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CAP - Inventiva obtient la deuxième tranche de 116 millions d'euros de son financement structuré d'un montant maximum de 348 millions d'euros

Company: Inventiva Date: 2025-05-05 Language: French Register to download
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# **COMMUNIQUÉ DE PRESSE Inventiva obtient la deuxième tranche de 116 millions d'euros de son financement structuré d'un montant maximum de 348 millions d'euros**

► Le financement intervient à la suite de la fin du recrutement de l'étude clinique de Phase 3 NATiV3 évaluant lanifibranor chez les patients atteints de MASH et à la suite de l'atteinte d'autres conditions préalables.

**Daix (France), New York City (New York, États-Unis), le 5 mai 2025** – Inventiva (Euronext Paris et Nasdaq : IVA) (« **Inventiva** » ou la « **Société** »), société biopharmaceutique spécialisée dans le développement clinique de petites molécules administrées par voie orale pour le traitement de la stéatohépatite associée à un dysfonctionnement métabolique (« **MASH** ») et d'autres maladies avec un besoin médical non satisfait, a annoncé aujourd'hui que le Conseil d'administration a décidé d'émettre la deuxième tranche de son financement structuré, qui a été précédemment annoncé<sup>1</sup> [,](#page-0-0) d'un montant maximum de 348 millions d'euros (le « **Financement Structuré** ») pour un montant brut de 115,6 millions d'euros (montant net de 108,5 millions d'euros) (l' « **Opération T2** »).

**Frédéric Cren, directeur général d'Inventiva, a déclaré :** « *Nous sommes heureux d'avoir complété dans les délais la randomisation des patients dans l'étude NATiV3 et de remplir ainsi les conditions pour l'émission de cette deuxième tranche. La qualité des investisseurs ayant participé à ce financement reflète la robustesse des données cliniques générées jusqu'à maintenant avec le lanifibranor chez les patients atteints de MASH. Avec l'inclusion des patients dans l'étude pivot de Phase 3 désormais terminée, nous concentrons nos efforts sur la mise à disposition du lanifibranor en tant que deuxième traitement oral potentiellement approuvé dans la MASH, une maladie pour laquelle nous pensons que le profil du lanifibranor, notamment chez les patients présentant une fibrose avancée et un diabète de type 2, est particulièrement bien adapté pour répondre aux importants besoins médicaux non satisfaits.* »

Le Conseil d'administration a confirmé que toutes les conditions préalables, telles qu'initialement annoncées pour la réalisation de l'Opération T2, ont été remplies.

Les investisseurs de l'Opération T2 sont les mêmes que ceux qui ont participé à la première tranche du Financement Structuré, avec en lead investors, New Enterprise Associates, BVF Partners LP et Samsara BioCapital, et également la participation d'autres investisseurs, notamment Andera Partners, Deep Track Capital, Eventide Asset Management, Great Point Partners, LLC, Invus, Perceptive Advisors, Schonfeld Strategic Advisors et Sofinnova Crossover I SLP.

## **Raisons de l'émission et utilisation du produit de l'Opération T2**

La Société a l'intention d'utiliser le produit net de l'Opération T2 (108,5 millions d'euros), en complément de sa trésorerie et des équivalents de trésorerie disponibles, principalement pour financer le développement du lanifibranor dans le traitement de la MASH et notamment pour poursuivre l'essai clinique de Phase 3 NATiV3.

# **Déclaration sur le fonds de roulement**

Au 31 décembre 2024, la trésorerie et les équivalents de trésorerie s'élevaient à 96,6 millions d'euros. Compte tenu de ses prévisions de dépenses, la Société estime que sa trésorerie et ses équivalents de trésorerie avant

<span id="page-0-0"></span><sup>1</sup>Voir le communiqué de presse en date du 14 octobre 2024.

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l'Opération T2 lui permettraient de financer ses activités jusqu'au milieu du troisième trimestre 2025. En conséquence, à la date du présent communiqué de presse, et avant le règlement-livraison de de l'Opération T2, la trésorerie actuelle de la Société n'est passuffisante pour couvrir ses besoins d'exploitation pourles 12 prochains mois<sup>2</sup> [.](#page-1-0)

Après la réalisation de l'Opération T2 pour un montant brut de 115,6 millions d'euros (montant net de 108,5 millions d'euros) et compte-tenu du paiement d'étape d'un montant net de 8,8 millions d'euros (10 millions de dollars) devant être versé par CTTQ[3](#page-1-1) dans les 30 jours suivant le règlement-livraison de l'Opération T2, et de la réalisation effective de la réorganisation stratégique de la Société, la Société estime qu'elle disposera d'un fonds de roulement net suffisant pour faire face à ses obligations pour les 12 prochains mois, et qu'elle sera en mesure de financer ses activités jusqu'à la fin du troisième trimestre 2026<sup>2</sup> .

La Société devra lever des fonds supplémentaires afin d'atteindre ses objectifs à long-terme pour le développement et la potentielle commercialisation du lanifibranor, par le biais de potentiels autres offres au public ou placements privés et d'options stratégiques potentielles telles que des partenariats de développement commercial, des opérations de fusion et d'acquisition et/ou des accords de licence.

## **Principales caractéristiques de l'Opération T2**

Conformément aux 33ème et 49ème résolutions de l'assemblée générale des actionnaires en date du 11 décembre 2024 (« l'**Assemblée Générale** »), en application des articles L. 225-138 et suivants du Code de commerce, le Conseil d'administration s'est réuni le 2 mai 2025 et a décidé de procéder à l'émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, (i) d'ABSAs (tel que ce terme est défini cidessous) au profit des investisseurs nommément désignés dans les résolutions 34 à 48 de l'Assemblée Générale et (ii) de PFW-BSAs (tel que ce terme est défini ci-dessous) au profit des investisseurs nommément désignés dans les résolutions 50 à 57 de l'Assemblée Générale.

Le 2 mai 2025, la Société a conclu des contrats de souscription avec chacun des investisseurs qui participent à l'émission de la deuxième tranche du Financement Structuré, qui consiste en :

- une augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de personnes dénommées consistant en l'émission de :
	- 42.488.883 actions nouvelles, d'une valeur nominale de 0,01 euro par action (les «**Actions Nouvelles**»), à chacune desquelles est attaché un bon de souscription d'action (les « **BSA** », et ensemble avec les Actions Nouvelles, les « **ABSA** ») au prix de souscription de 1,35 euros par ABSA ; et
	- jusqu'à 38.239.990 actions nouvelles sur exercice des BSA attachés aux Actions Nouvelles, au prix de 1,50 euros par action, si tous les BSA sont exercés (les « **Actions Issues des BSA** ») ;
- l'émission de 43.437.036 bons de souscription d'actions pré-financés (les « **BSA Pré-Financés** »), donnant chacun droit à souscrire à une action ordinaire de la Société, réservée à des personnes dénommées, à chacun desquels est attaché un BSA (ensemble avec les BSA Pré-financés, les « **PFW-BSA** »), au prix de souscription de 1,34 euro par PFW-BSA.

