40					1	EUR
NAT.	Date du dépôt		N° 0460.798.795	P.	U.	D.			C 1
	COMPTES ANNUELS ET AUTRES DOCUMENTS À DÉPOSER EN VERTU DU CODE DES SOCIÉTÉS
	DONNÉES D'IDENTIFICATION
	DÉNOMINATION:	ASIT BIOTECH
Forme juridique:	SA
Adresse:	Avenue Ariane							N°: 5
Code postal:	1200		Commune: Bruxelles 20
Pays: Adresse Internet:	Belgique 1		Registre des personnes morales (RPM) – Tribunal de Commerce de		Bruxelles, francophone
							Numéro d'entreprise	0460.798.795
DATE	4/02/2016		du dépôt de l'acte constitutif OU du document le plus récent mentionnant la date de publication des actes constitutif et modificatif(s) des statuts.
	COMPTES ANNUELS		EN EUROS (2 décimales)	2
							approuvés par l'assemblée générale du	8/06/2017
			et relatifs à l'exercice couvrant la période du		1/01/2016		au	31/12/2016
			Exercice précédent du		1/01/2015		au	31/12/2015
3 Les montants relatifs à l'exercice précédent sont / ne sont pas identiques à ceux publiés antérieurement
Nombre total de pages déposées: 37 Numéros des sections du document normalisé non déposées parce que sans objet: 6.1, 6.2.1, 6.2.3, 6.2.4, 6.2.5, 6.3.1, 6.3.4, 6.3.6, 6.4.1, 6.4.2, 6.5.1, 6.5.2, 6.7.2, 6.8, 6.14, 6.15, 6.17, 6.18.2, 7, 8, 9

Signataire (nom et qualité)

LEGON Thierry ZETTLMEISSL Gerd Signataire (nom et qualité)

Mention facultative. 1

Au besoin, adapter la devise et l'unité dans lesquelles les montants sont exprimés. 2

³ Biffer la mention inutile.

LISTE DES ADMINISTRATEURS, GÉRANTS ET COMMISSAIRES ET DÉCLARATION CONCERNANT UNE MISSION DE VÉRIFICATION OU DE REDRESSEMENT COMPLÉMENTAIRE

LISTE DES ADMINISTRATEURS, GÉRANTS ET COMMISSAIRES

LISTE COMPLÈTE avec mention des nom, prénoms, profession, domicile (adresse, numéro, code postal et commune) et fonction au sein de l'entreprise

LEGON Thierry

Fonction : Administrateur délégué Mandat : 30/06/2016- 30/06/2020 Bloesemlaan 2, 3360 Bierbeek, Belgique

ZETTLMEISSL Gerd

Fonction : Président du Conseil d'Administration Mandat : 14/03/2017- 30/06/2020 Doeblergasse 2, boîte 36, 1070 Vienne, Autriche

DE VOS Béatrice

Fonction : Président du Conseil d'Administration Mandat : 30/06/2016- 14/03/2017 Karenberg 9, 1653 Dworp, Belgique

ZETTLMEISSL Gerd

Fonction : Administrateur Mandat : 30/06/2016- 30/06/2020 Doeblergasse 2, boîte 36, 1070 Vienne, Autriche

van der STRATEN Everard

Fonction : Administrateur Mandat : 30/06/2016- 30/06/2020 Sintjansbergsteenweg 24, 3040 Loonbeek, Belgique

MEURGEY François

Fonction : Administrateur Mandat : 30/06/2016- 30/06/2020 Rue de Crayer 13, 1000 Bruxelles 1, Belgique

BRUSERVICES SA 0459.538.488

Fonction : Administrateur Mandat : 30/06/2016- 30/06/2017 Rue de Stassart 32, 1050 Bruxelles 5, Belgique Représenté par : DE MEYER Henri 1.

Rue de Stassart 32 , 1050 Bruxelles 5, Belgique

DUCHATEAU Jean

Fonction : Administrateur Mandat : 30/06/2016- 30/06/2020 Chemin de la Noire Agasse 2, 7060 Soignies, Belgique

LISTE DES ADMINISTRATEURS, GÉRANTS ET COMMISSAIRES (Suite de la page précédente)

MEUSINVEST SA 0426.624.509

Rue Lambert Lombard 3, 4000 Liège 1, Belgique

Fonction : Administrateur

Mandat : 30/06/2016- 30/06/2020

Représenté par :

FOIDART Marc 1.
Rue Rossiny 33 , 4100 Boncelles, Belgique

RE Finance Consulting SA

Rue d'Eich 65, 1461 Luxembourg, Luxembourg

Fonction : administrateur

Mandat : 30/06/2016- 30/06/2020

Représenté par :

DéSIRONT Yves 1.
Rue d'Esch 65 , 1461 Luxembourg, Luxembourg

DéSIRONT Yves

Fonction : administrateur Mandat : 10/07/2015- 30/06/2016 Rue d'Eich 65, 1461 Luxembourg, Luxembourg

RSM Réviseur d'entreprises SCRL 0429.471.656

Fonction : Commissaire, Numéro de membre : B00033 Mandat : 30/06/2016- 30/06/2019 Chaussée de Waterloo 1151, 1180 Bruxelles 18, Belgique

Représenté par :

Laperal Luis , Numéro de membre : A01937 Ch. de Waterloo 1151 , 1180 Bruxelles 18, Belgique

MAZARS REVISEURS D'ENTREPRISES SCRL 0428.837.889

Fonction : Commissaire, Numéro de membre : B00021 Mandat : 11/06/2015- 11/06/2018 Avenue Marcel Thiry 77, boîte 4, 1200 Bruxelles 20, Belgique

Représenté par :

Doyen Xavier 1.
Avenue Marcel Thiry 77 , boîte 4, 1200 Bruxelles 20, Belgique
, Numéro de membre : A01202

DÉCLARATION CONCERNANT UNE MISSION DE VÉRIFICATION OU DE REDRESSEMENT COMPLÉMENTAIRE

L'organe de gestion déclare qu'aucune mission de vérification ou de redressement n'a été confiée à une personne qui n'y est pas autorisée par la loi, en application des articles 34 et 37 de la loi du 22 avril 1999 relative aux professions comptables et fiscales.

Les comptes annuels ont n'ont pas * été vérifiés ou corrigés par un expert-comptable externe, par un réviseur d'entreprises qui n'est / pas le commissaire.

Dans l'affirmative, sont mentionnés dans le tableau ci-dessous: les nom, prénoms, profession et domicile; le numéro de membre auprès de son institut et la nature de la mission:

A. La tenue des comptes de l'entreprise **,
B. L'établissement des comptes annuels **,
C. La vérification des comptes annuels et/ou
D. Le redressement des comptes annuels.

