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Summit Royalties Ltd. Capital/Financing Update 2025
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Capital/Financing Update
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RBC
Marchés des Capitaux
Le 29 janvier 2025
SOLUTIONS DE PLACEMENT GLOBALES RBC
Titres RBC liés à l'indice Solactive Canada Blue Chip II AR remboursables par anticipation avec rendement conditionnel de 6,45 % (CAD), série 2126
Titres à capital non protégé
Durée de 7,0 ans
Performance liée à l'indice Solactive Canada Blue Chip II AR
Coupon potentiel de 6,45 % par année payé mensuellement
Niveau barrière de protection de 70 %
Remboursables par anticipation sur une base semestrielle à 105 % du niveau initial
Clôture des souscriptions
vers le 10 février 2025
FUNDSERV
RBC12334
Dates d'observation aux fins du remboursement anticipé automatique
Le 23 juillet 2025 et semestriellement par la suite
Le présent sommaire est présenté intégralement sous réserve d'un supplément de fixation du prix (le « supplément de fixation du prix ») et du prospectus préalable de base daté du 15 mars 2024.
www.rbcnotes.com
PRINCIPALES MODALITÉS
| Émetteur : | Banque Royale du Canada |
|---|---|
| Notes attribuées à l'émetteur : | Moody's : Aa1; S&P : AA-; DBRS : AA |
| Monnaie : | CAD |
| Placement minimal : | 50 Titres ou 5 000 $ |
| Durée : | Environ 7,0 ans |
| Capital à risque : | Le capital des Titres n'est pas protégé. |
| Indice sous-jacent : | Le rendement des Titres est lié à la performance de l'indice Solactive Canada Blue Chip II AR (l'« indice sous-jacent »). L'indice sous-jacent est un indice de rendement ajusté qui vise à suivre le rendement total brut de l'indice Solactive Canada Blue Chip II GTR (l'« indice cible »), déduction faite d'un dividende synthétique de 95 points d'indice par année (le « facteur de rendement ajusté »). Il est entendu que le rendement des Titres est lié à l'indice sous-jacent et non à l'indice cible. Le niveau de clôture en date du 23 janvier 2025 s'établissait à 1 641,45. Par conséquent, en date du 23 janvier 2025, le facteur de rendement ajusté divisé par le niveau de clôture correspondait à 5,7876 %. Si aucun cas de remboursement anticipé automatique ne se produit, pendant la durée des Titres, la somme du facteur de rendement ajusté sera d'environ 665 points d'indice, ce qui représente 40,5130 % du niveau de clôture au 23 janvier 2025. Pour les besoins du calcul du niveau de l'indice cible, les dividendes versés et autres distributions effectuées, s'il y a lieu, à l'égard des titres qui composent l'indice cible sont réputés réinvestis dans l'ensemble de ces titres. En date du 23 janvier 2025, le taux de rendement en dividendes annuel de l'indice cible était de 5,572 %, soit un taux de rendement en dividendes total d'environ 46,164 % composé annuellement sur la durée des Titres, à supposer que le rendement en dividendes demeure constant. |
| Date d'émission : | Le 11 février 2025 |
| Niveau initial : | Le niveau de clôture publié par le promoteur de l'indice à la date d'évaluation initiale, soit 1 641,45. |
| Date d'évaluation initiale : | Le 23 janvier 2025 |
| Niveau barrière de protection : | Correspond à 70,00 % du niveau initial, soit 1 149,02. |
Un prospectus préalable de base définitif contenant de l'information importante au sujet des titres décrits dans le présent document a été déposé auprès de l'autorité en valeurs mobilières de chacune des provinces et de chacun des territoires du Canada. Le prospectus préalable de base définitif, tout supplément de prospectus préalable applicable, le supplément de fixation du prix et leurs modifications sont accessibles au moyen de SEDAR+ à www.sedarplus.com. On peut également obtenir des exemplaires de ces documents au www.rbcnotes.com. Le présent document ne révèle pas de façon complète tous les faits importants relatifs aux titres offerts. Il est recommandé aux investisseurs de lire le prospectus préalable de base définitif, tout supplément de prospectus préalable applicable, le supplément de fixation du prix et leurs modifications pour obtenir l'information relative à ces faits, particulièrement les facteurs de risque liés aux titres offerts, avant de prendre une décision d'investissement.