Les PFW-BSA permettent l'émission :

<span id="page-1-0"></span><sup>2</sup> Cette estimation est basée sur le plan d'affaires actuel de la Société pour lanifibranor et exclut (i) toute paiement d'étape potentielle payable à ou par la Société (autre que le paiement d'étape potentiel de Chia Tai Tianqing Pharmaceutical Group, Co. LTD (« CTTQ ») mentionnée dans le présent document), et (ii) toute dépense supplémentaire liée à d'autres produits candidats ou résultant de la licence ou de l'acquisition potentielle de produits candidats ou de technologies supplémentaires, ou de tout développement associé que la Société pourrait poursuivre. La Société peut avoir basé cette estimation sur des hypothèses incorrectes, et la Société peut finir par utiliser ses ressources plus tôt que prévu.

<span id="page-1-1"></span><sup>3</sup> Voir le communiqué de presse en date du 14 octobre 2024 pour plus de détails concernant l'accord de collaboration avec CTTQ.

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- d'un maximum de 43.437.036 actions nouvelles sur exercice des BSA Pré-Financés, au prix de 1,35euros par action (dont 1,34 euros auront été préfinancés à la date d'émission), si tous les BSA Pré-Financés sont exercés (les « **Actions Issues des de BSA Pré-Financés** ») ; et
- d'un maximum de 39.093.329 actions nouvelles sur exercice des BSA attachés aux BSA Pré-Financés, au prix de 1,50 euros par action, si toutes les Actions Issues des BSA émises lors de l'exercice de chaque BSA attaché aux BSA Pré-Financés sont émises.

# Conditions préalables à l'Opération T2 :

Le Conseil d'administration a confirmé que les conditions préalables de l'Opération T2, qui permettent la réalisation de la deuxième tranche du Financement Structuré, ont été remplies (sous réserve des conditions préalables qui devront être satisfaites à la date de règlement-livraison) : (i) l'adoption par l'Assemblée Générale des résolutions relatives à l'émission de la deuxième tranche, (ii) l'absence de recommandation de suspension clinique par le *Data and Safety Monitoring Board* (DMC), groupe indépendant d'experts chargé d'assurer la surveillance des données et la sécurité de l'essai clinique NATiV3 évaluant le lanifibranor dans le traitement de la MASH (« **NATiV3** »), (iii) la randomisation du dernier patient dans la cohorte principale de NATiV3 (annoncée le 1 er avril 2025) au plus tard le 30 avril 2025, et (iv) à la date de la fin du recrutement NATiV3, le taux d'abandon de l'étude avant la semaine 72 était inférieur à 30 %[4](#page-2-0) .

## Signature et réalisation de l'Opération T2 :

Le 2 mai 2025, chaque investisseur participant au Financement Structuré a conclu un contrat de souscription pour un montant proportionnel à sa participation à la première tranche du Financement Structuré, tel qu'annoncé le 14 octobre 2024. Le règlement-livraison de l'Opération T2 devrait avoir lieu le ou aux alentours du 7 mai 2025, sous réserve du respect des conditions suivantes : (i) aucune suspension clinique n'est recommandée par le *Data and Safety Monitoring Board* de NATiV3, et (ii) aucun changement défavorable significatif ne survient avant le règlement-livraison des ABSA et des PFW-BSA, ainsi que les autres conditions de règlement-livraison usuelles.

Prix de souscription des ABSA, des PFW-BSA et prix d'exercice des BSA Pré-Financés et des BSA :

Le 2 mai 2025, le Conseil d'administration a fixé le prix de souscription de chaque ABSA à 1,35 euros (soit 0,01 euro de valeur nominale et 1,34 euros de prime d'émission) et le prix de souscription de chaque PFW-BSA à 1,34 euros.

Le paiement de 1,34 euros par BSA Pré-Financé est définitif et irrévocable, que le BSA Pré-Financé soit exercé ou non.

Les BSA Pré-Financés peuvent être exercés pendant une période de 10 ans à compter de leur date d'émission.

L'exercice d'un BSA Pré-Financés donnera le droit de souscrire à une Action Issue d'un BSA Pré-Financés au prix de 0,01 euro.

Sous réserve des conditions décrites ci-dessous, chaque BSA est initialement exerçable pour 0,9 Action Issue des BSA (sous réserve d'ajustements ultérieurs) à un prix par Action Issue des BSA égal à 1,50 euros (soit un prix d'exercice par BSA de 1,35 euros).

## Conditions préalables à l'exercice des BSA et période d'exercice :

<span id="page-2-0"></span><sup>4</sup> Le règlement-livraison de l'Opération T2 reste soumis à la réalisation des conditions préalables suivantes à la date de règlement-livraison : (i) aucun changement significatif défavorable n'est intervenu avant le règlement-livraison de l'Opération T2 et (ii) aucune suspension clinique n'a été recommandée par le DSMB avant le règlement-livraison de l'Opération T2.

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L'exercice des BSA, qui constituera la troisième tranche du Financement Structuré, est soumis à la publication par la Société des données de base annonçant que l'un des critères principaux ou secondaires de NATiV3 (la résolution de la MASH sans aggravation de la fibrose et l'amélioration de la fibrose hépatique sans aggravation de la MASH), avec l'un des schémas posologiques testés dans l'essai, ont été atteints au plus tard le 15 juin 2027 (l' « **Évènement Déclencheur T3** »).

L'exercice des BSA doit intervenir au plus tard le 30 juillet 2027.

Pour plus d'informations sur les BSA, veuillez vous référer au communiqué de presse publié le 14 octobre 2024.

# Forme et détention des Actions Nouvelles, des BSA Pré-Financés, des BSA, Actions Issues des BSA et des Actions Issues des BSA Pré-Financées :

Les Actions Nouvelles, les Actions Issues des BSA, les BSA Pré-Financés et les Actions Issues des BSA-Préfinancés peuvent être détenus au choix du porteur, au nominatif pur, au nominatif administré ou au porteur. Les BSA ne seront détenus qu'au nominatif pur.

Dès leur émission, les Actions Nouvelles, les Actions Issues des BSA et les Actions Issues des BSA Pré-Financés, le cas échéant, seront automatiquement assimilées aux actions ordinaires de la Société et seront admises à la négociation sur le marché réglementé d'Euronext Paris sous le numéro ISIN FR0013233012.

Les BSA ne seront pas admis à la négociation ou enregistrés auprès d'Euroclear.

## Ajustement du ratio d'exercice des BSA Pré-Financés et des BSA :

Le nombre d'Actions Issues des BSA et d'Actions Issues des BSA Pré-Financés à émettre sera susceptible d'être ajusté conformément aux exigences légales imposées par le Code de commerce et aux standards de marché.

