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Hyloris Pharmaceuticals SA

AGM Information Jun 13, 2023

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AGM Information

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Hyloris Pharmaceuticals SA

Société anonyme (naamloze vennootschap) Boulevard Patience & Beaujonc 3/1 4000 Liège Belgique Numéro d'entreprise : 0674.494.151 (Liège, Division de Liège)

(Ci-après dénommée « Société »)

PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 13 JUIN 2023

Le mardi 13 juin 2023 à 14h00 (heure d'été d'Europe centrale), une assemblée générale ordinaire des actionnaires (l'« Assemblée ») se tient au Boulevard Patience & Beaujonc 3/1, 4000 Liège, Belgique.

OUVERTURE DE LA RÉUNION

Pour l'assemblée de cette année, la société a invité tous les participants à exercer leurs droits de l'une des manières suivantes :

    1. Vote par lettre avant l'Assemblée ; ou
    1. Se faire représenter par procuration à l'Assemblée ; ou
    1. Participer à l'Assemblée par voie électronique via Teams ; ou
    1. Assister physiquement à l'Assemblée.

Pour les participants qui ont voté par lettre ou qui ont accordé une procuration, la Société a mis à disposition un lien Teams pour suivre en temps réel l'Assemblée. Les participants qui ont fourni à la Société une adresse électronique dans la section prévue à cet effet dans le formulaire de vote par lettre ou de procuration, ont reçu un lien vers la webdiffusion. Il ne sera pas possible de poser des questions, ni de voter pendant la diffusion sur le Web.

Composition du Bureau

L'Assemblée est ouverte à 14h00 sous la présidence de M. Stefan Yee (le Président).

Le Président nomme M. Koenraad Van der Elst comme secrétaire de l'Assemblée (le Secrétaire).

Le Président propose de ne pas désigner de scrutateurs pour décompter les voix. L'Assemblée marque son accord à l'unanimité sur ce point.

Le Président, M. J .- L. Vandebroek (CFO) et le Secrétaire forment ensemble le bureau).

Vidéoconférence

Les actionnaires et titulaires de warrants ayant valablement exprimé leur vote par correspondance ou ayant donné pouvoir, peuvent suivre une vidéoconférence mise à disposition par la Société.

Langue de travail

Le Président constate que, conformément à la législation applicable, le français est la langue officielle de travail de l'Assemblée. Le Président note qu'une traduction en anglais du procès-verbal de cette Assemblée sera fournie.

CONVOCATION À L'ASSEMBLÉE

L'avis de convocation à cette Assemblée tel que prévu par le Code belge des sociétés et des associations (le Code belge des sociétés et des associations), a été publié dans :

  • Le Moniteur Belge du 12 mai 2023 ;
  • Le site internet de la Société du 12 mai 2023

Les preuves des publications sont soumises au Bureau. La preuve sera conservée dans les archives de la Société, avec le procès-verbal de la présente Assemblée.

Les convocations à l'Assemblée ont également été adressées le 12 mai 2023 aux actionnaires nominatifs, aux titulaires de warrants, aux administrateurs et au commissaire KPMG Bedrijfsrevisoren, représenté par M. Declercq.

La preuve de la convocation est soumise au Bureau. La preuve sera conservée dans les archives de la Société avec le procès-verbal de la présente Assemblée.

En outre, à compter du 12 mai 2023, la documentation suivante a été mise à la disposition des actionnaires et du public émise par la Société sur le site internet de la Société :

  • la convocation;
  • un formulaire de procuration;
  • un formulaire pour voter par correspondance;
  • le rapport annuel 2022
  • le rapport de rémunération 2022
  • les comptes annuels statutaires 2022 (en français seulement);
  • le rapport du Conseil d'administration sur les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2022;
  • le rapport du commissaire aux comptes sur les comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2022;
  • le rapport du commissaire sur les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2022;

La preuve de la publication des convocations, la preuve de la convocation et la preuve de la publication des documents mentionnés dans la liste ci-dessus seront conservées dans les archives de la Société avec le procès-verbal de la présente Assemblée.

LISTE DE PRÉSENCE

La date d'enregistrement de l'Assemblée était le mardi 30 mai 2023 à minuit (24h00; heure d'été d'Europe centrale). Conformément à la législation applicable, seules les personnes détenant des actions émises par la Société à la date d'enregistrement susmentionnée auront droit à participent à l'Assemblée et figurent sur la liste des présences jointe en Annexe 1.

A cet égard, une liste de présence a été établie indiquant (i) l'identité des actionnaires qui participent à l'Assemblée, (ii) le domicile ou le siège social de ces actionnaires, (iii) le cas échéant, l'identité du mandataire de ces actionnaires, et (iv) le nombre d'actions avec lesquelles ces actionnaires participent au vote.

Une liste séparée a été préparée pour les actionnaires qui ont valablement soumis leur vote par lettre conformément au Code belge des sociétés et des associations et aux statuts de la Société.

