Itesoft — Interim / Quarterly Report 2009

Nov 10, 2009

Société anonyme au capital de 341.123,40 euros Siège social : Parc d'Andron, Le Séquoia, 30470 Aimargues 330 265 323 RCS Nîmes

Rapport Financier Semestriel au 30 juin 2009

établi conformément aux dispositions des articles L.451-1-2 III du code monétaire et financier et 222-4 et suivants du règlement général de l'AMF. Le présent rapport a été diffusé conformément aux dispositions de l'article 221-3 du règlement général de l'AMF.

1. Comptes consolidés

1.1. ETAT CONSOLIDE DE LA SITUATION FINANCIERE

		30/06/2009	31/12/2008
Montants en milliers d'euros	Notes	(6 mois)	(12 mois)
Actif
Actif non courant
Immobilisations incorporelles nettes		31	72
Immobilisations corporelles nettes		525	568
Écart d'acquisition net	7	1 340	1 340
Autres actifs financiers non courants	14	564	556
Impôts et taxes >1 an		0	0
Impôts différés actif		102	103
Total actif non courant		2 562	2 640
Actif courant
Stocks et en-cours		9	29
Créances clients et comptes rattachés		6 551	7 440
Impôts et taxes <1 an		1 075	917
Autres actifs courants		162	148
Actifs financiers courants	9	1 046	5 189
Trésorerie et équivalents de trésorerie	9	6 236	2 095
Charges constatées d'avance		592	369
Total actif courant		15 671	16 188
Total actif		18 233	18 828
Passif
Capital et réserves	10
Capital		341	341
Primes d'émission		8 890	8 890
Réserves		-990	-1 924
Écarts de conversion		0	39
Résultat de l'exercice		94	943
Total capital et réserves		8 335	8 289
Intérêts minoritaires		0	0
Passif non courant
Provisions pour risques et charges > 1 an	11	315	241
Dettes financières > 1 an		0	0
Engagements financiers > 1 an		77	85
Impôts et taxes > 1 an		33	0
Impôts différés passif		0	0
Autres passifs non courants > 1 an			0
Total passif non courant		425	326
Provisions pour risques et charges < 1 an	11	190	180
Dettes financières < 1 an		119	116
Engagements financiers < 1 an		0	0
Impôts et taxes < 1 an		1 301	1 537
Autres passifs courants < 1 an	12	4 124	4 896
Produits constatés d'avance	12	3 739	3 484
Total passif courant		9 473	10 213
Total passif		18 233	18 828

1.2. COMPTE DE RESULTAT CONSOLIDE

en milliers d'euros	Notes	30/06/2009	30/06/2008	31/12/2008
		(6 mois)	(6 mois)	(12 mois)
		IFRS	IFRS	IFRS
Chiffre d'affaires	3	9 680	8 780	19 431
Autres produits de l'activité		0	0	0
Achats consommés	4	-493	-675	-1 611
Charges de personnel	4	-6 601	-5 977	-12 167
Charges externes	4	-2 451	-1 905	-4 354
Impôts et taxes		-258	-144	-560
Dotation aux amortissements		-166	-167	-369
Dotation aux provisions	11	-60	76	-60
Var. des stocks de produits en cours et de produits finis		0	0	0
Perte de valeur des écarts d'acquisition	7	0	0	0
Autres produits et charges d'exploitation	4	355	340	643
Résultat opérationnel courant		6	328	952
Autres produits et charges opérationnels		0	0	0
Résultat opérationnel		6	328	952
Produits de trésorerie et d'équivalents de trésorerie		40	133	73
Coût de l'endettement financier brut		-3	-4	-9
Coût de l'endettement financier net	4	37	130	64
Autres produits et charges financiers		52	-52	-117
Charge d'impôt	5	-1	-6	43
Résultat net avant résultat des activités arrêtées ou en		94	401	943
cours de cession
Résultat net d'impôt des activités arrêtées ou en cours de		0	0	0
cession
Résultat net		94	401	943
. part du groupe		94	401	943
. intérêts minoritaires		0	0	0
Résultat par action (en €)	6
. de base		0,02	0,07	0,17
. dilué		0,02	0,07	0,17

ETAT CONSOLIDE DU RESULTAT GLOBAL

en milliers d'euros	30/06/2009	30/06/2008	31/12/2008
Résultat net de l'ensemble consolidé	94	401	943
Autres éléments du résultat global
- Pertes et profits de conversion des états financiers des filiales en monnaie étrangères	0	18	41
RESULTAT GLOBAL TOTAL	94	419	984

1.3. TABLEAU DE FLUX DE TRESORERIE CONSOLIDES

TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE	30/06/2009	30/06/2008
(montants en milliers d'euros)	(6 mois)	(6 mois)
Résultat net consolidé (y compris intérêts minoritaires)	93	401
+/- Dotations nettes aux amortissements et provisions (à l'exclusion de celles liées à	249	37
l'actif circulant)
-/+ Gains et pertes latents liés aux variations de juste valeur	0	0
+/ - Charges et produits calculés liés aux stock-options et assimilés	83	85
-/+ Autres produits et charges calculés	0	0
-/+ Plus et moins-values de cession	0	0
-/+ Profits et pertes de dilution	0	0
+/- Quote-part de résultat liée aux sociétés mises en équivalence	0	0
- Dividendes (titres non consolidés)	0	0
Capacité d'autofinancement après coût de l'endettement financier net et impôt	425	522
+ Coût de l'endettement financier net	-37	-129
+/- Charge d'impôt (y compris impôts différés)	-1	6
Capacité d'autofinancement avant coût de l'endettement financier net et impôt
(A)	387	399
- Impôts versés (B)	0	0
+/- Variation du B.F.R. lié à l'activité (C)	-236	1 032
= FLUX NET DE TRESORERIE GENERE PAR L'ACTIVITE (D) = (A + B + C)	151	1 431
- Décaissements liés aux acquisitions d'imm. corporelles et incorporelles	-76	-213
+ Encaissements liés aux cessions d'imm. corporelles et incorporelles	0	0
- Décaissements liés aux acquisitions d'immobilisations financières	0	0
+ Encaissements liés aux cessions d'immobilisations financières	0	0
+/- Incidence des variations de périmètre	0	0
+ Dividendes reçus (sociétés mises en équiv., titres non consolidés)	0	0
+/- Variation des prêts et avances consentis	0	0
+ Subventions d'investissement reçues	0	0
+/- Autres flux liés aux opérations d'investissement	0	0
+/- Cessions ou acquisitions d'actifs financiers courants	4 153	515
= FLUX NET DE TRESORERIE LIE AUX OPERATIONS D'INVESTISSEMENT (E)	4 077	302
+ Sommes reçues des actionnaires lors d'augmentations de capital	0	0
+ Sommes reçues lors de l'exercice des stock-options	0	0
-/+ Rachats et reventes d'actions propres	-132	-24
- Dividendes mis en paiement au cours de l'exercice	0	0
+ Encaissements liés aux nouveaux emprunts	0	9
- Remboursements d'emprunts	0	0
- Intérêts financiers nets versés	37	129
+/- Autres flux liés aux opérations de financement	0	0
= FLUX NET DE TRESORERIE LIE AUX OPERATIONS DE FINANCEMENT (F)	-95	114
+/- Incidence des variations des cours des devises (G)	5	-10
= VARIATION DE LA TRESORERIE NETTE ( D + E + F + G )	4 138	1 837
Trésorerie nette à l'ouverture	1 979	3 173
Trésorerie nette à la clôture	6 117	5 010

1.4. ETAT DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDES

(en milliers d'euros)	Capital social	Prime d'émission	Réserves consolidées	Titres de l'entreprise consolidant e	Résultats consolidés	Ecarts de conversion	Total
Au 1 janvier 2008	342	8890	-196	-62	-1628	-2	7344
Résultat net de l'exercice							0
Autres éléments du résultat global						18	18
Total résultat global	342	8890	-196	-62	-1628	16	7362
Augmentation de capital de la société mère			-1628		1628		0
Affectation du résultat de l'exercice précédent					401		401
Acquisitions et cession de titres de l'entreprise consolidante				-24			-24
Coût des paiements en actions			85				85
Au 30 juin 2008	342	8890	-1739	-86	401	16	7902
Au 31 décembre 2008	342	8890	-1863	-62	942	39	8289
Résultat net de l'exercice					94		94
Autres éléments du résultat global							0
Total résultat global	342	8890	-1863	-62	1036	39	8383
Augmentation de capital de la société mère							0
Affectation du résultat de l'exercice précédent			942		-942		0
Acquisitions et cession de titres de l'entreprise consolidante				-131			-131
Coût des paiements en actions			83				83
Au 30 juin 2009	342	8890	-838	-193	94	39	8335

2. Annexe aux comptes consolidés

2.1. Informations relatives à l'entreprise

En date du 26 août 2009, le conseil d'administration a arrêté et autorisé la publication des états financiers consolidés de ITESOFT SA, pour la période intermédiaire close le 30 juin 2009. ITESOFT SA est une société anonyme immatriculée en France et cotée sur l'Eurolist d'Euronext Paris.