Si des missions visées sous A. ou sous B. ont été accomplies par des comptables agréés ou par des comptables-fiscalistes agréés, peuvent être mentionnés ci-après: les nom, prénoms, profession et domicile de chaque comptable agréé ou comptable-fiscaliste agréé et son numéro de membre auprès de l'Institut Professionnel des Comptables et Fiscalistes agréés ainsi que la nature de sa mission.

Nom, prénoms, profession, domicile	Numéro de membre	Nature de la mission (A, B, C et/ou D)
KANTOOR ROMBOUTS SPRL 0474.516.872	222005-N-01	A B
Stationlei 1 , boîte 1, 1800 Vilvoorde, Belgique
Fonction : Expert-comptable externe

Représenté par:
1. ROMBOUTS JACQUES	3929/2N45
Stationlei 1 , boîte 1, 1800 Vilvoorde, Belgique
Expert-comptable

^* Biffer la mention inutile.

^** Mention facultative.

COMPTES ANNUELS

BILAN APRÈS RÉPARTITION

	Ann.	Codes	Exercice	Exercice précédent
ACTIF
FRAIS D'ÉTABLISSEMENT	6.1	20
ACTIFS IMMOBILISÉS		21/28	5.810.802,00	7.562.493,00
Immobilisations incorporelles	6.2	21	5.179.902,00	7.128.405,00
Immobilisations corporelles	6.3	22/27	613.018,00	421.974,00
Terrains et constructions		22
Installations, machines et outillage		23	517.856,00	394.175,00
Mobilier et matériel roulant		24	61.511,00	25.374,00
Location-financement et droits similaires		25
Autres immobilisations corporelles		26	33.651,00	2.425,00
Immobilisations en cours et acomptes versés		27

Immobilisations financières	6.4 / 6.5.1	28	17.882,00	12.114,00
Entreprises liées	6.15	280/1
Participations		280
Créances		281
Entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation	6.15	282/3
Participations		282
Créances		283
Autres immobilisations financières		284/8	17.882,00	12.114,00
Actions et parts		284
Créances et cautionnements en numéraire		285/8	17.882,00	12.114,00

	Ann.	Codes	Exercice	Exercice précédent

ACTIFS CIRCULANTS		29/58	14.798.839,00	4.968.991,00
Créances à plus d'un an		29
Créances commerciales		290
Autres créances		291
Stocks et commandes en cours d'exécution		3		10.812,00
Stocks		30/36		10.812,00
Approvisionnements		30/31		10.812,00
En-cours de fabrication		32
Produits finis		33
Marchandises		34
Immeubles destinés à la vente		35
Acomptes versés		36
Commandes en cours d'exécution		37
Créances à un an au plus		40/41	323.356,00	279.662,00
Créances commerciales		40		2.457,00
Autres créances		41	323.356,00	277.205,00
Placements de trésorerie	6.5.1/ 6.6	50/53	7.285,00	7.288,00
Actions propres		50
Autres placements		51/53	7.285,00	7.288,00
Valeurs disponibles		54/58	13.380.065,00	4.613.785,00
Comptes de régularisation	6.6	490/1	1.088.133,00	57.444,00
TOTAL DE L'ACTIF		20/58	20.609.641,00	12.531.484,00

	Ann.	Codes	Exercice	Exercice précédent
PASSIF
CAPITAUX PROPRES		10/15	18.536.028,00	6.199.057,00
Capital	6.7.1	10	17.505.986,00	11.625.136,00
Capital souscrit 4		100	17.505.986,00	11.625.136,00
Capital non appelé		101
Primes d'émission		11	21.957.186,00
Plus-values de réévaluation		12
Réserves		13
Réserve légale		130
Réserves indisponibles		131
Pour actions propres		1310
Autres		1311
Réserves immunisées		132
Réserves disponibles		133
Bénéfice (Perte) reporté(e) (+)/(-)		14	-21.427.223,00	-5.426.079,00
Subsides en capital		15	500.079,00
5 Avance aux associés sur répartition de l'actif net		19
PROVISIONS ET IMPÔTS DIFFÉRÉS		16
Provisions pour risques et charges		160/5
Pensions et obligations similaires		160
Charges fiscales		161
Grosses réparations et gros entretien		162
Obligations environnementales		163
Autres risques et charges	6.8	164/5
Impôts différés		168

Montant venant en déduction du capital souscrit. 4

Montant venant en déduction des autres composantes des capitaux propres. 5

	Ann.	Codes	Exercice	Exercice précédent
DETTES		17/49	2.073.613,00	6.332.427,00
Dettes à plus d'un an	6.9	17
Dettes financières		170/4
Emprunts subordonnés		170
Emprunts obligataires non subordonnés		171
Dettes de location-financement et dettes assimilées		172
Etablissements de crédit		173
Autres emprunts		174
Dettes commerciales		175
Fournisseurs		1750
Effets à payer		1751
Acomptes reçus sur commandes		176
Autres dettes		178/9
Dettes à un an au plus	6.9	42/48	2.073.613,00	6.230.554,00
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année		42
Dettes financières		43		4.130.000,00
Etablissements de crédit		430/8
Autres emprunts		439		4.130.000,00
Dettes commerciales		44	1.788.351,00	1.611.025,00
Fournisseurs		440/4	1.788.351,00	1.611.025,00
Effets à payer		441
Acomptes reçus sur commandes		46	117.658,00	313.500,00
Dettes fiscales, salariales et sociales	6.9	45	167.604,00	175.492,00
Impôts		450/3	8.077,00	4.300,00
Rémunérations et charges sociales		454/9	159.527,00	171.192,00
Autres dettes		47/48		537,00
Comptes de régularisation	6.9	492/3		101.873,00
TOTAL DU PASSIF		10/49	20.609.641,00	12.531.484,00

COMPTE DE RÉSULTATS

	Ann.	Codes	Exercice	Exercice précédent
Ventes et prestations		70/76A	2.043.555,00	824.282,00
Chiffre d'affaires	6.10	70		4.420,00
En-cours de fabrication, produits finis et commandes en cours d'exécution: augmentation (réduction) (+)/(-)		71
Production immobilisée		72	1.023.651,00	819.862,00
Autres produits d'exploitation	6.10	74	1.019.904,00
Produits d'exploitation non récurrents	6.12	76A
Coût des ventes et des prestations Approvisionnements et marchandises		60/66A 60	18.493.655,00	4.815.929,00 2.905,00
Achats		600/8
Stocks: réduction (augmentation) (+)/(-)		609		2.905,00
Services et biens divers		61	2.927.830,00	1.655.552,00
Rémunérations, charges sociales et pensions (+)/(-)	6.10	62	1.296.540,00	1.087.696,00
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles		630	14.242.943,00	2.068.564,00
Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d'exécution et sur créances commerciales: dotations (reprises) (+)/(-)		631/4	10.812,00
Provisions pour risques et charges: dotations (utilisations et reprises) (+)/(-)	6.10	635/8
Autres charges d'exploitation	6.10	640/8	15.530,00	1.212,00
Charges d'exploitation portées à l'actif au titre de frais de restructuration (-)		649
Charges d'exploitation non récurrentes	6.12	66A
Bénéfice (Perte) d'exploitation (+)/(-)		9901	-16.450.100,00	-3.991.647,00

