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Société Générale Capital/Financing Update 2013

Sep 3, 2013

1671_rns_2013-09-03_88032d70-5280-4966-8ec2-8f6d4c1117b1.pdf

Capital/Financing Update

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CONDITIONS DEFINITIVES POUR LES TURBOS A ECHEANCE FERMEE SUR INDICE

EN DATE DU 3 septembre 2013

Turbos émis par

SOCIETE GENERALE (en qualité d'Emetteur)

Le présent document constitue les Conditions Définitives des Turbos qui y sont décrits au sens de l'article 5.4 de la Directive Prospectus et l'article 8.4 de la Loi Luxembourgeoise et doit être lu conjointement avec le Prospectus de Base. Les modalités applicables aux Turbos figurent dans le Prospectus de Base en date du 12 août 2013.

Le Prospectus de Base est disponible sur le site internet de la bourse du Luxembourg www.bourse.lu/ et sur le site internet http://www.sgbourse.fr.

Les Conditions Définitives sont disponibles sur le site internet http://www.sgbourse.fr.

Date de Lancement : 30 août 2013
Date d'émission : 4 septembre 2013
Preneur Ferme : SG Option Europe
Agent Financier : Défense Cedex Société Générale – Tours Société Générale – 92987 Paris La
Agent de Calcul : Défense Cedex Société Générale – Tours Société Générale – 92987 Paris La
Organisme(s) de Compensation : France Euroclear France (Paris), 115 rue Réaumur, 75081 Paris Cedex 02,
Bruxelles, Belgique Euroclear Bank (Bruxelles), 1 boulevard du Roi Albert II, B-1210,
Luxembourg Clearstream Banking (Luxembourg), 42 avenue JF Kennedy, L-1855,
Admission à la cote officielle et
négociation		 : donnée que cette demande soit approuvée. Une demande a été présentée en vue de faire admettre les Turbos à
la négociation sur le Marché Réglementé d'Euronext Paris avec effet
à compter de la Date d'Emission. Aucune garantie ne peut être
Animation du marché : Transactions en continu
suivantes :
vendeur indiqué dans le tableau ci-après,
d'information et de transmission des ordres.		 SG Securities (Paris) SAS s'est engagé par contrat vis-à-vis de
Euronext Paris SA à être apporteur de liquidité. Ce rôle prévoit
l'affichage d'une fourchette d'intervention acheteur/vendeur dans le
carnet d'ordre des Turbos, durant la séance boursière, aux conditions
- un écart maximal entre le cours acheteur et le cours
- et un montant unitaire des ordres correspondant au
minimum entre la valeur en euro de 50.000 Turbos et 10.000 euros,
ceci dans des conditions normales de marché, de liquidité du ou des
sous-jacent(s) et de fonctionnement des systèmes électroniques
SOUS-JACENT FOURCHETTE
(en euro ou en % du prix de l'offre)
Indices Max (0,20€ ; 10%)
Indice CAC 40®
(code ISIN FR0003500008)
- Promoteur de l'Indice Euronext Paris SA
- Agent de Calcul de l'Indice Euronext Paris SA
- Prix de Référence (i) Le cours de clôture de l'Indice à la Date d'Evaluation ou (ii) le cours de
compensation officiel du Contrat à Terme sur l'Indice si la date d'échéance
du Contrat à Terme sur l'Indice coïncide avec la Date d'Evaluation, sous
réserve des dispositions prévues dans les Termes et Conditions des
Turbos à échéance fermée.
- Taux de Conversion Non applicable
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Forme des Turbos Les Turbos sont émis au porteur. La propriété des Turbos sera établie par
une inscription en compte, conformément à l'article L 211-4 du Code
monétaire et financier.
Devise de Règlement EUR
Modalités d'assimilation Non applicable
Nombre minimum de
Turbos négociables		 Un Turbo par tranche (ou, au-delà de ce minimum, négociation par multiple
entier de un Turbo par tranche)
Radiation La radiation interviendra à l'ouverture du marché à la Date de Maturité des
Turbos, sous réserve de toute modification de ce délai par les autorités de
marché compétentes, modification pour laquelle la responsabilité de
l'Emetteur ne pourra en aucun cas être engagée. Dans le cas de la
survenance d'un Déclenchement Automatique d'Echéance, Euronext Paris
suspendra la négociation des Turbos dans les plus brefs délais et procèdera
ensuite à leur radiation.
Adresse et coordonnées de
contact de Société Générale
pour toutes les
communications
administratives se
rapportant aux Turbos :		 www.sgbourse.fr
Société Générale N° Azur 0810 30 20 20

INTERETS DES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES PARTICIPANT A L'EMISSION

A l'exception des commissions versées aux Agents Placeurs, le cas échéant, à la connaissance de l'Emetteur, aucune personne impliquée dans l'offre des Turbos n'y a d'intérêt significatif.

CAS DE PERTURBATION DE MARCHE

Les événements décrits à la Condition 10 des Termes et Conditions des Turbos à échéance fermée.

REGLES D'AJUSTEMENT

Les ajustements décrits à la Condition 10 des Termes et Conditions des Turbos à échéance fermée.

RAISONS DE L'OFFRE ET UTILISATION DU PRODUIT

Le produit net de chaque émission de Turbo sera utilisé pour les besoins généraux de financement du Groupe Société Générale.

Offre non-exemptée Sans objet

Extrait de la licence de l'Indice :

Euronext Paris S.A. détient tous droits de propriété relatifs à l'Indice. Euronext Paris S.A., ainsi que toute filiale directe ou indirecte, ne se portent garant, n'approuvent, ou ne sont concernées en aucune manière par l'émission et l'offre du produit. Euronext Paris S.A., ainsi que toute filiale directe ou indirecte, ne seront pas tenues responsables vis-à-vis des tiers en cas d'inexactitude des données sur lesquelles est basé l'Indice, de faute, d'erreur ou d'omission concernant le calcul ou la diffusion de l'Indice, où au titre de son utilisation dans le cadre de cette émission et de cette offre.