ITESOFT et ses filiales (le "Groupe") sont éditeurs et intégrateurs de logiciels de traitement automatique de documents.

2.2. Contexte de la Publication

Du fait de sa cotation dans un pays de l'Union Européenne, et en application du règlement n° 1606/2002 adopté le 19 juillet 2002 par le parlement européen et le conseil européen, les états financiers consolidés du groupe ITESOFT sont préparés en conformité avec le référentiel IFRS (International Financial Reporting Standards) tel qu'approuvé par l'Union Européenne à la date de préparation de ces états financiers.

2.3. Méthodes comptables significatives

Les comptes consolidés semestriels du groupe ITESOFT au 30 juin 2009 ont été préparés en conformité avec la norme IAS 34 « information financière intermédiaire ». S'agissant de comptes résumés, ils n'incluent pas toute l'information requise par le référentiel IFRS et doivent être lus en relation avec les états financiers consolidés annuels du groupe ITESOFT, pour l'exercice clos le 31 décembre 2008.

Les principes comptables retenus pour la préparation des comptes consolidés semestriels sont conformes aux normes et interprétations IFRS telles qu'adoptées par l'Union Européenne au 30 juin 2009 et disponibles sur le site http://ec.europa.eu/internal_market/accounting/ias_fr.htm#adopted-commission

Ces principes comptables retenus sont cohérents avec ceux utilisés dans la préparation des comptes consolidés annuels pour l'exercice clos le 31 décembre 2008.

Ces principes ne diffèrent pas des normes IFRS telles que publiées par l'IASB dans la mesure où l'application des normes et interprétations

suivantes, obligatoire aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2009 et non encore endossées par l'Union Européenne sont sans incidence sur les comptes du groupe ITESOFT :

• Amendement IFRS 7, Improving Disclosures about Financial Instruments
• Amendement IFRIC 9 & IAS 39, Embedded Derivatives
• IFRIC 15, Agreements for the Construction of Real Estate
• IFRIC 17, Distributions of Non-Cash Assets to Owners applicable prospectivement au 01/07/2009 (application prospective)
• IFRIC 18, Transfers of Assets from Customers (application prospective)
• Amendements aux IFRS (avril 2009)
• Amendement IAS 39, Recognition and Measurement : Eligible Hedged Items

Le groupe n'a pas anticipé de normes et interprétations dont l'application n'est pas obligatoire au 1er janvier 2009 :

• IFRIC 12, Accords de concession de services
• IFRIC 16, Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger
• IAS 27 A, Consolidated and Separate Financial Statements
• IFRS 3 R, Business Combinations
• Amendement IFRS 5 (Amendements aux IFRS Mai 2008)

Le processus de détermination par ITESOFT des impacts potentiels sur les comptes consolidés du groupe est en cours. ITESOFT n'anticipe pas, à ce stade de l'analyse, d'impact significatif sur ses comptes consolidés.

Principes de préparation des états financiers

Les comptes consolidés du groupe ont été établis selon le principe du coût historique à l'exception des actifs financiers disponibles à la vente estimés à leur juste valeur. Les états financiers consolidés sont présentés en euros et toutes les valeurs sont arrondies au millier le plus proche (€000), sauf indication contraire.

Conformité aux normes comptables

Les états financiers consolidés du Groupe ITESOFT ont été préparés conformément aux Normes Internationales d'Information Financière (IFRS).

Principes de consolidation

Les états financiers consolidés comprennent les états financiers de ITESOFT SA et de ses filiales préparés au 31 décembre de chaque année. Les états financiers des filiales sont préparés pour le même exercice que la société mère en utilisant les mêmes méthodes comptables. Des ajustements ont été apportés pour harmoniser les différences de méthodes comptables pouvant exister.

Tous les soldes et transactions intra groupe, y compris les résultats internes provenant de transaction intra groupe, sont totalement éliminés.

Les filiales sont consolidées à partir du moment où le groupe en prend le contrôle et jusqu'à la date à laquelle ce contrôle est transféré à l'extérieur du groupe.

Méthodes de consolidation

Les filiales sous contrôle exclusif direct ou indirect sont consolidées par intégration globale ; cette méthode consiste à substituer au bilan, à la valeur des titres de participation, la totalité des actifs et passifs de ces filiales, et à incorporer, dans le compte de résultat, la totalité de leurs charges et produits, en reconnaissant les droits des minoritaires dans les réserves et le résultat.

Conversion des monnaies étrangères

La monnaie fonctionnelle et de présentation de ITESOFT et de ses filiales dans l'euroland est l'euro. Les opérations en monnaies étrangères sont initialement enregistrées dans la monnaie fonctionnelle au taux de change en vigueur à la date de transaction. A la date de clôture les actifs et les passifs monétaires libellés en monnaie étrangères sont convertis dans la monnaie fonctionnelle au taux de change en vigueur à la date de clôture. Tous les écarts sont enregistrés dans le compte de résultat.

La monnaie fonctionnelle de la filiale britannique (ITESOFT UK) est la livre sterling. A la date de clôture, les actifs et les passifs de cette filiale sont convertis dans la monnaie de présentation de ITESOFT SA au taux de change en vigueur à la date de clôture et son compte de résultat est converti au taux de change moyen pondéré de la période. Les écarts de change résultant de cette conversion sont affectés directement sous une rubrique distincte des capitaux propres.

Immobilisations corporelles.

Les éléments dont il est probable que les avantages économiques futurs qui leurs sont associés iront à l'entreprise et qui peuvent être évalués de façon fiable sont comptabilisés en immobilisations.

Les immobilisations corporelles n'ont pas fait l'objet de réévaluations en juste valeur.

ITESOFT – RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL AU 30/06/09

Leur durée d'utilité est revue chaque année et les ajustements éventuels en résultant, sont comptabilisés de manière prospective.

Les immobilisations corporelles sont comptabilisées au coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur.

L'amortissement est calculé selon la méthode linéaire sur la durée d'utilité estimée de l'actif, soit :

		Durée
•	agencements et aménagements	5 à 10 ans
•	matériel de transport	3 à 5 ans
•	matériel de bureau et informatique	2 à 5 ans
•	mobilier	5 à 10 ans

Les biens mobiliers acquis au moyen d'un contrat de location financement sont capitalisés et amortis sur les durées exposées ci-dessus. La dette correspondante est inscrite au passif.

Les valeurs comptables des immobilisations corporelles sont revues pour dépréciation lorsque des évènements ou des changements dans les circonstances indiquent que la valeur comptable pourrait ne pas être recouvrable. S'il existe un quelconque indice de cette nature et si les valeurs comptables excédent la valeur recouvrable estimée, les actifs sont dépréciés pour être ramenés à leur valeur recouvrable.

Une immobilisation corporelle est décomptabilisée lors de sa sortie ou quand aucun avantage économique futur n'est attendu de son utilisation ou de sa sortie. Tout gain ou perte résultant de la décomptabilisation d'un actif est inclus dans le compte de résultat l'année de la décomptabilisation de l'actif.

Immobilisations incorporelles

Acquises soit séparément soit lors d'un regroupement d'entreprise.

Les immobilisations incorporelles acquises séparément sont comptabilisées à leur coût et celles acquises lors d'un regroupement d'entreprise sont comptabilisées à leur juste valeur à la date de l'acquisition.

Les immobilisations incorporelles sont comptabilisées au coût diminué du cumul des amortissements et éventuelles pertes de valeur.

A l'exception des coûts de développement, les immobilisations incorporelles générées en interne ne sont pas activées et les dépenses sont comptabilisées en charges l'année au cours de laquelle elles sont encourues.

Les immobilisations incorporelles n'ont pas fait l'objet de réévaluations en juste valeur.

Il n'existe pas d'immobilisations incorporelles pour lesquelles la durée de vie est considérée comme indéfinie.

Les valeurs comptables des immobilisations incorporelles ayant une durée de vie finie sont revues pour dépréciation lorsque des événements ou changements dans les circonstances indiquent que la valeur comptable pourrait ne pas être recouvrable. Leur durée d'utilité est également revue chaque année et les ajustements éventuels en résultant, sont comptabilisés de manière prospective.

Coûts de recherche et développement

Les coûts de recherche sont comptabilisés en charges lorsqu'ils sont encourus. Les dépenses de développement engagées en interne sur un produit logiciel sont activées quand l'ensemble des critères requis par la norme IAS 38 sont remplis, notamment la faisabilité technique et les perspectives de rentabilité commerciale.

Ces dispositions s'appliquent aux dépenses de développement de logiciels correspondant à une partie des travaux réalisés par les équipes R&D du groupe ITESOFT.

