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Geomega Resources Inc. — Proxy Solicitation & Information Statement 2023
Sep 21, 2023
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Proxy Solicitation & Information Statement
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RESSOURCES GÉOMÉGA INC.
Avis de convocation à l’assemblée annuelle et extraordinaire des actionnaires et circulaire de sollicitation de procurations
L’assemblée annuelle et extraordinaire des actionnaires de Ressources Géoméga inc. aura lieu dans les bureaux de Fasken Martineau Dumoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l. situés au 800 rue du Square-Victoria, bureau 3500, Montréal, Québec, le 25 octobre 2023 à 10h.
Les actionnaires peuvent exercer leur droit de vote en assistant à l’assemblée ou en remplissant un formulaire de procuration.
VOTRE VOTE À TITRE D’ACTIONNAIRE EST IMPORTANT
Le 19 septembre 2023
RESSOURCES GÉOMÉGA INC. AVIS DE CONVOCATION À L’ASSEMBLÉE ANNUELLE ET EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES
AVIS EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ que l’assemblée annuelle et extraordinaire des actionnaires de Ressources Géoméga inc. (la « Société ») sera tenue dans les bureaux de Fasken Martineau Dumoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l. situés au 800 rue du Square-Victoria, bureau 3500, Montréal, Québec, le 25 octobre 2023 à 10h (l’« Assemblée »), aux fins suivantes :
-
Recevoir les états financiers audités de la Société pour l’exercice clos le 31 mai 2023 ainsi que le rapport des auditeurs s'y rapportant;
-
Élire les administrateurs de la Société pour l'année en cours;
-
Nommer les auditeurs de la Société pour l’exercice en cours et autoriser les administrateurs à fixer la rémunération de ceux-ci;
-
Adopter le régime incitatif omnibus de la Société
-
Traiter de toute autre question qui pourrait être valablement soumise à l’Assemblée ou tout ajournement de celle-ci.
Système de notification et d’accès
La Société a choisi d’appliquer les règles de « notification et d’accès » (« Système de notification et d’accès ») en vertu du Règlement canadien 54-101 sur la communication avec les propriétaires véritables des titres d’un émetteur assujetti (le « Règlement 54-101 ») aux fins de la distribution des Documents liés aux procurations (tels que définis ci-dessous) aux actionnaires qui ne détiennent pas d'actions de la Société en leur propre nom (ci-après dénommés les « actionnaires véritables »). Le système de notification et d’accès est un ensemble de règles récent qui permet aux émetteurs d'afficher des versions électroniques des documents relatifs aux procurations sur SEDAR+ et sur un site Web supplémentaire, plutôt que d'envoyer des copies sur papier. L'expression « documents liés aux procurations » désigne la présente circulaire de sollicitation de procurations de la direction datée du 19 septembre 2023 (la « Circulaire »), l'avis de convocation à l’Assemblée et un formulaire d'instructions de vote.
L'utilisation du système de notification et d’accès est plus respectueuse de l'environnement car elle contribuera à réduire l'utilisation de papier. Cela réduira également les coûts d’impression et d’expédition de la Société. Les actionnaires véritables peuvent obtenir de plus amples informations sur le système de notification et d’accès en contactant Broadridge Financial Solutions Inc. au numéro sans frais 1-855-887-2244.
La Société n’utilise pas le système de notification et d’accès pour les actionnaires qui détiennent leurs actions directement à leur nom respectif (ci-après dénommés les « Actionnaires Inscrits »). Les Actionnaires Inscrits recevront des copies papier de la présente circulaire et des documents connexes, y compris un numéro de contrôle à 15 chiffres, par courrier affranchi.
Accès en ligne aux documents relatifs à l’Assemblée
Les documents relatifs à l’Assemblée peuvent être consultés en ligne sous le profil de la Société sur SEDAR+ au http://www.sedarplus.ca ou sur le site internet de la Société au www.geomega.ca.
Paquet d’avis
Bien que les documents relatifs aux procurations aient été mis en ligne comme indiqué ci-dessus, les actionnaires véritables recevront des copies papier d'un paquet d'avis (« paquet d'avis ») par courrier affranchi, y compris le présent avis de convocation à l’Assemblée annuelle, contenant les informations prescrites par le NI54-101 tels que: la date, l'heure et le lieu de l’Assemblée, les adresses du site Web où les documents relatifs aux procurations sont affichés, un formulaire d'instructions de vote et une carte de retour supplémentaire à la liste de diffusion permettant aux actionnaires véritables de demander qu'ils soient inclus dans le courrier supplémentaire de la Société liste de réception des états financiers intermédiaires de la Société pour l'exercice 2023.
Demande d’une version papier des documents relatifs à l’Assemblée
Les actionnaires non-inscrits peuvent demander qu’une version papier des documents relatifs à l’Assemblée leur soit envoyée par la poste, sans frais pour eux en appelant Broadridge Financial Solutions Inc. au 1-877-907-7643 (en Amérique du Nord) ou au 905-507-5450 (à l’extérieur de l’Amérique du Nord) ou en écrivant directement par courriel à l’adresse [email protected]. Afin de recevoir les documents relatifs à l’Assemblée avant la date de l’Assemblée, les actionnaires doivent faire en sorte que leur demande d’une version papier parvienne à la Société au plus tard à 10h le 17 octobre 2023, pour ainsi recevoir ces documents dans les trois jours ouvrables suivant la demande. Les actionnaires qui n’ont pas leur numéro de contrôle peuvent contacter le numéro sans frais en Amérique du Nord 1-855-887-2243.
Assemblage
La Circulaire de sollicitation de procurations et le formulaire de procuration préparés pour l’Assemblée accompagnent cet avis. La Circulaire de sollicitation de procurations contient des renseignements détaillés sur les points qui seront soumis à l’Assemblée et est, par conséquent, considérée comme faisant partie intégrante du présent avis.
Boucherville, Québec, le 19 septembre 2023.
PAR ORDRE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
(s) Kiril Mugerman
Président et Administrateur
Avis est également donné par les présentes que le Conseil d’Administration de la Société a fixé au 12 septembre 2023 la date de clôture des registres pour l’Assemblée (la « date de clôture des registres »). Seuls les Actionnaires Inscrits à la date de clôture des registres ont le droit de recevoir l'avis de convocation à l’Assemblée. Les Actionnaires Inscrits à la date de clôture des registres auront le droit de voter à l’Assemblée.
RESSOURCES GÉOMÉGA INC.
(la « Société »)
C IRCULAIRE DE SOLLICITATION DE PROCURATIONS
ASSEMBLÉE ANNUELLE ET EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES (Information présentée en date du 12 septembre 2023, à moins d’indication contraire)
ACTIONNAIRES INSCRITS
Vous devriez avoir reçu un formulaire de procuration de l’agent des transferts de la Société, Services aux investisseurs Computershare inc. (« Computershare »). Veuillez remplir et signer ce formulaire, puis le poster dans l’enveloppe affranchie fournie à cette fin ou si vous désirez le transmettre par télécopieur ou par voie d’Internet, veuillez suivre les directives qui sont indiquées à cet effet sur le formulaire de procuration.
PROPRIÉTAIRES VÉRITABLES (NON-INSCRITS)
Vos actions sont détenues au nom d’un prête-nom (courtier en valeurs mobilières, fiduciaire ou autre institution financière). Vous devriez avoir reçu une demande d’instructions de vote de votre courtier. Suivez les directives indiquées sur le formulaire d’instructions de vote pour voter par téléphone, par Internet ou par télécopieur, ou encore remplissez et signez le formulaire d’instructions de vote, puis postez-le dans l’enveloppe affranchie fournie à cette fin. Pour voter en personne à l’Assemblée, veuillez vous reporter à l’encadré figurant à la page 4 de la circulaire de sollicitation de procurations (la « Circulaire »).
Vote par procuration
Qui sollicite une procuration de ma part?
La procuration ci-jointe est sollicitée par la direction de la Société en vue de l’assemblée annuelle et extraordinaire des actionnaires (l’« Assemblée »), et les frais relatifs à cette sollicitation seront pris en charge par la Société. La sollicitation de procurations sera faite principalement par la poste, mais elle peut aussi être faite par téléphone ou en personne par les administrateurs de la Société, qui ne recevront aucune rémunération à cet égard. De plus, la Société remboursera sur demande aux maisons de courtage et aux autres dépositaires les dépenses raisonnables engagées aux fins de l’envoi des procurations et de la documentation qui y est jointe aux propriétaires véritables d’actions de la Société.
Comment puis-je voter?
Vous pouvez exercer les droits de vote rattachés à vos actions de deux façons si vous êtes un actionnaire inscrit. Vous pouvez voter en personne à l’Assemblée ou signer le formulaire de procuration ci-joint de façon à autoriser les personnes qui y sont nommées ou une autre personne de votre choix, qui n’est pas tenue d’être actionnaire, à vous représenter en tant que fondé de pouvoir et à exercer les droits de vote rattachés à vos actions à l’Assemblée. Si vos actions sont détenues au nom d’un prête-nom, veuillez consulter les instructions sur la façon d’exercer vos droits de vote dans l’encadré de la page 4.
Que dois-je faire si j’ai l’intention d’assister à l’Assemblée et de voter en personne?
Si vous êtes un actionnaire inscrit et comptez assister à l’Assemblée le 25 octobre 2023 pour y exercer en personne les droits de vote rattachés à vos actions, vous n’avez pas à remplir et à retourner le formulaire de procuration. Vous exercerez vos droits de vote vous-même à l’Assemblée. Veuillez vous inscrire auprès de l’agent des transferts, Computershare, dès votre arrivée à l’Assemblée. Si vos actions sont détenues au nom d’un prête-nom, veuillez consulter les instructions sur la façon d’exercer vos droits de vote dans l’encadré de la page 4.
Sur quelles questions vais-je voter?
Les actionnaires seront appelés à voter relativement aux affaires suivantes :
1. l’élection des membres du conseil d’administration de la Société (le « Conseil d’Administration » ou le « Conseil ») pour l'année en cours;
2. la nomination des auditeurs de la Société pour l’exercice en cours, et l’autorisation accordée aux administrateurs de fixer leur rémunération;
3. de considérer et, si jugé approprié, d’adopter une résolution ordinaire approuvant et confirmant le régime incitatif omnibus de la Société (le « Régime Omnibus »);
4. toute autre question qui peut être validement soumise à l’Assemblée ou à toute reprise de celle-ci.
Veuillez consulter la rubrique intitulée « Ordre du jour de l’Assemblée » à cet égard.
Mis à part les sujets traités à la rubrique intitulée « Ordre du jour de l’Assemblée », aucun administrateur ni aucun haut dirigeant de la Société, ancien, actuel ou nommé dans les présentes, ni aucun membre du groupe de l’un d’eux, aucune personne qui a des liens avec l’un d’eux ni aucune personne en faveur de qui la sollicitation a été faite, n’a d’intérêt, direct ou indirect, dans toute question devant être traitée lors de l’Assemblée, sauf relativement aux affaires courantes de la Société.
Qu’arrive-t-il si je signe le formulaire de procuration joint à la présente circulaire?
En signant le formulaire de procuration ci-joint, vous autorisez M. Kiril Mugerman, ou Kosta Kostic administrateurs de la Société, ou une autre personne que vous aurez nommée, à exercer les droits de vote rattachés à vos actions à l’Assemblée.
Puis-je nommer une autre personne que ces administrateurs pour exercer mes droits de vote?
Oui. Inscrivez le nom de cette personne, qui n’est pas tenue d’être actionnaire, dans l’espace prévu sur le formulaire de procuration. Dans ce cas, vous devez vous assurer qu’elle assistera à l’Assemblée et qu’elle sait qu’elle a été nommée pour y exercer les droits de vote rattachés à vos actions. À son arrivée à l’Assemblée, cette personne devrait signaler sa présence à un représentant de Computershare.
Que dois-je faire avec mon formulaire de procuration rempli?
Faites-le parvenir à l’agent des transferts de la Société, Computershare, au 100, University Avenue, 8[e ] étage, Toronto, Ontario, M5J 2Y1, ou télécopiez-le au 1-888-453-0330 à partir du Canada ou des États-Unis de façon à ce qu’il soit parvenu à Computershare au plus tard à 10 h, le 23 octobre 2023 . Vos votes seront ainsi comptés.
2| Ressources Géoméga Inc. – Circulaire de sollicitation de procurations
Puis-je voter par Internet?
Oui, si vous désirez voter de façon électronique, dirigez-vous au site Web : www.investorvote.com, entrez votre numéro de contrôle personnel qui se retrouve sur votre formulaire de procuration et suivez les instructions indiquées sur le site Web, au plus tard à 10 h, le 24 octobre 2022 . Vos votes seront ainsi comptés.
Si je change d’avis, est-ce que je peux révoquer la procuration une fois que je l’ai donnée?
Oui, si vous vous ravisez et souhaitez révoquer votre procuration, préparez une déclaration écrite à cet effet, signez votre déclaration ou faites-la signer par votre représentant autorisé par écrit ou, si l’actionnaire est une société, apposez-y le sceau de la Société ou faites-la signer par un dirigeant ou un représentant de la Société dûment autorisé. Votre déclaration doit être livrée à l’adresse de Computershare mentionnée ci-dessus au plus tard le dernier jour ouvrable précédant l’Assemblée lors de laquelle elle doit être utilisée ou précédant la reprise de cette Assemblée, ou remise au président de l’Assemblée le jour même de l’Assemblée ou de sa reprise. Votre formulaire de procuration sera alors révoqué.
Comment les droits de vote rattachés à mes actions seront-ils exercés si je donne une procuration?
Les personnes nommées dans le formulaire de procuration doivent exercer les droits de vote rattachés à vos actions pour ou contre les questions soumises à l’Assemblée, ou s’abstenir d’exercer ces droits de vote, conformément à vos instructions; vous pouvez également les laisser voter à leur appréciation. Si les actionnaires n’ont pas précisé dans le formulaire de procuration la manière dont les fondés de pouvoir désignés doivent exercer les droits de vote rattachés aux actions ordinaires représentées par les procurations qu’ils ont données sur un point devant faire l’objet d’un vote, les droits de vote rattachés à ces actions ordinaires seront exercés EN FAVEUR de ce point ou POUR ce point à tout scrutin qui pourrait être tenu, tel qu’il est plus amplement décrit à la rubrique intitulée « Ordre du jour de l’Assemblée ».
Qu’arrive-t-il si des modifications sont apportées à ces questions ou si d’autres questions sont soumises à l’Assemblée?
Les personnes nommées dans le formulaire de procuration disposeront d’un pouvoir discrétionnaire à l’égard des modifications pouvant être apportées aux questions indiquées sur le formulaire de procuration et aux autres questions pouvant être dûment soumises à l’Assemblée. Au moment de mettre sous presse la présente circulaire, la direction de la Société n’a connaissance d’aucune modification ni d’aucune autre question dont l’Assemblée pourrait être saisie. Si d’autres questions sont dûment soumises à l’Assemblée, les personnes nommées dans le formulaire de procuration exerceront les droits de vote à leur égard selon leur bon jugement.
Combien d’actions confèrent un droit de vote?
En date du 12 septembre 2023 (la « date de clôture des registres »), il y avait 141 826 521 actions ordinaires de la Société émises et en circulation, chacune conférant un droit de vote à l’Assemblée. Seuls les Actionnaires Inscrits au registre à la date de clôture des registres auront le droit de recevoir un avis de convocation à l’Assemblée et d’y voter.
À la connaissance de la direction de la Société, en date des présentes, aucune personne physique ou morale n’était propriétaire véritable, directement ou indirectement, d’actions de la Société comportant plus de 10 % des droits de vote rattachés à toutes les actions de la Société, ni n’exerçait un contrôle ou une emprise sur une telle proportion d’actions.
3| Ressources Géoméga Inc. – Circulaire de sollicitation de procurations
Qui compte les votes?
L’agent des transferts de la Société, Computershare, est chargé du dépouillement des formulaires de procuration. La Société n’assume pas cette fonction afin de protéger la confidentialité du vote de chacun des actionnaires. L’agent des transferts ne remet les formulaires de procuration à la Société que lorsqu’un actionnaire souhaite manifestement communiquer avec la direction ou lorsque la loi l’exige.
Si je dois communiquer avec l’agent des transferts, où dois-je m’adresser?
Pour les demandes générales des actionnaires, vous pouvez communiquer avec l’agent des transferts :
par la poste : par téléphone : Services aux investisseurs Computershare inc. à partir du Canada et des États-Unis au 1 (800) 564-6253 100, University Avenue, 8[e] étage par télécopieur : Toronto (Ontario) M5J 2Y1 à partir du Canada et des États-Unis, au 1 (888) 453-0330
Si mes actions ne sont pas immatriculées à mon nom, mais plutôt à celui d’un prête-nom (une banque, une société de fiducie, un courtier en valeurs mobilières ou un fiduciaire, par exemple), que dois-je faire pour exercer les droits de vote rattachés à mes actions?
Vous pouvez exercer de deux façons les droits de vote rattachés à vos actions détenues par votre prête-nom. Comme l’exige la législation canadienne en valeurs mobilières, votre prête-nom vous aura envoyé soit une demande d’instructions de vote, soit un formulaire de procuration pour le nombre d’actions que vous détenez. Pour que vos droits de vote soient exercés en votre nom, suivez les instructions en ce sens fournies par votre prête-nom. La Société a un accès restreint aux noms de ses actionnaires non-inscrits et pourrait donc ne pas savoir, si vous assistez à l’Assemblée, combien d’actions vous détenez ou si vous êtes habilité à voter, à moins que votre prête-nom ne vous ait nommé en tant que fondé de pouvoir. Par conséquent, si vous souhaitez exercer vos droits de vote en personne à l’Assemblée, inscrivez votre nom dans l’espace prévu sur la demande d’instructions de vote ou le formulaire de procuration et retournez la demande ou le formulaire en suivant les instructions fournies. N’indiquez pas les autres renseignements demandés puisque vous exercerez vos droits de vote à l’Assemblée. Veuillez vous inscrire auprès de l’agent des transferts, Computershare, dès votre arrivée à l’Assemblée.
ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLÉE
1. Présentation des états financiers audités
Les états financiers audités de la Société pour l’exercice financier clos le 31 mai 2023 et le rapport des auditeurs y afférents seront soumis aux actionnaires à l’Assemblée, mais aucun vote à cet égard ne sera exigé ou proposé.
2. Élection des administrateurs
En vertu de ses statuts et de résolutions de son conseil d’administration, les affaires de la Société sont administrées par un conseil d’administration composé d’au moins trois administrateurs et aux plus dix administrateurs.
À l’Assemblée, les six personnes désignées ci-après seront proposées comme candidats aux postes d’administrateur de la Société pour le prochain exercice financier. Vous pouvez voter pour toutes ces personnes, voter pour certaines d’entre elles et vous abstenir de voter pour d’autres ou vous abstenir de voter pour toutes ces personnes. Sauf si l'autorisation de voter à l'égard de l'élection des administrateurs est retirée, les personnes dont les noms apparaissent au formulaire de procuration ont l’intention de voter à l’Assemblée POUR l’élection de chacun des candidats nommés ci-après aux postes d’administrateurs.
4| Ressources Géoméga Inc. – Circulaire de sollicitation de procurations
Cette résolution devra être approuvée à la majorité simple des voix exprimées, en personne ou par procuration, à l’Assemblée. Chaque administrateur élu exercera son mandat jusqu’à la prochaine assemblée annuelle ou jusqu’à ce que son successeur soit dûment élu ou nommé, à moins que son mandat ne prenne fin plus tôt conformément aux règlements administratifs de la Société.
La mise en candidature des administrateurs de la Société est sujette au règlement 2012-01, lequel établit le processus devant être suivi par les actionnaires pour mettre en candidature une personne à titre d’administrateur de la Société et prévoit un laps de temps raisonnable pour soumettre les candidatures, de même que des exigences précises quant à l’information devant accompagner ces mises en candidature (le « Préavis de mise en candidature »). À la date de cette circulaire, la Société n’avait reçu aucun préavis de mise en candidature par un actionnaire. Voir ci-dessous les sections intitulées « Préavis de mise en candidature » et « Préavis de mise en candidature 2024 ».
Le tableau qui suit présente pour chacun des candidats aux postes d’administrateur, son nom, sa province et son pays de résidence, le poste occupé au sein de la Société, sa principale fonction actuelle, l’année où il est devenu administrateur, s’il est indépendant ou non et les comités du Conseil de la Société auxquels il siège. Le tableau indique aussi le nombre d’actions de la Société comportant un droit de vote que le candidat contrôle ou dont il est directement ou indirectement propriétaire véritable.
La direction ne prévoit pas qu’un des candidats ci-dessous sera dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions d’administrateur ou qu’il ne sera pas disposé à le faire. Par contre, s’il devait y avoir un changement avant l’Assemblée, les personnes nommées dans le formulaire de procuration se réservent le droit de voter pour d’autres candidats de leur choix, à moins que l’actionnaire ait indiqué dans son formulaire de procuration son intention de retirer l'autorisation de voter à l'égard de l'élection des administrateurs.
Les candidats ont eux-mêmes fourni les données reproduites ci-dessous à la Société, lesquelles sont à jour à la date de la Circulaire.
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----- Start of picture text -----
Nom et poste occupé dans la Occupation principale Administrateur Nombre d'actions détenues
Société depuis directement ou indirectement
Kiril Mugerman, Président et Chef de la direction de la Société et
Québec, Canada Président, Chef de la direction et administrateur de
2 107 353
Administrateur Exploration Kintavar Inc. 2016
1,49%
Non indépendant
Kosta Kostic [(2)] Associé chez Fasken Martineau DuMoulin LLP, un
Québec, Canada cabinet juridique d'envergure internationale 250 000
Administrateur 2017 0,18%
Indépendant
Gilles Gingras [(1) ] Associé retraité des services d’audit et de services-
Québec, Canada conseils chez Deloitte LLP, un cabinet mondial de
916 546
Administrateur services professionnels 2013
0,65%
Indépendant
----- End of picture text -----
5| Ressources Géoméga Inc. – Circulaire de sollicitation de procurations
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----- Start of picture text -----
Nom et poste occupé dans la Occupation principale Administrateur Nombre d'actions détenues
Société depuis directement ou indirectement
Matt Silvestro [(1) (2) ] Président et propriétaire de Jobmaster Magnets Canada
Ontario, Canada Inc.
95 000
Administrateur 2020
0,07%
Indépendant
Nicholas Nickoletopoulos [(1) (2) ] Président, directeur général et actionnaire minoritaire
Québec, Canada de Groupe Metalunic Revêtement
122 000
Administrateur 2020
0,09%
Indépendant
Karine Emond Avocate, Delegatus – Collectif d’avocat
Québec, Canada
Candidate au poste 1 572 030
N/A
d’administrateur 1,11%
Indépendant
----- End of picture text -----
(1) Membre du comité d’audit.
(2) Membre du comité de gouvernance, de nomination et de rémunération.
Tous les candidats ont été élus pour leur mandat actuel par les actionnaires de la Société lors d'une assemblée à l'égard de laquelle la Société a distribué aux actionnaires une circulaire de procuration de la direction, à l'exception de Karine Emond. Se référer à ces circulaires pour les biographies des administrateurs actuels. Plus d’informations concernant Mme Emond sont présentées ci-dessous.
Karine Emond – Candidate au poste d’administrateur
Avocate commerciale chevronnée spécialisée en fabrication et chaîne d'approvisionnement, Karine Emond aide ses clients à bonifier leurs modèles d'affaires grâce à des ententes commerciales optimales qui donnent les outils nécessaires aux équipes de direction dans le déploiement de stratégies puissantes et de plans d'action concrets. Elle est un facilitateur commercial, gardant toujours à l’esprit les risques et les objectifs commerciaux par rapport à la perspective juridique des choses. Elle est connue pour développer des synergies avec les parties prenantes vers une vision commune en renforçant les liens et en collaborant sur des objectifs communs.
Forte de 20 ans d'expérience juridique, elle a développé une expertise particulière en négociation commerciale avec de grandes entreprises internationales, notamment dans les domaines de la fabrication, de la distribution, des licences et de la propriété intellectuelle. Elle possède plus particulièrement une vaste expérience auprès d’intervenants situés aux États-Unis, en Espagne, en Italie, en Israël, en Inde et au Japon.
Karine est qualifiée pour mettre en œuvre des stratégies de gestion des risques en toute confiance et pour recommander des solutions créatives et pragmatiques. Elle est formée en tant que chef de projet Black Belt Lean Six Sigma pour les processus d’amélioration continue.