	Ann.	Codes	Exercice	Exercice précédent
Produits financiers		75/76B	552.319,00	58.249,00
Produits financiers récurrents		75	551.931,00	33.310,00
Produits des immobilisations financières		750
Produits des actifs circulants		751	38.416,00	30.528,00
Autres produits financiers	6.11	752/9	513.515,00	2.782,00
Produits financiers non récurrents	6.12	76B	388,00	24.939,00
Charges financières	6.11	65/66B	102.432,00	108.101,00
Charges financières récurrentes		65	102.432,00	108.101,00
Charges des dettes		650	92.177,00	101.914,00
Réductions de valeur sur actifs circulants autres que stocks, commandes en cours et créances commerciales: dotations (reprises) (+)/(-)		651	2.457,00
Autres charges financières		652/9	7.798,00	6.187,00
Charges financières non récurrentes	6.12	66B

Bénéfice (Perte) de l'exercice avant impôts (+)/(-)		9903	-16.000.213,00	-4.041.499,00
Prélèvements sur les impôts différés		780
Transfert aux impôts différés		680
Impôts sur le résultat (+)/(-)	6.13	67/77	931,00	180,00
Impôts		670/3	931,00	180,00
Régularisations d'impôts et reprises de provisions fiscales		77
Bénéfice (Perte) de l'exercice (+)/(-)		9904	-16.001.144,00	-4.041.679,00
Prélèvements sur les réserves immunisées		789
Transfert aux réserves immunisées		689
Bénéfice (Perte) de l'exercice à affecter (+)/(-)		9905	-16.001.144,00	-4.041.679,00

	Codes	Exercice	Exercice précédent
Bénéfice (Perte) à affecter	9906	$-21.427.223.00$	$-5.426.079,00$
Bénéfice (Perte) de l'exercice à affecter	(9905)	$-16.001.144.00$	-4.041.679,00
Bénéfice (Perte) reporté(e) de l'exercice précédent	14P	$-5.426.079.00$	$-1.384.400.00$
Prélèvements sur les capitaux propres	791/2
sur le capital et les primes d'émission	791
sur les réserves	792
Affectations aux capitaux propres	691/2
au capital et aux primes d'émission	691
à la réserve légale	6920
aux autres réserves	6921
Bénéfice (Perte) à reporter	(14)	$-21.427.223.00$	$-5.426.079.00$
Intervention d'associés dans la perte	794
Bénéfice à distribuer	694/7
Rémunération du capital	694
Administrateurs ou gérants	695
Employés	696
Autres allocataires	697

	Codes	Exercice	Exercice précédent
FRAIS DE RECHERCHE ENGAGÉS AU COURS D'UN EXERCICE
DÉBUTANT AVANT LE 1ER JANVIER 2016
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8055P	xxxxxxxxxxxxxxx	13.549.111,00
Mutations de l'exercice
Acquisitions, y compris la production immobilisée	8025
Cessions et désaffectations	8035
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8045
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8055	13.549.111,00
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8125P	xxxxxxxxxxxxxxx	6.420.706,00
Mutations de l'exercice
Actés	8075	1.948.503,00
Repris	8085
Acquis de tiers	8095
Annulés à la suite de cessions et désaffectations	8105
Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8115
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8125	8.369.209,00
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	81312	5.179.902,00

	Codes	Exercice
FRAIS DE RECHERCHE ENGAGÉS AU COURS D'UN EXERCICE DÉBUTANT APRÈS LE 31 DÉCEMBRE 2015
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8056	12.102.848,00
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8126	12.102.848,00
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	81313

VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE

	Codes	Exercice	Exercice précédent

INSTALLATIONS, MACHINES ET OUTILLAGE

Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8192P	xxxxxxxxxxxxxxx	744.662,00
Mutations de l'exercice
Acquisitions, y compris la production immobilisée	8162	294.014,00
Cessions et désaffectations	8172
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8182
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8192	1.038.676,00
Plus-values au terme de l'exercice	8252P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actés	8212
Acquises de tiers	8222
Annulées	8232
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8242
Plus-values au terme de l'exercice	8252
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8322P	xxxxxxxxxxxxxxx	350.487,00
Mutations de l'exercice
Actés	8272	170.333,00
Repris	8282
Acquises de tiers	8292
Annulés à la suite de cessions et désaffectations	8302
Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8312
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8322	520.820,00

......................

..............

(23)

517.856,00

	Codes	Exercice	Exercice précédent

MOBILIER ET MATÉRIEL ROULANT

Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8193P	xxxxxxxxxxxxxxx	64.787,00
Mutations de l'exercice
Acquisitions, y compris la production immobilisée	8163	53.243,00
Cessions et désaffectations	8173
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8183
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8193	118.030,00
Plus-values au terme de l'exercice	8253P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actés	8213
Acquises de tiers	8223
Annulées	8233
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8243
Plus-values au terme de l'exercice	8253
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8323P	xxxxxxxxxxxxxxx	39.413,00

Mutations de l'exercice
Actés	8273	17.106,00
Repris	8283
Acquis de tiers	8293
Annulés à la suite de cessions et désaffectations	8303
Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8313
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8323	56.519,00
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	(24)	61.511,00

	Codes	Exercice	Exercice précédent

AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8195P	xxxxxxxxxxxxxxx	44.482,00
Mutations de l'exercice
Acquisitions, y compris la production immobilisée	8165	35.031,00
Cessions et désaffectations	8175
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8185
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8195	79.513,00
Plus-values au terme de l'exercice	8255P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actées	8215
Acquises de tiers	8225
Annulées	8235
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8245
Plus-values au terme de l'exercice	8255
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8325P	xxxxxxxxxxxxxxx	42.057,00
Mutations de l'exercice
Actés	8275	3.805,00
Repris	8285
Acquis de tiers	8295
Annulés à la suite de cessions et désaffectations	8305
Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8315
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8325	45.862,00
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	(26)	33.651,00

