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ATENOR

Major Shareholding Notification Aug 22, 2023

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Major Shareholding Notification

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Information réglementée - Communiqué de presse

PUBLICATION RELATIVE À DES NOTIFICATIONS DE TRANSPARENCE

(article 14, alinéa 1ier de la loi du 2 mai 2007 relative à la publicité des participations importantes)

La Hulpe, le 22 août 2023 (18h30 CET)

1. Résumé des notifications

Atenor a reçu des notifications de transparence des 4 actionnaires suivants : 3D NV, Luxempart SA, Stéphan Sonneville SA et Alva SA, comme décrit ci-dessous. Tel que mentionné, les actionnaires concernés ont indiqué dans leurs notifications de transparence que celles-cisont une "actualisation", pour autant que nécessaire, en vue de l'assemblée générale extraordinaire de la société qui se tiendra le 11 septembre 2023.

Les notifications ont été faites sur une base volontaire.

2. Notification de Stak Iberanfra, 3D NV et ForAtenoR SA

La notification datée du 18 août 2023 comprend les informations suivantes :

  • Motif de la notification : Acquisition ou cession de titres conférant le droit de vote ou de droits de vote
  • Notification par : Une entreprise mère ou une personne détenant le contrôle
  • Personne(s) tenue(s) à la notification: STAK Iberanfra, 3 D SA et ForAtenoR SA
  • Date de dépassement de seuil : 17.08.2023
  • Seuil franchi (en %) : 25%
  • Dénominateur : 7.425.010
  • Détail de la notification :
A)
Droits de vote
Notification précédente Après la transaction
# droits de vote # droits de vote % de droits de vote
Détenteurs de droits de vote Attachés à Non liés à des Attachés à des Non liés à
des titres titres titres des titres
STAK Iberanfra 0 0 0,00%
3 D SA 695.643 1.031.142 13,89%
ForAtenoR SA 819.456 893.952 12,04%
Sous-total 1.515.099 1.925.094 25,93%
TOTAL 1.925.094 0 25,93% 0%
B)
Instruments financiers
assimilés
Après la transaction
Détenteurs d'instruments
financiers assimilés
Type d'instrument
financier
Date
d'échéance
Date ou délai
d'exercice ou de
conversion
# droits de vote
pouvant être acquis
en cas d'exercice de
l'instrument
% de droits
de vote
TOTAL 0 0,00%
TOTAL (A + B) # de droits de vote % de droits
de vote
1.925.094 25,93%

Chaîne des entreprises contrôlées par l'intermédiaire desquelles la participation est effectivement détenue : STAK Iberanfra n'est pas contrôlée.

3D SA est contrôlée par la STAK Iberanfra.

3D SA détient la majorité des droits de vote attachés à l'ensemble des actions de ForAtenor SA, de sorte qu'elle est irréfragablement présumée contrôler (exclusivement) ForAtenor SA (art. 1:14, §2, 1° du CSA). En parallèle, et sans préjudice du contrôle (exclusif) de 3D SA irréfragablement présumé, 3D SA et Stéphan Sonneville SA exercent un contrôle conjoint sur ForAtenor SA en vertu d'un pacte d'actionnaires.

Information supplémentaire : Cette notification est une "actualisation", pour autant que nécessaire, en vue de l'assemblée générale extraordinaire de la société qui se tiendra le 11 septembre 2023.

3. Notification de Luxempart SA

La notification datée du 18 août 2023 comprend les informations suivantes :

  • Motif de la notification : Acquisition ou cession de titres conférant le droit de vote ou de droits de vote
  • Notification par : Une personne qui notifie seule

  • Personne(s) tenue(s) à la notification: Luxempart SA

  • Date de dépassement de seuil : 17.08.2023 ✓ Seuil franchi (en %) : 10%
  • Dénominateur : 7.425.010
  • Détail de la notification :
A)
Droits de vote
Notification précédente Après la transaction
# droits de vote # droits de vote % de droits de vote
Détenteurs de droits de vote Attachés à Non liés à des Attachés à des Non liés à
des titres titres titres des titres
Luxempart SA 602.048 819.439 11,04%
TOTAL 819.439 0 11,04% 0%
B)
Instruments financiers
assimilés
Après la transaction
Détenteurs d'instruments
financiers assimilés
Type d'instrument
financier
Date
d'échéance
Date ou délai
d'exercice ou de
conversion
# droits de vote
pouvant être acquis
en cas d'exercice de
l'instrument
% de droits
de vote
TOTAL 0 0,00%
TOTAL (A + B) # de droits de vote % de droits
de vote
819.439 11,04%

Chaîne des entreprises contrôlées par l'intermédiaire desquelles la participation est effectivement détenue : Luxempart SA n'est pas contrôlée.

Information supplémentaire : Cette notification est une "actualisation", pour autant que nécessaire, en vue de l'assemblée générale extraordinaire de la société qui se tiendra le 11 septembre 2023.

