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Minsud Resources Corp. — Fund Information / Factsheet 2021
Dec 10, 2021
46305_rns_2021-12-10_7570eb42-64d3-414a-8ce4-b5b0a91f931d.pdf
Fund Information / Factsheet
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Billets à coupon avec effet mémoire remboursables par anticipation liés à un indice des services aux collectivités canadien TD, série 96 échéant le 23 décembre 2026 (capital non protégé)
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| Exposition à un indice canadien des services aux collectivités |
Coupon avec effet mémoire potentiel de 5,15 % par année (payé semestriellement) |
Clause de remboursement automatique semestriel de 110 % du niveau d’ouverture |
Seuil : 80 % du niveau d’ouverture |
|||
|---|---|---|---|---|---|---|
Principales dispositions du placement
Les billets à coupon avec effet mémoire remboursables par anticipation liés à un indice des services aux collectivités canadien TD, série 96 (les « billets ») offrent aux investisseurs une occasion de recevoir des coupons et un paiement à l’échéance liés au rendement boursier de l’élément sous-jacent décrit ci-dessous.
| Émetteur : | La Banque Toronto-Dominion. |
|---|---|
| Date d’émission : | Le 23 décembre 2021. |
| Date d’échéance : | Le 23 décembre 2026. |
| Élément sous- | L’élément sous-jacent est composé de la ou des composantes suivantes : |
| jacent : | Indice plafonné des services aux collectivités S&P/TSX |
| Les niveaux de clôture n’illustrent que l’appréciation ou la dépréciation du cours applicable de l’élément sous-jacent | |
| compte non tenu du versement de dividendes ou de distributions sur celui-ci. Le rendement de l’élément sous- | |
| jacent en date du 30 novembre 2021 s’établissait à 3,83 %, ce qui représenterait un rendement global de 19,15 % | |
| sur la durée maximale des billets, si les dividendes ou les distributions versés sur l’élément sous-jacent demeuraient | |
| constants et n’étaient pas réinvestis. | |
| Devise : | Le dollar canadien |
| Clause de | La Banque remboursera automatiquement les billets si le niveau de clôture à une date d’évaluation est supérieur |
| remboursement | ou égal au niveau de remboursement automatique. Si la Banque rembourse automatiquement les billets, le |
| automatique : | paiement de rachat à l’échéance sera versé à la date de remboursement automatique applicable, les billets seront |
| rachetés et les porteurs de billets n’auront plus le droit de recevoir quelque paiement subséquent à l’égard | |
| des billets. | |
| La première date de remboursement automatique est le 23 juin 2022. | |
| Dates de | 23 juin 2022, 23 décembre 2022, 23 juin 2023, 27 décembre 2023, 24 juin 2024, 23 décembre 2024, 23 juin 2025, |
| remboursement | 23 décembre 2025, 23 juin 2026 et 23 décembre 2026 (laquelle est également la date d’échéance). |
| automatique : | |
| Dates de coupon : | 23 juin 2022, 23 décembre 2022, 23 juin 2023, 27 décembre 2023, 24 juin 2024, 23 décembre 2024, 23 juin 2025, |
| 23 décembre 2025, 23 juin 2026 et 23 décembre 2026 (laquelle est également la date d’échéance). | |
| Dates d’évaluation : | 17 juin 2022, 19 décembre 2022, 19 juin 2023, 19 décembre 2023, 18 juin 2024, 17 décembre 2024, 17 juin 2025, |
| 17 décembre 2025, 17 juin 2026 et 17 décembre 2026. | |
| Code Fundserv | Période de vente Date du résumé à l’intention des investisseurs |
| TDN4614 | 10 décembre 2021 au 20 décembre 2021 10 décembre 2021 |
Un coupon, le cas échéant, n’est payable que si le rendement de l’élément sous-jacent à la date d’évaluation applicable est supérieur ou égal au seuil du paiement. Si le niveau final est inférieur au seuil et que la Banque n’a pas remboursé automatiquement les billets, l’investisseur recevra un montant moindre que le capital à l’échéance. Le capital des billets n’est pas protégé et les investisseurs pourraient perdre la quasi-totalité de leur investissement dans les billets. Les billets ne se veulent pas une solution de rechange aux instruments à revenu fixe ou du marché monétaire. Voir « OPPORTUNITÉ DU PLACEMENT ».