"CAC40® " et "CAC® " sont des marques déposées par Euronext Paris S.A., filiale d'Euronext N.V.

RESUME SPECIFIQUE A L'EMISSION

Section A - INTRODUCTION ET AVERTISSEMENTS
A.1 Avertissements Le présent résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus de
Base :
- toute décision d'investir dans les instruments financiers qui font l'objet
de l'opération doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus de
Base, du(des) Supplément(s) si nécessaire et des Conditions Définitives
y compris les documents incorporés par référence.
- lorsqu'une action concernant l'information contenue dans le Prospectus
de Base et/ou le(les) Supplément(s) et/ou les Conditions Définitives est
intentée devant un tribunal, l'investisseur plaignant peut, selon la
législation nationale des Etats membres de la Communauté européenne
ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen, avoir à
supporter les frais de traduction du Prospectus de Base et/ou du(des)
Supplément(s) et/ ou des Conditions Définitives avant le début de la
procédure judiciaire.
- les personnes qui ont présenté le résumé, y compris, le cas échéant, sa
traduction, et en ont demandé la notification au sens de l'article 212-41 du
règlement général de l'AMF, n'engagent leur responsabilité civile que si le
contenu du résumé est trompeur, inexact ou contradictoire par rapport
aux autres parties du Prospectus de Base.
A.2 Consentement de
l'Emetteur à
l'utilisation du
Prospectus de Base		 Sans objet. Les Turbos ne font pas l'objet d'une Offre au Public.
Section B — Emetteur
B.1 Raison sociale et
nom commercial de
l'Emetteur		 Société Générale.
B.2 Siège social et forme
juridique de
l'Emetteur, législation
régissant ses activités
ainsi que son pays
d'origine		 Société Générale
Siège social : 29, boulevard Haussmann, 75009 Paris, France.
Forme juridique : société anonyme
Législation régissant ses activités : droit français
Pays d'origine : France
B.4b Description de toute
tendance connue
ayant des
répercussions sur
l'Emetteur et ses
secteurs d'activité		 Détérioration significative mais d'ampleur inégale dans l'environnement
économique
mondial;
recommandation
de
l'Autorité
Bancaire
Européenne de parvenir à un ratio Core Tier 1 d'au moins 9% selon le
référentiel Bâle 2.5 à partir du 30 Juin 2012; rapport Vickers au
Royaume-Uni suggérant le cantonnement des activités de banque de
détail au sein des banques universelles (question qui sera examinée par
l'Union européenne en 2012) ; d'autres sujets examinés par le Conseil de
Stabilité
Financière
comprennent
l'harmonisation
des
normes
comptables, les pratiques de compensation, le fonctionnement des
marchés de dérivés OTC, entre autres ; aux États-Unis, la loi Dodd-Frank
a introduit les principes du contrôle des risques systémiques et de
surveillance de certaines activités des banques de financement et
d'investissement; une taxe sur les transactions financières a été instaurée
en 2012 en France.
B.5 Description du groupe L'Emetteur est la société mère du Groupe Société Générale.
Section B — Emetteur
de l'Emetteur et de la
place qu'y occupe
l'Emetteur		 Le groupe Société Générale propose notamment des services de conseil
à ses clients personnes physiques, aux entreprises et institutions dans le
cadre de trois secteurs d'activités majeurs:
- la Banque de Détail en France sous les marques Société Générale,
Crédit du Nord et Boursorama ;
- la Banque de Détail Internationale, qui est présente en Europe Centrale
et en Europe de l'Est, en Russie, dans le Bassin Méditerranéen, en
Afrique Sub-Saharienne, en Asie et dans les territoires français d'Outre
Mer; et
- la Banque de Financement et d'Investissement avec un large éventail
de
compétences
en
matière
financement et d'activités de marché.		 de services d'investissement, de
B.9 Montant de la
prévision ou de
l'estimation du
bénéfice		 Sans objet. L'Emetteur ne fournit aucun chiffre relatif à une prévision ou
estimation de bénéfice.
B.10 Description de la
nature des
éventuelles réserves
sur les informations
historiques continues
dans le rapport
d'audit		 Sans objet. Il n'y a pas de réserve dans les rapports des commissaires
aux comptes.
B.12 Informations
financières
historiques clés de		 1er
semestre
2013		 Fin 2012
(*)		 1er
semestre
2012 (*)		 Fin 2011
l'Emetteur Résultats (en millions d'euros)
Produit net bancaire 11,321 23,110 12,583 25,636
Résultat d'exploitation 1,433 2,757 2,548 4,270
Bénéfice net 1,532 1,224 1,411 2,788
Résultat net part du Groupe 1,319 790 1,171 2,385
Résultat net part du Groupe par pôle
et hors pôles
Réseaux France 575 1,291 686 1,428
Réseaux Internationaux 138 (51) (186) 325
Banque de Financement et
d'Investissement		 868 1,053 482 635
Services Financiers Spécialisés et
Assurances		 389 674 330 297
Banque Privée, Gestion d'Actifs et
Services aux Investisseurs		 157 (293) (48) 171
Hors pôles (808) (1,884) (93) (471)
Coût du risque (1,913) (3,935) (1,724) (4,330)
Coefficient d'exploitation 70.4% 71.0% 66.0% 66.5%
ROE après impôt 5.6% 1.1% 4.9% 6.0%
Ratio Tier 1 12.7% 12.5% 11.6% 10.7%
(Basel 2)
Activité (en milliards d'euros)
Total Actif/passif 1,254.1 1,250.9 1,246.7 1,181.4
Prêts et créances sur la clientèle 341.2 350.2 360.5 367.5
Total dépôt clients 350.0 337.2 348.5 340.2
Capitaux propres (en milliards
d'euros)
Sous-total Capitaux propres part du 49.4 49.3 48.7 47.1
Groupe
Total Capitaux propres		 53.3 53.6 52.9 51.1
Section B — Emetteur
Flux de trésorerie (en milliards
d'euros)
Flux net de la trésorerie et des
NC
23.7
NC
32.0
équivalents de trésorerie
(*) Les éléments relatifs aux résultats de l'année 2012 ont été retraités en
raison de l'entrée en application de la norme IAS 19 : le changement de
méthode comptable implique un réajustement des données de l'année
précédente.
Aucune détérioration significative n'a eu de répercussions sur les
perspectives de l'Émetteur depuis le 31 décembre 2012, date de ses
derniers états financiers vérifiés et publiés.
Il n'y a pas eu de changement significatif dans la situation financière ou
