Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée

Report Publication Announcement • Apr 18, 2016

DOCUMENT ANNUEL D'INFORMATION

Edité par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée – Société Coopérative à Capital variable, agréée en tant qu'établissement de crédit – 440 242 469 RCS Nantes – Société de courtage d'assurance – N° TVA FR 57 440 242 469 – Siège soci al : Route de Paris – 44949 Nantes Cedex 9

Le document annuel d'information ci-dessous recense les informations publiées ou rendues publiques du 11 avril 2015 au 10 avril 2016 par la Caisse Régionale Atlantique Vendée pour satisfaire aux obligations législatives ou réglementaires en matière d'instruments financiers, d'émetteurs d'instruments financiers et de marchés d'instruments financiers.

1. Prospectus et note d'opération

Publié sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre Caisse régionale > Informations Financières) et déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers.

Date de Publication	Nature des documents
21.07.2015	Prospectus relatif aux émissions de parts sociales – Visa AMF n° 15-392

2. Communiqués

Publiés sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre Caisse régionale > Informations Financières) et déposés auprès de l'Autorité des Marchés Financiers via le diffuseur agréé « Les Echos Wire».

Dates de Publication	Nature des documents
01.04.2016	Rapport financier annuel 2015 (Publication annuelle incluant le rapport du Président sur les procédures de contrôle interne, les rapports des Commissaires aux comptes et le communiqué relatif aux honoraires des Commissaires aux comptes)
01.04.2016	Modalités de mise à disposition du Rapport Financier annuel 2015
21.03.2016	Descriptif du programme de rachat des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée devant être autorisé par l'Assemblée Générale Mixte du 30 mars 2016
15.03.2016	Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'Assemblée Générale Mixte du 30 mars 2016
26.02.2016	Communiqué sur la fixation du dividende des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée au titre de l'exercice 2015
17.02.2016	Communiqué sur le projet de simplification du Groupe Crédit Agricole
01.02.2016	Communiqué financier sur les résultats de la Caisse régionale au 31 décembre 2015
08.01.2016	Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée au 31 décembre 2015

02.11.2015	Information financière trimestrielle au 30 septembre 2015 : résultats de la Caisse régionale
31.08.2015	Rapport financier semestriel au 30 juin 2015
31.08.2015	Modalité de mise à disposition du rapport financier semestriel au 30 juin 2015
27.07.2015	Communiqué financier sur les résultats de la Caisse Régionale au 30 juin 2015
07.07.2015	Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée au 30 juin 2015
27.04.2015	Information financière trimestrielle au 31 mars 2015 : résultats de la Caisse Régionale
17.04.2015	Document annuel d'informations 2015 du Crédit Agricole Atlantique Vendée

3. Autres publications

• Publiées sur le site internet de la Caisse régionale (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre Caisse régionale > Informations financières)

Nature des documents
- Déclarations hebdomadaires des transactions sur Certificats Coopératifs d'Investissements propres
- Avis de réunion au Balo et documents destinés à être présentés à l'Assemblée

• Transmises à l'Autorité des Marchés Financiers

Nature des documents

Récapitulatifs mensuels des transactions sur Certificats Coopératifs d'Investissements propres

4. Publications effectuées au BALO

Dates de publications	Nature des documents
02.03.2016	Bulletin n° 27	Avis de réunion valant avis de convocation à l'Assemblée Générale Mixte du 30 mars 2016
06.05.2015	Bulletin n° 54	Comptes annuels 2014 et rapports des commissaires aux comptes