Interdictions d’opérations, faillites, amendes ou sanctions
À la connaissance de la Société, après enquête raisonnable, aucune des personnes proposées comme candidat à un poste d’administrateur :
-
(a) n’est, à la date de cette circulaire de sollicitation de procurations, ou n’a été, au cours des dix années précédant cette date, administrateur, chef de la direction ou chef des finances d’une société, y compris la Société, qui a fait l'objet:
-
(i) d’une interdiction d’opérations, d’une ordonnance assimilable à une interdiction d’opérations ou
6| Ressources Géoméga Inc. – Circulaire de sollicitation de procurations
d’une ordonnance qui prive la Société visée du droit de prévaloir d’une dispense prévue par la législation en valeurs mobilières, qui a été en vigueur plus de 30 jours consécutifs, prononcée pendant que le candidat exerçait les fonctions d'administrateur, de chef de la direction ou de chef des finances; ou
-
(ii) d’une interdiction d’opérations, d’une ordonnance assimilable à une interdiction d’opérations ou d’une ordonnance qui prive la Société visée du droit de prévaloir d’une dispense prévue par la législation en valeurs mobilières, qui a été en vigueur plus de 30 jours consécutifs, prononcée après que le candidat a cessé d'exercer les fonctions d'administrateur, de chef de la direction ou de chef des finances et découlant d'un évènement survenu pendant qu'il exerçait ces fonctions;
-
(b) n’est, à la date de cette circulaire de sollicitation de procurations, ou n’a été, au cours des dix années précédant cette date, administrateur ou membre de la haute direction d'une société, y compris la Société, qui pendant qu'il exerçait cette fonction ou dans l'année suivant la cessation de cette fonction a fait faillite, fait une proposition concordataire en vertu de la législation sur la faillite ou l’insolvabilité, été poursuivie par ses créanciers, conclu un concordat ou un compromis avec eux, intenté des poursuites contre eux, pris des dispositions ou fait des démarches en vue de conclure un concordat ou un compromis avec eux, ou un séquestre, un séquestre-gérant ou un syndic de faillite a été nommé pour détenir ses biens; ou
-
(c) n’a, au cours des dix années précédant la date de cette circulaire de sollicitation de procurations, fait faillite, fait une proposition concordataire en vertu de la législation sur la faillite ou l’insolvabilité, été poursuivie par ses créanciers, conclu un concordat ou un compromis avec eux, intenté des poursuites contre eux, pris des dispositions ou fait des démarches en vue de conclure un concordat ou un compromis avec eux, et aucun séquestre, séquestre-gérant ou syndic de faillite n’a été nommé pour détenir ses biens.
Finalement, à la connaissance de la direction de la Société, après enquête raisonnable, aucun administrateur proposé de la Société :
-
a) ne s’est vu imposer toute amende ou sanction par un tribunal en vertu de la législation en valeurs mobilières ou par une autorité en valeurs mobilières ou n’a conclu de règlement à l’amiable avec celle-ci; ou
-
b) ne s’est vu imposer toute autre amende ou sanction par un tribunal ou par un organisme de réglementation qui serait vraisemblablement considéré comme importante par un porteur raisonnable ayant à décider s’il convient de voter pour un candidat à un poste d’administrateur.
Préavis de mise en candidature
La mise en candidature des administrateurs de la Société est sujette au règlement 2012-01 adopté par le Conseil d’Administration de la Société le 21 septembre 2012 et ratifié par les actionnaires lors de l’Assemblée annuelle des actionnaires tenue le 30 octobre 2012, lequel établit les modalités du préavis de mise en candidature. Le but du préavis de mise en candidature est de traiter tous les actionnaires de façon équitable en s’assurant que tous les actionnaires, y compris ceux qui participent à une assemblée par procuration plutôt qu’en personne, reçoivent un préavis adéquat des mises en candidature devant être considérées lors de l’Assemblée et puissent ainsi exercer leurs droits de vote d’une manière informée. De plus, la disposition de préavis aidera à faciliter la tenue d’une assemblée d’une manière ordonnée et efficace.
Le préavis de mise en candidature fixe une date butoir à laquelle les porteurs inscrits d’actions ordinaires de la Société peuvent soumettre la mise en candidature d’une personne à titre d’administrateur de la Société avant toute assemblée annuelle ou extraordinaire des actionnaires et indique l’information qu’un actionnaire doit inclure dans le préavis à la Société pour que cet avis par écrit soit en bonne et due forme.
7| Ressources Géoméga Inc. – Circulaire de sollicitation de procurations
À la date de cette circulaire de sollicitation de procurations et relativement à l’Assemblée visée par cette circulaire, la Société n’a reçu aucun préavis en vertu du préavis de mise en candidature. Par conséquent, seules les candidatures proposées ou autorisées par le Conseil d’Administration de la Société seront examinées lors de l’Assemblée.
Les modalités du règlement 2012-01 relatives au préavis de mise en candidature sont reproduites à l’annexe « C » de la Circulaire de sollicitation de procuration datée du 1[er] octobre 2012 préparée aux fins de l’Assemblée annuelle des actionnaires de la Société tenue le 30 octobre 2012 et dont copie est disponible sous le profil de la Société sur SEDAR+ au www.sedarplus.com.
Préavis de mise en candidature 2024
Si un actionnaire désire proposer la candidature d’une ou plusieurs personne(s) à titre d’administrateur de la Société lors de la prochaine assemblée annuelle des actionnaires de la Société à être tenue en 2024, un préavis de mise en candidature doit être envoyé à la Société au moins 30 jours et au plus 65 jours avant la date de l’Assemblée annuelle, pourvu cependant que dans l’éventualité où l’Assemblée annuelle doit se tenir à une date qui est moindre que 50 jours après la date à laquelle une première annonce publique a été faite, le préavis ne peut être plus tard qu’à la fermeture des bureaux le 10[e] jour suivant cette annonce publique.
3. Nomination des auditeurs
Le Conseil d’Administration propose la nomination de MNP s.r.l., comptables agréés (« MNP ») comme auditeurs de la Société pour l'exercice qui se terminera le 31 mai 2023.
En conséquence, les actionnaires de la Société sont invités à approuver le renouvellement du mandat de MNP à titre d’auditeurs de la Société jusqu'à la clôture de la prochaine assemblée annuelle de la Société et d’autoriser le Conseil d’Administration à établir la rémunération des auditeurs.
Sauf si l'autorisation de voter à l'égard de la nomination des auditeurs est retirée, les personnes dont les noms apparaissent au formulaire de procuration ont l’intention de voter à l’Assemblée POUR la nomination de MNP comme auditeurs de la Société pour l’exercice en cours, et d'autoriser les administrateurs à fixer leur rémunération.
Cette résolution devra être approuvée à la majorité simple des voix exprimées, en personne ou par procuration, à l’Assemblée.
4. Adoption du Régime Omnibus
Le Conseil d’Administration a adopté un régime incitatif omnibus en actions (le « Régime Omnibus ») en date du 19 septembre 2023. L'adoption est sujette à l'approbation des actionnaires qui doit être obtenue lors de l’Assemblée et vise à remplacer le régime d'options d'achat d'actions actuel de la Société. Le Conseil a déterminé qu'il est souhaitable d'avoir une large gamme d'attributions incitatives, y compris des options d'achat d'actions (« Options »), des unités d'actions restreintes (« UAR »), des unités d'actions au rendement (« UAP ») et des unités d'actions différées (« UAD »). ») (collectivement les « Incitatifs ») pour attirer, retenir et motiver les employés, les administrateurs, les dirigeants et les consultants de la Société.
Veuillez consulter ci-dessous un résumé du Régime Omnibus. De plus, le texte intégral du Régime Omnibus est joint à la présente circulaire en tant qu'annexe « D ». Tout terme non défini en majuscule dans cette section aura le sens qui lui est attribué dans le Régime Omnibus. À noter que seule une version anglaise du Régime Omnibus est disponible à ce jour.
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Le Régime Omnibus permet l’attribution d’options, d’unités d’actions restreintes, d’unités d’actions au rendement et d’unités d’actions différées (individuellement ou collectivement, une « attribution ») aux participants admissibles (tels que définis dans le Régime Omnibus). Le Régime Omnibus et toutes les attributions émises aux termes de celui-ci entreront en vigueur dès la ratification du Régime Omnibus par les actionnaires de la Société. Par la suite, le Régime Omnibus continuera d'être en vigueur jusqu'à la date à laquelle il sera résilié par le Conseil conformément au Régime Omnibus. Le Régime Omnibus remplacera le régime d'options d'achat d'actions. Sous réserve du respect des politiques de la Bourse de croissance TSX, toutes les options en circulation attribuées dans le cadre du régime d'options d'achat d'actions (les « Options Précédentes ») continueront d'être en circulation sous forme d'attributions accordées en vertu et sous réserve des modalités du Régime Omnibus, à condition toutefois que que toutes les options qui ont été octroyées dans le cadre du Régime Omnibus restent en vigueur conformément à leurs conditions existantes.
L'objectif du Régime Omnibus est de : (i) fournir à la Société un mécanisme pour attirer, retenir et motiver des administrateurs, dirigeants, employés et consultants hautement qualifiés de la Société et de ses sociétés affiliées ; (ii) aligner les intérêts des participants avec ceux des autres actionnaires de la Société en général ; et (iii) permettre et encourager les participants à participer à la croissance à long terme de la Société par l'acquisition d'actions ordinaires de la Société à titre d'investissements à long terme.
Dans le cadre du Régime Omnibus, le nombre total d'actions ordinaires réservées pour émission conformément aux attributions d'options accordées dans le cadre du Régime Omnibus (y compris les options actuellement en circulation aux termes du régime d'options d'achat d'actions) ne doit pas dépasser 8 % du total des actions ordinaires émises et en circulation de la Société. de temps en temps.
En ce qui concerne les UAD, les UAI ou les UAP, le nombre total d'actions ordinaires réservées pour émission aux termes d'attributions autres que pour les options octroyées dans le cadre du Régime Omnibus ne doit pas dépasser 5 000 000 d'actions ordinaires. Dans la mesure où des attributions autres que des options (ou une ou plusieurs parties de celles-ci) dans le cadre du Régime Omnibus prennent fin ou sont annulées pour quelque raison que ce soit avant l'exercice, alors toutes les actions ordinaires assujetties à ces attributions (ou une ou plusieurs parties de celles-ci) seront seront ajoutés au nombre d'actions ordinaires réservées pour émission dans le cadre du Régime Omnibus et redeviendront disponibles pour émission à la suite de l'exercice d'attributions (autres que des options) accordées dans le cadre du Régime Omnibus. Les actions ordinaires ne seront pas réputées avoir été émises aux termes du régime à l'égard de toute partie d'une attribution (sauf pour les options) qui est réglée en espèces.
En vertu de la politique 4.4 de la Bourse de croissance TSX – Options d'achat d'actions incitatives, un régime d'options d'achat d'actions « continu », tel que le Régime Omnibus, doit recevoir l'approbation des actionnaires chaque année, lors de l’Assemblée annuelle des actionnaires. Par conséquent, lors de l’Assemblée, les actionnaires seront invités à examiner et, s’ils le jugent approprié, à adopter, avec ou sans modification, une résolution sous la forme annexée à la présente circulaire de sollicitation de procurations de la direction en tant qu’annexe « A » (la « résolution relative au Régime Omnibus »), sous réserve des amendements, variations ou ajouts qui pourraient être approuvés à l’Assemblée, ratifiant, confirmant et approuvant le Régime Omnibus.
Le Conseil d’Administration et la direction recommandent l'adoption de la résolution relative au Régime Omnibus. Pour être adoptée, la résolution relative au Régime Omnibus doit être approuvée à la majorité des voix exprimées par les actionnaires, en personne ou par procuration, à l’Assemblée. Sauf indication contraire dans le formulaire de procuration, les personnes nommées dans le formulaire de procuration ci-joint exerceront les droits de vote exercés à l'égard des actions représentées par ce formulaire de procuration à l’Assemblée POUR l'approbation de la résolution relative au Régime Omnibus.
Cette résolution devra être approuvée à la majorité simple des voix exprimées, en personne ou par procuration, à l’Assemblée.
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Ce qui suit est un résumé des termes et conditions du Régime Omnibus :
-
a) le Conseil d’Administration de la Société peut accorder des Incitatifs aux employés, dirigeants, administrateurs et consultants de la Société et de ses filiales;
-
b) le nombre total d'actions ordinaires réservées pour émission aux termes des attributions d'options octroyées dans le cadre du Régime Omnibus (y compris les Options Précédentes actuellement en circulation aux termes du régime d'options d'achat d'actions) ne doit pas dépasser 8 % du total des actions ordinaires émises et en circulation de la Société au moment de l’octroi;
-
c) le nombre total d'actions ordinaires réservées pour émission lors de l'exercice d'Incitatifs par une seule personne ne peut excéder, au cours d'une période de douze mois, 5 % du nombre d'actions ordinaires en circulation de la Société;
-
d) le nombre total d'actions ordinaires réservées pour émission lors de l'exercice d'Incitatifs par un même consultant ne peut excéder, au cours d'une période de douze mois, 2 % du nombre d'actions ordinaires en circulation de la Société;
-
e) le nombre total d'actions ordinaires réservées pour émission lors de l'exercice d'options par toute personne exerçant des activités de relations avec les investisseurs ne peut excéder, au cours d'une période de douze mois, 2 % du nombre d'actions ordinaires en circulation de la Société;
-
f) le nombre total d' Incitatifs pouvant être accordées aux initiés de la Société, en tant que groupe, sur une période de 12 mois, ne doit pas dépasser 10 % des actions ordinaires émises et en circulation de la Société à la date à laquelle une option est octroyée à tout initié, à moins d'obtenir l'approbation des actionnaires désintéressés de la Société;
-
g) le prix d'exercice des options est déterminé par le Conseil d’Administration au moment où les options sont octroyées, mais ne peut être inférieur au cours de clôture des actions ordinaires le jour de bourse précédant le jour où une option est octroyée, moins tout rabais applicable autorisé par la Bourse de croissance TSX;
-
h) sous réserve des exigences de la Bourse de croissance TSX, le Conseil d’Administration de la Société a le pouvoir discrétionnaire de fixer les modalités de tout calendrier d'acquisition pour chaque Incitatif accordé, y compris le pouvoir discrétionnaire de : (a) permettre l'acquisition partielle selon les pourcentages indiqués en fonction du délai écoulé entre la date à laquelle un Incitatif est accordé et la date d'expiration de cet Incitatif ; et (b) permettre l'acquisition complète après qu'une période de temps déterminée se soit écoulée à compter de la date à laquelle un Incitatif est accordé;
-
i) Les Incitatifs expirent au plus tard dix ans après la date d'attribution, telle que déterminée par le Conseil d’Administration de la Société;
-
j) si un participant cesse d'être admissible au Régime Omnibus pour un motif valable, toutes les Incitatifs détenues par le participant expirent à cette date, sauf décision contraire du Conseil d'Administration;
-
k) si un Participant décède, toute Récompense détenue par le Participant peut être exercée au plus tard à la date d'expiration de la Récompense ou un an après la date du décès, selon la première éventualité, après quoi l’Incitatif expire;
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-
l) si un Participant cesse d'être admissible au Régime Omnibus pour une raison autre que congédiement pour cause ou décès, tout Incitatif détenu par le Participant peut être exercé pendant une période de 90 jours après la date de cette inadmissibilité (30 jours dans le cas d'un Participant exerçant des activités de relations avec les investisseurs), après quoi l'Incitatif devient caduque;
-
m) le prix d'exercice est payable en totalité au moment où une option est exercée;
-
n) Les attributions ne sont pas cessibles, sauf en vertu des lois successorales, étant entendu que, sous réserve de l'approbation préalable du Conseil d'Administration de la Société et de la Bourse de croissance TSX, une attribution peut être attribuée à une société contrôlée par un participant;
-
o) si la Société est tenue, en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu (Canada) ou de toute autre loi applicable, de remettre à toute autorité gouvernementale un montant au titre de l'impôt sur la valeur de tout avantage imposable associé à l'exercice d'une option par un participant, alors le Participant devra, concomitamment à l'exercice de l'Option:
-
i. payer à la Société, en plus du prix d'exercice des options, un montant en espèces suffisant, tel que déterminé par la Société, à son entière discrétion, comme étant le montant nécessaire pour financer la remise d'impôt requise;
-
ii. autoriser la Société, au nom du Participant, à vendre sur le marché, aux conditions et au(x) moment(s) que la Société détermine, à sa seule discrétion, telle partie des actions ordinaires de la Société émises au moment l'exercice de l'option nécessaire pour réaliser un produit en espèces d'un montant nécessaire pour financer le versement d'impôt requis; ou
-
iii. prendre d'autres dispositions acceptables pour la Société, à sa seule discrétion, pour financer la remise d'impôt requise; et
-
p) dans le cas où une offre véritable pour les actions ordinaires de la Société est faite aux actionnaires en général, les options en circulation peuvent être exercées en totalité ou en partie afin de permettre au participant de déposer les actions ordinaires émises lors d'un tel exercice.
DÉCLARATION DE LA RÉMUNÉRATION DE LA HAUTE DIRECTION
Analyse de la rémunération
Comité de gouvernance, de nomination et de rémunération
Fonctions et responsabilités
Afin de l’assister dans ses responsabilités en matière de ressources humaines et de consolider les affaires de gouvernance, de nomination et de rémunération en un seul et même comité, le Conseil a créé le comité de gouvernance, de nomination et de rémunération le 19 septembre 2013.
Le comité doit, en autres :
- (a) déterminer les buts et les objectifs individuels du chef de la direction ainsi que les buts et les objectifs commerciaux qui se rapportent à sa rémunération et évaluer le rendement du chef de la direction compte tenu de ces buts et objectifs, déterminer et recommander pour approbation la rémunération du chef de la direction fondée sur cette évaluation et faire rapport au Conseil à cet égard;
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-
(b) en collaboration avec le chef de la direction, évaluer et faire des recommandations au conseil relativement à la rémunération de tous les membres de la haute direction, à l’exception du chef de la direction (y compris les régimes de rémunération incitative, les régimes à base d’actions, les modalités des contrats d’emploi, les indemnités de départ, et les ententes ou dispositions en cas de changement de contrôle, et tout avantage spécial ou complémentaire, le cas échéant), dans le but de maintenir le programme de rémunération pour la haute direction à un niveau juste et concurrentiel, tout en tenant compte de l’intérêt de la Société;
-
(c) lorsque requis par le Conseil, examiner et faire des recommandations périodiquement au conseil relativement à la rémunération des administrateurs, du président du conseil et de ceux qui agissent à titre de président des comités afin, entre autres, de s’assurer que leur rémunération reflète correctement les responsabilités qu’ils assument;
-
(d) lorsque requis par le Conseil, déterminer et faire des recommandations au Conseil d’Administration relativement aux octrois d’options d’achat d’actions aux termes de tout régime à base d’actions de la Société;
-
(e) lorsque requis par le conseil, examiner l’efficacité des programmes de rémunération incitative et des programmes de rémunération à base d’actions pour les administrateurs, les dirigeants et les salariés de la Société et, lorsqu’il semblera opportun, faire des recommandations au conseil concernant le rôle et la conception de ceux-ci;
-
(f) lorsque requis par le Conseil, examiner les documents sur la rémunération des dirigeants avant que la Société ne les publie;
-
(g) lorsque requis par le Conseil, examiner périodiquement avec le Conseil les plans de relève relativement au poste de chef de la direction et d’autres postes de cadres dirigeants et faire des recommandations au Conseil concernant le choix des personnes pour occuper ces postes.
Composition et expérience
Au cours du dernier exercice financier terminé, le comité de gouvernance d'entreprise, de rémunération et de nomination était composé de trois administrateurs, à savoir Matt Silvestro (président), Kosta Kostic et Nicholas Nickoletopoulos, qui étaient tous des membres indépendants.
Chacun des membres du comité de rémunération était une personne d’affaires expérimentée et avait une connaissance générale des mesures d’encouragement et des composantes des divers programmes de rémunération.
M. Silvestro est président et propriétaire de Jobmaster Magnets et un entrepreneur canadien avec une feuille de route établie d'entreprises chefs de file pendant les phases de croissance et les ralentissements du marché. Son expérience opérationnelle couvre tous les aspects d'une entreprise, depuis les finances, l'approvisionnement, l'administration, la gestion de la qualité et la production. M. Silvestro est titulaire d'un baccalauréat en sciences sociales (géographie – concentration sur la science du sol et l'hydrologie) de l'Université de Western Ontario.
M. Kostic est associé au sein du groupe droit des sociétés/commercial du bureau de Montréal de Fasken Martineau DuMoulin LLP, un cabinet d'avocats international. Sa pratique est principalement axée sur le financement des entreprises, les valeurs mobilières et les fusions et acquisitions. Kosta possède une vaste expérience dans la prestation de conseils aux entreprises en ce qui concerne leurs obligations continues en matière de droit des sociétés et des valeurs mobilières. Il a agi pour divers émetteurs juniors, à moyenne capitalisation et établis dans le cadre de leurs premiers appels publics à l'épargne, des offres subséquentes et des inscriptions à la Bourse de Toronto, à la Bourse de croissance TSX et à la Bourse des valeurs canadiennes (CSE). Membre du Barreau du Québec depuis 2002, Kosta a obtenu un B.C.L./LL.B. de l'Université McGill en 2001 et B.A. en communication de l'Université Concordia en 1996. Il a également suivi un programme de formation des cadres sur l'information financière à
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l'Institut international des cadres de McGill et a obtenu un certificat en droit minier de la Osgoode Hall Law School. Kosta est également membre du comité consultatif régional de la Bourse de croissance TSX.
M. Nickoletopoulos est président, directeur général et actionnaire minoritaire du Groupe Metalunic, un fabricant québécois de produits d'enveloppes de bâtiment métalliques composés principalement de matériaux de base 100% canadiens. Auparavant, il a dirigé plusieurs compagnies en tant que Président, Chef de la direction ou d irecteur général incluant Urecon, Sivaco Wire Group et Ifastgroupe. Dr. Nickoletopoulos a siégé au conseil d'administration de Durabox Paper Inc. de 2003 à 2016 jusqu'à son acquisition par Supremex Inc. (SXP à la TSX). Il a siégé au conseil d'administration de Wire Association International basé à Madison, Connecticut, et a agi en tant que président et président du conseil d’administration en 2012. Dr. Nickoletopoulos est titulaire d'un doctorat et d’un baccalauréat en génie métallurgique de l'Université McGill et est membre de l'Ordre professionnel des ingénieurs de l'Ontario depuis 1997.
Leurs aptitudes et expériences respectives ont permis au comité de gouvernance, de nomination et de rémunération de prendre des décisions éclairées relativement à la pertinence du programme de rémunération de la Société.
Objectifs du programme de rémunération
La Société n’a pas de programme formel de rémunération des membres de la haute direction. Cependant, la Société vise à concevoir des offres de rémunération à ses membres de la haute direction qui correspondent aux offres de rémunération offertes aux membres de la haute direction possédant des talents, des compétences et des responsabilités similaires au sein de compagnies possédant des caractéristiques financières, opérationnelles et industrielles similaires.
La Société est une société d’exploration et d’évaluation de propriétés minières et ne génère pour l’instant aucun revenu. Par conséquent, l’utilisation de normes de rendement traditionnelles et mesurées, telle que la rentabilité de la Société, n’est pas considérée appropriée par la Société aux fins d’évaluation du rendement de ses dirigeants.
Au cours du dernier exercice financier, la Société n’a pas adopté d’objectifs corporatifs et individuels spécifiques afin de déterminer la rémunération payable aux hauts dirigeants.
Puisque la Société a des propriétés qui sont à un stade d’exploration et d’évaluation, ses ressources financières sont souvent limitées et elle doit contrôler ses coûts pour s’assurer que des fonds nécessaires à la réalisation de ses programmes d’exploration soient disponibles. Le Conseil d’Administration doit donc tenir compte non seulement de la situation financière de la Société lors de l’établissement de la rémunération de ses dirigeants, mais également de la situation financière prévue à moyen et à long terme.
Pour l’exercice financier clos le 31 mai 2023, la détermination de la rémunération versée aux membres de la haute direction a été établie en prenant en considération la stratégie d’affaires de la Société, les offres de rémunération offertes aux membres de la haute direction possédant des talents, des compétences et des responsabilités similaires au sein de compagnies possédant des caractéristiques financières, opérationnelles et industrielles similaires et l’ensemble des conditions économiques. Veuillez vous référer à la rubrique intitulée « Établissement de la rémunération » de la présente circulaire.
Rémunération et gestion des risques
À la lumière de la taille de la Société et le fait qu’elle n’avait pas mise en œuvre de programme formel de rémunération, il n’était pas possible pour le comité de gouvernance, de nomination et de rémunération ni pour le Conseil de prendre en considération les risques associés à un programme de rémunération.
La Société, par le biais de l’adoption de sa politique en matière d’opérations d’initiés, a adopté une disposition ayant pour but de restreindre les membres de la haute direction visés (tel que défini ci-après) ou les administrateurs
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d’acheter des instruments financiers, notamment des contrats à terme de gré à gré variables prépayés, des swaps sur actions, des tunnels ou des parts de fonds cotés, conçus pour protéger contre une diminution de la valeur marchande des titres de capitaux propres qui leur ont été octroyés à titre de rémunération ou qu’ils détiennent directement ou indirectement, ou pour annuler une telle diminution.
Établissement de la rémunération
À partir des connaissances et de l’expérience de ses membres, le comité de gouvernance, de nomination et de rémunération cible les niveaux appropriés de rémunération de la haute direction.
Le comité de gouvernance, de nomination et de rémunération utilise toutes les données disponibles publiquement pour s’assurer que le niveau de rémunération de la direction est à la fois approprié à la taille de la Société et suffisant pour retenir le personnel clé.
Le comité de gouvernance, de nomination et de rémunération est d’avis que les données externes fournissent un aperçu de la concurrence, mais qu’elles ne constituent pas la seule base appropriée pour déterminer les niveaux de rémunération. Elles sont un élément qui s’ajoute à l’évaluation de la performance individuelle, l’expérience, la stratégie d’affaires de la Société et à l’ensemble des conditions économiques.
Afin de l’aider à remplir ses fonctions et s’acquitter de ses responsabilités, le comité de gouvernance, de nomination et de rémunération peut embaucher des consultants externes indépendants afin de lui fournir des données et tendances du marché. Cependant, au cours du dernier exercice financier, aucun consultant n’a été retenu par le comité de gouvernance, de nomination et de rémunération aux fins d’établir des niveaux de rémunération ou pour comparer la rémunération versée aux membres de la haute direction a un groupe de référence spécifique.
Éléments de la rémunération
La rémunération des membres de la direction consiste essentiellement au versement d’un salaire de base ou d’honoraires de consultation (dans le cas d’arrangements avec des entrepreneurs) et, dans certains cas, d’octrois d’options.