PRINCIPALES MODALITÉS (SUITE)
| Niveau barrière entraînant le paiement d'un coupon : | Correspond à 70,00 % du niveau initial, soit 1 149,02. | |
|---|---|---|
| Niveau final : | Le niveau de clôture publié par le promoteur de l'indice à la date d'évaluation finale. | |
| Date d'évaluation finale : | Le 23 janvier 2032 | |
| Niveau de clôture : | Le niveau de clôture officiel de l'indice sous-jacent annoncé par le promoteur de l'indice pour la date concernée, tel que déterminé par l'agent des calculs. | |
| Date d'échéance : | Le 11 février 2032 | |
| Dates d'observation : | Les dates indiquées ci-après à la rubrique « Dates d'observation », étant entendu que si une date d'observation n'est pas un jour de négociation, cette date d'observation sera le prochain jour de négociation, sauf en cas d'événement extraordinaire. | |
| Dates de paiement des intérêts : | Les dates indiquées ci-après à la rubrique « Dates de paiement des intérêts », sauf en cas d'événement extraordinaire, et à condition que (i) la Banque n'ait pas remboursé les Titres de la manière décrite ci-après, et que (ii) si une date de paiement des intérêts n'est pas un jour ouvrable, cette date de paiement des intérêts sera reportée au jour ouvrable suivant. Il est entendu que le dernier paiement d'intérêts, s'il y a lieu, sera effectué à la date de remboursement anticipé automatique, s'il y a lieu, ou, si elle est antérieure, à la date d'échéance. | |
| Paiements d'intérêts : | Les paiements d'intérêts, s'il y a lieu, sur les Titres seront payables à terme échu à chaque date de paiement des intérêts au taux d'intérêt fixe de 0,5375 % pour chaque période mensuelle se terminant à une date de paiement des intérêts (une « période d'intérêts ») à laquelle le seuil de paiement binaire est atteint. Si le seuil de paiement binaire n'est pas atteint à une date d'observation donnée, aucun intérêt ne sera payable pour cette période. | |
| Seuil de paiement binaire : | Le seuil de paiement binaire sera atteint si, à la date d'observation pertinente, le niveau de clôture est supérieur ou égal au niveau barrière entraînant le paiement d'un coupon. | |
| Cas de remboursement anticipé automatique : | Un cas de remboursement anticipé automatique se produira si, à une date d'observation précédant immédiatement une date de remboursement anticipé automatique, le niveau de clôture est supérieur ou égal à 105,00 % du niveau initial (le « niveau entraînant le remboursement anticipé automatique »). Après la survenance d'un cas de remboursement anticipé automatique, les Titres seront remboursés par anticipation à un prix correspondant à leur capital (le « montant du remboursement anticipé automatique ») à la date de remboursement anticipé automatique applicable. En sus du montant du remboursement anticipé automatique, un paiement d'intérêts sera effectué à la date de remboursement anticipé automatique. | |
| Dates de remboursement anticipé automatique : | Les dates indiquées ci-après à la rubrique « Dates de remboursement anticipé automatique », sauf en cas d'événement extraordinaire, et à condition qu'une date de remboursement anticipé automatique ne soit pas un jour ouvrable, cette date de remboursement anticipé automatique sera le jour ouvrable suivant. | |
| Paiement à l'échéance : | Si les Titres n'ont pas été remboursés par anticipation à la date d'échéance, le montant payable pour chaque Titre (le « montant du remboursement final ») correspondra à ce qui suit : | |
| a) soit 100,00 $, si le niveau final est supérieur ou égal au niveau barrière de protection; | ||
| b) soit une somme correspondant au rendement de l'indice, laquelle somme ne saurait en aucun cas être inférieure à 1,00 $, si le niveau final est inférieur au niveau barrière de protection. | ||
| Rendement de l'indice : | 100,00 $ × (X_{i} / X_{t}), | |
| où : | ||
| « X_{i} » représente le niveau final, et | ||
| « X_{t} » représente le niveau initial. | ||
| Marché secondaire : | Fundserv, RBC12334 | |