La revue des travaux de développement d'ITESOFT au 30/06/2009 n'a pas permis d'identifier des dépenses remplissant l'ensemble des critères requis par la norme.

En effet, du fait du caractère non linéaire du processus de développement des produits logiciels d'ITESOFT, la faisabilité technique n'est généralement établie qu'à l'obtention d'un prototype. Les coûts de développement supportés préalablement à l'établissement de la faisabilité technique sont comptabilisés en charges au fur et à mesure de leur engagement. Du fait du délai assez court entre l'établissement de la faisabilité technique et la commercialisation des logiciels, les frais susceptibles d'être immobilisés n'étaient pas significatifs aux 30/06/2009.

De plus, il s'avère que les perspectives de rentabilité commerciale ne peuvent êtres justifiées lors de l'engagement des dépenses de développement que dans des cas limités.

Toute dépense activée est amortie sur une durée correspondant à l'avantage économique attendu. Ce dernier est corrélé essentiellement à l'obsolescence technologique, estimée à ce jour entre 2 et 3 années.

La valeur comptable des coûts de développement activés fait l'objet d'un test de perte de valeur chaque année, ou plus fréquemment lorsqu'il existe un indice que l'actif ait pu perdre de la valeur, indiquant que la valeur comptable pourrait ne pas être recouvrable.

Lorsque l'ensemble des critères ne sont pas remplis, les dépenses de développement sont comptabilisées en charges lorsqu'elles sont encourues.

Ecarts d'acquisition

A la date d'acquisition, l'écart d'acquisition positif ("goodwill") est évalué initialement à son coût, celui-ci étant l'excédent du coût du regroupement d'entreprises sur la part d'intérêt de l'acquéreur dans la juste valeur nette des actifs, passifs et passifs éventuels identifiables. Après le comptabilisation initiale, le goodwill est évalué à son coût diminué du cumul des pertes de valeur.

A compter de la date d'acquisition, le goodwill est affecté à chacune des unités génératrices de trésorerie susceptibles de bénéficier des synergies du regroupement d'entreprise. La dépréciation est déterminée en évaluant la valeur recouvrable de l'unité génératrice de trésorerie à laquelle le goodwill a été affecté. Lorsque le montant recouvrable de l'unité génératrice de trésorerie est inférieur à sa valeur comptable, une perte de valeur est comptabilisée.

Un goodwill généré par un regroupement d'entreprises pour lequel la date de l'accord est postérieure au 1er janvier 2004 (date de transition aux IFRS) n'est pas amorti et tout goodwill comptabilisé antérieurement à cette date n'est plus amorti après le 1er janvier 2004. Un goodwill doit être soumis à des tests de dépréciation chaque année, ou plus fréquemment quand des évènements ou des changements de circonstances indiquent qu'il s'est déprécié.

Ce test est effectué pour chaque clôture annuelle, au 31 décembre de chaque année. Le test consiste à comparer les valeurs recouvrables de chacune des unités génératrices de trésorerie correspondantes avec la valeur leur valeur nette comptable.

Ces valeurs recouvrables sont essentiellement déterminées à partir de projections actualisées des flux de trésorerie futurs sur une durée de 5 ans et d'une valeur terminale. Le taux d'actualisation retenu est le coût moyen pondéré du capital, incluant une prime de risque.

Les hypothèses retenues en termes de variation du chiffre d'affaires et de valeurs terminales sont raisonnables. Des tests de dépréciation complémentaire sont effectués si des évènements ou circonstances particulières indiquent une perte de valeur potentielle.

Les dépréciations relatives aux écarts d'acquisition ne sont pas réversibles.

Actifs courants et non courants

Les actifs devant être réalisés, consommés ou cédés dans le cadre du cycle normal d'exploitation ou dans les douze mois suivant la clôture, sont classés en « actifs courant », de même que les actifs détenus dans le but d'être cédés, la trésorerie ou les équivalents de trésorerie. Tous les autres actifs sont classés en « actifs non courants ».

La valeur des actifs non courants est examinée à chaque date de clôture afin de déterminer s'il existe des indices indiquant une perte de valeur. Si un indice de perte de valeur d'un actif non courant existe, le Groupe fait une estimation de la valeur recouvrable de l'actif. Si la valeur comptable non courant excède sa valeur recouvrable, l'actif est considéré comme ayant perdu de sa valeur et sa valeur comptable est ramenée à sa valeur recouvrable.

Passifs courants et non courants

Les passifs devant être réglés dans le cadre du cycle normal d'exploitation ou dans les douze mois suivant la clôture, sont classés en " passifs courants ", de même que les passifs détenus dans le but d'être négociés.

Tous les autres passifs sont classés en " passifs non courants ".

Investissements

Tous les investissements sont initialement comptabilisés au coût qui correspond à la juste valeur du prix payé et qui inclut les coûts d'acquisition liés à l'investissement.

Après la comptabilisation initiale, les investissements classés dans les catégories « détenus à des fins de transaction » ou « disponibles à la vente » sont évalués à la juste valeur. Les profits et les pertes sur investissements détenus à des fins de transaction sont enregistrés en résultat. Les profits et les pertes sur investissements disponibles à la vente sont comptabilisés en capitaux propres sur une ligne distincte jusqu'à ce que l'investissement soit vendu, encaissé ou sorti d'une autre manière ou jusqu'à ce qu'il soit démontré que l'investissement a perdu la valeur, date à laquelle le profit ou la perte cumulé enregistré jusqu'alors en capitaux propres passe dans le compte de résultat.

Les actifs financiers non dérivés assortis de paiements déterminés ou déterminables et dont l'échéance est fixe sont classés en placements détenus jusqu'à l'échéance quand le Groupe à l'intention manifeste et la capacité de les conserver jusqu'à leur échéance. Les investissements prévus pour être conservés sur une période indéfinie ne font pas partie de cette classification.

Pour les investissements qui sont négociés activement sur des marchés financiers organisés, la juste valeur est déterminée par référence au prix de marché publiés à la date de clôture. Pour les investissements pour lesquels il n'y a pas de prix de marché publié sur un marché actif, la juste valeur est déterminée par référence à la valeur actuelle d'un autre instrument quasiment identique ou calculée sur la base des flux de trésorerie attendus de l'actif net sous-jacent servant de base à l'investissement.

Stocks

Les stocks de marchandises sont composés de matériels informatiques et de licences acquises à l'extérieur et destinés à être revendus aux clients. L'affectation au client final peut être déjà connue ou non au moment de l'achat. Les stocks sont évalués au plus faible du coût d'achat et de la valeur nette de réalisation.

Le coût d'achat est déterminé selon la méthode du premier entré-premier sorti (FIFO). La valeur nette de réalisation est le prix de vente estimé dans le cours normal de l'activité, diminué des coûts estimés nécessaires pour réaliser la vente.

Clients et autres débiteurs

Les créances clients, dont les échéances sont généralement comprises entre 30 et 90 jours, sont reconnues et comptabilisées pour le montant initial de la facture déduction faite des provisions pour dépréciations des montants non recouvrables. Une estimation du montant de créances douteuses est effectuée lorsqu'il n'est plus probable que la totalité de la créance pourra être recouvrée. Les créances irrécouvrables sont constatées en perte lorsqu'elles sont identifiées comme telles.

Titres d'autocontrôle

Les titres d'autocontrôle et d'autodétention sont enregistrés pour leur coût d'acquisition en diminution des capitaux propres. Les résultats de cession de ces titres sont imputés directement dans les capitaux propres et ne contribuent pas au résultat de l'exercice

Trésorerie et équivalents de trésorerie

La trésorerie et les dépôts à court terme comptabilisés au bilan comprennent la trésorerie en banque, les OPCVM et les titres négociables immédiatement ou sous quelques semaines et les dépôts à court terme ayant une échéance initiale de trois mois maximum. Pour les besoins du tableau des flux de trésorerie consolidés, la trésorerie et les équivalents de trésorerie comprennent la trésorerie et les équivalents de trésorerie tels que définis ci-dessus, nets des concours bancaires courants.

Provisions

Les provisions sont comptabilisées lorsque le Groupe a une obligation actuelle (juridique ou implicite) résultant d'un événement passé, qu'il est probable qu'une sortie de ressources représentative d'avantages économiques sera nécessaire pour éteindre l'obligation et que le montant de l'obligation peut être estimé de manière fiable.

Si l'effet de la valeur temps est significatif, les provisions sont déterminées en actualisant les flux de trésorerie attendus à un taux d'actualisation avant impôts qui reflète les appréciations actuelles du marché de la valeur temps de l'argent et, le cas échéant, les risques spécifiques au passif. Lorsque la provision est actualisée, l'augmentation de la provision liée à l'écoulement du temps est comptabilisée comme un coût d'emprunt.

