Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée

Report Publication Announcement • Apr 10, 2014

DOCUMENT ANNUEL D'INFORMATION

Edité par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée – Société Coopérative à Capital variable, agréée en tant qu'établissement de crédit – 440 242 469 RCS Nantes – Société de courtage d'assurance – N° TVA FR 57 440 242 469 – Siège soci al : Route de Paris – 44949 Nantes Cedex 9

Ce document annuel d'information est établi en application de l'article 451 - 1 - 1 du code monétaire et financier et de l'article 222 - 7 du règlement général de l'AMF

Le document annuel d'information ci-dessous recense les informations publiées ou rendues publiques du 03 avril 2013 au 31 mars 2014 par la Caisse Régionale Atlantique Vendée pour satisfaire aux obligations législatives ou réglementaires en matière d'instruments financiers, d'émetteurs d'instruments financiers et de marchés d'instruments financiers.

1. Prospectus et note d'opération

Publié sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre Caisse régionale > Informations Financières) et déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers.

Date de Publication	Nature des documents
27.05.2013	Prospectus relatif aux émissions de parts sociales – Visa AMF n° 13-236

2. Communiqués

Publiés sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre Caisse régionale > Informations Financières) et déposés auprès de l'Autorité des Marchés Financiers via le diffuseur agréé « Les Echos Wire».

Dates de Publication	Nature des documents
28.03.2014	Rapport financier annuel 2013 (Publication annuelle incluant le rapport du Président sur les procédures de contrôle interne, les rapports des Commissaires aux comptes et le communiqué relatif aux honoraires des Commissaires aux comptes)
28.03.2014	Modalités de mise à disposition du Rapport Financier annuel 2013
19.03.2014	Descriptif du programme de rachat des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée devant être autorisé par l'Assemblée Générale Mixte du 26 mars 2014
11.03.2014	Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'Assemblée Générale Mixte du 26 mars 2014
03.02.2014	Communiqué financier sur les résultats de la Caisse régionale au 31 décembre 2013
10.01.2014	Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée au 31 décembre 2013
28.10.2013	Information financière trimestrielle au 30 septembre 2013 : résultats de la Caisse régionale
30.08.2013	Rapport financier semestriel au 30 juin 2013

30.08.2013	Modalité de mise à disposition du rapport financier semestriel au 30 juin 2013
29.07.2013	Communiqué financier sur les résultats de la Caisse Régionale au 30 juin 2013
08.07.2013	Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée au 30 juin 2013
02.05.2013	Erratum du rapport financier annuel du Crédit Agricole Atlantique Vendée
29.04.2013	Information financière trimestrielle au 31 mars 2013 : résultats de la Caisse Régionale
11.04.2013	Liste des Caisses Locales affiliées au Crédit Agricole Atlantique Vendée
10.04.2013	Document annuel d'informations 2013 du Crédit Agricole Atlantique Vendée

3. Autres publications

• Publiées sur le site internet de la Caisse régionale (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre Caisse régionale > Informations financières)

Nature des documents

• Déclarations hebdomadaires des transactions sur Certificats Coopératifs d'Investissements propres

• Avis de réunion au Balo (plus rectificatif) et documents destinés à être présentés à l'Assemblée

• Transmises à l'Autorité des Marchés Financiers

Nature des documents

Récapitulatifs mensuels des transactions sur Certificats Coopératifs d'Investissements propres

4. Publications effectuées au BALO

Dates de publications	Nature des documents
07.03.2014	Bulletin n° 29	Rectificatif à l'avis de réunion n° 1400339 publié au Bulletin des Annonces Légales obligatoires n° 22 du 19.02.2014
19.02.2014	Bulletin n° 22	Avis de réunion valant avis de convocation à l'Assemblée Générale Mixte du 26 mars 2014
01.05.2013	Bulletin n° 52	Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels et les comptes consolidés