commerciale de l'Émetteur survenu depuis la publication de la Deuxième
Actualisation du Document de Référence 2013 de Société Générale en
date du
2 août 2013 faisant état des informations financières
intermédiaires non auditées au 30 juin 2013.
B.13 Description de tout
évènement récent
propre à l'Emetteur et
présentant un intérêt
significatif pour
l'évaluation de sa
solvabilité		 Sans objet. Il n'y a pas d'évènement récent que l'Emetteur considère
comme significatif pour l'évaluation de sa solvabilité depuis la publication
de la dernière mise à jour du document de référence le 2 août 2013.
B.14 Déclaration
concernant la
dépendance de
l'Emetteur à l'égard
d'autres entités du
groupe		 Voir section B5 ci-dessus relative à la dépendance de l'Emetteur à l'égard
d'autres entités du groupe.
B.15 Description des
principales activités
de l'Emetteur		 Société Générale a pour objet, dans les conditions déterminées par les
lois et réglementations applicables aux établissements de crédits,
d'exercer auprès des personnes physiques et morales, tant en France
qu'à l'étranger:
•
toutes opérations de banque ;
•
toutes opérations connexes aux opérations bancaires, y compris
notamment, toutes prestations de services d'investissement ou services
connexes visés aux articles L. 321-1 et L.321-2 du Code monétaire et
financier;
•
toutes prises de participations dans d'autres sociétés.
Société Générale peut également à titre habituel, dans les conditions
définies par le Comité de la Réglementation Bancaire et Financière
français, effectuer toutes opérations autres que celles mentionnées ci
dessus, y compris le courtage d'assurance.
D'une façon générale, Société Générale peut effectuer, pour son propre
compte ou pour le compte de tiers ou en participation, toutes opérations
financières, commerciales, industrielles ou agricoles, mobilières ou
immobilières, pouvant se rapporter directement ou indirectement aux
activités ci-dessus ou susceptibles d'en faciliter la réalisation.
Section B — Emetteur
B.16
connues de
de ce contrôle		 Dans la mesure où
mère.
ces informations sont
l'Emetteur, indiquer si
celui-ci est détenu ou
contrôlé, directement
ou indirectement, et
par qui, et la nature		 Sans objet. L'Emetteur n'est pas détenu ou contrôlé par une société
Section C — Valeurs mobilières
C.1 Description de la nature
et de la catégorie des
valeurs mobilières
offertes et/ou admises à
la négociation et numéro
d'identification		 Les Bons d'Option Turbos (les Turbos) sont des Turbos à échéance
fermée.
Numéro d'Identification
Le code ISIN des Turbos est pour chaque tranche celui indiqué dans le
tableau en Annexe.
C.2 Devise de l'émission Les Turbos seront émis en Euros.
C.5 Description de toute
restriction imposée à la
libre négociabilité des
valeurs mobilières		 Sans objet. Il n'y a pas de restriction à la libre négociabilité des Turbos
(sous réserve de l'application de restrictions de vente dans des pays de
l'Union Européenne, la France, le Royaume Uni, l'Espagne et les Etats
Unis).
C.8 Description des droits
attachés aux valeurs
mobilières, y compris
leur rang et toute
restriction qui leur est
applicable		 Prix d'émission
Le prix d'émission des Turbos est pour chaque tranche celui indiqué
dans le tableau en Annexe.
Statut
Les obligations de l'Emetteur au titre des Turbos constitueront des
engagements directs, inconditionnels, non assortis de sûretés et non
subordonnés de l'Emetteur venant au même rang (pari passu) entre eux
et (sous réserve de certains engagements privilégiés en vertu de la loi)
au
même
rang
que
tous
les
autres
engagements
directs,
inconditionnels, non assortis de sûretés et non subordonnés de
l'Emetteur.
Fiscalité
Les investisseurs potentiels devront consulter leurs propres conseillers
fiscaux et/ou juridiques, compétents, indépendants et qualifiés sur le
plan professionnel pour déterminer et/ou vérifier le régime fiscal et/ou
juridique qui leur est applicable pour l'achat, la détention, le transfert ou
l'exercice des Turbos.
Droit applicable
Les Turbos et tous engagements non-contractuels résultant ou en
relation avec les Turbos seront régis par les dispositions du droit
français.
C.11 Si les valeurs mobilières
offertes font ou feront
l'objet d'une demande
d'admission à la
négociation, en vue de		 Une demande a été faite pour que les Turbos soient admis aux
négociations sur le marché réglementé d'Euronext Paris.
Section C — Valeurs mobilières
leur distribution sur un
marché réglementé ou
sur des marchés
équivalents avec
l'indication des marchés
en question
C.15 Description de la
manière dont la valeur
de l'investissement est
influencée par celle du
ou des instrument(s)
sous-jacent(s), sauf
lorsque les valeurs
mobilières ont une
valeur nominale d'au
moins 100.000 EUR.		 Le prix d'émission, puis le prix de chaque Turbo pendant sa période de
cotation dépend des éléments suivants : la différence entre la valeur du
sous-jacent et le Prix d'Exercice, la maturité, les taux d'intérêt, les
dividendes, et, dans le cas où le sous-jacent est coté dans une devise
étrangère, le taux de change entre cette devise et la Devise de
Règlement. Le prix de chaque Turbo intègre une prime de risque qui
dépend principalement de l'écart entre le cours du sous-jacent et le prix
d'exercice, et de la volatilité des cours du sous-jacent. L'influence des
facteurs ci-dessus, toutes choses étant égales par ailleurs, se fera en
fonction des caractéristiques de chaque Turbo, et donc en fonction de
ses propres facteurs de sensibilité.
C.16 Date d'expiration ou
d'échéance des
instruments dérivés –
date d'exercice ou de la
date finale de référence		 La Date de Maturité des Turbos est pour chaque tranche celle indiquée
dans le tableau en Annexe.
C.17 Description de la
procédure de règlement
des instruments dérivés		 Paiement en numéraire
C.18 Description des
modalités relatives au
produit des instruments
dérivés		 un Turbo Call donne le droit de percevoir à la Date de Règlement un
Montant Différentiel dans la Devise de Règlement, égal à la différence
