Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence

Annual Report • Apr 28, 2014

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE SOCIETE COOPERATIVE 114 304 972 € Siège Social : 25 Chemin des 3 Cyprès – 13 097 Aix en Provence CEDEX2 RCS 381 976 448 Aix-en-Provence

DOCUMENT ANNUEL D'INFORMATION 2013

Ce document annuel d'information est établi en application de l'article 451-1-1 du Code Monétaire & Financier et de l'article 221-1 du règlement général de l'AMF

Le document annuel d'information ci-dessous recense les information publiées ou rendues publiques entre le 01 Mai 2013 et le 30 Avril 2014 par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence pour satisfaire aux obligations législatives ou réglementaires en matière d'instruments financiers, d'émetteurs d'instruments financiers et de marchés d'instruments financiers

1. PROSPECTUS & NOTES D'OPERATIONS

Publiés sur les sites de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence (www.ca-alpesprovence.fr) et www.ca-banquedirecte.com

Dates de Publications	Nature des Documents
03/10/2013	Offre au public de parts sociales pour les Caisses Locales affiliées à la Caisse Régionale de Crédit Agricole Alpes Provence

2. COMMUNIQUES

Publiés sur les sites de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence (www.ca-alpesprovence.fr), www.ca-banquedirecte.com et sur le site de l'Autorité des Marchés Financiers (www.amf-france.org)

Dates de Publications	Nature des Documents
02/05/2013	Avis Financier du 1er trimestre 2013
05/07/2013	Bilan semestriel du contrat de liquidité de la société CRCAM
	Alpes Provence CCI
26/07/2013	Avis Financier du 2ème trimestre 2013
02/08/2013	Rapport Financier semestriel au 30 Juin 2013
13/08/2013	Descriptif du programme de rachat de ses propres certificats coopératifs d'investissements
30/10/2013	Avis Financier du 3ème trimestre 2013
16/01/2014	Bilan semestriel du contrat de liquidité de la société CRCAM Alpes Provence au 31 Décembre 2013
28/01/2014	Avis Financier du 31 Décembre 2013
24/04/2014	Publicité des honoraires des contrôleurs légaux des comptes de l'exercice 2013
24/04/2014	Rapport Financier de l'exercice 2013

3. AUTRES PUBLICATIONS

Publiées sur les sites de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence (www.ca-alpesprovence.fr) et www.ca-banquedirecte.com

Dates de Publications	Nature des Documents
14/02/2014	Rapport du Président du Conseil d'Administration de la Caisse Régionale Alpes Provence au titre de la loi de sécurité financière exercice 2013
06/03/2014	Documents préparatoires à l'Assemblée Générale Ordinaire du 25 Mars 2014

4. PUBLICATIONS EFFECTUEES AU BALO

Publiées sur le site du Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (www.journalofficiel.gouv.fr/balo/)

Dates de Publications	Nature des Documents
14/02/2014	BALO N° 20 : Convocations Assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts
03/03/2014	BALO N° 27 : Additif à l'avis préalable de réunion 1400291, bulletin n° 20 de la publication du 14/02/2014
25/04/2014	BALO N° 50 : Avis de publication du rapport financier annuel 2013 & Attestation des commissaires aux comptes.