	Codes	Exercice	Exercice précédent
AUTRES ENTREPRISES – PARTICIPATIONS, ACTIONS ET PARTS
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8393P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Acquisitions	8363
Cessions et retraits	8373
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8383
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8393
Plus-values au terme de l'exercice	8453P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actées	8413
Acquises de tiers	8423
Annulées	8433
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8443
Plus-values au terme de l'exercice	8453
Réductions de valeur au terme de l'exercice	8523P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actées	8473
Reprises	8483
Acquises de tiers	8493
Annulées à la suite de cessions et retraits	8503
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8513
Réductions de valeur au terme de l'exercice	8523
Montants non appelés au terme de l'exercice	8553P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice (+)/(-)	8543
Montants non appelés au terme de l'exercice	8553
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	(284)
AUTRES ENTREPRISES - CRÉANCES
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	285/8P	xxxxxxxxxxxxxxx	12.114,00
Mutations de l'exercice
Additions	8583	5.768,00
Remboursements	8593
Réductions de valeur actées	8603
Réductions de valeur reprises	8613
Différences de change (+)/(-)	8623
Autres (+)/(-)	8633
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	(285/8)	17.882,00
RÉDUCTIONS DE VALEUR CUMULÉES SUR CRÉANCES AU TERME DE L'EXERCICE	8653

PLACEMENTS DE TRÉSORERIE ET COMPTES DE RÉGULARISATION DE L'ACTIF

	Codes	Exercice	Exercice précédent
PLACEMENTS DE TRÉSORERIE – AUTRES PLACEMENTS
Actions, parts et placements autres que placements à revenu fixe	51
Actions et parts – Valeur comptable augmentée du montant non appelé	8681
Actions et parts – Montant non appelé	8682
Métaux précieux et œuvres d'art	8683
Titres à revenu fixe	52
Titres à revenu fixe émis par des établissements de crédit	8684
Comptes à terme détenus auprès des établissements de crédit	53
Avec une durée résiduelle ou de préavis
d'un mois au plus de plus d'un mois à un an au plus	8686 8687
de plus d'un an	8688
Autres placements de trésorerie non repris ci-avant	8689	7.285,00	7.288,00
			Exercice
COMPTES DE RÉGULARISATION
Ventilation de la rubrique 490/1 de l'actif si celle-ci représente un montant important
Charges à reporter			69.213,00
Produits acquis - crédit d'impôt			1.018.920,00

ETAT DU CAPITAL ET STRUCTURE DE L'ACTIONNARIAT

	Codes	Exercice	Exercice précédent
ETAT DU CAPITAL
Capital social
Capital souscrit au terme de l'exercice	100P	XXXXXXXXXXXXXX	11.625.136,00
Capital souscrit au terme de l'exercice	(100)	17.505.986,00

	Codes	Montants	Nombre d'actions
Modifications au cours de l'exercice
Augmentation du capital		4.579.463,00	3.350.000
Augmentation du capital		1.233.994,00	902.700
Augmentation du capital		67.393,00	49.300
Représentation du capital Catégories d'actions
action sans valeur nominale		17.505.986,00	12.806.100
Actions nominatives	8702	XXXXXXXXXXXXXX	11.372.381
Actions dématérialisées	8703	XXXXXXXXXXXXXX	1.433.619

	Codes	Montant non appelé	Montant appelé, non versé
Capital non libéré
Capital non appelé	(101)		XXXXXXXXXXXXXX
Capital appelé, non versé	8712	XXXXXXXXXXXXXX
Actionnaires redevables de libération

	Codes	Exercice
Actions propres
Détenues par la société elle-même
Montant du capital détenu	8721
Nombre d'actions correspondantes	8722
Détenues par ses filiales
Montant du capital détenu	8731
Nombre d'actions correspondantes	8732

Engagement d'émission d'actions
Suite à l'exercice de droits de conversion
Montant des emprunts convertibles en cours	8740
Montant du capital à souscrire	8741
Nombre maximum correspondant d'actions à émettre	8742
Suite à l'exercice de droits de souscription
Nombre de droits de souscription en circulation	8745
Montant du capital à souscrire	8746	837.900,00
Nombre maximum correspondant d'actions à émettre	8747	250.500
Capital autorisé non souscrit	8751	11.625.000,00

	Codes	Exercice
Parts non représentatives du capital
Répartition
Nombre de parts	8761
Nombre de voix qui y sont attachées	8762
Ventilation par actionnaire
Nombre de parts détenues par la société elle-même	8771
Nombre de parts détenues par les filiales	8781

ETAT DES DETTES ET COMPTES DE RÉGULARISATION DU PASSIF
	Codes	Exercice
VENTILATION DES DETTES À L'ORIGINE À PLUS D'UN AN, EN FONCTION DE LEUR DURÉE RÉSIDUELLE
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année
Dettes financières ………………………………………………………………………………………………	8801
Emprunts subordonnés	8811
Emprunts obligataires non subordonnés	8821
Dettes de location-financement et dettes assimilées	8831
Etablissements de crédit	8841
Autres emprunts	8851
Dettes commerciales	8861
Fournisseurs ………………………………………………………………………………………………	8871
Effets à payer	8881
Acomptes reçus sur commandes	8891
Autres dettes	8901
Total des dettes à plus d'un an échéant dans l'année	(42)
Dettes ayant plus d'un an mais 5 ans au plus à courir
Dettes financières	8802
Emprunts subordonnés	8812
Emprunts obligataires non subordonnés	8822
Dettes de location-financement et dettes assimilées	8832
Etablissements de crédit	8842
Autres emprunts	8852
Dettes commerciales	8862
Fournisseurs ………………………………………………………………………………………………	8872
Effets à payer	8882
Acomptes reçus sur commandes	8892
Autres dettes	8902
Total des dettes ayant plus d'un an mais 5 ans au plus à courir	8912
Dettes ayant plus de 5 ans à courir
Dettes financières ………………………………………………………………………………………………	8803
Emprunts subordonnés	8813
Emprunts obligataires non subordonnés	8823
Dettes de location-financement et dettes assimilées	8833
Etablissements de crédit	8843
Autres emprunts	8853
Dettes commerciales	8863
Fournisseurs ………………………………………………………………………………………………	8873
Effets à payer ………………………………………………………………………………………………	8883
Acomptes reçus sur commandes	8893
Autres emprunts	8903
Total des dettes ayant plus de 5 ans à courir	8913