Le présent document doit être lu conjointement avec le prospectus préalable de base simplifié de La Banque Toronto-Dominion (la « Banque ») daté du 15 juillet 2020 (le « prospectus ») et le supplément de fixation du prix pour les billets daté du 10 décembre 2021 (le « supplément de fixation du prix »), qui contiennent des renseignements importants au sujet des billets. Le prospectus contenant de l’information importante au sujet des titres décrits dans le présent document a été déposé auprès de l’autorité en valeurs mobilières de chacune des provinces et de chacun des territoires du Canada. Un exemplaire du prospectus, de toutes ses modifications et de tout supplément de fixation du prix qui a été déposé doit être transmis avec le présent document. Le présent document ne révèle pas de façon complète tous les faits importants relatifs aux titres offerts. Il est recommandé de lire le prospectus, toutes ses modifications et le supplément de fixation du prix pour obtenir de l’information relative à ces faits, particulièrement les facteurs de risque liés aux titres offerts, avant de prendre une décision d’investissement. Les billets ne sont pas des dépôts assurés en vertu de la Loi sur la Société d’assurance-dépôts du Canada.
~~Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements~~
Coupon : Les porteurs de billets pourraient recevoir un coupon à chaque date de coupon, sauf si la Banque rembourse automatiquement les billets avant la date d’évaluation applicable. L’agent chargé du calcul calculera le coupon pour la date de coupon pertinente conformément à la formule applicable suivante :
| Coupon : | Les porteurs de billets pourraient recevoir un coupon à chaque date de coupon, sauf si la Banque rembourse automatiquement les billets avant la date d’évaluation applicable. L’agent chargé du calcul calculera le coupon pour la date de coupon pertinente conformément à la formule applicable suivante : |
|---|---|
| i) si le rendement de l’élément sous-jacent applicable est égal ou supérieur au seuil du paiement : Coupon = (capital x taux de paiement) + coupon avec effet mémoire + coupon variable; ou ii) si le rendement de l’élément sous-jacent applicable est inférieur au seuil du paiement : Coupon = 0 $. |
|
| Coupon avec effet mémoire : |
L’agent chargé du calcul calculera le coupon avec effet mémoire, le cas échéant, pour une date de coupon conformément à la formule suivante : Coupon avec effet mémoire = capital x taux de paiement x coupon manqué Aucun coupon avec effet mémoire n’est payable à l’égard d’une date de coupon si le rendement de l’élément sous-jacent à la date d’évaluation applicable est inférieur au seuil dupaiement. |
| Coupon manqué : | Le coupon manqué à l’égard d’une date d’évaluation est un nombre entier correspondant au nombre de dates d’évaluation précédentes consécutives lors desquelles le rendement de l’élément sous-jacent était inférieur au seuil du paiement depuis la dernière date d’évaluation au cours de laquelle le rendement de l’élément sous- jacent était égal ou supérieur au seuil du paiement. L’agent chargé du calcul calculera le coupon manqué. Le coupon manqué correspondra à zéro à la date d’émission. |
| Coupon variable : | L’agent chargé du calcul calculera le coupon variable, le cas échéant, pour une date de coupon conformément à la formule applicable suivante : i) si le coupon manqué n’est pas égal à zéro : Coupon variable = capital x rendement de l’élément sous-jacent différé x 5 % ii) si le coupon manqué est égal à zéro et le rendement de l’élément sous-jacent à la date d’évaluation applicable est supérieur à zéro : Coupon variable = capital x rendement de l’élément sous-jacent x 1 %; ou iii) si le coupon manqué est égal à zéro et le rendement de l’élément sous-jacent à la date d’évaluation applicable est inférieur ou égal à zéro : Coupon variable = 0 $ |
| Rendement de l’élément sous-jacent différé : |
À l’égard d’une date d’évaluation, le rendement de l’élément sous-jacent différé correspondra au montant le plus élevé entre zéro et un nombre exprimé en tant que pourcentage et calculé par l’agent chargé du calcul conformément à la formule suivante : Rendement de l’élément sous-jacent différé = rendement de l’élément sous-jacent – (seuil du paiement) |
| Seuil du paiement : | -20 % |
| Taux de paiement : | 2,575 % En supposant que la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets et que le rendement de l’élément sous-jacent applicable est égal ou supérieur au seuil du paiement à chaque date d’évaluation d’une année donnée, le taux de paiement annuel effectif serait de 5,15 % pour cette année. |
| Paiement de rachat à l’échéance : |
Si la Banque rembourse automatiquement les billets, les porteurs de billets recevront le paiement de rachat à l’échéance à la date de remboursement automatique applicable, en plus de quelque coupon payable à cette date. Si la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets, les porteurs de billets recevront le paiement de rachat à l’échéance à la date d’échéance, en plus de quelque coupon payable à cette date. Le porteur de billets ne peut pas choisir de recevoir le paiement de rachat à l’échéance avant la date d’échéance. L’agent chargé du calcul calculera le paiement de rachat à l’échéance conformément à la formule applicable suivante : i) si le niveau de clôture à une date d’évaluation est supérieur ou égal au niveau de remboursement automatique, la Banque remboursera automatiquement les billets et le paiement de rachat à l’échéance correspondra à ce qui suit : Capital; ii) si la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets et que le niveau final est supérieur ou égal au seuil, le paiement de rachat à l’échéance correspondra à ce qui suit : Capital; ou iii) si la Banque n’a pas remboursé automatiquement les billets et que le niveau final est inférieur au seuil, le paiement de rachat à l’échéance correspondra au montant le plus élevé de ce qui suit : a) Capital x (1 + rendement de l’élément sous-jacent); ou |
Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements
b) 1 $ par billet.