En outre, la Société n'a reçu aucune demande, conformément au Code belge des sociétés et des associations, de la part d'actionnaires qui, seuls ou conjointement, représentent au moins trois (3) % du capital, d'inscrire des points supplémentaires à l'ordre du jour de l'Assemblée et/ou de proposer des projets de résolution concernant des points qui ont été ou auraient dû être inscrits à l'ordre du jour.

Le capital de la Société s'élève à 140.001,87 EUR et est représenté par 28.000.374 actions, sans valeur nominale, représentant chacune la même fraction du capital de la Société.

Sur la base de la liste de présence susvisée et de la vérification à l'Assemblée, il apparaît que 15.740.983 actions au total soit 56,22 % des actions en circulation et existantes sont présentes ou représentées à l'Assemblée.

Le Président constate que les administrateurs suivants de la Société participent à l'assemblée par voie électronique :

M lames Gale

Le Président constate que les autres administrateurs de la Société ont été invités mais n'ont pas participé à l'Assemblée.

Enfin, le Président constate que le commissaire aux comptes de la Société, KPMG Réviseurs d'Entreprises, représenté par Monsieur Olivier Declercq, participe également à l'Assemblée par voie électronique.

QUORUM ET VOTE

Conformément à l'article 25/1 de la loi du 2 mai 2007 relative à la publicité des participations importantes dans les émetteurs dont les actions sont admises aux négociations sur un marché réglementé, et aux statuts de la Société, nul ne peut participer à une assemblée générale ordinaire pour plus de droits de vote que ceux attachés aux actions pour lesquelles cette personne a déposé auprès de la Société une notification au moins vingt (20) jours avant la date de l'assemblée générale

ordinaire. Les seuils pertinents pour un avis sont de trois (3) %, sept et demi (7,5) %, dix (10) %, quinze (15) %, vingt (20) % et tout autre multiple de cinq (5) % des droits de vote en circulation. Pour tout actionnaire votant par correspondance ou votant par procuration, il est établi qu'il peut participer avec toutes les actions qu'il a déposées.

Il n'y a ni quorum ni majorité requise pour délibérer et voter sur les points de l'ordre du jour de l'Assemblée ci-dessous. Sous réserve des lois applicables, chaque action donne droit à une voix. Les résolutions proposées à l'ordre du jour seront adoptées si une majorité simple des voix valablement exprimées l'approuve.

Conformément à l'article 7:135 du Code belge des sociétés et des associations, les titulaires de parts bénéficiaires, d'obligations convertibles, de warrants ou de certificats émis avec le concours de la Société ont le droit de participer à l'Assemblée et peuvent voter avec voix consultative.

VALIDITÉ DE LA RÉUNION

Les déclarations précitées du Président sont vérifiées et approuvées par l'Assemblée. Par la suite, l'Assemblée constate et confirme qu'elle a été valablement convoquée et est valablement constituée.

ORDRE DU JOUR ET PROPOSITIONS DE RÉSOLUTION

ORDRE DU JOUR

Le président élabore les points de l'ordre du jour de la réunion :

    1. Prendre connaissance du rapport du Conseil d'administration relatif à l'exercice clos le 31 décembre 2022.
    1. Prendre connaissance du rapport du commissaire aux comptes relatif à l'exercice clos le 31 décembre 2022.
    1. Approuver les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2022 et l'affectation des résultats.
    1. portant sur les comptes annuels consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2022.
    1. Prendre connaissance des comptes annuels consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2022.
    1. Donner décharge aux membres du Conseil d'administration.
    1. Donner décharge au commissaire aux comptes.
    1. Approuver (vote consultatif) le rapport de rémunération clos le 31 décembre 2022.

QUESTIONS

Tout actionnaire et titulaire de warrants avait le droit de poser des questions au Conseil d'administration et au commissaire sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée.

Il n'y avait pas eu de questions qui ont été soumises avant la réunion.

Tyloris

RÉSOLUTIONS

Avant d'ouvrir les votes, le Président rappelle qu'avec l'accord du Commissaire, le bureau a été dispensé de la lecture des rapports prévus à l'ordre du jour, ceux-ci ayant été mis à la disposition de chacun des actionnaires qui ont pu, de la sorte, en prendre connaissance avant la réunion.

L'Assemblée procède à la délibération des points de l'ordre du jour de l'Assemblée :

1. Prendre connaissance du rapport du Conseil d'administration pour l'exercice clos le 31 décembre 2021

Proposition de résolution

Le Conseil d'administration soutient que ce point à l'ordre du jour ne nécessite pas de résolution.

Résolution :

L'Assemblée prend acte du rapport du Conseil d'administration pour l'exercice clos le 31 décembre 2022.

2. Prendre connaissance du rapport du commissaire aux comptes relatif à l'exercice clos le 31 décembre 2022

Proposition de résolution

Le Conseil d'administration soutient que ce point à l'ordre du jour ne nécessite pas de résolution.