	Codes	Exercice
DETTES GARANTIES (comprises dans les rubriques 17 et 42/48 du passif)
Dettes garanties par les pouvoirs publics belges
Dettes financières ………………………………………………………………………………………………	8921
Emprunts subordonnés	8931
Emprunts obligataires non subordonnés	8941
Dettes de location-financement et dettes assimilées	8951
Etablissements de crédit	8961
Autres emprunts	8971
Dettes commerciales	8981
Fournisseurs	8991
Effets à payer ………………………………………………………………………………………………	9001
Acomptes reçus sur commandes	9011
Dettes salariales et sociales	9021
Autres dettes	9051
Total des dettes garanties par les pouvoirs publics belges	9061
Dettes garanties par des sûretés réelles constituées ou irrévocablement promises sur les actifs de l'entreprise
Dettes financières ………………………………………………………………………………………………	8922
Emprunts subordonnés	8932
Emprunts obligataires non subordonnés	8942
Dettes de location-financement et dettes assimilées	8952
Etablissements de crédit	8962
Autres emprunts	8972
Dettes commerciales	8982
Fournisseurs	8992
Effets à payer ………………………………………………………………………………………………	9002
Acomptes reçus sur commandes	9012
Dettes fiscales, salariales et sociales	9022
Impôts ………………………………………………………………………………………………	9032
Rémunérations et charges sociales	9042
Autres dettes …………………………………………………………………………………………	9052
Total des dettes garanties par des sûretés réelles constituées ou irrévocablement promises sur les actifs de l'entreprise	9062

	Codes	Exercice
DETTES FISCALES, SALARIALES ET SOCIALES
(rubriques 450/3 et 178/9 du passif) Impôts
Dettes fiscales échues	9072
Dettes fiscales non échues	9073	8.077.00
Dettes fiscales estimées	450
Rémunérations et charges sociales (rubriques 454/9 et 178/9 du passif)
Dettes échues envers l'Office National de Sécurité Sociale	9076
Autres dettes salariales et sociales	9077	159.527.00

COMPTES DE RÉGULARISATION

Ventilation de la rubrique 492/3 du passif si celle-ci représente un montant important

Exercice

	Codes	Exercice	Exercice précédent
PRODUITS D'EXPLOITATION
Chiffre d'affaires net
Ventilation par catégorie d'activité
Ventilation par marché géographique
Autres produits d'exploitation
Subsides d'exploitation et montants compensatoires obtenus des pouvoirs publics	740
CHARGES D'EXPLOITATION
Travailleurs pour lesquels l'entreprise a introduit une déclaration DIMONA ou qui sont inscrits au registre général du personnel
Nombre total à la date de clôture	9086	21	18
Effectif moyen du personnel calculé en équivalents temps plein	9087	19,5	16,3
Nombre d'heures effectivement prestées	9088	31.589	26.091
Frais de personnel
Rémunérations et avantages sociaux directs	620	1.112.993,00	895.240,00
Cotisations patronales d'assurances sociales	621	325.427,00	264.460,00
Primes patronales pour assurances extralégales	622
Autres frais de personnel	623	-141.880,00	-72.004,00
Pensions de retraite et de survie	624

Provisions pour pensions et obligations similaires Dotations (utilisations et reprises) 635 Réductions de valeur Sur stocks et commandes en cours Actées 9110 10.812,00 Reprises 9111






Sur créances commerciales
9112 Actées
9113 Reprises
Provisions pour risques et charges
Constitutions 9115
9116 Utilisations et reprises
Autres charges d'exploitation
10.002,00 Impôts et taxes relatifs à l'exploitation 640 344,00
Autres 641/8 868,00 5.528,00
Personnel intérimaire et personnes mises à la disposition de l'entreprise
Nombre total à la date de clôture 9096
9097 0.1 Nombre moyen calculé en équivalents temps plein
Nombre d'heures effectivement prestées 9098 202
617 Frais pour l'entreprise 8.999,00

RÉSULTATS FINANCIERS

	Codes	Exercice	Exercice précédent

PRODUITS FINANCIERS RÉCURRENTS
Autres produits financiers
Subsides accordés par les pouvoirs publics et imputés au compte de résultats
Subsides en capital	9125	510.863,00
Subsides en intérêts	9126
Ventilation des autres produits financiers
Différence de change		2.652,00	2.782,00
CHARGES FINANCIÈRES RÉCURRENTES
Amortissement des frais d'émission d'emprunts	6501
Intérêts portés à l'actif	6503
Réductions de valeur sur actifs circulants
Actées	6510	2.457,00
Reprises	6511
Autres charges financières
Montant de l'escompte à charge de l'entreprise sur la négociation de créances	653
Provisions à caractère financier

Utilisations et reprises	6561
Ventilation des autres charges financières
Frais de banque		1.547,00	776,00
Différence de change		6.251,00	5.411,00
Dotations	6560

PRODUITS ET CHARGES DE TAILLE OU D'INCIDENCE EXCEPTIONNELLE

	Codes	Exercice	Exercice précédent
PRODUITS NON RÉCURRENTS	76	388,00	24.939,00
Produits d'exploitation non récurrents	(76A)
Reprises d'amortissements et de réductions de valeur sur immobilisations incorporelles et corporelles	760
Reprises de provisions pour risques et charges d'exploitation exceptionnels	7620
Plus-values sur réalisation d'immobilisations incorporelles et corporelles	7630
Autres produits d'exploitation non récurrents	764/8
Produits financiers non récurrents	(76B)	388,00	24.939,00
Reprises de réductions de valeur sur immobilisations financières	761
Reprises de provisions pour risques et charges financiers exceptionnels	7621
Plus-values sur réalisation d'immobilisations financières	7631
Autres produits financiers non récurrents	769	388,00	24.939,00
CHARGES NON RÉCURRENTES	66
Charges d'exploitation non récurrentes	(66A)
Amortissements et réductions de valeur non récurrents sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles	660
Provisions pour risques et charges d'exploitation exceptionnels: dotations (utilisations) (+)/(-)	6620
Moins-values sur réalisation d'immobilisations incorporelles et corporelles	6630
Autres charges d'exploitation non récurrentes	664/7
Charges d'exploitation non récurrentes portées à l'actif au titre de frais de restructuration (-)	6690
Charges financières non récurrentes	(66B)
Réductions de valeur sur immobilisations financières	661
Provisions pour risques et charges financiers exceptionnels: dotations (utilisations) (+)/(-)	6621
Moins-values sur réalisation d'immobilisations financières	6631
Autres charges financières non récurrentes	668
Charges financières non récurrentes portées à l'actif au titre de frais de restructuration (-)	6691

IMPÔTS ET TAXES

931,00

	Codes	Exercice
IMPÔTS SUR LE RÉSULTAT
Impôts sur le résultat de l'exercice	9134
Impôts et précomptes dus ou versés	9135	12.567,00
Excédent de versements d'impôts ou de précomptes porté à l'actif	9136	11.636,00
Suppléments d'impôts estimés	9137
Impôts sur le résultat d'exercices antérieurs	9138
Suppléments d'impôts dus ou versés	9139
Suppléments d'impôts estimés ou provisionnés	9140

Principales sources de disparités entre le bénéfice avant impôts, exprimé dans les comptes, et le bénéfice taxable estimé