## Représentation des porteurs de BSA Pré-Financés et de BSA :

Les porteurs de BSA Pré-Financés et de BSA seront automatiquement regroupés pour la défense de leurs intérêts communs en une masse. La masse agira, en partie, par l'intermédiaire d'un représentant et, en partie, par des décisions collectives des porteurs concernés.

## Dispense de prospectus :

L'Opération T2 ne fait pas l'objet d'un prospectus nécessitant une approbation de l'Autorité des Marchés Financiers (l'« **AMF** »). Conformément à l'article 1(5) (bis) du Règlement (UE) 2017/1129 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017, tel que modifié (le « **Règlement Prospectus** »), la Société a déposé auprès de l'AMF un document contenant les informations prévues à l'Annexe IX du Règlement Prospectus (le « **Document d'Information** »), considérant que la réalisation de l'Opération T2 représente une dilution supérieure à 30 % du capital social actuel de la Société. Des copies du Document d'Information sont disponibles sur le site internet de la Société [\(](http://www.inventivapharma.com/)[www.inventivapharma.com\)](http://www.inventivapharma.com/).

## Gouvernance :

Conformément aux contrats de souscription conclus en date du 11 octobre 2024, la Société s'est notamment engagée à soumettre à l'Assemblée Générale, ou à une assemblée générale ultérieure des actionnaires, jusqu'à quatre nominations de nouveaux membres du Conseil d'administration, afin de remplacer les membres actuels du Conseil d'administration (à l'exception de Frédéric Cren, Mark Pruzanski et Srinivas Akkaraju), dont un sur proposition de BVF Partners LP (qui a proposé de nommer un administrateur lors de la prochaine assemblée générale) et trois sur proposition de chacun des trois principaux investisseurs du Financement Structuré.

## Incidence de l'Opération T2 sur le capital social :

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Après la date de règlement-livraison, le capital social de la Société sera de 1.391.512,74 euros, divisé en 139.151.274 actions.

À titre d'illustration, l'impact de l'émission des Nouvelles Actions, des BSA Pré-Financés, des BSA et des Actions Issues des BSA Pré-Financés (en prenant en compte l'exercice intégral des BSA Pré-Financés), des Actions Issues des BSA (en prenant en compte l'exercice intégral des BSA) sur la dilution d'un actionnaire détenant 1 % du capital social de la Société avant l'Opération T2 et n'y souscrivant pas, est le suivant (calcul effectué sur la base du capital social de la Société en date du 30 avril 2025) :

|                                                                                          | Pourcentage du capital |                |  |  |
|------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------|----------------|--|--|
|                                                                                          | Base non diluée        | Base diluée(1) |  |  |
| Avant l'émission des ABSA et des PFW-BSA                                                 | 1%                     | 0,57%          |  |  |
| Suite à l'émission des ABSA et des PFW-BSA                                               | 0,69%                  | 0,29%          |  |  |
| Suite à l'émission des ABSA, des PFW-BSA et des Actions Issues des Pré-Financés          | 0,53%                  | 0,29%          |  |  |
| Suite à l'émission des ABSA, des PFW-BSA, des Actions Issues des BSA Pré-Financés et des | 0,37%                  | 0,29%          |  |  |
| Actions Issues des BSA                                                                   |                        |                |  |  |

*(1) Les calculs sont effectués en prenant pour hypothèse l'exercice de l'ensemble des BSA Pré-Financés et des BSA à émettre dans le cadre de l'Opération T2, ainsi que de l'exercice de tous les bons de souscription d'actions (BSA) et des bons de souscription de parts de créateur d'entreprise (BSPCE) en circulation, et l'acquisition définitive des actions gratuites et des options d'achat d'actions (stock-options), à la date du présent communiqué de presse, donnant accès à un maximum de 73.042.652 actions.*

## Incidence de l'Opération T2 sur la répartition des capitaux propres :

A titre indicatif, l'incidence de l'émission des Actions Nouvelles, des BSA Pré-Financés, des BSA, des Actions Issues BSA Pré-Financés (en prenant en compte l'exercice intégral des BSA Pré-Financés), des Actions Issues des BSA (en prenant en compte l'exercice intégral des BSA), sur la quote-part des capitaux propres par action de la Société est la suivante (calcul effectué sur la base des capitaux propres de la Société à la date du 31 décembre 2024) est le suivant :

|                                                                                                                    | Fonds propres par action en euros |                |  |  |
|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------|----------------|--|--|
|                                                                                                                    | Base non diluée                   | Base diluée(1) |  |  |
| Avant l'émission des ABSA et des PFW-BSA                                                                           | -1,09€                            | -0,21€         |  |  |
| Suite à l'émission des ABSA et des PFW-BSA                                                                         | 0,03€                             | 0,22€          |  |  |
| Suite à l'émission des ABSA, des PFW-BSA, des Actions Issues des BSA Pré-Financés et des<br>Actions Issues des BSA | 0,32€                             | 0,39€          |  |  |
| Suite à l'émission des ABSA, des PFW-BSA, des Actions Issues des BSA Pré-Financés et des<br>Actions Issues des BSA | 0,45€                             | 0,56€          |  |  |

*(1) Les calculs sont effectués en prenant pour hypothèse l'exercice de l'ensemble des BSA Pré-Financés et des BSA à émettre dans le cadre de l'Opération T2, des bons de souscription d'actions (BSA) et des bons de souscription de parts de créateur d'entreprise (BSPCE) et l'acquisition définitive des actions gratuites et des options d'achat d'actions (stock-options), à la date du présent communiqué de presse, donnant accès à un maximum de 73.042.652 actions.*

#### Évolution de l'actionnariat dans le cadre de l'Opération T2 :

La structure de l'actionnariat de la Société avant l'Opération T2 est présentée ci-dessous :

|              | Structure de l'actionnariat (non dilué) |                           |                                | Structure de l'actionnariat (dilué)<br>(1) |                                               |                                                |                              |                                   |
|--------------|-----------------------------------------|---------------------------|--------------------------------|--------------------------------------------|-----------------------------------------------|------------------------------------------------|------------------------------|-----------------------------------|
| Actionnaires | Nombre<br>d'actions                     | % du<br>capital<br>social | Nombre de<br>droits de<br>vote | % des droits<br>de vote*                   | Nombre<br>d'actions<br>susceptibles<br>d'être | Nombre<br>d'actions et<br>d'actions<br>diluées | % du capital<br>social dilué | % des droits<br>de vote<br>dilués |

