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ATENOR

Declaration of Voting Results & Voting Rights Announcements Oct 12, 2023

3908_mrq_2023-10-12_b50f506d-cd01-4397-882b-37bdf531dbab.pdf

Declaration of Voting Results & Voting Rights Announcements

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Information réglementée

Publication relative à des notifications de transparence (article 14, alinéa 1ier de la loi du 2 mai 2007 relative à la publicité des participations importantes)

La Hulpe, le 12 octobre 2023 (17h45 CET)

1. Résumé des notifications

Atenor a reçu des notifications de transparence des 2 actionnaires suivants : Stéphan Sonneville SA et Alva SA, comme décrit ci-dessous. Tel que mentionné, les actionnaires concernés ont indiqué dans leurs notifications de transparence que celles-ci remplacent les notifications précédentes respectivement datées et signées des 17/08/2023 et 21/08/2023. En outre, la notification d'Alva SA rectifie l'absence de notification pour le franchissement du seuil au 28/06/2023.

2. Notification de Stéphan Sonneville, Osiris Venture SA, Stéphan Sonneville SA et ForAtenoR SA

La notification datée du 12/10/2023 comprend les informations suivantes :

Motif de la notification : Acquisition ou cession de titres conférant le droit de vote ou de droits de vote
Notification par : Une entreprise mère ou une personne détenant le contrôle
Personne(s) tenue(s) à la notification: Stéphan Sonneville, Osiris Venture SA, Stéphan Sonneville SA et ForAtenoR SA
Date de dépassement de seuil : 17/08/2023
Seuil franchi (en %) : 15%
Dénominateur : 7.425.010
Détail de la notification :
A)
Droits de vote
Notification précédente Après la transaction
# droits de vote # droits de vote % de droits de vote
Détenteurs de droits de vote Attachés à Non liés à des Attachés à des Non liés à
des titres titres titres des titres
Stéphan Sonneville 0 0 0,00%
Osiris Venture SA 0 96.000 1,29%
Stéphan Sonneville SA 249.818 225.637 3,04%
ForAtenoR SA 819.456 893.952 12,04%
Sous-total 1.069.274 1.215.589 16,37%
TOTAL 1.215.589 0 16,37% 0%
B)
Instruments financiers
assimilés
Après la transaction
Détenteurs d'instruments
financiers assimilés
Type d'instrument
financier
Date
d'échéance
Date ou délai
d'exercice ou
de conversion
# droits de vote
pouvant être acquis
en cas d'exercice de
l'instrument
% de droits
de vote
TOTAL 0 0,00%
TOTAL (A + B) # de droits de vote % de droits
de vote
1.215.589 16,37%

Chaîne des entreprises contrôlées par l'intermédiaire desquelles la participation est effectivement détenue :

Osiris Venture SA est contrôlée par Stéphan Sonneville (personne physique).

Stéphan Sonneville SA est contrôlée par Stéphan Sonneville (personne physique).

3D SA détient la majorité des droits de vote attachés à l'ensemble des actions de ForAtenoR SA, de sorte qu'elle est irréfragablement présumée contrôler (exclusivement) ForAtenor SA (art. 1:14, §2, 1° du CSA). En parallèle, et sans préjudice du contrôle (exclusif) de 3D SA irréfragablement présumé, 3D SA et Stéphan Sonneville SA exercent un contrôle conjoint sur ForAtenor SA en vertu d'un pacte d'actionnaires.

Information supplémentaire : Cette notification remplace la notification datée et signée le 17/08/2023.

3. Notification de Philippe Vastapane, Patricia Vastapane, Les Viviers SA et Alva SA

La notification datée du 12/10/2023 comprend les informations suivantes :

  • Notification par : Une entreprise mère ou une personne détenant le contrôle
  • Personne(s) tenue(s) à la notification: Philippe Vastapane, Patricia Vastapane, Les Viviers SA et Alva SA
  • Date de dépassement de seuil : 28/06/2023
  • Seuil franchi (en %) : 10%
Dénominateur :
Détail de la notification :
7.425.010
A)
Droits de vote
Notification précédente Après la transaction
# droits de vote # droits de vote % de droits de vote
Détenteurs de droits de vote Attachés à Non liés à des Attachés à des Non liés à
des titres titres titres des titres
Philippe Vastapane 0 76.712 1,03%
Patricia Vastapane 0 6.476 0,09%
Alva SA 549.437 681.423 9,18%
Sous-total 549.437 764.611 10,30%
TOTAL 764.611 0 10,30% 0%
B)
Instruments financiers
assimilés
Après la transaction
Détenteurs d'instruments
financiers assimilés
Type d'instrument
financier
Date
d'échéance
Date ou délai
d'exercice ou
de conversion
# droits de vote
pouvant être acquis
en cas d'exercice de
l'instrument
% de droits
de vote
TOTAL 0 0,00%
TOTAL (A + B) # de droits de vote % de droits
de vote
764.611 10,30%

Chaîne des entreprises contrôlées par l'intermédiaire desquelles la participation est effectivement détenue :

Les Viviers SA 0 0 0,00%

Alva SA est contrôlée par Les Viviers SA, une société de droit Luxembourgeois. Les Viviers SA est contrôlée par Philippe Vastapane et Patricia Vastapane (personnes physiques)

Information supplémentaire : Cette notification rectifie l'absence de notification pour le franchissement de seuil au 28/06/2023 (et remplace la notification précédente datée et signée le 21/08/2023).

Les notifications sont consultables dans la section Gouvernance d'Entreprise / Infos règlementées - Transparence du site www.atenor.eu

Contact : Hans Vandendael for Real Serendipity CommV, International Legal Director – [email protected] – Tel. +32 2 387.22.99

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