| b) 1 $ par billet. |
|
|---|---|
| Le paiement de rachat à l’échéance sera inférieur au capital si la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets et que le niveau final est inférieur au seuil. |
|
| Niveau de remboursement automatique : |
110 % du niveau d’ouverture. |
| Seuil : | 80 % du niveau d’ouverture. Le capital d’un investisseur est protégé jusqu’à l’échéance à moins que le niveau final soit inférieur à 80 % du niveau d’ouverture. |
| Frais : | Une commission de vente correspondant à 2,50 % du capital de chaque billet vendu sera versée aux représentants, y compris les représentants embauchés par les placeurs pour compte dont les clients souscrivent des billets. La commission de vente est incluse dans le prix d’émission des billets. |
| Admissibilité : | REER, FERR, REEE, REEI, CELI et RPDB. |
| Marché secondaire : | Les billets ne seront pas inscrits à la cote d’une bourse. VMTDI prévoit, dans des conditions de marché normales, tenir un marché secondaire pour la négociation des billets, mais n’est aucunement tenue de le faire et, le cas échéant, elle se réserve le droit d’y mettre fin à sa seule appréciation, sans avis aux porteurs de billets. Les porteurs de billets qui choisissent de vendre leurs billets à VMTDI avant l’échéance pourraient devoir payer des frais de négociation anticipée pouvant aller jusqu’à 4,00 $ par billet initialement et atteignant zéro après 180 jours (voir le tableau ci-après). |
Exemples de calcul
Les exemples suivants ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les niveaux utilisés dans les exemples ne sont pas des estimations ni des prévisions du niveau de clôture aux dates applicables. Ni la Banque ni aucun des placeurs pour compte ne prévoient ni ne garantissent un gain ou un rendement particulier sur les billets. Par souci de commodité uniquement, la formule pour le calcul d’un coupon (le cas échéant) applicable à une date d’évaluation peut être établie conformément au tableau suivant :
Coupon = (capital x taux de paiement) + coupon avec effet mémoire + coupon variable ; et Coupon avec effet mémoire = capital x taux de paiement x coupon manqué
| Le coupon manqué est égal à zéro : | Le coupon manqué n’est pas égal à zéro : | |
|---|---|---|
| Le rendement de l’élément sous-jacent est supérieur à zéro : |
Coupon = (capital x taux de paiement) + 0 + (capital x rendement de l’élément sous-jacent x 1 %) |
Coupon = (capital x taux de paiement) + (capital x taux de paiement x coupon manqué) + [capital x (rendement de l’élément sous-jacent – (seuil du paiement)) x 5 %] |
| Le rendement de l’élément sous-jacent est inférieur ou égal à zéro, mais supérieur ou égal au seuil du paiement : |
Coupon = (capital x taux de paiement) + 0 + 0 | |
| Le rendement de l’élément sous-jacent est inférieur au seuil du paiement : |
Coupon = 0,00 $; et Le coupon manqué augmente de un |
Les exemples suivants supposent un investissement initial de 100 000,00 $ (1 000 billets), que les billets seront détenus jusqu’à l’échéance ou jusqu’au rachat et que les niveaux de clôture suivent le chemin indiqué dans les graphiques ci-dessous :
Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements
Exemple 1 : Le niveau de clôture à chaque date d’évaluation est inférieur au niveau de remboursement automatique, le rendement de l’élément sous-jacent à chaque date d’évaluation est inférieur au seuil du paiement et le niveau final est inférieur au seuil.
