienter Jan BV (dont le siège social est sis Baillet-Latourlei 119 A, 2930 Brasschaat, Belgique, représenté en permanence par M. Chris Buyse) en qualité d'Administrateur indépendant de la Société pour une durée de quatre (4) ans jusqu'à la clôture de l'assemblée générale ordinaire de 2025.

M. Chris Buyse remplit les critères d'indépendance énoncés à l'article 7:87 du Code belge des sociétés et associations et les critères d'indépendance de la Recommandation 3:5 du Code belge de gouvernance d'entreprise de 2020.

Les qualifications professionnelles de M. Chris Buyse et une liste des postes de M. Chris Buyse sont disponibles sur le site Web de la Société https://investors.hyloris.com/shareholderinformation/shareholders-meetings/.

L'Assemblée décide d'approuver la rémunération de Pienter Jan BV. Cette rémunération est conforme à la politique de rémunération et consiste en une rémunération annuelle fixe de 12.500 € (hors TVA).

Cette résolution est adoptée comme suit :

POUR CONTRE ABSTENU
14.392.628 0 0

14.392.628 votes valides ont été enregistrés pour les actions, ce qui représente 55,71 % du capital de la Société.

11. Donner procuration pour l'accomplissement des formalités

L'Assemblée décide que des pouvoirs spéciaux sont conférés à Me Koenraad Van der Elst, Directeur Juridique de la Société, ainsi qu'à Me Gisèle Rosselle, Me Céderic Devroey et Me Thijs Keuleers, tous avocats du cabinet Strelia, dont le siège social est sis Rue Royale 145, 1000 Bruxelles.

Ces pouvoirs spéciaux permettent à chacun d'agir individuellement et ont la faculté de subdéléguer pour accomplir au nom et pour le compte de la Société toutes formalités afférentes

_________________________________________________________________________________ 7

aux obligations de publicité imposées par la loi sur les résolutions prises à la présente Assemblée et, plus particulièrement , à la publication d'un extrait de ce procès-verbal aux Annexes du Moniteur belge et, d'une manière générale, à effectuer toutes démarches au greffe du Tribunal des Entreprises et tout ce qui est nécessaire à ces fins.

Cette résolution est adoptée comme suit :

POUR CONTRE ABSTENU
14.392.628 0 0

14.392.628 votes valides ont été enregistrés pour les actions, ce qui représente 55,71 % du capital de la Société.

***

Comme aucun autre point de l'ordre du jour n'a besoin d'être traité et que personne ne demande la parole, le Président clôt la réunion à 14h25.

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_________________________________________________________________________________

Ce procès-verbal est signé par le Bureau et deux administrateurs de la Société.

Signé par:

Stefan Yee Koenraad Van der Elst Président Secrétaire {{Signer1}} {{Signer2}} 08/06/2021 17:09:39 CEST Signed By: Stefan Yee stefan.yee@pegroup.be ID: 19db9531-2863-4bae-b492-57c39a47a5ed

Signed By: Koenraad Van der Elst koenraad.vanderelst@hyloris.com

Auth: Scribble 08/06/2021 14:43:13 CEST ID: 19db9531-2863-4bae-b492-57c39a47a5ed

________________________________________________ SVR Management BV, représenté par Mr. Stijn Van Rompay Directeur

{{Signer3}} Auth: Scribble Auth: Scribble 08/06/2021 17:03:09 CEST Signed By: Stijn van rompay stijn.vanrompay@hyloris.com ID: 19db9531-2863-4bae-b492-57c39a47a5ed

Annexe 1 : Listes de présence

Actionnaires Quantité
BM Tesveil 330.578
Noshaq SA 438.039
Thomas Jacobsen 3.504.089
Pieter Van Rompay 915.000
Stijn Van Rompay 6.824.304
Nick Reunbrouck 1.610.184
Lieve Van Rompay 400.000
Maurizio Passanisi 96.000
DPV Invest 274.434
TOTAL 14.392.628

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