AI assistant
Plant Advanced Technologies AGM Information 2021
1601_iss_2021-07-20_58fc016b-e69f-4bad-83c8-73dd21bae7cc.pdf
AGM Information
Open in viewerOpens in your device viewer
Communiqué de presse Pour diffusion immédiate
Résultats des votes de l'Assemblée Générale Mixte du 16 Juillet 2021
Plant Advanced Technologies PAT informe ses actionnaires que l'Assemblée Générale Mixte s'est réunie comme prévu le vendredi 16 juillet 2021 à 14h30 à l'amphithéâtre Cuénot de l'ENSAIA de l'Université de Lorraine à Vandœuvre-lès-Nancy et a approuvé les comptes sociaux et consolidés de l'exercice 2020.
Les actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance possèdent ensemble 567 972 actions sur les 1 090 714 actions formant le capital social dont 1 090 714 actions ayant droit de vote, étant précisé que chaque action porte un droit de vote simple.
Le résultat du vote des résolutions qui ont été proposées par le Conseil d'Administration est le suivant :
| Résolutions ordinaires | Résultats des Votes | ||
|---|---|---|---|
| ▪ | PREMIERE RESOLUTION Approbation des comptes sociaux |
Résolution adoptée par : - 567 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions |
|
| ▪ | DEUXIEME RESOLUTION Affectation et répartition du résultat |
Résolution adoptée par : - 567 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions |
|
| ▪ | TROISIEME RESOLUTION Approbation des comptes consolidés |
Résolution adoptée par : - 567 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions |
|
| ▪ | QUATRIEME RESOLUTION Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code du Commerce |
Résolution adoptée par : - 544 817 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions s'agissant de la convention intéressant M. J.-P. FEVRE - 457 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions s'agissant de la convention intéressant CLARIANT |
| ▪ | CINQUIEME RESOLUTION | Résolution adoptée par : |
|---|---|---|
| Quitus au président du conseil d'administration, au directeur général, aux directeurs généraux délégués, aux membres du conseil d'administration et décharge au commissaire aux comptes |
- 567 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions |
|
| ▪ | SIXIEME RESOLUTION Rémunérations versées aux administrateurs |
Résolution adoptée par : - 567 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions |
| ▪ | SEPTIEME RESOLUTION Autorisation à donner au conseil d'administration en vue de l'achat par la société de ses propres actions conformément à l'article l. 225-209 du code de commerce |
Résolution adoptée par : - 567 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions |
| ▪ | HUITIEME RESOLUTION Renouvellement du mandat d'administrateur de M. Jean-Paul Fèvre |
Résolution adoptée par : - 567 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions |
| ▪ | NEUVIEME RESOLUTION Renouvellement du mandat d'administrateur de Mme Viviane Neiter |
Résolution adoptée par : - 567 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions |
| ▪ | DIXIEME RESOLUTION Renouvellement du mandat d'administrateur de M. Thierry Chapusot |
Résolution adoptée par : - 567 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions |
| ▪ | ONZIEME RESOLUTION Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités légales |
Résolution adoptée par : - 567 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions |
| Résolutions extraordinaires | Résultats des Votes | |
|---|---|---|
| ▪ | DOUZIEME RESOLUTION Délégation de compétence consentie au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, d'actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance |
Résolution adoptée par : - 567 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions |
| ▪ | TREIZIEME RESOLUTION Délégation de compétence consentie au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission d'actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement et/ou à terme au capital ou à l'attribution de titres de créances avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires sans bénéficiaire désigné et offre au public de titres financiers, conformément à l'article L. 225-136 du code de commerce |
Résolution adoptée par : - 567 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions |
| ▪ | QUATORZIEME RESOLUTION Délégation de compétence consentie au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission d'actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires conformément à l'article L 225-138 du code de commerce |
Résolution adoptée par : - 567 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions |
| ▪ | QUINZIEME RESOLUTION | |
|---|---|---|
| Délégation de compétence consentie au conseil d'administration, à l'effet de | Résolution adoptée par : | |
| décider l'émission d'actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant | ||
| accès immédiatement et/ou à terme au capital ou à l'attribution de titres de créances avec suppression du droit préférentiel de souscription des |