| Niveau de clôture Seuil Coupon payé Niveau de remboursement automatique Date d’évaluation Seuil du paiement Déc. 21 Juin 22 Déc. 22 Juin 23 Déc. 23 Juin 24 Déc. 24 Juin 25 Déc. 25 Juin 26 Déc. 26 |
Date Niveau de Rendement de l’élément Coupon avec effet Coupon Niveau et clause de remboursement Paiement de rachat à |
|---|---|
| d’évaluation clôture sous-jacent mémoire variable Coupon automatique l’échéance |
|
| 0 325,16 357,68 |
|
| 1 153,72 -52,72481 % 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ NON |
|
| 2 114,72 -64,71891 % 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ NON |
|
| 3 117,08 -63,99311 % 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ NON |
|
| 4 95,89 -70,50990 % 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ NON |
|
| 5 96,76 -70,24234 % 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ NON |
|
| 6 72,36 -77,74634 % 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ NON |
|
| 7 105,77 -67,47140 % 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ NON |
|
| 8 113,97 -64,94956 % 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ NON |
|
| 9 117,71 -63,79936 % 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ NON |
|
| 10 110,15 -66,12437 % 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ NON 33 875,63 $ |
|
| Total des coupons : 0,00 $ |
|
| Total (coupons etpaiement de rachat à l’échéance) : 33 875,63 $ |
|
| Taux de rendement composé annuel : -19,46 % |
La Banque ne rembourse pas automatiquement les billets étant donné que le niveau de clôture à chaque date d’évaluation est inférieur au niveau de remboursement automatique. Le porteur de billets ne reçoit pas de coupon étant donné que le rendement de l’élément sous-jacent à chaque date d’évaluation est inférieur au seuil du paiement. Étant donné que le niveau final est inférieur au seuil, le paiement de rachat à l’échéance correspondrait à :
Paiement de rachat à l’échéance = capital x ( 1 + rendement de l’élément sous-jacent ) = 100 000,00 $ x (1 – 66,12437 %) = 33 875,63 $
Dans cet exemple, le porteur de billets recevrait le paiement de rachat à l’échéance de 33 875,63 $ à la date d’échéance, et le taux de rendement composé annuel des billets est d’environ -19,46 %. Dans cet exemple, le porteur de billets ne recevrait aucun coupon et le paiement de rachat à l’échéance serait moindre que le montant initialement investi dans les billets.
Exemple 2 : Le niveau de clôture à chaque date d’évaluation est inférieur au niveau de remboursement automatique, le rendement de l’élément sous-jacent pour cinq des dates d’évaluation est supérieur au seuil du paiement et le niveau final est supérieur au seuil.
| Niveau de clôture Seuil Date d’évaluation Seuil du paiement Coupon payé Niveau de remboursement automatique Déc. 21 Juin 22 Déc. 22 Juin 23 Déc. 23 Juin 24 Déc. 24 Juin 25 Déc. 25 Juin 26 Déc. 26 |
Date d’évaluation Niveau de clôture Rendement de l’élément sous-jacent Coupon avec effet mémoire Coupon variable Coupon Niveau et clause de remboursement automatique Paiement de rachat à l’échéance 0 325,16 357,68 1 307,44 -5,44962 % 0,00 $ 0,00 $ 2 575,00 $ NON 2 286,80 -11,79727 % 0,00 $ 0,00 $ 2 575,00 $ NON 3 234,17 -27,98315 % 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ NON 4 230,14 -29,22254 % 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ NON 5 270,92 -16,68102 % 5 150,00 $ 165,95 $ 7 890,95 $ NON 6 217,09 -33,23595 % 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ NON 7 211,55 -34,93972 % 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ NON 8 227,93 -29,90220 % 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ NON 9 274,65 -15,53389 % 7 725,00 $ 223,31 $ 10 523,31 $ NON 10 293,74 -9,66294 % 0,00 $ 0,00 $ 2 575,00 $ NON 100 000,00 $ Total des coupons : 23 139,25 $ Total (coupons etpaiement de rachat à l’échéance) : 123 139,25 $ Taux de rendement composé annuel : 5,17 % |
|---|---|
La Banque ne rembourse pas automatiquement les billets étant donné que le niveau de clôture à chaque date d’évaluation est inférieur au niveau de remboursement automatique. Le porteur de billets reçoit un coupon à cinq dates de coupon étant donné que le rendement de l’élément sous-jacent aux dates d’évaluation pertinentes est supérieur ou égal au seuil du paiement. Aucun coupon n’est versé à l’égard des dates de coupon restantes étant donné que le rendement de l’élément sous-jacent est inférieur au seuil du paiement aux dates d’évaluation pertinentes.