positive, ajustée de la parité, entre le cours du sous-jacent et le Prix
d'Exercice ; un Turbo Put entre le Prix d'Exercice et le cours du sous
jacent. Chaque Turbo a un Prix d'Exercice. Si à tout moment, entre la
Date de Lancement (incluse) et la Date d'Evaluation (incluse), le cours
du sous-jacent est égal ou inférieur (Turbos Call) ou est égal ou
supérieur
(Turbos
Put)
à
ce
Prix
d'Exercice,
le
Turbo
est
automatiquement désactivé. Dans ce cas, l'investisseur ne perçoit
aucun montant. L'investisseur s'expose à un risque de perte totale du
montant investi.
C.19 Prix d'exercice ou prix
de référence final du
sous-jacent		 Le Prix d'Exercice des Turbos est pour chaque tranche celui indiqué
dans le tableau en Annexe.
C.20 Description du type de
sous-jacent utilisé et où
les informations à son
sujet peuvent être
trouvées		 Type de Sous-Jacent : Indice
Nom du Sous-Jacent : pour chaque tranche, celui indiqué dans le
tableau en Annexe.
Nom du Promoteur de l'Indice : pour chaque tranche, celui indiqué dans
le tableau en Annexe.
Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances
passées et futures de l'Indice sur le site internet du Promoteur de
l'Indice et sur les serveurs d'informations financières comme SIX
Telekurs, Bloomberg, Reuters.
Section D — Risques
D.2 Informations clés sur
les principaux risques
propres à l'Emetteur		 L'Emetteur considère que les facteurs suivants sont susceptibles
d'affecter sa capacité à remplir ses obligations au titre des Turbos dans
le cadre de ce Prospectus de Base :
La valeur des Turbos peut être affectée par des facteurs de risque
divers, qui peuvent être liés à l'Émetteur; d'autres peuvent être
étroitement liés au sous-jacent des Turbos.
Le Groupe Société Générale est exposé à des risques inhérents à ses
activités :
Risque de crédit et de contrepartie (y compris le risque pays) :
risque de perte survenant de l'incapacité des clients du Groupe, des
émetteurs ou des autres contreparties à répondre à leurs obligations
financières. Le risque de crédit inclut le risque de contrepartie associé
aux opérations de marché et aux activités de titrisation.
Risque de marché : risque de dépréciation des instruments financiers
lié à des paramètres de marché, à la volatilité de ces paramètres et à la
corrélation entre ces paramètres.
Risque opérationnel : risque de perte ou de sanction survenant des
insuffisances ou défaillances dans les procédures et systèmes internes,
de l'erreur humaine ou d'événements extérieurs.
Risque structurel de taux d'intérêt et de change : risque de perte ou
de liquidation sur les actifs du Groupe généré par une variation des taux
d'intérêt ou des cours de change.
Risque de liquidité : risque d'incapacité du Groupe à faire face à ses
exigences de capitaux propres et de garanties.
D.6 Avertissement
informant
l'investisseur qu'il
pourrait perdre tout		 L'Emetteur attire l'attention des investisseurs sur le fait que les Turbos
sont
des
instruments
financiers
spécialisés
conçus
pour
des
investisseurs familiarisés avec ce genre d'instruments.
ou partie, selon le
cas, de la valeur de
son investissement
et/ou, si le risque
encouru par
l'investisseur ne se
limite pas à la valeur
de son		 En complément des risques (y compris le risque de défaut) pouvant
affecter la capacité de l'Emetteur à satisfaire ses obligations relatives
aux Turbos émis dans le cadre du Programme, les Turbos, eu égard à
leur nature, sont susceptibles de connaître des fluctuations importantes
pouvant, dans certaines circonstances, aboutir à la perte intégrale du
prix d'achat des Turbos.
investissement, une
mention de ce fait,		 Informations clés concernant les principaux risques propres aux Turbos :
assortie d'une
description des cas
où ce surcroit de
risque se matérialise		 - Les Turbos sont assortis d'un effet de levier; ainsi, les variations du prix
d'un Turbo sont plus amples que celles du prix du sous-jacent, tant à la
hausse qu'à la baisse, toutes choses étant égales par ailleurs.
ainsi que des effets
financiers probables
de cette
matérialisation		 - Les investisseurs prévoyant d'acheter des Turbos pour se couvrir
contre le risque de marché associé au sous-jacent, doivent être
conscients des complexités liées à l'utilisation des Turbos à cette fin.
- Il n'est pas possible de prévoir à quel prix les Turbos se négocieront
sur tout marché concerné, ou si ce marché sera liquide ou non.
Section D — Risques
- Lorsque les Turbos ont pour sous-jacent un indice, l'investisseur n'a
aucun droit contre le promoteur de l'indice.
- Lorsque les dividendes augmentent, la probabilité de désactivation
diminue dans le cas des Turbos Put et augmente dans le cas des
Turbos Call.
- Le prix du Turbo inclut une prime destinée à couvrir une variation
brutale du cours du sous-jacent portée par l'Émetteur qui doit déboucler
sa position de couverture lors de la désactivation du Turbo.
- La désactivation conduit à l'expiration prématurée des Turbos à
échéance fermée.
- Lorsque le cours du sous-jacent atteint le Prix d'Exercice, la
désactivation du Turbo est synonyme de perte totale du montant investi
par le Porteur.
Section E — Offre
E.2b Raisons de l'offre et
de l'utilisation
prévues du produit
lorsqu'il s'agit de
raisons autres que la
réalisation d'un
bénéfice et/ou la
couverture de
certains risques		 Le produit net de l'émission des Turbos sera destiné au financement
des investissements des sociétés du Groupe Société Générale, y
compris la réalisation de bénéfice.
E.3 Description des
modalités et des
conditions de l'offre		 Sans objet. Les Turbos ne font pas l'objet d'une offre au public.
E.4 Description de tout
intérêt pouvant influer
sensiblement sur
l'émission/l'offre, y
compris les intérêts
conflictuels		 Sans objet. A la connaissance de l'Emetteur, aucune personne
impliquée dans l'offre des Turbos n'y a d'intérêt significatif.
E.7 Estimation des
dépenses facturées à
l'investisseur par
l'Emetteur ou l'offreur		 Sans objet. Il n'y a pas de dépenses facturées à l'investisseur par
l'Emetteur.