| En règle générale, pour être valable un jour ouvrable donné, une demande de rachat devra être faite au plus tard à 14 h (heure de Toronto) le jour ouvrable en question (ou à toute autre heure pouvant être fixée par Fundserv). Toute demande reçue après cette heure sera réputée avoir été envoyée et reçue le jour ouvrable suivant. | ||
| Tableau des frais de négociation anticipée : | Vente au cours du nombre de jours indiqué suivant la date d'émission | |
| De 1 à 30 jours | ||
| De 31 à 60 jours | ||
| De 61 à 90 jours | ||
| De 91 à 120 jours | ||
| Par la suite | Frais de négociation anticipée (en pourcentage du capital) | |
| 4,00 % | ||
| 3,00 % | ||
| 2,00 % | ||
| 1,00 % | ||
| Aucuns |
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RBC
Marchés des Capitaux
Exemples de calcul du montant du remboursement final ou du montant du remboursement anticipé automatique et des paiements d'intérêts :
Les exemples qui suivent illustrent le calcul du rendement des Titres selon différents scénarios. Ces exemples ne sont inclus qu'aux fins d'illustration. La performance de l'indice sous-jacent utilisée dans les exemples ne constitue pas une estimation ou une prévision de la performance de l'indice sous-jacent ou des Titres. La performance réelle de l'indice sous-jacent et des Titres sera différente de ces exemples, et cette différence pourrait être importante. Tous les exemples ci-après supposent que le porteur des Titres a acheté des Titres d'un capital global de 100,00 $ et qu'aucun événement extraordinaire ne s'est produit. Pour des raisons de commodité, chacune des lignes verticales dans les graphiques ci-après représente à la fois une date d'observation hypothétique et la date de paiement des intérêts qui suit cette date. Certains montants en dollars indiqués ci-après sont arrondis au cent entier le plus près, s'il y a lieu, pour en faciliter la lecture, mais le montant par Titre payable à un investisseur peut être arrondi à la décimale près.
Exemple n° 1 – Scénario avec perte et paiement d'une somme inférieure au capital à la date d'échéance
Dans ce scénario, le niveau de clôture est inférieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à toutes les dates d'observation, les Titres ne seraient donc pas remboursés avant la date d'échéance. Le niveau de clôture est égal ou supérieur au niveau barrière entraînant le paiement d'un coupon à 41 des 84 dates d'observation. À la date d'évaluation finale, le niveau final est inférieur au niveau barrière de protection.
(i) Paiements d'intérêts
Le seuil de paiement binaire est atteint à 41 des 84 dates d'observation. Par conséquent, un paiement d'intérêts serait payable pour 41 périodes d'intérêts à la date de paiement des intérêts applicable, le total des paiements d'intérêts s'établissant comme suit :
capital des Titres × 0,5375 % par période d'intérêts × 41 périodes d'intérêts
100,00 $ × 0,5375 % × 41 = 22,04 $
(ii) Montant du remboursement final
Dans cet exemple, le niveau initial (X₀) est de 1 641,45 et le niveau final (Xₜ) est de 525,26. Par conséquent, le montant du remboursement final correspond au résultat de la formule suivante :
100,00 $ × (Xₜ / Xₜ)
100,00 $ × (525,26 / 1 641,45) = 32,00 $
Par conséquent, les sommes totales payables par Titre entre la date d'émission et la date d'échéance s'établissent comme suit :
a) Total des paiements d'intérêts : 22,04 $
b) Montant du remboursement final : 32,00 $
c) Somme totale versée pendant la durée des Titres : 54,04 $
Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de -8,42 %.
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RBC
Marchés des Capitaux
Exemples de calcul (suite) :
Exemple n° 2 – Scénario avec gain et paiement d'une somme correspondant au capital à la date d'échéance
- Indique les dates d'observation auxquelles le niveau barrière entraînant le paiement d'un coupon a été franchi; par conséquent, aucun paiement d'intérêts ne sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.