Salaire de base
Le Conseil, en décidant du salaire de base de chaque membre de la haute direction, tient compte de l’expérience et de la position de la personne au sein de la Société. Le salaire de base est révisé de temps à autre par le comité de gouvernance, de nomination et de rémunération.
Primes annuelles
La Société n’a pas mis sur pied un régime concret de primes annuelles. La décision de verser des primes relève de la discrétion du Conseil. Aucune prime n’a été versée pour l’exercice financier clos le 31 mai 2023.
Options d’achat d’actions
Le Conseil d’Administration est d’avis que les membres de la haute direction et les employés devraient avoir des intérêts dans la croissance future de la Société et qu’ils devraient correspondre à ceux des actionnaires. Les dirigeants, employés, administrateurs et consultants qui peuvent avoir une incidence directe sur les affaires de la Société ont la possibilité de participer au régime d’options de la Société.
Les options d’achat d’actions peuvent être octroyées par le Conseil à des membres de la haute direction et à des administrateurs au début de leur emploi ou lorsqu’ils deviennent membres du conseil, annuellement, lors de l’atteinte d’objectifs d’entreprise et individuel, ou pour des besoins spécifiques, tel que le conseil le juge opportun.
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Le Conseil, en octroyant les options, prend en considération le nombre d’options déjà détenues par le membre de la haute direction, le niveau de responsabilités assumées par le membre de la haute direction ainsi que sa contribution aux principaux objectifs d’affaires de la Société. Pour l’exercice financier clos le 31 mai 2023, le comité de gouvernance, de nomination et de rémunération a déterminé le nombre d’options octroyées sur une base discrétionnaire basé sur le rôle de chaque participant.
Comme indiqué ci-dessus, le conseil a décidé d'adopter le Régime Omnibus, sous réserve de l'approbation des actionnaires. Les options futures ainsi que d'autres attributions seront octroyées conformément au Régime Omnibus. Pour plus d’informations concernant le Régime Omnibus de la société, veuillez vous référer à la rubrique intitulée « Approbation du régime incitatif omnibus en actions » de la présente Circulaire de sollicitation de procurations de la direction.
Sommaire de la rémunération
Tableau sommaire de la rémunération
Au cours du dernier exercice financier clos le 31 mai 2023, la Société comptait quatre membres de la haute direction visés, selon la définition donnée ci-après, à savoir le président et chef de la direction, Kiril Mugerman, le viceprésident exploration, Alain Cayer, le chef de la direction financière, Mathieu Bourdeau et le chef de la technologie, Dr Pouya Hajiani.
Le terme « membre de la haute direction visé » désigne les personnes physiques suivantes :
-
(a) le chef de la direction;
-
(b) le chef de la direction financière;
-
(c) les membres de la haute direction les mieux rémunérés, ou les personnes les mieux rémunérées qui exerçaient des fonctions analogues, à l'exclusion du chef de la direction et du chef de la direction financière, à la fin du dernier exercice terminé dont la rémunération totale pour cet exercice s'élevait, individuellement, à plus de 150 000 $;
-
(d) chaque personne physique qui serait un membre de la haute direction visé en vertu de l’alinéa c) si ce n'était du fait qu'elle n'était pas membre de la direction de la Société ni n'exerçait de fonctions analogues à la fin de cet exercice.
Le tableau suivant présente la rémunération annuelle et à long terme attribuée ou versée aux membres de la haute direction visés, ou obtenue par ceux-ci, au cours des exercices clos les 31 mai 2021, 2022 et 2023.
==> picture [541 x 150] intentionally omitted <==
----- Start of picture text -----
Nom et poste Exercice Salaire Attributio Attributions Rémunération en Valeur Autre Rémunération
principal ns fondées fondées sur vertu d'un plan du rémunération totale
sur des des options incitatif non fondé régime
actions sur des titres de de
capitaux propres retraite
($)
Plans Plans
incitatifs incitatifs
annuels à long
($) ($) terme ($) ($) ($)
($)
Kiril Mugerman [(3) ] 2023 77 756 - - [(9)] - - - 1 439 [(8) ] 79 195
Président et chef de la 2022 62 999 - 37 200 [(7)] - - - - 100 199
direction 2021 76 206 [(5) ] - 28 650 [(6)] - - - - 104 856
----- End of picture text -----
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==> picture [541 x 109] intentionally omitted <==
----- Start of picture text -----
Alain Cayer [(1)] 2023 - - - [(9)] - - - - -
Vice-président 2022 433 - 13 950 [(7)] - - - - 14 383
exploration 2021 1 370 - 14 325 [(6)] - - - - 15 695
Pouya Hajiani [(2)] 2023 180 513 - - [(9)] - - - 32 [(8)] 180 545
Ingénieur de procédé 2022 166 599 [(5)] - 37 200 [(7)] - - - - 203 799
et chef de la
2021 183 000 [(5) ] - 28 650 [(6)] - - - - 211 650
technologie
Mathieu Bourdeau [(4) ] 2023 71 118 - - [(9)] - - - 1 439 [(8)] 71 118
Chef de la direction 2022 44 608 - 37 200 [(7)] - - - - 81 808
financière 2021 37 365 - 28 650 [(6)] - - - - 66 015
----- End of picture text -----
(1) M. Cayer a joint la Société le 1er septembre 2011 et a été nommé vice-président exploration le 30 avril 2012.
(2) M. Hajiani a joint la Société le 1er mars 2013 à titre d’ingénieur de procédé. Il a été nommé chef de la technologie le 26 janvier 2015.
(3) M. Mugerman a été nommé président et chef de la direction de la Société le 14 septembre 2015.
(4) M. Bourdeau a joint la Société le 1[er] octobre 2018 à titre de contrôleur financier, puis a été nommé chef de la direction financière le 25 octobre 2018. (5) Le Salaire comprend le paiement de vacances cumulées.
(6) En 2021, pour les 150 000 options attribuées à M. Mugerman, les 75 000 options attribuées à M. Cayer, les 150 000 options attribuées à M. Hajiani et les 150 000 options attribuées à M. Bourdeau, la juste valeur par option de 0,191 $ était estimé à l'aide du modèle Black-Scholes sans rendement de dividende prévu, une volatilité prévue de 79,42 %, un taux d'intérêt sans risque de 0,3203 % et une durée de vie prévue des options de 3,75 ans.
(7) En 2022, pour les 200 000 options attribuées à M. Mugerman, les 75 000 options attribuées à M. Cayer, les 200 000 options attribuées à M. Hajiani et les 200 000 options attribuées à M. Bourdeau, la juste valeur par option de 0,186 $ était estimé à l'aide du modèle Black-Scholes sans rendement de dividende prévu, une volatilité prévue de 84,50 %, un taux d'intérêt sans risque de 1,3118 % et une durée de vie prévue des options de 3,75 ans.
(8) En 2023, la Société a implanté un nouveau régime d’assurance maladie pour ses employés.
(9) En 2023, aucune option d’achat d’action n’a été octroyée aux membre de la haute direction.
Attribution en vertu d’un plan incitatif
Attribution à base d’actions et d’options en cours
Le tableau suivant montre toutes les attributions aux membres de la haute direction visés en cours à la fin de l’exercice financier clos le 31 mai 2023.
==> picture [516 x 292] intentionally omitted <==
----- Start of picture text -----
Attributions fondées sur des options Attributions fondées sur des actions
Nom Titres sous- Prix Date d’expiration Valeur des Actions ou Valeur marchande
jacents aux d’exercice des options options dans unités d’actions ou de paiement des
options non des le cours non dont les droits octrois à base
exercées options exercées [(1)] n’ont pas été d’actions dont les
acquis droits n’ont pas été
acquis [(1)]
(#) ($) ($) (#) ($)
150 000 0,085 20 novembre 2023 12 750
200 000 0,155 23 octobre 2024 3 000
Kiril Mugerman [(4)] 100 000 0,165 16 avril 2025 500 - -
Président et chef de la direction
150 000 0,34 27 janvier 2026 -
200 000 0,305 27 octobre 2026 -
400 000 0,08 14 septembre 2023 36 000
50 000 0,085 20 novembre 2023 4 250
Mathieu Bourdeau [(5) ] 200 000 0,155 23 octobre 2024 3 000
Chef de la direction financière 100 000 0,165 16 avril 2025 500 - -
150 000 0,34 27 janvier 2026 -
200 000 0,305 27 octobre 2026 -
150 000 0,155 23 octobre 2024 2 250
Alain Cayer [(2)] 100 000 0,165 16 avril 2025 500 - -
Vice-président exploration 75 000 0,34 27 janvier 2026 -
75 000 0,305 27 octobre 2026 -
----- End of picture text -----
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==> picture [516 x 66] intentionally omitted <==
----- Start of picture text -----
150 000 0,085 20 novembre 2023 12 750
200 000 0,155 23 octobre 2024 3 000
Pouya Hajiani [(3)] 100 000 0,165 16 avril 2025 500 - -
Chef de la technologie 150 000 0,34 27 janvier 2026 -
200 000 0.305 27 octobre 2026 -
----- End of picture text -----
-
(1) Calculé en fonction de la différence entre le prix d’exercice des options et le prix de clôture des actions ordinaires de la Société en date du 31 mai 2023, soit 0,17 $.
-
(2) M. Cayer a joint la Société le 1[er] septembre 2011 et a été nommé vice-président exploration le 30 avril 2012.
-
(3) M. Hajiani a joint la Société le 1er mars 2013 à titre d’ingénieur de procédé et a été nommé chef de la technologie le 26 janvier 2015.
-
(4) M. Mugerman a joint la Société en septembre 2014 et a été nommé président et chef de la direction de la Société le 14 septembre 2015.
-
(5) M. Bourdeau a joint la Société le 1[er] octobre 2018 et a été nommée Chef de la direction financière le 25 octobre 2018.
Attribution en vertu d’un plan incitatif-valeur à l’acquisition des droits ou valeur gagnée au cours de l’exercice
==> picture [512 x 179] intentionally omitted <==
----- Start of picture text -----
Attributions fondées sur des Attributions fondées sur des Rémunération en vertu d'un plan
Nom options - Valeur à actions - Valeur à incitatif non fondé sur des titres de
l'acquisition des droits au l'acquisition des droits au capitaux propres - valeur gagnée au
cours de l'exercice [(1) ] cours de l'exercice [(1)] cours de l'exercice
($) ($) [(1)] ($)
Kiril Mugerman Président et chef de la direction [(2)] - - -
Mathieu Bourdeau [(5)]
Chef de la direction financière - - -
Alain Cayer [(3)] - - -
Vice-président exploration
Pouya Hajiani [(4)]
Ingénieur de procédé et chef de la - - -
technologie
(1) La valeur des options acquises au cours de l’exercice clos le 31 mai 2023 est déterminée en multipliant le nombre d’options acquises au cours dudit
exercice par la différence du prix de clôture des actions ordinaires de la Société sur la Bourse de croissance TSX à la date d’acquisition et le prix
d’exercice des options. Si le prix de clôture des actions ordinaires de la Société est inférieur ou égal au prix d’exercice, l’option d’achat n’avait aucune
valeur et est évaluée à néant $.
----- End of picture text -----
(2) M. Mugerman. Sur l'octroi du 27 janvier 2021 à 0,340 $, 37 500 options ont été acquises le 27 juillet 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,235 $ et 37 500 options ont été acquises le 27 janvier 2023 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,24$. Sur l'octroi du 27 octobre 2021 à 0,305 $, 50 000 options ont été acquises le 27 octobre 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,165 $ et 50 000 options ont été acquises le 27 avril 2023 avec un prix TSX-V de 0,195 $.
(3) M. Cayer. Sur l'octroi du 27 janvier 2021 à 0,340 $, 18 750 options ont été acquises le 27 juillet 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,235 $ et 18 750 options ont été acquises le 27 janvier 2023 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,24$. Sur l'octroi du 27 octobre 2021 à 0,305 $, 18 750 options ont été acquises le 27 octobre 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,165 $ et 18 750 options ont été acquises le 27 avril 2023 avec un prix TSX-V de 0,195 $.
(4) M. Hajiani. Sur l'octroi du 27 janvier 2021 à 0,340 $, 37 500 options ont été acquises le 27 juillet 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,235 $ et 37 500 options ont été acquises le 27 janvier 2023 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,24$. Sur l'octroi du 27 octobre 2021 à 0,305 $, 50 000 options ont été acquises le 27 octobre 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,165 $ et 50 000 options ont été acquises le 27 avril 2023 avec un prix TSX-V de 0,195 $.
(5) M. Bourdeau. Sur l'octroi du 27 janvier 2021 à 0,340 $, 37 500 options ont été acquises le 27 juillet 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,235 $ et 37 500 options ont été acquises le 27 janvier 2023 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,24$. Sur l'octroi du 27 octobre 2021 à 0,305 $, 50 000 options ont été acquises le 27 octobre 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,165 $ et 50 000 options ont été acquises le 27 avril 2023 avec un prix TSX-V de 0,195 $.
Prestations en vertu d’un plan de retraite
La Société n’a pas établi de plan de retraite ou autre régime similaire.
Prestations en cas de cessation des fonctions et de changement de contrôle
En date du 27 juin 2013, la Société a conclu un contrat d’emploi avec Alain Cayer aux termes duquel il est nommé à titre de vice-président exploration de la Société. Le contrat d’emploi prévoit, entre autres, un salaire de base et une indemnité payable, en cas de congédiement sans cause, correspondant au salaire de base pour 6 mois. Le contrat d’emploi prévoit également une indemnité payable, en cas de changement de contrôle, payable en un montant
17| Ressources Géoméga Inc. – Circulaire de sollicitation de procurations
forfaitaire correspondant au salaire de base de 24 mois, payable dans les 10 jours suivant la date de la décision de la Société relativement au congédiement et qui correspond pour l’exercice financier clos le 31 mai 2023, à un montant de 278 100 $.
En date du 1[er] avril 2014, la Société a conclu un contrat d’emploi avec Pouya Hajiani à titre d’ingénieur de procédé de la Société. Le contrat d’emploi prévoit, entre autres, un salaire de base et une indemnité payable, en cas de congédiement sans cause, correspondant au salaire de base pour 6 mois. Le contrat d’emploi prévoit également une indemnité payable, en cas de changement de contrôle, payable en un montant forfaitaire correspondant au salaire de base de 24 mois, payable dans les 10 jours suivant la date de la décision de la Société relativement au congédiement et qui correspond pour l’exercice financier clos le 31 mai 2023, à un montant de 400 000 $. Les détails des droits sur la technologie dans le cas d’un changement de contrôle sont présentés en détail dans la Circulaire de 2017.
En date du 14 septembre 2015, la Société a conclu un contrat d’emploi avec Kiril Mugerman aux termes duquel il a été nommé à titre de président et chef de la direction de la Société. Le contrat d’emploi formalise l’entente d’emploi signée avec M. Mugerman à titre de chef de la direction et prévoit, entre autres, un salaire de base et une indemnité payable, en cas de congédiement sans motif sérieux correspondant au salaire de base de 6 mois. Le contrat prévoit également une indemnité, en cas d’un changement de contrôle, payable en un montant forfaitaire correspondant au salaire de base de 24 mois, payable dans les 10 jours suivant la date de la décision de la Société relativement au congédiement et qui correspond pour l’exercice financier clos le 31 mai 2023, à un montant de 270 000 $.
En date du 1[er] décembre 2018, la Société a conclu un contrat d’emploi avec Mathieu Bourdeau aux termes duquel il a été nommé à titre de chef de la direction financière de la Société. Le contrat d’emploi formalise l’entente d’emploi signée avec M. Bourdeau à titre de chef de la direction financière et prévoit, entre autres, un salaire de base et une indemnité payable, en cas de congédiement sans motif sérieux correspondant au salaire de base de 12 mois. Le contrat prévoit également une indemnité, en cas d’un changement de contrôle, payable en un montant forfaitaire correspondant au salaire de base de 24 mois, payable dans les 10 jours suivant la date de la décision de la Société relativement au congédiement et qui correspond pour l’exercice financier clos le 31 mai 2023, à un montant de 250 000 $.
Rémunération des administrateurs
La Société n’a pas adopté de régime formel de rémunération des administrateurs. Les objectifs du régime de rémunération sont de rétribuer les administrateurs de la façon la plus appropriée pour la Société tout en demeurant concurrentiel avec les autres sociétés de même secteur d’activités et d’harmoniser les intérêts des administrateurs avec ceux des actionnaires de la Société.
Depuis 2020, les administrateurs de la Société ne reçoivent qu'une rémunération à base d'actions pour leurs services. Les administrateurs qui sont également membres de la haute direction de la Société ne reçoivent pas de rémunération supplémentaire pour les services rendus à titre d'administrateur de la Société. Les administrateurs ont droit au remboursement des dépenses engagées pour assister aux réunions de la Société.
18| Ressources Géoméga Inc. – Circulaire de sollicitation de procurations
Tableau de la rémunération des administrateurs
==> picture [501 x 223] intentionally omitted <==
----- Start of picture text -----
Nom [(1)] Year Honoraires Attributions Attributions Rémunération en vertu Autre Rémunération
fondées sur fondées sur d'un plan incitatif non rémunération totale
des actions des options fondé sur des titres de
capitaux propres
($) ($) ($) ($) ($) ($)
2023 - - - [(7)] - - - [(7)]
Gilles Gingras 2022 - - 23 250 [ (2) ] - - 23 250 [ (2) ]
2021 - - 9 550 [ (3)] - - 9 550 [ (3)]
2023 - - - [(7)] - - - [(7)]
Mario Spino [(6)] 2022 - - 18 600 [ (2) ] - - 18 600 [ (2) ]
2021 - - 9 550 [ (3)] - - 9 550 [ (3)]
2023 - - - [(7)] - - - [(7)]
Kosta Kostic 2022 - - 18 600 [ (2) ] - - 18 600 [ (2) ]
2021 - - 9 550 [ (3)] - - 9 550 [ (3)]
2023 - - - [(7)] - - - [(7)]
Matt Silvestro 2022 - - 18 600 [ (2) ] - - 18 600 [ (2) ]
2021 - - 33 050 [ (3) (4) ] - - 33 050 [ (3) (4)]
2023 - - - [(7)] - - - [(7)]
Nicholas Nickoletopoulos 2022 - - 18 600 [ (2) ] - - 18 600 [ (2) ]
2021 - - 34 800 [ (3) (5)] - - 34 800 [ (3) (5)]
2023 - - - - - -
Kiril Mugerman [(1) ] 2022 - - - - - -
2021 - - - - - -
----- End of picture text -----
-
(1) M. Mugerman était membre de la haute direction visée au cours de l'exercice financier clos le 31 mai 2023 et n’a reçu aucune rémunération à titre d’administrateur. Les détails concernant la rémunération sont présentés dans le tableau intitulé « Tableau sommaire de la rémunération » et ailleurs dans la présente circulaire.
-
(2) En 2022, pour les 125 000 options attribuées à M. Gingras, les 100 000 options attribuées à M. Spino, les 100 000 options attribuées à M. Kostic, les 100 000 options attribuées à M. Nickoletopoulos et les 100 000 options attribuées à M. Silvestro, la juste valeur de 0,186 $ par option a été estimée à l'aide du modèle Black-Scholes sans rendement de dividende prévu, une volatilité prévue de 84,50 %, un taux d'intérêt sans risque de 1,3118 % et une durée de vie prévue des options de 3,75 ans.
-
(3) En 2021, un octroi a eu lieu pour 50 000 options octroyées à M. Gingras, M. Spino, M. Silvestro, M. Nickoletopoulos et M. Kostic à un prix d’exercice de 0.34 $. La juste valeur de 0,191 $ par option a été estimée à l’aide du modèle Black-Scholes à partir des hypothèses suivantes: taux d’intérêt sans risque de 0,32%, volatilité prévue de 79,42%, aucun dividende par action et durée prévue des options de 3,75 ans.
-
(4) M. Silvestro a joint le conseil d’administration de la Société le 3 juin 2020. Il a reçu un premier octroi de 250 000 options à un prix d’exercice de 0,155 $. La juste valeur de 0,094 $ par option a été estimée à l’aide du modèle Black-Scholes à partir des hypothèses suivantes: taux d’intérêt sans risque de 0,3854%, volatilité prévue de 83,12%, aucun dividende par action et durée prévue des options de 3,75 ans.
-
(5) M. Nickoletopoulos a joint le conseil d’administration de la Société le 21 octobre 2020. Il a reçu un premier octroi de 250 000 options à un prix d’exercice de 0,18 $. La juste valeur de 0,094 $ par option a été estimée à l’aide du modèle Black-Scholes à partir des hypothèses suivantes: taux d’intérêt sans risque de 0,301%, volatilité prévue de 79,89%, aucun dividende par action et durée prévue des options de 3,75 ans.
-
(6) M. Spino était administrateur de la Société jusqu’au 26 octobre 2022.
-
(7) Durant l’exercice 2023, aucune option n’a été émise aux administrateurs de la Société.
Attributions à base d’actions et d’options en cours des administrateurs
Le tableau qui suit présente pour chacun des administrateurs (à l’exception des membres de la haute direction visés) toutes les attributions en cours à la fin de l’exercice financier clos le 31 mai 2023.
==> picture [509 x 144] intentionally omitted <==
----- Start of picture text -----
Attributions fondées sur des options Attributions fondées sur des actions
Nom Titres sous- Prix Date d’expiration Valeur des Actions ou unités Valeur marchande ou de
jacents aux d’exercice des options options dans d’actions dont les paiement des octrois à base
options non des options le cours non droits n’ont pas été d’actions dont les droits n’ont
exercées exercées [(1)] acquis pas été acquis
(#) ($) ($) (#) ($)
175 000 0,085 20 novembre 2023 14 875
75 000 0,155 23 octobre 2024 1 125
Gilles Gingras 375 000 0,165 16 avril 2025 1 875 - -
75 000 0,34 27 janvier 2026 -
125 000 0,305 27 octobre 2026 -
0,085 20 novembre 2023 6 375
Kosta Kostic - -
75 000 0,155 23 octobre 2024 1 125
----- End of picture text -----
19| Ressources Géoméga Inc. – Circulaire de sollicitation de procurations
==> picture [509 x 201] intentionally omitted <==
----- Start of picture text -----
Attributions fondées sur des options Attributions fondées sur des actions
Nom Titres sous- Prix Date d’expiration Valeur des Actions ou unités Valeur marchande ou de
jacents aux d’exercice des options options dans d’actions dont les paiement des octrois à base
options non des options le cours non droits n’ont pas été d’actions dont les droits n’ont
exercées exercées [(1)] acquis pas été acquis
(#) ($) ($) (#) ($)
75 000 0,165 16 avril 2025 1 250
250 000 0,34 27 janvier 2026 -
50 000 0,305 27 octobre 2026 -
100 000
250 000 0,155 3 juin 2025 3 750
Matt Silvestro 50 000 0,34 27 janvier 2026 - - -
100 000 0,305 27 octobre 2026 -
250 000 0,18 21 octobre 2025 -
Nicholas
50 000 0,34 27 janvier 2026 - - -
Nickoletopoulos 100 000 0,305 27 octobre 2026 -
----- End of picture text -----
(1) Calculé en fonction de la différence entre le prix d’exercice des options et le prix de clôture des actions ordinaires de la Société en date du 31 mai 2023, soit 0,17 $.
Attribution en vertu d’un plan incitatif - valeur à l’acquisition des droits ou valeur gagnée au cours de l’exercice
==> picture [507 x 117] intentionally omitted <==
----- Start of picture text -----
Attributions fondées sur des Attributions fondées sur des Rémunération en vertu d'un plan incitatif non
Nom options - Valeur à actions - Valeur à l'acquisition fondé sur des titres de capitaux propres - valeur
l'acquisition des droits au des droits au cours de l'exercice gagnée au cours de l'exercice
cours de l'exercice [(1) ]
($) ($)
($)
Gilles Gingras [(2) ] - - -
- - -
Mario Spino [(3) ]
Kosta Kostic [(4) ] - - -
Matt Silvestro [ (5) ] 6 875 - -
Nicholas
Nickoletopoulos [(6)] - - -
----- End of picture text -----
-
(1) La valeur des options acquises au cours de l’exercice financier clos le 31 mai 2023 est déterminée en multipliant le nombre d’options acquises au cours de dudit exercice par la différence du prix de clôture des actions ordinaires de la Société sur la Bourse de croissance TSX à la date d’acquisition et le prix d’exercice des options. Si le prix de clôture des actions ordinaires de la Société est inférieur ou égal au prix d’exercice, la valeur des options acquises durant l’exercice financier est évaluée à néant.
-
(2) Pour M. Gingras. Sur l'octroi du 27 janvier 2021 à 0,340 $, 18 750 options ont été acquises le 27 juillet 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,235 $ et 18 750 options ont été acquises le 27 janvier 2023 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,240$. Sur l'octroi du 27 octobre 2021 à 0,305 $, 31 250 options ont été acquises le 27 octobre 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,165 $ et 31 250 options ont été acquises le 27 avril 2023 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,195 $.
-
(3) Pour M. Spino. Sur l'octroi du 27 janvier 2021 à 0,340 $, 12 500 options ont été acquises le 27 juillet 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,235 $. M. Spino a été directeur de la Société jusqu’au 26 octobre 2022.
-
(4) Pour M. Kostic. Sur l'octroi du 27 janvier 2021 à 0,340 $, 12 500 options ont été acquises le 27 juillet 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,235 $ et 12 500 options ont été acquises le 27 janvier 2023 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,240$. Sur l'octroi du 27 octobre 2021 à 0,305 $, 25 000 options ont été acquises le 27 octobre 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,165 $ et 25 000 options ont été acquises le 27 avril 2023 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,195 $.