![](_page_5_Picture_0.jpeg)

|                                              |            |       |             |       | émises ou<br>acquises |             |       |       |
|----------------------------------------------|------------|-------|-------------|-------|-----------------------|-------------|-------|-------|
| Frédéric Cren                                | 5.612.224  | 5,8%  | 11.224.448  | 10,2% | 1.277.500             | 6.889.724   | 4,1%  | 6,8%  |
| Pierre Broqua                                | 3.882.500  | 4,0%  | 7.765.000   | 7,1%  | 1.277.500             | 5.160.000   | 3,0%  | 5,0%  |
| BVF Partners L.P.                            | 8.545.499  | 8,8%  | 8.545.499   | 7,8%  | 10.103.702            | 18.649.201  | 11,0% | 10,2% |
| NEA                                          | 8.350.730  | 8,6%  | 8.350.730   | 7,6%  | 15.740.740            | 24.091.470  | 14,2% | 13,2% |
| Invus                                        | 7.407.406  | 7,7%  | 7.407.406   | 6,8%  | -                     | 7.407.406   | 4,4%  | 4,1%  |
| Sofinnova                                    | 6.751.746  | 7,0%  | 7.792.307   | 7,1%  | -                     | 6.751.746   | 4,0%  | 4,3%  |
| Yiheng Capital                               | 6.331.195  | 6,5%  | 6.331.195   | 5,8%  | -                     | 6.331.195   | 3,7%  | 3,5%  |
| Andera Partners                              | 6.148.147  | 6,4%  | 6.148.147   | 5,6%  | -                     | 6.148.147   | 3,6%  | 3,4%  |
| Perceptive                                   | 5.555.555  | 5,7%  | 5.555.555   | 5,1%  | 1.851.851             | 7.407.406   | 4,4%  | 4,1%  |
| Qatar Holding LLC                            | 5.157.233  | 5,3%  | 5.157.233   | 4,7%  | -                     | 5.157.233   | 3,0%  | 2,8%  |
| Eventide                                     | 5.059.258  | 5,2%  | 5.059.258   | 4,6%  | -                     | 5.059.258   | 3,0%  | 2,8%  |
| EIB (European<br>Investment Bank)            | -          | -     | -           | -     | 12.816.375            | 12.816.375  | 7,6%  | 7,0%  |
| Directeurs (non<br>exécutifs)                | -          | -     | -           | -     | 12.898.116            | 12.898.116  | 7,6%  | 7,1%  |
| Employés et<br>consultants                   | 2.073.469  | 2,2%  | 2.915.694   | 2,7%  | 2.319.833             | 4.393.302   | 2,6%  | 2,9%  |
| Actions propres<br>(contrat de<br>liquidité) | 113.452    | 0,1%  | -           | -     | -                     | 113.452     | 0,1%  | -     |
| Flottant libre («<br>Free-float »)           | 25.673.977 | 26,6% | 26.274.919  | 24,2% | 14.757.035            | 40.431.012  | 23,8% | 23,0% |
| Total                                        | 96.662.391 | 100%  | 108.527.391 | 100%  | 73.042.652            | 169.705.043 | 100%  | 100%  |

L'émission des ABSA et des PFW-BSA aura l'impact suivant sur la répartition du capital social et des droits de vote de la Société :

|                  |                     |                           | Structure de l'actionnariat (non dilué) |                          | (1)<br>Structure de l'actionnariat (dilué)                             |                                                |                              |                                   |
|------------------|---------------------|---------------------------|-----------------------------------------|--------------------------|------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------|------------------------------|-----------------------------------|
| Actionnaires     | Nombre<br>d'actions | % du<br>capital<br>social | Nombre de<br>droits de<br>vote          | % des droits<br>de vote* | Nombre<br>d'actions<br>susceptibles<br>d'être<br>émises ou<br>acquises | Nombre<br>d'actions et<br>d'actions<br>diluées | % du capital<br>social dilué | % des droits<br>de vote<br>dilués |
| Frédéric Cren    | 5.612.224           | 4,0%                      | 11.224.448                              | 7,4%                     | 1.277.500                                                              | 6.889.724                                      | 2,1 %                        | 4,1%                              |
| Pierre Broqua    | 3.882.500           | 2,8%                      | 7.765.000                               | 5,1%                     | 1.277.500                                                              | 5.160.000                                      | 1,5%                         | 3,0%                              |
| Invus*           | 14.814.813          | 10,6%                     | 14.814.813                              | 9,7%                     | 6.666.666                                                              | 21.481.479                                     | 6,5%                         | 7,1%                              |
| Andera Partners* | 12.296.295          | 8,8%                      | 12.296.295                              | 8,1%                     | 5.333.333                                                              | 17.829.628                                     | 5,4%                         | 5,9%                              |

![](_page_6_Picture_1.jpeg)

| Eventide*                                    | 10.118.517  | 7,3%  | 10.118.517  | 6,7%  | 4.553.333    | 14.671.850  | 4,4%  | 4,8%  |
|----------------------------------------------|-------------|-------|-------------|-------|--------------|-------------|-------|-------|
| Perceptive*                                  | 9.259.258   | 6,7%  | 9.259.258   | 6,1%  | 12.222.220   | 21.481.478  | 6,5%  | 6,5%  |
| Samsara*                                     | 8.628.148   | 6,2%  | 8.628.148   | 5,7%  | 10.619.258   | 19.247.406  | 5,8%  | 4,8%  |
| BVF Partners L. P.*                          | 8.545.499   | 6,1%  | 8.545.499   | 5,6%  | 29.300.737   | 37.846.236  | 11,4% | 9,1%  |
| Sofinnova*                                   | 8.433.227   | 6,1%  | 9.473.788   | 6,2%  | 1.513.332    | 9.946.559   | 3,0%  | 3,6%  |
| NEA*                                         | 8.350.730   | 6,0%  | 8.350.730   | 5,5%  | 50.925.923   | 59.276.653  | 17,8% | 14,3% |
| Yiheng Capital*                              | 8.331.195   | 6,0%  | 8.331.195   | 5,5%  | 1.800.000    | 10.131. 195 | 3,0%  | 3,3%  |
| GPP*                                         | 7.407.406   | 5,3%  | 7.407.406   | 4,9%  | 3.333.332    | 10.740.738  | 3,2%  | 3,5%  |
| Quatar Holding LLC                           | 5.157.233   | 3,7%  | 5.157.233   | 3,4%  | -            | 5.157.233   | 1,5%  | 1,7%  |
| EIB (European<br>Investment Bank) 2          | -           | 0,0%  | -           | 0,0%  | 12.816.375   | 12.816.375  | 3,8%  | 4,2%  |
| Directeurs (non<br>exécutifs)                | -           | 0,0%  | -           | 0,0%  | 12.898.116   | 12.898.116  | 3,99% | 4,3%  |
| Employés et<br>consultants                   | 2.073.469   | 1,5%  | 2.915.694   | 1,9%  | 2.319.833    | 4.393.302   | 1,3%  | 1,7%  |
| Actions propres<br>(contrat de<br>liquidité) | 113.452     | 0,1%  | -           | 0,0%  | -            | 113.452     | 0,0%  | 0,0%  |
| Flottant libre<br>("Free-float")             | 26.127.308  | 18,8% | 27.791.118  | 18,3% | 36. 755. 549 | 62.882.857  | 18,9% | 17,9% |
| Total                                        | 139.151.274 | 100%  | 152.079.142 | 100%  | 193.813.007  | 332.964.281 | 100%  | 100%  |

\*Ces investisseurs ont participé à l'Opération T2.