Annexe

Sous-Jacent Tranche Prix
d'émission		 Date de Maturité Prix d'Exercice code ISIN
A 0,56 EUR 20 septembre 2013 4.000,00 EUR FR0011564178
B 0,84 EUR 20 septembre 2013 4.030,00 EUR FR0011564186
C 1,12 EUR 20 septembre 2013 4.060,00 EUR FR0011564194
D 1,31 EUR 20 septembre 2013 4.080,00 EUR FR0011564202
E 1,50 EUR 20 septembre 2013 4.100,00 EUR FR0011564210
F 2,59 EUR 20 décembre 2013 3.700,00 EUR FR0011564228
G 2,40 EUR 20 décembre 2013 3.720,00 EUR FR0011564236
CAC 40® H 2,21 EUR 20 décembre 2013 3.740,00 EUR FR0011564244
(code ISIN
FR0003500008)		 I 2,02 EUR 20 décembre 2013 3.760,00 EUR FR0011564251
J 1,83 EUR 20 décembre 2013 3.780,00 EUR FR0011564269
(Promoteur de
l'Indice : Euronext
Paris SA)		 K 1,65 EUR 20 décembre 2013 3.800,00 EUR FR0011564277
L 1,46 EUR 20 décembre 2013 3.820,00 EUR FR0011564285
M 1,28 EUR 20 décembre 2013 3.840,00 EUR FR0011564293
N 1,09 EUR 20 décembre 2013 3.860,00 EUR FR0011564301
O 0,91 EUR 20 décembre 2013 3.880,00 EUR FR0011564319
P 0,51 EUR 20 décembre 2013 3.990,00 EUR FR0011564327
Q 0,82 EUR 20 décembre 2013 4.020,00 EUR FR0011564335
R 1,12 EUR 20 décembre 2013 4.050,00 EUR FR0011564343
S 1,54 EUR 20 décembre 2013 4.090,00 EUR FR0011564350
T 1,85 EUR 20 décembre 2013 4.120,00 EUR FR0011564368

English free translation for information purposes only

FINAL TERMS FOR CLOSED-END TURBOS ON INDEX

DATED 3 September 2013

Turbos issued by

Societe Generale (as Issuer)

This document constitutes the Final Terms of the Turbos described herein for the purposes of Article 5.4 of the Prospectus Directive and Article 8.4 of the Luxembourg Act and must be read in conjunction with the Base Prospectus. The provisions applicable to the Turbos appear in the Base Prospectus dated 12 August 2013.

The Base Prospectus is available on the website of the Luxembourg Stock Exchange www.bourse.lu/ and on the website http://www.sgbourse.fr.

The Final Terms are available on the website http://www.sgbourse.fr.

Launch Date : 30 August 2013
Issue date : 4 September 2013
Manager : SG Option Europe
Warrant Agent Cedex : Societe Generale – Tours Societe Generale – 92987 Paris La Defense
Calculation Agent Cedex : Societe Generale – Tours Societe Generale – 92987 Paris La Defense
Clearance Institution(s) : Euroclear France (Paris), 115 rue Réaumur, 75081 Paris Cedex 02, France
Belgique Euroclear Bank (Brussels), 1 boulevard du Roi Albert II, B-1210, Brussels,
Luxembourg Clearstream Banking (Luxembourg), 42 avenue JF Kennedy, L-1855,
Listing and admission to
trading		 guarantee can be given that this request will be approved. : Application has been made for the Turbos to be admitted to trading on the
Regulated Market of Euronext Paris with effect from the Issue Date. No
Market making : Trading in continuous
session, under the following conditions:
between the value in euro of 50,000 Turbos and 10,000 euros,
the
above
under
normal
order placing systems operating normally.		 SG Securities (Paris) SAS made a commitment by contract towards
Euronext Paris SA to be the liquidity provider. This role involves displaying a
bid and offer prices in the Turbos order book, during the stock exchange
- a maximum bid and offer spread as specified in the table below,
- and a minimum unitary per order corresponding to the minimum
market
conditions,
normal
conditions
of
underlying(s) liquidity conditions and with the electronic information and
UNDERLYING SPREAD
(in euro or in % of the offer price)
CAC 40®
Index (ISIN code FR0003500008)
- Sponsor Euronext Paris SA
- Index Calculation Agent Euronext Paris SA
- Settlement Price (i) The closing price of the Index on the Valuation Date or (ii) the official
clearing quotation of the Index Futures Contract if the maturity of the
Index Futures Contract falls on the Valuation Date, subject to the
provisions provided in the Terms and Conditions of closed-end Turbos.
- Conversion Rate Not applicable

Index Max (0.20€ ; 10%)

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5
Form of Turbos The Turbos are in bearer form. The Turbos' ownership will be denoted by a
registration in an account, in accordance with article L 211-4 of the French
Code monétaire et financier.
Settlement Currency EUR
Provisions for fungibility
("assimilation")		 Not applicable
Minimum number of Turbos
tradable		 One Turbo per tranche (or, above this minimum, trading by integral multiple
of one Turbo per tranche)
Delisting The delisting will take place at opening of the market on the Expiration Date
of the Turbos, subject to any amendments to this timetable by the
competent market regulators. The Issuer may in no case be held liable for
such an amendment. In the case of the occurrence of a Stop Loss Event,
Euronext Paris will suspend the trading of the Turbos as soon as possible
and then will delist them.
Address and contact details
of Société Générale for all
administrative
communications relating to
the Turbos		 www.sgbourse.fr
Societe Generale N° Azur 0810 30 20 20

INTERESTS OF NATURAL AND LEGAL PERSONS INVOLVED IN THE ISSUE

Save for any fees payable to the Managers, so far as the Issuer is aware, no person involved in the issue of the Turbos has an interest material to the offer.