Les provisions pour risques et charges couvrent principalement les coûts de prestations futures à rendre à la clientèle sans contrepartie en facturation, ainsi que la provision pour indemnités de départ à la retraite.

Pensions et autres avantages postérieurs à l'emploi

Conformément aux dispositions en vigueur de la loi française, la société s'affranchit de ses obligations de financement des retraites du personnel en France par le versement de cotisations calculées sur la base des salaires aux organismes gérant les programmes de retraite. Il n'y a pas d'autre engagement lié à ces contributions.

La loi française (notamment la loi 2006-1640 du 21 décembre 2006) exige également, le cas échéant, le versement en une seule fois d'une indemnité au moment du départ en retraite. La société provisionne chaque année les engagements à ce titre.

Cette provision correspond aux droits acquis par l'ensemble du personnel salarié selon la convention collective en vigueur. Elle calculée selon la méthode rétrospective des unités de crédit projetées, conforme à la norme IAS 19. Le montant auquel conduit l'utilisation de cette méthode correspond à la notion de P.B.O. (Projected Benefit Obligation). La P.B.O. représente la valeur actuelle probable des droits acquis, de façon irrémédiable ou non, évalués en tenant compte des augmentations de salaire jusqu'à l'âge de départ à la retraite, des probabilités de turn over et de survie.

Les principales hypothèses sont les suivantes :

• taux d'actualisation hors inflation : 2,06 %
• table de mortalité : INSEE 2008
• taux de croissance des salaires annuels hors inflation : décroissant en fonction de l'âge (de 4% jusqu'à 30 ans, à 0% après 60 ans)
• compte tenu de la structure du personnel, départ en retraite après 65 ans à l'initiative de l'employeur
• tous les écarts actuariels sont comptabilisés à la clôture

Il n'y a pas d'engagement à ce titre au Royaume-Uni et en Allemagne.

Transactions réglées en instruments de capitaux propres (Comptabilisation des options de souscription ou d'achat d'actions accordées aux salariés et aux dirigeants)

Le groupe a une politique d'attribution de stock-options à ses dirigeants et salariés. Les options peuvent être exercées à condition que le bénéficiaire reste pendant une durée minimale au service du Groupe.

Le coût de ces transactions est comptabilisé conformément à la norme IFRS2 en valorisant les options à la date d'attribution à la juste valeur. Cette juste valeur est comptabilisée en augmentation du poste "capital et primes d'émission" à la date d'octroi, neutralisée au sein des capitaux propres par le débit d'un compte de rémunération différée, qui est amorti par le résultat sur la période d'acquisition des droit sur la ligne "rémunérations".

La juste valeur des stock-options est déterminée selon le modèle de Black & Scholes. En cas de départ du salarié avant la date minimale d'exercice, les options sont perdues. Cette probabilité de départ est prise en compte dans le calcul de la juste valeur des options.

La charge cumulée enregistrée pour ces transactions à chaque fin d'exercice jusqu'à la date d'acquisition des droits est le reflet de cette période d'acquisition et du nombre d'actions qui vont être acquises, selon les dirigeants du groupe à cette date. Cette opinion se fonde sur la meilleure estimation disponible du nombre d'instruments de capitaux propres qui seront définitivement acquis.

Aucune charge n'est constatée pour les actions qui ne sont finalement pas acquises. De plus, une charge est comptabilisée pour toute augmentation de la valeur de la transaction résultant d'une modification. Elle est valorisée à la date de la modification.

L'effet dilutif des options en cours est reflété dans le calcul du résultat dilué par action (voir note 6).

Le Groupe bénéficie des dispositions transitoires d'IFRS 2 concernant les transactions réglées en instruments de capitaux propres et n'a appliqué IFRS2 qu'aux instruments attribués après le 7 novembre 2002.

Le Groupe a également attribué pour la première fois des actions gratuites en septembre 2007. Ces actions deviennent définitivement propriété des bénéficiaires à l'issue d'une durée minimale de 2 ans au service du Groupe. La charge correspondante a également été comptabilisée conformément à IFRS 2.

Produits des activités ordinaires

Les produits des activités ordinaires sont comptabilisés lorsqu'il est probable que les avantages économiques futurs iront au Groupe et que ces produits peuvent être évalués de façon fiable.

De façon spécifique au Groupe ITESOFT, le chiffre d'affaires est constitué des ventes de logiciels développés par le groupe, des prestations décrites ci-dessous, ainsi que des produits de revente de matériels et logiciels acquis à l'extérieur. Les règles de prise en compte du chiffre d'affaires sont les suivantes:

• Ventes de logiciels développés par le groupe: les ventes de licences sont comptabilisées en chiffre d'affaires, conformément à la commande, lors de l'expédition des supports, sur la base du prix de vente défini contractuellement.
• Prestations accompagnant les ventes de logiciels : le chiffre d'affaires généré par ces prestations est comptabilisé au fur et à mesure de la réalisation de celles ci.
• Prestations de maintenance: les produits relatifs aux contrats annuels de maintenance sont constatés prorata temporis sur la durée du contrat, et donnent lieu à la constatation de produits constatés d'avance à chaque clôture.
• Reventes de matériels et logiciels : le chiffre d'affaires relatif aux reventes de marchandises acquises à l'extérieur est constaté intégralement à la date de livraison au client.

Impôts

Les impôts différés sont comptabilisés, en utilisant la méthode bilantielle du report variable, pour toutes les différences temporelles existant à la date de clôture entre la base fiscale des actifs et passifs et leur valeur comptable au bilan.

Des passifs d'impôts différés sont comptabilisés pour toutes les différences temporelles imposables :

• sauf quand le passif d'impôt différé résulte de l'amortissement non déductible fiscalement d'un goodwill ou de la comptabilisation initiale d'un actif ou d'un passif dans une transaction qui n'est pas un regroupement d'entreprises et qui, à la date de la transaction, n'affecte ni le bénéfice comptable, ni le bénéfice ou la perte imposable
• Pour les différences temporelles taxables à des participations dans les filiales, entreprises associés et coentreprises, sauf si la date à laquelle la différence temporelle s'inversera peut être contrôlée et qu'il est probable que la différence temporelle ne s'inversera pas dans un avenir prévisible.

Des actifs d'impôt différé sont comptabilisés pour toutes les différences temporelles déductibles, reports en avant de pertes fiscales et crédits d'impôt non utilisés, dans la mesure où il est probable qu'un bénéfice imposable sera disponible, sur lequel ces différences temporelles déductibles, reports en avant de pertes fiscales et crédits d'impôt non utilisés pourront être imputés :

• sauf quand l'actif d'impôt différé lié à la différence temporelle déductible est généré par la comptabilisation initiale d'un actif ou d'un passif dans une transaction qui n'est pas un regroupement d'entreprises et qui, à la date de la transaction, n'affecte ni le bénéfice comptable, ni le bénéfice imposable ou la perte fiscale ;
• Pour les différences temporelles déductibles liées à des participations dans les filiales, entreprises associées et coentreprises, des actifs d'impôt différé ne sont comptabilisés que dans la mesure où il est probable que la différence temporelle s'inversera dans un avenir prévisible et qu'il existera un bénéfice imposable sur lequel pourra s'imputer la différence temporelle.

La valeur comptable des actifs d'impôt différé est revue à chaque date de clôture et réduite dans la mesure où il n'est plus probable qu'un bénéfice imposable suffisant sera disponible pour permettre l'utilisation de l'avantage de tout ou partie de cet actif d'impôt différé. Les actifs et passifs d'impôt différé sont évalués aux taux d'impôt dont l'application est attendue sur l'exercice au cours duquel l'actif sera réalisé ou le passif réglé, sur la base des taux d'impôt (et réglementations fiscales) qui ont été adoptés ou quasi adoptés à la date de clôture. Les impôts relatifs aux éléments reconnus directement en capitaux propres sont comptabilisés en capitaux propres et non dans le compte de résultat.

Subventions publiques

Les subventions publiques sont reconnues à leur juste valeur quand il existe une assurance raisonnable qu'elles seront reçues et que toutes les conditions attachées seront satisfaites. Lorsque la subvention est reçue en compensation d'un élément de charge, elle est comptabilisée en produit sur une base systématique sur les exercices nécessaires pour la rattacher aux coûts qu'elle est censée compenser. Lorsque la subvention est liée à un actif, la juste valeur est rapportée au compte de résultat sur la durée d'utilité attendue de l'actif correspondant.

Les Crédits d'Impôt (« Recherche » ,« Famille » et «Intéressement ») dont bénéficie ITESOFT en France entrent dans le champ d'application d'IAS 20 - subventions publiques et sont comptabilisés en "autres produits".

Résultat par action

Le bénéfice par action basique est calculé sur le nombre moyen d'actions pondéré selon la date de création des actions dans l'exercice, déduction faite des actions d'autodétention.

