Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée

Prospectus • Apr 10, 2013

DOCUMENT ANNUEL D'INFORMATION

Edité par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée – Société Coopérative à Capital variable, agréée en tant qu'établissement de crédit – 440 242 469 RCS Nantes – Société de courtage d'assurance – N° TVA FR 57 440 242 469 – Siège soci al : Route de Paris – 44949 Nantes Cedex 9

Ce document annuel d'information est établi en application de l'article 451 - 1 - 1 du code monétaire et financier et de l'article 222 - 7 du règlement général de l'AMF

Le document annuel d'information ci-dessous recense les informations publiées ou rendues publiques du 31 mars 2012 au 02 avril 2013 par la Caisse Régionale Atlantique Vendée pour satisfaire aux obligations législatives ou réglementaires en matière d'instruments financiers, d'émetteurs d'instruments financiers et de marchés d'instruments financiers.

1. Prospectus et note d'opération

Publié sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre Caisse régionale > Informations Financières) et déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers.

Date de Publication	Nature des documents
10.07.2012	Prospectus relatif aux émissions de parts sociales – Visa AMF n° 12-337

2. Communiqués

Publiés sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre Caisse régionale > Informations Financières) et déposés auprès de l'Autorité des Marchés Financiers via le diffuseur agréé « Les Echos Wire».

Dates de Publication	Nature des documents
02.04.2013	Rapport financier annuel 2012 (Publication annuelle incluant le rapport du Président sur les procédures de contrôle interne, les rapports des Commissaires aux comptes et le communiqué relatif aux honoraires des Commissaires aux comptes)
02.04.2013	Modalités de mise à disposition du Rapport Financier annuel 2012
22.03.2013	Descriptif du programme de rachat des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée devant être autorisé par l'Assemblée Générale Mixte du 27 mars 2013
12.03.2013	Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'Assemblée Générale Mixte du 27 mars 2013
29.01.2013	Communiqué financier sur les résultats de la Caisse régionale au 31 décembre 2012
11.01.2013	Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée au 31 décembre 2012
22.10.2012	Information financière trimestrielle au 30 septembre 2012 : résultats de la Caisse régionale
30.08.2012	Rapport financier semestriel au 30 juin 2012

30.08.2012	Modalité de mise à disposition du rapport financier semestriel au 30 juin 2012
30.07.2012	Communiqué financier sur les résultats de la Caisse Régionale au 30 juin 2012
11.07.2012	Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée au 30 juin 2012
23.04.2012	Information financière trimestrielle au 31 mars 2012 : résultats de la Caisse Régionale
19.04.2012	Liste des Caisses Locales affiliées au Crédit Agricole Atlantique Vendée
11.04.2012	Document annuel d'informations 2012 du Crédit Agricole Atlantique Vendée

3. Autres publications

• Publiées sur le site internet de la Caisse régionale (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre Caisse régionale > Informations financières)

Nature des documents - Déclarations hebdomadaires des transactions sur Certificats Coopératifs d'Investissements propres - Avis de réunion au Balo (plus rectificatif) et documents destinés à être présentés à l'Assemblée

• Transmises à l'Autorité des Marchés Financiers

Nature des documents

Récapitulatifs mensuels des transactions sur Certificats Coopératifs d'Investissements propres

4. Publications effectuées au BALO

Dates de publications	Nature des documents
27.02.2013	Bulletin n° 25	Rectificatif à l'avis de réunion n° 1300380 publié au Bulletin des Annonces Légales obligatoires n° 22 du 20.02.2013
20.02.2013	Bulletin n° 22	Avis de réunion valant avis de convocation à l'Assemblée Générale Mixte du 27 mars 2013
11.05.2012	Bulletin n° 57	Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels et les comptes consolidés