Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée

Registration Form • Apr 11, 2012

DOCUMENT ANNUEL D'INFORMATION

Edité par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée – Société Coopérative à Capital variable, agréée en tant qu'établissement de crédit – 440 242 469 RCS Nantes – Société de courtage d'assurance – N° TVA FR 57 440 242 469 – Siège soci al : Route de Paris – 44949 Nantes Cedex 9

Ce document annuel d'information est établi en application de l'article 451 - 1 - 1 du code monétaire et financier et de l'article 222 - 7 du règlement général de l'AMF

Le document annuel d'information ci-dessous recense les informations publiées ou rendues publiques du 2 avril 2011 au 30 mars 2012 par la Caisse Régionale Atlantique Vendée pour satisfaire aux obligations législatives ou réglementaires en matière d'instruments financiers, d'émetteurs d'instruments financiers et de marchés d'instruments financiers.

1. Prospectus et note d'opération

Publié sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre Caisse régionale > Informations Financières) et déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers.

Date de Publication	Nature des documents
30.06.2011	Prospectus relatif aux émissions de parts sociales – Visa AMF n° 11-282

2. Communiqués

Publiés sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre Caisse régionale > Informations Financières) et déposés auprès de l'Autorité des Marchés Financiers via le diffuseur agréé « Les Echos Wire».

Dates de Publication	Nature des documents
30.03.2012	Rapport financier annuel 2011. (Publication annuelle incluant le rapport du Président sur les procédures de contrôle interne, les rapports des Commissaires aux comptes et le communiqué relatif aux honoraires des Commissaires aux comptes)
30.03.2012	Modalités de mise à disposition du Rapport Financier annuel 2011
23.03.2012	Descriptif du programme de rachat des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée devant être autorisé par l'Assemblée Générale Ordinaire du 28 mars 2012
12.03.2012	Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'Assemblée Générale Ordinaire du 28 mars 2012
31.01.2012	Communiqué financier sur les résultats de la Caisse régionale au 31 décembre 2011
06.01.2012	Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée au 31 décembre 2011
24.10.2011	Information financière trimestrielle au 30 septembre 2011 : Résultats de la Caisse régionale
31.08.2011	Rapport financier semestriel au 30 juin 2011

01.08.2011	Communiqué financier sur les résultats de la Caisse Régionale au 30 juin 2011
06.07.2010	Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée au 30 juin 2011
23.05.2011	Liste des Caisses Locales affiliées au Crédit Agricole Atlantique Vendée
26.04.2011	Information financière trimestrielle au 31 mars 2011 : résultats de Caisse Régionale
15.04.2011	Document annuel d'informations 2011du Crédit Agricole Atlantique Vendée

3. Autres publications

• Publiées sur le site internet de la Caisse régionale (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre Caisse régionale > Informations financières)

Nature des documents

Déclarations hebdomadaires des transactions sur Certificats Coopératifs d'Investissements propres

• Transmises à l'Autorité des Marchés Financiers

Nature des documents

Récapitulatifs mensuels des transactions sur Certificats Coopératifs d'Investissements propres

4. Publications effectuées au BALO

Dates de publications	Nature des documents
17.02.2012	Parution n° 21	Avis de réunion valant avis de convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire du 28 mars 2012
16.05.2011	Parution n° 58	Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés et les comptes annuels
29.04.2011	Parution n° 51	Approbation des comptes annuels par l'Assemblée Générale du 30 mars 2011