Le bénéfice par action dilué est calculé selon la méthode du rachat d'actions (« Treasury stock method »), qui :

• au numérateur, corrige le résultat des intérêts financiers sur les actions potentielles;
• au dénominateur, rajoute au nombre basique d'actions, le nombre d'actions potentielles qui résulteront des instruments dilutifs, déduction faite du nombre d'actions qui pourraient être rachetées au prix du marché avec les fonds recueillis de l'exercice des instruments concernés. Le prix de marché retenu correspond au cours moyen de l'action sur l'exercice.

Les instruments de capitaux propres donnant accès au capital ne sont retenus dans le calcul indiqué ci-dessus que pour autant qu'ils aient un effet dilutif sur le bénéfice par action.

Comptes intermédiaires

Saisonnalité de l'activité

Les chiffres d'affaires et résultats opérationnels intermédiaires sont caractérisés par une saisonnalité liée à un haut niveau d'activité sur le dernier trimestre de l'année civile et plus particulièrement au mois de décembre. Ce phénomène est d'amplitude variable selon les années. Conformément aux principes comptables IFRS, le chiffre d'affaires est reconnu dans les mêmes conditions qu'à la clôture annuelle soit sur sa période de réalisation.

Impôts sur les bénéfices

Au 30 juin 2009, la charge d'impôt a été calculée à partir d'une estimation du taux effectif moyen d'impôt au 31/12/09. Des actifs d'impôts différés sont inscrits au bilan dans la mesure où il est plus probable qu'improbable qu'ils seront récupérés au cours des années ultérieures.

Charges de personnel

Au 30 juin, ont été constatées en charge les primes et commissions de fin d'année pour la fraction rattachable à la période écoulée, ou au prorata temporis pour les montants annuels probables au regard de la pratique passée.

Les congés payés ont également été constatés en charge, sur la base des droits acquis à la fin de la période.

Les quote parts de participation et d'intéressement imputables au semestre, pour la maison mère française, ont été calculées à partir des chiffres réels des comptes du semestre, de la même façon qu'à la clôture de l'exercice.

2.4. Note 3 Chiffre d'affaires

en milliers d'euros	30/06/2009	30/06/2008	31/12/2008
Licences	2 983	2 547	6 197
Maintenance	2 870	2 870	5 937
Prestations	3 443	2 959	6 378
Négoce matériel	384	404	919
Total	9 680	8 780	19 431

2.5. Note 4 Produits et charges

Achats consommés

en milliers d'euros	30/06/2009	30/06/2008	31/12/2008
Achats de matériel pour revente	203	250	628
Achats de licences externes	6	37	190
Achats de maintenance et prestations sous-traitées	290	389	793
Autres achats	0	0	0
Total	499	675	1 611

La maintenance sous-traitée correspond essentiellement à de la maintenance matériel.

Frais de personnel

en milliers d'euros	30/06/2009	30/06/2008	31/12/2008
Charges salariales	4 479	4 091	8 524
Intéressement	94	0	200
Charges sociales	1 945	1 801	3 270
Retraites	0	0	0
Avantages postérieur à l'emploi autres que les retraites	0	0	0
Charges liées aux paiements en actions	83	85	173
Total	6 601	5 977	12 167

Autres produits et autres charges

en milliers d'euros	30/06/2009	30/06/2008	31/12/2008
Autres produits
Produits divers de gestion	160	194	314
Subventions	0	0	0
Crédits d'impôts	195	153	356
Produits résultant des cessions d'immobilisations corporelles	0	0	0
Total autres produits	355	347	670
Autres charges
Charges résultant des cessions d'immobilisations corporelles	0	0	-2
Autres	0	-7	-26
Total autres charges	0	-7	-28
Total autres produits et autres charges	355	340	642

Coût de l'endettement financier net

en milliers d'euros	30/06/2009	30/06/2008	31/12/2008
Charges financières
emprunts et découverts bancaires	-1	-2	-8
charges financ ières au titre des contrats de location financement	-2	-2	-1
Total charges financières	-3	-4	-9
intérêts et plus values relatifs aux disponibilités et VMP	40	133	73
Total produits financiers	40	133	73
Coût de l'endettement financier net	37	130	64

2.6. Note 5 Impôts sur le résultat

(en milliers d'euros)	30/06/2009	30/06/2008	31/12/2008
Impôt courant	0	0	0
Impôt différé	-1	-6	43
Total impôt sur les résultats	-1	-6	43

Au 30 juin 2009, aucun impôt différé actif n'a été reconnu au titre du déficit reportable d'ITESOFT S.A. (environ 600 k€) car il n'était pas recouvrable en totalité de façon probable à la clôture.

Egalement, du fait de l'historique de résultats des filiales concernées, aucun impôt différé actif n'a été reconnu au titre des déficits reportables de :

• la filiale allemande (environ 810 k€ correspondant à un impôt différé actif théorique de l'ordre de 325 k€, dont 20 k€ générés sur la période),
• la filiale anglaise (environ 1.690 k€ correspondant à un impôt différé actif théorique de l'ordre de 340 k€, dont -65 k€ générés sur la période),

car ils n'étaient pas recouvrables de façon probable à la clôture.

2.7. Note 6 Résultats par action

Le résultat de base par action est calculé en divisant le résultat net de l'exercice attribuable aux actionnaires de l'entité mère par le nombre moyen pondéré d'actions en circulation au cours de l'exercice.

Le résultat dilué par action est calculé en divisant le résultat net de l'exercice attribuable aux actionnaires par le nombre moyen pondéré d'actions en circulation au cours de l'exercice ajusté des effets des options dilutives.

Sont présentés ci-dessous, les informations sur les résultats et les actions ayant servi au calcul des résultats de base et dilué par action pour l'ensemble des activités.

	30/06/2009	30/06/2008	31/12/2008
Résultat net attribuable aux actionnaires de l'entité mère (en k€)	94	401	943
Nombre moyen pondéré d'actions pour le résultat de base par action	5 546 664	5 668 464	5 573 827
Effet de la dilution :	104 930	139 836	107 714
. Dont actions gratuites	104 000	104 000	104 000
. dont options d'achat ou de souscription d'actions (stock-options)	930	35 836	3 714
Nombre moyen pondéré d'actions pour le résultat dilué par action	5 651 594	5 808 300	5 681 541

Actions ordinaires : les actions ordinaires auto-détenues par le Groupe s'élevaient à 164.225 au 30/06/09 (contre 22.742 au 30/06/08 et 120.563 au 31/12/08).

Actions potentielles : le nombre d'options de souscription ou d'achat non exercées au 30/06/09, 30/06/088, et 31/12/2008 s'élevait respectivement à 564.500, 613.950 et 609.500 options.

2.8. Note 7 Goodwill

(en milliers d'euros)	UGT	UGT	UGT	Total
	Royaume-Uni	Allemagne	ITESOFT	Goodwill
			ALMAS
Valeur nette au 01/01/08	976	162	202	1 340
Variation de périmètre
Acquisitions
Cessions
Perte de valeur
Valeur nette au 31/12/08	976	162	202	1 340
Variation de périmètre
Acquisitions
Cessions
Perte de valeur
Valeur nette au 30/06/09	976	162	202	1 340

Test de perte de valeur du goodwill

Depuis le 01/01/2004, le goodwill n'est plus amorti mais est testé chaque année.

Le goodwill acquis lors des regroupements d'entreprises a été alloué à trois unités génératrices de trésorerie pour les besoins des tests de la façon suivante :

• unité génératrice de trésorerie Royaume-Uni (ITESOFT UK Ltd)
• unité génératrice de trésorerie Allemagne (ITESOFT Deutschland GmbH)
• unité génératrice de trésorerie ITESOFT ALMAS SAS

Unité génératrice de trésorerie Royaume-Uni

La valeur recouvrable de cette unité a été calculée à partir de la valeur d'utilité. Dans ce calcul, les prévisions de flux de trésorerie reposent sur les budgets financiers approuvés par la direction sur une période de cinq ans. Le taux d'actualisation appliqué à ces prévisions est de 14,4% (2008: 14,4%). Pour les flux au-delà de cinq ans, une extrapolation est faite en utilisant un taux croissance à l'infini de 2%, correspondant au taux de croissance à long terme estimé.

Il est à noter qu'il a été retenu pour les calculs au 31/12/08 le même taux d'actualisation qu'au 31/12/07. En effet le groupe a considéré que la volatilité extrême des marchés financiers (taux, actions, devises etc.) en 2008 revêtait un caractère exceptionnel et que les données instantanées de taux et de prime de risque étaient de ce fait non pertinents d'agissant d'un actif détenu sur le long terme et n'ayant pas vocation à être cédé en 2009.