Les coupons lorsque le coupon manqué est égal à zéro et que le rendement de l’élément sous-jacent applicable est inférieur ou égal à zéro et supérieur ou égal au seuil du paiement sont calculés de la manière suivante (c.-à-d., dates de coupon 1, 2 et 10) :
Coupon = (capital x taux de paiement) + 0 + 0
Les coupons lorsque le coupon manqué n’est pas égal à zéro et que le rendement de l’élément sous-jacent applicable est supérieur ou égal au seuil du paiement sont calculés de la manière suivante (c.-à-d. dates de coupon 5 et 9, lorsque n est la valeur du coupon manqué précédant la date d’évaluation applicable) :
Coupon = (capital x taux de paiement) + coupon avec effet mémoire + coupon variable;
Coupon avec effet mémoire = capital x taux de paiement x coupon manqué = 100 000,00 $ x 2,575 % x n ; et
Coupon variable = capital x 5 % x [ rendement de l’élément sous-jacent – ( seuil du paiement )]
Étant donné que la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets et que le niveau final est supérieur au seuil, le paiement de rachat à l’échéance correspondrait au capital.
Paiement de rachat à l’échéance = Capital = 100 000,00 $
Dans cet exemple, le porteur de billets recevrait des coupons totalisant 26 139,25 $ et le paiement de rachat à l’échéance de 100 000,00 $ à la date d’échéance. Dans cet exemple, le taux de rendement composé annuel des billets est d’environ 5,17 %, dans l’hypothèse où les coupons payés sont réinvestis à ce taux.
Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements
Exemple 3 : Le niveau de clôture à la date d’évaluation qui précède immédiatement la première date de remboursement automatique est supérieur au niveau de remboursement automatique.
| upérieur au niveau de remboursement automatique. | |
|---|---|
| Coupon payé Niveau de remboursement automatique Niveau de clôture Seuil Date d’évaluation Seuil du paiement Déc. 21 Juin 22 Déc. 22 Juin 23 Déc. 23 Juin 24 Déc. 24 Juin 25 Déc. 25 Juin 26 Déc. 26 |
Date d’évaluation Niveau de clôture Rendement de l’élément sous-jacent Coupon avec effet mémoire Coupon variable Coupon Niveau et clause de remboursement automatique Paiement de rachat à l’échéance |
| 0 325,16 357,68 |
|
| 1 480,38 47,73650 % 0,00 $ 477,37 $ 3 052,37 $ OUI 100 000,00 $ |
|
| 2 ‒ ‒ |
|
| 3 ‒ ‒ |
|
| 4 ‒ ‒ |
|
| 5 ‒ ‒ |
|
| 6 ‒ ‒ |
|
| 7 ‒ ‒ |
|
| 8 ‒ ‒ |
|
| 9 ‒ ‒ |
|
| 10 ‒ ‒ |
|
| Total des coupons : 3 052,37 $ |
|
| Total(coupons etpaiement de rachat à l’échéance) : 103 052,37 $ |
|
| Taux de rendement composé annuel : 6,22 % |
La Banque rembourse automatiquement les billets à la première date de remboursement automatique étant donné que le niveau de clôture à la date d’évaluation qui précède immédiatement la première date de remboursement automatique est supérieur au niveau de remboursement automatique. Le porteur de billets reçoit un coupon à la première date de coupon étant donné que le rendement de l’élément sous-jacent à la date d’évaluation pertinente est supérieur au seuil du paiement.
Le coupon manqué à la date d’évaluation qui précède la première date de remboursement automatique est égal à zéro et les rendements de l’élément sous-jacent applicable sont supérieurs à zéro, de sorte que le coupon est calculé de la manière suivante :
Coupon = (capital x taux de paiement) + coupon avec effet mémoire + coupon variable;
Coupon avec effet mémoire = capital x taux de paiement x coupon manqué = 0; et
Coupon variable = capital x rendement de l’élément sous-jacent x 1 %
Étant donné que le niveau de clôture à la date d’évaluation qui précède immédiatement la première date de remboursement automatique est supérieur au niveau de remboursement automatique, le paiement de rachat à l’échéance serait calculé de la manière suivante :
Paiement de rachat à l’échéance = Capital = 100 000,00 $
Dans cet exemple, le porteur de billets recevrait un coupon de 3 052,37 $ et le paiement de rachat à l’échéance de 100 000,00 $ à la première date de remboursement automatique. Dans cet exemple, le taux de rendement composé annuel des billets est d’environ 6,22 %, dans l’hypothèse où le coupon payé est réinvesti à ce taux.
