Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée

Report Publication Announcement • Apr 18, 2017

DOCUMENT ANNUEL D'INFORMATION

Edité par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée – Société Coopérative à Capital variable, agréée en tant qu'établissement de crédit – 440 242 469 RCS Nantes – Société de courtage d'assurance – N° TVA FR 57 440 242 469 – Siège social : Route de Paris – 44949 Nantes Cedex 9

Le document annuel d'information ci-dessous recense les informations publiées ou rendues publiques du 11 avril 2016 au 13 avril 2017 par la Caisse Régionale Atlantique Vendée pour satisfaire aux obligations législatives ou réglementaires en matière d'instruments financiers, d'émetteurs d'instruments financiers et de marchés d'instruments financiers.

1 Prospectus et note d'opération

Publié sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre Caisse régionale > Informations Financières) et déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers.

Date de Publication	Nature des documents
06.07.2016	Prospectus relatif aux émissions de parts sociales – Visa AMF n° 16-296

2 Communiqués

Publiés sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre Caisse régionale > Informations Financières) et déposés auprès de l'Autorité des Marchés Financiers via le diffuseur agréé « Les Echos Wire».

Dates de Publication	Nature des documents
13.04.2017	Rapport financier annuel 2016 (Publication annuelle incluant le rapport du Président sur les procédures de contrôle interne, les rapports des Commissaires aux comptes et le communiqué relatif aux honoraires des Commissaires aux comptes)
13.04.2017	Modalités de mise à disposition du Rapport Financier annuel 2016
27.03.2017	Erratum : Ajournement de l'Assemblée Générale Mixte du Crédit Agricole Atlantique Vendée du 30 mars 2017 pour être reportée au 12 avril 2017
22.03.2017	Descriptif du programme de rachat des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée devant être autorisé par l'Assemblée Générale Mixte du 13 avril 2017
15.03.2017	Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'Assemblée Générale Mixte du 13 avril 2017
30.01.2017	Communiqué financier sur les résultats de la Caisse régionale au 31 décembre 2016
09.01.2017	Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée au 31 décembre 2016
31.10.2016	Information financière trimestrielle au 30 septembre 2016 : résultats de la Caisse régionale
26.08.2016	Rapport financier semestriel au 30 juin 2016

26.08.2016	Modalité de mise à disposition du rapport financier semestriel au 30 juin 2016
01.08.2016	Communiqué financier sur les résultats de la Caisse Régionale au 30 juin 2016
08.07.2016	Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée au 30 juin 2016
02.05.2016	Information financière trimestrielle au 31 mars 2016 : résultats de la Caisse Régionale
25.04.2016	Liste des Caisses locales affiliées au Crédit Agricole Atlantique Vendée – Mise à jour Avril 2016
18.04.2016	Document annuel d'informations 2016 du Crédit Agricole Atlantique Vendée

3 Autres publications

• Publiées sur le site internet de la Caisse régionale (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre Caisse régionale > Informations financières)

Nature des documents
- Déclarations hebdomadaires des transactions sur Certificats Coopératifs d'Investissements propres
- Avis de réunion au Balo et documents destinés à être présentés à l'Assemblée

• Transmises à l'Autorité des Marchés Financiers

Nature des documents

Récapitulatifs mensuels des transactions sur Certificats Coopératifs d'Investissements propres

4 Publications effectuées au BALO

Dates de publications	Nature des documents
29.03.2017	Bulletin n° 38	Avis rectificatif de réunion valant avis de convocation
02.03.2017	Bulletin n° 27	Avis de réunion valant avis de convocation à l'Assemblée Générale Mixte du 30 mars 2017
04.05.2016	Bulletin n° 54	Comptes annuels 2015 et rapports des commissaires aux comptes