- Indique les dates d'observation auxquelles le seuil de paiement binaire est atteint; par conséquent, un paiement d'intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.
- Indice Solactive Canada Blue Chip II AR
Dans ce scénario, le niveau de clôture est inférieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à toutes les dates d'observation, les Titres ne seraient donc pas remboursés avant la date d'échéance. Le niveau de clôture est égal ou supérieur au niveau barrière entraînant le paiement d'un coupon à 42 des 84 dates d'observation. À la date d'évaluation finale, le niveau final est égal ou supérieur au niveau barrière de protection.
(i) Paiements d'intérêts
Le seuil de paiement binaire est atteint à 42 des 84 dates d'observation. Par conséquent, un paiement d'intérêts serait payable pour 42 périodes d'intérêts à la date de paiement des intérêts applicable, le total des paiements d'intérêts s'établissant comme suit :
capital des Titres × 0,5375 % par période d'intérêts × 42 périodes d'intérêts
100,00 $ × 0,5375 % × 42 = 22,58 $
(ii) Montant du remboursement final
Dans cet exemple, le niveau final est supérieur ou égal au niveau barrière de protection. Par conséquent, le montant du remboursement final s'établit à 100,00 $.
Par conséquent, les sommes totales payables par Titre entre la date d'émission et la date d'échéance s'établissent comme suit :
a) Total des paiements d'intérêts : 22,58 $
b) Montant du remboursement final : 100,00 $
c) Somme totale versée pendant la durée des Titres : 122,58 $
Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de 2,95 %.
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RBC
Marchés des Capitaux
Exemples de calcul (suite) :
Exemple n° 3 – Scénario avec gain et cas de remboursement anticipé automatique
Dans ce scénario, le niveau de clôture est égal ou supérieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à la date d'observation qui tombe 30 mois après la date d'émission des Titres. Une telle situation constituerait un cas de remboursement anticipé automatique et la Banque rembourserait les Titres par anticipation à la date de remboursement anticipé automatique suivante. Le niveau de clôture est égal ou supérieur au niveau barrière entraînant le paiement d'un coupon à 30 dates d'observation précédant la date de remboursement anticipé automatique.
(i) Paiements d'intérêts
Le seuil de paiement binaire est atteint à chacune des 30 dates d'observation. Par conséquent, un paiement d'intérêts serait payable pour chacune des périodes d'intérêts à la date de paiement des intérêts applicable (y compris à la date de remboursement anticipé automatique), le total des paiements d'intérêts s'établissant comme suit :
capital des Titres × 0,5375 % par période d'intérêts × 30 périodes d'intérêts
100,00 $ × 0,5375 % × 30 = 16,13 $
(ii) Montant du remboursement anticipé automatique
Le montant du remboursement anticipé automatique s'établit à 100,00 $ par Titre.
Par conséquent, les sommes totales payables par Titre entre la date d'émission et la date de remboursement anticipé automatique s'établissent comme suit :
a) Total des paiements d'intérêts : 16,13 $
b) Montant du remboursement anticipé automatique : 100,00 $
c) Somme totale versée pendant la durée des Titres : 116,13 $
Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de 6,16 %.
Valeur estimative initiale :
À la date du supplément de fixation du prix ou vers cette date, la valeur estimative initiale des Titres était de 92,95 $ par Titre, ce qui est inférieur au prix d'offre et n'est pas une indication du bénéfice réel revenant à la Banque ou aux membres de son groupe. La valeur réelle des Titres à tout moment dépendra de nombreux facteurs et peut être inférieure à cette somme. La valeur estimative initiale des Titres n'est qu'une estimation et ne représente pas un prix minimal auquel la Banque, RBC DVM ou un membre de notre groupe serait disposé à acheter les Titres sur un marché secondaire. On trouvera plus de renseignements sur l'établissement de la valeur estimative initiale dans le supplément de fixation du prix.
