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Amundi — AGM Information 2016
Apr 26, 2016
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AGM Information
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CONVOCATIONS
ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS
AMUNDI
Société Anonyme Au capital de 418 113 092,5 euros Siège social : 91-93, Boulevard Pasteur, 75015 PARIS 314 222 902 R.C.S. PARIS
Avis de convocation
Mmes et MM. les actionnaires de la société AMUNDI (la « Société ») sont avisés de la tenue d'une assemblée générale ordinaire et extraordinaire le 12 mai 2016, à 9h30, au 91-93, Boulevard Pasteur, 75015 PARIS, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Ordre du jour
Compétence de l'assemblée générale ordinaire
Approbation des comptes annuels de l'exercice 2015 ;
Approbation des comptes consolidés de l'exercice 2015 ;
Affectation du résultat de l'exercice et mise en paiement du dividende ;
Approbation des conventions et engagements soumis aux dispositions des articles L.225-38 et suivants du Code de commerce ;
Approbation de conventions comportant des engagements pris au bénéfice de M. Yves Perrier conformément aux dispositions de l'article L.225-42-1 du Code de commerce ;
Avis sur les éléments de la rémunération due ou attribuée au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2015 à M. Jean-Paul Chifflet, Président du Conseil d'administration ;
Avis sur les éléments de la rémunération due ou attribuée au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2015 à M. Yves Perrier, Directeur général ;
—Avissurl'enveloppe globale desrémunérations versées, durant l'exercice écoulé, aux dirigeants effectifs au sens de l'articleL.511-13 duCodemonétaire et financier et aux catégories de personnels identifiés au sens de l'article L.511-71 du Code monétaire et financier ;
Fixation du plafonnement de la partie variable de la rémunération aux dirigeants effectifs au sens de l'article L.511-13 du Code monétaire et financier et aux catégories de personnels identifiés au sens de l'article L.511-71 du Code monétaire et financier ;
Autorisation à donner au Conseil d'administration à l'effet d'opérer sur les actions de la Société.
Compétence de l'assemblée générale extraordinaire
Création d'un article 11 « Administrateur représentant les salariés » dans les statuts de la Société ;
Pouvoirs pour formalités.
Rectificatif de l'avis de réunion n° 1601089 Paru au Bulletin des Annonces légales obligatoires du 4 avril 2016 (Bulletin n° 41)
Les projets de résolutions qui seront soumis au vote de l'assemblée générale ont été publiés dans l'avis de réunion du Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) du 4 avril 2016 (Bulletin n° 41), étant précisé qu'une erreur matérielle contenue dans le projet du texte de la dixième résolution (Autorisation à donner au Conseil d'administration à l'effet d'opérer sur les actions de la Société), au paragraphe 3, est corrigée tel que suit :
« Les achats d'actions de la Société pourront porter sur un nombre d'actions […], soit, à titre indicatif, au 31 décembre 2015, un plafond de rachat de 16 724 523 actions […]»
Au lieu de :
« Les achats d'actions de la Société pourront porter sur un nombre d'actions […], soit, à titre indicatif, au 31 décembre 2015, un plafond de rachat de 167 245 237 actions […]»
Le reste des projets de résolutions demeure inchangé.
Formalités préalables à effectuer pour participer à l'Assemblée Générale
Les actionnaires ont le droit de participer à cette assemblée quel que soit le nombre d'actions dont ilssont propriétaires,soit en y assistant personnellement, soit en s'y faisant représenter, soit en votant par correspondance.
Conformément à l'article R.225-85 du Code de commerce, il est justifié du droit de participer aux assemblées générales des sociétés par l'inscription en compte des titres au nom de l'actionnaire ou au nom de l'intermédiaire inscrit pour son compte (en application du septième alinéa de l'article L.228-1 du Code de commerce), au deuxième jour ouvré précédant l'assemblée à zéro heure, heure de Paris,soit le 10 mai 2016 à zéro heure, heure de Paris(ci-après « J-2 »), soit dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par son mandataire, CACEIS Corporate Trust, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité.
Pour les actionnaires au nominatif, cette inscription en compte à J-2 dans les comptes de titres nominatifs est suffisante pour lui permettre de participer à l'assemblée générale.
Pour les actionnaires au porteur, l'inscription en compte destitres dansles comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier, dans les conditions prévues à l'article R.225-85 du Code de commerce, et doit être annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration, ou encore, à la demande de carte d'admission établie au nom de l'actionnaire ou pour le compte de l'actionnaire représenté par l'intermédiaire inscrit.
Une attestation doit être également délivrée par son intermédiaire financier à l'actionnaire souhaitant participer physiquement à l'assemblée et qui n'a pas reçu sa carte d'admission à J-2.