Exemple 4 : Le niveau de clôture à chaque date d’évaluation est inférieur au niveau de remboursement automatique, le rendement de l’élément sous-jacent à chaque date d’évaluation est supérieur au seuil du paiement et le niveau final est supérieur au seuil.
| Coupon payé Niveau de remboursement automatique Niveau de clôture Seuil Date d’évaluation Seuil du paiement Déc. 21 Juin 22 Déc. 22 Juin 23 Déc. 23 Juin 24 Déc. 24 Juin 25 Déc. 25 Juin 26 Déc. 26 |
Date d’évaluation Niveau de clôture Rendement de l’élément sous-jacent Coupon avec effet mémoire Coupon variable Coupon Niveau et clause de remboursement automatique Paiement de rachat à l’échéance |
|---|---|
| 0 325,16 357,68 |
|
| 1 307,44 -5,44962 % 0,00 $ 0,00 $ 2 575,00 $ NON |
|
| 2 305,92 -5,91709 % 0,00 $ 0,00 $ 2 575,00 $ NON |
|
| 3 331,74 2,02362 % 0,00 $ 20,24 $ 2 595,24 $ NON |
|
| 4 287,68 -11,52663 % 0,00 $ 0,00 $ 2 575,00 $ NON |
|
| 5 309,62 -4,77919 % 0,00 $ 0,00 $ 2 575,00 $ NON |
|
| 6 289,46 -10,97921 % 0,00 $ 0,00 $ 2 575,00 $ NON 7 28206 -1325501 % 000 $ 000 $ 2 57500 $ NON |
|
, , , , , 8 303,91 -6,53524 % 0,00 $ 0,00 $ 2 575,00 $ NON |
|
| 9 313,88 -3,46906 % 0,00 $ 0,00 $ 2 575,00 $ NON |
|
| 10 293,74 -9,66294 % 0,00 $ 0,00 $ 2 575,00 $ NON 100 000,00 $ |
|
| Total des coupons : 25 770,24 $ |
|
| Total (coupons etpaiement de rachat à l’échéance) : 125 770,24 $ |
|
| Taux de rendement composé annuel : 5,22 % |
La Banque ne rembourse pas automatiquement les billets étant donné que le niveau de clôture à chaque date d’évaluation est inférieur au niveau de remboursement automatique. Le porteur de billets reçoit un coupon à chaque date de coupon étant donné que le rendement de l’élément sous-jacent à chaque date d’évaluation est supérieur ou égal au seuil du paiement. Le niveau final est supérieur au seuil.
Les coupons lorsque le coupon manqué est égal à zéro et que le rendement de l’élément sous-jacent applicable est supérieur à zéro sont calculés de la manière suivante (date de coupon 3) :
Coupon = (capital x taux de paiement) + coupon mémoire + coupon variable;
Coupon mémoire = capital x taux de paiement x coupon manqué = 0; et
Coupon variable = capital x rendement de l’élément sous-jacent x 1 %
Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements
Les coupons lorsque le coupon manqué est égal à zéro et que le rendement de l’élément sous-jacent applicable est inférieur ou égal à zéro et supérieur ou égal au seuil du paiement sont calculés de la manière suivante (toutes les dates de coupon restantes) :
Coupon = (capital x taux de paiement) + 0 + 0
Étant donné que la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets et que le niveau final est supérieur au seuil, le paiement de rachat à l’échéance correspondrait au capital.
Paiement de rachat à l’échéance = Capital = 100 000,00 $
Dans cet exemple, le porteur de billets recevrait des coupons totalisant 25 770,24 $ et le paiement de rachat à l’échéance de 100 000,00 $ à la date d’échéance. Dans cet exemple, le taux de rendement composé annuel des billets est d’environ 5,22 %, dans l’hypothèse où les coupons payés sont réinvestis à ce taux.