MARKET DISRUPTION EVENTS

Events specified in Condition 10 of the Terms and Conditions of closed-end Turbos.

ADJUSTMENT RULES

Adjustment specified in Condition 10 of the Terms and Conditions of closed-end Turbos.

REASON FOR THE OFFER AND USE OF PROCEEDS

The net proceeds from each issue of Turbos will be used for general financing purposes of the Societe Generale Group.

Non-exempt Offer Not Applicable

Extract of the Licence of the Index:

"Euronext Paris S.A. has all proprietary rights with respect to the Index. In no way Euronext Paris S.A. and any direct or indirect affiliates sponsor, endorse or are otherwise involved in the issue and offering of the product. Euronext Paris S.A. and any direct or indirect affiliates disclaim any liability to any party for any inaccuracy in the data on which the Index is based, for any mistakes, errors, or omissions in the calculation and/or dissemination of the Index, or for the manner in which it is applied in connection with the issue and offering of the product. "CAC40® " and "CAC® " are registered trademarks of Euronext N.V. subsidiary: Euronext Paris S.A. ".

ISSUE SPECIFIC SUMMARY

Section A—Introduction and warning
A.1 Warning This summary must be read as an introduction to this Base Prospectus :
- any decision to invest in the financial instruments involved in the
operation must be based on an exhaustive reading of the Base
Prospectus, any Supplement(s), where applicable, and the Final Terms,
including the documents incorporated by reference.
- if a claim relating to information contained in the Base Prospectus
and/or Supplement(s) and/or Final Terms is brought before a Court, the
plaintiff may, under the national legislation of the Member States of the
European Community or States or parties to the agreement on the
European Economic Area, be required to bear the costs of translating the
Base Prospectus and/or the Supplement(s) and/ or Final Terms before
the legal proceedings are initiated.
- the persons presenting the summary, including the translation thereof,
have requested the notification defined in article 212-41 of the AMF
general regulations ("Règlement Général de l'AMF"), whereby they may
only be held liable if the content of the summary is misleading, inaccurate
or inconsistent with other parts of the Base Prospectus.
A.2 Consent by the Issuer
for the use of the
Base Prospectus		 Not Applicable. The Turbos are not subject to a Public Offer.
Section B—Issuer
B.1 Legal and
commercial name
of the Issuer		 Société Générale.
B.2 Domicile and legal
form of the Issuer,
legislation under
which the Issuer
operates and its
country of
incorporation		 Société Générale
Domicile: 29, boulevard Haussmann, 75009 Paris, France.
Legal form: Public limited company (société anonyme).
Legislation under which the Issuer operates: French law.
Country of incorporation: France
B.4b Description of any
known trends
affecting the Issuer
and the industries
in which it operates		 Significant but uneven deterioration in the global economic environment;
recommendation by the European Banking Authority to reach a Core Tier 1
of at least 9% under Basel 2.5 starting 30 June 2012; Vickers report in the
United Kingdom suggesting ringfencing retail banking activities within
universal banks (issue which the European Union will takeup in 2012);
other topics being monitored by the Financial Stability Council include
harmonisation
of
accounting
standards,
compensation
practices,
functioning of OTC derivative markets, among others. In the US, the Dodd
Frank Act laid the foundation for systemic risk supervisions and oversight of
certain activities of Corporate and Investment Banks; a tax on financial
transactions has been introducted in 2012 in France.
B.5 Description of the
Issuer's group and
the Issuer's position
within the group		 The Issuer is the parent company of the Société Générale Group.
The Société Générale Group offers advisory and other services to
individual customers, companies and institutions as part of three main
Section B—Issuer
business lines:
- Retail Banking in France under the Société Générale, Crédit du Nord and
Boursorama brands;
- International Retail Banking, which is present in Central and Eastern
Europe, Russia, the Mediterranean Basin, Sub-Saharan Africa, Asia and in
the French Overseas territories; and
- Corporate and Investment Banking with a broad range of expertise in
investment banking, finance and market activities.
B.9 Figure of profit
forecast or estimate
(if any)		 Not applicable. The Issuer does not provide any figure of profit forecast or
estimate.
B.10 Description of the
nature of any
qualifications in the
audit report on the
historical financial
information		 Not applicable. The audit reports do not include any qualifications.
B.12 Selected historical
key financial		 Half year
2013		 Year ended
2012 (*)		 Half year
2012 (*)		 Year ended
2011
information Results (in millions of euros)
regarding the Issuer Net Banking Income 11,321 23,110 12,583 25,636
Operating income
Net income before non controlling
interests		 1,433
1,532		 2,757
1,224		 2,548
1,411		 4,270
2,788
Group Net income after tax 1,319 790 1,171 2,385
Net income after tax Group share – By
Business
French Networks 575 1,291 686 1,428
International Retail Banking 138 (51) (186) 325
Corporate and Investment Banking 868 1,053 482 635
Financial Services and Insurance 389 674 330 297
Private Banking, Global Investment
Management and Services		 157 (293) (48) 171
Corporate Centre (808) (1,884) (93) (471)
Net cost of risk (1,913) (3,935) (1,724) (4,330)
Operating ratio 70.4% 71.0% 66.0% 66.5%
ROE after tax 5.6% 1.1% 4.9% 6.0%
Core Tier one ratio 12.7% 12.5% 11.6% 10.7%
(Basel 2)
Activity (in billions of euros)
Total assets and liabilities		 1,254.1 1,250.9 1,246.7 1,181.4
Customer loans 341.2 350.2 360.5 367.5
Customer deposits 350.0 337.2 348.5 340.2
Equity (in billions of euros)
Group shareholders' equity 49.4 49.3 48.7 47.1
Total consolidated equity
Cash flow statement
(in billions of euros)		 53.3 53.6 52.9 51.1
Net inflow (outflow) in cash and cash
equivalent		 NC 23.7 NC 32.0
(*) Items relating to the results for 2012 have been restated due to the
implementation of IAS 19: the change in accounting method involves the
adjustment of data for the previous year.
Section B—Issuer
There has been no material adverse change in the prospects of the Issuer