- 567 972 voix pour |
|
| actionnaires sans bénéficiaire désigné, conformément à l'article l. 225-136 du | - 0 voix contre |
|
| code de commerce, par placement privé et dans la limite de |
- 0 abstentions |
|
| 20 % du capital social par an | ||
| ▪ | SEIZIEME RESOLUTION | |
| Autorisation donnée au conseil d'administration à l'effet d'augmenter dans la | Résolution adoptée par : | |
| limite de 15% le nombre de titres émis conformément aux dispositions de | - 567 972 voix pour |
|
| l'article L. 225-135-1 du code de commerce, en application des quatre | - 0 voix contre |
|
| résolutions précédentes avec maintien ou suppression du droit préférentiel de | - 0 abstentions |
|
| souscription selon le cas | ||
| ▪ | DIX-SEPTIEME RESOLUTION Délégation de compétence consentie au conseil d'administration à l'effet de |
|
| décider l'émission d'actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant | Résolution rejetée par : | |
| accès immédiatement ou à terme au capital avec suppression du droit | - 110 000 voix pour, |
|
| préférentiel de souscription des actionnaires au profit des adhérents à un | - 457 972 voix contre |
|
| plan d'épargne d'entreprise | - 0 abstention |
|
| ▪ | DIX-HUITIEME RESOLUTION | Résolution adoptée par : |
| Fixation du plafond global des autorisations d'émission d'actions et de valeurs | ||
| mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières | - 567 972 voix pour |
|
| représentatives de créances | - 0 voix contre |
|
| - 0 abstentions |
||
| ▪ | DIX-NEUVIEME RESOLUTION | Résolution adoptée par : |
| Délégation de compétence consentie au conseil d'administration à l'effet de | - 567 972 voix pour |
|
| décider une augmentation du capital social par incorporation de réserves, | - 0 voix contre |
|
| bénéfices ou primes d'émission | - 0 abstentions |
|
| ▪ | Résolution adoptée par : | |
| VINGTIEME RESOLUTION Délégation de compétence consentie au conseil d'administration en vue de |
||
| procéder à des réductions de capital par annulation d'actions | - 567 972 voix pour |
|
| - 0 voix contre - 0 abstentions |
||
| Résolution adoptée par : | ||
| ▪ | VINGT-ET-UNIEME RESOLUTION | - 567 972 voix pour |
| Renouvellement du mandat d'administrateur de M. Régis Brun | - 0 voix contre |
|
| - 0 abstentions |
||
| Résolution adoptée par : | ||
| ▪ | VINGT-DEUXIEME RESOLUTION | |
| Renouvellement du mandat d'administrateur de M. Thierry Fèvre | - 567 972 voix pour |
|
| - 0 voix contre - 0 abstentions |
||
| ▪ | VINGT-TROISIEME RESOLUTION | Résolution adoptée par : |
| Renouvellement du mandat d'administrateur de la société CLARIANT | - 567 972 voix pour |
|
| - 0 voix contre |
||
| - 0 abstentions |
||
| Résolution adoptée par : | ||
| ▪ | VINGT-QUATRIEME RESOLUTION | |
| Renouvellement du mandat d'administrateur de M. Frederic Bourgaud | - 567 972 voix pour - 0 voix contre |
|
| - 0 abstentions |
||
| Résolution adoptée par : | ||
| ▪ | VINGT-CINQUIEME RESOLUTION | |
| Renouvellement du mandat d'administrateur de M. Michel Salmon | - 567 972 voix pour - 0 voix contre |
| ▪ | VINGT-SIXIEME RESOLUTION Renouvellement du mandat d'administrateur de M. Paul Hannewald |
Résolution adoptée par : - 567 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions |
|---|---|---|
| ▪ | VINGT-SEPTIEME RESOLUTION Renouvellement du mandat d'administrateur de la société VETOQUINOL |
Résolution adoptée par : - 567 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions |
| ▪ | VINGT-HUITIEME RESOLUTION Attribution d'un droit de vote double au profit de toutes actions entièrement libérées pour lesquelles il sera justifié d'une inscription nominative depuis deux années au moins au nom d'un même actionnaire |
Résolution adoptée par : - 567 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions |
| ▪ | VINGT-NEUVIEME RESOLUTION Modification corrélative de l'article 2.7.7 des statuts |
Résolution adoptée par : - 567 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions |
| ▪ | TRENTIEME RESOLUTION Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités légales |
Résolution adoptée par : - 567 972 voix pour - 0 voix contre - 0 abstentions |
CALENDRIER FINANCIER
Résultats semestriels 2021 30 octobre 2021
CONTACTS
PAT – Relations Investisseurs - Louis-Nicolas Vallas +33 6 20 64 32 86 - [email protected]
FIN'EXTENSO – Relations presse - Isabelle Aprile +33 6 17 38 61 78 - [email protected]
A propos de PAT - www.plantadvanced.com
Plant Advanced Technologies PAT est spécialisé dans l'identification, l'optimisation et la production de biomolécules végétales rares jusqu'à présent inaccessibles, à destination des industries cosmétiques, pharmaceutiques et de chimie fine. PAT dispose de savoir-faire uniques, brevetés mondialement.
Plant Advanced Technologies PAT est coté sur Euronext Growth™- Paris ISIN : FR0010785790 - Mnémonique : ALPAT Reuters ALPAT.PA - Bloomberg : ALPAT : FP