Résolution :

L'Assemblée prend acte du rapport du commissaire aux comptes pour l'exercice clos le 31 décembre 2022.

3. résultats

Proposition de résolution

ll est proposé d'approuver les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2022 et l'affectation des résultats telle qu'établie par le Conseil d'administration. L'affectation des résultats se présente comme suit :

Perte de l'exercice 2022 (€ 903.445)
Perte reportée de l'exercice précédent (€ 14.434.028)
Perte à reporter (€ 15.337.473)

Résolution :

L'assemblée approuve les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2022 et l'affectation des résultats telle qu'établie par le Conseil d'administration. L'affectation des résultats se présente comme suit :

Perte de l'exercice 2022 (€ 903.445)
Perte reportée de l'exercice précédent (€ 14.434.028)
Perte à reporter (€ 15.337.473)

Cette résolution est adoptée comme suit :

POUR CONTRE ABSTENU
15.740.983

15.740.983 votes valides ont été enregistrés pour les actions, ce qui représente 56,22 % du capital de la Société.

  1. Prendre connaissance des rapports du Conseil d'administration et du commissaire aux comptes portant sur les comptes annuels consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2022

Proposition de résolution

Le Conseil d'administration soutient que ce point à l'ordre du jour ne nécessite pas de résolution.

Résolution :

L'Assemblée prend acte des rapports du Conseil d'Administration et du Commissaire sur les comptes annuels consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2022.

5. Prendre connaissance des comptes annuels consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2022

Proposition de résolution

Le Conseil d'administration soutient que ce point à l'ordre du jour ne nécessite pas de résolution.

Résolution :

L'Assemblée prend acte des comptes annuels consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2022.

6. Donner décharge aux membres du Conseil d'administration

Proposition de résolution

Il est proposé de donner décharge à chaque membre du Conseil d'administration pour l'exécution de son mandat au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2022.

Résolution :

L'Assemblée décide de donner décharge, par vote séparé, à chaque membre du Conseil d'administration pour l'exécution de son mandat au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2021.

Cette résolution est adoptée comme suit :

POUR CONTRE ABSTENU
15.740.983

15.740.983 votes valides ont été enregistrés pour les actions, ce qui représente 56,22 % du capital de la Société.

7. Donner décharge au commissaire aux comptes

Proposition de résolution

ll est proposé de donner décharge au commissaire aux comptes pour l'exécution de son mandat au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2022.

Résolution :

L'Assemblée décide de donner décharge, par vote séparé, au commissaire aux comptes KPMG Réviseurs d'Entreprises, représenté par Monsieur Olivier Declercq, pour l'exécution de son mandat au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2022.

Cette résolution est adoptée comme suit :

POUR CONTRE ABSIENU
15.740.983

15.740.983 votes valides ont été enregistrés pour les actions, ce qui représente 56,22 % du capital de la Société.

8. Approuver le rapport de rémunération

Proposition de résolution

Vote (vote consultatif) sur le rapport de rémunération pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2022 et disponible sur le site internet de l'entreprise à l'adresse suivante : https://hyloris.com/shareholders-meeting-2023.

Résolution:

L'Assemblée décide d'approuver le rapport de rémunération pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2022.

Cette résolution est adoptée comme suit:

POUR CONTRE ABSIENL
7942 513 357

15.740.983 votes valides ont été enregistrés pour les actions, ce qui représente 56,22 % du capital de la Société.

***

Comme aucun autre point de l'ordre du jour n'a besoin d'être traité et que personne ne demande la parole, le Président clôt la réunion à 14h20.

Ce procès-verbal est signé par le Bureau.

Signé par:

1 ப

Stefan Yee Président

Koenraad Van der Elst Secrétaire

i.o.

Vandebroek

CHyloris

Annexe 1 : Liste de présence

1 AMV123 Société Simple Avenue du Derby 12 1050 Brussel 30.000
2 Nati Ortiz Gordo Mereldreef 55 3140 Keerbergen 230.000
3 Thomas Jacobsen Beekstraat 73 1980 Zemst 3.857.838
4 Pieter Van Rompay Mereldreef 55 3140 Keerbergen 1.060.244
5 Stijn Van Rompay Vlieghavenlaan 24 3140 Keerbergen 7.743.067
6 Lieve Van Rompay Papenakker 17 9070 Heusden 400.000
7 Nick Reunbroek Papenakker 17 9070 Heusden 1.585.184
8 Noshaq Rue Lambert Lombard, 3 4000 Liège 534.813
9 Kurt De Herdt Zwaluwenlaan 3 1780 Wemmel 24.961
10 DPV Invest Oudstrijderslei 18 2930 Brasschaat 274 434
11 Luc Verhulst Vrijlaathoek 6 9900 Eeklo 85
12 BNP Paribas SA Rue de Loxum 25 1000 Brussel 357
Total 15.740.983
0/0 56,22%

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