-
(5) Pour M. Silvestro. Sur l'octroi du 3 juin 2020 à 0,155 $, 62 500 options ont été acquises le 3 juin 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX à 0,265 $. Sur l'octroi du 27 janvier 2021 à 0,340 $, 12 500 options ont été acquises le 27 juillet 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,235 $ et 12 500 options ont été acquises le 27 janvier 2023 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,240$. Sur l'octroi du 27 octobre 2021 à 0,305 $, 25 000 options ont été acquises le 27 octobre 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,165 $ et 25 000 options ont été acquises le 27 avril 2023 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,195 $.
-
(6) Pour M. Nickoletopoulos. Sur l’octroi du 21 octobre 2020 à 0,180 $, 62 500 options ont été acquises le 21 octobre 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX à 0,170 $. Sur l'octroi du 27 janvier 2021 à 0,340 $, 12 500 options ont été acquises le 27 juillet 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,235 $ et 12 500 options ont été acquises le 27 janvier 2023 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,240$. Sur l'octroi du 27 octobre 2021 à 0,305 $, 25 000 options ont été acquises le 27 octobre 2022 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,165 $ et 25 000 options ont été acquises le 27 avril 2023 avec un prix à la Bourse de croissance TSX de 0,195 $.
20| Ressources Géoméga Inc. – Circulaire de sollicitation de procurations
INFORMATION SUR LES PLANS DE RÉMUNÉRATION SOUS FORME DE TITRES DE PARTICIPATION
Le tableau suivant donne des renseignements relatifs au régime d’options en date du 31 mai 2023 :
==> picture [509 x 107] intentionally omitted <==
----- Start of picture text -----
Catégorie de régime Nombre d’actions ordinaires Prix de levée ou d’exercice Nombre d’actions ordinaires
devant être émis lors de moyen pondéré des toujours disponibles à des fins
l’exercice des options en options d’émissions futures en vertu des
circulation régimes de rémunération en
actions (sauf les titres indiqués
dans la première colonne)
Régimes de rémunération à base de titres de 10 295 500 0,21 $ 3 887 152
participation approuvés par les porteurs
Régimes de rémunération à base de titres de participation non- approuvés par les porteurs - - -
Total : 10 295 500 0,21 $ 3 887 152
----- End of picture text -----
PRÊTS AUX ADMINISTRATEURS ET AUX MEMBRES DE LA HAUTE DIRECTION
Au cours de l’exercice financier clos le 31 mai 2023, la Société n’a consenti aucun prêt à ses dirigeants (incluant les membres de la haute direction visés) et administrateurs, aux candidats à l’élection aux postes d’administrateur ni à aucune personne ayant des liens avec ces dirigeants et administrateurs, ou candidats à l’élection aux postes d’administrateur.
ASSURANCE DES ADMINISTRATEURS ET DIRIGEANTS
La Société souscrit une assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants. Cette assurance accorde une protection de 5 000 000 $ par évènement et par année d’assurance. Lorsque la Société est autorisée ou tenue d’indemniser les personnes assurées, une franchise de 25 000 $ s’applique.
Pour l’exercice financier clos le 31 mai 2023, la prime payée par la Société s’est élevée à 21 601 $.
INFORMATION RELATIVE AU COMITÉ D’AUDIT
a) Charte du comité d’audit
Le Conseil d’Administration a adopté la charte du comité d’audit. Ce document est reproduit en annexe « B » des présentes. La charte du comité d’audit établit le mandat et les responsabilités du comité d’audit conformément au Règlement 52-110 sur le comité d’audit (le « Règlement 52-110 »).
b) Composition du comité d’audit
Le comité d’audit est actuellement composé de Gilles Gingras, qui en est le président, Matt Silvestro et Nicholas Nickoletopoulos, étant tous considérés comme indépendants en vertu du Règlement 52-110.
Tous les membres, de par leur expérience et leur formation, sont considérés comme ayant les compétences financières requises selon le Règlement 52-110. Le comité d’audit se réunit chaque trimestre ou adopte des résolutions écrites recommandant au conseil l’approbation des états financiers.
c) Éducation et expérience pertinente des membres du comité d’audit
21| Ressources Géoméga Inc. – Circulaire de sollicitation de procurations
Les membres du comité d’audit de la Société ont acquis leur formation et leur expérience en participant à la gestion de sociétés privées et publiques et possèdent des compétences financières, c’est-à-dire qu’ils ont la capacité de lire et de comprendre un jeu d’états financiers qui présentent des questions comptables d’une ampleur et d’un degré de complexité comparables, dans l’ensemble, à celles dont on peut raisonnablement croire qu’elles seront soulevées lors de la lecture des états financiers de la Société. La formation et l’expérience de chaque membre du comité d’audit qui sont pertinentes à l’exercice de leurs fonctions en tant que membre de ce comité sont décrites ci-dessous.
Gilles Gingras :
Gilles Gingras, CPA, CA, était, de 1987 à 2013, associé en audit et services-conseil chez Deloitte LLP, un cabinet mondial de services professionnels. Associé responsable du département d’audit du bureau de Québec de 1994 à 2002, M. Gingras a participé à plusieurs mandats d’audit et de planification fiscale et financière auprès de sociétés cotées en bourse et privées. Il a aussi participé à plusieurs premiers appels publics à l’épargne (PAPE), mandats de financement, mandats de restructuration et revue diligente dans la cadre de fusions et acquisitions. De 2002 à 2010, M. Gingras était membre du conseil d’administration canadien de Deloitte LLP et de ses comités des finances, risques et gouvernance.
M. Gingras détient un baccalauréat en administration de l'Université Laval à Québec. Il est membre de l'Ordre des comptables professionnels agréés du Québec et détient un diplôme de l’Institut des Administrateurs de Sociétés (IAS).
Matt Silvestro :
M. Silvestro est président et propriétaire de Jobmaster Magnets et un entrepreneur canadien avec une feuille de route établie d'entreprises chefs de file pendant les phases de croissance et les ralentissements du marché. Son expérience opérationnelle couvre tous les aspects d'une entreprise, depuis les finances, l'approvisionnement, l'administration, la gestion de la qualité et la production. M. Silvestro est titulaire d'un baccalauréat en sciences sociales (géographie – concentration sur la science du sol et l'hydrologie) de l'Université de Western Ontario.
Nicholas Nickoletopoulos :
M. Nickoletopoulos est président, directeur général et actionnaire minoritaire du Groupe Metalunic, un fabricant québécois de produits d'enveloppes de bâtiment métalliques composés principalement de matériaux de base 100% canadiens. Auparavant, il a dirigé plusieurs compagnies en tant que Président, Chef de la direction ou d irecteur général incluant Urecon, Sivaco Wire Group et Ifastgroupe. Dr. Nickoletopoulos a siégé au conseil d'administration de Durabox Paper Inc. de 2003 à 2016 jusqu'à son acquisition par Supremex Inc. (SXP à la TSX). Il a siégé au conseil d'administration de Wire Association International basé à Madison, Connecticut, et a agi en tant que président et président du conseil d’administration en 2012. Dr. Nickoletopoulos est titulaire d'un doctorat et d’un baccalauréat en génie métallurgique de l'Université McGill et est membre de l'Ordre professionnel des ingénieurs de l'Ontario depuis 1997.
d) Encadrement du comité d’audit
Depuis le début du dernier exercice financier de la Société, le Conseil d’Administration n’a jamais refusé d’adopter une recommandation du comité d’audit concernant la nomination ou la rémunération de l’auditeur externe.
e) Utilisation de certaines dispenses
En aucun temps depuis le début de l’année financière de la Société terminée le 31 mai 2023, la Société n’a eu recours à la dispense fournie à la section 2.4 (exception pour les services non liés à l’audit de valeurs minimes) du Règlement 52-110 ou à une dispense du Règlement 52-110, en tout ou en partie, octroyée à la Partie 8 du Règlement
22| Ressources Géoméga Inc. – Circulaire de sollicitation de procurations
52-110 (Dispenses). Toutefois, la Société n’est pas tenue de se conformer à la Partie 3 (Composition du Comité d’Audit) et 5 (Obligation de déclaration) du Règlement 52-110 étant donné que la Société est un émetteur émergent, tel que défini dans le Règlement 52-110.
f) Politiques et procédures d’approbation préalable
Le comité d’audit a adopté des politiques et des procédures particulières pour l’attribution de contrats relatifs aux services non liés à l’audit, tel que décrit dans la charte du comité d’audit.
g) Honoraires pour les services de l’auditeur externe
Le total des honoraires facturés au cours des deux derniers exercices financiers par les auditeurs externes de la Société est le suivant :
| 2023 | 2022 | |
|---|---|---|
| ($) | ($) | |
| Honoraires d’audit(1) | 64 012 | 51 710 |
| Honoraires pour services liés à l’audit(2) | - | - |
| Honoraires pour services fiscaux(3) | 5 000 | 5 000 |
| TOTAL | 69 012 | 56 710 |
(1) Les honoraires d’audit comprennent les honoraires liés à l’audit des états financiers de la Société.
- (2) Les honoraires pour services liés à l’audit comprennent les consultations à l’extérieur du cadre d’audit régulier.
(3) Les honoraires pour services fiscaux comprennent les honoraires liés à la préparation des déclarations fiscales de la Société ainsi qu'aux décisions en matière d'impôt sur le revenu et autres avis fiscaux.
INFORMATION RELATIVE À LA GOUVERNANCE
Le Conseil d’Administration de la Société estime que des pratiques de gouvernance bien établies sont importantes pour favoriser le bon fonctionnement de la Société et assurer une gestion de ses activités qui profite à ses actionnaires.
Le Conseil, avec l’assistance du comité de gouvernance, de nomination et de rémunération veille à ce que la Société se penche sur toutes les questions de gouvernance pertinentes en conformité avec les lignes directrices énoncées dans le Règlement 58-101 sur l’information concernant les pratiques en matière de gouvernance (le « Règlement 58-101 »), l’ Annexe 58-101A2 - Information concernant la gouvernance (émetteur émergent) , l’ Instruction générale 58-201 relative à la gouvernance des autorités canadiennes en valeurs mobilières et la politique 3.1 de la Bourse de croissance TSX intitulée « administrateurs, dirigeants, autres initiés et membres du personnel et gouvernance ». Le comité de gouvernance, de nomination et de rémunération a la responsabilité d’établir et de recommander au Conseil l’adoption de principes de gouvernance appropriés pour la Société.
Les pratiques adoptées par la Société en matière de gouvernance aux termes du Règlement 58-101 sont décrites à l’annexe « C » des présentes sous la forme prescrite à l’Annexe 58-101A2.
23| Ressources Géoméga Inc. – Circulaire de sollicitation de procurations
INTÉRÊT DE PERSONNES INFORMÉES DANS DES OPÉRATIONS IMPORTANTES
Aucune personne informée (tel que ce terme est défini par le Règlement 51-102 sur les obligations d’information continue ), candidat à un poste d’administrateur de la Société ou, à la connaissance des administrateurs et des dirigeants de la Société, leurs associés ou affiliés respectifs ne détient ou n’a détenu des intérêts importants, directs ou indirects, dans toute opération ou opérations proposées qui a eu une incidence importante ou qui aura une incidence importante sur la Société.
AUTRES QUESTIONS À L'ORDRE DU JOUR
La direction de la Société n'a connaissance d'aucune modification visant les questions à l'ordre du jour énoncées dans l'avis de convocation ni d'aucune autre question qui pourrait être soumises à l’Assemblée, à l'exception de celles que mentionne l'avis de convocation. Toutefois, si des modifications ou d'autres questions sont valablement soumises à l’Assemblée, le formulaire de procuration ci-joint confère un pouvoir discrétionnaire aux personnes qui y sont désignées aux fins de voter selon leur bon jugement sur les modifications relatives aux questions à l'ordre du jour mentionnées à l'avis de convocation ou sur toute autre question.
RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES
Des renseignements financiers sont donnés dans les états financiers et le rapport de gestion de la Société relatifs à son dernier exercice terminé. Des exemplaires de ces documents peuvent être obtenus sur demande adressée au secrétaire de la Société : au 75, Boul. de Mortagne, Boucherville, Québec, J4B 6Y téléphone : 450-641-5119, et télécopieur : 800-865-6536. Tous ces documents ainsi que des renseignements supplémentaires concernant la Société sont disponibles sous le profil de la Société sur SEDAR+ au www.sedarplus.ca.
PROPOSITIONS D’ACTIONNAIRES
Conformément aux dispositions de la Loi canadienne sur les sociétés par actions , un actionnaire a le droit de soumettre à la Société un avis relativement à toute question que cette personne se propose de soulever à la prochaine assemblée annuelle et la Société doit présenter cette proposition accompagnée de la déclaration s’y rapportant, le cas échéant, dans la Circulaire de sollicitation de procurations par la direction pour la prochaine assemblée annuelle, à la condition que cet avis soit donné à la Société d’ici le 30 juin 2024.
APPROBATION
Le Conseil d’Administration de la Société a approuvé le contenu de la présente circulaire de sollicitation de procurations ainsi que son envoi aux actionnaires.
Le présent document ne contient pas d’information fausse ou trompeuse concernant un fait important ni n’omet de fait important devant être déclaré ou nécessaire à une déclaration non trompeuse compte tenu des circonstances dans lesquelles elle a été faite.
FAIT à Boucherville (Québec) le 19 septembre 2023.
(s) Kiril Mugerman Président et Administrateur
24| Ressources Géoméga Inc. – Circulaire de sollicitation de procurations
ANNEXE « A »
RESSOURCES GÉOMÉGA INC. (la « Société »)
RÉSOLUTION DES ACTIONNAIRES
APPROBATION DU RÉGIME D’OPTIONS D’ACHAT D’ACTIONS
IL EST RÉSOLU QUE :
-
a) le régime incitatif omnibus de la Société, adopté par le Conseil d’Administration de la Société le 19 septembre 2023, tel que décrit et inclus dans la Circulaire d’information de la direction datée du 19 septembre 2023 soit par les présentes autorisé, ratifié, approuvé et confirmé ; et
-
b) un ou plusieurs administrateurs ou dirigeants de la Société sont autorisés et mandatés, sur décision du Conseil d'Administration de donner effet à la présente résolution, de prendre toutes les mesures et procédures nécessaires et d'exécuter, remettre et déposer toutes les déclarations, accords, documents et autres instruments et d’accomplir tous autres actes qui peuvent être nécessaires ou souhaitables pour donner effet à la résolution.
ANNEXE « B »
CHARTE DU COMITÉ D’AUDIT
RESSOURCES GÉOMÉGA INC.
(la « Société »)
La présente charte est adoptée en conformité avec le Règlement 52-110 sur le comité d’audit (le « Règlement 52110 »).
1. MANDAT ET RESPONSABILITÉS
Le mandat du comité d’audit de la Société (le « C omité ») est d’aider le Conseil d’Administration de la Société (le « Conseil ») à remplir ses responsabilités de surveillance et d’encadrement des aspects financiers de la Société en examinant les rapports financiers et les autres renseignements de nature financière fournis par la Société aux organismes de réglementation et à ses actionnaires, les systèmes de contrôle comptable et financier interne de la Société et les processus de la Société en matière d’audit, de comptabilité et de communication de l’information financière.
Les objectifs du comité sont les suivants:
-
(i) d’agir à titre d’organe indépendant et objectif chargé de surveiller la communication de l’information financière de la Société et son système de contrôle interne, ainsi que de vérifier les états financiers de la Société;
-
(ii) d’assurer l’indépendance des auditeurs indépendants de la Société;
-
(iii) d’améliorer la communication entre les auditeurs indépendants de la Société, la haute direction et le conseil.
2. COMPOSITION
Le Comité se compose d’au moins trois (3) administrateurs, tel qu’il est déterminé par le Conseil. La majorité des membres du comité doivent être indépendants au sens du Règlement 52-110.
Au moins un des membres du comité doit posséder des compétences comptables ou une expertise en gestion financière connexe. Les membres du Comité qui ne possèdent pas de compétences financières doivent obtenir ces compétences de manière à se familiariser avec les pratiques comptables et financières de base.
Aux fins de la présente charte, « compétences financières » signifie la capacité de lire et de comprendre un jeu d’états financiers qui présentent des questions comptables d’une ampleur et d’un degré de complexité comparables, dans l’ensemble, aux questions dont on peut raisonnablement penser qu’elles seront soulevées par les états financiers de la Société.
Les membres du Comité sont nommés annuellement par le Conseil lors de sa première réunion suivant une assemblée des actionnaires où les administrateurs sont élus. Si la nomination des membres du comité n’est pas ainsi faite, les administrateurs qui sont membres du comité continuent d’agir à titre de membres jusqu’à ce que leurs successeurs soient valablement nommés. Le conseil peut élire un membre pour pourvoir un poste vacant dans le Comité entre les élections annuelles d’administrateurs.
À moins qu’un président du Comité ne soit nommé par le Conseil, les membres du Comité peuvent élire un président par une majorité de voix de tous les membres du comité.
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3. RÉUNIONS ET PROCÉDURES
Le Comité se réunit au moins une fois par trimestre, ou plus fréquemment, si nécessaire.
Durant toutes les réunions du Comité, chaque question doit être décidée à la majorité des voix. En cas d’égalité de voix, le président du Comité n’a pas droit à un second vote.
Le quorum aux réunions du comité est fixé à la majorité des membres et les règles quant à la convocation, la tenue, la conduite et l’ajournement des réunions du Comité seront identiques à celles qui régissent les réunions du Conseil.
Les pouvoirs du Comité peuvent être exercés au cours d’une réunion à laquelle il y a quorum constitué de membres présents ou participant par téléphone ou par d’autres moyens électroniques ou par une résolution signée par tous les membres ayant droit de voter sur cette résolution à une réunion du comité.
Chaque membre (y compris le président du Comité) a droit à un vote au cours des délibérations du comité.
Le Comité se réunit séparément, périodiquement, avec la haute direction et peut demander à tout membre de la haute direction de la Société ou au conseiller juridique externe ou aux auditeurs indépendants de la Société d’assister aux réunions du comité ou de rencontrer tout membre ou conseiller du Comité.
4. FONCTIONS ET RESPONSABILITÉS
Les fonctions et les responsabilités générales du Comité sont les suivantes :
4.1 États financiers et communication d’information
- 4.1.1 Examiner les états financiers, les rapports de gestion et les communiqués de presse de la Société concernant les résultats annuels et intermédiaires avant que la Société ne les publie, ainsi que tous autres rapports ou information financière qui sont fournis à tout organisme gouvernemental ou au public.
4.2 Auditeurs indépendants
-
4.2.1 Formuler des recommandations au conseil relativement au choix et, le cas échéant, au remplacement des auditeurs indépendants devant être nommés annuellement, de même que quant à leur rémunération.
-
4.2.2 Surveiller le travail des auditeurs indépendants, qui sont ultimement responsables devant le conseil et le Comité à titre de représentants des actionnaires de la Société, examiner annuellement leur rendement et leur indépendance.
-
4.2.3 Examiner annuellement avec les auditeurs indépendants les relations importantes qu’ils peuvent entretenir avec la Société qui pourraient avoir une incidence sur leur objectivité et leur indépendance et en discuter.
-
4.2.4 S’assurer auprès des auditeurs indépendants de la qualité des principes comptables de la Société, de ses contrôles internes ainsi que de l’exhaustivité et de l’exactitude de ses états financiers.
-
4.2.5 Examiner et approuver les politiques de recrutement de la Société à l’égard des associés, des salariés et anciens associés et salariés des auditeurs actuels et des anciens auditeurs de la Société.
-
4.2.6 Examiner le plan d’audit pour les états financiers de fin d’exercice et le modèle sur la base duquel il est proposé d’auditer ces états financiers.
-
4.2.7 Vérifier et approuver au préalable les services liés à l’audit et les services connexes, de même que les honoraires et autres rémunérations s’y rapportant, ainsi que les services non liés à l’audit que les auditeurs indépendants de la Société doivent rendre à la Société ou à ses filiales. Le Comité satisfait à l’obligation d’approbation préalable des services non liés à l’audit si :
-
4.2.7.1 le montant total de tous les services non liés à l’audit ne constitue pas plus de 5 % du montant total des honoraires versés par la Société et ses filiales à ses auditeurs indépendants au cours de l’exercice pendant lequel ces services sont rendus;
-
4.2.7.2 la Société ou ses filiales, selon le cas, n’a pas reconnu les services comme des services non liés à l’audit au moment du contrat;
-
4.2.7.3 les services sont promptement portés à l’attention du comité par la Société et approuvés, avant l’achèvement de l’audit, par le Comité ou par un ou plusieurs de ses membres à qui le Comité a délégué le pouvoir d’accorder ces approbations.
Le Comité peut déléguer, à un ou plusieurs de ses membres indépendants du comité, le pouvoir mentionné ci-dessus d’approuver au préalable les services non liés à l’audit pourvu que l’approbation préalable de tels services soit présentée au comité à sa première réunion régulière après l’approbation.
4.3 Procédures de communication de l’information financière
-
4.3.1 Examiner avec la haute direction, en consultation avec les auditeurs indépendants, l’intégrité des procédures de communication interne et externe de l’information financière de la Société.
-
4.3.2 Prendre en considération le jugement des auditeurs indépendants quant à la qualité et à l’exactitude des principes comptables de la Société, tels qu’ils sont appliqués relativement à la communication de son information financière.
-
4.3.3 Prendre en considération et approuver, le cas échéant, les modifications aux principes et pratiques comptables et d’audit de la Société suggérées par les auditeurs indépendants et la haute direction.
-
4.3.4 Examiner les désaccords importants entre la haute direction et les auditeurs indépendants quant à la préparation des états financiers.
-
4.3.5 Examiner, avec les auditeurs indépendants et la haute direction, dans quelle mesure les modifications et les améliorations aux pratiques financières et comptables ont été mises en application.
-
4.3.6 Établir des procédures concernant la réception, la conservation et le traitement des plaintes reçues par la Société au sujet de la comptabilité, des contrôles comptables internes ou de l’audit, ainsi que concernant l’envoi confidentiel, sous le couvert de l’anonymat par les salariés de la Société de préoccupations touchant des points discutables en matière de comptabilité ou d’audit.
4.4 Gestion des risques
-
4.4.1 Surveiller le repérage, la priorisation et la gestion des risques auxquels la Société est exposée.
-
4.4.2 Diriger la facilitation des évaluations des risques pour déterminer les risques importants auxquels la Société peut être exposée et évaluer la stratégie pour gérer ces risques.
-
4.4.3 Surveiller les changements dans l’environnement interne et externe et l’émergence de nouveaux risques.
-
4.4.4 Examiner le caractère adéquat de la couverture d’assurance.
-
4.4.5 Surveiller la procédure pour effectuer et évaluer la communication de l’information à des tierces parties étant donné que cette communication représente un risque pour la Société.
4.5 Politique de dénonciation
-
4.5.1 Surveiller et évaluer le respect de la politique de dénonciation de la Société.
-
4.5.2 Établir une procédure pour la réception et le traitement des plaintes que la Société reçoit concernant la comptabilité, les contrôles comptables internes ou les questions relatives à l’audit.
-
4.5.3 Établir une procédure pour la soumission confidentielle et anonyme par les salariés de la Société de préoccupations concernant des questions comptables ou d’audit douteuses.
-
4.5.4 S’assurer qu’il existe un processus confidentiel et anonyme par lequel les personnes peuvent rapporter tout acte répréhensible relativement à la Société et ses filiales.
4.6 Obligations de rendre des comptes
-
4.6.1 Le Comité doit rendre compte au conseil régulièrement, et dans tous les cas :
-
4.6.1.1 avant la communication au public par la Société de ses états financiers, rapports de gestion et communiqués de presse concernant les bénéfices annuels et intermédiaires et de tout rapport ou de toute autre information financière qui est soumis à un organisme gouvernemental ou au public;
-
4.6.1.2 comme il est exigé par les lois, les exigences réglementaires et les politiques des autorités canadiennes en valeurs mobilières applicables.
4.7 Évaluation annuelle
-
4.7.1 Chaque année, le Comité doit, selon ce qu’il juge approprié :
-
4.7.1.1 effectuer un examen et une évaluation du rendement du comité et de ses membres, y compris de la conformité du comité à sa charte;
-
4.7.1.2 examiner et évaluer le caractère adéquat de la présente charte et la description de poste du président du comité et recommander au conseil toute amélioration de cette charte ou de la description de poste que le Comité juge appropriée, à l’exception des modifications techniques mineures apportées à cette charte, pouvoir qui est délégué au secrétaire général qui fait rapport de ces modifications au conseil à sa prochaine réunion régulière.
5. POUVOIR
5.1 Consultants externes
- 5.1.1 Le Comité peut embaucher, lorsqu’il le juge approprié, des conseillers juridiques ou d’autres consultants externes indépendants pour l’aider à remplir ses fonctions et s’acquitter de ses responsabilités. Il fixe la rémunération et rémunère les consultants externes qu’il embauche. La Société fournit les fonds raisonnables nécessaires pour régler les services de ces consultants externes.
APPROUVÉ PAR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION LE 9 DÉCEMBRE 2013
RECONDUIT LE 28 AVRIL 2023
ANNEXE « C »
ÉNONCÉ DES PRATIQUES EN MATIÈRE DE GOUVERNANCE RESSOURCES GÉOMÉGA INC.
(la « Société »)
La Société s’emploie à atteindre des standards élevés en matière de gouvernance. Le Conseil d’Administration a soigneusement examiné les lignes directrices à cet égard énoncées dans le Règlement 58-101 sur l’information concernant les pratiques en matière de gouvernance, l’ Annexe 58-101A2 (émetteur émergent) et l’ Instruction générale 58-201 relative à la gouvernance des autorités canadiennes en valeurs mobilières.
Annexe 58-101A2 – Information concernant la gouvernance
Pratiques de la Société
1. Conseil d'administration
- i) Donner la liste des administrateurs qui sont indépendants.
