Remuneration Information • Feb 15, 2012
Remuneration Information
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Paris, le 15 février 2012
Sur les recommandations du Comité des Nominations et des Rémunérations, le Conseil d'Administration lors de sa séance du 15 février 2012 a, notamment, arrêté les éléments de rémunération de Gilles Michel en sa qualité de Président-Directeur Général.
La rémunération brute annuelle de Gilles Michel reste fixée, sans changement pour 2012, à 800 000 euros.
Rémunération variable 2011 : après avoir mesuré l'atteinte par Gilles Michel des objectifs économiques et particuliers qui lui avaient été fixés au titre de l'année 2011 (voir publication du 4 mai 2011), le Conseil a arrêté le montant de sa rémunération variable due au titre de ce même exercice à 960 000 euros, soit 120 % de sa rémunération fixe annuelle.
Rémunération variable 2012 : les critères de performance retenus pour l'année 2012 sont liés à l'atteinte d'objectifs financiers, identiques à ceux retenus pour l'année 2011 (résultat courant net, cash flow libre opérationnel et retour sur capitaux employés), ainsi que d'objectifs particuliers dont le caractère confidentiel n'en permet pas la publication.
Gilles Michel bénéficie des deux régimes de retraite supplémentaire, en vigueur dans la Société pour ses principaux cadres dirigeants français.
Les principales caractéristiques de ces régimes sont décrites dans le Document de Référence de la Société pour l'exercice 2010 (voir chapitre 2, paragraphe 2.2.3 et chapitre3, paragraphe 3.3.2).
Le Conseil d'Administration a décidé de modifier certaines dispositions de ces régimes : en portant de 22 à 30 Plafonds Annuels de la Sécurité Sociale française le salaire de référence maximum applicable au calcul de la rente viagère au titre du régime collectif de retraite supplémentaire à prestations définies ; en modifiant les conditions d'éligibilité à ce régime pour ramener la condition d'ancienneté au sein du Groupe Imerys de 10 à 8 ans et augmenter de 2 à 4 ans la participation au Comité Exécutif.
En application des dispositions de l'article L. 225-42-1 du Code de commerce, ces engagements pris par la Société au bénéfice, notamment, de Gilles Michel, seront communiqués aux Commissaires aux comptes pour l'établissement de leur rapport spécial et soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale Mixte des actionnaires du 26 avril 2012.
Compte tenu par ailleurs de l'intention exprimée par le Conseil d'Administration lors de sa séance du 15 février 2012 de maintenir la réunion des fonctions de Président du Conseil et de Directeur Général, et de reconduire Gilles Michel dans ces fonctions sous réserve du renouvellement de son mandat d'Administrateur par l'Assemblée Générale Mixte du 26 avril 2012, l'ensemble des autres engagements pris par la Société au bénéfice de Gilles Michel (voir Document de Référence 2010, chapitre 2, paragraphe 2.2.3), sera, en application des dispositions légales, soumis à l'approbation de cette même Assemblée.
Enfin, il est rappelé que Gilles Michel ne perçoit aucun jeton de présence au titre de son mandat d'administrateur de la Société.
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