<sup>1</sup>Compte tenu du faible pourcentage d'actions propres sans droit de vote, il n'existe pas de différence significative entre le pourcentage théorique des droits de vote et le pourcentage réel des droits de vote.

<sup>2</sup>Nombre d'actions détenues par l'EIB lors de l'émission des BSA avant tout ajustement lié à l'Opération T2.

L'émission des ABSA, des PFW-BSA et des Actions Issues de BSA Pré-Financés (en prenant en compte l'exercice intégral des BSA Pré-Financés) aura l'impact suivant sur la répartition du capital social et des droits de vote de la Société :

| Actionnaires      | Structure de l'actionnariat (non dilué) |                           |                                |                          | Structure de l'actionnariat (dilué)<br>(1)                             |                                                |                              |                                   |
|-------------------|-----------------------------------------|---------------------------|--------------------------------|--------------------------|------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------|------------------------------|-----------------------------------|
|                   | Nombre<br>d'actions                     | % du<br>capital<br>social | Nombre de<br>droits de<br>vote | % des droits<br>de vote* | Nombre<br>d'actions<br>susceptibles<br>d'être<br>émises ou<br>acquises | Nombre<br>d'actions et<br>d'actions<br>diluées | % du capital<br>social dilué | % des droits<br>de vote<br>dilués |
| Frédéric Cren     | 5.612.224                               | 3,1%                      | 11.224.448                     | 5,7%                     | 1.277.500                                                              | 6.889.724                                      | 2,1%                         | 3,6%                              |
| Pierre Broqua     | 3.882.500                               | 2,1%                      | 7.765.000                      | 4,0%                     | 1.277.500                                                              | 5.160.000                                      | 1,5%                         | 2,6%                              |
| NEA               | 26.869.248                              | 14,7%                     | 26.869.248                     | 13,7%                    | 32.407.405                                                             | 59.276.653                                     | 17,8%                        | 17,1%                             |
| BVF Partners L.P. | 18.649.202                              | 10,2%                     | 18.649.202                     | 9,5%                     | 19.197.035                                                             | 37.846.236                                     | 11,4%                        | 10,9%                             |

![](_page_7_Picture_1.jpeg)

| Total                                        | 182.588.310 | 100%  | 195.516.178 | 100%  | 150.375.971 | 332.964.281 | 100%  | 100%  |
|----------------------------------------------|-------------|-------|-------------|-------|-------------|-------------|-------|-------|
| Flottant libre<br>("Free-float")             | 53.273.973  | 29,2% | 54.937.783  | 2,2%  | 39.597.028  | 92.871.001  | 27,9% | 27,3% |
| Actions propres<br>(contrat de<br>liquidité) | 113.452     | 0,1%  | -           | 0,00% | -           | 113.452     | 0,00% | 0,00% |
| Employés et<br>consultants                   | 2.073.469   | 1,1%  | 2.915.694   | 1,5%  | 2.319.833   | 4.393.302   | 1,3%  | 1,5%  |
| Directeurs (non<br>exécutifs)                | -           | 0,00% | -           | 0,00% | 12.898.116  | 12.898.116  | 3,9%  | 3,7%  |
| EIB (European<br>Investment Bank)2           | -           | 0,00% | -           | 0,00% | 12.816.375  | 12.816.375  | 3,8%  | 3,7%  |
| Qatar Holding LLC                            | 5.157.233   | 2,8%  | 5.157.233   | 2,6%  | -           | 5.157.233   | 1,5%  | 1,5%  |
| Yiheng Capital                               | 8.331.195   | 4,6%  | 8.331.195   | 4,3%  | 1.800.000   | 10.131.195  | 3,0%  | 2,9%  |
| Sofinnova                                    | 8.433.227   | 4,6%  | 9.473.788   | 4,8%  | 1.513.032   | 9.946.559   | 3,0%  | 3,2%  |
| Eventide                                     | 10.118.517  | 5,5%  | 10.118.517  | 5,2%  | 4.553.333   | 14.671.850  | 4,4%  | 4,2%  |
| Andera Partners                              | 12.296.295  | 6,7%  | 12.296.295  | 6,3%  | 5.533.333   | 17.829.628  | 5,4%  | 5,2%  |
| Perceptive                                   | 12.962.962  | 7,1%  | 12.962.962  | 6,6%  | 8.518.516   | 21.481.478  | 6,5%  | 6,2%  |
| Invus                                        | 14.814.814  | 8,1%  | 14.814.813  | 7,6%  | 6.666.666   | 21.481.479  | 6,5%  | 6,2%  |

<sup>1</sup>Compte tenu du faible pourcentage d'actions propres sans droit de vote, il n'existe pas de différence significative entre le pourcentage théorique des droits de vote et le pourcentage réel des droits de vote.

<sup>2</sup> Nombre d'actions sur émission des bons de souscription détenus par l'EIB avant tout ajustement consécutif à l'Opération T2.

L'émission des ABSA, des PFW-BSA, des Actions Issues des BSA Pré-Financés (en prenant en compte l'exercice intégral des BSA Pré-Financés) et des Actions Issues de BSA (en prenant en compte l'exercice intégral des BSA) aura l'impact suivant sur la répartition du capital social et des droits de vote de la Société :

| Actionnaires      | Structure de l'actionnariat (non dilué) |                           |                                |                          | Structure de l'actionnariat (dilué)<br>(1)                             |                                                |                              |                                   |
|-------------------|-----------------------------------------|---------------------------|--------------------------------|--------------------------|------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------|------------------------------|-----------------------------------|
|                   | Nombre<br>d'actions                     | % du<br>capital<br>social | Nombre de<br>droits de<br>vote | % des droits<br>de vote* | Nombre<br>d'actions<br>susceptibles<br>d'être<br>émises ou<br>acquises | Nombre<br>d'actions et<br>d'actions<br>diluées | % du capital<br>social dilué | % des droits<br>de vote<br>dilués |
| Frédéric Cren     | 5.612.224                               | 2,2%                      | 11.224.448                     | 4,1%                     | 1.277.500                                                              | 6.889.724                                      | 2,1%                         | 3,6%                              |
| Pierre Broqua     | 3.882.500                               | 1,5%                      | 7.765.000                      | 2,8%                     | 1.277.500                                                              | 5.160.000                                      | 1,5%                         | 2,6%                              |
| NEA               | 43.535.913                              | 16.7%                     | 43.535.913                     | 16,0%                    | 15.740.740                                                             | 59.276.653                                     | 17,8%                        | 17,1%                             |
| BVF Partners L.P. | 27.742.534                              | 10,7%                     | 27.742.534                     | 10,2%                    | 10.103.702                                                             | 37.846.236                                     | 11,4%                        | 10,9%                             |
| Invus             | 21.481.479                              | 8,3%                      | 21.481.479                     | 7,9%                     | -                                                                      | 21.481.479                                     | 6,5%                         | 6,2%                              |
| Perceptive        | 19.629.627                              | 7,6%                      | 19.629.627                     | 7,2%                     | 1.851.851                                                              | 21.481.478                                     | 6,5%                         | 6,2%                              |
| Andera Partners   | 17.829.628                              | 6,9%                      | 17.829.628                     | 6,5%                     | -                                                                      | 17.829.628                                     | 5,4%                         | 5,2%                              |

