Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée

Annual Report • Apr 15, 2011

DOCUMENT ANNUEL D'INFORMATION

Edité par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée – Société Coopérative à Capital variable, agréée en tant qu'établissement de crédit – 440 242 469 RCS Nantes – Société de courtage d'assurance – N° TVA FR 57 440 242 469 – Siège soci al : Route de Paris – 44949 Nantes Cedex 9

Ce document annuel d'information est établi en application de l'article 451 - 1 - 1 du code monétaire et financier et de l'article 222 - 7 du règlement général de l'AMF

Le document annuel d'information ci-dessous recense les informations publiées ou rendues publiques du 24 avril 2010 au 1er avril 2011 par la Caisse Régionale Atlantique Vendée pour satisfaire aux obligations législatives ou réglementaires en matière d'instruments financiers, d'émetteurs d'instruments financiers et de marchés d'instruments financiers.

1. Prospectus et note d'opération

Publié sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre Caisse régionale > Informations Financières) et déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers.

Date de Publication	Nature des documents
30.06.2010	Prospectus relatif aux émissions de parts sociales – Visa AMF n° 10-210

2. Communiqués

Publiés sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre Caisse régionale > Informations Financières) et déposés auprès de l'Autorité des Marchés Financiers via le diffuseur agréé « Les Echos Wire».

Dates de Publications	Nature des documents
01.04.2011	Rapport financier annuel 2010. (Publication annuelle incluant le rapport du Président sur les procédures de contrôle interne, les rapports des Commissaires aux comptes et le communiqué relatif aux honoraires des Commissaires aux comptes)
01.04.2011	Modalités de mise à disposition du Rapport Financier 2010
25.03.2011	Descriptif du programme de rachat des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée devant être autorisé par l'Assemblée Générale Mixte du 31 mars 2011
15.03.2011	Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'Assemblée Générale Mixte du 31 mars 2011
01.02.2011	Communiqué financier sur les résultats de la Caisse régionale au 31 décembre 2010
10.01.2011	Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée au 31 décembre 2010
02.11.2010	Information financière trimestrielle au 30 septembre 2010 : Résultats de la Caisse régionale
31.08.2010	Rapport financier semestriel au 30 juin 2010

31.08.2010	Modalités de mise à disposition du Rapport Financier semestriel au 30 juin 2010
02.08.2010	Communiqué financier sur les résultats de la Caisse régionale au 30 juin 2010
08.07.2010	Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée au 30 juin 2010
31.05.2010	Liste des Caisses Locales affiliées au Crédit Agricole Atlantique Vendée
12.05.2010	Document annuel d'informations 2010

3. Autres publications

• Publiées sur le site internet de la Caisse régionale (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre Caisse régionale > Informations financières)

Nature des documents

Déclarations hebdomadaires des transactions sur Certificats Coopératifs d'Investissements propres

• Transmises à l'Autorité des Marchés Financiers

Nature des documents

Récapitulatifs mensuels des transactions sur Certificats Coopératifs d'Investissements propres

4. Publications effectuées au BALO

Dates de publications	Nature des documents
23.02.2011	Parution n° 23	Avis de réunion valant avis de convocation à l'Assemblée Générale Mixte
12.11.2010	Parution n° 136	Chiffre d'affaires et situation trimestrielle au 30.09.2010
21.07.2010	Parution n° 87	Chiffre d'affaires et situation trimestrielle au 30.06.2010
10.05.2010	Parution n° 56	Approbation des comptes annuels par l'Assemblée Générale du 31 mars 2010