Modes de participation à l'Assemblée Générale
A défaut d'assister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre l'une des trois formules suivantes :
1) adresser une procuration à la Société sans indication de mandataire. Il est précisé que pour toute procuration donnée par un actionnaire sans indication de mandataire, le Président de l'assemblée générale émettra un vote favorable à l'adoption des projets de résolutions présentés ou agréés par le Conseil d'administration et un vote défavorable à l'adoption de tous les autres projets de résolutions. Pour émettre tout autre vote, l'actionnaire doit faire le choix d'un mandataire qui accepte de voter dans le sens indiqué par le mandat ;
2) donner une procuration à toute personne physique ou morale de son choix dans les conditions prévues à l'article L.225-106 I du Code de commerce. Ainsi, l'actionnaire devra adresser à CACEIS Corporate Trust une procuration écrite et signée indiquant son nom, prénom et adresse ainsi que ceux de son mandataire. La révocation du mandat s'effectue dans les mêmes conditions de forme que celles utilisées pour sa constitution.
3) voter par correspondance.
Conformément aux dispositions de l'article R.225-79 du Code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation d'un mandataire peut également être effectuée par voie électronique, selon les modalités suivantes :
pour les actionnaires au nominatif : en envoyant un e-mail revêtu d'une signature électronique, résultant d'un procédé fiable d'identification garantissant son lien avec le formulaire de vote à distance, à l'adresse électronique suivante [email protected] en précisant leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant CACEIS Corporate Trust pour les actionnaires au nominatif pur (information disponible en haut et à gauche de leur relevé de compte titres) ou leur identifiant auprès de leur intermédiaire financier pour les actionnaires au nominatif administré, ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ;
—pour les actionnaires au porteur : en envoyant un e-mailrevêtu d'une signature électronique résultant d'un procédé fiable d'identification garantissant son lien avec le formulaire de vote à distance, à l'adresse électronique suivante [email protected] en précisant leur nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué, puis en demandant impérativement à leur intermédiaire financier qui assure la gestion de leur compte-titres d'envoyer une confirmation écrite (par courrier) à CACEIS Corporate Trust – Service Assemblées Générales Centralisées - 14, rue Rouget de Lisle – 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 (ou par fax au 01.49.08.05.82).
Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de tenue de l'assemblée générale pour les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie papier ou au plustard la veille de l'assemblée générale, à 15h, heure de Paris, pour celles exprimées par voie électronique, pourront être prises en compte. Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à l'adresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et / ou traitée.
L'actionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d'admission ou une attestation de participation peut à tout moment cédertout ou partie de ses actions. Cependant,si le transfert de propriété intervient avantJ-2, la société invalide ou modifie en conséquence,selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir, la carte d'admission ou l'attestation de participation. A cette fin, l'intermédiaire habilité teneur de compte notifie le transfert de propriété à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Aucune cession ni autre opération réalisée après J-2, quel que soit le moyen utilisé, ne sera notifiée par l'intermédiaire habilité ou prise en considération par la Société, nonobstant toute convention contraire (article R.225-85 du Code de commerce).
Les formulaires de procuration et de vote par correspondance sont adressés automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal avec la convocation.
Pourles propriétaires d'actions au porteur, lesformulaires de procuration et/ou de vote par correspondance leursseront adresséssur demande réceptionnée par lettre recommandée avec avis de réception par CACEIS Corporate Trust – Service Assemblées Générales Centralisées – 14, rue Rouget de Lisle 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 au plus tard six jours avant la date de l'assemblée.
Pour être comptabilisé, lesformulaires de vote par correspondance et/ou par procuration, complétés etsignés(accompagnés de l'attestation de participation pour les actions au porteur) et exprimés par voie papier, devront être réceptionnés chez CACEIS Corporate Trust – Service Assemblées Générales Centralisées – 14, rue Rouget de Lisle – 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 au plus tard trois jours avant la tenue de l'assemblée.
Pour cette assemblée, il n'est pas prévu de vote par moyens électroniques de communication, et, de ce fait, aucun site visé à l'article R.225-61 du Code de commerce ne sera aménagé à cette fin.
Lorsque l'actionnaire a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d'admission ou une attestation de participation, il ne peut plus choisir un autre mode de participation à l'assemblée.
Dépôt de questions écrites
Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la Société conformément aux articles L.225-108 et R.225-84 du Code de commerce. Ces questions doivent être adressées au Président du Conseil d'administration, à l'adresse suivante : Amundi - Questions écrites à l'AG – PCO/JUR – 90 boulevard Pasteur – CS21564 – 75730Paris cedex 15), parlettre recommandée avec accusé de réception (ou par voie de télécommunication électronique à l'adresse suivante : [email protected]) au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l'assemblée générale, soit le 6 mai 2016. Pour être prises en compte, ces questions doivent impérativement être accompagnées d'une attestation d'inscription en compte.
Documents mis à disposition des actionnaires
Conformément aux dispositions légales et règlementaires, l'ensemble des documents qui doivent être communiqués à cette assemblée générale, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social d'AMUNDI ou transmis sur simple demande adressée à CACEIS Corporate Trust.
Par ailleurs, les documents destinés à être présentés à l'assemblée générale ainsi que les autresinformations et documents prévus par l'article R.225-73-1 du Code de commerce sont disponibles sur le site Internet de la Société http://actionnaires.amundi.com.
Le Conseil d'administration
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