Renseignements sur les dates d'observation, les dates de paiement des intérêts et les dates de remboursement anticipé automatique :
| Dates d'observation | Dates de paiement des intérêts | Dates de remboursement anticipé automatique |
|---|---|---|
| 24 février 2025 | 27 février 2025 | - |
| 24 mars 2025 | 27 mars 2025 | - |
| 23 avril 2025 | 28 avril 2025 | - |
| 23 mai 2025 | 28 mai 2025 | - |
| 23 juin 2025 | 26 juin 2025 | - |
| 23 juillet 2025 | 28 juillet 2025 | 28 juillet 2025 |
| 25 août 2025 | 28 août 2025 | - |
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Marchés
des Capitaux
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RBC
Marchés
des Capitaux
| 23 septembre 2025 | 26 septembre 2025 | - |
|---|---|---|
| 23 octobre 2025 | 28 octobre 2025 | - |
| 24 novembre 2025 | 27 novembre 2025 | - |
| 23 décembre 2025 | 30 décembre 2025 | - |
| 23 janvier 2026 | 28 janvier 2026 | 28 janvier 2026 |
| 23 février 2026 | 26 février 2026 | - |
| 23 mars 2026 | 26 mars 2026 | - |
| 23 avril 2026 | 28 avril 2026 | - |
| 25 mai 2026 | 28 mai 2026 | - |
| 23 juin 2026 | 26 juin 2026 | - |
| 23 juillet 2026 | 28 juillet 2026 | 28 juillet 2026 |
| 24 août 2026 | 27 août 2026 | - |
| 23 septembre 2026 | 28 septembre 2026 | - |
| 23 octobre 2026 | 28 octobre 2026 | - |
| 23 novembre 2026 | 26 novembre 2026 | - |
| 23 décembre 2026 | 30 décembre 2026 | - |
| 25 janvier 2027 | 28 janvier 2027 | 28 janvier 2027 |
| 23 février 2027 | 26 février 2027 | - |
| 23 mars 2027 | 29 mars 2027 | - |
| 23 avril 2027 | 28 avril 2027 | - |
| 25 mai 2027 | 28 mai 2027 | - |
| 23 juin 2027 | 28 juin 2027 | - |
| 23 juillet 2027 | 28 juillet 2027 | 28 juillet 2027 |
| 23 août 2027 | 26 août 2027 | - |
| 23 septembre 2027 | 28 septembre 2027 | - |
| 25 octobre 2027 | 28 octobre 2027 | - |
| 23 novembre 2027 | 26 novembre 2027 | - |
| 23 décembre 2027 | 30 décembre 2027 | - |
| 24 janvier 2028 | 27 janvier 2028 | 27 janvier 2028 |
| 23 février 2028 | 28 février 2028 | - |
| 23 mars 2028 | 28 mars 2028 | - |
| 24 avril 2028 | 27 avril 2028 | - |
| 23 mai 2028 | 26 mai 2028 | - |
| 23 juin 2028 | 28 juin 2028 | - |
| 24 juillet 2028 | 27 juillet 2028 | 27 juillet 2028 |
| 23 août 2028 | 28 août 2028 | - |
| 25 septembre 2028 | 28 septembre 2028 | - |
| 23 octobre 2028 | 26 octobre 2028 | - |
| 23 novembre 2028 | 28 novembre 2028 | - |
| 2 janvier 2029 | 5 janvier 2029 | - |
| 23 janvier 2029 | 26 janvier 2029 | 26 janvier 2029 |
| 23 février 2029 | 28 février 2029 | - |
| 23 mars 2029 | 28 mars 2029 | - |
| 23 avril 2029 | 26 avril 2029 | - |
| 23 mai 2029 | 28 mai 2029 | - |
| 25 juin 2029 | 28 juin 2029 | - |
| 23 juillet 2029 | 26 juillet 2029 | 26 juillet 2029 |
| 23 août 2029 | 28 août 2029 | - |
| 24 septembre 2029 | 27 septembre 2029 | - |
| 23 octobre 2029 | 26 octobre 2029 | - |
| 23 novembre 2029 | 28 novembre 2029 | - |
| 24 décembre 2029 | 31 décembre 2029 | - |
| 23 janvier 2030 | 28 janvier 2030 | 28 janvier 2030 |
| 25 février 2030 | 28 février 2030 | - |
|---|---|---|
| 25 mars 2030 | 28 mars 2030 | - |
| 23 avril 2030 | 26 avril 2030 | - |
| 23 mai 2030 | 28 mai 2030 | - |
| 24 juin 2030 | 27 juin 2030 | - |
| 23 juillet 2030 | 26 juillet 2030 | 26 juillet 2030 |
| 23 août 2030 | 28 août 2030 | - |
| 23 septembre 2030 | 26 septembre 2030 | - |
| 23 octobre 2030 | 28 octobre 2030 | - |
| 25 novembre 2030 | 28 novembre 2030 | - |