since 31 December 2012, date of its last published audited financial
statements.
There has been no significant change in the financial or trading position of
the Issuer since the publication of the second update of the Document de
Référence 2013 of Société Générale dated 2 August 2013 stating
intermediary financial information not audited on 30 June 2013.
B.13 Description of any
recent events
particular to the
Issuer which are to
a material extent
relevant to the
evaluation of the
Issuer's solvency		 Not applicable. There have been no recent events which the Issuer
considers material to the evaluation of its solvency since the publication of
the last update of its registration document on 2 August 2013.
B.14 Statement as to
whether the Issuer
is dependent upon
other entities within
the group		 Please see Section B5 above for Issuer's position within the Group.
B.15 Description of the
Issuer's principal
activities		 The purpose of Société Générale is, under the conditions determined by
the laws and regulations applicable to credit institutions, to carry out with
individuals and corporate entities, in France or abroad:
•
all banking transactions;
•
all transactions related to banking operations, including in
particular, investment services or allied services as listed by
Articles L. 321-1 and L. 321-2 of the French Code monétaire et
financier;
•
all acquisitions of interests in other companies.
Société Générale may also, on a regular basis, as defined in the conditions
set by the French Financial and Banking Regulation Committee, engage in
all transactions other than those mentioned above, including in particular
insurance brokerage.
Generally, Société Générale may carry out, on its own behalf, on behalf of
a third-party or jointly, all financial, commercial, industrial, agricultural,
movable property or real property transactions, directly or indirectly related
to the abovementioned activities or likely to facilitate the accomplishment of
such activities.
B.16 To the extent
known to the
Issuer, whether the
Issuer is directly or
indirectly owned or
controlled and by
whom, and nature
of such control		 Not applicable. The Issuer is not owned or controlled by a parent company.
Section C—Securities
C.1 Description
of
the
type and the class of
the securities being
offered
and/or		 The Turbo Warrants (the Turbos) are closed-end Turbos.
Security Identification Number
The ISIN code of the Turbos is for each tranche indicated in the chart in
admitted to trading,
including any security
identification number		 Annex.
C.2 Currency of the
securities issue		 The Turbos will be issued in Euros.
C.5 Description of any
restrictions on the
free transferability of
the securities		 Not applicable. There is no restriction on the free transferability of the
Turbos (subject to selling restrictions which may apply in under certain
jurisdictions).
C.8 Description of the Issue price
rights attached to the
securities, including
ranking and
limitations to those		 The issue price of the Turbos is for each tranche indicated in the chart in
Annex.
rights Ranking
The obligations under the Turbos constitute direct, unconditional,
unsubordinated and unsecured obligations of the Issuer and shall at all
times rank pari passu and without preference among themselves. The
payment obligations of the Issuer under the Turbos (save for certain
obligations preferred by mandatory provisions of statutory law) shall rank
pari passu with all other unsecured obligations (other than subordinated
obligations, if any) of the Issuer from time to time outstanding.
Taxation
Potential purchasers should consult their own appropriate, independent,
professionally qualified tax and/or legal advisers to determine and/or
verify their tax and/or legal position on purchase, ownership, transfer or
exercise of the Turbos.
Governing Law
The Turbos and any non-contractual obligations arising out of or in
connection with the Turbos will be governed by French law.
C.11 Whether the
securities offered are
or will be the object of
an application for
admission to trading,
with a view to their
distribution in a
regulated market or
other equivalent
markets with
indication of the
markets in question		 Application has been made for the Turbos to be admitted to trading on
the regulated market of Euronext Paris.
C.15 Description of how
the value of the
investment is affected		 The issue price, then the price of each Turbo during its listing period
depends on the following elements: the difference between the value of
Section C—Securities
by the value of the
underlying
instrument(s), unless
the securities have a
denomination of at
least EUR 100,000.		 the underlying and the Exercise Price, the maturity, interest rates,
dividends and, in the case where the underlying is quoted in a foreign
currency, the exchange rate between such currency and the Settlement
Currency. The price of each Turbo includes a risk premium which mainly
depends on the spread between the value of the underlying and the
exercise price, and the volatility of the prices of the underlying. The
influence of the above factors, "ceteris paribus", will be made according
to the characteristics of each Turbo, and then according to its own factors
of sensibility.
C.16 Expiration or maturity
date of the derivative
securities – the
exercise date or final
reference date		 The Expiration Date of the Turbos is for each tranche indicated in the
chart in Annex.
C.17 Description of the
settlement procedure
of the derivative
securities		 Cash settlement
C.18 Description of how
the return on
derivative securities
takes place		 a Call Turbo gives the right to receive on the Settlement Date a
Settlement Amount in the Settlement Currency equal to the excess,
adjusted with the parity, of the value of the underlying over the Exercise
Price ; a Put Turbo of the Exercise Price over the value of the underlying.
Each Turbo has an Exercise Price. If, at any time between the Launch
Date (inclusive) and the Valuation Date (inclusive), the value of the
underlying is equal to or lower than (Call Turbos) or is equal to or higher
than (Put Turbos) to such Exercise Price, the Turbo is automatically
deactivated. In that case, the investor receives no settlement. The
investor may loss the total amount invested by him.
C.19 Exercise price or final