4. Notification de Stéphan Sonneville, Stéphan Sonneville SA et ForAtenoR SA

La notification datée du 17 août 2023 comprend les informations suivantes :

- ✓ Motif de la notification : Acquisition ou cession de titres conférant le droit de vote ou de droits de vote

  • Notification par : Une entreprise mère ou une personne détenant le contrôle
  • Personne(s) tenue(s) à la notification: Stéphan Sonneville, Stéphan Sonneville SA et ForAtenoR SA
  • Date de dépassement de seuil : 17.08.2023
  • Seuil franchi (en %) : 15%
  • Dénominateur : 7.425.010
  • Détail de la notification :
A)
Droits de vote
Notification précédente Après la transaction
# droits de vote # droits de vote % de droits de vote
Détenteurs de droits de vote Attachés à Non liés à des Attachés à des Non liés à
des titres titres titres des titres
Stéphan Sonneville 0 0 0,00%
Stéphan Sonneville SA 249.818 321.627 4,33%
ForAtenoR SA 819.456 893.952 12,04%
Sous-total 1.069.274 1.215.589 16,37%
TOTAL 1.215.589 0 16,37% 0%
B)
Instruments financiers
assimilés
Après la transaction
Détenteurs d'instruments
financiers assimilés
Type d'instrument
financier
Date
d'échéance
Date ou délai
d'exercice ou de
conversion
# droits de vote
pouvant être acquis
en cas d'exercice de
l'instrument
% de droits
de vote
TOTAL TOTAL (A + B) 0
# de droits de vote
1.215.589
0,00%
% de droits
de vote
16,37%

Chaîne des entreprises contrôlées par l'intermédiaire desquelles la participation est effectivement détenue : Stéphan Sonneville SA est contrôlée par Stéphan Sonneville (personne physique).

3D SA détient la majorité des droits de vote attachés à l'ensemble des actions de ForAtenoR SA, de sorte qu'elle est irréfragablement présumée contrôler (exclusivement) ForAtenor SA (art. 1:14, §2, 1° du CSA). En parallèle, et sans préjudice du contrôle (exclusif) de 3D SA irréfragablement présumé, 3D SA et Stéphan Sonneville SA exercent un contrôle conjoint sur ForAtenor SA en vertu d'un pacte d'actionnaires.

Information supplémentaire : Cette notification est une "actualisation", pour autant que nécessaire, en vue de l'assemblée générale extraordinaire de la société qui se tiendra le 11 septembre 2023.

5. Notification de Philippe Vastapane, Patricia Vastapane, Les Viviers SA et Alva SA

La notification datée du 21 août 2023 comprend les informations suivantes :

  • Motif de la notification : Acquisition ou cession de titres conférant le droit de vote ou de droits de vote Notification par : Une entreprise mère ou une personne détenant le contrôle
  • Personne(s) tenue(s) à la notification: Philippe Vastapane, Patricia Vastapane, Les Viviers SA et Alva SA
  • Date de dépassement de seuil : 17.08.2023
  • Seuil franchi (en %) : 5%
  • Dénominateur : 7.425.010
  • Détail de la notification :
A)
Droits de vote
Notification précédente Après la transaction
# droits de vote # droits de vote % de droits de vote
Détenteurs de droits de vote Attachés à Non liés à des Attachés à des Non liés à
des titres titres titres des titres
Philippe Vastapane 0 0 0,00%
Patricia Vastapane 0 0 0,00%
Alva SA 549.437 681.423 9,18%
Sous-total 549.437 681.423 9,18%
TOTAL 681.423 0 9,18% 0%
B)
Instruments financiers
assimilés
Après la transaction
Détenteurs d'instruments
financiers assimilés
Type d'instrument
financier
Date
d'échéance
Date ou délai
d'exercice ou de
conversion
# droits de vote
pouvant être acquis
en cas d'exercice de
l'instrument
% de droits
de vote
TOTAL 0 0,00%
TOTAL (A + B) # de droits de vote
681.423
% de droits
de vote
9,18%

Chaîne des entreprises contrôlées par l'intermédiaire desquelles la participation est effectivement détenue : Alva SA est contrôlée par Les Viviers SA, une société de droit Luxembourgeois.

Les Viviers SA est contrôlée par Philippe Vastapane et Patricia Vastapane (personnes physiques) ✓ Information supplémentaire : Cette notification est une "actualisation", pour autant que nécessaire, en vue de l'assemblée générale extraordinaire de la société qui se tiendra le 11 septembre 2023.

Les notifications sont consultables dans la section Gouvernance d'Entreprise / Infos règlementées - Transparence du site www.atenor.eu

Contact : Hans Vandendael for Real Serendipity bv, Legal Director – [email protected] – Tel. +32 2 387 22.99

Atenor est une société de développement immobilier durable reconnue parmi les Global Listed Sector Leaders par le GRESB, dotée d'une expertise paneuropéenne et cotée sur le marché d'Euronext Brussels. Sa mission est de répondre aux nouvelles exigences de l'évolution de la vie urbaine et professionnelle par le biais d'un urbanisme et d'une architecture durables. Dans ce contexte, Atenor investit dans des projets immobiliers d'envergure qui répondent à des critères stricts en termes de localisation, d'efficacité économique et de respect de l'environnement. Atenor est reconnue comme un développeur urbain international et durable, aligné sur la taxonomie européenne et visant les plus hautes classifications des certifications BREEAM et WELL.

Reuters: ATE0.BR - Bloomberg: ATEB BB

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