| 23 décembre 2030 | 30 décembre 2030 | - |
| 23 janvier 2031 | 28 janvier 2031 | 28 janvier 2031 |
| 24 février 2031 | 27 février 2031 | - |
| 24 mars 2031 | 27 mars 2031 | - |
| 23 avril 2031 | 28 avril 2031 | - |
| 23 mai 2031 | 28 mai 2031 | - |
| 23 juin 2031 | 26 juin 2031 | - |
| 23 juillet 2031 | 28 juillet 2031 | 28 juillet 2031 |
| 25 août 2031 | 28 août 2031 | - |
| 23 septembre 2031 | 26 septembre 2031 | - |
| 23 octobre 2031 | 28 octobre 2031 | - |
| 24 novembre 2031 | 27 novembre 2031 | - |
| 23 décembre 2031 | 30 décembre 2031 | - |
| 23 janvier 2032 | 11 février 2032 | - |
L'indice sous-jacent est calculé et publié par Solactive AG (« Solactive ») et le nom « Solactive » est une marque de commerce déposée de Solactive. L'indice sous-jacent est utilisé par la Banque aux termes de licences relativement aux Titres. Les Titres ne sont pas parrainés, vendus ou autrement soutenus par Solactive, qui n'en fait pas la promotion, et Solactive ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l'opportunité d'investir dans des titres en général ou dans les Titres en particulier. Solactive ne garantit aucunement l'exactitude ou l'exhaustivité de l'indice sous-jacent ou de l'indice cible, ou de données incluses dans ceux-ci ou sur lesquelles ils se fondent, et il n'engage aucunement sa responsabilité à l'égard des erreurs, des omissions ou des interruptions touchant ceux-ci.
Les termes clés qui ne sont pas autrement définis ont le sens qui leur est attribué dans le supplément de fixation du prix.
Avant de conclure une opération ou d'acheter un instrument, les clients devraient évaluer les risques et les incidences de la proposition, aussi bien ceux d'ordre financier, juridique, réglementaire, fiscal ou comptable que ceux liés au marché ou au crédit. Les clients devraient évaluer ces risques et ces incidences indépendamment de la Banque Royale du Canada et des courtiers, soit RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (« RBC DVM ») et iA Gestion privée de patrimoine inc., respectivement. RBC DVM est une filiale en propriété exclusive de la Banque. La Banque est donc un émetteur relié et associé à celle-ci au sens de la législation en valeurs mobilières applicable.
Les Titres ne seront pas des dépôts assurés aux termes de la Loi sur la Société d'assurance-dépôts du Canada ou de tout autre régime d'assurance dépôts. Les Titres ne sont pas des titres à revenu fixe et ne sont pas conçus pour être des solutions de rechange aux placements à revenu fixe ou aux instruments du marché monétaire.
Un placement dans les Titres comporte des risques. Ni la Banque Royale du Canada, les courtiers ou les membres de leurs groupes respectifs, ni les personnes qui leur sont liées, ni aucune autre personne ou entité ne garantissent que les porteurs de Titres recevront une somme égale à leur placement initial dans les Titres ou que les Titres produiront un rendement (sous réserve de la somme minimale payable à l'échéance de 1,00 $ par Titre) à l'échéance ou avant. Voir « Facteurs de risque » dans le prospectus préalable de base et « Facteurs de risque » dans le supplément de fixation du prix. Puisque les Titres ne sont pas des titres avec capital entièrement protégé et qu'une partie importante du capital sera à risque, vous pourriez perdre une partie importante de votre placement.
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