Si le groupe avait appliqué au moment de l'arrêté des comptes au 31/12/2008 le taux sans risque (3,84%) et la prime de risque du marché (au moins 6,5%), la valeur du goodwill aurait été de 819 k£ soit au cours de cloture de la £ au 31/12/08 860 k€, ce qui aurait amené à provisionner un montant de 116 k€.

Au 30/06/2009 des indices de perte de valeur ont été identifiés. C'est pourquoi des nouveaux calculs de la valeur du goodwill de l'UGT Royaume-Uni à cette date ont été réalisés. Ces calculs ont cependant abouti à une valeur du goodwill légèrement supérieure à celle enregistrée dans les comptes. De ce fait aucune nouvelle provision n'a été enregistrée.

Unité génératrice de trésorerie Allemagne

La valeur recouvrable de cette unité a été calculée à partir de la valeur d'utilité. Dans ce calcul, les prévisions de flux de trésorerie reposent sur les budgets financiers approuvés par la direction sur une période de cinq ans. Le taux d'actualisation appliqué à ces prévisions est de 15,3% (2007 : 15,3%). Pour les flux au-delà de cinq ans, une extrapolation est faite en utilisant un taux de croissance à l'infini de 3%, correspondant au taux de croissance à long terme estimé.

Il est à noter qu'il a été retenu pour les calculs au 31/12/08 le même taux d'actualisation qu'au 31/12/07. En effet le groupe a considéré que la volatilité extrême des marchés financiers (taux, actions, devises etc.) en 2008 revêtait un caractère exceptionnel et que les données instantanées de taux et de prime de risque étaient de ce fait non pertinents d'agissant d'un actif détenu sur le long terme et n'ayant pas vocation à être cédé en 2009.

Si le groupe avait appliqué au moment de l'arrêté des comptes au 31/12/2008 le taux sans risque (3,84%) et la prime de risque du marché (au moins 6,5%), la valeur du goodwill aurait été de 140 k€, ce aurait amené à provisionner un montant de 22 k€..

Unité génératrice de trésorerie ITESOFT ALMAS SAS

Suite à la Transmission Universelle de Patrimoine effectuée en janvier 2006, cette unité a disparu et a été remontée dans l'unité de niveau supérieur, à savoir ITESOFT SA.

De ce fait, la valeur et l'existence du goodwill sont désormais suivies de façon indépendante au travers d'un indicateur complémentaire qui est le chiffre d'affaires de l'activité monétique, correspondant au logiciel ISpid.

2.9. Note 8 Avantages du personnel

Plan de stock-options

Le Groupe a mis en place un plan d'intéressement des salariés au capital prévoyant l'attribution à certains salariés d'options non transférables.

Pour les options attribuées jusqu'au 23/05/2005 aux salariés français, les options pourront être exercées au plus tard 7 ans après leur date d'attribution et au plus tôt :

• à hauteur de 10 % à partir de la fin de la 1ère année suivant la date d'attribution
• à hauteur cumulée de 40 % à partir de la fin de la 2ème année suivant la date d'attribution
• à hauteur cumulée de 70 % à partir de la fin de la 3ème année suivant la date d'attribution
• à hauteur cumulée de 100 % à partir de la fin de la 4ème année suivant la date d'attribution.

Les actions résultant de l'exercice des options sont incessibles pendant le délai d'indisponibilité légal (4 ans à ce jour).

Le conseil d'administration du 23 mai 2005 a revu le Règlement du plan en modifiant certains éléments, essentiellement l'échéance finale des options, et clarifié la période de début d'exercice au regard de la période d'indisponibilité fiscale, pour ce qui concerne les salariés français :

• les stock-options attribuées à compter du 23 mai 2005 pourront être exercées au plus tard 6 ans après leur date d'attribution et au plus tôt :
• à hauteur de 70% à partir de la fin de la troisième année suivant la date d'attribution,
• à hauteur cumulée de 100% à partir de la fin de la quatrième année suivant la date d'attribution.

Toutefois, pour les salariés français, et pour les salariés étrangers qui seraient concernés par une réglementation similaire, les stocks options ne pourront être exercées avant la fin de la période d'indisponibilité fiscale. Cette période étant actuellement fixée à 4 ans, les salariés français pourront exercer les options à hauteur de 100% à partir de la fin de la quatrième année suivant la date d'attribution.

Pour les salariés anglais et allemands, les options pourront être exercées au plus tard 7 ans après leur date d'attribution (6 ans pour les attributions depuis le 23 mai 2005) et au plus tôt :

• à hauteur de 70 % à partir de la fin de la 3ème année suivant la date d'attribution
• à hauteur cumulée de 100 % à partir de la fin de la 4ème année suivant la date d'attribution.

En cas de départ des salariés alors que les options n'ont pas encore été exercées, celles-ci sont alors annulées. Ces options sont payées en instruments de capitaux propres lorsqu'elles sont exercées.

Au 30 juin 2009, les options en circulation émises portaient sur un total de 564.500 actions se décomposant comme suit :

Caractéristiques des plans

Date du conseil d'administration	29/3/02	20/6/02	1/9/03	9/6/04	9/11/04	3/11/05	8/11/05	15/11/06	1/6/07	14/9/07	18/4/08	16/5/08	Total
Nombre d'options de souscription attribuées à l'origine	36 350	60 000	65 500	62 850	98 000	2 000	36 850	23 000	34 000	165 000	184 800	38 200	806 550
Nombre d'actions souscrites durant le semestre	24 000	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	24 000
Options annulées durant le semestre	2 000	0	1 000	0	0	0	0	8 000	0	0	10 000	0	21 000
Nombre d'options en vigueur au 30/06/09	0	0	23 450	25 200	70 000	2 000	31 850	0	34 000	165 000	174 800	38 200	564 500
Point de départ d'exercice des options	29/3/02	20/6/02	1/9/03	9/6/04	9/11/04	3/11/05	8/11/05	15/11/06	1/6/07	14/9/07	18/4/08	16/5/08
Date d'expiration de l'exercice des options	28/3/09	19/6/09	31/8/10	8/6/11	8/11/11	2/11/12	7/11/12	14/11/13	30/5/13	14/9/13	18/4/08	16/5/14
Prix de souscription par action	1,20 €	1,25 €	2,03 €	2,03 €	2,49 €	3,61 €	3,46 €	2,15 €	2,58 €	2,01 €	1,87 €	2,00 €

Depuis le 30/06/09 :

• aucune nouvelle option n'a été attribuée,

• et aucune option n'a été exercée

La juste valeur du plan est estimée à la date d'attribution au moyen du modèle Black & Scholes. Le tableau suivant donne les hypothèses retenues pour les options en vigueur :

	2003 attribution du 1 septembre	2004 attribution du 9 juin	2004 attribution du 9 novembre	2005 attribution du 3 novembre	2005 attribution du 8 novembre	2006 attribution du 15 novembre	2007 attribution du 1 juin	2007 attribution du 14 septembre	2008 attribution du 18 avril	2008 attribution du 16 mai
Rendement des dividendes	0,00%	0,00%	0,00%	0,00%	0,00%	0,00%	0,00%	0,00%	0,00%	0,00%
Volatilité prévue	25,00%	25,00%	24,00%	24,00%	24,00%	24,00%	24,00%	24,00%	24,00%	24,00%
Taux d'intérêt sans risque	3,40%	3,74%	3,40%	3,15%	3,07%	3,67%	4,47%	4,24%	4,11%	4,23%
Durée de vie attendue des options (années)	6 ans	6 ans	6 ans	6 ans	5 ans	5 ans	5 ans	5 ans	5 ans	5 ans
Prix moyen pondéré d'une action (€)	2,03	2,03	2,49	3,61	3,46	2,15	2,58	2,01	1,87	2,00
Probabilité de perte des options suite à départ (%)	21,00%	21,00%	21,00%	21,00%	21,00%	21,00%	21,00%	21,00%	21,00%	21,00%
Juste valeur par option (€)	0,65	0,67	0,78	1,11	0,95	0,62	0,79	0,61	0,56	0,60
Juste valeur du plan (k€)	33 841	33 316	60 542	1 754	27 656	11 265	21 219	79 514	81 756	18 107

La durée de vie attendue des options, se fonde sur des hypothèses de comportement futur des bénéficiaires et n'est pas forcément indicative des exercices d'options qui peuvent survenir.

La volatilité attendue se base sur la volatilité historique à la date d'attribution d'un échantillon de sociétés informatiques cotées sur l'Eurolist d'Euronext Paris, dans la mesure où cette volatilité a été jugée plus pertinente que la volatilité historique constatée sur le titre ITESOFT, et n'indique pas forcément non plus ce qui va se passer à l'avenir.

La probabilité de perte des options se fonde sur des données historiques.

Aucune autre caractéristique des attributions d'options n'a été prise en compte dans l'évaluation de la juste valeur.

Plan d'actions gratuites

Le Groupe également a mis en place un plan d'intéressement des salariés au capital prévoyant l'attribution à certains salariés d'actions gratuites.