Le Conseil d’Administration est actuellement composé de cinq personnes. Les administrateurs suivants sont « indépendants » en vertu du Règlement 58-101 : Gilles Gingras, Kosta Kostic, Nicholas Nickoletopoulos et Matt Silvestro.
- ii) Donner la liste des administrateurs qui ne sont pas indépendants et indiquer le fondement de cette conclusion.
Kiril Mugerman doit être considéré comme administrateur non indépendant de la Société en raison du fait qu’il est le président et chef des opérations de la Société.
- iii) Indiquer comment le Conseil d’Administration facilite l'exercice de son indépendance dans la surveillance de la direction.
Le Conseil d’Administration de la Société et chacun des comités du conseil d’administration sont composés d’une majorité d’administrateurs indépendants. Les membres indépendants du conseil tiennent des réunions à huis clos, sans la présence des administrateurs n’étant pas indépendants, lors de chacune des réunions du conseil d’administration.
2. Mandats d'administrateur
Dans le cas où un administrateur est administrateur d'un autre émetteur qui est émetteur assujetti ou l'équivalent dans un territoire du Canada ou dans un territoire étranger, indiquer l'administrateur et l'émetteur concerné.
Les administrateurs suivants sont actuellement membres de conseil d’administration d’autres émetteurs assujettis ou l’équivalent dans un territoire du Canada ou dans un territoire étranger :
Kiril Mugerman Kintavar Exploration Inc.
Canada
Annexe 58-101A2 – Information concernant la Pratiques de la Société gouvernance
3. Orientation et formation continue
Indiquer, le cas échéant, les mesures prises par le Conseil d’Administration pour orienter les nouveaux administrateurs et assurer la formation continue des administrateurs.
En raison de sa taille et de ses ressources limitées, la Société n’est pas actuellement dotée de programmes d’orientation formels à l’intention de ses nouveaux administrateurs et le Conseil d’Administration n’a pas mis en place un programme de formation visant à assurer la formation continue des administrateurs. Les administrateurs se familiarisent eux-mêmes avec la Société en discutant avec leurs collègues administrateurs et en consultant des documents remis par les dirigeants.
Toutefois, les administrateurs sont fortement encouragés à prendre part, aux frais de la Société, aux séminaires offerts par la Bourse de croissance TSX et les autorités de réglementation portant sur la gestion des émetteurs assujettis ainsi que sur les responsabilités à titre d’administrateurs d’un tel émetteur. De plus, les administrateurs ont accès au conseiller juridique de la Société pour toute question concernant leurs responsabilités à titre d’administrateur.
4. Éthique commerciale
Indiquer, le cas échéant, les mesures prises par le Conseil d’Administration pour encourager et promouvoir une culture d'éthique commerciale.
Tout administrateur, dans l’exercice de ses fonctions et responsabilités, doit agir en toute honnêteté et bonne foi dans le meilleur intérêt de la Société et, de plus, il doit agir conformément à la loi et aux règlements, politiques et normes. En cas de conflit d’intérêts, tout administrateur est tenu de déclarer la nature et l’étendue de tout intérêt important qu’il a dans l’un et l’autre des contrats importants ou contrats proposés de la Société, dès qu’il a connaissance de l’entente ou de l’intention de la Société de considérer ou de conclure le contrat proposé et, dans un tel cas, l’administrateur doit s’abstenir de voter sur le sujet.
Le Conseil d’Administration de la Société a adopté une politique à l’égard des contrôles internes visant à adresser les questions touchant les opérations bancaires, les opérations entre personnes reliées et les diverses dépenses d’exploration.
5. Sélection des candidats au conseil d’administration
Indiquer, le cas échéant, les mesures prises par le conseil pour trouver de nouveaux candidats au conseil d'administration, en précisant notamment i) les personnes qui sélectionnent les nouveaux candidats et ii) la procédure de sélection des nouveaux candidats.
Le comité de gouvernance, de nomination et de rémunération a la responsabilité de recommander au conseil d’administration des candidats à l’élection ou à la nomination aux postes d’administrateur et établit les critères de sélection et les caractéristiques individuelles recherchées chez les administrateurs. Les candidats sont choisis après que leurs qualifications et aptitudes professionnelles, la personnalité et autres qualifications de chaque candidat, y compris le temps et l’énergie que le candidat est en mesure de consacrer à cette tâche ainsi que la contribution qu’il peut apporter au conseil d’administration aient été évalués avec soin.
Annexe 58-101A2 – Information concernant la gouvernance
Pratiques de la Société
6. Rémunération
Indiquer, le cas échéant, les mesures prises par le Conseil d’Administration pour fixer la rémunération des administrateurs et du chef de la direction, en précisant notamment i) les personnes qui fixent la rémunération et ii) la procédure de fixation de la rémunération.
Le comité de gouvernance, de nomination et de rémunération est responsable de l’évaluation de la rémunération des administrateurs et dirigeants de la Société.
Le mandat du comité de rémunération lui permet de s’acquitter de ses responsabilités et le Conseil d’Administration considère que sa composition actuelle permet la libre circulation de l’information qui est nécessaire afin que le processus d’établissement de la rémunération des dirigeants soit objectif et efficace. Pour de plus amples renseignements à ce sujet, veuillez consulter la section intitulée « Analyse de la rémunération » de la Circulaire.
7. Autres comités du conseil
Si le Conseil d’Administration a d'autres comités permanents, outre le comité d’audit, le comité des candidatures et le comité de la rémunération, donner la liste des comités et leur fonction.
Outre le comité d’audit et le comité de gouvernance, il n’y a pas actuellement d’autres comités formés au sein du conseil d’administration
8. Évaluation
Indiquer, le cas échéant, quelles mesures le conseil prend pour s'assurer que le conseil luimême, ses comités et chacun de ses administrateurs s'acquittent efficacement de leurs fonctions.
Pour l’exercice financier clos le 31 mai 2023, le Conseil d’Administration de la Société n’a pas complété de processus formel pour évaluer le rendement du conseil, des comités ou des membres. Ces responsabilités ont plutôt été prises en charge sur une base informelle par le comité de gouvernance, de nomination et de rémunération.
ANNEXE « D »
Régime Omnibus de Ressources Géoméga Inc. ( la « Société » )
(Voir en pièce jointe)
*Seule la version anglaise est disponible à ce jour.
GEOMEGA RESOURCES INC.
OMNIBUS EQUITY INCENTIVE PLAN
APPROVED BY THE BOARD OF DIRECTORS ON SEPTEMBER 19, 2023
i
TABLE OF CONTENTS
Page
| ARTICLE 1- PURPOSE .............................................................................................................. 1 | ARTICLE 1- PURPOSE .............................................................................................................. 1 |
|---|---|
| 1.1 | Purpose ............................................................................................................................ 1 |
| 1.2 | Amendment to Predecessor Plan .................................................................................... 1 |
| ARTICLE 2- INTERPRETATION .............................................................................................. 1 | |
| 2.1 | Definitions ...................................................................................................................... 1 |
| 2.2 | Interpretation ................................................................................................................. 11 |
| ARTICLE 3- ADMINISTRATION ........................................................................................... 11 | |
| 3.1 | Administration .............................................................................................................. 11 |
| 3.2 | Delegation to Committee .............................................................................................. 13 |
| 3.3 | Determinations Binding ................................................................................................ 13 |
| 3.4 | Eligibility ...................................................................................................................... 13 |
| 3.5 | Plan Administrator Requirements ................................................................................. 13 |
| 3.6 | Total Shares Subject to Awards .................................................................................... 14 |
| 3.7 | Limits on Grants of Awards .......................................................................................... 14 |
| 3.8 | Award Agreements ....................................................................................................... 15 |
| 3.9 | Non-transferability of Awards ...................................................................................... 16 |
| ARTICLE 4- OPTIONS ............................................................................................................. 16 | |
| 4.1 | Granting of Options ...................................................................................................... 16 |
| 4.2 | Exercise Price ............................................................................................................... 16 |
| 4.3 | Term of Options ............................................................................................................ 16 |
| 4.4 | Vesting and Exercisability ............................................................................................ 16 |
| 4.5 | Payment of Exercise Price ............................................................................................ 17 |
| 4.6 | Cashless Exercise .......................................................................................................... 17 |
| 4.7 | Net Exercise of Options ................................................................................................ 17 |
| ARTICLE 5- DEFERRED SHARE UNITS .............................................................................. 18 | |
| 5.1 | Granting of DSUs ......................................................................................................... 18 |
| 5.2 | DSU Account ................................................................................................................ 19 |
| 5.3 | Vesting of DSUs ........................................................................................................... 20 |
| 5.4 | Settlement of DSUs ...................................................................................................... 20 |
| ARTICLE 6- RESTRICTED SHARE UNITS ........................................................................... 20 | |
| 6.1 | Granting of RSUs .......................................................................................................... 20 |
ii
| 6.2 | RSU Account ................................................................................................................ 21 |
|---|---|
| 6.3 | Vesting of RSUs ........................................................................................................... 21 |
| 6.4 | Settlement of RSUs ....................................................................................................... 21 |
| ARTICLE 7- PERFORMANCE SHARE UNITS ...................................................................... 22 | |
| 7.1 | Granting of PSUs .......................................................................................................... 22 |
| 7.2 | Terms of PSUs .............................................................................................................. 22 |
| 7.3 | Performance Goals ........................................................................................................ 22 |
| 7.4 | PSU Account ................................................................................................................. 22 |
| 7.5 | Vesting of PSUs ............................................................................................................ 22 |
| 7.6 | Settlement of PSUs ....................................................................................................... 23 |
| ARTICLE 8- OTHER SHARE-BASED AWARDS .................................................................. 23 | |
| ARTICLE 9- ADDITIONAL AWARD TERMS ....................................................................... 24 | |
| 9.1 | Dividend Equivalents .................................................................................................... 24 |
| 9.2 | Blackout Period ............................................................................................................. 24 |
| 9.3 | Withholding Taxes ........................................................................................................ 24 |
| 9.4 | Recoupment .................................................................................................................. 25 |
| ARTICLE 10- TERMINATION OF EMPLOYMENT OR SERVICES ................................... 25 | |
| 10.1 | Termination of Employment, Services or Director ...................................................... 25 |
| 10.2 | Discretion to Permit Acceleration ................................................................................. 27 |
| 10.3 | Participants’ Entitlement ............................................................................................... 27 |
| ARTICLE 11- EVENTS AFFECTING THE CORPORATION ............................................... 27 | |
| 11.1 | General .......................................................................................................................... 27 |
| 11.2 | Change in Control ......................................................................................................... 27 |
| 11.3 | Reorganization of Corporation’s Capital ...................................................................... 29 |
| 11.4 | Other Events Affecting the Corporation ....................................................................... 29 |
| 11.5 | Immediate Acceleration of Awards .............................................................................. 29 |
| 11.6 | Issue by Corporation of Additional Shares ................................................................... 29 |
| 11.7 | Fractions ........................................................................................................................ 30 |
| ARTICLE 12- U.S. TAXPAYERS ............................................................................................ 30 | |
| 12.1 | Provisions for U.S. Taxpayers ...................................................................................... 30 |
| 12.2 | ISOs .............................................................................................................................. 30 |
| 12.3 | ISO Term and Exercise Price; Grants to 10% Shareholders ........................................ 31 |
| 12.4 | $100,000 Per Year Limitation for ISOs ........................................................................ 31 |
| 12.5 | Disqualifying Dispositions ........................................................................................... 31 |
iii
| 12.6 | ISO Status Following Termination of Employment ..................................................... 31 |
|---|---|
| 12.7 | Shareholder Approval for ISO Purposes ...................................................................... 32 |
| 12.8 | Section 409A of the Code ............................................................................................. 32 |
| 12.9 | Section 83(b) Election .................................................................................................. 33 |
| ARTICLE 13- AMENDMENT, SUSPENSION OR TERMINATION OF THE PLAN .......... 33 | |
| 13.1 | Amendment, Suspension, or Termination of the Plan .................................................. 33 |
| 13.2 | Shareholder Approval ................................................................................................... 34 |
| 13.3 | Permitted Amendments ................................................................................................. 35 |
| ARTICLE 14- MISCELLANEOUS ........................................................................................... 35 | |
| 14.1 | Legal Requirement ........................................................................................................ 35 |
| 14.2 | No Other Benefit ........................................................................................................... 36 |
| 14.3 | Rights of Participant ..................................................................................................... 36 |
| 14.4 | Corporate Action ........................................................................................................... 36 |
| 14.5 | Conflict ......................................................................................................................... 36 |
| 14.6 | Anti-Hedging Policy ..................................................................................................... 36 |
| 14.7 | Participant Information ................................................................................................. 36 |
| 14.8 | Participation in the Plan ................................................................................................ 37 |
| 14.9 | International Participants .............................................................................................. 37 |
| 14.10 | No Representations or Warranties ................................................................................ 37 |
| 14.11 | Successors and Assigns ................................................................................................ 37 |
| 14.12 | Exchange Hold Period .................................................................................................. 37 |
| 14.13 | Press Release ................................................................................................................. 37 |
| 14.14 | Award to Particular Persons ......................................................................................... 37 |
| 14.15 | General Restrictions on Assignment ............................................................................. 37 |
| 14.16 | Severability ................................................................................................................... 38 |
| 14.17 | Notices .......................................................................................................................... 38 |
| 14.18 | Effective Date ............................................................................................................... 38 |
| 14.19 | Governing Law ............................................................................................................. 38 |
| 14.20 | Submission to Jurisdiction ............................................................................................ 38 |
| 14.21 | French Language ........................................................................................................... 39 |
GEOMEGA RESOURCES INC.
Omnibus Equity Incentive Plan
ARTICLE 1 - PURPOSE
1.1 Purpose
The purpose of this Plan is to provide the Corporation with a share-related mechanism to attract, retain and motivate qualified Directors, Officers, Employees, Management Company Employees and Consultants, to reward such of those Directors, Officers, Employees, Management Company Employees and Consultants as may be granted Awards under this Plan by the Board from time to time for their contributions toward the long term goals and success of the Corporation and to enable and encourage such Directors, Officers, Employees, Management Company Employees and Consultants to acquire Shares as long term investments and proprietary interests in the Corporation.
1.2 Amendment to Predecessor Plan
This Plan constitutes an amendment to and restatement of the Corporation’s stock option plan last ratified and approved on October 26, 2022 (the “ Predecessor Plan ”). Subject to compliance with the policies of the Exchange, all outstanding Options granted under the Predecessor Plan (the “ Predecessor Options ”) shall continue to be outstanding as awards granted under and subject to the terms of this Plan, provided however that that all Options which have been granted under the Predecessor Plan remain in force in accordance with their existing terms.
ARTICLE 2 - INTERPRETATION
2.1 Definitions
When used herein, unless the context otherwise requires, the following terms have the indicated meanings, respectively:
“ Affiliate ” means any entity that is an “affiliate” for the purposes of National Instrument 45-106 – Prospectus Exemptions , as amended from time to time;
“ Award ” means any Option, Deferred Share Unit, Restricted Share Unit, Performance Share Unit or Other Share-Based Award granted under this Plan, which may be denominated or settled in Shares, cash or in such other forms as provided for herein;
“ Award Agreement ” means a signed, written agreement between a Participant and the Corporation, in the form or any one of the forms approved by the Plan Administrator, and evidencing the terms and conditions on which an Award has been granted under this Plan (including written or other applicable employment agreements) and which need not be identical to any other such agreements;
“ Board ” means the board of directors of the Corporation as it may be constituted from time to time;
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“ Business Day ” means a day, other than a Saturday or Sunday, on which the principal commercial banks in the City of Montreal, province of Québec, are open for commercial business during normal banking hours;
“ Canadian Taxpayer ” means a Participant that is resident in Canada for purposes of the Tax Act;
“ Cash Fees ” has the meaning set forth in Subsection 5.1(a);
“ Cause ” means:
-
(a) with respect to a particular Employee: (1) “cause” as such term is defined in the employment or other written agreement between the Corporation or a subsidiary of the Corporation and the Employee; (2) in the event there is no written or other applicable employment agreement between the Corporation or a subsidiary of the Corporation and the Employees or “cause” is not defined in such agreement, “cause” as such term is defined in the Award Agreement; or (3) in the event neither clause (1) nor (2) apply, then “cause” as such term is defined by applicable law or, if not so defined, then (A) with respect to an Award of an Employee that is not employed in the United States, such term shall refer to circumstances where an employer can terminate an individual’s employment without notice or pay in lieu thereof; and (B) with respect to an Award of an Employee that is employed in the United States (i) any breach of any written agreement between the Corporation and Employee; (ii) any failure to perform assigned job responsibilities in a competent and diligent manner that continues unremedied for a period of thirty (30) days after written notice to Employee by the Corporation and Employee shall only be entitled to such notice once per calendar year; (iii) the commission of a felony or misdemeanor or failure to contest prosecution for a felony or misdemeanor; (iv) the Corporation’s reasonable belief that Employee engaged in a violation of any statute, rule or regulation, any of which in the judgment of Employer is harmful to the Corporation’s business or reputation; or (v) the Corporation’s reasonable belief that Employee engaged in unethical practices, dishonesty or disloyalty;
-
(b) in the case of a Consultant (1) the occurrence of any event which, under the written consulting contract with the Consultant or the common law or the laws of the jurisdiction in which the Consultant provides services, gives the Corporation or any of its Affiliates the right to immediately terminate the consulting contract; or (2) the termination of the consulting contract as a result of an order made by any Regulatory Authority having jurisdiction to so order;
-
(c) in the case of a Director, ceasing to be a Director as a result of (1) ceasing to be qualified to act as a Director pursuant to the section 105(1) of the CBCA; (2) a resolution having been passed by the shareholders pursuant to section 106(3) of the CBCA, or (3) an order made by any Regulatory Authority having jurisdiction to so order; or
-
(d) in the case of an Officer, (1) cause as such term is defined in the written employment agreement with the Officer or if there is no written employment
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agreement or cause is not defined therein, the usual meaning of just cause under the common law or the laws of the jurisdiction in which the Officer provides services; or (2) ceasing to be an Officer as a result of an order made by any Regulatory Authority having jurisdiction to so order.
“CBCA” means the Canada Business Corporations Act ;
“ Change in Control ” means the occurrence of any one or more of the following events:
-
(a) any transaction at any time and by whatever means pursuant to which any Person or any group of two or more Persons acting jointly or in concert (other than the Corporation or a wholly-owned subsidiary of the Corporation) hereafter acquires the direct or indirect “beneficial ownership” (as defined in the CBCA) of, or acquires the right to exercise Control or direction over, securities of the Corporation representing more than 50% of the then issued and outstanding voting securities of the Corporation, including, without limitation, as a result of a take-over bid, an exchange of securities, an amalgamation of the Corporation with any other entity, an arrangement, a capital reorganization or any other business combination or reorganization;
-
(b) the sale, assignment or other transfer of all or substantially all of the consolidated assets of the Corporation to a Person other than a wholly-owned subsidiary of the Corporation;
-
(c) the dissolution or liquidation of the Corporation, other than in connection with the distribution of assets of the Corporation to one or more Persons which were whollyowned subsidiaries of the Corporation prior to such event;
-
(d) the occurrence of a transaction requiring approval of the Corporation’s shareholders whereby the Corporation is acquired through consolidation, merger, exchange of securities, purchase of assets, amalgamation, statutory arrangement or otherwise by any other Person (other than a short form amalgamation or exchange of securities with a wholly-owned subsidiary of the Corporation);
-
(e) subject to the prior acceptance of the Exchange, any other event which the Board determines to constitute a change in control of the Corporation; or
-
(f) individuals who comprise the Board as of the last annual meeting of shareholders of the Corporation (the “ Incumbent Board ”) for any reason cease to constitute at least a majority of the members of the Board, unless the election, or nomination for election by the Corporation’s shareholders, of any new director was approved by a vote of at least a majority of the Incumbent Board, and in that case such new director shall be considered as a member of the Incumbent Board;
provided that, notwithstanding clauses (a), (b), (c) and (d) above, a Change in Control shall be deemed not to have occurred pursuant to clauses (a), (b), (c) or (d) above if immediately following the transaction set forth in clause (a), (b), (c) or (d) above: (A) the holders of securities of the Corporation that immediately prior to the consummation of such transaction represented more than 50% of the combined voting power of the then
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outstanding securities eligible to vote for the election of directors of the Corporation hold (x) securities of the entity resulting from such transaction (including, for greater certainty, the Person succeeding to assets of the Corporation in a transaction contemplated in clause (b) above) (the “ Surviving Entity ”) that represent more than 50% of the combined voting power of the then outstanding securities eligible to vote for the election of directors or trustees (“ voting power ”) of the Surviving Entity, or (y) if applicable, securities of the entity that directly or indirectly has beneficial ownership of 100% of the securities eligible to elect directors or trustees of the Surviving Entity (the “ Parent Entity ”) that represent more than 50% of the combined voting power of the then outstanding securities eligible to vote for the election of directors or trustees of the Parent Entity, and (B) no Person or group of two or more Persons, acting jointly or in concert, is the beneficial owner, directly or indirectly, of more than 50% of the voting power of the Parent Entity (or, if there is no Parent Entity, the Surviving Entity) (any such transaction which satisfies all of the criteria specified in clauses (A) and (B) above being referred to as a “ Non-Qualifying Transaction ” and, following the Non-Qualifying Transaction, references in this definition of “Change in Control” to the “Corporation” shall mean and refer to the Parent Entity (or, if there is no Parent Entity, the Surviving Entity) and, if such entity is a Company or a trust, references to the “Board” shall mean and refer to the board of directors or trustees, as applicable, of such entity).
Notwithstanding the foregoing, for purposes of any Award that constitutes “deferred compensation” (within the meaning of Section 409A of the Code), the payment of which would be required upon, or accelerated upon, a Change in Control, a transaction will not be deemed a Change in Control for Awards granted to any Participant who is a U.S. Taxpayer unless the transaction qualifies as “a change in control event” within the meaning of Section 409A of the Code;
“ Code ” means the United States Internal Revenue Code of 1986, as amended from time to time;
“ Committee ” has the meaning set forth in Section 3.2;
“ Company ” unless specifically indicated otherwise, means a corporation, incorporated association or organization, body corporate, partnership, trust, association or other entity other than an individual;
“ Consultant ” means, in relation to the Corporation an individual (other than a Director, Officer or Employee of the Corporation or any of its subsidiaries) or Company that:
-
(a) is engaged to provide on an ongoing bona fide basis, consulting, technical management or other services to the Corporation or to any of its subsidiaries, other than services provided in relation to a Distribution (as defined in the Securities Act (Québec);
-
(b) provides the services under a written contract between the Corporation or any of its subsidiaries and the individual or the Company, as the case may be; and
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- (c) in the reasonable opinion of the Corporation, spends or will spend a significant amount of time and attention on the affairs and business of the Corporation or a subsidiary of the Corporation;
“ Consultant Company ” means a Consultant that is a Company;
“ Control ” means:
-
(a) when applied to the relationship between a Person and a corporation, the beneficial ownership by that Person, directly or indirectly, of voting securities or other interests in such corporation entitling the holder to exercise control and direction in fact over the activities of such corporation;
-
(b) when applied to the relationship between a Person and a partnership, limited partnership, trust or joint venture, means the contractual right to direct the affairs of the partnership, limited partnership, trust or joint venture; and
-
(c) when applied in relation to a trust, the beneficial ownership at the relevant time of more than 50% of the property settled under the trust, and
the words “ Controlled by ”, “ Controlling ” and similar words have corresponding meanings; provided that a Person who controls a corporation, partnership, limited partnership or joint venture will be deemed to Control a corporation, partnership, limited partnership, trust or joint venture which is Controlled by such Person and so on;
“ Corporation ” means Geomega Resources Inc.;
“ Date of Grant ” means, for any Award, the current date or future date specified by the Plan Administrator at the time it grants the Award or if no such date is specified, the date upon which the Award was granted;
“ Deferred Share Unit ” or “ DSU ” means any right granted under Article 5 of this Plan;
“ Director ” means a director of the Corporation who is not an Employee;
“ Director Fees ” means the total compensation (including annual retainer and meeting fees, if any) paid by the Corporation to a Director in a calendar year for service on the Board;
“ Disabled ” or “ Disability ” means, in respect of a Participant, suffering from a state of mental or physical disability, illness or disease that prevents the Participant from carrying out his or her normal duties as an Employee for a continuous period of six months or for any period of six months in any consecutive twelve month period, as certified by two medical doctors or as otherwise determined in accordance with procedures established by the Plan Administrator for purposes of this Plan;
“ Disinterested Shareholder Approval ” means approval in accordance with TSX Venture Exchange Policy 4.4 by the Corporation’s shareholders at a duly constituted shareholders meeting, excluding: (i) votes attached to the Shares beneficially owned by Insiders to
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whom Awards may be granted under the Plan and their associates and affiliates; and (ii) such other excluded votes as described under TSX Venture Exchange Policy 4.4;
“ Effective Date ” means the effective date of this Plan, being October 26, 2022;
“ Elected Amount ” has the meaning set forth in Subsection 5.1(a);
“ Electing Person ” means a Participant who is, on the applicable Election Date, a Director;
“ Election Date ” means the date on which the Electing Person files an Election Notice in accordance with Subsection 5.1(b);
“ Election Notice ” has the meaning set forth in Subsection 5.1(b);
“ Employee ” means:
-
(a) an individual who is considered an employee of the Corporation or any of its subsidiaries under the Income Tax Act (Canada) and for whom income tax, employment insurance and Canada Pension Plan deductions must be made at source;
-
(b) an individual who works full-time for the Corporation or any of its subsidiaries providing services normally provided by an employee and who is subject to the same control and direction by the Corporation or its subsidiaries over the details and methods of work as an employee of the Corporation or of its subsidiaries, as the case may be, but for whom income tax deductions are not made at source; or
-
(c) an individual who works for the Corporation or any of its subsidiaries on a continuing and regular basis for a minimum of five (5) hours per week, providing services normally provided by an employee and who is subject to the same control and direction by the Corporation or its subsidiary over the details and methods of work as an employee of the Corporation or of its subsidiaries, as the case may be, but for whom income tax deductions are not made at source;
“ Exchange ” means, as applicable, the TSXV, the TSX, or any other exchange on which the Shares are or may be listed from time to time;
“ Exercise Notice ” means a notice in writing, signed by a Participant and stating the Participant’s intention to exercise a particular Option;
“ Exercise Price ” means the price at which an Option Share may be purchased pursuant to the exercise of an Option;
“ Expiry Date ” means the expiry date specified in the Award Agreement (which shall not be later than the tenth anniversary of the Date of Grant) or, if not so specified, means the tenth anniversary of the Date of Grant;
“ Fair Market Value ” with respect to one Share as of any date shall mean (a) if the Shares are listed on the Exchange, the price of one Share at the close of the regular trading session
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of such market or exchange on the last trading day prior to such date, and if no sale of Shares shall have occurred on such date, on the next preceding date on which there was a sale of Shares (subject to such price not being less than the Discounted Market Price (as defined in the policies of the Exchange)); (b) if the Shares are not so listed on an established stock exchange, the average of the closing “bid” and “asked” prices quoted by the OTC Markets, the National Quotation Bureau, or any comparable reporting service on such date or, if there are no quoted “bid” and “asked” prices on such date, on the next preceding date for which there are such quotes for a Share; or (c) if the Shares are not publicly traded as of such date, the per share value of one Share, as determined by the Board, or any duly authorized Committee of the Board, in its sole discretion, by applying principles of valuation with respect thereto, and with respect to Options awarded to U.S Taxpayers, such valuation principles will be in accordance with U.S. Treasury Regulation Section 1.409A-1(b)(5)(iv)(B)(1).
