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Econocom Group SE — AGM Information 2016
Oct 3, 2016
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AGM Information
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Econocom Group SE
Société européenne faisant ou ayant fait publiquement appel à l'épargne Siège social : 5, Place du Champ de Mars, 1050 Bruxelles Numéro d'entreprise : 0422.646.816 (RPM Bruxelles)
CONVOCATION A ASSISTER A L'ASSEMBLEE GENERALE D'ECONOCOM GROUP SE DU 4 NOVEMBRE 2016
Mesdames, Messieurs les actionnaires,
Vous êtes invités à assister à l'assemblée générale de la société Econocom Group SE, ayant son siège social 5 Place du Champ de Mars, 1050 Bruxelles, enregistrée auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 0422.646.816 (la "Société") qui se tiendra le vendredi 4 novembre 2016 à 11h30, Chaussée de Louvain 510/B80, à 1930 Zaventem, Belgique. La présente convocation annule et remplace la convocation parue au Moniteur belge du 26 septembre 2016.
ORDRE DU JOUR ET PROPOSITIONS DE DECISIONS
- Nomination de Madame Anne Lange en qualité d'administratrice indépendante Proposition de résolution :
Proposition de nommer Madame Anne Lange en qualité d'administratrice d'Econocom Group SE pour une durée de 4 ans prenant fin à l'issue de l'assemblée générale ordinaire à tenir en mai 2020, et constatation de sa qualité d'administratrice indépendante au sens de l'article 526ter du Code des sociétés.
- Nomination de Monsieur Philippe Capron en qualité d'administrateur indépendant Proposition de résolution :
Proposition de nommer Monsieur Philippe Capron en qualité d'administrateur d'Econocom Group SE pour une durée de 4 ans prenant fin à l'issue de l'assemblée générale ordinaire à tenir en mai 2020, et constatation de sa qualité d'administrateur indépendant au sens de l'article 526ter du Code des sociétés.
- Pouvoirs
Proposition de résolution :
Proposition de déléguer des pouvoirs pour l'exécution des résolutions qui précèdent et pour procéder à toute formalité généralement nécessaire ou utile relative aux décisions de la Société.
FORMALITES DE PARTICIPATION A L'ASSEMBLEE GENERALE
Pour assister à l'assemblée générale du 4 novembre 2016, les actionnaires sont priés de se conformer aux articles 28 et 29 des statuts et aux formalités suivantes.
Si le quorum de présence requis conformément au Code des sociétés n'est pas atteint lors de l'assemblée générale du 4 novembre 2016, une deuxième assemblée générale sera convoquée le vendredi 25 novembre 2016 à 11 heures, laquelle délibérera et statuera sur les points de l'ordre du jour de l'assemblée générale, quelle que soit la portion du capital représentée par les actionnaires présents ou représentés.
1. Dates et heures
Veuillez noter que toutes les dates et heures mentionnées dans ce document sont des échéances qui ne seront pas prolongées en cas de week-end, de vacances ou pour toute autre raison.
2. Date d'enregistrement
La date d'enregistrement est le vendredi 21 octobre 2016 à vingt-quatre heures (heure belge). Seules les personnes inscrites au titre d'actionnaire à la date et l'heure d'enregistrement seront autorisées à assister et à voter à l'assemblée générale.
Les détenteurs d'actions nominatives doivent être inscrits dans le registre des actions nominatives de la Société au plus tard le 21 octobre 2016 à vingt-quatre heures (heure belge).
Les détenteurs d'actions dématérialisées doivent être enregistrés en tant qu'actionnaire dans les comptes d'un teneur de compte agréé ou d'un organisme de liquidation au plus tard le 21 octobre 2016 à vingt-quatre heures (heure belge).
Pour l'assistance et le vote à l'assemblée générale, il sera seulement tenu compte du nombre d'actions détenues par chaque actionnaire le 21 octobre 2016 à vingt-quatre heures (heure belge).
3. Intention de participer à l'assemblée générale
Les actionnaires doivent informer le conseil d'administration, par lettre recommandée adressée au siège social ou par message électronique à l'adresse email [email protected], au plus tard le 28 octobre 2016, de leur intention de participer à l'assemblée générale, indiquer le nombre d'actions pour lequel ils entendent prendre part au vote, et, pour les titulaires d'actions dématérialisées, présenter la preuve de leur inscription en tant qu'actionnaire à la date d'enregistrement.
Afin d'assister à l'assemblée générale, les détenteurs de titres et les porteurs de procuration doivent prouver leur identité et les représentants des personnes morales devront remettre les documents établissant leur identité et leur pouvoir de représentation, au plus tard immédiatement avant le début de la réunion.
4. Vote par procuration ou par correspondance
Les actionnaires peuvent se faire représenter à l'assemblée générale par un mandataire et ils peuvent voter par correspondance. Les formulaires de vote par procuration et de vote par correspondance approuvés par la société doivent être utilisés pour ce faire. Ils peuvent être téléchargés sur le site web https://finance.econocom.com/fr/ - section information réglementée. Les actionnaires doivent, en plus des formalités précitées, faire parvenir au siège social ou transmettre à l'adresse email [email protected] les procurations ou les formulaires de vote par correspondance dûment complétés et signés au plus tard le 28 octobre 2016.
En cas de vote par procuration, des copies d'email sont autorisées mais uniquement à condition que le mandataire délivre l'original de la procuration au plus tard lors de l'assemblée générale.
En cas de vote par correspondance, l'original doit être parvenu à la Société au plus tard lors de l'assemblée générale.
5. Nouveaux points aux ordres du jour, propositions de décisions et droit de poser des questions
Les actionnaires détenant au moins 3% du capital qui souhaitent demander l'inscription de nouveaux points à l'ordre du jour ou déposer des propositions de décisions doivent, outre les formalités susvisées, établir à la date de leur requête la preuve de la possession de la fraction de capital exigée et faire parvenir au siège social ou à l'adresse email [email protected] leur demande, au plus tard le 6 octobre 2016.
Le cas échéant, un ordre du jour modifié sera publié au plus tard le 27 octobre 2016.
Les actionnaires qui souhaitent formuler des questions par écrit doivent, en plus des formalités précitées, faire parvenir au siège social ou à l'adresse email [email protected] leur demande, au plus tard le 21 octobre 2016.
6. Détenteurs d'obligations et de droits de souscription
Les détenteurs d'obligations et de droits de souscription émis par la Société peuvent assister à l'assemblée générale avec voix consultative et ils sont soumis aux mêmes formalités de participation que celles applicables aux actionnaires.
7. Documentation
La documentation qui sera soumise à assemblée générale, l'ordre du jour (éventuellement modifié), les formulaires de vote par procuration et de vote par correspondance (éventuellement modifiés) sont disponibles dès la publication de la présente convocation à l'adresse suivante : Chaussée de Louvain 510/B80, 1930 Zaventem, Belgique ou sur le site web de la Société (https://finance.econocom.com/fr/).
Les formalités précitées et les instructions reprises sur le site web de la Société et sur les formulaires de vote par correspondance et de procuration doivent être strictement respectées.
Bien cordialement,
Pour le conseil d'administration