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BioSenic SA — AGM Information 2016
Apr 26, 2016
3920_rns_2016-04-26_767c0411-14c8-4289-9147-a676a6701d4f.pdf
AGM Information
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PROCURATION
L'actionnaire qui souhaite se faire représenter à l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra le 28 mai 2015 à 16 heures et dont l'ordre du jour figure ci-dessous, doit utiliser le présent formulaire de procuration. Toute autre forme de procuration ne sera pas acceptée.
Le formulaire signé doit parvenir à la société au plus tard le 22 mai 2015 à 17 heures (CET). Ce formulaire peut être communiqué à la société par courrier ordinaire à l'attention de Bone Therapeutics, Madame Valérie Roels, rue Auguste Piccard 37, 6041 Gosselies, par courriel à l'adresse [email protected], ou par télécopie au +32 2 529 59 93.
Pour mémoire, il convient de noter que l'actionnaire soussigné doit également se conformer aux formalités d'enregistrement incluses dans la convocation.
En outre, la désignation d'un mandataire doit être conforme à la législation belge applicable, notamment en matière de conflits d'intérêts.
| Le soussigné : | ||||
|---|---|---|---|---|
| ---------------- | -- | -- | -- | -- |
| nom : | ______ | |
|---|---|---|
| adresse : | ______ | |
| [représenté conformément à ses statuts par |
____ ____ |
|
| propriétaire de : | __ actions de la société : |
|
| dénomination sociale : | BONE THERAPEUTICS SA | |
| siège social : | 6041-Gosselies, Rue Auguste Piccard 37 | |
| Constitue pour mandataire spécial : |
Monsieur/Madame _________________________________________________
A qui il confère tous pouvoirs aux fins de le représenter à l'assemblée générale ordinaire de ladite société, qui se tiendra le 28 mai 2015, à 16h (CET), à rue Auguste Piccard 37, 6041 Gosselies, et qui délibérera sur l'ordre du jour ci-dessous :
-
- Soumission et discussion du rapport annuel du conseil d'administration ayant trait à l'année comptable clôturée le 31 décembre 2014 et sur le rapport du commissaire ayant trait à l'année comptable clôturée le 31 décembre 2014.
-
- Délibération sur et approbation du rapport de rémunération du conseil d'administration, comme exposé par le comité de nomination et de rémunération et tel que repris dans le rapport annuel.
Proposition de résolution : L'assemblée décide d'approuver le rapport de rémunération préparé par le conseil d'administration, comme expliqué par le comité de nomination et de rémunération et tel qu'inclus dans le rapport annuel.
◘ Pour ◘ Contre ◘ Abstention
- Délibération sur et approbation des comptes annuels ayant trait à l'année comptable clôturée au 31 décembre 2014 et de l'affectation du résultat telle que proposée par le conseil d'administration dans son rapport annuel.
Proposition de résolution : L'assemblée décide d'approuver les comptes annuels ayant trait à l'année comptable clôturée au 31 décembre 2014 et l'affectation du résultat telle que proposée par le conseil d'administration dans son rapport annuel.
- Décharge aux administrateurs.
Proposition de résolution : L'assemblée décide de donner décharge aux administrateurs pour l'exercice de leur mandat durant l'année comptable clôturée au 31 décembre 2014:
- Michel Helbig de Balzac, président,
- Enrico Bastianelli SPRL, représentée par son représentant permanent Enrico Bastianelli
- Wim Goemaere BVBA, représentée par son représentant permanent Wim Goemaere
- Jacques Reymann
- Jean-Jacques Verdickt/SPRL JJ. Verdickt
- Jacques Zucker
- Olivier Belenger
- Chris Buyse
- Samanda SA, représentée par son représentant permanent Philippe Degive.
◘ Pour ◘ Contre ◘ Abstention
- Décharge au commissaire.
Proposition de résolution : L'assemblée décide de donner décharge au commissaire Deloitte Réviseurs d'Entreprises SCCRL, une société civile sous la forme d'une société coopérative à responsabilité limitée de droit belge, possédant son siège social à Berkenlaan 8B, 1831 Diegem, Belgique, représentée par Mme Julie Delforge, pour l'exercice de son mandat durant l'année comptable clôturée au 31 décembre 2014.
◘ Pour ◘ Contre ◘ Abstention
- Procuration
Proposition de résolution : L'assemblée décide d'octroyer à Wim Goemaere et Valérie Roels une procuration spéciale, avec le droit d'agir individuellement pour le compte de la Société et avec pouvoir de substitution, afin de poser, exécuter et signer tous les documents, instruments, démarches et formalités et afin de donner toutes les instructions nécessaires ou utiles afin d'exécuter les décisions précitées, en ce compris mais non limité au dépôt à la Banque Nationale de Belgique des comptes annuels et des comptes annuels consolidés clôturés au 31 décembre 2014, les rapports annuels et les rapports des commissaires qui y sont rattachés ainsi que la réalisation des formalités de publication nécessaires.
◘ Pour ◘ Contre ◘ Abstention
Si aucune instruction n'est donnée, l'actionnaire soussigné est réputé accepter les résolutions proposées.
Si, en vertu de l'article 533ter du Code des sociétés, de nouveaux sujets sont inscrits à l'ordre du jour et/ou de nouvelles propositions de décision ont été présentées, et l'actionnaire soussigné n'a pas donné de nouvelles instructions concernant ce nouveau programme, le mandataire s'abstiendra de voter sur ces nouveaux points à l'ordre du jour ou sur les nouvelles propositions de décision.
En conséquence :
Le mandataire pourra notamment :
- prendre part à cette assemblée et, le cas échéant, voter en faveur de son ajournement ;
- assister à toute assemblée ayant le même ordre du jour au cas où la première assemblée ne pourrait valablement délibérer, aurait été prorogée ou n'aurait pas été régulièrement convoquée ;
- prendre part à toutes délibérations et voter, amender ou rejeter, au nom du soussigné toutes propositions se rapportant à l'ordre du jour ; et
- aux effets ci-dessus, passer et signer tous actes, procès-verbaux et pièces, registres, élire domicile, substituer et en général faire tout ce qui sera utile ou nécessaire.
Fait à , le 2015
Signature :