L'Assemblée Générale Mixte du 4 mai 2007 autorisé le conseil d'administration, pour une durée de 38 mois à compter de la date de l'assemblée, à procéder, en une ou plusieurs fois, à certains salariés ou mandataires sociaux exerçant leurs fonctions ou mandats soit dans la société soit dans une de ses filiales françaises ou étrangères et dans les limites de détention fixées par la loi à des attributions gratuites d'actions à émettre de la Société, dans la limite d'un montant nominal global maximum de 12.000 €, correspondant à 200.000 actions.

L'attribution des Actions Gratuites à leurs bénéficiaires considérés comme résidents français sera définitive au terme d'une période d'acquisition minimale de 2 ans, pendant laquelle les bénéficiaires doivent rester au service du Groupe, la durée minimale de l'obligation de conservation des actions par les bénéficiaires étant fixée à 2 ans.

L'attribution des Actions Gratuites à leurs bénéficiaires qui ne sont pas considérés comme résidents français sera définitive au terme d'une période d'acquisition minimale de 4 ans (pendant laquelle ils doivent rester au service du Groupe), la durée minimale de l'obligation de conservation des actions par les bénéficiaires étant dans ce cas supprimée.

Usant de cette autorisation, le conseil d'administration du 14 septembre 2007 a attribué 104.000 actions gratuites, dont 32.000 en faveur de mandataires sociaux (20.000 pour P. LIJOUR et 12.000 pour J.-M. PEDRENO). La période d'acquisition de ces actions gratuites se terminera le 14 septembre 2009.

Selon IFRS2, l'impact des plans de stock-options et d'actions gratuites est comptabilisé en charge de personnel (détaillé au 2.5.). La contrepartie est comptabilisée dans le poste Primes d'émission, au sein des capitaux propres.

2.10. Note 9 Trésorerie et équivalents de trésorerie, actifs financiers courants, endettement net

(en milliers d'euros)	30/06/2009	31/12/2008
Comptes à terme	-2 506	0
SICAV et FCP	-3 433	-1 635
Autres fonds	0	0
VMP	0	0
Dépôts à vue	-297	-460
Trésorerie brute	-6 236	-2 095
Soldes débiteurs et concours bancaires courants	119	114
Trésorerie nette	-6 117	-1 981
Actifs financiers courants
Comptes à terme	0	0
SICAV et FCP	0	-4 103
Autres fonds	-1 046	-1 086
VMP (actions)	0	0
Total actifs financiers courants	-1 046	-5 189
Endettement financier brut	77	85
Endettement financier net	-7 086	-7 085

Les autres fonds dans les actifs financiers courants sont composés à hauteur de 914 k€ d'un fonds de fonds alternatif. Le groupe a demandé au premier trimestre 2009 le rachat des parts de ce fonds. A ce jour cependant le remboursement correspondant n'est toujours pas intervenu, le gestionnaire ayant temporairement restreint la liquidité du fonds dans l'objectif affiché de préserver la valeur des actifs face à des demandes de liquidité représentant plus de la moitié des parts du fonds.

2.11. Note 10 Capital émis et réserves

		Montant de l'opération	Prime d'émission	Montant cumulé du	Valeur nominale des	Nombre d'actions
Date	Nature de l'opération	(brut)	(brut)	capital	actions	cumulées
solde au 01/01/2008 Total au 30/06/09				341 123,40 341 123,40	0,06 0,06	5 685 390 5 685 390

La société a plusieurs plans d'options d'achat d'actions en vertu desquels des options de souscription d'actions de la société ont été accordées à certains salariés (note 8).

en millliers d'actions	31/12/2007	31/12/2008	30/06/2009
actions propres	11	121	164

Nature et objectif des autres réserves :

Réserves : cette rubrique enregistre le solde des résultats des exercices passés, non distribués aux actionnaires et non intégrés au capital social. En fonction de leur analyse fiscale ces réserves peuvent être distribuables en toute ou partie aux actionnaires. Ecarts de conversion : cette rubrique est utilisée pu enregistrer les écarts de change provenant de la conversion des états financiers des filiales.

2.12. Note 11 Provisions

					Reprises
	Solde au	Variation de	Dotations de		sans	Ecart de	Solde au
(en milliers d'euros)	31/12/08	périmètre	l'exercice	Utilisations	utilisation	change	30/06/09
Provisions pour risques	126	0	65	0	0	0	191
Provision pour pensions et obligations	241	0	26	0	0	0	267
Provisions pour charges	54	0	0	-7	0	0	47
Total provisions pour risques et
charges	421	0	91	-7	0	0	505
Provisions sur immobilisations	0	0	0	0	0	0	0
Provisions sur stocks	17	0	0	0	0	0	17
Provisions sur comptes clients	525	0	26	-61	0	0	490
Total provisions pour dépréciation	542	0	26	-61	0	0	507
Total	963	0	117	-68	0	0	1012
Courant	722						745
Non courant	241						267
Total	963	0	0	0	0	0	1012

2.13. Note 12 Fournisseurs et autres créditeurs (courant)

(en milliers d'euros)	30 juin 2009	31 décembre 2008
Clients avances et acomptes	634	676
Fournisseurs et comptes rattachés	1 264	1 783
Dettes sociales	2 216	2 294
Autres dettes diverses	11	143
Total autres dettes (courant)	4 124	4 896

Termes et conditions des passifs financiers ci-dessus :

Les dettes fournisseurs ne portent pas d'intérêts et sont payées en moyenne à 60 jours.

Les dettes sociales ne portent pas d'intérêt et ont une durée moyenne comprise entre 2 et 6 mois.

Produits constatés d'avance :

Ils correspondent aux produits relatifs aux contrats annuels de maintenance vendus aux clients qui sont constatés prorata temporis sur la durée du contrat, et donnent lieu à la constatation de produits constatés d'avance à chaque clôture.

2.14. Note 13 Engagements et éventualités

Néant.

2.15. Note 14 Périmètre de consolidation

Les états financiers consolidés comprennent les états financiers de ITESOFT SA et les filiales énumérées dans le tableau suivant :

Société	Forme Ville juridique		N° SIREN	Qualité	Taux de détention par la société-mère
					Direct	Indirect
ITESOFT S.A.	S.A.	Aimargues, 30470 France	330 265 323	Société mère	N/A	N/A
ITESOFT UK Ltd	Ltd	Farnham, GU9 7XG Royaume-Uni	2692814	Filiale	100%
ITESOFT Deutschland GmbH	GmbH	22087 Hamburg Allemagne	HR B 62 221	Filiale	100%

Toutes les sociétés consolidées le sont par intégration globale. Les % de détention sont inchangés depuis le 01/01/2005. ITESOFT SA est l'ultime société mère du groupe.

Principales acquisitions et cessions de l'exercice :

Néant

Liste des sociétés non prises en compte dans le périmètre de consolidation :

W4 n'est pas consolidée, ITESOFT ne détenant que 6% du capital et n'exerçant pas d'influence notable. Le montant de 355 k€ correspondant à cette participation est présenté sur la ligne "Autres actifs financiers non-courants" au bilan.

2.16. Note 15 Informations relatives aux parties liées

Intérêts des dirigeants dans le plan de stock-options

Au 30/06/2009, les dirigeants membres des organes sociaux de direction détenaient, sous ce plan, des options d'achat d'actions ordinaires dont les modalités d'exercices étaient les suivantes :

• P. LIJOUR : 15.000 options pour un prix d'exercice de 2,49 € (exerçables du 09/11/2008 au 08/11/2011), 150.000 options pour un prix d'exercice par action de 2,01 € (exerçables du 15/09/2011 au 14/09/2013), 11.800 options pour un prix d'exercice par action de 1,87 € (exerçables du 19/04/2012 au 18/04/2014), et 3.200 options pour un prix d'exercice par action de 2,00 € (exerçables du 17/05/2012 au 16/05/2014),

• J.-M. PEDRENO : 10.000 options pour un prix d'exercice de 2,49 € (exerçables du 09/11/2008 au 08/11/2011), 13.000 options pour un prix d'exercice par action de 1,87 € (exerçables du 19/04/2012 au 18/04/2014), et 2.000 options pour un prix d'exercice par action de 2,00 € (exerçables du 17/05/2012 au 16/05/2014),

Au cours de la période couverte par les comptes, aucune des options en possession des dirigeants n'a été exercée et à ce jour, aucune nouvelle option ne leur a été attribuée.

Intérêts des dirigeants dans le plan d'actions gratuites Voir le 2.9.

2.17. Note 16 Evènements postérieurs à la clôture

Aucun évènement significatif n'est à signaler.

2.18. Note 17 Information sectorielle

Les sociétés du groupe exerçant la même activité, l'organisation du Groupe est basée sur les zones géographiques qui correspondent au premier niveau d'information sectorielle. Il n'existe en revanche de ce fait pas de second niveau d'information sectorielle.