![](_page_8_Picture_1.jpeg)

| Total                                        | 259.921.629 | 100%  | 272.849.497 | 100%  | 73.042.652 | 332.964.281 | 100%  | 100%  |
|----------------------------------------------|-------------|-------|-------------|-------|------------|-------------|-------|-------|
| Flottant libre<br>("Free-float")             | 78.113.966  | 30,1% | 79.777.776  | 29,2% | 14.757.035 | 92.871.001  | 27,9% | 27,3% |
| Actions propres<br>(contrat de<br>liquidité) | 113.452     | 0,00% | -           | 0,00% | -          | 113.452     | 0,00% | 0,00% |
| Employés et<br>consultants                   | 2.073.469   | 0,8%  | 2.915.694   | 1,1%  | 2.319.833  | 4.393.302   | 1,3%  | 1,5%  |
| Directeurs (non<br>exécutifs)                | -           | 0,00% | -           | 0,0%  | 12.898.116 | 12.898.116  | 3,9%  | 3,7%  |
| EIB (European<br>Investment Bank)2           | -           | 0,00% | -           | 0,0%  | 12.816.375 | 12.816.375  | 3,8%  | 3,7%  |
| Qatar Holding LLC                            | 5.157.233   | 2,0%  | 5.157.233   | 1,9%  | -          | 5.157.233   | 1,5%  | 1,5%  |
| Sofinnova                                    | 9.946.559   | 3,8%  | 10.987.120  | 4,0%  | -          | 9.946.559   | 3,0%  | 3,2%  |
| Yiheng Capital                               | 10.131.195  | 3,9%  | 10.131.195  | 3,7%  | -          | 10.131.195  | 3,0%  | 2,9%  |
| Eventide                                     | 14.671.850  | 5,6%  | 14.671.850  | 5,4%  | -          | 14.671.850  | 4,4%  | 4,2%  |

<sup>1</sup>Compte tenu du faible pourcentage d'actions propres sans droit de vote, il n'existe pas de différence significative entre le pourcentage théorique des droits de vote et le pourcentage réel des droits de vote.

<sup>2</sup> Nombre d'actions sur émission des bons de souscription détenus par l'EIB avant tout ajustement consécutif à l'Opération T2.

#### **Informations mises à la disposition du public**

Des informations détaillées concernant la Société, notamment son activité, ses informations financières, ses résultats, ses perspectives et les facteurs de risques associés figurent dans le document d'enregistrement universel 2024 de la Société déposé auprès de l'AMF le 15 avril 2025 sous le numéro D.25-0265 (le « **Document d'Enregistrement Universel 2024** »). Ce document ainsi que les autres informations réglementées et l'ensemble des communiqués de presse de la Société sont disponibles gratuitement sur le site internet de la Société [\(](http://www.inventivapharma.com/)[www.inventivapharma.com\)](http://www.inventivapharma.com/). Votre attention est attirée sur les facteurs de risques liés à la Société et à ses activités présentés au chapitre 2.1 de son Document d'Enregistrement Universel 2024 tel qu'actualisé par le Document d'Information.

En particulier, la Société a mis à jour le facteur de risque 2.1.5.4 « *Risque de dilution*» du Document d'Enregistrement Universel 2024 (pour plus d'informations sur la dilution, veuillez-vous référer aux tables de capitalisation ci-dessus) pour refléter le fait que l'exercice de tous les instruments dilutifs détenus par les dirigeants, administrateurs et employés, les bons de souscription d'actions émis au profit de la BEI et les BSA préfinancés émis en octobre et décembre 2024 et dans le cadre de l'Opération T2 (et à l'exclusion des actions émises sur exercice des BSA), résulterait en une dilution de 45,5 % pour les actionnaires existants sur la base du capital social actuel de la société. Si tous les instruments susmentionnés sont exercés, y compris les BSA émis dans le cadre de l'Opération T2, la dilution s'élèverait à 46,4 % sur la base du capital social actuel de la société.

#### **À propos d'Inventiva**

Inventiva est une société biopharmaceutique spécialisée dans la recherche et développement de petites molécules administrées par voie orale pour le traitement de patients atteints de la MASH et d'autres maladies avec des besoins médicaux non satisfaits significatifs. La Société évalue actuellement le Lanifibranor dans le cadre

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de l'étude clinique pivot de Phase 3 pour le traitement de patients adultes atteints de la MASH, une maladie hépatique chronique courante et progressive.

La Société dispose d'une équipe scientifique d'environ 90 personnes dotée d'une forte expertise en biologie, chimie médicinale et computationnelle, pharmacocinétique et pharmacologie ainsi qu'en développement clinique. Inventiva dispose d'une chimiothèque d'environ 240.000 molécules, dont environ 60 % sont exclusives à la Société, ainsi que de ses propres laboratoires et équipements.

Inventiva est une société cotée sur le compartiment B du marché réglementé d'Euronext Paris (symbole : IVA - ISIN : FR0013233012) et sur le marché Nasdaq Global Market aux Etats-Unis (symbole : IVA). [www.inventivapharma.com](http://www.inventivapharma.com/)

## **Contacts**

#### **Inventiva**

Pascaline Clerc EVP, Strategy and Corporate Affairs [media@inventivapharma.com](mailto:media@inventivapharma.com) +1 202 499 8937

#### **Brunswick Group**

Tristan Roquet Montegon / Aude Lepreux / Julia Cailleteau Relations media [inventiva@brunswickgroup.com](mailto:inventiva@brunswickgroup.com) +33 1 53 96 83 83

#### **ICR Healthcare**

Patricia L. Bank Relations investisseurs patti.bank@icrhealthcare.com +1 415 513 1284