Incidence des résultats non récurrents sur le montant des impôts sur le résultat de l'exercice

	Codes	Exercice
Sources de latences fiscales
Latences actives	9141
Pertes fiscales cumulées, déductibles des bénéfices taxables ultérieurs	9142	24.685.067,00
Autres latences actives
Deduction pour capital à risque Latences passives	9144	551.539,00
Ventilation des latences passives

	Codes	Exercice	Exercice précédent
TAXES SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET IMPÔTS À CHARGE DE TIERS
Taxes sur la valeur ajoutée, portées en compte
A l'entreprise (déductibles)	9145	2.921.849,00	1.274.374,00
Par l'entreprise	9146		928,00
Montants retenus à charge de tiers, au titre de
Précompte professionnel	9147	129.382,00	274.516,00
Précompte mobilier	9148

RELATIONS FINANCIÈRES AVEC

	Codes	Exercice
LES ADMINISTRATEURS ET GÉRANTS, LES PERSONNES PHYSIQUES OU MORALES QUI CONTRÔLENT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT L'ENTREPRISE SANS ÊTRE LIÉES À CELLE-CI OU LES AUTRES ENTREPRISES CONTRÔLÉES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT PAR CES PERSONNES
Créances sur les personnes précitées	9500
Conditions principales des créances, taux d'intérêt, durée, montants éventuellement remboursés, annulés ou auxquels il a été renoncé
Garanties constituées en leur faveur	9501
Autres engagements significatifs souscrits en leur faveur	9502
Rémunérations directes et indirectes et pensions attribuées, à charge du compte de résultats, pour autant que cette mention ne porte pas à titre exclusif ou principal sur la situation d'une seule personne identifiable
Aux administrateurs et gérants	9503	505.916,00
Aux anciens administrateurs et anciens gérants	9504

	Codes	Exercice
LE OU LES COMMISSAIRE(S) ET LES PERSONNES AVEC LESQUELLES IL EST LIÉ (ILS SONT LIÉS)
Emoluments du (des) commissaire(s)	9505	15.000,00

Emoluments pour prestations exceptionnelles ou missions particulières accomplies au sein de la société par le(s) commissaire(s)
Autres missions d'attestation	95061	9.855,00
Missions de conseils fiscaux	95062
Autres missions extérieures à la mission révisorale	95063
Emoluments pour prestations exceptionnelles ou missions particulières accomplies au sein de la société par des personnes avec lesquelles le ou les commissaire(s) est lié (sont liés)
Autres missions d'attestation	95081
Missions de conseils fiscaux	95082
Autres missions extérieures à la mission révisorale	95083

Mentions en application de l'article 133, paragraphe 6 du Code des sociétés

DÉCLARATION RELATIVE AUX COMPTES CONSOLIDÉS

INFORMATIONS À COMPLÉTER PAR LES ENTREPRISES SOUMISES AUX DISPOSITIONS DU CODE DES SOCIÉTÉS RELATIVES AUX COMPTES CONSOLIDÉS

L'entreprise établit et publie des comptes consolidés et un rapport consolidé de gestion *

L'entreprise n'établit pas de comptes consolidés ni de rapport consolidé de gestion, parce qu'elle en est exemptée pour la (les) raison(s) suivante(s) *

L'entreprise et ses filiales ne dépassent pas, sur base consolidée, plus d'une des limites visées à l'article 16 du Code des sociétés *

L'entreprise ne possède que des entreprises filiales qui, eu égard à l'évaluation du patrimoine consolidé, de la position financière consolidée ou du résultat consolidé, ne présentent, tant individuellement que collectivement, qu'un intérêt négligeable? (article 110 du Code des sociétés)

L'entreprise est elle-même filiale d'une entreprise mère qui établit et publie des comptes consolidés dans lesquels ses comptes annuels sont intégrés par consolidation *

Nom, adresse complète du siège et, s'il s'agit d'une entreprise de droit belge, numéro d'entreprise de l'(des) entreprise(s) mère(s) et indication si cette (ces) entreprise(s) mère(s) établit (établissent) et publie(nt) des comptes consolidés dans lesquels ses comptes annuels sont intégrés par consolidation **:

Si l'(les) entreprise(s) mère(s) est (sont) de droit étranger, lieu où les comptes consolidés dont question ci-avant peuvent être obtenus **:

^* Biffer la mention inutile.

^** Si les comptes de l'entreprise sont consolidés à plusieurs niveaux, les renseignements sont donnés d'une part, pour l'ensemble le plus grand et d'autre part, pour l'ensemble le plus petit d'entreprises dont l'entreprise fait partie en tant que filiale et pour lequel des comptes consolidés sont établis et publiés.

RÈGLES D'ÉVALUATION

1. Principes généraux

)

Les règles d'évaluation sont établies conformément à l'arrêté royal du 30 janvier 2001 portant exécution du Code des sociétés. En vue d'assurer l'image fidèle, il a été dérogé aux règles d'évaluation prévues dans cet arrêté dans les cas exceptionnels suivants:

Ces dérogations se justifient comme suit:

Ces dérogations influencent de la façon suivante le patrimoine, la situation financière et le résultat avant impôts de l'entreprise:

Les règles d'évaluation l'affirmative, la modification concerne: (ont) (n'ont pas) été modifiées dans leur énoncé ou leur application par rapport à l'exercice précédent; dans

et influence EUR. (positivement (négativement) le résultat de l'exercice avant impôts à concurrence de

(a) antérieur; dans l'affirmative, ces résultats concernent: Le compte de résultats (n'a pas) été influencé de façon importante par des produits ou des charges imputables à un exercice

Les chiffres de l'exercice ne sont pas comparables à ceux de l'exercice précédent en raison du fait suivant:

(Pour comparer les comptes des deux exercices, il faut tenir compte des éléments suivants): (Pour que la comparaison soit possible, les chiffres de l'exercice précédent ont été redressés sur les points suivants)

A défaut de critères objectifs, l'estimation des risques prévisibles, des pertes éventuelles et des dépréciations mentionnés ci-dessous, est inévitablement aléatoire:

Autres informations requises pour que les comptes annuels donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière ainsi que du résultat de l'entreprise:

2. Actifs immobilisés

Frais d'établissement:

Les frais d'établissement sont immédiatement pris en charge sauf les frais suivants qui sont portés à l'actif:

Frais de restructuration:

Au cours de l'exercice, des frais de restructuration été portés à l'actif; dans l'affirmative, cette inscription à l'actif se justifie comme suit: (ont) (n'ont pas)

Immobilisations incorporelles:

Le montant à l'actif des immobilisations incorporelles comprend EUR de frais de recherche et de développement. La durée d'amortissement de ces frais et du goodwill (est) (n'est pas) supérieure à 5 ans; dans l'affirmative, cette durée se justifie comme suit:

Immobilisations corporelles:

Des immobilisations corporelles (ont) (n'ont pas) été réévaluées durant l'exercice; dans l'affirmative, cette réévaluation se justifie comme suit:

RÈGLES D'ÉVALUATION

Amortissements actés pendant l'exercice:

	Méthode	Base		Taux en %
Actifs	L (linéaire) D (degressive) A (autres)	NR (non- réévaluée) R (réévaluée)	Principal Min. - Max.	Frais accessoires Min. - Max.
1. Frais d'établissement
	L		20,00 - 20,00	0,00 - 0,00
2. Immobilisations incorporelles
BREVETS	L	NR	20,00 - 20,00	0,00 - 0,00
FRAIS DE R&D	L	NR	20,00 - 20,00	0,00 - 0,00
3. Bâtiments*
4. Installations, machines et outillage*
	L		20,00 - 20,00	0,00 - 0,00
5. Matériel roulant*
6. Matériel de bureau et mobilier*
	L		10,00 - 20,00	0,00 - 0,00
7. Autres immobilisations corporelles
	L		10,00 - 10,00	0,00 - 0,00

* Y compris les actifs détenus en location-financement; ceux-ci font, le cas échéant, l'objet d'une ligne distincte

Excédent des amortissements accélérés pratiqués, déductibles fiscalement, par rapport aux amortissements économiquement justifiés:

montant pour l'exercice: EUR.
montant cumulé pour les immobilisations acquises à partir de l'exercice prenant cours après le 31 décembre 1983:

EU R.

Immobilisations financières:

Des participations (ont) (n'ont pas) été réévaluées durant l'exercice; dans l'affirmative, cette réévaluation se justifie comme suit:

3. Actifs circulants

Stocks:

Les stocks sont évalués à leur valeur d'acquisition (à mentionner) d'individualisation du prix de chaque élément, ou à la valeur de marché calculée selon la méthode du prix moyen pondéré, Fifo, Lifo, si elle est inférieure:

1. Approvisionnements:
1. En cours de fabrication produits finis:
1. Marchandises:

individualisation du prix de chaque élément

Immeubles destinés à la vente:

Fabrications

les frais indirects de production. - Le coût de revient des fabrications (inclut) (n'inclut pas)
Le coût de revient des fabrications à plus d'un an empruntés pour les financer. (inclut) (n'inclut pas) des charges financières afférentes aux capitaux

En fin d'exercice, la valeur de marché du total des stocks dépasse d'environ % leur valeur comptable. (Ce renseignement ne doit être mentionné que si l'écart est important).

Commandes en cours d'exécution:

(coût de revient majoré d'une quotité du résultat selon l'avancement du travail). Les commandes en cours sont évaluées au (coût de revient)

RÈGLES D'ÉVALUATION

4. Passif

Dettes:

dettes à long terme, non productives d'intérêt ou assorties d'un taux d'intérêt anormalement faible: dans l'affirmative, ces dettes Le passif (comporte des) (ne comporte pas de) (font) (ne font pas) l'objet d'un escompte porté à l'actif.

Devises:

Les avoirs, dettes et engagements libellés en devises sont convertis en EUR sur les bases suivantes:

Les écarts de conversion des devises sont traités comme suit dans les comptes annuels:

Conventions de location-financement:

Pour les droits d'usage résultant de conventions de location-financement qui n'ont pas été portés à l'actif (article 102, § 1er de l'arrêté les redevances et loyers relatifs aux locations-financements de biens immobiliers et afférents à l'exercice se sont élevés à: royal du 30 janvier 2001 portant exécution du Code des sociétés), EUR.

AUTRES INFORMATIONS À COMMUNIQUER DANS L'ANNEXE

Nous reprenons au point 1.11 du rapport de gestion, les événements qui sont susceptibles de remettre en cause la capacité de l'entité à poursuivre ses activités mais également les mesures dont la société dispose pour y faire face.

BILAN SOCIAL

Numéros des commissions paritaires dont dépend l'entreprise:

ETAT DES PERSONNES OCCUPÉES

TRAVAILLEURS POUR LESQUELS L'ENTREPRISE A INTRODUIT UNE DÉCLARATION DIMONA OU QUI SONT INSCRITS AU REGISTRE GÉNÉRAL DU PERSONNEL

Au cours de l'exercice	Codes	Total 1. Hommes		2. Femmes
Nombre moyen de travailleurs
Temps plein	1001	19,3	6,7	12,6
Temps partiel	1002	0,3	0,3
Total en équivalents temps plein (ETP)	1003	19,5	6,9	12,6
Nombre d'heures effectivement prestées
Temps plein	1011	31.202	11.210	19.992
Temps partiel	1012	387	387
Total	1013	31.589	11.597	19.992
Frais de personnel
Temps plein	1021	1.280.657,00	460.104,00	820.553,00
Temps partiel	1022	15.883,00	15.883,00
Total	1023	1.296.540,00	475.987,00	820.553,00
Montant des avantages accordés en sus du salaire	1033

Au cours de l'exercice précédent	Codes	P. Total	1P. Hommes	2P. Femmes
Nombre moyen de travailleurs en ETP	1003	16,3	6,4	9,9
Nombre d'heures effectivement prestées	1013	26.091	10.587	15.504
Frais de personnel	1023	1.087.696,00	441.356,00	646.340,00
Montant des avantages accordés en sus du salaire	1033	20.419,00	8.380,00	12.039,00

TRAVAILLEURS POUR LESQUELS L'ENTREPRISE A INTRODUIT UNE DÉCLARATION DIMONA OU QUI SONT INSCRITS AU REGISTRE GÉNÉRAL DU PERSONNEL (suite)

	Codes	1. Temps plein	2. Temps partiel	3. Total en équivalents temps plein
A la date de clôture de l'exercice
Nombre de travailleurs	105	20	1	20,8
Par type de contrat de travail
Contrat à durée indéterminée	110	20	1	20,8
Contrat à durée déterminée	111
Contrat pour l'exécution d'un travail nettement défini	112
Contrat de remplacement	113
Par sexe et niveau d'études
Hommes	120	6	1	6,8
de niveau primaire	1200	2		2,0
de niveau secondaire	1201
de niveau supérieur non universitaire	1202
de niveau universitaire	1203	4	1	4,8
Femmes	121	14		14,0
de niveau primaire	1210	4		4,0
de niveau secondaire	1211	1		1,0
de niveau supérieur non universitaire	1212
de niveau universitaire	1213	9		9,0
Par catégorie professionnelle
Personnel de direction	130
Employés	134	20	1	20,8
Ouvriers	132
Autres	133