“ Insider ” has the meaning given to such term in the Securities Act (Québec);
“ Investor Relations Activities ” means any activities or oral or written communications, by or on behalf of the Corporation or shareholder of the Corporation, that promote or reasonably could be expected to promote the purchase or sale of securities of the Corporation, but does not include:
- (a) the dissemination of information provided, or records prepared, in the ordinary course of business of the Corporation:
==> picture [12 x 13] intentionally omitted <==
- to promote the sale of products or services of the Corporation; or
==> picture [15 x 12] intentionally omitted <==
- to raise public awareness of the Corporation;
that cannot reasonably be considered to promote the purchase or sale of securities of the Corporation;
- (b) activities or communications necessary to comply with the requirements of:
==> picture [12 x 13] intentionally omitted <==
- applicable securities laws; and
==> picture [15 x 12] intentionally omitted <==
-
Exchange requirements or the by-laws, rules or other regulatory instruments of any other self-regulatory body or Exchange having jurisdiction over the Corporation;
-
(c) communications by a publisher of, or writer for, a newspaper, magazine or business or financial publication, that is of general and regular paid circulation, distributed only to subscribers to it for value or to purchasers of it, if:
==> picture [12 x 12] intentionally omitted <==
- the communication is only through the newspaper, magazine or publication; and
==> picture [15 x 13] intentionally omitted <==
- the publisher or writer receives no commission or other consideration other than for acting in the capacity of publisher or writer; or
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- (d) activities or communications that may be otherwise specified by an Exchange.
“ Investor Relations Service Provider ” includes any Consultant that performs Investor Relations Activities and any Director, Officer, Employee or Management Company Employee whose role and duties primarily consist of Investor Relations Activities.
“ Management Company Employee ” means an individual employed by a Company providing management services to the Corporation, which services are required for the ongoing successful operation of the business enterprise of the Corporation,
“ Market Price ” at any date in respect of the Shares shall be determined as follows
-
(a) if the Shares are then listed on the Exchange, then the Market Price shall be the volume weighted average trading price on the Exchange for the ten trading days immediately preceding such date (subject to such price not being less than the Discounted Market Price (as defined in the policies of the Exchange); and
-
(b) if the Shares are not listed on the Exchange, then the Market Price shall be, subject to the necessary approvals of the applicable Regulatory Authorities, the fair market value of the Shares on such date as determined by the Board in its discretion;
“ Officer ” means an officer (as defined under Securities Laws) of the Corporation or of any of its subsidiaries;
“ Options ” means a right granted to a Participant by the Corporation to acquire Shares of the Corporation at a specified price for a specified period of time;
“ Option Shares ” means Shares issuable by the Corporation upon the exercise of outstanding Options;
“ Other Share-Based Award ” means any right granted under Article 8;
“ Participant ” means a Director, Officer, Employee, Management Company Employee or Consultant to whom an Award has been granted under this Plan;
“ Participant’s Employer ” means with respect to a Participant that is or was an Employee, the Corporation or such subsidiary of the Corporation as is or, if the Participant has ceased to be employed by the Corporation or such subsidiary of the Corporation, was the Participant’s Employer;
“ Performance Goals ” means performance goals expressed in terms of attaining a specified level of the particular criteria or the attainment of a percentage increase or decrease in the particular criteria, and may be applied to one or more of the Corporation, a subsidiary of the Corporation, a division of the Corporation or a subsidiary of the Corporation, or an individual, or may be applied to the performance of the Corporation or a subsidiary of the Corporation relative to a market index, a group of other companies or a combination thereof, or on any other basis, all as determined by the Plan Administrator in its discretion;
“ Performance Share Unit ” or “ PSU ” means any right granted under Article 7 of this Plan;
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“ Person ” means an individual, sole proprietorship, partnership, unincorporated association, unincorporated syndicate, unincorporated organization, trust, body corporate, and a natural person in his or her capacity as trustee, executor, administrator or other legal representative;
“ Plan ” means this Omnibus Equity Incentive Plan, as may be amended from time to time;
“ Plan Administrator ” means the Board or, to the extent that the administration of this Plan has been delegated by the Board to the Committee pursuant to Section 3.2, the Committee;
“ Predecessor Options ” has the meaning set forth in Subsection 1.2;
“ Predecessor Plan ” has the meaning set forth in Subsection 1.2;
“ Regulatory Authorities ” means all stock exchanges, inter-dealer quotation networks and other organized trading facilities on which the Shares are listed and all securities commissions or similar securities regulatory bodies having jurisdiction over the Corporation;
“ Restricted Share Unit ” or “ RSU ” means a unit equivalent in value to a Share, credited by means of a bookkeeping entry in the books of the Corporation in accordance with Article 6;
“ Retirement ” means, unless otherwise defined in the Participant’s written or other applicable employment agreement or in the Award Agreement, the termination of the Participant’s working career at the age of 67 or such other retirement age, with consent of the Plan Administrator, if applicable;
“ Section 409A of the Code ” means Section 409A of the Code and all regulations, guidance, compliance programs, and other interpretive authority issued thereunder;
“ Securities Laws ” means securities legislation, securities regulation and securities rules, as amended, and the policies, notices, instruments and blanket orders in force from time to time that govern or are applicable to the Corporation or to which it is subject;
“ Security Based Compensation Arrangement ” means an Option, stock option plan, employee stock purchase plan or any other compensation or incentive mechanism involving the issuance or potential issuance of Shares to Directors, Officers, Employees and/or service providers of the Corporation or any subsidiary of the Corporation;
“Separation from Service” has the meaning ascribed to it under Section 409A of the Code.
“ Share ” means one common share in the capital of the Corporation as constituted on the Effective Date, or any share or shares issued in replacement of such common share in compliance with Canadian law or other applicable law, and/or one share of any additional class of common shares in the capital of the Corporation as may exist from time to time,
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or after an adjustment contemplated by Article 11, such other shares or securities to which the holder of an Award may be entitled as a result of such adjustment;
“ subsidiary ” means an issuer that is Controlled directly or indirectly by another issuer and includes a subsidiary of that subsidiary, or any other entity in which the Corporation has an equity interest and is designated by the Plan Administrator, from time to time, for purposes of this Plan to be a subsidiary, provided that, in the case of a Canadian Taxpayer, the issuer is related (for purposes of the Tax Act) to the Corporation;
“ Tax Act ” means the Income Tax Act (Canada);
“ Termination Date ” means:
-
(a) in the case of an Employee whose employment with the Corporation or a subsidiary of the Corporation terminates: (i) the date designated by the Employee and the Corporation or a subsidiary of the Corporation in a written employment agreement, or other written agreement between the Employee and Corporation or a subsidiary of the Corporation, or (ii) if no written employment agreement exists, the date designated by the Corporation or a subsidiary of the Corporation, as the case may be, on which an Employee ceases to be an employee of the Corporation or the subsidiary of the Corporation, as the case may be, provided that, in the case of termination of employment by voluntary resignation by the Participant, such date shall not be earlier than the date notice of resignation was given, and “Termination Date” specifically does not mean the date of termination of any period of reasonable notice that the Corporation or the subsidiary of the Corporation (as the case may be) may be required by law to provide to the Participant;
-
(b) in the case of a Consultant whose consulting agreement or arrangement with the Corporation or a subsidiary of the Corporation, as the case may be, terminates, the date that is designated by the Corporation or the subsidiary of the Corporation (as the case may be), as the date on which the Participant’s consulting agreement or arrangement is terminated, provided that in the case of voluntary termination by the Participant of the Participant’s consulting agreement or other written arrangement, such date shall not be earlier than the date notice of voluntary termination was given, and “Termination Date” specifically does not mean the date on which any period of notice of termination that the Corporation or the subsidiary of the Corporation (as the case may be) may be required to provide to the Participant under the terms of the consulting agreement or arrangement expires; or
-
(c) notwithstanding the foregoing, in the case of a U.S. Taxpayer, a Participant’s “Termination Date” will be the date the Participant experiences a Separation from Service with the Corporation or a subsidiary of the Corporation.
-
“ TSX ” means the Toronto Stock Exchange;
-
“ TSXV ” means the TSX Venture Exchange;
-
“ U.S. ” means the United States of America;
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“ U.S. Taxpayer ” shall mean a Participant who, with respect to an Award, is subject to taxation under the applicable U.S. tax laws; and
“ VWAP ” means the volume weighted average trading price of the Shares on the Exchange calculated by dividing the total value by the total volume of such securities traded for the five trading days immediately preceding the exercise of the subject Options.
2.2 Interpretation
-
(a) Whenever the Plan Administrator exercises discretion in the administration of this Plan, the term “discretion” means the sole and absolute discretion of the Plan Administrator.
-
(b) As used herein, the terms “Article”, “Section”, “Subsection” and “clause” mean and refer to the specified Article, Section, Subsection and clause of this Plan, respectively.
-
(c) Words importing the singular include the plural and vice versa and words importing any gender include any other gender.
-
(d) Unless otherwise specified, time periods within or following which any payment is to be made or act is to be done shall be calculated by excluding the day on which the period begins, including the day on which the period ends, and abridging the period to the immediately preceding Business Day in the event that the last day of the period is not a Business Day. In the event an action is required to be taken or a payment is required to be made on a day which is not a Business Day such action shall be taken or such payment shall be made by the immediately preceding Business Day.
-
(e) Unless otherwise specified, all references to money amounts are to Canadian currency.
-
(f) The headings used herein are for convenience only and are not to affect the interpretation of this Plan.
ARTICLE 3 - ADMINISTRATION
3.1 Administration
This Plan will be administered by the Plan Administrator and the Plan Administrator has sole and complete authority, in its discretion, to:
-
(a) determine the individuals to whom grants of Awards under the Plan may be made;
-
(b) make grants of Awards under the Plan, whether relating to the issuance of Shares or otherwise (including any combination of Options, Deferred Share Units, Restricted Share Units, Performance Share Units or Other Share-Based Awards), in such amounts, to such Persons and, subject to the provisions of this Plan, on such terms and conditions as it determines including without limitation:
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==> picture [12 x 13] intentionally omitted <==
- the time or times at which Awards may be granted;
==> picture [15 x 12] intentionally omitted <==
-
the conditions under which:
-
(A) Awards may be granted to Participants; or
-
(B) Awards may be forfeited to the Corporation,
including vesting and any conditions relating to the attainment of specified Performance Goals;
==> picture [18 x 12] intentionally omitted <==
- the number of Shares to be covered by any Award;
==> picture [18 x 12] intentionally omitted <==
- the price, if any, to be paid by a Participant in connection with the purchase of Shares covered by any Awards;
==> picture [14 x 13] intentionally omitted <==
- whether restrictions or limitations are to be imposed on the Shares issuable pursuant to grants of any Award, and the nature of such restrictions or limitations, if any; and
==> picture [18 x 12] intentionally omitted <==
-
any acceleration of exercisability or vesting, or waiver of termination regarding any Award, based on such factors as the Plan Administrator may determine;
-
(c) establish the form or forms of Award Agreements;
-
(d) cancel, amend, adjust or otherwise change any Award under such circumstances as the Plan Administrator may consider appropriate in accordance with the provisions of this Plan;
-
(e) construe and interpret this Plan and all Award Agreements;
-
(f) adopt, amend, prescribe and rescind administrative guidelines and other rules and regulations relating to this Plan, including rules and regulations relating to subplans established for the purpose of satisfying applicable foreign laws or for qualifying for favorable tax treatment under applicable foreign laws;
-
(g) if an Award is to be granted to Employees, Consultants, or Management Company Employees, the Plan Administrator and the Participant to whom that Award is to be granted are responsible for ensuring and confirming that the Participant is a bona fide Employee, Consultant, or Management Company Employee; and
-
(h) make all other determinations and take all other actions necessary or advisable for the implementation and administration of this Plan.
Notwithstanding the foregoing, the grant of any Other Share-Based Awards that are not Options, Deferred Share Units, Restricted Share Units or Performance Share Units will be subject to Exchange and shareholder approval (as applicable).
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3.2 Delegation to Committee
-
(a) The initial Plan Administrator shall be the Board.
-
(b) To the extent permitted by applicable law, the Board may, from time to time, delegate to a committee of the Board (the “ Committee ”) all or any of the powers conferred on the Plan Administrator pursuant to this Plan, including the power to sub-delegate to any member(s) of the Committee or any specified officer(s) of the Corporation or its subsidiaries all or any of the powers delegated by the Board. In such event, the Committee or any sub-delegate will exercise the powers delegated to it in the manner and on the terms authorized by the delegating party.
3.3 Determinations Binding
Except as may be otherwise set forth in any written employment agreement, Award Agreement or other written agreement between the Corporation or a subsidiary of the Corporation and the Participant, any decision made or action taken by the Board, the Committee or any sub-delegate to whom authority has been delegated pursuant to Section 3.2 arising out of or in connection with the administration or interpretation of this Plan is final, conclusive and binding on the Corporation and all subsidiaries of the Corporation, the affected Participant(s), their respective legal and personal representatives and all other Persons.
3.4 Eligibility
All Directors, Officers, Employees, Management Company Employees and Consultants are eligible to participate in the Plan, subject to Section 10.1(f). Only Directors are eligible to receive DSUs. Participation in the Plan is voluntary and eligibility to participate does not confer upon any Director, Officer, Employee, Management Company Employee or Consultant any right to receive any grant of an Award pursuant to the Plan. The extent to which any Director, Officer, Employee, Management Company Employee or Consultant is entitled to receive a grant of an Award pursuant to the Plan will be determined in the discretion of the Plan Administrator.
3.5 Plan Administrator Requirements
Any Award granted under this Plan shall be subject to the requirement that, if at any time the Corporation shall determine that the listing, registration or qualification of the Shares issuable pursuant to such Award upon any securities exchange or under any Securities Laws of any jurisdiction, or the consent or approval of the Exchange and any securities commissions or similar securities regulatory bodies having jurisdiction over the Corporation is necessary as a condition of, or in connection with, the grant or exercise of such Award or the issuance or purchase of Shares thereunder, such Award may not be accepted or exercised, as applicable, in whole or in part unless such listing, registration, qualification, consent or approval shall have been effected or obtained on conditions acceptable to the Plan Administrator. Nothing herein shall be deemed to require the Corporation to apply for or to obtain such listing, registration, qualification, consent or approval. Participants shall, to the extent applicable, cooperate with the Corporation in complying with such legislation, rules, regulations and policies.
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3.6 Total Shares Subject to Awards
- (a) In respect of Options:
==> picture [12 x 12] intentionally omitted <==
- Subject to adjustment as provided for in ARTICLE 11 and any subsequent amendment to this Plan, the aggregate number of Shares reserved for issuance pursuant to Awards of Options granted under this Plan (including the Predecessor Options) shall not exceed 8.00% of the Corporation’s total issued and outstanding Shares from time to time.
==> picture [15 x 12] intentionally omitted <==
-
To the extent any Awards of Options (or portion(s) thereof) under this Plan have been exercised, expire, terminate or are cancelled for any reason prior to their exercise, then any Shares subject to such Awards (or portion(s) thereof) shall be added back to the number of Shares reserved for issuance under this Plan and will again become available for issuance pursuant to the exercise of Awards of Options granted under this Plan.
-
(b) In respect of Deferred Share Units, Restricted Share Units or Performance Share Units:
==> picture [12 x 13] intentionally omitted <==
- Subject to adjustment as provided for in ARTICLE 11 and any subsequent amendment to this Plan, the aggregate number of Shares reserved for issuance pursuant to Awards other than for Options granted under this Plan shall not exceed 5,000,000 Shares.
==> picture [15 x 13] intentionally omitted <==
-
To the extent any Awards other than for Options (or portion(s) thereof) under this Plan terminate or are cancelled for any reason prior to exercise, then any Shares subject to such Awards (or portion(s) thereof) shall be added back to the number of Shares reserved for issuance under this Plan and will again become available for issuance pursuant to the exercise of Awards (other than for Options) granted under this Plan. Shares will not be deemed to have been issued pursuant to the Plan with respect to any portion of an Award (other than for Options) that is settled in cash.
-
(c) Any Shares issued by the Corporation through the assumption or substitution of outstanding stock options or other equity-based awards from an acquired Company will reduce the number of Shares available for issuance pursuant to the exercise of Awards granted under this Plan.
3.7 Limits on Grants of Awards
Notwithstanding anything in this Plan:
- (a) If the Corporation is subject to the policies of the TSXV, the number of grants which may be issuable under the Corporation’s Security Based Compensation Arrangements in existence from time to time on and after the effective date of the Plan,:
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==> picture [12 x 13] intentionally omitted <==
- to Insiders (as a group) shall be no more than 10% of the issued and outstanding share capital of the Corporation at any point in time, unless the Corporation has obtained Disinterested Shareholder Approval;
==> picture [15 x 13] intentionally omitted <==
- to Insiders (as a group) shall be no more than 10% of the issued and outstanding share capital of the Corporation within any 12 month period, calculated as at the date any Award is granted to any Insider, unless the Corporation has obtained Disinterested Shareholder Approval;
==> picture [18 x 12] intentionally omitted <==
- to any one Person, shall be no more than 5% of the issued and outstanding share capital of the Corporation within any 12 month period, calculated as at the date any Award is granted, with the exception of a Consultant who may not receive grants of more than 2% of the issued and outstanding share capital of the Corporation within any 12 month, calculated as at the date any Award is granted;
==> picture [18 x 13] intentionally omitted <==
- to all Investor Relations Service Providers, shall be no more than an aggregate of 2% of the number of issued and outstanding Shares in the capital of the Corporation within any 12 month period, calculated as at the date any Award is granted, and shall only include Awards of Options (and no other form of Award); and
==> picture [14 x 12] intentionally omitted <==
-
if the recipient of an Award is a Company, excluding Participants that are Consultant Companies, then such recipient must provide the TSXV with a completed Certification and Undertaking Required from a Company Granted Security Based Compensation in the form of Schedule “A” to Form 4G - Summary Form – Security Based Compensation .
-
(b) If the Corporation is subject to the policies of the TSX then the aggregate number of Shares:
==> picture [12 x 13] intentionally omitted <==
- issuable to Insiders at any time under all of the Corporation’s Security Based Compensation Arrangements, shall not exceed 10% of the Corporation’s total issued and outstanding Shares; and
==> picture [15 x 13] intentionally omitted <==
- issued to Insiders within any one year period, under all of the Corporation’s Security Based Compensation Arrangements, shall not exceed 10% of the Corporation’s total issued and outstanding Shares.
3.8 Award Agreements
Each Award under this Plan will be evidenced by an Award Agreement. Each Award Agreement will be subject to the applicable provisions of this Plan and will contain such provisions as are required by this Plan and any other provisions that the Plan Administrator may direct. Any one Officer of the Corporation is authorized and empowered to execute and deliver, for and on behalf of the Corporation, any Award Agreement to a Participant granted an Award pursuant to this Plan.
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3.9 Non-transferability of Awards
Except as permitted by the Exchange, and to the extent that certain rights may pass to a beneficiary or legal representative upon death of a Participant by will or as required by law, no assignment or transfer of Awards, whether voluntary, involuntary, by operation of law or otherwise, vests any interest or right in such Awards or under this Plan whatsoever in any assignee or transferee and immediately upon any assignment or transfer, or any attempt to make the same, such Awards will terminate and be of no further force or effect.
ARTICLE 4 - OPTIONS
4.1 Granting of Options
The Plan Administrator may, from time to time, subject to the provisions of this Plan and such other terms and conditions as the Plan Administrator may prescribe, grant Options to any Participant. The terms and conditions of each Option grant shall be evidenced by an Award Agreement.
4.2 Exercise Price
The Plan Administrator will establish the Exercise Price at the time each Option is granted, which Exercise Price must in all cases be not less than the Fair Market Value on the Date of Grant.
4.3 Term of Options
Subject to any accelerated termination as set forth in this Plan, each Option expires on its Expiry Date and the Plan Administrator will ensure that no Option shall be exercised beyond the date permitted by the Exchange. According to Section 4.12(a) of TSX Venture Exchange Policy 4.4, options can be exercisable for a maximum of 10 years.
4.4 Vesting and Exercisability
-
(a) The Plan Administrator shall have the authority to determine the vesting terms applicable to grants of Options provided that for so long as the Corporation is listed on the TSXV: (i) Options granted to Investor Relations Service Providers shall be subject to the vesting requirements set out in TSX Venture Exchange Policy 4.4 and contain vesting provisions over 12 months on a quarterly basis.; and (ii) Awards granted to all other Participants shall be subject to the vesting requirements of TSX Venture Exchange Policy 4.4.
-
(b) Once an instalment becomes vested, it shall remain vested and shall be exercisable until expiration or termination of the Option, unless otherwise specified by the Plan Administrator, or as may be otherwise set forth in any written employment agreement, Award Agreement or other written agreement between the Corporation or a subsidiary of the Corporation and the Participant. Each vested Option or instalment may be exercised at any time or from time to time, in whole or in part, for up to the total number of Option Shares with respect to which it is then exercisable. The Plan Administrator has the right to accelerate the date upon which
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any instalment of any Option, other than an Option granted to an Investor Relations Service Provider, becomes exercisable.
-
(c) Subject to the provisions of this Plan and any Award Agreement, Options shall be exercised by means of a fully completed Exercise Notice delivered to the Corporation. No acceleration of the vesting provisions on IR options is allowed without prior Exchange acceptance.
-
(d) The Plan Administrator may provide at the time of granting an Option that the exercise of that Option is subject to restrictions, in addition to those specified in this Section 4.4, such as vesting conditions relating to the attainment of specified Performance Goals.
4.5 Payment of Exercise Price
-
(a) Unless otherwise specified by the Plan Administrator at the time of granting an Option and set forth in the particular Award Agreement, the Exercise Notice must be accompanied by payment of the Exercise Price. The Exercise Price must be fully paid by wire transfer, certified cheque, bank draft or money order payable to the Corporation or by such other means as might be specified from time to time by the Plan Administrator, which may include: (i) in the event that payment of the Exercise Price is occurring via cashless or net exercise in accordance with Sections 4.6 and 4.7 of this Plan, respectively, through an arrangement with a broker approved by the Corporation (or through an arrangement directly with the Corporation); or (ii) such other consideration and method of payment for the issuance of Shares to the extent permitted by the Exchange and Securities Laws, or any combination of the foregoing methods of payment.
-
(b) No Shares will be issued or transferred until full payment therefor has been received by the Corporation.
4.6 Cashless Exercise
Subject to prior approval by the Board, where the Corporation has an arrangement with a brokerage firm pursuant to which the brokerage firm will loan money to a Participant to purchase the Shares underlying Options, the Participant may borrow money from such brokerage firm to exercise Options. The brokerage firm will then sell a sufficient number of Shares to cover the Exercise Price of such Option in order to repay the loan made to the Participant. The brokerage firm will receive an equivalent number of Shares from the exercise of such Options and the Participant will receive the balance of the Shares or the cash proceeds from the balance of such Shares.
4.7 Net Exercise of Options
Subject to prior approval by the Board, a Participant may elect to surrender for cancellation to the Corporation any vested Option. The Corporation will issue to the Participant, as consideration for the surrender of the Option, that number of Option Shares (rounded down to the nearest whole number) determined on a net issuance basis in accordance with the following formula below. The Corporation may elect to forego any deduction in accordance with subsection 110(1.1) of the Tax Act:
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X = Y (A - B) A
where:
-
X = The number of Option Shares issuable to the Participant as consideration in respect of the exchange or surrender of an Option under this Section 4.6;
-
Y = The number of Option Shares issuable with respect to the vested portion of the Option exercised by the Participant (the “ Subject Options ”);
-
A = The VWAP of the Shares; and
-
B = The Exercise Price of the Subject Options.
