Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence

Registration Form • May 9, 2017

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE SOCIETE COOPERATIVE 114 304 972 € Siège Social : 25 Chemin des 3 Cyprès – 13 097 Aix en Provence CEDEX2 RCS 381 976 448 Aix-en-Provence

DOCUMENTATION ANNUEL D'INFORMATION 2016

Ce document annuel d'information est établi en application de l'article 451-1-1 du Code Monétaire & Financier et de l'article 221-1 du règlement général de l'AMF

Le document annuel d'information ci-dessous recense les information publiées ou rendues publiques entre le 1er Janvier 2016 et le 30 Avril 2017 par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence pour satisfaire aux obligations législatives ou réglementaires en matière d'instruments financiers, d'émetteurs d'instruments financiers et de marchés d'instruments financiers

1. PROSPECTUS & NOTES D'OPERATIONS

Publiés sur les sites de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence) http://www.ca-alpesprovence.fr et http://banquedirecte.ca-alpesprovence.fr

Dates de Publications	Nature des Documents
25/07/2016	Offre au public de parts sociales pour les Caisses Locales affiliées à la Caisse Régionale de Crédit Agricole Alpes Provence

2. COMMUNIQUES

Publiés sur les sites de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence http://www.ca-alpesprovence.fr, http://banquedirecte.ca-alpesprovence.fr et auprès de l'Autorité des Marchés Financiers (www.amf-france.org)

Dates de Publications	Nature des Documents
02/05/2016	Avis Financier du 1er trimestre 2016
25/05/2016	Descriptif du programme de rachat de ses propres certificats coopératifs d'investissements 2016
26/05/2016	Convention de gestion partielle de programme de rachat de certificats coopératifs d'investissements
07/07/2016	Bilan semestriel du contrat de liquidité au 30/06/2016
25/07/2016	Avis Financier du 2ème trimestre 2016
02/08/2016	Rapport Financier semestriel au 30 Juin 2016
03/10/2016	Poursuite d'un contrat de liquidité
28/10/2016	Avis Financier du 3ème trimestre 2016
04/01/2017	Bilan semestriel du contrat de liquidité au 31 Décembre 2016
31/01/2017	Avis Financier du 31 Décembre 2016
10/02/2017	Rapport du Président du Conseil d'Administration de la
	Caisse Régionale Alpes Provence au titre de la loi de
	sécurité financière exercice 2016
26/04/2017	Publicité des honoraires des contrôleurs légaux des comptes de l'exercice 2016
26/04/2017	Rapport Financier de l'exercice 2016

3. AUTRES PUBLICATIONS

Publiées sur les sites de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence http ://www.ca-alpesprovence.fr et http ://banquedirecte.ca-alpesprovence.fr

Dates de Publications	Nature des Documents
10/02/2016	Calendrier de communication financière 2016
17/02/2016	Projet de simplification du Groupe Crédit Agricole
13/04/2016	Projet de simplification du Groupe Crédit Agricole
13/03/2017	Documents préparatoires à l'assemblée générale du 31
	Mars 2017

4. PUBLICATIONS EFFECTUEES AU BALO

Publiées sur le site du Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (www.journalofficiel.gouv.fr/balo/)

Dates de Publications	Nature des Documents
22/02/2017	BALO N°23 : Convocations Assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts
26/04/2017	BALO N°50 : Avis de publication du rapport financier annuel 2016 & Attestation des commissaires aux comptes.