PERSONNEL INTÉRIMAIRE ET PERSONNES MISES À LA DISPOSITION DE L'ENTREPRISE

Au cours de l'exercice	Codes	1. Personnel intérimaire	2. Personnes mises à la disposition de l'entreprise
Nombre moyen de personnes occupées	150
Nombre d'heures effectivement prestées	151
Frais pour l'entreprise	152

TABLEAU DES MOUVEMENTS DU PERSONNEL AU COURS DE L'EXERCICE

ENTRÉES	Codes	1. Temps plein	3. Total en équivalents temps plein
Nombre de travailleurs pour lesquels l'entreprise a introduit une déclaration DIMONA ou qui ont été inscrits au registre général du personnel au cours de l'exercice	205	7	7,0
Par type de contrat de travail
Contrat à durée indéterminée	210	7	7,0
Contrat à durée déterminée	211
Contrat pour l'exécution d'un travail nettement défini	212
Contrat de remplacement	213

SORTIES	Codes	1. Temps plein	3. Total en équivalents temps plein
Nombre de travailleurs dont la date de fin de contrat a été inscrite dans une déclaration DIMONA ou au registre général du personnel au cours de l'exercice	305	4	4,0
Par type de contrat de travail
Contrat à durée indéterminée	310	4	4,0
Contrat à durée déterminée	311
Contrat pour l'exécution d'un travail nettement défini	312
Contrat de remplacement	313
Par motif de fin de contrat
Pension	340
Chômage avec complément d'entreprise	341
Licenciement	342	2	2,0
Autre motif	343	2	2,0
Dont: le nombre de personnes qui continuent, au moins à mi-temps, à prester des services au profit de l'entreprise comme indépendants	350

RENSEIGNEMENTS SUR LES FORMATIONS POUR LES TRAVAILLEURS AU COURS DE L'EXERCICE

Initiatives en matière de formation professionnelle continue à caractère formel à charge de l'employeur	Codes	Codes
Nombre de travailleurs concernés	5801	5811
Nombre d'heures de formation suivies	5802	5812
Coût net pour l'entreprise	5803	5813
dont coût brut directement lié aux formations	58031	58131
dont cotisations payées et versements à des fonds collectifs	58032	58132
dont subventions et autres avantages financiers reçus (à déduire)	58033	58133

Initiatives en matière de formation professionnelle continue à caractère moins formel ou informel à charge de l'employeur
Nombre de travailleurs concernés	5821	5831
Nombre d'heures de formation suivies	5822	5832
Coût net pour l'entreprise	5823	5833

Initiatives en matière de formation professionnelle initiale à charge de l'employeur
Nombre de travailleurs concernés	5841	5851
Nombre d'heures de formation suivies	5842	5852
Coût net pour l'entreprise	5843	5853

AI Terminal

European Medical Solutions

3942_rns_2017-05-06_bf19f7f3-ed24-400c-b29c-38b390615a46.pdf

LISTE DES ADMINISTRATEURS, GÉRANTS ET COMMISSAIRES ET DÉCLARATION CONCERNANT UNE MISSION DE VÉRIFICATION OU DE REDRESSEMENT COMPLÉMENTAIRE

LISTE DES ADMINISTRATEURS, GÉRANTS ET COMMISSAIRES

LEGON Thierry

ZETTLMEISSL Gerd

DE VOS Béatrice

ZETTLMEISSL Gerd

van der STRATEN Everard

MEURGEY François

BRUSERVICES SA 0459.538.488

DUCHATEAU Jean

LISTE DES ADMINISTRATEURS, GÉRANTS ET COMMISSAIRES (Suite de la page précédente)

MEUSINVEST SA 0426.624.509

RE Finance Consulting SA

DéSIRONT Yves

RSM Réviseur d'entreprises SCRL 0429.471.656

MAZARS REVISEURS D'ENTREPRISES SCRL 0428.837.889

DÉCLARATION CONCERNANT UNE MISSION DE VÉRIFICATION OU DE REDRESSEMENT COMPLÉMENTAIRE

COMPTES ANNUELS

BILAN APRÈS RÉPARTITION

COMPTE DE RÉSULTATS

PLACEMENTS DE TRÉSORERIE ET COMPTES DE RÉGULARISATION DE L'ACTIF

ETAT DU CAPITAL ET STRUCTURE DE L'ACTIONNARIAT

COMPTES DE RÉGULARISATION

RÉSULTATS FINANCIERS

PRODUITS ET CHARGES DE TAILLE OU D'INCIDENCE EXCEPTIONNELLE

IMPÔTS ET TAXES

RELATIONS FINANCIÈRES AVEC

DÉCLARATION RELATIVE AUX COMPTES CONSOLIDÉS

INFORMATIONS À COMPLÉTER PAR LES ENTREPRISES SOUMISES AUX DISPOSITIONS DU CODE DES SOCIÉTÉS RELATIVES AUX COMPTES CONSOLIDÉS

L'entreprise établit et publie des comptes consolidés et un rapport consolidé de gestion *

L'entreprise n'établit pas de comptes consolidés ni de rapport consolidé de gestion, parce qu'elle en est exemptée pour la (les) raison(s) suivante(s) *

RÈGLES D'ÉVALUATION

1. Principes généraux

2. Actifs immobilisés

Frais d'établissement:

Frais de restructuration:

Immobilisations incorporelles:

Immobilisations corporelles:

RÈGLES D'ÉVALUATION

Amortissements actés pendant l'exercice:

Immobilisations financières:

3. Actifs circulants

Stocks:

Fabrications

Commandes en cours d'exécution:

RÈGLES D'ÉVALUATION

4. Passif

Dettes:

Devises:

Conventions de location-financement:

AUTRES INFORMATIONS À COMMUNIQUER DANS L'ANNEXE

BILAN SOCIAL

ETAT DES PERSONNES OCCUPÉES

TRAVAILLEURS POUR LESQUELS L'ENTREPRISE A INTRODUIT UNE DÉCLARATION DIMONA OU QUI SONT INSCRITS AU REGISTRE GÉNÉRAL DU PERSONNEL

TRAVAILLEURS POUR LESQUELS L'ENTREPRISE A INTRODUIT UNE DÉCLARATION DIMONA OU QUI SONT INSCRITS AU REGISTRE GÉNÉRAL DU PERSONNEL (suite)

PERSONNEL INTÉRIMAIRE ET PERSONNES MISES À LA DISPOSITION DE L'ENTREPRISE

TABLEAU DES MOUVEMENTS DU PERSONNEL AU COURS DE L'EXERCICE

RENSEIGNEMENTS SUR LES FORMATIONS POUR LES TRAVAILLEURS AU COURS DE L'EXERCICE

More from European Medical Solutions

Talk to a Data Expert