#### **Note spéciale aux déclarations prospectives**

*Ce communiqué de presse contient des déclarations prospectives au sens des dispositions de "safe-harbor" du Private Securities Litigation Reform Act de 1995. Toutes les déclarations, autres que les déclarations de faits historiques, incluses dans ce communiqué de presse sont des déclarations prévisionnelles. Ces déclarations comprennent, sans s'y limiter, des prévisions et des estimations concernant les ressources de trésorerie d'Inventiva, l'utilisation prévue par Inventiva des produits de l'Opération T2, la réalisation et le calendrier de l'Opération T2, la survenance de l'Evénement Déclencheur T3, et l'exercice par les investisseurs des BSA et des BSA Pré-Financés en lien avec l'Opération T2, les attentes d'Inventiva en ce qui concerne la propriété de son capital social par certains investisseurs, la position de trésorerie d'Inventiva après l'Opération T2, les avantages potentiels du projet de réorganisation stratégique, les prévisions et les estimations concernant l'essai clinique de phase 3 NATiV3 en cours du lanifibranor dans la MASH et la cirrhose compensée, y compris la durée, le calendrier et les coûts, et les résultats et le calendrier de cet essai, ainsi que les questions réglementaires qui s'y rapportent, les communiqués et les publications sur les données des essais cliniques, les bénéfices thérapeutiques potentiels du lanifibranor, et les activités futures, les attentes, les plans, la croissance et les perspectives d'Inventiva, et l'absence d'événements défavorables significatifs. Certaines de ces déclarations, prévisions et estimations peuvent être reconnues par l'utilisation de mots tels que, sans limitation, "croire", "anticiper", "s'attendre à", "avoir l'intention", "planifier", "chercher", "estimer", "peut", "sera", "pourrait", "devrait", "conçu", "espérer", "cible", "potentiel", "opportunité", "possible", "viser", et "continuer" et d'autres expressions similaires. Ces déclarations ne sont pas des faits historiques, mais plutôt des déclarations d'attentes futures et d'autres déclarations prospectives basées sur les convictions de la direction. Ces déclarations reflètent les opinions et les hypothèses qui prévalent à la date des déclarations et impliquent des risques connus et inconnus ainsi que des incertitudes qui pourraient entraîner une différence matérielle entre les résultats futurs, les performances ou les événements futurs et ceux qui sont exprimés ou sous-entendus dans ces déclarations. Les événements réels sont difficiles à prévoir et peuvent dépendre de facteurs qui échappent au contrôle d'Inventiva. Il n'y a aucune garantie, en ce qui concerne les produits candidats, que les résultats des essais cliniques seront disponibles dans les délais prévus, que les essais cliniques futurs seront lancés comme prévu, que les produits candidats recevront les autorisations réglementaires nécessaires, ou que les étapes prévues par Inventiva ou ses partenaires seront atteintes dans les délais prévus, ou même qu'elles le seront. Les résultats futurs peuvent s'avérer matériellement différents des résultats, performances ou réalisations futurs* 

![](_page_10_Picture_1.jpeg)

*anticipés exprimés ou sous-entendus par ces déclarations, prévisions et estimations en raison d'un certain nombre de facteurs, y compris le fait que la recommandation du DMC ne préjuge pas d'une éventuelle autorisation de mise sur le marché, qu'Inventiva ne peut pas fournir d'assurance sur les impacts du Suspected Unexpected Serious Adverse Reaction (SUSAR) sur le recrutement ou l'impact final sur les résultats ou le calendrier de l'essai NATiV3 ou les questions réglementaires qui s'y rapportent, Inventiva est une société en phase clinique qui n'a pas de produits approuvés et n'a pas de revenus historiques, Inventiva a subi des pertes importantes depuis sa création, Inventiva n'a jamais généré de revenus à partir de la vente de produits, Inventiva aura besoin de capitaux supplémentaires pour financer ses opérations, en l'absence desquels Inventiva pourrait être obligée de réduire de manière significative ses activités, de retarder ou d'interrompre un ou plusieurs de ses programmes de recherche ou de développement, d'étendre ses activités ou de tirer parti de ses opportunités commerciales, et pourrait ne pas pouvoir poursuivre ses activités, la capacité d'Inventiva à obtenir des financements et à conclure des transactions potentielles, la capacité d'Inventiva à satisfaire en tout ou partie les conditions préalables de l'Opération T2, dans les délais prévus, ainsi que la question de savoir si, quand et dans quelle mesure les BSA Pré-Financés, les BSA et tous autres instruments dilutifs pourront être exercés et par quels détenteurs, le succès futur d'Inventiva dépend de la réussite du développement clinique, des approbations réglementaires et de la commercialisation ultérieure du lanifibranor, les études précliniques ou les essais cliniques antérieurs ne sont pas nécessairement prédictifs des résultats futurs et les résultats des essais cliniques d'Inventiva et de ses partenaires peuvent ne pas étayer les revendications d'Inventiva et de ses partenaires concernant les produits candidats, les attentes d'Inventiva concernant ses essais cliniques peuvent s'avérer erronées et les autorités réglementaires peuvent exiger des arrêts supplémentaires et/ou des modifications supplémentaires des essais cliniques d'Inventiva, les attentes d'Inventiva concernant le plan de développement clinique du lanifibranor pour le traitement de la MASH peuvent ne pas se réaliser et ne pas soutenir l'approbation d'une demande de nouveau médicament (New Drug Application), la capacité d'Inventiva à identifier d'autres produits ou produits candidats présentant un potentiel commercial significatif, les attentes d'Inventiva concernant son projet de réorganisation stratégique et la réduction des effectifs qui en découle, y compris la mise en œuvre et le calendrier de ce projet, les avantages potentiels, les dépenses et les conséquences qui en découlent, la capacité d'Inventiva à mettre en œuvre ses capacités et sa stratégie de commercialisation, de marketing et de fabrication, la capacité d'Inventiva à coopérer avec succès avec ses partenaires existants ou à conclure de nouveaux partenariats, et de remplir ses obligations au titre de tout accord conclu dans le cadre de ces partenariats, les avantages de ses partenariats actuels et futurs sur le développement clinique, les autorisations réglementaires et, le cas échéant, la commercialisation de ses produits candidats, ainsi que la réalisation des étapes importantes prévues dans le cadre de ces partenariats et le calendrier correspondant, Inventiva et ses partenaires peuvent rencontrer des retards substantiels au-delà des attentes dans leurs essais cliniques ou échouer à démontrer la sécurité et l'efficacité à la satisfaction des autorités réglementaires applicables, la capacité d'Inventiva et de ses partenaires à recruter et à retenir des patients dans les études cliniques, le recrutement et la rétention de patients dans les études cliniques est un processus coûteux et chronophage qui pourrait être rendu plus difficile ou impossible par de multiples facteurs échappant au contrôle d'Inventiva et de ses partenaires, les produits candidats d'Inventiva peuvent provoquer des réactions indésirables ou avoir d'autres propriétés qui pourraient retarder ou empêcher leur approbation réglementaire, ou limiter leur potentiel commercial, Inventiva doit faire face à une concurrence importante, et les activités d'Inventiva, les études précliniques et les programmes de développement clinique ainsi que les calendriers, la situation financière et les résultats d'exploitation d'Inventiva pourraient être affectés de manière significative et négative par des modifications de lois et réglementations, des conditions défavorables dans son secteur d'activité, des événements géopolitiques, tels que le conflit entre la Russie et l'Ukraine et les sanctions qui en découlent, le conflit au Moyen-Orient et le risque connexe d'un conflit plus important, les épidémies, et les conditions macroéconomiques, y compris les évolutions des politiques commerciales internationales, l'inflation mondiale, , mes fluctuations des marchés financiers et du crédit, des droits de douane et autres barrières commerciales, relations commerciales internationales, troubles politiques et catastrophes naturelles, les marchés financiers incertains et les perturbations dans les systèmes bancaires. Compte tenu de ces risques et incertitudes, aucune déclaration n'est faite quant à l'exactitude ou à la sincérité de ces déclarations prospectives, prévisions et estimations. En outre, les déclarations prospectives, les prévisions et les estimations ne sont valables qu'à la date du présent communiqué de presse. Les lecteurs sont invités à ne pas accorder une confiance excessive à ces déclarations prévisionnelles.*