Facteurs de risque
Une personne devrait examiner attentivement toute l’information présentée dans le supplément de fixation du prix et dans le prospectus et, notamment, les facteurs de risque suivants énoncés ci-après et à la rubrique « FACTEURS DE RISQUE » dans le supplément de fixation du prix et dans le prospectus avant de prendre la décision de souscrire des billets :
-
le capital des billets n’est pas protégé
-
la Banque pourrait rembourser automatiquement les billets
-
le paiement de coupons est incertain
-
les billets pourraient ne pas produire un rendement
-
le rendement des billets pourrait être sensiblement différent du rendement de l’élément sous-jacent
-
l’opportunité d’un placement dans les billets
-
les billets sont différents des placements classiques
-
un investissement dans les billets n’est pas un investissement dans l’élément sous-jacent ou toute composante de celui-ci
-
les billets sont soumis au risque lié à la concentration
-
aucune garantie quant à un marché secondaire
-
il peut exister des conflits d’intérêts à l’égard des billets
-
des opérations de couverture peuvent avoir une incidence sur l’élément sous-jacent
-
un investissement dans les billets comporte des incidences fiscales
-
des modifications à la législation ou aux pratiques administratives peuvent avoir un effet défavorable sur les porteurs de billets
-
• une enquête indépendante est nécessaire
-
le rendement de l’élément sous-jacent est soumis aux facteurs de risque liés à certains titres de participation
Opportunité du placement
Les billets sont différents des titres d’emprunt et des titres à revenu fixe classiques en ce sens qu’ils peuvent ne pas offrir aux porteurs de billets un rendement ou une source de revenu fixe. La Banque peut rembourser (c.-à-d. racheter) automatiquement les billets avant la date d’échéance par suite de l’application de la clause de remboursement automatique et le rendement, le cas échéant, ne peut être calculé avant l’échéance ou le rachat. Le capital des billets n’est pas protégé . Les paiements sur les billets dépendent du rendement de l’élément sous-jacent à chaque date d’évaluation et, si la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets, du fait que le niveau final est inférieur au seuil. Les billets peuvent afficher un rendement sensiblement inférieur au montant initialement investi par le porteur de billets. Les investisseurs peuvent donc perdre la quasi-totalité de leur investissement dans les billets. Un coupon, le cas échéant, n’est payable à une date de coupon donnée que si le rendement de l’élément sous-jacent à la date d’évaluation applicable est égal ou supérieur au seuil de paiement. Rien ne garantit que les billets produiront des paiements ou un rendement (sauf le remboursement minimum de 1 $ par billet). Les billets ne conviennent donc qu’aux investisseurs qui n’ont pas besoin d’un revenu à court terme et qui peuvent supporter de perdre la totalité de leur investissement (sauf le remboursement minimal de 1 $ par billet). Les billets s’adressent aux investisseurs qui ont un horizon de placement qui s’étale jusqu’à la date d’échéance, qui sont prêts à détenir les billets jusqu’à l’échéance, qui sont prêts à assumer le risque que la Banque remboursera automatiquement les billets avant la date d’échéance et qui sont prêts à assumer les risques d’un rendement lié au rendement boursier de l’élément sous-jacent. Un investissement dans les billets ne convient pas à un investisseur qui a besoin d’une source de revenu ou de liquidités avant la date d’échéance. Voir « FACTEURS DE RISQUE – Opportunité d’un placement dans les billets ». Les souscripteurs éventuels devraient tenir compte d’autres risques associés au présent placement de billets. Voir « FACTEURS DE RISQUE » dans le supplément de fixation du prix et le prospectus.
Incidences fiscales
Le présent sommaire est de nature générale seulement et ne se veut pas un conseil juridique ou fiscal à un porteur de billets en particulier, ni ne saurait être interprété comme tel. Le présent sommaire doit être lu conjointement avec le prospectus et le supplément de fixation du prix et est sous réserve des limites et réserves qui y sont énoncés. Les porteurs de billets devraient consulter leurs propres conseillers en fiscalité pour obtenir des conseils quant aux incidences fiscales d’un investissement dans les billets, compte tenu de leur situation particulière. Le montant intégral de chaque coupon, le cas échéant, devra généralement être inclus dans le revenu du porteur de billets en tant qu’intérêt au cours de l’année d’imposition du porteur de billets qui comprend la date de coupon applicable, sauf si ce montant a été par ailleurs inclus dans le calcul du revenu du porteur de billets pour l’année d’imposition ou une année d’imposition antérieure. Voir « CERTAINES INCIDENCES FISCALES FÉDÉRALES CANADIENNES » dans le supplément de fixation du prix pour de plus amples détails.
Les billets ne constituent pas des dépôts assurés en vertu de la Loi sur la Société d’assurance-dépôts du Canada .
Des événements perturbateurs du marché et des circonstances particulières peuvent avoir une incidence sur le paiement de coupons et/ou du paiement de rachat à l’échéance. Les souscripteurs éventuels devraient examiner attentivement tous les renseignements qui figurent dans le
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prospectus et dans le supplément de fixation du prix et, plus particulièrement, ils devraient tenir compte des facteurs de risque spécifiques liés aux billets indiqués à la rubrique « FACTEURS DE RISQUE » dans le supplément de fixation du prix et dans le prospectus. VMTDI est une filiale en propriété exclusive de la Banque. La Banque peut donc être considérée comme un émetteur relié et un émetteur associé de VMTDI au sens de la législation en valeurs mobilières applicable dans le cadre du placement des billets.
