Cellectis

Regulatory Filings • Jan 5, 2009

Cellectis résilie la licence qu'elle avait concédée à Genoway S.A. sur sa technologie de recombinaison homologue

Parc Biocitech, Romainville, le 5 janvier 2009 - Cellectis S.A. (Alternext : ALCLS), société de biotechnologie spécialisée dans l'ingénierie du génome, annonce aujourd'hui avoir résilié la licence non-exclusive sur certaines utilisations de la recombinaison homologue qu'elle avait concédée à Genoway S.A. en 2001. Cette résiliation est effective depuis le 30 décembre 2008.

La licence portait sur les brevets FR2646438, EP419621, EP682112, US6528313, US6638768, US6528314, JP3059481, JP3298842, JP3298864, SG49110 et SG49112 et autorisait la fabrication et la vente de modèles animaux et cellulaires dans un domaine limité exclusivement à des fins de recherche. Hors de ce domaine, toute application commerciale sur les produits sous licence était expressément exclue.

Genoway a porté devant la justice la contestation afférant à cette résiliation. Pour sa part, Cellectis entend obtenir réparation du préjudice qu'elle estime avoir subi du fait de l'exploitation hors licence faite par Genoway SA.

A propos des brevets de la Licence

Les brevets sur lesquels portait la licence constituent une famille cohérente issue du dépôt FR8903630 datant de 1989. Cette famille inclue les brevets EP419621, EP682112, US6528313, US6638768, US6528314, JP3059481, JP3298842, JP3298864, SG49110 et SG49112, dont les derniers expireront en 2020 aux Etats-Unis. Cellectis détient les droits exclusifs mondiaux sur ces brevets que l'Institut Pasteur lui a concédés en licence.

Ces brevets couvrent certaines utilisations de la recombinaison homologue (ou « ciblage génique »), notamment pour l'insertion ciblée de séquences d'ADN fonctionnelles dans le génome d'eucaryotes, comme les animaux par exemple. Les procédés de « knock-in », couramment utilisés pour l'obtention de modèles cellulaires et animaux, en particulier de souris modèles, y compris les souris « humanisées » pour un gène, sont couverts par ces brevets, dont l'utilisation apporte ainsi un bénéfice conséquent aux industries pharmaceutiques et biotechnologiques pour la compréhension des mécanismes biologiques et pour le développement de médicaments.

A propos de Cellectis S.A.

Cellectis SA (www.cellectis.com) est un leader mondial de l'ingénierie des génomes et de la chirurgie génomique. La société est spécialisée dans le développement et la production de méganucléases dédiées à la chirurgie génomique in vivo, qui s'utilisent dans les domaines thérapeutique, agroalimentaire, de la bioproduction et de la recherche. La société a signé plus de 50 accords industriels au plan mondial avec des laboratoires pharmaceutiques, des groupes agrochimiques et des sociétés de biotechnologie, ainsi que plus de 20 partenariats avec des équipes académiques. Depuis sa création, la société a levé plus de 50 millions d'euros en financements privés et publics et est cotée sur le marché Alternext de NYSE Euronext (code : ALCLS). Pour de plus amples renseignements sur Cellectis, visitez notre site web : www.cellectis.com

Note de mise en garde

Le présent communiqué, et les informations qu'il contient, ne constitue ni une offre de vente ou de souscription, ni la sollicitation d'un ordre d'achat ou de souscription, des actions Cellectis dans un quelconque pays. Ce communiqué de presse contient des déclarations prospectives de la Société relatives à ses objectifs. Ces déclarations prospectives reposent sur les estimations et anticipations actuelles des dirigeants de la Société et sont soumises à des facteurs de risques et incertitudes tels que la capacité de la Société à mettre en œuvre sa stratégie, le rythme de développement du marché concerné, l'évolution technologique et de l'environnement concurrentiel, et tous les risques liés à la gestion de la croissance de la Société. Les objectifs de la Société mentionnés dans le présent communiqué pourraient ne pas être atteints en raison de ces éléments ou d'autres facteurs de risques et d'incertitude tels que décrits, notamment, dans le prospectus préparé par la Société à l'occasion de son introduction en bourse et ayant reçu de l'Autorité des marchés financiers ("AMF") le visa n° 07-023 en date du 22 janvier 2007.

Pour tout renseignement complémentaire, merci de contacter

Cellectis S.A. André Choulika PhD, Directeur Général +33 (0)1 41 83 99 00 investors@cellectis.com

Alize RP Caroline Carmagnol +33 (0) 6 64 18 99 59 caroline@alizerp.com