ARTICLE 5 - DEFERRED SHARE UNITS
5.1 Granting of DSUs
-
(a) The Plan Administrator may fix, from time to time, a portion of the Director Fees that is to be payable in the form of DSUs. In addition, each Electing Person may be given, subject to the conditions stated herein, the right to elect in accordance with Section 5.1(b) to participate in the grant of additional DSUs pursuant to this Article 5. An Electing Person who elects to participate in the grant of additional DSUs pursuant to this Article 5 shall receive their Elected Amount (as that term is defined below) in the form of DSUs in lieu of cash. The “ Elected Amount ” shall be an amount, as elected by the Director, in accordance with applicable tax law, between 0% and 100% of any Director Fees that are otherwise intended to be paid in cash (the “ Cash Fees ”).
-
(b) Each Electing Person who elects to receive their Elected Amount in the form of DSUs in lieu of cash will be required to file a notice of election in the form of Schedule A hereto (the “ Election Notice ”) with the Chief Financial Officer of the Corporation: (i) in the case of an existing Electing Person, by December 31[st] in the year prior to the year in which the services giving rise to the compensation are performed (other than for Director Fees payable for the 2023 financial year to any Electing Person who is not a U.S. Taxpayer as of the date of this Plan, in which case such Electing Person shall file the Election Notice by the date that is 30 days from the effective date of the Plan with respect to compensation paid for services to be performed after such date); and (ii) in the case of a newly appointed Electing Person who is not a U.S. Taxpayer, within 30 days of such appointment with respect to compensation paid for services to be performed after such date. In the case of an existing Electing Person who is a U.S. Taxpayer as of the Effective Date of this Plan and who was not eligible to participate in the Predecessor Plan or in any other deferred compensation plan required to be aggregated with this Plan for purposes of Code Section 409A, an initial Election Notice may be filed by the date that is 30 days from the Effective Date only with respect to compensation paid for services to be performed after the Election Date; and in the case of a newly appointed Electing Person who is a U.S. Taxpayer, an Election Notice may be filed within 30
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days of such appointment only with respect to compensation paid for services to be performed after the Election Date. If no election is made within the foregoing time frames, the Electing Person shall be deemed to have elected to be paid the entire amount of his or her Cash Fees in cash.
-
(c) Subject to Subsection 5.1(d), the election of an Electing Person under Subsection 5.1(b) shall be deemed to apply to all Cash Fees that would be paid subsequent to the filing of the Election Notice, and such Electing Person is not required to file another Election Notice for subsequent calendar years.
-
(d) Each Electing Person who is not a U.S. Taxpayer is entitled once per calendar year to terminate his or her election to receive DSUs in lieu of Cash Fees by filing with the Chief Financial Officer of the Corporation a notice in the form of Schedule B hereto. Such termination shall be effective immediately upon receipt of such notice, provided that the Corporation has not imposed a “black-out” on trading. Thereafter, any portion of such Electing Person’s Cash Fees payable or paid in the same calendar year and, subject to complying with Subsection 5.1(b), all subsequent calendar years shall be paid in cash. For greater certainty, to the extent an Electing Person terminates his or her participation in the grant of DSUs pursuant to this Article 5, he or she shall not be entitled to elect to receive the Elected Amount, or any other amount of his or her Cash Fees in DSUs in lieu of cash again until the calendar year following the year in which the termination notice is delivered. An election by a U.S. Taxpayer to receive the Elected Amount in DSUs in lieu of cash for any calendar year is irrevocable for that calendar year after the expiration of the election period for that year, and any termination of the election will not take effect until the first day of the calendar year following the calendar year in which the termination notice in the form of Schedule C is delivered.
-
(e) Any DSUs granted pursuant to this Article 5 prior to the delivery of a termination notice pursuant to Section 5.1(d) shall remain in the Plan following such termination and will be redeemable only in accordance with the terms of the Plan.
-
(f) The number of DSUs (including fractional DSUs) granted at any particular time pursuant to this Article 5 will be calculated by dividing (i) the amount of any compensation that is to be paid in DSUs (including Director Fees and any Elected Amount), as determined by the Plan Administrator, by (ii) the Market Price of a Share on the Date of Grant.
-
(g) In addition to the foregoing, the Plan Administrator may, from time to time, subject to the provisions of this Plan and such other terms and conditions as the Plan Administrator may prescribe, grant DSUs to any Participant.
5.2 DSU Account
All DSUs received by a Participant (which, for greater certainty includes Electing Persons) shall be credited to an account maintained for the Participant on the books of the Corporation, as of the Date of Grant. The terms and conditions of each DSU grant shall be evidenced by an Award Agreement.
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5.3 Vesting of DSUs
Subject to TSX Venture Exchange Policy 4.4, the Plan Administrator shall have the authority to determine the vesting terms applicable to grants of DSUs.
5.4 Settlement of DSUs
- (a) DSUs shall be settled on the date established in the Award Agreement; provided, however that in no event shall a DSU Award be settled prior to a Participant’s retirement, termination of employment or death, or in the case of a Participant that is a Canadian Participant, later than one (1) year following the date of the applicable Participant’s retirement, termination of employment or directorship or death. If the Award Agreement does not establish a date for the settlement of the DSUs, then the settlement date shall be the date of the Participant’s retirement, termination of employment, or death, subject to the delay that may be required under Section 12.8(d) below in the case of a U.S. Taxpayer. Subject to Section 12.8(d) below in the case of a U.S. Taxpayer, and except as otherwise provided in an Award Agreement, on the settlement date for any DSU, each vested DSU will be redeemed for:
==> picture [12 x 12] intentionally omitted <==
- one fully paid and non-assessable Share issued from treasury to the Participant or as the Participant may direct, or
==> picture [15 x 12] intentionally omitted <==
- a cash payment, or
==> picture [18 x 13] intentionally omitted <==
- a combination of Shares and cash as contemplated by paragraphs (i) and (ii) above,
in each case as determined by the Plan Administrator in its discretion.
In the case of the death of a participant, the entitlement to make a claim by heirs/administrators must not exceed 1 year from the Participant’s death.
-
(b) Any cash payments made under this Section 5.4 by the Corporation to a Participant in respect of DSUs to be redeemed for cash shall be calculated by multiplying the number of DSUs to be redeemed for cash by the Market Price per Share as at the settlement date.
-
(c) Payment of cash to Participants on the redemption of vested DSUs may be made through the Corporation’s payroll in the pay period that the settlement date falls within.
ARTICLE 6 - RESTRICTED SHARE UNITS
6.1 Granting of RSUs
- (a) The Plan Administrator may, from time to time, subject to the provisions of this Plan and such other terms and conditions as the Plan Administrator may prescribe, grant RSUs to any Participant in respect of services rendered in the year of grant.
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The terms and conditions of each RSU grant shall be evidenced by an Award Agreement.
- (b) The number of RSUs (including fractional RSUs) granted at any particular time pursuant to this Article 6 will be calculated by dividing (i) the amount of any compensation that is to be paid in RSUs, as determined by the Plan Administrator, by (ii) the Market Price of a Share on the Date of Grant.
6.2 RSU Account
All RSUs received by a Participant shall be credited to an account maintained for the Participant on the books of the Corporation, as of the Date of Grant.
6.3 Vesting of RSUs
Subject to TSX Venture Exchange Policy 4.4, the Plan Administrator shall have the authority to determine the vesting terms applicable to grants of RSUs.
6.4 Settlement of RSUs
- (a) The Plan Administrator shall have the sole authority to determine the settlement terms, including time of settlement, applicable to the grant of RSUs and such terms will be set forth in the applicable Award Agreement. Subject to Section 12.8(d) below and except as otherwise provided in an Award Agreement, on the settlement date for any RSU, the each vested RSU will be redeemed for:
==> picture [12 x 12] intentionally omitted <==
- one fully paid and non-assessable Share issued from treasury to the Participant or as the Participant may direct, or
==> picture [15 x 13] intentionally omitted <==
- a cash payment, or
==> picture [18 x 12] intentionally omitted <==
- a combination of Shares and cash as contemplated by paragraphs (i) and (ii) above,
in each case as determined by the Plan Administrator in its discretion.
-
(b) Any cash payments made under this Section 6.4 by the Corporation to a Participant in respect of RSUs to be redeemed for cash shall be calculated by multiplying the number of RSUs to be redeemed for cash by the Market Price per Share as at the settlement date.
-
(c) Payment of cash to Participants on the redemption of vested RSUs may be made through the Corporation’s payroll in the pay period that the settlement date falls within.
-
(d) Subject to Section 12.8(d) below and except as otherwise provided in an Award Agreement, no settlement date for any RSU shall occur, and no Share shall be issued or cash payment shall be made in respect of any RSU, under this Section 6.4
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any later than the final Business Day of the third calendar year following the year in which the RSU is granted.
ARTICLE 7 - PERFORMANCE SHARE UNITS
7.1 Granting of PSUs
The Plan Administrator may, from time to time, subject to the provisions of this Plan and such other terms and conditions as the Plan Administrator may prescribe, grant PSUs to any Participant in respect of services rendered in the year of grant. The terms and conditions of each PSU grant, including time of settlement, shall be evidenced by an Award Agreement. Each PSU will consist of a right to receive a Share, cash payment, or a combination thereof (as provided in Section 7.6(a)), upon the achievement of such Performance Goals during such performance periods as the Plan Administrator shall establish.
7.2 Terms of PSUs
The Performance Goals to be achieved during any performance period, the length of any performance period, the amount of any PSUs granted, the termination of a Participant’s employment and the amount of any payment or transfer to be made pursuant to any PSU will be determined by the Plan Administrator and by the other terms and conditions of any PSU, all as set forth in the applicable Award Agreement.
7.3 Performance Goals
The Plan Administrator will issue Performance Goals prior to the Date of Grant to which such Performance Goals pertain. The Performance Goals may be based upon the achievement of corporate, divisional or individual goals, and may be applied relative to performance relative to an index or comparator group, or on any other basis determined by the Plan Administrator. The Plan Administrator may modify the Performance Goals as necessary to align them with the Corporation’s corporate objectives, subject to any limitations set forth in an Award Agreement or an employment or other agreement with a Participant. The Performance Goals may include a threshold level of performance below which no payment will be made (or no vesting will occur), levels of performance at which specified payments will be made (or specified vesting will occur), and a maximum level of performance above which no additional payment will be made (or at which full vesting will occur), all as set forth in the applicable Award Agreement.
7.4 PSU Account
All PSUs received by a Participant shall be credited to an account maintained for the Participant on the books of the Corporation, as of the Date of Grant.
7.5 Vesting of PSUs
Subject to TSX Venture Exchange Policy 4.4, the Plan Administrator shall have the authority to determine the vesting terms applicable to grants of PSUs.
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7.6 Settlement of PSUs
- (a) The Plan Administrator shall have the authority to determine the settlement terms applicable to the grant of PSUs, which shall be set forth in the applicable Award Agreement. Subject to Section 12.8(d) below and except as otherwise provided in an Award Agreement, on the settlement date for any PSU, each vested PSU will be redeemed for:
==> picture [12 x 12] intentionally omitted <==
- one fully paid and non-assessable Share issued from treasury to the Participant or as the Participant may direct, or
==> picture [15 x 12] intentionally omitted <==
- a cash payment, or
==> picture [18 x 13] intentionally omitted <==
- a combination of Shares and cash as contemplated by paragraphs (i) and (ii) above,
in each case as determined by the Plan Administrator in its discretion.
-
(b) Any cash payments made under this Section 7.6 by the Corporation to a Participant in respect of PSUs to be redeemed for cash shall be calculated by multiplying the number of PSUs to be redeemed for cash by the Market Price per Share as at the settlement date.
-
(c) Payment of cash to Participants on the redemption of vested RSUs may be made through the Corporation’s payroll in the pay period that the settlement date falls within.
-
(d) Subject to Section 12.8(d) below and except as otherwise provided in an Award Agreement, no settlement date for any PSU shall occur, and no Share shall be issued or cash payment shall be made in respect of any PSU, under this Section 7.6 any later than the final Business Day of the third calendar year following the year in which the PSU is granted.
ARTICLE 8 - OTHER SHARE-BASED AWARDS
Subject to prior acceptance of the Exchange, the Plan Administrator may, from time to time, subject to the provisions of this Plan and such other terms and conditions as the Plan Administrator may prescribe, grant Other Share-Based Awards to any Participant. The terms and conditions of each Other Share-Based Award grant shall be evidenced by an Award Agreement. Each Other Share-Based Award shall consist of a right (1) which is other than an Award or right described in Article 4, Article 5, Article 6, and Article 7 above, and (2) which is denominated or payable in, valued in whole or in part by reference to, or otherwise based on or related to, Shares (including, without limitation, securities convertible into Shares) as are deemed by the Plan Administrator to be consistent with the purposes of the Plan; provided, however, that such right will comply with applicable law. Subject to prior acceptance of the Exchange, the terms of this Plan, and any applicable Award Agreement, the Plan Administrator will determine the terms and conditions of Other Share-Based Awards. Shares or other securities delivered pursuant to a purchase right granted under this Article 8 will be purchased for such consideration, which may be paid by such method or methods and in such form or forms, including, without limitation, cash, Shares, other
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securities, other Awards, other property, or any combination thereof, as the Plan Administrator shall determine in its discretion.
ARTICLE 9 - ADDITIONAL AWARD TERMS
9.1 Dividend Equivalents
-
(a) Unless otherwise determined by the Plan Administrator and set forth in the particular Award Agreement, and subject to the restrictions of the Exchange set out in Subsection 3.7(a) above (if the Corporation is subject to the policies of the TSXV), as part of a Participant’s grant of DSUs, PSUs or RSUs (as applicable) and in respect of the services provided by the Participant for such original grant, DSUs, PSUs and RSUs (as applicable) shall be credited with dividend equivalents in the form of additional DSUs, PSUs or RSUs, as applicable, as of each dividend payment date in respect of which normal cash dividends are paid on Shares. Such dividend equivalents shall be in the amount a Participant would have received if the DSUs, PSUs or RSUs had been settled for Shares on the record date of such dividend. Dividend equivalents credited to a Participant’s account shall be subject to the same terms and conditions, including vesting and time of settlement, as the DSUs, PSUs or RSUs, as applicable, to which they relate. Notwithstanding any other terms of this Plan, if the number of securities issued as dividend equivalents, together with all of the Corporation’s other share-based compensation would exceed any of the limits set forth in this Plan or TSX Venture Exchange Policy 4.4, then the Corporation may make payment for such dividend in cash to the extent that it does not have a sufficient number of Shares available under this Plan to satisfy its obligations in respect of such dividends.
-
(b) The foregoing does not obligate the Corporation to declare or pay dividends on Shares and nothing in this Plan shall be interpreted as creating such an obligation.
9.2 Blackout Period
In the event that an Award expires, at a time when an undisclosed material change or material fact in the affairs of the Corporation exists, subject to the requirements of TSX Venture Exchange Policy 4.4, the expiry of such Award will be extended to a date that is no later than 10 business days after the expiry of the blackout period formally imposed by the Corporation pursuant to its internal trading policies as a result of the undisclosed material change or material fact.
9.3 Withholding Taxes
Notwithstanding any other terms of this Plan, and subject to TSX Venture Exchange Policy 4.4, the granting, vesting or settlement of each Award under this Plan is subject to the condition that if at any time the Plan Administrator determines, in its discretion, that the satisfaction of withholding tax or other withholding liabilities is necessary or desirable in respect of such grant, vesting or settlement, such action is not effective unless such withholding has been effected to the satisfaction of the Plan Administrator. In such circumstances, the Plan Administrator may require that a Participant pay to the Corporation the minimum amount as the Corporation or an Affiliate of the Corporation is obliged to withhold or remit to the relevant taxing authority in respect of the
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granting, vesting or settlement of the Award. Any such additional payment is due no later than the date on which such amount with respect to the Award is required to be remitted to the relevant tax authority by the Corporation or an Affiliate of the Corporation, as the case may be. Alternatively, and subject to any requirements or limitations under applicable law, the Corporation may (a) withhold such amount from any remuneration or other amount payable by the Corporation or any Affiliate to the Participant, (b) require the sale of a number of Shares issued upon exercise, vesting, or settlement of such Award and the remittance to the Corporation of the net proceeds from such sale sufficient to satisfy such amount, or (c) enter into any other suitable arrangements for the receipt of such amount.
If the Corporation does not withhold an amount or require payment of an amount by a Participant sufficient to satisfy all obligations referred to in 9.3(a), the Participant shall forthwith make reimbursement, on demand, in cash, of any amount paid by the Corporation to a governmental authority to satisfy any such obligation.
9.4 Recoupment
Notwithstanding any other terms of this Plan, Awards may be subject to potential cancellation, recoupment, rescission, payback or other action in accordance with the terms of any clawback, recoupment or similar policy adopted by the Corporation or the relevant subsidiary of the Corporation and in effect at the Date of Grant of the Award, or as set out in the Participant’s employment agreement, Award Agreement or other written agreement, or as otherwise required by law or the rules of the Exchange. The Plan Administrator may at any time waive the application of this Section 9.4 to any Participant or category of Participants.
ARTICLE 10 - TERMINATION OF EMPLOYMENT OR SERVICES
10.1Termination of Employment, Services or Director
Subject to Section 10.2, unless otherwise determined by the Plan Administrator or as set forth in an employment agreement, Award Agreement or other written agreement:
-
(a) where a Participant’s employment, consulting agreement or arrangement is terminated or the Participant ceases to hold office or his or her position, as applicable, by reason of voluntary resignation by the Participant or termination by the Corporation or a subsidiary of the Corporation for Cause, then any Option or other Award held by the Participant that has not been exercised as of the Termination Date shall be immediately forfeited and cancelled as of the Termination Date;
-
(b) where a Participant’s employment, consulting agreement or arrangement is terminated by the Corporation or a subsidiary of the Corporation without Cause (whether such termination occurs with or without any or adequate reasonable notice, or with or without any or adequate compensation in lieu of such reasonable notice) then any unvested Options or other Awards held by the Participant as of the Termination Date shall be immediately forfeited and cancelled as of the Termination Date. Any vested Options held by the Participant as of the Termination Date may be exercised or surrendered to the Corporation by the Participant at any
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time during the period that terminates on the earlier of: (A) the Expiry Date of such Award; and (B) the date that is ninety (90) days after the Termination Date. Any Option that remains unexercised or has not been surrendered to the Corporation by the Participant shall be immediately forfeited upon the termination of such period;
- (c) where a Participant becomes Disabled, then any Option held by the Participant that has not vested as of the date of the Disability of such Participant shall continue to vest in accordance with its terms and may be exercised or surrendered to the Corporation by the Participant at any time during the period that terminates on the earlier of: (A) the Expiry Date of such Award; and (B) the first anniversary of the Participant’s date of Disability. Any Option that remains unexercised or has not been surrendered to the Corporation by the Participant shall be immediately forfeited upon the termination of such period;
where a Participant’s employment, consulting agreement or arrangement is terminated by reason of the death of the Participant, then any Option held by the Participant that has not vested as of the date of the death of such Participant shall vest on such date and may be exercised or surrendered to the Corporation by the Participant at any time during the period that terminates on the earlier of: (A) the Expiry Date of such Award; and (B) the first anniversary of the date of the death of such Participant. Any Option that remains unexercised or has not been surrendered to the Corporation by the Participant shall be immediately forfeited upon the termination of such period. The entitlement to make a claim by heirs/administrators must not exceed 1 year from the Participant’s death;
-
(d) where a Participant’s employment, consulting agreement or arrangement is terminated due to Retirement, then any Option held by the Participant that has not vested as of the date of such Retirement shall continue to vest in accordance with its terms and may be exercised or surrendered to the Corporation by the Participant at any time during the period that terminates on the earlier of: (A) the Expiry Date of such Award; and (B) the first anniversary of the Participant’s date of Retirement. Any Option that remains unexercised or has not been surrendered to the Corporation by the Participant shall be immediately forfeited upon the termination of such period.
-
(e) a Participant’s eligibility to receive further grants of Options or other Awards under this Plan ceases as of:
==> picture [12 x 13] intentionally omitted <==
- the date that the Corporation or a subsidiary of the Corporation, as the case may be, provides the Participant with written notification that the Participant’s employment, consulting agreement or arrangement is terminated, notwithstanding that such date may be prior to the Termination Date; or
==> picture [15 x 13] intentionally omitted <==
-
the date of the death, Disability or Retirement of the Participant; and
-
(f) notwithstanding Subsection 10.1(b), unless the Plan Administrator, in its discretion, otherwise determines, at any time and from time to time, Options or other Awards
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are not affected by a change of employment or consulting agreement or arrangement, or directorship within or among the Corporation or a subsidiary of the Corporation for so long as the Participant continues to be a Director, Officer Employee, Management Company Employee or Consultant, as applicable, of the Corporation or a subsidiary of the Corporation.
10.2Discretion to Permit Acceleration
Notwithstanding the provisions of Section 10.1 but subject to compliance with the policies of the Exchange, the Plan Administrator may, in its discretion, at any time prior to, or following the events contemplated in such Section, or in an employment agreement, Award Agreement or other written agreement between the Corporation or a subsidiary of the Corporation and the Participant, permit the acceleration of vesting of any or all Awards or waive termination of any or all Awards, all in the manner and on the terms as may be authorized by the Plan Administrator and with respect to Awards to U.S. Taxpayers, in a manner that does not result in adverse tax consequences under Section 409A of the Code. Notwithstanding the following, Options granted to Investor Relations Service Providers cannot be accelerated without the prior acceptance of the Exchange.
10.3Participants’ Entitlement
Except as otherwise provided in this Plan, Awards previously granted under this Plan are not affected by any change in the relationship between, or ownership of, the Corporation and an Affiliate of the Corporation. For greater certainty, all grants of Awards remain outstanding and are not affected by reason only that, at any time, an Affiliate of the Corporation ceases to be an Affiliate of the Corporation.
ARTICLE 11 - EVENTS AFFECTING THE CORPORATION
11.1General
The existence of any Awards does not affect in any way the right or power of the Corporation or its shareholders to make, authorize or determine any adjustment, recapitalization, reorganization or any other change in the Corporation’s capital structure or its business, or any amalgamation, combination, arrangement, merger or consolidation involving the Corporation, to create or issue any bonds, debentures, Shares or other securities of the Corporation or to determine the rights and conditions attaching thereto, to effect the dissolution or liquidation of the Corporation or any sale or transfer of all or any part of its assets or business, or to effect any other corporate act or proceeding, whether of a similar character or otherwise, whether or not any such action referred to in this Article 11 would have an adverse effect on this Plan or on any Award granted hereunder.
11.2Change in Control
- (a) The Plan Administrator may, without the consent of any Participant, take such steps as it deems necessary or desirable, including to cause: (i) subject to prior acceptance of Exchange, the conversion or exchange of any outstanding Awards into or for, rights or other securities of substantially equivalent value, as determined by the Plan Administrator in its discretion, in any entity participating in or resulting from a Change in Control; (ii) outstanding Awards to vest and become exercisable, realizable, or payable, or restrictions applicable to an Award to lapse, in whole or
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-
in part prior to or upon consummation of such Change in Control, and, to the extent the Plan Administrator determines, terminate upon or immediately prior to the effectiveness of such Change in Control provided that such Participant ceases to be an eligible Participant under this Plan upon such Change of Control; (iii) subject to prior acceptance by the Exchange, the termination of an Award in exchange for an amount of cash and/or property, if any, equal to the amount that would have been attained upon the exercise or settlement of such Award or realization of the Participant’s rights as of the date of the occurrence of the transaction net of any exercise price payable by the Participant (and, for the avoidance of doubt, if as of the date of the occurrence of the transaction the Plan Administrator determines in good faith that no amount would have been attained upon the exercise or settlement of such Award or realization of the Participant’s rights net of any exercise price payable by the Participant, then such Award may be terminated by the Corporation without payment); (iv) subject to prior acceptance by the Exchange, the replacement of such Award with other rights or property selected by the Board in its sole discretion; or (v) subject to prior acceptance by the Exchange, any combination of the foregoing. In taking any of the actions permitted under this Subsection 11.2(a), the Plan Administrator will not be required to treat all Awards similarly in the transaction. Notwithstanding the foregoing, in the case of Options held by a Canadian Taxpayer, the Plan Administrator may not cause the Canadian Taxpayer to receive (pursuant to this Subsection 11.2(a)) any property in connection with a Change of Control other than rights to acquire shares of a corporation or units of a “mutual fund trust” (as defined in the Tax Act), of the Corporation or a “qualifying person” (as defined in the Tax Act) that does not deal at arm’s length (for purposes of the Tax Act) with the Corporation, as applicable, at the time such rights are issued or granted.
-
(b) Notwithstanding Subsection 11.2(a), and unless otherwise determined by the Plan Administrator, if, as a result of a Change in Control, the Shares will cease trading on an Exchange, then the Corporation may terminate all of the Awards granted under this Plan (other than Options held by Canadian Taxpayers) at the time of and subject to the completion of the Change in Control transaction by paying to each holder at or within a reasonable period of time following completion of such Change in Control transaction an amount for each Award equal to the fair market value of the Award held by such Participant as determined by the Plan Administrator, acting reasonably, or in the case of Options held by a Canadian Taxpayer by permitting the Canadian Taxpayer to surrender such Options to the Corporation for an amount for each such Option equal to the fair market value of such Option as determined by the Plan Administrator, acting reasonably, upon the completion of the Change in Control (following which such Options may be cancelled for no consideration).
-
(c) It is intended that any actions taken under this Section 11.2, or under Sections 11.3 and 11.4, will comply with the requirements of Section 409A of the Code with respect to Awards granted to U.S. Taxpayers and with the requirements of paragraph 6801(d) of the Income Tax Regulations (Canada) with respect to DSUs granted to Canadian Participants.