Il n’existe aucun marché pour la négociation des billets. Ainsi, il pourrait être impossible pour les souscripteurs de revendre les billets, ce qui pourrait avoir une incidence sur le cours des billets sur le marché secondaire qui pourrait être établi pour leur négociation, ainsi que sur la transparence et la disponibilité de leur cours, de même que sur leur liquidité. Le porteur de billets qui vend un billet à VMTDI avant la date d’échéance recevra un produit de la vente (qui peut être inférieur au capital du billet et au paiement de rachat à l’échéance qui aurait par ailleurs été payable si le billet était venu à échéance à ce moment) correspondant au cours acheteur du billet fourni par VMTDI, s’il y a lieu, calculé au moment de la vente, moins les frais de négociation anticipée applicables. Une vente de billets à VMTDI sur le marché secondaire dans les 180 jours de la date d’émission comportera des frais de négociation anticipée, déductibles du produit de la vente des billets et calculés comme suit :
| Frais de négociation anticipée | Frais de négociation anticipée | |
|---|---|---|
| S’ils sont vendus entre | Par billet | % du capital |
| 0 à 45 jours de la date d’émission | 4,00 $ | 4,00 % |
| 46 à 90 jours de la date d’émission | 3,00 $ | 3,00 % |
| 91 à 135 jours de la date d’émission | 2,00 $ | 2,00 % |
| 136 à 180 jours de la date d’émission | 1,00 $ | 1,00 % |
| Par la suite | Néant | Néant |
Le présent document, le prospectus et le supplément de fixation du prix ont été déposés auprès de l’autorité en valeurs mobilières de chacune des provinces et de chacun des territoires du Canada. Il est possible d’obtenir des exemplaires du prospectus et du supplément de fixation du prix à l’adresse www.sedar.com, en communiquant avec votre professionnel en placement ou encore sur le site Web des produits structurés de VMTDI (www.tdstructurednotes.com).
Bien que les renseignements qui figurent aux présentes aient été obtenus de sources jugées fiables, aucune garantie ne peut être donnée quant à leur exactitude ou exhaustivité. Le présent document n’est donné qu’à titre d’information seulement et ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d’achat des billets qui y sont décrits. Aucune autorité en valeurs mobilières ne s’est prononcée sur la qualité des titres offerts aux présentes; quiconque donne à entendre le contraire commet une infraction. Les billets n’ont pas été ni ne seront inscrits en vertu de la loi des États-Unis intitulée Securities Act of 1933 , en sa version modifiée, et, sous réserve de certaines exceptions, ils ne peuvent être offerts, vendus ni livrés, directement ou indirectement, aux États-Unis d’Amérique à des personnes des États-Unis ou pour le compte ou le bénéfice de personnes des États-Unis. La modification des hypothèses peut avoir un effet important sur les rendements décrits. Les données historiques sur le rendement ne sont pas représentatives des rendements futurs. La valeur des billets peut fluctuer et/ou être touchée de façon défavorable, notamment en fonction d’un certain nombre de facteurs, dont le rendement de l’élément sous-jacent. Les renseignements dans le présent document peuvent être modifiés sans avis. Les termes et expressions clés utilisés dans les présentes, mais qui n’y sont par ailleurs pas définis, s’entendent au sens du supplément de fixation du prix. Le numéraire est indiqué en dollars canadiens.
Le logo TD et les autres marques de commerce sont la propriété de La Banque Toronto-Dominion ou d’une filiale en propriété exclusive au Canada et/ou dans d’autres pays. L’« indice plafonné des services aux collectivités S&P/TSX » est un produit de S&P Dow Jones Indices LLC ou des membres de son groupe (« SPDJI ») et de TSX Inc., et il est utilisé par la Banque aux termes de licences. Standard & Poor’s® et S&P® sont des marques déposées de Standard & Poor’s Financial Services LLC (« S&P ») et Dow Jones® est une marque déposée de Dow Jones Trademark Holdings LLC (« Dow Jones »). Ces marques sont concédées sous licence à SPDJI et sont utilisées par la Banque à certaines fins aux termes de sous-licences. TSX est une marque déposée de TSX Inc., qui a été concédée sous licence à SPDJI et la Banque. Les billets ne sont pas promus, endossés ni vendus par SPDJI, Dow Jones, S&P, les membres de leurs groupes respectifs ou TSX Inc. Aucune de ces parties ne fait quelque déclaration quant à l’opportunité d’investir dans ces produits ni n’assume aucune responsabilité quant à quelque erreur, omission ou interruption de l’indice plafonné des services aux collectivités S&P/TSX
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