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*Veuillez vous référer au Document d'Enregistrement Universel pour l'exercice clos le 31 décembre 2024 déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers le 15 avril 2025 et au Rapport Annuel sur le Formulaire 20-F (Form 20- F) pour l'exercice clos le 31 décembre 2024 déposé auprès de la Securities and Exchange Commission (la "SEC") le 15 avril 2025 pour d'autres risques et incertitudes affectant Inventiva, y compris ceux décrits sous la rubrique "Facteurs de risque", et dans les futurs documents déposés auprès de la SEC. D'autres risques et incertitudes dont Inventiva n'est pas actuellement consciente peuvent également affecter ses déclarations prévisionnelles et peuvent faire en sorte que les résultats réels et le calendrier des événements diffèrent matériellement de ceux anticipés. Toutes les informations contenues dans ce communiqué de presse sont à jour à la date du communiqué. Sauf obligation légale, Inventiva n'a ni l'intention ni l'obligation de mettre à jour ou de réviser les déclarations prospectives mentionnées ci-dessus. Par conséquent, Inventiva n'accepte aucune responsabilité pour les conséquences découlant de l'utilisation de l'une des déclarations susmentionnées.*

## **Avertissement**

*Ce communiqué de presse ne constitue pas une offre de vente ou la sollicitation d'une offre d'achat de titres dans une quelconque juridiction, et ne doit pas constituer une offre, une sollicitation ou une vente dans une quelconque juridiction dans laquelle une telle offre, sollicitation ou vente serait illégale avant l'enregistrement ou la qualification en vertu des lois sur les valeurs mobilières de cette juridiction.*

*La diffusion de ce document peut, dans certains pays, faire l'objet d'une réglementation spécifique. Les personnes en possession du présent document doivent s'informer des éventuelles restrictions locales et s'y conformer.*

#### *France*

*Les valeurs mobilières offertes dans le cadre de l'Opération T2 n'ont pas été et ne seront pas offertes ou vendues au public en France (à l'exception des offres au public définies à l'article L.411-2 1° du Code monétaire et financier).*

*Les valeurs mobilières offertes dans le cadre de l'Opération T2 ne peuvent être offertes ou vendues en France en application de l'article L. 411-1 du Code monétaire et financier qu'à des investisseurs qualifiés (tel que ce terme est défini à l'article 2(e) du Règlement Prospectus) agissant pour leur propre compte, et conformément aux articles L. 411-1, L. 411-2 et D. 411-2 à D.411- 4 du Code monétaire et financier.*

*Ce communiqué n'est ni une publicité ni un prospectus au sens du Règlement Prospectus.*

## *Espace économique européen*

*S'agissant des États membres de l'Espace économique européen (chacun, un « État membre »), aucune offre au public de valeurs mobilières ne peut être faite dans cet État membre si ce n'est :* 

- *à toute personne morale qui est un « investisseur qualifié » au sens du Règlement Prospectus ;*
- *à moins de 150 personnes physiques ou morales (autres qu'un investisseur qualifié au sens du Règlement Prospectus), sous réserve de l'obtention de l'accord préalable des représentants des agents de placement pour une telle offre ; ou*
- *dans toute autre circonstance relevant de l'article 1(4) du Règlement Prospectus, à condition qu'aucune offre de valeurs mobilières ne nous oblige ou n'oblige une agents de placement à publier un prospectus conformément à l'article 3 du Règlement Prospectus ou à compléter un prospectus conformément à l'article 23 du Règlement Prospectus et que chaque personne qui acquiert initialement des actions ou à qui une offre est faite soit réputée avoir représenté, reconnu et convenu avec chacune des agents de placement et la Société qu'elle est un « investisseur qualifié » tel que défini dans le Règlement Prospectus*

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*Aux fins de la présente disposition, l'expression « offre au public » concernant toute valeur mobilière dans tout État membre signifie la communication, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, d'informations suffisantes sur les conditions de l'offre et sur toutes valeurs mobilières à offrir, de manière à permettre à un investisseur de décider d'acheter toute action ordinaire.*

# *Royaume-Uni*

*Ce document n'est distribué et ne s'adresse qu'aux personnes établies au Royaume-Uni qui (i) sont des « professionnels de l'investissement » au sens de l'article 19(5) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005 (tel que modifié, l' « Ordonnance »), (ii) sont des personnes relevant de l'article 49(2)(a) à (d) (« high net worth companies, unincorporated associations, etc. ») de l'Ordonnance, ou (iii) sont des personnes auxquelles une invitation ou une incitation à s'engager dans une activité d'investissement (au sens de l'article 21 du Financial Services and Markets Act 2000) en rapport avec l'émission ou la vente de valeurs mobilières peut être légalement communiquée ou faire l'objet d'une communication (toutes ces personnes étant désignées comme « Personnes Concernées »). Ce document s'adresse uniquement aux Personnes Concernées et ne doit pas être utilisé ou invoqué par des personnes qui ne sont pas des Personnes Concernées. Tout investissement ou activité d'investissement auquel ce document se rapporte n'est accessible qu'aux Personnes Concernées et ne sera réalisé qu'avec des Personnes Concernées.*

# *États-Unis d'Amérique*

*Le présent communiqué de presse ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation d'une offre d'achat de ces valeurs mobilières aux États-Unis d'Amérique, et il n'y aura pas de vente de ces valeurs mobilières dans un État ou une autre juridiction où une telle offre, sollicitation ou vente serait illégale avant l'enregistrement ou la qualification en vertu des lois sur les valeurs mobilières d'un tel État ou d'une telle autre juridiction.*

*Aucun des titres à émettre dans le cadre de l'Opération T2 n'ont été enregistrés en vertu du Securities Act de 1933, tel que modifié, et ces titres ne peuvent être offerts ou vendus aux États-Unis d'Amérique, sauf en vertu d'une déclaration d'enregistrement effective ou d'une exemption applicable aux exigences d'enregistrement.*