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- (d) Any actions taken under this Section 11.2 will comply with the policies of the Exchange including, without limitation, the requirement that the acceleration of vesting of Options granted to Investor Relations Service Providers shall only occur with the prior written approval of the Exchange.
11.3Reorganization of Corporation’s Capital
Subject to the prior approval of the Exchange, if applicable, should the Corporation effect a subdivision or consolidation of Shares or any similar capital reorganization or a payment of a stock dividend (other than a stock dividend that is in lieu of a cash dividend), or should any other change be made in the capitalization of the Corporation that does not constitute a Change in Control and that would warrant the amendment or replacement of any existing Awards in order to adjust the number of Shares that may be acquired on the vesting of outstanding Awards and/or the terms of any Award in order to preserve proportionately the rights and obligations of the Participants holding such Awards, then the Plan Administrator in consultation with the Board will take such steps as are required to preserve the proportionality of the rights and obligations of the Participants holding such Awards as it deems equitable and appropriate.
11.4Other Events Affecting the Corporation
In the event of an amalgamation, combination, arrangement, merger or other transaction or reorganization involving the Corporation and occurring by exchange of Shares, by sale or lease of assets or otherwise, that does not constitute a Change in Control and that warrants the amendment or replacement of any existing Awards in order to adjust the number of Shares that may be acquired on the vesting of outstanding Awards and/or the terms of any Award in order to preserve proportionately the rights and obligations of the Participants holding such Awards, the Plan Administrator will, subject to the prior approval of the Exchange (if required), authorize such steps to be taken as it may consider to be equitable and appropriate to that end.
11.5Immediate Acceleration of Awards
In taking any of the steps provided in Sections 11.3 and 11.4, the Plan Administrator will not be required to treat all Awards similarly and where the Plan Administrator determines that the steps provided in Sections 11.3 and 11.4 would not preserve proportionately the rights, value and obligations of the Participants holding such Awards in the circumstances or otherwise determines that it is appropriate, the Plan Administrator may, but is not required, to permit the immediate vesting of any unvested Awards, other than any Options granted to an Investor Relations Service Provider.
11.6Issue by Corporation of Additional Shares
Except as expressly provided in this Article 11, neither the issue by the Corporation of shares of any class or securities convertible into or exchangeable for shares of any class, nor the conversion or exchange of such shares or securities, affects, and no adjustment by reason thereof is to be made with respect to the number of Shares that may be acquired as a result of a grant of Awards or other entitlements of the Participants under such Awards.
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11.7Fractions
No fractional Shares will be issued pursuant to an Award. Accordingly, (whether as a result of any adjustment under this Article 11, a dividend equivalent or otherwise), a Participant would become entitled to a fractional Share, the Participant has the right to acquire only the adjusted number of full Shares and no payment or other adjustment will be made with respect to the fractional Shares, which shall be disregarded.
ARTICLE 12 - U.S. TAXPAYERS
12.1Provisions for U.S. Taxpayers
In the case of a Participant who is a U.S. Taxpayer, Options may only be awarded to such Participant to the extent the Participant performs direct services to (A) the Corporation or any entity (other than the Corporation), in an unbroken chain of corporations (or other entities) beginning with the Corporation, in which each of the corporations (or other entities) other than the last corporation or other entity in the unbroken chain owns, directly or indirectly, equity representing at least 50% of the voting power of all classes of equity entitled to vote or at least 50% of the value of all classes of equity in one of the other corporations (or other entities) in such chain, or (B) to an entity that otherwise qualifies as an eligible issuer of service recipient stock pursuant to United States Treasury Regulation Section 1.409A-1(b)(5)(iii)(E)(1).Options granted under this Plan to U.S. Taxpayers may be non-qualified stock options or incentive stock options qualifying under Section 422 of the Code (“ ISOs ”). Each Option shall be designated in the Award Agreement as either an ISO or a non-qualified stock option, and if no designation is made, the Option will be a non-qualified stock option. The Corporation shall not be liable to any Participant or to any other Person if it is determined that an Option intended to be an ISO does not qualify as an ISO.
12.2ISOs
Subject to any limitations in Section 3.6, the aggregate number of Shares reserved for issuance in respect of granted ISOs shall not exceed 28,000,000 Shares, and the terms and conditions of any ISOs granted to a U.S. Taxpayer on the Date of Grant hereunder, including the eligible recipients of ISOs, shall be subject to the provisions of Section 422 of the Code, and the terms, conditions, limitations and administrative procedures established by the Plan Administrator from time to time in accordance with this Plan. At the discretion of the Plan Administrator, ISOs may be granted to any employee of the Corporation, or of a “parent corporation” or “subsidiary corporation”, as such terms are defined in Sections 424(e) and (f) of the Code. No ISOs may be granted more than ten (10) years after the earlier of (i) the date on which the Board adopts the most recent amendment and restatement of the Plan, or (ii) the date on which the shareholders of the Corporation approve such most recent amendment and restatement of the Plan. An ISO may be exercised during the Participant’s lifetime only by such Participant. An ISO may not be transferred, assigned, pledged, hypothecated or otherwise disposed of by the Participant, except by will or by the laws of descent and distribution.
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12.3ISO Term and Exercise Price; Grants to 10% Shareholders
Notwithstanding anything to the contrary in this Plan, the term of an ISO shall not exceed ten (10) years, and the exercise price of an ISO shall be not less than one hundred percent (100%) of the Fair Market Value on the applicable grant date; provided, however , that if an ISO is granted to a person who owns shares representing more than 10% of the voting power of all classes of shares of the Corporation or of a “parent corporation” or “subsidiary corporation”, as such terms are defined in Section 424(e) and (f) of the Code, on the Date of Grant, the term of the ISO shall not exceed five years from the time of grant of such ISO and the Exercise Price shall be at least 110% of the Fair Market Value of the Shares subject to the ISO.
12.4$100,000 Per Year Limitation for ISOs
To the extent the aggregate Fair Market Value as at the Date of Grant of the Shares for which ISOs are exercisable for the first time by any person during any calendar year (under all plans of the Corporation) exceeds $100,000, such excess ISOs shall be treated as non-qualified stock options.
12.5Disqualifying Dispositions
Each person awarded an ISO under this Plan shall notify the Corporation in writing immediately after the date he or she makes a disposition or transfer of any Shares acquired pursuant to the exercise of such ISO if such disposition or transfer is made (a) within two years from the Date of Grant or (b) within one year after the date such person acquired the Shares. Such notice shall specify the date of such disposition or other transfer and the amount realized, in cash, other property, assumption of indebtedness or other consideration, by the person in such disposition or other transfer. The Corporation may, if determined by the Plan Administrator and in accordance with procedures established by it, retain possession of any Shares acquired pursuant to the exercise of an ISO as agent for the applicable person until the end of the later of the periods described in (a) or (b) above, subject to complying with any instructions from such person as to the sale of such Shares.
12.6ISO Status Following Termination of Employment
An ISO shall be exercisable in accordance with its terms under the Plan and the applicable Award Agreement or certificate awarding the ISO. However, in order to retain its treatment as an ISO for U.S. federal income tax purposes, the ISO must be exercised within the time periods set forth below. If an ISO is not exercised within the time periods below, but the Option otherwise would remain exercisable following such time periods pursuant to the terms of the Award Agreement, then, following the expiration of the time periods below without exercise the ISO will be converted to a non-qualified stock option.
- (a) If a Participant who has been granted an ISO ceases to be an employee for any reason other than the death or disability(within the meaning of Code Section 22(e)) of such Participant, such ISO must be exercised (to the extent such ISO was exercisable on the date of termination) by such Participant within three months following the date of termination (but in no event beyond the Expiry Date of such ISO).
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-
(b) If a Participant who has been granted an ISO ceases to be an employee due to the disability of such Participant (within the meaning of Code Section 22(e)), such ISO must be exercised (to the extent it is exercisable by its terms) by the date that is one year following the date of such disability, but in no event beyond the Expiry Date of such ISO.
-
(c) For purposes of this Section 12.6, the employment of a Participant who has been granted an ISO will not be considered interrupted or terminated upon (a) sick leave, military leave or any other leave of absence approved by the Corporation that does not exceed ninety (90) days in the aggregate; provided, however, that if reemployment upon the expiration of any such leave is guaranteed by contract or applicable law, such ninety (90) day limitation will not apply, or (b) a transfer from one office of the Corporation (or of any parent or subsidiary of the Corporation as defined in Code Sections 424(e) and (f)) to another office of the Corporation (or of any such parent or subsidiary) or a transfer between the Corporation and any such parent or subsidiary.
12.7Shareholder Approval for ISO Purposes
In the event the Plan is not approved by the shareholders of the Corporation in accordance with the requirements of Section 422 of the Code within twelve (12) months of the date of adoption of the Plan (or the date of any later restatement of the Plan that adds or changes ISO provisions requiring shareholder approval), Options otherwise designated as Incentive Stock Options will be non-qualified stock options.
12.8Section 409A of the Code
-
(a) This Plan will be construed and interpreted to be exempt from, or where not so exempt, to comply with Section 409A of the Code to the extent required to preserve the intended tax consequences of this Plan. To the extent that an Award or payment, or the settlement or deferral thereof, is subject to Section 409A of the Code, it is intended that the Award will be granted, paid, settled or deferred in a manner that will meet the requirements of Section 409A of the Code, such that the grant, payment, settlement or deferral will not be subject to the additional tax or interest applicable under Section 409A of the Code. The Corporation reserves the right to amend this Plan to the extent it reasonably determines is necessary in order to preserve the intended tax consequences of this Plan in light of Section 409A of the Code. In no event will the Corporation or any of its subsidiaries or Affiliates be liable for any tax, interest or penalties that may be imposed on a Participant under Section 409A of the Code or any damages for failing to comply with Section 409A of the Code.
-
(b) All terms of the Plan that are undefined or ambiguous must be interpreted in a manner that complies with Section 409A of the Code if necessary to comply with Section 409A of the Code.
-
(c) Subject to compliance with the policies of the Exchange, the Plan Administrator, in its sole discretion, may permit the acceleration of the time or schedule of payment
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of a U.S. Taxpayer’s vested Awards in the Plan under circumstances that constitute permissible acceleration events under Section 409A of the Code.
- (d) Notwithstanding anything in the Plan or any Award Agreement to the contrary, to the extent that any amount or benefit that constitutes “deferred compensation” to a Participant under Section 409A and applicable guidance thereunder is otherwise payable or distributable to a Participant under the Plan or any Award Agreement solely by reason of the occurrence of a change in control or due to the Participant’s disability or “separation from service” (as such term is defined under Section 409A), such amount or benefit will not be payable or distributable to the Participant by reason of such circumstance unless the Plan Administrator determines in good faith that (i) the circumstances giving rise to such change in control event, disability or separation from service meet the definition of a change in control event, disability, or separation from service, as the case may be, in Section 409A(a)(2)(A) of the Code and applicable proposed or final regulations, or (ii) the payment or distribution of such amount or benefit would be exempt from the application of Section 409A by reason of the short term deferral exemption or otherwise. In order to comply with both Canadian and U.S. tax rules, RSUs and PSUs will be structured so that the designated settlement/payment date (the “Scheduled Payment Date”) for such Award will in all cases be no later than the final Business Day of the third calendar year following the year in which the Award is granted, and settlement will in fact occur by such final Business Day. Further , to the extent that any RSU or PSU is deferred compensation under Section 409A of the Code, then as to any Participant: (i) who is a U.S. Taxpayer, (ii) who is a “specified employee” within the meaning of Section 409A of the Code at the time of his separation from service, and (iii) whose RSU or PSU would by its terms be settled/paid pursuant earlier than the Scheduled Payment Date as a result of his or her Separation from Service, then settlement will occur on the earlier of the date that is six months and one day following the date of Separation from Service and the Scheduled Payment Date as permitted under Section 409A of the Code. With respect to DSUs of a U.S. Taxpayer, where settlement is to occur upon such Participant’s Separation from Service, if such Participant is a “specified employee” at the time of his or her separation from service, then settlement will occur on the date that is six months and one day following the date of Separation from Service, or, if earlier, as soon as practical following the date of the Participant’s death.
12.9Section 83(b) Election
If a Participant makes an election pursuant to Section 83(b) of the Code with respect to an Award of Shares subject to vesting or other forfeiture conditions, the Participant shall be required to promptly file a copy of such election with the Corporation.
ARTICLE 13 - AMENDMENT, SUSPENSION OR TERMINATION OF THE PLAN
13.1Amendment, Suspension, or Termination of the Plan
The Plan Administrator may from time to time, without notice and without approval of the holders of voting shares of the Corporation, amend, modify, change, suspend or terminate the Plan or any
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Awards granted pursuant to the Plan as it, in its discretion, determines appropriate, provided, however, that:
-
(a) no such amendment, modification, change, suspension or termination of the Plan or any Awards granted hereunder may materially impair any rights of a Participant or materially increase any obligations of a Participant under the Plan without the consent of the Participant, unless the Plan Administrator determines such adjustment is required or desirable in order to comply with any applicable Securities Laws or Exchange requirements;
-
(b) any amendment that would cause an Award held by a U.S. Taxpayer be subject to the additional tax penalty under Section 409A(1)(b)(i)(II) of the Code shall be null and void ab initio with respect to the U.S. Taxpayer unless the consent of the U.S. Taxpayer is obtained; and
-
(c) any amendments to the Plan or to any Awards granted pursuant to the Plan are subject to Exchange approval (including such amendments that do not otherwise trigger approval of the holders of voting shares of the Corporation).
13.2Shareholder Approval
Notwithstanding Section 13.1 and subject to any rules of the Exchange, approval of the holders of the Shares (including by way of Disinterested Shareholder Approval where required by the Exchange) shall be required for any amendment, modification or change that:
-
(a) increases the percentage of Shares reserved for issuance under the Plan, except pursuant to the provisions in the Plan which permit the Plan Administrator to make equitable adjustments in the event of transactions affecting the Corporation or its capital;
-
(b) increases or removes the limitations set out in Subsection 3.7(a) or 3.7(b), as applicable;
-
(c) allows for the grant to Insiders (as a group), within a 12 month period, an aggregate number of Awards exceeding 10% of the Corporation’s issued Shares, calculated at the date the Award is granted to the Insider;
-
(d) allows for the grant to any one Participant, within a 12 month period, an aggregate number of Awards exceeding 5% of the Corporation’s issued Shares, calculated at the date the Award is granted to the Insider;
-
(e) reduces the exercise price of an Award to an Insider (for this purpose, a cancellation or termination of an Award of a Participant prior to its Expiry Date for the purpose of reissuing an Award to the same Participant with a lower exercise price shall be treated as an amendment to reduce the exercise price of an Award);
-
(f) extends the term of an Award beyond the original Expiry Date (except where an Expiry Date would have fallen within a blackout period applicable to the Participant);
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-
(g) increases or removes the limits on the participation of Directors;
-
(h) permits Awards to be transferred to a Person;
-
(i) changes the eligible participants of the Plan; or
-
(j) deletes or reduces the range of amendments which require approval of shareholders under this Section 13.2.
13.3Permitted Amendments
Without limiting the generality of Section 13.1, but subject to Section 13.2 and any rules of the Exchange, the Plan Administrator may, without shareholder approval, at any time or from time to time, amend the Plan for the purposes of:
-
(a) making any amendments to the general vesting provisions of each Award;
-
(b) making any amendments to the provisions set out in Article 10;
-
(c) making any amendments to add covenants of the Corporation for the protection of Participants, as the case may be, provided that the Plan Administrator shall be of the good faith opinion that such additions will not be prejudicial to the rights or interests of the Participants, as the case may be;
-
(d) making any amendments not inconsistent with the Plan as may be necessary or desirable with respect to matters or questions which, in the good faith opinion of the Plan Administrator, having in mind the best interests of the Participants, it may be expedient to make, including amendments that are desirable as a result of changes in law in any jurisdiction where a Participant resides, provided that the Plan Administrator shall be of the opinion that such amendments and modifications will not be prejudicial to the interests of the Participants and Directors; or
-
(e) making such changes or corrections which, on the advice of counsel to the Corporation, are required for the purpose of curing or correcting any ambiguity or defect or inconsistent provision or clerical omission or mistake or manifest error, provided that the Plan Administrator shall be of the opinion that such changes or corrections will not be prejudicial to the rights and interests of the Participants.
ARTICLE 14 - MISCELLANEOUS
14.1Legal Requirement
The Corporation is not obligated to grant any Awards, issue any Shares or other securities, make any payments or take any other action if, in the opinion of the Plan Administrator, in its discretion, such action would constitute a violation by a Participant or the Corporation of any provision of any applicable statutory or regulatory enactment of any government or government agency or the requirements of any Exchange upon which the Shares may then be listed.
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14.2No Other Benefit
No amount will be paid to, or in respect of, a Participant under the Plan to compensate for a downward fluctuation in the price of a Share, nor will any other form of benefit be conferred upon, or in respect of, a Participant for such purpose.
14.3Rights of Participant
No Participant has any claim or right to be granted an Award and the granting of any Award is not to be construed as giving a Participant a right to remain as a Director, Officer, Employee, Management Company Employee or Consultant. No Participant has any rights as a shareholder of the Corporation in respect of Shares issuable pursuant to any Award until the allotment and issuance to such Participant, or as such Participant may direct, of certificates representing such Shares.
14.4Corporate Action
Nothing contained in this Plan or in an Award shall be construed so as to prevent the Corporation from taking corporate action which is deemed by the Corporation to be appropriate or in its best interest, whether or not such action would have an adverse effect on this Plan or any Award.
14.5Conflict
Subject to compliance with the policies of the Exchange, in the event of any conflict between the provisions of this Plan and an Award Agreement, the provisions of the Plan shall govern. In the event of any conflict between or among the provisions of this Plan or any Award Agreement, on the one hand, and a Participant’s employment agreement with the Corporation or a subsidiary of the Corporation, as the case may be, on the other hand, the provisions of the Plan shall prevail.
14.6Anti-Hedging Policy
By accepting the Option or Award each Participant acknowledges that he or she is restricted from purchasing financial instruments such as prepaid variable forward contracts, equity swaps, collars, or units of exchange funds that are designed to hedge or offset a decrease in market value of Options or Awards.
14.7Participant Information
Each Participant shall provide the Corporation with all information (including personal information) required by the Corporation in order to administer the Plan (including as to whether the circumstances described in Section 10.1(e) or 12.3 exist). Each Participant acknowledges that information required by the Corporation in order to administer the Plan may be disclosed to any custodian appointed in respect of the Plan and other third parties, and may be disclosed to such persons (including persons located in jurisdictions other than the Participant’s jurisdiction of residence), in connection with the administration of the Plan. Each Participant consents to such disclosure and authorizes the Corporation to make such disclosure on the Participant’s behalf.
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14.8Participation in the Plan
The participation of any Participant in the Plan is entirely voluntary and not obligatory and shall not be interpreted as conferring upon such Participant any rights or privileges other than those rights and privileges expressly provided in the Plan. In particular, participation in the Plan does not constitute a condition of employment or engagement nor a commitment on the part of the Corporation to ensure the continued employment or engagement of such Participant. The Plan does not provide any guarantee against any loss which may result from fluctuations in the market value of the Shares. The Corporation does not assume responsibility for the income or other tax consequences for the Participants and Directors and they are advised to consult with their own tax advisors.
14.9International Participants
Subject to compliance with the policies of the Exchange, with respect to Participants who reside or work outside Canada, the Plan Administrator may, in its discretion, amend, or otherwise modify, without shareholder approval, the terms of the Plan or Awards with respect to such Participants in order to conform such terms with the provisions of local law, and the Plan Administrator may, where appropriate, establish one or more sub-plans to reflect such amended or otherwise modified provisions.
14.10 No Representations or Warranties
The Corporation makes no representation or warranty as to the value of any Award granted or issued under this Plan or as to the future value of any Shares issued pursuant to any Award.
14.11 Successors and Assigns
The Plan shall be binding on all successors and assigns of the Corporation and its subsidiaries.
14.12 Exchange Hold Period
All award granted are subject to Exchange Hold Period where applicable. For stock options, a 4- month hold period (commencing on the date the stock options are granted) is required for options granted to Insiders or granted at any discount to the Market Price.
14.13 Press Release
A press release is required at the time of the grant, issuance, or amendment of an Award to directors, officers and IR service providers.
14.14 Award to Particular Persons
No Award may be granted or issued unless the Award is allocated to particular persons.
14.15 General Restrictions on Assignment
Except as required by law, the rights of a Participant under the Plan are not capable of being assigned, transferred, alienated, sold, encumbered, pledged, mortgaged or charged and are not
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capable of being subject to attachment or legal process for the payment of any debts or obligations of the Participant unless otherwise approved by the Plan Administrator.
14.16 Severability
The invalidity or unenforceability of any provision of the Plan shall not affect the validity or enforceability of any other provision and any invalid or unenforceable provision shall be severed from the Plan.
14.17 Notices
All written notices to be given by a Participant to the Corporation shall be delivered personally, e-mail or mail, postage prepaid, addressed as follows:
Geomega Resources Inc. 75 boulevard de Mortagne Boucherville, QC, J4B 6Y4
Attention: Chief Financial Officer
All notices to a Participant will be addressed to the principal address of the Participant on file with the Corporation. Either the Corporation or the Participant may designate a different address by written notice to the other. Such notices are deemed to be received, if delivered personally or by e-mail, on the date of delivery, and if sent by mail, on the fifth business day following the date of mailing; provided that in the event of any actual or imminent postal disruption, notices shall be delivered to the appropriate party and not sent by mail. Any notice given by either the Participant or the Corporation is not binding on the recipient thereof until received.
14.18 Effective Date
This Plan becomes effective on a date to be determined by the Plan Administrator, subject to the approval of the shareholders of the Corporation.
14.19 Governing Law
This Plan and all matters to which reference is made herein shall be governed by and interpreted in accordance with the internal laws of the Province of Québec and the federal laws of Canada applicable therein, without reference to conflicts of law rules.
14.20 Submission to Jurisdiction
The Corporation and each Participant irrevocably submits to the exclusive jurisdiction of the courts of competent jurisdiction in the Province of Québec in respect of any action or proceeding relating in any way to the Plan, including, without limitation, with respect to the grant of Awards and any issuance of Shares made in accordance with the Plan.
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14.21 French Language
Each Participant agrees with the Corporation that this Plan and all agreements, notices, declarations and documents accessory to the Plan be drafted in English only. Chaque participant consent avec la société à ce que ce Régime ainsi que toutes conventions, avis, déclarations et documents afférents au Régime soient rédigés en anglais seulement .
SCHEDULE A
GEOMEGA RESOURCES INC. EQUITY INCENTIVE PLAN (THE “ PLAN ” )
ELECTION NOTICE
All capitalized terms used herein but not otherwise defined shall have the meanings ascribed to them in the Plan.
Pursuant to the Plan, I hereby elect to participate in the grant of DSUs pursuant to Article 5 of the Plan and to receive ____% of my Cash Fees in the form of DSUs in lieu of cash.
I confirm that:
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(a) I have received and reviewed a copy of the terms of the Plan and agreed to be bound by them.
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(b) I recognize that when DSUs credited pursuant to this election are redeemed in accordance with the terms of the Plan, income tax and other withholdings as required will arise at that time. Upon redemption of the DSUs, the Corporation will make all appropriate withholdings as required by law at that time.
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(c) The value of DSUs is based on the value of the Shares of the Corporation and therefore is not guaranteed.
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(d) To the extent I am a U.S. taxpayer, I understand that this election is irrevocable for the calendar year to which it applies and that any revocation or termination of this election after the expiration of the election period will not take effect until the first day of the calendar year following the year in which I file the revocation or termination notice with the Corporation.
The foregoing is only a brief outline of certain key provisions of the Plan. For more complete information, reference should be made to the Plan’s text.
Date:
(Name of Participant)
(Signature of Participant)
SCHEDULE B
GEOMEGA RESOURCES INC. EQUITY INCENTIVE PLAN (THE “ PLAN ” )
ELECTION TO TERMINATE RECEIPT OF ADDITIONAL DSUS (FOR PARTICIPANTS WHO ARE NOT U.S. TAXPAYERS)
All capitalized terms used herein but not otherwise defined shall have the meanings ascribed to them in the Plan.
Notwithstanding my previous election in the form of Schedule A to the Plan, I hereby elect that no portion of the Cash Fees accrued after the date hereof shall be paid in DSUs in accordance with Article 5 of the Plan.
I understand that the DSUs already granted under the Plan cannot be redeemed except in accordance with the Plan.
I confirm that I have received and reviewed a copy of the terms of the Plan and agree to be bound by them.
Date:
(Name of Participant)
(Signature of Participant)
Note : An election to terminate receipt of additional DSUs can only be made by a Participant once in a calendar year.
SCHEDULE C
GEOMEGA RESOURCES INC. EQUITY INCENTIVE PLAN (THE “ PLAN ” )
ELECTION TO TERMINATE RECEIPT OF ADDITIONAL DSUS (U.S. TAXPAYERS)
All capitalized terms used herein but not otherwise defined shall have the meanings ascribed to them in the Plan.
Notwithstanding my previous election in the form of Schedule A to the Plan, I hereby elect that no portion of the Cash Fees accrued after the effective date of this termination notice shall be paid in DSUs in accordance with Article 5 of the Plan.
I understand that this election to terminate receipt of additional DSUs will not take effect until the first day of the calendar year following the year in which I file this termination notice with the Corporation.
I understand that the DSUs already granted under the Plan cannot be redeemed except in accordance with the Plan.
I confirm that I have received and reviewed a copy of the terms of the Plan and agree to be bound by them.
Date:
(Name of Participant) (Signature of Participant)
Note: An election to terminate receipt of additional DSUs can only be made by a Participant once in a calendar year.