Au 30/06/2009 les segments sont les suivants :

• France et reste du monde (ROW)
• Allemagne
• Royaume-Uni

Les tableaux suivants présentent, pour chaque secteur géographique d'activité du Groupe, des informations sur les produits des activités ordinaires et les résultats opérationnel pour les périodes et exercices clos le 30/06/09, 30/06/08 et 31/12/08.

ITESOFT – RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL AU 30/06/09

Période intermédiaire close le 30 juin 2009 (6 mois)	France et ROW	Royaume-Uni	Allemagne	Total
Produit des activités ordinaires
Produits sectoriels (chiffre d'affaires)	8 894	710	284	9 888
. dont ventes inter-secteurs	-209	0	0	-209
Résultat
Résultat sectoriel avant impôts et charges financières	364	-315	-43	6
Charges (produits) d'impôt	-1	0	0	-1
Résultat net	456	-316	-47	93

Période intermédiaire close le 30 juin 2008 (6 mois)	France et ROW	Royaume-Uni	Allemagne	Total
Produit des activités ordinaires
Produits sectoriels (chiffre d'affaires)	7 808	956	393	9 157
. dont ventes inter-secteurs	-377	0	0	-377
Résultat
Résultat sectoriel avant impôts et charges financières	790	-375	-87	328
Charges (produits) d'impôt	-5	0	0	-5
Résultat net	875	-380	-94	401

Exercice clos le 31 décembre 2008 (12 mois)	France et ROW	Royaume-Uni	Allemagne	Total
Produit des activités ordinaires
Produits sectoriels (chiffre d'affaires)	17 250	2 163	662	20 075
. dont ventes inter-secteurs	-644	0	0	-644
Résultat
Résultat opérationnel sectoriel	1 705	-576	-177	952
Actifs et Passifs
Actifs sectoriels	10 106	1 805	402	12 313
Passifs sectoriels	9 726	949	174	10 849
Autres informations sectorielles
Investissements corporels et incorporels	427	16	4	447
Charge d'amortissement	-338	-19	-12	-369
Perte de valeur sur goodwill	0	0	0	0
Autres provisions (net de reprises)	-26	-313	0	-339

3. Rapport semestriel d'activité

Poursuite de la dynamique de croissance, investissements importants pour profiter de la reprise

Un chiffre d'affaires en croissance de 10,3% au 1er semestre 2009

Le chiffre d'affaires d'ITESOFT, éditeur de solutions d'automatisation du traitement des flux d'information, s'établit à 9,7 M€ au 30 juin 2009, en hausse de 10,3% par rapport au 1er semestre 2008. La société signe ainsi son 6ème semestre consécutif de croissance. La forte progression des ventes de licences, en hausse de 17% par rapport au premier semestre 2008, est au cœur de cette bonne performance.

La France (85% du chiffre d'affaires du semestre) reste le moteur de la croissance avec un chiffre d'affaires en croissance de 14%, confortant la position de n°1 du Groupe sur ce marché.

La poursuite de la dynamique commerciale au premier semestre témoigne de l'intérêt accru des grands donneurs d'ordre à la recherche de solutions technologiques permettant de rationaliser les coûts et d'améliorer la productivité. Dans le contexte actuel, ce besoin encore plus aïgue devrait permettre au Groupe de continuer à afficher un bon niveau d'activité au cours des prochains mois.

Un semestre d'investissements

ITESOFT annonce un résultat opérationnel à l'équilibre au 30 juin 2009 comparativement à un gain de 0,3 M€ au 1er semestre de l'exercice précédent.

Ce léger repli est le reflet des charges de R&D importantes engagées par ITESOFT sur la période. Ce choix stratégique traduit la volonté de la société de conserver son avance technologique sur un marché toujours plus exigeant, de gagner de nouvelles parts de marché en France et à l'international et de profiter pleinement demain de la reprise. Dans une moindre mesure, l'évolution de la rentabilité opérationnelle intègre un effet prix négatif lié aux pressions tarifaires accrues exercées par les grands donneurs dans le contexte actuel difficile.

Le résultat net consolidé ressort à 0,1 M€ au 30 juin 2009 contre 0,4 M€ au 1er semestre de l'exercice précédent.

Le résultat net de la maison mère, ITESOFT SA, s'élève à 548.772 €.

Solide situation de trésorerie, bilan très sain

Au bilan, ITESOFT affiche des capitaux propres de 8,3 M€ et une trésorerie nette de dette (incluant les actifs financiers courants) de 7,2 M€, soit respectivement des montants de 1,46 € et 1,26 € par action.

Maintien du cap dans la croissance et poursuite des investissements pour profiter pleinement de la reprise

En France, ITESOFT entend maintenir le cap dans sa stratégie commerciale offensive. Dans ce contexte, le troisième trimestre devrait permettre au Groupe de dégager un niveau de prises de commandes toujours bien orienté. La bonne tenue du chiffre d'affaires attendu sur la période sera toutefois masquée par un effet de base négatif lié au chiffre d'affaires exceptionnellement élevé réalisé au troisième trimestre 2008.

Au Royaume Uni, ITESOFT annonce la signature de deux nouveaux clients sur le début du troisième trimestre traduisant un début de regain d'activité sur la zone qui devrait se poursuivre sur les prochains mois.

En Allemagne, ITESOFT a récemment nommé un nouveau Directeur Général dans sa filiale. Expert confirmé et reconnu dans son secteur, Georg Hähn, 44 ans, détient plus de 20 ans d'expérience dans la vente de solutions technologiques. Son arrivée devrait permettre à la filiale d'ITESOFT de restaurer les conditions d'un développement solide.

Au regard de ces éléments, ITESOFT réaffirme sa confiance dans sa capacité à réaliser un nouvel exercice de croissance. Les prochains mois seront également marqués par la poursuite des investissements importants en R&D nécessaires pour préparer l'avenir et profiter pleinement de la croissance de ses marchés.

Transactions avec les parties liées

Voir la Note 15 page 18.

4. Déclaration de la personne physique responsable du rapport financier semestriel

J'atteste, en ma qualité de Président du conseil d'administration d'Itesoft S.A., qu'à ma connaissance les comptes résumés pour le semestre écoulé sont établis conformément aux normes comptables applicables et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation d'Itesoft S.A. et que le rapport semestriel d'activité présente un tableau fidèle des événements importants survenus pendant les six premiers mois de l'exercice, de leur incidence sur les comptes, des principales transactions entre parties liées ainsi qu'une description des principaux risques et des principales incertitudes pour les six mois restants de l'exercice.

Aimargues, le 31 Août 2009,

Didier Charpentier, Président du conseil d'administration

5. Rapport des commissaires aux comptes sur l'information financière semestrielle

Aux Actionnaires,

En exécution de la mission qui nous a été confiée par vos assemblées générales et en application de l'article L. 451-1-2 III du Code Monétaire et Financier, nous avons procédé à :

• l'examen limité des comptes semestriels consolidés résumés de la société Itesoft, relatifs à la période du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009, tels qu'ils sont joints au présent rapport ;
• la vérification des informations données dans le rapport semestriel d'activité.

Ces comptes semestriels consolidés résumés ont été établis sous la responsabilité du conseil d'administration. Il nous appartient, sur la base de notre examen limité, d'exprimer notre conclusion sur ces comptes.

1. Conclusion sur les comptes

Nous avons effectué notre examen limité selon les normes d'exercice professionnel applicables en France. Un examen limité consiste essentiellement à s'entretenir avec les membres de la direction en charge des aspects comptables et financiers et à mettre en œuvre des procédures analytiques. Ces travaux sont moins étendus que ceux requis pour un audit effectué selon les normes d'exercice professionnel applicables en France. En conséquence, l'assurance que les comptes, pris dans leur ensemble, ne comportent pas d'anomalies significatives obtenue dans le cadre d'un examen limité est une assurance modérée, moins élevée que celle obtenue dans le cadre d'un audit.

Sur la base de notre examen limité, nous n'avons pas relevé d'anomalies significatives de nature à remettre en cause la conformité des comptes semestriels consolidés résumés avec la norme IAS 34 – norme du référentiel IFRS tel qu'adopté dans l'Union européenne relative à l'information financière intermédiaire.

2. Vérification spécifique

Nous avons également procédé à la vérification des informations données dans le rapport semestriel d'activité commentant les comptes semestriels consolidés résumés sur lesquels a porté notre examen limité.

Nous n'avons pas d'observation à formuler sur leur sincérité et leur concordance avec les comptes semestriels consolidés résumés.

Nîmes et Montpellier, le 30 octobre 2009

Les Commissaires aux Comptes

CB Audit ERNST & YOUNG Audit Marcos MARQUEZ Marie-Thérèse MERCIER