reference price of the
underlying		 The Exercise Price of the Turbos is for each tranche indicated in the
chart in Annex.
C.20 Description of the
type of the underlying
and where the
information on the
underlying can be
found		 Type of Underlying: Index
Name of the Underlying: for each tranche, as indicated in the chart in
Annex.
Name of the Sponsor : for each tranche, as indicated in the chart in
Annex.
You can get yourselves information on the past and future performances
of the Index on the website of the Sponsor of the Index and on financial
providers such as SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.
Section D—Risks
D.2 Key information on
the key risks that are
specific to the Issuer		 The Issuer considers that the following factors may affect its capacity to
fulfill its obligations regarding the Turbos within the framework of this
Base Prospectus:
The value of the Turbos may be affected by various risk factors, which
may be related to the Issuer; others may be closely related to the Turbo
Underlying.
The Societe Generale Group is exposed to the risks inherent in its core
businesses :
Section D—Risks
Credit and counterparty risk (including country risk): risk of losses
arising from the inability of the Group's customers, issuers or other
counterparties to meet their financial commitments. Credit risk includes
counterparty risk linked to market transactions (replacement risk) and as
well as securitisation activities.
Market risk: risk of a loss of value on financial instruments arising from
changes in market parameters, volatility of these parameters and
correlations between them.
Operational risks: risk of losses or sanctions due to inadequacies or
failures in internal procedures or systems, human error or external
events.
Structural interest and exchange rate risk: risk of loss or of write
downs in the Group's assets arising from variations in interest or
exchange rates.
Liquidity risk: risk of the Group not being able to meet its cash or
collateral requirements as they arise and at a reasonable cost.
D.6 Risk warning to the
effect that investors
may lose the value of
their entire
investment or part of
it, as the case may
be, and/or, if the
investor's liability is
not limited to the
value of his
investment, a
statement of that fact,		 The Issuer draws the attention of the investors on the fact that Turbos
are specialized financial instruments conceived for investors familiarized
with this kind of instruments.
As a supplement to the risks (including the risk of default) being able to
affect the capacity of the Issuer to satisfy its obligations relative to
Turbos issued within the framework of the Program, Turbos, in
consideration of their nature, may be subject to considerable fluctuations
which may, in certain circumstances, result in a total loss of the
purchase price of the Turbos.
together with a
description of the		 Key information on the key risks that are specific to the Turbos:
circumstances in
which such additional
liability arises and the
likely financial effect		 - The Turbos are accompanied by a leverage; thus, the variations of the
price of a Turbo are broader than those of the underlying's price, both in
the increase and in the decrease "ceteris paribus".
- The investors planning to buy Turbos to hedge against the market risk
associated with the underlying must be aware of the complexities linked
to the use of Turbos for this purpose.
- It is not possible to plan at which price the Turbos will be negotiated on
any concerned market, or if this market will be liquid or not.
- In the case of Turbos whose the underlying is an index, the investor will
not have any right against the sponsor of the index.
- When dividends increase, the probability of deactivation decreases in
case of Put Turbos and increases in case of Call Turbos.
- The price of the Turbo includes a premium to cover a sudden change in
the price of the underlying bore by the Issuer which has to unwind its
hedging position during the deactivation of the Turbo.
- The deactivation leads to the early termination of the closed-end
Turbos.
- When the price of the underlying reaches the Exercise Price, the
deactivation of the Turbo is synonymic of total loss of the amount
invested by the Warrantholder.
Section E—Offer
E.2b Reasons for the offer
and use of proceeds
when different from
making profit and/or
hedging certain risks		 The net proceeds from each issue of Turbos will be applied for the
general
financing
purposes
of
the
Société
Générale
group
of
companies, which include making a profit.
E.3 Description of the
terms and conditions
of the offer		 Not applicable. Turbos will not be offered to the public.
E.4 Description of any
interest that is
material to the
issue/offer including
conflicting interests		 Not applicable. So far as the Issuer is aware, no person involved in the
issue of the Turbos has an interest material to the offer.
E.7 Estimated expenses
charged to the
investor by the Issuer
or the offeror		 Not applicable. There are no expenses charged to the investor by the
Issuer.
Underlying Tranche Issue Price Expiration Date Exercise Price ISIN code
CAC 40®
(ISIN code :
FR0003500008)
(Index Sponsor : Euronext
Paris SA)		 A EUR 0.56 20 September 2013 EUR 4,000.00 FR0011564178
B EUR 0.84 20 September 2013 EUR 4,030.00 FR0011564186
C EUR 1.12 20 September 2013 EUR 4,060.00 FR0011564194
D EUR 1.31 20 September 2013 EUR 4,080.00 FR0011564202
E EUR 1.50 20 September 2013 EUR 4,100.00 FR0011564210
F EUR 2.59 20 December 2013 EUR 3,700.00 FR0011564228
G EUR 2.40 20 December 2013 EUR 3,720.00 FR0011564236
H EUR 2.21 20 December 2013 EUR 3,740.00 FR0011564244
I EUR 2.02 20 December 2013 EUR 3,760.00 FR0011564251
J EUR 1.83 20 December 2013 EUR 3,780.00 FR0011564269
K EUR 1.65 20 December 2013 EUR 3,800.00 FR0011564277
L EUR 1.46 20 December 2013 EUR 3,820.00 FR0011564285
M EUR 1.28 20 December 2013 EUR 3,840.00 FR0011564293
N EUR 1.09 20 December 2013 EUR 3,860.00 FR0011564301
O EUR 0.91 20 December 2013 EUR 3,880.00 FR0011564319
P EUR 0.51 20 December 2013 EUR 3,990.00 FR0011564327
Q EUR 0.82 20 December 2013 EUR 4,020.00 FR0011564335
R EUR 1.12 20 December 2013 EUR 4,050.00 FR0011564343
S EUR 1.54 20 December 2013 EUR 4,090.00 FR0011564350
T EUR 1.85 20 December 2013 EUR 4,120.00 FR0011564368

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